Page protégée - DRIEE Ile-de

.
18 décembre 2012
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 20 sur 84
Décrets, arrêtés, circulaires
TEXTES GÉNÉRAUX
MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
ET DE L’ÉNERGIE
Arrêté du 4 décembre 2012 établissant la liste des cours d’eau mentionnée au 1o
du I de l’article L. 214-17 du code de l’environnement sur le bassin Seine-Normandie
NOR : DEVL1242031A
Le préfet de la région d’Ile-de-France, préfet de Paris, préfet coordonnateur du bassin Seine-Normandie,
Vu la directive-cadre européenne sur l’eau no 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour la
politique communautaire dans le domaine de l’eau ;
Vu les articles L. 214-17 et R. 214-107 et suivants du code de l’environnement ;
Vu le schéma directeur d’aménagement et de gestion de l’eau du bassin Seine-Normandie approuvé par
arrêté préfectoral du 20 novembre 2009, notamment les dispositions 60 à 68 de l’orientation 16 ainsi que les
cartes 10 à 12 ;
Vu les schémas d’aménagement et de gestion de l’eau approuvés sur le bassin ;
Vu les concertations départementales qui se sont déroulées d’avril 2010 à mars 2011 et les observations
formulées à ces occasions ;
Vu l’étude de l’impact des classements sur les différents usages de l’eau sur le bassin Seine-Normandie ;
Vu les avis des conseils régionaux, des conseils généraux, des établissements publics territoriaux de bassin et
des commissions locales de l’eau consultés du 30 novembre 2011 au 30 mars 2012 ;
Vu l’avis du comité de bassin en date du 28 juin 2012 ;
Vu le document technique d’accompagnement des classements ;
Sur proposition du directeur régional et interdépartemental de l’environnement et de l’énergie d’Ile-deFrance, délégué de bassin Seine-Normandie,
Arrête :
Art. 1 . − L’annexe au présent arrêté fixe la liste des cours d’eau, parties de cours d’eau ou canaux
mentionnés au 1o du I de l’article L. 214-17 du code de l’environnement, sur lesquels aucune autorisation ou
concession ne peut être accordée pour la construction de nouveaux ouvrages s’ils constituent un obstacle à la
continuité écologique.
er
Art. 2. − La mention : « le cours d’eau X et ses affluents » implique que sont considérés comme affluents
tous les affluents et sous-affluents correspondant à l’ensemble du bassin hydrographique amont dans la
section où le cours d’eau est classé.
Art. 3. − Les cours d’eau, parties de cours d’eau ou canaux, au sens du présent arrêté, incluent leurs
annexes hydrauliques, bras et autres dérivations participant à l’écoulement de la majeure partie ou d’une partie
significative du débit de leurs eaux et au fonctionnement de leur écosystème.
Art. 4. − L’étude de l’impact des classements et le document technique d’accompagnement détaillant les
informations hydrographiques, les critères justifiant le classement issu des concertations et consultations locales
ainsi que la cartographie des cours d’eau listés sont consultables sur le site internet http://www.driee.
ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/ de la DRIEE Ile-de-France. Ils sont tenus à la disposition du
public à la DRIEE Ile-de-France, 10, rue Crillon, 75004 Paris, ainsi que dans les préfectures des départements
aux adresses suivantes :
DÉPARTEMENT
ADRESSE
CP-VILLE
Aisne
2, rue Paul-Doumer
02000 LAON
Ardennes
1, place de la Préfecture
08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES
.
.
18 décembre 2012
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
ADRESSE
Texte 20 sur 84
CP-VILLE
Aube
Rue Pierre-Lebonde
10000 TROYES
Calvados
Rue Saint-Laurent
14000 CAEN
Côte-d’Or
53, rue de la Préfecture
21000 DIJON
Essonne
Boulevard de France
91000 ÉVRY
Eure
Boulevard Georges-Chauvin
27000 ÉVREUX
Eure-et-Loir
Place de la République
28000 CHARTRES
Haute-Marne
89, rue Victoire-de-la-Marne
52000 CHAUMONT
Hauts-de-Seine
167, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie
92000 NANTERRE
Ille-et-Vilaine
3, avenue de la Préfecture
35000 RENNES
Loiret
181, rue de Bourgogne
45000 ORLÉANS
Manche
3, place de la Préfecture
50000 SAINT-LÔ
Marne
38, rue Carnot
51000 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE
Mayenne
46, rue Mazagran
53000 LAVAL
Meuse
40, rue du Bourg
55000 BAR-LE-DUC
Nièvre
40, rue de la Préfecture
58000 NEVERS
Oise
1, place de la Préfecture
60000 BEAUVAIS
Orne
39, rue Saint-Blaise
61000 ALENÇON
Paris
Immeuble Le Ponant,
5, rue Leblanc
75015 PARIS
Seine-et-Marne
12, rue des Saints-Pères
77000 MELUN
Seine-Maritime
7, place de la Madeleine
76000 ROUEN
Seine-Saint-Denis
Esplanade Jean-Moulin
93000 BOBIGNY
Somme
6, rue Debray
80000 AMIENS
Val-d’Oise
5, avenue Bernard-Hirsch
95010 CERGY-PONTOISE CEDEX
Val-de-Marne
21-29, avenue du Général-de-Gaulle
94000 CRÉTEIL
Vosges
Place Foch
88000 ÉPINAL
Yonne
Place de la Préfecture
89000 AUXERRE
Yvelines
1, rue Jean-Houdon
78000 VERSAILLES
.
.
18 décembre 2012
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 20 sur 84
Art. 5. − Tout recours à l’encontre du présent arrêté devra être introduit devant le tribunal administratif de
Paris, 7, rue Jouy, 75004 Paris, dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Art. 6. − Les préfets des départements de l’Aisne, des Ardennes, de l’Aube, du Calvados, de la Côte-d’Or,
de l’Essonne, de l’Eure, d’Eure-et-Loir, de la Haute-Marne, des Hauts-de-Seine, d’Ille-et-Vilaine, du Loiret, de
la Manche, de la Marne, de la Mayenne, de la Meuse, de la Nièvre, de l’Oise, de l’Orne, de Paris, de Seine-etMarne, de Seine-Maritime, de la Seine-Saint-Denis, de la Somme, du Val-d’Oise, du Val-de-Marne, des
Vosges, de l’Yonne et des Yvelines, les directeurs régionaux de l’environnement, de l’aménagement et du
logement et les directeurs départementaux des territoires (et de la mer) concernés sont chargés, chacun en ce
qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 4 décembre 2012.
D. CANEPA
ANNEXE
LISTE DES COURS D’EAU DU BASSIN SEINE-NORMANDIE MENTIONNÉE AU 1o
DU I DE L’ARTICLE L. 214-17 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT
BASSIN
Hydrographique
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
PORTION CLASSÉE
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9280600
L’Oir
Du point géographique : Pont de la RD 999 (Isigny le Buat) à
la confluence avec le cours d’eau principal : [I9--0200] La
Selune
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9201000
Ruisseau de Vaux Roux
Du point géographique : Pont de la RD 171 (Les Loges
Marchis) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I9--0200] La Selune
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9193000
Ruisseau d’Alence
Du point géographique : Pont de la RD 134 ( Moulines –
Saint Symphorien des Monts – Savigny le Vieux) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I91-0400]
L’Airon
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9179000
Ruisseau de la Tabuere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I91-0420] Ruisseau du Moulin du Pre
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9168000
Ruisseau Francais
Du point géographique : Pont de le RD 977 – 177 (Les Loges
Marchis – Louvigné du Désert) à la confluence avec le
cours d’eau principal : [I91-0400] L’Airon
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9165700
Ruisseau de Macherel
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I9165000] Ruisseau de Bois Garnier
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9165000
Ruisseau de Bois Garnier
De la confluence avec le cours d’eau : [I9165050] Ruisseau
de la Gasnerie à la confluence avec le cours d’eau
principal : [I91-0400] L’Airon
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9161000
Ruisseau de la Meheudiere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I91-0400] L’Airon
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9149000
Ruisseau de la Ragotiere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I91-0400] L’Airon
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9148000
Ruisseau de Mausson
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I91-0400] L’Airon
BAIE DU MONT ST MICHEL
I91-0420
Ruisseau du Moulin du Pre
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I91-0551] Bras de l’Airon
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9080600
La Gueuche
Du point géographique : Pont de la RD 205 (Mesnil
Rainfray – Romagny) à la confluence avec le cours d’eau
principal : [I9--0200] La Selune
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9041000
Rivière de Saint-Jean
Du point géographique : Pont de la RD 182 (Rancoudray) à
la confluence avec le cours d’eau principal : [I9--0200] La
Selune
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9028000
Ruisseau de Chenilly
Du point géographique : Limite de communes (Barenton –
Rancoudray – Saint Jean du Corail) à la confluence avec
le cours d’eau principal : [I9--0200] La Selune
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9008000
Ruisseau du Moulin Richard
Du point géographique : Pont de la RD 490 (Barenton) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I9--0200] La
Selune
BAIE DU MONT ST MICHEL
I8110600
Ruisseau de Saultbesnon
Du point géographique : Pont de la RD 460 (communes de
Plomb – Tirepied) à la confluence avec le cours d’eau
principal : [I8--0200] La See
BAIE DU MONT ST MICHEL
I8108000
Ruisseau du Moulin du Bois
Du point géographique : Pont de la RD 39 (Braffais-La
Chaise Baudouin) à la confluence avec le cours d’eau
principal : [I8--0200] La See
BAIE DU MONT ST MICHEL
I8073000
Ruisseau de la Costardiere
Du point géographique : Pont de la RD 999 (Le Grandf
Celland) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I8--0200] La See
BAIE DU MONT ST MICHEL
I8071000
Ruisseau de la Tullerie
De sa source (Sources du ruisseau du Rosay (Reffuveille)) à
la confluence avec le cours d’eau principal : [I8071001]
Bras de la Sée Blanche
BAIE DU MONT ST MICHEL
I8060600
Ruisseau de Saint-Laurent
Du point géographique : VC 2 de Coulouvray Boisbenatre à
la Bouchardière (Coulouvray Boisbenatre) à la confluence
avec le cours d’eau principal : [I8--0200] La See
BAIE DU MONT ST MICHEL
I8052000
La Loteraie
Du point géographique : Pont de la VC 107 dite de Signy à
La Roche (Reffuveille) à la confluence avec le cours d’eau
principal : [I8--0200] La See
BAIE DU MONT ST MICHEL
I8040600
Le Glanon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I8--0200] La See
BAIE DU MONT ST MICHEL
I8--0250
Le Bieu
Du point géographique : pont de la RD 181 (La Chapelle
Cecelin) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I8--0200] La See
BAIE DU MONT ST MICHEL
I8020600
La Bouanne
Du point géographique : Pont de la RD 79 (Saint
Barthélemy) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I8--0200] La See
BAIE DU MONT ST MICHEL
I8--0200
La See
De la confluence des Sée Rousse et Blanche (à Sourdeval) à
la mer (estuaire inclus)
BAIE DU MONT ST MICHEL
I8018000
Ruisseau de Pierre Zure
Du point géographique : Pont de la RD 39 (Saint Michel de
Montjoie) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I8--0200] La See
BAIE DU MONT ST MICHEL
I8009000
L’Yeurseul
Du point géographique : Pont de la RD 977 (Sourdeval –
Vengeons) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I8--0200] La See
BAIE DU MONT ST MICHEL
I8004000
La See Rousse
Du point géographique : Pont de la RD 82 (Sourdeval) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I8002001] La
Sée
BAIE DU MONT ST MICHEL
I7719000
L’Allemagne
Du point géographique : Pont de la RD 35 (La Lucerne
d’Outremer) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I77-0400] Le Thar
BAIE DU MONT ST MICHEL
I7714001
Ruisseau de Claquerel
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I77-0400] Le Thar
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
BAIE DU MONT ST MICHEL
I77-0400
Le Thar
Du point géographique : Pont de la RD 35 (La Haye Pesnel)
à la mer Limite transversal à la mer (estuaire inclus)
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9287000
Ruisseau du Pont-Levesque
Du point géographique : RD 106 (La Boulouze) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I9280600] L’Oir
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9282500
Ruisseau de la Roche
Du point géographique : Limite de communes (La Chapelle
Urée – Isigny le Buat) à la confluence avec le cours d’eau
principal : [I9280600] L’Oir
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9282000
Ruisseau de la Vallee aux Berges
Du point géographique : Pont de la RD 999 (La Chapelle
Urée) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I9280600] L’Oir
BAIE DU MONT ST MICHEL
I91-0400
L’Airon
De la confluence avec le ruisseau des Français à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I9--0200] La
Sélune
BAIE DU MONT ST MICHEL
I92-0420
Le Beuvron
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I9--0200] La Selune
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9--0200
La Selune
De la confluence avec l’Airon (à Saint Hilaire du Harcouet) à
la mer (estuaire inclus)
BAIE DU MONT ST MICHEL
I9--0200
La Selune
De la confluence avec le Moulin Richard (à Barenton) à la
confluence avec l’Airon (à Saint Hilaire du Harcouet)
DIVES
I1333000
Cours d’Eau 01 du Moulin d’Olivet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1330600] La Monne
DIVES
I1332000
La Monne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1330600] La Monne
DIVES
I1333960
Fossé 01 du Village
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1333900] Fossé 01 de la Cour Saint-Aubin
DIVES
I1330600
La Monne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I13-0400] La Vie
DIVES
I1322000
Ruisseau de Souze
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I13-0400] La Vie
DIVES
I1315900
Cours d’Eau 01 de la Mousselière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1310600] La Viette (bras)
DIVES
I1315540
Fossé 01 du Val Rétou
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1315500] Ruisseau du Moulin Neuf
DIVES
I1315500
Ruisseau du Moulin Neuf
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1310600] La Viette (bras)
DIVES
I1314500
Fossé 01 de la Blancherie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1310600] La Viette (bras)
DIVES
I1314000
Fossé 01 de la Denisière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1310600] La Viette (bras)
DIVES
I1410600
La Dorette
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1--0200] La Dives
DIVES
I1312500
Ruisseau de Besion
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1310600] La Viette (bras)
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
DIVES
I1333900
Fossé 01 de la Cour Saint-Aubin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1330600] La Monne
DIVES
I1355500
Ruisseau du Mesnil-Simon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I13-0400] La Vie
DIVES
I1310850
Fossé 02 du Parquet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1310600] La Viette (bras)
DIVES
I1310700
Fossé 01 du Bocage
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1310600] La Viette (bras)
DIVES
I1310600
La Viette (ornaise)
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I13-0400] La Vie
DIVES
I13-0400
La Vie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1--0200] La Dives
DIVES
I1269000
La Morte-Vie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1--0200] La Dives
DIVES
I1210600
L’Ante
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1--0200] La Dives
DIVES
I1180600
Le Trainefeuille
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1--0200] La Dives
DIVES
I1349000
Ruisseau d’Oeurre
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I13-0400] La Vie
DIVES
I14-0400
La Muance
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1--0200] La Dives
DIVES
I1160600
La Filaine
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1--0200] La Dives
DIVES
I1145000
Le Douit
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1--0200] La Dives
DIVES
I1139000
Le Meillon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1--0200] La Dives
DIVES
I1129000
Le Foulbec
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1--0200] La Dives
DIVES
I1110600
La Barges
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1--0200] La Dives
DIVES
I1103000
Fossé 01 de Saint-Arnoult
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1--0200] La Dives
DIVES
I1380600
L’Algot
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I13-0400] La Vie
DIVES
I1430600
Le Laizon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1--0200] La Dives
DIVES
I1102200
Fossé 01 de la Mare Mouton
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1102050] Fossé 01 de la Commune de Courménil
DIVES
I1102050
Fossé 01 de la Commune de
Courménil
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1102000] Ruisseau des Douaires
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
DIVES
I1335500
Ruisseau de Crouttes
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1330600] La Monne
DIVES
I1102000
Ruisseau des Douaires
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1--0200] La Dives
DIVES
I1100800
Fossé 01 de Malnoyer
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1--0200] La Dives
DIVES
I1--0200
La Dives
De sa source à la mer (estuaire inclus)
DIVES
I1415700
Ruisseau de Montreuil
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1415000] Le Grandouet
DIVES
I1540650
Cours d’Eau 02 des Landes
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I15-0400] L’Ancre
DIVES
I1335000
Ruisseau du Chateau
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1330600] La Monne
DIVES
I1360600
La Viette (calvadosienne)
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I13-0400] La Vie
DIVES
I1539000
Ruisseau de Saint-Leger Dubosq
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I15-0400] L’Ancre
DIVES
I1537950
Fossé 01 de la Petite Croix
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I15-0400] L’Ancre
DIVES
I1537700
Cours d’Eau 01 du Moulin Troussel
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1537500] Ruisseau de Caudemuche
DIVES
I1537500
Ruisseau de Caudemuche
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I15-0400] L’Ancre
DIVES
I1536500
Ruisseau du Vaudeuil
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I15-0400] L’Ancre
DIVES
I1536000
Ruisseau Douet Champion
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I15-0400] L’Ancre
DIVES
I1531100
Cours d’Eau 08 du Moulin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I15-0400] L’Ancre
DIVES
I1530800
Ruisseau de la Fontaine Gautier
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I15-0400] L’Ancre
DIVES
I15-0400
L’Ancre
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1--0200] La Dives
DIVES
I1415000
Le Grandouet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I1410600] La Dorette
DOUVE TAUTE & AURE
I4537000
Ruisseau de la Rosiere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I45-0420] La Drome
DOUVE TAUTE & AURE
I4535000
Ruisseau de la Planche au Pretre
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I45-0420] La Drome
DOUVE TAUTE & AURE
I4609000
La Siette
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I46-0410] La Tortonne
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
DOUVE TAUTE & AURE
I50-0400
La Scye
Du point géographique : Pont RD 266 (St Germain le
Gaillard – Le Rozel à la confluence avec le cours d’eau
principal : [I5--0200] La Douve
DOUVE TAUTE & AURE
I4510600
L’Aurette
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4--0210] L’Aure
DOUVE TAUTE & AURE
I45-0420
La Drome
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4--0210] L’Aure
DOUVE TAUTE & AURE
I4549000
Ruisseau du Vey
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I45-0420] La Drome
DOUVE TAUTE & AURE
I6112000
La Tortonne
Du point géographique : Pont de la RD 216 (Octeville
l’Avenel) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I61-0400] La Sinope
DOUVE TAUTE & AURE
I61-0400
La Sinope
Du point géographique : Pont de la RD 902 (TeurthévilleBocage Videcosville) à la mer (Limite transversal à la mer
(estuaire inclus))
DOUVE TAUTE & AURE
I5274000
La Terrette
Du point géographique : Pont de la RD 29 (Carantilly) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I52-0400] La
Taute
DOUVE TAUTE & AURE
I46-0410
La Tortonne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4--0210] L’Aure
DOUVE TAUTE & AURE
I5234000
Ruisseau de la Jusseliere
Du point géographique : Pont de la RD 972 (Cametours –
Savigny) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I52-0410] Le Lozon
DOUVE TAUTE & AURE
I52-0410
Le Lozon
Du point géographique : Pont de la RD 53 (Marigny) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I52-0400] La
Taute
DOUVE TAUTE & AURE
I52-0400
La Taute
Du pont de la RD 57 (Cambernon – Le Mesnilbus) à la mer
(partie canalisée incluse)
DOUVE TAUTE & AURE
I5188500
Cours d’Eau 01 du Netz
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_328] marais
confluence Sève-Douve à la confluence avec le cours
d’eau principal : [I51-0410] La Seves
DOUVE TAUTE & AURE
I5165252
Canal 01 de la Commune de
Blosville
De la confluence avec le cours d’eau : [I5165202] Canal 01
de la Commune de Carquebut à la confluence avec le
cours d’eau principal : [I5165302] Canal 01 de la
Commune de Houesville
DOUVE TAUTE & AURE
I4553000
Le Vesbire
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I45-0420] La Drome
DOUVE TAUTE & AURE
I5162150
Cours d’Eau 01 du Bout Es Loup
De la confluence avec le cours d’eau : [I5165302] Canal 01
de la Commune de Houesville à la confluence avec le
cours d’eau principal : [I5--0200] La Douve
DOUVE TAUTE & AURE
I5157000
Le Grand Fossé
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 384618,
Y : 6928416 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I51-0400] Le Merderet
DOUVE TAUTE & AURE
I5156002
Canal 01 du Petit Hameau
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I51-4052] Canal 01 du Petit Marais
DOUVE TAUTE & AURE
I46-0400
L’Esque
De sa source (en forêt de Cerisy) à la confluence avec le
cours d’eau principal : [I4--0210] L’Aure
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
DOUVE TAUTE & AURE
I4670600
Ruisseau du Moulin d’Annebey
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4--0210] L’Aure
DOUVE TAUTE & AURE
I51-4502
Canal 01 de Vindelonde
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I51-0410] La Seves
DOUVE TAUTE & AURE
I51-4072
Canal 01 de la Grande Plaine
De sa source au point défini par les coordonnées L. 93 :
X : 384314, Y : 6927062
DOUVE TAUTE & AURE
I51-4052
Canal 01 du Petit Marais
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I5165202] Canal 01 de la Commune de Carquebut
DOUVE TAUTE & AURE
I5117650
Cours d’Eau 01 de la Rue de
Cretteville
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I5116502] Canal 01 de la Commune de Picauville
DOUVE TAUTE & AURE
I5117500
Ruisseau de Beaumont
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 379700,
Y : 6925950 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I5117000] La Senelle
DOUVE TAUTE & AURE
I4552500
La Soquence
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I45-0420] La Drome
DOUVE TAUTE & AURE
I5117000
La Senelle
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 379565,
Y : 6924321 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I5--0200] La Douve
DOUVE TAUTE & AURE
I5116502
Canal 01 de la Commune de
Picauville
De la confluence avec le cours d’eau : [I5117650] Cours
d’Eau 01 de la Rue de Cretteville à la confluence avec le
cours d’eau principal : [I5--0200] La Douve
DOUVE TAUTE & AURE
I4--0210
L’Aure
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4--0200] La Vire
DOUVE TAUTE & AURE
I5108000
Le Buisson
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 372374,
Y : 6925465 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I5100600] Le Fil de Gorges
DOUVE TAUTE & AURE
I51-0410
La Seves
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I5--0200] La Douve
DOUVE TAUTE & AURE
I51-0400
Le Merderet
Du point géographique : Pont de la RN13 (Valognes) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I5--0200] La
Douve
DOUVE TAUTE & AURE
I4005800
Le Doigaux
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4005000] Le Veret
DOUVE TAUTE & AURE
I4005500
Ruisseau du Fontaine du Beau
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4005000] Le Veret
DOUVE TAUTE & AURE
I4005400
Ruisseau du Marais de Sainte-Croix
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4005000] Le Veret
DOUVE TAUTE & AURE
I4649000
Ruisseau du London
De sa source (en forêt de Cerisy) à la confluence avec le
cours d’eau principal : [I46-0400] L’Esque
DOUVE TAUTE & AURE
I5100600
Le Fil de Gorges
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 372214,
Y : 6926276 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I5--0200] La Douve
DOUVE TAUTE & AURE
I5080600
La Saudre
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I5--0200] La Douve
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
DOUVE TAUTE & AURE
I5068000
L’Aizy
Du point géographique : Pont de la RD 66 (Bricquebec) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I50-0400] La
Scye
DOUVE TAUTE & AURE
I4005320
Ruisseau des Viennes
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4005000] Le Veret
DOUVE TAUTE & AURE
I4005100
La Fontaine de Fumichon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4005000] Le Veret
DOUVE TAUTE & AURE
I4005000
Le Veret
De sa source à la mer (digue incluse)
DOUVE TAUTE & AURE
I4557000
Cours d’Eau 09 du Château
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4555001] Bras de la Drôme
DOUVE TAUTE & AURE
I4602000
Le Gril
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4601001] La Tortonne (bras)
DOUVE TAUTE & AURE
I5061600
Le Pommeret
Du point géographique : Pont de la RD 23 (Grosville –
Quettetot) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I5061000] Ruisseau de Venourie
DOUVE TAUTE & AURE
I5061000
Ruisseau de Venourie
De la confluence avec le cours d’eau : le Pommeret à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I50-0400] La
Scye
DOUVE TAUTE & AURE
I5041000
Ruisseau du Pont Durand
Du point géographique : Pont de la RD 50 (Rocheville) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I5--0200] La
Douve
DOUVE TAUTE & AURE
I5030600
Rivière de Gloire
Du point géographique : Pont RD 119 (Saussemesnil) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I5--0200] La
Douve
DOUVE TAUTE & AURE
I4552000
Ruisseau de Bindoure
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I45-0420] La Drome
DOUVE TAUTE & AURE
I5021000
Rivière de Claire
Du point géographique : Pont de la R.N. 13 (Brix – Saint
Joseph) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I5--0200] La Douve
DOUVE TAUTE & AURE
I5--0200
La Douve
Du pont sur la RD 56 (à St Martin le Gréard) à la confluence
avec la Taute (à St Hilaire Petitville)
DOUVE TAUTE & AURE
I5019000
Rivière de Rade
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 371605,
Y : 6950427 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I5--0200] La Douve
DOUVE TAUTE & AURE
I5011000
Ruisseau Caudiere
De sa source (RD 509 (Sottevast)) à la confluence avec le
cours d’eau principal : [I5--0200] La Douve
DOUVE TAUTE & AURE
I5009000
Ruisseau des Montvasons
Du pont sur la RD 900 (Rauville la G. – Breuville) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I5--0200] La
Douve
ORNE & SEULLES
I2159500
Ruisseau du Gue de la Heze
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2159000] Ruisseau des Landelles
ORNE & SEULLES
I2159000
Ruisseau des Landelles
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I21-0420] La Cance
ORNE & SEULLES
I2155500
Ruisseau de Landrion
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2155000] Ruisseau de Clairefontaine
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
ORNE & SEULLES
I2155000
Ruisseau de Clairefontaine
Du point géographique : Aval plan d’eau de la Hunière à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I21-0420] La
Cance
ORNE & SEULLES
I2150700
Fossé 01 de la Gâtine
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2150650] Fossé 01 du Bois de Goult
ORNE & SEULLES
I2150650
Fossé 01 du Bois de Goult
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I21-0420] La Cance
ORNE & SEULLES
I2139801
Vieille Rivière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2139000
La Baize
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne à Fontenai sur Orne
ORNE & SEULLES
I2129000
L’Houay
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I21-0420
La Cance
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I21-4001] Bras de l’Orne
ORNE & SEULLES
I2326000
Ruisseau d’Arthan
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2320600] Le Val du Breuil
ORNE & SEULLES
I2325000
Ruisseau de la Source Philippe
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2320600] Le Val du Breuil
ORNE & SEULLES
I2321050
Cours d’Eau 02 du Clos
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2320950] Cours d’Eau 01 du Pont
ORNE & SEULLES
I2320600
Le Val du Breuil
Du point géographique : Aval du plan d’eau de Dieufît à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I23-0400] La
Rouvre
ORNE & SEULLES
I21-0410
L’Udon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I21-0400
L’Ure
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2315250
Cours d’Eau 13 du Moulin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2312001] La Rouvre (bras)
ORNE & SEULLES
I2309000
La Rouvrette
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I23-0400] La Rouvre
ORNE & SEULLES
I23-0400
La Rouvre
Du point géographique : Aval du plan d’eau de St Léonard à
la confluence avec le cours d’eau principal : [I2--0200]
L’Orne
ORNE & SEULLES
I2266000
Le Boulaire
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I22-0400] La Baize
ORNE & SEULLES
I2265600
Fossé 01 de la Fontaine Repusson
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I22-0400] La Baize
ORNE & SEULLES
I2265450
Fossé 01 du Moulin du Ménil-Vin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I22-0400] La Baize
ORNE & SEULLES
I2264500
Le Bezeron
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I22-0400] La Baize
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
ORNE & SEULLES
I2264000
Ruisseau du Val Lienard
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I22-0400] La Baize
ORNE & SEULLES
I2262950
Fossé 01 de la Guilberdière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2262001] La Baize (bras)
ORNE & SEULLES
I2036000
Ruisseau des Vallees
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2030600] La Thouane
ORNE & SEULLES
I2034000
Ruisseau du Cercueil
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2030600] La Thouane
ORNE & SEULLES
I2033000
Ruisseau d’Aprel
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2030600] La Thouane
ORNE & SEULLES
I2032000
Ruisseau de Blanchelande
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2030600] La Thouane
ORNE & SEULLES
I2262800
Fossé 01 du Val Bênet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I22-0400] La Baize
ORNE & SEULLES
I2262500
Ruisseau des Vaux Viets
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I22-0400] La Baize
ORNE & SEULLES
I2030750
Affluent amont de la Thouane
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2030600] La Thouane à Tanville
ORNE & SEULLES
I2030600
La Thouane
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2261150
Fossé 06 de la Chapelle
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I22-0400] La Baize
ORNE & SEULLES
I2261000
Ruisseau du Val
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I22-0400] La Baize
ORNE & SEULLES
I2--0200
L’Orne
De la source à la mer (estuaire inclus)
ORNE & SEULLES
I2018000
La Petite Fosse
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2010600] La Senneviere
ORNE & SEULLES
I2259000
La Bilaine
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I22-0400] La Baize
ORNE & SEULLES
I2257000
Fossé 01 de la Bigne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I22-0400] La Baize
ORNE & SEULLES
I2256000
Fossé 01 des Crières
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I22-0400] La Baize
ORNE & SEULLES
I2254000
Ruisseau des Vallees
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I22-0400] La Baize
ORNE & SEULLES
I2253000
Ruisseau de la Fontaine Andre
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I22-0400] La Baize
ORNE & SEULLES
I2016100
Fossé 01 du Hutier
De sa source (parc ONF 445) à la confluence avec le cours
d’eau principal : [I2016000] Ruisseau des Ponts Besnard
ORNE & SEULLES
I2016000
Ruisseau des Ponts Besnard
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 485876,
Y : 6836830 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2010600] La Senneviere
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
ORNE & SEULLES
I2015000
Ruisseau de la Forêt
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2010600] La Senneviere
ORNE & SEULLES
I2010850
Fossé 04 des Vaux
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2010600] La Senneviere
ORNE & SEULLES
I2010600
La Senneviere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2250700
Fossé 01 du Riez
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I22-0400] La Baize
ORNE & SEULLES
I2244000
Ruisseau des Vallees
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2241000
Ruisseau de la Guesnerie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I20-0400
Le Don
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2239550
Fossé 01 du Piquerel
Du point géographique : Aval du plan d’eau du Maly à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I2239400]
Cours d’Eau 02 du Val Morin
ORNE & SEULLES
I2239400
Cours d’Eau 02 du Val Morin
De sa source (dép. 61) à la confluence avec le cours d’eau
principal : [I2239000] La Fontaine au Heron
ORNE & SEULLES
I2239000
La Fontaine au Heron
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2000750
Fossé 01 de la Commune d’Aunousur-Orne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2234000
Ruisseau de Vienne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2229500
Le Pont Oger
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2229000] Ruisseau du Gue Blandin
ORNE & SEULLES
I2229000
Ruisseau du Gue Blandin
Du point géographique : Aval du Plan d’eau des Osthieux à
la confluence avec le cours d’eau principal : [I2--0200]
L’Orne
ORNE & SEULLES
I2224000
Le Val Renard
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2210600
La Maire
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I22-0400
La Baize
Du point géographique : Aval de la chute du Moulin de
Fresnay le Buffard à la confluence avec le cours d’eau
principal : [I2--0200] L’Orne (les Isles Bardel)
ORNE & SEULLES
I2188650
Le Val
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2188600] Ruisseau de Coupigny
ORNE & SEULLES
I2188600
Ruisseau de Coupigny
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2188000] Ruisseau du Moulin de Besnard
ORNE & SEULLES
I2188000
Ruisseau du Moulin de Besnard
De la confluence avec le cours d’eau : le Coupigny et le Bois
Landry à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I21-0410] L’Udon
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
ORNE & SEULLES
I2481000
Ruisseau d’Aubusson
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0410] La Vere
ORNE & SEULLES
I26-0400
L’Odon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2603500
Fossé 01 de Montpied
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2603200
Fossé 02 du Pissot
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2603000] Cours d’Eau 01 de la Commune de Jurques
ORNE & SEULLES
I2421800
Ruisseau de Vory
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2421500
Fossé 01 de la Toutannerie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2421150] Cours d’Eau 01 de la Paillole
ORNE & SEULLES
I2421350
Fossé 01 de la Groudière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2421150] Cours d’Eau 01 de la Paillole
ORNE & SEULLES
I2421200
Fossé 01 de la Cabotière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2421150] Cours d’Eau 01 de la Paillole
ORNE & SEULLES
I2421150
Cours d’Eau 01 de la Paillole
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2421100] Ruisseau des Parcs
ORNE & SEULLES
I2421100
Ruisseau des Parcs
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I3185000
Fossé 01 de la Fricannière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I2470600
La Visance
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0410] La Vere
ORNE & SEULLES
I2466300
Ruisseau de Noire Vallee
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2466000] Le Hariel
ORNE & SEULLES
I2466100
Ruisseau du Pont a Sec
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2466000] Le Hariel
ORNE & SEULLES
I2466000
Le Hariel
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0410] La Vere
ORNE & SEULLES
I2603000
Cours d’Eau 01 de la Commune de
Jurques
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2602000
Ruisseau de la Chaine
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2600650
Fossé 01 du Hamel aux Cerfs
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I3180800
Fossé 01 du Londain
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I3180700
Cours d’Eau 01 de la Commune de
Condé-sur-Seulles
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I3180650
Cours d’Eau 01 de la Pérouze
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
ORNE & SEULLES
I3170600
Ruisseau du Pont Saint-Esprit
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I2448000
L’Odon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2447100
Fossé 02 de la Coursière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2447000] Les Goulandes
ORNE & SEULLES
I2586100
Fossé 01 de la Commune de
Clinchamps-sur-Orne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I25-0400] La Laize
ORNE & SEULLES
I2586000
Ruisseau du Val Distrait
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I25-0400] La Laize
ORNE & SEULLES
I2584250
Fossé 01 du Champ Mirey
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I25-0400] La Laize
ORNE & SEULLES
I3150600
Le Bordel
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I3141450
Cours d’Eau 01 du Pont du Rhône
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I3141350
Fossé 10 du Val
De sa source à l’aval du cours d’eau
ORNE & SEULLES
I3141000
Ruisseau du Coisel
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I2447000
Les Goulandes
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2447501] Bras de la Druance
ORNE & SEULLES
I2446000
Ruisseau de la Blare
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2447501] Bras de la Druance
ORNE & SEULLES
I2445100
Fossé 02 de la Hommerie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2445000] La Cressonniere
ORNE & SEULLES
I2584100
Fossé 01 de la Fontaine Guéret
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2584000] Le Tourtous
ORNE & SEULLES
I2584000
Le Tourtous
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I25-0400] La Laize
ORNE & SEULLES
I2582150
Cours d’Eau 01 de la Source Yvette
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 455433,
Y : 6887441 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I25-0400] La Laize
ORNE & SEULLES
I3138000
Le Doux Cailloux
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3130600] Le Candon
ORNE & SEULLES
I3130600
Le Candon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I2445000
La Cressonniere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2439880
Fossé 01 de la Michelière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2439800] La Segande
ORNE & SEULLES
I2439870
Fossé 02 des Mézerets
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2439800] La Segande
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
ORNE & SEULLES
I2439840
Fossé 01 du Champ des Prés
De la confluence avec le cours d’eau : [I2437102] Canal 01
des Vallées (non précisé) à la confluence avec le cours
d’eau principal : [I2439800] La Segande
ORNE & SEULLES
I2582000
Ruisseau du Val Clair
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I25-0400] La Laize
ORNE & SEULLES
I2579000
Ruisseau de Corneville
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I25-0400] La Laize
ORNE & SEULLES
I2575700
Fossé 01 de Mesnil-Touffay
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I25-0400] La Laize
ORNE & SEULLES
I2420800
Fossé 01 des Chesnaies
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2420700] Cours d’Eau 01 de la Bourgeonnerie
ORNE & SEULLES
I2420700
Cours d’Eau 01 de la Bourgeonnerie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I3110600
ruisseau la Seulline
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles (à St Louet sur Seulles)
ORNE & SEULLES
I3107000
Ruisseau David
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I3106000
Le Calichon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I2439810
Fossé 01 de la Roctière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2439800] La Segande
ORNE & SEULLES
I2439800
La Segande
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2439000] Le Tortillon
ORNE & SEULLES
I2439770
Fossé 06 du Vivier
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2439700] La Rocque
ORNE & SEULLES
I2439740
Fossé 01 de la Faltière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2439700] La Rocque
ORNE & SEULLES
I2439730
Fossé 01 de la Chennières
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2439700] La Rocque
ORNE & SEULLES
I2575500
Cours d’Eau 01 du Pont Fradel
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2575000] Ruisseau de Bactot
ORNE & SEULLES
I2575450
Cours d’Eau 01 de la Tourelle
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2575000] Ruisseau de Bactot
ORNE & SEULLES
I2575400
Ruisseau des Trois Monts
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2575000] Ruisseau de Bactot
ORNE & SEULLES
I2575200
Ruisseau de la Vieille Maison
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2575000] Ruisseau de Bactot
ORNE & SEULLES
I2575000
Ruisseau de Bactot
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I25-0400] La Laize
ORNE & SEULLES
I2414000
Le Doinus
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2415001] Bras du Noireau
ORNE & SEULLES
I3105300
Fossé 01 du Grand Bosq
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
ORNE & SEULLES
I3105250
Fossé 03 de la Jannière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I3104900
Fossé 01 du Temple
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I3104750
Fossé 01 de Craham
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I2439700
La Rocque
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2439000] Le Tortillon
ORNE & SEULLES
I2439630
Fossé 01 du Gourguesson
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2439600] Le Gourguesson
ORNE & SEULLES
I2439600
Le Gourguesson
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2439000] Le Tortillon
ORNE & SEULLES
I2439500
La Herbeliere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2439000] Le Tortillon
ORNE & SEULLES
I2570750
Fossé 01 de Laize
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I25-0400] La Laize
ORNE & SEULLES
I2570650
Fossé 03 de la Commanderie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I25-0400] La Laize
ORNE & SEULLES
I2569650
Ruisseau de Martainville
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2569600] Le Brouille
ORNE & SEULLES
I2409600
La Jouvine
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2409000] La Diane
ORNE & SEULLES
I2409000
La Diane
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I3104000
La Seullette
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I3102450
Fossé 01 de Locqueville
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I2439300
La Poterie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2439000] Le Tortillon
ORNE & SEULLES
I2439240
Fossé 01 de la Basse Moissonnière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2439200] Ruisseau de la Moissonniere
ORNE & SEULLES
I2439200
Ruisseau de la Moissonniere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2439000] Le Tortillon
ORNE & SEULLES
I2569600
Le Brouille
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2569000] Ruisseau du Grand Etang
ORNE & SEULLES
I2569400
Ruisseau des Trois Minettes
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2569000] Ruisseau du Grand Etang
ORNE & SEULLES
I2407050
Ruisseau de Vautigé
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I2406000
Le Troitre
Du point géographique : Aval D. 924 à la confluence avec le
cours d’eau principal : [I24-0400] Le Noireau
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
ORNE & SEULLES
I24-0420
La Druance
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I3102350
Fossé 01 du Loup Pendu
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I3102000
La Seulline
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles (à STPierre du Fresne)
ORNE & SEULLES
I3100850
Cours d’Eau 01 de la Ronde Fougère
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I2439100
Fossé 01 de la Parenterie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2439000] Le Tortillon
ORNE & SEULLES
I2439000
Le Tortillon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2437150
Cours d’Eau 01 de Prépetit
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2437000] La Jeannette
ORNE & SEULLES
I2437102
Canal 01 des Vallées
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2439840] Fossé 01 du Champ des Prés
ORNE & SEULLES
I2437002
Canal 01 des Saules
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2437102] Canal 01 des Vallées
ORNE & SEULLES
I2569200
Fossé 01 de la Bosquie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2569150] Fossé 01 de Rouge Coudraye
ORNE & SEULLES
I2569150
Fossé 01 de Rouge Coudraye
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2569000] Ruisseau du Grand Etang
ORNE & SEULLES
I2569100
Fossé 02 de la Boulaye
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2569000] Ruisseau du Grand Etang
ORNE & SEULLES
I2569000
Ruisseau du Grand Etang
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I25-0400] La Laize
ORNE & SEULLES
I24-0410
La Vere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I2404000
La Durance
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I3--0200
La Seulles
De sa source à la mer (avant-port inclus)
ORNE & SEULLES
I2649000
Ruisseau de Sabley
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2643650
Cours d’Eau 01 de la Commune de
Tourville-sur-Odon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2643500
Ruisseau de la Picardiere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2643000] Ruisseau d’O
ORNE & SEULLES
I2437000
La Jeannette
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2566000
Ruisseau de Leffard
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I25-0400] La Laize
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
ORNE & SEULLES
I2564500
Ruisseau de la Rue
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2564000] Ruisseau Langot
ORNE & SEULLES
I2564000
Ruisseau Langot
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I25-0400] La Laize
ORNE & SEULLES
I2563001
Le Brouillé
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2569600] Le Brouille
ORNE & SEULLES
I2562000
Ruisseau de l’Etre
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I25-0400] La Laize
ORNE & SEULLES
I24-0400
Le Noireau
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2403800
Cours d’Eau 02 de Beaulieu
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I2403650
Cours d’Eau 01 des Cent Ancres
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2401201] Bras de Monbayer
ORNE & SEULLES
I2403500
Cours d’Eau 01 de la Grande
Corbière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2403000] Ruisseau de Monbayer
ORNE & SEULLES
I2643000
Ruisseau d’O
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2642000
Ruisseau de la Pigaciere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2641000
Ruisseau du Val Chesnel
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2429800
Fossé 01 du Côtil Jouvin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2429700] Cours d’Eau 01 du Val Mérienne
ORNE & SEULLES
I2549000
La Guigne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2539600
Ruisseau de Coupe-Gorge
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2539000] Ruisseau de la Grande Vallee
ORNE & SEULLES
I2539000
Ruisseau de la Grande Vallee
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2403350
Cours d’Eau 03 de la Commune
d’Yvrandes
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2403250] Cours d’Eau 01 du Bourg Jouvin
ORNE & SEULLES
I2403250
Cours d’Eau 01 du Bourg Jouvin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2403000] Ruisseau de Monbayer
ORNE & SEULLES
I2403000
Ruisseau de Monbayer
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I2630600
L’Ajon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2628000
Ruisseau du Douet Banneville
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2627000
Ruisseau du Prieure
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 20 sur 84
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
PORTION CLASSÉE
ORNE & SEULLES
I2429750
Fossé 01 de la Commune de SaintPierre-le-Vieille
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2429700] Cours d’Eau 01 du Val Mérienne
ORNE & SEULLES
I2429700
Cours d’Eau 01 du Val Mérienne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2429000] Ruisseau de Cresme
ORNE & SEULLES
I2429500
Fossé 01 de la Pierre Druidique
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2429000] Ruisseau de Cresme
ORNE & SEULLES
I2429400
Fossé 01 de l’Anfrière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2429000] Ruisseau de Cresme
ORNE & SEULLES
I2429000
Ruisseau de Cresme
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2537000
Ruisseau de Flagy
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2529000
Le Vieux Ruisseau
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2522000
Ruisseau du Val Quebert
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2400900
Cours d’Eau 01 de la Goulière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I2400850
Cours d’Eau 14 du Moulin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I2626150
Fossé 01 de Villodon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2626000
Ruisseau de Parfouru
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2625000
Ruisseau de Ruaudet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2621150
Fossé 03 de la Commune d’Epinaysur-Odon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2427300
Fossé 01 du Val Rosaire
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2427250
Fossé 01 de la Causserie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2427050
La Bayle
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2427000] Ruisseau des Vaux
ORNE & SEULLES
I2427040
Fossé 01 de sur le Mont
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2427000] Ruisseau des Vaux
ORNE & SEULLES
I2427030
Fossé 01 du Passeux
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2427000] Ruisseau des Vaux
ORNE & SEULLES
I2519500
Ruisseau du Pont de Combray
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2519000] Ruisseau de Traspy
ORNE & SEULLES
I2519000
Ruisseau de Traspy
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
ORNE & SEULLES
I2509000
Ruisseau de la Vallee des Vaux
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2400650
Cours d’Eau 01 de la Dierrie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I2374000
Cours d’Eau 02 de la Thibaudière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I23-0400] La Rouvre
ORNE & SEULLES
I2371000
La Coulandre
Du point géographique : Aval du plan d’eau du château du
Repas à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I23-0400] La Rouvre
ORNE & SEULLES
I2621100
Cours d’Eau 01 d’Epène
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2621000
Ruisseau de Claire Fontaine
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2625501] Bras de l’Odon
ORNE & SEULLES
I2620650
Fossé 01 du Mesnil-Hermier
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2619000
La Douvette
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2427000
Ruisseau des Vaux
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2425500
Fossé 01 du Parc Jumel
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2425300
Fossé 02 d’Ecorcheboeuf
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2425200] Cours d’Eau 03 de la Cour
ORNE & SEULLES
I2507600
Ruisseau d’Herbion
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2505800
Ruisseau de la Porte
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2368000
La Courteille
Du point géographique : Aval du plan d’eau de Queue
d’Aronde (Athis) à la confluence avec le cours d’eau
principal : [I2360600] Le Lembron
ORNE & SEULLES
I2367000
Le Lembronnet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2360600] Le Lembron
ORNE & SEULLES
I2609500
Fossé 01 du Trianon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2609300] Fossé 01 du Bas de la Butte
ORNE & SEULLES
I2609300
Fossé 01 du Bas de la Butte
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2609000] Ruisseau de Beslondes
ORNE & SEULLES
I2609100
Fossé 01 de Charleval
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2609000] Ruisseau de Beslondes
ORNE & SEULLES
I2609000
Ruisseau de Beslondes
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2425200
Cours d’Eau 03 de la Cour
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2425000] Cours d’Eau 01 de la Gréardière
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
ORNE & SEULLES
I2425000
Cours d’Eau 01 de la Gréardière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2424900
Fossé 01 de la Hectière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2424800
Cours d’Eau 01 de la Martigny
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I25-0400
La Laize
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2590801] L’Orne (bras)
ORNE & SEULLES
I2360600
Le Lembron
De la confluence avec le cours d’eau : le Gué de la Biche et
le ruisseau de la Fontaine à la confluence avec le cours
d’eau principal : [I23-0400] La Rouvre
ORNE & SEULLES
I2348000
Ruisseau de Meheudin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2340600] La Gine
ORNE & SEULLES
I2347000
Ruisseau de la Ferronniere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2340600] La Gine
ORNE & SEULLES
I2340600
La Gine
Du point géographique : Aval des Douves du Château de
Durcet à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I23-0400] La Rouvre
ORNE & SEULLES
I2608000
Ruisseau du Val Boquet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2607300
Fossé 01 de la Bénardière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2607000] Cours d’Eau 01 de la Commune d’Aunaysur-Odon
ORNE & SEULLES
I2607000
Cours d’Eau 01 de la Commune
d’Aunay-sur-Odon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2605500
Fossé 02 du Pied du Bois
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2424750
Fossé 04 de la Chevalerie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2424700] Fossé 01 des Treize Vieilles
ORNE & SEULLES
I2424700
Fossé 01 des Treize Vieilles
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2424500
Le Halgré
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2423700
Fossé 03 de la Commune de SaintJean-le-Blanc
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2423600
Fossé 01 de la Ruaudière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2423500
Fossé 01 du Huan
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2423000] Le Roucamps
ORNE & SEULLES
I2501600
Ruisseau d’Orival
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
ORNE & SEULLES
I2501000
Ruisseau du Val la Here
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2--0200] L’Orne
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
ORNE & SEULLES
I2334450
Cours d’Eau 05 de Launay
Du point géographique : Aval de la D. 885 à la confluence
avec le cours d’eau principal : [I2334200] La Rouvre (bras)
ORNE & SEULLES
I2605100
Fossé 01 de Quévrus
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2605000
Fossé 01 de la Jouerie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2604100
Fossé 01 de Saulques
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2604000
Fossé 01 de la Quettevillière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I26-0400] L’Odon
ORNE & SEULLES
I2423350
Fossé 05 du Buisson
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2423000] Le Roucamps
ORNE & SEULLES
I2423200
Fossé 01 de la Tourpinière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2423000] Le Roucamps
ORNE & SEULLES
I2423000
Le Roucamps
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0420] La Druance
ORNE & SEULLES
I2490800
Fossé 01 de la Vandie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2490750] Cours d’Eau 01 de la Martelée
ORNE & SEULLES
I2490750
Cours d’Eau 01 de la Martelée
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 442214,
Y : 6870364 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0400] Le Noireau
ORNE & SEULLES
I2488000
Le Casse-Cou
Du point géographique : Aval du plan d’eau de la
Harcellière à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0410] La Vere
ORNE & SEULLES
I2485000
Le Coisel
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I24-0410] La Vere
ORNE & SEULLES
I2326400
Ruisseau de Laurenciere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I2326000] Ruisseau d’Arthan
ORNE & SEULLES
I32-0400
La Mue
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
ORNE & SEULLES
I3200600
La Thue
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I3--0200] La Seulles
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I7032000
Cours d’Eau 02 de la Commune de
Percy
Du point géographique : Pont de la RD 58 (Le ChefresneMargueray) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I7030600] La Gieze
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I7030600
La Gieze
Du point géographique : Pont de la RD 58 à la confluence
avec le cours d’eau principal : [I7--0200] La Sienne
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I7028000
Le Tancray
Du point géographique : Pont de la RD 452 (commune du
Chefresne et de La Colombe) à la confluence avec le
cours d’eau principal : [I7--0200] La Sienne
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I7--0200
La Sienne
De sa source à la mer (estuaire inclus)
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I68-4501
La Chicane
De la confluence avec le cours d’eau : ruisseau d’Angoville
à la confluence avec le cours d’eau principal : [I68-0400]
L’Ay
.
.
18 décembre 2012
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
BASSIN
Hydrographique
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I6829000
Ruisseau d’Angoville
Du point géographique : Pont de la RD 342 (Mobecq –
Vesly) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I68-4501] La Chicane
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I6818000
Rivière du Moulin de Pissot
Du point géographique : Pont de la RD 338 (Vesly) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I6810600]
Rivière de Claids
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I6810600
Rivière de Claids
Du point géographique : Pont de la RD 342 (Vesly) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I68-0400] L’Ay
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I68-0400
L’Ay
Du point géographique : Pont de la RD 393 (Ancteville) à la
mer Tête d’aval du pont neuf de la digue Perrin, limite
transversal à la mer (estuaire inclus)
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I6609000
La Dielette
Du point géographique : Pont RD 317 (Grosville) à la mer
(Limite transversal à la mer (estuaire inclus)
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I6530600
Le Trottebec
Du point géographique : RD 56 en limite de communes
(Brix – Mesnil au Val) à la la mer (Grande rade)
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I6521000
Ruisseau de Trotte-Boeuf
Du point géographique : Limite de communes (Couville –
Hardinvast – Sideville) à la confluence avec le cours d’eau
principal : [I65-0400] La Divette
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I6519000
Ruisseau de Houlbecq
Du point géographique : Pont de la RD 64 (FlottemanvilleHague) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I65-0400] La Divette
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I6515000
Le Marvis
Du point géographique : Pont de la RD 56 (Couville) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I65-0400] La
Divette
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I6509000
La Neretz
Du point géographique : Pont de la RD 505 (Acqueville) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I65-0400] La
Divette
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I65-0400
La Divette
Du point géographique : Pont de la RD 56 (Briqueboscq) à la
mer (Limite transversal à la mer (estuaire inclus))
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I6320650
Cours d’Eau 08 de la Butte
De sa source (hameau la rue de sauxtour (Théville)) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I63-0400] La
Saire
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I6319000
Ruisseau Querbot
Du point géographique : Pont de la RD 263 (TeurthévilleBocage) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I63-0400] La Saire
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I6312000
Ruisseau de la Fontaine du Saule
Du point géographique : Limite de communes (Carneville –
Gonneville – Theville) à la confluence avec le cours d’eau
principal : [I63-0400] La Saire
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I6309000
Ruisseau de Houlbec
Du point géographique : Pont du CR. 46 dit des Chasses
Neuves (Le Theil) à la confluence avec le cours d’eau
principal : [I63-0400] La Saire
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I6305000
Ruisseau du Querbe
Du point géographique : Pont de la RD 87 (Mesnil au Val –
Saussemesnil) à la confluence avec le cours d’eau
principal : [I63-0400] La Saire
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I63-0400
La Saire
Du point géographique : Pont de la RD 87 (Mesnil au Val) à
la mer (face aval du Pont sur la RD 1)
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I7232000
Le Foulbec
Du point géographique : Pont de la RD 972 (Courcy) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I72-0400] La
Soulles
PORTION CLASSÉE
.
.
18 décembre 2012
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
BASSIN
Hydrographique
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I7229900
Ruisseau de Vesly
Du point géographique : Pont de la RD 52 (Belval-Savigny) à
la confluence avec le cours d’eau principal : [I7229000]
Ruisseau du Pont Sohier
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I7229000
Ruisseau du Pont Sohier
Du point géographique : Limite de communes (Savigny –
Montpinchon – Cametours – Cerisy)) à la confluence avec
le cours d’eau principal : [I72-0400] La Soulles
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I72-0400
La Soulles
Du point géographique : Pont de la RD 93 E (Soulles) à la
mer Face aval du Pont de la Roque, limite transversal à la
mer (estuaire inclus)
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I7165000
Ruisseau de Malfiance
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I7--0200] La Sienne
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I7149500
Cours d’Eau 01 de la Naverie
Du point géographique : Pont de la RD 58 (Roncey) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I7149000]
Ruisseau du Pont Cee
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I7149000
Ruisseau du Pont Cee
De la limite communale : Roncey – Saint Denis le Vêtu –
Montpinchon à la confluence avec le cours d’eau
principal : [I71-0420] La Vanne
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I7127000
Ruisseau de la Chaussee
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I7--0200] La Sienne
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I7124000
Ruisseau d’Equilbec
Du point géographique : Pont de la RD 114 (La
Meurdraquière – Le Loreur) à la confluence avec le cours
d’eau principal : [I7--0200] La Sienne
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I7118000
Le Doucoeur
Du point géographique : Pont SNCF (Folligny) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I71-0400]
L’Airou
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I7109000
La Douquette
Du point géographique : Pont S.N.C.F. (La Lande d’Airou –
Fleury) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I71-0400] L’Airou
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I71-0420
La Vanne
Du point géographique : Limite de communes (Saint Martin
de Cenilly – Notre Dame de Cenilly) à la confluence avec
le cours d’eau principal : [I7--0200] La Sienne
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I71-0400
L’Airou
Du point géographique : Pont de la RD 561 (La Trinité) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I7--0200] La
Sienne
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I7070600
La Berence
Du point géographique : Pont de la RD 562 (La Bloutière) à
la confluence avec le cours d’eau principal : [I7--0200] La
Sienne
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I7059000
L’Hambyotte
Du point géographique : Pont de la RD 29 (Hambye-Le
Guislain) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I7--0200] La Sienne
SIENNE, SOULES et côtiers ouest et
nord
I7049000
La Doquette
Du point géographique : Pont de la RD 540 (Percy-Hambye)
à la confluence avec le cours d’eau principal : [I7--0200] La
Sienne
TOUQUES
I0160700
Fossé 02 du Bourg
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0174500
Ruisseau de Querville
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0130700
Fossé 01 de la Loustière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0130600] Ruisseau de Chaumont
PORTION CLASSÉE
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
TOUQUES
I0144000
Ruisseau de la Roulandiere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0119000
Ru de Saint-Evroult
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0174000
Ruisseau des Mollants
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0142000
Ruisseau des Tanneries
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0155000
La Menardiere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0150600] Le Bourgel
TOUQUES
I0112000
Ruisseau du Bouillonnay
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0130600
Ruisseau de Chaumont
De la confluence avec le cours d’eau : les ruisseaux de
l’Eglise et des Aumônes à la confluence avec le cours
d’eau principal : [I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0--0200
La Touques
De sa source à la mer (estuaire inclus)
TOUQUES
I0171000
Ruisseau de la Croupte
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0125000
Ruisseau du Douy
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0135000
Ruisseau des Aumones
Du point géographique : Aval de la RD 253 à la confluence
avec le cours d’eau principal : [I0130600] Ruisseau de
Chaumont
TOUQUES
I0109000
La Maure
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0169000
Ruisseau Crevier
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0150600
Le Bourgel
Du point géographique : Aval de la RD 248 à la confluence
avec le cours d’eau principal : [I0--0200] La Touques
(confluence avec le ruisseau de l’Eglise)
TOUQUES
I0103000
Ruisseau de Fontaine Bouillante
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0119200
Fossé 01 de la Vacherie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0119150] Fossé 08 de la Commune de Saint-Evroult-deMontfort
TOUQUES
I0145000
Ruisseau des Pres Garreaux
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0162000
Le Val Raquet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0119150
Fossé 08 de la Commune de SaintEvroult-de-Montfort
De la limite amont de la masse d’eau : [FRHR. 275-I0119000]
ruisseau de saint Evroult à la confluence avec le cours
d’eau principal : [I0119000] Ru de Saint-Evroult
TOUQUES
I0379100
Fossé 01 de la Commune
d’Epaignes
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0379000] Le Douet Tourtelle
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
TOUQUES
I0379000
Le Douet Tourtelle
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I03-0400] La Calonne
TOUQUES
I0369000
Rivière d’Angerville
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I03-0400] La Calonne
TOUQUES
I0362000
Ruisseau de l’Abbesse
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I03-0400] La Calonne
TOUQUES
I0355000
Ruisseau de la Ville
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0346000
Douet Margot
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0340600] Le Chaussey
TOUQUES
I0340950
Douet Hébert
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0340600] Le Chaussey
TOUQUES
I0340750
Fossé 01 de Brévedent
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0340600] Le Chaussey
TOUQUES
I0340650
Fossé 01 des Guesnels
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0340600] Le Chaussey
TOUQUES
I0340600
Le Chaussey
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0335000
Ruisseau Douet du Mieux
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0327000
Ruisseau de Formentin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0320600] Le Pre Dauge
TOUQUES
I0326000
Ruisseau de la Planche des Douets
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0320600] Le Pre Dauge
TOUQUES
I0320600
Le Pre Dauge
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0306000
Ruisseau Douet de Combray
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0300600] La Paquine
TOUQUES
I0305550
Ruisseau Carbonnet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0305500] Ruisseau de Morbec
TOUQUES
I0305500
Ruisseau de Morbec
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0305000] Ruisseau de Fauguernon
TOUQUES
I0305000
Ruisseau de Fauguernon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0300600] La Paquine
TOUQUES
I0304000
Ruisseau Perdrix
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0300600] La Paquine
TOUQUES
I03-0400
La Calonne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0303000
Ruisseau de la Fosse Picot
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0300600] La Paquine
TOUQUES
I0301050
Fossé 01 du Lieu Milment
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0300600] La Paquine
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
TOUQUES
I0301000
Ruisseau de la Fontaine Feron
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0300600] La Paquine
TOUQUES
I0300600
La Paquine
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0280600
Le Cirieux
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0259000
Fossé 01 du Chemin de Colandon
De sa source à l’aval du cours d’eau
TOUQUES
I0258000
Fossé 01 du Manoir de Motte
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I02-0410] La Courtonne
TOUQUES
I0255500
Ruisseau de la Trabiere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0255000] Ruisseau d’Enfernelle
TOUQUES
I0255000
Ruisseau d’Enfernelle
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I02-0410] La Courtonne
TOUQUES
I0254000
Cours d’Eau 03 de la Commune de
Courtonne-la-Meurdrac
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I02-0410] La Courtonne
TOUQUES
I0253000
Ruisseau du Liegeard
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I02-0410] La Courtonne
TOUQUES
I0252000
Ruisseau de la Fresnellerie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I02-0410] La Courtonne
TOUQUES
I0251500
Fossé 01 de Cirfontaine
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0251000] Ruisseau de Courtonnel
TOUQUES
I0251400
Fossé 01 de la Drouetterie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0251000] Ruisseau de Courtonnel
TOUQUES
I0251300
Cours d’Eau 01 du Moulin de
Marolles
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0251000] Ruisseau de Courtonnel
TOUQUES
I0251200
Fossé 01 du Perré Chéron
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0251000] Ruisseau de Courtonnel
TOUQUES
I0251000
Ruisseau de Courtonnel
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I02-0410] La Courtonne
TOUQUES
I0245400
Le Douet du Valétable
De sa source à l’aval du cours d’eau
TOUQUES
I0245300
Cours d’Eau 01 du Touffard
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I02-0410] La Courtonne
TOUQUES
I0245100
Cours d’Eau 01 de la Lescrais
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I02-0410] La Courtonne
TOUQUES
I0245000
Ruisseau de la Boulaie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I02-0410] La Courtonne
TOUQUES
I04-4402
Canal 02 du Marais de Roncheville
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0416002] Canal 01 du Marais de Roncheville
TOUQUES
I0440600
Ruisseau du Vaunoy
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
TOUQUES
I0429000
Ruisseau de la Basse Rue
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0419250
Douet du Houlbec
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0419200] Le Grand Fossé
TOUQUES
I0241400
Fossé 04 de la Commune de
Courtonne-les-Deux-Eglises
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I02-0410] La Courtonne
TOUQUES
I0241100
Fossé 02 de la Commune de
Courtonne-les-Deux-Eglises
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I02-0410] La Courtonne
TOUQUES
I0241050
Fossé 01 de la Commune de
Courtonne-les-Deux-Eglises
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I02-0410] La Courtonne
TOUQUES
I0241000
Ruisseau de la Tuilerie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I02-0410] La Courtonne
TOUQUES
I0419000
Ruisseau de Saint-Clair
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0221600
Ruisseau de la Fontaine du Noyer
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0221000] Ruisseau de la Vallee Verrier
TOUQUES
I0221500
Ruisseau de la Fontaine Vas
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0221600] Ruisseau de la Fontaine du Noyer
TOUQUES
I0221000
Ruisseau de la Vallee Verrier
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I02-0400] L’Orbiquet
TOUQUES
I0219000
Ruisseau des Terres Noires
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I02-0400] L’Orbiquet
TOUQUES
I0412001
Douet au Saulnier
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0419000] Ruisseau de Saint-Clair
TOUQUES
I0409000
Douet de la Taille
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0399700
Ruisseau de la Fontaine Magard
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0399000] L’Yvie
TOUQUES
I0211250
Fossé 01 du Vau Cellier
De sa source à l’aval du cours d’eau
TOUQUES
I0211150
Cours d’Eau 04 de la Vallée
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I02-0400] L’Orbiquet
TOUQUES
I0399000
L’Yvie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0389680
Ruisseau de la Forêt
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0389600] Douet
TOUQUES
I0389600
Douet Boulinguet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I03-0400] La Calonne
TOUQUES
I0389250
Ruisseau de la Vivette
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0389200] Douet
TOUQUES
I02-0410
La Courtonne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I02-0400] L’Orbiquet
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
TOUQUES
I02-0400
L’Orbiquet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0203000
Ruisseau de la Fontaine Maurice
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0179000
Ruisseau de Lecange
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0--0200] La Touques
TOUQUES
I0389230
Ruisseau du Trianon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I0389200] Douet
TOUQUES
I0389200
Douet de la Vigne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I03-0400] La Calonne
TOUQUES
I0380900
Le Douet Baron
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I03-0400] La Calonne
VIRE
I44-0400
L’Elle
Du point géographique : Pont de la RD 90 (Saint Germain
d’Elle) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4--0200] La Vire
VIRE
I4370600
La Joigne
Du point géographique : Pont de la RD 38 (Quibou – Dangy)
à la confluence avec le cours d’eau principal : [I4--0200] La
Vire
VIRE
I4365000
L’Hain
Du point géographique : Pont de la RD 53 (Saint Ebremond
de B. – Saint Samson de B.) à la confluence avec le cours
d’eau principal : [I4--0200] La Vire
VIRE
I4350600
Le Fumichon
Du point géographique : Pont de la RD 559 E (La Barre de
Semilly) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4--0200] La Vire
VIRE
I4330600
Ruisseau de Precorbin
Du point géographique : Pont de la RD 59 (Précorbin –
STAmand) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4--0200] La Vire
VIRE
I4310600
Rivière de Jacre la
Du point géographique : Pont de la RD 213 (Guilberville) à
la confluence avec le cours d’eau principal : [I4--0200] La
Vire
VIRE
I4305000
Ruisseau de Beaucoudray
Du point géographique : Limite de communes
(Beaucoudray – Montabot – Tessy sur Vire) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I4--0200] La
Vire
VIRE
I4303000
Le Tison
Du point géographique : Pont de la RD 451 (Beuvrigny) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [I4--0200] La
Vire
VIRE
I4301000
La Gouvette
De la confluence avec la Jamelinière à la confluence avec le
cours d’eau principal : [I4--0200] La Vire
VIRE
I4264000
Rivière du Val Borel
Du point géographique : Pont de la RD 554 (Montbray –
Saint vigor des Monts) à la confluence avec le cours
d’eau principal : [I42-0420] La Drome
VIRE
I4236000
Ruisseau de la Durandiere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4230600] Le Roucamps
VIRE
I4232550
Cours d’Eau 05 de la Commune de
Saint-Martin-des-Besaces
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4230600] Le Roucamps
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
VIRE
I4231501
La Petite Souleuvre
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4230600] Le Roucamps
VIRE
I4230600
Le Roucamps
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I42-0400] La Souleuvre
VIRE
I4219000
Le Courbencon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I42-0400] La Souleuvre
VIRE
I4209600
Le Rubec
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4209000] Le Blandouit
VIRE
I4209000
Le Blandouit
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I42-0400] La Souleuvre
VIRE
I42-0420
La Drome (viroise)
Du point géographique : Pont de la RD 454 (Beslon –
Montbray) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4--0200] La Vire
VIRE
I42-0400
La Souleuvre
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4--0200] La Vire
VIRE
I4160600
La Brevogne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4--0200] La Vire
VIRE
I4118000
La Dathee
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4110600] La Virene (bras)
VIRE
I4110600
La Virene
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4--0200] La Vire
VIRE
I4106000
Ruisseau de Maisoncelles
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4--0200] La Vire
VIRE
I41-0400
L’Alliere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[I4--0200] La Vire
VIRE
I4--0200
La Vire
De sa source à la mer (estuaire inclus)
BASSE VOULZIE
F24-0400
L’Auxence
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[----0010] La Seine
BASSE VOULZIE
F2005601
Ruisseau de Faverolles
Du point géographique : Romilly-sur-Seine à la confluence
avec le cours d’eau principal : [----0010] La Seine (Pontsur-Seine)
BASSE VOULZIE
F2326000
Ru du Dragon
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_40-F2326000] ru du dragon à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F23-0400] La Voulzie
BASSE VOULZIE
F2150600
Le Resson
Du point géographique : Saint-Nicolas-la-Chapelle à la
confluence avec le cours d’eau principal : [----0010] La
Seine
BASSE VOULZIE
F2229001
Vidée du Paradis
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F2220600] Ruisseau des Meances
BASSE VOULZIE
F2228000
Grande Noue
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F2229001] Vidée du Paradis
CONFLUENCE OISE
H2280600
La Viosne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H---0100] L’Oise
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
CONFLUENCE OISE
H2269400
Ru de Frouville
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_228BH2269400] frouville, de (ru) à la limite aval du réservoir
biologique (Identifiant non connu)
CONFLUENCE OISE
H2269250
Ruisseau de la Laire
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H2269200] Ru de Theuville
CONFLUENCE OISE
H2269200
Ravin de Theuville
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H2269000] Le Sausseron
CONFLUENCE OISE
H2269000
Le Sausseron
De la confluence avec le cours d’eau : le Ru de Frouville à la
confluence avec le cours d’eau principal : [H---0100] L’Oise
CONFLUENCE OISE
H---0100
L’Oise
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 784181,
Y : 6987109 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[----0010] La Seine incluant le seul bras de Travecy à l’aval
JUINE ESSONNE ECOLE
F45-0400
L’Essonne
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_93B_3]
rivière l’essonne à la confluence avec le cours d’eau
principal : [----0010] La Seine
JUINE ESSONNE ECOLE
F4570600
La Chalouette
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_95AF4570600] La Chalouette à la limite aval du réservoir
biologique (Identifiant non connu)
JUINE ESSONNE ECOLE
F4518000
Ruisseau de Martinvau
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4510600] La Rimarde
JUINE ESSONNE ECOLE
F4511000
La Petite Rimarde
Du point géographique : La fontaine des ressintes au point
géographique : la sortie de la forêt domaniale
JUINE ESSONNE ECOLE
F4540600
Ruisseau d’Huison
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F45-0400] L’Essonne
JUINE ESSONNE ECOLE
F4506000
La Noue Chaude
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F45-0400] L’Essonne
JUINE ESSONNE ECOLE
F45-0420
La Juine
De sa source à la limite aval du réservoir biologique :
[RB_95A] Juine
MARNE AVAL
F---0100
La Marne
De la limite amont de la masse d’eau : [FRHR. 113B] la
Marne du confluent de la Blaise (exclu) au confluent de la
Saulx (exclu) à la confluence avec le cours d’eau
principal : [----0010] La Seine
MAULDRE & VAUCOULEUR
H3039100
La Guyonne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H3038000] Ruisseau du Lieutel
MAULDRE & VAUCOULEUR
H3070600
La Vaucouleurs
Du point géographique : le pont de Rosay à la confluence
avec le cours d’eau principal : [----0010] La Seine
MAULDRE & VAUCOULEUR
H30-0400
La Mauldre
De la confluence avec le cours d’eau : la Guyonne à la
confluence avec le cours d’eau principal : [H30-4901] Bras
du Blanc Soleil
MORINS
F6237502
Canal 01 de Saint-Gond
De la limite amont de la masse d’eau : [FRHR. 142-F6233500]
ru des moulins à la confluence avec le cours d’eau
principal : [F62-0400] Le Petit Morin
MORINS
F65-0400
Le Grand Morin
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 732139,
Y : 6853974 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F---0100] La Marne
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
MORINS
F6237000
Ru de Bannay
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F62-0400] Le Petit Morin
MORINS
F6522000
Ru de Courtevrain
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F65-0400] Le Grand Morin
MORINS
F6234300
Cours d’Eau 01 du Mont-au-Serin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F6234000] Ru de Maurupt
MORINS
F6578000
Ru de l’Oursine
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F65-0410] L’Aubetin
MORINS
F6517000
Ru de Bonneval
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F65-0400] Le Grand Morin
MORINS
F6233500
Ru des Moulins
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F6237502] Canal 01 de Saint-Gond
MORINS
F65-0410
L’Aubetin
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_151_2]
L’Aubetin à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F65-0400] Le Grand Morin
MORINS
F6537000
Ru de Pietree
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F65-0400] Le Grand Morin
MORINS
F62-0400
Le Petit Morin
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F---0100] La Marne
MORINS
F6242500
Ru de Champramont
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F62-0400] Le Petit Morin
ORGE & YVETTE
F4625000
La Gloriette
De la confluence avec le cours d’eau : l’Aulne à la
confluence avec le cours d’eau principal : [F46-0410] La
Remarde
ORGE & YVETTE
F4659000
La Merantaise
De la limite amont du réservoir biologique [RB_99AF4659000] à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F46-0420] L’Yvette
ORGE & YVETTE
F4655200
Fossé 01 de Montabé
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4655000] Ruisseau de Montabe
ORGE & YVETTE
F4617000
La Renarde
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F46-0400] L’Orge
ORGE & YVETTE
F4655000
Ruisseau de Montabe
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_99AF4655000] Ru de Montabé à la confluence avec le cours
d’eau principal : [F46-0420] L’Yvette
ORGE & YVETTE
F46-0410
La Remarde
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F46-0400] L’Orge
ORGE & YVETTE
F46-0400
L’Orge
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 639848,
Y : 6830125 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[----0010] La Seine
ORGE & YVETTE
F4625300
L’Aulne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4625000] La Gloriette
ORGE-YVETTE
F4645000
La Salmouille
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F46-0400] L’Orge
.
.
18 décembre 2012
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
BASSIN
Hydrographique
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
SEINE PARISIENNE – petits affluents
F4603000
Ruisseau des Hauldres
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4605151] Bras de la Seine
YERRES
F4--0210
L’Yerres
De la confluence avec le cours d’eau : Ru de Cornillot à la
confluence avec le cours d’eau principal : [----0010] La
Seine
CONFLUENCE OISE
H2280600
Vallée d’Orémus
De sa source à la confluence avec la Viosne
ARMANCON
F3--0210
L’Armançon
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_68] rivière
l’armançon à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3--0200] L’Yonne
ARMANCON
F3462000
Ruisseau de la Brumance
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3460600] Le Creanton
ARMANCON
F3418001
L’Armançon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3419892] Rigole de Prise d Eau de Germigny
ARMANCON
F3409500
Ru de Melisey
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3409000] Ruisseau de Baon
ARMANCON
F3409000
Ruisseau de Baon
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_64-F3409000] ancien lit de l’armançon ou Ruisseau de
Baon et ru de mélisey à la limite aval du réservoir
biologique (Identifiant non connu)
ARMANCON
F3359000
Le Rabutin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3350600] L’Oze
ARMANCON
F3358000
Le Lavau
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3350600] L’Oze
ARMANCON
F3357000
Ruisseau du Canal
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3350600] L’Oze
ARMANCON
F3356000
Ruisseau de Presilly
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3350600] L’Oze
ARMANCON
F3355000
Ruisseau de Come
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3350600] L’Oze
ARMANCON
F3354700
Ruisseau de Come
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3354000] La Drenne
ARMANCON
F3354380
Ruisseau de la Barre
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3354300] Le Drevin
ARMANCON
F3354300
Le Drevin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3354000] La Drenne
ARMANCON
F3354000
La Drenne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3350600] L’Oze
ARMANCON
F3353000
Ruisseau de la Combe de Paques
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3350600] L’Oze
ARMANCON
F3352700
Ruisseau de Trouhaut
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3352000] Ruisseau de Vau-Mercy
ARMANCON
F3352000
Ruisseau de Vau-Mercy
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3350600] L’Oze
PORTION CLASSÉE
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
ARMANCON
F3351000
Ruisseau des Fosses
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3350600] L’Oze
ARMANCON
F3338000
Ruisseau du Val Sambon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3330600] L’Ozerain
ARMANCON
F3337000
Ruisseau de Grissey
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3330600] L’Ozerain
ARMANCON
F3336000
Ruisseau de Jagey
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3330600] L’Ozerain
ARMANCON
F3335000
Ruisseau Guenin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3330600] L’Ozerain
ARMANCON
F3334500
Ruisseau de Chevrey
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3334000] Ruisseau de Saint-Cassien
ARMANCON
F3334000
Ruisseau de Saint-Cassien
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3330600] L’Ozerain
ARMANCON
F3333000
Ruisseau de Barain
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3330600] L’Ozerain
ARMANCON
F3332000
Ruisseau de Fontette
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3330600] L’Ozerain
ARMANCON
F3331000
Les Combes
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3330600] L’Ozerain
ARMANCON
F3330600
L’Ozerain
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F33-0400] La Brenne
ARMANCON
F3328500
Ruisseau de la Lochere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F33-0400] La Brenne
ARMANCON
F3328000
Ruisseau de Chemerey
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F33-0400] La Brenne
ARMANCON
F3327500
Ruisseau de Quionquere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F33-0400] La Brenne
ARMANCON
F3326500
Ruisseau de Volnay
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 811758,
Y : 6704061 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F33-0400] La Brenne
ARMANCON
F3326400
Ruisseau du Grand Pre
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3326000] Ruisseau de Miard
ARMANCON
F3326000
Ruisseau de Miard
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_62B_1]
rivière la brenne amont et ses affluents (Vernet, Golotte,
Val d’été, Roche d’Hy, Batarde, Pontot, M à la confluence
avec le cours d’eau principal : [F33-0400] La Brenne
ARMANCON
F3325500
Ruisseau du Pontot
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3325151] Bras de la Brenne
ARMANCON
F3325000
Ruisseau de Batarde
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F33-0400] La Brenne
ARMANCON
F3324500
Ruisseau de Roche d’Hy
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F33-0400] La Brenne
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
ARMANCON
F3324000
Ruisseau du Val d’Ete
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F33-0400] La Brenne
ARMANCON
F3323500
La Golotte
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F33-0400] La Brenne
ARMANCON
F3323000
Ruisseau de Vernet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F33-0400] La Brenne
ARMANCON
F3322500
Ruisseau de la Come
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F33-0400] La Brenne
ARMANCON
F3322000
Ruisseau du Moulin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F33-0400] La Brenne
ARMANCON
F3321500
Ruisseau de l’Envers
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F33-0400] La Brenne
ARMANCON
F3321000
Ruisseau de Roussot
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F33-0400] La Brenne
ARMANCON
F3317000
Ruisseau de la Belle Fontaine
De sa source au point défini par les coordonnées L. 93 :
X : 795576, Y : 6721930
ARMANCON
F33-0400
La Brenne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
(F3-0210) L’Armançon
ARMANCON
F3301000
Ruisseau de la Motte
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3--0210] L’Armançon
ARMANCON
F3350600
L’Oze
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
(F33-0400) La Brenne
AUBE
F1003000
Ruisseau d’Acquenove
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F1--0200] L’Aube
AUBE
F12-0400
La Voire
Du point géographique : Lentilles au point géographique :
Rances
AUBE
F1042000
Ruisseau de Fontenil
De sa source au point défini par les coordonnées L. 93 :
X : 840732, Y : 6747941
AUBE
F1104000
Ruisseau de l’Etang
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F11-0400] L’Aujon
AUBE
F1007000
La Germainelle
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F1008001] L’Aube (bras)
AUBE
F1--0200
L’Aube
Du point géographique : Précy-Saint-Martin à la confluence
avec le cours d’eau principal : [----0010] La Seine
AUBE
F1002000
Ruisseau de Vivey
Du point géographique : château de Vivey à la confluence
avec le cours d’eau principal :
AUBE
F1310600
Le Ravet
Du point géographique : Aulnay à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F1--0200] L’Aube (Brillecourt)
AUBE
F1432000
Ruisseau Saint-Antoine
Du point géographique : Poivres à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F1430600] L’Huitrelle (Poivres)
AUBE
F1102000
Ruisseau du Gorgeot
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F11-0400] L’Aujon
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
AUBE
F1184000
Cours d’Eau 01 du Val d’Arlette
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F1183001] L’Aube (bras)
AUBE
F1--0200
L’Aube
Du point géographique : Montier-en-l’Isle au point
géographique : Dolancourt
AUBE
F1040600
Le Coupe-Charme
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_14-F1040600] coupe-charme, le (ruisseau) à la limite
aval du réservoir biologique : [RB_14-F1040600] coupecharme, le (ruisseau)
AUBE
F1000750
Fossé 01 de la Thuilière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F1--0200] L’Aube
AUBE
F1006000
Ruisseau de Vitry
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F1--0200] L’Aube
AUBE
F1430600
L’Huitrelle
Du point géographique : Mailly-le-Camp à la confluence
avec le cours d’eau principal : [F1--0200] L’Aube (Vinets)
AUBE
F1250600
La Laines
Du point géographique : Soulaines-Dhuys à la limite aval du
réservoir biologique : [RB_22_3] rivière la laines
AUBE
F1025000
Ruisseau de Combe-Jean
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F1020600] L’Aubette (bras)
AUBE
F1059900
Fossé 01 de la Commune de Villesous-la-Ferté
Du point géographique : Ville-sous-la-Ferté à la confluence
avec le cours d’eau principal : [F1059500] Cours d’Eau 01
de Clairvaux (Ville-sous-la-Ferté)
AUBE
F1005000
Ruisseau de Rouelles
De sa source au point défini par les coordonnées L. 93 :
X : 856329, Y : 6746979
AUBE
F1009600
Ruisseau de Val Verse
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F1009000] Ruisseau Longereau
AUBE
F1230600
La Heronne
Du point géographique : Juvancourt à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F12-0400] La Voire (Juvancourt)
AUBE
F1059500
Cours d’Eau 01 de Clairvaux
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_14-F1059500] ru de la fontaine Saint-Bernard (fossé
de la commune Ville-sous-la-Ferté) à la limite aval du
réservoir biologique : [RB_14-F1059500] ru de la fontaine
Saint-Bernard (fossé de la commune Vil
AUBE
F1146000
Cours d’Eau 01 de la Grande Plante
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 842200,
Y : 6788701 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F1140600] La Renne
AUBE
F1009000
Ruisseau Longereau
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F1--0200] L’Aube
AUBE
F1020600
L’Aubette
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F1029001] L’Aubette (bras) (Marcilly-sur-Seine)
AUBE
F1004000
Ruisseau du Val Clavin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F1--0200] L’Aube
AUBE
F1410600
Le Puits
Du point géographique : Dampierre à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F1--0200] L’Aube (Isle-Aubigny)
AUBE
F1140600
La Renne
Du point géographique : Soulaines-Dhuys au point
géographique : Ceffonds
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
AUBE
F12-0400
La Voire
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_21_2]
rivière la voire et annexes hydrauliques à la limite aval du
réservoir biologique : [RB_21_2] rivière la voire et annexes
hydrauliques
AUBE
F1--0200
L’Aube
Du point géographique : Montier-en-l’Isle au point
géographique : Dolancourt
AUBE
F1058000
La Maze
Du point géographique : Juvancourt à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F1--0200] L’Aube (Juvancourt)
LOING
F4298000
Le Betz
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 701699,
Y : 6781690 à la limite aval du réservoir biologique :
[RB_88B] rivière le betz
LOING
F4143000
Ru le Profond
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4145151] Bras du Branlin
LOING
F4144000
Rivière Rouge
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4140600] Le Branlin
LOING
F4147250
Fossé 01 des Aveneries
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4147200] Ru de Septfonds
LOING
F4136000
Ru de Maurepas
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_77-F4136000] ru de maurepas à la limite aval du
réservoir biologique : [RB_77-F4136000] Ru de Maurepas
LOING
F4141100
Cours d’Eau 01 du Bois des
Thiénards
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4141000] L’Ingeron
LOING
F4147040
Fossé 01 du Bois des Prés
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4147000] L’Agreau
LOING
F4--0200
Le Loing
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[----0010] La Seine
LOING
F4145251
Le Branlin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4145151] Bras du Branlin
LOING
F4146022
Canal 03 de Monte à Peine
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4140600] Le Branlin
LOING
F4149301
L’Agréau
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4147000] L’Agreau
LOING
F4143600
Fossé 01 du Prés des Tâches
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4140600] Le Branlin
LOING
F4144300
Fossé 01 des Gouttes
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4144000] Rivière Rouge
LOING
F4141000
L’Ingeron
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4140600] Le Branlin
LOING
F4142650
Fossé 02 de la Commune de SaintSauveur-en-Puisaye
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4140600] Le Branlin
LOING
F4147020
Fossé 01 de la Pâture des Fous
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4147000] L’Agreau
LOING
F4147230
Ru des Foltiers
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4147200] Ru de Septfonds
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
LOING
F41-0400
L’Ouanne
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_79] rivière
l’ouanne à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4--0200] Le Loing
LOING
F4146002
Canal 04 de Monte à Peine
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4140600] Le Branlin
LOING
F4144250
Fossé 01 des Creusots
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4144200] Fossé 01 du Bois des Girards
LOING
F4350600
Le Petit Fusain
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_86-F4350600] ruisseau le petit fusain à la limite aval
du réservoir biologique : [RB_86-F4350600] ruisseau le
petit fusain
LOING
F4142500
Fossé 02 des Charmes
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4145151] Bras du Branlin
LOING
F4143500
Fossé 01 du Pont de Sauroy
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4140600] Le Branlin
LOING
F4147220
Fossé 01 de Tue-Chien des Bois
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4147200] Ru de Septfonds
LOING
F4101700
Ru du Talon
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_74B_2] ru
du talon à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4101000] Ruisseau Bourdon
LOING
F4146100
Fossé 01 du Bois de la Boulinerie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4146000] Ru de Louesme
LOING
F4147000
L’Agreau
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4149401] Le Branlin (bras)
LOING
F4149201
L’Agréau
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4147000] L’Agreau
LOING
F43-0400
Le Fusain
De la confluence avec le cours d’eau : le petit fusain à la
confluence avec le cours d’eau principal : [F4--0200] Le
Loing
LOING
F4380600
Le Lunain
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4--0200] Le Loing
LOING
F4143200
Fossé 01 du Bois Fleury
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4140600] Le Branlin
LOING
F4144200
Fossé 01 du Bois des Girards
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4146101] Bras la Rivière Rouge
LOING
F4147400
Fossé 01 du Grand Villars
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4147000] L’Agreau
LOING
F4288000
Ruisseau de la Gobine
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4280600] La Clery
LOING
F4142100
Cours d’Eau 01 de Champlenis
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4142000] Ru d’Ingeron
LOING
F4146300
Cours d’Eau 01 des Hortauts
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4140600] Le Branlin
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
LOING
F4147200
Ru de Septfonds
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4147000] L’Agreau
LOING
F4149351
L’Agréau
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4147000] L’Agreau
LOING
F4101500
Ru de Chasseloup et Boitron
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4101000] Ruisseau Bourdon
LOING
F4146000
Ru de Louesme
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4140600] Le Branlin
LOING
F4146062
Canal 01 de Monte à Peine
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4146042] Canal 02 de Monte à Peine
LOING
F4379001
La Clairette
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4378002] Canal 01 de Closeau
LOING
F4144150
Fossé 01 du Bois des Pourrains
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4144000] Rivière Rouge
LOING
F4145100
Fossé 03 de la Commune de
Mézilles
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4140600] Le Branlin
LOING
F4218500
Ruisseau du Ronceau
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4218000] Le Vernisson
LOING
F4298500
Ruisseau de Sainte-Rose
De sa source au point géographique : confluence avec le
bras de l’étang de Baslin
LOING
F4142000
Ru d’Ingeron
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4140801] Bras du Branlin
LOING
F4143100
Fossé 01 du Bois des Griveaux
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4140600] Le Branlin
LOING
F4147060
Fossé 01 des Jacquetats
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4147000] L’Agreau
LOING
F4147260
Ru de la Mouillardiere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4147200] Ru de Septfonds
LOING
F4140600
Le Branlin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F41-0400] L’Ouanne
LOING
F4146042
Canal 02 de Monte à Peine
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4140600] Le Branlin
LOING
F4145000
Ru des Violettes
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F4147901] Bras du Branlin
SEINE SUPERIEURE
F0400700
Fossé 01 des Noues des Bures
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F04-0400] L’Ource
SEINE SUPERIEURE
F0401150
Combe Perruche
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F04-0400] L’Ource
SEINE SUPERIEURE
F0403800
Fontaine aux Chèvres
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0403500] Ruisseau de Rochia
SEINE SUPERIEURE
F0405500
Ruisseau de Bure
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0405000] L’Arce
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
SEINE SUPERIEURE
F0050600
Le Brevon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[----0010] La Seine
SEINE SUPERIEURE
F00-0400
Le Revinson
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_1_2]
ruisseau le revinson à la confluence avec le cours d’eau
principal : [----0010] La Seine
SEINE SUPERIEURE
F0401100
Val de Lin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0401000] Ruisseau de la Pree
SEINE SUPERIEURE
F0401350
Combe des Bois
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0401300] Noue du Vert
SEINE SUPERIEURE
F0405000
L’Arce
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F04-0400] L’Ource
SEINE SUPERIEURE
F0413000
Ruisseau de Villarnon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0410600] La Digeanne
SEINE SUPERIEURE
F0403500
Ruisseau de Rochia
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F04-0400] L’Ource
SEINE SUPERIEURE
F0111000
Ruisseau du Creux Manchard
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0110600] Rivière de Courcelles
SEINE SUPERIEURE
F0003500
Ruisseau du Movillot
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0003000] Ruisseau de Jugny
SEINE SUPERIEURE
F0028000
Ruisseau de Banlot
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0020600] La Coquille
SEINE SUPERIEURE
F0401300
Noue du Vert
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F04-0400] L’Ource
SEINE SUPERIEURE
F0402200
Fossé 01 de Palroi
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0402150] Combe de l’Allier
SEINE SUPERIEURE
F0410600
La Digeanne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F04-0400] L’Ource
SEINE SUPERIEURE
F0436000
Ruisseau de Beaumont
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F04-0400] L’Ource
SEINE SUPERIEURE
F0240600
Ruisseau du Val Dupuis
De la limite amont de la masse d’eau : [FRHR. 3B-F0240600]
ruisseau du val dupuis à la confluence avec le cours d’eau
principal : [F02-0400] La Laignes
SEINE SUPERIEURE
F0401000
Ruisseau de la Pree
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F04-0400] L’Ource
SEINE SUPERIEURE
F0403100
Combe aux Vaches
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0403000] Ruisseau de Belvau
SEINE SUPERIEURE
F0404600
Ruisseau des Pres Mous
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_4_1] prés
mous, des (ruisseau) à la limite aval du réservoir
biologique : [RB_4_1] prés mous, des (ruisseau)
SEINE SUPERIEURE
F0520600
La Sarce
Du point géographique : Avirey-Lingey à la confluence avec
le cours d’eau principal : [F0--3701] Bras de la Seine
(Virey-sous-Bar)
SEINE SUPERIEURE
F0022000
Le Prelard
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0020600] La Coquille
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
SEINE SUPERIEURE
F0110600
Rivière de Courcelles
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[----0010] La Seine
SEINE SUPERIEURE
F0402150
Combe de l’Allier
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0402100] Combe Mogeardot
SEINE SUPERIEURE
F0421000
Ruisseau du Canal
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F04-0400] L’Ource
SEINE SUPERIEURE
F0003000
Ruisseau de Jugny
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_1-F0003000] verrerie, de la (ruisseau) à la confluence
avec le cours d’eau principal : [----0010] La Seine
SEINE SUPERIEURE
F0400800
Fossé 01 de la Tanière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0400700] Fossé 01 des Noues des Bures
SEINE SUPERIEURE
F0401250
Vau Loup
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0401200] Combe Larroon
SEINE SUPERIEURE
F0404000
Ruisseau de Chaugey
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F04-0400] L’Ource
SEINE SUPERIEURE
F0408000
Ruisseau de Valverset
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F04-0400] L’Ource
SEINE SUPERIEURE
F02-0400
La Laignes
Du point géographique : Balnot-sur-Laignes au point
géographique : Polisy
SEINE SUPERIEURE
F0403000
Ruisseau de Belvau
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F04-0400] L’Ource
SEINE SUPERIEURE
F0506000
L’Arce
Du point géographique : Chervey à la confluence avec le
cours d’eau principal : [----0010] La Seine (Merrey-surArce)
SEINE SUPERIEURE
F0002000
Ruisseau du Feu
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[----0010] La Seine
SEINE SUPERIEURE
F0020600
La Coquille
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F00-0400] Le Revinson
SEINE SUPERIEURE
F0401200
Combe Larroon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F04-0400] L’Ource
SEINE SUPERIEURE
F0402100
Combe Mogeardot
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0402000] Ruisseau de Vanoce
SEINE SUPERIEURE
F0406000
La Groeme
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_4-F0406000] ruisseau la groème à la confluence avec
le cours d’eau principal : [F04-0400] L’Ource
SEINE SUPERIEURE
F0415000
Ruisseau de la Cave
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0410600] La Digeanne
SEINE SUPERIEURE
F0400750
Ruisseau Prévetat
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0400700] Fossé 01 des Noues des Bures
SEINE SUPERIEURE
F0402250
Fontaine au Devin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0402200] Fossé 01 de Palroi
SEINE SUPERIEURE
F04-0400
L’Ource
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[----0010] La Seine
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
SEINE SUPERIEURE
F0011000
Ruisseau des Trois Fontaines
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_1_6]
ruisseau des trois fontaines à la confluence avec le cours
d’eau principal : [F00-0400] Le Revinson
SEINE SUPERIEURE
F0058000
Ruisseau du Noin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0050600] Le Brevon
SEINE SUPERIEURE
F0402000
Ruisseau de Vanoce
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F04-0400] L’Ource
SEINE SUPERIEURE
F0413500
Ruisseau du Fays
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F0413000] Ruisseau de Villarnon
SEREIN
F3268000
Ru de Crioux
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 761518,
Y : 6744861 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3267371] Bras du Serein
SEREIN
F3232300
Ruisseau des Comes
De sa source (dép. 21) à la confluence avec le cours d’eau
principal : [F3232000] La Baigne
SEREIN
F3232250
Ruisseau de Balathier
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3232200] Ruisseau de Saulieu
SEREIN
F32-0400
Le Serein
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 801581,
Y : 6691771 au point défini par les coordonnées L. 93 :
X : 799512, Y : 6694072
SEREIN
F3259000
Ruisseau de la Goutte
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_59_1]
rivière le serein et son affluent le ruisseau de la goutte à
la confluence avec le cours d’eau principal : [F32-0400] Le
Serein
SEREIN
F32-0400
Le Serein
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3--0200] L’Yonne
SEREIN
F3232200
Ruisseau de Saulieu
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_57-F3232000] ruisseau de la Baigne (ou ru de la come
au fou) et ses affluents (Prée, Balathier, Comes, Brazon) à
la confluence avec le cours d’eau principal : [F3232000] La
Baigne
SEREIN
F3278000
Le Grand Ru
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_60-F3278000] le grand ru à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F32-0400] Le Serein
SEREIN
F3232000
La Baigne
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_57-F3232000] ruisseau de la Baigne (ou ru de la come
au fou) et ses affluents (Prée, Balathier, Comes, Brazon) à
la confluence avec le cours d’eau principal : [F32-0400] Le
Serein
SEREIN
F3277600
Le Pelot
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_60] rivière
le serein et ses affluents (Pélot, Bras du Serein) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [F32-0400] Le
Serein
SEREIN
F3232400
Le Brazon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3232000] La Baigne
SEREIN
F3277200
Ru de Buchin
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_60-F3277200] ru de bûchin à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F32-0400] Le Serein
YONNE AMONT
F3070650
Cours d’Eau 01 du Chateau de
Corbelin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3070600] Le Sauzay
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
YONNE AMONT
F3115500
Ruisseau de Roche Gain
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3110600] Le Chalaux
YONNE AMONT
F3124500
La Brinjame
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F3147000
Le Vernidard
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3140600] La Romanee
YONNE AMONT
F3152800
Ru des Grosses Mouilles
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_53-F3152500] ruisseau de montmain et ses affluents
(grosses mouilles, grenetière) à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F3152500] Ruisseau de Montmain
YONNE AMONT
F3006100
Ruisseau de l’Etang Grenouille
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3006000] Le Touron
YONNE AMONT
F3--0200
L’Yonne
De sa source à la limite aval de la masse d’eau : [FRHR. 42A]
L’Yonne de sa source à l’amont de la retenue de
Panneciere
YONNE AMONT
F3024700
Ruisseau de Montmousson
De sa source à la limite aval du réservoir biologique :
[RB_43_2] Ruisseau de Montmousson
YONNE AMONT
F3105000
Ruisseau de Breuil
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F3111000
Ruisseau d’Argoulais
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_50AF3111000] ruisseau d’argoulais à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F3110600] Le Chalaux
YONNE AMONT
F3003800
Ruisseau de la Proie
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_42AF3003000_3] ruisseau de la proie à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F3003000] Ruisseau de la Motte
YONNE AMONT
F3007700
Ruisseau de la Montagne
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_42C_3]
ruisseau de la montagne à la confluence avec le cours
d’eau principal : [F3007000] L’Oussiere
YONNE AMONT
F3102700
Ruisseau du Pont Roubert
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_49CF3102500] ruisseau des batailles et ruisseau du pont
roubert à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3102500] Ruisseau des Batailles
YONNE AMONT
F31-0400
La Cure
De la limite amont de la masse d’eau : [FRHR. 51] la Cure
du confluent du Chalaux (exclu) au confluent du Cousin
(exclu) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3--0200] L’Yonne
YONNE AMONT
F3133000
Ruisseau des Pontas
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F3140600
La Romanee et ses affluents (le
tournesace et le vernidard)
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F3070600
Le Sauzay
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F30-0400] Le Beuvron
YONNE AMONT
F3072000
Le Corbelin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3070600] Le Sauzay
YONNE AMONT
F3123500
Ruisseau du Saloir
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0400] La Cure
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
YONNE AMONT
F3126800
Ruisseau de Charancy
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_51-F3126500] ru de soeuvres ou ru des Goths et ses
affluents (Charancy et Fontenay) à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F3126500] Ruisseau des Goths
YONNE AMONT
F3152500
Ruisseau de Montmain
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F3024700
Ruisseau de Montmousson
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_43-F3024000_3] ruisseau de montmousson à la
confluence avec le cours d’eau principal : [F3024000]
Ruisseau du Moulin Granard
YONNE AMONT
F3110600
Le Chalaux
De sa source à la limite aval de la masse d’eau : [FRHR. 50A]
le Chalaux de sa source à l’amont de la retenue de
Chaumeçon (exclu)
YONNE AMONT
F3115000
Ruisseau du Vernois
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3110600] Le Chalaux
YONNE AMONT
F3145000
Le Tournesac
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3140600] La Romanee
YONNE AMONT
F3006000
Le Touron
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3003501] Bras de l’Yonne
YONNE AMONT
F31-0400
La Cure
De sa source à la limite aval de la masse d’eau : [FRHR. 49A]
la Cure de sa source à l’amont du lac des Settons (exclu)
YONNE AMONT
F3104700
Ruisseau des Vernois
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3104500] Le Vignan
YONNE AMONT
F3138000
Le Creusant
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F3007500
Ruisseau de Rainache
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_42C_2]
ruisseau de rainache à la confluence avec le cours d’eau
principal : [F3007000] L’Oussiere
YONNE AMONT
F3102500
Ruisseau des Batailles
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F3126500
Ruisseau des Goths
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_51-F3126500] ru de soeuvres ou ru des Goths et ses
affluents (Charancy et Fontenay) à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F3132000
Ruisseau de la Vente
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F3153500
Ruisseau du Potot
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 768153,
Y : 6710727 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F3112500
Ruisseau de l’Etang de Lavault
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3110600] Le Chalaux
YONNE AMONT
F3116700
Ruisseau de Fouanche
De sa source à la limite aval du réservoir biologique :
[RB_50C-F3116500] étang de pierre, de l’(ruisseau) et
ruisseau de fouanche
YONNE AMONT
F3152000
Ru de l’Etang Tobie
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0410] Le Cousin
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
YONNE AMONT
F3005000
Ruisseau du Chaz
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3--0200] L’Yonne
YONNE AMONT
F3018800
Ruisseau de Marcat
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_42C_6]
ruisseau de marçat à la confluence avec le cours d’eau
principal : [F3018000] Ruisseau d’Ardan
YONNE AMONT
F3024200
Ruisseau de la Bussiere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3024000] Ruisseau du Moulin Granard
YONNE AMONT
F3104500
Le Vignan
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F3108500
Ru des Quartiers
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_49C_1]
rivière la cure et ses affluents ( Garenne, Breuil, Tancoin,
Ru des Quartiers) à la confluence avec le cours d’eau
principal : [F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F3003000
Ruisseau de la Motte
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_42AF3003000_1] ruisseau de la motte à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F3--0200] L’Yonne
YONNE AMONT
F3011000
L’Abeille
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_42C_5]
ruisseau l’abeille à la limite aval du réservoir biologique :
[RB_42C_5] ruisseau l’abeille
YONNE AMONT
F3102200
Ruisseau des Avers
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3102000] Ruisseau de Lyonnet
YONNE AMONT
F3103800
Le Caillot
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3103500] Le Bridier
YONNE AMONT
F3136000
Ruisseau des Moingeots
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F3116500
Ruisseau des Goths
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3110600] Le Chalaux
YONNE AMONT
F3126000
Ruisseau de Goblot
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 761317,
Y : 6704305 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F3151500
Ru de la Liel
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F3153000
Ruisseau des Minimes
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 768828,
Y : 6710336 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F3007000
L’Oussiere
De sa source à la limite aval de la masse d’eau :
[FRHR_L. 68-F3007000] l’oussiere
YONNE AMONT
F3024000
Ruisseau du Moulin Granard
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la limite aval du réservoir biologique (Identifiant
non connu)
YONNE AMONT
F3108000
Ru de Tancoin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F3112000
Le Pargon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3110600] Le Chalaux
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
YONNE AMONT
F3003000
Ruisseau de la Motte
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_42AF3003000_2] ruisseau de la motte à la limite aval du
réservoir biologique : [RB_42A-F3003000_2] ruisseau de la
motte
YONNE AMONT
F3004000
La Bourrade
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_42A_4]
ruisseau la bourrade à la confluence avec le cours d’eau
principal : [F3--0200] L’Yonne
YONNE AMONT
F3008680
Ruisseau de Mignage
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3008600] L’Oussiere
YONNE AMONT
F3018000
Ruisseau d’Ardan
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_42CF3018000] ruisseau de vesvres à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F3--0200] L’Yonne
YONNE AMONT
F3103500
Le Bridier
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F31-0410
Le Cousin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F3135000
Ru Grand
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F3102000
Ruisseau de Lyonnet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F3125500
Ru des Riots
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 762330,
Y : 6702423 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F3127000
Ru de Foissy
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3127401] Bras de la Cure
YONNE AMONT
F3152900
La Grenetiere
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 769252,
Y : 6707607 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3152500] Ruisseau de Montmain
YONNE AMONT
F3158000
Ruisseau de Girolles
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F3111500
Ruisseau de Vanerioux
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3110600] Le Chalaux
YONNE AMONT
F3116000
Ruisseau de l’Etang
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3110600] Le Chalaux
YONNE AMONT
F3149000
Ru de Villeneuve
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 783005,
Y : 6705359 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3140600] La Romanee
YONNE AMONT
F3003850
Ruisseau de Preperny
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3003800] Ruisseau de la Proie
YONNE AMONT
F3006500
Ruisseau de Sanclerge
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3006000] Le Touron
YONNE AMONT
F31-0400
La Cure
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_49C_1]
rivière la cure et ses affluents ( Garenne, Breuil, Tancoin,
Ru des Quartiers) à la limite aval du réservoir biologique :
[RB_49C_1] rivière la cure et ses affluents ( Garenne,
Breuil, Tancoin, Ru
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
YONNE AMONT
F3106000
Ruisseau de Saint-Marc
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F3001000
Ruisseau de Belle Perche
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3--0200] L’Yonne
YONNE AMONT
F3007720
Ruisseau de Vernay
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_42C_4]
ruisseau de vernay à la confluence avec le cours d’eau
principal : [F3007700] Ruisseau de la Montagne
YONNE AMONT
F3101500
Ruisseau de Piscuit
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F3103000
Ruisseau de la Garenne
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 776356,
Y : 6683128 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0400] La Cure
YONNE AMONT
F3126900
Ruisseau de l’Etang de la Vernee
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3126500] Ruisseau des Goths
YONNE AMONT
F3134000
Ruisseau de Chaillou
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0410] Le Cousin
YONNE AMONT
F3157000
Ru Vernier
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F31-0410] Le Cousin
YONNE AVAL
F3210600
Ru de Baulches
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3--0200] L’Yonne
YONNE AVAL
F3--0200
L’Yonne
De la limite amont de la masse d’eau : [FRHR. 42C] L’Yonne
de la Rigole d’Yonne (exclu) au confluent de l’Anguison
(exclu) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[----0010] La Seine
YONNE AVAL
F3223000
Ru de Sinotte
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3--0200] L’Yonne
YONNE AVAL
F3531000
Le Vrin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3--0200] L’Yonne
YONNE AVAL
F35-0400
La Vanne
Du point géographique : Villemaur-sur-Vanne à la
confluence avec le cours d’eau principal : [F3--0200]
L’Yonne
YONNE AVAL
F3559000
La Nosle
Du point géographique : Villemoiron-en-Othe à la
confluence avec le cours d’eau principal : [F35-0400] La
Vanne (Paisy-Cosdon)
YONNE AVAL
F3546000
Ru de Montgerin
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_70AF3546000] montgerin, de (ru) à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F3--0200] L’Yonne
YONNE AVAL
F35-0400
La Vanne
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_72A] rivière
la vanne à la limite aval du réservoir biologique :
[RB_72A] rivière la vanne
YONNE AVAL
F3526002
Canal 01 de la Commune de Senan
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 726972,
Y : 6758266 au point défini par les coordonnées L. 93 :
X : 726967, Y : 6758234
YONNE AVAL
F3553000
L’Ancre
Du point géographique : Chennegy à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F35-0400] La Vanne (Estissac)
YONNE AVAL
F3522000
L’Ocre
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3520600] Le Tholon
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
YONNE AVAL
F3544000
Ru de Bourienne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3--0200] L’Yonne
YONNE AVAL
F3574000
Ru de Vareilles
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F35-0400] La Vanne
YONNE AVAL
F3520600
Le Tholon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F3--0200] L’Yonne
YONNE AVAL
F3535000
Ruisseau d’Ocques
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_70AF3535000] ruisseau d’ocques à la confluence avec le cours
d’eau principal : [F3--0200] L’Yonne
YONNE AVAL
F3572000
Ruisseau des Sieges
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_72BF3572000] ruisseau des sièges à la confluence avec le
cours d’eau principal : [F35-0400] La Vanne
ANDELLE
H3259000
La Lieure
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H3251701] Bras de l’Andelle
ANDELLE
H32-0400
L’Andelle
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[----0010] La Seine
ANDELLE
H3235000
La Roulee
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H32-0400] L’Andelle
ANDELLE
H3233050
Cours d’Eau 01 de la Commune de
Mauquenchy
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H3233000] Ruisseau des Viviers
ANDELLE
H3249000
Le Crevon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H32-0400] L’Andelle
ANDELLE
H3239000
Le Heron
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H32-0400] L’Andelle
ANDELLE
H3233000
Ruisseau des Viviers
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H32-0400] L’Andelle
ANDELLE
H3259500
Le Fouillebroc
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H3259000] La Lieure
ANDELLE
H3236000
Ruisseau de Bievredent
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H32-0400] L’Andelle
ARQUES
G2--0200
L’Arques
De sa source à la mer
ARQUES
G2059100
Cours d’Eau 02 de la Plâtrière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2059050] Cours d’Eau 01 de la Plâtrière
ARQUES
G2041000
Ruisseau des Fontaines
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2040600] La Canche
ARQUES
G2051540
Fossé 02 de la Commune de Massy
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2051500] Le Radegeule
ARQUES
G2011100
Cours d’Eau 01 de la Commune de
Beaussault
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2--0200] L’Arques
ARQUES
G2023000
Ruisseau du Vivier du Voeu
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 591869,
Y : 6950089 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2020600] Le Sorson
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
ARQUES
G2051500
Le Radegeule
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2051000] Le Philbert
ARQUES
G2059050
Cours d’Eau 01 de la Plâtrière
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_162-G2059000] ruisseau de bully à la limite aval du
réservoir biologique : [RB_162-G2059000] ruisseau de
bully
ARQUES
G2022000
Le Torcon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2020600] Le Sorson
ARQUES
G2040650
Cours d’Eau 01 de la Commune de
Sainte-Geneviève
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2040600] La Canche
ARQUES
G2011000
Ruisseau de Plain Champ
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2--0200] L’Arques
ARQUES
G2059000
Ruisseau de Bully
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2--0200] L’Arques
ARQUES
G2066001
La Béthune
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2--0200] L’Arques
ARQUES
G2040600
La Canche
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2--0200] L’Arques
ARQUES
G2051000
Le Philbert
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2--0200] L’Arques
ARQUES
G2009000
Ruisseau du Thil
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2--0200] L’Arques
ARQUES
G2020700
Cours d’Eau 02 de la Commune de
Sommery
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2020600] Le Sorson
ARQUES
G2065901
La Béthune
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2--0200] L’Arques
ARQUES
G2100600
La Varenne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2--0200] L’Arques
ARQUES
G2045000
Le Dambec
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2040600] La Canche
ARQUES
G2052000
La Marie-Cloche
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2--0200] L’Arques
ARQUES
G2220600
Le Bailly-Bec
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G22-0400] L’Eaulne
ARQUES
G2211850
Cours d’Eau 01 de la Commune des
Londinières
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G22-0400] L’Eaulne
ARQUES
G2020600
Le Sorson
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2--0200] L’Arques
ARQUES
G2031000
Le Nesle
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2--0200] L’Arques
ARQUES
G2211200
Cours d’Eau 05 du Moulin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G22-0400] L’Eaulne
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
ARQUES
G22-0400
L’Eaulne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2--0200] L’Arques
ARQUES
G2101050
Fossé du Fond de Meuse
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2102501] La Varenne (bras)
ARQUES
G2000650
Cours d’Eau 01 de la Commune de
Gaillefontaine
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2--0200] L’Arques
ARQUES
G2067001
La Béthune
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2--0200] L’Arques
ARQUES
G2051580
Ruisseau de Massy
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2051500] Le Radegeule
ARQUES
G2060750
Cours d’Eau 01 du Bas de Fresles
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2--0200] L’Arques
ARQUES
G2101000
Le Hareng
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2100600] La Varenne
ARQUES
G2026000
L’Orson
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2020600] Le Sorson
ARQUES
G2041100
Cours d’Eau 02 de la Commune de
Sainte-Geneviève
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G2040600] La Canche
AUBETTE & ROBEC
H5028000
Le Robec
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H5029001] Bras de l’Aubette
AUBETTE & ROBEC
H5021000
La Ravine
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H5020600] L’Aubette
AUBETTE & ROBEC
H5020600
L’Aubette
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H50-4501] Bras du Pré au Loup
AUSTREBERTHE
H5061000
La Saffimbec
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H5060600] L’Austreberthe
AUSTREBERTHE
H5060600
L’Austreberthe
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[----0010] La Seine
AVRE
H42-0400
L’Avre
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_256] à la
confluence avec le cours d’eau principal : [H4--0200]
L’Eure
BLAISE
H41-0410
La Blaise
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 579 236,8
Y : 6 848 457,1 au point défini par les coordonnées L. 93 :
X : 579 236,8 Y : 6 848 457,1
BLAISE
H4179000
Ruisseau de Saint-Martin
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 564522,
Y : 6836610 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H41-0410] La Blaise
BRESLE
G0120600
La Meline
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G0125000] Cours d’Eau 01 de la Commune du VieuxRouen-sur-Bresle
BRESLE
G01-0400
La Bresle
De sa source à la mer
BRESLE
G0111000
Ruisseau du Menillet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G01-0400] La Bresle
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
BRESLE
G0109000
Ruisseau de la Vitardiere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G01-0400] La Bresle
BRESLE
G01-0450
Cours d’Eau 01 du Pré Scobart
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 609500,
Y : 6967298 au point défini par les coordonnées L. 93 :
X : 609172, Y : 6968226
BRESLE
G0172101
La Rivièrette
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G01-0400] La Bresle
BRESLE
G0160600
La Vimeuse
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G01-4501] Bras de la Bresle
BRESLE
G0156002
Canal Doliger
De sa source au point défini par les coordonnées L. 93 :
X : 596539, Y : 6988220
BRESLE
G0155502
Canal de Bourbel
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G01-0501] Bras de la Bresle
BRESLE
G0153000
Ruisseau Fontaine Saint-Pierre
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G01-0400] La Bresle
BRESLE
G01-4502
Canal 01 de la Commune de
Gamaches
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G0160600] La Vimeuse
BRESLE
G0140600
Le Liger
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G01-0400] La Bresle
BRESLE
G0120700
Cours d’Eau 02 de la Commune de
Marques
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G0120600] La Meline
BRESLE
G0120650
Fossé de Barques
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G0120600] La Meline
CAILLY
H5049201
La Clairette
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H5040600] Le Cailly
CAILLY
H5041000
La Clerette
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H5040600] Le Cailly
CAILLY
H5040600
Le Cailly
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[----0010] La Seine
DURDENT
G6000600
La Durdent
De sa source à la mer
EPTE
H3171100
Cours d’Eau 01 de la Commune de
Genainville (ru du bois de
l’Aunaie)
De sa source à la limite aval du réservoir biologique :
[RB_240] Ru du Bois de l’Aunaie (affluent ru de
Genainville)
EPTE
H3150600
La Levriere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H31-0400] L’Epte
EPTE
H3114000
Ruisseau d’Auchy
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H31-0400] L’Epte
EPTE
H31-0400
L’Epte
De la confluence avec le cours d’eau : la Levrière à la
confluence avec le cours d’eau principal : [----0010] La
Seine
EURE AMONT
H4265000
Ruisseau des Fontaines
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 581066,
Y : 6862159 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H4--0200] L’Eure
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
EURE AMONT
H4023000
Ruisseau de l’Etang Chaud
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H4025101] Bras de l’Eure
EURE AMONT
H4262000
Le Couesnon
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 578960,
Y : 6858796 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H4--0200] L’Eure
EURE AMONT
H4--0200
L’Eure
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_242_3]
rivière l’eure à la limite aval du réservoir biologique :
[RB_242_3] rivière l’eure
EURE AMONT
H4150600
La Maltorne
De la limite amont à la limite aval du réservoir biologique :
[RB_250_2] rivière la maltorne
EURE AMONT
H4141000
Ruisseau de Vacheresses
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_246AH4141000] vallée doullay à la limite aval du réservoir
biologique : [RB_246A-H4141000] vallée doullay
EURE AMONT
H4006000
Fossé 01 des Masures
De sa source (pont rouge de Lavilleneuve-Aux-Bois) à la
confluence avec le cours d’eau principal : [H4--0200]
L’Eure (passerelle en aval de Montheries)
EURE AMONT
H4265901
Ruisseau des Ourmes
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H4262000] Le Couesnon
EURE AVAL
H4--0200
L’Eure
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 580603,
Y : 6854703 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[----0010] La Seine
EURE AVAL
H4385301
La Morte Eure
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 571023,
Y : 6907749 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H4--0200] L’Eure
EURE AVAL
H4385301
La Morte Eure
De sa source au point défini par les coordonnées L. 93 :
X : 571011, Y : 6907579
EURE AVAL
H4385200
Cours d’Eau 02 de la Commune de
Louviers
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 567301,
Y : 6903721 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H4--0200] L’Eure
ITON
H43-0400
L’Iton
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H4--0200] L’Eure
ITON
H4347201
L’Iton Bras Force de Breteuil
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H43-0400] L’Iton
LEZARDE
H73-0400
La Lezarde
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H7--3802] Canal de Tancarville
RANCON
H5111000
La Rancon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[----0010] La Seine
RANCON
H5119500
L’Ambion
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H5119000] Rivière Sainte-Gertrude
RANCON
H5119000
Rivière Sainte-Gertrude
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[----0010] La Seine
RANCON
H5111500
La Fontenelle
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H5111000] La Rancon
RISLE
H6105101
Ruisseau de la Fontaine SaintEvroult
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H61-0400] La Charentonne
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 20 sur 84
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
PORTION CLASSÉE
RISLE
H6104450
Fossé 01 de la Commune de
Touquettes
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6104400] Rivière Morte
RISLE
H6235000
Fossé 01 de la Commune de SaintChristophe-sur-Conde
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6236000] Ruisseau Saint-Christophe
RISLE
H6104400
Rivière Morte
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6104000] Rivière de Touquettes
RISLE
H6104320
Fossé 13 de la Commune de SaintEvroult-Notre-Dame-du-Bois
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6104200] Ruisseau de Tremont
RISLE
H6104200
Ruisseau de Tremont
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6104000] Rivière de Touquettes
RISLE
H6104000
Rivière de Touquettes
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H61-0400] La Charentonne
RISLE
H6254400
Ruisseau des Moines
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6254000] Ruisseau de Tourville
RISLE
H6260600
Ruisseau de la Corbie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6234100
La Bédard
De la limite amont de la masse d’eau : [FRHR. 268-H6234100]
ruisseau la bedard à la confluence avec le cours d’eau
principal : [H6--0200] La Risle
RISLE
H6234050
Cours d’Eau 01 de la Commune
d’Appeville-Annebault
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6236001] Bras de la Risle
RISLE
H61-0400
La Charentonne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6103350
Cours d’Eau 01 de la Commune de
Saint-Evroult-Notre-Dame-du-Bois
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H61-0400] La Charentonne
RISLE
H6110800
Fossé 02 de la Commune de SaintEvroult-de-Montfort
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6110600] La Guiel
RISLE
H6239801
Canal des Moulins Riviere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6103300
Fossé 01 de la Commune de la
Gonfriere
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H61-0400] La Charentonne
RISLE
H6103000
Ruisseau de Brequigny
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H61-0400] La Charentonne
RISLE
H6100750
Fossé 02 de la Commune de SaintEvroult-Notre-Dame-du-Bois
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H61-0400] La Charentonne
RISLE
H6065101
La Georgette
De sa source au point défini par les coordonnées L. 93 :
X : 536974, Y : 6889302
RISLE
H6270650
Cours d’Eau 01 de la Commune de
Boulleville
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6229000
Ruisseau du Bec
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6061000
La Bave
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
RISLE
H6056600
Le Val Coule
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 520549,
Y : 6861554 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6056000] Le Vernet
RISLE
H6056000
Le Vernet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6110600
La Guiel
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H61-0400] La Charentonne
RISLE
H6254000
Ruisseau de Tourville
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6255001] Bras de la Risle
RISLE
H6210600
Ruisseau de la Croix Blanche
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6236000
Ruisseau Saint-Christophe
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6266050
Cours d’Eau 01 de la Commune de
la Torpt
De la limite amont de la masse d’eau : [FRHR. 270-H6266000]
ruisseau des godeliers à la confluence avec le cours d’eau
principal : [H6266000] Ruisseau des Godeliers
RISLE
H6249000
La Veronne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6254800
Fossé 01 de la Commune de
Epaignes
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6254750] Cours d’Eau 01 de la Commune de Selles
RISLE
H6052000
Le Val Loge
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6040600
Le Sommaire
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6035000
Le Cauche
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6031001] La Risle (bras)
RISLE
H6201001
Cours d’Eau 03 de la Commune de
Fontaine-la-Soret
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6200650] Cours d’Eau 02 de la Commune de Fontainela-Soret
RISLE
H6029000
Le Finard
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6024000
Ruisseau du Gru
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6254750
Cours d’Eau 01 de la Commune de
Selles
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6254600] Ruisseau de Sebec
RISLE
H6266000
Ruisseau des Godeliers
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6260600] Ruisseau de la Corbie
RISLE
H6200700
Cours d’Eau 01 de la Commune de
Brionne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6202501] La Risle (bras)
RISLE
H6200650
Cours d’Eau 02 de la Commune de
Fontaine-la-Soret
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6--0200
La Risle
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[----0010] La Seine
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
RISLE
H6019000
Ruisseau de Corru
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6237801
Ruisseau de la Freulette
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 526829,
Y : 6916040 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6125000
Le Cosnier
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H61-0400] La Charentonne
RISLE
H6017000
L’Aubette
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6009000
Ruisseau du Vieux Bourg
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6265000
Ruisseau du Val Jouen
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6260600] Ruisseau de la Corbie
RISLE
H6008000
Ruisseau du Vauferment
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6241000
Rivière des Echauds
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 524119,
Y : 6918012 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6--0200] La Risle
RISLE
H6254600
Ruisseau de Sebec
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 517837,
Y : 6910144 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H6254000] Ruisseau de Tourville
SAANE VIENNE SCIE
G4100600
La Vienne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G4--0200] La Saane
SAANE VIENNE SCIE
G4--0200
La Saane
De sa source à la mer
SAANE VIENNE SCIE
G4001000
Le Traversin
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G4--0200] La Saane
SAANE VIENNE SCIE
G4000651
La Saâne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G4--0200] La Saane
SAANE VIENNE SCIE
G3100600
La Scie
De sa source à la mer
SEINE ESTUAIRE AVAL
H7020600
La Vilaine
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H70-4602] Canal de Retour d Eau
SEINE ESTUAIRE AVAL
H70-4602
Canal de Retour d Eau
De sa source à la limite aval de la masse d’eau : [FRHR. 271]
la Vilaine de sa source au confluent du canal de Retour
d’Eau
La Seine
De sa source à la mer
SEINE FLEUVE
10
VALMONT
G7100600
Ruisseau de Ganzeville
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G7--0200] Rivière de Valmont
VALMONT
G7--0200
Rivière de Valmont
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 521119,
Y : 6962970 à la mer
VALMONT
G7000650
Cours d’Eau 01 du Vivier
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 521368,
Y : 6962859 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G7--0200] Rivière de Valmont
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
YERES
G1109000
Le Douet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[G11-0400] L’Yeres
YERES
G11-0400
L’Yeres
De sa source à la mer
MARNE AMONT
F5041000
Ruisseau de Val Darde
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_106A_2] val
de darde, de (ruisseau) à la confluence avec le cours
d’eau principal : [F---0100] La Marne
MARNE AMONT
F5167700
Ruisseau des Battants
Du point géographique : digue du plan d’eau du lieu dit les
acacias au point géographique : queue de la retenue du
plan d’eau situé en aval du « vieux moulin »
MARNE AMONT
F5160600
La Sueurre
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F51-0400] Le Rognon
MARNE AMONT
F5181000
Ruisseau Bouillon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F5180600] La Joux
MARNE AMONT
F5027000
Ruisseau de Trimeule
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F---0100] La Marne
MARNE AMONT
F5180600
La Joux
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F51-0400] Le Rognon
MARNE AMONT
F5026000
Ruisseau de Sinceron
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F---0100] La Marne
MARNE AMONT
F5133100
Combe de Ribévaux
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F5133000] Le Rigolot
MARNE AMONT
F5133000
Le Rigolot
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F---0100] La Marne
MARNE AMONT
F5175000
Ruisseau de Saint-Thiebaut
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F5179901] Bras du Rognon
MARNE AMONT
F5006580
Cours d’Eau 01 de Senance
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F5006500] La Mouche
MARNE AMONT
F5174000
Cours d’Eau 01 de la Forêt de
Cultrut
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F51-0400] Le Rognon
MARNE AMONT
F5006500
La Mouche
De sa source au point géographique : retenue du réservoir
Mouche (Pont D. 135), source de la Senance incluse
MARNE AMONT
F5050600
La Suize
De sa source au point géographique : chemin d’exploitation
de Chameroy
MARNE BLAISE
F5310600
Le Blaiseron
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F53-0400] La Blaise
MARNE BLAISE
F5270600
La Cousance
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_113AF5270600] ruisseau la cousance à la limite du
département : (dép. 55)
MARNE BLAISE
F5230600
L’Osne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F---0100] La Marne
MARNE BLAISE
F5202000
Ranzière
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F5--0182] Canal de la Marne a la Saone
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
MARNE CRAIE
F6090600
La Somme-Soude
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F---0100] La Marne
MARNE CRAIE
F6070600
La Coole
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_134] rivière
la coole à la limite aval du réservoir biologique : [RB_134]
rivière la coole
MARNE VIGNOBLE
F6174000
Ru de Pigny
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_139] ru de
pigny à la limite aval du réservoir biologique : [RB_139] ru
de pigny
MARNE VIGNOBLE
F6157500
Ruisseau du Parc
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F6157000] Ruisseau de Champvoisy
MARNE VIGNOBLE
F6141500
Ruisseau de Neuville
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_130B_4]
ruisseau de neuville à la limite aval du réservoir
biologique : [RB_130B_4] ruisseau de neuville
MARNE VIGNOBLE
F6128550
Ruisseau des Buzons
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F6128500] Ruisseau d’Argensolle
MARNE VIGNOBLE
F6138250
Ruisseau de Grand Pre
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F6138200] Ruisseau de la Petite Vente
MARNE VIGNOBLE
F6128500
Ruisseau d’Argensolle
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_130CF6128000] ruisseau d’argensolle à la limite aval du
réservoir biologique : [RB_130C-F6128000] ruisseau
d’argensolle
OURCQ
F63-0400
L’Ourcq
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la limite aval du réservoir biologique :
[RB_146_1] rivière l’ourcq
SAULX & ORNAIN
F5630600
L’Ormancon
De sa source (dép. 55) à la limite du département : (dép. 55)
SAULX & ORNAIN
F5610600
L’Ognon
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_122AF5610600_2] ruisseau l’ognon à la limite du département :
(dép. 55)
SAULX & ORNAIN
F56-0400
L’Ornain
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_122AF56-0400] rivière la maldite à la limite du département :
(dép. 55)
SAULX & ORNAIN
F5542000
Ruisseau de Beuse
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_121-F5542000] ruisseau de beuse à la confluence
avec le cours d’eau principal : [F5--0200] La Saulx
SAULX & ORNAIN
F5911000
Ruisseau de l’Etang Briquet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F5910600] La Bruxenelle
SAULX & ORNAIN
F5863000
Ruisseau des Gures
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[F58-0410] La Viere
SAULX & ORNAIN
F5532000
Ruisseau de Montplonne
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_120-F5532000] ruisseau de montplonne à la
confluence avec le cours d’eau principal : [F5--0200] La
Saulx
AILETTE
H0231000
Marais de Montbavin
De sa source à la limite aval du réservoir biologique
(Identifiant non connu)
AISNE AMONT
H1148000
Ruisseau des Sept Fontaines
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H11-0400] L’Aire
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
AISNE AMONT
H1062000
Ruisseau de Beauchamp
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H1060600] La Biesme
AISNE AMONT
H1051300
Ruisseau de Mairesse
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H1051000] Ruisseau du Sougniat
AISNE AMONT
H1034000
Fossé Géraudet
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H1--0200] L’Aisne
AISNE AVAL
H1--0200
L’Aisne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H---0100] L’Oise
AISNE AVAL
H1651150
Ru de Vassens
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_214-H1651150] ru de Vassens à la confluence avec le
cours d’eau principal : [H1650600] Ru d’Hozien
AISNE MOYENNE
H1246000
Ruisseau de Saint-Lambert
De sa source (Baâlons) à la confluence avec le cours d’eau
principal : [H1--0200] L’Aisne (Attigny)
AISNE MOYENNE
H1321320
Ruisseau d’Argival
De sa source (Viel-Saint-Remy) à la confluence avec le cours
d’eau principal : [H1321460] Fossé 13 de la Commune de
Wagnon (Wagnon)
AISNE MOYENNE
H1320600
Le Plumion
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_204_1]
plumion, le (ruisseau) (Wagnon) à la limite aval du
réservoir biologique : [RB_204_1] plumion, le (ruisseau)
(Wagnon)
AISNE MOYENNE
H1321300
Ruisseau du Moulinet
De sa source (Wagnon) à la confluence avec le cours d’eau
principal : [H1321000] Ruisseau de Viel Saint-Remy
(Wagnon)
AISNE MOYENNE
H1360600
La Retourne
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H1--0200] L’Aisne
AISNE MOYENNE
H1321330
Ruisseau Fonds
De sa source (Viel-Saint-Remy) à la confluence avec le cours
d’eau principal : [H1321300] Ruisseau du Moulinet
(Wagnon)
AISNE VESLE & SUIPPE
H1553000
Ruisseau de la Caurette
Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 757631,
Y : 6912152 à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H15-0400] La Vesle
AISNE VESLE & SUIPPE
H1553000
Ruisseau de la Caurette
De sa source à la limite aval du réservoir biologique :
[RB_209_2] caurette, de la (ruisseau)
AISNE VESLE & SUIPPE
H1584600
Le Murton
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H1584000] La Muze
AISNE VESLE & SUIPPE
H15-0420
L’Ardre
De sa source au point géographique : 5 km en aval de la
source
AISNE VESLE & SUIPPE
H1568100
Ruisseau de la Froide Fontaine
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_210_2]
froide fontaine, de la (ruisseau) à la limite aval du
réservoir biologique : [RB_210_2] froide fontaine, de la
(ruisseau)
AISNE VESLE & SUIPPE
H1560900
Noue des Crapauds
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H15-0420] L’Ardre
OISE AMONT
H0052000
Le Pimart
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H00-0400] Le Noirrieu
.
.
18 décembre 2012
BASSIN
Hydrographique
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CODE HYDRO
(BD Carthage v2011)
NOM
du cours d’eau
Texte 20 sur 84
PORTION CLASSÉE
OISE AMONT
H0016500
Ruisseau de Brugnon
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H0010600] Le Gland
OISE AMONT
H0015900
Fossé des Rochettes
De la limite amont du réservoir biologique : [RB_173_10]
Fossé des rochettes à la confluence avec le cours d’eau
principal : [H0010600] Le Gland
OISE AMONT
H0015500
L’Artoise
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_173-H0015500] artoise, l’(ruisseau) à la confluence
avec le cours d’eau principal : [H0010600] Le Gland
OISE AMONT
H0015100
Ruisseau du Charme Baudet
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H0015000] Le Grand Riaux
OISE AMONT
H0015000
Le Grand Riaux
De sa source (Signy le Petit) à la confluence avec le cours
d’eau principal : [H0010600] Le Gland
OISE AMONT
H0014500
Ruisseau des Mal Assises
De la limite amont du réservoir biologique : La Neuville-auxJoûtes à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H0017771] Bras du Gland
OISE AMONT
H0013500
La Mulle
De sa source (Signy le Petit) à la confluence avec le cours
d’eau principal : [H0010600] Le Gland (La Neuville-auxJoûtes)
OISE AMONT
H0012500
Ruisseau de la Gravelotte
De sa source (Signy le Petit) à la confluence avec le cours
d’eau principal : [H0010600] Le Gland (Signy le Petit)
OISE AMONT
H0010600
Le Gland
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la limite aval du réservoir biologique :
[RB_173_1] gland, le (rivière)
OISE AMONT
H0010600
Le Gland
De la limite amont du réservoir biologique : Neuville-lezBeaulieu à la limite aval du réservoir biologique :
[RB_173_2] gland, le (rivière) (Signy le Petit)
OISE MOYENNE
H0215000
Ru de Greves
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H02-4201] Bras de l’Ailette
OISE MOYENNE
H0209000
Ruisseau de Servais
De la limite amont du réservoir biologique (Identifiant non
connu) à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H---0100] L’Oise
SERRE
H0113000
Rivière de Landouzy
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H01-0410] Le Vilpion
SERRE
H0104000
Le Hurtaut
De la limite amont du réservoir biologique :
[RB_179-H0104000] hurtaut, le (rivière) (Signy-l’Abbaye) à
la limite aval du réservoir biologique : [RB_179-H0104000]
hurtaut, le (rivière) (Maranwez)
THERAIN
H2114000
Ruisseau de l’Herperie
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H2110600] Le Petit Therain
THERAIN
H2112000
Ru de l’Herboval
De sa source à la confluence avec le cours d’eau principal :
[H2110600] Le Petit Therain
.