La Naissance de la Nation Internationale de Trieste

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La Naissance de la
Nation Internationale de Trieste
RESOLUTION No. 16 du CONSEIL DE SECURITE DE L'ORAGANISATION DES NATIONS
UNIES concernant le TERRITOIRE LIBRE DE TRIESTE
voté à New York le 10 janvier 1947
Commentes au Préfacé du ComitatoPLT:
Ci après il est précisée comment naisse un nouvel Etat, traduction de l'indication fournie par
l'ONU qui est visible sur le link:
http://www.triestfreeport.org/wp-content/uploads/2010/02/memberstate.pdf .
Peut un nouvel Etat ou Gouvernement être reconnue par les Nation Unies?
Comment un pays deviens membre de l'ONU?
La reconnaissance d'un nouveau Etat ou Gouvernement est un acte que seulement les
Etats et gouvernements peuvent accorder ou nier. Les Nations Unies ne le son pas (un
État ou Gouvernement) et, donc, ne possède aucune autorité pour reconnaître un Etat
ou Gouvernement.
Les Nations Unies peuvent admettre un nouveau Etat parmi ces associées ou accepter
le credentials des représentants d'un nouveau Gouvernement. Le paragraphe 1 de
l'article 4 de la Charte des Nations Unies affirme qu'elle “est ouverte a tous autres Etats
aimant la paix qui acceptent les obligation du présent Statut et, au jugement de
l'Organisation, soient en mesure et disposée a suivre telles obligations”. La procédure
est la suivante:
1) L'Etat présente une demande au Secrétaire Général et une déclaration formelle
affirmant qu'il accepte les obligations dérivant de la Charte des Nations Unies.
2) Toute demande sera d'abord considérée par le Conseil de Sécurité.
Toute recommandation pour l'admission doit recevoir le vote favorable de neuf des 15
membres du Conseil, a condition que aucun des cinq membres permanents - Chine,
France, Fédération Russe, le Royaume-Uni de Brand Bretagne et d'Irlande du Nord et
les États-Unis d'Amérique - n'a pas voté contre la demande.
3) Si le Conseil recommande l'admission, la recommandation sera présentée a
l'Assemblée Générale pour évaluation. Il est nécessaire une majorité de deux tiers de
voix pour l'adhésion d'un Nouveau Etat, et l'appartenance deviens effective a la date
d'adoptions de la résolution pour l'admission.
A chaque session, l'Assemblé Générale considère le credentiels de tous les Etats
membres qui participent a cette session. Pendant tel examen, la question peu être
soulevée si un représentant particulier, était accréditée par le gouvernement actuel en
charge. Si une controverse et soulevé, la question sera in fine décidé avec vote
majoritaire de l'assemblé. Il doit être souligné que le changement normal du
Gouvernement fait a travers une élection démocratique, ne souleva pas de problèmes
concernant les credentials du représentât de l'Etat concerné.
Ci après l'acte original de l'admission du Territoire Libre de Trieste come Nation Internationale
faisant part de l'ONU (voir l'original RÉSOLUTIONS ADOPTÉES ET DÉCISIONS PRISES
PAR LE CONSEIL DE SÉCURITÉ EN 1947):
http://www.triestfreeport.org/wp-content/uploads/2010/09/Res.-10.01.47-The-Free-Territory-ofTrieste.pdf
RÉSOLUTIONS ADOPTÉES ET DÉCISIONS PRISES
PAR LE CONSEIL DE SÉCURITÉ EN 1947
PREMIÈRE PARTIE. QUESTIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL DE SECURITE EN TEMPS
QU'ORGANE RESPONSABLE DU MANTIEN
DE LA PAIX ET DE LA SECURITE INTER NATIONALES
TERRITOIRE LIBERE DE TRIESTE
A. APPROBATION DU STATUT DU TERRITOIRE
LIBRE DE TRIESTE
16 (1947). Résolution du 10 janvier 1947
Le conseil de Sécurité,
Ayant reçu et examine les annexes au futur traité de paix avec l'Italie, relatives à la création et au
gouvernement du Territoire Libre de Trieste (y compris les dispositions ayant trait au Port franc)¹,
Signifié par la présente son approbation des trois documents ci-après: 1) Instrument relatif au
régime provisoire du Territoire de Trieste; 2) Statut permanent du Territoire Libre de Trieste; 3)
Instrument relatif au Port franc de Trieste; et son acceptation des responsabilités qui lui incombent aux
termes desdits documents.
Adoptée à la 91° séance par
10 voix contre zéro, avec
une abstention (Australie)
---------------------------
------------¹: Voir Procès-verbaux officiels de Conseil de sécurité,
deuxième année, Supplément n° 1, annexe 2.
Commentes:
ème
Résolution du 10 janvier 1947, la Nation de
Comme on peu voir dans le Préface de la 16
Trieste (Territoire Libre de Trieste) et l'Instrument pour le régime provisoire - la Garantie de
Protection Militaire) a été votée par le Conseil de Sécurité étant voté par 10 voix favorable
contre zéro ( le minimum était de 9 voix) et aucun de ces 5 membres permanents – Chine,
France, URSS, Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord et d'Etats Unies
d'Amérique, n'avait voté contre la demande.
La particularité de cette Nation est que la responsabilité de l'existences de celle-ci encombre
au Conseil de Sécurité, qui déclare textuellement qu'il “signifie son approbation des trois
documents ci-après:
1) Instrument relatif au régime provisoire du Territoire de Trieste;
2) Statut permanent du Territoire Libre de Trieste;
3) Instrument relatif au Port franc de Trieste;
et son acceptation des responsabilités qui lui incombent aux termes desdits
documents”
Prenant note que la Nation triestine a été voulue et crée par l'ONU et les responsabilités du
Conseil de Sécurité signifie qu'on se trouve en contraste avec le première chapitre du
vadémécum des ONU “Peu un nouvel état ou Gouvernement être reconnus par les
Nations Unies?” avec réponse “ la reconnaissance d'un nouveau État ou
Gouvernement est un acte que seulement les États et gouvernements peuvent accorder
ou nier. Les Nations Unies ne le sont pas (un état ou gouvernement) et donc ne
possède pas aucune autorité pour reconnaitre un Etat ou Gouvernement”
Ce contraste ne doit pas tromper car le Territoire Libre de Trieste est une Nation
Internationale, c'est a dire une Nation qui représente sur un territoire géographique et de ce
fait, toutes les peuples qui font part de l'Organisation des Nations Unies.
En ce qui concerne le Traité de Paix avec l'Italie
L'article 21.2 du Traité de Paix avec l'Italie cite textuellement “En vertu du présent article se
trouve constitué le Territoire Libre de Trieste, dont l’étendue est limitée par la mer
Adriatique et les frontières définies aux articles 4 et 22 du présent Traité. Le Territoire
Libre de Trieste est reconnu par les Puissances Alliées et Associées et par l’Italie, qui
conviennent que son intégrité et son indépendance seront assurées par le Conseil de
Sécurité des Nations Unies.”
En ce qui concerne le Territoire Libre de Trieste
Dans l'enregistrement du “..Statut Permanent pour le Territoire Libre de Trieste” pratiquement
manque la demande faite au ONU du peuple triestin qui vive physiquement sur ce territoire
et ainsi ce dernier existe théoriquement comme citoyens Triestins Originaires (Statut, Annexe
VI, art. 6) qui cite textuellement “Les ressortissants italiens qui étaient domiciliés au 10
juin 1940 dans les limites constituant le Territoire Libre et leurs enfants nés après cette
date, deviendront citoyens d'origine du Territoire Libre et jouiront de la plénitude des
droits civils et politiques», mais comme l'activations dépends du Conseil de Sécurité
(Annexe VI, art. 38) qui cite textuellement «Le présent Statut entrera en vigueur à la date
qui sera fixée par le Conseil de Sécurité des Nations Unies.» on se trouve physiquement
devant un peuple fantasme d'un territoire géographiquement existant.
En ce qui concerne le Porto Libero di Trieste
Dans l'enregistrement de l' “... Instrument pour le Port Franc de Trieste” qui est un Etat
international avec sa propre législation ainsi que le cite textuellement l'Annexe VIII art. 1.2 de
l'Instrument relatif au Port Franc de Trieste” “Le régime international du Port Franc sera
déterminé par les dispositions du présent Instrument” et art.2.1. “ Le Port Franc sera
constitué en établissement public du Territoire Libre et administré comme tel. Il aura la pleine
capacité d'une personne morale et fonctionnera conformément aux dispositions du présent
Instrument” et l'art 3.2 “La création dans le Port Franc de zones spéciales de la juridiction
exclusive d'un Etat quel qu'il soit, est incompatible avec le statut du Territoire Libre et
celui du Port Franc” la question est différente car cet Etat statutairement est privé d'une
population physique. En effet, le territoire est la propriété d'aucune ou bien de toutes les
nations qui font part de l'ONU, ma ce qui est indéniable est qu'il doit être gouverné par le
“Statut du TLT et du Port Franc”. Prenant acte que l'Instrument pour le Port Franc de Trieste
n'est pas contesté depuis son enregistrement et ne nécessite pas d'être réactivée comme le
Statut du TLT, voir l'article 38 plus avant, il est accepte le fait que le TLT existe et par
conséquence aussi le peuple triestin physiquement existe car c'est justement ce dernier qui
est appelée a gérer l'Etat du Port Franc de Trieste dans l'article 18.3 qui cite textuellement
“Tous les autres agents du Port Franc seront nominée par le Directeur. Pour toutes les
nominations d'agents, la préférence devra être donnée aux ressortissants du Territoire
Libre” et dans l'article 21.2 “Le représentant du Territoire Libre sera président
permanent de la Commission Internationale. En cas de partage des voix, celle du
président sera prépondérante.” La Commission Internationale sert aux nations participants
pour promouvoir les intérêts commerciaux respectifs et pour approuver les projets pour le
développement du territoire portuaire, mais sans le représentant du TLT, qui est le président
permanent de la Commission Internationale, il est impossible de réaliser ces intérêts et le but
est donc de mettre le port en conditions opératives.
La première tache du représentant du TLT est de rappeler les représentants des nations qui la
composent et prendre siège dans le Port Franc pour mettre du fait tous le intérêts en
communication entre eux ou bien textuellement reporté dans l'article 22 “La Commission
Internationale aura son siège dans le Comité du Port Franc. Ses locaux et ses activités
ne relèveront de la juridiction d'aucune autorité locale...” En pratique l’ONU a son propre
territoire, avec un siège à l'intérieur qui est commercialement exploitable.
En ce qui concerne l'Instrument pour le régime provisoire c'est a dire la Garantie de
Protection
Dans la registration de l'” Instrument relatif au régime provisoire du Territoire de Trieste” le
Conseil de Sécurité prends la responsabilité pour un Gouvernement militaire dont la direction
est attribué aux forces anglaises, américaines et yougoslaves. Le Gouvernement militaire
avait pour but de préparer le territoire (TLT/PFT) pour le Gouverner qui l'aurait gérée avec le
Gouvernement triestin sous forme démocratique et civile. Malheureusement, pour des motifs
de positions différentes a l'intérieur des alliées de la 2ème Guerre mondiale, qui se sont crées
a cause de la Guerre Froide qui s'en suit, le Conseil de Sécurité n'arrivait ou plutôt ne pouvait
trouver un Gouverneur qui unissait géographiquement et politiquement le territoire (A et B) et
le peuple triestin comme prévu par le Statut Permanent du TLT.
Depuis 1989 quand la Guerre Froide était finie, ces troupes ne sont plus nécessaire, car
quelle nation voudrait s'approprier d'un port qui appartiens a tous et pourtant aussi le sien
(PFT) ou d'un territoire qui offre la possibilité d'un échangé politique, commercial et culture a
niveau mondial et garantie par toutes les nations (ONU) ?
Résumé:
•
Le Territoire Libre de Trieste est approuvé et actualisé territorialement car il fait
part du Traité de Paix avec l'Italie qui n'est pas contesté, c'est a dire ON PEU
•
Le Statut Permanent du TLT est approuvé mais pas actualisé et dans celui ci a été
définie la population triestine, c'est a dire ON NE PEU PAS
•
L'Instrument pour le Port Franc est approuvé et actualisé et dans celui ci a été
définie que la population triestine le doit gérer, c'est a dire ON PEU
•
L'Instrument pour le régime provisoire a été approuvé et actualisé par
conséquence a la population triestine sont garantie les Droit Humains par le biais des
“Casques Bleus”, c'est a dire ON PEU
Le Territoire et le Port Franc de Trieste
a été volu et crée par l'ONU comme exemple pour la cohabitation des
Peuples de toutes les Nations
et
le Peuple triestin a été choisie comme gestionnaire de cette Nation
Internationale unique au monde
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