cadres du secteur sanitaire, social et médicosocial

Master droit public
CADRES DU SECTEUR
SANITAIRE, SOCIAL ET
MÉDICOSOCIAL
RESPONSABLES
Nathalie CALATAYUD, Inspecteur de l’action sanitaire et sociale
Stéphanie RABILLER, Maître de conférences
2016-2017
UFR DROIT, ÉCONOMIE ET GESTION
Avenue du Doyen Poplawski – BP 1633
64016 - Pau Cedex
Tél. 05 59 40 80 00
OBJECTIFS DE LA FORMATION
Donner une formation spécialisée de haut niveau permettant aux étudiants de maîtriser des savoir-faire
indispensables à l'exercice d'une fonction de responsabilité dans le secteur sanitaire et social.
Préparer aux concours d'entrée aux Ecoles Nationales Supérieures de la Santé publique et de la Sécurité sociale.
Plus précisément, les cadres ainsi préparés auront pour mission d'exercer une responsabilité dans un contexte
institutionnel et relationnel. Dans cette optique, ils doivent maîtriser trois domaines de compétence :
-
la production de connaissance
la conception et conduite d'action
la communication et les ressources humaines
Ces compétences s'articulent autour de :
-
l'expertise et du conseil
la conception et le développement
l'évaluation
Ces fonctions et ces compétences contribuent à la mise en cohérence des missions et des moyens de l'action sociale
à travers ses politiques et ses interventions.
DÉBOUCHÉS
Structures : associations gestionnaires d'établissements sociaux et médicaux sociaux, collectivités locales, services
de l'Etat, organismes d'assurance maladie, cliniques privées, établissements publics de santé.
Métiers – postes : chef de service des structures, directeur d’établissements sanitaires et sociaux, chargés de
missions, IASS, directeur de caisse de sécurité
sociale, attaché d’administration hospitalière…
2016-2017 | Master C3S 2
PROGRAMME DES ENSEIGNEMENTS
MASTER 1
1 SEMESTRE
er
Code
Volume
horaire
Enseignements obligatoires
Modalités de contrôle
1ère session
2ème session
Coeff.
ECTS
2
1
4
2
3
6
UE 1
Management : les fondements
EC 1 a – Management des RH
EC 1 b – Grands principes de la fonction
publique
Cours 21h
Cours 15h
UE 2
Méthodologie de projet et projet tutoré
Cours 22h
TD 18h
UE 3
Économie des politiques sociales
Cours 24h
CC
Écrit 2h
2
4
UE 4
Acteurs du secteur sanitaire social et médicosocial
Cours 44h
Écrit 3h
Écrit 3h
5
10
UE 5
Stratégie et sociologie des organisations
Cours 36h
Écrit 3h
Écrit 3h
2
4
Écrit 1h
Écrit 1h
Écrit 1h
Écrit 1h
CC
RÉSUMÉ DES COURS
1er SEMESTRE
A Management : les fondements
Gestion des emplois et des compétences (rédaction de fiches de postes, reconnaitre les compétences,
rédiger un référentiel compétences); gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. Recrutement
(préparation du recrutement, sélection, accueil et intégration). Evaluation (finalités, impacte sur
l'organisation, critères de l'évaluation, acteurs de l'évaluation...). Rémunération (composante, contraintes,
système de rémunération). Plan de formation et évolution professionnelle. Santé au travail et Sécurité au
travail, qualité de vie au travail. Fonction publique, droits et obligations des fonctionnaires.
A Méthodologie de projet et projet tutoré
Méthodologie et Conduite de projet appliquée au secteur. Les étudiants doivent réaliser une idée de projet inscrite
dans le secteur sanitaire, social et médico-social. Cette idée est présentée dans le cadre d'une note de cadrage
conformément à une démarche professionnelle.
A Économie des politiques sociales
Outils d’analyse économique des politiques sociale (Microéconomie : prix et rémunérations relatives, incitations,
Mesure et indicateurs, Démographie, économie et politiques sociales). Les champs de la protection sociale (Principes
d’organisation des systèmes de protection sociale, Economie de la santé et organisation des systèmes de santé,
Vieillissement démographique et systèmes de retraite, Inégalités économiques et politiques de redistribution). Défis
et débats (Le financement de la protection sociale, Aspects intergénérationnels, La dimension européenne :
concurrence et coordination entre systèmes sociaux nationaux).
2016-2017 | Master C3S 3
A Acteurs du secteur sanitaire social et médico-social
L'UE entend proposer une présentation des différents acteurs du secteur (Institutions européennes, nationales,
régionales et départementales et communales). Les outils du territoire :
PRS, PMT, SROS, SROMS, CRSA,... ainsi que les acteurs de terrain : structures, présentation générale des ESSSMS.
A Stratégie et sociologie des organisations
Le cours appréhende la sociologie des organisations du secteur à l'appui des grands courants de pensée. Il analyse
les enjeux spécifiques au secteur sanitaire, médico-social et social en termes de publics, d’activité et de prestations.
Il permet de connaître les principaux outils à mobiliser pour le pilotage stratégique et la conduite du changement
dans une organisation publique ou non-marchande.
MASTER 1
2 SEMESTRE
ème
Modalités de contrôle
1ère session
2ème session
Code
Enseignements obligatoires
Volume horaire
Coeff.
ECTS
UE 6
Management appliqué au secteur sanitaire,
social et médico-social
Cours 33h
2
4
UE 7
Projet tutoré
3,5
7
UE 8
Comptabilité et financement des
établissements de santé sociaux et médicosociaux
Cours 34h
TD 15h
Écrit 2h
CC
Écrit 2h
2
4
UE 9
Politiques de protection sociale
Cours 75h
Écrit 3h
Écrit 3h
3,5
7
UE 10
Politique de la ville
Cours 30h
Écrit 3h
Écrit 3h
3
6
UE 11
Langue vivante :
EC 11 a – Anglais
EC 11 b - Espagnol
TD 15h
CC
Oral ou écrit 1h
1
2
Écrit 1h
TD 48h
Écrit 1h
CC
RÉSUMÉ DES COURS
2ème SEMESTRE
A Management appliqué au secteur sanitaire, social et médico-social
Les structures sanitaires sociales et médico-sociales concentrent des compétences - qu’elles soient médicales,
techniques, juridiques, administratives sans oublier humaines et relationnelles - visant à satisfaire une prise en
charge dans le cadre d’un parcours personnalisé de santé, de soins dans le champ sanitaire et plus globalement dans
le champ social et médico-social un projet personnalisé de vie.
Il s’agit de présenter les points cardinaux du management dans le cadre de ce secteur et de décliner la complexité
de la posture managériale (la communication et le positionnement du directeur / chef de service Communiquer et
informer : savoir dire et pouvoir entendre; Penser le management dans la dynamique « Risques – Bénéfices
psychosociaux ").
2016-2017 | Master C3S 4
A Projet tutoré
L'UE poursuit la finalité du premier semestre, les groupes de 3-4 étudiants sont accompagnés pour finaliser leur idée
de projet. Il s'agit ici d'inscrire l'idée dans le cadre de la méthodologie du mémoire conformément aux exigences du
M2. Le travail doit être réalisé selon une démarche de recherche et conformément aux canons universitaires.
A Comptabilité et gestion budgétaire des établissements de santé sociaux et médico-sociaux
Comptabilité générale : Présenter les différents mécanismes de comptabilité générale appliqués aux établissements
sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Introduction aux mécanismes comptable des établissements - comptabilité
générale (Bilan - compte de résultat) - Amortissements
Financement : Identifier précisément les modes d'allocation de ressources et la structure budgétaire des
établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Rappel des modes d'allocation de ressources (allocation de
ressources par la dépense, allocation de ressources par la ressources) / Structure budgétaire des ESMS (section
d'exploitation (détail), section d'investissement (détail), budget principal budget annexe), Structure budgétaire des
ES (EPRD, PGFP, Compte de résultat prévisionnel principal), Présentation des cadres normalisés, Présentation des
différentes autorisations (autorisation budgétaire annuelle, arrêté de tarification, autorisation de PPI, autorisation
de frais de siège), Affectation des résultats, Contentieux de la tarification.
A Politiques de protection sociale
Identifier les différentes politiques de protections sociales menées auprès des différents publics (enfance, famille,
personnes âgées, personnes vulnérables)
Fondement de la sécurité sociale; Politiques Familiales; Exclusion / Pauvreté; Analyse des Besoins sociaux; Handicap
(Fondements); Personnes âgées (fondements); RSA; Enfance; Conférence des financeurs
A Politique de la ville
Comprendre et identifier les acteurs de la politique de la ville
Principaux axes de la politique de la ville (santé, sécurité, contrat de ville, développement social et culturel,
revitalisation économique, emploi, rénovation urbaine et amélioration du cadre de vie, sécurité, citoyenneté et
prévention de la délinquance...)
REMARQUE : Le master comporte un enseignement de langue(s) étrangère(s). Le diplôme de master ne
peut être délivré qu’après validation de l’aptitude à maîtriser au moins une langue vivante étrangère de
niveau B1 ou B2 du Cadre Européen, selon les dispositions fixées par le master.
2016-2017 | Master C3S 5
CONDITIONS D’ACCÈS EN SECONDE ANNÉE
Formation initiale : les admissions se font sur examen du dossier des candidats qui doivent être titulaires de la
première année du Master C3S, d'un autre M1, d'une maîtrise AES, Droit ou Economie Gestion ou d'un diplôme
jugé équivalent par la commission compétente.
ORGANISATION DE LA SECONDE ANNÉE
Les enseignements ont lieu de septembre à juin. L’année s’organise sous la forme de l’alternance à raison de 4
jours de cours une semaine sur deux (voir calendrier p. 8).
Les étudiants sont amenés à intégrer un établissement sanitaire, social ou médico-social afin d’y réaliser un
stage en alternance d’une durée minimale de 4 mois (80 jours soit 560h). Le stage ne pourra excéder 10 mois
calendaires à compter de la date de départ du stage.
Cette insertion professionnelle est encadrée non seulement par un professionnel qui les guide dans
l’institution, mais également par un enseignement de l’équipe pédagogique chargé de leur fournir les conseils
méthodologiques dont ils peuvent avoir besoin.
Leur travail présenté sous forme de mémoire sera évalué par ces mêmes intervenants. Il s’agira d’apprécier
leur force de conviction, ainsi que leur faculté d’adaptation au milieu professionnel.
Soutenance de mémoire : tout travail rendu en dehors des délais fixés ne peut faire l’objet d’une soutenance. Ce
travail se verra attribuer la note de 0/20, note éliminatoire. En outre, toute note de mémoire entre 0/20 et 6/20
constitue également une note éliminatoire.
Toutes les notes s’ajoutent et se compensent.
Chaque unité est capitalisable et autorise une réinscription pour l’unité encore à obtenir. Hors ce cas, il n’y a pas de
ème
nde
droit à redoublement en 2nde année. Il n’y a pas de 2 session en 2 année.
Conformément à la réglementation générale de la Faculté sur les matières facultatives, les notes obtenues dans
ces unités comptent en points supplémentaires (au-dessus de la moyenne) dans le semestre de rattachement.
2016-2017 | Master C3S 6
PROGRAMME DES ENSEIGNEMENTS
MASTER 2
3 SEMESTRE
ème
Code
UE 1
UE 2
UE 3
Enseignements obligatoires
Démarche qualité et méthodes
d’évaluation
Droits des usagers du secteur sanitaire,
social et médico-social 1
Coordination et coopération
Volume horaire
Modalités de contrôle
Session unique
Coeff.
ECTS
Cours 64h
Écrit 3h
6
12
Cours 35h
CC
4
8
Cours 52h
Écrit 3h
5
10
RÉSUMÉ DES COURS
3ème SEMESTRE
A Démarche qualité et méthodes d’évaluation
Maîtriser les fondement et les différents concepts et outils de la qualité dans les établissements sanitaires, sociaux et
médico-sociaux
Histoire de l’évaluation et de la qualité; les principales distinctions sémantiques et conceptuelles (évaluation,
autoévaluation, qualité, démarche qualité, amélioration continue, management par la qualité totale, ...); Le sens de
la qualité dans l’industrie, le tertiaire et dans le secteur sanitaire et social, L’action en situation complexe, la
démarche systématique, le réseau, L’usager dans le secteur sanitaire et social : son statut, sa place dans le système
d’évaluation et d’amélioration de la qualité, la dimension éthique, la distinction offre/besoin/demande, Théories
professionnelles et idéologies liées à la qualité; Management de la qualité et conduite du changement; Certification
à l'hôpital (compte qualité audit de processus); Evaluation interne et se préparer à l'évaluation externe; Démarche
qualité et sécurité sociale; Systèmes d'information indicateurs tableaux de bord.
A Droits des usagers du secteur sanitaire, social et médico-social 1
Maîtriser les différents droits des personnes vulnérables prises en charge dans les structures sanitaires, sociales et
médio-sociales
Droits du patient (accès aux soins, soins palliatifs); Prévention et repérage de la maltraitance; Droits des majeurs
sous tutelle
A Coordination et coopération
Maîtriser les outils et les leviers de la coordination et de la coopération dans le secteur sanitaire, social et médicosocial
Le parcours de personne : concept fondateur et fédérateur de coordination et de la qualité de l'accompagnement (la
notion de parcours, place et rôle des acteurs dans la coopération (services déconcentrés et décentralisés, place des
établissements et services sanitaires sociaux et médico-sociaux, )), Les outils de la coopération (diagnostic territorial
partagé, les contrats locaux de santé, les contrats locaux de santé mentale, les plateformes territoriale d'appui...), les
structures de la coopération (GHT, MSP, Centres de santé, GCSMS, SPASAD, RESEAU...) ; Les métiers de la
coordination (les animateurs de santé publique, les gestionnaires de cas complexes, etc.).
2016-2017 | Master C3S 7
MASTER 2
4 SEMESTRE
ème
Code
UE 4
UE 5
UE 6
UE 7
UE 8
Enseignements obligatoires
Démarche qualité et méthodes d’évaluation
Management appliqué au secteur sanitaire
social et médico-social 2
Droits des usagers du secteur sanitaire, social
et médico-social 2
Gestion financière des établissements
sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Langue vivante :
EC 8 a – Anglais
EC 8 b – Espagnol
UE 9
Grand Ecrit sur le programme général
UE 10
Mémoire de stage, méthodologie de la
recherche et suivi (Stage 135 jours soit 945
heures répartis sur le S3 et le S4).
UE 11
Grand Oral
Volume horaire
Modalités de contrôle
Session unique
Coeff.
ECTS
Cours 39h
Écrit 2h
1,5
3
Cours 39h
Écrit 2h
0,5
1
Cours 32h
Écrit 2h
0,5
1
Cours 45h
Écrit 3h
CC
1,5
3
TD 15h
CC
1
2
Écrit 5h
2,5
5
Cours 3h
TD 46h
CC
5
10
TD 30h
Oral
2,5
5
RÉSUMÉ DES COURS
4ème SEMESTRE
A Démarche qualité et méthodes d’évaluation
Appliquer les différents outils et concepts de la qualité - Management de projet - Gestion des risques - Les outils de
la qualité au service du management - Normes audit évaluation plans d'actions indicateurs - Analyse et maitrise des
processus Référentiels
A Management appliqué au secteur sanitaire, social et médico-social 2
Le positionnement professionnel; L’autorité de compétence; La dynamique identité – altérité; Mutualiser et
harmoniser les différentes compétences techniques et qualités; humaines; Créer, préserver et consolider une
identité de groupe; Manager : sécuriser, autonomiser, valoriser; Clarté, cohérence, confiance; Sens, intention,
objectif et résultat; Organiser, argumenter, prioriser; Suivi, réajustement, contrôle et validation; Présenter le projet
et transmettre sa singularité et son unicité; Conduite de réunion; Dialogue social; etc cas pratiques
A Droits des usagers du secteur sanitaire, social et médico-social 2
Maîtriser les outils nécessaires à garantie des droits de la personne dans les structures sanitaires, sociales et médicosociales
Analyse satisfaction usager; L'usager patient expert (avantages, difficultés limites) ; Droits et information de
l'usager/Secret/Dossier patient; Responsabilité juridique; Projet d'établissement etc
2016-2017 | Master C3S 8
A Gestion financière des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Préparer l'ensemble des documents nécessaires au dialogue de gestion financier avec les autorités de tutelle Savoirs analyser les documents financiers pour réaliser des choix stratégiques de gestion en repositionnant
l'établissement dans le territoire (positionnement de l'établissement dans la logique de parcours, contraintes
spécifiques géographique, démographique, positionnement concurrentiel, politique partenariale, etc.)
Cours repose UNIQUEMENT sur des CAS PRATIQUES et un rappel sur 6h de notions FONDAMENTALES. Bilan financier
(FRE-FRI-FRNG-BFR-Trésorerie) / Les principaux ratio (CAF - Taux d'endettement - Evolution de la masse salariale Taux de marge brute...) / Analyse de coûts/Distinctions établissements de santé ESMS / EPRD - PGFP - PPI - PPF /
Construction et préparation de tous les documents ==> cas pratiques pour chaque type d'établissement;
* Soutenance rapport de stage : tout travail rendu en dehors des délais fixés ne peut faire l’objet d’une soutenance.
Ce travail se verra attribuer la note de 0/20, note éliminatoire. En outre, toute note de mémoire entre 0/20 et 6/20
constitue également une note éliminatoire.
REMARQUE : Le master comporte un enseignement de langue(s) étrangère(s). Le diplôme de master ne
peut être délivré qu’après validation de l’aptitude à maîtriser au moins une langue vivante étrangère de
niveau B1 ou B2 du Cadre Européen, selon les dispositions fixées par le master.
2016-2017 | Master C3S 9
ÉQUIPE PÉDAGOGIQUE DU MASTER - Liste non exhaustive
M. Artigaut, Directeur Financier, CH Pau
G. Arzel, Directeur évaluateur CNAM, Professeur
associé
M. Arzel, Responsable des prestations familiales CAF
Bayonne
M. de Béchillon, M.C. UPPA
P. Berecoechea, Responsable adjoint du service qualité
CH Pau.
N.Calatayud, IGR UPPA
E. Cargnello, M.C. UPPA,
G. Cargnello, Agent comptable CPAM Pau
C. Casan-Bourrel, DRH, Jurançon
J. Domengé, Directrice EHPAD Betharam
Ph. Duboe, Directeur EHPAD Nay
A. Dupont-Olivet, Directrice adjointe CRP Beterette
A. Fitte-Duval Neblai, M.C. UPPA
C. Gautier, Directeur C.H. Pau,
I. Gaume, Directrice DT ARS Toulouse
D. Hoare, Directrice MSD, Conseil général 64
J. Jaussaud, Pr UPPA
F. Lacoste, Directeur de la solidarité départementale
CG40
M. Laforcade, Directeur ARS Limousin, Professeur
associé
J. Lagarde, M.C. UPPA
B. Lamarque, Directrice du Centre social, Billère
E. Laulhe, Service RSA, CG64
V. Leman, PRAG UPPA
J.J. Lemouland, Pr. UPPA
M. Long, MC Angers
J. Marchand, Directeur adjoint CDG64
H. Mazou, Responsable du service qualité CH Pau,
Ph. Maennel, Directeur CCAS Pau
S. Margueres, Responsable recrutement MEDICA
S. Pourquier, Responsable de la MLPH
J. Prevost, DIM, CH Pau,
S. Rabiller, M.C. UPPA
S. Salabert-Céré, Consultante RH
N. Sanchez, CAF Pau
F. Thomann, Directeur EHPAD
F. Tuleu, Directeur ITS
P. Bourdieu Pau
F. Vialla, Pr UPPA
E. Villacampa, Responsable du service personne âgées
CG64
CONTACTS
Responsables de la formation :
Mme Rabiller Stéphanie, [email protected]
Mme Calatayud Nathalie, [email protected]
Formation initiale (Etudiants)
Dossier de candidature à retirer en ligne à partir
du mois de mai (apoflux)
Inscriptions à partir du mois de juillet
Faculté de Droit Économie et Gestion
Formation Continue
le master C3S est ouvert aux stagiaires de
formation continue que ce soit au titre d’un CIF,
d’un plan de formation d’entreprise, ou de la
VAE.
Scolarité Master
Avenue du Doyen Poplawski
64016 PAU CEDEX BP 1633
Tél. : 05.59.40.80.86
Service FOR-CO
IFR Rue Jules Ferry
64075 Pau Cedex BP 27540
05.59.40.78.83
2016-2017 | Master C3S 10
PLANNING DE FORMATION MASTER 2
2016-2017 | Master C3S 11