Textes d`organisation de la direction générale du Trésor

Textes d'organisation de la direction générale du
Trésor
Décret du 2 juin 2016 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère
des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique Mme RENAUD-BASSO (Odile)
Décret n° 2015-1653 du 11 décembre 2015 instituant un délégué à l'économie sociale et solidaire
Décret n° 2015-1647 du 11 décembre 2015 modifiant le décret n° 2004-1203 du 15 novembre
2004 portant création d'une direction générale du Trésor au ministère de l'économie, de l'industrie
et de l'emploi
Arrêté du 18 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2015 portant organisation de la
direction générale du Trésor
Arrêté du 11 décembre 2015 portant organisation de la direction générale du Trésor
Décret du 19 juin 2014 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des
finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, du redressement productif et du
numérique - M. Bézard (Bruno)
Décret n° 2013-862 du 26 septembre 2013 modifiant le décret n° 2004-1203 du 15 novembre 2004
portant création d'une direction générale du Trésor au ministère de l'économie, de l'industrie et de
l'emploi
Arrêté du 26 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 21 avril 2009 portant organisation de la direction
générale du Trésor
Arrêté du 22 mars 2012 modifiant l'arrêté du 21 avril 2009 portant organisation de la direction
générale du Trésor
Arrêté du 31 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2004 portant sur l'organisation de
l'Agence des participations de l'État
Arrêté du 15 avril 2010 modifiant l'arrêté du 21 avril 2009 portant sur l'organisation de la direction
générale du Trésor et de la politique économique
Décret n° 2010-291 du 18 mars 2010 modifiant le décret n° 2004-1203 du 15 novembre 2004 portant
sur la création d'une direction générale du Trésor et de la politique économique au ministère de
l'économie, des finances et de l'industrie
Arrêté du 21 avril 2009 portant sur l'organisation de la direction générale du Trésor et de la politique
économique
Arrêté du 22 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 8 février 2001 portant sur la création d'une
agence de la dette
Arrêté du 22 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 21 avril 2009 portant sur l'organisation de la
direction générale du Trésor et de la politique économique
Décret 2004-963 du 9 septembre 2004 portant sur la création du service à compétence nationale
Agence des participations de l'État