Description des produits DSL - Monzoon DSL

Description des produits Monzoon DSL
1.
 Monzoon fait toujours de son mieux pour fournir les prestations,
sans autres garanties.
 Le routeur pour l’accès à l’Internet peut être acheté chez
Monzoon. (voir §3, accès Internet)
 Le client peut être exempté de la taxe unique de mise en service
dans le cadre d’une offre spéciale.
 Monzoon DSL n’offre pas de services de messagerie électronique,
de pare-feu ni d’anti-spam.
 Le support technique ou administratif n’est disponible que pendant
les heures de bureau (du lundi au vendredi de 9 h à 17 h, sauf les
jours qui sont fériés dans le canton de Zurich).
 Pour certains produits, un raccordement téléphonique de
Swisscom est nécessaire (voir observations dans le tableau cidessous).
Observations générales
Monzoon DSL est un produit de la société Monzoon Networks AG, qui
comporte divers produits d’accès à l‘Internet. Pour les services Internet
et les suppléments désirés, les documents applicables sont le contrat
d’abonnement (en ligne), la présente description de produit, la liste de
prix et les Conditions générales.
En faisant usage de nos prestations, le client accepte le contenu de la
présente description et des autres éléments formant partie intégrante
des relations d’affaires avec Monzoon.
2.
Etendue des prestations
Dans les limites des possibilités techniques et d’exploitation, un accès à
l’Internet est fourni au client. Les vitesses de transmission répondent au
principe des «meilleurs efforts». Il faut compter avec certaines pertes ou
diminutions en fonction de la distance jusqu’à la centrale locale et de la
qualité des lignes de cuivre. Monzoon ne garantit pas une disponibilité
permanente de la DSL.
L’installation et la configuration du PC ou de l’ordinateur portable du
client ainsi que le positionnement et l’installation de son routeur ne font
pas partie des prestations et ne sont pas garantis.
3.
L’accès Internet Monzoon DSL
L’accès du client à l’Internet est établi lorsque le client a correctement
connecté son routeur à son ordinateur de bureau ou portable et que le
routeur est correctement connecté à la centrale de la localité. Ensuite, le
client doit saisir son nom d’utilisateur et son mot de passe pour
s’authentifier sur le réseau Monzoon DSL.
Le client doit lui-même mettre à disposition un routeur pour l’accès
Monzoon DSL. Si le client achète un routeur et le paie en une fois, il en
devient propriétaire. Tous les frais d’entretien et de fonctionnement
passent donc également au client.
4.
Mise à disposition d’adresses IP Monzoon DSL
Contrat Monzoon DSL avec le client:
 Avant la mise en service, le client doit envoyer à Monzoon un
contrat d’abonnement signé ou s’enregistrer sur le portail en ligne
correspondant.
 Le montant pour le service commandé est dû à partir du début de
la date de connexion Internet par Monzoon sur le caisson dans le
bâtiment, qui a été indiqué pour l'ordre.
 Le contrat est conclu pour une durée indéterminée.
 La durée minimale du contrat est de 6 mois calendaires entiers
pour les produits postpaid, et d’un mois calendaire entier pour les
produits prépayés.
 Une fois la durée minimale expirée, le contrat peut être résilié par
écrit, moyennant un préavis de 30 jours, à la fin d’un mois civil.
Facturation Monzoon DSL:
 Toutes les prestations sont facturées par mois et d’avance.
 Si le client ne paie pas sa facture dans les 10 jours qui suivent la
date de facturation, Monzoon DSL se réserve le droit de couper la
connexion Internet du client jusqu’à ce que le paiement soit fait.
 10.— CHF sont prélevés à titre de frais de rappel.
 Après un second rappel resté sans effet, Monzoon DSL engage
une poursuite contre le client. Le client en assume les coûts.
Si désiré, une adresse IP publique statique peut être commandée
gratuitement.
Service-Level Monzoon DSL:
Le Monzoon DSL devient en principe comme niveau de service 'Best
Effort' fourni. De cette façon, ni des éventails ni la disponibilité ne sont
garantis. Si mentionné expressément, le Business s'adresse en plus au
service niveau des Swisscom ou Sunrise. Celui-ci contient un Swisscom
ou Sunrise temps de réaction garanti pendant les temps de bureau ainsi
qu'une un verrouillage et une réparation de dérangement priorisée. Des
prestations d'appui sont fournies à téléphone ou à par mail
(gratuitement) pendant les temps de bureau.
5.
8.
Pour la durée d’utilisation, une adresse IP dynamique de la réserve
d’adresses IP est attribuée au client. Cette attribution est dynamique,
c’est-à-dire que l’adresse IP n’est attribuée, à chaque connexion établie,
que pour la durée de l’utilisation.
Fournisseurs de services e-mail et Neutral e-mail
Monzoon DSL n’offre pas de service de messagerie électronique à ses
clients. Monzoon DSL recommande à tous ses clients d’utiliser un
service e-mail indépendant du fournisseur d’accès.
6.
Changement d’abonnement (upgrade, downgrade)
Le passage à un abonnement plus coûteux est possible gratuitement
n’importe quand, pour la fin d’un mois calendaire. Le passage à un
abonnement moins coûteux n’est possible que moyennant un délai de
30 jours, conformément au préavis de résiliation.
Sécurité
Une connexion Internet expose les ordinateurs et les réseaux à un
risque d’attaques par des hackers et des virus. Le client assume la
responsabilité d’équiper ses systèmes d’un antivirus constamment
actualisé et d’un pare-feu.
7. Produits Monzoon DSL
Les produits Monzoon DSL présentent les caractéristiques suivantes:
Prestations Monzoon DSL:
 Débit (largeur de bande) variant selon l’offre (voir offres et prix)
Description des produits Monzoon DSL
9.
Fair use policy
Bien qu’il ne soit pas fixé au client de limite de volume pour son
utilisation d’Internet via Monzoon DSL, il est entendu qu’elle doit rester
proportionnée (fair use). Si Monzoon constate une utilisation abusive, de
nature à compromettre la performance des systèmes et/ou des
voies d’acheminement des données, Monzoon est en droit de limiter ou
de désactiver ses prestations au client. Le fait d’offrir de la musique, des
vidéos ou des images pour téléchargement, ainsi que d’autres offres de
données volumineuses, constitue entre autres une utilisation abusive.
Etat: 4.1.2016
Monzoon Networks AG