Conseil Municipal d`Andouillé Neuville Conseil Municipal d

Conseil Municipal d’Andouillé Neuville
Conseil Municipal d’Andouillé Neuville
Séance du Lundi 13 Octobre 2014
Présents : E Eloré, F Coquet, R Ngassa, G Canto, C Gautier,
A Tropée P Bréhant, JF.Menant, L L’Héréec, D Gamichon,
L Juin, I Cloteau, M Poiteaux, J Michel, P Pradel.
Absents Excusés :
Absents
:
Secrétaire de Séance : C Gautier
1) Football Club Andoléen : Demande de Subvention
Monsieur Régis Bourges, membre de l’Association « Football Club Andoléen », présente
aux Elus le projet d’éclairage du terrain de football. Après en avoir délibéré, le conseil
municipal émet un avis favorable à l’aménagement d’un nouvel éclairage afin d’améliorer
l’utilisation de cet équipement communal.
A ce titre, il est décidé - 14 pour + 1 abstention - d’investir dans l’achat de 6
projecteurs pour un montant total de 825 € TTC.
2) Location logement communal 6 Rue de la Vallée
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de louer le logement communal situé
6 rue de la Vallée, à compter du 15 Octobre 2014, moyennant un loyer mensuel de 490
Euros. Ledit loyer variera automatiquement chaque année suivant l’indice de référence
des loyers. Quant au montant de dépôt de garantie, il est porté à 490 Euros, soit un
mois de loyer.
Monsieur le Maire est autorisé à signer le contrat de location établi par le Cabinet
Chateaubriand Immobilier et à régler le montant des honoraires dus pour
l’établissement du contrat.
3) Indemnité de Fonction du Maire
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier à la baisse le taux de son
indemnité de fonction.
Actuellement équivalent à 31% de l’indice Brut 1015, soit 1178.45 E/mois (taux maximal
délibéré en séance du 07 avril 2014), il propose de baisser le taux à 19% de l’indice Brut
1015 à compter du 01 octobre 2014.
Monsieur le Maire se retire de la salle.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de fixer le taux d’indemnité du
Maire à 19% de l’indice Brut 1015 et demande que son application soit effective au 01
octobre 2014.
Indemnités Maire
19% * IB 1015 = 19% * 3801.46 E (valeur Octobre 2014) = 722.27 E / mois
4) Système Sécurité Mairie
Le devis de l’entreprise CTAM, proposé pour l’installation d’un système de sécurité à la
mairie, n’est pas retenu.
5) Décisions Modificatives
Il convient d’adopter les DM (décisions modificatives) suivantes :
Subvention Familles Rurales
Article 6574
* ALSH ETE
* ALSH MERCREDI
+ 9 000 E
+ 500 E
+ 8 500 E
- 9 000 E
Article
Article
Article
Article
Article
60621 (propane presbytère)
61522 (entretien bâtiments)
6218 (Personnel extérieur)
6454 (cotisation Assedic)
6554 (contribution organismes)
- 2 000 E
- 1 000 E
- 3 000 E
- 2 000 E
- 1 000 E
Amortissement Contrat d’Objectifs (opérations d’ordre)
Article 6811
Article 28031
+ 1 E
+ 1 E
6) Questions Diverses
* Compte Rendu réunions Commissions
- Urbanisme
- Voirie
* Réunion Commission Finances le 13.11.2014 à 20h30
* Demandes diverses
- Aménagement Abribus : estimatif 1400 E /Subvention Conseil Général
- Aménagement Voirie (demande de Mr Violeau)
* Bois Mr Honoré
* Règlement Intérieur
* Cérémonie du 11 novembre
* Invitation Elus : décoration Mr Honoré le 23.10.2014
* Courrier Mr Jean-Claude Gestin
* Prochaine Séance le 24.11.2014
Séance levée à 23h20.