Conseil Municipal d`Andouillé Neuville Conseil Municipal d
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Conseil Municipal d`Andouillé Neuville Conseil Municipal d
Conseil Municipal d’Andouillé Neuville Conseil Municipal d’Andouillé Neuville Séance du Lundi 13 Octobre 2014 Présents : E Eloré, F Coquet, R Ngassa, G Canto, C Gautier, A Tropée P Bréhant, JF.Menant, L L’Héréec, D Gamichon, L Juin, I Cloteau, M Poiteaux, J Michel, P Pradel. Absents Excusés : Absents : Secrétaire de Séance : C Gautier 1) Football Club Andoléen : Demande de Subvention Monsieur Régis Bourges, membre de l’Association « Football Club Andoléen », présente aux Elus le projet d’éclairage du terrain de football. Après en avoir délibéré, le conseil municipal émet un avis favorable à l’aménagement d’un nouvel éclairage afin d’améliorer l’utilisation de cet équipement communal. A ce titre, il est décidé - 14 pour + 1 abstention - d’investir dans l’achat de 6 projecteurs pour un montant total de 825 € TTC. 2) Location logement communal 6 Rue de la Vallée Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de louer le logement communal situé 6 rue de la Vallée, à compter du 15 Octobre 2014, moyennant un loyer mensuel de 490 Euros. Ledit loyer variera automatiquement chaque année suivant l’indice de référence des loyers. Quant au montant de dépôt de garantie, il est porté à 490 Euros, soit un mois de loyer. Monsieur le Maire est autorisé à signer le contrat de location établi par le Cabinet Chateaubriand Immobilier et à régler le montant des honoraires dus pour l’établissement du contrat. 3) Indemnité de Fonction du Maire Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier à la baisse le taux de son indemnité de fonction. Actuellement équivalent à 31% de l’indice Brut 1015, soit 1178.45 E/mois (taux maximal délibéré en séance du 07 avril 2014), il propose de baisser le taux à 19% de l’indice Brut 1015 à compter du 01 octobre 2014. Monsieur le Maire se retire de la salle. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de fixer le taux d’indemnité du Maire à 19% de l’indice Brut 1015 et demande que son application soit effective au 01 octobre 2014. Indemnités Maire 19% * IB 1015 = 19% * 3801.46 E (valeur Octobre 2014) = 722.27 E / mois 4) Système Sécurité Mairie Le devis de l’entreprise CTAM, proposé pour l’installation d’un système de sécurité à la mairie, n’est pas retenu. 5) Décisions Modificatives Il convient d’adopter les DM (décisions modificatives) suivantes : Subvention Familles Rurales Article 6574 * ALSH ETE * ALSH MERCREDI + 9 000 E + 500 E + 8 500 E - 9 000 E Article Article Article Article Article 60621 (propane presbytère) 61522 (entretien bâtiments) 6218 (Personnel extérieur) 6454 (cotisation Assedic) 6554 (contribution organismes) - 2 000 E - 1 000 E - 3 000 E - 2 000 E - 1 000 E Amortissement Contrat d’Objectifs (opérations d’ordre) Article 6811 Article 28031 + 1 E + 1 E 6) Questions Diverses * Compte Rendu réunions Commissions - Urbanisme - Voirie * Réunion Commission Finances le 13.11.2014 à 20h30 * Demandes diverses - Aménagement Abribus : estimatif 1400 E /Subvention Conseil Général - Aménagement Voirie (demande de Mr Violeau) * Bois Mr Honoré * Règlement Intérieur * Cérémonie du 11 novembre * Invitation Elus : décoration Mr Honoré le 23.10.2014 * Courrier Mr Jean-Claude Gestin * Prochaine Séance le 24.11.2014 Séance levée à 23h20.