Collège César FRANCK 13, rue César FRANCK 91120 PALAISEAU

Collège César FRANCK
13, rue César FRANCK
91120 PALAISEAU
Compte rendu du Conseil d’Administration du 8/11/2004
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 17h 55 :
- Ordre du jour adopté à l’unanimité.
- Secrétaire de séance : Mme TIEFENBACH, Gestionnaire.
Le compte rendu du C.A du 28 septembre 2004 est adopté à l’unanimité , sans réserve, ni
remarque
1. Installation du Conseil d’Administration et des instances réglementaires :
a) Adoption du règlement intérieur du conseil d’administration
Madame JOBERTON rappelle le rôle du CA.
Lecture de l’annexe A « règles de fonctionnement du Conseil d’administration »
Le règlement intérieur du CA est adopté à l’unanimité (D1/11/04)
b) Commission permanente
. Représentants de l’administration : Mme JOBERTON, Mme RITTENER,
M. FRELICH, Mme TIEFENBACH
. Représentant élu des personnels administratifs, sociaux et de santé,
techniques, ouvriers et de service : Mme BOODOO Suppl. Mme ROY
. Représentants élus des personnels d’enseignement et d’éducation :
- M. DUMINIL suppl. Mme LAMBERT
- Mme AVENET suppl. Mme VIGUIER
- Mme FRANCOIS suppl. M. GUILLAUME
- Mme POUJOL suppl. Mme GOSSNER
. Représentants élus des parents d’élèves :
- Mme PAJOT suppl. Mme DUBOIS
- M. WERKOFF suppl. Mme DUMONT
- M. MARTIN suppl. Mme DUMELIE
- Mme SABZE suppl. Mme MAYORAL
. Représentant élu des élèves :
- M. BEGUERIE suppl. M. CRESIEL
. Représentant des collectivités locales : Mme DUBOUE suppl. M. LAMBERT
. Représentant du Conseil Général : Mme POUTIER-LOMBARD suppl.
M. FONTENAILLE
Election des membres de la Commission Permanente à l’unanimité : (D2/11/04)
c) Conseil de discipline :
. Représentants de l’administration : Mme JOBERTON, Mme RITTENER,
M. FRELICH, Mme TIEFENBACH
. Représentants élus des personnels administratifs, sociaux et de santé,
techniques, ouvriers et de service : Mme ROY Suppl. Mme BOODOO
. Représentants élus des personnels d’enseignement et d’éducation :
- M. DUMINIL suppl. M. GUILLAUME
- Mme AVENET suppl. Mme GOSSNER
- Mme VIGUIER suppl. Mme FRANCOIS
- Mme LAMBERT suppl. Mme POUJOL
- . Représentants élus des parents d’élèves :
- Mme DUBOIS suppl. Mme DUMONT
- Mme CHIODI suppl. M. VITTECOQ
- M. MARTIN suppl. Mme SABZE
. Représentants élus des élèves :
- M. BEGUERIE suppl. Mlle LACROIX
- M. CRESIEL suppl. M. MARQUIS
Election des membres du Conseil de Discipline à l’unanimité : (D3/11/04)
d) Commission Hygiène et Sécurité :
. Représentants de l’administration : Mme JOBERTON, Mme RITTENER,
M. FRELICH, Mme TIEFENBACH
. Représentant du Conseil Général : Mme POUTIER-LOMBARD
. Représentant élu des personnels administratifs, sociaux et de santé,
techniques, ouvriers et de service : Mme BOODOO
. Représentants élus des personnels d’enseignement et d’éducation :
- M. DUMINIL
- Mme VIGUIER
. Représentants élus des parents d’élèves :
- Mme BOURDOIS
- M. VITTECOQ
. Représentant élu des élèves :
- M. CRESIEL
. Représentant des personnels de santé : Mme le Docteur BRUGEAS
. ACMO : M. MESSIEN
. Personnalité qualifiée : M. LAMBERT
Election des membres de la Commission Hygiène et Sécurité à l’unanimité : (D4/11/04)
Départ de M. LAMBERT à 18h 55.
e) Commission d’Education à la Santé et à la Citoyenneté :
. Représentants de l’administration : Mme JOBERTON, Mme RITTENER,
M. FRELICH, Mme TIEFENBACH
. Représentant du Conseil Général : Mme POUTIER-LOMBARD
. Représentants élus des personnels administratifs, sociaux et de santé,
techniques, ouvriers et de service : Mme BRUGEAS (Médecin scolaire),
Mme DESPLANCHES (Assistante sociale), Mme HOUD (Agent de service)
. Représentants élus des personnels d’enseignement et d’éducation :
- Mme AVENET
- Mme LAMBERT
. Représentants élus des parents d’élèves :
- Mme DUMELIE
- M. VITTECOQ
. Représentant élu des élèves :
- M. BEGUERIE
. Représentant des collectivités locales : M. LAMBERT
Election des membres de la Commission d’Education à la Santé et à la Citoyenneté à
l’unanimité : (D5/11/04)
Départ de M. BEGUERIE à 19h 20 et arrivée de Mme POUJOL
2. Tarifs d’hébergement 2005 : Annexe B
a) Tarif de demi-pension :
Proposition d’une augmentation du tarif annuel forfaitaire de la demi-pension
pour les élèves de 1,77 %. L’augmentation maximale autorisée est de 2 %.
Le tarif 2004 : 364,18 s’élèvera à 370,62 pour l’année 2005.
Le tarif de demi-pension est adopté à l’unanimité (D6/11/04)
b) Charges communes :
Taux de participation maintenu à 15 % pour l’année 2005.
Le taux de participation aux charges communes est adopté à l’unanimité. (D7/11/04)
c) Tarif des tickets repas des commensaux : (cf. document présenté en séance,
annexé).
La proposition d’une forte augmentation du tarif des agents et des surveillants est
vivement discutée par les membres du C.A. Cette augmentation est due au fait que le tarif
n’avait pas évolué et était maintenu inférieur au prix de revient d’un repas depuis de
nombreuse années. La solution envisagée est d’effectuer une augmentation plus importante
des tarifs 1 et 2 des professeurs (+ 5 %) soient 2,73 et 3,44 ; et de rattacher le tarif des
aide-éducateurs, des assistants d’éducation et des auxiliaires de vie scolaire au tarif des
agents soit 1,63 (+ 20,5 %), en raison de salaires à peu près équivalents et d’une façon
générale inférieurs à ceux des professeurs. Les surveillants d’externat régleront le tarif de
2,06 (+ 20,5 %).
Tarifs effectivement votés :
Agents, aide-éducateur, assistants d’éducation,
Augmentation
auxiliaire de vie scolaire :
1,63
(20,5 %)
Surveillant d’externat
2,06
(20,5 %°
(5 %)
Professeurs tarif 1
2,73
Professeurs tarif 2
et élèves déjeunant exceptionnellement
3,44
(5 %)
Les tarifs des tickets repas des commensaux sont adoptés. (D8/11/04)
3. Présentation de l’assistant d’anglais :
Bart SMITH s’est présenté aux membres du CA. en tout début de séance.
C’est un étudiant en langues vivantes qui habite LEEDS (Angleterre). Il intervient au
collège pour 6 heures par semaine. Bart SMITH sera parmi nous jusqu’en avril 2005 et
toute la communauté en est fort satisfaite.
4. Questions diverses
a) Principe de recrutement d’un assistant d’éducation
M. FRELICH sollicite le recrutement prochain d’un assistant d’éducation pour
compléter la dotation horaire des personnels de vie scolaire.
Entretiens avec diverses candidates, en vue du recrutement sur poste à mi temps.
Les membres du CA autorisent le principe de recrutement d’assistants d’éducation
par le chef d’établissement tant que de besoin dans la limite du quota horaire alloué
par l’autorité hiérarchique.
Proposition de recrutement adoptée à l’unanimité (D9/11/04)
Départ de Mme ROY à 20h 10.
b) Le FSE est une association obligatoire dans les collèges que le CPE a charge
d’animer ; il est financé essentiellement par des dons. Depuis 2 ans le FSE participe au
financement des sorties pour en alléger le coût, à la mise en place d’actions en faveur
des élèves, liées au projet d’établissement. Le nombre et le montant des dons ont
fortement baissé. Cependant le CDI, la CLA… annoncent des besoins en matériels
divers : achats de livres documentaires, romans, logiciels…Une notice sera rédigée et
distribuée à destination des familles pour solliciter de nouveaux dons ; appel aux
bonnes volontés des parents pour animer des ateliers méridiens.
Départ de M. FRELICH à 20h 50.
c) Information : atelier technique, robotique.
Cet atelier regroupant 20 élèves est sous la responsabilité de M. IMBERT,
professeur de technologie. Il participera au Trophée de robotique 2005 organisé avec
Planète Sciences, association rencontrée lors du concours jeunes créateurs 2004.
Il s’agit de construire un jeu électrique avec des cubes robots.
d) Fête de la science à PALAISEAU
Organisée en octobre en liaison avec le lycée C. Claudel et l’école élémentaire
J. Curie avec le parrainage du service culturel scientifique de la mairie. Participation
dynamique des professeurs de physique, de technologie et de mathématiques.
Exposition interactive Manip’sciences très appréciée pendant 8 jours de classe,
démonstrations d’expériences de physique et constructions mathématiques samedi 16
octobre, film : les robots mardi 19 octobre.
e) Besoin à venir de renouvellement du photocopieur du secrétariat.
f) Mise au rebut des vieux ordinateurs, suite à la réception de la dotation du
conseil général pour l’administration. L’atelier scientifique SVT (« A la découverte du
monde végétal »), la CLA, l’UPI, le laboratoire de technologie seront dotés des
anciens ordinateurs.
Demande de mise au rebut de 8 anciens ordinateurs et de leurs nouvelles
affectations : adoptée à l’unanimité (D10/11/04)
g) Décentralisation des TOS :
Création d’un cadre d’emplois par le Conseil Général pour ces personnels qui
deviendront personnels territoriaux à partir du 1er janvier 2005. Synthèse des textes
régissant ces fonctionnaires, par le Principal. Les TOS du collège ont été réunis le 4
novembre 2004 ; un calendrier des entretiens individuels a été établi et communiqué aux
TOS. Rappel du service public.
h) Synthèse par le Principal des Lettres Flashes d’octobre 2004 émanant du
Ministère : Les conclusions du rapport Thélot, les directives ministérielles, les
réunions prévues avec les représentants des syndicats et des parents.
5. Les sections Européennes d’Anglais et d’Allemand LV1 : l’ouverture de classes
bénéficiant de ces sections est demandée au collège pour la rentrée 2005.
Présentation du projet rédigé en commun par les 3 collèges de Palaiseau et le lycée C.
Claudel (chefs d’établissement et professeurs de ces 2 langues vivantes). Les élèves
seront recrutés par une commission de professeurs, ils devront être d’un bon niveau et
motivés. Discussion quant au regroupement ou non des élèves de ces sections dans une
même classe. Ce débat sera poursuivi en réunion de professeurs.
La demande d’ouverture d’une section européenne d’anglais a été débattue et
approuvée l’an dernier, mais n’a pas pu aboutir, par défaut du projet pédagogique.
Les 2 projets de demandes d’ouverture de sections européennes sont adoptés.
(D11/11/04)
6. Participation financière des familles des élèves germanistes de 3ème à une sortie
commune, lycée / collège . Il s’agit d’un concert d’une chanteuse allemande le mardi
18 janvier 2005 au lycée C. Claudel de Palaiseau, participation demandée aux familles
5,80 . La somme devra être versée au FSE du collège C. Franck.
Participation financière des familles adoptée à l’unanimité. (D12/11/04)
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.