Conseil municipal du 10 décembre 2008

SÉANCE DU 10 DÉCEMBRE 2008
L’an deux mille huit, le dix décembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de
BRAINS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Jean-Pierre
LEGENDRE, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 2 décembre 2008.
Nombre de conseillers municipaux en exercice :
19
PRÉSENTS :
Jean-Pierre LEGENDRE, Jean-Noël HUVELIN, Dominique BLANCHARD, Jean-Michel TENAUD, Laure
BESLIER, Bruno PAUPIER, Fabienne LÉDÉE, Antoine DESJONQUÈRES, Tessa GUILET, Nathalie
BARBEAU, Régine COJEAN, Olivier HALBERT, Anne-Marie BRÉGEON, Yves LE BER, Rémi AMAILLAND,
Gilles SOUBIELLE, Danielle ROUSSEL.
ABSENTS :
Yves MORIN ayant donné procuration à Jean-Noël HUVELIN.
Régine COJEAN a été désignée secrétaire.
ORDRE DU JOUR
1 – Affaires financières
• Décision modificative N°2.
• Demande de subvention
remembrement.
départementale
pour
travaux
connexes
au
2 –Personnel
ème
• Contrats besoin saisonnier Adjoint d’animation 2
classe au restaurant
scolaire et à la Maison des Jeunes.
• Avancement de grade – Fixation des ratios.
• Régime indemnitaire – Modification IAT des postes à responsabilité.
3 – Vie locale
• Contrat Enfance Jeunesse 2008/2011 avec la CAF.
4 – Urbanisme
• Dénomination des giratoires.
5 – Intercommunalité
- Participation de la commune au capital de la SPLA.
6 – Questions diverses
1
Adoption du compte rendu du précédent conseil du 10 novembre 2008, à l’unanimité.
1 – TRAVAUX CONNEXES AU REMEMBREMENT
1) Marché de maîtrise d’oeuvre
2) Décision modificative budgétaire
3) Déclaration préalable pour coupes et abattages d’arbres
2 – AFFAIRES SOCIALES
1) Projet de création d’un accueil de jour des personnes désorientées
2) Projet de création du C.L.I.C. Sud-Loire
3 – PERSONNEL
1) Convention cadre d’utilisation du service de remplacement avec le C.D.G. 44
4 – INTERCOMMUNALITÉ
- .
5 - QUESTIONS DIVERSES
1) Le fonctionnement de La Poste
2) L’avenir de l’épicerie
3) L’éclairage public de Noël
4) Les lampadaires aux ronds-points
5) L’éclairage public de l’ensemble du bourg
6) Prochain conseil municipal le 10 décembre 2008.
7) Questions diverses
La séance est levée à 22 h 10 mn.
J-P LEGENDRE
J.N. HUVELIN
D. BLANCHARD
2
J.M. TENAUD
L. BESLIER
B. PAUPIER
R. GUÉRIN
A. DESJONQUÈRES
T. GUILET
N. BARBEAU
R. COJEAN
Y. LE BER
R. AMAILLAND
O. HALBERT
A-M BRÉGEON
G. SOUBIELLE
D. ROUSSEL
3
F. LÉDÉE