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service clients professionnels
1016
service assistance professionnels
3901
(*)
orangepro.fr
le
demande d’abonnement à compléter
Bonjour,
Afin de valider votre souscription à notre offre Internet pro fibre, merci de nous retourner au plus tôt
les informations suivantes :
• datez et signez le formulaire d’abonnement ;
• joindre un relevé d’identité bancaire et remplissez le mandat de prélèvement SEPA pour le
paiement de vos factures Orange, par prélèvement sur votre compte bancaire.
Si vous avez opté pour la TV numérique Orange,
• joignez un chèque de dépôt de garantie de 49 € à l’ordre d’Orange (sauf si vous disposez déjà
d’un décodeur TV Orange) ;
• en cas de souscription à un bouquet Canal+, Canalsat ou CanalPro, si vous optez pour un
paiement par prélèvement sur votre compte bancaire, joignez un RIB supplémentaire et
remplissez le mandat de prélèvement SEPA correspondant.
Retournez l’ensemble par courrier à l’adresse suivante :
Et pour mieux découvrir l’ensemble de nos offres, services et conseils, vous pouvez consulter notre
site www.pro.orange.fr ou appeler votre Service Clients au 1016 (service et appel gratuits).
Merci de votre confiance.
France Righenzi De Villers
Directrice du marché professionnel
(*)
Temps d’attente gratuit avant la mise en relation avec votre conseiller depuis les réseaux Orange.
Édition du 11/01/2017
Orange, Société Anonyme au capital de 10 640 226 396 euros
78, rue Olivier de Serres 75015 Paris - RCS Paris 380 129 866
1/15
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Cadre réservé au conseiller de vente :
Code point de vente :
❑ FT
Internet pro fibre
1. Mon abonnement
Location d’une Livebox pro nécessaire
1.1 Mon accès à Internet pro fibre
Tarif HT
Engagement 12 mois
Tarif promotionnel
39 € HT/mois pendant 12 mois puis 45 € HT/mois
❑ Internet pro fibre équilibre
44 € HT/mois pendant 12 mois puis 50 € HT/mois
❑ Internet pro fibre intense
OPTION ANNUAIRE
Votre service de téléphone fixe par internet
Je souhaite que mes coordonnées soient transmises aux éditeurs d’annuaires et services de renseignements à fin de parution avec les
options suivantes :
❑ Catégorie professionnelle adaptée à mon activité (sur présentation de justificatifs)(2)
❑ Liste anti-prospection
❑ Liste anti-recherche inversée
Je ne souhaite pas figurer dans les annuaires :
❑ Liste rouge
À défaut d’opposition expresse de votre part, vos coordonnées seront transmises en l’état aux éditeurs d’annuaires et services de renseignements.
1.2 Services inclus sur demande
❑
Nom de domaine pro(3)
❑ Adresse IP fixe(4)
❑
TV numérique(5)
(TV : Sous réserve d’éligibilité)
1.3 J’ai noté que mon abonnement comprend les services suivants dédiés aux professionnels
Internet au bureau
• Internet très haut débit jusqu’à 200 méga symétrique(1)
• 20 boîtes mails performantes pour stocker et archiver tous vos emails
jusqu’à 10Go et envoyer des mails jusqu’à 20 Mo
• Vos adresses mail (jusqu’à 20) et l’adresse de votre site web
personnalisables au nom de votre société(3)
• Une protection mail contre les virus les plus récents sur toutes vos boites
(anti-virus mail)(6)
• Un blocage efficace des messages indésirables (anti-spam)(6)
• Un portail pro avec un accès direct à des services pratiques
• Un service de stockage « SugarSync 100Go »
• Un service de bureautique (textes-tableaux-présentations) « Polaris pro
1 utilisateur »
• Un service d’archivage numérique « Xambox découverte »
• Un Service Clients pro exclusif à votre écoute au 3901(8)
• L’envoi facile de SMS et de MMS depuis votre messagerie(9)
• L’envoi de fax sans imprimer directement depuis votre ordinateur(10)
• Une adresse IP fixe pour faciliter l’accès à distance à vos données(4)
• Paiement à la carte(11)
• Une intervention garantie sur site dans les 8h ouvrables(30)
Ligne téléphonique fixe par internet
• Une ligne téléphonique par internet
• L’inscription avec catégorie professionnelle pour se faire connaître dans les annuaires professionnels(2)
Votre forfait sur votre téléphone fixe pro par internet
• Pour internet pro fibre équilibre :
- Un forfait illimité vers les fixes(13) de France métropolitaine et de + de 100 destinations(14)
- Un forfait de 2h vers les mobiles de France métropolitaine et de + de 100 destinations(14)
• Pour internet pro fibre intense :
- Un forfait illimité vers les fixes(13) de France métropolitaine et de + de 100 destinations(14)
- Un forfait illimité vers les mobiles(15) de France métropolitaine et de + de 100 destinations(14)
Ma prestation d’installation Internet pro fibre comprend :
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
déplacement du technicien
livraison de la Livebox pro (et d’un décodeur si nécessaire)
installation/paramétrage de la Livebox pro en location chez Orange
installation si nécessaire des dongles wifi
paramétrage de la connexion internet sur un maximum de 4 postes en mode filaire ou wifi*
paramétrage du compte de messagerie sur un maximum de 4 postes de travail
activation des boîtes mail paramétrées vers le nom de domaine
raccordement du décodeur par câble HDMI fourni avec le téléviseur, installation si nécessaire du liveplug
test de bon fonctionnement
aide à la prise en main des produits installés
* La fourniture du câblage, ainsi que le support wifi, sont à la charge du client (cf. Équipements optionnels au chapitre 2.1 Mon équipement). Toute prestation
de raccordement supplémentaire en dehors des prestations optionnelles décrites au chapitre 2.1 Mon équipement (notamment celui concernant des éventuels
réseaux locaux à raccorder) ne sera pas assurée par Orange.
* Plus d’informations sur ces services, conditions spécifiques et conditions générales d’utilisation sur www.orangepro.fr.
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2. Mes options
2.1 Mon équipement
Matériel
emporté
Matériel
à livrer
en location
par Livebox pro
❑
❑
Tarif HT
Modem Multimédia
Livebox pro(18)
5,00 € / mois
Prestation d’installation sur site incluse pour toute première
souscription à la Livebox pro et à une offre de la gamme
Orange Open Pro avec internet
Décodeur TV + carte d’accès pour la TV
(pour la souscription au service TV)
Dépôt de garantie
49,00 € TTC
❑
❑
Lecteur « Blu-ray 3D » : disponible en option, uniquement
avec le décodeur TV IHD 92
Frais de mise
à disposition
de 82,77 €
❑
❑
Domino 4G Huawei Airbox
0,83 €
❑
❑
75,00 €
❑
❑
à l’achat (pour toute souscription à une option BE pro pour Airbox « initial »
« équilibre » ou « intense »
huawei e5577s - Airbox Confort Pro
à l’achat (pour toute souscription à l’option Airbox Confort Pro
(usage continuité de service)
2.2 Option Business Everywhere pro
L’option Business Everywhere pro est destinée aux clients professionnels, titulaires d’une offre Internet haut débit pro Orange valable en France métropolitaine
compatible, qui souhaitent retrouver leur connexion à Internet lorsqu’ils sont en déplacement. Avec votre offre, vous pouvez souscrire à une option dans la liste
ci-dessous (détails dans l’annexe tarifaire « Option Business Everywhere pro »).
Option BE pro sans terminal :
❑ Option Business Everywhere pro “ajustable”: 100 Mo/mois offerts. Au-delà facturation en sus.
Option BE pro pour Airbox :
❑ Option Business Everywhere pro “initial”:
❑ Forfait Business Everywhere pro “équilibre” :
❑ Forfait Business Everywhere pro “intense” :
Option BE pro pour Tablette :
❑ Option Business Everywhere pro “initial”:
❑ Forfait Business Everywhere pro “équilibre” :
❑ Forfait Business Everywhere pro “intense” :
8 € HT/mois.
18 € HT/mois.
35 € HT/mois.
17 € HT/mois.
27 € HT/mois.
44 € HT/mois.
2.3 Option Airbox Confort Pro :
L’option Airbox Confort Pro est destinée aux clients professionnels, titulaires d’une offre Internet haut débit pro Orange (hors multi-lignes) compatible en France
métropolitaine, qui souhaitent une solution de continuité de service pour leur accès internet DSL ou fibre (détails dans l’annexe tarifaire « Option Airbox Confort
Pro »).
❑ Option Airbox Confort Pro : 0 €/mois
engagement 12 mois et sous réserve de l’achat d’un matériel Airbox compatible avec ce service.
2.4 Mon matériel
Dans le cadre de l’offre, un boîtier fibre optique est mis à disposition gratuitement(18).
❑
❑
Je dispose déjà d’une Livebox pro.
Je dispose déjà d’un Décodeur TV + carte d’accès pour la TV compatible avec le service TV d’Orange.
NB : dans le cadre de votre installation, un boîtier fibre optique sera mis à votre disposition gratuitement.
PC Windows®
MacintoshTM
❑ 98
❑
❑ OS 8.6 ❑
ME
OS 9
Nombre d’ordinateurs fixes
❑
❑
2000
❑
XP
❑
Vista
OS X
Nombre d’ordinateurs portables
❑ paramétrage d’une station de travail
...................................................................................Nombre de station(s)
supplémentaire (à partir de la 5e station**) : 24,17 € HT par station ...................................................................à paramétrer : x ______ = ______ €
** Ce paramétrage inclut l’installation si nécessaire sur une station de travail d’une carte de réseau (PCMCIA, PCI, dongle wifi), le paramétrage des services réseaux de la station, l’installation et le paramétrage du logiciel de navigation et de la messagerie, le paramétrage d’une
boîte aux lettres, test de bon fonctionnement.
❑ câble ethernet longueur 210 cm (8,33 € HT par câble)
❑ câble ethernet longueur 750 cm (14,17 € HT par câble)
❑ câble ethernet longueur 1500 cm (20,83 € HT par câble)
Nombre de câble(s) : x _____ = ___________ €
Nombre de câble(s) : x _____ = ___________ €
Nombre de câble(s) : x _____ = ___________ €
Total des prestations et équipements optionnels ___________ = __________€
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2.5 Mes options internet
Les Sélections Pro(20)
❑ La Sélection Artisan du bâtiment
❑ La Sélection Commerce
❑ La Sélection Hôtel Restaurant
Les services conseillés :
- Veille appels d’offres
- Devis facture Cegid
- Xambox
Les services conseillés :
- Monétique
- Mailpro
- Site web clé en main
Les services conseillés :
- Contact
- Monétique
- Mailpro
❑ La Sélection Profession de conseil
❑ La Sélection Santé
❑ La Sélection Créateurs et auto-entrepreneurs
Les services conseillés :
- SugarSync
- Arkadin
- Microsoft Office
Les services conseillés :
- Site web clé en main
- Medaplix
- Option Santé
Les services conseillés :
- Site web clé en main
- Contact
- SugarSync
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Cochez les services souhaités ci-dessous :
Tarifs HT
❑
4,18 € / mois
Suite de sécurité Orange(21)
(20)
Les Sélections Pro
Tarifs HT
❑
1,67 € / mois
giga mail illimité(26)
2 mois offerts pour toute première souscription
1 mois offert pour toute première souscription
❑
7,50 € / mois
Suite de sécurité Orange pro(22)
Les Sélections Pro
(20)
❑
Fax(12)
Les Sélections Pro
1 euro HT le premier mois pour toute première
souscription
(20)
10,00 € / mois
1 euro HT le premier mois pour toute première
souscription
❑
SMS pro illimités(26)
(20)
5,00 € / mois
Les Sélections Pro
1 euro HT le premier mois pour toute première
souscription
❑
10,00 € / mois
site web(23)
Les Sélections Pro
(20)
2 mois offerts pour toute première souscription
❑
site e-commerce(23)
Les Sélections Pro (20)
2 mois offerts pour toute première souscription
❑
site web clé en main(31)
Frais de mise en service 199 € HT offerts pour toute
première souscription
❑
(20)
29,00 € / mois
❑
29,90 € / mois
❑
Engagement
de 12 mois
Devis facture Cegid Connect(26)
Les Sélections Pro (20)
1 mois offert pour toute première souscription
(23)
❑
Devis facture Cegid Contact(26)
Les Sélections Pro (20)
1 mois offert pour toute première souscription
(23)
❑
(20)
16,90 € / mois
(20)
20,90 € / mois
Contact Médium(31)
23)
❑
Assistance pro Premier(29)
❑
Découverte Assistance pro Premier(29)
Jusqu’à 10 équipements dont 1 ordinateur
39,90 € / mois
❑
Numérisation archivage Pro(26)
(20)
14,90 € / mois
❑
Numérisation archivage Business(26)
(20)
29,90 € / mois
❑
Conférence pro Standard(26)
(20)
15,00 € / mois
❑
Conférence pro Premium(26)
(20)
29,00 € / mois
Les Sélections Pro
1 mois offert pour toute première souscription
❑
SugarSync Entreprise(27)
(20)
7,00 € / mois
Les Sélections Pro
1 mois offert pour toute première souscription
9,90 € / mois
❑
Stockage local(28)
(20)
9,00 € / mois
Les Sélections Pro
offert aux clients Assistance pro internet
et informatique
(20)
Jusqu’à 10 équipements dont 1 ordinateur
1 mois offert pour toute première souscription
29,90 € / mois
1 mois offert pour toute première souscription
1 mois offert pour toute première souscription
Les Sélections Pro
Veille appels d’offres-3 départements(26)
Les Sélections Pro
Les Sélections Pro
1 mois offert pour toute première souscription
❑
Les Sélections Pro (20)
1 mois offert pour toute première souscription
1 mois offert pour toute première souscription
15,00 € / mois
Mailpro Business(26)
(23)
Veille appels d’offres-2 départements(26)
Les Sélections Pro
Les Sélections Pro
1 mois offert pour toute première souscription
❑
19,90 € / mois
Les Sélections Pro
1 mois offert pour toute première souscription
10,90 € / mois
Mailpro Premium(26)
(23)
(20)
Les Sélections Pro
(20)
1 mois offert pour toute première
souscription
Les Sélections Pro
1 mois offert pour toute première souscription
❑
Veille appels d’offres-1 département(26)
Les Sélections Pro
1 mois offert pour toute première souscription
11,90 € / mois
Microsoft Office abonnement(26)
❑
15,00 € / mois
Engagement
de 12 mois
❑
Assistance pro Premier(29)
(20)
Les Sélections Pro
Jusqu’à 10 équipements dont un à trois ordinateurs
2 mois offerts pour toute première souscription
0 € / mois
❑
pendant 3 mois
sans engagement
Assistance pro Premier(29)
(20)
Les Sélections Pro
Jusqu’à 10 équipements dont 5 ordinateurs
2 mois offerts pour toute première souscription
29,00 € / mois
Engagement
de 12 mois
49,00 € / mois
Engagement
de 12 mois
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5/15
Votre service clients
2.6 Je suis un PROFESSIONNEL DE SANTÉ, je peux bénéficier de :
❑ OPTIONS SANTÉ
Ce service vous permet de télétransmettre en toute sécurité vos feuilles de soins électroniques. Pour utiliser pleinement ce service de télétransmission SESAM
Vitale proposé via Orange, vous devez acquérir un logiciel de FSE agréé par le CNDA et compatible avec Internet Orange. La liste des logiciels de FSE
compatibles avec cette offre est disponible sur le site www.cnda-vitale.org.
❑ Boîte Aux Lettres Santé avec 1 boîte aux lettres sécurisée
❑ Messagerie Santé, comportant jusqu'à 20 boîtes aux lettres sécurisées.
Indiquer le nombre de boîtes à activer (1 par Professionnel de Santé) :
incluse
4,18 € HT/mois
Les Sélections Pro
(20)
❑ Boîtes aux lettres sécurisées supplémentaires (pour ceux qui sont déjà titulaires d’une offre Santé (sauf Boîte Aux Lettres Santé) dans la limite de
5 ou 20 BAL). Indiquer le nombre de boîtes (1 par Professionnel de Santé) :
2.7 Je souhaite bénéficier de la TV numérique(*) incluse dans mon offre Internet pro fibre pour un usage privé
et je souhaite également souscrire aux options de la TV suivantes :
Je déclare vouloir faire un usage privé de ma TV ❑
Mes coordonnées personne physique
❑M
❑ Mme
❑ Mlle
Nom :
Prénom :
Adresse :
Code Postal :
Ville :
le : . . . . / . . . . . /. . . . .
Signature de l’abonné
obligatoire
Fait à :
Je souhaite souscrire à l’offre premium :
(souscription définitive soumise à signature du formulaire d’abonnement du contrat partenaire)
❑ Les chaînes CANAL+
❑ CANALSAT
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Orange, Société Anonyme au capital de 10 640 226 396 euros
78, rue Olivier de Serres 75015 Paris - RCS Paris 380 129 866
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Votre service clients
Offre de TV payante
(3)
bouquet Famille
bouquet Famille Max (3)
bouquet Ciné Séries
bouquet Ciné Séries Max
bouquet OCS (10)
bouquet beIN SPORTS
bouquet Sports Max (8)
bouquet Intense (3)(6)
bouquet musique classique (9)
Melody (8)(11)
bouquet Chinois (5)(6)
bouquet Comorien (5)(6)
bouquet Arabe (5)(6)
bouquet Arabe Max (5)(6)
bouquet Lusophone (5)(6)
bouquet Italien (5)(6)
bouquet Anglophone (5)(6)
bouquet Berbère (5)(6)
bouquet Africain (5)(6)
bouquet Africain Max (5)(6)
bouquet Allemand (5)(6)
bouquet Espagnol (5)(6)
bouquet Turc (5)(6)
bouquet Adulte (2)
bouquet Gay (2)(6)
Pink X (2)(7)
bouquet PENTHOUSE HD (2)(6)
PENTHOUSE HD (2)(7)
Pass vidéo Canalplay (6)
Pass vidéo Filmo TV
Pass Jook vidéo *(4)
Pass M6
Pass vidéo 100 % X illimité by Dorcel (2)(6)
Pass vidéo My XXL (2)(6)
Prix TTC (1) par mois - Hors promotion
10,00 €
16,00 €
Tarif incluant 1,44 € HT de programmes à la demande inclus dans votre offre,
non diffusés à l’antenne et non disponibles séparément.
13,00 €
Tarif incluant 0,59 € HT de programmes à la demande inclus dans votre offre,
non diffusés à l’antenne et non disponibles séparément.
21,00 €
Tarif incluant 0,57 € HT de programmes à la demande inclus dans votre offre,
non diffusés à l’antenne et non disponibles séparément.
13,00 €
Tarif incluant 0,59 € HT de programmes à la demande inclus dans votre offre,
non diffusés à l’antenne.
13,00 €
16,00 €
49,00 €
Tarif incluant 2,22 € HT de programmes à la demande inclus dans votre offre,
non diffusés à l'antenne et non disponibles séparément.
Le bouquet intense réunit le bouquet Sports Max + le bouquet Famille Max
+ le bouquet Ciné Séries Max + le bouquet musique classique
(ce tarif n’est valable que pour la souscription de ces bouquets ensemble).
8,00 €
4,50 €
8,88 €
7,00 €
7,00 €
12,00 €
7,00 €
5,00 €
5,00 €
6,00 €
7,00 €
13,00 €
9,00 €
6,00 €
7,00 €
13,00 €
13,00 €
9,00 €
10,00 €
10,00 €
9,99 €
6,99 €
7,99 €
7,99 €
25,00 €
25,00 €
* Valable en France métropolitaine, sous réserve d’éligibilité technique, de la location de la Livebox (5 € HT/mois) et du paiement d’un dépôt de garantie de 49 €
pour le décodeur TV. Le Client ne peut souscrire au service que pour un usage strictement privé. Il y souscrit en tant que personne physique. Pour les clients
dont la TV est desservie par satellite, antenne parabolique compatible nécessaire à leurs frais (sous réserve d’autorisations). Voir tarifs auprès des installateurs
antennistes. Certaines chaînes et certains programmes à la demande ne sont pas disponibles pour les abonnés dont la TV est desservie par satellite.
(1)
Prix TTC valables en France métropolitaine au 11/01/2017 hors coûts liés à la TV des offres Orange.
Réservé aux adultes - code adulte nécessaire. Orange rappelle au Client que le visionnage de programmes de catégorie V peut entraîner des troubles durables
chez les mineurs, et que toute personne qui permet à un mineur d’accéder à ce type de programmes s’expose aux sanctions pénales prévues à l’article 227-22
du code pénal (jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 75 000 € d’amende).
(3)
Ceci est un message du Conseil Supérieur de l’Audiovisuel et du ministère de la Santé : « Regarder la télévision, y compris les chaînes présentées comme
spécifiquement conçues pour les enfants de moins de 3 ans, peut entraîner chez ces derniers des troubles du développement tels que passivité, retards de
langage, agitation, troubles du sommeil, troubles de la concentration et dépendance aux écrans ».
(4)
Disponible uniquement pour les clients disposant d’un décodeur Livebox Play. Non disponible pour les clients dont la TV est desservie par satellite. La
visualisation des vidéos s’adaptera en fonction des usages simultanés réalisés sur la ligne internet du Client (débit non garanti). Sans engagement.
(5)
Pour des questions d’acquisition de droits, certaines chaînes s’autorisent à rendre inaccessibles certains programmes, en dehors de leur territoire d’origine.
(6)
Bouquets et pass vidéo non disponibles pour les abonnés dont la TV est desservie par satellite.
(7)
Non disponible pour les abonnés dont la TV est desservie par ADSL ou Fibre. Disponible uniquement pour les abonnés dont la parabole est orientée vers Astra.
(8)
Accessibles pour les abonnés Orange dont la TV est desservie par ADSL et dont la TV est desservie par satellite avec une parabole orientée vers le satellite
Astra ou HB.
(9)
Accessibles pour les abonnés Orange dont la TV est desservie par ADSL et dont la TV est desservie par satellite avec une parabole orientée vers le satellite
Astra.
(10)
Cette offre n’est disponible à la souscription que sur le site www.orange.fr.
(11)
Cette offre n’est disponible à la souscription que sur le site www.orange.fr ou dans la rubrique boutique > bouquets TV de votre télévision.
(2)
Édition du 11/01/2017
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Votre service clients
2.8 Je souhaite bénéficier de la TV numérique incluse dans mon offre Internet pro fibre pour un usage
professionnel et je souhaite également souscrire aux options de la TV suivantes :
Je déclare vouloir faire un usage professionnel de ma TV ❑
Je souhaite souscrire à l’offre premium :
(souscription définitive soumise à signature du formulaire d’abonnement du contrat partenaire)
❑ Les chaînes CanalPro
2.9 Je suis créateur d’entreprise, auto-entrepreneur de moins de 12 mois d’existence :
Je souhaite bénéficier de l’offre créateurs et auto-entrepreneurs de -30% pendant 12 mois à compter de la réception du coupon de souscription, du dossier
dûment complété ainsi que des pièces justificatives demandées. ❑ Oui ❑ Non
Offre soumise à conditions valable en France métropolitaine réservée aux créateurs d’entreprises et auto-entrepreneurs de moins de 12 mois d’existence, sous
réserve d’éligibilité.
Le coupon de souscription est envoyé ultérieurement par courrier dès réception de la demande d’abonnement.
Offre soumise à conditions valable en France métropolitaine réservée aux professionnels (sur
fourniture de justificatifs d’activité professionnelle) dans les zones de déploiement de la fibre optique,
sous réserve de raccordement de l’immeuble et des locaux du client, de couverture et avec un mobile
compatible.
La fiche tarifaire en vigueur de l’offre est disponible auprès de l’interlocuteur commercial habituel ou
sur www.orangepro.fr.
Voix sur IP, Peer-to-Peer, Newsgroup interdits. Le piratage nuit à la création artistique.
Les conditions spécifiques et les conditions générales d’utilisation des services de l’offre et des options
sont disponibles sur www.orangepro.fr. Celles des offres du cloud sont disponibles sur www.cloudpro.fr.
Les options et services sont soumis à conditions.
1. Les débits annoncés sont des débits IP, jusqu’à 200 Mbits/s en réception (débit IP maximum) et jusqu’à
200 Mbits/s en émission (débit IP maximum). Fonctionne uniquement avec la Livebox pro.
2. Dans le cadre du service de téléphonie par internet les coordonnées du Client figurent gratuitement avec
la localité d’installation de sa ligne téléphonique dans la catégorie professionnelle la mieux adaptée à son
activité. L’inscription de la catégorie professionnelle est subordonnée à la production par le Client de
justificatifs portant notamment sur la dénomination, l’activité professionnelle, l’adresse d’installation. Le
Client, en tant que titulaire de la ligne, peut, sous sa responsabilité, demander que l’inscription de ses
coordonnées soit remplacée par celles d’un des utilisateurs de cette ligne, sous réserve que le Client ait
recueilli l’accord express et préalable de l’utilisateur concerné et qu’il produise les justificatifs mentionnés.
Le Client et l’utilisateur concerné garantissent Orange de l’exactitude de toutes les informations fournies
en vue de leur inscription dans la base de données des abonnés au service de téléphonie fixe d’Orange et
restent seuls responsables de ces informations.
3. Sous réserve d’activation du service nom de domaine pro, dans les conditions tarifaires en vigueur à la date
d’activation et dans la limite de la durée du contrat Orange Open pro fibre.
4. Option incluse sur demande du Client. L’IP fixe est une adresse IP qui ne change pas de valeur à chaque
connexion, et qui est attribuée de manière exclusive au Client détenteur de l’offre.
5. Service nécessitant un modem compatible et le décodeur TV. Activable sur demande du client et moyennant
un dépôt de garantie de 49 €. Service soumis à conditions, sous réserve de disponibilité et de
compatibilités techniques et géographiques particulières figurant à l’article 3 des Conditions Spécifiques
TV Numérique. Tarif hors abonnement et coûts liés au bouquet choisi et à l’achat de programme à la
demande.
6. Dans les limites des meilleures technologies disponibles pour lutter contre les derniers virus connus et les
spams. L’anti-spam ne procure pas une protection absolue contre la réception de messages indésirables
dans les boîtes aux lettres.
7. SugarSync nécessite l’installation d’un logiciel de synchronisation sur le terminal à protéger. Logiciel
téléchargeable gratuitement hors coûts de connexion. Compatible avec les ordinateurs PC et MAC, les
smartphones et tablettes IOS Apple, Androïd, Windows mobile 5 et 6, et pour plus de détails consulter
l’assistance pro sur www.pro.orange.fr.
8. Assistance au 3901. Le service est gratuit et l’appel est au prix d’une communication normale selon l’offre
détenue, ou décompté du forfait. Le temps d’attente avant la mise en relation avec votre conseiller est
gratuit depuis les réseaux Orange.
9. Envoi de SMS vers tous les téléphones mobiles de France métropolitaine et à l’international vers plus de
200 destinations (liste sur www.orangepro.fr) et de MMS vers tous les téléphones mobiles de France
métropolitaine. Hors numéros spéciaux et surtaxés. Le forfait de 20 SMS/MMS est disponible depuis la
boîte aux lettres principale et les boîtes secondaires de votre compte internet Orange sur le Webmail Orange
Pro (accessible à partir du site www.orange.fr) ou avec l’installation du Widget Mes Services Pro.
10. Envoi de fax en France métropolitaine depuis le webmail accessible à partir du site www.orange.fr est
disponible depuis la boîte aux lettres principale et les boîtes secondaires de votre compte internet Orange.
11. Le paiement à la carte permet sur certains sites Internet ayant passé un accord avec Orange d’acheter
des informations à valeur ajoutée non disponibles gratuitement. Avant chaque achat, le montant précis
de la transaction et une confirmation explicite vous seront indiqués. Le montant maximal cumulé autorisé
est de 125,42 € HT par mois. Paiement effectué en complément de l’abonnement.
12. Option réservée aux clients professionnels ayant souscrit un forfait haut débit Orange et titulaires d’une
boîte mail principale active du compte Internet Orange via un accès web mail Orange.fr, Outlook ou
Messagerie pro d’Orange. Service compatible sur ordinateurs de type PC et MAC uniquement avec web
mail Orange.fr, Outlook ou Messagerie pro d’Orange.
13. Nombre d’appels illimité 24h/24, 7j/7 depuis le téléphone par internet branché sur la Livebox (hors
nos courts, nos vers les DOM-TOM, nos spéciaux, nos Internet et nos IP à tarification spécifique) vers les
nos fixes et vers les nos IP de France métropolitaine, et vers les fixes de plus de 100 destinations(14).
Chaque appel sera automatiquement coupé au bout de 8h. Appels autorisés que dans la limite de
500 correspondants différents par mois et de 24 heures par jour de communications. Appels directs entre
personnes physiques et pour un usage non lucratif direct. Les communications en dehors du forfait sont
facturées aux tarifs en vigueur après facturation d’un coût de mise en relation. Service incompatible avec
le service de visiophonie.
14. Liste des destinations comprises dans le forfait : Açores, Afrique du Sud, Alaska, Allemagne, Andorre,
Angleterre (hors nos prémium commençant par 44870 et 44871), Argentine, Australie, Autriche, Bahamas,
Bahreïn, Baléares, Bangladesh, Belgique, Bermudes, Brésil, Brunéi, Bulgarie, Canada, Canaries, Chili,
Chine, Christmas Islands, Chypre, Chypre (Turque), Colombie, Corée du Sud, Crête, Croatie, Danemark,
Écosse, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, France métropolitaine, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe,
Guam, Guernesey, Guyane, Hawaï, Hong Kong, Hongrie, Iles d’Aland, Ile de Pâques, Iles Mariannes du
Nord (Saïpan), Iles Vierges américaines, Inde, Irlande, Irlande du Nord, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey,
Jordanie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macao, Macédoine, Madère, Malaisie, Malte,
Maroc (exclus des appels en illimité du Maroc les numéros à mobilité réduite commençant par 212526 ;
212527, 212533, 212534 ; 212546 qui bénéficient de la tarification vers mobile), Martinique, Mayotte,
Mexique, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-de-Galles, Pays-Bas, Pérou, Pologne,
Portugal, Puerto Rico, République Dominicaine, République Tchèque, Réunion, Roumanie, Russie, SaintPierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, San Marin, Sardaigne, Sicile, Singapour, Slovaquie,
Slovénie, Suède, Suisse, Taïwan, Tasmanie, Thaïlande, Turquie, Vatican, Venezuela.
15. Communications illimitées depuis le téléphone par internet branché sur la Livebox vers les mobiles de
France métropolitaine, et de plus de 100 destinations(14). Chaque appel sera automatiquement coupé au
bout de 8h. Appels autorisés que dans la limite de 500 correspondants différents par mois et de 24 heures
par jour de communications. Appels directs entre personnes physiques et pour un usage non lucratif direct.
Appels décomptés à la seconde dès la première seconde. En dehors et en dépassement du forfait, consultez
les tarifs sur la fiche tarifaire en vigueur.
16. Offre réservée aux clients disposant de la TV des offres Internet Haut Débit Orange et équipés d’une
Livebox. Sous réserve d’éligibilité technique de la ligne téléphonique internet à l’offre choisie. Voir modalités
en point de vente.
17. Option soumise à conditions, valable en France métropolitaine, réservée aux professionnels (sur justificatif
d’activité professionnelle) ayant souscrit une offre internet pro compatible sous réserve d’éligibilité et de
compatibilités techniques et géographiques. Une seule option par abonnement internet.
Voir conditions complètes de l’offre et des services sur www.orangepro.fr. Dans la limite des stocks
disponibles.
18. En cas de restitution de la Livebox pro incomplète et/ou endommagée ou en cas de non-restitution,
facturation par Orange d’une somme forfaitaire d’un maximum de 130 € HT.
Configurations requises :
- PC Processeur 1 Ghz ou supérieur
- Windows XP avec 512 Mo de mémoire et Service Pack 2 minimum
- Windows Vista avec 1024 Mo de mémoire
- Lecteur de CD-Rom
- Compatible Mac en Ethernet ou en Wi-Fi via une carte Airport (non fournie)
- Accès internet haut débit Orange
Caractéristiques techniques :
- Compatible avec toutes les offres internet haut débit d’Orange (à partir du forfait internet 512K étendu)
- Internet : 1 port RJ11 pour la ligne ADSL
- Réseau local (LAN) : 4 ports Ethernet
- Téléphone : 2 ports RJ-45 (compatible RJ11)
- Autres connectiques : 1 port USB maître et 1 port d’alimentation
- Technologie sans fil Wi-Fi conforme à la norme IEEE 802.11b/g
- Sécurisation des données Wi-Fi par cryptage (WEP ou WPA ou WPA2) + association manuelle
- Possibilité de partage de l’accès internet sur plusieurs ordinateurs
- Dimension : 229 mm X 182 mm X 57 mm.
En cas de restitution du boîtier fibre incomplet et/ou endommagé ou en cas de non-restitution, facturation
par Orange d’une somme forfaitaire d’un maximum de 251 € HT.
19. Remise de 5 euros HT pour 3 services « Les Sélections Pro » et de 8 euros HT pour 4 services
« Les Sélections Pro » et plus. Remise accordée pour toute première souscription à compter du
23 août 2012, non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours, limitée à une par client. En
cas de changement de niveau de remise à la hausse, la remise sera applicable le mois suivant la souscription
du 4ème service.
20. Liste des services « Les Sélections Pro » éligibles à la remise définie au renvoi 31 : Suite de sécurité Orange,
Suite de sécurité Orange pro, Site Web, Site E-commerce, Microsoft Office abonnement, Devis facture
Cegid versions connect et contact, Assistance pro internet (versions 5 équipements, 12 équipements),
Assistance pro internet et informatique (versions 5 équipements dont 1 ordinateur, 5 équipements dont
3 ordinateurs, 12 équipements dont 5 ordinateurs), Fax, SMS pro illimités, Stockage pro (60Go et 250),
Numérisation archivage (versions Pro et Business), Conférence pro (version Standard et Premium),
Monétique, Option santé 20 BAL, Mail pro (version Pro et Business), Veille appels d’offres (versions 1
département, 2 départements, 3 départements), Mon profil pro premium. Services soumis à conditions
réservés aux professionnels titulaires d’une offre d’accès haut débit pro Orange compatible. Voir détails
sur www.orange pro.fr.
21. Protection jusqu’à 5 équipements connectés. Compatible PC avec les systèmes d’exploitation Microsoft
Windows XP, Windows Vista, Windows 7, Windows 8 (hormis Windows 8 RT) et Windows 10, Mac avec
les systèmes d’exploitation Mac OS X 10.6 à 10.8 et Smartphone/tablette avec les systèmes d’exploitation
Android 2.3 à 4.4. Protection contre les virus, les spams, les intrusions et les spywares dans les limites
des meilleures technologies disponibles pour lutter contre les derniers virus connus.
22. Protection jusqu’à 10 équipements connectés. PC avec les systèmes d’exploitation Microsoft Windows
XP, Windows Vista, Windows 7, Windows 8 (hormis Windows 8 RT) et Windows 10, Mac avec les
systèmes d’exploitation Mac OS X 10.6 à 10.8 et Smartphone/tablette avec les systèmes d’exploitation
Androïd 2.3 à 4.4. Protection contre les virus, les spams, les intrusions et les spywares dans les limites
des meilleures technologies disponibles pour lutter contre les derniers virus connus.
23. Offres soumises à conditions.
Site web et Site e-commerce valables en France métropolitaine et DOM. Réservées aux clients ayant
souscrit à une offre Orange Open pro dans la limite d’une seule option site web par compte client.
24. Capacité de stockage de vos boites mails illimitée. La création de filtres supplémentaires est disponible
lorsque vous utilisez votre messagerie sur www.orange.fr. L’option giga mail est incompatible avec
l’option scola et mail premium.
25. Option soumise à conditions réservée aux professionnels titulaires d’une offre haut débit Orange compatible.
SMS vers les numéros d’opérateurs mobiles et fixes de France métropolitaine. Hors numéros courts et
numéros surtaxés. Pour un usage non lucratif direct. Jusqu’à 250 destinataires différents/mois. Usages
interdits : envoi en masse, de SMS, spam, utilisation à des fins de marketing direct (liste détaillée dans les
CGU de l’option disponibles sur www.orangepro.fr). Accès au service depuis le webmail Messagerie pro
ou via le logiciel Widget Mes services pro compatible PC (Windows XP SP3, Vista SP2 32/64 bits, Seven
32/64 bits) et MAC (À partir de MAC OS 10.6 Snow Leopard et au-delà), téléchargement gratuit sur
http://portail.messageriepro.orange.fr/ordinateur, hors frais de connexion. Une option par compte
client.
26. Détails et conditions des offres sur le site www.lecloudpro.fr.
27. SugarSync nécessite l’installation d’un logiciel de synchronisation sur le terminal à protéger. Logiciel
téléchargeable gratuitement hors coûts de connexion. Compatible avec les ordinateurs PC et MAC, les
smartphones et tablettes IOS Apple, Androïd, Windows mobile 5 et 6, et pour plus de détails consulter
l’assistance pro sur www.pro.orange.fr.
28. Option réservée aux clients professionnels. Le service de sauvegarde automatique des fichiers nécessite
un PC sous système d’exploitation Windows (XP ou supérieur).
29. Option réservée aux professionnels titulaires d’un accès internet pro Orange avec location d’une Livebox
pro ou d’une Business Livebox. Engagement de 12 mois. Équipements connectés pris en charge : PC ou
tablette avec un système d’exploitation Microsoft Windows® XP ou supérieur, matériel Mac/Apple avec
un système d’exploitation Mac OSX 10.4 ou supérieur, routeur, smartphone, hub Ethernet, switch,
imprimante réseau (qui peut être raccordée à un réseau informatique local), caméra réseau (qui peut être
raccordée à un réseau informatique local), disque dur externe NAS connecté par une interface réseau
Ethernet.
30. Intervention du lundi au samedi (hors dimanche et jours fériés) de 8h à 18h en France métropolitaine,
dans les 8h ouvrables qui suivent l’enregistrement de la signalisation si les causes à l’origine du
dysfonctionnement le permettent. Plus d’informations sur le non-respect du temps d’intervention sur
www.orangepro.fr.
31. Option réservée aux clients titulaires d’une offre orange internet compatible. Cette offre est soumise à une
durée minimale d’engagement de 12 mois. Détails et conditions sur www.lecloudpro.fr.
Édition du 11/01/2017
8/15
Votre service clients
3. Vos coordonnées
Adresse de facturation (si différente) :
❑M
❑ Mme
❑M
❑ Mlle
❑ Mme
❑ Mlle
Nom :
Prénom :
Société :
N° de SIRET :
Adresse :
Code Postal :
Ville :
Tél. professionnel :
Fax :
Nom :
Prénom :
Société :
N° de SIRET :
Adresse :
Code Postal :
Ville :
Tél :
Fax :
Mon numéro d’abonné Internet Orange :
Mon numéro de ligne ADSL :
4. Votre 1 e adresse électronique (e-mail)
6. Votre règlement
Vous souhaitez qu’Orange crée votre première boîte aux lettres avec
l’adresse suivante* : Nous vous conseillons de choisir votre prénom suivi
de votre nom (ex : [email protected])
❑ Par carte bancaire
N° :
@orange.fr
❑ Par prélèvement automatique.
..........................................................................................................................
Remplissez votre autorisation ci-dessous.
Coordonnées bancaires :
Vous pourrez créer directement en ligne vos 19 autres boîtes aux lettres.
* sous réserve de doublon, de contraintes techniques ou déontologiques.
Code banque
5. Votre équipement informatique
PC Windows® ❑ 95
❑ 98SE
❑ 2000
❑ XP
TM
Macintosh
❑ OS 8.6
❑ OS 9
Vous disposez du Kit Internet Orange ?
❑ Oui - Version : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Expiration :........./........
Code guichet
N° de compte
Clé RIB
7. Votre offre Internet pro fibre débute
❑ ME
❑ Vista
❑ OS X
❑ Dès que possible
❑ À compter du :
Fait à : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
le : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Signature de l’abonné
obligatoire (1 + 2)
❑ Non
Par la signature du présent formulaire, je déclare accepter sans réserve les Conditions Générales d’Abonnement au service « Internet pro fibre », et les conditions générales
d’utilisation des services de l’Offre et des options éventuellement souscrites ainsi que des tarifs dont je reconnais avoir pris connaissance, disponibles sur www.orangepro.fr.
Le Client reconnaît avoir pris connaissance des offres du cloud disponibles sur www.cloud.pro.fr.
(2) La signature du représentant légal est obligatoire. Je garantis la sincérité des éléments personnels inscrits sur ce formulaire d'abonnement. Par la signature des présentes, le
Client autorise Orange à utiliser les données relatives à son trafic afin de pouvoir lui proposer les produits ou services d’Orange pouvant répondre à ses besoins. Le Client peut
s’opposer à cette utilisation à tout moment en contactant le Service Clients à l'adresse ci-dessous.
(1)
Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre demande d’adhésion et d’abonnement au service La fibre pro. Sauf opposition de votre part, Orange
se réserve la possibilité de communiquer vos coordonnées postales à des tiers. Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous
disposez d’un droit d'accès, de modification et d'opposition des données qui vous concernent auprès du Service Clients à l’adresse suivante Service Clients Orange - 33734 Bordeaux
Cedex 9.
Pour consulter les renvois concernant ce formulaire voir détail en page 7.
8. Mandat de prélèvement SEPA
ICS : FR18ZZZ002305 - Type de paiement récurrent
En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez Orange à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte et votre banque
à débiter votre compte conformément aux instructions d’Orange. Vous acceptez qu’Orange vous prélève à 10 jours à compter de la date
d’émission de la facture. Vous bénéficiez du droit d’être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous
avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un
prélèvement autorisé. Vos droits concernant le présent mandat sont expliqués dans un document que vous pouvez obtenir auprès de votre banque.
Joindre obligatoirement un RIB, un RIP ou un RICE
Nom et adresse du créancier :
Adresse du débiteur :
Orange
78 rue Olivier de Serres
75015 Paris - France
Société :
Nom :
Prénom :
Adresse :
Code Postal :
Ville :
Établissement teneur du compte à débiter :
Banque :
Adresse :
Coordonnées IBAN du compte à débiter :
Code Postal :
(Le compte doit obligatoirement être domicilié en France)
Ville :
RUM : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Code BIC : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Fait à :
Les informations contenues dans le présent mandat qui doit être complété sont
destinées à n’être utilisées par le créancier que pour la gestion de sa relation avec son
client. Conformément à la « Loi Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée
vous disposez d’un droit d’accès de rectification et d’opposition aux données vous
concernant en écrivant à Orange Service Clients Gestion des données personnelles
33734 Bordeaux Cedex 9 (Indiquer vos nom, prénom, adresse, n° de téléphone et
joindre un justificatif d’identité).
ATTENTION : n’oubliez pas de cocher votre formule Internet pro fibre et de signer les
encadrés 7 et 8. Toute demande incomplète ne pourra être prise en compte.
Le :
Signature de l’abonné
obligatoire (1+2)
Orange, Société Anonyme au capital de 10 640 226 396 euros
78, rue Olivier de Serres 75015 Paris - RCS Paris 380 129 866
9/15
Votre service clients
Entreprise…
Marque…
Association…
Le nom de votre société
comme nom de domaine
Le nom de votre marque
comme nom de domaine
Le nom de votre association
comme nom de domaine
www.votresociete.com
www.votresociete.fr
www.votremarque.com
www.votremarque.fr
www.votreassociation.com
www.votreassociation.fr
Comment choisir votre nom de domaine
Le nom de domaine pro vous permet de personnaliser au nom de votre société vos adresses mail et l’adresse de votre site web. Il est
composé, d’un nom (par exemple le nom de votre société, celui de votre marque) et d’une extension (par exemple .com, .fr, .eu, .net …).
Ainsi vous disposerez d’adresses mail du type : [email protected].
Vous véhiculez une image plus professionnelle auprès de vos clients, prospects et fournisseurs qui vous identifient
instantanément.
Chacun de vos emails devient ainsi la carte de visite de votre société.
De même si vous souhaitez créer un site web et développer votre notoriété sur internet, vous disposerez d’une adresse web du type :
http://www.nomdemasociete.fr.
Vos clients, prospects et fournisseurs vous identifieront plus facilement.
Votre nom de domaine est disponible aujourd’hui… Il ne le sera peut-être plus demain.
Alors, protégez l’identité de votre société : réservez-le sans attendre.
❑ Réservez votre nom de domaine *
Ce qu’il faut savoir
Extensions :
Conditions d’acquisitions
> règles d’écriture
.com, .net, .org, .info, .biz, .eu, .fr
- Le nom doit être composé
de 3 caractères minimum
- Pas d’obligation particulière
................................................. ..................
❑ Transférez la gestion de votre nom de domaine *
Extensions :
Conditions d’acquisitions
.com, .net, .org, .info, .biz, .eu, .fr
- Etre titulaire du nom de domaine
- Informer l'ancien prestataire du changement
par lettre avec accusé de réception
................................................. ..................
Si vous demandez la création ou le transfert d'un nom de domaine en .fr, complétez
les informations ci-dessous :
Je soussigné(e) ......................................................................................................................................................................................
Demandeur du nom de domaine :
Nom de l'entité :
..................................................................................................................................
................................................................................................................................................................................
N° SIREN, INSEE ou INPI :
......................................................................................................................................................
Nom et prénom du contact représentant le demandeur :
Les caractères autorisés sont les lettres de
l’alphabet sans accent et les chiffres de 0 à 9.
Pour séparer les mots, seul le trait d’union est
autorisé.
Ne jamais utiliser d’espace entre les mots.
Le nom de domaine doit être composé de trois
caractères minimum.
> disponibilité
de votre nom de domaine
Si vous voulez vérifier la disponibilité de
votre nom de domaine, connectez-vous sur
www.lerelaisinternet.com.
Le service Orange
Vous avez déjà un nom de domaine et vous
souhaitez en transférer la gestion à Orange :
vous devez demander le changement de
délégation (détail ci-contre).
....................................................................
Après avoir pris connaissance des termes de la charte de nommage et des règlements relatifs aux
procédures alternatives de résolution des litiges du .fr, et déclarer y adhérer sans réserve, demander
à l'AFNIC, par l'intermédiaire de mon prestataire Internet, la création du nom de domaine ci-dessus.
Cette demande est réalisée sous ma seule responsabilité étant entendu que toute
information erronée ou toute violation des termes de la charte ou d'un des règlements de procédure
de résolution alternative de litige pourra entraîner le gel ou la suppression du nom de domaine.
À
...................................................
Nom et prénom
le
..............................
Signature
❑ Je ne veux pas de nom de domaine
N° de compte client Internet Orange : .............................................................................................
Code point de vente : .............................................................................................................................................
Nom du vendeur :........................................................................................................................................................
N° de téléphone du point de vente : ....................................................................................................
N° de fax du point de vente : ......................................................................................................................
Cachet ou timbre à date :
* En cas de création d’un nom de domaine, le signataire du formulaire d’abonnement en devient le propriétaire. En cas de changement de délégation, le signataire du formulaire
d’abonnement doit obligatoirement être le propriétaire actuel du nom de domaine.
Édition du 11/01/2017
Orange, Société Anonyme au capital de 10 640 226 396 euros
78, rue Olivier de Serres 75015 Paris - RCS Paris 380 129 866
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Votre service clients
TRANSFERT DE REGISTRAR
NORDNET REGISTRAR
Château de la Bonnerie
111, rue de Croix
59510 HEM
Date
Je soussigné(e),
.................................................................
, représentant(e) légal(e) de la société . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . , propriétaire du domaine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
autorise Nordnet à effectuer le transfert du nom de domaine :
.....................................................
- de Registrar
- vers Nordnet Registrar
Je vous prie d’agréer l’expression de mes salutations distinguées.
Fait à .....................................
Signature
Nom et Prénom
Nom et
Édition du 11/01/2017
Orange, Société Anonyme au capital de 10 640 226 396 euros
78, rue Olivier de Serres 75015 Paris - RCS Paris 380 129 866
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Votre service clients
mandat de transfert pour portabilité ligne fixe
(à remplir lorsque le Client souhaite transférer le numéro géographique de sa ligne
fixe Orange vers la ligne téléphonique par internet de l’offre Internet pro fibre)
Chère cliente, cher client,
Vous avez souscrit à l’offre Internet pro fibre et nous vous en remercions.
Orange a procédé au raccordement de votre entreprise en fibre optique.
En outre, vous êtes titulaire d’une ligne téléphonique fixe Orange, avec un numéro géographique, et vous avez demandé à
Orange de transférer ce numéro vers le téléphone illimité de votre offre Internet pro fibre.
Nous vous rappelons que la portabilité du numéro entraînera automatiquement la résiliation de la ligne téléphonique
fixe Orange.
Afin qu’Orange puisse procéder au transfert de votre numéro, merci de nous retourner le présent document complété et
signé par le titulaire de la ligne téléphonique fixe Orange à l’adresse qui vous sera communiquée par votre conseiller client.
Je soussigné(e) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . donne mandat à Orange pour procéder aux démarches nécessaires au
transfert du numéro de ma ligne téléphonique fixe . . . . . / . . . . . / . . . . ./ . . . . . / . . . . . vers ma ligne téléphonique en fibre optique. Je
prends note que cette opération entraînera automatiquement la résiliation de la ligne téléphonique fixe Orange, sans aucune
démarche de ma part.
Je déclare être titulaire de la ligne téléphonique fixe Orange et j’autorise expressément Orange à procéder à la résiliation de
cette ligne en mon nom et pour mon compte.
En revanche, je devrai, le cas échéant, résilier moi-même, et directement auprès du ou des opérateurs concernés, les
services ou options attachés à ma ligne téléphonique fixe Orange (notamment les options souscrites auprès d’autres
opérateurs du type options de présélection).
Informations importantes :
• Cette option maintien du numéro est incluse dans le tarif de votre abonnement à l’offre Internet pro fibre.
• Dans le délai entre la demande de maintien du numéro et sa mise en œuvre, vous continuerez à être facturé pour
les deux services téléphoniques d’Orange. Une fois le maintien du numéro mis en place sur la ligne téléphonique
en fibre optique, la ligne fixe Orange sera résiliée, et vous ne paierez plus d’abonnement pour cette ligne fixe.
• À compter de la date de l’opération, le numéro qui a été transféré deviendra le numéro à communiquer à vos
contacts pour tous les appels vers votre ligne téléphonique en fibre optique.
• Le maintien du numéro est incompatible avec les services ou offres directement attachés à votre ligne de téléphonie
fixe Orange (services Contacts, services Vie privée, services Budget, les offres optimales pro, le forfait pro, le
contrat pro services…).
Toutefois, vous pouvez retrouver une partie de ces services sur la ligne de téléphone illimité de votre offre série limitée
Internet pro fibre à savoir :
- Messagerie vocale personnalisée
- Alerte par e-mail, SMS
- Présentation du n° appelant
- Appels depuis le carnet d’adresses de la messagerie internet
- Renvoi d’appels
- Clic to phone
- Journal d’appels
- Parution annuaire pro
- Secret appel par appel
• Si votre numéro de téléphone figurait sur liste rouge, vous devrez remplir le formulaire en ligne que vous
recevrez via un courrier électronique pour préciser que vous ne souhaitez pas que vos coordonnées personnelles
apparaissent dans l’Annuaire Universel.
Vous serez informé par courrier électronique et par téléphone de l’état d’avancement de votre demande concernant le
maintien de votre numéro.
Signature
Édition du 11/01/2017
Orange, Société Anonyme au capital de 10 640 226 396 euros
78, rue Olivier de Serres 75015 Paris - RCS Paris 380 129 866
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Votre service clients
Mes coordonnées
❑
M
Nom :
❑
❑
Mme
Mlle
..............................................................................................................................................................................................................................................
Prénom : ........................................................................................................................................................................................................................................
Date de naissance :
..........................................................................................................................................................................................................
Lieu de naissance : .............................................................................................................................................................................................................
Adresse : .......................................................................................................................................................................................................................................
...............................................................................................................................................................................................................................................................
Code Postal :
Ville :
..........................................................................................................................................................................................................................
................................................................................................................................................................................................................................................
Téléphone fixe (faisant l’objet de la demande du maintien du n°) :
(1)
Contact journée :
(1)
Contact soirée :
(1)
.....................................................................................
.............................................................................................................................................................................................................
.................................................................................................................................................................................................................
Champs obligatoires pour pouvoir vous informer de l’état d’avancement de votre demande.
Édition du 11/01/2017
13/15
Annexe tarifaire
Internet pro fibre
Tarifs valables au 11 janvier 2017
Tarifs des appels émis depuis la ligne fixe par internet
Communications comprises dans les forfaits
vers les fixes de France métropolitaine (y compris les nos IP à tarification
standard(3)) et de plus de 100 destinations(1)
vers les mobiles de France métropolitaine et de plus
de 100 destinations(1)
vers les numéros d’urgence
- appels illimités(2) pour les communications au
départ de la ligne internet émises dans les forfaits
« équilibre » et « intense ».
- inclus dans le forfait « équilibre » : 2 heures de
communications mensuelles au départ de la ligne internet.
Sinon se reporter aux tarifs ci-dessous.
- inclus dans le forfait « intense » : communications
illimitées(2) au départ de la ligne internet.
Gratuit
Les communications en dehors et en dépassement de forfaits bénéficient de la tarification à la seconde au-delà du coût de mise
en relation ou du prix minimum d’appel. La grille de prix HT suivante s’applique :
Communications émises depuis le téléphone par internet
Vers nos IP à tarification spécifique(3)
Vers fixes DOM-TOM hors forfait
Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna
Vers mobiles métropole au-delà du forfait
Orange, SFR, Bouygues
Vers mobiles DOM-TOM hors forfait (opérateurs DOM-TOM)
Tous mobiles
Vers fixes internationaux hors ou au-delà du forfait
Europe proche/Amérique du Nord (hors Hawaï et Alaska)
Maghreb
Reste Europe/Amérique du Nord
Afrique et Océanie
Amérique centrale
Amérique du Sud
Asie 1, Russie, Australie et Nouvelle-Zélande
Asie 2 et reste Océanie
Vers mobiles Internationaux hors forfait ou au-delà du forfait(4)
Europe proche/Amérique du Nord (hors Hawaï et Alaska)
Maghreb
Reste Europe/Amérique du Nord
Afrique et Océanie
Amérique centrale
Amérique du Sud
Asie 1, Russie, Australie et Nouvelle-Zélande
Asie 2 et reste Océanie
Autres communications
Prix HT/mn *
CMR **
0,036 €
0,075 €
0,021 €
0,105 €
0,134 €
0,134 €
0,058
0,234
0,234
0,518
0,577
0,368
0,192
0,619
0,092
0,092
0,092
0,092
0,092
0,092
0,092
0,092
0,134 €
0,255
0,300
0,420
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Pour les communications vers les nos spéciaux contacter le 10 16(5).
Chaque activation du Transfert d’Appel donne lieu à une facturation de 0,09 € HT, la désactivation est gratuite.
0,13 € HT / SMS
Prix des SMS supplémentaires sur internet
0,20 € HT / page
Prix des Fax supplémentaires sur internet
Prix de la Livebox pro en cas de non-restitution ou restitution endommagée
130,00 € HT
* prix hors taxe par minute, ** coût de mise en relation hors taxe
Frais de gestion dans les cas de retard de paiement : facturation d’un minimum de perception d’intérêts de retard de 9,48 euros (montant
non assujetti à la T.V.A.).
Édition du 11/01/2017
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Mentions légales :
Usages en France métropolitaine. Offres soumises à conditions valables en France métropolitaine réservées aux professionnels (sur fourniture de justificatifs
d’activité professionnelle).
Sous réserve d’éligibilité et compatibilité technique, de couverture réseau GSM/GPRS/EDGE ou 3G+, et de mobile et carte SIM compatibles. Pour garantir la
qualité du réseau, le Client s’engage à adopter un comportement raisonnable dans son utilisation des services de l’offre. Au-delà d’un certain seuil (disponible
dans les Conditions générales d’abonnement de l’offre), Orange pourra limiter le débit jusqu’à la prochaine facture du Client. Certains usages sont
interdits, en particulier, l’usage streaming vidéo, Peer-to-Peer, Newsgroups pour une connexion internet mobile.
Détails des conditions sur www.orangepro.fr.
(1)
Liste des destinations comprises dans les forfaits : Açores, Afrique du Sud, Alaska, Allemagne, Andorre, Angleterre (hors nos prémium commençant par 44870 et
44871), Argentine, Australie, Autriche, Bahamas, Bahreïn, Baléares, Bangladesh, Belgique, Bermudes, Brésil, Brunéi, Bulgarie, Canada, Canaries, Chili, Chine,
Christmas Islands, Chypre, Chypre (Turque), Colombie, Corée du Sud, Crête, Croatie, Danemark, Écosse, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, France métropolitaine, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Guam, Guernesey, Guyane, Hawaï, Hong Kong, Hongrie, Iles d’Åland, Ile de Pâques, Iles Mariannes du Nord (Saïpan), Iles Vierges
américaines, Inde, Irlande, Irlande du Nord, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Jordanie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macao, Macédoine, Madère,
Malaisie, Malte, Maroc (exclus des appels en illimité du Maroc les numéros à mobilité réduite commençant par 212526, 212527, 212533, 212534, 212546, 212547,
212550, 212553 qui bénéficient de la tarification vers mobile), Martinique, Mayotte, Mexique, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pays-de-Galles, PaysBas, Pérou, Pologne, Portugal, Puerto Rico, République Dominicaine, République Tchèque, Réunion, Roumanie, Russie, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy,
Saint-Martin, San-Marin, Sardaigne, Sicile, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taïwan, Tasmanie, Thaïlande, Turquie, Vatican, Venezuela.
(2)
Appels illimités 24h/24, 7j/7 vers les nos fixes et vers les nos IP de France métropolitaine et les numéros de mobile de France métropolitaine pour la version Internet pro
Intense depuis la ligne fixe par internet (hors nos courts, nos spéciaux), 500 destinataires par ligne et par mois et 24 heures par ligne et par jour maximum. 3h max par
appel. Les communications en dehors du forfait sont facturées aux tarifs en vigueur. Appels directs entre personnes physiques et pour un usage non lucratif direct.
Service incompatible avec le service de visiophonie.
(3)
La liste des opérateurs est disponible sur simple demande en contactant le 1016 : service et appel gratuits.
(4)
Le tarif vers les mobiles étrangers ne s’applique que vers les pays disposant d’accords spécifiques vers les mobiles. Pour les autres pays de la zone, c’est la
tarification vers les téléphones fixes du pays concerné qui s’applique.
(5)
Service et appel gratuits.
Édition du 11/01/2017
Orange, Société Anonyme au capital de 10 640 226 396 euros
78, rue Olivier de Serres 75015 Paris - RCS Paris 380 129 866
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