Juin 2016

Flash Actualité
Juin 2016
Vie du Centre de Gestion
Les dix ans du Site Emploi Territorial
Cet anniversaire a été marqué par l'organisation d'un
événement institutionnel pour les élus durant le Salon
des Maires à Paris, le 31 mai dernier, puis par des
rencontres professionnelles et conviviales à l'attention
des gestionnaires à La Rochelle et Grenoble.
Ainsi, le Centre de Gestion de la Charente-Maritime, en
sa qualité de membre fondateur du site, a eu le plaisir
d'accueillir dans ses locaux les gestionnaires des 19
Centres de Gestion adhérents du site Emploi-Territorial
du grand-ouest, les 9 et 10 juin derniers.
Depuis 10 ans, le site Emploi territorial, portail de
l’emploi public au service des agents et des collectivités
territoriales, met en relation les employeurs territoriaux
qui recrutent et les candidats en recherche d’une
mobilité ou d’un premier emploi suite à l’obtention d’un
concours.
Centre de Gestion de la Charente-Maritime
85 boulevard de la République -CS 50002
17076 LA ROCHELLE Cedex 9
Tel. 05.46.27.47.00 - Fax. 05.46.27.47.08
Sommaire
Vie du Centre de Gestion
1
Les dix ans du Site Emploi Territorial .......... 1
Rémunération
2
Augmentation du point d'indice de la
fonction publique ........................................ 2
Fonds de solidarité – Relèvement ............... 2
Bilan social 2015
3
Dernier rappel : Prolongation du délai campagne du bilan social 2015 ................... 3
Publications
3
Liste d’aptitude pour l’année 2016 – Ville
de Rochefort ................................................ 3
Tableaux d’avancement de grade pour
l’année 2016 – Ville de Rochefort ............... 3
Cellule handicap
4
Parution de la nouvelle édition de
« l’emploi et le chômage des personnes
handicapées », DARES 2015 ........................ 4
Hygiène, sécurité au travail et Prévention 4
Mise en place de la mission d’ACFI ............. 4
Documentation FNP .................................... 5
Concours et examens professionnels
5
Calendrier prévisionnel des concours et
examens 2017 ............................................. 5
Résultats de l’examen professionnel
d’adjoint du patrimoine de 1ère classe 2016 6
Résultats des opérations conventionnées .. 5
Agenda : prochaines réunions
6
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Flash actualité Juin 2016
LA ROCHELLE (CDG17), les 9 et 10 juin 2016
Utilisé par 25 000 employeurs territoriaux répartis sur 38 départements pour la
publication instantanée de leurs offres d’emplois en vue de recrutements sur
des emplois de catégories A, B et C, le site publie également des offres
d’emplois de la catégorie A+ pour l’ensemble du territoire.
En 2015, 5 548 235 visites ont été recensées sur le site. Avec une moyenne de 286 000 visiteurs
par mois, le site compte 3 400 inscrits.
En 2016, le portail a fait peau neuve en affichant :

un nouveau logo "emploi-territorial.fr", icône de géolocalisation, qui permet d’identifier les
emplois disponibles sur le territoire,

une ergonomie renouvelée avec notamment la possibilité de « partager » les offres et
informations du portail sur les réseaux sociaux.
Découvrez la vidéo de présentation et la nouvelle version du site emploi territorial en ligne.
Rémunération
Augmentation du point d'indice de la fonction publique
Le décret n°2016-670 augmente la valeur du point d'indice de la fonction publique de
0,6 % à compter du 1er juillet 2016, puis de 0,6 % à compter du 1er février 2017. La
valeur annuelle du traitement afférent à l'indice 100 majoré est ainsi portée à 5
589,69 € à compter du 1er juillet 2016, puis à 5 623,23 € à compter du 1er février
2017.
Décret n° 2016-670 du 25 mai 2016 portant majoration de la rémunération des personnels
civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des
établissements publics d'hospitalisation
Le barème de traitement a été mis à jour. Vous pouvez le télécharger en cliquant sur le lien suivant :
< Barème de traitement au 1er juillet 2016 >
Fonds de solidarité – Relèvement
A compter du 1er juillet 2016, la valeur mensuelle du seuil d'assujettissement à la
contribution de solidarité s'établit à 1 439,35 € (sur la base de l'indice brut 296
correspondant à l'indice majoré 309).
CIRC FDS 1-2016 du 31-05-2016
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Flash actualité Juin 2016
Bilan social 2015
Dernier rappel : Prolongation du délai - campagne du bilan social 2015
L'année 2016 est une nouvelle année de campagne de collecte des rapports sur l'état des
collectivités (REC), plus communément appelé Bilan Social.
Le Centre de Gestion de la Charente-Maritime a mis en ligne sur son site internet (www.cdg17.fr)
un outil vous permettant de réaliser ce bilan social. Vos codes d'accès (identifiant et mot de passe)
vous ont été envoyés par courrier postal.
Accéder à l’outil de saisie :
< Cliquez ici >
Type d'enquête : Internet
Connexion : Grâce aux identifiant et mot de passe envoyés
par courrier du Centre de Gestion
Période d'étude : Données à la date du 31 décembre 2015
Période d’enquête : du 18 avril 2016 au 30 juin 2016
Le CDG 17 a également produit des guides d’aide à la saisie destinés aux agents en
charge de la réalisation du Rapport sur l’État de la Collectivité (REC) ou Bilan Social.
Ces guides sont disponibles sur le site internet du Centre de Gestion.
Il est fortement conseillé de prendre connaissance de ce guide avant de commencer la saisie du
REC en ligne. Cela vous permettra de connaître à l'avance l'ensemble des écrans à compléter et de
préparer en amont les éléments nécessaires au remplissage.
Pour l’assistance technique ou au remplissage : [email protected]
Publications
Liste d’aptitude pour l’année 2016 – Ville de Rochefort
A l’issue de la réunion de la Commission Administrative Paritaire de catégories A et C du
3 juin 2016, les listes d’aptitudes aux grades de bibliothécaire et d’agent de maîtrise pour l’année
2016 ont été établies de la manière suivante :
Télécharger les listes d’aptitude pour l’année 2016
Tableaux d’avancement de grade pour l’année 2016 – Ville de Rochefort
A l’issue de la réunion de la Commission Administrative Paritaire de catégories A, B et C du
3 juin 2016, les tableaux d’avancement de grades pour l’année 2016 ont été établis de la manière
suivante :
Télécharger le tableau d’avancement de grade pour l’année 2016
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Flash actualité Juin 2016
Cellule handicap
Parution de la nouvelle édition de « l’emploi et le chômage des
personnes handicapées », DARES 2015
Cette nouvelle édition de l’emploi et le chômage des personnes handicapées vise à
mettre à la disposition d’un large public les informations les plus récentes et les plus
complètes pour apprécier l’activité des personnes handicapées et leur situation par
rapport à l’emploi et au chômage. Pour accéder au document, cliquer ici.
FIPHFP - Journée annuelle de l’association nationale des directeurs de
CDG (ANDCDG)
La journée annuelle de l’ANDCDG a réuni plus de 80 personnes dans les locaux
du CIG de la Petite Couronne à Pantin, le 27 mai dernier. Lors de cette
manifestation, les intervenants ont établi un bilan très positif du partenariat avec
les Centres de Gestion, soulignant le fait que ces derniers représentaient un
véritable réseau de relai de la politique du FIPHFP auprès des collectivités locales, notamment les
plus petites. Ce partenariat aurait ainsi permis une montée en régime et en expertise sur les
questions de maintien en emploi. L’atteinte des objectifs des premières conventions s‘avère très
satisfaisante, et les CDG ont constitué un vrai réseau de correspondants handicap avec un haut
niveau d’expertise. Les voies de progrès concernent les projets nouveaux sur l’accessibilité,
l’apprentissage (qui était au début expérimental), et sur la montée en qualification et la formation de
demandeurs d’emploi en situation de handicap désireux d’intégrer la fonction publique territoriale.
Pour consulter l’article, cliquer sur ce lien.
Hygiène, sécurité au travail et Prévention
Mise en place de la mission d’ACFI
Dans le cadre de l’obligation qui pèse sur l’autorité territoriale de veiller à la sécurité et à la
protection de la santé des agents employés au sein de sa structure, le décret 85-603 du
10 juin 1985 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine
professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale, indique que l'autorité
territoriale désigne, après avis du comité technique paritaire, le ou les agents qui
sont chargés d'assurer une fonction d'inspection dans le domaine de l'hygiène et de la
sécurité : les Agents Chargés de la Fonction d’Inspection (ACFI).
Ces agents contrôlent les conditions d'application des règles d'hygiène et de sécurité, et proposent
à l'autorité territoriale toute mesure qui paraît de nature à améliorer l'hygiène, la sécurité du travail,
et la prévention des risques professionnels. En cas d'urgence, ils proposent à l'autorité territoriale
les mesures immédiates qu'ils jugent nécessaires.
L’autorité territoriale doit donc nommer un ACFI (voir ses missions en lien ici) au sein de sa propre
structure, ou peut, à cet effet, passer convention avec le service Hygiène, Sécurité au travail et
Prévention du Centre de Gestion, qui peut vous proposer cette prestation en fonction de vos
besoins (voir modèle de lettre de cadrage). L’intérêt de faire appel au Centre de Gestion réside à
la fois dans le fait, d’une part, de recevoir une expertise en contrôle et conseil règlementaire et,
d’autre part, d’assurer la mission d’inspection en toute impartialité et objectivité.
Pour tout renseignement complémentaire, n’hésitez pas à contacter Monsieur Frédéric FEILLE,
Ingénieur en Prévention des risques professionnels du Centre de Gestion, au 05.46.27.47.21.
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Flash actualité Juin 2016
Documentation FNP
Le Fonds National de Prévention (FNP) met en ligne, sur son site, des notes d’information
sur des thématiques particulières liées à l’hygiène et à la sécurité au travail :
Dossier spécial : « BND Rapports statistiques - données 2014 »
Les données statistiques 2014 de la Banque nationale de données sont disponibles : rapports
hospitalier, territorial, SDIS et synthèse des données générales.
Rapports statistiques 2014
 Rapport données hospitalières (télécharger)
 Rapport données territoriales (télécharger)
 Rapport SDIS (télécharger)
 Synthèse données générales (télécharger)
Historique : consulter les rapports et les fiches des années précédentes
Concours et examens professionnels
Résultats des opérations conventionnées
Consulter la liste des candidats admis au concours d'éducateur territorial de jeunes enfants établie
par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde.
Consulter les listes des candidats déclarés admissibles pour les concours suivants :
concours externe, interne et de 3ème voie de technicien territorial principal de 2ème classe
pour la spécialité Prévention, gestion des risques, hygiène et restauration, organisés par le
CDG des Pyrénées Atlantiques.
concours externe, interne et de 3ème voie de technicien territorial principal de 2ème classe
dans la spécialité "Réseaux, voirie et infrastructures" organisés par le CDG de l'Aude.
concours externe, interne et de 3ème voie de technicien territorial principal de 2ème classe
dans la spécialité "Espaces verts et naturels" organisés par le CDG des Pyrénées
Orientales.
concours externe, interne et de 3ème voie de technicien territorial principal de 2ème classe
spécialité "Bâtiments, génie civil" organisés par le CDG de la Haute-Vienne.
concours externe, interne et de 3ème voie de technicien territorial dans les spécialités
"Aménagement urbain, équipement durable" et "déplacements, transports", organisés par le
CDG de la Gironde.
concours externe, interne et de 3ème voie de technicien territorial dans la spécialité
"Prévention, gestion des risques, hygiène et restauration" organisés par le CDG de la
Dordogne.
concours externe, interne et 3ème voie de technicien territorial dans la spécialité "Espaces
verts et naturels" organisés par le CDG de la Corrèze.
Calendrier prévisionnel des concours et examens 2017
Le calendrier prévisionnel des concours et examens professionnels 2017 pour le territoire de la
région aquitaine limousin Poitou-Charentes est disponible sur le site internet du Centre de Gestion
de la Charente-Maritime. (www.cdg17.fr). Nous vous invitons à le consulter. Pour tout
renseignement, contacter le service concours.
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Flash actualité Juin 2016
Résultats de l’examen professionnel d’adjoint du patrimoine de
1ère classe 2016
A l’issue des épreuves, le jury s’est réuni le 10 juin 2016 pour arrêter la liste des candidats admis à
l’examen professionnel d’adjoint du patrimoine de 1ère classe 2016.
Au vu des résultats obtenus par les 31 candidats concernés, il s’avère que 28 d’entre eux ont
obtenu au moins la moyenne de 10 sur 20 à l’ensemble des épreuves et ont donc été déclarés
admis à l’examen.
Consulter la liste des lauréats.
Agenda : prochaines réunions
Commission de réforme
Dates
Heures
Vendredi 24 juin 2016
De 8h30 à 10h30
Mardi 12 juillet 2016
De 8h30 à 10h30
Vendredi 26 août 2016
De 8h30 à 10h30
Vendredi 23 septembre 2016
De 8h30 à 10h30
Vendredi 21 octobre 2016
De 8h30 à 10h30
Vendredi 18 novembre 2016
De 8h30 à 10h30
Vendredi 16 décembre 2016
De 8h30 à 10h30
Comité médical départemental
Dates
Comité
Mardi 28 juin 2016
CDG Toutes spécialités
Mardi 12 juillet 2016
CDG Spécialités hors psy
Mardi 26 juillet 2016
CDG Toutes spécialités
Jeudi 11 août 2016
CDG Spécialités hors psy
Mardi 23 août 2016
CDG Toutes spécialités
Mardi 13 septembre 2016
CDG Spécialités hors psy
Commission Administrative Paritaire
Date de réunion
Date limite de dépôt des dossiers
Jeudi 16 juin 2016
27 mai 2016
Mardi 4 octobre 2016
15 septembre 2016
Jeudi 1er décembre 2016
10 novembre 2016
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Flash actualité Juin 2016
Comité Technique
Date de réunion
Date limite de dépôt des dossiers
Jeudi 16 juin 2016
17 mai 2016
Mercredi 30 juin 2016
27 mai 2016
Mardi 4 octobre 2016
2 septembre 2016
Jeudi 1er décembre 2016
2 novembre 2016
Vous pouvez consulter l’agenda du Centre de Gestion, en cliquant ici.
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