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MARQUES
Pages
 Marques de fabrique, de commerce ou de service……………………………...3
 Note d’information sur la protection des marques………………………………4
 Barème des taxes applicables aux marques……………………………………..5
 Classification internationale des produits et des services aux fins de
l’enregistrement des marques établies en vertu du l’Arrangement de Nice
(10ème Edition)…………………………………………………………………..6
 Marques de fabrique, de commerce ou de service enregistrées…………………7
Bulletin Officiel de la
Propriété Industriel
N° 328 Décembre 2012
BREVETS D’INVENTIONS
 Brevets d’inventions……………………………………………………….....137
 Formalités liées au dépôt d’une demande de brevet d’invention……………..138
 Barème des taxes applicables aux brevets d’invention…………………….....139
 Brevets d’invention délivrés……………………………………………….....140
Marques de Fabrique, de
Commerce ou de Services
 Sont publiées dans ce bulletin :
Les enregistrements de marques effectués en application de l’article 5 de l’Ordonnance
N° 03-06 du 19 Juillet 2003, relative aux marques de fabrique et de commerce.
Ces enregistrements bénéficient d’une protection de dix (10) ans à compter de la date du dépôt
de la demande d’enregistrement.
 Ne sont pas publiées dans ce bulletin :
Les enregistrements internationaux dont la protection est étendue à l’Algérie, dans le cadre de
l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques auquels
l’Algérie est partie.
Ces enregistrements sont publiés par l’Organisation Mondial de la Propriété Intellectuelle, dans
la revue (Gazette OMPI des marques internationales) qui peut être consultée à l’INAPI.
Avis aux Abonnés

Les abonnements aux BOPI prennent effet le premier janvier de l’année en cours, quelle
que soit la date à laquelle la souscription est faite.
Administration
Adresse : INAPI 42, Rue Larbi Ben M’Hidi (3ème étage)- BP 403 – Alger Gare
 : (021) 73 – 23 – 58
(021) 73 – 59 – 39
Fax : (021) 73 – 55 – 81
(021) 73 – 96 – 44
Web : http: // www.Inapi.org - e-mail : [email protected]
3
NOTE D’INFORMATION
SUR LA
PROTECTION DES MARQUES
________
Le dépôt d’une marque est subordonné à la remise ou l’envoi à l’INAPI des pièces
suivantes :
1) Une demande d’enregistrement de marque (en 5 exemplaires fournis par l’INAPI) datée,
signée et à compléter à la machine aux rubriques 1,4, et 5 ; les reproductions de la marque,
en noir et blanc, devront être apposées dans le cadre réservé à cet effet et deux
reproductions supplémentaires de la marque devront y être annexées.
Pour la disignation des produits ou des services et l’indication des classes concernées, il
convient de se référer à la classification internationale des produits et des services fins de
l’enregistrement des marques.
2) 5 reproductions en couleurs, si celles-ci sont revendiquées ; il y a lieu dans ce cas, de
compléter la rubrique 3 de la demande.
3) Un chèque libellé à l’ordre de l’INAPI d’un montant de Quatorze mille (14.000 DA), pour
le dépôt d’une marque dans une seul classe de produit ou de service ; si le dépôt concerne
plusieurs classes, la taxe par classe de Deux mille (2.000 DA) sera multipliée par le nombre
de la classes indiquées.
Toutefois, il convient de requérir, avant le dépôt de la marque, une recherche d’antériorité
auprès de nos services qui portera sur toutes les marques enregistrées (nationales et
internationales étendues à l’Algérie) et ce, afin de vous assurer que la marque choisie n’a
pas déjà été enregistrée au profit d’un tiers ; cette recherche est soumise au paiement
préalable d’une taxe nationale.
La durée de la protection accordée à la marque enregistrée est de 10 ans à compter de la
date de dépôt ; cette protection pourra être indéfiniment renouvelée pour des périodes
d’égales durées.
Si des modifications concernant la propriété de la marque interviennent au cours de la
période de protection (cession, concession de licence etc…) il conviendra d’en demander
l’inscription au registre des marques et ce, à peine de nullité des actes concernés par
l’ordonnance n°03- 06 du 19 Juillet 2003, relative aux, ainsi qu’aux textes pris pour son
application.
4
TAXES PARAFISCALES RELATIVES AUX MARQUES
DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICES
EN APPLICATION DE LA LOI DE FINANCES POUR L'ANNEE 2007
Code
Nature des Taxes
Tarif Unitaire
(en dinars)
TAXES DE DEPOT OU DE RENOUVELLEMENT
746-01
746-02
746-03
Taxe de dépôt……………………………………………………………………..
Taxe de renouvellement…………………………………………………………..
Taxe d’enregistrement par classe de produit ou de service……………………….
Taxe de revendication de priorité…………………………………………………
14.000
15.000
2.000
1.000
TAXES POSTERIEURES AUX DEPOTS
746-04
746-05
746-06
Taxe de délivrance d’un certificat d’identité……………………………………..
Taxe de renonciation à l’utilisation d’une marque……………………………….
Surtaxe de retard pour le renouvellement d’une marque…………………………
800
800
800
TAXES DES RECHERCHES, COPIES
746-07
746-08
746-09
746-10
746-11
Taxe de recherche à l’identique par marque………………………………………
Taxe de recherche à l’identique au-delà d’une classe supplémentaire……………
Taxe de recherche de similitude dans 3 classes…………………………………..
Taxe au-delà de la 3ème classes……………………………………………………
Taxe de correction d’erreure matérielle par marque………………………………
Taxe de délivrance d’une copie certifiée conforme d’un document de marque…..
Taxe de délivrance d’une copie de règlement d’utilisation d’une marque
collective par page…………………………………………………………………
1.600
400
3.000
3.000
400
400
400
TAXES RELATIVES AU REGISTRE DES MARQUES
746-12
746-13
746-14
Taxe d’inscription d’acte portant cession ou concession d’une marque ou
transfert par succession……………………………………………………………
3.000
- pour chacune des marques suivantes visées dans le même borderau……………
200
Taxe d’inscription de toute autre nature, relative à une marque…………………..
1.600
- pour chacune des marques suivantes visées dans le même borderau……………
200
Taxe de délivrance d’une copie certifiée d’inscription au registre des marques ou
certificat constatant qu’il n’en existe aucune……………………………………..
800
TAXE POUR DEPOT D’UNE MARQUE
D’ENREGISTREMENT INTERNATIONAL
746-15
Taxe nationale pour la demande d’enregistrement international d’une marque…..
5
4.000
Classifocation internationale des produits et de services aux fins de l’enregistrement des marques
établies en vertu de l’Arrangement de Nice
LISTE DES CLASSES (10ème édition)
18- Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans
d'autres classes ; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols
et cannes; fouets et sellerie.
19. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques
pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions
transportâmes non métalliques; monuments non métalliques.
20. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres
classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques.
21. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges;
brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel
de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre
de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d'autres classes.
22. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans
d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc
ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
23. Fils à usage textile.
24. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures
de lit et de table.
25. Vêtements, chaussures, chapellerie.
26. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets,
épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
27. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;
tentures murales non en matières textiles.
28. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans
d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.
29. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, congelés, sèches et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel,
moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
31. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans
d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences,
plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux ; malt.
32. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ;
boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons.
33. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
34. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
1. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie,
ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à
l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières
tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
2. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à
l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes.
3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations
pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
4. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et
lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.
5. Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la
médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
6. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques;
constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les
voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et
quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
7. Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres
que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs.
8. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie,
fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.
9. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
10.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et
vétérinaires,
membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de
suture.
11. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et
installations sanitaires.
12. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
13. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs; feux d'artifice.
14. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué
non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques.
15. Instruments de musique.
16. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres
classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non
comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie ; clichés.
17. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces
matières non compris dans d'autres classes ; produits en matière plastiques
mi- ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles
non métalliques.
Service
s
35. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau.
36. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières.
37. Construction ; réparation ; services d'installation.
38. Télécommunications.
39. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de
voyages.
40. Traitement de matériaux.
41. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
42. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches
et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches
industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
43. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
44. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture
et de sylviculture.
45. Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des
individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à
satisfaire les besoins des individus.
6
Marques de Fabrique, de
Commerce ou de Service
Enregistrées
Codes «INID» normalisés recommandés et minimum
requis pour l’identification des données bibliographiques
des marques
(111) Numéro d’ordre de l’enregistrement
(151) Date de l’enregistrement
(210) Numéro d’ordre de la demande
(230) Données relatives aux expositions
(300) Données relatives à la priorité selon la convention de Paris
(511) Classification internationale des produits et services
(540) Reproduction de la marque
(732) Nom et adresse du titulaire de l’enregistrement
(740) Nom du mandataire
7
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(111) 82634
(151) 22 Mars 2011
(210) 110890
(732) NTN COPORATION.
3-17, Kyomachibori 1-chome, Nishi-ku,
Osaka-shi, Osaka
JAPON.
(740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property
(511) 16, 36.
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception
des appareils);livres, magazines et brochures en matière
de tourisme, cartes, plans de ville, horaires pour toutes
formes de moyens de transport, guides hôteliers et d'hébergement, carnets d'adresses et cartes d'identité. Fourniture de remises liées à l'achat de billets de transport,
assurances, hébergement et marchandises de détail aux
membres de l'Association ISIC (cartes internationales
d'étudiant) ou organisations liées à l'Association ISIC.
____________________________________________
(511) 7, 12.
Paliers; roulements à billes; roulements à rouleaux;
paliers lisses; paliers à huile; paliers hydrodynamiques;
organes de palier; pièces de paliers; autres paliers et
leurs parties constitutives compris en classe 7; accouplements d'arbres; joints universels; joints homocinétiques; arbres à hélices; embrayages; poulies; actionneurs; vis à billes; appareils de transmission de puissance; autres appareils de transmission et leurs parties
constitutives compris en classe 7; tables de positionnement; transporteurs vibrants à résonance; dispositifs
d'alimentation des pièces. Paliers pour véhicules terrestres; paliers d'essieu pour véhicules terrestres; roulements à billes pour véhicules terrestres; roulements à
rouleaux pour véhicules terrestres; pièces de paliers
pour véhicules terrestres; autres paliers et leurs parties
constitutives compris en classe 12; accouplements
d'arbres pour véhicules terrestres; joints universels pour
véhicules terrestres; joints homocinétiques pour véhicules terrestres; arbres à hélices pour véhicules terrestres; tendeurs automatiques pour véhicules terrestres;
tendeurs automatiques de chaîne et de ceinture de sécurité pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; poulies pour véhicules terrestres ;
actionneurs pour véhicules terrestres ; culbuteurs pour
véhicules terrestres ; vis à billes pour véhicules terrestres ; appareils de transmission de puissance pour
véhicules terrestres ; autres appareils de transmission et
leurs parties constitutives compris en classe 12 ; automobiles ; pièces automobiles ; motocycles ; pièces de
motocycles ; bicyclettes ; pièces de bicyclettes ; organes de moteur-roue.
____________________________________________
(111) 82635
(111) 82636
(151) 21 Avril 2011
(210) 111241
(732) BRIDGESTONE LICENSING SERVICES,
INC.
Société organisée et existante sous les lois de
l’Etat de Delaware
535 Marriott Drive, Nashville, Tennessee 37214
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître M. Sator
DAYTON
(511) 12.
Pneus pour véhicules, pneus rechapés pour les
véhicules, bande de roulement en caoutchouc pour le
rechapage des pneus pour véhicules.
____________________________________________
(111) 82637
(151) 04 Mai 2011
(210) 111361
(732) Monsieur KENDOUZI Nordine
13, Boulevard Anatole France,
93300 Aubervilliers
FRANCE.
(151) 14 Avril 2011
(210) 111171
(732) ISIC ASSOCIATION.
Nygade 3, 1.
1164 Copenhagen K
DANEMARK.
(740) Maître M. Sator
CABANELI
(740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property
8
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(732) MCDONALD’S CORPORATION.
Société organisée et existante sous les lois de
l’Etat de Delaware
One McDonald’s Plaza, Oak Brook,
Illinois 60523
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(511) 18, 25.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à mains, à dos, à roulettes ; sacs
d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Vêtements, chaussures, chapellerie.
____________________________________________
(111) 82638
(740) Maître M. Sator
(151) 11 Mai 2011
(210) 111476
(732) APPLE AND PEAR AUSTRALIA LIMITED.
39 O’Connell Street, North Melbourne,
Victoria 3051
AUSTRALIE.
(740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property
(511) 29, 30, 32, 43.
Aliments préparés à base de viande, porc, produits à
base de poisson et à base de volaille, fruits et légumes
frais et cuits, œufs, fromage, lait, préparations laitières,
saumures, desserts. Sandwiches comestibles, sandwiches viande, sandwiches porc, sandwiches poisson,
sandwiches poulet, biscuits, pain, gâteaux, cookies,
chocolat, café, succédanées de café, thé, moutarde,
flocons d'avoine, pâtes, sauces, assaisonnements, sucre.
Boissons non alcoolique, sirops et autres préparations
pour les boissons. Services de restauration.
____________________________________________
PINK LADY
(511) 31.
Pommes, arbres fruitiers et fruits frais.
____________________________________________
(111) 82639
(151) 27 Juin 2011
(210) 111995
(732) EURL SOMONTAP
2, Rue Ahmed Tahar,
Place du 1er Mai, Alger
ALGERIE.
(111) 82641
(151) 29 Février 2012
(210) 120705
(732) Monsieur KHABABA Ilyes
Cité Mouguerrienne, Bordj Ghédir,
Bordj-Bou-Arreridj
ALGERIE.
(511) 16.
Sacs et sachets en matières plastiques, pour
l’emballage.
____________________________________________
(511) 11.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. (Baignoires)
____________________________________________
(111) 82640
(111) 82642
(151) 17 Juillet 2011
(210) 112212
(151) 03 Juillet 2011
(732) BANG BANG APPAREL CO., LTD.
943-1, Dogok-dong, Gangnam-gu, Séoul
COREE.
(210) 112052
9
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repasseuses, machines à laver; robots; élévateurs, foreuses. Outils et instruments à main entraînes manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes
blanches; rasoirs; appareils pour l’abatage animaux,
tondeuses. Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, cuisinières. Appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
d'eau et installations sanitaires, cuisinières. Feuilles en
matières plastiques à usage agricoles. Meubles, glaces,
cadres, objets d art en bois, fauteuils, commodes, matelas, vaisselles. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemise, vêtements en cuire, sous vêtements. Tapis, paillassons, nates et autres vêtements de sol; tapis pour
automobiles, gazon artificielles. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conserves, congelés, sèches et cuits, gelées, confitures,
compotes, œufs, laits et produits laitiers, huiles et
graisses, graisses alimentaires, beurres, charcuterie,
conserves de viandes ou de poisson, fromage, boissons
lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz,
farine, confiserie, levure, biscuiteries, épices, chocolat.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni prépares ni
transformés, animaux. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres
préparations pour faire des boissons limonades nectars
de fruits, sodas apéritifs sans alcool.
____________________________________________
(740) Maître M.A. Badri
(511) 25.
Souliers (chaussures), sandales, chaussures d'entraînement, pantoufles, bottes, costumes pour hommes, tailleurs pour femmes, vêtements pour enfants, jupes,
vestes, pulls, jeans, chemises, tee-shirts, cardigans,
pull-overs, manteaux, chandails, chemisiers, pantalons,
vêtements de nuit, sous-vêtements , gilets, vêtements
confectionnés , manteaux, cravates, foulards, écharpes,
chaussettes, bonnets et casquettes (chapellerie), ceintures (habillement), bretelles, gants (habillement), vêtements de sport, bas.
____________________________________________
(111) 82643
(151) 17 Juillet 2011
(210) 112249
(732) EURL LES 3 PRINCES
Import-Export en agro-alimentaire
Dépositaire Distributeur des Produits de
Conserverie
44, Rue Taghaste, Sainte Térèse, Annaba
ALGERIE.
(111) 82644
(151) 19 Juillet 2011
(210) 112262
(732) SANOFI
174, Avenue de France, 75013 Paris
FRANCE.
(740) Maître M. Sator
(511) 42.
Etudes cliniques.
____________________________________________
(111) 82645
(511) 1, 7, 8, 11, 12, 17, 20, 25, 27, 29, 30, 31, 32.
Produits chimiques destines à I industrie.aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture; engrais pour la
terre; produits chimiques destinés à conserver les aliments.sel pour conserver autres que les aliments.sel à
usage industriel; réactifs chimiques autres qu'à usage
médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel ;
machines outils; moteurs, instruments agricoles, machines agricoles, couveuses pour les œufs; machines d’
emballage; bouldozeurs; machines à coudre, à tricoter,
(151) 28 Juillet 2011
(210) 112370
(732) TALAL ABU GHAZALEH INTERNATIONAL
LIMITED.
AGIP Building, N° 26, Prince Shaker Bin Zaid
Street, Shmeisani, Amman
JORDANIE.
(740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property
10
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(511) 12.
Véhicules industriels.
____________________________________________
(111) 82648
(151) 15 Août 2011
(210) 112502
(732) EURL SIA MILOUD IMPORT EXPORT
166, Cité El Amal, Aïn Fakroun,
Oum El Bouaghi
ALGERIE.
(511) 9.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs;
extincteurs.
____________________________________________
(111) 82646
(151) 09 Août 2011
(511) 11.
Lampes.
____________________________________________
(210) 112475
(732) ZEBRA CO., LTD.
2-9, Higashi-gokencho, Shinjuku-ku, Tokyo
JAPON.
(111) 82649
(740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property
(732) EURL CONSHEG CONSERVERIE
Route de Sassel, Hassi El-Ghella
Aïn Temouchent
ALGERIE.
(151) 28 Septembre 2011
(210) 112888
ZEBRA
(511) 16.
Feutres pour écrire, porte-mine, feutres marqueur,
plumes à écrire, porte plume, stylos à bille, correcteur
liquide pour les documents et les imprimés.
____________________________________________
(111) 82647
(151) 11 Août 2011
(210) 112488
(732) IVECO S.P.A.
Société Italienne par Action
Via Puglia, 35
10156 Torino
ITALIE.
(511) 29.
Poissons conservés.
____________________________________________
(740) Maître Dj. Boukrami
11
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 82650
(151) 06 Octobre 2011
DOMINO
(210) 112952
(732) SARL INFORAMA
41, Boulevard Mohamed Bentaib,
Gambetta, Oran
ALGERIE.
(511) 16.
Papier hygiénique, mouchoir papier, serviette en papier,
essuie-tout en papier.
____________________________________________
(111) 82653
(151) 25 Octobre 2011
(210) 113153
(511) 9, 35.
Ordinateur. Vente de composant informatique (carte
mère, carte graphique, clavier, souris, processeur,
mémoire, boitier, disque dur, écran).
____________________________________________
(111) 82651
(732) FADERCO SPA
Zone Indistrielle, Lot 22, Les Eucalyptus,
Alger
ALGERIE.
PAPEX
(151) 13 Octobre 2011
(210) 113013
(732) SARL WAFA FAILE
132 Amara Zone Indistrielle, BP 18,
Chéraga, Alger
ALGERIE.
(511) 16.
Papier hygiénique, mouchoir papier, serviette en papier,
essuie-tout en papier.
____________________________________________
(111) 82654
(151) 24 Novembre 2011
(210) 113552
(732) BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA
COMPANY.
Route 206 & Provinceline Road Princeton,
New Jersey 08540
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître Dj. Boukrami
REVIA
(511) 5.
Préparations pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82655
(511) 16.
Serviette de table en papier, papier hygiénique.
____________________________________________
(111) 82652
(151) 06 Décembre 2011
(210) 113656
(732) SARL LABORATOIRE MM
Zone Indistrielle Berrahal, Annaba 23100
ALGERIE.
(151) 25 Octobre 2011
(210) 113152
COZIBRAT
(732) FADERCO SPA
Zone Indistrielle, Lot 22, Les Eucalyptus,
Alger
ALGERIE.
(511) 5.
Produits pharmaceutiques à usage humain.
____________________________________________
12
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 82656
(151) 07 Décembre 2011
(210) 120243
(732) EURL PHARMALIANCE LABO
Domaine Kouchi Idir, BP 25 bis,
Ouled Fayet, Alger
ALGERIE.
(210) 113702
(732) Monsieur MANSOUR Abdelfettah
Cite Teksebt, El Oued
ALGERIE.
Nous prenons votre
Santé à cœur..
(511) 5.
Désodorisant autre qu’a usage personnel.
____________________________________________
(511) 35.
Publicité.
____________________________________________
(111) 82657
(111) 82660
(151) 28 Décembre 2011
(151) 24 Janvier 2012
(210) 114009
(210) 120273
(732) EURL EL QODS PHARM
Zone Indistrielle Amara, N° 2,
Route de Ouled Fayet N° 22, Chéraga, Alger
ALGERIE.
(732) SARL BIO PACK
Domaine Ouadah, BP 08 bis, 16330
Birkhadem, Alger
ALGERIE.
DERMALIN
(740) Maître M. Elsayegh
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82658
(151) 10 Janvier 2012
(210) 120066
(732) I.D.A. KIMYEVI VE SIHHI MADDELER
PAZARLAMA SANAYI VE TICARET
LIMITED SIRKETI.
Zeytinlik Mahallesi Ekrem Bey Sokak N° 2,
Daire 8, Bakirköy, Istanbul
TURQUIE.
(511) 1, 21.
Produits chimiques. Ustensiles et récipients pour le
ménage et la cuisine ni en métaux ni en plaque.
____________________________________________
(740) Maître M.A. Badri
IDAFIORI
(111) 82661
(511) 3.
Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abrasser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
____________________________________________
(111) 82659
(151) 02 Février 2012
(210) 120385
(732) PARFUMS JEAN JACQUES VIVIER
14, Rue Charles Martigny, 94700 Maison Alfort
FRANCE.
(740) Maître Maya. Sator
(151) 12 Janvier 2012
13
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
ROYAL GARDEN
(511) 3.
Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abrasser ; savons ; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
dentifrices.
____________________________________________
(511) 6.
Matériaux de construction, articles de plomberie
sanitaires et chauffage central, articles de quincaillerie
générale, robinetterie et ses accessoires.
____________________________________________
(111) 82662
(111) 82664
(151) 15 Février 2012
(151) 08 Avril 2012
(210) 120525
(210) 121272
(732) BURGER KING CORPORATION.
Société organisée et existante sous les lois de
l’Etat de Floride
5505 Blue Lagoon Drive, 8th Floor,
Legal Department, Miami, Florida 33126
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(732) SUMITOMO CHEMICAL COMPANY,
LIMITED.
Société par Actions
27-1, Shinkawa 2-chome, chuo-ku,
Tokyo 104-8260
JAPON.
(740) Maître Maya. Sator
(740) Maître M. Sator
WHOPPER
SUMIFREEZE
(511) 29, 30, 43.
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
produits faits à partir ou contenant de la viande, du
poisson, de la volaille ou du gibier; fruits et légumes
conservés, sèches et cuits; salades fraîches; denrées
alimentaires comprises dans la classe 29 adaptées à la
vente à emporter; gelées, confitures, sauces aux fruits;
œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café
artificiel; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie; sandwiches; denrées alimentaires comprises dans la classe 30 adaptées à la vente à
emporter crèmes glacées; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre,
sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Services
pour la provision de nourriture et de boissons; hébergement temporaire; services de café et de snack-bar;
services de préparation de nourriture et de boissons;
services de vente à emporter de nourriture et de boissons; services de restauration; services de fast-food;
services de restauration rapide; services de restauration
libre-service; snack-bars; services de restaurant et de
bar y compris kiosque et vente à emporter; provision de
plats préparés; préparation de denrées alimentaires ou
de repas à consommer sur place ou à emporter.
____________________________________________
(511) 1, 5.
Produits chimiques destinés à la manufacture
d’insecticides, de fongicides et d’herbicides.
Insecticides, fongicides, herbicides, préparations pour
la destruction des mauvaises herbes et animaux
nuisibles.
____________________________________________
(111) 82663
(111) 82665
(151) 15 Février 2012
(210) 120507
(732) AGENCE NATIONALE POUR LA PROMOTION DU COMMERCE EXTERIEUR
(ALGEX)
Route National N° 5, Cinq Maison,
Mohammadia, Alger, BP 191, Hassen Badi,
El-Harrach, Alger
ALGERIE.
(740) Maître M.R. Sidi-Lakhdar
(151) 08 Avril 2012
(511) 35, 41.
Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques. Formation ; organisation et
conduite de colloques ; conférences ou congrès.
____________________________________________
(210) 121264
(732) EURL BEJAIA BUSINESS SERVICES B.B.S
Lotissement Kharoubi, Section 77, N° 102,
Bejaia
ALGERIE.
14
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 82666
(732) SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG.
Baarermatte, 6340 Baar
SUISSE.
(151) 15 Février 2012
(210) 120508
(732) AGENCE NATIONALE POUR LA PROMOTION DU COMMERCE EXTERIEUR
(ALGEX)
Route National N° 5, Cinq Maison,
Mohammadia, Alger, BP 191, Hassen Badi,
El-Harrach, Alger
ALGERIE.
(740) Maître M. Sator
‫مليـــــــنا‬
(740) Maître M.R. Sidi-Lakhdar
MELINA
(511) 4.
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles),
lubrifiants combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes.
____________________________________________
(511) 35, 41.
Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques. Formation ; organisation et
conduite de colloques ; conférences ou congrès.
____________________________________________
(111) 82667
(111) 82669
(151) 01 Mars 2012
(210) 120738
(732) SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG.
Baarermatte, 6340 Baar
SUISSE.
(151) 15 Février 2012
(740) Maître M. Sator
(210) 120509
‫روتيــــال‬
(732) AGENCE NATIONALE POUR LA PROMOTION DU COMMERCE EXTERIEUR
(ALGEX)
Route National N° 5, Cinq Maison,
Mohammadia, Alger, BP 191, Hassen Badi,
El-Harrach, Alger
ALGERIE.
ROTELLA
(740) Maître M.R. Sidi-Lakhdar
(511) 4.
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles),
lubrifiants combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes.
____________________________________________
(511) 35, 41.
Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques. Formation ; organisation et
conduite de colloques ; conférences ou congrès.
____________________________________________
(111) 82668
(111) 82670
(151) 15 Mars 2012
(210) 120979
(732) CORPORACION HABANOS, S.A.
Avenida 3ra. Entre 20 y 22, Miramar, Playa,
La Habana
CUBA.
(151) 01 Mars 2012
(210) 120737
(740) Maître M. Elsayegh
15
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(511) 34.
Tabac, y compris les cigares, cigarettes, cigarillos,
tabac coupé pour pipes, cendriers, coupe-cigares, boites
à allumettes, étuis à cigares, allumettes.
____________________________________________
(111) 82671
(151) 20 Mars 2012
(210) 121104
(732) BGI TRADE MARK
Société par Actions Simplifiée
30, Avenue George V, 75008 Paris
FRANCE.
(511) 3.
Déodorant.
____________________________________________
(740) Maître M. Sator
(111) 82673
(151) 02 Avril 2012
(210) 121181
(732) FEDERAL-MOGUL PRODUCT, INC.
Une société de l’Etat de Missouri
26555 Northwestern Highway, Southfield,
Michigan
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître Dj. Boukrami
WAGNER
(511) 32.
Eaux minérales et gazeuses aromatisées ou non et
autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et
jus de fruits, gazeux ou non ; concentrés de jus de
fruits ; produits à base de jus de fruits ; soda.
____________________________________________
(511) 12.
Freins, plaquettes de frein, sabot de freins, garnitures de
freins, disques de freins, tambours de freins, patins de
freins, matériel de freinage ; embrayages et garnitures
d’embrayage ; éléments hydrauliques de freins et
d’embrayages.
____________________________________________
(111) 82672
(111) 82674
(151) 02 Avril 2012
(151) 11 Avril 2012
(210) 121179
(210) 121311
(732) LABORATOIRES VENUS SAPECO SARL
80, Rue du 17 Septembre 1956,
Ouled Yaiche, Blida
ALGERIE.
(732) EURL CAPAGROAL
07, Impasse Doudou Mokhtar, Villa 12,
Ben Aknoun, Alger
ALGERIE.
16
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC.
Athinon Street, GR-24100 Kalamata
GRECE.
(740) Maître Dj. Boukrami
PACIFIC
(511) 34.
Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour
fumeurs.
____________________________________________
(511) 5, 29, 30, 31.
Aliments et substances diététiques-aliments pour bébéscompléments alimentaires pour êtres humains et animaux. viande .poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ;lait et produits laitiers ;huiles et graisses comestibles. Café, thé,
cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ;
farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop
de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir. Graines et produits agricoles, fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.
____________________________________________
(111) 82675
(111) 82677
(151) 25 Octobre 2010
(210) 103018
(732) SARL CAFE NEZIERE
Route de la Gare, Zone Industrielle,
Réghaia, Alger
ALGERIE.
(151) 17 Avril 2012
(210) 121356
(732) Monsieur BENAMARA Belkacem
13, Rue Bacha Khloufi, Eckmuhl, Oran
ALGERIE.
(511) 30.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et
préparation faite de céréales, miel, sirop de mélasse,
levure, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments),
épices, succédanés du café, glaces comestibles, glaces à
rafraichir.
____________________________________________
(111) 82678
(151) 25 Octobre 2010
(511) 25.
Sous-vêtements.
____________________________________________
(210) 103021
(111) 82676
(732) SARL CAFE NEZIERE
Route de la Gare, Zone Industrielle,
Réghaia, Alger
ALGERIE.
(151) 09 Mai 2012
(210) 121657
17
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 82680
(151) 19 Avril 2010
(210) 101154
(732) SOCIETE GENERALE ALGERIE
Résidence El Kerma, 16015 Gué de Constantine,
Bir Khadem, Alger
ALGERIE.
CASHPHARM
(511) 36.
Affaires financieres.
____________________________________________
(111) 82681
(151) 19 Avril 2010
(210) 101157
(732) SOCIETE GENERALE ALGERIE
Résidence El Kerma, 16015 Gué de Constantine,
Bir Khadem, Alger
ALGERIE.
(511) 30.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et
préparation faite de céréales, miel, sirop de mélasse,
levure, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments),
épices, succédanés du café, glaces comestibles, glaces à
rafraichir.
____________________________________________
(111) 82679
SOGELINE
(511) 36.
Affaires financieres.
____________________________________________
(151) 25 Décembre 2009
(210) 093303
(111) 82682
(732) SARL IBRAHIM ET FILS IFRI
Zone Industrielle Ahrik, Ighzer Amokrane,
Ifri-Ouzellaguen 06231, Bejaia
ALGERIE.
(210) 101845
(151) 13 Juin 2010
(740) Maître M. Sator
(732) SARL BENTOUATI ET FRERES IMPORT.
Lot. 12 Hectares, N° 03, Rue (S)
Bordj Bou Arreridj
ALGERIE.
(511) 21, 32.
Bouteilles en verre ou plastique. Eux minérales et
gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons
de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons.
____________________________________________
(511) 7, 9, 11, 35.
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et
organes de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que
ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le ré-
18
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
glage ou la commande du courant électrique, appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs;
extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.
____________________________________________
(111) 82683
(511) 6, 12.
Citerne carburant et citerne à eau en métal. Appareils
de locomotion par terres, bennes de camions,
remorques (véhicules).
____________________________________________
(111) 82685
(151) 13 Décembre 2011
(210) 113747
(732) SARL KAOUA FOOD
Mg propriété N° 260, Lot 193, section 03,
Local B, Hamadi, Boumerdes
ALGERIE.
(151) 07 Octobre 2010
(740) Maître M.A. Badri
(210) 102807
(732) SARL MANUPLAST DETERGENCE
06, Rue Bendahmane Saada, Oran
ALGERIE.
(511) 30.
Chocolat.
____________________________________________
(111) 82686
(151) 06 Mars 2012
(210) 120814
(732) SARL IMC.
Industries Médico-Chirurgicales
Zone Industrielle ,Voie A Rouiba BP 26
Alger
ALGERIE.
(511) 3.
Détergent, lessives en poudre et liquide pour lavage à la
main et à la machine.
____________________________________________
(111) 82684
(151) 10 Octobre 2010
BIODOSE
(210) 102842
(511) 5.
Produit pharmaceutique.
____________________________________________
(732) SARL ALGERIENNE TRACKTING.
Devisions Merlot 03, Tazmalt 06001, Bejaia
ALGERIE.
(111) 82687
(151) 16 Avril 2012
(210) 121347
(732) Monsieur SMAIN Abdelkader
Centre Merade, N° 6, Tipaza
ALGERIE.
19
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 82690
(151) 14 Avril 2012
(210) 121565
(732) EURL TRUST WORTHY IMPORT EXPORT
Cité Larbi Ben M’hidi, Guerrara, Ghardaia
ALGERIE.
(511) 34.
Tabac à chiquer.
____________________________________________
(111) 82688
(151) 26 Avril 2012
(511) 16.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris
dans l'autres classes, produits de l'imprimerie, articles
pour photographes, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour papeterie ou le manage, matériel pour les
artistes, pinceaux, machines à écrire et article de bureau
(à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exécution des appareils) matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans
d'autres classe), Caractères d'imprimerie, clichés.
____________________________________________
(210) 121506
(732) ETABLISSEMENT MHIRSI DES ABRASIFS
Impasse de la Rue des Entrepreneurs
Zone Industrielle Charguia II,
2035 Ariana Aéroport
TUNISIE.
(740) Maître A. Bouras
(111) 82691
(151) 30 Avril 2012
(210) 121568
(511) 7.
Disques à lamelle en abrasifs.
____________________________________________
(732) FRS HOTEL GROUP (LUX) SARL
Une Société du Luxembourg
37, Rue d’Anvers, L-1130 Luxembourg,
Grand Duché du Luxembourg
LUXEMBOURG.
(111) 82689
(740) Maître Dj. Boukrami
(151) 26 Avril 2012
(210) 121507
FAIRMONT
(732) ETABLISSEMENT MHIRSI DES ABRASIFS
Impasse de la Rue des Entrepreneurs
Zone Industrielle Charguia II,
2035 Ariana Aéroport
TUNISIE.
(511) 3, 16, 18, 20, 25, 30, 35, 36, 41, 43, 44.
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, et
lotions capillaires ; produits de toilette non médicamenteux ; poudres, crèmes, lotions et masques, tous pour le
visage, les mains et le corps ; produits de masques nettoyant pour le visage ; produits cosmétiques pour le soin
de la peau ; hydratants pour le visage, hydratants pour la
peau, hydratants pour le corps ; nettoyants pour le visage, nettoyants pour la peau, nettoyants pour le corps ;
lotions pour le visage, lotions pour la peau, lotions pour
le corps ; crèmes pour le visage, crèmes pour la peau,
crèmes pour le corps ; produits non médicamenteux
pour le soin et le traitement du corps, de la peau et des
cheveux ; dépilatoires ; faux ongles ; faux cils ; vernis à
ongles ; dissolvants de vernis à ongles ; maquillage ;
(740) Maître A. Bouras
(511) 3.
Mastic.
____________________________________________
20
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
produits pour la douche et le bain ; produits capillaires ;
shampooing et après-shampooings ; produits de rasage
et après-rasage ; eaux de Cologne, eaux de toilette;
déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; huiles
de massages ; produits d'aromathérapie ; dentifrices ;
préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser. Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes; photographies ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie;
clichés ; produits de l'imprimerie ; publications périodiques, livres, livrets, brochures et magazines; papeterie
et instruments d'écriture; affiches, cartes de vœux, et
dépliants promotionnels; cabas en papier ou en matières
plastiques, et papier d'emballage. Sacs; sacs à dos; bagages; portefeuilles; ceintures; sacs à dos; parapluies ;
gibecières; étuis à clés; coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits "vanité cases"; cuir et imitations
du cuir, produits en ces matières non compris dans
d'autres classes. Meubles, glaces (miroirs), cadres; lits,
matelas ; produits, non compris dans d'autres classes, en
bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie, articles de vêtements de
sport, pyjamas, tenues de nuit, robes de nuit, robes de
chambres, pantoufles, maillots de bain, tous en classe
25. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel,
sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel;
moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à
rafraîchir. Services publicitaires ; services de gestion
des affaires commerciales et d'administration commerciale ; gestion des affaires commerciales d'hôtels, stations thermales, appartements avec services, magasins
d'alimentation, magasins de boissons, bureaux, centre
d'affaires, grands magasins, centres commerciales,
commerces de détail et points de vente en gros ; consultation pour la direction des affaires ; consultation pour
la direction d'hôtels, consultation pour la direction de
stations thermales, consultation pour la direction des
affaires concernant l'alimentation et les boissons ; services de conseils commerciaux relatifs au franchisage ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation de conventions et d'expositions à des fins
commerciales et d'affaires ; services de ventes ; services
de vente au détail ; services de ventes par correspondance ; services de vente via Internet, le regroupement
pour le compte de tiers de produits divers permettant
aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits dans un hôtel, magasins d'alimentation et de boissons, tours à bureaux, centre de convention, grands
magasins, ou points de vente en gros, d'un catalogue de
vente par correspondance ou par le biais des télécommunications, ou d'un site Web de réseau de communications mondial ; compilation de listes d'adresses ; ser-
vices de commande par correspondance, par téléphone
et par tous les autres moyens de communication et télécommunication; publipostage; services de conseils en
activités commerciales et de gestion des affaires commerciales ; services de présentation de marchandises ;
services de publicité ; services de commercialisation et
de promotion, analyse et recherche de marché ; programmes de primes d'encouragement, y compris pour
clients d'hôtels et lieux de villégiature ; programmes de
primes d'encouragement pour clients de stations thermales ; programmes de primes d'encouragement pour
utilisateurs de cartes de crédit ; exploitation de programmes de fidélité de clients ; services de résidences
clubs privées, y compris mise à disposition d'installations de bureaux destinées aux membres et résidents ;
services d'agence import-export ; acquisition et achat de
produits au nom d'une société ; décoration de vitrines ; y
compris tous les services précités fournis électroniquement ou en ligne à partir d'une base de données informatiques ou via Internet ; services d'informations, de conseils et de consultation relatifs au services précités ; tous
compris dans la classe 35. Affaires immobilières; appartements de logement; gérance d'immeubles et de logements ; services de gestion de logements ; vente, location et crédit-bail de logements, appartements, constructions, maisons, condominiums et autres biens immobiliers d'habitation ; services de promotion et de gestion
immobilières ; octroi et gestion des droits de tiers d'utiliser des propriétés immobilières ; octroi et gestion des
droits de d'utiliser des appartements, résidences et propriétés immobilières en fraction d'intérêt à des membres
de clubs de vacances ; services relatifs aux appartements, résidences, propriétés immobilières en fraction
d'intérêt, membres de clubs de vacances, adhésions à
des clubs, multipropriété de biens immobiliers de vacances; multipropriété de biens immobiliers ; mise à
disposition de logements ; crédit-bail de logements pour
des tiers ; location de logements ; location d'appartements ; appartements avec services ; services relatifs
aux propriétés commerciales, centres commerciales et
galeries marchandes ainsi que biens immobiliers de
toute sorte, et installations y relatives ; services relatifs à
la vente de biens immobiliers à multipropriété et à propriété intervalle ; services relatifs à l'échange de biens
immobiliers y compris biens immobiliers à multipropriété et à propriété intervalle ; services d'adhésion
relatifs à la multipropriété de biens immobiliers ; mise à
disposition d'informations sur les biens immobiliers,
logements, commodités de multipropriété de biens immobiliers et crédit-bail de logements ; multipropriété de
biens immobiliers ; multipropriété de biens immobiliers
de vacances ; services d'adhésion relatifs à la multipropriété de biens immobiliers ; services financiers ; services relatifs aux hypothèques ; services de cartes de
crédit ; services monétaires ; services de mise à disposition de dépôt en coffres-forts ; services d'assurances ; y
compris tous les services précités fournis électroniquement ou en ligne à partir d'une base de données informatiques ou via Internet ; services d'informations, de conseils et de consultation relatifs aux services précité ;
tous compris dans la classe 36. Éducation; formation;
divertissement; activités sportives et culturelles ; mise à
21
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
disposition de massages et cours pratiques ; mise à disposition de séminaires de fitness et de bien-être, séminaires de danse aérobic ; fourniture d'infrastructures et
de services de club de remise en forme, club de fitness,
gymnase, golfs, et de loisirs ; fourniture de services de
casinos et de jeux; services d'instruction et d'éducation
en matière de nutrition, de santé et de fitness; organisation et conduite de conférences; planification de réceptions; services de photographie; production de spectacles; organisation et conduite de compétitions; camps
(stages) de perfectionnement sportif; représentation de
spectacles en direct; services de parcs d'attractions;
services de salles de jeux; services d'édition; services de
production de films; services de production radiophonique et télévisée; services de théâtre; mise à disposition
de salles de cinéma ; services de musées; services relatifs aux jardins zoologiques; y compris tous les services
précités fournis électroniquement ou en ligne à partir
d'une base de données informatique ou via Internet;
services d'informations, de conseils et de consultation
concernant tous les services précités; tous compris dans
la classe 41. Services de restauration (alimentation);
hébergement temporaire ; services hôteliers et de lieu de
villégiature, services d'hébergement hôteliers, services
d'entretien ménager, services de réservation pour hébergement hôtelier ; location de chambres ; réservations de
logements temporaires ; réservations pour des séjours de
longues et courtes durées dans des logements et condominiums ; services de résidences privées et d'amicales, y
compris services de garderie d'enfants, réservations pour
restaurants et repas, banquet et activités à caractère
social pour des occasions spéciales ; mise à disposition
d'installations pour conférences, services de banquets ;
services de bars, cafés, restaurants, services de salonsbars et cafés-restaurants, services de cuisson des aliments ; services de traiteurs ; mise à disposition d'installations pour conventions et expositions ; y compris tous
les services précités fournis électroniquement ou en
ligne à partir d'une base de données informatique ou via
Internet; services d'information, de conseils et de consultation concernant tous les services précités; tous
compris dans la classe 43. Services médicaux; services
vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres
humains et pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; mise à disposition de stations
thermales de santé, saunas, hammams, et salons de
massage; fourniture de massages ; bains turcs; salons de
beauté et services de beauté; services de salons de coiffure et de barbiers: services d'aromathérapie; service de
soins de santé, soins de beauté, services de soins du
corps, de la peau et des cheveux; maisons médicalisées;
maisons de repos; maisons de convalescence ; y compris
tous les services précités fournis électroniquement ou en
ligne à partir d'une base de données informatique ou via
l'Internet; services d'information, de conseil et de consultation concernant tous les services précités; tous
compris dans la classe 44.
____________________________________________
(111) 82692
(732) FAIRMONT SPAC INC.
Une société du Canada
155 Wellington Street West, Toronto,
Ontario M5V 0C3
CANADA.
(740) Maître Dj. Boukrami
WILLOW STREAM
(511) 3, 18, 30, 43, 44.
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, et
lotions capillaires ; produits de toilette non médicamenteux ; poudres, crèmes, lotions et masques, tous pour le
visage, les mains et le corps ; produits de masques nettoyant pour le visage ; produits cosmétiques pour le soin
de la peau ; hydratants pour le visage, hydratants pour la
peau, hydratants pour le corps ; nettoyants pour le visage, nettoyants pour la peau, nettoyants pour le corps ;
lotions pour le visage, lotions pour la peau, lotions pour
le corps ; crèmes pour le visage, crèmes pour la peau,
crèmes pour le corps ; produits non médicamenteux
pour le soin et le traitement du corps, de la peau et des
cheveux ; dépilatoires ; faux ongles ; faux cils ; vernis à
ongles ; dissolvants de vernis à ongles ; maquillage ;
produits pour la douche et le bain ; produits capillaires ;
shampooing et après-shampooings ; produits de rasage
et après-rasage ; eaux de Cologne, eaux de toilette;
déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; huiles
de massages ; produits d'aromathérapie ; dentifrices ;
préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser. Sacs; sacs à dos; bagages; portefeuilles; ceintures; sacs à dos; parapluies ; gibecières; étuis à clés;
coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
"vanité cases"; cuir et imitations du cuir, produits en ces
matières non compris dans d'autres classes. Café, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie
et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse;
levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre,
sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Services
de restauration (alimentation); hébergement temporaire ;
services hôteliers et de lieu de villégiature, services
d'hébergement hôteliers, services d'entretien ménager,
services de réservation pour hébergement hôtelier ;
location de chambres ; réservations de logements temporaires ; réservations pour des séjours de longues et
courtes durées dans des logements et condominiums ;
services de résidences privées et d'amicales, y compris
services de garderie d'enfants, réservations pour restaurants et repas, banquet et activités à caractère social
pour des occasions spéciales ; mise à disposition d'installations pour conférences, services de banquets ; services de bars, cafés, restaurants, services de salons-bars
et cafés-restaurants, services de cuisson des aliments ;
services de traiteurs ; mise à disposition d'installations
pour conventions et expositions ; y compris tous les
services précités fournis électroniquement ou en ligne à
partir d'une base de données informatique ou via Internet; services d'information, de conseils et de consulta-
(151) 30 Avril 2012
(210) 121571
22
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
tion concernant tous les services précités; tous compris
dans la classe 43. Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
et pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et
de sylviculture ; mise à disposition de stations thermales
de santé, saunas, hammams, et salons de massage; fourniture de massages ; bains turcs; salons de beauté et
services de beauté; services de salons de coiffure et de
barbiers: services d'aromathérapie; service de soins de
santé, soins de beauté, services de soins du corps, de la
peau et des cheveux; maisons médicalisées; maisons de
repos; maisons de convalescence ; y compris tous les
services précités fournis électroniquement ou en ligne à
partir d'une base de données informatique ou via l'Internet; services d'information, de conseil et de consultation
concernant tous les services précités; tous compris dans
la classe 44.
____________________________________________
(111) 82693
(511) 36.
Mise à disposition d'un site web interactif en ligne
proposant la liste et la location de logements temporaires; mise à disposition de bases de données informatiques en ligne et de bases de données explorablés en
ligne contenant des informations, des listes et des annonces en matière de logements, appartements, immeubles collecter, maisons mitoyenne, biens immobiliers et biens immobiliers commerciaux ainsi qu'annonces de location, de crédit-bail et d'annonces des
produits précités; répertoires de biens immobiliers;
services de location et de crédit-bail de logements résidentiels, d'appartements, de chambres d'hôte, de biens
sous-loués, de maisons de vacances, de cabines, de
villas et d'espace de bureau dans des immeubles commerciaux sur un réseau informatique mondial; fourniture d'avis et de retours d'information sur les personnes
qui établissent les listes et celles qui louent des biens
immobiliers.
____________________________________________
(151) 30 Avril 2012
(210) 121574
(111) 82695
(732) Monsieur BOUHASSOUN Habib Abderrahman
10, Rue Josef Oliva, Cité Mehieddine, Oran
ALGERIE.
(210) 121583
(151) 03 Mai 2012
(732) EURL STAR SAT ELECTRONICS
Zone d’Activité Artisanales 287, Lot N° 151,
El-Eulma- Sétif
ALGERIE.
(740) Maître El. H. Mouhoubi
(511) 29, 30, 32.
Fruits et légumes conservés, sèches et cuits; gelées,
confitures, compotes; lait et produits laitiers; huiles et
graisses comestibles. Café, thé, cacao et succédanés du
café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites
de céréales; sucre, miel, sirop de mélasse; levure,
poudre pour faire lever; sel; moutarde. Boissons à base
de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations
pour faire des boissons.
____________________________________________
(111) 82694
(511) 9.
Appareils pour l’enregistrement, la transmission et la
reproduction ou le traitement du son et/ou des images
lecteurs DVD, télévisions.
____________________________________________
(111) 82696
(151) 02 Mai 2012
(151) 03 Mai 2012
(210) 121585
(210) 121576
(732) EURL STAR SAT ELECTRONICS
Zone d’Activité Artisanales 287, Lot N° 151,
El-Eulma- Sétif
ALGERIE.
(732) AIRBNB, INC.
99 Rhode Island Street, San Francisco,
California 94103
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître El. H. Mouhoubi
(740) Maître M.A. Badri
STAR NET
AIRBNB
23
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(511) 9.
Appareils pour l’enregistrement, la transmission et la
reproduction ou le traitement du son et/ou des images
lecteurs DVD, télévisions.
____________________________________________
(111) 82697
(111) 82699
(151) 09 Mai 2012
(210) 121645
(732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC.
Athinon Street, GR-24100 Kalamata
GRECE.
(151) 03 Mai 2012
(210) 121589
(740) Maître Dj. Boukrami
(732) ÖZ NURAY TEKSTIL SANAYI VE TICARET
LIMITED ŞIRKETI.
Keresteciler Sitesi Zafer Cad. Ladin Sokak
N° 26 Merter, Istanbul
TURQUIE.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(511) 25, 35.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité ; gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; travaux de bureau.
____________________________________________
(111) 82698
(511) 34.
Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour
fumeurs.
____________________________________________
(151) 09 Mai 2012
(210) 121644
(732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC.
Athinon Street, GR-24100 Kalamata
GRECE.
(111) 82700
(740) Maître Dj. Boukrami
(732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC.
Athinon Street, GR-24100 Kalamata
GRECE.
(151) 09 Mai 2012
(210) 121651
(740) Maître Dj. Boukrami
(511) 34.
Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour
fumeurs.
____________________________________________
24
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(511) 34.
Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour
fumeurs.
____________________________________________
(511) 34.
Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour
fumeurs.
____________________________________________
(111) 82701
(111) 82703
(151) 09 Mai 2012
(151) 09 Mai 2012
(210) 121652
(210) 121654
(732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC.
Athinon Street, GR-24100 Kalamata
GRECE.
(732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC.
Athinon Street, GR-24100 Kalamata
GRECE.
(740) Maître Dj. Boukrami
(740) Maître Dj. Boukrami
BEVERLEY
(511) 34.
Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour
fumeurs.
____________________________________________
(111) 82704
(151) 09 Mai 2012
(210) 121667
(732) Monsieur BELAROUSSI ABDENASSER
Rue 5, N° 16, Zonca Birkhadem,
Alger 16330
ALGERIE.
(511) 34.
Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour
fumeurs.
____________________________________________
(111) 82702
(151) 09 Mai 2012
(210) 121653
(732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC.
Athinon Street, GR-24100 Kalamata
GRECE.
(740) Maître Dj. Boukrami
(511) 3.
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
____________________________________________
(111) 82705
(210) 121673
25
(151) 13 Mai 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) EURL SAFAWI AGRO
Z.A.C. N° 134, Ain El Bey, Local B,
Constantine
ALGERIE.
(210) 121676
(732) GLAXO GROUP LIMITED.
Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue
Greenford, Middlesex, UB6 0NN
ANGLETERRE.
(740) Maître Dj. Boukrami
LEMEKTRO
(511) 5.
Préparations et substances pharmaceutiques et
médicinales ; vaccins.
____________________________________________
(511) 31.
Aliment pour animaux, fourrage, animaux vivants,
semences (graine).
____________________________________________
(111) 82706
(111) 82709
(210) 121703
(151) 13 Mai 2012
(732) Monsieur ADEL Fethi
N° 02, Cité Cherarba Nord, Group 32,
Lot 32 N° 07, Eucalyptus, Alger
ALGERIE.
(210) 121674
(732) GLAXOSMITHKLINE LLC.
CorporationService Company,
2711 Centreville Road, Suite 400, Wilmington
County of New Castel, Delaware, 19808
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
ORAXIMA
(740) Maître Dj. Boukrami
(511) 20.
Matelas gonfelables (en air).
____________________________________________
MEKINIST
(111) 82710
(511) 5.
Préparations et substances pharmaceutiques et
médicinales ; vaccins.
____________________________________________
(111) 82707
(151) 14 Mai 2012
(151) 09 Mai 2012
(210) 121704
(732) EURL NTCS.
Import-Export Equipements Informatiques
174, Cité Djenane Ben-Omar, Kouba, Alger
ALGERIE.
(151) 13 Mai 2012
(210) 121675
(732) GLAXOSMITHKLINE LLC.
CorporationService Company,
2711 Centreville Road, Suite 400, Wilmington
County of New Castel, Delaware, 19808
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître Dj. Boukrami
MEKATRUS
(511) 5.
Préparations et substances pharmaceutiques et
médicinales ; vaccins.
____________________________________________
(111) 82708
(511) 9.
Onduleurs pour ordinateurs multiprises, périphériques
d’ordinateurs.
____________________________________________
(151) 13 Mai 2012
26
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 82711
(151) 14 Mai 2012
(210) 121707
(732) EURL NTCS
Import-Export Equipements Informatiques
174, Cité Djenane Ben-Omar, Kouba, Alger
ALGERIE.
(511) 11.
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération.
____________________________________________
(511) 2.
Encre pour imprimentes et photocopieurs, cartouches
d’encre pour imprimantes et photocopieurs, toner pour
imprimantes et photocopieurs.
____________________________________________
(111) 82712
(111) 82714
(151) 15 Mai 2012
(151) 16 Mai 2012
(210) 121742
(210) 121731
(732) EURL AMAMRA CHIC MAGISTIQUE
Lotissement Frères Meghlaoui 208, Lot N° 66B,
Chelghoum Laid, Mila
ALGERIE.
(732) SANDGATE LTD.
Canon’s Court, 22 Victoria Street,
Hamilton HM 12
BERMUDES.
(740) Maître N.E. Djelliout
(740) Maître Dj. Boukrami
(511) 14.
Horloges, montres et autres instruments d’horlogerie et
de chronométrie, bracelets en cuir, chaînes de montre,
bracelets de montre, parties et accessoires de ces
produits ; supports d’horloge.
____________________________________________
(111) 82713
(511) 8, 30, 32, 34.
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel,
sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel,
moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à
(151) 15 Mai 2012
(210) 121734
(732) Monsieur HADDAD Rachid
Arafou, Akbou, Bejaia
ALGERIE.
27
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de
fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
____________________________________________
(111) 82715
(740) Maître Dj. Boukrami
(151) 21 Mai 2012
(511) 1, 4, 6, 7, 9, 11, 35, 37, 38, 39, 40, 42.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et
lier la poussière; combustibles (y compris les essences
pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches
pour l'éclairage. Métaux communs et leurs alliages;
matériaux de construction métalliques; constructions
transportables métalliques; matériaux métalliques pour
les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux
métalliques; coffres-forts; produits métalliques non
compris dans d'autres classes; minerais. Machines et
machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs
pour véhicules terrestres); accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement; couveuses pour les œufs. Appareils et
instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection),
de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande
du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images;
supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de
l'informations et les ordinateurs; extincteurs. Appareils
d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Publicité;
gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. , Construction; réparation;
réparation. Télécommunications. Transport; emballage
et entreposage de marchandises; organisation de
voyages. Traitement de matériaux. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et
développement d’ordinateurs et programmes informatiques.
(210) 121760
(732) Monsieur LOUNAS Mohamed Ali
Makmen, Wenouga, M’sila
ALGERIE.
CAFE
LOUNAS
(511) 30.
Café.
____________________________________________
(111) 82716
(151) 21 Mai 2012
(210) 121764
(732) SARL UNITED CAFE COMPANY -UNICEFCité Caznave, Lot 461,
16261 Gué de Constantine, Alger
ALGERIE.
(740) Maître M. Elsayegh
(511) 30.
Café.
____________________________________________
(111) 82717
(151) 21 Mai 2012
(210) 121765
(300) C.E. le 23 Novembre 2011, N° 010438315
____________________________________________
(732) SNAM S.P.A.
Piazza Santa Barbara, 7
20097 San Donato Milanese, Milan
ITALIE.
(111) 82718
28
(151) 21 Mai 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(210) 121770
(511) 29, 30.
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits;
gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits
laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao
et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et
préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse;
levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre,
sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
____________________________________________
(732) HONDA MOTOR CO., LTD.
Une société du Japon
1-1, Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku
Tokyo 107-8556
JAPON.
(740) Maître Dj. Boukrami
ACCORD
(111) 82721
(511) 12.
Automobiles ; véhicules ; appareils de locomotion par
terre, par air ou par eau ; et parties et accessoires pour
les produits précités.
____________________________________________
(111) 82719
(151) 21 Mai 2012
(210) 121774
(732) KALE KILIT VE KALIP SANAYI ANONIM
SIRKETI.
Une société par actions organisée et existante
sous les lois de la République Turque
Ataturk Caddesi, Basakli Sokak, N° 24,
Gungoren, Istanbul
TURQUIE.
(151) 21 Mai 2012
(210) 121771
(732) HONDA MOTOR CO., LTD.
Une société du Japon
1-1, Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku
Tokyo 107-8556
JAPON.
(740) Maître Dj. Boukrami
(740) Maître Dj. Boukrami
CIVIC
(511) 12.
Automobiles ; véhicules ; appareils de locomotion par
terre, par air ou par eau ; et parties et accessoires pour
les produits précités.
____________________________________________
(111) 82720
(511) 6.
Serrurerie et quincaillerie métalliques ; vis métalliques ;
clous métalliques ; boulons métalliques ; écrous métalliques ; épingles métalliques ; joints métalliques ; pitons
métalliques ; chaînes métalliques ; roulettes de meubles
métalliques ; poulies métalliques (autres que pour machines) ; charnières métalliques ; serrures non électriques ; clés ; anneaux métalliques pour clés ; poulies ;
garnitures de meubles métalliques ; sonnettes ; manches
métalliques pour outils ; écussons métalliques pour
véhicules ; lettres et chiffres en métaux communs à
l'exception des caractères d'imprimerie ; cassettes de
sûreté ; ancres marines ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de portes métalliques ; portails métalliques ; portes métalliques.
____________________________________________
(151) 21 Mai 2012
(210) 121773
(732) PEPSI CO., INC.
Une société de l’Etat de Caroline du Nord
700 Anderson Hill Road, Purchase, NY 10577
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître Dj. Boukrami
(111) 82722
(151) 21 Mai 2012
(210) 121775
(732) VANITY FAIR, INC.
Une société de l’Etat de Delaware
One Fruit of the Loom Drive Bowling Green,
Kentucky 42103
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
29
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(740) Maître Dj. Boukrami
VANITY FAIR
(511) 25.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
____________________________________________
(111) 82723
(151) 21 Mai 2009
(511) 29, 30.
Beur, confiture. Miel.
____________________________________________
(210) 091779
(732) MSD CONSUMER CARE, INC.
Société organisée et existante sous les lois de
l’Etat de Delaware
3030 Jackson Avenue, Memphis,
Tennessee 38151
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(111) 82726
(151) 23 Mai 2012
(210) 121810
(732) LUXGEN MOTOR CO., LTD.
N° 39-1, Bogongkeng, Sanyi Township,
Miaoli County 367
TAIWAN.
(740) Maître Maya. Sator
AFRIN
(740) Maître Dj. Sator
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82724
(151) 22 Mai 2012
(511) 12, 35, 37.
Automobiles et pièces y relatives, housses pour volants
de véhicules ; roues ; moyeux de roue, pare-chocs
pour véhicules ; volants pour véhicules ; capots
pour automobiles ; housses pour sièges de véhicules,
porte-bagages pour véhicules, dispositifs antivols pour
véhicules. Vente d'automobiles au détail ; vente de
pièces et accessoires pour véhicules au détail. Réparation et entretien de véhicules de transport ; maintenance
de véhicules de transport ; réparation de véhicule de
transport ; traitement antirouille pour véhicule de transport ; graissage de véhicule de transport ; lavage de
véhicule de transport ; lavage de voiture ; stationservice pour véhicules ; traitement antirouille pour
véhicule ; maintenance et réparation de véhicules motorisés (ou moteurs) ; réparation de véhicules motorisés
(ou moteurs) ; maintenance de véhicules motorisés (ou
moteurs) ; rechapage de pneus ; cirage et polissage de
véhicules de transport.
____________________________________________
(210) 121797
(732) THE MONARCH BEVERAGE COMPANY,
INC.
Société organisée et existante sous les lois de
l’Etat de Delaware, USA
1123 Zonolite Road, N.E. Atlanta,
Georgia 30306
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître M. Sator
REAKTOR
(511) 32.
Boissons gazeuses et non gazeuses.
____________________________________________
(111) 82725
(151) 22 Mai 2012
(111) 82727
(151) 23 Mai 2012
(210) 121798
(210) 121812
(732) Monsieur TAIRI Lakhdar
Cité Hamma 45, Ben Talha,
Baraki, Alger
ALGERIE.
(732) Monsieur HAROUS Abdelkrim
Rue de Taxelenet, N’Gaous, Batna
ALGERIE.
30
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 82730
(151) 24 Mai 2012
(210) 121818
(732) SARL GRAFIL
Zone Industrielle, Route de M’Sila
34000 Bordj Bou Arreridj
ALGERIE.
GRAFISOUD
(511) 29, 32.
Confiture. Jus de fruits.
____________________________________________
(111) 82728
(511) 6.
Clotures métalliques.
____________________________________________
(151) 23 Mai 2012
(111) 82731
(151) 24 Mai 2012
(210) 121813
(210) 121819
(732) EURL EL CHOUROUK TABAC
Hechichia 134 Lotissement, Lot N° 87,
Mezlough, Sétif
ALGERIE.
(732) SARL GRAFIL
Zone Industrielle, Route de M’Sila
34000 Bordj Bou Arreridj
ALGERIE.
GRAFISUR
(511) 6.
Clotures métalliques.
____________________________________________
(111) 82732
(151) 24 Mai 2012
(210) 121820
(732) SARL GRAFIL
Zone Industrielle, Route de M’Sila
34000 Bordj Bou Arreridj
ALGERIE.
GRAFOR
(511) 34.
Tabac à chiquer.
____________________________________________
(111) 82729
(511) 6.
Clotures métalliques.
____________________________________________
(151) 23 Mai 2012
(210) 121816
(111) 82733
(732) SARL BABIDOU
Coopérative Badr, El-Eulma, Sétif
ALGERIE.
(210) 121847
(151) 24 Mai 2012
(732) THE TRAVEL GATEWAY LTD.
2Morrow Court, Sutton Courtenay,
Oxon OX14 4FH
ROYAUME-UNI.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(511) 9.
Chargeurs de batterie pour téléphone.
____________________________________________
AFERRY
31
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(511) 39.
Services de bureaux du tourisme (à l'exception des
réservations de logements temporaires), transport de
personnes et marchandises sur des transbordeurs; organisation de voyages; services de transport de bateaux de
plaisance; réservation de voyages; accompagnement de
voyageurs; location de bateaux; Services de réservation
de location de voitures; services de voyage et de transport; services de réservation de transports et de
voyages; services informatisés d'agences de voyages;
services de réservations de voyages et de billetterie
pour le compte de tiers; services de répertoires informatisés en matière de voyage pour l'industrie du voyage;
affichage interactif, réservation, vente de voyages et de
titres de transport pour les tiers.
____________________________________________
tures de sport, voitures de course, semi-remorques,
camion lève-palette et tracteurs de remorquage (tracteurs), et pièces structurelles et accessoires pour les
tracteurs, tracteurs, alarme antivol pour les véhicules;
rustines de caoutchouc adhésives pour réparer les
chambres a air ou les pneus; tous inclus dans cette
classe.
____________________________________________
(111) 82734
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(111) 82736
(210) 121850
(732) TAKEDA PHARMACEUTICAL CO., LTD.
1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka
JAPON.
(151) 24 Mai 2012
‫ٳينانــــتـــون‬
(210) 121848
(732) TAMBRANDS INC.
One Procter & Gamble Plaza,
Cincinnati, Ohio 45202
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(511) 5.
Préparations pharmaceutiques pour l’utilisation
humaine.
____________________________________________
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
TAMPAX
(111) 82737
(151) 06 Juillet 2009
(210) 092041
(511) 5.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à
usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel
pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour
la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
____________________________________________
(111) 82735
(151) 24 Mai 2012
(732) SARL LES MOULINS AMOR BENAMOR
B.P. 63, El Fedjoudj, Guelma
ALGERIE.
(151) 24 Mai 2012
(511) 29, 30.
Semoule, pâtes alimentaires et conserverie.
____________________________________________
(210) 121849
(732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
(Nissan Motor Co., Ltd.)
N° 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi,
Kanagawa-ken
JAPON.
(111) 82738
(151) 20 Juillet 2009
(210) 092214
(732) AMGEN INC.
Une société de l’Etat de Delaware
One Amgen center Drive, Thousand Oaks,
California 91320-1799
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
NT 400
(740) Maître A. Boukrami
(511) 12.
Automobiles, wagons, camions, vans, véhicules de
sport utilitaires, bus, véhicules de voyage (RV); voi-
COVASCERT
32
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82739
ABSOLUTELY ME
(511) 3.
Savons, parfumerie, huiles essentielles, préparations
pour les soins du corps et de la beauté, lotion pour les
cheveux, dentifrices.
(151) 20 Octobre 2009
(210) 092946
(732) MIQUEL ALIMENTACIÓ GRUP, S.A.U.
Pol. Ind. Emporda Internacional,
C/ Germans, Miquel s/n,
17469 Vilamalla, Gerona
ESPAGNE.
(300) DE, 20 Mai 2009, N° 30 2009 029698.7/03
____________________________________________
(111) 82741
(151) 22 Novembre 2009
(210) 093210
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(732) SOLEN CIKOLATA GIDA SANAYI VE
TICARET ANONIM SIRKETI.
2, Organize Sanayi Bolgesi Dogu 3, Cadde
N° 6 Baspinar, Gaziantep
TURQUIE.
MICAL
(740) Maître S. Hadjadj
(511) 1, 2, 3, 4, 5, 16, 21.
Produits chimiques pour l'industrie; eau distillée; ammoniaque. Colorants, teintures pour chaussures; enduits,
vernis et laques; diluants pour la peinture, diluants pour
laque. Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices à
usage personnel. Produits pour absorber, arroser et lier
la poussière; lubrifiant, alcool à brûler. Produits vétérinaires; produits d'hygiène à usage médical et personnel
(à l'exception des produits de toilette); produits diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres,
matériel pour pansements; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles. Papier,
carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage; sacs pour poubelles; rouleaux
de feuilles d'aluminium à usage domestique, films
transparents, serviettes en papier, serviettes de cuisine,
assiettes en carton, gobelets, en papier. Serpillières
(wassingues), éponges, tampons à nettoyer, balais, balais à franges, recharges pour balais, gants en caoutchouc, pinces à linge, verrerie, porcelaine et faïence non
compris dans d'autres classes.
BISCOLATA
(511) 30.
Biscuits, à savoir recouverts de caramel et chocolat,
crackers, gaufrettes, gaufrettes enrobées de crèmenoisettes-chocolat, pâtisserie, petits fours, tartes, gâteaux, sucreries, gaufrettes, gaufrettes recouvertes d'une
pâte à la crème, aux noisettes et au chocolat; chocolat, à
savoir tablettes de chocolat, produits de chocolat notamment produits enrobés de chocolat et sucre, confiseries et chocolat fourrés au caramel, crèmes glacées,
glaces comestibles.
____________________________________________
(111) 82742
(210) 100255
(732) IPROMED INTERNATIONAL, INC.
2711 Centrerville Road, Suite 400
Wilmington, Delaware
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(300) ES, le 30 Avril 2009, N° 2874080
____________________________________________
(111) 82740
(151) 27 Janvier 2010
CELLUSCIENCE
(151) 27 Octobre 2009
(511) 5.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à
usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel
pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour
la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
____________________________________________
(210) 093009
(732) MÜLHENS GMBH & CO. KG.
Venloer Strasse 241-245, 50823 Koln
ALLEMAGNE.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
33
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 82743
glage ou la commande du courant électrique ; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils a prépaiement ;
caisses enregistreuses, machines a calculer, équipement
pour le traitement de l'information et ordinateurs ; extincteurs. Télécommunications. Éducation; formation;
divertissement; activités sportives et culturelles.
____________________________________________
(151) 17 Février 2010
(210) 100449
(732) LABORATOIRES COSMEPAR
PARFUMS & COSMETIQUE
124, Rue de Tripoli, Hussein Dey, Alger
ALGERIE.
TK TRACK
(111) 82746
(210) 103269
(511) 3.
Produits cosmétiques.
____________________________________________
(111) 82744
(151) 28 Novembre 2010
(732) ACAVA LIMITED.
Société de Malte
167 Merchants Street, Valletta VLT1174
MALTE.
(151) 09 Février 2010
(210) 100376
(740) Maître N.E. Djelliout
(732) JANSSEN PHARMACEUTICA NV.
Turnhoutseweg 30, B-2340 Beerse
BELGIQUE.
(740) Maître M. Sator
ZEFIOR
(511) 32.
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
____________________________________________
(511) 5.
Produits pharmaceutiques à usage humain.
____________________________________________
(111) 82745
(151) 10 Février 2010
(111) 82747
(210) 100384
(151) 15 Décembre 2010
(210) 103475
(732) TWENTIETH CENTURY FOX FILM
CORPORATION.
10201 West Pico Boulevard, Los Angeles,
California 90035
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(732) SARL INES COSMETICS
Zone d’Activité
Bordj Bou Arreridj
ALGERIE.
(740) Maître N.E. Djelliout
(740) Maître A. Bouras
SHE ’S INES
FX
(511) 3.
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires,
produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de
beauté, produits de rassage, produits pour la
conservation du cuir (cirages), crèmes pour cuir.
____________________________________________
(511) 9, 38, 41.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le ré-
(111) 82748
34
(151) 09 Mars 2011
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(210) 110727
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(732) Monsieur BAZIZ Mohamed (Confiserie Boulba)
Haouch Bakalem, Dar El-Beida, Alger
ALGERIE.
(111) 82751
(151) 03 Janvier 2011
(210) 110231
(732) SARL MEDIA SPORTS
Cité Ben Omar, Bt A 18 Appt. 343,
Kouba, Alger
ALGERIE.
(511) 16.
Journal d’informations sportives.
____________________________________________
(111) 82752
(511) 30.
Confiserie.
____________________________________________
(111) 82749
(151) 20 Janvier 2011
(210) 110237
(732) Monsieur CHERFAOUI Nabil
Cité Boufadha, Ain-Oulmène, Sétif
ALGERIE.
(151) 28 Novembre 2010
(210) 103279
(732) CADBURY IRELAND LIMITED.
Malahide Road, Coolock, Dublin 5
IRLANDE.
(740) Maître A. Boukrami
(511) 5, 30.
Confiserie médicamenteuse. Confiserie non médicamenteuse et sucreries.
____________________________________________
(511) 30.
Thé.
____________________________________________
(111) 82750
(111) 82753
(151) 03 Janvier 2011
(151) 30 Janvier 2011
(210) 110011
(210) 110332
(732) SARL LABORATOIRES SALEM
Zone Industrielle El-Eulma 19600, Sétif
ALGERIE.
(732) MEWAH BRANDS (S) PTE LTD.
N° 05-00 Mewah Building,
Singapore 609914
SINGAPOUR.
SALAZA
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
35
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
AROME
(511) 29.
Huiles et graisses comestibles, et toutes les émulsions
de celles-ci; huile de palme pour l'alimentation; oléine
de palme; stéarine de palme; huile de noix de coco;
huile de palmiste pour l'alimentation; oléine de palmiste; stéarine de palmiste; huile de soja pour l'alimentation; huile de maïs; huile de coton; huile de tournesol;
huile de colza; huile de canola; huile hydrogénée pour
l'alimentation; oléine de palme hydrogénée; oléine de
palmiste hydrogénée; stéarine de palmiste hydrogénée ;
matières grasses hydrogénées ; stéarine de palme hydrogénée ; margarine ; pâtes à tartiner (confitures) ;
beurre ; matière grasse pour confiseries ; substitut de
beurre de cacao ; succédané de beurre de cacao ; équivalent de beurre de cacao fabriqué à partir d'huile de
palme et de matières grasses non laitières ; matières
grasses ; matière grasse inter estérifiée ; substituts
d'huile de beurre ; matières grasses mélangées ; substituts de matières grasses du lait ; huiles végétales et
matières grasses pour l'alimentation ; huiles et matières
grasses mélangées ; matière grasse de fromage ; matières grasses de yogourt ; lait et produits laitiers ;
beurre de cacahuètes ; confiture d'œufs à la noix de
coco ; lait concentré ; et beurre de cacao.
____________________________________________
(111) 82754
(511) 2.
Vernis, couleurs, laques (peinture), enduit (peinture).
____________________________________________
(111) 82756
(151) 20 Février 2011
(210) 110511
(732) Monsieur BERNIA Noureddine
Kaous-Centre, Jijel
ALGERIE.
(151) 06 Février 2011
(210) 110398
(732) SARL BISCORIMA
Zone Industrielle N° 03, Es-Sénia,
Oran
ALGERIE.
(511) 7.
Machine pompe de graisse.
____________________________________________
(111) 82757
(151) 23 Février 2011
(210) 110571
(511) 30.
Gaufrette.
____________________________________________
(111) 82755
(732) Monsieur KHALDOUNE Ramdane
Cité Group Tente, Bab El-Oued, Alger
ALGERIE.
(151) 17 Février 2011
(210) 110491
(732) Monsieur FERROUK Mohamed
Rue des Frères Rahmani, Guerrouaou,
Blida
ALGERIE.
36
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(511) 29.
Fruits et légumes conservés, sèches et cuits, fruits sec,
légumes sec.
____________________________________________
(111) 82758
(151) 27 Février 2011
(210) 110599
(732) NCA- ROUIBA
Zone Industrielle Rouiba,
Route Nationale N° 5, Rouiba, Alger
ALGERIE.
(511) 32.
Jus.
____________________________________________
(111) 82761
(151) 27 Février 2011
(210) 110602
(732) NCA- ROUIBA
Zone Industrielle Rouiba,
Route Nationale N° 5, Rouiba, Alger
ALGERIE.
(511) 32.
Jus.
____________________________________________
(111) 82759
(151) 27 Février 2011
(210) 110600
(732) NCA- ROUIBA
Zone Industrielle Rouiba,
Route Nationale N° 5, Rouiba, Alger
ALGERIE.
(511) 32.
Jus.
____________________________________________
(111) 82762
(151) 28 Février 2011
(210) 110627
(732) NCA- ROUIBA
Zone Industrielle Rouiba,
Route Nationale N° 5, Rouiba, Alger
ALGERIE.
(511) 32.
Jus.
____________________________________________
(111) 82760
(151) 27 Février 2011
(210) 110601
(732) NCA- ROUIBA
Zone Industrielle Rouiba,
Route Nationale N° 5, Rouiba, Alger
ALGERIE.
(511) 32.
Jus.
____________________________________________
37
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 82763
(151) 28 Février 2011
(210) 110754
(732) FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE)
GMBH
Spitalgasse 2, CH-3011 Bern
SUISSE.
(210) 110628
(732) NCA- ROUIBA
Zone Industrielle Rouiba,
Route Nationale N° 5, Rouiba, Alger
ALGERIE.
(740) Maître A. Boukrami
(511) 29, 32.
Boissons à base de lait et d’avoine contenant du jus de
fruits et/ou jus aromatisés aux fruits. Jus d’avoine et de
fruits et/ou boissons de jus aromatisés aux fruits.
____________________________________________
(511) 32.
Jus.
____________________________________________
(111) 82764
(151) 03 Mars 2011
(111) 82767
(210) 110670
(151) 15 Mars 2011
(210) 110791
(732) SARL. GINI (Fabrication Glaces)
Route Nationale 73, Freha, Tizi-Ouzou
ALGERIE.
(732) Monsieur DJEDIDI Khaled
Centre des Affaires Atallah
Cité du 05 Juillet, BP 52, Bab Ezzouar, Alger
ALGERIE.
PINKY
(511) 30.
Glaces comestibles.
____________________________________________
(111) 82765
(151) 10 Mars 2011
(210) 110755
(732) FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE)
GMBH
Spitalgasse 2, CH-3011 Bern
SUISSE.
(740) Maître A. Boukrami
(511) 3.
Eau de toilette.
____________________________________________
(111) 82768
(151) 17 Mars 2011
(210) 110839
(732) ENVEX SPA.
Zone Industrielle Reghaia, Lot 64/65,
Alger
ALGERIE.
(511) 29, 32.
Boissons à base de lait et d’avoine contenant du jus de
fruits et/ou jus aromatisés aux fruits. Jus d’avoine et de
fruits et/ou boissons de jus aromatisés aux fruits.
____________________________________________
(111) 82766
FERODIS H
(151) 10 Mars 2011
38
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(511) 3.
Préparation pour blanchir et autre substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfums; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires,
produits de démaquillage, rouge à lèvres, masque de
beauté, produits de rasage; produits pour la conservation du cuir (cirage); crèmes pour le cuir.
____________________________________________
(111) 82769
(111) 82772
(151) 16 Mai 2011
(210) 111549
(732) SARL ARTCO AMAZONIE
Gare Routière N° 319, Chéraga, Alger
ALGERIE.
(151) 17 Mars 2011
(210) 110850
(732) LABORATOIRES VENUS SAPECO SARL
80, Rue du 17 Septembre 1956,
Ouled Yaiche 09100, Blida
ALGERIE.
(511) 1, 2.
Mastic pour carroserie. Peinture auto, peinture pour
bois, vernis, durcisseur.
____________________________________________
Odor de Venus
(111) 82773
(210) 112110
(511) 3.
Cosmétiques.
____________________________________________
(111) 82770
(151) 07 Juillet 2011
(732) SARL FILTRES
Zone Industrielle, Lot N° 79, Kechida
Batna 05000
ALGERIE.
(151) 06 Mai 2010
(210) 101402
(732) THE HERCULES TIRE & RUBBER COMPANY.
Une société de l’Etat du Connecticut
16380 U.S. Route 224 East, Suite 200,
Findlay, OH 45840
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître A. Boukrami
IRONMAN
(511) 7, 11.
Filtres (parties de machines ou de moteurs). Filtre à air
pour la climatisation.
____________________________________________
(511) 12.
Pneus pour véhicules à moteur, à l’exception des pneus
de bicyclette et des pneus de motocycle.
____________________________________________
(111) 82771
(111) 82774
(151) 11 Mai 2011
(151) 18 Juillet 2011
(210) 112216
(210) 111461
(732) Monsieur GAID Fathi
Lot N° 120, Hamiz 04, Dar El-Beida, Alger
ALGERIE.
(732) Monsieur YAHIAOUI Karim
113, Rue Larbi Ben M’Hidi,
Bouira 10000
ALGERIE.
UNIBELLE
P'TIT COPIN
(511) 3.
Parfums & cosmétiques.
____________________________________________
(511) 30.
Biscuiterie, confiserie, chocolaterie.
____________________________________________
(111) 82775
39
(151) 18 Juillet 2011
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) ESPRIT INTERNATIONAL
Une société en commandite de l’Etat de
Californie
1370 Broadway, 16th Floor, New York,
New York 10018
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(210) 112230
(732) Monsieur GAID Fathi
Lot N° 120, Hamiz 04, Dar El-Beida, Alger
ALGERIE.
CROIRE
(740) Maître Dj. Boukrami
(511) 3.
Parfums & cosmétiques.
____________________________________________
(111) 82776
(151) 19 Juillet 2011
(511) 18, 25.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; sacs à
main, malles et valises; mallettes pour documents ; sacshousse pour vêtements ; sacs à chaussures ; sacs-à-dos ;
sacs de sport ; sacs de gymnastique ; musettes ; sacs de
montagne ; sacs à bandoulières ; sacs marin ; sacs
fourre-tout ; sacs à provisions ; sacs de campeurs et
d'alpinistes ; cartables ; sacs ceintures ; sacs de plage ;
bagage ; porte-adresses ; sacs de voyage ; portedocuments ; porte-billets ; pochettes, portefeuilles,
bourses ; serviettes ; étuis à cartes de visite ; porte-cartes
; sacs-repas ; sacoches ventrales ; sacs banane ; trousses
et étuis à cosmétiques ; trousses et étuis de toilette ;
étuis pour clés ; sacs de golf ; sacs pour porter les balles
et les tees de golf ; housses pour cannes de golf ; malles
pour sacs de golf; sacs de voyage de golf; parapluies,
parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie ; tous compris dans la classe 18. Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de dessus ; tenues de cérémonie; vêtements décontractés; vêtements de loisir ; vêtements de sport ;
vêtements imperméables ; tenues de pluie ; costumes,
gilets, manteaux, pardessus, parkas, jaquettes ; vestes,
tricots, hauts, chemisiers, chemises, tee-shirts, polos,
sweatshirts, maillots de sport, maillot de golf, maillots
de rugby, tuniques, cache-corsets, joggings, combinaisons de neige, tricots, chandails, pull-overs, cardigans,
pantalons, jeans, culottes, pantalons de survêtements,
shorts, robes, jupes, jupes-culottes, chaussettes, jambières, bas, collants; vêtements de nuit, pyjamas, chemises de nuits, chemises de nuit, robes de nuit, peignoirs de bain; maillots de bain, costumes de bain,
shorts de bain, caleçons de bain, vêtements de plage;
bonneterie; lingerie féminine, soutien-gorge, culottes,
slips; sous-vêtements; déguisements; uniformes;
blouses; foulards, pèlerines, châles; chapeaux, casquettes, toques, visières; couvre-oreilles; cravates; gants
(habillement); ceintures (habillement); bandeaux contre
la transpiration, bandeaux (vêtements), manchettes; sous
pieds; chaussures de tous les jours et pour le sport,
bottes, tennis, escarpins, souliers, chaussures de loisirs,
sandales, pantoufles; souliers et chaussures de golf; tous
compris dans la classe 25.
____________________________________________
(210) 112247
(732) SARL INES COSMETICS
Zone d’Activité, Bordj Bou Arreridj
ALGERIE.
(740) Maître A. Bouras
WHY
(511) 3.
Préparation pour blanchir et autre substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfums; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires,
produits de démaquillage, rouge à lèvres, masque de
beauté, produits de rasage; produits pour la conservation du cuir (cirage); crèmes pour le cuir.
____________________________________________
(111) 82777
(151) 19 Juillet 2011
(210) 112253
(732) SARL SAFILAIT
11, Rue Seddira,
25140 Ain Smara, Constantine
ALGERIE.
(511) 29.
Produits laitiers.
____________________________________________
(111) 82778
(151) 26 Juillet 2011
(111) 82779
(210) 112338
40
(151) 15 Août 2011
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
métal ; vannes de régulation automates [autres que parties de machines] métalliques ; robinet à tournant sphérique [autres que parties de machines] métalliques ;
billes d'acier ; bandes à lier métalliques ; barres ; barreaux de grilles métalliques ; balises non lumineuses
[métalliques] ; sonnettes ; sonnailles ; billette ; liens
métalliques ; coffres métalliques ; loupes [métallurgie] ;
boulons métalliques ; girafes ; bouteilles [récipients
métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide] ;
boîtes en métaux communs ; équerres métalliques
[construction] ; embranchement (tuyaux d'-) métalliques ; laiton et ses alliages ; tôle, bande, et barre de
laiton ; laiton brut ou mi-ouvré ; brasures ; bronzes
[objets d'art] ; panneaux pour la construction métalliques ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction, tuyaux et tubes (aucune étant
tubes de chaudières ou pièces or machines), tous compris dans la classe 6 ; panneaux pour la construction
métalliques ; constructions métalliques ; constructions
transportables métalliques ; bouées ; robinets à papillon
[autres que parties de machines] métalliques ; raccords
métalliques de câbles [non électriques] ; câbles et fils
[non électriques] ; cannettes de métal ; coffrages métalliques pour puits de pétrole ; chaudières de fonte (non
compris dans d'autres classes) ; fonte brute ou miouvrée ; acier (fonte d'-) ; couleurs de métal ; produits
moulés ; coulées, feuilles, poudre, et articles étirés,
extrudés ou semi-finis en titane ou ses alliages ; plafonds métalliques ; chaînes (sauf chaînes motrices pour
véhicules) ; chiens (chaînes de -) ; cheminées métalliques ; chrome ; plaques et tôles d'acier plaqué ; revêtements [construction] métalliques ; pattes d'attache de
câbles ou de tubes [métalliques] ; fermetures de récipients [métalliques] ; robinets [autres que parties de
machines] métalliques ; bobines ; tôles et bobines
d'acier laminé à froid ; colliers d'attache métalliques
pour tuyaux ; conduites collectrice métalliques ; jauges
en métaux communs pour véhicules ; jauges personnels
en métaux communs ; art (objets d'-) en métaux communs ; métaux communs et ses alliages ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; métaux communs bruts ou
mi-ouvrés non compris dans d'autres classes ; conteneurs métalliques ; récipients métalliques pour le gaz
sous pression ou l'air liquide ; récipients pour combustibles liquides [métalliques] ; récipients métalliques
pour remisage ; récipients métalliques pour acides ;
récipients métalliques pour transport ; cuivre et ses
alliages ; tôle, bande, et barre en cuivre ; cuivre brut ou
mi-ouvré ; clavettes ; raccords de métaux ; glissières de
sécurité pour routes [métalliques] ; drainage (tuyaux de
-) métalliques ; caillebotis métalliques ; cylindres de
fonte ductile ; conduits et tuyaux métalliques de chauffage central ; coudes de tuyaux [métalliques] ; tôles
magnétiques ; aciers filages ; éclisses de rails ; ferrures
pour la construction ; garnitures de meubles [métalliques] ; garnitures de fenêtres [métalliques] ; garniture
de tuyauterie [métalliques] ; brides métalliques ; brides
[colliers] métalliques; noues [construction] métalliques ;
dalles métalliques ; pièces forgées ; fonderie et enclumes en acier ; moules pour la fonderie métalliques ;
armatures pour préfabrication ; châssis métalliques
[construction] ; charpentes métalliques ; tôles et feuilles
(210) 112521
(732) Monsier RAOURAOUA Youcef
Bt 96, Cité Garidi 2, N° 2 Kouba, Alger
ALGERIE.
(511) 16.
Couches bébés, serviettes hygiéniques, couches pour
incontinence adulte, mouchoires en papier.
____________________________________________
(111) 82780
(151) 11 Septembre 2011
(210) 112692
(732) SUMITOMO METAL INDUSTRIES, LTD.
Société organisée et existante sous les lois de
Japon
5-33 Kitahama 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi,
Osaka 541-0041
JAPON.
(740) Maître M. Sator
Nippon Steel & Sumitomo Metal
(511) 6, 7, 12, 37, 42.
Colonnes d'affichage métalliques ; rouleaux d'alliages ;
acier allié pour construction et supports en acier ; alliages pour électrodes de batterie ; alliages de métaux
communs ; alliages de métaux non ferreux ; alliages,
résistant à la chaleur, résistant aux acides et à la corrosion ; aluminium ; aluminium (feuilles d'-) ; tuyaux en
aluminium ; aluminium (fils d'-) ; aluminium et ses
alliages ; plaques d'ancrage ; ancres ; cornières métalliques ; soupapes d'équerre [autres que parties de machines] métalliques ; conducteur d'antenne ; antifriction
(métal -) ; antifriction (métal -) pour alliages ferreux ;
enclumes ; cuirasses ; récifs de poissons artificiels en
41
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
d'acier de décolletage ; constructions complets métalliques ; tôles et bobines galvanisées ; cylindres de gaz ;
joints métalliques ; poutres métalliques ; soudure d'or ;
armatures métalliques ; funéraires (dalles -) métalliques ; grilles métalliques ; contre-rails pour rue de
ville ; contre-rails métalliques ; descente (tuyaux de -)
métalliques ; chéneaux métalliques ; menottes ; quincaillerie ; quincaillerie métallique ; outils de quincaillerie ; tôle épaisse ; barres d'acier creux ; feuillards de fer ;
feuillards d'acier ; fers à cheval ; feuilles et bobines
d'acier laminé à chaud ; indium ; récipients d'emballage
industriel en métal ; lingots de métaux communs ; lingots de métaux non précieux ; fer ; fer (minerais de -) ;
tôles de fer ; brames ; feuillards de fer ; fer (fil de -) ;
fer, brute ou mi-ouvré ; quincaillerie de fer ; quincaillerie de fer, petits articles de quincaillerie métallique ; fers
et aciers ; poutrelles métalliques ; raccords de tuyaux
[métalliques] ; clefs [clés] ; plomb; plomb, brut ou miouvré ; revêtements [construction] métalliques ; palettes
[plateaux] de chargement et déchargement métalliques ;
serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ;
quincaillerie de serrurier ; raccord de graissage ; agrafes
de courroies de machines [métalliques] ; magnésium ;
couvercles de trous d'homme [métalliques] ; manifold ;
manifolds métalliques pour canalisations ; funiculaires
(matériel fixe de -) ; matériels métalliques pour chemins
de fer ; bouteille en métal pour soupapes à compression
d'air et de liquide ; conduit métallique pour câbles et
tuyaux ; cylindre métallique pour gaz comprimé ; brides
métalliques ; plaque de base [construction] métallique ;
châssis métalliques pour empaquetage, aux fins de
transport et le stockage des tuyaux ; menuiseries métalliques ; raccords de tuyaux [métalliques] ; loquets de
portails métalliques ; couvercles et capuchons métalliques [pour conteneurs d'emballage industriel] ; matériaux métalliques pour la construction des bâtiments ou
la structure ; matériaux métalliques pour ossatures ou
charpente pour la construction ; moules métalliques
pour former des produits en ciment n'étant pas parties de
machines ; tubes et tuyaux métalliques ; tubes et tuyaux
métalliques pour brouilleur, mi-ouvré ; poulies métalliques ; poulies, ressorts et soupapes métalliques [non
compris les élément de machine] ; tôles métalliques
pour immeuble ; bouchons métalliques [pour conteneurs
d'emballage industriel] ; tombes métalliques ; fils métalliques ; fils machine métalliques ; tuyaux en alliage
métallique ; feuilles métalliques et émaillés pour couvertures ; tonneaux métalliques ; coffres métalliques ;
couvertures métalliques pour conteneurs ; capsules
métalliques pour le gaz sous pression ; tuyaux métalliques pour aspirateurs ; porteuses clés métalliques ;
signaux routières non lumineuses et non mécaniques ;
tuyaux métalliques ; piscines métalliques ; tubes et
tuyaux métalliques de toutes sortes, dont tuyaux de gaz
et tubage pour puits de pétrole ; clefs de remontage ;
métaux et demi-produits n'appartenant pas à autre
classe ; métaux et leurs alliages ; métaux en poudre ;
instruments météorologiques métalliques ; minéral ;
divers quincailleries métalliques ; divers palplanches
métalliques ; divers tuyaux d'acier ; molybdène; pieux
d'amarrage métalliques ; moules; clous et vis ; nickel ;
niobium ; câbles et fils non-électrique de métaux com-
mun ; métaux non-ferreux et leurs alliages ; tuyères
métalliques ; écrous métalliques ; écrous et vis métalliques ; tuyau d'huile ; minerais ; minerais de métaux
commun ; minerais métalliques, sauf sodium, potassium
et calcium, non inclus dans le carburant ; autres produits
fabriqué de non-acier et non-métaux précieux matières
pour extrusion ; récipients d'emballage en métal ; cloisons pour l’usage au bureau ; cloisons métalliques ;
chevilles métalliques ; conduites forcées [métalliques] ;
tube de revêtement et pétrole ; palplanches métalliques ;
colonnes métalliques [parties de constructions] ; raccords de tuyaux ; joints de tuyaux [métalliques] ; manchons de tuyaux [métalliques] ; conduites métalliques ;
tuyaux et tubes (n'étant pas élément ni de machines
et/ou de brouilleurs) ; tuyaux et tubes métalliques ;
tuyaux et tubes de métaux et leurs alliages, n'étant pas
partie de machines or partie de refroidissement, réchauffement et installations distillation ; tuyaux métalliques ;
tuyaux métalliques, pour installations de chauffage
central ; tuyauteries métalliques ; tuyauteries métalliques, pas inclus dans les matériaux métalliques pour le
bâtiment ou la construction ; pitons de métal [équipement d'alpinisme] ; plaques ; bondes métalliques ;
perches métalliques ; poteaux métalliques ; poteaux de
lignes électriques [métalliques] ; poulailler métallique ;
maisons métalliques préconstruits et autres bâtiments ;
sections métalliques préconstruits et leurs panneaux ;
kits de montage de bâtiments préfabriqué métalliques ;
kits de montage de bâtiments préfabriqué métalliques,
pour ossures ou châssis ; étançons métalliques ; étançons métalliques de ponts ; renverses de chemins de fer
[métalliques] ; rails et autre matériaux métalliques pour
chemins de fer ; rails ; voies ferrées (matériaux pour -)
métalliques ; changements de voie [chemins de fer] ;
traverses de chemins de fer [métalliques] ; changements
de voie [chemins de fer] ; alliages de terre rares pour
aimants ; matériaux de construction réfractaires métalliques ; armatures pour la construction [métalliques] ;
armatures pour courroies [métalliques] ; armatures pour
conduites [métalliques] ; armatures métalliques pour
béton ; réservoirs métalliques; signalisation routières
métalliques (non-lumineux ou mécanique) ; baguettes
métalliques pour le brasage ; baguettes métalliques pour
le soudage ; matériaux de construction laminés et coulés; aciers laminés ; couvertures de toits [métalliques] ;
toitures (cornières pour -) métalliques ; toitures métalliques ; cordages métalliques ; coffret de sûreté; cassettes de sûreté ; moules en sable métalliques ; vis métalliques ; capsules de bouchage métalliques ; produits
secondes de fer et d'acier ; acier demi-produit ; demiproduits d'acier ; objets façonnés en acier (non compris
dans d'autres classes) ; formes ; tôle ; largets ; tôles de
fer ; palplanches métalliques ; palplanches ; tôles ; tôles
et stries ; chevilles ; coffrages pour le béton métalliques ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [métalliques] ; enseignes en métal ; argenté
(alliage d'étain -) ; brasure d'argent ; soudure d'argent ;
brames ; manchons [quincaillerie métallique] ; souder
(fils à -) en métal ; ressorts [quincaillerie métallique] ;
ressorts et soupapes (n'étant pas pièces de machines) ;
ressorts pour les meubles ; éperons ; bobines d'acier
inoxydable ; acier ; acier (laminé) pour opérations de
42
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
laminage ; acier (alliages d'-) ; acier et articles en ces
matières compris dans la classe 6 ; cornières d'acier ;
billes d'acier, non compris dans d'autres classes ; barre
d'acier ; bloom d'acier ; acier (constructions en -) ;
câbles d'acier ; carcasses d'acier ; armature d'acier pour
préfabrication ; poutrelles d'acier pour la construction ;
matériel en acier ; acier ou l'eau métalliques et tuyaux
de gaz ; palettes en acier ; panneaux d'acier pour planchéiage ; tuyaux d'acier ; tuyaux et tubes d'acier pour
brouilleur, mi-ouvré ; tuyaux d'acier pour pièces de
coussin de sécurité gonflable ; tuyaux d'acier pour
brouilleurs ; tuyaux d'acier pour brouilleurs [produits
demi-fini] ; plaques d'acier ; poteaux en acier ; poteaux
et tubes d'acier pour pièces de coussin de sécurité gonflable ; rails d'acier ; forme d'acier ; tôles d'acier ; fils
d'acier ; feuillards d'acier ; pôles coniques d'acier ; bandage d'acier ; tubes d'acier ; tubes d'acier pour brouilleurs ; fils d'acier ; acier, brute ou mi-ouvré ; aciers pour
automobiles ; aciers pour coussinets ; aciers pour brouilleurs ; aciers pour utilisation structurelle dans machines ; aciers pour appareils à pression ; aciers pour
utilisation structurelle dans bateaux ; aciers, résistant à
la chaleur, aux acides et à la corrosion ; étriers ; flasque
en forme de tampon de quenouille ou couvercle pour
protéger les vis des tuyaux ; pentures ; sangles pour la
manutention de fardeaux [métalliques] ; feuillards ;
réservoirs en métal ; tantale [métal] ; fils à lier métalliques ; étain ; tôles et bobines sans étain ; feuilles
d'étain ; fer-blanc ; emballages en fer-blanc ; ferblanterie et ustensiles de cuisine compris dans cette classe ;
titane ; alliages de titane ; barreaux de titane ; ferrotitane ; tombac ; boîtes à outils en métal [vides] ; constructions transportables métalliques ; pièges à bêtes
féroces ; protections d'arbres [métalliques] ; treillis
métalliques ; tube et tuyau d'acier ; tubes de métal ;
tungstène ; métaux et alliages commun, brut et miouvré ; soupapes [autres que parties de machines] métalliques ; vanadium ; étaux-établis [métalliques] ; étau en
métal ; murs (revêtements de -) [construction] métalliques ; parois (revêtements de -) [construction] métalliques ; tampons [chevilles] en métal ; conduites d'eau
métalliques ; grillages et tissus métalliques ; fil de métal
commun ; fils en alliages de métaux communs [à l'exception des fusibles] ; fil de métal pour le soudage ;
filins d'acier ; art (objets d'-) en métaux communs ;
bandes à lier métalliques ; zinc et ses alliages ; feuilles
d'acier galvanisé ; zirconium. Alternateurs ; moteurs à
courant alternatif et courant continu [non compris ceux
pour véhicules terrestres mais incluant les pièces pour
moteurs à courant alternatif et courant continu] ; actionneurs pour véhicules aériens ; aéronautique (moteurs
pour I'-) ; agricoles (instruments -) ; appareil de séparation d'air ; souffleries d'aspiration ; tous les accessoires
étant de type photo et impression en relief ; usines
d'ammoniac ; machines de recuit ; antipollution (dispositifs -) pour moteurs ; appareils pour dressage pour
métallurgie ; appareils pour donner un traitement de
décapage sur la surface du métal ; appareils pour métaux (machines à travailler les -) ; appareils pour étamage sur la surface du métal ; finisseurs d'asphalte ;
vilebrequins et arbres à cames d'automobile ; essieux
pour machines ; câble de traînage rétrocaveuse et hy-
droexcavateurs ; bars et plaques de cuivre; bars et
plaques de zinc ; roulements [éléments de machine pas
pour véhicules terrestres] ; roulements pour arbres de
transmission ; variateurs Beier ; variateurs Beier-cyclo ;
étant réducteurs de vitesse ou variateurs ; courroies de
transporteurs ; courroies de machines ; courroies pour
moteurs ; cintreuses ; machines à moulage par soufflage ; tubes de chaudières [parties de machines] ; freins
[éléments de machine pas pour véhicules terrestres] ;
tôles de laiton ; transporteurs à roue à augets ; carburateurs à butane ; alimentateurs pour carburateurs; carburateurs ; machines de coulée, pour les métaux non ferreux ; usines de ciment ; centrifugeuses [machines] ;
centrifugeuses étant séparateurs centrifuges ; alimentateurs à chaînes pour broyeurs à boulets ; appareil chimiques oxydatif synthétisant ; machines et appareils de
traitement chimique ; clapet ; classificateur ; classificateur pour classer les solides en suspension dans les liquides, étant une machine ; installations de préparation
au charbon et minerai ; laminoirs à froid pour métaux
non ferreux ; air comprimé (machines à -) ; pompes à air
comprimé ; compresseurs [machines] ; condenseurs de
vapeur [parties de machines] ; condensation (installations de -) pour le traitement des produits chimiques ;
machines et appareils de construction ; machines à coulée continu ; usines à frittage continu ; appareil de contrôle pour machines et moteurs ; commande de machines de métallerie, construction et chargeusesdéchargeuses (dispositifs de -) ; convertisseurs ; convertisseurs d'aciéries ; transporteurs et équipement auxiliaire ; cylindre de cuivre pour impression textile ;
feuilles de cuivres ; accouplements autres que pour
véhicules terrestres ; grues [appareils de levage] et leurs
pièces et accessoires ; arbres à manivelle ; manivelles
[parties de machines] ; chenilles pelle-grues ; broyeurs ;
broyeurs de mines ; broyeurs pour métallerie, construction, chargement-déchargement et traitement des produits chimiques ; broyeurs à cylindres et cages de laminage ; appareil de séparation cryogénique ; coupeuses ;
coupeuses [machines] pour métallerie et construction ;
mécanisme d'entraînement cyclo ; engrenage réducteur
cyclo ; boîtes de cylindres ; générateurs de courant continu ; taraudeuses ; arracheuses [machines] ; vaisselle
(machines à laver la -) à usages domestiques ; stries de
coupe ; drainage (machines de -) pour construction ;
tours de forage [flottantes ou non flottantes] ; mâts de
charge ; tambours de machines ; balais de dynamo ;
machines électriques à traitement de carte de circuits ;
blenders alimentaires électriques [à usages domestiques] ; astiquer surfaces en métal (machines et appareils à -) [électriques] ; encaustiquer (machines et appareils à -) [électriques] [à usages domestiques] ; treuil
[électrique] ; usineurs de fils et câbles électriques ; moteurs électroniques ; appareils de récupération d'éthane ;
excavateurs (et pièces de celle-ci) ; tubulures d'échappement pour moteurs ; échappements pour moteurs ;
extrudeuses ; soufflantes et soufflerie ; entraîneurs ;
alimentateurs de chaudières de machines ; dispositif de
couchage avec cylindre de laminage ; filtres ; meuleuses
à bande abrasive ; flasques de vilebrequin ; machines de
flottation ; pour les industries chimiques, installation
d'agglomération ; acide sulfurique ; usine de fabrica-
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tion ; usine de fabrication de sel ; pour construction,
excavateurs à échelle ; pour la fabrication de métal,
presse, vague de coupe ; pour l'exploitation, usine à
minéralurgie ; presses à forger ; appareils à liquéfaction
du gaz ; appareils à séparation du gaz ; gazéificateurs ;
coupleurs d'engrenage et de pignon et mécanismes
amortisseurs de choc et les pièces de rechange non
compris dans d'autres classes ; boîtes de vitesses ; générateurs d'électricité ; broyeurs [machines] ; guidages de
machines de métallerie ; outils tenus à la main actionnés
mécaniquement ; équipement de manutention pour fours
de réchauffage et four pit ; échangeurs thermiques pour
machines de traitement chimiques ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; appareils de liquéfaction
d'hélium ; ourler (machines à -) ; récipients à haute
pression ; nettoyage (appareils de -) à haute pression ;
porte-outils [parties de machines de métallurgie] ; contrôleurs hydrauliques pour machines et moteurs ; ouvreportes hydrauliques [parties de machines] ; presses
hydrauliques ; pompes hydrauliques ; pompes hydrauliques pour machines industrielles ; soupapes hydrauliques ; appareils à récupération d'hydrogène ; arbres
impulseurs ; incubateurs ; incubateurs [couveuses] pour
œufs ; engrenage infiniment variable et d'autres parties
et accessoires pour les moteurs de puissance ; machines
à extrusion de feuille mince gonflables ; chariots à lingots ; souffleuses d'injection [machines] ; excavateurs à
échelle ; grands instruments pour l'agriculture ; planeuses ; aimants de levage ; grues à éléments articulés
sur porteur ; équipements de gravure de panneaux à
cristaux liquide ; appareils de lavages de panneaux à
cristaux liquide ; carburateurs de gaz naturel liquéfié ;
machines et appareils à chargement-déchargement ;
carburateurs de gaz de pétrole liquéfié ; accouplements
et organes de transmission (excepté pour véhicules
terrestres) ; accouplements et matériaux pour courroies
(excepté pour véhicules) ; éléments de machine [pas
pour véhicules terrestres] ; machineries de toutes sortes,
et pièces de machines, à l'exception des machines agricoles et horticoles et leurs parties comprises dans la
classe 7 ; machines et appareils pour l'industrie électronique ; machines et outils à machine ; manifolds
d'échappement pour moteurs ; usine de fabrication ;
presses mécanique ; équipement microsystème électromécanique de revêtement ; équipement microsystème
électromécanique de gravure ; étireuses ; métaux (outils
de machines à travailler les -) ; métaux (machines à
travailler les -) ; moulins ; fraiseuses ; wagonnet ; appareils à transport minier ; usine de minéralurgie ;
mixeurs ; machines motorisées pour l'industrie chimique ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ;
moulurer (machines à -) pour la métallurgie ; moules
[parties de machines] ; pots d'échappement pour moteurs ; condenseur à gaz naturelle [parties de machines] ; moteurs nautiques ; moteurs d'entraînement
non électrique, pas pour véhicules terrestres [autres que
pour moulins à l'eau et à vent] ; tuyères et aubes de
turbine ; refroidisseurs d'huile pour moteurs aéronautiques ; raffinage du pétrole (machines de -) ; autres
machines ou équipements ; autres machines au traitement des métaux ; appareil de traitement de l'ozonolys ;
raboteuse pour la métallurgie ; pièces et accessoires
pour locomotives ; parties pour moteurs principales non
électriques pour véhicules terrestres ; parties pour moteurs de puissance et équipements liées ; usines à tubes ;
pistons ; pneumatiques (transporteurs -) ; coupleurs
d'énergies ; presses (machines pour le traitement chimique) ; presses pour métallurgie ; réservoirs à pression
et parties de machines ; matrices imprimantes ; imprimer (machines à -) ; membranes de pompes ; pompes
[parties de machines ou de moteurs] ; radiateurs de
refroidissement pour moteurs ; béliers [machines] ;
démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres ;
stabilisateurs de route ; robots pour métallurgie ; cylindres et cages de laminages (parties de machines) ;
cages de laminages ; laminoirs (cylindres de -) ; laminoirs ; laminoirs et ses parties et raccords ; cylindres
pour laminoirs ; usine de fabrication de sel ; écran flotteur ; écrans ; laminoirs à profilés ; machines et systèmes de fabrication de semi-conducteurs ; séparateurs ;
pulvérisateurs pour eaux d'égouts ; coudre (machines à ) ; accouplements ou connecteurs d'arbres [éléments de
machines pas pour véhicules terrestres] ; unités d'arbres
de transmission ; arbres, essieux ou broches [non pour
véhicules terrestres] ; cisailles ; engrenages et pignons
de navires ; amortisseurs [parties de machines pas pour
véhicules terrestres] ; pelles ; navettes [parties de machines] ; pots d'échappement pour moteurs ; appareils de
dépôts de film de dioxyde de silicium ; installations
d'agglomération ; refroidisseurs de brame ; supports à
chariot [parties de machines] ; ressorts [parties de machines] ; empileurs ; pile-pelles ; démarreurs pour moteurs aériens ; démarreurs pour moteurs ; accumulateurs
de vapeur [parties de machines] ; chaudières de machines ; barres de fleurets d'acier, aussi conique ; convertisseurs d'aciérages ; grues d'aciéries ; ligne d'exploitation de feuille d'aciers ; commande de direction ; arcasses arbres d'hélices ; machines à dresser ; usines de
acide sulfurique ; surcompresseurs ; usines de résine
synthétique ; fileter (machines à -) ; outils et instruments
et leurs parties pour production du métal ; engrenages
transférée ; arbres de transmission [autres que pour
véhicules terrestres] ; arbres de transmission pour machines ; arbres de transmission, autres que pour véhicules terrestres ; dresseuses pour métallurgie ; appareil
d'irradiation de rayonnement ultraviolet pour la traitement d'eau ; chargeurs ; déchargeurs, et leurs équipement alliés ; aspirateurs de poussière (à usages domestiques) ; soupapes [parties de machines pas pour véhicules terrestres] ; vibrateurs [machines] à usage industriel ; lavage (appareils de -) ; linge (machines à laver le
-) à usages domestiques ; compacteurs pour les détritus ;
compacteurs et appareils pour les détritus ; machines de
broyage de déchets ; broyeurs d'ordures ; réchauffeurs
d'eau [parties de machines] ; souder (appareils à -) à
gaz ; souder (machines électriques à -) ; grues roue ;
broyeurs à fils machine ; machines croises. Moteurs AC
ou DC pour véhicules terrestres [non compris " leurs
pièces "] ; rustines adhésives pour la réparation des
tubes ou des pneus ; aériens (transporteurs -) ; appareils
aéronautique ; avions ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; instillations d'air
climatisation pour avions ; aéronefs et leurs pièces et
accessoires : aéroglisseurs tous pour matériel roulant ;
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tous les marchandises, véhicules, navires et autres appareil et accessoires de cela ; avertisseurs contre le vol des
véhicules ; antivols pour véhicules ; appareil de locomotion par terre, air ou eau et leurs pièces détachées non
compris dans d'autres classes ; vilebrequins d'automobile ; automobiles et leurs pièces et raccords de tuyauterie ; boîtes d'essieux pour locomotive ; fusées d'essieux ;
essieux ; essieux (pièces de matériel roulant et accessoires) ; essieux pour roues de véhicule terrestres ; essieux pour véhicules ; voitures d'enfants ; remorque à
bicyclette [riyakah] ; bicyclettes et leurs pièces et raccords ; carrosseries [de wagon de chemins de fer] ; camions bogies (pièces de matériel roulant et accessoires) ; bogies ; bogies pour wagons de chemins de
fer ; garnitures de freins pour véhicules ; segments de
freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ;
freins [pour véhicules terrestres] ; freins [éléments de
machine pas pour les véhicules] ; freins de véhicules ;
tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] ; téléphériques ; arbres à cames ; coupleur de voiture ; voitures ;
wagons et pièces et accessoires de celle-ci ; charrettes ;
châssis [de wagon de chemins de fer] ; engrenage de
commande (pièces de matériel roulant et accessoires) ;
bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de
moteurs ; coupleur et appareil de choc et de traction ;
coupleur pour voitures ; coupleurs ; couplage et appareils de choc et de traction ; chaînes d'attelage pour
matériel roulant ; accouplements pour véhicules terrestres ; vilebrequins ; équipement de ramassage courant
[pour voitures de chemin de fer] ; appareils de choc et
de traction dans la classe 12 étant pièces et raccords de
matériel roulant ; arbres de transmission ; boîtes à engrenages menant ; engrenages menant ; courroies en
cuir électriques pour véhicules ; appareils d'embrayage
(pièces de matériel roulant et accessoires) ; boudins de
bandages de roues de chemins de fer ; chariots élévateurs ; accoupleur et pignon à denture et appareil de
choc et de traction ; boîtes de vitesses pour véhicules
terrestres ; boîtes à engrenage ; engrenages pour véhicules terrestres ; engrenages et pignon ; draisines ; poignées de wagons de chemin de fer ; échangeurs thermiques pour véhicules terrestres ; calèches ; circuits
hydrauliques pour véhicules ; chambres à air pour
pneumatiques ; ressorts à lames ; courroies en cuir pour
transport ; éléments mécanique pour véhicules terrestres ; roues en métal pour matériel roulant et pneus
d'acier pour leur l'utilisation ; trolleys de mine (wagons)
; autocars ; motocyclettes ; moteurs principaux non
électrique pour véhicules terrestres [non compris " leurs
pièces "] ; parachutes; pièces et accessoires pour marchandise et voitures ferroviaire - à savoir, wagons,
roues, essieux et roues-essieux unités ferroviaire ; pièces
et raccords pour automobiles ; pédicabs ; segments de
piston ; éléments de conversion d'énergie ; arbres d'hélice ; voitures extracteur pour l'exploitation minière ;
voitures poussoir pour l'exploitation minière ; attelages
de chemins de fer ou de wagons ; wagons de marchandises ; matériel roulant ferroviaire et leurs pièces et
accessoires ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; appareil de contrôle de relaxation et les instruments pour les différents niveaux entre les wagons et les
quais de gare ; pousse-pousse ; véhicules routiers et
leurs parties ; fusée ; matériel roulant et leurs pièces et
accessoires ; chemins de fer (matériel roulant de -) ;
téléphériques pour le fret ou de manutention de fret ;
courroies de transmission rotative de puissance reliant
les moteurs et les ventilateurs de refroidissement du
radiateur [pour véhicules terrestres] ; disques de rotor ;
housses pour sièges de véhicules ; arbres, essieux ou
broches, roulements, accouplements ou connecteurs
d'arbres, transmissions et engrenages de puissance [pour
véhicules terrestres] ; navires ; coques de bateaux et
leurs parties comprises dans la classe 12 ; bateaux (dispositifs de commande pour -) ; amortisseurs et ressorts
amortisseurs [pour véhicules terrestres] ; amortisseurs
pour wagons de chemin de fer et véhicules ; ressorts
amortisseurs pour véhicules ; traîneaux [véhicules] ;
roues laminé solide (matériel roulant et accessoires) ;
véhicules spatiaux ; ensembles de broche avec des rotors ; ressorts ; ressorts pour matériel roulant ; ressorts
pour véhicules ; stabilisateurs ; bandes d’acier ; jantes
d'acier pour roues de matériel roulant ; pneus en acier
(pièces et accessoires de matériel roulant) ; cadres et
arbres arrière ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; systèmes
de suspension et leurs accessoires ; pneus d'automobiles
(tous les produits précité pour les véhicules ; locomobiles ; appareil de traction ou d'attelage (pièces et accessoires de matériel roulant) ; tracteurs ; trains et leurs
parties et accessoires ; transistors [électronique] ; arbres
de transmission pour véhicules terrestres ; camions ;
véhicules à deux roues et leurs pièces et accessoires ;
trains roulants [de wagons de chemin de fer] ; trains de
voitures ; culbuteur de déchargement [pour l'inclinaison
de wagons de chemin de fer] ; tiges de soupapes ; attelages véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ;
roues de véhicules ; véhicules à locomotion par terre,
par air, par eau et sur rail ; véhicules, navires et autres
machines à transportation et leurs pièces et appareils ;
véhicules et leurs composants et pièces de structure ;
navires et leurs pièces et accessoires ; motos d'eau [motomarines] ; centres de roues ( pièces et accessoires de
matériel roulant) ; jantes ; roue-essieu unités ;
brouettes ; fauteuils roulants pour malades ; roues ;
roues [de chemins de fer]. Conditionnement de l'air
(installation et réparation d'appareils pour le -) ; avions
(entretien et réparation d'-) ; chaudières (nettoyage et
réparation de -) ; construction (services d'-) [ponts] ;
construction (services d'-) [bâtiments] ; supervision
[direction] de travaux de construction ; isolation (services d'-) [construction] ; renforcement (services d'-)
[construction] ; étanchéité (services d'-) [construction] ;
brûleurs (entretien et réparation de -) ; charpenterie ;
conseils en matière de travaux de génie civi ; construction ; conseils en matière de construction ; informations
en matière de construction ; aéroports [construction d 1] ; installations aquatiques [construction d'-] ; îles artificielles [construction d'-] ; appareils d'isolation de base et
de contrôle de vibration pour la construction [construction d'-] ; structures côtières [construction des -] ; plateformes de forage du gaz naturel [construction des -] ;
plateformes de forage d'huile naturel [construction des ] ; installations au large des côtes [construction d1-] ;
stades [construction des -] ; réservoirs de stockage
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[construction des -] ; tours de télécommunication [construction des -] ; tunnels [construction des -] ; conseils en
matière d'ordinateurs ; étanchéité (services d'-) [construction] ; démolition de constructions ; dragage ; forage
de puits ; constructions en terrassement ou béton ; électriques (installation d'appareils -) ; travaux électriques ;
usines [construction d'-] ; pieux de semelle [construction
des -] ; fourneaux (installation et réparation de -) ; travaux générales de construction ; travaux générales de
génie civile ; vitrage [verrerie] ; ports [construction des
-] ; échangeurs de chaleur, vaporisateurs et condenseurs
[installation d'-] ; installation, maintenance et réparation
dans le domaine d'usines chimiques ; installation, maintenance et réparation dans le domaine d'usines d'énergie
électrique ; installation, maintenance et réparation dans
le domaine d'usines d'énergie ; installation, entretien et
réparation dans le domaine d'usines de gaz naturel liquéfié ; installation, entretien et réparation dans le domaine
d'usines de traitement de biphényls polycholrés ; installation, entretien et réparation dans le domaine d'usines
de recyclage ; installation, entretien et réparation dans le
domaine d'aciéries ; installation, entretien et réparation
dans le domaine d'usines de traitement des déchets ;
installation, maintenance et réparation d'ordinateurs ;
installation, entretien et réparation de machinerie ; menuiserie ; installation de machinerie ; entretien et inspection de climatisation d'aéronef ; entretien et inspection
de parties de climatisation d'aéronef ; entretient des
chaudières ; entretient des pompes ; maçonnerie ; fonctionnement, vérification ou entretien d'équipement de
construction ; fionctionnement, vérification, réparation
ou entretien d'usines et conseil de celle-ci ; peinture ;
môles [construction de -] ; pieux [construction de -] ;
oléoducs (installation et entretien d'-) ; plâtrerie (travaux
de -) ; plomberie (travaux de -) ; pompes (réparation de
-) ; location de machines et appareils de chantier ; location de machines minières et appareils ; machines et
appareils à génie civile [réparation ou entretien de -] ;
appareils de climatisation (à usage industrielle) [réparation ou entretien d'-] ; pneus aéronefs [réparation ou
entretien de -] ; automobiles [réparation ou entretien de
-] ; usines chimiques [réparation ou entretien d 1-] ; machines et appareils à génie civile [réparation ou entretien
de -] ; ordinateurs [réparation ou entretien de -] (y compris les unités centrales, circuits électroniques, disques
et bandes magnétiques enregistrées avec des programmes informatiques et autres périphériques) ; condensateurs [réparation ou entretien de -] ; machines et
appareils à construction [réparation ou entretien de -] ;
moteurs électriques [réparation ou entretien de -] ; machines et appareils électroniques [réparation ou entretien
de -] ; machines et appareils de congélation [réparation
ou entretien de -] ; fourneaux industrielles [réparation
ou entretien de -] ; équipement de fabrication de panneau de cristal liquide [réparation ou entretien de -] ;
équipement de fabrication de microsystème électromécanique [réparation ou entretien d'-] ; centrales nucléaires [réparation ou entretien de -] ; machines et
appareils d'office [réparation ou entretien de -] ; ozoneurs [réparation ou entretien d'-] ; machines et appareils de distribution de puissance ou contrôle [réparation
ou entretien de -] ; générateurs d'électricité [réparation
ou entretien de -] ; matériel roulant ferroviaire [réparation ou entretien de -] ; véhicules à deux roues [réparation ou entretien de -] ; compacteurs de déchets et appareils [réparation ou entretien de -] ; broyeurs de déchets
et appareils [réparation ou entretien de -] ; équipement
de traitement d'eau [réparation ou entretien d'-] ; réparation, nettoyage ou entretient d'équipement de protection
pour protéger une partie de vis du tuyau ; bâtiments
résidentielles ou commerciaux [construction de -] ;
rivetage ; construction routiers ; revêtements routiers
(réalisation de -) ; travaux de couverture de toits ; montage d'échafaudages, rembourrage de meubles ; travaux
de tôles ; structures d'acier [construction de -] ; supervision [direction] de travaux de construction ; câblage de
télécommunication ; téléphones (installation et réparation de -) ; pose de briques, blocs ou carrelages [maçonnerie] ; sous-marine (construction -) ; sous-marine (réparation -) ; destruction des animaux nuisibles [autres
que dans l'agriculture] ; entrepôts (installation d'-) ;
réseau d'eau (construction de -). Analyse architecturale ;
conseils en construction ; conception architecturale ;
architecture ; recherches en bactériologie ; étalonnage
[mesurage] ; analyse chimique ; programmation pour
ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateur ; élaboration [conception] de logiciels ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; élaboration [conception] de systèmes d'ordinateur ; services informatiques de protection antivirus ; construction (établissement de plans pour la -) ; conversion d'information ou
documents de médium physique au médium électronique ; créer et maintenir des sites Web pour d'autres ;
conversion de données de programmes informatiques et
de données (pas de conversion physique) ; conception
du battage et d'autres ouvrages de construction ; la conception ; conception de dispositif d'isolation de base et
de contrôle de vibration ; conception des machines,
appareils, instruments [y compris leurs pièces] ou des
systèmes composés de ces machines, appareils et instruments ; rédaction des instructions de pratique standard pour les manuels d'affilage pour les autres ; duplication de programmes informatiques ; services d'ingénierie dans le domaine d'usine de produits chimiques ;
services d'ingénierie dans le domaine d'usine de central
électrique ; services d'ingénierie dans le domaine d'usine
d'énergie ; services d'ingénierie dans le domaine de
structures flottante ; services d'ingénierie dans le domaine d'usines de gaz naturel liquéfié ; services d'ingénierie dans le domaine de structures d'acier en mer ;
services d'ingénierie dans le domaine d'usines de traitement de polychlorés biphényle ; services d'ingénierie
dans le domaine d'usines d'arrivage et stockage ; services d'ingénierie dans le domaine d'usines de recyclage ; services d'ingénierie dans le domaine d'usines
d'aciérie ; services d'ingénierie dans le domaine d'usines
de traitement des déchets ; exploration d'eau ; expertises
or recherches géologiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation des logiciels ; maintenance des logiciels ; essai de matériaux ; recherches
en mécanique ; conception d'usine et la provision
d'information sur la conception d'usine ; provision
d'information sur la conception d'ouvrages de battage et
autres constructions ; fournir l'information météorolo-
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gique ; fournir des moteurs de recherche pour l'Internet ;
contrôle de qualité ; reconstitution de bases de données ;
location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs [y compris les unités centrales de traitement, circuits électroniques, disques magnétiques et bandes magnétiques enregistrées avec des programmes informatiques et autres périphériques] ; location d'appareils et
instruments de laboratoire ; location d'appareils de mesure ; location de serveur Web; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; recherche dans le domaine de la protection de l'environnement ; recherches sur la construction d'immeubles ou
de l'urbanisme ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conseils techniques relatifs à la performance, fonctionnement des ordinateurs, automobiles et autres machines
qui requièrent des niveaux élevés de connaissance personnelle, compétence ou l'expérience des opérateurs
pour répondre à la précision requise dans les l'opération
des ordinateurs, automobiles et autres machines ; services de conseil technique pour l'exploitation et l'entretien des aciéries ; service de conseil technique pour
fabrication de l'acier ; consultation technique dans le
domaine des services d'ingénierie dans le domaine des
usines de produits chimiques ; consultation dans le
domaine des services d'ingénierie dans le domaine des
centrales électriques ; consultation technique dans le
domaine des services d'ingénierie dans le domaine des
centrales d'énergie ; consultation technique dans le domaine des services d'ingénierie dans le domaine des
structures flottantes ; consultation technique dans le
domaine des services d'ingénierie dans le domaine des
usines de gaz naturel liquéfié ; consultation technique
dans le domaine des services d'ingénierie dans le domaine des structures en acier en mer ; consultation technique dans le domaine des services d'ingénierie dans le
domaine des usines de traitement des polychlorobiphényles biphényle ; consultation technique dans le domaine des services d'ingénierie dans le domaine de la
réception et le stockage des plantes ; consultation technique dans le domaine des services d'ingénierie dans le
domaine des usines de recyclage, la consultation technique dans le domaine des services d'ingénierie dans le
domaine des usines d'acier ; consultation technique dans
le domaine des services d'ingénierie dans le domaine
des usines de traitement des déchets ; essai ou recherche
sur le génie civil ; essai ou recherche sur l'électricité ;
essai ou recherche sur les machines, appareils et instruments ; essai ou recherche sur la prévention de la pollution ; essai, inspection ou recherche de produits pharmaceutiques, cosmétiques ou alimentaires ; essai, inspection ou recherche sur l'élevage de l'agriculture ou la
pêche ; essai, inspection, évaluation ou recherche sur les
métaux et leurs alliages ; essai, inspection, évaluation ou
recherche sur les plaques et feuilles d'acier ; exploration
sous-marine ; mise à jour de logiciels ; planification
urbaine.
____________________________________________
(111) 82781
(732) SUMITOMO METAL INDUSTRIES, LTD.
Société organisée et existante sous les lois de
Japon
5-33 Kitahama 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi,
Osaka 541-0041
JAPON.
(740) Maître M. Sator
Nippon Steel & Sumitomo Metal
(511) 6, 7, 12.
Colonnes d'affichage métalliques ; rouleaux d'alliages ;
acier allié pour construction et supports en acier ; alliages pour électrodes de batterie ; alliages de métaux
communs ; alliages de métaux non ferreux ; alliages,
résistant à la chaleur, résistant aux acides et à la corrosion ; aluminium ; aluminium (feuilles d'-) ; tuyaux en
aluminium ; aluminium (fils d'-) ; aluminium et ses
alliages ; plaques d'ancrage ; ancres ; cornières métalliques ; soupapes d'équerre [autres que parties de machines] métalliques ; conducteur d'antenne ; antifriction
(métal -) ; antifriction (métal -) pour alliages ferreux ;
enclumes ; cuirasses ; récifs de poissons artificiels en
métal ; vannes de régulation automates [autres que parties de machines] métalliques ; robinet à tournant sphérique [autres que parties de machines] métalliques ;
billes d'acier ; bandes à lier métalliques ; barres ; barreaux de grilles métalliques ; balises non lumineuses
[métalliques] ; sonnettes ; sonnailles ; billette ; liens
métalliques ; coffres métalliques ; loupes [métallurgie] ;
boulons métalliques ; girafes ; bouteilles [récipients
métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide] ;
boîtes en métaux communs ; équerres métalliques
[construction] ; embranchement (tuyaux d'-) métalliques
; laiton et ses alliages ; tôle, bande, et barre de laiton ;
laiton brut ou mi-ouvré ; brasures ; bronzes [objets
d'art] ; panneaux pour la construction métalliques ;
matériaux de construction métalliques ; matériaux de
construction, tuyaux et tubes (aucune étant tubes de
chaudières ou pièces or machines), tous compris dans la
classe 6 ; panneaux pour la construction métalliques ;
constructions métalliques ; constructions transportables
métalliques ; bouées ; robinets à papillon [autres que
parties de machines] métalliques ; raccords métalliques
de câbles [non électriques] ; câbles et fils [non électriques] ; cannettes de métal ; coffrages métalliques pour
puits de pétrole ; chaudières de fonte (non compris dans
d'autres classes) ; fonte brute ou mi-ouvrée ; acier (fonte
d'-) ; couleurs de métal ; produits moulés ; coulées,
feuilles, poudre, et articles étirés, extrudés ou semi-finis
en titane ou ses alliages ; plafonds métalliques ; chaînes
(sauf chaînes motrices pour véhicules) ; chiens (chaînes
de -) ; cheminées métalliques ; chrome ; plaques et tôles
d'acier plaqué ; revêtements [construction] métalliques ;
pattes d'attache de câbles ou de tubes [métalliques] ;
fermetures de récipients [métalliques] ; robinets [autres
que parties de machines] métalliques ; bobines ; tôles et
bobines d'acier laminé à froid ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; conduites collectrice métalliques ;
jauges en métaux communs pour véhicules ; jauges
personnels en métaux communs ; art (objets d'-) en
(151) 11 Septembre 2011
(210) 112693
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métaux communs ; métaux communs et ses alliages ;
métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés non compris dans d'autres
classes ; conteneurs métalliques ; récipients métalliques
pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; récipients
pour combustibles liquides [métalliques] ; récipients
métalliques pour remisage ; récipients métalliques pour
acides ; récipients métalliques pour transport ; cuivre et
ses alliages ; tôle, bande, et barre en cuivre ; cuivre brut
ou mi-ouvré ; clavettes ; raccords de métaux ; glissières
de sécurité pour routes [métalliques] ; drainage (tuyaux
de -) métalliques ; caillebotis métalliques ; cylindres de
fonte ductile ; conduits et tuyaux métalliques de chauffage central ; coudes de tuyaux [métalliques] ; tôles
magnétiques ; aciers filages ; éclisses de rails ; ferrures
pour la construction ; garnitures de meubles [métalliques] ; garnitures de fenêtres [métalliques] ; garniture
de tuyauterie [métalliques] ; brides métalliques ; brides
[colliers] métalliques; noues [construction] métalliques ;
dalles métalliques ; pièces forgées ; fonderie et enclumes en acier ; moules pour la fonderie métalliques ;
armatures pour préfabrication ; châssis métalliques
[construction] ; charpentes métalliques ; tôles et feuilles
d'acier de décolletage ; constructions complets métalliques ; tôles et bobines galvanisées ; cylindres de gaz ;
joints métalliques ; poutres métalliques ; soudure d'or ;
armatures métalliques ; funéraires (dalles -) métalliques ; grilles métalliques ; contre-rails pour rue de
ville ; contre-rails métalliques ; descente (tuyaux de -)
métalliques ; chéneaux métalliques ; menottes ; quincaillerie ; quincaillerie métallique ; outils de quincaillerie ; tôle épaisse ; barres d'acier creux ; feuillards de fer ;
feuillards d'acier ; fers à cheval ; feuilles et bobines
d'acier laminé à chaud ; indium ; récipients d'emballage
industriel en métal ; lingots de métaux communs ; lingots de métaux non précieux ; fer ; fer (minerais de -) ;
tôles de fer ; brames ; feuillards de fer ; fer (fil de -) ;
fer, brute ou mi-ouvré ; quincaillerie de fer ; quincaillerie de fer, petits articles de quincaillerie métallique ; fers
et aciers ; poutrelles métalliques ; raccords de tuyaux
[métalliques] ; clefs [clés] ; plomb; plomb, brut ou miouvré ; revêtements [construction] métalliques ; palettes
[plateaux] de chargement et déchargement métalliques ;
serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ;
quincaillerie de serrurier ; raccord de graissage ; agrafes
de courroies de machines [métalliques] ; magnésium ;
couvercles de trous d'homme [métalliques] ; manifold ;
manifolds métalliques pour canalisations ; funiculaires
(matériel fixe de -) ; matériels métalliques pour chemins
de fer ; bouteille en métal pour soupapes à compression
d'air et de liquide ; conduit métallique pour câbles et
tuyaux ; cylindre métallique pour gaz comprimé ; brides
métalliques ; plaque de base [construction] métallique ;
châssis métalliques pour empaquetage, aux fins de
transport et le stockage des tuyaux ; menuiseries métalliques ; raccords de tuyaux [métalliques] ; loquets de
portails métalliques ; couvercles et capuchons métalliques [pour conteneurs d'emballage industriel] ; matériaux métalliques pour la construction des bâtiments ou
la structure ; matériaux métalliques pour ossatures ou
charpente pour la construction ; moules métalliques
pour former des produits en ciment n'étant pas parties de
machines ; tubes et tuyaux métalliques ; tubes et tuyaux
métalliques pour brouilleur, mi-ouvré ; poulies métalliques ; poulies, ressorts et soupapes métalliques [non
compris les élément de machine] ; tôles métalliques
pour immeuble ; bouchons métalliques [pour conteneurs
d'emballage industriel] ; tombes métalliques ; fils métalliques ; fils machine métalliques ; tuyaux en alliage
métallique ; feuilles métalliques et émaillés pour couvertures ; tonneaux métalliques ; coffres métalliques ;
couvertures métalliques pour conteneurs ; capsules
métalliques pour le gaz sous pression ; tuyaux métalliques pour aspirateurs ; porteuses clés métalliques ;
signaux routières non lumineuses et non mécaniques ;
tuyaux métalliques ; piscines métalliques ; tubes et
tuyaux métalliques de toutes sortes, dont tuyaux de gaz
et tubage pour puits de pétrole ; clefs de remontage ;
métaux et demi-produits n'appartenant pas à autre
classe ; métaux et leurs alliages ; métaux en poudre ;
instruments météorologiques métalliques ; minéral ;
divers quincailleries métalliques ; divers palplanches
métalliques ; divers tuyaux d'acier ; molybdène; pieux
d'amarrage métalliques ; moules; clous et vis ; nickel ;
niobium ; câbles et fils non-électrique de métaux commun ; métaux non-ferreux et leurs alliages ; tuyères
métalliques ; écrous métalliques ; écrous et vis métalliques ; tuyau d'huile ; minerais ; minerais de métaux
commun ; minerais métalliques, sauf sodium, potassium
et calcium, non inclus dans le carburant ; autres produits
fabriqué de non-acier et non-métaux précieux matières
pour extrusion ; récipients d'emballage en métal ; cloisons pour l’usage au bureau ; cloisons métalliques ;
chevilles métalliques ; conduites forcées [métalliques] ;
tube de revêtement et pétrole ; palplanches métalliques ;
colonnes métalliques [parties de constructions] ; raccords de tuyaux ; joints de tuyaux [métalliques] ; manchons de tuyaux [métalliques] ; conduites métalliques ;
tuyaux et tubes (n'étant pas élément ni de machines
et/ou de brouilleurs) ; tuyaux et tubes métalliques ;
tuyaux et tubes de métaux et leurs alliages, n'étant pas
partie de machines or partie de refroidissement, réchauffement et installations distillation ; tuyaux métalliques ;
tuyaux métalliques, pour installations de chauffage
central ; tuyauteries métalliques ; tuyauteries métalliques, pas inclus dans les matériaux métalliques pour le
bâtiment ou la construction ; pitons de métal [équipement d'alpinisme] ; plaques ; bondes métalliques ;
perches métalliques ; poteaux métalliques ; poteaux de
lignes électriques [métalliques] ; poulailler métallique ;
maisons métalliques préconstruits et autres bâtiments ;
sections métalliques préconstruits et leurs panneaux ;
kits de montage de bâtiments préfabriqué métalliques ;
kits de montage de bâtiments préfabriqué métalliques,
pour ossures ou châssis ; étançons métalliques ; étançons métalliques de ponts ; renverses de chemins de fer
[métalliques] ; rails et autre matériaux métalliques pour
chemins de fer ; rails ; voies ferrées (matériaux pour -)
métalliques ; changements de voie [chemins de fer] ;
traverses de chemins de fer [métalliques] ; changements
de voie [chemins de fer] ; alliages de terre rares pour
aimants ; matériaux de construction réfractaires métalliques ; armatures pour la construction [métalliques] ;
armatures pour courroies [métalliques] ; armatures pour
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conduites [métalliques] ; armatures métalliques pour
béton ; réservoirs métalliques; signalisation routières
métalliques (non-lumineux ou mécanique) ; baguettes
métalliques pour le brasage ; baguettes métalliques pour
le soudage ; matériaux de construction laminés et coulés; aciers laminés ; couvertures de toits [métalliques] ;
toitures (cornières pour -) métalliques ; toitures métalliques ; cordages métalliques ; coffret de sûreté; cassettes de sûreté ; moules en sable métalliques ; vis métalliques ; capsules de bouchage métalliques ; produits
secondes de fer et d'acier ; acier demi-produit ; demiproduits d'acier ; objets façonnés en acier (non compris
dans d'autres classes) ; formes ; tôle ; largets ; tôles de
fer ; palplanches métalliques ; palplanches ; tôles ; tôles
et stries ; chevilles ; coffrages pour le béton métalliques
; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques
[métalliques] ; enseignes en métal ; argenté (alliage
d'étain -) ; brasure d'argent ; soudure d'argent ; brames ;
manchons [quincaillerie métallique] ; souder (fils à -) en
métal ; ressorts [quincaillerie métallique] ; ressorts et
soupapes (n'étant pas pièces de machines) ; ressorts pour
les meubles ; éperons ; bobines d'acier inoxydable ;
acier ; acier (laminé) pour opérations de laminage ; acier
(alliages d'-) ; acier et articles en ces matières compris
dans la classe 6 ; cornières d'acier ; billes d'acier, non
compris dans d'autres classes ; barre d'acier ; bloom
d'acier ; acier (constructions en -) ; câbles d'acier ; carcasses d'acier ; armature d'acier pour préfabrication ;
poutrelles d'acier pour la construction ; matériel en
acier ; acier ou l'eau métalliques et tuyaux de gaz ; palettes en acier ; panneaux d'acier pour planchéiage ;
tuyaux d'acier ; tuyaux et tubes d'acier pour brouilleur,
mi-ouvré ; tuyaux d'acier pour pièces de coussin de
sécurité gonflable ; tuyaux d'acier pour brouilleurs ;
tuyaux d'acier pour brouilleurs [produits demi-fini] ;
plaques d'acier ; poteaux en acier ; poteaux et tubes
d'acier pour pièces de coussin de sécurité gonflable ;
rails d'acier ; forme d'acier ; tôles d'acier ; fils d'acier ;
feuillards d'acier ; pôles coniques d'acier ; bandage
d'acier ; tubes d'acier ; tubes d'acier pour brouilleurs ;
fils d'acier ; acier, brute ou mi-ouvré ; aciers pour automobiles ; aciers pour coussinets ; aciers pour brouilleurs ; aciers pour utilisation structurelle dans machines
aciers pour appareils à pression ; aciers pour utilisation
structurelle dans bateaux ; aciers, résistant à la chaleur,
aux acides et à la corrosion ; étriers ; flasque en forme
de tampon de quenouille ou couvercle pour protéger les
vis des tuyaux ; pentures ; sangles pour la manutention
de fardeaux [métalliques] ; feuillards ; réservoirs en
métal ; tantale [métal] ; fils à lier métalliques ; étain ;
tôles et bobines sans étain ; feuilles d'étain ; fer-blanc ;
emballages en fer-blanc ; ferblanterie et ustensiles de
cuisine compris dans cette classe ; titane ; alliages de
titane ; barreaux de titane ; ferrotitane ; tombac ; boîtes
à outils en métal [vides] ; constructions transportables
métalliques ; pièges à bêtes féroces ; protections d'arbres
[métalliques] ; treillis métalliques ; tube et tuyau
d'acier ; tubes de métal ; tungstène ; métaux et alliages
commun, brut et mi-ouvré ; soupapes [autres que parties
de machines] métalliques ; vanadium ; étaux-établis
[métalliques] ; étau en métal ; murs (revêtements de -)
[construction] métalliques ; parois (revêtements de -)
[construction] métalliques ; tampons [chevilles] en métal ; conduites d'eau métalliques ; grillages et tissus
métalliques ; fil de métal commun ; fils en alliages de
métaux communs [à l'exception des fusibles] ; fil de
métal pour le soudage ; filins d'acier ; art (objets d'-) en
métaux communs ; bandes à lier métalliques ; zinc et ses
alliages ; feuilles d'acier galvanisé ; zirconium. Alternateurs ; moteurs à courant alternatif et courant continu
[non compris ceux pour véhicules terrestres mais incluant les pièces pour moteurs à courant alternatif et
courant continu] ; actionneurs pour véhicules aériens ;
aéronautique (moteurs pour I'-) ; agricoles (instruments
-) ; appareil de séparation d'air ; souffleries d'aspiration ;
tous les accessoires étant de type photo et impression en
relief ; usines d'ammoniac ; machines de recuit ; antipollution (dispositifs -) pour moteurs ; appareils pour dressage pour métallurgie ; appareils pour donner un traitement de décapage sur la surface du métal ; appareils
pour métaux (machines à travailler les -) ; appareils
pour étamage sur la surface du métal ; finisseurs
d'asphalte ; vilebrequins et arbres à cames d'automobile
; essieux pour machines ; câble de traînage rétrocaveuse
et hydroexcavateurs ; bars et plaques de cuivre; bars et
plaques de zinc ; roulements [éléments de machine pas
pour véhicules terrestres] ; roulements pour arbres de
transmission ; variateurs Beier ; variateurs Beier-cyclo ;
étant réducteurs de vitesse ou variateurs ; courroies de
transporteurs ; courroies de machines ; courroies pour
moteurs ; cintreuses ; machines à moulage par soufflage ; tubes de chaudières [parties de machines] ; freins
[éléments de machine pas pour véhicules terrestres] ;
tôles de laiton ; transporteurs à roue à augets ; carburateurs à butane ; alimentateurs pour carburateurs; carburateurs ; machines de coulée, pour les métaux non ferreux ; usines de ciment ; centrifugeuses [machines] ;
centrifugeuses étant séparateurs centrifuges ; alimentateurs à chaînes pour broyeurs à boulets ; appareil chimiques oxydatif synthétisant ; machines et appareils de
traitement chimique ; clapet ; classificateur ; classificateur pour classer les solides en suspension dans les liquides, étant une machine ; installations de préparation
au charbon et minerai ; laminoirs à froid pour métaux
non ferreux ; air comprimé (machines à -) ; pompes à air
comprimé ; compresseurs [machines] ; condenseurs de
vapeur [parties de machines] ; condensation (installations de -) pour le traitement des produits chimiques ;
machines et appareils de construction ; machines à coulée continu ; usines à frittage continu ; appareil de contrôle pour machines et moteurs ; commande de machines de métallerie, construction et chargeusesdéchargeuses (dispositifs de -) ; convertisseurs ; convertisseurs d'aciéries ; transporteurs et équipement auxiliaire ; cylindre de cuivre pour impression textile ;
feuilles de cuivres ; accouplements autres que pour
véhicules terrestres ; grues [appareils de levage] et leurs
pièces et accessoires ; arbres à manivelle ; manivelles
[parties de machines] ; chenilles pelle-grues ; broyeurs ;
broyeurs de mines ; broyeurs pour métallerie, construction, chargement-déchargement et traitement des produits chimiques ; broyeurs à cylindres et cages de laminage ; appareil de séparation cryogénique ; coupeuses ;
coupeuses [machines] pour métallerie et construction ;
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mécanisme d'entraînement cyclo ; engrenage réducteur
cyclo ; boîtes de cylindres ; générateurs de courant continu ; taraudeuses ; arracheuses [machines] ; vaisselle
(machines à laver la -) à usages domestiques ; stries de
coupe ; drainage (machines de -) pour construction ;
tours de forage [flottantes ou non flottantes] ; mâts de
charge ; tambours de machines ; balais de dynamo ;
machines électriques à traitement de carte de circuits ;
blenders alimentaires électriques [à usages domestiques] ; astiquer surfaces en métal (machines et appareils à -) [électriques] ; encaustiquer (machines et appareils à -) [électriques] [à usages domestiques] ; treuil
[électrique] ; usineurs de fils et câbles électriques ; moteurs électroniques ; appareils de récupération d'éthane ;
excavateurs (et pièces de celle-ci) ; tubulures d'échappement pour moteurs ; échappements pour moteurs ;
extrudeuses ; soufflantes et soufflerie ; entraîneurs ;
alimentateurs de chaudières de machines ; dispositif de
couchage avec cylindre de laminage ; filtres ; meuleuses
à bande abrasive ; flasques de vilebrequin ; machines de
flottation ; pour les industries chimiques, installation
d'agglomération ; acide sulfurique ; usine de fabrication ; usine de fabrication de sel ; pour construction,
excavateurs à échelle ; pour la fabrication de métal,
presse, vague de coupe ; pour l'exploitation, usine à
minéralurgie ; presses à forger ; appareils à liquéfaction
du gaz ; appareils à séparation du gaz ; gazéificateurs ;
coupleurs d'engrenage et de pignon et mécanismes
amortisseurs de choc et les pièces de rechange non
compris dans d'autres classes ; boîtes de vitesses ; générateurs d'électricité ; broyeurs [machines] ; guidages de
machines de métallerie ; outils tenus à la main actionnés
mécaniquement ; équipement de manutention pour fours
de réchauffage et four pit ; échangeurs thermiques pour
machines de traitement chimiques ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; appareils de liquéfaction
d'hélium ; ourler (machines à -) ; récipients à haute
pression ; nettoyage (appareils de -) à haute pression ;
porte-outils [parties de machines de métallurgie] ; contrôleurs hydrauliques pour machines et moteurs ; ouvreportes hydrauliques [parties de machines] ; presses
hydrauliques ; pompes hydrauliques ; pompes hydrauliques pour machines industrielles ; soupapes hydrauliques ; appareils à récupération d'hydrogène ; arbres
impulseurs ; incubateurs ; incubateurs [couveuses] pour
œufs ; engrenage infiniment variable et d'autres parties
et accessoires pour les moteurs de puissance ; machines
à extrusion de feuille mince gonflables ; chariots à lingots ; souffleuses d'injection [machines] ; excavateurs à
échelle ; grands instruments pour l'agriculture ; planeuses ; aimants de levage ; grues à éléments articulés
sur porteur ; équipements de gravure de panneaux à
cristaux liquide ; appareils de lavages de panneaux à
cristaux liquide ; carburateurs de gaz naturel liquéfié ;
machines et appareils à chargement-déchargement ;
carburateurs de gaz de pétrole liquéfié ; accouplements
et organes de transmission (excepté pour véhicules
terrestres) ; accouplements et matériaux pour courroies
(excepté pour véhicules) ; éléments de machine [pas
pour véhicules terrestres] ; machineries de toutes sortes,
et pièces de machines, à l'exception des machines agricoles et horticoles et leurs parties comprises dans la
classe 7 ; machines et appareils pour l'industrie électronique ; machines et outils à machine ; manifolds
d'échappement pour moteurs ; usine de fabrication ;
presses mécanique ; équipement microsystème électromécanique de revêtement ; équipement microsystème
électromécanique de gravure ; étireuses ; métaux (outils
de machines à travailler les -) ; métaux (machines à
travailler les -) ; moulins ; fraiseuses ; wagonnet ; appareils à transport minier ; usine de minéralurgie ;
mixeurs ; machines motorisées pour l'industrie chimique ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ;
moulurer (machines à -) pour la métallurgie ; moules
[parties de machines] ; pots d'échappement pour moteurs ; condenseur à gaz naturelle [parties de machines] ; moteurs nautiques ; moteurs d'entraînement
non électrique, pas pour véhicules terrestres [autres que
pour moulins à l'eau et à vent] ; tuyères et aubes de
turbine ; refroidisseurs d'huile pour moteurs aéronautiques ; raffinage du pétrole (machines de -) ; autres
machines ou équipements ; autres machines au traitement des métaux ; appareil de traitement de l'ozonolys ;
raboteuse pour la métallurgie ; pièces et accessoires
pour locomotives ; parties pour moteurs principales non
électriques pour véhicules terrestres ; parties pour moteurs de puissance et équipements liées ; usines à tubes ;
pistons ; pneumatiques (transporteurs -) ; coupleurs
d'énergies ; presses (machines pour le traitement chimique) ; presses pour métallurgie ; réservoirs à pression
et parties de machines ; matrices imprimantes ; imprimer (machines à -) ; membranes de pompes ; pompes
[parties de machines ou de moteurs] ; radiateurs de
refroidissement pour moteurs ; béliers [machines] ;
démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres ;
stabilisateurs de route ; robots pour métallurgie ; cylindres et cages de laminages (parties de machines) ;
cages de laminages ; laminoirs (cylindres de -) ; laminoirs ; laminoirs et ses parties et raccords ; cylindres
pour laminoirs ; usine de fabrication de sel ; écran flotteur ; écrans ; laminoirs à profilés ; machines et systèmes de fabrication de semi-conducteurs ; séparateurs ;
pulvérisateurs pour eaux d'égouts ; coudre (machines à ) ; accouplements ou connecteurs d'arbres [éléments de
machines pas pour véhicules terrestres] ; unités d'arbres
de transmission ; arbres, essieux ou broches [non pour
véhicules terrestres] ; cisailles ; engrenages et pignons
de navires ; amortisseurs [parties de machines pas pour
véhicules terrestres] ; pelles ; navettes [parties de machines] ; pots d'échappement pour moteurs ; appareils de
dépôts de film de dioxyde de silicium ; installations
d'agglomération ; refroidisseurs de brame ; supports à
chariot [parties de machines] ; ressorts [parties de machines] ; empileurs ; pile-pelles ; démarreurs pour moteurs aériens ; démarreurs pour moteurs ; accumulateurs
de vapeur [parties de machines] ; chaudières de machines ; barres de fleurets d'acier, aussi conique ; convertisseurs d'aciérages ; grues d'aciéries ; ligne d'exploitation de feuille d'aciers ; commande de direction ; arcasses arbres d'hélices ; machines à dresser ; usines de
acide sulfurique ; surcompresseurs ; usines de résine
synthétique ; fileter (machines à -) ; outils et instruments
et leurs parties pour production du métal ; engrenages
transférée ; arbres de transmission [autres que pour
50
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véhicules terrestres] ; arbres de transmission pour machines ; arbres de transmission, autres que pour véhicules terrestres ; dresseuses pour métallurgie ; appareil
d'irradiation de rayonnement ultraviolet pour la traitement d'eau ; chargeurs ; déchargeurs, et leurs équipement alliés ; aspirateurs de poussière (à usages domestiques) ; soupapes [parties de machines pas pour véhicules terrestres] ; vibrateurs [machines] à usage industriel ; lavage (appareils de -) ; linge (machines à laver le
-) à usages domestiques ; compacteurs pour les détritus ;
compacteurs et appareils pour les détritus ; machines de
broyage de déchets ; broyeurs d'ordures ; réchauffeurs
d'eau [parties de machines] ; souder (appareils à -) à
gaz ; souder (machines électriques à -) ; grues roue ;
broyeurs à fils machine ; machines croises. Moteurs AC
ou DC pour véhicules terrestres [non compris " leurs
pièces "] ; rustines adhésives pour la réparation des
tubes ou des pneus ; aériens (transporteurs -) ; appareils
aéronautique ; avions ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; instillations d'air
climatisation pour avions ; aéronefs et leurs pièces et
accessoires : aéroglisseurs tous pour matériel roulant ;
tous les marchandises, véhicules, navires et autres appareil et accessoires de cela ; avertisseurs contre le vol des
véhicules ; antivols pour véhicules ; appareil de locomotion par terre, air ou eau et leurs pièces détachées non
compris dans d'autres classes ; vilebrequins d'automobile ; automobiles et leurs pièces et raccords de tuyauterie ; boîtes d'essieux pour locomotive ; fusées d'essieux ;
essieux ; essieux (pièces de matériel roulant et accessoires) ; essieux pour roues de véhicule terrestres ; essieux pour véhicules ; voitures d'enfants ; remorque à
bicyclette [riyakah] ; bicyclettes et leurs pièces et raccords ; carrosseries [de wagon de chemins de fer] ; camions bogies (pièces de matériel roulant et accessoires) ; bogies ; bogies pour wagons de chemins de fer,
garnitures de freins pour véhicules ; segments de freins
pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; freins
[pour véhicules terrestres] ; freins [éléments de machine
pas pour les véhicules] ; freins de véhicules ; tampons
de choc [matériel ferroviaire roulant] ; téléphériques ;
arbres à cames ; coupleur de voiture ; voitures ; wagons
et pièces et accessoires de celle-ci ; charrettes ; châssis
[de wagon de chemins de fer] ; engrenage de commande
(pièces de matériel roulant et accessoires) ; bielles pour
véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ;
coupleur et appareil de choc et de traction ; coupleur
pour voitures ; coupleurs ; couplage et appareils de choc
et de traction ; chaînes d'attelage pour matériel roulant ;
accouplements pour véhicules terrestres ; vilebrequins ;
équipement de ramassage courant [pour voitures de
chemin de fer] ; appareils de choc et de traction dans la
classe 12 étant pièces et raccords de matériel roulant ;
arbres de transmission ; boîtes à engrenages menant ;
engrenages menant ; courroies en cuir électriques pour
véhicules ; appareils d'embrayage (pièces de matériel
roulant et accessoires) ; boudins de bandages de roues
de chemins de fer ; chariots élévateurs ; accoupleur et
pignon à denture et appareil de choc et de traction ;
boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; boîtes à
engrenage ; engrenages pour véhicules terrestres ; engrenages et pignon ; draisines ; poignées de wagons de
chemin de fer ; échangeurs thermiques pour véhicules
terrestres ; calèches ; circuits hydrauliques pour véhicules ; chambres à air pour pneumatiques ; ressorts à
lames ; courroies en cuir pour transport ; éléments mécanique pour véhicules terrestres ; roues en métal pour
matériel roulant et pneus d'acier pour leur l'utilisation ;
trolleys de mine (wagons) ; autocars ; motocyclettes ;
moteurs principaux non électrique pour véhicules terrestres [non compris " leurs pièces "] ; parachutes;
pièces et accessoires pour marchandise et voitures ferroviaire - à savoir, wagons, roues, essieux et rouesessieux unités ferroviaire ; pièces et raccords pour
automobiles ; pédicabs ; segments de piston ; éléments
de conversion d'énergie ; arbres d'hélice ; voitures extracteur pour l'exploitation minière ; voitures poussoir
pour l'exploitation minière ; attelages de chemins de fer
ou de wagons ; wagons de marchandises ; matériel roulant ferroviaire et leurs pièces et accessoires ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; appareil de contrôle
de relaxation et les instruments pour les différents niveaux entre les wagons et les quais de gare ; poussepousse ; véhicules routiers et leurs parties ; fusée ; matériel roulant et leurs pièces et accessoires ; chemins de
fer (matériel roulant de -) ; téléphériques pour le fret ou
de manutention de fret ; courroies de transmission rotative de puissance reliant les moteurs et les ventilateurs
de refroidissement du radiateur [pour véhicules terrestres] ; disques de rotor ; housses pour sièges de véhicules ; arbres, essieux ou broches, roulements, accouplements ou connecteurs d'arbres, transmissions et engrenages de puissance [pour véhicules terrestres] ; navires ; coques de bateaux et leurs parties comprises dans
la classe 12 ; bateaux (dispositifs de commande pour -) ;
amortisseurs et ressorts amortisseurs [pour véhicules
terrestres] ; amortisseurs pour wagons de chemin de fer
et véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ;
traîneaux [véhicules] ; roues laminé solide (matériel
roulant et accessoires) ; véhicules spatiaux ; ensembles
de broche avec des rotors ; ressorts ; ressorts pour matériel roulant ; ressorts pour véhicules ; stabilisateurs ;
bandes d’acier ; jantes d'acier pour roues de matériel
roulant ; pneus en acier (pièces et accessoires de matériel roulant) ; cadres et arbres arrière ; amortisseurs de
suspension pour véhicules ; ressorts de suspension pour
véhicules ; systèmes de suspension et leurs accessoires ;
pneus d'automobiles (tous les produits précité pour les
véhicules ; locomobiles ; appareil de traction ou d'attelage (pièces et accessoires de matériel roulant) ; tracteurs ; trains et leurs parties et accessoires ; transistors
[électronique] ; arbres de transmission pour véhicules
terrestres ; camions ; véhicules à deux roues et leurs
pièces et accessoires ; trains roulants [de wagons de
chemin de fer] ; trains de voitures ; culbuteur de déchargement [pour l'inclinaison de wagons de chemin de
fer] ; tiges de soupapes ; attelages véhicules ; ressorts de
suspension pour véhicules ; roues de véhicules ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ;
véhicules, navires et autres machines à transportation et
leurs pièces et appareils ; véhicules et leurs composants
et pièces de structure ; navires et leurs pièces et accessoires ; motos d'eau [motomarines] ; centres de roues (
pièces et accessoires de matériel roulant) ; jantes ; roue-
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essieu unités ; brouettes ; fauteuils roulants pour malades ; roues ; roues [de chemins de fer].
____________________________________________
(511) 29.
Lait en poudre.
____________________________________________
(111) 82782
(111) 82785
(151) 04 Décembre 2011
(151) 06 Mars 2012
(210) 113637
(210) 120819
(732) SARL NIS B.
Haouch Sbaat Nord, Lot 07, N° 321,
Zone Industrielle Rouiba, Alger
ALGERIE.
(732) LITTLE CAESAR ENTREPRISES, INC.
Société organisée sous les lois de l’Etat de
Michigan
Fox Office Centre, 2211 Woodward Avenue,
Detroit, Michigan 48201-3400
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître N.E. Djelliout
LITTLE CAESARS PIZZA ! PIZZA !
(511) 5, 29, 30, 31, 32.
Aliments pour bébés, tisanes. Lait et produit laitier.
Café, thé, cacao, sucre, riz, farine, préparation faites de
céréales, céréales en grains non travaillés. Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits,
sodas.
____________________________________________
(111) 82783
(511) 30, 43.
café, thé, cacao, pain, pâtisserie, confiserie, pizza, pâtes
alimentaires, pâtes à pizza, sandwiches, petits pains,
brioches, en-cas, produis de boulangerie, gâteaux, biscuits, tourtes, tartes, flans, beignets, repas préparés,
sauces (excepté les sauces à salade), sauces, sauces
salées, épices et glace. Services d'approvisionnement en
nourriture et en boissons ; services de restaurants, services de cafétérias, services de cantine, services de
snack-bars, préparation d'aliments et de boissons à
emporter.
____________________________________________
(151) 13 Décembre 2011
(210) 113763
(732) Monsieur BOUTEFAL Mohamed Abdenour
17, Rue Mohamed Mezzouane, Entre /12,
Boulevard Askri Ahcen,
Bab El-Oued, Alger
ALGERIE.
(111) 82786
(151) 14 Mars 2012
(210) 120924
(732) SARL CPCM
Villa 209, Chemin des Ruines, Alger Plage,
Alger
ALGERIE.
GEMIBINE 200
(511) 5.
Produit pharmaceutique.
____________________________________________
(511) 3.
Parfums, cosmétiques et produits de beautés.
____________________________________________
(111) 82784
(111) 82787
(151) 14 Décembre 2011
(151) 22 Mars 2012
(210) 121044
(210) 113771
(732) HAYAT KIMYA SANAYI ANONIM ŞIRKETI
Mahir Iz Cad. N° 25 Altunizade, Üsküdar,
Istanbul
TURQUIE.
(732) EURL CANDI PRO
Rue des Frères Djenadi,
Coopérative Immobilière El-Noor, Appt. 1,
Blida
ALGERIE.
(740) Maître Dj. Boukrami
RIF
FORONA
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(511) 35.
Le regroupement pour le compte de tiers de produits
divers (à l'exception de leur transport) permettant aux
clients de les voir et de les acheter commodément (ces
services peuvent être assurés par des magasins de vente
au détail et en gros, électroniquement, par catalogues et
autres méthodes similaires.
____________________________________________
(111) 82788
(111) 82791
(151) 25 Avril 2013
(210) 131236
(732) BISCUITERIE CHOCOLATERIE
- LA GRAND COMBEMonsieur AIT ABDELMALEK Ali
Azib Mouhli, Sedouk, Bejaia
ALGERIE.
(151) 26 Mars 2012
(210) 121095
(732) Monsieur MEBARKIA Abdelkrim
N° 21, Zone Industrielle B.BA.
Bourdj Bou Arreridj
ALGERIE.
STAR CHOC
(511) 30.
Biscuits et génoise.
____________________________________________
(111) 82789
(511) 30.
Chocolaterie.
____________________________________________
(151) 02 Avril 2012
(210) 121183
(111) 82792
(732) VIIV HEALTHCARE UK LIMITED.
980 Great West Road, Brentford,
Middlesex, TW8 9GS
ANGLETERRE.
(210) 102406
(732) ENERGY DEVELOPMENTS AND INVESTMENTS CORPORATION.
Palm Grove House, P.O. Box 438, Road Town,
Tortola
ILES VIERGES BRITANIQUES.
(740) Maître Dj. Boukrami
AZT
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(511) 5.
Préparations et substances pharmaceutiques et
médicinales.
____________________________________________
(111) 82790
(151) 16 Août 2010
(151) 29 Avril 2012
(210) 121541
(732) EURL KLICK
42, LSP. Bt 04, Fouka, Tipaza
ALGERIE.
emploi.dz
(511) 35, 37, 39, 40, 42.
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Construction;
réparation; services d'installation. Transport; emballage
et entreposage de marchandises; organisation de
voyages. Traitement de matériaux. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de re-
(511) 35.
Publicité.
____________________________________________
53
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cherches et de conception y relatifs; services d'analyses
et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
____________________________________________
(111) 82793
(740) Maître M.A. Zizine
BAQISTREL
(511) 5.
Substances et préparations pour la prévention et le
traitement des maladies et du désordre du métabolisme,
système respiratoire, système nerveux central, système
nerveux périphérique, système cardio-vasculaire, système gastro-intestinal ; substances et préparations pour
le contrôle de la douleur, arthrite, infection, inflammation et diabète ; substances et préparations pour l'usage
dans le domaine de l'anesthésie, le cancer, l'urologie et
la gynécologie.
____________________________________________
(151) 24 Mai 2012
(210) 121826
(732) SARL GRAFIL
Zone Industrielle, Route de M’Sila
34000 Bordj Bou Arreridj
ALGERIE.
GRAFINET
(111) 82797
(511) 6.
Clotures métalliques.
____________________________________________
(111) 82794
(151) 06 Septembre 2011
(210) 112649
(732) TBEA CO., LTD.
Une société organisée et existante sous les lois
de la Chine
52 South Yan’an Road, Changji, Xinjiang
CHINE.
(151) 24 Mai 2012
(210) 121836
(732) Monsieur ZERRI Khelifa
22 Lot Boirie, Kouba, Alger
ALGERIE.
(740) Maître M. Sator
KENO
(511) 30.
Confiserie.
____________________________________________
(511) 9.
Instruments de transformation.
____________________________________________
(111) 82795
(111) 82798
(151) 21 Juin 2012
(151) 23 Avril 2012
(210) 122161
(210) 121463
(732) SARL BIOGALENIC
PRODUCTION PHARMACEUTICAL
Zone Industrielle Zighoud Youcef,
25200 Constantine
ALGERIE.
(732) SOCIETE ALGERIENNE DES CONSERVES
ALIMENTAIRES (SARL SACA).
Route de Besbes, Commune de Benamar,
El-Chatt, El-Taref
ALGERIE.
TEPRAL
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82796
(151) 24 Juin 2012
(210) 122181
(732) FOREST LABORATORIES INC.
909 Third Avenue, New York 10022
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(511) 29.
Conserve de tomate.
____________________________________________
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(111) 82799
cation de données, appareils et instruments pour le
traitement, la transmission, le stockage, l'enregistrement, la réception et la récupération de données étant
sous la forme de données codées, textes, audio, images
graphiques ou vidéo, ou une combinaison de ces formats; réception par satellite, appareil et instruments de
transmission; films, vidéo, audio et images graphiques
téléchargeâmes à partir d'Internet; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir d'une
base de données informatique, Internet ou tout autre
réseau électronique. Automobiles, wagons, camions,
vans, véhicules de sport utilitaires, bus, véhicules de
voyage (RV); voitures de sport, voitures de course,
semi-remorques, camion lève-palettes et tracteurs de
remorquage (tracteurs), et leurs pièces structurelles et
accessoires; tracteurs, alarme antivol pour les véhicules;
rustines de caoutchouc adhésives pour réparer les
chambres a air ou les pneus; tous inclus dans cette
classe; véhicules et leur pièces structurelles et accessoires. Services d'exploitation d'un site d'achats en ligne
dans le domaine des applications logicielles, services de
magasin de détail ou en gros spécialisés dans les applications informatiques, services de magasin de détail ou
en gros proposant des logiciels. Services d'informations
commerciales, fourniture d'informations commerciales.
Fourniture de connexions de télécommunications à un
réseau informatique mondial; fourniture d'accès à des
signaux de positionnement global pour la navigation et
des fins de communication ; Services de portail d'accès
à Internet pour des fins de communication ; Fourniture
d'accès à internent à des utilisateurs à des fins de communication. Communications par téléphone mobile,
communication par terminaux d'ordinateurs, communication par téléphone, location / leasing de matériel de
communication, y compris téléphones, télécopieurs,
informations sur la communication de données (y compris des informations par câble et de radio des réseaux
de communication), communication par e-mail; informations sur les réseaux de communication par terminaux d'ordinateurs, la communication par VAN (réseau
à valeur ajoutée); fourniture de connexions de télécommunications a un réseau informatique mondial;
fourniture d 'accès à des signaux de positionnement
global à des fins de navigation; fourniture d' accès à
Internet, communication de données avec des lettres,
image et son par e-mail et ordinateurs; fourniture d'accès utilisateur à un réseau informatique mondial; Assistance télématique via un centre service et un centre
d'alarme pour le transport et le trafic pour établir les
appels dans le but de l'intervention et l'aide aux personnes et aux véhicules dans le cas d'un accident, de
panne ou de vol, fourniture de services de connectivité
et d'accès aux réseaux de communications électroniques, pour la transmission et le téléchargement ou
réception de contenu audio, vidéo ou multimédia; fournir un accès à la musique numérique sur Internet, télécommunications, à savoir, la réception, la coordination
et la transmission des appels distants sur l'état du véhicule, télécommunications, à savoir la réception, la
coordination et la transmission d'appelle d'urgence à
distance ; la transmission de texte, de voix et de messages d'alarme et du signal, de mesure, des données
(151) 25 Juin 2012
(210) 122193
(732) FOKER S.R.L.
Via Rassega,1
25030 Torbole Gasaglia (BS)
ITALIE.
(740) Maître A. Bouras
(511) 7, 11.
Réchauds, Appareils de cuisson, cafetières, lampes
électriques et à gaz, lampes à souder, appareils de
chauffages électriques et à gaz, plaques chauffantes,
brûleurs à gaz. Torches à gaz, chalumeaux à gaz, fers à
souder à gaz et tous autres produits rentrant dans ces
classes.
____________________________________________
(111) 82800
(151) 14 Juin 2012
(210) 122117
(732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
(Nissan Motor Co., Ltd.)
N° 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi,
Kanagawa-ken
JAPON.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
App Garage
(511) 9, 12, 35, 38, 42.
Logiciel informatique pour les smart phones, PDA et
ordinateurs tablettes, à savoir logiciels pour utilisation
par les conducteurs de véhicules et passagers pour accéder, visualiser, interagir et télécharger des informations et des contenus de divertissement ; logiciels, logiciels pour la télématique de véhicule, systèmes de navigation, y compris systèmes de navigation et équipements de véhicule, appareils et instruments de télécommunication, appareils et instruments de communi-
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audio, image, vidéo, position, mouvement et état entre
les véhicules terrestres ainsi que les engins/moteurs/
batteries et machines ainsi qu' une variété de centres de
données et systèmes télématiques, téléphones ou ordinateurs personnels, services de télécommunications, à
savoir, transmission électronique de données pour les
propriétaires de véhicules et les conducteurs, contenant
des données qui aident dans le suivi des véhicules volés; transmission assistée par ordinateur des signaux
pour le mécanisme de verrouillage de véhicule, télécommunications, à savoir, transfert de données, à savoir, de la route et de la conduite des renseignements
connexes par systèmes télématiques, communication
par les systèmes télématiques, à savoir, pour afficher la
route la conduite et les informations connexes, télécommunications, à savoir, transfert de données, à savoir, information générale ainsi que des informations de
voiture, trafic et la route liés par des systèmes télématiques, télécommunications, à savoir, le transfert de
données et Logiciel, services de télécommunication, à
savoir transmission électronique de messages vocaux et
de données. Services d'un fournisseur de services applicatifs (ASP), à savoir logiciel, à usage dans le cadre de
service d'abonnement en ligne, qui permet aux conducteurs de jouer et programme audio, vidéo, texte et contenu multimédia, offrant des logiciels audio, vidéo,
texte et hébergement d'un site web contenant des informations sur les véhicules et les applications informatiques, Conception et développement de logiciels informatique, y compris les logiciels multimédia interactif, logiciel de navigation de véhicule et logiciels télématiques de véhicule, installation et maintenance de
logiciels.
____________________________________________
(111) 82801
cal; réactifs et kits comprenant essentiellement des
réactifs à usage médical, clinique ou de laboratoire
médical ou de diagnostic médical, dans le domaine de
l'amplification, l'analyse, le marquage et la détection
d'acides nucléiques. Dispositifs médicaux; instruments
d'analyse moléculaire pour le diagnostic médical; appareils pour le diagnostic clinique; matériel médical, à
savoir, les récipients à réaction et les blocs à fluides
pour la préparation et le traitement des échantillons
biologiques, les cartouches pour la préparation et le
traitement des échantillons biologiques, les amplificateurs d'acide nucléique et les détecteurs optiques; équipement de laboratoire à usage médical.
____________________________________________
(111) 82802
(151) 19 Juin 2012
(210) 122144
(732) IMCOINSA 1985, S.A.
Pol. Ind. Astolabeitia, 4C-1 Abadiano,
Vizcaya 48220
ESPAGNE.
(740) Maître M.A. Badri
(511) 7.
Machines et outils pour constructions et industries.
____________________________________________
(151) 19 Juin 2012
(210) 122145
(111) 82803
(732) CEPHEID
904 Caribbean Drive, Sunnyvale,
California 94089
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(210) 122140
(732) Monsieur OUFELLA Farid
06, Rue Drici Abdellaziz,
Souk Ahras 41000
ALGERIE.
(740) Maître M.A. Badri
CEPHEID
(511) 1, 5, 10.
Réactifs à usage scientifiques pour le diagnostic et les
recherches cliniques, kits de diagnostic comprenant des
réactifs pour la détection des maladies et leur conditions médicale, réactifs et tests de diagnostic a usage
dans les laboratoires cliniques et les recherches. Produits de diagnostic pour laboratoires cliniques ou médicaux, kits de test et de diagnostic pour aider à la détermination des maladies et leurs conditions médicales,
produits de diagnostic à usage médical, kits de test
comprenant des réactifs et des tests de diagnostic médi-
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(151) 18 Juin 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(511) 3.
Produits pour l’entretien des chaussures.
____________________________________________
(111) 82804
(511) 37.
Stations service pour véhicules [ravitaillement et entretien], entretien et réparation de véhicules automobiles,
entretien des véhicules; traitement antirouille pour
véhicules; assistance et dépannage de véhicules [réparation]; lubrification des véhicules [graissage]; nettoyage
de véhicules; Lavage de véhicules; polissage de véhicules.
____________________________________________
(151) 18 Juin 2012
(210) 122137
(732) SARL CONSERVERIE DU SUD
Bomahra Ahmed, Guelma
ALGERIE.
(111) 82807
(151) 27 Juin 2012
(210) 122251
(732) Madame SI AMER Samia épouse SI AMER
Lot Amar Khoudja, N° 60, Bouira
ALGERIE.
(511) 29.
Légumes conserves (Harissa).
____________________________________________
(111) 82805
(151) 18 Juin 2012
(210) 122136
(732) SARL CONSERVERIE DU SUD
Bomahra Ahmed, Guelma
ALGERIE.
(511) 25.
Sous vêtements, chaussettes.
____________________________________________
(111) 82808
(210) 122079
(511) 29.
conserves de tomate.
____________________________________________
(111) 82806
(151) 13 Juin 2012
(732) EURL AROBAZ
18, Rue Djenane El Afia, Birkhadem, Alger
ALGERIE.
(151) 19 Juin 2012
(210) 122146
(732) GREAT WALL MOTOR COMPANY LIMITED.
Société organisée et existante sous les lois de la
République populaire de Chine
2266 Chaoyang South Street, Baoding,
Hebei 071000
CHINE.
(511) 32.
Boissons à base de fruits, jus de fruits.
____________________________________________
(740) Maître Maya Sator
(111) 82809
(210) 122082
57
(151) 13 Juin 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
17, Boulevard Haussmann, 75009 Paris
FRANCE.
(511) 16, 21, 25, 28.
Lettre d'acier, clichés à adresses, machines à imprimer
des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, timbres à adresses, affiches, porte affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, aquarelles, encriers, machines de bureau machines d'affranchissement
de courrier, papeterie presses à agrafer, anneaux de
cigares, colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage,
appuie-main pour peintres, maquettes d'architecture,
crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, papier d'argent,
argile à modeler, tables arithmétiques, objets d'art gravés, papier d'armoire parfumé ou non, bagues de cigares, baguettes pour tableau non électroniques, bâtons
d'encre, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage,
fiches, journaux de bandes dessinées, papeterie bandes
gommées, bavettes en papier, bavoirs en papier, biblorhaptes, dessous de chopes à bière, billes pour stylos,
pinces à billets, tickets billets, blocs à dessin, emportepièce, blanchets pour l'imprimerie non en matières
textiles, chemises pour documents, drapeaux en papier,
flyés, enseignes en papier ou en carton, enveloppes,
faire-part, fanions en papier, formulaires, cartes géographiques, représentations graphiques, gravures, impressions, gommes à effacer, imprimés, lettres, papier à
lettres, linge de table en papier, livres, livrets, essuiemains en papier, manuels, porte-mines, mouchoirs de
poche en papier, nappes en papier, nœuds en papier,
reliure onglets, papier hygiénique, presse-papiers, toiles
pour la peinture , matériel scolaire boîtes de peinture,
chevalets pour la peinture, imprimées photographies,
pince-notes, pinceaux, supports pour photographies,
articles de bureau planchettes à pince, porte-plume,
plumes à dessin, plumes à écrire, articles de bureau
plumes, essuie-plumes, plumiers, pochettes pour documents, pochettes pour passeports, pochoirs, portechéquiers, porte-craie, porte-crayons, porte-mines,
porte-plume, portraits, cartes postales, timbres- poste,
cache-pot en papier, presse-papiers, prospectus, publications imprimées, livres registres, règles à dessiner,
réglettes, reliures, articles pour reliures, répertoires,
périodiques revues, ronds de table en papier, articles de
papeterie distributeurs de ruban adhésif, rubans adhésifs
pour la papeterie ou le ménage, stylos, articles de bureau rubans correcteurs, rubans de papier, rubans encreurs, bobines pour rubans encreurs, rubans encreurs
pour imprimantes d'ordinateurs, rubans pour machines
à écrire, supports pour plumes et crayons, enveloppes,
pochettes, sachets en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage, cartes de souhaits, sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques, effaceurs pour tableaux, tapis de table en papier, cahiers, enveloppes,
pochettes, sacs en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage, tampons pour sceaux, fournitures scolaires,
serre-livres, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de table en papier, sous-main, serviettes de toilette en papier, sets de table en papier, linge de table en
papier, ronds de table en papier, serviettes de table en
papier, tableaux noirs, peintures tableaux encadrés ou
non, tables arithmétiques, calendriers, billets tickets,
taille-crayons électriques ou non électriques, toile à
calquer, toile pour reliures, toiles pour la peinture, toiles
(740) Maître Maya Sator
OIKOS
(511) 29.
Lait, laits en poudre, laits gélifies aromatisés et laits
battus, produits laitiers a savoir : desserts
lactés,
yaourts, yaourts a boire, fromage blanc, boissons
natures ou aromatisées composes majoritairement de lait
ou de produits laitiers, boissons lactées ou le lait
prédomine, boissons lactées comprenant des fruits.
Produits laitiers fermentes nature ou aromatises.
(300) PT, le 14 Décembre 2011, N° 492509
____________________________________________
(111) 82810
(151) 20 Juin 2012
(210) 122157
(732) INALCA
Sociéta Per Azioni
Via Spilamberto 30/C, 41014, Castelvetro di
Modena (MO)
ITALIE.
(740) Maître Maya Sator
(511) 29, 31.
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées. Produits agricoles, horticoles et forestiers ; fruits
et légumes frais.
____________________________________________
(111) 82811
(151) 20 Mai 2012
(210) 121756
(732) Madame MEKHANE Wassila
ID9 CREATION
17, Rue Girardin, Sacré-cœur, Alger
ALGERIE.
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gommées pour la papeterie, serviettes de toilette en
papier, pointes à tracer pour le dessin, tracts, papeterie
transparents, trousses à dessin, tubes en carton, patrons
pour la confection de vêtements, catalogues papeterie
blocs, calendriers, brochures, agrafes de bureau, articles
de bureau à l'exception des meubles, cavaliers pour
fiches. Assiettes, assiettes jetables, chopes à bière,
blaireaux, porte-blaireaux, services à café, bouteilles,
vases, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, bols,
carafes, verrerie cristaux, récipients à boire, vaisselle,
ustensiles de table dessous-de-plat, récipients calorifuges, sacs isothermes, vaisselle services, soucoupes,
vaporisateurs à parfum, verres à boire, récipients verres.
Tee-shirts, vêtements tricots, vêtements tabliers, pullovers, peignoirs, pyjamas, uniformes, vestes, costumes
de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de
bain, habillement bandeaux pour la tête, habillement
pour automobilistes, casquettes, châles, robes de
chambre, chapeaux, chaussures de plage, chemises,
chemisettes, vêtements combinaisons, vêtements confectionnés, culottes pour bébés, écharpes, espadrilles,
foulards, habillement gants, gilets, articles d'habillement, jupes, jupes-shorts, jupons, maillots, manteaux,
pantalons, pantoufles, peignoirs, sandales, semelles,
semelles intérieures, vêtements tabliers, vêtements,
bottines, bonnets barrettes, cravates. Jouets peluches,
ours en peluche, jeux de cartes, puzzles, ballons, cerfsvolants, jeux de dames, damiers, jeux de dominos, jeux
d'échecs, échiquiers, jouets toupies, poupées, vêtements
de poupées.
____________________________________________
(111) 82812
(111) 82813
(151) 13 Juin 2012
(210) 122080
(732) EURL AROBAZ
18, Rue Djenane El Afia, Birkhadem, Alger
ALGERIE.
(511) 32.
Boissons à base de fruits, jus de fruits.
____________________________________________
(111) 82814
(151) 20 Juin 2012
(210) 122154
(732) SARL TORREFAC.
Cité Plateau de Mehalma, Zeralda, Alger
ALGERIE.
(151) 26 Juin 2012
(210) 122224
(732) SARL LINA PATES ALIMENTAIRES
Hai Fettal, Ouled Yaich, Blida
ALGERIE.
(511) 30.
Café, succédanés du café.
____________________________________________
(111) 82815
(151) 11 Juin 2012
(210) 122056
(732) TROPICANA PRODUCTS, INC.
1001 13th Avenue East,
Bradenton Florida 34208
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître Dj. Boukrami
‫تروبيكانا‬
(511) 32.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons
sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
____________________________________________
(511) 30.
Pâtes alimentaires.
____________________________________________
(111) 82816
59
(151) 11 Juin 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(210) 122057
(111) 82819
(732) TROPICANA PRODUCTS, INC.
1001 13th Avenue East,
Bradenton Florida 34208
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(210) 122016
(732) Monsieur BRAHIMI Djamel
Domaine Touri H’mida, CW 111, Ain Benian
Alger
ALGERIE.
(740) Maître Dj. Boukrami
(511) 32.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons
sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
____________________________________________
(111) 82817
(511) 32.
Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons non
alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour des boissons.
____________________________________________
(151) 11 Juin 2012
(210) 122058
(111) 82820
(732) TROPICANA PRODUCTS, INC.
1001 13th Avenue East,
Bradenton Florida 34208
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(151) 17 Avril 2012
(210) 121367
(732) AROM, S.A.
Ctra. De Molina a Fortuna, Km. 2,
Apartado de Correos N° 10, 30500 Molina de
Segura Muricia
ESPAGNE.
(740) Maître Dj. Boukrami
TROPICANA FRUTZ
(511) 32.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons
sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
____________________________________________
(111) 82818
(151) 07 Juin 2012
(740) Maître Dj. Boukrami
(151) 11 Juin 2012
(210) 122059
(732) DOW AGROSCIENCES LLC.
Une société à responsabilité Limitée de l’Etat de
Delaware
9330 Zionville Road, Indianapolis,
Indiana 46268
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître Dj. Boukrami
(511) 3.
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
FIDELITY
(511) 5.
Pesticides, produits pour la destruction des animaux
nuisibles, fongicides et herbicides et insecticides.
____________________________________________
(300) ES, le 07 Novembre 2011, N° 3004821
____________________________________________
60
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 82821
pique-niques (vaisselle) ; corbeilles à pain ; planches à
pain ; plateaux à usage domestique non en métaux
précieux ; poteries ; pots ; poubelles ; saladiers non en
métaux précieux ; seaux ; services (vaisselle) non en
métaux précieux ; ustensiles de cuisson non électriques ; vaisselle non en métaux précieux ; verres à
boire.
____________________________________________
(151) 15 Mai 2012
(210) 121713
(732) SARL HYGINDUST
Centre Ben Ramdan, Ilot 102 N° 02,
Chebli, Blida
ALGERIE.
(111) 82823
(151) 29 Mai 2012
(210) 121898
(732) SARL ALGIBER IMPORT EXPORT
160 Zone d’Activité, Dar El-Beida,
Alger
ALGERIE.
(740) Maître M. Elsayegh
(511) 1, 3, 4.
Produits chimiques destinés à l’industrie. Préparation
pour nettoyer. Lubrifiants.
____________________________________________
(111) 82822
ALGIBER
(151) 19 Avril 2012
(210) 121383
(511) 29.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles.
____________________________________________
(732) ALLEGRE PUERICULTURE
Société par action simplifiée
41, Rue Edouard Martel,
42000 Saint-Etienne
FRANCE.
(111) 82824
(740) Maître M.A. Zizine
(151) 31 Mai 2012
(210) 121918
BEBE GOURMET
(732) DENER MAKINA SANAYI VE TICARET
LIMITED ŞIRKETI.
Organize Sanayi Bölgesi 8. Cadde N° 40,
Kayseri
TURQUIE.
(511) 11, 21.
Chauffe-biberons électriques, stérilisateurs à biberons,
ustensiles de cuisson électriques pour réchauffer ou
cuire les repas notamment des enfants. Ustensiles et
récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux
précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; verrerie,
porcelaine, abreuvoirs, assiettes non en métaux précieux ; autocuiseurs non électriques; baignoires pour
bébés (portatives); batteries de cuisine; batteurs non
électriques ; beurriers ; chauffe-biberons non électriques ; bidons (gourdes) ; bocaux ; récipients à boire ;
récipients calorifuges pour boissons ; boîtes à biscuits ;
boîtes à casse-croûte ; bols ; bonbonnières non en métaux précieux ; brosses ; brosses à dents ; brosses pour
laver la vaisselle ; broyeurs ménagers non électriques ;
carafes ; casseroles ; coquetiers non en métaux précieux ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ;
couvercles de plats ; couvercles de pots; cristaux (verrerie) ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisine
non en métaux précieux ; gamelles ; seaux à glace ;
gobelets en papier ou en matières plastiques ; gobelets
non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson ; légumiers ; marmites ; ustensiles de ménage non en métaux
précieux ; porte-cartes de menus ; nécessaires pour
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(511) 7.
Machines et machines-outils; Accouplements et organes de transmission; en tailleuses d'angle (machines),
machine à commande numérique de coupage au jet de
plasma, machines à estamper, machine à commande
numérique à presser et à estamper, cisaille hydraulique
de rotation du faisceau à commande numérique, machine presses plieuses, machines agricoles non entraînés manuellement, convoyeurs [machines].
____________________________________________
61
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 82825
(151) 03 Juin 2012
(511) 25, 26.
Vêtements en coton ou autres fibres textiles, vêtements
tricotés, jeans, vêtements en cuir, vêtements décontractés, vêtements de sport, costumes de bain, vêtements de
plage, sous-vêtements, maillots, caleçons, soutiengorge, jupons, cache-corset, maillots de corps, bodies,
bustiers, corsets (sous-vêtements), robes de chambre,
chemises de nuit, manteaux, capes, pardessus, manteaux
de pluie, trench-coats, vestes (vêtements), culottes,
jupes, robes, robes de soirées, robes de mariées, costumes pour hommes, costumes, gilets, chemises, teeshirts, sweat-shirts, chandails, cardigans, pull-overs,
chemisiers, shorts, bermudas, blouses, vêtements de
travail, uniformes scolaires, gants (vêtements), fourrures
(vêtements); chaussettes; bonneterie, chaussettes pour
hommes, chaussettes pour enfants; chaussures; chaussures pour femmes, chaussures pour hommes; chaussures pour bébés, chaussures de plage, bottes, chaussons, bottines et chaussures de sport, garnitures en fer
pour chaussures, talons et talonnettes pour bottes et
chaussures, chaussures de claquettes, jambières, empeignes, sandales; chapellerie; chapeaux, bérets, casquettes; vêtements pour bébés, langes, pèlerines, slips,
bavettes pour bébés, non en papier; combinaisons (vêtements), paréos, cols détachables, cols (vêtements),
bandanas, cravates, nœuds papillon, écharpes, manchettes (habillement), châles, chauffe-bras (vêtements),
bandeaux de transpiration, fichus, serre poignets.
Chiffres ou lettres pour marquer le linge, emblèmes
brodés, épaulettes pour vêtements, boutons pour vêtements, fermoirs pour vêtements, œillets (mercerie),
fermetures à glissières, boucles de ceintures pour vêtements, boucles de souliers, boutons rivet, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles, agrafes de corsages, épaulettes pour vêtements, épingles et aiguilles, aiguilles à coudre, aiguilles pour machine à coudre, aiguilles à crochet, aiguilles à tricoter, cassettes à aiguilles, aiguilliers, fleurs
artificielles, arrangements floraux artificiels, couronnes
artificielles, fruits artificiels, filets pour les cheveux,
bandeaux pour les cheveux, attaches pour les cheveux,
bigoudis électriques, épingles à onduler les cheveux,
cheveux postiches, perruques, extensions capillaires,
moustaches postiches, barbes postiches; dentelles et
broderies, applications, jabots (dentelles), festons (broderies), rubans (mercerie), rubans en matières textiles,
cordelières (cordons); agrafes pour chaussures.
____________________________________________
(210) 121934
(732) SARL KALOS
Cité Si El Djilali, N° 379,
Staoueli, Alger
ALGERIE.
CORNEX
(511) 5.
Antiverrue ; coricide ; cors aux pieds.
____________________________________________
(111) 82826
(151) 03 Juin 2012
(210) 121939
(732) Monsieur HAMDAD Faycal
45, Rue Mohamed El Ayachi, Sidi M’Hamed,
Belcourt, Alger
ALGERIE.
(511) 41.
Organisation de concours de beauté.
____________________________________________
(111) 82827
(151) 04 Juin 2012
(210) 121942
(732) KANPOLAT TEKSTIL SANAYI VE TICARET
LIMITED ŞIRKETI.
Sururi Mah. Direklihan Sok. Kanpolat Han.
N° 4, Yeşildirek, Istanbul
TURQUIE.
(111) 82828
(151) 04 Juin 2012
(210) 121945
(732) SHANGHAI SHIMIZU HOUSEWARES
MANUFACTURING CO., LTD.
555 Shuangdan Road, Malu Town, Jiading
District, Shanghai
CHINE.
(740) Maître Dj. Boukrami
(740) Maître M.A. Badri
62
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(210) 121953
(732) EURL ZEMAILI Djamel
Import –Export
Coopérative El Fadjer, Bt N° 2, entré 9, N° 8,
Sétif
ALGERIE.
(740) Maître M. Elsayegh
(511) 21.
Bouteilles isolantes; bouteilles réfrigérantes; récipients
calorifuges; pots isolants; produits d'usage courant en
émail; produits d'usage courant en matières plastiques;
récipients réfrigérants; moules à glaçons; seaux à glace;
boîtes à casse-croûte; gamelles.
____________________________________________
(111) 82829
(151) 04 Juin 2012
(210) 121952
(732) SARL TOP TECH HYUNDAI TECHNOLOGY
IMPORT-EXPORT
2/100 Logements, Bouira
ALGERIE.
(511) 3.
Déodorant.
____________________________________________
(111) 82831
(151) 05 Juin 2012
(210) 121956
(732) SPA. SPCC.
(Société de Production et Commercialisation du
Ciment)
Centre des Affaires "OGAZ" Bureau 16-17,
Zeralda, Alger
ALGERIE.
(511) 9, 38.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs. La classe 38 comprend essentiellement les services qui permettent à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel. De
tels services comprennent ceux qui : permettent à une
personne de converser avec une autre, transmettent des
messages d'une personne à une autre et placent une
personne en communication orale ou visuelle avec une
autre (radio et télévision).
____________________________________________
(111) 82830
(511) 19, 35, 39.
Ciment. Vente du ciment. Conditionnement et
distribution du ciment.
____________________________________________
(111) 82832
(151) 05 Juin 2012
63
(151) 05 Juin 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
et rafraîchir destinées à être utilisées sur les vêtements
et les textiles; savons; savons pour aviver les textiles;
préparations pour laver les vêtements et les textiles à la
main; amidon de blanchisserie; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
____________________________________________
(210) 121964
(732) UNILEVER N.V.
Weena 455, Rotterdam 3013 AL
HOLLANDE.
(740) Maître Maya. Sator
(111) 82834
‫سورفي‬
(151) 05 Juin 2012
(210) 121966
(732) UNILEVER N.V.
Weena 455, Rotterdam 3013 AL
HOLLANDE.
(511) 3, 41.
Détergents; préparations et substances, toutes pour lessiver; préparations pour assouplir les tissus, assouplissants pour les tissus; préparations pour blanchir; préparations détachantes; préparations pour désodoriser et
rafraîchir destinées à être utilisées sur les vêtements et
les textiles; savons; savons pour aviver les textiles;
préparations pour laver les vêtements et les textiles à la
main; amidon de blanchisserie; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Services de divertissement; provision d'informations dans le domaine du
détachage et du lavage des vêtements par Internet; services de divertissement concernant le détachage et le
lavage des vêtements; services de divertissement pour la
télévision; services d'éducation, d'enseignement, de
cours et de formation; services éducatifs; organisation
d'événements, d'expositions, d'activités culturelles, de
concours et de productions théâtrales; production, présentation et distribution de programmes pour la télévision et la radio, divertissement interactif; édition; publication de livres et de magazines; provision de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); information concernant le divertissement, le détachage et
le lavage des vêtements ou l'éducation fournie en ligne à
partir d'une base de données ou Internet; services de
jeux électroniques fournis au moyen d'Internet; services
de club; information, conseil et consultance par rapport
aux services susmentionnés.
____________________________________________
(740) Maître Maya. Sator
‫سورف‬
(511) 3.
Détergents; préparations et substances, toutes pour
lessiver; préparations pour assouplir les tissus, assouplissants pour les tissus; préparations pour blanchir;
préparations détachantes; préparations pour désodoriser
et rafraîchir destinées à être utilisées sur les vêtements
et les textiles; savons; savons pour aviver les textiles;
préparations pour laver les vêtements et les textiles à la
main; amidon de blanchisserie; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
____________________________________________
(111) 82835
(151) 05 Juin 2012
(210) 121967
(732) UNILEVER N.V.
Weena 455, Rotterdam 3013 AL
HOLLANDE.
(740) Maître Maya. Sator
(111) 82833
(151) 05 Juin 2012
SURFY
(210) 121965
(732) UNILEVER N.V.
Weena 455, Rotterdam 3013 AL
HOLLANDE.
(511) 3, 41.
Détergents; préparations et substances, toutes pour lessiver; préparations pour assouplir les tissus, assouplissants pour les tissus; préparations pour blanchir; préparations détachantes; préparations pour désodoriser et
rafraîchir destinées à être utilisées sur les vêtements et
les textiles; savons; savons pour aviver les textiles;
préparations pour laver les vêtements et les textiles à la
main; amidon de blanchisserie; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Services de divertissement; provision d'informations dans le domaine du
détachage et du lavage des vêtements par Internet; services de divertissement concernant le détachage et le
lavage des vêtements; services de divertissement pour la
(740) Maître Maya. Sator
SURF
(511) 3.
Détergents; préparations et substances, toutes pour
lessiver; préparations pour assouplir les tissus, assouplissants pour les tissus; préparations pour blanchir;
préparations détachantes; préparations pour désodoriser
64
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
télévision; services d'éducation, d'enseignement, de
cours et de formation; services éducatifs; organisation
d'événements, d'expositions, d'activités culturelles, de
concours et de productions théâtrales; production, présentation et distribution de programmes pour la télévision et la radio, divertissement interactif; édition; publication de livres et de magazines; provision de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); information concernant le divertissement, le détachage et
le lavage des vêtements ou l'éducation fournie en ligne à
partir d'une base de données ou Internet; services de
jeux électroniques fournis au moyen d'Internet; services
de club; information, conseil et consultance par rapport
aux services susmentionnés.
____________________________________________
(111) 82836
(511)
Tétines de biberons, biberons, tire-lait, sucettes pour
bébés, tétines, fermetures de biberons, Fermetures,
tétines de biberons, Préservatifs, vêtements spéciaux
pour salles d'opération, appareils et instruments médicaux, cuillères pour administrer des médicaments.
____________________________________________
(111) 82838
(151) 06 Juin 2012
(210) 121991
(732) TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
(Toyota Motor Corporation)
1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken
JAPON.
(151) 06 Juin 2012
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(210) 121986
(732) Madame MEZLIOUI Samiha
Cité Sidi Mansour, Arbatache, Boumerdes
ALGERIE.
(511) 12.
Automobiles et leurs parties constitutives.
____________________________________________
(511) 3.
Préparation pour blanchir et autres substance pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir dégraisser et
abraser, savons huiles essentielle, cosmétiques, lotions
pour cheveux, dentifrice, les déodorantes parfumeries,
les préparations pour parfumer l'atmosphère, les produits hygiénique qui sont des produits de toilette.
____________________________________________
(111) 82837
(111) 82839
(151) 06 Juin 2012
(210) 121998
(732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
(Nissan Motor Co., Ltd.)
N° 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi,
Kanagawa-ken
JAPON.
(151) 06 Juin 2012
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(210) 121989
SAFETY SHIELD TECHNOLOGIES
(732) KUNGFU BABY INFANTS ARTICLES CO.,
LTD.
Pancun Industrial Zone, Caozhai,
Jinhua, Zhejiang
CHINA.
(511) 9, 12.
Capteurs de signaux électriques et électroniques et
dispositifs de traitement et de contrôle pour véhicules,
pour assistance à la conduite tactiles ainsi que l'interférence dans la dynamique du véhicule à conduire, en
particulier dispositif de surveillance d'angle mort, dispositifs de détection d'objet mobile et système d'alerte
pour mise en file; dispositifs de traitement et de contrôle de signal pour détecteur d'automobile actionnant
par radar, micro-ondes, pression et par système optique,
acoustique, mécanique, hydraulique, magnétique, capacitif, commutateurs, électrique et électronique et autre
actionneurs pour le traitement et le contrôle de signal de
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
65
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
véhicule. Véhicules terrestre équipés de Capteurs de
signaux électriques et électroniques et dispositifs de
traitement et de contrôle pour véhicules, pour assistance
à la conduite tactiles ainsi que l'interférence dans la
dynamique du véhicule à conduire, en particulier dispositif de surveillance de l'angle mort, dispositifs de détection d'objet mobile et Système de détection de dérive
de voie.
____________________________________________
(511) 5.
Préparations pharmaceutiques pour le traitement des
cancers et des maladies immunitaires, préparations
pharmaceutiques, à savoir, inhibiteurs de la cytokine.
____________________________________________
(111) 82840
(732) Monsieur SMAIN Abdelkader
Centre Merade, N° 6, Tipaza
ALGERIE.
(111) 82842
(210) 122006
(151) 06 Juin 2012
(210) 121999
(732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
(Nissan Motor Co., Ltd.)
N° 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi,
Kanagawa-ken
JAPON.
SOFIA
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(511) 34.
Tabac à chiquer.
____________________________________________
SAFETY SHIELD
(111) 82843
(511) 9, 12.
Capteurs de signaux électriques et électroniques et
dispositifs de traitement et de contrôle pour véhicules,
pour assistance à la conduite tactiles ainsi que l'interférence dans la dynamique du véhicule à conduire, en
particulier dispositif de surveillance d'angle mort, dispositifs de détection d'objet mobile et système d'alerte
pour mise en file; dispositifs de traitement et de contrôle de signal pour détecteur d'automobile actionnant
par radar, micro-ondes, pression et par système optique,
acoustique, mécanique, hydraulique, magnétique, capacitif, commutateurs, électrique et électronique et autre
actionneurs pour le traitement et le contrôle de signal de
véhicule. Véhicules terrestre équipés de Capteurs de
signaux électriques et électroniques et dispositifs de
traitement et de contrôle pour véhicules, pour assistance
à la conduite tactiles ainsi que l'interférence dans la
dynamique du véhicule à conduire, en particulier dispositif de surveillance de l'angle mort, dispositifs de détection d'objet mobile et Système de détection de dérive
de voie.
____________________________________________
(111) 82841
(151) 06 Juin 2012
(151) 06 Juin 2012
(210) 122012
(732) Monsieur AISSA Slimane
Centre Ville El Atteuf, Ghardaia
ALGERIE.
(511) 3.
Préparation pour blanchir et autres substance pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir dégraisser et
abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
____________________________________________
(111) 82844
(151) 07 Juin 2012
(151) 07 Juin 2012
(210) 122023
(210) 122018
(732) APOLLO TYRES LTD.
An Indian Company
Apollo House, 7 Institutional Area, Sector 32,
Curgaon 122001
INDIA.
(732) CELGENE CORPORATION.
Une société constituée dans l’Etat de Delaware
86 Morris Avenue, Summit, New Jersey 07901
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître Dj. Boukrami
(740) Maître N.E. Djelliout
‫ثاليدوميد سيلجين‬
GO THE DISTANCE
66
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(511) 12.
Pneus, tubes et valves pour véhicules automobiles.
____________________________________________
(511) 7.
Machine à coudre.
____________________________________________
(111) 82845
(111) 82847
(151) 10 Juin 2012
(151) 10 Juin 2012
(210) 122032
(210) 122035
(732) SARL INSUBMAR INTERNATIONAL
22, Rue des Roses, El-Mohammedia, Alger
ALGERIE.
(732) CB FRANCHISE SYSTEMS, LLC.
8571 Higuera Street, Culver City,
California 90232
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître Maya. Sator
THE COUNTER CUSTOM BUILT BURGERS
(511) 43.
Services de restauration.
____________________________________________
(111) 82848
(151) 10 Juin 2012
(210) 122037
(732) EURL PASTA COSI.
128, Bois des Cars 2, Dely Ibrahim, Alger
ALGERIE.
(511) 37.
Construction, construction oléoducs, constructions
bâtiments, construction de moles, construction de ponts,
constriction de ports, construction ouvrages publics,
construction de bâtiments, barrages et ponts, construction sous-marine, service de construction de ports,
service de construction d'aéroports, service de construction de quais, service de construction maritime, service
de pose et de construction conduite, construction bâtiments, route, ponts et barrages, construction de structures pour le transport de gaz naturel, construction de
structures pour le transport de pétrole brut, construction
et réparation d'aéroports et aéroportuaires.
____________________________________________
(111) 82846
(151) 10 Juin 2012
(210) 122033
(511) 43.
Restauration a service rapide et permanent, restauration
libre service, restaurant repas, service traiteur.
____________________________________________
(732) EURL INAS ASSALAM IMPORT-EXPORT
Cité Mouhous A, Lot N° 113, Bourdj el Kiffan,
Alger
ALGERIE.
(111) 82849
(151) 11 Juin 2012
(210) 122048
(732) SARL KPMA.
45, Zone d’Activités, El-Khroub, Constantine
ALGERIE.
Terbinamex
67
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(511) 5.
Produit pharmaceutique à usage humain.
____________________________________________
(111) 82850
(151) 11 Juin 2012
(210) 122054
(732) NICONVENTURES LIMITED.
1 Water Street, London, WC2R 3LA
ROAYAUME-UNI.
(511) 29.
Charcuterie, viande conservée, fromages.
____________________________________________
(740) Maître Dj. Boukrami
(111) 82853
KUJU
(151) 14 Juin 2012
(210) 122105
(732) Monsieur SID LAKHDAR Mohammed Amine
Coopérative Afak, Bt B1 N° 10,
Birkhadem, Alger
ALGERIE.
(511) 5, 34.
Préparations pharmaceutiques, à savoir préparations à
usage humain, y compris, mais non limitées aux,
patches transdermiques, pastilles et micro-comprimés.
Cigarettes, tabac, produits du tabac, briquets, allumettes,
articles pour fumeurs.
(300) GB, le 15 Décembre 2011, N° 2604631
____________________________________________
(111) 82851
(151) 11 Juin 2012
(210) 122055
(732) NICONVENTURES LIMITED
1 Water Street, London, WC2R 3LA
ROAYAUME-UNI.
(740) Maître Dj. Boukrami
(511) 5, 30.
Tisanes, thé médicinal, infusions médicinales. Thé,
boissons à base de thé.
____________________________________________
KUJU
(111) 82854
(511) 10, 34.
Appareils médicaux, à savoir, appareils médicaux à
usage humain, y compris, mais non limités aux, sprays
buccaux, sprays pour le nez inhalateurs. Succédanés du
tabc, cigarettes contenant des succédanés du tabac,
dispositifs contenant de la nicotine, non à usage
médical.
____________________________________________
(111) 82852
(151) 14 Juin 2012
(210) 122106
(732) Monsieur HADJ AISSA Lyes
Hai Benzergua, Bordj El-Kifan, Alger
ALGERIE.
(151) 11 Juin 2012
(210) 122062
(732) SARL KACHIR EL MARAI
Hai Ouled Ali, Zone Rurale section 10 Gpe
de Pté N° 1173, Khemis El Khechna,
Boumerdes
ALGERIE.
(511) 11.
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
68
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
ventilation, de distribution d’eau et installations
sanitaire.
____________________________________________
(111) 82855
cosmétiques pour les soins de la peau; poudre de maquillage, adhésifs pour faux cheveux; assouplissants
pour le linge; produits pour enlever les teintures; eaux
de toilette. Cuir et imitations du cuir, produits en ces
matières non compris dans d'autres classes; peaux
d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et
cannes; fouets et sellerie. Sacs pour grimpeurs, campeurs et sacs de plage; cadres de sacs à main, cadres
pour parapluies ou parasols; bâtons de montagne, sacs
de sport, sacs d'alpinisme, filets à provision, sacs de
voyage, sacs en cuir pour emballage; sacs à main; doublure en cuir pour les chaussures; trousses de voyage et
étuis pour clés (maroquinerie); mallettes; portemonnaie, non en métaux précieux; sacs à vêtements de
voyage; boîtes à chapeaux en cuir; sacs à bandoulière
pour porter les enfants; sacs à roulettes; boîtes en cuir
ou en cuir; boîtes en fibre vulcanisée; portefeuilles;
serviettes;; cartables et porte-documents; étuis de toilette (vides); colliers pour animaux; laisses en cuir,
lacets de cuir, cordons en cuir; housses de parapluie;
tapis de selle pour chevaux;, sacs à dos; havresacs;;
porte-musique en cuir; rênes et licous; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour emballage; cuir torsadé,
fils de cuir; poignées de valise; bâtons de marche et
poignées de parapluie; fouets; couvertures de cheval;
revêtements de meubles en cuir, vêtements pour animaux; anneaux de parapluie; œillères (harnais), garnitures de harnais; harnais pour animaux, harnais pour
animaux; garnitures de harnais, non en métaux précieux; canne sièges; bandoulières (courroies) , du cuir;
sacoches à outils (vides); muselières; brides (harnais),
licous, longes; cuir; bandes de cuir, malles de voyage;
sacs à provisions; courroies de harnais; courroies en
cuir (sellerie); sangles pour patins; cuir artificiel; garnitures de cuir pour meubles; lanières de cuir;; peaux
séchées; martinets; revêtements des peaux (fourrures);
étrivières; pièces en caoutchouc pour étriers; bits pour
les animaux (harnais), produits de sellerie; rênes;; moleskine (imitation du cuir); fourrures; peau de chamois,
autres que pour le nettoyage; musettes ( sacs de nourriture); tubages en cuir pour ressorts; genouillères pour
chevaux; selles pour chevaux; attaches de selles; étuis à
cartes; traces (harnais), valves en cuir. Vêtements éléments confectionnés pour homes, femmes et enfants;
chaussures (sauf orthopédiques); chapellerie; vêtements
pour motocyclistes et cyclistes; bavettes, autres qu'en
papier; bandeaux (habillement); robes de chambre;
maillots de bain; bonnets et sandales de bain; boas
(colliers); pantalons pour bébés en tissu; dispositifs de
protection pour cols; bottes de sport et chaussures
de plage; cagoules (habillement); châles; ceintures (habillement); ceintures portefeuilles (habillement); combinaison de plongée pour ski nautique; cravates; corsets (sous-vêtements); ceinturons; étole de
fourrure; écharpes; casquettes; casquettes piquées;
gans (habillement); vêtements imperméables; gaines;
sous-vêtements; mantilles; bas; chaussettes; bandanas
(foulards); serviettes pour bébés en tissu; fourrures
(habillement); pyjamas; semelles pour chaussures;
talons; voile (habillement); bretelles; tenues de gymnastes et de sport; layettes (habillement); cols (habillement); maillots de corps; moufles; serre-têtes (habil-
(151) 14 Juin 2012
(210) 122111
(732) INDUSTRIA DE DISEÑO TEXTIL, S.A.
(Inditex S.A)
Avenida de la Diputación, Edificio Inditex,
15142 Arteixo, A Coruña
ESPAGNE.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
TRF
(511) 3, 18, 25.
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, cirage à
chaussures, crèmes et cire; shampoing; nécessaires de
cosmétiques; dépilatoires; démaquillants; déodorants à
usage personnel (parfumerie); rouges à lèvres, crayons
à usage cosmétique; fixatif et vernis à ongles; vernis à
ongles ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques,
torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage
lotions après-rasage; produits de maquillage; pommades à usage cosmétique; détachants, sachets pour
parfumer le linge, préparations de soins des ongles,
produits de blanchiment (décolorants) à usage cosmétique, extraits de fleurs (parfums); encens, bois odorants; motifs décoratifs à usage cosmétique; cils et
ongles postiches, pierre ponce, pots-pourris aromatiques; préparations cosmétiques pour l'amincissement,
préparations cosmétiques pour le bain; préparations
pour onduler les cheveux; préparations pour lessives,
produits de toilette; bains de bouche non à usage médical; sels de bain, non à usage médical; produits d'hygiène qui sont des produits de toilette, huiles de toilette;
produits antisolaires, préparations de bronzage (cosmétiques); eau de Cologne, savons déodorants; poudre de
talc pour la toilette utilisation; adhésifs à des fins esthétiques; graisses à usage cosmétique; abrasifs; produits
de rasage; produits chimiques pour avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie); bâtonnets
ouatés à usage cosmétique, masques de beauté; cire à
moustache; azurage pour la lessive; colorants capillaires, cosmétiques pour les sourcils; cire à épiler; cire
de nettoyage; shampoings pour animaux familiers;
cosmétiques pour animaux; crèmes cosmétiques; savon
désinfectant; pains de savon, savon pour la transpiration
des pieds; détergents autres que ceux utilisés dans les
opérations de fabrication et à des fins médicales; amidon de blanchisserie; laits de toilette; eau de Javel;
produits de nettoyage à sec, eaux de senteur, parfums,
préparations cosmétiques pour les cils, préparations
69
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
lement); semelles intérieures; épaulettes; nœuds
papillon; draps de plage; poignets; bandes de poignet
(habillement); dessous de bras; habillement de
plage; vestes d'intérieur; poches de habillement;
fixes chaussettes; fixes bas; jupons; collants; tabliers
(habillement); couvres chefs; costumes de carnaval;
uniformes; visières; sabots; casquettes a volants; jarretières; manteaux; chaussures et sandales en alfa; accessoires antidérapant pour bottes et chaussures; capes de
bain; pantoufles de bain; barrettes; salopettes; blouses;
nounours (sous-vêtements); bérets; manchons pour
pied, autres qu'a chauffage électrique; lacets de bottes;
bottes; dessus de bottes; crampons pour chaussures de
football; bottions; accessoires en métal pour chaussures
et bottes; pointes pour chaussures; trépointes pour
chaussures et bottes; talons pour bottes et chaussures;
caleçons (habillement); culottes; chemisiers; empiècements pour chemisiers; plastrons; chemisettes (plastrons); tee-shirts; corsages (lingerie); vestes; gilets;
jaquettes (habillement); vestes de pèche; vestes multi
poches (habillement); combinaisons (habillement); slips
(sous-vêtements); vêtements prêt-à-porter; cols
et
cols
détachables (habillement); vêtements en
cuir; vêtements en cuir d'imitation; bonnets de douche;
chaussettes de lit; jupes; doublures prêtes a utiliser
(partie de habillement); pardessus; gabardines (habillement); escarpins de gymnastique; jersey (habillement); pull-overs; pull; livrées; manchons (habillement); dessus de chaussures; Pocket squares; parkas;
pèlerines; pelisses; guêtres; crochets; jambières;
bonneterie; tricots (habillement) vêtements de gymnastique-vêtements d'extérieur; sous-vêtements; sandales; saris; caleçons, chapeaux; guimpes; toges;
lanières de guêtres; bretelles; robes; turbans; vêtements; costumes; articles d'habillement; chaussures;
pantoufles; souliers; chaussures de sport; pantalons;
chemises.
____________________________________________
(111) 82856
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82858
(210) 122156
(732) LABORATOIRES VENUS SAPECO SARL
80, Rue du 17 Septembre 1956,
Ouled Yaiche, Blida
ALGERIE.
(511) 3.
Lotion capilaire.
____________________________________________
(151) 18 Juin 2012
(210) 122133
(111) 82859
(732) EURL EL QODS PHARM
Zone Industrielle Amara, N° 22,
Route de Ouled Fayet N°22, Chéraga, Alger
ALGERIE.
(151) 21 Juin 2012
(210) 122163
(732) HERSHEY CHOCOLATE & CONFECTIONERY
CORPORATION
4860 Robb Street, Suite 204, Wheat Ridge,
Colorado 80033
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82857
(151) 18 Juin 2012
(740) Maître M.A. Badri
(151) 18 Juin 2012
(210) 122135
(732) EURL EL QODS PHARM
Zone Industrielle Amara, N° 22,
Route de Ouled Fayet N°22, Chéraga, Alger
ALGERIE.
70
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers,
non compris dans d’autres classes ; animaux vivants ;
fruits et légumes frais; semences ; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.
____________________________________________
(511) 30.
Bonbons ; bonbons à savoir à la menthe ; gommes à
mâcher.
____________________________________________
(111) 82860
(151) 21 Juin 2012
(210) 122164
(111) 82862
(732) SNC FROMAGERIE MOSTRA BELL
Haouch Hafiz, RW N° 59, Larbaa, Blida
ALGERIE.
(151) 21 Juin 2012
(210) 122178
(732) KALEKIM KIMYEVI MADDELER SANAYI
VE TICARET ANONIM ŞIRKETI.
Esenyurt Yolu Üzeri N° 188 Firuzköy Avcilar,
Istanbul
TURQUIE.
(740) Maître N.E. Djelliout
KALE CAMSIVA
(511) 2, 19.
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
____________________________________________
(511) 29.
Fromage.
____________________________________________
(111) 82861
(151) 21 Juin 2012
(111) 82863
(151) 25 Juin 2012
(210) 122166
(210) 122200
(732) NOVARROZ-PRODUTOS ALIMENTARES,
S.A.
Rua da Moura, N° 43, Adães, UL,
3721-909 Oliveira de Azemeis
PORTUGAL.
(732) AUTOMOBILES CITEROËN
6, Rue Fructidor, 75835 Paris Cedex 17
FRANCE.
(740) Maître Dj. Boukrami
(740) Maître Dj. Boukrami
C-ELYSEE
(511) 12.
Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules
automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs
(ressorts) pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres;
châssis de véhicules; carrosseries; arbres de transmission pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques
pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules
terrestres; embrayages; essieux; freins de véhicules;
roues de véhicules; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues; moyeux de roues de véhicules; pneumatiques; volants; sièges de véhicules; appuie-tête pour
sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhi-
(511) 29, 30, 31.
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits;
gelées, confitures, compotes; œufs ; lait et produits
laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao
et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou; farines et
préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse;
71
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
cules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air
gonflants; rétroviseurs; essuie-glace; barres de torsion;
pare-chocs; baguettes de protection; déflecteurs; becquets; pare-brise; toits-ouvrants; vitres de véhicules;
bouchons pour réservoir; porte-bagages de véhicules.
____________________________________________
(511) 9.
Batteries d’allumage.
____________________________________________
(111) 82867
(151) 28Juin 2012
(210) 122259
(111) 82864
(151) 15 Juillet 2012
(210) 122392
(732) SARL INES COSMETICS
Zone d’Activité, Bordj Bou Arreridj
ALGERIE.
(732) EURL NOVAMILK ALGERIE
Cité 216 Logements, Tours N° 01, N°01,
Garidi 01, Kouba, Alger
ALGERIE.
(740) Maître A. Bouras
TOUT A COUP
(511) 3.
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits
de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté,
produits de rasage, produits pour la conservation du
cuir (cirages), crèmes pour cuir.
____________________________________________
(511) 29, 30, 32.
Lait ; conserve de thon ; conserve de sardines ;
conserve de maïs. Café ; riz ; sucre ; levures. Boissons à
base de fruits et jus de fruits.
____________________________________________
(111) 82865
(111) 82868
(151) 15 Juillet 2012
(151) 10 Septembre 2012
(210) 122827
(210) 122393
(732) SARL AROMPLUS
10, Rue de Carthage, Sananes, Oran
ALGERIE.
(732) Madame TOUATI Djamila Epouse SAF
Route National N° 26, Fenaia, Bejaia
ALGERIE.
PA-24
(511) 30.
Produits de pâtisserie.
____________________________________________
(111) 82869
(511) 3.
Eau de javel, désinfectant, parfum pour les sols.
____________________________________________
(111) 82866
(151) 10 Septembre 2012
(210) 122828
(732) SARL AROMPLUS
10, Rue de Carthage, Sananes, Oran
ALGERIE.
(151) 28Juin 2012
(210) 122258
DécoFruit
(732) EURL MONDO TRUCK
Zone d’Activité N° 57, El-Khroub, Constantine
ALGERIE.
(511) 30.
Produits de pâtisserie.
____________________________________________
(740) Maître A. Bouras
MONDO TRUCK
INDUSTRIE
(111) 82870
(210) 122829
72
(151) 10 Septembre 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) SARL AROMPLUS
10, Rue de Carthage, Sananes, Oran
ALGERIE.
supports audio et/ou visuels, de cassettes vidéos préenregistrées, de DVD ou de disques vidéos préenregistrés;
recherches commerciales et études de marchés; analyse
de données d'études de marchés et statistiques ; compilation de statistiques commerciales et d'informations
commerciales, toutes concernant des émissions télévisées et par satellite; services de ventes de détail de
radios, télévisions, appareils et instruments d'enregistrement du son, de reproduction du son et de télécommunication, appareils pour l'enregistrement de programmes télévisés, appareils d'enregistrement, de
transmission, de reproduction ou de réception du son,
des images ou de contenu audio-visuel, appareils électriques et électroniques pour l'utilisation pour la réception d'émissions par satellite, terrestres ou par câble,
télévisions, télécommandes, récepteurs de télévision
incluant un décodeur, décodeurs, magnétoscopes personnels, antennes paraboliques, programmes de télévision et de radio préenregistrés, programmes enregistrés pour l'émission ou pour une autre transmission sur
télévision, par radio, téléphones portables, ordinateurs
de poche et ordinateurs, musique, clips vidéos sonores,
images, textes et informations fournis par un réseau de
télécommunication, par distribution en ligne et sur
Internet et/ou sur le web ou d'autres réseaux de télécommunication, enregistrements de musique, vidéo,
son et/ou audio (téléchargeâmes) fournis par des sites
web Internet au format MP3; pièces et accessoires pour
tous les produits susmentionnés; contenu médiatique
téléchargeable, y compris vidéos et films, programmes
télévisés, jeux sur ordinateurs, musique, images et tonalités d'appel fournis par Internet, ligne téléphonique,
transmission par câble ou sans fil, service de diffusion
par satellite ou terrestre, supports imprimés, publications en ligne, y compris journaux, magasines (périodiques), bandes dessinées, bulletins (publications) et
livres, photographies, images et articles (téléchargeables), littérature promotionnelle concernant la promotion de produits à vendre par le biais de télévision
numérique, de l'Internet ou d'autres canaux de télécommunication; services d'information et de conseil
pour clientèle d'affaires à but promotionnel, publicitaire
et de marketing en rapport avec des appareils et instruments de réception d'émissions et pièces et accessoires
pour ceux-ci, y compris pour la réception par câble,
satellite et terrestre, analogique ou numérique; compilation, pour le bénéfice de tiers, d'une diversité de fournisseurs d'applications fournissant l'accès à des sites
web de tierces parties offrant des solutions logicielles
permettant aux clients de voir et d'acheter aisément les
produits et services et d'utiliser ces services ou de télécharger des applications, y compris sur un réseau mondial de communications; fourniture d'une base de données en ligne incluant des publicités personnelles, des
publicités concernant des offres d'emploi et de stages et
des publicités immobilières; informations concernant
tous les services susmentionnés fournis en ligne à partir
d'une base de données informatique ou par le biais d'un
service d'assistance téléphonique ou par l'Internet.
____________________________________________
Decogel
(511) 30.
Produits de pâtisserie.
____________________________________________
(111) 82871
(151) 19 Septembre 2012
(210) 122900
(732) Monsieur LASSOUANE Nabil
El-Flaye, 06043 Sidi-Aich, Béjaia
ALGERIE.
(511) 30.
Pâtes alimentaires, couscouse.
____________________________________________
(111) 82872
(151) 13 Mai 2012
(210) 121672
(732) SKY IP INTERNATIONAL LIMITED.
Grant Way, Isleworth, TW7 5QD
ROYAUME-UNI.
(740) Maître M.A. Badri
SKY NEWS ‫عربية‬
(511) 35.
Publicité; services promotionnels; services commerciaux liés à la fourniture de parraineurs; location
d'espace publicitaire; publicités télévisées; préparation
et présentation d'affichages audio-visuels à buts publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; publicité et
promotion de services télévisés; marketing de programmes radiodiffusés, de programmes télévisés, de
vidéos, de films, de bandes vidéo préenregistrées, de
(111) 82873
73
(151) 29 Juillet 2009
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) BIOPHARM SPA
12, Rue Ali Boumendjel, Alger
ALGERIE.
(210) 092299
(732) L’OREAL (UK) LIMITED.
255 Hammersmith Road, London W6 8AZ
ROYAUME-UNI.
VARTYL
(740) Maître M. Aidoud
PARISIENNE
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(511) 3.
Parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne, eaux de
parfums, désodorisants à usage personnel ;huiles essentielles à usage personnel ;huiles à usage cosmétique ;
laits de toilette ;savons ;crèmes et lotions cosmétiques
pour le soin du corps et du visage ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, à savoir crèmes et
gels antisolaires, crèmes et gels après-soleil préparations cosmétiques pour l'amincissement, à savoir gels et
crèmes amincissantes pour le corps ;cosmétiques ;
produits de maquillage, à savoir mascaras ;fonds de
teint, blush, poudres pour le maquillage, crayons à
usage cosmétique ;fards ; rouges à lèvres ;laques pour
les ongles ;bains moussants, gels pour le bain et la
douche ;lotions capillaires ; shampooings.
(111) 82876
(210) 103411
(732) WAN THAI FOODS INDUSTRY CO., LTD.
2/4 Moo 14, Bangchan Industrial Estate,
Serithai Road, Minburi, Bangkok 10510
THAILAND.
(740) Maître N.E. Djelliout
(300) C.E, le 20 Février 2009, N° 08115545
____________________________________________
(111) 82874
(511) 29, 30, 31.
Viande, spécialement de bœuf ; poisson, spécialement
crevettes ; volaille, spécialement poulet et canard ; légumes conservés, sèches et cuits. Nouilles instantanées;
nouilles ; épices; repas instantanés, spécialement repas
de nouilles instantanées. Produits agricoles, horticoles et
forestiers, graines, non compris dans d'autres classes;
animaux vivants; fruits et légumes frais; semences,
plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux.
____________________________________________
(151) 11 Juillet 2010
(210) 102101
(732) L’OREAL (UK) LIMITED.
255 Hammersmith Road, London W6 8AZ
ROYAUME-UNI.
(740) Maître M. Sator
(111) 82877
L’HOMME LIBRE
(151) 15 Décembre 2010
(210) 103471
(511) 3.
Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et la
douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes,
laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et
les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après
soleil (cosmétiques) ; produits de maquillages ; shampooing ; gels, mousses, baumes et produits sous la
forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ;
laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la
décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et
la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles.
____________________________________________
(111) 82875
(151) 12 Décembre 2010
(732) SARL INES COSMETICS
Zone d’Activité, Bordj Bou Arreridj
ALGERIE.
(740) Maître A. Bouras
BELLE D’INES
(511) 3.
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits
de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté,
produits de rasage, produits pour la conservation du
cuir (cirages), crèmes pour cuir.
____________________________________________
(151) 30 Novembre 2010
(210) 103298
(111) 82878
74
(151) 17 Mars 2010
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
triel ; machine a travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines), machines d'emballages ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; bouldozeurs, broyeur (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines a coudre, a tricoter ; repasseuses ; machine a
laver ; machines de cuisine électriques ; machines a
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines a imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques. Instruments de musique. Instruments de musique électriques ; pupitres à musique ;
étuis pour instruments de musique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine
peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux)
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage
actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception de verre de construction) ; porcelaine et faïences bouteilles ; objets d'art en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
____________________________________________
(210) 100758
(732) SARL INES COSMETICS
Zone d’Activité, Bordj Bou Arreridj
ALGERIE.
(740) Maître A. Bouras
SHE IS SWEET
(511) 3.
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
____________________________________________
(111) 82879
(151) 03 Janvier 2010
(210) 100006
(732) LG ELECTRONICS INC.
20, Yeouido-dong, Yeongdeungpo-gu,
Séoul 150-721
COREE.
(111) 82881
(151) 22 Février 2011
(210) 110549
(740) Maître A. Boukrami
(732) SARL SPOCAA
10, Rue Rabie Bouchama,
16200 El-Harrach, Alger
ALGERIE.
Cookie Plus
(511) 9.
Téléphones sans fil ; appareils de communication portables ; téléphones mobiles ; écouteurs pour téléphones
mobiles ; chargeurs portables pour téléphones mobiles ;
logiciels d'application informatique pour téléphones
mobiles.
____________________________________________
(111) 82880
(511) 30.
Confiserie.
____________________________________________
(151) 10 Octobre 2010
(210) 102845
(111) 82882
(732) Madame GAOUAT Abla
75, Lot Tayeb Khaira 34000, Bordj Bou Arreridj
ALGERIE.
(210) 100487
(151) 22 Février 2010
(732) EPE/SPA PHARMAL FILIALE DU GROUPE
INDUSTRIEL SAIDAL.
Route de la Wilaya N° 11, B.P 141,
Dar El-Beida, Alger
ALGERIE.
GESAFEN
(511) 7, 15, 21.
machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (a l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnes manuellement ; couveuses pour les œufs, machine agricoles ; machines d'aspiration a usage indus-
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82883
(210) 120687
75
(151) 29 Février 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) SARL LES PRODUITS NOUNOURS
Cité Nouvelle, N° 21, Lot 217, N° 5,
Beni Mered, Blida
ALGERIE.
(732) SARL LES PRODUITS NOUNOURS
Cité Nouvelle, N° 21, Lot 217, N° 5,
Beni Mered, Blida
ALGERIE.
(511) 32.
Sirop.
____________________________________________
(511) 32.
Sirop.
____________________________________________
(111) 82884
(111) 82886
(151) 29 Février 2012
(151) 29 Février 2012
(210) 120688
(210) 120690
(732) SARL LES PRODUITS NOUNOURS
Cité Nouvelle, N° 21, Lot 217, N° 5,
Beni Mered, Blida
ALGERIE.
(732) SARL LES PRODUITS NOUNOURS
Cité Nouvelle, N° 21, Lot 217, N° 5,
Beni Mered, Blida
ALGERIE.
(511) 32.
Sirop.
____________________________________________
(511) 32.
Sirop.
____________________________________________
(111) 82885
(111) 82887
(151) 29 Février 2012
(210) 120689
(210) 121928
76
(151) 03 Juin 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) HLL LIFECARE LIMITED.
HLL BHAVAN
Poojapura, Thiruvananthapuram 695 012,
Karaka
INDIA.
Cortimex
(511) 5.
Produits pharmaceutiques à usage humain.
____________________________________________
(740) Maître M.Hamdane
(111) 82891
DONATO
(210) 122050
(732) SARL KPMA
45, Zone d’Activité El-Khroub, Constantine
ALGERIE.
(511) 10.
Poches de prélèvement de sang.
____________________________________________
(111) 82888
(151) 11 Juin 2012
Mycostamex
(151) 05 Juin 2012
(210) 121962
(511) 5.
Produits pharmaceutiques à usage humain.
____________________________________________
(732) Monsieur BOUHAMDA Brahim
Cité Tiksebet, El Oued
ALGERIE.
(111) 82892
(151) 11 Juin 2012
(210) 122051
(732) SARL KPMA
45, Zone d’Activité El-Khroub, Constantine
ALGERIE.
Ketomex
(511) 3.
Produits cosmétiques.
____________________________________________
(111) 82889
(511) 5.
Produits pharmaceutiques à usage humain.
____________________________________________
(151) 05 Juin 2012
(111) 82893
(151) 14 Juin 2012
(210) 121969
(210) 122091
(732) BIOPHARM SPA
12, Rue Ali Boumendjel, 16000 Alger
ALGERIE.
(732) EURL CHOUCHA & DIDO
Immeuble Driad, N° 4,
15500 Larbâa Nath Irathen, Tizi-Ouzou
ALGERIE.
HERBODYN
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82890
(151) 11 Juin 2012
(210) 122049
(732) SARL KPMA
45, Zone d’Activité El-Khroub, Constantine
ALGERIE.
77
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
chaussures; chaussures de sport; chapeaux; bonneterie;
gants (vêtements); cravates; ceintures. Publicité;
agences de renseignements commerciaux; recherche en
marketing; agences import-export; promotion de ventes
(pour tiers); services de fournitures pour tiers (achats de
biens et services pour autres entreprises); études de
marchés; recrutement de personnel; services de réinstallation pour les entreprises; services de secrétariat.
____________________________________________
(511) 30.
Crèmes glacées, glaces à rafraichir, confiserie, gâteux,
chocolat, crèpes, sorbets (glaces alimentaires).
____________________________________________
(111) 82894
(151) 14 Juin 2012
(210) 122093
(732) SARL S.AL.D.
96 , Route Principale de Oued El Alleug,
09230 Blida
ALGERIE.
(111) 82896
(151) 10 Juillet 2012
(210) 122351
(732) SARL MACHROUBAT SIDI MIMOUN
Zone Industrielle, BP N° 26,
Beni Aziz 19430, Sétif
ALGERIE.
(511) 32.
Boissons gazeuses et jus de fruits.
____________________________________________
(111) 82897
(151) 10 Juillet 2012
(511) 5.
Insecticides.
____________________________________________
(210) 122352
(111) 82895
(732) SARL MACHROUBAT SIDI MIMOUN
Zone Industrielle, BP N° 26,
Beni Aziz 19430, Sétif
ALGERIE.
(151) 09 Juillet 2012
(210) 122340
(732) NEW BELLE FOOTWEAR (SHENZHEN) CO.
LTD.
Room 201, N° 2 Longhuatanluo Industrial Park
Baoan District, Shenzhen City
Guangdong Province République Populaire de
Chine
Société à responsabilité limitée constituée sous
les lois de la République populaire de Chine
CHINE.
(511) 32.
Boissons gazeuses et jus de fruits.
____________________________________________
(740) Maître M. Hamdane
(111) 82898
(151) 11 Juillet 2012
(210) 122361
(732) Monsieur ZEGHDOUD Tarek
22, Rue Abri Arezki, Hydra,
Alger
ALGERIE.
(511) 18, 25, 35.
Peaux d'animaux; bourses; sacs a dos; sacs à main;
valises; sangles de cuir; fourrure, parapluies, cannes.
Vêtements; layettes (vêtements); maillots de bain;
78
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
triques; fils, câbles, et adaptateurs pour ordinateurs et
électroniques grand public; adaptateurs de courant pour
ordinateurs.
____________________________________________
(111) 82900
(151) 11 Juillet 2012
(210) 122369
(732) MINERAL CIRCLES (BEARINGS) FZE
P.O. Box 27691, Jebel Ali, Dubai
EMIRATS ARABES UNIS.
(740) Maître M.A. Badri
(511) 16.
Journaux.
____________________________________________
(111) 82899
(151) 11 Juillet 2012
(511) 7.
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et
organes de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que
ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs;
distributeurs automatiques.
____________________________________________
(210) 122368
(732) APPLE INC.
1 Infinite Loop, Cupertino, Caliifornia 95014
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître M.A. Badri
(111) 82901
MAGSAFE
(151) 11 Juillet 2012
(210) 122370
(511) 9.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD
et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs; matériel informatique; périphériques d'ordinateur;
ordinateurs de poche; ordinateurs mobiles; ordinateurs
portables; ordinateurs tablettes; enregistreurs et lecteurs
numériques audio et vidéo; assistants numériques personnels; organisateurs électroniques; caméras; téléphones; téléphones portables; systèmes de navigation
par satellite à noter les systèmes de positionnement
global (GPS); matériel pour mémoire informatique;
lecteurs de disques informatiques; lecteurs de disques
optiques; matériel informatique pour réseautique; moniteurs pour ordinateur; moniteurs à écran plat; claviers
d'ordinateur; modems; souris d'ordinateur; stations
d'accueil électroniques; décodeurs; batteries; chargeurs
de batterie; casques; écouteurs intra-auriculaire; oreillettes; haut-parleurs; microphones; connecteurs élec-
(732) SARL CHIMIBAT PRODUCTION.
13, Rue du Chenoua, Hydra 16035, Alger
ALGERIE.
(511) 2.
Peintures, vernis, mastics.
____________________________________________
(111) 82902
(151) 26 Avril 2012
(210) 121514
(732) HENKEL AG & CO. KGaA.
Henkelstrasse 67, 40589 Düsseldorf
ALLEMAGNE.
(740) Maître Dj. Boukrami
MEGA-CAPS
(511) 3.
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; produits de rinçage pour le linge et la vaisselle, adoucissants pour le linge, empois, produits détachants ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
79
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
abraser ; savons ; huiles essentielles en tant qu'arômes
de parfum pour le linge.
____________________________________________
(511) 32.
Boissons gazeuses et autres boissons sans alcool et jus.
____________________________________________
(111) 82903
(111) 82906
(151) 30 Avril 2012
(151) 27 Mai 2012
(210) 121575
(210) 121864
(732) Monsieur ALLAB Kheir
126, Rue Didouche Mourad, Alger 16000
ALGERIE.
(732) TÜMKA KABLO SANAYI ANONIM ŞIRKETI
Ömerli Mah. Ilgaz Sok. N° 7 Arnavutky /
Hadimköy, Istanbul
TURQUIE.
ALGSOLAIRE
(740) Maître M.A. Badri
(511) 9, 19, 37, 42.
Panneaux solaire pour la production d'électricité. Toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques. Installation, maintenance et réparation d'installations solaires pour la production d'énergie, capteurs
solaires et de modules photovoltaïques. Développement
technique et systèmes, dispositifs et éléments structurels
pour capteurs solaires et centrales photovoltaïques.
____________________________________________
(111) 82904
(511) 9.
Câbles électriques et câbles électroniques.
____________________________________________
(151) 09 Mai 2012
(210) 121660
(111) 82907
(732) CIMAB S.A.
Calle 206, N° 1926 e/ 19 y 21 Atabey,
Playa La Habana
CUBA.
(210) 121851
(151) 24 Mai 2012
(732) MACHAN INTERNATIONAL CO., LTD.
N° 354, Ta Ma Road, Waipu District,
Taichung City 438, Taiwan
CHINE.
(740) Maître Dj. Boukrami
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
CIMAvax-EGF
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82905
(151) 09 Mai 2012
(511) 35.
Vente d'armoires, vente de chariots Médicale, Publicité,
information et conseils commerciaux aux consommateurs (points de conseils aux consommateurs), agences
d'import-export, services de sous-traitance (assistance
commerciale), services d'approvisionnement pour des
tiers (achat de produits et services pour d'autres entreprises), publicité par courrier, via la télévision et la
radio; publicité sur internent pour le compte de tiers.
____________________________________________
(210) 121663
(732) Monsieur BOURAI Farid
Rue de Frères Bouaoudia, Bejaia
ALGERIE.
(111) 82908
(151) 29 Mai 2012
(210) 121893
(732) SARL PAYSANGE
Lot N° 85, Zone Industrielle Oued Smar,
Alger
ALGERIE.
80
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
mosphère; Pièces et parties constitutives pour tous les
produits précités; Filtres et dispositifs de désodorisation
de l'air autonomes, non parfumés et n'émettant aucune
substance.
____________________________________________
(111) 82910
(151) 03 Juin 2012
(210) 121929
(732) SARL KALOS
Cité Si El Djilali, N° 379, Staoueli,
Alger
ALGERIE.
AQUAX
(511) 5, 29.
Aliments pour bébés. Lait et produits laitiers.
____________________________________________
(111) 82909
WHITENING
(151) 31 Mai 2012
(511) 3, 5.
Crème pour blanchir la peau. Soins de la peau.
____________________________________________
(210) 121923
(732) THE PROCTER & GAMBLE COMPANY.
One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati,
Ohio 45202
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(111) 82911
(151) 04 Juin 2012
(210) 121947
(732) MASTER TOBACCO COMPANY LTD.
P.O. Box 146, Road Town, Tortola
LES ILES VIERGES BRITANNIQUES.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(740) Maître M.A. Badri
(511) 34.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
____________________________________________
(511) 3, 4, 5, 11.
Préparations pour blanchir, laver et autres substances
pour lessiver; Préparations pour le soin, le traitement et
l'embellissement des tissus; Préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser; Pot-pourri; Encens ; Huiles
pour la parfumerie et essences; Eau parfumée à usage
domestique et à utiliser sur des tissus; Bois parfumé;
Produits aromatiques; Huiles essentielles; Produits de
fumigation à diffuser dans l'air, dans l'atmosphère au
sur des tissus sous forme de fumée, de vapeur ou de
gaz; Produits pour parfumer l'air. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Bougies, bougies parfumées, bougies pour parfumer l'atmosphère; Matières
éclairantes, cire pour l'éclairage; Chandelles, veilleuses
et mèches. Produits pour le rafraîchissement de l'air;
Produits pour la purification de l'air; Produits pour
rafraîchir l'air; Désodorisants d'ambiance et pour tissus;
Produits pour neutraliser les odeurs; Recharges à insérer dans des dispositifs d'aromathérapie et des épurateurs d'air à piles ou électriques. Appareils et instruments, tous pour parfumer, purifier ou rafraîchir l'at-
(111) 82912
(151) 06 Juin 2012
(210) 121983
(732) EURL PHARMALLIANCE LABO
Domaine Kouchi Idir, BP 25 bis,
Ouled Fayet, Alger
ALGERIE.
SULOZIR
81
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques. Commercialisation des
produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82913
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
PYLERA
(151) 06 Juin 2012
(511) 5.
Produits pharmaceutiques pour l’éradication de
helicobacter pylori.
____________________________________________
(210) 121984
(732) EURL PHARMALLIANCE LABO
Domaine Kouchi Idir, BP 25 bis,
Ouled Fayet, Alger
ALGERIE.
(111) 82916
(151) 06 Juin 2012
(210) 122002
(732) HYDROPLUS
Société par action simplifiée à associé unique
5 Cours Ferdinand de Lesseps,
92500 Rueil Malmaison
FRANCE.
MEGRISTA
(740) Maître Maya. Sator
FUSEGATE
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques. Commercialisation des
produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82914
(511) 6, 19, 37, 42.
Métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques; Constructions transportables métalliques; Matériaux métalliques pour les voies ferrées;
Câbles et fils métalliques non électriques; Serrurerie et
quincaillerie métalliques; Tuyaux métalliques; Coffresforts; Produits métalliques non compris dans d'autres
classes; Minerais. Matériaux de construction non métalliques; Asphalte, poix et bitume; Constructions transportables non métalliques; Monuments non métalliques;
Tuyaux rigides non métalliques pour la construction;
Constructions non métalliques; pierres de construction.
Informations en matière de construction; supervision de
travaux de construction; Construction; démolition de
constructions; Peinture; Plâtrerie (travaux de-); Plomberie (travaux de-); Travaux de couverture de toits; Construction (supervision [direction] de travaux de -); Location de machines de chantier; Location de bouldozeurs;
Excavateurs (location d1-); Entretien et réparation de
bâtiments; Services de nettoyage; Nettoyage d'édifices
(surface extérieure); Nettoyage de routes; Polissage des
sols; Ravalement de façades; Désinfection; Dératisation; Réparation. Étude de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs); ingénierie.
(151) 06 Juin 2012
(210) 121985
(732) EURL PHARMALLIANCE LABO
Domaine Kouchi Idir, BP 25 bis,
Ouled Fayet, Alger
ALGERIE.
LORADESS
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques. Commercialisation des
produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82915
(300) OHMI, le 24 Mai 2012, N° 010911287
____________________________________________
(151) 06 Juin 2012
(111) 82917
(151) 11 Juin 2012
(210) 121990
(210) 122052
(732) APTALIS PHARMA LIMITED.
The Yard House, Kilruddery Estate, Southern
Cross Road, Bray, County Wicklow
IRLANDE.
(732) SARL KPMA
45, Zone d’Activité El-Khroub, Constantine
ALGERIE.
82
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
ments de plage; sous-vêtements; gants; chaussettes;
chaussures, bottes pour bébés; souliers de sports; ferrures de chaussures; talonnettes pour bottes et chaussures; bas, couvre-chaussures; chapellerie, nommément
chapeaux, casquettes; couches pour bébés en tissu;
vestes de bébés; bavoirs pour enfants en tissu; cravates,
nœuds papillon; châles, foulards, cols (habillement,
bandanas, moufles, manchettes (habillement) ceintures
porte-monnaie, jarretelles, jarretières.
____________________________________________
Celecomex
(511) 5.
Produit pharmaceutique à usage humain.
____________________________________________
(111) 82918
(151) 12 Juin 2012
(210) 122074
(111) 82920
(732) EURL BECIS HAMOU IMPORT-EXPORT
Cité El Houas, Guerrara, Ghardaia
ALGERIE.
(151) 13 Juin 2012
(210) 122076
(732) TRW INTELLECTUAL PROPERTY CORP.
12025 Tech Center Drive, Livonia,
Michigan 481150
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître M. Hamdane
(511) 11, 17, 19.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération d'eau et installations
sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica et produits en ces matières non compris matières
plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et
à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de
construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction transportables non métalliques; monuments non métalliques.
____________________________________________
(111) 82919
(511) 9, 12.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs; appareils et instruments liés à des systèmes électriques ou électroniques, systèmes de freinage, systèmes
de direction et systèmes de retenue des occupants; appareils et instruments de communication; systèmes électriques pour les mécanismes de freinage; pompes et
pompes à carburants; capteurs, commutateurs, tableaux
de commutation et contrôle; systèmes électriques et
électroniques de diagnostic pour tous les produits continuer la liste des produits ou services, en cas de besoin,
dans cette rubrique. précités; ordinateurs, logiciels, CDROM, programmes informatiques; appareils , instruments, ordinateurs et logiciels ayant trait à un réseau de
communication mondial; pièces et accessoires pour tous
les produits précités; microélectroniques de télécommu-
(151) 13 Juin 2012
(210) 122075
(732) Monsieur SALIH ZERY
Yusyil Mah. Barbaros Cad. 7 Sk. N° 14,
Bagcilar, Istanbul
TURQUIE.
(740) Maître M. Hamdane
(511) 25.
Vêtements (de dessus et sous-vêtements); tricots (vêtements); jeans; vêtements en cuir, nommément manteaux de cuir, vestes en cuir, vêtements en imitation
cuir; survêtements; chemises, vestes, vestes en serge;
pantalons, jupes, chemisiers, maillots de bain; vête-
83
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
nications et de micro puces; antennes, émetteurs récepteurs à haute fréquence; appareils et équipement pour la
communication, la poursuite et le relais d'informations;
électroniques de collisions; électroniques de pilotage;
contrôles électroniques pour les systèmes motorisés;
capteurs et électroniques pour des systèmes de retenue
intelligents; électroniques de communication et intégration pour véhicules; contrôleurs de carrosserie; contrôles
électroniques de chauffage, ventilation et climatisation;
tableau de bord; systèmes de contrôle de freinage et
suspension; systèmes de contrôle de colonne de direction; contrôleurs de moteurs et polyvalents et groupe
d'instruments; lasers; systèmes de communications
spatiales; appareils et instruments de soudure électrique;
équipement de soudure à l'arc et de goujons; électrodes
de soudure; panneaux solaires; systèmes de reconnaissance technique embarqués et au sol; systèmes d'avionique; systèmes et appareils d'identification d'empreintes digitales; systèmes de communications et distributions par ordinateurs; appareils électriques et électroniques, sous-ensembles utilisés à la fabrication; connecteurs électriques; switcher; logiciels téléchargeables
à partir d'Internet; publications électroniques téléchargeables; disques compacts; musique digitale; appareils
de télécommunications; appareils électroniques de contrôle de vitesse; aides de pointage radar automatiques;
radar, antennes et appareils radar, appareils radar pour la
navigation; appareils pour la conduite automatiques de
véhicules; systèmes d'assistance au conducteur de véhicules; capteurs de collision pour air bag; systèmes infrarouges; prises de courant caoutchoutées; dispositif de
contrôle de patinage; capteurs de vitesse des roues;
systèmes de surveillance des pneus; systèmes électriques, électroniques et composants; contacts et contrôles d'automobiles systèmes électriques et électroniques et composants pour véhicules; systèmes de sécurité; commutateurs; capteurs à distance; capteurs de
collision; systèmes électroniques de contrôle de glissade ; électronique de freinage; électronique avancée de
suspension; électronique de pointe de pilotage; systèmes
d'aide vidéo aux conducteurs; affichages électroniques
de contrôle; systèmes directs de surveillance de pression
des pneus; contrôle de gestion de l'énergie; contrôle
interface de contrôle homme/machine; calibreurs; contrôle électronique de stabilité; systèmes électroniques de
contrôle de stabilité de véhicule; systèmes automatiques
de contrôle de faisceaux; capteurs inertiels; capteurs de
distance d'impact latéral; systèmes de détection d'occupants; capteurs de distance d'écrasement; capteurs de
bouclage de ceintures; systèmes électroniques de commande; systèmes de contrôle de couple de direction;
unités de contrôle d'airbags; systèmes de contrôle de
vitesse adaptée; systèmes de prévention et atténuation
de roulement; systèmes d'indication de distance; systèmes de reconnaissance des signaux de limitation de
vitesse; systèmes de rappel de ceintures de sécurité;
systèmes d'assistance au parking; capteurs intégrés;
systèmes d'ouverture à distance sans clé; pièces et accessoires pour tous les produits précités. Véhicules;
appareils de locomotion par terre, air ou eau; chaises
roulantes; moteurs pour véhicules terrestres; pièces de
carrosserie, transmissions et composants; organes
d'automobiles, modules, systèmes et parts structurelles;
attaches, systèmes de fixation métalliques ou plastiques;
moulage de précision en plastique et assemblages; faisceaux de fils, de tubes et attaches, tous étant des composants de véhicules; freins et systèmes de freinage , appareils et instruments notamment systèmes d'antiblocage,
contrôles de traction , systèmes de contrôles de stabilité
du freinage; assises de freins, freins à tambour, tambours, freins à disques, rotors; sabots de freins et garnitures de freins; systèmes de fonctionnement de freins,
maîtres cylindres et composants, pièces et accessoires
pour tous les produits précitées; systèmes de maintien
des occupants, assemblages et pièces; ceintures de sécurité et prétentionneurs de ceintures; retenues à puce
retenues pour enfants; rideaux airbags; air bag; coussinets gonflables pour genoux et équipement gonflable en
rapport; systèmes intégrés de sécurité des véhicules;
antivols pour véhicules; systèmes de direction et suspension; crémaillère et engrenages de direction. appareils de direction; joints de suspension, tringlerie de
direction; modules hydrauliques de pilotage; systèmes
de direction assistée électrique; direction hydraulique
alimentée électriquement; modules intégrés direction/suspension; systèmes de contrôle de suspension
antiroulis; volants de direction; roues colonnes intermédiaires de direction; systèmes roue à roue; bras pitman;
liens stabilisateurs; direction assistée électrique; systèmes de direction assistée; systèmes intégrés de commande des soupapes; moteurs et soupapes pour véhicules; guides métalliques et bagues pour empiècement
de sièges; cylindres de roues; freins de parking; modules
de direction et freinage; boosters hydrauliques; systèmes
mécaniques d'aide au freinage; systèmes électrohydrauliques de freinage; freins électromécaniques;
freins électriques de parking; freins électro hydrauliques; courroie et ensemble de direction électronique;
colonne de direction assistée électroniquement; structures de colonne de direction; pignon d'entraînement
électronique de la direction assiste; direction arrière;
systèmes de direction par câble; systèmes mécaniques
de direction manuelle; contrôle actif de suspension
dynamique; contrôle de roulis semi actif; contrôle actif
de roulis; soufflets souples fixés aux articulations et
empêchant la pénétration, la pénétration d'impuretés
tout en permettant l'articulation de la rotule, les liens et
les entretoises ; systèmes de direction avancés ; systèmes de direction par fluides ;organe de direction complet ; systèmes de retenue active et adaptée ; systèmes
de contrôle actif de rétracteurs ; assemblages de boucles
et rétracteurs ; assemblages air bag et boucles ; ajusteurs
de hauteur ; modules airbag de conducteur ; gonfleurs
airbags simples ; gonfleurs airbags doubles ; propulseurs ; systèmes d'alerte de collision ; systèmes d'alerte
de changement de file ; systèmes de guidage de changement de file ;systèmes d'assistance sur place ; plaquettes de freins à disques ; direction électrique hydraulique ; direction hydraulique ; systèmes actif et adaptés
de retenue des passagers ; plaquettes de freins ; disques
de freins ; kits de freins ; cylindres récepteurs d'embrayage ; tuyaux pour utilisation dans les systèmes
hydrauliques des véhicules ; servofreins ; crémaillères
de direction et pompes ; amortisseurs ; extrémités de
84
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
tirants et d'assemblages ; assemblées de tiges ; stabilisateurs ; tiges axiales ; systèmes de direction avant ; systèmes de freinage de collision atténuée ; prétensionneurs
de ceintures de siège ; gonfleurs pour airbags multiples
avant ; gonfleurs pour airbags multiples latéraux ; contrôle des bras et des rotules ; systèmes automatiques de
freinage d'urgence ; pièces et accessoires des produits
précités.
____________________________________________
des appareils d'éclairage, entretien et réparation de
véhicules automobiles; lustrage de véhicules; polissage
de véhicules; stations-service de véhicules [ravitaillement et entretien]; nettoyage de véhicules, poste de
ravitaillement de véhicule; antirouille; réparation de
serrures de sécurité des services de peinture; rechapage
de pneus [pneus]; vulcanisation des pneus [pneus] [réparation], installation et de réparation d'alarme.
____________________________________________
(111) 82921
(111) 82923
(151) 13 Juin 2012
(151) 14 Juin 2012
(210) 122078
(210) 122118
(732) EURL AROBAZ
18, Rue Djenane El Afia, Birkhadem, Alger
ALGERIE.
(732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
(Nissan Motor Co., Ltd.)
N° 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi,
Kanagawa-ken
JAPON.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
NissanConnect
(511) 32.
Boissons à base de fruits, jus de fruits.
____________________________________________
(111) 82922
(511) 9, 12, 35, 37, 38, 39, 42, 45.
Système de navigation, comprenant des émetteurs électroniques, récepteurs, circuits, microprocesseurs, téléphone cellulaire et logiciels, tous pour utilisation dans
la navigation et tous intégrés dans un véhicule à moteur; logiciel et matériel informatique, à savoir capteurs,
ordinateurs, et émetteurs-récepteurs sans fil pour fournir une connectivité dans le véhicule, entre les véhicules, avec des téléphones cellulaires, et avec des
centres de données, ainsi que les interfaces tactiles,
sonore et visuelle, pour interagir avec les passagers du
véhicule ; Appareils de diagnostic comprenant des
capteurs à usage dans les tests de fonction de véhicule
et a diagnostiquer les problèmes de véhicule électriques
et mécaniques, intégrés dans un véhicule à moteur;
transmission sans fil et réception d'équipement en relation avec des ordinateurs distants à usage pour le suivi
des automobiles, la surveillance, le diagnostic de l'entretien des véhicules et pour fournir des informations
aux conducteurs, logiciels informatique d'application
pour les smart phones, PDA et ordinateurs tablettes, à
savoir, logiciels pour utilisation par les conducteurs et
passagers de véhicules pour accéder, visualiser, interagir avec et télécharger des informations et des contenus
de divertissement ; Logiciel informatique, logiciels
pour la télématique de véhicule, systèmes de navigation, y compris systèmes de navigation et équipements
de véhicule, appareils et instruments de télécommunication, appareils et instruments de communication de
données, appareils et instruments pour le traitement, la
transmission, le stockage, l'enregistrement, la réception
et la récupération de données étant sous la forme de
données codées, textes, audio, images graphiques ou
vidéo, ou une combinaison de ces formats; réception
par satellite, appareil et instruments de transmission;
films, vidéo, audio et images graphiques téléchar-
(151) 14 Juin 2012
(210) 122115
(732) C & C TRUCKS CO., LTD.
N° 8 Huadian Avenue, Sanshan Area,
Wuhu City, Anhui Province 241080
CHINE.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(511) 12, 37.
Camions, remorques (véhicules); wagons; véhicules
frigorifiques; Tombereaux, automobiles, bétonnières
automobiles; wagon-citerne; camions bennes (camions); châssis pour automobile; Butoirs pour véhicule
de lancement; circuit hydraulique pour véhicule de
lancement; moteurs à réaction pour véhicules terrestres;
pneus de circuit hydraulique pour l'anti-dérapage, siège
pour véhicule de lancement; ornement pour véhicule de
lancement; tube intérieur pour chambres à air de pneus;
pneus anti-dérapage, ensembles d'outils pour la réparation de tube chambres à air, carrosseries. Installation,
entretien et réparation; reconstruction de moteurs qui
ont été usés ou partiellement détruits; installation et
réparation d'appareil électrique; installation et réparation d'appareils de climatisation, installation et entretien
85
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
geâmes à partir d'Internet; publications électroniques
(téléchargeables) fournies en ligne à partir d'une base
de données informatique, Internet ou tout autre réseau
électronique. Automobiles, wagons, camions, vans,
véhicules de sport utilitaires, bus, véhicules de voyage
(RV); voitures de sport, voitures de course, semiremorques, camion lève-palettes et tracteurs de remorquage (tracteurs), et leurs pièces structurelles et accessoires; tracteurs, alarme antivol pour les véhicules;
rustines de caoutchouc adhésives pour réparer les
chambres a air ou les pneus; tous inclus dans cette
classe; véhicules et leur pièces structurelles et accessoires. Services d'information, à savoir fourniture
d'information de comparaison de prix dans le domaine
d'essence, services de vente au détail ou en gros pour
automobiles, leurs pièces et accessoires (à l'exclusion
de leur transport); fourniture de sites web contenant des
informations des produits du consommateur sur les
voitures et les informations relatives à l'achat de ces
véhicules; Concessions dans le domaine des véhicules à
moteur, fourniture d'information sur les véhicules à
savoir l'information sur les produits de consommation
et l'information de comparaison des prix; fournitures de
sites web contenant des informations des produits de
consommation sur les voitures électriques et les informations relatives à l'achat de ces véhicules; Fourniture
d'information sur les véhicules électriques, à savoir,
l'information sur les produits de consommation et
l'information de comparaison des prix; promotion des
biens et services de tiers par l'administration de programmes de récompenses consistant en la distribution
de crédit kilométrage du véhicule électrique d'entraînement; Compilation et systématisation de l'information commerciale dans les bases de données informatiques ; services d'informations commerciales, fourniture d'informations commerciales. Fourniture de services d'assistance routière d'urgence, à savoir, répondre
aux appels d'assistance routière, changer un pneu crevé,
fourniture de carburant d'urgence, saut en batterie de
démarrage, et alimentation de batterie de secours; fourniture d'information dans le domaine de rendez-vous
réguliers d'entretien automobile, notifications d'entretien automobile; planification des rendez-vous d'entretien de routine; Fourniture d'informations sur la réparation ou l'entretien des automobiles, véhicules électriques y compris les automobiles électriques, wagons,
camions, vans, véhicules de sport utilitaires, bus, véhicules de voyage (RV); voitures de sport, voitures de
course, semi-remorques, camion lève-palettes et tracteurs de remorquage (tracteurs), et leurs pièces structurelles et accessoires; fourniture de renseignements sur
l'état du véhicule, l'état de charge, chargement requis à
plein temps, déconnexion de l'état de charge, charge
complète; Fourniture d'informations sur l'état du véhicule, à savoir rappeler au conducteur de brancher son
véhicule pour charger les batteries. Services de maintenance de véhicules, à savoir fourniture d'alertes électroniques via l'Internet en alertant les propriétaires de
véhicules de la date d'entretien, services de télécommunications, à savoir transmission électronique de messages vocaux et de données; transmission électronique
de données via une chaîne consacré a récupérer des
informations sur le mode de conduite, Communications
par téléphone mobile; communication par terminaux
d'ordinateurs; communication par téléphone- informations sur les données de communication (y compris des
informations par des réseaux de communication par
câble et radio); communication par e-mail; communication satellite; information sur les réseaux de communication par terminaux d'ordinateurs; communication par
VAN (réseau a valeur ajoutée ; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture d'accès à des signaux de positionnement global à des fins de navigation; fourniture
d’accès à Internet, communication de données avec des
lettres, image et son par e-mail et ordinateurs; fourniture d'accès utilisateur à un réseau informatique mondial; Assistance télématique via un centre service et un
centre d'alarme pour le transport et le trafic pour établir
les appels dans le but de l'intervention et l'aide aux
personnes et aux véhicules dans le cas d'un accident, de
panne ou de vol, fourniture de services de connectivité
et d'accès aux réseaux de communications électroniques, pour la transmission et le téléchargement ou
réception de contenu audio, vidéo ou multimédia; fournir un accès à la musique numérique sur Internet, télécommunications, à savoir, la réception, la coordination
et la transmission des appels distants sur l'état du véhicule, télécommunications, à savoir la réception, la
coordination et la transmission d'appelle d'urgence à
distance ; la transmission de texte, de voix et de messages d'alarme et du signal, de mesure, des données
audio, image, vidéo, position, mouvement et état entre
les véhicules terrestres ainsi que les engins/moteurs/
batteries et machines ainsi qu' une variété de centres de
données et systèmes télématiques, téléphones ou ordinateurs personnels, services de télécommunications, à
savoir, transmission électronique de données pour les
propriétaires de véhicules et les conducteurs, contenant
des données qui aident dans le suivi des véhicules volés; transmission assistée par ordinateur des signaux
pour le mécanisme de verrouillage de véhicule, télécommunications, à savoir, transfert de données, à savoir, de la route et de la conduite des renseignements
connexes par systèmes télématiques, communication
par les systèmes télématiques, à savoir, pour afficher la
route la conduite et les informations connexes, télécommunications, à savoir, transfert de données, à savoir, information générale ainsi que des informations de
voiture, trafic et la route liés par des systèmes télématiques, télécommunications, à savoir, le transfert de
données et Logiciel, services de télécommunication, à
savoir transmission électronique de messages vocaux et
de données. Services d'information mobiles, à savoir,
information routière, information sur l'arrivée et le
départ des vol; services de navigation GPS, à savoir,
fourniture d'un meilleure guidage et prévisions routière
pour les conducteurs, services de navigation via Internet, aide à la création de destination, Services d'assistance de cheminement et de location grâce à des composants intégré dans un véhicule à moteur, récepteurs,
microprocesseurs, logiciels, téléphone cellulaire, et
architecture électrique, tous en interaction avec le système de positionnement global, la technologie par satel-
86
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
lite ainsi qu'un centre de service à la clientèle ; Fourniture d'informations sur le diagnostic du véhicule, kilométrage du véhicule, besoins d'entretien des véhicules,
lectures de diagnostic du véhicule et les codes de diagnostic pour les conducteurs et les concessionnaires
automobiles concernant les véhicules, par l'intermédiaire cellulaire, services d'information, à savoir, fourniture d'informations météorologiques, nouvelles, information routière informations sur l'arrivée le départ
des vol, Fourniture d'informations concernant l'emplacement et la disponibilité des stations-service; Fourniture d'informations concernant l'emplacement et la
disponibilité de l'électricité pour la recharge des points
des véhicules, fourniture d'informations interactives
concernant le statut et la force motrice des véhicules via
un téléphone portable, des réseaux informatiques et des
moniteurs; fourniture des rappels sur le niveau de force
motrice de véhicules, fourniture de puissance de charge
pour les véhicules via un téléphone portable et l'Internet; Réglage de l'heure pour mettre en marche les climatiseurs dans les véhicules via un téléphone portable
et l'Internet, fourniture d'informations concernant les
véhicules y compris le pouvoir de dépenses et conseils
de conduite, fourniture d'informations téléchargeable
qui peuvent être intégré dans les systèmes de navigation
du véhicule; fourniture d'équipements pour la recherche
et la localisation des points de puissance, l'état des
points de remplissage de puissance et des nouvelle sur
les points de remplissage de la puissance y compris le
stockage de ces informations, fourniture de stations de
remplissage d'énergie pour véhicules; fourniture de
données pour la planification des déplacements, fourniture d'installations pour vérifier le niveau d'énergie
restant dans les véhicules et en indiquant la zone accessible pour la charge de la batterie en cours via le téléphone mobile et l'Internet, fourniture d'informations à
partir des sites Web pour systèmes de navigation; Réception de données sur les pouvoir des points de remplissage pour les fournir à d'autres ; Information sur les
transports, services d'information, à savoir fourniture
d'informations météo, information, information routière, arrivée ou départ des vol; GPS (système de positionnement mondial), services de navigation, à savoir
fourniture de meilleure guidage et prévisions routière
pour les conducteurs, services de navigation via Internet et assistance dans le réglage de la destination; GPS
(système de positionnement mondial) services de navigation, à savoir, Services d'assistance de cheminement
et de location grâce à des composants intégré dans un
véhicule à moteur, à savoir émetteurs, récepteurs, microprocesseurs, logiciels, téléphone cellulaire, architecture électrique, tous en interaction avec système de
positionnement mondiale de la technologie par satellite
et d'un centre de service à la clientèle; location de véhicules. Services d'information mobiles, à savoir, informations météorologiques, fourniture d'informations sur
le diagnostic du véhicule, kilométrage du véhicule,
besoins entretien des véhicules, lectures de diagnostic
du véhicule et les codes de diagnostic pour les conducteurs et les concessionnaires automobiles concernant les
véhicules grâce à la technologie cellulaire; Services
d'un fournisseur de services applicatifs (ASP) offrant
des logiciels, pour une utilisation dans le cadre de service d'abonnement en ligne, qui permet au conducteur
de jouer, et programme audio, vidéo texte et contenu
multimédia , logiciels avec des contenus audio, vidéo,
texte et contenu multimédia, services d'information
météorologique; hébergement d'un site communautaire
en ligne contenant des informations sur les véhicules
électriques pour les propriétaires; services en ligne de
gestion du système qui permettent aux utilisateurs de
visualiser à distance, moniteur, programme, systèmes
pour exploiter et contrôler les batteries et systèmes de
climatisation des véhicules électriques, surveillance à
distance et fourniture des résultats du niveau de charge
de la batterie d'automobile; suivi de charge de batterie
et notification au conducteur de l'état de charge. Systèmes de surveillance d'électricité utilisés dans les véhicules terrestres; fourniture d'un programme d'inspection
pour les véhicules d'occasion; services d'urgence et de
sécurité routière, à savoir télécommande de verrouillage
et déverrouillage de porte de véhicule, ainsi que la
détection et notification aux propriétaires de véhicules ;
Conception et développement de logiciels, y compris
les logiciels multimédia interactif, logiciel de navigation des véhicules et logiciels de télématique du véhicule, installation et maintenance de logiciels. Services
d'urgence et de sécurité routière, à savoir, verrouillage
et déverrouillage à distance de porte du véhicule, démarrage du moteur à distance, suivi des véhicules volés, détection et notification aux propriétaires de véhicules; services de surveillance des véhicules à des fins
de sécurité, à savoir, notification automatique de déploiement d'airbags, services de notification automatique de collision et notification à l'opérateur de l'état
anormal de véhicule; gestion d'adolescent, à savoir,
surveillance, suivi et alerte au propriétaires de véhicules
automobiles si les jeunes conducteurs ont dépassé la
limite de la vitesse ou ont laissé un secteur géographique préréglé limité pour des buts de sécurité et de
sécurité utilisant un système de localisation mondial ;
services de conciergerie pour les conducteurs de véhicules automobiles comprenant la réalisation d'arrangements personnels demandés et les réserves et systèmes
de communication intégrés rendus à distance dans les
véhicules à moteur; fourniture de site web contenant
des informations concernant les changements de style
de vie produites par l'utilisation de voitures électriques,
un jeu à distance et démarrage de charge de la batterie
et le climatiseur dans un véhicule électrique; Services
de concierge pour des tiers comprenant les réservations
à distance pour la recharge des véhicules électriques,
rendus par téléphone, par e-mail ou par message texte,
services de conciergerie pour des tiers comprenant la
mise à distancé de climatisation dans les véhicules,
rendus par téléphone, par e-mail ou par message texte,
services de conciergerie pour des tiers comprenant des
arrangements personnels demandés et les réserves,
fourniture d'informations spécifiques au client pour
répondre aux besoins individuels, tous rendus au téléphone, par e-mail ou par message texte.
____________________________________________
(111) 82924
87
(151) 14 Juin 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) EISAI R & D MANAGEMENT CO., LTD.
6-10, Koishikawa 4-chome, Bunkyo-ku,
Tokyo 112-8088
JAPON.
(210) 122123
(732) SARL ISO GOBLET
Zone d’Activité N° 144 et 145, Mazafran,
Kolea, Alger
ALGERIE.
(740) Maître Dj. Boukrami
Fycompa
(511) 5.
Préparations pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82927
(151) 19 Juin 2012
(210) 122143
(732) SARL KPMA
45, Zone d’Activité El-Khroub, Constantine
ALGERIE.
(511) 16.
Serviette de table, papier toilette.
____________________________________________
(111) 82925
RETARMEX®
(511) 5.
Produit pharmaceutique à usage humain, appartien à la
famille des bétalactamines péniciline du type G
l’activité est limitée aux germes définis comme
sensibles.
____________________________________________
(151) 17 Juin 2012
(210) 122125
(732) SOCIETE GENERALE
29, Boulevard Haussmann, 75009 Paris
FRANCE.
(111) 82928
(740) Maître Maya. Sator
(210) 122148
ALD BLUEFLEET
(732) KASTAMONU ENTEGRE AĞAÇ SANAYI
VE TICARET ANONIM ŞIRKETI.
Mahir Iz Cad. N° 25, 34662 Altunizade, Istanbul
TURQUIE.
(511) 12, 36, 39.
Véhicules; véhicules automobiles; appareils de locomotion par terre, par air et par eau. Assurances; affaires
bancaires; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières; crédit-bail; caisses de prévoyance; émission de chèques de voyage et de lettres de
crédit; expertise immobilière; gérance d'immeubles.
Location longue durée de véhicules automobiles; services de chauffeurs; distribution (transport) de carburant
pour véhicules; transport, emballage et entreposage de
marchandises; organisation de voyages; exploitation de
transbordeurs; remorquage maritime, déchargement,
renflouement de navires; locations de garages; réservation de places de voyage ; prêt de véhicules de remplacement; assistance en cas de panne de véhicules, a savoir remorquage.
(740) Maître Dj. Boukrami
(511) 19.
Boiserie couverte de papier imprégné et surfaces
résistantes à l’abrasion (parquets stratifiés).
____________________________________________
(111) 82929
(300) OHMI, le 15 Décembre 2011, N° 010497915
____________________________________________
(111) 82926
(151) 19 Juin 2012
(151) 19 Juin 2012
(210) 122149
(732) KASTAMONU ENTEGRE AĞAÇ SANAYI
VE TICARET ANONIM ŞIRKETI.
Mahir Iz Cad. N° 25, 34662 Altunizade, Istanbul
TURQUIE.
(151) 18 Juin 2012
(210) 122141
88
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
parties. Fers à repasser électriques, fers à repasser électriques et à vapeur, presses à repasser électriques. Appareils d'éclairage (armatures d'éclairage pour véhicules,
pour l'intérieur et l'extérieur), appareils de chauffage et
installations de production de vapeur (y compris cuisinières électriques et à combustibles solides, liquides et
gazeux, fourneaux de cuisine), installations de cuisson,
de séchage et de refroidissement de type industriel,
dispositifs de climatisation et conditionnement d'air,
appareils de refroidissement et congélateurs, appareils
de chauffage, générateurs électriques et de gaz (installations), machines et dispositifs destinés à la cuisson, le
séchage et l'ébullition (à l'exclusion de leur utilisation à
des fins personnelles), appareils pour l'adoucissement de
l'eau, appareils pour la purification de l'eau, installations
de purification de l'eau, installations d'assainissement
des eaux usées, appareils à utiliser dans des salons de
beauté compris dans cette classe (y compris sèchemains), dessus-de-lit chauffés électriquement et couettes
chauffées électriquement non à usage médical, oreillers
chauffants électriques non à usage médical, chauffepieds électriques ou non électriques, bouillottes, machines de pasteurisation et de stérilisation. Le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à
l'exception de leur transport) permettant aux clients de
les voir et de les acheter commodément; ces services
peuvent être assurés par des magasins de détail, par des
magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de
vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou
d'émissions de télé-achat.
____________________________________________
(740) Maître Dj. Boukrami
(511) 19.
Boiserie couverte de papier imprégné et surfaces
résistantes à l’abrasion (parquets stratifiés).
____________________________________________
(111) 82930
(151) 19 Juin 2012
(210) 122150
(732) KASTAMONU ENTEGRE AĞAÇ SANAYI
VE TICARET ANONIM ŞIRKETI
Mahir Iz Cad. N° 25, 34662 Altunizade,
Istanbul
TURQUIE.
(740) Maître Dj. Boukrami
(511) 19.
Boiserie couverte de papier imprégné et surfaces
résistantes à l’abrasion (parquets stratifiés).
____________________________________________
(111) 82931
(111) 82932
(151) 24 Juin 2012
(210) 122184
(151) 19 Juin 2012
(732) SARL KRIDOR ELECTRONICS
Cité AG, Rue 05 N° 7, Bordj Bou Arreridj
ALGERIE.
(210) 122151
(732) SIMFER DAYANIKLI TÜKETIM MAMÜLLERI TICARET VE SANAYI ANONIM
ŞIRKETI.
Evren Mah. Bahar Cad. , Polat Iş Merkezi,
A Blok Kat. 4 N° 9 Güneşli Bagcilar,
Istanbul
TURQUIE.
(511) 20.
Meubles.
____________________________________________
(740) Maître Dj. Boukrami
(111) 82933
(151) 24 Juin 2012
(210) 122185
(732) EURL ASTRACHEM SAOUDIA
Villa N° 7, Aissat Idir Coopérative Immobilière,
Dar El Bahdja, Chéraga, Alger
ALGERIE.
(511) 7, 9, 11, 35.
Machines électriques à utiliser dans la cuisine pour
hacher, broyer, concasser, mixer et émietter; machines à
laver (y compris le linge, lave-vaisselle, sèche-linge);
machines de nettoyage électriques à utiliser pour les
sols, tapis et revêtements de sols, aspirateurs et leurs
(740) Maître M.A. Badri
89
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(511) 5, 21.
Attrape mouche, préparations pour détruire les
rongeurs ; préparations pour tuer les rongeurs, poudre
anti rongeurs. Pièges pour rongeurs, pièges à souris en
forme de livre.
____________________________________________
(111) 82936
(151) 25 Juin 2012
(210) 122194
(732) Monsieur BENTATA Lazreg
Rue B, N° 25, Dallas, Relizane
ALGERIE.
(511) 1.
Engrais.
____________________________________________
(111) 82934
(151) 24 Juin 2012
(210) 122186
(732) NOVARTIS AG.
4002 Basel
SUISSE.
(740) Maître M.A. Badri
(511) 30.
Flan.
____________________________________________
BISOTIEL
(111) 82937
(511) 5.
Préparations pharmaceutiques à usage humain.
____________________________________________
(111) 82935
(151) 26 Juin 2012
(210) 122220
(732) EURL PHARMALLIANCE LABO
Domaine Kouchi Idir, BP 25 bis,
Ouled Fayet, Alger
ALGERIE.
(151) 24 Juin 2012
(210) 122190
(732) BEIJING GREEN LEAF CENTURY
DAILY-USE CHEMICALS CO. LTD.
N° 8 Jing-Da Rd. Jinxing Industry Park, Daxing
Industrial Development Zone, Beijing 100162
REPUBLIQUE DE CHINE.
(740) Maître Maya. Sator
PREGABA
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques. Commercialisation des
produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82938
(210) 122228
90
(151) 26 Juin 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIE SAS.
35, Rue Joseph Monier,
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE.
(210) 113007
(732) SARL AMIR 2000
07, Hassi Labiod, Sidi Chami, Oran
ALGERIE.
(740) Maître M. Aidoud
ODACE
(511) 9, 11.
Appareillages électriques d'installation à savoir, interrupteurs; poussoirs électriques, boutons-poussoirs; per
mutateurs, commutateurs ; sorties de câbles ; fiches,
prises, blocs multiprises ; panneaux de brassage ; obturateurs ; adaptateurs ; programmateurs ; variateurs;
compteurs électriques; indicateurs électriques; appareils
et instruments de mesure et de régulation de la température, thermostats, sondes pour thermostats ; détecteurs;
appareils et installations électriques de commande, de
télécommande, de radiocommande et de gestion pour
les appareils et installations électriques domestiques ;
blocs de télécommande, télécommandes ; émetteurs,
récepteurs, radio-émetteurs ; cartes et clés pour le contrôle d'accès ; logiciels pour la conception, le chiffrage,
la gestion, la commande et la télécommande des installations électriques; pièces et parties constitutives pour
interrupteurs et prises; blocs autonomes de signalisation,
blocs autonomes de balisage, voyants de balisage,
voyants lumineux ; sonnettes électriques de portes,
ronfleurs, timbres-avertisseurs électriques ; catalogues
électroniques. Lampes électriques, à savoir lampes pour
appareils et appareillages électriques d'installation, de
commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage.
____________________________________________
(111) 82939
(511) 3.
Détergent.
____________________________________________
(111) 82941
(151) 18 Juin 2012
(210) 122129
(732) SARL CPCM
Villa 209, Chemin des Ruines, Alger-Plage,
Alger
ALGERIE.
MIReL
(151) 22 Septembre 2011
(210) 112842
(511) 5.
Produits pharmaceutiques à usage humain.
____________________________________________
(732) GALDERMA S.A.
Zugerstrasse 8, 6330 Cham
SUISSE.
(111) 82942
(210) 122201
(740) Maître Dj. Boukrami
(732) CITIZEN HOLDINGS KABUSHIKI KAISHA.
(faisant aussi commerce sous le nom de
CITIZEN HOLDINGS CO., LTD.) Une société
Japonaise
1-12, 6-Chome, Tanashi-Cho, Nishi-Tokyo-Shi,
Tokyo
JAPON.
‫ازالير‬
(511) 3, 5.
Préparations cosmétiques pour les soins de la peau.
Préparations pharmaceutiques et médicinales à usage
dermatologique.
____________________________________________
(111) 82940
(151) 25 Juin 2012
(740) Maître Dj. Boukrami
(151) 12 Octobre 2011
91
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
presse et pièces matricées, nommément, pièces de construction pour les camions, bus, camionnettes, tracteurs
et véhicules tout terrain.
____________________________________________
(511) 10, 11, 37.
Machines et appareils médicaux; thermomètres médicaux; sphygmotensiomètres; glucomètres; tensiomètres;
sphygmographes; électrocardiographes; appareils de
mesure de la circulation sanguine; adipométres; vaporisateurs à usage médical; appareils de massage électriques et électroniques à usage médical; tapis et coussins à rayons infrarouges lointains à usage médical;
appareils auditifs pour les sourds, machines à laver
supersoniques pour dentiers. Lampes électriques et
autres appareils d'éclairage, lampes à diodes luminescentes et appareils d'éclairage; appareils électroménagers de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage de linge et vaisselle, de ventilation et de distribution d'eau; humidificateurs à usage ménager, déshumidificateurs à usage ménager. Réparation et entretien de
montres, horloges, bijoux, machines et instruments
électroniques, machines et appareils médicaux et machines-outils.
____________________________________________
(111) 82943
(111) 82945
(210) 122204
(732) IOCHPE-MAXION S/A.
Rua Luigi Galvani, 146, 13° andar, São Paulo,
São Paulo 04575-020
BRESIL.
(740) Maître Maya. Sator
MAXION
(511) 12.
Pièces pour véhicules terrestres, nommément, roues,
châssis, longerons, rampes; pièces fabriquées à la
presse et pièces matricées, nommément, pièces de construction pour les camions, bus, camionnettes, tracteurs
et véhicules tout terrain.
____________________________________________
(151) 25 Juin 2012
(210) 122202
(732) GENENTECH, INC.
1 DNA Way, South San Francisco,
CA 94080-4990
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(111) 82946
(740) Maître Dj. Boukrami
(151) 26 Juin 2012
(210) 122229
(732) SAUDI ARABIAN-JAPANESE
PHARMACEUTICAL COMPANY LTD.
P.O. Box 42600, Jeddah 21551
ARABIE SAOUDITE.
VISCOZYME
(511) 5.
Produits et substances pharmaceutiques, vétérinaires et
chirurgicaux, y compris produits pharmaceutiques pour
le traitement des maladies respiratoires ou pulmonaires.
____________________________________________
(111) 82944
(151) 25 Juin 2012
(740) Maître N.E. Djelliout
OSTEOLENE
(151) 25 Juin 2012
(511) 5.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à
usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents
et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides.
____________________________________________
(210) 122203
(732) IOCHPE-MAXION S/A.
Rua Luigi Galvani, 146, 13° andar, São Paulo,
São Paulo 04575-020
BRESIL.
(740) Maître Maya. Sator
(111) 82947
(151) 26 Juin 2012
(210) 122232
(732) SOCIETE NATURALLIANCE SARL
Immeuble El Ksour, 2ème étage, K.S. 10,
Rue Ariana El Ouroud, 2037 El Nasr 2, Ariana
TUNISIE.
(511) 12.
Pièces pour véhicules terrestres, nommément, roues,
châssis, longerons, rampes; pièces fabriquées à la
(740) Maître N.E. Djelliout
92
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
minérales et gazeuses .boissons à base de fruits et jus de
fruits, sodas.
____________________________________________
(111) 82949
(151) 27 Juin 2012
(210) 122253
(511) 5, 29, 30.
Produits pharmaceutiques, hygiéniques, diététiques,
compléments nutritionnels à usage médical, compléments vitaminés. Protéines, boissons diététiques à
usage médical. Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical à
savoir préparations à base de viande, d'extraits de
viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et
légumes conservés, sèches et cuits, de gelées, confitures
et compotes, d'œufs, de lait et de produits laitiers,
d'huiles et de graisses comestibles ; boissons diététiques
lactées non à usage médical. Produits diététiques à
usage non médical, compléments alimentaires à usage
non médical et substituts de repas à usage non médical,
à savoir préparations à base de café, de succédanés du
café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de
sagou, de farines et préparations faites de céréales, de
pain, de pâtisserie et confiserie, de glaces comestibles,
de miel, de sirop de mélasse, de levure et poudre pour
faire lever, de sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir ; boissons diététiques à usage non médical, à base de café, de thé, de
cacao ou de chocolat.
____________________________________________
(111) 82948
(732) SARL NABLINA
02, Cité Abd El Aziz Redouane,
16003 Draria, Alger
ALGERIE.
(151) 27 Juin 2012
(511) 29.
Beurre.
____________________________________________
(210) 122237
(732) Monsieur BOUKARI Djamel
Haouch Sbaat Nord, Lot 07 N° 321,
Zone Industrielle Rouiba, Alger
ALGERIE.
(111) 82950
(151) 01 Juillet 2012
(210) 122289
(732) ABDULRAHMAN MOHAMMED ALI BANAFA
P.O. Box 1246, Jeddah Industrial Area, Phase 4,
Jeddah 21431
ARABIE SAOUDITE.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(511) 5.
Préparations pour le rafraîchissement de l'air, produits
pour la purification de l'air, désodorisants pour vêtements ou matières textiles, désodorisants autres qu'à
usage personnel, désinfectants à usage hygiénique,
désinfectants pour W.-C. chimiques, boue pour bains,
(511) 5, 29, 30, 31, 32.
Aliments pour bébés, Tisanes. Lait et produits laitiers.
Café, thé, cacao, sucre, riz. farines et préparations faites
de céréales. Céréales en grains non travaillés. Eaux
93
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
boue, préparations médicinales pour la croissance des
cheveux, produits pharmaceutiques contre les pellicules.
____________________________________________
(111) 82951
(151) 02 Juillet 2012
(511) 3.
Dentifrice.
____________________________________________
(210) 122296
(732) SARL LABORATOIRE BEKER
Cité Aissat Idir, Villa 2, Dar El Beida,
Alger
ALGERIE.
(111) 82954
(151) 03 Juillet 2012
(210) 122315
(732) Monsieur LAHMER Chemseddine
Cité Saïd Hamdine, 348 Logt. Bt 39, N° 02,
Bir Mourad Raïs, Alger
ALGERIE.
TAHER JUS
(511) 32.
Boissons à base de fruits et jus de fruits.
____________________________________________
(511) 5.
Produit pharmaceutique à usage humain (Antihypertenseur).
____________________________________________
(111) 82952
(111) 82955
(151) 03 Juillet 2012
(210) 122318
(732) BLEDINA
Société par action simplifiée
383, Rue Philippe Héron,
69400 Villefranch-sur-Saone
FRANCE.
(151) 02 Juillet 2012
(210) 122297
(732) SARL LABORATOIRE BEKER
Cité Aissat Idir, Villa 2, Dar El Beida,
Alger
ALGERIE.
(740) Maître Maya. Sator
COMBIFER
(511) 5.
Alimentation pour bébés à savoir: farines lactées, laits,
laits en poudre, soupes, soupes sous forme déshydratée,
compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies.
____________________________________________
(511) 5.
Produit pharmaceutique à usage humain (Antihypertenseur).
____________________________________________
(111) 82953
(111) 82956
(151) 03 Juillet 2012
(210) 122320
(732) UNILEVER N.V.
Weena 455, Rotterdam 3013 AL
HOLLANDE.
(740) Maître Maya. Sator
(151) 02 Juillet 2012
(210) 122298
(732) LABORATOIRES VENUS SAPECO SARL
80, Rue du 17 Septembre 1956,
Oule Yaich, Blida
ALGERIE.
ACTIFIZZ
94
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
rations faites de céréales; pain; pâtisserie et confiserie;
glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure;
poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre; sauces
(condiments); épices; glace à rafraîchir. Boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons; nectars de
fruits.
____________________________________________
(511) 3.
Détergents, préparations et substances pour buanderie;
préparations de conditionnement de tissus ; préparations de blanchiment ; préparations de nettoyage, polissage, récurage et abrasives ; préparations pour le lavage
de la vaisselle ; savons ; liquides de lavage des mains ;
tissu imprégnés à préparations et substances pour le
nettoyage et le polissage.
____________________________________________
(111) 82959
(111) 82957
(151) 08 Juillet 2012
(151) 04 Juillet 2012
(210) 122329
(210) 122324
(732) YOPLAIT MARQUES
170 bis, Boulevard du Montparnasse,
75014 Paris
FRANCE.
(732) STIEFEL LABORATORIES, INC.
Corporation Service Company,
2711 Centerville Road, Suite 400, Wilmington
Delaware 19808
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître M. Bouzidi
(740) Maître Dj. Boukrami
PANIER de YOPLAIT
OILATUM
(511) 29.
Produits laitiers frais ; yaourts ; yaourts à boire ;
yaourts aux fruits ; spécialités laitières ; crème, crème
fraîche ; fromage frais.
____________________________________________
(511) 3, 5.
Produits pour le soin de la peau, des muqueuses, des
ongles, des cheveux et du cuir chevelu ; produits cosmétiques à utiliser sur le corps et le visage ; produits de
bronzage ; savon, shampoing, poudre, bain de bouche,
gels, lotions, crèmes, pommades, produits de lavage,
mousses et aérosols. Produits pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques pour le traitement de maladies,
conditions et troubles dermatologiques.
____________________________________________
(111) 82958
(111) 82960
(151) 12 Juillet 2012
(210) 122372
(732) SARL PETROMAX
Bois des Cares, Alger
ALGERIE.
(151) 08 Juillet 2012
BOOSTER
(210) 122328
(732) YOPLAIT MARQUES
170 bis, Boulevard du Montparnasse,
75014 Paris
FRANCE.
(511) 4.
Lubrifiants.
____________________________________________
(740) Maître M. Bouzidi
(111) 82961
(151) 12 Juillet 2012
(210) 122373
(732) SARL AMIR 2000
07, Hassi Labiod, Sidi Chami, Oran
ALGERIE.
(511) 5, 29, 30, 32.
Produits diététiques à base de lait ou contenant du lait, à
usage médical. Produits laitiers frais; yaourts ; yaourts à
boire ; yaourts aux fruits ; spécialités laitières ; crème,
crème fraîche ; fromage frais. Café, thé, cacao, sucre,
riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et prépa-
95
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(511) 1, 3.
Esprit-de-sel. Lave-glaces, eau de javel, substances et
préparation pour nettoyer et laver, détergent pour lave
vaisselle à la main.
____________________________________________
(111) 82962
(210) 122379
(732) CONFORMA HOLDING
Société Anonyme
80, Boulevard du Mandinet, Lognes,
77432 Marne la Vallée Cedex 2
FRANCE.
(151) 12 Juillet 2012
(210) 122375
(740) Maître Dj. Boukrami
BIEN CHEZ SOI, BIEN MOINS CHER
(732) THE PROCTER & GAMBLE COMPANY.
One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati,
Ohio 45202
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(511) 35.
Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; location d'espaces
publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services
d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes
publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs
de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la
bière sous pression, appareils pour la fabrication de
boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses
électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres
qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer
les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, machines et appareils à
encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques
à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage
domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage
électriques, machines pour la fabrication des pâtes
alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils ; appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; appareils de télévision, appareils de radio ou
de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ;
disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques vidéo digitaux numériques, disques
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(511) 3, 5, 25.
Lingettes pré-imprégnées en papier et / ou de la cellulose. Produits hygiéniques, couches jetables en papier
et /ou de la cellulose. Articles d'habillement.
____________________________________________
(111) 82963
(151) 12 Juillet 2012
(210) 122376
(732) RESEARCH, INVESTEMENT & DEVELOPMENT S.A.L. (HOLDING).
Najjar Building, Facing Mar Youssef Hospital,
Sad Al Bawchrieh, Beirut
LIBAN.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(511) 29.
Noix préparées, Viande, poisson, volaille et gibier;
extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs;
lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
____________________________________________
(111) 82964
(151) 12 Juillet 2012
96
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
compacts vidéo numériques ; lecteurs de compacts
disques, machines à calculer ; télécopieurs, équipement
pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes
enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs
téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage,
ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de
chauffage, appareils de production de vapeur, appareils
de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz,
barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de
l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ;
meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie,
étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils,
canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception
du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces
(miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ;
anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois
et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en
maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à
fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porteparapluies, patères pour vêtements (non métalliques),
roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et
récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux
précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ;
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du
verre de construction) ; verrerie à savoir articles de
verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en
verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le
ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence
à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à
savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ;
tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit
et de table ; voilages, rideaux ; tapis, paillassons, nattes,
linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de
murs non en matières textiles à savoir papiers peints.
____________________________________________
(111) 82965
(732) Mohammad & Samir Naser & Brothers Co.
(Jawharat Al- Quds Trading Est.)
Erjan. Haroun Al Rasheed Street, Al Doyaa’
commercial center, Building N° 100, Block N° 5
Third Floor, P.O. Box 922580, Amman 11192
JORDANIE.
(740) Maître M.A. Zizine
LAVORO
(511) 25.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
____________________________________________
(111) 82966
(151) 15 Juillet 2012
(210) 122397
(732) SARL KALOS
Cité Si Eldjilali, N° 379, Staoueli, Alger
ALGERIE.
CICACURE
(511) 3, 5.
Produit cosmétique pour les soins de la peau. Produits
contre les brûlures ; produits pharmaceutiques pour les
soins de la peau.
____________________________________________
(111) 82967
(151) 15 Juillet 2012
(210) 002399
(732) SARL KALOS
Cité Si Eldjilali, N° 379, Staoueli, Alger
ALGERIE.
MOSTAL
(511) 3, 5.
Lotions capillaires. Préparation médicinales pour la
croissance des cheveux.
____________________________________________
(111) 82968
(151) 04 Septembre 2012
(210) 122789
(732) EURL FAMILO CHOC INDUSTRIE ALIMENTAIRE.
Zone d’Activité artisanale 5em Tranche, N° 72
Sétif
ALGERIE.
(151) 15 Juillet 2012
(210) 122389
97
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) NICKERSON ZWAAN B.V.
Schanseind 27, 4921 PM Made
PAYS-BAS.
dans cette classe pour véhicules terrestres, moteurs de
véhicules, à savoir batteries. Pièces et accessoires compris dans cette classe pour véhicules terrestres, moteurs
de véhicules, à savoir plaquettes de frein, garnitures de
frein, patins de freins, embrayages, amortisseurs et
suspensions, roues, balais d'essuie-glaces, pots d'échappement, dispositifs anti-pollution, batteries, courroies,
pneus pour véhicules de tourisme y compris voitures de
tourisme, breaks, fourgonnettes, camionnettes, camping-cars, véhicules utilitaires de sport et camions légers. Réparation, réglage et installation de composants
de systèmes d'échappement automobile; réparation,
réglage et installation de composants de systèmes de
freinage automobiles; réparation, réglage et installation
d'amortisseurs et de jambes de suspension; réparation,
réglage et installation de batteries automobiles, câbles,
générateurs et alternateurs automobiles; réparation,
réglage et installation de soupapes et de systèmes de
recyclage de gaz de carter; services de réparation,
d'équilibrage et de montage de pneus; réparation, réglage et installation de système de climatisation; services de lubrification et de vidange; services de réparation et d'entretien de véhicules.
____________________________________________
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(111) 82971
(511) 30.
Chocolat.
____________________________________________
(111) 82969
(151) 17 Juillet 2012
(210) 122428
(210) 122432
NICKERSON-ZWAAN
(732) Madame SAHRAOUI Malika
Village Aït Saïd, Mizrana 15601,
Tigzirt-Sur-Mer, Tizi-Ouzou
ALGERIE.
(511) 31.
Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers,
semences pour plantes, plantes, plantes et autres plantes
ou plans pour la reproduction ; fruits et légumes frais ;
semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour
les animaux.
____________________________________________
(111) 82970
(151) 18 Juillet 2012
(151) 17 Juillet 2012
(210) 122429
(732) MIDAS INTERNATIONAL CORPORATION.
1300 Arlington Heights Road,
Itasca, IL 60143
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(511) 30.
Couscous, pâtes alimentaires.
____________________________________________
(111) 82972
(151) 18 Juillet 2012
(210) 122433
(732) Monsieur AICHOUCHE Adel
La Route El Haoudh, El Bayadh
ALGERIE.
(511) 9, 12, 37.
Logiciel de gestion pour magasins de réparation et
d'entretien de véhicules; pièces et accessoires compris
C.A.ABDERRAHMANE
98
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(511) 39.
Conditionnement ciment.
____________________________________________
(111) 82973
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(151) 18 Juillet 2012
(210) 122434
(732) Monsieur SEBBOUH Seghir
6, Rue Mohamed Boussaidi,
Hussein Dey, Alger
ALGERIE.
(511) 35.
Services de vente au détail et en gros, en particulier
services de vente dans des pharmacies.
____________________________________________
(111) 82976
(151) 24 Juillet 2012
(210) 122487
(732) EURL STF.
Cité Autoconstruction,
28300 Sidi Aissa, M’sila
ALGERIE.
(511) 32.
Boissons à base de fruits et jus de fruits.
____________________________________________
(111) 82974
(511) 30.
Thé.
____________________________________________
(151) 19 Juillet 2012
(210) 122446
(111) 82977
(732) COLGATE-PALMOLIVE COMPANY.
Une Société de l’Etat de Delaware
300 Park Avenue, New York, N.Y. 10022
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(210) 122511
(151) 26 Juillet 2012
(732) SARL MES IDEES A MANGER
29, Route Nationale, Soumaa, Blida
ALGERIE.
(740) Maître Dj. Boukrami
Mes Idées A Manger
(511) 29, 30, 31.
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits;
gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao et
succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et
préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse;
levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde Graines et
produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris
dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes
frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments
pour les animaux; malt.
____________________________________________
(511) 3.
Dentifrice.
____________________________________________
(111) 82975
(151) 24 Juillet 2012
(210) 122483
(732) AL NAHDI MEDICAL COMPANY.
P.O. Box 17129, Jeddah 21484
ARABIE SAOUDITE.
99
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 82978
(151) 30 Juillet 2012
(511) 30.
Thé.
____________________________________________
(210) 122523
(732) MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI
KAISHA.
Une société organisée et existante sous les lois
du Japon
33-8, Shiba 5-chome, Minato-ku, Tokyo
JAPON.
(111) 82981
(210) 121599
(732) Monsieur TOUATI Skander
75, Avenue Aouati Mostefa,
Constantine
ALGERIE.
(740) Maître Dj. Boukrami
MIRAGE
ASSALYNE
(511) 12.
Automobiles ainsi que leurs parties et accessoires
compris dans la classe 12, à l’exclusion des pneus.
____________________________________________
(111) 82979
(151) 06 Mai 2012
(511) 5.
Complement alimentaire pour être humains.
____________________________________________
(151) 31 Juillet 2012
(111) 82982
(151) 09 Mai 2012
(210) 122541
(210) 121656
(732) SARL COJUNA
Cité Nour-El-Amel, Bt. 2 N° 141, Blida
ALGERIE.
(732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC.
Athinon Street, GR-24100 Kalamata
GRECE.
SIGNATURE
‫ٳمﺿاﺀ‬
(740) Maître Dj. Boukrami
LESTER
(511) 34.
Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour
fumeurs.
____________________________________________
(511) 32.
Boissons sans alcool.
____________________________________________
(111) 82980
(151) 01 Août 2012
(111) 82983
(151) 21 Mai 2012
(210) 122563
(210) 121761
(732) SARL UNITED CAFE COMPANY -UNICAFCité Caznave, Lot 461,
16261 Gué de Constantine, Alger
ALGERIE.
(732) LE GOLF INDUSTRIES PHARMACEUTIQUES
"JULPHAR"
Ras Al Khaima
EMIRATS ARABES UNIS.
(740) Maître M. Elsayegh
(740) Maître M. Hamdane
Feromax Injection
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82984
(210) 121705
100
(151) 14 Mai 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) EURL NTCS.
Import-Export Equipments Informatiques
147, Cité Djenane Ben Omar,
Kouba, Alger
ALGERIE.
NIPPON PISTON RING
(511) 7.
Pièces et accessoires de moteurs y compris segments de
pistons, bagues d'étanchéité, cylindres, chemises de
cylindre et boites, pistons, Vannes, arbre à cames, culbuteurs, sièges de soupapes, guides de soupape, poussoirs, pièces d'étanchéité pour moteurs rotatifs y compris joints apex, anneaux d'étanchéité pour huile, anneaux latéraux, coins scellés et bagues d'étanchéité
d'arbre, accouplements d'arbres, et tous les produits
compris dans cette classe.
____________________________________________
(511) 20.
Meubles, meubles de bureau, tables, tables pour
ordinateurs, chaises, chaises pour ordinateurs.
____________________________________________
(111) 82985
(111) 82987
(151) 12 Août 2010
(210) 102387
(151) 20 Mai 2012
(732) SOCIETE TUNISIENNE DE BISCUITERIE
-SOTUBI66, Avenue Habib Bourguiba,
2033 Mégrine
TUNISIE.
(210) 121758
(732) MANUFACTURAS CEYLAN, S.L.
Calle Traginers, 6, Poligono Vara de Quart,
46014 Valencia
ESPAGNE.
(740) Maître A. Boukrami
(740) Maître N.E. Djelliout
(511) 1, 30.
Préparation d'épices pour parfumer les saucisses et la
préservation de jambon, le paprika, le safran, la cannelle et généralement, toutes sortes de condiments et
d'épices et de leurs substituts.
____________________________________________
(511) 30.
Gâteaux, biscuits, préparations faites de céréales.
____________________________________________
(111) 82988
(111) 82986
(151) 12 Août 2010
(151) 02 Juin 2011
(210) 102388
(210) 111783
(732) NIPPON PISTON CO., LTD.
5-12-10, Honmachi-Higashi, Chuo-ku,
Saitama City, Saitama
JAPON.
(732) SOCIETE TUNISIENNE DE BISCUITERIE
-SOTUBI66, Avenue Habib Bourguiba,
2033 Mégrine
TUNISIE.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(740) Maître A. Boukrami
101
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) SOCIETE TUNISIENNE DE BISCUITERIE
-SOTUBI66, Avenue Habib Bourguiba,
2033 Mégrine
TUNISIE.
(740) Maître A. Boukrami
(511) 30.
Gâteaux, biscuits, préparations faites de céréales.
____________________________________________
(111) 82989
(151) 12 Août 2010
(210) 102389
(732) SOCIETE TUNISIENNE DE BISCUITERIE
-SOTUBI66, Avenue Habib Bourguiba,
2033 Mégrine
TUNISIE.
(511) 30.
Gâteaux, biscuits, préparations faites de céréales.
____________________________________________
(740) Maître A. Boukrami
(111) 82991
(151) 22 Mai 2012
(210) 121795
(732) APOLLO TYRES SOUTH AFRICA (PTY)
LTD.
265 Sydney Road, Durban, Kwazulu-Natal
AFRIQUE DU SUD.
(740) Maître Dj. Sator
REGAL
(511) 12.
Roues de véhicules, pneus et chambres à air, pièces et
accessoires pour les produits précités.
____________________________________________
(111) 82992
(511) 30.
Gâteaux, biscuits, préparations faites de céréales.
____________________________________________
(111) 82990
(151) 19 Septembre 2013
(210) 132899
(732) ATM MOBILIS SPA
Quartier des Affaires, Bab Ezzouar,
Alger
ALGERIE.
(151) 12 Août 2010
(210) 102390
102
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) ATM MOBILIS SPA
Quartier des Affaires, Bab Ezzouar,
Alger
ALGERIE.
(511) 38.
Télécommunications.
____________________________________________
(111) 82993
(511) 38.
Télécommunications.
____________________________________________
(151) 04 Avril 2013
(210) 131358
(111) 82997
(732) ATM MOBILIS SPA
Quartier des Affaires, Bab Ezzouar,
Alger
ALGERIE.
(210) 131368
(732) ATM MOBILIS SPA
Quartier des Affaires, Bab Ezzouar,
Alger
ALGERIE.
(511) 38.
Télécommunications.
____________________________________________
(111) 82994
(511) 38.
Télécommunications.
____________________________________________
(151) 04 Avril 2013
(210) 131364
(111) 82998
(732) ATM MOBILIS SPA
Quartier des Affaires, Bab Ezzouar,
Alger
ALGERIE.
(210) 131369
(511) 38.
Télécommunications.
____________________________________________
(151) 04 Avril 2013
(210) 131366
(111) 82999
(732) ATM MOBILIS SPA
Quartier des Affaires, Bab Ezzouar,
Alger
ALGERIE.
(210) 131370
(151) 04 Avril 2013
(732) ATM MOBILIS SPA
Quartier des Affaires, Bab Ezzouar,
Alger
ALGERIE.
(511) 38.
Télécommunications.
____________________________________________
(111) 82996
(151) 04 Avril 2013
(732) ATM MOBILIS SPA
Quartier des Affaires, Bab Ezzouar,
Alger
ALGERIE.
(511) 38.
Télécommunications.
____________________________________________
(111) 82995
(151) 04 Avril 2013
(511) 38.
Télécommunications.
____________________________________________
(151) 04 Avril 2013
(210) 131367
(111) 83000
103
(151) 04 Octobre 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) OASIS LTD.
P.O. Box 54766, Dubai
UNITED ARAB EMIRATES.
(210) 123102
(732) ATM MOBILIS SPA
Quartier des Affaires, Bab Ezzouar,
Alger
ALGERIE.
(740) Maître A.A. Laouar
(511) 38.
Télécommunications.
____________________________________________
(111) 83001
(151) 04 Octobre 2012
(210) 123103
(732) ATM MOBILIS SPA
Quartier des Affaires, Bab Ezzouar,
Alger
ALGERIE.
(511) 29, 30.
Gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits
laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao,
sucre, succédanés du café, farines, et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire
lever, moutarde, vinaigre, sauces (condiment) épices,
glace à rafraîchir.
____________________________________________
(111) 83004
(511) 38.
Télécommunications.
____________________________________________
(111) 83002
(151) 15 Avril 2009
(210) 091129
(732) PASTOR FRERES S.A.
45, Rue Ennasrine, Beauséjour, Casablanca
MAROC.
(151) 11 Septembre 2012
(210) 122850
(740) Maître N.E. Djelliout
(732) Monsieur ABABOU Abdelkader
Zone Industrielle Ouled Mohamed, N° 23,
Chlef
ALGERIE.
MAC POP
(511) 30.
Bonbons, confiserie, chocolaterie, bubble-gum.
____________________________________________
(111) 83005
(151) 20 Mai 2009
(210) 091546
(732) JOSE LUIS JOSE CHAFER
Citoyen Espagnol
Camino de la Coma, s/n
46220 Picassent Valencia
ESPAGNE.
(511) 11.
Fours à gaz, fours de boulangerie, fours industriels.
____________________________________________
(111) 83003
(151) 19 Mars 2009
(740) Maître A. Boukrami
(210) 090777
104
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
classe. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux; pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure,
poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre,
sauces (condiments); sauces à salade; épices; glace à
rafraîchir; conserves de produits alimentaires compris
dans cette classe: aliments, mets et plats préparés compris dans cette classe. Produits agricoles, horticoles,
forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;
fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; malt; aliments, mets et plats préparés compris
dans cette classe. Distributions d'aliments et de boissons préparés pour la consommation; services rendus
par des tea-rooms, snack-bars, sandwich-bars, cantines,
friteries, restaurants, restaurants libre-service; restaurants fastfood, restaurants drive-in, bars, cafés et établissements analogues; services d'aliments, mets, plats
et boissons préparés à emporter; service traiteur.
____________________________________________
DORACIL
(511) 3.
Préparations pour nettoyer.
____________________________________________
(111) 83006
(151) 10 Août 2009
(210) 092369
(732) Monsieur TAYEBI Brahim
Cité le Plan, Rue F N° 13, Zabana, Blida
ALGERIE.
(740) Maître M.A. Badri
(111) 83008
(151) 25 Octobre 2009
(210) 092980
(732) SARL PLAYMODE
Propriété Hfeidh, Beni Messous, Alger
ALGERIE.
(740) Maître El-H. Mouhoubi
Zone Sport
(511) 25, 28, 38.
Chaussures, vêtements, articles de sport, télécommunication.
____________________________________________
(511) 30.
Café, miel, pâtisserie.
____________________________________________
(111) 83009
(111) 83007
(151) 22 Février 2010
(151) 17 Septembre 2009
(210) 100504
(210) 092648
(732) RECORDATI IRELAND LIMITED.
Raheens East, Ringaskiddy Co., Cork
IRLANDE.
(732) QUICK RESTAURANTS,
en abrégé QUICK.
Avenue Louise 65, Boîte 11,
1050 Bruxelles
BELGIQUE.
(740) Maître A. Boukrami
UROREC
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
LONG CHICKEN
(511) 5.
Produits et préparations pharmaceutiques pour le
traitement des troubles des voies urinaires.
____________________________________________
(511) 29, 30, 31, 43.
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, sèches et cuits; gelées,
confitures, compotes; œufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de produits alimentaires compris dans cette classe; pickles;
aliments, mets et plats préparés compris dans cette
(111) 83010
(210) 100992
105
(151) 04 Avril 2010
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) Monsieur SAFAR Hassen
Avenue Hédi Karray, Immeuble comète,
1er étage, Centre urbain nord, 1082 Tunis
TUNISIE.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles
et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie ; sacs à main. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Services de magasins de vente au détail.
____________________________________________
(740) Maître N.E. Djelliout
(111) 83012
(151) 28 Juin 2010
(210) 101985
(732) STARS LINE TRADING CO., LIMITED.
N° 5 Qiaodong Villa, Yiwu Zhejiang
CHINE.
(740) Maître N.E. Djelliout
(511) 16.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris
dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles
pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines a écrire et
articles de bureau (a l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie;
cliches.
____________________________________________
(111) 83011
(151) 05 Avril 2011
(210) 111055
(732) NINE WEST DEVELOPMENT CORPORATION
Une société constituée à l’Etat de Delaware
(Etats-Unis d’Amérique)
1007 Orange Street, Suite 225, Wilmington,
Delaware 19801
ETATS-UNIS D’AMÉRIQUE.
(740) Maître A. Boukrami
NINE WEST
(511) 06.
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques;
quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffresforts; minerais. Constructions métalliques; échafaudages métalliques; boîtes en métaux communs; coffres
métalliques; récipients d'emballage en métal à l'exception de bouteille de gaz équipée d'un chapeau de protection et d'un robinet avec manomètre ; monuments funéraires métalliques; objets d'art en métaux communs;
statues ou figurines (statuettes) en métaux communs;
plaques d'immatriculation métalliques.
____________________________________________
(111) 83013
(511) 3, 9, 14, 18, 25, 35.
Parfums, eau de toilette, eau de Cologne, vaporisateurs
de parfums, savons, produits nettoyants pour la peau,
lotions et crèmes pour la peau, produits hydratants,
lotions et huiles de bronzage ; produits cosmétiques, à
savoir, poudres pour le visage et le corps, fond de teint,
paillettes pour le corps, paillettes pour le visage, rouge à
lèvres, crayons à lèvres, fards, ombres à paupières,
crèmes pour les yeux, eye-liner, mascara et crayons à
sourcils ; solvants de nettoyage, lotion et crèmes pour
les chaussures, y compris cirages pour chaussures et
bottes. Lunettes, lunettes de soleil, lunettes de vue, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes,
cordons pour lunettes. Métaux précieux et leurs alliages
et produits en ces matières ou en plaqué non compris
dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
(151) 19 Juillet 2010
(210) 102164
(732) UNILEVER N.V.
Une société Hollandaise
Weena 455, Rotterdam 3013 AL
HOLLANDE.
(740) Maître M. Sator
PRO NUTRIUM 10
(511) 3.
Savons- parfumerie; huiles essentielles; déodorants à
usage personnel et antiperspirants; produits pour les
soins des cheveux; colorants pour les cheveux, teintures
106
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
pour les cheveux, lotions pour les cheveux, préparations
pour l'ondulation des cheveux, shampoings, aprèsshampoings, sprays pour les cheveux, poudre pour les
cheveux, fixateurs pour les cheveux, laques pour les
cheveux, mousses pour les cheveux, vernis pour les
cheveux, gels pour les cheveux préparations pour hydrater les cheveux, liquides pour les cheveux, préparations traitantes contre la chute des cheveux, préparation
traitantes pour cheveux secs, huiles pour les cheveux
tonifiants pour les cheveux, crèmes pour les cheveux;
préparations pour le bain ou la douche; préparations
non médicamenteuses pour la toilette; préparations pour
les soins de la peau; cosmétiques.
____________________________________________
(111) 83014
sion de fichiers numériques à partir de l'internet; logiciels pour la transmission de fichiers numériques et de
contenu téléchargé à partir d'un dispositif de stockage
vers un instrument électronique de communication et
entre ces instruments.
____________________________________________
(111) 83015
(151) 10 Octobre 2010
(210) 102841
(732) CENTRE DE FORMATION DE LA PROFESSION BANCAIRE (CFPB).
18, Rue Lafayette, 75009 Paris
FRANCE.
(151) 26 Juillet 2010
(740) Maître I. Benouniche
(210) 102225
CCCB
(732) SANDISK CORPORATION.
601 McCarthy Boulevard, Milpitas,
California 95035
ETATS-UNIS D’AMÉRIQUE.
(511) 16, 38, 41, 42.
Produits de l'imprimerie et articles en papier, à savoir :
supports pédagogiques sous forme de livres, brochures,
affiches, fascicules, fiches, polycopiés ; matériel d'enseignement pédagogique et notamment, kits pédagogiques destinés aux animateurs et/ou aux participants (à
l'exception des appareils) ; matériels d'enseignement (à
l'exception des appareils), à savoir manuels et livrets
pédagogiques destinés aux animateurs et/ou aux participants, programmes de formation destinés aux animateurs et/ou aux participants, devoirs, sujets d'examen et
cas pratiques destinés aux participants, cartes ; brochures ; calendriers ; boîtes en carton, en papier, en
cristal ; pochettes cartonnées pour CD/DVD Rom,
jaquette de CD/DVD Rom. Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunication et
de messagerie électronique par réseau Internet ; informations en matière de télécommunication ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Formation professionnelle ; formation diplomate, formation dispensée en continu et/ou en alternance, en présentiel et/ou à distance ; formation de
formateurs ; cycle de formation ; parcours de formation
; actions de formation dans les domaines suivants :
techniques bancaires et financières, économie monétaire et bancaire, disciplines appliquées aux techniques
bancaires telles que : droit, comptabilité, méthodologie
et technique de communication, formation à l'environnement bancaire, fiscalité ; publication de livres, de
revues et/ou d'annales ; fournitures d'information en
matière de formation professionnelle et mise à disposition de documentation pédagogique via un réseau informatique mondial ; organisation et conduite de colloques et/ou de conférences pédagogiques, services de
jeux pédagogiques et/ou de stages proposés en ligne ;
organisation d'examens écrits tels que quiz et/ou QCM ;
vidéoconférences, service d'auto-formation à distance.
Ingénierie pédagogique multimédia ; recherche et développement de nouveaux produits de formation notamment multimédia (pour des tiers) ; élaboration, installa-
(740) Maître M.A. Badri
(511) 9.
Cartes à circuits électroniques; circuits intégrés; cartes
et cartouches de circuits électroniques et autres dispositifs à semi-conducteurs; cartes de mémoire flash; cartes
non mémoire flash; cartouches, adaptateurs, convertisseurs, commandes, joueurs, lecteurs, modules de rangement, et périphériques d'ordinateur; carte de mémoire
rechargées; cartes de mémoire préchargées contenant
du contenu audio et vidéolecteurs/enregistreurs audio et
vidéo portables; lecteurs/enregistreurs portables audio
et vidéo qui utilisent des dispositifs à semi-conducteurs
comme supports d'enregistrement; programmes d'exploitation informatiques pour dispositifs de mémoire à
semi-conducteurs; logiciels téléchargeâmes et non
téléchargeâmes; programmes d'exploitation (informatique); logiciels pour l'intégration de fichiers numériques dans une plateforme de fourniture interactive
pour applications multimédias; logiciels pour le téléchargement, la visualisation, l'écoute et la retransmis-
107
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
tion, maintenance, mise à jour ou location de logiciels
tels que modules de formation ouverte et/ou à distance ;
conversion de documents pédagogiques d'un support
physique vers un support électronique ; location de
temps d'accès à un centre serveur de base de données.
____________________________________________
(111) 83016
liques pour la construction; asphalte, poix et bitume;
constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. les bois mi-ouvrés (par
exemple ; poutres, planches, panneaux); les bois contreplaqués; le verre de construction (par exemple : dalles,
tuiles en verre); les granulés de verre pour le marquage
des routes; colonnes d'affichage (non métalliques) aggloméré de bagasses de canne à sucre (matériau de
construction) alabastrique (verre) albâtre amarrage des
bateaux (quais flottants non métalliques) amarrage
(pieux) non métalliques amiante (ciment d'-) amiante
(mortier d'-) amiante-ciment aquariums (constructions)
aquariums (gravier pour -) aquariums (sable pour -)
ardoise (poudre d'- ) ardoise pour toitures arêtiers de
toits argentifère (sable -) argile de potier armatures de
portes non métalliques armatures non métalliques pour
la construction asbeste (ciment d'-) asphalte (pavés en -)
bagasses de canne à sucre {agglomérés de -) (matériau
de construction) baguettes en bois pour le lambrissage
balises non métalliques, non lumineuses ballast balustres bandes goudronnées (construction) \f baraques
matériaux de construction (non métalliques) planchers
briques structures (construction), non métalliques Verre
de construction Verre isolant (construction) Pierre de
construction Ciment Plafonds Béton Échafaudage non
métallique Bois de construction Bois façonnés Pierre
calcaire Cabines de bain non métallique. Et la classe 35,
pour la gestion des affaires commerciales. Les services
se rapportant à la construction des édifices, des routes,
des ponts, des barrages ou des lignes de transmission, et
aux services des entreprises spécialisées dans le domaine de la construction, telles que celles de peintres,
plombiers, d'installateurs de chauffage ou couvreurs; les
services annexes aux services de construction tels
qu'inspections de projets de constructions; les services
de construction navale; les services de location d'outils
ou de matériel de construction; les services de réparation, à savoir les services qui s'occupent de remettre
n'importe quel objet en bon état après usure, dommages,
détérioration ou destruction partielle (rétablissement
d'un édifice ou d'un autre objet existant devenu imparfait dans sa condition première); les divers services de
réparation, tels que dans les domaines de l'électricité, du
mobilier, des instruments et des outils, etc.; les services
d'entretien qui visent à maintenir un objet dans sa condition originale sans en changer aucune des propriétés
construction d'édifices permanents, de routes, de ponts,
informations en matière de construction. Supervision
(direction de travaux de construction). Maçonnerie
Travaux de plâtrerie ou de construction, construction de
stands de foire et magasin asphaltage, construction (supervision, direction, de travaux), service d'étanchéité
(construction) ; Isolation (construction) location de
machines de chantier Démolition de construction, Construction d'usines Exploitation de carrières, Installation
de portes et de fenêtres Installation et réparation
d'ascenseurs (élévateurs) Installation et réparation d'appareils électriques air (installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de Briquetage Ébénisterie
Protection contre l'humidité (construction) Forage de
puits
____________________________________________
(151) 13 Janvier 2011
(210) 110157
(732) PIPESTREAM B.V.
Lange Kleiweg 60F Rijswijk, NL-2288 GK
LES PAYS-BAS.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
XPIPE
(511) 6.
Tuyaux métalliques, éléments de raccordement
métalliques pour canalisations, accouplements et joints
pour tuyaux métalliques.
____________________________________________
(111) 83017
(151) 06 Février 2011
(210) 110392
(732) CPC INTERNATIONAL
P.O. Box 11669 Jeddah
ARABIE SAOUDITE.
(740) Maître I. Benouniche
(511) 6, 19, 35, 37.
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées;
câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et
quincaillerie métalliques tuyaux métalliques; produits
métalliques non compris dans d'autres classes; minerais,
la bauxite, le mercure, l’antimoine, les métaux alcalins
et les métaux alcalino-terreux, les métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Tout le détail de cette classe. Matériaux de
construction non métalliques; tuyaux rigides non métal-
108
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 83018
(151) 01 Décembre 2011
(511) 3, 18, 25, 35.
Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Sacs à
main, petits sacs. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Services de magasins de vente au détail de parfumerie,
huiles essentielles, cosmétiques, sacs à main, sacs de
paquetage, vêtements, chaussures et chapellerie.
____________________________________________
(210) 113624
(732) GENERAL MOTORS LLC.
Société organisée et existante selon les lois de
l’Etat de Delaware
300 Renaissance Center, City of Detroit,
State of Michigan 48265-3000
ETATS-UNIS D’AMÉRIQUE.
(111) 83021
(151) 14 Mars 2012
(210) 120923
(740) Maître M. Sator
(732) SARL CPCM.
Villa 209, Chemin des Ruines, Alger-Plage,
Alger
ALGERIE.
TRAILBLAZER
(511) 12.
Véhicules à moteurs y compris véhicules d’utilite de
soprt et pièces détachées pour véhicules à moteurs.
____________________________________________
(111) 83019
GEMIBINE 1000
(511) 5.
Produit pharmaceutique.
____________________________________________
(151) 07 Décembre 2011
(210) 113698
(111) 83022
(732) EURL GENIS PDS PHARMACEUTIQUES &
PARAPHARMACEUTIQUES.
Avenue Saïd Boukhrissa, Sétif
ALGERIE.
(151) 08 Février 2012
(210) 120422
(732) SNTA SPA
40, Rue Hocine Nourddine, Belouzded,
Alger
ALGERIE.
(511) 5.
Produit pharmaceutique destinés à l’usage humain.
____________________________________________
(111) 83020
(151) 16 Janvier 2012
(210) 120168
(732) GARAGE INTERNATIONAL LUX SARL
1, Allée Scheffer, Suite 2.05.1, L-2520
LUXEMBOURG.
(511) 34.
Cigarettes.
____________________________________________
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(111) 83023
GRG BY GARAGE
(210) 121017
109
(151) 20 Mars 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) SARL SOMONTAGE
7, Rue Abdelaziz Khaldi, El Mouradia 16070,
Alger
ALGERIE.
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques à usage humain ainsi que la
commercialisation de ces produits.
____________________________________________
(111) 83026
(151) 26 Mars 2012
(210) 121103
(732) BGI TRADE MARK
Société par Action Simplifiée
30, Avenue George V, 75008 Paris
FRANCE.
(740) Maître M. Sator
(511) 6.
Métaux commun et leurs alliage, matériaux de constructions métalliques, câbles et fils métalliques non
électriques, serrureries et quincaillerie métalliques,
tuyaux métalliques, produits métalliques non compris
dans d'autres classes, minerais.
____________________________________________
(111) 83024
(151) 22 Mars 2012
(210) 121054
(732) GROUPE INDUSTRIEL SAIDAL EPE/SPA
Route de la Wilaya N° 11, BP 141,
Dar El-Beida, Alger
ALGERIE.
(511) 32.
Eaux minérales et gazeuses aromatisées ou non et
autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et
jus de fruits, gazeux ou non ; concentrés de jus de
fruits ; produits à base de jus de fruits ; soda.
____________________________________________
(111) 83027
(151) 11 Janvier 2012
(210) 120079
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques à usage humain ainsi que la
commercialisation de ces produits.
____________________________________________
(111) 83025
(732) SARL LABORATOIRES MERINAL
Voie v 30, Zone Industrielle Oued S’Mar,
Alger
ALGERIE.
(151) 22 Mars 2012
TELMIX
(210) 121056
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(732) GROUPE INDUSTRIEL SAIDAL EPE/SPA
Route de la Wilaya N° 11, BP 141,
Dar El-Beida, Alger
ALGERIE.
(111) 83028
(151) 02 Avril 2012
(210) 121177
(732) LABORATOIRES VENUS SAPECO SARL
80, Rue du 17 Septembre 1956,
Ouled Yaiche, Blida
ALGERIE.
110
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
MINIFLEX®
SUPER
(511) 7.
Disques abrasifs de tronçonnage et d’ébradage
différentes matières et dimensions.
____________________________________________
(111) 83031
(151) 30 Avril 2012
(210) 121563
(732) Monsieur GACI Mohamed
Lot Ennadjah, N° 24, Dely Ibrahim, Alger
ALGERIE.
(740) Maître M.A. Badri
(511) 3.
Déodorant.
____________________________________________
(111) 83029
(151) 19 Avril 2012
(210) 121392
(732) FOXNET INFORMATIQUE SARL
27, Chemin Ahmed Kara,
Domaine Said Hamdine, Bir Mourad Raïs,
Alger
ALGERIE.
(511) 9, 16, 41.
Recueils de lois, textes réglementaires, jurisprudence et
doctrine présentés sur des supports magnétiques enregistrés et/ou des disques compacts; lexiques, dictionnaires sur des supports magnétiques enregistrés et/ou
des disques compacts; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches,
cédéroms, disques numériques, tous supports numériques; appareils et instruments pour le traitement des
informations ; logiciels, didacticiels et programmes
d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques,
électroniques ou optiques ; logiciels de bases de données électroniques. Collection de livres, codes et recueils de textes à caractère juridique, et notamment
législatif, réglementaire, jurisprudentiel et doctrinal,
produits de l'édition, matériel d'instruction ou d'enseignement, éditions de livres, revues, publications, répertoires, albums, dictionnaires, aide-mémoire, documentation, reliures, classeurs, imprimés, journaux et périodiques, manuels d'enseignements, brochures, prospectus. Éducation, formation, publication de livres, publica-
(511) 35, 37, 42.
Vente des systèmes informatiques. Réparation des
équipements informatiques / Installation des réseaux
téléphoniques pour entreprises. Services d'engineering
informatique.
____________________________________________
(111) 83030
(151) 26 Avril 2012
(210) 121505
(732) ETABLISSEMENT MHIRSI DES ABRASIFS.
Impasse de la Rue des Entrepreneurs,
Zone Industrielle Charguia II,
2035 Ariana Aéroport
TUNISIE.
(740) Maître A. Bouras
111
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
tion électronique de livres et de périodiques en ligne,
organisation et conduite de conférences, séminaires,
colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ;
formation pratique, professionnelle ; conduite de séminaires et programmes de formation.
____________________________________________
(111) 83032
l'échange de biens immobiliers y compris biens immobiliers à multipropriété et à propriété intervalle ; services
d'adhésion relatifs à la multipropriété de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations sur les biens
immobiliers, logements, commodités de multipropriété
de biens immobiliers et crédit-bail de logements ; multipropriété de biens immobiliers ; multipropriété de biens
immobiliers de vacances ; services d'adhésion relatifs à
la multipropriété de biens immobiliers ; services financiers ; services relatifs aux hypothèques ; services de
cartes de crédit ; services monétaires ; services de mise
à disposition de dépôt en coffres-forts ; services d'assurances ; y compris tous les services précités fournis
électroniquement ou en ligne à partir d'une base de
données informatiques ou via Internet ; services
d'informations, de conseils et de consultation relatifs
aux services précités ; tous compris dans la classe 36.
Services de restauration (alimentation); hébergement
temporaire ; services hôteliers et de lieu de villégiature,
services d'hébergement hôteliers, services d'entretien
ménager, services de réservation pour hébergement
hôtelier ; location de chambres ; réservations de logements temporaires ; réservations pour des séjours de
longues et courtes durées dans des logements et condominiums ; services de résidences privées et d'amicales, y
compris services de garderie d'enfants, réservations pour
restaurants et repas, banquet et activités à caractère
social pour des occasions spéciales ; mise à disposition
d'installations pour conférences, services de banquets ;
services de bars, cafés, restaurants, services de salonsbars et cafés-restaurants, services de cuisson des aliments ; services de traiteurs ; mise à disposition d'installations pour conventions et expositions ; y compris tous
les services précités fournis électroniquement ou en
ligne à partir d'une base de données informatique ou via
Internet; services d'information, de conseils et de consultation concernant tous les services précités; tous
compris dans la classe 43.
____________________________________________
(151) 30 Avril 2012
(210) 121570
(732) FRS HOTEL GROUP (LUX) SARL
Une société du Luxembourg
37, Rue d’Anvers, L-1130 Luxembourg,
Grand Duché du Luxembourg
LUXEMBOURG.
(740) Maître Dj. Boukrami
(511) 24, 25, 30, 36, 43.
Serviettes, linges, sacs de couchage, rideaux ; tissus et
produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés
de lit et tapis de table. Vêtements, chaussures, chapellerie, articles de vêtements de sport, pyjamas, tenues de
nuit, robes de nuit, robes de chambres, pantoufles, maillots de bain, tous en classe 25. Café, thé, cacao, sucre,
riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure,
poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces
(condiments); épices; glace à rafraîchir. Affaires immobilières; appartements de logement; gérance d'immeubles et de logements ; services de gestion de logements ; vente, location et crédit-bail de logements, appartements, constructions, maisons, condominiums et
autres biens immobiliers d'habitation ; services de promotion et de gestion immobilières ; octroi et gestion des
droits de tiers d'utiliser des propriétés immobilières ;
octroi et gestion des droits de d'utiliser des appartements, résidences et propriétés immobilières en fraction
d'intérêt à des membres de clubs de vacances ; services
relatifs aux appartements, résidences, propriétés immobilières en fraction d'intérêt, membres de clubs de vacances, adhésions à des clubs, multipropriété de biens
immobiliers de vacances; multipropriété de biens immobiliers ; mise à disposition de logements ; crédit-bail
de logements pour des tiers ; location de logements ;
location d'appartements ; appartements avec services ;
services relatifs aux propriétés commerciales, centres
commerciales et galeries marchandes ainsi que biens
immobiliers de toute sorte, et installations y relatives ;
services relatifs à la vente de biens immobiliers à multipropriété et à propriété intervalle ; services relatifs à
(111) 83033
(151) 21 Mai 2012
(210) 121759
(732) SARL CIRTA BISCUITS
Z.E.A. N° 33, BP 521, Sétif 19000
ALGERIE.
112
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(511) 30.
Biscuit.
____________________________________________
(511) 25.
Habillements et chaussures.
____________________________________________
(111) 83034
(111) 83037
(151) 21 Mai 2012
(151) 22 Mai 2012
(210) 121769
(210) 121807
(732) GLAXO GROUP LIMITED.
Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue,
Greenford, Middlesex UB6 0NN
ANGLETERRE.
(732) VEEDOL INTERNATIONAL LIMITED.
1 Royal Bank Place, Buchanan Street,
Glasgow, G1 3AA, Scotland
UNITED KINGDOM.
(740) Maître Dj. Boukrami
(740) Maître N.E. Djelliout
ROTAHALER
VEEDOL
(511) 10.
Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux,
inhalateurs, parties et garnitures pour tous les produits
précités tous compris dans la classe 10.
____________________________________________
(111) 83035
(511) 4.
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; huiles de
graissage ; graisses de graissage ; combustibles ; additifs non chimiques pour carburants ; lubrifiants et
graisses ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Huiles de moteur ; huiles de transmission.
____________________________________________
(151) 22 Mai 2012
(210) 121794
(111) 83038
(732) SARL ALGENCY
Coopérative les Orangers, Villa N° 11,
Rue Doudou Mokhtar, Ben-Aknoun, Alger
ALGERIE.
(151) 23 Mai 2012
(210) 121808
(732) SARL AUDIO VIDEO SONORISATION
58, Cité Zerrara,
06000 Bejaia
ALGERIE.
(511) 35.
Organisation d’exposition à but publicitaire.
____________________________________________
(111) 83036
(151) 22 Mai 2012
(511) 9, 15.
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son
ou des images, supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrements numériques, équipements
pour le traitement d'informations, ordinateurs, logiciels.
Instruments de musique.
____________________________________________
(210) 121804
(732) EURL VERLESS IMPEX
Rue des Frères Meriem, Coopérative Ouarsenis,
Local N° 04, Tizi-Ouzou
ALGERIE.
(111) 83039
(151) 23 Mai 2012
(210) 121809
(732) EURL RANO IMPORT-EXPORT
05, Rue Mohammedi Abbes,
Biskra
ALGERIE.
113
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) DERRICK CORPORATION.
Société organisée et existante sous les lois de
l’Etat de New York, USA.
590 Duke Road, Buffalo, New York 14225
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître Maya. Sator
DUAL POOL
(511) 7, 9, 11.
Machine à coudre à tricoter - machine à laver cuisine
électrique. Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et l'image,
équipement pour le traitement de l'information et des
ordinateurs. Chauffage de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigérateur de séchage de ventilateurs,
appareils de climatisation, congélateurs, cuisinières.
____________________________________________
(111) 83040
(511) 7.
Appareils industriels à cribler vibrantes pour la séparation des matériaux et pièces de celle-ci; assemblages
d'écrans et toiles de criblage pour des machines à cribler
vibrantes; machines à cribler les boues de forage; équipement de séparation des solides, y compris, machines à
sécher des matériaux; moteurs vibrants électriques pour
des machines et pièces de ceux-là.
____________________________________________
(151) 23 Mai 2012
(111) 83042
(151) 24 Mai 2012
(210) 121811
(210) 121856
(732) LUXGEN MOTOR CO., LTD.
N° 39-1, Bogongkeng, Sanyi Township,
Miaoli County 367
TAIWAN.
(732) DERRICK CORPORATION.
Société organisée et existante sous les lois de
l’Etat de New York, USA.
590 Duke Road, Buffalo, New York 14225
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître Dj. Sator
(740) Maître Maya. Sator
PMD
(511) 7.
Assemblages d’écrans et toiles de criblage pour des
machines à cribler vibrantes.
____________________________________________
(511) 12, 35, 37.
Automobiles et pièces y relatives, housses pour volants
de véhicules ; roues ; moyeux de roue, pare-chocs
pour véhicules ; volants pour véhicules ; capots
pour automobiles ; housses pour sièges de véhicules,
porte-bagages pour véhicules, dispositifs antivols pour
véhicules. Vente d'automobiles au détail ; vente de
pièces et accessoires pour véhicules au détail. Réparation et entretien de véhicules de transport ; maintenance
de véhicules de transport ; réparation de véhicule de
transport ; traitement antirouille pour véhicule de transport ; graissage de véhicule de transport ; lavage de
véhicule de transport ; lavage de voiture ; station-service
pour véhicules ; traitement antirouille pour véhicule ;
maintenance et réparation de véhicules motorisés (ou
moteurs) ; réparation de véhicules motorisés (ou moteurs) ; maintenance de véhicules motorisés (ou moteurs) ; rechapage de pneus ; cirage et polissage de véhicules de transport.
____________________________________________
(111) 83041
(111) 83043
(151) 24 Mai 2012
(210) 121857
(732) DERRICK CORPORATION.
Société organisée et existante sous les lois de
l’Etat de New York, USA.
590 Duke Road, Buffalo, New York 14225
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître Maya. Sator
PYRAMID
(511) 7.
Assemblages d’écrans et toiles de criblage pour des
machines à cribler vibrantes.
____________________________________________
(151) 24 Mai 2012
(210) 121855
(111) 83044
114
(151) 24 Mai 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(210) 121858
(732) DERRICK CORPORATION.
Société organisée et existante sous les lois de
l’Etat de New York, USA.
590 Duke Road, Buffalo, New York 14225
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître Maya. Sator
HYPERPOOL
(511) 29, 31.
Dattes fruits et légumes conservés. Fruits et légumes
frais.
____________________________________________
(511) 7.
Appareils industriels à cribler vibrantes pour la séparation des matériaux et pièces de celle-ci; assemblages
d'écrans et toiles de criblage pour des machines à cribler
vibrantes; machines à cribler les boues de forage; équipement de séparation des solides, y compris, machines à
sécher des matériaux; moteurs vibrants électriques pour
des machines et pièces de ceux-là.
____________________________________________
(111) 83045
(111) 83047
(151) 28 Mai 2012
(210) 121877
(732) PETLAS LASTIK SANAYI VE TICARET
ANONIM ŞIRKETI.
Kirşehir-Kayseri Devlet Yolu 7.Km. Gölhisar
Mevkii P.K. 7 Kirşehir
TURQUIE.
(151) 24 Mai 2012
(210) 121860
(732) G.U.D. HOLDINGS (PROPRIETARY)
LIMITED.
3 The Avenue East, Isipingo, KawaZulu/Natal,
SOUTH AFRICA.
(740) Maître Dj. Boukrami
(740) Maître N.E. Djelliout
(511) 12.
Bandes de roulement et chambres à air pour véhicules,
boyaux pour pneus radiaux, fourgons, minibus, camions, bus, tracteurs, machines de construction et véhicules militaires, pneus, chambres à air et colonnes pour
aéronefs.
____________________________________________
(511) 7.
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et
organes de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que
ceux actionnés manuellement; filtre à air, filtre à essence et filtre à huile pour moteurs.
____________________________________________
(111) 83046
(111) 83048
(151) 29 Mai 2012
(210) 121892
(732) SARL BAMBINO ICE CREAM
Zone Industrielle Palma, Lot N° 10 B,
Constantine
ALGERIE.
(151) 27 Mai 2012
(210) 121863
(732) Monsieur LOUAFI Mohamed
Cité Gouaiche Charef, N° 27,
Mostaganem
ALGERIE.
115
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(511) 30.
Glaces à rafraîchir.
____________________________________________
(111) 83052
(111) 83049
(732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
(Nissan Motor Co., Ltd.)
N° 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi,
Kanagawa-ken
JAPON.
(210) 121997
(151) 30 Mai 2012
(210) 121912
(732) SARL DORURE LUREXOR INDUSTRIE
Zone de Dépôt El Kerma N2, Lot 106, Es-Senia,
Oran, BP 187, Senia, Oran
ALGERIE.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(511) 9, 12.
Capteurs de signaux électriques et électroniques et
dispositifs de traitement et de contrôle pour véhicules,
pour assistance à la conduite tactiles ainsi que l'interférence dans la dynamique du véhicule à conduire, en
particulier dispositif de surveillance d'angle mort, dispositifs de détection d'objet mobile et système d'alerte
pour mise en file; dispositifs de traitement et de contrôle de signal pour détecteur d'automobile actionnant
par radar, micro-ondes, pression et par système optique,
acoustique, mécanique, hydraulique, magnétique, capacitif, commutateurs, électrique et électronique et autre
actionneurs pour le traitement et le contrôle de signal de
véhicule. Véhicules terrestre équipés de Capteurs de
signaux électriques et électroniques et dispositifs de
traitement et de contrôle pour véhicules, pour assistance
à la conduite tactiles ainsi que l'interférence dans la
dynamique du véhicule à conduire, en particulier dispositif de surveillance de l'angle mort, dispositifs de détection d'objet mobile et Système de détection de dérive
de voie.
____________________________________________
(511) 23.
Fil à usage textile.
____________________________________________
(111) 83050
(151) 03 Juin 2012
(210) 121932
(732) SARL KALOS
Cité Si El Djilali, N° 379, Staoueli, Alger
ALGERIE.
LIALEE
(511) 5.
Lubrifiant sexuel.
____________________________________________
(111) 83051
(151) 06 Juin 2012
(111) 83053
(151) 06 Juin 2012
(210) 122013
(151) 03 Juin 2012
(732) G4S PLC.
The Manor, Manor Royal RH 10 9UN Crawley,
West Sussex
UNITED KINGDOM.
(210) 121933
(732) SARL KALOS
Cité Si El Djilali, N° 379, Staoueli, Alger
ALGERIE.
(740) Maître M. Elsayegh
FLOREXA
SECURING YOUR WORLD
(511) 5.
Soin de la peau (produit pharmaceutique pour traiter
l’hirsutisme facial chez la femme).
____________________________________________
(511) 45.
Services de sécurité pour la protection de personnes et
de biens, y compris extinction d'incendies, lutte contre
les incendies et lutte contre les incendies par des pompiers équipés de masques anti-fumée (équipes de resca-
116
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
page), entre autres afin d'éteindre des produits pétroliers
au moyen de véhicules spéciaux de lutte contre les incendies utilisant de l'eau, de la mousse et/ou de la
poudre; services de consultant en matière de sécurité, y
compris en ce qui concerne la sécurité des personnes et
des biens; services de consultant en matière de sécurité
en ce qui concerne la sécurité des entreprises commerciales contre les accidents, le vol et les cambriolages;
services de consultant en matière de sécurité en ce qui
concerne des sujets de contrôle d'accès; services de
patrouilles de sécurité mobiles, y compris rondes préventives à l'intérieur et aux alentours de locaux et de
bâtiments; services de sécurité relatifs à des services de
surveillance électronique et d'alarme; services de consultant en matière de sécurité de bâtiments, d'entreprises
commerciales et d'espaces extérieurs; services de gardiennage (services de sécurité), également en extérieur,
y compris surveillance, inspection et fouille de bâtiments, d'espaces extérieurs et d'entreprises commerciales; services de sécurité relatifs à la sécurité des personnes et des biens à l'intérieur et aux alentours des
aéroports, des avions, des ports et des ports maritimes;
services de sécurité relatifs à la sécurité des personnes et
des biens, y compris dans des bâtiments, des ambassades, des aéroports, des gares ferroviaires et routières
et des entreprises commerciales, ainsi que lors de conférences, d'expositions et autres manifestations; services
de consultant technique en matière de sécurité en ce qui
concerne la sécurisation de bâtiments, d'entreprises
commerciales et d'espaces extérieurs; services de sécurité pour la protection de personnes et de biens dans des
magasins, y compris par des agents de sécurité en civil;
services de sécurité pour la protection de personnalités
("VIP"); services de gardes du corps; services de sécurité lors de manifestations importantes, y compris expositions, manifestations sportives, concerts, séminaires et
réunions; les services précités également en tant que
soutien aux forces de police; services de sécurité pour la
surveillance de détenus lors de leurs travaux d'intérêt
général; services de sécurité pénitencier, également en
relation avec la détention et la réhabilitation de criminels, ainsi que services de réadaptation pour criminels,
également au moyen de la surveillance électronique;
services de sécurité relatifs à la mise à disposition de
locaux sécurisés pour les jeunes et les immigrants; services de sécurité relatifs à la mise à disposition de
centres de détention provisoire; services de gardiennage
à l'aide de matériel électronique; services de sécurité
relatifs à des services de probation; services de gardes
de sécurité et de patrouilles de sécurité mobiles; services
d'information et de consultant en relatifs aux services
précités.
____________________________________________
(111) 83054
(511) 3.
Eau de javel.
____________________________________________
(111) 83055
(151) 11 Juin 2012
(210) 122040
(732) Monsieur KRIBAA Ilyas
Rue Bouazzize, Bordj Zammoura,
Bordj Bouarreridj
ALGERIE.
(511) 29.
Fromages.
____________________________________________
(111) 83056
(151) 11 Juin 2012
(210) 122063
(732) I.S.E.A. SRL.
Via E. Galletti, 9, 40050 Funo di Argelato,
Bologna
ITALIE.
(740) Maître N.E. Djelliout
(151) 11 Juin 2012
(210) 122039
(732) EURL GENIE AL CHIMIE
Route National N° 5, Makoudi 02, El Alia,
Oued Semar, Alger
ALGERIE.
117
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) Monsieur METTOUCHI Abdelaziz
Bouzeguene Centre 15327, BP 84, Tizi-Ouzou
ALGERIE.
(511) 6.
Portes de garage métalliques à enroulement ; portes
métalliques ; armatures de portes métalliques ; arrêts de
portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; lames finales
SP 105 en acier galvanisé avec caoutchouc ; coulisses
en acier galvanisé avec protection caoutchouc.
____________________________________________
(111) 83057
(151) 12 Juin 2012
(210) 122071
(732) SARL AJPM.
Villa N° 136, Bois des Cars II,
Dely-Ibrahim, Alger
ALGERIE.
SINCAST
(511) 1.
Liquides antigel.
____________________________________________
‫سينكاست‬
(111) 83060
(210) 121469
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 83058
(151) 23 Avril 2012
(732) SARL GLOBAL CONFERENCE
Cité Azzouz Abdellah, N° 57, Zéralda, Alger
ALGERIE.
(151) 12 Juin 2012
(210) 122073
(732) Monsieur TOUATI Mabrouk
62, Gare de L. Hypodrome 4ème Km,
Constantine
ALGERIE.
(511) 3, 16.
Lingette pour bébé, eau de toilette, shampooing pour
bébé, coton bâtonnets ouatés à usage cosmétique.
Mouchoire en papier, papier de toilette, serviette en
papier.
____________________________________________
(511) 35.
Organisation de foires à but commerciaux ou de
publicité,
organisation
d’expositions
à
but
commerciaux ou de publicité.
____________________________________________
(111) 83059
(111) 83061
(151) 14 Juin 2012
(210) 122109
(210) 122116
118
(151) 14 Juin 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) C& C TRUCKS CO., LTD.
N° 8 Huadian Avenue, Sanshan Area
Wuhu City, Anhui Province, 241080
CHINE.
(511) 34.
Papier à cigarette.
____________________________________________
(111) 83063
(151) 18 Juin 2012
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(210) 122130
(732) SARL CPCM.
Villa 209, Chemin des Ruines, Alger-Plage,
Alger
ALGERIE.
FostiRel
(511) 5.
Produits
pharmaceutiques
à
usage
humain
(Endocrinoogie).
____________________________________________
(511) 12, 37.
Camions, remorques (véhicules); wagons; véhicules
frigorifiques; Tombereaux, automobiles, bétonnières
automobiles; wagon-citerne; camions bennes (camions); châssis pour automobile; Butoirs pour véhicule
de lancement; circuit hydraulique pour véhicule de
lancement; moteurs à réaction pour véhicules terrestres;
pneus de circuit hydraulique pour l'anti-dérapage, siège
pour véhicule de lancement; ornement pour véhicule de
lancement; tube intérieur pour chambres à air de pneus;
pneus anti-dérapage, ensembles d'outils pour la réparation de tube chambres à air, carrosseries. Installation,
entretien et réparation; reconstruction de moteurs qui
ont été usés ou partiellement détruits; installation et
réparation d'appareil électrique; installation et réparation d'appareils de climatisation, installation et entretien
des appareils d'éclairage, entretien et réparation de
véhicules automobiles; lustrage de véhicules; polissage
de véhicules; stations-service de véhicules [ravitaillement et entretien]; nettoyage de véhicules, poste de
ravitaillement de véhicule; antirouille; réparation de
serrures de sécurité des services de peinture; rechapage
de pneus [pneus]; vulcanisation des pneus [pneus] [réparation], installation et de réparation d'alarme.
____________________________________________
(111) 83062
(111) 83064
(151) 18 Juin 2012
(210) 122131
(732) EURL EL QODS PHARM
Zone Industrielle Amara N° 2,
Route de Ouled Fayet N° 22, Chéraga, Alger
ALGERIE.
ADERONE
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 83065
(151) 21 Juin 2012
(210) 122168
(732) NOVARROZ-PRODUTOS ALIMENTARES,
S.A.
Rua da Moira, N° 43, Adães, UL 3721-909,
Oliveira de Azemeis
PORTUGAL.
(151) 14 Juin 2012
(210) 122119
(740) Maître Dj. Boukrami
(732) Monsieur RECHAK Hakim
Lot Hocini, Ras Bouira, Bouira
ALGERIE.
119
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
pesage. Appareil d’éclairage. Chariot de manutention.
Produits d’emballage. Faïence. Cordes.
____________________________________________
(511) 29, 30, 31.
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits;
gelées, confitures, compotes; œufs ; lait et produits
laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao
et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou; farines et
préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse;
levure, poudre pour faire lever; sel ; moutarde; vinaigre,
sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Graines
et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences ; plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux; malt.
____________________________________________
(111) 83066
(111) 83068
(151) 14 Juin 2012
(210) 122100
(732) SARL VEGETAL DESIGN
42, Rue Tarek Ibn Ziyad (ex : clos Saint Jean),
Birkhadem, Alger
ALGERIE.
(151) 16 Mai 2012
(210) 121738
(732) EURL PROFARM
Lotissement Saïd Hamdine, N° 17A,
Alger
ALGERIE.
(511) 37.
Services construction, réparation, services d’installation.
____________________________________________
(511) 6, 9.
Serrurerie, coffres-forts. Imprimantes, pointeuse,
contrôle d’accès.
____________________________________________
(111) 83069
(151) 14 Juin 2012
(210) 122101
(111) 83067
(151) 24 Mai 2012
(732) Monsieur ISSAOUNE Hocine
Amouchas, Sétif
ALGERIE.
(210) 121844
(732) SARL SOFICLEF
Résidence Yesref Bt C, N° 05 Ain Abdellah,
Boumerdes 35000
ALGERIE.
(511) 6.
Aluminium.
____________________________________________
(511) 1, 2, 4, 8, 9, 11, 12, 17, 21, 22.
Adhésifs. Peinture, silicone. Huiles industrielles. Outils
et instruments à main. Instrument de mesurage et
120
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 83070
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
____________________________________________
(151) 14 Juin 2012
(210) 122113
(732) BEST BRANDS S.A.
B.P. 231, 1002 Tunis Bélvédère
TUNISIE.
(111) 83072
(151) 21 Juin 2012
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(210) 122176
(732) KALEKIM K1MYEVI MADDELER
SANAYI VE TÏCARET ANONÏM ŞÎRKETÏ.
Esenyurt Yolu Ûzeri No: 188 Firuzkôy Avcilar,
Istanbul,
TURQUIE.
(740) Maître N.E. Djelliout
GLASSPLASTER
(511) 2, 19.
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
____________________________________________
(511) 29, 30, 32.
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits;
gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits
laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao
et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et
préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse;
levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre,
sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières;
eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons.
____________________________________________
(111) 83071
(111) 83073
(151) 21 Juin 2012
(210) 122177
(732) KALEKIM K1MYEVI MADDELER
SANAYI VE TÏCARET ANONÏM ŞÎRKETÏ.
Esenyurt Yolu Ûzeri No: 188 Firuzkôy Avcilar,
Istanbul,
TURQUIE.
(740) Maître N.E. Djelliout
(151) 21 Juin 2012
CAMSIVA
(210) 122175
(732) KALEKIM K1MYEVI MADDELER
SANAYI VE TÏCARET ANONÏM ŞÎRKETÏ.
Esenyurt Yolu Ûzeri No: 188 Firuzkôy Avcilar,
Istanbul,
TURQUIE.
(511) 2, 19.
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
____________________________________________
(740) Maître N.E. Djelliout
KALE GLASSPLASTER
(511) 2, 19.
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
(111) 83074
(210) 122188
121
(151) 24 Juin 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) SARL REMEDE PHARMA
8, Rue Capitaine Azzouz, Hussein-dey, Alger
ALGERIE.
(732) EL KENDI INDUSTRIE DU MEDICAMENT
SPA.
Haouche Kaouche, Lot 2 N° 14,
Delly Brahim, Alger
ALGERIE.
EXIRB
(511) 5.
Produit pharmaceutique, destiné à usage de la médecine
humaine.
____________________________________________
(111) 83078
(210) 122211
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 83075
(151) 26 Juin 2012
(732) SARL SOFAPA
Zone Industrielle de Baba Ali, Birtouta, Alger
ALGERIE.
(151) 25 Juin 2012
(210) 122195
(732) EL KENDI INDUSTRIE DU MEDICAMENT
SPA.
Haouche Kaouche, Lot 2 N° 14,
Delly Brahim, Alger
ALGERIE.
CO EXVAL
(511) 5.
Produit pharmaceutique, destiné à usage de la médecine
humaine.
____________________________________________
(111) 83076
(151) 25 Juin 2012
(511) 30.
Riz.
____________________________________________
(210) 122196
(732) EL KENDI INDUSTRIE DU MEDICAMENT
SPA.
Haouche Kaouche, Lot 2 N° 14,
Delly Brahim, Alger
ALGERIE.
(111) 83079
(151) 26 Juin 2012
(210) 122221
(732) EURL PHARMALLIANCE LABO
Domaine Kouchi Idir, BP 25 bis,
Ouled Fayet, Alger
ALGERIE.
HYTENXEN-AM
(511) 5.
Produit pharmaceutique, destiné à usage de la médecine
humaine.
____________________________________________
(111) 83077
(151) 25 Juin 2012
DORICEPT
(210) 122197
122
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
ou rafraîchir l'atmosphère; Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités; Filtres et dispositifs de désodorisation de l'air autonomes, non parfumés
et n'émettant aucune substance.
____________________________________________
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques. Commercialisation des
produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 83080
(151) 26 Juin 2012
(111) 83082
(151) 26 Juin 2012
(210) 122223
(210) 122227
(732) SARL KALOS
Cité Si El Djilali, N° 379, Staoueli, Alger
ALGERIE.
(732) 19 CENTURY BURGER RESTAURANT
P.O. Box 10021, Jeddah 21311
ARABIE SAOUDITE.
PHOTOBLOCK
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
GEL
(511) 3, 5.
Ecran solaire. Antisolaire.
____________________________________________
(111) 83081
(151) 26 Juin 2012
(210) 122225
(732) THE PROCTER & GAMBLE COMPANY.
One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati,
Ohio 45202
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(511) 43.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement
temporaire.
____________________________________________
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(111) 83083
(151) 27 Juin 2012
(210) 122247
(732) BANVIT BANDIRMA VITAMINLI YEM
SAN. A.S.
Balikesir Asfalti, 8.km, Bandirma
TURQUIE.
(511) 3, 4, 5, 11.
Préparations pour blanchir, laver et autres substances
pour lessiver; Préparations pour le soin, le traitement et
l'embellissement des tissus; Préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser; Pot-pourri; Encens; Huiles
pour la parfumerie et essences; Eau parfumée à usage
domestique et à utiliser sur des tissus; Bois parfumé;
Produits aromatiques; Huiles essentielles; Produits de
fumigation à diffuser dans l'air, dans l'atmosphère au
sur des tissus sous forme de fumée, de vapeur ou de
gaz; Produits pour parfumer l'air. Produits pour le rafraîchissement de l'air; Produits pour la purification de
l'air; Produits pour rafraîchir l'air; Désodorisants
d'ambiance et pour tissus; Produits pour neutraliser les
odeurs; Recharges à insérer dans des dispositifs d'aromathérapie et des épurateurs d'air à piles ou électriques.
Appareils et instruments, tous pour parfumer, purifier
(740) Maître M.A. Badri
(511) 29.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits
laitiers ; huile et graisses comestibles.
____________________________________________
123
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 83084
(151) 27 Juin 2012
(511) 24.
Tissus et produits textiles.
____________________________________________
(210) 122248
(732) AJLAN BEN ABDULAZIZ ALAJLAN &
BROTHERS CO. (Ajlan & Bros.)
P.O. Box 42468, Riyadh 11541
ARABIE SAOUDITE.
(111) 83087
(210) 122254
(732) ABCCOS SPA.
Extension RTT, N° 02, Dely Brahim, Alger
ALGERIE.
(740) Maître M.A. Badri
(511) 3, 5, 10, 29, 30, 35.
Produits cosmétiques. Produits pharmaceutiques, aliments diététiques à usage médical, aliments pour bébés,
compléments alimentaires. Instruments médicaux chirurgicaux, articles pour les yeux, matériel orthopédique
et de suture. Produits laitiers, les gelées. Sucres et miel.
Un service et correspond à la gestion des affaires commerciales, à la publicité et autres.
____________________________________________
(511) 24, 25.
Tissus et produits textiles, couvertures, couvertures de
table, couvre-lits, couettes, serviettes. Vêtements prêt-àporter, chaussures, chappellerie, souliers.
____________________________________________
(111) 83085
(151) 27 Juin 2012
(111) 83088
(151) 28 Juin 2012
(210) 122260
(151) 27 Juin 2012
(210) 122249
(732) SARL INES COSMETICS
Zone d’Activité, Bordj Bou Arréridj
ALGERIE.
(732) Monsieur BELHABIB Mourad
Lot Merlot 02, Tazmalt, Bejaia
ALGERIE.
(740) Maître A. Bouras
EPISODE
(511) 3.
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits
de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté,
produits de rasage, produits pour la conservation du
cuir (cirages), crèmes pour cuir.
____________________________________________
(511) 29, 30.
Fruits et légumes sec. Sel de cuisine, farine, riz,
semoule.
____________________________________________
(111) 83089
(151) 28 Juin 2012
(210) 122264
(111) 83086
(151) 27 Juin 2012
(732) C.P. PHARMACEUTICALS INTERNATIONAL
C.V.
c/o General Partners Pfizer Manufacturing LLC
and Pfizer Production LLC,
235 East 42nd Street, New York, NY 10017
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(210) 122252
(732) SARL SOBITEX
Hai les Touates, Lotissement N° 238,
Khazrouna, Ouled Yaich, Blida
ALGERIE.
(740) Maître Dj. Boukrami
CHAMPIX
124
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(511) 5.
Produits et substances pharmaceutiques et vétérinaires.
____________________________________________
(511) 43.
Services de restauration (alimentation).
____________________________________________
(111) 83090
(111) 83092
(151) 28 Juin 2012
(151) 28 Juin 2012
(210) 122266
(210) 122271
(732) HAYEL SAEED ANAM & CO.
P.O. Box 5302, Taiz
YEMEN.
(732) PATRÓN SPIRITS INTERNATIONAL AG.
Quaistrasse 11, 8200 Schaffhausen
SUISSE.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
GRAN PATRON BURDEOS
(511) 33.
Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
spiritueux distillés ; rhum ; téquila ; vodka ; vins ;
alcools ; liqueurs.
____________________________________________
(111) 83093
(151) 28 Juin 2012
(210) 122272
(732) PATRÓN SPIRITS INTERNATIONAL AG.
Quaistrasse 11, 8200 Schaffhausen
SUISSE.
(511) 30.
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et
sagou; farines et préparations faites de céréales; pain,
pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel,
sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel;
moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace
à rafraîchir.
____________________________________________
(111) 83091
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
GRAN PATRON PLATINUM
(511) 33.
Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
spiritueux distillés ; rhum ; téquila ; vodka ; vins ;
alcools ; liqueurs.
____________________________________________
(151) 28 Juin 2012
(210) 122270
(732) TOYOR AL JANAH RESTAURANT
GLOBAL COMPANY (Mekdado).
Al Estqlal Street, Building N° 2162,
Musaitbah 11th Floor, Beirut
LIBAN
(111) 83094
(151) 28 Juin 2012
(210) 122274
(732) PATRÓN SPIRITS INTERNATIONAL AG.
Quaistrasse 11, 8200 Schaffhausen
SUISSE.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
PATRON
(511) 33.
Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
spiritueux distillés ; rhum ; téquila ; vodka ; vins ;
alcools ; liqueurs.
____________________________________________
(111) 83095
125
(151) 28 Juin 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
triques. Chauffe-plats; chauffe-plats électrique. vitrines
pour la présentation de marchandises ; tables de travail;
chariots de service; plateaux de tables; chaises. Pièges à
insectes ; ustensiles de cuisine.
____________________________________________
(210) 122279
(732) WATANIYA TELECOM ALGERIE SPA.
66, Route de Ouled Fayet, Chéraga, Alger
ALGERIE.
(111) 83097
(151) 01 Juillet 2012
(210) 122286
(732) CHAN-MING YANG
3F, N° 7, Alley 10, Lane 59, Zhonghe Street,
Xinzhuang District, New Taipei City 24249,
Taiwan
CHINE.
(511) 35, 38, 41.
Publicité; Gestion des affaires; Commerciales; Administrations Commerciale Travaux de Bureau. Télécommunications. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
____________________________________________
(111) 83096
(740) Maître M.A. Badri
(151) 01 Juillet 2012
(511) 9.
Logiciels pour machines à coudre; matériels informatiques; micro logiciels pour machine à coudre; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; commandes électroniques de moteurs; contrôleur logique programmable; commandes
informatiques pour l'exploitation de machines à coudre;
tableaux de commande électriques pour le fonctionnement de machines à coudre; appareils de commande
automatique pour machines à coudre; régulateurs électroniques de vitesse; dispositifs de contrôle du courant
électrique; valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; convertisseurs de fréquences; convertisseurs; commutatrices; capteurs électriques; dispositifs
électroniques et diapositives de contrôle pour le fonctionnement de machines à coudre; connecteurs électriques; interrupteurs électriques; ordinateurs; tableaux
de commandes électriques; cartes mères d'ordinateurs;
programmes informatiques enregistrés sur disques pour
machines à coudre; processeurs programmables pour
machines à coudre; disques compacts préenregistrés
contenant des logiciels conçus pour machines à coudre;
programmes d'exploitation informatique enregistrés;
unités centrales de traitement informatiques (processeurs).
____________________________________________
(210) 122283
(732) EQUIPRO SARL
Cité des Freres Siouda, Bejaia 06000
ALGERIE.
(511) 7, 8, 9, 11, 20, 21.
Hachoirs à viande électriques; poussoirs à saucisses
électriques; scies; scies [machines]; machines à éplucher; pétrins mécaniques; batteurs électriques; laminoirs; moulins à café électriques; presse-fruits électriques; chaises. Broyeurs d'aliments électriques à usage
industriel; machines à couper le pain; broyeurs d'aliments électriques; lave-vaisselles à usage industriel.
Coupe-légumes ; coutellerie. Caisses enregistreuses;
balances électroniques; cuisinières à gaz; cuisinières
électriques; plaques chauffantes; plaques chauffantes
électriques; friteuses industrielles; friteuses électriques;
marmites électriques;; fours de boulangerie; fours à gaz;
fours électriques; Réchauds à gaz; rôtissoires; grillepain; grille-pain électriques; percolateurs à café électriques; tables de cuisson; ustensiles de cuisson élec-
(111) 83098
(151) 01 Juillet 2012
(210) 122287
(732) PALSGAARD A/S.
Palsgaardvej 10, DK- 7130 Juelsminde
DANEMARK.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
HEART WORKING PEOPLE
126
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
teurs de goût, liants, amidon, édulcorants naturels,
émulsifiants, texturisants, stabilisants et conservateurs
alimentaires (compris dans la classe 30) ainsi que liants
destinés aux saucisses et à la viande.
____________________________________________
(511) 1, 29, 30.
Produits chimiques destinés à l'industrie, y compris les
substances et préparations chimiques utilisées pour
produire et conserver les aliments et autres additifs
alimentaires chimiques; stabilisants et émulsifiants
destinés aux aliments, y compris les stabilisants et
émulsifiants chimiques, substances et préparations
chimiques utilisées comme texturisant dans les aliments; produits chimiques contenant de la lécithine
utilisée sous forme d'émulsifiants et stabilisants dans
les aliments, amidons modifiés et naturels pour l'industrie, y compris l'industrie alimentaire; améliorants chimiques pour pains et gâteaux, gélatine à usage industriel, y compris pour l'industrie alimentaire, produits
pour attendrir la viande destinés aux aliments à usage
industriel; protéines (matière brute); exhausteurs de
goût chimiques alimentaires, liants alimentaires, préparations chimiques sous forme d'édulcorants (à l'exception de la saccharine); émulsifiants. Gelées, confitures;
neufs, lait et produits laitiers, y compris yaourt, crème,
crème épaisse et crème fouettée, fromage, fromage
blanc, desserts à base de lait et boissons lactées, essentiellement à base de lait; huiles et graisses comestibles,
y compris margarine, saindoux maigre pour aliments et
à tartiner, et mélanges de saindoux pour la cuisson;
matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles; crème végétale et crème végétale à fouetter;
pâtes à tartiner à base de légumes et de fruits, y compris
tahini et beurre cacahouètes; purée de tomates; poudres
et préparations pré mélangées pour la préparation de
toutes les produits susmentionnés contenant des émulsifiants, des texturisant et des stabilisants (non compris
dans d'autres classes); gélatine pour aliments; stabilisants à base de légumes pour aliments, y compris pectine à usage alimentaire; stabilisants issus d'animaux
pour aliments; émulsifiants végétaux et issus d'animaux
pour aliments; additifs alimentaires à usage domestique,
à savoir protéine, exhausteurs de goût, liants, amidons,
émulsifiants, texturisants, stabilisants et conservateurs
alimentaires à base de ou à usage des produits susmentionnés. Farines et préparations faites de céréales; pains,
biscuits, gâteaux, produits de boulangerie, pâte pour
gâteaux, produits de minoterie, céréales; améliorateurs
de pain, à savoir des produits à base de céréales; confiserie non médicinale; boissons à base de cacao et de
chocolat; confiseries en chocolat et à base de chocolat;
pâtes à tartiner à base de chocolat; pâtes à tartiner à
base de cacao; pâtes à tartiner aux noisettes; glaces
alimentaires, crème glacée, glaces naturelles et artificielles, y compris sorbets; crème anglaise et crème
anglaise artificielle; sauces (non compris dans d'autres
classes), y compris vinaigrettes, mayonnaise, ketchup
(sauce); poudres et préparations pré mélangées pour la
préparation de toutes les produits susmentionnés contenant des émulsifiants, des texturisants et des stabilisants
(non compris dans d'autres classes); liants pour glaces
alimentaires; épaississants végétaux pour les produits
susmentionnés; essences et arômes destinés aux aliments (à l'exception des essences éthérées et des huiles
essentielles); amidon modifié et naturel à usage alimentaire; additifs à base de ou à usage des produits susmentionnés à usage domestique, à savoir protéine, exhaus-
(111) 83099
(151) 01 Juillet 2012
(210) 122290
(732) INDUSTRIA DE DISEÑO TEXTIL, S.A.
(Inditex S.A.)
Avenida Inditex, 15142 Arteixo, A Coruña
ESPAGNE.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
Z1975
(511) 3, 25.
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; Savons; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; Dentifrices; Cirages,
crèmes et poix pour chaussures; cire pour tailleurs ; cire
pour cordonneries ; cire pour cuir ; cire pour
l’épilation ; Cire de lavandière; Cire pour parquet;
Shampooings; Nécessaires de cosmétique; Produits
d'épilatoires; Produits démaquillants; Déodorants à
usage personnel (produits de parfumerie); Rouges à
lèvres; Crayons à usage cosmétique; Laques pour les
cheveux et pour les ongles; Produits pour enlever les
laques; Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques;
Lingettes ou torchons pour le nettoyage humidifiés ou
imprégnés de lotions cosmétiques ou de détergents;
Lotions après-rasage; Lotions à usage cosmétique;
Produits de maquillage; Pommades à usage cosmétique;
Détachants; Produits pour parfumer le linge; Produits
de soins pour les ongles; Préparations pour blanchir a
usage cosmétique; Extraits de fleurs (parfumerie); Encens; Bois odorants; Motifs décoratifs à usage cosmétique; Cils et ongles postiches; Pierre à adoucir; Potspourris odorants; Préparations cosmétiques pour
l'amincissement; Produits cosmétiques pour le bain;
Produits pour l'ondulation des cheveux; Produits de
lavage; Produits de toilette; Bains de bouche, à usage
non médical; Sels pour le bain non à usage médical;
Produits hygiéniques; Huiles de toilette; Écrans solaires; Produits antisolaires [préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau]; Eau-de-toilette; Savons
désodorisants; Talc pour la toilette; Adhésifs [matières
collantes] à usage cosmétique; Graisses à usage cosmétique; Abrasifs; Produit de rasage; Produits chimiques
pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie); Bâtonnets ouatés à usage cosmétique;
Masques de beauté; Cire à moustaches; Produits de
blanchissage; Teintures pour cheveux; Cosmétiques
pour les sourcils; Cire à épiler; Cire pour le nettoyage;
Shampooings pour animaux de compagnie; Cosmé-
127
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
tiques pour animaux; Crèmes cosmétiques; Savons
désinfectants; Savonnettes; Savons contre la transpiration des pieds; Détergents (détersifs) autres que ceux
utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à
usage médical; Amidon [apprêt]; Laits de toilette; Produits de lavage; Produits de nettoyage à sec ; Eau de
senteur; Parfum; Cosmétiques pour cils; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Poudre pour le maquillage; Adhésifs pour fixer des cheveux postiches;
Assouplissants pour la lessive; Teintures cosmétiques;
Produits pour enlever les teintures; Eaux de toilette.
Vêtements, chaussures, chapellerie; Habillement pour
automobilistes et cyclistes; Bavoirs non en papier;
Bandeaux pour la tête (habillement); Peignoirs de bain;
Costumes de bain [maillots]; Casquettes et sandales de
bain; Boas (tours de cou); Couches-culottes (en matières textiles); Écharpes; Chaussures de sport et de
plage; Capuchons [vêtements]; Châles; Ceintures (habillement); Ceintures à monnaie (vêtements); Costumes
pour le ski nautique; Cravates; Corsets; Écharpes;
Étoles (fourrures); Foulards; Bonnets; Casquettes;
Gants (habillement); Imperméables; Corsets; Sousvêtements; Mantilles; Bas; Chaussettes; Tours de cou;
Langes en matières textiles; Fourrures (vêtements);
Pyjamas; Semelles (de chaussures); Talons; Voilettes;
Bretelles; Articles de gymnastique et de sport; Layettes
pour bébés; Cols; Maillots; Mitaines; Couvre-oreilles
(habillement); Semelles intérieures; Nœuds papillon;
Paréos; Manchettes, Dessous du bras; Vêtements de
plage; Robes de chambre; Poches de vêtements; Fixe
chaussettes ; Jarretelles; Jupons; Collants; Tabliers
(vêtements); Coiffures (chapellerie); Costumes de mascarades; Uniformes; Protections (fabrication de chapeaux); Sabots; Guêtres; Manteaux; Espadrilles; Antidérapants pour chaussures; peignoirs de bain ; Souliers
de bain; Barrettes (bonnets); Chemisiers; Body (justaucorps); Bérets; Chancelières non chauffées électriquement; Brodequins; Bottes; Tiges de bottes; Crampons
de chaussures de football; Bottines; Ferrures de chaussures; Bouts de chaussures; Trépointes de chaussures;
Talonnettes pour chaussures; Boxer-shorts; Chemises;
Empiècements de chemises; Plastrons de chemises; Tshirts; T-shirts; Camisoles; Gilets; Vestes; Vestes de
pêcheurs; Manteaux courts; Combinaisons (vêtements);
Combinaisons (sous-vêtements); Vêtements confectionnés; Faux-cols et. Cols; Vêtements en cuir; Vêtements en imitation cuir; Bonnets de douche; Chaussons;
Jupes; Pantalons; Doublures confectionnées (partie de
vêtements); Surtouts [vêtements]; Gabardines (vêtements); Chaussures de gymnastique; Jerseys [vêtements]; Chandails [pull-overs]; Chandails (sweatshirts); Livrées; Manchons; Empeignes; Mouchoir de
poche [vêtements]; Parkas; Pèlerines; Pelisses; Jambières; Bonneterie; Vêtements en matières tricotées;
Vêtements de gymnastique; Sandales; Saris; Slips;
Chapeaux; Guimpes (vêtements); Toges; Sous pieds;
Costumes; Turbans;; Chaussons; Souliers de sport.
(210) 122291
(732) Monsieur AZZOUZ Kadi
36, Rue Bekkar Djelloul, Sidi Bel Abbes
ALGERIE.
(511) 20.
Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume
de mer, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques.
____________________________________________
(111) 83101
(210) 122299
(732) SARL AL RAYAN PROMOTION IMMOBILIERE ALGERIE (SAPIA).
172, Rue Hassiba Ben Bouali, Belouizdad, Alger
ALGERIE.
www.sapia.dz
(511) 36.
Affaires immobilières.
____________________________________________
(111) 83102
(151) 27 Juin 2012
(210) 122246
(732) SARL MD GROUPE
16, Zone d’Activité et stockage,
Route de Békkaria, Tebessa
ALGERIE.
(511) 29.
Conserve de thon, champignons conservés, maïs conservés, ananas conservés, conserves de cocktail de
fruits, pruneaux sèches et conservés, amandes et arachides préparées, fruits sèches.
____________________________________________
(111) 83103
(151) 28 Juin 2012
(210) 122268
(300) OHIM, le 30 Décembre 2011, N° 010534774
____________________________________________
(111) 83100
(151) 02 Juillet 2012
(732) RELOJERIA Y COMPLEMENTOS, S.L.
Calle Père IV, 110, 08005 Barcelona
ESPAGNE.
(151) 01 Juillet 2012
128
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
automatique pour machines à coudre; régulateurs électroniques de vitesse; dispositifs de contrôle du courant
électrique; valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; convertisseurs de fréquences; convertisseurs; commutatrices; capteurs électriques; dispositifs
électroniques et diapositives de contrôle pour le fonctionnement de machines à coudre; connecteurs électriques; interrupteurs électriques; ordinateurs; tableaux
de commandes électriques; cartes mères d'ordinateurs;
programmes informatiques enregistrés sur disques pour
machines à coudre; processeurs programmables pour
machines à coudre; disques compacts pré-enregistrés
contenant des logiciels conçus pour machines à coudre;
programmes d'exploitation informatique enregistrés;
unités centrales de traitement informatiques (processeurs).
____________________________________________
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(511) 14.
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres
classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
____________________________________________
(111) 83106
(111) 83104
(151) 02 Juillet 2012
(151) 28 Juin 2012
(210) 122300
(210) 122278
(732) PATRÓN SPIRITS INTERNATIONAL AG.
Quaistrasse 11, 8200 Schaffhausen
SUISSE.
(732) NOVAMONT S.P.A.
Une société Italienne par Action
Via g. Fauser, 8, 28100 Novara
ITALIE.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(740) Maître Dj. Boukrami
NOVAMONT
GRAN PATRON
(511) 33.
Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
spiritueux distillés ; rhum ; téquila ; vodka ; vins ;
alcools ; liqueurs.
____________________________________________
(111) 83105
(511) 1, 16, 17, 42, 45.
Produits chimiques à usage industriel et agricole; résines artificielles et synthétiques à l'état brut; matières
plastiques à l'état brut d'origine synthétique et/ou agricole ; mélanges de deux types de plastiques ou plus
d'origine synthétique et/ou agricole; amidon à usage
industriel; mélanges de plastique et d'amidon à usage
industriel; adjuvants et additifs chimiques pour le traitement et la fabrication de matières plastiques. Matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans
d'autres classes), en particulier films, sacs et sachets en
plastique; enveloppes en plastique; feuilles bullées en
plastique pour l'emballage. Matières plastiques semifinies pour la fabrication ou la fabrication ultérieure de
produits finis; résines artificielles et synthétiques miouvrées; films en matières plastiques autres que pour
l'emballage; film en matières plastiques pour le paillage.
Recherche et développement de produits, matériaux et
procédés chimiques; services techniques et de conseils
connexes; services d'analyse chimique; services d'analyses non chimiques; services d'inspection et de supervision techniques; services de transfert de technologie.
Services de conseils en matière de propriété intellectuelle; concession de licences de propriété intellectuelle.
____________________________________________
(151) 01 Juillet 2012
(210) 122285
(732) CHEE SIANG INDUSTRIAL CO., LTD.
1F, N° 32, Wuquan 7th Road, Wugu District,
New Taipei City 24890, Taiwan
CHINE.
(740) Maître M.A. Badri
GOLDEN WHEEL
(511) 9.
Logiciels pour machines à coudre; matériels informatiques; micro logiciels pour machine à coudre; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; commandes électroniques de moteurs; contrôleur logique programmable; commandes
informatiques pour l'exploitation de machines à coudre;
tableaux de commande électriques pour le fonctionnement de machines à coudre; appareils de commande
(111) 83107
(210) 122301
129
(151) 02 Juillet 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) HIJOS DE ANTONIO JUAN, S.L.
Une société Espagnol
Cami de la Font, 3,
46720 Villalonga, Valencia
ESPAGNE.
(511) 5.
Produits pharmaceutiques pour ajuster le calcium, le
phosphore et l'hormone parathyroïde dans la circulation
sanguine et pour le traitement de troubles ou maladies
liés à l'hyperparathyroïdie et l'hypercalcémie ou au
métabolisme osseux.
____________________________________________
(740) Maître Dj. Boukrami
(111) 83110
(151) 10 Juillet 2012
(210) 122350
(732) SARL TRANSPORT DE VOYAGEURS
SUD-EXPRESS BECHAR
Boulevard EmirAbdelkader, Debdaba, Béchar
ALGERIE.
(511) 5.
Aliments pour bébés ; aliments diététiques pour bébés ;
lait en poudre (aliments pour bébés) ; farines lactées
pour bébés ; boissons pour bébés.
____________________________________________
(111) 83108
(151) 02 Juillet 2012
(210) 122302
(732) SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.
129, Samsung-ro, Yeongtong-gu, Suwon-si,
Gyeonggi-do
REPUBLIQUE DE COREE.
(740) Maître Dj. Boukrami
(511) 39.
Transport de voyageurs.
____________________________________________
SMART CHECK
(511) 7.
Lave-vaisselle; mixeurs électriques à usage ménager;
machines à laver électriques à usage ménager; aspirateurs-robots; sacs pour aspirateurs électriques; tuyaux
d'aspirateurs de poussière; lave-vaisselle automatiques;
appareils de nettoyage électriques; cireuses électriques
pour chaussures; aspirateurs électriques.
____________________________________________
(111) 83111
(111) 83109
(740) Maître N.E. Djelliout
(151) 02 Juillet 2012
(210) 122304
(732) IGNACIO AGUIRRE IBARZABAL
C/ Alesandro Volta, 2
29590 Campanillas, Malaga
ESPAGNE.
(151) 02 Juillet 2012
(210) 122303
(732) AMGEN INC.
Une société de l’Etat de Delaware
One Amgen Center Drive, Thousand Oaks,
California 91320-1799
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(511) 3, 25, 35.
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Vêtements,
(740) Maître Dj. Boukrami
SENSIPAR
130
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
chaussures, chapellerie. Services de magasins de détail
et de gros de vente, par la voie des réseaux informatiques mondiaux, de savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lunettes de soleil, bijoux, bijoux de
fantaisie, instruments d'horlogerie, vêtements, chaussures, chapellerie, articles en cuir, produits pour cheveux. Publicité; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; travaux de bureau.
____________________________________________
(111) 83112
(111) 83115
(151) 03 Juillet 2012
(210) 122319
(732) MARRIOTT WORLDWIDE CORPORATION.
Société organisée et existante sous les lois de
l’Etat de Maryland, U.S.A.
10400 Fernwood Road, Bethesda,
Maryland 20817
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(151) 03 Juillet 2012
(740) Maître Maya. Sator
(210) 122308
(732) LES LABORATOIRES INPHA-MEDIS/SPA.
8, Rue Prosper Dubourg, Annaba
ALGERIE.
VITAZYME
(511) 5.
Médicament destiné à la médecine humaine.
____________________________________________
(111) 83113
(511) 36, 43.
Services immobiliers à savoir services pour le développement, l'achat, la vente, le financement, la gestion,
l'exploitation, la location, la promotion et le courtage
d'appartements, d'immeubles, de biens immobiliers en
multipropriété et de biens immobiliers de toutes sortes
ainsi que les installations et équipements afférents;
gestion de biens immobiliers, financement de location
de biens immobiliers avec option d'achat; location de
biens immobiliers. Services hôteliers, services de restaurants, restauration, bars et salons, services d'hôtelclub et de logement temporaire, mise à disposition
d'équipements pour des réunions, conférences, expositions; mise à disposition de locaux et d'équipements
pour banquets et événements sociaux; et services de
réservation de chambres d'hôtel.
____________________________________________
(151) 03 Juillet 2012
(210) 122310
(732) LES LABORATOIRES INPHA-MEDIS/SPA.
8, Rue Prosper Dubourg, Annaba
ALGERIE.
COLCHIMED
(511) 5.
Médicament destiné à la médecine humaine.
____________________________________________
(111) 83116
(111) 83114
(151) 08 Juillet 2012
(151) 03 Juillet 2012
(210) 122334
(210) 122311
(732) ISOLTUBEX ESPAÑA, S.L.
Avda. del Cid, 6
46134 Foios, Valencia
ESPAGNE.
(732) Monsier DJOUIDER Ali
N° 73, Hai El Moudjahid, Bourouba,
El-Harrach, Alger
ALGERIE.
(740) Maître N.E. Djelliout
BEST GIRL
(511) 3, 5.
Lingettes pour bébés, Lingettes pour bébés (à usage
cosmétiques). Couches pour adultes couches pour bébés, couches culottes, couches en papier pour bébés,
couches jetables pour adultes, couches culottes en papier pour bébés, couches culottes jetables pour bébés,
couches pour bébés jetables en papier ou en cellulose.
____________________________________________
(511) 35.
Services d'importation, exportation, marchandisage,
promotions, représentations commerciales et ventes
exclusives, vente au détail dans les commerces, services
de vente au détail par le biais de réseaux informatiques
mondiaux, vente en gros et vente par catalogue de ma-
131
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
tériaux de construction métalliques, constructions
transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie
métallique, canalisations, raccords pour tuyaux, valves,
matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux non métalliques
et produits de plomberie et chauffage; services de publicité et marketing via tous les moyens de diffusion;
administration commerciale; travaux de bureau.
____________________________________________
(111) 83117
(740) Maître Maya. Sator
(511) 29, 31.
Viande, poisson, fruits à base de poisson, fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits ; gelées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ; fruits et
légumes frais.
____________________________________________
(151) 09 Juillet 2012
(210) 122341
(732) SARL CHOCOLATERIE DE LA MITIDJA
CHOCOMI
21, Avenue des 3 Frères Bouadou,
Bir-Mourad-Raïs, Alger
ALGERIE.
(111) 83120
(151) 10 Juillet 2012
(210) 122355
(732) KONTIOTUOTE OY.
Ranuantie 224, 93100 Pudasjärvi
FINLANDE.
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(511) 30.
Chocolat.
____________________________________________
(111) 83118
(151) 09 Juillet 2012
(210) 122342
(511) 19.
Bâtiments d’une structure rectangulaire et maisons
préfabriquées.
____________________________________________
(732) SARL CHOCOLATERIE DE LA MITIDJA
CHOCOMI
21, Avenue des 3 Frères Bouadou,
Bir-Mourad-Raïs, Alger
ALGERIE.
(111) 83121
(151) 10 Juillet 2012
(210) 122359
(732) MIS PLASTIK ITHALAT IHRACAT MOBILYA IMALAT TEKSTIL TURIZM INSAAT
TAAHHUT SANAYI VE TICARET LIMITED
SIRKETI.
Organize Sanayi Bolgesi, 30. Cadde, No: 2/C
Melikgazi -Kayseri.
TURQUIE.
(511) 30.
Chocolat.
____________________________________________
(111) 83119
(740) Maître S. Hadjadj
(151) 09 Juillet 2012
(210) 122345
(732) INALCA SOCIETA PER AZIONI
Via Spilamberto 30/C, 41014
Castelvetro di Modena (MO)
ITALIE.
132
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
mestible, à savoir chocolat, cannelle, noix de coco, noix
préparées et leurs mélanges et disposés dans des récipients sous forme de compositions florales, sauces contenant des fruits frais coupés, salades à base de laitue et
fruits frais, salades à base de laitue et fruits préparés,
présentations faites de fruits préparés au moins partiellement recouvertes d'un nappage comestible, à savoir
chocolat, cannelle, noix de coco, noix préparées et leurs
mélanges, morceaux de fruits, morceaux de fruits au
moins partiellement recouverts d'un nappage comestible, boissons à base de fruits, laits frappés au yaourt
("Smoothies"), boissons congelées à base de fruits;
services de gestion des affaires commerciales, de conseil et de franchise dans l'établissement et l'exploitation
de magasins de vente au détail pour des tiers, à savoir
fourniture de stratégie commerciale, d'exploitation, de
commercialisation, de personnel, de relation clientèle et
aide à la vente au détails relatifs à la vente de fruits,
morceaux de fruits, présentations de fruits, sauces de
fruits, salades de fruits, salades à base de laitue et de
fruits, boissons à base de fruits, jus à base de fruits, laits
frappés au yaourt ("Smoothies") et nappages comestibles au moins recouvrant partiellement ce qui précède.
____________________________________________
(511) 20.
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume
de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
____________________________________________
(111) 83122
(151) 12 Juillet 2012
(210) 122380
(732) EDIBLE ARRANGEMENTS, LLC.
Une société à responsabilité limitée organisée
sous les lois de l’Etat du Connecticut, U.S.A.
95 Barnes Road, Wallingford, CT 06492
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître Dj. Boukrami
EDIBLE ARRANGEMENTS
(511) 29, 30, 32, 35.
Salades de fruits; salades de fruits avec du yaourt; fruits
frais sous forme de présentations composées essentiellement de fruits coupés selon certaines formes; fruits
frais coupés recouverts d'un nappage comestible composé essentiellement de fruits secs; fruits frais coupés en
forme de fleurs et disposés dans des contenants comme
des arrangements floraux et au moins partiellement
recouverts de fruits secs, noix préparées et noix de coco;
présentations faites à partir de fruits frais préparés.
Fruits frais composés essentiellement de fruits coupés
selon certaines formes et au moins partiellement recouverts d'un nappage comestible, à savoir chocolat ; fruits
frais coupés recouverts d'un nappage comestible composé essentiellement de chocolat avec des nappages à base
de noix de coco, cannelle et noix; fruits frais composés
essentiellement de fruits coupés selon certaines formes
et au moins partiellement recouverts d'un nappage comestible composé essentiellement de chocolat avec des
nappages à base de noix de coco, cannelle et noix ;
fruits frais coupés en forme de fleurs recouverts de
chocolat ; fruits frais préparés recouverts de chocolat ;
présentations faites de fruits frais ou préparés recouverts
de chocolat ; présentations faites de fruits frais ou préparés au moins partiellement recouverts d'un nappage
comestible, à savoir chocolat ou composé essentiellement de chocolat avec des nappages à base de noix de
coco, cannelle et noix. Laits frappés au yaourt
("Smoothies"); laits frappés aux fruits; boissons de
fruits; jus de fruits. Services de magasins de vente en
ligne et au détail de fruits frais, à savoir fruits coupés
selon certaines formes et disposés dans des récipients
sous forme de compositions florales, salades de fruits,
fruits préparés, présentations faites de fruits frais préparés, fruits coupés selon certaines formes et au'moins
partiellement recouverts d'un nappage comestible, à
savoir chocolat, cannelle, noix de coco, noix préparées
et leurs mélanges, fruits coupés selon certaines formes
et au moins partiellement recouverts d'un nappage co-
(111) 83123
(151) 11 Juillet 2012
(210) 122371
(732) SARL GSBS.
Rue El Queds, Ain Defla
ALGERIE.
(511) 7, 12, 17.
Carburateurs, carters pour machines et moteurs démarreurs pour moteurs, radiateurs de refroidissement pour
moteurs, roulements à rouleaux, roulements à billes,
ventilateurs pour moteurs, radiateur chauffage. Amortisseurs de suspension pour véhicules, fusées d’essieux,
essuie-glace, moyeux de roues de véhicules plaquettes
de freins pour automobiles, tendeurs de rayons de
roues. Tuyaux flexibles non métalliques
____________________________________________
133
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 83124
préparées et leurs mélanges et disposés dans des récipients sous forme de compositions florales, sauces contenant des fruits frais coupés, salades à base de laitue et
fruits frais, salades à base de laitue et fruits préparés,
présentations faites de fruits préparés au moins partiellement recouvertes d'un nappage comestible, à savoir
chocolat, cannelle, noix de coco, noix préparées et leurs
mélanges, morceaux de fruits, morceaux de fruits au
moins partiellement recouverts d'un nappage comestible, boissons à base de fruits, laits frappés au yaourt
("Smoothies"), boissons congelées à base de fruits;
services de gestion des affaires commerciales, de conseil et de franchise dans l'établissement et l'exploitation
de magasins de vente au détail pour des tiers, à savoir
fourniture de stratégie commerciale, d'exploitation, de
commercialisation, de personnel, de relation clientèle et
aide à la vente au détails relatifs à la vente de fruits,
morceaux de fruits, présentations de fruits, sauces de
fruits, salades de fruits, salades à base de laitue et de
fruits, boissons à base de fruits, jus à base de fruits, laits
frappés au yaourt ("Smoothies") et nappages comestibles au moins recouvrant partiellement ce qui précède.
____________________________________________
(151) 12 Juillet 2012
(210) 122381
(732) EDIBLE ARRANGEMENTS, LLC.
Une société à responsabilité limitée organisée
sous les lois de l’Etat du Connecticut, U.S.A.
95 Barnes Road, Wallingford, CT 06492
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(740) Maître Dj. Boukrami
(511) 29, 30, 32, 35.
Salades de fruits; salades de fruits avec du yaourt; fruits
frais sous forme de présentations composées essentiellement de fruits coupés selon certaines formes; fruits
frais coupés recouverts d'un nappage comestible composé essentiellement de fruits secs; fruits frais coupés en
forme de fleurs et disposés dans des contenants comme
des arrangements floraux et au moins partiellement
recouverts de fruits secs, noix préparées et noix de coco;
présentations faites à partir de fruits frais préparés.
Fruits frais composés essentiellement de fruits coupés
selon certaines formes et au moins partiellement recouverts d'un nappage comestible, à savoir chocolat ; fruits
frais coupés recouverts d'un nappage comestible composé essentiellement de chocolat avec des nappages à base
de noix de coco, cannelle et noix; fruits frais composés
essentiellement de fruits coupés selon certaines formes
et au moins partiellement recouverts d'un nappage comestible composé essentiellement de chocolat avec des
nappages à base de noix de coco, cannelle et noix ;
fruits frais coupés en forme de fleurs recouverts de
chocolat ; fruits frais préparés recouverts de chocolat ;
présentations faites de fruits frais ou préparés recouverts
de chocolat ; présentations faites de fruits frais ou préparés au moins partiellement recouverts d'un nappage
comestible, à savoir chocolat ou composé essentiellement de chocolat avec des nappages à base de noix de
coco, cannelle et noix. Laits frappés au yaourt
("Smoothies"); laits frappés aux fruits; boissons de
fruits; jus de fruits. Services de magasins de vente en
ligne et au détail de fruits frais, à savoir fruits coupés
selon certaines formes et disposés dans des récipients
sous forme de compositions florales, salades de fruits,
fruits préparés, présentations faites de fruits frais préparés, fruits coupés selon certaines formes et au'moins
partiellement recouverts d'un nappage comestible, à
savoir chocolat, cannelle, noix de coco, noix préparées
et leurs mélanges, fruits coupés selon certaines formes
et au moins partiellement recouverts d'un nappage comestible, à savoir chocolat, cannelle, noix de coco, noix
(111) 83125
(151) 12 Juillet 2012
(210) 122383
(732) KAYALAR KIMYA SANAYI VE TICARET
A.S.
Une société par actions organisée et existante
sous les lois de la République Turque.
KIMYA SAN. ORGANIZE SANAYI BOLGESI, Tem Yan Yol Cd. N:4, Melek Aras Blv I
N:48, Tepeoren Tuzla Istanbul TURQUIE
(740) Maître Dj. Boukrami
(511) 2.
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille,
préparations antirouille, préservatifs de bois, préservatifs contre la détérioration du bois, teintures pour le
bois, diluants, diluants pour peintures! agglomérant,
matières tinctoriales, pigments, produits pour la protection des métaux, teintures pour chaussures; encres
d'imprimerie, pâtes d'imprimerie, toners; colorants pour
aliments, teintures pour aliments, colorants pour boissons ; résines naturelles à l'état brut; métaux sous forme
de feuille ou de poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;, céments, mastic de vitrier, céments
pour peintres.
____________________________________________
(111) 83126
(210) 122385
134
(151) 12 Juillet 2012
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(732) DUNHILL TOBACCO OF LONDON
LIMITED.
Globe House, 4 Temple Place, London,
WC2R 2PG
ROYAUME UNI.
(740) Maître Dj. Boukrami
(511) 3.
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
____________________________________________
(111) 83129
(151) 12 Juillet 2012
(210) 122388
(732) Monsieur LATRECHE Abderrahmane
22, Rue Rabah Nouel, Alger
ALGERIE.
(740) Maître N.E. Djelliout
(511) 34.
Cigarettes ; tabac ; produits du tabac ; briquets ;
allumettes ; articles pour fumeurs.
____________________________________________
(111) 83127
(151) 12 Juillet 2012
(210) 122386
(732) Monsieur LATRECHE Abderrahmane
22, Rue Rabah Nouel, Alger
ALGERIE.
(740) Maître N.E. Djelliout
DARYBEL STIE
(511) 3.
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
____________________________________________
(111) 83128
(511) 3.
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
____________________________________________
(151) 12 Juillet 2012
(210) 122387
(111) 83130
(732) Monsieur LATRECHE Abderrahmane
22, Rue Rabah Nouel, Alger
ALGERIE.
(210) 122398
(151) 15 Juillet 2012
(732) SARL KALOS
Cité Si Eldjilali N° 379, Staoueli, Alger
ALGERIE.
(740) Maître N.E. Djelliout
135
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(210) 122402
PHOTOBLOCK plus
(732) EURL CONFISERIE EL KHOULD
Zone Industrielle N° 11, Route de Gare, Bouira
ALGERIE.
(511) 3, 5.
Écrans solaires ; produits cosmétiques pour les soins de
la peau. Antisolaires ; produits pharmaceutiques pour
les soins de la peau.
____________________________________________
(111) 83131
(151) 15 Juillet 2012
(210) 122400
(732) SARL KALOS
Cité Si Eldjilali N° 379, Staoueli, Alger
ALGERIE.
Aquax deo
(511) 30.
Gommes à mâcher.
____________________________________________
(511) 3, 5.
Produit de toilette contre la transpiration. Remède
contre la transpiration.
____________________________________________
(111) 83132
(111) 83134
(151) 15 Juillet 2012
(210) 122406
(151) 15 Juillet 2012
(732) SARL DELTALOG
32, Rue Mohamed Belkahla, Kouba, Alger
ALGERIE.
(210) 122401
(732) CHINA RESOURCES SNOW BREWERIES
COMPANY LTD.
Société organisée et existante sous les lois de la
République Populaire de Chine
Room 306 China Resources Building, N° 8
Jianguomen North Avenue, Dongcheng District,
Beijing 100005
CHINE.
(740) Maître Maya Sator
(511) 41.
Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
____________________________________________
(511) 32.
Bières.
____________________________________________
(111) 83133
(151) 15 Juillet 2012
136
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
Brevets d’inventions
Les abonnements au BOPI prennent effet le premier janvier de l'année en cours, quelle que soit la date à
laquelle la souscription est faite
Adresse: INAPI 42, rue Larbi Ben M'Hidi (3ème étage) - BP 403 - Alger Gare
 : (021) 73 - 57 - 74
Fax: (021) 73 - 55 - 81 - (021) 73 - 96 - 44
Web : http : // www. Inapi. org - e-mail : Brevets @ inapi. org
137
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
Formalités liées au dépôt d'une
demande de brevet d'invention
Pour effectuer le dépôt, d'une demande de brevet d'invention, il convient de remettre ou d'envoyer à
l'INAPI à l'appui de la demande en (05) cinq exemplaires dont les imprimés sont fournis ou transmis
au déposant par les services compétents de l'INAPI.
* Une description aussi claire que possible de l'invention, en langue nationale,
traduite en langue française en (02 exemplaires), et comportant une ou plusieurs revendications
décrivant les caractéristiques principales de l'invention pour lesquelles la protection est demandée ;
* Un abrégé descriptif de l'invention dont le texte ne doit pas excéder 15 lignes;
* Des dessins en (02 exemplaires), s’il y a lieu,
* La quittance de paiement ou le chèque barré libellé au nom de l'INAPI, d'un montant de douze
mille cinq cent 12 500,00 dinars.
II est généralement recommandé de demander une recherche d'antériorité parmi les brevets protégés qui
produisent leurs effets en Algérie et une recherche sur l’état de la technique afin de mieux juger de
l'opportunité de breveter ou non. Les recherches d'antériorités et celles sur l’état de la technique sont
subordonnées au paiement d'une taxe de deux mille quatre cent (2 400,00) dinars pour la première et
deux mille cinq cent (2 500,00) dinars en Hors Taxe pour la seconde.
Un dépliant intitulé « Comment protéger une invention en Algérie ? » est distribué
gratuitement par les services de l’INAPI compétents en la matière.
138
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
TAXES EN MATIERE DE BREVET
Codes
Taxes pour les demandes de brevets d’invention et certificat d’addition
Tarif Actuel
762-01
762-02
762-03
762-04
Taxe de dépôt et de première annuité………………………………………………...
Taxe de dépôt de certificat d’addition………………………………………………..
Taxe de revendication de priorité…………………………………………………….
Taxe de publication de brevet d’invention……………………………………………
7.500
7.500
2.000
5.000
Taxes d’annuittés
762-11
762-12
762-13
762-14
de la 2ème à la 5ème annuité…………………………………………………………….
de la 6ème à la 10ème …………………………………………………………………...
de la 11ème à la 15ème annuité………………………………………………………….
de la 16ème à la 20ème annuité………………………………………………………….
5.000
8.000
12.000
18.000
Taxes supplémentaires
762-21
Taxe de publication des brevets d’invention et des certificats d’addition par tranche de
5 pages en plus des 10 premières………………………………………………….
12.000
762-22
Taxe de publication des dessins :
- Petit format par feuille au-delà de 3…………………………………………………
- Grand format au-delà de 2…………………………………………………………..
400
1.000
762-23
Taxe de rectification autorisée d’erreur matérielle :
- Pour la première…………………………………………………………………….
- Pour chacune des suivantes…………………………………………………………
750
1.400
762-24
Taxe de transformation en brevet d’invention d’un certificat d’addition non délivrée…..
1.500
762-25
762-26
Taxe d’inscription relative à une demande de brevet…………………………………….
Taxe d’inscription de cession ou concession d’un brevet………………………………..
1.200
2.500
762-27
Surtaxe de retard pour le paiement des annuités dans le délais de grâce de 6 mois……...
Egale au montant de
l’annuité impayée
762-28 Taxe de restauration………………………………………………………………………
5.000
Taxes pour l’obtention de renseignements
762-31
762-32
762-33
762-34
762-35
Taxe de délivrance d’une copie officiel par feuille………………………………………
Taxe d’authentification d’un fasicule imprimé d’un brevet d’invention…………………
Taxe de délivrance d’un état des annuités d’un brevet d’invention……………………...
Taxe de délivrance d’une copie certifiée d’inscription au registre spécial des brevets…..
Taxe de recherche d’antériorité par objet………………………………………………...
139
400
400
500
600
2.400
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
Brevets d'inventions
délivrés
(11) Numéro de publication
(21) Numéro de dépôt de la demande
(22) Date de dépôt de la demande
(30) Données relatives à la priorité
(73) Nom du ou des titulaires
(74) Nom du mandataire
(54) Titre de l'invention
140
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
5/ JAPAN PETROLEUM EXPLORATION CO.,
LTD.
7-12, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku,
Tokyo 1000005
JAPON.
(11)
7401
(22) 27 Février 2009
(21)
PCT/JP2009/054237
(30)
US 61/032.165 du 28.02.2008
(73)
TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY
LIMITED.
1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi,
Osaka 5410045
JAPON.
(74)
Maître M. Sator
(74)
Maître M. Sator
(54)
(54)
COMPOSITION PHARMACEUTIQUE
SYSTÈME REACTIONNEL POUR LA
SYNTHESE D’UN COMPOSE HYDROCARBONE ET PROCEDE
D’ELIMINATION DE PARTICULES
FINEMENT DIVISEES
6/ COSMO OIL CO., LTD.
1-1-1, Shibaura, Minato-ku, Tokyo 1058528
JAPON.
(57) La présente invention porte sur une composition
pharmaceutique dans laquelle sont améliorées la
solubilité et la stabilité d'un composé insoluble dans
l'eau ou légèrement soluble dans l'eau représenté par la
formule (I) :
(57) L'invention concerne un système réactionnel de
synthèse qui comprend : une cuve de réaction qui
synthétise des composés hydrocarbonés par réaction
chimique d'un gaz de synthèse, dont les constituants
principaux sont l'hydrogène et le monoxyde de carbone,
avec une pâte formée par suspension de particules
catalytiques solides dans un liquide ; un séparateur qui
sépare les composés hydrocarbonés susmentionnés de la
pâte susmentionnée ; et un filtre qui filtre les composés
hydrocarbonés susmentionnés issus du séparateur
susmentionné et piège les particules catalytiques
finement divisées.
dans laquelle chaque symbole est tel que défini dans la
description, par combinaison du composé mentionné cidessus et d'un dérivé de cyclodextrine. L'invention porte
également sur un procédé pour améliorer la solubilité, la
stabilité et similaire du composé mentionné ci-dessus.
____________________________________________
(11)
7402
(22) 12 Mars 2009
(21)
PCT/JP2009/054759
(30)
JP 2008-066154 du 14.03.2008
(73)
1/ NIPPON STEEL ENGINEERING CO., LTD.
5-1, Osaki 1-chome, Shinagawa-ku,
Tokyo 1418604
JAPON.
____________________________________________
2/ JAPAN OIL, GAS AND METALS
NATIONAL CORPORATION.
1310, Omiya-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi,
Kanagawa 2128554
JAPON.
3/ INPEX CORPORATION.
5-3-1, Akasaka, Minato-ku, Tokyo 1076332
JAPON.
4/ JX NIPPON OIL & ENERGY CORPORATION.
6-3, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku,
Tokyo 1008162
JAPON.
(11)
7403
(22) 07 Août 2008
(21)
PCT/EP2008/006491
(30)
DE 10 2008 011 547.9 du 28.02.2008
(73)
FLAGSOL GMBH.
Agrippinawerft 22, 50678 Köln
DANEMARK.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
COMMANDE D’AJUSTEMENT DE CAPTEUR
SOLAIRE A AUTO-APPRENTISSAGE
(57) La présente invention concerne des procédés de
commande d'ajustement d'un capteur solaire (K1, K2, K3,
K4)
comprenant
respectivement
un
élément
141
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
accumulateur thermique (10) placé dans la ligne focale.
La température et/ou la quantité de chaleur du milieu
caloporteur circulant à travers l'élément accumulateur
thermique (10) est mesurée dans la zone d'un capteur
solaire (K1, K2, K3, K4) de façon à pouvoir être associée
à celui-ci et les valeurs de température déterminées (T1,
T2, T3, T4; T'1, T'2, T'3; T' 4' T'5) et/ou les valeurs de
quantité de chaleur déterminées sont transmises à une
unité de commande qui commande l'ajustement de
chaque capteur solaire (K1, K2, K3, K4) et qui ajuste le
capteur solaire respectif (K1, K2, K3, K4) selon un
paramètre d'ajustement déterminé. Le procédé comprend
les étapes qui consistent a) à déterminer la quantité de
chaleur collectée dans chaque capteur solaire; b) à
modifier un paramètre d'ajustement de chaque capteur
solaire (K1, K2, K3, K4) d'un certain incrément dans la
direction de déplacement du soleil ou d'un certain
décrément dans la direction opposée au déplacement du
soleil; c) à comparer la quantité de chaleur collectée à
l'étape a) à la quantité de chaleur collectée dans chaque
capteur solaire une fois l'étape b) réalisée, puis d) à
enregistrer le paramètre d'ajustement modifié de
l'incrément ou du décrément en tant que nouvelle valeur
théorique pour la commande d'ajustement de chaque
capteur solaire dans l'unité de commande lorsqu'il est
déterminé que la quantité de chaleur déterminée à l'étape
c) est supérieure à la quantité de chaleur déterminée à
l'étape a).
atteint par le fait que le procédé d'assemblage comprend
les étapes qui consistent a) à aligner de façon exacte une
première et une seconde pièce à assembler (1, 4) dans
une position d'assemblage, avec formation d'un interstice
d'assemblage (7) entre les surfaces à assembler (3, 3a; 6,
6a) des pièces à assembler (1, 4); b) à fixer au moins de
façon temporaire les pièces à assembler (1, 4) dans cette
position d'assemblage; c) à remplir l'interstice
d'assemblage (7) d'un agent d'assemblage fluide (8) et d)
à faire durcir l'agent d'assemblage (8) dans l'interstice
d'assemblage (7) de manière à former une liaison
permanente qui assure des forces de cohésion et
d'adhésion et qui transmet les forces apparaissant entre
les pièces à assembler (1, 4).
____________________________________________
(11)
7405
(21)
PCT/EP2009/052302
(30)
EP 08152068.6 du 28.02.2008
(73)
NOVARTIS AG.
Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel
SUISSE.
____________________________________________
(74)
Maître A. Boukrami
(11)
7404
(54)
(21)
PCT/EP2008/006444
(30)
DE 10 2008 010 884.7 du 25.02.2008
DÉRIVÉS D'IMIDAZO[1,2-B]PYRIDAZINE
POUR LE TRAITEMENT DE MALADIES
MÉDIÉES PAR LA TYROSINE KINASE CMET
(73)
FLAGSOL GMBH.
Agrippinawerft 22, 50678 Köln
DANEMARK.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
PROCEDE D’ASSEMBLAGE
(22) 06 Août 2008
(22) 26 Février 2009
(57) La présente invention concerne des composés de
formule (I) et des sels de ceux-ci, formule (I),
(57) La présente invention concerne un procédé
d'assemblage permettant d'assembler mécaniquement de
façon permanente deux pièces à assembler l'une à l'autre.
L'objectif de l'invention est de proposer un procédé
d'assemblage qui soit amélioré et simplifié par rapport à
la possibilité de compensation de variations
dimensionnelles de pièces à assembler. Cet objectif est
dans lesquels les substituants sont comme défini dans la
spécification, l'application d'un composé de formule (I)
dans un procédé pour le traitement du corps humain ou
animal, en particulier en ce qui concerne une maladie
médiée par la tyrosine kinase C-Met; l'utilisation d'un
composé de formule (I) pour fabriquer un médicament
pour le traitement de telles maladies; des compositions
142
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
pharmaceutiques comprenant un composé de formule
(I), facultativement en présence d'un partenaire de
combinaison; des procédés pour la préparation d'un
composé de formule (I).
____________________________________________
(11)
7406
(21)
PCT/US2009/039249
(30)
US 61/123.063 du 04.04.2008
US 61/206.043 du 27.01.2009
(73)
MERCK SHARP & DOHME CORP.
126 East Lincoln Avenue Rahway,
NJ 07065-0907
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
production. Dans les deux cas, la vitesse de rotation est
fixe quelque soit la vitesse du vent, liée à la fréquence
fixe du réseau, 50Hz.
____________________________________________
(11)
7408
(22) 29 Septembre 2010
(21)
100594
(73)
Monsieur BOUGUEROUA Badi
01, Rue Mokhtar Abdelatif, Alger
ALGERIE.
(54)
MOTEUR A CYLINDRES DISPOSES EN
CERCLE
(22) 02 Avril 2009
(74)
Maître M. Sator
(54)
HYDROXYMETHYL PYRROLIDINES EN
TANT QU’AGONISTES DES RECEPTEURS
ADRENERGIQUES BÊTA 3
(57) Ce moteur est caractérisé par des cylindres
disposés en cercle sur un bloc ayant une forme de
révolution. Le mouvement rectiligne alternatif des
pistons est transformé, via un système de biellemanivelle, en mouvement rotatif transmis à des pignons
coniques qui transmettent à leurs tours le mouvement
par engrènment à une roue à denture conique solidaire
d’un arbre. Une roue à cames monté sur l’arbre assure la
synchronisation de l’ouverture et la fermeture des
soupapes.
____________________________________________
(57) La présente invention concerne des composés de
formule (Ia),
(11)
7409
(21)
100595
des compositions pharmaceutiques les comprenant, et
des procédés d’utilisation de ceux-ci dans le traitement
ou la prévention de maladies médiées par l’activation
des adrénorécepteurs β3.
____________________________________________
(73)
Monsieur ZITA Boudjemaa
Cité Hassi Ghambou, Timimoun, Adrar
ALGERIE.
(54)
LA BOUTEILLE ECONOMIQUE
(11)
7407
(21)
100593
(73)
Monsieur ARROUCHE Samir
Village Aït Issad, Ifigha, Tizi-Ouzou
ALGERIE.
(57) L’on dispose de 2 bouteilles en plastique. Les
deux récipients doivent avoir un pas de vis, d’un clapet
pratiques au de sous des bouteilles. Plus supports. Places
en superposé, et par un mouvement rotatif, le contenue
du récipient 1 se dévide dans la deuxième bouteille après
que le clapet soit libérer.
____________________________________________
(54)
RECEPTEUR DE PRESSION D’AUTOROUTE
CREE PAR LES VEHICULES TRANSFORME
A L’ENERGIE ELECTRIQUE
(11)
7410
(21)
PCT/EP2009/052506
(57) Le récepteur de prission est destiné à produire de
l’électricité exploitable d’une façons économique et
écologique. Le récepteur est conditionné par des
paramètres qu’il fau ce produise : la pressions du vent
produisais par les véhicules entrée à l’intérieur de
récepteur fais tourné les pales en matériau composite
fixées sur un moyeu central, entraîne une génératrice par
l’intermédiaire d’un multiplicateur de vitesse à
engrenages qui actions la génératrice. La génératrice est
équipée de deux bobinages lui permettant de produire de
l’électricité à deux vitesses de rotation (750 et
1000tr/mn). La petite génératrice (45kw) est utilisée
dans les faibles vitesses de vent et permet d’optimiser la
(30)
US 61/033.359 du 03.03.2008
(73)
NOVARTIS AG.
Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
INHIBITEURS DE PIM KINASE ET LEURS
PROCEDES D’UTILISATION
(22) 29 Septembre 2010
(22) 29 Septembre 2010
(22) 03 Mars 2009
(57) La présente invention porte sur de nouveaux
composés représentés par les formules (I) et (II),
143
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
sur leurs tautomères, stéréoisomères et polymorphes et
sur leurs sels pharmaceutiquement acceptables, esters,
métabolites ou promédicaments, sur des compositions
des nouveaux composés conjointement avec des
véhicules pharmaceutiquement acceptables et sur des
utilisations des nouveaux composés, soit seuls soit en
association avec au moins un agent thérapeutique
supplémentaire, dans l'inhibition de l'activité de la Pim
kinase et/ou la prophylaxie ou le traitement d'un cancer.
____________________________________________
(11)
7411
(21)
PCT/US2009/035563
(30)
US 61/033.139 du 03.03.2008
US 61/148.336 du 29.01.2009
(73)
1/ IRM LLC.
131 Front Street, P.O. Box HM 2899,
HM LX Hamilton
BERMUDA.
(11)
7412
(21)
PCT/EP2008/059114
(30)
EP 08152201.3 du 03.03.2008
(73)
SUPERFOS A/S.
Spotorno Allé 8, DK-2630 Taastrup
DANEMARK.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
RÉCIPIENT COMPRENANT UNE
DOUBLURE INTERNE, PROCÉDÉ
D'APPLICATION D'UNE TELLE
DOUBLURE À UN RÉCIPIENT, ET
UTILISATION D'UN REVÊTEMENT
PELABLE COMME DOUBLURE INTERNE
DANS UN RÉCIPIENT
(22) 27 Février 2009
(57) L'invention porte sur un récipient (1) pour
contenir un fluide ou des compositions en particules, le
récipient (1) comprenant une doublure chemisage
interne (6) appliquée à un côté interne (2) du récipient
(1), le récipient (1) comportant une doublure interne (6)
en un revêtement pelable. Le revêtement pelable peut
être appliqué sous la forme d'un revêtement à base d'eau,
sous la forme d'une émulsion à base d'acétone ou sous la
forme d'une laque durcissable par ultraviolet.
L'invention porte de plus sur un procédé de fabrication
d'un tel récipient (1), selon lequel la doublure (6) est
appliquée au récipient (1) par les étapes de traitement
suivantes : l'application d'un revêtement pelable au côté
interne du récipient (1); le durcissement et/ou le séchage
du revêtement pelable par chauffage, soufflage ou
rayonnement de lumière ultraviolette. En outre,
l'invention porte sur l'utilisation d'un revêtement pelable
comme doublure interne (6) dans un récipient (1) pour
des matériaux fluides, tels que de la peinture ou d'autres
matériaux susceptibles de laisser des résidus sur ou dans
le récipient.
2/ NOVARTIS AG.
Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
COMPOSES ET COMPOSITIONS
SERVANT DE MODULATEURS DE
L’ACTIVITE DES TLR
(22) 11 Juillet 2008
(57) Cette invention concerne une nouvelle classe de
composés,
des
compositions
pharmaceutiques
comprenant ces composés et des méthodes d'utilisation
de ces composés pour traiter ou prévenir des maladies
ou des affections associées avec les récepteurs TLR
(Toll-Like Receptors), notamment le TLR7 et le TLR8.
Dans un aspect, les composés sont utilisés comme
adjuvants pour stimuler l'efficacité d'un vaccin (formule
I) où : X3 est N; X4 est N ou CR3; X5 est -CR4=CR5.
____________________________________________
____________________________________________
144
(11)
7413
(21)
100600
(22) 03 Octobre 2010
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(73)
Monsieur ADJAL Farid. BN HOCINE
Aïn Roua, Sétif 19310
ALGERIE.
(54)
FONTAINE POUR LA PETITE ABLUTION
DU MUSULMAN
critique, de sorte qu'un angle d'inclinaison constant ou
en baisse soit atteint.
(57) L’invention apportée par la fontaine pour petite
ablution ne tient pas tant aux composantes et matériaux
qui la constituent ; mais se rapporte surtout au domaine
d’application et aux aisances procurées économie d’eau
réduire les risques de propagation de maladies
transmissibles. En effet, en respectant les mesurations
(étudiees pour les aises) et les équipements utilisés
(cellule photoélectrique, alimentation en eau et
évacuation des eaux usées), la réalisation de la fontaine
peut être exécutée avec plusieurs matériaux :
____________________________________________
 Céramique : nécessitant un four
 Agglomérés de poudre de marbre et de liants
hydrauliques faisant appel aux techniques de moulage.
 Matières de récupération : coques de fruits
secs (noix, amandes,…).
____________________________________________
(11)
7414
(21)
PCT/EP2008/003028
(73)
ERKE ERKE ARASTIRMALARI VE
MÜHENDISLIK A.S.
Halkali Merkez Mah. Basin Ekspres Yolu N° 5/A
34303 K.cekmece/Istanbul
TURQUIE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
DISPOSITIF DE TRANSMISSION, DE
PREFERENCE DISPOSITIF MOTEUR
(11)
7415
(21)
PCT/JP2009/054197
(30)
JP 2008 056903 du 06.03.2008
(73)
UNICHARM CORPORATION.
182, Shimobun, Kensei-cho, Shikokuchuo-shi,
Ehime 7990111
JAPON.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
ELÉMENT FEMELLE POUR ATTACHE
DE TYPE VELCRO UTILISANT
L'ÉLÉMENT FEMELLE, ET ARTICLE
ABSORBANT UTILISANT L'ATTACHE DE
TYPE VELCRO
(22) 17 Avril 2008
(22) 05 Mars 2009
(57) L'invention concerne un élément femelle pour
une attache de type Velcro. Même lorsque la partie
d'attache de type Velcro est déformée ou qu'une force de
pelage à impact instantané est appliquée à la partie
d'attache, l'élément femelle ne décolle pas l'élément
mâle. Lorsque l'élément mâle se décolle de l'élément
femelle, il ne se produit aucun peluchage suite à la
dissémination d'un matériau fibreux. L'élément femelle
pour une attache de type Velcro est constitué d'un
matériau fibreux et peut se mettre en prise avec un
élément mâle d'accouplement. L'élément femelle se
compose de : parties de fibre dense (2) agencées en
rangées et dotées d'une densité de matériau fibreux
élevée et de parties de fibres éparses (3) agencées en
rangées alternativement avec ces parties de fibres denses
(2) et dotées d'une densité de matériau fibreux plus
faible que celle des parties de fibres denses (2). Les
parties de fibres denses (2) se déforment élastiquement
et ceci empêche le décollement indésirable et diminue le
peluchage.
(57) L’invention
concerne
un
dispositif
de
transmission, de préférence un dispositif moteur, pour
permettre une rotation autour d’au moins un axe de
sortie, et un procédé de mise en rotation. Un corps (2)
est monté pour rotation autour d’un premier (4), d’un
deuxième (11), et d’un troisième (16) axe. Le premier
axe (4) est orienté par rapport au deuxième axe (11)
selon un angle d’inclinaison. Le deuxième axe (11) et/ou
le troisième axe (16) constituent le ou les axes de sortie
du dispositif. La rotation du corps (2) autour du
troisième axe (16) provoque une modification de l'angle
d'inclinaison. Un vérin (15) applique un couple (1) sur le
corps (2) autour du troisième axe (16) afin d'augmenter
l'angle d'inclinaison lorsque le premier axe (4) forme un
angle d’inclinaison sélectionné avec le deuxième axe
(11), qui est supérieur à 0° et inférieur à 90°. La rotation
du corps (2) autour du troisième axe (16) afin de réduire
l’angle d’inclinaison est limitée, de sorte que l’angle
d’inclinaison du premier axe (4) par rapport au
deuxième axe (11) reste supérieur à 0 degré et inférieur à
90 degrés. Le corps (2) tourne autour du premier axe (4)
à une vitesse angulaire supérieure à une vitesse angulaire
____________________________________________
145
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(11)
7416
(22) 04 Octobre 2010
(21)
100604
(73)
Monsieur AISSANI Abdelghani
N° 04, Rue Sellali Messaoud, Barika, Batna
ALGERIE.
(54)
AUTOMATE D’INCLUSION AMT 2009
(54)
(57) Basée sur l'utilisation d'une vis d'Archimède (4)
en tant qu'élément pour la récupération des déchets
flottants, l'embarcation présente une coque plane en "T",
avec un corps étroit longitudinal et intermédiaire (1) et
une section transversale et antérieure (3), ladite coque
étant dépourvue de quille et présentant un fond plat, qui
confère à l'embarcation un tirant d'eau minimal, de
l'ordre de 50 cm, tandis que les réservoirs sont
indépendants de la coque (1), ceux-ci étant montés des
deux côtés de ladite coque et étant susceptibles de
modifier leur position relative en hauteur par rapport à
ladite coque, en fonction de leur niveau de charge,
lesdits réservoirs pouvant en outre être désaccouplés
pour leur vidage. Ainsi, l'embarcation peut travailler sur
des plages, dans des ports, des rias et n'importe quelle
autre zone à faible tirant d'eau.
(57) L'automate d'inclusion AMT2009, et un appareil
programmable destiner pour effectuer une opération de
traitement de tissus en circuit fermé, cette phase est appelé chez les spécialistes phase de fixation, elle est utilisée spécifiquement dans les laboratoires d'anatomie pathologique, d'où le microscope présente un moyen indispensable pour lire la structure morphologique des tissus.
La fixation, étape essentielle dans la préparation tissulaire, est en fait sous la responsabilité du clinicien, elle
est réalisée manuellement dans la plus part des laboratoires A.N.P.A.T locaux. Cette machine élimine toutes
fausse de manipulation possible provoqué par le clinicien
(Chauffage à température stable, le maintien des temps
d'immersions pour chaque tissus, l'archivage et classification des tissus traités..). Les étapes fonctionnelles de la
machine sont affichées sur un écran tactile, sous forme
de texte lisible ; sur chaque écran de travail un aide contextuel facilite à l'utilisateur de la machine les différentes
manipulations et les modes de programmation existant
sur la machine. L'asservissement des mouvements et
l'échange d'information avec l'utilisateur sont gérés par
un mini automate programmable piloté par un programme figé sur la mémoire interne de la machine ;
robuste est fiable ces automates sont disponible dans le
marché locale, cette dernière élimine toute dépendance
au constructeur en cas de panne sur la machine. Le programme développé est tester au niveau de l'automate
programmable offre un maximum de sécurité pour l'utilisateur, de la machine, il peut être changer à fin d'ajouter
des options proposer par l'utilisateur sans investissement
supplémentaire. Après la phase de fixation, les tissus
sont couper avec le microtome, ils passent directement à
une autre machine pour faire la coloration à fin d'être
examiné par le microscope, cette option est possible dans
cette réalisation, il suffi de changer les bacs avec d'autre
contenant les colorants aux lieux des solutions utilisé
dans la phase de fixation.
_____________________________________________
(11)
7417
(21)
PCT/ES2009/000115
(30)
ES P200800677 du 07.03.2008
ES 9200900453 du 18.02.2009
(73)
Monsieur ZORI GARCIA Tomas
Salvia, 26-36. URB. La Moraleja,
E-28109 Alcobendas, Madrid
ESPAGNE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
EMBARCATION POUR LA RECUPERATION DE PRODUITS PETROLIERS
____________________________________________
(11)
7418
(22) 20 Mars 2009
(21)
PCT/FR2009/000297
(30)
FR 0801585 du 21.03.2008
(73)
SANOFI-AVENTIS
174, Avenue de France, F-75013 Paris
FRANCE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
DÉRIVÉS POLYSUBSTITUES DE 6HETEROARYLE -6-PHENYLIMIDAZO[1,2- α]PYRIDINES, LEUR
PRÉPARATION ET LEUR APPLICATION
EN THÉRAPEUTIQUE
(57)
Composés de formule (I)
(22) 04 Mars 2009
dans laquelle : R1 représente un groupe phényle ou
naphthyle, un groupe hétéroaryle ou un groupe
hétérocyclique, éventuellement substitués par un ou
plusieurs atomes ou groupes; Het représente un groupe
hétéroaryle monocyclique comportant de 5 à 6 atomes
dont de 1 à 3 hétéroatomes choisis parmi N, O et S; X
représente de 1 à 3 substituants identiques ou différents
146
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
l'un de l'autre choisis parmi un hydrogène, un halogène,
(C1-C10)alkyle, (C1-C10)alcoxy, NRaRb, nitro, cyano, le
(C1-C10)alkyle pouvant être éventuellement substitué par
un ou plusieurs groupes choisis parmi un halogène, (C1C10)alcoxy, (C1-C10)haloalcoxy, NRaRb ou hydroxyle; R
représente en position 3, 5, 7 ou 8 de rimidazo[1,2α]pyridine de 1 à 4 substituants identiques ou différents
l'un de l'autre choisi parmi un hydrogène, un halogène,
(C1-C10)alkyle, halo(C1-C10)alkyle, (C1-C10)alcoxy; R2 et
R3 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un
atome
d'hydrogène,un
groupe
(C1-C10)alkyle,
éventuellement substitué par un groupe Rf, oui un
groupe aryle, éventuellement substitué; R4 représente un
atome
d'hydrogène,un
groupe
(C1-C10)alkyle,
éventuellement substitué par un groupe Rf; un groupe
aryle, éventuellement substitué, à l'état de base ou de sel
d'addition à un acide. Utilisation en thérapeutique et
procédé de synthèse.
____________________________________________
(11)
7419
(21)
PCT/US2009/036333
(30)
US 61/034.599 du 07.03.2008
(73)
TRANSTECH PHARMA, INC.
4170 Mendenhall Oaks Parkway High Point,
NC 27265
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
OXADIAZOANTHRACENES POUR LE
TRAITEMENT DU DIABETE
(57) La présente invention concerne des dérivés de
l’oxadiazoanthracène de formule (I)
7420
(21)
PCT/NL2009/050116
(30)
EP 08152592.5 du 11.03.2008
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
UTILISATION D’UN (1→3)-β-D-GLUCANE
COMME STABILISANT D’EMULSION
(11)
7421
(22) 11 Mars 2009
(21)
PCT/GB2009/000669
(30)
GB 0804619.5 du 12.03.2008
(73)
NORBROOK LABORATORIES LIMITED.
105, Armagh Road Newry County Down
BT35 6PU
GRANDE-BRETAGNE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
COMPOSITION ECTOPARASITICIDE
TOPIQUE
(57) L'invention porte sur une composition
ectoparasiticide topique comprenant un régulateur de la
croissance des insectes et au moins un triglycéride à
chaîne moyenne en C6-C12, la composition comprenant
au moins 60 % (p/v) du triglycéride sur la base de la
composition totale.
____________________________________________
dans laquelle A, B, C, R, R1, R2, R3, R4 et R5 sont tels
que décrits dans la description, des compositions
pharmaceutiques
comprenant
les
dérivés
de
l’oxadiazoanthracène, l’utilisation des dérivés de
l’oxadiazoanthracène
pour
la
préparation
de
compositions pharmaceutiques, des procédés de leur
utilisation pour le traitement et/ou la prévention de
maladies et de troubles tels que le diabète et des
intermédiaires utiles pour la préparation des dérivés de
l’oxadiazoanthracène de formule (I).
____________________________________________
(11)
LATEXFALT B.V.
Hoogewaard 183,
NL-2396 AP Koudekerk a.d. Rijn
LES PAYS-BAS.
(57) La présente invention porte sur l'utilisation d'un
(1→3)-β-D-glucane comme stabilisant d'émulsion. La
présente invention porte en outre sur des émulsions
comprenant un (1→3)-β-D-glucane dans une quantité de
0,01 à 10 % en poids, sur la base du poids total de
l'émulsion. La présente invention porte également sur
des compositions de liant bitumineux comprenant un
(1→3)-β-D-glucane dans une quantité de 0,005 à moins
de 0,1 % en poids, sur la base du poids total de la
composition de liant bitumineux. La présente invention
porte également sur des émulsions comprenant un
nouvel agent émulsifiant biodégradable, en particulier en
combinaison avec un (1→3)-β-D-glucane.
____________________________________________
(22) 06 Mars 2009
(74)
(73)
(11)
7422
(21)
PCT/JP2009/054983
(30)
JP 2008-061673 du 11.03.2008
JP 2008-334920 du 26.12.2008
(73)
TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY
LIMITED.
1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi,
Osaka 5410045
JAPON.
(74)
Maître M. Sator
(22) 11 Mars 2009
147
(22) 10 Mars 2009
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(54)
(57) La présente invention concerne les fluides
lubrifiants multifonctionnels utilisables dans les
différents organes des véhicules automoteurs,
notamment dans le moteur, la transmission ou le circuit
hydraulique et se rapporte à une composition lubrifiante
comprenant au moins une huile de base des groupes I à
II, et un mélange d'au moins deux polymères ayant une
différence d'indice permanent de stabilité en cisaillement
(PSSI), mesuré après test normalisé KRL 20 heures à
100°C d'au moins 25, et ayant un profil de viscosité tel
que : (a') à 100 0C, avant cisaillement, la viscosité
cinématique de la composition lubrifiante neuve est
supérieure à 15.0 cSt, de préférence 15,5 cSt et
inférieure à 16,3 cSt, (a) à 100°C après test Bosch-30
cycles suivant la norme CEC-L-14- A-93, la viscosité
cinématique de la composition lubrifiante finale est
supérieure à 12,0 cSt, de préférence dans la gamme
allant de 12,0 à 15,0 cSt, pour une huile au départ de
grade 40, (b) à 100°C après test KRL -20 heures suivant
la norme CEC-L-45-A-99 la viscosité de la composition
lubrifiante est supérieure à 10,0, de préférence dans la
gamme allant de 10,0 à 12,5, pour une huile au départ de
grade 40, et (c) à 40°C après test KRL-3 heures, suivant
la norme CEC-L-45-A-99 dont la durée d'essai est
réduite à 3 heures, la viscosité de la composition
lubrifiante est comprise entre 61 et 75 cSt, pour une
huile au départ de grade 40.
____________________________________________
PREPARATION SOLIDE ORODISPERSIBLE
(57) La présente invention concerne une préparation
solide orodispersible de type comprimé obtenu par
compression de fines granules à capacité de libération
contrôlée d'un principe actif acceptable sur le plan
pharmaceutique et d'un additif, et analogues; ladite
préparation solide orodispersible contenant de fines
granules enrobées d'une couche d'enrobage qui contient
un polymère permettant d'obtenir une coulée de film
présentant un allongement à la rupture compris entre
environ 100 et environ 700 %. Au moyen de ladite
préparation, la rupture des fines granules pendant la
compression peut être éliminée lors de la production
d'une préparation solide orodispersible contenant de
fines granules à capacité de libération contrôlée d'un
principe actif acceptable sur le plan pharmaceutique.
____________________________________________
(11)
7423
(22) 09 Mars 2009
(21)
PCT/JP2009/054970
(30)
JP 2008-059342 du 10.03.2008
(73)
TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY
LIMITED.
1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi,
Osaka 5410045
JAPON.
(74)
Maître M. Sator
(54)
CRISTAL DE COMPOSE DE BENZIMIDAZOLE
(11)
7425
(21)
PCT/JP2009/055217
(30)
JP 2008-065465 du 14.03.2008
(73)
1/ JAPAN OIL, GAS AND METALS
NATIONAL CORPORATION.
1310, Omiya-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi,
Kanagawa 2128554
JAPON.
(57) L'invention porte sur un cristal de (R)-2-[[[3méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)-2-pyridinyl]méthyl]
sulfinyle]-1H-benzimidazole présentant un diagramme
de diffraction des rayons X sur poudre ayant des pics
caractéristiques à des distances réticulaires (d) de 10,06
± 0,2, 8,70 ± 0,2, 6,57 ± 0,2, 5,59 ± 0,2 et 4,00 ± 0,2
Angströms. La présente invention porte également sur
un médicament antiulcéreux stable et supérieur en ce qui
concerne la capacité d'absorption.
____________________________________________
(11)
7424
(21)
PCT/FR2009/000412
(30)
FR PCT/FR2008/000507 du 11.04.2008
(73)
TOTAL RAFFINAGE MARKETING
24, Cours Michelet, F-92800 Puteaux
FRANCE.
2/ INPEX CORPORATION.
5-3-1, Akasaka, Minato-ku, Tokyo 1076332
JAPON.
3/ COSMO OIL CO., LTD.
1-1-1, Shibaura, Minato-ku, Tokyo 1058528
JAPON.
(22) 08 Avril 2009
(74)
Maître M. Sator
(54)
FLUIDE LUBRIFIANT MULTIFONCTIONNEL
(22) 11 Mars 2009
4/ JX NIPPON OIL & ENERGY CORPORATION.
6-3, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku,
Tokyo 1008162
JAPON.
(74)
Maître M.A. Badri
(54)
PROCEDE POUR PRODUIRE DES
HYDROCARBURES LIQUIDES A PARTIR
DE GAZ NATUREL
(57) L'invention se rapporte à un procédé GTL dans
lequel on produit du gaz de synthèse à partir de gaz
148
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
naturel, on produit de l'huile Fischer-Tropsch à partir du
gaz de synthèse obtenu par synthèse Fischer-Tropsch et
on produit des hydrocarbures liquides, y compris du
fuel-oil, en la raffinant davantage. Dans ce procédé, on
observe une ramification partielle à l'étape juste avant
d'introduire le gaz de synthèse, produit au cours de
l'étape de production de gaz de synthèse, dans l'étape de
production d'huile Fischer-Tropsch. La concentration
d'hydrogène du gaz de synthèse entrant dans la conduite
de ramification est augmentée par la réaction du gaz à
l'eau puis on en sépare l'hydrogène très pur et le gaz
résiduel après séparation est recyclé à l'étape de
production de gaz de synthèse susmentionnée pour être
utilisé comme matière première pour produire un gaz de
synthèse. Il est possible d'améliorer les unités de matière
première pour le procédé dans son ensemble.
Tropsch à partir du gaz de synthèse résultant par
synthèse de Fischer-Tropsch et la valorisation de l'huile
pour produire des hydrocarbures liquides contenant une
huile combustible, le gaz de synthèse produit dans
l'étape de production de gaz de synthèse est
partiellement acheminé vers un branchement avant d'être
introduit dans l'étape de production d'huile de FischerTropsch. De l'hydrogène de pureté élevée est obtenu par
la séparation de l'hydrogène du gaz de synthèse qui est
entré dans le branchement. Cet hydrogène séparé de
pureté élevée est totalement adressé à l'étape de réaction
de valorisation et utilisé comme hydrogène pour la
réaction de valorisation. De plus, il est possible d'utiliser
un procédé comportant l'opération consistant à amener le
gaz de synthèse qui est entré dans le branchement à subir
une réaction de conversion à la vapeur d'eau pour
augmenter la concentration de l'hydrogène de celui-ci,
par la suite pour produire de l'hydrogène de pureté
élevée par la séparation de l'hydrogène à partir du gaz, le
recyclage du gaz restant après la séparation vers l'étape
de production de gaz de synthèse et l’utilisation du gaz
recyclé comme matière première pour la production de
gaz de synthèse.
____________________________________________
(11)
7426
(22) 25 Mars 2009
(21)
PCT/JP2009/056769
(30)
JP 2008-089592 du 31.03.2008
(73)
1/ JAPAN OIL, GAS AND METALS
NATIONAL CORPORATION.
1310, Omiya-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi,
Kanagawa 2128554
JAPON.
____________________________________________
(11)
7427
(21)
PCT/EP2009/052832
(30)
IT UD2008A000055 du 13.03.2008
2/ INPEX CORPORATION.
5-3-1, Akasaka, Minato-ku, Tokyo 1076332
JAPON.
(73)
TRANSACTIVA SRL.
Via Jacopo Linussio 51, I-33100 Udine
ITALIE.
3/ COSMO OIL CO., LTD.
1-1-1, Shibaura, Minato-ku, Tokyo 1058528
JAPON.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
PROCEDE POUR LA PRODUCTION
D’UNE PROTEINE HUMAINE DANS UNE
PLANTE, EN PARTICULIER D’UNE
ENZYME LYSOSOMIALE RECOMBINEE
HUMAINE DANS UN ENDOSPERME DE
CEREALE
4/ JX NIPPON OIL & ENERGY CORPORATION.
6-3, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku,
Tokyo 1008162
JAPON.
(74)
Maître M. Sator
(54)
PROCEDE DE FABRICATION D’UN
HYDROCARBURES LIQUIDES A PARTIR
DE GAZ NATUREL
(22) 11 Mars 2009
(57) L'invention porte sur un procédé pour la
production d'une protéine humaine dans une plante, en
particulier d'une enzyme lysosomiale recombinée
humaine dans un endosperme de plante, comprenant :
une première étape de transformation de plante par
laquelle la protéine est obtenue et confinée dans un
endosperme, qui n'est finalement pas absorbé par
l'embryon, et la présence de grandes quantités de la
protéine dans l'endosperme n'affecte pas négativement la
(57) Selon l’invention, dans un procédé dit GTL
comportant la production de gaz de synthèse à partir de
gaz naturel, la production d'une huile de Fischer-
149
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
viabilité de la graine et la vitesse de germination de la
graine ; l'utilisation, dans la première étape de
transformation de plante, d'un promoteur spécifique de
l'endosperme en amont du gène codant pour ladite
protéine et d'un peptide signal pour un transfert cotraductionnel de la protéine nouvellement synthétisée
dans la lumière du réticulum endoplasmique des cellules
de l'endosperme pour son accumulation spécifique au
tissu ; une seconde étape d'accumulation de la protéine à
l'intérieur de l'endosperme de graine d'une plante.
____________________________________________
(11)
7429
(21)
PCT/IB2009/051068
(30)
IT TO2008A000204 du 17.03.2008
(73)
POMONA RICERCA S.R.L.
Corso Einaudi 1, I-10100 Torino
ITALIE.
(74)
Maître A. Boukrami
(11)
7428
(54)
(21)
PCT/US2009/037045
ANTICORPS MONOCLONAUX CAPABLES
DE REAGIR AVEC UNE PLURALITE DE
SOUS-TYPES DU VIRUS A DE LA GRIPPE
(30)
US 61/069.271 du 13.03.2008
US 12/380.117 du 24.02.2009
(73)
UNIPURE ENERGY, CORP.
40 West 57th Street, 20th Floor New York,
NY 10019
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
ENSEMBLE A BUSE DE SEPARATION
D’EMULSIONS D’HYDROCARBURES ET
PROCEDE POUR SEPARER LES
EMULSIONS D’HYDROCARBURES
(22) 13 Mars 2009
(22) 16 Mars 2009
(57) L'invention porte sur des anticorps monoclonaux
dirigés contre le virus de la grippe A, qui ont la propriété
avantageuse et non prédite d'être aptes à se lier à une
pluralité de sous-types du virus de la grippe A. Un mode
de réalisation préféré porte sur l'anticorps appelé Fab28,
qui présente une activité neutralisante contre une
pluralité de sous-types du virus de la grippe A.
L'invention porte également sur des anticorps antiidiotypes dirigés contre les anticorps monoclonaux de
l'invention, sur des compositions immunogènes ou de
vaccin comprenant les anticorps monoclonaux de
l'invention, ainsi que sur des applications thérapeutiques,
prophylactiques et de diagnostic pour les anticorps
monoclonaux de l'invention. Les anticorps monoclonaux
de l'invention peuvent également être utilisés pour tester
des préparations d'anticorps devant être utilisées en tant
que vaccins.
____________________________________________
(57) La présente invention concerne un ensemble à
buses pour séparer les émulsions d'hydrocarbures dans
un fluide et les procédés correspondants. L'ensemble à
buses comprend un plateau d'impact en direction duquel
les émulsions d'hydrocarbures sont éjectées. L'impact
contre le plateau provoque un fractionnement des
grosses particules d'émulsions contenues dans le fluide,
ce qui permet de séparer plus facilement les différents
composants constituant l'émulsion. Dans certains modes
de réalisation, l'impact des émulsions d'hydrocarbures
contre le plateau d'impact fait apparaître également sur
les différents composants du fluide d'émulsion des
surfaces propres qui peuvent interagir plus facilement
avec n'importe quel tensioactif susceptible d'être
mélangé au fluide.
(11)
7430
(22) 11 Octobre 2010
(21)
100625
(73)
1/ Monsieur ALLALI Abderrazak
BP 318, Beni Mered, Ouled Yaiche, Blida
ALGERIE.
2/ Monsieur ABADA Mourad
Université Saad Dahleb de Blida, Blida
ALGERIE.
Monsieur TOUMI Dahbi
BP 35, Soumaa, Blida
ALGERIE.
4/ Monsieur BOUYOUSEFI Boudjemaa
Université Saad Dahleb de Blida, Blida
ALGERIE.
(54)
MACHINE DE METAL DEPLOYE
(57) La fabrication des grillages déployés est exécutée
par plusieurs méthodes, qui se différent par la technique
de réalisation et le matériel utilisé. Cette méthode est
réalisée à partir de tôles entrecoupées (des creux) et étirées selon des normes répondants aux exigences tech-
____________________________________________
150
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
niques : économique, d'une qualité meilleure et une productivité importante. La mise en œuvre des feuilles de
métal déployé permet la réalisation des produits dérivés,
qui conjuguent harmonieusement les caractéristiques de
fonctionnalités, des résistances et d'esthétique. Les produits sont destinés à différents usages en construction
métallique et travaux de bâtiment, tels que les grillages
par des mailles spéciales. La construction et le principe
d'action des modules, des installations, des organes et de
circuit pneumatique qui réalisent l'opération, l'évacuation
des produits finis de déploiement et les opérations de
base sont réalisés par les systèmes inventés et leur simplicité d'utilisation. Les structures des installations proposées pour le métal déployé sont construites suivant le
principe d'approvisionnement de base par des blocs pour
les différentes technologies suggérées à l'opération de
déploiement.
_____________________________________________
(11)
7431
(21)
PCT/FR2009/050627
(30)
FR 08/02048 du 14.04.2008
(73)
1/ Monsieur FROMAIN Stéphane
26, Rue Victor Hugo, F-69440 Mornant
FFRANCE.
(6) ainsi qu'une forme générale conique dans le sens de
son insertion dans la rainure, de manière à assurer son
maintien par emmanchement et serrage dans ladite
rainure.
____________________________________________
(22) 08 Avril 2009
(11)
7432
(21)
PCT/JP2009/056466
(30)
JP 2008-089737 du 31.03.2008
(73)
1/ JAPAN OIL, GAS AND METALS
NATIONAL CORPORATION.
1310, Omiya-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi,
Kanagawa 2128554
JAPON.
2/ Monsieur FROMAIN Patrick
5, Rue Marcellin Blanc, F-69110 Saint-Foy-Les,
Lyon
FRANCE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
STRUCTURE COMPORTANT AU MOINS
UNE TRAVERSE TUBULAIRE
HORIZONTAL FIXEE A UN MONTANT
VERTICAL
(22) 30 Mars 2009
2/ INPEX CORPORATION.
5-3-1, Akasaka, Minato-ku, Tokyo 1076332
JAPON.
3/ COSMO OIL CO., LTD.
1-1-1, Shibaura, Minato-ku, Tokyo 1058528
JAPON.
4/ JX NIPPON OIL & ENERGY CORPORATION.
6-3, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku,
Tokyo 1008162
JAPON.
(57) L'invention concerne une structure comportant au
moins une traverse tubulaire horizontale (12, 13) fixée à
un montant vertical (1 ) présentant au moins une rainure
longitudinale (2, 3, 4, 5), ladite rainure présentant une
zone interne (6) de forme déterminée, par exemple en
queue d'aronde ou en T, débouchant au niveau de la
paroi périphérique du montant (1 ) par une ouverture (8)
de largueur plus faible que ladite zone interne (6), la
structure comportant en outre au moins un élément de
fixation (17, 18) présentant une première partie (19),
insérée dans la traverse (12, 13), et une seconde partie
(20), insérée dans la rainure (2, 3, 4, 5), les première et
seconde parties étant reliées l'une à l'autre par une zone
de liaison (21 ) de plus faible largeur, s'étendant à
travers l'ouverture (8) de plus faible largeur de la rainure
(2, 3, 4, 5 ). La première partie (19) comporte des
nervures périphériques (23) s'étendant transversalement
à l'axe de la traverse (12, 13), agencées pour maintenir
en position l'élément de fixation (17, 18) dans la
traverse, la seconde partie (20) présentant une section
sensiblement complémentaire à celle de la zone interne
(74)
Maître M. Sator
(54)
PROCEDE POUR FAIRE FONCTIONNER
UN REFORMEUR DE GAZ DE SYNTHESE
DANS UNE INSTALLATION GTL
(57) L'invention porte sur un procédé pour faire
fonctionner un reformeur de gaz de synthèse dans une
installation GTL. Dans le procédé, des conditions
opératoires pour le reformeur de gaz de synthèse sont
établies et des valeurs cibles de régulation de débit
respectivement pour un gaz hydrocarboné léger, de la
vapeur d'eau et du CO2, et la quantité de chaleur
nécessaire pour le reformeur de gaz de synthèse sont
déterminées. Sur la base des valeurs déterminées, la
régulation de la charge de fonctionnement dans le
reformeur de gaz de synthèse est effectuée. Le
rendement du four du reformeur de gaz de synthèse est
151
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
établi. La charge de combustion d'un brûleur dans le
reformeur de gaz de synthèse est déterminée. La
composition d'un gaz combustible dans le brûleur est
mesurée et la puissance calorifique minimale du gaz
combustible est déterminée. La valeur cible de
régulation de pression du gaz combustible est
déterminée. L'écart entre la valeur cible de régulation de
pression et la valeur mesurée pour le gaz combustible est
déterminé. Une sortie de régulation vers une vanne de
régulation de pression disposée sur le côté entrée du
brûleur est effectuée pour compenser l'écart et ainsi
réguler la température du gaz de synthèse à la sortie du
reformeur de gaz de synthèse.
réglementaires, une amélioration sensible du confort
thermique d'été et d'hiver, de l'esthétique, de l'étanchéité
et de la résistance aux séismes des façades, ainsi qu'une
réduction des coûts et des délais de réalisation
____________________________________________
(11)
7434
(22) 14 Avril 2009
(21)
PCT/US2009/040538
(30)
US 61/044.886 du 14.04.2008
US PCT/US2008/071392 du 28.07.2008
US 61/159.778 du 12.03.2009
(73)
ARDEA BIOSCIENCES INC.
4939 Directors Place San Diego, CA 92121
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
COMPOSITIONS ET LEURS PROCEDES
DE PREPARATION ET D’UTILISATION
(57) La présente invention concerne des compositions,
leurs procédés de préparation et des procédés de
traitement ou de prévention de maladies, comprenant
l'administration des compositions.
____________________________________________
____________________________________________
(11)
7433
(21)
100630
(11)
7435
(73)
Monsieur OUABDESSELAM Chérif
76, Boulevard Bouguara,
16030 El Biar, Alger
ALGERIE.
(21)
PCT/EP2009/053133
(30)
EP 08152873.9 du 18.03.2008
US 61/037.463 du 18.03.2008
SYSTÈME CONSTRUCTIF A HAUTE
PERFORMANCE ENERGETIQUE POUR
BATIMENTS NEUFS OU EN
RENOVATION, A BASE DE BETON
CELLULAIRE FABRIQUE A PARTIR D’UN
LIQUIDE MOUSSANT ET UTILISANT DES
BATTERIES DE MOULES SPECIFIQUE
(73)
ABBOTT HEALTHCARE PRODUCT B.V.
C.J. Van Houtenlaan 36, NL-1381 CP Weesp
PAYS-BAS.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
DERIVES DE CARBOXAMIDINES DE
PYRAZOLINE ARYLSULFONYLIQUE
FORMANT DES ANTAGONISTES DE 5HT6
(54)
(22) 13 Octobre 2010
(57) Système constructif à haute performance
énergétique (H.P.E) pour bâtiments neufs ou en réhabilitation, à base de béton cellulaire fabriqué à partir d'un
liquide moussant et utilisant des batteries de moules
spécifiques pour la fabrication sur site des blocs et carreaux. Système permettant une économie d'énergie de
l'ordre de 40 % par rapport aux déperditions de référence
(22) 17 Mars 2009
(57) La présente invention concerne des dérivés de
carboxamidine de pyrazoline arylsulfonylique formant
des antagonistes des récepteurs de 5-HT6, des procédés
pour la préparation de ces composés et des nouveaux
152
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
Dans la formule, les groupes R1, R2, Ar', A et Y sont tels
que définis dans la description. L'invention porte
également sur des compositions et des utilisations des
composés dans le traitement d'affections inflammatoires
et allergiques.
____________________________________________
intermédiaires utiles pour leur synthèse. L'invention
concerne également les utilisations de tels composés et
compositions, en particulier leur utilisation pour les
administrer à des patients afin d'obtenir un effet
thérapeutique dans la maladie de Parkinson, la chorée de
Huntington, la schizophrénie, l'anxiété, la dépression, le
trouble bipolaire, les psychoses, l'épilepsie, les troubles
compulsifs obsessionnels, les troubles de l'humeur, la
migraine, la maladie d'Alzheimer, la déficience
cognitive liée à l'âge, la déficience cognitive légère, les
troubles du sommeil, les troubles de la nutrition,
l'anorexie, la boulimie, les troubles d'alimentation
excessive, les crises de panique, l'acathésie,
l'hyperactivité avec déficit de l'attention, le trouble
déficitaire de l'attention, l'état de manque dû à l'arrêt de
la consommation abusive de cocaïne, d'éthanol, de
nicotine ou des benzodiazépines, la douleur, les troubles
associés à un traumatisme médullaire ou un traumatisme
crânien, l'hydrocéphalie, le trouble fonctionnel
intestinal, le syndrome du côlon irritable, l'obésité et le
diabète de type 2. Les composés répondent à la formule
(1),
7436
(21)
PCT/EP2009/05313 6
(30)
EP 08153045.3 du 19.03.2008
(73)
NOVARTIS AG.
Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
COMPOSES ORGANIQUES
7437
(22) 18Mars 2009
(21)
PCT/JP2009/056013
(30)
JP 208-070360 du 18.03.2008
(73)
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1, Toyotacho, Toyota-shi, Aichi 4718571
JAPON.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
GENERATEUR D’HYDROGENE, MOTEUR
A COMBUSTION INTERNE BRÛLANT
L’AMMONIAC, ET PILE A COMBUSTIBLE
(57) La présente invention concerne un générateur
d'hydrogène capable de fonctionner dans une plage de
températures étendue. Ce générateur d'hydrogène
comprend un premier convertisseur d'ammoniac (10)
pourvu d'un matériau producteur d'hydrogène qui entre
en réaction avec l'ammoniac dans une première plage de
températures de façon à produire de l'hydrogène, un
second convertisseur d'ammoniac (20) pourvu d'un
catalyseur d'ammonolyse qui décompose en hydrogène
et azote l'ammoniac dans une seconde plage de
températures, un module d'alimentation en ammoniac
(30) qui assure l'alimentation en ammoniac, et un
conduit d'alimentation en ammoniac (31) chargé
d'amener dans les deux convertisseurs d'ammoniac
l'ammoniac du module d'alimentation en ammoniac. La
première plage de températures couvre une température
située en dessous de la seconde plage de températures.
Pour produire l'hydrogène à partir de l'ammoniac, on
procède par basculement entre le premier et le second
convertisseur d'ammoniac. L'invention concerne
également un moteur à combustion interne brûlant
l'ammoniac, et une pile à combustible comportant ce
générateur d'hydrogène.
les symboles ayant les significations données dans la
description.
____________________________________________
(11)
(11)
(22) 17 Mars 2009
(57) La présente invention porte sur un composé
représenté par la formule (I)
____________________________________________
ou sur un sel, de façon appropriée un sel
pharmaceutiquement acceptable, ou solvate de celui-ci.
153
(11)
7438
(21)
PCT/US2010/049086
(22) 16 Septembre 2010
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(30)
US 12/563.219 du 21.09.2009
(73)
THE GILLETTE COMPANY.
World Shaving Headquarters, IP/Legal Patent
Depatment -3E, One Gillette Park, Boston,
Massachusetts 02127
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
RASOIRS ET CARTOUCHES
floculation à l'eau ; (c) recouvrir le fond de la cuve d'un
dispositif d'aspiration qui aspire un écoulement d'eau
accompagné de particules floculées, déversant l'eau dans
une conduite de collecte d'effluent ; (d) filtrer
l'écoulement effluent du dispositif d'aspiration provenant
de ladite conduite de collecte d'effluent ; et (e) renvoyer
l'écoulement filtré vers la cuve. La présente invention
comprend de plus un dispositif d'aspiration utilisé dans
ledit procédé de filtrage efficace.
____________________________________________
(57) L'invention concerne un rasoir (10) qui est
pourvu d'un corps (12) dimensionné de façon à recevoir
au moins une lame (16). Le corps comporte une paire de
parois (40, 42) parallèles opposées, séparées l'une de
l'autre, définissant chacune une ouverture (44, 46)
complètement intégrée s'étendant entièrement au niveau
des parois respectives.
(11)
7440
(22) 20 Mars 2009
(21)
PCT/FR2009/000302
(30)
FR 0801581 du 21.03.2008
(73)
SANOFI-AVENTIS
174, Avenue de France, F-75013 Paris
FRANCE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
DERIVES DE 2-ARYL-6-PHENYL-IMIDAZO
[1,2-A]PYRIDINES POLYSUBSTITUES,
LEUR PREPARATION ET LEUR
APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
(57)
Composés de formule (I)
____________________________________________
(11)
7439
(21)
PCT/US2009/036809
(30)
CL 3900-2008 du 24.12.2008
(73)
CRYSTAL LAGOONS CORPORATION LLC.
16192 Coastal Highway Lewes, DE 19958-9776
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
PROCEDE EFFICACE DE FILTRAGE DE
L’EAU DANS UNE CUVE A DES FINS DE
LOISIRS ET DE DECORATION, OU LE
FILTRAGE EST REALISE SUR UN PETIT
VOLUME D’EAU ET NON SUR LA
TOTALITE DE L’EAU PROVENANT DE
LA CUVE
dans laquelle : R1 représente : un groupe phényle ou un
groupe naphthyle, ces deux groupes pouvant
éventuellement être substitués; X représente de 1 à 4
substituants identiques ou différents l'un de l'autre choisi
parmi hydrogène, halogène, (C1-C10)alkyle, halo(C1C10)alkyle, (C1- C10)alcoxy, NRaRb, cyano, nitro; R
représente en position 3, 5, 7, 8 de l'imidazo[1,2a]pyridine de 1 à 4 substituants identiques ou différents
l'un de l'autre; R2 et R3 représentent, indépendamment
l'un de l'autre, un atome d'hydrogène, un groupe (C1C10)alkyle éventuellement substitué; un groupe aryle
éventuellement substitué; R2 et X peuvent former
ensemble avec les atomes de carbone qui les portent un
cycle carboné de 5 à 7 atomes de carbone; R4 représente
: un atome d'hydrogène, un groupe (C1-C10)alkyle
éventuellement substitué, ou un groupe aryle
éventuellement substitué par un ou plusieurs
substituants. Utilisation en thérapeutique et procédé de
synthèse.
____________________________________________
(22) 11 Mars 2009
(57) La présente invention comprend un procédé
efficace de filtrage d'eau provenant d'une cuve, où le
filtrage est réalisé sur un petit volume d'eau et non sur la
totalité de l'eau provenant de la cuve ; le procédé
comprend les étapes consistant à : (a) émettre des ondes
ultrasonores dans la cuve ; (b) ajouter un agent de
154
(11)
7441
(21)
PCT/FR2009/000303
(30)
FR 0801584 du 21.03.2008
(22) 20 Mars 2009
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(73)
SANOFI-AVENTIS
174, Avenue de France, F-75013 Paris
FRANCE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
DERIVES POLYSUBSTITUES DE 2HETEROARYL-6-PHENYL-IMIDAZO[1,2a]PYRIDINES, LEUR PREPARATION ET
LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
(57)
(57) La présente invention porte sur des compositions
pharmaceutiques comprenant des combinaisons de doses
fixes d'un médicament inhibiteur de la DPP-4 et d'un
médicament partenaire, sur des procédés pour la
préparation de ces compositions, et sur leur utilisation
pour traiter certaines maladies.
____________________________________________
(11)
7443
(22) 18 Mars 2009
(21)
PCT/EP2009/053222
(30)
US 61/037.746 du 19.03.2008
(73)
NOVARTIS AG.
Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
FORMES CRISTALLINES ET DEUX
FORMES SOLVATÉES DE LACTATES DE
4-AMINO-5-FLUORO -3-[5-(4MÉTHYLPIPÉRAZIN-1-YL)-1HBENZIMIDAZOL-2-YL]QUINOLIN-2(1H)ONE
Composés de formule (I)
dans laquelle : R1 représente un groupe hétéroaryle ou
hétérocyclique éventuellement être substitué par un ou
plusieurs atomes ou groupes; X représente de 1 à 4
substituants identiques ou différents l'un de l'autre choisi
parmi hydrogène, un halogène, (C1-C10)allkyle, (C1C10)alcoxy, NRaRb, nitro, cyano, le groupe (C1C10)alkyle pouvant être éventuellement substitué par un
ou plusieurs groupes choisis parmi un halogène, (C1C10)alcoxy, (C1-C10)halogénoalcoxy, NRaRb ou
hydroxyle; R représente en position 3, 5, 7 ou 8 de
l'imidazo[1,2-α]pyridine de 1 à 4 substituants identiques
ou différents l'un de l'autre choisis parmi un hydrogène,
un halogène, (C1-C10)alkyle, halo(C1-C10)alkyle, (C1C10)alcoxy; R2 et R3 représentent, indépendamment l'un
de l'autre, un atome d'hydrogène, un groupe (C1C10)alkyle, éventuellement substitué par un groupe Rf,
ou un groupe aryle, éventuellement substitué; R4
représente :un atome d'hydrogène, un groupe (C1C10)alkyle, éventuellement substitué par un groupe Rf;
un groupe aryle, éventuellement substitué, à l'état de
base ou de sel d'addition à un acide. Utilisation en
thérapeutique et procédé de synthèse.
____________________________________________
(11)
7442
(21)
PCT/EP2009/053978
(30)
EP 08154039.5 du 03.04.2008
US 61/087.343 du 08.08.2008
(73)
BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIONAL
GMBH.
Binger Stasse 173, 55216 Ingelheim Am Rhein
ALLEMAGNE.
(57) L’invention concerne des formes cristallines ou
des polymorphes de lactates de 4-amino-5-fluoro-3-[5(4-méthylpipérazin-1-yl)-1H-benzimidazol-2-yl]
quinolin-2(1H)-one, ainsi que leurs procédés de
préparation, des compositions pharmaceutiques les
comprenant et des procédés de traitement les utilisant.
____________________________________________
(11)
7444
(21)
PCT/FR2009/050463
(30)
FR 0851809 du 20.03.2008
(73)
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET
LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET
PROCESSUS INDUSTRIELS "ARMINES".
60, Boulevard Saint Michel, 75272 Paris
Cedex 06
FRANCE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
SYSTÈME ET PROCEDE D’INFORMATION
SUR LE TRAFIC DANS UN RESEAU
ROUTIER
(22) 02 Avril 2009
(74)
Maître M.A. Badri
(54)
NOUVELLES FORMULATIONS,
COMPRIMES COMPRENANT DE TELLES
FORMULATIONS, LEUR UTILISATION
ET LEUR PREOCEDE DE PREPARATION
(22) 19 Mars 2009
(57) Ce système d'information sur le trafic dans un
réseau routier (R) comporte un serveur (30) comportant :
des moyens (34) d'obtention d'au moins une durée réelle
(DRAB) d'un trajet parcouru par au moins un véhicule (5)
entre deux points (A, B) du réseau, à partir
d'informations transmises par un dispositif (10)
embarqué dans ce véhicule (5); des moyens (31) pour
calculer statistiquement, à partir desdites durées réelles
155
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(DRAB), une durée estimée (DEAB) d'un trajet entre deux
points (A, B) du réseau; et des moyens (34) pour mettre
la durée estimée (DEAB) à disposition d'au moins un
terminal (40, 10).
_____________________________________________
(11)
7445
(22) 01 Avril 2009
(21)
PCT/US2009/039065
(30)
US 61/048.729 du 29.04.2008
(73)
ELI LILLY AND COMPANY.
Lilly Corporaye Center Indianapolis, IN 46285
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
ANTAGONISTES DE LA VOIE DE LA
PROTEINE HUDGEHOG DE PHTALAZINE
DISUBSTITUEE
7446
(21)
PCT/EP2009/053245
(30)
US 61/038.723 du 21.03.2008
US 61/208.458 du 24.02.2009
(73)
NOVARTIS AG.
Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
NOUVEAUX COMPOSES HETEROCYCLIQUES ET LEURS UTILISATIONS
7447
(22) 21 Octobre 2010
(21)
100650
(30)
TR 2009/07966 du 21.10.2009
TR 2009/07964 du 21.10.2009
(73)
ARZUMELEKTRIKLI EV ALETLERI
SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI.
Otakcilar Caddesi N° 78 KAT : 1B Blok :
B1 b Eyup, Istanbul
TURQUIE.
(74)
Maître M.A. Badri
(54)
THERMOS A DEUX CHAMBRES
(57) L’objectif du thermos, objet de l’invention, est de
tenir deux différents liquides, qui ont besoin de
maintenir leur température, sans les mélanger dans des
parties séparées en développant un système d’utilisation
que les thermos existants n'ont pas. Un autre objectif est
de verser les liquides sans les mélanger quand on a besoin de les verser. Le dit produit est conçu comme un
ensemble modulaire qui se compose de thermos avec des
volumes différents. Étant donné que le système du bouchon principal est adaptable aux principaux corps avec
différentes tailles, des thermos avec de différents volumes peuvent être formés.
____________________________________________
(57) La présente invention concerne de nouveaux
antagonistes de la voie de la protéine Hedgehog de
phtalazine 1,4-disubstituée utiles dans le traitement du
cancer.
____________________________________________
(11)
(11)
(22) 19 Mars 2009
(11)
7448
(22) 11 Avril 2009
(21)
PCT/EP2009/002693
(30)
DE 10 2008 020 113.8 du 23.04.2008
(73)
BAYER SCHERING PHARMA AKTIENGESELLSCHAFT.
Müllerstrasse 178, 13353 Berlin
ALLEMAGNE.
(74)
Maître M.A. Badri
(54)
DIHYDROPYRAZOLONES SUBSTITUEES
UTILISEES COMME INHIBITEURS DE LA
HIF-PROLYL-4-HYDROXYLASE
(57) La présente invention concerne de nouveaux
dérivés substitués de la dihydropyrazolone, leur procédé
de préparation, leur utilisation pour traiter et/ou prévenir
des maladies ainsi que leur utilisation pour fabriquer des
médicaments destinés à traiter et/ou à prévenir des
maladies, notamment des maladies cardiovasculaires,
hématologiques et rénales ainsi que pour favoriser la
cicatrisation.
(57) La présente invention concerne de nouveaux
composés hétérocycliques substitués, des compositions
les contenant et leurs procédés d’utilisation dans le cadre
de l’inhibition de l’activité de la Raf kinase. Les
nouveaux composés et compositions peuvent être
utilisés soit seuls, soit en combinaison avec au moins un
agent supplémentaire afin de traiter un trouble induit par
la Raf kinase, tel que le cancer.
____________________________________________
____________________________________________
156
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(11)
7449
(21)
PCT/US2008/082095
(30)
US 61/039.619 du 26.03.2008
(73)
AUTERRA, INC.
10 Hermes Road Malta, NY 12020
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(74)
Maître M.A. Badri
(54)
CATALYSEURS DE SULFOXYDATION ET
LEURS PROCEDES ET SYSTEMES
D’UTILISATION
humaine. Une feuille de séparation (3) est formée sur le
côté corps humain d'un châssis et elle peut être espacée
du châssis. Une première région d'application (51) sur
laquelle la lotion est appliquée est formée dans une
partie intermédiaire (32) des feuilles de séparation (3).
Des secondes régions d'application (52a, 52b) sur
lesquelles est appliquée la lotion sont formées sur un
doublage côté corps humain d'un panneau absorbant le
liquide (23). Du fait que la lotion est appliquée du côté
du corps humain vers le panneau absorbant le liquide
(23), la feuille de séparation (3) étant déposée sur le
panneau absorbant le liquide (23), la première et la
seconde région d'application (51, 52a, 52b) sont formées
au même moment et une région sans application (53) est
formée à la position du panneau absorbant le liquide
(23), opposée à la partie intermédiaire (32).
(22) 31 Octobre 2008
(57) La présente invention concerne des catalyseurs
permettant l’oxydation de composés de soufre et des
systèmes et des procédés permettant d’utiliser ces
catalyseurs pour effectuer l’élimination du soufre du
pétrole brut et des distillats de pétrole brut. Le catalyseur
est placé avec une fraction de titanyle qui sert à
coordonner sélectivement les composés de soufre et à
influencer leur oxydation. Le titanyle peut être lié au
sein d’un polymère ou à la surface d’un polymère ou à la
surface ou dans les pores d’un support inorganique. Les
composés de soufre oxydés obtenus sont faciles à
séparer du pétrole brut initial ou des flux de distillats de
pétrole brut par des techniques de séparation décrites
dans les systèmes et procédés présentés.
____________________________________________
____________________________________________
(11)
7450
(22) 16 Janvier 2009
(21)
PCT/JP2009/050583
(30)
JP 2008-078893 du 25.03.2008
(73)
UNI-CHARM CORPORATION.
182, Shimobun, Kinsei-cho, Shikokuchuo-shi,
Ehime 7990111
JAPON.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
ARTICLE ABSORBANT
(11)
7451
(22) 24 Mars 2009
(21)
PCT/EP2009/053421
(30)
US 61/039.674 du 26.03.2008
(73)
NOVARTIS AG.
Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
INHIBITEURS DE DESACETYLASES A
BASE D’HYDROXAMATE
(57) Cette invention concerne des composés de
Formule (I) et des sels, des hydrates, des esters, et des
promédicaments pharmaceutiquement acceptables de
ceux-ci. Dans la Formule (I), R1, R2, R3, Y, Z, et (A)
(57) La présente invention concerne un article
absorbant dans lequel une lotion appliquée à l'article
n'entraîne pas de fuite d'un liquide corporel et qui permet
de transférer la lotion de manière fiable sur la peau
sont tels que définis ici. La présente invention concerne
également des procédés de préparation des composés de
Formule (I) et des procédés d'utilisation des composés
de Formule (I) pour traiter, inhiber, ou prévenir des états
157
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
pathologiques ou des troubles médiés en tout ou partie
par des désacétylases.
____________________________________________
(11)
7452
(21)
PCT/IB2008/002713
(30)
BR PI 0800754-3 du 25.03.2008
(73)
SICPA HOLDING SA.
Avenue de Florissant 41, CH-1008 Prilly
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
PROCEDE ET SYSTÈME DE CONTRÔLE
DE PRODUCTION D’ARTICLES
assises pivotantes (20) inclut une embase inférieure (24),
une pluralité de tubes inférieurs (26), une chambre
d’égalisation intermédiaire (28), une pluralité de tubes
supérieurs (30) et une embase supérieure (32). Les tubes
inférieurs (30) sont en communication fluidique avec
l’embase inférieure (24) et s’étendent vers le haut
verticalement depuis l’embase inférieure. Les extrémités
supérieures des tubes inférieurs (26) sont en
communication fluidique avec la chambre d’égalisation
(28). Les tubes supérieurs (30) sont en communication
fluidique avec la chambre d’égalisation (28) et
s’étendent
verticalement
depuis
la
chambre
d’égalisation. Les extrémités supérieures des tubes
supérieurs (30) sont en communication fluidique avec
l’embase supérieure (32).
(22) 14 Octobre 2008
(57) La présente invention concerne un procédé de
contrôle de production d'articles sur une chaîne de
production. Une image numérique de chacun desdits
articles est traitée de façon à obtenir au moins des
données de type de produit identifié et des données
d'articles identifiés, lesdites données de type de produit
identifié et lesdites données d'articles identifiés étant en
outre utilisées pour déterminer un volume de production
fiable par type de produit et par article associé.
____________________________________________
(11)
7454
(22) 22 Avril 2009
(21)
PCT/EP2009/054788
(30)
EP 08515009.7 du 23.04.2008
(73)
ABBOTT HEALTHCARE PRODUCT B.V.
C.J. Van Houtenlaan 36, NL-1381 CP Weesp
PAYS-BAS.
(74)
Maître M. Sator
(54)
DÉRIVÉS DE (5R)-1,5-DIARYL-4,5DIHYDRO-1H-PYRAZOLE-3CARBOXAMIDINE AYANT UNE
ACTIVITÉ ANTAGONISTE DE CB1
____________________________________________
(11)
7453
(22) 26 Mars 2009
(21)
PCT/US2009/038383
(30)
US 61/039.965 du 27.03.2008
US 12/411.616 du 26.03.2009
(73)
ALSTOM TECHNOLOGY LTD.
Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
GENERATEUR DE VAPEUR CONTINU ET
CHAMBRE D’EGALISATION
(57) Cette invention porte sur des dérivés de (5R)-1,5diaryl-4,5-dihydro-1H-pyrazole-3-carboxamidine
comme antagonistes des récepteurs aux cannabinoïdes
CB1, sur des procédés de fabrication de ces composés,
sur de nouveaux intermédiaires utiles pour la synthèse
desdits dérivés de dihydropyrazole, sur des procédés de
fabrication de ces intermédiaires, sur des compositions
pharmaceutiques contenant un ou plusieurs de ces
dérivés de dihydropyrazole comme ingrédient actif, ainsi
que
sur
l'utilisation
de
ces
compositions
pharmaceutiques pour le traitement de troubles
psychiatriques et neurologiques mettant en jeu les
récepteurs aux cannabinoïdes. Les composés sont
(57) La présente invention concerne un évaporateur
(10) pour évaporer un liquide incluant une pluralité
d’assises pivotantes (20) disposées dans un conduit ou
une chambre de telle sorte qu’un écoulement de fluide
chauffé (22) (par exemple, un gaz chauffé ou un gaz de
carneau) passe par chaque rangée successive d’assises
pivotantes (20) de l’évaporateur (10). Chacune des
158
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
représentés par la formule (I) dans laquelle les symboles
ont les significations données dans la description.
station mobile la capacité fonctionnelle mobile relative à
une largeur de bande; et une unité de spécification pour
spécifier, parmi une pluralité de blocs de fréquence
fondamentale inclus dans une largeur de bande de
système, un ou plusieurs blocs de fréquence
fondamentale pour la station mobile dont l’autorisation
doit être utilisée en fonction de la capacité fonctionnelle
mobile.
____________________________________________
(11)
7455
(22) 21 Avril 2009
(21)
PCT/EP2009/054720
(30)
EP 08103657.6 du 22.04.2008
(73)
ABBOTT PRODUCTS GMBH.
Hans-Böckler-allee 20, 30173 Hannover
ALLEMAGNE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
FORMULATIONS AMÉLIORÉES POUR
DES INGRÉDIENTS PHARMACEUTIQUES
ACTIFS FAIBLEMENT PERMÉABLES
____________________________________________
(11)
7457
(22) 26 Octobre 2010
(57) La présente invention porte sur une forme
dosifiée orale pharmaceutique contenant un ingrédient
pharmaceutique actif faiblement perméable et au moins
une substance améliorant la perméabilité, la substance
améliorant la perméabilité étant noyée de façon
thermiquement stable dans une matrice hydrosoluble
constituée d'un véhicule hydrosoluble. L'invention porte
également sur des formulations thermiquement stables
qui peuvent être utilisées pour améliorer la
biodisponibilité.
____________________________________________
(21)
100662
(73)
1/ Monsieur HEMDANE Yacine
ENSSMAL. BP 19, Dely Brahim, Alger
ALGERIE.
(11)
7456
(54)
(21)
PCT/JP2009/056365
(30)
JP 2008-088104 du 28.03.2008
(73)
NTT DOCOMO, INC.
11-1, Nagatacho 2-chome, Chiyoda-ku,
Tokyo 1006150
JAPON.
(74)
Maître M. Sator
(54)
STATION MOBILE, STATION DE BASE,
PROCÉDÉ DE SPÉCIFICATION DE BLOC
DE FRÉQUENCE FONDAMENTALE ET
PROCÉDÉ POUR CONTRÔLER LA
LARGEUR DE BANDE
2/ ENSSMAL. Ex-ISMAL
Ecole Nationale Supérieure des Sciences de la
Mer et de l’Aménagement du Littorale .
BP 19, Dely Brahim, Alger
ALGERIE.
(22) 27 Mars 2009
APPAREIL D’ALERTE ET DE MESURE
DES NIVEAUX EXTREMES DE LA MER
(SURCOTES ET DECOTES
MARINES) "AMNEMER"
(57) La présente invention concerne un appareil appelé Appareil d'Alerte et de Mesure des Niveaux Extrêmes
de la Mer - AMNEMER - qui est doté d'une alerte au
risque des hausses soudaines du niveau de la mer et des
décotes marines. L'alerte visuelle se déclenche lorsqu'une hausse soudaine du niveau de la mer ou une décote marine risquent de se produire. Quant à l'alerte
sonore, celle-ci, est actionnée, lorsque le niveau de la
mer réel (mesuré par l'appareil) dépasse celui qui est
prédit par la marée calculée de 30 cm. De surcroît, l'appareil est un enregistreur qui permet de mesurer et de
prélever ensuite les niveaux des surcotes et des décotes
marines enregistrés sur un papier carbone.
____________________________________________
(57) La présente invention concerne une base station
comprenant : une unité de réception pour recevoir d’une
(11)
159
7458
(22) 26 Octobre 2010
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(21)
100663
(73)
Monsieur MIRA Abdelmalek
Maison de Jeunes de Tazmalt, Bejaia
ALGERIE.
(54)
PROTEGES ROUTIERS
(57) Des protège routier, mon invention appartient au
secteur de protection et sécurité routière, spécifiquement
pour le vêtement et l'habillement des routiers. Avec ces
couleurs lumineuses, soit le protège des jambes ou bien
celui des bras on peut Indiquer la position du chauffeur
routier soit quand il s'agit d'une pannes du véhicule, ou
bien à la présence du brouillard, sur tous ses jambes
quand il est sous la voiture et ses pieds dehors menacés
par les voitures qui passent .tous ça pour sa sécurité et
pour venir en aide coté propreté de ses vêtements, sans
oublier que ce protège devient un moyen de secourisme
avec sa technique qui est présenté par des petites
planches ou bien en plastique intégré dans les poches du
protège qui devient un support plus les ceintures au tours
et d'autres ceintures pour accrocher au coup du blessé. Et
mêmes ces protège peuvent prendre place du triangle du
danger en cas de nécessité, si la loi l'autorise.
____________________________________________
(11)
7459
(21)
PCT/EP2009/053748
(30)
EP 08006710.1 du 02.04.2008
(73)
STAMICARBON B.V.
Mercator 2, NL-6135 KW Sittard
LES PAYS-BAS.
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
PROCEDE DESTINE A AUGMENTER LA
CAPACITE D’UNE INSTALLATION DE
PRODUCTION D’UREE EXISTANTE
7460
(21)
PCT/JP2009/056035
(30)
JP 2008-093485 du 31.03.2008
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
ABSORBEUR FORMANT UN PONT LORS
DE L’ABSORPTION
____________________________________________
(57) L'invention porte sur un procédé destiné à
augmenter la capacité d'une installation de production
d'urée existante comprenant une section de synthèse
d'urée haute pression et une ou plusieurs sections de
récupération. Le procédé consiste à installer, près de
l'installation de production d'urée existante, une unité de
production d'urée comprenant une section de synthèse
d'urée haute pression et une section de récupération
moyenne pression. Un flux gazeux contenant de l'urée
est obtenu à partir d'ammoniac et de dioxyde de carbone
et adressé à l'installation de production d'urée existante
où il est de nouveau purifié dans la section de
récupération basse pression.
____________________________________________
(11)
UNI-CHARM CORPORATION.
182, Shimobun, Kinsei-cho, Shikokuchuo-shi,
Ehime 7990111
JAPON.
(57) La présente invention porte sur un absorbeur et
sur un article absorbant contenant l'absorbeur qui ont
une excellente capacité d'absorption d'eau et une
excellente propriété anti-fuite et qui visent à réduire le
poids et l'épaisseur de l'article absorbant. L'absorbeur
comprend un polysaccharide provoquant une réaction de
gélification par un ion métallique polyvalent et une
source d'alimentation de l'ion métallique polyvalent, et
l'article absorbant comprend l'absorbeur. Dans
l'absorbeur, en même temps ou après que le
polysaccharide est dissous ou gonflé, l'ion métallique
polyvalent est transmis et l'article absorbant contient
l'absorbeur et, par conséquent, l'absorbeur et l'article
absorbant ont une excellente capacité d'absorption d'eau
et une excellente propriété anti-fuite et la réduction du
poids et de l'épaisseur de l'article absorbant peut être
poursuivie.
(22) 30 Mars 2009
(74)
(73)
(11)
7461
(22) 17 Avril 2009
(21)
PCT/KR2009/001996
(30)
KR 10-2008-0040521 du 30.04.2008
(73)
LG LIFE SCIENCES LTD.
LG Twin Tower, East Tower 20, Yoido-dong,
Youngdeungpo-gu, Séoul 150-010
COREE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
NOUVEAU PROCEDE DE PREPARATION
DE L’IOPROMIDE
(57) La présente invention a pour objet un nouveau
procédé de préparation de l'iopromide qui est utilisé en
tant qu'agent de contraste pour les rayons X, dans lequel
le chlorure du (2,3-diacétoxypropyl)amide de l'acide 5méthoxyacétylamino-2,4,6-triiodoisophtalique
de
formule (19) et le [(2,3-dihydroxy-N-méthylpropyl)(2,3-diacétoxypropyl)]diamide
de
l'acide
5méthoxyacétylamino-2,4,6-triiodoisophtalique
de
formule (20) sont introduits en tant qu'intermédiaires,
par lequel un sous-produit bimère généré au cours du
procédé de préparation peut être éliminé même sans
(22) 26 Mars 2009
160
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
procédure d'élimination supplémentaire et ainsi il est
possible de préparer de l'iopromide de pureté élevée
dans un rendement élevé.
____________________________________________
(11)
7462
(21)
PCT/EP2009/053545
(30)
EP 08153615.3 du 28.03.2008
(73)
FERRER INTERNACIONAL S.A.
Gran Via Carlos III, 94 E-08028 Barcelona
ESPAGNE.
(11)
7464
(22) 01 Avril 2009
(21)
PCT/NO2009/000124
(30)
NO 20081657 du 03.04.2008
(73)
STATOIL ASA.
N-4035 Stavanger,
NORVEGE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
SYSTÈME ET PROCEDE POUR LA
RECOMPLETION D’ANCIENES PUITS
(22) 25 Mars 2009
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
CAPSULE POUR LA PREVENTION DE
MALADIES CARDIOVASCULAIRES
(57) L'invention porte sur un système pour la
recomplétion d'un ancien puits (24) afin d'obtenir une
plus grande récupération de pétrole à partir d'un
gisement (26), ledit système comportant un tuyau (27)
introduit dans l'ancien puits (24), au moins deux
dispositifs d'étranglement ou garnitures gonflantes (29)
étant agencées le long de la longueur du puits en
recomplétion (24, 27) et définissant une section de puits
entre deux dispositifs d'étranglement ou garnitures
gonflantes successives (29), ledit système comportant en
outre au moins une vanne autonome (2) agencée dans
ladite section de puits définie entre lesdites deux
garnitures gonflantes ou dispositifs d'étranglement
successifs (29). L'invention porte également sur un
procédé pour la recomplétion d'un ancien puits (24) afin
d'obtenir une plus grande récupération de pétrole à partir
d'un gisement (26).
(57) La présente invention concerne une capsule pour
la prévention de maladies cardiovasculaires qui
comprend
des
comprimés
enrobés
d’acide
acétylsalicylique,
des comprimés enrobés de
simvastatine ou de pravastatine, et des comprimés
enrobés de lisinopril, de ramipil ou de périndopril. Les
capsules sont utilisées pour la prévention de maladies
cardiovasculaires chez des populations à haut risque.
____________________________________________
(11)
7463
(22) 30 Mars 2009
(21)
PCT/US2009/001973
(30)
US 61/040.398 du 28.03.2008
(73)
PARATEK PHARMACEUTICALS, INC.
75 Kneeland Street Boston, Massachusetts 02111
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
PREPARATIONS ORALES ET INJECTABLES
DE COMPOSES DE TETRACYCLINE
____________________________________________
(57) La présente invention concerne des préparations
injectables et orales d’un composé de tétracycline. Dans
un mode de réalisation, l’invention concerne une
préparation orale de composé de 9-aminométhyl
tétracycline, ou de son sel, sous forme de comprimé ou
de capsule. Les préparations peuvent être utilisées, par
exemple, pour traiter des infections.
(11)
7465
(22) 07 Janvier 2009
(21)
PCT/GB2009/050008
(30)
GB 0800256.0 du 08.01.2008
(73)
ITI SCOTLAND LIMITED.
191 West George Street Glasgow,
Strathclyde GL2 2LB
GRANDE BRETAGNE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
ARTICLE TUBULAIRE
(57) La présente invention porte sur une bande (10) et
sur un article tubulaire (74) formé à partir de ladite
____________________________________________
161
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
l’enveloppe métallique d’une force de compression
souhaitée sur le revêtement intérieur séché.
bande (10) qui peut, par exemple, être utilisé dans
l'industrie du pétrole et du gaz pour transporter des
fluides qui peuvent être des fluides volatiles ou des
fluides corrosifs et qui peuvent être à des températures
élevées et/ou des pressions élevées. La bande (10)
comprend une pluralité d'agencements de gradin
(indents) et de nervures. Dans l'article assemblé fini, la
bande (10) est enroulée dans une relation où elle se
chevauche elle-même de façon hélicoïdale, de façon à
permettre à des parties de gradin correspondantes de
s'appuyer les unes dans les autres. Le gradin assure
efficacement la double fonction d'un indent et d'une
nervure comme il est connu dans la technique et effectue
ceci de façon à réduire les contraintes de formation dans
le matériau et à augmenter la résistance de l'article final.
____________________________________________
(11)
7467
(21)
PCT/JP2009/055839
(30)
JP 2008-094108 du 31.03.2008
(73)
UNI-CHARM CORPORATION.
182, Shimobun, Kinsei-cho, Shikokuchuo-shi,
Ehime 7990111
JAPON.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
PRODUITS ABSORBANTS
____________________________________________
(22) 01 Avril 2009
(22) 24 Mars 2009
(11)
7466
(21)
PCT/US2009/039091
(54)
(30)
US 12/061.263 du 02.04.2008
(73)
AMERON INTERNATIONAL
245 South Los Robles Avenue Pasadena,
CA 91101
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
TUYAUX EN ACIER A REVETEMENT
INTERIEUR EN BETON OU MORTIER
COULE SOUS PRESSION ET LEURS
PROCEDES DE FABRICATION
(57) La présente invention concerne un produit
absorbant, une paire de parties pliables (50a, 50b) qui
peut être repliée, étant formée sur les deux côtés dans la
direction de la largeur du produit absorbant sur des
parties d'un rabat (30). Sur la paire de parties pliables
(50a, 50b), des parties de fixation (40a, 40b) qui peuvent
se fixer à des zones prévues d'une partie avant entourant
le corps (20b) ou d'une partie arrière entourant le corps
(20a) sont respectivement disposées. Le rabat (30) est
connecté à la partie avant entourant le corps (20b) ou à
la partie arrière entourant le corps (20a) aux deux
extrémités (A1, A2) dans la direction de la largeur du
produit absorbant. Entre les deux extrémités (A1, A2) et
les parties pliables (50a) et (50b), se trouvent des zones
non connectées (D) dans lesquelles le rabat (30) n'est pas
connecté à la partie avant entourant le corps (20b) ou à
la partie arrière entourant le corps (20a).
(57) La présente invention concerne des tuyaux en
acier à revêtement intérieur coulé sous pression
comportant un revêtement intérieur de forme annulaire
en béton ou de mortier le long d’un diamètre interne, et
une enveloppe métallique entourant le revêtement
intérieur, le revêtement intérieur étant en contact direct
avec l’enveloppe métallique. L’épaisseur de paroi du
revêtement intérieur peut être 10 à 15 fois l’épaisseur de
l’enveloppe métallique. Le tuyau peut être revêtu d’un
matériau diélectrique. Un ensemble de moule utilisé
pour former le tuyau comporte une enceinte annulaire de
composition de béton ou mortier formée entre
l’enveloppe métallique et un élément de moule interne.
De l’eau sous pression est utilisée dans l’ensemble de
moule pour la mise sous pression du béton ou mortier et
exercer une force de pression souhaitée sur l’enveloppe
métallique lors de la prise de la composition dans le
moule. Une fois le degré de prise souhaité obtenu, la
pression est éliminée entraînant l’application par
____________________________________________
162
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(11)
7468
(21)
PCT/IB2009/051815
(30)
US 61/050.423 du 05.05.2008
(73)
PFIZER INC.
235 East 42nd Street New York,
New York 10017
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
en 3,4 portant en position 4 de l'oxopyridine et ayant la
formule (I).
(22) 04 Mai 2009
(74)
Maître M. Sator
(54)
NOUVELLE CLASSE DE SPIRO PIPERIDINES POUR LE TRAITEMENT DE
MALADIES NEURODEGENERATIVES
L'invention concerne en outre des compositions
pharmaceutiques contenant lesdits composés, ainsi que
leur utilisation dans le traitement d'évènements
cardiovasculaires et d'insuffisance rénale.
____________________________________________
(57) La présente invention concerne des composés et
des sels pharmaceutiquement acceptables de ces
composés, les composés ayant la structure de la formule
(I)
7469
(21)
PCT/CA2009/000611
(30)
US 61/126.529 du 05.05.2008
(73)
1/ MERCK FROSST CANADA LTD.
16711 Trans-Canada Highway Kirkland,
Québec H9H 3L1
CANADA.
7470
(22) 26 Mars 2009
(21)
PCT/GB2009/000789
(30)
GB 0806148.3 du 04.04.2008
(73)
JOHNSON MATTHEY PLC.
40-42 Hatton Garden, London EC1N 8EE
GRANDE BRETAGNE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
PROCEDE D’ELABORATION DE
CATALYSEURS
(57) La présente invention concerne un procédé
d'élaboration d'une composition de catalyseurs
comprenant plusieurs opérations par lesquelles: (i) on
prend un ou plusieurs composés métalliques solubles et
une solution de précipitant à base de carbonate de
métaux alcalins et on les combine de façon à former un
précipité de carbonates de métaux insolubles, (ii) on
traite les carbonates de métaux insolubles avec le
dégagement de dioxyde de carbone de façon à obtenir un
catalyseur ou un précurseur de catalyseur, (iii) on
récupère au moins une partie du dioxyde de carbone
dégagé, et (iv) on prend le dioxyde de carbone dégagé et
un composé de métal alcalin approprié et on les fait
réagir dans une colonne d'absorption de façon à produire
un carbonate de métal alcalin, une partie au moins du
carbonate de métal alcalin servant de précipitant lors de
l'opération (i).
telle que définie dans la description. La présente
invention concerne également des compositions
pharmaceutiques correspondantes, des procédés de
traitement, des procédés de synthèse, et des
intermédiaires.
____________________________________________
(11)
(11)
(22) 04 Mai 2009
2/ MERCK SHARP & DOHME LIMITED.
Hertford Road Hoddesdon Hertfordshire
EN11 9BU
GRANDE BRETAGNE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
DERIVES DE PIPERIDINE SUBSTITUES
EN 3,4 UTILISES EN TANT
QU’INHIBITEURS DE LA RENINE
____________________________________________
(57) La présente invention concerne des composés
inhibiteurs de la rénine à base de pipéridinyle substitués
163
(11)
7471
(21)
PCT/US2009/036054
(22) 04 Mars 2009
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(30)
US 12/098.513 du 07.04.2008
US *12/171.801 du 11.07.2008
US *12/212.968 du 18.09.2008
(73)
RUDOLF W. GUNNERMAN AND PETER W.
GUNNERMAN
6601 Windy Hill Way, Reno, NV 89511
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
maladies liées à la surexpression de la protéine CD151.
L'invention comprend enfin des produits et/ou des
compositions comprenant de tels anticorps en
association avec des anticorps et/ou des agents
anticancéreux ou conjugués avec des toxines et./ou des
radioéléments et leur utilisation pour la prévention et/ou
le traitement de certains cancers.
____________________________________________
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(11)
7473
(54)
PROCEDE POUR LA CONVERSION DE
BIOGAZ EN COMBUSTIBLE LIQUIDE
(21)
PCT/GB2009/000683
(30)
EP 08251372.2 du 09.04.2008
(73)
BP EXPLORATION OPERATING COMPANY
LIMITED.
Chertsey Road, Sunbury on Thames,
Middlesex TW16 7BP
GRANDE BRETAGNE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
SURVEILLANCE GEOCHIMIQUE DE LA
PRODUCTION DE GAZ DANS DES
CHAMPS DE GAZ DE FORMATION
IMPERMEABLE
(57) Selon l’invention, des biogaz tels que le gaz
naturel et d'autres gaz aptes à être biologiquement
produits par digestion de matière organique sont
convertis en un combustible liquide hydrocarboné
brûlant proprement dans un procédé dans lequel un
biogaz est introduit dans une cuve de réaction où le
biogaz est en contact avec une fraction de pétrole liquide
et un catalyseur en métal de transition immergé dans le
liquide, du gaz produit vaporisé est soutiré d'une phase
de vapeur au-dessus du niveau du liquide, condensé et
introduit dans une cuve de produit où le condensat est
séparé du gaz non condensé et soutiré en tant que
combustible produit liquide. Le gaz non condensé peut
être recyclé vers la cuve de réaction.
(57) L'invention porte sur un procédé pour estimer le
taux de récupération du volume drainé par au moins un
puits de gaz producteur qui pénètre dans un gisement de
gaz de formation imperméable ou un gisement de
méthane houiller, ce procédé comprenant : (a)
l'étalonnage des variations de la composition isotopique
d'au moins un composant du gaz qui est produit à partir
du puits de gaz, avec un taux de récupération croissant;
(b) l'obtention d'un échantillon du gaz produit par le
puits de gaz producteur et l'analyse de l'échantillon pour
obtenir la composition isotopique du composant du gaz
produit; (c) l'utilisation de l'étalonnage obtenu à l'étape
(a) et de la composition isotopique déterminée à l'étape
(b) pour estimer le taux de récupération, pour le volume
drainé par le puits de gaz; (d) l'utilisation de l'estimation
du taux de récupération déterminé à l'étape (c) et du
volume cumulé de gaz produit par le puits de gaz pour
déterminer le volume drainé par le puits de gaz; et (e)
facultativement, la répétition périodique des étapes (b) à
(d) pour déterminer toute augmentation du taux de
récupération pour le volume drainé par le puits de gaz en
fonction du temps, et toute augmentation, dans le temps,
du volume drainé par le puits de gaz.
____________________________________________
(11)
7472
(21)
PCT/FR2009/050612
(30)
FR 0801985 du 11.04.2008
(73)
PIERRE FABRE MEDICAMENT
45, Place Abel Gance, F-92100 Boulogne
FRANCE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
NOUVEAUX ANTICORPS UTILES POUR
LE TRAITEMENT DU CANCER
(22) 13 Mars 2009
(22) 08 Avril 2009
(57) La présente invention est relative à de nouveaux
anticorps capables de se lier spécifiquement à la protéine
humaine CD 151, notamment monoclonaux d'origine
murine, chimériques et humanisés, ainsi que les
séquences d'acide aminé et nucléiques codant pour ces
anticorps. L'invention comprend également l'utilisation
de ces anticorps à titre de médicament pour le traitement
prophylactique et/ou thérapeutique de cancers ainsi que
dans des procédés ou nécessaire de diagnostic de
____________________________________________
164
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(11)
7474
(21)
PCT/DE2009/000212
(30)
DE 10 2008 018 113.7 du 09.04.2008
(73)
HEINTZMANN SICHERHEITSSYSTEME
GMBH & CO. KG.
Bessemerstrasse 80, 44793 Bochum
ALLEMAGNE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
SYSTÈME DE RETENUE POUR VEHICULE
A cette fin, l'invention propose de réaliser un emballage
à partir d'un flan en matériau pliable, dont l'agencement
permet scellage étanche sur tous les bords, et permettant
d'appliquer une température et une pression de scellage
en dehors du produit. Plus précisément, l'invention a
pour objet un emballage comprenant, en référence à
l'emballage mis en volume :
• un bandeau latéral (410), présentant deux bords longitudinaux reliés par deux bords d'extrémité, et présentant
au moins une courbure et/ou un pli pour ménager un
espace de stockage du produit alimentaire,
• un opercule, présentant une zone de fond (501) et une
zone de couvercle (502) fixées chacune sur un bord longitudinal distinct, et une zone de bordure latérale (503)
fixée sur les bords d'extrémité du bandeau de manière à
enfermer le produit alimentaire dans l'espace
de stockage, l'opercule étant fixé de manière pelable sur
les bords d'extrémité, sur tout un premier bord longitudinal et sur au moins une partie du deuxième bord longitudinal.
(22) 14 Février 2009
(57) L’invention concerne un système de retenue pour
véhicule destiné à limiter la course de déplacement,
lequel se compose de glissières de guidage (1) posées les
unes contre les autres de manière amovible. Chaque
glissière de guidage (1) présente un corps de base (3) de
type boîtier qui peut être placé sur le sol ainsi qu’un
longeron de guidage (2) disposé au-dessus du corps de
base (3). Chaque corps de base (3) présente une
languette (9) sur un côté supérieur (8). Chaque longeron
de guidage (2) présente une rainure (17) sur son côté
inférieur (7). Selon l’invention, cette rainure (17) vient
en prise dans la languette (9) d’un corps de base (3) lors
d’un couplage et il se produit ainsi une liaison rainurelanguette à complémentarité de forme (60) entre le
longeron de guidage (2) et le corps de base (3).
____________________________________________
(11)
7476
(21)
PCT/US2009/040565
(30)
US 61/105.751 du 15.10.2008
US 61/143.728 du 09.01.2009
US 61/150.693 du 06.02.2009
US 61/105.736 du 15.10.2008
US 61/045.220 du 15.04.2008
(73)
INTERMUNE, INC.
3280 Bayshore Boulevard Brisbane, CA 94005
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
NOUVEAUX INHIBITEUR MACROCYCLIQUES DE LA REPLICATION DU
VIRUS DE L’HEPATITE C
____________________________________________
(11)
7475
(21)
100690
(30)
FR 0905441 du 12.11.2009
(73)
BONGRAIN S.A.
42, Rue Rieussec, 78223 Viroflay
FRANCE.
(22) 14 Avril 2009
(22) 10 Novembre 2010
(74)
Maître M. Sator
(54)
EMBALLAGE D’UN PRODUIT
ALIMENTAIRE PORTIONNABLE
(57) Les modes de réalisation de la présente invention
concernent des composés de formules générales I, II, EI,
IV, V, VI, VII, et X, ainsi que des compositions, y
compris des compositions pharmaceutiques, comprenant
un composé de l’invention. Les modes de réalisation
concernent en outre des procédés thérapeutiques, y
compris des procédés permettant de traiter l’infection
par le virus de l’hépatite C et des procédés permettant de
(57) L'invention a pour objectif de proposer un emballage peu encombrant après utilisation, économique et
d'usage pratique, évitant à l'utilisateur de se salir les
doigts lors de l'ouverture et de la saisie du produit.
165
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
traiter la fibrose hépatique, les procédés impliquant
généralement l’administration à un individu en ayant
besoin d’une quantité efficace d’un composé ou d’une
composition de l’invention.
_____________________________________________
(11)
7477
(21)
PCT/EP2009/003546
(30)
EP 08156623.4 du 21.05.2008
EP *08158297.5 du 16.06.2008
US *61/172.265 du 24.04.2009
(73)
BAYER CORPSCIENCE AG.
Alfred-Nobel-Str. 50, 40789 Monheim
ALLEMAGNE.
(74)
Maître M.A. Badri
(54)
FORMULATIONS INSECTICIDES
PRESENTANT UNE ACTION LONGUE
DUREE SUR LES SURFACES
surchauffeur comprend une source de chaleur principale
pour chauffer un flux de gaz de chauffage. Un
évaporateur de secours est fourni en tant que générateur
de vapeur de secours pour faire évaporer l'eau délivrée.
L'évaporateur de secours est connecté en parallèle au
générateur de vapeur principal. Une source de chaleur de
secours est agencée pour chauffer l'évaporateur de
secours. En commandant la source de chaleur de
secours, il est possible de délivrer plus ou moins
d'énergie thermique à l'évaporateur de secours pour
compenser des fluctuations de production de vapeur du
générateur de vapeur principal. L'invention est
caractérisée en ce que l'évaporateur de secours est
positionné à l'écart du flux de gaz de chauffage
provenant de la source de chaleur principale.
(22) 19 Mai 2009
(57) L'invention concerne des compositions pour
lutter contre les parasites, en particulier des suspensions
concentrées insecticides et des solutions à vaporiser
produites à partir de ces dernières, leur procédé de
production et l'utilisation de telles formulations pour
lutter à long terme contre des parasites animaux
(arthropodes) sur différentes surfaces. En outre,
l'invention concerne également l'utilisation de
dispersions polymères déterminées dans des agents de
lutte contre les parasites, et en particulier leur utilisation
pour prolonger l'action longue durée desdits agents
lorsqu'ils sont appliqués sur des surfaces. L'invention
concerne encore l'utilisation de compositions selon
l'invention pour lutter contre les parasites, en particulier
contre les ectoparasites, chez les animaux.
_____________________________________________
(11)
7478
(21)
PCT/NL2009/000097
(30)
US 61/046.948 du 22.04.2008
(73)
NEM B.V.
159 Kanaalpark, NL-2321 JW Leiden
PAYS-BAS.
(74)
Maître M.A. Badri
(54)
SYSTÈME DE GENERATION DE VAPEUR
EQUIPE DE GENERATEURS DE VAPEUR
PRINCIPAL ET AUXILIAIRE
_____________________________________________
(11)
7479
(21)
PCT/IB2009/051590
(30)
ZA 2008/03366 du 16.04.2008
(73)
ONDERSTEPOORT BIOLOGICAL PRODUCTS
LTD.
100 Soutpan Road 0010 Onderstepoort
AFRIQUE DU SUD.
(74)
Maître M. Sator
(54)
VACCIN CONTRE LE VIRUS VIVANT
ATTENUE INACTIVE DE LA FIEVRE
CATARRHALE OVINE
(22) 20 Avril 2009
(22) 16 Avril 2009
(57) L'invention porte sur la préparation d'une
composition de virus inactivé de la fièvre catarrhale
ovine (BTV) et, en particulier, sur un vaccin utilisant
une souche de vaccin vivant atténué de la BTV en tant
que souche-mère. Le vaccin peut être administré à un
animal pour empêcher la fièvre catarrhale ovine par
déclenchement d'une réponse immunitaire contre le ou
les sérotypes du virus de la fièvre catarrhale ovine inclus
dans la composition.
_____________________________________________
(57) La présente invention concerne un système de
génération de vapeur comprenant un générateur de
vapeur principal et un générateur de vapeur de secours
qui sont tous deux en communication fluidique avec un
surchauffeur pour surchauffer la vapeur générée. Le
166
(11)
7480
(22) 13 Avril 2009
(21)
PCT/US2009/040338
(30)
US 61/045.361 du 16.04.2008
US *61/059.080 du 05.06.2008
US 12/421.060 du 09.04.2009
US 12/421.047 du 09.04.2009
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(73)
ALSTOM TECHNOLOGY LTD.
Brown Boveri Strasse 7, CH-5400 Baden
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
GENERATION DE VAPEUR SOLAIRE
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
SYSTÈME DE GENERATION DE VAPEUR
A L’AIDE DE L’ENERGIE SOLAIRE A LIT
MOBILE CONTINU
(57) L'invention concerne un système de génération
d'énergie solaire comprenant un récepteur solaire
disposé sur une tour qui reçoit de la chaleur radiante
réfléchie par un champ de collecteurs solaires. Le
récepteur solaire comprend un évaporateur pourvu d'une
pluralité de tubes orientés verticalement destinés à
former un panneau de réeception de fluide, tel que de
l'eau et/ou de la vapeur, lesdits tubes présentant une
surface interne rainurée. Le fluide à l'intérieur des tubes
présente un débit massique supérieur à 0,2x106 lb/hr/ft3
à une pression comprise dans la plage de 100-2850 psia,
les flux de chaleur radiante sur l'extérieur des tubes
dépassant 185,00 btu/hr/ft2.
(57) Système de génération et de stockage de vapeur à
l'aide de l'énergie solaire, à lit mobile continu,
permettant de générer de la chaleur pour des processus
productifs après perte ou baisse de l'énergie solaire
reçue. Ce système comprend un récepteur (10) recevant
un courant de matériau particulaire (30) qui absorbe
l'énergie solaire rayonnante (15) lorsqu'il traverse des
faisceaux d'énergie (15) reçus de capteurs (14). Le
courant chauffé de matériau (30) pénètre dans une
première chambre (40) dans laquelle il chauffe un
serpentin (42). La chaleur dégagée par le matériau
particulaire (30) est transférée au serpentin (42),
l'évaporation de l'eau générant, réchauffant (RH) ou
surchauffant (SH) la vapeur (46). Le matériau refroidi
(30) traverse une seconde chambre (60). De cette
seconde chambre (60), ledit matériau passe dans un
cyclone (80) dans le récepteur (10). Le cycle s'achève
par l'évacuation du matériau (30) hors du cyclone (80).
_____________________________________________
7481
(21)
PCT/US2009/040328
(30)
US 61/045.361 du 16.04.2008
US *12/421.047 du 09.04.2009
(73)
ALSTOM TECHNOLOGY LTD.
Brown Boveri Strasse 7, CH-5400 Baden
SUISSE.
7482
(22) 13 Avril 2009
(21)
PCT/US2009/040326
(30)
US 61/045.361 du 16.04.2008
US 61/057.360 du 30.05.2008
US 12/421.024 du 09.04.2009
US 12/421.047 du 09.04.2009
(73)
ALSTOM TECHNOLOGY LTD.
Brown Boveri Strasse 7, CH-5400 Baden
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
CENTRALE THERMIQUE A ENERGIE
SOLAIRE
(57) Centrale thermique à énergie solaire (10)
comprenant une unité de génération de vapeur (12) et
une turbine (30). L'unité de génération de vapeur (12)
comprend un tambour de vapeur (50) qui sépare l'eau de
la vapeur, ainsi qu'un évaporaeur (36) et un surchauffeur
(38) en communication fluidique avec le tambour de
vapeur. L'évaporateur (36) reçoit et chauffe une partie
du flux d'eau provenant du tambour de vapeur (50) et
fournit la vapeur au moyen de l'énergie solaire qui
l'alimente. Le surchauffeur (38) chauffe la vapeur
provenant de l'évaporateur (36) et fournit de la vapeur
surchauffée. Une turbine reçoit la vapeur surchauffée de
l'unité de production de vapeur (12) qui la fait tourner.
Plusieurs étages d'extraction (66) extraient la vapeur de
_____________________________________________
(11)
(11)
(22) 13 Avril 2009
167
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
la turbine (30) et la transmettent à plusieurs
économiseurs (68). Les économiseurs (68) chauffent
l'eau d'alimentation provenant de turbine (30), l'eau
d'alimentation chauffée étant dirigée vers l'unité de
génération de vapeur (12).
fourniture de chaleur interne de secours dont des
éléments d'appareil de chauffage sont immergés dans le
tambour à vapeur afin d'effectuer le chauffage de l'eau
pendant la nuit.
_____________________________________________
(11)
7484
(22) 13 Avril 2009
(21)
PCT/US2009/040321
(30)
US 61/057.262 du 30.05.2008
US 12/421.038 du 09.04.2009
(73)
ALSTOM TECHNOLOGY LTD.
Brown Boveri Strasse 7, CH-5400 Baden
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
PROCEDE DE REVETEMENT D’UN
CAPTEUR SOLAIRE
_____________________________________________
(11)
7483
(21)
PCT/US2009/040334
(30)
US 61/045.361 du 16.04.2008
US 61/057.460 du 30.05.2008
US 12/421.129 du 09.04.2009
US 12/421.047 du 09.04.2009
(73)
(22) 13 Avril 2009
ALSTOM TECHNOLOGY LTD.
Brown Boveri Strasse 7, CH-5400 Baden
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
GENERATEUR DE VAPEUR SOLAIRE A
SYSTÈME DE FOURNITURE DE
CHALEUR DE SECOURS
(57) L'invention concerne un récepteur solaire 10 qui
est revêtu par les opérations consistant à monter le
récepteur solaire, à appliquer sur le récepteur solaire
monté un revêtement durcissable absorbant l'énergie ; et
à concentrer l'énergie solaire 15 sur le récepteur solaire
monté revêtu 10 pour faire durcir le revêtement
absorbant l'énergie.
(57) L'invention concerne un système de fourniture de
chaleur de secours destiné à un générateur de vapeur de
récepteur solaire afin de maintenir le système à une
température relativement constante pendant la nuit
lorsqu'il n'y a pas de rayonnement solaire. Un générateur
de vapeur solaire pris en exemple doté d'un système de
fourniture de chaleur de secours comprend une boucle
de vapeur dotée au moins d'un panneau solaire, un
tambour à vapeur et une pompe de circulation, l'énergie
solaire chauffant l'eau pour générer de la vapeur qui
alimente le tambour à vapeur. Le système de fourniture
de chaleur de secours comprend un appareil de
chauffage externe de secours dans lequel l'eau provenant
du tambour à vapeur alimente un appareil de chauffage
externe de secours. Une soupape thermo-isolante est
actionnée pendant la nuit afin de permettre la circulation
de l'eau à travers l'appareil de chauffage de secours.
Dans un autre mode de réalisation pris en exemple, un
générateur de vapeur solaire comprend un système de
_____________________________________________
(11)
168
7485
(22) 16 Avril 2009
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(21)
PCT/US2009/002401
(54)
(30)
US 61/045.406 du 16.04.2008
US 61/120.346 du 05.12.2008
US 61/120.348 du 05.12.2008
US 61/045.499 du 16.04.2008
(73)
PORTOLA PHARMACEUTICAL, INC.
270 E. Grand Avenue,
Suite 22 South San Francisco, CA 94080
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
2,6-DIAMINO-PYRIMIDIN-5-YLCARBOXAMIDES EN TANT
QU’INHIBITEURS KINASES SYK OU JAK
(57) L'invention concerne des composés de formule
(I-II)
(57) L'invention concerne des composés représentés
par les formules I-V et des tautomères de ceux-ci, ou des
sels pharmaceutiquement acceptables, des esters et des
promédicaments de ceux-ci qui constituent des
inhibiteurs de la syk kinase. L'invention concerne aussi
des produits intermédiaires utilisés dans la fabrication de
tels composés, la préparation d'un tel composé, des
compositions pharmaceutiques contenant un tel
composé, des procédés d'inhibition de l'activité de la syk
kinase, des procédés d'inhibition de l'agrégation
plaquettaire et des procédés destinés à prévenir ou à
traiter des états pathologiques dus au moins en partie à
l'activité de la syk kinase, tels qu'une thrombose
indésirable et un lymphome malin non hodgkinien.
et des tautomères, des sels, ou des stéréo-isomères de
ceux-ci, qui sont acceptables du point de vue
pharmaceutique, et qui constituent des inhibiteurs de
Syk kinases et/ou de Janus kinases. L'invention concerne
également des intermédiaires utilisés dans la fabrication
de tels composés, la préparation d'un tel composé, des
compositions pharmaceutiques contenant un tel
composé, des procédés d'inhibition de l'activité de Syc
kinases et/ou de Janus kinases, des procédés d'inhibition
d'agrégation plaquettaire, et des procédés pour prévenir
ou pour traiter un certain nombre de troubles au moins
partiellement médiés par l'activité de Syc kinases et/ou
de Janus kinases, comme une thrombose non voulue ou
un lymphome non hodgkinien.
_____________________________________________
(11)
7487
(21)
PCT/IB2009/005587
(30)
FR 0802127 du 17.04.2008
US 61/045.995 du 18.04.2008
FR 0803208 du 10.06.2008
US 61/060.257 du 10.06.2008
EP 09290095.0 du 11.02.2009
US 61/151.611 du 11.02.2009
EP 09290098.4 du 11.02.2009
US 61/151.622 du 11.02.2009
US 61/159.956 du 13.03.2009
(73)
SANOFI-AVENTIS
174, Avenue de France, F-75013 Paris
FRANCE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
UTILISATION DE DRONEDARONE DANS
UN MEDICAMENT UTILISE POUR PREVENIR UN EPISODE CARDIOVASCULAIRE
MENANT A L’HOSPITALISATION OU A
LA MORT
_____________________________________________
(11)
7486
(21)
PCT/US2009/002420
(30)
US 61/120.348 du 05.12.2008
US 61/120.344 du 05.12.2008
US 61/045.417 du 16.04.2008
US 61/045.406 du 16.04.2008
2,6-DIAMINO-PYRIMIDIN-5-YLCARBOXAMIDES EN TANT
QU’INHIBITEURS KINASES SYK OU JAK
INHIBITORS
(22) 16 Avril 2009
(22) 16 Avril 2009
(73)
PORTOLA PHARMACEUTICAL, INC.
270 E. Grand Avenue,
Suite 22 South San Francisco, CA 94080
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(74)
Maître A. Boukrami
(57) L'invention
dronédarone ou
169
porte sur
des sels
l'utilisation de la
pharmaceutiquement
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
acceptables de celle-ci pour la préparation d'un
médicament destiné à prévenir un épisode
cardiovasculaire menant à l’hospitalisation ou à la mort.
_____________________________________________
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
FSH RECOMBINANTE COMPRENANT LA
SIALYLATION ALPHA 2,3 ET ALPHA 2,6
(11)
7488
(57) La présente invention concerne des préparations
comprenant la FSH recombinante (FSHr).
(21)
PCT/FR2009/000450
(30)
FR 08/02128 du 17.04.2008
US 61/045.999 du 18.04.2008
(73)
SANOFI-AVENTIS
174, Avenue de France, F-75013 Paris
FRANCE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
ASSOCIATION DE LA DRONEDARONE
AVEC AU MOINS UN DIURETIQUE, SON
APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
(22) 16 Avril 2009
_____________________________________________
(57) Association de dronedarone ou un de ses sels
pharmaceutiquement acceptables avec au moins un
diurétique, son application en thérapeutique.
_____________________________________________
(11)
7489
(21)
PCT/FR2009/005605
(30)
FR 0803525 du 24.06.2008
(73)
(22) 16 Avril 2009
SANOFI-AVENTIS
174, Avenue de France, F-75013 Paris
FRANCE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
UTILISATION DE LA DRONEDARONE OU
UN SEL PHARMACEUTIQUEMENT
ACCEPTABLE DE CELLE-CI, POUR LA
PREPARATION D’UN MEDICAMENT
PERMETTANT LA REGULATION DU
NIVEAU DE POTASSIUM DANS LE SANG
7490
(21)
PCT/GB2009/000978
(30)
US 61/045.424 du 16.04.2008
EP 08251528.9 du 25.04.2008
(73)
FERRING INTERNATIONAL CENTER SA.
Chemin de la Vergognausaz 50, CH-1162 St Prex
SUISSE.
7491
(22) 26 Février 2009
(21)
PCT/EP2009/052239
(30)
DE 10 2008 001 319.6 du 22.04.2008
(73)
EVONIK RÖHM GMBH.
Kirschenallee, 64293 Darmstadt
ALLEMAGNE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
CATALYSEUR DE TRANSFORMATION
DE NITRILES D’ACIDE CARBOXYLIQUE
(57) L'invention concerne un catalyseur pour la
transformation de nitriles d'acide carboxylique avec de
l'eau, le catalyseur contenant au moins 60 % en poids de
dioxyde de manganèse de formule générale MnOx, x
valant de 1,7 à 2,0, et au moins un agent plastifiant.
L'invention concerne également un procédé de
fabrication du catalyseur et un procédé de fabrication
d'amides d'acide carboxylique par transformation de
nitriles d'acide carboxylique avec de l'eau en présence
dudit catalyseur.
_____________________________________________
(57) La présente invention concerne l’utilisation de la
dronédarone ou un sel pharmaceutiquement acceptable
de celle-ci, pour la préparation d’un médicament
permettant la régulation du niveau de potassium dans le
sang.
_____________________________________________
(11)
(11)
(22) 16 Avril 2009
170
(11)
7492
(22) 26 Novembre 2009
(21)
PCT/JP2009/069932
(30)
JP 2008-304623 du 28.11.2008
JP 2009-031819 du 13.02.2009
JP 2009-031861 du 13.02.2009
JP 2009-032073 du 14.02.2009
JP 2009-032075 du 14.02.2009
(73)
KOBELCO ECO-SOLUTIONS CO., LTD.
4-78, Wakinohama-cho 1-chome, Chuo-ku,
Kobe-shi, Hyogo 6510072
JAPON.
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
PROCÉDÉ POUR LA PRODUCTION
D'EAU FRAÎCHE, APPAREIL POUR LA
PRODUCTION D'EAU FRAÎCHE,
PROCÉDÉ POUR LE DESSALEMENT
D'EAU DE MER EN EAU FRAÎCHE, ET
APPAREIL POUR LE DESSALEMENT
D'EAU DE MER EN EAU FRAÎCHE
ainsi que des tautomères, des stéréo-isomères ou des sels
ou solvates pharmaceutiquement acceptables de ces
composés, stéréo-isomères ou tautomères, dans laquelle
R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8 et R9 sont sélectionnés
indépendamment et sont tels que définis dans la
description. L’invention concerne également des
compositions pharmaceutiques contenant au moins un de
ces composés, ainsi que des méthodes de préparation et
d’utilisation de ces compositions dans le traitement de
pathologies associées à la protéine amyloïde bêta (Aβ),
notamment la maladie d’Alzheimer.
_____________________________________________
(57) L'invention porte sur un procédé pour la
production d'eau fraîche, qui peut produire de l'eau
décantée, telle que de l'eau fraîche, à partir d'eau non
décantée, telle que de l'eau de mer, avec une efficacité
élevée. L'invention porte de manière spécifique sur un
procédé de production d'eau fraîche pour produire de
l'eau fraîche au moyen d'une filtration par osmose
inverse. Le procédé comprend le mélange d'eau à faible
concentration en sel, ayant une plus faible concentration
en sel que celle de l'eau de mer, avec de l'eau de mer
pour produire un mélange d'eau, et le fait de soumettre
ultérieurement le mélange d'eau à une filtration par
osmose inverse, produisant ainsi de l'eau fraîche.
(11)
7494
(22) 20 Avril 2009
(21)
PCT/EP2009/054641
(30)
EP 08154878.6 du 21.04.2008
(73)
1/ NOVARTIS FORSCHUNGSSTIFTUNG
ZWEIGNIEDERLASSUNG FRIEDRICH
MIESCHER INSTITUTE FOR BIOMEDICAL
RESEARCH.
Maulbeerstrasse 66, CH-4058 Basel
SUISSE.
2/ UNIVERSITY HOSPITAL BASEL.
Hebelstrasse 32, CH-4031 Basel
SUISSE.
_____________________________________________
(74)
Maître A. Boukrami
(11)
7493
(54)
THERAPIE ANTIVIRALE
(21)
PCT/US2009/041202
(30)
US 61/047.006 du 22.04.2008
(73)
SCHERING CORPORATION.
2000 Galloping Hill Road Kenilworth, NJ 07033
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
COMPOSES DE 2-IMINO-3-METHYLPYRROLO PYRIMIDINONE SUBSTITUES
PAR PHENYLE UTILISES EN TANT
QU’INHIBITEURS BACE-1,
COMPOSITIONS ET UTILISATION
ASSOCIEES
(22) 21 Avril 2009
(57) L'invention porte sur des traitements pour
l'amélioration de thérapies antivirales et sur un procédé
pour déterminer si des thérapies antivirales seront ou
non efficaces. En particulier, la présente invention porte
sur un procédé pour la détermination de la probabilité
qu'un sujet ayant une infection virale du foie soit
sensible à une thérapie antivirale qui comprend la
stimulation de l'activité des interférons (IFN).
L'invention porte également sur des coffrets pour
effectuer ladite détermination.
_____________________________________________
(57) Dans ses nombreux modes de réalisation, la
présente invention concerne certains composés de 2imino-3-méthyl-pyrrolo pyrimidone, notamment des
composés de formula (II) : (II),
171
(11)
7495
(22) 28 Avril 2009
(21)
PCT/NO2009/000164
(30)
NO 20082007 du 28.04.2008
(73)
YARA INTERNATIONAL ASA.
P.O. Box 2464 Solli, N-0202 Oslo
NORVEGE.
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(21)
PCT/CA2008/000784
(54)
PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT
DE GRANULES
(73)
APOTEX TECHNOLOGIES INC.
150 Signet Drive, Toronto, Ontario M9L 1T9
CANADA.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
FORMULATION LIQUIDE DE DEFERIPRONE DE GOÛT AGREABLE
(57) L'invention concerne un procédé et un dispositif
de traitement de granulés de sels solidifiés. Le procédé
consiste: à former au moins une zone d'injection dans un
lit fluidisé dans lequel un courant d'alimentation en
particules de semences est mis en contact/recouvert du
produit liquide par injection simultanée d'un courant
d'alimentation en particules de semences et d'un courant
d'alimentation en produit liquide à pulvériser; à former
dans le lit fluidisé au moins une zone de granulation
dans laquelle les particules de semences mises en
contact/recouvertes peuvent être séchées et/ou formées
et/ou refroidies pour former des granulés; à extraire les
granulés de la ou des zones de granulation et trier les
granulés extraits en trois fractions: les granulés sousdimensionnés, dont le diamètre est beaucoup plus petit
que la plage de tailles souhaitée, les granulés de taille
acceptable dont le diamètre se situe dans la plage de
tailles souhaitée, et les granulés surdimensionnés dont le
diamètre est beaucoup plus important que la plage de
tailles souhaitée; à soumettre la fraction de granulés de
taille acceptable à une opération de post-traitement pour
former des granulés de produit, en retirant les granulés
surdimensionnés, typiquement en réduisant la taille d'au
moins une fraction des granulés surdimensionnés et en
les ajoutant à la fraction de granulés sousdimensionnées; à faire passer la fraction de granulés
sous-dimensionnés dans le courant d'alimentation en
particules de semences, les granulés étant amenés à
traverser au moins un trieur, placé dans la ou les zones
de granulation du lit fluidisé, qui sépare les granulés en
fonction de leur taille et qui fait passer au moins une
partie des granulés sous-dimensionnés ainsi séparés dans
la ou les zones d'injection pour leur permettre de grossir
davantage. L'invention concerne également un
granulateur destiné à mettre en oeuvre le procédé selon
l'invention.
(57) La présente invention porte sur une formulation
pharmaceutique liquide orale à base de défériprone et
d'une composition de masquage de goût, ladite
composition de masquage de goût contenant une
quantité efficace d'un édulcorant (tel que le sucralose)
par litre de composition liquide, une quantité efficace
d'un agent favorisant l'épaississement et la suspension
(par exemple l'hydroxyéthylcellulose) par litre de
composition liquide, une quantité efficace d'un
humidifiant (tel que la glycérine) par litre de
composition liquide, et une quantité efficace d'au moins
un agent aromatisant. La saveur d'une forme finale de
ladite formulation pharmaceutique à goût masqué est
sensiblement non amère et agréable.
_____________________________________________
7496
7497
(22) 24 Avril 2009
(21)
PCT/EP2009/055004
(30)
FR 0852769 du 24.04.2008
(73)
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT.
L’Aquarène 1 Place Montgolfier,
F-94417 Saint-Maurice Cedex
FRANCE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
PROCEDE DE TRAITEMENT DE REJET
DE STATION MEMBRANAIRE
(57) L'invention a pour objet un procédé de traitement
d'eaux, comprenant une première étape de prétraitement
produisant une eau prétraitée et des boues, ladite eau
prétraitée subissant ensuite au moins une étape de
fîltration membranaire produisant des rejets et un
perméat, ledit perméat étant acheminé vers une filière de
potabilisation caractérisé en ce que ladite première étape
de prétraitement comprend une première étape de
coagulation-flocculation, et en ce que lesdits rejets issus
de ladite étape de filtration membranaire subissent une
phase de traitement incluant au moins une deuxième
étape de coagulation-floculation suivie d'une étape de
décantation produisant des boues, ladite étape de
décantation étant précédée d'au moins une étape
d'adsorption sur au moins une partie desdites boues
issues du prétraitement et/ou sur une partie desdites
boues provenant de ladite étape de décantation, ladite
étape d'adsorption visant un abattement des
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(11)
(11)
(22) 25 Avril 2008
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phosphonates contenus dans lesdits rejets issus de ladite
étape de fîltration membranaire, ledit procédé
conduisant à des rejets traités et à des boues en excès.
baryum, 0,3-0,5 de vanadium, 1,0-10,0 de titane, 0,1-1,0
de carbone, le reste étant du fer.
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(11)
7499
(22) 22 Avril 2009
(21)
PCT/JP2009/058434
(30)
JP 2008/113135 du 23.04.2008
(73)
TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY
LIMITED.
1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi,
Osaka 5410045
JAPON.
(74)
Maître M. Sator
(54)
DERIVES D’IMINOPYRIDINE ET LEUR
UTILISATION
(57) La présente invention vise à fournir un composé
dérivé d'iminopyridine ayant une action antagoniste des
récepteurs adrénergiques α1D, qui est utile comme agent
pour la prophylaxie ou le traitement d'une maladie du
tractus urinaire inférieur et similaire. La présente
invention porte sur un composé représenté par la
formule dans laquelle chaque symbole est tel que défini
dans la description, ou un sel de celui-ci.
_____________________________________________
(11)
7498
(22) 18 Septembre 2008
(21)
PCT/KZ2008/000004
(30)
KZ 2008/0409.1 du 22.04.2008
(73)
NATIONAL CENTER OF COMPLEX PROCESSING OF MINERAL RAW MATERIALS
OF REPUBLIC OF KAZAKHSTAN RSE.
Ul.Dzhandosova, 67 Almaty 050036
KAZAKHSTAN.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
ALLIAGE «KAZAKHSTANSKI» DESTINE
A LA REDUCTION ET AU DOPAGE
D’ACIER
_____________________________________________
(57) L’invention concerne la métallurgie ferreuse et
notamment des processus de création d’un alliage
destiné à la réduction, au dopage et à la modification
d’acier. L’invention permet d’augmenter la qualité de
l’acier traité avec l’alliage faisant l’objet de l’invention,
grâce à la réduction profonde, la modification des
inclusions non métalliques et au microdopage de l’acier
avec du baryum, du titane et du vanadium. Selon
l’invention, on ajoute à un alliage contenant de
l’aluminium, du silicium, du calcium, du carbone et du
fer, les composants suivante, dans des quantités
mesurées en % en masse : 45,0-63,0 de silicium, 10,025,0 d’aluminium, 1,0-10,0 de calcium, 1,0-10,0
(11)
74500
(22) 22 Avril 2009
(21)
PCT/JP2009/057961
(30)
JP 2008/113130 du 23.04.2008
(73)
TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY
LIMITED
1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi,
Osaka 5410045
JAPON.
(74)
Maître M. Sator
(54)
DERIVES D’IMINOPYRIDINE ET SON
UTILISATION
(57) L'invention porte sur un composé qui présente
une excellente activité antagoniste sélective sur un
récepteur adrénergique α1D et qui est donc utile comme
agent prophylactique/thérapeutique pour des maladies
du tractus urinaire inférieur et autres. De façon
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Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 328 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
spécifique, l'invention porte sur un composé représenté
par la formule (I)
[dans laquelle chaque symbole est tel que défini dans la
description] ou un sel de celui-ci.
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
BON DE SOUSCRIPTION
Je soussigné :…………………………………………………………………………...
Domicilié :…………………………………………………………………………….……...
Souhaite :……………………………………………………………………………….…….
- acquérir :…………exemplaire (s) du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI)
édité par l'INAPI sous le n° :……………….en date du :……………………………………
au prix de 400 Dinars l'exemplaire.
- Souscrire 1…... abonnement (s) annuel (s) au BOPI, pour les années 200........................
au prix de 1500 dinars (il est conseillé d'y inclure l'année correspondant à celle de votre
dépôt, pour la surveillance des éventuelles contrefaçons).
Les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er Janvier de l'année concernée.
Fait à ….………..…...le…………………..…
Signature
(cachet en sus pour les organismes)
BENEFICIAIRE DE LA COMMANDE
NOM OU RAISON SOCIALE
ADRESSE
………………………………………………………
…………………………………………………
………………………………………………………
…………………………………………………
 Pour les étrangers : A transférer le montant au compte de l'INAPI n° 00 2000 12120 32 64 180 71
Banque Extérieure Algérie,
Agence Amirouche,
Rue Colonel Amirouche, Alger
Pour plus d’information, veuillez contacter
Adresse:
INAPI 42, rue Larbi Ben M'hidi (3ème étage)
- BP 403 - Alger Gare
Web : http : // www. inapi. org
Direction Générale :
 : (021) 73 - 01 - 42
Fax : (021) 73 - 55 - 81
(021) 73 -96 - 44
Marque :
Brevet :
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