31 janvier

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31 janvier

Brevets d’invention
Demandes de brevets - nos 2 970 840 à 2 971 114
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 12/31
industrielle
03 août 2012
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 12/31
03 août 2012
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in11
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo151
sants ........................................................
167
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
191
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
201
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
211
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications.............
néant
néant
néant
néant
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
néant
néant
233
237
241
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits
259
semi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB............................... néant
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de St Pétersbourg
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23
IV
BOPI 12/31
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2012.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 12/31
V
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
Demande de brevet
B1
A2
Demande de certificat d’addition
B2
à un brevet
B3
A3
Demande de certificat d’utilité
B4
A4
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-Guinée VU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
VI
BOPI 12/31
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
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ALSACE
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
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AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Léger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1
1.2
1.3
1.4
Abrégés du contenu technique de l’invention..............................
11
Table alphabétique par noms des déposants.............................. 151
Table par domaines techniques .................................................. 167
Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 12/31
11
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N˚ 2.970.840 à 2.971.114
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/31
a
b
d
e
k
2.970.840 –
(A1) –
[11 50621]. –
27 janvier
2011. –
A 01 G 23/087 (2012.01). –
OUTIL
D’ABATTAGE D’ARBRES –
(Inventeur : JACQUIER
EMILE). –
Demandeur : EMILE JACQUIER Société à
responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET
BLEGER-RHEIN
j
p
o
r
m L’invention a trait à un Outil d’abattage (1) d’arbres,
comportant un châssis (2), et fixés sur ledit châssis (2),
un moyen de maintien (3) dudit arbre, et un moyen de
coupe (4) dudit arbre. Le châssis (2) de cet outil comporte une poutre (8) en profilé de forme en M majuscule,
de sorte à conférer audit châssis (2) une grande résistance avec un poids modéré
a 2.970.841 – b (A1) – d [11 50822]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j A 21 B 5/00 (2012.01), A 21 B 1/42, 3/13. –
k INSTALLATION DE FABRICATION DE PRODUITS
ALIMENTAIRES – p ( I nve n t e u r : G O U E DA R D DA NIEL). – o Demandeur : BISCUITERIE DU BLAVET SA
Société anonyme, – r Mandataire: CABINET LE GUEN
ET MAILLET
m La présente invention se rapporte à une installation
(100) pour fabriquer des produits alimentaires, l’installation comprenant un organe (110) de distribution de produits à traiter, une sole (130) susceptible d’être animée
d’un mouvement continu, l’organe (110) de distribution
étant apte à déposer à intervalles réguliers des produits
sur ladite sole, des moules (202) de cuisson desdits produits.
Selon l’invention, l’installation comprend des moyens prévus pour synchroniser la dépose d’un moule ou d’un
ensemble de moules sur ladite sole, de manière à ce
qu’ils puissent recouvrir/entourer les produits à traiter
préalablement déposés.
En synchronisant la dépose du/des moules sur la sole en
mouvement, avec la dépose préalable des produits sur
celle-ci, les produits se retrouvent automatiquement placés dans des moules correspondants. Ils peuvent alors
être traités ensuite, par exemple par cuisson.
A01G
13
14
A23G
a 2.970.842 – b (A1) – d [11 50764]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j A 23 G 1/54 (2012.01). – k PROCEDE DE
FABRICATION DE DRAGEES COMPRENANT UN
FOURRAGE LIQUIDE –
(Inventeur :
PECOU
ALAIN). –
Demandeur : ETABLISSEMENTS E. PECOU Société anonyme, –
Mandataire: RAVINA SA
p
o
r
m L’invention
a pour objet une dragée formée d’un
noyau enrobé d’une couche d’un revêtement dur, dans
laquelle le noyau est constitué d’une coque en chocolat
définissant une chambre qui renferme un fourrage liquide
ou semi-liquide. Le fourrage peut être une purée de fruit,
un caramel fluide, une spécialité lactée ou chocolatée
semi-liquide. Le revêtement dur comprend au moins une
couche de chocolat déposée uniformément et peut en
outre comprendre une couche de sucre dragéifié déposée sur ladite couche de chocolat.
Un procédé de fabrication pour l’obtention d’une telle
dragée comprend essentiellement les étapes consistant
à:
a)- couler à une température de 30˚C à 35˚C du chocolat
fondu et un fourrage liquide dans des moules pour obtenir après refroidissement, des noyaux constitués d’une
coque de chocolat définissant une chambre qui renferme
un fourrage liquide ou semi-liquide,
b)- placer lesdits noyaux dans une turbine et ajouter progressivement du chocolat pour former une couche uniforme de chocolat constituant un revêtement dur.
a 2.970.843 – b (A3) – d [11 50725]. – e 31 janvier
2011. – j A 23 N 15/04 (2012.01). – k PROCEDE ET
INSTALLATION D’EPLUCHAGE INDUSTRIEL SELECTIF DE TETES DE SALADES –
(Inventeur : SAVARY
LAURENT). –
Demandeur : FLORETTE Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER
p
o
r
m Procédé d’épluchage industriel sélectif de têtes de
salades par leur découpe à l’état suspendu, et mise en
rotation pour passer devant des couteaux.
On effectue une première coupe (TC1, TC1-1) des côtés
et du dessus de la tête pour séparer les extrémités non
consommables (P1), puis sur la tête préparée (R1), une
deuxième coupe (TC2, TC2-1) pour recueillir la couche
périphérique extérieure et la couche du sommet comme
premier produit semi-fini consommable (P2).
On effectue une troisième coupe (TC3) pour recueillir la
périphérie intérieure et le dessus (TC3-1) comme produit semi-fini consommable (P3), distinct.
Sur le reste (R3), on coupe et sépare le coeur (P4) de la
tête de salade.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.844 –
(A1) –
[12 50765]. –
26 janvier
2012. –
A 23 N 15/04 (2012.01). –
PROCEDE ET
INSTALLATION D’EPLUCHAGE INDUSTRIEL SELECTIF DE TETES DE SALADES –
(Inventeur : SAVARY
LAURENT). –
Demandeur : FLORETTE Société par
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
P r i o r i t é : F R , 3 1 j a nv i e r 2 0 1 1 ,
n˚ 1150725.
j
k
p
o
r
f
m Procédé d’épluchage industriel sélectif de têtes de
salades par leur découpe à l’état suspendu, et mise en
rotation pour passer devant des couteaux.
On effectue une première coupe (TC1, TC1-1) des côtés
et du dessus de la tête pour séparer les extrémités non
consommables (P1), puis sur la tête préparée (R1), une
deuxième coupe (TC2, TC2-1) pour recueillir la couche
périphérique extérieure et la couche du sommet comme
premier produit semi-fini consommable (P2).
On effectue une troisième coupe (TC3) pour recueillir la
périphérie intérieure et le dessus (TC3-1) comme produit semi-fini consommable (P3), distinct.
Sur le reste (R3), on coupe et sépare le coeur (P4) de la
tête de salade.
a
b
d
e
2.970.845 –
(A1) –
[11 00297]. –
31 janvier
2011. –
A 41 D 13/11 (2012.01), A 62 B 23/02. –
MASQUE RESPIRATOIRE AYANT UNE GRANDE
RESPIRABILITE –
(Inventeurs :
V E R P O O RT
THIERRY; DELAETER LAETITIA ; DENEUVILLE NICOLAS). –
Demandeur: MACO PHARMA Société anonyme, –
Mandataire: STRATO-IP
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un masque (1) de protection respiratoire comprenant au moins une pièce poreuse de
protection (2,3) par filtration, ladite pièce comprenant:
- une couche (9) d’un non tissé de type melt-blown chargée électrostatiquement présentant une masse surfacique inférieure à 25 g/m2, et
- une couche (10) d’un non tissé de type feutre chargée
triboélectriquement, présentant une masse surfacique
comprise entre 110 g/m2 et 275 g/m2.
A23N
15
16
A43B
a 2.970.846 – b (A1) – d [11 00266]. – e 28 janvier
2011. – j A 43 B 5/04 (2012.01), A 43 B 5/00, A 43 C
11/00, 11/14. – k CHAUSSURE DONT LA TIGE COMPREND UNE PORTION HAUTE – p (Inventeurs : DUR A N T E PAO L O ; P I S C I O N E R I M A X E N C E ) . –
Demandeur: SALOMON SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: SALOMON SA
o
r
m Chaussure
souple (1) qui comprend un semelage
externe (2) et une tige (3), la tige (3) comprenant une
première enveloppe (15) qui comprend elle-même une
portion basse (10) et une portion haute (11), l’enveloppe
(15) s’étendant en longueur depuis une extrémité arrière
(4) jusqu’à une extrémité avant (5), en largeur entre un
côté latéral (6) et un côté médial (7), et en hauteur depuis
le semelage (2) jusqu’à une extrémité supérieure (13),
laquelle (13) présente une ouverture supérieure (14),
l’enveloppe (15) comprenant un quartier latéral (21) et un
quartier médial (22).
Les quartiers latéral (21) et médial (22) délimitent une
ouverture arrière (31) dans la portion haute (11), l’ouverture arrière (31) communiquant avec l’ouverture supérieure (14); la chaussure (1) comprend un moyen de
fermeture réversible (32), partielle ou totale, de l’ouverture arrière (31).
a 2.970.847 – b (A1) – d [11 00258]. – e 28 janvier
2011. – j A 43 B 11/00 (2012.01), A 43 B 5/04, 5/00,
A 43 C 1/00, 11/00, 11/14. – k ELEMENT CHAUSSANT MUNI D’UN DISPOSITIF DE SERRAGE AMELIORE –
( I n ve n t e u r :
CAERAN
MARCO). –
Demandeur: SALOMON SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: SALOMON SA
p
o
r
m Elément chaussant (1) qui comprend un semelage
externe (2) et une tige (3), la tige (3) comprenant une
première enveloppe (14), la première enveloppe (14)
comprenant un quartier latéral (21), un quartier médial
(22) et un dispositif de serrage réversible (25) des quartiers latéral (21) et médial (22), le dispositif de serrage
(25) comprenant un lacet (26) qui s’étend entre une
extrémité d’attache (27) à l’enveloppe (14) et une extrémité libre (28), ainsi qu’un premier dispositif de blocage
réversible (31) du lacet (26), le premier dispositif de blocage (31) étant solidarisé à l’enveloppe (14).
Le dispositif de serrage (25) de l’élément chaussant (1)
comprend un deuxième dispositif de blocage réversible
(32) du lacet (26), solidarisé à l’enveloppe (14) et prévu
pour bloquer de manière réversible une subdivision du
lacet (26) située entre le premier dispositif de blocage
(31) et l’extrémité libre (28).
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.970.848 – b (A1) – d [11 50830]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j A 45 D 26/00 (2012.01). – k PINCE A EPILER EVITANT LE PINCEMENT DE LA PEAU –
(Inventeur: HOPPENOT HERVE). –
Demandeur :
PATRIMOINE INNOVATION, –
LHERMET LA BIGNE & REMY
p
o
r
m Cette pince comprend un mors (14) muni de deux
surfaces de pincement (16) portées respectivement par
les extrémités libres (12A) de deux branches de pincement (12). Les branches (12) sont déplaçables entre une
position d’ouverture du mors (14), vers laquelle elles sont
rappelées élastiquement, et une position de fermeture du
mors (14). Le mors (14) comprend au moins une première joue (18)
- portée par l’extrémité libre (12A) de la première branche (12),
- s’étendant sensiblement perpendiculairement à la surface de pincement (16) de la première branche (12) sur
une hauteur telle que cette première joue (18) soit au
moins en limite de dépassement en hauteur de l’extrémité libre (12A) de la seconde branche (12) lorsque le
mors (14) est fermé, et
- convergeant, dans le sens extrémité de liaison (12B)
vers extrémité libre (12A) de la première branche (12),
suivant un angle (C) compris entre 5 et 45˚.
a
b
d
e
2.970.849 –
(A1) –
[11 50649]. –
27 janvier
2011. –
A 45 D 34/04 (2012.01), A 45 D 40/02. –
DISPOSITIF APPLICATEUR DE PRODUIT ET SON
UTILISATION. –
(Inventeurs: MATHIEZ JEAN-LOUIS;
H E R M O U E T YA N N I C K ; L E F O L E M M A N U E L ) . –
Demandeur : PARFUMS CHRISTIAN DIOR Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
j
k
p
o
r
m Dispositif applicateur de produit comportant un réservoir (20) s étendant selon un axe central (X) entre une
extrémité proximale (22) et une extrémité distale (23),
- une chape (52) communiquant avec l’extrémité distale
du réservoir, cette chape comportant une ouverture (54)
selon l’axe central,
- un boisseau sphérique (57) monté pivotant dans la
chape pour sélectivement ouvrir et fermer le réservoir,
- une tige (16) s’étendant selon l’axe central jusqu’à une
tête applicatrice (19) et mobile axialement entre des positions rentrée et sortie.
L’ouverture du boisseau et la sortie de la tige sont commandées séquentiellement par actionnement d’une base
(3) qui est montée mobile par rapport à un corps externe
(2) solidaire de la chape.
A45D
17
18
A45D
a 2.970.850 – b (A3) – d [11 50793]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j A 45 D 40/20 (2012.01), A 45 D 34/04, 40/
04. – k S T Y L O
COSMETIQUE
R OTAT I F –
p (Inventeur: CHEN YUNG-FENG). – o D e m a n d e u r :
ZHONGSHAN MEIQUAN PLASTIC PRODUCTS CO.,
LTD., –
Mandataire: CABINET CHAILLOT
r
m L’invention porte sur un stylo cosmétique rotatif qui
comprend un corps (10) rempli d’un produit cosmétique
liquide, un ensemble rotatif (20) monté à travers une
extrémité ouverte du corps (10) et ayant un piston (23),
un tube de décharge (231) et une brosse (22), et un
ensemble d’extrusion (30) monté dans le corps (10). Par
rotation de l’ensemble rotatif (20), l’ensemble d’extrusion
(30) vissé sur le piston (23) est déplacé le long du piston
(23) pour comprimer le produit cosmétique liquide, de
sorte que ce dernier entre dans un trou d’entrée sur une
extrémité arrière du piston (23) et est exprimé à partir
d’un trou de sortie (2311) sur une extrémité avant du
tube de décharge (231) pour humidifier la brosse (22) formée sur une pointe de stylo. Par conséquent, on peut
obtenir une opération efficace à une seule main pour
l’apport de produit cosmétique liquide à la brosse (22)
a 2.970.851 – b (A3) – d [11 51678]. – e 0 2 m a r s
2011. – j A 47 C 17/64 (2012.01), A 47 D 7/00. –
k LIT DE BEBE PLIANT – p ( I n v e n t e u r : M O R A N
SEAN EDWIN). – o Demandeur : FUNTASTIC LIMITED, – r Mandataire : CABINET PLASSERAUD . –
f Priorité: AU, 31 janvier 2011, n˚ 2011100127.
m L’invention porte sur un lit de bébé pliant (10) comprenant un cadre périphérique supérieur (16) et des première et seconde structures de pieds de support (20).
Chacune des structures de pieds de support (20) comprend deux pieds de support (32, 34) pouvant être pivotés entre une configuration dans laquelle lesdits pieds de
support (32, 34) divergent dans la direction vers le bas
selon un certain angle d’ouverture, et une configuration
repliée dans laquelle lesdits pieds de support (32, 34)
sont agencés selon un angle d’ouverture plus faible. Des
mécanismes de stabilisation (46) s’étendent entre chacun des pieds de support (32, 34) et une portion adjacente du cadre périphérique supérieur (16). Chaque
mécanisme de stabilisation (46) comprend deux bielles
(60, 62) jointes entre elles au moyen d’un accouplement
à pivotement sélectif (68, 70) de telle sorte que lesdites
bielles (60, 62) puissent sélectivement pivoter l’une par
rapport à l’autre entre une configuration alignée, dans
laquelle les deux bielles sont sensiblement alignées, et
une configuration repliée. L’accouplement comprend par
ailleurs une portion formant manchon ou collier (71) destinée à recevoir une des bielles (62) au niveau de la jonction entre ladite bielle (62) et l’accouplement (68, 70).
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.852 –
(A1) –
[12 50779]. –
27 janvier
2012. –
A 47 C 27/04 (2012.01), A 47 C 27/14. –
DESSUS MATELASSE POUR MATELAS A STRUCTURE METALLIQUE –
(Inventeur: SOLANS SOLANS
ALFONSO). –
D e m a n d e u r : P I KO L I N , S . A . , –
Mandataire: GEVERS FRANCE . –
Priorité : ES,
27 janvier 2011, n˚ U 201100073.
j
k
p
o
r
f
m La présente invention porte sur un dessus matelassé
pour matelas (1) à structure métallique, caractérisé en ce
que le dessus matelassé (3’) incorpore, dans son processus de fabrication propre, la couche d’amortissement
classique qui reste normalement intercalée comme couche intermédiaire entre le plan supérieur des ressorts qui
constituent la structure du matelas et le dessus matelassé lui-même et parce que ledit dessus matelassé est
monté par assemblage direct à la structure métallique de
ressorts du matelas, en complétant l’ensemble avec un
matériau du même type que celui utilisé pour la couche
d’amortissement, comme élément périphérique pour la
protection latérale et l’occultation des ressorts constituant la structure métallique du matelas.
a
b
d
e
2.970.853 –
(A1) –
[11 00237]. –
27 janvier
2011. –
A 47 G 1/06 (2012.01). –
DISPOSITIF
D’ENCADREMENT D’ELEMENTS DECORATIFS –
(Inventeur: KREMPP SYLVIE). –
Demandeur :
KREMPP SYLVIE, –
Mandataire: KREMPP SYLVIE
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif d’encadrement d’éléments décoratifs.
Le dispositif d’encadrement d’élément décoratif, comporte un cadre polygonal du type « caisse américaine »,
dont le profil est constitué d’une latte verticale (1) prolongée perpendiculairement à celle-ci dans sa partie basse,
d’une latte horizontale ayant un profil en escalier (2). En
partie basse horizontale(3) du profil en escalier dudit
cadre polygonal, sont disposés dans les angles des
appuis (4) sur lesquels reposent une surface adhérente
(5) destinée à solidariser par contact un objet décoratif
ou de toute autre nature à l’ensemble ainsi obtenu. Le
cadre est de forme carré ou rectangulaire de préférence
sans exclure toute autre forme polygonale.
A47C
19
20
A47G
a 2.970.854 – b (A3) – d [11 00323]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j A 47 G 19/16 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
POUR FAIRE INFUSER EN TOUTE AUTONOMIE UN SACHET DE THE –
(Inventeur : ROLLAND GUILLAUME). –
Demandeur : ROLLAND GUILLAUME, –
Mandataire: ROLLAND GUILLAUME
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif qui a pour but de
faire infuser un sachet de thé dans un récipient d’eau en
le faisant tourner sur lui-même et en le relevant à la fin de
l’infusion, pour une infusion rapide en toute autonomie.
Il est constitué d’un crochet (6) ou l’on met le sachet de
thé(17) tournant grâce à un moteur(5) mis sur un bras
amovible horizontal(12), qui grâce à un contrepoids (14)
et une poulie (3) va se lever et faire égoutter le sachet de
thé. Un interrupteur (20) est prévu afin que le circuit qui
alimente le moteur du crochet par une pile de 9V(8) ou
un panneau solaire (18) s’ouvre lorsque le bras amovible
se lève. Un minuteur (2) permet de d’actionner un mécanisme (15; 16) faisant monter le bras amovible grâce au
contrepoids. Le tout tient grâce à une plateforme rectangulaire(1) fixée au pied d’un bras fixe(13). Une coque(4)
protège et cache tout le mécanisme de la machine.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement utile
pour tout type de consommateur de thé en sachet dans
la vie quotidienne.
a 2.970.855 – b (A3) – d [12 50824]. – e 27 janvier
2012. – j A 47 J 19/02 (2012.01), A 47 J 19/06. –
k FILTRE POUR PRESSE A FRUITS ET LEGUMES ET
PRESSE A FRUITS ET LEGUMES LE COMPRENANT –
(Inventeur: HUANG JIN YI). –
D e m a n d e u r s : YA
HORNG (DONGGUAN) ELECTRONIC CO., LTD. ; YA
HORNG ELECTRONIC CO., LTD., –
Mandataire : CABINET CHAILLOT . –
Priorité : CN, 28 janvier 2011,
n˚ 201110031263.5.
p
o
r
f
m Une presse à fruits/légumes comprend un module de
coupe comprenant une plaque tournante de coupe, un filtre (254) et une roue de coupe. Le filtre (254) comprend
une plaque inférieure (2542), une première plaque latérale (2544) en saillie et inclinée vers le haut à partir d’une
périphérie externe de la plaque inférieure (2542), une
plaque de filtration (2546) s étendant horizontalement à
partir de la partie supérieure de la première plaque latérale (2544), une seconde plaque latérale inclinée (2548)
en saillie vers le haut à partir d’une bordure de la plaque
de filtration (2546), une ouverture (25422) formée au
centre de la plaque inférieure (2542), plusieurs premières mailles (25442) formées sur la première plaque latérale (2544), plusieurs deuxièmes mailles (25462)
formées sur la plaque de filtration (2546) et plusieurs troisièmes mailles (25482) formées sur la deuxième plaque
latérale (2548).
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.856 –
(A3) –
[12 50825]. –
27 janvier
2012. –
A 47 J 19/02 (2012.01), A 47 J 19/06. –
COUVERCLE POUR PRESSE A FRUITS ET LEGUMES ET PRESSE A FRUITS ET LEGUMES LE COMPRENANT –
( I n v e n t e u r : H UA N G J I N Y I ) . –
Demandeurs: YA HORNG (DONGGUAN) ELECTRONIC CO., LTD. ; YA HORNG ELECTRONIC CO., LTD., –
Mandataire: CABINET CHAILLOT . –
Priorité :
CN, 28 janvier 2011, n˚ 201120030882.8.
j
k
p
o
r
f
m Une presse à fruits/légumes (2) comprend un couvercle (26), le couvercle (26) comprenant un carter supérieur (262), un cylindre d’alimentation (264) et un élément
bloc (266). Le cylindre d’alimentation (264) est installé
sur le carter extérieur (262), et le cylindre d’alimentation
(264) est creux à l’intérieur. L’élément bloc (266) entoure
un côté externe de la partie inférieure du cylindre d’alimentation (264). La presse à fruits/légumes (2) permet
d’améliorer à la fois le rendement de pressage de jus et
le rendement de jus.
a
b
d
e
2.970.857 –
(A1) –
[11 00265]. –
28 janvier
2011. –
A 47 J 42/50 (2012.01). –
DISPOSITIF LIMITANT LA CONTENANCE DE CAFE MOULU DANS
LES DOSEURS DISTRIBUTEURS ROTATIFS INSTALLES SUR LES MOULINS ELECTRIQUES PROFESSIONNELS A ARRET AUTOMATIQUE RENCONTRES
DA N S L E S C O L L E C T I V I T E S E T C H R –
Demandeur: CAFE DORE, –
Mandataire : CAFE
DORE
j
o
k
r
m L’invention concerne un dispositif permettant à tout
ces professionnels déjà propriétaires ou futur propriétaires de ce type de moulin de limiter au maximum l’espace
temps où le café est moulu et celui où il est servi.
Il se matérialise par un cloisonnement réducteur (1) dans
le tube distributeur du doseur qui diminue l’espace alloué
au café moulu dans le doseur sans en altérer son fonctionnement.
Il maintient la quantité de café pré-moulu au strict minimum nécessaire à son fonctionnement.
A l’usage, le doseur ne tombe jamais en carence car le
moteur du moulin se déclenche régulièrement renouvelant systématiquement la quantité de mouture soutirée.
Le dispositif selon l’invention est destiné à améliorer la
qualité du café dans les CHR et collectivités.
A47J
21
22
A61B
a 2.970.858 – b (A1) – d [11 50760]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j A 61 B 3/12 (2012.01), G 02 B 21/00. –
k METHODE ET DISPOSITIF D’IMAGERIE RETINIENNE A HAUTE RESOLUTION – p (Inventeurs : LEVECQ
XAVIER; LAMORY BARBARA). – o Demandeur : IMAGINE EYES Société à responsabilité limitée, –
r Mandataire: CABINET OSHA ET ASSOCIES
m L’invention
concerne une méthode et un dispositif
d’imagerie rétinienne à haute résolution comprenant
notamment une source d’émission (LSr) d’un faisceau
lumineux pour l’illumination de la rétine d’un oeil (10)
d’un patient, un dispositif (12) de détection apte à détecter des structures de fréquence spatiale de 250 cycles/
mm mesurées dans le plan de la rétine, un système optique (16) d’imagerie permettant la formation d’une image
d’au moins une partie de la rétine sur le dispositif de
détection (12), un dispositif (15) de mesure des défauts
optiques de l’oeil et dudit système optique (16) d’imagerie comprenant un plan d’analyse des défauts, un dispositif (14) de correction comprenant un plan de correction
et destiné à corriger dans ledit plan de correction les
rayons lumineux issus de ladite source d’émission (LSr)
et rétrodiffusés par la rétine en fonction des défauts optiques mesurés par le dispositif (15) de mesure. Selon
l’invention, lesdits plans de correction et d’analyse sont
conjugués optiquement avec un plan prédéterminé (17)
de l’oeil, et la pupille d’entrée du dudit système optique
d’imagerie présente un diamètre compris entre une première valeur Φmin et une seconde valeur Φmax, la première valeur étant définie pour permettre la détection par
ledit dispositif de détection (12) à une longueur d’onde
d’imagerie de structures de la rétine présentant une fréquence spatiale de 250 cycles par millimètre, et la
a 2.970.859 – b (A1) – d [11 50639]. – e 27 janvier
2011. – j A 61 B 5/03 (2012.01), A 61 M 1/10, 39/02. –
k SYSTEME D’ACCROCHAGE INTRA-OSSEUX POUR
ANCRER UN DISPOSITIF DANS UNE STRUCTURE OSSEUSE –
(Inventeur :
SABIN
PIERRE). –
Demandeur: SABIN PIERRE, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention concerne un système d’accrochage intraosseux (200) pour ancrer un dispositif (110, 120) dans un
logement (L) ménagé dans une structure osseuse, le
logement (L) présentant un fond et des parois latérales,
caractérisé en ce qu’il comprend:
- une base d’ancrage destinée à être insérée dans le
logement (L) selon une direction d’insertion perpendiculaire au fond dudit logement (L), et
- au moins un organe d’ancrage (210, 240, 250) agencé
de manière à pouvoir faire saillie par rapport à la base
d’ancrage de manière parallèle au fond du logement (L)
pour venir en prise avec une paroi latérale dudit logement
(L).
seconde valeur étant inférieure à 5,75 mm.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.970.860 – b (A1) – d [11 00325]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j A 61 C 5/00 (2012.01), A 61 C 13/00, A 61 K
6/08. – k BANDE DE CONTENTION DENTAIRE, PROCEDE DE FABRICATION D’UNE TELLE BANDE A PARTI R D’ UNE P R E F O R M E D E R EN F O R C E M E N T
TUBULAIRE –
(Inventeurs : CLUNET COSTE
BRUNO ; MANEUF BERNARD ; COLLOMBIN ANDRE). –
Demandeurs : CLUNET COSTE BRUNO ;
MANEUF BERNARD ; COLLOMBIN ANDRE, –
Mandataire: CABINET HECKE
p
o
r
m L’invention
concerne une bande de contention (1)
dentaire en matériau composite à base d’un matériau
polymère (4) et de moyens de renforcement (5) ayant
une épaisseur indicative inférieure ou égale à 0,7mm.
Les moyens de renforcement (5) sont noyés dans le
matériau polymère (4). La bande de contention (1) est
formée par une partie centrale (6) comportant les
moyens de renforcement (5) entre deux parties latérales
(7) constituées uniquement du matériau polymère (4).
Les parties latérales (7) représentent au moins 8% de la
masse totale de ladite bande de contention (1) et les
moyens de renforcement (5) sont formés par une cordelette en fibres (8) tressées, aplatie sous forme d’un
ruban.
L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une telle bande de contention (1) dentaire à partir
d’une préforme de renforcement (11) tubulaire.
a
b
d
e
2.970.861 –
(A1) –
[11 00281]. –
31 janvier
2011. –
A 61 C 7/00 (2012.01). –
PLAQUE D’ANCRAGE EN ORTHODONTIE –
(Inventeur : TAHA BACHAR). –
Demandeur :
TA H A
B AC H A R , –
Mandataire: TAHA BACHAR
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un élément d’orthodontie qui
peut être rendu solidaire d’un os de la mâchoire. Ledit
élément d’orthodontie comprend, d’une part, une plaque
de forme générale parallélépipédique (1) munie à une
extrémité d’un premier ensemble d’orifices et à l’autre
extrémité d’un second ensemble d’orifices et, d’autre
part, entre ces deux ensembles, d’un bloc d’ancrage (4)
muni de moyen pour fixer un appareil d’orthodontie.
A61C
23
24
A61C
a 2.970.862 – b (A1) – d [11 00324]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j A 61 C 19/00 (2012.01), A 61 C 5/00. –
k INSTRUMENT A MAIN POUR LA POSE D’UN ELEMENT DE CONTENTION DENTAIRE ET UTILISATION
D’UNE PREFORME POUR UN TEL INSTRUMENT –
(Inventeurs : CLUNET COSTE BRUNO ; MANEUF
BERNARD; COLLOMBIN ANDRE). –
Demandeurs :
CLUNET COSTE BRUNO ; MANEUF BERNARD ; COLLOMBIN ANDRE, –
p
o
r
m L’invention
concerne un instrument à main pour la
pose d’un élément de contention dentaire qui comporte
un organe de préhension (11) pourvu d’un réservoir (12)
destiné à recevoir une préforme de renforcement dentaire et des moyens d’application et de formage (14) de la
préforme. La préforme de renforcement a une première
forme initiale et est apte à adopter, par écrasement, une
seconde forme distincte de la première forme. Le réservoir (12) communique avec les moyens d’application et
de formage (14) de manière à dispenser ladite préforme
de façon continue. Les moyens d’application et de formage (14) comportent un embout opaque (16) aux
rayonnements lumineux, terminé par une tête d’application (17) transparente aux rayonnements lumineux.
L’invention concerne également l’utilisation d’une préforme dentaire formée par une cordelette tubulaire, en
fibres tressées, imprégnée et remplie par une résine photopolymérisable pour un tel instrument à main.
a 2.970.863 – b (A1) – d [11 00298]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j A 61 D 1/02 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
POUR PROCEDER A UNE INOCULATION D’UN PRODUIT VETERINAIRE DANS L’AILE D’UNE VOLAILLE –
(Inventeurs : GROSBOIS KARL ; BRAUD LUDOVIC ;
JORNA ANNO). –
Demandeur : DESVAC Société à
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif pour procéder à
une inoculation d’au moins un produit vétérinaire à au
moins une volaille, ladite inoculation étant destinée à être
effectuée au niveau de la membrane alaire située en partie avant de l’aile et s’étendant entre le radius et l’humérus de l’aile, caractérisé en ce qu’il comprend:
- une mâchoire (2) comprenant une partie supérieure
(20) et une partie inférieure (21) délimitant entre elles un
espace de réception (22) destiné à recevoir ladite membrane alaire;
- un outil de scarification (30) porté par un élément support (3), ledit outil de scarification présentant un canal
(302) destiné à délivrer une dose de produit vétérinaire,
- des moyens de dosage (4) du produit vétérinaire, reliés
d’une part à un réservoir (40) du produit vétérinaire et,
d’autre part, au canal (302) dudit outil de scarification,
ladite mâchoire (2) et/ou ledit élément support étant
mobiles l’un vers l’autre et prévus pour permettre d’amener ledit outil de scarification (30) dans ledit espace de
réception (22).
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.970.864 – b (A1) – d [11 50788]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j A 61 F 2/84 (2012.01). – k SYSTEME DE
DELIVRANCE D’UN STENT – p (Inventeurs : ATLANI
DAVID ; HOJEIBANE HIKMAT ; ISSENMANN GONZAGUE). –
Demandeur : STENTYS Société anonyme, –
Mandataire: CABINET JEANNET & ASSOCIES
o
r
m Ce système (1) comprend un support (2) comportant
le stent (50), une gaine (5) apte à être coulissée par rapport audit support (2), entre une position distale de
recouvrement du stent (50) et une position proximale de
libération du déploiement du stent (50), et un premier ballonnet gonflable (3) situé entre ledit support (2) et le stent
(50).
Selon l’invention,
- ledit support (2) comprend une butée (4) contre laquelle
l’extrémité proximale du stent (50) est appliquée, et
- ledit premier ballonnet (3) comprend une portion distale
(3a) qui dépasse de l’extrémité distale (5a) de la gaine
(5), du côté distal de celle-ci, y compris lorsque cette dernière est dans ladite position distale, et possède à l’état
gonflé, sur toute ou partie de sa longueur, du côté distal,
une section transversale supérieure ou égale à celle de
la gaine (5).
a
b
d
e
2.970.865 –
(A1) –
[11 50738]. –
31 janvier
2011. –
A 61 F 5/03 (2012.01). –
CEINTURE DE
SOUTIEN LOMBAIRE –
( I nve n t e u r s : A N G L A DA
GERARD; GIRARD FREDERIC). –
Demandeur : GIBAUD Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET GERMAIN ET MAUREAU
j
k
p
o
r
m L’invention concerne une ceinture (1) de soutien lombaire, comportant:
- une plaque dorsale (4),
- des première et seconde demi-ceintures (16, 18),
- un dispositif pour ajuster une pression excercée par la
ceinture (1) sur la zone dorso lombaire du patient,
caractérisé en ce que,
- la plaque dorsale (4) comporte des prolongements latéraux (8, 10) comprenant une arête inférieure conformée
pour venir en appui contre les crêtes iliaques du patient,
et
- le dispositif comprend des première et seconde sangles
de serrage fixées d’une part, sur une extrémité distale
(16a, 18a) d’une demi ceinture (16, 18) respective, et
reçues d’autre part à travers une seconde boucle libre
respective, les première et seconde sangles de serrage
étant destinées à être superposées aux prolongements
latéraux (8, 10) de la plaque (4) contre la zone lombo
abdominale du patient .
A61F
25
26
A61H
BOPI 12/31
a 2.970.866 – b (A1) – d [11 50740]. – e 31 janvier
2011. – j A 61 H 7/00 (2012.01). – k E M B O U T D E
MASSAGE DU VISAGE – p ( I n v e n t e u r : C O U C H E
GUILLAUME). – o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, – r Mandataire: L’OREAL
m Embout (1) de massage comportant un substrat (2) et
des éléments (4) de massage dressés depuis ce substrat, les éléments de massage comportant un premier
groupe (5) d’éléments dressés, dont au moins un élément présente une première section transversale, cette
première section transversale, définie au niveau d’une
zone de rattachement avec le support, étant de forme
inscriptible dans un cercle, caractérisé en ce qu’il comporte un deuxième groupe (11) d’éléments dressés dont
au moins un élément présente une deuxième section
transversale, cette deuxième section transversale étant
définie au niveau d’une zone de rattachement avec le
support, de telle sorte qu’elle présente une longueur (L)
au moins 2 fois supérieure, notamment au moins 10 fois
supérieure, à une épaisseur (14) de cette même
deuxième section, le cercle présentant un diamètre (D3)
inférieur à cette longueur.
a 2.970.867 – b (A1) – d [11 50698]. – e 31 janvier
2011. – j A 61 K 8/34 (2012.01), A 61 K 8/19, 8/39,
8/365, A 61 Q 1/02, 1/12. – k P RO C E D E D E M A QUILLAGE ET/OU DE SOIN DES MATIERES KERATINIQUES –
(Inventeurs : BLIN XAVIER ; RICARD
AUDREY). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m La
présente invention concerne un procédé de
maquillage et/ou de soin d’une matière kératinique, comprenant au moins les étapes suivantes consistant à:
a) disposer d’un organe d’application, présentant une
surface d’application apte, en réponse à son déplacement en engagement avec les matières kératiniques, à
tourner autour d’un axe ou d’un centre de rotation;
b) mettre en contact ladite surface d’application avec au
moins une composition anhydre notamment solide et au
moins un milieu solvant, ladite composition anhydre
notamment solide et ledit milieu solvant coexistant de
manière séparée;
c) appliquer à l’aide dudit organe d’application la composition ainsi prélevée sur ladite matière kératinique, en
déplaçant, en rotation autour dudit axe ou centre de rotation, ladite surface d’application sur ladite matière kératinique,
ladite composition anhydre notamment solide comprenant au moins des particules colorantes solides à température ambiante et pression atmosphérique, lesdites
particules étant formées d’:
- au moins une matière colorante hydrophile en une
teneur supérieure ou égale à 60 % en poids par rapport à
leur poids total,
- au moins un système effervescent en une teneur inférieure ou égale à 20 % en poids par rapport à leur poids
total,
- au moins un liant hydrophile, et
- au moins un agent dispersant distinct dudit liant hydrophile.
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.868 –
(A1) –
[11 50739]. –
31 janvier
2011. –
A 61 K 8/97 (2012.01), A 61 K 36/185, A 61 Q
19/08, A 61 P 17/00. –
EXTRAIT D’ORIGINE VEGETALE, COMPOSITION LE CONTENANT, PROCEDE
D’OBTENTION PAR CULTURE VEGETALE ET UTILISATIONS DANS LES DOMAINES COSMETIQUE, PHARM AC E U T I Q U E
ET
COSMECEUTIQUE –
(Inventeurs : FOURNIAL ARNAUD ; GRIZAUD CLAIRE-MARIE ; MONDON PHILIPPE ; LE MOIGNE CAROLINE). –
Demandeur: SEDERMA Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: SEDERMA
j
k
p
o
r
m L’extrait d’origine végétale est caractérisé en ce qu’il
est obtenu à partir d’une plante du genre Globularia, de
préférence l’espèce Globularia Cordifolia.
L’extrait selon l’invention peut être obtenu par culture
végétale in vitro de cellules indifférenciées. Il peut être
utilisé comme agent actif dans une composition pour prévenir et/ou traiter le vieillissement cutané en stimulant les
réactions de détoxification et la régénération cellulaire
grâce à une réponse de type hormétique. Une telle composition permet notamment l’amélioration de l’aspect
visuel de la peau, éclat et transparence du teint.
a
b
d
e
2.970.869 –
(A1) –
[11 50709]. –
31 janvier
2011. –
A 61 K 38/17 (2012.01), A 61 P 9/00, 25/00,
35/00. –
UTILISATION DU RECEPTEUR SIGMA-1
POUR REGULER L’EXPRESSION DES CANAUX IONIQUES AU NIVEAU POST-TRANSCRIPTIONNEL –
(Inventeurs : SORIANI OLIVIER ; BORGESE MAURO
FRANCK; MARTIAL SONIA). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS - Etablissement public, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
j
k
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à l’utilisation du
récepteur Sigma-1 (Sig1R) pour la régulation post-transcriptionnelle de l’expression membranaire des canaux
ioniques.
La présente invention trouve une application dans le
domaine du traitement de maladies impliquant les
canaux ioniques. Il s’agit par exemple des maladies du
système nerveux, des maladies neurodégénératives, des
maladies cardiaques, et du cancer.
A61K
27
28
A61K
a 2.970.870 – b (A1) – d [11 50713]. – e 31 janvier
2011. – j A 61 K 38/17 (2012.01), A 61 K 38/19, 8/64,
C 12 Q 1/02, G 01 N 33/68, A 61 P 17/00, A 61 Q 7/
00. –
MODULATION DE LA PROLIFERATION DES
CELLULES EPITHELIALES DE L’UNITE EPIDERMOPILO-SEBACEE VIA RANK –
(Inventeurs: MUELLER
GEORGE ; DUHERON VINCENT ; WILLIAMS IFOR). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public, –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
k
p
o
r
m La présente invention se rapporte à la modulation de
l’homéostasie et/ou de la croissance des cellules épithéliales de l’unité épidermo-pilosébacée, via la modulation
du récepteur RANK. La présente invention trouve notamment une application en thérapeutique (maladies inflammatoires telles que psoriasis ou dermatite atypique,
alopécie, hirsutisme) et en cosmétique (homéostasie et/
ou croissance des cheveux et poils).
a 2.970.871 – b (A1) – d [11 50796]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j A 61 M 1/00 (2012.01). – k M O U C H E BEBE – p ( I n ve n t e u r : L A M B E RT C Y R I L ) . –
o Demandeur: LAMBERT CYRIL, – r M a n d a t a i r e :
LAMBERT CYRIL
m L’objet
de l’invention est un dispositif permettant
d’aspirer les sécrétions nasales comprenant un embout
nasal (32) avec un orifice (34) via lequel sont aspirées
les sécrétions nasales, caractérisé en ce qu’il comprend
d’une part un premier conduit (38) dont une première
extrémité est reliée à l’embout nasal (32), l’autre extrémité étant débouchante via un premier orifice (40), et
d’autre part, un second conduit (42) avec une extrémité
débouchante via un second orifice (44) et en ce que les
deux conduits (38, 42) et les deux orifices (40, 44) sont
disposés de manière à ce qu’un flux d’air sortant du
second orifice (44) du second conduit (42) provoque un
effet venturi et un phénomène d’aspiration dans le premier conduit (38) relié à l’embout nasal (32).
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.970.872 – b (A1) – d [11 50798]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j A 61 M 16/00 (2012.01), A 61 B 5/00, 5/08. –
k DISPOSITIF DE MESURE DE L’OBSERVANCE D’UN
TRAITEMENT D’OXYGENOTHERAPIE A ACCELEROMETRE TRIDIMENSIONNEL –
(Inventeurs : WEBER
CLAUDE; BERNARD PHILIPPE). –
Demandeur :
L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE
ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES
CLAUDE Société anonyme, –
Mandataire : L’AIR LIQUIDE
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de mesure de
l’observance d’un traitement d’oxygénothérapie par un
patient, incluant un boîtier (4) comprenant des moyens
de détection du traitement d’oxygénothérapie pour évaluer des données relatives au traitement; et des moyens
de mesure d’un état d’activité physique du patient. De
préférence, les moyens de mesure d’un état d’activité
physique du patient comprennent au moins un capteur
de mouvement corporel du patient délivrant en sortie des
données de déplacement corporel du patient dans
l’espace, tel un accéléromètre tridimensionnel (28); et
des moyens de traitement (40, 42) des données de
déplacement corporel pour fournir un état d’activité physique du patient choisi parmi un état de sommeil, un état
de repos et un état d’activité.
a 2.970.873 – b (A1) – d [11 50791]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j A 61 M 25/00 (2012.01). – k PROCEDE ET
MISE EN PLACE D’UN FIL-GUIDE DANS UN CANAL
CORPOREL AU MOYEN D’UN CATHETER ET CATHET E R A DA P T E P O U R L E D I T P R O C E D E . –
ORMEZZANO
OLIVIER). –
Demandeur :
ORMEZZANO
OLIVIER, –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé permettant la mise en place d’un fil-guide, au moyen d’un cathéter, dans un canal intracorporel et un cathéter pour la
mise en oeuvre dudit procédé. Selon l’invention, le procédé permet la mise en place d’un fil-guide venant en
remplacement ou en doublement d’un premier fil-guide
déjà disposé dans un canal intracorporel au moyen d’un
cathéter ne comportant qu’une seule lumière interne (2)
de faible diamètre et au moins deux orifices latéraux (5’,
5“, 6).
A61M
29
30
A61M
a 2.970.874 – b (A1) – d [11 50638]. – e 27 janvier
2011. – j A 61 M 39/02 (2012.01), B 22 F 3/105. –
k DISPOSITIF PERCUTANE PERMANENT DE CONNEXION ELECTRIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION –
SABIN
PIERRE). –
Demandeur: SABIN PIERRE, –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif percutané permanent de connexion électrique (100) destiné à être fixé
dans une structure osseuse d’un patient pour connecter
électriquement une entité interne (150) située à l’intérieur
du corps du patient à une entité externe audit corps,
caractérisé en ce que le dispositif comprend une prise
percutanée (110) adaptée pour être connectée à l’entité
externe, et un organe de connexion électrique (120)
adapté pour être couplé à l’entité interne (150), la prise
(110) et l’organe de connexion électrique (120) étant
fixés l’un à l’autre par l’intermédiaire d’un organe de raccordement (115) ménageant une séparation entre eux
d’une distance non nulle, dans lequel la prise percutanée
(110) et l’organe de connexion électrique (120)sont conçus pour un enfouissement osseux partiel dans la structure osseuse et l’organe de connexion (115) est conçu
pour un enfouissement osseux total dans la structure
osseuse.
a 2.970.875 – b (A1) – d [11 00318]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j A 63 B 59/04 (2012.01). – k RAQUETTE DE
TENNIS DE TABLE ET REVETEMENT POUR RAQUETTE –
( I n ve n t e u r s : J A R A A DA M ; M U H L H O F F
OLIVIER; LARREGAIN ARNAUD). –
Demandeurs :
SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN ; MICHELIN
RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, –
Mandataire :
LAPOINTE REJEAN
p
o
r
m Raquette
(1) de tennis de table comportant une
palette (2) et un manche (3), prévu dans le prolongement
de la palette, la palette comportant deux faces opposées
chacune pourvues d’un revêtement (4), le revêtement
d’au moins une des deux faces comprenant une pluralité
de sillons (10) formant des ondulations (12), les sillons
(10) étant orientées sensiblement transversalement par
rapport à l’axe principal (A-A) de la raquette. L’invention
concerne également le revêtement (4) d’une raquette
correspondante.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.970.876 – b (A1) – d [11 50834]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j A 63 B 59/04 (2012.01). – k REVETEMENT
DE RAQUETTE DE TENNIS DE TABLE, PROCEDE DE
FABRICATION ET RAQUETTE DE TENNIS DE TABLE –
(Inventeurs: MITHIEUX STEPHANE; HAVARD NICOLAS). –
Demandeur : CORNILLEAU SAS Société par
Mandataire : CABINET BOETTCHER
p
o
r
m Revêtement
de raquette de tennis comportant une
couche de frappe ayant une face de frappe et une face
arrière en contact avec une couche de déformation,
caractérisé en ce que la couche de frappe est en un
matériau thermoplastique élastomère compact et la couche de déformation est en un matériau thermoplastique
élastomère cellulaire de telle manière que le revêtement
ait une densité apparente comprise entre 0,3 et 0,75
environ.
Procédé de fabrication et raquette.
a 2.970.877 – b (A1) – d [11 00300]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j A 63 C 11/02 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
VERTICAL DE SUPPORT DE PLANCHE DE GLISSE(SURF, SNOWBOARD, WAKEBOARD, KITEBOARD,
SKATEBOARD) –
(Inventeur : BERGAMI REGIS). –
Demandeur: BERGAMI REGIS, –
Mandataire :
BERGAMI REGIS
p
o
r
m L’invention concerne un support permettant de mettre
en valeur une planche de glisse (surf, snowboard, wakeboard, kiteboard et skateboard). Cela devient parallèlement un élément de décoration intérieur ou extérieur
ainsi qu’un objet de stockage ingénieux.
Il est constitué d’un socle (1) principal, dévoilant une
base verticale (3) située au milieu du socle (1), où vient
s’emboiter un mât vertical (4). Un creux (2) de forme rectangulaire est confectionné sur le devant du socle (1),
pour stabiliser la planche de glisse à la base. Un élément
de blocage (5) réglable et coulissant en hauteur vient
ultérieurement s’emboiter en haut du mât (4) grâce à son
orifice (6), afin de s’adapter à toutes les planches de
glisse (surf, snowboard, wakeboard, kiteboard et skateboard) et ainsi créer un blocage automatique. La forme
spécifique de l’élément de blocage (4), en queue
d’aronde (7), fait que cet objet est sans doute le meilleur
moyen de pouvoir adapter toutes les planches de glisse à
ce support. En effet, sa physionomie en demi-triangle
forme un verrouillage naturel, ce qui le rend capable de
supporter différentes charges. Ce support est composé
de trois pièces distinctes qui s’assemblent afin de former
ce dispositif.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
au support vertical d’une planche de glisse (surf, snowboards, wakeboards, kiteboards et skateboards).
A63B
31
32
B01D
a 2.970.878 – b (A1) – d [12 50855]. – e 30 janvier
2012. – j B 01 D 53/44 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
DE RECUPERATION DE VOC SUR LA BASE D’UNE
EVAPORATION SOUS VIDE ET PROCEDE ASSOCIE –
(Inventeurs : FUJIOKA TAMOTSU ; TANAKA SHIGERU). –
Demandeurs: ANEST IWATA CORPORATION;
KEIO UNIVERSITY, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU . –
Priorité : JP, 31 janvier 2011, n˚ 2011018538.
p
o
r
f
m Un appareil de régénération et de récupération de
solution d’élimination de VOC comprend: une pompe à
liquide et une buse qui pulvérisent la solution d’élimination de VOC; une enceinte à vide à l’intérieur de laquelle
est disposée la buse; une pompe à vide qui dépressurise
l’intérieur de l’enceinte à vide et qui soumet les VOC renfermés dans la solution d’élimination de VOC à une évaporation sous vide; un mécanisme d’introduction de gaz
qui introduit un gaz d’amélioration de l évaporation dans
l’enceinte à vide; et un mécanisme de rejet de liquide qui
rejette la solution d’élimination de VOC traitée de
l’enceinte à vide. L’appareil comprend en outre un compresseur qui comprime l’air apporté depuis l’extérieur et
qui génère de l’air comprimé ayant une énergie thermique et une énergie de pression. Un échangeur de chaleur se trouve au niveau d’un passage allant de la pompe
à liquide jusqu’à la buse, un échange de chaleur entre la
solution d’élimination de VOC et l’air comprimé est effectué par l’échangeur de chaleur, et l’énergie thermique est
apportée à la solution d’élimination de VOC. La pompe à
liquide est une pompe à entraînement pneumatique qui
est entraînée par une pression d’air servant de source
d’alimentation, et l’énergie de pression de l’air comprimé
a 2.970.879 – b (A1) – d [11 50704]. – e 31 janvier
2011. – j B 01 F 15/02 (2012.01), B 01 F 7/20. –
k DISPOSITIF DE MELANGE – p (Inventeurs : CHEIO
DE OLIVEIRA JOSE; DAHERON HENRI; RICARD PASCAL). –
Demandeur: VMI, –
Ma n d a ta i re : CA B INET GERMAIN ET MAUREAU
o
r
m La présente invention se rapporte à un dispositif de
mélange (100) comprenant:
- au moins un rotor (101) portant des pales de mélange
(101a) et apte à être entraîné en rotation,
- une couronne annulaire (103) entourant le rotor et présentant au moins un orifice axial (103a) et des orifices
radiaux (103b) de mélange associés aux pales de
mélange pour le passage du mélange,
- au moins un conduit d’amenée (104) de particules
débouchant à l’intérieur de ladite couronne,
Caractérisé en ce que la couronne annulaire présente un
étage de recirculation (105) disposé entre le conduit
d’amenée et les orifices radiaux de mélange, ledit étage
de recirculation comprenant au moins deux rangées
axialement consécutives d’orifices radiaux (105a).
BOPI 12/31
est utilisée comme source d’alimentation de la pompe à
liquide.
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.880 –
(A1) –
[11 50627]. –
27 janvier
2011. –
B 01 F 17/14 (2012.01), C 09 K 8/594, E 21 B
43/22. –
AGENTS MOUSSANTS PHOSPHORES
STABLES A HAUTE TEMPERATURE –
(Inventeurs :
CHABERT MAX ; MORVAN MIKEL ; DE CAMPO, FLORYAN). –
Demandeur: RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAVOIX
j
k
p
o
r
m La
présente invention concerne l’utilisation, à titre
d’agent moussant, d’au moins un composé répondant à
la formule (I) ci-dessous:
où R est un groupe hydrocarboné contenant de 1 à 22
atomes de carbone; et chacun des groupes R1 et R2
désigne un atome d’hydrogène ou un groupement hydrocarboné,
pour former, à partir d’un milieu aqueux, une mousse stable et utilisable à haute température.
La mousse obtenue est utilisable à haute température et
peut en particulier être employée pour effectuer une
récupération assistée de pétrole.
a
b
d
e
2.970.881 –
(A1) –
[11 00288]. –
31 janvier
2011. –
B 01 J 23/60 (2012.01), B 01 J 23/89, 23/72,
C 10 G 45/40. –
CATALYSEUR THIORESISTANT,
PROCEDE DE FABRICATION ET UTILISATION EN HYDROGENATION SELECTIVE –
(Inventeur : FECANT
ANTOINE). –
Demandeur: IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public, –
Mandataire : IFP ENERGIES NOUVELLES
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un catalyseur thiorésistant qui
comprend une phase active déposée sur un support,
ladite phase active comprenant au moins un métal noble
du groupe VIIIB et au moins un oxyde métallique du
groupe IB ou du groupe IIB, ledit support étant choisi
parmi le groupe formé par les oxydes réfractaires, le
charbon, les argiles, la silice-alumine et/ou leurs mélanges, et ledit support ayant une surface spécifique comprise entre 110 et 300 m2/g. L’invention concerne aussi le
procédé de préparation de ces catalyseurs et leurs utilisations dans l’hydrogénation sélective d’hydrocarbures
comprenant des fonctions acétylèniques, dièniques et/ou
alkénylaromatiques. L’invention s’applique au domaine
du raffinage et plus particulièrement au traitement des
essences obtenues par vapocraquage (essence de pyrolyse).
B01F
33
34
B02C
a 2.970.882 – b (A1) – d [11 50701]. – e 31 janvier
2011. – j B 02 C 13/09 (2012.01), B 02 C 13/26. –
k BROYEUR A PERCUSSION A DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT DU ROTOR. – p ( I nve n t e u r : FAU R E
THIERRY, JEAN, MAURICE). – o Demandeur : METSO
M I N E R A L S ( F R A N C E ) S A S o c i é t é a n o ny m e , –
r Mandataire: BREMA-LOYER
m Le
broyeur comporte une chambre de broyage (1)
contenant un rotor (2) pourvu de percuteurs (4), et au
moins un écran de choc (5, 6) monté pivotant à l’aide
d’un vérin de réglage (9, 10) pour rapprocher ou éloigner
l’extrémité basse de l’écran par rapport au rotor (2) afin
de définir, entre l’extrémité basse de l’écran et l’extrémité
libre des percuteurs (4), un écart (R) qui détermine une
granulométrie donnée. Le broyeur comporte un dispositif
de positionnement du rotor comprenant des moyens
d’indexation permettant de positionner l’extrémité d’un
des percuteurs avec rapprochement maximal à l’écran
(5) en vue de l’ajustement de l’écart (R). Il comprend un
moto-réducteur (11) entraînant un pignon (12) apte à
venir en prise avec une roue dentée (13) solidaire en
rotation du rotor (2) afin de l’entraîner en rotation à partir
d’un état de repos jusqu’au rapprochement maximal d’un
des percuteurs (4) par rapport audit écran.
a 2.970.883 – b (A1) – d [11 00280]. – e 31 janvier
2011. – j B 09 B 3/00 (2012.01), C 05 C 3/00. –
k INSTALLATION DE VALORISATION DE DIGESTATS
AMELIORES – p (Inventeurs: HALLARD EMILIE; BERGANTON ALAIN ; DE MONTLEBERT CAROLINE). –
Demandeur : AKAENO Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET NETTER
o
r
m Une
installation de valorisation de digestats
comprend:
- une entrée pour des digestats (2),
- un séparateur (10), relié à l’entrée pour des digestats
de l’unité d’extraction (4), et agencé pour séparer les
digestats vers respectivement une sortie pour des restes
sensiblement liquides et une sortie pour des restes sensiblement solides, et
- une unité de valorisation (18), comprenant une entrée
reliée à la sortie pour des restes sensiblement solides du
séparateur (10), et agencée produire de l’acide phosphorique et du gypse vers des sorties respectives.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
k
p
o
r
2.970.884 –
(A1) –
[11 00308]. –
31 janvier
2011. –
B 21 D 1/06 (2012.01). –
AIDE AU DEBOSSELAGE DE CARROSSERIES –
(Inventeur :
BRUNIE JEAN JACQUES LAURENT). –
Demandeur :
BRUNIE JEAN JACQUES LAURENT, –
Mandataire :
BRUNIE JEAN JACQUES
j
m Aide au débosselage comprenant un support, de préférence un support de fixation amovible sur carrosserie,
et une lampe connectée au support, caractérisée en ce
qu’elle comporte une source d’énergie électrique autonome, la lampe comprenant une paroi diffuseur comportant des écrans diffuseurs translucides, un miroir à
l’opposée de la paroi, une pluralité de LED positionnées
adjacentes à la paroi diffuseur, entre les écrans, et entre
la paroi diffuseur et le miroir, le flux lumineux des LED
étant orienté vers le miroir, de telle sorte que le flux lumineux, après réflexion sur le miroir, traverse les écrans diffuseurs afin d’éclairer la zone à débosseler.
a 2.970.885 – b (A1) – d [11 50751]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 21 D 22/20 (2012.01), B 62 D 25/00. –
k OUTIL D’EMBOUTISSAGE COMPORTANT UN
PRESSEUR, UN POINCON ET UN COULISSEAU POUR
DEPLACER UNE LAME DE DECOUPE SOLIDAIRE DU
PRESSEUR –
(Inventeur : GUILLAUME ERIC). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Outil d’emboutissage comprenant un bâti supérieur
(10) comportant un presseur (11), mobile verticalement
vers un bâti inférieur (12) comportant un poinçon (13), le
bâti supérieur (10) comportant en outre un coulisseau
(14) et une lame (15) pour découper un flan en tôle disposé entre le poinçon (13) et le presseur (11), ce coulisseau (14) et cette lame (15) étant montés mobiles par
rapport à des moyens de guidage, caractérisé en ce que
la lame (15) est séparée du coulisseau (14) et est montée mobile par rapport à des moyens de guidage (17)
solidaires du presseur (11) et distincts des moyens de
guidage (16) du coulisseau (14).
B21D
35
36
B22C
a 2.970.886 – b (A1) – d [11 50634]. – e 27 janvier
2011. – j B 22 C 9/04 (2012.01), B 22 C 9/20. –
k PROCEDE DE MOULAGE PAR MODELE PERDU –
p (Inventeur: JACQUES FREDDY). – o D e m a n d e u r :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
r
m L’invention concerne un procédé de moulage d’une
pièce par modèle (10) perdu, caractérisé en ce qu’il comprend la fixation d’un modèle (10) de la pièce sur un descendant (12) définissant un axe (28) de coulée de métal,
le modèle (10) de la pièce étant fixé en des points de
fixation (32) qui sont sur une droite (34) inclinée par rapport à l’axe de coulée du métal.
Ceci permet d’éviter des défauts d’emprisonnement de
gaz lors de la coulée du métal, l’inclinaison du modèle
facilitant l’écoulement de gaz emprisonné.
a 2.970.887 – b (A1) – d [11 50795]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 22 F 3/105 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
DE FRITTAGE ET FUSION PAR LASER COMPRENANT
UN MOYEN DE CHAUFFAGE DE LA POUDRE PAR INDUCTION –
(Inventeurs : FLESCH THIERRY ; MOTTIN JEAN-BAPTISTE). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: GEVERS FRANCE
p
o
r
m Dispositif pour la réalisation d’une pièce métallique
par frittage et fusion par laser comprenant un générateur
de rayon laser, un moyen de déviation dudit rayon pour
balayer la surface de la pièce à réaliser (5), un bac de frittage (6) contenant une poudre métallique (7) destinée à
couvrir la surface de la pièce (5) et à être fondue par le
rayon laser pour épaissir ladite pièce, caractérisé en ce
qu’il comprend en outre au moins un moyen de chauffage
(12) d’une zone de ladite poudre par induction.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.970.888 – b (A1) – d [11 54573]. – e 2 6 m a i
2011. – j B 23 K 9/16 (2012.01), B 23 K 9/32, B 32 B
43/00, G 10 K 11/168. – k DISPOSITIF DE PROTECTION GAZEUSE POUR SOUDAGE SOUS ATMOSPHERE CONTRÔLEE –
Division demandée le 26/05/11
bénéficiant de la date de dépôt du 31/01/11 de la demande initiale n˚ 11 50705. –
(Inventeurs : COMON
P I E R R E ; H E RV E N I C O L A S ; R I VO A L J E A N
CLAUDE). –
Demandeur : AIRCELLE Société anonyme, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET MAUREAU
n
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de protection
gazeuse mis en oeuvre lors d’une étape de soudage
sous atmosphère controlée d’un panneau d’atténuation
acoustique (100) comprenant des moyens d’injection de
gaz inerte sur ledit panneau (100) et des moyens de
réception d’une torche de soudage (40) caractérisé en ce
que les moyens d’injection de gaz inerte comprennent un
diffuseur (54) de gaz inerte monté à la périphérie des
moyens de réception de la torche de soudage (40).
a 2.970.889 – b (A1) – d [11 00326]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j B 23 K 37/04 (2012.01), G 21 D 1/00. –
k REALISATION D’UN CUVELAGE POUR PISCINE,
BACHE OU ENCEINTE DE CONFINEMENT AMELIORE –
(Inventeurs : SIMON JEAN ; PETREQUIN MICHEL). –
Demandeur : SOCIETAT D’OBRES I TREBALLS SUBTERRANIS DEL PIRINEU (SOTS, S.L.), –
p
o
r
m Un procédé de réalisation d’un cuvelage pour piscine,
bâche ou enceinte de confinement comporte:
- le montage d’une série de tôles adjacentes incluant au
moins:
a) la fixation d’une tôle monolithique (2a, 2b) à au moins
une plaque d’ancrage (3a, 3b) disposée en regard, la tôle
monolithique (2a, 2b) étant partiellement délardée pour
permettre, dans sa partie amincie, sa soudure avec au
moins une tôle dépourvue d’éléments d’ancrage (1) et,
dans sa partie non amincie, la fixation mécanique de
ladite tôle monolithique (2a, 2b) à la plaque d’ancrage
(3a, 3b),
b) et la mise en place d’un rail (8) délimitant avec les
tôles adjacentes (1 2a, 2b) et au droit de la zone à souder, un espace de contrôle du cordon de soudure (9),
- et la soudure des tôles (1, 2a, 2b) les unes aux autres
pour former une partie d’une surface du cuvelage en réalisant un cordon de soudure (9), ladite soudure étant une
soudure bout à bout pleinement pénétrée.
B23K
37
38
B23P
a 2.970.890 – b (A1) – d [11 50643]. – e 27 janvier
2011. – j B 23 P 6/00 (2012.01), B 23 K 26/00. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LE DECAPAGE ET
LE CONTROLE SIMULTANES D’UNE PIECE –
(Inventeurs : VOILLAUME HUBERT ; CAMPAGNE
BENJAMIN ;
B E N TO U H A M I
FRANCK). –
Demandeurs: EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE
AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée ; AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif pour la mise en
oeuvre d’un procédé de décapage/dérochage et de contrôle non destructif simultané d’une pièce (100), lequel
dispositif comprend:
a. une tête laser d’excitation apte à produire une excitation impulsionnelle (212) à la surface d’une pièce (100,
300) selon un spectre d’énergie adapté au décollement
des particules (231) adhérentes à cette surface;
b. une tête laser (220) de détection liée à la tête laser
d’excitation et apte à mesurer la réponse de la pièce à
une impulsion produite par la tête d’excitation.
a 2.970.891 – b (A1) – d [11 50781]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 23 P 15/04 (2012.01). – k PROCEDE DE
REALISATION D’UNE PIECE METALLIQUE RENFORCEE, TELLE QU’UN RENFORT D’AUBE DE TURBOMACHINE –
(Inventeurs : GODON THIERRY ; DAMBRINE BRUNO, JACQUES, GERARD). –
Demandeur :
SNECMA Société anonyme, –
CAMUS LEBKIRI
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de réalisation d’une pièce métallique renforcée comportant: une
étape de découpe dans au moins une feuille métallique
souple d’une pluralité de clinquants métalliques (101,
101’) correspondant sensiblement au développé de ladite
pièce métallique à réaliser; une étape de solidarisation
d’au moins un fil métallique de renfort (105) sur au moins
un clinquant métallique (101, 101’), ledit fil métallique
(105) étant positionné en fonction de l’orientation du renfort structurel désiré; une étape de confection d’une pluralité de poches métalliques renforcées (100), chaque
poche métallique (100) étant confectionnée à partir de
deux clinquants métalliques renforcées (101, 101’); une
étape de positionnement de ladite pluralité de poches
métalliques renforcées (100) dans un outillage de forme;
une étape de pressage isostatique à chaud desdites
poches métalliques renforcées (100) provoquant l’agglomération desdites poches métalliques (100) et dudit fil
métallique de renfort (105) de manière à obtenir ladite
pièce métallique incorporant des moyens de renforts
structuraux.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.970.892 – b (A1) – d [11 50765]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 25 H 3/04 (2012.01). – k E N S E M B L E
PORTE-OUTILS – p (Inventeur : KAO JUI-CHIEN). –
o Demandeur: KAO JUI-CHIEN, – r Mandataire : CABINET CHAILLOT
m La présente invention porte sur un ensemble porteoutils qui a un cadre (10) et un organe de suspension
(20). Le cadre (10) a une plaque arrière (11) et un support (12). Le support (12) est monté de manière fixe sur
la plaque arrière (11) et a une piste formée dans une partie supérieure du support (12). L’organe de suspension
(20) est monté de manière fixe sur le cadre (10) et a une
plaque de base (21) et de multiples piliers (23). La plaque de base (21) est montée de manière fixe dans la
piste. Les piliers (23) sont montés de manière fixe sur la
plaque de base (21) à des intervalles pour permettre à
des douilles d’être montées autour des piliers (23). Par
conséquent, l’assemblage de l’organe de suspension
(20) ayant les multiples piliers (23) au cadre (10) est
rapide, réduit le coût d’assemblage et est commode.
a 2.970.893 – b (A1) – d [11 50770]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 25 H 3/04 (2012.01). – k E N S E M B L E
m La présente invention porte sur un ensemble porteoutils qui comprend un cadre (10) et un organe de suspension (20). Le cadre (10) a une plaque arrière (11) et
un support. Le support est monté de manière fixe sur la
plaque arrière (11) et a une cavité (124) formée dans le
support. L’organe de suspension (20) est relié de
manière fixe au cadre (10) et a une plaque de base (21)
et de multiples supports d’outil. La plaque de base (21)
est montée de manière fixe dans la cavité (124). Les supports d’outil sont montés de manière fixe sur la plaque de
base (11) pour permettre à des tournevis d’être suspendus sur ceux-ci. Par conséquent, l’assemblage de
l’organe de suspension (20) ayant les multiples supports
d’outil au cadre (10) est rapide, réduit le coût de fabrication et est commode.
B25H
39
40
B25H
a 2.970.894 – b (A1) – d [11 50777]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 25 H 3/04 (2012.01). – k E N S E M B L E
m La présente invention porte sur un ensemble porteoutils qui comprend un cadre (10) et un organe de suspension (20). Le cadre (10) a une plaque arrière (11) et
un support (12). Le support (12) est monté de manière
fixe sur la plaque arrière (11) et a une cavité (124) formée dans le support (12). L’organe de suspension (20)
est relié de manière fixe au cadre (10) et a une plaque de
base (21), de multiples dispositifs de vissage et de multiples bras (23). La plaque de base (21) est montée de
manière fixe dans la cavité (124). Les dispositifs de vissage sont montés à travers la plaque de base (21) et
montés dans le support (12) pour relier de manière fixe la
plaque de base (21) au support (12). Les bras (23) sont
montés de manière fixe sur la plaque de base (21) pour
suspendre des clés. L’assemblage de l’organe de suspension (20) ayant les multiples bras (23) au cadre (10)
est rapide, réduit le coût de fabrication et est pratique.
a 2.970.895 – b (A1) – d [12 00192]. – e 24 janvier
2012. – j B 26 D 3/26 (2012.01), B 26 D 3/00. –
k M AC H I N E A C O U P E R L E S L E G U M E S –
p (Inventeurs : HIDALGO GARCIA JAVIER ; AGUIRREZABALAGA ZUBIZARRETA AITOR). – o Demandeur :
SAMMIC SL, – r Mandataire : CABINET FABER . –
f Priorité: ES, 27 janvier 2011, n˚ MU201100071.
m On décrit une machine à couper les légumes, également applicable à la coupe d’autres aliments tels que le
pain, le fromage, etc., qui de manière conventionnelle est
structurée au moyen d’une base (1) qui renferme à l’intérieur d’elle-même le moteur d’actionnement de l’axe
d’entraînement des disques de coupe, un couvercle (2)
qui ferme supérieurement la base (1) et qui héberge le
disque de coupe, une pièce (3) d’entrée des aliments
reliée de manière rabattable audit couvercle de façon
démontable, une bouche (5) d’introduction des aliments
et un élément de foulage (4) curviligne qui comporte une
projection tubulaire (6) logée à l’intérieur de la bouche
d’entrée (5) pour pousser les aliments. La machine de
l’invention présente la particularité que l’élément de foulage (4) est démontable en vertu d’un axe (11) extractible, il est doté d’une poignée tournante (12) à l’extrémité
opposée à celle de rabattement, il comprend une fermeture de blocage entre la pièce (3) d’entrée des aliments
et le couvercle (2), et comprend une unique plaque (31)
qui soutient aussi bien le moteur que les autres organes
moteurs et de transmission des mouvements de la
machine. De plus, l’élément de foulage (4) comprend une
came de sécurité (15) qui actionne l’interrupteur d’alimentation électrique du moteur (32).
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.896 –
(A1) –
[12 50857]. –
30 janvier
2012. –
B 29 C 45/33 (2012.01), B 29 B 17/00, B 62 K
19/16. –
MOULE POUR L’OBTENTION D’UN CADRE
DE BICYCLETTE EN POLYMERE RECYCLABLE ET
PROCEDE CORRESPONDANT –
(Inventeur : CALABRESSE MUZZI JUAN CARLOS). –
Demandeur: CALABRESSE MUZZI JUAN CARLOS, –
Mandataire :
CABINET WEINSTEIN . –
Priorité : BR, 31 janvier
2011, n˚ PI1100578-5.
j
k
p
o
r
f
m L’invention
se rapporte à un moule et un procédé
d’injection pour l’obtention d’un cadre de bicyclette en
polymère recyclable et aussi au cadre.
Le moule (1) comprend une partie stationnaire (2) et une
partie mobile (3). Des colonnes de coulissement (3A)
sont pourvues de portions inférieures de guidage (2A)
dans la partie stationnaire (2). Lesdites parties (2) et (3)
présentent des plaques de base (2b) et (3b) sur lesquelles des plaques à cavités sont assemblées (2c) et (3c)
pour former un canal structurel (CE) d’injection du cadre.
La plaque dans la partie mobile (3) présente un lit longitudinal (3d) pour le tiroir central principal (GP) et des lits
latéraux (3e) pour des tiroirs secondaires (GS). Le lit (3d)
présente des axes de traction (3g) positionnés selon un
angle pour permettre au tiroir principal (GP) de se déplacer horizontalement (MH). Des lits latéraux (3e) sont
également pourvus d’axes de traction (3g’) pour les
tiroirs secondaires (GS).
a
b
d
e
2.970.897 –
(A1) –
[11 50656]. –
28 janvier
2011. –
B 29 C 70/10 (2012.01), B 29 C 70/54. –
STRUCTURE FIBREUSE FORMANT UNE BRIDE ET
UNE CONTRE-BRIDE –
(Inventeur :
OLIVIER
LOIC). –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
j
k
p
o
r
m Structure fibreuse (10) pour la fabrication d’une pièce
composite comprenant une matrice renforcée par ladite
structure fibreuse, ladite structure fibreuse étant réalisée
par tissage tridimensionnel et présentant une partie principale (12) et une bordure (14) adjacente à la partie principale. Ladite bordure (14) présente une partie
d’extrémité (18) et une partie intermédiaire (16) intercalée entre la partie principale (12) et la partie d’extrémité
(18), ladite partie intermédiaire (16) étant reliée d’un premier côté (16a) à la partie principale (12) via une première arrête de pliage préformée (20) et d’un second
côté (16b), opposé au premier côté (16a), à la partie
d’extrémité (18) via une seconde arrête de pliage préformée (22), ladite bordure (14) étant ainsi configurée pour
être pliée selon les arrêtes de pliage préformées de sorte
que la partie intermédiaire (16) et la partie d’extrémité
(18) forment respectivement une bride et une contrebride pour la fixation de ladite pièce.
B29C
41
42
B29C
a 2.970.898 – b (A1) – d [11 50675]. – e 28 janvier
2011. – j B 29 C 70/30 (2012.01), B 29 C 70/54, F 02 C
7/00. – k PIECE EN MATERIAU COMPOSITE COMP O R TA N T D E S E L E M E N T S D E B O S S AG E –
(Inventeurs : CAMUS ERWAN ; DAMBRINE BRUNO,
JACQUES, GERARD). –
Mandataire : CABINET BEAU DE
LOMENIE
p
o
r
m Pièce
en matériau composite (10) comprenant un
corps structural (11) et un ou plusieurs éléments de bossage (12, 13) présents sur une surface du corps structural. Le corps (11) et les éléments de bossage (12, 13)
comprennent chacun un renfort fibreux (160; 120; 130)
densifié par une matrice. Le renfort fibreux (120; 130) de
chaque élément de bossage (12; 13) est traversé par une
pluralité d’épingles (122; 132), les épingles s’étendant en
outre dans le renfort fibreux (160) du corps (11) de la
pièce (10).
a 2.970.899 – b (A1) – d [11 50654]. – e 28 janvier
2011. – j B 29 C 70/48 (2012.01), B 64 F 5/00, B 64 D
29/00. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE
DE
N AC E L L E
DE
T U R B O R E AC T E U R –
(Inventeurs : DESJOYEAUX BERTRAND ; HUBIER
OLIVIER). –
Demandeur : AIRCELLE Société anonyme, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un procédé de
fabrication d’une lèvre (4a) d’entrée d’air (4) de nacelle
(1) comprenant une pluralité d’éléments constitutifs (41,
42, 43, 44, 421, 431), caractérisé en ce qu’il comprend
les étapes suivantes visant à:
- disposer à l’intérieur d’un moule au moins une partie
des éléments constitutifs au sein d’un ensemble de plis
fibreux (44, 45) englobant en tout ou partie les éléments
constitutifs et formant ainsi une préforme,
- réaliser une imprégnation de la préforme obtenue pour
obtenir le moulage de la pièce.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.900 –
(A1) –
[11 50705]. –
31 janvier
2011. –
B 32 B 43/00 (2012.01), B 32 B 7/08, B 23 K
9/32, G 10 K 11/168, B 64 D 29/00. –
PROCEDE DE
REPARATION D’UN PANNEAU D’ATTENUATION
ACOUSTIQUE –
Division demandée le 26/05/11 bénéficiant de la date de dépôt du 31/01/11 de la demande
initiale n˚ 11 50705. –
(Inventeurs : COMON PIERRE ;
H E RV E N I C O L A S ; R I VOA L J E A N C L AU D E ) . –
D e m a n d e u r : A I R C E L L E S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU
j
k
n
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de réparation d’un
panneau d’atténuation acoustique (100) comprenant une
peau structurante (120) en matériau métallique, une couche résistive (110) en matériau métallique et une structure alvéolaire (130) comme matériau d’absorption
acoustique directement rapportée sur la peau structurante (120) et la couche résistive (110) caractérisé en ce
qu’il comprend au moins une étape dans laquelle on
insère au moins une broche de renforcement (30) dans
l’épaisseur dudit panneau (100) et une étape (204) dans
laquelle on fixe ladite broche (30) respectivement sur la
peau structurante (120) et la couche résistive (110).
a
b
d
e
2.970.901 –
(A1) –
[11 00276]. –
31 janvier
2011. –
B 44 C 5/06 (2012.01). –
ELEMENT DE
DECORATION D’UN OBJET QUELCONQUE CONSTITUE D’UN GALUCHAT –
(Inventeur : GRAIRE LAURENT). –
D e m a n d e u r : G R A I R E L AU R E N T , –
Mandataire: CABINET CELANIE
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un élément de décoration (lb, lc)
d’un objet quelconque constitué d’un galuchat.
Il se présente sous la forme d’un composé sandwich
constitué d’une couche de résine (6) adhérente à une
fine couche de peau de poisson (2), l’ensemble étant
collé sur ledit objet, la résine (6) étant du type bakélite, et
l’ensemble présentant une épaisseur de l’ordre de 0,6
mm.
Application à des articles décorés.
B32B
43
44
B60C
a 2.970.902 – b (A1) – d [11 50715]. – e 31 janvier
2011. – j B 6 0 C
15/06
(2012.01). –
k PNEUMATIQUE AYANT DES BOURRELETS PERFECTIONNES. – p (Inventeurs: BRUNEAU FRANCOIS
XAVIER; BOURGEOIS FREDERIC). – o Demandeurs :
SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société
anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme, –
Mandataire : MANUF FSE
PNEUMATIQUES MICHELIN
r
m Pneumatique (10) comportant une armature de carcasse (60) et deux bourrelets (50) comportant chacun au
moins une structure annulaire de renforcement (70), un
bourrage (120) et une bande extérieure (130) réalisés
dans une composition caoutchouteuse ayant un module
élastique G’ inférieur ou égal à 15 MPa et un module visqueux G“ tel que G“ [MPa] ≤ 0.2 ? G’ [MPa] - 0.2 MPa,
dans lequel le bourrage a une épaisseur E(r) perpendiculaire à l’armature de carcasse avec le bourrage, r désignant la distance par rapport au point radialement le plus
à l’intérieur de la structure annulaire de renforcement,
dans lequel l’ensemble formé par le bourrage et la bande
extérieure a une épaisseur ET(r), l’allure de l’épaisseur
ET(r) étant telle que, dans le domaine des distances r
comprises entre 25 et 45% de la hauteur H du pneumatique, la variation de l’épaisseur est inférieure ou égale à 0.25 mm/mm sur au moins 4% de la hauteur H, dans
lequel, pour tous les points dont la distance r est supérieure à 10 % et inférieure à 35 % de la hauteur H, le
ratio E(r)/ET(r) est supérieur à 0.3 et inférieur ou 0.5,
dans lequel, dans toute section radiale, le bourrage a une
section de surface S1 et la bande extérieure a une section de surface S2, le ratio S1/(S1+S2) étant supérieur à
a 2.970.903 – b (A1) – d [11 50626]. – e 27 janvier
2011. – j B 60 G 9/02 (2012.01), B 60 G 11/36. –
k SUSPENSION DU TYPE POSITIONNABLE ENTRE
L’ESSIEU ET LE CADRE DE CHASSIS D’UN VEHICULE,
ET UN VEHICULE EQUIPE D’UNE TELLE SUSPENSION –
( I n ve n t e u r : M O R I C E R A P H A E L ) . –
D e m a n d e u r : M O R I C E C O N S T RU C T E U R , –
Mandataire: BREMA-LOYER
p
o
r
m L’invention concerne une suspension (1) du type positionnable entre l’essieu et le cadre de châssis d’un véhicule.
Ladite suspension (1) comprend au moins deux ensembles formés chacun d’au moins une lame (2) élastiquement déformable, encore appelée lame-ressort, équipée,
à l’une de ses extrémités, dite première extrémité (3), de
moyens (4) de liaison au cadre de châssis et, à son autre
extrémité, dite deuxième extrémité (5), d’un ressort (6)
hélicoïdal pourvu de moyens (7) de solidarisation au
cadre de châssis, ladite lame (2) étant en outre munie de
moyens (8) de couplage de la lame (2) à l’essieu.
BOPI 12/31
0.4 et inférieur à 0.6, et dans lequel la structure annulaire
de renforcement a une
largeur axiale maximale DE telle que le ratio
, où ET(r)max est la valeur
maxi de l’épaisseur ET(r), est inférieur à 10%.
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.904 –
(A1) –
[11 50685]. –
28 janvier
2011. –
B 60 G 21/05 (2012.01), B 60 B 35/06. –
DISPOSITIF D’ASSEMBLAGE D’UN CORPS D’ESSIEU ET PROCEDE ASSOCIE. –
(Inventeurs : ROULIN FRANCOIS; ROLLET REMI). –
Demandeur : RENAULT S.A.S., –
Mandataire: RENAULT SAS
j
k
p
o
r
m Le
domaine technique de l’invention est celui des
suspensions de véhicules et a plus particulièrement pour
objet un dispositif d’assemblage d’un corps d’essieu et
un procédé associé. Pour ce faire est proposé selon une
caractéristique particulière de l’invention un corps
d’essieu (1) comportant:
- une traverse (2) définissant un axe géométrique (A) de
référence et pourvue d’au moins une extrémité tubulaire
(3);
- au moins un bras d’extrémité (4) s’étendant dans une
direction longitudinale perpendiculaire à l’axe de référence (A), le bras d’extrémité (4) comportant une interface de fixation (5) à l’extrémité tubulaire (3) de la
traverse (2);
caractérisé en ce que l’interface de fixation (5) est logée
dans l’extrémité tubulaire (3) et comporte au moins un
orifice (6) ouvert radialement vers l’extérieur, et en ce
que le corps d’essieu (1) comporte au moins un moyen
de solidarisation mécanique (7) de la traverse (2) au bras
d’extrémité (4), pénétrant radialement dans l’orifice (6).
a
b
d
e
2.970.905 –
(A1) –
[11 50664]. –
28 janvier
2011. –
B 60 H 1/00 (2012.01). –
DISPOSITIF DE
DISTRIBUTION D’AIR A EFFET VENTURI POUR UNE
INSTALLATION DE CHAUFFAGE ET/OU CLIMATISATION –
( I n v e n t e u r : H U M B E RT B RU N O ) . –
j
k
p
o
r
m Un
dispositif de distribution d’air (D) comprend un
conduit (C) destiné à être logé à l’intérieur d’un élément
(M) d’un véhicule et comportant en au moins une première zone (Z1) au moins une première ouverture (01)
de diffusion d’air, et une première extrémité (EX1), propre à être connectée à une installation de chauffage et/
ou climatisation (IC) du véhicule afin d’être alimentée en
air devant être diffusé à l’extérieur du élément (M) par au
moins une seconde ouverture (O2) de diffusion d’air. Ce
conduit (CD) comprend en au moins une seconde zone
(Z2), différente de la première (Z1), au moins une première entrée d’air (EA1) destinée à être placée sensiblement au niveau d’au moins une seconde entrée d’air
(EA2) du élément (M) et propre à permettre l’aspiration
par l’air qui circule dans le conduit (C) de l’air situé à
l’extérieur du élément (M) afin de créer une circulation de
cet air extérieur vers chaque première ouverture (01), par
un effet de type Venturi.
B60G
45
46
B60J
a 2.970.906 – b (A1) – d [11 00246]. – e 27 janvier
2011. – j B 60 J 5/14 (2012.01), B 60 J 5/12, 5/00. –
k OUVRANT EN TOILE, NOTAMMENT POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeurs : BAUDOUIN
JACKY; ALBERT JEAN PAUL). – o Demandeur : WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: OMNIPAT
r
m Un ouvrant pour véhicule automobile comporte une
toile (2) pour obturer ou libérer une ouverture dans un
élément de carrosserie (90) du véhicule (9), l’ouvrant
comportant deux rails (1) fixés sur l’élément de carrosserie (90) le long de deux bords opposés de l’ouverture, et
des moyens de guidage (4, 5, 7) pour guider la toile (2)
entre une position de fermeture dans laquelle la toile (2)
obture l’ouverture, et une position ouverte dans laquelle
la toile (2) libère l’ouverture. Les rails (1) comportent une
portion (12) courbe respective de manière symétrique,
l’ouvrant comportant un panneau (4) s’étendant entre les
portions (12) courbes des rails (1) et supportant la toile
(2).
a 2.970.907 – b (A1) – d [11 50735]. – e 31 janvier
2011. – j B 60 K 5/12 (2012.01), F 16 F 15/02. –
k CALE CONSTITUTIVE D’UN DISPOSITIF DE SUSPENSION POUR UN MOTEUR D’UN VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeurs: CHALVET MANUEL; GUYON
CHARLES ; BERNAUDIN MATTHIEU ; GAUDUCHON
DOMINIQUE ; GATTEPAILLE ARNAUD ; CHAUVET LUDOVIC). –
D e m a n d e u r s : P E U G E OT C I T RO E N
AUTOMOBILES S.A. Société anonyme ; TRELLEBORG
MODYN Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET WEINSTEIN
p
o
r
m L’invention a pour objet une cale (4) constitutive d’un
dispositif de suspension (1) d’un moteur d’un véhicule
automobile. La cale (4) comprend une cuillère métallique
(6). La cale (4) comprend un tirant (9) mobile en translation entre une position initiale dans laquelle une extrémité (11) du tirant (9) est placée à une distance XO de la
cuillère métallique (6) et une position optimale dans
laquelle l’extrémité (11) du tirant est placée à une distance X1 de la cuillère métallique (6), la distance X1
étant strictement inférieure à la distance X0.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.908 –
(A1) –
[11 50668]. –
28 janvier
2011. –
B 60 K 17/10 (2012.01), B 60 K 6/12. –
CHAINE DE TRACTION D’UN VEHICULE HYBRIDE –
(Inventeurs : GOURVES FREDERIC ; MAUREL
STEPHANE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
j
k
p
o
r
m Chaîne de traction d’un véhicule hybride, comportant
un moteur thermique (2) entraînant une pompe hydraulique (6) pour recharger des accumulateurs de pression
(8), qui délivrent ensuite la pression hydraulique à au
moins une machine hydraulique de traction (10, 12)
entraînant les roues motrices (20), caractérisée en ce
que les caractéristiques de la machine hydraulique sont
optimisées pour un mode de fonctionnement série utilisé
aux basses vitesses du véhicule, et en ce qu’elle comporte de plus une liaison mécanique entre le moteur thermique (2) et les roues motrices (20), disposant d’un
moyen (30, 36, 42) permettant de l’engager ou de la
dégager, cette liaison comprenant au moins un rapport
de démultiplication (R1, R2) qui est optimisé pour obtenir
un bon rendement aux vitesses plus élevées du véhicule.
a
b
d
e
2.970.909 –
(A1) –
[11 00286]. –
31 janvier
2011. –
B 60 K 37/02 (2012.01), B 60 Q 3/04. –
TABLEAU DE BORD –
B OX
BENOIT). –
Demandeur : JOHNSON CONTROLS
TECHNOLOGY COMPANY, –
Mandataire : KUTZENBERGER & WOLFF
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un tableau de bord pour véhicules automobiles, comprenant une carte imprimée et au
moins un élément électrique, l’élément électrique étant
fixé sur la carte imprimée, le tableau de bord comprenant
par ailleurs une boîte à lumière et un élément protecteur
apte à protéger l’élément électrique, l’élément protecteur
et la boîte à lumière étant prévus de manière d’être formés en une seule pièce.
B60K
47
48
B60L
a 2.970.910 – b (A1) – d [11 50696]. – e 31 janvier
2011. – j B 60 L 9/00 (2012.01), B 60 L 11/18, 5/00,
B 60 M 1/36, F 02 B 43/00. – k VEHICULE POUR LE
TRANSPORT EN COMMUN URBAIN ET PERIURBAIN –
( I n v e n t e u r : P I TA N C E G I L B E R T ) . –
Demandeur: T4M CONSULTING, –
Mandataire :
CABINET MICHEL POUPON
p
o
r
m Véhicule (1), en particulier pour le transport en commun urbain et périurbain comportant un moyen de prélèvement (2) de courant d’une caténaire (3), par exemple
un pantographe (2), comportant un électrolyseur (8),
pour transformer au moins une partie de l’électricité prélevée en un combustible (9), un réservoir (10) de stockage dudit combustible (9), et un actionneur (11) apte à
utiliser ledit combustible (9) pour mettre en mouvement
ledit véhicule (1).
Utilisation d’un véhicule (1) selon l’invention, ledit véhicule (1) empruntant selon les opportunités des routes,
des rails de tramway et des rails de train, constituant
ainsi un « train-tram-bus ».
a 2.970.911 – b (A1) – d [11 50753]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 60 L 11/00 (2012.01). – k PROCEDE ET
SYSTEME DE GESTION DE L’ENERGIE D’UN ENGIN
FERROVIAIRE. –
(Inventeurs : JEUNESSE ALAIN ;
E VA I N YA N N I C K ; J O F F R I N F L O R I A N ) . –
Demandeur : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS
DE FER FRANCAIS - SNCF Etablissement public, –
p
o
r
m Procédé de gestion de l’énergie d’un engin ferroviaire
comprenant une pluralité de sources d’énergie embarquées et de consommateurs d’énergie électrique, ledit
procédé comprenant les étapes de:
- définition d’au moins deux domaines fréquentiels
(62,64,66) de fonctionnement de l’engin;
- allocation d’au moins une source parmi la pluralité de
sources à chaque domaine fréquentiel défini; et
- dans chaque domaine fréquentiel, commande de
l’engin pour utiliser en priorité la source allouée audit
domaine fréquentiel lors d’un fonctionnement de l’engin
dans ce domaine.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.970.912 – b (A1) – d [11 50754]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 60 L 11/00 (2012.01). – k PROCEDE ET
FERROVIAIRE. –
DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement public, –
p
o
r
(2) comprenant une pluralité de sources embarquées
(12,14) et de consommateurs d’énergie électrique (6,20),
lesdites sources comprenant des moyens de stockage
d’énergie (14), ledit procédé comprenant les étapes de:
- collecte d’informations relatives aux quantités d’énergie
électrique disponibles pouvant être fournies par les
moyens de stockage (14) et à la puissance électrique
maximale susceptible d’être absorbée par les consommateurs (6,20);
- calcul d’une autonomie des moyens de stockage (14),
ladite autonomie étant égale au rapport entre l’énergie
électrique disponible dans les moyens de stockage (14)
et la puissance électrique maximale collectée; et
- optimisation de l’utilisation des sources (12,14) pour la
fourniture de l’énergie électrique en fonction de l’autonomie calculée.
a 2.970.913 – b (A1) – d [11 50755]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 60 L 11/00 (2012.01). – k PROCEDE ET
FERROVIAIRE. –
DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement public, –
p
o
r
(2) comprenant une pluralité de sources (12,14) d’énergie embarquées et de consommateurs (4,20) d’énergie
électrique, ledit procédé comprenant, pour chaque
source, les étapes de:
- définition d’une consigne d’énergie électrique devant
être fournie par ladite source;
- acquisition d’informations relatives à au moins une
caractéristique fonctionnelle de ladite source;
- détermination d’une quantité d’énergie électrique
devant être fournie par ladite source en fonction de la
caractéristique fonctionnelle de ladite source; et
- si la consigne est supérieure à la quantité d’énergie
déterminée,
- sélection d’une autre source; et
- commande à l’autre source de fournir la différence
d’énergie entre la consigne et la quantité d’énergie déterminée.
B60L
49
50
B60N
a 2.970.914 – b (A1) – d [11 50779]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 60 N 2/58 (2012.01), A 47 C 31/00. –
k DISPOSITIF DE FIXATION ET DE CONFORMATION
D’UNE PARTIE LATERALE D’UNE COIFFE D’HABILLAGE SUR UNE ARMATURE D’ASSISE D’UN SIEGE –
(Inventeurs : DAVID ERIC ; GUILLOT HERVE). –
p
o
r
m Un dispositif (D) est destiné à permettre la fixation
d’une partie latérale (PL) d’une coiffe d’habillage (CH)
sur une armature d’assise (AA) munie d’une partie inférieure (PAI) solidarisée à une surface de support d’un
système. Ce dispositif (D) comprend une pièce monobloc
(PM) comportant i) une première partie (P1) fixée sur un
côté latéral (CL) de la partie inférieure (PAI) de l’armature
d’assise (AA), ii) une deuxième partie (P2) solidarisée à
la partie latérale (PL) de la coiffe d’habillage (CH), et iii)
une troisième partie (P3) prolongeant la deuxième partie
(P2) vers le haut et définissant une surface de guidage
inclinée dont la forme est choisie de manière à contraindre la partie latérale (PL) de la coiffe d’habillage (CH) à
être plaquée au moins partiellement contre elle afin
qu’elle soit tendue et placée sensiblement dans une position prédéfinie par rapport au côté latéral (CL) de la partie inférieure (PAI) de l’armature d’assise (AA) lorsque la
première partie (P1) est fixée sur ce côté latéral (CL) et
que la deuxième partie (P2) est solidarisée à la partie
latérale (PL) de la coiffe d’habillage (CH).
a 2.970.915 – b (A1) – d [11 50778]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 60 N 2/68 (2012.01), B 60 R 22/26. –
k ARMATURE D’ASSISE DE SIEGE DE VEHICULE A
BARRE DE SOUBASSEMENT EQUIPEE D’UNE TIGE
DE SUPPORT DE BOUCLE DE CEINTURE DE SECURITE –
( I n ve n t e u r : L E B R E TO N P I E R R E ) . –
p
o
r
m Une armature d’assise (AS) de siège (SI) de véhicule
comprend un cadre (CA), des moyens de rehausse (MR)
solidarisés au cadre (CA), deux moyens de support (MS)
solidarisés à deux côtés latéraux opposés des moyens
de rehausse (MR) et propres à être solidarisés au véhicule, et une barre de soubassement (BS) fixée à une partie arrière des moyens de support (MS), dans une
position transversale, et comprenant deux extrémités
latérales (E1, E2) opposées, dont l’une (E1) comporte un
premier moyen de fixation (MF1) propre à coopérer avec
un second moyen de fixation (MF2) pour solidariser
l’extrémité inférieure d’une tige de support (TS) d’une
boucle (BC) de ceinture de sécurité à la barre de soubassement (BS).
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.916 –
(A1) –
[11 50744]. –
31 janvier
2011. –
B 60 R 9/06 (2012.01). –
ANNEAU ARRIERE DE CAISSE D’UN VEHICULE. –
(Inventeurs :
CORDELETTE MATTHIEU ; TAMISIER DAMIEN). –
j
k
p
o
r
m Cet anneau arrière de caisse (5) comporte un côté
d’habitacle (50) du véhicule, une gouttière (51) montée
sur le côté d’habitacle (50), une doublure de gouttière
(52), un premier élément de renfort (53a) monté à l’avant
de la gouttière (51) et sur le côté d’habitacle (50), et est
remarquable en ce qu’il comporte un second élément de
renfort (53b) monté à l’arrière de la doublure de gouttière
(52), et en ce que les premier et second éléments de renfort (53a, 53b) sont conformés pour s’engager par complémentarité de forme de sorte que la gouttière (51) et le
côté d’habitacle (50) viennent se monter sur la doublure
de gouttière (52).
a 2.970.917 – b (A1) – d [11 50746]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 60 R 13/01 (2012.01), B 60 P 1/04, 1/28. –
k GARNITURE POUR BENNE DECHARGEABLE PAR
L’ARRIERE, BENNE EQUIPEE D’UNE TELLE GARNITURE ET SON PROCEDE DE CHARGEMENT/DECHARGEMENT –
(Inventeurs : LEMEE HERVE ; LEMEE CHRISTOPHE). –
Demandeur : SARL LEMEE, –
Mandataire: BREMA-LOYER
p
o
r
m L’invention concerne une garniture pour benne (30)
déchargeable par l’arrière par basculement.
Ladite garniture comprend au moins une poche (1) pliable, à ouverture (6) de chargement par le dessus, insérable dans la benne, ladite poche (1) comportant un fond
(1A) et une paroi (1B) latérale périphérique jouxtant le
fond (1A), ladite paroi (1B) latérale périphérique comportant au moins deux premières parties en regard formant
les flancs (2, 3) de ladite poche et deux deuxièmes parties en regard formant les faces (4, 5) d’extrémité de la
poche, les flancs (2, 3) et faces (4, 5) d’extrémité de la
poche étant respectivement positionnables les uns (2, 3)
en regard des faces (33) longitudinales de la benne, les
autres (4, 5) en regard des faces avant (31) et arrière
(32) de la benne, la face (5) d’extrémité dite arrière de la
poche, positionnable en regard de la face (32) arrière de
déchargement de la benne, étant munie d’une ouverture
(7) de déchargement du contenu de la poche (1).
B60R
51
52
B60R
a 2.970.918 – b (A1) – d [11 53364]. – e 1 9 a v r i l
2011. – j B 60 R 13/01 (2012.01), B 60 P 1/04, 1/28. –
(Inventeurs : LEMEE HERVE ; LEMEE CHRISTOPHE). –
Demandeur : SARL LEMEE, –
Mandataire: BREMA-LOYER . –
Priorité :
FR, 01 février 2011, n˚ 1150746.
p
o
r
f
fond (1A), ladite paroi (1B) latérale périphérique comportant au moins deux premières parties en regard formant
les flancs (2, 3) de ladite poche et deux deuxièmes parties en regard formant les faces (4, 5) d’extrémité de la
poche, les flancs (2, 3) et faces (4, 5) d’extrémité de la
poche étant respectivement positionnables les uns (2, 3)
en regard des faces (33) longitudinales de la benne, les
autres (4, 5) en regard des faces avant (31) et arrière
(32) de la benne, la face (5) d’extrémité dite arrière de la
poche, positionnable en regard de la face (32) arrière de
déchargement de la benne, étant munie d’une ouverture
(7) de déchargement du contenu de la poche (1).
a 2.970.919 – b (A1) – d [11 59770]. – e 27 octobre
2011. – j B 60 R 13/01 (2012.01), B 60 P 1/04, 1/28. –
(Inventeurs :
LEMEE
CHRISTOPHE; LEMEE HERVE). –
Demandeur :
SARL LEMEE, –
Mandataire : BREMA-LOYER . –
Priorités : FR, 01 février 2011, n˚ 1150746 ; FR, 19
avril 2011, n˚ 1153364.
p
o
r
f
fond (1A), ladite paroi (1B) latérale périphérique comportant au moins deux parties en regard formant les flancs
(2, 3) de ladite poche et une partie reliant les parties en
regard et formant la face (5) d’extrémité dite arrière de la
poche, les flancs (2, 3) et la face (5) d’extrémité arrière
de la poche étant respectivement positionnables les uns
(2, 3) en regard des faces (33) longitudinales de la
benne, l’autre (5) en regard de la face arrière (32) de la
benne, cette face (5) d’extrémité dite arrière de la poche,
positionnable en regard de la face (32) arrière de déchargement de la benne, étant munie d’une ouverture (7) de
déchargement du contenu de la poche (1).
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.920 –
(A1) –
[11 50743]. –
31 janvier
2011. –
B 60 R 19/24 (2012.01), B 60 Q 1/02. –
ENSEMBLE POUR FORMER UNE PARTIE ARRIERE
OU AVANT D’UN VEHICULE, VEHICULE COMPRENANT UN TEL ENSEMBLE ET PROCEDE POUR ASSEMBLER UN TEL ENSEMBLE. –
(Inventeur: D’AMBROSIO LEONARDO). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA
j
k
p
o
r
m Cet
ensemble (3) comprend un bloc optique, une
peau de pare-chocs, un premier élément structurel (8)
formant côté d’habitacle, un deuxième élément structurel
(9) supportant un pare-chocs (2), un premier support
(11) pour supporter une crosse de la peau de pare-chocs
et un deuxième support (12) pour supporter partiellement le bloc optique. Cet ensemble (3) comprend en
outre un dispositif de positionnement (20) adapté pour
supporter partiellement le bloc optique. Le dispositif de
positionnement (20) est fixé d’une part sur le premier
support (11) et d’autre part sur le deuxième support (12).
Le dispositif de positionnement (20) est agencé pour
positionner la peau de pare-chocs par rapport au bloc
optique.
a
b
d
e
k
2.970.921 –
(A1) –
[11 50683]. –
28 janvier
2011. –
B 60 R 21/215 (2012.01). –
DISPOSITIF
DE SUPPORT D’UN BOITIER AIRBAG, ENSEMBLE DE
PLANCHE DE BORD ET PROCEDE DE FABRICATION
ASSOCIE –
(Inventeurs : SCHUPBACH THIERRY ;
EDELINE FRANCK ; MERIMEE ALEXIS). –
Demandeur: FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
j
p
o
r
m Ce dispositif comprend un cadre (24) délimitant un
canal de tir (30), se terminant par une ouverture, la paroi
(76) du cadre délimitant le contour de l’ouverture étant
destinée à venir en regard d’une planche de bord (4); et
un ensemble d’obturation (26) de l’ouverture, comprenant un filet (52) surmoulé par un volet (50) et une barrette (54) de fixation du volet au cadre, une partie
intermédiaire (56) du filet située entre le volet et la barrette formant charnière, la barrette comportant des première et seconde pièces (58, 60), repliées l’une sur
l’autre, pour munir le filet d’une boucle de retenue (64).
Il se caractérise en ce que la paroi du cadre délimitant le
contour de l’ouverture comporte une zone technique
d’assemblage (70) propre à recevoir la seconde pièce de
la barrette pour permettre la fixation directe de la
seconde pièce à la planche de bord.
B60R
53
54
B60R
a 2.970.922 – b (A1) – d [11 00267]. – e 28 janvier
2011. – j B 60 R 21/239 (2012.01), B 64 D 25/04. –
k DISPOSITIF DE PROTECTION D’UN OCCUPANT
D’UN VEHICULE, SIEGE ET VEHICULE ASSOCIE –
( I nve n t e u r : S A N TA N A G A L L E G O TO M A S ) . –
Demandeur: EUROCOPTER Société par actions simplifiée, –
Mandataire: GPI & ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de protection (10) d’un occupant (7) d’un véhicule (1) comprenant un coussin (11) gonflable et un moyen de gonflage
(12) de ce coussin (11), le moyen de gonflage (12) étant
relié au coussin (11) par une tuyauterie d’alimentation
(13) en fluide de gonflage pour gonfler le coussin (11)
dans des conditions prédéterminées. Ce dispositif de
protection comporte un moyen d’expulsion (20) dudit
fluide commandé par au moins un moyen de détection
d’eau (15) pour évacuer ledit fluide suite à un gonflement
du coussin (11) lorsque de l’eau est détectée, ledit coussin (11) étant muni d’une sangle (50) élastique périphérique pour optimiser le dégonflement dudit coussin (11)
lorsque ledit moyen d’expulsion (20) permet une évacuation dudit fluide hors du coussin (11).
a 2.970.923 – b (A1) – d [11 50782]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 60 R 25/00 (2012.01), H 02 J 7/02, G 08 B
25/01. – k PROCEDE DE CONTROLE DE L’IDENTIFIANT D’UN VEHICULE A BATTERIE RECHARGEABLE
LORS D’UN RECHARGEMENT AUPRES D’UN POINT
DE RECHARGE, POUR LA RECHERCHE DE VEHICULES VOLES, ET SYSTEME ASSOCIE –
(Inventeurs :
PORCELLATO DENIS; GIMET ERIC). –
Demandeur :
p
o
r
m Un procédé est dédié au contrôle de véhicules (V)
stockant un identifiant et comportant au moins une batterie électrique (BA) rechargeable à des points de recharge
(BR1-BR3, PC1-PC4). Ce procédé comprend une étape
(i) dans laquelle, un véhicule (V) transmet son identifiant
stocké après avoir été connecté électriquement à un
point de recharge (BR1), et une étape (ii) dans laquelle
on détermine si l’identifiant transmis appartient à une
liste d’identifiants de véhicules volés, et dans la négative
on autorise la recharge de la batterie électrique (BA) de
ce véhicule (V), tandis que dans l’affirmative on alerte un
service dédié en fournissant des informations représentatives de ce véhicule (V) et d’une position de ce dernier
(V), et on transmet à ce véhicule (V) au moins une première instruction propre à l’immobiliser au niveau du
point de recharge (BR1) auquel il est connecté électriquement.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.924 –
(A1) –
[11 50694]. –
28 janvier
2011. –
B 60 S 1/04 (2012.01). –
DISPOSITIF
POUR MAINTENIR UN ESSUIE-VITRES LORS DE SA
FIXATION SUR UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur: RILAT NICOLAS). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m Dispositif
6 pour maintenir en position un essuievitres 1 comprenant un balai articulé sur un bras d’entraînement 3 d’un véhicule automobile lors du serrage d’un
écrou 4 de fixation de son bras 3 sur son axe d’entraînement, dans quel le dispositif 6 est fixé sur le balai 2 et
comprend une face d’appui adaptée pour venir en butée
contre un élément de référence 8 de la carrosserie du
véhicule afin de maintenir le balai 2 dans une position
prédéterminée lors du serrage dudit écrou 4.
a
b
d
e
2.970.925 –
(A1) –
[11 50710]. –
31 janvier
2011. –
B 60 S 1/32 (2012.01), B 60 S 1/36, 1/38. –
ESSUIE-VITRE A LAME EXTENSIBLE –
(Inventeur: RILAT NICOLAS). –
j
k
p
o
r
m Essuie-vitre comportant un bras (10) et un balai (11)
équipé d’une lame (16) d’essuyage caractérisée en ce
que l’essuie-vitre comprend un dispositif d’allongement
de la lame (16) qui est extensible en longueur.
B60S
55
56
B60T
a 2.970.926 – b (A1) – d [11 00329]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j B 60 T 13/74 (2012.01). – k SYSTEME DE
FREINS A MAITRE-CYLINDRE ET SERVOFREIN ELECTRIQUE –
(Inventeurs : CAGNAC BASTIEN ; RICHARD PHILIPPE ; GAFFE FRANCOIS). –
D e m a n d e u r : R O B E RT B O S C H G M B H , –
Mandataire: ROBERT BOSCH FRANCE SAS
p
o
r
m Système de freins à maître-cylindre (110) et servofrein (120) comportant un piston d’actionneur (140)
manoeuvré par le servofrein (120) (moteur (130), transmission (131)) et agissant sur le maître-cylindre par une
tige de poussée (147) appuyée sur un disque de réaction
(46) soumis à l’action directe du piston plongeur (160) et
entraînée par le piston d’assistance (150) guidé (142)
dans le piston d’actionneur (140) en étant entraînée par
celui-ci. Le piston d’actionneur (140) comporte un épaulement d’appui (141) pour le ressort de rappel (145) et le
mouvement de recul du piston (140) est limité par un
organe de retenue (122) solidaire du boîtier (121) du servofrein. Le piston d’assistance (140) comporte un épaulement arrière (151) formant une butée contre laquelle
s’appuie une collerette (143) du piston d’actionneur
(140) pour entraîner le piston d’assistance en fonctionnement normal. Le piston d’assistance (150) est libre
d’avancer sous la poussée de la tige de commande (170)
pour actionner directement le piston (111) du maîtrecylindre (110).
a 2.970.927 – b (A1) – d [11 50820]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j B 60 W 20/00 (2012.01), B 60 W 10/06, 10/
08, 30/18. – k PROCEDE DE PROTECTION D’UN EMBRAYAGE DE VEHICULE ET VEHICULE ASSOCIE –
(Inventeurs : HABBANI RIDOUANE ; GALINAUD
FLORIAN; ROCQ GAETAN). –
p
o
r
m L’invention
concerne essentiellement un procédé
technique pour protéger l’embrayage d’un véhicule de
type 4x4 hybride comprenant un moteur thermique (5)
qui assure la traction d’un des trains (2) du véhicule et
une machine électrique (11) qui assure la traction de
l’autre train (3). Le procédé de l’invention permet de rediriger une partie du couple du moteur thermique (5) sur la
machine électrique (11) lorsque la température de
l’embrayage (6) est trop importante.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.928 –
(A1) –
[11 50693]. –
28 janvier
2011. –
B 60 W 40/02 (2012.01), B 60 W 40/10,
B 60 S 1/02. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE D’UN MECANISME D’ESSUIE VITRE –
( I n ve n t e u r : C H A S S E F E Y R E V I N C E N T ) . –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé et un dispositif (1) de
contrôle d’un mécanisme (3) d’essuie-vitre embarqué sur
un véhicule (5) de référence, de préférence ledit mécanisme (3) d’essuie-vitre étant disposé à l’avant dudit véhicule (5), remarquable en ce qu’il comprend des moyens
de détection de présence configuré pour détecter la présence d’un autre véhicule (19, 21) et générer une information en fonction de la position relative de cet autre
véhicule (19, 21) par rapport au véhicule (5) de référence, et en ce qu’il est configuré pour analyser ladite
information et pour commander une modification de la
fréquence de balayage appliquée au mécanisme (3)
d’essuie-vitre en fonction du résultat de cette analyse.
L’invention permet d’anticiper sur la projection d’eau sur
le pare-brise du véhicule de référence en raison de la
présence d’un autre véhicule.
a
b
d
e
2.970.929 –
(A1) –
[11 00284]. –
31 janvier
2011. –
B 61 B 12/00 (2012.01), B 61 B 1/02. –
INSTALLATION DE TRANSPORT A CABLE A REGROUPEMENT DE VEHICULES, ET SON PROCEDE DE
PILOTAGE –
(Inventeurs : MARNAS LUC ; TAMISIER
FRANCKIE). –
Demandeur : POMAGALSKI Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET HECKE
j
k
p
o
r
m Chaque station de cette installation comprend un circuit de transfert le long duquel cheminent les véhicules à
l’état désaccouplé par rapport au câble, circuit qui possède un tronçon intermédiaire (22, 122) équipé de
moyens d’entraînement (24) des véhicules (10) à vitesse
réduite, le long d’au moins un poste de débarquement et/
ou d’embarquement.
Selon l’invention, les groupes de véhicules sont constitués directement le long du câble (C), deux véhicules
successifs d’un même groupe étant séparés d’une première distance (d), alors que deux véhicules successifs
de deux groupes différents sont séparés d’une seconde
distance (D), supérieure à la première distance, des
moyens de commande (25) étant propres à désactiver
les moyens d’entraînement (24) lors de l’embarquement/
débarquement, de façon à immobiliser un premier
groupe de véhicules (10-1, 10-2) dans un poste donné
(30, 40), puis à activer les moyens d’entraînement de
façon à évacuer ledit premier groupe et à permettre au
groupe suivant (10-2, 10-3) de remplacer le premier
groupe.
B60W
57
58
B62D
a 2.970.930 – b (A1) – d [11 50669]. – e 28 janvier
2011. – j B 62 D 5/06 (2012.01). – k DISPOSITIF DE
DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE POUR UN VEHICULE, TEL QU’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
( I n ve n t e u r : M AC I E L S A N TO S M A R C I O ) . –
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de direction assistée hydraulique pour un véhicule, tel qu’un véhicule automobile.
Selon l’invention, le dispositif est caractérisé en ce que
l’échangeur de chaleur (13) est raccordé à la sortie (S)
du boîtier de direction assistée (4) de manière à être disposé à proximité de ce boîtier.
L’invention trouve application notamment dans le
domaine de l’automobile.
a 2.970.931 – b (A1) – d [11 50628]. – e 27 janvier
2011. – j B 62 D 25/02 (2012.01). – k STRUCTURE
DE CAISSE ET VEHICULE COMPRENANT UNE TELLE
STRUCTURE DE CAISSE –
(Inventeur : THOMAS
OLIVIER). –
D e m a n d e u r : P E U G E OT C I T RO E N
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
p
o
r
m Cette Structure de caisse (3) comprend un passage
de roue (4), une doublure de custode (5) et au moins un
composant latéral (6, 8) formé en une plaque d’acier
emboutie et disposé dans l’habitacle. Le passage de
roue (4) comprend une partie de liaison (4.1) plate, la
doublure de custode (5) comprend une portion de liaison
(5.1) et le composant latéral (6, 8) comprend un élément
de liaison (6.1; 8.1). La partie de liaison (4.1), la portion
de liaison (5.1) et le ou chaque élément de liaison (6.1;
8.1) sont juxtaposés et solidarisés entre eux par au
moins un point de soudure électrique (10, 11). Cet
assemblage présente une résistance mécanique élevée,
en particulier à l’arrachement.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.932 –
(A1) –
[11 50714]. –
31 janvier
2011. –
B 62 D 25/14 (2012.01). –
TRAVERSE DE
TABLEAU DE BORD DE VEHICULE AUTOMOBILE, NOTAMMENT POUR UN TABLEAU DE BORD DEGAGE DU
COTE PASSAGER –
(Inventeur : BAUDART LAURENT). –
Demandeur : FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
j
k
p
o
r
m La traverse (10) s’étend le long d’un axe longitudinal
(X) entre une première extrémité latérale (10A), comprenant des moyens de fixation (12) destinés à être fixés à
un montant latéral avant du véhicule automobile, et une
seconde extrémité latérale (10B), comportant un premier
jambage (14) destiné à être fixé à un plancher du véhicule automobile. La traverse (10) comporte un second
jambage (20) destiné à être fixé au plancher du véhicule
automobile, agencé entre la première extrémité latérale
(10A) et la seconde extrémité latérale (10B) dans la
direction de l’axe longitudinal (X).
a
b
d
e
2.970.933 –
(A1) –
[11 50670]. –
28 janvier
2011. –
B 62 H 5/14 (2012.01), B 62 H 3/00. –
SYSTEME DE STOCKAGE SECURISE DE CYCLES
A UN POINT FIXE –
(Inve n te u r : MIGN AR D V IN CENT). –
Demandeur : MIGNARD VINCENT, –
Mandataire: CABINET HAUTIER
j
k
p
o
r
m L’invention
a pour objet un système de stockage
sécurisé de cycles comprenant au moins un cycle (1)
comprenant un moyen de solidarisation et un antivol (7)
commandé par une clé, une borne de stationnement
comprenant au moins un logement de blocage du moyen
de solidarisation destiné à sécuriser le cycle (1) à la
borne de stationnement (2), caractérisé par le fait que la
clé est configurée pour être sécurisée à la borne de stationnement par le moyen de solidarisation.
L’invention trouvera en particulier et de manière non
exhaustive son application dans les dispositifs de cycles
en libre service, de location ou d’utilisation de cycles ou
matériels nécessitant un accès contrôlé, un stationnement ou stockage sécurisé.
B62D
59
60
B62K
a 2.970.934 – b (A1) – d [11 50630]. – e 27 janvier
2011. – j B 62 K 3/02 (2012.01), B 62 K 3/10, 11/02,
B 62 J 1/02. – k VEHICULE DU TYPE BICYCLETTE
OU MOTOCYCLETTE COMPORTANT UNE SELLE
AMORTIE ET AJUSTABLE LE LONG DU CADRE –
(Inventeur: RIGA ALESSANDRO). –
Demandeur :
p
o
r
m L’invention concerne un véhicule (100) du type bicyclette ou motocyclette, comportant un cadre (120) comprenant un tube horizontal (121) et un tube diagonal
(122), ledit tube horizontal recevant à coulissement, sur
sa partie arrière, une selle (128) dont la position sur le
cadre peut être ajustée le long du tube horizontal du
cadre, caractérisé en ce que le tube horizontal comporte
une partie (130), montée au moins partiellement en
porte-à-faux sur le tube diagonal, et en ce que la selle
comprend une cavité (119) ménagée dans l’épaisseur de
la selle et s’étendant selon l’axe longitudinal de la selle;
ladite cavité étant apte à coopérer à coulissement le long
de la partie en porte-à-faux du tube horizontal pour définir plusieurs positions de la selle le long du tube entre
une première position extrême de la selle correspondant
à une position ou la selle est au voisinage de l’extrémité
libre de la partie en porte-à-faux et une deuxième position extrême, opposée à la première, correspondant au
voisinage du début de la partie en porte-à-faux.
L’invention trouve une application particulière pour le
réglage de l’assise d’un vélo et notamment un vélo de
type VTT.
a 2.970.935 – b (A1) – d [11 50631]. – e 27 janvier
2011. – j B 62 K 3/02 (2012.01), B 62 K 3/10, 11/02,
25/04. – k VEHICULE DU TYPE BICYCLETTE OU MOTOCYCLETTE COMPORTANT UN CADRE ARTICULE
ET SUSPENDU A POSITIONNEMENT REGLABLE –
(Inventeur: RIGA ALESSANDRO). –
Demandeur :
p
o
r
m L’invention concerne un véhicule (100) du type bicyclette ou motocyclette, comportant un cadre articulé et
suspendu (121), ledit cadre articulé recevant une selle
(128) à son extrémité arrière et étant articulé par au
moins une liaison pivot (130) sur un cadre inférieur (122)
recevant à rotation respectivement les roues arrière et
avant du véhicule, caractérisé en ce qu’il comporte un
système de suspension télescopique (160) reliant le
cadre articulé au cadre inférieur; ledit système de suspension comportant des moyens de réglage (161) du
débattement de la suspension pour offrir différentes positions du cadre articulé par rapport au cadre inférieur.
L’invention trouve une application particulière pour le
réglage de la position d’un cycliste sur un vélo et notamment un vélo de type VTT.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.970.936 – b (A1) – d [11 00293]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 62 K 5/04 (2012.01), B 62 K 5/06, 15/00,
13/00. – k T R I C Y C L E
TRANSFORMABLE –
p (Inventeur: AVELINE ERICK). – o Demandeur : AVELINE ERICK, – r Mandataire: AVELINE ERICK
m L’invention
se rapporte à un tricycle transformable
dans le but d’en réduire l’encombrement ou d’en permettre l’emploi dans une utilisation annexe pour le transport
de charges peu encombrantes.
Il est constitué de trois éléments reliés entre eux par les
axes de pliage (13,21,22,22a,28). Un châssis porteur (1)
comprenant une selle, deux petites roues, un dispositif
d’appui au sol, un porte bagages repliable et une poignée de transport.
Un dispositif de direction et de motricité (4) comportant
un guidon, une roue motrice et un pédalier.
Une entretoise (20) maintenant l’écartement inférieur des
deux éléments précédents.
Ce véhicule sera avantageusement mais non exclusivement utilisé en zone urbaine sur des trajets alternant la
circulation sur la chaussée, en configuration route, et les
lieux accessibles aux piétons, en configuration pliée, tout
en facilitant le transport de charges.
a 2.970.937 – b (A1) – d [11 50776]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 62 K 23/06 (2012.01), F 16 C 1/22. –
k SYSTEME D’ACTIONNEMENT ET DISPOSITIF DE
COMMANDE POURVU D’UN TEL SYSTEME, POUR UN
ORGANE DE MANOEUVRE D’UNE BICYCLETTE –
(Inventeurs : GIOVANNETTI SYLVAIN ; GUIRAUDIE
THIBAUT). –
Demandeur: DECATHLON Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un système d’actionnement et
un dispositif de commande pourvu d’un tel système, pour
un organe de manoeuvre d’une bicyclette, tel qu’un
organe de freinage ou de changement de vitesse, et
trouve notamment une application pour la commande et
l’actionnement d’un organe de freinage d’une bicyclette
ou d’une trottinette.
Le système d’actionnement comprend un câble 2
d’actionnement monté dans une gaine 10, dont une première extrémité 2a est destinée à coulisser dans la portion de réception la du corps 1 du dispositif de
commande 1, 7, et à être fixée à ce dispositif de commande 1, 7, et dont l’extrémité opposée est destinée à
être fixée sur l’organe de manoeuvre.
Le système comprend également des moyens de
réglage 3, 8 destinés à régler la tension du câble entre
l’organe de manoeuvre et le dispositif de commande.
Ces moyens de réglage comprennent une butée 8 filetée
apte à servir de butée à l’extrémité de la gaine du câble
lors de l’actionnement du système d’actionnement,
Les moyens de réglage comprennent également une
molette 3 apte à être montée en coopération autour de la
portion de réception, la butée étant vissée à l’intérieur de
la molette et apte à coulisser dans la portion de réception, en sorte de permettre le réglage de la tension du
câble par rotation de la molette.
B62K
61
62
B63B
a 2.970.938 – b (A1) – d [11 50756]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 63 B 35/44 (2012.01), F 03 D 11/04. –
k ENSEMBLE DE SUPPORT D’UNE EOLIENNE DE
PRODUCTION D’ELECTRICITE EN MER –
(Inventeurs: PEROL CHRISTIAN; LUQUIAU ERIC). –
Demandeur : TECHNIP FRANCE Société par actions
simplifiée, –
p
o
r
m L’invention
concerne un ensemble de support (10)
d’une éolienne (1) de production d’électricité en mer, du
type comprenant au moins trois flotteurs (20) semisubmersibles, portant ladite éolienne (1) et formés chacun d’une colonne (21) munie d’une base (22) immergée
de largeur supérieure à la largeur de la colonne (21) et
reliée au fond marin par des lignes (12). Chaque base
(22) comporte au moins un réservoir (23) à flottabilité
neutre.
a 2.970.939 – b (A1) – d [11 00247]. – e 27 janvier
2011. – j B 63 B 39/10 (2012.01), B 63 B 29/18, 23/70,
E 02 B 3/06. – k DISPOSITIF ATTENUATEUR DES
CLAPOTS DANS UN BASSIN DU TYPE PISCINE SUR
NAVIRE DE CROISIERE OU RADIER DE NAVIRE AMPHIBIE –
(Inventeur : BEYNET JEAN MARC). –
Demandeur :
BEYNET
JEAN
MARC, –
Mandataire: BEYNET JEAN MARC
p
o
r
m Le dispositif atténuateur des clapots dans un bassin
du type piscine 2 de navire de croisière ou radier de
navire amphibie est un brise-lames pneumatique 6
implanté au fond 2.2 le long des bords 2.1 d’une piscine
2 ou le long des deux bords latéraux d’un radier 2 de
navire amphibie, produisant un rideau de fines bulles 6.1
qui créent un courant de surface 6.2 contre les clapots
atténuant la réflexion contre les parois 2.1. Dans le cas
d’un navire amphibie, un brise-lames complémentaire 6
est intégré dans le tableau arrière du navire ou à la porte
abattante pour limiter l’entrée de la houle du large dans
le radier 2.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.970.940 – b (A1) – d [11 50794]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 64 B 1/40 (2012.01), B 64 B 1/62. –
k DISPOSITIF DE DECLENCHEMENT DE LA DESCENTE D’UN BALLON STRATOSPHERIQUE ET DE RECUPERATION DE SA CHARGE UTILE ET BALLON
STRATOSPHERIQUE EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur: PRATURLON CHRISTOPHE, ANDRE). –
Demandeur: SOLIS NEBULA Société à responsabilité
limitée, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif (10) de
déclenchement de la descente d’un ballon (11) et de
récupération de sa charge utile (15) comprenant:
- un ballon de haute altitude ayant une base (13) et un
sommet (12), ladite base comportant une ouverture de
diamètre prédéterminé,
- une charge utile,
- des moyens (16) pour relier la charge utile à la base du
ballon,
- des moyens (17) pour relier la charge utile au sommet
dudit ballon,
- un moyen (18) de séparation de la charge utile de la
base du ballon, et
- des capteurs aptes à délivrer un signal permettant au
moyen de séparation séparer la charge utile de la base
du ballon pour provoquer le retournement du ballon et
l’échappement du gaz contenu dans ledit ballon pour
provoquer la descente dudit ballon.
a
b
d
e
2.970.941 –
(A1) –
[11 50723]. –
31 janvier
2011. –
B 64 C 1/08 (2012.01), B 64 C 3/22. –
STRUCTURE RAIDIE INTEGRANT UN ORIFICE –
(Inventeurs : MESSINA PAOLO ; COUDOUENT
GERARD ; LARROUMETS PIERRE ; TONNELE ARNAUD). –
Demandeur: AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: AQUINOV
j
k
p
o
r
m L’objet de l’invention est une structure raidie comprenant des raidisseurs (14.1, 14.2, 14.3) et des noeuds
(12) au niveau desquels trois raidisseurs (14.1, 14.2,
14.3) de différentes directions se croisent, les faces des
raidisseurs (14.1, 14.2, 14.3) étant disposées dans des
plans perpendiculaires à un même plan, ladite structure
raidie comprenant au moins un orifice (26) et étant caractérisée en ce que ledit orifice (26) est entouré par une
ceinture hexagonale formées par des raidisseurs périphériques (40).
B64B
63
64
B64C
a 2.970.942 – b (A1) – d [11 50678]. – e 28 janvier
2011. – j B 6 4 C
1/26
(2012.01). –
k RACCORDEMENT DES CADRES DE RAIDISSAGE
ENTRE UN FUSELAGE D’AERONEF ET UN CAISSON
DE VOILURE –
( I n v e n t e u r s : C A B A N AC J E A N
PIERRE ; COLMAGRO JEROME ; DURAND JEAN
MARC ; FOURNIE LUDOVIC ; GUILLEMAUT JULIEN ;
LOYANT FRANCOIS). –
Demandeur : AIRBUS OPER AT I O N S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m Les
cadres de raidissage (14) d’un fuselage (2)
d’aéronef restent continus en traversant un panneau
d’extrados (5) du caisson de voilure et se prolongent sur
les nervures (3) situées dans ce caisson. La résistance
mécanique d’ensemble de la structure est améliorée,
malgré les encoches qu’il est nécessaire de réaliser dans
le panneau (5)
a 2.970.943 – b (A1) – d [11 00289]. – e 31 janvier
2011. – j B 64 C 11/26 (2012.01). – k PALE ET PROC E D E D E FA B R I C AT I O N D E L A D I T E PA L E –
( I n ve n t e u r s : B I A N C H I L AU R E N T ; I S I D O R E
NICOLAS ; GAFFIERO JACQUES ; MICHEL BERNARD). –
Demandeur : EUROCOPTER Société par
p
o
r
m La présente invention concerne une pale (1) munie
d’une ferrure (2) de fixation à un moyeu et d’un élément
aérodynamique (10) ayant un longeron (20) s’étendant
en envergure d’une zone d’attache (21) vers une zone
distale (22), ladite zone d’attache (21) entourant une
douille (31) de transmission des efforts centrifuges liée
par un axe traversant (3) à ladite ferrure (2). Cette pale
comporte un organe de transmission (40) des efforts de
torsion pourvu d’une première demi-coquille (41) et d’une
deuxième demi-coquille (42) enserrant conjointement
ladite zone d’attache (21), chaque demi-coquille (41, 42)
comprenant une première partie (43’, 43“) ajourée permettant un accès visuel à ladite douille (31) et une
deuxième partie (44’, 44“) coopérant avec un caisson de
torsion (50) entourant ladite zone distale (22), ledit
organe de transmission (40) étant solidaire de ladite ferrure en rotation autour d’un axe de torsion (AX) de la pale
(1).
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.944 –
(A1) –
[11 00243]. –
27 janvier
2011. –
B 64 D 9/00 (2012.01), B 64 D 1/22. –
DISPOSITIF DE FIXATION AMOVIBLE MUNI D’UN
MOYEN D’ACCROCHAGE D’UNE CHARGE EXTERNE
ET D’UN MOYEN DE FIXATION DUDIT MOYEN D’ACCROCHAGE A UN AERONEF, AERONEF ET PROCEDE
ASSOCIES –
(Inventeurs : FIGOUREUX DAVID ;
GAILLARD CHRISTOPHE ; JIMENEZ FLORIAN ; SZYMANSKI ERIC). –
Demandeur : EUROCOPTER Société par actions simplifiée, –
Mandataire : GPI & ASSOCIES
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de fixation (10) muni d’un moyen d’accrochage (20) d’une
charge externe (5) et d’un moyen de fixation (30) pourvu
d’une poutre de soutènement (40) et d’un moyen
d’ancrage (50) de ladite poutre de soutènement (40).
Une première liaison mécanique (60) relie ladite poutre
de soutènement (40) au moyen d’ancrage (50) pour permettre un pivotement de la poutre de soutènement (40)
autour d’un premier axe de pivotement (AX1). De plus,
un moyen de liaison (70) est articulé à la poutre de soutènement (40) pour permettre un pivotement autour d’un
deuxième axe de pivotement (AX2), le moyen d’accrochage (20) étant articulé au moyen de liaison (70) pour
permettre un pivotement autour d’un troisième axe de
pivotement (AX3). Ce dispositif de fixation (10) comporte
un moyen de repliage (100) automatique.
a 2.970.945 – b (A1) – d [11 00305]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 64 D 11/06 (2012.01), B 60 N 2/68. –
k SIEGE MONOPIECE ULTRA-LEGER POUR AERONEF – p (Inventeur : SAADA BENJAMIN JACOB). –
o D e m a n d e u r : S A A DA B E N J A M I N J AC O B , –
r Mandataire: SAADA BENJAMIN
m L’invention
concerne une structure de siège monopièce, limitant ainsi le poids, le volume et la complexité
du siège. L’utilisation d’un tel siège permet de contribuer
au respect de l’environnement en diminuant la consommation des aéronefs.
Le siège est constitué d’une seule pièce, mais séparé en
trois parties: une partie structurale, épaisse, un dossier
et une assise, plus fin, et des éléments de fixation
d’accessoires. Le siège est muni d’un système de fixation, direct ou indirect, au plancher de l’avion. L’utilisation
d’une forme optimisée et d’un matériau adapté, tel un
polymère ou du bois, permet d’allier la résistance mécanique et la légèreté. Ces matériaux peuvent être recyclables, afin de préserver l’environnement.
Le siège selon l’invention est particulièrement destiné au
transport de passagers civils par aéronef en catégorie
économique.
B64D
65
66
B64D
a 2.970.946 – b (A1) – d [11 50697]. – e 31 janvier
2011. – j B 64 D 15/20 (2012.01). – k DISPOSITIF ET
PROCEDE DE DETECTION DE GIVRE DEPOSE SUR
UNE SURFACE D’UN AVION –
(Inventeurs : THOR E Z M A N U E L ; PA S Z K I E W I C Z L AU R E N T ) . –
Demandeur: INTERTECHNIQUE, –
Mandataire :
CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif et un procédé de
détection de givre pour avion en vol, comprenant:
- un émetteur (16) propre à émettre deux rayonnements
en direction d’une surface de réflexion (18); les rayonnements appartenant à une première bande de longueurs
d’onde et une seconde bande de longueurs d’onde;
- un récepteur (20) apte à capter les rayonnements
réfléchis; et
- un calculateur (34) apte à déterminer la présence ou
l’absence de givre en fonction de l’intensité des rayonnements captés.
La première bande de longueurs d’onde est comprise
entre 1,3 µm et 1,45 µm La seconde bande de longueurs
d’onde est comprise entre 1,5 µm et 1,7 µm. Le dispositif
comporte un dispositif calorifique pour refroidir la surface
de réflexion (18).
a 2.970.947 – b (A1) – d [11 50758]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 64 F 5/00 (2012.01), G 07 C 3/00, G 06 F
11/30. – k EQUIPEMENT A SURVEILLANCE INTEGREE REMPLACABLE EN ESCALE ET ARCHITECTURE DISTRIBUEE COMPRENANT UN TEL
EQUIPEMENT –
(Inve n te u rs : BE N IN C A M AR C,
TONY ; MASSE JEAN-REMI, ANDRE ; MISSOUT
MARC). –
Demandeur: SNECMA, –
Mandataire :
CABINET CAMUS LEBKIRI
p
o
r
m L’invention concerne un équipement remplaçable en
escale (1) pour avion, l’équipement remplaçable en
escale (1) comportant:
- Des moyens de mesures (2) aptes à mesurer des données utiles pour définir l’état de l’équipement remplaçable en escale (1),
Caractérisé en ce qu’il comporte en outre:
- des moyens de surveillance prédictive (3) aptes à calculer des indicateurs de prémisse de panne de l’équipement remplaçable en escale (1) à partir des données
utiles pour définir l’état de l’équipement remplaçable en
escale (1),
- une interface de communication (7) apte à envoyer les
indicateurs de prémisse de panne à une unité centrale
(8).
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.948 –
(A1) –
[11 50661]. –
28 janvier
2011. –
B 65 D 5/42 (2012.01), B 65 D 85/72, 85/36,
5/52. –
BOITE EN CARTON –
(Inventeur : THIOLAT PHILIPPE). –
Demandeur : THIOLAT Société par
Mandataire : CABINET BEAU DE
LOMENIE
j
k
p
o
r
m Boîte en carton ou en un matériau analogue, comprenant une paroi supérieure (17), une paroi inférieure (37),
des parois latérales (15, 16, 18, 33, 35, 36, 38) et une
fenêtre (12, 42) qui s’étend sur au moins une paroi de la
boîte, autre que la paroi inférieure (37), et qui permet de
voir les produits ou objets éventuellement contenus dans
la boîte (10). Cette boîte comprend au moins une languette (51, 52) en carton ou matériau analogue reliée à
une portion du contour de la fenêtre (12, 42), cette languette (51, 52) étant configurée pour être repliée à l’intérieur de la boîte (10) de sorte qu’au moins une partie de
la languette s’étend contre la face interne d’une première
paroi latérale, en descendant jusqu’au niveau de la paroi
inférieure (37).
a
b
d
e
2.970.949 –
(A1) –
[11 50641]. –
27 janvier
2011. –
B 65 D 8/00 (2012.01). –
PROCEDE DE
FABRICATION DE STRUCTURES CHAUFFANTES, DE
RECIPIENTS CHAUFFANTS, STRUCTURES ET RECIPIENTS CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : SAINT
DIZIER SERGE ; BEAURENAUT THOMAS ; DENUWEL AE RE CE DRI C ; B AR BE ROU SS E T H O MA S ). –
Demandeur : FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET LAVOIX
j
k
p
o
r
m Le procédé de fabrication d’une structure chauffante
comprend:
- une étape de formation d’un dispositif de chauffage (9)
ayant une surface et une forme déterminées;
- une étape de plaquage d’une feuille de matière plastique (25) contre un côté extérieur du dispositif de chauffage (9), de telle sorte que la feuille (25) couvre toute la
surface du dispositif de chauffage (9) et prenne la forme
du dispositif de chauffage (9);
- une étape de placement d’une coque externe (35) vers
l’extérieur de la feuille de matière plastique (25) et d’une
couche (33) d’un isolant thermique entre la coque
externe (35) et la feuille de matière plastique (25).
B65D
67
68
B65D
a 2.970.950 – b (A1) – d [11 50648]. – e 27 janvier
2011. – j B 65 D 19/20 (2012.01). – k C A I S S E PA LETTE AVEC RANGEMENTS – p ( I n v e n t e u r : G I C QUEL THIERRY). – o Demandeur : CARTONNERIE
DES PAYS DE LOIRE Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: GEVERS FRANCE
m Caisse-palette
repliable comprenant une palette et
une caisse en carton, ou autre matériau semi-rigide, susceptible d’être repliée à plat sur la palette, ladite caisse
comprenant un premier élément de caisse et un second
élément de caisse comprenant chacun un panneau central, des volets latéraux attenants et dans laquelle chacun
des panneaux centraux est fixé sur la palette au moyen
d’un volet inférieur, en position déployée de stockage de
la caisse les deux panneaux centraux étant parallèles
entre eux, la caisse-palette étant caractérisée par le fait
qu’elle comprend au moins un moyen de calage comprenant une pluralité de fentes, lesdites fentes étant aptes à
recevoir au moins une partie plane d’au moins un objet.
a 2.970.951 – b (A1) – d [11 00290]. – e 31 janvier
2011. – j B 65 D 21/028 (2012.01). – k R E C I P I E N T
MODULAIRE COMPOSE D’UNE PLURALITE DE CONTENEURS EMBOITABLES AXIALEMENT, ET PROCEDE D’OBTENTION DE TELS CONTENEURS PAR
SOUFFLAGE D’UNE PREFORME –
(Inventeurs :
BOU MEZRAG MOHAMED SEIFFEDDINE ; BASSING
YANN LOIG BERNARD FREDERIC). –
Demandeurs :
BOU MEZRAG MOHAMED SEIFFEDDINE ; BASSING
YANN LOIG BERNARD FREDERIC, –
Mandataire :
ACCESS PATENT EU ORG
p
o
r
m L’invention a pour objet un récipient modulaire composé d’une pluralité de conteneurs (1) à goulot emboîtables axialement. Le goulot (3) des conteneurs (1)
comportent une collerette (11) qui coopère avec une
chambre tubulaire (9) ménagée en contre dépouille dans
le fond (2) des conteneurs (1). La collerette (11) est
logée dans la chambre (9) en étant libre radialement et
en prenant un appui axial monodirectionnel contre
l’épaulement (12). Des bossages (17) ménagés sur un
col évasé (4) prolongeant le goulot (3) sont logés dans
des alvéoles (16) que comprend une poche évasée (10)
ménagée en prolongement de la chambre (9). Les bossages (17) et alvéoles (16) constituent des organes de
stabilisation axiale et radiale de l’emboîtement procuré
par la prise d’appui de la collerette (11) contre l’épaulement (12), et ménagent des rampes inclinées (18) de
prise d’appui latéral, pour provoquer la séparation entre
deux conteneurs (1) assemblés.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.970.952 – b (A1) – d [11 50767]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 65 D 30/02 (2012.01), B 65 D 65/46, 65/
42. – k SAC BIODEGRADABLE ET/OU COMPOSTABLE, ET PROCEDE DE FABRICATION – p (Inventeur :
PONS GUY). – o Demandeur : GASCOGNE SACK Société par actions simplifiée, – r Mandataire : BUREAU
D.A. CASALONGA & JOSSE
m L’invention concerne un sac, notamment biodégradable et/ou compostable, comprenant un film comportant
au moins une première couche de papier, notamment de
papier kraft, présentant une face intérieure et une face
extérieure. Une composition hydrophobe est enduite sur
au moins une partie de la face extérieure de la première
couche de manière à ce que la partie de la face extérieure enduite présente une tension de surface avec l’air
inférieure ou égale à la tension de surface avec l’eau.
L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel sac.
a 2.970.953 – b (A1) – d [11 50748]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 65 D 65/40 (2012.01), B 65 D 27/00. –
k FILM POUR PRODUIT D’EMBALLAGE, NOTAMMENT UNE ENVELOPPE – p ( I nve n t e u r s : C H A PA LAIN FLORIAN; MARTINEZ DAVID). – o Demandeur :
GASCOGNE LAMINATES, – r Mandataire : BUREAU
D.A. CASALONGA & JOSSE
m L’invention concerne un film 2 comportant au moins
une couche d’impression 3 et une couche non-tissée 4
présentant une masse volumique inférieure à 0,5g/cm3 .
L’invention concerne également un produit d’emballage,
notamment une enveloppe comprenant un tel film, et un
procédé d’obtention d’un film décrit ci-dessus dans
lequel le film 2 est obtenu par assemblage, par exemple
par extrusion lamination ou par contre-collage, d’une
couche d’impression et d’une couche non-tissée.
B65D
69
70
B65D
a 2.970.954 – b (A1) – d [11 50647]. – e 27 janvier
2011. – j B 65 D 83/16 (2012.01). – k TETE DE DISTRIBUTION DE PRODUIT FLUIDE. – p ( I n v e n t e u r :
MOREAU FRANCIS). – o Demandeur : VALOIS SAS
Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CAPRI
m Tête de distribution de produit fluide (T) destinée à
être associée à un organe de distribution de produit
fluide (P), tel qu’une pompe, la tête (T) formant un conduit de distribution (12) qui communique en amont avec
une sortie (S) de l’organe de distribution (P) et en aval
avec un orifice de distribution (31), la tête (T) comprenant
en outre un obturateur (2) pour obturer sélectivement le
conduit de distribution (12), cet obturateur (2) étant
déplaçable dans le conduit (12) entre une position
d’obturation et une position de distribution, la tête (T)
comprenant en outre un élément de poussée (42) pour
pousser l’obturateur (2) vers sa position d’obturation,
l’élément de poussée (42) est situé à l’extérieur du conduit d’alimentation (12).
a 2.970.955 – b (A1) – d [11 50624]. – e 27 janvier
2011. – j B 65 D 83/76 (2012.01), B 05 B 11/00, A 61 M
11/00, 15/00. – k DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE
PRODUIT FLUIDE. – p ( I n v e n t e u r s : B E RT H O U D
FREDERIC; MARIE CHRISTOPHE). – o Demandeur :
VA L O I S S A S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
r Mandataire: CAPRI
m Dispositif de distribution de produit fluide, comportant
un réservoir (10) contenant du produit fluide, une tête de
distribution (20) pourvue d’un orifice de distribution (21),
des moyens de distribution (25) pour distribuer au moins
une partie dudit produit fluide à travers ledit orifice de distribution (21), et des moyens de passage (40) pour relier
ledit réservoir (10) audit orifice de distribution (21) lors de
l’actionnement desdits moyens de distribution (25), ledit
dispositif comportant une chasse d’air (50) adaptée à
envoyer un flux d’air à travers lesdits moyens de passage
(40) et ledit orifice de distribution (21) en fin de distribution du produit fluide, pour purger le produit fluide résiduel.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.956 –
(A1) –
[11 50745]. –
31 janvier
2011. –
B 65 D 85/72 (2012.01), B 65 D 77/06, B 67 D
7/80, 3/00. –
RECIPIENT APTE A CONTENIR UN
PRODUIT CONSOMMABLE –
(Inventeurs : FERRAN
PATRICK ; LAGARDERE GEORGES ; BRAVO MAZA
THOMAS). –
Demandeur: MONVINO Société anonyme, –
Mandataire: PROXIP
j
k
p
o
r
m Un récipient 201 apte à contenir un produit consommable comprend une paroi principale 21 thermiquement
isolante. Le récipient 201 comprend une paroi complémentaire 221 apte à contacter une surface 121 à température contrôlée faisant partie d’une base d’accueil 101.
Dans un mode de réalisation avantageux, le récipient
201 comprend deux parties fixables l’une à l’autre de
façon amovible. Une partie comprend la paroi principale
thermiquement isolante 21 L’autre partie comprend la
paroi complémentaire thermiquement conductrice 221.
a
b
d
e
2.970.957 –
(A1) –
[11 50690]. –
28 janvier
2011. –
B 65 D 88/54 (2012.01), B 65 D 5/52. –
SUPPORT EN CARTON ONDULE POUR DISPOSITIF
DE DISTRIBUTION DE SUBSTANCE PULVERULENTE
OU LIQUIDE –
(Inventeur : MILLION OLIVIER). –
Demandeur: DS SMITH KAYSERSBERG Société par
j
k
p
o
r
m La
présente invention concerne un support (3) de
contenant pour dispositif de distribution d’une substance,
ledit contenant renfermant ladite substance, caractérisé
en ce que ledit support (3) est réalisé en carton ondulé et
en ce que la partie inférieure dudit contenant présentant
une ouverture et une forme adaptées pour que, lorsque
ledit contenant est disposé sur ledit support (3), ladite
ouverture soit disposée en regard dudit support (3) et
ladite substance puisse s’écouler par gravité jusque dans
ledit support (3) au travers de ladite ouverture la partie
supérieure (10A) dudit support (3) présente une forme
complémentaire de la partie inférieure dudit contenant et
ledit support (3) comporte au moins un orifice d’évacuation (11F, 13F) de ladite substance, disposé, lorsque ledit
contenant est disposé sur ledit support (3), au voisinage
d’une extrémité de l’ouverture de la partie inférieure dudit
contenant.
B65D
71
72
B67D
a 2.970.958 – b (A1) – d [11 50672]. – e 28 janvier
2011. – j B 67 D 3/00 (2012.01), B 67 D 7/42, 7/02. –
k DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D’AU MOINS UN
PRODUIT LIQUIDE OU PULVERULENT A USAGE DOMESTIQUE DANS UN RECEPTACLE –
(Inventeur :
VACHEYROUT MARC SINCLAIR). –
Demandeur :
VACHEYROUT MARC SINCLAIR, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER
p
o
r
m Dispositif
de distribution d’au moins un produit à
usage domestique, dans un réceptacle caractérisé en ce
qu’
il comporte:
- un support mural (1) suspendu dans un local,
- au moins un pistolet doseur (5, 5’),
- une série de bidons rechargeables (3, 3’) pouvant être
remplis d’un produit à usage domestique,
- des moyens de positionnement (2, 2’) d’au moins un
bidon (3, 3’) sur le support mural (1),
- des moyens de fixation amovible du ou des pistolet(s)
doseur(s) (5, 5’) sur le support mural, et
- des moyens de connexion étanche du ou des bidon(s) à
un pistolet doseur (5, 5’) au moyen d’un tuyau (4, 4’).
a 2.970.959 – b (A1) – d [11 50762]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j B 67 D 7/16 (2012.01), B 67 D 7/22, 7/02,
7/58. – k DISPOSITIF DE POMPAGE D’UN FLUIDE,
NOTAMMENT UN FLUIDE VISQUEUX – p (Inventeur :
MULLERIS JEAN JACQUES). – o Demandeur : ATUSER SARL Société à responsabilité limitée, –
r Mandataire: CABINET YVES DEBAY
m Dispositif de pompage (1) d’un fluide, notamment un
fluide visqueux, comprenant une pompe (3), un moteur
de pompe (4), un moyen de commande (5) du moteur, un
clapet anti-retour (10), le clapet anti-retour (10) présentant un conduit fixé sur la pompe (3) et un moyen d’obturation (18) du conduit se déplaçant entre une position
d’ouverture et une position de fermeture, et des moyens
de mesure (6) du volume pompé, dans lequel un capteur
(11) situé dans le clapet anti-retour (10) détecte la position d’ouverture du moyen d’obturation (18) et est relié
aux moyens de mesure (6) du volume pompé, les
moyens de mesure (6) comportant: un moyen de mesure
de la durée d’ouverture du moyen d’obturation (18) relié
au capteur (11), des moyens de mémorisation reliés au
moyen de mesure et enregistrant la durée d’ouverture, et
des moyens de calcul du volume pompé reliés aux
moyens de mémorisation, ces moyens de calcul déterminant le volume pompé à partir d’une part du débit nominal de la pompe (3) enregistré dans les moyens de
mémorisation et d’autre part de la durée d’ouverture du
moyen d’obturation (18).
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.960 –
(A1) –
[11 50659]. –
28 janvier
2011. –
C 01 B 21/04 (2012.01), B 01 D 53/053. –
INSTALLATION ET PROCEDE DE PRODUCTION ET
DE FOURNITURE DE GAZ ENRICHI EN AZOTE –
(Inventeur: LE DAMANY YOANN). –
Demandeur :
NITROCRAFT Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: L’AIR LIQUIDE
j
k
p
o
r
m Installation et procédé de production et de fourniture
de gaz enrichi en azote, l’installation (1) comprenant au
moins une colonne (3) de séparation, notamment de
séparation par adsorption par variation de pression, la au
moins une colonne (3) comprenant une entrée (4) de gaz
destinée à être reliée à une conduite de fourniture d’air
sous pression et une sortie (6) de gaz munie d’une conduite (7) de distribution destinée à être reliée à une application (2) receveuse, caractérisée en ce que la conduite
(7) de distribution comprend une vanne (8) d’isolation
mobile entre des positions ouverte et fermée pour sélectivement autoriser ou interrompre le flux de gaz dans la
conduite (7) de distribution, ladite vanne (8) d’isolation
étant sensible à la pression (Pc) de gaz délivrée à la sortie (6) de la au moins une colonne (3) pour commuter en
position ouverte lorsque la pression (Pc) de gaz délivrée
à la sortie (6) est supérieure à une pression seuil (X)
déterminée ou commuter en position fermée lorsque la
pression (Pc) de gaz délivrée à la sortie (6) est inférieure
à une pression seuil (X) déterminée
a 2.970.961 – b (A1) – d [11 50766]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j C 02 F 3/28 (2012.01), C 02 F 3/30. –
k PROCEDE DE TRAITEMENT D’UN EFFLUENT LIQUIDE COMPRENANT UNE METHANISATION, UN
TRAITEMENT BIOLOGIQUE, UNE DIGESTION DE
BOUES METHANISEES ET DE BOUES BIOLOGIQUES,
ET UNE METHANISATION DE BOUES DIGEREES. –
(Inventeur: ARNAUD THIERRY). –
Demandeur :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de traitement
d’effluent liquide, ledit procédé comprenant une étape de
méthanisation dudit effluent au sein d’un méthaniseur
(32) produisant du biogaz, des boues méthanisées et un
effluent méthanisé, une étape de traitement biologique
dudit effluent méthanisé au sein d’une zone de traitement
biologique (34) produisant des boues biologiques et un
effluent traité, une étape d’extraction de boues biologique
épaissies de ladite zone de traitement biologique (34),
une étape de digestion anaérobie d’au moins une partie
desdites boues méthanisées et desdites boues biologiques épaissies au sein d’un digesteur (44) produisant du
biogaz et des boues digérées, une étape de recirculation
d’au moins une partie desdites boues digérées dans ledit
méthaniseur (21), et une étape d’extraction d’au moins
une partie des boues digérées.
C01B
73
74
C04B
a 2.970.962 – b (A1) – d [11 50676]. – e 28 janvier
2011. – j C 04 B 7/21 (2012.01). – k COMPOSITION
HYDRAULIQUE A FAIBLE TENEUR EN CLINKER –
(Inventeurs : SCHWARTZENTRUBER ARNAUD ;
M A RT I N M Y L E N E ; P O U R C E L FA B R I C E ) . –
D e m a n d e u r : L A FA R G E S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: LAFARGE
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un liant hydraulique comprenant en masse par rapport à la masse totale
de liant:
- de 20 à 50 % de clinker Portland;
- de 20 à 50 % de laitier;
- de 0 à 60 % de matériaux complémentaires;
la somme étant égale à 100 %;
caractérisé en ce qu’il comprend en outre un système
binaire d’activation des laitiers constitué de:
- de 1,4 à 6,55 % de sels alcalins, pourcentage exprimé
en masse de Na2O équivalent par rapport à la masse de
clinker Portland et de laitier; et
- de 1,1 à 11,0 % de sulfate de calcium, pourcentage
exprimé en masse de SO3 par rapport à la masse de
clinker Portland et de laitier.
a 2.970.963 – b (A1) – d [11 50810]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j C 04 B 28/00 (2012.01), C 04 B 111/20,
A 01 N 25/08. – k BETON OU MORTIER ANTI-TERMIT E S E T S O N P RO C E D E D E FA B R I C AT I O N –
(Inventeur: CHOPIN DAVID). –
Demandeur : FINANCIERE VM BETON, –
Mandataire : BREMALOYER
p
o
r
m Béton
ou mortier à base d’une matrice de liant
hydraulique comprenant du ciment (C) et/ou de la chaux,
et des granulats choisis parmi des sables (S) et/ou des
graviers (G) de dimension supérieure ou égale à 0,5 mm
environ,
caractérisé en ce que ladite matrice renferme un agent
biocide, notamment vis-à-vis des insectes sur un support
minéral poreux, de préférence sous forme de granulés
(A), de granulométrie comprise entre 0,5 mm et 10 mm
environ, de préférence 0,5 mm à 6 mm, enrobés dans
ladite matrice et de résistance mécanique inférieure à
celles des granulats, de manière à constituer, lors de la
fissuration du mortier ou du béton, des points de passage des fissures (F), mettant ainsi à nu ou scindant le
granulé support de l’agent biocide.
Utilisation en tant que béton de structure, de blocs de
soubassement, ou de mortier pour enduits de soubassements.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.964 –
(A1) –
[11 50674]. –
28 janvier
2011. –
C 07 D 215/227 (2012.01), A 61 K 31/47,
A 61 P 31/00. –
NOUVEAUX DERIVES D’AZACOUMARINES PRESENTANT UNE ACTIVITE INHIBITRICE
DES POMPES MDR –
(Inventeurs : DOLEANSJORDHEIM ANNE ; FRENEY JEAN ; DUMONTET
CHARLES ; BOUMENDJEL AHCENE ; VERON JEANBAPTISTE; WONG YUNG-SING). –
Demandeurs :
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement
public ; HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement
public ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public; UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Etablissement public, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne des composés de formule (I):
dans laquelle:
- R1 et R2, identiques ou différents représentent, chacun
indépendamment, un atome d’hydrogène ou un groupe
(C1-C12)alkyle non substitué ou substitué,
a
b
d
e
2.970.965 –
(A1) –
[11 00277]. –
31 janvier
2011. –
C 07 D 295/13 (2012.01), C 07 D 221/14,
A 61 K 31/496, 31/495, 31/18, A 61 P 35/00, 27/02, 19/
02. –
COMPOSES ANTI-ANGIOGENIQUES, COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES COMPRENANT, ET LEUR UTILISATION –
(Inventeurs : FEIGE
J E A N JAC Q U E S ; C A S TA N AG N E S ; Q U E L A R D
DELPHINE ; DEMEUNYNCK MARTINE ; CONSTANT
JEAN FRANCOIS ; BARETTE CAROLINE). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, –
Mandataire: CABINET ORES
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne des composés ayant
une activité anti-angiogénique et/ou antitumorale, les
compositions pharmaceutiques les comprenant et leur
utilisation dans le traitement du cancer.
C07D
75
- R3 représente un atome d’hydrogène ou un groupe (C1C6)alkyle non substitué ou substitué,
- R4 représente un groupe (C1-C12)alkyle non substitué
ou substitué, aryle ou hétéroaryle, lesdits groupes aryle
et hétéroaryle pouvant être non substitués ou substitués,
et R5 représente un groupe (C1- C12)alkyle non substitué
ou substitué,
- Ou bien R4 et R5 sont liés entre eux par une chaine
hydrocarbonée saturée à 3 ou 4 atomes de carbone,
éventuellement sous forme hydratée ou sous la forme
d’un sel acceptable pour une administration aux animaux
ou végétaux.
76
C07D
a 2.970.966 – b (A1) – d [11 50784]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j C 07 D 401/12 (2012.01), C 07 D 215/40, 215/
42, 207/38, A 61 K 31/47, A 61 P 33/06, 33/02. –
k NOUVEAUX DERIVES DE 1,5-DIHYDROPYRROL-2ONE, UTILES POUR LE TRAITEMENT DU PALUDISME
OU D’AUTRES MALADIES PARASITAIRES ET FONGIQUES –
(Inventeurs : MEDEBIELLE MAURICE ;
BOUILLON JEAN-PHILIPPE ; PICOT STEPHANE). –
Demandeurs : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD
LYON I Etablissement public; UNIVERSITE DE ROUEN
Etablissement public; HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement public ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public ;
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES
DE LYON, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
p
BOPI 12/31
1,
sous la forme de racémique, d’isomère pur ou de
mélange d’isomères en toutes proportions, ainsi que
leurs hydrates, sels et solvats, pharmaceutiquement
acceptables,
et leur utilisation en tant que médicament, notamment
pour le traitement du paludisme.
o
r
m La présente invention concerne les composés de formule (I):
dans laquelle R1, R2a, R2b, R3, R’3, R4, R5, R6, X, Y, A,
R8, R9, R10 et R11 sont tels que définis à la revendication
a 2.970.967 – b (A1) – d [11 50651]. – e 27 janvier
2011. – j C 07 D 471/04 (2012.01), C 07 D 213/24, 213/
70, 213/71, 213/74, 231/38, A 61 K 31/437, A 61 P 35/
00, 25/28, 29/00. –
DERIVES DE TYPE AZAINDAZOLE OU DIAZAINDAZOLE COMME MEDICAMENT –
(Inventeurs : KALOUN, EL BACHIR ; BEDJEGUELAL
KARIM ; RABOT REMI ; KRUCZYNSKI, ANNA ; SCHMITT PHILIPPE ; PEREZ MICHEL ; RAHIER NICOLAS). –
Demandeur : PIERRE FABRE MEDICAMENT, –
k
p
o
r
m La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante:
ou un sel ou solvate pharmaceutiquement acceptable de
celui-ci, un tautomère de celui-ci, ou un stéréoisomère ou
mélange de stéréoisomères en toutes proportions de
celui-ci, tel qu’un mélange d’énantiomères, notamment
un mélange racémique,
ainsi, que son utilisation en tant que médicament, notamment dans le traitement du cancer, de l’inflammation, de
maladies neurodégénératives telles que la maladie
d’Alzheimer, son utilisant en tant qu’inhibteur de kinase,
les compositions pharmaceutiques le comprenant et ses
procédés de préparation.
BOPI 12/31
C07K
77
a 2.970.968 – b (A1) – d [11 00299]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j C 07 K 5/10 (2012.01), C 07 K 7/06, 7/08,
A 61 K 8/64, 38/07, 38/08, 38/10, A 61 Q 17/04, 19/
08, A 61 P 17/00. –
NOUVEAUX PEPTIDES INTERVENANT DANS LA VOIE DE SIGNALISATION SCF CKIT ET COMPOSITIONS LES COMPRENANT –
(Inventeurs : DAL FARRA CLAUDE ; DOMLOGE
NOUHA; BOTTO JEAN MARIE). –
Demandeur : ISP
INVESTMENTS INC, –
Mandataire : SOCIETE D’EXTRACTION DES PRINCIPES ACTIFS ISP VINCIENCE
k
p
o
r
m La présente invention se rapporte à des composés
peptidiques de formule générale (I) R1- (AA)n- X1- X2- X3
-Asp - Leu - Lys - Lys - X4 - X5 - (AA)p - R2. Lesdits composés peptidiques ont une action sur la voie de signalisation de SCF/c-Kit et permettent ainsi de protéger les
structures pigmentaires de la peau vis-à-vis des agressions extérieures. En outre, la présente invention concerne, d’une part, une composition cosmétique ou
pharmaceutique, comprenant au moins un peptide de
formule générale (I), dans un milieu physiologiquement
acceptable et, d’autre part, son utilisation pour atténuer
les défauts de pigmentation liés à l’âge et les effets du
photovieillissement sur la peau. L’invention porte enfin
sur divers procédés de traitement cosmétiques à l’aide
desdits peptides selon l’invention.
a
b
d
e
2.970.969 –
(A1) –
[11 50645]. –
27 janvier
2011. –
C 08 B 37/00 (2012.01), A 61 K 31/737,
C 07 H 5/04, A 61 P 17/02, 9/00, 25/00, 19/00. –
OLIGOSACCHARIDES 3-O-ALKYLES ACTIVATEURS DES RECEPTEURS DES FGFS, LEUR PREPAR AT I O N
ET
LEUR
A P P L I C AT I O N
EN
THERAPEUTIQUE –
(Inventeurs: DRIGUEZ PIERRE
ALEXANDRE; DUCHAUSSOY PHILIPPE; FONS PIERRE). –
Demandeur : SANOFI-AVENTIS Société anonyme, –
Mandataire: SANOFI
j
k
p
o
r
m L’invention a pour objet les oligosaccharides activateurs des récepteurs des FGFs répondant à la formule
(I):
dans laquelle R1 représente un groupe -O-alkyle éventuellement substitué, R2 représente un groupe hydroxyle
ou un groupe -O-alkyle, R3 R5, R6, R7 et R8 représentent
des groupes -OSO3- ou hydroxyle, R4 représente un
groupe -NH-CO-alkyle ou -O-alkyle, R représente un
groupe -O-alkyle, et n et m, identiques ou différents l’un
de l’autre, représentent des nombre entiers égaux à 0 ou
1
Leur procédé de préparation et leur application en thépareutique.
78
C08G
a 2.970.970 – b (A1) – d [11 56263]. – e 1 1 j u i l l e t
2011. – j C 08 G 69/48 (2012.01), C 08 L 77/00, C 08 K
5/00. – k COMPOSITION POLYAMIDE STABILISEE –
p (Inventeur: BRADLEY GERARD). – o Demandeur :
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: RHODIA OPERATIONS
m L’invention concerne un polyamide stabilisé vis-à-vis
de la chaleur, de la lumière et des intempéries par l’utilisation d’un composé extenseur de chaine du polyamide
comme agent stabilisant vis-à-vis de la chaleur, de la
lumière et/ou des intempéries du polyamide. La présente
invention concerne aussi des compositions polyamides
comprenant au moins un composé extenseur de chaine
du polyamide et éventuellement des charges de renfort
et éventuellement des agents modificateurs du choc.
a 2.970.971 – b (A1) – d [11 50742]. – e 31 janvier
2011. – j C 11 B 7/00 (2012.01), C 11 B 3/00, A 61 K
8/92, 35/02, A 61 Q 19/00, A 61 P 19/00, 1/02, 17/00. –
UTILISATION D’AU MOINS UN CO-PRODUIT DE L’INDUSTRIE DU RAFFINAGE DES HUILES VEGETALES
POUR OBTENIR UN INSAPONIFIABLE TOTAL PURIFIE
D’HUILE VEGETALE. –
( I n ve n t e u r s : L E G R A N D
JACQUES ; SAUNOIS ALEX ; BAUDOUIN CAROLINE ;
MSIKA PHILIPPE). –
Demandeur : LABORATOIRES
EXPANSCIENCE Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET REGIMBEAU
k
p
o
r
m La
présente invention concerne l’utilisation d’au
moins un co-produit de l’industrie du raffinage des huiles
végétales pour obtenir un insaponifiable total purifié
d’huile végétale substantiellement débarrassé des impuretés initialement présentes dans ledit co-produit, avantageusement débarrassé des composés sapides et
odorants et/ou des composés chimiques résultant de
l’altération et de la dégradation des huiles végétales.
L’invention concerne également un procédé d’obtention
d’un insaponifiable total purifié d’huile végétale à partir
d’au moins un co-produit de l’industrie du raffinage des
huiles végétales. L’invention concerne également un
insaponifiable total purifié d’huile végétale susceptible
d’être obtenu par ce procédé, ainsi que des compositions
contenant un tel insaponifiable. L’invention a également
pour objet de tels insaponifiables ou de telles compositions pour leur utilisation comme médicament, comme
dispositif médical, comme agent dermatologique, comme
agent cosmétique, ou comme nutraceutique, à visée
humaine ou animale.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.970.972 –
(A1) –
[11 00295]. –
31 janvier
2011. –
C 12 G 1/06 (2012.01), C 12 G 1/09, C 12 L
11/00. –
SYSTEME DE REMUAGE D’AU MOINS UN
CONTENEUR CONTENANT DES OBJETS –
(Inventeur: LE GALL FRANCOIS). –
Demandeur :
OENO CONCEPT Société par actions simplifiée, –
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un système de remuage d’au
moins un conteneur contenant des objets, ledit système
comprenant au moins deux berceaux (1) qui sont montés
en rotation longitudinale entre une position initiale de
chargement et une position finale de déchargement des
conteneurs, chacun desdits berceaux portant ou comprenant des moyens destinés à porter au moins un conteneur en rotation transversale par rapport audit berceau,
ledit système de remuage comprenant en outre un dispositif motorisé (30) d’entraînement en rotation des berceaux (1) entre leurs positions initiale et finale, ledit
système de remuage comprenant en outre un module
supérieur (8) et un module inférieur (9) sur lesquels respectivement un berceau (1) est monté, lesdits modules
étant associés de manière réversible l’un sur l’autre.
a
b
d
e
2.970.973 –
(A1) –
[11 00296]. –
31 janvier
2011. –
C 12 G 1/06 (2012.01), C 12 G 1/09, C 12 L
11/00. –
SYSTEME DE REMUAGE D’AU MOINS UN
CONTENEUR CONTENANT DES OBJETS –
(Inventeur: LE GALL FRANCOIS). –
Demandeur :
OENO CONCEPT Société par actions simplifiée, –
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un système de remuage d’au
moins un conteneur contenant des objets, ledit système
comprenant au moins un berceau (1, 1a, 1b) qui est
monté en rotation longitudinale sur deux montants latéraux (2a, 2b, 30a, 30b) entre une position initiale de chargement et une position finale de déchargement des
conteneurs, ledit berceau portant ou comprenant des
moyens destinés à porter au moins un conteneur en rotation transversale par rapport audit berceau, ledit système
de remuage comprenant en outre un dispositif motorisé
(18) d’entraînement en rotation d’un berceau (1, 1a, 1b)
entre ses positions initiale et finale, ledit dispositif comprenant une tige filetée (19) entraînée en rotation par un
moteur (20) et un écrou (21) engagé sur ladite tige pour
se déplacer par rapport à elle lors de ladite rotation, la
tige filetée (19) présentant une extrémité entraînée qui
est montée en rotation longitudinale sur un montant latéral (2a), ledit écrou étant monté en rotation longitudinale
sur le berceau (1, 1a, 1b) de sorte qu’un déplacement
dudit écrou par rapport à la tige filetée (19) entraîne la
rotation du berceau (1, 1a, 1b) par rapport au montants
latéraux (2a, 2b, 30a, 30b).
C12G
79
80
C12Q
BOPI 12/31
a 2.970.974 – b (A1) – d [11 50768]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j C 12 Q 1/04 (2012.01), C 12 Q 1/10, C 12 R
1/42. – k MILIEU DE CULTURE DE MICROORGANISMES COMPRENANT L’ACIDE PARA-AMINOBENZOIQUE COMME AGENT SELECTIF –
(Inventeur : ROCHE JEAN-MARC). –
Demandeur : BIOMERIEUX, –
Mandataire: BIOMERIEUX
p
o
r
m Le domaine de l’invention est celui de l’analyse de
microorganismes cibles dans un échantillon complexe.
La présente invention concerne plus particulièrement un
milieu de culture pour la détection d’au moins un microorganisme cible comprenant:
• au moins un substrat, naturel ou synthétique, de fermentation ou d’activité enzymatique, et
• au moins un agent sélectif, permettant l’inhibition des
microorganismes non cibles, constitué par l’acide paraamino benzoïque, un de ses dérivés ou un de leurs sels,
à une concentration comprise entre 0,05 et 1 g/L.
a 2.970.975 – b (A1) – d [11 50646]. – e 27 janvier
2011. – j C 12 Q 1/68 (2012.01), G 01 N 33/53. –
k PROCEDE ET KIT POUR DETERMINER IN VITRO LE
S TAT U T I M M U N I TA I R E D ’ U N I N D I V I D U –
(Inventeurs : DAVIN FANNY ; LEPAPE ALAIN ; MONNERET GUILLAUME). –
Demandeurs :
B I O M E R I E U X ; H O S P I C E S C I V I L S D E LYO N , –
Mandataire: BIOMERIEUX
p
o
r
m La
présente invention concerne un procédé pour
déterminer in vitro le statut immunitaire d’un individu
selon lequel: (a) on dispose d’un échantillon sanguin de
l’individu, (b) on dispose d’au moins deux réactifs spécifiques d’au moins deux produits d’expression d’au moins
deux gènes cibles respectivement choisi dans au moins
une des familles de gènes suivantes:
- la famille des marqueurs exprimés à la surface des cellules circulantes,
- la famille des alarmines,
- la famille des molécules régulatrices, activatrices ou
inhibitrices des voies de signalisation inflammatoires
intracellulaires,
- la famille des facteurs de transcription,
- la famille des marqueurs solubles pro-inflammatoire et
- la famille des marqueurs solubles anti-inflammatoires,
(c) on détermine l’expression desdits au moins deux
gènes cibles, et (d) on compare l’expression desdits au
moins deux gènes cibles respectivement avec une
expression de référence, une modification dans l’expression desdits au moins deux gènes cibles par rapport à
leur expression de référence étant un indicateur d’une
modification du statut immunitaire de l’individu et une
corrélation entre l’expression desdits au moins deux
gènes cibles avec leur expression de référence étant un
indicateur d’une normalité du statut immunitaire de
l’individu; ainsi qu’un kit pour déterminer ledit statut
immunitaire de l’individu.
BOPI 12/31
a 2.970.976 – b (A1) – d [11 50757]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j C 23 C 4/02 (2012.01), B 23 H 1/00. –
k PROCEDE DE PREPARATION DE LA SURFACE INTERIEURE D’UN FUT DE CARTER CYLINDRES POUR
L’APPLICATION D’UN REVETEMENT, PROCEDE DE
REVETEMENT PAR PROJECTION, ET VEHICULE CORRESPONDANT –
(Inventeurs : BORDES JEAN
MICHEL; ANDRES DAVID). –
p
o
r
m L’invention se rapporte à un procédé de préparation
de la surface intérieure d’un fût (82) de carter cylindres
pour l’application d’un revêtement sur la surface intérieure du fût (82), le procédé comprenant l’usinage par
électro-érosion au fil (20) de la surface intérieure du fût
(82).
L’invention se rapporte en outre à un procédé de revêtement de fûts de carter cylindres et un véhicule comportant un tel carter cylindres.
L’invention permet d’obtenir un procédé de préparation
de la surface intérieure d’un fût de carter cylindres permettant une meilleure adhérence du revêtement projeté
ultérieurement.
a
b
d
e
2.970.977 –
(A1) –
[11 50637]. –
27 janvier
2011. –
C 23 C 16/44 (2012.01), C 23 C 16/458, 16/
46. –
REACTEUR DE DEPOT SUR UN SUBSTRAT
D’UN MATERIAU ISSU DE LA DECOMPOSITION D’UN
GAZ A HAUTE TEMPERATURE –
(Inventeurs :
CLAUDEL ARNAUD ; SAUVAGE DENIS ; PIQUE DIDIER). –
Demandeur: ACERDE, –
Mandataire :
BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
j
k
p
o
r
m Réacteur de dépôt d’au moins un matériau issu de la
décomposition d’au moins un gaz, contre au moins une
face d’au moins un substrat,
comprenant successivement, selon un axe, une chambre
de préparation (3) comprenant un moyen apte à contenir
un matériau solide (M), une chambre intermédiaire (4)
communiquant avec la chambre de préparation par un
passage de communication (5), et une chambre de dépôt
(6) communiquant avec la chambre intermédiaire par
l’intermédiaire d’une paroi perméable (7);
et comprenant au moins un premier moyen d’amenée de
gaz (36) relié à la chambre de préparation (3), au moins
un moyen d’amenée de gaz (38) relié à la chambre intermédiaire (4), au moins un moyen de sortie de gaz (40)
relié à la chambre de dépôt (6), un premier moyen de
chauffage (41) associé à la chambre de préparation (3),
un second moyen de chauffage (42) associé à la chambre de dépôt (6), et un support (21) placé dans la chambre de dépôt (6) et apte à porter au moins un substrat
(2).
C23C
81
82
C23C
a 2.970.978 – b (A1) – d [11 50773]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j C 23 C 18/31 (2012.01), B 82 Y 30/00, 40/00,
G 01 N 21/65, 21/55. – k PROCEDE DE FABRICATION DE NANOPARTICULES METALLIQUES –
(Inventeurs : JRADI SAFI ; JRADI SUZANNA ; PLAIN
JEROME; ROYER PASCAL). –
Demandeur : UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES Etablissement public, –
Mandataire: BLETRY & ASSOCIES
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de fabrication de
nano-objets métalliques fixés sur une surface d’un substrat conducteur caractérisé par le fait qu’il comprend les
étapes suivantes: formation d’une première solution d’un
sel de métal à une concentration inférieure à 2,6% dans
de l’éthanol, l’obtention d’une solution de polymère par
dissolution d’un polymère dans un solvant, la création
d’une solution précurseur métallique/polymère par
mélange d’environ 50 % de ladite première solution avec
environ 50% de ladite solution de polymère, la transformation de ladite solution précurseur métallique/polymère
en un film poreux, par élimination dudit solvant, et simultanément réduction du sel de métal, par dépôt et étalement de ladite solution précurseur métallique/polymère
sur ladite surface dudit substrat de façon à ce que les
nano-objets métalliques se placent dans les pores du film
en surface du substrat.
L’invention concerne en outre des nanostructures métalliques comprenant un substrat conducteur et des nanoobjets métalliques fixés sur une surface dudit substrat
conducteur et obtenus par le procédé ci-dessus, caractérisé par le fait que lesdits nano-objets métalliques sont de
natures et/ou tailles et/ou formes différentes.
L’invention concerne encore l’utilisation dudit nanostructure métalliques en tant que capteurs bio/chimiques
a 2.970.979 – b (A1) – d [11 00264]. – e 28 janvier
2011. – j C 25 C 3/12 (2012.01). – k PROCEDE DE
FABRICATION D’ANODE – p (Inventeurs : BACKHOUSE NIGEL ; BELAND GUY ; RIVEST JEROME). –
Demandeur: RIO TINTO ALCAN INTERNATIONAL LIMITED, –
Mandataire: ALCAN FRANCE SAS
o
r
m Procédé de fabrication d’anode (7’) comportant les
étapes consistant à:
- disposer au moins un insert (24) amovible à l’intérieur
d’un moule (31),
- remplir le moule (31) de pâte d’anode (30) en matériau
carboné,
- compacter la pâte d’anode (30) dans le moule (31),
- démouler la pâte d’anode (30) ainsi compactée pour
obtenir une anode (7’) crue en matériau carboné munie
du ou des insert(s) (24), chaque insert (24) formant et
délimitant une rainure (23).
BOPI 12/31
basés sur la spectroscopie de diffusion Raman exaltée
de surface (SERS) et les plasmons de surface localisés.
BOPI 12/31
a 2.970.980 – b (A1) – d [11 50812]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j E 01 B 29/44 (2012.01), E 01 B 31/18. –
k CALE POUR RAIL COMPORTANT UN ROULEAU. –
p (Inventeur: LEVY ELIE). – o Demandeur : SOLYTEK
Société à responsabilité limitée, – r Mandataire : CABINET MOUTARD
m L’invention concerne une cale (20) pour rail (1) pouvant comporter un bras (21), un rouleau (22) monté rotatif à une première extrémité dudit bras, ledit bras pouvant
comporter à une seconde extrémité au moins une pièce
d’appui (23b) prévue pour s’adapter sur un épaulement
(16b) d’un insert (10) d’attache de rail. Le bras de la cale
est par exemple triangulaire, et comporte un rouleau au
voisinage d’un sommet, et une pièce d’appui au voisinage de chacun des deux autres sommets. Les pièces
d’appui présentent une section en forme de V et l’angle
formé par les branches de ces pièces d’appui est sensiblement égal à l’angle formé par les épaulements de
l’insert.
a 2.970.981 – b (A3) – d [11 56117]. – e 0 6 j u i l l e t
2011. – j E 01 C 5/18 (2012.01). – k ELEMENT DE
REVETEMENT DE SOL POUR ZONES DE CIRCULATION –
(Inventeurs : PHILIPP KLAUS ULRICH ;
LEGENDRE RAPHAEL). –
Demandeur : PH GUMMITECHNIK GMBH & CO KG, –
NUSS . –
P r i o r i t é : D E , 3 1 j a nv i e r 2 0 1 1 ,
n˚ 202011000222.5.
p
o
r
f
m La présente invention a pour objet un élément (100)
de revêtement de sol pour des zones de circulation.
Elément caractérisé en ce qu’il comprend:
- une partie supérieure (110);
- un élément porteur (120) accouplé ou pouvant être
accouplé à la partie supérieure,
sachant qu’une ou plusieurs cavités (H) sont présentes
entre le dessus de la partie supérieure et le dessous de
l’élément porteur dans l’état accouplé.
E01B
83
84
E04B
a 2.970.982 – b (A1) – d [11 00283]. – e 31 janvier
2011. – j E 04 B 1/343 (2012.01), E 04 H 3/16. –
k ABRI TELESCOPIQUE GUIDE ET POSITIONNE SIMPLEMENT ET EFFICACEMENT – p (Inventeur : PERROT EMMANUEL). – o D e m a n d e u r : S A S S A F E
TECH, – r Mandataire: SAS SAFE TECH
m La présente invention concerne un nouveau système
de guidage et de positionnement de modules d’une
structure télescopique pour pallier aux difficultés rencontrées avec les systèmes actuels (coût élevé, encombrement important, difficulté ou impossibilité d’ouverture
centrale de la structure, efficacité limitée).
Elle est caractérisée par la mise en place de sabots de
positionnement (7), d’entretoises (8) et éventuellement
de galets de guidage (9); ces dispositifs permettent le
guidage tout au long du déplacement d’un module par
rapport au module adjacent ainsi que son positionnement relativement à ce module adjacent en fin de déplacement.
Ce nouveau mode de guidage et de positionnement est
particulièrement simple, de faible coût, d’encombrement
limité et présente une excellente efficacité.
a 2.970.983 – b (A1) – d [11 00816]. – e 1 8 m a r s
2011. – j E 04 B 1/343 (2012.01), E 04 H 3/16. –
k ABRI TELESCOPIQUE GUIDE ET POSITIONNE SIMPLEMENT ET EFFICACEMENT – p (Inventeur : PERROT EMMANUEL). – o D e m a n d e u r : S A S S A F E
TECH, – r M a n d a t a i r e : S A S S A F E T E C H . –
f Priorité: FR, 31 janvier 2011, n˚ 1100283.
m La présente invention concerne un nouveau système
de guidage et de positionnement de modules d’une
structure télescopique pour pallier aux difficultés rencontrées avec les systèmes actuels (coût élevé, encombrement important, difficulté ou impossibilité d’ouverture
centrale de la structure, efficacité limitée).
Elle est caractérisée par la mise en place de sabots de
positionnement (7), d’entretoises (8) et éventuellement
de galets de guidage (9); ces dispositifs permettent le
guidage tout au long du déplacement d’un module par
rapport au module adjacent ainsi que son positionnement relativement à ce module adjacent en fin de déplacement.
Ce nouveau mode de guidage et de positionnement est
particulièrement simple, de faible coût, d’encombrement
limité et présente une excellente efficacité.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.970.984 – b (A1) – d [11 50797]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j E 04 B 1/35 (2012.01), E 04 B 1/41, E 04 G
13/02. – k PROCEDE DE CONSTRUCTION D’UNE
STRUCTURE DANS LEQUEL ON CONSTRUIT AU
MOINS UN POTEAU VERTICAL ET ON L’ASSEMBLE A
AU M O I N S U N E P O U T R E H O R I Z O N TA L E –
(Inventeurs : BRAUD THIERRY ; MICHENEAU PATRICK). –
Demandeur : SATECO Société par actions
simplifiée, –
p
o
r
m Un
procédé de construction d’une structure dans
lequel on construit au moins un poteau vertical (2) et on
l’assemble à au moins une poutre horizontale (3), la
construction du poteau (2) et son assemblage à la poutre
(3) étant caractérisée par les étapes suivantes:
- mise en place d’un dispositif de coffrage (1) pour couler
le poteau (2);
- positionnement de la poutre au-dessus du dispositif de
coffrage, et, simultanément,
- coulage du poteau (2) et assemblage du poteau (2) et
de la poutre (3).
a
b
d
e
2.970.985 –
(A1) –
[11 00250]. –
28 janvier
2011. –
E 04 B 1/74 (2012.01), C 04 B 16/02, E 04 C
2/16. –
ISOLANT THERMIQUE ET/OU PHONIQUE A
BASE DE PAILLE DE MAIS –
(Inventeur : MARCHAUDON PIERRE JEAN). –
Demandeur : MARCHAUDON PIERRE JEAN, –
Mandataire : MARCHAUDON PIERRE JEAN
j
k
p
o
r
m Afin de proposer un isolant d’origine naturelle, sain,
élaboré à partir de déchets agricole et nécessitant peu
d’énergie pour son obtention, la présente invention a
pour objet un nouvel isolant thermique et/ou phonique
constituée de paille de Maïs, hors rafles et grains et comprenant, en outre, isolement ou en combinaison, des
cannes et épillet, des feuilles, des pédoncules support
d’épi, des spathes (feuille de protection de l’épi), des
soies ou stigmate. Il présente une humidité relative maximum de 15% maximum par rapport au poids sec et est
constitué d’éléments ayant une masse volumique, en
vrac, inférieure à 100 Kg/m3 qui sont additionnés d’un
composant leur conférant une résistance aux rongeurs
et/ou aux insectes et/ou à la moisissure et/ou au feu.
Cet isolant est particulièrement destiné à l’isolation des
bâtiments.
E04B
85
86
E04B
a 2.970.986 – b (A1) – d [11 00312]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j E 04 B 1/76 (2012.01), E 04 B 5/00. –
k RUPTEUR DE PONT THERMIQUE POUR PLANCHER ISOLANT SUR TERRE-PLEIN – p (Inventeur :
L E G O I S PAT R I C K G U Y G E O R G E S L O U I S ) . –
Demandeur : LEGOIS PATRICK GUY GEORGES
LOUIS, –
Mandataire: LEGOIS PATRICK
o
r
m Cette invention est un rupteur de pont thermique pour
plancher isolant sur terre-plein
.
De part sa forme en coin (figure 4), il permet de réaliser
simultanément la jonction des isolants horizontaux et verticaux et d’assurer la réservation pour les dallages, chapes, revêtements finaux .Il se décline dans toutes les
matières isolantes, dans toutes les dimensions et se
pose en about des panneaux horizontaux, l’un derrière
l’autre, en périphérie d’une construction. Un angle peut
être conçu « à la demande » dans deux éléments standardisés ou industriellement en un seul élément.
Actuellement, les matériaux existants et les méthodes de
pose créent inévitablement des ponts thermiques. Les
rupteurs évitent ces désordres et laissent la responsabilité à un seul intervenant.
Ces rupteurs sont destinés principalement aux entreprises de construction (neuf et rénovation) et accessoirement aux auto constructeurs.
a 2.970.987 – b (A1) – d [11 00901]. – e 2 5 m a r s
2011. – j E 04 B 1/76 (2012.01), E 04 B 5/00. –
k RUPTEUR DE PONT THERMIQUE POUR PLANCHER ISOLANT SUR TERRE-PLEIN – p (Inventeur :
L E G O I S PAT R I C K G U Y G E O R G E S L O U I S ) . –
Demandeur : LEGOIS PATRICK GUY GEORGES
LOUIS, –
M a n d a t a i r e : L E G O I S PAT R I C K . –
Priorité: FR, 01 février 2011, n˚ 1100312.
o
r
f
m Cette invention est un rupteur de pont thermique pour
plancher isolant sur terre-plein
.
De part sa forme en coin (figure 4), il permet de réaliser
simultanément la jonction des isolants horizontaux et verticaux et d’assurer la réservation pour les dallages, chapes, revêtements finaux .Il se décline dans toutes les
matières isolantes, dans toutes les dimensions et se
pose en about des panneaux horizontaux, l’un derrière
l’autre, en périphérie d’une construction. Un angle peut
être conçu « à la demande » dans deux éléments standardisés ou industriellement en un seul élément.
Actuellement, les matériaux existants et les méthodes de
pose créent inévitablement des ponts thermiques. Les
rupteurs évitent ces désordres et laissent la responsabilité à un seul intervenant.
Ces rupteurs sont destinés principalement aux entreprises de construction (neuf et rénovation) et accessoirement aux auto constructeurs.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.970.988 – b (A1) – d [11 50750]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j E 04 D 3/36 (2012.01), E 04 D 13/18, F 24 J
2/52, H 01 L 31/042. – k TOITURE DE BATIMENT
COMPORTANT UNE PLAQUE DE COUVERTURE –
(Inventeur: CAILLER DANIEL). –
Demandeur :
ENERGIE PRO SOLAR, –
p
o
r
m L’invention concerne une toiture de bâtiment comportant une plaque de couverture (3) qui présente une pluralité de nervures (30) séparées les unes des autres par
des plats de liaison (32), et au moins un profilé (4) apte à
supporter, de préférence en coopération avec un autre
profilé, au moins un panneau (5), tel qu’un panneau photovoltaïque, ledit ou chaque profilé (4) s’étendant le long
d’une nervure (30).
Selon l’invention, ledit ou chaque profilé (4) comprend
deux jambes (42) qui s’étendent de part et d’autre de
l’axe longitudinal de ladite nervure (30) de la plaque de
couverture, les deux jambes (42) venant en appui sur
deux plats de liaison (32) de la plaque de couverture (3).
a 2.970.989 – b (A1) – d [11 50772]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j E 04 D 13/18 (2012.01), F 24 J 2/52, H 01 L
31/042. – k DISPOSITIF SUPPORT DE PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE, ANTIVOL –
( I nve n t e u r s : M A R Z I N L U D OV I C ; L A P L AG N E
JEAN). –
Demandeurs : LM INDUSTRIE Société à
responsabilité limitée ; MARZIN LUDOVIC ; LAPLAGNE
JEAN, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un dispositif (14) de support
d’au moins un panneau (10) photovoltaïque en toiture,
comprenant des profilés de fixation desdits panneaux,
caractérisé en ce qu’il comprend au moins:
- des profilés de bordure, longitudinaux,
- des profilés (20b) de bordure transversaux,
ces profilés présentant un logement à section en C, destiné à recevoir le panneau (10) prolongée par une rainure
à section en U prévue pour venir sous lesdits panneaux.
E04D
87
88
E04F
BOPI 12/31
a 2.970.990 – b (A1) – d [11 50653]. – e 28 janvier
2011. – j E 04 F 13/074 (2012.01), E 04 F 13/075, 13/
076. – k PANNEAU DE DOUBLAGE ISOLANT DESTINE A L’INDUSTRIE DU BATIMENT – p ( I n v e n t e u r :
BALBINOT ANELIO). – o Demandeur : BALBIMAX Société par actions simplifiée, – r M a n d a t a i r e : N OVA GRAAF TECHNOLOGIES (CBT BALLOT)
m Panneau de doublage d’un mur intérieur, d’une cloison ou d’un toit d’une construction, du type constitué par
un matériau isolant (2) et une plaque de finition (3) associée, ledit panneau comportant des bords opposés
encastrables mâle (4) et femelle (5) sur toute la hauteur,
permettant son assemblage à bords jointifs avec un panneau successif (1A, 1B), caractérisé en ce qu’il comprend au moins une rainure interne horizontale (6),
préconçue, traversant de part en part sa partie isolante
(2) et dont l’une de ses extrémités est apte à recevoir une
goulotte (7), pour partie enfoncée dans la rainure (6) et
pour partie dépassante, afin de coopérer avec la rainure
correspondante (6) d’un panneau successif (1A, 1B), de
manière à permettre le passage de canalisations hydrauliques ou de câbles électriques, tout en assurant l’autoalignement de ladite rainure (6) lors du montage des panneaux
a 2.970.991 – b (A1) – d [11 00292]. – e 31 janvier
2011. – j E 04 H 7/22 (2012.01). – k A P P R O C H E
NOUVELLE A LA CONSTRUCTION ET L’EXPLOITATION DES SILOS DE GRAINS ET LA TRANSPOSITION
DE CELLE CI SUR LES TOITURES EN COQUES DE
TYPE
PA R A B O L O I D E
HYPERBOLIQUE –
(Inventeur: ZINEDDIN HASSAN). –
Demandeur :
ZINEDDIN HASSAN, –
Mandataire : ZINEDDIN HASSAN
p
o
r
m L’innovation s’adresse à une nouvelle approche aux
silos à grains, à la fois du coté conception (en géométrique de paraboloïde hyperboliques), que de celui de la
méthode de réalisation; et la transposition de cela sur
tous type de coques appartenant à cette géométrie.
De l’autre coté l’innovation couvre aussi un nouveau
regard sur le mécanisme de remplissage de grain dont la
finalité s’adresse à une économie substantielle d’énergie.
Problème
La technique antérieure prévoit des silos cylindriques
exposés sous la poussée des grains à des sollicitations
de tension que le béton n’est certainement pas fait pour
les prendre
De l’autre coté le mécanisme de remplissage associé à
ce même technique prévoit un dispositif de remplissage
unique et à deux composants, l’un vertical qui monte
jusqu’au sommet de la structure et l’autre horizontal pour
emmener les grains à leurs silos respectifs et cela fait
une perte d’énergie substantielle.
Une troisième espace d’amélioration se présente au
niveau d’exécution où la méthode adoptée ici (échafaudages glissant ou escaladant) porte plusieurs éléments
défavorables en terme d“economie et de qualité.
Solution
Les silos cylindriques de l’actuelle technique (à courbure
unique) sont remplacés par autres à doubles courbures
(paraboloïde hyperbolique), dont un rapport adapté (de
l’un avec l’autre) bascule le sens des sollicitations (de
l’horizontale au vertical) et leur nature (de tension en
compression).
Au niveau de la réalisation une approche de modulation
(transposable à tous type de coques appartenant à cette
géométrie) dont la qualité (en terme d’économie de produit fini) est celle d’usine.
Quant au mécanisme de remplissage à hauteur maximal
unique est remplacé par un autre à niveaux multiples; ce
qui coupe la facture d’énergie au moins au moitié et
apporte une flexibilité d’exploitation qui n’existait pas
avant.
BOPI 12/31
a 2.970.992 – b (A1) – d [11 50814]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j E 04 H 12/18 (2012.01), B 60 P 9/00. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE MANUTENTION D’UN
ELEMENT LONGILIGNE FACILITANT L’ACCES EN
TETE DE CET ELEMENT, ET SUPPORT DE TRANSPORT OU DE STOCKAGE EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : MORIAU CHRISTIAN ; PEREK
JEAN PAUL). –
Demandeur: COMROD FRANCE Société par actions simplifiée, –
BEAU DE LOMENIE
E04H
89
part, n’est pas directement accessible à un utilisateur, et
en sorte que la troisième position corresponde à une
position dans laquelle, d’une part, l’élément longiligne
reste placé le long de la première paroi et, d’autre part,
au moins la tête de l’élément longiligne est directement
accessible à l’utilisateur.
p
o
r
manutention d’un élément longiligne facilitant l’accès en
tête de cet élément, et un support de transport ou de
stockage, tel qu’un véhicule, un conteneur ou un bâtiment, équipé du dispositif. L’invention trouve notamment
une application à la manutention de mâts de radiocommunication ou de pylônes.
L’élément longiligne comporte, en une première extrémité, une base destinée à poser sur un plan de pose tel
que le sol, et, en une deuxième extrémité opposée, une
tête.
Le dispositif comprend un ensemble de fixation destiné à
recevoir et à maintenir l’élément longiligne, mobile en
translation dans une direction donnée le long d’un
ensemble de guidage, en sorte de permettre de déplacer
l’élément longiligne entre une deuxième position et une
troisième position.
Le dispositif est apte à être monté sur le support de
transport ou de stockage, en sorte que la deuxième position corresponde à une position dans laquelle l’élément
longiligne, d’une part, est placé le long d’une première
paroi du support de transport ou de stockage et, d’autre
a 2.970.993 – b (A1) – d [11 50818]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j E 04 H 12/18 (2012.01), B 60 P 9/00. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE MANUTENTION D’UN
ELEMENT LONGILIGNE FACILITANT LA MISE EN POSITION VERTICALE DE CET ELEMENT, ET SUPPORT
DE TRANSPORT OU DE STOCKAGE EQUIPE D’UN TEL
DISPOSITIF –
(Inventeurs : MORIAU CHRISTIAN ;
PEREK JEAN PAUL). –
Demandeur : COMROD
FRANCE Société par actions simplifiée, –
p
o
r
manutention d’un élément longiligne facilitant l’accès la
mise en position verticale de cet élément, et un support
de transport ou de stockage, tel qu’un véhicule, un conteneur ou un bâtiment, équipé du dispositif. L’invention
trouve notamment une application à la manutention de
mâts de radiocommunication ou de pylônes.
L’élément longiligne comporte, en une première extrémité, une base destinée à poser sur un plan de pose tel
que le sol, et, en une deuxième extrémité opposée, une
tête.
Le dispositif comprend un ensemble de fixation destiné à
recevoir et à maintenir l’élément longiligne, mobile en
translation dans une direction donnée le long d’un
ensemble de guidage, et en rotation autour d’un axe de
rotation non parallèle, de préférence perpendiculaire, à la
direction donnée, en sorte de permettre de déplacer
l’élément longiligne entre une troisième position et une
quatrième position.
Le dispositif est apte à être monté sur le support en sorte
que la troisième position corresponde à une position
dans laquelle, d’une part, l’élément longiligne est placé le
long d’une première paroi du support de transport ou de
stockage et, d’autre part, au moins la tête de l’élément
longiligne est directement accessible à l’utilisateur, et en
sorte que la quatrième position corresponde à une position dans laquelle l’élément longiligne est placé le long
de la première paroi parallèlement à la deuxième direction.
90
E04H
a 2.970.994 – b (A1) – d [11 00257]. – e 28 janvier
2011. – j E 04 H 15/48 (2012.01). – k STRUCTURE
D’ABRI PLIABLE – p (Inventeur : HOUZE MATHIEU
CORENTIN). – o Demandeur : HOUZE MATHIEU CORENTIN, – r Mandataire: HOUZE MATHIEU
m L’invention
concerne une structure d’abri, qui comprend notamment la structure du plancher; des articulations entre divers éléments de cette structure lui
permettent d’être déployée et reployée rapidement et
ainsi être transportée aisément.
Elle est constituée d’au moins trois membrures (1a, 1e),
articulées à leur extrémité haute à un même élément
d’articulation haut (2) et articulées chacune à leur extrémité basse à une poutre de plancher (3a, 3e); ces poutres de plancher (3a, 3e) étant articulées à leur seconde
extrémité à un même élément d’articulation bas (4).
Le dispositif est particulièrement destiné à de l’habitat
mobile, à de l’abri pour l’événementiel ou pour l’urgence.
a 2.970.995 – b (A1) – d [12 50647]. – e 24 janvier
2012. – j E 06 B 3/54 (2012.01). – k CALE A VITRAGE – p ( I n ve n t e u r : D E LVAU X P H I L I P P E ) . –
o Demandeur: PIERRET SYSTEM Société anonyme, –
r M a n d a t a i r e : M AT KOW S K A & A S S O C I E S . –
f Priorité: BE, 01 février 2011, n˚ 2011/0062.
m La
présente invention se rapporte à une cale à
vitrage (1) comportant:
- une face (10) sous forme d’un plat (2) destiné à être
posé du côté du vitrage;
- sur un côté longitudinal du plat (2), un rabat (4) à angle
droit;
- sur une face opposée (11) à celle située du côté du
vitrage, une languette élastique longitudinale (5) s’étendant sur au moins une partie de la longueur de la cale
(1), possédant une extrémité attachée à ladite face opposée (11) et une extrémité libre (8)
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.970.996 – b (A1) – d [11 50786]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j E 06 B 7/22 (2012.01), E 06 B 3/32. –
k JOINT POUR OUVRANT ET OUVRANT EQUIPE
D’UN TEL JOINT. – p (Inventeur : MARANTIER FREDERIC). – o Demandeur : MARANTIER FREDERIC, –
r Mandataire: CABINET PLASSERAUD
m Joint
polymère souple comportant une portion de
support (6) et une lèvre (7, 8) reliée à la portion de support (6) cette lèvre comportant au moins une portion formant charnière (10; 17, 18) au voisinage de la portion de
support (6) et une portion principale (9) qui est reliée à la
portion de support par l’intermédiaire de la portion formant charnière, la portion formant charnière présentant
une souplesse en flexion supérieure à la portion principale de la lèvre.
a 2.970.997 – b (A1) – d [11 00304]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j E 06 B 9/24 (2012.01), E 04 F 10/08. –
k PROCEDE DE PROTECTION D’UNE ZONE CONTRE
LE RAYONNEMENT SOLAIRE, DISPOSITIF ASSOCIE,
ET DISPOSITIF D’ECLAIRAGE ZENITHAL COMPORTANT LE DISPOSITIF ASSOCIE –
(Inventeur : LAMARQUE CHRISTOPHE). –
Demandeur : INNOVATION PARTNERS, –
Mandataire : CABINET BARRE
LAFORGUE ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne un procédé et un dispositif de
protection solaire d’une zone (2) de toiture (1), dans lesquels un écran (3) est: disposé au-dessus de la zone (2)
pour l’occulter du Soleil en été, monté fixe, et disposé de
sorte à former une ouverture équatoriale du côté de
l’équateur terrestre, et une ouverture polaire du côté du
pôle plus haute que l’ouverture équatoriale; la forme,
l’orientation et la position de l’écran (3) étant choisies
pour que: moins d’un quart de la zone (2) soit éclairé par
le Soleil au solstice d’été, au moins un quart de la zone
(2) soit éclairé par le Soleil au solstice d’hiver. L’invention
concerne également un dispositif d’éclairage zénithal
comportant un tel dispositif.
E06B
91
92
E21B
a 2.970.998 – b (A1) – d [11 50632]. – e 27 janvier
2011. – j E 21 B 34/10 (2012.01), E 21 B 43/25. –
k VANNE DE SECURITE SOUTERRAINE INCLUANT
UNE INJECTION D’ADDITIF SECURISEE –
(Inventeur: GARAY SERGE). –
Demandeur : WEATHERFORD/LAMB INC., –
PRUGNEAU SCHAUB
p
o
r
m Une vanne de sécurité (8) pour installation de production d’effluents, comprend une enveloppe longitudinale
dans laquelle s’étend un tube de production (22) définissant un volume intérieur d’écoulement des effluents, ce
tube étant mobile en translation dans l’enveloppe selon
une direction axiale (A) entre une position avancée dans
laquelle l’écoulement d’effluents est autorisé depuis le
fond de l’installation en direction de la surface, et une
position reculée, dans laquelle l’écoulement d’effluents
est empêché, caractérisé en ce que la vanne comprend
en outre un conduit (42, 44, 46, 50, 60, 62, 64) de raccordement entre une ligne d’alimentation d’au moins un
additif depuis la surface et une ligne d’injection de cet
additif en direction du fond, un clapet de sécurité (100)
étant prévu dans le conduit de raccordement pour fermer
ou ouvrir le conduit selon que le tube de production est
dans sa position reculée ou avancée.
a 2.970.999 – b (A1) – d [11 50821]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j F 01 D 5/28 (2012.01), B 29 C 70/24. –
k AUBES DE TURBOMACHINE EN CMC, ROUE MOBILE DE TURBOMACHINE ET TURBOMACHINE LES
COMPORTANT ET PROCEDE POUR LEUR FABRICATION –
(Inventeurs : COHIN ARTHUR ; CORDIER
DAMIEN ; GIRARD PATRICK, JOSEPH, MARIE ; LE
HONG SON ; SOUPIZON JEAN LUC). –
p
o
r
m Une roue mobile (60) de turbomachine comporte une
pluralité d’aubes (10) en CMC ayant chacune une première partie (20) constitutive de pale et pied d’aube et
formant une seule pièce avec une deuxième partie (50)
formant talon. Les aubes sont maintenues sous précontrainte en torsion par engagement mutuel au niveau de
zones de contact entre talons d’aubes adjacentes et les
zones contact situées sur des côtés opposés (50a, 50b)
du talon d’une aube sont définies par au moins un insert
(54a, 54b) qui est intégré au talon et est par exemple en
un matériau à base de carbone.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.971.000 –
(A1) –
[12 50893]. –
31 janvier
2012. –
F 01 D 11/08 (2012.01), F 01 D 11/02. –
PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ANNEAU DE GARNITURE DE JOINT LABYRINTHE –
(Inventeurs :
DEO HRISHIKESH VISHVAS ; ROY BINAYAK). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE . –
Priorité: US, 31 janvier 2011, n˚ 13018080.
j
k
p
o
r
f
m Dispositif d’étanchéité (32) pour une turbomachine,
comprenant au moins une plaque arquée (44), un élément de sollicitation (48) et au moins un segment (46)
d’anneau de garniture. Le segment (46) d’anneau de garniture comprend au moins une barrière (56) qui limite
l’écoulement circonférentiel (58, 60) d’un fluide le long du
segment (46) d’anneau de garniture. De plus, le dispositif
d’étanchéité (32) comporte une pluralité de dents
arquées (54) disposées entre le segment (46) d’anneau
de garniture et un rotor. Les jeux d’au moins deux des
dents arquées (54) sont différents l’un de l’autre.
a
b
d
e
2.971.001 –
(A1) –
[12 50804]. –
27 janvier
2012. –
F 01 D 11/12 (2012.01). –
AUBE DE TURBINE DESTINEE A ETRE UTILISEE DANS DES MOTEURS A TURBINE A GAZ, ET PROCEDE DE
FABRICATION DE CELLE-CI –
( I nve n t e u r s : JA I N
SANJEEV KUMAR ; SUTHAR RAJNIKUMAR
N A N DA L A L ; C O L L I E R M AT T H E W D U R H A M ) . –
Priorité: US, 28 janvier 2011, n˚ 13/015.747.
j
k
p
o
r
f
m L’aube de turbine comprend une queue d’aronde (72),
reliée à un ensemble de rotor (28) disposé dans un carter de turbine (40), une plateforme (68) s’étendant à partir de la queue d’aronde, et une pale (64) s’étendant à
partir de la plateforme. La pale comporte une extrémité
de pied (88) et une extrémité de sommet (90). L’aube
comprend en outre un carénage de sommet (66), s’étendant à partir de l’extrémité de sommet et comportant une
plaque de carénage, un premier rail de carénage, s’étendant sur une première distance radiale depuis la plaque
de carénage, en direction du carter de turbine, et un
deuxième rail de carénage s’étendant sur une deuxième
distance radiale depuis la plaque de carénage, en direction du carter de turbine, distance qui est différente de la
première distance radiale.
F01D
93
94
F01D
a 2.971.002 – b (A1) – d [12 50882]. – e 31 janvier
2012. – j F 01 D 25/12 (2012.01), F 01 D 25/26. –
k SUPPORTS DE TURBOMACHINES A SYSTEME DE
REGULATION THERMIQUE – p (Inventeurs : NAVJOT
KUMAR ; PREDMORE DANIEL ROSS; SHAIKH ASMABANU ABDULKADAR). –
Demandeur : GENERAL
ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : BUREAU D.A.
CASALONGA & JOSSE . –
Priorité : US, 31 janvier
2011, n˚ 13017147.
o
r
f
m Supports (132) pour une première enveloppe (130)
d’une turbomachine (100), comportant chacun un système de régulation thermique (150) servant à limiter la
dilatation thermique de celui-ci. Le système de régulation
thermique (150) peut comporter: un conduit hermétiquement fermé (152) entourant une colonne de support
(134) de la turbomachine (100), le conduit (152) étant
relié à une source de fluide de refroidissement, et/ou un
pied creux supportant l’enveloppe interne (130) sur la
colonne de support (134), une conduite fournissant au
pied creux un fluide moteur tel que de la vapeur provenant d’un étage de la turbomachine (100).
a 2.971.003 – b (A1) – d [12 50939]. – e 0 1 f é v r i e r
2012. – j F 01 D 25/24 (2012.01). – k SYSTEME DE
RENFORCEMENT POUR ENVELOPPE DE TURBINE A
VAPEUR –
(Inventeurs : LOPEZ PARTIDA ERIK
EDUARDO ; GONOOR RAJENDRA ; PREDMORE DAN I E L R O S S ; S H E RW O O D O B E R T J A M E S ) . –
Priorité: US, 01 février 2011, n˚ 13/019.018.
p
o
r
f
m Ce
système de renforcement (2) d’enveloppe intérieure de turbine à vapeur, comporte: un segment (4)
d’enveloppe intérieure; et un élément de renforcement
(6) assujetti à et s’étendant radialement vers l’extérieur
depuis une surface extérieure (8) du segment (4) d’enveloppe intérieure, l’élément de renforcement (6) étant
conçu pour soutenir au moins une partie du segment (4)
d’enveloppe intérieure.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.971.004 – b (A1) – d [11 50763]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j F 01 D 25/28 (2012.01), F 02 K 3/02. –
k PROCEDE D’ASSEMBLAGE D’UNE TURBINE BASSE-PRESSION DE TURBOREACTEUR A DOUBLE
CORPS –
(Inventeurs: BENDERRADJI KAMEL; LANGEVIN THOMAS ; LE GOFF STEVAN ; LE NEILLON
ROBERT; RODRIGUES PAUL). –
Demandeur :
BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention concerne un procédé d’assemblage d’une
turbine basse-pression (10) de turboréacteur à double
corps, comprenant au moins quatre étages (E1 à E4) se
composant chacun d’un distributeur (DBP1 à DBP4) et
d’une roue mobile (RM1 à RM4), le procédé consistant
successivement à monter les aubes de distributeur du
premier étage sur le carter extérieur de la turbine, préassembler un premier module comprenant un disque
amont et un disque aval liés l’un à l’autre pour former un
ensemble monobloc, monter axialement par l’aval le premier module sur le carter extérieur en aval des aubes de
distributeur du premier étage, monter axialement par
l’aval les aubes de roue mobile du deuxième étage sur le
disque aval du premier module, monter axialement les
aubes de distributeur du troisième étage derrière les
aubes de roue mobile du deuxième étage, pré-assembler
un second module comprenant un disque amont et un
disque aval liés l’un à l’autre pour former un ensemble
monobloc, monter axialement par l’aval le second
module sur le carter extérieur en aval des aubes de distributeur du troisième étage, et monter axialement par
l’aval les aubes de roue mobile du quatrième étage sur le
disque aval du second module.
a 2.971.005 – b (A1) – d [11 50836]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j F 01 N 3/029 (2012.01), F 01 N 3/20, 9/00. –
k LIGNE D’ECHAPPEMENT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE – p ( I nve n t e u r : C R E H A N G A BRIEL). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
m L’invention concerne une ligne d’échappement pour
moteur (1) à combustion interne comportant, dans le
sens d’écoulement des gaz d’échappement: un système
d’acquisition d’une température (6) des gaz d’échappement en aval du moteur, un système d’injection (8) d’un
additif destiné à réagir avec des polluants contenus dans
les gaz d’échappement, un turbocompresseur (3), un
système d’acquisition (10) d’une information relative
auxdits polluants, un filtre à particules (13) muni de d’un
monolithe pour la filtration des particules, et un catalyseur d’oxydation (4), ainsi qu’un procédé de traitement
des gaz d’échappement. L’invention se caractérise en ce
que, au moins une portion du monolithe du filtre à particules (13) comprend un catalyseur pour réaliser une
réduction catalytique sélective. L’invention s’applique, en
particulier, à des véhicules à moteur utilisant le diesel
comme carburant.
F01D
95
96
F01N
a 2.971.006 – b (A1) – d [11 50712]. – e 31 janvier
2011. – j F 01 N 3/20 (2012.01). – k M O D U L E D E
DISTRIBUTION POUR ADDITIF A INJECTER DANS
UNE LIGNE D’ECHAPPEMENT –
(Inventeurs : LEBLANC NICOLAS ; MINETTO LUDOVIC ; VIGNERON
FRANCK). –
Demandeur : MGI COUTIER Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET
MAUREAU
p
o
r
m Le module assure la distribution d’un produit additif
liquide, à injecter dans la ligne d’échappement d’un véhicule automobile à moteur thermique, ce module étant
intercalé sur un circuit d’additif, entre un réservoir d’additif et un injecteur.
Ce module réunit une pompe (2), une vanne (3) et un
accumulateur (4), adaptés sur une pièce centrale de distribution (9) qui comporte des interfaces de montage (10,
11, 14), un canal d’entrée, un canal de sortie (6) et un ou
des canaux internes (7). La pièce centrale de distribution
(9) comporte encore, au voisinage de ses interfaces de
montage (10, 11, 14), des cavités (16, 17) recevant des
éléments chauffants (18, 19), notamment électriques.
Application à la dépollution d’un moteur diésel, par injection d’un additif à base d’urée.
a 2.971.007 – b (A1) – d [11 50813]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j F 01 N 3/20 (2012.01). – k PROCEDE ET
DISPOSITIF D’INJECTION D’UN AGENT REDUCTEUR
GAZEUX DANS LA LIGNE D’ECHAPPEMENT DES GAZ
BRULES D’UN MOTEUR THERMIQUE –
(Inventeur :
FERRAND NICOLAS). –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé et un dispositif
d’injection d’un agent réducteur gazeux en amont d’un
catalyseur à réduction catalytique sélective placé dans la
ligne d’échappement des gaz brulés d’un moteur thermique à combustion interne.
Selon le procédé, l’agent réducteur (par exemple de
l’ammoniac gazeux) est injecté en au moins deux points
d’injection distincts dans ladite ligne d’échappement. Le
débit d’agent réducteur injecté est contrôlé en chacun
desdits points, de préférence en utilisant un col sonique
(36, 37,38, 39) en chacun desdits points et en imposant
un débit sonique à l’agent réducteur qui traverse ledit col.
Le dispositif comporte au moins deux injecteurs (36 à 39)
d’ammoniac gazeux placés en des points d’injection distincts (40 à 43) dans la ligne d’échappement, les injecteurs comprenant des cols soniques permettant le
contrôle du débit de gaz injecté quelque soit les conditions de pression locale au différents points d’injection.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.971.008 – b (A1) – d [12 50942]. – e 0 1 f é v r i e r
2012. – j F 01 N 11/00 (2012.01), F 01 N 9/00, 3/10. –
k PROCEDE DE SURVEILLANCE D’UN SYSTEME DE
DOSAGE, NOTAMMENT POUR UN CATALYSEUR
SCR –
(Inventeurs : BARCIN BUELENT ; LINSENMAIER CLAUS; KARACA CEM). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
HERRBURGER . –
Priorité : DE, 02 février 2011,
n˚ 102011003499.4.
p
o
r
f
m Procédé
de surveillance d’un système de dosage,
notamment pour un catalyseur SCR (12) comprenant un
réservoir (14) contenant un liquide, une pompe de transfert (16) régulée en pression et au moins une soupape de
dosage (13).
On compare la valeur de commande de la pompe de
transfert (16) à des valeurs de référence prédéfinies et
en cas de dépassement vers le haut et/ou vers le bas
des valeurs de référence, on estime que le système de
dosage a un défaut.
a
b
d
e
2.971.009 –
(A1) –
[11 00255]. –
28 janvier
2011. –
F 02 B 77/08 (2012.01), F 02 D 41/30, F 02 M
63/02. –
PROCEDE DE DETERMINATION DE LA TENEUR EN ALCOOL D’UN NOUVEAU MELANGE DE
CARBURANT DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE D’UN VEHICULE, ET DISPOSITIF POUR SA
MISE EN OEUVRE –
( I nve n t e u r : F E R R I E J E A N
PAUL). –
Demandeurs : CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE ; CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire: CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de détermination de
la teneur en alcool d’un mélange de carburants dans un
moteur à combustion interne d’un véhicule susceptible
d’être approvisionné successivement par deux types de
carburant de composition prédéfinie dont l’un au moins
contient un mélange d’essence et d’alcool, selon lequel,
après l’introduction d’un volume d’un nouveau carburant
dans un réservoir du véhicule contenant au préalable un
volume d’un ancien mélange de carburants, on détermine le premier instant à partir duquel le nouveau
mélange de carburants parvient, depuis le réservoir, au
premier injecteur (i1). Après ce premier instant, dès la
première période de régime stabilisé de fonctionnement
du moteur suffisamment longue à cet effet, on détermine
le sens d’une éventuelle variation de la richesse de combustion par rapport à une richesse préalablement mesurée. On en déduit le type de nouveau carburant introduit,
et, en croisant cette information avec les volumes respectivement d’ancien et de nouveau carburant dans le
réservoir, la teneur en alcool du nouveau mélange.
F01N
97
98
F02C
a 2.971.010 – b (A1) – d [11 50759]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j F 02 C 7/047 (2012.01), F 02 C 7/06, B 64 D
33/02, F 02 K 3/06. – k SYSTEME DE DEGIVRAGE
D’UNE PARTIE D’UN MOTEUR D’AERONEF –
(Inventeurs : PICART JEAN YVES ; GAUTHIER GERARD, PHILIPPE ; WINTENBERGER SYLVIE ; MORREALE SERGE, RENE). –
Demandeur : SNECMA
Société anonyme, –
Mandataire : CABINET CAMUS
LEBKIRI
p
o
r
m L’invention concerne un système de dégivrage d’une
partie d’un moteur d’aéronef, ledit moteur comportant
des parties à lubrifier (11) et un circuit de lubrification
(19) desdites parties à lubrifier (11),
caractérisé en ce que le système de dégivrage comporte
un circuit de dérivation d’huile (20) dans lequel circule
une partie de l’huile prélevée du circuit de lubrification
(19).
a 2.971.011 – b (A1) – d [12 50744]. – e 26 janvier
2012. – j F 02 C 9/40 (2012.01). – k S Y S T E M E
POUR REGULER L’ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE
D’UN MOTEUR A TURBINE A GAZ. –
(Inventeurs :
CHILLAR RAHUL JAIKARAN; FOISSEY FLAVIEN; TODETI SUDHARKAR ; VANGARI KIRAN ; ZAEPFEL
GUILLAUME ; WARALE RAHUL APPASAHEF). –
Priorité: US, 27 janvier 2011, n˚ 13/015518.
p
o
r
f
m Système comprenant un régulateur de combustible
pour turbine, conçu pour réguler un premier apport d’un
premier combustible dans un moteur (12) à turbine, un
second apport d’un second combustible dans le moteur
(12) à turbine, et une transition entre le premier combustible et le second combustible. Le régulateur de combustible pour turbine comprend une logique (66) de gestion
d’intégrité du combustible, conçue pour réguler un
volume du premier combustible dans une conduite (46)
pour premier combustible afin de maintenir l’intégrité d’un
premier combustible pendant que le moteur (12) à turbine fonctionne avec le second combustible plutôt
qu’avec le premier combustible.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.971.012 –
(A1) –
[10 61100]. –
22 décembre 2010. –
F 02 D 17/02 (2012.01), F 01 L 1/46. –
CULBUTEUR DEBRAYABLE POUR DECONNEXION
DE SOUPAPE. –
(Inventeurs: GELEZ NICOLAS; HOBRAICHE JULIEN; KOPP GABRIEL). –
Demandeur :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR
j
k
p
o
r
m L’invention a pour objet un dispositif d’actionnement
d’au moins une soupape comportant un support et au
moins un culbuteur (30) monté pivotant par rapport au
support selon un axe de basculement, le culbuteur ayant
une première portion (31) pour reposer sur la soupape et
une deuxième portion (32) pour reposer sur une came
tournante. Selon l’invention:
- la première portion (31) comporte un levier de soupape
(33);
- la deuxième portion (32) comporte un levier de came
(37), mobile par rapport au levier de soupape (33);
- le culbuteur (30) comporte des moyens de connexion
comprenant un actionneur électromagnétique (46),
agencé pour connecter sélectivement le levier de came
(37) avec le levier de soupape (33) afin que lorsque le
levier de came (37) et le levier de soupape (33) sont en
une position connectée, la came transmette un mouvement à la soupape, et, lorsque le levier de came (37) et le
levier de soupape (33) sont en une position déconnectée,
la came ne transmette pas de mouvement à la soupape.
a
b
d
e
2.971.013 –
(A1) –
[11 50633]. –
27 janvier
2011. –
F 02 D 29/04 (2012.01), F 16 H 39/02, B 60 K
6/12. –
PROCEDE DE CONTROLE D’UN MOTEUR
DE RECHARGE ENTRAINANT UNE POMPE HYDRAULIQUE –
(Inventeur : GOURVES FREDERIC). –
j
k
p
o
r
m Procédé
de contrôle d’un moteur de recharge (2)
entraînant une pompe hydraulique (4) qui recharge au
moins un accumulateur de pression (8), cet accumulateur délivrant ensuite la pression hydraulique (P) à une
machine hydraulique de traction (20) d’un véhicule
hybride, caractérisé en ce qu’il tient compte à la fois de la
vitesse de décharge de l’accumulateur de pression (8), et
du temps de démarrage (∆t) du moteur de recharge (2),
pour piloter ce démarrage de manière à ce que cet accumulateur atteigne sensiblement son niveau minimum de
pression de fonctionnement (P1) à la fin de ce démarrage (t1).
F02D
99
100
F02F
a 2.971.014 – b (A1) – d [11 50625]. – e 27 janvier
2011. – j F 02 F 7/00 (2012.01), B 60 K 6/00. –
k CARTER DE DISTRIBUTION AMELIORE POUR MOTEUR THERMIQUE OU HYBRIDE – p (Inventeur : PITAUD BERNARD). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
r Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA
m La présente invention se rapporte à un carter de distribution (1) pour moteur du genre thermique ou hybride
comportant une face fonctionnelle (2) destinée notamment au montage d’une poulie (2a) et d’une courroie
accessoire (2b), un cache (4) de protection destiné à être
monté sur la face fonctionnelle (2) et à recouvrir au moins
partiellement ladite face fonctionnelle (2) et un moyen de
protection pour empêcher une pénétration d’eau sous le
cache (4) via le jeu (1a) entre ledit cache (4) et la face
fonctionnelle (2).
Selon l’invention, le moyen de protection comporte un
déflecteur (5) en saillie sur la face fonctionnelle (2) et
recouvrant ledit jeu (1a) sur au moins une partie de sa
longueur.
a 2.971.015 – b (A1) – d [11 50769]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j F 02 K 1/08 (2012.01), F 02 K 1/09. –
k TUYERE D’EJECTION POUR TURBOREACTEUR
D’AVION A DOUBLE FLUX SEPARES A CAPOT SECONDAIRE DEPLOYABLE ET CORPS CENTRAL RETRACTABLE –
(Inventeurs : AEBERLI SEBASTIEN
JEAN PAUL ; BODARD GUILLAUME ; VUILLEMIN
ALEXANDRE, ALFRED, GASTON). –
Demandeur :
BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention concerne une tuyère d’éjection (36) pour
turboréacteur d’avion à double flux séparés comprenant
un corps central annulaire (32), un capot primaire annulaire (28) entourant le corps central pour délimiter un
canal d’écoulement de flux chaud (26), et un capot
secondaire annulaire (30) entourant le capot primaire
pour délimiter un canal d’écoulement de flux froid (24), le
corps central et le capot secondaire comprenant chacun
une partie fixe (32a, 30a) et une partie mobile (32b, 30b)
raccordée à une extrémité aval de la partie fixe, la partie
mobile (32b) du corps central étant apte à se rétracter
longitudinalement vers l’amont par rapport à la partie fixe
(32a), la partie mobile (30b) du capot secondaire étant
apte à se déployer longitudinalement vers l’aval par rapport à la partie fixe (30a).
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.971.016 – b (A1) – d [11 00316]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j F 02 M 25/00 (2012.01), C 10 L 1/10. –
k DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D’UN ADDITIF –
p (Inventeurs : MONSALLIER GUY ; HARLE VIRGINE ;
HORBEZ DOMINIQUE ; LALLEMAND MICHAEL). –
Demandeurs : FILTRAUTO Société anonyme ; RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
o
r
m L’invention concerne un dispositif (8) de distribution
d’un additif liquide dans un circuit de circulation de carburant pour moteur à combustion interne, comportant un
réservoir (12) d’additif liquide permettant de diffuser un
additif dans le circuit de circulation de carburant au
moyen d’un canal (16) de distribution caractérisé en ce
qu’il comporte une enceinte (22) d’additif communiquant
avec le circuit de circulation de carburant et au moins une
paroi (32) mobile et étanche entre ladite enceinte d’additif et le réservoir d’additif assurant d’une part une séparation étanche et d’autre part maintenant une pression
identique entre l’additif dans le réservoir d’additif et le
carburant dans l’enceinte d’additif.
a 2.971.017 – b (A1) – d [11 55310]. – e 1 7 j u i n
2011. – j F 02 M 25/00 (2012.01), C 10 L 1/10. –
k DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D’UN ADDITIF –
p (Inventeurs: MONSALLIER GUY; HARLE VIRGINIE;
HORBEZ DOMINIQUE ; LALLEMAND MICHAEL). –
Demandeurs : FILTRAUTO Société anonyme ; RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . –
Priorité: FR, 02 février 2011, n˚ 1100316.
o
r
f
m L’invention concerne un dispositif (8) de distribution
d’un additif liquide dans un circuit de circulation de carburant pour moteur à combustion interne, comportant un
réservoir (12) d’additif liquide permettant de diffuser un
additif dans le circuit de circulation de carburant au
moyen d’un canal (16) de distribution caractérisé en ce
qu’il comporte une enceinte (22) d’additif communiquant
avec le circuit de circulation de carburant et au moins une
paroi (32) mobile et étanche entre ladite enceinte d’additif et le réservoir d’additif assurant d’une part une séparation étanche et d’autre part maintenant une pression
identique entre l’additif dans le réservoir d’additif et le
carburant dans l’enceinte d’additif.
F02M
101
102
F04B
a 2.971.018 – b (A1) – d [11 00249]. – e 27 janvier
2011. – j F 04 B 37/14 (2012.01), F 04 C 25/02. –
k POMPE A VIDE PRIMAIRE, INSTALLATION POUR
LE TRAITEMENT DE SUBSTRATS ET PROCEDE DE
POMPAGE –
(Inventeur : HOUZE FRANCOIS). –
Demandeur : ALCATEL VACUUM TECHNOLOGY
FRANCE, –
Mandataire: CABINET INNOVINCIA
p
o
r
m L’invention concerne une pompe à vide primaire (8)
comprenant:
- une entrée (7) et une sortie (9),
- un clapet anti-retour (13) disposé en amont de la sortie
(9) et apte à bloquer le retour du gaz pompé dans la
pompe à vide primaire (8),
- un stator (11) et au moins un rotor (12a, 12b) tournant
dans le stator (11) pour entraîner un gaz à pomper
depuis l’entrée (7) jusqu’à la sortie (9), en passant par un
volume de refoulement (14c, 14d) de la pompe à vide primaire (8), situé en aval du (des) rotor(s) (12a, 12b) et en
amont du clapet anti-retour (13), et
- un moyen étanche de variation de volume, pilotable en
fonction d’un signal représentatif du fonctionnement en
vide limite de la pompe à vide primaire (8), apte à augmenter le volume de refoulement (14c, 14d) sans entrée
ni sortie de gaz dans le volume de refoulement (14c,
14d), lorsque la pompe à vide primaire (8) est en fonctionnement de vide limite.
L’invention concerne également une installation pour le
traitement de substrats et un procédé de pompage des
gaz (100) d’une enceinte à l’aide d’une pompe à vide primaire.
a 2.971.019 – b (A1) – d [11 50644]. – e 27 janvier
2011. – j F 04 B 49/00 (2012.01), F 04 B 9/125, 51/
00, B 05 B 12/00. – k DISPOSITIF ET SYSTEME DE
SURVEILLANCE D’UNE POMPE A ACTIONNEMENT
PNEUMATIQUE A DEPLACEMENT LINEAIRE ALTERNATIF. –
(Inventeurs : DE TALHOUET PHILIPPE ;
MOSNIER CEDRIC). –
Demandeur : EXEL INDUSTRIES Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention est relative à un dispositif de surveillance
d’une pompe à actionnement pneumatique à déplacement linéaire alternatif et à un système de surveillance
d’une pompe à actionnement pneumatique à déplacement linéaire alternatif, qui comportent des moyens de
capteur de pression pneumatique, des moyens de transmission du signal représentatif de la pression pneumatique captée, et des moyens de gestion de pompe à
actionnement pneumatique à déplacement linéaire alternatif à partir du signal transmis représentatif de la pression pneumatique captée.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.971.020 –
(A1) –
[11 50680]. –
28 janvier
2011. –
F 04 D 29/00 (2012.01). –
SOUFFLANTE
O U C O M P R E S S E U R D E T U R B O M AC H I N E –
(Inventeurs : BUYLE PHILIPPE CHARLES OCTAVE ;
L E RO U X A N D R E ; TO U R I N DAV I D ; L A N N E R E E
CHRISTIAN; SARNAGO PHILIPPE; BERNARD SEBASTIEN). –
Demandeur: SNECMA, –
Mandataire :
ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS
j
k
o
r
p
m Soufflante
ou compresseur de turbomachine, comprenant une roue mobile portant une pluralité d’aubes
(18) entourées extérieurement par un carter (66) pourvu
sur sa surface interne d’une couche (70) de matière
abradable en regard des extrémités libres des aubes
(18), caractérisé en ce qu’au moins un capteur plan (64)
de mesure de jeu en sommet d’aube est porté par la surface interne du carter (66) et recouvert par la couche (70)
de matière abradable.
a
b
d
e
2.971.021 –
(A1) –
[12 50805]. –
27 janvier
2012. –
F 04 D 29/52 (2012.01), F 04 D 29/54. –
SYSTEME POUR L’ENTRETIEN COURANT D’UNE
TURBOMACHINE. –
(Inventeur: SARDA RAJESH). –
j
k
p
o
r
f
m Système
(10) comportant un système d’entretien
courant (12) pour turbomachine. Le système d’entretien
courant (12) pour turbomachine comporte un couvercle
(14) conçu pour se monter sur un orifice (16) d’une turbomachine. De plus, la turbomachine comporte une aube
fixe (34) conçue pour guider un flux (62) de fluide dans
une veine d’écoulement de fluide présente dans la turbomachine. Un moyen de montage (50) relie l’aube fixe (34)
avec le couvercle (14) et empêche l’aube fixe (34) de
bouger par rapport au couvercle (14) dans une direction
axiale (52), une direction radiale (54) et une direction circonférentielle (56) par rapport à un axe de rotation (58)
de la turbomachine.
F04D
103
104
F04D
a 2.971.022 – b (A1) – d [11 50824]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j F 04 D 29/66 (2012.01), F 04 D 29/54. –
k ETAGE REDRESSEUR DE COMPRESSEUR POUR
UNE TURBOMACHINE – p (Inventeur : KAPALA PATRICK, EDMOND). – o D e m a n d e u r : S N E C M A , –
r Mandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS
m Etage
redresseur monobloc (110) de compresseur
pour une turbomachine, comportant deux viroles (120,
122) coaxiales reliées par des pales radiales (124), la
virole interne comportant une cavité annulaire (145) de
logement de moyens (140) d’amortissement de vibrations par frottement, qui sont solidaires d’un support
annulaire d’abradable (130).
a 2.971.023 – b (A1) – d [11 50703]. – e 31 janvier
2011. – j F 15 B 13/02 (2012.01), F 15 B 1/027. –
k DISPOSITIF DE TRANSMISSION HYDRAULIQUE
PERMETTANT LA RECUPERATION D’ENERGIE –
(Inventeur: HEREN JEAN). –
Demandeur : POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Dispositif (10) de transmission hydraulique, comprenant un premier moteur hydraulique (16,18), une pompe
hydraulique (20), un accumulateur de fluide (22).
Le dispositif est apte à être opéré dans un mode d’accélération par l’accumulateur, dans lequel le fluide sous
pression délivré par l’accumulateur est utilisé pour entraîner en rotation le premier moteur.
Le dispositif est apte également à être opéré dans un
mode de récupération d’énergie, dans lequel le premier
moteur est alimenté à une pression inférieure à un seuil
prédéterminé; et le fluide s’échappant du premier moteur
est injecté dans l’accumulateur.
Ensemble (1) comprenant le dispositif (10) précédent, un
arbre (11,13), et une masse (12,14) montée excentrée
sur l’arbre, apte à être entraînée en rotation autour de
l’arbre de manière à le faire vibrer, ledit premier moteur
étant attelé à ladite masse.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.971.024 – b (A1) – d [11 50774]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j F 16 B 2/22 (2012.01). – k AG R A F E D E
FIXATION DE TUBES OU DE CABLES SUR UNE
STRUCTURE PORTEUSE –
(Inventeur : CHAPPUIS
FABRICE, PHILIPPE, THIERRY). –
Demandeur :
C H A P P U I S FA B R I C E , P H I L I P P E , T H I E R RY , –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Cette agrafe de fixation de tubes ou de câbles sur
une structure porteuse, notamment de tubes de circulation de fluide caloporteur ou de câbles chauffants sur des
dalles, comprenant deux branches terminées chacune
par une pointe (14) en harpon munie d’une paire d’ailettes (22) d’ancrage dans la structure porteuse et d’une
paire d’ailettes (20) de blocage des ailettes (22)
d’ancrage. Les ailettes (20) de blocage sont adaptées
pour bloquer en rotation, dans le plan (P1) de l’agrafe, les
ailettes (22) d’ancrage, au moyen de reliefs (203; 205)
ménagés sur les ailettes de blocage (20) et complémentaires de reliefs (223; 229) ménagés sur les ailettes (22)
d’ancrage.
a 2.971.025 – b (A1) – d [11 50805]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j F 16 B 5/06 (2012.01), E 04 D 3/362. –
k DISPOSITIF DE FIXATION BORD A BORD DE PANNEAUX – p (Inventeur : FRITSCH BERNARD, G.). –
o Demandeur : ADVANTOP Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m Dispositif de fixation en forme de profilé pour assembler deux panneaux (12) entre eux, par leurs bords, le
dispositif (10) comportant une première partie (22) destinée à être logée dans une gorge (20) ménagée dans l’un
des bords (18) de l’un des panneaux (12), et une
seconde partie (30) destinée à s’emboiter dans la première partie (22) selon une direction d’emboitement (X)
perpendiculaire aux bords (18). La première partie (22)
et la seconde partie (30) sont configurées pour coopérer
par emboitement par clipsage.
F16B
105
106
F16B
a 2.971.026 – b (A1) – d [11 50652]. – e 27 janvier
2011. – j F 16 B 7/04 (2012.01), F 16 S 3/06. –
k DISPOSITIF DE CONNEXION POUR ASSEMBLER
DEUX PROFILES. – p ( I n v e n t e u r :
GAMAIN
CLAUDE). – o Demandeur : SODEM SYSTEM Société
par actions simplifiée, – r Mandataire: CAPRI
m Dispositif de connexion (D) pour assembler un premier profilé récepteur (P1) présentant une cavité interne
(C) et un second profilé d’accrochage (P2) présentant au
moins une gorge (G) ayant une ouverture rétrécie (O), le
dispositif de connexion (D) étant destiné à être reçu fixement dans la cavité interne (C) du profilé récepteur (P1)
et comprenant une cage (1) formant une paire de
mâchoires (10) destinées à venir en prise dans la gorge
(G) du profilé d’accrochage (P2) à travers son ouverture
rétrécie (O), le dispositif (D) comprenant un organe
d’écartement (2) pour écarter les mâchoires (10) et des
moyens d’actionnement (3, 4) pour réaliser un déplacement relatif entre l’organe d’écartement (2) entre les
mâchoires (10), ces moyens d’actionnement comprenant
un levier rotatif (3) autour d’un premier axe de rotation
(A1), caractérisé en ce que les moyens d’actionnement
comprennent en outre une biellette (4) reliée au levier (3)
par un deuxième axe de rotation (A2) et à un élément de
butée (5) par un troisième axe de rotation (A3), les trois
axes de rotation (A1, A2, A3) étant parallèles, la distance
entre le premier axe (A1) et le troisième axe (A3) étant
variable en actionnant le levier (3).
a 2.971.027 – b (A1) – d [12 50803]. – e 27 janvier
2012. – j F 16 B 33/02 (2012.01). – k P I E C E
DE
FIXATION COMPORTANT UN FILETAGE A CAPACITE
DE CHARGE AUGMENTEE –
(Inventeurs : FERSLEW MATTHEW RYAN ; PRIYADARSHINI INDIRA). –
p
o
r
f
m Pièce de fixation (10) comportant une surface filetée
(12) ayant un diamètre à flancs de filet (26). Le diamètre
à flancs de filet (26) de la surface filetée (12) change le
long d’un premier segment de la surface filetée (12). De
plus, le diamètre à flancs de filet (26) de la surface filetée
(12) change le long d’un second segment opposé au premier segment, et le changement du diamètre à flancs de
filet (26) de la surface filetée (12) le long du premier segment est plus grand que le changement du diamètre à
flancs de filet (26) de la surface filetée (12) le long du
second segment.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.971.028 – b (A1) – d [11 50801]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j F 16 C 33/60 (2012.01), F 16 C 19/18, F 16 H
55/54. – k PALIER A ROULEMENT POUR DISPOSITIF
DE GALET TENDEUR DE COURROIE –
(Inventeurs: LESCORAIL ROMUALD; LIEGE FREDERIC). –
D e m a n d e u r : A K T I E B O L AG E T S K F , –
Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m Palier à roulement pour dispositif de galet tendeur de
courroie ou de chaîne comprenant deux bagues intérieures (3, 4), deux bagues extérieures (5, 6) et deux rangées d’éléments roulants (7, 8), chaque rangée
d’éléments roulants (7, 8) étant disposée entre une
bague intérieure (3, 4) et une bague extérieure (5, 6).
Chaque rangée d’éléments roulants (7, 8) est en contact
par deux zones de contact (7a, 7b, 8a, 8b) respectivement avec une bague intérieure (3, 4) et une bague extérieure (5, 6), lesdites bagues intérieures (3, 4) et
extérieures (5, 6) étant à paroi mince réalisées par
emboutissage d’une tôle ou d’un tube.
a
b
d
e
2.971.029 –
(A1) –
[11 00285]. –
31 janvier
2011. –
F 16 F 9/19 (2012.01), F 16 F 9/34, 9/48,
B 64 C 27/51. –
DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT
DE TRAINEE AMELIORE –
( I n ve n t e u r s : L O P E Z
CEDRIC; TALON BENJAMIN). –
Demandeur: EUROCOPTER Société par actions simplifiée, –
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif d’amortissement pour amortir les mouvements relatifs de deux
éléments d’un système mécanique, comportant une
chambre d’amortissement remplie avec un fluide hydraulique, une tige (4) comportant un piston (3) déplaçable
dans la chambre d’amortissement de manière à délimiter
deux compartiments hydrauliques (1,2), au moins un orifice calibré (10) ménagé dans le piston (10) pour laminer
le fluide hydraulique d’un compartiment hydraulique (1,2)
vers un autre, au moins un clapet écrêteur de compression (11) et au moins un clapet écrêteur de traction (12),
laminant du fluide hydraulique d’un compartiment
hydraulique (1,2) vers un autre à partir d’une amplitude
de déplacement déterminée du piston (3), caractérisé en
ce qu’il comprend un moyen hydraulique complémentaire, lequel est actif en compression et en traction dès
que le piston (3) arrive en fin de course, pour constituer
une butée hydraulique progressive amortissant les chocs
de fin de course.
F16C
107
108
F16H
a 2.971.030 – b (A1) – d [11 50802]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j F 16 H 55/36 (2012.01), F 16 C 19/02, 33/
76. – k DISPOSITIF DE GALET TENDEUR DE COURROIE. – p ( I nve n t e u r s : L E S C O R A I L RO M UA L D ;
LIEGE FREDERIC). – o Demandeur : AKTIEBOLAGET
SKF, – r Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &
JOSSE
m Le
dispositif de galet tendeur de courroie ou de
chaîne comprend une poulie 2 réalisée en matière synthétique et un roulement 30 comprenant une bague intérieure 30, une bague extérieure 32 et au moins une
rangée d’éléments roulants 33, 34 disposés entre lesdites bagues, la poulie étant montée sur la bague extérieure. Le dispositif comprend au moins un joint
d’étanchéité 11, 12 fixé sur la poulie.
a 2.971.031 – b (A1) – d [11 50811]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j F 16 K 24/04 (2012.01), F 02 M 25/07. –
k ENSEMBLE COMPORTANT UN CONDUIT DE MISE
A L’AIR LIBRE D’UN CIRCUIT DE VIDE ET UN CAPUCHON OPTIMISE, ET CIRCUIT DE VIDE ASSOCIE –
(Inventeurs : MORIN DAVID ; AMADO TONI). –
p
o
r
m L’invention porte sur un ensemble comportant un conduit de mise à l’air libre (1) d’un circuit de vide apte à être
employé pour la commande d’électrovannes, caractérisé
en ce qu’il comporte en outre un capuchon (2), monté à
l’extrémité (1 du conduit de mise à l’air libre (1), formant
un conduit hélicoïdal (3) entre l’atmosphère extérieure et
l’extrémité (11) du conduit de mise à l’air libre (1).
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.971.032 – b (A1) – d [11 50831]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j F 16 L 1/06 (2012.01), F 24 D 3/00. –
k AGRAFE DE FIXATION DE TUBES OU DE CABLES
SUR UNE STRUCTURE PORTEUSE ET PROCEDE DE
FA B R I C AT I O N D ’ U N E T E L L E AG R A F E –
(Inventeur : CHAPPUIS FABRICE, PHILIPPE,
THIERRY). –
Demandeur : CHAPPUIS FABRICE,
PHILIPPE, THIERRY, –
Mandataire : CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Cette agrafe (2) de fixation de tubes ou de câbles sur
une structure porteuse comprend deux branches (6) terminées chacune par une pointe (10) en harpon munie
d’ailettes (12) obliques, chaque ailette comprenant une
partie fixe (14) par rapport à l’agrafe (2) et au moins une
partie mobile (15, 16) par rapport à la partie fixe (14).
Chaque ailette comprend au moins une nervure (19) de
rigidification. Chaque ailette (12) présente, au niveau de
la jonction entre sa partie fixe (14) et sa partie mobile
(15, 16), une portion de section transversale réduite bordée, sur un côté opposé par rapport aux branches (6),
par un évidement qui est délimité par des faces opposables et qui interrompt la nervure (19). Les faces sont
aptes à venir en appui dans une position alignée des
axes de la partie fixe (14) des parties mobiles (15, 16)
avec une surface de l’ailette (12) située du côté de la
branche (6) à laquelle l’ailette (12) est rattachée. L’appui
des faces est réalisé au moins au niveau de la nervure
(19).
a 2.971.033 – b (A1) – d [11 50832]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j F 16 L 1/06 (2012.01), F 24 D 3/00. –
k AGRAFE ET PROCEDE DE FIXATION DE TUBES OU
DE CABLES SUR UNE STRUCTURE PORTEUSE –
(Inventeur : CHAPPUIS FABRICE, PHILIPPE,
THIERRY). –
Demandeur : CHAPPUIS FABRICE,
PHILIPPE, THIERRY, –
Mandataire : CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Cette agrafe de fixation de tubes ou de câbles sur
une structure porteuse, comprend deux branches, une
extrémité de chaque branche étant terminée par une
pointe en harpon (10) comprenant au moins une ailette
(12) rattachée à cette branche. Chaque ailette (12) comprend un élément de connexion (14) relié à la branche à
laquelle l’ailette (12) est rattachée, un corps qui est relié
à l’élément de connexion (14) et au moins un bras relié
au corps (16) comprenant un organe d’accrochage (182).
Chaque branche est pourvue, pour chaque organe
d’accrochage (182) de chaque ailette (12), d’un élément
(20a) de retenue de cet organe d’accrochage (182).
F16L
109
110
F16L
a 2.971.034 – b (A1) – d [11 00306]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j F 16 L 3/02 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
POUR L’ASSEMBLAGE DE DEUX ELEMENTS –
(Inventeurs : ROUSSELLE DENIS ; DELFORGE
DAVID; PENICHON MICKAEL). –
Demandeur : CTS
CABLE TRAY SYSTEMS, –
Mandataire : DEJADE &
BISET
p
o
r
m Dispositif (1) pour l’assemblage de deux éléments, le
dispositif (1) définissant un axe (R) de référence comprenant au moins deux bras (2) élastiques disposés en
pétale, s’étendant depuis un bord (3) inférieur jusqu’à un
bord (4) libre, les bras (2) étant jointifs par leur bord (3)
inférieur, chaque bras (2) comprenant:
- une portion (9) de corps s’étendant depuis le bord (3)
inférieur jusqu’à un bord (12) supérieur, présentant une
extension axiale, et comportant une patte (13) élastique
en saillie radiale vers la direction opposée de l’axe (R) de
référence,
- une portion (10) de tête s’étendant depuis le bord (12)
supérieur jusqu’au bord (4) libre et présentant une extension radiale vers la direction opposée de l’axe (R) de
référence.
a 2.971.035 – b (A1) – d [11 50629]. – e 27 janvier
2011. – j F 16 L 5/00 (2012.01), F 16 L 3/04. –
k DISPOSITIF DE SORTIE DE TUBES DE CIRCULATION DE FLUIDE ENCASTRES – p (Inventeur : GODARD CHRISTOPHE). – o Demandeur: CG DISTRIBUTION Société à responsabilité limitée, – r Mandataire :
BRUN, PHILIPPE ALEXANDRE GEORGES
m L’invention se rapporte à un dispositif de sortie d’au
moins un tube de circulation de fluide encastré dans une
cloison. Le dispositif se présente sous la forme d’une plaque (1) comprenant au moins une goulotte (11,12) apte à
épouser la forme dudit tube de circulation de fluide et à le
guider selon une orientation définie. L’invention s’applique notamment au domaine de la plomberie et du chauffage
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.971.036 –
(A1) –
[11 50722]. –
31 janvier
2011. –
F 17 C 1/12 (2012.01), B 64 G 1/40, 1/58. –
RESERVOIR POUR FLUIDE SOUS PRESSION COMPRENANT DEUX COMPARTIMENTS SEPARES PAR UN
FOND COMMUN INTEGRANT UNE COUCHE DE PROTECTION THERMIQUE EN MOUSSE –
(Inventeurs :
PEYRAUD FRANCOIS ; RAMBAUD WLADIMIR). –
Demandeur: CRYOSPACE L’AIR LIQUIDE AEROSPATIALE, –
j
k
p
o
r
m L’invention se rapporte à un réservoir (1) pour fluides
sous pression comprenant un premier et un second compartiments (8, 10) séparés par un fond commun (4), qui
comprend une première et une seconde peaux métalliques (14a, 14b) délimitant respectivement les premier et
second compartiments, une couche de protection thermique en mousse (12) étant interposée entre les deux
peaux métalliques (14a, 14b).
a 2.971.037 – b (A1) – d [11 00302]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j F 21 L 4/04 (2012.01), F 21 W 111/10. –
k LAMPE D’ECLAIRAGE ELECTRIQUE PORTATIVE, A
FIXATION PERFECTIONNEE – p (Inventeurs : BOUFFAY BORIS ; PIU FREDERIC ; CHEDAL ANGLAY
CHRISTOPHE). –
Demandeur : ZEDEL Société par
o
r
m Une
lampe comprend un module d’éclairage (10)
monté sur un boîtier avant (12), un dispositif d’alimentation électrique (20) connecté au module d’éclairage, un
organe d’appui arrière (26), et des moyens de fixation
(30, 40) de la lampe sur la tête de l’utilisateur, reliant le
boîtier avant et l’organe d’appui arrière.
Selon l’invention les moyens de fixation comprennent un
lien souple (40) fixé à chaque extrémité (42) à l’organe
d’appui arrière (26), un dispositif de serrage ayant un
organe de préhension (52), des moyens de mise sous
tension (54) en fin de blocage, et des moyens de coulissement (36) du lien destinés à rapprocher le boîtier avant
et l’organe d’appui arrière.
F17C
111
112
F23R
a 2.971.038 – b (A1) – d [11 50731]. – e 31 janvier
2011. – j F 23 R 3/28 (2012.01), F 23 R 3/50. –
k DISPOSITIF D’INJECTION POUR UNE CHAMBRE
D E C O M B U S T I O N D E T U R B O M AC H I N E –
(Inventeurs: CORTES THIERRY; CAMERIANO LAURENT, BERNARD). –
Demandeur : SNECMA, –
Mandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS
p
o
r
m Dispositif d’injection de carburant pour une chambre
annulaire de combustion de turbomachine, comprenant
un circuit pilote alimentant un injecteur et un circuit multipoint alimentant des orifices d’injection (42) formés dans
une face frontale (28) d’une chambre annulaire (22), une
couronne annulaire (74) étant montée dans la chambre
annulaire (22) et comprenant des orifices (78) de passage de carburant débouchant dans les orifices d’injection (42) précités, chaque orifice (78) de passage de
carburant formé de la couronne annulaire (74) comprenant une zone (76) à section réduite prolongée au moins
vers l’amont ou l’aval par une partie d’orifice à section
croissante.
a 2.971.039 – b (A1) – d [11 50807]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j F 23 R 3/28 (2012.01), F 23 R 3/14, F 02 C
7/22. – k INJECTEUR DE CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBINE A GAZ A DOUBLE CIRCUIT DE CARBURANT ET CHAMBRE DE COMBUSTION EQUIPEE
D’AU MOINS UN TEL INJECTEUR –
(Inventeurs :
CARRERE BERNARD, JOSEPH, JEAN PIERRE ; DABAT JEAN LUC). –
Demandeur: TURBOMECA Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention vise à proposer un injecteur de démarrage
qui puisse être utilisé dans tous les régimes de vol sans
coût ni masse supplémentaire. Pour ce faire, cet injecteur
de démarrage possède une configuration particulière de
double circuit de carburant et de circuit d’air.
A ce titre, un injecteur (1) de chambre de combustion (3)
de turbine à gaz, comporte un double circuit d’injection
de carburant (C1 C2): un circuit de carburant de démarrage (C1), dédié à l’allumage puis à tous les régimes de
vol, et un circuit de carburant principal (C2), dédié à tous
les régimes de vol suite au démarrage. Ces circuits (C1,
C2) ont des conduits parallèles (12a, 12b) dans un tube
commun (11) d’axe (X’X). Le conduit du circuit de démarrage (12a) débouche sensiblement au centre d’un corps
d’injecteur sphérique. En cette extrémité (12e), le conduit
loge une rampe d’injection (7) couplé à un canal central
(41) traversant une paroi centrale (14) de tourbillonneur
(4). Le conduit (12b) du circuit principal (C2) débouche
dans un canal annulaire (16) en regard de canaux
gicleurs (42). Un circuit d’air (C3) est guidé entre deux
portions de sphères concentriques.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.971.040 –
(A1) –
[12 50908]. –
31 janvier
2012. –
F 23 R 3/28 (2012.01), F 23 R 3/20, F 02 C
7/22. –
SYSTEME DE PREMELANGE D’AIR ET DE
COMBUSTIBLE DANS UNE TUYERE DE COMBUSTIBLE –
( I n v e n t e u r s : T R E T YA KOV D M I T RY
V L A D L E N OV I C H ;
S L O B O DYA N S K I Y
I LYA
ALEXANDROVICH ; KOSHEVETS SERGEY VICTOROVICH). –
Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &
JOSSE . –
P r i o r i t é : R U, 3 1 j a nv i e r 2 0 1 1 ,
n˚ 2011103223.
j
k
p
o
r
f
m Selon divers modes de réalisation, un système comporte une tuyère de combustible de turbine. La tuyère de
combustible de turbine comporte un premier passage de
combustible s’étendant vers une région de mélange vers
l’aval, un premier passage d’air s’étendant depuis l’extérieur de la tuyère de combustible de turbine vers la région
de mélange en aval et un deuxième passage de combustible s’étendant dans le premier passage d’air en amont
de la région de mélange en aval.
a
b
d
e
2.971.041 –
(A1) –
[11 50665]. –
28 janvier
2011. –
F 24 F 12/00 (2012.01), F 25 D 21/04, B 60 H
1/00. –
INSTALLATION DE CHAUFFAGE/CLIMATISATION A ARCHITECTURE SIMPLIFIEE ET A PUISS A N C E D E R E F R I G E R AT I O N AC C R U E –
(Inventeur: BACH PATRICK). –
j
k
p
o
r
m Une installation de chauffage/climatisation (IC) comprend i) un compresseur (CP) propre à chauffer et pressuriser un fluide frigorigène, ii) un condenseur interne
(CDI) propre, en mode chauffage, à contribuer au chauffage de l’air intérieur par échange avec le fluide frigorigène issu du compresseur (CP), iii) un détendeur externe
(DTE) propre, en mode chauffage, à refroidir le fluide frigorigène, iv) un évaporateur externe (EE) propre, en
mode chauffage, à réchauffer le fluide frigorigène issu du
détendeur externe (DTE) par échange avec l’air extérieur
pour alimenter le compresseur (CP), v) un évaporateur
interne (El) propre, en mode réfrigération, à refroidir l’air
intérieur par échange avec le fluide frigorigène, et vi) un
condenseur externe (CDE) propre, en tout mode, à terminer de condenser le fluide frigorigène issu du condenseur interne (CDI) par échange avec l’air extérieur pour
alimenter en fluide frigorigène refroidi et intégralement
dans une phase liquide soit le détendeur externe (DTE)
dans le mode chauffage, soit l’évaporateur interne (El) au
moins dans le mode réfrigération, afin de permettre un
accroissement de la capacité de refroidissement de
l’évaporateur interne (El).
F23R
113
114
F24F
a 2.971.042 – b (A1) – d [11 50666]. – e 28 janvier
2011. – j F 24 F 12/00 (2012.01), F 25 D 21/04, B 60 H
1/00. – k INSTALLATION DE CHAUFFAGE/CLIMATISATION A ECHANGEUR DE CHALEUR ET SOUS-REFROIDISSEUR EXTERNES POUR AUGMENTER LES
PUISSANCES DE CHAUFFAGE ET DE REFRIGERATION –
B AC H
PAT R I C K ) . –
p
o
r
m Une installation de chauffage/climatisation (IC) comprend i) un compresseur (CP) pour chauffer et pressuriser un fluide frigorigène, ii) un condenseur interne (CDI)
propre, en mode chauffage, à contribuer au chauffage de
l’air intérieur par échange avec le fluide frigorigène issu
du compresseur (CP), et dimensionné de manière à condenser sensiblement intégralement le fluide frigorigène,
issu du compresseur (CP), dans le mode chauffage, de
sorte qu’il soit sensiblement intégralement dans une
phase liquide, iii) un détendeur externe (DTE) propre, en
mode chauffage, à dépressuriser le fluide frigorigène, iv)
un échangeur externe (EE) propre, en mode chauffage, à
réchauffer le fluide frigorigène issu du détendeur externe
(DTE) par échange avec l’air extérieur pour alimenter le
compresseur (CP), v) un évaporateur interne (El) propre,
en mode réfrigération, à refroidir l’air intérieur par
échange avec le fluide frigorigène, et vi) un sous-refroidisseur (SR) agencé pour sous refroidir le fluide frigorigène soit issu du condenseur interne (CDI) dans le mode
chauffage, pour alimenter le détendeur externe (DTE)
afin de permettre un chauffage de l’échangeur externe
(EE), soit issu de l’échangeur externe (EE) dans le mode
a 2.971.043 – b (A1) – d [11 00287]. – e 31 janvier
2011. – j F 25 J 1/02 (2012.01). – k PROCEDE DE
LIQUEFACTION D’UN GAZ NATUREL A HAUTE PRESSION AVEC UN PRETRAITEMENT UTILISANT UN SOLVANT –
(Inventeurs : FISCHER BEATRICE ; THOMAS MICHEL ; FERSCHNEIDER GILLES). –
Demandeur: IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public, –
Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de liquéfaction d’un
gaz naturel dans lequel,
(a) on met en contact le gaz naturel avec une solution
aqueuse enrichie en solvant pour obtenir une phase
gazeuse enrichie en solvant et une phase aqueuse
appauvrie en solvant,
(b) on refroidit et on condense partiellement par échange
de chaleur ladite phase gazeuse enrichie en solvant pour
produire une phase gazeuse refroidie et des condensats,
(c) on sépare la phase gazeuse refroidie desdits condensats,
(d) on met en contact ladite phase gazeuse refroidie avec
au moins un solide adsorbant pour obtenir une phase
gazeuse purifiée, ledit solide adsorbant au moins l’un des
composés suivants: l’eau, ledit solvant et des hydrocarbures lourds,
(e) on refroidit et on liquéfie par échange de chaleur
ladite phase gazeuse purifiée obtenue à l’étape (d).
L’invention s’applique au traitement du gaz naturel et au
traitement des gaz naturel dits secs.
BOPI 12/31
réfrigération, afin de permettre un accroissement de la
capacité de refroidissement de l’évaporateur interne (El).
BOPI 12/31
a 2.971.044 – b (A1) – d [11 50752]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j F 25 J 3/02 (2012.01). – k PROCEDE ET
APPAREIL DE SEPARATION D’UN GAZ CONTENANT
DU DIOXYDE DE CARBONE POUR PRODUIRE UN DEBIT LIQUIDE RICHE EN DIOXYDE DE CARBONE –
(Inventeurs: TERRIEN PAUL; TRANIER JEAN PIERRE). –
Demandeur : L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –
Mandataire: L’AIR LIQUIDE
p
o
r
m Dans
un procédé de séparation pour produire un
débit liquide riche en dioxyde de carbone (39), un gaz
contenant du dioxyde de carbone est refroidi et partiellement condensé dans un premier échangeur (7), le gaz
partiellement condensé est envoyé à un premier séparateur de phases (9), un liquide du premier séparateur de
phases est envoyé à une partie supérieure d’une colonne
de distillation (31), un gaz provenant du premier séparateur de phases est refroidi dans un deuxième échangeur
(13) et partiellement condensé et envoyé à un deuxième
séparateur de phases (17), le liquide du deuxième séparateur de phases est envoyé à la partie supérieure de la
colonne de distillation, un gaz appauvri en dioxyde de
carbone est soutiré de la tête de la colonne de distillation,
un liquide riche en dioxyde de carbone est soutiré en
cuve de la colonne de distillation et une première partie
(37) du liquide riche en dioxyde de carbone constitue le
produit liquide du procédé et une deuxième partie du
liquide riche en dioxyde de carbone est envoyé au
deuxième échangeur où elle se vaporise au moins partiellement avant d’être renvoyée à une partie inférieure
de la colonne.
a
b
d
e
2.971.045 –
(A1) –
[11 50732]. –
31 janvier
2011. –
F 26 B 5/16 (2012.01), F 26 B 13/26, 13/
30. –
INSTALLATION DE SECHAGE DE PRODUITS –
( I n v e n t e u r : S AVA RY L AU R E N T ) . –
Demandeur : FLORETTE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET HERRBURGER
j
k
p
o
r
m Installation de séchage de produits, traversée par les
produits à sécher.
L’installation comporte au moins un module de séchage
(200) comprenant:
- une surface d’appui (100) recevant les produits à
sécher (P),
- une zone de contact (ZC) des produits à sécher définie
entre la surface d’appui (110) et une surface sécheuse
en forme de bande sécheuse (210) garnie d’une nappe
de franges de microfibres (212), et un extracteur d’humidité (250) en aval de la zone de contact (ZC) selon le
sens de défilement de la bande sécheuse (210), pour
comprimer la bande sécheuse et en aspirer l’humidité.
F25J
115
116
F26B
a 2.971.046 – b (A1) – d [12 50760]. – e 26 janvier
2012. – j F 26 B 5/16 (2012.01), F 26 B 13/26, 13/
30. – k INSTALLATION DE SECHAGE DE PRODUITS – p ( I n v e n t e u r : S AVA RY L AU R E N T ) . –
o Demandeur : FLORETTE Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
f Priorité: FR, 31 janvier 2011, n˚ 1150732.
m Installation de séchage de produits, traversée par les
produits à sécher.
L’installation comporte au moins un module de séchage
(200) comprenant:
- une surface d’appui (100) recevant les produits à
sécher (P),
- une zone de contact (ZC) des produits à sécher définie
entre la surface d’appui (100) et une surface sécheuse
en forme de bande sécheuse (210) garnie d’une nappe
de franges de microfibres (212), et un extracteur d’humidité (250) en aval de la zone de contact (ZC) selon le
sens de défilement de la bande sécheuse (210), pour
comprimer la bande sécheuse et en aspirer l’humidité.
a 2.971.047 – b (A1) – d [11 50775]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j F 28 F 27/02 (2012.01), F 28 F 9/02, F 28 D
1/053, B 60 H 1/32. – k ECHANGEUR THERMIQUE
REVERSIBLE, PROCEDE DE FONCTIONNEMENT, UTILISATION ET VEHICULE MUNI D’UN TEL ECHANGEUR. –
ROSE
B RU N O ) . –
p
o
r
m L’invention
porte principalement sur un échangeur
thermique réversible comprenant un premier collecteur et
un second collecteur entre lesquels s’étendent une pluralité de tubes d’écoulement, comprenant au moins un
séparateur disposé dans l’un des premier ou second collecteur, et comprenant au moins trois canaux de communication reliés au moins au premier et au second
collecteur et susceptibles d’être soit en position de fermeture, soit en position d’ouverture pour permettre soit
l’entrée du réfrigérant dans le dit échangeur thermique,
soit la sortie du réfrigérant. L’échangeur thermique réversible de l’invention est caractérisé en ce qu’il comprend
des moyens de mise en communication fluidique (41,42;
65,68) de la première chambre (22a) avec la deuxième
chambre (22b) du collecteur (22), susceptibles d’être
activés lorsque le réfrigérant circule dans le dit collecteur
(22) selon un sens de circulation déterminé, et d’être
désactivés lorsque le réfrigérant circule selon un sens de
circulation opposé.
Un tel échangeur thermique réversible peut être utilisé
soit comme condenseur, soit comme évaporateur, par
exemple dans une boucle de réfrigération réversible en
pompe à chaleur embarquée dans un véhicule automo-
bile.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.971.048 –
(A1) –
[11 00310]. –
31 janvier
2011. –
F 42 C 15/24 (2012.01), F 42 C 15/34. –
DISPOSITIF DE SECURITE ET D’ARMEMENT A
VERROU CASSABLE –
(Inventeurs : LAFONT
RENAUD ; REYNARD LAURENT ; VISSE PIERRE
MARIE; KERGUERIS CHRISTOPHE; PISELLA CHRISTIAN). –
Demandeur : NEXTER MUNITIONS Société
anonyme, –
Mandataire: NEXTER SYSTEMS
j
k
p
o
r
m L’invention a pour objet un dispositif de sécurité et
d’armement (12) micro-usiné ou micro-gravé pour une
chaîne pyrotechnique d’un projectile. Ce dispositif comprend un volet (14) d’interruption de chaîne pyrotechnique qui est maintenu immobilisé par au moins un verrou
d’accélération (17) qui est libéré comme suite à l’application de l’accélération de tir. Ce dispositif est caractérisé
en ce que le verrou d’accélération (17) est constitué par
au moins une languette cassable reliant le volet (14) au
substrat (13), languette orientée et dimensionnée de telle
sorte que les efforts d’inertie axiaux développés lors du
tir et s exerçant sur le volet (14) provoquent la rupture de
ladite languette
a
b
d
e
2.971.049 –
(A1) –
[11 00309]. –
31 janvier
2011. –
F 42 C 15/26 (2012.01), F 42 C 15/34. –
DISPOSITIF DE TEMPORISATION D’UN MOUVEMENT D’UNE MASSELOTTE MICRO-USINEE ET DISPOSITIF DE SECURITE ET D’ARMEMENT
COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF DE TEMPORISATION –
(Inventeurs : LAFONT RENAUD ; REYNARD
LAURENT ; VISSE PIERRE MARIE ; KERGUERIS
C H R I S TO P H E ;
PISELLA
CHRISTIAN). –
Demandeur : NEXTER MUNITIONS Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention a pour objet un dispositif de temporisation
(1) d’un mouvement d’une masselotte (3) micro-usinée
ou micro-gravée par rapport à un substrat (2). La masselotte comporte au moins une face portant au moins une
indentation (5) destinée à coopérer avec au moins une
autre indentation (6) portée par un logement (4) dans
lequel se déplace la masselotte de façon à assurer un
freinage du mouvement de la masselotte. Ce dispositif
est caractérisé en ce que la ou les indentations (5,6) qui
sont portées par la masselotte (3) (ou par son logement)
sont portées par une languette flexible (7) qui est ellemême solidaire de la masselotte (3) (ou de son logement), les languettes (7) pouvant être déformées par
flexion lors du déplacement de la masselotte (3)
L’invention peut trouver application dans les dispositifs de
sécurité et d’armement des chaînes pyrotechniques de
projectiles
F42C
117
118
F42C
a 2.971.050 – b (A1) – d [11 00311]. – e 31 janvier
2011. – j F 42 C 15/26 (2012.01), F 42 C 15/34. –
k DISPOSITIF DE SECURITE ET D’ARMEMENT POUR
UNE CHAINE PYROTECHNIQUE D’UN PROJECTILE –
( I n ve n t e u r s : L A F O N T R E N AU D ; R E Y N A R D
LAURENT ; VISSE PIERRE MARIE ; KERGUERIS
C H R I S TO P H E ;
PISELLA
CHRISTIAN). –
Demandeur : NEXTER MUNITIONS Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention a pour objet un dispositif de sécurité et
d’armement (12) micro-usiné ou micro-gravé pour une
chaîne pyrotechnique d’un projectile qui est animé lors
du tir d’un mouvement de rotation axiale. Ce dispositif
comprend un volet (14) d’interruption de chaîne pyrotechnique qui est maintenu immobilisé par au moins
deux verrous, un premier verrou (17) qui est libéré
comme suite à l’application de l’accélération de tir et un
deuxième verrou (18) qui est un verrou centrifuge. Ce
dispositif est caractérisé en ce que le deuxième verrou
comprend au moins un doigt de verrouillage (18a) basculant contre lequel s’applique le volet (14) en position verrouillée, doigt comportant un prolongement (18d) sur
lequel vient en contact en fin de course une masselotte
(21) disposée dans un logement du volet (14) qui coulisse sous l’effet de l’accélération centrifuge.
a 2.971.051 – b (A1) – d [12 50781]. – e 27 janvier
2012. – j G 01 B 21/30 (2012.01), G 01 B 15/08, 17/
08, B 60 W 40/06. – k PROCEDE ET DISPOSITIF
POUR DETERMINER LA CARACTERISTIQUE DE LA
SURFACE D’UNE CHAUSSEE PAR DES CAPTEURS
G R A N D - A N G L E E L E C T RO M AG N E T I QU E S E T
ACOUSTIQUES COMBINES –
(Inventeur : NEUBERT ANJA). –
D e m a n d e u r : RO B E RT B O S C H
GMBH, –
Priorité: DE, 28 janvier 2011, n˚ 102011003334.3.
p
o
r
f
m Dispositif
comprenant une installation de mesure
acoustique (6, 8) pour déterminer un coefficient de
réflexion acoustique (13) à partir du rapport d’amplitude
et/ou de phase d’une onde acoustique (10) émise par
l’installation (6, 8) et de l’onde acoustique (12) réfléchie
par la chaussée (4), et
- une installation de mesure électromagnétique (14, 16)
pour déterminer un coefficient de réflexion magnétique
(22) à partir du rapport d’amplitude et/ ou de phase de
l’onde électromagnétique (18) émise par l’installation (14,
16) et de l’onde électromagnétique (20) réfléchie par la
chaussée (4).
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.971.052 –
(A1) –
[11 00261]. –
28 janvier
2011. –
G 01 J 1/00 (2012.01), H 05 B 39/04, G 05 D
25/00. –
CELLULE DE MESURE DIRECTIONNELLE
D’INTENSITE LUMINEUSE –
(Inventeurs : GOBEAU
JEAN FRANCOIS ; BIDAUD NICOLAS ; SUCHAUD NICOLAS). –
Demandeurs: LEGRAND FRANCE Société anonyme; LEGRAND SNC Société en nom collectif, –
Mandataire: CABINET CORALIS
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne une cellule de mesure (1)
d’intensité lumineuse, comportant un socle (10) qui présente une fenêtre (41) d’entrée de lumière, et un capteur
de lumière qui est logé à l’intérieur du socle et qui est
tourné vers la fenêtre.
Selon l’invention, la cellule de mesure comporte également un guide de lumière (60) qui présente une extrémité
avant (64) centrée dans l’axe de ladite fenêtre, une extrémité arrière tournée vers ledit capteur de lumière et une
partie évasée qui s’élargit vers l’extrémité avant.
a 2.971.053 – b (A1) – d [11 00303]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j G 01 J 1/42 (2012.01). – k M E S U R E D E
RADIATIONS DE HAUTE FLUENCE PAR UN ELEMENT
CAPACITIF DE TYPE MOS –
(Inventeurs : ARINERO
RICHARD; MEKKI JULIEN; TOUBOUL ANTOINE; SAIG N E F R E D E R I C ; VA I L L E J E A N R O C H ) . –
Demandeur: UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES ET TECHNIQUES, –
HECKE
p
o
r
m Un procédé de mesure d’une dose de rayonnement
non ionisant comporte l’irradiation d’un élément capacitif
muni d’une électrode en matériau semi-conducteur, la
mesure de la capacité de l’élément capacitif en régime
d’accumulation et la détermination de la dose de rayonnement non ionisant à partir de la mesure de capacité de
l’élément capacitif en régime d’accumulation.
G01J
119
120
G01M
a 2.971.054 – b (A1) – d [11 50700]. – e 31 janvier
2011. – j G 01 M 99/00 (2012.01), G 01 M 5/00, 7/00. –
k DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE L’INTEGRITE
ET DE LA SANTE D’UNE STRUCTURE MECANIQUE ET
PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : FOUCHER BRUNO ; ROUET
VINCENT; REYNET REMY). –
Demandeurs : EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée ;
EUROCOPTER Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de surveillance de
l’intégrité et de la santé d’une structure mécanique tel
qu’un aéronef comportant
- une unité de contrôle (100) apte à récupérer des données à partir d’un ensemble de capteurs (110) numériques et/ou analogiques,
- un moyen (120) de transmission radiofréquence permettant à l’unité de contrôle (100) de transmettre les données reçus à partir des capteurs à une interface homme/
machine,
- un accumulateur (130) d’énergie électrique destiné à
alimenter ledit dispositif, ledit accumulateur (130) étant
apte à être rechargé,
caractérisé en ce qu’il comporte,
- un module de récupération d’énergie électromagnétique apte à convertir l’énergie récupérée en énergie électrique, afin de recharger ledit accumulateur et/ou
alimenter directement ledit dispositif.
a 2.971.055 – b (A1) – d [11 50803]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j G 01 N 21/88 (2012.01), F 17 D 5/02. –
k DISPOSITIF DE DETECTION DE FUITES THERMIQUES D’UNE STRUCTURE, ET PROCEDE DE DETECTION DE FUITES THERMIQUES D’UNE
STRUCTURE. –
(Inventeurs : LAUR GUY ; BOTTECCHIA SEBASTIEN). –
Demandeurs : BOTTECCHIA
S E B A S T I E N ; TOTA L S A S o c i é t é a n o n y m e , –
p
o
r
m Dispositif
(10) de détection de fuites thermiques
d’une structure (1), telle qu’une conduite pour le transport d’un fluide comprenant un hydrocarbure. Le dispositif (10) comprend un moyen de projection (11) d’un motif
(7) lumineux sur une zone de la structure, et un moyen
d’acquisition (14) adapté pour prendre au moins une
image du motif projeté, des changements entre l’image
acquise et une image de référence de la même zone permettant de détecter une fuite thermique dans la zone.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.971.056 – b (A1) – d [12 50938]. – e 0 1 f é v r i e r
2012. – j G 01 N 27/414 (2012.01). – k PROCEDE ET
APPAREIL DE SURVEILLANCE D’AU MOINS UNE
FONCTION D’UN TRANSISTOR A EFFET DE CHAMP
CHIMIOSENSIBLE –
(Inventeurs :
M A RT I N
ALEXANDER; KUNZ DENIS). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
HERRBURGER . –
Priorité : DE, 02 février 2011,
n˚ 102011003514.1.
p
o
r
f
m Procédé de surveillance d’au moins une fonction d’un
transistor à effet de champ chimiosensible pendant son
fonctionnement dans un véhicule automobile. Le transistor à effet champ chimiosensible a un contact de source
(302), un contact de drain (304) et une électrode de porte
(300).
Selon le procédé on règle (102) une tension électrique
(UDS) entre le contact de drain et le contact de source et
une tension (UG) entre le contact de source et l’électrode
de porte, et on détermine (104) le courant électrique
(IDS) entre le contact de drain et le contact de source
pour surveiller le fonctionnement du transistor en utilisant
le passage du courant .
a
b
d
e
2.971.057 –
(A1) –
[11 00245]. –
27 janvier
2011. –
G 01 S 13/00 (2012.01), G 01 S 7/04, G 08 G
3/00. –
PROCEDE D’AFFICHAGE DE LA SURFACE
EQUIVALENTE RADAR MINIMALE DETECTABLE –
(Inventeurs : BON NICOLAS ; QUELLEC JEAN
MICHEL; KEMKEMIAN STEPHANE). –
Demandeur :
THALES Société anonyme, –
Mandataire : MARKS &
CLERK FRANCE
j
k
p
o
r
m La présente invention est relative à un procédé d’affichage de la SER (surface équivalente radar) minimale
des cibles que le radar peut détecter, et en particulier
d’affichage sur une carte distance/azimut (dite « PPI »).
L’invention concerne le domaine général des radars, et
en particulier celui des radars de surveillance maritime
aéroportés ou sur navire.
Le procédé conforme à l’invention est caractérisé en ce
qu’il consiste à mesurer la loi de probabilité suivie par les
données radar reçues, à mesurer le seuil de détection
sur la fonction de répartition complémentaire pour une
valeur de la probabilité de fausse alarme donnée (Pfa), le
seuil étant ensuite converti en valeur de SER, les valeurs
obtenues étant ensuite transmises à un dispositif d’affichage du type à affichage en fonction de la distance, de
l’azimut, de l’élévation.
G01N
121
122
G01T
a 2.971.058 – b (A1) – d [11 50816]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j G 01 T 1/105 (2012.01). – k C H A R G E
SENSIBLE POUR DOSIMETRIE PASSIVE, DOSIMETRE
COMPORTANT UNE TELLE CHARGE SENSIBLE ET
SYSTEME DE LECTURE PAR ILLUMINATION D’UNE
TELLE CHARGE SENSIBLE –
(Inventeur : NEGRE
JEAN-PAUL). –
Demandeur : COMMISSARIAT A
L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m Charge sensible 1 pour dosimètre passif comportant
une pluralité d’écrans 3 souples photostimulables adaptés à être empilés au sein d’un boîtier de dosimètre et
comportant chacun une couche radiosensible en matériau radio-photo-luminescent dont la lecture peut ainsi
être effectuée en différé par illumination, ces écrans étant
solidaires d’un support pliable 2 à deux configurations, à
savoir une configuration repliée de détection, dans
laquelle ces écrans sont empilés les uns sur les autres et
une configuration dépliée de lecture, dans laquelle ces
écrans sont disposés les uns à côté des autres sur une
même face du support. Des feuilles intercalaires à effet
renforçateur/absorbant 4 peuvent être fixées également
au support, en alternance avec les écrans, les écrans
étant séparés des écrans voisins par deux plis 5, de
même que les feuilles sont séparées des feuilles voisines
par deux plis.
a 2.971.059 – b (A1) – d [12 50797]. – e 27 janvier
2012. – j G 01 V 1/28 (2012.01). – k DISPOSITIF ET
PROCEDE POUR DETERMINER UNE ATTENUATION
D’ONDES DANS UNE CONDITION PRES DE LA SURFACE –
(Inventeur : DE MEERSMAN KRISTOF). –
Demandeur : CGGVERITAS SERVICES SA Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET REGIMBEAU . –
Priorité: US, 31 janvier 2011, n˚ 61/437,904.
p
o
r
f
m Un dispositif de calcul et un procédé pour déterminer
des composantes principale et fantôme à partir d’ondes
S enregistrées dans des conditions près de la surface,
dans lequel les ondes S sont réfractées ou réfléchies par
une structure dans une sous-surface. Le procédé comprend une étape de réception de données sismiques (R,
V) en relation avec les ondes S, les données sismiques
comprenant des composantes verticale et radiale enregistrées par un récepteur à trois composantes enfoui;
une étape de calcul, par un processeur, d’une composante principale (P) et d’une composante fantôme (G) à
partir des composantes verticale et radiale; et une étape
de calcul d’une image d’une sous-surface sur la base
des composantes principale et fantôme (P, G). Les ondes
S forment une onde plane.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.971.060 –
(A1) –
[11 50699]. –
31 janvier
2011. –
G 02 B 5/02 (2012.01), G 02 B 27/01, B 32 B
17/06, B 60 J 1/00. –
ELEMENT TRANSPARENT A
REFLEXION DIFFUSE –
( I n ve n t e u r : S A N D R E CHARDONNAL ETIENNE). –
Demandeur : SAINTG O B A I N G L A S S F R A N C E S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
j
k
p
o
r
m Cet élément en couches (1) transparent a deux surfaces principales externes (2A, 4A) lisses et comprend:
- deux couches externes (2, 4), qui forment chacune une
des deux surfaces principales externes (2A, 4A) de l’élément (1) et qui sont constituées en des matériaux diélectriques ayant sensiblement le même indice de réfraction
(n2, n4), et
- une couche centrale (3) intercalée entre les deux couches externes, cette couche centrale (3) étant formée
soit par une couche unique qui est une couche diélectrique d’indice de réfraction différent de celui des couches
externes ou une couche métallique, soit par un empilement de couches qui comprend au moins une couche
diélectrique d’indice de réfraction différent de celui des
couches externes ou une couche métallique.
Chaque surface de contact (So, Si) entre deux couches
adjacentes de l’élément (1) qui sont l’une diélectrique et
l’autre métallique, ou qui sont deux couches diélectriques
d’indices de réfraction différents, est texturée et parallèle
aux autres surfaces de contact texturées.
a
b
d
e
2.971.061 –
(A1) –
[11 50734]. –
31 janvier
2011. –
G 02 B 6/028 (2012.01), G 02 B 6/036. –
FIBRE OPTIQUE A LARGE BANDE PASSANTE ET
A FA I B L E S P E R T E S PA R C O U R B U R E –
(Inventeurs : MOLIN DENIS ; BIGOT-ASTRUC
MARIANNE ; SILLARD PIERRE ; DE JONGH KOEN ;
GOOIJER FRANS). –
Demandeur : DRAKA COMTEQ FRANCE Société par actions simplif iée, –
Mandataire: CABINET HIRSCH & PARTNERS
j
k
p
o
r
m Cette
fibre optique comprend, du centre vers la
périphérie: un coeur central, une gaine intérieure entourant le coeur central, une tranchée enterrée entourant la
gaine intérieure et une gaine extérieure. Le coeur central
présente un profil d’indice de réfraction en alpha et a une
matrice dopée au moins par du fluor et un élément augmentant l’indice de réfraction. Le rapport atomique entre
le fluor et l’ensemble des constituants de la matrice
dopée du coeur central augmente du centre de la fibre
jusqu’à la fin du profil en alpha du coeur central pour
atteindre une valeur maximale comprise entre 8,5x10-3 et
57x10-3 à la fin du profil en alpha du coeur central. La
tranchée enterrée présente une largeur w3 comprise
entre 2 um et 10 um et une différence d’indice de réfraction ∆n3 par rapport à la gaine extérieure comprise entre
-15x10-3 et -6x10-3.
G02B
123
124
G02B
a 2.971.062 – b (A1) – d [11 50677]. – e 28 janvier
2011. – j G 02 B 6/42 (2012.01), H 01 R 13/66. –
k SYSTEME DE CONNEXION POUR CABLE OPTIQUE – p (Inventeurs : VAN DER MEE MARNIX ; DUPEUX BENOIT ; VALENTIN ROXANE ; DURAND RENAUD). –
Demandeur: RADIALL, –
Mandataire :
CABINET NONY
o
r
m La présente invention présente une fiche (2) destinée
à être montée sur au moins un câble (4) comportant au
moins un conducteur optique, la fiche (2) comportant un
corps (5) et étant caractérisée par le fait qu’elle comporte
au moins un convertisseur optoélectronique disposé
dans le corps (5) de façon amovible.
a 2.971.063 – b (A1) – d [11 50724]. – e 31 janvier
2011. – j G 02 F 1/11 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
AOTF POUR LE FILTRAGE ACOUSTO-OPTIQUE PROGRAMMABLE DE HAUTE RESOLUTION SPECTRALE
ET DE GRANDE OUVERTURE ANGULAIRE DANS LE
DOMAINE INFRAROUGE. –
( I nve n t e u r s : TO U R NOIS PIERRE; KAPLAN DANIEL). –
Demandeur :
FA S T L I T E S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , –
Mandataire: CABINET MOUTARD
p
o
r
m L’invention a pour objet un dispositif AOTF pour le filtrage acousto-optique programmable de haute résolution
spectrale et de grande ouverture angulaire dans le
domaine infrarouge, comprenant un cristal acousto-optique biréfringent TR, un transducteur T assurant la génération d’une onde acoustique transversale, permettant
une diffraction d’une onde optique incidente ordinaire Oo,
d’incidence θo, en une onde optique extraordinaire Od,
d’angle θd, sachant que la susdite diffraction est équivalente à une réflexion proche de la normale au plan
d’onde de la susdite onde optique incidente Oo, le susdit
angle θd de l’onde optique diffractée Od est équivalent à
la susdite incidente θo de l’onde optique incidente Oo,
majorée d’une valeur comprise entre 160 et 180 degrés.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.971.064 –
(A1) –
[11 00278]. –
31 janvier
2011. –
G 02 F 1/1335 (2012.01), H 01 L 31/0296. –
ECRAN D’AFFICHAGE A BARRIERE DE PARALLAXE AVEC CELLULES PHOTOVOLTAIQUES INTEGREES ET PROCEDE POUR SA FABRICATION –
(Inventeur: GILBERT JOEL). –
Demandeur : WYSIPS, –
Mandataire: GLOBAL INVENTIONS
j
k
p
o
r
m Ecran digital d’affichage (1) à barrière de parallaxe
comportant un réseau (3) de pixels (4) et un réseau (5)
d’éléments surfaciques (6,16,26) qui absorbent au moins
partiellement la lumière visible, parallèle à l’écran (1) et
placé entre le réseau (3) de pixels (4) et l’observateur (8),
lesdits éléments surfaciques (6,16,26) étant positionnés
de telle sorte qu’ils limitent l’angle de sortie a de l’image
représentée par les pixels (4),
et dans lequel écran lesdits éléments surfaciques
(6,16,26) forment une barrière de parallaxe et comportent des cellules photovoltaïques (7) sur au moins une de
leurs faces.
a
b
d
e
2.971.065 –
(A1) –
[11 00260]. –
28 janvier
2011. –
G 03 F 7/30 (2012.01). –
DISPOSITIF ET
PROCEDE DE DEVELOPPEMENT DE MOTIFS A HAUT
RAPPORT DE FORME –
(Inventeurs : DELLEA
OLIVIER; FUGIER PASCAL). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERG I E S A LT E R N AT I V E S E t a bl i s s e m e n t p u bl i c , –
j
k
p
o
r
m Des motifs sont développés dans une couche mince
(7), disposée sur un support (8) par sa face arrière et
munie d’une face avant (7a) comprenant un plan principal (P), grâce à un bac de développement (2) destiné à
contenir le bain de liquide de développement (3), des
moyens de préhension du support (8) comprenant des
moyens de positionnement de la couche mince (7) dans
le bain de liquide de développement (3) et des moyens
de mise en circulation dudit liquide de développement à
l’intérieur du bain (3). Pendant le développement des
motifs, la couche mince (7) est mise en position dans le
bain de liquide de développement (3) pour que son plan
principal (P) soit parallèle au fond (4) du bac de développement (2), avec une orientation vers le fond (4) du bac
de développement (2). De plus, la mise en circulation du
liquide à l’intérieur du bain (3) crée au moins un mouvement de circulation (F1) balayant la face avant (7a) de la
couche mince (7) parallèlement au plan principal (P), une
fois ladite couche mince (7) en position dans le bain de
développement (3).
G02F
125
126
G06F
a 2.971.066 – b (A1) – d [11 50726]. – e 31 janvier
2011. – j G 06 F 3/033 (2012.01). – k I N T E R FAC E
H O M M E - M AC H I N E T R I D I M E N S I O N N E L L E . –
(Inventeur: ROZIERE DIDIER). –
Demandeur : NANOTEC SOLUTION Société civile professionnelle, –
Mandataire : CABINET PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
p
o
r
m La
présente invention concerne un procédé pour
sélectionner des commandes, mettant en oeuvre une
interface de commande, un affichage et au moins un
capteur apte à détecter au moins un objet de commande,
comprenant des étapes (i) d’obtention d’informations de
distance entre ledit ou lesdits objet(s) de commande et
ladite interface de commande au moyen dudit ou desdits
capteur(s), (ii) d’affichage sur ledit affichage d’au moins
un symbole représentant une commande ou un ensemble de commandes selon un mode d’affichage, lequel
procédé comprenant en outre une étape d’utilisation desdites informations de distance pour déterminer ledit
mode d’affichage du ou des symbole(s).
L’invention concerne aussi un dispositif mettant en
oeuvre le procédé et un appareil.
a 2.971.067 – b (A1) – d [11 50730]. – e 31 janvier
2011. – j G 06 F 3/033 (2012.01), G 06 K 9/22. –
k MACHINE COMPORTANT UNE IMPRIMANTE, SYSTEME COMPORTANT UNE TELLE MACHINE ET AU
MOINS UN STYLET, ET RESEAU CORRESPONDANT,
AINSI QUE PROCEDE D’IMPRESSION CORRESPONDANT –
(Inventeur: BAUDONNIERE EMMANUEL). –
Demandeur : SAGEMCOM DOCUMENTS SAS, –
p
o
r
m L’invention
concerne une machine (30) comportant
une imprimante, adaptée pour être directement connectée à un ensemble (21),
l’ensemble (21) comportant
au moins un stylet (2) apte à émettre un signal (200), et
un capteur (1) du signal (200) apte à générer une écriture
numérique à partir dudit signal (200),
la machine (30) étant caractérisé en ce qu’elle comporte
un optimiseur (31) de l’écriture numérique générée par
l’ensemble (21), pour une impression optimisée de l’écriture sur la machine (30).
L’invention concerne également un système et réseau
correspondant, ainsi que procédé d’impression correspondant.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.971.068 –
(A1) –
[11 50741]. –
31 janvier
2011. –
G 06 F 3/045 (2012.01). –
CAPTEUR
TACTILE MULTICONTACTS A COUCHE INTERMÉDIAIRE RÉSISTIVE –
(Inventeurs : WANTZ GUILLAUME ;
HIRSCH LIONEL ; GONCALVES GUILLAUME). –
Demandeurs : STANTUM ; UNIVERSITE DE BORDEAUX 1 ; INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX (IPB) Etablissement public; CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS), –
Mandataire: SANTARELLI
j
k
p
o
r
m Un capteur tactile multi-contacts comprend une structure supérieure (11) comportant des pistes conductrices
agencées en lignes (14), une structure inférieure (12)
comportant des pistes conductrices agencées en colonnes (16), des entretoises d’espacement (17) positionnées entre la structure supérieure et la structure
inférieure (12) et au moins une couche intermédiaire (21)
positionnée sur les pistes conductrices (14) d’au moins
une structure parmi la structure supérieure (11) et la
structure inférieure (12).
La couche intermédiaire (21) est une couche d’oxyde
métallique semi-conducteur .
a
b
d
e
2.971.069 –
(A1) –
[11 50657]. –
28 janvier
2011. –
G 06 F 3/048 (2012.01). –
I N T E R FAC E
GRAPHIQUE POUR L’ACCES A DES APPLICATIONS –
(Inventeurs: QUEMENER YVES-MARIE; CHATELET
GUILLAUME; GOTTELY LAURENT). –
Demandeur :
FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: FRANCE TELECOM
j
k
p
o
r
m L’invention a trait à un procédé d’affichage d’une pluralité d’icones (01-037) sur un écran (ECR) d’un terminal
(MOB). Des icones (01-036), dits premiers icones, sont
regroupés par ensembles (ENS1-1;ENS1-2;ENS1-3),
dits premiers ensembles, aptes à être affichés selon un
premier mode d’affichage, un icone étant associé à un
programme apte à être exécuté. Selon l’invention, au
moins un icone (037), dit deuxième icone, forme un
deuxième ensemble (ENS2) apte à être affiché selon un
deuxième mode d’affichage différent du premier ensemble.
G06F
127
128
G06F
a 2.971.070 – b (A1) – d [11 50792]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j G 06 F 3/147 (2012.01). – k PROCEDE DE
VISUALISATION D’INFORMATIONS A PARTIR D’UNE
BARRE DE NAVIGATION DE DIMENSIONS CONTRAINTES –
( I n ve n t e u r : G O L E N Z E R J E R O M E ) . –
Demandeur : EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE
AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de visualisation de
données numériques d’un processus P de tâches
séquentielles sur un écran de terminal ultra-portatif, comportant les étapes suivantes:
- Affichage d’une barre de navigation adaptée à s’étirer
sur la largeur de l’écran pour un affichage horizontal ou
sur la hauteur de cet écran pour un affichage vertical
(102),
- Affichage dans la barre de navigation (201) d’une zone
de détail (210) de taille minimale contrainte (L2) adaptée
à s’étirer sur la barre de navigation,
- Affichage dans la zone de détail (210) d’une zone de
progression (211) permettant d’afficher n1 (n1 ≤ N1)
tâches du processus P à un niveau G de granularité la
plus fine, ladite zone de progression (211) étant adaptée
à mettre en exergue dans le processus P une tâche
indexée (pcG) se trouvant à la npième étape des n1 étapes de la zone de progression (211).
a 2.971.071 – b (A1) – d [11 00251]. – e 28 janvier
2011. – j G 06 F 17/50 (2012.01), G 06 F 13/14. –
k SYSTEME DE CONCEPTION ASSISTEE PAR ORDINATEUR CAO ET SON PROCEDE DE MISE EN
OEUVRE –
( I nve n t e u r s : F R E Y W I S S O L I V I E R ;
BOURGEOIS DOMINIQUE REGIS; PECHEUX OLIVIER
RICHARD). –
Demandeur : SQUARE MEDIAS, –
Mandataire: ELIE RENE MISRAHI
p
o
r
m La présente invention concerne un système de conception assistée par ordinateur CAO. Elle concerne aussi
un procédé de mise en oeuvre du système de conception
assistée par ordinateur CAO.
Le Système de Conception assistée par Ordinateur de
l’invention utilise une base de données de données de
CAO pour réaliser des projets de CAO sous forme de
tâches et comporte:
Au moins un serveur (1) sur un réseau de communication
comme Internet;
Au moins un premier poste client (2) équipé:
o D’une base de données de CAO (4); et
o D’une application de traitement de projets de CAO (5);
Au moins un second poste client (3) pour réaliser un projet de CAO par l’intermédiaire dudit premier poste client
(2) auquel le dit au moins un second poste client (3) est
connecté par l’intermédiaire du serveur (1).
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.971.072 –
(A1) –
[11 00275]. –
31 janvier
2011. –
G 06 F 21/20 (2012.01), G 06 Q 10/00. –
SYSTEME POUR RENFORCER LA SECURITE D’UN
RESEAU INFORMATIQUE LOCAL AVEC UNE CONNEXION SANS FIL DE TYPE WIFI –
(Inventeur : NADJAR ELIE). –
Demandeur : NADJAR ELIE, –
Mandataire: NADJAR ELIE
j
k
p
o
r
m Le domaine d’application est utilisé pour les réseaux
informatiques sans fil de type
Wifi.
Il consiste à appliquer plusieurs règles de sécurité informatique et de bon sens, pour renforcer efficacement la
sécurité de son réseau, et pour ceci il faut appliquer les
huit règles suivantes:
- Mettre un mot de passe différent du mot de passe par
défaut du routeur.
- Définir un nombre exact d’adresse Ip en fonction des
éléments connectés.
- Réserver les adresses Ip pour chaque élément connecté.
- Filtrer les adresses MAC des cartes Wifi si l’équipement
informatique le permet.
- Ne jamais utiliser les premières adresses Ip du plan
d’adressage (fig. 1) pour son réseau.
- Utiliser un chiffrement de données le plus élevé soutenu
par l’ensemble des éléments informatiques (ex: WPA Wifi Protected Access qui a été crée par la Wifi-Alliance).
- Cacher le nom de son réseau sans fil de type Wifi
(SSID).
- Utiliser la première adresse Ip de son réseau par l’élément informatique le plus utilisé.
Apres avoir appliqué ces règles, l’accès non-autorisé au
réseau sera fortement réduit.
a
b
d
e
2.971.073 –
(A1) –
[12 50911]. –
31 janvier
2012. –
G 06 T 1/00 (2012.01), G 06 T 5/00, H 04 N
5/335, G 01 J 5/10. –
S Y S T E M E D ’ I M AG E R I E
T H E R M I Q U E D E M OT E U R A T U R B I N E –
(Inventeurs : BANERJEE AYAN ; MAITY SANDIP ;
CHANDRASEKHARAN RAJAGOPALAN ; GEORGE
SHERI; RAMMOHAN ANUSHA). –
Priorité : US,
31 janvier 2011, n˚ 13/018.128.
j
k
p
o
r
f
m Dans un mode de réalisation, un système (10) inclut
un système d’imagerie configuré pour capturer une première image (108) d’un composant tournant (56) à l’intérieur d’une turbine (18) en utilisant un premier temps
d’intégration, pour capturer une seconde image (110) du
composant tournant (56) à l’intérieur de la turbine (18) en
utilisant un second temps d’intégration, différent du premier temps d’intégration, et pour soustraire la première
image (108) de la seconde image (110) pour obtenir une
image différentielle (112).
G06F
129
Il y a deux moyens pour appliquer ce système:
- Paramétrer manuellement la configuration du routeur.
- Paramétrer automatiquement la configuration du routeur via un programme fourni par le fabricant ou le F.A.I
(Fournisseur Accès Internet) du routeur.
130
G06T
a 2.971.074 – b (A1) – d [11 00282]. – e 31 janvier
2011. – j G 06 T 3/40 (2012.01), H 04 N 7/18. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE SEQUENCES D’IMAGES D’UNE SCENE ET SYSTEME DE
SURVEILLANCE D’UNE SCENE COMPORTANT UN
TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : COUVET SERGE ;
BAKLOUTI MALEK; ROBIN PHILIPPE; VAURES PIERRE). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de traitement de
séquences d’images d’une scène, acquises par au moins
une caméra (12), comprenant une étape de reconstruction d’une vue panoramique de la scène à partir des
séquences d’images acquises et une étape d’affichage
de la vue panoramique.
La vue panoramique comporte au moins une zone d’intérêt déplaçable dans la vue panoramique et rafraichie à
une fréquence supérieure à celle du reste de la vue
panoramique.
L’invention concerne également un dispositif (14) de traitement de séquences d’image d’une scène adapté pour
mettre en oeuvre le procédé précédent et un système de
surveillance (10) comportant un tel dispositif.
a 2.971.075 – b (A1) – d [11 50655]. – e 28 janvier
2011. – j G 06 T 5/00 (2012.01), H 04 N 5/357, 5/225,
G 21 C 17/00. – k T R A I T E M E N T D E D O N N E E S
D’IMAGES COMPORTANT DES EFFETS DE TURBULENCES DANS UN MILIEU LIQUIDE. –
(Inventeurs :
PAU L N I C O L A S ; D E C H I L L A Z A N TO I N E ) . –
Demandeur : ELECTRICITE DE FRANCE Société
anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne le traitement de données d’images numériques successives, acquises par une caméra
immergée dans un liquide comportant des turbulences,
tel que l’eau dans un coeur de réacteur nucléaire, ces
turbulences causant un effet de déplacement apparent
de pixels des images. Le traitement comporte
avantageusement:
- une modélisation de l’effet des turbulences sur les
pixels des images, et
- une déconvolution par cette modélisation d’une image
moyennée dans le temps.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.971.076 – b (A1) – d [11 50785]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j G 06 T 19/00 (2012.01), G 06 T 15/10, 13/20,
G 09 G 5/30. – k PROCEDE D’INTERACTION AVEC
UNE IMAGE 3D PRE-CALCULEE REPRESENTANT EN
PERSPECTIVE UNE VUE D’UNE MAQUETTE NUMERIQUE TRIDIMENSIONNELLE –
(Inventeur : WADOUX
CEDRIC). –
Demandeur : ARKA OUEST Société à
Mandataire : CABINET LE
GUEN ET MAILLET
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé d’interaction avec une image 3D pré-calculée (I1, I2, I3) représentant en perspective une vue d’une maquette
numérique tridimensionnelle (M) d’un objet physique,
ledit procédé comportant une étape de modélisation (1)
au cours de laquelle la maquette numérique tridimensionnelle (M) est modélisée dans un repère tridimensionnel (r) et une étape (2) de rendu au cours de laquelle
l’image 3D (I1, I2, I3) est calculée par projection (PR(P1),
PR(P2), PR(P3)) de la maquette (M) sur un plan d’observation défini par des paramètres spécifiques (P1, P2, P3)
relatifs à une position d’un observateur dans le repère tridimensionnel. Le procédé est caractérisé en ce qu’au
cours de l’étape de modélisation de la maquette, au
moins une zone (Z1, Z2) est définie dans le repère tridimensionnel (r) pour identifier au moins une partie d’un
élément (A13, A14) de la maquette, et au moins un événement (EV) et au moins une action (AC) sont associés à
chaque zone ainsi définie, lorsque l’image 3D doit être
visualisée à brève échéance (PI, PII, PIII), sont obtenus
les paramètres utilisés pour calculer l’image 3D et chaque zone ainsi définie qui est en relation avec chacun
des éléments visibles sur cette image 3D, et une repré-
a
b
d
e
2.971.077 –
(A1) –
[11 50673]. –
28 janvier
2011. –
G 09 F 7/18 (2012.01), G 09 F 15/00. –
DISPOSITIF D’AFFICHAGE D’INFORMATIONS –
( I n ve n t e u r : B AU M U L L E R T H E O D O R E ) . –
Demandeur : NATURUNION Société à responsabilité
limitée, –
Mandataire: CABINET BLEGER-RHEIN
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif (1) d’affichage
d’informations comportant:
- au moins un mat vertical (2), s étendant selon un axe
(20) et destiné à être ancré au sol (3) et/ou dans le sol (3)
- une traverse horizontale (4), s’étendant à partir du mat
vertical (2), et pourvue de moyens (40) pour recevoir au
moins un support d’informations (5), notamment un calicot (50), une banderole ou analogue
- des moyens (6) pour monter la traverse (4) sur le mat
(2).
Ce dispositif (1) d’affichage est caractérisé en ce que les
moyens (6) pour monter la traverse (4) sur le mat (2)
comportent, d’une part, un moyen (7) pour monter cette
traverse (4) en déplacement longitudinal par rapport à ce
mat (2) et, d’autre part, un moyen (8) pour monter cette
traverse (4) en rotation par rapport à ce mat (2) ceci
selon un axe parallèle à l’axe (20) d’extension de ce mat
(2).
G06T
131
sentation bidimensionnelle (Z’2) de chaque zone (Z2) est
calculée par projection géométrique (PR(P2)) de cette
zone dans le plan d’observation de l’image 3D selon les
paramètres ainsi obtenus, et lorsque l’image 3D est
visualisée, chaque représentation bidimensionnelle ainsi
calculée est affichée en la superposant à l’image 3D.
132
G09F
a 2.971.078 – b (A1) – d [11 50620]. – e 27 janvier
2011. – j G 09 F 11/02 (2012.01). – k C O L O N N E
D’AFFICHAGE URBAIN A OUVERTURE VERTICALE. –
(Inventeurs: GANGAROSSA BRUNO; GANGAR O S S A S T E P H A N E ; PA L E T T E F R A N C K ) . –
Demandeur: CITE CONCEPT Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: RAVINA SA
p
o
r
m L’invention a pour objet une colonne d’affichage cylindrique, destinée à être implantée sur un trottoir, une
place ou autre, qui comprend i) un corps cylindrique
creux 1 d’axe A dont la face externe est destinée à recevoir les informations, ii) un capot de protection 2 entourant le corps cylindrique dont au moins une partie est en
matériau transparent et iii) un pied 3 supportant ledit
corps cylindrique et permettant la fixation de la colonne
dans le sol, le capot de protection de ladite colonne étant
assujetti à un dispositif extensible permettant de déplacer
ledit capot selon l’axe A, pour l’élever au moins partiellement au-dessus du corps cylindrique ou l’abaisser
autour de celui-ci.
La colonne d’affichage selon l’invention constitue un dispositif compact, protégeant les informations des intempéries, sans en réduire la lisibilité. Il permet un accès aisé
par les personnes devant consulter les informations et
facilite le travail d’affichage et de mise à jour des informations.
a 2.971.079 – b (A1) – d [11 50817]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j H 01 H 33/50 (2012.01), H 01 H 9/24, 3/60. –
k APPAREILLAGE ELECTRIQUE COMPRENANT UNE
PARTIE MOBILE A DYNAMIQUE AMELIOREE –
(Inventeurs: BERARD DAVID; DUPRAZ JEAN-PIERRE). –
Demandeur : ALSTOM GRID SAS Société par
p
o
r
m Un état de verrouillage d’une pièce mobile (11) d’un
appareillage électrique est créé par l’entrée de fils élastiques (15) fléchis dans une gorge (12). Ce dispositif est
réversible tout en ayant l’avantage d’être sûr car purement passif, et il améliore la dynamique du mouvement
en amortissant notamment les chocs à l’instauration de
l’état de butée. Il peut être appliqué à la tige de manoeuvre d’une ampoule à vide.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.971.080 – b (A1) – d [11 50819]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j H 01 H 33/66 (2012.01), H 01 H 33/46. –
k APPAREILLAGE D’AMPOULE A VIDE COMPREN A N T U N M OY E N D E V E R R O U I L L AG E –
(Inventeurs: BERARD DAVID; DUPRAZ JEAN-PIERRE). –
Demandeur : ALSTOM GRID SAS Société par
p
o
r
m La partie mobile (35) d’une ampoule à vide comprend
un ressort (46) circulaire glissant sur une portée extérieure (41) dans la plupart des positions, apte à entrer
dans une gorge (40) en se détendant pour définir une
position extrême d’ouverture de l’ampoule à vide, où un
verrouillage est ainsi assuré. La partie mobile (35) peut
être composée de deux sections (38, 39), dont l’une, en
cuivre, très conductrice de l’électricité, est dirigée vers le
contact fixe (37) et reçoit un élément de liaison à un circuit électrique extérieur; la section (38) peut être construite en acier pour favoriser le glissement du ressort
sans usure
a 2.971.081 – b (A1) – d [11 00327]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j H 01 L 21/50 (2012.01). – k PROCÉDÉ DE
FABRICATION DE DEUX SUBSTRATS RELIES PAR AU
MOINS UNE CONNEXION MÉCANIQUE ET ÉLECTRIQUEMENT
CONDUCTRICE
OBTENUE –
( I n ve n t e u r : S O U R I AU J E A N C H A R L E S ) . –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
p
o
r
m Un premier substrat (2) muni d’une zone d’accueil (1)
en premier matériau métallique est fourni. Un second
substrat (4) muni d’une zone d’insertion (3) comportant
une surface de base (6) et au moins un plot (7) en un
second matériau métallique est disposé en face du premier substrat (2). Le plot (7) fait sailli depuis la surface de
base (6). Une pression est appliquée entre le premier
substrat (2) et le second substrat (4) de manière à faire
pénétrer le plot (7) à l’intérieur de la zone d’accueil (1).
Le premier matériau métallique (5) réagit avec le second
matériau métallique de manière à former une couche
continue d’un composé intermétallique (5) à base des
premier et second matériaux métalliques le long de
l’interface entre le plot (7) et la zone d’accueil (1).
H01H
133
134
H01L
BOPI 12/31
a 2.971.082 – b (A1) – d [11 50707]. – e 31 janvier
2011. – j H 01 L 21/66 (2012.01). – k D I S P O S I T I F
POUR LA MESURE DE LA LARGEUR DE COURONNE
D’UNE STRUCTURE MULTICOUCHE –
(Inventeur :
BUENO CANDICE). –
Demandeur : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif pour la mesure de
la largeur de couronne d’une structure multicouche comprenant un support (12) plan et horizontal muni d’une tige
(14) fixe qui s’étend selon une direction sensiblement
perpendiculaire à celui-ci, un bras (18) de support de
caméra monté de façon coulissante sur la tige et s’étendant selon une direction sensiblement parallèle au support plan, et un plateau (22) destiné à recevoir la
structure multicouche (100) à mesurer et monté sur le
support plan avec un degré de liberté en rotation et un
degré de liberté en translation par rapport à celui-ci.
a 2.971.083 – b (A1) – d [11 50815]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j H 01 L 23/02 (2012.01), H 01 L 31/02. –
k PROCEDE D’ASSEMBLAGE ET DE FERMETURE
HERMETIQUE D’UN BOITIER D’ENCAPSULATION –
(Inventeurs : PERRATONE FREDERIC ; SIMON DIDIER). –
Demandeur : ULIS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Ce procédé concerne l’assemblage et la fermeture
hermétique d’un boitier, constitué d’une paroi latérale
(31) rapportée sur ou solidaire d’un substrat (30), le
volume ainsi défini recevant au moins un composant
fonctionnant sous vide ou sous pression réduite, ou plus
généralement sous ambiance atmosphérique contrôlée,
ledit volume étant obturé par un capot d’herméticité (4143) scellé sur ladite paroi latérale (31). Ce procédé
consiste:
- à déposer sur la face supérieure de la paroi latérale (31)
un élément de jonction métallique également qualifié de
préforme de brasage (40);
- à déposer le capot supérieur (41 - 43) au-dessus et en
contact avec ladite préforme de brasage (40);
- à soumettre l’ensemble ainsi réalisé à l’ambiance souhaitée en termes de nature de gaz et de pression de
fonctionnement du composant;
- à élever la température à une valeur au moins supérieure à la température de fusion du matériau constitutif
de la préforme de brasage;
- puis à abaisser ladite température pour induire la solidification dudit matériau de brasage, et corollairement le
scellement du capot sur la paroi latérale.
On ménage au sein de la paroi latérale (31) au moins un
logement apte à recevoir un élément fonctionnel (15),
monté en porte-à-faux, ledit élément fonctionnel étant
conformé de manière correspondante.
On procède, après mise en place dudit élément fonctionnel (15) au sein du logement au dépôt de la préforme de
brasage (40) puis du capot (41 - 43), induisant la coopération dudit élément fonctionnel avec la préforme, et
corollairement le positionnement de ce dernier selon son
mode opérationnel.
BOPI 12/31
a
b
d
e
k
2.971.084 –
(A1) –
[11 50658]. –
28 janvier
2011. –
H 01 L 27/146 (2012.01). –
CAPTEUR
D’IMAGE MULTILINEAIRE A INTEGRATION DE CHARGES –
( I n v e n t e u r : M AY E R F R E D E R I C ) . –
Demandeur : E2V SEMICONDUCTORS Société par
Mandataire : MARKS & CLERK
FRANCE
j
p
o
r
m L’invention concerne les capteurs d’image linéaire à
défilement et intégration de signal (ou capteurs TDI).
Selon l’invention, un pixel comprend une succession de
plusieurs grilles isolées G1i, G2i, G3i ,G4i recouvrant une
couche semiconductrice (12), les grilles d’un pixel étant
séparées les unes des autres et séparées des grilles
d’un pixel adjacent d’une autre ligne par des intervalles
étroits non recouverts d’une grille et comprenant une
région dopée d’un deuxième type de conductivité (14,
type n) recouverte par une région superficielle (16)
dopée du premier type (p); les régions superficielles sont
maintenues à un même potentiel de référence; la largeur
des intervalles étroits entre grilles adjacentes est telle
que le potentiel interne de la région du deuxième type
soit modifié dans toute la largeur de l’intervalle étroit lorsque une grille subit les alternances de potentiel nécessaires au transfert de charges d’un pixel vers le suivant.
a
b
d
e
k
2.971.085 –
(A1) –
[11 50737]. –
31 janvier
2011. –
H 01 L 27/146 (2012.01). –
MATRICE DE
COMPOSANTS ELECTRONIQUE FIABILISEE ET PROCEDE DE LOCALISATION DE DEFAUT DANS LA MATRICE –
(Inventeur :
ARQUES
MARC). –
Demandeurs: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES ; TRIXELL
S.A.S., –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
j
p
o
r
m L’invention
concerne la fiabilisation d’un dispositif
comprenant plusieurs premiers blocs (A(i, j)) de composants électroniques organisés en matrice et raccordés
par des liaisons à des bus de lignes (L_ix, Vdd,) et de
colonnes (C_jx, Vss) de la matrice permettant l’alimentation et la commande de chacun des premiers blocs (A(i,
j)) pour son fonctionnement nominal. Selon l’invention, le
dispositif comprend en outre, associés à chaque premiers blocs (A(i, j)), des moyens programmables (M(i, j))
de déconnexion du premier bloc (A(i, j)) par rapport à au
moins un des bus.
L’invention concerne également la localisation d’un
défaut dans un dispositif selon l’invention, le défaut intervenant sur un des premiers blocs (A(i, j)) et entrainant un
défaut généralisé sur plusieurs premiers blocs (A(i, j)).
H01L
135
136
H01L
a 2.971.086 – b (A1) – d [11 50718]. – e 31 janvier
2011. – j H 01 L 31/042 (2012.01). – k STRUCTURE
ADAPTEE A LA FORMATION DE CELLULES SOLAIRES –
(Inventeurs : CHICHIGNOUD GUY ; BLANQUET ELISABETH ; GELARD ISABELLE ; JIMENEZ
CARMEN ; SARIGIANNIDOU EIRINI ; ZAIDAT KADER ;
WEISS
FRANCOIS ;
PONS
MICHEL). –
Demandeurs: INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE Etablissement public ; CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT
p
o
r
m L’invention concerne une structure adaptée à la formation de cellules solaires comprenant successivement
une feuille (1) d’un métal texturé à grains cristallins d’une
dimension moyenne supérieure à 50 µm, adaptée à former une électrode de face arrière desdites cellules; une
couche barrière (2) de diffusion d’une épaisseur de 0,2 à
2 µm en un matériau électriquement conducteur, présentant des grains cristallins d’une dimension moyenne
supérieure à 50 µm; et une couche de silicium multi-cristallin dopé (3) d’une épaisseur de 30 à 100 µm présentant des grains cristallins d’une dimension moyenne
supérieure à 50 à 100 µm, dans laquelle la longueur de
diffusion des porteurs a une valeur moyenne supérieure
à 50 µm.
a 2.971.087 – b (A1) – d [11 50749]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j H 01 M 8/04 (2012.01). – k B O U C L E D E
RECYCLAGE POUR PILE A COMBUSTIBLE –
(Inventeur: PAGANELLI GINO). –
Demandeurs :
SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société
anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme, –
Mandataire : MANUF FSE
PNEUMATIQUES MICHELIN
p
o
r
m Boucle de recyclage (1 R ou 12Ra) pour circuit gaz
d’une pile à combustible (1a), la boucle de recyclage formant une canalisation de liaison débutant à la sortie de
l’un des deux circuits anodique ou cathodique de ladite
pile à combustible (1) et aboutissant sur l’un des deux circuits d’alimentation, soit sur le canal d’alimentation en
gaz carburant (11 A), soit sur le canal d’alimentation en
gaz comburant (12A), ladite boucle de recyclage assurant le recyclage du gaz contenu dans les circuits anodiques ou cathodiques de la pile à combustible, ladite
boucle de recyclage comportant une pompe (115 ou
125) assurant le recyclage du gaz contenu dans les circuits anodiques ou cathodiques de la pile à combustible,
la boucle de recyclage comportant une vanne à plusieurs
voies (119 ou 129) divisant ladite boucle de recyclage en
un premier tronçon (11R1 ou 12R1) et un second tronçon
(11R2a ou 12R2a), ladite vanne à plusieurs voies ayant
une première position d’utilisation stable assurant la continuité entre les premier et second tronçons de ladite
boucle de recyclage et ayant une deuxième position d’utilisation stable assurant simultanément l’interruption de
ladite continuité entre les premier et second tronçons de
ladite boucle de recyclage et une mise en contact avec
l’atmosphère de ladite boucle de recyclage opérée par
manoeuvre de ladite vanne à plusieurs voies.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.971.088 – b (A1) – d [11 50825]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j H 01 M 8/04 (2012.01), B 60 L 11/18. –
k SYSTEME DE REFROIDISSEMENT POUR PILE A
COMBUSTIBLE – p (Inventeurs: GLIPA XAVIER; GARNIT SADOK; PINTON ERIC; LE GALLO PATRICK ; BEGOT SYLVIE ; HAREL FABIEN ; LE CANUT JEAN
MARC). –
Demandeurs: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A. Société anonyme ; COMMISSARIAT A
L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
WEINSTEIN
o
r
m Système de refroidissement pour pile à combustible,
comprenant un circuit principal de fluide caloporteur
comportant une pompe de circulation (6) et un échangeur thermique avec l’extérieur (8), qui alimentent une
canalisation amont (12) délivrant ce fluide aux cellules
(4) de la pile à combustible, le fluide ressortant des cellules par une canalisation aval (14) pour revenir vers la
pompe de circulation, caractérisé en ce que le circuit
principal comporte sur chaque canalisation amont (12) et
aval (14), une vanne pilotée à trois voies (10, 16), la troisième voie disponible (10c) de la canalisation amont (12)
étant raccordée sur l’entrée de la pompe (6), et la troisième voie disponible (16c) de la canalisation aval (14)
étant raccordée sur la sortie de la pompe, pour établir un
circuit secondaire de fluide.
a 2.971.089 – b (A1) – d [11 50826]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j H 01 M 8/04 (2012.01), B 60 L 11/18. –
k SYSTEME DE REFROIDISSEMENT POUR PILE A
COMBUSTIBLE – p ( I nve n t e u r s : G L I PA X AV I E R ;
JONCQUET GUILLAUME ; PINTON ERIC ; LE GALLO
PATRICK; BEGOT SYLVIE; HAREL FABIEN; LE CANUT
JEAN MARC). –
Demandeurs : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES S.A. Société anonyme ; COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire :
CABINET WEINSTEIN
o
r
m Système de refroidissement pour pile à combustible
(2), comprenant un circuit principal de fluide caloporteur
comportant une pompe de circulation principale (6) et un
échangeur thermique avec l’extérieur (8), qui alimentent
une canalisation amont (12) délivrant ce fluide aux cellules (4) de la pile à combustible, le fluide ressortant des
cellules par une canalisation aval (14) pour revenir vers
cette pompe principale, caractérisé en ce qu’un circuit
secondaire comportant un dispositif de circulation secondaire (30) réalisant une circulation alternée du fluide, est
connecté en parallèle avec le circuit principal sur les
canalisations amont (12) et aval (14), et en ce qu’une ou
plusieurs vannes pilotées (10, 16) permettent d’établir un
fonctionnement indépendant du circuit principal ou du circuit secondaire
H01M
137
138
H01M
a 2.971.090 – b (A1) – d [11 50827]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j H 01 M 8/04 (2012.01), B 60 L 11/18. –
k PLAQUE COLLECTRICE DE COURANT POUR PILE
A COMBUSTIBLE, COMPORTANT DES PERCAGES –
(Inventeurs: GLIPA XAVIER; ROY FRANCIS; PINTON
ERIC ; SCHOTT PASCAL ; BEGOT SYLVIE ; HAREL
FABIEN; LE CANUT JEAN MARC). –
Demandeurs :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A. Société
anonyme ; COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire: CABINET WEINSTEIN
p
o
r
m Plaque collectrice de courant (50) pour pile à combustible, comportant suivant l’axe d’empilement des cellules de cette pile, une épaisseur sensiblement constante
d’un matériau électriquement conducteur, formant un
plan qui vient à l’extrémité de cet empilement pour collecter le courant de la pile à combustible, caractérisée en ce
qu’elle comporte des perçages (52) réalisés dans l’épaisseur du matériau, parallèlement au plan de cette plaque.
a 2.971.091 – b (A1) – d [11 50828]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j H 01 M 8/04 (2012.01), B 60 L 11/18. –
k PLAQUE COLLECTRICE DE COURANT POUR PILE
A COMBUSTIBLE, COMPORTANT DES BORDS AMINCIS –
(Inventeurs : GLIPA XAVIER ; ROY FRANCIS ;
PINTON ERIC; SCHOTT PASCAL; BEGOT SYLVIE; HAR E L FA B I E N ; L E C A N U T J E A N M A R C ) . –
Demandeurs : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
S.A. Société anonyme ; COMMISSARIAT A L’ENERGIE
ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire : CABINET WEINSTEIN
p
o
r
m Plaque collectrice de courant pour pile à combustible,
comportant suivant l’axe d’empilement des cellules de
cette pile, une épaisseur globalement constante d’un
matériau électriquement conducteur, formant un plan qui
vient à l’extrémité de cet empilement pour collecter le
courant de la pile à combustible, caractérisée en ce que
les bords (52) de cette plaque collectrice (50), sont amincis pour obtenir une épaisseur réduite.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.971.092 – b (A1) – d [11 50829]. – e 0 2 f é v r i e r
2011. – j H 01 M 8/04 (2012.01), H 01 M 8/02, B 60 L
11/18. – k PILE A COMBUSTIBLE COMPORTANT UNE
P L AQ U E M O N O P O L A I R E C O L L E C T R I C E –
(Inventeurs: GLIPA XAVIER; ROY FRANCIS; PINTON
ERIC ; SCHOTT PASCAL ; BEGOT SYLVIE ; HAREL
FABIEN; LE CANUT JEAN MARC). –
Demandeurs :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A. Société
anonyme ; COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire: CABINET WEINSTEIN
p
o
r
m Pile à combustible comportant un empilement de cellules disposées en série, comprenant chacune un
ensemble (4) équipé de deux électrodes séparées par un
électrolyte, encadré par des plaques électriquement conductrices (6) dites « bipolaires », comportant des conduits qui alimentent ces cellules en réactifs pour les
réactions électrochimiques de la pile (34), chaque extrémité de cette pile comprenant une plaque de serrage (12)
qui maintient et serre l’empilement des cellules, caractérisée en ce que la plaque conductrice dite « bipolaire »
d’au moins une extrémité de la pile, située directement
contre la plaque de serrage (12), est une plaque monopolaire collectrice (30) qui comprend une borne de connexion (10) vers un circuit électrique extérieur
a
b
d
e
2.971.093 –
(A1) –
[12 50509]. –
18 janvier
2012. –
H 01 M 10/50 (2012.01). –
BAT T E R I E
THERMIQUEMENT REGULEE OU REFROIDIE ET VEH I C U L E E Q U I P E D ’ U N E T E L L E BAT T E R I E –
(Inventeurs : KRESTEL RICHARD ; LUZ DIETMAR ;
O S L I S L O K M I RO S L AW ; P E H N E RT B J O R N ) . –
Demandeur: DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire : CABINET NUSS . –
Priorité: DE, 27 janvier 2011, n˚ 102011000353.3.
j
k
p
o
r
f
m La présente invention concerne une batterie équipée
d’un carter (4) dans lequel des cellules de batterie (5)
sont disposées, lesdites cellules étant régulées thermiquement/refroidies par le biais d’une régulation thermique par voie liquide/d’un refroidissement par voie liquide
(10) et d’une régulation thermique par voie gazeuse/d’un
refroidissement par voie gazeuse (15).
Pour améliorer davantage la régulation thermique/le
refroidissement des cellules de batterie, la régulation
thermique par voie gazeuse/le refroidissement par voie
gazeuse (15) comprend au moins un circuit fermé (16)
dans le carter (4).
H01M
139
140
H01Q
a 2.971.094 – b (A1) – d [11 50706]. – e 31 janvier
2011. – j H 01 Q 19/185 (2012.01), H 01 Q 1/28, 1/
08, 21/00. – k DISPOSITIF ANTENNAIRE MULTIREFLECTEURS – p (Inventeurs : DIEZ HUBERT ; AGUTT E S J E A N PAU L ; S O M B R I N J AC Q U E S ) . –
Demandeur : CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public, –
o
r
m Un
dispositif antennaire multi-réflecteurs comprend
une membrane (50) souple, pliable dans un état replié et
dépliable dans un état déployé.
La membrane (50) comprend une zone d’ajoure (77)
représentative d’un masquage de faisceaux et au moins
deux réflecteurs élémentaires (54, 56) comportant au
moins deux réseaux passifs d’éléments métalliques
rayonnants passifs à déphasages configurables, situés
sur la face avant (52) autour de la zone d’ajoure (77), en
des emplacements différents.
a 2.971.095 – b (A1) – d [11 00307]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j H 01 R 13/648 (2012.01), H 01 R 13/514, 24/
78. – k CONNECTEUR ELECTRIQUE POUR SYSTEME DE RETENUE DE SECURITE COMPORTANT UNE
BORNE DE MISE A LA TERRE –
( I n v e n t e u r : PA MART OLIVIER). –
Demandeur : TYCO ELECTRONICS FRANCE SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET WOLFGANG NEUBECK
p
o
r
m La présente invention a trait à un connecteur électrique (1) pour une connexion enfichable (2), comprenant
un boîtier de connecteur (7) disposant d’une pièce
d’accouplement (8) qui définit une section de réception
adaptée pour recevoir une section d’accouplement (38)
d’un contre-connecteur (3), au moins deux éléments de
contact (13) qui sont agencés dans la section de réception, et un ensemble de mise à la terre (67) comprenant
un contact de mise à la terre (33) disposant d’une partie
de contact (36) adaptée pour être connectée électriquement à un élément de mise à la terre d’une pièce de
rétention (5). Pour procurer un connecteur électrique (1)
qui peut être accouplé avec des contre-connecteurs
standard (3), l’ensemble de mise à la terre (67) du connecteur électrique (1) selon la présente invention est
agencé à l’extérieur de la section de réception, avec la
partie de contact (36) s’étendant au moins partiellement
dans la section de réception.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.971.096 –
(A1) –
[11 50671]. –
28 janvier
2011. –
H 01 S 3/106 (2012.01). –
C AV I T E L A SER BIFREQUENCES ACCORDABLE ET PROCEDE
DE REGLAGE DE LA DIFFERENCE DE FREQUENCES
ENTRE UNE ONDE ORDINAIRE ET UNE ONDE EXTRAO R D I N A I R E D ’ U N L A S E R B I F R E QU E N C E S –
(Inventeur: BRENIER ALAIN). –
Demandeurs :
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement
public ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne une cavité d’émission
d’un laser bifréquences (L), du type comportant un miroir
d’entrée (1) et au moins un cristal laser (5), ledit cristal
laser (5) étant apte à émettre simultanément une onde
laser ordinaire (Oo) et une onde laser extraordinaire (Oe)
de fréquences différentes lorsque le cristal laser est
excité par au moins un faisceau lumineux de pompage
(FP1, FP2) introduit par le miroir d’entrée, caractérisée
en ce qu’elle comporte un dispositif de couplage optique
(CO) positionné à une sortie de la cavité, le dispositif de
couplage optique (CO) comportant au moins un réseau
de Bragg volumique (3, 4) travaillant en réflexion, le ou
les réseau(x) de Bragg (3, 4) présentant un pas horizontal choisi pour réfléchir partiellement une longueur
d’onde résonante située dans la plage spectrale de gain
de l’onde laser (Oo, Oe) sur le chemin optique de laquelle
il est disposé.
a
b
d
e
2.971.097 –
(A1) –
[11 50720]. –
31 janvier
2011. –
H 02 B 1/052 (2012.01), H 02 B 1/20, H 01 R
9/26, H 01 H 71/08. –
APPAREILS ELECTRIQUES
DOTES DE MOYENS DE MAINTIEN D’UN DISPOSITIF
DE PONTAGE. –
(Inventeurs : BOROS LIGIA ; ALBE
PIERRE ; DECKERT DENIS ; SCHMITT CEDRIC ; SCHMITT GEGORY). –
Demandeur : HAGER-ELECTRO
SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
MEYER ET PARTENAIRES
j
k
p
o
r
m Appareils électriques (1) de type modulaire:
- disposés en rangée sur un rail de montage à l’intérieur
d’un coffret;
- coopérant, via des bornes de raccordement, avec un
dispositif destiné au pontage de l’ensemble des appareils, de type peigne (18), s’étendant parallèlement au
rail et ayant une pluralité de dents (17) distribuant successivement plusieurs phases et un neutre, les dents
(17) de phase étant situées sur une rangée en regard
d’une rangée de dents (17) de neutre, chaque dent (17)
de neutre étant interposée à intervalle régulier en quinconce entre deux dents (17) de phases adjacentes.
Ces appareils sont caractérisés en ce qu’ils présentent
un agencement de trous reflétant l’agencement des
dents (17) sur le peigne (18), chaque trou étant destiné à
recevoir une dent, certains trous (5, 6, 7, 12) comportant
des moyens de raccordement aux bornes, les autres (8,
9, 10, 11; 47) assurant le maintien du peigne (18) en
position de connexion par des moyens ressort localisés à
l’intérieur du trou (8, 9, 10, 11; 47) coinçant la dent (17)
après son introduction dans le trou (8, 9, 10, 11; 47).
H01S
141
142
H02B
a 2.971.098 – b (A1) – d [11 50721]. – e 31 janvier
2011. – j H 02 B 13/045 (2012.01). – k LIAISON AU
SOL D’UN APPAREILLAGE HAUTE TENSION. –
(Inventeurs: ROUSSEL FREDERIC; LORAY FREDERIC). –
Demandeur: ALSTOM GRID SAS Société par
p
o
r
m L’invention propose un agencement pour la liaison au
sol d’un appareillage haute tension à isolation gazeuse
qui comporte au moins une cuve cylindrique (10) longitudinale,
l’agencement comportant au moins une poutre (12) qui
est fixée à la cuve (10) et qui est apte à glisser horizontalement par rapport à au moins une platine (18) d’appui
fixée au sol,
caractérisé en ce que une poutre (12) est fixée à chaque
extrémité longitudinale de la cuve (10) et en ce que chaque poutre (12) est apte à glisser horizontalement par
rapport à au moins une platine (18) d’appui associée.
a 2.971.099 – b (A1) – d [11 00279]. – e 31 janvier
2011. – j H 02 G 3/04 (2012.01). – k E C L I S S E D E
RACCORDEMENT POUR TRONCONS DE CHEMIN DE
CABLES EN FILS –
(Inventeurs : ADAM DAMIEN ;
DECORE RAPHAEL ; BELLANGER JEROME). –
Demandeur: ICM GROUP, –
Mandataire : SANTARELLI
p
o
r
m Éclisse de raccordement pour tronçons de chemin de
câbles en fils (38) qui comporte:
- une première branche (2) transversale avec:
des moyens d’appui (6) destinés à venir coopérer avec
au moins un fil de chaîne, et
au moins deux butées latérales (17),
- une seconde branche (4) présentant:
des moyens d’appui (26), destinés à venir coopérer avec
au moins un fil de chaîne,
au moins deux butées latérales (33), et
au moins un bossage s’étendant sensiblement horizontalement, des moyens d’écartement longitudinaux (16) permettant de séparer deux fils de trame d’extrémité étant
prévus, et les deux branches étant reliées l’une à l’autre
par une zone charnière élastique.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.971.100 –
(A1) –
[11 50733]. –
31 janvier
2011. –
H 02 G 3/04 (2012.01). –
G O U L OT T E
POUR CHEMIN DE CABLES ET CHEMIN DE CABLES
C O M P R E N A N T U N E T E L L E G O U L OT T E –
(Inventeur: LEGUY CLAUDE). –
Demandeur :
GEWISS FRANCE SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
j
k
p
o
r
m Cette goulotte (2) pour chemin de câbles (1) comprend des fils longitudinaux (4) et des fils transversaux
(6A, 6B) soudés en un treillis qui définit un fond (21) de la
goulotte ainsi que deux côtés (23, 25) s’étendant de part
et d’autre de ce fond. Cette goulotte est pourvue, le long
d’un axe longitudinal (X2), d’une première extrémité (22)
et d’une deuxième extrémité (24) telles que la première
extrémité peut être engagée et reçue dans la deuxième
extrémité (24’) d’une goulotte identique (2’). La première
extrémité (22) porte, sur l’extérieur de chacun de ses
côtés (23, 25), au moins un barreau (8) allongé dont un
axe longitudinal est parallèle à l’axe longitudinal (X2) de
la goulotte.
a
b
d
e
2.971.101 –
(A1) –
[11 00244]. –
27 janvier
2011. –
H 02 G 5/06 (2012.01), H 02 G 9/02, 3/36. –
SYSTEME DE TRANSPORT DE L’ENERGIE ELECTRIQUE SOUS ENVELOPPE METALLIQUE A ISOLATION MIXTE SOLIDE ET GAZEUSE, POUVANT ETRE
ENTERRE –
(Inventeur : THURIES EDMOND). –
Demandeur: THURIES EDMOND, –
Mandataire :
THURIES EDMOND
j
k
p
o
r
m Système de transport de l’énergie électrique par conducteurs rigides sous enveloppes métalliques comportant une isolation mixte, solide et gazeuse, pouvant être
enterré, permettant d’acheminer l’énergie électrique sur
de grandes distances en répondant à l’équation
fondamentale: « L’épaisseur d’isolant solide doit être telle
que l’application permanente de la part de tension dévolue à cet isolant solide, cumulée avec les temps de
reports sur lui de la totalité de la tension, lors des claquages diélectriques aléatoires de l’espace gazeux,
n’induise pas un vieillissement conduisant à un claquage
de cet isolant solide, durant la totalité de la durée de service requise avec une probabilité assignée. » L’isolant
solide et avantageusement du polyéthylène réticulé et
l’isolant gazeux avantageusement de l’azote ou de Pair
comprimé sec. Le système selon cette invention est le
seul actuellement capable de transporter, en souterrain,
en haute tension, l’énergie électrique à un coût comparable à celui des lignes aériennes avec une très grande fiabilité.
H02G
143
144
H02J
a 2.971.102 – b (A1) – d [11 50790]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j H 02 J 1/00 (2012.01). – k PROCEDE DE
LIMITATION D’UN COURANT FOURNI PAR UNE SOURCE D’ALIMENTATION EN COURANT CONTINU. –
(Inventeurs: LEYNAERT FRANCOIS NOEL; ANNEE,
ETIENNE). –
Demandeur : MESSIER-BUGATTI Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BOETTCHER
p
o
r
m L’invention est relative à un procédé de limitation d’un
courant (idc) fourni par une source d’alimentation en courant continu, comportant:
l’interposition entre la source et une charge d’un étage
de commutation comportant un interrupteur commandable en série avec une diode de roue libre,
- la commande périodique de l’interrupteur de sorte que
pour chaque période de durée T, on calcule la quantité
moyennée
, où i est un courant image du courant de
source ((idc), la quantité moyennée étant réinitialisée à
zéro à chaque début de période, et on commande la fermeture de l’interrupteur tant que la dite quantité moyennée reste inférieure à un seuil de courant (iseuil)
prédéterminé, et on commande l’ouverture de l’interrupteur dans le cas contraire
a 2.971.103 – b (A1) – d [11 50667]. – e 28 janvier
2011. – j H 02 J 7/00 (2012.01). – k SYSTEME DE
CHARGE A COURANT MAXIMAL FIXE POUR VEHICULES ELECTRIQUES OU HYBRIDES –
(Inventeurs :
MORAND NICOLAS ; GROSHEITSCH LUDOVIC). –
p
o
r
m L’invention concerne un système de charge pour batterie équipant un véhicule, comprenant un dispositif de
gestion de la ligne pilote (21) compris dans le véhicule et
une borne de recharge (23), le dispositif de gestion de la
ligne pilote (21) et la borne de recharge (23) pouvant être
connectés via au moins un contact pilote (25) et un contact de terre (27), la borne de recharge (23) comprenant
des moyens de mesure et des moyens d’analyse du
potentiel électrique (Va) dudit contact pilote (25), le dispositif de gestion de la ligne pilote (21) comprenant des
moyens de confirmation de la connexion du véhicule et
de la terre modifiant le potentiel électrique dudit contact
pilote (25) lorsque le véhicule est connecté à la borne de
recharge (23) d’une manière permettant auxdits moyens
d’analyse du potentiel (Va) de détecter la connexion du
véhicule à la borne de recharge (23), et la borne de
recharge (23) étant configurée pour délivrer un courant
d’intensité maximale supérieure ou égale à une valeur
fixe prédéterminée.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.971.104 –
(A1) –
[11 00239]. –
27 janvier
2011. –
H 02 K 7/02 (2012.01), F 03 G 3/08. –
AMPLIFICATEUR DE PUISSANCE PAR RESONANCE D’ENERGIE POUR MOTEUR ET PRODUCTION
D’ELECTRICITE –
(Inventeurs :
FRIZET
CHRISTIAN; CASINELLI PIERRE). –
Demandeurs :
FRIZET CHRISTIAN ; CASINELLI PIERRE, –
Mandataire: FRIZET CHRISTIAN
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un mécanisme électromécanique pour amplifier la puissance délivrée par un moteur
entraînant à sa sortie un générateur d’électricité produisant plus d’énergie qu’il n’en consomme pour fonctionner.
Ce mécanisme est monté dans un carter (22) comprenant un moteur électrique (1), un convertisseur résonateur cinétique amplificateur de puissance, composé
d’engrenages (3, 5, 15,16) des volants d’inertie (6, 10) à
masselottes fixes (7) et variables (11) se déplaçant radialement par l’action de vis sans fin (14) entraînées par des
servomoteurs (13) commandés par un analyseur de
paramètres de mouvement et de consommation d’énergie (24)
L’amplification de puissance s’obtient en faisant résonner
les énergies électriques et cinétiques du système.
Le dessin unique et le descriptif de l’invention donneront
les détails de ce mécanisme surgénérateur d’énergie.
a
b
d
e
2.971.105 –
(A1) –
[11 50736]. –
31 janvier
2011. –
H 02 M 1/088 (2012.01), H 02 M 3/155,
H 05 B 33/08. –
ETAGE TERMINAL DE CONVERSION
ET
CONVERTISSEUR
ASSOCIE –
(Inventeurs: ARIAS PEREZ DE AZPEITIA MANUEL;
SEBASTIAN ZUNIGA FRANCISCO JAVIER ; GONZALEZ LAMAR DIEGO ; BALOCCO DIDIER CHRISTIAN
REGIS). –
Demandeur : AEG POWER SOLUTIONS
B.V. Société anonyme, –
BEAU DE LOMENIE
j
k
p
o
r
m Etage terminal de conversion d’un convertisseur pour
l’alimentation en courant, au travers d’une inductance
(52), d’une chaîne de LEDs (50) en parallèle de laquelle
est montée une capacité (54), comportant un commutateur (58) coopérant avec une diode de roue libre (56)
pour commuter alternativement, selon un rapport cyclique D déterminé, le courant traversant l’inductance entre
une première tension d’entrée continue V1 non nulle et
une seconde tension d’entrée continue V2 non nulle correspondant à une tension d’extinction de la chaîne de
LEDs.
H02K
145
146
H02P
a 2.971.106 – b (A1) – d [12 50831]. – e 30 janvier
2012. – j H 02 P 27/06 (2012.01), H 02 P 6/08. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE MODULATION DES
TENSIONS AUX BORNES D’UN MOTEUR SYNCHRONE TRIPHASE A CARACTERISTIQUE NON SINUSOIDALE, ET MOTEUR A COURANT TRIPHASE –
( I nve n t e u r s : K I L G E R F R I D B E RT ; B R A N D L E
MARKUS). –
Demandeur: LFK-LENKFLUGKORPERSYSTEME GMBH, –
P r i o r i t é : D E , 3 1 j a nv i e r 2 0 1 1 ,
n˚ 102011009872.0.
p
o
r
f
m Selon le procédé, on génère les tensions aux bornes
(u1, u2, u3) du moteur à partir d’une tension de circuit
intermédiaire en appliquant une modulation de largeur
d’impulsion à haute fréquence avec une fonction de
modulation (m) comme fonction de l’angle de modulation
(ρ), et comme approximation des tensions électromotrices non-sinusoïdales du moteur à courant triphasé:
m(ρ) = am (cose(ρ)-a3 cose(3ρ))
avec
cose(x) = b0 (cos(x)-b5 cos(5x))
a 2.971.107 – b (A1) – d [11 50650]. – e 27 janvier
2011. – j H 04 B 3/46 (2012.01), H 04 L 25/03, 27/26. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF D’EMISSION D’UN SIGNAL UTILISANT UN MASQUE DE PUISSANCE
D’EMISSION –
(Inventeurs : MILLERET HERVE ; ISSON OLIVIER). –
Demandeur : SPIDCOM TECHNOLOGIES Société anonyme, –
M a n d a t a i r e : N OVA GRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m Procédé et dispositif d’émission d’un signal utilisant
un masque de puissance d’émission, le signal étant émis
par un dispositif émetteur/récepteur A relié à un dispositif
émetteur/récepteur B par au moins une liaison physique,
dans lequel ledit masque de puissance d’émission est
adapté en fonction d’une fonction de transfert S11 relative à l’impédance de la liaison physique de sorte à prendre en compte la puissance perdue lors de la
transmission d’un signal.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a
b
d
e
2.971.108 –
(A1) –
[11 50719]. –
31 janvier
2011. –
H 04 B 10/08 (2012.01), H 04 B 10/16. –
SYSTEME DE DETERMINATION D’UN TEMPS DE
PROPAGATION D’UN SIGNAL OPTIQUE ENTRE DEUX
EQUIPEMENTS OPTIQUES AU MOYEN D’UNE
LIAISON OPTIQUE –
(Inventeurs : LE ROUZIC
ESTHER ; JOBERT SEBASTIEN ; BROCHIER NICOLAS). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société
anonyme, –
Mandataire: FRANCE TELECOM
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un système de détermination
d’un temps de propagation d’un signal optique entre
deux équipements dans un réseau de transmission optique. Le premier équipement est agencé pour déterminer
ce temps de propagation suite à l’émission d’un signal
optique de mesure dans un sens de propagation vers un
deuxième équipement au moyen d’une liaison optique en
traversant un équipement intermédiaire comprenant au
moins un amplificateur (10) et à la réception d’un signal
optique en retour en provenance du deuxième équipement au moyen de la même liaison optique dans le sens
inverse du sens de propagation. Le système de mesure
comprend des moyens pour:
- extraire (12) le signal en retour, en sortie dudit équipement intermédiaire;
- régénérer (22) le signal en retour extrait,
- injecter (11) le signal régénéré sur la liaison optique, en
entrée dudit équipement intermédiaire.
a
b
d
e
2.971.109 –
(A1) –
[11 50662]. –
28 janvier
2011. –
H 04 L 9/32 (2012.01), G 06 K 9/00, G 06 F
21/00. –
SYSTEME BIOMETRIQUE DE VERIFICATION DE L’IDENTITE AVEC UN SIGNAL DE REUSSITE,
C O O P E R A N T AV E C U N O B J E T P O R TAT I F –
(Inventeurs : GRIEU FRANCOIS ; AMPELAS ANDRE). –
Demandeur: SPIRTECH Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : SEP PAGENBERG & ASSOCIES
j
k
p
o
r
m Ce
système comprend un sous-système (100) de
vérification biométrique de l’identité d’un premier individu, un objet portatif (300) détenu par un second individu et susceptible d’être temporairement couplé au
sous-système de vérification biométrique. Un signal de
réussite (202) est sélectivement activé quand la vérification biométrique réussit et que l’authenticité du soussystème de vérification biométrique a été assurée par un
protocole cryptographique mis en oeuvre entre l’objet
portatif et un coupleur (250), un microcircuit (207) et une
donnée secrète (206). Ce signal peut être activé directement par l’objet portatif ou/et comporter une caractéristique (texte, mélodie..) de sorte que l’observation de ce
signal par le second individu lui assure que la donnée
secrète (206) concorde avec une donnée de référence
(306) préalablement stockée dans l’objet portatif, et donc
que l’identité du premier individu est valablement vérifiée.
Une transaction financière ultérieure peut être autorisée
sélectivement en cas de réussite.
H04B
147
148
H04L
a 2.971.110 – b (A1) – d [11 50702]. – e 31 janvier
2011. – j H 04 L 29/08 (2012.01), H 04 L 29/12. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSLATION
D’ADRESSE – p (Inventeurs : LEMOINE BENOIT ;
B E R N I E R O L I V I E R ; D E L A F OY A N TO I N E ) . –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, –
o
r
m L’invention concerne un procédé de communication
mis en oeuvre par un dispositif de translation d’adresse
(8) relié à un réseau d’opérateur (6) basé sur IPv6 et un
réseau public (10) basé sur IPv4. Les informations de
contexte du dispositif de translation d’adresse contiennent un identifiant du terminal. En réponse à la réception
du paquet IPv4 entrant, on recherche des informations
de contexte associée audit terminal, en fonction d’un
paramètre de tunnel associé au paquet IPv4 entrant. Si
aucune information de contexte associée au terminal n’a
été trouvée, on envoie un message d’interrogation vers
un dispositif de gestion (7) et on reçoit un message de
réponse contenant un identifiant du terminal. Ensuite, on
met à jour de ladite base d’informations de contexte (21)
en fonction du message de réponse.
a 2.971.111 – b (A1) – d [11 50635]. – e 27 janvier
2011. – j H 04 N 7/173 (2012.01), G 06 F 13/00. –
k PROCEDE D’ACCES A DES CONTENUS MULTIMEDIAS AU SEIN D’UN FOYER – p (Inventeur : MAGIS
ERWANN). – o Demandeur: VIACCESS Société anonyme, – r Mandataire: BREVINNOV
m Ce procédé d’accès à des contenus multimédias au
sein d’un foyer comporte, en réponse à la connexion
(106, 110) d’un nouvel équipement à un réseau domestique ou à la déconnexion d’un équipement maître du
réseau domestique, les étapes suivantes:
- l’échange (112, 114) entre différents équipements du
foyer, aptes à assurer une fonction de serveur de référencement, de critères d’élection d’un équipement pour
assurer la fonction de serveur de référencement,
- l’élection (116, 120) de l’équipement maître, parmi ces
équipements aptes à assurer la fonction de serveur de
référencement, en fonction des critères d’élection échangés, et
- la mise en oeuvre (128), par l’équipement maître élu, de
la fonction de serveur de référencement.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
a 2.971.112 – b (A1) – d [11 50771]. – e 0 1 f é v r i e r
2011. – j H 04 R 1/30 (2012.01), G 10 K 9/122. –
k TRANSDUCTEUR ELECTRO-ACOUSTIQUE BASSE
FREQUENCE ET PROCEDE DE GENERATION D’ONDES ACOUSTIQUES. –
(Inventeurs :
MOSCA
FREDERIC ; VIAL MARCEL ; GRENINGUEY GILLES ;
MATTE GUILLAUME). –
Demandeur : IXBLUE Société par actions simplifiée, –
HARLE ET PHELIP
p
o
r
m La
présente invention concerne un transducteur
électro-acoustique submersible dans un fluide d’immersion pour la communication acoustique sous-marine ou
pour la tomographie acoustique sous-marine, ledit transducteur comprenant deux pavillons, une contremasse,
deux moteurs électro-acoustiques, placés de part de
d’autre de la contremasse, lesdits moteurs étant alignés
le long d’un axe de symétrie, les extrémités opposées
desdits moteurs étant reliées respectivement à un
pavillon, l’ensemble constitué par lesdits moteurs électroacoustiques, ladite contremasse et lesdits pavillons étant
apte à générer un mode de résonance électro-acoustique longitudinal. Selon l’invention, ledit transducteur
comprend une pièce cylindrique rigide et creuse s’étendant autour de ladite contremasse, ladite pièce cylindrique ayant un axe confondu avec l’axe de symétrie du
transducteur, l’intérieur de ladite pièce cylindrique formant une cavité fluide apte à être remplie par ledit fluide
d’immersion, lesdits moteurs électro-acoustiques et
ladite pièce cylindrique étant dimensionnés pour que
ladite cavité fluide forme un couplage acoustique entre
ledit mode de résonance électro-acoustique longitudinal
dudit transducteur et un mode de résonance circonféren-
a
b
d
e
2.971.113 –
(A1) –
[10 59733]. –
25 novembre 2010. –
H 05 K 7/02 (2012.01), H 05 K 3/00. –
PROCEDE D’ASSEMBLAGE, PAR SOUDAGE LASER, D’UNE CARTE ELECTRONIQUE A UNE PARTIE
D’UN BOITIER D’UN MODULE DE COMMANDE D’UN
DISPOSITIF D’ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISATION
D’UN VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeurs :
THIERRY BENJAMIN ; FLANDRE LOIC ; YVON SYLVAIN). –
Demandeur: VALEO VISION Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO VISION
j
k
p
o
r
m Procédé
d’assemblage, par soudage laser, d’une
carte électronique (2) à un élément de boîtier (5) destiné
à contenir la carte électronique, caractérisé en ce que le
procédé comprend les étapes suivantes:
- fournir une première pièce (30),
- mettre en place l’élément de boîtier, la carte électronique et la première pièce les uns par rapport aux autres,
- réaliser une opération de soudage par laser de la première pièce à l’élément de boîtier.
H04R
149
tiel de ladite pièce cylindrique lorsque ladite cavité fluide
est remplie dudit fluide d’immersion.
150
H05K
a 2.971.114 – b (A1) – d [11 50663]. – e 28 janvier
2011. – j H 05 K 7/20 (2012.01). – k DISPOSITIF DE
REFROIDISSEMENT POUR SYSTEME ELECTRONIQU E D E P U I S S A N C E DA N S U N V E H I C U L E –
(Inventeurs : JALJAL NAWAL ; LACHASSAGNE
LAURENT ; ROMESTANT CYRIL ; BERTIN YVES). –
Demandeurs : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme ; CNRS (CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE), –
Mandataire :
p
o
r
m Pour refroidir un composant de système électronique
de puissance dans un véhicule, le dispositif comprend:
- un réservoir (11) contenant un fluide à l’état d’équilibre
sous ses deux phases liquide et vapeur;
- un évaporateur (12) agencé pour pomper le fluide en
phase liquide provenant du réservoir (11) par capillarité
et pour amener le fluide en phase vapeur en absorbant
une charge thermique (2) générée par le composant
(20);
- un condenseur (16) connecté en sortie de l évaporateur
(12) pour recevoir le fluide en phase vapeur, à une
source froide pour amener le fluide de la phase vapeur à
la phase liquide et en entrée du réservoir (11) pour y faire
retourner le fluide en phase liquide.
BOPI 12/31
BOPI 12/31
151
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
BOPI 12/31
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
153
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ACERDE (ACERDE)
2 970 977
11 50637
27 01 11
* C23C 16/44
A1
ADVANTOP (ADVANTOP Société par actions
simplifiée)
2 971 025
11 50805
02 02 11
* F16B 5/06
A1
AEG POWER SOLUTIONS B.V. (AEG
POWER SOLUTIONS B.V. Société anonyme)
2 971 105
11 50736
31 01 11
* H02M 1/088
A1
* AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée) voir
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
S
2 970 890
11 50643
27 01 11
* B23P 6/00
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 970 941
11 50723
31 01 11
* B64C 1/08
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 970 942
11 50678
28 01 11
B64C 1/26
A1
AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme)
2 970 888
11 54573
26 05 11
* B23K 9/16
A1
2 970 899
11 50654
28 01 11
* B29C 70/48
A1
2 970 900
11 50705
31 01 11
* B32B 43/00
A1
AKAENO (AKAENO Société par actions simplifiée)
2 970 883
11 00280
31 01 11
* B09B 3/00
A1
AKTIEBOLAGET SKF (AKTIEBOLAGET
SKF)
2 971 028
11 50801
02 02 11
* F16C 33/60
A1
AKTIEBOLAGET SKF (AKTIEBOLAGET
SKF)
2 971 030
11 50802
02 02 11
* F16H 55/36
A1
ALCATEL VACUUM TECHNOLOGY
FRANCE (ALCATEL VACUUM TECHNOLOGY FRANCE)
2 971 018
11 00249
27 01 11
* F04B 37/14
A1
ALSTOM GRID SAS (ALSTOM GRID SAS
Société par actions simplifiée)
2 971 079
11 50817
02 02 11
* H01H 33/50
A1
2 971 080
11 50819
02 02 11
* H01H 33/66
A1
2 971 098
11 50721
31 01 11
H02B 13/045
A1
* ANEST IWATA CORPORATION (ANEST
IWATA CORPORATION, KEIO UNIVERSITY)
2 970 878
12 50855
30 01 12
A1
ARKA OUEST (ARKA OUEST Société à responsabilité limitée)
2 971 076
11 50785
01 02 11
* G06T 19/00
A1
ATUSER SARL (ATUSER SARL Société à
responsabilité limitée)
2 970 959
11 50762
01 02 11
* B67D 7/16
A1
AVELINE (AVELINE ERICK)
2 970 936
11 00293
01 02 11
* B62K 5/04
A1
BALBIMAX (BALBIMAX Société par actions
simplifiée)
2 970 990
11 50653
28 01 11
* E04F 13/074
A1
* BASSING (BASSING YANN LOIG BERNARD
FREDERIC) voir BOU MEZRAG
2 970 951
11 00290
31 01 11
B65D 21/028
31 01 11
JP
B01D 53/44
A1
BERGAMI (BERGAMI REGIS)
2 970 877
11 00300
01 02 11
A63C 11/02
A1
BEYNET (BEYNET JEAN MARC)
2 970 939
11 00247
27 01 11
* B63B 39/10
A1
BIOMERIEUX (BIOMERIEUX)
2 970 974
11 50768
01 02 11
* C12Q 1/04
2 970 975
11 50646
27 01 11
* C12Q 1/68
A1
* BIOMERIEUX (BIOMERIEUX, HOSPICES
CIVILS DE LYON)
A1
BISCUITERIE DU BLAVET SA (BISCUITERIE DU BLAVET SA Société anonyme)
2 970 841
11 50822
02 02 11
* A21B 5/00
A1
* BOTTECCHIA (BOTTECCHIA SEBASTIEN,
TOTAL SA Société anonyme)
2 971 055
11 50803
02 02 11
* G01N 21/88
A1
* BOU MEZRAG (BOU MEZRAG MOHAMED
SEIFFEDDINE, BASSING YANN LOIG BERNARD FREDERIC)
2 970 951
11 00290
31 01 11
B65D 21/028
2 970 884
11 00308
31 01 11
B21D 1/06
A1
BRUNIE (BRUNIE JEAN JACQUES LAURENT)
154
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/31
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
CAFE DORE (CAFE DORE)
2 970 857
11 00265
28 01 11
A1
CALABRESSE MUZZI (CALABRESSE
MUZZI JUAN CARLOS)
2 970 896
12 50857
30 01 12
A1
CARTONNERIE DES PAYS DE LOIRE (CARTONNERIE DES PAYS DE LOIRE Société par
actions simplifiée)
2 970 950
11 50648
27 01 11
B65D 19/20
2 971 104
11 00239
27 01 11
* H02K 7/02
A1
* CASINELLI (CASINELLI PIERRE) voir FRIZET
A47J 42/50
31 01 11
BR
* B29C 45/33
A1
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALE
(CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES
Etablissement public)
2 971 094
11 50706
31 01 11
* H01Q 19/185
A1
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE)
2 970 965
11 00277
31 01 11
* C07D 295/13
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
SCIENTIFIQUE (CNRS)) voir STANTUM
2 971 068
11 50741
31 01 11
G06F 3/045
A1
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement
public)
2 970 869
11 50709
31 01 11
* A61K 38/17
A1
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement
public)
2 970 870
11 50713
31 01 11
* A61K 38/17
A1
SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I
2 970 964
11 50674
28 01 11
* C07D 215/227
A1
2 970 966
11 50784
01 02 11
* C07D 401/12
A1
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBL
2 971 086
11 50718
31 01 11
H01L 31/042
A1
2 971 096
11 50671
28 01 11
H01S 3/106
* F16L 5/00
A1
CG DISTRIBUTION (CG DISTRIBUTION
Société à responsabilité limitée)
2 971 035
11 50629
27 01 11
A1
CGGVERITAS SERVICES SA (CGGVERITAS SERVICES SA Société anonyme)
2 971 059
12 50797
27 01 12
A1
CHAPPUIS (CHAPPUIS FABRICE, PHILIPPE, THIERRY)
2 971 024
11 50774
01 02 11
F16B 2/22
A1
2 971 032
11 50831
02 02 11
* F16L 1/06
A1
2 971 033
11 50832
02 02 11
* F16L 1/06
A1
CITE CONCEPT (CITE CONCEPT Société à
2 971 078
11 50620
27 01 11
G09F 11/02
A1
* CLUNET COSTE (CLUNET COSTE BRUNO,
MANEUF BERNARD, COLLOMBIN ANDRE)
2 970 860
11 00325
02 02 11
* A61C 5/00
A1
* CLUNET COSTE (CLUNET COSTE BRUNO,
MANEUF BERNARD, COLLOMBIN ANDRE)
2 970 862
11 00324
02 02 11
* A61C 19/00
A1
* CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHE
(CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE)) voir PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
2 971 114
11 50663
28 01 11
H05K 7/20
A1
* COLLOMBIN (COLLOMBIN ANDRE) voir
CLUNET COSTE
2 970 860
11 00325
02 02 11
* A61C 5/00
31 01 11
US
G01V 1/28
BOPI 12/31
Nature
du
document
A1
Nom du déposant
* COLLOMBIN (COLLOMBIN ANDRE) voir
CLUNET COSTE
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
155
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
2 970 862
11 00324
02 02 11
* A61C 19/00
A1
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
2 971 058
11 50816
02 02 11
G01T 1/105
A1
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES,
TRIXELL S.A.S.)
2 971 085
11 50737
31 01 11
H01L 27/146
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
2 971 065
11 00260
28 01 11
G03F 7/30
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
2 971 081
11 00327
02 02 11
H01L 21/50
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public) voir PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES S.A.
2 971 088
11 50825
02 02 11
* H01M 8/04
A1
AUTOMOBILES S.A.
2 971 089
11 50826
02 02 11
* H01M 8/04
A1
AUTOMOBILES S.A.
2 971 090
11 50827
02 02 11
* H01M 8/04
A1
AUTOMOBILES S.A.
2 971 091
11 50828
02 02 11
* H01M 8/04
A1
AUTOMOBILES S.A.
2 971 092
11 50829
02 02 11
* H01M 8/04
A1
COMROD FRANCE (COMROD FRANCE
2 970 992
11 50814
02 02 11
* E04H 12/18
A1
COMROD FRANCE (COMROD FRANCE
2 970 993
11 50818
02 02 11
* E04H 12/18
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE,
CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
2 971 009
11 00255
28 01 11
* F02B 77/08
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH (CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
2 971 009
11 00255
28 01 11
* F02B 77/08
A1
CORNILLEAU SAS (CORNILLEAU SAS
2 970 876
11 50834
02 02 11
A63B 59/04
A1
CRYOSPACE L’AIR LIQUIDE AEROSPATI
(CRYOSPACE L’AIR LIQUIDE AEROSPATIALE)
2 971 036
11 50722
31 01 11
* F17C 1/12
A1
CTS CABLE TRAY SYSTEMS (CTS CABLE
TRAY SYSTEMS)
2 971 034
11 00306
01 02 11
F16L 3/02
A1
DECATHLON (DECATHLON Société anonyme)
2 970 937
11 50776
01 02 11
* B62K 23/06
A1
DESVAC (DESVAC Société à responsabilité
limitée)
2 970 863
11 00298
01 02 11
A61D 1/02
A1
DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGE
(DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT)
2 971 093
12 50509
18 01 12
27 01 11
DE
H01M 10/50
156
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/31
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
DRAKA COMTEQ FRANCE (DRAKA COMTEQ FRANCE Société par actions simplifiée)
2 971 061
11 50734
31 01 11
* G02B 6/028
A1
DS SMITH KAYSERSBERG (DS SMITH KAYSERSBERG Société par actions simplifiée)
2 970 957
11 50690
28 01 11
* B65D 88/54
A1
E2V SEMICONDUCTORS (E2V SEMICONDUCTORS Société par actions simplifiée)
2 971 084
11 50658
28 01 11
H01L 27/146
A1
ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITE
DE FRANCE Société anonyme)
2 971 075
11 50655
28 01 11
* G06T 5/00
A1
EMILE JACQUIER (EMILE JACQUIER
Société à responsabilité limitée)
2 970 840
11 50621
27 01 11
A01G 23/087
A1
ENERGIE PRO SOLAR (ENERGIE PRO
SOLAR)
2 970 988
11 50750
01 02 11
* E04D 3/36
A1
ETABLISSEMENTS E. PECOU (ETABLISSEMENTS E. PECOU Société anonyme)
2 970 842
11 50764
01 02 11
A23G 1/54
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
2 970 922
11 00267
28 01 11
* B60R 21/239
A1
2 970 943
11 00289
31 01 11
B64C 11/26
A1
2 970 944
11 00243
27 01 11
* B64D 9/00
A1
2 971 029
11 00285
31 01 11
* F16F 9/19
A1
* EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
actions simplifiée) voir EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND S
2 971 054
11 50700
31 01 11
* G01M 99/00
A1
* EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
S (EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE
AND SPACE COMPANY EADS FRANCE
Société par actions simplifiée, AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 970 890
11 50643
27 01 11
* B23P 6/00
A1
Société par actions simplifiée, EUROCOPTER
2 971 054
11 50700
31 01 11
* G01M 99/00
A1
2 971 070
11 50792
01 02 11
G06F 3/147
A1
EXEL INDUSTRIES (EXEL INDUSTRIES
Société anonyme)
2 971 019
11 50644
27 01 11
* F04B 49/00
A1
FASTLITE (FASTLITE Société à responsabilité limitée)
2 971 063
11 50724
31 01 11
G02F 1/11
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 970 921
11 50683
28 01 11
B60R 21/215
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 970 932
11 50714
31 01 11
B62D 25/14
A1
FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT
(FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT
2 970 949
11 50641
27 01 11
B65D 8/00
A1
* FILTRAUTO (FILTRAUTO Société anonyme,
RHODIA OPERATIONS Société par actions
simplifiée)
2 971 016
11 00316
02 02 11
* F02M 25/00
A1
* FILTRAUTO (FILTRAUTO Société anonyme,
RHODIA OPERATIONS Société par actions
simplifiée)
2 971 017
11 55310
17 06 11
02 02 11
FR
* F02M 25/00
A1
FINANCIERE VM BETON (FINANCIERE VM
BETON)
2 970 963
11 50810
02 02 11
* C04B 28/00
A3
FLORETTE (FLORETTE Société par actions
simplifiée)
2 970 843
11 50725
31 01 11
A23N 15/04
BOPI 12/31
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
157
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
31 01 11
FR
Classement
principal
A1
simplifiée)
2 970 844
12 50765
26 01 12
A1
simplifiée)
2 971 045
11 50732
31 01 11
A1
simplifiée)
2 971 046
12 50760
26 01 12
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 971 069
11 50657
28 01 11
G06F 3/048
A1
Société anonyme)
2 971 108
11 50719
31 01 11
* H04B 10/08
A1
Société anonyme)
2 971 110
11 50702
31 01 11
* H04L 29/08
A1
* FRIZET (FRIZET CHRISTIAN, CASINELLI
PIERRE)
2 971 104
11 00239
27 01 11
* H02K 7/02
A23N 15/04
* F26B 5/16
31 01 11
FR
* F26B 5/16
A3
FUNTASTIC LIMITED (FUNTASTIC LIMITED)
2 970 851
11 51678
02 03 11
A1
GASCOGNE LAMINATES (GASCOGNE
LAMINATES)
2 970 953
11 50748
01 02 11
* B65D 65/40
A1
GASCOGNE SACK (GASCOGNE SACK
2 970 952
11 50767
01 02 11
* B65D 30/02
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 971 000
12 50893
31 01 12
31 01 11
US
* F01D 11/08
A1
2 971 001
12 50804
27 01 12
28 01 11
US
F01D 11/12
A1
2 971 002
12 50882
31 01 12
31 01 11
US
* F01D 25/12
A1
2 971 003
12 50939
01 02 12
01 02 11
US
F01D 25/24
A1
2 971 011
12 50744
26 01 12
27 01 11
US
F02C 9/40
A1
2 971 021
12 50805
27 01 12
27 01 11
US
* F04D 29/52
A1
2 971 027
12 50803
27 01 12
28 01 11
US
F16B 33/02
A1
2 971 040
12 50908
31 01 12
31 01 11
RU
* F23R 3/28
A1
2 971 073
12 50911
31 01 12
31 01 11
US
* G06T 1/00
A1
GEWISS FRANCE SAS (GEWISS FRANCE
SAS Société par actions simplifiée)
2 971 100
11 50733
31 01 11
H02G 3/04
A1
GIBAUD (GIBAUD Société par actions simplifiée)
2 970 865
11 50738
31 01 11
A61F 5/03
A1
GRAIRE (GRAIRE LAURENT)
2 970 901
11 00276
31 01 11
B44C 5/06
A1
HAGER-ELECTRO SAS (HAGER-ELECTRO
SAS Société par actions simplifiée)
2 971 097
11 50720
31 01 11
* H02B 1/052
31 01 11
AU
* A47C 17/64
A1
* HOSPICES CIVILS DE LYON (HOSPICES
CIVILS DE LYON) voir BIOMERIEUX
2 970 975
11 50646
27 01 11
* C12Q 1/68
A1
CIVILS DE LYON Etablissement public) voir
2 970 964
11 50674
28 01 11
* C07D 215/227
A1
CIVILS DE LYON Etablissement public) voir
2 970 966
11 50784
01 02 11
* C07D 401/12
A1
HOUZE (HOUZE MATHIEU CORENTIN)
2 970 994
11 00257
28 01 11
E04H 15/48
A1
ICM GROUP (ICM GROUP)
2 971 099
11 00279
31 01 11
H02G 3/04
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public)
2 970 881
11 00288
31 01 11
* B01J 23/60
158
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/31
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public)
2 971 043
11 00287
31 01 11
F25J 1/02
A1
IMAGINE EYES (IMAGINE EYES Société à
2 970 858
11 50760
01 02 11
* A61B 3/12
A1
INNOVATION PARTNERS (INNOVATION
PARTNERS)
2 970 997
11 00304
01 02 11
* E06B 9/24
A1
* INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES AP
(INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES
APPLIQUEES DE LYON) voir UNIVERSITE
CLAUDE BERNARD LYON I
2 970 966
11 50784
01 02 11
* C07D 401/12
A1
* INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAU
(INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX (IPB) Etablissement public) voir
STANTUM
2 971 068
11 50741
31 01 11
G06F 3/045
A1
* INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBL
(INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE Etablissement public, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
Etablissement public)
2 971 086
11 50718
31 01 11
H01L 31/042
A1
INTERTECHNIQUE (INTERTECHNIQUE)
2 970 946
11 50697
31 01 11
B64D 15/20
A1
ISP INVESTMENTS INC (ISP INVESTMENTS INC)
2 970 968
11 00299
01 02 11
* C07K 5/10
A1
IXBLUE (IXBLUE Société par actions simplifiée)
2 971 112
11 50771
01 02 11
* H04R 1/30
A1
JOHNSON CONTROLS TECHNOLOGY
COMPA (JOHNSON CONTROLS TECHNOLOGY COMPANY)
2 970 909
11 00286
31 01 11
* B60K 37/02
A1
KAO (KAO JUI-CHIEN)
2 970 892
11 50765
01 02 11
B25H 3/04
A1
KAO (KAO JUI-CHIEN)
2 970 893
11 50770
01 02 11
B25H 3/04
A1
KAO (KAO JUI-CHIEN)
2 970 894
11 50777
01 02 11
B25H 3/04
2 970 878
12 50855
30 01 12
A1
* KEIO UNIVERSITY (KEIO UNIVERSITY) voir
ANEST IWATA CORPORATION
31 01 11
JP
B01D 53/44
A1
KREMPP (KREMPP SYLVIE)
2 970 853
11 00237
27 01 11
A47G 1/06
A1
L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME PO
(L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme)
2 970 872
11 50798
02 02 11
* A61M 16/00
A1
L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME PO
(L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme)
2 971 044
11 50752
01 02 11
F25J 3/02
A1
L’OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 970 866
11 50740
31 01 11
A61H 7/00
A1
L’OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 970 867
11 50698
31 01 11
* A61K 8/34
A1
LABORATOIRES EXPANSCIENCE (LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme)
2 970 971
11 50742
31 01 11
* C11B 7/00
A1
LAFARGE (LAFARGE Société anonyme)
2 970 962
11 50676
28 01 11
C04B 7/21
A1
LAMBERT (LAMBERT CYRIL)
2 970 871
11 50796
02 02 11
A61M 1/00
2 970 989
11 50772
01 02 11
* E04D 13/18
* E04B 1/76
A1
* LAPLAGNE (LAPLAGNE JEAN) voir LM
INDUSTRIE
A1
LEGOIS (LEGOIS PATRICK GUY GEORGES
LOUIS)
2 970 986
11 00312
01 02 11
A1
LEGOIS (LEGOIS PATRICK GUY GEORGES
LOUIS)
2 970 987
11 00901
25 03 11
A1
* LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCE
Société anonyme, LEGRAND SNC Société en
nom collectif)
2 971 052
11 00261
28 01 11
* G01J 1/00
A1
* LEGRAND SNC (LEGRAND SNC Société en
nom collectif) voir LEGRAND FRANCE
2 971 052
11 00261
28 01 11
* G01J 1/00
01 02 11
FR
* E04B 1/76
BOPI 12/31
Nature
du
document
A1
Nom du déposant
LFK-LENKFLUGKORPERSYSTEME GMBH
(LFK-LENKFLUGKORPERSYSTEME GMBH)
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
2 971 106
12 50831
30 01 12
159
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
31 01 11
DE
Classement
principal
* H02P 27/06
A1
* LM INDUSTRIE (LM INDUSTRIE Société à
responsabilité limitée, MARZIN LUDOVIC,
LAPLAGNE JEAN)
2 970 989
11 50772
01 02 11
* E04D 13/18
A1
MACO PHARMA (MACO PHARMA Société
anonyme)
2 970 845
11 00297
31 01 11
* A41D 13/11
A1
* MANEUF (MANEUF BERNARD) voir CLUNET COSTE
2 970 860
11 00325
02 02 11
* A61C 5/00
A1
* MANEUF (MANEUF BERNARD) voir CLUNET COSTE
2 970 862
11 00324
02 02 11
* A61C 19/00
A1
MARANTIER (MARANTIER FREDERIC)
2 970 996
11 50786
01 02 11
* E06B 7/22
A1
MARCHAUDON (MARCHAUDON PIERRE
JEAN)
2 970 985
11 00250
28 01 11
* E04B 1/74
A1
* MARZIN (MARZIN LUDOVIC) voir LM INDUSTRIE
2 970 989
11 50772
01 02 11
* E04D 13/18
A1
MESSIER-BUGATTI (MESSIER-BUGATTI
Société anonyme)
2 971 102
11 50790
01 02 11
H02J 1/00
A1
METSO MINERALS (FRANCE) SA (METSO
MINERALS (FRANCE) SA Société anonyme)
2 970 882
11 50701
31 01 11
* B02C 13/09
A1
MGI COUTIER (MGI COUTIER Société anonyme)
2 971 006
11 50712
31 01 11
F01N 3/20
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir SOCIETE DE
TECHNOLOGIE MICHELIN
2 970 902
11 50715
31 01 11
B60C 15/06
A1
S.A. Société anonyme) voir SOCIETE DE
TECHNOLOGIE MICHELIN
2 971 087
11 50749
01 02 11
H01M 8/04
A1
SA) voir SOCIETE DE TECHNOLOGIE
MICHELIN
2 970 875
11 00318
02 02 11
A63B 59/04
A1
MIGNARD (MIGNARD VINCENT)
2 970 933
11 50670
28 01 11
* B62H 5/14
A1
MONVINO (MONVINO Société anonyme)
2 970 956
11 50745
31 01 11
* B65D 85/72
A1
MORICE CONSTRUCTEUR (MORICE
CONSTRUCTEUR)
2 970 903
11 50626
27 01 11
* B60G 9/02
A1
NADJAR (NADJAR ELIE)
2 971 072
11 00275
31 01 11
* G06F 21/20
A1
NANOTEC SOLUTION (NANOTEC SOLUTION Société civile professionnelle)
2 971 066
11 50726
31 01 11
G06F 3/033
A1
NATURUNION (NATURUNION Société à responsabilité limitée)
2 971 077
11 50673
28 01 11
* G09F 7/18
A1
NEXTER MUNITIONS (NEXTER MUNITIONS Société anonyme)
2 971 048
11 00310
31 01 11
* F42C 15/24
A1
2 971 049
11 00309
31 01 11
* F42C 15/26
A1
2 971 050
11 00311
31 01 11
* F42C 15/26
A1
NITROCRAFT (NITROCRAFT Société à responsabilité limitée)
2 970 960
11 50659
28 01 11
* C01B 21/04
A1
OENO CONCEPT (OENO CONCEPT
2 970 972
11 00295
31 01 11
* C12G 1/06
A1
OENO CONCEPT (OENO CONCEPT
2 970 973
11 00296
31 01 11
* C12G 1/06
A1
ORMEZZANO (ORMEZZANO OLIVIER)
2 970 873
11 50791
01 02 11
A61M 25/00
A1
PARFUMS CHRISTIAN DIOR (PARFUMS
CHRISTIAN DIOR Société anonyme)
2 970 849
11 50649
27 01 11
* A45D 34/04
160
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/31
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
PATRIMOINE INNOVATION (PATRIMOINE
INNOVATION)
2 970 848
11 50830
02 02 11
A45D 26/00
A1
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.
Société anonyme, TRELLEBORG MODYN
2 970 907
11 50735
31 01 11
* B60K 5/12
A1
Société anonyme, COMMISSARIAT A
L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES
ALTERNATIVES Etablissement public)
2 971 088
11 50825
02 02 11
* H01M 8/04
A1
2 971 089
11 50826
02 02 11
* H01M 8/04
A1
2 971 090
11 50827
02 02 11
* H01M 8/04
A1
2 971 091
11 50828
02 02 11
* H01M 8/04
A1
2 971 092
11 50829
02 02 11
* H01M 8/04
A1
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 970 885
11 50751
01 02 11
* B21D 22/20
A1
Société anonyme)
2 970 886
11 50634
27 01 11
* B22C 9/04
A1
Société anonyme)
2 970 905
11 50664
28 01 11
B60H 1/00
A1
Société anonyme)
2 970 908
11 50668
28 01 11
* B60K 17/10
A1
Société anonyme)
2 970 914
11 50779
01 02 11
* B60N 2/58
A1
Société anonyme)
2 970 915
11 50778
01 02 11
* B60N 2/68
A1
Société anonyme)
2 970 916
11 50744
31 01 11
B60R 9/06
A1
Société anonyme)
2 970 920
11 50743
31 01 11
* B60R 19/24
A1
Société anonyme)
2 970 923
11 50782
01 02 11
* B60R 25/00
A1
Société anonyme)
2 970 924
11 50694
28 01 11
B60S 1/04
A1
Société anonyme)
2 970 925
11 50710
31 01 11
* B60S 1/32
A1
Société anonyme)
2 970 927
11 50820
02 02 11
* B60W 20/00
BOPI 12/31
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
161
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 970 928
11 50693
28 01 11
* B60W 40/02
A1
Société anonyme)
2 970 930
11 50669
28 01 11
B62D 5/06
A1
Société anonyme)
2 970 931
11 50628
27 01 11
B62D 25/02
A1
Société anonyme)
2 970 934
11 50630
27 01 11
* B62K 3/02
A1
Société anonyme)
2 970 935
11 50631
27 01 11
* B62K 3/02
A1
Société anonyme)
2 970 976
11 50757
01 02 11
* C23C 4/02
A1
Société anonyme)
2 971 005
11 50836
02 02 11
* F01N 3/029
A1
Société anonyme)
2 971 007
11 50813
02 02 11
F01N 3/20
A1
Société anonyme)
2 971 013
11 50633
27 01 11
* F02D 29/04
A1
Société anonyme)
2 971 014
11 50625
27 01 11
* F02F 7/00
A1
Société anonyme)
2 971 031
11 50811
02 02 11
* F16K 24/04
A1
Société anonyme)
2 971 041
11 50665
28 01 11
* F24F 12/00
A1
Société anonyme)
2 971 042
11 50666
28 01 11
* F24F 12/00
A1
Société anonyme)
2 971 047
11 50775
01 02 11
* F28F 27/02
A1
Société anonyme)
2 971 103
11 50667
28 01 11
H02J 7/00
A1
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme, CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE))
2 971 114
11 50663
28 01 11
H05K 7/20
A3
PH GUMMITECHNIK GMBH & CO KG (PH
GUMMITECHNIK GMBH & CO KG)
2 970 981
11 56117
06 07 11
A1
PIERRE FABRE MEDICAMENT (PIERRE
FABRE MEDICAMENT)
2 970 967
11 50651
27 01 11
A1
PIERRET SYSTEM (PIERRET SYSTEM
Société anonyme)
2 970 995
12 50647
24 01 12
01 02 11
BE
E06B 3/54
A1
PIKOLIN, S.A. (PIKOLIN, S.A.)
2 970 852
12 50779
27 01 12
27 01 11
ES
* A47C 27/04
A1
POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE
(POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE
2 971 023
11 50703
31 01 11
* F15B 13/02
A1
POMAGALSKI (POMAGALSKI Société par
2 970 929
11 00284
31 01 11
* B61B 12/00
A1
RADIALL (RADIALL)
2 971 062
11 50677
28 01 11
* G02B 6/42
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
2 970 904
11 50685
28 01 11
* B60G 21/05
31 01 11
DE
E01C 5/18
* C07D 471/04
162
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/31
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 970 880
11 50627
27 01 11
* B01F 17/14
A1
RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 970 970
11 56263
11 07 11
* C08G 69/48
A1
* RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée) voir FILTRAUTO
2 971 016
11 00316
02 02 11
* F02M 25/00
A1
* RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée) voir FILTRAUTO
2 971 017
11 55310
17 06 11
A1
RIO TINTO ALCAN INTERNATIONAL LIM
(RIO TINTO ALCAN INTERNATIONAL LIMITED)
2 970 979
11 00264
28 01 11
C25C 3/12
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 970 926
11 00329
02 02 11
B60T 13/74
A1
GMBH)
2 971 008
12 50942
01 02 12
02 02 11
DE
* F01N 11/00
A1
GMBH)
2 971 051
12 50781
27 01 12
28 01 11
DE
* G01B 21/30
A1
GMBH)
2 971 056
12 50938
01 02 12
02 02 11
DE
G01N 27/414
A3
ROLLAND (ROLLAND GUILLAUME)
2 970 854
11 00323
02 02 11
A47G 19/16
A1
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TE
(S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 971 082
11 50707
31 01 11
H01L 21/66
A1
SAADA (SAADA BENJAMIN JACOB)
2 970 945
11 00305
01 02 11
* B64D 11/06
A1
SABIN (SABIN PIERRE)
2 970 859
11 50639
27 01 11
* A61B 5/03
A1
SABIN (SABIN PIERRE)
2 970 874
11 50638
27 01 11
* A61M 39/02
A1
SAGEMCOM DOCUMENTS SAS (SAGEMCOM DOCUMENTS SAS)
2 971 067
11 50730
31 01 11
* G06F 3/033
A1
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
2 971 060
11 50699
31 01 11
* G02B 5/02
A1
SALOMON SAS (SALOMON SAS Société
par actions simplifiée)
2 970 846
11 00266
28 01 11
* A43B 5/04
A1
SALOMON SAS (SALOMON SAS Société
2 970 847
11 00258
28 01 11
* A43B 11/00
A1
SAMMIC SL (SAMMIC SL)
2 970 895
12 00192
24 01 12
A1
SANOFI-AVENTIS (SANOFI-AVENTIS
Société anonyme)
2 970 969
11 50645
27 01 11
* C08B 37/00
A1
SARL LEMEE (SARL LEMEE)
2 970 917
11 50746
01 02 11
* B60R 13/01
A1
2 970 918
11 53364
19 04 11
01 02 11
FR
* B60R 13/01
A1
2 970 919
11 59770
27 10 11
* 01 02 11
FR
* B60R 13/01
A1
SAS SAFE TECH (SAS SAFE TECH)
2 970 982
11 00283
31 01 11
A1
SAS SAFE TECH (SAS SAFE TECH)
2 970 983
11 00816
18 03 11
A1
SATECO (SATECO Société par actions simplifiée)
2 970 984
11 50797
02 02 11
* E04B 1/35
A1
SEDERMA (SEDERMA Société par actions
simplifiée)
2 970 868
11 50739
31 01 11
* A61K 8/97
A1
SNECMA (SNECMA)
2 970 947
11 50758
01 02 11
* B64F 5/00
A1
SNECMA (SNECMA)
2 971 020
11 50680
28 01 11
F04D 29/00
A1
SNECMA (SNECMA)
2 971 022
11 50824
02 02 11
* F04D 29/66
A1
SNECMA (SNECMA)
2 971 038
11 50731
31 01 11
* F23R 3/28
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 970 887
11 50795
01 02 11
B22F 3/105
A1
2 970 891
11 50781
01 02 11
B23P 15/04
02 02 11
27 01 11
FR
ES
* F02M 25/00
* B26D 3/26
* E04B 1/343
31 01 11
FR
* E04B 1/343
BOPI 12/31
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
163
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 970 897
11 50656
28 01 11
* B29C 70/10
A1
2 970 898
11 50675
28 01 11
* B29C 70/30
A1
2 970 999
11 50821
02 02 11
* F01D 5/28
A1
2 971 004
11 50763
01 02 11
* F01D 25/28
A1
2 971 010
11 50759
01 02 11
* F02C 7/047
A1
2 971 015
11 50769
01 02 11
* F02K 1/08
A1
SOCIETAT D’OBRES I TREBALLS SUBTE
(SOCIETAT D’OBRES I TREBALLS SUBTERRANIS DEL PIRINEU (SOTS, S.L.))
2 970 889
11 00326
02 02 11
* B23K 37/04
A1
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN,
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
SA)
2 970 875
11 00318
02 02 11
A63B 59/04
A1
(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
2 970 902
11 50715
31 01 11
B60C 15/06
A1
(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
2 971 087
11 50749
01 02 11
H01M 8/04
A1
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE
(SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE
FER FRANCAIS - SNCF Etablissement public)
2 970 911
11 50753
01 02 11
B60L 11/00
A1
FER FRANCAIS SNCF Etablissement public)
2 970 912
11 50754
01 02 11
B60L 11/00
A1
FER FRANCAIS SNCF Etablissement public)
2 970 913
11 50755
01 02 11
B60L 11/00
A1
SODEM SYSTEM (SODEM SYSTEM Société
2 971 026
11 50652
27 01 11
* F16B 7/04
A1
SOLIS NEBULA (SOLIS NEBULA Société à
2 970 940
11 50794
01 02 11
* B64B 1/40
A1
SOLYTEK (SOLYTEK Société à responsabilité
limitée)
2 970 980
11 50812
02 02 11
* E01B 29/44
A1
SPIDCOM TECHNOLOGIES (SPIDCOM
TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 971 107
11 50650
27 01 11
* H04B 3/46
A1
SPIRTECH (SPIRTECH Société à responsabilité limitée)
2 971 109
11 50662
28 01 11
* H04L 9/32
A1
SQUARE MEDIAS (SQUARE MEDIAS)
2 971 071
11 00251
28 01 11
* G06F 17/50
2 971 068
11 50741
31 01 11
G06F 3/045
A1
* STANTUM (STANTUM, UNIVERSITE DE
BORDEAUX 1, INSTITUT POLYTECHNIQUE
DE BORDEAUX (IPB) Etablissement public,
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS))
A1
STENTYS (STENTYS Société anonyme)
2 970 864
11 50788
01 02 11
A61F 2/84
A1
T4M CONSULTING (T4M CONSULTING)
2 970 910
11 50696
31 01 11
* B60L 9/00
A1
TAHA (TAHA BACHAR)
2 970 861
11 00281
31 01 11
A61C 7/00
A1
TECHNIP FRANCE (TECHNIP FRANCE
2 970 938
11 50756
01 02 11
* B63B 35/44
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 971 057
11 00245
27 01 11
* G01S 13/00
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 971 074
11 00282
31 01 11
* G06T 3/40
A1
THIOLAT (THIOLAT Société par actions simplifiée)
2 970 948
11 50661
28 01 11
* B65D 5/42
A1
THURIES (THURIES EDMOND)
2 971 101
11 00244
27 01 11
* H02G 5/06
2 971 055
11 50803
02 02 11
* G01N 21/88
A1
* TOTAL SA (TOTAL SA Société anonyme) voir
BOTTECCHIA
164
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/31
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* TRELLEBORG MODYN (TRELLEBORG
MODYN Société par actions simplifiée) voir
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.
2 970 907
11 50735
31 01 11
* B60K 5/12
A1
* TRIXELL S.A.S. (TRIXELL S.A.S.) voir COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
2 971 085
11 50737
31 01 11
H01L 27/146
A1
TURBOMECA (TURBOMECA Société anonyme)
2 971 039
11 50807
02 02 11
* F23R 3/28
A1
TYCO ELECTRONICS FRANCE SAS
(TYCO ELECTRONICS FRANCE SAS
2 971 095
11 00307
01 02 11
* H01R 13/648
A1
ULIS (ULIS Société par actions simplifiée)
2 971 083
11 50815
02 02 11
* H01L 23/02
A1
* UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I
(UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I
Etablissement public, HOSPICES CIVILS DE
LYON Etablissement public, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
Etablissement public, UNIVERSITE JOSEPH
FOURIER Etablissement public)
2 970 964
11 50674
28 01 11
* C07D 215/227
A1
Etablissement public, UNIVERSITE DE
ROUEN Etablissement public, HOSPICES
CIVILS DE LYON Etablissement public, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, INSTITUT
NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES
DE LYON)
2 970 966
11 50784
01 02 11
* C07D 401/12
A1
Etablissement public, CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public)
2 971 096
11 50671
28 01 11
H01S 3/106
A1
* UNIVERSITE DE BORDEAUX 1 (UNIVERSITE DE BORDEAUX 1) voir STANTUM
2 971 068
11 50741
31 01 11
G06F 3/045
A1
* UNIVERSITE DE ROUEN (UNIVERSITE DE
ROUEN Etablissement public) voir UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I
2 970 966
11 50784
01 02 11
* C07D 401/12
A1
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROY
(UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE
TROYES Etablissement public)
2 970 978
11 50773
01 02 11
* C23C 18/31
A1
* UNIVERSITE JOSEPH FOURIER (UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Etablissement
public) voir UNIVERSITE CLAUDE BERNARD
LYON I
2 970 964
11 50674
28 01 11
* C07D 215/227
A1
UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES
(UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES
ET TECHNIQUES)
2 971 053
11 00303
01 02 11
G01J 1/42
A1
VACHEYROUT (VACHEYROUT MARC SINCLAIR)
2 970 958
11 50672
28 01 11
* B67D 3/00
A1
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR (VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR)
2 971 012
10 61100
22 12 10
* F02D 17/02
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société par
2 971 113
10 59733
25 11 10
* H05K 7/02
A1
VALOIS SAS (VALOIS SAS Société par
2 970 954
11 50647
27 01 11
B65D 83/16
A1
VALOIS SAS (VALOIS SAS Société par
2 970 955
11 50624
27 01 11
* B65D 83/76
A1
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLO
(VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Société anonyme)
2 970 961
11 50766
01 02 11
* C02F 3/28
A1
VIACCESS (VIACCESS Société anonyme)
2 971 111
11 50635
27 01 11
* H04N 7/173
A1
VMI (VMI)
2 970 879
11 50704
31 01 11
* B01F 15/02
A1
WEATHERFORD/LAMB INC. (WEATHERFORD/LAMB INC.)
2 970 998
11 50632
27 01 11
* E21B 34/10
BOPI 12/31
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
165
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE
(WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE
2 970 906
11 00246
27 01 11
* B60J 5/14
A1
WYSIPS (WYSIPS)
2 971 064
11 00278
31 01 11
* G02F 1/1335
A3
* YA HORNG (DONGGUAN) ELECTRONIC CO
(YA HORNG (DONGGUAN) ELECTRONIC
CO., LTD., YA HORNG ELECTRONIC CO.,
LTD.)
2 970 855
12 50824
27 01 12
28 01 11
CN
* A47J 19/02
A3
* YA HORNG (DONGGUAN) ELECTRONIC CO
(YA HORNG (DONGGUAN) ELECTRONIC
CO., LTD., YA HORNG ELECTRONIC CO.,
LTD.)
2 970 856
12 50825
27 01 12
28 01 11
CN
* A47J 19/02
A3
* YA HORNG ELECTRONIC CO., LTD. (YA
HORNG ELECTRONIC CO., LTD.) voir YA
HORNG (DONGGUAN) ELECTRONIC CO
2 970 855
12 50824
27 01 12
28 01 11
CN
* A47J 19/02
A3
* YA HORNG ELECTRONIC CO., LTD. (YA
HORNG ELECTRONIC CO., LTD.) voir YA
HORNG (DONGGUAN) ELECTRONIC CO
2 970 856
12 50825
27 01 12
28 01 11
CN
* A47J 19/02
A1
ZEDEL (ZEDEL Société par actions simplifiée)
2 971 037
11 00302
01 02 11
* F21L 4/04
A3
ZHONGSHAN MEIQUAN PLASTIC PRODUCT (ZHONGSHAN MEIQUAN PLASTIC
PRODUCTS CO., LTD.)
2 970 850
11 50793
01 02 11
* A45D 40/20
A1
ZINEDDIN (ZINEDDIN HASSAN)
2 970 991
11 00292
31 01 11
E04H 7/22
BOPI 12/31
167
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 12/31
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
169
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
A01G 23/087
2 970 840
11 50621
27 01 11
EMILE JACQUIER Société à responsabilité limitée
A1
* A01N 25/08
2 970 963
11 50810
02 02 11
FINANCIERE VM BETON
A1
* A21B 1/42
2 970 841
11 50822
02 02 11
BISCUITERIE DU BLAVET SA Société anonyme
A1
* A21B 3/13
2 970 841
11 50822
02 02 11
A1
* A21B 5/00
2 970 841
11 50822
02 02 11
A1
A23G 1/54
2 970 842
11 50764
01 02 11
ETABLISSEMENTS E. PECOU Société anonyme
A3
A23N 15/04
2 970 843
11 50725
31 01 11
FLORETTE Société par actions simplifiée
A1
A23N 15/04
2 970 844
12 50765
26 01 12
A1
* A41D 13/11
2 970 845
11 00297
31 01 11
MACO PHARMA Société anonyme
A1
* A43B 5/00
2 970 846
11 00266
28 01 11
SALOMON SAS Société par actions simplifiée
A1
* A43B 5/00
2 970 847
11 00258
28 01 11
A1
* A43B 5/04
2 970 846
11 00266
28 01 11
A1
* A43B 5/04
2 970 847
11 00258
28 01 11
A1
* A43B 11/00
2 970 847
11 00258
28 01 11
A1
* A43C 1/00
2 970 847
11 00258
28 01 11
A1
* A43C 11/00
2 970 846
11 00266
28 01 11
A1
* A43C 11/00
2 970 847
11 00258
28 01 11
A1
* A43C 11/14
2 970 846
11 00266
28 01 11
A1
* A43C 11/14
2 970 847
11 00258
28 01 11
A1
A45D 26/00
2 970 848
11 50830
02 02 11
PATRIMOINE INNOVATION
A1
* A45D 34/04
2 970 849
11 50649
27 01 11
PARFUMS CHRISTIAN DIOR Société anonyme
A3
* A45D 34/04
2 970 850
11 50793
01 02 11
ZHONGSHAN MEIQUAN PLASTIC PRODUCTS
CO., LTD.
A1
* A45D 40/02
2 970 849
11 50649
27 01 11
PARFUMS CHRISTIAN DIOR Société anonyme
A3
* A45D 40/04
2 970 850
11 50793
01 02 11
CO., LTD.
A3
* A45D 40/20
2 970 850
11 50793
01 02 11
CO., LTD.
A3
* A47C 17/64
2 970 851
11 51678
02 03 11
31 01 11
AU
FUNTASTIC LIMITED
A1
* A47C 27/04
2 970 852
12 50779
27 01 12
27 01 11
ES
PIKOLIN, S.A.
A1
* A47C 27/14
2 970 852
12 50779
27 01 12
27 01 11
ES
PIKOLIN, S.A.
A1
* A47C 31/00
2 970 914
11 50779
01 02 11
A3
* A47D 7/00
2 970 851
11 51678
02 03 11
A1
A47G 1/06
2 970 853
11 00237
27 01 11
KREMPP SYLVIE
A3
A47G 19/16
2 970 854
11 00323
02 02 11
ROLLAND GUILLAUME
A3
* A47J 19/02
2 970 855
12 50824
27 01 12
28 01 11
CN
* YA HORNG (DONGGUAN) ELECTRONIC CO.,
LTD.
A3
* A47J 19/02
2 970 856
12 50825
27 01 12
28 01 11
CN
LTD.
A3
* A47J 19/06
2 970 855
12 50824
27 01 12
28 01 11
CN
LTD.
A3
* A47J 19/06
2 970 856
12 50825
27 01 12
28 01 11
CN
LTD.
A1
A47J 42/50
2 970 857
11 00265
28 01 11
CAFE DORE
A1
* A61B 3/12
2 970 858
11 50760
01 02 11
IMAGINE EYES Société à responsabilité limitée
31 01 11
FR
Société anonyme
31 01 11
AU
FUNTASTIC LIMITED
170
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 12/31
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61B 5/00
2 970 872
11 50798
02 02 11
L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
A1
* A61B 5/03
2 970 859
11 50639
27 01 11
SABIN PIERRE
A1
* A61B 5/08
2 970 872
11 50798
02 02 11
A1
* A61C 5/00
2 970 860
11 00325
02 02 11
* CLUNET COSTE BRUNO
A1
* A61C 5/00
2 970 862
11 00324
02 02 11
A1
A61C 7/00
2 970 861
11 00281
31 01 11
A1
* A61C 13/00
2 970 860
11 00325
02 02 11
A1
* A61C 19/00
2 970 862
11 00324
02 02 11
A1
A61D 1/02
2 970 863
11 00298
01 02 11
DESVAC Société à responsabilité limitée
A1
A61F 2/84
2 970 864
11 50788
01 02 11
STENTYS Société anonyme
A1
A61F 5/03
2 970 865
11 50738
31 01 11
GIBAUD Société par actions simplifiée
A1
A61H 7/00
2 970 866
11 50740
31 01 11
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 6/08
2 970 860
11 00325
02 02 11
A1
* A61K 8/19
2 970 867
11 50698
31 01 11
A1
* A61K 8/34
2 970 867
11 50698
31 01 11
A1
* A61K 8/365
2 970 867
11 50698
31 01 11
A1
* A61K 8/39
2 970 867
11 50698
31 01 11
A1
* A61K 8/64
2 970 870
11 50713
31 01 11
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public
A1
* A61K 8/64
2 970 968
11 00299
01 02 11
ISP INVESTMENTS INC
A1
* A61K 8/92
2 970 971
11 50742
31 01 11
LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme
A1
* A61K 8/97
2 970 868
11 50739
31 01 11
SEDERMA Société par actions simplifiée
A1
* A61K 31/18
2 970 965
11 00277
31 01 11
SCIENTIFIQUE
A1
* A61K 31/437
2 970 967
11 50651
27 01 11
PIERRE FABRE MEDICAMENT
A1
* A61K 31/4704
2 970 964
11 50674
28 01 11
* UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public
A1
* A61K 31/4709
2 970 966
11 50784
01 02 11
A1
* A61K 31/495
2 970 965
11 00277
31 01 11
SCIENTIFIQUE
A1
* A61K 31/496
2 970 965
11 00277
31 01 11
SCIENTIFIQUE
A1
* A61K 31/737
2 970 969
11 50645
27 01 11
SANOFI-AVENTIS Société anonyme
A1
* A61K 35/02
2 970 971
11 50742
31 01 11
A1
* A61K 36/185
2 970 868
11 50739
31 01 11
A1
* A61K 38/07
2 970 968
11 00299
01 02 11
ISP INVESTMENTS INC
A1
* A61K 38/08
2 970 968
11 00299
01 02 11
ISP INVESTMENTS INC
A1
* A61K 38/10
2 970 968
11 00299
01 02 11
ISP INVESTMENTS INC
A1
* A61K 38/17
2 970 869
11 50709
31 01 11
A1
* A61K 38/17
2 970 870
11 50713
31 01 11
A1
* A61K 38/19
2 970 870
11 50713
31 01 11
Date
Nom du déposant
Pays
TAHA BACHAR
BOPI 12/31
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
171
Nom du déposant
Pays
A1
A61M 1/00
2 970 871
11 50796
02 02 11
LAMBERT CYRIL
A1
* A61M 1/10
2 970 859
11 50639
27 01 11
SABIN PIERRE
A1
* A61M 11/00
2 970 955
11 50624
27 01 11
VALOIS SAS Société par actions simplifiée
A1
* A61M 15/00
2 970 955
11 50624
27 01 11
A1
* A61M 16/00
2 970 872
11 50798
02 02 11
A1
A61M 25/00
2 970 873
11 50791
01 02 11
ORMEZZANO OLIVIER
A1
* A61M 39/02
2 970 859
11 50639
27 01 11
SABIN PIERRE
A1
* A61M 39/02
2 970 874
11 50638
27 01 11
SABIN PIERRE
A1
* A61P 1/02
2 970 971
11 50742
31 01 11
A1
* A61P 9/00
2 970 869
11 50709
31 01 11
A1
* A61P 9/00
2 970 969
11 50645
27 01 11
A1
* A61P 17/00
2 970 868
11 50739
31 01 11
A1
* A61P 17/00
2 970 870
11 50713
31 01 11
A1
* A61P 17/00
2 970 968
11 00299
01 02 11
ISP INVESTMENTS INC
A1
* A61P 17/00
2 970 971
11 50742
31 01 11
A1
* A61P 17/02
2 970 969
11 50645
27 01 11
A1
* A61P 19/00
2 970 969
11 50645
27 01 11
A1
* A61P 19/00
2 970 971
11 50742
31 01 11
A1
* A61P 19/02
2 970 965
11 00277
31 01 11
SCIENTIFIQUE
A1
* A61P 25/00
2 970 869
11 50709
31 01 11
A1
* A61P 25/00
2 970 969
11 50645
27 01 11
A1
* A61P 25/28
2 970 967
11 50651
27 01 11
A1
* A61P 27/02
2 970 965
11 00277
31 01 11
SCIENTIFIQUE
A1
* A61P 29/00
2 970 967
11 50651
27 01 11
A1
* A61P 31/00
2 970 964
11 50674
28 01 11
A1
* A61P 33/02
2 970 966
11 50784
01 02 11
A1
* A61P 33/06
2 970 966
11 50784
01 02 11
A1
* A61P 35/00
2 970 869
11 50709
31 01 11
A1
* A61P 35/00
2 970 965
11 00277
31 01 11
SCIENTIFIQUE
A1
* A61P 35/00
2 970 967
11 50651
27 01 11
A1
* A61Q 1/02
2 970 867
11 50698
31 01 11
A1
* A61Q 1/12
2 970 867
11 50698
31 01 11
A1
* A61Q 7/00
2 970 870
11 50713
31 01 11
A1
* A61Q 17/04
2 970 968
11 00299
01 02 11
ISP INVESTMENTS INC
A1
* A61Q 19/00
2 970 971
11 50742
31 01 11
172
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/31
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61Q 19/08
2 970 868
11 50739
31 01 11
A1
* A61Q 19/08
2 970 968
11 00299
01 02 11
ISP INVESTMENTS INC
A1
* A62B 23/02
2 970 845
11 00297
31 01 11
MACO PHARMA Société anonyme
A1
A63B 59/04
2 970 875
11 00318
02 02 11
A1
A63B 59/04
2 970 876
11 50834
02 02 11
CORNILLEAU SAS Société par actions simplifiée
A1
A63C 11/02
2 970 877
11 00300
01 02 11
BERGAMI REGIS
A1
* B01D 53/053
2 970 960
11 50659
28 01 11
NITROCRAFT Société à responsabilité limitée
A1
B01D 53/44
2 970 878
12 50855
30 01 12
A1
* B01F 7/20
2 970 879
11 50704
31 01 11
VMI
A1
* B01F 15/02
2 970 879
11 50704
31 01 11
VMI
A1
* B01F 17/14
2 970 880
11 50627
27 01 11
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B01J 23/60
2 970 881
11 00288
31 01 11
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* B01J 23/72
2 970 881
11 00288
31 01 11
public
A1
* B01J 23/89
2 970 881
11 00288
31 01 11
public
A1
* B02C 13/09
2 970 882
11 50701
31 01 11
METSO MINERALS (FRANCE) SA Société anonyme
A1
* B02C 13/26
2 970 882
11 50701
31 01 11
METSO MINERALS (FRANCE) SA Société anonyme
A1
* B05B 11/00
2 970 955
11 50624
27 01 11
A1
* B05B 12/00
2 971 019
11 50644
27 01 11
EXEL INDUSTRIES Société anonyme
A1
* B09B 3/00
2 970 883
11 00280
31 01 11
AKAENO Société par actions simplifiée
A1
B21D 1/06
2 970 884
11 00308
31 01 11
BRUNIE JEAN JACQUES LAURENT
A1
* B21D 22/20
2 970 885
11 50751
01 02 11
Société anonyme
A1
* B22C 9/04
2 970 886
11 50634
27 01 11
Société anonyme
A1
* B22C 9/20
2 970 886
11 50634
27 01 11
Société anonyme
A1
* B22F 3/105
2 970 874
11 50638
27 01 11
SABIN PIERRE
A1
B22F 3/105
2 970 887
11 50795
01 02 11
SNECMA Société anonyme
A1
* B23H 1/00
2 970 976
11 50757
01 02 11
Société anonyme
A1
* B23K 9/16
2 970 888
11 54573
26 05 11
AIRCELLE Société anonyme
A1
* B23K 9/32
2 970 888
11 54573
26 05 11
A1
* B23K 9/32
2 970 900
11 50705
31 01 11
A1
* B23K 26/00
2 970 890
11 50643
27 01 11
SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par
actions simplifiée
A1
* B23K 37/04
2 970 889
11 00326
02 02 11
SOCIETAT D’OBRES I TREBALLS SUBTERRANIS DEL PIRINEU (SOTS, S.L.)
A1
* B23P 6/00
2 970 890
11 50643
27 01 11
actions simplifiée
A1
B23P 15/04
2 970 891
11 50781
01 02 11
A1
B25H 3/04
2 970 892
11 50765
01 02 11
KAO JUI-CHIEN
A1
B25H 3/04
2 970 893
11 50770
01 02 11
KAO JUI-CHIEN
A1
B25H 3/04
2 970 894
11 50777
01 02 11
KAO JUI-CHIEN
Date
Nom du déposant
Pays
31 01 11
JP
* ANEST IWATA CORPORATION
BOPI 12/31
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B26D 3/00
2 970 895
12 00192
A1
* B26D 3/26
2 970 895
A1
* B29B 17/00
A1
Date
de
dépôt
173
Priorité
la plus ancienne
Nom du déposant
Date
Pays
24 01 12
27 01 11
ES
SAMMIC SL
12 00192
24 01 12
27 01 11
ES
SAMMIC SL
2 970 896
12 50857
30 01 12
31 01 11
BR
CALABRESSE MUZZI JUAN CARLOS
* B29C 45/33
2 970 896
12 50857
30 01 12
31 01 11
BR
A1
* B29C 70/10
2 970 897
11 50656
28 01 11
A1
* B29C 70/24
2 970 999
11 50821
02 02 11
A1
* B29C 70/30
2 970 898
11 50675
28 01 11
A1
* B29C 70/48
2 970 899
11 50654
28 01 11
A1
* B29C 70/54
2 970 897
11 50656
28 01 11
A1
* B29C 70/54
2 970 898
11 50675
28 01 11
A1
* B32B 7/08
2 970 900
11 50705
31 01 11
A1
* B32B 17/06
2 971 060
11 50699
31 01 11
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* B32B 43/00
2 970 888
11 54573
26 05 11
A1
* B32B 43/00
2 970 900
11 50705
31 01 11
A1
B44C 5/06
2 970 901
11 00276
31 01 11
GRAIRE LAURENT
A1
* B60B 35/06
2 970 904
11 50685
28 01 11
RENAULT S.A.S.
A1
B60C 15/06
2 970 902
11 50715
31 01 11
A1
* B60G 9/02
2 970 903
11 50626
27 01 11
MORICE CONSTRUCTEUR
A1
* B60G 11/36
2 970 903
11 50626
27 01 11
MORICE CONSTRUCTEUR
A1
* B60G 21/05
2 970 904
11 50685
28 01 11
RENAULT S.A.S.
A1
B60H 1/00
2 970 905
11 50664
28 01 11
Société anonyme
A1
* B60H 1/00
2 971 041
11 50665
28 01 11
Société anonyme
A1
* B60H 1/00
2 971 042
11 50666
28 01 11
Société anonyme
A1
* B60H 1/32
2 971 047
11 50775
01 02 11
Société anonyme
A1
* B60J 1/00
2 971 060
11 50699
31 01 11
A1
* B60J 5/00
2 970 906
11 00246
27 01 11
WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE Société
par actions simplifiée
A1
* B60J 5/12
2 970 906
11 00246
27 01 11
A1
* B60J 5/14
2 970 906
11 00246
27 01 11
A1
* B60K 5/12
2 970 907
11 50735
31 01 11
Société anonyme
A1
* B60K 6/00
2 971 014
11 50625
27 01 11
Société anonyme
A1
* B60K 6/12
2 970 908
11 50668
28 01 11
Société anonyme
A1
* B60K 6/12
2 971 013
11 50633
27 01 11
Société anonyme
A1
* B60K 17/10
2 970 908
11 50668
28 01 11
Société anonyme
A1
* B60K 37/02
2 970 909
11 00286
31 01 11
JOHNSON CONTROLS TECHNOLOGY COMPANY
A1
* B60L 5/00
2 970 910
11 50696
31 01 11
T4M CONSULTING
Société anonyme
174
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/31
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60L 9/00
2 970 910
11 50696
31 01 11
T4M CONSULTING
A1
B60L 11/00
2 970 911
11 50753
01 02 11
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER
FRANCAIS - SNCF Etablissement public
A1
B60L 11/00
2 970 912
11 50754
01 02 11
FRANCAIS SNCF Etablissement public
A1
B60L 11/00
2 970 913
11 50755
01 02 11
FRANCAIS SNCF Etablissement public
A1
* B60L 11/18
2 970 910
11 50696
31 01 11
T4M CONSULTING
A1
* B60L 11/18
2 971 088
11 50825
02 02 11
Société anonyme
A1
* B60L 11/18
2 971 089
11 50826
02 02 11
Société anonyme
A1
* B60L 11/18
2 971 090
11 50827
02 02 11
Société anonyme
A1
* B60L 11/18
2 971 091
11 50828
02 02 11
Société anonyme
A1
* B60L 11/18
2 971 092
11 50829
02 02 11
Société anonyme
A1
* B60M 1/36
2 970 910
11 50696
31 01 11
T4M CONSULTING
A1
* B60N 2/58
2 970 914
11 50779
01 02 11
Société anonyme
A1
* B60N 2/68
2 970 915
11 50778
01 02 11
Société anonyme
A1
* B60N 2/68
2 970 945
11 00305
01 02 11
SAADA BENJAMIN JACOB
A1
* B60P 1/04
2 970 917
11 50746
01 02 11
SARL LEMEE
A1
* B60P 1/04
2 970 918
11 53364
19 04 11
01 02 11
FR
SARL LEMEE
A1
* B60P 1/04
2 970 919
11 59770
27 10 11
* 01 02 11
FR
SARL LEMEE
A1
* B60P 1/28
2 970 917
11 50746
01 02 11
A1
* B60P 1/28
2 970 918
11 53364
19 04 11
01 02 11
FR
SARL LEMEE
A1
* B60P 1/28
2 970 919
11 59770
27 10 11
* 01 02 11
FR
SARL LEMEE
A1
* B60P 9/00
2 970 992
11 50814
02 02 11
COMROD FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* B60P 9/00
2 970 993
11 50818
02 02 11
A1
* B60Q 1/02
2 970 920
11 50743
31 01 11
Société anonyme
A1
* B60Q 3/04
2 970 909
11 00286
31 01 11
JOHNSON CONTROLS TECHNOLOGY COMPANY
A1
B60R 9/06
2 970 916
11 50744
31 01 11
Société anonyme
A1
* B60R 13/01
2 970 917
11 50746
01 02 11
SARL LEMEE
A1
* B60R 13/01
2 970 918
11 53364
19 04 11
01 02 11
FR
SARL LEMEE
A1
* B60R 13/01
2 970 919
11 59770
27 10 11
* 01 02 11
FR
SARL LEMEE
A1
* B60R 19/24
2 970 920
11 50743
31 01 11
Société anonyme
A1
B60R 21/215
2 970 921
11 50683
28 01 11
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B60R 21/239
2 970 922
11 00267
28 01 11
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* B60R 22/26
2 970 915
11 50778
01 02 11
Société anonyme
A1
* B60R 25/00
2 970 923
11 50782
01 02 11
Société anonyme
A1
* B60S 1/02
2 970 928
11 50693
28 01 11
Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
SARL LEMEE
BOPI 12/31
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
175
Nom du déposant
Pays
A1
B60S 1/04
2 970 924
11 50694
28 01 11
Société anonyme
A1
* B60S 1/32
2 970 925
11 50710
31 01 11
Société anonyme
A1
* B60S 1/36
2 970 925
11 50710
31 01 11
Société anonyme
A1
* B60S 1/38
2 970 925
11 50710
31 01 11
Société anonyme
A1
B60T 13/74
2 970 926
11 00329
02 02 11
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60W 10/06
2 970 927
11 50820
02 02 11
Société anonyme
A1
* B60W 10/08
2 970 927
11 50820
02 02 11
Société anonyme
A1
* B60W 20/00
2 970 927
11 50820
02 02 11
Société anonyme
A1
* B60W 30/18
2 970 927
11 50820
02 02 11
Société anonyme
A1
* B60W 40/02
2 970 928
11 50693
28 01 11
Société anonyme
A1
* B60W 40/06
2 971 051
12 50781
27 01 12
A1
* B60W 40/10
2 970 928
11 50693
28 01 11
Société anonyme
A1
* B61B 1/02
2 970 929
11 00284
31 01 11
POMAGALSKI Société par actions simplifiée
A1
* B61B 12/00
2 970 929
11 00284
31 01 11
POMAGALSKI Société par actions simplifiée
A1
B62D 5/06
2 970 930
11 50669
28 01 11
Société anonyme
A1
* B62D 25/00
2 970 885
11 50751
01 02 11
Société anonyme
A1
B62D 25/02
2 970 931
11 50628
27 01 11
Société anonyme
A1
B62D 25/14
2 970 932
11 50714
31 01 11
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B62H 3/00
2 970 933
11 50670
28 01 11
MIGNARD VINCENT
A1
* B62H 5/14
2 970 933
11 50670
28 01 11
MIGNARD VINCENT
A1
* B62J 1/02
2 970 934
11 50630
27 01 11
Société anonyme
A1
* B62K 3/02
2 970 934
11 50630
27 01 11
Société anonyme
A1
* B62K 3/02
2 970 935
11 50631
27 01 11
Société anonyme
A1
* B62K 3/10
2 970 934
11 50630
27 01 11
Société anonyme
A1
* B62K 3/10
2 970 935
11 50631
27 01 11
Société anonyme
A1
* B62K 5/04
2 970 936
11 00293
01 02 11
AVELINE ERICK
A1
* B62K 5/06
2 970 936
11 00293
01 02 11
AVELINE ERICK
A1
* B62K 11/02
2 970 934
11 50630
27 01 11
Société anonyme
A1
* B62K 11/02
2 970 935
11 50631
27 01 11
Société anonyme
A1
* B62K 13/00
2 970 936
11 00293
01 02 11
AVELINE ERICK
A1
* B62K 15/00
2 970 936
11 00293
01 02 11
AVELINE ERICK
A1
* B62K 19/16
2 970 896
12 50857
30 01 12
A1
* B62K 23/06
2 970 937
11 50776
01 02 11
28 01 11
31 01 11
DE
BR
ROBERT BOSCH GMBH
DECATHLON Société anonyme
176
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/31
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B62K 25/04
2 970 935
11 50631
27 01 11
Société anonyme
A1
* B63B 23/70
2 970 939
11 00247
27 01 11
BEYNET JEAN MARC
A1
* B63B 29/18
2 970 939
11 00247
27 01 11
BEYNET JEAN MARC
A1
* B63B 35/44
2 970 938
11 50756
01 02 11
TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* B63B 39/10
2 970 939
11 00247
27 01 11
BEYNET JEAN MARC
A1
* B64B 1/40
2 970 940
11 50794
01 02 11
SOLIS NEBULA Société à responsabilité limitée
A1
* B64B 1/62
2 970 940
11 50794
01 02 11
SOLIS NEBULA Société à responsabilité limitée
A1
* B64C 1/08
2 970 941
11 50723
31 01 11
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
B64C 1/26
2 970 942
11 50678
28 01 11
A1
* B64C 3/22
2 970 941
11 50723
31 01 11
A1
B64C 11/26
2 970 943
11 00289
31 01 11
A1
* B64C 27/51
2 971 029
11 00285
31 01 11
A1
* B64D 1/22
2 970 944
11 00243
27 01 11
A1
* B64D 9/00
2 970 944
11 00243
27 01 11
A1
* B64D 11/06
2 970 945
11 00305
01 02 11
SAADA BENJAMIN JACOB
A1
B64D 15/20
2 970 946
11 50697
31 01 11
INTERTECHNIQUE
A1
* B64D 25/04
2 970 922
11 00267
28 01 11
A1
* B64D 29/00
2 970 899
11 50654
28 01 11
A1
* B64D 29/00
2 970 900
11 50705
31 01 11
A1
* B64D 33/02
2 971 010
11 50759
01 02 11
A1
* B64F 5/00
2 970 899
11 50654
28 01 11
A1
* B64F 5/00
2 970 947
11 50758
01 02 11
SNECMA
A1
* B64G 1/40
2 971 036
11 50722
31 01 11
CRYOSPACE L’AIR LIQUIDE AEROSPATIALE
A1
* B64G 1/58
2 971 036
11 50722
31 01 11
A1
* B65D 5/42
2 970 948
11 50661
28 01 11
THIOLAT Société par actions simplifiée
A1
* B65D 5/52
2 970 948
11 50661
28 01 11
A1
* B65D 5/52
2 970 957
11 50690
28 01 11
DS SMITH KAYSERSBERG Société par actions
simplifiée
A1
B65D 8/00
2 970 949
11 50641
27 01 11
FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT
Société par actions simplifiée
A1
B65D 19/20
2 970 950
11 50648
27 01 11
CARTONNERIE DES PAYS DE LOIRE Société
A1
B65D 21/028
2 970 951
11 00290
31 01 11
A1
* B65D 27/00
2 970 953
11 50748
01 02 11
GASCOGNE LAMINATES
A1
* B65D 30/02
2 970 952
11 50767
01 02 11
GASCOGNE SACK Société par actions simplifiée
A1
* B65D 65/40
2 970 953
11 50748
01 02 11
GASCOGNE LAMINATES
A1
* B65D 65/42
2 970 952
11 50767
01 02 11
A1
* B65D 65/46
2 970 952
11 50767
01 02 11
A1
* B65D 77/06
2 970 956
11 50745
31 01 11
MONVINO Société anonyme
A1
B65D 83/16
2 970 954
11 50647
27 01 11
A1
* B65D 83/76
2 970 955
11 50624
27 01 11
A1
* B65D 85/36
2 970 948
11 50661
28 01 11
A1
* B65D 85/72
2 970 948
11 50661
28 01 11
Date
Nom du déposant
Pays
* BOU MEZRAG MOHAMED SEIFFEDDINE
BOPI 12/31
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
177
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B65D 85/72
2 970 956
11 50745
31 01 11
A1
* B65D 88/54
2 970 957
11 50690
28 01 11
DS SMITH KAYSERSBERG Société par actions
simplifiée
A1
* B67D 3/00
2 970 956
11 50745
31 01 11
A1
* B67D 3/00
2 970 958
11 50672
28 01 11
VACHEYROUT MARC SINCLAIR
A1
* B67D 7/02
2 970 958
11 50672
28 01 11
A1
* B67D 7/02
2 970 959
11 50762
01 02 11
ATUSER SARL Société à responsabilité limitée
A1
* B67D 7/16
2 970 959
11 50762
01 02 11
A1
* B67D 7/22
2 970 959
11 50762
01 02 11
A1
* B67D 7/42
2 970 958
11 50672
28 01 11
A1
* B67D 7/58
2 970 959
11 50762
01 02 11
A1
* B67D 7/80
2 970 956
11 50745
31 01 11
A1
* B82Y 30/00
2 970 978
11 50773
01 02 11
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES
Etablissement public
A1
* B82Y 40/00
2 970 978
11 50773
01 02 11
A1
* C01B 21/04
2 970 960
11 50659
28 01 11
NITROCRAFT Société à responsabilité limitée
A1
* C02F 3/28
2 970 961
11 50766
01 02 11
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Société anonyme
A1
* C02F 3/30
2 970 961
11 50766
01 02 11
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Société anonyme
A1
C04B 7/21
2 970 962
11 50676
28 01 11
LAFARGE Société anonyme
A1
* C04B 16/02
2 970 985
11 00250
28 01 11
MARCHAUDON PIERRE JEAN
A1
* C04B 28/00
2 970 963
11 50810
02 02 11
FINANCIERE VM BETON
A1
* C04B 111/20
2 970 963
11 50810
02 02 11
FINANCIERE VM BETON
A1
* C05C 3/00
2 970 883
11 00280
31 01 11
AKAENO Société par actions simplifiée
A1
* C07D 207/38
2 970 966
11 50784
01 02 11
A1
* C07D 213/24
2 970 967
11 50651
27 01 11
A1
* C07D 213/70
2 970 967
11 50651
27 01 11
A1
* C07D 213/71
2 970 967
11 50651
27 01 11
A1
* C07D 213/74
2 970 967
11 50651
27 01 11
A1
* C07D 215/227
2 970 964
11 50674
28 01 11
A1
* C07D 215/40
2 970 966
11 50784
01 02 11
A1
* C07D 215/42
2 970 966
11 50784
01 02 11
A1
* C07D 221/14
2 970 965
11 00277
31 01 11
SCIENTIFIQUE
A1
* C07D 231/38
2 970 967
11 50651
27 01 11
A1
* C07D 295/13
2 970 965
11 00277
31 01 11
SCIENTIFIQUE
A1
* C07D 401/12
2 970 966
11 50784
01 02 11
A1
* C07D 471/04
2 970 967
11 50651
27 01 11
A1
* C07H 5/04
2 970 969
11 50645
27 01 11
A1
* C07K 5/10
2 970 968
11 00299
01 02 11
ISP INVESTMENTS INC
A1
* C07K 7/06
2 970 968
11 00299
01 02 11
ISP INVESTMENTS INC
Date
Nom du déposant
Pays
178
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/31
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C07K 7/08
2 970 968
11 00299
01 02 11
ISP INVESTMENTS INC
A1
* C08B 37/00
2 970 969
11 50645
27 01 11
A1
* C08G 69/48
2 970 970
11 56263
11 07 11
A1
* C08K 5/00
2 970 970
11 56263
11 07 11
A1
* C08L 77/00
2 970 970
11 56263
11 07 11
A1
* C09K 8/594
2 970 880
11 50627
27 01 11
A1
* C10G 45/40
2 970 881
11 00288
31 01 11
public
A1
* C10L 1/10
2 971 016
11 00316
02 02 11
A1
* C10L 1/10
2 971 017
11 55310
17 06 11
A1
* C11B 3/00
2 970 971
11 50742
31 01 11
A1
* C11B 7/00
2 970 971
11 50742
31 01 11
A1
* C12G 1/06
2 970 972
11 00295
31 01 11
OENO CONCEPT Société par actions simplifiée
A1
* C12G 1/06
2 970 973
11 00296
31 01 11
A1
* C12G 1/09
2 970 972
11 00295
31 01 11
A1
* C12G 1/09
2 970 973
11 00296
31 01 11
A1
* C12L 11/00
2 970 972
11 00295
31 01 11
A1
* C12L 11/00
2 970 973
11 00296
31 01 11
A1
* C12Q 1/02
2 970 870
11 50713
31 01 11
A1
* C12Q 1/04
2 970 974
11 50768
01 02 11
BIOMERIEUX
A1
* C12Q 1/10
2 970 974
11 50768
01 02 11
BIOMERIEUX
A1
* C12Q 1/68
2 970 975
11 50646
27 01 11
* BIOMERIEUX
A1
* C12R 1/42
2 970 974
11 50768
01 02 11
BIOMERIEUX
A1
* C23C 4/02
2 970 976
11 50757
01 02 11
Société anonyme
A1
* C23C 16/44
2 970 977
11 50637
27 01 11
ACERDE
A1
* C23C 16/458
2 970 977
11 50637
27 01 11
ACERDE
A1
* C23C 16/46
2 970 977
11 50637
27 01 11
ACERDE
A1
* C23C 18/31
2 970 978
11 50773
01 02 11
A1
C25C 3/12
2 970 979
11 00264
28 01 11
RIO TINTO ALCAN INTERNATIONAL LIMITED
A1
* E01B 29/44
2 970 980
11 50812
02 02 11
SOLYTEK Société à responsabilité limitée
A1
* E01B 31/18
2 970 980
11 50812
02 02 11
SOLYTEK Société à responsabilité limitée
A3
E01C 5/18
2 970 981
11 56117
06 07 11
A1
* E02B 3/06
2 970 939
11 00247
27 01 11
BEYNET JEAN MARC
A1
* E04B 1/343
2 970 982
11 00283
31 01 11
SAS SAFE TECH
A1
* E04B 1/343
2 970 983
11 00816
18 03 11
A1
* E04B 1/35
2 970 984
11 50797
02 02 11
SATECO Société par actions simplifiée
A1
* E04B 1/41
2 970 984
11 50797
02 02 11
A1
* E04B 1/74
2 970 985
11 00250
28 01 11
A1
* E04B 1/76
2 970 986
11 00312
01 02 11
LEGOIS PATRICK GUY GEORGES LOUIS
Date
Nom du déposant
Pays
* FILTRAUTO Société anonyme
02 02 11
31 01 11
31 01 11
FR
DE
FR
PH GUMMITECHNIK GMBH & CO KG
SAS SAFE TECH
BOPI 12/31
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
179
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* E04B 1/76
2 970 987
11 00901
25 03 11
A1
* E04B 5/00
2 970 986
11 00312
01 02 11
A1
* E04B 5/00
2 970 987
11 00901
25 03 11
A1
* E04C 2/16
2 970 985
11 00250
28 01 11
A1
* E04D 3/36
2 970 988
11 50750
01 02 11
ENERGIE PRO SOLAR
A1
* E04D 3/362
2 971 025
11 50805
02 02 11
ADVANTOP Société par actions simplifiée
A1
* E04D 13/18
2 970 988
11 50750
01 02 11
ENERGIE PRO SOLAR
A1
* E04D 13/18
2 970 989
11 50772
01 02 11
A1
* E04F 10/08
2 970 997
11 00304
01 02 11
INNOVATION PARTNERS
A1
* E04F 13/074
2 970 990
11 50653
28 01 11
BALBIMAX Société par actions simplifiée
A1
* E04F 13/075
2 970 990
11 50653
28 01 11
A1
* E04F 13/076
2 970 990
11 50653
28 01 11
A1
* E04G 13/02
2 970 984
11 50797
02 02 11
A1
* E04H 3/16
2 970 982
11 00283
31 01 11
SAS SAFE TECH
A1
* E04H 3/16
2 970 983
11 00816
18 03 11
A1
E04H 7/22
2 970 991
11 00292
31 01 11
ZINEDDIN HASSAN
A1
* E04H 12/18
2 970 992
11 50814
02 02 11
A1
* E04H 12/18
2 970 993
11 50818
02 02 11
A1
E04H 15/48
2 970 994
11 00257
28 01 11
HOUZE MATHIEU CORENTIN
A1
* E06B 3/32
2 970 996
11 50786
01 02 11
MARANTIER FREDERIC
A1
E06B 3/54
2 970 995
12 50647
24 01 12
A1
* E06B 7/22
2 970 996
11 50786
01 02 11
MARANTIER FREDERIC
A1
* E06B 9/24
2 970 997
11 00304
01 02 11
INNOVATION PARTNERS
A1
* E21B 34/10
2 970 998
11 50632
27 01 11
WEATHERFORD/LAMB INC.
A1
* E21B 43/22
2 970 880
11 50627
27 01 11
A1
* E21B 43/25
2 970 998
11 50632
27 01 11
WEATHERFORD/LAMB INC.
A1
* F01D 5/28
2 970 999
11 50821
02 02 11
A1
* F01D 11/02
2 971 000
12 50893
31 01 12
31 01 11
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
* F01D 11/08
2 971 000
12 50893
31 01 12
31 01 11
US
A1
F01D 11/12
2 971 001
12 50804
27 01 12
28 01 11
US
A1
* F01D 25/12
2 971 002
12 50882
31 01 12
31 01 11
US
A1
F01D 25/24
2 971 003
12 50939
01 02 12
01 02 11
US
A1
* F01D 25/26
2 971 002
12 50882
31 01 12
31 01 11
US
A1
* F01D 25/28
2 971 004
11 50763
01 02 11
A1
* F01L 1/46
2 971 012
10 61100
22 12 10
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
A1
* F01N 3/029
2 971 005
11 50836
02 02 11
Société anonyme
A1
* F01N 3/10
2 971 008
12 50942
01 02 12
A1
* F01N 3/20
2 971 005
11 50836
02 02 11
Société anonyme
A1
F01N 3/20
2 971 006
11 50712
31 01 11
MGI COUTIER Société anonyme
A1
F01N 3/20
2 971 007
11 50813
02 02 11
Société anonyme
A1
* F01N 9/00
2 971 005
11 50836
02 02 11
Société anonyme
Date
Pays
01 02 11
FR
Nom du déposant
01 02 11
FR
* LM INDUSTRIE Société à responsabilité limitée
31 01 11
01 02 11
02 02 11
FR
BE
DE
SAS SAFE TECH
PIERRET SYSTEM Société anonyme
ROBERT BOSCH GMBH
180
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F01N 9/00
2 971 008
12 50942
A1
* F01N 11/00
2 971 008
A1
* F02B 43/00
A1
Date
de
dépôt
BOPI 12/31
Priorité
la plus ancienne
Nom du déposant
Date
Pays
01 02 12
02 02 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
12 50942
01 02 12
02 02 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
2 970 910
11 50696
31 01 11
* F02B 77/08
2 971 009
11 00255
28 01 11
A1
* F02C 7/00
2 970 898
11 50675
28 01 11
A1
* F02C 7/047
2 971 010
11 50759
01 02 11
A1
* F02C 7/06
2 971 010
11 50759
01 02 11
A1
* F02C 7/22
2 971 039
11 50807
02 02 11
TURBOMECA Société anonyme
A1
* F02C 7/22
2 971 040
12 50908
31 01 12
31 01 11
RU
A1
F02C 9/40
2 971 011
12 50744
26 01 12
27 01 11
US
A1
* F02D 17/02
2 971 012
10 61100
22 12 10
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
A1
* F02D 29/04
2 971 013
11 50633
27 01 11
Société anonyme
A1
* F02D 41/30
2 971 009
11 00255
28 01 11
A1
* F02F 7/00
2 971 014
11 50625
27 01 11
Société anonyme
A1
* F02K 1/08
2 971 015
11 50769
01 02 11
A1
* F02K 1/09
2 971 015
11 50769
01 02 11
A1
* F02K 3/02
2 971 004
11 50763
01 02 11
A1
* F02K 3/06
2 971 010
11 50759
01 02 11
A1
* F02M 25/00
2 971 016
11 00316
02 02 11
A1
* F02M 25/00
2 971 017
11 55310
17 06 11
A1
* F02M 25/07
2 971 031
11 50811
02 02 11
A1
* F02M 63/02
2 971 009
11 00255
28 01 11
A1
* F03D 11/04
2 970 938
11 50756
01 02 11
A1
* F03G 3/08
2 971 104
11 00239
27 01 11
A1
* F04B 9/125
2 971 019
11 50644
27 01 11
A1
* F04B 37/14
2 971 018
11 00249
27 01 11
ALCATEL VACUUM TECHNOLOGY FRANCE
A1
* F04B 49/00
2 971 019
11 50644
27 01 11
A1
* F04B 51/00
2 971 019
11 50644
27 01 11
A1
* F04C 25/02
2 971 018
11 00249
27 01 11
ALCATEL VACUUM TECHNOLOGY FRANCE
A1
F04D 29/00
2 971 020
11 50680
28 01 11
SNECMA
A1
* F04D 29/52
2 971 021
12 50805
27 01 12
27 01 11
US
A1
* F04D 29/54
2 971 021
12 50805
27 01 12
27 01 11
US
A1
* F04D 29/54
2 971 022
11 50824
02 02 11
SNECMA
A1
* F04D 29/66
2 971 022
11 50824
02 02 11
SNECMA
A1
* F15B 1/027
2 971 023
11 50703
31 01 11
POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE Société par
actions simplifiée
A1
* F15B 13/02
2 971 023
11 50703
31 01 11
POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE Société par
actions simplifiée
A1
F16B 2/22
2 971 024
11 50774
01 02 11
CHAPPUIS FABRICE, PHILIPPE, THIERRY
A1
* F16B 5/06
2 971 025
11 50805
02 02 11
ADVANTOP Société par actions simplifiée
A1
* F16B 7/04
2 971 026
11 50652
27 01 11
SODEM SYSTEM Société par actions simplifiée
A1
F16B 33/02
2 971 027
12 50803
27 01 12
A1
* F16C 1/22
2 970 937
11 50776
01 02 11
T4M CONSULTING
02 02 11
FR
Société anonyme
TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée
* FRIZET CHRISTIAN
28 01 11
US
DECATHLON Société anonyme
BOPI 12/31
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
181
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F16C 19/02
2 971 030
11 50802
02 02 11
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 19/18
2 971 028
11 50801
02 02 11
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 33/60
2 971 028
11 50801
02 02 11
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 33/76
2 971 030
11 50802
02 02 11
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16F 9/19
2 971 029
11 00285
31 01 11
A1
* F16F 9/34
2 971 029
11 00285
31 01 11
A1
* F16F 9/48
2 971 029
11 00285
31 01 11
A1
* F16F 15/02
2 970 907
11 50735
31 01 11
Société anonyme
A1
* F16H 39/02
2 971 013
11 50633
27 01 11
Société anonyme
A1
* F16H 55/36
2 971 030
11 50802
02 02 11
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16H 55/54
2 971 028
11 50801
02 02 11
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16K 24/04
2 971 031
11 50811
02 02 11
Société anonyme
A1
* F16L 1/06
2 971 032
11 50831
02 02 11
A1
* F16L 1/06
2 971 033
11 50832
02 02 11
A1
F16L 3/02
2 971 034
11 00306
01 02 11
CTS CABLE TRAY SYSTEMS
A1
* F16L 3/04
2 971 035
11 50629
27 01 11
CG DISTRIBUTION Société à responsabilité limitée
A1
* F16L 5/00
2 971 035
11 50629
27 01 11
CG DISTRIBUTION Société à responsabilité limitée
A1
* F16S 3/06
2 971 026
11 50652
27 01 11
SODEM SYSTEM Société par actions simplifiée
A1
* F17C 1/12
2 971 036
11 50722
31 01 11
A1
* F17D 5/02
2 971 055
11 50803
02 02 11
A1
* F21L 4/04
2 971 037
11 00302
01 02 11
ZEDEL Société par actions simplifiée
A1
* F21W 111/10
2 971 037
11 00302
01 02 11
ZEDEL Société par actions simplifiée
A1
* F23R 3/14
2 971 039
11 50807
02 02 11
A1
* F23R 3/20
2 971 040
12 50908
31 01 12
A1
* F23R 3/28
2 971 038
11 50731
31 01 11
SNECMA
A1
* F23R 3/28
2 971 039
11 50807
02 02 11
A1
* F23R 3/28
2 971 040
12 50908
31 01 12
A1
* F23R 3/50
2 971 038
11 50731
31 01 11
SNECMA
A1
* F24D 3/00
2 971 032
11 50831
02 02 11
A1
* F24D 3/00
2 971 033
11 50832
02 02 11
A1
* F24F 12/00
2 971 041
11 50665
28 01 11
Société anonyme
A1
* F24F 12/00
2 971 042
11 50666
28 01 11
Société anonyme
A1
* F24J 2/52
2 970 988
11 50750
01 02 11
ENERGIE PRO SOLAR
A1
* F24J 2/52
2 970 989
11 50772
01 02 11
A1
* F25D 21/04
2 971 041
11 50665
28 01 11
Société anonyme
A1
* F25D 21/04
2 971 042
11 50666
28 01 11
Société anonyme
A1
F25J 1/02
2 971 043
11 00287
31 01 11
public
Date
Nom du déposant
Pays
* BOTTECCHIA SEBASTIEN
31 01 11
31 01 11
RU
RU
182
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/31
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
F25J 3/02
2 971 044
11 50752
01 02 11
A1
* F26B 5/16
2 971 045
11 50732
31 01 11
A1
* F26B 5/16
2 971 046
12 50760
26 01 12
A1
* F26B 13/26
2 971 045
11 50732
31 01 11
A1
* F26B 13/26
2 971 046
12 50760
26 01 12
A1
* F26B 13/30
2 971 045
11 50732
31 01 11
A1
* F26B 13/30
2 971 046
12 50760
26 01 12
A1
* F28D 1/053
2 971 047
11 50775
01 02 11
Société anonyme
A1
* F28F 9/02
2 971 047
11 50775
01 02 11
Société anonyme
A1
* F28F 27/02
2 971 047
11 50775
01 02 11
Société anonyme
A1
* F42C 15/24
2 971 048
11 00310
31 01 11
NEXTER MUNITIONS Société anonyme
A1
* F42C 15/26
2 971 049
11 00309
31 01 11
A1
* F42C 15/26
2 971 050
11 00311
31 01 11
A1
* F42C 15/34
2 971 048
11 00310
31 01 11
A1
* F42C 15/34
2 971 049
11 00309
31 01 11
A1
* F42C 15/34
2 971 050
11 00311
31 01 11
A1
* G01B 15/08
2 971 051
12 50781
27 01 12
28 01 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* G01B 17/08
2 971 051
12 50781
27 01 12
28 01 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* G01B 21/30
2 971 051
12 50781
27 01 12
28 01 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* G01J 1/00
2 971 052
11 00261
28 01 11
A1
G01J 1/42
2 971 053
11 00303
01 02 11
A1
* G01J 5/10
2 971 073
12 50911
31 01 12
A1
* G01M 5/00
2 971 054
11 50700
31 01 11
actions simplifiée
A1
* G01M 7/00
2 971 054
11 50700
31 01 11
actions simplifiée
A1
* G01M 99/00
2 971 054
11 50700
31 01 11
actions simplifiée
A1
* G01N 21/55
2 970 978
11 50773
01 02 11
A1
* G01N 21/65
2 970 978
11 50773
01 02 11
A1
* G01N 21/88
2 971 055
11 50803
02 02 11
A1
G01N 27/414
2 971 056
12 50938
01 02 12
A1
* G01N 33/53
2 970 975
11 50646
27 01 11
A1
* G01N 33/68
2 970 870
11 50713
31 01 11
A1
* G01S 7/04
2 971 057
11 00245
27 01 11
THALES Société anonyme
A1
* G01S 13/00
2 971 057
11 00245
27 01 11
A1
G01T 1/105
2 971 058
11 50816
02 02 11
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
G01V 1/28
2 971 059
12 50797
27 01 12
31 01 11
FR
31 01 11
FR
31 01 11
FR
* LEGRAND FRANCE Société anonyme
UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES ET
TECHNIQUES
31 01 11
US
* BOTTECCHIA SEBASTIEN
02 02 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
* BIOMERIEUX
31 01 11
US
CGGVERITAS SERVICES SA Société anonyme
BOPI 12/31
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
183
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G02B 5/02
2 971 060
11 50699
31 01 11
A1
* G02B 6/028
2 971 061
11 50734
31 01 11
DRAKA COMTEQ FRANCE Société par actions
simplifiée
A1
* G02B 6/036
2 971 061
11 50734
31 01 11
DRAKA COMTEQ FRANCE Société par actions
simplifiée
A1
* G02B 6/42
2 971 062
11 50677
28 01 11
RADIALL
A1
* G02B 21/00
2 970 858
11 50760
01 02 11
IMAGINE EYES Société à responsabilité limitée
A1
* G02B 27/01
2 971 060
11 50699
31 01 11
A1
G02F 1/11
2 971 063
11 50724
31 01 11
FASTLITE Société à responsabilité limitée
A1
* G02F 1/1335
2 971 064
11 00278
31 01 11
WYSIPS
A1
G03F 7/30
2 971 065
11 00260
28 01 11
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* G05D 25/00
2 971 052
11 00261
28 01 11
A1
G06F 3/033
2 971 066
11 50726
31 01 11
NANOTEC SOLUTION Société civile professionnelle
A1
* G06F 3/033
2 971 067
11 50730
31 01 11
SAGEMCOM DOCUMENTS SAS
A1
G06F 3/045
2 971 068
11 50741
31 01 11
A1
G06F 3/048
2 971 069
11 50657
28 01 11
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
G06F 3/147
2 971 070
11 50792
01 02 11
actions simplifiée
A1
* G06F 11/30
2 970 947
11 50758
01 02 11
SNECMA
A1
* G06F 13/00
2 971 111
11 50635
27 01 11
VIACCESS Société anonyme
A1
* G06F 13/14
2 971 071
11 00251
28 01 11
SQUARE MEDIAS
A1
* G06F 17/50
2 971 071
11 00251
28 01 11
SQUARE MEDIAS
A1
* G06F 21/00
2 971 109
11 50662
28 01 11
SPIRTECH Société à responsabilité limitée
A1
* G06F 21/20
2 971 072
11 00275
31 01 11
NADJAR ELIE
A1
* G06K 9/00
2 971 109
11 50662
28 01 11
A1
* G06K 9/22
2 971 067
11 50730
31 01 11
SAGEMCOM DOCUMENTS SAS
A1
* G06Q 10/00
2 971 072
11 00275
31 01 11
NADJAR ELIE
A1
* G06T 1/00
2 971 073
12 50911
31 01 12
A1
* G06T 3/40
2 971 074
11 00282
31 01 11
A1
* G06T 5/00
2 971 073
12 50911
31 01 12
A1
* G06T 5/00
2 971 075
11 50655
28 01 11
ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
* G06T 13/20
2 971 076
11 50785
01 02 11
ARKA OUEST Société à responsabilité limitée
A1
* G06T 15/10
2 971 076
11 50785
01 02 11
A1
* G06T 19/00
2 971 076
11 50785
01 02 11
A1
* G07C 3/00
2 970 947
11 50758
01 02 11
SNECMA
A1
* G08B 25/01
2 970 923
11 50782
01 02 11
Société anonyme
A1
* G08G 3/00
2 971 057
11 00245
27 01 11
A1
* G09F 7/18
2 971 077
11 50673
28 01 11
NATURUNION Société à responsabilité limitée
A1
G09F 11/02
2 971 078
11 50620
27 01 11
CITE CONCEPT Société à responsabilité limitée
A1
* G09F 15/00
2 971 077
11 50673
28 01 11
NATURUNION Société à responsabilité limitée
A1
* G09G 5/30
2 971 076
11 50785
01 02 11
Date
Nom du déposant
Pays
* STANTUM
31 01 11
US
31 01 11
US
184
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/31
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G10K 9/122
2 971 112
11 50771
01 02 11
IXBLUE Société par actions simplifiée
A1
* G10K 11/168
2 970 888
11 54573
26 05 11
A1
* G10K 11/168
2 970 900
11 50705
31 01 11
A1
* G21C 17/00
2 971 075
11 50655
28 01 11
A1
* G21D 1/00
2 970 889
11 00326
02 02 11
SOCIETAT D’OBRES I TREBALLS SUBTERRANIS DEL PIRINEU (SOTS, S.L.)
A1
* H01H 3/60
2 971 079
11 50817
02 02 11
ALSTOM GRID SAS Société par actions simplifiée
A1
* H01H 9/24
2 971 079
11 50817
02 02 11
A1
* H01H 33/46
2 971 080
11 50819
02 02 11
A1
* H01H 33/50
2 971 079
11 50817
02 02 11
A1
* H01H 33/66
2 971 080
11 50819
02 02 11
A1
* H01H 71/08
2 971 097
11 50720
31 01 11
HAGER-ELECTRO SAS Société par actions simplifiée
A1
H01L 21/50
2 971 081
11 00327
02 02 11
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
H01L 21/66
2 971 082
11 50707
31 01 11
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H01L 23/02
2 971 083
11 50815
02 02 11
ULIS Société par actions simplifiée
A1
H01L 27/146
2 971 084
11 50658
28 01 11
E2V SEMICONDUCTORS Société par actions
simplifiée
A1
H01L 27/146
2 971 085
11 50737
31 01 11
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H01L 31/0203
2 971 083
11 50815
02 02 11
ULIS Société par actions simplifiée
A1
* H01L 31/0296
2 971 064
11 00278
31 01 11
WYSIPS
A1
* H01L 31/042
2 970 988
11 50750
01 02 11
ENERGIE PRO SOLAR
A1
* H01L 31/042
2 970 989
11 50772
01 02 11
A1
H01L 31/042
2 971 086
11 50718
31 01 11
* INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE
A1
* H01M 8/02
2 971 092
11 50829
02 02 11
Société anonyme
A1
H01M 8/04
2 971 087
11 50749
01 02 11
Société anonyme
A1
* H01M 8/04
2 971 088
11 50825
02 02 11
Société anonyme
A1
* H01M 8/04
2 971 089
11 50826
02 02 11
Société anonyme
A1
* H01M 8/04
2 971 090
11 50827
02 02 11
Société anonyme
A1
* H01M 8/04
2 971 091
11 50828
02 02 11
Société anonyme
A1
* H01M 8/04
2 971 092
11 50829
02 02 11
Société anonyme
A1
H01M 10/50
2 971 093
12 50509
18 01 12
A1
* H01Q 1/08
2 971 094
11 50706
31 01 11
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public
A1
* H01Q 1/28
2 971 094
11 50706
31 01 11
Date
27 01 11
Nom du déposant
Pays
DE
DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT
BOPI 12/31
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
185
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01Q 19/185
2 971 094
11 50706
31 01 11
A1
* H01Q 21/00
2 971 094
11 50706
31 01 11
A1
* H01R 9/26
2 971 097
11 50720
31 01 11
A1
* H01R 13/514
2 971 095
11 00307
01 02 11
TYCO ELECTRONICS FRANCE SAS Société par
actions simplifiée
A1
* H01R 13/648
2 971 095
11 00307
01 02 11
actions simplifiée
A1
* H01R 13/66
2 971 062
11 50677
28 01 11
RADIALL
A1
* H01R 24/78
2 971 095
11 00307
01 02 11
actions simplifiée
A1
H01S 3/106
2 971 096
11 50671
28 01 11
A1
* H02B 1/052
2 971 097
11 50720
31 01 11
A1
* H02B 1/20
2 971 097
11 50720
31 01 11
A1
H02B 13/045
2 971 098
11 50721
31 01 11
A1
H02G 3/04
2 971 099
11 00279
31 01 11
ICM GROUP
A1
H02G 3/04
2 971 100
11 50733
31 01 11
GEWISS FRANCE SAS Société par actions simplifiée
A1
* H02G 3/36
2 971 101
11 00244
27 01 11
THURIES EDMOND
A1
* H02G 5/06
2 971 101
11 00244
27 01 11
THURIES EDMOND
A1
* H02G 9/02
2 971 101
11 00244
27 01 11
THURIES EDMOND
A1
H02J 1/00
2 971 102
11 50790
01 02 11
MESSIER-BUGATTI Société anonyme
A1
H02J 7/00
2 971 103
11 50667
28 01 11
Société anonyme
A1
* H02J 7/02
2 970 923
11 50782
01 02 11
Société anonyme
A1
* H02K 7/02
2 971 104
11 00239
27 01 11
A1
* H02M 1/088
2 971 105
11 50736
31 01 11
AEG POWER SOLUTIONS B.V. Société anonyme
A1
* H02M 3/155
2 971 105
11 50736
31 01 11
A1
* H02P 6/08
2 971 106
12 50831
30 01 12
31 01 11
DE
A1
* H02P 27/06
2 971 106
12 50831
30 01 12
31 01 11
DE
A1
* H04B 3/46
2 971 107
11 50650
27 01 11
SPIDCOM TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H04B 10/08
2 971 108
11 50719
31 01 11
A1
* H04B 10/16
2 971 108
11 50719
31 01 11
A1
* H04L 9/32
2 971 109
11 50662
28 01 11
A1
* H04L 25/03
2 971 107
11 50650
27 01 11
A1
* H04L 27/26
2 971 107
11 50650
27 01 11
A1
* H04L 29/08
2 971 110
11 50702
31 01 11
A1
* H04L 29/12
2 971 110
11 50702
31 01 11
A1
* H04N 5/225
2 971 075
11 50655
28 01 11
A1
* H04N 5/335
2 971 073
12 50911
31 01 12
A1
* H04N 5/357
2 971 075
11 50655
28 01 11
A1
* H04N 7/173
2 971 111
11 50635
27 01 11
VIACCESS Société anonyme
A1
* H04N 7/18
2 971 074
11 00282
31 01 11
Date
Nom du déposant
Pays
* FRIZET CHRISTIAN
31 01 11
US
186
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 12/31
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H04R 1/30
2 971 112
11 50771
01 02 11
IXBLUE Société par actions simplifiée
A1
* H05B 33/08
2 971 105
11 50736
31 01 11
A1
* H05B 39/04
2 971 052
11 00261
28 01 11
A1
* H05K 3/00
2 971 113
10 59733
25 11 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* H05K 7/02
2 971 113
10 59733
25 11 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
H05K 7/20
2 971 114
11 50663
28 01 11
Date
Nom du déposant
Pays
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
BOPI 12/31
187
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 191
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés........................................................ 201
2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ..................................... 211
2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 12/31
191
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 12/31
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
193
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
05 52148
12 07 05
13 07 04
DE
* F02D 21/08
BOPI 03 DU 21 01 06
2 873 162
A1
08 02199
21 04 08
19 10 07
DE
* E05B 19/08
BOPI 17 DU 24 04 09
2 922 572
A1
08 04728
27 08 08
12 10 07
DE
* F16L 33/00
BOPI 16 DU 17 04 09
2 922 292
A1
08 06596
24 11 08
18 12 07
DE
* E05F 15/12
BOPI 17 DU 30 04 10
2 937 670
A1
08 55824
29 08 08
29 08 07
US
* C02F 1/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 425
A1
08 58358
08 12 08
27 06 08
JP
* G02F 1/01
BOPI 53 DU 01 01 10
2 933 207
A1
09 02411
19 05 09
11 06 08
DE
B60K 15/03
BOPI 51 DU 18 12 09
2 932 423
A1
09 04240
07 09 09
19 09 08
DE
* G01N 21/64
BOPI 12 DU 26 03 10
2 936 315
A1
09 50040
06 01 09
06 06 08
JP
* F27D 3/00
BOPI 50 DU 11 12 09
2 932 256
A1
09 54866
13 07 09
09 10 08
DE
* H01M 2/02
BOPI 15 DU 16 04 10
2 937 183
A1
09 56414
18 09 09
13 10 08
DE
G01R 31/36
BOPI 15 DU 16 04 10
2 937 147
A1
09 56936
06 10 09
08 10 08
DE
* G01R 27/00
BOPI 14 DU 09 04 10
2 936 874
A1
09 57563
28 10 09
16 12 08
DE
H01H 71/16
BOPI 24 DU 18 06 10
2 939 958
A1
09 57983
13 11 09
14 11 08
DE
* F04D 29/056
BOPI 20 DU 21 05 10
2 938 611
A1
09 59628
29 12 09
30 10 09
US
* B01D 53/79
BOPI 18 DU 06 05 11
2 951 960
A1
10 59733
25 11 10
* H05K 7/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 113
A1
10 61100
22 12 10
* F02D 17/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 012
A1
11 00237
27 01 11
A47G 1/06
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 853
A1
11 00239
27 01 11
* H02K 7/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 104
A1
11 00243
27 01 11
* B64D 9/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 944
A1
11 00244
27 01 11
* H02G 5/06
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 101
A1
11 00245
27 01 11
* G01S 13/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 057
A1
11 00246
27 01 11
* B60J 5/14
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 906
A1
11 00247
27 01 11
* B63B 39/10
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 939
A1
11 00249
27 01 11
* F04B 37/14
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 018
A1
11 00250
28 01 11
* E04B 1/74
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 985
A1
11 00251
28 01 11
* G06F 17/50
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 071
A1
11 00255
28 01 11
* F02B 77/08
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 009
A1
11 00257
28 01 11
E04H 15/48
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 994
A1
11 00258
28 01 11
* A43B 11/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 847
A1
11 00260
28 01 11
G03F 7/30
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 065
A1
11 00261
28 01 11
* G01J 1/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 052
A1
11 00264
28 01 11
C25C 3/12
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 979
A1
11 00265
28 01 11
A47J 42/50
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 857
A1
11 00266
28 01 11
* A43B 5/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 846
A1
11 00267
28 01 11
* B60R 21/239
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 922
A1
11 00275
31 01 11
* G06F 21/20
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 072
A1
11 00276
31 01 11
B44C 5/06
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 901
A1
11 00277
31 01 11
* C07D295/13
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 965
A1
11 00278
31 01 11
* G02F 1/1335
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 064
A1
11 00279
31 01 11
H02G 3/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 099
A1
11 00280
31 01 11
* B09B 3/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 883
A1
11 00281
31 01 11
A61C 7/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 861
194
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 12/31
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
11 00282
31 01 11
* G06T 3/40
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 074
A1
11 00284
31 01 11
* B61B 12/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 929
A1
11 00285
31 01 11
* F16F 9/19
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 029
A1
11 00286
31 01 11
* B60K 37/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 909
A1
11 00287
31 01 11
F25J 1/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 043
A1
11 00288
31 01 11
* B01J 23/60
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 881
A1
11 00289
31 01 11
B64C 11/26
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 943
A1
11 00290
31 01 11
B65D 21/028
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 951
A1
11 00293
01 02 11
* B62K 5/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 936
A1
11 00295
31 01 11
* C12G 1/06
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 972
A1
11 00296
31 01 11
* C12G 1/06
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 973
A1
11 00297
31 01 11
* A41D 13/11
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 845
A1
11 00298
01 02 11
A61D 1/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 863
A1
11 00299
01 02 11
* C07K 5/10
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 968
A1
11 00300
01 02 11
A63C 11/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 877
A1
11 00302
01 02 11
* F21L 4/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 037
A1
11 00303
01 02 11
G01J 1/42
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 053
A1
11 00304
01 02 11
* E06B 9/24
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 997
A1
11 00305
01 02 11
* B64D 11/06
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 945
A1
11 00306
01 02 11
F16L 3/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 034
A1
11 00307
01 02 11
* H01R 13/648
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 095
A1
11 00308
31 01 11
B21D 1/06
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 884
A1
11 00309
31 01 11
* F42C 15/26
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 049
A1
11 00310
31 01 11
* F42C 15/24
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 048
A1
11 00311
31 01 11
* F42C 15/26
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 050
A1
11 00312
01 02 11
* E04B 1/76
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 986
A1
11 00316
02 02 11
* F02M 25/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 016
A1
11 00318
02 02 11
A63B 59/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 875
A1
11 00324
02 02 11
* A61C 19/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 862
A1
11 00325
02 02 11
* A61C 5/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 860
A1
11 00326
02 02 11
* B23K 37/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 889
A1
11 00327
02 02 11
H01L 21/50
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 081
A1
11 00329
02 02 11
B60T 13/74
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 926
A1
11 00901
25 03 11
01 02 11
FR
* E04B 1/76
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 987
A1
11 02784
14 09 11
26 01 11
FR
* E06C 1/00
BOPI 30 DU 27 07 12
2 970 731
A1
11 02970
30 09 11
03 01 11
FR
* B01D 61/08
BOPI 27 DU 06 07 12
2 969 933
A1
11 50620
27 01 11
G09F 11/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 078
A1
11 50621
27 01 11
A01G 23/087
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 840
A1
11 50624
27 01 11
* B65D 83/76
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 955
A1
11 50625
27 01 11
* F02F 7/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 014
A1
11 50626
27 01 11
* B60G 9/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 903
A1
11 50627
27 01 11
* B01F 17/14
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 880
A1
11 50628
27 01 11
B62D 25/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 931
BOPI 12/31
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
195
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
11 50629
27 01 11
* F16L 5/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 035
A1
11 50630
27 01 11
* B62K 3/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 934
A1
11 50631
27 01 11
* B62K 3/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 935
A1
11 50632
27 01 11
* E21B 34/10
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 998
A1
11 50633
27 01 11
* F02D 29/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 013
A1
11 50634
27 01 11
* B22C 9/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 886
A1
11 50635
27 01 11
* H04N 7/173
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 111
A1
11 50637
27 01 11
* C23C 16/44
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 977
A1
11 50638
27 01 11
* A61M 39/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 874
A1
11 50639
27 01 11
* A61B 5/03
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 859
A1
11 50641
27 01 11
B65D 8/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 949
A1
11 50643
27 01 11
* B23P 6/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 890
A1
11 50644
27 01 11
* F04B 49/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 019
A1
11 50645
27 01 11
* C08B 37/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 969
A1
11 50646
27 01 11
* C12Q 1/68
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 975
A1
11 50647
27 01 11
B65D 83/16
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 954
A1
11 50648
27 01 11
B65D 19/20
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 950
A1
11 50649
27 01 11
* A45D 34/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 849
A1
11 50650
27 01 11
* H04B 3/46
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 107
A1
11 50651
27 01 11
* C07D471/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 967
A1
11 50652
27 01 11
* F16B 7/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 026
A1
11 50653
28 01 11
* E04F 13/074
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 990
A1
11 50654
28 01 11
* B29C 70/48
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 899
A1
11 50655
28 01 11
* G06T 5/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 075
A1
11 50656
28 01 11
* B29C 70/10
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 897
A1
11 50657
28 01 11
G06F 3/048
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 069
A1
11 50658
28 01 11
H01L 27/146
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 084
A1
11 50659
28 01 11
* C01B 21/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 960
A1
11 50661
28 01 11
* B65D 5/42
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 948
A1
11 50662
28 01 11
* H04L 9/32
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 109
A1
11 50663
28 01 11
H05K 7/20
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 114
A1
11 50664
28 01 11
B60H 1/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 905
A1
11 50665
28 01 11
* F24F 12/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 041
A1
11 50666
28 01 11
* F24F 12/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 042
A1
11 50667
28 01 11
H02J 7/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 103
A1
11 50668
28 01 11
* B60K 17/10
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 908
A1
11 50669
28 01 11
B62D 5/06
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 930
A1
11 50670
28 01 11
* B62H 5/14
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 933
A1
11 50671
28 01 11
H01S 3/106
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 096
A1
11 50672
28 01 11
* B67D 3/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 958
A1
11 50673
28 01 11
* G09F 7/18
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 077
A1
11 50674
28 01 11
* C07D215/227
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 964
A1
11 50675
28 01 11
* B29C 70/30
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 898
196
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 12/31
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
11 50676
28 01 11
C04B 7/21
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 962
A1
11 50677
28 01 11
* G02B 6/42
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 062
A1
11 50678
28 01 11
B64C 1/26
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 942
A1
11 50680
28 01 11
F04D 29/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 020
A1
11 50683
28 01 11
B60R 21/215
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 921
A1
11 50685
28 01 11
* B60G 21/05
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 904
A1
11 50690
28 01 11
* B65D 88/54
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 957
A1
11 50693
28 01 11
* B60W 40/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 928
A1
11 50694
28 01 11
B60S 1/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 924
A1
11 50696
31 01 11
* B60L 9/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 910
A1
11 50697
31 01 11
B64D 15/20
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 946
A1
11 50698
31 01 11
* A61K 8/34
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 867
A1
11 50699
31 01 11
* G02B 5/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 060
A1
11 50700
31 01 11
* G01M 99/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 054
A1
11 50701
31 01 11
* B02C 13/09
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 882
A1
11 50702
31 01 11
* H04L 29/08
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 110
A1
11 50703
31 01 11
* F15B 13/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 023
A1
11 50704
31 01 11
* B01F 15/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 879
A1
11 50705
31 01 11
* B32B 43/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 900
A1
11 50706
31 01 11
* H01Q 19/185
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 094
A1
11 50707
31 01 11
H01L 21/66
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 082
A1
11 50709
31 01 11
* A61K 38/17
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 869
A1
11 50710
31 01 11
* B60S 1/32
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 925
A1
11 50712
31 01 11
F01N 3/20
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 006
A1
11 50713
31 01 11
* A61K 38/17
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 870
A1
11 50714
31 01 11
B62D 25/14
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 932
A1
11 50715
31 01 11
B60C 15/06
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 902
A1
11 50718
31 01 11
H01L 31/042
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 086
A1
11 50719
31 01 11
* H04B 10/08
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 108
A1
11 50720
31 01 11
* H02B 1/052
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 097
A1
11 50721
31 01 11
H02B 13/045
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 098
A1
11 50722
31 01 11
* F17C 1/12
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 036
A1
11 50723
31 01 11
* B64C 1/08
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 941
A1
11 50724
31 01 11
G02F 1/11
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 063
A1
11 50726
31 01 11
G06F 3/033
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 066
A1
11 50730
31 01 11
* G06F 3/033
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 067
A1
11 50731
31 01 11
* F23R 3/28
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 038
A1
11 50732
31 01 11
* F26B 5/16
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 045
A1
11 50733
31 01 11
H02G 3/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 100
A1
11 50734
31 01 11
* G02B 6/028
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 061
A1
11 50735
31 01 11
* B60K 5/12
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 907
A1
11 50736
31 01 11
* H02M 1/088
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 105
A1
11 50737
31 01 11
H01L 27/146
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 085
BOPI 12/31
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
197
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
11 50738
31 01 11
A61F 5/03
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 865
A1
11 50739
31 01 11
* A61K 8/97
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 868
A1
11 50740
31 01 11
A61H 7/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 866
A1
11 50741
31 01 11
G06F 3/045
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 068
A1
11 50742
31 01 11
* C11B 7/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 971
A1
11 50743
31 01 11
* B60R 19/24
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 920
A1
11 50744
31 01 11
B60R 9/06
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 916
A1
11 50745
31 01 11
* B65D 85/72
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 956
A1
11 50746
01 02 11
* B60R 13/01
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 917
A1
11 50748
01 02 11
* B65D 65/40
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 953
A1
11 50749
01 02 11
H01M 8/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 087
A1
11 50750
01 02 11
* E04D 3/36
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 988
A1
11 50751
01 02 11
* B21D 22/20
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 885
A1
11 50752
01 02 11
F25J 3/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 044
A1
11 50753
01 02 11
B60L 11/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 911
A1
11 50754
01 02 11
B60L 11/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 912
A1
11 50755
01 02 11
B60L 11/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 913
A1
11 50756
01 02 11
* B63B 35/44
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 938
A1
11 50757
01 02 11
* C23C 4/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 976
A1
11 50758
01 02 11
* B64F 5/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 947
A1
11 50759
01 02 11
* F02C 7/047
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 010
A1
11 50760
01 02 11
* A61B 3/12
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 858
A1
11 50762
01 02 11
* B67D 7/16
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 959
A1
11 50763
01 02 11
* F01D 25/28
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 004
A1
11 50764
01 02 11
A23G 1/54
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 842
A1
11 50765
01 02 11
B25H 3/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 892
A1
11 50766
01 02 11
* C02F 3/28
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 961
A1
11 50767
01 02 11
* B65D 30/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 952
A1
11 50768
01 02 11
* C12Q 1/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 974
A1
11 50769
01 02 11
* F02K 1/08
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 015
A1
11 50770
01 02 11
B25H 3/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 893
A1
11 50771
01 02 11
* H04R 1/30
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 112
A1
11 50772
01 02 11
* E04D 13/18
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 989
A1
11 50773
01 02 11
* C23C 18/31
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 978
A1
11 50774
01 02 11
F16B 2/22
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 024
A1
11 50775
01 02 11
* F28F 27/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 047
A1
11 50776
01 02 11
* B62K 23/06
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 937
A1
11 50777
01 02 11
B25H 3/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 894
A1
11 50778
01 02 11
* B60N 2/68
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 915
A1
11 50779
01 02 11
* B60N 2/58
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 914
A1
11 50781
01 02 11
B23P 15/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 891
A1
11 50782
01 02 11
* B60R 25/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 923
A1
11 50784
01 02 11
* C07D401/12
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 966
198
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 12/31
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
11 50785
01 02 11
* G06T 19/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 076
A1
11 50786
01 02 11
* E06B 7/22
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 996
A1
11 50788
01 02 11
A61F 2/84
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 864
A1
11 50790
01 02 11
H02J 1/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 102
A1
11 50791
01 02 11
A61M 25/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 873
A1
11 50792
01 02 11
G06F 3/147
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 070
A1
11 50794
01 02 11
* B64B 1/40
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 940
A1
11 50795
01 02 11
B22F 3/105
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 887
A1
11 50796
02 02 11
A61M 1/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 871
A1
11 50797
02 02 11
* E04B 1/35
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 984
A1
11 50798
02 02 11
* A61M 16/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 872
A1
11 50801
02 02 11
* F16C 33/60
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 028
A1
11 50802
02 02 11
* F16H 55/36
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 030
A1
11 50803
02 02 11
* G01N 21/88
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 055
A1
11 50805
02 02 11
* F16B 5/06
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 025
A1
11 50807
02 02 11
* F23R 3/28
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 039
A1
11 50810
02 02 11
* C04B 28/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 963
A1
11 50811
02 02 11
* F16K 24/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 031
A1
11 50812
02 02 11
* E01B 29/44
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 980
A1
11 50813
02 02 11
F01N 3/20
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 007
A1
11 50814
02 02 11
* E04H 12/18
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 992
A1
11 50815
02 02 11
* H01L 23/02
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 083
A1
11 50816
02 02 11
G01T 1/105
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 058
A1
11 50817
02 02 11
* H01H 33/50
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 079
A1
11 50818
02 02 11
* E04H 12/18
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 993
A1
11 50819
02 02 11
* H01H 33/66
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 080
A1
11 50820
02 02 11
* B60W 20/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 927
A1
11 50821
02 02 11
* F01D 5/28
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 999
A1
11 50822
02 02 11
* A21B 5/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 841
A1
11 50824
02 02 11
* F04D 29/66
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 022
A1
11 50825
02 02 11
* H01M 8/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 088
A1
11 50826
02 02 11
* H01M 8/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 089
A1
11 50827
02 02 11
* H01M 8/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 090
A1
11 50828
02 02 11
* H01M 8/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 091
A1
11 50829
02 02 11
* H01M 8/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 092
A1
11 50830
02 02 11
A45D 26/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 848
A1
11 50831
02 02 11
* F16L 1/06
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 032
A1
11 50832
02 02 11
* F16L 1/06
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 033
A1
11 50834
02 02 11
A63B 59/04
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 876
A1
11 50836
02 02 11
* F01N 3/029
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 005
A1
11 51043
09 02 11
12 02 10
LU
E04B 1/78
BOPI 33 DU 19 08 11
2 956 419
A1
11 53364
19 04 11
01 02 11
FR
* B60R 13/01
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 918
A1
11 54573
26 05 11
* B23K 9/16
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 888
BOPI 12/31
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
02 02 11
FR
199
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
* F02M 25/00
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 017
* C08G 69/48
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 970
A1
11 55310
17 06 11
A1
11 56263
11 07 11
A1
11 59770
27 10 11
01 02 11
FR
* B60R 13/01
BOPI 31 DU 03 08 12
2 970 919
A1
11 62473
27 12 11
29 12 10
FR
* B25B 7/04
BOPI 27 DU 06 07 12
2 969 951
A1
12 50524
19 01 12
* B64D 33/00
BOPI 29 DU 20 07 12
2 970 466
A1
12 50760
26 01 12
* F26B 5/16
BOPI 31 DU 03 08 12
2 971 046
A1
12 51819
29 02 12
G11B 33/00
BOPI 27 DU 06 07 12
2 970 105
31 01 11
FR
BOPI 12/31
201
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
BOPI 12/31
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
203
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 836 957
03 02628
04 03 03
RM
BOPI 37 DU 12 09 03
B1
2 914 736
07 02571
05 04 07
B1
2 841 648
03 07976
01 07 03
RM
BOPI 01 DU 02 01 04
B1
2 914 839
07 02750
16 04 07
RM
BOPI 42 DU 17 10 08
B1
2 846 604
03 08050
02 07 03
RM
BOPI 19 DU 07 05 04
B1
2 914 856
07 54431
12 04 07
RM
BOPI 42 DU 17 10 08
B1
2 852 632
04 02755
17 03 04
RM
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 915 038
07 02668
12 04 07
BOPI 41 DU 10 10 08
BOPI 42 DU 17 10 08
B1
2 861 138
04 10867
14 10 04
RM
BOPI 16 DU 22 04 05
B1
2 915 630
07 59741
11 12 07
BOPI 44 DU 31 10 08
B1
2 861 834
04 11693
03 11 04
RM
BOPI 18 DU 06 05 05
B1
2 916 443
07 03673
24 05 07
BOPI 48 DU 28 11 08
B1
2 863 234
04 12896
03 12 04
RM
BOPI 23 DU 10 06 05
B1
2 916 965
07 55507
06 06 07
RM
BOPI 50 DU 12 12 08
B1
2 866 642
05 01658
18 02 05
BOPI 34 DU 26 08 05
B1
2 917 406
07 55733
13 06 07
RM
BOPI 51 DU 19 12 08
B1
2 868 614
04 03391
31 03 04
RM
BOPI 40 DU 07 10 05
B1
2 917 411
07 55696
12 06 07
RM
BOPI 51 DU 19 12 08
B1
2 876 273
05 10397
12 10 05
RM
BOPI 15 DU 14 04 06
B1
2 917 420
07 55752
14 06 07
RM
BOPI 51 DU 19 12 08
B1
2 878 728
05 12487
08 12 05
RM
BOPI 23 DU 09 06 06
B1
2 917 442
07 05461
26 07 07
RM
BOPI 51 DU 19 12 08
B1
2 886 924
05 06007
14 06 05
RM
BOPI 50 DU 15 12 06
B1
2 917 509
07 04314
18 06 07
RM
BOPI 51 DU 19 12 08
B1
2 891 671
06 08645
03 10 06
RM
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 917 664
07 04467
22 06 07
RM
BOPI 52 DU 26 12 08
B1
2 892 064
05 10508
14 10 05
RM
BOPI 16 DU 20 04 07
B1
2 918 100
07 04609
27 06 07
RM
BOPI 01 DU 02 01 09
B1
2 892 627
05 11092
28 10 05
BOPI 18 DU 04 05 07
B1
2 918 403
08 54401
30 06 08
B1
2 894 807
06 11140
20 12 06
BOPI 25 DU 22 06 07
B1
2 918 476
07 04742
02 07 07
RM
BOPI 02 DU 09 01 09
RM
BOPI 02 DU 09 01 09
B1
2 895 159
06 10573
04 12 06
RM
BOPI 25 DU 22 06 07
B1
2 918 567
07 56425
11 07 07
RM
BOPI 03 DU 16 01 09
B1
2 896 165
06 00291
13 01 06
RM
BOPI 29 DU 20 07 07
B1
2 918 684
07 04986
10 07 07
RM
BOPI 03 DU 16 01 09
B1
2 903 098
06 05868
29 06 06
BOPI 01 DU 04 01 08
B1
2 918 816
07 56401
11 07 07
B1
2 903 099
06 05870
29 06 06
BOPI 01 DU 04 01 08
B1
2 918 842
07 05238
19 07 07
BOPI 03 DU 16 01 09
RM
BOPI 04 DU 23 01 09
B1
2 903 100
06 05872
29 06 06
RM
BOPI 01 DU 04 01 08
B1
2 918 971
07 05191
18 07 07
RM
BOPI 04 DU 23 01 09
B1
2 903 109
06 05926
30 06 06
RM
BOPI 01 DU 04 01 08
B1
2 919 220
07 05348
23 07 07
RM
BOPI 05 DU 30 01 09
B1
2 903 870
07 56273
04 07 07
BOPI 04 DU 25 01 08
B1
2 920 578
07 06179
04 09 07
RM
BOPI 10 DU 06 03 09
B1
2 904 629
07 56761
27 07 07
RM
BOPI 06 DU 08 02 08
B1
2 920 994
07 57680
19 09 07
RM
BOPI 12 DU 20 03 09
B1
2 905 759
06 53644
08 09 06
BOPI 11 DU 14 03 08
B1
2 922 323
07 58286
12 10 07
RM
BOPI 16 DU 17 04 09
B1
2 908 017
07 58419
18 10 07
RM
BOPI 19 DU 09 05 08
B1
2 922 343
08 01931
08 04 08
RM
BOPI 16 DU 17 04 09
B1
2 908 186
06 54719
03 11 06
RM
BOPI 19 DU 09 05 08
B1
2 922 766
07 58685
30 10 07
RM
BOPI 18 DU 01 05 09
B1
2 908 411
06 09838
10 11 06
BOPI 20 DU 16 05 08
B1
2 923 355
07 58917
09 11 07
RM
BOPI 20 DU 15 05 09
B1
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204
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BOPI 20 DU 20 05 11
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du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
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Nature
du
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Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
205
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B1
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B1
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RM
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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RM
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BOPI 45 DU 11 11 11
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B1
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RM
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BOPI 46 DU 18 11 11
B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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20 05 10
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B1
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RM
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B1
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B1
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RM
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B1
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B1
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B1
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21 05 10
BOPI 47 DU 25 11 11
B1
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RM
BOPI 37 DU 16 09 11
B3
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11 54524
24 05 11
BOPI 47 DU 25 11 11
206
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
BOPI 12/31
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
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19 05 10
BOPI 47 DU 25 11 11
B1
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25 06 10
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
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10 53881
19 05 10
BOPI 47 DU 25 11 11
B1
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23 06 10
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
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21 05 10
BOPI 47 DU 25 11 11
B1
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23 06 10
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
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31 05 10
BOPI 48 DU 02 12 11
B1
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BOPI 52 DU 30 12 11
RM
B1
2 960 449
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25 05 10
BOPI 48 DU 02 12 11
B1
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BOPI 52 DU 30 12 11
B1
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BOPI 48 DU 02 12 11
B1
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BOPI 52 DU 30 12 11
B1
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31 05 10
BOPI 48 DU 02 12 11
B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B3
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BOPI 52 DU 30 12 11
B3
2 962 791
10 55773
15 07 10
BOPI 03 DU 20 01 12
B1
2 961 744
10 55192
29 06 10
BOPI 52 DU 30 12 11
B3
2 962 820
10 55856
19 07 10
BOPI 03 DU 20 01 12
B1
2 961 783
10 02630
23 06 10
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
2 962 830
10 55817
16 07 10
BOPI 03 DU 20 01 12
B1
2 961 791
10 55030
24 06 10
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
2 962 896
10 56088
26 07 10
BOPI 04 DU 27 01 12
B1
2 961 796
10 02634
23 06 10
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
2 962 924
10 56023
22 07 10
BOPI 04 DU 27 01 12
B1
2 961 826
10 55042
24 06 10
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
2 962 978
10 56006
22 07 10
BOPI 04 DU 27 01 12
B1
2 961 840
10 55073
25 06 10
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
2 963 018
10 03091
23 07 10
BOPI 04 DU 27 01 12
B3
2 961 841
11 55757
28 06 11
BOPI 52 DU 30 12 11
B3
2 963 042
10 55884
20 07 10
BOPI 04 DU 27 01 12
B1
2 961 846
10 55161
28 06 10
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
2 963 073
10 55983
22 07 10
BOPI 04 DU 27 01 12
B1
2 961 855
10 55065
24 06 10
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
2 963 086
10 03131
23 07 10
BOPI 04 DU 27 01 12
B1
2 961 869
10 55098
25 06 10
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
2 963 088
10 56081
24 07 10
BOPI 04 DU 27 01 12
B3
2 961 873
11 55607
24 06 11
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
2 963 093
10 56086
26 07 10
BOPI 04 DU 27 01 12
BOPI 12/31
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 963 228
10 56225
28 07 10
BOPI 05 DU 03 02 12
B3
2 963 232
10 03220
30 07 10
BOPI 05 DU 03 02 12
B1
2 963 246
10 56389
02 08 10
BOPI 05 DU 03 02 12
B1
2 963 277
10 56179
27 07 10
BOPI 05 DU 03 02 12
B1
2 963 302
10 56232
28 07 10
BOPI 05 DU 03 02 12
B1
2 963 322
10 56369
02 08 10
BOPI 05 DU 03 02 12
B1
2 963 342
10 56165
27 07 10
BOPI 05 DU 03 02 12
B3
2 963 370
10 56296
30 07 10
BOPI 05 DU 03 02 12
B1
2 963 519
10 56148
27 07 10
BOPI 05 DU 03 02 12
B3
2 963 529
11 53714
02 05 11
BOPI 05 DU 03 02 12
B1
2 963 534
10 56422
04 08 10
BOPI 06 DU 10 02 12
B1
2 963 537
10 03279
05 08 10
BOPI 06 DU 10 02 12
B1
2 963 546
10 03286
05 08 10
BOPI 06 DU 10 02 12
B1
2 963 582
10 56461
05 08 10
BOPI 06 DU 10 02 12
B1
2 963 613
10 03301
06 08 10
BOPI 06 DU 10 02 12
B3
2 963 635
11 02400
01 08 11
BOPI 06 DU 10 02 12
B1
2 963 657
10 56458
05 08 10
BOPI 06 DU 10 02 12
B1
2 963 690
10 03304
06 08 10
BOPI 06 DU 10 02 12
B1
2 963 702
10 03277
05 08 10
BOPI 06 DU 10 02 12
B1
2 963 767
10 03375
16 08 10
BOPI 07 DU 17 02 12
B1
2 963 771
10 56589
13 08 10
BOPI 07 DU 17 02 12
B1
2 963 872
10 56644
18 08 10
BOPI 08 DU 24 02 12
B1
2 963 873
10 57215
10 09 10
BOPI 08 DU 24 02 12
B1
2 963 998
10 56709
23 08 10
BOPI 08 DU 24 02 12
207
BOPI 12/31
209
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
NÉANT
BOPI 12/31
211
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 31 de 2012
213
BOPI 12/31
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
10 59733
2 971 113
11 00296
2 970 973
11 50637
2 970 977
11 50683
2 970 921
10 61100
2 971 012
11 00297
2 970 845
11 50638
2 970 874
11 50685
2 970 904
11 00237
2 970 853
11 00298
2 970 863
11 50639
2 970 859
11 50690
2 970 957
11 00239
2 971 104
11 00299
2 970 968
11 50641
2 970 949
11 50693
2 970 928
11 00243
2 970 944
11 00300
2 970 877
11 50643
2 970 890
11 50694
2 970 924
11 00244
2 971 101
11 00302
2 971 037
11 50644
2 971 019
11 50696
2 970 910
11 00245
2 971 057
11 00303
2 971 053
11 50645
2 970 969
11 50697
2 970 946
11 00246
2 970 906
11 00304
2 970 997
11 50646
2 970 975
11 50698
2 970 867
11 00247
2 970 939
11 00305
2 970 945
11 50647
2 970 954
11 50699
2 971 060
11 00249
2 971 018
11 00306
2 971 034
11 50648
2 970 950
11 50700
2 971 054
11 00250
2 970 985
11 00307
2 971 095
11 50649
2 970 849
11 50701
2 970 882
11 00251
2 971 071
11 00308
2 970 884
11 50650
2 971 107
11 50702
2 971 110
11 00255
2 971 009
11 00309
2 971 049
11 50651
2 970 967
11 50703
2 971 023
11 00257
2 970 994
11 00310
2 971 048
11 50652
2 971 026
11 50704
2 970 879
11 00258
2 970 847
11 00311
2 971 050
11 50653
2 970 990
11 50705
2 970 900
11 00260
2 971 065
11 00312
2 970 986
11 50654
2 970 899
11 50706
2 971 094
11 00261
2 971 052
11 00316
2 971 016
11 50655
2 971 075
11 50707
2 971 082
11 00264
2 970 979
11 00318
2 970 875
11 50656
2 970 897
11 50709
2 970 869
11 00265
2 970 857
11 00323
2 970 854
11 50657
2 971 069
11 50710
2 970 925
11 00266
2 970 846
11 00324
2 970 862
11 50658
2 971 084
11 50712
2 971 006
11 00267
2 970 922
11 00325
2 970 860
11 50659
2 970 960
11 50713
2 970 870
11 00275
2 971 072
11 00326
2 970 889
11 50661
2 970 948
11 50714
2 970 932
11 00276
2 970 901
11 00327
2 971 081
11 50662
2 971 109
11 50715
2 970 902
11 00277
2 970 965
11 00329
2 970 926
11 50663
2 971 114
11 50718
2 971 086
11 00278
2 971 064
11 00816
2 970 983
11 50664
2 970 905
11 50719
2 971 108
11 00279
2 971 099
11 00901
2 970 987
11 50665
2 971 041
11 50720
2 971 097
11 00280
2 970 883
11 50620
2 971 078
11 50666
2 971 042
11 50721
2 971 098
11 00281
2 970 861
11 50621
2 970 840
11 50667
2 971 103
11 50722
2 971 036
11 00282
2 971 074
11 50624
2 970 955
11 50668
2 970 908
11 50723
2 970 941
11 00283
2 970 982
11 50625
2 971 014
11 50669
2 970 930
11 50724
2 971 063
11 00284
2 970 929
11 50626
2 970 903
11 50670
2 970 933
11 50725
2 970 843
11 00285
2 971 029
11 50627
2 970 880
11 50671
2 971 096
11 50726
2 971 066
11 00286
2 970 909
11 50628
2 970 931
11 50672
2 970 958
11 50730
2 971 067
11 00287
2 971 043
11 50629
2 971 035
11 50673
2 971 077
11 50731
2 971 038
11 00288
2 970 881
11 50630
2 970 934
11 50674
2 970 964
11 50732
2 971 045
11 00289
2 970 943
11 50631
2 970 935
11 50675
2 970 898
11 50733
2 971 100
11 00290
2 970 951
11 50632
2 970 998
11 50676
2 970 962
11 50734
2 971 061
11 00292
2 970 991
11 50633
2 971 013
11 50677
2 971 062
11 50735
2 970 907
11 00293
2 970 936
11 50634
2 970 886
11 50678
2 970 942
11 50736
2 971 105
11 00295
2 970 972
11 50635
2 971 111
11 50680
2 971 020
11 50737
2 971 085
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 31 de 2012
214
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
11 50738
2 970 865
11 50781
2 970 891
11 50831
2 971 032
11 50739
2 970 868
11 50782
2 970 923
11 50832
2 971 033
11 50740
2 970 866
11 50784
2 970 966
11 50834
2 970 876
11 50741
2 971 068
11 50785
2 971 076
11 50836
2 971 005
11 50742
2 970 971
11 50786
2 970 996
11 51678
2 970 851
11 50743
2 970 920
11 50788
2 970 864
11 53364
2 970 918
11 50744
2 970 916
11 50790
2 971 102
11 54573
2 970 888
11 50745
2 970 956
11 50791
2 970 873
11 55310
2 971 017
11 50746
2 970 917
11 50792
2 971 070
11 56117
2 970 981
11 50748
2 970 953
11 50793
2 970 850
11 56263
2 970 970
11 50749
2 971 087
11 50794
2 970 940
11 59770
2 970 919
11 50750
2 970 988
11 50795
2 970 887
12 00192
2 970 895
11 50751
2 970 885
11 50796
2 970 871
12 50509
2 971 093
11 50752
2 971 044
11 50797
2 970 984
12 50647
2 970 995
11 50753
2 970 911
11 50798
2 970 872
12 50744
2 971 011
11 50754
2 970 912
11 50801
2 971 028
12 50760
2 971 046
11 50755
2 970 913
11 50802
2 971 030
12 50765
2 970 844
11 50756
2 970 938
11 50803
2 971 055
12 50779
2 970 852
11 50757
2 970 976
11 50805
2 971 025
12 50781
2 971 051
11 50758
2 970 947
11 50807
2 971 039
12 50797
2 971 059
11 50759
2 971 010
11 50810
2 970 963
12 50803
2 971 027
11 50760
2 970 858
11 50811
2 971 031
12 50804
2 971 001
11 50762
2 970 959
11 50812
2 970 980
12 50805
2 971 021
11 50763
2 971 004
11 50813
2 971 007
12 50824
2 970 855
11 50764
2 970 842
11 50814
2 970 992
12 50825
2 970 856
11 50765
2 970 892
11 50815
2 971 083
12 50831
2 971 106
11 50766
2 970 961
11 50816
2 971 058
12 50855
2 970 878
11 50767
2 970 952
11 50817
2 971 079
12 50857
2 970 896
11 50768
2 970 974
11 50818
2 970 993
12 50882
2 971 002
11 50769
2 971 015
11 50819
2 971 080
12 50893
2 971 000
11 50770
2 970 893
11 50820
2 970 927
12 50908
2 971 040
11 50771
2 971 112
11 50821
2 970 999
12 50911
2 971 073
11 50772
2 970 989
11 50822
2 970 841
12 50938
2 971 056
11 50773
2 970 978
11 50824
2 971 022
12 50939
2 971 003
11 50774
2 971 024
11 50825
2 971 088
12 50942
2 971 008
11 50775
2 971 047
11 50826
2 971 089
11 50776
2 970 937
11 50827
2 971 090
11 50777
2 970 894
11 50828
2 971 091
11 50778
2 970 915
11 50829
2 971 092
11 50779
2 970 914
11 50830
2 970 848
BOPI 12/31
BOPI 12/31
215
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..
3.4 Corrections et/ou modifications ...................................................
néant
néant
néant
néant
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 12/31
219
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
NÉANT
BOPI 12/31
221
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 12/31
223
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 12/31
225
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CE) n˚ 469/2009 du 6 mai 2009
Règlement (CE) n˚ 1610/96 du 23 jullet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation *...............................
produits phytopharmaceutiques * ................................................
médicaments et demandes de prorogation rejetées ......................
produits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés et prorogations acceptées..............................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................
*
néant
néant
233
237
241
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété
Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est
rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 12/31
229
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS ET
DEMANDES DE PROROGATION
NÉANT
BOPI 12/31
231
POUR LES PRODUITS
NÉANT
BOPI 12/31
233
POUR LES MÉDICAMENTS ET
DEMANDES DE PROROGATION
REJETÉES
BOPI 12/31
d. Numéro national
e. Date de dépôt
DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES
: 11C0044
: 29-09-2011
o. Demandeur
: GLAXOSMITHKLINE
BIOLOGICALS S.A. - RUE DE L’INSTITUT 89 1330 RIXENSART BELGIQUE,
Références du brevet de base :
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 11C0048
: 07-10-2011
o. Demandeur
: DAIICHI SANKYO COMPANY
LIMITED - 3-5-1 NIHONBASHI HONCHO CHUO KU
TOKYO 103-8426 JAPON,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
w. N˚ de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
EU/1/08/505/001 du 24-02-2009
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
CIS 37815898 du 29-04-2011
: 02724176.9
: 21-02-2002
: 1361890
: 30-03-2011
: FORMULATIONS DE VACCINS CONTRE LA GRIPPE DISPOSITIF POUR ADMINISTRATION INTRADERMIQUE
PREPARATION TRIVALENTE D’ANTIGENES DE LA
GRIPPE (VIRON FRAGMENTE) EN DOSE DE 0,1ML
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
EU/1/08/505/001 du 24-02-2009
235
: 92301449.2
: 21-02-1992
: 0503785
: 25-04-2001
: DERIVES
DE
1-BIPHENYLIMIDAZOLE, LEUR PREPARATION ET LEUR
UTILISATION THERAPEUTIQUE
COMBINAISON
D’OLMESARTAN
MEDOXOMIL,
EVENTUELLEMENT SOUS FORME D’UN SEL PHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLE, ET DE BESYLATE
D’AMLOPIDINE
ET
D’HYDROCHLOROTHIAZIDE
79810.00.00 du 16-12-2010
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 11C0045
: 29-09-2011
o. Demandeur
: GLAXOSMITHKLINE
BIOLOGICALS S.A. - RUE DE L’INSTITUT 89 1330 RIXENSART BELGIQUE,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 02724176.9
: 21-02-2002
: 1361890
: 30-03-2011
: FORMULATIONS DE VACCINS CONTRE LA GRIPPE DISPOSITIF POUR ADMINISTRATION INTRADERMIQUE
EU/1/08/505/001 du 24-02-2009
PREPARATION TRIVALENTE D’ANTIGENES DE LA
GRIPPE (VIRON FRAGMENTE)
EU/1/08/505/001 du 24-02-2009
BOPI 12/31
237
POUR LES PRODUITS
REJETÉES
BOPI 12/31
DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES REJETÉES
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 97C0094
: 07-08-1997
o. Demandeur
: MAY & BAKER LIMITED -,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
:
:
:
:
:
86305110.8
01-07-1986
0211518
11-09-1991
9000198 du 17-01-1996
CHLORTOLURON; DIFLUFENICAN
9000198 du 17-01-1996
239
BOPI 12/31
241
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET
PROROGATIONS ACCEPTÉES
POUR LES MÉDICAMENTS DELIVRÉS
BOPI 12/31
d. Numéro national
e. Date de dépôt
e.Date limite de validité
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 07C0080
: 28-12-2007
: 01-08-2016
o. Demandeur
: THE GENERAL HOSPITAL
CORPORATION - 55 FRUIT STREET BOSTON MASSACHUSETTS A 02114 ETATS-UNIS D’AMERIQUE,
243
: 07C0015
: 21-02-2007
: 19-07-2017
o. Demandeur
: THE
UNIVERSITY
OF
QUEENSLAND - ST LUCIA, QLD 4072 AUSTRALIE,
CSL LIMITED - 45 POPLAR ROAE - 3052 PARKVILLE
- AUSTRALIE
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 04029366.4
: 05-12-1991
: 1516639
: 25-07-2007
: Utilisation de NO pour le traitement de la hypertension pulmonaire persistante du
nouveau-né
EU/1/01/194/001 du 01-08-2001
EU/1/01/194/001 du 01-08-2001
02009841.4
20-07-1992
1298211
12-07-2006
Segment polynucléotidique du
génome de l’HPV16
d. Numéro national
e. Date de dépôt
o. Demandeur
: THE
UNIVERSITY
OF
CSL LIMITED - 45 POPLAR ROAD - 3052 PARKVILLE
- AUSTRALIE
92915973.9
20-07-1992
0595935
19-03-2003
PAPILLOMA
: 07C0016
: 21-02-2007
: 19-07-2017
o. Demandeur
: THE
UNIVERSITY
OF
CSL LIMITED - 45 POPLAR ROAD - 3052 PARKVILLE
- AUSTRALIE
VIRUS
VAC-
CINE
EU/1/06/357/001 du 20-09-2006
Pseudo particules virales, (VLP) HPV11
EU/1/06/357/001-017 du 20-09-2006
EU/1/06/357/001-017 du 20-09-2006
: 07C0014
: 21-02-2007
: 19-07-2017
:
:
:
:
:
:
:
:
:
:
Pseudo particules virales (VLP) HPV16
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
EU/1/06/357/001 du 20-09-2006
MONOXYDE D AZOTE
d. Numéro national
e. Date de dépôt
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
:
:
:
:
:
92915973.9
20-07-1992
0595935
19-03-2003
PAPILLOMA
VIRUS
VAC-
CINE
EU/1/36/357/001 du 20-09-2006
Pseudo particules virales (VLP) HPV6
EU/1/06/357/001-017 du 20-09-2006
244
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 07C0020
: 20-03-2007
: 02-09-2018
o. Demandeur
: THE GOVERNMENT OF THE
UNITED OF AMERICA - . 20852 ROCKVILLE MD
ETATS-UNIS D’AMERIQUE,
d. Numéro national
e. Date de dépôt
BOPI 12/31
: 07C0023
: 20-03-2007
: 17-03-2021
o. Demandeur
: MERCK SHARP & DOHME
CORP. - ONE MERCK DRIVE P.O. BOX 100 088890100 WHITEHOUSE STATION ETATS-UNIS D’AMERIQUE,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 93921353.4
: 03-09-1993
: 0662132
: 24-08-2005
: PROTEINES DE CAPSIDES
DE VIRUS DU PAPILLOME HPV16 RECOMBINEES A
AUTO-ASSEMBLAGE
EU/1/06/357/001 du 20-09-2006
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 96909743.5
: 18-03-1996
: 0817851
: 18-02-2004
: ADN CODANT LE VIRUS DU
PAPILLOME DE TYPE 18 HUMAIN
EU/1/06/357/001 du 20-09-2006
PROTEINE L1 DE PAPILLOMAVIRUS HUMAIN DE
TYPE 16
TYPE 18
EU/1/06/357/001 du 20-09-2006
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 07C0073
: 21-12-2007
: 23-06-2018
o. Demandeur
: GEORGETOWN UNIVERSITY - 37TH AND “O“ STREETS, N.W. WASHINGTON,
D.C. 20057 ETATS-UNIS D’AMERIQUE,
EU/1/06/357/001 du 20-09-2006
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 07C0026
: 20-03-2007
: 20-09-2021
o. Demandeur
: MERCK SHARP & DOHME
CORP. - ONE MERCK DRIVE P.O. BOX 100 088890100 WHITEHOUSE STATION ETATS-UNIS D’AMERIQUE,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
:
:
:
:
:
93916789.6
24-06-1993
0647140
12-12-2007
VACCIN CONTRE LE PAPIL-
LOMAVIRUS
EU/1/06/357/001 du 20-09-2006
Protéine L1 recombinante du papillomavirus humain de
type 16
EU/1/06/357/001-017 du 20-09-2006
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 00918248.6
: 22-03-2000
: 1165126
: 13-09-2006
: PROCEDE DE PRPARATION
D’ UN VACCIN CONTRE LE PAPILLOMAVIRUS AUX
PARTICULES VIRO-INDUITES DESASSEMBLEES ET
REASSEMBLEES
EU/1/06/357/001 du 20-09-2006
TYPE 6, 11, 16 ET 18
EU/1/06/357/001 du 20-09-2006
BOPI 12/31
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 11C0022
: 04-07-2011
: 07-03-2019
o. Demandeur
: THE UNIVERSITY OF ROCHESTER - 518 HYLAN BUILDING ROCHESTER, NY
14627-0140 ETATS-UNIS D’AMERIQUE,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 05075369.8
: 08-03-1994
: 1618888
: 05-01-2011
: PRODUCTION DE PROTEINE DE CAPSIDE DE VIRUS DU PAPILLOME HUMAIN ET PARTICULES DE TYPE VIRAL
EU/1/06/357/001 du 20-09-2006
PARTICULE DE TYPE VIRAL DE LA PROTEINE RECOMBINANTE L1 DU PAPILLOMAVIRUS HUMAIN DE
TYPE 18
EU/1/06/357/001-017 du 20-09-2006
245
BOPI 12/31
247
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 12/31
249
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) .................................................................................. néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 12/31
253
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 12/31
255
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ..................................................... 259
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ néant
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 12/31
259
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
ET LES TOPOGRAPHIES DE
PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
Du 29 juin 2012 au 04 juillet 2012
BOPI 12/31
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
261
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
1016140
190388
FR
0654734
190414
FR
0303493
190418
EP
1040017
190427
FR
0755665
190414
FR
0315094
190340
EP
1110085
190375
FR
0756150
190414
FR
0501216
190412
EP
1110085
190377
FR
0758779
190414
FR
0901631
190432
EP
1143906
190348
FR
0801816
190415
FR
0906003
190429
EP
1210136
190375
FR
0801818
190415
FR
1001928
190428
EP
1210136
190377
FR
0802871
190415
FR
1056066
190380
EP
1219174
190394
FR
0850567
190414
FR
1059719
190384
EP
1219174
190395
FR
0857040
190350
FR
1060398
190383
EP
1219174
190396
FR
0858546
190415
EP
0617595
190391
EP
1219174
190397
FR
0859102
190414
EP
0633519
190343
EP
1308166
190382
FR
0957378
190414
EP
0635153
190404
EP
1409038
190422
FR
1056067
190341
EP
0635153
190405
EP
1420835
190375
FR
1058904
190339
EP
0635153
190407
EP
1420835
190377
FR
1058904
190379
EP
0673804
190404
EP
1432469
190375
FR
1058990
190392
EP
0673804
190405
EP
1432469
190377
FR
9908442
190414
EP
0673804
190407
EP
1441757
190382
FR
9911001
190414
EP
0691830
190391
EP
1539276
190375
EP
2167708
190378
EP
0734701
190391
EP
1539276
190377
EP
0785438
190404
EP
1553933
190412
FR
0014972
190346
EP
0785438
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Renonciation totale
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Changement d’adresse
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190342
Rectification d’une erreur matérielle
EP
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favorablement sur un recours
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Désistement à la suite d’un recours en
restauration
EP
Changement de forme juridique
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190360
BOPI 12/31
263
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
NÉANT
BOPI 12/31
265
MODIFICATIONS
NÉANT
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. néant
BOPI 12/31
269
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 12/31
271
MODIFICATIONS
NÉANT

31 janvier

Transcription

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