pv de commission - Fédération Française d`Athlétisme

PV DE COMMISSION
Commission Statuts & Règlements
PV de la Réunion n°9 du 9 novembre 2016
Siège de la Fédération Française d’Athlétisme
Présidence
Jack ROULET
Présents
Daniel ARCUSET, Eric BERENYI, Suzanne CATHIARD, JeanPierre FOURNERY, Clément GOURDIN, Annie LAURENT, JeanMichel MAILLARD, Christian ROGGEMANS, Yves WERQUIN
Excusés
Marc AUTHAMAYOU, Gilles BATALIE, Hervé DESMOULINS,
Julien MAURIAT, Béatrice PFAENDER
Assiste
Pierre-Yves COLIN, M’bra MARNA
Début des travaux : 14h30
Préambule :
Le procès-verbal de la réunion n°8 du 12 octobre 2016 est adopté.
1. MOUVEMENTS DE STRUCTURES
LIGUE D'ATHLETISME D'ALSACE
RADIATION DE CLUB
067063
ACTIVITES SPORTIVES CULTURELLES ET DE PLEIN AIR
067068
ATHLETISME STRASBOURG-EUROPE
LIGUE D'ATHLETISME D'AQUITAINE
CREATION DE CLUB
033141
ENTENTE BASSIN ATHLETISME
LIGUE D'ATHLETISME DE BRETAGNE
CREATION DE CLUB
056099
NATURAXTREM
LIGUE D'ATHLETISME DE COTE D’AZUR
CREATION DE CLUB
083079
HYERES ATHLETISME – HYERES MARCHE NORDIQUE
LIGUE D'ATHLETISME D’ILE-DE-FRANCE
CREATION DE CLUB
078476
VIROFLAY RUNNING TRAIL
CHANGEMENT DE TITRE
095087
ATHLETIQUE CLUB PERSAN devient PERSAN ATHLETIC CLUB
RADIATION DE CLUB
092088
VANVES RUN CLUB 92
LIGUE D'ATHLETISME DE NOUVELLE-CALEDONIE
RADIATION DE CLUB
981051
LES METEORES DE PLUM
LIGUE D'ATHLETISME DE MARTINIQUE
CHANGEMENT DE TITRE
972102
LE PHOENIX LUCEEN devient LE PHOENIX SALEEN
LIGUE D'ATHLETISME DES PAYS DE LA LOIRE
CREATION DE CLUB
049070
TEAM DES RUNNERS ANGEVINS
072083
MAINE SPORTS LOISIRS ATHLE
RADIATION DE CLUB
085060
COURIR A NESMY
LIGUE D'ATHLETISME DE REUNION
CREATION DE CLUB
974166
ATHLETIC CLUB POSSESSION
LIGUE D'ATHLETISME DE RHONE-ALPES
CREATION DE CLUB
069100
LES RAISINS DU TRAIL
Divers
La CSR a été sollicité par la Ligue pour étudier le cas du passage en Section
locale du club d’un club des Pays de la Loire. Ce dossier ne posant pas de
difficulté particulière, la CSR l’a accepté. Le Club deviendra Section locale au 1er
janvier 2017.
2. MUTATIONS
Rappel de quelques points de règlementation
Lorsqu’une structure affiliée change de statut (passage en section locale ou
reprise d’autonomie), les athlètes licenciés de cette structure disposent d’un mois
à compter du changement de statut pour éventuellement muter gratuitement.
Conformément aux Règlements Généraux, le changement de statut s’effectue au
1er janvier. L’examen des demandes de mutations ne saurait présumer de
l’effectivité du changement de statut, dès lors les mutations demandées avant le
1er janvier restent payantes.
3. TEXTES
Approbation des Statuts des Ligues
La CSR est toujours dans l’attente de la réception des statuts des Ligues
suivantes :
- Ligue de Guyane,
- Ligue de Réunion.
Approbation des Statuts des Comités
Sous réserve du respect par les Ligues des remarques générales précédemment
formulées, la CSR se prononce sur les statuts des Comités suivants :
CD
CD
CD
CD
CD
CD
CD
CD
CD
CD
CD
CD
CD
CD
CD
06
07 et 26
08
09
12
21
23
50
51
58
67
74
78
81
82
Approuvés
Approuvés
Approuvés
Approuvés
Approuvés
Approuvés
Approuvés
Approuvés
Approuvés
Approuvés
Approuvés
Approuvés
Approuvés
Approuvés
Approuvés
CD 95
Approuvés
La CSR est toujours dans l’attente de la réception des statuts des Comités
suivants :
- CD 01, CD 04, CD 05, CD 10, CD 11, CD 15, CD 2A, CD 2B, CD 32, CD 36,
CD 38, CD 39, CD 40, CD 42, CD 46, CD 48, CD 52, CD 70, CD 71, CD 79,
CD 80, CD 85 et CD 87.
Cas du CD 73
La CSR a été alertée que ce Comité a adopté lors de son Assemblée Générale un
système de co-présidence dans ces statuts alors que la CSR avait, lors de
l’approbation des statuts, clairement fait remarquer que ce système n’était pas
envisagé par le Règlement Intérieur de la FFA auquel les statuts du comité
doivent être conformes.
La CSR s’étant déjà prononcée sur cette question, celle-ci est renvoyée au
Bureau Fédéral.
4. REMERCIEMENTS
Cette réunion étant la dernière de l’olympiade, le président tient à remercier
chaleureusement l’ensemble des membres de la commission ainsi que l’ensemble
des services de la Fédération qui ont participé à son fonctionnement au cours des
4 années qui viennent de s’écouler.
Jack ROULET
Président