Modele pour le divorce - Convention Divorce

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Modele pour le divorce - Convention Divorce Amiable
modèle de convention divorce amiable :Divorces de France
(exemple de) CONVENTION DE DIVORCE AMIABLE, jargon officiel :par consentement mutuel DIVORCE " sans juge"
PAR CONSENTEMENT MUTUEL PAR ACTE SOUS SIGNATURE PRIVÉE CONTRESIGNÉ PAR AVOCATS, DÉPOSÉ AU
RANG DES MINUTES D'UN NOTAIREou divorce par consentement mutuel « judiciaire " homolgué par un JUGE " article
1090 Code Procédure Civile
Ci-après un modèle (élaboré) de convention qui vous permettra de savoir à quoi cela ressemble. Dans la réalité les
phrases sont très courtes. D’où par la suite des litiges, et plus de 60 % des divorces reviennent devant les
tribunaux dans les 5 ans à cause du manque de précisions. Ceux qui sont en divorce conflictuel s’en inspireront
pour solliciter leurs demandes.
ENTRE LES SOUSSIGNES :
- Monsieur : (nom, prénoms)........................... demeurant (adresse)
………………….. - Madame : (nom de naissance, prénoms)................................
demeurant (adresse) ……………….
Les soussignés se sont mariés le : ................................... à :...................................
Sous le régime matrimonial : p sans contrat, p séparation des biens, p communauté universelle,
Les enfants suivants sont issus de leur union :
1er enfant, né le :............................................. Prénom : ................................................
2 ème enfant, né le :......................................... Prénom : ................................................
3 ème enfant, né le :......................................... Prénom : ................................................
1- MESURES CONCERNANT LES EPOUX
1.1) - NOM DES ÉPOUX : chacun des soussignés reprendra l'usage de son nom de naissance. - "variante" : à titre
d’usage, la mère est autorisée à utiliser le nom marital ou p accolé du sien p jusqu'à la majorité du dernier des
enfants ou p à vie.
1.2) - DROITS MATRIMONIAUX : Les époux ne s'étant point accordé de donation, il n'y a pas lieu d'en fixer. - "variante"
: les soussignés entendent (ou non) révoquer les donations ou avantages qu'ils s'étaient auparavant consentis, dans
les conditions (ou pas) de l’article 265 C. Civil.
1.3) MESURES CONCERNANT LE DOMICILE FAMILIAL :
adresse) .............................. les soussignés ayant maintenant chacun une autre résidence respective, il n'y a pas lieu de
désigner l'attribution du bénéfice à l'un d'eux.
« variante.. le domicile étant en location, les droits locatifs concernés sont attribués à M.......................... - "variante" : le
domicile appartenant en commun aux soussignés, la liquidation de la communauté préparée par le notaire en désigne
l'attribution à M.................... selon acte ci-joint, qui se chargera de le vendre ou de le garder, mais en donnera la moitié
du montant qui sera au minimum de .................... Euros au plus tard le ....................…. et l’autre moitié au
moment de la vente ou avant le …………………… s'il n'est pas vendu avant
le…………Chaque mois elle (ou il) versera un montant de
……………… Euros/mois pour indemnité de jouissance et les versements viendront (ou
pas) en déduction du solde dû.
2 - MESURES CONCERNANT LEURS ENFANTS MINEURS…
Les enfants auront résidence habituelle : q chez leur mère q chez leur père q alternée.
L'autorité parentale définie par le Code Civil, art. 371-1 C. Civil, durant la minorité des enfants sera exercée en
commun par leurs deux parents, notamment en ce qui concerne : le lieu de résidence habituelle, l’école, les
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sorties du territoire de la métropole, les éducations scolaire et religieuse, la santé, l'autorisation de mariage (art. 148 C.
Civil), etc.
- Sur le droit aux relations parent-enfant, les parents l'un comme l'autre pourront joindre leurs enfants par téléphone au
moins le mardi et le samedi, entre 18 h 30 et 19 h, y compris durant les vacances scolaires.
- Le parent qui a la résidence habituelle des enfants communiquera à l'autre parent une photocopie du carnet de liaison
ou correspondance entre l'école et les parents, des bulletins scolaires, du carnet de santé, les ordonnances médicales
et les médicaments à prendre durant le droit de visite ou hébergement. Il préviendra (vite) l’autre parent en cas
de maladie ou d'hospitalisation de l'enfant.
- Le parent référent pour la scolarité, les allocations familiales et la fiscalité sera : q la mère, q le père
- Assurances scolaires, responsabilité civile, mutuelle, etc. qui concernent les enfants, seront à la charge du parent q du
père q de la mère. Si des frais médicaux urgents, sur justificatifs d’ordonnances médicales, sont avancés par le
non-gardien lors d’un droit de visite ou d’hébergement, il pourra retenir le montant lors du prochain
paiement de la pension pour les enfants
- Les enfants ne seront pas autorisés à quitter le territoire de la métropole sans l‘accord spécifique et écrit selon
la forme juridique (avec copie pièce identité de chacun) pour ce voyage, de ses 2 parents.
- Pour la carte d’identité et le passeport, le parent référent sera q la mère q le père. La carte d’identité
(ou le passeport si nécessaire) sera remise contre caution (exemple : carte grise véhicule, etc.) si l’enfant doit
prendre l’avion ou passer les frontières.
2.1) (si) Résidence habituelle chez l’un des parents.…
- LES DROITS DE VISITE… hors vacances scolaires (36 semaines/an de scolarité) seront les plus libres possible
et en cas de désaccord des parents, les minima ci-dessous s'appliqueront :
- Les droits de visite auront lieu les fins de semaines paires (ou impaires), soit une fin de semaine sur deux avec le
bénéfice du ou des jours fériés accolés à une fin de semaine. q avec (ou sans) le mercredi de 8 h 30 à 19 h de chaque
semaine (ou les semaines impaires).
- La fin de semaine de la fête des Mères sera obligatoirement avec la mère et celle de la fête des Pères avec le père.
La compensation se fera la fin de semaine suivante (ou précédente).
Variante … Les 1, 3, 5ème fins de semaine de chaque mois durant les périodes scolaires, avec le bénéfice du ou
des jours fériés accolés à une fin de semaine, étant précisé que la première fin de semaine commencera le premier
samedi du mois et que sera considérée comme cinquième fin de semaine (2 à 3 par an) celle commencée le dernier jour
du mois. Variante… jusqu’au .. … 20xx… (entrée en 6 ème) Les droits de visite seront les
semaines paires « le samedi de 9 h à 18 h 30 » … (ou du vendredi soir 18 h 30 au samedi soir 18 h 30) et les
semaines impaires « le dimanche de 9 h à 18 h 30 » (ou du samedi soir 18 h 30 au dimanche soir 18 h 30).
Puis les droits de visite (ou une garde alternée) auront lieu les fins de semaines paires (ou impaires), soit une fin de
semaine sur deux avec le bénéfice du ou des jours fériés accolés à une fin de semaine. … et ceci seulement si les
domiciles sont proches, car pour le non-gardien ne voir ses enfants que toutes les 2 semaines est trop long (au début de
la séparation). Cela permet aussi à l’autre parent d’avoir un jour par week-end pour ses affaires
personnelles : coiffeur, courses, etc.
- LES DROITS D’HEBERGEMENT… durant les vacances scolaires seront les plus libres possible et, en cas
de désaccord des parents, les minima ci-dessous s'appliqueront :
- Les droits d’hébergement pour le parent qui n’a pas habituellement la résidence des enfants (ou les
grands parents), seront : l
a 1ère moitié des vacances les années paires et la 2 ème moitié les années impaires. Quand les petites vacances
scolaires ont deux semaines, donc comprenant 3 fins de semaines, il va de soi que le parent qui n’a pas la
résidence habituelle des enfants bénéficie des 2 fins de semaine encadrant sa période de droit d’hébergement.
Variante… Durant les grandes vacances scolaires (8 semaines), les droits d’hébergement seront par
périodes de 2 semaines en alternance afin que chacun des parents ait des périodes en juillet et en août.
Les années paires, le père aura les 2 premières semaines, la mère les 2 semaines suivantes, puis le père les 2
semaines suivantes et ainsi de suite jusqu’à la fin des grandes vacances (généralement de 8 semaines).
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Inversement les années impaires…
La transmission des enfants se fera le samedi (ou autre jour à préciser) à … h et à ……… , sauf
meilleur accord.
Autre variante… : Toussaint : l'entier, Noël: 1ère moitié les années paires et 2 ème moitié les années impaires ,
Février : l'entier, Pâques : 2ème moitié, Été: du début au 31 juillet les années paires, du 1er au 31 août les années
impaires.
- Délai de prévenance… Le bénéficiaire des droits de visite et d'hébergement préviendra à l'avance de son
intention d'exercer ses droits : droit de visite : 10 jours au minimum, droit d'hébergement : 1 mois au minimum sauf les
grandes vacances d'été : 2 mois au minimum 2.1 bis) variante…. (option) Résidence alternée…
Selon art. 373-2-9 C. Civil, les enfants seront en résidence alternée par période d’année scolaire et par tacite
reconduction d’année en année scolaire, pouvant être dénoncée avant le 1er avril de chaque année...
Selon une périodicité hebdomadaire (ou durée bi-hebdomadaire, mensuelle, annuelle, etc., précisez).
Les semaines paires avec le père. Les semaines impaires avec la mère (ou inversement).
La résidence alternée sera suspendue durant les grandes vacances scolaires.
La transmission des enfants se fera le q vendredi soir 19 h ou q mardi soir 19 h (variante pour avoir un week-end
complet avec ou sans vos enfants).
- 2.2) CONCERNANT LES TRAJETS…
Entre les résidences des parents seront entièrement à la charge q du père q de la mère q partagés par moitié q
l’un vient les prendre, l’autre les ramène ou q à mi-chemin du trajet.
En cas de déménagement de la résidence de l'enfant, le parent qui crée l’éloignement, selon l’article
373-2 C.Civil, en supportera les trajets et frais supplémentaires pour présenter les enfants à l’adresse de leur
actuelle résidence, sauf meilleur accord des parents.
- Lieu… : q aux adresses des parents indiquées sur cette convention ou q sur un parking (proche d’une
gendarmerie) situé …………. q dans la gare SNCF de ……………….
q dans un aéroportq sur une sortie d’autoroute située à …………..… q etc. (indiquez)
……………………….
- Horaires ... sauf meilleur accord des parents : - Pour les droits de visite les enfants sont pris le samedi matin 10 h 00 (ou
le jour de la fin des classes 19 h) et rendus la veille de reprise des classes à 18 h 30.
- Pour les droits d’hébergement les enfants sont pris le samedi matin à 10 h 00 (q ou le jour de la fin des classes
19 h) et rendus à la fin du droit d’hébergement le dimanche soir à 18 h 30, sauf pour les grandes vacances le
samedi 10 h 00.
-2.3) LA CONTRIBUTION (pension) POUR LES ENFANTS.
La contribution pour l’entretien et l’éducation des enfants, selon l’article 373-2-2 C.Civil, sera due à
l’autre parent par q le père, q la mère,
- (prénom)..........
1er enfant
Euros/mois : ..............
- .................
2ème enfant
Euros/mois : ..............
- ................
3ème enfant
Euros/mois : ..............
A la rentrée au lycée, la contribution de l'enfant sera majorée de 15 % (comme les allocations familiales) pour tenir
compte de l'achat des livres scolaires et autres frais engendrés. Elle sera à nouveau majorée de + 20 % en cas
d’études supérieures. Livrets trimestriels et inscriptions faisant foi.
La contribution sera versée avant le 7 de chaque mois. Les paiements se feront par virement bancaire automatique sur
le compte n° ............
Au-delà de la majorité, la contribution sera due tant que l'enfant suit avec assiduité une scolarité qui le prépare à un
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diplôme reconnu par l'Etat (ou autre définition du Code des Impôts) et que l'enfant rencontre au minimum une fois par mois
le débiteur de la pension (art. 371 C. Civil).
3 - MESURES CONCERNANT LA PRESTATION COMPENSATOIRE…
Compte tenu des éléments d'appréciation aux articles 270 à 281 C.Civil, la prestation compensatoire est fixée à la
somme de Euros :.................... que M.................... s'engage à verser à M....................
q "Variante" : les soussignés s'accordent pour ne pas se devoir de prestation compensatoire au motif qu'ils sont der
situation de revenus équivalente, ou r pour convenance personnelle.
Le paiement se fera au comptant 10 jours après l’enregistrement du divorce sur le registre de l’état civil de
la mairie du mariage et du conjoint bénéficiaire de la prestation compensatoire.
r variante par étalement … Le paiement se fera par versements mensuels à raison de ……….
Euros/mois durant … mois (maxi 8 ans ou sur autre durée dans les cas exceptionnels, voire à vie).
Si rente à vie, selon l'art. 276-3 C. Civil, en cas de changement involontaire d'au moins 30 % dans les ressources du
débiteur, les soussignés s'accordent la possibilité d'en faire réviser le montant en diminution ou transformation en
capital, par le tribunal compétent.
q variante par panachage … Le paiement se fera des manières ci-dessous :
- Une partie versée sous forme de capital pour un montant de Euros :.................... payable : 50 % 30 jours après
l’enregistrement du divorce à l’état civil de la mairie du mariage et 50 % 13 mois après (pour bénéficier à
plein du régime fiscal qui plafonne la déduction à 7625 euros maxi).
- Une autre partie sous forme de versements mensuels à raison de ………. Euros/mois durant …
mois (maxi 8 ans), soit euros :………………
-Une autre partie sous forme d’usufruit d’une habitation à raison de ……… euros/mois (ou
gratuit) durant ……… mois (maxi 8 ans)
- Une autre partie sous forme d’abandon en pleine propriété de bien à valoir sur la liquidation de la communauté
sur les biens suivants :
- a) désignation.............. :
valeur en euros :....................
- b) désignation.............. :
valeur en euros :....................
4 - INDEXATION :
La contribution à l'éducation des enfants et les montants mensualisés de la prestation compensatoire seront indexés
selon l’indice des prix à la consommation des ménages, publié par l'INSEE, série France entière, hors tabacs,
ensemble des ménages, chaque année avant le 1er janvier par le dernier indice paru au Journal Officiel avant le 15
décembre précédent. L'indice de base étant celui du mois de l'homologation de cette convention.
5 - MESURES CONCERNANT LA LIQUIDATION DU PATRIMOINE ET BIENS DE LA COMMUNAUTAIRE (ou
indivision).
- 5.1) DATE D' EFFET : art. 262-1 C. Civil, les soussignés ont choisi pour date d'effet le ………
- 5.2) Le projet de partage du patrimoine est ci-joint, selon art. 1450 et 1451 C. Civil et sera effectif dès que la
transcription du divorce sur les registres de l'état civil aura été effectuée.
- Pour les meubles, objets, valeurs, etc. Leur valeur globale (d’occasion) a été convenue à …….. euros.
La répartition a été faite entre Monsieur et Madame.
- Pour les dettes, impôts, etc. restant à acquitter, un montant de ……. euros a été estimé et les dettes seront
apurées par rMonsieur r Madame. r (si) Pour le bien immobilier (domicile), sa valeur brute est de ….. euros, dont restait à payer … %. Il a été r
vendu ou r repris par r Monsieur ou r Madame qui s’est acquitté de la part revenant à son conjoint r au comptant
ou r par mensualités à raison de …… euros durant …… mois.
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Le partage a été fait par Notaire (obligatoire si bien immobilier), Maître ………….. à
………….
6 - COÛT DU DIVORCE : Chacun des époux prendra en charge pour moitié les honoraires, les frais et les dépens de
l'avocat commun, selon art. 1105 C. Procédure Civile.
- Variante : M.................. prendra en charge la totalité des honoraires de l'avocat commun.
L'INDEXATION DES MONTANTS DES PENSIONS ET MENSUALITES DE PRESTATION COMPENSATOIRE ....
l'indexation sera selon l'indice du coût de la vie diififusé par L'INSEE, série France entière.... La révision interviendra
chaque année avant le 1 er janvier.... L'indice de base sera celui de la mise en oeuvre de la présente convention et
l'indice de révision sera celui du mois d'octobre précédant la date anniversaire de la révision. RAPPEL... Article 2273C. PENAL... Le fait, pour une personne, de ne pas exécuter une décision judiciaire, une convention judiciairement
homologuée ou une convention prévue à l'article 229-1 du code civil lui imposant de verser au profit d'un enfant mineur,
d'un descendant, d'un ascendant ou du conjoint une pension, une contribution, des subsides ou des prestations de
toute nature dues en raison de l'une des obligations familiales prévues par le code civil, en demeurant plus de deux
mois sans s'acquitter intégralement de cette obligation, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 15 000 euros
d'amende....Les infractions prévues par le premier alinéa du présent article sont assimilées à des abandons de famille
pour l'application du 3° de l'article 373 du code civil. Article 227-4 C. PENAL ...Le fait, par une personne tenue, dans les
conditions prévues à l'article 227-3, à l'obligation de verser une pension, une contribution, des subsides ou des
prestations de toute nature, de ne pas notifier son changement de domicile au créancier dans un délai d'un mois à
compter de ce changement, est puni de six mois d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende.
Fait à .......................................
le ....................
SIGNATURES
-=-
& de chaque avocat
du mari
du mari
-=-
de l'épouse
de l'épouse
-=-=-
Si divorce enregistré chez un Notaire : Enregistré Par Maître .... Notaire à .......... le ............ Signature .........................
CONCLUSION… Il n’y a (toujours) pas d’imprimé «CERFA » du Ministère de la Justice, qui en est
pourtant très friand. Cela faciliterait le travail des juges et greffiers. Ceci est un modèle (élaboré) de convention qui vous
permettra de savoir à quoi cela ressemble. Dans la réalité les phrases sont très courtes. D’où par la suite des
litiges et plus de 60 % des divorces reviennent devant les tribunaux dans les 5 ans à cause du manque de précisions.
Ceux qui sont en divorce conflictuel s’en inspireront pour solliciter leurs demandes.
Pour plus... consultez les autres rubriques dans le bandeau bleu à gauche...
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