Décharge de responsabilité - Droit à l`image
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Décharge de responsabilité - Droit à l`image
DECHARGE DE RESPONSABILITE DROIT A L’IMAGE POUR LES MINEURS (moins de 18 ans) SAISON 2013/2014 1/ Décharge de responsabilité (transport et situation médicale) Je soussigné(e) ..................................................................................... parent, Autorise mon enfant .......................................................................................... a être transporté en voiture particulière ou en car, dans le cadre des déplacements sportifs par les responsables de son équipe, éducateurs et dirigeants, ainsi que les autres parents. J'autorise les responsables de son équipe, éducateurs et dirigeants, à faire dispenser les soins nécessaires et utiles en cas d'urgence sur mon enfant. Signature : La responsabilité du club n'est engagée, qu'à partir du moment où les parents ou le représentant légal, ont confié l'enfant à l'éducateur ou à l'animateur responsable, sur les lieux d'entrainement ou au rendez-vous fixé sur la convocation lors des compétitions. Par ailleurs, Pouvez-vous occasionnellement assurer le transport des joueurs sur les lieux des matchs? Entourez svp oui non 2/Droit à l’image pour les mineurs Pour les mineurs : je soussigné(e) ………………………………………….………. parent du licencié …………………………………………………… autorise l’ASSJ section basket-ball à utiliser l’image de mon enfant sur les divers support du club (affichage photos et site internet du club. Entourez svp Signature : oui non