04 - Inpi

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04 - Inpi

BULLETIN OFFICIEL
DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
BREVETS D’INVENTION
Demandes de brevets
Nos 2 869 757 à 2 870 084
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
Publication hebdomadaire
No 05/45
11 novembre 2005
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 05/45
11 novembre 2005
SOMMAIRE
Conditions de vente et modalités d’obtention p. II
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in13
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo179
sants ........................................................
193
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
221
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
231
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
239
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
249
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI .................... néant
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI..................................... néant
267
3.4 Corrections et/ou modifications.............
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits
295
semi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB............................... néant
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de Saint Pétersbourg - 75800 PARIS Cédex 08
Téléphone : 33(0)1 53 04 53 04
Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23
IV
BOPI 05/45
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision 2001 - 677 modifiée)
1. - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (papier)
VENTE AU NUMERO
ABONNEMENT
ANNUEL
EDITIONS
(port compris)
Euros
Euros
1. BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
-
édition normale (recto-verso) ..................................................
6
300
-
édition spéciale (recto seul) ....................................................
10
480
2. MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE .
22
450
15
300
3. DESSINS ET MODELES...............................................................
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2. - COLLECTIONS SUR CEDEROM
EDITIONS
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNEE (E)
ANTERIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
1. BREF
.
Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT ...............................................................
(1978 à 2002)
300
150
(1992 à 2002)
2. COSMOS A
.
Textes complets des demandes de brevets français...............
900
750
(2000 à 2002)
3. COSMOS B
.
Textes complets des brevets français délivrés ........................
4. GLOBALPAT
.
1ère page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US WO
900
750
mise à jour par année(s)
(2001 - 2002 - 2003)
(période 1971 à 2000)
240
2100
BOPI 05/45
V
MODALITES D’OBTENTION
Pour vous informer :
. INPI DIRECT N˚ Indigo 0 825 83 85 87
0,15 euros TTC/mn
Pour commander :
. par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
. sur internet : http//boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
.
.
.
.
par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
par prélèvement sur votre compte client INPI
par carte bancaire
Sur internet :
. par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 euros)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours, quelle que soit la date de souscription.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite
d’une erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI Paris
VI
BOPI 05/45
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26 bis, rue de
St Pétersbourg, 75800 paris Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DELEGATIONS REGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. : 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie : 33 (0)5 56 51 64 99
Mél. : [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert-Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
Tél. : 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie : 33 (0)4 76 84 06 87
LILLE
97, Boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
Tél. : 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie : 33 (0)3 28 36 33 62
Mél.: [email protected]
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. : 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie : 33 (0)4 78 61 77 21
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 Marseille
Tél. : 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie : 33 (0)4 91 59 93 05
NANCY
123, rue du Fbg des Trois Maisons
BP 749
54064 NANCY Cedex
Tél. : 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie : 33 (0)3 83 32 92 23
NANTES
3, place de la petite hollande
BP 82308 - 44023 NANTES Cedex
Tél. : 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie : 33 (0)2 40 35 82 99
RENNES
Centre d’Affaires Patton
11, rue Franz Heller
BP 79157
35079 Rennes Cedex
Tél. : 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie : 33 (0)2 99 36 99 29
SOPHIA ANTIPOLIS
249 rue Fernand Léger
SOPHIA ANTIPOLIS
06560 VALBONNE
Adresse postale ; BP 267
06905 Sophia Antipolis Cédex
Tél. : 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie : 33 (0)4 93 65 41 34
STRASBOURG
2, rue Brulée
67000 Strasbourg
Tél. : 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie : 03 88 23 50 55
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
BP 1356 Parc d’activités de Basso Cambo
31106 Toulouse cedex 01
Tél. : 33 (0)5 61 40 96 00
Télécopie : 33 (0)5 61 40 75 06
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopole
6, rue Léonard de Vinci - BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. : 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle - Z.I de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél . : 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
BOPI 05/45
VII
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38, F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
VIII
BOPI 05/45
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
Demande de brevet
B1
A2
Demande de certificat d’addition
B2
à un brevet
B3
A3
Demande de certificat d’utilité
B4
A4
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-Guinée VU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1
1.2
1.3
1.4
Abrégés du contenu technique de l’invention..............................
13
Table alphabétique par noms des déposants.............................. 179
Table par domaines techniques .................................................. 193
Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 05/45
13
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N˚ 2.869.757 à 2.870.084
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 780 605 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 7 janvier 2000) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la septième édition de cette classification (Int.Cl7).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
BOPI 05/45
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.869.757 – b (A3) – d [04 50864]. – e 0 4 m a i
2004. – j A 01 D 7/00. – k S T RU C T U R E D E R A TEAU – p ( I nve n t e u r : H UA N G YAO C H U N G ) . –
o Demandeur : HO CHENG GARDEN TOOLS CO
LTD, – r Mandataire: CABINET CHAILLOT
m Une structure de râteau comprend un corps principal
(2), plusieurs griffes (22) et plusieurs parties de maintien
(221). Chacune des parties de maintien (221) présente
deux extrémités distales dirigées chacune vers deux
directions opposées, de telle sorte que les directions de
déplacement des parties de maintien (221) peuvent être
modifiées facilement et arbitrairement, facilitant ainsi à
l’utilisateur le fonctionnement de la structure de râteau
pour nettoyer les déchets.
a 2.869.758 – b (A1) – d [04 05056]. – e 1 0 m a i
2004. – j A 01 G 9/00, A 01 G 7/00. – k PROCEDE
DE CULTURE BIOLOGIQUE DES GRENADILLES ET
DES RACINES DE TOUTES LES VARIETES DE PASSIFLORE POUR ELABORATION DE PRODUITS MEDICINAUX ET MEDICAMENTEUX, AINSI QUE LA CULTURE
D’ARBRES FRUITIERS A NOYAUX –
(Inventeur :
STRZYZEWSKI PATRICK MARCEL). –
Demandeur :
STRZYZEWSKI PATRICK MARCEL, –
Mandataire :
STRZYZEWSKI PATRICK
p
o
r
m Dispositif de culture biologique ou non des passiflores sur les parois en poly-carbonate opaque d’un procédé de serre en structure bois en rondins essence de
pin traité à coeur.
Cela permet d’élaborer des produits ayant des propriétés
médicinales et médicamenteuses, pas de traitement,
récolte avancée, de bonne qualité et en quantité, les racines rampantes fournissent une grande quantité de pieds
mères rejetons hybrides et permettent de récolter facilement des racines .
Ce procédé et ces produits ont été mis en évidence et
élaboré dans ma serre de cette conception breveté. C’est
pourquoi de par l’étude réalisée et l’expérience acquise,
ce procédé de culture très satisfaisant dans nos régions
froides permet d’élaborer ces produits suivant ce principe
de culture de la passiflore et des arbres fruitiers à
noyaux.
Le dispositif suivant l’invention ne peut être que destiné
au type de cultures citées ci dessus pour créer ces produits.
A01D
15
16
A01G
a 2.869.759 – b (A1) – d [04 05051]. – e 1 0 m a i
2004. – j A 01 G 25/09. – k DISPOSITIF D’IRRIGATION A RAMPE D’ARROSAGE MOTORISEE CAPABLES DE DEPLACEMENTS AUTOMATIQUES EN
TRANSLATION ET EN ROTATION –
(Inventeur : HISTEL MICHEL). –
Demandeur: 3 S I Société anonyme
p
o
m L’invention
concerne les moyens de guidage et de
pilotage en translation de la rampe, les moyens de pilotage de la rampe en rotation autour de son portique et les
moyens de pilotage de la distribution de l’eau sur la
rampe en translation et en rotation.
Une caractéristique de l’invention réside en un bras de
guidage (71) symétrique, basculant vers l’avant ou vers
l’arrière, tournant autour d’un axe vertical, associé à deux
couples de détecteurs de position et à des afficheurs
manuels de fonction, pour piloter par paires latérales les
roues (191) à motoréducteurs dans le suivi d’un sillon de
guidage (31).
Les autres caractéristiques de l’invention résident dans
les jeux de masselottes et de détecteurs de position
assurant le pilotage de l’avance du portique., dans la distribution de l’eau dans la rampe et dans les liaisons de
couplage par flexibles spécifiques du portique et du
réseau d’alimentation.
a 2.869.760 – b (A1) – d [04 50883]. – e 0 7 m a i
2004. – j A 01 K 1/06, A 01 K 5/00, A 01 J 5/00. –
k CORNADIS – p ( I n v e n t e u r : E S P O N D E R AY MOND). – o Demandeur: SARL METAL ARRADOY Société à responsabilité limitée, – r Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
m - L’objet de l’invention est un cornadis comprenant
une pluralité de postes P1 à Pn d’accès à la nourriture
alignés et formés d’un espace libre (10), caractérisé en
ce que chaque espace libre (10) excepté le premier de la
série est, au repos, occupé par un moyen d’interdiction
de passage (1) mobile entre deux positions stables,
l’une, en regard dudit espace (10) et, l’autre, de libération
de ce dernier, ledit moyen (1) étant mu d’une position à
l’autre par un levier (4) d’entravement de l’animal dans
l’espace libre (10) du poste précédent dans ladite série,
ledit levier (4) étant mobile entre deux positions stables, à
savoir une première position d’entraînement et une
seconde position dite de repos, de libération dudit
espace (10), le moyen d’interaction de passage (1) d’un
poste de rang n étant lié fonctionnellement au levier (4)
du poste de rang n-1 en sorte que la pression exercée
par un animal (A1) sur le levier (4) du poste de rang n-1,
lorsque ce levier est dans ladite seconde position, fait
passer ce dernier dans ladite première position en entraînant automatiquement ledit moyen d’interdiction de passage (I) dans ladite position de libération, l’actionnement
des postes P1 à Pn s’effectuant en cascade depuis le
poste de rang 1.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.761 – b (A1) – d [04 50877]. – e 0 6 m a i
2004. – j A 01 N 1/02. – k UTILISATION DE BLOCS
COPOLYMERES POUR L’ELABORATION DE NOUVEAUX MILIEUX POUR LE PRELEVEMENT, LA CONSERVATION ET LA DETURGESCENCE DE TOUT OU
PARTIE DES CORNEES –
( I nve n t e u r s : T H U R E T
GILLES; GAIN PHILIPPE). –
Demandeur : UNIVERSITE JEAN-MONNET, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Utilisation d’au moins un bloc co-polymère symétrique choisi dans le groupe comprenant les blocs co-polymères formés par éthoxylation du polypropylène glycol
(poloxamers) et les blocs co-polymères formés par propoxylation puis éthoxylation d’éthylène diamine (poloxamines) dans les milieux de prélèvement et/ou de
conservation et/ou de déturgescence de tout ou partie
des cornées humaines ou animales.
a 2.869.762 – b (A1) – d [04 04863]. – e 0 5 m a i
2004. – j A 21 D 13/04. – k PAIN HYPER PROTEIQUE – p ( I n v e n t e u r : F O U R E N AT H A L I E ) . –
o Demandeur: FOURE NATHALIE
m Pain
hyper protéique destiné aux régimes alimentaires et sportifs.
Pain à base de matières premières naturelles, d’utilisation simple préparé dans du matériel de boulangerie traditionnel très aéré à la saveur très agréable.
A01N
17
18
A23G
a 2.869.763 – b (A1) – d [04 04866]. – e 0 5 m a i
2004. – j A 23 G 3/00. – k BONBON AU PATXARAN – p (Inventeurs : BUTTURINI GILLES ; SARRAILLET ISABEL). – o D e m a n d e u r s : B U T T U R I N I
GILLES; SARRAILLET ISABEL, – r Mandataire : SARRAILLET ISABEL
m Bonbon à croûte de sucre cuit, fourré au sirop de glucose et à la liqueur de prunelle sauvage, enveloppé dans
un papier tricolore, vert, blanc, rouge et appelé “bonbon
au patxaran“.
a 2.869.764 – b (A1) – d [04 50886]. – e 0 7
2004. – j A 23 L 1/304, A 61 K 33/34, A 61 P
mai
27/00 //
(A 61 K 33/34, 33:30, 31:355, 31:365). –
COMPLEMENT NUTRIONNEL LIQUIDE ET PROCEDE DE PREPARATION DE CE COMPLEMENT –
(Inventeur: ROCHE OLIVIER). –
Demandeur : ROCHE OLIVIER, –
Mandataire : CABINET PHILIPPE
KOHN
k
p
o
r
m La présente invention a trait à un complément nutritionnel liquide caractérisé en ce qu’il consiste en une
composition comportant une association de Cu (cuivre)
et de Zn (zinc) sous forme de microcapsules lipodispersibles dans un mélange de Vitamine E et de Vitamine C.
La présente invention a également pour objet un procédé
de préparation d’un complément nutritionnel liquide comprenant les étapes consistant à (i) préparer une association de Cu (cuivre) et de Zn (zinc) sous forme de
microcapsules lipodispersibles et (ii) disperser la préparation ainsi obtenue dans un mélange de vitamine E et
vitamine C.
Le complément nutritionnel selon l’invention trouve des
applications par administration entérale en gériatrie, ophtalmologie, notamment dans le traitement de la DMLA,
des rétinopathies pigmentaires et du vieillissement oculaire.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.765 – b (A1) – d [04 04728]. – e 0 4 m a i
2004. – j A 41 D 1/08, A 41 D 27/00, A 41 H 27/00. –
k PANTALON EN TOILE AVEC RENFORTS DE PROTECTION DE CONFORT – p (Inventeurs : CAPLANE
CHRISTOPHER FREDERICK ; SEGALEN ERIC). –
Demandeurs: CAPLANE CHRISTOPHER; SEGALEN
ERIC
o
m L’invention consiste en un pantalon en toile d’aspect
extérieur « classique » mais équipé de protection de confort permettant de dissiper une partie de l’énergie produite par un choc. Il est constitué d’un pantalon en toile
coton ou toile mixte coton/synthétique (1) pourvu de renforts en matériau néoprène fixés au vêtements au niveau
des zones sensibles du bas du corps, soit: les genoux (3)
et (4), les hanches (2), le sacrum (2) et le coccyx (2). Les
pièces néoprène sont destinées à réduire l’intensité des
chocs et dommages corporels subis lors de chutes et à
assurer une résistance plus importante à la déchirure du
pantalon. Ce pantalon est notamment destiné aux pratiquants de sports urbains tels que le skateboard, roller,
cycles....
a 2.869.766 – b (A1) – d [04 04935]. – e 0 7 m a i
2004. – j A 43 B 3/24, A 43 B 5/00, 13/26, A 43 C 15/
06, 15/12. – k CHAUSSURE DE VILLE TRANSFORMABLE A LA DEMANDE EN CHAUSSURE DE SPORT
ET DISPOSITIF –
(Inventeur : GRIMMEISEN THEODORE). –
Demandeur : GRIMMEISEN THEODORE, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m La chaussure est équipée d’une plaquette (2) conçue
pour le sport disposée sous l’avant-pied de la semelle,
(S) en saillie sous la face de dessous de la semelle, et
dont les bords longitudinaux (2a,2b) font entre eux un
angle aigu et s’étendent transversalement de l’un à
l’autre des deux côtés (6,7) de la semelle. La plaquette
est munie d’ailettes latérales (8,9) qui remontent contre
les côtés de la semelle et sont fixés à eux par des
moyens qui permettent de détacher ces ailettes et la plaquette à la demande. Un plaquette similaire peut être disposée sous le talon de la chaussure.
L’invention s’applique notamment à la transformation
d’une chaussure de ville en chaussure de golf.
A41D
19
20
A43B
a 2.869.767 – b (A1) – d [04 04795]. – e 0 5 m a i
2004. – j A 43 B 13/36. – k CHAUSSURE INTERCHANGEABLE PAR LA SEMELLE AYANT UN CARACTERE MAGNETIQUE, SERVANT A ASSEMBLE ET
DESASSEMLE LES DEUX PARTIES DE LA CHAUSSURE –
( I n ve n t e u r : S E R R A N O PAT R I C E ) . –
Demandeur: SERRANO PATRICE
p
o
m L’invention
concerne une semelle interchangeable
permettant de changé de style de couleur comme on le
veut, d’amélioré la sécurité du pied par l’intermédiaire
d’une lamelle métallique, la propreté domestique et de
pouvoir changé la semelle en cas d’usure.
Elle est constitué d’une chaussure (1) dans la quel se
trouve une gorge (2) sous cette gorge (2) s’y trouve la
bande magnétique (3) qui viendra sur la lamelle métallique (4) se plaçant sur la semelle (5) et pour finir une fois
la chaussure et la semelle magnétisé la gorge se comble
d’un rembourrage d’étanchéité (6) qui se trouve sur les
bord de la semelle (5).
Le concept selon l’invention vise particulièrement a
l’hygiène et la sécurité.
a 2.869.768 – b (A1) – d [04 04855]. – e 0 5 m a i
2004. – j A 43 B 21/36, A 43 B 21/39, 21/50. –
k SYSTEME DE TALON AMOVIBLE QUI SE FIXE SUR
UN TALON CIRCULAIRE A BAGUE, INTEGRE A LA SEMELLE –
(Inventeurs : MORDANT HELENE ; SAGET
OLIVIER). –
Demandeurs : MORDANT HELENE ; SAGET OLIVIER
p
o
m Dispositif pour adjoindre à une chaussure un talon
indépendant de hauteur et de forme quelconque par un
système de talon amovible qui se fixe sur un talon circulaire à bague, intégré à la semelle.
L’invention concerne un dispositif permettant d’adjoindre
de manière simple, rapide et sûre un talon indépendant
de forme et de hauteur quelconque à la même chaussure.
Le dispositif, répondant au problème technique, comment adjoindre sur la même chaussure soit un talon plat
soit un talon haut, est composé d’une semelle sur
laquelle est intégré un talon fin, fixe et circulaire (fig.2).
Ce talon intégré comporte une cavité (3) dans laquelle
vient coulisser un talon amovible (haut ou bas), dont
l’extrémité est de forme correspondante à la cavité. L’utilisatrice verrouille l’ensemble grâce à une bague (4)
ouverte et rotative située autour du talon intégré.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
à un nouveau modèle dans l’industrie de la chaussure.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.769 – b (A1) – d [05 04523]. – e 0 3 m a i
2005. – j A 43 C 15/06, A 43 B 3/24, 5/00, 13/26. –
k DISPOSITIF POUR TRANSFORMER A LA DEMANDE UNE CHAUSSURE DE VILLE EN CHAUSSURE DE
SPORT ET CHAUSSURES ADAPTEES A CE DISPOSITIF –
(Inventeur : GRIMMEISEN THEODORE). –
Demandeur : GRIMMEISEN THEODORE, –
Mandataire: REGIMBEAU . –
Priorité: FR, 07 mai
2004, n˚ 0404935.
p
o
r
f
m Deux plaquettes (2,3) sont disposées sous l’avantpied et sous le talon. Elles présentent des bords longitudinaux (2a, 2b; 3a, 3b) obliques par rapport à l’axe transversal de la semelle et des bords latéraux (2c, 2d; 3c, 3d)
qui ne sont pas parallèles et qui sont de longueurs différentes. Des ailettes attenantes aux bords latéraux sont
fixées contre les côtés (7, 8) de la semelle par des tétons
ou des griffes.
Application à la transformation d’une chaussure de ville
en chaussure de golf.
a 2.869.770 – b (A1) – d [04 05027]. – e 1 0 m a i
2004. – j A 45 C 11/18, A 45 C 1/06, 13/20, 13/06. –
k PORTE-CARTES – p (Inventeur : GARCIA JULES
NOEL). – o Demandeur: GARCIA JULES NOEL
m L’invention
concerne un dispositif permettant de
regrouper et ranger les cartes format standard cartes de
crédit, dans des pochettes individuelles afin d’éviter la
dispersion et de favoriser une recherche rapide au
moment opportun.
Il est constitué d’une couverture (1) de réception présentant sur la face extérieure une languette (3) un bouton
pression mâle (2) et femelle (7) permettant sa fermeture.
Deux pochettes (4) pour insertion publicitaire.
Un oeillet (15) dans lequel on introduit une chaînette
(16), qui, elle même est reliée à un mousqueton (17),
pour attacher et sécuriser le dispositif à un sac ou à un
vêtement.
Sur la face intérieure de la couverture (1), la partie centrale (10) sert a fixer les supports (9) composés de
pochettes (6) de rangements pour cartes.
au rangement et transport des cartes format carte de
crédits.
A43C
21
22
A45D
a 2.869.771 – b (A1) – d [04 04967]. – e 0 7 m a i
2004. – j A 45 D 40/00, B 65 D 83/76. – k P OT D E
DISTRIBUTION D’UNE CREME COSMETIQUE –
(Inventeur: LAMBERT CLAUDE). –
Demandeur :
Q UA L I PAC S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: LERNER ET ASSOCIES
p
o
r
m Pot (1) de distribution de produit pâteux comprenant:
- une cuve (2) présentant une surface intérieure (22) sensiblement cylindrique,
- un piston (6) présentant une lèvre (16) venant étroitement au contact de la surface intérieure (22) de la cuve,
- un orifice de distribution (20) pour faire sortir le produit
pâteux,
- des moyens de pompage (24, 26) pour commander la
sortie du produit pâteux par l’orifice de distribution,
comportant:
• une structure ajourée (24) présentant, dans un état
repos, une partie active (14) sensiblement bombée et
convexe en l’absence d’action extérieure, ladite structure
ajourée (24) étant élastiquement déformable, de sorte
qu’elle exerce une force de rappel pour revenir dans son
état repos, et
• une membrane souple (26) liée à la structure ajourée
(24) et recouvrant la structure ajourée (24).
a 2.869.772 – b (A1) – d [04 04996]. – e 1 0 m a i
2004. – j A 45 D 40/06. – k E N S E M B L E D ’ E T U I
TOURNANT OU NON, CONTENANT UN PRODUIT COSMETIQUE, ET CAPOT DE FERMETURE ASSOCIE –
(Inventeur: JOULIA PIERRE). –
Demandeur : DJ
PACK Société à responsabilité limitée, –
Mandataire :
CABINET GASQUET
p
o
r
m Ensemble (1) d’étui (2), tournant ou non, contenant
un produit cosmétique tel que rouge à lèvres (3) et capot
de fermeture (4) associé à cet étui (2), par l’intermédiaire
de moyens de fixation et de libération complémentaires,
caractérisé en ce que l’étui tournant (2) ainsi que les
moyens de fixation et de libération du capot (4) sont intégrés complètement dans celui-ci, et en ce que ces
moyens sont constitués par un élément de commande
manuelle (5) et un piston (6) mobile en translation entre
lesquels est intégré un fluide moteur (7), piston (6) sur
lequel est accroché de manière amovible l’étui (2), afin
qu’une poussée axiale (F) exercée sur l’élément de commande (5) provoque, par l’intermédiaire du fluide moteur
(7), une poussée correspondante sur le piston (6) et conséquemment sur l’étui (2), pour obtenir la sortie de sa
base (8) du capot (4), en vue de sa préhension par une
utilisatrice.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.773 – b (A1) – d [04 50890]. – e 0 7 m a i
2004. – j A 45 D 40/26, A 46 B 7/02, 11/00. –
k APPLICATEUR ET DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION COMPORTANT UN TEL
APPLICATEUR –
( I nve n t e u r : H A B AT J O U JAC QUES). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: NONY & ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un applicateur (10)
comportant:
- un support (11) d’axe longitudinal, comportant:
- une tige (14), et
- une portion déformable ayant une première extrémité et
une deuxième extrémité, la portion déformable pouvant
se déformer radialement de manière élastique quand
l’écartement entre les première et deuxième extrémités
varie,
- un organe d’application (12) rapporté sur la portion
déformable entre les première et deuxième extrémités et
s’étendant continûment autour de celle-ci, et
- un élément de réglage (13) mobile au moins selon l’axe
relativement au support (11) et agencé pour agir sur
l’écartement entre les première et deuxième extrémités
de la portion déformable.
a 2.869.774 – b (A1) – d [04 04895]. – e 0 6 m a i
2004. – j A 47 B 63/02. – k DISPOSITIF POUR RANGER ET EXPOSER DES DESSINS – p ( I n v e n t e u r :
NITSCHMANN PAUL). – o Demandeur : NITSCHMANN
PAUL
m L’invention concerne un dispositif permettant de ranger des dessins et au même temps de exposer le dernier
rangé.
. La découpe (6) a comme fonction de faciliter l’extraction
des dessins. Il est constitué d’un boîtier (1), dans lequel
est introduit une tablette (2) reposant sur quatre ressorts
compression (3) fixé par quatre bites (4).
Lorsque l’utilisateur exerce sur la tablette (2) une force
antagoniste à celle des ressorts (3), les dessins les uns
après les autres peuvent être empilés et coincés entre la
tablette (2) et les rebords (5) du boîtier (1).
La découpe (6) a comme fonction de faciliter l’extraction
des dessins.
au rangement et à l’exposition des nombreux dessins fait
par les enfants.
A45D
23
24
A47C
a 2.869.775 – b (A3) – d [04 04764]. – e 0 4 m a i
2004. – j A 47 C 4/04. – k C H A I S E P L I A B L E A
PLAT – n Certificat d’utilité résultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 04/
05/04. –
(Inventeur : DELEZENNE LAURENT). –
Demandeur: IF VERHASSELT Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne une chaise pliante comprenant
deux montants de dossier (1) latéraux formant des pieds
avant de chaise, deux pieds latéraux arrière (3) articulés
sur les montants de dossier (1), deux prolongements
supérieurs (4) des pieds arrière 3 et deux membrures
d’assises (2). Ladite chaise pliante comprenant en outre
des éléments de déport disposés entre chaque membrure d’assise et le montant de dossier (1) correspondant. Ces éléments de déport portent chacun une
articulation (11) permettant le pivotement de la membrure d’assise par rapport au montant de dossier (1)
autour d’un axe de rabattement (22). Chaque membrure
d’assise comporte un guide de coulissement (12) adapté
pour guider le coulissement d’un coulisseau d’un prolongement supérieur (4). Chaque élément de déport est
conformé pour préserver un espace de dégagement
intercalé entre le montant de dossier (1) et la membrure
d’assise en vue de loger en fin de pliage le prolongement
supérieur (4) dans l’alignement du montant de dossier
(1).
a 2.869.776 – b (A1) – d [04 04948]. – e 0 7 m a i
2004. – j A 47 C 7/26, B 29 C 44/12, B 32 B 5/08. –
k COMPLEXE ANTI LACERATION – p ( I n v e n t e u r :
ALIROL LOUIS). – o Demandeur : GRUPO ANTOLIN
FFI Société par actions simplifiée, – r M a n d a t a i r e :
GERMAIN ET MAUREAU
m Ce complexe (1) anti lacération est destiné à recouvrir un siège notamment de véhicule de transport en
commun dont l’une des faces dite intérieure est en
regard d’une garniture du siège et dont l’autre face dite
extérieure constitue la face d’assise du siège.
Selon l’invention, il comprend:
- une couche (5) de matériau souple et étanche,
- un tricot (2) de fils métalliques,
- une couche (8) de matériau élastomère imprégnant partiellement le tricot (2),
- un revêtement (7) souple formant la face extérieure du
complexe.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.777 – b (A1) – d [04 05044]. – e 0 7 m a i
2004. – j A 47 C 7/38, A 47 C 27/08, A 47 G 27/02. –
k DISPOSITIF DE RANGEMENT POUR UNE PIECE
D’ETOFFE – p ( I n v e n t e u r : R E E S L AU R E N T ) . –
o Demandeur: REES LAURENT, – r Mandataire : CABINET VIEL
m L’invention
concerne dispositif de rangement (1)
d’une pièce d’étoffe (3). L’objectif de l’invention est de
proposer un dispositif de rangement (1) d’une pièce
d’étoffe (3) telle qu’une couverture, une serviette ou une
natte qui permette notamment un rangement facile de
cette dernière à la fin de son utilisation.
Cet objectif est atteint conformément à l’invention par le
fait que le dispositif de rangement (1) comprend un dispositif d’enroulement (4) autour duquel s’enroule la pièce
d’étoffe (3) lorsqu’elle est rangée. Ainsi, au moment de
partir il suffit d’enrouler la pièce d’étoffe (3) autour du dispositif d’enroulement (4), ce qui est beaucoup plus facile
que de la plier.
a 2.869.778 – b (A1) – d [04 50885]. – e 0 7 m a i
2004. – j A 47 C 27/00, A 47 D 7/00. – k MATELAS
DESTINE A LA LITERIE COMPRENANT UN CORPS SECONDAIRE DESTINE A SURELEVER UNE PARTIE DU
MATELAS –
(Inventeur : MUCMACHER JEAN PIERRE). –
Demandeur : MUCMACHER JEAN PIERRE, –
Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m L’invention concerne un matelas (1) destiné à la literie
comprenant au moins un corps principal (2) de forme
sensiblement parallélépipédique formant zone de couchage pourvu d’un revêtement (4), ledit matelas étant
caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un
corps secondaire (5) amovible disposé sur la face supérieure (3) du corps principal (2) entre ledit corps principal
et le revêtement (4), ledit corps secondaire étant de
dimensions inférieure à celles du corps principal (2) de
sorte à recouvrir une zone limitée de la zone de couchage telle que la zone destinée à l’appui de la tête ou à
celui des pieds.
L’invention concerne également un lit pour enfant comprenant un tel matelas (1).
A47C
25
26
A47F
a 2.869.779 – b (A1) – d [04 50856]. – e 0 4 m a i
2004. – j A 47 F 1/00, A 47 F 13/00, B 65 G 1/14. –
k SYSTEME DE CALAGE POUR L’AGENCEMENT ORDONNE DE PRODUITS SUR UN PRESENTOIR COMPRENANT UN TEL SYSTEME –
(Inventeur : DANSETTE HUBERT). –
Demandeur: MEDIA 6 GESTION
Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
BLETRY & ASSOCIES
p
o
r
m L’invention
concerne un système de calage pour
l’agencement ordonné de produits (5a, 5b) sur un présentoir (4) à étagères (40). Il comprend un profilé extrudé
(3) muni d’une pluralité de rails de guidage et d’accrochage (300), de profil déterminé. Le profilé extrudé (3)
est assujetti sur les étagères (40). Le système comprend
une pluralité d’organes de calage (2a-2d) comportant
une façade destinée à être adossée aux produits (5a,
5b), des contreforts et des une paroi de fond munie
d’organes d’accrochage aux rails de guidage et d’accrochage (300), de manière à pouvoir insérer l’organe de
calage (2a-2d) dans les rails (300) et le faire glisser le
long de celles-ci. Les façades sont composées de segments sécables.
L’invention concerne également un présentoir (4) muni de
tels systèmes.
a 2.869.780 – b (A1) – d [04 50896]. – e 1 0 m a i
2004. – j A 47 F 5/04, A 47 F 7/00, A 47 G 23/06. –
k SUPPORT PRESENTOIR DE PRODUITS A CONSOMMER – p ( I n v e n t e u r : F E R R E R B RU N O ) . –
o Demandeur: FERRER BRUNO, – r M a n d a t a i r e :
HAUTIER
m L’invention a pour objet un support présentoir de produits à consommer.
Le support de présentation est composé de quatre armatures verticales (4, 5, 6, 7), deux avant (4, 5), deux arrière
(6, 7) destinées à être reliées entre elles par une bretelle
d’épaule (8, 9); les deux bretelles d’épaules (8, 9) relient,
l’une la bretelle d’épaule droite (8), avec les armatures
verticales droites avant (4) et arrière (6), l’autre bretelle
d’épaule gauche (9) relie l’armature verticale gauche
avant (5) et l’armature verticale gauche arrière (7); les
armatures (4, 5, 6, 7) sont pourvues de moyens de fixation (13) pour recevoir des étagères (3) amovibles.
Application dans le domaine de la mise à disposition de
toasts, cocktails, etc. lors de réceptions.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.781 – b (A1) – d [04 50855]. – e 0 4 m a i
2004. – j A 4 7 F
5/13, A 47 F
5/01. –
k DISPOSITIF PORTE-OBJETS POUR MEUBLE PRESENTOIR DE TYPE DIT “LINEAIRE“ ET MEUBLE PRESENTOIR COMPORTANT DE TELS DISPOSITIFS –
(Inventeur: DANSETTE HUBERT). –
Demandeur :
MEDIA 6 GESTION Société par actions simplifiée, –
Mandataire: BLETRY & ASSOCIES
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif porte-objets (8),
notamment pour meuble présentoir de type dit “linéaire“,
comprenant un socle arrière d’accrochage au meuble
(9). Le dispositif (8) comprend deux ensembles (7a, 7b)
munis chacun d’un profilé (70a, 70b) assujetti au socle
arrière (9) et comportant une enceinte, une broche
ouverte (71a, 71b) ayant la forme générale d’un “U“ dont
les deux branches peuvent être insérées dans l’enceinte
et glisser dans cette enceinte par un mouvement de
translation, et des moyens de verrouillage de la broche
(71a, 71b) dans des positions prédéterminées lorsqu’elle
est introduite dans l’enceinte, de manière à ajuster la longueur de sustentation du dispositif porte-objets (8).
L’invention concerne également un meuble présentoir de
type linéaire muni de ces dispositifs porte-objets (8)
a 2.869.782 – b (A1) – d [04 04949]. – e 0 7 m a i
2004. – j A 4 7 G
1/12, A 47 F
7/02. –
k PRESENTOIR D’OBJETS – p (Inventeur : CARLE
CHRISTIAN). – o Demandeur: CARLE CHRISTIAN
m L’invention
concerne un présentoir d’objets, notamment utilisable pour constituer une collection d’objets de
forme semblable.
Suivant l’invention, le présentoir comprend un support (1)
sur lequel est apposé une représentation graphique (2)
et dans lequel est ménagé une pluralité de logements (3)
agencés selon des coordonnées choisies en fonction de
la représentation graphique et susceptibles de recevoir et
maintenir, par un moyen de fixation intrinsèque au support, chacun un objet collectionné (6) en adéquation avec
l’un desdits logements.
A47F
27
28
A47G
a 2.869.783 – b (A3) – d [05 04582]. – e 0 9 m a i
2005. – j A 4 7 G
9/00, G 09 F
23/00. –
k COUSSIN – p ( I nve n t e u r s : Z WA N Z G L E I T N E R
JOHANN; ZWINZ ALEXANDER). – o D e m a n d e u r :
ZWANZGLEITNER JOHANN, – r Mandataire : CABINET BLOCH ET ASSOCIES . – f Priorités: AT, 06 mai
2004, n˚ 2004A785; AT, 17 janvier 2005, n˚ 02005A72;
GM, 15 avril 2005, n˚ 02005236.
m Pour permettre avec un coussin, de préférence un
coussin de siège, un repose-genoux, un repose-pieds ou
un coussin pour dossier, en particulier un coussin de
siège amovible, dont le coussin (1) et/ou une housse (8)
du coussin (1) est muni d’un dispositif de fixation (9), une
mise à disposition rapide et individlielle d’informations différentes, il est prévu de disposer dans le dispositif de
fixation (9) un support publicitaire ou informatif (3).
a 2.869.784 – b (A1) – d [04 04933]. – e 0 7 m a i
2004. – j A 4 7 G
9/02, A 47 C
31/00. –
k DISPOSITIF D’AIDE A L’ENFILAGE ET AU DESENF I L AG E D ’ U N E H O U S S E D E C O U E T T E –
(Inventeur: HEREL CHRISTIAN). –
Demandeur :
ACCOR Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
WAGRET
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif d’aide à
l’enfilage et au désenfilage d’une housse de couette
comprenant des moyens d’accrochage (7) d’une housse
de couette (31) et d’une couette (32).
Avantageusement, les moyens d’accrochage (7) sont
déplaçables d’une position passive à une position active,
et inversement et sont disposés selon leur position passive, sous un lit (1) par des moyens de pivotement (6) et/
ou de liaison et se présentent sous la forme d’au moins
un bras de levier (8, 9).
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.785 – b (A1) – d [04 04993]. – e 1 0 m a i
2004. – j A 47 G 29/087. – k DISPOSITIF POUR ACCROCHER LES SACS A MAINS A UNE TABLE –
(Inventeur: MOURLAN VINCENT). –
Demandeur :
MOURLAN VINCENT
p
o
m Dispositif amovible pour accrocher les sacs à mains à
une table d’un bar ou d’un restaurant.
L’invention concerne un dispositif permettant d’accrocher
aisément l’anse d’un sac à mains au bord d’une table (1).
Il est constitué d’un serre table (2) amovible ayant un
appendice d’accrochage (3) où se pose l’anse (4) du sac
à mains. Le dispositif présente des éléments adhérents
(5) aux zones de contact avec la table.
Le serre table (2) et l’appendice d’accrochage (3) sont
joints par un rivet (6). Le dispositif peut présenté un système de fermeture (7) qui entoure l’anse (4) du sac à
mains.
à accrocher les sacs à mains au bord d’une table.
a 2.869.786 – b (A1) – d [04 04939]. – e 0 7 m a i
2004. – j A 47 G 29/124, F 16 B 21/09, 1/04. –
k DISPOSITIF D’ANCRAGE DE PORTILLONS DE BOITES-A-LETTRES – p ( I n v e n t e u r s :
D E C AY E U X
ETIENNE; SINOQUET REGIS). – o Demandeur : ETABLISSEMENTS DECAYEUX Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LEPEUDRY
r
m 1. Le dispositif d’ancrage pour une pluralité de portillons (11), de fermeture d’ouvertures respectives (10)
d’accès à l’intérieur d’un boîtier (1) de boîte-à-lettres respective, comporte un bâti commun d’amarrage (7, 8, 9)
comportant des éléments d’ancrage (81) chacun coopérant avec un portillon (11) respectif afin de le maintenir
en position fermée, le bâti (7, 8, 9) comportant un élément (72, 92, 93, 94) d’ancrage commun, prévu pour
s’ancrer à un corps de retenue et comportant un élément
(71) d’inhibition de l’ancrage commun agencé pour être
commandé par un élément (70) de déverrouillage centralisé des portillons (11).
A47G
29
30
A47K
a 2.869.787 – b (A1) – d [04 05012]. – e 1 0 m a i
2004. – j A 47 K 3/28, B 05 B 15/12. – k SEAU DE
BAIN AMELIORE – p (Inventeur: DEZAHI MICHEL o Demandeur: DEZAHI MICHEL
m L’invention concerne un seau de bain amélioré permettant à l’utilisateur de prendre sa douche dans de bonnes conditions.
Le dispositif est constitué d’un seau (1) présentant un
robinet (2) relié à une poire (3) en bas sur la face circulaire, sous la anse (6) un orifice (5) permet l’alimentation
du seau. Le seau de bain amélioré se fixe par la anse sur
une potence à 2 mètres environ du sol.
Il peut accompagné d’un réservoir d’eau (8) muni d’une
fermeture hermétique(9) celle-ci comporte un orifice relié
à la pédale d’air comprimé (11) qui sert à alimenter le
seau de bain amélioré.
à l’usage domestique (douche quotidienne et toilette).
a 2.869.788 – b (A3) – d [04 04738]. – e 0 4 m a i
2004. – j A 47 L 13/14, A 47 L 13/20. – k APPAREIL
DE BALAYAGE ET D’ESSORAGE – p (Inventeur : LIN
MING HSIEN). – o Demandeur : LIN MING HSIEN, –
r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m Un appareil de balayage et d’essorage comporte une
tête de nettoyage (1), une tête de serrage (2), une tige
principale (3), une tige d’essorage (4), deux biellettes (5),
deux barres transversales (6), et deux éléments de serrage (7). Les deux barres transversales (6) sont fixées de
manière symétrique sur les parties avant et arrière de la
tête de serrage (2) à une distance mutuelle fixe. Une multiplicité de sections de serrage est disposée de manière
excentrée sur les barres transversales (6), en formant
deux lignes. Quand la tête de nettoyage (1) est tirée vers
le haut pour être essorée, en passant entre les deux
lignes des éléments de serrage (7), les éléments de serrage (7) tournent, avec un espace entre qui devient progressivement plus étroit lorsque la tête de nettoyage (1)
se déplace vers le haut, avec pour résultat l’essorage
efficace de la tête de nettoyage (1).
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.789 – b (A1) – d [04 04843]. – e 0 5 m a i
2004. – j A 6 1 B
6/06, G 21 K
1/02. –
k DISPOSITIF RADIOGRAPHIQUE A RAYONS X AVEC
L I M I TAT I O N D E S R AYO N S X D I F F U S E S –
( I n ve n t e u r s : B O R G I R I C H A R D ; R E D O U T E
GILLES). –
Demandeur : SOCIETE ARPLAY MEDICAL, –
Mandataire: CABINET CLAUDE GUIU
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif radiographique à rayons X comportant au moins une source de
rayons X (1) positionnée au-dessus d’une table de radiographie (2) sur laquelle prend appui le patient (3) à radiographier, un récepteur des rayons X (4) émis positionné
au droit de la source de rayons X (1) sous la table de
radiographie (2), des moyens de traitement (5) des données reçues par le récepteur (4) afin de les transformer
en images et au moins deux disques (6,7) entraînés en
rotation pour limiter la quantité de rayons X diffusés par
rapport aux rayons X formant une image sur le récepteur
(4), remarquable en ce que chaque disque (6,7) est
constitué de deux plateaux (8a, 8b) globalement circulaires obtenus dans un matériau radio-transparent entre
lesquels sont positionnés des lamelles radio-opaques
(9), lesdits plateaux (8a, 8b) et lesdites lamelles étant
maintenus en position par une bride annulaire.
a 2.869.790 – b (A1) – d [04 04841]. – e 0 5 m a i
2004. – j A 61 B 19/00. – k APPAREIL DE STEREOTAXIE POUR TABLE D’UNE MACHINE DE THERAPIE
PAR RADIATIONS –
(Inventeurs : BORGI RICHARD ;
REDOUTE GILLES). –
Demandeur : SOCIETE ARPLAY MEDICAL, –
Mandataire : CABINET CLAUDE
GUIU
p
o
r
m L’invention
a pour objet un appareil de stéréotaxie
pour table d’une machine de thérapie par radiations. Cet
appareil comprend des moyens de mobilité étagée d’un
élément terminal (2) pour la réception d’un châssis de
contention de la tête d’un patient, qui sont répartis en un
couple d’ensembles de moyens de mobilité. Un ensemble de base (3) regroupe des moyens de mobilité en
translation suivant des axes respectifs X, Y et Z d’un
repère orthonormé. Un ensemble de sommet (4), porté
par un chariot terminal (5) de l’ensemble de base (3), est
quant à lui équipé de l’élément terminal (2) et regroupe
des moyens de mobilité en pivotement au moins selon
l’axe X, sinon aussi selon l’axe Z, qui sont organisés en
structure triangulée déformable pour provoquer le basculement de l’élément terminal autour de l’axe correspondant.
A61B
31
32
A61C
a 2.869.791 – b (A1) – d [04 04789]. – e 0 4 m a i
2004. – j A 61 C 8/00, A 61 C 1/08. – k GUIDE CHIRURGICAL IMPLANTAIRE SUR MESURE ET FRAISE
ASSOCIEE, LEUR PROCEDE DE FABRICATION ET
LEUR UTILISATION –
( I n v e n t e u r : S E R S L AU RENT). –
Demandeur : OBL Société anonyme, –
Mandataire: CABINET DEGRET
p
o
r
m La présente invention est relative à un guide (1) chirurgical implantaire sur mesure et une fraise (4) associée, du type de ceux placés à cheval sur la crête
alvéolaire (7) d’un arc de maxillaire ou de mandibule (2),
et comportant au moins un canon (11) de forage apte à
guider axialement ladite fraise (4), caractérisés en ce que
ledit canon (11) est ouvert latéralement et en ce qu’au
moins une partie de la surface intérieure (17) dudit canon
(11) et au moins une partie de la surface extérieure de
ladite fraise (4) coopèrent entre elles et assurent le maintien axial total de ladite fraise(4) par rapport audit canon
(11).
Applicable à la réalisation d’ostéotomies d’une grande
précision en vue de la pose d’implants dentaires à insertion latérale.
a 2.869.792 – b (A1) – d [04 04835]. – e 0 5 m a i
2004. – j A 61 C 17/20. – k INSTRUMENT DENTAIRE A ULTRASONS – p ( I n v e n t e u r s :
DIERAS
FRANCIS; LE PETITCORPS YANN). – o Demandeur :
SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES SATELEC Société anonyme, –
GUIU ET BRUDER
r
m La présente invention concerne un instrument dentaire, ou insert, du type mis en mouvement par des vibrations ultrasonores et constitué d’un alliage à base de
titane et d’aluminium.
Cet instrument dentaire est caractérisé en ce qu’il comprend, en tant que composant, au moins un élément biocompatible bétagène, constitué de niobium et/ou de
molybdène et/ou de tantale apte à générer au moins
40% de phase cristalline de structure cubique centrée.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.793 – b (A1) – d [04 04976]. – e 0 7 m a i
2004. – j A 61 F 2/16. – k SYSTEME D’IMPLANT INTRAOCULAIRE A DOUBLE LENTILLE PERMETTANT
LA CORRECTION DES ABERRATIONS DE BAS ET
HAUTS ORDRES CHEZ LE PSEUDO PHAQUE –
(Inventeur: COHEN GILBERT). –
Demandeur: COHEN GILBERT, –
Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à un système
d’implant intraoculaire comprenant une lentille intraoculaire principale présentant une optique à la périphérie de
laquelle s’étendent des haptiques permettant de fixer la
lentille intraoculaire dans l’oeil, et une lentille intraoculaire secondaire présentant une optique à la périphérie
de laquelle s’étendent des haptiques de connexion pour
la fixation de la lentille secondaire sur la lentille principale, caractérisé en ce que les haptiques de la lentille
principale sont configurées pour recevoir les haptiques
de connexion de la lentille secondaire de sorte que ladite
lentille secondaire est maintenu fixe et sans mouvement
selon tous les axes sur ladite lentille principale et sera
dans une position déterminée prévisible par rapport à la
lentille principale.
a 2.869.794 – b (A1) – d [04 50874]. – e 0 6 m a i
2004. – j A 61 F 2/16. – k DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT POUR INJECTEUR DE LENTILLE INTRAOCULAIRE. –
(Inventeur : VINCENT AUBRY
FRANCOISE). –
Demandeur : LABORATOIRE DE
CONTACTOLOGIE APPLIQUEE LCA Société anonyme, –
Mandataire: CAPRI
p
o
r
m Ensemble
comportant un injecteur (10) de lentille
intraoculaire comportant un corps (11) qui contient une
lentille intraoculaire, et un dispositif de conditionnement
(20), ledit dispositif de conditionnement (20) étant destiné à recevoir et stocker ledit injecteur (10) avant son utilisation, ledit dispositif de conditionnement (20) étant
réalisé dans un matériau étanche à l’eau, et étant rempli
d’une solution de stockage pour maintenir au moins le
corps (11) dudit injecteur (10) et la lentille intraoculaire
en immersion totale pendant toute la durée du stockage.
A61F
33
34
A61J
a 2.869.795 – b (A1) – d [04 04972]. – e 0 7 m a i
2004. – j A 61 J 1/20. – k DISPOSITIF DE TRANSFERT BIDIRECTIONNEL – p (Inventeur : DELAY JEAN
PASCAL). – o Demandeur: SEDAT Société anonyme, –
r Mandataire: CABINET LAVOIX
m Ce
dispositif (10) de transfert bidirectionnel d’un
liquide entre un flacon (14) muni d’un bouchon perforable
(28) et une carpule (12) comprenant un réservoir cylindrique (25) dans lequel coulisse un piston perforable (27),
comprend:
- un corps (16) comportant des moyens (18) d’accrochage du flacon (14);
- une aiguille creuse (23) présentant une première extrémité (23B) pour la perforation du piston (27) de la carpule
et une seconde extrémité (23A) pour la perforation du
bouchon (28) du flacon (14);
- un équipage mobile (20) déplaçable par rapport au
corps (16) suivant la direction de l’axe de l’aiguille (23);
et
- une entretoise (22) interposée entre le corps (16) et le
piston perforable (27) de la carpule.
Il comporte de plus des moyens de dégagement de
l’extrémité (23B) de l’aiguille piquée dans le piston (27)
par déplacement de l’aiguille (23) par rapport à l’entretoise (22).
Application notamment aux traitements par chimiothérapie.
a 2.869.796 – b (A1) – d [04 50887]. – e 0 7 m a i
2004. – j A 61 K 7/021. – k COMPOSITION COSMETIQUE POUR LE MAQUILLAGE ET/OU LE SOIN DE LA
PEAU, NOTAMMENT DU VISAGE –
(Inventeurs :
L I E C H T Y A N N E ; C L AV E L E U R I E L ; AU G U S T E
F R E D E R I C ; TO U R N I L H AC F L O R E N C E ) . –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
p
o
r
m La présente invention concerne une composition cosmétique de maquillage et/ou de soin de la peau comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable:
- au moins un composé absorbant et/ou adsorbant le
sébum, présentant une prise de sébum supérieure ou
égale à 0,5 ml/g et dont les particules possèdent une
taille moyenne inférieure ou égale à 10 µm, et
- au moins une charge à effet optique présentant un
indice de réfraction inférieur ou égal à 2,5 et dont les particules possèdent une taille moyenne supérieure à la
taille moyenne des particules de composé(s) absorbant
et/ou adsorbant le sébum, et supérieure à 3 µm.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.797 – b (A1) – d [04 05031]. – e 1 0 m a i
2004. – j A 61 K 7/075. – k COMPOSITION COSMETIQUE OU DERMATOLOGIQUE A BASE D’UN TENSIOACTIF, D’UN ACIDE MONOCARBOXYLIQUE ET
D’UN POLYOL –
(Inventeurs : MULLER RAINER ;
HIPPE THOMAS). –
Demandeur : L’OREAL Société
anonyme, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m L’invention concerne une composition cosmétique ou
dermatologique, notamment capillaire, caractérisée en
ce qu’elle comprend, dans un milieu physiologiquement
acceptable, au moins un tensioactif, au moins un acide
monocarboxylique ou un de ses sels, et au moins un
polyol.
a 2.869.798 – b (A1) – d [04 04991]. – e 0 7 m a i
2004. – j A 61 K 7/11. – k COMPOSITION CONDITIONNEE DANS UN DISPOSITIF AEROSOL, COMPRENANT UN POLYMERE FIXANT ANIONIQUE, UNE
SILICONE OXYALKYLENEE EN POSITIONS ALPHA ET
OMEGA DE LA CHAINE –
(Inventeurs : GRINGORE
CHARLES; PATAUT FRANCOISE). –
Demandeur :
L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire : CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m La présente invention concerne une composition conditionnée dans un dispositif aérosol, comprenant dans un
milieu cosmétiquement acceptable, au moins un polymère fixant anionique, au moins une silicone oxyalkylénée en positions α et ω de la chaîne siliconée, et au
moins un agent propulseur. Elle concerne également son
utilisation pour le coiffage des cheveux.
A61K
35
36
A61K
a 2.869.799 – b (A1) – d [04 04784]. – e 0 4 m a i
2004. – j A 61 K 7/135. – k PROCEDE ET SYSTEME
DE DECOLORATION OPTIQUE DE FIBRES KERATINIQUES, NOTAMMENT DE CHEVEUX, PAR EMISSION
D’UN RAYONNEMENT LUMINEUX –
(Inventeurs :
S A M A I N H E N R I ; F R I D E L A N C E PAT R I C I A ) . –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de traitement de fibres kératiniques, notamment de cheveux,
comportant au moins une étape de décoloration au
moins partielle des fibres dans laquelle on expose au
moins une zone à traiter à au moins une impulsion lumineuse, caractérisé par le fait que cette impulsion est
générée par un laser pompé par diode ou par un laser à
amplificateur régénératif.
a 2.869.800 – b (A1) – d [04 50881]. – e 0 7 m a i
2004. – j A 61 K 7/48. – k COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN OXYDE METALLIQUE ET UN
POLYHOLOSIDE HETEROGENE –
(Inventeur : TOUZAN PHILIPPE). –
Demandeur : L’OREAL Société
anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m La présente invention se rapporte à une composition
renfermant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un polyholoside hétérogène et des particules d’au moins un oxyde métallique choisi parmi l’oxyde
d’aluminium et l’oxyde de magnésium.
Elle se rapporte également à un procédé cosmétique de
soin de la peau ou procédé de “microdermabrasion“,
pour atténuer les irrégularités visibles ou tactiles de la
surface de la peau, en particulier pour atténuer les rides
et ridules et/ou les taches cutanées et/ou l’apparence
des points noirs et/ou les pores de la peau et/ou lisser la
peau et/ou unifier le teint, comprenant les étapes
suivantes:
- l’application topique par massage sur la peau préalablement mouillée de la composition précitée, et - le rinçage
à l’eau de la composition.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.801 – b (A1) – d [04 04814]. – e 0 5 m a i
2004. – j A 61 K 9/16, A 61 K 31/195, A 61 P 25/00. –
k PROCEDE DE PREPARATION DE COMPOSITIONS
A LIBERATION PROLONGEE ET UTILISATION DE CES
COMPOSITIONS POUR LE TRAITEMENT DES AFFECTIONS CHRONIQUES DU SYSTEME NERVEUX CENTRAL (SNC) –
(Inventeurs : LAGARCE FREDERIC ;
R I C H A R D J O E L ; FA I S A N T N AT H A L I E ; M E N E I
PHILIPPE; BENOIT JEAN PIERRE). –
Demandeurs :
ETHYPHARM Société anonyme ; INSTITUT NATIONAL
DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE INSERM, –
p
o
r
m Procédé de préparation de microsphères comprenant
du poly(D,L-lactide-co-glycolide), du poly(D,L-lactide
(PLAGA ou PLA) ou leurs mélanges, solubles dans l’acétate d’éthyle, encapsulant au moins une substance active
insoluble dans l’acétate d’éthyle. Compositions comprenant les microsphères dispersées de façon homogène
dans une solution de polymère(s) biocompatible(s) capable(s) de former un gel in situ, après administration à travers la barrière hémo-méningée (BHM), pour le
traitement des affections chroniques du SNC.
a
b
d
e
2.869.802 –
(A1) –
[04 50861]. –
04
mai
2004. –
A 61 K 31/74, A 61 K 7/48, 17/00. –
COMPOSITION COSMETIQUE ET/OU DERMATOLOGIQUE POSSEDANT DES PROPRIETES CONSERVATRICES HYPOALERGENIQUES –
(Inventeur :
AFONSO JOSE). –
D e m a n d e u r : I . N . E . A . S. L , –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
j
k
p
o
r
m L’invention concerne une composition cosmétique et/
ou dermatologique comportant un mélange d’au moins
trois composés dont l’action synergique confère à une
telle composition des propriétés conservatrices sans les
inconvénients liés aux agents conservateurs en général.
Plus particulièrement, l’invention prévoit une composition
comportant un mélange de polyglycéryl-10 laurate (polyglycéryl monolaurate), de cocamidopropyl PG-dimonium
chloride phosphate (Colalipid C) et de pentylène glycol
(hydrolyte 5). En variante, la composition comporte en
plus des trois derniers composant du caprylyl glycol
(octane-1,2-diole). Une telle composition présente une
challenge test nul au bout de 7 jours. Une telle composition peut présenter une courbe spectrophotométrique
telle que représentée figure 3 ou figure 7.
A61K
37
38
A61K
a 2.869.803 – b (A1) – d [04 05036]. – e 1 0 m a i
2004. – j A 61 K 51/12, A 61 K 9/14, A 61 P 35/04 //
A 61 K 103:34. – k PARTICULES ACTIVABLES, PREPARATION ET UTILISATIONS – p (Inventeurs : LEVY
LAURENT ; HOCHEPIED JEAN FRANCOIS ; BALANCIE JEREMY; PRASAD PARAS NATH; BERGEY EARL
JIM ; PANAK EDOUARD ANDRE ; BOUSSAHA ABDEL
KADER). –
Demandeur : NANOBIOTIX Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET BECKER
ET ASSOCIES
o
r
m La présente invention concerne de nouvelles particules activables utilisables dans le domaine de la santé.
Elle concerne notamment des particules composites
capables de générer des radicaux fibres ou de la chaleur
sous excitation aux rayons X, et leurs utilisations en
santé, notamment humaine. Les particules de l’invention
comprennent un noyau à base de composés inorganiques et, éventuellement organique, et elles peuvent être
activées in vivo, pour marquer ou altérer des cellules, tissus ou organes. L’invention concerne également des
méthodes de production de telles particules, ainsi que
des compositions pharmaceutiques ou diagnostiques les
contenant.
a 2.869.804 – b (A1) – d [04 04927]. – e 0 7 m a i
2004. – j A 61 L 2/24. – k DISPOSITIF POUR L’UTILISATION HYGIENIQUE DES CLAVIERS INFORMATIQU E S E N M I L I E U M E D I C A L O U S E N S I B L E –
( I n ve n t e u r :
N AC C AC H E
BECHARA). –
Demandeur: NACCACHE BECHARA
p
o
m Le dispositif comporte un film transparent souple (34)
qui peut être stérilisé et qui vient se positionner au dessus d’un clavier informatique (2). Ledit film est déroulé au
dessus du clavier à partir d’une bobine (4) dévidoir (5)
avant utilisation du clavier, et est ensuite enroulé sur une
bobine (4) réceptrice (6) après utilisation dudit clavier.
L’ensemble est supporté par un cadre de largeur adaptable, pour s’adapter aux différents claviers du marché,
grâce à une glissière et comportant le dispositif de maintien des bobines, un moteur d’entraînement de la bobine
réceptrice, son alimentation électrique. Ce 15 dispositif
peut être intégré au clavier au moment de sa fabrication
ou être rajouté sur un clavier existant.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.805 – b (A1) – d [04 04721]. – e 0 4 m a i
2004. – j A 6 1 M
1/00, A 61 M
1/04. –
k DISPOSITIF D’ASPIRATION POUR APPLICATIONS
MEDICALES – p (Inventeur : BOUSSIGNAC GEORGES). – o Demandeur : BOUSSIGNAC GEORGES, –
r Mandataire: CABINET BONNETAT
m - Dispositif d’aspiration pour applications médicales.
- Selon l’invention, ce dispositif comporte:
■ un canal d’aspiration (2), dont l’extrémité distale (2d)
est apte à être reliée à un patient (P); et
■ un orifice micrométrique (6p) dont l’axe (s-s) converge
vers celui (a-a) dudit canal d’aspiration (2) et qui est disposé au voisinage de l’extrémité proximale (2p) de celuici, ledit orifice micrométrique (6p) étant alimenté en gaz
sous pression du côté opposé à ladite extrémité proximale (2p) du canal d’aspiration (2).
a 2.869.806 – b (A1) – d [04 04975]. – e 0 7 m a i
2004. – j A 61 M 39/02. – k DISPOSITIF D’INJECTION
A
MECANISME
D ’ E X T R AC T I O N –
(Inventeurs: PEROUSE ERIC; WALTER THOMAS). –
Demandeur: LABORATOIRES PEROUSE Société par
actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Le dispositif d’injection (10) comporte:
- un support d’aiguille (24);
- une aiguille d’injection (22) solidaire du support
d’aiguille (24) et présentant une extrémité libre (28) disposée à l’écart du support d’aiguille (24); et
- un mécanisme d’extraction (50) de l’aiguille d’injection
(22) comportant une embase (52) et un poussoir (54)
mobile par rapport à l’embase (52) entre une position de
l’utilisation de l’aiguille (22) et une position d’extraction de
l’aiguille (22),
L’embase (52) est liée à demeure au support d’aiguille
(24) et est déplaçable par rapport au support d’aiguille
(24) entre une position inactive du mécanisme d’extraction (50) et une position active du mécanisme d’extraction (50).
Application à l’injection de doses médicamenteuses.
A61M
39
40
A61N
a 2.869.807 – b (A1) – d [04 04850]. – e 0 5 m a i
2004. – j A 61 N 1/05. – k SONDE DE STIMULATION CARDIAQUE BIPOLAIRE A POLE AUXILIAIRE –
(Inventeurs : BEMURAT MARC ; BEMURAT ELIANE ;
B E M U R AT D I A N E ; B E M U R AT L AU R E N T ) . –
Demandeurs: BEMURAT MARC; BEMURAT ELIANE;
B E M U R AT D I A N E ; B E M U R AT L AU R E N T , –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m - L’objet de l’invention est une sonde de stimulation
cardiaque bipolaire à conducteurs à enroulements colinéaires et à pôle auxiliaire, caractérisée en ce que leditpôle auxiliaire (PA) est relié à l’un des deux connecteurs
(D,P) de liaison de la sonde (1) au boîtier de stimulateur
par un troisième conducteur à enroulement colinéaire
avec les deux conducteurs de la sonde.
a 2.869.808 – b (A1) – d [04 04790]. – e 0 4 m a i
2004. – j A 61 N 1/36. – k APPAREIL DE STIMULATION NEURO MUSCULAIRE POUR LES JAMBES AVEC
UNE FREQUENCE EQUIVALENTE AU RYTHME CARDIAQUE –
(Inventeur :
PUJO
MARC). –
Demandeur: PUJO MARC, –
Mandataire : CABINET FELTESSE WARUSFEL PASQUIER ET ASSOCIES
p
o
m Appareil
r
de stimulation musculaire au moyen d’un
signal électrique variant d’une façon synchrone ou presque synchrone avec le rythme cardiaque et comportant
des éléments conducteurs et un générateur d’impulsions
électriques qui peut être raccordé à un élément d’observation du rythme cardiaque d’une personne afin de délivrer des séquences d’impulsions électriques rapides
parfaitement synchrones à celui-ci.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.809 – b (A1) – d [04 05043]. – e 1 0 m a i
2004. – j A 61 N 2/02. – k CIRCUIT OSCILLANT A
USAGE THERAPEUTIQUE DONT LE CONDUCTEUR
METALLIQUE EST DOTE D’UNE FORME SPIRALEE –
(Inventeur: PATOIS RAYMOND). –
Demandeur :
PATOIS RAYMOND
p
o
m L’invention concerne un circuit oscillant à usage thérapeutique constitué d’un conducteur métallique (1)
enroulé en spirale autour d’une âme,ou support,en
matière isolante (3) et relié à ses extrémités à une capacité dont la valeur peut être soit constante, soit variable
(2).
a 2.869.810 – b (A1) – d [04 05054]. – e 1 0 m a i
2004. – j A 62 B 17/00, A 62 B 18/00, 9/00, A 41 D
13/002. – k SCAPHANDRE VENTILE APTE A ETRE
PORTE PAR UNE PERSONNE NOTAMMENT EN MILIEUX HOSTILES –
(Inventeurs : TUFFERY SWAN ;
OZIL SAMUEL). –
Demandeur : DELTA PROTECTION, –
Mandataire: ABRITT
p
o
r
m La présente invention concerne les scaphandres ventilés aptes à être portés par des personnes P.
Le scaphandre selon l’invention comporte une enveloppe
1, un tube d’alimentation 3 en un fluide traversant la peau
2 de l’enveloppe par un passage étanche 6, un élément
annexe 8 apte à être porté par la personne P, et des
moyens 10 pour monter le tube d’alimentation 3 en association avec l’élément annexe 8, ces moyens 10 comportant une embase 11, des moyens 12 pour lier l’embase
11 avec l’élément annexe 8, un passant 13 lié à
l’embase, le passant comportant une percée traversante
14 d’une section au moins égale à celle du tube d’alimentation 3 dans laquelle le tube d’alimentation est monté
coulissant et une butée d’arrêt 16 solidaire du tube d’alimentation 3 de façon qu’elle soit située entre le passant
13 et la seconde extrémité 5 du tube d’alimentation, cette
butée d’arrêt 16 ayant une section hors tout supérieure à
la section de la percée traversante 14.
Application, notamment, à la ventilation des scaphandres
anti-nucléaires, anti-bactériologiques, des vêtements de
protection en milieu hospitalier, etc.
A61N
41
42
A63C
a 2.869.811 – b (A1) – d [04 50866]. – e 0 5 m a i
2004. – j A 63 C 5/00. – k PLANCHE DE GLISSE –
p (Inventeurs : DEGASPERI LIONEL ; MEYER JEAN
CLAUDE ; MONNET THIERRY ; LARGUEZE PHILIPPE). –
Demandeur : SKIS ROSSIGNOL SA Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET
CHARRAS
o
r
m Planche de glisse (1) notamment sur neige comportant une couche supérieure (3) de protection recouvrant
la structure interne de la planche, incluant le noyau (5) et
d’éventuels renforts (10), caractérisée en ce que:
■ elle comporte une plaquette métallique (2) disposée
entre la couche supérieure de protection (3) et la structure interne de la planche,
■ ladite plaquette (2) est localisée au niveau d’une zone
transparente (4) de la couche supérieure de protection
(3),
■ ladite plaquette (2) présente au moins un évidement
(12) réalisé sur sa face supérieure, à l’intérieur duquel
pénètre la matière de la couche supérieure de protection
(3).
a 2.869.812 – b (A1) – d [04 04848]. – e 0 5 m a i
2004. – j A 63 C 9/00, A 63 C 9/08, 11/26. –
k ELEMENT DE RETENUE OU ACCESSOIRE PREVU
POUR ETRE ASSEMBLE SUR UNE PLANCHE DE GLISSE OU DE ROULAGE –
(Inventeur : SZAFRANSKI
PIERRE). –
Demandeur: SALOMON SA Société anonyme, –
Mandataire: SALOMON SA
p
o
r
m L’invention
concerne un élément prévu pour être
assemblé sur une planche de glisse ou de roulage et
comprenant une embase (45) assemblée sur la planche
à l’aide d’une pluralité de vis d’assemblage (29, 30) prémontées, une partie des vis (30) ayant une tête cachée
une fois l’élément assemblé sur le ski.
Il est caractérisé par le fait qu’une cale (42) est placée
sous l’embase, que la cale a des ouvertures (44, 45) traversées par chacune des vis, et que l’ouverture (45)
d’une vis à tête cachée enserre la vis de façon à n’autoriser qu’un mouvement de rotation de la vis sur elle-même,
que l’ouverture (44) d’une vis à tête non cachée enserre
la vis de façon à permettre un déplacement de ladite vis
relativement à la cale selon une direction parallèle à la
direction selon laquelle l’embase s’accroche sur la vis à
tête cachée, et qu’un partie au moins des ouvertures
exerce une action de freinage sur la vis qui la traverse.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.813 – b (A1) – d [05 51141]. – e 0 2 m a i
2005. – j B 01 D 27/08, F 02 M 37/22, 31/02. –
k FILTRE A LIQUIDE – p ( I n ve n t e u r s : H O N E R
MICHAEL ; GARCIA BLAZQUEZ IVAN ; JUARA ROPERO CANDIDO). –
Demandeur : ROBERT BOSCH
GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 07 mai 2004, n˚ 102004022625.3.
o
r
f
m Filtre à liquide (1) pour nettoyer du carburant comprenant un boîtier en matière plastique formé d’une partie
inférieure (20) de boîtier ayant une chambre collectrice
d’eau (22) et une sortie d’eau (21), et d’une partie supérieure de boîtier (10) avec une alimentation (11) ainsi
qu’une chambre (17) recevant une garniture de filtre (30).
La partie supérieure (10) du boîtier est soudée à la partie
inférieure (20) du boîtier.
a 2.869.814 – b (A1) – d [04 04871]. – e 0 6 m a i
2004. – j B 0 1 D
41/04, F 01 N
3/021. –
k MACHINE AUTONOME POUR LE NETTOYAGE INDIVIDUEL DE FILTRE A PARTICULES POUR MOTEUR
DIESEL –
(Inventeur : DUPRE JEAN SYLVAIN). –
Demandeur: DUPRE JEAN SYLVAIN
p
o
m L’invention concerne un dispositif pour le nettoyage
de Filtre à Particules (FaP) par un liquide de nettoyage,
recyclé par filtration pendant l’opération et d’un séchage
final par de l’air sous pression par le même branchement.
Elle se présente extérieurement comme un ensemble
carrossé avec un tableau de commande, un câble d’alimentation électrique et une prise d’air comprimé.
Elle est constituée intérieurement d’un réservoir de
liquide de nettoyage propre (1) sur lequel est branchée
une pompe (3) grand débit/faible pression, débitant par
brèves périodes dans un FaP (5). Le liquide de nettoyage
chargé en particules est recueilli dans le réservoir (2), sur
lequel est branchée une pompe (4) petit débit/faible pression qui débite dans un filtre (6) plus fin que le FaP à nettoyer. Le liquide filtré retourne dans le réservoir (1) pour
être réutilisé dès le cycle suivant. Une vanne d’air (7)
associée à un clapet anti-retour (8) permet le séchage
final par le même branchement sur le FaP
Le dispositif est particulièrement destiné à être utilisé
dans un garage.
B01D
43
44
B05C
a 2.869.815 – b (A1) – d [04 04938]. – e 0 7 m a i
2004. – j B 0 5 C
17/005, A 45 D
40/06. –
k DISTRIBUTEUR D’UN PRODUIT PATEUX, TYPIQUEMENT D’UN PRODUIT COSMETIQUE POUR LE MAQUILLAGE DES LEVRES –
(Inventeur : DIEUDONAT
FABRICE). –
Demandeur: TECHPACK INTERNATIONAL Société anonyme, –
Mandataire: PECHINEY
p
o
r
m Le distributeur (1) comprend:
a) un corps (2) comprenant un fond (21), une paroi latérale (22),
b) un embout distributeur (3) comprenant une jupe latérale (30) apte à coopérer avec ladite paroi latérale (22)
dudit corps (2), et une tête de distribution (31),
c) un moyen de propulsion (4) dudit produit (7) mis en
oeuvre par une rotation manuelle relative dudit corps (2)
par rapport audit embout distributeur (3) selon ladite
direction axiale (10), ledit moyen de propulsion (4) comprenant un piston (40) et une tige centrale (41) coopérant
avec ledit piston (40),
d) un capuchon (5).
Il est caractérisé en ce que:
1) ledit distributeur (1) comprend une cloison intérieure
(6), délimitant une chambre intérieure (60) apte à stocker
un produit (7) et apte à contenir ledit piston (40) et ladite
tige centrale (41),
2) ledit moyen de propulsion (4) est choisi tel que ladite
mise en oeuvre manuelle dudit moyen de propulsion (4)
repousse ledit piston (40) et ledit produit (7) contenu
dans ladite chambre intérieure (60) vers le bas, i.e. vers
le fond dudit corps (2),
3) ladite cloison intérieure (6) coopère avec ledit corps
(2) et ledit embout distributeur (3) et forme un passage
(110, 111, 111’, 112), de manière à ce que, après être
a 2.869.816 – b (A1) – d [04 04836]. – e 0 5 m a i
2004. – j B 05 D 1/12, C 25 D 13/06, C 09 D 5/08,
133/00, B 05 D 5/06, B 60 B 21/00. – k PROCEDE DE
FORMATION D’UN REVETEMENT SUR UNE ROUE ET
STRUCTURE DE CE REVETEMENT –
( I nve n t e u r :
CHEN KUO BIN). –
Demandeur : CHEN KUO BIN, –
Mandataire: CABINET METZ PATNI
p
o
r
m Le procédé pour former un revêtement sur une roue
et la structure de ce revêtement comprennent au moins
une zone témoin (12) formée sur une paroi latérale (51)
de la roue et au moins une marque en retrait (131) définie sur la roue. Une couche (40) formée par électrodéposition est déposée sur la roue excepté au niveau de la
marque en retrait (131), une couche de couleur (20) est
formée sur la marque en retrait (131) et une couche de
garde (30) est formée sur la couche de couleur (20). Une
masse de poudre est pulvérisée sur une roue puis la couche de couleur (20) de la teinte désirée est pulvérisée sur
le corps (10) de roue.
BOPI 05/45
sorti de ladite chambre, ledit produit soit repoussé vers le
haut, i.e. vers ladite tête de distribution (31).
Avantages: ce distributeur (1) est adapté à une grande
variété de produits (7). Il peut permettre de voir le produit
(7) sans rendre visible le moyen de propulsion.
BOPI 05/45
a 2.869.817 – b (A1) – d [04 04779]. – e 0 4 m a i
2004. – j B 05 D 5/08, C 09 D 127/12, 5/12, A 47 J 36/
04, B 05 D
3/12 // (C 09 D 127/12, 181:04). –
PROCEDE DE FABRICATION D’UN REVETEMENT
ANTI-ADHESIF ET D’UN ARTICLE CULINAIRE AINSI
REVETU –
(Inventeurs : BUFFARD JEAN PIERRE ;
G A R DA Z C L AU D I N E ; V I N C L A I R M A R I E ) . –
Demandeur : SEB SA Société anonyme, –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’un
revêtement anti-adhésif à base de résine fluorocarbonée
sur un support comprenant la formation, par un traitement mécanique, de rugosités sur le support, l’application d’au moins une couche de primaire d’accrochage
puis d’au moins une couche de finition, suivie du frittage
des couches primaire d’accrochage et de finition.
Chaque couche de primaire d’accrochage comprend de
11 à 55 % en poids de résine fluorocarbonée, de 1 à 60
% en poids de résine polyamide imide, de 2 à 25 % en
poids d’un agent épaississant, de 0,5 à 5 % en poids
d’un agent antimousse, de 5 à 50 % en poids d’un solvant ayant une tension de vapeur inférieure à celle de
l’eau, le reste étant de l’eau, est appliquée par sérigraphie.
a 2.869.818 – b (A1) – d [04 04915]. – e 0 6 m a i
2004. – j B 05 D 7/24, A 45 D 40/26, A 46 B 15/00. –
k PROCEDES DE MAQUILLAGE ET D’APPLICATION
D’UN PRODUIT DE SOIN, ET DISPOSITIFS UTILISES
DANS LA MISE EN OEUVRE DE TELS PROCEDES –
( I n ve n t e u r : G U E R E T J E A N L O U I S ) . –
p
o
r
m La
présente invention concerne un procédé pour
l’application, notamment sur des fibres kératiniques, d’un
produit cosmétique (P), y compris de soin, comportant
des particules (F) de forme allongée telles que des
fibres, ce produit étant contenu dans un dispositif de conditionnement, le procédé comportant les étapes
suivantes:
- placer le dispositif de conditionnement dans un four à
micro-ondes,
- élever la température du produit en le soumettant à un
rayonnement micro-ondes à l’intérieur du four,
- appliquer le produit au moyen d’un applicateur.
L’invention concerne également les dispositifs de conditionnement de tel produit cosmétique aptes à être chauffés dans un four à micro-ondes.
B05D
45
46
B21B
a 2.869.819 – b (A1) – d [04 05009]. – e 0 7 m a i
2004. – j B 21 B 37/48, B 21 B 38/08, 37/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT
D’UNE CAGE DE LAMINOIR – p (Inventeurs : GOUTTEBROZE STEPHANE ; LECLERCQ YVES). –
Demandeur: VAI CLECIM Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP
o
r
m L’invention a pour objet un procédé et un dispositif
d’amortissement d’une cage de laminoir pour en diminuer la sensibilité aux vibrations. Dans le procédé de
l’invention l’amortissement est réalisé par une masse de
vibration (8) située au dessus de chaque montant (2)
constituant la cage (1) de laminoir et l’énergie de vibration est dissipée dans un matelas (83) d’un fluide incompressible constituant une liaison directe entre chaque
montant (2) et la masse de vibration (8)
Conformément à l’invention le matelas fluide est maintenu en circulation permanente par des moyens d’alimentation (91) et des moyens d’évacuation de calibre
réglable (92). On règle la réponse en fréquence du système et son coefficient d’amortissement par le dimensionnement de la masse de vibration (8), le contrôle de
l’épaisseur (h) du matelas de fluide et son débit au travers de l’orifice calibré (92).
a 2.869.820 – b (A1) – d [04 04885]. – e 0 6 m a i
2004. – j B 2 1 D
51/44, B 21 D
22/00. –
k PROCEDE DE FABRICATION DE CAPSULES DECOREES A RESISTANCE MECANIQUE AMELIOREE –
(Inventeurs : DE GUERRY JEAN ; GUICHENEY RAYMOND). –
Demandeur : PECHINEY CAPSULES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: PECHINEY
p
o
r
m Le procédé comprend:
a) un approvisionnement de métal en bande ou en format,
b) une étape d’emboutissage dudit métal à l’aide d’un
lubrifiant d’emboutissage, de manière à former une
ébauche emboutie (1),
c) une étape de dégraissage de ladite ébauche emboutie
(1), destinée à éliminer typiquement les restes de lubrifiant d’emboutissage, pour former une ébauche dégraissée (2) apte à être laquée,
d) une étape de laquage de ladite ébauche dégraissée
(2), ladite ébauche laquée (3) ainsi obtenue étant ensuite
éventuellement décorée,
e) une étape éventuelle de finition,
et est caractérisé en ce que, durant ladite étape c) de
dégraissage, ladite ébauche emboutie (1) est soumise à
un traitement par émission d’un rayonnement énergétique choisi en intensité et en durée pour éliminer ou
dégrader lesdits restes de lubrifiant, ledit traitement étant
réalisé en totalité avec une température de métal inférieure à 150˚ C, et pendant un temps typiquement inférieur à 1 s, de manière à obtenir, après ledit traitement,
une tension de surface au moins égale à 34 dynes/cm.
Avantages: le dégraissage à basse température conserve les caractéristiques mécaniques du métal de
l’ébauche emboutie (1).
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.821 – b (A1) – d [04 04727]. – e 0 4 m a i
2004. – j B 23 B 19/02, B 23 B 31/10. – k BROCHE
POUR MACHINE-OUTIL – p ( I nve n t e u r s : P E R N E L
JEAN RENE; FRANCOIS VINCENT). – o Demandeur :
GAMET
PRECISION
Société
anonyme, –
r Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET
m L’invention concerne une broche pour machine-outil
(100) comprenant:
-un tube de broche (116);
-un mandrin (102) muni de mors (122) et fixé à l’une des
extrémités du tube de broche (116);
-au moins un premier (104) et un deuxième (106) éléments de liaison adaptés à actionner alternativement le
mandrin (102) par l’intermédiaire d’un élément de commutation (126);
-le premier (104) et le deuxième (106) éléments de
liaison étant adaptés à être actionnés par au moins un
actionneur (108, 110),
caractérisée en ce que l’élément de commutation (126)
et le premier (104) et le deuxième (106) éléments de
liaison coopèrent par l’intermédiaire d’un système à
baïonnettes (130, 132, 302, 402) agencé de manière à
permettre la sélection de l’un ou l’autre des éléments de
liaison (104, 106).
a 2.869.822 – b (A1) – d [04 04891]. – e 0 6 m a i
2004. – j B 24 B 9/14, B 24 B 13/005, G 02 C 7/02,
13/00. – k PROCEDE DE FIXATION D’UN VERRE DE
LUNETTE POUR SON USINAGE – p (Inventeurs : SIC A L L AC Y V E S ; VA R I C H O N O L I V I E R ) . –
Demandeur : OWOAY Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
o
r
m Le procédé consiste à:
- localiser et marquer sur le verre (1), d’une manière connue en soi, le centre optique et l’axe du verre;
- positionner, d’une manière connue en soi, le verre (1)
dans un dispositif centreur de support bloqueur (2);
- appliquer un joint (4) de colle thermofusible sur la surface réceptrice (2a) du support bloqueur (2);
- coller le support bloqueur (2) sur le verre (1).
Application: usinage, notamment détourage, de verres
ophtalmiques.
B23B
47
48
B24B
a 2.869.823 – b (A1) – d [04 04946]. – e 0 7 m a i
2004. – j B 24 B 29/00, B 24 B 7/04, 33/055. –
k PROCEDE ET ELEMENT DE POLISSAGE DE SURFACE – p (Inventeur : FERME JEAN JACQUES). –
o Demandeur : SOCIETE EUROPEENNE DE SYSTEMES OPTIQUES Société anonyme, – r M a n d a t a i r e :
CABINET ORES
m Procédé
de polissage de surface dans lequel une
pièce (113) ayant au moins une surface à polir (115) est
mise en rotation et maintenue avec ladite surface (115)
en appui contre un élément de polissage (103) animé
d’un mouvement de rotation ou de translation, caractérisé en ce que ladite surface (115) de la pièce (113) présente des points (P2) situés à l’extérieur d’une
circonférence imaginaire (114) dont le centre coïncide
avec le centre de rotation (Oc) de la pièce (113), et qui
parcourent, au cours de la rotation de ladite pièce, une
trajectoire (TP2) comportant une première (TP2’) et une
deuxième (TP2’’) partie, le taux de polissage étant réduit
sur ladite deuxième partie (TP2’’) par rapport à ladite première partie (TP2’), de manière à compenser un effet de
sur-polissage du bord de ladite pièce (113) qui se produit
sur la première partie (TP2’) de la trajectoire.
a 2.869.824 – b (A3) – d [04 04806]. – e 0 5 m a i
2004. – j B 2 5 B
7/22, B 60 S
5/00. –
k ENSEMBLE A POIGNEES FORMANT PINCE ET
ECARTEUR – p (Inventeur : WANG CHING SHU). –
o Demandeur: WANG CHING SHU, – r Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne un ensemble à poignées.
Elle se rapporte à un ensemble à poignées de pince, qui
comprend une première poignée (10) et une seconde
poignée (11) de pince, une voie coulissante (20), et un
trou (23) de coulissement, une équerre (30) de commande de câble de pince, ayant un bras long (31) et un
bras court (32), un trou débouchant (33), et un axe
mobile (34) passant dans le trou de coulissement (23),
une première et une seconde tête (40, 41) de pince
fixées à l’extrémité avant de chaque poignée (10, 11), et
un tronçon d’encliquetage (43), un ressort (50), une plaque (60) de commande de serrage, un ensemble (70) à
câble de pince, comprenant un organe central linéaire
(71) passant dans un tube protecteur souple creux (72),
et un ensemble de commande de pièce.
Application aux travaux de réparation automobile.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.825 – b (A1) – d [05 51153]. – e 0 3 m a i
2005. – j B 25 D 9/04, B 23 B 45/16. – k MACHINE
ELECTROPORTATIVE A MAIN EQUIPEE D’UN MECANISME DE FRAPPE TEL QUE PERCEUSE OU PERFORATEUR –
(Inventeurs: MEIXNER GERHARD; HENKE THILO; LENNARTZ JUERGEN). –
Demandeur :
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter
Haftung, –
Priorité: DE, 07 mai 2004, n˚ 102004022623.7.
p
o
r
f
m Machine
électroportative à main comportant un
mécanisme de frappe composé d’un percuteur (1) mobile
axialement suivant un mouvement alternatif dans un tube
de guidage (2). Un mécanisme à ressort (4) exerce une
force sur le percuteur (1) pour le déplacer vers un outil
(5) engagé dans la machine. Le mécanisme de frappe
génère à une fréquence de frappe relativement faible et
une très forte énergie élémentaire de frappe. Pour cela
après chaque frappe, le percuteur (1) est entraîné contre
la force développée par le mécanisme à ressort (4) pour
tendre celui-ci et ensuite le percuteur (1) est libéré brusquement pour partir rapidement en direction de l’outil (3).
a 2.869.826 – b (A1) – d [04 04809]. – e 0 5 m a i
2004. – j B 25 J 1/00, B 25 J 15/06, 18/04, G 21 C 13/
028. – k CHARIOT DE DEPOSE DE PRESSE-JOINT DE
CHAMBRE DE VAPEUR – p (Inventeurs : TROUVILLE
BERNARD; DOLHEN GERARD). – o D e m a n d e u r :
ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL Société anonyme, –
r
m L’invention
concerne un dispositif d’enlèvement de
presse-joint (500) obturant une ouverture de chambre de
vapeur (600) d’une installation de production d’électricité
par énergie atomique, le dispositif comprenant au moins
une ventouse (210, 220) pour prendre prise sur une surface externe du presse-joint (500), le dispositif étant
caractérisé en ce qu’il comprend en outre un chariot
(100) sur roulettes et un bras (300) embarqué sur ce chariot, le bras (300) portant la ventouse (210, 220) à son
extrémité, le chariot portant en outre une réserve de vide
(232) et des moyens d’acheminement du vide entre cette
réserve (232) et la ventouse (210, 220).
B25D
49
50
B29B
a 2.869.827 – b (A1) – d [04 04979]. – e 0 7 m a i
2004. – j B 2 9 B
9/06, B 26 D
7/26. –
k DISPOSITIF DE COUPE DE PRODUITS A LA SORTIE
D’UNE FILIERE D’UNE MACHINE D’EXTRUSION –
(Inventeurs : BRUYAS LAURENT ; ASENSIO GIMENEZ LUIS; MOTTAZ JEROME). –
Demandeur :
CLEXTRAL, –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de coupe de produits à la sortie d’une filière (4, 5) d’une machine d’extrusion (1), du type comprenant au moins une lame portée
par une broche entraînée en rotation et des moyens (15)
de basculement de la broche porte-lame autour d’un axe
horizontal fixe s’étendant parallèlement à l’axe horizontal
de la filière (4, 5) entre au moins une position d’attente
écartée de cet axe de la filière (4, 5) et une seconde position de travail sensiblement dans l’axe de ladite filière.
a 2.869.828 – b (A1) – d [05 51173]. – e 0 4 m a i
2005. – j B 41 F 13/03, B 41 F 13/58, B 65 H 20/16,
20/30, 45/22, 45/28. – k DISPOSITIF POUR INDRODUIRE PAR TRACTION DES BANDES DE MATIERE
DANS DES GROUPES OU EQUIPEMENTS DE MACHINES D’IMPRESSION ROTATIVES –
(Inventeurs :
SCHNELL HELMUT; WINTERHOLLER CHRISTIAN). –
Demandeur : MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN
AG, –
Priorité: DE, 05 mai 2004, n˚ 102004022541.9.
p
o
r
f
m Dispositif pour tirer des bandes de matière dans des
groupes de machines d’impression rotatives, notamment
des appareils de pliage, comprenant au moins une
bande de matière (11), caractérisé en ce que la bande de
matière (11) est conduite à travers l’appareil de pliage (1)
avec au moins un élément de traction d’entrée (9) flexible
déplacé par au moins un entraînement et guidé dans des
guides d’entrée (7), et l’élément de traction (9) de la
bande de matière (11) est incliné suivant son axe longitudinal (L) et est tourné autour de son axe longitudinal (L).
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.829 – b (A1) – d [05 51171]. – e 0 4 m a i
2005. – j B 41 F 27/12. – k DISPOSITIF POUR EFFECTUER UN CHANGEMENT DE PLAQUE SUR UN CYL I N D R E P O RT E - P L AQ U E S D ’ U N E M AC H I N E
D’IMPRESSION –
( I n ve n t e u r s :
GLUNZ
WOLFGANG ; HELLER ALBERT ; KASSMAIR GEORG ;
SCHOLZ MICHAEL). –
Demandeur : MAN ROLAND
DRUCKMASCHINEN AG, –
HERRBURGER . –
Priorité : DE, 05 mai 2004,
n˚ 102004022083.2.
p
o
r
f
m Dispositif pour effectuer un changement de plaque
d’impression comprenant un élément roulant (11) à plusieurs galets (12, 13) pour appliquer la plaque d’impression contre le cylindre porte-plaques lors du changement
de plaque d’impression. Au moins un élément d’alignement (16, 17) prévu des deux côtés (14, 16) de l’élément
roulant (11) permet d’aligner la plaque d’impression par
rapport au cylindre porte-plaques lors d’un changement
de plaque d’impression.
a 2.869.830 – b (A1) – d [04 04825]. – e 0 5 m a i
2004. – j B 4 1 J
3/407, G 11 B
23/40. –
k APPAREIL D’IMPRESSION SUR DISQUE COMPACT – p (Inventeurs : ROUSSEAU ALAIN ; BOIVIN
FLORENT). – o Demandeur : IMEDIA TECHNOLIGIES
IMT Société anonyme, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T
SUEUR ET L’HELGOUALCH
m L’invention concerne un appareil permettant d’imprimer des informations sur une face d’un disque compact.
L’appareil d’impression est du type comportant au moins
une tête d’impression mobile et un chariot (C) porte objet
et au moins un moteur principal d’entraînement (M I),
ainsi qu’un moteur additionnel (M II) entraînant le chariot
(C) sur une partie de son déplacement, et un commutateur mécanique (A) permettant de basculer alternativement l’entraînement du chariot par le moteur principal (M
I) et par le moteur additionnel (M II).
Application aux imprimantes simples à jet d’encre pour
disques compacts.
B41F
51
52
B41N
a 2.869.831 – b (A1) – d [04 04872]. – e 0 6 m a i
2004. – j B 41 N 1/00, F 26 B 3/30, 3/347. –
k PROCEDE DE SECHAGE-DESORPTION DE PLAQUES DE FLEXOGRAVURE PAR EXPOSITION A UN
RAYONNEMENT EN L’ABSENCE DE CIRCULATION
D’AIR CHAUD, ET ENCEINTE DE MISE EN OEUVRE DU
PROCEDE –
(Inventeur : KARMAZSIN ETIENNE). –
Demandeur: HEIGHTS FRANCE SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET POUPON
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé pour le séchagedésorption de plaques de flexogravure, lesdites plaques
étant préalablement gravées puis lavées par un solvant
approprié, puis placées dans une enceinte de séchage,
caractérisé en ce qu’il consiste à exposer les plaques
placées dans l’enceinte à l’action d’au moins un rayonnement en l’absence de circulation d’air chaud.
Ce rayonnement peut consister en une irradiation infrarouge et/ou un rayonnement hyperfréquence.
L’invention concerne également une enceinte de mise en
oeuvre du procédé.
a 2.869.832 – b (A1) – d [04 04977]. – e 1 0 m a i
2004. – j B 41 N 1/22, B 41 F 23/08. – k F L A N D E
VERNISSAGE DESTINE A APPOSER UN VERNIS SUR
UNE FEUILLE IMPRIMEE –
(Inventeur : MOREL ANDRE). –
Demandeur: MERIDIEN GRAPHIC Société à
responsabilité limitée, –
Mandataire: SCHMITT
p
o
r
m L’invention a pour objet un flan de vernissage destiné
à apposer un vernis ou analogue sur un support imprimé.
Ce flan de vernissage est constitué d’une couche de
base, en polyester ou en toile, qui est enduite d’une couche de polyuréthane formant une couche de transfert du
vernis sur le support imprimé. l’épaisseur de la couche
de transfert en polyuréthane est de l’ordre de 0,90 mm,
tandis que celle de la couche de base est de l’ordre de
0,25 mm.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.833 – b (A1) – d [04 04775]. – e 0 4 m a i
2004. – j B 43 K 24/08, B 43 K 7/12, 25/02. –
k INSTRUMENT D’ECRITURE A POINTE RETRACTABLE – p (Inventeurs : ROLION FRANCK ; DUCHESNE
FRDERIC). – o Demandeur : SOCIETE BIC Société
anonyme, – r Mandataire: CABINET PLASSERAUD
m Instrument d’écriture comprenant:
- un fût (2) présentant une fenêtre latérale (4);
- une pointe d’écriture (5) mobile;
- un organe mobile (10) relié à la pointe (5); et
- un bouton latéral (3) adapté pour coopérer avec
l’organe mobile, qui est déplaçable à travers la fenêtre (4)
entre une première position pour laquelle la pointe est
rétractée et une seconde position pour laquelle la pointe
est sortie.
Le bouton latéral (3) comporte un guide (24) dans lequel
un organe de verrouillage (26) est mobile entre une position déverrouillée et une position de verrouillage du bouton latéral, dans laquelle il vient en prise avec un élément
de retenue (29) agencé dans le fût et pour laquelle le
bouton latéral est immobilisé par rapport au fût, l’organe
de verrouillage (26) étant sollicité, lorsque le bouton latéral (3) est dans la seconde position, vers la position de
verrouillage.
a 2.869.834 – b (A1) – d [04 04774]. – e 0 4 m a i
2004. – j B 43 K 29/02, B 43 K 8/24, 21/02, 24/06. –
k INSTRUMENT D’ECRITURE A GOMME MOBILE –
p (Inventeurs : ROLION FRANCK ; BEZ ARNAUD). –
o Demandeur : SOCIETE BIC Société anonyme, –
r Mandataire: CABINET PLASSERAUD
m Instrument d’écriture comprenant:
- un fût ouvert à travers lequel sort une pointe d’écriture
6;
- une gomme 7 mobile entre des positions sortie et
rétractée; et
- un mécanisme de gomme 10 pour déplacer la gomme.
Le mécanisme de gomme comprend des éléments de
guidage 13, 14 avec lesquels coopère un support de
gomme 12 déplacé longitudinalement par le pivotement
relatif des éléments de guidage sous l’action d’une commande de gomme 11. Un mécanisme de pointe 20 comprend des éléments de guidage 23, 24 avec lesquels
coopère un support de pointe 22 déplacé longitudinalement par le pivotement relatif des éléments de guidage
sous l’action d’une commande de pointe 21. Un élément
14 du mécanisme de gomme est relié mécaniquement à
un élément 24 du mécanisme de pointe, les mécanismes
10, 20 étant adaptés pour que l’actionnement de la commande de gomme jusqu’à la position sortie entraîne une
rétractation de la pointe d’écriture.
B43K
53
54
B43K
a 2.869.835 – b (A1) – d [05 03711]. – e 1 4 a v r i l
2005. – j B 43 K 29/087. – k INSTRUMENT D’ECRITURE INDIQUANT L’HEURE – p (Inventeur : CLOOS
FELIX BOY). – o Demandeur : CLOOS FELIX BOY, –
r Mandataire : FREYLINGER ET ASSOCIES . –
f Priorité: LU, 04 mai 2004, n˚ 91705
m Instrument d’écriture indiquant l’heure (10, 10’, 10“)
qui a une forme généralement allongée, et comprend un
corps (12) muni à une extrémité d’une pointe d’écriture
ainsi qu’un dispositif indiquant l’heure (20). Le dispositif
indiquant l’heure (20) est fixé de manière amovible sur
l’une des extrémités de l’instrument d’écriture (10).
a 2.869.836 – b (A1) – d [04 04761]. – e 0 4 m a i
2004. – j B 44 B 3/06. – k STYLO DE GRAVURE
PAR MICRO-PERCUSSIONS MUNI D’UN PORTE-STYLET AUTOBLOQUANT –
Demandeur : BERNARD
VANDROS-GOM Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET CLAUDE GUIU
o
r
m La présente invention concerne un stylo graveur à
micro-percussions muni d’un porte-stylet (1) pour la fixation d’un stylet de gravure (4), ledit porte-stylet (1) étant
fixé à l’une de ses extrémités, dite proximale, à l’arbre (2)
du stylo qui est animé d’un mouvement linéaire alternatif,
et comportant un logement (3) pour le stylet de gravure
(4) débouchant à son autre extrémité, dite distale, remarquable en ce que le stylet de gravure (4) est maintenu
dans le porte-stylet (1) par des moyens métalliques de
blocage par friction.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.837 – b (A1) – d [04 04909]. – e 0 6 m a i
2004. – j B 44 C 3/02, B 05 D 5/06, 1/04, C 09 D 167/
00. – k PROCEDE POUR LA FABRICATION D’UN ARTICLE DE FERRONNERIE DECORATIVE PRESENTANT UN ASPECT OXYDE, ET ARTICLE OBTENU PAR
LA MISE EN OEUVRE D’UN TEL PROCEDE. –
(Inventeur: FOURE FREDERIC). –
Demandeur :
SOCIETE BOUVET SA Société anonyme, –
Mandataire: ARGOS INNOVATION & ASSOCIES
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé pour la fabrication
d’un article de ferronnerie décorative présentant un
aspect oxydé, et un article obtenu à partir d’un tel procédé. Ce procédé comprenant une étape de shérardisation pour la protection de l’article façonné dans l’attente
d’une étape finale de traitement de surface, cette dernière consiste à déposer sur la couche de zinc issue de
l’étape de shérardisation un revêtement à base de poudres polyester pigmentées associant une première poudre de couleur sombre formant fond et une deuxième
poudre de couleur claire formant rupture de la continuité
d’aspect coloré de l’article, puis à cuire l’article revêtu
des poudres. La poudre formant fond est en outre déposée localement en surcharge pour former des reliefs conformés en cratères, d’accrochage de la deuxième poudre
ensuite déposée.
a 2.869.838 – b (A1) – d [05 04412]. – e 2 9 a v r i l
2005. – j B 60 C 17/04. – k JANTE DE ROUE AVEC
PROTECTION ANTI-COGNEMENT ANTI-CASSURE DE
PNEU –
(Inventeur : CHEN YUEH NU). –
Demandeur: CHEN YUEH NU, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES . –
Priorité : US, 30
avril 2004, n˚ 10834910.
p
o
r
f
m Une jante de roue est construite de manière à inclure
un corps de jante (10) tenant un pneu (1000), et un support de pneu supplémentaire (200) monté sur un bourrelet (101) autour de la périphérie du corps de jante (10)
afin de supporter le pneu (1000) pour permettre à la voiture de rouler jusqu’à un commerce de réparation dans le
cas où le pneu (1000) est endommagé pendant la
course.
B44C
55
56
B60C
a 2.869.839 – b (A1) – d [04 04780]. – e 0 4 m a i
2004. – j B 60 C 23/04. – k SYSTEME DE CONTROLE DE LA PRESSION DES PNEUMATIQUES DES
R O U E S D ’ U N V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
(Inventeur: WALRAET DAVID). –
Demandeur : JOHNSON CONTROLS TECHNOLOGY CY, –
Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES
p
o
r
m Système de contrôle de la pression des pneumatiques des roues (10) d’un véhicule automobile (1) comprenant
un organe de contrôle (17),
un capteur (12) de pression monté sur chaque roue
associé à un émetteur (13) par lequel il transmet à
l’organe de contrôle (17) un signal de pression comprenant au moins des données (I) d’identification du capteur
(12), et
des moyens (11, 15) de détermination de la distance parcourue par chacune des roues,
caractérisé par le fait qu’il comprend en outre,
des moyens (18, 19; 18’, 19’) de commande d’émission
agencés pour commander l’émission des émetteurs (13)
lorsque leur roue associée présente une orientation (Oto)
prédéterminée,
des moyens de datation (173, 144) des émissions,
un module de calcul (172) de la distance parcourue par
chaque roue entre deux émissions, et
un module de localisation (178) par comparaison des distances déterminées par les dits moyens de détermination
(11, 15) de la distance parcourue par chacune des roues
et des distances déterminées par le dit module de calcul
(172).
a 2.869.840 – b (A1) – d [04 05028]. – e 1 0 m a i
2004. – j B 60 H 1/00. – k DISPOSITIF DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET/OU CLIMATISATION D’UN HABITACLE DE VEHICULE A REGLAGES SEPAREES PAR
ZONES DE L’HABITACLE –
(Inventeurs : POUYSEGUR SERGE; ELLIOT GILLES; BOULANGER ALEXANDRE). –
Demandeur: VALEO CLIMATISATION Société anonyme, –
Mandataire: CABINET NETTER
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation d’un habitacle de véhicule,
notamment de véhicule automobile, du type comprenant
un boîtier (12) logeant un radiateur de chauffage (22)
comportant un faisceau de tubes parcouru par un fluide
caloporteur, et un passage d’air chaud divisé en au
moins deux canaux d’air chaud (28d, 28g) pour acheminer des flux d’air chaud respectifs traversant le radiateur
vers des zones différentes de l’habitacle. Le passage
d’air chaud est divisé par des moyens de cloisonnement
(68) de forme choisie agencés pour que la moyenne des
températures de l’air en sortie du faisceau du radiateur
soit sensiblement égale dans les canaux d’air chaud
(28d, 28g).
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.841 – b (A1) – d [04 04951]. – e 0 7 m a i
2004. – j B 6 0 J
7/00, B 60 J
7/20. –
k AGENCEMENT D’UN TOIT ESCAMOTABLE DE VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeur : VILLAIN SERGE). – o D e m a n d e u r :
R E N AU LT
SAS, –
r Mandataire: RENAULT
m Agencement d’un toit escamotable de véhicule automobile comportant au moins un panneau apte à occuper:
- une position de fermeture dans laquelle la partie supérieure du véhicule est obturée et
- une position d’ouverture dans laquelle le panneau est
escamoté dans une zone du véhicule de façon que la
partie supérieure du véhicule soit découverte, caractérisé en ce que le panneau passe par une étape intermédiaire dans laquelle la largeur du panneau décroît
préalablement au passage de l’agencement de toit en
position d’ouverture.
a 2.869.842 – b (A1) – d [04 04998]. – e 0 7 m a i
2004. – j B 6 0 K
15/03, F 16 L
41/08. –
k DISPOSITIF POUR LA FIXATION D’UN COMPOSANT SUR UN CORPS CREUX, METHODE DE FIXATION ASSOCIEE, RESERVOIR A CARBURANT –
(Inventeurs : PLISSART PAUL ; CRIEL BJORN ;
BOUSQUET SIMON). –
Demandeur: INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH, –
Mandataire :
SOLVAY SA
p
o
r
m Dispositif et méthode associée pour la fixation d’un
composant (1) sur un corps creux avec paroi (4), en
matière plastique de structure multicouche comprenant
au moins une couche en matériau barrière (5), le dispositif comprenant un ou plusieurs joints toriques (6) disposés dans une gorge aménagée à la périphérie du
composant (1) ou dans la paroi (4) du corps creux, un au
moins des joints toriques (6) étant comprimé radialement
et étant en contact avec la couche en matériau barrière
(5). Système à carburant pour véhicules automobiles
comprenant un réservoir et au moins un composant (1)
fixé au réservoir par ce dispositif.
B60J
57
58
B60K
a 2.869.843 – b (A1) – d [04 04988]. – e 1 0
2004. – j B 60 K 15/04. – k DISPOSITIF DE
mai
FIXATEUR D’UN SYSTEME ANTISYPHONNAGE SUR UN
RESERVOIR POUVANT RECUPERER SON BOUCHON
D’ORIGINE –
(Inventeur : FOURMENT THIERRY). –
Demandeur: FOURMENT THIERRY
p
o
m L’invention concerne un dispositif constitué à installer
dans le réservoir de façon simple sans perçage et sans
être vu de l’extérieur, empêchant le vol, le siphonnage du
carburant. Il est constitué d’un appareil compact composé d’une crépine avec un fond formée en angle, d’une
bague en acier. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la protection de tout réservoir.
a 2.869.844 – b (A1) – d [04 04950]. – e 0 7 m a i
2004. – j B 60 K 37/00. – k PLANCHE DE BORD DE
VEHICULE – p (Inventeurs : BOUAS PATRICK ; COULOMBEL FLORENT). – o D e m a n d e u r : R E N AU LT
SAS, – r Mandataire: RENAULT
m Planche de bord (10) d’habitacle de véhicule automobile comportant une paroi externe (12) transversale
supérieure et une paroi interne (38) inférieure globalement horizontales qui délimitent entre elles un volume
intérieur dans lequel des parois verticales (52, 54) délimitent une pluralité de conduits (90, 92) de distribution
indépendante d’air dans l’habitacle, caractérisée en ce
qu’elle comporte au moins un premier conduit (90) et un
deuxième conduit (92) adjacents délimités communément par deux desdites parois verticales (52, 54) globalement parallèles et par au moins une cloison
intermédiaire (60, 74) de séparation entre les deux cloisons verticales (52, 54).
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.845 – b (A1) – d [05 51157]. – e 0 3 m a i
2005. – j B 6 0 K
41/04, F 16 H
61/02. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D’UN VEHICULE AUTOMOBILE – p ( I n v e n t e u r : F R E I R A S MUS). – o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, – r M a n d a t a i r e :
CABINET HERRBURGER . – f Priorité : DE, 05 mai
2004, n˚ 102004022114.6.
m Procédé de gestion de la ligne de transmission d’un
véhicule, selon lequel une première commande (1) et
une seconde commande (15) sont reliées par une interface (25). La première commande (1) reçoit dans un premier mode de fonctionnement une grandeur imposée
convertie en une grandeur de consigne pour un premier
composant (5) et transmise par l’interface (25) à la
seconde commande (15) pour être convertie en une
grandeur de consigne pour le second composant (20).
Dans un second mode de fonctionnement on prédéfinit
dans la première commande (1) une grandeur de consigne pour le composant (5) et une grandeur de consigne
destinée au second composant (20) et convertie dans la
première commande (1) en une valeur correspondante
de la grandeur imposée transmise à la seconde commande (15) par l’interface (25).
a 2.869.846 – b (A1) – d [04 04980]. – e 0 7 m a i
2004. – j B 6 0 N
2/075, B 60 N
2/42. –
k GLISSIERE POUR SIEGE DE VEHICULE ET SIEGE
C O M P O R TA N T U N E T E L L E G L I S S I E R E –
(Inventeur: DUTOYA LAURENCE). –
Demandeur :
FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Il
s’agit d’une glissière (5) pour siège de véhicule,
comportant un profilé mâle (6) et un profilé femelle (7)
destinés à être solidarisés l’un, avec le véhicule et l’autre,
avec le siège. Ces profilés mâle (6) et femelle (7) sont
engagés l’un dans l’autre sur une plage d’engagement et
sont montés coulissants l’un par rapport à l’autre.
Le profilé mâle (6) comporte au moins une zone de
déformation (23) tendant à se déformer avant une rupture du profilé femelle (7), lorsque le profilé mâle (6) subit
une sollicitation ayant une composante tendant à le faire
basculer par rapport au profilé femelle (7) autour sensiblement d’un point d’appui (18).
B60K
59
60
B60N
a 2.869.847 – b (A1) – d [04 04901]. – e 0 6 m a i
2004. – j B 60 N 2/22. – k MECANISME D’ARTICULATION ET SIEGE DE VEHICULE COMPORTANT UN
TEL MECANISME –
(Inventeur : ROHEE RENE). –
Demandeur : FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE
p
o
r
m Mécanisme d’articulation comprenant deux dentures
(11, 12) venant en prise mutuelle, et une denture de renfort (22) qui est solidarisée avec la première denture (11)
et qui est disposée légèrement en retrait de cette première denture, de façon que la deuxième denture (12) ne
vienne normalement pas en contact avec la denture de
renfort.
a 2.869.848 – b (A1) – d [04 04777]. – e 0 4 m a i
2004. – j B 60 N 2/235. – k MECANISME D’ARTICULATION DE SIEGE DE VEHICULE ET SIEGE DE VEHICULE EQUIPE D’UN TEL MECANISME
D’ARTICULATION –
(Inventeurs : TURMEAU PAUL ;
CILLIERE FRANCOIS ; LARDAIS EMMANUEL). –
Demandeur : FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE
p
o
r
m Mécanisme
d’articulation (5) de siège de véhicule
pour régler en inclinaison, autour d’un axe de rotation
(X), un dossier par rapport à une assise, ce mécanisme
(5) comprenant des premier et deuxième flasques (7,8),
au moins un premier grain (11a) pourvu d’une série de
dents (12a) et un pion (15a) faisant saillie axialement sur
le premier grain (11a). Le deuxième flasque (8) présente
une série de dents (13) ayant au moins une irrégularité
(26) de manière à éviter un crantage au moins partiel de
la série de dents (12a) du premier grain (11a) dans la
série de dents (13) du deuxième flasque lorsque le pion
(15a) du premier grain (11a) passe un premier ressaut
(25) solidaire du deuxième flasque (8) et que ledit le premier ressaut (26) du deuxième flasque (8) présente une
déformation.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.849 – b (A1) – d [04 05029]. – e 1 0 m a i
2004. – j B 60 N 2/235, B 60 N 2/02. – k SIEGE DE
VEHICULE – p (Inventeurs : PRADIER BERNARD ;
AUFRERE CHRISTOPHE). – o Demandeur : FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
r
m Siège de véhicule comportant une assise (2) et un
dossier (5) comprenant une partie inférieure (7) montée
pivotante sur l’assise par un premier mécanisme d’articulation (8) situé d’un premier côté (5a) du dossier, et une
partie supérieure (6) montée pivotante sur la partie inférieure par un deuxième mécanisme d’articulation (21)
situé du deuxième côté (5b) du dossier, la partie supérieure étant montée librement pivotante sur la partie inférieure sur le premier côté du dossier. Sur ce deuxième
côté, l’un des flasques du premier mécanisme d’articulation est relié à la partie inférieure du dossier par un
organe de blocage (13) permettant soit de solidariser ce
flasque avec la partie inférieure du dossier, soit laisser
librement rotative la partie inférieure du dossier
a 2.869.850 – b (A1) – d [04 04874]. – e 0 6 m a i
2004. – j B 60 N 2/427, A 62 B 35/00, B 60 R 21/32. –
k PROCEDE ET SYSTEME DE PROTECTION DES
PASSAGERS D’UN VEHICULE – p ( I nve n t e u r : A R MAND DANIEL). – o Demandeur: ARMAND DANIEL
m L’invention concerne un procédé et un système de
protection des passagers d’un véhicule. Le procédé
comprend:
- l’étape de compenser l’inertie des passagers lors d’une
collision avec un obstacle, en appliquant aux passagers
une accélération d’amortissement de sens opposé au
sens de déplacement du véhicule au moment de la collision
- l’étape de détecter une collision imminente et/ou en
phase initiale, et de produire des données relatives à
ladite collision
- l’étape de traiter les dites données et de piloter, via des
moyens de commande, des actuateurs produisant ladite
accélération d’amortissement
Le procédé comprend:
- l’étape de retenir et solidariser les passagers aux sièges les passagers
- l’étape de guider le déplacement relatif des sièges et
des passagers (9), par rapport à la structure fixe du véhicule (4) sous l’action d’actuateurs (10), en fonction d’une
loi de mouvement pilotée par des moyens de commande
- des moyens complémentaires de protection de certaines parties du corps des passagers
B60N
61
62
B60N
a 2.869.851 – b (A1) – d [04 04845]. – e 0 5 m a i
2004. – j B 60 N 2/44, H 01 H 35/24. – k ELEMENT
DE GARNISSAGE POUR L’HABITACLE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE
COMMANDE D’UNE FONCTION DU VEHICULE –
(Inventeurs : LECOMTE ALICIA ; BONFILS XAVIER). –
Demandeur : CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par
p
o
r
m L’invention concerne un élément de garnissage (1)
pour habitacle de véhicule automobile comprenant un
corps en mousse souple (2) pourvu d’un revêtement (3),
ledit élément comprenant en outre un dispositif de commande (4) d’au moins une fonction du véhicule automobile, ledit dispositif étant actionné par pincement manuel
d’un interrupteur (5), le dispositif (4) comprenant un support (8) sur lequel est prévu l’interrupteur (5), ledit support étant associé au revêtement (3) de sorte que ledit
interrupteur soit disposé en saillie par rapport à la surface extérieure du corps en mousse souple (2).
L’invention concerne également un siège de véhicule
automobile comprenant un tel élément ainsi qu’un procédé de réalisation de cet élément.
a 2.869.852 – b (A1) – d [05 04374]. – e 2 9 a v r i l
2005. – j B 6 0 Q
1/52, B 60 R
16/02. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE SYNCHRONISATION
D’UNE FREQUENCE DE CLIGNOTANT AVEC UNE FREQ U E N C E D E C L I G N OT E M E N T C E N T R A L –
(Inventeur: WAGNER MICHAEL). –
Demandeur :
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire :
CABINET JP COLAS . –
n˚ 102004022555.9.
p
o
r
f
m Le
dispositif selon l’invention offre la possibilité
d’effectuer une synchronisation entre des fréquences de
clignotant de dispositifs de clignotant et une fréquence
de clignotement central d’un dispositif de commande
centrale quand un dispositif de transmission de données
qui connecte les dispositifs de commande de clignotant
au dispositif de commande centrale, est à l’état actif.
Pour une telle synchronisation, un signal de correction
est déterminé à partir d’une divergence d’une phase de
la fréquence de clignotant par rapport à une phase de la
fréquence de clignotement central dans le dispositif de
commande centrale et transmis à un dispositif de commande de clignotant qui modifie la phase de la fréquence
de clignotant en fonction du signal de correction. Après la
modification de la phase de la fréquence de clignotant, le
dispositif de transmission de données est commuté de
nouveau à un état de repos. Un tel arrangement offre
l’avantage qu’on peut effectuer une synchronisation de
dispositifs de clignotant avec un dispositif de commande
centrale, pendant laquelle un dispositif de transmission
de données n’a pas besoin de rester toujours actif et peut
donc être utilisé en économisant du courant.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.853 – b (A1) – d [04 04930]. – e 0 7 m a i
2004. – j B 6 0 R
7/02, B 60 R
7/10. –
k DISPOSITIF DE RANGEMENT D’UNE HOUSSE DE
VETEMENT DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE –
EYMANN
C AT H E R I N E ) . –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de rangement d’une
housse (1) à vêtement dans un véhicule automobile,
dans lequel la housse comprend un cintre (5), adapté
pour suspendre au moins un vêtement, dont le crochet
sort de la partie supérieure de la housse et des moyens
pour ranger la housse à l’intérieur du véhicule.
Selon l’invention, le cintre (5) et au moins deux points du
bord inférieur (2,3) de la housse sont accrochés dans
une zone de la partie supérieure du coffre du véhicule de
sorte que la housse est maintenue en position sensiblement horizontale dans ladite partie supérieure du coffre.
a 2.869.854 – b (A1) – d [04 50871]. – e 0 6 m a i
2004. – j B 60 R 9/04, B 60 H 1/26. – k BARRE DE
TOIT POUR VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeur :
BESSON JACK ANDRE). – o Demandeur : PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
m Barre de toit (4) pour véhicule automobile, présentant
la forme générale d’un tube creux (5), allongé, portée par
la carrosserie (2) de ce véhicule qui comporte une paire
de telles barres prévues sur la partie supérieure et selon
respectivement chacun des côtés latéraux de l’habitacle
de ce véhicule, caractérisée en ce que le tube creux (5)
comprend, à chacune de ses extrémités, au moins une
ouverture (11) disposée au droit d’un orifice de passage
(9) de l’air contenu dans l’habitacle, ménagé dans la carrosserie pour établir une communication entre l’intérieur
de cet habitacle et un moyen d’extraction d’air (12) vers
l’extérieur du véhicule, logé dans l’ouverture du tube
creux et positionné en regard de l’orifice de passage.
B60R
63
64
B60R
a 2.869.855 – b (A1) – d [04 04828]. – e 0 5 m a i
2004. – j B 60 R 13/02. – k ELEMENT D’HABILLAGE DESTINE A UN BORD D’ACCES EN TOLE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs :
JOSSE
PASCAL; LAURIE JOHN). –
Demandeur : RENAULT
SAS, –
Mandataire: CABINET JOLLY
p
o
r
m L’invention concerne un élément d’habillage (1) destiné à un bord d’accès en tôle (2) d’une ouverture de
véhicule automobile, réalisé par moulage et présentant
au moins une paroi (8) destinée à être fixée en regard et
sensiblement parallèlement à une paroi sensiblement
horizontale (6) du bord en tôle, caractérisé en ce qu’il
comprend au moins une butée de renfort (12), l’élément
d’habillage et la butée étant pourvus de moyens de solidarisation permettant de placer la butée dans une position dans laquelle une de ses faces soit en appui contre
le dessous de la paroi de l’élément d’habillage et que sa
face opposée puisse venir en appui contre le dessus de
la paroi horizontale (6) du bord en tôle.
a 2.869.856 – b (A1) – d [04 50869]. – e 0 6
2004. – j B 60 R 22/22. – k DISPOSITIF DE
mai
FIXATION DE BOUCLES DE VERROUILLAGE DE CEINTURES DE SECURITE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET
BANQUETTE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs: GERMAIN STEPHANE; SOUVILLE PHILIPPE). –
Demandeur :
R E N AU LT
SAS, –
Mandataire: RENAULT SAS
p
o
r
m Dispositîf de fixation de boucles de verrouillage de
ceintures de sécurité à l’arrière d’un véhicule autombile,
dans lequel deux boucles de ceintures sont agencées
entre deux zones d’une assise à l’intérieur d’un boîtier de
maintien et sont reliées à un renfort solidaire du plancher
du véhicule, caractérisé en ce que le boîtier comporte
deux logements, destinés à recevoir les boucles et disposés longitudinalement, la boucle de ceinture avant étant
fixe par rapport au boîtier et la boucle arrière étant apte à
se déplacer à l’intérieur du boîtier.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.857 – b (A1) – d [05 01268]. – e 0 8 f é v r i e r
2005. – j B 60 R 22/26. – k GUIDE DE SANGLE DE
CEINTURE DE SECURITE – p (Inventeurs : FONTECCHIO ROBERT ; SOFFA DALE ; BOINAIS OLIVIER). –
Demandeur : FAURECIA AUTOMOTIVE SEATING
CANADA LIMITED, –
M a n d a t a i r e : N OVAG R A A F
TECHNOLOGIES . –
Priorité : US, 10 mai 2004,
n˚ 60569460.
o
r
f
m Un guide (60) est destiné à réorienter une sangle de
ceinture de sécurité (26). Il permet à la sangle d’être facilement enfilée dans la partie supérieure du dossier de
siège (18) et d’en être libérée. Il comprend un corps de
guide (62) monté sur la partie supérieure (46) du dossier.
Un élément de bras (72) est mobile entre une configuration ouverte et une configuration fermée afin d’enfiler la
sangle dans le guide selon une relation où elle est facilement libérable. D’autres modes de réalisation prévoient
des moyens pour maintenir avec possibilité de libération
le bras dans la configuration fermée. Ce guide est utile
avec des sièges comportant un dossier inclinable entre
une configuration droite et une configuration inclinée permettant un accès aisé à l’arrière du siège du véhicule.
a 2.869.858 – b (A1) – d [04 04801]. – e 0 5 m a i
2004. – j B 60 R 22/48. – k CEINTURE DE SECURITE COMPORTANT DES CAPTEURS PERMETTANT DE
VERIFIER SON POSITIONNEMENT PAR RAPPORT AU
SIEGE –
(Inventeur : TERRAND PIERRE). –
Demandeur: TERRAND PIERRE
p
o
m L’invention
concerne un dispositif de détection de
bouclage, d’anomalie de bouclage, de position d’une
ceinture de sécurité. Celui-ci comporte au moins 2 capteurs de bouclage et de position de la ceinture de sécurité, l’un (7, 8) situé en partie haute du dossier au niveau
de l’épaule de l’enfant ou du passager, l’autre (10) au
niveau du bassin de l’enfant ou du passager, permettant
de détecter le bouclage, le mauvais bouclage, le non
bouclage, la position de la ceinture de sécurité par rapport au siège et au corps de l’enfant ou du passager.
B60R
65
66
B60R
a 2.869.859 – b (A1) – d [04 04754]. – e 0 4 m a i
2004. – j B 60 R 25/00, G 08 C 17/00, G 07 C 9/00,
5/00, G 01 S 11/06, H 04 L 9/32. – k S Y S T E M E
D’ACCES MAINS-LIBRES ET DE COMMANDE DE
FONCTIONS D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs: MUSAT CIPRIAN; COURJAULT GILLES;
MENARD ERIC). –
Demandeur : VALEO SECURITE
HABITACLE Société par actions simplifiée
p
o
m L’invention concerne un système mains-libres (2) de
commande de fonctions d’un véhicule automobile du
type comportant au moins un badge (4) et un système de
contrôle (6) embarqué à bord du véhicule automobile qui
échangent des données pour commander des actionneurs (40) afin d’activer les fonctions du véhicule.
Le système comprend de plus des moyens (18, 48, 36)
mettant en oeuvre un canal de transmission par courant
traversant le corps destiné à l’échange de données entre
le badge (4) et le système de contrôle (6) pour s’assurer
que l’initiateur de la commande des fonctions du véhicule
automobile est un utilisateur autorisé portant le badge
(4).
a 2.869.860 – b (A1) – d [04 50873]. – e 0 6 m a i
2004. – j B 60 S 1/54, B 62 D 35/00, B 60 S 1/52, 1/
58. – k DISPOSITIF DE LAVAGE DE LA VITRE DE CUSTODE ARRIERE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
( I n ve n t e u r : B E S S O N J AC K A N D R E ) . –
SA Société anonyme
p
o
m Dispositif
de lavage de la vitre (4) de la custode
arrière (3) d’un véhicule automobile, comportant, d’une
part au moins un gicleur (19) alimenté par de l’eau de
lavage sous pression, d’autre part un becquet aérodynamique (5), s’étendant au-dessus du gicleur, caractérisé
en ce que le becquet (5) comporte un corps creux (7) en
deux parties (8,9), dont la première (8) est solidaire de la
carrosserie (2) et la seconde (9) est montée mobile vers
l’arrière par rapport à la première pour ménager entre les
deux parties une fente transversale (11) où l’air extérieur
qui s’écoule au contact du becquet est aspiré pour se
déplacer au contact de la vitre, la seconde partie mobile
(9) du becquet étant reliée à la première partie fixe par
un conduit d’alimentation (22) propre à contrôler et
accommoder le déplacement relatif des deux parties.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.861 – b (A1) – d [04 04778]. – e 0 4
2004. – j B 61 L 5/02. – k D I S P O S I T I F D E
mai
MANOEUVRE DE LAMES D’AIGUILLAGE POUR CHEMIN
DE FER –
(Inventeur: CARMES FRANCIS YVES MARIE). –
Demandeur : ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme, –
p
o
r
m Le dispositif de manoeuvre de lames d’aiguille mobiles pour aiguillage comporte:
- un socle (40);
- une barre de commande (42) montée coulissante par
rapport au socle (40);
- un organe de renvoi (44) mobile par rapport au socle
(40); et
- des moyens d’accouplement du mouvement de la barre
de commande (42) et de l’organe de renvoi (44).
Ces moyens d’accouplement sont adaptés pour que, lors
du déplacement de la barre de commande (42) sur au
moins une partie médiane de sa course de déplacement,
l’organe de renvoi (44) est entraîné par la barre de commande (42), et lors du déplacement de la barre de commande (42) sur au moins une partie extrême non nulle de
la course de déplacement, l’organe de manoeuvre (44)
n’est pas entraîné par la barre de commande (42).
a 2.869.862 – b (A1) – d [05 04577]. – e 0 4 m a i
2005. – j B 62 D
5/04, G 01 K
7/00,
3/00. –
k DISPOSITIF FORMANT DIRECTION ASSISTEE
ELECTRIQUE – p (Inventeur : KAGEI KATSUNORI). –
o Demandeurs : FAVESS CO.,LTD ; KOYO SEIKO
CO.LTD.; TOYODA KOKI KK, – r Mandataire: CABINET
FEDIT LORIOT . – f P r i o r i t é s : J P, 0 6 m a i 2 0 0 4 ,
n˚ 2004137059; JP, 06 mai 2004, n˚ 2004137102.
m Le calculateur de température ambiante calcule une
valeur de température ambiante estimée (Ta) par soustraction d’une valeur d’élévation de température d’un
capteur de température (21) qui est calculée sur la base
d’une valeur de courant détectée d’attaque de moteur à
partir d’une valeur de température détectée du capteur
de température. Le calculateur de prévention de surchauffe (17) calcule des valeurs de température estimées
d’une pluralité d’objets à protéger qui doivent être protégés d’une surchauffe sur la base de la valeur de température ambiante estimée et de la valeur de courant
détectée d’attaque de moteur et détermine une limite
supérieure du courant cible d’attaque d’un moteur sur la
base de telles valeurs de température estimées. Le calculateur de compensation de température (18) calcule
une valeur de courant de compensation de température à
ajouter à une valeur de courant cible dans le but de compenser une caractéristique de température d’un composant prédéterminé sur la base de la valeur de
température ambiante estimée.
B61L
67
68
B62D
a 2.869.863 – b (A1) – d [04 04892]. – e 0 6 m a i
2004. – j B 62 D 5/07, B 62 D 6/00, 101/00. –
k SOUPAPE MOTORISEE POUR VARIATION DE L’ASSISTANCE DANS UNE DIRECTION ASSISTEE HYD R AU L I Q U E D E V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
(Inventeur: AUBERT FREDERIC). –
Demandeur :
KOYO STEERING EUROPE(K.S.E.) Société par actions
simplifiée, –
p
o
r
m La
soupape motorisée (10), associée à une valve
principale d’assistance, permet de faire varier le débit de
fluide hydraulique dans cette valve, donc l’assistance,
suivant la vitesse du véhicule.
La soupape comporte, à l’intérieur d’un boîtier (11), une
chambre (13) avec un orifice d’entrée (14) et un orifice de
sortie (16) pour le fluide hydraulique. Un moteur électrique “pas à pas“ (19) est relié, par une transmission
mécanique (21, 22), à un arbre mené (23), dont une portion, située à l’intérieur de la chambre (13), porte un bras
radial (27) lié à un embout (28). Ce dernier est engagé
plus ou moins profondément dans l’orifice de sortie (16),
de manière à faire varier la section de passage du fluide,
en obturant cet orifice de façon étanche lorsque la
vitesse du véhicule est très faible.
a 2.869.864 – b (A1) – d [04 04893]. – e 0 6 m a i
2004. – j B 62 D 5/083. – k VALVE D’ASSISTANCE
POUR UNE DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE DE
VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : BRUNON
CHRISTIAN). –
Demandeur : KOYO STEERING EUROPE(K.S.E.) Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m La valve comprend, à l’intérieur d’un carter (2), un
pignon (3) et un rotor tubulaire (4) montés rotatifs suivant
un même axe (1) et liés par l’intermédiaire d’une barre de
torsion (10) disposée suivant ledit axe (1), ainsi qu’une
chemise rotative (5) entourant le rotor (4) et liée en rotation avec le pignon (3).
Pour supprimer les bruits et vibrations d’origine hydraulique, la valve d’assistance est pourvue de moyens de
décompression (13, 14, 15) sur le circuit de retour
hydraulique, de manière à amortir les pics de pression en
amont du circuit de retour hydraulique, ces moyens de
décompression consistant en particulier en un tube perforé (13) qui définit deux chambres de décompression
(14, 15).
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.865 – b (A1) – d [04 05024]. – e 1 0 m a i
2004. – j B 6 2 D
25/20, B 62 D
29/00. –
k DISPOSITIF D’OBTURATION D’ORIFICE D’UNE PAROI DE VEHICULE AUTOMOBILE – p ( I n ve n t e u r s :
BEN MOHAMED MOHAMED ; LETOCART GUILLAUME). –
Demandeur :
R E N AU LT
SAS, –
Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
o
r
m Ce dispositif d’obturation d’un orifice ménagé dans
une paroi d’un véhicule automobile du type comprenant
un élément d’obturation en matière plastique, adapté
pour boucher au moins partiellement ledit orifice et comportant des moyens de fixation (64) dudit élément d’obturation sur ladite paroi. Ledit élément d’obturation
comporte des moyens d’isolation acoustique comportant
au moins un caisson (8) étanche ménagé dans ledit élément d’obturation de manière que l’élément d’obturation
présente au moins la même réponse aux vibrations que
ladite paroi, lorsque ledit élément d’obturation est monté
sur ladite paroi.
a 2.869.866 – b (A1) – d [04 04725]. – e 0 4 m a i
2004. – j B 62 D 25/24. – k DISPOSITIF DE TRAPPE
A CARBURANT POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs: CANARD LOUIS; CALOR HERVE; SERRE FRANCK). –
Demandeur: VALEO SECURITE HABITACLE Société par actions simplifiée
p
o
m La
présente invention concerne un dispositif de
trappe à carburant 1 pour véhicule automobile, comportant un volet mobile 10 doté d’un organe de condamnation 20 commandé par une serrure 30 à barillet 40, le
volet 10 étant monté mobile en déplacement entre une
position de fermeture et une position d’ouverture,
l’organe de condamnation 20 étant monté mobile en
déplacement entre une position de verrouillage et une
position de déverrouillage, la serrure 30 à barillet 40
étant apte à commander le déplacement de l’organe de
condamnation 20 entre la position de verrouillage et la
position de déverrouillage.
L’invention est remarquable en ce que le dispositif de
trappe à carburant 1 comporte en outre des premiers
moyens de rappel élastique 50 aptes à entraîner l’organe
de condamnation 20 en position de déverrouillage, des
seconds moyens de rappel élastique 60 aptes à entraîner
le volet mobile 10 en position d’ouverture, ainsi que des
moyens de détection 70 aptes à déterminer la position
dudit volet mobile 10.
B62D
69
70
B62D
a 2.869.867 – b (A1) – d [04 05008]. – e 0 7 m a i
2004. – j B 6 2 D
65/06, B 60 S
5/00. –
k DISPOSITIF POUR LE POSITIONNEMENT DE FIL DE
DECOUPE DESTINE A LA DEPOSE DE PARE-BRISE
DE VEHICULE –
(Inventeur : DA FONSECA FOSE). –
D e m a n d e u r : DA F O N S E C A F O S E , –
Mandataire: CABINET MOUTARD
p
o
r
m Dispositif pour le positionnement de fil de découpe
destiné à la dépose de pare-brise de véhicule comprenant un bec (16), solidaire d’un manche (11), le bec (16)
comporte une partie effilée permettant de soulever le
joint d’étanchéité, et dans la partie opposée à ladite partie effilée, laquelle est solidaire dudit manche (11), un orifice circulaire (17) permettant le passage dudit fil de
découpe, lequel orifice circulaire (17) se prolonge d’une
manière colinéaire à l’axe principal (∆) dudit manche (11)
selon un orifice circulaire (12) dans ledit manche (11), le
fil de découpe, traversant le manche et la partie opposée
à ladite partie effilée du bec (16).
a 2.869.868 – b (A1) – d [04 04922]. – e 0 6 m a i
2004. – j B 6 2 M
1/04, B 62 K
5/04. –
k MULTIPLICATEUR DE FORCE POUR VELOS –
p (Inventeur: MALLET YVES). – o Demandeur : MALLET YVES
m L’invention permet de multiplier par trois la force exercée sur les plateaux, en positionnant l’axe des manivelles
sur l’axe de la roue arrière, on obtient un bras de levier
trois fois plus grand. Les plateaux sont remplacés par
une boite de vitesses permettant une meilleure graduation des vitesses et un encombrement plus petit. Cette
invention s’adapte à tous les concepts de vélos, y compris au tricycle pour handicapé.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.869 – b (A1) – d [04 50888]. – e 0 7 m a i
2004. – j B 63 B 27/14. – k PASSERELLE PLIANTE
COMPACTE POUR BATEAUX – p (Inventeur : CHEVALIER JEAN YVES). – o Demandeur: CHEVALIER JEAN
YVES, – r Mandataire: HAUTIER
m La passerelle est composée d’au moins deux cadres
(1, 2, 3) parallélépipédiques articulés entre eux autour
d’un axe et qui se plient les uns dans les autres pour limiter l’épaisseur de la passerelle.
Les cadres sont pourvus de marches transversales dont
une à l’extrémité des cadres (1 et 2) fait office de blocage.
Ces marches sont positionnées pour permettre le pliage
de l’ensemble et ne pas augmenter l’épaisseur de la passerelle.
L’invention s’applique notamment aux passerelles de
bateaux notamment de plaisance.
a 2.869.870 – b (A1) – d [04 04852]. – e 0 6 m a i
2004. – j B 64 B 1/66, B 64 B 1/50, G 09 F 21/06. –
k SUPPORT D’INFORMATIONS A TOILE GONFLABLE – p (Inventeurs: GUARINO FRANCOIS; MOULIERAC FREDERIC). – o Demandeur : HG CREATIONS
Société anonyme, – r Mandataire: PRO.MARK
m Support d’informations comprenant une toile gonflable (1) pourvue d’informations visuelles, telles que des
inscriptions publicitaires, un dispositif de gonflage (5)
apte à entraîner un fluide de remplissage, tel que de l’air
ou de l’hélium, dans ladite toile (1) de manière à permettre à ladite toile (1) de passer d’un état dégonflé à un état
gonflé, caractérisé en ce que ledit support d’informations
comprend en outre un coffre de conditionnement (2),
ledit coffre (2) étant destiné à reposer au sol ou destiné à
être fixé à une paroi, ledit coffre contenant ladite toile (1)
à l’état dégonflé et ledit dispositif de gonflage (5), ladite
toile (1) à l’état gonflé étant accrochée au coffre (2),
avantageusement au niveau de pattes qui se déploient
vers l’extérieur.
B63B
71
72
B64C
a 2.869.871 – b (A1) – d [04 50857]. – e 0 4 m a i
2004. – j B 64 C 3/20. – k DISPOSITIF DE PROTECTION ET REVELATION DE CHOC POUR CHANT DE
STRUCTURE COMPOSITE A PLIS SUPERPOSES –
(Inventeurs: DURAND YVES ; LEON DUFOUR JEAN
LUC). –
Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par
Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m - L’objet de l’invention est un dispositif de protection et
révélation de choc pour chant de structure composite (1)
à plis superposés (2), notamment du type panneau autoraidi à raidisseur (3), caractérisé en ce qu’il est constitué
d’un couvre-chant (5) à section en U engagé à cheval sur
le chant à protéger (4) et solidarisé de ce dernier par tous
moyens appropriés.
a 2.869.872 – b (A1) – d [04 50859]. – e 0 4 m a i
2004. – j B 64 C 7/00, B 64 C 1/26. – k C A L E D E
TRANSITION ENTRE UN MOYEN DE FIXATION D’UNE
AILE SUR UN FUSELAGE D’UN AERONEF ET LADITE
AILE, ET AERONEF COMPORTANT UNE TELLE CALE. –
( I n ve n t e u r : R O U Y R E F R A N C O I S ) . –
Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m L’invention a pour objet une cale (20) apte à être disposée sur l’extrados (13) d’au moins une aile (4, 5) d’un
aéronef. La cale (20) est apte à restituer un profil aérodynamique de l’aile à l’endroit d’une zone de transition (19)
entre un moyen de fixation (15) de l’aile sur un fuselage
de l’aéronef et l’extrados de l’aile. La cale permet de faire
transiter un joint d’étanchéité depuis le moyen de fixation
jusqu’à l’extrados de l’aile en supprimant des zones de
bâillement du joint. L’invention concerne également un
aéronef muni d’une telle cale (20).
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.873 – b (A1) – d [04 04945]. – e 0 7 m a i
2004. – j B 64 C 31/06, B 63 B 23/70, 35/79, B 64 D
17/34. – k SYSTEME DE LARGAGE OU LARGUEUR
SOUS CHARGE – p (Inventeur : DUBOIS THIERRY). –
o Demandeur: DUBOIS THIERRY
m L’invention est relative à dispositif de langage sous
charge constitué notamment par une maille(3) auto-serrante engagée autour d’un mandrin(2) caractérisé en ce
que une force(F) de traction sur un bout(1) et le mandrin(2) positionné dans la maille(3) attachée à un harnais
ou un point d’ancrage va provoquer par étirement de la
maille(3) le serrage radial de la maille(3) sur tout le mandrin(2) et empêcher la libération du mandrin(2) par la
maille(3).
Elle trouvera son application dans le cadre d’activités
sportives ou de manutention nécessitant le maintien de
charges et l’obligation de pouvoir larguer le plus rapidement possible ces charges pour des impératifs d’exploitation ou de sécurité.
a 2.869.874 – b (A1) – d [04 04781]. – e 0 4 m a i
2004. – j B 64 D 27/26, B 64 D 27/20. – k MOTEUR
D’AVION AVEC DES MOYENS DE SUSPENSION A LA
STRUCTURE D’UN AVION –
(Inventeur : DRON SEBASTIEN). –
Demandeur : SNECMA MOTEURS Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BLOCH ET
ASSOCIES
p
o
r
m La
présente invention concerne un moteur d’avion
comprenant des moyens de suspension à une structure
d’avion avec des moyens de reprise d’efforts entre le carter du moteur et la structure de l’avion et un moyen de
sécurité à la rupture. Il est caractérisé par le fait que ledit
moyen de sécurité comprend un ensemble d’une chape
de sécurité à deux oreilles (31, 32) et d’une languette ou
autre moyen équivalent, disposé entre les deux oreilles,
l’une de la chape et de la languette étant solidaire d’un
élément de carter du moteur et l’autre de ladite structure,
toutes deux étant traversées par un axe (35) de sécurité
en attente perpendiculaire à l’axe du moteur, les deux
oreilles (31, 32) et la languette étant parallèles à l’axe du
moteur.
B64C
73
74
B64D
a 2.869.875 – b (A1) – d [04 04796]. – e 0 5 m a i
2004. – j B 6 4 D
33/00, B 64 D
37/00. –
k DISPOSITIF DE FIXATION D’UN CONDUIT DE FLUIDE SUR UN CARTER D’UN TURBOREACTEUR –
(Inventeurs : BUNEL JACQUES ; ROCHE JACQUES ;
RU E L L A N F R E D E R I C ; H E N RY P H I L I P P E ) . –
Mandataire: SNECMA MOTEURS
p
o
r
m Dispositif de fixation d’un conduit de fluide tel qu’une
rampe (12) de carburant dans un orifice (26) d’un carter
d’un turboréacteur, comprenant une bague (31) vissée
dans l’orifice (26) du carter (2) et comprenant un rebord
annulaire (33) venant en appui sur une rondelle (34) à
l’extrémité (35) de la rampe (12), et un écrou (37) vissé
sur l’extrémité (35) de la rampe (12) jusqu’à serrer le
rebord annulaire (33) de la bague (31) sur la rondelle
(34) de la rampe (12) pour fixer celle-ci sur le carter (2).
a 2.869.876 – b (A1) – d [04 04965]. – e 0 7 m a i
2004. – j B 65 B 9/10. – k DISPOSITIF ET PROCEDE D’OUVERTURE D’UNE GAINE PLASTIQUE A
SOUFFLETS POUR LA MISE EN FORME D’UNE HOUSSE SOUPLE D’EMBALLAGE D’UNE CHARGE –
( I nve n t e u r s : M A RT I N C O C H E R J E A N PAU L
CHARLES; JACONELLI GEORGES). –
Demandeur :
THIMON Société anonyme, –
HECKE
p
o
r
m Procédé
d’emballage d’une charge palettisée au
moyen d’une gaine à soufflets constituée par un film souple en matière plastique étirable ou thermorétractable,
consistant à effectuer une détente préalable de la gaine
10 suite à un premier mouvement de rapprochement des
organes de préhension 11 permettant de réduire la tension mécanique dans le film plastique, ledit premier mouvement intervenant avant le deuxième mouvement
d’écartement pour favoriser le décollement des faces
intérieures lors de l’ouverture de la gaine.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.877 – b (A3) – d [04 04750]. – e 0 4 m a i
2004. – j B 65 B 11/00, B 65 B 53/02, B 65 C 3/06. –
k MACHINE D’INSERTION D’ETIQUETTES RETRACTABLES A DOUBLE MANCHON – p ( I n ve n t e u r :
HUANG NAN YUAN). – o Demandeur : HUANG NAN
YUAN, – r Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
m Machine d’insertion d’étiquettes rétractables à double
manchon comprenant un poste de travail (1), un dispositif
d’acheminement (2) de pellicule rétractable, un dispositif
de guidage (3), un dispositif de coupe (4), un dispositif de
réglage (5), un dispositif de thermodurcissage et deux
roues rotatives. Le dispositif de guidage (3) et le dispositif
de coupe (4) peuvent être réglés rapidement en fonction
de la forme et des dimensions de deux marchandises
emballées identiques ou différentes (B) afin d’envelopper
les marchandises emballées avec un manchon de pellicule rétractable (A), le dispositif de thermodurcissage
étant apte à faire adhérer proprement le manchon (A) de
pellicule rétractable aux marchandises emballées (B).
a 2.869.878 – b (A1) – d [04 04788]. – e 0 4 m a i
2004. – j B 65 B 19/00, B 65 B 55/20, 23/00, 11/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF D’EMBALLAGE D’OBJETS ALLONGES FRAGILES – p (Inventeur : RAVIER
JEAN MARIE). – o Demandeur: MECAN’OUTIL SA Société anonyme, – r Mandataire: CABINET LOYER
m Le dispositif d’emballage pour objets longs et fragiles
comporte les éléments suivants alignés successivement:
- une table de préparation (2) munie en partie supérieure
de rouleaux transversaux (3), recouverte du matelas à
boudins d’air, sur lesquels est disposé l’objet à emballer,
et des feuilles (6) de carton destinées à former les
embouts,
- un appareil de cerclage (11) des embouts en carton
pliés (6),
- une fardeleuse (12), ou un poste de mise en place du
film étirable suivi d’une étuve,
- une table (13) de sortie et de regroupement des objets
emballés.
L’invention concerne également le procédé d’emballage.
Utilisation à l’emballage de volets roulants, stores bannes...
B65B
75
76
B65D
a 2.869.879 – b (A1) – d [04 04886]. – e 0 6 m a i
2004. – j B 65 D 27/06. – k LA POCHETTE REVERSIBLE – p (Inventeur : MATHIEU MICHEL DESIRE
AUGUSTE). – o Demandeur: MATHIEU MICHEL DESIRE AUGUSTE, – r Mandataire: MATHIEU MICHEL
m Le corps de la pochette réversible est constitué d’un
corps principal composé d’au minimum 3 parties égales,
les deux parties d’extrémités (P1 et P3) étant munies de
languettes encollées (1 à 6).
La mise en forme se fait en repliant les languettes (4, 5 et
6) vers l’intérieur (sans les coller) puis la partie P3 sous
la partie P2 puis l’ensemble sous la partie P1; les languettes (2 et 3) sont alors collées sur le corps de la
pochette.
Pour sa réutilisation, elle est reconstituée en dépliant les
languettes (4,5,6), en repliant vers l’intérieur les parties
P1 sur P2 puis sur P3 et en collant les languettes latérales 4,5 sur les bords de la pochette.
Parmi les avantages: gain de temps et d’argent pour établir la pochette de retour; ... globalement, l’invention permet une économie de matière première de l’ordre de
50%,
a 2.869.880 – b (A1) – d [04 50870]. – e 0 6 m a i
2004. – j B 65 D 73/02. – k DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DE PRESENTATION DE RIVETS –
( I n ve n t e u r : B E S S O N J AC K A N D R E ) . –
Mandataire : PSA PEUGEOT
CITROEN
p
o
r
m Dispositif de conditionnement et de présentation de
rivets, notamment de rivets à clou (4), comportant un
corps cylindrique (9) et une tête plate (10) s’étendant
perpendiculairement au corps qui est évidé axialement
pour y monter intérieurement une tige de préhension
(11), caractérisé en ce qu’il est constitué par un support
plan (2), présentant une pluralité de logements traversants (3), voisins, recevant chacun un rivet (4) dont le
corps cylindrique (9) est engagé dans ce logement, la
tige de préhension (11) de chaque rivet s’étendant audelà du support pour permettre la saisie et l’extraction de
son corps cylindrique hors de son logement.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.881 – b (A1) – d [04 04854]. – e 0 5 m a i
2004. – j B 65 D 83/76, B 65 D 47/42, A 61 H 15/02. –
k DISPOSITIF DE DISTRIBUTION ET D’APPLICATION
D’UN PRODUIT, NOTAMMENT UN PRODUIT COSMETIQUE ET/OU DE SOIN –
(Inventeur : HABATJOU
JACQUES). –
p
o
r
m 1. La présente invention concerne un dispositif (1) de
distribution et d’application d’un produit contenu dans un
réservoir (4), le dispositif comportant:
- un organe d’application (3) comportant une paroi extérieure apte à se charger en produit contenu dans le
réservoir (4) en vue de le distribuer, cette paroi pouvant
tourner autour d’un unique axe de rotation (X),
- un moteur d’entraînement de l’organe d’application.
a 2.869.882 – b (A1) – d [04 04844]. – e 0 5 m a i
2004. – j B 65 D 85/30, B 65 D 81/02, 5/50, 25/10,
B 31 B 11/26, 11/60, 1/26, 1/60. – k FLAN DESTINE A FORMER UN ETUI POUR BOUTEILLE OU SIMILAIRE ET ETUI FORME A PARTIR DE CE FLAN –
( I n ve n t e u r : M O R N I E R E J E A N P I E R R E ) . –
Demandeur: ALLIORA SHF, –
p
o
r
m L’invention concerne un flan (1) destiné à la réalisation d’un étui (46) pour bouteille ou similaire,
comprenant:
- au moins deux panneaux latéraux (2, 3) séparés par
une ligne de pliage (4);
- une patte de collage (5) adjacente à l’un des panneaux
latéraux et séparée de celui-ci par une ligne de pliage
(6);
- au moins deux panneaux de fond (7, 8), respectivement
adjacents à chacun des panneaux latéraux (2, 3) et
séparés de ceux-ci par une ligne de pliage de séparation
(9, 10);
l’un des panneaux de fond (7) comprenant une partie
principale (11) et une partie repliable (12) séparées par
une ligne de pliage (13), destinées à permettre le pliage
du panneau de fond (7) sur lui-même, le panneau de
fond (8) étant destiné à être associé à la partie repliable
(12) de manière à former le fond (45) de l’étui (46).
B65D
77
78
B65D
a 2.869.883 – b (A1) – d [04 04782]. – e 0 4 m a i
2004. – j B 65 D 85/48, B 65 D 81/05, 85/68. –
k EMBALLAGE POUR PRODUIT EN FORME DE
FEUILLE RIGIDE – p (Inventeurs : GUARDIOLA PIERRE HENRI; KLINUSKI OLIVIER). – o D e m a n d e u r :
KAYSERSBERG PACKAGING Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET BLOCH ET ASSOCIES
r
m L’invention
concerne un emballage pour produit en
forme de feuille rigide comprenant une plaque (1) en
matériau semi-rigide pour recouvrir ladite feuille, la plaque (1) comportant au moins un moyen de liaison par
adhésif (9) par lequel la feuille rigide est rendue solidaire
de la plaque (1), la feuille pouvant être maintenue en suspension lorsque la plaque (1) est dressée en position verticale. L’invention est caractérisé par le fait que le moyen
de liaison (9) comprend un support (9) agencé pour se
déformer en cas de chute verticale et ainsi assurer une
fonction d’amortissement de la chute.
a 2.869.884 – b (A1) – d [04 04751]. – e 0 4 m a i
2004. – j B 65 D 85/72, B 65 D 85/74, 85/76, 43/16,
50/00. – k EMBALLAGE POUR PRODUIT ALIMENTAIRE EN MATIERE PLASTIQUE – p ( I n v e n t e u r :
GOUJON DANIEL). – o Demandeur: PLASTIQUES RG
Société anonyme, – r Mandataire: CABINET LAURENT
ET CHARRAS
m Cet emballage en matière plastique pour produit alimentaire se présente sous la forme d’une structure rigide
de forme générale parallélépipédique, réalisée en une
pièce et munie d’un fond rectangulaire (5), faisant fonction de support plan, et d’un couvercle (3) relié au fond
par une charnière (4).
L’un au moins des bords (21) du fond (5) est dépourvu de
toute paroi latérale.
Le bord opposé dudit fond est muni d’une paroi postérieure (6), au niveau de laquelle vient s’articuler (4) le
couvercle (3).
Ledit couvercle est lui-même pourvu de paroi(s) latérale(s) (9, 10, 11) propres à obturer complètement
l’emballage, en coopération avec le fond (5), lorsqu’il est
en position fermée.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.885 – b (A1) – d [04 04960]. – e 0 7 m a i
2004. – j B 6 5 D
85/78, B 65 D
85/72. –
k CONDITIONNEMENT DE PRODUIT ALIMENTAIRE – p (Inventeurs : FANJAUD CELINE ; BOUTONNET MATHIEU). – o Demandeur : MAISON BONCILAC
Société par actions simplifiée, – r Mandataire : ROMAN
MICHEL
m Le conditionnement (10) de produit alimentaire (20)
comporte:
- un récipient (11) présentant un réservoir (12) de produit
alimentaire et un moyen d’ouverture (13),
- un produit alimentaire pâteux (20) apte à demeurer
sous forme de pâte à -18 ˚C et à être miscible, à -18˚C, à
une solution liquide à température ambiante, en un
temps d’agitation de moins de trente secondes.
Préférentiellement, le produit alimentaire pâteux (20) est
apte à être miscible, à -18˚C, à une solution liquide à
température de réfrigération, en un temps d’agitation de
moins de vingt secondes.
Préférentiellement, le produit alimentaire pâteux présente un foisonnement supérieur à 100 %.
Préférentiellement, le récipient présente au moins un
bossage interne (14, 15).
a 2.869.886 – b (A1) – d [04 04873]. – e 0 6 m a i
2004. – j B 65 D 88/22, B 65 D 88/54, 90/02, 90/22. –
k DISPOSITIF JETABLE ET RECYCLABLE POUR LE
TRANSPORT EN VRAC DE LIQUIDES CHIMIQUES
N O N DA N G E R E U X E T A L I M E N TA I R E S –
(Inventeur : CAMELIO OLIVIER FRANCOIS PIERRE). –
Demandeur : CAMELIO OLIVIER FRANCOIS
PIERRE, –
Mandataire: CAMELIO OLIVIER
p
o
r
m Dispositif jetable et recyclable pour le transport en
vrac de liquides chimiques non dangereux et alimentaires à l’intérieur d’une unité de transport routière ou
intermodale.
L’invention concerne un dispositif permettant de contenir
sans risque le liquide en vrac à l’intérieur d’actifs de
transport dédiés à des marchandises solides.
Il est constitué de 1 à 4 tubes de polyéthylène (PE) coextrudé soudés aux extrémités et d’une couche de polypropylène (PP) (figures 1 & 2). Il n’y a pas de soudure
longitudinale.
Le chargement et déchargement se font par 2 ouvertures
en haut (figure 1, 1) et en bas (figure 1, 2) avec valves.
2 boucles en polypropylène (figure 2, 1 & 2) dans lesquelles passent les sangles d’arrimage du transporteur
(figure 1, 3) sécurisent la citerne flexible sur le châssis de
l’unité de transport et les ridelles (figure 1, 4). Deux ridelles encadrent la citerne flexible à l’avant et à l’arrière sauf
sur le panneau avant de l’unité de transport.
au transport intra Européen de liquides non dangereux.
B65D
79
80
B65F
a 2.869.887 – b (A1) – d [04 05015]. – e 1 0 m a i
2004. – j B 65 F 1/12, B 65 F 1/16. – k S Y S T E M E
DE COUVERCLE AUTO-RELEVABLE POUR CORBEILLE DE TRI SELECTIF –
(Inventeur : MAISONNEUVE MARC). –
Demandeur: SARRAGALA Société
à responsabilité limitée
p
o
m Dispositif pour rendre auto-relevable le couvercle de
la corbeille de tri sélectif et permettre le changement des
sacs plastiques transparents.
L’invention concerne un dispositif permettant un autosoulèvement du couvercle de la corbeille qui reste ainsi
en position ouverte sans que son couvercle n’en soit
désolidarisé.
Le dispositif comprend un couvercle, un axe central vertical sur vérin à gaz. L’ensemble coulisse dans un guide
tubulaire sur platine au sol. Ce guide possède une rainure verticale qui limite la course, avec arrêt haut et arrêt
bas.
L’ouverture automatique du couvercle s’obtient en actionnant la clé standard du dispositif de verrouillage intégré
dans la corbeille.
Le dispositif de l’invention est particulièrement destiné à
l’ouverture des couvercles de corbeilles de tri sélectif.
a 2.869.888 – b (A1) – d [04 04990]. – e 0 7 m a i
2004. – j B 6 5 G
15/02, B 65 G
15/10. –
k DISPOSITIF DE CONVOYAGE A CORDES –
p (Inventeurs : FOURT OLIVIER ; LAGET FABRICE ;
THIBON REGIS). – o Demandeur : CONSTRUCTIONS
ELBEUVIENNES DE MATERIELS POUR L’ALIMENTATION, –
r
m Un dispositif de convoyage à cordes comprend au
moins deux cordes 7, 8 continues agencées selon un
chemin de déplacement comprenant au moins un tronçon rectiligne 3 et un tronçon de virage courbe 5 de façon
à transporter un objet posé sur les cordes, selon ledit
chemin. Le dispositif comprend au niveau du tronçon
courbe 5 des moyens adaptateurs de vitesse mobiles 11
aptes à venir soulever un objet porté par au moins une
corde 7 en délestant ladite corde 7 dans une première
zone 20 du tronçon courbe 5, à déplacer l’objet à une
vitesse linéaire différente de celle de ladite corde, et à
reposer l’objet sur ladite corde 7 en aval de ladite première zone dans la direction de déplacement de la corde.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.889 – b (A1) – d [04 04968]. – e 0 7 m a i
2004. – j B 6 5 G
47/34 // B 07 C
5/00. –
k DISPOSITIF EJECTEUR PNEUMATIQUE POUR LIGNE DE CONVOYAGE DE PRODUITS TELS QUE DES
FRUITS –
(Inventeur : BLANC PHILIPPE). –
Demandeur : MATERIEL POUR L’ARBORICULTURE
FRUITIERE Société anonyme, –
Mandataire : BARRE
LAFORGUE ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif éjecteur pneumatique de produits (22) pour ligne de convoyage (13) de
produits tels que des fruits comprenant au moins un dispositif de soufflage (34) adapté pour former au moins un
flux d’air comprimé (39, 40) présentant une section droite
allongée verticalement en hauteur, et orienté vers la ligne
de convoyage (13) et vers un produit passant latéralement en regard transporté par la ligne de convoyage
(13).
L’invention s’étend à un dispositif de convoyage de produits doté de tels dispositifs éjecteurs pneumatiques
(20). Application à une unité de tri automatique de produits.
a 2.869.890 – b (A1) – d [04 04925]. – e 0 7 m a i
2004. – j B 65 G 69/18. – k P RO C E D E P E R M E T TANT LE CHARGEMENT ET/OU LE DECHARGEMENT
DE SUBSTANCES PULVERULENTES ET DISPOSITIF
M E T TA N T E N O E U V R E U N T E L P R O C E D E –
(Inventeurs : BRION BERNARD ; HEINIS PHILIPPE). –
Demandeur : GIAT INDUSTRIES Société anonyme, –
Mandataire: CABINET CELANIE
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé ainsi qu’un dispositif permettant le chargement et/ou le déchargement
sécurisé de substances pulvérulentes dans ou à partir
d’une aire de stockage. Le dispositif comporte au moins
un caisson (2) positionné au-dessus d’un moyen de
transport (3) de la substance pulvérulente, caisson (2)
comprenant un moyen de pulvérisation (11) d’un fluide
permettant l’abattage des poussières.
Application aux opérations de chargement ou déchargement de céréales dans les silos.
B65G
81
82
B65H
a 2.869.891 – b (A1) – d [04 05022]. – e 1 0 m a i
2004. – j B 65 H 75/36, B 65 H 18/00 // A 47 K 10/22,
10/32. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN ROULEAU A DEVIDAGE CENTRAL ET ROULEAU OBTENU –
(Inventeurs : MALECOT YVES MICHEL ; HUNGLER JOEL; POSTEL JACKY). –
Demandeur :
GEORGIA PACIFIC FRANCE Société en commandite
par actions, –
Mandataire : CABINET BLOCH ET ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention porte sur un procédé de fabrication d’un rouleau (110’) sans mandrin composé d’une
feuille (110) de matériau souple non humide tel qu’un
matériau fibreux absorbant réalisé par défilement de la
feuille dans une direction et son enroulement autour d’un
axe de bobinage perpendiculaire à ladite direction, et
comprenant une amorce de dévidage central formant
une saillie le long dudit axe par rapport à au moins une
partie du plan de l’un des flancs du rouleau. Le précédé
est caractérisé par le fait qu’on réalise l’amorce en décalant avant enroulement une portion d’extrémité de la
feuille (110) de manière à ce qu’un de ses bords longitudinaux forme un angle (α) non nul par rapport à ladite
direction de défilement, puis on procède à l’enroulement
de la feuille autour de l’axe.
De préférence, on fabrique plusieurs rouleaux par la
coupe longitudinale d’une large feuille.
La solution s’applique à la fabrication en particulier de
rouleaux d’essuyage, d’essuie-mains ou de papier toilette.
a 2.869.892 – b (A1) – d [05 51177]. – e 0 4 m a i
2005. – j C 0 1 B
17/76, C 01 B
17/80. –
k PROCEDE ET INSTALLATION POUR LA FABRICATION D’ACIDE SULFURIQUE A PARTIR DE GAZ RICHES EN DIOXYDE DE SOUFRE –
(Inventeurs :
DAUM KARL HEINZ ; STORCH HANNES ; RIEDER
JAN). –
D e m a n d e u r : O U TO K U M P U OY J , –
Mandataire: CABINET VIEL . –
Priorité : DE, 05
mai 2004, n˚ 102004022506.0.
p
o
r
f
m L’invention concerne un procédé et une installation
pour la fabrication d’acide sulfurique, dans lesquels un
gaz de départ contenant du dioxyde de soufre réagit
avec de l’oxygène moléculaire dans au moins une unité
de contact (2, 3) ayant au moins un étage de contact (61)
en formant au moins partiellement de l’anhydride sulfurique, et dans lesquels le gaz contenant l’anhydride sulfurique ainsi produit est conduit à un absorbeur (4, 5) dans
lequel il est transformé en acide sulfurique. Afin de ne
devoir appliquer au premier étage de contact qu’un faible
volume de gaz, rapporté à la quantité de dioxyde de soufre apportée, l’installation conservant au moins la même
capacité et en utilisant les mêmes catalyseurs conventionnels, il est proposé dans cette invention d’appliquer
au premier étage de contact (61) un gaz de contact ayant
une teneur en dioxyde de soufre supérieure à 16 % en
volume et un rapport volumétrique dioxyde de soufre sur
oxygène supérieur à 2,67: 1.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.893 – b (A1) – d [04 04900]. – e 0 6 m a i
2004. – j C 01 B 25/32, A 61 K 9/20, 47/02. –
k NOUVEAUX GRANULES DE PHOSPHATES DE CALCIUM DE TYPE HYDROXYAPATITE, LEUR PROCEDE
DE PREPARATION ET LEURS APPLICATIONS –
(Inventeurs : LEITE LORRAINE ; GODBER JOHN). –
Demandeur : RHODIA CHIMIE Société par actions
simplifiée, –
p
o
r
m La présente invention a pour objet des phosphates de
calcium sous forme de granulés présentant un diagramme de diffraction aux rayons X caractéristique de
l’hydroxyapatite et dont une partie des anions du réseau
sont substitués par des anions carbonate et ayant de
bonnes caractéristiques de compressibilité et d’écoulement dans les applications à compression directe.
L’invention vise également le procédé de préparation
desdits granulés caractérisé par le fait qu’il comprend le
traitement d’une suspension de phosphate dicalcique de
brushite ayant une certaine répartition granulométrique,
à l’aide d’une solution d’un carbonate d’un métal alcalinoterreux, pendant une période de temps suffisante pour
permettre la transformation du phosphate de calcium de
brushite en phosphate de calcium d’hydroxyapatite.
a 2.869.894 – b (A1) – d [04 05021]. – e 1 0 m a i
2004. – j C 01 B 39/06, C 01 B 33/26, 39/20, 39/24,
39/28, 39/38. – k METHODE DE SYNTHESE DE METALLOALUMINOSILICATE CRISTALLISE PAR SYNTHESE DIRECTE –
(Inventeurs : BAREA EVA ; FORN E S V I C E N T E ; C O R M A AV E L I N O ; B O U R G E S
PATRICK ; BATS NICOLAS ; GUILLON EMMANUELLE). –
Demandeur : INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
p
o
m L’invention concerne une méthode de préparation par
synthèse directe de métalloaluminosilicate cristallisé utilisant au moins une source d’aluminium et, comme source
de silicium et comme source d’au moins un autre métal
M, au moins un matériau silicique lamellaire contenant
des métaux dans la charpente. Un autre objet de l’invention porte sur les nouveaux solides obtenus, notamment
des solides de structure zéolithique donnée contenant
des métaux particuliers dans la charpente zéolithique.
C01B
83
84
C02F
a 2.869.895 – b (A1) – d [04 04916]. – e 0 7 m a i
2004. – j C 02 F 3/12. – k PROCEDE DE LESTAGE
DE BOUES ACTIVEES – p ( I n v e n t e u r :
LABBE
THIERRY). – o Demandeur : HALTER HYDRO ENVIRONNEMENT Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET DEBAY
r
m Le
procédé de lestage de boues activées selon
l’invention permet de séparer une biomasse (5) incluant
des micro-organismes épurateurs d’une eau traitée biologiquement. Le procédé comporte une étape de mélange
avec la biomasse (5) d’au moins une substance minérale
pulvérulente pour former un floc mixte de densité supérieure à l’eau, la substance minérale comprenant avantageusement des particules à base de magnésium et/ou
de calcium dans une structure cristalline, permettant la
libération progressive en milieu aqueux des cations de
magnésium et/ou de calcium, ainsi que des anions
hydroxyde et/ou carbonate, la granulométrie des particules de ladite substance étant inférieure à 100 µm et
supérieure à 5µm.
Cette dissociation, utile aux milieux biologique, reste suffisamment faible pour ne pas affecter la pérennité des
particules et donc le principe même du lestage. Le
magnésium et/ou le calcium ainsi ajouté(s) aux boues
activées (6) représente un amendement agricole de
choix.
a 2.869.896 – b (A1) – d [04 04749]. – e 0 4 m a i
2004. – j C 03 B 37/025, C 03 B 37/029, 37/03 // F 16 L
59/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE FORMATION
DE FIBRES MINERALES – p (Inventeur : BOULANOV
OLEG). – o Demandeur : SAINT-GOBAIN ISOVER Société anonyme, – r Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE
m Procédé de formation de fibres minérales dans lequel
on soumet au moins un filet (41) de matière vitrifiable à
l’état fondu à l’action d’un courant gazeux d’étirage dans
une zone d’étirage (17), caractérisé en ce que le courant
gazeux dans la zone d’étirage se présente sous la forme
d’un vortex. Application à la fabrication de produits
fibreux.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.897 – b (A1) – d [04 50895]. – e 1 0 m a i
2004. – j C 03 C 17/23, C 03 C 17/34, G 02 B 1/11. –
k SUBSTRAT A REVETEMENT PHOTOCATALYTIQUE – p (Inventeurs : GUENEAU LETHICIA ; RONDET
MAURICETTE; MATTMANN ERIC). – o D e m a n d e u r :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
r
m L’invention
a pour objet un substrat transparent ou
semi-transparent possédant sur au moins une partie d’au
moins une de ses faces un revêtement photocatalytique
à base d’oxyde de titane caractérisé en ce que la face
revêtue possède un facteur de réflexion lumineuse inférieur à celui d’une face du substrat non-revêtu.
L’invention concerne également les procédés d’obtention
d’un tel substrat ainsi que les utilisations dudit substrat.
a 2.869.898 – b (A1) – d [04 04804]. – e 0 5 m a i
2004. – j C 03 C 17/36, C 03 C 27/12, B 32 B 17/06. –
k SUBSTRAT MUNI D’UN EMPILEMENT A PROPRIETES THERMIQUES – p (Inventeurs : LABROUSSE
LAURENT; PETITJEAN ERIC). – o D e m a n d e u r :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
r Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
m L’invention se rapporte à un substrat (1) muni d’un
empilement de couches minces comportant une alternance de « n » couches fonctionnelles (3) à propriétés de
réflexion dans l’infrarouge et/ou dans le rayonnement
solaire, et de « (n + 1) » revêtements (2, 5), avec n ≥ 1,
lesdits revêtements étant composés d’une ou d’une pluralité de couches, caractérisé en ce qu’en vue de préserver la qualité optique et/ou mécanique de l’empilement
au cas où le substrat (1) muni dudit empilement est soumis à un traitement thermique du type trempe, bombage,
recuit, au moins une des couches fonctionnelles (3) comporte au moins une couche de bloqueur (4) constituée:
o d’une part d’une couche « de protection » en un matériau apte à favoriser la protection de la couche fonctionnelle d’une attaque oxydante et/ou nitrurante,
immédiatement en contact avec ladite couche fonctionnelle,
o d’autre part, d’au moins une couche « d’adhésion » en
un matériau apte à favoriser l’adhésion, immédiatement
en contact avec ladite couche « de protection ».
C03C
85
86
C04B
a 2.869.899 – b (A1) – d [04 04748]. – e 0 4 m a i
2004. – j C 04 B 33/32, A 47 K
3/02,
3/28. –
k PROCEDE D’OBTENTION D’UNE SURFACE ANTIDERAPANTE SUR UN SUBSTRAT ET SUBSTRAT COMPORTANT UNE SURFACE ANTIDERAPANTE AINSI
OBTENUE –
( I n ve n t e u r : H O RY A R N AU D ) . –
Demandeur : CERLASE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un procédé d’obtention d’une
surface antidérapante caractérisé en ce qu’il consiste à
rapporter une composition à base d’au moins une poudre
minérale au niveau de la surface lisse d’un substrat (10)
et à fritter par une élévation de température localisée
ladite composition de manière à former en surface des
éléments (12) frittés, en relief, reliés au substrat (10) par
diffusion de la matière lors du frittage entre les éléments
frittés (12) et le substrat (10).
a 2.869.900 – b (A1) – d [04 04827]. – e 0 5
2004. – j C 05 G 5/00, C 05 G 1/00, B 01 J
mai
2/14,
C 05 B 21/00, C 05 C 13/00, C 05 D 11/00, C 05 F 7/
00, 11/02. –
PROCEDE DE PRODUCTION EN CONTINU D’ENGRAIS SOUS FORME DE GRANULES –
(Inventeur: GILLET PAUL). –
Demandeur : MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL Société par actions
simplifiée, –
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de production en continu d’engrais sous forme de granulés
comprenant les étapes suivantes:
- a˚) on réalise un mélange comprenant du lignite, de
l’oxyde de magnésie, au moins un composé nutritif choisi
parmi les composés nutritifs à base d’azote, les composés nutritifs à base de phosphore, les composés nutritifs
à base de potassium, les composés nutritifs à base de
chaînes carbonées d’origine végétale et/ou animale et
leurs mélanges, et les granules recyclées de l’étape e˚),
- b˚) on réalise une granulation en milieu acide en présence d’eau, de vapeur d’eau surchauffée, d’acide sulfurique et du mélange obtenu en a˚) jusqu’à obtention de
granules ayant un taux d’humidité allant de 3 à 19% en
poids, par rapport au poids des granules,
- c˚) on réalise un séchage des granules obtenues en b˚)
jusqu’à obtention d’un taux d’humidité allant de 0,1 à
15% en poids, par rapport au poids des granules,
- d˚) on réalise un tamisage des granules et une séparation des granulés,
- e˚) on réalise le recyclage en étape a˚) des granules
surdimensionnées, de préférence après broyage, et des
granules sous dimensionnées.
L’invention concerne également une matière fertilisante
sous forme de granulés susceptible d’être obtenue selon
ce procédé.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
C07C
a 2.869.901 – b (A1) – d [04 04943]. – e 0 7 m a i
2004. – j C 07 C 15/50, C 07 C 5/333, C 08 F 297/00. –
k PROCEDE DE FABRICATION DE DIPHENYL ETHYLENE – p (Inventeurs : RIONDEL ALAIN ; NAVARRO
CHRISTOPHE; GENDARME JEAN PHILIPPE; WECHTLER BERNARD). –
Demandeur : ARKEMA Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET HIRSCH
o
r
m L’invention fournit un procédé de fabrication de diphényl éthylène (DPE) comprenant les étapes de: (a) déshydrogénation catalytique de diphényl éthane (DPA) en
présence d’eau; (b) addition d’un solvant organique léger
au mélange obtenu à l’étape (a); et (c) décantation du
mélange obtenu à l’étape (b) et récupération d’un flux
contenant du diphényl éthylène en mélange avec le solvant ajouté à l’étape (b). L’invention a aussi pour objet un
mélange particulier de DPE, DPA et solvant, et son utilisation en polymérisation.
a 2.869.902 – b (A1) – d [04 04914]. – e 0 6 m a i
2004. – j C 07 C 229/12, C 07 D 207/06, 207/08, A 61 K
7/48. – k COMPOSITION, NOTAMMENT COSMETIQUE, COMPRENANT UN ESTER DE ((DIALKYLAMINO)ALCOXY) ETHANOL –
(Inventeur : DALKO MARIA). –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique d’une peau ridée, comprenant l’application topique sur ladite peau d’une composition
comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un ester de ((dialkylamino)alcoxy) éthanol
de formule (I):
Elle concerne également de nouveaux composés appartenant à la formule (I) et répondant aux formules (II) et
(III):
ainsi que les compositions cosmétiques les contenant.
87
88
C07C
BOPI 05/45
a 2.869.903 – b (A1) – d [04 04913]. – e 0 6 m a i
2004. – j C 07 C 275/42, A 61 K 7/48, 31/216, 31/196,
A 61 P 17/00. – k NOUVEAUX COMPOSES BI-AROMATIQUES ACTIVATEURS DES RECEPTEURS DE
TYPE PPARY, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET
LEUR UTILISATION DANS LES COMPOSITIONS COSMETIQUES
OU
P H A R M AC E U T I Q U E S –
(Inventeurs: AUBERT JEROME; CLARY LAURENCE;
MAUVAIS PASCALE ; RIVIER MICHEL ; THOREAU
ETIENNE; BOITEAU JEAN GUY). –
Demandeur :
GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT Société en
nom collectif, –
p
o
r
m L’invention concerne de nouveaux composés bi-aromatiques qui répondent à la formule générale (I)
suivante:
ainsi que leur méthode de préparation, et leur utilisation
dans des compositions pharmaceutiques destinées à un
usage en médecine humaine ou vétérinaire, notamment
en dermatologie, ainsi que dans le domaine des maladies cardio-vasculaires, des maladies immunitaires et/ou
des maladies liées au métabolisme des lipides, ou bien
encore dans des compositions cosmétiques.
a 2.869.904 – b (A1) – d [04 04958]. – e 0 7 m a i
2004. – j C 07 D 215/58, C 07 D 209/42, 403/12, 401/12,
405/12, A 61 K 31/47, 31/47, 31/404, 31/4439, A 61 P
3/08, 25/28, 29/00 // (C 07 D 403/12, 209:00) (C 07 D
401/12, 209:00, 213:56) (C 07 D 405/12, 209:00,
317:00). –
MODULATEURS DES RECEPTEURS
LXR –
(Inventeurs: LEBRETON LUC; MASSARDIER
CHRISTINE ; DUMAS CHRISTINE ; DODEY PIERRE ;
MASSON PHILIPPE). –
Demandeur : LABORATOIRES FOURNIER S.A. Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
k
p
o
r
m L’invention concerne des composés dérivés de benzènesulfonamide de formule générale (I):
telle que définie dans les revendications, et leurs sels
d’addition pharmaceutiquement acceptables.
Elle concerne également leur procédé de préparation,
les compositions pharmaceutiques les contenant, et leur
utilisation en tant que substance pharmacologiquement
active, notamment dans le traitement des neurodégénérescences, des maladies cardiovasculaires, inflammatoires et des hypercholestérolémies.
BOPI 05/45
C07D
89
a 2.869.905 – b (A1) – d [04 05057]. – e 1 0 m a i
2004. – j C 0 7 D 2 3 1 / 2 2 , C 0 7 D 2 3 1 / 1 4 . –
k PROCEDE DE PREPARATION D’ESTER DE L’ACIDE
1,5-DIPHENYLPYRAZOLE CARBOXYLIQUE. –
(Inventeurs : DAUMAS MARC ; VAYRON PHILIPPE). –
Demandeur : SANOFI-SYNTHELABO Société
anonyme, –
Mandataire: SANOFI AVENTIS
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé pour la
préparation d’un ester de formule:
dans laquelle:
- R1 représente un atome d’hydrogène ou d’halogène ou
un groupe (C1-C4)alkyle;
- R2, R3, R4, R5, R6, R7 représentent chacun indépendamment l’un de l’autre un atome d’hydrogène ou
d’halogène ou un groupe (C1-C4)alkyle, (C1-C4)alcoxy,
trifluorométhyle;
- R représente un groupe (C1-C4)alkyle ou benzyle;
a 2.869.906 – b (A1) – d [04 04810]. – e 0 5 m a i
2004. – j C 07 D 253/07, C 07 D 253/065, A 61 K 7/42,
C 03 C 4/08. – k DERIVES MONOMERIQUES DE 5,6DIPHENYL-1,2,4-TRIAZINE ET LEURS UTILISATIONS –
(Inventeurs : REY JEROME ; TARROUX
ROGER; BORDAT PASCAL). –
Demandeur : PIERRE
FABRE DERMO-COSMETIQUE Société anonyme, –
p
o
r
m La
présente invention a pour objet l’utilisation de
composés 5,6-diphényl-1,2,4-triaziniques de formule
générale (I):
dans laquelle:
les liaisons pénétrantes dans le cycle indiquent une position de substitution indifférente en ortho, méta ou para,
R1 et R2, identiques ou différents, représentent un atome
d’hydrogène, de fluor, de chlore ou de brome, un groupe
alkyle linéaire ou ramifié en C1 à C12, hydroxy, alcoxy
linéaire ou ramifié en C1 à C18, poly(éthoxy)-alcoxy avec
un fragment alkyle en C1 à C4 et le nombre de motif
éthoxy compris entre 1 et 4, amino, ou mono- ou di-alky-
lamino avec un fragment alkyle en C1 à C4,
R3 représente un atome de chlore, un groupe hydroxy,
amino, phényle éventuellement substitué 1 à 3 fois par
un radical hydroxy situé au moins en position para ou
phényle éventuellement substitué 1 à 3 fois en position
ortho, méta ou para, par un alcoxy en C1 à C12 ou un
cyano et un groupe alkylimino avec un fragment alkyle en
C1 à C7,
comme filtres solaires actifs ou agents protecteurs de la
lumière, ainsi que les compositions cosmétiques les contenant.
90
C07D
a 2.869.907 – b (A1) – d [04 04811]. – e 0 5 m a i
2004. – j C 07 D 403/10, A 61 K 7/42, C 03 C 4/08 //
(C 07 D 403/10, 253:00). – k DERIVES DIMERIQUES
DE 5,6-DIPHENYL-1,2,4-TRIAZINE ET LEURS UTILISATIONS –
(Inventeurs : PICOUL WILLY ; CUIFOLINI
MARCO ; TARROUX ROGER ; BORDAT PASCAL). –
Demandeurs : PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS ; UNIVERSITE
CLAUDE BERNARD LYON 1, –
Mandataire : REGIMBEAU
p
o
r
m La présente invention a pour objet des composés 5,6diphényl-1,2,4-triaziniques de formule générale (I):
dans laquelle R1, R2, R3 et R4, identiques ou différents,
représentent un atome d’hydrogène, de fluor, de chlore
ou de brome, un groupe alkyle linéaire ou ramifié en C1 à
C12, hydroxy, alcoxy linéaire ou ramifié en C1 à C18,
poly(éthoxy)-alcoxy avec un fragment alkyle en C1 à C4
et le nombre de motif éthoxy compris entre 1 et 4, amino,
a 2.869.908 – b (A1) – d [04 04817]. – e 0 5
2004. – j C 07 K 2/00, C 12 Q 1/37, G 01 N
mai
21/64,
C 07 K 7/08, 14/33 // (C 12 Q 1/37, C 12 R 1:145). –
SUBSTRAT PEPTIDIQUE RECONNU PAR LA TOXINE BOTULIQUE DE TYPE A, BONT/A ET SON UTILISATION POUR DETECTER ET/OU DOSER LADITE
TOXINE OU DES INHIBITEURS DE SON ACTIVITE –
(Inventeurs : FOURNIE ZALUSKI MARIE CLAUDE ;
ROQUES BERNARD PIERRE). –
Demandeur :
PHARMALEADS, –
Mandataire : GROSSET-FOURNIER CHANTAL CATHERINE
k
p
o
r
m La présente invention a pour objet un substrat peptidique reconnu sélectivement par la toxine botulique de
type A, BoNT/A, caractérisée en ce qu’il comprend dans
sa structure peptidique un fragment Nop-(Z)-Pya dans
lequel Z représente un enchaînement d’aminoacides,
préférentiellement RA, le dit fragment étant clivé par la
dite toxine. L’invention concerne également les utilisations de ce substrat, notamment dans le cadre de la mise
en oeuvre de procédés pour détecter, identifier et/ou
doser la toxine botulique de type A à des concentrations
très faibles (de l’ordre de 1 ng/ml), ou des inhibiteurs et/
ou activateurs de l’activité métallopeptidasique de ladite
toxine, et dans ce dernier cas quantifier leur puissance.
BOPI 05/45
ou mono- ou di-alkylamino avec un fragment alkyle en C1
à C4, X représente un groupe ortho-, méta- ou para-phénylène, 4,4’-biphénylène, 2,4- ou 2,6- ou 3,4- ou 3,5-pyridinylène,
2,2’-bipyridinylène,
métaou
paraphénylènediamino, éthylènediamino, 2,2’-pipérazinylène, diacyle de formule -(R4CO)2- où R4 représente un
radical phényle, une chaîne alkylée de 3 à 10 atomes de
carbone, phénanthrène ou anthracène, à l’exception du
1,4-bis(5,6-diphényl-1,2,4-triazin-3-yl)benzène, ainsi que
les compositions cosmétiques les contenant et leur utilisation comme filtres solaires ou agents protecteurs de la
lumière.
BOPI 05/45
a 2.869.909 – b (A1) – d [04 04742]. – e 0 4 m a i
2004. – j C 07 K 14/47, C 12 N 15/12, 15/63, A 61 K
38/17, A 61 P 35/00, 31/04, G 01 N 33/68. –
PEPTIDE CAPABLE D’INHIBER LA POLYMERISATION DE LA TUBULINE ET SON UTILISATION POUR
INHIBER LA PROLIFERATION CELLULAIRE –
(Inventeurs : BOCQUET ARNAUD ; EYER JOEL ; PETERSON ALAN). –
Demandeurs : UNIVERSITE
D’ANGERS ; INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET
DE LA RECHERCHE MEDICALE INSERM ; MCGILL
UNIVERSITY, –
k
p
o
r
m La présente invention a pour objet un peptide issu de
filaments intermédiaires et un fragment de filament intermédiaire capable d’inhiber la polymérisation de la tubuline et utilisé pour inhiber la prolifération cellulaire, et plus
particulièrement pour l’obtention de médicaments destinés à prévenir ou traiter les maladies impliquant une prolifération cellulaire, comme par exemple les cancers.
a 2.869.910 – b (A1) – d [04 04758]. – e 0 4 m a i
2004. – j C 08 L 95/00, C 08 K 5/20, E 01 C 7/24. –
k E M U L S I O N AQ U E U S E B I T U M I N E U S E –
p (Inventeurs: ANTOINE JEAN PIERRE; MARCILLOUX
JEROME ; PLUSQUELLEC DANIEL ; BENVEGNU
THIERRY; GOURSAUD FABRICE). –
Demandeur :
APPIA, –
o
r
m Emulsion aqueuse bitumineuse contenant du bitume
et un agent tensioactif à base d’esters ou d’amides de la
glycine bétaïne, obtenu en faisant réagir la glycine
bétaïne avec un acide sulfonique et un alcool ou une
amine à chaîne grasse dérivé d’huiles végétales. Cette
émulsion bitumineuse est utilisable dans la fabrication de
revêtements routiers.
C07K
91
92
C10M
a 2.869.911 – b (A1) – d [04 04793]. – e 0 5 m a i
2004. – j C 10 M 105/76 // (C 10 M 105/76, 105:52,
105:24). – k GRAISSE SILICONE A FORTE COHESION A FROID – p (Inventeurs : FEDER MICHEL ; LANAU SABASTIEN; BELOT PIERRE). – o Demandeurs :
RHODIA CHIMIE Société anonyme; TOTAL FRANCE, –
r Mandataire: RHODIA SERVICES
m Graisse silicone ayant une forte cohésion caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un polymère huileux diorganopolysiloxane, 10 à 30% en poids de
savon(s) organométallique(s) et 5 à 20% en poids de
paraffine(s) halogénée(s).
Utilisation de ladite graisse comme agent de traitement
et/ou de protection et/ou de lubrification dans le domaine
des pièces mobiles métalliques en mouvement, ayant
une bonne cohésion notamment à froid et permettant de
ce fait d’éviter entre autres des phénomènes de patinage
notamment à froid entre des pièces qui sont impliquées
dans un dispositif d’entrainement.
a 2.869.912 – b (A1) – d [04 04741]. – e 0 4 m a i
2004. – j C 11 D 1/835, A 61 K 7/50, B 01 F 17/56. –
k NOUVELLE FAMILLE DE COMPOSITIONS A BASE
DE POLYGLYCOSIDES D’ALKYLE ET DE COMPOSES
DERIVES DE LA GLYCINE BETAINE, UTILISATION
COMME AGENT TENSIOACTIF –
(Inventeurs : ESTRINE BORIS ; ERNENWEIN CEDRIC ; BRESIN
A N T H O N Y ; W I N T R E B E RT A N N I E ; B E N V E G N U
T H I E R RY ;
PLUSQUELLEC
DA N I E L ) . –
Demandeurs: AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET
DEVELOPPEMENTS(A.R.D) Société anonyme; ECOLE
NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE RENNES
ENSCR, –
Mandataire: CABINET FLECHNER
p
o
r
m Composition comprenant au moins un polyglycoside
d’alkyle et caractérisée en ce qu’elle comprend au moins
un composé cationique ester ou amide dérivé de la glycine bétaïne
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.913 – b (A1) – d [04 04757]. – e 0 4 m a i
2004. – j C 11 D 1/92, A 61 K 7/075, 7/50. –
k COMPOSITION TENSIOACTIVE, PROCEDE DE PREPARATION ET COSMETIQUE COMPRENANT CETTE
COMPOSITION –
( I nve n t e u r s : A N TO I N E J E A N
PIERRE ; MARCILLOUX JEROME ; LEFEUVRE
MARTINE ; PLUSQUELLEC DANIEL ; BENVEGNU
THIERRY ; GOURSAUD FABRICE ; PARANT BERNARD). –
Demandeurs: APPIA; ECOLE NATIONALE
SUPERIEURE DE CHIMIE DE RENNES, –
p
o
r
m Compositions tensioactives à base d’esters ou d’amides de la glycine bétaïne, obtenues en faisant réagir la
glycine bétaïne avec un acide sulfonique et un alcool ou
une amine à chaîne grasse dérivé d’huiles végétales.
a 2.869.914 – b (A1) – d [04 04890]. – e 0 6 m a i
2004. – j C 12 N 1/14, C 12 N 1/15, 1/16, 1/19, 9/
02, 15/63, C 12 P 33/00, A 61 K 51/06 // (C 12 N 1/16,
C 12 R
1:85) (C 12 N
1/19, C 12 R
1:85). –
SOUCHES DE LEVURE PRODUISANT DU CHOLESTEROL ET LEURS APPLICATIONS –
( I nve n t e u r s :
SPAGNOLI ROBERTO; DUMAS BRUNO; POMPON DENIS). –
Demandeur : AVENTIS PHARMA SA Société
anonyme
k
p
o
m La présente invention concerne la production de cholestérol chez des organismes du règne des Fungi.
Plus particulièrement, l’invention concerne des Fungus
génétiquement modifiés produisant de manière autonome du cholestérol à partir d’une source de carbone
simple.
L’invention concerne également l’utilisation de Fungus
selon l’invention pour la production de cholestérol nonmarqué et marqué.
C11D
93
94
C12Q
a 2.869.915 – b (A1) – d [04 04971]. – e 0 7 m a i
2004. – j C 12 Q 1/48, C 12 Q 1/02, A 61 K 39/395,
48/00, A 61 P 9/10 // C 12 N 15/54, 9/10. – k G M 3
SYNTHASE, COMME CIBLE THERAPEUTIQUE DANS
LES COMPLICATIONS MICROVASCULAIRES DU DIABETE –
Demandeurs : MERCK SANTE Société par
actions simplifiée; INSERM, –
LAVOIX
o
r
m Cette
invention concerne l’utilisation d’un inhibiteur
de l’expression ou de l’activité du gène GM3 synthase,
pour le traitement des complications microvasculaires du
diabète, ainsi qu’une méthode de criblage de composés
utiles dans le traitement et/ou la prévention de ces complications.
a 2.869.916 – b (A1) – d [04 04807]. – e 0 5 m a i
2004. – j C 22 C 19/03, C 22 C 30/02, 30/06, G 02 C
5/02, 5/14, 5/22, G 10 D 7/06 // B 23 H 9/00. –
A L L I AG E c u - N I - Z N P O U R L U N E T T E R I E –
(Inventeurs : PELCA PHILIPPE ; CAILLIAU ALAIN). –
D em andeur : C L AL MS X S o c i é té a n o ny me, –
k
p
o
r
m L’invention concerne un nouvel alliage à base de cuivre, nickel et zinc.
Cet alliage est caractérisé en ce qu’il est constitué
essentiellement de, en pourcentage en poids:
nickel de 41 à 48%; zinc de 21 à 27% et le cuivre constituant le solde à 100%.
Cet alliage est particulièrement intéressant dans le
domaine de la lunetterie.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.917 – b (A1) – d [04 05052]. – e 1 0
2004. – j C 23 C 4/02, C 23 C 4/06, C 04 B
mai
41/51,
E 04 C 3/29, 3/36, 2/26, B 28 B 11/04, 1/08. –
MATERIAUX DE CONSTRUCTION CONSTITUES
D’UNE BASE DE BETON, DE CERAMIQUE TERRE CUITE OU DE BOIS SUR LAQUELLE EST JUXTAPOSEE
UNE PELLICULE DE METAL POLIE –
BERNARD DANIEL). –
Demandeur : BERNARD DANIEL
k
p
o
m La présente invention concerne un procédé de fabrication de matériaux de construction constitués d’un
matériau de base soit de béton. soit de céramique terre
cuite soit de bois, caractérisé en ce qu’il comprend:
- une étape d’activation de la surface de matériau de
base à traiter.
- une étape de revêtement métallique ou d’alliage par
projection thermique et formation d’une couche de matériau métallique ou d’alliage sur la surface des matériaux
de base à protéger.
- une étape de finition par polissage ou brossage
Cette pellicule métallique offre en plus de l’esthétique
recherchée l’avantage de protéger son substrat support
contre divers types d’agression comme par exemple la
pollution et assure sa tenue dans le temps.
a 2.869.918 – b (A1) – d [04 05005]. – e 0 7 m a i
2004. – j C 23 F 11/00, C 09 D 5/08. – k PROCEDE
DE LUTTE CONTRE LA CORROSION D’OBJETS EN
PLOMB PAR APPLICATION D’UN REVETEMENT DE
PARAFFINE SUR LE METAL –
( I n ve n t e u r : P O MERO CLAUDE ALIX GEORGES). –
Demandeur :
POMERO CLAUDE ALIX GEORGES, –
Mandataire :
POMERO CLAUDE
p
o
r
m La présente invention consiste en un procédé de lutte
contre la corrosion du plomb par revêtement de la surface extérieure d’objets en plomb par une paraffine.
Cette paraffine peut être placée de différentes manières,
en utilisant de la paraffine fondue ou de l’émulsion de
paraffine ou un aérosol ou une huile de paraffine ou une
induction pâteuse. Ce revêtement de paraffine empêche
par conséquent la pollution des milieux récepteurs par ce
métal lourd. La paraffine peut être colorée pour différents
usages.
Application dans le domaine de la métallurgie.
C23C
95
96
C23F
a 2.869.919 – b (A1) – d [04 05006]. – e 0 7 m a i
2004. – j C 23 F 11/00. – k PROTECTION CONTRE
LA CORROSION D’OBJETS GALVANISES OU ZINGUES PAR UN REVETEMENT EXTERIEUR COMPOSE
DE PARAFFINE –
(Inventeur : POMERO CLAUDE
ALIX GEORGES). –
Demandeur :
POMERO
CLAUDE ALIX GEORGES, –
Mandataire : POMERO
CLAUDE
p
o
r
m La présente invention consiste en un procédé de protection d’objets recouverts de zinc par galvanisation ou
zingage, grâce à un revêtement en paraffine. Cette paraffine peut être placée sur les pièces galvanisées de différentes manières, par exemple en utilisant de la paraffine
fondue ou de l’émulsion de paraffine ou un aérosol. Cette
paraffine peut être colorée suivant l’utilisation envisagée.
Application dans le domaine de la métallurgie.
a 2.869.920 – b (A1) – d [04 04896]. – e 0 6 m a i
2004. – j D 03 C 1/14, D 03 C 9/06, D 03 D 51/02. –
k MECANISME DE FORMATION DE LA FOULE ET METIER A TISSER EQUIPE D’UN TEL MECANISME –
(Inventeur: FUMEX ANDRE). –
Demandeur :
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par actions, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Ce mécanisme de formation de la foule pour métier à
tisser comprend au moins une bielle (3’’) réglable en longueur et/ou démontable qui comporte une première partie (33) pourvue d’une tige (32) apte à coulisser dans une
partie tubulaire (31), ainsi que des moyens (50, 60, 62,
70) d’immobilisation de la tige (32) en position dans la
partie tubulaire (31). Cette bielle est équipée d’un fourreau (40) dont le volume interne (V41) forme un logement
de réception et de centrage de la tige (32) par rapport à
la partie tubulaire (31). Ce fourreau est disposé à l’intérieur de la partie tubulaire (31) et assure le maintien en
position par rapport à cette partie tubulaire (31) d’au
moins un (50, 70) des moyens d’immobilisation précités.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.921 – b (A1) – d [04 05017]. – e 1 0 m a i
2004. – j D 03 C 19/00, D 03 C 3/20, G 05 B 19/00,
G 06 F 3/14. – k PROCEDE DE CREATION D’UN MODELE NUMERIQUE COMMANDANT UN METIER A TISSER –
(Inventeurs : TEHERY MARC ; ORY ALAIN). –
Demandeur: TEHERY MARC, –
Mandataire : CABINET DEBAY
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de création d’un modèle numérique réalisé par un système informatique, le modèle numérique permettant la création
d’une tapisserie, caractérisé en ce que le procédé permet à partir d’une image d’obtenir des paramètres de
commandes d’éléments électroniques commandant des
actionneurs d’un métier à tisser (1) réalisant la technique
du point uni par tissage en demi-duite (161i) de trames
(160) entrecroisées sur des cordes (11), les différents
éléments électroniques commandant l’activation de
manière individuelle des lices des cordes (11), l’avancée
par à-coup d’un peigne, l’activation d’un mécanisme
d’entraînement d’une ensouple avant (10), un
embrayage/débrayage d’une ensouple arrière (20) du
métier à tisser (1) et une sélection des couleurs des fils
de trames d’un dispositif de sélection et de formation des
trames (17).
a 2.869.922 – b (A1) – d [04 04947]. – e 0 7 m a i
2004. – j D 03 D 15/08, A 44 B 18/00. – k T I S S U
ELASTIQUE AUTO AGRIPPANT – p (Inventeur : DUVAL PATRICE). – o Demandeur : FANTEX L EXTRA
SOUPLE Société à responsabilité limitée, –
r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m Tissu élastique, présentant une face endroit et une
face envers, formé par l’entrecroisement de fils de chaîne
et de fils de trame, dans lequel les fils de chaîne comprennent au moins:
- des fils élastiques (3) travaillant selon une armure régulière,
- des fils (6) formant des flottés sur l’une des faces du
tissu constituant des bouclettes (6a) susceptibles de
recevoir des crochets,
caractérisé en ce que les fils de trame (2) sont constitués
de fils comprenant au moins des fibres thermo fusibles
maintenant les bouclettes (6a) après fusion des fibres
thermofusibles (2).
D03C
97
98
D03J
a 2.869.923 – b (A1) – d [04 05018]. – e 1 0 m a i
2004. – j D 03 J 1/06, D 03 D 49/00, D 06 C 13/06,
D 06 M 17/04, D 06 N 7/00. – k PROCEDE D’ENNOBLISSEMENT DE TISSU SUR UN METIER A TISSER ET
METIER A TISSER REALISANT LE PROCEDE –
(Inventeur: TEHERY MARC). –
Demandeur : TEHERY MARC, –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé d’ennoblissement réalisé directement sur un métier à tisser (2),
le tissu (1) comprenant sur sa face envers des flottés et
sur sa face endroit le motif tissé, le procédé est caractérisé en ce qu’il est réalisé par un système informatique
(22) d’une part relié à un dispositif d’ennoblissement (21)
monté sur un métier à tisser (2), comprenant un élément
de rasage (210) et un élément de maintien (211) et
d’autre part relié au métier à tisser (2) comprenant des
éléments de tissage (20), le procédé comprenant les étapes suivantes:
- un rasage (221) des flottés du tissu (1) par l’élément de
rasage (210), réalisée directement sur une ligne de
façure (206) après formation d’une duite du tissu,
- un maintien (223) de la face envers du tissu (1) réalisée
par l’élément de maintien (211) permettant de fixer les
fils.
a 2.869.924 – b (A1) – d [04 04912]. – e 0 7 m a i
2004. – j D 21 H 19/38, B 41 J 2/01, D 21 H 17/09. –
k MATERIAU DESTINE A LA FORMATION D’IMAGES
PAR IMPRESSION PAR JET D’ENCRE – p (Inventeur :
THOMAS FRANCOISE MARIE). – o D e m a n d e u r :
EASTMAN KODAK COMPANY, – r Mandataire : KODAK INDUSTRIE
m La présente invention concerne un matériau destiné
à la formation d’images par impression par jet d’encre
présentant une bonne stabilité à l’ozone au cours du
temps.
Ledit matériau comprend un support et au moins une
couche réceptrice d’encre comprenant au moins un liant
hydrosoluble et des charges inorganiques, et est caractérisé en ce que ladite couche réceptrice d’encre comprend au moins un acide alkylsulfonique ou un de ses
sels alkylsulfonate. De préférence, le groupe alkyle est
linéaire et comprend 3 à 8 atomes de carbone.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.925 – b (A1) – d [04 05159]. – e 1 0 m a i
2004. – j E 04 C 1/00, E 04 C 1/39, E 04 B 2/26. –
k PARPAINGS EN AGGLOMERE POLYSTYRENE OU
AU T R E L E PA R PA I N G S I N T E L L I G E N T –
(Inventeur: CODONER EMILE). –
Demandeur :
CODONER EMILE
p
o
m Forme spéciale
Léger
Isolent extérieur et intérieur
Respect des ponts thermique
Passage des gaines technique assuré
Communication verticale et horizontale assurée
PRINCIPE
Les parpaings s’emboîtent les uns les autres sans mortier ni ciment.
Après que le mur soit monté et les gaines techniques
tirées, (électricité, plomberie), le béton liquide est versé
par le haut dans les cavités creuses du parpaing.
Produit évolutif
Dimensions variables selon l’épaisseur de mur souhaité
a 2.869.926 – b (A1) – d [04 12008]. – e 25 octobre
2004. – j E 04 C 1/00, E 04 C 1/39, E 04 B 2/26, 2/
86. – k PARPAINGS EN POLYSTYRENE EXPANSE –
p ( I n ve n t e u r : C O D O N E R E M I L E E M I L I O ) . –
o Demandeur : CODONER EMILE EMILIO, –
r Mandataire: CODONER EMILIO . – f Priorité : FR,
10 mai 2004, n˚ 0405159.
m Parpaing
en polystyrène expansé comprenant au
moins quatre parois (1) (2) (3) (4) verticales et parallèles
simplement décalées et solidarisé par quatre entretoises
(5) (6) (7) (8) alignées et superposées deux par deux.
Propre à recevoir le béton liquide et son ferraillage, ces
parois délimitent un réseau en quadrillage de cavités
communicantes formées par les entretoises. Les parois
sont décalées sur leur pourtour, (9) (10) (11) (12) et (9’)
(10’) (11’) (12’), de manière à présenter un profil complémentaire des parois suivantes, permettant l’alignement et
l’empilage des parpaings.
Ainsi emboîtés les parpaings font office de coffrage
perdu présentant deux façades caractérisées par leurs
qualités d’isolant thermique et phonique.
E04C
99
100
E04D
a 2.869.927 – b (A1) – d [04 04881]. – e 0 6 m a i
2004. – j E 0 4 D
13/17, E 04 D
13/143. –
k DISPOSITIF DE VENTILATION POUR FAITAGES OU
ARETES BATIS DE TOITURE – p ( I n v e n t e u r :
CAPGRAND REMY). – o Demandeur : CAPGRAND
REMY, – r Mandataire: AQUINOV
m L’objet de l’invention est un dispositif de ventilation
pour arêtes et/ou faîtes bâtis de toiture caractérisé en ce
qu’il comprend au moins un conduit comportant une première partie (36) avec une ouverture inférieure (38) susceptible de communiquer avec le dessous de la
couverture et une seconde partie (40) avec une ouverture supérieure (42) susceptible de communiquer avec le
dessus de la couverture, ledit dispositif étant noyé dans
le mortier utilisé pour la fixation des tuiles formant l’arête
et/ou le faîte, la première partie étant disposée au niveau
de l’espacement laissé entre les deux pentes.
a 2.869.928 – b (A1) – d [04 04743]. – e 0 4 m a i
2004. – j E 04 F 13/04. – k SUPPORT D’ENDUIT RESISTANT A L’HUMIDITE – p (Inventeur : VILLAUME
ERIC). – o Demandeur : ETABLISSEMENTS GANTOIS
Société anonyme, – r Mandataire: CABINET POUPON
m Support
1 d’enduit résistant à l’humidité constitué
principalement d’un treillis métallique 3 destiné à être disposé sur une ossature en bois ou en métal caractérisé en
ce que le treillis métallique 3 enserre une toile métallique
2.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.929 – b (A1) – d [04 04921]. – e 0 4
2004. – j E 04 G 21/20. – k D I S T R I B U T E U R
mai
DE
MORTIER OU AUTRE LIEN POUR LA CONSTRUCTION
EN BATIMENT –
(Inventeur : VALEUX JEAN PIERRE). –
Demandeur: VALEUX JEAN PIERRE
p
o
m Distributeur
de mortier ou ingrédient à usage bâtiment pour la construction de murs.
L’inventiob est un dispositif pour la mise en place de mortier,d’un chargement facile,d’une application régulière et
d’une épaisseur réglable.
Il est constitué d’un réservoir (1),d’une large ouverture
(2),de roulettes (3) pour son déplacement,d’une palette
(5) pour le réglage de l’épaisseur du mortier,d’un dépassement (6) pour le guidage sur son chemin de roulement.
Une spatule (8) pour le bourrage du mortier ou autre lien
entre les matériaux de constructions. (4)
a 2.869.930 – b (A3) – d [04 04799]. – e 0 5 m a i
2004. – j E 04 H 4/04. – k P I S C I N E D E J E U –
n Certificat d’utilité résultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 05/05/04. –
(Inventeur: WU YUN YUN). –
Demandeur : WU
YUN YUN, –
p
o
r
m Piscine de jeu comprenant une couronne supérieure,
une couronne médiane et une feuille de fond constituées,
par fusion thermique, à l’aide d’une feuille de matière
plastique souple et imperméable à l’eau. La couronne
supérieure est une couronne roulée creuse et la couronne médiane et la feuille de fond sont constituées par
une feuille. La couronne médiane a un côté supérieur
(31) et un côté inférieur (32) afin de relier par fusion thermique la couronne supérieure et la feuille de fond de
manière à contenir de l’eau. La couronne médiane est
constituée par une feuille intégrée et allongée (30) de
matière plastique et se présente sous la forme d’une pluralité de trapèzes qui ont un côté supérieur plus étroit
(31), un côté inférieur plus large (32) et des côtés latéraux obliques (33) destinés à s’adapter aux différents
périmètres de la couronne supérieure et de la feuille de
fond. Chaque paire de trapèzes voisins présentent une
bordure constituée par une entaille de type cunéiforme
(34) orientée verticalement du côté supérieur (31) au
côté inférieur (32) de ceux-ci. Les deux côtés latéraux
(33) de deux trapèzes voisins sont reliés par fusion thermique pour former la couronne médiane destinée à contenir de l’eau. La couronne médiane intégrée permet
d’accroître la force de résistance à la pression de l’eau.
E04G
101
102
E04H
a 2.869.931 – b (A1) – d [04 50894]. – e 1 0
2004. – j E 04 H 4/06. – k AGENCEMENT
mai
D’UNE
INSTALLATION DE COUVERTURE DE BASSIN COMPORTANT DES COQUES LATERALES ENCASTREES
DANS LES PAROIS DU BASSIN –
(Inventeur : POIRSON DOMINIQUE). –
Demandeur : POIRSON DOMINIQUE, –
Mandataire: CABINET PHILIPPE KOHN
p
o
r
m L’invention propose un agencement d’une installation
de couverture (24) pour un bassin (10) qui est délimité
transversalement par deux parois latérale longitudinales
(16, 18), l’agencement comportant:
- un rouleau transversal (26) immergé qui est monté à
rotation autour de son axe (A) entre les parois latérales
(16, 18);
- deux paliers opposés (34, 36) qui sont agencés dans
les parois latérales (16, 18) et dans lesquels les extrémités (30, 32) du rouleau (26) sont reçues à rotation;
- un dispositif (68, 86) d’entraînement en rotation du rouleau (26) pour dérouler ou enrouler la couverture (28)
autour du rouleau (26) pour couvrir ou découvrir le bassin (10);
caractérisé en ce que chaque palier (34, 36) est agencé
à l’intérieur d’une coque latérale (38, 40) qui est encastré
dans un logement (41) de la face interne (22) de chaque
paroi latérale (16, 18), la face supérieure (42) de la
coque (38, 40) affleurant au bord horizontal supérieur
(20) de la paroi latérale (16, 18) et la face verticale longitudinale externe (44) de la coque (38, 40) affleurant à la
face interne (22) de la paroi latérale (16, 18).
a 2.869.932 – b (A1) – d [04 04864]. – e 0 5 m a i
2004. – j E 04 H 17/00, E 01 F 7/02, E 02 D 27/42. –
k SYSTEME D’ANCRAGE POUR BARRIERES –
p (Inventeur: DEAT PATRICK). – o Demandeur : DEAT
PATRICK
m L’invention concerne un dispositif permettant de renforcer la tenue des barrières à l’aide de jambes de force
invisibles en surface et remplaceées par un système
enterré.
Il est contitué de deux jambes de force (A) enterrées
dans le sol, maintenues en partie haute parun double
boulonnage (C) sur les montants de la barrière (B).
Une partie boulonnée (C) sera maintenue au dessus du
sol, pour éviter tout risques de corrosion.
L’angle formé par la jambe de force (A) et le montant de
la barrière (B) formera un angle minimum de 30˚.
à renforcer la tenue de barrières à neige sans gène due à
des jambes de forces apparentes.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.933 – b (A1) – d [04 04846]. – e 0 5 m a i
2004. – j E 05 B 17/20. – k SERRURE DE SECURITE
A CYLINDRE – p (Inventeurs : DESCAUDIN WILLIAM ;
BERTAUX GILLES). – o Demandeur: PICARD SERRURES Société par actions simplifiée, – r M a n d a t a i r e :
CABINET FEDIT LORIOT
m L’invention concerne une serrure comportant un coffre (10) et un mécanisme d’entraînement logé dans ledit
coffre, ladite serrure comprenant un cylindre (14) pour
actionner ledit mécanisme d’entraînement, ledit cylindre
qui présente une partie de liaison (22) étant adapté à
être monté à travers ledit coffre de façon que ladite partie
de liaison (22) soit située à l’intérieur dudit coffre, et
ladite serrure comprenant des moyens de fixation (26)
destinés à être reliés à ladite partie de liaison (22) pour
maintenir ledit cylindre (14) en position fixe par rapport
audit coffre (10); la serrure comprenant en outre un
organe de verrouillage mobile (28, 40, 60) adapté à venir
bloquer ledit mécanisme d’entraînement lorsque lesdits
moyens de fixation (26) échappent à la portée de ladite
partie de liaison (22).
a 2.869.934 – b (A1) – d [04 04722]. – e 0 4 m a i
2004. – j E 05 B 19/00, E 05 B 65/12. – k CLE A INSERT ESCAMOTABLE COMPORTANT DES MOYENS
D’ENTRAINEMENT DE L’INSERT –
(Inventeurs : CANARD LOUIS; CALOR HERVE). –
Demandeur : VALEO SECURITE HABITACLE Société par actions simplifiée
p
o
m L’invention propose une clé (10), comportant un insert
(14) escamotable qui est monté pivotant, par rapport à un
boîtier (12) formant tête de manoeuvre de la clé (10),
entre une position escamotée et une position déployée
d’utilisation,
dans laquelle l’insert (14) comporte une première extrémité (18) formant talon par l’intermédiaire de laquelle
l’insert (14) est articulé par rapport au boîtier (12) autour
d’un axe (A) vertical et
qui comporte des moyens d’entraînement de l’insert (14)
vers sa position escamotée ou vers sa position déployée,
caractérisée en ce que les moyens d’entraînement comportent un élément déformable élastiquement (34), qui
exerce sur l’insert (14) un effort de rappel élastique de
l’insert (14) vers sa position escamotée ou vers sa position déployée, en fonction de la position de l’insert (14)
par rapport à une position prédéfinie, intermédiaire entre
la position déployée et la position repliée.
E05B
103
104
E05B
a 2.869.935 – b (A1) – d [04 04771]. – e 0 4 m a i
2004. – j E 05 B 19/00, E 05 B 65/12. – k ELEMENT
D’IDENTIFICATION ELECTRONIQUE AVEC CLE
MECANIQUE INSEREE, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : CANARD
LOUIS). –
Demandeur : VALEO SECURITE HABITACLE Société par actions simplifiée
p
o
m L’invention concerne un élément d’identification électronique avec clé mécanique (5) insérée de façon amovible et comportant une tête (5A) et une partie allongée
(5B) emboîtée longitudinalement dans un logement (4)
complémentaire agencé dans ledit élément d’identification.Selon l’invention, un élément élastique de blocage et
d’éjection (6) de ladite clé est disposé dans ledit logement.
a 2.869.936 – b (A1) – d [05 03830]. – e 1 8 a v r i l
2005. – j E 05 B 63/00. – k M O N TAG E D E L O QUET – p (Inventeurs : JOHANSSON TORSTEN ;
MAGNUSSON CLAES). – o D e m a n d e u r :
SOUTHCO, – r M a n d a t a i r e : D E L H AY E G U Y . –
f Priorités : US, 16 avril 2004, n˚ 60562816 ; US, 29
juin 2004, n˚ 60583683.
m L’invention
concerne un ensemble de loquet ayant
une capacité de blocage à bascule sans clé et capable
d’être débloqué soit par une clé de faible sécurité (1), soit
par un passe-partout (12).
Lorsqu’un utilisateur met en rotation la poignée avant
(66) ou la poignée arrière (67), l’actionneur (82) de
l’ensemble de loquet communique un mouvement de
glissement d’un élément glissant (56) destiné à déplacer
l’actionneur à cliquet (31) lorsque l’actionneur d’élément
glissant est poussé vers l’actionneur à cliquet (31) de
façon à assurer l’actionnement d’un moyen de verrouillage.
Applications: ensembles de loquet prévus pour le verrouillage et l’ouverture d’un organe tels qu’une porte ou
un panneau
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.937 – b (A1) – d [04 04832]. – e 0 5 m a i
2004. – j E 0 5 B
65/12, E 05 B
13/00. –
k DISPOSITIF D’OUVERTURE D’UN OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE A SECURITE RENFORCEE EN
CAS DE CHOC, ET PROCEDE DE MONTAGE DU DISPOSITIF SUR L’OUVRANT –
(Inventeurs: ETIENNEY
JEAN MARC; HIVER ALAIN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET WEINSTEIN
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif d’ouverture d’un
ouvrant (1) de véhicule automobile, ce dispositif (2) comprenant une poignée (10) actionnable manuellement, un
organe de renvoi (20) déplacé d’une position normale à
une position d’ouverture quand la poignée (10) est
actionnée, et des moyens de verrouillage/déverrouillage
de l’ouvrant (1) sur la structure du véhicule, ces moyens
coopérant normalement avec l’organe de renvoi (20) et
adoptant leur configuration de déverrouillage quand cet
organe passe de sa position de repos à sa position
d’ouverture, ce dispositif comprenant encore un organe
de sécurité (30) adoptant par inertie en cas de choc sur
l’ouvrant (1) une position d’interdiction interdisant le
déplacement de l’organe de renvoi (20) vers sa position
d’ouverture.
Selon l’invention, le dispositif comprend des moyens (40)
pour bloquer l’organe de sécurité (30) dans sa position
d’interdiction.
a 2.869.938 – b (A1) – d [05 04021]. – e 2 1 a v r i l
2005. – j E 05 F 15/00, E 05 F 15/10, 15/14, E 05 B
65/08. – k SYSTEME DE PORTE POUR VEHICULE DE
TRANSPORT UTILISANT UN AGENCEMENT DE BLOCAGE A COMPRESSION –
( I n v e n t e u r s : S TO J C
ANDRE; EVANS SIMON). –
Demandeur : WESTINGHOUSE AIR BRAKE TECHNOLOGIES CORPORATION, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité: US, 21 avril 2004, n˚ 10828731.
p
o
r
f
m Un
agencement de blocage pour un système de
porte (20) d’un véhicule de transport comprend une combinaison d’un mécanisme de blocage et d’un frein électromagnétique (60). Le mécanisme de blocage permet
un blocage positif d’au moins une porte (30) mais n’exige
pas un contact substantiel entre des éléments de blocage mobile (56) et fixe. Le mécanisme de blocage est
relié aux moyens de libération manuelle pour l’ouverture
de porte pendant une urgence. Le frein électromagnétique (60) maintient une compression de joint de porte (34,
94) dans la condition fermée et bloquée qui améliore les
capacités d’étanchéité et permet un fonctionnement de
mécanisme de blocage fiable. Cette combinaison procure une redondance de blocage et répond à différentes
exigences concernant une opération d’annonce et de
libération manuelle.
E05B
105
106
E05G
a 2.869.939 – b (A1) – d [04 04919]. – e 0 6 m a i
2004. – j E 05 G 1/14, G 06 K 19/067, G 07 D 11/00. –
k SYSTEME SECURISE POUR LE TRANSPORT OU LA
CONSERVATION DE VALEURS TELLES QUE DES
BILLETS DE BANQUE –
( I n v e n t e u r s : S I KO R A
THIERRY; VOHNOUT MARLE LAURENCE; CENTRELLA GERALD ; RIVIERE LIONEL ; PELTIER BRUNO). –
Demandeur : AXYTRANS Société anonyme, –
Mandataire: CABINET CLAUDE GUIU
p
o
r
m La présente invention concerne un système sécurisé
pour le transport ou la conservation de valeurs, enfermées dans un conteneur (1) muni de moyens de gestion
internes (10) et de moyens de dégradation (20,21)des
valeurs en cas d’agression, remarquable en ce qu’il est
constitué d’une part d’au moins un conteneur (1) muni
d’un lecteur (8) de carte à mémoire (9) relié aux moyens
de gestion internes (10), et d’autre part, d’au moins un
socle (11) muni d’une carte électronique (12) dans
laquelle sont enregistrées des données relatives à la
localisation du socle (11) qui est apte à recevoir de telle
sorte qu’un utilisateur puisse utiliser le conteneur (1) soit
à la manière d’un coffre permanent pour la conservation
de valeurs soit pour le transport des valeurs depuis le
socle (11) fixe localisé à un point de départ localisé chez
l’expéditeur (2) jusqu’à un second socle (11) chez le destinataire (5).
a 2.869.940 – b (A1) – d [04 04842]. – e 0 5 m a i
2004. – j E 06 B 3/48, B 60 J 5/12. – k VO L E T A
LAMELLE NOTAMMENT POUR OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : GUINOIS PASCAL
GASTON YVES). –
D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
p
o
r
m Volet à lamelles pouvant coulisser entre une position
de fermeture et une position d’ouverture généralement
perpendiculaire à la position de fermeture, du type comprenant une pluralité de lamelles (1) articulées entre
elles, guidées en translation par des galets (3) coopérant
avec au moins un rail (4) de guidage disposé en bordure
du volet et comportant deux parties généralement rectilignes (5,6) raccordées par une partie curviligne (7) disposée à la jonction des positions d’ouverture et de
fermeture, comprenant en outre, un moyen (8) pour soumettre à un mouvement de rabattement au moment de
l’ouverture ou de la fermeture du volet, la lamelle d’extrémité (1) située au voisinage de la jonction entre la position d’ouverture et la position de fermeture, lorsque le
volet est fermé.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.941 – b (A1) – d [04 04800]. – e 0 5 m a i
2004. – j E 06 B 9/02, E 06 B 9/08, 9/165. –
k EMPILAGE DE LAMES DE VOLET DANS LA PARTIE
SUPERIEURE D’UNE BAIE – p (Inventeur : MADELINE ANDRE CHARLES HENRI). – o Demandeur : MADELINE ANDRE CHARLES HENRI, – r M a n d a t a i r e :
MADELINE ANDRE
m Procédé d’empilage de larmes de volet dans la partie
supérieure d’une baie.
L’invention concerne un procédé permettant de manoeuvrer un tablier de volet et d’empiler les lames figure 1 au
moyen d’un système de chaînes munis d’ergots ou
d’enroulement d’un câble sur des poulies
a 2.869.942 – b (A1) – d [04 04755]. – e 0 4 m a i
2004. – j E 06 B
9/15, E 06 B
9/17,
9/56. –
k DISPOSITIF DE BLOCAGE POUR LAME DE TABLIER DE VOLET ROULANT ET LAME DE TABLIER DE
VOLET ROULANT COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
DE BLOCAGE –
(Inventeurs : EVREUX GERARD ;
JEDRASZEWSKI TADEUSZ). –
Demandeur: BUBENDORFF VOLET ROULANT Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN
p
o
r
m L’invention
concerne un Dispositif de blocage pour
lame (4) de tablier (3) de volet roulant (1) dont les extrémités latérales (7,8) sont amenées à se déplacer dans
des coulisses (9, 10).
Ce dispositif est caractérisé par le fait qu’il se présente
sous forme d’un embout (12) prévu apte à être solidarisé
à une extrémité latérale (7, 8) d’une lame (4) de manière
à définir, dans le prolongement de cette dernière et par
rapport à au moins une des parois externe (13) ou
interne (14) de cette lame (4), une rampe de glissement
(15) s’étendant depuis ladite paroi externe (13) ou
interne (14) en direction de la paroi opposée interne (14)
ou externe (13), ladite rampe (15) se terminant par un
rebord de butée (16) conçu apte à coopérer avec une
coulisse (9, 10) pour empêcher ladite extrémité latérale
(7, 8) de la lame (4) de se dégager de cette dernière
sous l’effet d’une pression exercée perpendiculairement
sur le tablier (3).
L’invention concerne encore une lame de tablier de volet
roulant comportant un tel dispositif de blocage.
E06B
107
108
F01D
a 2.869.943 – b (A1) – d [04 04737]. – e 0 4 m a i
2004. – j F 0 1 D
11/14, F 02 C
7/28. –
k ENSEMBLE A ANNEAU FIXE D’UNE TURBINE A
GAZ – p (Inventeurs : GENDRAUD ALAIN ; ROUSSIN
MOYNIER DELPHINE). – o Demandeur: SNECMA MOTEURS Société anonyme, – r Mandataire : CABINET
BEAU DE LOMENIE
m Ensemble à anneau fixe formant enveloppe de rotor
d’une turbine à gaz, l’ensemble à anneau fixe comportant
une pluralité de segments (18) dont des faces latérales
adjacentes sont mises bout à bout avec interposition de
moyens d’étanchéité, les moyens d’étanchéité comportant au moins une languette axiale d’étanchéité (42) et
au moins une languette radiale d’étanchéité (44) logées
respectivement dans au moins une fente axiale (36) et au
moins une fente radiale (38) pratiquées en vis-à-vis dans
les faces latérales adjacentes des segments, la fente
radiale (38) débouchant au moins à l’une de ses extrémités dans la fente axiale (36), la fente axiale (36) de chaque segment (18) présentant une profondeur supérieure
à celle de la fente radiale (38) et la languette axiale
d’étanchéité (42) présentant une largeur (L1) supérieure
à celle (L2) de la languette radiale (44).
a 2.869.944 – b (A1) – d [04 04739]. – e 0 4 m a i
2004. – j F 0 1 D
11/14, F 02 C
7/28. –
k DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT POUR ANNEAU FIXE DE TURBINE A GAZ – p ( I n v e n t e u r s :
A M I OT
DENIS ;
LEFEBVRE
PA S C A L ) . –
o
r
m Dispositif
de refroidissement pour un anneau fixe
entourant un passage de gaz chauds (6) d’une turbine à
gaz, ledit anneau étant composé d’une pluralité de segments d’anneau (10) qui sont fixés par des systèmes
d’attaches amont et aval sur une pluralité de segments
d’entretoise (12) formant une entretoise de support
entourant ledit anneau de façon à définir avec celui-ci au
moins une cavité annulaire d’impact (36) dans laquelle
débouche au moins un orifice d’alimentation en air (38),
chaque segment d’anneau (10) ayant des parois percées
d’une pluralité de trous d’émission d’air s’ouvrant dans la
cavité d’impact (36) et débouchant dans le passage des
gaz chauds (6), le dispositif comportant en outre des
moyens (48, 54) pour canaliser de l’air provenant de fuites d’étanchéité au niveau des systèmes d’attaches et le
diriger vers au moins l’une des extrémités axiales (22,
32) des segments d’anneau (10) afin de la refroidir.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.945 – b (A1) – d [04 04773]. – e 0 4 m a i
2004. – j F 01 K 27/00, F 25 B 23/00, G 10 K 15/04. –
k UNITE DE TRANSMISSION DE PUISSANCE POUR
SYSTEMES
T H E R M OAC O U S T I Q U E S –
(Inventeurs : BRETAGNE EMMANUEL ; FRANCOIS
MAURICE XAVIER). –
Demandeurs : UNIVERSITE
PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS VI) Etablissement
public ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE CNRS, –
HARLE ET PHELIP
p
o
r
m La présente invention concerne une unité de transmission de puissance acoustique pour systèmes thermoacoustiques comportant au moins un étage,
comprenant:
- au moins deux unités thermoacoustiques (3, 4, 12-16)
comportant chacune un régénérateur ou un stack et deux
échangeurs thermiques,
- un résonateur acoustique comportant un tube et contenant un fluide et dans lequel s’établit un champ acoustique présentant des zones de forte impédance et des
zones de faible impédance,
- certaines unités thermoacoustiques (3, 4, 12-16) étant
placées dans des zones de forte impédance adimensionnelle.
Selon l’invention, chaque zone de forte impédance adimensionnelle comporte au plus une unité thermoacoustique, deux unités thermoacoustiques (3, 4,12-16)
successives étant toujours séparées par une zone de faible impédance adimensionnelle. Le résonateur comporte
une section de diamètre réduit (5, 21-23) entre chacun
des couples d’unités thermoacoustiques (3, 4, 12-16)
successives et chaque rétrécissement de section (5, 21-
a 2.869.946 – b (A1) – d [05 51152]. – e 0 3 m a i
2005. – j F 01 L 9/02. – k ACTIONNEUR HYDRAULIQUE ET PROCEDE DE GESTION D’UN TEL ACTIONNEUR –
(Inventeur : SCHIEMANN JUERGEN). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft
mit beschränkter Haftung, –
HERRBURGER . –
n˚ 102004022447.1.
p
o
r
f
m Actionneur
hydraulique de soupape d’échange de
gaz (1) de moteur à combustion interne comportant un
vérin hydraulique (3) actionnant la soupape d’échange
de gaz (1), le vérin (3) ayant une première chambre (7)
munie d’une conduite d’alimentation à haute pression
(11), d’au moins une vanne de commande (MV1) pour
commander le débit dans la conduite d’alimentation (11)
et une conduite de retour (19) sans pression ou sollicitée
par une pression statique faible, la conduite d’alimentation (11) et la conduite de retour (19) étant reliées
hydrauliquement au vérin (3), caractérisé en ce que la
première chambre (7) est soumise à la basse pression.
F01K
109
23) est associé à au moins une dérivation (6, 7) comprenant une cavité (10, 11) dérivée, ladite dérivation (6, 7)
permettant de détourner la plus grande partie du débit
volumique.
110
F01L
a 2.869.947 – b (A1) – d [04 11120]. – e 20 octobre
2004. – j F 0 1 L
13/02, F 02 D
43/00. –
k ENSEMBLE COMPRENANT UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
( I nve n t e u r s : C A R B O N N E L AU R E ; G A LT I E R
FREDERIC; ROUPHAEL ROGER). –
Demandeur :
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée
p
o
m L’invention
concerne moteur à combustion interne
destiné à être monté sur un véhicule, ledit moteur
comportant:
• un bloc moteur comprenant au moins un cylindre,
• dans chaque cylindre, un piston coulissant entre un
point mort bas et un point mort haut,
• un vilebrequin,
• une culasse portant des soupapes d’admission et
d’échappement, et des moyens pour ouvrir/fermer chacune des soupapes d’admission et d’échappement,
• des moyens pour faire varier la période d’ouverture/fermeture des soupapes,
- un sélecteur présentant une première position et une
deuxième position.
Conformément à l’invention, lorsque le sélecteur est
déplacé de la première position à la deuxième position et
inversement, les moyens pour faire varier la période
d’ouverture/fermeture des soupapes modifient, pour chaque cylindre, par symétrie par rapport au point mort haut
du piston coulissant dans ledit cylindre la période
d’ouverture des soupapes d’admission et d’échappement, afin d’inverser le sens de rotation du moteur grâce
au sélecteur.
a 2.869.948 – b (A1) – d [04 04838]. – e 0 5 m a i
2004. – j F 01 N 7/00, F 01 N 7/16. – k NAPPE DE
SUPPORT D’UN ORGANE DE TRAITEMENT DES GAZ
D’ECHAPPEMENT, DISPOSITIF, PROCEDE DE FABRICATION ET LIGNE D’ECHAPPEMENT ASSOCIES –
(Inventeurs: SARDA CHRISTIAN; PELLISSARD SYLVAIN). –
D e m a n d e u r : FAU R E C I A S Y S T E M E S
D’ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m La nappe (18) est destinée à être disposée autour
d’un organe de traitement (14) entre l’organe de traitement (14) et une enveloppe (16) qui délimite un conduit
(12) de circulation des gaz d’échappement. La nappe
(18) comprend un matelas présentant extérieurement un
revêtement (30). Le revêtement (30) comprend un aluminosilicate.
Application aux lignes d’échappement de véhicules automobiles.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.949 – b (A1) – d [04 04839]. – e 0 5 m a i
2004. – j F 01 N 7/08, F 01 N 7/16. – k C O N D U I T
DE CIRCULATION DES GAZ D’ECHAPPEMENT D’UN
VEHICULE AUTOMOBILE, LIGNE D’ECHAPPEMENT,
ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIES –
(Inventeurs: SARDA CHRISTIAN; PELLISSARD SYLVAIN). –
D e m a n d e u r : FAU R E C I A S Y S T E M E S
D’ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Ce conduit (22) comprend une double enveloppe (40)
qui comporte une paroi intérieure (42) et une paroi extérieure (44), la paroi intérieure (42) délimitant intérieurement un espace de circulation (50) des gaz
d’échappement.
Le conduit (22) comprend un matériau d’isolation (46)
disposé entre les parois (42, 44).
La paroi extérieure (44) comprend au moins un revêtement minéral appliqué sur le matériau d’isolation (18).
Application aux silencieux de lignes d’échappement de
véhicules automobiles.
a 2.869.950 – b (A1) – d [04 04840]. – e 0 5 m a i
2004. – j F 01 N 7/08, F 01 N 7/16. – k C O N D U I T
DE CIRCULATION DES GAZ D’ECHAPPEMENT D’UN
VEHICULE AUTOMOBILE, ET LIGNE D’ECHAPPEMENT ASSOCIEE –
S A R DA
CHRISTIAN ;
PELLISSARD
S Y LVA I N ) . –
Demandeur : FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET LAVOIX
p
o
r
m Ce
conduit comprend une paroi (42), qui présente
une surface interne (43A) et une surface externe (43B),
la surface interne (43A) délimitant un espace (50) de circulation des gaz d’échappement. Le conduit comprend
en outre une nappe d’isolation (46) fixée sur la surface
externe (43B). La nappe d’isolation (46) est fixée sur la
surface externe (43B) à l’aide d’une couche d’adhésif
(48) interposée entre la nappe d’isolation (46) et la paroi
(42).
F01N
111
112
F02B
a 2.869.951 – b (A1) – d [04 50893]. – e 1 0 m a i
2004. – j F 02 B 31/00, F 02 F 1/24. – k CHAMBRE
DE COMBUSTION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A INJECTION DIRECTE –
(Inventeurs: MANSION THOMAS ; DOGNIN CAROLINE ; BABY XAVIER). –
Demandeur :
R E N AU LT
SAS, –
Mandataire: RENAULT SAS
p
o
r
m Chambre de combustion pour moteur à combustion
interne délimitée par, les parois d’un cylindre, la surface
inférieure d’une culasse et la surface supérieure d’un piston caractérisée en ce que la chambre de combustion
comprend des moyens (40, 41) pour induire un mouvement tourbillonnaire de type tumble, ces moyens (40, 41)
étant positionnés sur la culasse au voisinage des orifices
des conduits d’admission (24) de la chambre de combustion.
a 2.869.952 – b (A1) – d [05 04691]. – e 1 0 m a i
2005. – j F 0 2 D
41/30, F 01 N
3/025. –
k DISPOSITIF DE COMMANDE DES EMISSIONS DES
GAZ D’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeurs : KOBAYASHI KAZUO ;
OKUGAWA SHINICHIRO). –
Demandeur : DENSO
CORPORATION, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD . –
Priorité: JP, 10 mai 2004, n˚ 2004139915.
p
o
r
f
m Le dispositif comprend, pour éliminer des matières
particulaires accumulées dans un filtre (3), des moyens
d’accroissement et d’estimation (6) de la température du
filtre (3), un moyen d’estimation (6) de quantité de particules accumulées, un moyen de commande (6) d’amplitude d’accroissement de température en fonction d’un
signal d’estimation de température lorsque la quantité de
particules accumulées dépasse une valeur prédéterminée, un moyen de calcul (6) de rapport de durée entre
exécution et interruption d’une opération d’accroissement
de température, un moyen de calcul (6) de période de
base qui devient une base du rapport de durée de façon
que la période varie de la manière requise, et un moyen
de commutation (6) entre l’exécution et l’interruption de
l’opération d’accroissement de température d’après le
rapport de durée et la période qui devient la base.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.953 – b (A1) – d [04 04797]. – e 0 5 m a i
2004. – j F 02 K 3/10. – k DISPOSITIF D’ALIMENTATION EN AIR ET EN CARBURANT D’UN ANNEAUBRULEUR DANS UNE CHAMBRE DE POSTCOMBUSTION –
(Inventeurs: BUNEL JACQUES; ROCHE JACQUES). –
Demandeur : SNECMA MOTEURS Société
anonyme, –
p
o
r
m Dispositif d’alimentation en air et en carburant d’un
anneau-brûleur (26) dans une chambre de postcombustion comprenant une pluralité de bras accroche-flammes
(14) s’étendant radialement autour de l’axe de cette
chambre depuis un carter externe, un anneau-brûleur
(26) formé de secteurs d’anneau (38) montés sensiblement bout à bout sur les bras accroche-flammes (14), et
des moyens d’alimentation en air et en carburant des
secteurs d’anneau-brûleur (38) qui s’étendent entre
l’anneau-brûleur (26) et le carter externe de la chambre
de postcombustion à l’intérieur des bras accroche-flammes (14).
a 2.869.954 – b (A1) – d [04 04798]. – e 0 5 m a i
2004. – j F 02 K 3/10. – k DISPOSITIF DE FIXATION
D’UN ANNEAU BRULEUR DANS UNE CHAMBRE DE
POSTCOMBUSTION D’UN TURBOREACTEUR –
(Inventeurs : BUNEL JACQUES ; ROCHE JACQUES). –
Demandeur : SNECMA MOTEURS Société
anonyme, –
p
o
r
m Dispositif de fixation d’un anneau brûleur sur des bras
accroche-flammes (14) dans une chambre de postcombustion d’un turboréacteur, l’anneau brûleur étant formé
de secteurs d’anneau (12) placés sensiblement bout à
bout et dont les extrémités sont reçues et guidées entre
deux plaques (34, 36) parallèles à orientation circonférentielle des bras accroche-flammes (14), et sont immobilisées entre ces plaques (34, 36) par des pièces de
verrouillage (52) qui sont elles-mêmes retenues entre les
plaques (34, 36) par des moyens de blocage (54, 56)
engagés dans des orifices (58, 60, 64) alignés des plaques (34, 36) et des pièces de verrouillage (52).
F02K
113
114
F02M
a 2.869.955 – b (A1) – d [04 04859]. – e 0 4 m a i
2004. – j F 02 M 37/22. – k PERFECTIONNEMENT
DE LA FILTRATION DU COMBUSTIBLE DANS LES CIRCUITS HAUTE PRESSION DES SYSTEMES D’INJECTION POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeurs : FARRE VALERIE DANIELLE ; LORAND
JEAN
BAPTISTE ;
MOSTINI
SERGE). –
Demandeurs: FARRE VALERIE DANIELLE; LORAND
JEAN BAPTISTE; MOSTINI SERGE, –
Mandataire :
LORAND JEAN BAPTISTE
p
o
r
m Perfectionnement de la filtration du combustible dans
les circuits haute pression des systèmes d’injection pour
moteurs à combustion interne.
L’invention consiste à insérer dans le circuit haute pression des systèmes d’injection, un agglomérat de particules solides dont les interstices laisseront passer
librement le combustible et arrêteront toutes les particules solides dont la plus grande dimension sera supérieure à celle desdits interstices alors que les systèmes
connus n’arrêtent que les particules dont la plus petite
dimension est supérieure à une certaine valeur.
Cette invention est directement applicable à tous les
équipements d’injection pour moteurs Diesel existants et
notamment dans les injecteurs dont les aiguilles sont
immobilisées par les particules métalliques présentes
dans le carburant ou dans les différents circuits des
matériels d’injection et conduisent à un disfonctionnement bien connu des spécialistes.
a 2.869.956 – b (A1) – d [05 04618]. – e 0 9 m a i
2005. – j F 04 B 27/08, F 04 B 39/10, B 60 H 1/00. –
k COMPRESSEURS DU TYPE A PLAQUE INCLINEE
ET SYSTEMES DE CONDITIONNEMENT D’AIR COMPRENANT CES COMPRESSEURS –
(Inventeur : TAGAMI SHINJI). –
Demandeur : SANDEN CORPORATION, –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T J O L LY . –
Priorité: JP, 10 mai 2004, n˚ 2004139280.
p
o
r
f
m Ce compresseur du type à plaque inclinée comprend
une culasse (19), une chambre d’évacuation (196) ayant
une forme annulaire et disposée le long d’une partie circonférentielle extérieure de la culasse, une chambre
d’aspiration disposée au niveau d’une partie centrale de
la culasse, une plaque porte-soupape (22) comprenant
des orifices d’évacuation, et une soupape de refoulement
comprenant des corps de soupape du type soupape
flexible disposés dans la chambre d’évacuation (196).
Chaque corps de soupape ouvre et ferme un orifice
d’évacuation correspondant, et chaque corps de soupape s’étend dans une direction circonférentielle de la
chambre d’évacuation (196) et est orienté le long de la
forme annulaire de la chambre d’évacuation. Du fait que
chaque corps de soupape s’étend dans la direction circonférentielle de la chambre d’évacuation, la longueur de
chaque corps de soupape peut être augmentée.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.957 – b (A1) – d [05 51154]. – e 0 3 m a i
2005. – j F 04 B 53/10, F 04 B 9/04, 49/06, B 60 T 17/
02. – k POMPE A PISTON COMPORTANT UN ELEMENT DE FERMETURE A COMMANDE ACTIVE –
(Inventeur: ALAZE NORBERT). –
Demandeur :
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter
Haftung, –
Priorité: DE, 05 mai 2004, n˚ 102004022111.1.
p
o
r
f
m Pompe à piston pour débiter du liquide hydraulique,
comprenant un piston (4) à mouvement alternatif rappelé
en position de repos par un élément de ressort (7), une
soupape d’échappement comportant un élément de fermeture (12) qui libère ou ferme un passage (11) entre
une chambre de piston (8) et une zone de pression (9), et
un élément d’actionnement actif (15) pour actionner activement l’élément de fermeture (12), pour libérer et/ou fermer le passage (11).
a 2.869.958 – b (A1) – d [04 04929]. – e 0 7 m a i
2004. – j F 04 C 25/02, F 04 C 18/344, F 02 B 67/04 /
/ B 60 T 17/02. – k POMPE A VIDE A PALETTE(S)
PERFECTIONNEE – p ( I n v e n t e u r : P I TAU D B E R NARD). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
m L’invention concerne une pompe à vide à palette (s)
(1) comprenant un corps (2) de révolution, un rotor (3)
monté excentré à l’intérieur du corps, une ou plusieurs
palette(s) (4) montée(s) coulissante(s) à l’intérieur d’une
ou plusieurs fente(s) (32) ménagée(s) dans la partie du
rotor située à l’intérieur du corps, des moyens (31) pour
maintenir fixé en translation le rotor à l’intérieur du corps.
Selon l’invention, la partie du rotor a sensiblement la
même section cylindrique que la partie située en dehors
et qui correspond au diamètre nominal 0 du rotor et les
moyens (31) de maintien en translation sont disposés à
l’extérieur du corps.
F04B
115
116
F04D
BOPI 05/45
a 2.869.959 – b (A1) – d [04 52161]. – e 27 septembre 2004. – j F 0 4 D 2 9 / 5 8 , F 0 1 D 2 5 / 1 2 . –
k TURBOMACHINE POUR DES APPLICATIONS A
BASSES TEMPERATURES – p (Inventeur : BOSEN
WERNER). – o Demandeur : ATLAS COPCO ENERGAS GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –
. –
r Mandataire : CABINET HERRBURGER
f Priorité: DE, 07 mai 2004, n˚ 102004023148.6.
m Turbomachine pour des applications à basse température comprenant: un arbre de rotor (1), un rotor (2) à
une extrémité de l’arbre (1), une machine électrique (3)
comprenant un stator (5) muni d’un roulement (4) et d’un
rotor électrique (6) porté par l’arbre (1). Un carter étagé
(7) entoure le rotor (2) et comporte des branchements
pour un gaz froid traversant le rotor (2) et un carter de
machine (8) logeant la machine électrique (3) et les
paliers (9) de l’arbre (1) du rotor, le carter de machine (8)
est relié au carter étagé (7).
Une cloison (11) en une matière isolante est installée
entre le carter étagé (7) et le carter de machine (8), pour
les séparer thermiquement. Le chemin de circulation du
gaz froid est relié à une conduite (15) munie d’une robinetterie (14) pour dériver un flux de refroidissement en
débit réglé, fourni à la machine électrique (3) installée
dans le carter de machine (8).
a 2.869.960 – b (A1) – d [04 04726]. – e 0 4 m a i
2004. – j F 16 B 2/22, F 16 B 21/06, F 16 J 15/10,
B 60 T 17/06, 11/16, 11/236. – k LIAISON ENTRE UN
RESERVOIR DE LIQUIDE DE FREIN ET UN MAITRE CYLINDRE, NOTAMMENT D’UN VEHICULE AUTOMOBILE
E T P RO C E D E P O U R R E A L I S E R U N E T E L L E
LIAISON –
(Inventeur : ANGEBAUD PASCAL). –
p
o
r
m L’invention concerne une liaison entre un réservoir de
liquide de frein et un maître cylindre, notamment d’un
véhicule automobile et procédé de liaison associé.
Cette liaison, comprend respectivement:
-un réservoir comprenant deux chambres de liquide respectivement primaire et secondaire présentant chacune
une ouverture;
-un maître cylindre comprenant deux ouvertures respectivement primaire et secondaire pratiquées dans le cylindre placées en regard de celles du réservoir et
débouchant sur un canal respectivement primaire et
secondaire du maître cylindre;
-au moins un joint d’étanchéité positionné entre les
ouvertures du réservoir et du maître cylindre;
-des moyens pour fixer le réservoir au maître cylindre; des moyens pour maintenir le réservoir fixé au maître
cylindre en cas d’efforts subis par ceux-ci, en particulier
lors d’un choc subi par le véhicule.
Selon l’invention, le joint d’étanchéité est unique et plat,
comprend deux ouvertures et est intercalé entre les
ouvertures du réservoir et du maître cylindre, et les
moyens de fixation du réservoir au maître cylindre et
ceux de maintien du réservoir fixé au maître cylindre en
cas d’efforts subis par ceux-ci sont les mêmes.
BOPI 05/45
a 2.869.961 – b (A1) – d [04 04822]. – e 0 5 m a i
2004. – j F 1 6 B
13/06, E 04 B
1/49. –
k DISPOSITIF D’ACCROCHAGE POUR DES CLOISONS CONSTITUEES DE PAROIS MINCES ET PROCEDE DE MONTAGE DE CE DISPOSITIF –
(Inventeur :
FAYOLLAS PHILIPPE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, –
Mandataire: BREVATOME
p
o
r
m Dispositif d’accrochage pour des cloisons constituées
de parois minces et procédé de montage de ce dispositif.
Le dispositif d’accrochage est constitué d’au moins une
entretoise (4) ayant une longueur adaptée à l’espacement entre les parois (10 et 12) de la cloison et comprenant au moins une extrémité expansible. Des moyens de
serrage (30) traversent l’entretoise et les parois pour serrer les parois sur cette dernière. Ces moyens de serrage
comprennent un écrou d’expansion (6) ayant une partie
avant (16) tronconique apte à évaser la partie expansible
de l’entretoise (4) lorsque l’on serre l’écrou sur les
moyens de serrage.
a 2.869.962 – b (A1) – d [04 04819]. – e 0 5 m a i
2004. – j F 16 B 17/00, E 04 B 1/58. – k PROCEDE
D’ASSEMBLAGE DE POUTRES – p (Inventeur : BARBERET HELENE). – o Demandeur: BARBERET HELENE
m La présente invention concerne un procédé d’assemblage de poutres, et plus particulièrement de poutres de
cheminée.
Le procédé est caractérisé en ce qu’on assemble deux
pièces de bois (1 et 2) disposées bord à bord, au moyen
d’un tenon (3) engagé symétriquement de part et
d’autres des pièces (1 et 2), chacune desdites pièces (1
et 2) comportant sur sa paroi d’extrémité destinée à recevoir l’élément adjacent un évidemment (4) d’axe horizontal dont le diamètre correspond à la section du tenon (3).
L’assemblage est réalisé en introduisant une cheville (7)
dans des orifices (5) d’axe vertical ménagés à chaque
extrémité des pièces (1 et 2), et en les enfonçant jusqu’à
ce qu’elle engagent et viennent en butée au fond d’orifices traversants (6) d’axe vertical ménagés en correspondance à chaque extrémité du tenon (3).
F16B
117
118
F16B
a 2.869.963 – b (A1) – d [05 04538]. – e 0 4 m a i
2005. – j F 16 B 17/00, E 04 B 1/58. – k PROCEDE
D’ASSEMBLAGE DE POUTRES – p (Inventeur : BARBERET HELENE). – o Demandeur: BARBERET HELENE, – f Priorité: FR, 05 mai 2004, n˚ 0404819.
m La présente invention concerne un procédé d’assemblage de poutres, et plus particulièrement de poutres de
cheminée.
Le procédé est caractérisé en ce qu’on assemble deux
pièces de bois (1 et 2) disposées bord à bord, au moyen
d’un tenon (3) engagé symétriquement de part et
d’autres des pièces (1 et 2), chacune desdites pièces (1
et 2) comportant sur sa paroi d’extrémité destinée à recevoir l’élément adjacent un évidemment (4) d’axe horizontal dont le diamètre correspond à la section du tenon (3).
L’assemblage est réalisé en introduisant une cheville (7)
dans des orifices (5) d’axe vertical ménagés à chaque
extrémité des pièces (1 et 2), et en les enfonçant jusqu’à
ce qu’elle engagent et viennent en butée au fond d’orifices traversants (6) d’axe vertical ménagés en correspondance à chaque extrémité du tenon (3).
a 2.869.964 – b (A1) – d [04 04942]. – e 0 7 m a i
2004. – j F 16 C
1/22, E 05 F 15/16, 11/48. –
k TENDEUR DE CABLE – p (Inventeur: DUFOUR FABIEN). – o Demandeur: ARVINMERITOR LIGHT VEHIC L E S Y S T E M S - F R A N C E S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: CABINET HIRSCH
r
m Le tendeur de câble selon l’invention comprend deux
cames (3, 4) montées en vis-à-vis et articulées autour
d’un même axe (1), ainsi qu’un ressort de torsion (2) centré sur ledit axe (1). Le ressort de torsion (2) comprend
une première extrémité (8) en butée sur une première
desdites cames (3) et une seconde extrémité (9) en
butées sur une seconde desdites cames (9). Le ressort
est ainsi adapté à exercer un couple sur chacune des
cames (3, 4) pour réduire la distance angulaire entre les
cames lorsqu’un câble présente une sous-tension.
Le tendeur de câble selon l’invention est destiné à être
placé dans un dispositif de lève-vitre pour tendre simultanément le câble inférieur (6) et le câble supérieur (5) du
dispositif. De plus, la tension d’un câble par le tendeur
selon l’invention est réversible car la tension de chaque
câble s’équilibre avec la tension de l’autre.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.965 – b (A1) – d [04 05034]. – e 1 0 m a i
2004. – j F 1 6 C
19/46, F 16 D
3/205. –
k ENSEMBLE DE ROULEMENT ET JOINT HOMOCINETIQUE CORRESPONDANT – p (Inventeur : MARGERIE MICHEL). – o Demandeur : GKN DRIVELINE
SA Société anonyme, – r Mandataire : CABINET LAVOIX
m Cet ensemble de roulement (9) comprend une bague
intérieure (10) comprenant une surface d’extrémité de
bague (16) dirigée dans un sens (S1), un galet extérieur
(11) ayant une surface d’extrémité de galet (32) dirigée
dans le sens (S1), une couronne d’aiguilles (12), et des
moyens de retenue axiale (13) de la couronne d’aiguilles
(12) sur la bague intérieure (10).
La surface d’extrémité de bague (16) est décalée axialement par rapport à la surface d’extrémité de galet (32)
dans le sens (S1).
Application aux joints homocinétiques à tripode pour des
transmissions de véhicules automobiles.
a 2.869.966 – b (A1) – d [04 04767]. – e 0 4 m a i
2004. – j F 1 6 C
33/58, G 01 L
5/16. –
k ROULEMENT CAPTEUR DE DEFORMATIONS COMPRENANT AU MOINS TROIS JAUGES D’ECHANTILLONNAGE D’UNE TRANSFORMEE FOURIER
DISCRETE –
(Inventeurs : DURET CHRISTOPHE ;
BLANCHIN OLIVIER). –
Demandeur : SNR ROULEMENTS Société anonyme, –
Mandataire : BREESE
DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m L’invention
concerne un roulement comprenant au
moins un système de détermination de l’amplitude A des
déformations pseudo sinusoïdales d’une zone (7) de la
bague fixe (1) induites lors de la rotation, ledit système
comprenant N jauges (8) de contraintes avec N ≥ 3, délivrant chacune un signal fonction de la déformation subie
par ladite jauge, lesdites jauges étant équiréparties sur
ladite zone avec un espacement égal à λ/N où λ est
l’écart angulaire entre les corps roulants, un dispositif de
mesure de N signaux Vi fonction respectivement des
variations temporelles du signal émis par chaque jauge
(8), et un dispositif de calcul de l’amplitude A des déformations de la zone (7) en fonction du temps, ledit dispositif utilisant une transformée de Fourier discrète dont les
points d’échantillonnage sont les N signaux Vi.
F16C
119
120
F16C
a 2.869.967 – b (A1) – d [04 05035]. – e 1 0 m a i
2004. – j F 1 6 C
35/063, F 16 D
3/205. –
k ENSEMBLE DE ROULEMENT POUR JOINT DE
TRANSMISSION ET PROCEDE DE MONTAGE CORRESPONDANT –
(Inventeur : ROBINAUD ALEXANDRE). –
Demandeur : GKN DRIVELINE SA Société
anonyme, –
p
o
r
m Cet ensemble de roulement pour joint de transmission comprend au moins un bras de roulement (3), lequel
comporte une surface de roulement (12) et un chapeau
d’extrémité (11), un galet (5), une couronne d’aiguilles
(4), une bague de retenue (8) du galet (5) et de la couronne d’aiguilles (4) sur le bras de roulement (3), et un
jonc de verrouillage (9) de la bague de retenue (8) sur le
bras de roulement (3). La bague de retenue (8) comporte
un secteur de blocage (20) du jonc de verrouillage (9) et
au moins un secteur d’introduction (22) du jonc (9).
L’invention s’applique aux joints homocinétiques à tripodes utilisés dans des transmissions de véhicules automobiles.
a 2.869.968 – b (A1) – d [05 04502]. – e 0 3 m a i
2005. – j F 16 H 9/00. – k TRANSMISSION VARIAB L E E N C O N T I N U D U T Y P E A C O U R RO I E –
(Inventeurs : SHIOIRI HIROYUKI ; IBARAKI RYUJI ;
N O M A S A H I TO S H I ; K I M U R A H I R O A K I ) . –
D e m a n d e u r : TOYOTA J I D O S H A K A B U S H I K I
KAISHA, –
Mandataire : NOVAGRAAF BREVETS . –
Priorité: JP, 06 mai 2004, n˚ 2004137843.
p
o
r
f
m Une transmission variable en continu du type à courroie comprenant une poulie primaire (50), une poulie
secondaire (60), une courroie (100) qui forme une boucle
sur la poulie primaire (50) et la poulie secondaire (60),
une unité de train de réduction (80) qui transmet le couple, qui a été fourni en sortie depuis un moteur à combustion interne (10) et ensuite transmis à un arbre
secondaire (61), à une unité de train de réduction finale
(90) qui est prévue de manière à être coaxiale à l’arbre
secondaire (61) de la poulie secondaire (60), et une
chambre à huile d’amortisseur (70) qui est disposée
entre l’arbre secondaire (61) et un arbre d’entrée (81) de
l’unité de train de réduction (80). Une force de poussée
générée dans l’unité de train de réduction (80) en raison
de l’application d’une force d’entraînement est transmise
à un fluide hydraulique dans une chambre à huile
d’amortisseur et ensuite absorbée. En conséquence, un
déplacement d’une position relative entre la poulie primaire (50) et la poulie secondaire (60) est réprimé.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.969 – b (A1) – d [04 04826]. – e 0 5 m a i
2004. – j F 16 J 15/02, B 60 J 10/00, E 06 B 7/16. –
k PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX JOINTS
D’ETANCHEITE, NOTAMMENT POUR VEHICULES
AUTOMOBILES –
(Inventeur : DRON BERNARD). –
Demandeur : METZELER AUTOMOTIVE PROFILE
SYSTEMS TRANSIERES Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Dans ce profilé, les parties de la surface de la pince
(1) ou d’une autre partie du joint destinées à être ou risquant de venir en contact avec une pièce métallique en
saillie sont revêtues d’une mince couche (6) électriquement isolante en un matériau présentant des caractéristiques mécaniques différentes de celui de la pince, mais
dont la résistance électrique est d’au moins 106Ω/cm.
a 2.869.970 – b (A1) – d [04 04818]. – e 0 5 m a i
2004. – j F 16 K 11/056, F 16 K 31/36, E 03 F 9/00,
G 05 D 16/10, F 15 B 21/12. – k S O U PA P E A I N S I
QUE DISPOSITIF DE SELECTION DE VOIES DE
TRANSFERT D’UN FLUIDE SUR UN TRONCON DE RESEAU –
(Inventeurs : FEREY VALERY ; PEREZ FABIEN). –
Demandeur : SIMOP Société anonyme, –
Mandataire: CABINET HERRBURGER
p
o
r
m Soupape de sélection de voies de transfert d’un fluide
sur un tronçon de réseau dans lequel il circule séquentiellement, par bâchées, du bas vers le haut, caractérisée
en ce qu’elle est constituée:
- d’une part par un corps de préférence monobloc (1)
muni d’un orifice d’entrée (4) ainsi que de deux orifices
de sortie (5, 5’) respectivement reliés à deux voies de
transfert destinées à être alimentées successivement en
fluide, et percé de galeries définissant une tubulure (2)
essentiellement en forme de huit renversé et gauche
comportant quatre branches dont deux (2, 22) relient
l’orifice d’entrée (4) à un premier orifice de sortie (5) tandis que les deux autres (2’1, 2’2) relient l’orifice d’entrée
(4) au second orifice de sortie (5’), et
- d’autre part une bille ou boule (3) pouvant circuler librement dans la tubulure (2) tout en étant bloqué à la partie
interne du corps de préférence monobloc (1) par des
butées (6, 6’; 7, 7’) définissant des sièges permettant de
bloquer les orifices de sortie (5, 5’) et les voies de transfert.
F16J
121
122
F16L
a 2.869.971 – b (A1) – d [04 04833]. – e 0 5 m a i
2004. – j F 16 L 58/16, F 16 L 9/153, 55/18, 57/00. –
k PROCEDE DE RENFORCEMENT D’UN TUYAU CYLINDRIQUE ENTERRE – p ( I n v e n t e u r s : L E C I N Q
B E N O I T ; S T U B L E R J E R O M E ; TO U R N E U R
CHRISTIAN; ZIVANOVIC IVICA). –
Demandeur :
FREYSSINET INTERNATIONAL (STUP) Société par actions simplifiée, –
o
r
m On réalise un renfort structurel composite à l’intérieur
du tuyau, par stratification in situ d’au moins une bande
de fibres de renforcement (21) et d’une matrice de
résine. La bande est disposée suivant un trajet hélicoïdal
le long de la face interne du tuyau.
a 2.869.972 – b (A1) – d [04 04966]. – e 0 7 m a i
2004. – j F 16 L 59/14, B 21 C 37/06, B 32 B 1/08, 7/
02, 15/01, E 21 B 43/24. – k COMPLEXE ISOLANT A
ENVELOPPE METALLIQUE POUR CONDUITE –
(Inventeurs : PIONETTI REGIS ; CHENIN LAURENT ;
ROCHER XAVIER). –
Demandeur : SAIPEM S.A. Société anonyme, –
Mandataire: BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m La présente invention concerne un complexe isolant
(1) caractérisé en ce qu’il comprend:
- une enveloppe métallique (4) et un matériau isolant (5)
confiné sous vide entre la paroi interne (6) et la paroi
externe (7) de la dite enveloppe (4),
- chacune des dites parois (6, 7) étant constituée d’un
feuillard métallique, dont une, au moins, comprend des
ondulations (9).
La présente invention concerne également une conduite
isolée et un ensemble de deux conduites coaxiales comprenant une conduite interne (3) et une conduite externe
(2), de préférence des conduites sous-marines destinées
aux grandes profondeurs, ainsi qu’un procédé de fabrication.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.973 – b (A1) – d [04 05020]. – e 1 0 m a i
2004. – j F 17 C 3/02. – k RESERVOIR DE FLUIDE
CRYOGENIQUE ET UTILISATION DANS UN VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeurs :
ALLIDIERES
LAURENT; RAVEX ALAIN). –
Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
p
o
m Réservoir
de fluide cryogénique, comprenant une
enveloppe externe (2) et une enveloppe interne (1), l’interespace entre les enveloppes étant occupé par une
structure d’isolation multicouche (3), dans lequel l’enveloppe interne (1) est supportée sur un point d’articulation
(A) formé par une structure support (6) solidaire de
l’enveloppe externe (2) et s’étendant dans cette dernière,
le point d’articulation étant situé au-dessus du centre de
gravité (G) de l’enveloppe interne.
Applications aux réservoirs de carburant cryogénique de
véhicules automobiles.
a 2.869.974 – b (A1) – d [05 05186]. – e 2 4 m a i
2005. – j F 17 C 13/04, F 16 F 9/43. – k SOUPAPE
DE REMPLISSAGE POUR UN RESERVOIR SOUS
PRESSION –
Division demandée le 24/05/05 bénéficiant de la date de dépôt du 03/02/05 de la demande initiale n˚ 05 01070. –
(Inventeur : LUTZ DIETER). –
Demandeur : ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft, –
Priorité : DE, 03 février 2004,
n˚ 102004005196.8.
n
p
o
r
f
m Soupape de remplissage (31) pour un réservoir sous
pression, laquelle est agencée avec sa partie de fixation
(37) dans un bord du réservoir sous pression, la partie de
fixation (37) présentant une surface incurvée radialement
vers l’extérieur et entourant un canal de remplissage
(41).
La partie de fixation (37) présente en section transversale, parallèlement au canal de remplissage (41) en
direction de l’espace intérieur du réservoir sous pression,
une hauteur (h) qui est plus petite qu’une hauteur (H)
considérée dans le même plan, au niveau du bord extérieur (29) du réservoir sous pression.
F17C
123
124
F21S
a 2.869.975 – b (A1) – d [04 04746]. – e 0 4 m a i
2004. – j F 21 S 8/00, G 08 B 5/00, F 21 V 23/06 //
F 21 W 111:00. – k COLONNE DE SIGNALISATION
VERROUILLABLE – p (Inventeurs : LAFAYE MICHEL ;
SEVERAC DIDIER). – o Demandeur : SCHNEIDER
ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée
m Le corps d’un étage A présente une barrette 30 de
verrouillage qui s’étend axialement pour pénétrer dans
une ouverture 23 de l’étage sous-jacent et buter contre
un bord de cette ouverture en cas de tentative de rotation. Les extrémités 30a, 30b de la barrette peuvent être
décalées et l’ouverture dimensionnée pour loger l’extrémité haute de la barrette courante et l’extrémité basse de
la barrette de l’étage superposé.
a 2.869.976 – b (A1) – d [04 04897]. – e 0 6 m a i
2004. – j F 23 J 13/08. – k EXTRACTEUR D’AIR DU
TYPE STATIQUE COMPRENANT UNE PARTIE SUPERIEURE DONT LA FACE EXTERNE EST INCLINEE –
(Inventeur: AMPHOUX ANDRE). –
Demandeur :
AMPHOUX ANDRE, –
p
o
r
m L’invention concerne un extracteur d’air statique du
type comprenant une partie inférieure (4) et une partie
supérieure (5) placées en regard et écartées l’une de
l’autre en étant solidarisées l’une à l’autre au moyen
d’éléments de support formant entretoises (6), définissant entres elles un espace libre (7), ouvert formant venturi, en communication avec une ouverture (8) ménagée
dans la partie inférieure (4), la partie supérieure (5) étant
délimitée par une face externe (17), à l’opposé de ladite
ouverture (8), ladite face externe étant formée par la face
supérieure (34) d’une paroi (18) formant une collerette
annulaire (19) et une partie centrale (20) de forme générale conique ou tronconique dont les faces inclinées (23)
forment une première pente (p1) et dont la grande base
(21) est tournée vers la collerette (19) et la petite base
(22) est décalée axialement vers le haut par rapport à la
collerette (19), la partie centrale (20) de la partie supérieure (5) étant reliée à la collerette annulaire (19) par
une paroi de raccordement (24) de forme générale tronconique dont les faces inclinées (25) forment une
deuxième pente (p2), ladite deuxième pente (p2) étant
inférieure à ladite première pente (p1), l’extracteur d’air
(1) étant dépourvu de moyens d’entraînement, tels que
turbines et similaires, agencés dans l’espace libre (7).
L’invention concerne également une installation de ventilation comprenant un tel extracteur (1).
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.977 – b (A1) – d [04 05019]. – e 1 0 m a i
2004. – j F 24 C 15/10, F 24 C 13/00. – k S O L E
POUR LA CUISSON DE METS, RENFERMANT UNE ENCEINTE DITE “CHAMBRE A BUEE“ –
( I nve n t e u r :
LEVEQUE MAURICE). –
Demandeurs : LEVEQUE
MAURICE; MARBOUTIN FRANCIS, –
Mandataire :
REGIMBEAU
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à une sole en
matériau réfractaire pour la cuisson de mets à base de
pâte, notamment levée, destinée à être mise en place
dans un four, notamment à usage domestique.
Cette sole se caractérise essentiellement par le fait
qu’elle renferme une enceinte (2) en matériau absorbant
la chaleur, dite “chambre à buée“, cette enceinte (2) communiquant avec l’extérieur seulement par au moins une
ouverture (4, 4’) qui débouche sur la face supérieure (10)
de la sole, cette ouverture (4, 4’) étant apte à permettre
d’une part, le déversement d’eau dans l’enceinte (2) et,
d’autre part, lorsque le matériau de l’enceinte est à température adéquate, l’échappement de la vapeur qui s’y
est formée, cette ouverture (4, 4’) agissant alors comme
une cheminée de distribution.
a 2.869.978 – b (A1) – d [04 04861]. – e 0 4
2004. – j F 25 B 29/00, F 25 B 27/00, 30/04,
mai
49/04,
F 24 D 3/00, 19/10, F 24 J 2/04, B 60 H 1/00, 1/32,
1/04. –
CLIMATISATION COMPLETE CONCERNANT
LES HABITATIONS, LES VEHICULES ET LES NAVIRES –
(Inventeur : BARBIEUX PIERRE). –
Demandeur: BARBIEUX PIERRE
k
p
o
m C’est une climatisation complète car une partie de cet
appareil produit de l’eau chaude à la demande et se
comporte ainsi en chaudière de chauffage central en
envoyant, dans les radiateurs, cette eau par l’intermédiaire d’une vanne 3 voies (V), celle-ci étant sur sa position C.
L’autre partie de cet appareil produit à la demande de
l’eau réfrigérée envoyée par les mêmes circuits dans les
radiateurs par l’autre position (R) de la vanne 3 voies (V)
destinée à refroidir l’atmosphère des pièces d’habitations.
Une des particularités de cet appareil est que le refroidissement de l’eau se fera sur le principe du phénomène
d’absorption. La source chaude sera le brûleur amélioré
éventuellement par des panneaux récupérant des calories solaires, ou par des résistances électriques chauffantes.
Pour l’automobile, le froid sera créé également par un
système à absorption. La source chaude sera, ou des
calories fournies par l’eau du refroidissement du moteur,
ou par un panneau solaire disposé sur le toit de la voiture
(ou les 2) le tout éventuellement complété par des résistances chauffantes (utiles plus spécialement dans le cas
de véhicules à l’arrêt).
F24C
125
126
F28D
a 2.869.979 – b (A1) – d [04 04908]. – e 0 6 m a i
2004. – j F 2 8 D
9/00, F 28 F
9/22. –
k E C H A N G E U R T H E R M I Q U E A P L AQ U E S –
p (Inventeurs : BUSSONNET PIERRE XAVIER ; BENEZECH SYLVAIN). – o Demandeur : PACKINOX Société
anonyme, – r Mandataire: CABINET LAVOIX
m L’invention concerne un échangeur thermique à plaques (1), du type comprenant une enceinte étanche (2),
un faisceau de plaques (3) disposé dans ladite enceinte
(2) et ménageant avec celle-ci un espace libre (4), une
tubulure (10) d’entrée d’un fluide chaud dans un premier
circuit de ce faisceau (3), une tubulure (12) de sortie du
fluide refroidi, une tubulure (20) d’entrée d’un fluide froid
communiquant avec l’entrée du second circuit de ce faisceau (3), et une tubulure (21) de sortie du fluide
réchauffé. L’échangeur thermique comprend également
des moyens (25) de canalisation du fluide froid le long de
la paroi interne de l’enceinte (2).
a 2.869.980 – b (A1) – d [04 04756]. – e 0 4 m a i
2004. – j G 0 1 B
7/16, G 01 M
13/04. –
k PROCEDE ET SYSTEME DE DETERMINATION DE
DEFORMATIONS AU MOYEN D’AU MOINS DEUX JAUGES –
(Inventeurs : DURET CHRISTOPHE ; BLANCHIN OLIVIER). –
Demandeur : SNR ROULEMENTS
Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de détermination de
l’amplitude A des déformations pseudo sinusoïdales
d’une zone d’un élément structurel, ledit procédé prévoyant de disposer sur ladite zone au moins deux jauges
(1) de contraintes, délivrant chacune un signal Vi fonction
de la déformation subie par ladite jauge, de former au
moins deux signaux Si qui sont fonction respectivement
des variations d’au moins un signal Vi émis par les jauges (1) lors de la déformation, de former, à partir des
signaux Si, deux signaux respectivement SIN et COS de
même angle et de même amplitude, ladite amplitude
étant fonction de A et de calculer l’expression SIN2 +
COS2 de sorte à en déduire l’amplitude A. L’invention
concerne également un système de détermination au
moyen d’un tel procédé.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.981 – b (A1) – d [04 04768]. – e 0 4 m a i
2004. – j G 01 B 7/16, G 01 L 1/22, F 16 C 27/00. –
k ROULEMENT CAPTEUR DE DEFORMATIONS COMPRENANT QUATRE JAUGES DE CONTRAINTES –
(Inventeurs: DURET CHRISTOPHE; BLANCHIN OLIVIER). –
Demandeur : SNR ROULEMENTS Société
anonyme, –
p
o
r
m L’invention
bague fixe (1) induites lors de la rotation, ledit système
comprenant quatre jauges de contraintes (8), un dispositif de mesure de quatre signaux Vi fonction respectivement des variations temporelles du signal émis par
chaque jauge (8), ledit dispositif étant apte à former deux
signaux respectivement SIN et COS de même angle et
de même amplitude, et un dispositif de calcul de l’amplitude A des déformations de la zone (7) en fonction du
temps, ledit dispositif étant agencé pour calculer l’expression SIN2 + COS2 de sorte à en déduire l’amplitude A.
a 2.869.982 – b (A1) – d [04 04769]. – e 0 4 m a i
2004. – j G 01 B 7/16, G 01 L 1/22, F 16 C 27/00. –
k ROULEMENT CAPTEUR DE DEFORMATIONS COMPRENANT DEUX JAUGES DE CONTRAINTES –
(Inventeurs: DURET CHRISTOPHE; BLANCHIN OLIVIER). –
Demandeur : SNR ROULEMENTS Société
anonyme, –
p
o
r
m L’invention
bague fixe (1) qui sont induites lors de la rotation, le système de détermination comprenant deux jauges de contraintes (8), un dispositif de mesure (9) de deux signaux
Vi qui sont fonction respectivement des variations temporelles du signal émis par chaque jauge (8) lors de la rotation, ledit dispositif étant apte à former, par combinaison
des signaux Vi, deux signaux respectivement SIN et
COS de même angle et de même amplitude, ladite amplitude étant fonction de A, et un dispositif de calcul (10) de
l’amplitude A des déformations de la zone (7) en fonction
du temps, ledit dispositif étant agencé pour calculer
l’expression SIN2 + COS2 de sorte à en déduire l’amplitude A.
G01B
127
128
G01B
a 2.869.983 – b (A1) – d [05 51136]. – e 0 2 m a i
2005. – j G 0 1 B
11/00, G 06 T
15/50. –
k PROCEDE DE MESURE DE LA POSITION ET/OU DE
L’ORIENTATION D’OBJETS AU MOYEN DE PROCEDES
DE TRAITEMENT DE L’IMAGE –
(Inventeur : ELLENRIEDER MARC MICHAEL). –
Demandeur :
DAIMLERCHRYSLER, –
VIEL . –
Priorité :
DE,
07
mai
2004,
n˚ 102004023322.5.
p
o
r
f
m L’invention
concerne un procédé de mesure de la
position et/ou de l’orientation d’objets au moyen d’un procédé de traitement de l’image. Pour cela, on saisit
d’abord sur une image d’étalonnage l’ombre propre provenant d’un corps d’étalonnage non plan défini et on
déterminer ensuite des paramètres de correction des
ombres à l’aide de l’ombre propre déterminée. Pour la
mesure de la position et/ou de l’orientation, on place au
moins un objet à mesurer dans le champ d’une caméra
(1) et dans la zone éclairée par un éclairage (2) pour réaliser une prise de vue de l’objet. La prise de vue de l’objet
est ensuite corrigée au moyen des paramètres déterminés et on en déduit la position et/ou l’orientation de
l’objet. L’invention permet, sur la base de l’ombre propre
d’un objet d’étalonnage (3) connu, de mesurer la position
et/ou l’orientation dans l’espace d’objets de manière simple et fiable en utilisant une seule prise de vue. Les
lignes de délimitation de l’ombre déformée de l’objet à
mesurer provoquée par l’éclairage (2) lors de la mesure
de l’objet ont pu être déterminées de façon univoque.
a 2.869.984 – b (A1) – d [04 05110]. – e 0 6 m a i
2004. – j G 01 C 15/00, G 01 C 9/18, E 04 G 21/00. –
k O U T I L D E R E P E R AG E E T D E T R AC AG E –
p (Inventeur: PERAZIO GILLES). – o D e m a n d e u r :
DEFI - DISTRIBUTION EUROPEENNE DE FOURNITURES INDUSTRIELLES Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PONCET
r
m Un
outil selon l’invention comprend un boîtier (1)
ayant deux faces d’appui (2, 3) allongées planes perpendiculaires l’une à l’autre selon deux directions longitudinales (I-I; II-II). Une première source de rayon laser (18)
génère une ligne de rayon laser (18a) selon la première
direction longitudinale (I-I). Des niveaux à bulle (8, 9) permettent de contrôler l’horizontalité d’une face d’appui. Un
moyen de repérage linéaire escamotable (10) tel qu’un
cordeau traceur (10a) ou un ruban gradué est adapté
pour se déployer selon la seconde direction longitudinale
(II-II) en prolongement de la seconde face d’appui (3) et
pour s’escamoter dans le boîtier (1) par enroulement sur
une bobine (12) munie d’une manivelle (15). Un tel outil
permet de faciliter considérablement le repérage et le traçage de lignes sur un chantier, et constitue un objet unitaire aisément transportable.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.985 – b (A1) – d [05 04498]. – e 0 3 m a i
2005. – j G 01 C 21/30. – k SYSTEME DE NAVIGATION POUR VEHICULE – p (Inventeur : IBRAHIM FAROOG ABDEL KAREEM). – o Demandeur : VISTEON
GLOBAL TECHNOLOGIES, INC., – r M a n d a t a i r e :
NUSS . – f Priorité: US, 04 mai 2004, n˚ 10838598.
m La présente invention se rapporte à un système (10)
et à un procédé destinés à avertir un conducteur de virages à venir dans une route qui les comprend. En général,
un module de positionnement du véhicule (14) détermine
la position du véhicule dans un système de positionnement mondial et un module (16) de mise en correspondance de cartes détermine la position du véhicule sur
une carte sur la base de la position dans le système de
positionnement mondial. Un module d’anticipation (18)
anticipe un virage sur la carte, détermine une liste de
candidats de trajets de conduite probables dans le
virage, et à partir de cette liste de candidats, détermine le
trajet le plus probable du véhicule dans le virage. Un
module d’avertissement (20) évalue alors la menace que
présente le virage à venir pour le véhicule.
a 2.869.986 – b (A1) – d [04 10830]. – e 13 octobre
2004. – j G 01 C 21/34, G 01 S 5/14, H 04 Q 7/38. –
k PROCEDE DE GUIDAGE D’UN UTILISATEUR MUNI
D’UN TERMINAL MOBILE – p (Inventeurs : OULAHAL
RACHID ; COMMAULT ANNE LAURE ; DESPRES
FRANCOIS). –
Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: FRANCE TELECOM
o
r
m Procédé de guidage d’un utilisateur muni d’un terminal mobile, le long d’un itinéraire composé d’une pluralité
de segments, au moyen d’instructions de guidage transmises audit utilisateur via son terminal mobile, chaque
segment étant associé à une instruction de guidage.
Selon l’invention, les instructions de guidage étant fournies à l’utilisateur avec une capacité maximale donnée,
lesdites instructions de guidage sont regroupées dans
des messages envoyés successivement à l’utilisateur le
long dudit itinéraire, chaque message comprenant un
nombre d’instructions de guidage jusqu’à concurrence de
ladite capacité maximale.
Application aux services de téléphonie mobile destinés
au guidage d’utilisateurs.
G01C
129
130
G01F
a 2.869.987 – b (A1) – d [05 04550]. – e 0 4 m a i
2005. – j G 01 F 23/32. – k CAPTEUR DE NIVEAU
DE LIQUIDE DU TYPE SANS CONTACT ET PROCEDE
DE DETECTION DE NIVEAU DE LIQUIDE DU TYPE
SANS CONTACT –
(Inventeurs :
FUKUHARA
TOSHIAKI; TANAKA KENICHI). –
Demandeur: YAZAKI CORPORATION, –
Mandataire : CABINET BEAU
DE LOMENIE . –
P r i o r i t é : J P, 0 7 m a i 2 0 0 4 ,
n˚ 2004138591.
p
o
r
f
m Une mémoire qui mémorise une valeur de sortie indiquant un niveau de liquide est disposée dans un circuit
intégré à effet Hall (20) et une position la plus en haut
ainsi qu’une position la plus en bas d’un flotteur, qui sont
établies à l’avance, sont écrites dans la mémoire en tant
que niveau de liquide le plus en haut et niveau de liquide
le plus en bas en utilisant un gabarit d’écriture de positions de référence (21).
a 2.869.988 – b (A1) – d [05 04549]. – e 0 4 m a i
2005. – j G 01 F 23/38. – k CAPTEUR DE NIVEAU
D E L I Q U I D E D U T Y P E S A N S C O N TAC T –
(Inventeurs : FUKUHARA TOSHIAKI ; TANAKA KENICHI). –
Demandeur : YAZAKI CORPORATION, –
Priorité: JP, 07 mai 2004, n˚ 04138588.
p
o
r
f
m Un capteur de niveau de liquide du type sans contact
(20) conforme à l’invention comporte une plaque de blindage électromagnétique (37) montée sur un boîtier (21)
afin de bloquer les effets d’un champ magnétique externe
sur un élément de conversion magnéto-électrique (25).
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.989 – b (A1) – d [04 04989]. – e 0 7 m a i
2004. – j G 01 L 1/20, G 01 L 5/00, G 01 M 13/04,
F 16 C 19/52, D 06 F 37/00. – k DISPOSITIF DE MESURE DE CHARGE ET MACHINE COMPRENANT UN
TEL DISPOSITIF –
(Inventeur : NIARFEIX FRANCOIS). –
Demandeur : AKTIEBOLAGET SKF, –
p
o
r
m Dispositif de mesure de charge destiné à être associé
à un palier à roulement 1 du type comprenant une bague
tournante et une bague non tournante, ledit dispositif
comprenant au moins un capteur de charge 4, 20 de type
résistif sensible à la pression et permettant de déterminer un effort appliqué perpendiculairement audit capteur.
Le dispositif comprend en outre un manchon 2, 21 intermédiaire dans lequel vient se loger la bague non tournante du roulement, ledit manchon comprenant un corps
3, 22 dans l’épaisseur duquel est ménagée au moins une
fente 13 destinée à recevoir le capteur 4, ladite fente 13
débouchant au niveau d’une surface latérale 3f du corps
du manchon et ladite fente étant délimitée, dans le sens
d’application des charges sur le capteur 4, par deux
parois 13a, 13b espacées d’une distance sensiblement
constante, le capteur 4 comportant une bande souple
sensible à la pression exercée, directement ou indirectement, par les parois 13a, 13b perpendiculairement aux
faces opposées dudit capteur 4.
a 2.869.990 – b (A1) – d [04 04766]. – e 0 4 m a i
2004. – j G 01 L 5/04, G 01 M 7/08, 17/00, A 62 B 35/
00. – k CONTROLEUR DE FORCES DE TENSION
D’ORGANES ALLONGES, NOTAMMENT DE CEINTURES DE SECURITE, ET PROCEDE DE CONTROLE –
(Inventeur: GIBERT FRANCIS). –
Demandeur : GIBERT FRANCIS, –
Mandataire : LERNER INTERNATIONAL
p
o
r
m L’invention concerne un contrôleur de forces.
Elle se rapporte à un contrôleur qui comprend un corps
délimitant un trajet non rectiligne de passage de sangle
(18) entre deux organes d’appui (14) placés d’un premier
côté et un organe d’appui (16) placé du second côté, et
muni d’un capteur de forces subies au cours d’un essai
de collision, chaque organe d’appui (14) étant séparable
du corps. Un organe d’appui supplémentaire géométriquement interchangeable avec un organe d’appui séparable (14) est muni d’un second capteur de forces ayant
une plage de mesure couvrant les forces de tension
préalable de la sangle, le contrôleur ayant deux configurations différentes selon qu’un organe séparable comporte le second capteur de forces ou non.
Application aux essais de collision des ceintures de
sécurité.
G01L
131
132
G01M
a 2.869.991 – b (A1) – d [04 05010]. – e 0 7 m a i
2004. – j G 01 M 15/00, F 02 D 43/04, G 05 B 19/
042. – k PROCEDE ET SYSTEME POUR LE PILOTAGE
CONTINU DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE SUR
BANC D’ESSAIS MOTEUR –
(Inventeurs : TO BINH
KIM; LEJEUNE OLIVIER). –
Demandeur : INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE
p
o
m La
présente invention concerne un système et un
procédé de pilotage continu d’un moteur (2) à combustion interne comprenant au moins un actionneur lié à un
organe de fonctionnement du moteur, une carte électronique (3) comprenant un composant FPGA de logique
programmable, des moyens de synchronisation (9, 10)
de la carte en fonction du cycle moteur, une unité centrale d’ordinateur (CPU). Selon l’invention:
- on génère par le composant, une pluralité d’impulsions
de commande d’un actionneur, les impulsions étant paramétrables en phase et en durée; indépendantes, rattachées à un même cylindre et synchronisées par un point
de référence angulaire dans le cycle moteur pour chacun
des cylindres,
- on détermine les paramètres des impulsions et on
affecte les impulsions de ces paramètres par un programme de calcul inclus dans le CPU du micro-ordinateur à chacune des sorties physiques,
- on commande au moins l’un des actionneur par un
signal de sortie logique de la carte correspondant à au
moins une des impulsions de commande.
a 2.869.992 – b (A1) – d [04 05011]. – e 0 7 m a i
2004. – j G 01 M 15/00. – k PROCEDE ET SYSTEME
POUR LE PILOTAGE UNIVERSEL DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE SUR BANC D’ESSAIS MOTEUR –
(Inventeurs : TO BINH KIM ; LEJEUNE OLIVIER). –
Demandeur: INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
p
o
m Ainsi, la présente invention concerne système et un
procédé de pilotage universel d’un moteur à combustion
interne (2) comprenant au moins un actionneur lié à un
organe de fonctionnement dudit moteur, une carte électronique (3) comprenant un composant de logique programmable FPGA, des moyens de synchronisation (9,
10) de ladite carte en fonction du cycle moteur. Selon le
procédé, on effectue les étapes suivantes:
- on génère dans ledit composant un point de référence
angulaire dans le cycle moteur pour chacun des cylindres,
- on génère par le composant des impulsions de commande d’un actionneur, lesdites impulsions étant paramétrables en phase et en durée, indépendantes et
rattachées à un même cylindre,
- on effectue un multiplexage desdites impulsions pour
les distribuer sur au moins l’une des sorties physiques de
la carte spécifiques pour le cylindre considéré,
- on commande au moins l’un des actionneur lié à l’une
des sorties physiques de la carte spécifiques pour le
cylindre considéré, par au moins une des impulsions de
commande.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.993 – b (A1) – d [04 05002]. – e 1 0 m a i
2004. – j G 01 N 1/16. – k SONDE DE PRELEVEMENT GRAVITAIRE A RECUPERATION PNEUMATIQ U E , D E M AT I E R E S G R A N U L E U S E S O U
PULVERULENTES –
(Inventeur: MELES JEAN PIERRE). –
Demandeur : TRIPETTE RENAUD & CHOPIN
Mandataire : CABINET CHAMBON
p
o
r
m L’invention concerne une sonde (1) de prélèvement
gravitaire à récupération pneumatique, de produits granuleux ou pulvérulents, comportant deux tubes coaxiaux
(2,3) qui sont montés rotatifs l’un par rapport à l’autre et
qui sont pourvus sur au moins une partie de leur longueur de lumières de prélèvement (16,15) superposables par rotation, au moins l’un des tubes ayant une
extrémité munie d’une pointe de pénétration (4) afin de
permettre après pénétration de la sonde dans le produit
et rotation relative des tubes, de prélever ledit produit par
lesdites lumières (16,15).
La sonde selon l’invention est notamment remarquable
en ce que le tube intérieur (2) est relié par son extrémité
opposée à la pointe de pénétration (4) à un circuit (7) de
récupération du produit par aspiration et le tube extérieur
(3) est motorisé en rotation par un moteur (10) et un système d’entraînement (8,9), tandis que la pointe de pénétration (4) est fixée à l’extrémité du tube intérieur (2) et
elle est pourvue d’ouvertures de prise d’air pour l’aspiration.
a 2.869.994 – b (A1) – d [04 04772]. – e 0 4 m a i
2004. – j G 01 N 21/55. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE DE LA REFLECTIVITE D’UNE CELLULE SOLAIRE –
(Inventeurs : LEVY CLEMENT
CLAUDE ; KORTE LARS ; BASTIDE STEPHANE). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, –
Mandataire :
CABINET HARLE ET PHELIP
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif et un procédé de
mesure de la réflectivité d’une surface (1) d’une cellule
solaire (2) dans lequel ladite surface (1) étant éclairée
par une lumière monochromatique à une longueur
d’onde λ, ou polychromatique à plusieurs longueurs
d’onde λi (5), on mesure point par point une partie de la
lumière réfléchie dans le demi-espace délimité par la surface (1) de la cellule solaire (2), ladite mesure étant convertie en un signal électrique. Selon l’invention, la
lumière générée par la source (4) est diffusée par un diffuseur de lumière (6) avant d’éclairer la surface (1) de la
cellule solaire, la lumière réfléchie par ladite surface (1)
étant elle-même diffusée par ledit diffuseur (6). On traite
le signal électrique pour une zone donnée de ladite surface (1) par comparaison avec un jeu de paramètres prédéterminés, ledit jeu de paramètres comprenant des
mesures moyennes de la réflectivité du diffuseur (6) réalisées pour la longueur d’onde λ ou chacune des longueurs d’onde différentes λi de ladite lumière, pour
déterminer la réflectivité de ladite surface (1) de la zone
donnée pour la longueur d’onde λ ou chacune des longueurs d’onde λi différentes de ladite lumière.
G01N
133
134
G01N
a 2.869.995 – b (A1) – d [04 05039]. – e 1 0 m a i
2004. – j G 0 1 N
27/447, G 01 N
33/68. –
k PROCEDE AMELIORE DE SEPARATION DE PROTEINES PAR ELECTROPHORESE CAPILLAIRE ET
COMPOSITIONS DE TAMPON POUR ELECTROPHORESE CAPILLAIRE –
R O B E RT
FREDERIC; SIMONIN DENIS). –
Demandeur : SEBIA Société anonyme, –
Mandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SA
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé d’électrophorèse
capillaire en solution libre à pH alcalin pour l’analyse
d’échantillons comportant des constituants protéiques
dont un (ou des) constituant(s) lipoprotéique(s), caractérisé en ce qu’il comporte au moins une étape où on introduit l’échantillon dans un tube capillaire contenant un
tampon d’analyse, ledit tampon d’analyse comportant en
outre au moins un additif du type surfactant anionique
capable d’interaction hydrophobe avec le (ou les) constituant(s) lipoprotéique(s) et d’en modifier la mobilité électrophorétique.
Elle concerne également une composition pour électrophorèse capillaire ainsi qu’une trousse d’analyse des
constituants protéiques.
a 2.869.996 – b (A1) – d [04 04853]. – e 0 5 m a i
2004. – j G 01 N 33/80. – k UTILISATION DE FERROFLUIDES POUR LE PHENOTYPAGE SANGUIN ET
APPLICATIONS DERIVEES –
( I n ve n t e u r s : B A R BREAU YVES ; BOULET OLIVIER ; BOULET ARNAUD ;
DELANOE ALEXIS; FAUCONNIER LAURENCE; PELOS I N J E A N M A R C ; S O U F F L E T L AU R E N T ) . –
Demandeur : DIAGAST Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de phénotypage de groupe sanguin et/ou de RAI et/ou de détermination de la compatibilité entre un donneur son
receveur, mettant en oeuvre une solution aqueuse de ferrofluide obtenu à partir d’un mélange polyoxoanions de
Fe(III) et d’au moins un métal M(II) de degré II d’oxydation. L’invention comprend également un dispositif et un
kit permettant de réaliser un tel procédé.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.869.997 – b (A1) – d [04 04802]. – e 0 4 m a i
2004. – j G 01 P 15/00. – k ACCELEROMETRE EN
BOUCLE FERMEE AVEC DETECTION D’ERREUR –
(Inventeurs : CONDEMINE CYRIL ; DELORME
NICOLAS; BELLEVILLE MARC). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de mesure accélérométrique à boucle de retour comportant:
- un accéléromètre (20),
- des moyens (30) de correction, pour engendrer un
signal de correction de la position de l’accéléromètre,
- des moyens (38) de boucle de retour fermée pour appliquer ce signal de correction à l’accéléromètre,
- des moyens (40) pour détecter une erreur de fonctionnement de l’accéléromètre, et des moyens (42) pour
effectuer une première modification du fonctionnement
des moyens (30) de correction, depuis leur état initial
vers un état de fonctionnement modifié.
a 2.869.998 – b (A1) – d [04 04794]. – e 0 5 m a i
2004. – j G 01 P 15/097. – k DISPOSITIF DE DECOUPLAGE MECANIQUE POUR CAPTEUR VIBRANT
DIFFERENTIEL MONOLITHIQUE –
(Inventeurs : LE
TRAON OLIVIER ; PERNICE MARC ; JANIAUD DENIS ;
LECORRE BERNARD ; MULLER SERGE). –
Demandeur : ONERA (OFFICE NATIONAL D’ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES) Etablissement public
p
o
m Le capteur comporte deux éléments vibrants identiques fonctionnant avec une fréquence de travail commune et reliés entre eux par un dispositif de découplage
mécanique. Le dispositif est constitué d’un cadre (DM’) et
de deux ponts de liaison (71, 72) supportant chacun un
élément. Le capteur se caractérise en ce que le cadre
(DM’) est constitué d’une succession de parties massives (63, 64, 65, 66) et de parties amincies (11, 12, 13,
14, 15, 16) de telle sorte que la fréquence d’un mode de
résonance structurelle du cadre est égale à la fréquence
de travail commune et que chaque pont de liaison (71,
72) est disposé dans un noeud de vibration de la structure à cette fréquence. Ainsi, les vibrations des deux éléments vibrants sont découplées l’une de l’autre.
G01P
135
136
G01R
a 2.869.999 – b (A1) – d [05 04003]. – e 2 1 a v r i l
2005. – j G 0 1 R
19/00, G 01 R
31/36. –
k DISPOSITIF A AUTO-ETALONNAGE POUR LA MESURE DE TENSION, ET PROCEDE POUR CELA –
( I n ve n t e u r : G R A F H A N S M I C H A E L ) . –
Demandeur : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire: CABINET JP COLAS . –
Priorité :
DE, 07 mai 2004, n˚ 102004022556.7.
p
o
r
f
m Un dispositif à auto-étalonnage pour la mesure de
tension (1), et un procédé pour cela sont fournis. La tension de batterie est mesurée aux bornes d’un diviseur de
tension (3) réalisé par des résistances (R3, R4) connectées en série. Pour l’étalonnage, le diviseur de tension (3)
est déconnecté de la tension de batterie et relié à une
source de courant (14) ou de tension de référence. Les
tensions chutant au niveau du diviseur de tension (3)
sont mesurées, et un rapport réel des résistances (R3,
R4) du diviseur de tension (3) est calculé sur la base des
tensions mesurées. Ensuite, le diviseur de tension (3) est
à nouveau connecté à la batterie (2) à mesurer, et une
tension de batterie est déterminée à l’aide du diviseur de
tension (3) en tenant compte du rapport de résistances
calculé.
a 2.870.000 – b (A1) – d [04 04805]. – e 0 5 m a i
2004. – j G 01 R 31/00. – k CONTROLE DE LA ROBUSTESSE D’UNE MODELISATION D’UN SYSTEME
PHYSIQUE –
(Inventeurs: GRANIER HUGUES; BREGAINT CHRISTIAN ; TONNELIER PHILIPPE ; CROIX
MARIE MARC). –
Demandeur : SOCIETE HISPANO
SUIZA Société anonyme, –
BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention concerne un système et une méthode de
contrôle de la robustesse d’une modélisation d’un système physique, comportant les étapes suivantes: définition d’un premier modèle du système physique
comportant un ensemble (12) de composants (12a, 12b,
12c) et au moins une interface d’entrée (14) destinée à
l’introduction de valeurs d’entrées, ledit premier modèle
étant défini dans un langage formel décrivant le comportement et la fonction de chacun desdits composants;
définition dans le langage formel d’une propriété déterminée qui doit être satisfaite par la modélisation du système
physique; définition dans le langage formel d’un second
modèle (20) correspondant au premier modèle enrichi
par un mécanisme d’injection de pannes (22); et recherche automatique par un moyen de preuve formelle d’une
combinaison d’injection de pannes et/ou de valeurs
d’entrées qui met en défaut ladite propriété déterminée.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.001 – b (A1) – d [05 04546]. – e 0 4 m a i
2005. – j G 01 R 33/00. – k AGENCEMENT DE DETECTEUR MAGNETIQUE ET PROCEDE POUR SA FABRICATION –
(Inventeurs : DORP JOACHIM ; BAUE R C H R I S T I A N ; VO G E L G E S A N G B I R G I T ) . –
D e m a n d e u r : R O B E RT B O S C H G M B H , –
Priorité: DE, 07 mai 2004, n˚ 102004022622.9.
p
o
r
f
m Un agencement de détecteur magnétique comprend
au moins un élément de détecteur 5 sensible à un champ
magnétique, dont les propriétés électriques peuvent être
modifiées en fonction d’un champ magnétique d’un
aimant de travail 2, qui peut être influencé par un élément
de capteur passif déplacé. Par ailleurs, il est prévu un
élément de conduction de flux entre l’élément de détecteur et l’aimant de travail, l’élément de conduction de flux
étant constitué d’une pâte de conduction de flux magnétique 6, qui réalise une liaison mécanique de l’aimant de
travail 2 avec l’élément de détecteur 5.
a 2.870.002 – b (A1) – d [04 04954]. – e 0 7 m a i
2004. – j G 01 S 1/08, H 03 B 5/32, H 03 L 1/02. –
k OSCILLATEUR A QUARTZ THERMOSTATE ET APP L I C AT I O N A U N E BA L I S E D E D E T R E S S E –
(Inventeurs : TAROT JEAN MARIE ; MORIN ALEXIS ;
RICHARD GUY). –
Demandeur : THALES Société
anonyme, –
Mandataire : THALES “INTELLECTUAL
PROPERTY“
p
o
r
m L’invention concerne les oscillateurs à résonateur à
cristal piézoélectrique en enceinte thermostatée.
Selon l’invention, la balise utilise un oscillateur (OCXO)
caractérisé en ce qu’il comporte une connexion (INH)
permettant d’inhiber totalement ou partiellement les
moyens de régulation de température internes à
l’enceinte (REG), afin de réduire la consommation
d’énergie. Pour les balises à deux voies d’émission où
les contraintes de stabilité de fréquence sont plus faibles
sur la deuxième voie que sur la première, on prévoit
d’inhiber les moyens de régulation de température pendant les intervalles de temps entre les émissions sur la
première voie, de sorte que l’oscillateur fonctionne en
mode dégradé (stabilité moindre) pendant l’émission sur
la deuxième voie.
Application à des balises de détresse qui servent à localiser, par l’intermédiaire d’une communication active avec
un satellite, la position d’un navire ou d’une personne en
perdition.
G01R
137
138
G01S
a 2.870.003 – b (A1) – d [04 04759]. – e 0 4 m a i
2004. – j G 01 S 17/58, G 01 P 5/26, G 01 S 17/88. –
k DISPOSITIF DE MESURE DE DECALAGE EN FREQUENCE PAR EFFET DOPPLER – p ( I n v e n t e u r s :
BAILLON BERTRAND ; SCHLOTTERBECK JEAN
PIERRE; LACONDEMINE XAVIER; RENARD ALAIN). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: THALES “INTELLECTUAL PROPERTY“
o
r
m L’invention est relative à un dispositif de mesure de
décalage de fréquence par effet Doppler comportant:
- une voie de signal optique (60) fournissant un faisceau
lumineux de signal éclairant un milieu de référence;
- une voie de référence (80) fournissant un faisceau lumineux de référence pour la détection du décalage de fréquence par l’effet Doppler, le décalage en fréquence
étant déterminé par l’écart de fréquence entre le signal
lumineux éclairant le milieu de référence et le faisceau
lumineux renvoyé par le milieu de référence,
caractérisé en ce qu’il comporte au moins deux sources
de rayonnement lumineux (SL1, SL2) de préférence des
lasers, une source de rayonnement lumineux générant le
faisceau lumineux de la voie de signal et une autre
source générant le faisceau lumineux de la voie de référence.
Applications: Lidars, anémolaser.
a 2.870.004 – b (A1) – d [04 04760]. – e 0 4 m a i
2004. – j G 01 S 17/58, G 01 P 5/26, G 01 S 17/88. –
k DISPOSITIF DE MESURE A FAIBLE COUT DE DECALAGE EN FREQUENCE PAR EFFET DOPPLER –
(Inventeurs : BAILLON BERTRAND ; SCHLOTTERBECK JEAN PIERRE ; LACONDEMINE XAVIER). –
p
o
r
m L’invention est relative à un dispositif de mesure de
décalage de fréquence par effet Doppler de type optique
comportant:
- une voie de signal optique (60) fournissant à travers un
coupleur à séparation de polarisation CSP (62), par un
port S1 bidirectionnel de signal du coupleur, un faisceau
lumineux de signal (Fem) éclairant un milieu de référence, le coupleur recevant, par le dit port S1 bidirectionnel, un faisceau lumineux de rétrodiffusion (Frd) renvoyé
par le milieu de référence;
- une voie de référence (58) fournissant un faisceau lumineux de référence pour la détection du décalage de fréquence par l’effet Doppler, le décalage en fréquence
étant déterminé par l’écart de fréquence entre le signal
lumineux éclairant le milieu de référence et le faisceau
lumineux renvoyé par le milieu de référence.
Le faisceau lumineux de référence est appliqué à un port
S2 de référence du coupleur à séparation de polarisation
CSP (62), ledit coupleur fournissant à un port E2 un
signal de battement Bs entre la fréquence du faisceau
lumineux de référence appliqué au port S2 et la fréquence du faisceau lumineux de rétrodiffusion appliqué
au port S1 comportant éventuellement le décalage Doppler.
Applications: Lidars, anémolaser.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.005 – b (A1) – d [05 04611]. – e 0 9 m a i
2005. – j G 01 T 1/17. – k DETECTEUR DE DOSE
ET DOSIMETRE – p ( I n v e n t e u r s :
KO B AYA S H I
HIRONOBU; AOYAMA KEI). – o D e m a n d e u r : F U J I
ELECTRIC SYSTEMS CO LTD, – r Mandataire : CABINET FLECHNER . – f P r i o r i t é : J P, 0 7 m a i 2 0 0 4 ,
n˚ 2004138828.
m Le détecteur 1 de dose suivant l’invention, comprenant un détecteur 10 de rayonnements à semi-conducteur, un compteur 40 de dose et un compteur 60 de
contrôle, détecte que le détecteur 10 de rayonnements à
semi-conducteur émet en sortie des bruits blancs, même
dans une zone protégée contre les rayonnements et juge
que le détecteur 10 de rayonnements à semi-conducteur
fonctionne de façon normale, lorsque les données de
comptage de dose provenant du compteur 40 de dose
sont inférieures aux données de limite de dose déterminées à l’avance et que les données de comptage de contrôle provenant du compteur 60 de contrôle sont
supérieures aux données de contrôle de limite inférieure
déterminées à l’avance. Le détecteur 1 de dose et le
dosimètre recevant le détecteur 1 de dose sont de structure simple et sont capables de contrôler leur état de
marche de façon simple et sûre.
a 2.870.006 – b (A1) – d [04 50880]. – e 0 7 m a i
2004. – j G 01 V 1/00, E 02 D 1/00. – k PROCEDE
D’AUSCULTATION DU SOL EN PROCHE SURFACE, ET/
OU EN SOUS-SOL, POUR LA DETECTION D’HETEROGENEITES LOCALES DU MILIEU –
(Inventeurs :
ADAMY JEROME ; DURAND GREGORY ; MOUTON
EDOUARD). –
Demandeur : SISMOCEAN Société
par actions simplifiée, –
BREV&SUD
p
o
r
m Procédé d’auscultation du sol en proche surface, et/
ou en sous-sol, pour la détection d’hétérogénéités locales du milieu, dans lequel on effectue des enregistrements et des analyses de données sismiques recueillies
au moyen d’une flûte sismique (1), reliée à des moyens
de traitement des données sismiques enregistrées au
niveau de tout ou partie des N capteurs (2).
On choisit, à partir d’un nombre (n) de capteurs (2) choisis parmi les capteurs (2) ayant enregistré des données
sismiques, au moins une fenêtre de calcul virtuellement
divisée en deux parties, on traite à l’intérieur de chacune
des deux parties (10, 11), les données relatives aux différents niveaux de l’énergie sismique générée par une
source d’énergie et se propageant sous forme d’ondes
de surface (3, 4), et on compare entre elles les différentes données traitées pour repérer d’éventuels contrastes
d’amplitude d’énergie sismique, représentatifs de la présence d’hétérogénéités (5).
G01T
139
140
G02B
a 2.870.007 – b (A1) – d [04 50892]. – e 1 0 m a i
2004. – j G 02 B 5/02, H 01 L 31/052. – k FEUILLE
TRANSPARENTE TEXTUREE A MOTIFS PYRAMIDAUX
INCLINES –
(Inventeurs : GAYOUT PATRICK ; NEUMANN DIRK ; VAVERKA INGRID ; BLIESKE ULF). –
Demandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m L’invention concerne une plaque transparente comprenant au moins deux bords principaux parallèles, et
comprenant en relief sur au moins l’une de ses surfaces
principales des motifs pyramidaux répétitifs en relief
comprenant chacun un sommet, une base et un ensemble d’arêtes joignant le sommet à la base, au moins une
arête desdits motifs étant telle que sa projection dans le
plan général de la plaque est sensiblement parallèle
audits deux bords principaux parallèles. Cette plaque
peut être associée à des cellules photovoltaïques afin
d’augmenter la transmission lumineuse vers les cellules.
La plaque est particulièrement facile à réaliser par laminage à chaud.
a 2.870.008 – b (A1) – d [04 04931]. – e 0 7 m a i
2004. – j G 0 2 B
27/02, B 60 K
37/00. –
k DISPOSITIF DE VISUALISATION ET TABLEAU DE
BORD COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : FERON STEPHANE ; DESAILLY FABRICE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de visualisation
comprenant un support translucide comprenant un ou
plusieurs motifs, des moyens d’éclairage du support
situés derrière le support par rapport à la direction de
l’éclairage, et une plaque translucide située devant le
support, caractérisé en ce que le support comporte un
film lenticulaire de façon à former une image virtuelle en
trois dimensions des motifs du film pour un observateur
situé devant la plaque.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.009 – b (A1) – d [04 04910]. – e 0 6 m a i
2004. – j G 02 C 1/00, G 02 C 5/22, 5/14. –
k MONTURE DE LUNETTES ASSEMBLEE SANS SOUD U R E AYA N T U N E C H A R N I E R E I N T E G R E E –
(Inventeur: CLERC ALAIN). –
Demandeur: COMOTEC Société anonyme, –
Mandataire: OMNIPAT
p
o
r
m La présente invention concerne une monture (60) de
lunettes comprenant un cadre, des branches, et des
charnières de branches. Le cadre comprend un demicadre supérieur (10) et un demi-cadre inférieur (20).
Chaque demi-cadre comporte deux pattes d’assemblage
(13, 23) pourvues chacune d’un orifice d’assemblage
(14, 24). Chaque branche comprend une extrémité proximale (33) qui est prise en sandwich entre la patte
d’assemblage du demi-cadre supérieur et la patte
d’assemblage du demi-cadre inférieur et comprend un
orifice d’articulation (34) aligné avec les orifices d’assemblage. Les charnières de branche comprennent chacune
un axe de rotation qui est formé par un élément (2, 3)
d’assemblage des demi-cadres qui traverse les orifices
d’assemblage et l’orifice d’articulation. Avantages tenant
notamment dans l’assemblage de la monture sans étape
de soudure et l’obtention d’une charnière intégrée non
rapportée par soudage.
a 2.870.010 – b (A1) – d [04 04911]. – e 0 6 m a i
2004. – j G 02 C 5/22. – k ELEMENT DE CHARNIERE ELASTIQUE COMPACT POUR MONTURE DE LUNETTES –
(Inventeur : GENELOT NICOLAS). –
Dem andeur : C O MOT E C S o c i é té a n o nyme, –
Mandataire: OMNIPAT
p
o
r
m L’invention
concerne un élément (60) de charnière
élastique pour monture de lunettes, comprenant un boîtier (10) comprenant un logement (11) comportant une
zone de guidage (12) et au moins une cavité comportant
une paroi de retenue, une coulisse (20) agencée dans le
logement et comprenant une partie guidée (22), une partie centrale et une tige, un ressort (40) de rappel de la
coulisse dans une position de repos, monté autour de la
tige, et une douille (30) formant butée avant du ressort,
comportant un corps (31) et au moins une patte élastique
(32) orientée vers l’avant du logement, dont l’extrémité
vient buter sur la paroi de retenue lorsque le ressort est
comprimé. Selon l’invention, la cavité comportant la paroi
de retenue est située dans la zone de guidage (12) et
débouche dans celle-ci, et la partie guidée (22) de la
coulisse comprend un évidement dans lequel s’étend
une partie de la patte élastique (32) lorsque la coulisse
est en position de repos. Avantage réalisation d’un élément de charnière de faible longueur.
G02C
141
142
G02C
a 2.870.011 – b (A1) – d [04 05711]. – e 2 7 m a i
2004. – j G 02 C 5/22. – k ELEMENT DE CHARNIERE ELASTIQUE COMPACT POUR MONTURE DE LUNETTES –
(Inventeur : GENELOT NICOLAS). –
D em andeur : C OMOT E C S o c i é té a n o ny m e, –
Mandataire: OMNIPAT . –
Priorité : FR, 06 mai
2004, n˚ 0404911.
p
o
r
f
m L’invention
concerne un élément (60) de charnière
élastique pour monture de lunettes, comprenant un boîtier (10) comprenant un logement (11) comportant une
zone de guidage (12) et au moins une cavité comportant
une paroi de retenue, une coulisse (20) agencée dans le
logement et comprenant une partie guidée (22), une partie centrale et une tige, un ressort (40) de rappel de la
coulisse dans une position de repos, monté autour de la
tige, et une douille (30) formant butée avant du ressort.
Selon l’invention, la cavité comportant la paroi de retenue
est située dans la zone de guidage (12) et débouche
dans celle-ci, et la partie guidée (22) de la coulisse comprend un évidement dans lequel s’étend une patte élastique (32) de la coulisse. Avantage: réalisation d’un
élément de charnière de faible longueur.
a 2.870.012 – b (A1) – d [04 04858]. – e 0 6 m a i
2004. – j G 02 C 11/02. – k MONTURE DE LUNETTES ASSOCIEE PAR PRESSION A UN ELEMENT DE
TRANSFORMATION –
(Inventeur: CHARMOILLE PATRICIA). –
Demandeur: TAND’M Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
p
o
r
m Lunettes (1) constituées par deux verres (2, 3) soutenus par une monture (4) comprenant deux branches latérales (5, 6) reliées par l’intermédiaire de charnières à une
face (7) sur laquelle est susceptible d’être rapporté de
manière amovible au moins un élément (9) de transformation de l’aspect de ladite monture (4), par 1’intermédiaire de moyens de fixation complémentaires,
caractérisées en ce que ces moyens de fixation complémentaires sont constitués d’une part par au moins un
logement (10) réalisé sur la monture (4), et comportant
des moyens de verrouillage élastiquement déformables
(11) intégrés, et d’autre part par un pion (12) réalisé sur
l’élément de transformation (9) et comportant des
moyens de retenue (13) dans le logement (10).
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.013 – b (A1) – d [05 04669]. – e 1 0 m a i
2005. – j G 0 2 F
1/1339, G 02 F
1/1368. –
k DISPOSITIF D’AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES
A MODE IPS DISPOSANT D’UN RAPPORT DE CONSTRASTE AMELIORE –
(Inventeurs : LEE MIN JIC ;
LEE CHANG HOON ; CHOI HEE DONG). –
D e m a n d e u r : L G . P H I L I P S L C D C O. , LT D. , –
Mandataire: CABINET HIRSCH . –
Priorité : KR,
10 mai 2004, n˚ 1020040032746.
p
o
r
f
m Un dispositif d’affichage à cristaux liquides (LCD) à
mode IPS est décrit capable d’améliorer le rapport de
contraste en bloquant une zone de fuite de lumière formée par une entretoise (118) de colonne.
Le dispositif LCD inclut des lignes de grille (103) et de
données (104) qui sont formées sur un substrat et se
croisent les unes les autres afin de définir des pixels. Un
dispositif de commutation, des premières et secondes
électrodes parallèles qui génèrent un champ électrique
horizontal, et une entretoise (118) de colonne sont disposés au niveau de chaque pixel. Les entretoises (118) de
colonne sont disposées entre des substrats opposés et
sont alignées avec le masque noir (132) ou les lignes
(104) de données de sorte que des colonnes formées
par les entretoises (118) de colonne recouvrent des parties courbées des lignes (104) de données.
Application à un dispositif d’affichage à écran plat.
a 2.870.014 – b (A1) – d [04 04997]. – e 0 7 m a i
2004. – j G 0 3 G
15/00, G 01 N
27/04. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE VERIFICATION DE LA
CONFORMITE D’UN TAMBOUR POUR UN APPAREIL
DE FORMATION D’IMAGES –
( I n ve n t e u r s : S A S KOW S K I S E B A S T I E N ; M O R O PAO L O ) . –
Demandeur : SAGEM SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET
p
o
r
m L’invention concerne un procédé et un dispositif de
vérification de la conformité d’un tambour (100) constitué
d’un matériau électriquement conducteur (100a) relié à
un potentiel prédéterminé (252) et recouvert d’un matériau photoconducteur (100b), le dispositif de vérification
(10) comprenant des moyens (110) pour charger le matériau photoconducteur (100b) à une tension prédéterminée, des moyens d’exposition (102) de zones
élémentaires du matériau photoconducteur à une source
lumineuse (101) pour modifier la conductivité du matériau dans les zones élémentaires exposées à la source
lumineuse (101), des moyens de mesure du courant circulant entre le matériau électriquement conducteur
(100a) et le potentiel prédéterminé (252), caractérisés en
ce que l’on détermine la conformité du tambour (100) en
fonction de la mesure du courant et du nombre de zones
élémentaires exposées à la source lumineuse (101).
G02F
143
144
G04B
a 2.870.015 – b (A3) – d [05 03727]. – e 1 4 a v r i l
2005. – j G 04 B 37/12, G 04 B 19/30. – k BOITIER
ADDITIONNEL POUR UNE MONTRE-BRACELET
CHRONOGRAPHE –
(Inventeurs : WINKELMANN
C H R I S TO P H ;
BIEDERMANN
REMO). –
Demandeur: THE SWATCH GROUP MANAGEMENT
SERVICES AG, –
Mandataire : CABINET JP COLAS . –
Priorité: CH, 07 mai 2004, n˚ 0081204.
p
o
r
f
m Boîtier additionnel pour une montre-bracelet chronographe (4) munie d’au moins un bouton-poussoir (30,
32), ce boîtier (1) comprenant un fond (22) qui présente
un logement (64) de forme adaptée pour recevoir la boîte
(66) de la montre-bracelet (4), des moyens pour l’actionnement manuel du poussoir (30, 32) depuis l’extérieur du
boîtier (1) et des moyens pour la suspension du boîtier
(1) autour du cou d’un utilisateur, le logement (64) étant
fermé par un couvercle (2) ayant au moins une partie
transparente pour l’observation d’organes d’affichage de
la montre (4).
a 2.870.016 – b (A1) – d [04 04906]. – e 0 6 m a i
2004. – j G 05 B 19/4097, B 24 B 51/00, 9/08, G 06 F
17/50. – k SYSTEME DE CHARGEMENT D’INFORMATIONS DE TAILLE D’UN VERRE OPTIQUE DANS UNE
MACHINE AUTOMATISEE DE TAILLE DE CE VERRE A
PARTIR D’UNE EBAUCHE –
(Inventeurs : CHEVALIER VINCENT PIERRE ADRIEN; BOZZETTO OLIVIER
NOEL ; TINEL YANNICK ; VASSARD MIHAEL MARC
BERNARD). –
Demandeur: BRIOT INTERNATIONAL
p
o
r
m Ce système de chargement d’informations de taille
d’un verre optique dans une machine automatisée (2) de
taille de ce verre (3) à partir d’une ébauche, est caractérisé en ce qu’il comporte:
- des moyens (4, 5, 6, 7, 8, 9) de génération et de stockage d’un catalogue de gabarits de taille sous forme de
fichiers informatiques d’informations de taille,
- des moyens (9, 10, 11, 12) de diffusion de ce catalogue
auprès d’un utilisateur de la machine de taille (2),
- des moyens (13) de sélection par l’utilisateur dans le
catalogue, d’un fichier correspondant au verre à tailler, et
- des moyens (13) de chargement de ce fichier sélectionné, dans la machine (2), pour tailler le verre (3).
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.017 – b (A1) – d [05 51142]. – e 0 2 m a i
2005. – j G 05 D 16/06, F 16 K 17/30, F 01 M 13/00,
13/04, F 02 M 25/06. – k SOUPAPE DE REGULATION
DE PRESSION – p ( I nve n t e u r s : H E Z E L B RU N O ;
CHRISTEN MARKUS ; ULRICH MARKUS). –
HERRBURGER . –
n˚ 102004022275.4.
o
r
f
m Soupape
de régulation de pression comportant un
organe d’obturation de soupape coopérant avec un siège
de soupape, et un ressort de rappel agissant sur l’organe
d’obturation de soupape dans la direction opposée à
celle du siège de soupape. Le ressort de rappel (31) est
un ressort de traction prévu sur le côté de l’organe
d’obturation de soupape (15) non tourné vers le siège de
soupape.
a 2.870.018 – b (A1) – d [04 50882]. – e 0 7 m a i
2004. – j G 0 5 G
5/28, B 64 D
11/00. –
k DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D’UN COMMUTATEUR D’UN AERONEF – p (Inventeur : BOUDET BERNARD). – o Demandeur : AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée, – r Mandataire: BREVALEX
m Le dispositif de verrouillage (28) d’un commutateur
(1) d’un panneau de commande (16) d’un cockpit d’aéronef comporte des moyens (32) pour empêcher une
action sur un organe de commande (12) dudit commutateur. Les moyens (32) pour empêcher une action sur un
organe de commande (12) du commutateur (1) peuvent,
en outre, signaler l’état désactivé dudit commutateur.
Application à un aéronef comportant au moins un panneau de commande (16) dans son cockpit, dans lequel
au moins un commutateur (1) dudit au moins un panneau
de commande est désactivé au moyen de ce dispositif de
verrouillage (28).
G05D
145
146
G06F
a 2.870.019 – b (A1) – d [04 05025]. – e 1 0
2004. – j G 06 F 12/14. – k PLATE FORME
mai
ELECTRONIQUE A ACCES SECURISE, ET PROCEDE DE SECURISATION –
(Inventeurs : MOITREL PASCAL ;
SCHULTZ JEAN FRANCOIS ; LOMBARD MICHEL). –
D e m a n d e u r : G E M P L U S S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
p
o
r
m L’invention
concerne une plate-forme électronique
(PFE), comprenant une unité centrale de traitement
(CPU), une mémoire de programme basique d’entréessorties, et des moyens de sécurisation d’accès, l’unité
centrale n’adoptant un état opérationnel qu’après une
exécution du programme basique d’entrées-sorties,
déclenchée par un organe de démarrage (STRT).
Selon l’invention, les moyens de sécurisation d’accès
comprennent un jeton d’accès (JTN) et une unité intelligente et inviolable de contrôle d’accès (UCA) dans
laquelle est implantée une partie (MBIOS_1) au moins
de la mémoire du programme basique d’entrées-sorties,
cette unité de contrôle d’accès (UCA) n’autorisant l’accès
au programme basique d’entrées-sorties qu’en réponse
à une opération réussie d’authentification du jeton
d’accès (JTN) qui lui est présenté.
a 2.870.020 – b (A1) – d [04 04926]. – e 0 7 m a i
2004. – j G 06 F 12/16. – k PROCEDE DE SAUVEGARDE ET RESTAURATION DE DONNEES POUR REPRISE D’ACTIVITE RAPIDE ET SYSTEME METTANT
EN OEUVRE LE PROCEDE –
(Inventeur : NINNI
LAURENT). –
Demandeur: SYNERWAY SAS Société
par actions simplifiée
p
o
m L’invention concerne un procédé et un système de
sauvegarde et restauration de données pour reprise
d’activité rapide.
Les données à sauvegarder d’un système informatique
client (1) sont envoyées de manière indépendante par
des liaisons (4, 5) séparées vers des dispositifs de stockage (24, 25) d’un système de sauvegarde (2); les données sauvegardées des sauvegardes courantes sont
enregistrées dans un premier dispositif de stockage (24)
alors que les données sauvegardées relatives au Plan de
Reprise d’Activité (PRA) en cas de sinistre majeur sont
enregistrées de manière séparée dans le second dispositif de stockage (25), dont les média sont ensuite conservés à l’extérieur. D’autre part, les informations
logiques d’accès à ces données sauvegardées sont stockées séparément dans des zones mémoires séparées
(221, 222) pour les sauvegardes courantes et les sauvegardes PRA.
L’invention s’applique à la sauvegarde et restauration de
données de tous systèmes informatiques.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.021 – b (A1) – d [04 50884]. – e 0 7 m a i
2004. – j G 06 F 13/42, G 06 F 13/16, 12/06, G 11 C
8/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION
D’UN BUS – p (Inventeurs : DE CARVALHO PAUL ;
BOURRIER PASCAL). – o Demandeur : ALCATEL Société anonyme, – r Mandataire : FERAY LENNE CONSEIL
m Procédé et dispositif de gestion d’un bus (6) comprenant un nombre NLPP de ligne(s) conductrice(s) (6-1-64), où NLPP est égal ou supérieur à 1, par laquelle/lesquelles on transmet un ensemble de NB valeurs (A0-A19)
destinées à être accessibles en parallèle, où NB est
supérieur au nombre NLPP de ligne(s), caractérisé en ce
qu’il consiste à conférer une double fonction aux lignes
conductrices (6-1-6-4)/à la ligne conductrice:
- une première fonction de constitution d’un sous-ensemble de valeurs (A4-A19) comprenant NSE valeur(s) dudit
ensemble (A0-A19), et
- une deuxième fonction de constitution du complément
dudit sous-ensemble, par présentation directe de la/les
NB-NSF valeur(s) complémentaire(s) sur des/les lignes
conductrices respectives (6-1-6-4)/ la ligne conductrice.
a 2.870.022 – b (A1) – d [04 04953]. – e 0 7 m a i
2004. – j G 06 F 15/173, G 06 F 17/30, H 04 L 12/56. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE
DONNEES NUMERIQUES NOTAMMENT POUR RESEAU PAIR-A-PAIR –
(Inventeurs :
MAZE
FREDERIC; NASSOR ERIC). –
Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, –
Mandataire : SANTARELLI
p
o
r
m Le procédé selon l’invention est mis en oeuvre dans
un système de télécommunications comprenant des serveurs de données (11, 13, 14) et des clients (11 à 14) et
au moins un serveur de réplication (11, 13 à 16) susceptible de stocker une réplique de données numériques
d’un serveur de données afin de la fournir à un client. Le
procédé est caractérisé en ce qu’il comprend l’étape,
exécutée dans un serveur de données lors de la réception par celui-ci d’une demande d’obtention de données
numériques en provenance d’un client, de décider, sur la
base d’informations prédéterminées relatives aux serveurs et/ou aux clients, d’une solution de fourniture optimale des données numériques demandées au client,
entre une fourniture directe par le serveur de données et
une fourniture indirecte par un serveur de réplication. Le
procédé est particulièrement adapté à une mise en
oeuvre dans un réseau P2P.
G06F
147
148
G06F
a 2.870.023 – b (A1) – d [05 02604]. – e 1 6 m a r s
2005. – j G 06 F 17/30. – k PROCEDE DE RECHERCHE D’INFORMATIONS, MOTEUR DE RECHERCHE ET
MICROPROCESSEUR POUR LA MISE EN OEUVRE DU
PROCEDE –
(Inventeur : PIATON ALAIN NICOLAS). –
Demandeur : PIATON ALAIN NICOLAS, –
Priorités : FR, 23 mars 2004, n˚ 0402939 ; FR, 02
septembre 2004, n˚ 0409271.
p
o
f
m Ce
procédé de recherche d’informations dans des
documents stockés dans une mémoire électronique comporte les étapes suivantes:
- sélection d’au moins un document parmi les documents
stockés, à partir d’une requête comportant au moins une
chaîne de caractères prédéterminée, puis
- extraction d’un résultat en vue de son affichage sous
forme d’un aperçu d’informations relatives au document
sélectionné, et
- préalablement aux étapes de sélection et d’extraction,
génération d’une table de représentation des documents
stockés, comportant une chaîne de caractères comprenant au moins une partie des informations des documents stockés.
Lors de l’étape d’extraction, on génère le résultat à l’aide
de la table de représentation, à partir d’informations contenues dans la chaîne de caractères de la table de représentation jugées pertinentes en fonction de la requête.
a 2.870.024 – b (A1) – d [04 04987]. – e 0 7 m a i
2004. – j G 06 F 17/60, G 07 F 7/00, G 06 K 7/00. –
k TERMINAL ET SERVEUR POUR LA GESTION D’UN
ECHANGE DE PRODUITS DANS UN POINT DE LIVRAISON DE PRODUIT –
(Inventeurs : PAYRE DENIS ;
LIEVENS DANIEL). –
Demandeur : KIALA SA, –
Mandataire: CABINET GRYNWALD
p
o
r
m L’invention concerne un terminal 1 et un serveur 2
destinés à la gestion d’un échange de produits (105)
(106) dans un point de livraison de produits. Des informations (102) relatives à un produit à livrer (105) auquel est
lié un code (104) circulent entre le terminal (1) et le serveur (2).
Ces informations (102) relatives à un produit à livrer
(105) incluent une information (205) introduite par le serveur (2) indiquant que le produit à livrer (105) est à
échanger avec un produit retourné (106). Le terminal (1)
inclut des moyens (107) pour introduire en mémoire
(108) de ce terminal (1) un code (109) relatif au produit
retourné (106) et des moyens (110) pour autoriser la
livraison seulement si le code (109) relatif au produit
retourné (106) a été introduit en mémoire (108).
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.025 – b (A1) – d [04 04747]. – e 0 4 m a i
2004. – j G 06 F 19/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRACABILITE POUR LA PRODUCTION DE VOLAILLES –
(Inventeur : GIRARDI PHILIPPE). –
Demandeur: AWAPE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet
de l’invention est un procédé de traçabilité
pour la production de volailles labellisées caractérisé en
ce qu’il consiste à:
- déclarer au moment de la naissance un lot de volailles
dans des moyens de stockage de données qui génèrent
alors un identifiant de lot codé propre à chaque lot de
volailles,
- imprimer sur un formulaire ledit identifiant de lot codé
qui suivra de manière physique le lot de volailles au
cours de la production,
- saisir, dans les moyens de stockage de données, des
données relatives au lot de volailles en saisissant au
préalable l’identifiant de lot codé, les données saisies
étant comparées avec les données déjà liées à l’identifiant et/ou avec des données relatives au cahier des
charges du label stockées dans les moyens de stockage
de données, les données saisies étant liées à l’identifiant
de lot codé si elles sont compatibles, un message
d’erreur s’affichant dans le cas contraire,
- saisir au moment de l’abattage l’identifiant de lot codé
afin de comparer les données liées à l’identifiant de lot
codé avec les données relatives au cahier des charges,
une étiquette relative au label étant imprimée si le cahier
des charges est respecté.
a 2.870.026 – b (A1) – d [05 04553]. – e 0 4 m a i
2005. – j G 06 K 19/077, B 81 C 1/00. – k CARTE A
PUCE, SON PROCEDE DE PRODUCTION ET ELEMENT
CONDUCTEUR DE L’ELECTRICITE DE MISE EN CONTACT –
(Inventeur : KNOLL BERNHARD THEO). –
Demandeur : INFINEON TECHNOLOGIES AG, –
Mandataire: CABINET FLECHNER . –
Priorité :
DE, 04 mai 2004, n˚ 102004021872.2.
p
o
r
m Cette
f
carte à puce comprend un élément formant
support, au moins un élément conducteur de l’électricité
de mise en contact dans une partie de la surface de l’élément formant support, et au moins un circuit électrique
sur et/ou dans l’élément formant support qui est couplé
au au moins un élément conducteur de l’électricité de
mise en contact. Il est ménagé dans le au moins un élément conducteur de l’électricité de mise en contact des
microstructures et/ou des nanostructures d’une dimension telle que les microstructures et/ou les nanostructures absorbent du rayonnement électromagnétique d’au
moins une longueur d’onde.
G06F
149
150
G06N
a 2.870.027 – b (A1) – d [04 04956]. – e 0 7 m a i
2004. – j G 06 N 5/00, G 06 F 17/17. – k PROCEDE
GENERIQUE DE PRISE EN COMPTE DE PLUSIEURS
PARAMETRES DANS UNE FONCTION DE JUGEMENT
DE VALEUR –
(Inventeurs :
LABREUCHE
CHRISTOPHE; HEMAISSIA MINIAR). –
Demandeur :
THALES Société anonyme, –
Mandataire : THALES
“INTELLECTUAL PROPERTY“
p
o
r
m Le procédé de l’invention est un procédé de prise en
compte de plusieurs paramètres dans une fonction de
jugement de valeur, selon lequel la fonction de jugement
dépend principalement d’un paramètre principal et de
manière secondaire d’au moins un paramètre secondaire, et il est caractérisé par le fait que l’on construit le
modèle en demandant à l’expert le paramètre principal et
la liste des paramètres secondaires, en demandant à
l’expert de spécifier la fonction monodimensionnelle qui,
pour des valeurs déterminées des paramètres secondaires, associe au paramètre principal la valeur du jugement, et en demandant à l’expert la façon dont la fonction
de jugement mono-dimensionnelle est modifiée en fonction des valeurs déterminées des paramètres secondaires, que l’utilisateur fournit les valeurs du paramètre
principal et des paramètres secondaires correspondant à
au moins une option à évaluer, que l’on calcule la valeur
du jugement pour chaque option en déterminant la fonction de jugement mono-dimensionnelle dépendant du
paramètre principal à partir des valeurs des paramètres
secondaires et en appliquant cette fonction à la valeur du
paramètre principal, et que l’on génère pour l’utilisateur
une liste de valeurs de cette fonction de jugement pour
chaque option.
a 2.870.028 – b (A1) – d [04 04765]. – e 0 4 m a i
2004. – j G 06 T 3/00, B 65 C 3/18. – k PROCEDE
DE REALISATION D’UNE IMAGE REPRESENTATIVE
D’UNE COMPOSITION GRAPHIQUE DEFORMEE
QU’UN OBJET EST DESTINE A PORTER SUITE A UNE
DEFORMATION DE CET OBJET –
(Inventeur : VILLENAVE ARNAUD). –
Demandeur: KALLISTO Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de réalisation d’une
image numérique de synthèse représentative d’une composition graphique déformée qu’un objet est destiné à
porter suite à l’application sur celui-ci d’une composition
graphique initiale, puis à la réalisation d’un procédé
déformant cet objet. Ledit procédé de l’invention prévoie
l’application de marques repères (7) sur la surface d’un
double, dit échantillon étalon (6), de l’objet, puis la déformation l’échantillon étalon (6) selon le procédé déformant, puis une mesure la disposition des marques
repères (7), un enregistrement de données de repérage
représentatives au moins de cette mesure, un calcule de
l’image numérique de synthèse à partir des données de
repérage, à partir d’une image numérique initiale représentative de la composition graphique initiale et en fonction de la disposition avant déformation des marques
repères (7).
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.029 – b (A1) – d [04 04879]. – e 0 6 m a i
2004. – j G 0 7 B
15/00, G 07 F
7/08. –
k DISPOSITIF MOBILE POUR LA SAISIE, LE TRAITEMENT ET L’ECHANGE DE SIGNAUX ET/OU DE DONNEES –
(Inventeurs : SCHAUER NORBERT HEINZ ;
HASS RUEDIGER ; SONNENBERG ARNOLD). –
HERRBURGER
p
o
r
m Dispositif (100) de saisie, de traitement et d’échange
de signaux et/ou de données concernant la saisie de
taxes d’utilisation ou de péages, qu’il faut verser pour utiliser des trajets de circulation soumis à un péage ou pour
la gestion d’une flotte de véhicules, comprenant un boîtier ayant au moins un module de navigation vers le
récepteur et/ou l’émetteur de signaux transmis par une
liaison sans fil pour la navigation, au moins un module
infrarouge/micro-ondes pour recevoir et/ou émettre des
signaux infrarouges et/ou micro-ondes et au moins un
module mobile pour recevoir et/ou émettre des signaux
de radio mobile et au moins un moyen pour traiter des
signaux et/ou des données.
Le module de navigation (38), le module infrarouge/
micro-ondes (18, 40) ainsi que les antennes correspondantes (36) et le module de radio mobile (28, 36) sont
installés dans le boîtier (10, 12).
a 2.870.030 – b (A1) – d [04 04820]. – e 0 5 m a i
2004. – j G 08 B 21/22. – k DISPOSITIF DE LOCALISATION D’URGENCE DE PERSONNES DANS UNE
ZONE –
( I nve n t e u r : AU B E RT J E A N M A R C ) . –
Demandeur : CRYPTIRIS Société à responsabilité limitée
p
o
m Le dispositif de localisation d’urgence est constitué
d’émetteurs/récepteurs portatifs (3) d’émetteurs/récepteurs fixes (2) et d’au moins un émetteur/récepteur central (1) restituant la position des différents émetteurs/
récepteurs portatifs sur un écran. L’émission du signal
d’alerte (4) permettant cette localisation est conditionnée
par la présentation d’un code authentifiant le système ou
la personne autorisé à déclencher cette localisation.
Le signal d’alerte (4) est reçu par les émetteurs/récepteurs portatifs (3) qui après l’avoir authentifié émettent à
leur tour un signal (5) qui sera reçu par les différents
émetteurs/récepteurs fixes (2).
Les émetteurs/récepteurs fixes (2) élaborent des informations permettant la localisation et les retransmettent
(6) à l’émetteur/récepteur central (1). Le dispositif dispose par ailleurs d’une autonomie de fonctionnement en
cas de coupure de courant pré déterminée à l’installation.
G07B
151
152
G08B
a 2.870.031 – b (A1) – d [04 04862]. – e 0 4 m a i
2004. – j G 08 B 25/00. – k P RO C E D E P E R F E C TIONNE DE SURVEILLANCE D’UN PNEUMATIQUE,
PNEUMATIQUE POUR SA MISE EN OEUVRE, ET APPLICATION –
(Inventeur : PIMORT BERTRAND). –
Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE SA, –
Mandataire: BAUVIR JACQUES
p
o
r
m L’invention concerne notamment un procédé de surveillance d’un pneumatique (11 à 14) équipant un véhicule terrestre (VH), ce procédé étant mis en oeuvre au
moyen d’une unité centrale de contrôle (UC) et d’une
puce électronique (21 g à 24g) implantée dans un flanc
du pneumatique.
Selon l’invention, le pneu est équipé de deux puces (21g
à 24g, 21d à 24d) implantées dans ses flancs respectifs
mais dont l’une seulement est opérationnelle en fonctionnement selon le sens de montage du pneu, les puces
d’un même pneu portant un même code d’identification
du pneu (K11 à K14) et des codes propres respectifs
(Kg, Kd) représentatifs de leur implantation sur ce pneu,
et le procédé étant mis en oeuvre en établissant et / ou
en mettant à jour, à la fois dans l’unité centrale (UC) et
dans la puce opérationnelle (21g, 22d, 23g, 24d), des
historiques d’utilisation de ce pneu par mémorisation des
valeurs actualisées de paramètres évolutifs d’utilisation
de ce pneu, tels que son kilométrage (DIST) ou sa plus
grande vitesse de roulage (VMAX)
a 2.870.032 – b (A1) – d [04 04851]. – e 0 5 m a i
2004. – j G 09 B 9/04. – k DISPOSITIF DE SIMULATION DE PERTE D’ADHERENCE POUR VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeur : GABORIAU BENOIT). –
Demandeur: GABORIAU BENOIT, –
Mandataire :
CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention concerne dispositif de simulation de perte
d’adhérence pour véhicule automobile, comprenant au
moins un sabot muni de moyens de roulement (2) en
contact avec une surface de roulement (9), et présentant
des moyens de réception d’une roue (4) du véhicule.
caractérisé en ce que ledit sabot comprend des moyens
de réglage permettant de simuler au moins deux niveaux
distincts d’adhérence de ladite roue (4) sur ladite surface
de roulement (9).
Selon l’invention, le sabot comprend des moyens de
réglage permettant de simuler au moins deux niveaux
distincts d’adhérence de ladite roue (4) sur ladite surface
de roulement (9).
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.033 – b (A1) – d [04 04831]. – e 0 5 m a i
2004. – j G 09 F 3/02, A 01 J 27/00, A 23 C 19/14. –
k PLAQUE D’IDENTIFICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES SOLIDES – p (Inventeur: ROGNARD SEBASTIEN). – o Demandeur: MATEC Société par actions
simplifiée, – r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m La présente invention concerne une plaque d’identification (1) d’un produit alimentaire solide fermentescible
(2), comprenant au moins une feuille d’un substrat alimentaire (3), caractérisée en ce qu’elle comprend au
moins une étiquette électronique (4), inerte par rapport à
tout processus de fermentation, et fixée sur l’une des
faces de ladite feuille (3).
a 2.870.034 – b (A1) – d [04 04808]. – e 0 5 m a i
2004. – j G 09 F 3/20, A 47 F 5/08. – k S Y S T E M E
INDIVIDUEL D’ETIQUETAGE ELECTRONIQUE –
(Inventeur: JOLIEY BERNARD). –
Demandeur :
STORE ELECTRONIC SYSTEMS ELECTRONIC
SHELF LABEL Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LOYER
p
o
r
m Système individuel d’étiquetage électronique constitué d’un support d’étiquette, d’un boîtier ouvert et d’une
étiquette électronique; la partie avant dudit support est
constituée de deux feuilles (3, 4) articulées sur la charnière souple et présentant des orifices, l’une au moins
des deux feuilles (3, 4) étant insérée dans une lumière du
boîtier pour assurer, par coopération des orifices et des
pions, le support de l’étiquette et du boîtier.
G09F
153
154
G09F
a 2.870.035 – b (A1) – d [04 04999]. – e 0 7 m a i
2004. – j G 09 F 7/00, G 06 K 19/00 // B 60 R 13/10. –
k PLAQUES D’IDENTIFICATION, NOTAMMENT MINERALOGIQUES, COMPORTANT UN MOYEN ELECTRON I QU E I N T E R AC T I F, E T L E U R P RO C E D E D E
FABRICATION –
(Inventeurs : GAUTHIER GILLES ;
ROSAZ MICHEL). –
Demandeur : FABRICAUTO Société anonyme, –
Mandataire : CABINET M RICHEBOURG
p
o
r
m L’invention
concerne des « plaques d’identification
dans le sens général, du type comportant au moins une
couche de « fond » 1 sur laquelle se détachent des symboles alphanumériques ou pictogrammes ou autres symboles 4, caractérisées en ce qu’elles comportent un
module électronique 10, une antenne 20, et éventuellement un moyen lumineux asservi 30, l’ensemble étant
intégré et apte à et adapté pour transmettre et/ou recevoir des informations vers ou de l’environnement instantané de ladite plaque, soit automatiquement, soit sous
une sollicitation extérieure à ladite plaque.
Application aux plaques minéralogiques, de rue,
d’immeubles, d’immatriculation de navires, et toutes
applications analogues, avec éventuellement des fonctions de sécurité (combinaisons de plongées, casques),
de contrôle d’accès, et analogues.
a 2.870.036 – b (A1) – d [05 04392]. – e 2 9 a v r i l
2005. – j G 09 G 3/32. – k SYSTEME POUR COMPENSER LA DEGRADATION DE LUMINANCE D’UN
DISPOSITIF D’AFFICHAGE –
(Inventeur : WEINDORF PAUL F L). –
Demandeur : VISTEON GLOBAL
TECHNOLOGIES, INC., –
Mandataire : NUSS . –
Priorité: US, 05 mai 2004, n˚ 10840039.
p
o
r
f
m La présente invention concerne un système (10) pour
compenser la dégradation de luminance d’un dispositif
d’affichage émissif (14) est fourni. En tant que composants principaux, le système comprend un contrôleur
(12) et un capteur de température (16). Le contrôleur est
couplé au dispositif d’affichage émissif pour fournir un
signal d’attaque, en commandant ainsi la luminance. Le
capteur de température est positionné près de l’affichage
émissif et est en communication électrique avec le contrôleur. Le contrôleur reçoit un signal de température du
capteur de température et fait varier la luminance d’après
le signal. Lorsque la température du dispositif d’affichage
émissif augmente, le contrôleur réduit la luminance conformément à une fonction de transfert. La fonction de
transfert peut avoir un terme linéaire et/ou un terme non
linéaire associant la luminance de fonctionnement à la
température du dispositif d’affichage.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.037 – b (A1) – d [04 04770]. – e 0 4 m a i
2004. – j G 11 B 7/013, G 11 B 7/0025, 7/24. –
k SYSTEME D’ENREGISTREMENT D’INFORMATIONS ET PROCEDE D’UTILISATION D’UN TEL SYSTEME –
(Inventeurs : GIDON SERGE ; LE CARVAL
GILLES; CLERC JEAN FREDERIC). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, –
Mandataire: CABINET HECKE
p
o
r
m Une couche mémoire (2) est disposée en regard d’un
réseau de micro-pointes (5). La couche mémoire (2)
comporte une pluralité d’îlots (3) conducteurs isolés destinés à stocker des charges électriques. Chaque micropointe (5) comporte un élément (6) à forte permittivité
solidaire d’un canal (7) de transistor reliant une source
(8) et un drain (9). Le canal (7) a une conductance susceptible d’être modifiée par le champ électrique créé par
la charge de l’îlot (3) disposé en regard de l’élément (6) à
forte permittivité. Le système peut comporter un actionneur de déplacement relatif de la couche mémoire (2)
par rapport aux micro-pointes (5). Le système peut comporter un réseau d’électrodes permettant de provoquer le
déplacement des charges d’un îlot (3) à l’autre.
a 2.870.038 – b (A1) – d [04 04970]. – e 0 7 m a i
2004. – j G 21 C 5/06. – k DISPOSITIF DE DEVISSAGE, DE MANUTENTION ET DE VISSAGE A DISTANCE D’UN PION DE CENTRAGE D’UN ASSEMBLAGE DE
COMBUSTIBLE ET PROCEDES METTANT EN OEUVRE
UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : MILLET JEAN
ULDERICH ; BUCHOT FREDERIC ; FERLAY JEAN
CLAUDE). –
Demandeur: FRAMATOME ANP Société
Mandataire : CABINET LAVOIX
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif (30) de dévissage,
de manutention et de vissage à distance d’un pion de
centrage d’un assemblage de combustible, caractérisé
en ce qu’il comprend une perche (31) munie, à l’une de
ses extrémités, d’un organe (32) d’entraînement en rotation et, à l’autre desdites extrémités, d’une pince (35) de
serrage sur des méplats ménagés sur le pion de centrage et un fourreau extérieur (40) solidaire en rotation de
la perche (31) et coulissant verticalement sur cette perche entre une position haute de libération de la pince
(35) et une position basse de verrouillage de cette pince
(35) sur les méplats du pion de centrage.
L’invention concerne également un procédé de dévissage et de manutention d’un pion de centrage ainsi qu’un
procédé de manutention et de vissage d’un pion de centrage d’un assemblage de combustible d’une centrale
nucléaire.
G11B
155
156
H01F
a 2.870.039 – b (A1) – d [04 04955]. – e 0 7 m a i
2004. – j H 0 1 F
27/00, H 02 M
7/02. –
k AUTOTRANSFORMATEUR A DEPHASAGE DE 40
DEGRES – p (Inventeurs : BRUZY CHRISTOPHE ;
BLANCHERY FRANCIS ; MONROY GERARD). –
o
r
m L’invention concerne un autotransformateur de transformation d’alimentation triphasée en alimentation à neuf
phases, notamment pour une utilisation dans un redresseur.
L’autotransformateur est élévateur ou réducteur de tension. Pour un abaisseur, les bornes d’entrée triphasée E1
E2 E3 sont connectées à un des trois bobinages principaux en triangle, montés sur des branches magnétiques
respectives M12, M23, M31 d’un circuit magnétique. Le
bobinage principal B12 d’une branche a des prises intermédiaires K1, K’1, K“1 à partir desquelles partent des
bobinages auxiliaires X31, Y23, Z31, montés sur les
autres branches. Ces bobinages auxiliaires produisent
sur trois bornes de sortie A1, B1, C1 des tensions qui
sont l’une en phase avec la tension d’alimentation triphasée sur E1, l’autre déphasée de +40˚, et la troisième de
+80˚. Les nombres de spires des bobinages auxiliaires et
la position des prises intermédiaires sont calculées pour
obtenir ce résultat. Les bobinages identiques des autres
branches produisent les autres tensions de sortie sur des
bornes A2, B2, C2, A3, B3 pour produire un système à
neuf phases.
a 2.870.040 – b (A1) – d [04 50897]. – e 1 0 m a i
2004. – j H 0 1 F
27/30, H 01 F
5/00. –
k TRANSFORMATEUR DE COURANT A BOBINAGES
DE TYPE ROGOWSKI COMPORTANT DES CIRCUITS
PARTIELS ASSOCIES POUR FORMER UN CIRCUIT
COMPLET –
(Inventeurs : DUPRAZ JEAN PIERRE ;
LUCOT LIONEL; CHUNIAUD OLIVIER; REGNIER BERNARD). –
Demandeur : AREVA T&D SA Société anonyme, –
p
o
r
m Le
transformateur de courant comporte au moins
deux circuits partiels (CBn) comprenant chacun un bobinage (Cn) de type Rogowski, les circuits partiels étant
réalisés chacun sous la forme d’une portion angulaire
d’un circuit complet (CB) qui entoure sur 360˚ au moins
un conducteur primaire (10, 10A, 10B, 10C) du transformateur. Le bobinage (Cn) de chaque circuit partiel (CBn)
est constitué d’un bobinage aller (Cn0) ainsi que d’un
bobinage retour (Cn1) qui parcourent l’étendue angulaire
(θn) du circuit partiel (CBn). Pour chaque circuit partiel
(CBn), les bobinages aller et retour sont reliés électriquement en série en ayant tous deux un même sens
d’enroulement de spires afin de former un seul bobinage
(Cn) qui présente une paire de terminaisons électriques
(T1n, T2n) voisines, reliées à un système d’acquisition (7,
7’).
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.041 – b (A1) – d [04 04904]. – e 0 6 m a i
2004. – j H 01 L 21/302, H 01 L 21/265, 21/68, B 81 C
1/00. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN COMPOSANT PRESENTANT UN RELIEF NANOMETRIQUE ET/
OU DES VARIATIONS D’EPAISSEUR, COMPOSANT ET
SES DERIVES ISSUS DE CE PROCEDE ET LEURS APPLICATIONS –
(Inventeurs :
AU S S E R E
DOMINIQUE ; CROGUENNOC PHILIPPE ; MUCKENHIRN SYLVAIN). –
Demandeur : NANORAPTOR Société anonyme, –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un composant présentant un relief nanométrique
et/ou des variations d’épaisseur et une configuration prédéfinie, consistant à modifier la surface d’un substrat (1),
caractérisé en ce qu’il comporte une étape d’ajout localisé, selon ladite configuration prédéfinie, d’impuretés de
nature à modifier les caractéristiques de croissance ou
de gravure du substrat, et une étape de traitement du
substrat ainsi préparé par croissance ou par gravure.
a 2.870.042 – b (A1) – d [04 04992]. – e 0 7 m a i
2004. – j H 01 L 23/522, H 01 G 4/33, H 01 L 27/06. –
k STRUCTURE CAPACITIVE DE CIRCUIT INTEGRE –
p (Inventeurs : BELY MICKAEL ; BOULEMNAKHER
MOUNIR; NOBLANC OLIVIER). – o Demandeur : STM I C RO E L E C T RO N I C S S A S o c i é t é a n o ny m e , –
r
m Structure capacitive réalisée dans des niveaux d’un
circuit intégré, comprenant: des empilages secondaires
(2, 3) d’armatures secondaires superposées (4, 5), chaque armature secondaire comprend des branches transversales (8, 11) reliées par une branche longitudinale
(10, 13); des moyens (14, 15) pour relier les armatures
secondaires superposées de chacun desdits empilages;
des premiers et seconds moyens (16, 17) pour relier successivement et alternativement de façon à constituer un
premier groupe secondaire (18) d’empilages secondaires
(2) et un second groupe secondaire (19) d’empilages
secondaires (3); au moins deux empilages principaux
(20, 21) d’armatures principales superposées (22, 23)
comprenant respectivement des branches transversales
(24, 27) reliées par une branche longitudinale (25, 28),
disposées de telle sorte que que les branches transversales des armatures principales et les branches transversales des armatures secondaires desdites rangées
s’étendent à l’opposé les unes des autres et les unes
entre les autres de façon alternative; des moyens (26,
29) pour relier les armatures principales superposées de
chacun desdits empilages principaux (20, 21); et des
moyens (33a) pour relier lesdits empilages principaux
(20, 21) de façon à constituer un groupe d’empilages
d’armatures principales.
H01L
157
158
H01L
a 2.870.043 – b (A1) – d [04 50889]. – e 0 7 m a i
2004. – j H 01 L 27/08, H 01 L 27/092, 21/8238. –
k FABRICATION DE ZONES ACTIVES DE NATURES
DIFFERENTES DIRECTEMENT SUR ISOLANT ET APPLICATION AU TRANSISTOR MOS A SIMPLE OU DOUBLE GRILLE –
(Inventeurs : ANDRIEU FRANCOIS ;
ERNST THOMAS ; DELEONIBUS SIMON). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel, –
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif microélectronique
comprenant un substrat, une première zone isolante et
une seconde zone isolante reposant sur ledit substrat,
une première zone active comportant au moins une couche en un premier matériau semi-conducteur cristallin,
reposant sur ladite première zone isolante qui l’isole du
substrat, au moins une deuxième zone active comportant
au moins une couche en un second matériau semi-conducteur cristallin, reposant sur ladite seconde zone isolante qui l’isole du substrat, ledit premier matériau semiconducteur cristallin étant de composition différente du
second matériau semi-conducteur cristallin ou/et d’orientation cristallographique différente de celle du second
matériau semi-conducteur cristallin ou/et en contrainte
mécanique de celle du second matériau semi-conducteur
cristallin.
a 2.870.044 – b (A1) – d [05 04665]. – e 1 0 m a i
2005. – j H 01 L 27/15, H 01 L 51/20, 51/40. –
k DISPOSITIF A ELECTROLUMINISCENCE ORGANIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE DERNIER –
(Inventeurs : BAE SUNG JOON ; LEE JAE
YOON). –
Demandeur : LG. PHILIPS LCD
CO.,LTD., –
Mandataire : CABINET HIRSCH . –
Priorité: KR, 10 mai 2004, n˚ 1020040032578.
p
o
r
f
m Dans un dispositif à électroluminescence organique,
des premier et deuxième électrodes (532, 538) sont
agencées afin de se faire face l’une ou l’autre, au niveau
des sous-pixels. Un élément A de matrice est formé sur
un premier substrat (110) et inclut au moins un transistor
à couches minces. Une diode électroluminescente organique E est formée dans le second substrat (530) par
sous-pixel.
Une entretoise (114) recouverte d’une partie métallique
destinée à connecter électriquement les premier et
second substrats (110, 530) réalise une connexion entre
l’électrode de drain (112) du transistor à couches minces
et une première électrode (anode) (532) de la diode électroluminescente organique via une zone du matériau de
sa deuxième électrode (538).
Application à des dispositifs d’affichage à écran plat.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.045 – b (A1) – d [04 04957]. – e 0 7 m a i
2004. – j H 01 L 29/772. – k DISPOSITIF A HETEROJONCTION FERROMAGNETIQUE/SEMI-CONDUCTRICE A DOUBLE CANAL –
( I nve n t e u r s : JA F F R E S
HENRI ; GEORGE JEAN MARIE ; VINTER BORGE ;
M AT TA N A R I C H A R D ; A N A N E A B D E L M A D J I D ;
NGUYEN VAN DAU FREDERIC ; FERT ALBERT). –
p
o
r
m La
présente invention est relative à un dispositif à
hétérojonction associant matériaux ferromagnétiques et
semiconducteurs, et il est caractérisé en ce qu’il comporte une première couche semiconductrice (1) ayant un
premier dopage, sur laquelle est formée une deuxième
couche semiconductrice (2) ayant un deuxième dopage
de nature différente de celle du premier et ayant une plus
forte diffusion de spin que le premier, au moins deux
électrodes ferromagnétiques (3, 4) et au moins une électrode conductrice (6).
a 2.870.046 – b (A1) – d [05 01625]. – e 1 7 f é v r i e r
2005. – j H 01 L 29/872, H 01 L 23/482. – k D I O D E
SCHOTTKY A CONDUCTION LATERALE A PLUSIEURS MESAS –
(Inventeurs: SHELTON BRYAN S;
LIU LINLIN ; CERUZZI ALEX D ; MURPHY MICHAEL ;
POPHRISTIC MILAN; PERES BORIS; STALL RICHARD
A ; G AO X I A N G ; E L I A S H E V I C H I VA N ) . –
D e m a n d e u r : E M C O R E C O R P O R AT I O N , –
Mandataire: SANTARELLI . –
Priorité : US, 17
février 2004, n˚ 10780363.
p
o
r
f
m L’invention concerne une diode Schottky à conduction
latérale qui comprend de multiples régions mesas formées sur un substrat (302) au moyen d’une couche (306)
d’un semiconducteur fortement dopé et d’une couche
(308) d’un semiconducteur plus faiblement dopé, et qui
sont au moins séparées par des contacts ohmiques
(316) afin de réduire la longueur du trajet du courant et
de réduire la concentration du courant dans le contact de
Schottky, réduisant ainsi la résistance à l’état passant du
dispositif.
Domaine d’application: redresseurs, notamment pour alimentation en énergie à découpage, etc.
H01L
159
160
H01Q
a 2.870.047 – b (A1) – d [04 04860]. – e 0 4 m a i
2004. – j H 01 Q 9/04, H 01 Q 3/44. – k ANTENNE
DE SOL A BOUCLE RAYONNANT EN ONDES KILOMETRIQUES OU HECTOMETRIQUES –
(Inventeur :
PIOLE PHILIPPE). –
Demandeur : TELEDIFFUSION
DE FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : MARTINET ET LAPOUX
p
o
r
m L’antenne
de sol comprend un plan de masse (1)
enfoui sensiblement horizontalement à proximité et sous
la surface du sol (S), une boucle d’excitation métallique
(2) ouverte entre deux extrémités (21, 22) et s’étendant
sensiblement horizontalement sur une longueur supérieure à 25 m environ au-dessus de la surface du sol et
du plan de masse, et un élément de liaison métallique (3)
sensiblement vertical reliant l’une (21) des extrémités de
la boucle d’excitation au plan de masse. L’antenne est
très discrète comparativement à une antenne pylône.
L’antenne rayonne une onde de sol omnidirectionnelle en
polarisation verticale sans être accompagnée d’une onde
d’espace sur la surface du sol. Une onde d’espace zénithale de plus grande portée peut être exploitée. Une
impédance terminale peut fermer la boucle d’excitation à
l’autre extrémité (22) sur le plan de masse (1).
a 2.870.048 – b (A1) – d [04 05040]. – e 1 0 m a i
2004. – j H 01 R 12/16, H 01 R 9/05, 13/646. –
k CONNECTEUR COAXIAL POUR CARTE DE CIRCUIT
IMPRIME – p (Inventeurs : BOURGEAS FABIEN ; BROCHETON CLAUDE). – o Demandeur : RADIALL Société anonyme, – r Mandataire: NONY & ASSOCIES
m La
présente invention concerne un connecteur
coaxial pour carte de circuit imprimé comportant un
corps de connecteur apte à être fixé à une carte de circuit imprimé, caractérisé par le fait que le corps de connecteur (1) présente une forme de coquille entourant le
contact extérieur (2) du connecteur coaxial sur sensiblement la moitié de sa circonférence, ledit corps présentant
une surface inférieure plane (3) apte à venir en appui
contre une surface du circuit imprimé (C) et une surface
supérieure convexe de profil de section curviligne (4) ou
polygonal.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.049 – b (A1) – d [05 04699]. – e 1 0 m a i
2005. – j H 01 R 13/52. – k E L E M E N T B O I T I E R
AVEC PARTIE CONNECTEUR – p ( I nve n t e u r s : K A MEYAMA ISAO; TOI TAKASHI). – o Demandeur: YAZAKI CORPORATION, – r Mandataire : CABINET BEAU
DE LOMENIE . – f P r i o r i t é : J P, 1 0 m a i 2 0 0 4 ,
n˚ 2004140194.
m L’invention concerne un élément boîtier étanche. La
longueur de la partie de chacune des bornes de connexion (19) qui fait saillie d’une paroi de séparation (11a)
dans une chambre (21) destinée à un élément d’étanchéité et qui comporte une partie contact électrique (19a)
est plus grande que la longueur de la paroi périphérique
extérieure (11d) d’une partie connecteur (18), s’étendant
depuis la paroi de séparation (11a) suivant une relation
d’enroulement par rapport aux parties contacts électriques (19a) des bornes de connexion (19) de façon à former la chambre d’élément d’étanchéité (21), de façon
qu’au moins des parties d’extrémité distale des parties
contacts électriques (19a) des bornes de connexion (19)
fassent saillie à l’extérieur de la partie connecteur (18)
dans la direction d’ajustement de la partie connecteur
(18) d’un connecteur d’accouplement (33).
a 2.870.050 – b (A1) – d [04 04963]. – e 0 7 m a i
2004. – j H 01 R 13/73, H 01 R 13/52, H 02 M 1/00,
H 01 S 3/02, 3/097. – k P L OT D E C O N N E X I O N
ELECTRIQUE – p (Inventeurs: TASSY YVAN; BLIN DANIEL). – o Demandeur : ONET Société anonyme, –
r Mandataire: BEAU DE LOMENIE
m Ce plot de connexion comporte:
- une partie femelle (PF) isolante positionnée dans un
perçage (A5) d’une paroi (C5) d’un équipement électrique (C, L) pour en assurer l’étanchéité;
- une paroi mâle (PM) isolante pouvant s’imbriquer, de
façon amovible, dans la partie femelle (PF); et
- un tube de liaison (A30) amovible traversant de part en
part les parties mâle (PM) et femelle (PF) lorsqu’elles
sont imbriquées l’une dans l’autre.
H01R
161
162
H01S
a 2.870.051 – b (A1) – d [04 04803]. – e 0 4 m a i
2004. – j H 01 S 3/10. – k EMETTEUR DE RAYONNEMENT AVEC FAISCEAU DE POMPAGE INCLINE –
(Inventeurs : ROTHMAN JOHAN ; PICARD EMMANUEL). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel, –
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif d’émission de
rayonnement par pompage optique comprenant:
- des moyens (19) d’émission de lumière comportant une
première cavité résonnante présentant un premier miroir
d’entrée et un miroir de sortie),
- des moyens (21) de pompage optique pour émettre un
faisceau de pompage de la première cavité,
caractérisé en ce que la normale à la face d’entrée de la
cavité résonnante est inclinée d’un angle θ par rapport à
la direction de propagation d’un faisceau de pompage
(20).
a 2.870.052 – b (A1) – d [04 04940]. – e 0 7 m a i
2004. – j H 01 T 13/04. – k BOUGIE D’ALLUMAGE A
EFFET DE SURFACE A ETINCELLES MULTIPLES –
(Inventeurs : AGNERAY ANDRE ; RIVERE JEAN
PIERRE). –
D e m a n d e u r : R E N AU LT S A S , –
p
o
r
m L’invention concerne une bougie d’allumage à effet de
surface formée d’un corps isolant (12) et pourvue d’une
électrode de masse (16), dans laquelle le corps isolant
s’étend dans une direction privilégiée (D) et se termine
par une face d’extrémité (13) sensiblement plane.
Le corps isolant est traversé sur sa périphérie par au
moins deux électrodes (11) alimentées en haute tension
dont une extrémité en forme d’ergot (14) fait saillie de la
face d’extrémité du corps isolant, chaque ergot s’étendant dans une direction prédéterminée. Pour chaque
électrode haute tension (11), une contre-électrode (15)
reliée à la masse est insérée dans le corps isolant, son
extrémité étant localisée sensiblement à l’aplomb de
l’ergot de l’électrode haute tension correspondante de
manière à générer une amplification suffisante du champ
électrique au niveau de l’extrémité de l’ergot pour faire
jaillir une étincelle vers l’électrode de masse lors de
l’application d’une haute tension à l’électrode haute tension.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.053 – b (A1) – d [04 04823]. – e 0 5 m a i
2004. – j H 02 K 1/28, H 02 K 1/22. – k R OTO R
D’UNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE –
(Inventeurs : ISODA HITOSHI ; FUJITA MASAHIKO ;
ASAO YOSHIHITO). –
D e m a n d e u r : M IT SU B IS H I
DENKI KABUSHIKI KAISHA, –
Mandataire : BREVALEX
p
o
r
m Des membres du noyau polaire (14, 15) d’un rotor
(10) sont ajustés sur un arbre tournant (11) avec des
pôles magnétiques en forme de griffe (14a, 15a) mis en
prise l’un avec l’autre depuis les faces avant et arrière.
Chacun des membres de montage des aimants (22) pour
maintenir les aimants (21) contre les surfaces latérales
de chaque pôle magnétique (14a, 15a) comporte des
parties de maintien d’aimant (22a) sur ses deux côtés et
une partie centrale en forme de plaque (22b). Le pôle
magnétique en forme de griffe (14a, 15a) comporte une
partie d’arrêt (14b, 15b) faisant saillie vers l’intérieur
depuis une extrémité et sur une surface interne inclinée.
Le membre de montage des aimants (22) est fixé à chaque pôle magnétique (14a, 15a) avec sa partie centrale
(22b) ajustée dans un évidement formé dans la surface
interne inclinée du pôle magnétique (14a, 15a).
a 2.870.054 – b (A1) – d [04 04662]. – e 3 0 a v r i l
2004. – j H 02 K 9/02. – k ALTERNATEUR REFROIDI PAR AIR COMPRENANT UN MOYEN D’OBTURATION FERMANT DES EXTREMITES DE FENTES DE
REFOULEMENT DE L’AIR DE REFROIDISSEMENT –
(Inventeur: FAKES MICHEL). –
Demandeur : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société
WEINSTEIN
p
o
r
m L’invention concerne un alternateur dans lequel l’air
de refroidissement est refoulé par des fentes ayant une
partie axiale et une partie radiale, chaque partie radiale
étant bouchée par un moyen d’obturation.
L’alternateur comprend un palier (1) issu de moulage
incluant une jupe (18) ayant une extrémité fermée par
une face frontale (8) et une extrémité ouverte, des ouvertures d’admission (19) d’air réalisées dans la face frontale (8), des fentes de refoulement (17) d’air ayant
chacune une partie axiale (17A) située le long du bord
circulaire (2) et une partie radiale (17B) située dans une
zone périphérique de la face frontale (8). Cet alternateur
comprend un moyen d’obturation (27) qui recouvre au
moins une partie radiale (17B) de fente (17).
L’invention s’applique au domaine des alternateurs de
véhicule automobile.
H02K
163
164
H02K
a 2.870.055 – b (A1) – d [04 04675]. – e 3 0 a v r i l
2004. – j H 02 K 29/06, H 02 K 19/36. – k MACHINE
ELECTRIQUE TOURNANTE POLYPHASEE POUR VEHICULE AUTOMOBILE, EQUIPEE DE MOYENS MAGNETIQUES DE SUIVI DE LA ROTATION DU ROTOR
DE RESISTANCE MECANIQUE AMELIOREE –
( I n ve n t e u r : B A D E Y J E A N P H I L I P P E ) . –
Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
M OT E U R S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CABINET WEINSTEIN
p
o
r
m L’invention
concerne une machine électrique tournante polyphasée, apte à être utilisée dans un véhicule
automobile à moteur à combustion interne d’une part
comme générateur électrique et d’autre part comme
moteur électrique pour le démarrage du moteur à combustion interne, comprenant un arbre rotatif, un rotor solidaire en rotation de l’arbre, un stator polyphasé fixe
entourant le rotor, et des moyens magnétiques de suivi
de la rotation du rotor, ces moyens comprenant une cible
annulaire (41) entourant l’arbre et solidaire en rotation de
cet arbre, et au moins un capteur fixe disposé à proximité
de la cible (41) et coopérant avec celle-ci.
Selon l’invention, la cible (41) comprend une partie
magnétique annulaire (411) et des moyens de renfort
(412) enveloppant la partie magnétique (411) d’un côté
radialement extérieur.
a 2.870.056 – b (A1) – d [04 04964]. – e 0 7 m a i
2004. – j H 02 M 1/00, H 01 S 3/02, 3/097. –
k COMMUTATEUR STATIQUE – p (Inventeurs : TASSY YVAN; BLIN DANIEL). – o Demandeur : ONET Société anonyme, – r Mandataire: BEAU DE LOMENIE
m Ce
commutateur statique (C) comporte plusieurs
tours de commutation (T1, T10) divisées en groupes, les
contacts de sortie (T50) des tours d’un même groupe
(T1, T2) et est connecté à une plaque conductrice (C30)
d’un plot de connexion (P1, P5) du commutateur statique.
Les plots de connexion sont reliés entre eux pour la mise
en parallèle des tours (T1, T10).
Une commande de transfert de charge est appliquée
simultanément à chacune des tours.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.057 – b (A1) – d [04 04878]. – e 0 6 m a i
2004. – j H 0 2 M
3/325, H 02 M
1/16. –
k CONVERTISSEUR DE PUISSANCE – p (Inventeur :
COYAUD MARTIN). – o D e m a n d e u r :
FA I V E L E Y
TRANSPORT Société anonyme, – r Mandataire : REGIMBEAU
m L’invention
propose un convertisseur de puissance
comportant une pluralité de transformateurs, les enroulements primaires de ces transformateurs étant reliés entre
eux par des moyens de commutation, leurs enroulements secondaires étant également reliés entre eux par
des moyens de commutation,
caractérisé en ce qu’il comporte, pour au moins un desdits moyens de commutation, un circuit électrique
comprenant:
- un circuit de stockage d’énergie connecté en parallèle
sur le moyen de commutation,
- un circuit de décharge du circuit de stockage d’énergie,
relié à une première borne connectée au circuit de stockage d’énergie et à une seconde borne connectée à au
moins un noeud du convertisseur présentant un potentiel
dont la fluctuation, sous l’effet de la commutation des
moyens de commutation du convertisseur, permet la
décharge du circuit de stockage par le circuit de
décharge.
a 2.870.058 – b (A1) – d [04 04736]. – e 0 4 m a i
2004. – j H 03 K 3/84. – k GENERATEUR DE VRAI
ALEA INTEGRE A UN RESEAU NUMERIQUE PROGRAMMABLE –
(Inventeurs : CARLIER VINCENT ;
CHABANNE HERVE ; DOTTAX EMMANUELLE). –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
p
o
r
m Le générateur d’aléa comprend un organe générateur
(5) d’un signal d’horloge lent comportant un organe analogique (6) intégré à un réseau numérique programmable
(1), un organe générateur (12) d’un signal d’horloge
rapide intégré au même réseau numérique programmable (1), et un organe d’échantillonnage (14) du signal
d’horloge rapide de par le signal d’horloge lent également intégré au réseau numérique programmable (1)
pour générer un aléa de façon totalement interne au
réseau numérique programmable.
H02M
165
166
H03M
a 2.870.059 – b (A1) – d [04 04920]. – e 0 7 m a i
2004. – j H 03 M 11/10. – k PROCEDE DE DETERMINATION DE LA DUREE D’UN APPUI SUR UNE TOUCHE
ET DISPOSITIF CORRESPONDANT –
( I nve n t e u r :
DE BARROS JOSE). –
Demandeur : SIEMENS VDO
AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée
p
o
m Dans
ce procédé l’appui sur une touche provoque
une première modification d’un signal électrique destiné
à un dispositif électronique de type microprocesseur.
Suite à la détection de cette première modification, une
scrutation est réalisée pour déterminer quelle touche du
clavier a été enfoncée.
La date de réception par le dispositif électronique de type
microprocesseur est déterminée.
Le relâchement de ladite touche du clavier provoque une
seconde modification dudit signal électrique.
La date de cette seconde modification est déterminée, et
la durée de l’appui de ladite touche est déterminée par
comparaison des dates correspondant à la première
modification et à la seconde modification.
a 2.870.060 – b (A1) – d [04 50878]. – e 0 6 m a i
2004. – j H 0 4 B
3/28, B 60 R
16/02. –
k VEHICULE A FONCTIONS ELECTRONIQUES PROTEGEES CONTRE LES HYPERFREQUENCES –
(Inventeurs : GASCHER ALAIN ; LALIRON ANNE ;
MAURICE OLIVIER). –
Demandeur : VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PRUGNEAU SCHAUB
p
o
r
m Un procédé de protection contre des champs hyperfréquences des fonctions contrôlées et/ou commandées
électroniquement dans un véhicule consiste à mesurer
(20) un champ électromagnétique auquel est soumis le
véhicule, à déterminer (21) la présence dans le champ
électromagnétique d’hyperfréquences perturbatrices
pour les fonctions contrôlées et/ou commandées électroniquement et à faire passer (24) lesdites fonctions contrôlées et/ou commandées électroniquement d’un état
normal vers un état sécuritaire lorsqu’un champ d’hyperfréquences perturbatrices est présent.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.061 – b (A1) – d [04 05030]. – e 1 0 m a i
2004. – j H 04 B 3/54, B 60 R 16/02. – k PROCEDE
D’ECHANGE D’INFORMATIONS PAR COURANTS
PORTEURS ENTRE DEUX MODULES, ET MODULE
D’ECHANGE D’INFORMATIONS PAR COURANTS
PORTEURS –
(Inventeurs : HUBERT VINCENT ; LAFON FREDERIQUE). –
Demandeur : VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE &
REMY
p
o
r
m Selon ce procédé, un premier module (A) émettant, à
une amplitude d’émission, des signaux aller vers un
second module (B) les recevant à une amplitude de
réception, et le second module (B) émettant, à une
amplitude d’émission, des signaux retour vers le premier
module (A) les recevant à une amplitude de réception, on
mesure l’amplitude de réception du second module (B)
pour un signal aller, on compare l’amplitude mesurée à
un seuil prédéterminé, et on modifie, en fonction de cette
comparaison, l’amplitude d’émission du premier module
(A). Le second module (B) comprend des moyens (20B)
de mesure à la réception d’une amplitude du signal de
porteuse, des moyens (22B) de mémorisation d’un seuil
prédéterminé d’amplitude à la réception du signal de porteuse, des moyens (24B) de comparaison de l’amplitude
à la réception du signal de porteuse avec le seuil prédéterminé, et des moyens (10B, 24B) destinés à envoyer au
premier module (A) des instructions de réglage de
l’amplitude à l’émission du signal de porteuse, en fonction du résultat de la comparaison.
a 2.870.062 – b (A1) – d [04 04994]. – e 1 0 m a i
2004. – j H 04 B 5/00. – k SYSTEME DE DIRECTION INDUCTIF DE SECURITE – p ( I n v e n t e u r s :
CHAUVET FRANCIS ; GUICHARD CHRISTOPHE). –
Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
SAS Société par actions simplifiée
o
m Système
de détection de présence comportant un
détecteur de proximité inductif (10) et une cible (20) susceptible d’être détectée par le détecteur, le détecteur (10)
comprenant un premier circuit oscillant (11) qui génère
un signal de détection (18) selon plusieurs fréquences
d’oscillation distinctes (FOSC1,FOSC2) et des moyens de
traitement (40) dudit signal de détection (18). La cible
(20) comporte un second circuit oscillant (21) résonnant
à une fréquence (Fc) sensiblement égale à l’une des fréquences d’oscillation du premier circuit oscillant (11).
H04B
167
168
H04B
a 2.870.063 – b (A1) – d [04 04978]. – e 0 7 m a i
2004. – j H 04 B 7/00, H 04 H 1/00. – k PROCEDE
POUR ASSURER UNE CONTINUITE DE SERVICE DE
MULTIDIFFUSION DANS UN SYSTEME DE RADIOCOMMUNICATION ET CONTROLEURS DE RESEAU
RADIO POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE –
(Inventeurs : GODIN PHILIPPE ; SEHEDIC YANN ;
LAUTIER LAURENCE). –
D e m a n d e u r : N O RT E L
NETWORKS LIMITED, –
PLASSERAUD
p
o
r
m Chaque contrôleur de réseau radio dispose d’un premier identifiant de chacun des services de multidiffusion
dont l’activation a préalablement été demandée par son
intermédiaire par au moins un terminal radio (1, 11), et
est apte à notifier à des terminaux radio situés dans une
zone de couverture correspondante le démarrage d’au
moins une session relative à l’un desdits services de
multidiffusion, signalé par un réseau coeur, la notification
incorporant le premier identifiant dudit service. Relativement à un terminal radio (11) entrant dans la zone de
couverture d’un contrôleur de réseau radio relais (15)
après avoir été dans celle d’un contrôleur de réseau
radio de desserte (14), le terminal radio ayant préalablement demandé l’activation d’un service de multidiffusion
par l’intermédiaire du contrôleur de réseau radio de desserte, on transmet le premier identifiant dudit service
depuis le contrôleur de réseau radio de desserte vers le
contrôleur de réseau radio relais.
a 2.870.064 – b (A1) – d [04 04984]. – e 0 7 m a i
2004. – j H 04 L 12/56, H 04 L
1/20, 12/26. –
k MESURE DE PERFORMANCE DANS UN RESEAU
DE TRANSMISSION DE PAQUETS – p ( I n ve n t e u r s :
STEPHAN EMILE ; SIMON JEAN LOUIS ; ADAM
YANN). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société
anonyme, –
o
r
m Un flux de paquets émis par un premier terminal (11)
vers un second terminal (12) transite via un équipement
associé à une unité de mesure de flux. Les premier et
second terminaux (11,12) et l’unité de mesure sont reliés
à une unité de collecte (18). Le premier terminal (11)
émet un flux spécifique de paquets (21), ayant chacun
une taille déterminée différente, les tailles étant telles
que parmi un ensemble de r paquets, r étant un entier
positif inférieur ou égal au nombre de paquets du flux, il
n’y ait pas deux sous-ensembles composés du même
nombre de paquets et ayant la même taille totale cumulée. L’unité de mesure analyse au plus r paquets du flux.
Les premier et second terminaux envoient une description de flux de paquets à l’unité de collecte comprenant
les tailles des paquets. L’unité de mesure envoie une
description de flux (26) à l’unité de collecte comprenant
le nombre et une somme des tailles des paquets analysés. L’unité de collecte (18) identifie chaque paquet analysé en fonction de la description de flux et des tailles des
paquets émis pour corréler (28), paquet par paquet, les
descriptions.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.065 – b (A1) – d [05 04168]. – e 2 6 a v r i l
2005. – j H 04 L 29/00. – k SYSTEME DE COMMUNICATION COMPORTANT UN RESEAU DE COMMUNICATION, UNE STATION DE BASE, UN TERMINAL
D’ABONNE ET PROCEDE POUR LE TRAITEMENT DE
DONNEES –
(Inventeurs : CHOI HYUNG NAM ; ECKERT MICHAEL; HANS MARTIN). –
Demandeur: INFINEON TECHNOLOGIES AG, –
Mandataire : CABINET FLECHNER . –
Priorité : DE, 29 avril 2004,
n˚ 102004021070.5.
p
o
r
f
m Il est mis à disposition un système de communication,
qui comporte un réseau de communication ayant au
moins une station de base (502) et au moins un terminal
d’abonné (501), le terminal d’abonné (501) comportant
un dispositif de commande uplink qui est conçu pour
commander la transmission de données du terminal
d’abonné (501) à la station de base suivant un format de
transport qui est contenu dans une classe de formats de
transport signalée comme admissible par la station de
base (502).
a 2.870.066 – b (A1) – d [04 04776]. – e 0 4 m a i
2004. – j H 04 L 29/12, H 04 L 12/16. – k GESTION
DU TEMPS DANS UN DISPOSITIF DE PRESENTATION –
(Inventeurs: KARCHER YVES; EICHENBERGER PASCAL). –
Demandeur : LOGITECH EUROPE
SA, –
p
o
r
m Un dispositif de présentation pour envoyer une instruction à un dispositif central pour effectuer une présentation comprend un bouton de minuterie activé par un
utilisateur pour sélectionner un autre instant de fin de
présentation, auquel cas un intervalle de temps restant
entre un instant actuel et un instant de fin est accru d’un
incrément de temps préréglé, un module de minuterie
pour déterminer l’intervalle de temps entre l’instant actuel
et l’instant de fin pour la présentation, et un dispositif
pour afficher l’intervalle de temps entre l’instant actuel et
l’instant de fin de la présentation au fur et à mesure de
l’écoulement du temps.
Application notamment aux dispositifs pour l’envoi d’instructions à un ordinateur ou à un projecteur.
H04L
169
170
H04M
a 2.870.067 – b (A1) – d [04 04847]. – e 0 5 m a i
2004. – j H 0 4 M
1/675, H 04 Q
7/32. –
k PROCEDE DE RECHARGEMENT D’UNE CARTE
D’ABONNEMENT GRACE A UN EQUIPEMENT SANS
FIL –
Demandeur : SOCIETE FRANCAISE DU RAD I OT E L E P H O N E S F R S o c i é t é a n o n y m e , –
o
r
m La
présente invention concerne un dispositif de
rechargement d’une carte à puce sans contact (1) comportant une borne de rechargement (2) apte à communiquer avec une carte à puce sans contact (1) pouvant
posséder un identifiant qui lui est propre, un terminal
mobile (3) doté d’un programme de gestion du rechargement (33) apte à communiquer avec un serveur de
rechargement (4) par un moyen de communication quelconque, des moyens de paiement au travers d’un réseau
de communication et d’un module d’identité, et un serveur de rechargement (4), caractérisé en ce que le terminal mobile (3) comporte des moyens de lecture de
formes (31) permettant l’acquisition de l’identifiant de la
borne (2), et le procédé de rechargement l’accompagnant.
a 2.870.068 – b (A1) – d [04 04785]. – e 0 4
2004. – j H 04 M 3/28. – k P R O C E D E D E
mai
TEST
POUR EQUIPEMENT DE LIGNE MUNI D’UN CIRCUIT
HYBRIDE ET EQUIPEMENT DE LIGNE POUR MISE EN
OEUVRE –
(Inventeurs : LANTOINE ERIC ; HENRY
CHRISTOPHE; DUVAL JEAN PAUL). –
Demandeur :
ALCATEL Société anonyme, –
Mandataire : COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL
p
o
r
m L’invention concerne les procédés qui permettent de
tester les équipements de ligne téléphonique analogique,
notamment pour détecter les défaillances de leur réseau
de résistances hybride (107).
Elle consiste à isoler (103) l’équipement de la ligne téléphonique puis à lui appliquer (108) le signal de sonnerie
normal. En cas de défaillance du réseau de résistances,
le signal logique (Vs) de sortie du circuit de détection
décroché/raccroché (112) est composé d’une succession
de 0 et de 1 à la fréquence du signal de sonnerie, ce qui
indique cette défaillance.
Elle permet de supprimer le relais de test d’équipement
(105) habituel.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.069 – b (A1) – d [04 04786]. – e 0 4
2004. – j H 04 M 3/28. – k P R O C E D E D E
mai
TEST
POUR EQUIPEMENT DE LIGNE MUNI D’UN CODEC ET
EQUIPEMENT DE LIGNE POOUR MISE EN OEUVRE –
(Inventeurs : LANTOINE ERIC ; HENRY CHRISTOPHE). –
Demandeur : ALCATEL Société anonyme, –
Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL
p
o
r
notamment pour détecter le bon fonctionnement de
l’injection du signal de sonnerie (205).
Elle consiste à isoler (103) l’équipement de la ligne téléphonique puis à lui appliquer (108) le signal de sonnerie
normal. Ce signal passe par le transformateur (110),
l’hybride (107), et revient sur l’entrée de l’amplificateur de
réception (114) en passant par le circuit de blocage (112)
de la composante continue. L’amplificateur de réception
est saturé par ce signal de sonnerie, ce qui génère des
harmoniques de niveau élevé dans la bande passante
téléphonique. La détection de ces harmoniques, soit
dans le CODEC, soit dans le calculateur (117) de l’autocommutateur, permet de tester le bon fonctionnement du
circuit de sonnerie. En injectant en outre dans le CODEC
une fréquence pure située au milieu de la bande passante téléphonique et de niveau moyen, on peut tester
l’intégrité de la boucle amplificateur d’émission (113),
transformateur (110), hybride (107), blocage de la composante continue (112) et amplificateur de réception
(114).
(105) habituel.
a 2.870.070 – b (A1) – d [04 04787]. – e 0 4
2004. – j H 04 M 3/28. – k P R O C E D E D E
mai
TEST
POUR EQUIPEMENT DE LIGNE MUNI D’UN DETECTEUR DE DECROCHAGE ET EQUIPEMENT DE LIGNE
POUR MISE EN OEUVRE –
( I n v e n t e u r : H E N RY
CHRISTOPHE). –
Demandeur : ALCATEL Société
anonyme, –
Mandataire : COMPAGNIE FINANCIERE
ALCATEL
p
o
r
notamment pour détecter les défaillances de leur circuit
de détection de décroché/raccroché (112).
Elle consiste à isoler (103) l’équipement de la ligne téléphonique, à lui appliquer (108) le signal de batterie normal et à appliquer sur l’un des fils (202) reliant le circuit
hybride (107) au circuit de détection (112) un signal de
test permettant d’inverser la polarité en entrée de ce circuit de détection. En cas de défaillance de ce circuit, son
signal logique (Vs) de sortie reste stationnaire, ce qui
indique cette défaillance. En utilisant un signal de test à
fréquence de répétition élevée, on peut aussi tester le
fonctionnement du filtre (312) de coupure du signal de
sonnerie.
(105) habituel.
H04M
171
172
H04N
a 2.870.071 – b (A1) – d [04 04837]. – e 0 5 m a i
2004. – j H 04 N 1/409, G 06 K 9/40, G 06 T 5/50. –
k PROCEDE DE TRAITEMENT DE DONNEES D’IMAGES, PAR REDUCTION DE BRUIT D’IMAGE, ET CAMERA INTEGRANT DES MOYENS DE MISE EN OEUVRE
DE CE PROCEDE –
( I nve n t e u r s : M O R E L J E A N
MICHEL ; COLL BARTOMEU ; BUADES ANTONIO). –
Demandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique; ECOLE NORMALE
SUPERIEURE DE CACHAN; UNIVERSITAT DE LES ILLES BALEARS, –
p
o
r
m L’invention
concerne le traitement de données
d’image, par réduction de bruit, comportant les étapes
suivantes:
- associer à un point de référence (Pref) de l’image (IM),
une zone d’apprentissage (ZA),
- pour chaque point courant (PC, PC’, ...) de la zone
d’apprentissage, évaluer une distance (d,d’,...) entre:
* des valeurs de points dans une première fenêtre (f1) de
l’image, centrée sur le point de référence, et
* des valeurs de points dans une seconde fenêtre
(f2,f’2,...), de même format que le format de la première
fenêtre et centrée sur le point courant,
- répéter ce calcul de distance pour tous les points de la
zone d’apprentissage en tant que points courants successifs et estimer une valeur moyenne à assigner au
point de référence, cette moyenne étant pondérée en
fonction des distances évaluées pour chaque point courant.
a 2.870.072 – b (A1) – d [04 04917]. – e 0 7 m a i
2004. – j H 0 4 N
1/60, G 09 G
5/04. –
k PROCEDE, CIRCUIT ET SYSTEME DE CONVERSION D’ESPACE DE COULEU R PAR INTERPOLATION
TRIDIMENSIONNELLE –
(Inventeur : LE MAISTRE
NICOLAS). –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de conversion d’espace de couleur par interpolation des coordonnées des points (20) représentatifs de la composition
chromatique des pixels (11) d’une image (1), caractérisé,
d’une part, en ce qu’il est mis en oeuvre par un circuit
(10) électronique d’interpolation implémenté dans un
système (100) de traitement d’image et, d’autre part, en
ce qu’il comporte une étape de choix d’au moins un critère parmi au moins des critères de rapidité et de qualité,
cette étape de choix résultant en la sélection d’une
méthode d’interpolation polyédrique, parmi au moins
trois méthodes, différant en la nature des polyèdres (25)
utilisés et consistant toutes en un calcul de coefficients
(22) d’interpolation permettant de déterminer les coordonnées des points (20) représentatifs de la composition
chromatique des pixels (11) d’une image, d’après les
coordonnées de sommets (21) de polyèdres (25) dans
lesquels ces coordonnées des points (20) sont comprises.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.073 – b (A1) – d [04 03682]. – e 0 8 a v r i l
2004. – j H 04 N 5/775. – k DISQUE DUR PARTAGE – p ( I n v e n t e u r : L E R O U X J E A N Y V E S ) . –
o Demandeur : NEOTION Société par actions simplifiée, – r Mandataire: ROMAN MICHEL
m La présente invention a pour objet un dispositif de
stockage partagé d’informations numériques ainsi qu’un
procédé de mise en oeuvre d’un tel dispositif.
Elle concerne le domaine général de la télévision numérique. Plus particulièrement, l’invention concerne le
domaine du stockage d’informations numériques sur des
modules de mémoire séparés et le mode d’affectation de
ces informations numériques sur ces modules de
mémoire.
Le dispositif de stockage d’informations numériques
selon l’invention utilise un décodeur de télévision numérique (1) recevant des informations numériques (100) et
contenant un processeur (Proc1) (130) et un disque dur
(DD1) (110), un ordinateur (2) contenant un processeur
(Proc2) (230) et un disque dur (DD2) (210), un bus bidirectionnel de transfert (120) reliant ledit décodeur numérique audit ordinateur, le processeur (Proc1) dudit
décodeur mettant en oeuvre un moyen (125) pour diriger
les informations numériques vers les disques durs (DD1
ou DD2).
La présente invention a pour but d’étendre la fonctionnalité d’un décodeur numérique en utilisant l’espace
mémoire et les fonctionnalités d’un ordinateur pour stocker, traiter et visualiser à sa guise les informations numériques reçues par ledit décodeur numérique.
a 2.870.074 – b (A1) – d [04 04724]. – e 0 4 m a i
2004. – j H 04 N 7/00, A 63 B 24/00. – k SYSTEME
DE TELECOMMANDE D’INSTRUCTIONS –
(Inventeurs : SHIH CHING TU ; HUANG CHIN
TANG). –
Demandeur: TONIC FITNESS TECHNOLOGY INC, –
p
o
r
m Système
de télécommande d’instructions comprenant une instruction spécifique (12) codé par une technique de codage basse fréquence (11), le signal codé
étant ensuite complété par des sons (12) ou à la fois par
des sons (12) et des images (13) pour constituer un disque compact (14) d’instructions audiovisuelles. Après la
diffusion des sons (12) et des images (13) du disque
compact d’instructions (14), un décodeur basse fréquence (18) reçoit les sons (12) et les décode, puis
transmet le signal décodé au dispositif de commande
(19) d’un équipement. Selon les différents signaux et instructions reçus, le dispositif de commande (19) commande l’équipement pour procéder à divers réglages qui
sont les mêmes que le contenu spécifique de l’instruction
(11), ce qui permet donc à un utilisateur de s’entraîner
seul n’importe quand et n’importe où en se conformant
aux instructions spécifiques.
H04N
173
174
H04N
a 2.870.075 – b (A1) – d [04 04867]. – e 0 5 m a i
2004. – j H 04 N 7/18. – k SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE A CAMERAS FIXES ET A CAMERA
MOBILE EN ROTATION ET EN TRANSLATION –
(Inventeur: TAILLADE BERNARD). –
Demandeur :
HYMATOM Société anonyme, –
Mandataire : BES
CLAUDE
p
o
r
m L’invention concerne un système de vidéosurveillance
destiné à l’observation d’un environnement donné au
moyen d’une pluralité de caméras (1,2) reliées à une
unité de commande et de surveillance; ledit environnement étant constitué d’au moins une série d’obstacles (3)
délimitant au moins une série de zones (4) à surveiller.
Le système selon l’invention, se caractérise essentiellement en ce que l’unité de commande:
a) détermine la position d’un objet en mouvement (6)
dans le champ de la caméra fixe (1) affectée à une zone
(4) donnée;
b) pilote automatiquement la caméra mobile (2), affectée
à une série de zones (4) données, en translation et en
rotation afin de centrer son axe optique sur l’objet en
mouvement (6) et en focale afin de le visualiser en détail.
a 2.870.076 – b (A1) – d [05 04696]. – e 1 0 m a i
2005. – j H 04 Q 7/32. – k TERMINAL PORTABLE
ET DISPOSITIF DE BUS SERIE UNIVERSEL –
(Inventeur: MATSUI NAOYA). –
Demandeur: SONY
COMPUTER ENTERTAINMENT INC, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité : JP, 10
mai 2004, n˚ 2004140421.
p
o
r
f
m Ce terminal portable (100) comprend un port de bus
série universel (121) dans lequel est inséré un connecteur (221) d’un dispositif de bus série universel, un boîtier
(110, 120, 130) comportant un trou taraudé (123A, 123B)
dans lequel est vissée une vis sur le dispositif de bus
série universel, une borne d’alimentation en énergie
(122A, 122B) qui vient en contact avec une borne de
source d’énergie du dispositif de bus série universel
(121) dans un état dans lequel le connecteur (221) est
inséré dans le port et envoie une énergie à la borne de
source d’énergie, et un interrupteur placé dans le trou
taraudé et fermé par un contact avec la vis insérée dans
ce trou.
Application notamment à un terminal portable d’une
machine de jeu.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.077 – b (A1) – d [04 05041]. – e 1 0 m a i
2004. – j H 04 Q 7/34. – k PROCEDE POUR AMELIORER LA GESTION DE MOBILITE DANS UN SYSTEME DE COMMUNICATIONS MOBILES EN MODE
PAQUET –
(Inventeurs : GUILLON JACQUES ; DESORBAY ERIC ; COMBY XAVIER ; VAUTEY BERNARD). –
Demandeur : ALCATEL Société anonyme, –
Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL
p
o
r
m Un des objets de la présente invention est un procédé
pour améliorer la gestion de mobilité dans un système de
communications mobiles en mode paquet, procédé dans
lequel une station mobile attachée au réseau est implicitement détachée du réseau si au moins un critère est
vérifié, correspondant à un critère d’inactivité de cette
station mobile.
a 2.870.078 – b (A1) – d [04 04877]. – e 0 6 m a i
2004. – j H 05 B 3/26, E 04 B 9/00, F 24 D 13/00. –
k COMPLEXES CHAUFFANTS ELECTRIQUES DE
GRANDES DIMENSIONS, PRINCIPALEMENT ADAPTES POUR PLAFOND ET PROCEDE DE MISE EN
OEUVRE –
(Inventeur : BOUDET PIERRE LOUIS). –
Demandeur : BOUDET PIERRE LOUIS, –
Mandataire: BOUDET PIERRE
p
o
r
m Actuellement, les complexes chauffants de grandes
dimensions, ne possèdent pas de pare-vapeur à l’endroit
adéquat et leurs isolants thermiques autorisent les
déperditions.
L’invention concerne la constitution d’un écran parevapeur, constitué pour la figure 1, de plusieurs équipements électriques de chauffage radiant standards, avec
possibilité de le positionner à l’endroit adéquat et la mise
en place d’isolants thermiques qui n’autorisent pas les
déperditions.
Suivant un premier mode de réalisation, l’invention concerne pour l’exemple un complexes chauffants, constitués d’une plaque de plâtre cartonné normalisée, 2400
mm x 1200 mm (5), avec fixé sur le dessus des équipements électriques de chauffage radiant modèle référence
100 (10, 11, 12 et 13), avec chacun leur partie active
standard (A1, A2, A3 et A4), entourée par les parties
neutres (Na1 à Na16), qui recouvrent en totalité les surfaces des quatre emplacements sans partie active, lesdits équipements sont recouverts d’isolants thermiques
(6, 7, 8 et 9), les bords longitudinaux desdits équipements ainsi que desdits isolants, sont jointifs sous les
axes (V, W, X, Y et Z) et ces deux éléments recouvrent
entièrement la plaque de plâtre cartonné (5).
H04Q
175
176
H05B
a 2.870.079 – b (A1) – d [04 04928]. – e 0 7 m a i
2004. – j H 05 B 33/02, F 21 V 5/00, 21/14, 29/00 //
F 21 W 101:02. – k DISPOSITIF D’ECLAIRAGE A DIFFRACTION OPTIQUE POUR DIODES ELECTROLUMINESCENTES A HAUTE LUMINOSITE –
(Inventeurs :
NOERDINGER CLAUDE ; GEORGES MIREILLE). –
Demandeurs : NOERDINGER CLAUDE ; GEORGES
MIREILLE, –
Mandataire: GEORGES MIREILLE
p
o
r
m Dispositif d’éclairage à diffraction optique pour diodes
électroluminescentes à haute luminosité.
L’invention concerne un dispositif destiné à uniformiser la
lumière très directionnelle issue de plusieurs groupes de
LED à haute luminosité, en la diffractant au moyen d’un
système constitué d’une seule pièce optique plane à multiples focales divergentes et variables.
Le dispositif est composé d’une pièce optique plane (1)
constituée d’un matériau transparent de préférence en
matière plastique transparente usinée sur sa face interne
(1a) avec des cavités optiques (2a) polies et transparentes. Quatre axes solidaires filetés (10) fixés à la pièce
optique plane (1), permettent le coulissement et le
réglage de la position du circuit imprimé (3) sur lequel
sont soudées des groupes de LED (5) sur un ou plusieurs cercles concentriques aux cavités optiques (2a),
de manière à ce que chaque LED (4) du groupe de LED
(5) quelle que soit l’inclinaison de ses deux pattes inclinables (9) selon un axe variable (A-A’) soit ainsi toujours
en position concentrique à la cavité optique (2a) lui faisant face, formant ainsi un faisceau de lumière élargi à
un angle (F) variable en fonction des profils et diamètres
d’usinage ou de moulage utilisés pour les cavités optiques (2a).
a 2.870.080 – b (A1) – d [04 05033]. – e 1 0 m a i
2004. – j H 05 B 33/04, G 09 F 13/22, 9/30. –
k CHAPELET, GUIRLANDE ET DISPOSITIF LUMINEUX A DIODES ELECTROLUMINESCENTES ET SUPPORT DE DIODE ELECTROLUMINESCENTE –
(Inventeur: BOLE PHILIPPE). –
Demandeur :
PBLB Société à responsabilité limitée, –
Mandataire :
CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Chapelet et support de diodes électroluminescentes
présentant une capsule et, à une extrémité arrière de
cette capsule, des broches de connexion électrique,
dans lesquels des blocs d’encapsulation (1) enrobent les
parties arrière desdites diodes (2), lesdites broches (4),
les parties d’extrémité des fils de connexion (5) reliées à
ces broches et les parties d’extrémité adjacentes de
leurs gaines (6).
Guirlande de diodes électroluminescentes, comprenant
des fils souples (20) d’alimentation électrique gainés et
une multiplicité de chapelets (17) dont les fils d’extrémité
sont respectivement connectés auxdits fils d’alimentation.
Dispositif lumineux à diodes électroluminescentes, comprenant au moins une plaque (23) présentant une multiplicité de trous traversants (24), au moins un chapelet
(17) de diodes électroluminescentes et/ou au moins une
guirlande (19) de diodes électroluminescentes, dont les
diodes sont engagées respectivement dans au moins
certains desdits trous de la plaque, par un côté de cette
dernière, et tenues.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
a 2.870.081 – b (A1) – d [05 04697]. – e 1 0
2005. – j H 05 B 37/00, H 05 B 39/06, F 21 V
mai
23/00,
23/04, F 21 S 8/10, B 60 Q 3/02 // F 21 W 101:08. –
DISPOSITIF D’ECLAIRAGE AVEC COMMUTATEUR
DE CHANGEMENT DE MODE –
(Inventeurs : NAGAI
KENTARO ; YAMADA SHINJI ; CHIBA SHINGO ; MATSUSHITA HARUYUKI). –
Demandeur : YAZAKI CORPORATION, –
P r i o r i t é s : J P, 1 0 m a i 2 0 0 4 ,
n˚ 2004140345; JP, 28 juillet 2004, n˚ 2004220554; JP,
18 avril 2005, n˚ 2005119615.
k
p
o
r
f
m Ce dispositif comprend un faisceau de fils à plusieurs
conducteurs, des parties d’éclairage (30a) comprenant
une borne d’ampoule (31) connectée à un contact électrique, un interrupteur (32) dont un contact électrique peut
être connecté à un second contact électrique de
l’ampoule dans une certaine position d’un élément de
contact électrique de l’interrupteur (32), et un commutateur (33) de changement de mode d’émission de lumière
des différentes parties d’éclairage.
Application notamment aux lampes disposées à l’intérieur de l’habitacle d’un véhicule.
a 2.870.082 – b (A1) – d [04 04941]. – e 0 7 m a i
2004. – j H 05 F 1/00, H 01 T 23/00, H 05 F 3/04. –
k ELIMINATEUR D’ELECTRICITE STATIQUE, NOTAMMENT POUR LE TRAITEMENT DE POLYMERES –
(Inventeur: TAILLET JOSEPH). –
Demandeur : VALITEC Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET NETTER
p
o
r
m L’invention concerne un éliminateur d’électricité statique comportant au moins une buse présentant un corps
limitant une tuyère supersonique (14) pour la détente
d’un gaz comprimé, une pointe corona (36) située à
proximité du col (40) de la tuyère et un circuit d’alimentation électrique (32) relié à la pointe corona. Cette dernière est constituée par une aiguille chirurgicale en acier
au chrome, dont la pointe (38) présente un diamètre inférieur à 30 micromètres. Cet éliminateur est destiné
notamment à améliorer le traitement de polymères.
H05B
177
178
H05K
a 2.870.083 – b (A1) – d [04 04995]. – e 1 0 m a i
2004. – j H 0 5 K
3/32, H 05 K
1/18. –
k DISPOSITIF DE MAINTIEN ET DE CONNEXION DE
COMPOSANTS OPTOELECTRONIQUES COMME LES
LEDS DU TYPE PLCC2 ET PLCC4 –
(Inventeur: ANDERLINI DANIEL). –
Demandeur: SLI MINIATURE LIGHTING SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET POUPON
p
o
r
m Dispositif
de maintien et de connexion de composants optoélectroniques, comme les diodes électroluminescentes LEDs du type PLCC2 et PLCC4, caractérisé
en ce que ledit dispositif est constitué d’un corps 2 en
matière plastique sur lequel est disposée une grappe
métallique 3.
a 2.870.084 – b (A1) – d [04 04723]. – e 0 4 m a i
2004. – j H 05 K 7/14. – k VARIATEUR ELECTRONIQUE DE VITESSE A AGENCEMENT MODULAIRE –
( I n ve n t e u r s : B A R R E AU J E R O M E ; H U I N
THIERRY). –
Demandeur : SCHNEIDER TOSHIBA
INVERTER EUROPE SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
p
o
r
m La présente invention concerne un variateur électronique de vitesse comprenant, dans un coffret (1), un
onduleur délivrant du courant électrique polyphasé et
pourvu d’interrupteurs statiques pilotés par un ensemble
électronique de contrôle-commande (CC) raccordé à un
module d’affichage et dialogue (2) servant au contrôle,
commande et à la visualisation disposé en face avant,
caractérisé par le fait que le coffret (1) présente, à
l’avant, un plastron de contrôle (3) pourvu à l’avant d’un
connecteur de bus contrôle (31) raccordé à l’arrière à
l’ensemble électronique de contrôle-commande (CC) et
apte à supporter soit le module d’affichage et dialogue
(2) se connectant par un connecteur arrière audit connecteur de bus (31) soit au moins un module d’option
(4A, 4B) pourvu d’un connecteur traversant (41) dont une
partie arrière (41Ar) peut se connecter sur le connecteur
avant (31 ou 41Av)) du plastron ou d’un module d’option
et dont une partie avant (41Av) peut se connecter au
connecteur arrière (21 ou 41Ar) du module d’affichage et
dialogue (2) ou d’un module d’option adjacent (4B) de
manière à réaliser un ensemble composé d’une pluralité
de modules d’option connectés en série et d’épaisseur
variable.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
179
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 05/45
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
181
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
3SI (3 S I Société anonyme)
2 869 759
04 05051
10 05 04
A01G 25/09
A1
ACCOR (ACCOR Société anonyme)
2 869 784
04 04933
07 05 04
* A47G 9/02
A1
AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)
2 869 973
04 05020
10 05 04
F17C 3/02
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée)
2 869 871
04 50857
04 05 04
B64C 3/20
A1
2 869 872
04 50859
04 05 04
* B64C 7/00
A1
2 870 018
04 50882
07 05 04
* G05G 5/28
A1
AKTIEBOLAGET SKF (AKTIEBOLAGET
SKF)
2 869 989
04 04989
07 05 04
* G01L 1/20
A1
ALCATEL (ALCATEL Société anonyme)
2 870 021
04 50884
07 05 04
* G06F 13/42
A1
2 870 068
04 04785
04 05 04
H04M 3/28
A1
2 870 069
04 04786
04 05 04
H04M 3/28
A1
2 870 070
04 04787
04 05 04
H04M 3/28
A1
2 870 077
04 05041
10 05 04
H04Q 7/34
A1
ALLIORA SHF (ALLIORA SHF)
2 869 882
04 04844
05 05 04
* B65D 85/30
A1
ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOM
TRANSPORT SA Société anonyme)
2 869 861
04 04778
04 05 04
B61L 5/02
A1
AMPHOUX (AMPHOUX ANDRE)
2 869 976
04 04897
06 05 04
F23J 13/08
2 869 909
04 04742
04 05 04
* C07K 14/47
2 869 910
04 04758
04 05 04
* C08L 95/00
A1
A1
* ANGERS UNIVERSITE (UNIVERSITE
D’ANGERS, INSTITUT NATIONAL DE LA
SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE
INSERM, MCGILL UNIVERSITY)
APPIA (APPIA)
A1
* APPIA (APPIA, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE RENNES)
2 869 913
04 04757
04 05 04
* C11D 1/92
A1
* ARD (AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET
DEVELOPPEMENTS(A.R.D) Société anonyme, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE
CHIMIE DE RENNES ENSCR)
2 869 912
04 04741
04 05 04
* C11D 1/835
A1
AREVA T D SA (AREVA T&D SA Société
anonyme)
2 870 040
04 50897
10 05 04
* H01F 27/30
A1
ARKEMA (ARKEMA Société anonyme)
2 869 901
04 04943
07 05 04
* C07C 15/50
A1
ARMAND (ARMAND DANIEL)
2 869 850
04 04874
06 05 04
* B60N 2/427
A1
ARPLAY MEDICAL (SOCIETE ARPLAY
MEDICAL)
2 869 789
04 04843
05 05 04
* A61B 6/06
A1
ARPLAY MEDICAL (SOCIETE ARPLAY
MEDICAL)
2 869 790
04 04841
05 05 04
A61B 19/00
A1
ARRADOY SARL METAL (SARL METAL
ARRADOY Société à responsabilité limitée)
2 869 760
04 50883
07 05 04
* A01K 1/06
A1
ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEM
(ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS - FRANCE Société anonyme)
2 869 964
04 04942
07 05 04
* F16C 1/22
A1
ATLAS COPCO ENERGAS GMBH (ATLAS
COPCO ENERGAS GMBH Gesellschaft mit
beschränkter Haftung)
2 869 959
04 52161
27 09 04
A1
AVENTIS PHARMA SA (AVENTIS PHARMA
SA Société anonyme)
2 869 914
04 04890
06 05 04
* C12N 1/14
A1
AWAPE (AWAPE Société par actions simplifiée)
2 870 025
04 04747
04 05 04
G06F 19/00
A1
AXYTRANS (AXYTRANS Société anonyme)
2 869 939
04 04919
06 05 04
* E05G 1/14
A1
* BALEARS UNIVERSITAT ILLES (UNIVERSITAT DE LES ILLES BALEARS) voir CNRS
2 870 071
04 04837
05 05 04
* H04N 1/409
07 05 04
DE
* F04D 29/58
182
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/45
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
BARBERET (BARBERET HELENE)
2 869 962
04 04819
05 05 04
A1
BARBERET (BARBERET HELENE)
2 869 963
05 04538
04 05 05
A1
BARBIEUX (BARBIEUX PIERRE)
2 869 978
04 04861
04 05 04
* F25B 29/00
* F16B 17/00
05 05 04
FR
* F16B 17/00
A1
* BEMURAT (BEMURAT DIANE) voir BEMURAT
2 869 807
04 04850
05 05 04
A61N 1/05
A1
* BEMURAT (BEMURAT ELIANE) voir BEMURAT
2 869 807
04 04850
05 05 04
A61N 1/05
A1
* BEMURAT (BEMURAT LAURENT) voir
BEMURAT
2 869 807
04 04850
05 05 04
A61N 1/05
A1
* BEMURAT (BEMURAT MARC, BEMURAT
ELIANE, BEMURAT DIANE, BEMURAT LAURENT)
2 869 807
04 04850
05 05 04
A61N 1/05
A1
BERNARD (BERNARD DANIEL)
2 869 917
04 05052
10 05 04
* C23C 4/02
A1
BERNARD VANDROS GOM (BERNARD
VANDROS-GOM Société anonyme)
2 869 836
04 04761
04 05 04
B44B 3/06
A1
BIC (SOCIETE BIC Société anonyme)
2 869 833
04 04775
04 05 04
* B43K 24/08
A1
BIC (SOCIETE BIC Société anonyme)
2 869 834
04 04774
04 05 04
* B43K 29/02
A1
BONCOLAC MAISON (MAISON BONCILAC
Société par actions simplifiée)
2 869 885
04 04960
07 05 04
* B65D 85/78
A1
BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)
2 869 813
05 51141
02 05 05
07 05 04
DE
* B01D 27/08
A1
2 869 825
05 51153
03 05 05
07 05 04
DE
* B25D 9/04
A1
2 869 845
05 51157
03 05 05
05 05 04
DE
* B60K 41/04
A1
2 869 946
05 51152
03 05 05
06 05 04
DE
F01L 9/02
A1
2 869 957
05 51154
03 05 05
05 05 04
DE
* F04B 53/10
A1
2 870 017
05 51142
02 05 05
06 05 04
DE
* G05D 16/06
A1
2 870 029
04 04879
06 05 04
* G07B 15/00
A1
BOUDET (BOUDET PIERRE LOUIS)
2 870 078
04 04877
06 05 04
* H05B 3/26
A1
BOUSSIGNAC (BOUSSIGNAC GEORGES)
2 869 805
04 04721
04 05 04
* A61M 1/00
A1
BOUVET SA (SOCIETE BOUVET SA
Société anonyme)
2 869 837
04 04909
06 05 04
* B44C 3/02
A1
BRIOT INTERNATIONAL (BRIOT INTERNATIONAL Société anonyme)
2 870 016
04 04906
06 05 04
* G05B 19/4097
A1
BUBENDORFF VOLET ROULANT (BUBENDORFF VOLET ROULANT Société par
actions simplifiée)
2 869 942
04 04755
04 05 04
* E06B 9/15
A1
* BUTTURINI (BUTTURINI GILLES, SARRAILLET ISABEL)
2 869 763
04 04866
05 05 04
A23G 3/00
A1
* CACHAN ECOLE NORMALE SUPERIEURE
(ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE
CACHAN) voir CNRS
2 870 071
04 04837
05 05 04
* H04N 1/409
A1
CAMELIO (CAMELIO OLIVIER FRANCOIS
PIERRE)
2 869 886
04 04873
06 05 04
* B65D 88/22
A1
CANON KK (CANON KABUSHIKI KAISHA)
2 870 022
04 04953
07 05 04
* G06F 15/173
A1
CAPGRAND (CAPGRAND REMY)
2 869 927
04 04881
06 05 04
* E04D 13/17
2 869 765
04 04728
04 05 04
* A41D 1/08
2 869 782
04 04949
07 05 04
* A47G 1/12
A1
A1
* CAPLANE (CAPLANE CHRISTOPHER,
SEGALEN ERIC)
CARLE (CARLE CHRISTIAN)
BOPI 05/45
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
183
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel)
2 869 961
04 04822
05 05 04
* F16B 13/06
A1
2 869 997
04 04802
04 05 04
G01P 15/00
A1
2 870 037
04 04770
04 05 04
* G11B 7/013
A1
2 870 043
04 50889
07 05 04
* H01L 27/08
A1
2 870 051
04 04803
04 05 04
H01S 3/10
A1
CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société
2 869 851
04 04845
05 05 04
* B60N 2/44
A1
CERLASE (CERLASE Société par actions
simplifiée)
2 869 899
04 04748
04 05 04
* C04B 33/32
A1
CHEN (CHEN KUO BIN)
2 869 816
04 04836
05 05 04
* B05D 1/12
A1
CHEN (CHEN YUEH NU)
2 869 838
05 04412
29 04 05
A1
CHEVALIER (CHEVALIER JEAN YVES)
2 869 869
04 50888
07 05 04
B63B 27/14
A1
CLAL MSX (CLAL MSX Société anonyme)
2 869 916
04 04807
05 05 04
* C22C 19/03
A1
CLEXTRAL (CLEXTRAL)
2 869 827
04 04979
07 05 04
* B29B 9/06
A1
CLOOS (CLOOS FELIX BOY)
2 869 835
05 03711
14 04 05
30 04 04
04 05 04
US
LU
B60C 17/04
B43K 29/087
A1
* CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) voir
FABRE DERMO COSMETIQUE PIERRE
2 869 907
04 04811
05 05 04
* C07D 403/10
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) voir
CURIE UNIVERSITE PIERRE MARIE
2 869 945
04 04773
04 05 04
* F01K 27/00
A1
CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique)
2 869 994
04 04772
04 05 04
G01N 21/55
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, ECOLE NORMALE SUPERIEURE
DE CACHAN, UNIVERSITAT DE LES ILLES
BALEARS)
2 870 071
04 04837
05 05 04
* H04N 1/409
* E04C 1/00
A1
CODONER (CODONER EMILE)
2 869 925
04 05159
10 05 04
A1
CODONER (CODONER EMILE EMILIO)
2 869 926
04 12008
25 10 04
A1
COHEN (COHEN GILBERT)
2 869 793
04 04976
07 05 04
A61F 2/16
A1
COMOTEC (COMOTEC Société anonyme)
2 870 009
04 04910
06 05 04
* G02C 1/00
A1
2 870 010
04 04911
06 05 04
G02C 5/22
A1
2 870 011
04 05711
27 05 04
A1
CONSTRUCTIONS ELBEUVIENNES MAT
AL (CONSTRUCTIONS ELBEUVIENNES DE
MATERIELS POUR L’ALIMENTATION)
2 869 888
04 04990
07 05 04
* B65G 15/02
A1
CRYPTIRIS (CRYPTIRIS Société à responsabilité limitée)
2 870 030
04 04820
05 05 04
G08B 21/22
A1
* CURIE UNIVERSITE PIERRE MARIE (UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS
VI) Etablissement public, CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS)
2 869 945
04 04773
04 05 04
* F01K 27/00
2 869 867
04 05008
07 05 04
* B62D 65/06
A1
DA FONSECA (DA FONSECA FOSE)
10 05 04
06 05 04
FR
FR
* E04C 1/00
G02C 5/22
184
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/45
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
07 05 04
DE
Classement
principal
A1
DAIMLERCHRYSLER (DAIMLERCHRYSLER)
2 869 983
05 51136
02 05 05
A1
DEAT (DEAT PATRICK)
2 869 932
04 04864
05 05 04
* E04H 17/00
A1
DECAYEUX ETS (ETABLISSEMENTS
DECAYEUX Société par actions simplifiée)
2 869 786
04 04939
07 05 04
* A47G 29/124
A1
DEFI (DEFI - DISTRIBUTION EUROPEENNE
DE FOURNITURES INDUSTRIELLES Société
anonyme)
2 869 984
04 05110
06 05 04
* G01C 15/00
A1
DELTA PROTECTION (DELTA PROTECTION)
2 869 810
04 05054
10 05 04
* A62B 17/00
A1
DENSO CORP (DENSO CORPORATION)
2 869 952
05 04691
10 05 05
A1
DEZAHI (DEZAHI MICHEL)
2 869 787
04 05012
10 05 04
* A47K 3/28
A1
DIAGAST (DIAGAST Société par actions simplifiée)
2 869 996
04 04853
05 05 04
G01N 33/80
A1
DJ PACK (DJ PACK Société à responsabilité
limitée)
2 869 772
04 04996
10 05 04
A45D 40/06
A1
DUBOIS (DUBOIS THIERRY)
2 869 873
04 04945
07 05 04
* B64C 31/06
A1
DUPRE (DUPRE JEAN SYLVAIN)
2 869 814
04 04871
06 05 04
* B01D 41/04
A1
EASTMAN KODAK COMPANY (EASTMAN
KODAK COMPANY)
2 869 924
04 04912
07 05 04
* D21H 19/38
A1
EMCORE CORP (EMCORE CORPORATION)
2 870 046
05 01625
17 02 05
10 05 04
17 02 04
JP
US
* G01B 11/00
* F02D 41/30
* H01L 29/872
A1
* ENSCR (ECOLE NATIONALE SUPERIEURE
DE CHIMIE DE RENNES ENSCR) voir ARD
2 869 912
04 04741
04 05 04
* C11D 1/835
A1
* ETHYPHARM (ETHYPHARM Société anonyme, INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE
ET DE LA RECHERCHE MEDICALE
INSERM)
2 869 801
04 04814
05 05 04
* A61K 9/16
A1
FABRE DERMO COSMETIQUE PIERRE
(PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE
Société anonyme)
2 869 906
04 04810
05 05 04
* C07D 253/07
A1
* FABRE DERMO COSMETIQUE PIERRE
(PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE
Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS, UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1)
2 869 907
04 04811
05 05 04
* C07D 403/10
A1
FABRICAUTO (FABRICAUTO Société anonyme)
2 870 035
04 04999
07 05 04
* G09F 7/00
A1
FAIVELEY TRANSPORT (FAIVELEY
TRANSPORT Société anonyme)
2 870 057
04 04878
06 05 04
* H02M 3/325
A1
FANTEX EXTRA SOUPLE (FANTEX L
EXTRA SOUPLE Société à responsabilité limitée)
2 869 922
04 04947
07 05 04
* D03D 15/08
2 869 955
04 04859
04 05 04
F02M 37/22
A1
* FARRE (FARRE VALERIE DANIELLE,
LORAND JEAN BAPTISTE, MOSTINI
SERGE)
A1
FAURECIA AUTOMOTIVE SEATING CANAD
(FAURECIA AUTOMOTIVE SEATING
CANADA LIMITED)
2 869 857
05 01268
08 02 05
10 05 04
US
B60R 22/26
A1
FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
2 869 846
04 04980
07 05 04
* B60N 2/075
A1
2 869 847
04 04901
06 05 04
B60N 2/22
A1
2 869 848
04 04777
04 05 04
B60N 2/235
A1
2 869 849
04 05029
10 05 04
* B60N 2/235
BOPI 05/45
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
185
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT
(FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT
2 869 950
04 04840
05 05 04
* F01N 7/08
A1
FAURECIA SYSTEMES ECHAPPEMENT
2 869 948
04 04838
05 05 04
* F01N 7/00
A1
FAURECIA SYSTEMES ECHAPPEMENT
2 869 949
04 04839
05 05 04
* F01N 7/08
2 869 862
05 04577
04 05 05
A1
* FAVESS CO LTD (FAVESS CO.,LTD, KOYO
SEIKO CO.LTD., TOYODA KOKI KK)
* 06 05 04
JP
* B62D 5/04
A1
FERRER (FERRER BRUNO)
2 869 780
04 50896
10 05 04
* A47F 5/04
A1
FOURE (FOURE NATHALIE)
2 869 762
04 04863
05 05 04
A21D 13/04
A1
FOURMENT (FOURMENT THIERRY)
2 869 843
04 04988
10 05 04
B60K 15/04
A1
FOURNIER SA LABORATOIRES (LABORATOIRES FOURNIER S.A. Société anonyme)
2 869 904
04 04958
07 05 04
* C07D 215/58
A1
FRAMATOME ANP (FRAMATOME ANP
2 870 038
04 04970
07 05 04
G21C 5/06
A1
FRANCE ELECTRICITE (ELECTRICITE DE
FRANCE SERVICE NATIONAL Société anonyme)
2 869 826
04 04809
05 05 04
* B25J 1/00
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 869 986
04 10830
13 10 04
* G01C 21/34
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 870 064
04 04984
07 05 04
* H04L 12/56
A1
FRANCE TELEDIFFUSION (TELEDIFFUSION DE FRANCE Société anonyme)
2 870 047
04 04860
04 05 04
* H01Q 9/04
A1
FREYSSINET INTERNATIONAL STUP
(FREYSSINET INTERNATIONAL (STUP)
2 869 971
04 04833
05 05 04
* F16L 58/16
A1
FUJI ELECTRIC SYSTEMS CO LTD (FUJI
ELECTRIC SYSTEMS CO LTD)
2 870 005
05 04611
09 05 05
A1
GABORIAU (GABORIAU BENOIT)
2 870 032
04 04851
05 05 04
G09B 9/04
A1
GALDERMA RESEARCH DEVELOPMENT
(GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT
Société en nom collectif)
2 869 903
04 04913
06 05 04
* C07C 275/42
A1
GAMET PRECISION (GAMET PRECISION
Société anonyme)
2 869 821
04 04727
04 05 04
* B23B 19/02
A1
GANTOIS ETS (ETABLISSEMENTS GANTOIS Société anonyme)
2 869 928
04 04743
04 05 04
E04F 13/04
A1
GARCIA (GARCIA JULES NOEL)
2 869 770
04 05027
10 05 04
* A45C 11/18
A1
GEMPLUS (GEMPLUS Société anonyme)
2 870 019
04 05025
10 05 04
G06F 12/14
2 870 079
04 04928
07 05 04
* H05B 33/02
A1
* GEORGES (GEORGES MIREILLE) voir
NOERDINGER
07 05 04
JP
G01T 1/17
A1
GEORGIA PACIFIC FRANCE (GEORGIA
PACIFIC FRANCE Société en commandite par
actions)
2 869 891
04 05022
10 05 04
* B65H 75/36
A1
GIAT INDUSTRIES (GIAT INDUSTRIES
Société anonyme)
2 869 890
04 04925
07 05 04
B65G 69/18
A1
GIBERT (GIBERT FRANCIS)
2 869 990
04 04766
04 05 04
* G01L 5/04
A1
GKN DRIVELINE SA (GKN DRIVELINE SA
Société anonyme)
2 869 965
04 05034
10 05 04
* F16C 19/46
A1
GKN DRIVELINE SA (GKN DRIVELINE SA
Société anonyme)
2 869 967
04 05035
10 05 04
* F16C 35/063
A1
GRIMMEISEN (GRIMMEISEN THEODORE)
2 869 766
04 04935
07 05 04
* A43B 3/24
A1
GRIMMEISEN (GRIMMEISEN THEODORE)
2 869 769
05 04523
03 05 05
07 05 04
FR
* A43C 15/06
186
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/45
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
GRUPO ANTOLIN FFI (GRUPO ANTOLIN
FFI Société par actions simplifiée)
2 869 776
04 04948
07 05 04
* A47C 7/26
A1
HALTER HYDRO ENVIRONNEMENT (HALTER HYDRO ENVIRONNEMENT Entreprise
unipersonnelle à responsabilité limitée)
2 869 895
04 04916
07 05 04
C02F 3/12
A1
HEIGHTS FRANCE SAS (HEIGHTS
FRANCE SAS Société par actions simplifiée)
2 869 831
04 04872
06 05 04
* B41N 1/00
A1
HG CREATIONS (HG CREATIONS Société
anonyme)
2 869 870
04 04852
06 05 04
* B64B 1/66
A1
HISPANO SUIZA (SOCIETE HISPANO
SUIZA Société anonyme)
2 870 000
04 04805
05 05 04
G01R 31/00
A3
HO CHENG GARDEN TOOLS CO LTD (HO
CHENG GARDEN TOOLS CO LTD)
2 869 757
04 50864
04 05 04
A01D 7/00
A3
HUANG (HUANG NAN YUAN)
2 869 877
04 04750
04 05 04
* B65B 11/00
A1
HYMATOM (HYMATOM Société anonyme)
2 870 075
04 04867
05 05 04
H04N 7/18
A3
IF VERHASSELT (IF VERHASSELT Société à
responsabilité limitée)
2 869 775
04 04764
04 05 04
A47C 4/04
A1
IMT (IMEDIA TECHNOLIGIES IMT Société
anonyme)
2 869 830
04 04825
05 05 04
* B41J 3/407
A1
INEA SL (I.N.E.A. S.L)
2 869 802
04 50861
04 05 04
* A61K 31/74
A1
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS
RESEARC (INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH)
2 869 842
04 04998
07 05 04
* B60K 15/03
A1
INFINEON TECHNOLOGIES AG (INFINEON
TECHNOLOGIES AG)
2 870 026
05 04553
04 05 05
04 05 04
DE
* G06K 19/077
A1
INFINEON TECHNOLOGIES AG (INFINEON
TECHNOLOGIES AG)
2 870 065
05 04168
26 04 05
29 04 04
DE
H04L 29/00
A1
* INSERM (INSERM) voir MERCK SANTE
2 869 915
04 04971
07 05 04
* C12Q 1/48
A1
* INSERM (INSTITUT NATIONAL DE LA
INSERM) voir ETHYPHARM
2 869 801
04 04814
05 05 04
* A61K 9/16
A1
* INSERM (INSTITUT NATIONAL DE LA
INSERM) voir ANGERS UNIVERSITE
2 869 909
04 04742
04 05 04
* C07K 14/47
A1
INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE)
2 869 894
04 05021
10 05 04
* C01B 39/06
A1
2 869 991
04 05010
07 05 04
* G01M 15/00
A1
2 869 992
04 05011
07 05 04
G01M 15/00
A1
JOHNSON CONTROLS TECHNOLOGY CY
(JOHNSON CONTROLS TECHNOLOGY CY)
2 869 839
04 04780
04 05 04
B60C 23/04
A1
KALLISTO (KALLISTO Société à responsabilité limitée)
2 870 028
04 04765
04 05 04
* G06T 3/00
A1
KAYSERSBERG PACKAGING (KAYSERSBERG PACKAGING Société par actions simplifiée)
2 869 883
04 04782
04 05 04
* B65D 85/48
A1
KIALA SA (KIALA SA)
2 870 024
04 04987
07 05 04
* G06F 17/60
2 869 862
05 04577
04 05 05
A1
* KOYO SEIKO CO LTD (KOYO SEIKO
CO.LTD.) voir FAVESS CO LTD
* 06 05 04
JP
* B62D 5/04
A1
KSE (KOYO STEERING EUROPE(K.S.E.)
2 869 863
04 04892
06 05 04
* B62D 5/07
A1
KSE (KOYO STEERING EUROPE(K.S.E.)
2 869 864
04 04893
06 05 04
B62D 5/083
A1
LCA (LABORATOIRE DE CONTACTOLOGIE
APPLIQUEE LCA Société anonyme)
2 869 794
04 50874
06 05 04
A61F 2/16
2 869 977
04 05019
10 05 04
* F24C 15/10
A1
* LEVEQUE (LEVEQUE MAURICE, MARBOUTIN FRANCIS)
BOPI 05/45
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
187
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
Classement
principal
A1
LG PHILIPS LCD CO LTD (LG. PHILIPS
LCD CO.,LTD.)
2 870 013
05 04669
10 05 05
10 05 04
KR
* G02F 1/1339
A1
LG PHILIPS LCD CO LTD (LG. PHILIPS
LCD CO.,LTD.)
2 870 044
05 04665
10 05 05
10 05 04
KR
* H01L 27/15
A3
LIN (LIN MING HSIEN)
2 869 788
04 04738
04 05 04
* A47L 13/14
A1
LOGITECH EUROPE SA (LOGITECH
EUROPE SA)
2 870 066
04 04776
04 05 04
* H04L 29/12
A1
* LORAND (LORAND JEAN BAPTISTE) voir
FARRE
2 869 955
04 04859
04 05 04
F02M 37/22
A1
* LYON UNIVERSITE CLAUDE BERNARD
(UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1)
voir FABRE DERMO COSMETIQUE PIERRE
2 869 907
04 04811
05 05 04
* C07D 403/10
A1
MADELINE (MADELINE ANDRE CHARLES
HENRI)
2 869 941
04 04800
05 05 04
* E06B 9/02
A1
MALLET (MALLET YVES)
2 869 868
04 04922
06 05 04
* B62M 1/04
A1
MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN AG
(MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN AG)
2 869 828
05 51173
04 05 05
05 05 04
DE
* B41F 13/03
A1
(MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN AG)
2 869 829
05 51171
04 05 05
05 05 04
DE
B41F 27/12
A1
* MARBOUTIN (MARBOUTIN FRANCIS) voir
LEVEQUE
2 869 977
04 05019
10 05 04
* F24C 15/10
A1
MATEC (MATEC Société par actions simplifiée)
2 870 033
04 04831
05 05 04
* G09F 3/02
A1
MATERIEL ARBORICULTURE FRUITIERE
(MATERIEL POUR L’ARBORICULTURE FRUITIERE Société anonyme)
2 869 889
04 04968
07 05 04
* B65G 47/34
A1
MATHIEU (MATHIEU MICHEL DESIRE
AUGUSTE)
2 869 879
04 04886
06 05 04
B65D 27/06
A1
* MCGILL UNIVERSITY (MCGILL UNIVERSITY) voir ANGERS UNIVERSITE
2 869 909
04 04742
04 05 04
* C07K 14/47
A1
MECAN OUTIL SA (MECAN’OUTIL SA
Société anonyme)
2 869 878
04 04788
04 05 04
* B65B 19/00
A1
MEDIA 6 GESTION (MEDIA 6 GESTION
2 869 779
04 50856
04 05 04
* A47F 1/00
A1
MEDIA 6 GESTION (MEDIA 6 GESTION
2 869 781
04 50855
04 05 04
* A47F 5/13
A1
* MERCK SANTE (MERCK SANTE Société par
actions simplifiée, INSERM)
2 869 915
04 04971
07 05 04
* C12Q 1/48
A1
MERIDIEN GRAPHIC (MERIDIEN GRAPHIC
Société à responsabilité limitée)
2 869 832
04 04977
10 05 04
* B41N 1/22
A1
METZELER AUTOMOTIVE PROFILE SYSTE
(METZELER AUTOMOTIVE PROFILE SYSTEMS TRANSIERES Société par actions simplifiée)
2 869 969
04 04826
05 05 04
* F16J 15/02
A1
* MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
SA) voir MICHELIN TECHNOLOGIE
2 870 031
04 04862
04 05 04
G08B 25/00
A1
* MICHELIN TECHNOLOGIE (SOCIETE DE
TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme,
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
SA)
2 870 031
04 04862
04 05 04
G08B 25/00
A1
MITSUBISHI DENKI KK (MITSUBISHI DENKI
KABUSHIKI KAISHA)
2 870 053
04 04823
05 05 04
* H02K 1/28
A1
MONNET UNIVERSITE JEAN (UNIVERSITE
JEAN-MONNET)
2 869 761
04 50877
06 05 04
A01N 1/02
A1
* MORDANT (MORDANT HELENE, SAGET
OLIVIER)
2 869 768
04 04855
05 05 04
* A43B 21/36
A1
* MOSTINI (MOSTINI SERGE) voir FARRE
2 869 955
04 04859
04 05 04
F02M 37/22
2 869 785
04 04993
10 05 04
A47G 29/087
A1
MOURLAN (MOURLAN VINCENT)
188
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/45
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
MUCMACHER (MUCMACHER JEAN
PIERRE)
2 869 778
04 50885
07 05 04
* A47C 27/00
A1
NACCACHE (NACCACHE BECHARA)
2 869 804
04 04927
07 05 04
A61L 2/24
A1
NANOBIOTIX (NANOBIOTIX Société à responsabilité limitée)
2 869 803
04 05036
10 05 04
* A61K 51/12
A1
NANORAPTOR (NANORAPTOR Société
anonyme)
2 870 041
04 04904
06 05 04
* H01L 21/302
A1
NEOTION (NEOTION Société par actions simplifiée)
2 870 073
04 03682
08 04 04
H04N 5/775
A1
NITSCHMANN (NITSCHMANN PAUL)
2 869 774
04 04895
06 05 04
A47B 63/02
2 870 079
04 04928
07 05 04
* H05B 33/02
A1
* NOERDINGER (NOERDINGER CLAUDE,
GEORGES MIREILLE)
A1
NORTEL NETWORKS LTD (NORTEL
NETWORKS LIMITED)
2 870 063
04 04978
07 05 04
* H04B 7/00
A1
OBL (OBL Société anonyme)
2 869 791
04 04789
04 05 04
* A61C 8/00
A1
ONERA (ONERA (OFFICE NATIONAL
D’ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES) Etablissement public)
2 869 998
04 04794
05 05 04
G01P 15/097
A1
ONET (ONET Société anonyme)
2 870 050
04 04963
07 05 04
* H01R 13/73
A1
ONET (ONET Société anonyme)
2 870 056
04 04964
07 05 04
* H02M 1/00
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 869 773
04 50890
07 05 04
* A45D 40/26
A1
2 869 796
04 50887
07 05 04
A61K 7/021
A1
2 869 797
04 05031
10 05 04
A61K 7/075
A1
2 869 798
04 04991
07 05 04
A61K 7/11
A1
2 869 799
04 04784
04 05 04
A61K 7/135
A1
2 869 800
04 50881
07 05 04
A61K 7/48
A1
2 869 818
04 04915
06 05 04
* B05D 7/24
A1
2 869 881
04 04854
05 05 04
* B65D 83/76
A1
2 869 902
04 04914
06 05 04
* C07C 229/12
A1
OUTOKUMPU OYJ (OUTOKUMPU OYJ)
2 869 892
05 51177
04 05 05
A1
OWOAY (OWOAY Société à responsabilité
limitée)
2 869 822
04 04891
06 05 04
* B24B 9/14
A1
PACKINOX (PACKINOX Société anonyme)
2 869 979
04 04908
06 05 04
* F28D 9/00
A1
PATOIS (PATOIS RAYMOND)
2 869 809
04 05043
10 05 04
A61N 2/02
A1
PBLB (PBLB Société à responsabilité limitée)
2 870 080
04 05033
10 05 04
* H05B 33/04
A1
PECHINEY CAPSULES (PECHINEY CAPSULES Société par actions simplifiée)
2 869 820
04 04885
06 05 04
* B21D 51/44
A1
PEROUSE LABORATOIRES (LABORATOIRES PEROUSE Société par actions simplifiée)
2 869 806
04 04975
07 05 04
A61M 39/02
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 869 853
04 04930
07 05 04
* B60R 7/02
A1
Société anonyme)
2 869 854
04 50871
06 05 04
* B60R 9/04
A1
Société anonyme)
2 869 860
04 50873
06 05 04
* B60S 1/54
A1
Société anonyme)
2 869 880
04 50870
06 05 04
B65D 73/02
05 05 04
DE
* C01B 17/76
BOPI 05/45
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
189
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 869 937
04 04832
05 05 04
* E05B 65/12
A1
Société anonyme)
2 869 940
04 04842
05 05 04
* E06B 3/48
A1
Société anonyme)
2 869 958
04 04929
07 05 04
* F04C 25/02
A1
Société anonyme)
2 869 960
04 04726
04 05 04
* F16B 2/22
A1
Société anonyme)
2 870 008
04 04931
07 05 04
* G02B 27/02
A1
PHARMALEADS (PHARMALEADS)
2 869 908
04 04817
05 05 04
* C07K 2/00
A1
PIATON (PIATON ALAIN NICOLAS)
2 870 023
05 02604
16 03 05
A1
PICARD SERRURES (PICARD SERRURES
2 869 933
04 04846
05 05 04
E05B 17/20
A1
POIRSON (POIRSON DOMINIQUE)
2 869 931
04 50894
10 05 04
E04H 4/06
A1
POMERO (POMERO CLAUDE ALIX GEORGES)
2 869 918
04 05005
07 05 04
* C23F 11/00
A1
POMERO (POMERO CLAUDE ALIX GEORGES)
2 869 919
04 05006
07 05 04
C23F 11/00
A1
PUJO (PUJO MARC)
2 869 808
04 04790
04 05 04
A61N 1/36
A1
QUALIPAC (QUALIPAC Société par actions
simplifiée)
2 869 771
04 04967
07 05 04
* A45D 40/00
A1
RADIALL (RADIALL Société anonyme)
2 870 048
04 05040
10 05 04
* H01R 12/16
A1
REES (REES LAURENT)
2 869 777
04 05044
07 05 04
* A47C 7/38
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS)
2 869 841
04 04951
07 05 04
* B60J 7/00
A1
2 869 844
04 04950
07 05 04
B60K 37/00
A1
2 869 855
04 04828
05 05 04
B60R 13/02
A1
2 869 856
04 50869
06 05 04
B60R 22/22
A1
2 869 865
04 05024
10 05 04
* B62D 25/20
A1
2 869 951
04 50893
10 05 04
* F02B 31/00
A1
2 870 052
04 04940
07 05 04
H01T 13/04
2 869 913
04 04757
04 05 04
* C11D 1/92
2 869 884
04 04751
04 05 04
* B65D 85/72
A1
A1
* RENNES ECOLE NALE SUPERIEURE CHIM
(ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE RENNES) voir APPIA
RG PLASTIQUES (PLASTIQUES RG
Société anonyme)
* 23 03 04
FR
G06F 17/30
A1
* RHODIA CHIMIE (RHODIA CHIMIE Société
anonyme, TOTAL FRANCE)
2 869 911
04 04793
05 05 04
* C10M 105/76
A1
RHODIA CHIMIE (RHODIA CHIMIE Société
2 869 893
04 04900
06 05 04
* C01B 25/32
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 870 001
05 04546
04 05 05
A1
ROCHE (ROCHE OLIVIER)
2 869 764
04 50886
07 05 04
* A23L 1/304
A1
ROSSIGNOL SA SKIS (SKIS ROSSIGNOL
SA Société anonyme)
2 869 811
04 50866
05 05 04
A63C 5/00
A1
SAGEM SA (SAGEM SA Société anonyme)
2 870 014
04 04997
07 05 04
* G03G 15/00
A1
2 870 058
04 04736
04 05 04
H03K 3/84
A1
2 870 072
04 04917
07 05 04
* H04N 1/60
2 869 768
04 04855
05 05 04
* A43B 21/36
A1
* SAGET (SAGET OLIVIER) voir MORDANT
07 05 04
DE
G01R 33/00
190
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/45
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SAINT GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
2 869 897
04 50895
10 05 04
* C03C 17/23
A1
2 869 898
04 04804
05 05 04
* C03C 17/36
A1
2 870 007
04 50892
10 05 04
* G02B 5/02
A1
SAINT GOBAIN ISOVER (SAINT-GOBAIN
ISOVER Société anonyme)
2 869 896
04 04749
04 05 04
* C03B 37/025
A1
SAIPEM SA (SAIPEM S.A. Société anonyme)
2 869 972
04 04966
07 05 04
* F16L 59/14
A1
SALOMON SA (SALOMON SA Société anonyme)
2 869 812
04 04848
05 05 04
* A63C 9/00
A1
SANDEN CORP (SANDEN CORPORATION)
2 869 956
05 04618
09 05 05
A1
SANOFI SYNTHELABO (SANOFI-SYNTHELABO Société anonyme)
2 869 905
04 05057
10 05 04
* C07D 231/22
A1
SARRAGALA (SARRAGALA Société à responsabilité limitée)
2 869 887
04 05015
10 05 04
* B65F 1/12
2 869 763
04 04866
05 05 04
A23G 3/00
A1
* SARRAILLET (SARRAILLET ISABEL) voir
BUTTURINI
10 05 04
JP
* F04B 27/08
A1
SATELEC (SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES SATELEC Société
anonyme)
2 869 792
04 04835
05 05 04
A61C 17/20
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
2 869 975
04 04746
04 05 04
* F21S 8/00
A1
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
2 870 062
04 04994
10 05 04
H04B 5/00
A1
SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE
(SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE
SAS Société par actions simplifiée)
2 870 084
04 04723
04 05 04
H05K 7/14
A1
SEB SA (SEB SA Société anonyme)
2 869 817
04 04779
04 05 04
* B05D 5/08
A1
SEBIA (SEBIA Société anonyme)
2 869 995
04 05039
10 05 04
* G01N 27/447
A1
SEDAT (SEDAT Société anonyme)
2 869 795
04 04972
07 05 04
A61J 1/20
2 869 765
04 04728
04 05 04
* A41D 1/08
A1
* SEGALEN (SEGALEN ERIC) voir CAPLANE
A1
SERRANO (SERRANO PATRICE)
2 869 767
04 04795
05 05 04
A43B 13/36
A1
SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme)
2 870 067
04 04847
05 05 04
* H04M 1/675
A1
SHELF LABEL STORE ELECTRONIC SYST
(STORE ELECTRONIC SYSTEMS ELECTRONIC SHELF LABEL Société anonyme)
2 870 034
04 04808
05 05 04
* G09F 3/20
A1
SIEMENS AG (SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT)
2 869 852
05 04374
29 04 05
07 05 04
DE
* B60Q 1/52
A1
SIEMENS AG (SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT)
2 869 999
05 04003
21 04 05
07 05 04
DE
* G01R 19/00
A1
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS
VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée)
2 869 947
04 11120
20 10 04
* F01L 13/02
A1
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS
VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée)
2 870 059
04 04920
07 05 04
H03M 11/10
A1
SIMOP (SIMOP Société anonyme)
2 869 970
04 04818
05 05 04
* F16K 11/056
A1
SISMOCEAN (SISMOCEAN Société par
2 870 006
04 50880
07 05 04
* G01V 1/00
A1
SLI MINIATURE LIGHTING SA (SLI MINIATURE LIGHTING SA Société anonyme)
2 870 083
04 04995
10 05 04
* H05K 3/32
A1
SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURS
Société anonyme)
2 869 874
04 04781
04 05 04
* B64D 27/26
BOPI 05/45
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
191
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 869 875
04 04796
05 05 04
* B64D 33/00
A1
Société anonyme)
2 869 943
04 04737
04 05 04
* F01D 11/14
A1
Société anonyme)
2 869 944
04 04739
04 05 04
* F01D 11/14
A1
Société anonyme)
2 869 953
04 04797
05 05 04
F02K 3/10
A1
Société anonyme)
2 869 954
04 04798
05 05 04
F02K 3/10
A1
SNR ROULEMENTS (SNR ROULEMENTS
Société anonyme)
2 869 966
04 04767
04 05 04
* F16C 33/58
A1
Société anonyme)
2 869 980
04 04756
04 05 04
* G01B 7/16
A1
Société anonyme)
2 869 981
04 04768
04 05 04
* G01B 7/16
A1
Société anonyme)
2 869 982
04 04769
04 05 04
* G01B 7/16
A1
SONY COMPUTER ENTERTAINMENT INC
(SONY COMPUTER ENTERTAINMENT INC)
2 870 076
05 04696
10 05 05
10 05 04
JP
H04Q 7/32
A1
SOUTHCO (SOUTHCO)
2 869 936
05 03830
18 04 05
* 16 04 04
US
E05B 63/00
A1
STAUBLI FAVERGES (STAUBLI FAVERGES
Société en commandite par actions)
2 869 920
04 04896
06 05 04
* D03C 1/14
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 870 042
04 04992
07 05 04
* H01L 23/522
A1
STRZYZEWSKI (STRZYZEWSKI PATRICK
MARCEL)
2 869 758
04 05056
10 05 04
* A01G 9/00
A3
SWATCH GROUP MANAGEMENT SERVICES (THE SWATCH GROUP MANAGEMENT SERVICES AG)
2 870 015
05 03727
14 04 05
A1
SYNERWAY SAS (SYNERWAY SAS Société
2 870 020
04 04926
07 05 04
G06F 12/16
A1
SYSTEMES OPTIQUES STE EUROPEENNE
(SOCIETE EUROPEENNE DE SYSTEMES
OPTIQUES Société anonyme)
2 869 823
04 04946
07 05 04
* B24B 29/00
A1
TAND M (TAND’M Société à responsabilité
limitée)
2 870 012
04 04858
06 05 04
G02C 11/02
A1
TECHPACK INTERNATIONAL (TECHPACK
INTERNATIONAL Société anonyme)
2 869 815
04 04938
07 05 04
* B05C 17/005
A1
TEHERY (TEHERY MARC)
2 869 921
04 05017
10 05 04
* D03C 19/00
A1
TEHERY (TEHERY MARC)
2 869 923
04 05018
10 05 04
* D03J 1/06
A1
TERRAND (TERRAND PIERRE)
2 869 858
04 04801
05 05 04
B60R 22/48
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 870 002
04 04954
07 05 04
* G01S 1/08
A1
2 870 003
04 04759
04 05 04
* G01S 17/58
A1
2 870 004
04 04760
04 05 04
* G01S 17/58
A1
2 870 027
04 04956
07 05 04
* G06N 5/00
A1
2 870 039
04 04955
07 05 04
* H01F 27/00
A1
2 870 045
04 04957
07 05 04
H01L 29/772
A1
THIMON (THIMON Société anonyme)
2 869 876
04 04965
07 05 04
B65B 9/10
A1
TONIC FITNESS TECHNOLOGY INC
(TONIC FITNESS TECHNOLOGY INC)
2 870 074
04 04724
04 05 04
* H04N 7/00
A1
* TOTAL FRANCE (TOTAL FRANCE) voir
RHODIA CHIMIE
2 869 911
04 04793
05 05 04
* C10M 105/76
A1
* TOYODA KOKI KK (TOYODA KOKI KK) voir
FAVESS CO LTD
2 869 862
05 04577
04 05 05
07 05 04
* 06 05 04
CH
JP
* G04B 37/12
* B62D 5/04
192
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/45
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
06 05 04
JP
Classement
principal
A1
TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHA
KABUSHIKI KAISHA)
2 869 968
05 04502
03 05 05
A1
TRIPETTE RENAUD CHOPIN (TRIPETTE
RENAUD & CHOPIN Société anonyme)
2 869 993
04 05002
10 05 04
G01N 1/16
A1
VAI CLECIM (VAI CLECIM Société par
2 869 819
04 05009
07 05 04
* B21B 37/48
A1
VALEO CLIMATISATION (VALEO CLIMATISATION Société anonyme)
2 869 840
04 05028
10 05 04
B60H 1/00
A1
VALEO ELECTRO SYSTEMES LIAISON
(VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES
DE LIAISON Société anonyme)
2 870 060
04 50878
06 05 04
* H04B 3/28
A1
VALEO ELECTRO SYSTEMES LIAISON
(VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES
DE LIAISON Société anonyme)
2 870 061
04 05030
10 05 04
* H04B 3/54
A1
VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR
(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 870 054
04 04662
30 04 04
H02K 9/02
A1
VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR
(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 870 055
04 04675
30 04 04
* H02K 29/06
A1
VALEO SECURITE HABITACLE (VALEO
SECURITE HABITACLE Société par actions
simplifiée)
2 869 859
04 04754
04 05 04
* B60R 25/00
A1
simplifiée)
2 869 866
04 04725
04 05 04
B62D 25/24
A1
simplifiée)
2 869 934
04 04722
04 05 04
* E05B 19/00
A1
simplifiée)
2 869 935
04 04771
04 05 04
* E05B 19/00
A1
VALEUX (VALEUX JEAN PIERRE)
2 869 929
04 04921
04 05 04
E04G 21/20
A1
VALITEC (VALITEC Société par actions simplifiée)
2 870 082
04 04941
07 05 04
* H05F 1/00
A1
VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES INC
(VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES, INC.)
2 869 985
05 04498
03 05 05
04 05 04
US
G01C 21/30
A1
VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES INC
(VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES, INC.)
2 870 036
05 04392
29 04 05
05 05 04
DE
G09G 3/32
A1
VITAL MANUFACTURE ENGRAIS (MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL Société par
2 869 900
04 04827
05 05 04
* C05G 5/00
A3
WANG (WANG CHING SHU)
2 869 824
04 04806
05 05 04
* B25B 7/22
A1
WESTINGHOUSE AIR BRAKE TECHNOLOGI (WESTINGHOUSE AIR BRAKE TECHNOLOGIES CORPORATION)
2 869 938
05 04021
21 04 05
A3
WU (WU YUN YUN)
2 869 930
04 04799
05 05 04
A1
YAZAKI CORP (YAZAKI CORPORATION)
2 869 987
05 04550
04 05 05
07 05 04
JP
G01F 23/32
A1
2 869 988
05 04549
04 05 05
07 05 04
JP
G01F 23/38
A1
2 870 049
05 04699
10 05 05
10 05 04
JP
H01R 13/52
A1
2 870 081
05 04697
10 05 05
* 10 05 04
JP
* H05B 37/00
A1
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG (ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft)
2 869 974
05 05186
24 05 05
03 02 04
DE
* F17C 13/04
A3
ZWANZGLEITNER (ZWANZGLEITNER
JOHANN)
2 869 783
05 04582
09 05 05
* 06 05 04
AT
* A47G 9/00
21 04 04
US
F16H 9/00
* E05F 15/00
E04H 4/04
BOPI 05/45
193
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
BOPI 05/45
Nature
du
document
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
195
Nom du déposant
Pays
A3
A01D 7/00
2 869 757
04 50864
04 05 04
HO CHENG GARDEN TOOLS CO LTD
A1
* A01G 7/00
2 869 758
04 05056
10 05 04
STRZYZEWSKI PATRICK MARCEL
A1
* A01G 9/00
2 869 758
04 05056
10 05 04
STRZYZEWSKI PATRICK MARCEL
A1
A01G 25/09
2 869 759
04 05051
10 05 04
3 S I Société anonyme
A1
* A01J 5/00
2 869 760
04 50883
07 05 04
SARL METAL ARRADOY Société à responsabilité
limitée
A1
* A01J 27/00
2 870 033
04 04831
05 05 04
MATEC Société par actions simplifiée
A1
* A01K 1/06
2 869 760
04 50883
07 05 04
limitée
A1
* A01K 5/00
2 869 760
04 50883
07 05 04
limitée
A1
A01N 1/02
2 869 761
04 50877
06 05 04
UNIVERSITE JEAN-MONNET
A1
A21D 13/04
2 869 762
04 04863
05 05 04
FOURE NATHALIE
A1
* A23C 19/14
2 870 033
04 04831
05 05 04
A1
A23G 3/00
2 869 763
04 04866
05 05 04
A1
* A23L 1/304
2 869 764
04 50886
07 05 04
A1
* A41D 1/08
2 869 765
04 04728
04 05 04
A1
* A41D 13/002
2 869 810
04 05054
10 05 04
A1
* A41D 27/00
2 869 765
04 04728
04 05 04
* CAPLANE CHRISTOPHER
A1
* A41H 27/00
2 869 765
04 04728
04 05 04
A1
* A43B 3/24
2 869 766
04 04935
07 05 04
GRIMMEISEN THEODORE
A1
* A43B 3/24
2 869 769
05 04523
03 05 05
A1
* A43B 5/00
2 869 766
04 04935
07 05 04
A1
* A43B 5/00
2 869 769
05 04523
03 05 05
A1
* A43B 13/26
2 869 766
04 04935
07 05 04
A1
* A43B 13/26
2 869 769
05 04523
03 05 05
A1
A43B 13/36
2 869 767
04 04795
05 05 04
SERRANO PATRICE
A1
* A43B 21/36
2 869 768
04 04855
05 05 04
* MORDANT HELENE
A1
* A43B 21/39
2 869 768
04 04855
05 05 04
* MORDANT HELENE
A1
* A43B 21/50
2 869 768
04 04855
05 05 04
* MORDANT HELENE
A1
* A43C 15/06
2 869 766
04 04935
07 05 04
A1
* A43C 15/06
2 869 769
05 04523
03 05 05
A1
* A43C 15/12
2 869 766
04 04935
07 05 04
GRIMMEISEN THEODORE
A1
* A44B 18/00
2 869 922
04 04947
07 05 04
FANTEX L EXTRA SOUPLE Société à responsabilité limitée
A1
* A45C 1/06
2 869 770
04 05027
10 05 04
GARCIA JULES NOEL
A1
* A45C 11/18
2 869 770
04 05027
10 05 04
GARCIA JULES NOEL
A1
* A45C 13/06
2 869 770
04 05027
10 05 04
GARCIA JULES NOEL
A1
* A45C 13/20
2 869 770
04 05027
10 05 04
GARCIA JULES NOEL
A1
* A45D 40/00
2 869 771
04 04967
07 05 04
QUALIPAC Société par actions simplifiée
A1
A45D 40/06
2 869 772
04 04996
10 05 04
DJ PACK Société à responsabilité limitée
A1
* A45D 40/06
2 869 815
04 04938
07 05 04
TECHPACK INTERNATIONAL Société anonyme
A1
* A45D 40/26
2 869 773
04 50890
07 05 04
L’OREAL Société anonyme
A1
* A45D 40/26
2 869 818
04 04915
06 05 04
A1
* A46B 7/02
2 869 773
04 50890
07 05 04
* BUTTURINI GILLES
ROCHE OLIVIER
DELTA PROTECTION
07 05 04
FR
GRIMMEISEN THEODORE
GRIMMEISEN THEODORE
07 05 04
FR
GRIMMEISEN THEODORE
GRIMMEISEN THEODORE
07 05 04
FR
GRIMMEISEN THEODORE
GRIMMEISEN THEODORE
07 05 04
FR
GRIMMEISEN THEODORE
196
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/45
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A46B 11/00
2 869 773
04 50890
07 05 04
A1
* A46B 15/00
2 869 818
04 04915
06 05 04
A1
A47B 63/02
2 869 774
04 04895
06 05 04
NITSCHMANN PAUL
A3
A47C 4/04
2 869 775
04 04764
04 05 04
IF VERHASSELT Société à responsabilité limitée
A1
* A47C 7/26
2 869 776
04 04948
07 05 04
GRUPO ANTOLIN FFI Société par actions simplifiée
A1
* A47C 7/38
2 869 777
04 05044
07 05 04
REES LAURENT
A1
* A47C 27/00
2 869 778
04 50885
07 05 04
MUCMACHER JEAN PIERRE
A1
* A47C 27/08
2 869 777
04 05044
07 05 04
REES LAURENT
A1
* A47C 31/00
2 869 784
04 04933
07 05 04
ACCOR Société anonyme
A1
* A47D 7/00
2 869 778
04 50885
07 05 04
MUCMACHER JEAN PIERRE
A1
* A47F 1/00
2 869 779
04 50856
04 05 04
MEDIA 6 GESTION Société par actions simplifiée
A1
* A47F 5/01
2 869 781
04 50855
04 05 04
A1
* A47F 5/04
2 869 780
04 50896
10 05 04
FERRER BRUNO
A1
* A47F 5/08
2 870 034
04 04808
05 05 04
SHELF LABEL Société anonyme
A1
* A47F 5/13
2 869 781
04 50855
04 05 04
A1
* A47F 7/00
2 869 780
04 50896
10 05 04
FERRER BRUNO
A1
* A47F 7/02
2 869 782
04 04949
07 05 04
CARLE CHRISTIAN
A1
* A47F 13/00
2 869 779
04 50856
04 05 04
A1
* A47G 1/12
2 869 782
04 04949
07 05 04
CARLE CHRISTIAN
A3
* A47G 9/00
2 869 783
05 04582
09 05 05
A1
* A47G 9/02
2 869 784
04 04933
07 05 04
ACCOR Société anonyme
A1
* A47G 23/06
2 869 780
04 50896
10 05 04
FERRER BRUNO
A1
* A47G 27/02
2 869 777
04 05044
07 05 04
REES LAURENT
A1
A47G 29/087
2 869 785
04 04993
10 05 04
MOURLAN VINCENT
A1
* A47G 29/124
2 869 786
04 04939
07 05 04
ETABLISSEMENTS DECAYEUX Société par
actions simplifiée
A1
* A47J 36/04
2 869 817
04 04779
04 05 04
SEB SA Société anonyme
A1
* A47K 3/02
2 869 899
04 04748
04 05 04
CERLASE Société par actions simplifiée
A1
* A47K 3/28
2 869 787
04 05012
10 05 04
DEZAHI MICHEL
A1
* A47K 3/28
2 869 899
04 04748
04 05 04
A1
◆ A47K 10/22
2 869 891
04 05022
10 05 04
GEORGIA PACIFIC FRANCE Société en commandite par actions
A1
◆ A47K 10/32
2 869 891
04 05022
10 05 04
A3
* A47L 13/14
2 869 788
04 04738
04 05 04
LIN MING HSIEN
A3
* A47L 13/20
2 869 788
04 04738
04 05 04
LIN MING HSIEN
A1
* A61B 6/06
2 869 789
04 04843
05 05 04
SOCIETE ARPLAY MEDICAL
A1
A61B 19/00
2 869 790
04 04841
05 05 04
A1
* A61C 1/08
2 869 791
04 04789
04 05 04
OBL Société anonyme
A1
* A61C 8/00
2 869 791
04 04789
04 05 04
OBL Société anonyme
A1
A61C 17/20
2 869 792
04 04835
05 05 04
SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES SATELEC Société anonyme
A1
A61F 2/16
2 869 793
04 04976
07 05 04
COHEN GILBERT
Date
* 06 05 04
Nom du déposant
Pays
AT
ZWANZGLEITNER JOHANN
BOPI 05/45
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
197
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
A61F 2/16
2 869 794
04 50874
06 05 04
LABORATOIRE DE CONTACTOLOGIE APPLIQUEE LCA Société anonyme
A1
* A61H 15/02
2 869 881
04 04854
05 05 04
A1
A61J 1/20
2 869 795
04 04972
07 05 04
SEDAT Société anonyme
A1
A61K 7/021
2 869 796
04 50887
07 05 04
A1
A61K 7/075
2 869 797
04 05031
10 05 04
A1
* A61K 7/075
2 869 913
04 04757
04 05 04
A1
A61K 7/11
2 869 798
04 04991
07 05 04
A1
A61K 7/135
2 869 799
04 04784
04 05 04
A1
* A61K 7/42
2 869 906
04 04810
05 05 04
PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société
anonyme
A1
* A61K 7/42
2 869 907
04 04811
05 05 04
* PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société
anonyme
A1
A61K 7/48
2 869 800
04 50881
07 05 04
A1
* A61K 7/48
2 869 802
04 50861
04 05 04
I.N.E.A. S.L
A1
* A61K 7/48
2 869 902
04 04914
06 05 04
A1
* A61K 7/48
2 869 903
04 04913
06 05 04
GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT
Société en nom collectif
A1
* A61K 7/50
2 869 912
04 04741
04 05 04
* AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS(A.R.D) Société anonyme
A1
* A61K 7/50
2 869 913
04 04757
04 05 04
* APPIA
A1
* A61K 9/14
2 869 803
04 05036
10 05 04
A1
* A61K 9/16
2 869 801
04 04814
05 05 04
A1
* A61K 9/20
2 869 893
04 04900
06 05 04
RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée
A1
* A61K 17/00
2 869 802
04 50861
04 05 04
I.N.E.A. S.L
A1
* A61K 31/195
2 869 801
04 04814
05 05 04
A1
* A61K 31/196
2 869 903
04 04913
06 05 04
A1
* A61K 31/216
2 869 903
04 04913
06 05 04
A1
* A61K 31/355
2 869 764
04 50886
07 05 04
ROCHE OLIVIER
A1
* A61K 31/365
2 869 764
04 50886
07 05 04
ROCHE OLIVIER
A1
* A61K 31/404
2 869 904
04 04958
07 05 04
LABORATOIRES FOURNIER S.A. Société anonyme
A1
* A61K 31/4439
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* A61K 31/47
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* A61K 31/4709
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* A61K 31/74
2 869 802
04 50861
04 05 04
I.N.E.A. S.L
A1
* A61K 33/30
2 869 764
04 50886
07 05 04
ROCHE OLIVIER
A1
* A61K 33/34
2 869 764
04 50886
07 05 04
ROCHE OLIVIER
A1
* A61K 33/34
2 869 764
04 50886
07 05 04
ROCHE OLIVIER
A1
* A61K 38/17
2 869 909
04 04742
04 05 04
* UNIVERSITE D’ANGERS
A1
* A61K 39/395
2 869 915
04 04971
07 05 04
* MERCK SANTE Société par actions simplifiée
A1
* A61K 47/02
2 869 893
04 04900
06 05 04
A1
* A61K 48/00
2 869 915
04 04971
07 05 04
A1
* A61K 51/06
2 869 914
04 04890
06 05 04
* APPIA
NANOBIOTIX Société à responsabilité limitée
* ETHYPHARM Société anonyme
AVENTIS PHARMA SA Société anonyme
198
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/45
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61K 51/12
2 869 803
04 05036
10 05 04
A1
* A61K 103/34
2 869 803
04 05036
10 05 04
A1
A61L 2/24
2 869 804
04 04927
07 05 04
NACCACHE BECHARA
A1
* A61M 1/00
2 869 805
04 04721
04 05 04
BOUSSIGNAC GEORGES
A1
* A61M 1/04
2 869 805
04 04721
04 05 04
BOUSSIGNAC GEORGES
A1
A61M 39/02
2 869 806
04 04975
07 05 04
LABORATOIRES PEROUSE Société par actions
simplifiée
A1
A61N 1/05
2 869 807
04 04850
05 05 04
A1
A61N 1/36
2 869 808
04 04790
04 05 04
PUJO MARC
A1
A61N 2/02
2 869 809
04 05043
10 05 04
PATOIS RAYMOND
A1
* A61P 3/08
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* A61P 9/10
2 869 915
04 04971
07 05 04
A1
* A61P 17/00
2 869 903
04 04913
06 05 04
A1
* A61P 25/00
2 869 801
04 04814
05 05 04
A1
* A61P 25/28
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* A61P 27/00
2 869 764
04 50886
07 05 04
ROCHE OLIVIER
A1
* A61P 29/00
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* A61P 31/04
2 869 909
04 04742
04 05 04
A1
* A61P 35/00
2 869 909
04 04742
04 05 04
A1
* A61P 35/04
2 869 803
04 05036
10 05 04
A1
* A62B 9/00
2 869 810
04 05054
10 05 04
DELTA PROTECTION
A1
* A62B 17/00
2 869 810
04 05054
10 05 04
DELTA PROTECTION
A1
* A62B 18/00
2 869 810
04 05054
10 05 04
DELTA PROTECTION
A1
* A62B 35/00
2 869 850
04 04874
06 05 04
ARMAND DANIEL
A1
* A62B 35/00
2 869 990
04 04766
04 05 04
GIBERT FRANCIS
A1
* A63B 24/00
2 870 074
04 04724
04 05 04
A1
A63C 5/00
2 869 811
04 50866
05 05 04
SKIS ROSSIGNOL SA Société anonyme
A1
* A63C 9/00
2 869 812
04 04848
05 05 04
SALOMON SA Société anonyme
A1
* A63C 9/08
2 869 812
04 04848
05 05 04
A1
* A63C 11/26
2 869 812
04 04848
05 05 04
A1
* B01D 27/08
2 869 813
05 51141
02 05 05
A1
* B01D 41/04
2 869 814
04 04871
06 05 04
A1
* B01F 17/56
2 869 912
04 04741
04 05 04
A1
* B01J 2/14
2 869 900
04 04827
05 05 04
MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL Société
A1
* B05B 15/12
2 869 787
04 05012
10 05 04
DEZAHI MICHEL
A1
* B05C 17/005
2 869 815
04 04938
07 05 04
TECHPACK INTERNATIONAL Société anonyme
A1
* B05D 1/04
2 869 837
04 04909
06 05 04
SOCIETE BOUVET SA Société anonyme
A1
* B05D 1/12
2 869 816
04 04836
05 05 04
CHEN KUO BIN
A1
* B05D 3/12
2 869 817
04 04779
04 05 04
A1
* B05D 5/06
2 869 816
04 04836
05 05 04
CHEN KUO BIN
Date
Nom du déposant
Pays
* BEMURAT MARC
07 05 04
DE
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
DUPRE JEAN SYLVAIN
BOPI 05/45
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
199
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B05D 5/06
2 869 837
04 04909
06 05 04
A1
* B05D 5/08
2 869 817
04 04779
04 05 04
A1
* B05D 7/24
2 869 818
04 04915
06 05 04
A1
◆ B07C 5/00
2 869 889
04 04968
07 05 04
MATERIEL POUR L’ARBORICULTURE FRUITIERE Société anonyme
A1
* B21B 37/00
2 869 819
04 05009
07 05 04
VAI CLECIM Société par actions simplifiée
A1
* B21B 37/48
2 869 819
04 05009
07 05 04
A1
* B21B 38/08
2 869 819
04 05009
07 05 04
A1
* B21C 37/06
2 869 972
04 04966
07 05 04
SAIPEM S.A. Société anonyme
A1
* B21D 22/00
2 869 820
04 04885
06 05 04
PECHINEY CAPSULES Société par actions simplifiée
A1
* B21D 51/44
2 869 820
04 04885
06 05 04
PECHINEY CAPSULES Société par actions simplifiée
A1
* B23B 19/02
2 869 821
04 04727
04 05 04
GAMET PRECISION Société anonyme
A1
* B23B 31/10
2 869 821
04 04727
04 05 04
GAMET PRECISION Société anonyme
A1
* B23B 45/16
2 869 825
05 51153
03 05 05
A1
◆ B23H 9/00
2 869 916
04 04807
05 05 04
CLAL MSX Société anonyme
A1
* B24B 7/04
2 869 823
04 04946
07 05 04
SOCIETE EUROPEENNE DE SYSTEMES OPTIQUES Société anonyme
A1
* B24B 9/08
2 870 016
04 04906
06 05 04
BRIOT INTERNATIONAL Société anonyme
A1
* B24B 9/14
2 869 822
04 04891
06 05 04
OWOAY Société à responsabilité limitée
A1
* B24B 13/005
2 869 822
04 04891
06 05 04
A1
* B24B 29/00
2 869 823
04 04946
07 05 04
A1
* B24B 33/055
2 869 823
04 04946
07 05 04
A1
* B24B 51/00
2 870 016
04 04906
06 05 04
A3
* B25B 7/22
2 869 824
04 04806
05 05 04
WANG CHING SHU
A1
* B25D 9/04
2 869 825
05 51153
03 05 05
A1
* B25J 1/00
2 869 826
04 04809
05 05 04
ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL Société anonyme
A1
* B25J 15/06
2 869 826
04 04809
05 05 04
A1
* B25J 18/04
2 869 826
04 04809
05 05 04
A1
* B26D 7/26
2 869 827
04 04979
07 05 04
CLEXTRAL
A1
* B28B 1/08
2 869 917
04 05052
10 05 04
BERNARD DANIEL
A1
* B28B 11/04
2 869 917
04 05052
10 05 04
BERNARD DANIEL
A1
* B29B 9/06
2 869 827
04 04979
07 05 04
CLEXTRAL
A1
* B29C 44/12
2 869 776
04 04948
07 05 04
A1
* B31B 1/26
2 869 882
04 04844
05 05 04
ALLIORA SHF
A1
* B31B 1/60
2 869 882
04 04844
05 05 04
ALLIORA SHF
A1
* B31B 11/26
2 869 882
04 04844
05 05 04
ALLIORA SHF
A1
* B31B 11/60
2 869 882
04 04844
05 05 04
ALLIORA SHF
A1
* B32B 1/08
2 869 972
04 04966
07 05 04
A1
* B32B 5/08
2 869 776
04 04948
07 05 04
Date
07 05 04
07 05 04
Nom du déposant
Pays
DE
DE
200
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/45
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B32B 7/02
2 869 972
04 04966
07 05 04
A1
* B32B 15/01
2 869 972
04 04966
07 05 04
A1
* B32B 17/06
2 869 898
04 04804
05 05 04
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* B41F 13/03
2 869 828
05 51173
04 05 05
05 05 04
DE
A1
* B41F 13/58
2 869 828
05 51173
04 05 05
05 05 04
DE
A1
* B41F 23/08
2 869 832
04 04977
10 05 04
A1
B41F 27/12
2 869 829
05 51171
04 05 05
A1
* B41J 2/01
2 869 924
04 04912
07 05 04
EASTMAN KODAK COMPANY
A1
* B41J 3/407
2 869 830
04 04825
05 05 04
IMEDIA TECHNOLIGIES IMT Société anonyme
A1
* B41N 1/00
2 869 831
04 04872
06 05 04
HEIGHTS FRANCE SAS Société par actions simplifiée
A1
* B41N 1/22
2 869 832
04 04977
10 05 04
MERIDIEN GRAPHIC Société à responsabilité
limitée
A1
* B43K 7/12
2 869 833
04 04775
04 05 04
SOCIETE BIC Société anonyme
A1
* B43K 8/24
2 869 834
04 04774
04 05 04
A1
* B43K 21/02
2 869 834
04 04774
04 05 04
A1
* B43K 24/06
2 869 834
04 04774
04 05 04
A1
* B43K 24/08
2 869 833
04 04775
04 05 04
A1
* B43K 25/02
2 869 833
04 04775
04 05 04
A1
* B43K 29/02
2 869 834
04 04774
04 05 04
A1
B43K 29/087
2 869 835
05 03711
14 04 05
A1
B44B 3/06
2 869 836
04 04761
04 05 04
BERNARD VANDROS-GOM Société anonyme
A1
* B44C 3/02
2 869 837
04 04909
06 05 04
A1
* B60B 21/00
2 869 816
04 04836
05 05 04
CHEN KUO BIN
A1
B60C 17/04
2 869 838
05 04412
29 04 05
A1
B60C 23/04
2 869 839
04 04780
04 05 04
JOHNSON CONTROLS TECHNOLOGY CY
A1
B60H 1/00
2 869 840
04 05028
10 05 04
VALEO CLIMATISATION Société anonyme
A1
* B60H 1/00
2 869 956
05 04618
09 05 05
A1
* B60H 1/00
2 869 978
04 04861
04 05 04
BARBIEUX PIERRE
A1
* B60H 1/04
2 869 978
04 04861
04 05 04
BARBIEUX PIERRE
A1
* B60H 1/26
2 869 854
04 50871
06 05 04
Société anonyme
A1
* B60H 1/32
2 869 978
04 04861
04 05 04
BARBIEUX PIERRE
A1
* B60J 5/12
2 869 940
04 04842
05 05 04
Société anonyme
A1
* B60J 7/00
2 869 841
04 04951
07 05 04
RENAULT SAS
A1
* B60J 7/20
2 869 841
04 04951
07 05 04
RENAULT SAS
A1
* B60J 10/00
2 869 969
04 04826
05 05 04
METZELER AUTOMOTIVE PROFILE SYSTEMS
TRANSIERES Société par actions simplifiée
A1
* B60K 15/03
2 869 842
04 04998
07 05 04
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH
A1
B60K 15/04
2 869 843
04 04988
10 05 04
FOURMENT THIERRY
A1
B60K 37/00
2 869 844
04 04950
07 05 04
RENAULT SAS
A1
* B60K 37/00
2 870 008
04 04931
07 05 04
Société anonyme
A1
* B60K 41/04
2 869 845
05 51157
03 05 05
Date
Nom du déposant
Pays
MERIDIEN GRAPHIC Société à responsabilité
limitée
05 05 04
04 05 04
30 04 04
10 05 04
05 05 04
DE
LU
US
JP
DE
CLOOS FELIX BOY
CHEN YUEH NU
SANDEN CORPORATION
BOPI 05/45
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
201
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60N 2/02
2 869 849
04 05029
10 05 04
FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
* B60N 2/075
2 869 846
04 04980
07 05 04
actions simplifiée
A1
B60N 2/22
2 869 847
04 04901
06 05 04
actions simplifiée
A1
B60N 2/235
2 869 848
04 04777
04 05 04
actions simplifiée
A1
* B60N 2/235
2 869 849
04 05029
10 05 04
actions simplifiée
A1
* B60N 2/42
2 869 846
04 04980
07 05 04
actions simplifiée
A1
* B60N 2/427
2 869 850
04 04874
06 05 04
ARMAND DANIEL
A1
* B60N 2/44
2 869 851
04 04845
05 05 04
CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR
L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions
simplifiée
A1
* B60Q 1/52
2 869 852
05 04374
29 04 05
07 05 04
DE
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
A1
* B60Q 3/02
2 870 081
05 04697
10 05 05
* 10 05 04
JP
YAZAKI CORPORATION
A1
* B60R 7/02
2 869 853
04 04930
07 05 04
Société anonyme
A1
* B60R 7/10
2 869 853
04 04930
07 05 04
Société anonyme
A1
* B60R 9/04
2 869 854
04 50871
06 05 04
Société anonyme
A1
B60R 13/02
2 869 855
04 04828
05 05 04
RENAULT SAS
A1
◆ B60R 13/10
2 870 035
04 04999
07 05 04
FABRICAUTO Société anonyme
A1
* B60R 16/02
2 869 852
05 04374
29 04 05
A1
* B60R 16/02
2 870 060
04 50878
06 05 04
VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE
LIAISON Société anonyme
A1
* B60R 16/02
2 870 061
04 05030
10 05 04
A1
* B60R 21/32
2 869 850
04 04874
06 05 04
ARMAND DANIEL
A1
B60R 22/22
2 869 856
04 50869
06 05 04
RENAULT SAS
A1
B60R 22/26
2 869 857
05 01268
08 02 05
A1
B60R 22/48
2 869 858
04 04801
05 05 04
TERRAND PIERRE
A1
* B60R 25/00
2 869 859
04 04754
04 05 04
VALEO SECURITE HABITACLE Société par
actions simplifiée
A1
* B60S 1/52
2 869 860
04 50873
06 05 04
Société anonyme
A1
* B60S 1/54
2 869 860
04 50873
06 05 04
Société anonyme
A1
* B60S 1/58
2 869 860
04 50873
06 05 04
Société anonyme
A3
* B60S 5/00
2 869 824
04 04806
05 05 04
WANG CHING SHU
A1
* B60S 5/00
2 869 867
04 05008
07 05 04
DA FONSECA FOSE
A1
* B60T 11/16
2 869 960
04 04726
04 05 04
Société anonyme
A1
* B60T 11/236
2 869 960
04 04726
04 05 04
Société anonyme
A1
* B60T 17/02
2 869 957
05 51154
03 05 05
A1
◆ B60T 17/02
2 869 958
04 04929
07 05 04
Date
07 05 04
10 05 04
05 05 04
Nom du déposant
Pays
DE
US
DE
FAURECIA AUTOMOTIVE SEATING CANADA
LIMITED
Société anonyme
202
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/45
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60T 17/06
2 869 960
04 04726
04 05 04
Société anonyme
A1
B61L 5/02
2 869 861
04 04778
04 05 04
ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme
A1
* B62D 5/04
2 869 862
05 04577
04 05 05
A1
* B62D 5/07
2 869 863
04 04892
06 05 04
KOYO STEERING EUROPE(K.S.E.) Société par
actions simplifiée
A1
B62D 5/083
2 869 864
04 04893
06 05 04
actions simplifiée
A1
* B62D 6/00
2 869 863
04 04892
06 05 04
actions simplifiée
A1
* B62D 25/20
2 869 865
04 05024
10 05 04
RENAULT SAS
A1
B62D 25/24
2 869 866
04 04725
04 05 04
actions simplifiée
A1
* B62D 29/00
2 869 865
04 05024
10 05 04
RENAULT SAS
A1
* B62D 35/00
2 869 860
04 50873
06 05 04
Société anonyme
A1
* B62D 65/06
2 869 867
04 05008
07 05 04
DA FONSECA FOSE
A1
* B62D 101/00
2 869 863
04 04892
06 05 04
actions simplifiée
A1
* B62K 5/04
2 869 868
04 04922
06 05 04
MALLET YVES
A1
* B62M 1/04
2 869 868
04 04922
06 05 04
MALLET YVES
A1
* B63B 23/70
2 869 873
04 04945
07 05 04
DUBOIS THIERRY
A1
B63B 27/14
2 869 869
04 50888
07 05 04
CHEVALIER JEAN YVES
A1
* B63B 35/79
2 869 873
04 04945
07 05 04
DUBOIS THIERRY
A1
* B64B 1/50
2 869 870
04 04852
06 05 04
HG CREATIONS Société anonyme
A1
* B64B 1/66
2 869 870
04 04852
06 05 04
A1
* B64C 1/26
2 869 872
04 50859
04 05 04
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
B64C 3/20
2 869 871
04 50857
04 05 04
A1
* B64C 7/00
2 869 872
04 50859
04 05 04
A1
* B64C 31/06
2 869 873
04 04945
07 05 04
DUBOIS THIERRY
A1
* B64D 11/00
2 870 018
04 50882
07 05 04
A1
* B64D 17/34
2 869 873
04 04945
07 05 04
DUBOIS THIERRY
A1
* B64D 27/20
2 869 874
04 04781
04 05 04
SNECMA MOTEURS Société anonyme
A1
* B64D 27/26
2 869 874
04 04781
04 05 04
A1
* B64D 33/00
2 869 875
04 04796
05 05 04
A1
* B64D 37/00
2 869 875
04 04796
05 05 04
A1
B65B 9/10
2 869 876
04 04965
07 05 04
THIMON Société anonyme
A3
* B65B 11/00
2 869 877
04 04750
04 05 04
HUANG NAN YUAN
A1
* B65B 11/00
2 869 878
04 04788
04 05 04
MECAN’OUTIL SA Société anonyme
A1
* B65B 19/00
2 869 878
04 04788
04 05 04
A1
* B65B 23/00
2 869 878
04 04788
04 05 04
A3
* B65B 53/02
2 869 877
04 04750
04 05 04
HUANG NAN YUAN
A1
* B65B 55/20
2 869 878
04 04788
04 05 04
A3
* B65C 3/06
2 869 877
04 04750
04 05 04
HUANG NAN YUAN
A1
* B65C 3/18
2 870 028
04 04765
04 05 04
KALLISTO Société à responsabilité limitée
A1
* B65D 5/50
2 869 882
04 04844
05 05 04
ALLIORA SHF
A1
* B65D 25/10
2 869 882
04 04844
05 05 04
ALLIORA SHF
Date
* 06 05 04
Nom du déposant
Pays
JP
* FAVESS CO.,LTD
BOPI 05/45
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
203
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
B65D 27/06
2 869 879
04 04886
06 05 04
MATHIEU MICHEL DESIRE AUGUSTE
A1
* B65D 43/16
2 869 884
04 04751
04 05 04
PLASTIQUES RG Société anonyme
A1
* B65D 47/42
2 869 881
04 04854
05 05 04
A1
* B65D 50/00
2 869 884
04 04751
04 05 04
A1
B65D 73/02
2 869 880
04 50870
06 05 04
Société anonyme
A1
* B65D 81/02
2 869 882
04 04844
05 05 04
ALLIORA SHF
A1
* B65D 81/05
2 869 883
04 04782
04 05 04
KAYSERSBERG PACKAGING Société par
actions simplifiée
A1
* B65D 83/76
2 869 771
04 04967
07 05 04
QUALIPAC Société par actions simplifiée
A1
* B65D 83/76
2 869 881
04 04854
05 05 04
A1
* B65D 85/30
2 869 882
04 04844
05 05 04
ALLIORA SHF
A1
* B65D 85/48
2 869 883
04 04782
04 05 04
actions simplifiée
A1
* B65D 85/68
2 869 883
04 04782
04 05 04
actions simplifiée
A1
* B65D 85/72
2 869 884
04 04751
04 05 04
A1
* B65D 85/72
2 869 885
04 04960
07 05 04
MAISON BONCILAC Société par actions simplifiée
A1
* B65D 85/74
2 869 884
04 04751
04 05 04
A1
* B65D 85/76
2 869 884
04 04751
04 05 04
A1
* B65D 85/78
2 869 885
04 04960
07 05 04
MAISON BONCILAC Société par actions simplifiée
A1
* B65D 88/22
2 869 886
04 04873
06 05 04
CAMELIO OLIVIER FRANCOIS PIERRE
A1
* B65D 88/54
2 869 886
04 04873
06 05 04
A1
* B65D 90/02
2 869 886
04 04873
06 05 04
A1
* B65D 90/22
2 869 886
04 04873
06 05 04
A1
* B65F 1/12
2 869 887
04 05015
10 05 04
SARRAGALA Société à responsabilité limitée
A1
* B65F 1/16
2 869 887
04 05015
10 05 04
SARRAGALA Société à responsabilité limitée
A1
* B65G 1/14
2 869 779
04 50856
04 05 04
A1
* B65G 15/02
2 869 888
04 04990
07 05 04
CONSTRUCTIONS ELBEUVIENNES DE MATERIELS POUR L’ALIMENTATION
A1
* B65G 15/10
2 869 888
04 04990
07 05 04
CONSTRUCTIONS ELBEUVIENNES DE MATERIELS POUR L’ALIMENTATION
A1
* B65G 47/34
2 869 889
04 04968
07 05 04
MATERIEL POUR L’ARBORICULTURE FRUITIERE Société anonyme
A1
B65G 69/18
2 869 890
04 04925
07 05 04
GIAT INDUSTRIES Société anonyme
A1
* B65H 18/00
2 869 891
04 05022
10 05 04
A1
* B65H 20/16
2 869 828
05 51173
04 05 05
05 05 04
DE
A1
* B65H 20/30
2 869 828
05 51173
04 05 05
05 05 04
DE
A1
* B65H 45/22
2 869 828
05 51173
04 05 05
05 05 04
DE
A1
* B65H 45/28
2 869 828
05 51173
04 05 05
05 05 04
DE
A1
* B65H 75/36
2 869 891
04 05022
10 05 04
A1
* B81C 1/00
2 870 026
05 04553
04 05 05
A1
* B81C 1/00
2 870 041
04 04904
06 05 04
A1
* C01B 17/76
2 869 892
05 51177
04 05 05
05 05 04
DE
OUTOKUMPU OYJ
A1
* C01B 17/80
2 869 892
05 51177
04 05 05
05 05 04
DE
OUTOKUMPU OYJ
04 05 04
DE
INFINEON TECHNOLOGIES AG
NANORAPTOR Société anonyme
204
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/45
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C01B 25/32
2 869 893
04 04900
06 05 04
A1
* C01B 33/26
2 869 894
04 05021
10 05 04
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* C01B 39/06
2 869 894
04 05021
10 05 04
A1
* C01B 39/20
2 869 894
04 05021
10 05 04
A1
* C01B 39/24
2 869 894
04 05021
10 05 04
A1
* C01B 39/28
2 869 894
04 05021
10 05 04
A1
* C01B 39/38
2 869 894
04 05021
10 05 04
A1
C02F 3/12
2 869 895
04 04916
07 05 04
HALTER HYDRO ENVIRONNEMENT Entreprise
unipersonnelle à responsabilité limitée
A1
* C03B 37/025
2 869 896
04 04749
04 05 04
SAINT-GOBAIN ISOVER Société anonyme
A1
* C03B 37/029
2 869 896
04 04749
04 05 04
A1
* C03B 37/03
2 869 896
04 04749
04 05 04
A1
* C03C 4/08
2 869 906
04 04810
05 05 04
anonyme
A1
* C03C 4/08
2 869 907
04 04811
05 05 04
anonyme
A1
* C03C 17/23
2 869 897
04 50895
10 05 04
A1
* C03C 17/34
2 869 897
04 50895
10 05 04
A1
* C03C 17/36
2 869 898
04 04804
05 05 04
A1
* C03C 27/12
2 869 898
04 04804
05 05 04
A1
* C04B 33/32
2 869 899
04 04748
04 05 04
A1
* C04B 41/51
2 869 917
04 05052
10 05 04
BERNARD DANIEL
A1
* C05B 21/00
2 869 900
04 04827
05 05 04
A1
* C05C 13/00
2 869 900
04 04827
05 05 04
A1
* C05D 11/00
2 869 900
04 04827
05 05 04
A1
* C05F 7/00
2 869 900
04 04827
05 05 04
A1
* C05F 11/02
2 869 900
04 04827
05 05 04
A1
* C05G 1/00
2 869 900
04 04827
05 05 04
A1
* C05G 5/00
2 869 900
04 04827
05 05 04
A1
* C07C 5/333
2 869 901
04 04943
07 05 04
ARKEMA Société anonyme
A1
* C07C 15/50
2 869 901
04 04943
07 05 04
A1
* C07C 229/12
2 869 902
04 04914
06 05 04
A1
* C07C 275/42
2 869 903
04 04913
06 05 04
A1
* C07D 207/06
2 869 902
04 04914
06 05 04
A1
* C07D 207/08
2 869 902
04 04914
06 05 04
A1
* C07D 209/00
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* C07D 209/00
2 869 904
04 04958
07 05 04
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 05/45
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
205
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C07D 209/00
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* C07D 209/42
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* C07D 213/56
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* C07D 215/58
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* C07D 231/14
2 869 905
04 05057
10 05 04
SANOFI-SYNTHELABO Société anonyme
A1
* C07D 231/22
2 869 905
04 05057
10 05 04
SANOFI-SYNTHELABO Société anonyme
A1
* C07D 253/00
2 869 907
04 04811
05 05 04
anonyme
A1
* C07D 253/065
2 869 906
04 04810
05 05 04
anonyme
A1
* C07D 253/07
2 869 906
04 04810
05 05 04
anonyme
A1
* C07D 317/00
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* C07D 401/12
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* C07D 401/12
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* C07D 403/10
2 869 907
04 04811
05 05 04
anonyme
A1
* C07D 403/10
2 869 907
04 04811
05 05 04
anonyme
A1
* C07D 403/12
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* C07D 403/12
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* C07D 405/12
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* C07D 405/12
2 869 904
04 04958
07 05 04
A1
* C07K 2/00
2 869 908
04 04817
05 05 04
PHARMALEADS
A1
* C07K 7/08
2 869 908
04 04817
05 05 04
PHARMALEADS
A1
* C07K 14/33
2 869 908
04 04817
05 05 04
PHARMALEADS
A1
* C07K 14/47
2 869 909
04 04742
04 05 04
A1
* C08F 297/00
2 869 901
04 04943
07 05 04
A1
* C08K 5/20
2 869 910
04 04758
04 05 04
APPIA
A1
* C08L 95/00
2 869 910
04 04758
04 05 04
APPIA
A1
* C09D 5/08
2 869 816
04 04836
05 05 04
CHEN KUO BIN
A1
* C09D 5/08
2 869 918
04 05005
07 05 04
POMERO CLAUDE ALIX GEORGES
A1
* C09D 5/12
2 869 817
04 04779
04 05 04
A1
* C09D 127/12
2 869 817
04 04779
04 05 04
A1
* C09D 127/12
2 869 817
04 04779
04 05 04
A1
* C09D 133/00
2 869 816
04 04836
05 05 04
CHEN KUO BIN
A1
* C09D 167/00
2 869 837
04 04909
06 05 04
A1
* C09D 181/04
2 869 817
04 04779
04 05 04
A1
* C10M 105/24
2 869 911
04 04793
05 05 04
* RHODIA CHIMIE Société anonyme
A1
* C10M 105/52
2 869 911
04 04793
05 05 04
Date
Nom du déposant
Pays
206
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/45
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C10M 105/76
2 869 911
04 04793
05 05 04
A1
* C10M 105/76
2 869 911
04 04793
05 05 04
A1
* C11D 1/835
2 869 912
04 04741
04 05 04
A1
* C11D 1/92
2 869 913
04 04757
04 05 04
* APPIA
A1
* C12N 1/14
2 869 914
04 04890
06 05 04
A1
* C12N 1/15
2 869 914
04 04890
06 05 04
A1
* C12N 1/16
2 869 914
04 04890
06 05 04
A1
* C12N 1/16
2 869 914
04 04890
06 05 04
A1
* C12N 1/19
2 869 914
04 04890
06 05 04
A1
* C12N 1/19
2 869 914
04 04890
06 05 04
A1
* C12N 9/02
2 869 914
04 04890
06 05 04
A1
◆ C12N 9/10
2 869 915
04 04971
07 05 04
A1
* C12N 15/12
2 869 909
04 04742
04 05 04
A1
◆ C12N 15/54
2 869 915
04 04971
07 05 04
A1
* C12N 15/63
2 869 909
04 04742
04 05 04
A1
* C12N 15/63
2 869 914
04 04890
06 05 04
A1
* C12P 33/00
2 869 914
04 04890
06 05 04
A1
* C12Q 1/02
2 869 915
04 04971
07 05 04
A1
* C12Q 1/37
2 869 908
04 04817
05 05 04
PHARMALEADS
A1
* C12Q 1/37
2 869 908
04 04817
05 05 04
PHARMALEADS
A1
* C12Q 1/48
2 869 915
04 04971
07 05 04
A1
* C12R 1/145
2 869 908
04 04817
05 05 04
PHARMALEADS
A1
* C12R 1/85
2 869 914
04 04890
06 05 04
A1
* C12R 1/85
2 869 914
04 04890
06 05 04
A1
* C22C 19/03
2 869 916
04 04807
05 05 04
A1
* C22C 30/02
2 869 916
04 04807
05 05 04
A1
* C22C 30/06
2 869 916
04 04807
05 05 04
A1
* C23C 4/02
2 869 917
04 05052
10 05 04
BERNARD DANIEL
A1
* C23C 4/06
2 869 917
04 05052
10 05 04
BERNARD DANIEL
A1
* C23F 11/00
2 869 918
04 05005
07 05 04
A1
C23F 11/00
2 869 919
04 05006
07 05 04
A1
* C25D 13/06
2 869 816
04 04836
05 05 04
CHEN KUO BIN
A1
* D03C 1/14
2 869 920
04 04896
06 05 04
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* D03C 3/20
2 869 921
04 05017
10 05 04
TEHERY MARC
A1
* D03C 9/06
2 869 920
04 04896
06 05 04
actions
A1
* D03C 19/00
2 869 921
04 05017
10 05 04
TEHERY MARC
A1
* D03D 15/08
2 869 922
04 04947
07 05 04
FANTEX L EXTRA SOUPLE Société à responsabilité limitée
A1
* D03D 49/00
2 869 923
04 05018
10 05 04
TEHERY MARC
A1
* D03D 51/02
2 869 920
04 04896
06 05 04
actions
A1
* D03J 1/06
2 869 923
04 05018
10 05 04
TEHERY MARC
A1
* D06C 13/06
2 869 923
04 05018
10 05 04
TEHERY MARC
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 05/45
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
207
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* D06F 37/00
2 869 989
04 04989
07 05 04
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* D06M 17/04
2 869 923
04 05018
10 05 04
TEHERY MARC
A1
* D06N 7/00
2 869 923
04 05018
10 05 04
TEHERY MARC
A1
* D21H 17/09
2 869 924
04 04912
07 05 04
A1
* D21H 19/38
2 869 924
04 04912
07 05 04
A1
* E01C 7/24
2 869 910
04 04758
04 05 04
APPIA
A1
* E01F 7/02
2 869 932
04 04864
05 05 04
DEAT PATRICK
A1
* E02D 1/00
2 870 006
04 50880
07 05 04
SISMOCEAN Société par actions simplifiée
A1
* E02D 27/42
2 869 932
04 04864
05 05 04
DEAT PATRICK
A1
* E03F 9/00
2 869 970
04 04818
05 05 04
SIMOP Société anonyme
A1
* E04B 1/49
2 869 961
04 04822
05 05 04
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
* E04B 1/58
2 869 962
04 04819
05 05 04
BARBERET HELENE
A1
* E04B 1/58
2 869 963
05 04538
04 05 05
A1
* E04B 2/26
2 869 925
04 05159
10 05 04
A1
* E04B 2/26
2 869 926
04 12008
25 10 04
10 05 04
FR
CODONER EMILE EMILIO
A1
* E04B 2/86
2 869 926
04 12008
25 10 04
10 05 04
FR
A1
* E04B 9/00
2 870 078
04 04877
06 05 04
BOUDET PIERRE LOUIS
A1
* E04C 1/00
2 869 925
04 05159
10 05 04
CODONER EMILE
A1
* E04C 1/00
2 869 926
04 12008
25 10 04
A1
* E04C 1/39
2 869 925
04 05159
10 05 04
A1
* E04C 1/39
2 869 926
04 12008
25 10 04
A1
* E04C 2/26
2 869 917
04 05052
10 05 04
BERNARD DANIEL
A1
* E04C 3/29
2 869 917
04 05052
10 05 04
BERNARD DANIEL
A1
* E04C 3/36
2 869 917
04 05052
10 05 04
BERNARD DANIEL
A1
* E04D 13/143
2 869 927
04 04881
06 05 04
CAPGRAND REMY
A1
* E04D 13/17
2 869 927
04 04881
06 05 04
CAPGRAND REMY
A1
E04F 13/04
2 869 928
04 04743
04 05 04
ETABLISSEMENTS GANTOIS Société anonyme
A1
* E04G 21/00
2 869 984
04 05110
06 05 04
DEFI - DISTRIBUTION EUROPEENNE DE
FOURNITURES INDUSTRIELLES Société anonyme
A1
E04G 21/20
2 869 929
04 04921
04 05 04
VALEUX JEAN PIERRE
A3
E04H 4/04
2 869 930
04 04799
05 05 04
WU YUN YUN
A1
E04H 4/06
2 869 931
04 50894
10 05 04
POIRSON DOMINIQUE
A1
* E04H 17/00
2 869 932
04 04864
05 05 04
DEAT PATRICK
A1
* E05B 13/00
2 869 937
04 04832
05 05 04
Société anonyme
A1
E05B 17/20
2 869 933
04 04846
05 05 04
PICARD SERRURES Société par actions simplifiée
A1
* E05B 19/00
2 869 934
04 04722
04 05 04
actions simplifiée
A1
* E05B 19/00
2 869 935
04 04771
04 05 04
actions simplifiée
A1
E05B 63/00
2 869 936
05 03830
18 04 05
* 16 04 04
US
SOUTHCO
A1
* E05B 65/08
2 869 938
05 04021
21 04 05
21 04 04
US
WESTINGHOUSE AIR BRAKE TECHNOLOGIES
CORPORATION
Date
05 05 04
Nom du déposant
Pays
FR
BARBERET HELENE
CODONER EMILE
10 05 04
FR
CODONER EMILE
10 05 04
FR
208
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/45
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* E05B 65/12
2 869 934
04 04722
04 05 04
actions simplifiée
A1
* E05B 65/12
2 869 935
04 04771
04 05 04
actions simplifiée
A1
* E05B 65/12
2 869 937
04 04832
05 05 04
Société anonyme
A1
* E05F 11/48
2 869 964
04 04942
07 05 04
ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS FRANCE Société anonyme
A1
* E05F 15/00
2 869 938
05 04021
21 04 05
21 04 04
US
CORPORATION
A1
* E05F 15/10
2 869 938
05 04021
21 04 05
21 04 04
US
CORPORATION
A1
* E05F 15/14
2 869 938
05 04021
21 04 05
21 04 04
US
CORPORATION
A1
* E05F 15/16
2 869 964
04 04942
07 05 04
A1
* E05G 1/14
2 869 939
04 04919
06 05 04
AXYTRANS Société anonyme
A1
* E06B 3/48
2 869 940
04 04842
05 05 04
Société anonyme
A1
* E06B 7/16
2 869 969
04 04826
05 05 04
A1
* E06B 9/02
2 869 941
04 04800
05 05 04
MADELINE ANDRE CHARLES HENRI
A1
* E06B 9/08
2 869 941
04 04800
05 05 04
A1
* E06B 9/15
2 869 942
04 04755
04 05 04
BUBENDORFF VOLET ROULANT Société par
actions simplifiée
A1
* E06B 9/165
2 869 941
04 04800
05 05 04
A1
* E06B 9/17
2 869 942
04 04755
04 05 04
actions simplifiée
A1
* E06B 9/56
2 869 942
04 04755
04 05 04
actions simplifiée
A1
* E21B 43/24
2 869 972
04 04966
07 05 04
A1
* F01D 11/14
2 869 943
04 04737
04 05 04
A1
* F01D 11/14
2 869 944
04 04739
04 05 04
A1
* F01D 25/12
2 869 959
04 52161
27 09 04
A1
* F01K 27/00
2 869 945
04 04773
04 05 04
A1
F01L 9/02
2 869 946
05 51152
03 05 05
A1
* F01L 13/02
2 869 947
04 11120
20 10 04
A1
* F01M 13/00
2 870 017
05 51142
02 05 05
06 05 04
DE
A1
* F01M 13/04
2 870 017
05 51142
02 05 05
06 05 04
DE
A1
* F01N 3/021
2 869 814
04 04871
06 05 04
A1
* F01N 3/025
2 869 952
05 04691
10 05 05
A1
* F01N 7/00
2 869 948
04 04838
05 05 04
Société par actions simplifiée
A1
* F01N 7/08
2 869 949
04 04839
05 05 04
A1
* F01N 7/08
2 869 950
04 04840
05 05 04
A1
* F01N 7/16
2 869 948
04 04838
05 05 04
Date
07 05 04
Nom du déposant
Pays
DE
ATLAS COPCO ENERGAS GMBH Gesellschaft
mit beschränkter Haftung
* UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS
VI) Etablissement public
06 05 04
DE
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par
actions simplifiée
DUPRE JEAN SYLVAIN
10 05 04
JP
DENSO CORPORATION
BOPI 05/45
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
209
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F01N 7/16
2 869 949
04 04839
05 05 04
A1
* F01N 7/16
2 869 950
04 04840
05 05 04
A1
* F02B 31/00
2 869 951
04 50893
10 05 04
RENAULT SAS
A1
* F02B 67/04
2 869 958
04 04929
07 05 04
Société anonyme
A1
* F02C 7/28
2 869 943
04 04737
04 05 04
A1
* F02C 7/28
2 869 944
04 04739
04 05 04
A1
* F02D 41/30
2 869 952
05 04691
10 05 05
A1
* F02D 43/00
2 869 947
04 11120
20 10 04
actions simplifiée
A1
* F02D 43/04
2 869 991
04 05010
07 05 04
A1
* F02F 1/24
2 869 951
04 50893
10 05 04
RENAULT SAS
A1
F02K 3/10
2 869 953
04 04797
05 05 04
A1
F02K 3/10
2 869 954
04 04798
05 05 04
A1
* F02M 25/06
2 870 017
05 51142
02 05 05
06 05 04
DE
A1
* F02M 31/02
2 869 813
05 51141
02 05 05
07 05 04
DE
A1
* F02M 37/22
2 869 813
05 51141
02 05 05
07 05 04
DE
A1
F02M 37/22
2 869 955
04 04859
04 05 04
A1
* F04B 9/04
2 869 957
05 51154
03 05 05
05 05 04
DE
A1
* F04B 27/08
2 869 956
05 04618
09 05 05
10 05 04
JP
SANDEN CORPORATION
A1
* F04B 39/10
2 869 956
05 04618
09 05 05
10 05 04
JP
SANDEN CORPORATION
A1
* F04B 49/06
2 869 957
05 51154
03 05 05
05 05 04
DE
A1
* F04B 53/10
2 869 957
05 51154
03 05 05
05 05 04
DE
A1
* F04C 18/344
2 869 958
04 04929
07 05 04
Société anonyme
A1
* F04C 25/02
2 869 958
04 04929
07 05 04
Société anonyme
A1
* F04D 29/58
2 869 959
04 52161
27 09 04
A1
* F15B 21/12
2 869 970
04 04818
05 05 04
A1
* F16B 1/04
2 869 786
04 04939
07 05 04
actions simplifiée
A1
* F16B 2/22
2 869 960
04 04726
04 05 04
Société anonyme
A1
* F16B 13/06
2 869 961
04 04822
05 05 04
et industriel
A1
* F16B 17/00
2 869 962
04 04819
05 05 04
BARBERET HELENE
A1
* F16B 17/00
2 869 963
05 04538
04 05 05
A1
* F16B 21/06
2 869 960
04 04726
04 05 04
Société anonyme
A1
* F16B 21/09
2 869 786
04 04939
07 05 04
actions simplifiée
A1
* F16C 1/22
2 869 964
04 04942
07 05 04
Date
10 05 04
Nom du déposant
Pays
JP
DENSO CORPORATION
* FARRE VALERIE DANIELLE
07 05 04
05 05 04
DE
FR
ATLAS COPCO ENERGAS GMBH Gesellschaft
mit beschränkter Haftung
BARBERET HELENE
210
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/45
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F16C 19/46
2 869 965
04 05034
10 05 04
GKN DRIVELINE SA Société anonyme
A1
* F16C 19/52
2 869 989
04 04989
07 05 04
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 27/00
2 869 981
04 04768
04 05 04
SNR ROULEMENTS Société anonyme
A1
* F16C 27/00
2 869 982
04 04769
04 05 04
A1
* F16C 33/58
2 869 966
04 04767
04 05 04
A1
* F16C 35/063
2 869 967
04 05035
10 05 04
A1
* F16D 3/205
2 869 965
04 05034
10 05 04
A1
* F16D 3/205
2 869 967
04 05035
10 05 04
A1
* F16F 9/43
2 869 974
05 05186
24 05 05
03 02 04
DE
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft
A1
F16H 9/00
2 869 968
05 04502
03 05 05
06 05 04
JP
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
A1
* F16H 61/02
2 869 845
05 51157
03 05 05
05 05 04
DE
A1
* F16J 15/02
2 869 969
04 04826
05 05 04
A1
* F16J 15/10
2 869 960
04 04726
04 05 04
Société anonyme
A1
* F16K 11/056
2 869 970
04 04818
05 05 04
A1
* F16K 17/30
2 870 017
05 51142
02 05 05
A1
* F16K 31/36
2 869 970
04 04818
05 05 04
A1
* F16L 9/153
2 869 971
04 04833
05 05 04
FREYSSINET INTERNATIONAL (STUP) Société
A1
* F16L 41/08
2 869 842
04 04998
07 05 04
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH
A1
* F16L 55/18
2 869 971
04 04833
05 05 04
A1
* F16L 57/00
2 869 971
04 04833
05 05 04
A1
* F16L 58/16
2 869 971
04 04833
05 05 04
A1
◆ F16L 59/00
2 869 896
04 04749
04 05 04
A1
* F16L 59/14
2 869 972
04 04966
07 05 04
A1
F17C 3/02
2 869 973
04 05020
10 05 04
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* F17C 13/04
2 869 974
05 05186
24 05 05
A1
* F21S 8/00
2 869 975
04 04746
04 05 04
A1
* F21S 8/10
2 870 081
05 04697
10 05 05
A1
* F21V 5/00
2 870 079
04 04928
07 05 04
* NOERDINGER CLAUDE
A1
* F21V 21/14
2 870 079
04 04928
07 05 04
* NOERDINGER CLAUDE
A1
* F21V 23/00
2 870 081
05 04697
10 05 05
* 10 05 04
JP
YAZAKI CORPORATION
A1
* F21V 23/04
2 870 081
05 04697
10 05 05
* 10 05 04
JP
YAZAKI CORPORATION
A1
* F21V 23/06
2 869 975
04 04746
04 05 04
A1
* F21V 29/00
2 870 079
04 04928
07 05 04
* NOERDINGER CLAUDE
A1
* F21W 101/02
2 870 079
04 04928
07 05 04
* NOERDINGER CLAUDE
A1
* F21W 101/08
2 870 081
05 04697
10 05 05
A1
* F21W 111/00
2 869 975
04 04746
04 05 04
A1
F23J 13/08
2 869 976
04 04897
06 05 04
AMPHOUX ANDRE
Date
06 05 04
03 02 04
Nom du déposant
Pays
DE
DE
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft
* 10 05 04
JP
YAZAKI CORPORATION
* 10 05 04
JP
YAZAKI CORPORATION
BOPI 05/45
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
211
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F24C 13/00
2 869 977
04 05019
10 05 04
* LEVEQUE MAURICE
A1
* F24C 15/10
2 869 977
04 05019
10 05 04
* LEVEQUE MAURICE
A1
* F24D 3/00
2 869 978
04 04861
04 05 04
BARBIEUX PIERRE
A1
* F24D 13/00
2 870 078
04 04877
06 05 04
BOUDET PIERRE LOUIS
A1
* F24D 19/10
2 869 978
04 04861
04 05 04
BARBIEUX PIERRE
A1
* F24J 2/04
2 869 978
04 04861
04 05 04
BARBIEUX PIERRE
A1
* F25B 23/00
2 869 945
04 04773
04 05 04
A1
* F25B 27/00
2 869 978
04 04861
04 05 04
BARBIEUX PIERRE
A1
* F25B 29/00
2 869 978
04 04861
04 05 04
BARBIEUX PIERRE
A1
* F25B 30/04
2 869 978
04 04861
04 05 04
BARBIEUX PIERRE
A1
* F25B 49/04
2 869 978
04 04861
04 05 04
BARBIEUX PIERRE
A1
* F26B 3/30
2 869 831
04 04872
06 05 04
A1
* F26B 3/347
2 869 831
04 04872
06 05 04
A1
* F28D 9/00
2 869 979
04 04908
06 05 04
PACKINOX Société anonyme
A1
* F28F 9/22
2 869 979
04 04908
06 05 04
PACKINOX Société anonyme
A1
* G01B 7/16
2 869 980
04 04756
04 05 04
A1
* G01B 7/16
2 869 981
04 04768
04 05 04
A1
* G01B 7/16
2 869 982
04 04769
04 05 04
A1
* G01B 11/00
2 869 983
05 51136
02 05 05
A1
* G01C 9/18
2 869 984
04 05110
06 05 04
A1
* G01C 15/00
2 869 984
04 05110
06 05 04
A1
G01C 21/30
2 869 985
05 04498
03 05 05
A1
* G01C 21/34
2 869 986
04 10830
13 10 04
A1
G01F 23/32
2 869 987
05 04550
04 05 05
07 05 04
JP
YAZAKI CORPORATION
A1
G01F 23/38
2 869 988
05 04549
04 05 05
07 05 04
JP
YAZAKI CORPORATION
A1
* G01K 3/00
2 869 862
05 04577
04 05 05
* 06 05 04
JP
* FAVESS CO.,LTD
A1
* G01K 7/00
2 869 862
05 04577
04 05 05
* 06 05 04
JP
* FAVESS CO.,LTD
A1
* G01L 1/20
2 869 989
04 04989
07 05 04
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* G01L 1/22
2 869 981
04 04768
04 05 04
A1
* G01L 1/22
2 869 982
04 04769
04 05 04
A1
* G01L 5/00
2 869 989
04 04989
07 05 04
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* G01L 5/04
2 869 990
04 04766
04 05 04
GIBERT FRANCIS
A1
* G01L 5/16
2 869 966
04 04767
04 05 04
A1
* G01M 7/08
2 869 990
04 04766
04 05 04
GIBERT FRANCIS
A1
* G01M 13/04
2 869 980
04 04756
04 05 04
A1
* G01M 13/04
2 869 989
04 04989
07 05 04
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* G01M 15/00
2 869 991
04 05010
07 05 04
A1
G01M 15/00
2 869 992
04 05011
07 05 04
A1
* G01M 17/00
2 869 990
04 04766
04 05 04
GIBERT FRANCIS
Date
Nom du déposant
Pays
07 05 04
04 05 04
DE
US
DAIMLERCHRYSLER
VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES, INC.
FRANCE TELECOM Société anonyme
212
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/45
Nom du déposant
Pays
A1
G01N 1/16
2 869 993
04 05002
10 05 04
TRIPETTE RENAUD & CHOPIN Société anonyme
A1
G01N 21/55
2 869 994
04 04772
04 05 04
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à
caractère scientifique et technologique
A1
* G01N 21/64
2 869 908
04 04817
05 05 04
PHARMALEADS
A1
* G01N 27/04
2 870 014
04 04997
07 05 04
SAGEM SA Société anonyme
A1
* G01N 27/447
2 869 995
04 05039
10 05 04
SEBIA Société anonyme
A1
* G01N 33/68
2 869 909
04 04742
04 05 04
A1
* G01N 33/68
2 869 995
04 05039
10 05 04
SEBIA Société anonyme
A1
G01N 33/80
2 869 996
04 04853
05 05 04
DIAGAST Société par actions simplifiée
A1
* G01P 5/26
2 870 003
04 04759
04 05 04
THALES Société anonyme
A1
* G01P 5/26
2 870 004
04 04760
04 05 04
A1
G01P 15/00
2 869 997
04 04802
04 05 04
et industriel
A1
G01P 15/097
2 869 998
04 04794
05 05 04
ONERA (OFFICE NATIONAL D’ETUDES ET DE
RECHERCHES AEROSPATIALES) Etablissement public
A1
* G01R 19/00
2 869 999
05 04003
21 04 05
A1
G01R 31/00
2 870 000
04 04805
05 05 04
A1
* G01R 31/36
2 869 999
05 04003
21 04 05
07 05 04
DE
A1
G01R 33/00
2 870 001
05 04546
04 05 05
07 05 04
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* G01S 1/08
2 870 002
04 04954
07 05 04
A1
* G01S 5/14
2 869 986
04 10830
13 10 04
A1
* G01S 11/06
2 869 859
04 04754
04 05 04
actions simplifiée
A1
* G01S 17/58
2 870 003
04 04759
04 05 04
A1
* G01S 17/58
2 870 004
04 04760
04 05 04
A1
* G01S 17/88
2 870 003
04 04759
04 05 04
A1
* G01S 17/88
2 870 004
04 04760
04 05 04
A1
G01T 1/17
2 870 005
05 04611
09 05 05
A1
* G01V 1/00
2 870 006
04 50880
07 05 04
SISMOCEAN Société par actions simplifiée
A1
* G02B 1/11
2 869 897
04 50895
10 05 04
A1
* G02B 5/02
2 870 007
04 50892
10 05 04
A1
* G02B 27/02
2 870 008
04 04931
07 05 04
Société anonyme
A1
* G02C 1/00
2 870 009
04 04910
06 05 04
COMOTEC Société anonyme
A1
* G02C 5/02
2 869 916
04 04807
05 05 04
A1
* G02C 5/14
2 869 916
04 04807
05 05 04
A1
* G02C 5/14
2 870 009
04 04910
06 05 04
A1
* G02C 5/22
2 869 916
04 04807
05 05 04
A1
* G02C 5/22
2 870 009
04 04910
06 05 04
A1
G02C 5/22
2 870 010
04 04911
06 05 04
A1
G02C 5/22
2 870 011
04 05711
27 05 04
A1
* G02C 7/02
2 869 822
04 04891
06 05 04
A1
G02C 11/02
2 870 012
04 04858
06 05 04
TAND’M Société à responsabilité limitée
07 05 04
DE
SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme
07 05 04
06 05 04
JP
FR
FUJI ELECTRIC SYSTEMS CO LTD
BOPI 05/45
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
213
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G02C 13/00
2 869 822
04 04891
06 05 04
A1
* G02F 1/1339
2 870 013
05 04669
10 05 05
10 05 04
KR
LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.
A1
* G02F 1/1368
2 870 013
05 04669
10 05 05
10 05 04
KR
A1
* G03G 15/00
2 870 014
04 04997
07 05 04
A3
* G04B 19/30
2 870 015
05 03727
14 04 05
07 05 04
CH
THE SWATCH GROUP MANAGEMENT SERVICES AG
A3
* G04B 37/12
2 870 015
05 03727
14 04 05
07 05 04
CH
THE SWATCH GROUP MANAGEMENT SERVICES AG
A1
* G05B 19/00
2 869 921
04 05017
10 05 04
TEHERY MARC
A1
* G05B 19/042
2 869 991
04 05010
07 05 04
A1
* G05B 19/4097
2 870 016
04 04906
06 05 04
A1
* G05D 16/06
2 870 017
05 51142
02 05 05
A1
* G05D 16/10
2 869 970
04 04818
05 05 04
A1
* G05G 5/28
2 870 018
04 50882
07 05 04
A1
* G06F 3/14
2 869 921
04 05017
10 05 04
TEHERY MARC
A1
* G06F 12/06
2 870 021
04 50884
07 05 04
ALCATEL Société anonyme
A1
G06F 12/14
2 870 019
04 05025
10 05 04
GEMPLUS Société anonyme
A1
G06F 12/16
2 870 020
04 04926
07 05 04
SYNERWAY SAS Société par actions simplifiée
A1
* G06F 13/16
2 870 021
04 50884
07 05 04
A1
* G06F 13/42
2 870 021
04 50884
07 05 04
A1
* G06F 15/173
2 870 022
04 04953
07 05 04
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* G06F 17/17
2 870 027
04 04956
07 05 04
A1
* G06F 17/30
2 870 022
04 04953
07 05 04
A1
G06F 17/30
2 870 023
05 02604
16 03 05
A1
* G06F 17/50
2 870 016
04 04906
06 05 04
A1
* G06F 17/60
2 870 024
04 04987
07 05 04
KIALA SA
A1
G06F 19/00
2 870 025
04 04747
04 05 04
AWAPE Société par actions simplifiée
A1
* G06K 7/00
2 870 024
04 04987
07 05 04
KIALA SA
A1
* G06K 9/40
2 870 071
04 04837
05 05 04
A1
* G06K 19/00
2 870 035
04 04999
07 05 04
A1
* G06K 19/067
2 869 939
04 04919
06 05 04
A1
* G06K 19/077
2 870 026
05 04553
04 05 05
A1
* G06N 5/00
2 870 027
04 04956
07 05 04
A1
* G06T 3/00
2 870 028
04 04765
04 05 04
KALLISTO Société à responsabilité limitée
A1
* G06T 5/50
2 870 071
04 04837
05 05 04
A1
* G06T 15/50
2 869 983
05 51136
02 05 05
A1
* G07B 15/00
2 870 029
04 04879
06 05 04
A1
* G07C 5/00
2 869 859
04 04754
04 05 04
actions simplifiée
A1
* G07C 9/00
2 869 859
04 04754
04 05 04
actions simplifiée
A1
* G07D 11/00
2 869 939
04 04919
06 05 04
Date
Nom du déposant
Pays
06 05 04
* 23 03 04
DE
FR
PIATON ALAIN NICOLAS
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
04 05 04
DE
07 05 04
DE
DAIMLERCHRYSLER
214
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/45
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G07F 7/00
2 870 024
04 04987
07 05 04
KIALA SA
A1
* G07F 7/08
2 870 029
04 04879
06 05 04
A1
* G08B 5/00
2 869 975
04 04746
04 05 04
A1
G08B 21/22
2 870 030
04 04820
05 05 04
CRYPTIRIS Société à responsabilité limitée
A1
G08B 25/00
2 870 031
04 04862
04 05 04
A1
* G08C 17/00
2 869 859
04 04754
04 05 04
actions simplifiée
A1
G09B 9/04
2 870 032
04 04851
05 05 04
GABORIAU BENOIT
A1
* G09F 3/02
2 870 033
04 04831
05 05 04
A1
* G09F 3/20
2 870 034
04 04808
05 05 04
SHELF LABEL Société anonyme
A1
* G09F 7/00
2 870 035
04 04999
07 05 04
A1
* G09F 9/30
2 870 080
04 05033
10 05 04
PBLB Société à responsabilité limitée
A1
* G09F 13/22
2 870 080
04 05033
10 05 04
A1
* G09F 21/06
2 869 870
04 04852
06 05 04
A3
* G09F 23/00
2 869 783
05 04582
09 05 05
* 06 05 04
AT
ZWANZGLEITNER JOHANN
A1
G09G 3/32
2 870 036
05 04392
29 04 05
05 05 04
DE
VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES, INC.
A1
* G09G 5/04
2 870 072
04 04917
07 05 04
A1
* G10D 7/06
2 869 916
04 04807
05 05 04
A1
* G10K 15/04
2 869 945
04 04773
04 05 04
A1
* G11B 7/0025
2 870 037
04 04770
04 05 04
et industriel
A1
* G11B 7/013
2 870 037
04 04770
04 05 04
et industriel
A1
* G11B 7/24
2 870 037
04 04770
04 05 04
et industriel
A1
* G11B 23/40
2 869 830
04 04825
05 05 04
IMEDIA TECHNOLIGIES IMT Société anonyme
A1
* G11C 8/00
2 870 021
04 50884
07 05 04
A1
G21C 5/06
2 870 038
04 04970
07 05 04
FRAMATOME ANP Société par actions simplifiée
A1
* G21C 13/028
2 869 826
04 04809
05 05 04
A1
* G21K 1/02
2 869 789
04 04843
05 05 04
A1
* H01F 5/00
2 870 040
04 50897
10 05 04
AREVA T&D SA Société anonyme
A1
* H01F 27/00
2 870 039
04 04955
07 05 04
A1
* H01F 27/30
2 870 040
04 50897
10 05 04
AREVA T&D SA Société anonyme
A1
* H01G 4/33
2 870 042
04 04992
07 05 04
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H01H 35/24
2 869 851
04 04845
05 05 04
CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR
L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions
simplifiée
A1
* H01L 21/265
2 870 041
04 04904
06 05 04
A1
* H01L 21/302
2 870 041
04 04904
06 05 04
A1
* H01L 21/68
2 870 041
04 04904
06 05 04
A1
* H01L 21/8238
2 870 043
04 50889
07 05 04
et industriel
Date
Nom du déposant
Pays
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
BOPI 05/45
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
215
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01L 23/482
2 870 046
05 01625
17 02 05
A1
* H01L 23/522
2 870 042
04 04992
07 05 04
A1
* H01L 27/06
2 870 042
04 04992
07 05 04
A1
* H01L 27/08
2 870 043
04 50889
07 05 04
et industriel
A1
* H01L 27/092
2 870 043
04 50889
07 05 04
et industriel
A1
* H01L 27/15
2 870 044
05 04665
10 05 05
A1
H01L 29/772
2 870 045
04 04957
07 05 04
A1
* H01L 29/872
2 870 046
05 01625
17 02 05
A1
* H01L 31/052
2 870 007
04 50892
10 05 04
A1
* H01L 51/20
2 870 044
05 04665
10 05 05
10 05 04
KR
A1
* H01L 51/40
2 870 044
05 04665
10 05 05
10 05 04
KR
A1
* H01Q 3/44
2 870 047
04 04860
04 05 04
TELEDIFFUSION DE FRANCE Société anonyme
A1
* H01Q 9/04
2 870 047
04 04860
04 05 04
TELEDIFFUSION DE FRANCE Société anonyme
A1
* H01R 9/05
2 870 048
04 05040
10 05 04
RADIALL Société anonyme
A1
* H01R 12/16
2 870 048
04 05040
10 05 04
A1
H01R 13/52
2 870 049
05 04699
10 05 05
A1
* H01R 13/52
2 870 050
04 04963
07 05 04
ONET Société anonyme
A1
* H01R 13/646
2 870 048
04 05040
10 05 04
A1
* H01R 13/73
2 870 050
04 04963
07 05 04
A1
* H01S 3/02
2 870 050
04 04963
07 05 04
A1
* H01S 3/02
2 870 056
04 04964
07 05 04
A1
* H01S 3/097
2 870 050
04 04963
07 05 04
A1
* H01S 3/097
2 870 056
04 04964
07 05 04
A1
H01S 3/10
2 870 051
04 04803
04 05 04
et industriel
A1
H01T 13/04
2 870 052
04 04940
07 05 04
RENAULT SAS
A1
* H01T 23/00
2 870 082
04 04941
07 05 04
VALITEC Société par actions simplifiée
A1
* H02K 1/22
2 870 053
04 04823
05 05 04
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA
A1
* H02K 1/28
2 870 053
04 04823
05 05 04
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA
A1
H02K 9/02
2 870 054
04 04662
30 04 04
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée
A1
* H02K 19/36
2 870 055
04 04675
30 04 04
A1
* H02K 29/06
2 870 055
04 04675
30 04 04
A1
* H02M 1/00
2 870 050
04 04963
07 05 04
A1
* H02M 1/00
2 870 056
04 04964
07 05 04
A1
* H02M 1/16
2 870 057
04 04878
06 05 04
FAIVELEY TRANSPORT Société anonyme
A1
* H02M 3/325
2 870 057
04 04878
06 05 04
FAIVELEY TRANSPORT Société anonyme
A1
* H02M 7/02
2 870 039
04 04955
07 05 04
A1
* H03B 5/32
2 870 002
04 04954
07 05 04
A1
H03K 3/84
2 870 058
04 04736
04 05 04
Date
Pays
17 02 04
US
10 05 04
KR
Nom du déposant
EMCORE CORPORATION
17 02 04
US
EMCORE CORPORATION
10 05 04
JP
YAZAKI CORPORATION
216
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/45
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H03L 1/02
2 870 002
04 04954
07 05 04
A1
H03M 11/10
2 870 059
04 04920
07 05 04
actions simplifiée
A1
* H04B 3/28
2 870 060
04 50878
06 05 04
A1
* H04B 3/54
2 870 061
04 05030
10 05 04
A1
H04B 5/00
2 870 062
04 04994
10 05 04
A1
* H04B 7/00
2 870 063
04 04978
07 05 04
NORTEL NETWORKS LIMITED
A1
* H04H 1/00
2 870 063
04 04978
07 05 04
NORTEL NETWORKS LIMITED
A1
* H04L 1/20
2 870 064
04 04984
07 05 04
A1
* H04L 9/32
2 869 859
04 04754
04 05 04
actions simplifiée
A1
* H04L 12/16
2 870 066
04 04776
04 05 04
LOGITECH EUROPE SA
A1
* H04L 12/26
2 870 064
04 04984
07 05 04
A1
* H04L 12/56
2 870 022
04 04953
07 05 04
A1
* H04L 12/56
2 870 064
04 04984
07 05 04
A1
H04L 29/00
2 870 065
05 04168
26 04 05
A1
* H04L 29/12
2 870 066
04 04776
04 05 04
LOGITECH EUROPE SA
A1
* H04M 1/675
2 870 067
04 04847
05 05 04
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE
SFR Société anonyme
A1
H04M 3/28
2 870 068
04 04785
04 05 04
A1
H04M 3/28
2 870 069
04 04786
04 05 04
A1
H04M 3/28
2 870 070
04 04787
04 05 04
A1
* H04N 1/409
2 870 071
04 04837
05 05 04
A1
* H04N 1/60
2 870 072
04 04917
07 05 04
A1
H04N 5/775
2 870 073
04 03682
08 04 04
NEOTION Société par actions simplifiée
A1
* H04N 7/00
2 870 074
04 04724
04 05 04
A1
H04N 7/18
2 870 075
04 04867
05 05 04
HYMATOM Société anonyme
A1
* H04Q 7/32
2 870 067
04 04847
05 05 04
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE
SFR Société anonyme
A1
H04Q 7/32
2 870 076
05 04696
10 05 05
A1
H04Q 7/34
2 870 077
04 05041
10 05 04
A1
* H04Q 7/38
2 869 986
04 10830
13 10 04
A1
* H05B 3/26
2 870 078
04 04877
06 05 04
BOUDET PIERRE LOUIS
A1
* H05B 33/02
2 870 079
04 04928
07 05 04
* NOERDINGER CLAUDE
A1
* H05B 33/04
2 870 080
04 05033
10 05 04
A1
* H05B 37/00
2 870 081
05 04697
10 05 05
* 10 05 04
JP
YAZAKI CORPORATION
A1
* H05B 39/06
2 870 081
05 04697
10 05 05
* 10 05 04
JP
YAZAKI CORPORATION
A1
* H05F 1/00
2 870 082
04 04941
07 05 04
A1
* H05F 3/04
2 870 082
04 04941
07 05 04
A1
* H05K 1/18
2 870 083
04 04995
10 05 04
SLI MINIATURE LIGHTING SA Société anonyme
A1
* H05K 3/32
2 870 083
04 04995
10 05 04
SLI MINIATURE LIGHTING SA Société anonyme
A1
H05K 7/14
2 870 084
04 04723
04 05 04
SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE
SAS Société par actions simplifiée
Date
29 04 04
Nom du déposant
Pays
DE
10 05 04
JP
SONY COMPUTER ENTERTAINMENT INC
BOPI 05/45
217
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 221
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés........................................................ 231
2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ..................................... 239
2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 05/45
221
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 05/45
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
223
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
00 00170
07 01 00
08 01 99
DE
* B60K 28/10
BOPI 28 DU 13 07 00
2 788 243
A1
00 02321
24 02 00
26 02 99
DE
* B60H 1/00
BOPI 35 DU 01 09 00
2 790 222
A1
00 02647
01 03 00
03 09 99
JP
G01F 1/684
BOPI 10 DU 09 03 01
2 798 194
A1
00 05273
26 04 00
28 04 99
DE
F02M 51/06
BOPI 44 DU 03 11 00
2 792 969
A1
00 07140
05 06 00
07 06 99
US
* B26D 1/15
BOPI 49 DU 08 12 00
2 794 394
A1
00 17195
28 12 00
28 12 99
KR
H01L 27/146
BOPI 35 DU 31 08 01
2 805 665
A1
01 00274
10 01 01
17 01 00
JP
* G02B 27/01
BOPI 31 DU 03 08 01
2 804 514
A1
01 02162
16 02 01
18 02 00
JP
* G02B 26/02
BOPI 34 DU 24 08 01
2 805 351
A1
02 07669
20 06 02
21 06 01
DE
* F24C 7/00
BOPI 04 DU 24 01 03
2 827 663
A1
02 10368
16 08 02
17 08 01
US
A61K 7/11
BOPI 08 DU 21 02 03
2 828 645
A1
03 07552
23 06 03
24 06 02
DE
* F04B 53/14
BOPI 01 DU 02 01 04
2 841 607
A1
03 07973
01 07 03
04 07 02
DE
* H04L 9/32
BOPI 02 DU 09 01 04
2 842 053
A1
03 10160
26 08 03
* A61K 35/78
BOPI 09 DU 04 03 05
2 859 106
A1
03 10418
03 09 03
* F16D 3/22
BOPI 11 DU 12 03 04
2 844 316
A1
03 10496
05 09 03
B60J 7/22
BOPI 14 DU 02 04 04
2 845 039
A1
03 10971
18 09 03
19 09 02
JP
* H01L 29/78
BOPI 13 DU 26 03 04
2 844 919
A1
03 14237
04 12 03
05 12 02
DE
* F16D 13/70
BOPI 24 DU 11 06 04
2 848 274
A1
03 50171
23 05 03
24 05 02
JP
* H02K 3/50
BOPI 13 DU 26 03 04
2 844 930
A1
04 00217
12 01 04
28 01 03
DE
* B21D 51/02
BOPI 31 DU 30 07 04
2 850 304
A1
04 01872
25 02 04
25 02 03
DE
F16D 25/08
BOPI 35 DU 27 08 04
2 851 628
A1
04 01898
25 02 04
03 03 03
DE
B60J 1/12
BOPI 37 DU 10 09 04
2 851 960
A1
04 02405
08 03 04
10 03 03
JP
* B62D 25/14
BOPI 43 DU 22 10 04
2 853 878
A1
04 02431
09 03 04
26 06 03
JP
* B60B 35/16
BOPI 53 DU 31 12 04
2 856 633
A1
04 02472
10 03 04
23 10 03
JP
* G11C 7/00
BOPI 17 DU 29 04 05
2 861 492
A1
04 02868
19 03 04
20 03 03
JP
* F15B 21/08
BOPI 39 DU 24 09 04
2 852 638
A1
04 03682
08 04 04
H04N 5/775
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 073
A1
04 03759
09 04 04
11 04 03
DE
B62D 5/04
BOPI 42 DU 15 10 04
2 853 613
A1
04 04290
22 04 04
25 04 03
JP
* B62D 5/04
BOPI 44 DU 29 10 04
2 854 118
A1
04 04662
30 04 04
H02K 9/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 054
A1
04 04675
30 04 04
* H02K 29/06
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 055
A1
04 04721
04 05 04
* A61M 1/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 805
A1
04 04722
04 05 04
* E05B 19/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 934
A1
04 04723
04 05 04
H05K 7/14
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 084
A1
04 04724
04 05 04
* H04N 7/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 074
A1
04 04725
04 05 04
B62D 25/24
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 866
A1
04 04726
04 05 04
* F16B 2/22
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 960
A1
04 04727
04 05 04
* B23B 19/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 821
A1
04 04728
04 05 04
* A41D 1/08
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 765
A1
04 04736
04 05 04
H03K 3/84
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 058
A1
04 04737
04 05 04
* F01D 11/14
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 943
A1
04 04739
04 05 04
* F01D 11/14
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 944
A1
04 04741
04 05 04
* C11D 1/835
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 912
A1
04 04742
04 05 04
* C07K 14/47
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 909
05 09 02
JP
224
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/45
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
04 04743
04 05 04
E04F 13/04
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 928
A1
04 04746
04 05 04
* F21S 8/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 975
A1
04 04748
04 05 04
* C04B 33/32
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 899
A1
04 04749
04 05 04
* C03B 37/025
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 896
A1
04 04751
04 05 04
* B65D 85/72
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 884
A1
04 04754
04 05 04
* B60R 25/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 859
A1
04 04755
04 05 04
* E06B 9/15
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 942
A1
04 04756
04 05 04
* G01B 7/16
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 980
A1
04 04757
04 05 04
* C11D 1/92
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 913
A1
04 04758
04 05 04
* C08L 95/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 910
A1
04 04759
04 05 04
* G01S 17/58
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 003
A1
04 04760
04 05 04
* G01S 17/58
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 004
A1
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04 05 04
B44B 3/06
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 836
A1
04 04765
04 05 04
* G06T 3/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 028
A1
04 04766
04 05 04
* G01L 5/04
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 990
A1
04 04767
04 05 04
* F16C 33/58
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 966
A1
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04 05 04
* G01B 7/16
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 981
A1
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04 05 04
* G01B 7/16
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 982
A1
04 04770
04 05 04
* G11B 7/013
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 037
A1
04 04771
04 05 04
* E05B 19/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 935
A1
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04 05 04
G01N 21/55
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 994
A1
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04 05 04
* F01K 27/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 945
A1
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04 05 04
* B43K 29/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 834
A1
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04 05 04
* B43K 24/08
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 833
A1
04 04777
04 05 04
B60N 2/235
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 848
A1
04 04778
04 05 04
B61L 5/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 861
A1
04 04779
04 05 04
* B05D 5/08
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 817
A1
04 04780
04 05 04
B60C 23/04
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 839
A1
04 04781
04 05 04
* B64D 27/26
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 874
A1
04 04782
04 05 04
* B65D 85/48
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 883
A1
04 04784
04 05 04
A61K 7/135
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 799
A1
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04 05 04
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BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 068
A1
04 04786
04 05 04
H04M 3/28
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 069
A1
04 04787
04 05 04
H04M 3/28
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 070
A1
04 04788
04 05 04
* B65B 19/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 878
A1
04 04789
04 05 04
* A61C 8/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 791
A1
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04 05 04
A61N 1/36
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 808
A1
04 04793
05 05 04
C10M105/76
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 911
A1
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05 05 04
G01P 15/097
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 998
A1
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05 05 04
* B64D 33/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 875
A1
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05 05 04
F02K 3/10
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 953
A1
04 04798
05 05 04
F02K 3/10
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 954
A1
04 04800
05 05 04
* E06B 9/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 941
BOPI 05/45
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
225
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
04 04802
04 05 04
G01P 15/00
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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04 05 04
H01S 3/10
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 051
A1
04 04804
05 05 04
* C03C 17/36
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 898
A1
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05 05 04
G01R 31/00
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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05 05 04
* C22C 19/03
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 916
A1
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05 05 04
* G09F 3/20
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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05 05 04
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BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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05 05 04
* C07D253/07
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 906
A1
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05 05 04
* C07D403/10
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 907
A1
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05 05 04
* A61K 9/16
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 801
A1
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05 05 04
* C07K 2/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 908
A1
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05 05 04
* F16K 11/056
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 970
A1
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05 05 04
* F16B 17/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 962
A1
04 04820
05 05 04
G08B 21/22
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 030
A1
04 04822
05 05 04
* F16B 13/06
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 961
A1
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05 05 04
* H02K 1/28
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 053
A1
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05 05 04
* B41J 3/407
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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05 05 04
* F16J 15/02
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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05 05 04
* C05G 5/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 900
A1
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05 05 04
B60R 13/02
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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05 05 04
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BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 033
A1
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05 05 04
* E05B 65/12
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 937
A1
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05 05 04
* F16L 58/16
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 971
A1
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05 05 04
A61C 17/20
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 792
A1
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05 05 04
* B05D 1/12
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 816
A1
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05 05 04
* H04N 1/409
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 071
A1
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05 05 04
* F01N 7/00
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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05 05 04
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BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 949
A1
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05 05 04
* F01N 7/08
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 950
A1
04 04841
05 05 04
A61B 19/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 790
A1
04 04842
05 05 04
* E06B 3/48
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 940
A1
04 04843
05 05 04
* A61B 6/06
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 789
A1
04 04844
05 05 04
* B65D 85/30
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 882
A1
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05 05 04
* B60N 2/44
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 851
A1
04 04846
05 05 04
E05B 17/20
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 933
A1
04 04847
05 05 04
* H04M 1/675
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 067
A1
04 04848
05 05 04
* A63C 9/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 812
A1
04 04850
05 05 04
A61N 1/05
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 807
A1
04 04851
05 05 04
G09B 9/04
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 032
A1
04 04852
06 05 04
* B64B 1/66
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 870
A1
04 04853
05 05 04
G01N 33/80
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 996
A1
04 04854
05 05 04
* B65D 83/76
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 881
A1
04 04855
05 05 04
* A43B 21/36
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 768
226
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/45
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
04 04858
06 05 04
G02C 11/02
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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04 05 04
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BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 047
A1
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04 05 04
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BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 978
A1
04 04862
04 05 04
G08B 25/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 031
A1
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05 05 04
A21D 13/04
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 762
A1
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05 05 04
A23G 3/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 763
A1
04 04867
05 05 04
H04N 7/18
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 075
A1
04 04871
06 05 04
* B01D 41/04
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 814
A1
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06 05 04
* B41N 1/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 831
A1
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06 05 04
* B60N 2/427
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 850
A1
04 04877
06 05 04
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BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 078
A1
04 04878
06 05 04
* H02M 3/325
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 057
A1
04 04879
06 05 04
* G07B 15/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 029
A1
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06 05 04
* E04D 13/17
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 927
A1
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06 05 04
* B21D 51/44
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 820
A1
04 04886
06 05 04
B65D 27/06
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 879
A1
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06 05 04
* C12N 1/14
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 914
A1
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06 05 04
* B24B 9/14
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 822
A1
04 04892
06 05 04
* B62D 5/07
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 863
A1
04 04893
06 05 04
B62D 5/083
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 864
A1
04 04895
06 05 04
A47B 63/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 774
A1
04 04896
06 05 04
* D03C 1/14
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 920
A1
04 04897
06 05 04
F23J 13/08
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 976
A1
04 04900
06 05 04
* C01B 25/32
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 893
A1
04 04901
06 05 04
B60N 2/22
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 847
A1
04 04904
06 05 04
* H01L 21/302
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 041
A1
04 04906
06 05 04
* G05B 19/4097
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 016
A1
04 04908
06 05 04
* F28D 9/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 979
A1
04 04909
06 05 04
* B44C 3/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 837
A1
04 04910
06 05 04
* G02C 1/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 009
A1
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06 05 04
G02C 5/22
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 010
A1
04 04912
07 05 04
* D21H 19/38
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 924
A1
04 04913
06 05 04
* C07C275/42
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 903
A1
04 04914
06 05 04
* C07C229/12
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 902
A1
04 04915
06 05 04
* B05D 7/24
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 818
A1
04 04916
07 05 04
C02F 3/12
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 895
A1
04 04917
07 05 04
* H04N 1/60
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 072
A1
04 04919
06 05 04
* E05G 1/14
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 939
A1
04 04920
07 05 04
H03M 11/10
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 059
A1
04 04921
04 05 04
E04G 21/20
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 929
A1
04 04925
07 05 04
B65G 69/18
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 890
A1
04 04926
07 05 04
G06F 12/16
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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07 05 04
A61L 2/24
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 804
BOPI 05/45
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
227
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
04 04928
07 05 04
* H05B 33/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 079
A1
04 04929
07 05 04
* F04C 25/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 958
A1
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07 05 04
* B60R 7/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 853
A1
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07 05 04
* G02B 27/02
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A1
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* A47G 9/02
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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07 05 04
* A43B 3/24
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 766
A1
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07 05 04
* B05C 17/005
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 815
A1
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* A47G 29/124
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2 869 786
A1
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BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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A1
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A1
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07 05 04
* C07C 15/50
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 901
A1
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* B64C 31/06
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 873
A1
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07 05 04
* B24B 29/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 823
A1
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07 05 04
* D03D 15/08
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 922
A1
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* A47C 7/26
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 776
A1
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07 05 04
* A47G 1/12
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 782
A1
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07 05 04
B60K 37/00
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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* B60J 7/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 841
A1
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07 05 04
* G06F 15/173
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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07 05 04
* G01S 1/08
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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07 05 04
* H01F 27/00
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A1
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BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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07 05 04
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BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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* C07D215/58
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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07 05 04
* B65D 85/78
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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07 05 04
* H01R 13/73
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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07 05 04
* H02M 1/00
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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07 05 04
B65B 9/10
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 876
A1
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07 05 04
* F16L 59/14
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 972
A1
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07 05 04
* A45D 40/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 771
A1
04 04968
07 05 04
* B65G 47/34
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 889
A1
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07 05 04
G21C 5/06
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 038
A1
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07 05 04
* C12Q 1/48
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 915
A1
04 04972
07 05 04
A61J 1/20
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 795
A1
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07 05 04
A61M 39/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 806
A1
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10 05 04
* B41N 1/22
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 832
A1
04 04978
07 05 04
* H04B 7/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 063
A1
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07 05 04
* B29B 9/06
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 827
A1
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07 05 04
* B60N 2/075
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 846
A1
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07 05 04
* H04L 12/56
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 064
A1
04 04987
07 05 04
* G06F 17/60
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 024
A1
04 04988
10 05 04
B60K 15/04
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 843
228
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/45
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
04 04989
07 05 04
* G01L 1/20
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 989
A1
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07 05 04
* B65G 15/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 888
A1
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07 05 04
A61K 7/11
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 798
A1
04 04992
07 05 04
* H01L 23/522
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 042
A1
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10 05 04
A47G 29/087
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 785
A1
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10 05 04
H04B 5/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 062
A1
04 04995
10 05 04
* H05K 3/32
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 083
A1
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10 05 04
A45D 40/06
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 772
A1
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07 05 04
* G03G 15/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 014
A1
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07 05 04
* B60K 15/03
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 842
A1
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10 05 04
G01N 1/16
BOPI 45 DU 11 11 05
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A1
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07 05 04
* C23F 11/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 918
A1
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07 05 04
C23F 11/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 919
A1
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07 05 04
* B62D 65/06
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 867
A1
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07 05 04
* B21B 37/48
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 819
A1
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07 05 04
* G01M 15/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 991
A1
04 05011
07 05 04
G01M 15/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 992
A1
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10 05 04
* A47K 3/28
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 787
A1
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10 05 04
* B65F 1/12
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 887
A1
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10 05 04
* D03C 19/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 921
A1
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10 05 04
* D03J 1/06
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 923
A1
04 05019
10 05 04
* F24C 15/10
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 977
A1
04 05020
10 05 04
F17C 3/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 973
A1
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10 05 04
* C01B 39/06
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 894
A1
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10 05 04
* B65H 75/36
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 891
A1
04 05024
10 05 04
* B62D 25/20
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 865
A1
04 05025
10 05 04
G06F 12/14
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 019
A1
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10 05 04
B60H 1/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 840
A1
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10 05 04
* B60N 2/235
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 849
A1
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10 05 04
* H04B 3/54
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 061
A1
04 05031
10 05 04
A61K 7/075
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 797
A1
04 05033
10 05 04
* H05B 33/04
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 080
A1
04 05034
10 05 04
* F16C 19/46
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 965
A1
04 05035
10 05 04
* F16C 35/063
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 967
A1
04 05036
10 05 04
* A61K 51/12
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 803
A1
04 05039
10 05 04
* G01N 27/447
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 995
A1
04 05040
10 05 04
* H01R 12/16
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 048
A1
04 05041
10 05 04
H04Q 7/34
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 077
A1
04 05044
07 05 04
* A47C 7/38
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 777
A1
04 05051
10 05 04
A01G 25/09
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 759
A1
04 05052
10 05 04
* C23C 4/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 917
A1
04 05054
10 05 04
* A62B 17/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 810
A1
04 05056
10 05 04
* A01G 9/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 758
BOPI 05/45
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
229
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
04 05057
10 05 04
* C07D231/22
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 905
A1
04 05110
06 05 04
* G01C 15/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 984
A1
04 05286
14 05 04
15 05 03
DE
* B65B 31/04
BOPI 47 DU 19 11 04
2 854 872
A1
04 05587
24 05 04
26 11 02
JP
B41J 2/175
BOPI 45 DU 05 11 04
2 854 344
A1
04 09828
16 09 04
* B60R 5/04
BOPI 12 DU 25 03 05
2 859 956
A1
04 11120
20 10 04
* F01L 13/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 947
A1
04 12996
07 12 04
23 12 03
DE
* G06F 12/14
BOPI 25 DU 24 06 05
2 864 277
A1
04 50732
13 04 04
11 04 03
IT
* B65B 19/02
BOPI 42 DU 15 10 04
2 853 626
A1
04 50855
04 05 04
* A47F 5/13
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 781
A1
04 50856
04 05 04
* A47F 1/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 779
A1
04 50857
04 05 04
B64C 3/20
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 871
A1
04 50859
04 05 04
* B64C 7/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 872
A1
04 50861
04 05 04
* A61K 31/74
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 802
A1
04 50866
05 05 04
A63C 5/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 811
A1
04 50869
06 05 04
B60R 22/22
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 856
A1
04 50870
06 05 04
B65D 73/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 880
A1
04 50871
06 05 04
* B60R 9/04
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 854
A1
04 50873
06 05 04
* B60S 1/54
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 860
A1
04 50874
06 05 04
A61F 2/16
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 794
A1
04 50877
06 05 04
A01N 1/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 761
A1
04 50878
06 05 04
* H04B 3/28
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 060
A1
04 50880
07 05 04
* G01V 1/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 006
A1
04 50881
07 05 04
A61K 7/48
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 800
A1
04 50882
07 05 04
* G05G 5/28
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 018
A1
04 50883
07 05 04
* A01K 1/06
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 760
A1
04 50884
07 05 04
* G06F 13/42
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 021
A1
04 50885
07 05 04
* A47C 27/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 778
A1
04 50886
07 05 04
* A23L 1/304
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 764
A1
04 50887
07 05 04
A61K 7/021
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 796
A1
04 50888
07 05 04
B63B 27/14
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 869
A1
04 50889
07 05 04
* H01L 27/08
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 043
A1
04 50890
07 05 04
* A45D 40/26
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 773
A1
04 50892
10 05 04
* G02B 5/02
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 007
A1
04 50893
10 05 04
* F02B 31/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 951
A1
04 50894
10 05 04
E04H 4/06
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 931
A1
04 50895
10 05 04
* C03C 17/23
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 897
A1
04 50896
10 05 04
* A47F 5/04
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 780
A1
04 50897
10 05 04
* H01F 27/30
BOPI 45 DU 11 11 05
2 870 040
A1
04 52988
15 12 04
15 12 03
US
* F04B 53/14
BOPI 24 DU 17 06 05
2 863 670
A1
05 01334
10 02 05
18 02 04
DE
* G06F 13/18
BOPI 33 DU 19 08 05
2 866 452
A1
05 04538
04 05 05
05 05 04
FR
* F16B 17/00
BOPI 45 DU 11 11 05
2 869 963
BOPI 05/45
231
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BOPI 05/45
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
233
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 754 869
97 13248
22 10 97
RM
BOPI 17 DU 24 04 98
B1
2 826 837
01 09083
09 07 01
B1
2 759 738
98 01890
17 02 98
RM
BOPI 34 DU 21 08 98
B1
2 827 339
01 09262
12 07 01
BOPI 03 DU 17 01 03
B1
2 761 404
98 03584
24 03 98
RM
BOPI 40 DU 02 10 98
B1
2 828 136
01 10434
03 08 01
BOPI 06 DU 07 02 03
B1
2 767 155
98 10243
10 08 98
RM
BOPI 06 DU 12 02 99
B1
2 828 245
01 07142
31 05 01
BOPI 06 DU 07 02 03
BOPI 33 DU 20 08 99
B1
2 829 874
02 10409
20 08 02
BOPI 12 DU 21 03 03
RM
BOPI 34 DU 27 08 99
B1
2 830 387
02 10631
27 08 02
BOPI 14 DU 04 04 03
BOPI 46 DU 19 11 99
B1
2 831 283
02 13210
23 10 02
BOPI 17 DU 25 04 03
BOPI 46 DU 19 11 99
B1
2 832 003
02 13109
21 10 02
BOPI 19 DU 09 05 03
B1
2 775 026
98 10817
28 08 98
B1
2 775 325
99 01745
12 02 99
B1
2 778 589
99 05985
11 05 99
B1
2 778 815
99 06665
12 05 99
RM
RM
BOPI 02 DU 10 01 03
B1
2 779 180
99 06762
28 05 99
RM
BOPI 48 DU 03 12 99
B1
2 833 050
01 15680
03 12 01
BOPI 23 DU 06 06 03
B1
2 783 872
99 11940
24 09 99
RM
BOPI 13 DU 31 03 00
B1
2 833 172
01 16176
07 12 01
BOPI 24 DU 13 06 03
B1
2 787 755
99 16044
20 12 99
BOPI 26 DU 30 06 00
B1
2 835 363
03 00961
29 01 03
BOPI 31 DU 01 08 03
B1
2 787 830
99 16522
27 12 99
RM
BOPI 26 DU 30 06 00
B1
2 835 855
02 01578
08 02 02
BOPI 33 DU 15 08 03
RM
B1
2 793 845
99 16540
27 12 99
B1
2 794 189
00 02768
03 03 00
B1
2 795 453
00 08066
23 06 00
B1
2 795 651
00 08475
30 06 00
BOPI 47 DU 24 11 00
B1
2 835 980
03 01517
07 02 03
BOPI 33 DU 15 08 03
BOPI 48 DU 01 12 00
B1
2 837 045
02 02988
08 03 02
BOPI 37 DU 12 09 03
RM
BOPI 52 DU 29 12 00
B1
2 837 856
02 03871
28 03 02
BOPI 40 DU 03 10 03
RM
BOPI 01 DU 05 01 01
B1
2 838 579
02 14584
21 11 02
BOPI 42 DU 17 10 03
B1
2 795 777
00 06415
19 05 00
BOPI 01 DU 05 01 01
B1
2 839 653
02 06057
16 05 02
BOPI 47 DU 21 11 03
B1
2 796 129
00 08607
03 07 00
RM
BOPI 02 DU 12 01 01
B1
2 840 231
03 01996
19 02 03
BOPI 49 DU 05 12 03
B1
2 796 419
00 09206
13 07 00
RM
BOPI 03 DU 19 01 01
B1
2 840 404
02 06680
31 05 02
BOPI 49 DU 05 12 03
B1
2 797 936
00 10150
01 08 00
BOPI 09 DU 02 03 01
B1
2 840 569
02 07044
05 06 02
BOPI 50 DU 12 12 03
B1
2 801 846
00 15565
01 12 00
BOPI 23 DU 08 06 01
B1
2 840 787
02 07306
13 06 02
BOPI 51 DU 19 12 03
B1
2 802 724
99 15804
15 12 99
BOPI 25 DU 22 06 01
B1
2 841 429
02 07738
21 06 02
BOPI 52 DU 26 12 03
B1
2 802 976
00 16745
21 12 00
BOPI 26 DU 29 06 01
B1
2 841 829
02 08532
08 07 02
BOPI 02 DU 09 01 04
B1
2 805 001
01 01854
12 02 01
BOPI 33 DU 17 08 01
B1
2 841 834
02 08466
05 07 02
BOPI 02 DU 09 01 04
B1
2 805 860
00 09922
28 07 00
B1
2 806 222
01 03023
06 03 01
B1
2 808 527
00 05775
05 05 00
B1
2 812 720
00 10365
04 08 00
RM
RM
RM
BOPI 36 DU 07 09 01
B1
2 841 943
02 08410
04 07 02
BOPI 02 DU 09 01 04
BOPI 37 DU 14 09 01
B1
2 841 997
02 08643
08 07 02
BOPI 02 DU 09 01 04
BOPI 45 DU 09 11 01
B1
2 842 143
02 08744
11 07 02
BOPI 03 DU 16 01 04
BOPI 06 DU 08 02 02
B1
2 842 864
02 09547
26 07 02
BOPI 05 DU 30 01 04
B1
2 815 735
00 13679
25 10 00
BOPI 17 DU 26 04 02
B1
2 842 865
02 09549
26 07 02
B1
2 819 990
01 01267
26 01 01
BOPI 31 DU 02 08 02
B1
2 842 945
02 09430
25 07 02
BOPI 05 DU 30 01 04
B1
2 819 991
01 01283
31 01 01
BOPI 31 DU 02 08 02
B1
2 843 097
02 09934
05 08 02
BOPI 06 DU 06 02 04
B1
2 820 281
01 01735
08 02 01
BOPI 32 DU 09 08 02
B1
2 844 568
02 11386
13 09 02
RM
RM
BOPI 05 DU 30 01 04
BOPI 12 DU 19 03 04
B1
2 821 224
02 01541
08 02 02
BOPI 34 DU 23 08 02
B1
2 844 807
02 11718
23 09 02
BOPI 13 DU 26 03 04
B1
2 821 303
01 02449
23 02 01
BOPI 35 DU 30 08 02
B1
2 845 717
02 12661
11 10 02
BOPI 16 DU 16 04 04
B1
2 822 501
01 03965
23 03 01
BOPI 39 DU 27 09 02
B1
2 846 874
02 14186
13 11 02
BOPI 20 DU 14 05 04
B1
2 822 579
02 03609
22 03 02
BOPI 39 DU 27 09 02
B1
2 847 036
03 13040
06 11 03
BOPI 20 DU 14 05 04
RM
B1
2 823 279
01 04814
09 04 01
BOPI 41 DU 11 10 02
B1
2 847 216
02 14261
14 11 02
BOPI 21 DU 21 05 04
B1
2 823 803
01 05468
23 04 01
BOPI 43 DU 25 10 02
B1
2 847 242
02 14314
15 11 02
BOPI 21 DU 21 05 04
B1
2 823 879
02 02566
28 02 02
BOPI 43 DU 25 10 02
B1
2 847 531
02 14745
25 11 02
BOPI 22 DU 28 05 04
B1
2 824 374
01 06052
04 05 01
BOPI 45 DU 08 11 02
B1
2 847 919
02 15119
02 12 02
BOPI 23 DU 04 06 04
B1
2 824 784
01 06479
16 05 01
BOPI 47 DU 22 11 02
B1
2 847 944
03 14059
01 12 03
BOPI 23 DU 04 06 04
B1
2 825 325
01 06991
29 05 01
BOPI 49 DU 06 12 02
B1
2 848 133
02 15368
05 12 02
BOPI 24 DU 11 06 04
B1
2 825 478
02 06024
16 05 02
BOPI 49 DU 06 12 02
B1
2 848 154
02 15374
05 12 02
B1
2 826 659
01 08905
02 07 01
RM
BOPI 01 DU 03 01 03
B1
2 848 157
02 15338
05 12 02
BOPI 24 DU 11 06 04
B1
2 826 803
02 06357
24 05 02
RM
BOPI 01 DU 03 01 03
B1
2 848 178
02 15317
04 12 02
BOPI 24 DU 11 06 04
RM
BOPI 24 DU 11 06 04
234
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
BOPI 05/45
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 848 179
02 15526
09 12 02
BOPI 24 DU 11 06 04
B1
2 857 880
03 08881
21 07 03
B1
2 848 385
02 15956
12 12 02
BOPI 25 DU 18 06 04
B1
2 858 116
03 09070
24 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
2 848 810
02 16265
19 12 02
BOPI 26 DU 25 06 04
B1
2 858 139
03 08945
22 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
2 848 888
02 16665
24 12 02
BOPI 26 DU 25 06 04
B1
2 858 364
03 09624
01 08 03
RM
RM
RM
BOPI 04 DU 28 01 05
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 848 971
02 16460
20 12 02
BOPI 26 DU 25 06 04
B1
2 858 408
03 09389
30 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 849 133
02 16473
20 12 02
BOPI 26 DU 25 06 04
B1
2 858 421
03 09287
29 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 849 134
02 16472
20 12 02
BOPI 26 DU 25 06 04
B1
2 858 450
03 50378
28 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 849 575
03 15154
22 12 03
BOPI 27 DU 02 07 04
B1
2 858 641
03 09580
04 08 03
BOPI 06 DU 11 02 05
B1
2 850 241
03 00989
23 01 03
BOPI 31 DU 30 07 04
B1
2 858 691
03 50397
05 08 03
BOPI 06 DU 11 02 05
B1
2 850 508
03 00834
23 01 03
BOPI 31 DU 30 07 04
B1
2 858 705
03 09639
05 08 03
BOPI 06 DU 11 02 05
B1
2 850 697
03 01159
31 01 03
BOPI 32 DU 06 08 04
B1
2 858 761
03 09964
14 08 03
BOPI 07 DU 18 02 05
B1
2 850 800
03 01135
31 01 03
BOPI 32 DU 06 08 04
B1
2 858 765
03 50419
11 08 03
BOPI 07 DU 18 02 05
B1
2 850 834
03 01572
07 02 03
BOPI 33 DU 13 08 04
B1
2 858 766
03 50421
11 08 03
B1
2 851 004
04 00576
22 01 04
BOPI 33 DU 13 08 04
B1
2 858 767
03 50422
11 08 03
B1
2 851 032
03 01414
06 02 03
BOPI 33 DU 13 08 04
B1
2 858 768
03 50420
11 08 03
BOPI 07 DU 18 02 05
B1
2 851 082
03 01424
06 02 03
BOPI 33 DU 13 08 04
B1
2 858 797
03 09927
13 08 03
BOPI 07 DU 18 02 05
BOPI 07 DU 18 02 05
RM
BOPI 07 DU 18 02 05
B1
2 851 155
03 01892
17 02 03
BOPI 34 DU 20 08 04
B1
2 858 834
03 50432
14 08 03
BOPI 07 DU 18 02 05
B1
2 851 234
03 01721
13 02 03
BOPI 34 DU 20 08 04
B1
2 858 845
03 09921
13 08 03
BOPI 07 DU 18 02 05
B1
2 851 241
03 01724
13 02 03
BOPI 34 DU 20 08 04
B1
2 858 873
03 09888
13 08 03
BOPI 07 DU 18 02 05
B1
2 851 414
04 01848
24 02 04
BOPI 35 DU 27 08 04
B1
2 858 903
03 50417
11 08 03
BOPI 07 DU 18 02 05
B1
2 852 516
03 03496
21 03 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 858 978
03 50446
22 08 03
BOPI 08 DU 25 02 05
B1
2 852 517
03 03497
21 03 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 858 979
03 10109
22 08 03
BOPI 08 DU 25 02 05
B1
2 853 435
03 04049
01 04 03
BOPI 41 DU 08 10 04
B1
2 858 999
03 50435
18 08 03
BOPI 08 DU 25 02 05
B1
2 854 030
03 04908
22 04 03
BOPI 44 DU 29 10 04
B1
2 859 080
03 10276
29 08 03
RM
RM
B1
2 854 286
03 05033
24 04 03
B1
2 854 594
03 05613
09 05 03
B1
2 854 808
03 05993
B1
2 855 638
03 50179
BOPI 09 DU 04 03 05
BOPI 44 DU 29 10 04
B1
2 859 109
03 10366
02 09 03
BOPI 46 DU 12 11 04
B1
2 859 129
03 10265
28 08 03
BOPI 09 DU 04 03 05
16 05 03
BOPI 47 DU 19 11 04
B1
2 859 178
03 10121
25 08 03
BOPI 09 DU 04 03 05
27 05 03
BOPI 49 DU 03 12 04
B3
2 859 194
03 10398
03 09 03
BOPI 09 DU 04 03 05
RM
BOPI 09 DU 04 03 05
B1
2 855 691
03 06616
02 06 03
BOPI 49 DU 03 12 04
B1
2 859 212
03 50451
25 08 03
BOPI 09 DU 04 03 05
B1
2 855 717
03 06779
04 06 03
BOPI 50 DU 10 12 04
B1
2 859 217
03 10423
03 09 03
BOPI 09 DU 04 03 05
B1
2 855 934
03 07209
16 06 03
BOPI 51 DU 17 12 04
B1
2 859 250
03 10282
29 08 03
BOPI 09 DU 04 03 05
B1
2 856 062
03 07080
12 06 03
BOPI 51 DU 17 12 04
B1
2 859 267
03 10308
29 08 03
BOPI 09 DU 04 03 05
B1
2 856 086
03 07179
16 06 03
BOPI 51 DU 17 12 04
B1
2 859 302
03 10210
27 08 03
BOPI 09 DU 04 03 05
B1
2 856 482
03 07445
20 06 03
BOPI 52 DU 24 12 04
B1
2 859 357
03 10533
05 09 03
BOPI 10 DU 11 03 05
B1
2 856 619
03 07810
27 06 03
BOPI 53 DU 31 12 04
B1
2 859 464
03 10585
09 09 03
BOPI 10 DU 11 03 05
B1
2 856 715
03 07756
26 06 03
BOPI 53 DU 31 12 04
B1
2 859 476
03 10658
10 09 03
BOPI 10 DU 11 03 05
RM
B1
2 856 760
03 07856
30 06 03
BOPI 53 DU 31 12 04
B1
2 859 482
03 10565
08 09 03
BOPI 10 DU 11 03 05
B1
2 856 804
03 07720
26 06 03
BOPI 53 DU 31 12 04
B1
2 859 489
03 50512
08 09 03
BOPI 10 DU 11 03 05
B1
2 856 973
03 08108
03 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 859 508
03 10596
09 09 03
BOPI 10 DU 11 03 05
B1
2 857 104
03 08139
03 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 859 526
03 10598
09 09 03
BOPI 10 DU 11 03 05
B1
2 857 307
03 08537
11 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 859 545
03 10547
05 09 03
BOPI 10 DU 11 03 05
B1
2 857 311
03 08321
08 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 859 556
03 10497
05 09 03
BOPI 10 DU 11 03 05
B1
2 857 330
03 08249
07 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 859 576
03 10591
09 09 03
BOPI 10 DU 11 03 05
B1
2 857 503
03 08462
10 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 859 634
03 10841
16 09 03
BOPI 11 DU 18 03 05
B1
2 857 810
04 07972
19 07 04
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
2 859 674
03 50540
15 09 03
BOPI 11 DU 18 03 05
BOPI 05/45
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 859 695
03 50528
12 09 03
BOPI 11 DU 18 03 05
B1
2 859 714
03 50536
12 09 03
BOPI 11 DU 18 03 05
B1
2 859 739
03 10692
11 09 03
BOPI 11 DU 18 03 05
B1
2 859 771
03 50551
16 09 03
BOPI 11 DU 18 03 05
B1
2 859 772
03 10696
11 09 03
BOPI 11 DU 18 03 05
B1
2 859 799
03 10885
16 09 03
BOPI 11 DU 18 03 05
B1
2 859 877
03 11004
19 09 03
BOPI 12 DU 25 03 05
B3
2 859 894
03 10948
18 09 03
BOPI 12 DU 25 03 05
B1
2 859 954
03 11056
19 09 03
BOPI 12 DU 25 03 05
B1
2 859 986
03 11055
19 09 03
BOPI 12 DU 25 03 05
B1
2 860 024
03 11103
22 09 03
BOPI 12 DU 25 03 05
B1
2 860 035
03 11037
19 09 03
BOPI 12 DU 25 03 05
B3
2 860 053
03 10975
18 09 03
B1
2 860 089
03 50596
23 09 03
RM
BOPI 12 DU 25 03 05
BOPI 12 DU 25 03 05
B1
2 860 123
03 11011
19 09 03
RM
BOPI 12 DU 25 03 05
B1
2 860 193
03 11260
25 09 03
BOPI 13 DU 01 04 05
B1
2 860 204
03 11451
30 09 03
BOPI 13 DU 01 04 05
B3
2 860 239
03 11286
26 09 03
BOPI 13 DU 01 04 05
B1
2 860 246
03 11442
30 09 03
BOPI 13 DU 01 04 05
B1
2 860 247
03 11444
30 09 03
RM
BOPI 13 DU 01 04 05
B1
2 860 288
03 11305
26 09 03
BOPI 13 DU 01 04 05
B3
2 860 778
04 10517
06 10 04
BOPI 15 DU 15 04 05
B3
2 862 849
04 12369
22 11 04
BOPI 22 DU 03 06 05
B3
2 862 992
04 11592
29 10 04
BOPI 22 DU 03 06 05
B3
2 863 459
03 14584
12 12 03
BOPI 24 DU 17 06 05
B3
2 864 206
03 51193
23 12 03
BOPI 25 DU 24 06 05
235
BOPI 05/45
237
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
NÉANT
BOPI 05/45
239
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
241
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 45 de 2005
BOPI 05/45
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
04 03682
2 870 073
04 04772
2 869 994
04 04819
2 869 962
04 04871
2 869 814
04 04662
2 870 054
04 04773
2 869 945
04 04820
2 870 030
04 04872
2 869 831
04 04675
2 870 055
04 04774
2 869 834
04 04822
2 869 961
04 04873
2 869 886
04 04721
2 869 805
04 04775
2 869 833
04 04823
2 870 053
04 04874
2 869 850
04 04722
2 869 934
04 04776
2 870 066
04 04825
2 869 830
04 04877
2 870 078
04 04723
2 870 084
04 04777
2 869 848
04 04826
2 869 969
04 04878
2 870 057
04 04724
2 870 074
04 04778
2 869 861
04 04827
2 869 900
04 04879
2 870 029
04 04725
2 869 866
04 04779
2 869 817
04 04828
2 869 855
04 04881
2 869 927
04 04726
2 869 960
04 04780
2 869 839
04 04831
2 870 033
04 04885
2 869 820
04 04727
2 869 821
04 04781
2 869 874
04 04832
2 869 937
04 04886
2 869 879
04 04728
2 869 765
04 04782
2 869 883
04 04833
2 869 971
04 04890
2 869 914
04 04736
2 870 058
04 04784
2 869 799
04 04835
2 869 792
04 04891
2 869 822
04 04737
2 869 943
04 04785
2 870 068
04 04836
2 869 816
04 04892
2 869 863
04 04738
2 869 788
04 04786
2 870 069
04 04837
2 870 071
04 04893
2 869 864
04 04739
2 869 944
04 04787
2 870 070
04 04838
2 869 948
04 04895
2 869 774
04 04741
2 869 912
04 04788
2 869 878
04 04839
2 869 949
04 04896
2 869 920
04 04742
2 869 909
04 04789
2 869 791
04 04840
2 869 950
04 04897
2 869 976
04 04743
2 869 928
04 04790
2 869 808
04 04841
2 869 790
04 04900
2 869 893
04 04746
2 869 975
04 04793
2 869 911
04 04842
2 869 940
04 04901
2 869 847
04 04747
2 870 025
04 04794
2 869 998
04 04843
2 869 789
04 04904
2 870 041
04 04748
2 869 899
04 04795
2 869 767
04 04844
2 869 882
04 04906
2 870 016
04 04749
2 869 896
04 04796
2 869 875
04 04845
2 869 851
04 04908
2 869 979
04 04750
2 869 877
04 04797
2 869 953
04 04846
2 869 933
04 04909
2 869 837
04 04751
2 869 884
04 04798
2 869 954
04 04847
2 870 067
04 04910
2 870 009
04 04754
2 869 859
04 04799
2 869 930
04 04848
2 869 812
04 04911
2 870 010
04 04755
2 869 942
04 04800
2 869 941
04 04850
2 869 807
04 04912
2 869 924
04 04756
2 869 980
04 04801
2 869 858
04 04851
2 870 032
04 04913
2 869 903
04 04757
2 869 913
04 04802
2 869 997
04 04852
2 869 870
04 04914
2 869 902
04 04758
2 869 910
04 04803
2 870 051
04 04853
2 869 996
04 04915
2 869 818
04 04759
2 870 003
04 04804
2 869 898
04 04854
2 869 881
04 04916
2 869 895
04 04760
2 870 004
04 04805
2 870 000
04 04855
2 869 768
04 04917
2 870 072
04 04761
2 869 836
04 04806
2 869 824
04 04858
2 870 012
04 04919
2 869 939
04 04764
2 869 775
04 04807
2 869 916
04 04859
2 869 955
04 04920
2 870 059
04 04765
2 870 028
04 04808
2 870 034
04 04860
2 870 047
04 04921
2 869 929
04 04766
2 869 990
04 04809
2 869 826
04 04861
2 869 978
04 04922
2 869 868
04 04767
2 869 966
04 04810
2 869 906
04 04862
2 870 031
04 04925
2 869 890
04 04768
2 869 981
04 04811
2 869 907
04 04863
2 869 762
04 04926
2 870 020
04 04769
2 869 982
04 04814
2 869 801
04 04864
2 869 932
04 04927
2 869 804
04 04770
2 870 037
04 04817
2 869 908
04 04866
2 869 763
04 04928
2 870 079
04 04771
2 869 935
04 04818
2 869 970
04 04867
2 870 075
04 04929
2 869 958
242
BOPI 05/45
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
04 04930
2 869 853
04 04987
2 870 024
04 05040
2 870 048
04 50892
2 870 007
04 04931
2 870 008
04 04988
2 869 843
04 05041
2 870 077
04 50893
2 869 951
04 04933
2 869 784
04 04989
2 869 989
04 05043
2 869 809
04 50894
2 869 931
04 04935
2 869 766
04 04990
2 869 888
04 05044
2 869 777
04 50895
2 869 897
04 04938
2 869 815
04 04991
2 869 798
04 05051
2 869 759
04 50896
2 869 780
04 04939
2 869 786
04 04992
2 870 042
04 05052
2 869 917
04 50897
2 870 040
04 04940
2 870 052
04 04993
2 869 785
04 05054
2 869 810
04 52161
2 869 959
04 04941
2 870 082
04 04994
2 870 062
04 05056
2 869 758
05 01268
2 869 857
04 04942
2 869 964
04 04995
2 870 083
04 05057
2 869 905
05 01625
2 870 046
04 04943
2 869 901
04 04996
2 869 772
04 05110
2 869 984
05 02604
2 870 023
04 04945
2 869 873
04 04997
2 870 014
04 05159
2 869 925
05 03711
2 869 835
04 04946
2 869 823
04 04998
2 869 842
04 05711
2 870 011
05 03727
2 870 015
04 04947
2 869 922
04 04999
2 870 035
04 10830
2 869 986
05 03830
2 869 936
04 04948
2 869 776
04 05002
2 869 993
04 11120
2 869 947
05 04003
2 869 999
04 04949
2 869 782
04 05005
2 869 918
04 12008
2 869 926
05 04021
2 869 938
04 04950
2 869 844
04 05006
2 869 919
04 50855
2 869 781
05 04168
2 870 065
04 04951
2 869 841
04 05008
2 869 867
04 50856
2 869 779
05 04374
2 869 852
04 04953
2 870 022
04 05009
2 869 819
04 50857
2 869 871
05 04392
2 870 036
04 04954
2 870 002
04 05010
2 869 991
04 50859
2 869 872
05 04412
2 869 838
04 04955
2 870 039
04 05011
2 869 992
04 50861
2 869 802
05 04498
2 869 985
04 04956
2 870 027
04 05012
2 869 787
04 50864
2 869 757
05 04502
2 869 968
04 04957
2 870 045
04 05015
2 869 887
04 50866
2 869 811
05 04523
2 869 769
04 04958
2 869 904
04 05017
2 869 921
04 50869
2 869 856
05 04538
2 869 963
04 04960
2 869 885
04 05018
2 869 923
04 50870
2 869 880
05 04546
2 870 001
04 04963
2 870 050
04 05019
2 869 977
04 50871
2 869 854
05 04549
2 869 988
04 04964
2 870 056
04 05020
2 869 973
04 50873
2 869 860
05 04550
2 869 987
04 04965
2 869 876
04 05021
2 869 894
04 50874
2 869 794
05 04553
2 870 026
04 04966
2 869 972
04 05022
2 869 891
04 50877
2 869 761
05 04577
2 869 862
04 04967
2 869 771
04 05024
2 869 865
04 50878
2 870 060
05 04582
2 869 783
04 04968
2 869 889
04 05025
2 870 019
04 50880
2 870 006
05 04611
2 870 005
04 04970
2 870 038
04 05027
2 869 770
04 50881
2 869 800
05 04618
2 869 956
04 04971
2 869 915
04 05028
2 869 840
04 50882
2 870 018
05 04665
2 870 044
04 04972
2 869 795
04 05029
2 869 849
04 50883
2 869 760
05 04669
2 870 013
04 04975
2 869 806
04 05030
2 870 061
04 50884
2 870 021
05 04691
2 869 952
04 04976
2 869 793
04 05031
2 869 797
04 50885
2 869 778
05 04696
2 870 076
04 04977
2 869 832
04 05033
2 870 080
04 50886
2 869 764
05 04697
2 870 081
04 04978
2 870 063
04 05034
2 869 965
04 50887
2 869 796
05 04699
2 870 049
04 04979
2 869 827
04 05035
2 869 967
04 50888
2 869 869
05 05186
2 869 974
04 04980
2 869 846
04 05036
2 869 803
04 50889
2 870 043
05 51136
2 869 983
04 04984
2 870 064
04 05039
2 869 995
04 50890
2 869 773
05 51141
2 869 813
243
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
05 51142
2 870 017
05 51152
2 869 946
05 51153
2 869 825
05 51154
2 869 957
05 51157
2 869 845
05 51171
2 869 829
05 51173
2 869 828
05 51177
2 869 892
BOPI 05/45
BOPI 05/45
245
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
249
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)................... néant
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .. néant
3.4 Corrections et/ou modifications ................................................... 267
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 05/45
249
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
BOPI 05/45
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
0 392 313
02 04 90
Classement
principal
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
G05D 16/06
◆ 04/49 DU 01 12 04
BOPI 44 DU 03 11 95
BOPI 52 DU 27 12 96
ExxonMobil Chemical Patents Inc.
Nom du déposant
et/ou titulaire
0 468 537
27 01 88
C08F 10/00
◆ 04/48 DU 24 11 04
0 532 426
11 09 92
C12N 15/52
04/47 DU 17 11 04
0 679 114
09 11 94
B22D 11/06
◆ 04/45 DU 03 11 04
0 685 064
14 02 94
G01N 21/64
04/45 DU 03 11 04
TYLER, Jonathan, M.
0 700 661
04 09 95
A61B 5/22
04/49 DU 01 12 04
Omron Healthcare Co., Ltd.
0 706 651
11 03 94
G01N 29/04
04/53 DU 29 12 04
Sperry Rail, Inc.
0 708 387
17 10 95
G03G 21/18
04/53 DU 29 12 04
0 725 101
19 09 95
C08G 69/26
◆ 04/46 DU 10 11 04
BOPI 23 DU 05 06 98
EMS-INVENTA AG
BOPI 24 DU 12 06 98
HYPERTHERM, INC.
SHISEIDO COMPANY LTD.
BOPI 35 DU 03 09 99
Castrip, LLC
0 730 506
10 12 93
B23K 10/00
◆ 04/49 DU 01 12 04
0 735 736
20 03 96
H04M 3/50
04/48 DU 24 11 04
AT T IPM Corp.
0 758 168
23 02 96
H04J 13/04
04/48 DU 24 11 04
NTT DoCoMo, Inc.
0 765 599
21 12 90
A01K 1/015
04/45 DU 03 11 04
DAIKI CO., LTD
0 768 425
18 09 96
D21H 21/20
04/48 DU 24 11 04
Fort James Corporation
0 774 631
14 11 96
F25B 49/02
05/04 DU 26 01 05
Sanyo Electric Co., Ltd.
0 782 282
20 12 96
H04B 10/135
04/46 DU 10 11 04
Tyco Telecommunications (US) Inc
0 783 691
15 09 95
G01N 27/447
04/49 DU 01 12 04
INVITROGEN CORPORATION
0 788 287
04 02 97
H04Q 7/38
04/47 DU 17 11 04
AT T WIRELESS SERVICES, INC.
0 790 576
13 02 97
G06K 19/08
04/50 DU 08 12 04
EMPIRE AIRPORT SERVICE CO., LTD.
0 792 125
04 04 95
A61F 2/00
04/48 DU 24 11 04
Providence Health System - Orego
0 793 290
26 02 97
H01P 1/213
04/51 DU 15 12 04
The Boeing Company
0 801 657
08 12 95
C12N 15/12
04/47 DU 17 11 04
THE GENERAL HOSPITAL CORPORATION
0 806 886
26 02 97
H05B 1/02
05/04 DU 26 01 05
AEG Hausgeräte GmbH
0 807 144
01 02 95
C08L 25/12
◆ 04/46 DU 10 11 04
0 807 234
30 01 96
F25D 17/02
04/47 DU 17 11 04
ORGANOGENESIS INC.
0 809 013
03 04 97
F02M 31/07
05/01 DU 05 01 05
Volkswagen Aktiengesellschaft
0 810 474
25 09 92
G03F 1/00
04/48 DU 24 11 04
FUJITSU LIMITED
0 814 336
09 06 97
G01N 33/84
04/46 DU 10 11 04
Bayer Corporation
0 818 537
02 07 97
C12N 15/55
04/46 DU 10 11 04
NEW ENGLAND BIOLABS, INC.
0 821 794
18 04 96
G01N 33/68
04/45 DU 03 11 04
BIOSITE DIAGNOSTICS INC.
0 827 069
05 02 97
G06F 7/50
04/48 DU 24 11 04
FUJITSU LIMITED
0 827 170
16 06 97
H01H 47/32
04/45 DU 03 11 04
MATSUSHITA ELECTRIC WORKS, LTD.
0 829 848
17 09 97
G10K 11/175
04/48 DU 24 11 04
THE BOEING COMPANY
0 831 473
24 09 97
G11B 7/24
04/48 DU 24 11 04
FUJI PHOTO FILM CO., LTD.
0 832 247
06 06 96
C12N 15/54
04/48 DU 24 11 04
SmithKline Beecham plc
0 833 473
26 09 97
H04J 14/02
04/47 DU 17 11 04
Infineon Technologies AG
0 837 413
29 09 97
G06K 13/08
04/51 DU 15 12 04
NCR INTERNATIONAL INC.
0 839 714
22 09 97
B64D 29/06
04/48 DU 24 11 04
THE BOEING COMPANY
0 840 159
03 11 97
G02B 27/52
05/02 DU 12 01 05
Hamamatsu Photonics K.K.
0 843 901
19 07 96
H01L 45/00
04/50 DU 08 12 04
ENERGY CONVERSION DEVICES, INC.
0 844 270
19 11 97
C08J 3/12
04/47 DU 17 11 04
Sanyo Chemical Industries, Ltd.
0 851 220
02 07 97
G01N 25/04
05/05 DU 02 02 05
JAPAN ENERGY CORPORATION
0 854 911
20 09 96
C12M 1/00
04/48 DU 24 11 04
GOVERNMENT OF THE UNITED STATES
0 863 025
06 03 98
B60C 3/04
04/48 DU 24 11 04
SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES LIMIT
BOPI 34 DU 27 08 99
BAYER ANTWERPEN N.V.
251
252
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 863 258
03 03 98
E01C 11/22
0 865 760
21 03 97
A61B 5/00
0 866 691
05 11 96
A61K 31/135
◆ 05/04 DU 26 01 05
0 871 301
01 04 98
H04B 10/17
04/49 DU 01 12 04
Kokusai Denshin Denwa Kabushiki
0 872 836
30 03 98
G11B 19/12
04/49 DU 01 12 04
ALPS ELECTRIC CO., LTD.
0 873 128
08 01 97
A61K 31/728
04/47 DU 17 11 04
JAGOTEC AG
0 877 748
16 01 97
C07D 513/04
04/45 DU 03 11 04
Université de Liège
0 878 633
02 05 98
F16D 3/62
04/50 DU 08 12 04
DaimlerChrysler AG
0 882 240
11 02 97
G01R 33/035
04/53 DU 29 12 04
UNIVERSITY OF MARYLAND
0 884 847
12 06 98
H03K 19/003
04/49 DU 01 12 04
NEC Electronics Corporation
0 887 774
19 06 98
G07F 7/10
04/50 DU 08 12 04
Hitachi, Ltd.
0 891 761
29 06 98
A61H 23/02
04/46 DU 10 11 04
ACOMED LIMITED
0 897 038
16 07 98
E03D 11/10
04/48 DU 24 11 04
Yeung, Shu-Ki
0 897 392
14 02 97
C07K 5/04
04/47 DU 17 11 04
CYTOGEN CORPORATION
0 898 786
28 05 97
H01L 23/525
05/03 DU 19 01 05
MICRON TECHNOLOGY, INC.
0 899 676
17 07 98
G06K 7/00
04/51 DU 15 12 04
0 900 210
14 04 97
C07D 277/28
05/06 DU 09 02 05
Novartis AG
0 900 717
01 09 98
B62D 29/00
04/48 DU 24 11 04
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS
0 900 898
03 09 98
E04H 12/22
05/03 DU 19 01 05
TARTUNTAMARKKINOINTI OY
0 901 295
02 09 97
H04Q 3/00
04/49 DU 01 12 04
Koninklijke KPN N.V.
0 901 962
09 09 98
B64D 11/00
04/48 DU 24 11 04
THE BOEING COMPANY
0 902 394
11 09 97
G06T 7/00
04/47 DU 17 11 04
Randox Laboratories Ltd.
0 902 452
18 03 98
H01H 50/28
04/48 DU 24 11 04
Takamisawa Electric Co., Ltd.
0 903 066
28 03 97
H05K 13/02
04/46 DU 10 11 04
Kolon Industries, Inc.
0 903 360
09 09 98
C08G 18/40
04/49 DU 01 12 04
Bayer MaterialScience AG
0 903 733
17 09 98
G11B 7/24
04/50 DU 08 12 04
MITSUI CHEMICALS, INC.
0 904 198
10 06 97
B32B 27/32
04/47 DU 17 11 04
Pliant Corporation
0 904 561
24 03 98
G02F 1/39
04/48 DU 24 11 04
Jenoptik LDT GmbH
0 904 986
30 09 98
B60R 16/02
04/48 DU 24 11 04
Yazaki Corporation
0 909 610
13 10 98
B24B 37/04
04/41 DU 06 10 04
THE BOC GROUP, INC.
0 911 652
02 10 98
G01V 11/00
04/51 DU 15 12 04
WESTERN ATLAS INTERNATIONAL, INC
0 914 261
21 05 96
B42D 15/10
04/53 DU 29 12 04
FLEX PRODUCTS, INC.
0 916 775
15 10 98
E03D 1/012
04/46 DU 10 11 04
GEBERIT TECHNIK AG
0 918 107
14 10 98
E01F 9/011
04/50 DU 08 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
0 919 763
26 10 98
F16M 7/00
04/50 DU 08 12 04
Carl Zeiss Industrielle Messtech
0 921 359
01 12 98
F24H 9/20
05/08 DU 23 02 05
Viessmann Werke GmbH Co. KG
0 921 834
17 07 97
A61M 25/06
04/39 DU 22 09 04
Boston Scientific Limited
0 922 699
04 12 98
C07D 251/68
04/47 DU 17 11 04
Ciba Specialty Chemicals Holding
0 925 620
10 09 97
H01R 25/14
04/47 DU 17 11 04
Sinostar Holdings Limited
0 925 661
08 09 97
H04L 1/00
04/48 DU 24 11 04
Ericsson Inc.
0 927 927
30 12 97
G06F 3/06
04/49 DU 01 12 04
Victor Company of Japan, Ltd.
0 929 270
14 03 97
A61F 2/00
04/51 DU 15 12 04
Unigene Laboratories, Inc.
0 929 371
04 09 97
B23B 5/04
04/48 DU 24 11 04
Willey, Joseph B.
0 929 544
11 09 97
C07D 401/04
04/46 DU 10 11 04
SCHERING CORPORATION
04/45 DU 03 11 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Kortmann, Karl
05/02 DU 12 01 05
Stryker Corporation
BOPI 50 DU 13 12 02
SOMERSET PHARMACEUTICALS, INC.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
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européen
Numéro
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publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 932 056
21 01 99
G02B 3/00
04/53 DU 29 12 04
Nippon Sheet Glass Co.,Ltd.
0 933 070
17 05 96
A61F 2/06
04/46 DU 10 11 04
Inoue, Kanji
0 937 818
12 02 99
E01B 27/00
05/34 DU 24 08 05
Deutsche Bahn Aktiengesellschaft
0 937 882
17 02 99
F02D 41/30
05/03 DU 19 01 05
Isuzu Motors Limited
0 939 543
04 02 99
H04N 1/03
04/49 DU 01 12 04
Hewlett-Packard Company, A Delaw
0 942 028
04 03 99
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04/48 DU 24 11 04
Ajinomoto Co., Inc.
0 944 192
03 03 99
H04J 14/02
04/51 DU 15 12 04
ALPS ELECTRIC CO., LTD.
0 945 254
03 03 99
B32B 17/10
04/52 DU 22 12 04
Chi Mei Optoelectronics Corporat
0 945 626
24 03 99
F04D 29/36
04/50 DU 08 12 04
Hägele GmbH
0 947 841
24 03 99
G01R 13/34
04/51 DU 15 12 04
Tektronix Inc.
0 949 470
06 04 99
F25J 3/02
04/47 DU 17 11 04
L’air Liquide, S.A. à Directoire
0 950 470
13 04 99
B24D 3/10
04/45 DU 03 11 04
TOYODA KOKI KABUSHIKI KAISHA
0 950 847
15 04 99
F21S 8/10
04/50 DU 08 12 04
Stanley Electric Co., Ltd.
0 952 192
01 12 97
C09D 5/00
04/52 DU 22 12 04
Shishiai-Kabushikigaisha
0 952 760
06 04 99
H05K 1/18
04/48 DU 24 11 04
MOTOROLA, INC.
0 955 018
17 05 96
A61M 39/06
05/04 DU 26 01 05
INOUE KANJI
0 957 042
09 09 98
B65B 15/04
04/49 DU 01 12 04
Yayoi Corporation
0 960 146
27 01 98
C08F 283/00
04/48 DU 24 11 04
United States Surgical Corporati
0 961 480
31 05 99
H04N 1/40
05/07 DU 16 02 05
NORITSU KOKI CO., LTD.
0 963 573
07 12 98
G03F 9/00
04/47 DU 17 11 04
ASML Netherlands B.V.
0 963 616
12 11 98
H01M 8/04
04/50 DU 08 12 04
Deutsches Zentrum für Luft- und
0 964 146
12 05 99
F02M 21/02
05/02 DU 12 01 05
Teleflex GFI Europe B.V.
0 965 785
05 05 99
F16M 11/10
04/53 DU 29 12 04
Tektronix Inc.
0 965 882
08 06 99
G03C 3/00
04/49 DU 01 12 04
FUJI PHOTO FILM CO., LTD.
0 966 190
17 06 99
H05K 9/00
04/51 DU 15 12 04
Fujitsu Siemens Computers GmbH
0 967 253
12 06 99
C09D 5/00
04/48 DU 24 11 04
0 967 527
23 06 99
G03G 9/097
04/45 DU 03 11 04
0 968 790
28 06 99
B24B 9/14
04/48 DU 24 11 04
Nidek Co., Ltd.
0 969 191
04 06 99
F02B 3/06
04/47 DU 17 11 04
MAN NUTZFAHRZEUGE AG
0 971 368
09 07 99
H01B 1/22
04/47 DU 17 11 04
Pirelli Power Cables and Systems
0 973 119
12 07 99
G06K 7/10
04/48 DU 24 11 04
FUJITSU LIMITED
0 975 742
16 02 98
C12N 9/48
04/46 DU 10 11 04
LG CHEMICAL LTD.
0 976 468
28 06 99
B21C 37/08
04/47 DU 17 11 04
Kusakabe Electric Machinery Co
0 978 857
03 08 99
H01H 25/06
05/04 DU 26 01 05
Seiko Instruments Inc.
0 979 051
16 04 98
A47F 1/08
04/50 DU 08 12 04
SMITHKLINE BEECHAM CORPORATION
0 981 828
14 05 98
H01J 29/84
05/01 DU 05 01 05
Leica Microsystems Lithography L
0 982 009
27 08 99
A61C 13/00
04/50 DU 08 12 04
3M ESPE AG
0 983 815
01 09 99
B23C 5/20
04/47 DU 17 11 04
SANDVIK AKTIEBOLAG
0 983 937
18 06 99
B64C 13/00
04/49 DU 01 12 04
THE BOEING COMPANY
0 984 384
26 08 99
G06K 7/10
04/48 DU 24 11 04
MAGNEX CORPORATION
0 985 597
31 07 99
B62J 1/10
04/47 DU 17 11 04
Bayerische Motoren Werke Aktieng
0 986 129
09 09 99
H01Q 1/12
04/48 DU 24 11 04
ASAHI GLASS COMPANY LTD.
0 987 219
14 09 99
C01B 33/18
04/47 DU 17 11 04
Nippon Aerosil Co., Ltd.
0 989 058
02 09 99
B64D 37/00
04/53 DU 29 12 04
Eurocopter Deutschland GmbH
Nom du déposant
et/ou titulaire
253
254
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 990 184
15 06 98
G02B 6/30
05/04 DU 26 01 05
Optisense B.V.
0 990 434
04 10 99
A61F 13/15
04/50 DU 08 12 04
Uni-Charm Corporation
0 990 957
27 09 99
G03G 15/06
04/49 DU 01 12 04
0 991 259
21 09 99
H04N 1/00
04/51 DU 15 12 04
Océ-Technologies B.V.
0 992 426
05 10 99
B64C 1/14
04/50 DU 08 12 04
Eurocopter Deutschland GmbH
0 994 172
09 09 99
C09J 183/00
04/47 DU 17 11 04
Ernst Mühlbauer GmbH Co.KG
0 995 940
18 08 99
F16M 7/00
04/48 DU 24 11 04
Air Loc Schrepfer AG
0 996 671
24 07 98
C08K 5/5317
04/49 DU 01 12 04
Metabolix, Inc.
0 996 709
04 05 98
C12N 9/24
04/53 DU 29 12 04
K.U. LEUVEN RESEARCH DEVELOPME
0 999 411
22 10 99
F23C 3/00
04/47 DU 17 11 04
0 999 562
27 10 99
H01C 10/48
04/51 DU 15 12 04
Siemens Aktiengesellschaft
1 001 760
12 06 98
A61K 31/205
05/05 DU 02 02 05
SIGMA-TAU Industrie Farmaceutich
1 002 138
05 08 98
C12Q 1/70
04/47 DU 17 11 04
bioMerieux B.V.
1 002 802
12 11 99
C07K 5/03
04/50 DU 08 12 04
Pfizer Products Inc.
1 002 926
11 11 99
E06B 3/984
04/48 DU 24 11 04
SFS intec Holding AG
1 002 953
16 03 99
F04C 27/00
04/51 DU 15 12 04
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH
1 003 249
19 11 99
H01R 13/658
05/04 DU 26 01 05
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1 006 132
26 11 99
C08G 18/28
04/49 DU 01 12 04
1 007 375
13 02 98
B42F 15/00
04/46 DU 10 11 04
ISSERSTEDT, Robert K
1 009 606
16 04 98
B29C 43/22
05/03 DU 19 01 05
VELCRO INDUSTRIES B.V.
1 011 432
05 02 98
A61B 5/0205
04/51 DU 15 12 04
St. Jude Medical AB
1 011 998
07 09 98
B60N 2/42
04/46 DU 10 11 04
AUTOLIV DEVELOPMENT AB
1 013 323
10 09 98
A63H 33/26
04/48 DU 24 11 04
Takara Co., Ltd.
1 014 006
22 11 99
F24F 3/16
05/05 DU 02 02 05
CARRIER CORPORATION
1 015 240
18 09 98
B31D 1/00
04/48 DU 24 11 04
RANPAK CORP.
1 017 283
13 02 98
A01N 63/00
04/51 DU 15 12 04
MERCK CO., INC.
1 021 290
20 05 98
B29C 70/16
04/49 DU 01 12 04
Beiler Beheer B.V.
1 022 125
21 01 00
B32B 5/26
04/48 DU 24 11 04
MITSUI CHEMICALS, INC.
1 024 251
27 01 00
F01D 11/08
04/48 DU 24 11 04
GENERAL ELECTRIC COMPANY
1 025 430
25 09 98
G01N 21/39
05/05 DU 02 02 05
THE TRUSTEES OF PRINCETON UNIVER
1 026 652
26 07 99
G02F 1/1345
05/04 DU 26 01 05
SEIKO EPSON CORPORATION
1 029 501
15 02 99
A47L 15/42
05/01 DU 05 01 05
CANDY S.p.A.
1 029 758
22 10 99
B60S 1/04
05/02 DU 12 01 05
ROBERT BOSCH GMBH
1 030 462
11 02 00
H04B 1/74
04/46 DU 10 11 04
Tenovis GmbH Co. KG
1 030 580
13 11 98
A47F 5/00
05/05 DU 02 02 05
RTC INDUSTRIES, INC.
1 034 062
20 10 98
B23K 26/06
04/50 DU 08 12 04
Carl Zeiss Meditec AG
1 036 579
25 02 00
A63C 11/22
04/45 DU 03 11 04
Lenhart, Klaus
1 038 509
24 02 00
A61F 2/46
05/04 DU 26 01 05
Zimmer GmbH
1 040 225
23 09 98
D21G 9/00
04/46 DU 10 11 04
Metso Paper, Inc.
1 041 011
26 08 98
B65D 81/26
04/46 DU 10 11 04
Asahi Kasei Kabushiki Kaisha
1 041 767
28 09 99
H04L 9/32
04/48 DU 24 11 04
FUJITSU LIMITED
1 046 154
22 07 98
G10L 15/28
04/47 DU 17 11 04
Art-Advanced Recognition Technol
1 049 171
16 07 99
H01L 27/146
05/02 DU 12 01 05
Hamamatsu Photonics K.K.
1 051 764
02 12 99
H01M 2/34
04/48 DU 24 11 04
Matsushita Electric Industrial C
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/45
BOPI 05/45
Bulletin européen
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ou de la décision
concernant
l’opposition
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publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 053 060
04 02 99
B05B 7/10
04/49 DU 01 12 04
1 053 434
29 09 99
F23R 3/42
04/49 DU 01 12 04
GENERAL ELECTRIC COMPANY
1 053 543
06 12 99
G10K 11/168
05/05 DU 02 02 05
Illbruck GmbH
1 054 705
05 02 99
A61N 1/30
04/46 DU 10 11 04
HADASIT MEDICAL RESEARCH SERVICE
1 054 798
16 09 99
B60S 1/38
04/50 DU 08 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 054 927
10 02 99
C08L 23/04
04/46 DU 10 11 04
Borealis Technology Oy
1 055 555
18 05 00
B60P 3/22
04/46 DU 10 11 04
Feldbinder Beckmann Fahrzeugba
1 056 169
13 03 00
H01S 3/00
04/45 DU 03 11 04
Secretary of Agency of Industria
1 056 814
22 06 98
C09D 11/00
04/48 DU 24 11 04
MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI
1 058 143
07 10 99
G02B 26/08
05/03 DU 19 01 05
1 058 168
25 06 99
G05B 13/02
04/46 DU 10 11 04
Linde Aktiengesellschaft
1 059 955
04 03 99
A61M 25/01
04/50 DU 08 12 04
C.R. Bard Inc.
1 061 270
16 05 00
F16B 2/20
04/45 DU 03 11 04
Buhrs-Zaandam B.V.
1 061 878
13 03 98
A61F 13/15
04/45 DU 03 11 04
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
1 062 776
23 02 99
H04L 12/44
04/47 DU 17 11 04
1 062 921
17 05 96
A61F 2/06
04/46 DU 10 11 04
Inoue, Kanji
1 063 394
21 06 00
F01L 9/04
04/51 DU 15 12 04
Nissan Motor Co., Ltd.
1 064 064
02 03 99
B01D 61/00
04/47 DU 17 11 04
MERCK PATENT GmbH
1 065 071
22 05 00
B41N 3/00
04/46 DU 10 11 04
Hydro Aluminium Deutschland GmbH
1 065 306
24 03 00
D03D 51/02
04/46 DU 10 11 04
Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshok
1 065 788
22 02 96
H03M 7/16
04/48 DU 24 11 04
FUJITSU LIMITED
1 067 142
07 07 00
C07K 16/18
04/53 DU 29 12 04
Riken
1 068 963
11 07 00
B60B 21/06
04/45 DU 03 11 04
SHIMANO INC.
1 070 709
21 07 00
C07D 309/34
04/49 DU 01 12 04
1 071 589
03 03 99
B60S 1/08
04/45 DU 03 11 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 072 630
04 07 00
C08J 3/12
04/49 DU 01 12 04
Nippon Shokubai Co., Ltd.
1 073 065
28 03 00
G11C 16/34
04/48 DU 24 11 04
FUJITSU LIMITED
1 073 461
30 04 99
A61K 39/21
04/51 DU 15 12 04
UNIVERSITY OF SOUTHERN CALIFORNI
1 073 771
30 04 99
C12Q 1/68
04/49 DU 01 12 04
MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FÖRD
1 075 401
23 02 00
B60S 1/24
04/46 DU 10 11 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 076 164
19 07 00
F01M 1/16
05/02 DU 12 01 05
Dr.Ing. h.c.F. Porsche Aktienges
1 077 181
07 08 00
B65D 23/00
04/47 DU 17 11 04
Eva Denmark A/S
1 077 246
10 12 97
C09K 15/30
05/04 DU 26 01 05
Johoku Chemical Co., Ltd.
1 078 501
11 05 99
H04L 12/56
04/49 DU 01 12 04
Telefonaktiebolaget LM Ericsson
1 078 596
25 08 00
A61B 5/05
04/48 DU 24 11 04
TANITA CORPORATION
1 080 623
29 08 00
A01C 1/08
04/53 DU 29 12 04
Fraunhofer-Gesellschaft zur Förd
1 080 996
01 09 00
B60R 21/16
04/48 DU 24 11 04
TRW Automotive GmbH
1 081 171
22 08 00
C08G 18/10
04/48 DU 24 11 04
Bayer Corporation
1 081 590
18 07 00
G06F 7/50
04/50 DU 08 12 04
Agilent Technologies, Inc. (a De
1 082 349
03 06 99
C08B 31/18
04/47 DU 17 11 04
1 083 303
09 08 00
F01L 31/00
05/02 DU 12 01 05
1 085 009
02 06 99
C07C 235/38
04/46 DU 10 11 04
Nissan Chemical Industries, Ltd.
1 086 054
18 03 99
C03B 37/05
04/48 DU 24 11 04
Rockwool International A/S
1 086 401
24 05 99
G03B 31/00
04/48 DU 24 11 04
Sony Cinema Products Corporation
Nom du déposant
et/ou titulaire
255
256
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 087 178
22 09 00
F23D 14/26
1 088 367
14 06 99
H01Q 11/08
05/05 DU 02 02 05
Sarantel Limited
1 088 864
29 09 00
C09D 11/00
04/47 DU 17 11 04
1 089 377
25 09 00
H01Q 19/06
04/49 DU 01 12 04
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
1 089 845
29 03 99
B23B 13/12
04/45 DU 03 11 04
Svensson, Bo Karl Ragnar
1 091 477
23 03 00
H02K 33/06
05/03 DU 19 01 05
Teikoku Tsushin Kogyo Co. Ltd.
1 093 030
12 10 00
G03G 15/02
04/49 DU 01 12 04
Ricoh Company, Ltd.
1 093 760
09 06 94
A61B 17/56
04/47 DU 17 11 04
KARLIN TECHNOLOGY, INC.
1 094 068
17 10 00
C07F 7/18
04/51 DU 15 12 04
SHIN-ETSU CHEMICAL CO., LTD.
1 096 609
10 08 00
H01R 12/16
04/53 DU 29 12 04
JAPAN AVIATION ELECTRONICS INDUS
1 096 892
09 07 99
A61B 17/86
04/46 DU 10 11 04
Sepitec Foundation
1 096 937
09 09 99
A61K 31/495
04/53 DU 29 12 04
CV THERAPEUTICS, INC.
1 096 997
29 06 99
B01J 21/16
04/53 DU 29 12 04
Degussa AG
1 097 687
01 11 00
A61F 13/505
04/49 DU 01 12 04
Uni-Charm Corporation
1 101 035
06 04 00
F04B 53/14
04/53 DU 29 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 101 612
26 10 00
B41F 27/12
04/52 DU 22 12 04
Goss International Americas, Inc
1 102 793
21 07 99
C08F 2/22
04/47 DU 17 11 04
Elotex AG
1 103 135
04 08 99
H04M 3/42
04/50 DU 08 12 04
1 103 587
18 11 00
C09J 7/02
04/47 DU 17 11 04
tesa AG
1 105 007
04 05 98
A41C 3/12
04/47 DU 17 11 04
Sher, Jayson I.
1 106 178
10 08 98
A61K 31/415
04/48 DU 24 11 04
KYORIN PHARMACEUTICAL CO., LTD.
1 107 709
24 08 99
A61F 2/06
04/50 DU 08 12 04
Advanced Cardiovascular Systems,
1 108 137
20 05 00
F02M 61/18
04/52 DU 22 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 108 820
02 08 00
E03B 9/10
04/48 DU 24 11 04
KETTLER GMBH
1 108 869
14 11 00
F02B 63/06
05/01 DU 05 01 05
1 109 005
27 07 99
G01N 15/14
04/53 DU 29 12 04
Kowa Company, Ltd.
1 110 518
20 12 00
A61F 5/56
04/46 DU 10 11 04
Bumergit B.V.
1 112 606
16 04 97
H01R 9/26
05/09 DU 02 03 05
ABB AB
1 113 056
21 12 00
C09D 11/02
04/48 DU 24 11 04
RISO KAGAKU CORPORATION
1 113 122
29 12 00
E04F 15/20
04/52 DU 22 12 04
Kaindl Flooring GmbH
1 114 112
17 02 99
C09J 7/02
04/46 DU 10 11 04
MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI
1 116 637
03 01 01
B61F 5/38
04/50 DU 08 12 04
Siemens AG
1 117 460
01 10 99
A61M 37/00
05/02 DU 12 01 05
BAXTER INTERNATIONAL INC.
1 118 208
28 09 98
H04N 3/15
04/46 DU 10 11 04
3DV Systems Ltd.
1 120 675
11 11 00
G02B 21/16
05/01 DU 05 01 05
Leica Microsystems Heidelberg Gm
1 121 070
14 10 99
A61F 2/24
04/50 DU 08 12 04
Carbomedics Inc.
1 122 265
22 09 00
C08F 12/04
04/48 DU 24 11 04
Samsung Atofina Co., Ltd.
1 123 420
15 09 99
C21D 8/02
04/46 DU 10 11 04
ThyssenKrupp Acciai Speciali Ter
1 123 461
18 08 00
F02M 47/02
04/47 DU 17 11 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 124 514
26 10 99
A61F 5/02
04/53 DU 29 12 04
Walter, Klaus
1 124 601
25 10 99
A61M 5/20
04/53 DU 29 12 04
Pfizer Health AB
1 126 463
19 02 01
G11B 27/19
04/45 DU 03 11 04
LG ELECTRONICS INC.
1 128 388
10 08 98
G11B 33/08
04/48 DU 24 11 04
KABUSHIKI KAISHA KENWOOD
1 129 150
23 09 99
C09K 9/02
04/49 DU 01 12 04
BAYER AG
04/49 DU 01 12 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Nuovo Pignone Holding S.P.A.
BOPI 05/45
BOPI 05/45
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 129 286
18 08 00
F02M 61/14
04/45 DU 03 11 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 129 563
07 10 99
H04L 12/28
04/51 DU 15 12 04
Honeywell Inc.
1 130 206
12 02 01
E05C 17/28
04/49 DU 01 12 04
DORMA GmbH + Co. KG
1 131 205
19 10 99
B32B 27/08
04/51 DU 15 12 04
Cryovac, Inc.
1 133 286
24 11 99
A61K 9/51
04/48 DU 24 11 04
Gasco, Maria Rosa
1 134 034
11 08 99
B05D 1/26
04/51 DU 15 12 04
Musashi Engineering, Inc.
1 134 928
08 02 01
H04L 7/02
04/46 DU 10 11 04
1 136 201
20 02 01
B26D 5/00
04/51 DU 15 12 04
Gerber Technology, Inc.
1 140 269
23 12 99
A61M 25/00
04/50 DU 08 12 04
Grooters, Ronald K.
1 140 296
04 01 00
A63C 5/16
04/49 DU 01 12 04
Rieg, Wolfgang
1 140 666
11 11 99
B65D 85/68
05/04 DU 26 01 05
Conteyor Multibag Systems N.V.
1 142 471
27 03 01
A01K 5/00
04/46 DU 10 11 04
SEKO S.p.A.
1 143 992
27 01 00
A61K 38/06
05/02 DU 12 01 05
TELIK, INC.
1 144 810
24 10 00
F01L 1/047
05/02 DU 12 01 05
1 146 188
13 03 01
E05D 5/02
04/53 DU 29 12 04
Dr. Hahn GmbH Co. KG
1 146 514
20 08 99
G11B 20/10
04/48 DU 24 11 04
FUJITSU LIMITED
1 148 092
14 04 01
C08K 13/06
05/02 DU 12 01 05
Degussa AG
1 148 477
10 04 01
G11B 7/12
05/01 DU 05 01 05
Seiko Instruments Inc.
1 149 102
19 01 00
C07D 487/04
04/50 DU 08 12 04
MERCK SHARP DOHME LTD.
1 149 859
24 04 01
C08J 9/06
05/05 DU 02 02 05
Dow Corning Toray Silicone Co.,
1 150 030
08 03 01
F16D 48/06
04/49 DU 01 12 04
ISUZU MOTORS LIMITED
1 153 039
18 02 00
C07K 16/28
05/02 DU 12 01 05
B.R.A.H.M.S Aktiengesellschaft
1 155 768
25 04 01
B23K 26/34
04/53 DU 29 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 155 772
16 05 01
B27C 5/04
04/45 DU 03 11 04
Import-Export Bimaq SL
1 158 121
27 04 01
E05B 47/00
05/06 DU 09 02 05
KARL FLIETHER GmbH Co. KG
1 163 281
17 03 00
C08G 59/68
05/01 DU 05 01 05
3M ESPE AG
1 163 849
15 06 01
A21C 11/20
05/02 DU 12 01 05
RHEON AUTOMATIC MACHINERY CO., L
1 166 008
10 03 00
F16L 55/00
04/51 DU 15 12 04
Honeywell Inc.
1 166 914
15 06 01
B21D 26/02
04/47 DU 17 11 04
IVECO S.p.A.
1 168 238
09 02 00
G06K 19/077
05/05 DU 02 02 05
Optiva, Inc.
1 169 338
28 03 00
C07K 5/062
04/45 DU 03 11 04
Abbott GmbH Co. KG
1 169 516
12 04 00
E01B 2/00
04/48 DU 24 11 04
GSG Knape Gleissanierung GmbH
1 169 557
05 04 00
F02C 3/26
04/46 DU 10 11 04
James Engineering (Turbines) Lim
1 169 576
02 02 01
F16B 5/02
04/46 DU 10 11 04
AOYAMA SEISAKUSHO CO., LTD.
1 170 037
21 06 01
A63B 22/02
04/47 DU 17 11 04
Tunturi Oy Ltd
1 170 070
18 06 01
B21D 26/02
04/49 DU 01 12 04
Alcan Technology Management AG
1 173 863
25 04 00
H01H 37/54
04/46 DU 10 11 04
OTTER CONTROLS LIMITED
1 175 077
29 01 01
H04M 11/06
04/51 DU 15 12 04
LUCENT TECHNOLOGIES INC.
1 176 140
10 02 00
C07D 231/14
04/53 DU 29 12 04
Mitsubishi Pharma Corporation
1 177 239
20 04 00
C08G 65/26
04/49 DU 01 12 04
1 177 715
03 05 00
H05K 13/02
04/46 DU 10 11 04
Mikron SA Boudry
1 178 279
03 08 01
F42C 19/00
04/46 DU 10 11 04
Diehl Munitionssysteme GmbH Co
1 179 659
11 07 01
F01N 3/38
05/04 DU 26 01 05
1 180 054
11 05 00
A61N 1/37
04/51 DU 15 12 04
St. Jude Medical AB
Nom du déposant
et/ou titulaire
257
258
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du brevet
européen
Numéro
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publication
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européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 182 201
25 08 00
C07D 317/22
04/48 DU 24 11 04
DAINIPPON INK AND CHEMICALS, INC
1 183 638
10 05 00
G06K 9/00
04/50 DU 08 12 04
Authentec, Inc.
1 186 763
04 09 01
F02D 9/10
04/51 DU 15 12 04
1 188 244
24 03 00
H03M 7/46
04/46 DU 10 11 04
MICROSOFT CORPORATION
1 188 378
22 08 01
A21C 1/14
04/47 DU 17 11 04
DIOSNA Dierks Söhne GmbH
1 188 725
18 09 01
C03C 3/087
04/48 DU 24 11 04
Nippon Sheet Glass Co., Ltd.
1 188 803
08 08 01
C09D 11/00
04/48 DU 24 11 04
SEIKO EPSON CORPORATION
1 189 083
06 09 01
G02B 6/293
04/49 DU 01 12 04
KDD Submarine Cable Systems Inc.
1 190 261
12 05 00
G01P 3/62
04/51 DU 15 12 04
Honeywell International Inc.
1 190 531
07 06 00
H04L 12/40
04/50 DU 08 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 190 683
23 04 97
A61C 15/04
04/45 DU 03 11 04
The Megan Sumi Corporation
1 190 917
09 08 01
B60R 21/20
04/48 DU 24 11 04
TRW Automotive Safety Systems Gm
1 192 979
26 09 01
B01D 53/79
04/48 DU 24 11 04
PRAXAIR TECHNOLOGY, INC.
1 193 657
23 08 01
G07F 7/08
04/45 DU 03 11 04
Deutsche Telekom AG
1 194 496
18 06 99
C09J 151/00
04/47 DU 17 11 04
3M Innovative Properties Company
1 194 719
22 06 00
F23D 14/66
04/47 DU 17 11 04
1 194 856
01 06 00
G06F 13/16
04/48 DU 24 11 04
Sun Microsystems, Inc.
1 196 507
30 06 00
C09D 125/00
04/50 DU 08 12 04
BASF Coatings AG
1 196 536
08 07 00
C11D 17/00
04/53 DU 29 12 04
Ecolab Inc.
1 196 680
29 06 00
F01N 3/20
04/50 DU 08 12 04
Argillon GmbH
1 196 904
30 06 00
G07F 17/32
04/49 DU 01 12 04
ODS Properties, Inc.
1 197 137
12 07 01
A01G 9/10
04/47 DU 17 11 04
Legro Gartneri A/S
1 197 181
28 03 95
A61B 17/064
04/47 DU 17 11 04
Michelson, Gary Karlin
1 197 622
12 09 01
E05C 9/00
05/06 DU 09 02 05
Carl Fuhr GmbH Co. KG
1 199 414
19 10 01
E03D 1/012
04/52 DU 22 12 04
Oliveira Irmao S.A.
1 199 939
03 08 00
A21C 11/16
04/48 DU 24 11 04
Hosokawa Bepex GmbH
1 200 385
04 08 00
C07C 69/732
05/03 DU 19 01 05
Lek Pharmaceutical and Chemical
1 200 580
14 08 00
C12N 15/11
05/01 DU 05 01 05
HYBRIDON, INC.
1 201 259
23 07 01
A61M 15/00
04/50 DU 08 12 04
Institut für Aerosol-Medizin InA
1 205 619
16 01 01
E05B 65/08
04/52 DU 22 12 04
KIA MOTORS CORPORATION
1 206 213
24 08 00
A61B 5/00
05/04 DU 26 01 05
Novartis AG
1 206 301
19 06 00
A61N 1/368
04/50 DU 08 12 04
St. Jude Medical AB
1 206 775
23 08 00
G11C 5/00
04/46 DU 10 11 04
MICRON TECHNOLOGY, INC.
1 207 063
03 11 01
B60J 1/18
05/02 DU 12 01 05
Wilhelm Karmann GmbH
1 208 292
31 08 00
F02B 31/08
04/45 DU 03 11 04
Zalkin, Anthony Louis
1 208 321
30 05 01
F16K 31/00
04/47 DU 17 11 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 208 681
12 01 00
H04L 29/06
04/49 DU 01 12 04
INTEL CORPORATION
1 210 384
08 08 00
C08G 77/50
04/48 DU 24 11 04
1 215 666
29 09 97
G11B 7/085
04/48 DU 24 11 04
Sanyo Electric Co., Ltd.
1 216 007
08 05 00
A61B 19/04
05/04 DU 26 01 05
Budev Medical B.V.
1 218 086
30 08 00
B01D 35/153
04/47 DU 17 11 04
Mann + Hummel GmbH
1 218 627
03 07 00
F02D 41/02
04/47 DU 17 11 04
1 220 428
21 12 01
H02K 23/04
04/46 DU 10 11 04
ASMO CO., LTD.
1 222 189
12 10 00
C07D 475/00
04/47 DU 17 11 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/45
BOPI 05/45
Bulletin européen
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de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
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du brevet
européen
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de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 223 354
11 01 02
F16B 19/10
04/47 DU 17 11 04
NIFCO INC.
1 224 164
25 10 00
C07C 259/06
04/50 DU 08 12 04
SmithKline Beecham plc
1 226 349
11 10 00
F02D 41/38
04/53 DU 29 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 228 571
16 08 00
H04B 1/16
04/51 DU 15 12 04
1 228 759
21 03 94
A61K 31/337
04/51 DU 15 12 04
Florida State University
1 228 808
01 02 02
B04B 11/08
04/45 DU 03 11 04
Krauss-Maffei Process Technology
1 230 301
20 09 00
C08L 67/02
04/47 DU 17 11 04
1 231 962
23 11 00
A61M 5/32
04/46 DU 10 11 04
SAFE-T-LIMITED
1 233 596
15 02 02
H04M 1/02
05/05 DU 02 02 05
SAMSUNG ELECTRONICS Co. Ltd.
1 236 591
09 01 02
B60G 17/027
04/47 DU 17 11 04
1 236 873
24 10 96
F01N 11/00
05/06 DU 09 02 05
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1 239 753
21 12 00
A47C 20/04
04/45 DU 03 11 04
Cimosys AG
1 240 007
22 12 00
B29C 70/68
04/49 DU 01 12 04
SAAB AB
1 241 377
05 02 02
F16F 15/00
04/47 DU 17 11 04
1 242 515
01 12 00
C08J 7/00
04/48 DU 24 11 04
Dow Corning Ireland Limited
1 243 005
07 09 00
H01C 1/084
04/53 DU 29 12 04
Vishay Dale Electronics, Inc.
1 244 743
17 11 00
C08L 23/10
05/04 DU 26 01 05
AVERY DENNISON CORPORATION
1 245 744
27 03 02
E03D 1/14
04/46 DU 10 11 04
VALSIR S.p.A.
1 246 625
27 12 00
A61K 31/662
04/49 DU 01 12 04
QUEEN’S UNIVERSITY AT KINGSTON
1 247 852
12 02 02
C09J 5/00
05/01 DU 05 01 05
1 247 853
12 02 02
C09J 5/00
05/01 DU 05 01 05
1 248 562
18 01 01
A61B 5/053
04/50 DU 08 12 04
1 249 893
19 09 96
H01Q 9/40
04/49 DU 01 12 04
NTT MOBILE COMMUNICATIONS NETWOR
1 251 347
05 04 02
G01N 21/89
04/50 DU 08 12 04
ERHARDT + LEIMER GmbH
1 251 807
22 11 00
A61F 5/00
05/05 DU 02 02 05
AIRCAST, INC.
1 251 951
24 01 01
B01J 8/02
04/53 DU 29 12 04
Meggitt (U.K.) Limited
1 252 921
08 08 96
B01D 63/02
04/45 DU 03 11 04
Zenon Environmental Inc.
1 258 593
19 04 02
E21B 7/06
04/49 DU 01 12 04
Schlumberger Technology B.V.
1 258 601
19 04 02
F01L 1/34
04/51 DU 15 12 04
Hitachi, Ltd.
1 259 359
27 02 01
B26B 21/40
04/48 DU 24 11 04
THE GILLETTE COMPANY
1 259 498
12 02 01
C07D 277/60
04/48 DU 24 11 04
Aventis Pharma Deutschland GmbH
1 259 515
28 02 01
C07D 495/14
04/46 DU 10 11 04
Takeda Pharmaceutical Company Li
1 259 681
01 03 01
E04D 5/12
04/48 DU 24 11 04
Unterreiter, Karl
1 261 830
03 03 01
F25D 29/00
04/46 DU 10 11 04
Danfoss A/S
1 263 663
28 02 01
B65D 83/54
04/48 DU 24 11 04
Bespak plc
1 263 779
13 10 00
C07K 14/00
04/51 DU 15 12 04
Large Scale Biology Corporation
1 267 761
30 03 01
A61F 11/00
04/46 DU 10 11 04
ADVANCED BIONICS CORPORATION
1 269 398
31 01 01
G06K 9/00
04/45 DU 03 11 04
VERIDICOM, INC.
1 269 692
21 02 01
H04L 12/413
04/51 DU 15 12 04
INTEL CORPORATION
1 270 400
03 05 02
B63G 8/38
04/45 DU 03 11 04
Gabler Maschinenbau GmbH
1 272 735
27 03 01
F01B 13/06
04/46 DU 10 11 04
Bosch Rexroth AG
1 273 424
18 03 97
B29C 45/73
05/05 DU 02 02 05
HOYA CORPORATION
1 276 955
12 04 01
E21B 33/03
04/52 DU 22 12 04
FMC Technologies, Inc.
1 278 547
26 04 01
A61K 45/00
04/45 DU 03 11 04
Cellegy Pharmaceuticals, Inc
Nom du déposant
et/ou titulaire
259
260
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 279 017
27 04 01
G01N 1/06
05/07 DU 16 02 05
VENTANA MEDICAL SYSTEMS, INC.
1 279 054
04 05 01
G02B 6/28
04/49 DU 01 12 04
Instrument Systems Optische Mess
1 283 854
15 05 01
C08L 71/02
04/47 DU 17 11 04
Cognis IP Management GmbH
1 284 903
10 02 01
B64D 15/12
05/02 DU 12 01 05
Forschungszentrum Karlsruhe GmbH
1 289 068
17 07 02
H01R 9/05
04/46 DU 10 11 04
Daume Patentbesitzgesellschaft m
1 292 538
31 05 01
C01F 11/02
04/47 DU 17 11 04
Ciba Specialty Chemicals Water T
1 293 728
10 09 02
F23N 1/02
04/51 DU 15 12 04
Rational AG
1 295 625
12 09 02
A61N 1/44
04/47 DU 17 11 04
Matsushita Electric Works, Ltd.
1 296 110
12 06 02
F41A 5/02
05/03 DU 19 01 05
Rheinmetall Waffe Munition GmbH
1 296 163
19 09 02
G02B 5/10
04/49 DU 01 12 04
Nissho Corporation
1 297 746
24 09 02
A01N 63/04
04/48 DU 24 11 04
Sumitomo Chemical Company, Limit
1 298 692
13 09 02
H01H 73/04
04/51 DU 15 12 04
1 307 958
13 01 99
H02K 9/26
04/51 DU 15 12 04
1 309 529
10 08 01
C07C 13/20
04/49 DU 01 12 04
Quest International Services B.V
1 309 823
23 06 00
F24F 11/00
04/46 DU 10 11 04
VKR Holding A/S
1 311 068
13 06 02
H03L 7/185
05/03 DU 19 01 05
1 311 275
29 06 00
A61K 31/715
04/38 DU 15 09 04
Kopran Research Laboratories Lim
1 311 385
14 08 01
B31F 1/20
04/50 DU 08 12 04
M-real Oyj
1 312 467
08 11 02
B32B 15/01
05/01 DU 05 01 05
EADS Deutschland GmbH
1 313 205
24 10 02
H02M 5/257
04/53 DU 29 12 04
Merten GmbH Co. KG
1 313 647
22 08 01
B65D 5/36
04/46 DU 10 11 04
THE MEAD CORPORATION
1 314 221
31 08 01
H01Q 3/04
04/46 DU 10 11 04
Raytheon Company
1 317 994
27 11 02
B23Q 15/22
04/46 DU 10 11 04
HSEB Heinze Süllau Entwicklun
1 318 930
16 08 01
B60S 1/24
04/48 DU 24 11 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 318 953
30 08 01
B65D 85/78
04/45 DU 03 11 04
Colosseum Design-Beratungsgesell
1 318 976
06 09 01
C07C 235/34
04/48 DU 24 11 04
GLAXO GROUP LIMITED
1 319 006
11 09 01
C07D 487/04
04/47 DU 17 11 04
1 319 266
06 09 01
H02K 3/30
04/49 DU 01 12 04
GENERAL ELECTRIC CANADA, Inc.
1 319 379
09 12 02
A61F 5/37
04/46 DU 10 11 04
Thämert Orthopädische Hilfsmitte
1 319 793
17 12 02
E06B 9/322
04/47 DU 17 11 04
HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V.
1 320 699
27 09 01
F16J 15/06
04/48 DU 24 11 04
Glatt Systemtechnik GmbH
1 322 402
20 09 01
B01D 53/90
04/52 DU 22 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 323 203
03 09 01
H01M 8/04
04/51 DU 15 12 04
1 323 748
18 12 02
C08F 22/10
04/46 DU 10 11 04
DAINIPPON INK AND CHEMICALS, INC
1 323 768
28 11 02
C08G 77/50
05/04 DU 26 01 05
Wacker-Chemie GmbH
1 324 794
24 09 01
A61M 5/315
04/52 DU 22 12 04
Bayer HealthCare LLC
1 325 998
24 08 99
E06B 7/23
05/02 DU 12 01 05
HÖRMANN KG AMSHAUSEN
1 327 604
11 01 02
B67D 5/373
04/45 DU 03 11 04
Elaflex Tankstellentechnik GmbH
1 330 199
11 09 01
A61M 37/00
04/48 DU 24 11 04
Malodobry, W.
1 332 439
06 09 01
G06F 17/00
04/53 DU 29 12 04
Oracle International Corporation
1 334 000
30 10 01
B60K 28/16
05/01 DU 05 01 05
1 335 124
22 01 03
F02M 35/14
04/53 DU 29 12 04
1 335 379
29 01 03
G11B 27/10
04/47 DU 17 11 04
Samsung Electronics Co., Ltd.
1 336 419
10 08 99
A61M 5/20
04/45 DU 03 11 04
Antares Pharma, Inc.
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/45
BOPI 05/45
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 336 626
27 11 02
C08F 212/04
1 340 672
16 01 03
B62J 9/00
04/46 DU 10 11 04
NAD, S.A.
1 343 366
09 11 01
A01G 9/24
05/05 DU 02 02 05
Excellent Glastuinbouwsystemen B
1 345 766
24 12 01
B32B 31/16
04/45 DU 03 11 04
2T-PACK, S.L.
1 345 952
14 12 01
C07H 1/08
04/48 DU 24 11 04
DNA Research Innovations Limited
1 346 921
06 03 03
B65D 5/22
05/04 DU 26 01 05
Casalotto, Vincenzo
1 346 996
20 03 03
C07F 7/08
04/51 DU 15 12 04
AIR PRODUCTS AND CHEMICALS, INC.
1 347 155
13 02 03
F01N 1/10
05/02 DU 12 01 05
1 351 642
11 01 02
A61G 13/10
04/49 DU 01 12 04
Eschmann Holdings Limited
1 353 818
18 01 02
B60K 15/077
04/51 DU 15 12 04
1 356 688
22 01 02
H04Q 3/00
04/49 DU 01 12 04
Telefonaktiebolaget LM Ericsson
1 356 888
22 04 03
B23D 51/10
04/46 DU 10 11 04
HITACHI KOKI CO., LTD.
1 357 692
19 03 03
H04L 1/00
05/01 DU 05 01 05
LUCENT TECHNOLOGIES INC.
1 357 932
21 01 02
A61K 38/15
04/51 DU 15 12 04
Bayer HealthCare AG
1 358 140
18 01 02
C07C 11/02
04/53 DU 29 12 04
Oxeno Olefinchemie GmbH
1 360 586
28 01 02
G06F 11/00
04/51 DU 15 12 04
1 361 325
27 03 03
E05B 65/20
05/05 DU 02 02 05
Huf Hülsbeck Fürst GmbH Co.
1 363 786
20 02 02
B41M 5/40
04/52 DU 22 12 04
Mitsubishi Hitec Paper Flensburg
1 365 883
06 03 02
B23K 35/38
04/48 DU 24 11 04
Linde Aktiengesellschaft
1 369 398
22 05 03
C03C 3/091
04/51 DU 15 12 04
OSRAM-SYLVANIA INC.
1 370 451
21 03 02
B61D 27/00
04/41 DU 06 10 04
Bombardier Transportation GmbH
1 370 847
27 02 02
G01N 15/02
04/50 DU 08 12 04
Parsum -Gesellschaft für Partike
1 372 373
03 04 02
A01G 1/02
04/45 DU 03 11 04
GRAFE COLOR BATCH GmbH
1 375 238
24 04 03
B60K 41/02
05/01 DU 05 01 05
ZF Sachs AG
1 375 848
06 06 03
F01N 1/02
04/53 DU 29 12 04
Benteler Automobiltechnik GmbH
1 376 047
15 03 03
F42B 12/22
04/50 DU 08 12 04
Rheinmetall Waffe Munition GmbH
1 379 782
19 04 02
F03G 7/06
04/53 DU 29 12 04
1 382 010
08 03 02
G06K 19/077
04/47 DU 17 11 04
Mühlbauer AG
1 384 946
02 04 02
F22D 5/30
05/07 DU 16 02 05
Autoflame Engineering Limited
1 386 257
02 04 02
G06F 17/30
04/46 DU 10 11 04
TeliaSonera Finland Oyj
1 390 031
28 03 02
A61K 31/415
05/06 DU 09 02 05
Novartis Consumer Health S.A.
1 390 638
16 05 02
F16D 65/21
04/48 DU 24 11 04
Estop GmbH
1 392 557
21 08 01
B63B 1/00
04/47 DU 17 11 04
Intelligent Engineering (Bahamas
1 395 152
17 05 02
A47F 1/12
05/05 DU 02 02 05
RTC INDUSTRIES, INC.
1 397 138
15 06 02
A61K 31/505
05/01 DU 05 01 05
HF ARZNEIMITTELFORSCHUNG GmbH
1 397 936
29 05 02
H04R 1/00
04/49 DU 01 12 04
Sonion Lyngby A/S
1 398 343
21 08 03
C08J 3/24
05/04 DU 26 01 05
Wacker-Chemie GmbH
1 402 171
07 05 02
F02M 51/06
04/50 DU 08 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 402 639
10 06 02
H03K 17/955
04/47 DU 17 11 04
Intier Automotive Closures Inc.
1 404 454
05 07 02
B05B 5/047
04/52 DU 22 12 04
Reckitt Benckiser (UK) LIMITED
1 404 573
04 07 02
B64C 9/16
04/45 DU 03 11 04
EADS Deutschland GmbH
1 404 740
27 06 02
C08G 64/30
04/49 DU 01 12 04
1 407 193
25 06 02
F23R 3/00
04/50 DU 08 12 04
1 412 055
17 07 02
B01D 53/14
04/46 DU 10 11 04
Uhde GmbH
04/53 DU 29 12 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Polymer Latex GmbH Co. KG
261
262
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 414 357
14 05 03
A61B 17/28
04/49 DU 01 12 04
Karl Storz GmbH Co. KG
1 414 660
05 08 02
B60J 7/20
04/50 DU 08 12 04
CTS Fahrzeug-Dachsysteme GmbH
1 419 319
22 08 02
F16B 37/06
04/50 DU 08 12 04
TEXTRON VERBINDUNGSTECHNIK GmbH
1 419 544
20 08 02
H01M 2/16
05/01 DU 05 01 05
Degussa AG
1 423 625
03 09 02
F16D 55/36
04/51 DU 15 12 04
Honeywell International Inc.
1 425 238
04 09 02
B65G 47/82
04/53 DU 29 12 04
KRONES AG
1 441 844
08 10 02
B01F 17/00
05/03 DU 19 01 05
Tiense Suikerraffinaderij N.V.
1 462 034
09 07 03
A47F 1/12
04/46 DU 10 11 04
Thimm Verpackung GmbH + Co. KG
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/45
BOPI 05/45
263
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
NÉANT
BOPI 05/45
265
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
NÉANT
BOPI 05/45
MODIFICATIONS
267
BOPI 05/45
CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI
BOPI de publication n˚ : 05/37
Pages : 261
Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a
l’INPI
Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1311275
Déposant : KOPRAN RESEARCH LABORATORIES L...
Il y a lieu de supprimer :
LA MENTION DE LA NON REMISE. LA REMISE DE LA
TRADUCTION EST PUBLIEE DANS LE PRESENT BOPI.
Pages : 255
l’INPI
Déposant : BOSTON SCIENTIFIC LIMITED
Pages : 317
l’INPI
Déposant : THE BOC GROUP, INC.
Pages : 321
l’INPI
Déposant : BOMBARDIER TRANSPORTATION GMBH
269
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992
Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments rendues publiques * ..............................................
produits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................
médicaments rejetées ..................................................................
produits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés ........................................................................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................
*
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété
Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est
rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 05/45
273
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES
PUBLIQUES
NÉANT
BOPI 05/45
275
POUR LES PRODUITS
RENDUES PUBLIQUES
NÉANT
BOPI 05/45
277
POUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES
NÉANT
BOPI 05/45
279
POUR LES PRODUITS
REJETÉES
NÉANT
BOPI 05/45
281
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 05/45
283
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 05/45
285
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) .................................................................................. néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 05/45
289
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 05/45
291
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ..................................................... 295
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ néant
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 05/45
295
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
ET LES TOPOGRAPHIES DE
PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
BOPI 05/45
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Du 03 octobre 2005 au 07 octobre 2005
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
297
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
FR
9511127
147575
EP
0581018
147565
FR
0002319
147564
FR
9513051
147604
EP
0581019
147565
FR
0003127
147573
FR
9612406
147576
EP
0581056
147565
FR
0006799
147572
FR
9704429
147572
EP
0597621
147544
FR
0007478
147572
FR
9708779
147563
EP
0606581
147565
FR
0008296
147565
FR
9710587
147572
EP
0607552
147565
FR
0008598
147539
FR
9714037
147528
EP
0612616
147565
FR
0008599
147539
FR
9714385
147572
EP
0613775
147565
FR
0012125
147593
FR
9801485
147572
EP
0615780
147612
FR
0014814
147572
FR
9802148
147572
EP
0621136
147544
FR
0101343
147572
FR
9810442
147572
EP
0623054
147591
FR
0102532
147572
FR
9814032
147572
EP
0625423
147565
FR
0104279
147521
FR
9816686
147572
EP
0627311
147565
FR
0104279
147522
FR
9901413
147519
EP
0654348
147565
FR
0108751
147572
FR
9902033
147572
EP
0655075
147555
FR
0109353
147524
FR
9908922
147572
EP
0659585
147565
FR
0110687
147572
FR
9910912
147572
EP
0665776
147525
FR
0112761
147572
EP
0306594
147588
EP
0682389
147545
FR
0116683
147510
EP
0306594
147590
EP
0682389
147546
FR
0200337
147552
EP
0329496
147562
EP
0682389
147547
FR
0201385
147604
EP
0339064
147525
EP
0697284
147565
FR
0202498
147520
EP
0345983
147628
EP
0698298
147614
FR
0205612
147600
EP
0369871
147562
EP
0718563
147624
FR
0206586
147572
EP
0370817
147544
EP
0723421
147629
FR
0208170
147572
EP
0421145
147565
EP
0725948
147624
FR
0212138
147572
EP
0434946
147544
EP
0730962
147544
FR
0214472
147572
EP
0455678
147625
EP
0736164
147549
FR
0303807
147572
EP
0469311
147565
EP
0739728
147565
FR
0307762
147599
EP
0484278
147619
EP
0741015
147565
FR
0307763
147599
EP
0491773
147551
EP
0743639
147611
FR
0308149
147572
EP
0515089
147544
EP
0748284
147565
FR
0312101
147557
EP
0518490
147544
EP
0755538
147615
FR
0313197
147623
EP
0523346
147565
EP
0760137
147615
FR
0403215
147608
EP
0526198
147544
EP
0778151
147544
FR
9204409
147565
EP
0529376
147565
EP
0779156
147544
FR
9207308
147604
EP
0531675
147565
EP
0782920
147565
FR
9209211
147604
EP
0556968
147544
EP
0792433
147624
FR
9211199
147565
EP
0558701
147604
EP
0800597
147604
FR
9302382
147565
EP
0559324
147544
EP
0806294
147565
FR
9313005
147539
EP
0561118
147584
EP
0812686
147565
FR
9409907
147539
EP
0561118
147585
EP
0816143
147631
FR
9500383
147604
EP
0575497
147601
EP
0830612
147566
FR
9500442
147565
EP
0575497
147602
EP
0837719
147621
298
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
BOPI 05/45
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
0841275
147565
EP
1053965
147565
EP
0856424
147630
EP
1055626
147565
FR
0007875
147598
EP
0858890
147565
EP
1057405
147536
FR
0102513
147598
EP
0858980
147569
EP
1097892
147565
FR
9104071
147598
EP
0863002
147565
EP
1103585
147544
FR
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Changement de nom, de dénomination
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147579
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147514
Concession de licence
Autre acte affectant la propriété ou la
jouissance d’un titre de propriété
industrielle
Constitution de gage
BOPI 05/45
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
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147535
EP
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147532
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147620
EP
0645085
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147620
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147606
EP
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147606
Changement de forme juridique
Rectification d’une erreur matérielle
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147537
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147606
FR
0008598
147540
EP
1185163
147613
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0008598
147541
FR
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147537
FR
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147643
FR
0008599
147540
EP
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147635
FR
0008599
147541
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147537
FR
9313005
147540
FR
9313005
147541
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147537
FR
9409907
147540
FR
9409907
147541
Recours en restauration ou en annulation
Décision rapportant la décision de
constation de déchéance
FR
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147641
FR
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147640
FR
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147642
FR
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147637
FR
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147638
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147636
Changement d’adresse
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147592
FR
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147523
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147603
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147603
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147603
FR
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147603
EP
0329496
147561
EP
0345775
147533
299
BOPI 05/45
301
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
NÉANT
BOPI 05/45
303
MODIFICATIONS
NÉANT
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. néant
BOPI 05/45
307
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 05/45
309
MODIFICATIONS
NÉANT

04 - Inpi

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