PÔLE SANTE PUBLIQUE Service de médecine légale et médecine

PÔLE SANTE PUBLIQUE
Service de médecine légale et médecine pénitentiaire
Docteur Renaud Bouvet
Médecine légale et droit de la santé
Publications dans des revues à comité de lecture
2016
Gicquel T, Hugbart C, Le Devehat F, Lepage S, Baert A, Bouvet R, Morel I. Death related to
consumption of Rauvolfia sp. powder mislabeled as Tabernanthe iboga. Forensic Science
International. A paraître
Réchaussat N, Bouvet R, Gautier B, Le Gueut M. Étude de la jurisprudence du tribunal du
contentieux de l'incapacité de Rennes relative à la maladie professionnelle 57-A. Archives des
maladies professionnelles et de l’environnement. A paraître
Boumrha Y, Gicquel T, Hugbart C, Baert A, Morel I, Bouvet R. Suicide by self-injection of
chlormequat trademark C5SUN®. Forensic Science International 2016;263:e9-e13.
Cardinal M, Schütze T, Bouvet R. L’anormalité du dommage né d’un accident médical non fautif.
Revue de médecine légale 2016, doi 10.1016/j.medleg.2016.01.004.
2015
Bouvet R, Desmarais P, Minvielle E. Legal and organizational barriers to the development of
eHealth in France. Medicine and Law 2015;34(3):361-380.
Bouvet R, Le Gueut M. Lettre à l’éditeur à propos de l’article Données médicales en garde à vue :
quel droit d’accès pour le patient ? Rev med leg 2015. Revue de médecine légale 2015;6:90-91.
Schütze T, Bouvet R, Le Gueut M. Du préjudice sexuel en droit positif. Revue générale de droit
médical 2015;55:221-237.
Tracqui A, Bouvet R, Chiron F, Deguette C, Gaulier JM, Lorin de la Grandmaison G, Sec I, Raul JS,
Ludes B. Décès et dispositifs transdermiques au fentanyl : 9 cas et revue de la littérature. Revue
de médecine légale 2015;6(2):60-69.
Bouvet R, Hugbart C, Baert A, Le Gueut M. Incrimination de la conduite automobile après usage
de stupéfiants. Revue de médecine légale 2015;6:8-10.
Proisy M, Loget P, Bouvet R, Roussey M, Pelé F, Rozel C, Tréguier C, Darnault P, Bruneau B. Nonspecific post-mortem modifications on whole-body post-mortem computed tomography in
sudden unexpected death in infancy. Journal of Forensic Radiology and Imaging 2015;3:16-23.
Bouvet R, Baert A, Le Gueut M. Certificats médicaux et nouvelle réglementation des armes à feu
en France. La Presse médicale 2015;44:298-304.
Schütze T, Bouvet R, Le Gueut M. L’évaluation du dommage corporel en cas de faute inexcusable
de l’employeur. Médecine & Droit 2015;130:20-26.
2014
Bouvet R, Abondo M, Le Gueut M. Isolement et contention en psychiatrie : quels fondements
juridiques ? Revue Droit & Santé 2014;62:1626-1631.
Bouvet R, Pierre M, Toutain F, Beucher J, Dabadie A, Le Gall F, François-Chervet C, Pladys P,
Bruneau B, Le Gueut M. Tufted angioma with Kasabach-Merritt syndrome mistaken for child
abuse. Forensic Science International 2014;245:e15-e17.
Bouvet R, Pierre M, Le Gueut M. L’acte médical réalisé sur un mineur nécessite le consentement
des deux parents. Archives de pédiatrie 2014;21(11):1272-1273.
Bouvet R, Minvielle E, Desmarais P. The challenges to medical data centralization in France.
eHealth Law & Policy 2014;1(8): 8-9.
Bouvet R, Abondo M, Palaric R, Spriet H, Querleu C, Campillo-Gimenez B, Le Gueut M. Provision of
care to sex offenders in Brittany (France). An exploratory survey in view of the creation of a care
network. Revue de médecine légale 2014;5:122-127.
Bouvet R, Minvielle E, Desmarais P. e-Health development in France outstrips evolution of law.
eHealth Law & Policy 2014;1(6):10-11.
Bouvet R, Abondo M, Le Gueut M. Mission et statut du médecin coordonnateur dans l’injonction
de soins. Bilan et perspectives quinze ans après la loi du 17 juin 1998. AJ Pénal 2014;6:275-282.
Schütze T, Bouvet R, Le Gueut M. Vaccination hépatite B et sclérose en plaques : de l’incertitude
médicale à l’indemnisation des victimes. Revue neurologique 2014;170:520-526.
Abondo M, Bouvet R, Palaric R, Spriet H, Le Gueut M. Evaluation du risque de récidive : de la
nécessité d’une evidence-based expertise. Médecine & Droit 2014;127:96-104.
Bouvet R, Pierre M, Le Gueut M. Condamnation d’un pédiatre à raison d’un signalement : absence
fautive de prudence et de circonspection. Revue de médecine légale 2014;5:41-45.
Pierre M, Bouvet R, Balençon M, Roussey M, Le Gueut M. Traitement judiciaire des cas de « bébés
secoués ». Aspects répressifs et indemnitaires. Archives de pédiatrie 2014;21:363-371.
Bouvet R, Baert A, Le Gueut M. Affections neurologiques et aptitude à la conduite automobile.
Pratique neurologique 2014;5:27-31.
Bouvet R, Pierre M, Le Gueut M. Responsabilité du pédiatre et signalement. Archives de pédiatrie
2014;21:1-2.
Faramin M, Bouvet R, Naudet F, Louvigné F, Le Gueut M. A propos des contestations d’ordre
médical par les assurés sociaux. Etude transversale descriptive d’expertises L.141-1 du code de la
sécurité sociale. Archives des maladies professionnelles et de l’environnement 2014;75:43-52.
2013
Spriet H, Abondo M, Naudet F, Bouvet R, Le Gueut M. L’indication d’injonction de soins repose-telle sur un diagnostic médical ? L’Encéphale 2013;40(4):295-300.
Bouvet R, Hugbart C, Baert A, Le Gueut M. Conduite automobile après usage de stupéfiants :
actualité jurisprudentielle. Droit, Déontologie & soin 2013;13:277-282.
Hugbart C, Bouvet R, Baert A, Morel I, Le Gueut M. Imputabilité d'un décès à la méthadone :
comparaison de deux méthodes appliquées aux décès associés à une exposition à la
méthadone au cours de cinq années d'analyses au CHU de Rennes. Revue de Médecine légale
2013;4:112-120.
Bouvet R. L’Ordre des médecins, la fin de vie et l’assistance à mourir. A propos de l’avis du Conseil
national rendu le 8 février 2013. Revue de Médecine légale 2013;4:105-106.
Bouvet R, Le Gueut M. Tuberculose et refus de soins : recours à la législation sur les menaces
sanitaires graves. Revue des maladies respiratoires 2013;30:451-457.
Bouvet R, Le Gueut M. Vers une réparation intégrale de l’accident du travail ? Revue de Médecine
légale 2013;4:65-70.
e
Bouvet R, Le Gueut M. La médecine légale au XXI siècle : une nouvelle étape historique. Droit
Déontologie & Soin 2013;13:59-65.
Proisy M, Marchand A, Loget P, Bouvet R, Roussey M, Pelé F, Rozel C, Tréguier C, Darnault P,
Bruneau B. Whole-body post mortem computed tomography compared with autopsy in the
investigation of unexpected death in infants and children. European Radiology 2013;23(6):17111719.
2012
Bouvet R, Hugbart C, Baert A, Lopez I, Le Gueut M. La toxicité du khat impose-t-elle une
modification de la réglementation de son usage en Europe ? Annales de Toxicologie analytique
2012;24(3):113-118.
Bouvet R, Le Gueut M. La portée normative des avis d’expert dans l’élaboration de la décision
administrative en matière de sécurité sanitaire. Médecine & Droit 2012;117:182-187.
Bouvet R, Le Gueut M. La prescription hors AMM après la loi du 29 décembre 2011. Revue Droit &
Santé 2012;49:569-578.
Bouvet R, Le Gueut M. Expertise et sécurité sanitaire du médicament. Revue générale de Droit
médical 2012;43:349-361.
Bouvet R, Dubourdieu V, Abondo M, Le Gueut M. Les urgentistes face à l’obstacle médico-légal.
Revue de Médecine légale 2012;3:51-56.
Abondo M, Bouvet R, Le Gueut M. L’évaluation médico-légale urgente des violences
psychologiques après la loi du 9 juillet 2010. Revue de Médecine légale 2012;3:41-44.
Bouvet R, Baert A, Le Gueut M. Conduite automobile et cannabis : la sanction de l’expert. Droit
Déontologie & Soin 2012;12(1):32-36.
2011
Hirschelmann A, Abondo M, Bouvet R. Überlegungen zur forensischen Psychotherapie in
Frankreich: zwischen Zwang und Gefährlichkeit [Reflexions on forensic psychotherapy in France:
between coercion and dangerousness]. Forensische Psychiatrie und Psychotherapie
2011;18(3):71-83.
Bouvet R, Baert A, Morel I, Le Gueut M. Décès et héroïne : proposition d’un guide d’aide au
diagnostic. Revue de Médecine légale 2011;2:147-157.
Bouvet R, Baert A, Le Gueut M. Technique ou clinique ? En matière d’alcoolisation, le droit choisit
il ? Revue de Médecine légale 2011;2:132-136.
2010
Lacroix AL, Bouvet R, Lepage S, Baert A, Abondo M, Feuillu A, Anger JP, Le Gueut M, Morel I.
Intérêt des analyses toxicologiques pour déterminer les causes de la mort : bilan de quatre années
d’expertise judiciaire Annales de Toxicologie analytique 2010; 22(3):141-147.
Pierre M, Bouvet R, Tréguier C, Abondo M, Balençon M, Roussey M, Le Gueut M. La datation des
lésions neurologiques centrales des bébés secoués. Discussion sur la sémiologie radiologique.
Revue de Médecine légale 2010;1:27-34.
2009
Abondo M, Bouvet R, Baert A, Morel I, Le Gueut M. Sexual assault and MDMA: the distinction
between consciousness and awareness when it comes to consent. International Journal of Legal
Medicine 2009;123:155-156.
Chapitres d’ouvrages et ouvrages pédagogiques
2015
Bouvet R. Items ECN 7, 9, 10, 12. In : Lebreton C, Leconte M (coord.). Tout l’ECN, 2e éd. Paris :
Ellipses, 2015.
Bouvet R. Enjeux juridiques du début de vie. In : Le Gueut M, Bouvet R (coord.). Médecine légale,
e
droit de la santé, 2 éd. Paris : Ellipses, 2014, pp. 105-119.
Bouvet R. Enjeux juridiques de la fin de vie. In : Le Gueut M, Bouvet R (coord.). Médecine légale,
e
droit de la santé, 2 éd. Paris : Ellipses, 2014, pp. 121-126.
Bouvet R. Enjeux juridiques des pratiques médicales innovantes. In : Le Gueut M, Bouvet R
e
(coord.). Médecine légale, droit de la santé, 2 éd. Paris : Ellipses, 2014, pp. 127-141.
Bouvet R. Certificats médicaux et réquisition à médecin. In : Le Gueut M, Bouvet R (coord.).
e
Médecine légale, droit de la santé, 2 éd. Paris : Ellipses, 2014, pp. 147-156.
Bouvet R, Pierre M. Constat et certification des décès. In : Le Gueut M, Bouvet R (coord.).
e
Médecine légale, droit de la santé, 2 éd. Paris : Ellipses, 2014, pp. 185-203.
Bouvet R, Abondo M, Pierre M, Roubini A. Violences physiques, psychiques et sexuelles. In : Le
e
Gueut M, Bouvet R (coord.). Médecine légale, droit de la santé, 2 éd. Paris : Ellipses, 2014, pp.
157-184.
2012
Bouvet R (coord.), avec Cadic-Gautier E et Bajeux E. Santé publique, médecine légale, médecine
du travail. 300 sous-colles pour se tester. Paris : Ellipses, 2012, 137 p.
Bouvet R. Début de vie, fin de vie. In : Le Gueut M (coord.). Médecine légale, droit de la santé.
Paris : Ellipses, 2012, pp. 73-86.
Bouvet R. Certificats médicaux et réquisition à médecin. In : Le Gueut M (coord.). Médecine
légale, droit de la santé. Paris : Ellipses, 2012, pp. 121-130.
Bouvet R. Constat et certification des décès. In : Le Gueut M (coord.). Médecine légale, droit de la
santé. Paris : Ellipses, 2012, pp. 131-146.
Bouvet R, Abondo M, Pierre M, Roubini A. Violences physiques, psychiques et sexuelles. In : Le
Gueut M (coord.). Médecine légale, droit de la santé. Paris : Ellipses, 2012, pp. 147-170.
Actes de colloques
2015
Bouvet R. L’indépendance de l’expert. RJO 2015 : n° spécial ; 61-72.
2014
Bouvet R. Parcours de soin et coopération des acteurs. In : Mbanzoulou P, Pottier P (dir.). Santé et
Justice. Savoirs et pratiques. Paris : L’Harmattan, 2014, pp. 121-128.