bulletin officiel de la propriete industrielle

Transcription

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
DESSINS ET MODÈLES
No 13/19
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
15, rue des Minimes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
• Brèves explications relatives à la procédure .......................................
• Classification internationale des dessins et modèles (liste des
classes) ................................................................................................
• Recommandation concernant les données bibliographiques relatives
aux dessins et modèles industriels (norme ST. 80) ............................
• Code normalisé à deux lettres recommandé pour la présentation des
pays, ainsi que d’autres entités et des organisations internationales
délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle ...............
III
IV
V
VII
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33 (0)1 56 65 86 00
Décisions du Directeur général de l’INPI ................................................
3
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. − Publication des dessins et modèles du no 931 762 à 932 507 ..
2. − Prorogations de dessins et modèles publiés .............................
I - 2. Listes relatives aux dessins et modèles publiés.
1. − Liste alphabétique par déposants .............................................
2. − Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou
numéros nationaux et les numéros de publication ...................
3. − Liste des classements secondaires ..........................................
I - 3. Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
1. − Errata relatifs aux indications de la déclaration .........................
2. − Errata relatifs aux reproductions ................................................
I - 4. Publication complémentaire des reproductions en couleurs .........
I - 5. Parutions complémentaires d’autres numéros de publication ......
7
183
187
193
Néant
199
Néant
203
Néant
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. Tableau général des inscriptions ...................................................
II - 2. Publication des renonciations .......................................................
II - 3. Errata relatifs à la publication des inscriptions .............................
209
211
213
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION, EN APPLICATION DU
CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS SON ARTICLE
R 514-4 ....................................................................................................
217
II
BOPI 13/19
BOPI 13/19
III
DESSINS ET MODÈLES : LA PROCÉDURE DE DÉPÔT
Applicable uniquement aux créations de forme et d’aspect envisagées sur le plan esthétique, le régime
actuel de dépôt des dessins et modèles est défini par le livre V du code de la propriété intellectuelle.
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire :
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire est effectué pour une période de 5 ans prorogeable par
périodes de 5 ans jusqu’à un maximum de 25 ans. Tous les modèles sont publiés au Bulletin Officiel de la
Propriété industrielle, après ajournement éventuel à 3 ans requis par le déposant lors du dépôt et portant
sur la totalité de son contenu. Les modèles doivent être présentés sous la forme de reproductions graphiques
ou photographiques dont le format est compris entre 15 × 18 et 8 × 8 cm, ou éventuellement d’échantillons
de matières en feuille, de même format, dont l’épaisseur ne dépasse pas 3 mm. Chacune des reproductions
doit être fournie séparément, en deux exemplaires identiques, un même dépôt ne pouvant comporter plus
de 100 reproductions différentes.
Le déposant doit remplir un formulaire de déclaration de dépôt (formulaire CERFA), avec identification
complète du titulaire et indication du nombre et de la nature des objets concernés, ainsi que de leur
numérotation.
Les reproductions de modèles doivent être dessinées ou collées sur un support normalisé (formulaire
CERFA) qui mentionne leur numéro et celui du modèle correspondant, ainsi que leur intitulé, et comporte
le cas échéant une brève description de 10 lignes maximum.
Le déposant doit acquitter pour chaque dépôt une redevance de base, ainsi que des redevances
complémentaires pour chacune des reproductions présentées.
Le dépôt simplifié
Le dépôt simplifié, introduit par la loi du 5 février 1994, est réservé aux modèles relevant d’industries
qui renouvellent fréquemment la forme et le décor de leurs produits. Lorsque son contenu (nombre et nature
des modèles) ne semble pas correspondre à la définition ci-dessus, une justification relative à ces
renouvellements peut être demandée au déposant.
Seule la redevance de base est exigée pour un dépôt simplifié, quel que soit le nombre des
reproductions (de 1 à 100). Par ailleurs, ces dernières peuvent être fournies en un seul exemplaire, sans
utilisation du support normalisé, et leur format peut atteindre 21 × 29,7 cm.
Toutefois, l’ajournement de la publication est appliqué d’office pour tous ces dépôts, et leur déchéance
est prononcée si, dans un délai de 30 mois, leur titulaire n’a pas procédé à leur transformation en dépôt
ordinaire par renonciation à l’ajournement (redevance forfaitaire), fourniture des supports et exemplaires
manquants dans le format requis, et versement des redevances complémentaires pour toutes les reproductions retenues (cette transformation peut être appliquée à une partie seulement du dépôt, et échelonnée en
plusieurs fois au cours de la période légale).
Quelle que soit la forme choisie, le dépôt peut être opéré soit auprès de l’INPI, 15, rue des Minimes,
CS 50001, 92677 Courbevoie Cedex, soit auprès d’une délégation régionale de l’INPI. Le dépôt peut être
effectué sur place, ou résulter d’un envoi postal (en recommandé avec avis de réception) de toutes les pièces
requises.
IV
BOPI 13/19
CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES
INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE
LOCARNO DU 8 OCTOBRE 1968 (liste des classes)
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
01.
02.
03.
04.
05.
06.
07.
08.
09.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 23. −
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 32. −
Produits alimentaires.
Articles d’habillement et mercerie.
Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.
Brosserie.
Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.
Ameublement.
Articles de ménage non compris dans d’autres classes.
Outils et quincaillerie.
Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.
Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.
Objets d’ornement.
Moyens de transport ou de levage.
Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.
Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.
Machines non comprises dans d’autres classes.
Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.
Instruments de musique.
Imprimerie et machines de bureau.
Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.
Équipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.
Jeux, jouets, tentes et articles de sport.
Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles.
Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation
ou de conditionnement d’air, combustibles solides.
Médecine et laboratoires.
Constructions et éléments de construction.
Appareils d’éclairage.
Tabacs et articles pour fumeurs.
Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.
Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.
Articles pour les soins et l’entretien des animaux.
Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres
classes.
Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.
BOPI 13/19
V
CODES UTILISÉS EN MATIÈRE DE DOCUMENTATION
DE DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS
Extrait de la norme ST. 80 de l’OMPI concernant l’identification des données bibliographiques.
Les codes ci-après sont utilisés pour identifier les données bibliographiques sans connaître la langue
utilisée. Les codes sont habituellement indiqués dans un cercle, avant les données correspondantes.
j
10
Données concernant l’enregistrement :
11
*j
**j
12
j
13
j
15
j
17
19
**j
Numéro d’enregistrement/numéro du document ;
Désignation du type de document en clair ;
Code du type de document ;
Date d’enregistrement ;
Durée de l’enregistrement du dessin ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI ou autre désignation de l’administration nationale, régionale
ou internationale qui publie ou enregistre le dessin.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
20
Données concernant le dépôt :
21
*j
22
*j
*j
23
j
24
j
27
j
28
j
29
j
30
Numéro de dépôt (et lieu, si indiqué) ;
Date du dépôt ;
Nom et lieu de l’exposition et la date à laquelle le dessin y a été exposé pour la première fois.
Données concernant la priorité d’exposition ;
Date à partir de laquelle les droits sur le dessin peuvent produire leurs effets ;
Genre de dépôt (ouvert ou cacheté) ;
Objet du dépôt (dessin ou modèle) et nombre de dessins ou modèles ou de leurs variantes
compris dans le dépôt ;
Indication de la forme sous laquelle le dessin ou le modèle a été déposé (par exemple comme
un spécimen du modèle ou comme une reproduction du dessin ou du modèle).
Données relatives à la priorité conformément à la Convention de Paris :
31
*j
32
*j
*j
33
Numéro attribué au(x) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Date du (des) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI identifiant le ou les pays où le(s) dépôt(s) prioritaire(s) a
(ont) été effectué(s) ; pour les dépôts internationaux effectués conformément à l’Arrangement
de La Haye, le code « WO » devrait être utilisé.
Note. — Le code générique (30) peut être utilisé pour autant que les données (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.
j
40
Date(s) de mise à la disposition du public :
j
43
j
44
j
45
Date de publication d’un dessin avant son examen, par impression ou par un procédé similaire,
ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin examiné avant son enregistrement, par impression ou par un
procédé similaire, ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date
de sa mise à disposition du public par tout autre moyen./Date de délivrance du certificat
d’enregistrement.
VI
j
50
BOPI 13/19
Informations diverses :
51
*j
j
52
*j
54
55
**j
j
56
j
57
Classification internationale des dessins (Classification de Locarno) ;
Classification interne ou nationale ;
Désignation de(s) produit(s) au(x)quel(s) le dessin est destiné./Titre du dessin.
Reproduction du dessin ou du modèle (par exemple dessin, photographie), explications
relatives à la reproduction et indication concernant les couleurs, s’il y a lieu ;
Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif ;
Description du dessin./Abrégé./Déclaration du monopole ou de la nouveauté.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
60
Références à d’autres dépôts ou enregistrements de dessins industriels juridiquement apparen-
tés :
j
61
j
62
j
66
j
70
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par l’addition ;
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par la division ;
Numéro(s) du dépôt ou d’enregistrement de(s) dessin(s) qui est (sont) la (les) variante(s) du
présent dessin, s’il(s) n’est (ne sont) pas considéré(s) comme document(s) apparenté(s) par
l’addition.
Identification des parties intéressées par le dépôt et l’enregistrement :
71
**j
j
72
**j
73
j
74
j
78
Nom(s) et adresse(s) du (des) déposant(s) ;
Nom(s) de(s) auteur(s) s’il(s) est (sont) connu(s) en tant que tel(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) propriétaire(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) mandataire(s) ou de l’(ou des) agent(s) ;
Nom(s) et adresse(s) de la (des) personne(s) acquérant les droits en cas de la succession
du titre.
Note. — **Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin a été rendu accessible au public, le minimum
d’information requis doit être donné avec le nom du propriétaire, sinon avec le nom du déposant.
j
80 Identification des données relatives aux conventions internationales autres que la Convention
de Paris :
81
**j
j
82
84
**j
j
86
j
87
j
88
État(s) désigné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) concerné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) contractant(s) désigné(s) selon des conventions régionales ;
Désignation de l’État dont le déposant a la nationalité ;
Désignation de l’État où le déposant a son domicile ou son siège ;
Désignation de l’État où le déposant a un établissement industriel ou commercial effectif et
sérieux.
Notes : (i) **Cette catégorie n’a trait qu’à l’enregistrement régional ou international des dessins industriels.
(ii) Le code générique (80) peut être utilisé pour autant que les données (86), (87) et (88) soient présentées ensemble.
BOPI 13/19
VII
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Codes alphabétiques recommandés pour la représentation des Etats, autres entités
et organisations internationales ayant une législation protégeant les droits de propriété industrielle
ou agissant dans le cadre d’un traité de propriété industrielle (mise à jour de mars 2007)
AD
AE
AF
AG
AI
AL
AM
AN
AO
AR
AT
AU
AW
AZ
Andorre
Émirats arabes unis
Afghanistan
Antigua et Barbuda
Anguilla
Albanie
Arménie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
Azerbaïdjan
BA
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BV
BW
BY
BZ
Bosnie-Herzégovine
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahreı̈n
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunei Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Île Bouvet
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CD
CG
CH
CI
CK
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Canada
République centrafricaine
République démocratique du Congo
Congo
Suisse
Côte-d’Ivoire
Îles Cook
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République Dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
EH
ER
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Sahara occidental
Erythrée
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FO
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
Iles Féroé
France
GA
GB
GD
GE
GG
GH
GI
GL
GM
GN
GQ
GR
GS
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Géorgie
Guernesey
Ghana
Gibraltar
Groenland
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IM
IN
IQ
IR
IS
IT
Indonésie
Irlande
Israël
Île de Man
Inde
Iraq
Iran (République islamique d’)
Islande
Italie
JE
JM
JO
JP
Jersey
Jamaïque
Jordanie
Japon
KE
KG
KH
KI
KM
KN
KP
KR
KW
KY
KZ
Kenya
Kirghizistan
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Îles Caïmanes
Kazakhstan
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
République démocratique populaire Lao
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Jamahiriya arabe Libyenne
MA
MC
MD
ME
MG
MK
ML
MM
MN
MO
MP
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Montenégro
Madagascar
Ex-République yougoslave de Macédoine
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Îles Mariannes du Nord
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
NA
NE
NG
NI
NL
NO
NP
NR
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
OM
Oman
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PW
PY
Panama
Pérou
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Philippines
Pakistan
Pologne
Portugal
Palaos
Paraguay
QA
Qatar
RO
RS
RU
RW
Roumanie
Serbie
Fédération de Russie
Rwanda
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
République arabe syrienne
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TJ
TL
TM
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tadjikistan
Timor-Leste
Turkménistan
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
VE
VG
VN
VU
Saint-Siège
Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Vénézuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
WS
Samoa
YE
Yémen
ZA
ZM
ZW
Afrique du Sud
Zambie
Zimbabwe
VIII
BOPI 13/19
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DÉLIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
EA
IB
OA
AP
BX
EM
GC
EP
OA
QZ
WO
XN
Organisation eurasienne des brevets (OEAB)
Bureau internatinoal de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI)
Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)
Office des brevets du Conseil de coopération des Etats arabes du golfe (CCG)
Office Européen des Brevets (OEB)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)
Office communautaire des variétés végétales (Communauté européenne) (OCVV)
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)
Institut nordique des brevets (INB)
BOPI 13/19
Partie préliminaire
PARTIE PRÉLIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
1
BOPI 13/19
Partie préliminaire
3
BOPI 13/19
Dessins et modèles publiés
5
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
(Code de la propriété intellectuelle, 2e partie, livre V)
Notices bibliographiques des dessins et modèles publiés.
Les notices bibliographiques sont présentées dans l’ordre croissant continu des numéros de
publication qui coı̈ncide avec l’ordre de succession des indices de la classification internationale
des dessins et modèles, au niveau de la sous-classe (c’est le premier classement qui est pris en
compte lorsqu’il y a plusieurs classements).
I - 1 - 1. Publication des dessins et modèles no 931 762 à 932 507
I - 1 - 2. Prorogations de dessins et modèles publiés
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou numéros nationaux et les
numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES REPRODUCTIONS EN COULEURS
I - 5. PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES NUMÉROS DE PUBLICATION
BOPI 13/19
1.
Cl. 02-01
7
DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
Articles d’habillement et mercerie
(Classe 02)
j
11
No(s) de publication
931 762 à 931 791
j
51
Classement
02-01
j
21
No(s) d’enregistrement ou national : 2013 3325
j
20
Dépôt du 24 juillet 2013, à INPI ILE DE FRANCE
Nombre total de dessins ou modèles : 89
Nombre total de reproductions : 89
j
71
Déposant(s) : ERES, SAS, 166 boulevard Voltaire, 75011
PARIS, No SIREN : 582114179
j
74
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERES SAS, 166 boulevard Voltaire, 75011 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j
54
40-1
931 762
41-1
931 763
Nature du (des) objet(s) : Soutien gorge ♦ Culotte
longue ♦ Pantalon de
pyjama
♦ Caraco ♦ Nuisette ♦ Nuisette
D.M. no 40 à 67, 72 et 73 : 1 repr.
j
45
Date de publication : 13 septembre 2013
j
57
Description : Repr. 40-1 : Soutien gorge♦ Repr. 41-1 :
Soutien gorge♦ Repr. 42-1 : Soutien gorge♦ Repr.
44-1 :
Soutien
43-1 :
Soutien
gorge♦ Repr.
gorge♦ Repr. 45-1 : Soutien gorge♦ Repr. 46-1 : Soutien gorge♦ Repr. 47-1 : Soutien gorge♦ Repr. 48-1 :
Soutien gorge♦ Repr. 49-1 : Soutien gorge♦ Repr.
51-1 :
Soutien
50-1 :
Soutien
gorge♦ Repr.
52-1 :
Culotte♦ Repr.
53-1 :
gorge♦ Repr.
54-1 :
Culotte♦ Repr.
55-1 :
Culotte♦ Repr.
56-1 :
Culotte♦ Repr.
57-1 :
Culotte♦ Repr.
58-1 :
Culotte♦ Repr.
59-1 :
Culotte♦ Repr.
60-1 :
Culotte♦ Repr.
61-1 :
Culotte♦ Repr.
62-1 :
Culotte♦ Repr.
63-1 :
Culotte♦ Repr.
64-1 :
Caraco♦ Repr.
65-1 :
Culotte♦ Repr.
Nuisette♦ Repr. 66-1 : Nuisette♦ Repr. 67-1 : Nuisette
longue♦ Repr. 72-1 : Pantalon de pyjama♦ Repr. 73-1 :
Pantalon de pyjama
8
Cl. 02-01
BOPI 13/19
42-1
931 764
44-1
931 766
43-1
931 765
45-1
931 767
BOPI 13/19
46-1
931 768
47-1
931 769
Cl. 02-01
9
48-1
931 770
49-1
931 771
10
50-1
51-1
Cl. 02-01
BOPI 13/19
931 772
931 773
52-1
931 774
53-1
931 775
BOPI 13/19
54-1
55-1
Cl. 02-01
11
56-1
931 778
57-1
931 779
931 776
931 777
12
Cl. 02-01
BOPI 13/19
58-1
931 780
60-1
931 782
59-1
931 781
61-1
931 783
BOPI 13/19
62-1
63-1
64-1
Cl. 02-01
13
931 784
65-1
931 787
66-1
931 788
931 785
931 786
14
67-1
Cl. 02-01
BOPI 13/19
931 789
73-1
931 791
j
11
931 792 à 931 799
j
51
Classement
02-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PARISSE Eric, 02 rue Gambetta, 10800
SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
j
74
PARISSE
Eric,
02
rue
Gambetta,
10800
SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
j
54
72-1
931 790
Nature du (des) objet(s) : Boxer homme avec ceinture à
rabattre ♦ String femme avec ceinture à rabattre
D.M. no 1 et 2 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de devant,
relevée.♦ Repr. 1-2 : Vue de devant,
1-3 :
Vue
de
dos,
rabattue.♦ Repr.
1-4 :
Vue
de
dos,
relevée.♦ Repr.
rabattue.♦ Repr. 2-1 : Vue de devant,
relevée.♦ Repr. 2-2 : Vue de devant,
rabattue.♦ Repr. 2-3 : Vue de derrière,
relevée.♦ Repr. 2-4 : Vue de derrière, ceinture
ceinture
ceinture
ceinture
ceinture
ceinture
ceinture
ceinture
rabattue.
BOPI 13/19
1-1
931 792
1-2
931 793
1-3
931 794
Cl. 02-01
15
1-4
931 795
2-1
931 796
2-2
931 797
16
Cl. 02-02
2-3
931 798
2-4
1-1
Reproduction déposée en couleur
931 800
2-1
931 801
931 799
j
11
931 800 et 931 801
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 3 janvier 2013, à INPI PACA OUEST
j
71
Déposant(s) : BACRY Patricia, 122 rue du Commandant
Rolland - Le Largeais, 13008 MARSEILLE
j
74
BACRY Patricia, 122 rue du Commandant Rolland - Le
Largeais, 13008 MARSEILLE
Nature du (des) objet(s) : Tee shirt
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Tee shirt♦ Repr. 2-1 : Tee shirt
j
11
931 802 à 931 812
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 22 janvier 2013, à INPI ILE DE FRANCE
j
71
Déposant(s) : BRUNEAU Lara, 3 rue du Dr Maurer, 78630
ORGEVAL, No SIREN : 383365624
j
74
BRUNEAU Lara, 3 rue du Dr Maurer, 78630 ORGEVAL
j
54
j
54
BOPI 13/19
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Pull trapèze ♦ Tunisien avec
froncés devant (en maille) ♦ Robe tube ♦ Robe à poche
♦ Pull large à col à côtes ♦ Cardigan large réversible
devant-dos ♦ Pull large avec damier en maille ♦ Robe à
godets ♦ Pull large avec hauts poignets ♦ Robe en maille
à jabot ♦ Manteau trapèze (en maille)
D.M. no 1 à 11 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Pull trapèze♦ Repr. 2-1 : Tunisien avec froncés devant (en maille)♦ Repr. 3-1 : Robe
tube♦ Repr. 4-1 : Robe à poche♦ Repr. 5-1 : Pull large
à col à côtes♦ Repr. 6-1 : Cardigan large réversible
devant-dos♦ Repr. 7-1 : Pull large avec damier en
BOPI 13/19
Cl. 02-02
17
maille♦ Repr. 8-1 : Robe à godets♦ Repr. 9-1 : Pull
large avec hauts poignets♦ Repr. 10-1 : Robe en maille
à jabot♦ Repr. 11-1 : Manteau trapèze (en maille)
1-1
931 802
2-1
931 803
3-1
931 804
4-1
931 805
5-1
931 806
6-1
931 807
18
7-1
8-1
9-1
Cl. 02-02
BOPI 13/19
931 808
931 809
10-1
931 811
11-1
931 812
j
11
931 813
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 12 février 2013, à INPI ILE DE FRANCE
j
71
Déposant(s) : PECCHIA Olivier, Pierre, Philippe, Le Clos
Albert, Chemin de la Bosque d’Antonelle, 13090 AIX EN
PROVENCE
PECCHIA Antoine Pierre Olivier, Parc Dessuard - Bât C2
- 71 avenue des Caillois, 13012 MARSEILLE
j
74
PECCHIA Olivier, Pierre, Philippe, Le Clos Albert, Chemin
de la Bosque d’Antonelle, 13090 AIX EN PROVENCE
931 810
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jean modèle Skiny version 1 brut.surpiqûres oranges
BOPI 13/19
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Jean vue de face et vue de dos.
Jean avec surpiqûres oranges et découpage de formes.
Vue de face : les étoiles sont découpées sur le côté droit.
Vue de dos : la forme du squelette est découpée sur la
poche droite.
j
11
19
nelle et à 1 bande patronimique, conçu pour préserver
l’amplitude des mouvements, il s’adapte à la morphologie
grâce aux 6 points de réglage par auto agrippants aux
épaules (2) et sur les flancs (4). Les autos agrippants se
détachent verticalement mais n’enlèvent en rien la résistance horizontale, les formes échancrées permettent de se
mouvoir facilement et notamment de dégainer, de viser, de
s’asseoir, de conduire sans gêne. Les poches recevant les
packs balistiques sont d’accès facile grâce à des fermetures à glissières fixées sur les faces externes de la
housse.♦ Repr. 2-2 : Vue de 3/4.♦ Repr. 2-3 : Vue de
dos.♦ Repr. 3-1 : Vue de face. Ce gilet assure la protection du thorax, du dos et des flancs, la forme ergonomique,
avec un système d’ouverture sur le devant, facilite la mise
en place rapide du gilet, comme une veste, les élastiques
permettent de s’adapter à la morphologie du porteur. La
housse comporte également un porte grade, les formes
échancrées permettent à l’utilisateur de se mouvoir facilement et notamment de dégainer, d’épauler et de viser sans
gêne.♦ Repr. 3-2 : Vue de dos. Les poches recevant les
packs balistiques sont faciles d’accès grâce à des fermetures à glissière dos et devant. Le système de réglage
élastique que l’on trouve à l’intérieur du gilet au niveau du
bas du dos quand on ouvre la fermeture à glissière, permet
d’ajuster la taille avec le système élastique et auto
agrippant.♦ Repr. 3-3 : Vue de 3/4. La forme ergonomique,
avec un système d’ouverture sur le devant, facilite la mise
en place rapide du gilet, comme une veste. Les élastiques
permettent de s’adapter à la morphologie du porteur. Le
système d’auto agrippant à l’intérieur permet de maintenir
le gilet correctement.♦ Repr. 3-4 : Vue de face, ouvert. La
forme ergonomique, avec un système d’ouverture sur le
devant, facilite la m ise en place rapide du gilet, comme
une veste. les élastiques permettent de s’adapter à la
morphologie du porteur. Le système d’auto agrippant à
l’intérieur permet de maintenir le gilet correctement.
L’accès au pack balistique devant se fait par la fermeture
à glisssière qui se trouve à côté des 3 auto agrippant. Elle
se trouve cachée par le rabat du gilet quand celui ci est
fermé.
Cl. 02-02
931 813
931 814 à 931 824
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 26 juin 2013, à INPI ILE DE FRANCE
j
71
Déposant(s) : PROTECOP, SAS, 34 avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS, No SIREN : 325493641
j
74
PROTECOP, 2194 route de Thiberville - BP 104, 27301
BERNAY CEDEX
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Chasuble porte grenades ♦ Gilet
pare-balles discret ♦ Gilet pare-balles à port apparent
D.M. no 1 : 4 repr.
D.M. no 2 : 3 repr.
D.M. no 3 : 4 repr.
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. La chasuble est
destinée à équiper un individu en situation de contrôle des
foules. Elle se compose de 20 poches permettant de
transpôrter chacune une grenade. Elle est réversible et
symétrique. Un renfort aux épaules assure le confort du
porteur. Le réglage des épaules par auto agrippant
optimisé. L’adaptation à la morphologie de l’utilisateur, son
système d’ouverture centrale (fermeture à glissière) et
latérale (auto agrippant) facilite la mise en place et la
rotation de la chasuble. 3 pattes de sécurité avec pression
renforce la fermeture à glissière.♦ Repr. 1-2 : Vue de
profil - fermée. Elle a des bandes molle sur les côtés qui
permet l’ajout de poches si besoin.♦ Repr. 1-3 : Vue de
profil - ouvert. Une ceinture intérieure non visible garantit
un excellent maintien.♦ Repr. 1-4 : Vue de dos.♦ Repr.
2-1 : Vue de face. Le gilet pare-balles discret se porte sous
la tenue, il garantit la protection du thorax du dos et des
flancs. La housse prévoit une poche, devant et dos,
permettant de glisser une plaque de protection addition-
1-1
931 814
20
Cl. 02-02
BOPI 13/19
1-2
931 815
1-4
931 817
1-3
931 816
2-1
931 818
BOPI 13/19
2-2
2-3
931 819
931 820
Cl. 02-02
21
3-1
931 821
3-2
931 822
22
Cl. 02-02
BOPI 13/19
distinctif pour poche de vêtement composé d’un ruban plié
dont les extrémités sont maintenues sur la poche par un
rivet.
3-3
931 823
3-4
1-1
931 825
2-1
931 826
931 824
j
11
j
11
931 827 à 931 882
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
931 825 et 931 826
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Maillot de bain une pièce
♦ Maillot de bain deux pièces ♦ Haut de maillot de bain
deux pièces ♦ Débardeur ♦ Robe longue ♦ Peignoir ♦ Tunique ♦ Cardigan ♦ Robe chemise ♦ Paréo ♦ Robe courte
♦ Haut de maillot deux pièces ♦ Pantalon ♦ Haut
D.M. no 1 à 39, 68 à 71, 74 à 81 et 85 à 89 : 1 repr.
j
45
j
57
j
71
j
74
Déposant(s) : DOS SANTOS Tony, rue d’Auxonne, 21000
DIJON
DOS SANTOS Tony, 217 rue d’Auxonne B009, 21000
DIJON
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Signe distinctif pour poche de
vêtement.
Description : Repr. 1-1 : Signe distinctif pour poche de
vêtement composé d’un ruban plié dont les extrémités sont
maintenues sur la poche par un rivet.♦ Repr. 2-1 : Signe
Description : Repr. 1-1 : Maillot de bain une pièce♦ Repr.
2-1 : Maillot de bain une pièce♦ Repr. 3-1 : Maillot de
bain une pièce♦ Repr. 4-1 : Maillot de bain une
pièce♦ Repr. 5-1 : Maillot de bain une pièce♦ Repr.
BOPI 13/19
pièce♦ Repr. 21-1 : Maillot de bain deux pièces♦ Repr.
22-1 : Maillot de bain deux pièces♦ Repr. 23-1 : Maillot
de bain une pièces♦ Repr. 24-1 : Maillot de bain deux
pièces♦ Repr. 25-1 : Maillot de bain deux pièces♦ Repr.
de bain deux pièces♦ Repr. 28-1 : Maillot de bain deux
pièces♦ Repr. 29-1 : Maillot de bain deux pièces♦ Repr.
pièces♦ Repr. 33-1 : Maillot de bain une pièce♦ Repr.
pièces♦ Repr. 37-1 : Haut de maillot de bain deux
pièces♦ Repr. 68-1 : Débardeur♦ Repr. 69-1 : Robe
70-1 :
Peignoir♦ Repr.
71-1 :
longue♦ Repr.
Tunique♦ Repr. 74-1 : Cardigan♦ Repr. 75-1 : Robe
76-1 :
Tunique♦ Repr.
77-1 :
chemise♦ Repr.
Paréo♦ Repr.
78-1 :
Tunique♦ Repr.
79-1 :
Tunique♦ Repr. 80-1 : Robe longue♦ Repr. 81-1 : Robe
courte♦ Repr. 85-1 : Haut de maillot deux pièces♦ Repr.
86-1 : Pantalon♦ Repr. 87-1 : Robe chemise♦ Repr.
88-1 : Robe courte♦ Repr. 89-1 : Haut
1-1
931 827
Cl. 02-02
23
2-1
931 828
3-1
931 829
24
Cl. 02-02
BOPI 13/19
4-1
931 830
6-1
931 832
5-1
931 831
7-1
931 833
BOPI 13/19
8-1
931 834
10-1
9-1
931 835
11-1
Cl. 02-02
25
931 836
931 837
26
Cl. 02-02
12-1
931 838
13-1
931 839
BOPI 13/19
14-1
931 840
15-1
931 841
BOPI 13/19
16-1
17-1
Cl. 02-02
27
18-1
931 844
19-1
931 845
931 842
931 843
28
20-1
21-1
Cl. 02-02
BOPI 13/19
931 846
22-1
931 848
931 847
23-1
931 849
BOPI 13/19
Cl. 02-02
29
24-1
931 850
26-1
931 852
25-1
931 851
27-1
931 853
30
Cl. 02-02
BOPI 13/19
28-1
931 854
30-1
931 856
29-1
931 855
31-1
931 857
BOPI 13/19
Cl. 02-02
31
32-1
931 858
34-1
931 860
33-1
931 859
35-1
931 861
32
36-1
37-1
Cl. 02-02
BOPI 13/19
931 862
38-1
931 864
931 863
39-1
931 865
BOPI 13/19
68-1
69-1
Cl. 02-02
33
931 866
70-1
931 868
71-1
931 869
931 867
34
Cl. 02-02
74-1
75-1
BOPI 13/19
931 870
76-1
931 872
77-1
931 873
931 871
BOPI 13/19
78-1
79-1
931 874
Cl. 02-02
80-1
35
931 876
81-1
931 877
85-1
931 878
931 875
36
86-1
87-1
Cl. 02-02
BOPI 13/19
931 879
931 880
88-1
931 881
89-1
931 882
j
11
931 900
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LAYANI Mickaël, 3 route de Villiers, 93160
NOISY-LE-GRAND
j
74
LAYANI Mickaël, 3 route de Villiers, 93160 NOISY-LE-GRAND
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chemise Tsittsit avec fente
latérale
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
BOPI 13/19
j
57
Description : Repr. 1-1 : Chemise sur laquelle, sous les
manches, il y a deux fentes qui courent jusqu’en bas de
la chemise, fente fermées par des pressions ou fermeture
à glissière.
37
Cl. 02-03
j
11
931 902 et 931 903
j
51
Classement
02-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ABEGA ATANGANA Christian, 13 Avenue
Jean Lolive, 93500 PANTIN
j
74
ABEGA ATANGANA Christian, 13 Avenue Jean Lolive,
93500 PANTIN
1-1
931 900
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Casquette
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Casquette♦ Repr. 2-1 : Casquette
1-1
931 902
2-1
931 903
931 901
j
51
Classement
02-03
j
21
j
20
Dépôt du 25 août 2010, à INPI NORD PAS DE CALAIS
j
71
Déposant(s) : JOZEFCZYK Marc, 42 rue Dambrine, Appt
13, 62000 ARRAS
j
74
JOZEFCZYK Marc, 42 rue Dambrine, Appt 13, 62000
ARRAS
Dépôt ayant fait l’objet d’une demande d’ajournement de la
publication Publication au terme du délai d’ajournement de 3
ans
j
54
j
45
j
57
1-1
Nature du (des) objet(s) : Casquette lunette de soleil, à
écran fixe ou amovible
D.M. no 1 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Casquette incluant une lunette de
soleil. L’écran est fixé sur la casquette. Il permet de se
protéger les yeux sans avoir le moindre contact avec la
lunette, ni besoin de branche. L’écran peut être coulissant,
et remonter dans la casquette.
931 901
38
Cl. 02-03
BOPI 13/19
j
11
931 904
j
51
Classement
02-03
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Capeline
D.M. no 84 : 1 repr.
j
45
j
57
82-1
Description : Repr. 84-1 : Capeline
931 905
j
11
931 906
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : POUGALAN Matthieu, Jocelyn, 16 rue de
l’Université, 75007 PARIS
j
74
POUGALAN Matthieu, Jocelyn, 16 rue de l’Université,
75007 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussure
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
84-1
Description : Repr. 1-1 : Chaussure
931 904
j
11
931 905
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sandale
j
45
j
57
Description : Repr. 82-1 : Sandale
1-1
931 906
BOPI 13/19
j
11
39
Cl. 02-07
931 907 à 931 909
j
51
Classement
02-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ORCIER Sylvie, 18 rue Arcisse de Caumont,
14000 CAEN, No SIREN : 424681773
j
74
ORCIER Sylvie, 18 rue Arcisse de Caumont, 14000 CAEN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Col foulard modulable
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Col foulard modulable composé
de patchwork, c’est à dire de différents tissus doublés de
polaire. Fermeture avec un gros bouton et un galon
élastique. Col que l’on peut mettre dans un sens ou dans
un autre, ainsi différentes couleurs apparaitront selon
comment on le porte. Longueur environ 63 cm sur 25 cm
environ de haut. Composé de 9 rectangles de tissus tous
différents doublés de polaire. Peut aussi être composé de
4,5,6,7 et 8 rectangles voire plus.♦ Repr. 1-2 : Col foulard
modulable - bouton à droite♦ Repr. 1-3 : Col foulard
modulable - bouton à gauche
1-2
931 908
1-3
931 909
j
11
931 910
j
51
Classement
02-07
j
21
j
20
j
71
j
74
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ceinture
j
45
j
57
Description : Repr. 83-1 : Ceinture
931 907
40
Cl. 03-01
BOPI 13/19
83-1
931 910
1-1
931 911
1-2
931 912
Articles de voyage, étuis, parasols et objets
personnels, non compris dans d’autres classes
(Classe 03)
j
11
931 911 et 931 912
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 30 août 2010, à INPI AQUITAINE
j
71
Déposant(s) : INTEGRAL PACKAGING, SARL, 11 rue de
la Pépinière, 16100 COGNAC, No SIREN : 479360380
j
74
Régis DE BONY, 11 rue de la Pépinière, 16100 COGNAC
ans
j
54
Nature du (des) objet(s) : Coffret à cognac charnières
cylindriques, fermeture à aimants
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Coffret à cognac charnières cylindriques, fermeture à aimants♦ Repr. 1-2 : Coffret à
cognac bois, vue ouvert, debout.
931 913 et 931 914
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
11
Dépôt du 12 janvier 2011, à INPI PARIS
Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j
71
Déposant(s) : CHLOE, Société par Actions Simplifiée,
5-7 Avenue Percier, 75008 PARIS, No SIREN : 562076299
j
74
DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, Société d’Avocats, 21,
rue Clément Marot, 75008 PARIS
Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac
D.M. no 3 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 3-1 : Sac♦ Repr. 3-2 : Sac
BOPI 13/19
Cl. 03-01
41
D.M. no 6 et 7, 13 et 14 : 7 repr.
j
45
j
57
3-1
3-2
j
11
Description : Repr. 6-1 : Sac♦ Repr. 6-2 : Sac♦ Repr.
6-3 : Sac♦ Repr. 6-4 : Sac♦ Repr. 6-5 : Sac♦ Repr.
13-2 :
Sac♦ Repr.
13-3 :
13-1 :
Sac♦ Repr.
Sac♦ Repr. 13-4 : Sac♦ Repr. 13-5 : Sac♦ Repr.
13-6 :
Sac♦ Repr.
13-7 :
Sac♦ Repr.
14-1 :
Sac♦ Repr. 14-2 : Sac♦ Repr. 14-3 : Sac♦ Repr.
14-4 :
Sac♦ Repr.
14-5 :
Sac♦ Repr.
14-6 :
Sac♦ Repr. 14-7 : Sac
931 913
6-1
931 915
6-2
931 916
931 914
931 915 à 931 942
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 12 janvier 2011, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : CHLOE, Société par Actions Simplifiée,
5-7 Avenue Percier, 75008 PARIS, No SIREN : 562076299
j
74
DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, Société d’avocats, 21,
rue Clément Marot, 75008 PARIS
j
54
42
Cl. 03-01
BOPI 13/19
6-3
931 917
6-5
931 919
6-4
931 918
6-6
931 920
BOPI 13/19
Cl. 03-01
43
6-7
931 921
7-2
931 923
7-1
931 922
7-3
931 924
44
Cl. 03-01
BOPI 13/19
7-4
931 925
7-6
931 927
7-5
931 926
7-7
931 928
BOPI 13/19
Cl. 03-01
45
13-1
931 929
13-3
931 931
13-2
931 930
13-4
931 932
46
Cl. 03-01
BOPI 13/19
13-5
931 933
13-7
931 935
13-6
931 934
14-1
931 936
BOPI 13/19
Cl. 03-01
47
14-2
931 937
14-4
931 939
14-3
931 938
14-5
931 940
48
Cl. 03-01
BOPI 13/19
14-6
931 941
14-7
931 942
j
11
Classement
03-01
j
21
j
20
j
74
Nature du (des) objet(s) : Cabas SAM édition limitée Eric
Tabarly 727 sailbags ♦ Sac de week-end onshore édition
limitée Eric Tabarly ♦ Sac à main fourrure 727 SAILBAGS
♦ Sac à main légende fourrure 727 sailbags
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue de
dos. Sac de week-end en toile de voiles de bâteaux
recyclées et en cuir, réalisé dans les anciennes voiles du
Pen Duick d’Eric Tabarly. Hauteur 42 cm et base rectangulaire 19 x 28 cm. Deux anses en gaine dorées cousues
sur le sac et sous le bandeau en cuir marron. Coutures en
zig zag.♦ Repr. 2-1 : Vue face. Sac de week end onshore
avec numéro 14 gris clair, avec surpiqûres en zig zag
apparentes blanches, légèrement incliné entre les anses
en gaine. Numéro 4 cousu sur le bandeau en cuir marron.
Fermeture éclair. Sac en toile recyclée d’Eric Tabarly.
Numéro 1 cousu sous la anse du sac. Sac d’une longueur
de 60 cm et base d’un diamètre de 30 cm.♦ Repr. 2-2 :
Vue de dos. Bandeau en cuir marron assymétrique servant
de base au sac cousu sur la toile de voile recyclée blanche
avec surpiqûres en zig zag blanches. Deux anses en gainé
font le tour du sac.♦ Repr. 3-1 : Vue de face. Sac à main
en toile de voile recyclée d’une hauteur de 29 cm et de 40
cm de largeur. Base carrée de 19 x 19 cm. Toile de voile
grise avec le haut du sac recouvert de fourrure noire. Base
du sac en cuir de couleur grise foncée d’un diamètre
minimum de 8.5 cm cousue en bas du sac avec surpiqûres
blanches en zig zag. Deux anses en gaine passées dans
des oeillets blancs.♦ Repr. 4-1 : Vue de face. Sac à main
en toile de voile recyclée et cuir d’une hauteur de 29 cm
et de 40 cm de largeur. Base carrée de 19 x 19 cm. Toile
de voile grisé clair avec le haut du sac recouvert de
fourrure beige claire. Bandeau en bas du sac en cuir de
couleur blanche cousu sur la toile de voile. Deux anses en
gaine passées dans des oeillets blancs.
931 943 à 931 948
j
51
j
71
j
54
Déposant(s) : SOCIETE GREEN SAILS, SARL, Base des
Sous-Marins - Presqu’île de Keroman, 56100 LORIENT,
No SIREN : 519870380
SOCIETE GREEN SAILS, Base des Sous-Marins Presqu’île de Keroman, 56100 LORIENT
1-1
931 943
BOPI 13/19
1-2
931 944
2-1
931 945
Cl. 03-01
49
2-2
931 946
3-1
931 947
50
Cl. 03-01
1-1
4-1
j
11
931 949
931 948
931 949 à 931 952
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 12 février 2013, à INPI NORD PAS DE CALAIS
j
71
Déposant(s) : SUNDIS PRODUCTION, SAS, ZI rue de
l’EPAU, 59230 SARS ET ROSIERES, No SIREN :
432285179
j
74
BOPI 13/19
1-2
931 950
1-3
931 951
SUNDIS PRODUCTION, ZI rue de l’EPAU, 59230 SARS
ET ROSIERES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boîte de rangement
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
17
Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j
57
Description : Repr. 1-1 : Mydecobox vue 1♦ Repr. 1-2 :
Mydecobox vue 2♦ Repr. 1-3 : Mydecobox vue 3♦ Repr.
1-4 : Mydecobox vue 4
BOPI 13/19
1-4
51
Cl. 03-01
j
11
931 954 à 931 959
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LOUIS VUITTON MALLETIER, Société
Anonyme, 2 rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS, No SIREN :
318571064
j
74
LOUIS VUITTON MALLETIER, Direction de la Propriété
Intellectuelle, 2 rue Pont-Neuf, 75001 PARIS
931 952
j
54
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
51
j
21
j
20
Classement
03-01
j
11
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sac♦ Repr. 2-1 : Sac♦ Repr.
6-1 : Sac
o
N (s) de publication
931 953
o
N (s) d’enregistrement ou national : 2013 0778
j
71
Déposant(s) : VAUTHIER Alexandre, SARL, 11 rue du
Perche, 75003 PARIS, No SIREN : 508820222
j
74
VAUTHIER Alexandre SARL, 11 rue du Perche, 75003
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaîne de sac
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Chaîne de sac qui peut être
déclinée en bijoux
931 953
1-1
931 954
52
2-1
3-1
Cl. 03-01
BOPI 13/19
4-1
931 957
5-1
931 958
6-1
931 959
931 955
931 956
BOPI 13/19
j
11
53
Cl. 03-01
931 960 et 931 961
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Anonyme, 2 rue du Pont Neuf, 75001 PARIS, No SIREN :
318571064
j
74
j
54
j
45
j
57
2-1
j
11
931 961
931 962 et 931 963
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Anonyme, 2 rue du Pont Neuf, 75001 PARIS, No SIREN :
318571064
j
74
j
54
1-1
931 960
j
45
j
57
54
Cl. 03-01
BOPI 13/19
j
45
j
57
1-1
2-1
j
11
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Pouvant être réalisé
en toutes tailles, toutes matières, toutes couleurs ou combinaisons de couleurs, caractérisé par sa forme et sa
configuration particulières.♦ Repr. 2-1 : Vue de face.
Pouvant être réalisé en toutes tailles, toutes matières,
toutes couleurs ou combinaisons de couleurs, caractérisé
par sa forme et sa configuration particulières.
931 962
1-1
931 964
2-1
931 965
931 963
931 964 et 931 965
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAISON CHAROUSSAS SAS, Société par
Actions Simplifiée, Mas de Charoussas, 07150 LAGORCE,
No SIREN : 752294967
j
74
MAISON CHAROUSSAS, Mas de Charoussas, 07150
LAGORCE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Modèle de sac
BOPI 13/19
j
11
931 966 à 931 968
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : UPPERCUT SARL, SARL, 131 rue Jules
Guesde, 92300 LEVALLOIS PERRET, No SIREN :
331860213
j
74
UPPERCUT SARL, 131 rue Jules Guesde, 92300
LEVALLOIS PERRET
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe porte-clés
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
j
11
931 969
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
55
Cl. 05-02
Nature du (des) objet(s) : Sac de plage
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sac de plage
Description : Repr. 1-1 : Lampe porte-clés♦ Repr. 2-1 :
Lampe porte-clés♦ Repr. 3-1 : Lampe porte-clés
931 966
1-1
931 969
Articles textiles non confectionnés
(Classe 05)
2-1
931 967
j
11
931 970 à 931 972
j
51
Classement
05-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ERES , SAS, 166 boulevard Voltaire, 75011
j
74
3-1
931 968
♦ Bord dentelle
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dentelle
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Dentelle♦ Repr.
Dentelle♦ Repr. 3-1 : Bord dentelle
2-1 :
56
Cl. 06-01
BOPI 13/19
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Banc galet
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Il s’agit d’un banc en
forme de galet. Il est composé d’une assise et d’un mât,
sur ce mât à plusieurs branches peut être fixés des
panneaux photovoltaïques et d’ampoule. Une niche située
sur le côté du galet permet de venir déposer un livre, un
objet.♦ Repr. 1-2 : Vue de dessus.
931 970
1-1
2-1
931 971
3-1
931 972
1-2
931 973
931 974
Ameublement
(Classe 06)
j
51
j
21
j
20
j
11 N (s) de publication
Classement
931 973 et 931 974
06-01
Dépôt du 8 février 2013, à INPI RHONE ALPES LYON
j
11
931 975
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
o
j
71
Déposant(s) : ROUSSE Benjamin, 14 bis rue Chemin de
Putet, Villa Toscane, Bat A, 69230 SAINT GENIS LAVAL
j
71
Déposant(s) : B.MARLY, SA, Rue de Guerlande, 71880
CHATENOY LE ROYAL, No SIREN : 333822948
j
74
ROUSSE Benjamin, 14 bis rue Chemin de Putet, Villa
Toscane, Bat A, 69230 SAINT GENIS LAVAL
j
74
B.MARLY, Rue de Guerlande, 71880 CHATENOY LE
ROYAL
BOPI 13/19
57
Cl. 06-03
j
54
Nature du (des) objet(s) : Canapé home cinéma de relaxation dénommé PAVIS
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Canapé home cinéma de relaxation dénommé PAVIS
1-1
j
11
1-1
931 976
2-1
931 977
931 975
931 976 et 931 977
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DUBIN Dominique, Emmanuel, Marc, Les
Hottes, 58400 NARCY
j
74
DUBIN Dominique, Les Hottes, 58400 NARCY
931 978
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PAIROCHON Bertrand, 22 rue Sainte
Barbe, 49310 VIHIERS
j
74
PAIROCHON Bertrand, 22 rue Sainte Barbe, 49310
VIHIERS
♦ Chaise haute
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fauteuil enfant
pour enfant
j
45
j
54
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue 3/4 en trois positions. Fauteuil
enfant multifonctions avec quatre prises en main. Peut
servir de petite table ou de tabouret selon la
position.♦ Repr. 2-1 : Vue 3/4 face et dos. Chaise haute
pour enfant avec barreau de sécurité démontable.
Nature du (des) objet(s) : Table : (Mobilier de loisir
exterieur)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Table : (Mobilier de loisir extérieur)
58
1-1
Cl. 06-03
j
11
1-2
931 980
1-3
931 981
931 978
931 979 à 931 981
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PINSARD Thomas, 54 rue du carrouge,
45450 FAY AUX LOGES
j
74
PINSARD Thomas, 54 rue du carrouge, 45450 FAY AUX
LOGES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble table de salon à transformation
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
BOPI 13/19
931 979
931 982 à 931 984
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MARCHAND Caroline, 6 rue du Vieux Moulin, 85150 SAINT-GEORGES DE POINTINDOUX, No
SIREN : 791367469
j
74
MARCHAND Caroline, 6 rue du Vieux Moulin - Les
Moulières, 85150 SAINT-GEORGES DE POINTINDOUX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble - Table haute arrondie Mobilier évènementiel
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Le meuble fermé sans accès aux
rangements♦ Repr. 1-2 : Le meuble ouvert avec les
rangements accessibles♦ Repr. 1-3 : Le meuble refermé
avec accès aux rangements
j
11
j
51
Description : Repr. 1-1 : Vue en plongée.♦ Repr. 1-2 :
Vue en légère plongé, face concave. Destiné à l’évènementiel,
ce mobilier haut arrondi permet d’être utilisé pour des
salons (stands), ou en table ronde, convention, débat,
conférence, assemblée générale, mais aussi en comptoir
ou en banque d’accueil dès lors que plusieurs tables sont
mises l’une contre l’autre. Modulable, ce mobilier permet
de dessiner une forme circulaire (formation jusqu’à un
cercle entier de 10 tables) ou une vague. D’un côté
concave, de l’autre convexe, on peut s’asseoir des 2 côtés,
une cloison centrale sépare les deux, laissant passer les
genoux.♦ Repr. 1-3 : Vue en légère plongé, face convexe.
Destiné à l’évènementiel, ce mobilier haut arrondi permet
d’être utilisé pour des salons (stands), ou en table ronde,
convention, débat, conférence, assemblée générale, mais
aussi en comptoir ou en banque d’accueil dès lors que
plusieurs tables sont mises l’une contre l’autre. Modulable,
ce mobilier permet de dessiner une forme circulaire (formation jusqu’à un cercle entier de 10 tables) ou une vague.
BOPI 13/19
D’un côté concave, de l’autre convexe, on peut s’asseoir
des 2 côtés, une cloison centrale sépare les deux, laissant
passer les genoux.
59
Cl. 06-03
j
11
931 985 à 931 990
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DE BEJARRY INTERNATIONAL, SA, 25
Rue Allviger et Lanot, 78280 GUYANCOURT, No SIREN :
345078620
j
74
DE BEJARRY INTERNATIONAL, 25 Rue Allviger et Lanot,
78280 GUYANCOURT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table basse bois ♦ Table appoint
inox et bois ♦ Table basse alu et bois ♦ Guéridon bois et
alu ♦ Guéridon alu ♦ Bout de canapé alu et bois
D.M. no 1 et 2, 4 à 6 et 8 : 1 repr.
1-1
931 982
1-2
931 983
j
45
j
57
1-1
1-3
931 984
Description : Repr. 1-1 : Table basse bois♦ Repr. 2-1 :
Table appoint inox et bois 4 tiroirs.♦ Repr. 4-1 : Table
basse delta inox et bois♦ Repr. 5-1 : Guéridon bois et alu
sur piètement alu.♦ Repr. 6-1 : Guéridon alu♦ Repr.
8-1 : Bout de canapé alu et bois 4 tiroirs.
931 985
60
2-1
4-1
Cl. 06-03
BOPI 13/19
931 986
5-1
931 988
6-1
931 989
931 987
BOPI 13/19
61
Cl. 06-04
j
11
931 992
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DAUGA Frédéric, 156 allée du prince,
40700 MONSEGUR, No SIREN : 753128503
j
74
DAUGA Frédéric, 156 allée du prince, 40700 MONSEGUR
8-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble à stockage pour combustible solide
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
931 990
j
11
Description : Repr. 1-1 : Meuble composé d’une ossature
bois (différents coloris). D’un panneau vitré styroglass,
panneau bois, couvercle bois encastré avec trous.
931 991
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FRENEAU Damien, La Boisselière, 85260
L’HERBERGEMENT
j
74
CABINET CHAILLOT, 16/20 avenue de l’Agent Sarre BP
74, 92703 COLOMBES CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Console
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Console
j
11
931 992
931 993 et 931 994
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MD SELECTION, SARL, 7 rue des Cent
Gardes, 64200 BIARRITZ, No SIREN : 520905167
j
74
MD SELECTION, 7 rue des Cent Gardes, 64200 BIARRITZ
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble bas de rangement acier
et bois
j
45
j
57
1-1
931 991
Description : Repr. 1-1 : Meuble bas de rangement rectangulaire aux coins arrondis, en bois et acier sur pieds
coniques.♦ Repr. 2-1 : Meuble bas de rangement en bois
et acier rectangulaire aux coins arrondis sur pieds
coniques.
62
Cl. 06-04
BOPI 13/19
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face et de profil - étagère
à fixer au mur
931 993
1-1
2-1
931 995
j
11
931 996 à 931 999
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LaPaDD SARL, SARL, 30 rue du Plateau,
92500 RUEIL MALMAISON, No SIREN : 494226905
j
74
LaPaDD Mme Dorothée LENTE, 30 rue du Plateau, 92500
RUEIL MALMAISON
931 994
j
51
j
21
j
20
Classement
06-04
j
11
931 995
o
j
71
Déposant(s) : SERIN Laurent, 164 avenue de Clichy,
75017 PARIS
GUTIERREZ CARCACHE Javier Antonio, 164 avenue
de Clichy, 75017 PARIS
j
74
SERIN Laurent, 164 avenue de Clichy, 75017 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etagère
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble de rangement - Elephant
Charge Box ♦ Meuble de rangement - Small Elephant
Charge Box
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Photo. Meuble en acier / tôle qui
peut être de différentes couleurs avec 4 étagères dont une
mobile, 14 prises électriques (2x7), 1 passe fil en haut et
un autre en bas. Plaquette en feutre sur étagère. Fond
perlé ou fond pour aération.♦ Repr. 1-2 : Plan - illustration. Meuble en acier / tôle qui peut être de différentes
couleurs avec 4 étagères dont une mobile, 14 prises
électriques (2x7), 1 passe fil en haut et un autre en bas.
Plaquette en feutre sur étagère. Fond perlé ou fond pour
aération.♦ Repr. 2-1 : Photo. Meuble en acier / tôle qui
peut être de différentes couleurs avec 1 étagère, un passe
fil en haut et un autre en bas, trous d’aération et
porte.♦ Repr. 2-2 : Illustration - Plan. Meuble en acier /
tôle qui peut être de différentes couleurs avec 1 étagère,
un passe fil en haut et un autre en bas, trous d’aération
et porte.
BOPI 13/19
1-1
1-2
931 996
931 997
63
Cl. 06-04
2-1
931 998
2-2
931 999
j
11
932 000 et 932 001
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DE BEJARRY INTERNATIONAL, SA, 25
Rue Allviger et Lanot, 78280 GUYANCOURT, No SIREN :
345078620
j
74
DE BEJARRY INTERNATIONAL, 25 Rue Allviger et Lanot,
78280 GUYANCOURT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chiffonnier delta inox et bois
♦ Chiffonnier alu et bois
j
45
j
57
Description : Repr. 3-1 : Chiffonnier delta inox et bois 6
tioirs.♦ Repr. 7-1 : Chiffonnier alu et bois 5 tiroirs.
64
Cl. 06-10
BOPI 13/19
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
3-1
Description : Repr. 1-1 : Ce rideau est composé de 2
parties séparables et reliées entre elles par des boucles
de ceintures.♦ Repr. 2-1 : Ce rideau est composé de 2
parties séparables et reliées entre elles par des brandebourgs
en fil ou en acier.♦ Repr. 3-1 : Ce rideau est composé de
2 parties séparables et reliées entre elles par des boutons
pressions ou snaps.♦ Repr. 4-1 : Ce rideau est composé
de 2 parties séparables et reliées entre elles par des
boucles de salopettes.
932 000
7-1
1-1
932 002
2-1
932 003
932 001
j
11
932 002 à 932 005
j
51
Classement
06-10
j
21
j
20
Dépôt du 18 mars 2013, à INPI ILE DE FRANCE
j
71
Déposant(s) : GUILHEM Fanny-Anne, Christine, 4 rue du
Château d’Eau, 82800 NEGREPELISSE
j
74
GUILHEM Fanny-Anne, 4 rue du Château d’Eau, 82800
NEGREPELISSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Rideau ceinture ♦ Rideau
brandebourg ♦ Rideau pression ♦ Rideau salopette
BOPI 13/19
Cl. 07-01
65
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mug enfantin avec sa cuillère
♦ Mug Paris ♦ Mug glamour ♦ Mug croissant
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 4 repr.
D.M. no 3 : 3 repr.
D.M. no 4 : 4 repr.
j
45
j
57
3-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Mug
enfantin avec sa cuillère♦ Repr. 2-1 : Mug Paris♦ Repr.
2-2 : Mug Paris♦ Repr. 2-3 : Mug Paris♦ Repr. 2-4 :
Mug Paris♦ Repr. 3-1 : Mug glamour♦ Repr. 3-2 : Mug
glamour♦ Repr. 3-3 : Mug glamour♦ Repr. 4-1 : Mug
croissant♦ Repr. 4-2 : Mug croissant♦ Repr. 4-3 : Mug
croissant♦ Repr. 4-4 : Mug croissant
932 004
4-1
1-1
932 006
1-2
932 007
932 005
Articles de ménage non compris dans d’autres
classes
(Classe 07)
j
11
932 006 à 932 018
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Beautifull Things, SARL, 43 rue Liancourt,
75014 PARIS, No SIREN : 488007493
j
74
BEAUTIFULL THINGS, 43 rue Liancourt, 75014 PARIS
66
Cl. 07-01
2-1
932 008
2-2
932 009
BOPI 13/19
2-3
932 010
2-4
932 011
BOPI 13/19
3-1
932 012
3-2
932 013
Cl. 07-01
67
3-3
932 014
4-1
932 015
68
Cl. 07-01
BOPI 13/19
4-4
4-2
932 018
932 016
j
11
932 019 à 932 024
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
Dépôt du 1 février 2013, à INPI AQUITAINE
j
71
Déposant(s) : THOMAS HINE & Co, Société par Actions
Simplifiée, 16 quai de l’Orangerie, 16200 JARNAC, No
SIREN : 905620084
j
74
INLEX IP EXPERTISE, 16 rue Danjou, 33000 BORDEAUX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Carafe Hine antique XO 1er cru
D.M. no 1 : 6 repr.
4-3
932 017
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil.♦ Repr. 1-2 : Vue
de dessous.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-4 :
Vue de face.♦ Repr. 1-5 : Carafe Hine antique XO 1er
cru♦ Repr. 1-6 : Carafe Hine antique XO 1er cru
BOPI 13/19
1-1
932 019
1-2
932 020
1-3
932 021
Cl. 07-01
69
1-4
932 022
1-5
932 023
70
Cl. 07-01
BOPI 13/19
1-6
932 024
j
11
o
1-1
932 025
j
11
932 026 à 932 028
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
51
Classement
07-01
j
21
j
71
j
20
Dépôt du 22 février 2013, à INPI RHONE ALPES GRENOBLE
Déposant(s) : DESIGN COMPOSITE, EURL, 7 chemin
des Carrières, 74940 ANNECY LE VIEUX, No SIREN :
533679684
j
74
DESIGN COMPOSITE, Franck BARBOT, 7 chemin des
Carrières, 74940 ANNECY LE VIEUX
j
71
j
74
932 025
Déposant(s) : TEA AND BUBBLES, EURL, 16 rue des
Clercs, 38000 GRNOBLE
BABEL Frédéric, 2 rue de Belgarde, 38000 GRENOBLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Coupe à fruit
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mug de transport adapté au
BUBBLE-TEA et autres boissons à emporter
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Coupe jouant et
″trichant″ avec les perspectives du cube. Le recouvrement
des plaques figure la montée d’un escalier
perpétuel.♦ Repr. 1-2 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-3 :
Vue en perspective.
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.
1-1
932 026
BOPI 13/19
1-1
1-2
71
Cl. 07-01
932 029
932 027
j
11
932 030 et 932 031
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BOUVREE Sylvain, 20 rue Peligot, 95880
ENGHIEN
j
74
BOUVREE Sylvain, 20 rue Peligot, 95880 ENGHIEN
1-3
j
54
Nature du (des) objet(s) : LEGUMIER Louis XVI en métal
argenté décor rubans croisés
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
932 028
j
11
Description : Repr. 1-1 : LEGUMIER Louis XVI en métal
argenté décor rubans croisés♦ Repr. 1-2 : LEGUMIER
Louis XVI en métal argenté décor rubans croisés
932 029
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
Dépôt du 8 mars 2013, à INPI ALSACE
j
71
Déposant(s) : FOUMANE ETO Adolphe, 7 rue d’Engenthal,
67200 STRASBOURG
j
74
FOUMANE ETO Adolphe, 7 rue d’Engenthal, 67200
STRASBOURG
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pied de verre
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Pied de verre comportant des
grappes de raisins
1-1
932 030
72
Cl. 07-01
BOPI 13/19
j
11
932 033 à 932 038
j
51
Classement
07-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LASSERE Tristan, 2 lotissement de Fontsange
- rue de Perse, 12500 ESPALION
j
74
LASSERE Tristan, 2 lotissement de Fontsange - rue de
Perse, 12500 ESPALION
1-2
932 031
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Couteau à fromage
D.M. no 1 à 3 : 2 repr.
j
45
j
17
j
57
932 032
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : A. NEMERY & CALMEJANE, SAS, 22/26
rue Christiaan Huygens, ZI La Milletière, BP 9525, 37095
TOURS CEDEX 2, No SIREN : 664801628
j
74
A. NEMERY & CALMEJANE, 22/26 rue Christian Huygens
ZI La Milletière, BP 9525, 37095 TOURS CEDEX 2
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus - lame en forme
de demie-lune fixée sur un manche en arc de cercle - le
clacosse♦ Repr. 1-2 : Vue de côté - lame en forme de
demie-lune fixée sur un manche en arc de cercle - le
clacosse♦ Repr. 2-1 : Vue de dessus - lame en forme de
demie-lune fixée sur un manche en arc de cercle recourbé
à son extrémité - le clacosse long♦ Repr. 2-2 : Vue de
côté - lame en forme de demie-lune fixée sur un manche
en arc de cercle recourbé à son extrémité - le clacosse
long♦ Repr. 3-1 : Vue de dessus - lame en forme de
demie-lune fixée sur un manche en arc de cercle se
terminant droit à son extrémité - le clacosse droit♦ Repr.
3-2 : Vue de côté - lame en forme de demie-lune fixée sur
un manche en arc de cercle se terminant droit à son
extrémité - le clacosse droit
j
54
Nature du (des) objet(s) : Verre à liqueur poitrine PARIS
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
1-1
932 033
1-2
932 034
2-1
932 035
2-2
932 036
Description : Repr. 1-1 : Verre à liqueur forme poitrine avec
bikini. Différentes couleurs de bikini possibles. Motif Tour
Eiffel sur le bikini. Texte sur les deux côtés du verre PARIS.
Lettre A du texte PARIS représentée par un coeur, dans
ce coeur représentation de la Tour Eiffel, différentes couleurs possible pour les coeurs, noeud du bikini à l’arrière
du verre.
932 032
BOPI 13/19
3-1
73
Cl. 07-04
932 037
3-2
2-1
932 040
3-1
932 041
932 038
j
11
932 039 à 932 041
j
51
Classement
07-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MORETTI Bruno, 50 rue du Borrego, 75020
PARIS
j
74
MORETTI Bruno, 50 rue du Borrego, 75020 PARIS
j
54
j
45
j
17
j
57
Nature du (des) objet(s) : Couteau
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Couteau de table - Vue dessus /
vue profil.♦ Repr. 2-1 : Couteau de table - Vue dessus /
vue profil.♦ Repr. 3-1 : Couteau de table : Tartineur - Vue
dessus / vue profil.
j
11
932 042 à 932 044
j
51
Classement
07-04
j
21
j
20
Dépôt du 1 mars 2013, à INPI AQUITAINE
j
71
Déposant(s) : TALVAS Catherine, 7 square de Lacarre,
17480 LE CHATEAU D’OLERON
j
74
TALVAS Catherine, 7 square de Lacarre, 17480 LE CHATEAU D’OLERON
1-1
932 039
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pilon à cocktails
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue générale. Pilon à ″Ti Punch″
à griffes spécifiques.♦ Repr. 1-2 : Vue de dessous du
pilon griffé.♦ Repr. 1-3 : Vue plan.
74
Cl. 08-03
BOPI 13/19
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Outil pour fendre les buches de
bois
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : GOLIATH the easy buster - Outil
permettant par inertie de fendre les buches de bois en
remplacement de la hâche et du merlin fonctionnant par
va et vient manuel de la masselote
932 042
1-1
1-2
932 045
932 043
1-3
932 044
Outils et quincaillerie
(Classe 08)
j
11
Classement
08-03
j
21
j
20
j
21
j
20
Déposant(s) : HARLE Francis, Jean, 11 Rue de l’Eglise,
51330 LE CHATELIER, No SIREN : 314822487
j
74
HARLE Francis, Jean, 11 Rue de l’Eglise, 51330 LE
CHATELIER
j
71
Déposant(s) : HARLE Francis, Jean, 11 Rue de l’Eglise,
51330 LE CHATELIER, No SIREN : 314822487
j
74
HARLE Francis, Jean, 11 Rue de l’Eglise, 51330 LE
CHATELIER
j
54
Nature du (des) objet(s) : Poignées caoutchouc pour outil
fend buche
D.M. no 2 : 2 repr.
j
45
j
57
j
71
932 046 et 932 047
Classement
08-06
932 045
j
51
j
11
j
51
Description : Repr. 2-1 : EASY BUSTER - poignée fend
buche basse♦ Repr. 2-3 : EASY BUSTER - poignée fend
buche haute
BOPI 13/19
2-1
Cl. 08-06
75
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face d’un cache pour
poignée.♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective d’un cache
poignée.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus d’un cache pour
poignée.♦ Repr. 2-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-2 : Vue en
perspective.♦ Repr. 2-3 : Vue de côté.♦ Repr. 2-4 : Vue
de dessus.♦ Repr. 3-1 : Vue de face.♦ Repr. 3-2 : Vue
en perspective.♦ Repr. 3-3 : Vue de côté.♦ Repr. 3-4 :
Vue de dessus.
1-1
932 048
1-2
932 049
932 046
2-3
932 047
j
11
932 048 à 932 058
j
51
Classement
08-06
j
21
j
20
Dépôt du 24 juillet 2013, à INPI MIDI PYRENEE
j
71
Déposant(s) : PROFILS SYSTEMES, Société par Actions
Simplifiée, Parc d’activités de Massane, Rue Alfred
Sauvy, 34670 BAILLARGUES, No SIREN : 340757764
j
74
CABINET DELHAYE, BP 30 - 2 rue Gustave de Clausade,
81800 RABASTENS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cache pour poignée
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
♦ Poignée
76
1-3
2-1
Cl. 08-06
BOPI 13/19
2-2
932 052
2-3
932 053
2-4
932 054
932 050
932 051
BOPI 13/19
3-4
3-1
77
Cl. 08-08
932 058
j
11
932 059 et 932 060
j
51
Classement
08-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ANCR’EST, SAS, 20 rue du Gros Hêtre,
57503 SAINT AVOLD, No SIREN : 656780491
j
74
ANCR’EST, 20 rue du Gros Hêtre, 57503 SAINT AVOLD
932 055
3-2
932 056
3-3
932 057
j
54
Nature du (des) objet(s) : Système d’arrimage de sangle
pour point d’ancrage (photo) ♦ Système d’arrimage de
sangle pour point d’ancrage - schéma de principe
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Le système est installé sur une
ancre filetée et permet l’arrimage de sangle por la fixation
d’une pipe à un point d’ancrage. L’avantage du système
est le réglage de la hauteur de positionnement des sangles
après mise en place des ancres.♦ Repr. 2-1 : Le système
est installé sur une ancre filetée et permet l’arrimage de
sangle por la fixation d’une pipe à un point d’ancrage.
L’avantage du système est le réglage de la hauteur de
positionnement des sangles après mise en place des
ancres.
932 059
78
Cl. 08-08
2-1
BOPI 13/19
2-1
932 062
3-1
932 063
4-1
932 064
5-1
932 065
6-1
932 066
7-1
932 067
8-1
932 068
9-1
932 069
932 060
j
11
o
932 061 à 932 070
j
51
Classement
08-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SFS INTEC SAS, SAS, 39 rue Georges
Méliès - BP55, 26902 VALENCE CEDEX 9, No SIREN :
301921201
j
74
SFS INTEC SAS, 39 rue Georges Méliès - BP 55, 26902
VALENCE CEDEX 9
j
54
Nature du (des) objet(s) : Vis tête chapeau monocran filet
partiel béton pointe diamant ♦ Vis tête hexagone monocran
filet partiel béton pointe diamant ♦ Vis tête champignon
monocran filet partiel béton pointe diamant ♦ Vis tête
chapeau monocran filet total béton pointe diamant ♦ Vis
tête hexagonale monocran filet total béton pointe diamant
♦ Vis tête champignon monocran filet total béton pointe
diamant ♦ Vis tête chapeau monocran filet bois total ♦ Vis
tête hexagonale monocran filet bois total ♦ Vis tête champignon monocran filet bois total ♦ Vis tête réduite filet
conique
D.M. no 1 à 10 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vis tête chapeau monocran filet
partiel béton pointe diamant♦ Repr. 2-1 : Vis tête hexagone monocran filet partiel béton pointe diamant♦ Repr.
3-1 : Vis tête champignon monocran filet partiel béton
pointe diamant♦ Repr. 4-1 : Vis tête chapeau monocran
filet total béton pointe diamant♦ Repr. 5-1 : Vis tête
hexagonale
monocran
filet
total
béton
pointe
diamant♦ Repr. 6-1 : Vis tête champignon monocran filet
total béton pointe diamant♦ Repr. 7-1 : Vis tête chapeau
monocran filet bois total♦ Repr. 8-1 : Vis tête hexagonale
monocran filet bois total♦ Repr. 9-1 : Vis tête champignon monocran filet bois total♦ Repr. 10-1 : Vis tête
réduite filet conique
932 061
BOPI 13/19
10-1
Cl. 09-01
79
932 070
Emballages et récipients pour le transport ou la
manutention des marchandises
(Classe 09)
j
11
1-1
932 071
1-2
932 072
932 071 à 932 073
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JOLYON Cécile, 28 Chemin du Purgatoire,
74600 VIEUGY-SEYNOD, No SIREN : 752807461
j
74
JOLYON Cécile, 28 Chemin du Purgatoire, 74600
VIEUGY-SEYNOD
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lanterne brique de lait
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lanterne en forme de brique de
lait disposant d’une ouverture rectangulaire sur la face
avant.♦ Repr. 1-2 : Lanterne en forme de brique de lait
disposant d’une ouverture rectangulaire sur la face
avant.♦ Repr. 1-3 : Lanterne en forme de brique de lait
disposant d’une ouverture rectangulaire sur la face avant.
80
Cl. 09-01
BOPI 13/19
1-3
932 073
j
11
932 074
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : EVAFLOR, SA, 68 rue Bayen, 75017
j
74
EVAFLOR SA, 68 rue Bayen, 75017 PARIS
1-1
932 074
j
11
932 075
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
Dépôt du 18 juillet 2013, à INPI PACA EST
j
71
Déposant(s) : DUCHATEAU Nicolas, 7 boulevard Princesse Grace, 06230 VILLEFRANCHE SUR MER
j
74
DUCHATEAU Nicolas, 7 boulevard Princesse Grace,
06230 VILLEFRANCHE SUR MER
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bouteille bouchon boule de neige
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Interprétation moderne d’un objet
kitch qui est la boule de neige en bouchon de bouteille (en
l’occurence dans le cas présent pour représenter la montagne d’Evian).
j
54
Nature du (des) objet(s) : Flacon de parfum
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Flacon de parfum
1-1
932 075
BOPI 13/19
j
11
81
Cl. 09-03
932 076
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : THIBAUD Frédéric Michel, Jean Marie,
Les Marronniers E-2, 3 rue des Grillons, 06130 GRASSE,
No SIREN : 518194865
j
74
THIBAUD Frédéric Michel, Les Marronniers E-2 - 3 rue des
Grillons, 06130 GRASSE
1-1
932 077
j
54
Nature du (des) objet(s) : Flacon
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Flacon
j
11
932 078 à 932 083
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
Dépôt du 24 janvier 2013, à INPI AQUITAINE
j
71
Déposant(s) : THOMAS HINE & CO, SA (Société Anonyme), 16, quai de l’Orangerie, 16200 JARNAC, No
SIREN : 905620084
j
74
INLEX IP EXPERTISE, 16 rue Danjou, 33000 BORDEAUX
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte-bouteille
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face ouverte
perspective♦ Repr.
1-2 :
Vue
de
face
perspective♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus♦ Repr. 2-1 :
Vue de face perspective♦ Repr. 2-2 : Vue de face ouverte
perspective♦ Repr. 2-3 : Vue du desus ouverte perspective
932 076
j
11
932 077
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Domaine BLIEMEROSE, EARL, 1 rue des
Chartreux, 67560 ROSHEIM, No SIREN : 428688980
j
74
Maître Isabelle LANDREAU, Cabinet d’avocats LANDREAU,
5 rue St Philippe du Roule, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Emballage pour bouteilles, couleur orange 166U
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Citation BAUDELAIRE. ″Enivrezvous, enivrez-vous sans cesse de vin, de poésie, de vertu,
à votre guise″ BAUDELAIRE, petits poèmes en prose.
1-1
932 078
82
Cl. 09-03
1-2
932 079
1-3
932 080
BOPI 13/19
2-1
932 081
2-2
932 082
2-3
932 083
BOPI 13/19
j
11
83
Cl. 09-07
932 084 et 932 085
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
Dépôt du 24 juillet 2013, à INPI PACA OUEST
j
71
Déposant(s) : PARROCHIA Max Jacques, Chemin de la
Sarriette 1139 chemin Fontaine de Cinq Sous, 83330 LE
BEAUSSET
j
74
PARROCHIA Max Jacques, Chemin de la Sarriette 1139
chemin Fontaine de Cinq Sous, 83330 LE BEAUSSET
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boîte fantaisie
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue du modèle mis en volume et
ouvert, le couvercle attenant est en volume, modèle :
MARINE.♦ Repr. 1-2 : Vue du modèle mis en volume et
fermé. Modèle : MARINE.
1-2
932 085
j
11
932 086 à 932 093
j
51
Classement
09-07
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NOTILIA, Société Anonyme, Route de
Beaucaire, 30000 NIMES, No SIREN : 344696331
j
74
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bouchon
D.M. no 1 : 8 repr.
1-1
932 084
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective (bouchon
fermé)♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective (bouchon
ouvert)♦ Repr. 1-3 : Vue de haut en perspective (bouchon ouvert)♦ Repr. 1-4 : Vue de dessus♦ Repr. 1-5 :
Vue de dessus (bouchon ouvert)♦ Repr. 1-6 : Vue de
dessous♦ Repr. 1-7 : Vue de dessous (bouchon
ouvert)♦ Repr. 1-8 : Vue de côté
84
1-1
Cl. 09-07
BOPI 13/19
932 086
1-2
932 087
1-3
932 088
1-4
932 089
1-5
932 090
1-6
932 091
BOPI 13/19
1-7
1-8
j
11
Cl. 09-09
85
932 092
1-1
932 094
1-2
932 095
1-3
932 096
932 093
932 094 à 932 097
j
51
Classement
09-09
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : QUADRIA S.A.S, SAS, 68 rue Blaise Pascal, 33127 SAINT JEAN D’ILLAC, No SIREN : 410553820
j
74
QUADRIA S.A.S, 68 rue Blaise Pascal, 33127 SAINT
JEAN D’ILLAC
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cache conteneur
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face 3/4 avant. Cache
conteneur servant à masquer les bacs à ordures ménagères mis en place par les collectivités locales ou autres
organismes publics ou privés, dans le cadre de leur
politique d’intégration environnementale.♦ Repr. 1-2 :
Vue éclatée des différents panneaux. Cache conteneur
servant à masquer les bacs à ordures ménagères mis en
place par les collectivités locales ou autres organismes
publics ou privés, dans le cadre de leur politique d’intégration environnementale.♦ Repr. 1-3 : Vue de face 3/4
avant portes ouvertes. Cache conteneur servant à masquer les bacs à ordures ménagères mis en place par les
collectivités locales ou autres organismes publics ou privés, dans le cadre de leur politique d’intégration
environnementale.♦ Repr. 1-4 : Vue de face avant systèmes de blocage. Cache conteneur servant à masquer les
bacs à ordures ménagères mis en place par les collectivités locales ou autres organismes publics ou privés, dans
le cadre de leur politique d’intégration environnementale.
86
Cl. 10-02
1-4
BOPI 13/19
932 097
12-1
932 098
15-1
932 099
Horlogerie et autres instruments de mesure,
instruments de contrôle ou de signalisation
(Classe 10)
j
11
932 098 à 932 107
j
51
Classement
10-02
j
21
j
20
Dépôt du 18 février 2011, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : CHRISTIAN BERNARD , Société par
Actions Simplifiée, 1 rue Lulli, 75002 PARIS, No SIREN :
339507394
j
74
CHRISTIAN BERNARD - Monsieur Rudolf WEBER (FAN
1110), B.P. 30033, 91941 COURTABOEUF CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Montre
D.M. no 12, 15, 18, 23, 30, 33 à 36 et 44 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 12-1 : Montre♦ Repr. 15-1 :
18-1 :
Montre♦ Repr.
23-1 :
Montre♦ Repr.
30-1 :
Montre♦ Repr.
33-1 :
Montre♦ Repr.
34-1 :
Montre♦ Repr.
35-1 :
Montre♦ Repr.
Montre♦ Repr. 36-1 : Montre♦ Repr. 44-1 : Montre
BOPI 13/19
Cl. 10-02
87
18-1
932 100
30-1
932 102
23-1
932 101
33-1
932 103
88
34-1
35-1
Cl. 11-01
BOPI 13/19
932 104
36-1
932 106
44-1
932 107
932 105
Objets d’ornement
(Classe 11)
j
11
932 108 à 932 111
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CHRISTIAN BERNARD , SAS (Société
Anonyme Simplifiée), 1 rue Lulli, 75002 PARIS, No
SIREN : 339507394
j
74
CHRISTIAN BERNARD - Monsieur Rudolf WEBER (FAN
1112), B.P. 30033, 91941 COURTABOEUF CEDEX
BOPI 13/19
89
Cl. 11-01
♦ Collier
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bracelet
D.M. no 2 et 3, 5 et 55 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
Description :
Repr.
2-1 :
Bracelet♦ Repr.
3-1 :
Bracelet♦ Repr. 5-1 : Bracelet♦ Repr. 55-1 : Collier
5-1
932 110
55-1
932 111
932 108
j
11
932 112 à 932 115
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PAVLOVA Elena, 8 rue Degas, 75016
PARIS
j
74
KULCHYCKI Bogdan, 13, rue Soufflet, 75005 PARIS
3-1
932 109
j
54
Nature du (des) objet(s) : Broche (bijou)
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Broche (bijou)♦ Repr. 2-1 : Broche (bijou)♦ Repr. 3-1 : Broche (bijou)♦ Repr. 4-1 : Broche (bijou)
90
Cl. 11-01
4-1
1-1
BOPI 13/19
932 115
932 112
j
11
932 116 à 932 136
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JEL-Jewellery Ethical Luxury, SARL, 28
rue du Sentier, 75002 PARIS, No SIREN : 507915106
j
74
JEL-Jewellery Ethical Luxury, 28 rue du Sentier, 75002
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boucles d’oreilles
♦ Bracelet ♦ Bague
♦ Collier
D.M. no 1 à 21 : 1 repr.
2-1
932 113
3-1
932 114
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : XXS♦ Repr. 2-1 : XS♦ Repr.
3-1 : L♦ Repr. 4-1 : S♦ Repr. 5-1 : L♦ Repr. 6-1 :
XL♦ Repr. 7-1 : Sautoir XXL♦ Repr. 8-1 : LIEN
XXS♦ Repr. 9-1 : LIEN XS♦ Repr. 10-1 : S♦ Repr.
11-1 : M♦ Repr. 12-1 : L♦ Repr. 13-1 : XL♦ Repr.
14-1 : Manchette XXL♦ Repr. 15-1 : XXS♦ Repr. 16-1 :
XS♦ Repr. 17-1 : S♦ Repr. 18-1 : M♦ Repr. 19-1 :
L♦ Repr. 20-1 : XL♦ Repr. 21-1 : XXL
932 116
BOPI 13/19
2-1
3-1
4-1
Cl. 11-01
91
932 117
5-1
932 120
6-1
932 121
932 118
932 119
92
Cl. 11-01
7-1
932 122
8-1
932 123
BOPI 13/19
9-1
932 124
10-1
932 125
BOPI 13/19
11-1
12-1
13-1
Cl. 11-01
93
14-1
932 129
15-1
932 130
16-1
932 131
932 126
932 127
932 128
94
17-1
18-1
Cl. 11-01
BOPI 13/19
19-1
932 134
20-1
932 135
21-1
932 136
932 132
932 133
BOPI 13/19
j
11
95
Cl. 11-01
932 137 et 932 138
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LAGARDESSE Karine, 4 rue Boyer, 33000
BORDEAUX, No SIREN : 531930311
j
74
LAGARDESSE Karine, 4 rue Boyer, 33000 BORDEAUX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Collier ″une goutte″
″Perrette″
j
45
j
57
♦ Sautoir
2-1
Description : Repr. 1-1 : Bijou représentant une tasse à
café dont le contenu semble couler. Bijou pouvant être
décliné en toutes dimensions, en toutes matières (céramique, pâte polymère, plastique, résine...), tous supports
(collier, boucles d’oreilles, bague, bracelet, porte-clefs,
broche, marque-page, magnet...), tous coloris (blanc, bleu,
rose, jaune, vert, marron, noir, uni ou à motifs...) et tous
contenus (imitation lait, choclat, lait fraise, café, thé, miel,
eau...).♦ Repr. 2-1 : Bijou représentant un pot à lait dont
le contenu semble couler. Bijou pouvant être décliné en
toutes dimensions, en toutes matières (céramique, pâte
polymère, plastique, résine...), tous supports (collier, boucles d’oreilles, bague, bracelet, porte-clefs, broche, marque-page, magnet...), tous coloris (blanc, bleu, rose, jaune,
vert, marron, noir, uni ou à motifs...) et tous contenus
(imitation lait, choclat, lait fraise, café, thé, miel...).
932 138
j
11
932 139 et 932 140
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
Dépôt du 27 mai 2013, à INPI ILE DE FRANCE
j
71
Déposant(s) : SOSSLER Richard, 8 bis Rue des Arribauts,
33380 MIOS
j
74
SOSSLER Richard, 8 bis Rue des Arribauts, 33380 MIOS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pendentif
1-1
932 137
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cabane sur pilotis, très figurative.
Elle est équipée de sa rembarde, avec son escalier. Ses
pilotis sont bien détaillés. En partie basse, le sable a un
véritable rendu - les pilotis donnent bien l’impression d’être
enfonçés dans le sable. On distingue bien les fenêtres. En
partie arrière - on aperçoit un bâteau qui est accosté -un
bâteau de forme ″pinasse″. Lorsque l’on tourne le bijou
″cabane″, vue de l’arrière - on peut très bien distinguer le
bâteau en forme de pinasse.♦ Repr. 2-1 : Bâteau en
forme de pinasse - avec sa cabine - très figurative.
96
Cl. 11-01
BOPI 13/19
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
2-1
j
11
932 139
Description : Repr. 1-1 : Vue de face - bracelet argent jonc
avec deux formes diamant taille brillant♦ Repr. 2-1 : Vue
de face - collier jonc argent avec deux formes diamant
taille brillant♦ Repr. 3-1 : Vue de face - boucles d’oreilles
anneau avec forme diamant taille brillant
1-1
932 141
2-1
932 142
3-1
932 143
932 140
932 141 à 932 143
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
Dépôt du 24 juin 2013, à INPI ILE DE FRANCE
j
71
Déposant(s) : MISBACH Estelle, 424 chemin Pierre
Bascalis, 13100 AIX EN PROVENCE
j
74
MISBACH Estelle, 424 chemin Pierre Bascalis, 13100 AIX
EN PROVENCE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bracelet jonc avec deux formes
diamant taille brillant ♦ Collier jonc avec deux formes
diamant taille brillant ♦ Boucles d’oreilles anneau avec
forme diamant taille brillant
BOPI 13/19
j
11
Cl. 11-01
97
932 144 à 932 152
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
Dépôt du 24 juillet 2013, à INPI AQUITAINE
j
71
Déposant(s) : LAFOND Florian, 17 rue du chai des
jasines, 33000 BORDEAUX
j
74
LAFOND Florian, 17 rue du chai des jasines, 33000
BORDEAUX
j
54
j
45
j
57
1-1
Nature du (des) objet(s) : Bracelet en fil or et/ou argent +
élément issu de taxidermie ♦ Bracelet manchette or et/ou
argent + éléments issus de taxidermie ♦ Bracelet et/ou
sautoir en lapin ♦ Bracelet 3 rangs en serpent chameau
yack alpaga cashemire cuir avec ou sans élement de
taxidermie ♦ Bracelet en fil de yack ou sashemire ou
alpaga ou angora avec ou sans élément issu de taxidermie
♦ Bracelet en chameau ♦ Manchette plusieurs rangs en
lapin serpent cuir chameau alpaga lurex cashemire argent
yack... ♦ Bracelet en serpent avec ou sans dent issu de
taxidermie ♦ Bracelet en cashemire yack chameau alpaga
angora
D.M. no 1 à 9 : 1 repr.
2-1
932 145
3-1
932 146
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-1 : Vue de
face.♦ Repr. 3-1 : Vue de face.♦ Repr. 4-1 : Vue de
face.♦ Repr. 7-1 : (+ élément issu de taxidermie) - Vue
de face.♦ Repr. 8-1 : Vue de face.♦ Repr. 9-1 : Vue de
face.
932 144
98
Cl. 11-01
BOPI 13/19
4-1
932 147
6-1
932 149
5-1
932 148
7-1
932 150
BOPI 13/19
Cl. 11-01
99
D.M. no 3 : 6 repr.
D.M. no 8 : 3 repr.
D.M. no 9 à 15 : 2 repr.
8-1
932 151
9-1
932 152
j
11
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :
Vue de côté.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessous.♦ Repr. 1-4 :
Vue de dessus.♦ Repr. 1-5 : Vue de face.♦ Repr. 2-1 :
Vue en perspective.♦ Repr. 2-2 : Vue de côté.♦ Repr.
2-3 : Vue de dessous.♦ Repr. 2-4 : Vue de
dessus.♦ Repr. 2-5 : Vue de face.♦ Repr. 3-1 : Vue en
de côté.♦ Repr. 3-4 : Vue de dessous.♦ Repr. 3-5 : Vue
de dessus.♦ Repr. 3-6 : Vue de face.♦ Repr. 4-1 : Vue
en perspective.♦ Repr. 4-2 : Vue de côté.♦ Repr. 4-3 :
Vue de dessus.♦ Repr. 4-4 : Vue de face.♦ Repr. 5-1 :
Vue en perspective.♦ Repr. 5-2 : Vue de côté.♦ Repr.
5-3 : Vue de dessus.♦ Repr. 5-4 : Vue de face.♦ Repr.
6-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 6-2 : Vue de
côté.♦ Repr. 6-3 : Vue de dessous.♦ Repr. 6-4 : Vue de
dessus.♦ Repr. 6-5 : Vue de face.♦ Repr. 7-1 : Vue en
de dessous.♦ Repr. 7-4 : Vue de dessus.♦ Repr. 7-5 :
Vue de face.♦ Repr. 8-1 : Vue de face.♦ Repr. 8-2 : Vue
de côté.♦ Repr. 8-3 : Vue de dos.♦ Repr. 9-1 : Vue de
face.♦ Repr. 9-2 : Vue de dos.♦ Repr. 10-1 : Vue de
dessus.♦ Repr. 10-2 : Vue de dessous.♦ Repr. 11-1 :
Vue de dessus.♦ Repr. 11-2 : Vue de dessous.♦ Repr.
12-1 : Vue de dessus.♦ Repr. 12-2 : Vue de
dessous.♦ Repr. 13-1 : Vue de dessus.♦ Repr. 13-2 :
Vue de dessous.♦ Repr. 14-1 : Vue de face.♦ Repr.
14-2 : Vue de dos.♦ Repr. 15-1 : Vue de face.♦ Repr.
15-2 : Vue de dos.
932 153 à 932 203
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
Dépôt du 29 juillet 2013, à INPI BRETAGNE
j
71
Déposant(s) : MAUBOUSSIN, SAS, 20 place Vendôme,
75001 PARIS, No SIREN : 542106307
j
74
CABINET LE GUEN ET MAILLET, 5 place Newquay BP
70250, 35802 DINARD CEDEX
1-1
j
54
j
45
Nature du (des) objet(s) : Bague
♦ Bracelet ♦ Pendentif
♦ Boucles
d’oreilles
932 153
100 Cl. 11-01
1-2
932 154
1-3
932 155
1-4
932 156
BOPI 13/19
1-5
932 157
2-1
932 158
BOPI 13/19
Cl. 11-01
101
2-2
932 159
2-4
932 161
2-3
932 160
2-5
932 162
102 Cl. 11-01
3-1
932 163
3-2
932 164
3-3
932 165
BOPI 13/19
3-4
932 166
3-5
932 167
3-6
932 168
BOPI 13/19
4-1
Cl. 11-01
103
932 169
4-2
932 170
4-3
932 171
4-4
932 172
5-1
932 173
5-2
932 174
104 Cl. 11-01
5-3
932 175
5-4
932 176
6-1
932 177
BOPI 13/19
6-2
932 178
6-3
932 179
6-4
932 180
BOPI 13/19
6-5
7-1
7-2
Cl. 11-01
105
7-3
932 184
7-4
932 185
7-5
932 186
932 181
932 182
932 183
106 Cl. 11-01
8-1
932 187
8-2
932 188
8-3
932 189
BOPI 13/19
9-1
932 190
9-2
932 191
10-1
932 192
BOPI 13/19
10-2
932 193
11-1
932 194
11-2
932 195
12-1
932 196
12-2
932 197
Cl. 11-01
107
13-1
932 198
13-2
932 199
14-1
932 200
108 Cl. 11-01
14-2
BOPI 13/19
932 201
15-2
j
11
932 203
932 204
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SARL ALEXANDRE VAUTHIER, SARL, 11
rue du Perche, 75003 PARIS, No SIREN : 508820222
j
74
SARL ALEXANDRE VAUTHIER, 11 rue du Perche, 75003
PARIS
15-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Collier de dos
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
932 202
1-1
Description : Repr. 1-1 : Ornement de dos, collier de dos,
parure de décolleté dos.
932 204
BOPI 13/19
j
11
109
Cl. 11-02
932 205 à 932 207
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
Dépôt du 2 août 2010, à INPI PACA EST
j
71
Déposant(s) : MAUCOURENT Laurence, 389 Chemin du
Micocoulier, Domaine de Canastel, 06270 VILLENEUVE
LOUBET
j
74
MAUCOURENT Laurence, 389 Chemin du Micocoulier,
Domaine de Canastel, 06270 VILLENEUVE LOUBET
ans
j
54
Nature du (des) objet(s) : Support pour spirales aromatiques
ou bâtons d’encens
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cylindre une face pour support
horizontal ou vertical de spirales aromatiques, + support
pour bâtons d’encens. Cylindre vu de 3/4.♦ Repr. 1-2 :
Cylindre une face pour support horizontal ou vertical de
spirales aromatiques, + support pour bâtons d’encens.
Cylindre vu de 3/4.♦ Repr. 1-3 : Cylindre une face pour
support horizontal ou vertical de spirales aromatiques, +
support pour bâtons d’encens. Cylindre vu de dessus.
1-1
932 205
1-2
932 206
1-3
932 207
j
11
932 208 et 932 209
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
Dépôt du 4 février 2011, à INPI PACA OUEST
j
71
Déposant(s) : BAGNO , SA, ZAC des Pradeaux, 83270
SAINT-CYR-SUR-MER, No SIREN : 450622477
j
74
Cabinet ROMAN, Iannis ROMAN, 35 rue Paradis - BP
30064, 13484 MARSEILLE CEDEX 20
j
62
No national objet de la division : 11 0621
j
54
Nature du (des) objet(s) : Objet de décoration
110 Cl. 11-02
BOPI 13/19
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Objet de décoration♦ Repr. 4-1 :
Objet de décoration
1-1
932 208
4-1
932 209
j
51
j
21
j
20
Classement
11-02
j
11
932 210 et 932 211
932 210
1-2
932 211
o
j
71
Déposant(s) : DESIGN COMPOSITE, EURL, 7 chemin
des Carrières, 74940 ANNECY LE VIEUX, No SIREN :
533679684
j
74
DESIGN COMPOSITE, Franck BARBOT, 7 chemin des
Carrières, 74940 ANNECY LE VIEUX
j
62
1-1
j
21
j
20
j
45
j
57
droite.
Dépôt du 2 mai 2013, à INPI PACA EST
j
71
Déposant(s) : PASTOR-HEUMAN Jacques, 677 Route de
Nice - La Grande Comore, 06600 ANTIBES
j
74
PASTOR HEUMAN Jacques, La Grande Comore, 677
Route de Nice, 06600 ANTIBES
Nature du (des) objet(s) : Vase
D.M. no 1 : 2 repr.
932 212 et 932 213
Classement
11-02
j
54
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sculpture monumentale indissociable
♦ Sculpture monumentale
BOPI 13/19
111
Cl. 12-02
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Composée de lettres♦ Repr.
2-1 : Composée de lettres
1-1
1-1
932 214
1-2
932 215
1-3
932 216
932 212
2-1
932 213
Moyens de transport ou de levage
(Classe 12)
j
11
932 214 à 932 216
j
51
Classement
12-01
j
21
j
20
Dépôt du 7 février 2013, à INPI NORD PAS DE CALAIS
j
71
Déposant(s) : BRUGGE Marc, 178 rue Jean Baptiste
Lebas, 59390 LYS LEZ LANNOY
j
74
BRUGGE Marc, 178 rue Jean Baptiste Lebas, 59390 LYS
LEZ LANNOY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Calèche
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue avant♦ Repr. 1-2 : Vue
arrière♦ Repr. 1-3 : Vue de détail
j
11
932 217 à 932 219
j
51
Classement
12-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LUXURY RIDING, SAS, 51 Rue Maurice
Berteaux, 78600 MESNIL LE ROI, No SIREN : 790907067
j
74
LUXURY RIDING, 51 Rue Maurice Berteaux, 78600
MESNIL LE ROI
112 Cl. 12-06
BOPI 13/19
j
54
Nature du (des) objet(s) : Servante d’écurie
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Servante d’écurie♦ Repr. 1-2 :
Servante d’écurie♦ Repr. 1-3 : Servante d’écurie
1-3
1-1
932 219
j
11
932 220 à 932 227
j
51
Classement
12-06
j
21
j
20
Dépôt du 9 août 2010, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : SMOUTS Henri, 42 rue du Hameau, 75015
j
74
Henri SMOUTS - Architecte DPLG, 42 rue du Hameau,
75015 PARIS
932 217
ans
1-2
932 218
j
54
Nature du (des) objet(s) : Kayak à voile et à moteur
D.M. no 1 : 8 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective 3/4 avant
droite. Figure du haut : Le kayak est représenté en
configuration moteur : mât affalé, dérives relevées, arbre
de moteur abaissé, fargues pivotants relevés. Figure du
bas : Le kayak est représenté en configuration pagaie :
mât affalé sur le pont avant, dérives et safran de gouvernail
relevés, fargues pivotants relevés.♦ Repr. 1-2 : Vue en
perspective 3/4 avant - Voile. Le kayak est représenté en
configuration voilier : Mât dressé, dérives descendues,
safran vertical, dossier de siège incliné, fargues pivotants
abaissés.♦ Repr. 1-3 : Vue en perspective 3/4 arrière
gauche. Le kayak est ici représenté en configuration mixte
voile/moteur : Voile : mât dressé, dérives baissées, dossier
de siège incliné, fargues pivotants abaissés. Moteur : mât
affalé, arbre de moteur abaissé. A noter : La longueur du
cockpit qui permet d’aménager une couchette à bord. Le
panneau solaire sur le capot arrière.♦ Repr. 1-4 : Elévation tribord/Plan de pont. En haut : vue de profil côté tribord
: Mât dressé, dérives et moteur abaissés, safran de
gouvernail baissé et relevé, dossier de siège et fargues
pivotants relevés. En bas : plan de pont : Mât abaissé,
dérives relevées, dossier de siège relevé, fargues pivotants relevés.♦ Repr. 1-5 : Elévations : En haut à gauche
: Kayak sur ses roues, à terre, vue de l’avant. En haut à
droite : Kayak mis à l’eau, vu de l’arrière : mât dressé,
dérives et moteur baissés, trappe de puits moteur ouverte.
En bas : Kayak sur ses roues, à terre, côté tribord (avant
à droite) : mât abaissé, dérives relevées, moteur rentré
dans la coque, le gouvernail est démonté.♦ Repr. 1-6 :
BOPI 13/19
Cl. 12-06
113
Plan de voiture. Vue montrant le gréement repliable entièrement déployé : Mât principal. Mât de flèche coulissant
sur le mât principal. Foc sur enrouleur. Gennaker sur étai
volant.♦ Repr. 1-7 : Plan de voiture repliée. Vue montrant
la voiture partiellement repliée : Mât de flèche descendu
le long du mât principal. Grand’voile ferlée sur la bôme.
Foc partiellement enroulé sur son tambour.♦ Repr. 1-8 :
Plan de voiture. Plan des espars. Figure du haut : Le
gréement pivote sur un axe horizontal. Il est retenu dans
sa descente par l’écoute de grand voile et les deux
balancines. Figure du bas : Le gréement se replie en
totalité (mâts, rouleau de foc, bôme, livarde) sur le pont du
bateau.
1-1
1-2
1-3
932 222
1-4
932 223
1-5
932 224
932 220
932 221
114 Cl. 12-11
BOPI 13/19
j
11
932 228 et 932 229
j
51
Classement
12-11
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MONT BLANC MOBILITY, SAS, 5 bis rue
de Malaz, 74600 SEYNOD, No SIREN : 502147846
j
74
MONT BLANC MOBILITY, 5 bis rue de Malaz, 74600
SEYNOD
1-6
932 225
1-7
932 226
1-8
932 227
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fauteuil tout terrain QUADRIX
RUN
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil. Véhicule à 4 roues
sur châssis tubulaire. Roues avant plus petites que roues
arrières. Châssis horizontal à la hauteur du moyen des
roues avant. Siège baquet posé directement sur le
châssis.♦ Repr. 1-2 : Vue de 3/4 avant. Véhicule à 4
roues indépendante sur châssis tubulaire. Direction par
guidon. Arceau à oreille dépassant du siège. Siège baquet
avec ceintures. Pare choc ajouré.
1-1
932 228
BOPI 13/19
1-2
932 229
115
Cl. 12-15
932 231 à 932 236
j
51
Classement
12-15
j
21
j
20
Dépôt du 4 août 2010, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : MICHELIN Recherche et Technique S.A.,
SA, Route Louis Braille 10 - CH - 1763 GRANGES-PACCOT,
SUISSE
Société de Technologie MICHELIN, SAS, 23 rue Breschet,
63000 CLERMONT-FERRAND, No SIREN : 414624379
j
74
Manufacture Française des Pneumatiques Michelin,
Pierre-Yves DEMAURE, 23 Place des Carmes Déchaux Service DGD/LG/PI - F35/LAD, 63040 CLERMONT
FERRAND CEDEX 9
j
11
ans
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pneumatique TC
D.M. no 1 : 6 repr.
j
51
j
21
j
20
Classement
12-11
j
11
932 230
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Face avant.♦ Repr. 1-2 : Face
arrière.♦ Repr. 1-3 : Vue de perspective.♦ Repr. 1-4 :
Détail.♦ Repr. 1-5 : Vue du côté 1.♦ Repr. 1-6 : Vue du
côté 2.
1-1
932 231
o
j
71
Déposant(s) : BIOSQUAT, SARL, 2 rue St Philippe, 06000
NICE, No SIREN : 439872565
j
74
BIOSQUAT, 2 rue St Philippe, 06000 NICE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plateau de pédalier pour vélo
non circulaire 5 trous
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Plateau de pédalier pour vélo non
circulaire 5 trous
932 230
116 Cl. 12-15
1-2
1-3
BOPI 13/19
1-4
932 234
1-5
932 235
932 232
932 233
BOPI 13/19
1-6
932 236
j
11
Cl. 12-16
117
1-1
932 237
1-2
932 238
932 237 à 932 248
j
51
Classement
12-16
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAN Truck & Bus AG, Société de droit
allemand, Dachauer Strasse 667, 80995 MUNCHEN, RFA
j
74
CABINET HERRBURGER, 115 Boulevard Haussmann,
75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Déflecteurs latéraux ♦ Panneaux
avant/prise d’air ♦ Cabine de camion comportant les
déflecteurs latéraux et panneaux avant/prise d’air
o
D.M. n 1 : 6 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
D.M. no 3 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue côté droit.♦ Repr. 1-2 : Vue
côté gauche.♦ Repr. 1-3 : Vue côté droit.♦ Repr. 1-4 :
Vue côté gauche.♦ Repr. 1-5 : Vue côté droit.♦ Repr.
1-6 : Vue côté gauche.♦ Repr. 2-1 : Vue de face.♦ Repr.
2-2 : Vue de face.♦ Repr. 3-1 : Vue de face.♦ Repr.
3-2 : Vue de 3/4 droite.♦ Repr. 3-3 : Vue de 3/4
gauche.♦ Repr. 3-4 : Vue de face.
118 Cl. 12-16
1-3
1-4
932 239
BOPI 13/19
1-5
932 241
1-6
932 242
2-1
932 243
932 240
BOPI 13/19
2-2
3-1
119
Cl. 13-03
932 244
3-3
932 247
3-4
932 248
932 245
Appareils de production, de distribution ou de
transformation de l’énergie électrique
(Classe 13)
3-2
j
11
932 249
j
51
Classement
13-03
j
21
j
20
932 246
j
71
Déposant(s) : Ci Xi City Kabo Electronics Components
Factory, Fang Jia Village, Guan Hai Wei Zhen, 315315 Ci
Xi City, Zhejiang Province, CHINE
j
74
Dr Sandra KÜTTERER, Patentanwalte Dr. Meyer-Dulheuer
& Partener, Mainzer Landstrae 69-71, 60329
FRAKFURT/MAIN RFA
j
54
Nature du (des) objet(s) : Prise multiple
120 Cl. 13-03
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
BOPI 13/19
Classement
13-03
j
21
j
20
Description : Repr. 1-1 : Vue de côté.
932 251
j
51
j
11
j
71
j
74
FRAKFURT/MAIN RFA
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
932 249
j
11
932 250
j
51
Classement
13-03
j
21
j
20
j
71
j
74
FRAKFURT/MAIN RFA
j
54
1-1
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
932 251
932 252
j
51
Classement
13-03
j
21
j
20
j
11
j
71
j
74
FRAKFURT/MAIN RFA
1-1
932 250
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
BOPI 13/19
121
Cl. 14-02
Appareils d’enregistrement, de
télécommunication ou de traitement de
l’information
(Classe 14)
1-1
932 252
j
11
932 254
j
51
Classement
14-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : OLIVET Jerome, 33 rue Anna Jacquin,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT ITALIE
j
74
OLIVET Jerome, 33 rue Anna Jacquin, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT ITALIE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Capteur de mouvement
D.M. no 1 : 1 repr.
j
11
932 253
j
51
Classement
13-03
j
21
j
20
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Capteur de mouvement à usage
sportif (golf par exemple).
j
71
j
74
FRAKFURT/MAIN RFA
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
932 254
j
11
932 255 et 932 256
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : D2-INNOV, SARL, Téléport 1, 2 avenue
Galilée, BP 30153, 86961 FUTUROSCOPE CEDEX
j
74
D2-INNOV, Téléport 1, 2 avenue Galilée, BP 30153, 86961
FUTUROSCOPE CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boitier plastique contenant du
matériel informatique pour un logiciel
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
1-1
932 253
122 Cl. 14-99
j
57
BOPI 13/19
Description : Repr. 1-1 : Boitier plastique vue
dessus♦ Repr. 1-2 : Boitier plastique vue de côté
3/4
1-1
932 257
Machines non comprises dans d’autres classes
(Classe 15)
1-1
932 255
1-2
j
11
932 258 à 932 260
j
51
Classement
15-09
j
21
j
20
Dépôt du 11 février 2013, à INPI MIDI PYRENEE
j
71
Déposant(s) : ELYWANN, SARL, 1623A chemin de
Pechuscla, 31620 VILLENEUVE LES BOULOC, No SIREN :
497636183
j
74
DELABARRE Dominique, 1623A chemin de Pechuscla,
31620 VILLENEUVE LES BOULOC
932 256
j
11
932 257
j
51
Classement
14-99
j
21
j
20
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cellule Electrolyseur Tiny vue de
dos ♦ Cellule Electrolyseur Tiny sans capot vue de face
♦ Cellule Electrolyseur Tiny avec capot vue isométrique
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
71
Déposant(s) : SENEPART Georges, 22 rue de la République , Villiers le Bois, 28630 NOGENT LE PHAYE
j
57
j
74
SENEPART Georges, 22 rue de la République , Villiers le
Bois, 28630 NOGENT LE PHAYE
Description : Repr. 1-1 : Cellule Electrolyseur Tiny vue de
dos♦ Repr. 2-1 : Cellule Electrolyseur Tiny sans capot
vue de face♦ Repr. 3-1 : Cellule Electrolyseur Tiny avec
capot vue isométrique
j
54
Nature du (des) objet(s) : Clip support de téléphone mobile
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Clip en métal ou en matières
plastiques permettant de maintenir un téléphone mobile ou
une tablette PC. C’est l’élasticité du clip qui pince le
téléphone.
BOPI 13/19
123
Cl. 16-06
Articles de photographie, de cinématographie ou
d’optique
(Classe 16)
j
11
932 261 à 932 274
j
51
Classement
16-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MODULARITE, SARL, 3 avenue de la
République, 39800 POLIGNY, No SIREN : 533679205
j
74
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX
1-1
932 258
j
54
j
45
j
57
2-1
3-1
Nature du (des) objet(s) : Lunettes
D.M. no 1 à 14 : 1 repr.
face.
1-1
932 261
2-1
932 262
3-1
932 263
932 259
932 260
124 Cl. 16-06
4-1
5-1
6-1
7-1
BOPI 13/19
932 264
10-1
932 270
11-1
932 271
12-1
932 272
13-1
932 273
14-1
932 274
932 265
932 266
932 267
8-1
932 268
9-1
932 269
BOPI 13/19
Cl. 17-02
125
Instruments de musique
(Classe 17)
j
11
932 275 à 932 282
j
51
Classement
17-02
j
21
j
20
Dépôt du 24 janvier 2013, à INPI RHONE ALPES GRENOBLE
j
71
Déposant(s) : BIBOLLET Jean-Claude, Glapigny BP 1,
74230 THONES, No SIREN : 315569640
j
74
BIBOLLET Jean-Claude, Glapigny BP 1, 74230 THONES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Harmonica
D.M. no 1 : 8 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
1-2
1-3
932 277
1-4
932 278
1-5
932 279
1-6
932 280
Description : Repr. 1-1 : Face avant♦ Repr. 1-2 : Face
arrière♦ Repr. 1-3 : Face latérale 1♦ Repr. 1-4 : Face
latérale 2♦ Repr. 1-5 : Face côté embouchure♦ Repr.
1-6 : Face côté pavillon♦ Repr. 1-7 : Vue en perspective
1♦ Repr. 1-8 : Vue en perspective 2
932 275
932 276
126 Cl. 19-06
BOPI 13/19
1-7
j
57
Description : Repr. 3-1 : Stylo bille♦ Repr. 3-2 : Stylo
bille♦ Repr. 8-1 : Stylo bille♦ Repr. 31-1 : Stylo feutre
3-1
932 283
3-2
932 284
8-1
932 285
31-1
932 286
932 281
1-8
932 282
Papeterie, articles de bureau, matériel pour
artistes ou d’enseignement
(Classe 19)
j
11
932 283 à 932 286
j
51
Classement
19-06
j
21
j
20
j
11
932 287
j
51
Classement
19-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BRUN Emmanuel, 3 rue André Marie
Ampère, 13880 VELAUX
j
71
Déposant(s) : FUENTES German, 114 quai Louis Blériot,
75016 PARIS
j
74
j
74
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22 avenue de Friedland,
75008 PARIS
BRUN Emmanuel, 3 rue André Marie Ampère, 13880
VELAUX
j
54
j
45
Nature du (des) objet(s) : Stylo bille
D.M. no 3 : 3 repr.
♦ Stylo feutre
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte pinceaux
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Porte pinceaux avec humidificateur permettant la stratification centralisée dans un axe.
BOPI 13/19
1-1
j
11
932 287
932 288
1-1
127
Cl. 19-08
j
11
932 288
932 289
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
51
Classement
19-07
j
21
j
71
Déposant(s) : FINATECH ENTREPRISES, Société Anonyme, 1 rue du Maréchat, 63200 RIOM, No SIREN :
390380533
j
20
j
74
Cabinet CELANIE, 5 avenue de Saint Cloud, BP 214,
78002 VERSAILLES CEDEX
j
71
Déposant(s) : Sarl Desjobert, SARL, 5 rue Bataillon de
Choc, 20090 AJACCIO - CORSE, No SIREN : 339957581
j
54
Nature du (des) objet(s) : Planche d’étiquettes
j
74
Sarl Desjobert, 5 rue Bataillon de Choc, 20090 AJACCIO
- CORSE
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
j
54
Description : Repr. 1-1 : L’ensemble d’étiquettes permet
d’indiquer des correspondances entre des disjoncteurs et
l’appareil ou le lieu qui leur est associé.
Nature du (des) objet(s) : Carte routière illustrée de la
Corse
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Carte routière illustrée de la Corse
1-1
932 289
128 Cl. 19-08
j
11
BOPI 13/19
932 290 à 932 295
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : KALENGA Serge, Lieu dit en coufette,
31570 TARABEL
j
74
KALENGA Serge, Lieu dit en coufette, 31570 TARABEL
j
54
j
45
j
57
1-1
2-1
Nature du (des) objet(s) : Etiquette de boisson ″DRAQUITO
ORIGINAL″ ♦ Etiquette de boisson ″DRAQUITO PAPA″
♦ Etiquette de boisson ″DRAQUITO SPECIAL″ ♦ Etiquette
de boisson ″ROSE BULLE″ ♦ Etiquette de boisson ″ROSE
BULLE PAMPLEMOUSSE″ ♦ Etiquette de boisson ″ROSE
BULLE CITRON VERT″
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
3-1
932 292
4-1
932 293
5-1
932 294
Description : Repr. 1-1 : Etiquette de boisson ″DRAQUITO
ORIGINAL″♦ Repr. 2-1 : Etiquette de boisson ″DRAQUITO
PAPA″♦ Repr. 3-1 : Etiquette de boisson ″DRAQUITO
SPECIAL″♦ Repr. 4-1 : Etiquette de boisson ″ROSE
BULLE″♦ Repr. 5-1 : Etiquette de boisson ″ROSE BULLE
PAMPLEMOUSSE″♦ Repr. 6-1 : Etiquette de boisson
″ROSE BULLE CITRON VERT″
932 290
932 291
BOPI 13/19
6-1
Cl. 20-02
129
932 295
1-1
932 296
2-1
932 297
Equipement de vente ou de publicité, signes
indicateurs
(Classe 20)
j
11
932 296 à 932 298
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
Dépôt du 31 janvier 2013, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : GROUPE PAUSE FRUITEE, SARL, 23 rue
Hector Berlioz, 69009 LYON, No SIREN : 504395187
j
74
GROUPE PAUSE FRUITEE, 23 rue Hector Berlioz, 69009
LYON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Présentoir corbeille à fruits
♦ Présentoir ensemble corbeille à fruits, fronton et tirelire
D.M. no 1 : 1 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus. Corbeille à fruits
à la forme hexagonale.♦ Repr. 2-1 : Vue de face. Sur le
fronton, la tirelire est en position ouverte.♦ Repr. 2-2 :
Vue de profil. Sur le fronton, la tirelire est en position
fermée.
130 Cl. 20-02
2-2
j
51
j
11
Classement
20-02
BOPI 13/19
1-1
932 301
2-1
932 302
3-1
932 303
4-1
932 304
932 298
932 299 et 932 300
Pas de publication sous ce(s) numéro(s)
j
51
j
21
j
20
j
11
Classement
20-02
932 301 à 932 318
o
j
71
Déposant(s) : VISUAL PRODUCT COMPANY, SARL, 1
impasse de la Ville Durand, 22680 ETABLES SUR MER,
No SIREN : 439702150
j
74
VISUAL PRODUCT COMPANY, 1 impasse de la Ville
Durand, 22680 ETABLES SUR MER
j
54
Nature du (des) objet(s) : Présentoir
D.M. no 1 à 18 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Présentoir avançant avec
pattes♦ Repr.
2-1 :
Présentoir
incliné
avec
pattes♦ Repr. 3-1 : Présentoir sous tablette 1
trou♦ Repr.
4-1 :
Présentoir
sous
tablette
plateau♦ Repr. 5-1 : Présentoir sous tablette trou +
fond♦ Repr. 6-1 : Présentoir de mise en avant + PE +
trou + fond♦ Repr. 7-1 : Présentoir sous tablette + PE +
trou + fond♦ Repr. 8-1 : Présentoir sous tablette réglable
pour flacon♦ Repr. 9-1 : Présentoir à poser incliné 2
trous♦ Repr. 10-1 : Présentoir droit à poser 2 trous +
PE♦ Repr. 11-1 : Présentoir tube plexi + PE pour
tablette♦ Repr. 12-1 : Présentoir tube plexi + PE pour
fond lame♦ Repr. 13-1 : Présentoir 3 niveaux
vertical♦ Repr. 14-1 : Présentoir bac rond pied
carré♦ Repr. 15-1 : Présentoir bac rond pied
rond♦ Repr. 16-1 : Présentoir bac de fouille
circulaire♦ Repr. 17-1 : Présentoir bac de fouille circulaire avec tablette♦ Repr. 18-1 : Présentoir vitrine avec
ouverture frontale
BOPI 13/19
5-1
Cl. 20-02
131
932 305
8-1
932 308
6-1
932 306
9-1
932 309
7-1
932 307
10-1
932 310
132 Cl. 20-02
BOPI 13/19
11-1
932 311
13-1
932 313
12-1
932 312
14-1
932 314
BOPI 13/19
15-1
16-1
932 315
133
Cl. 20-03
17-1
932 317
18-1
932 318
j
11
932 319 à 932 321
j
51
Classement
20-03
j
21
j
20
Dépôt du 8 février 2013, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : ROUSSE Benjamin, Marie, Gaston, 14 bis
Chemin de Putet, Villa Toscane, Bat A, 69230 SAINT
GENIS LAVAL
j
74
ROUSSE Benjamin, Marie, Gaston, 14 bis Chemin de
Putet, Villa Toscane, Bat A, 69230 SAINT GENIS LAVAL
j
54
Nature du (des) objet(s) : Panneau de signalisation
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
932 316
Description : Repr. 1-1 : Signalétique BIRDY. Vue de face
- il s’agit d’une signalétique permettant d’indiquer trois
directions. Vue de dessus cela représente l’empreinte de
patte d’oiseau. Les tranches de chaque directions symbolisent une flèche. Cette signalétique peut être placée au sol
en grand format ou contre un mur en plus petit
format.♦ Repr. 1-2 : Signalétique BIRDY. Mise en situation de quatre modules colorés.♦ Repr. 1-3 : Signalétique
BIRDY. Vue de dessus - Cette signalétique peut également
être fixée sur un support vertical du type mur. Plusieurs
modules vue de dessus représente l’empreinte de patte
d’oiseau.
134 Cl. 21-01
BOPI 13/19
Jeux, jouets, tentes et articles de sport
(Classe 21)
j
11
932 322 et 932 323
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LANG Marion, Stéphanie, Christiane, 58
rue Basse, 51230 EUVY
j
74
LANG Marion, Stéphanie, Christiane, 58 rue Basse, 51230
EUVY
1-1
1-2
1-3
932 319
j
54
Nature du (des) objet(s) : Poupée
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : ″Emma″ poupée de face, portant
une robe à smock et un chapeau sur une longue chevelure
à frange.♦ Repr. 2-1 : Poupée dans un corps de lapin.
1-1
932 322
932 320
932 321
BOPI 13/19
2-1
j
11
932 324 à 932 334
Classement
21-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAS fortwoone, SAS, 20 rue Jean Baptiste
Pigalle, 75009 PARIS, No SIREN : 788767838
j
74
SAS fortwoone, 20 rue Jean Baptiste Pigalle, 75009
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Spa et piscine gonflable avec
son mobilier gonflable ♦ Mobilier gonflable / supports
externes (type spa et piscine gonflable)
D.M. no 1 : 6 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
D.M. no 3 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue perspective du produit
flexicube. Mobilier gonflable pour utilisation intérieur et
extérieur. 1 bain de soleil (2 à 3 personnes), 2 poufs (1 à
2 personnes), 1 escalier pour un éventuel accès à une
piscine ou un Spa gonflable, 1 table d’appoint. Les modules gonflables : poufs, bain de soleil, table d’appoint et
escalier sont dotés d’un système de fermeture auto-agrippant ou sangles permettant l’attache avec le module
externe type (piscine ou spa gonflable). Tous les produits
sont dotés d’une housse textile.♦ Repr. 1-2 : Vue en plan
/ Bain de soleil gonflable. Partie du mobilier : bain de soleil,
lieu de détente pour 2 à 3 personnes. Les modules
gonflables : poufs, bain de soleil, table d’appoint et escalier
sont dotés d’un système de fermeture auto-agrippant ou
sangles permettant l’attache avec le module externe type
(piscine ou spa gonflable). Tous les produits sont dotés
d’une housse textile.♦ Repr. 1-3 : Vue en plan / Assise
gonflable. Partie du mobilier = Poufs 2 ou plusieurs modules. Assise avec système de rangement intégré fermeture
au dos de la housse textile. Les modules gonflables :
poufs, bain de soleil, table d’appoint et escalier sont dotés
d’un système de fermeture auto-agrippant ou sangles
permettant l’attache avec le module externe type (piscine
ou spa gonflable). Tous les produits sont dotés d’une
housse textile.♦ Repr. 1-4 : Vue perspective ″FLEXICUBE″
Table d’appoint gonflable. Partie du mobilier : Table
d’appoint gonflable avec plateau rigide. Les modules
135
d’une housse textile.♦ Repr. 1-5 : Vue en plan / Escalier
accès piscine Spa/pourf d’appoint. ″FLEXICUBE″ Escalier
accès piscine-Spa / pouf d’appoint . Les modules gonflables
: poufs, bain de soleil, table d’appoint et escalier sont dotés
d’un système de fermeture auto-agrippant ou sangles
permettant l’attache avec le module externe type (piscine
ou spa gonflable). Tous les produits sont dotés d’une
housse textile.♦ Repr. 1-6 : Vue en plan. Les modules
d’une housse textile.♦ Repr. 2-1 : Photographie / système d’attache ZIP ou sangle ou auto-agrippant. Les
modules gonflables : poufs, bain de soleil, table d’appoint
et escalier sont dotés d’un système de fermeture autoagrippant ou sangles permettant l’attache avec le module
sont dotés d’une housse textile.♦ Repr. 3-1 : Vue perspective. Mobilier gonflable pour utilisation intérieur et extérieur. 1 bain de soleil (2 à 3 personnes), 2 poufs (1 à 2
personnes), 1 escalier pour un éventuel accès à une
piscine ou un Spa gonflable, 1 table d’appoint. Les modules gonflables : poufs, bain de soleil, table d’appoint et
escalier sont dotés d’un système de fermeture auto-agrippant ou sangles permettant l’attache avec le module
sont dotés d’une housse textile.♦ Repr. 3-2 : Vue perspective / Bain de soleil gonflable. Partie du mobilier : bain
de soleil, lieu de détente pour 2 à 3 personnes. Les
modules gonflables : poufs, bain de soleil, table d’appoint
et escalier sont dotés d’un système de fermeture autoagrippant ou sangles permettant l’attache avec le module
sont dotés d’une housse textile.♦ Repr. 3-3 : Vue perspective. Partie du mobilier : Poufs 2 ou plusieurs modules,
assise avec système de rangement intégré fermeture au
dos de la housse textile. Les modules gonflables : poufs,
bain de soleil, table d’appoint et escalier sont dotés d’un
système de fermeture auto-agrippant ou sangles permettant l’attache avec le module externe type (piscine ou spa
gonflable). Tous les produits sont dotés d’une housse
textile.♦ Repr. 3-4 : Vue perspective / table d’appoint
gonflable. Partie du mobilier : Table d’appoint gonflable
avec plateau rigide. Les modules gonflables : poufs, bain
de soleil, table d’appoint et escalier sont dotés d’un système de fermeture auto-agrippant ou sangles permettant
l’attache avec le module externe type (piscine ou spa
gonflable). Tous les produits sont dotés d’une housse
textile.
932 323
j
51
Cl. 21-02
1-1
932 324
136 Cl. 21-02
1-2
BOPI 13/19
1-5
932 328
1-6
932 329
2-1
932 330
932 325
1-3
932 326
1-4
932 327
BOPI 13/19
3-1
137
Cl. 23-02
932 331
3-4
932 334
Installations pour la distribution de fluides,
installations sanitaires, de chauffage, de
ventilation ou de conditionnement d’air,
combustibles solides
(Classe 23)
3-2
932 332
j
11
932 335 à 932 338
j
51
Classement
23-02
j
21
j
20
j
71
j
74
Renonciation partielle à l’ajournement de la publication
j
54
Nature du (des) objet(s) : Distributeur de savon
D.M. no 34, 36 et 37 et 44 : 1 repr.
3-3
932 333
j
45
j
57
Description : Repr. 34-1 : Distributeur de savon♦ Repr.
36-1 : Distributeur de savon♦ Repr. 37-1 : Distributeur de
savon♦ Repr. 44-1 : Distributeur de savon
138 Cl. 23-02
34-1
BOPI 13/19
932 335
44-1
j
11
932 338
932 339
j
51
Classement
23-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BAKEDO, SAS, Le bout de la cote, 31160
SOUEICH
j
74
SAS BAKEDO, Le bout de la cote, 31160 SOUEICH
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bain scandinave
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
36-1
932 336
37-1
932 337
1-1
Description : Repr. 1-1 : Bain scandinave
932 339
BOPI 13/19
j
11
Cl. 23-04
139
932 340 à 932 346
j
51
Classement
23-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : STARLIGHT, SAS, 255 boulevard de la
Madeleine, 06000 NICE, No SIREN : 394665640
j
74
STARLIGHT SAS, 255 boulevard de la Madeleine, BP
1475, 06000 NICE CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cache perforé pour climatiseur
/ groupe extérieur ♦ Cache couvert perforé pour climatiseur
/ groupe extérieur ♦ Cache couvert perforé pour climatiseur
/ groupe extérieur, avec motif imprimé ♦ Cache couvert
perforé pour climatiseur / groupe extérieur, avec surface à
peindre
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cache perforé pour climatiseur /
groupe extérieur♦ Repr. 2-1 : Cache perforé pour climatiseur
/ groupe extérieur♦ Repr. 3-1 : Cache couvert perforé
pour climatiseur / groupe extérieur♦ Repr. 4-1 : Cache
couvert perforé pour climatiseur / groupe extérieur♦ Repr.
5-1 : Cache couvert perforé pour climatiseur / groupe
extérieur♦ Repr. 6-1 : Cache couvert perforé pour climatiseur
/ groupe extérieur, avec motif imprimé♦ Repr. 7-1 :
Cache couvert perforé pour climatiseur / groupe extérieur,
avec surface à peindre
2-1
3-1
1-1
932 340
4-1
932 341
932 342
932 343
140 Cl. 25-01
BOPI 13/19
Constructions et éléments de construction
(Classe 25)
5-1
932 344
j
11
932 347 à 932 352
j
51
Classement
25-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MANUFACTURE A BESANCON, SARL, 5
rue Alfred de Vigny, 25000 BESANCON, No SIREN :
531761245
j
74
MANUFACTURE A BESANCON, 5 rue Alfred de Vigny,
25000 BESANCON
6-1
7-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Latte pour caisson à fond troué
: fond mouvant ♦ Profilé permettant une circulation forcée
d’air ♦ Profilé permettant la purge des lattes pour nettoyage
D.M. no 1 à 3 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Profilé plié pour fond mouvant
percé : vue de face.♦ Repr. 1-2 : Profilé plié pour fond
mouvant percé : coupe A-A.♦ Repr. 2-1 : Entrées d’air
pour circulation forcée : vue de face.♦ Repr. 2-2 : Entrées
d’air pour circulation forcée : coupe B-B.♦ Repr. 3-1 :
Purge des lattes par aspiration ou soufflerie : vue de
face.♦ Repr. 3-2 : Purge des lattes par aspiration ou
soufflerie : coupe C-C.
932 345
1-1
932 347
1-2
932 348
932 346
BOPI 13/19
2-1
141
Cl. 25-01
932 349
3-2
932 352
j
11
932 353
j
51
Classement
25-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TOSCO Robert, BP 78, 74603 SEYNOD
CEDEX
j
74
TOSCO Robert, BP 78, 74603 SEYNOD CEDEX
2-2
3-1
932 350
j
54
Nature du (des) objet(s) : Assemblage de profiles pour
fenêtres et façades de bâtiments
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Coupe vue en perspective
axonométrique.
932 351
1-1
932 353
142 Cl. 25-01
j
11
932 354
j
51
Classement
25-01
j
21
j
20
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-2 : Vue
de dessous.♦ Repr. 2-1 : Profil avec clip.♦ Repr. 3-1 :
Jambe de force Seashell pour store extérieur♦ Repr.
4-1 : Bouchon de baleine Seashell pour store
extérieur♦ Repr. 5-1 : Poignée pour corde Seashell pour
store extérieur
1-1
932 355
1-2
932 356
2-1
932 357
j
71
Déposant(s) : DELEAU Jean Pierre, 75 chemin de Château Folie, 06130 GRASSE
j
74
DELEAU Jean Pierre, 75 chemin de Château Folie, 06130
GRASSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tuile terre cuite pour pignon
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
BOPI 13/19
Description : Repr. 1-1 : Tuile terre cuite pour pignon
1-1
932 354
j
11
932 355 à 932 360
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : POSITIF CONCEPT, SARL, Impasse des
Marsouins, 83480 PUGET SUR ARGENS, No SIREN :
511914905
j
74
POSITIF CONCEPT SARL, Impasse des Marsouins,
83480 PUGET SUR ARGENS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Eléments de charnières Seashell
pour store extérieur ♦ Profil de baleine Seashell pour store
extérieur ♦ Jambe de force Seashell pour store extérieur
♦ Bouchon de baleine Seashell pour store extérieur ♦ Poignée pour corde Seashell pour store extérieur
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 à 5 : 1 repr.
j
45
BOPI 13/19
Cl. 25-02
143
3-1
932 358
4-1
932 359
5-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Brise vue
D.M. no 1 : 4 repr.
D.M. no 2 : 5 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue du treillis de loin en plongée
à partir de la droite. Treillis occultant totalement la vue, en
lames tréssées, comportant sur les longueurs des oeillets
de fixation ainsi que du tissu sur les contours♦ Repr. 1-2 :
Vue du treillis en plongée à partir de la droite. Treillis
occultant totalement la vue, en lames tréssées♦ Repr.
1-3 : Vue du treillis de face. Treillis occultant totalement la
vue, en lames tréssées♦ Repr. 1-4 : Vue du contour du
treillis. Treillis occultant totalement la vue, en lames
tréssées, comportant du tissu sur les contours♦ Repr.
2-1 : Vue du treillis de loin en plongée à partir de la droite.
Treillis occultant totalement la vue, en lames tréssées,
comportant sur les longueurs des oeillets de fixation ainsi
que du tissu sur le contours♦ Repr. 2-2 : Vue du treillis
en plongée à partir de la droite. Treillis occultant totalement
la vue, en lames tréssées♦ Repr. 2-3 : Vue du treillis de
face. Treillis occultant totalement la vue, en lames
tréssées♦ Repr. 2-4 : Vue du contour du treillis. Treillis
occultant totalement la vue, en lames tréssées, comportant
du tissu sur les contours♦ Repr. 2-5 : Vue de la fixation
du treillis en zoom, comportant sur les longueurs des
oeillets de dixation ainsi que du tissu sur les contours
1-1
932 361
1-2
932 362
932 360
j
11
932 361 à 932 369
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
Dépôt du 16 avril 2013, à INPI ILE DE FRANCE
j
71
Déposant(s) : NELTON FRANCE, Société Anonyme, 4
rue du Président Lecuyer, Zone industrielle, 59880 SAINT
SAULVE, No SIREN : 340951052
j
74
KBRC & ASSOCIES, 30 avenue Georges V, 75008 PARIS
144 Cl. 25-02
1-3
1-4
2-1
BOPI 13/19
2-2
932 366
2-3
932 367
2-4
932 368
932 363
932 364
932 365
BOPI 13/19
2-5
j
11
932 369
Cl. 25-02
145
1-1
932 370
2-1
932 371
932 370 à 932 381
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SOCIETE IZEENNE DE MENUISERIE,
SAS, Le Bourgneuf, 35450 VAL D’IZE, No SIREN :
313484503
j
74
SOCIETE IZEENNE DE MENUISERIE, Le Bourgneuf,
35450 VAL D’IZE
j
54
j
45
j
17
j
57
Nature du (des) objet(s) : Fenêtre poignée non-centrée
vue de face ♦ Fenêtre vue angle intérieur vitrage 28 mm
♦ Fenêtre vue angle intérieur vitrage 44 mm ♦ Fenêtre vue
angle extérieur ♦ Fenêtre battement coupe poignée centrée ♦ Fenêtre battement vue intérieure poignée non-centrée ♦ Fenêtre poignée centrée vue de face ♦ Fenêtre
battement coupe poignée non-centrée ♦ Fenêtre battement vue intérieure poignée centrée ♦ Fenêtre détail petits
bois collés ♦ Fenêtre battement vue extérieure ♦ Fenêtre
détail seuil aluminium et jet d’eau
D.M. no 1 à 12 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Fenêtre poignée non-centrée vue
de face♦ Repr. 2-1 : Fenêtre vue angle intérieur vitrage
28 mm♦ Repr. 3-1 : Fenêtre vue angle intérieur vitrage
44 mm♦ Repr. 4-1 : Fenêtre vue angle extérieur♦ Repr.
5-1 : Fenêtre battement coupe poignée centrée♦ Repr.
6-1 : Fenêtre battement vue intérieure poignée
non-centrée♦ Repr. 7-1 : Fenêtre poignée centrée vue de
face♦ Repr. 8-1 : Fenêtre battement coupe poignée
non-centrée♦ Repr. 9-1 : Fenêtre battement vue intérieure poignée centrée♦ Repr. 10-1 : Fenêtre détails
petits bois collés♦ Repr. 11-1 : Fenêtre battement vue
extérieure♦ Repr. 12-1 : Fenêtre détail seuil aluminium et
jet d’eau
146 Cl. 25-02
BOPI 13/19
3-1
932 372
5-1
932 374
4-1
932 373
6-1
932 375
BOPI 13/19
Cl. 25-02
147
7-1
932 376
9-1
932 378
8-1
932 377
10-1
932 379
148 Cl. 25-03
BOPI 13/19
j
54
Nature du (des) objet(s) : Agencement de salle de bain
Pandora ♦ Agencement de salle de bain Delhi ♦ Agencement de salle de bain Kiara ♦ Agencement de salle de bain
Inox décor gris ♦ Agencement de salle de bain Lotus 80
cm ♦ Agencement de salle de bain Lotus 120 cm ♦ Agencement de salle de bain Sigma ♦ Agencement de salle de
bain Gloss 90 cm ♦ Agencement de salle de bain Pandora
mince
D.M. no 1 à 9 : 1 repr.
j
45
j
57
11-1
932 380
12-1
932 381
j
11
Classement
25-03
j
21
j
20
j
74
Description : Repr. 1-1 : Ensemble Pandora avec plan de
toilette (lavabo) épais. 1 sous vasque 2 tiroirs décor bois,
grande poignée chromée ; 1 plan de toilette blanc brillant
épais ; 1 miroir avec ou sans cadre décor bois ; 1 colonne
1 porte décor bois, grande poignée chromée.♦ Repr.
2-1 : Ensemble décor taupe. 1 sous vasque 2 tiroirs, 1
porte, boutons carrés chromés ; 1 plan de toilette (lavabo)
blanc brillant avec cuve décentrée ; 1 miroir avec tablette
décor et éclairage chromé ; 1 colonne 2 portes, 1 tiroir,
boutons carrés chromés.♦ Repr. 3-1 : Ensemble décor
bois. 1 sous vasque avec montants reposants, 1 tiroir,
poignée chromée, 1 niche, 2 portes serviettes ; 1 plan de
toilette blanc brillant avec 1 cuve (lavabo) ; 1 armoire de
toilette blanc brillant 2 portes miroir ; 1 colonne avec
montants reposants 1 porte, 1 tiroir, 3 niches, poignées
chromées.♦ Repr. 4-1 : Ensemble inox décor gris. 1 sous
vasque avc montants reposants, 2 tiroirs, boutons carrés
chromés, 2 porte serviettes ; 1 plan de toilette blanc brillant
avec 1 cuve (lavabo) ; 1 miroir avec tablette éclairage
chromé ; 1 colonne avec montants 2 portes, 1 tiroir, 1
niche, boutons carrés chromés.♦ Repr. 5-1 : Ensemble
Lotus largeur 80 cm. 1 sous vasque sur pieds, 2 tiroirs,
poignées chromées ; 1 plan de toilette blanc brillant avec
1 cuve (lavabo) ; 1 miroir avec éclairage chromé ; 1
colonne sur pieds avec 1 porte miroir.♦ Repr. 6-1 : 1 sous
vasque sur pieds, 4 tiroirs, poignées chromées ; 1 plan de
toilette blanc brillant avec 2 cuves (lavabo) ; 1 miroir avec
éclairage chromé ; 1 colonne sur pieds avec 1 porte
miroir.♦ Repr. 7-1 : Largeur 80 cm. 1 sous vasque sur
pieds, 2 tiroirs ; 1 plan de toilette blanc brillant avec 1 cuve
(lavabo) ; 1 miroir avec angles arrondis ; 1 colonne
suspendue avec 2 portes.♦ Repr. 8-1 : 1 sous vasque sur
pieds, 2 portes ; 1 plan de toilette en verre blanc brillant
avec 1 cuve (lavabo) ; Armoire de toilette 2 portes, miroir
avec côtés décor et éclairage chromé ; 1 colonne sur
pieds, 2 tiroirs et 1 porte miroir.♦ Repr. 9-1 : 1 sous
vasque 2 tiroirs décor bois, grande poignée chromée ; 1
plan de toilette blanc brillant mince ; 1 miroir avec ou sans
cadre décor bois ; 1 colonne 1 porte bois, grande poignée
chromée.
932 382 à 932 390
j
51
j
71
Déposant(s) : WM 88, SAS, 2 place de la Gare, 88170
CHATENOIS, No SIREN : 529641862
WM 88, Mme Valérie CABON, 2 place de la Gare, BP 4,
88170 CHATENOIS
1-1
932 382
BOPI 13/19
Cl. 25-03
149
2-1
932 383
4-1
932 385
3-1
932 384
5-1
932 386
150 Cl. 25-03
6-1
7-1
BOPI 13/19
932 387
932 388
8-1
932 389
9-1
932 390
j
11
932 391 à 932 394
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AVENIER Père et Fils, SARL, 68 rue de la
République, 38130 ECHIROLLES, No SIREN : 060500808
j
74
SARL AVENIER Père et Fils, 68 rue de la République,
38130 ECHIROLLES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Columbarium
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
BOPI 13/19
j
57
1-1
151
Cl. 25-03
Description : Repr. 1-1 : Columbarium ″Belledonne″. Columbarium modulable de une case à l’infini, tablettes : intermédiaires arrondies porte-pots.♦ Repr. 2-1 : Columbarium
″Belledonne″. Columbarium modulable de une case à
l’infini,
tablettes
:
intermédiaires
arrondies
porte-pots.♦ Repr. 3-1 : Columbarium ″Belledonne″. Columbarium modulable de une case à l’infini, tablettes : intermédiaires arrondies porte-pots.♦ Repr. 4-1 : Columbarium
″Belledonne″. Columbarium modulable de une case à
l’infini, tablettes : intermédiaires arrondies porte-pots.
3-1
932 393
4-1
932 394
932 391
932 395 à 932 401
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
11
Dépôt du 19 juillet 2013, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : JOLY Martine, 12 chemin du Pré Moiroux,
01600 MASSIEUX
j
74
JOLY Martine, 12 chemin du Pré Moiroux, 01600 MASSIEUX
j
54
2-1
932 392
Nature du (des) objet(s) : Cabane - serre
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Fermée♦ Repr. 1-2 : Façade
abaissée♦ Repr. 1-3 : Position 1. Table coulissante
sortie♦ Repr. 1-4 : Position 2. Table coulissante
152 Cl. 25-03
BOPI 13/19
rentrée♦ Repr. 1-5 : Position 3♦ Repr. 1-6 : Façade
porte, hublots et serre déployée♦ Repr. 1-7 : Détail articulation de la serre
1-1
1-2
1-3
1-4
932 398
1-5
932 399
1-6
932 400
932 395
932 396
932 397
BOPI 13/19
1-7
j
11
932 402 à 932 416
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LA GENERALE DU GRANIT SA, SA, Rue
des Déportés, 35420 LOUVIGNE DU DESERT, No SIREN :
679200857
j
74
LA GENERALE DU GRANIT SA, Rue des Déportés, CS
60 001, 35420 LOUVIGNE DU DESERT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Monument funéraire SGI 024
♦ Stèle no5055 ♦ Monument funéraire
CAS 107 ♦ Monument funéraire CAS 108 ♦ Stèle No 500-484 ♦ Monument
o
funéraire SGG 167 ♦ Stèle N 500-482 ♦ Monument funéraire SGG 168 ♦ Stèle No 500-483 ♦ Monument funéraire
SGG 169 ♦ Monument funéraire SGG 170 ♦ Stèle No
500-485 ♦ Monument funéraire SGG 171 ♦ Stèle
No500-486
D.M. no 1 à 11 : 1 repr.
D.M. no 13 et 14 : 1 repr.
j
45
j
57
153
funéraire composé d’un soubassement en 4 pièces avec
un arrrondi d’arête sur le pourtour. Une tombale au contour
galbé avec un arrondi d’arête sur le pourtour. La stèle no
500-483 repose directement sur la tombale.♦ Repr. 9-1 :
Stèle funéraire dont le chant gauche est de forme concave
avec des gaudrons au pied. Le chant du dessus est en
forme de doucine avec arrêt de moulure. Le chant droit est
de forme convexe. L’arête de face et arondie sur le
pourtour.♦ Repr. 10-1 : Monument composé d’un soubassement en 4 pièces dont trois en gorges polies et socle
arrière en double doucine. Tombale posée contre le socle
arrière. Avant de tombale en forme de doucine avec
chandreins sur les arêtes. Stèle no500-476 posée sur le
socle.♦ Repr. 11-1 : Monument funéraire composé d’une
sous-tombale coffret et d’un soubassement jardinet dont le
parpaing avant et les 2 baguettes sont de forme convexe.
Socle en closoir arrière saillant en hauteur par rapport en
baguettes. La stèle de type parchemin no 500-485 est
maintenue par un pilier lui-même posé sur le socle
arrière.♦ Repr. 12-1 : Stèle funéraire en forme de parchemin avec enroulement massif sur le haut et le bas et posée
sur un pillier. Vue de face.♦ Repr. 12-2 : Stèle funéraire
en forme de parchemin avec enroulement massif sur le
haut et le bas et posée sur un pillier. Vue de profil.♦ Repr.
13-1 : Monument funéraire composé d’une sous-dalle en
retrait et de deux tombales galbées avec les chants
intérieurs arrondis. La disposition des tombales illustre un
chemin qui se prolonge à l’infini. Un socle biseauté et
chanfreiné repose à cheval sur les 2 tombales et supporte
la stèle No 500-486.♦ Repr. 14-1 : Stèle formant un coeur
avec l’arête de face chanfreinée. Au sommet de la stèle,
se dégage en refouille polie une forme concave sur la
droite et convexe sur la gauche, taillée, galbée et
chanfreinée.
932 401
j
51
Cl. 25-03
Description : Repr. 1-1 : Monument funéraire composé
d’un soubassement en 4 pièces avec parpaing avant en
prie dieu massif sur le côté droit. Tombale avant arrondi et
refouille à gorge fuyante sur le côté droit. Socle avec 2
bouts arrondis. Stèle no 5055.♦ Repr. 2-1 : Stèle funéraire monolithe avec forme doucine sur le chant gauche,
doucine avec arrêt sur le chant haut. Courbe concave et
biais sur le chant droit. La face de la stèle comporte une
refouille à gorge fuyante sur le côté droit.♦ Repr. 3-1 :
Monument funéraire avec soubassement à revers d’eau et
tombale débordante. Stèle formant face de chapelle avec
2 colonnes et fronton sculpté.♦ Repr. 4-1 : Monument
funéraire composé d’un soubassement en 5 pièces formant prie dieu avec bouts de baguette en corbelets polis.
Tombale avec moulure en doucine sur 3 chants. Stèle no
500-584♦ Repr. 5-1 : Stèle funéraire en forme de chapeau de gendarme avec un panneau à chanfreins sur la
face et 2 contre-stèles taillées dans la masse en encorbellement et sculptures des feuilles tarabiscotées sur la
face.♦ Repr. 6-1 : Monument funéraire composé d’une
tombale longue avec découpe en doucine sur l’avant à
droite et 2 gaudrons polis qui suivent la découpe. La
tombale repose sur un coffret 4 pièces avec marche polie
à l’avant. Stèle no 500-482 posée sur la tombale. .♦ Repr.
7-1 : Stèle funéraire dont le chant gauche est de forme
convexe. Le chant de dessus et celui de droite sont
découpés en forme de coeur. Le côté droit est terminé au
pied par des gaudrons polis.♦ Repr. 8-1 : Monument
1-1
932 402
154 Cl. 25-03
2-1
932 403
3-1
932 404
BOPI 13/19
4-1
932 405
5-1
932 406
BOPI 13/19
6-1
Cl. 25-03
155
932 407
7-1
932 408
8-1
932 409
9-1
932 410
10-1
932 411
11-1
932 412
156 Cl. 25-03
12-1
12-2
BOPI 13/19
932 413
13-1
932 415
14-1
932 416
932 414
j
11
932 417 à 932 422
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SRG CONCEPT, Société à Responsabilité
Limité à Associé Unique, 184 bis rue sous les vignes,
63100 CLERMONT-FERRAND, No SIREN : 521965368
j
74
SRG CONCEPT, Laurent GAILLOT, 184 bis rue sous les
vignes, 63100 CLERMONT-FERRAND
j
54
Nature du (des) objet(s) : Stèle funéraire
BOPI 13/19
Cl. 25-03
157
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
face.
1-1
2-1
3-1
932 419
4-1
932 420
932 417
932 418
158 Cl. 25-04
BOPI 13/19
1-1
5-1
932 423
932 421
Appareils d’éclairage
(Classe 26)
6-1
j
11
932 424 à 932 426
j
51
Classement
26-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TECHNILUM, SAS, Domaine de Lézigno,
34500 BEZIERS, No SIREN : 712920255
j
74
TECHNILUM, Agnès JULLIAN, Domaine de Lézigno,
34500 BEZIERS
932 422
j
54
j
11
932 423
j
51
Classement
25-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RECFRANCE, SARL, 136 Ancienne route
de Clermont, 34600 BEDARIEUX, No SIREN : 401406871
j
74
RECFRANCE, 136 Ancienne route de Clermont, 34600
BEDARIEUX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Rampe d’accès pour personnes
à mobilité réduite
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Rampe manuelle à 1 ou 2 volets
intégré dans un trottoir ou une marche avec assistance par
vérin à gaz muni de leds de signalisation gauche droite et
chasse-roues
Nature du (des) objet(s) : Borne Caro d’éclairage
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Borne d’éclairage en
fonderie d’aluminium équipée d’un projecteur.♦ Repr.
1-2 : Vue de profil. Borne d’éclairage en fonderie d’aluminium équipée d’un projecteur.♦ Repr. 1-3 : Vue de perspective. Borne d’éclairage en fonderie d’aluminium équipée
d’un projecteur.
BOPI 13/19
1-1
932 424
159
Cl. 26-05
1-3
932 426
j
11
932 427 et 932 428
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LEROY Marc, Noël, Simon, 53 bis boulevard de Picpus, 75012 PARIS
CHEMLA Didier, 6 allée Marcel Cerdan, 91330 YERRES
LETORD Gérard, 5 rue des Coteaux, 91330 YERRES
j
74
LEROY Marc, 53 bis boulevard de Picpus, 75012 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe orientable à led ♦ Lampe
orientable à led double
j
45
j
57
1-2
932 425
Description : Repr. 1-1 : Lampe orientable sécuritaite simple étanche aux intempéries, permettant d’éclairer les
zones communes à l’intérieur (parking collectif, zone de
stockage etc...) ou l’extérieur des pavillons et entreprises
en 220 volts ou en basse tension (12/24 volts). Une
ampoule émettant une lumière blanche ou de couleur est
placé sur une douille à l’intérieur d’un tuble transparent ou
diffuseur en plexiglas ou de meilleur qualité de résistance
au feu comme le polycarbonate ou autre. Des bouchons
étanches placés aux extrémités protègent, sécurisent le
fonctionnement de l’ampoule et les connexions électriques. Un bras métallique orientable permet une fixation
murale, en plafond ou par tige fileté.♦ Repr. 2-1 : Lampe
orientable sécuritaite double étanche aux intempéries,
permettant d’éclairer les zones communes à l’intérieur
(parking collectif, zone de stockage, rayon de magazin,
etc...) ou l’extérieur des pavillons et entreprises en 220
volts ou en basse tension (12/24 volts). Deux ampoules
orientables séparement, émettant une lumière blanche ou
de couleur sont connectés sur douilles à l’intérieur d’un
tuble transparent ou diffuseur en plexiglas ou de meilleur
qualité de résistance au feu comme le polycarbonate ou
autre. Des bouchons étanches placés aux extrémités
protègent, sécurisent le fonctionnement des ampoules et
les connexions électriques. Un ou plusieurs bras métallique orientable permet une fixation murale, en plafond ou
par tige fileté.
160 Cl. 26-05
1-1
932 427
2-1
932 428
j
11
1-1
932 429
2-1
932 430
932 429 et 932 430
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MOSSOLIN Bénédict, Les Combes en
Gutagne, 19270 DONZENAC
j
74
MOSSOLIN Bénédict, Les Combes en Gutagne, 19270
DONZENAC
j
45
j
17
j
57
j
21
j
20
Description : Repr. 1-1 : Sur une armature transparente
(PMMA) une série de bandes horizontales translucides
(PP) de grandeur croissante et comportant une volute
centrale, forment un volume éclairé de l’intérieur.♦ Repr.
2-1 : Sur une armature opaque (bois) ou transparente
(PMMA) deux coiffes verticales, l’une comportant une
volute, l’autre deux, s’interpénétrent un peu à la façon
d’une conque de mer.
j
71
Déposant(s) : THIBAUT Hina, 48 avenue de la dame
Blanche, 94120 FONTENAY SOUS BOIS, No SIREN :
537548711
LALANNE Francis, 6 cour de la porte de Paris, 91470
LES MOLIERES 999
j
74
MARONNE Geraldine, 193 rue du Temple, 75003 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe SYCA en bois tourné
♦ Lampe BUZZ en bois tourné
932 431 et 932 432
Classement
26-05
Nature du (des) objet(s) : Lampe de table ″Biben dum″
♦ Lampe de table ″Conque″
j
11
j
51
j
54
BOPI 13/19
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face La lampe SYCA est
composée de deux parites reliées par un cylindre translucide qui permet de diffuser la lumiére. La légère pente de
la partie inférieue donne à l’ensemble une impression de
flottement.♦ Repr. 2-2 : Vue de face La lampe BUZZ est
composée de deux parites reliées par un cylindre translucide qui permet de diffuser la lumiére. Une pression sur la
partie supérieur change l’état (allumage/extinction) du bloc
de leds inséré dans l’ensemble.
BOPI 13/19
1-1
932 431
2-2
932 432
j
11
1-1
932 433
1-2
932 434
932 433 et 932 434
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAZY Samuel, 37 rue de Verneuil, 75007
PARIS
j
74
BILALIAN AVOCATS, Marguerite BILALIAN, 3 rue de Monceau, 75008 PARIS
Nature du (des) objet(s) : Lustre (luminaire)
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil.♦ Repr. 1-2 : Vue
de dessous.
932 435 et 932 436
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RUIZ David, 20 chemin de la Roberte,
04190 LES MEES
j
74
RUIZ David, 20 chemin de la Roberte, 04190 LES MEES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Applique murale
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
j
11
j
51
j
54
161
Cl. 26-05
Description :
Repr.
1-1 :
Applique
murale
d’ambiance.♦ Repr. 1-2 : Applique murale d’ambiance.
162 Cl. 27-03
1-1
BOPI 13/19
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cendrier portatif avec crochet,
destiné à un chariot de golf avec réceptacle à visser et
dévisser pour cendres et mégots ″dit le clop’golf″ - dimension : hauteur totale 10-12 cm - hauteur cendrier 5 cm diamètre 7 cm - Orifice pour les cendres 5 cm - couronne
: largeur 1,5 cm - matériau : fer - couleur : noir, blanc,
orange, vert, gris - fond du cendrier : réceptacle des
cendres à visser pour vidange mégots - repose cigarette
sur la couronne
1-1
932 437
932 435
Produits pharmaceutiques ou cosmétiques
(Classe 28)
1-2
932 436
Tabacs et articles pour fumeurs
(Classe 27)
j
51
j
21
j
20
j
11
Classement
27-03
932 437
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CORADIN, SAS, 460 avenue de la Quiéra,
Lot. 620, ZI de l’Argile, 06370 MOUANS SARTOUX, No
SIREN : 389765363
j
74
CORADIN SAS, 460 avenue de la Quiéra, Lot. 620, ZI de
l’Argile, 06370 MOUANS SARTOUX
j
71
Déposant(s) : BECADE Mauricette, 30 boulevard Jean
Brunhes - Parc des Fontaines - Bât 8, 31000 TOULOUSE
j
74
BECADE Mauricette, 30 boulevard Jean Brunhes - Parc
des Fontaines - Bât 8, 31000 TOULOUSE
932 438 et 932 439
Classement
28-03
o
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Spatule LOV’DEPIL
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Spatule LOV’DEPIL♦ Repr. 1-2 :
Spatule LOV’DEPIL
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cendrier portatif avec crochet
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
BOPI 13/19
1-1
932 438
1-2
932 439
Cl. 30-01
163
1-1
932 440
2-1
932 441
3-1
932 442
Articles pour les soins et l’entretien des animaux
(Classe 30)
j
11
932 440 à 932 442
j
51
Classement
30-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : T.DE.T, SARL, 26 rue des Ecoles Jean
Baudin, 78114 MAGNY LES HAMEAUX, No SIREN :
413853178
j
74
T.DE.T, 26 rue des Ecoles Jean Baudin, 78114 MAGNY
LES HAMEAUX
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Tapis de selle ♦ Couverture de
cheval à jupe ♦ Amortisseur de dos à oreille pour chevaux
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : A mi chemin entre le chabraque
classique et le tapis en forme.♦ Repr. 2-1 : Grande jupe
arrière équipée de soufflet pour protéger le cheval et lui
permettre de soulever la queue.♦ Repr. 3-1 : Amortisseur
de dos qui se positionne sous la selle du cheval ; les
oreilles permettent de libérer les mouvements du garot.
164 Cl. 30-04
BOPI 13/19
j
11
932 443
j
51
Classement
30-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : K-HORSE DIFFUSION, SARL, 363 rue
Noire, 62360 HESDIN L’ABBE, No SIREN : 507501989
j
74
K-HORSE DIFFUSION, 363 rue Noire, 62360 HESDIN
L’ABBE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Alliance de martingale (équitation)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
932 444
Description : Repr. 1-1 : Alliance BIB. Vue de face. Pièce
en cuir muni de 4 pattes avec boucles qui se fixent sur les
branches de la martingale et limitent l’écartement des
anneaux de celle-ci.
1-1
932 443
Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs
pour surfaces, ornementation
(Classe 32)
j
11
Classement
32-00
j
21
j
20
Dépôt du 5 août 2010, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : COUETTE & CO, SARL, 7 route de
Chevreuse, 78470 MILON LA CHAPELLE, No SIREN :
518506467
j
74
COUETTE & CO, 7 route de Chevreuse, 78470 MILON LA
CHAPELLE
ans
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tous supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cocon vert destiné à être utilisé
comme signature du logo.
932 445
Classement
32-00
j
21
j
20
Dépôt du 19 janvier 2011, à INPI PAYS DE LOIRE
j
71
Déposant(s) : BELDJILALI Mohammed, 15 rue d’Issoire,
44800 ST HERBLAIN
j
74
BELDJILALI Mohammed, 15 rue d’Issoire, 44800 ST
HERBLAIN
932 444
j
51
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif apposable sur tous supports de la marque DJI
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Motif apposable sur tous supports
de la marque DJI
BOPI 13/19
1-1
j
11
Cl. 32-00
165
3-1
932 446
6-1
932 447
7-1
932 448
932 445
932 446 à 932 452
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
j
74
j
62
j
54
Nature du (des) objet(s) : Présentation de produits de
toilettes ♦ Présentation de savon avec support
D.M. no 3, 6 et 7, 14, 18 et 19 et 21 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 3-1 : Présentation de produits de
toilettes♦ Repr. 6-1 : Présentation de produits de
toilettes♦ Repr. 18-1 : Présentation de savon avec
support♦ Repr. 19-1 : Présentation de savon avec
support♦ Repr. 21-1 : Présentation de savon avec support
166 Cl. 32-00
14-1
BOPI 13/19
932 449
21-1
j
11
932 452
932 453 à 932 457
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
Dépôt du 4 mai 2011, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : RYTHM , Société par Actions Simplifiée,
13 rue Jean Rostand, 69740 GENAS, No SIREN :
955508890
j
74
Cabinet LAVOIX, 62 rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX
03
18-1
932 450
19-1
932 451
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ornementation
D.M. no 18, 21 à 23 et 34 : 1 repr.
j
45
j
57
18-1
Description :
Repr.
18-1 :
JOYCE
BLEU
GLACIER♦ Repr. 21-1 : ROMANCE//DEMET♦ Repr.
22-1 : RIBAMBELLE OR // DEMET♦ Repr. 23-1 : RIBAMBELLE CAFE // DEMET♦ Repr. 34-1 : BRODERIE MIEL
932 453
BOPI 13/19
21-1
22-1
932 454
167
Cl. 32-00
23-1
932 456
34-1
932 457
932 455
j
11
932 458
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
Dépôt du 1 août 2011, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : GEFPLAST, SAS, 54 rue de Charlieu,
69470 COURS LA VILLE, No SIREN : 319426938
j
74
GEFPLAST, 54 rue de Charlieu, 69470 COURS LA VILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif Cupcakes
168 Cl. 32-00
BOPI 13/19
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Motif Cupcakes
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
932 459
2-1
932 460
3-1
932 461
4-1
932 462
j
71
Déposant(s) : NAK, SAS, 242 boulevard Voltaire, 75011
j
74
Maître Eric PICANDET, Avocat à la Cour, 117 rue Cardinet,
75017 PARIS
j
54
932 458
932 459 à 932 465
j
51
1-1
Nature du (des) objet(s) : LOGO
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Griffes incorporées dans ″Dessous Féminins″. D+PAP+motif.jpg♦ Repr. 2-1 : Griffes
incorporées dans ″Dessous Féminins″. B+D+by
carine.jpg♦ Repr. 3-1 : Griffes incorporées dans ″Dessous Féminins″. B+D+LINGERIE.jpg.♦ Repr. 4-1 : Griffes
incorporées
dans
″Dessous
Féminins″.
B+D+PARIS.jpg.♦ Repr. 5-1 : Griffes incorporées dans
″Dessous Féminins″. D+Paris.jpg.♦ Repr. 6-1 : Griffes
incorporées
dans
″Dessous
Féminins″.
D+Paris.jpg.♦ Repr. 7-1 : Griffes incorporées dans ″Dessous Féminins″. D+by carine.jpg
5-1
932 463
BOPI 13/19
6-1
932 464
169
Cl. 32-00
j
11
932 467 à 932 469
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CINEAQUA PARIS, SAS, 5 avenue Albert
de Mun, 75016 PARIS, No SIREN : 444624068
j
74
CINEAQUA PARIS Alexis POWILEWICZ, 5 avenue Albert
de Mun, 75016 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous
supports
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
7-1
932 465
j
11
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 2-1 : Vue de
profil♦ Repr. 3-1 : Vue de 3/4 face
932 466
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CABRERA OVEN David, Eulogio, 19 avenue Général Leclerc, 94600 CHOISY LE ROI
j
74
CABRERA OVEN David, Eulogio, 19 avenue Général
Leclerc, 94600 CHOISY LE ROI
j
54
j
45
j
57
1-1
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
932 467
2-1
932 468
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tous
supports
932 466
170 Cl. 32-00
3-1
932 469
j
11
BOPI 13/19
1-1
932 470
2-1
932 471
932 470 à 932 474
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MY LITTLE DAY, SARL, 63 rue Fessart,
92100 BOULOGNE, No SIREN : 520763186
j
74
MY LITTLE DAY, Madame Dorothé MONESTIER, 63 rue
Fessart, 92100 BOULOGNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif apposable sur tout support
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Imprimé noeuds. Imprimé avec
triangles équilatéraux formant des noeuds papillon. Imprimé
aléatoire.♦ Repr. 2-1 : Imprimé triangle multi. Imprimé
avec triangles équilatéraux, 7 niveaux de gris. Imprimé
aléatoire.♦ Repr. 3-1 : Imprimé triangle. Imprimé avec
triangles équilatéraux. Imprimé régulier.♦ Repr. 4-1 :
Imprimé coeur à pois. Imprimé avec des coeurs et des
petits pois. Différents niveaux de gris. Imprimé
aléatoire.♦ Repr. 5-1 : Imprimé Sumertime. Imprimé avec
des glaces, sucettes, pastèques, glaces italiennes, cerises. différents niveaux de gris. Imprimé aléatoire.
BOPI 13/19
3-1
932 472
171
Cl. 32-00
5-1
932 474
j
11
932 475
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ANNA’S SHOP, SAS, 36 rue Hugueri,
33000 BORDEAUX, No SIREN : 538078700
j
74
ANNA’S SHOP, 36 rue Hugueri, 33000 BORDEAUX
4-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif apposable sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Pois Anna’s Shop. Série de pois
multicolores avec les couleurs ci-contre : rose Ispahan ,
violet Velours, Gris canon de fusil, Rouge B., vert Granny,
bleu Maldives, jaune Bouton d’or, orange H.
932 473
1-1
932 475
172 Cl. 32-00
BOPI 13/19
j
11
932 476
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
932 478
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
j
71
Déposant(s) : SLOTH André, 10 rue Fréville le Vingt,
92310 SEVRES
j
74
CINEAQUA PARIS, 5 avenue Albert de Mun, 75016 PARIS
j
74
SLOTH André, 233 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin / logo de l’entreprise
Reinold
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tous supports
1-1
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo réalisé par André SLOTH
pour l’entreprise REINOLD inspiré du caractère scandinave A + o il représente trois AAA à différentes échelles et
inscrit dans un triangle. Chaque barre formant ″A″ arrive
a mis-chemin du sommet de chaque ″A″.
932 476
j
11
932 477
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
j
74
CINEAQUA PARIS, 5 avenue Albert de Mun, 75016 PARIS
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
932 478
j
45
j
57
j
11
932 479 à 932 483
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BUQUET Sandrine, 466 rue du Tilleul,
76640 CLIPONVILLE
j
74
BUQUET Sandrine, 466 rue du Tilleul, 76640 CLIPONVILLE
j
54
supports
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
932 477
Description :
Repr.
1-1 :
GIRAFE♦ Repr.
3-1 :
CHIEN♦ Repr. 5-1 : ZEBRE
VACHE♦ Repr.
HIPPO♦ Repr.
2-1 :
4-1 :
BOPI 13/19
Cl. 32-00
173
1-1
932 479
3-1
932 481
2-1
932 480
4-1
932 482
174 Cl. 32-00
5-1
1-1
932 484
2-1
932 485
932 483
j
11
932 484 et 932 485
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SMARTBUY SAS, SAS, 2 place de la
Défense, CNIT, 92053 PARIS LA DEFENSE, No SIREN :
539021030
j
74
SMARTBUY SAS M. TAMBOURAS Christian, 2 place de
la Défense, CNIT, 92053 PARIS LA DEFENSE
j
54
BOPI 13/19
Nature du (des) objet(s) : Logo
j
21
j
20
D.M. n 1 et 2 : 1 repr.
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo carprofile 2D, il représente
une voiture qui est passée à la loupe♦ Repr. 2-1 : Logo
carprofile 3D, il représente une voiture qui est passée à la
loupe
932 486
Classement
32-00
o
j
45
j
11
j
51
j
71
Déposant(s) : SARL LARQUIER et FILS, SARL, 18 route
d’Arzacq, 64230 MAZEROLLES, No SIREN : 501955058
j
74
LARQUIER Peyo, 18 route d’Arzacq, 64230 MAZEROLLES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Présentation du gateau ″LOU
BERRET″
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Présentation du gateau ″LOU
BERRET″
BOPI 13/19
175
Cl. 32-00
j
11
932 488
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COMMUNE DE MOUROUX, Collectivité
Territoriale, Place de la Mairie, 77120 MOUROUX
j
74
COMMUNE DE MOUROUX, Place de la Mairie, 77120
MOUROUX
1-1
j
11
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
932 486
932 487
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TALEN, SARL, 149 rue Saint Honoré,
75001 PARIS, No SIREN : 790215263
j
74
SARL TALEN, M. Ludovic Alexandre CANARIO, 149 rue
Saint Honoré, 75001 PARIS
1-1
932 488
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
932 489
Classement
32-00
j
21
j
20
Description : Repr. 1-1 : Logo entreprise TALEN ″Recrutement
& Gestion de carrière″ vu de face. Talen écrit en minuscule
en bleu foncé suivi d’un rond orange avec des cercles
orange à l’intérieur du rond.
j
11
j
51
j
71
Déposant(s) : BENOIT CADIOU, SARL, rue Streat Lannoc,
place de la Mairie, 29810 PLOUARZEL, No SIREN :
790932388
j
74
BENOIT CADIOU, 16 rue du Lannou, 29217 PLOUGONVELIN
1-1
932 487
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Boucher aux sourcils épais noirs
et petite barbichette portant casquette prince de galles,
chemise noire, veste noire et tablier blanc, croise les bras
dans un hublot en bois.
176 Cl. 32-00
BOPI 13/19
1-1
932 489
j
11
932 490
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BIOCENTRE, LABORATOIRES D’ANALYSES, SELARL, 17 avenue du Général de Gaulle, 24200
SARLAT LA CANEDA, No SIREN : 301352118
j
74
BIOCENTRE, LABORATOIRES D’ANALYSES, 17 avenue
du Général de Gaulle, 24200 SARLAT LA CANEDA
CEDEX
1-1
j
11
932 490
932 491
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CAVIAR & CHOCOLAT, EURL, 211 avenue
du Mont-Blanc, ZI Les Fourmis, 74130 BONNEVILLE, No
SIREN : 522014166
j
74
CAVIAR & CHOCOLAT, M. Franck GOLANOWSKI, 211
avenue du Mont-Blanc, ZI Les Fourmis, 74130 BONNEVILLE
j
54
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
Nature du (des) objet(s) : Logo
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo destiné aux documents ou
enseignes diverses de la société. Logo de BIOCENTRE,
Laboratoires d’Analyses. 4 portions de cercle avec les
lettres BCLA - 1 partie centrale avec un microscope.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tout support
BOPI 13/19
177
Cl. 32-00
j
11
932 493
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BRIZARD Guy, Christian, 134 rue des
chênes verts, 17940 RIVEDOUX PLAGE, No SIREN :
498893619
j
74
Atelier Guy BRIZARD, 134 rue des chênes verts, 17940
RIVEDOUX PLAGE
1-1
j
11
932 491
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin : Stickers pour symbole
Ile de Ré
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Stickers à coller sur carrosserie.
Stickers destiné à représenter symboliquement l’Ile de Ré
: Ré la blanche, symboles : vélo, phare, mer.
932 492
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ARGOULON Sébastien, 33 rue Albert
Camus, 49700 DOUE LA FONTAINE, No SIREN :
488974585
j
74
ARGOULON Sébastien, 33 rue Albert Camus, 49700
DOUE LA FONTAINE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif d’accessoire de vêtement
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
932 493
Description : Repr. 1-1 : Crochepied pirate.
j
11
932 494
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BRETON Marine, 15 impasse du Golf,
29950 CLOHARS FOUESNANT
j
74
CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337
QUIMPER CEDEX
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Décor de poissons
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
932 492
Description : Repr. 1-1 : Décor de poissons à apposer sur
toute surface
178 Cl. 32-00
1-1
1-1
BOPI 13/19
j
11
932 495
932 494
932 495 et 932 496
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : KONEOS, SARL, 14, rue Louis Pasteur,
59216 SARS-POTERIES, No SIREN : 538756941
j
74
KONEOS, 14, rue Louis Pasteur, 59216 SARS-POTERIES
1-2
932 496
j
54
j
11
932 497 à 932 499
supports
j
51
Classement
32-00
D.M. no 1 : 2 repr.
j
21
j
20
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Dessin représentant
la lettre K vue de face, surmontée dans sa partie haute
droite par une aile. L’aile est composée de cinq éléments
courbes, représentant les rémiges (deux sont colorées en
noir, deux en gris et une en bleu).♦ Repr. 1-2 : Vue de
face. Dessin représentant la lettre K vue de face, surmontée dans sa partie haute droite par une aile. L’aile est
composée de cinq éléments courbes, représentant les
rémiges (deux sont colorées en noir, deux en gris et une
bleu).
j
71
Déposant(s) : LAVERGNE Alexandre, 1 rue des Mimosas, 49125 TIERCE
j
74
LAVERGNE Alexandre, 1 rue des Mimosas, 49125 TIERCE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ornementation des codes
matriciels de la marque ″C.KI?″ ♦ Ornementation des
codes ″DATAMATRIX″ de la marque ″C.KI?″ ♦ Ornementation des codes matriciels de la marque ″FLYERCODE″
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Ornementation du
centre des indicateurs de position des codes matriciels
imprimés et diffusés sous la marque ″C.KI?″♦ Repr. 2-1 :
BOPI 13/19
179
Cl. 32-00
Vue de face. Ornementation des barres de déclenchement
des codes ″DATAMATRIX″ imprimés et diffusés sous la
marque ″C.KI?″♦ Repr. 3-1 : Vue de face. Ornementation
du centre des indicateurs de position des codes matriciels
imprimés et diffusés sous la marque ″C.KI?″
3-1
1-1
932 497
j
11
932 499
932 500 et 932 501
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COPPOLA-COLNET Sophie, 21, rue du
Général de Gaulle, 29120 PONT L’ABBE
j
74
COPPOLA-COLNET Sophie, 21, rue du Général de
Gaulle, 29120 PONT L’ABBE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin intitulé ″Coup de vent″
apposable sur tous supports ♦ Dessin intitulé ″Les craneuses″
apposable sur tous supports
2-1
932 498
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin intitulé ″Coup de vent″
apposable sur tous supports♦ Repr. 2-1 : Dessin intitulé
″Les craneuses″ apposable sur tous supports
180 Cl. 32-00
1-1
932 500
2-1
j
11
932 501
932 502 et 932 503
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
74
ERES, 166 boulevard Voltaire, 75011 PARIS
Nature du (des) objet(s) : Dessin
o
D.M. n 1 et 2 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
932 502
2-1
932 503
Description : Repr. 1-1 : Dessin♦ Repr. 2-1 : Dessin
j
11
932 504 à 932 507
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : OUEDRAOGO Marc, 10 avenue Marcel
Ramolfo Garnier, 91300 MASSY
j
74
OUEDRAOGO Marc, 10 avenue Marcel Ramolfo Garnier,
91300 MASSY
j
71
j
54
BOPI 13/19
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo identitaire du site web
outfish tous supports online et offline
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo fond camel et police beige.
Outfish ventes privées - 100 % Pêche.♦ Repr. 1-2 : Logo
fond beige et police camel. Outfish ventes privées - 100
% Pêche.♦ Repr. 1-3 : Logo fond noir et police blanche.
Outfish ventes privées - 100 % Pêche.♦ Repr. 1-4 : Logo
fond blanc et police noire. Outfish ventes privées - 100 %
Pêche.
BOPI 13/19
1-1
932 504
1-2
932 505
1-3
932 506
1-4
932 507
Cl. 32-00
181
BOPI 13/19
Prorogations de Dessins et Modèles
2. − PROROGATIONS DE DESSINS ET MODÈLES DÉJÀ PUBLIÉS
183
BOPI 13/19
Listes relatives aux Dessins et modèles publiés
185
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou les numéros
nationaux et les numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
BOPI 13/19
Liste alphabétique par déposants
187
1. - LISTE ALPHABÉTIQUE PAR DÉPOSANTS
, SAS Société Anonyme Simplifiée [CHRISTIAN BERNARD
, SAS (Société Anonyme Simplifiée)]
932 108 à 932 111- Cl : 11-01 - Bracelet, Collier
, Société par Actions Simplifiée [CHRISTIAN BERNARD ,
Société par Actions Simplifiée]
932 098 à 932 107- Cl : 10-02 - Montre
ABEGA ATANGANA Christian
931 902 et 931 903- Cl : 02-03 - Casquette
ANCR’EST, SAS
932 059 et 932 060- Cl : 08-08 - Système d’arrimage de
sangle pour point d’ancrage (photo), Système d’arrimage
de sangle pour point d’ancrage - schéma de principe
ANNA’S SHOP, SAS
932 475- Cl : 32-00 - Motif apposable sur tout support
ARGOULON Sébastien
932 492- Cl : 32-00 - Motif d’accessoire de vêtement
AVENIER Père et Fils, SARL
932 391 à 932 394- Cl : 25-03 - Columbarium
B.MARLY, SA
931 975- Cl : 06-01 - Canapé home cinéma de
relaxation dénommé PAVIS
BACRY Patricia
931 800 et 931 801- Cl : 02-02 - Tee shirt
BAGNO , SA
932 208 et 932 209- Cl : 11-02 - Objet de décoration
932 335 à 932 338- Cl : 23-02 - Distributeur de savon
932 446 à 932 452- Cl : 32-00 - Présentation de produits
de toilettes, Présentation de savon avec support
BIOCENTRE, LABORATOIRES D’ANALYSES, SELARL
932 490- Cl : 32-00 - Logo
BIOSQUAT, SARL
932 230- Cl : 12-11 - Plateau de pédalier pour vélo non
circulaire 5 trous
BOUVREE Sylvain
932 030 et 932 031- Cl : 07-01 - LEGUMIER Louis XVI
en métal argenté décor rubans croisés
BRETON Marine
932 494- Cl : 32-00 - Décor de poissons
BRIZARD Guy, Christian
932 493- Cl : 32-00 - Dessin : Stickers pour symbole Ile
de Ré
BRUGGE Marc
932 214 à 932 216- Cl : 12-01 - Calèche
BRUN Emmanuel
932 287- Cl : 19-06 - Porte pinceaux
BRUNEAU Lara
931 802 à 931 812- Cl : 02-02 - Pull trapèze, Tunisien
avec froncés devant (en maille), Robe tube, Robe à
poche, Pull large à col à côtes, Cardigan large réversible
devant-dos, Pull large avec damier en maille, Robe à
godets, Pull large avec hauts poignets, Robe en maille à
jabot, Manteau trapèze (en maille)
BUQUET Sandrine
932 479 à 932 483- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tous supports
CABRERA OVEN David, Eulogio
932 466- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tous
supports
BAKEDO, SAS
932 339- Cl : 23-02 - Bain scandinave
CADIOU SARL [BENOIT CADIOU, SARL]
932 489- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tous
supports
Beautifull Things, SARL
932 006 à 932 018- Cl : 07-01 - Mug enfantin avec sa
cuillère, Mug Paris, Mug glamour, Mug croissant
CAVIAR & CHOCOLAT, EURL
932 491- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tout support
BECADE Mauricette
932 437- Cl : 27-03 - Cendrier portatif avec crochet
BEJARRY
INTERNATIONAL
SA [DE
BEJARRY
INTERNATIONAL, SA]
931 985 à 931 990- Cl : 06-03 - Table basse bois, Table
appoint inox et bois, Table basse alu et bois, Guéridon
bois et alu, Guéridon alu, Bout de canapé alu et bois
932 000 et 932 001- Cl : 06-04 - Chiffonnier delta inox et
bois, Chiffonnier alu et bois
BELDJILALI Mohammed
932 445- Cl : 32-00 - Motif apposable sur tous supports
de la marque DJI
BIBOLLET Jean-Claude
932 275 à 932 282- Cl : 17-02 - Harmonica
CHEMLA Didier LETORD Gérard [LEROY Marc, Noël,
Simon, CHEMLA Didier, LETORD Gérard]
932 427 et 932 428- Cl : 26-05 - Lampe orientable à led,
Lampe orientable à led double
CHEMLA Didier
voir : LEROY Marc, Noël, Simon, CHEMLA Didier,
LETORD Gérard
CHLOE, Société par Actions Simplifiée
931 913 et 931 914- Cl : 03-01 - Sac
931 915 à 931 942- Cl : 03-01 - Sac
Ci Xi City Kabo Electronics Components Factory
932 249- Cl : 13-03 - Prise multiple
188
CINEAQUA PARIS, SAS
932 467 à 932 469- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tous supports
932 476- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tous supports
COMMUNE DE MOUROUX, Collectivité Territoriale
COPPOLA-COLNET Sophie
932 500 et 932 501- Cl : 32-00 - Dessin intitulé ″Coup
de vent″ apposable sur tous supports, Dessin intitulé
″Les craneuses″ apposable sur tous supports
CORADIN, SAS
932 438 et 932 439- Cl : 28-03 - Spatule LOV’DEPIL
COUETTE & CO, SARL
D2-INNOV, SARL
932 255 et 932 256- Cl : 14-02 - Boitier plastique
contenant du matériel informatique pour un logiciel
DAUGA Frédéric
931 992- Cl : 06-04 - Meuble à stockage pour
combustible solide
BOPI 13/19
EVAFLOR, SA
932 074- Cl : 09-01 - Flacon de parfum
FINATECH ENTREPRISES, Société Anonyme
932 289- Cl : 19-08 - Planche d’étiquettes
FOUMANE ETO Adolphe
932 029- Cl : 07-01 - Pied de verre
FRENEAU Damien
931 991- Cl : 06-03 - Console
FUENTES German
932 283 à 932 286- Cl : 19-06 - Stylo bille, Stylo feutre
GEFPLAST, SAS
932 458- Cl : 32-00 - Motif Cupcakes
GENERALE DU GRANIT SA SA [LA GENERALE DU
GRANIT SA, SA]
932 402 à 932 416- Cl : 25-03 - Monument funéraire SGI
024, Stèle no5055, Monument funéraire CAS 107,
Monument funéraire CAS 108, Stèle No 500-484,
Monument funéraire SGG 167, Stèle No500-482,
Monument funéraire SGG 168, Stèle No 500-483,
Monument funéraire SGG 169, Monument funéraire
SGG 170, Stèle No 500-485, Monument funéraire SGG
171, Stèle No500-486
DELEAU Jean Pierre
932 354- Cl : 25-01 - Tuile terre cuite pour pignon
GREEN SAILS SARL [SOCIETE GREEN SAILS, SARL]
931 943 à 931 948- Cl : 03-01 - Cabas SAM édition
limitée Eric Tabarly 727 sailbags, Sac de week-end
onshore édition limitée Eric Tabarly, Sac à main fourrure
727 SAILBAGS, Sac à main légende fourrure 727
sailbags
DESIGN COMPOSITE, EURL
932 026 à 932 028- Cl : 07-01 - Coupe à fruit
932 210 et 932 211- Cl : 11-02 - Vase
GROUPE PAUSE FRUITEE, SARL
932 296 à 932 298- Cl : 20-02 - Présentoir corbeille à
fruits, Présentoir ensemble corbeille à fruits, fronton et
tirelire
Desjobert SARL [Sarl Desjobert, SARL]
932 288- Cl : 19-07 - Carte routière illustrée de la Corse
GUILHEM Fanny-Anne, Christine
932 002 à 932 005- Cl : 06-10 - Rideau ceinture, Rideau
brandebourg, Rideau pression, Rideau salopette
Domaine BLIEMEROSE, EARL
932 077- Cl : 09-03 - Emballage pour bouteilles, couleur
orange 166U
DOS SANTOS Tony
931 825 et 931 826- Cl : 02-02 - Signe distinctif pour
poche de vêtement.
DUBIN Dominique, Emmanuel, Marc
931 976 et 931 977- Cl : 06-01 - Fauteuil enfant, Chaise
haute pour enfant
DUCHATEAU Nicolas
932 075- Cl : 09-01 - Bouteille bouchon boule de neige
ELYWANN, SARL
932 258 à 932 260- Cl : 15-09 - Cellule Electrolyseur
Tiny vue de dos, Cellule Electrolyseur Tiny sans capot
vue de face, Cellule Electrolyseur Tiny avec capot vue
isométrique
ERES , SAS
931 970 à 931 972- Cl : 05-02 - Dentelle, Bord dentelle
ERES, SAS
931 762 à 931 791- Cl : 02-01 - Soutien gorge, Culotte,
Caraco, Nuisette, Nuisette longue, Pantalon de pyjama
931 827 à 931 882- Cl : 02-02 - Maillot de bain une
pièce, Maillot de bain deux pièces, Haut de maillot de
bain deux pièces, Débardeur, Robe longue, Peignoir,
Tunique, Cardigan, Robe chemise, Paréo, Robe courte,
Haut de maillot deux pièces, Pantalon, Haut
931 904- Cl : 02-03 - Capeline
931 905- Cl : 02-04 - Sandale
931 910- Cl : 02-07 - Ceinture
931 969- Cl : 03-01 - Sac de plage
932 502 et 932 503- Cl : 32-00 - Dessin
GUTIERREZ CARCACHE Javier Antonio
voir : SERIN Laurent, GUTIERREZ CARCACHE Javier
Antonio
HARLE Francis, Jean
932 045- Cl : 08-03 - Outil pour fendre les buches de
bois
932 046 et 932 047- Cl : 08-06 - Poignées caoutchouc
pour outil fend buche
Hina LALANNE Francis [THIBAUT Hina, LALANNE Francis]
932 431 et 932 432- Cl : 26-05 - Lampe SYCA en bois
tourné, Lampe BUZZ en bois tourné
HINE & CO SA Société Anonyme [THOMAS HINE & CO, SA
(Société Anonyme)]
932 078 à 932 083- Cl : 09-03 - Porte-bouteille
HINE & Co Société par Actions Simplifiée [THOMAS HINE
& Co, Société par Actions Simplifiée]
932 019 à 932 024- Cl : 07-01 - Carafe Hine antique XO
1er cru
HUP INTERNATIONAL, Société à Responsabilité Limitée
931 883 à 931 899- Cl : 02-02 - Doudoune pliable
INTEGRAL PACKAGING, SARL
931 911 et 931 912- Cl : 03-01 - Coffret à cognac
charnières cylindriques, fermeture à aimants
IZEENNE DE MENUISERIE SAS [SOCIETE IZEENNE DE
MENUISERIE, SAS]
932 370 à 932 381- Cl : 25-02 - Fenêtre poignée
non-centrée vue de face, Fenêtre vue angle intérieur
vitrage 28 mm, Fenêtre vue angle intérieur vitrage 44
mm, Fenêtre vue angle extérieur, Fenêtre battement
coupe poignée centrée, Fenêtre battement vue intérieure
poignée non-centrée, Fenêtre poignée centrée vue de
BOPI 13/19
face, Fenêtre battement coupe poignée non-centrée,
Fenêtre battement vue intérieure poignée centrée,
Fenêtre détail petits bois collés, Fenêtre battement vue
extérieure, Fenêtre détail seuil aluminium et jet d’eau
JEL-Jewellery Ethical Luxury, SARL
932 116 à 932 136- Cl : 11-01 - Boucles d’oreilles,
Collier, Bracelet, Bague
JOLY Martine
932 395 à 932 401- Cl : 25-03 - Cabane - serre
JOLYON Cécile
932 071 à 932 073- Cl : 09-01 - Lanterne brique de lait
JOZEFCZYK Marc
931 901- Cl : 02-03 - Casquette lunette de soleil, à
écran fixe ou amovible
K-HORSE DIFFUSION, SARL
932 443- Cl : 30-04 - Alliance de martingale (équitation)
KALENGA Serge
932 290 à 932 295- Cl : 19-08 - Etiquette de boisson
″DRAQUITO ORIGINAL″, Etiquette de boisson
″DRAQUITO PAPA″, Etiquette de boisson ″DRAQUITO
SPECIAL″, Etiquette de boisson ″ROSE BULLE″,
Etiquette de boisson ″ROSE BULLE
PAMPLEMOUSSE″, Etiquette de boisson ″ROSE
BULLE CITRON VERT″
KONEOS, SARL
932 495 et 932 496- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tous supports
LAFOND Florian
932 144 à 932 152- Cl : 11-01 - Bracelet en fil or et/ou
argent + élément issu de taxidermie, Bracelet manchette
or et/ou argent + éléments issus de taxidermie, Bracelet
et/ou sautoir en lapin, Bracelet 3 rangs en serpent
chameau yack alpaga cashemire cuir avec ou sans
élement de taxidermie, Bracelet en fil de yack ou
sashemire ou alpaga ou angora avec ou sans élément
issu de taxidermie, Bracelet en chameau, Manchette
plusieurs rangs en lapin serpent cuir chameau alpaga
lurex cashemire argent yack..., Bracelet en serpent avec
ou sans dent issu de taxidermie, Bracelet en cashemire
yack chameau alpaga angora
LAGARDESSE Karine
932 137 et 932 138- Cl : 11-01 - Collier ″une goutte″,
Sautoir ″Perrette″
LALANNE Francis
voir : THIBAUT Hina, LALANNE Francis
LANG Marion, Stéphanie, Christiane
932 322 et 932 323- Cl : 21-01 - Poupée
LaPaDD SARL, SARL
931 996 à 931 999- Cl : 06-04 - Meuble de rangement Elephant Charge Box, Meuble de rangement - Small
Elephant Charge Box
189
LUXURY RIDING, SAS
932 217 à 932 219- Cl : 12-02 - Servante d’écurie
MAISON CHAROUSSAS SAS, Société par Actions
Simplifiée
931 964 et 931 965- Cl : 03-01 - Modèle de sac
MAN Truck & Bus AG, Société de droit allemand
932 237 à 932 248- Cl : 12-16 - Déflecteurs latéraux,
Panneaux avant/prise d’air, Cabine de camion
comportant les déflecteurs latéraux et panneaux
avant/prise d’air
MANUFACTURE A BESANCON, SARL
932 347 à 932 352- Cl : 25-01 - Latte pour caisson à
fond troué : fond mouvant, Profilé permettant une
circulation forcée d’air, Profilé permettant la purge des
lattes pour nettoyage
MARCHAND Caroline
931 982 à 931 984- Cl : 06-03 - Meuble - Table haute
arrondie - Mobilier évènementiel
MAUBOUSSIN, SAS
932 153 à 932 203- Cl : 11-01 - Bague, Boucles
d’oreilles, Bracelet, Pendentif
MAUCOURENT Laurence
932 205 à 932 207- Cl : 11-02 - Support pour spirales
aromatiques ou bâtons d’encens
MAZY Samuel
932 433 et 932 434- Cl : 26-05 - Lustre (luminaire)
MD SELECTION, SARL
931 993 et 931 994- Cl : 06-04 - Meuble bas de
rangement acier et bois
MICHELIN Recherche et Technique S.A., SA, Société de
Technologie MICHELIN, SAS
932 231 à 932 236- Cl : 12-15 - Pneumatique TC
MISBACH Estelle
932 141 à 932 143- Cl : 11-01 - Bracelet jonc avec deux
formes diamant taille brillant, Collier jonc avec deux
formes diamant taille brillant, Boucles d’oreilles anneau
avec forme diamant taille brillant
MODULARITE, SARL
932 261 à 932 274- Cl : 16-06 - Lunettes
MONT BLANC MOBILITY, SAS
932 228 et 932 229- Cl : 12-11 - Fauteuil tout terrain
QUADRIX RUN
MORETTI Bruno
932 039 à 932 041- Cl : 07-03 - Couteau
MOSSOLIN Bénédict
932 429 et 932 430- Cl : 26-05 - Lampe de table ″Biben
dum″, Lampe de table ″Conque″
LARQUIER et FILS SARL [SARL LARQUIER et FILS, SARL]
932 486- Cl : 32-00 - Présentation du gateau ″LOU
BERRET″
MY LITTLE DAY, SARL
932 470 à 932 474- Cl : 32-00 - Motif apposable sur tout
support
LASSERE Tristan
932 033 à 932 038- Cl : 07-03 - Couteau à fromage
NAK, SAS
932 459 à 932 465- Cl : 32-00 - LOGO
LAVERGNE Alexandre
932 497 à 932 499- Cl : 32-00 - Ornementation des
codes matriciels de la marque ″C.KI?″, Ornementation
des codes ″DATAMATRIX″ de la marque ″C.KI?″,
Ornementation des codes matriciels de la marque
″FLYERCODE″
NELTON FRANCE, Société Anonyme
932 361 à 932 369- Cl : 25-02 - Brise vue
LAYANI Mickaël
931 900- Cl : 02-02 - Chemise Tsittsit avec fente latérale
LETORD Gérard
voir : LEROY Marc, Noël, Simon, CHEMLA Didier,
LETORD Gérard
NEMERY & CALMEJANE SAS [A. NEMERY & CALMEJANE,
SAS]
932 032- Cl : 07-01 - Verre à liqueur poitrine PARIS
NOTILIA, Société Anonyme
932 086 à 932 093- Cl : 09-07 - Bouchon
OLIVET Jerome
932 254- Cl : 14-01 - Capteur de mouvement
190
BOPI 13/19
ORCIER Sylvie
931 907 à 931 909- Cl : 02-05 - Col foulard modulable
SENEPART Georges
932 257- Cl : 14-99 - Clip support de téléphone mobile
OUEDRAOGO Marc
932 504 à 932 507- Cl : 32-00 - Logo identitaire du site
web outfish tous supports online et offline
SERIN Laurent, GUTIERREZ CARCACHE Javier Antonio
931 995- Cl : 06-04 - Etagère
PAIROCHON Bertrand
931 978- Cl : 06-03 - Table : (Mobilier de loisir exterieur)
PARISSE Eric
931 792 à 931 799- Cl : 02-01 - Boxer homme avec
ceinture à rabattre, String femme avec ceinture à
rabattre
PARROCHIA Max Jacques
932 084 et 932 085- Cl : 09-03 - Boîte fantaisie
PASTOR-HEUMAN Jacques
932 212 et 932 213- Cl : 11-02 - Sculpture monumentale
indissociable, Sculpture monumentale
PAVLOVA Elena
932 112 à 932 115- Cl : 11-01 - Broche (bijou)
PECCHIA Antoine Pierre Olivier
voir : PECCHIA Olivier, Pierre, Philippe, PECCHIA
Antoine Pierre Olivier
PECCHIA Olivier, Pierre, Philippe, PECCHIA Antoine Pierre
Olivier
931 813- Cl : 02-02 - Jean modèle Skiny version 1 brut.surpiqûres oranges
PINSARD Thomas
931 979 à 931 981- Cl : 06-03 - Meuble table de salon à
transformation
SFS INTEC SAS, SAS
932 061 à 932 070- Cl : 08-08 - Vis tête chapeau
monocran filet partiel béton pointe diamant, Vis tête
hexagone monocran filet partiel béton pointe diamant,
Vis tête champignon monocran filet partiel béton pointe
diamant, Vis tête chapeau monocran filet total béton
pointe diamant, Vis tête hexagonale monocran filet total
béton pointe diamant, Vis tête champignon monocran
filet total béton pointe diamant, Vis tête chapeau
monocran filet bois total, Vis tête hexagonale monocran
filet bois total, Vis tête champignon monocran filet bois
total, Vis tête réduite filet conique
SLOTH André
932 478- Cl : 32-00 - Dessin / logo de l’entreprise
Reinold
SMARTBUY SAS, SAS
932 484 et 932 485- Cl : 32-00 - Logo
SMOUTS Henri
932 220 à 932 227- Cl : 12-06 - Kayak à voile et à
moteur
SOSSLER Richard
932 139 et 932 140- Cl : 11-01 - Pendentif
SRG CONCEPT, Société à Responsabilité Limité à Associé
Unique
932 417 à 932 422- Cl : 25-03 - Stèle funéraire
POSITIF CONCEPT, SARL
932 355 à 932 360- Cl : 25-02 - Eléments de charnières
Seashell pour store extérieur, Profil de baleine Seashell
pour store extérieur, Jambe de force Seashell pour store
extérieur, Bouchon de baleine Seashell pour store
extérieur, Poignée pour corde Seashell pour store
extérieur
STARLIGHT, SAS
932 340 à 932 346- Cl : 23-04 - Cache perforé pour
climatiseur / groupe extérieur, Cache couvert perforé
pour climatiseur / groupe extérieur, Cache couvert
perforé pour climatiseur / groupe extérieur, avec motif
imprimé, Cache couvert perforé pour climatiseur /
groupe extérieur, avec surface à peindre
POUGALAN Matthieu, Jocelyn
931 906- Cl : 02-04 - Chaussure
SUNDIS PRODUCTION, SAS
931 949 à 931 952- Cl : 03-01 - Boîte de rangement
PROFILS SYSTEMES, Société par Actions Simplifiée
932 048 à 932 058- Cl : 08-06 - Cache pour poignée,
Poignée
T.DE.T, SARL
932 440 à 932 442- Cl : 30-01 - Tapis de selle,
Couverture de cheval à jupe, Amortisseur de dos à
oreille pour chevaux
PROTECOP, SAS
931 814 à 931 824- Cl : 02-02 - Chasuble porte
grenades, Gilet pare-balles discret, Gilet pare-balles à
port apparent
TALEN, SARL
932 487- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tout support
QUADRIA S.A.S, SAS
932 094 à 932 097- Cl : 09-09 - Cache conteneur
RECFRANCE, SARL
932 423- Cl : 25-04 - Rampe d’accès pour personnes à
mobilité réduite
ROUSSE Benjamin, Marie, Gaston
932 319 à 932 321- Cl : 20-03 - Panneau de
signalisation
ROUSSE Benjamin
931 973 et 931 974- Cl : 06-01 - Banc galet
RUIZ David
932 435 et 932 436- Cl : 26-05 - Applique murale
RYTHM , Société par Actions Simplifiée
932 453 à 932 457- Cl : 32-00 - Ornementation
SAS fortwoone, SAS
932 324 à 932 334- Cl : 21-02 - Spa et piscine gonflable
avec son mobilier gonflable, Mobilier gonflable / supports
externes (type spa et piscine gonflable)
TALVAS Catherine
932 042 à 932 044- Cl : 07-04 - Pilon à cocktails
TEA AND BUBBLES, EURL
932 025- Cl : 07-01 - Mug de transport adapté au
BUBBLE-TEA et autres boissons à emporter
TECHNILUM, SAS
932 424 à 932 426- Cl : 26-04 - Borne Caro d’éclairage
Technologie MICHELIN SAS [Société de Technologie
MICHELIN, SAS]
voir : MICHELIN Recherche et Technique S.A., SA,
Société de Technologie MICHELIN, SAS
THIBAUD Frédéric Michel, Jean Marie
932 076- Cl : 09-01 - Flacon
TOSCO Robert
932 353- Cl : 25-01 - Assemblage de profiles pour
fenêtres et façades de bâtiments
UPPERCUT SARL, SARL
931 966 à 931 968- Cl : 03-01 - Lampe porte-clés
BOPI 13/19
VAUTHIER Alexandre, SARL
931 953- Cl : 03-01 - Chaîne de sac
VAUTHIER SARL [SARL ALEXANDRE VAUTHIER, SARL]
932 204- Cl : 11-01 - Collier de dos
VISUAL PRODUCT COMPANY, SARL
932 301 à 932 318- Cl : 20-02 - Présentoir
VUITTON MALLETIER Société Anonyme [LOUIS VUITTON
MALLETIER, Société Anonyme]
931 954 à 931 959- Cl : 03-01 - Sac
931 960 et 931 961- Cl : 03-01 - Sac
931 962 et 931 963- Cl : 03-01 - Sac
WM 88, SAS
932 382 à 932 390- Cl : 25-03 - Agencement de salle de
bain Pandora, Agencement de salle de bain Delhi,
Agencement de salle de bain Kiara, Agencement de
salle de bain Inox décor gris, Agencement de salle de
bain Lotus 80 cm, Agencement de salle de bain Lotus
120 cm, Agencement de salle de bain Sigma,
Agencement de salle de bain Gloss 90 cm, Agencement
de salle de bain Pandora mince
191
BOPI 13/19
193
Liste de concordance entre numéros
2. − LISTE DE CONCORDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT OU NUMÉROS NATIONAUX
(dans l’ordre croissant) ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
2010 3989
932 205
à
932 207
932 231
à
932 236
932 444
932 220
à
932 227
931 901
931 911
et
931 912
931 913
et
931 914
931 915
à
931 942
932 445
932 335
à
932 338
932 283
à
932 286
932 108
à
932 111
932 098
à
932 107
932 453
à
932 457
932 458
932 446
à
932 452
932 208
et
932 209
931 800
et
931 801
932 427
et
932 428
932 324
à
932 334
932 391
à
932 394
932 112
à
932 115
932 275
à
932 282
2010 4082
2010 4110
2010 4139
2010 4300
2010 4345
2011 0132
2011 0133
2011 0299
2011 0621
2011 0734
2011 0937
2011 0940
2011 2261
2011 3784
2012 5269
2012 5270
2013 0018
2013 0185
2013 0344
2013 0346
2013 0356
2013 0358
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
11-02
2013 0359
12-15
2013 0361
32-00
12-06
2013 0365
932 078
à
932 083
932 033
à
932 038
932 429
et
932 430
932 077
931 978
932 459
à
932 465
932 006
à
932 018
932 466
931 802
à
931 812
931 943
à
931 948
932 296
à
932 298
932 019
à
932 024
932 094
à
932 097
932 116
à
932 136
932 382
à
932 390
932 257
932 470
à
932 474
932 475
931 993
et
931 994
931 992
931 995
932 467
à
932 469
932 476
932 477
932 437
932 214
à
932 216
932 478
02-03
03-01
2013 0369
2013 0373
2013 0374
03-01
2013 0399
03-01
2013 0416
2013 0418
32-00
23-02
2013 0419
19-06
2013 0501
11-01
2013 0515
10-02
2013 0516
32-00
2013 0558
32-00
32-00
2013 0578
11-02
02-02
2013 0586
2013 0588
2013 0591
2013 0592
26-05
21-02
2013 0594
2013 0602
2013 0603
25-03
11-01
2013 0605
2013 0606
2013 0608
2013 0622
17-02
2013 0645
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
09-03
2013 0665
931 973
et
931 974
06-01
07-03
2013 0666
932 319
à
932 321
20-03
26-05
2013 0683
932 487
32-00
2013 0688
932 258
à
932 260
15-09
2013 0708
931 996
à
931 999
06-04
2013 0709
932 479
à
932 483
32-00
2013 0713
932 059
et
932 060
08-08
2013 0728
932 484
et
932 485
32-00
2013 0729
932 486
32-00
20-02
2013 0734
931 949
à
931 952
03-01
07-01
2013 0741
932 347
à
932 352
25-01
09-09
2013 0753
932 488
32-00
2013 0757
931 813
02-02
2013 0773
932 322
et
932 323
21-01
2013 0778
931 953
03-01
2013 0794
932 489
32-00
2013 0795
932 071
à
932 073
09-01
2013 0796
932 440
à
932 442
30-01
2013 0829
931 954
à
931 959
03-01
2013 0830
931 960
et
931 961
03-01
2013 0831
931 962
et
931 963
03-01
2013 0838
932 340
à
932 346
23-04
2013 0888
932 137
et
932 138
11-01
2013 0889
932 490
32-00
09-03
06-03
32-00
07-01
32-00
02-02
03-01
11-01
25-03
14-99
32-00
32-00
06-04
06-04
06-04
32-00
32-00
32-00
27-03
12-01
32-00
Classement
principal
194
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
2013 0906
931 907
à
931 909
932 353
932 228
et
932 229
932 074
932 424
à
932 426
932 025
932 491
932 287
932 026
à
932 028
932 061
à
932 070
931 964
et
931 965
932 443
932 042
à
932 044
932 492
932 288
932 355
à
932 360
932 029
932 289
932 255
et
932 256
932 002
à
932 005
932 030
et
932 031
932 045
932 046
et
932 047
932 361
à
932 369
932 212
et
932 213
932 139
et
932 140
932 141
à
932 143
931 814
à
931 824
931 982
à
931 984
931 902
et
931 903
932 431
et
932 432
2013 0914
2013 0918
2013 0933
2013 0941
2013 0945
2013 0980
2013 1001
2013 1035
2013 1045
2013 1060
2013 1063
2013 1088
2013 1125
2013 1131
2013 1172
2013 1195
2013 1215
2013 1316
2013 1366
2013 1367
2013 1581
2013 1834
2013 2040
2013 2445
2013 2888
2013 2893
2013 2943
2013 2993
2013 3129
BOPI 13/19
Liste de concordance entre numéros
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
02-05
2013 3131
25-01
12-11
2013 3210
931 825
et
931 826
932 433
et
932 434
932 075
932 230
932 493
932 237
à
932 248
932 086
à
932 093
932 395
à
932 401
932 494
931 979
à
931 981
932 370
à
932 381
931 966
à
931 968
932 423
932 301
à
932 318
931 975
932 402
à
932 416
931 976
et
931 977
932 435
et
932 436
932 144
à
932 152
932 495
et
932 496
932 497
à
932 499
932 438
et
932 439
932 048
à
932 058
932 084
et
932 085
931 762
à
931 791
931 827
à
931 882
931 904
931 905
931 910
932 502
et
932 503
09-01
26-04
07-01
32-00
19-06
07-01
08-08
2013 3213
2013 3217
2013 3218
2013 3226
2013 3228
2013 3236
2013 3247
2013 3248
03-01
2013 3250
30-04
07-04
32-00
19-07
25-02
07-01
19-08
14-02
06-10
07-01
08-03
08-06
25-02
11-02
11-01
11-01
02-02
2013 3264
2013 3273
2013 3286
2013 3287
2013 3292
2013 3300
2013 3301
2013 3306
2013 3308
2013 3312
2013 3313
2013 3318
2013 3324
2013 3325
06-03
02-03
26-05
2013 3326
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
02-02
2013 3327
26-05
2013 3328
2013 3329
931 970
à
931 972
931 969
931 985
à
931 990
932 000
et
932 001
932 339
932 354
932 290
à
932 295
932 254
932 261
à
932 274
932 032
932 039
à
932 041
932 500
et
932 501
932 249
932 250
932 251
932 252
932 253
932 217
à
932 219
932 417
à
932 422
932 076
932 153
à
932 203
931 900
931 906
931 792
à
931 799
932 204
932 504
à
932 507
931 991
932 210
et
932 211
09-01
12-11
32-00
12-16
09-07
25-03
32-00
06-03
2013 3330
2013 3331
2013 3335
2013 3336
2013 3338
2013 3341
2013 3344
25-02
2013 3346
03-01
25-04
20-02
06-01
25-03
2013 3350
2013 3351
2013 3352
2013 3353
2013 3354
2013 3356
2013 3389
06-01
26-05
11-01
32-00
32-00
2013 3394
2013 3395
2013 3396
2013 3400
2013 3404
2013 3405
2013 3406
28-03
08-06
09-03
02-01
02-02
02-03
02-04
02-07
32-00
2013 3410
2013 3538
Classement
principal
05-02
03-01
06-03
06-04
23-02
25-01
19-08
14-01
16-06
07-01
07-03
32-00
13-03
13-03
13-03
13-03
13-03
12-02
25-03
09-01
11-01
02-02
02-04
02-01
11-01
32-00
06-03
11-02
BOPI 13/19
Liste des classements secondaires
3. − LISTE DES CLASSEMENTS SECONDAIRES
Classement(s)
secondaires
Numéro(s)
de
publication
Rappel du
1er classement
195
BOPI 13/19
Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
197
BOPI 13/19
Errata relatifs aux indications de la déclaration
1. ERRATA RELATIFS AUX INDICATIONS DE LA DÉCLARATION
BOPI de publication no 1314
Partie(s) du bulletin concerné : Première partie
No national du dessin et modèle concerné : 2013 2124
La rubrique 71 DEPOSANT est erronée
Il faut lire : 71 Déposant(s) : COMPERON Laurent agissant
pour le compte de la Société VERTIS INNOVATION & PRODUCTION en cours de formation, 450 chemin de la Patentare,
73190 SAINT BADOLPH
199
BOPI 13/19
Errata relatifs aux reproductions
2. ERRATA RELATIFS AUX REPRODUCTIONS
Néant
201
BOPI 13/19
Publication complémentaire des reproductions en couleurs
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES
REPRODUCTIONS EN COULEURS
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances).
203
BOPI 13/19
1-1
2-1
1-1
I
931 800
11-1
931 837
12-1
931 838
13-1
931 839
931 801
931 813
II
14-1
BOPI 13/19
931 840
15-1
931 841
16-1
931 842
17-1
931 843
18-1
931 844
19-1
931 845
BOPI 13/19
III
20-1
931 846
32-1
931 858
30-1
931 856
33-1
931 859
31-1
931 857
34-1
931 860
IV
BOPI 13/19
35-1
931 861
76-1
931 872
36-1
931 862
77-1
931 873
75-1
931 871
78-1
931 874
BOPI 13/19
79-1
931 875
81-1
931 877
85-1
931 878
V
1-1
931 907
1-2
931 908
1-3
931 909
VI
1-1
BOPI 13/19
931 911
1-2
931 912
3-1
931 913
3-2
931 914
6-1
931 915
BOPI 13/19
VII
6-2
931 916
6-5
931 919
6-3
931 917
6-6
931 920
6-4
931 918
6-7
931 921
VIII
BOPI 13/19
7-1
931 922
7-4
931 925
7-2
931 923
7-5
931 926
7-3
931 924
7-6
931 927
BOPI 13/19
IX
7-7
931 928
13-3
931 931
13-1
931 929
13-4
931 932
13-2
931 930
13-5
931 933
X
BOPI 13/19
13-6
931 934
14-2
931 937
13-7
931 935
14-3
931 938
14-1
931 936
14-4
931 939
BOPI 13/19
14-5
931 940
14-6
931 941
14-7
931 942
XI
1-1
931 943
1-2
931 944
2-1
931 945
XII
2-2
3-1
4-1
BOPI 13/19
931 946
1-1
931 949
1-1
931 954
2-1
931 955
931 947
931 948
BOPI 13/19
3-1
931 956
4-1
931 957
5-1
931 958
XIII
6-1
931 959
1-1
931 960
XIV
2-1
1-1
931 961
931 962
BOPI 13/19
2-1
931 963
1-1
931 966
2-1
931 967
3-1
931 968
BOPI 13/19
1-1
1-1
1-1
XV
1-1
931 979
1-2
931 980
1-3
931 981
1-1
931 992
931 973
931 975
931 978
XVI
1-1
1-1
1-1
BOPI 13/19
932 075
1-2
932 087
1-3
932 088
1-4
932 089
932 077
932 086
BOPI 13/19
1-5
1-6
XVII
932 090
1-1
932 094
1-2
932 095
1-3
932 096
932 091
1-7
932 092
1-8
932 093
XVIII
1-1
2-1
BOPI 13/19
932 112
1-1
932 139
2-1
932 140
1-1
932 153
932 113
3-1
932 114
4-1
932 115
BOPI 13/19
1-2
932 154
1-3
932 155
1-4
932 156
XIX
1-5
932 157
2-1
932 158
2-2
932 159
XX
2-3
2-4
2-5
BOPI 13/19
3-1
932 163
3-2
932 164
3-3
932 165
932 160
932 161
932 162
BOPI 13/19
3-4
932 166
3-5
932 167
3-6
932 168
XXI
4-1
932 169
4-2
932 170
4-3
932 171
XXII
4-4
5-1
5-2
BOPI 13/19
5-3
932 175
5-4
932 176
6-1
932 177
6-2
932 178
932 172
932 173
932 174
BOPI 13/19
6-3
6-4
6-5
XXIII
7-1
932 182
7-2
932 183
7-3
932 184
7-4
932 185
932 179
932 180
932 181
XXIV
7-5
BOPI 13/19
8-3
932 189
9-1
932 190
9-2
932 191
932 186
8-1
932 187
8-2
932 188
BOPI 13/19
10-1
932 192
10-2
932 193
11-1
932 194
11-2
932 195
12-1
932 196
12-2
932 197
XXV
13-1
932 198
13-2
932 199
14-1
932 200
14-2
932 201
XXVI
15-1
15-2
1-1
BOPI 13/19
1-1
932 208
4-1
932 209
1-1
932 214
1-2
932 215
932 202
932 203
932 204
BOPI 13/19
1-3
XXVII
3-1
932 260
1-1
932 287
1-1
932 288
932 216
1-1
932 258
2-1
932 259
XXVIII
1-1
932 290
2-1
932 291
3-1
932 292
4-1
932 293
BOPI 13/19
5-1
932 294
6-1
932 295
1-1
932 296
BOPI 13/19
2-1
2-2
932 297
XXIX
1-1
932 319
1-2
932 320
34-1
932 335
932 298
XXX
36-1
37-1
44-1
BOPI 13/19
932 336
1-1
932 339
2-1
932 341
4-1
932 343
932 337
932 338
BOPI 13/19
5-1
932 344
6-1
932 345
1-1
1-2
XXXI
1-3
932 363
1-4
932 364
2-1
932 365
2-2
932 366
932 361
932 362
XXXII
2-3
2-4
2-5
BOPI 13/19
932 367
1-1
932 382
2-1
932 383
3-1
932 384
932 368
932 369
BOPI 13/19
XXXIII
4-1
932 385
7-1
932 388
5-1
932 386
8-1
932 389
9-1
932 390
6-1
932 387
XXXIV
1-1
2-1
3-1
BOPI 13/19
932 391
4-1
932 394
1-1
932 431
2-2
932 432
932 392
932 393
BOPI 13/19
1-1
932 433
1-2
932 434
1-1
932 435
XXXV
1-2
932 436
1-1
932 438
1-2
932 439
XXXVI
1-1
1-1
3-1
BOPI 13/19
6-1
932 447
7-1
932 448
14-1
932 449
18-1
932 450
932 444
932 445
932 446
BOPI 13/19
19-1
21-1
18-1
XXXVII
932 451
21-1
932 454
22-1
932 455
23-1
932 456
932 452
932 453
XXXVIII
34-1
BOPI 13/19
2-1
932 460
3-1
932 461
4-1
932 462
1-1
932 475
1-1
932 484
932 457
1-1
932 458
1-1
932 459
BOPI 13/19
2-1
1-1
XXXIX
932 485
1-1
932 490
1-1
932 491
1-1
932 494
932 486
1-1
932 487
1-1
932 488
XL
1-1
BOPI 13/19
932 495
1-1
932 497
2-1
932 498
3-1
932 499
2-1
932 501
1-1
932 502
BOPI 13/19
2-1
932 503
1-1
932 504
1-2
932 505
XLI
BOPI 13/19
I-5
Parutions complémentaires d’autres numéros de publication
PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES
NUMÉROS DE PUBLICATION
(NOIR ET BLANC ET COULEURS)
Néant
205
BOPI 13/19
Publications du Registre National
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
II - 2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
II - 3. ERRATA RELATIFS A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
207
BOPI 13/19
II-1.
No National ou
No d’enregistrement
Tableau général des inscriptions
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
du 19 au 30 août 2013
No d’inscription
Transmission totale de propriété
01 6777
9 516
02 5323
9 525
03 3402
9 516
12 1706
9 514
12 4315
9 517
92 7491
9 525
93 4254
9 524
98 7147
9 525
98 7253
9 525
99 2552
9 528
Transmission partielle de propriété
en ce qui concerne les(s) titulaire(s)
10 0881
9 509
No National ou
No d’enregistrement
No d’inscription
Changement de forme juridique
98 4007
9 518
00
01
03
09
10
95
95
98
Changement d’adresse
3095
9 527
6777
9 515
3402
9 515
1987
9 526
1056
9 523
2869
9 527
4095
9 527
4007
9 518
Renonciation totale
10 1038
9 520
11 3484
9 521
Concession de licence
93 6057
9 519
94 2309
9 519
Décision du directeur général
statuant favorablement sur une demande
de relevé de déchéance
07 1069
9 513
Changement de nom, de dénomination
03 2810
9 522
05 1613
9 522
05 2601
9 522
06 3653
9 522
06 5075
9 522
11 2331
9 522
91 7122
9 522
93 2605
9 522
93 2606
9 522
95 0244
9 522
95 4583
9 522
95 5122
9 522
95 6152
9 522
95 6753
9 522
96 1100
9 522
96 1873
9 522
96 1874
9 522
96 5499
9 522
98 4007
9 518
98 5740
9 522
Autre acte affectant l’existence ou
la validité d’un titre
de propriété industrielle
13 0894
9 510
13 0895
9 511
13 0896
9 512
Erratum
10 1056
9 523
209
BOPI 13/19
Publication des renonciations
II-2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
RENONCIATION TOTALE
No national ou d’enregistrement : 2010 1038
Déposée le : 23 février 2010
Nom du titulaire : SANITAIRE EQUIPEMENT, SA, 328498365
Adresse : 8 AVENUE DU DANEMARK, 37100 TOURS, FRANCE
Renonciation no : 9520
Date d’inscription de la renonciation : 26 août 2013
RENONCIATION TOTALE
No national ou d’enregistrement : 2011 3484
Déposée le : 11 juillet 2011
Nom du titulaire : SANITAIRE EQUIPEMENT, SA, 328498365
Adresse : 8 AVENUE DU DANEMARK, 37100 TOURS
Renonciation no : 9521
Date d’inscription de la renonciation : 26 août 2013
211
BOPI 13/19
Errata relatifs à la publication des inscriptions
II - 3. ERRATA RELATIFS
A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
No d’enregistrement : 10 1056
No d’inscription : 9 471
Date de l’inscription : 22 Juillet 2013
Nature de l’inscription : Changement de dénomination (CD)
No du BOPI comportant l’erreur : 1317 VOL II
Partie II-1 : Tableau général des inscriptions page 197
La nature de l’inscription est erronée :
Au lieu de : Changement de dénomination (CD)
Il convient de lire : Changement d’adresse (CA)
213
BOPI 13/19
Publication des avis de notification
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
215
BOPI 13/19
Publication des avis de notification
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
No National
Nom du déposant ou du mandataire
tel qu’indiqué sur la requête
2011 0326
ROUX Fabienne
32, rue Saint Luc
31400 TOULOUSE
2011 0384
CDFB
16, rue de Savoie
75006 PARIS
2011 0396
STANIMEX
119, boulevard de Sébastopol
Passage du Ponceau
75002 PARIS
2011 0435
ROMAN Valentina
12, rue du Val Saint Martin
62200 BOULOGNE SUR MER
2013 1033
GAULTIER Renaud
2, rue Chomel
75007 PARIS
2013 1160
CHOUPIN Arthur
24, rue des Réservoirs
78000 VERSAILLES
2013 1229
LECOCQ David
Parc d’Activité d’Ingré
6, rue Pierre et Marie Curie
45140 INGRE
2013 1361
BAROECHE Vanessa
88, avenue Kléber
75008 PARIS
2013 1368
DIESE TELECOM
4 Bis, rue François Pinson
92320 CHATILLON
217
LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : YVES LAPIERRE
IMPRIMEUR : SOCIÉTÉ JOUVE
C.P.P.A.P. NO 1445 ADEP
ISSN 0223-3398

bulletin officiel de la propriete industrielle

Transcription

Documents pareils

Fauteuil cabriolet - Les Arts Décoratifs

Fauteuil cabriolet à coiffer

Pendentif Tête de femme coiffée de deux fleurs de pavot

Mobilier de chambre à coucher de l`hôtel Nozal à Paris

INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE MANAGEMENT – HEM –

Période Thinite » La palette de Narmer

Lire le communiqué de presse

Translatorsâ•Ž Prefaces and Related Works in Modern Critical

coloriages garcons_portrait.ai