Télécharger la biographie

Michael N. Kandev
Michael Kandev est un associé qui fait partie des groupes de pratique
Fiscalité et Capital-investissement. Il donne des conseils aux particuliers et
aux sociétés sur les aspects liés à l’impôt sur le revenu d’opérations
transfrontalières et d’opérations réalisées à l’échelle nationale, notamment
en matière de réorganisations, de fusions et acquisitions, de financements,
de planification successorale, de fiducies personnelles et commerciales,
d’immigration et d’émigration. Il conseille également ses clients dans le
cadre de différends avec l’Agence du revenu du Canada. Michael est
spécialisé en fiscalité internationale, notamment dans les questions portant
sur le droit relatif aux conventions fiscales.
Michael N. Kandev
Associé
Bureau : Montréal
Tél. : 514.841.6556
Courriel : [email protected]
26e étage
1501, avenue McGill College
Montréal QC H3A 3N9
Admission au Barreau
Québec, 2003
Ontario, 2002
Michael a rempli divers mandats en droit fiscal dans le cadre d’opérations
transfrontalières et d’opérations réalisées à l’échelle nationale; notamment,
il représente régulièrement des sociétés ouvertes canadiennes et
américaines d’importance, des fonds de capital-investissement, des caisses
de retraite et des entités appartenant à l’État, à l’égard d’investissements et
de fusions et acquisitions visant, entre autres, des sociétés canadiennes,
européennes ou américaines. Il possède également beaucoup d’expérience
dans la planification et la création de fonds de capital d’investissement privé
et de fonds de couverture. Michael a aussi acquis de l’expertise en matière
de structuration de placements transfrontaliers dans les domaines de
l’immobilier et des projets de ressources.
Au terme de ses études en droit à l’Université McGill en 2001, Michael a
reçu le prix Elizabeth Carmichael Monk, Q.C., qui est décerné à l’étudiant
ayant obtenu les meilleurs résultats en droit des biens. Au cours de l’année
2001-2002, il a fait son stage pour être admis au Barreau de l’Ontario en
agissant à titre d’auxiliaire juridique auprès des juges de la Cour
canadienne de l’impôt.
Mandats représentatifs
•
Formation
University of Leiden, Netherlands,
LL.M., International Taxation (cum
laude), 2006
•
Canadian Institute of Chartered
Accountants, In-Depth Income Tax
Course, 2004-2005
Université McGill, B.C.L., LL.B. (avec
grande distinction), 2001
•
Conseillers juridiques canadiens en matière de fiscalité de Potash
Corporation of Saskatchewan Inc. dans le cadre de la fusion entre
égaux avec Agrium Inc. d'une valeur de 36 milliards de dollars
américains qui vient d'être annoncée et a pour but la création d'un
fournisseur intégré d'intrants agricoles de classe mondiale.
Représentation de G.I. Sportz Inc. relativement à l'acquisition de Kee
Action Sports, un important fabricant et distributeur d'articles,
d'équipement et de vêtements de sport pour le paintball qui est établi
au New Jersey et qui possède des centres de distribution partout aux
États-Unis, au Canada et au Royaume-Uni.
Représentation d'Oceanwide Inc., fabricant de logiciels en matière
d'assurance établi à Montréal, dans le cadre de la vente de son
Michael N. Kandev
Associé
Bureau : Montréal
Tél. : 514.841.6556
Courriel : [email protected]
•
Expertise
Fiscalité
Capital-investissement
•
Associations
Professionnelles
Fondation canadienne de fiscalité
International Fiscal Association
Association de planification fiscale et
financière (APFF)
•
•
•
•
•
2
entreprise à Insurity Inc., fournisseur de solutions d'analyse,
d'intégration de données et de traitement de base pour le secteur de
l'assurance établi à Hartford, au Connecticut.
Représentation de Central National-Gottesman Inc., distributeur
mondial de pâtes et papiers et de produits forestiers, et de sa filiale
Spicers Canada ULC relativement à l'acquisition des actifs et de
l'entreprise de Spicers Canada Limited, distributeur de papiers fins,
d'enseignes et de panneaux d'affichage, d'emballages industriels et de
matériels graphiques dont le siège social est situé à Vaughan, en
Ontario, et qui possède des emplacements dans tout le Canada, ainsi
que relativement au financement connexe consenti par Bank of
America, N.A. (succursale canadienne), à titre d'agent.
Représentation de Vision 7 International ULC, une agence intégrée
de communication marketing, laquelle compte deux grandes marques,
soit l'agence Cossette, chef de file canadien en communications
marketing, et la firme internationale de relations publiques Citizen
Relations, relativement à son acquisition par BlueFocus
Communication Group Co., Ltd., le leader des agences intégrées de
communication marketing en Chine.
Représentation à titre de conseiller juridique canadien de la société
d'investissement mondiale Marlin Equity Partners dans le cadre de
l'acquisition par celle-ci de la division Arcserve de CA Technologies.
Arcserve, important fournisseur mondial de logiciels de protection de
données, a des bureaux dans 30 pays.
Représentation du Groupe GTI, un fournisseur montréalais spécialisé
en solutions de transport, relativement à un investissement par
Novacap.
Représentation de The Sentient Group relativement à l'acquisition de
Rio Madeira Comércio Importaçao e Exportaçao de Minérios, société
brésilienne exploitant une mine de manganèse. Dans le cadre de
l'acquisition, Sentient a conclu un sommaire des modalités
contraignant avec Cancana Resources Corp. aux termes duquel
Sentient a acheté des actions, des bons de souscription et des
débentures convertibles de Cancana, qui souscrira 50 % des unités de
Rio Madeira.
Représentation de G.I. Sportz Inc. relativement à l'acquisition de
Tippmann Sports, LLC, important fabricant et distributeur de
marqueurs et de lunettes pour les industries du paintball, de l'airsoft et
des jeux de laser.
Représentation de MSG Lac Mirabel, SEC, une coentreprise entre
Morgan Stanley Real Estate et Gordon Group Holdings, LLC,
relativement à la vente par celle-ci à Simon Property Group Inc.,
Calloway Real Estate Investment Trust et SmartCentres d'une portion
du site Lac Mirabel pour le développement d'un centre Premium Outlet
dont la Phase I comprendra 350 000 pieds carrés en superficie brute
de location et 80 magasins.
Michael N. Kandev
Associé
Bureau : Montréal
Tél. : 514.841.6556
Courriel : [email protected]
•
•
•
•
•
•
•
•
•
3
Représentation d'une agence de transport collectif à l'encontre de
l'Agence du revenu du Canada et de Revenu Québec dans le cadre de
la contestation de nouvelles cotisations aux termes desquelles des
demandes de remboursements de taxes sur le carburant ont été
refusées.
Représentation de Masonite International Corporation relativement
à l'acquisition par celle-ci, par l'entremise d'une filiale en propriété
exclusive, de la totalité du capital-actions de la société québécoise
Portes Lemieux inc., bien connue pour sa vaste gamme de panneaux
et de portes en bois de grande qualité et son offre de service unique
sur le marché.
Représentation d'Alimentation Couche-Tard Inc. relativement à son
placement, dans le cadre d'une acquisition ferme, de 7 302 500
actions à droit de vote subalterne catégorie B au prix de 47,25 dollars
chacune pour un produit brut de 345 043 125 dollars. Le placement est
effectué par un syndicat de preneurs fermes co-dirigé par Financière
Banque Nationale inc., Scotia Capitaux Inc., UBS Valeurs Mobilières
Canada Inc. et Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc.
Représentation de The Sentient Group relativement au
dessaisissement de sa participation dans Norsemont Mining Inc. au
coût de 140 millions de dollars américains.
Conseillers juridiques canadiens de Sigdo Koppers, conglomérat de
génie industriel chilien, relativement à l'acquisition du Groupe
Magotteaux, société belge qui fournit des services aux sociétés
minières et aux cimenteries, en contrepartie de 790 millions de dollars
américains.
Représentation de Baosteel Resources International Co., Ltd.,
membre du groupe Baosteel et l'un des plus importants producteurs
d'acier en Chine et ailleurs dans le monde, relativement à son
investissement dans Noront Resources Ltd. au moyen d'un placement
privé.
Représentation d'Eurocopter Holding SAS, filiale de European
Aeronautic Defence and Space Company EADS N.V., relativement à
son acquisition de la Corporation Vector Aérospatiale dans le cadre
d'une opération évaluée à environ 635 millions de dollars dans le
cadre d'une offre publique d'achat.
Représentation de Arrow Electronics relativement à l'acquisition de la
division RF, Sans-fil et Électricité de Richardson Electronics, Ltd., le
principal distributeur mondial de composants et fournisseur de
solutions techniques destinés au marché mondial des communications
sans-fil et RF.
Représentation de Laurentides Investissements S.A.S., filiale de
GDF Suez, dans le cadre de la vente de sa participation dans Noverco
Inc., société de placement qui contrôle le distributeur de gaz naturel
Michael N. Kandev
Associé
•
Bureau : Montréal
Tél. : 514.841.6556
Courriel : [email protected]
•
•
•
•
•
•
•
Gaz Métro Inc., à la Caisse de dépôt et placement du Québec et à
Enbridge Inc.
Représentation de Wellspring Capital Management LLC
relativement à l'acquisition, par une filiale en propriété exclusive de
Packaging Solutions Holdings Inc., de l'entreprise d'emballage souple
en plastique exploitée par Excel-Pac Inc., fabricant montréalais
spécialisé dans les marchés des produits laitiers, de l'alimentation et
de la confiserie.
Représentation de Neucel Specialty Cellulose Ltd., l'un des
principaux fournisseurs mondiaux de pâte de bois cellulosique de
spécialité, et de son actionnaire majoritaire, Neucel Specialty Cellulose
Holdings LP, relativement à la vente de Neucel à Fulida Group Holding
Ltd., fabricant intégré de textiles en Chine.
Représentation de Yoplait France SAS, deuxième marque mondiale
de produits laitiers frais, dans le cadre de l'acquisition par celle-ci de la
société québécoise Les produits de marque Liberté auprès de ses
dirigeants et de sociétés de placement, à savoir Swander Pace Capital
LLC et Capital Roynat Inc.
Représentation de Honeywell International Inc. relativement à
l'acquisition par voie de regroupement de Matrikon Inc., société
spécialisée dans les logiciels servant aux opérations de fabrication, en
contrepartie d'environ 144 millions de dollars américains.
Représentation des fondateurs de Dollarama Inc. relativement à un
placement secondaire dans le cadre d'une prise ferme d'actions
ordinaires totalisant 282 millions de dollars et à l'option de
surallocation connexe, en janvier 2010, et relativement à un placement
secondaire dans le cadre d'une prise ferme d'actions ordinaires
totalisant 287,5 millions de dollars et à l'option de surallocation
connexe, en avril 2010.
Représentation de Mill Road Capital, L.P., société de capitalinvestissement américaine, relativement à son offre publique d'achat
réussie à titre de « chevalier blanc » d'environ 134 millions de dollars
ayant mené à l'acquisition de Cossette Inc.
Représentation des fondateurs de Dollarama Inc. relativement au
premier appel public à l'épargne de la société, réalisé au moyen d'une
émission d'actions ordinaires totalisant 300 millions de dollars.
Représentation du Fonds d'investissement en immobilier
commercial Alexis Nihon lors du premier appel public à l'épargne
visant 85 millions de dollars de parts de fiducie.
Distinctions
•
•
4
Reconnu dans Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500
Lawyers in Canada dans le domaine de la fiscalité des entreprises.
Reconnu comme étant un avocat le plus fréquemment recommandé
Michael N. Kandev
Associé
•
Bureau : Montréal
Tél. : 514.841.6556
Courriel : [email protected]
•
•
dans le domaine de la fiscalité des entreprises dans The Canadian
Legal Lexpert Directory .
Reconnu dans l'édition spéciale du Canada's Leading Corporate
Lawyers de Lexpert.
Reconnu comme un avocat de premier plan dans le domaine de la
fiscalité corporative par Lexpert Guide to the Leading US/Canada
Cross-border Corporate Lawyers in Canada.
Reconnu par The Best Lawyers in Canada comme un avocat de
premier plan en droit fiscal.
Conseils, comités et groupes
•
•
Président, Comité de planification (Montréal) de la Fondation
canadienne de fiscalité
Membre du Conseil de la branche canadienne de l’Association fiscale
internationale / Représentant Young IFA Network (YIN) de la branche
canadienne de l’Association fiscale internationale / Membre du comité
central YIN de l’Association fiscale internationale / Représentant YIN
du Comité scientifique permanent de l’Association fiscale
internationale
Charges d’enseignement
Michael enseigne le droit fiscal à l’Université McGill.
Co-chargé de cours dans le cadre du programme LL.M. de l’Université de
Montréal, intitulé Droit des affaires dans un contexte de globalisation, pour
le cours « International Tax Law for Business Lawyers ».
Conférences et exposés
Michael fait régulièrement des présentations dans le cadre de conférences
et de séminaires portant sur le droit fiscal au Canada et à l’étranger.
Articles et publications
Michael a rédigé bon nombre d’articles qui ont été publiés dans diverses
publications portant sur le droit fiscal, dont le Canadian Tax Journal, le IBFD
Bulletin for International Taxation, le Tax Management International Journal,
le Tax Notes International, l’International Tax Report, le Canadian Tax
Highlights, le CCH Tax Topics et le Canadian Current Tax. L’article « Tax
Treaty Interpretation: Determining Domestic Meaning under Article 3(2) of
the OECD Model », qui est fondé sur son mémoire de maîtrise, a été publié
dans le Canadian Tax Journal (2007).
5