de la propriété

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de la propriété

Bulletin
industrielle
Dessins et modèles
Publications nos 970 239 à 971 011
(Code de la propriété intellectuelle 2e partie, livre V)
Publication toutes les 2 semaines
23 OCTOBRE 2015
de la propriété
N° 15/22
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
DESSINS ET MODÈLES
No 15/22
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
15, rue des Minimes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
• Brèves explications relatives à la procédure .......................................
• Classification internationale des dessins et modèles (liste des
classes) ................................................................................................
• Recommandation concernant les données bibliographiques relatives
aux dessins et modèles industriels (norme ST. 80) ............................
• Code normalisé à deux lettres recommandé pour la présentation des
pays, ainsi que d’autres entités et des organisations internationales
délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle ...............
III
IV
V
VII
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33 (0)1 56 65 86 00
Décisions du Directeur général de l’INPI ................................................
3
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. − Publication des dessins et modèles du no 970 239 à 971 011...
2. − Prorogations de dessins et modèles publiés .............................
I - 2. Listes relatives aux dessins et modèles publiés.
1. − Liste alphabétique par déposants .............................................
2. − Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou
numéros nationaux et les numéros de publication ...................
3. − Liste des classements secondaires ..........................................
I - 3. Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
1. − Errata relatifs aux indications de la déclaration .........................
2. − Errata relatifs aux reproductions ................................................
I - 4. Publication complémentaire des reproductions en couleurs .........
I - 5. Parutions complémentaires d’autres numéros de publication ......
7
191
195
199
Néant
207
Néant
211
Néant
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. Tableau général des inscriptions ...................................................
II - 2. Publication des renonciations .......................................................
II - 3. Errata relatifs à la publication des inscriptions .............................
217
Néant
Néant
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION, EN APPLICATION DU
CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS SON ARTICLE
R 514-4 ....................................................................................................
225
II
BOPI 15/22
BOPI 15/22
III
DESSINS ET MODÈLES : LA PROCÉDURE DE DÉPÔT
Applicable uniquement aux créations de forme et d’aspect envisagées sur le plan esthétique, le régime
actuel de dépôt des dessins et modèles est défini par le livre V du code de la propriété intellectuelle.
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire :
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire est effectué pour une période de 5 ans prorogeable par
périodes de 5 ans jusqu’à un maximum de 25 ans. Tous les modèles sont publiés au Bulletin Officiel de la
Propriété industrielle, après ajournement éventuel à 3 ans requis par le déposant lors du dépôt et portant
sur la totalité de son contenu. Les modèles doivent être présentés sous la forme de reproductions graphiques
ou photographiques dont le format est compris entre 15 × 18 et 8 × 8 cm, ou éventuellement d’échantillons
de matières en feuille, de même format, dont l’épaisseur ne dépasse pas 3 mm. Chacune des reproductions
doit être fournie séparément, en deux exemplaires identiques, un même dépôt ne pouvant comporter plus
de 100 reproductions différentes.
Le déposant doit remplir un formulaire de déclaration de dépôt (formulaire CERFA), avec identification
complète du titulaire et indication du nombre et de la nature des objets concernés, ainsi que de leur
numérotation.
Les reproductions de modèles doivent être dessinées ou collées sur un support normalisé (formulaire
CERFA) qui mentionne leur numéro et celui du modèle correspondant, ainsi que leur intitulé, et comporte
le cas échéant une brève description de 10 lignes maximum.
Le déposant doit acquitter pour chaque dépôt une redevance de base, ainsi que des redevances
complémentaires pour chacune des reproductions présentées.
Le dépôt simplifié
Le dépôt simplifié, introduit par la loi du 5 février 1994, est réservé aux modèles relevant d’industries
qui renouvellent fréquemment la forme et le décor de leurs produits. Lorsque son contenu (nombre et nature
des modèles) ne semble pas correspondre à la définition ci-dessus, une justification relative à ces
renouvellements peut être demandée au déposant.
Seule la redevance de base est exigée pour un dépôt simplifié, quel que soit le nombre des
reproductions (de 1 à 100). Par ailleurs, ces dernières peuvent être fournies en un seul exemplaire, sans
utilisation du support normalisé, et leur format peut atteindre 21 × 29,7 cm.
Toutefois, l’ajournement de la publication est appliqué d’office pour tous ces dépôts, et leur déchéance
est prononcée si, dans un délai de 30 mois, leur titulaire n’a pas procédé à leur transformation en dépôt
ordinaire par renonciation à l’ajournement (redevance forfaitaire), fourniture des supports et exemplaires
manquants dans le format requis, et versement des redevances complémentaires pour toutes les reproductions retenues (cette transformation peut être appliquée à une partie seulement du dépôt, et échelonnée en
plusieurs fois au cours de la période légale).
Quelle que soit la forme choisie, le dépôt peut être opéré soit auprès de l’INPI, 15, rue des Minimes,
CS 50001, 92677 Courbevoie Cedex, soit auprès d’une délégation régionale de l’INPI. Le dépôt peut être
effectué sur place, ou résulter d’un envoi postal (en recommandé avec avis de réception) de toutes les pièces
requises.
IV
BOPI 15/22
CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES
INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE
LOCARNO DU 8 OCTOBRE 1968 (liste des classes)
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
01.
02.
03.
04.
05.
06.
07.
08.
09.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 23. −
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 32. −
Produits alimentaires.
Articles d’habillement et mercerie.
Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.
Brosserie.
Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.
Ameublement.
Articles de ménage non compris dans d’autres classes.
Outils et quincaillerie.
Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.
Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.
Objets d’ornement.
Moyens de transport ou de levage.
Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.
Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.
Machines non comprises dans d’autres classes.
Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.
Instruments de musique.
Imprimerie et machines de bureau.
Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.
Équipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.
Jeux, jouets, tentes et articles de sport.
Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles.
Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation
ou de conditionnement d’air, combustibles solides.
Médecine et laboratoires.
Constructions et éléments de construction.
Appareils d’éclairage.
Tabacs et articles pour fumeurs.
Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.
Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.
Articles pour les soins et l’entretien des animaux.
Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres
classes.
Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.
BOPI 15/22
V
CODES UTILISÉS EN MATIÈRE DE DOCUMENTATION
DE DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS
Extrait de la norme ST. 80 de l’OMPI concernant l’identification des données bibliographiques.
Les codes ci-après sont utilisés pour identifier les données bibliographiques sans connaître la langue
utilisée. Les codes sont habituellement indiqués dans un cercle, avant les données correspondantes.
j
10
Données concernant l’enregistrement :
11
*j
**j
12
j
13
j
15
j
17
19
**j
Numéro d’enregistrement/numéro du document ;
Désignation du type de document en clair ;
Code du type de document ;
Date d’enregistrement ;
Durée de l’enregistrement du dessin ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI ou autre désignation de l’administration nationale, régionale
ou internationale qui publie ou enregistre le dessin.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
20
Données concernant le dépôt :
21
*j
22
*j
*j
23
j
24
j
27
j
28
j
29
j
30
Numéro de dépôt (et lieu, si indiqué) ;
Date du dépôt ;
Nom et lieu de l’exposition et la date à laquelle le dessin y a été exposé pour la première fois.
Données concernant la priorité d’exposition ;
Date à partir de laquelle les droits sur le dessin peuvent produire leurs effets ;
Genre de dépôt (ouvert ou cacheté) ;
Objet du dépôt (dessin ou modèle) et nombre de dessins ou modèles ou de leurs variantes
compris dans le dépôt ;
Indication de la forme sous laquelle le dessin ou le modèle a été déposé (par exemple comme
un spécimen du modèle ou comme une reproduction du dessin ou du modèle).
Données relatives à la priorité conformément à la Convention de Paris :
31
*j
32
*j
*j
33
Numéro attribué au(x) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Date du (des) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI identifiant le ou les pays où le(s) dépôt(s) prioritaire(s) a
(ont) été effectué(s) ; pour les dépôts internationaux effectués conformément à l’Arrangement
de La Haye, le code « WO » devrait être utilisé.
Note. — Le code générique (30) peut être utilisé pour autant que les données (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.
j
40
Date(s) de mise à la disposition du public :
j
43
j
44
j
45
Date de publication d’un dessin avant son examen, par impression ou par un procédé similaire,
ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin examiné avant son enregistrement, par impression ou par un
procédé similaire, ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date
de sa mise à disposition du public par tout autre moyen./Date de délivrance du certificat
d’enregistrement.
VI
j
50
BOPI 15/22
Informations diverses :
51
*j
j
52
*j
54
55
**j
j
56
j
57
Classification internationale des dessins (Classification de Locarno) ;
Classification interne ou nationale ;
Désignation de(s) produit(s) au(x)quel(s) le dessin est destiné./Titre du dessin.
Reproduction du dessin ou du modèle (par exemple dessin, photographie), explications
relatives à la reproduction et indication concernant les couleurs, s’il y a lieu ;
Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif ;
Description du dessin./Abrégé./Déclaration du monopole ou de la nouveauté.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
60
Références à d’autres dépôts ou enregistrements de dessins industriels juridiquement apparen-
tés :
j
61
j
62
j
66
j
70
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par l’addition ;
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par la division ;
Numéro(s) du dépôt ou d’enregistrement de(s) dessin(s) qui est (sont) la (les) variante(s) du
présent dessin, s’il(s) n’est (ne sont) pas considéré(s) comme document(s) apparenté(s) par
l’addition.
Identification des parties intéressées par le dépôt et l’enregistrement :
71
**j
j
72
**j
73
j
74
j
78
Nom(s) et adresse(s) du (des) déposant(s) ;
Nom(s) de(s) auteur(s) s’il(s) est (sont) connu(s) en tant que tel(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) propriétaire(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) mandataire(s) ou de l’(ou des) agent(s) ;
Nom(s) et adresse(s) de la (des) personne(s) acquérant les droits en cas de la succession
du titre.
Note. — **Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin a été rendu accessible au public, le minimum
d’information requis doit être donné avec le nom du propriétaire, sinon avec le nom du déposant.
j
80 Identification des données relatives aux conventions internationales autres que la Convention
de Paris :
81
**j
j
82
84
**j
j
86
j
87
j
88
État(s) désigné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) concerné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) contractant(s) désigné(s) selon des conventions régionales ;
Désignation de l’État dont le déposant a la nationalité ;
Désignation de l’État où le déposant a son domicile ou son siège ;
Désignation de l’État où le déposant a un établissement industriel ou commercial effectif et
sérieux.
Notes : (i) **Cette catégorie n’a trait qu’à l’enregistrement régional ou international des dessins industriels.
(ii) Le code générique (80) peut être utilisé pour autant que les données (86), (87) et (88) soient présentées ensemble.
BOPI 15/22
VII
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Codes alphabétiques recommandés pour la représentation des Etats, autres entités
et organisations internationales ayant une législation protégeant les droits de propriété industrielle
ou agissant dans le cadre d’un traité de propriété industrielle (mise à jour de mars 2007)
AD
AE
AF
AG
AI
AL
AM
AN
AO
AR
AT
AU
AW
AZ
Andorre
Émirats arabes unis
Afghanistan
Antigua et Barbuda
Anguilla
Albanie
Arménie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
Azerbaïdjan
BA
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BV
BW
BY
BZ
Bosnie-Herzégovine
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahreı̈n
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunei Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Île Bouvet
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CD
CG
CH
CI
CK
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Canada
République centrafricaine
République démocratique du Congo
Congo
Suisse
Côte-d’Ivoire
Îles Cook
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République Dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
EH
ER
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Sahara occidental
Erythrée
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FO
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
Iles Féroé
France
GA
GB
GD
GE
GG
GH
GI
GL
GM
GN
GQ
GR
GS
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Géorgie
Guernesey
Ghana
Gibraltar
Groenland
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IM
IN
IQ
IR
IS
IT
Indonésie
Irlande
Israël
Île de Man
Inde
Iraq
Iran (République islamique d’)
Islande
Italie
JE
JM
JO
JP
Jersey
Jamaïque
Jordanie
Japon
KE
KG
KH
KI
KM
KN
KP
KR
KW
KY
KZ
Kenya
Kirghizistan
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Îles Caïmanes
Kazakhstan
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
République démocratique populaire Lao
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Jamahiriya arabe Libyenne
MA
MC
MD
ME
MG
MK
ML
MM
MN
MO
MP
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Montenégro
Madagascar
Ex-République yougoslave de Macédoine
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Îles Mariannes du Nord
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
NA
NE
NG
NI
NL
NO
NP
NR
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
OM
Oman
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PW
PY
Panama
Pérou
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Philippines
Pakistan
Pologne
Portugal
Palaos
Paraguay
QA
Qatar
RO
RS
RU
RW
Roumanie
Serbie
Fédération de Russie
Rwanda
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
République arabe syrienne
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TJ
TL
TM
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tadjikistan
Timor-Leste
Turkménistan
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
VE
VG
VN
VU
Saint-Siège
Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Vénézuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
WS
Samoa
YE
Yémen
ZA
ZM
ZW
Afrique du Sud
Zambie
Zimbabwe
VIII
BOPI 15/22
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DÉLIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
EA
IB
OA
AP
BX
EM
GC
EP
OA
QZ
WO
XN
Organisation eurasienne des brevets (OEAB)
Bureau internatinoal de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI)
Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)
Office des brevets du Conseil de coopération des Etats arabes du golfe (CCG)
Office Européen des Brevets (OEB)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)
Office communautaire des variétés végétales (Communauté européenne) (OCVV)
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)
Institut nordique des brevets (INB)
BOPI 15/22
Partie préliminaire
PARTIE PRÉLIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
1
BOPI 15/22
Partie préliminaire
3
BOPI 15/22
Dessins et modèles publiés
5
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
(Code de la propriété intellectuelle, 2e partie, livre V)
Notices bibliographiques des dessins et modèles publiés.
Les notices bibliographiques sont présentées dans l’ordre croissant continu des numéros de
publication qui coı̈ncide avec l’ordre de succession des indices de la classification internationale
des dessins et modèles, au niveau de la sous-classe (c’est le premier classement qui est pris en
compte lorsqu’il y a plusieurs classements).
I - 1 - 1. Publication des dessins et modèles no 970 239 à 971 011
I - 1 - 2. Prorogations de dessins et modèles publiés
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou numéros nationaux et les
numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES REPRODUCTIONS EN COULEURS
I - 5. PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES NUMÉROS DE PUBLICATION
BOPI 15/22
1.
Cl. 02-02
7
DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
Articles d’habillement et mercerie
(Classe 02)
No(s) de publication
970 239 à 970 243
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
No(s) d’enregistrement ou national : 2015 1508
j
11
Dépôt du 23 mars 2015, à INPI ILE DE FRANCE
Nombre total de dessins ou modèles : 5
Nombre total de reproductions : 5
j
71
Déposant(s) : Marie AUNIAC, 35 rue du Progrés, 93100
MONTREUIL
j
74
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie AUNIAC, 35 rue du Progrés, 93100 MONTREUIL
j
54
Nature du (des) objet(s) : Veste
Modèle(s) publié(s)
2-1
Reproduction déposée en couleur
970 240
3-1
970 241
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
Date de publication : 23 octobre 2015
Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
Description : Repr. 1-1 : Veste avec ajout d’une bande
matelassée surpiquée.♦ Repr. 2-1 : Veste avec ajout
d’une
bande
matelassée,
matelassée
par
surpiqures.♦ Repr. 3-1 : Veste avec ajout de bande matelassée en contraste de matière♦ Repr. 4-1 : Veste pliée
avec détail de l’encolure et des surpiqûres♦ Repr. 5-1 :
Veste avec gros plan de la bande ouatinée surpiquée
970 239
8
Cl. 02-02
4-1
970 242
5-1
970 243
j
11
BOPI 15/22
genou.♦ Repr. 5-1 : Pantalon avec ceinture cousue dessus et se nouant derrière.♦ Repr. 6-1 : Jean avec ouverture au niveau des hanches, laissant entrevoir la peau
avec deux bandes, lanières de chaque côté.♦ Repr. 7-1 :
Jean avec ceinture cousue dessus et dont le devant
peut-être en V.♦ Repr. 7-2 : Jean avec ceinture cousue
dessus et dont le devant peut-être en V.♦ Repr. 8-1 :
Jean avec un carré sur chaque jambe juste en dessous du
fessier, devant et derrière.♦ Repr. 8-2 : Jean avec un
carré sur chaque jambe juste en dessous du fessier,
devant et derrière.♦ Repr. 9-1 : Pantalon à motifs au
niveau du genou, en tissu ou à même la peau, avec du
ruban ou d’autres matières que l’on noue juste en dessous
du genou.♦ Repr. 10-1 : Pantalon à lanière en bas de
pantalon.♦ Repr. 11-1 : Jean avec grand motif en triangle
incorporé, cousu sur le jean.♦ Repr. 12-1 : Jean moulant
avec rubans ou autres bandes ou matières, se nouant de
côté ou le long de la jambe à trois niveaux différents et
ayant un maximum de trous.♦ Repr. 13-1 : Jean moulant
avec fermeture à glissière cousue sur le jean et pouvant
se retirer. On peut changer de fermeture et mettre une
fantaisie avec des bijoux dessus.♦ Repr. 14-1 : Pantalon
à tissu en haut de chaque côté des hanches et en bas,
juste en dessous du mollet.♦ Repr. 15-1 : Pantalon avec
deux triangles opposés et, au milieu, un ruban cousu et
faisant un petit noeud. De chaque côté, du tissu ou à
même la peau.♦ Repr. 16-1 : Pantalon rectangles au
niveau du genou, laissant entrevoir la peau, ou du tissu,
un ruban est cousu le long du rectangle et fini par un
noeud. Le devant et le derrière sont identique.♦ Repr.
17-1 : Pantalon à tissu juste en dessous du
fessier.♦ Repr. 18-1 : Jean moulant à tissu en
bas♦ Repr. 19-1 : Jean avec des motifs derrière, à même
la peau, avec un ruban passant dans les deux motifs et
se nouant au dessus du fessier. En dessous des motifs,
on peut aussi mettre du tissu et faire aussi passer le ruban
ou autre.♦ Repr. 20-1 : Pantalon avec motifs sur chaque
jambe en dessous du fessier avec ruban, reliant le motif
du dessus avec le motif du dessous et se nouant. Possible
à même la peau.
970 244 à 970 265
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AIRAUD Nathalie, Antoinette, Léonie, 11
rue de Toulouse, 78120 RAMBOUILLET
j
74
AIRAUD Nathalie, 11 rue de Toulouse, 78120 RAMBOUILLET
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pantalon
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
D.M. no 7 et 8 : 2 repr.
D.M. no 9 à 20 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Pantalon avec ouverture des deux
côtés du mollet et recouverte de dentelle ou éventuellement nu, laissant entrevoir la peau.♦ Repr. 2-1 : Pantalon
en zigzag en forme de ceinture et d’une autre couleur que
le pantalon.♦ Repr. 3-1 : Pantalon moulant avec juste en
dessous des genoux un tissu plus fin, élastique, moulant,
épousant complètement le mollet jusqu’en bas.♦ Repr.
4-1 : Jean slim avec, au niveau du genou, de la dentelle
en forme de carré et parcourant l’endroit et l’envers du
1-1
970 244
BOPI 15/22
Cl. 02-02
9
2-1
970 245
4-1
970 247
3-1
970 246
5-1
970 248
10
Cl. 02-02
BOPI 15/22
6-1
970 249
7-2
970 251
7-1
970 250
8-1
970 252
BOPI 15/22
Cl. 02-02
11
8-2
970 253
10-1
970 255
9-1
970 254
11-1
970 256
12
Cl. 02-02
BOPI 15/22
12-1
970 257
14-1
970 259
13-1
970 258
15-1
970 260
BOPI 15/22
Cl. 02-02
13
16-1
970 261
18-1
970 263
17-1
970 262
19-1
970 264
14
Cl. 02-02
BOPI 15/22
manches longues avec 3 capteurs textiles tricotés♦ Repr.
21-1 : Tee-shirt manches longues avec 4 capteurs textiles
tricotés♦ Repr. 22-1 : Débardeur dos nageur tricoté avec
1 capteur textile tricoté♦ Repr. 23-1 : Débardeur dos
nageur tricoté avec 1 capteur textile tricoté♦ Repr. 24-1 :
Débardeur dos tricoté avec 1 capteur textile tricoté♦ Repr.
25-1 : Débardeur dos tricoté avec 1 capteur textile
tricoté♦ Repr. 26-1 : Tee-shirt dos tricoté manches courtes avec 1 capteur textile tricoté♦ Repr. 27-1 : Tee-shirt
dos tricoté manches courtes avec 1 capteur textile
tricoté♦ Repr. 28-1 : Tee-shirt dos tricotémanches longues avec 1 capteur textile tricoté♦ Repr. 29-1 : Tee-shirt
dos tricoté manches longues avec 1 capteur textile
tricoté♦ Repr. 30-1 : Débardeur tricoté avec 4 capteurs
textiles tricotés♦ Repr. 30-2 : Débardeur tricoté avec 4
capteurs textiles tricotés♦ Repr. 30-3 : Endroit
vêtement♦ Repr. 30-4 : envers vêtement
20-1
970 265
j
11
970 266 à 970 298
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 30 avril 2015, à INPI ILE DE FRANCE
j
71
Déposant(s) : BIOSERENITY, Société par Actions Simplifiée, 47 boulevard de l’Hôpital, 75013 PARIS, No
SIREN : 799995782
j
74
BIOSERENITY, ICM-IPEPS, 47 boulevard de l’Hôpital,
75013 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Débardeur avec capteurs
♦ Tee-shirt manches courtes avec capteurs ♦ Tee-shirt
manches longues avec capteurs ♦ Débardeur dos nageur
avec capteurs
D.M. no 1 à 29 : 1 repr.
D.M. no 30 : 4 repr.
j
45
j
57
1-1
970 266
2-1
970 267
Description : Repr. 1-1 : Débardeur tricoté avec 10 capteurs
textiles ronds tricotés♦ Repr. 2-1 : Débardeur tricoté avec
4 capteurs textiles tricotés tricotés♦ Repr. 3-1 : Débardeur tricoté avec 6 capteurs textiles tricotés♦ Repr. 4-1 :
Débardeur tricoté avec 3 capteurs textiles tricotés♦ Repr.
5-1 : Débardeur tricoté avec 2 capteurs textiles
tricotés♦ Repr. 6-1 : Débardeur tricoté avec 3 capteurs
textiles tricotés♦ Repr. 7-1 : Débardeur tricoté avec 10
capteurs textiles tricotés♦ Repr. 8-1 : Tee-shirt tricoté
manches courtes avec 10 capteurs textiles ronds
tricotés♦ Repr. 9-1 : Tee-shirt tricoté manches courtes
avec 10 capteurs textiles tricotés♦ Repr. 10-1 : Tee-shirt
tricoté manches courtes avec 6 capteurs textiles
tricotés♦ Repr. 15-1 : Tee-shirt tricoté manches longues
avec 10 capteurs textiles ronds tricotés♦ Repr. 16-1 :
Tee-shirt tricoté manches longues avec 10 capteurs textiles tricotés♦ Repr. 17-1 : Tee-shirt tricoté manches longues avec 6 capteurs textiles tricotés♦ Repr. 18-1 :
Tee-shirt tricoté manches longues avec 3 capteurs textiles
tricotés♦ Repr. 19-1 : Tee-shirt tricoté manches longues
BOPI 15/22
3-1
970 268
4-1
970 269
5-1
970 270
Cl. 02-02
15
6-1
970 271
7-1
970 272
8-1
970 273
16
Cl. 02-02
9-1
970 274
10-1
970 275
11-1
970 276
BOPI 15/22
12-1
970 277
13-1
970 278
14-1
970 279
BOPI 15/22
15-1
970 280
16-1
970 281
17-1
970 282
Cl. 02-02
17
18-1
970 283
19-1
970 284
20-1
970 285
18
Cl. 02-02
21-1
970 286
22-1
970 287
23-1
970 288
BOPI 15/22
24-1
970 289
25-1
970 290
26-1
970 291
BOPI 15/22
27-1
28-1
29-1
Cl. 02-02
19
970 292
30-1
970 295
30-2
970 296
970 293
970 294
20
Cl. 02-02
j
57
30-3
BOPI 15/22
Description : Repr. 1-1 : Surcouche principale - vue
face♦ Repr. 1-2 : Surcouche principale - vue
dos♦ Repr. 2-1 : Surcouche sur épaule droite - vue
face♦ Repr. 2-2 : Surcouche sur épaule droite - vue
dos♦ Repr. 3-1 : Surcouche sur épaule gauche - vue
face♦ Repr. 3-2 : Surcouche sur épaule gauche - vue
dos♦ Repr. 4-1 : Gaine dorsale
de
de
de
de
de
de
970 297
30-4
1-1
970 299
1-2
970 300
970 298
j
11
970 299 à 970 305
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 3 juin 2015, à INPI ILE DE FRANCE
j
71
Déposant(s) : BIOSERENITY, Société par Actions Simplifiée, 47 boulevard de l’Hôpital, 75013 PARIS, No
SIREN : 799995782
j
74
BIOSERENITY, ICM-IPEPS, 47 boulevard de l’Hôpital,
75013 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tee-shirt
D.M. no 1 à 3 : 2 repr.
D.M. no 4 : 1 repr.
j
45
BOPI 15/22
Cl. 02-02
21
2-1
970 301
3-1
970 303
2-2
970 302
3-2
970 304
22
Cl. 02-02
BOPI 15/22
4-1
2-1
970 306
2-2
970 307
970 305
j
11
970 306 et 970 307
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GREEN SAILS, SAS, Rue Bourely - Base
des sous marins de Keroman, 56100 LORIENT, No
SIREN : 519870380
j
74
SAS GREEN SAILS, Rue Bourely - Base des sous marins
de Keroman, 56100 LORIENT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Polo
j
57
Description : Repr. 2-1 : Polo noir à manches longues en
coton et voile de bateaux recyclée. Col à deux boutons.
Logo 727 Sailbags Flying Edition cousu en haut à
gauche.♦ Repr. 2-2 : Polo noir à manches longues en
coton et voile de bateaux recyclée. Coudières, numéro 34
en bas et dessous de col en voile de bateaux recyclée.
Couture en zig-zag des coudières et du numéro. Logo 727
Flying Edition cousus en dessous du col.
970 308 et 970 309
Classement
02-02
j
21
j
20
D.M. n 2 : 2 repr.
j
45
j
11
j
51
o
Dépôt du 3 juillet 2015, à INPI DEPOT ELECTRONIQUE
j
71
Déposant(s) : NOVATEX MEDICAL, SAS, PA des 6
Mariannes, 4 rue de l’Innovation, 59124 ESCAUDAIN, No
SIREN : 809952666
j
74
NOVATEX MEDICAL, Mme VLAMYNCK Elodie, PA des 6
Mariannes, 4 rue de l’Innovation, 59124 ESCAUDAIN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Short
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
BOPI 15/22
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de côté. Short (avec ou sans
supplément) présentant une absence de couture latérale
extérieure. Patronage identique avec ou sans les
suppléments.♦ Repr. 1-2 : Vue de face. Short (avec ou
sans supplément) présentant une absence de couture
latérale extérieure. Patronage identique avec ou sans les
suppléments.
23
Cl. 02-02
j
11
970 310 à 970 312
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 6 juillet 2015, à INPI ILE DE FRANCE
j
71
Déposant(s) : GROUPE SALMON ARC EN CIEL SAS,
SAS, 49 rue de Vendée, 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE,
No SIREN : 349773697
j
74
GROUPE SALMON ARC EN CIEL SAS, 49 rue de
Vendée, 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE
1-1
970 308
1-2
970 309
j
54
Nature du (des) objet(s) : Carré Cape de bain
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Un carré de bain qui évolue en
version cape de bain pour la maison, la plage, la piscine,...
Carré évolutif grâce à deux ouvertures permettant le
passage des bras et grâce à des scratchs permettant la
fermeture du carré de bain sur la devant ainsi qu’au niveau
de la tête pour former une capuche.♦ Repr. 1-2 : Un
carré de bain qui évolue en version cape de bain pour la
maison, la plage, la piscine,... Carré évolutif grâce à deux
ouvertures permettant le passage des bras et grâce à des
scratchs permettant la fermeture du carré de bain sur la
devant ainsi qu’au niveau de la tête pour former une
capuche.♦ Repr. 1-3 : Un carré de bain qui évolue en
version cape de bain pour la maison, la plage, la piscine,...
Carré évolutif grâce à deux ouvertures permettant le
passage des bras et grâce à des scratchs permettant la
fermeture du carré de bain sur la devant ainsi qu’au niveau
de la tête pour former une capuche.
970 310
24
Cl. 02-02
BOPI 15/22
j
45
j
57
1-2
Description : Repr. 1-1 : Près du corps, boutonnière latérale du col jusqu’au bas de la robe, cordon partant du
premier bouton du col et se rattachant à chaque bouton
jusqu’en bas, col et manches rigides, rajout de tissu plissé
sur l’échancrure côté bas.♦ Repr. 2-1 : Rappel de col au
bas des manches, boutonnière avec passant très large,
proéminent, poches avec rappel de col, large rabat cousu
sur le plis du pantalon au milieu de chaque jambe, rajout
de dos de costume pris sur les côtés, sur les emmanchures, sur les épaules, et l’encolure, fendu au milieu du bas,
rappel du col sur les côtés au dos.
970 311
1-3
1-1
970 313
2-1
970 314
970 312
j
11
970 313 et 970 314
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 21 août 2015, à INPI DEPOT ELECTRONIQUE
j
71
Déposant(s) : DE PABLO Robert, 4 Rue de la République,
82240 PUYLAROQUE
PAUTHIER Lucas, 8 Rue de l’Horloge, Apt. 4, 82000
MONTAUBAN
j
74
DE PABLO Robert, 4 Rue de la République, 82240
PUYLAROQUE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Robe
♦ Combinaison
BOPI 15/22
j
11
25
Cl. 02-04
970 315
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 6 septembre 2015, à INPI DEPOT ELECTRONIQUE
j
71
Déposant(s) : FILATEX, SARL, 45 avenue Victor Hugo,
93300 AUBERVILLIERS, No SIREN : 429246580
j
74
FILATEX, 45 avenue Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Gilet femme
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
j
11
1-2
970 317
970 315
970 316 et 970 317
Classement
02-02
j
21
j
20
j
74
970 316
Description : Repr. 1-1 : Gilet femme à boutons, avec deux
poches.
j
51
j
71
1-1
Déposant(s) : SKEN APPAREL, Société par Actions
Simplifiée, 17 rue Lac Saint-André, 73370 LE BOURGET
DU LAC, No SIREN : 810703959
CABINET D’AVOCATS C. THONNELIER, Mme
THONNELIER Catherine, 21 boulevard Maréchal de Lattre
de Tassigny, 73100 AIX LES BAINS
j
11
970 318
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
Dépôt du 27 mars 2013, à INPI PAYS DE LOIRE
Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j
71
Déposant(s) : HUMEAU BEAUPREAU, SAS, 80 rue des
Forges, 49600 BEAUPREAU, No SIREN : 393092390
j
74
DEGEZ-KERJEAN, Me Sylvie DEGEZ, Avocat, 2 rue du
Quinconce, 49100 ANGERS
Dernière renonciation partielle à l’ajournement de la publication
j
54
Nature du (des) objet(s) : Maillot
D.M. no 1 : 2 repr.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussure
j
45
j
57
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue de
dos
Description : Repr. 95-1 : Chaussure Jumpy
26
95-1
Cl. 02-04
BOPI 15/22
970 318
2-1
j
11
970 319 et 970 320
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AIGLE INTERNATIONAL S.A., SA, 17 rue
Saint-Denis, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, No SIREN :
314397712
j
74
MAUS FRERES INTERNATIONAL SERVICES, 23-25 rue
de Provence, 75009 PARIS
Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j
54
j
45
j
57
1-1
970 320
970 321 à 970 324
Classement
02-04
j
21
j
20
Dépôt du 3 mars 2015, à INPI DEPOT ELECTRONIQUE
j
71
Déposant(s) : DUROUX Laetitia, 4 moulin des cosses,
86420 VERRUE
j
74
DUROUX Laetitia, 4 moulin des cosses, 86420 VERRUE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussons
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sabot Victorine♦ Repr. 2-1 :
Botte Miss Juliette
970 319
j
11
j
51
1-1
Description : Repr. 1-1 : Chaussons montants pour bébé
de la naissance à 4 ans.♦ Repr. 1-2 : Chaussons montants pour bébé de la naissance à 4 ans.♦ Repr. 1-3 :
Chaussons montants pour bébé de la naissance à 4
ans.♦ Repr. 1-4 : Chaussons montants pour bébé de la
naissance à 4 ans.
970 321
BOPI 15/22
Cl. 02-04
27
1-2
970 322
1-3
970 323
1-4
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bottes
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bottes de pluie en caoutchouc et
spi recyclé. Logo 727 sailbags en bas sur le côté intérieur
de la botte droite et extérieur de la botte gauche.♦ Repr.
1-2 : Bottes de pluie en caoutchouc et spi recyclé. Chiffre
5 sur la partie extérieure de la botte droite et 6 sur la partie
intérieure de la botte gauche.
1-1
970 325
1-2
970 326
970 324
j
11
970 325 et 970 326
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
SIREN : 519870380
j
74
28
Cl. 02-04
j
11
BOPI 15/22
970 327 à 970 356
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Ets Olivier Guille S.A., S.A., 4 rue de la
Bonneterie, 81390 BRIATEXTE, No SIREN : 775711708
j
74
ETS OLIVIER GUILLE S.A., Mme chantal MARIE, 4 rue
de la Bonneterie, 81390 BRIATEXTE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussons
D.M. no 1 à 30 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : 5490B tête fille, serre-tête
noeud.♦ Repr. 2-1 : 5490C petits coeurs.♦ Repr. 3-1 :
5490D lapin lunettes, cravate papillon, pique sur le
costume.♦ Repr. 4-1 : 5491A rayures régulières
multicolores.♦ Repr. 5-1 : 5491C tête de fille avec serretête noeud dans cheveux noirs.♦ Repr. 6-1 : 5491D larges rayures horizontales et verticales.♦ Repr. 7-1 :
5492B tête bonhomme pain d’épice. Yeux, sourire, boutons sous le noeud papillon et frise bord côté.♦ Repr.
8-1 : 5492C différentes rayures multicolores.♦ Repr. 9-1 :
5492D multiples petits gâteaux.♦ Repr. 10-1 : 5492F
Multiples petits pois.♦ Repr. 11-1 : 5493B multiples nuages sur fond uni dont un phosphorescent.♦ Repr. 12-1 :
5495B ballerines noeud brillant.♦ Repr. 13-1 : 5690A
voiture et motifs. Voiture no1 / nuages et éclairs.♦ Repr.
14-1 : 5690B tête couronnée et motifs coeurs et étoiles
brillantes.♦ Repr. 15-1 : 5494A étoiles.♦ Repr. 16-1 :
5494B multiples croix sur fond uni.♦ Repr. 17-1 : 5494C
tête de mort sur fond uni.♦ Repr. 18-1 : 5691A masque
yeux et rayures.♦ Repr. 19-1 : 5691B rayures régulières
multicolores.♦ Repr. 20-1 : 5691D tête de lion et
crinière.♦ Repr. 21-1 : 5692A multiples petits losanges
arrondis.♦ Repr. 22-1 : 5692B tête chinoise avec petit
coeur dans les cheveux.♦ Repr. 23-1 : 5692C jeux de
différentes rayures irrégulières, multicolores.♦ Repr.
24-1 : 5692D chat graphique (origamies).♦ Repr. 25-1 :
5692F multiples coeurs multicolores.♦ Repr. 26-1 : 5693B
grande étoile placée sur un fond uni brillant.♦ Repr.
27-1 : 5693C taches léopard.♦ Repr. 28-1 : 5693D tête
d’ours fille avec noeud cheveux.♦ Repr. 29-1 : 5694A
multiples étoiles multicolores.♦ Repr. 30-1 : 5694C rayures régulières multicolores.
970 327
2-1
970 328
3-1
970 329
BOPI 15/22
4-1
5-1
Cl. 02-04
29
6-1
970 332
7-1
970 333
970 330
970 331
30
8-1
Cl. 02-04
970 334
10-1
9-1
BOPI 15/22
970 336
970 335
11-1
970 337
BOPI 15/22
12-1
13-1
Cl. 02-04
31
970 338
14-1
970 340
15-1
970 341
970 339
32
16-1
Cl. 02-04
BOPI 15/22
970 342
18-1
19-1
17-1
970 343
970 344
970 345
BOPI 15/22
20-1
21-1
970 346
Cl. 02-04
22-1
33
970 348
970 347
23-1
970 349
34
Cl. 02-04
24-1
970 350
26-1
25-1
BOPI 15/22
970 352
970 351
27-1
970 353
BOPI 15/22
30-1
28-1
35
Cl. 02-04
970 356
970 354
j
11
970 357 à 970 362
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MARQUET ET CIE, SAS, Les Rebières,
24530 VILLARS, No SIREN : 611980244
j
74
MARQUET ET CIE SAS, MANUFACTURE D’ARTICLES
CHAUSSANTS, Les Rebières, 24530 VILLARS
29-1
♦ Chausson
j
54
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
D.M. no 3 : 2 repr.
j
45
j
17
j
57
970 355
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil sneaker
catwalk♦ Repr.
1-2 :
Vue
arrière
sneaker
catwalk♦ Repr. 1-3 : Semelle sneaker catwalk♦ Repr.
2-1 : Vue de 3/4 face chausson Picolo♦ Repr. 3-1 : Vue
de 3/4 arrière chausson Picolo♦ Repr. 3-2 : Semelle
chausson Picolo
970 357
36
1-2
1-3
Cl. 02-04
BOPI 15/22
3-1
970 361
3-2
970 362
970 358
970 359
j
11
970 363 à 970 365
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MERAY Fanny, 18 rue Bastion de l’Evangile, 17000 LA ROCHELLE
MERAY Virginie, 5 Parvis Saint Michel, 76600 LE HAVRE
j
74
MERAY Fanny, 18 rue Bastion de l’Evangile, 17000 LA
ROCHELLE
2-1
970 360
j
54
Nature du (des) objet(s) : Nu-pieds
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Nu-pieds avec semelle EVA recouverte de tissu et semelle de propreté en caoutchouc coloré
avec liens en cuir pour le laçage, et entredoigt surmonté
d’une perle dévissable et interchangeable.♦ Repr. 2-1 :
Nu-pieds composé d’une semelle EVA recouverte de tissus et d’une semelle de propreté en caoutchouc coloré,
avec bride réglable entourant la cheville et avec entredoigt
surmonté
d’une
perle
dévissable
et
interchangeable.♦ Repr. 3-1 : Nu-pieds composés d’une
semelle EVA recouverte de tissu, et d’une semelle de
propreté en caoutchouc coloré avec bride entourant la
cheville, et entredoigt surmonté d’une perle dévissable et
interchangeable.
BOPI 15/22
Cl. 02-04
37
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sandale
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Sandale♦ Repr.
2-1 :
Sandale♦ Repr. 3-1 : Sandale♦ Repr. 4-1 : Sandale
970 363
2-1
1-1
970 366
2-1
970 367
3-1
970 368
970 364
3-1
970 365
j
11
970 366 à 970 369
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
Dépôt du 10 septembre 2015, à INPI ILE DE FRANCE
j
71
Déposant(s) : PELLEING Manuel, Robert, 3 allée des
Jardins, 91430 VAUHALLAN
j
74
PELLEING Manuel, Robert, 3 allée des Jardins, 91430
VAUHALLAN
38
Cl. 02-05
BOPI 15/22
4-1
970 369
j
11
1-2
970 371
1-3
970 372
970 370 à 970 372
j
51
Classement
02-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SILVERA GABAI Brigitte, 57 boulevard du
Commandant Charcot, 92200 NEUILLY SUR SEINE
ZARZAVATDJIAN Corinne, 2 avenue d’Iéna, 75116
PARIS
j
74
SILVERA GABAI Brigitte, 57 boulevard du Commandant
Charcot, 92200 NEUILLY SUR SEINE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Foulard
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue dépliée extérieure♦ Repr.
1-2 : Vue dépliée intérieure♦ Repr. 1-3 : Vue pliée
j
11
970 373 et 970 374
j
51
Classement
02-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NOVATEX MEDICAL, SAS, PA des 6
Mariannes, 4 rue de l’Innovation, 59124 ESCAUDAIN, No
SIREN : 809952666
j
74
NOVATEX MEDICAL, Mme VLAMYNCK Elodie, PA des 6
Mariannes, 4 rue de l’Innovation, 59124 ESCAUDAIN
1-1
970 370
j
54
Nature du (des) objet(s) : Gant
D.M. no 2 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Vue de dessus. Gant (ouvert ou
fermé) présentant une absence de couture latéralisée au
niveau des doigts et commissures. Les gants peuvent
avoir ou non l’option antiglissement sur la face
BOPI 15/22
interne.♦ Repr. 2-2 : Vue de dessous. Gant (ouvert ou
fermé) présentant une absence de couture latéralisée au
niveau des doigts et commissures. Les gants peuvent
avoir ou non l’option antiglissement sur la face interne.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fermeture à glissière
j
45
j
57
Description : Repr. 21-1 : Fermeture à glissière cousue sur
le jean et pouvant se retirer. On peut changer de fermeture
et mettre une fantaisie.
21-1
2-1
39
Cl. 03-01
970 375
970 373
Articles de voyage, étuis, parasols et objets
personnels, non compris dans d’autres classes
(Classe 03)
970 376 à 970 399
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
11
Dépôt du 13 janvier 2015, à INPI DEPOT ELECTRONIQUE
j
71
Déposant(s) : BOOMERANG SA, SA, Z.I du Mandinet, 14
rue des Campanules, 77185 LOGNES, No SIREN :
342429412
j
74
BOOMERANG SA, Z.I du Mandinet, 14 rue des Campanules,
77185 LOGNES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Malette pour ordinateur
document ♦ Sac à dos ♦ Porte tablette ♦ Sac
♦ Porte
D.M. no 1 : 7 repr.
D.M. no 2 : 5 repr.
2-2
970 374
D.M. no 3 : 7 repr.
D.M. no 4 : 6 repr.
D.M. no 5 : 5 repr.
j
11
970 375
j
51
Classement
02-07
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AIRAUD Nathalie, Antoinette, Léonie, 11
rue de Toulouse, 78120 RAMBOUILLET
j
74
AIRAUD Nathalie, 11 rue de Toulouse, 78120 RAMBOUILLET
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Malette pour ordinateur♦ Repr.
1-2 : Malette pour ordinateur♦ Repr. 1-3 : Malette pour
ordinateur♦ Repr. 1-5 : Malette pour ordinateur♦ Repr.
1-6 : Malette pour ordinateur♦ Repr. 1-7 : Malette pour
ordinateur♦ Repr. 2-1 : Porte document♦ Repr. 2-2 :
Porte document♦ Repr. 2-3 : Porte document♦ Repr.
2-5 : Porte document♦ Repr. 3-1 : Sac à dos♦ Repr.
3-2 : Sac à dos♦ Repr. 3-3 : Sac à dos♦ Repr. 3-5 : Sac
à dos♦ Repr. 3-6 : Sac à dos♦ Repr. 4-1 : Porte
tablette♦ Repr. 4-2 : Porte tablette♦ Repr. 4-3 : Porte
tablette♦ Repr. 4-4 : Porte tablette♦ Repr. 4-6 : Porte
tablette♦ Repr. 5-1 : Sac♦ Repr. 5-2 : Sac♦ Repr.
5-3 : Sac♦ Repr. 5-5 : Sac
40
1-1
1-2
1-3
Cl. 03-01
BOPI 15/22
1-5
970 379
1-6
970 380
1-7
970 381
970 376
970 377
970 378
BOPI 15/22
2-1
Cl. 03-01
41
2-5
970 385
3-1
970 386
3-2
970 387
970 382
2-2
970 383
2-3
970 384
42
3-3
3-5
3-6
Cl. 03-01
BOPI 15/22
970 388
4-1
970 391
4-2
970 392
4-3
970 393
970 389
970 390
BOPI 15/22
4-4
4-6
5-1
43
Cl. 03-01
970 394
5-3
970 398
5-5
970 399
970 395
j
11
970 400 à 970 435
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MML Maroquinerie de Monts du Lyonnais, SAS, ZA de la Ronze, 300 rue des Carrières, 69440
TALUYERS, No SIREN : 959503160
j
74
MML Maroquinerie de Monts du Lyonnais, M. LAINE
Jean-Pierre, ZA de la Ronze, 300 rue des Carrières, 69440
TALUYERS
970 396
5-2
970 397
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac de sport
D.M. no 1 à 4 : 8 repr.
D.M. no 5 à 8 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sac de sport - vue avant♦ Repr.
1-2 : Sac de sport - vue arrière♦ Repr. 1-3 : Sac de sport
- vue côté gauche♦ Repr. 1-4 : Sac de sport - vue côté
droit♦ Repr. 1-5 : Sac de sport - vue dessus♦ Repr.
1-6 : Sac de sport - vue dessous♦ Repr. 1-7 : Sac de
sport - coloris bleu♦ Repr. 1-8 : Sac de sport - coloris
rose♦ Repr. 2-1 : Sac de sport - vue avant♦ Repr. 2-2 :
Sac de sport - vue arrière♦ Repr. 2-3 : Sac de sport - vue
côté gauche♦ Repr. 2-4 : Sac de sport - vue côté
rose♦ Repr. 3-1 : Sac de sport - vue avant♦ Repr. 3-2 :
blanc♦ Repr. 4-1 : Sac de sport - vue avant♦ Repr. 4-2 :
blanc♦ Repr. 5-1 : Sac de sport - coloris rouge♦ Repr.
44
Cl. 03-01
BOPI 15/22
6-1 : Sac de sport - coloris rouge♦ Repr. 7-1 : Sac de
sport - coloris rouge♦ Repr. 8-1 : Sac de sport - coloris
rouge
1-1
1-2
1-3
970 400
1-4
970 403
1-5
970 404
1-6
970 405
970 401
970 402
BOPI 15/22
1-7
970 406
1-8
970 407
2-1
970 408
Cl. 03-01
45
2-2
970 409
2-3
970 410
46
Cl. 03-01
2-4
970 411
2-5
970 412
2-6
970 413
BOPI 15/22
2-7
970 414
2-8
970 415
3-1
970 416
BOPI 15/22
3-2
3-3
47
3-5
970 420
3-6
970 421
970 417
970 418
3-7
3-4
Cl. 03-01
970 419
3-8
970 422
970 423
48
4-1
4-2
4-3
Cl. 03-01
BOPI 15/22
970 424
4-4
970 427
4-5
970 428
4-6
970 429
970 425
970 426
BOPI 15/22
4-7
4-8
5-1
970 430
970 431
970 432
Cl. 03-01
49
6-1
970 433
7-1
970 434
8-1
970 435
50
Cl. 03-01
j
11
BOPI 15/22
970 436 à 970 444
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
SIREN : 519870380
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac
tablette
♦ Portefeuille ♦ Housse de
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
970 436
2-1
970 437
2-2
970 438
o
D.M. n 2 et 3 : 2 repr.
D.M. no 4 : 1 repr.
D.M. no 5 : 2 repr.
D.M. no 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sac cabas en toile de voile de
bateaux recyclée. Anses tressées grises argentées. Logo
727 sailbags au centre, couture en zig-zag. Doublure
intérieure marinière.♦ Repr. 2-1 : Portefeuille et portecartes amovible en voile de bateaux recyclée. Contour et
intérieur cuir. Intérieur composé de huits compartiments
dont un avec fermeture à glissière. Logo 727 Sailbags
embossé sur le compartiment à monnaie. Voile utilisée
variable. Couture en zig-zag rouge.♦ Repr. 2-2 : Portefeuille et porte cartes amovible en voile de bateaux recyclée. Voile utilisée sur l’extérieur du portefeuille et du
portes-cartes. Voile utilisée variable.♦ Repr. 3-1 : Cabas
″Sam″ Flying Edition zippé en toiles de voiles de bateaux
recyclées et cuir. Couture zig-zag. Deux anses en gaine.
Base en cuir de couleur variable. Chiffre variable incliné et
cousu sur la voile.♦ Repr. 3-2 : Cabas ″Sam″ Flying
Edition zippé en toiles de voiles de bateaux recyclées et
cuir. Couture zig-zag. Deux anses en gaine. Base en cuir
de couleur variable. Logo 727 Sailbags by Anna incliné
cousu en zig-zag au centre.♦ Repr. 4-1 : Sac à main
″Légende Flying Edition″ en toile de voile recyclée et cuir.
Deux anses tressées en gaine. Base en cuir camel. Logo
727 Sailbags Flying Edition au centre. Couture en
zig-zag.♦ Repr. 5-1 : Sac de voyage en toile de voile de
bateaux recyclée et cuir. Couture zig-zag. Deux anses en
sangle. Rond et rectangle côté gauche en cuir de couleur
variable. Numéro variable positionné de manière
inclinée.♦ Repr. 5-2 : Sac de voyage en toile de voile de
bateaux recyclée et cuir. Couture zig-zag. Deux anses en
sangle. Côté du sac en cuir de couleur variable. Poche
extérieure à scratch au centre, composée pour moitié de
voile et de cuir de couleur. Logo 727 Sailbags Flying
Edition sur la poche en haut à droite.♦ Repr. 6-1 :
Housse de tablette Flying Edition, 10 pouces, en toile de
voile de bateau recyclée et cuir. Bas de la housse en cuir
camel et haut en voile recyclée. Fermeture à glissière et
renfort en mousse. Logo 727 Sailbags Flying Edition sur
le côté gauche, couture en zig-zag.
BOPI 15/22
3-1
3-2
970 439
970 440
Cl. 03-01
51
4-1
970 441
5-1
970 442
52
Cl. 03-01
j
57
5-2
6-1
j
11
Classement
03-01
j
21
j
20
j
74
Description : Repr. 1-1 : Panier porte pinces à linge en
vannerie♦ Repr. 1-2 : Panier porte pinces à linge en
vannerie
970 443
1-1
970 445
1-2
970 446
970 444
970 445 et 970 446
j
51
j
71
BOPI 15/22
Déposant(s) : ROOBAERT Nicole, Andrée, Huguette,
Les Moulis, 09290 CAMARADE
ROOBAERT Nicole, Andrée, Huguette, Les Moulis, 09290
CAMARADE
j
11
970 447 à 970 452
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
54
Nature du (des) objet(s) : Panier
D.M. no 1 : 2 repr.
j
71
Déposant(s) : KENZO, Société Anonyme, 18 rue Vivienne,
75002 PARIS, No SIREN : 402180194
j
45
j
17
j
74
SOCIETE LOUIS VUITTON SERVICES Dépt. Propriété
Intellectuelle, 2 rue du Pont Neuf, 75001 PARIS
BOPI 15/22
Cl. 03-01
53
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac à main
D.M. no 1 : 6 repr.
j
45
j
57
1-1
1-2
Description : Repr. 1-1 : Vue 1 - face♦ Repr. 1-2 : Vue 2
- arrière♦ Repr. 1-3 : Vue 3 - côté gauche♦ Repr. 1-4 :
vue 4 - côté droit♦ Repr. 1-5 : vue 5 - de biais♦ Repr.
1-6 : vue 6 - arrière de biais
1-3
970 449
1-4
970 450
970 447
970 448
54
Cl. 03-01
BOPI 15/22
1-5
j
57
Description : Repr. 1-1 : Confection en tissu longiligne,
comprenant une poche discrète dans sa doublure, le
″sac-ceinture- foulard″ est à la fois un élément vestimentaire à porter autour de la taille (façon ceinture) ou en
bandoulière (façon foulard), et un sac (poche avec fermeture à glissière).
1-1
970 453
970 451
Ameublement
(Classe 06)
1-6
j
11
970 454 à 970 465
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LUNETTA Serge, 2 rue des Alouettes,
49280 SAINT CHRISTOPHE DU BOIS
j
74
LUNETTA Serge, 2 rue des Alouettes, 49280 SAINT
CHRISTOPHE DU BOIS
970 452
j
11
970 453
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DRAY Aurélie, 465 chemin du Fraischamp,
84210 LE BEAUCET
j
74
DRAY Aurélie, 465 chemin du Fraischamp, 84210 LE
BEAUCET
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
54
Nature du (des) objet(s) : Siège
D.M. no 1 : 9 repr.
D.M. no 2 : 3 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective de
1-2 :
Vue
en
perspective
de
face♦ Repr.
dessous♦ Repr. 1-3 : Vue en perspective arrière♦ Repr.
1-4 : Vue en perspective de face avec coussins♦ Repr.
1-5 : Vue de dessous avec coussins♦ Repr. 1-6 : Vue en
perspective arrière avec coussins♦ Repr. 1-7 : Vue de
dessus avec lattes♦ Repr. 1-8 : Vue en perspective de
dessous avec lattes♦ Repr. 1-9 : Vue en perspective
arrière avec lattes♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective du
2-2 :
Vue
en
perspective
du
dessus♦ Repr.
dessous♦ Repr. 2-3 : Vue en perspective arrière
BOPI 15/22
Cl. 06-01
55
1-1
970 454
1-3
970 456
1-2
970 455
1-4
970 457
56
Cl. 06-01
BOPI 15/22
1-5
970 458
1-7
970 460
1-6
970 459
1-8
970 461
BOPI 15/22
1-9
2-1
970 462
57
Cl. 06-01
2-2
970 464
2-3
970 465
970 463
j
11
970 466 à 970 473
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 19 mai 2015, à INPI ILE DE FRANCE
j
71
Déposant(s) : ART CONCEPT DU COLUMBARIUM,
EURL, 5 impasse de la Chapelle, 31800 VILLENEUVE DE
RIVIERE, No SIREN : 517555751
j
74
ART CONCEPT DU COLUMBARIUM, MR HYBERTIE
Raphaël, 5 impasse de la Chapelle, 31800 VILLENEUVE
DE RIVIERE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Banc
58
Cl. 06-01
BOPI 15/22
D.M. no 2, 5 et 6 et 11 à 15 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
5-1
6-1
11-1
Description : Repr. 2-1 : Banc acajou♦ Repr. 5-1 :
granit♦ Repr. 6-1 : Banc orme♦ Repr. 11-1 :
platane♦ Repr. 12-1 : Banc chêne♦ Repr. 13-1 :
épicéa♦ Repr. 14-1 : Banc érable♦ Repr. 15-1 :
merisier
Banc
Banc
Banc
Banc
12-1
970 470
13-1
970 471
14-1
970 472
15-1
970 473
970 466
970 467
970 468
970 469
j
11
970 474 et 970 475
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 7 juin 2015, à INPI DEPOT ELECTRONIQUE
j
71
Déposant(s) : CARLIER Joël, 93 rue Roland, 59000 LILLE
CARLIER Maximilien, 93 rue Roland, 59000 LILLE
j
74
JOEL CARLIER, M CARLIER Joël, 93 rue Roland, 59000
LILLE
BOPI 15/22
♦ Tabouret
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaise
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Forme ″Jomega″ adaptable à tout
type de mobilier classique ou contemporain.♦ Repr. 3-1 :
Forme ″Jomega″ adaptable à tout type de mobilier classique ou contemporain.
59
Cl. 06-01
j
11
970 476
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : KNYSAK Virginie, 15 rue du Gros Caillou,
75007 PARIS
j
74
KNYSAK Virginie, 15 rue du Gros Caillou, 75007 PARIS
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaise
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Le dossier de la chaise est sur
pivot : il bouge.
970 474
2-1
970 476
j
11
970 477 à 970 481
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 28 août 2015, à INPI ILE DE FRANCE
j
71
Déposant(s) : VARIATION, SAS, rue Georges Mazoyer,
ZA La Grande Condemine, 71700 TOURNUS, No SIREN :
492238142
j
74
VARIATION, rue Georges Mazoyer, ZA La Grande
Condemine, 71700 TOURNUS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fauteuil
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
3-1
970 475
Description : Repr. 1-1 : Fauteuil LOUNGER 3/4
avant♦ Repr. 1-2 : Fauteuil LOUNGER face♦ Repr.
1-3 : Fauteuil LOUNGER arrière♦ Repr. 1-4 : Fauteuil
LOUNGER côté 1♦ Repr. 1-5 : Fauteuil LOUNGER côté
2
60
1-1
1-2
Cl. 06-01
970 477
BOPI 15/22
1-3
970 479
1-4
970 480
1-5
970 481
970 478
BOPI 15/22
j
11
970 482 à 970 486
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SEGURA Adrien, 40 bis chemin des Chênes, 81000 ALBI
j
74
SEGURA Adrien, 40 bis chemin des Chênes, 81000 ALBI
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
1-1
1-2
61
Cl. 06-03
1-4
970 485
1-5
970 486
Description : Repr. 1-1 : Rendu Table Building♦ Repr.
1-2 : MEP Table Building♦ Repr. 1-3 : MEP Table
Building♦ Repr. 1-4 : MEP Table Building♦ Repr. 1-5 :
MEP Table Building
970 482
j
11
970 487
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
j
74
CHRISTOPHE DU BOIS
970 483
1-3
970 484
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table d’appoint
D.M. no 3 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 3-1 : Vue en perspective de face
62
Cl. 06-03
BOPI 15/22
j
11
970 489
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CARLIER Joël, 93 rue Roland, 59000 LILLE
CARLIER Maximilien, 93 rue Roland, 59000 LILLE
j
74
JOEL CARLIER, M CARLIER Joël, 93 rue Roland, 59000
LILLE
j
54
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
3-1
j
11
Description : Repr. 2-1 : Forme ″Jomega″ adaptable à tout
type de mobilier classique ou contemporain.
970 487
970 488
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
2-1
j
71
j
74
DE RIVIERE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table pour tennis de table
D.M. no 7 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 7-1 : Table de ping pong - concept
tennis
970 489
j
11
970 490
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
7-1
j
71
Déposant(s) : KNYSAK Virginie, 15 rue du Gros Caillou,
75007 PARIS
j
74
KNYSAK Virginie, 15 rue du Gros Caillou, 75007 PARIS
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Le plateau de la table est rempli
de paillettes.
970 488
1-1
970 490
BOPI 15/22
j
11
Cl. 06-03
63
970 491
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GESLIN Stéphane, 127 avenue Jean Baptiste Clément, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
j
74
GESLIN Stéphane, 127 avenue Jean Baptiste Clément,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table basse
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective
1-1
1-1
970 492
1-2
970 493
1-3
970 494
970 491
j
11
970 492 à 970 494
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TONIO SERRURERIE METALLERIE
PLANCHA (TSMP), EURL, ZA, 54 route de Sort, 40180
NARROSSE, No SIREN : 441888237
j
74
TSMP/ PLANCHA TONIO, ZA 54 route de Sort, 40180
NARROSSE/DAX
j
62
No national objet de la division : 15 3371
j
54
Nature du (des) objet(s) : Desserte
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Desserte avec façade personnalisable
en découpe laser et tablettes coulissantes - accessoire appareil de cuisson (plancha).♦ Repr. 1-2 : Desserte
avec façade personnalisable en découpe laser et tablettes
coulissantes - accessoire - appareil de cuisson
(plancha).♦ Repr. 1-3 : Desserte avec façade personnalisable
en découpe laser et tablettes coulissantes - accessoire appareil de cuisson (plancha).
64
Cl. 06-03
BOPI 15/22
j
11
970 495
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NOUVET Grégory, 17 avenue de la Résistance, 43600 LAVOUTE SUR LOIRE
j
74
NOUVET Grégory, 17 avenue de la Résistance, 43600
LAVOUTE SUR LOIRE
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Table basse lumineuse avec
sphère centrale et plateau éclairé, plateau rond non collé
à la sphère qui donne un effet anneau.
j
11
970 495
1-1
Classement
06-03
j
21
j
20
Déposant(s) : BEDUCHAUD Eric, 177 route de Saint
Mesmin, 45750 SAINT PRYVE SAINT MESMIN
j
74
BEDUCHAUD EBENISTE, 177 route de Saint Mesmin,
45750 SAINT PRYVE SAINT MESMIN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Console
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Console 1 tiroir.
970 497 à 970 501
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PHILIPPE Didier, 17 rue Boieldieu, 93150
LE-BLANC-MESNIL
j
74
BRANQUART & TOUSSAINT, Clara TOUSSAINT Avocat,
14 rue d’Anjou, 75008 PARIS
j
54
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
71
j
11
j
51
970 496
j
51
970 496
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Table carrée avec plateau voltaïque
rectangulaire, dispositif lumineux encastré dans le pied,
piétement encastré dans un socle rond.♦ Repr. 2-1 :
Table carrée avec plateau voltaïque rectangulaire, dispositif lumineux sur les alèses, piétement encastré dans un
socle rond.♦ Repr. 3-1 : Table carrée avec plateau
voltaïque rectangulaire, dispositif lumineux encastré dans
le pied, piétement encastré dans un socle rond.♦ Repr.
4-1 : Table carrée avec plateau voltaïque rectangulaire,
dispositif lumineux sur le plateau, piétement encastré dans
un socle rond.♦ Repr. 5-1 : Table carrée avec plateau
voltaïque rectangulaire, pied en plexiglas plein, éclairage
du pied par le dessus, piétement encastré dans un socle
rond.
BOPI 15/22
1-1
2-1
Cl. 06-03
65
970 497
3-1
970 499
4-1
970 500
970 498
66
Cl. 06-03
5-1
970 501
j
11
1-1
970 502
1-2
970 503
1-3
970 504
970 502 à 970 504
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COMMEAUX Anne, 15 impasse des Chaux,
69340 FRANCHEVILLE
j
74
BOPI 15/22
COMMEAUX Anne, 15 impasse des Chaux, 69340
FRANCHEVILLE
j
54
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Table à volets carrée ou ronde et
à rallonges. Elle est inspirée d’un modèle de la fin de la
Renaissance, mais était alors toujours sans allonge. Les
systèmes de glissières et les loquets de maintien ouverts
et fermés des volets.♦ Repr. 1-2 : Table carronde
surprise♦ Repr. 1-3 : Table carronde surprise vue dessus
avec rallonge
BOPI 15/22
j
11
970 505 et 970 506
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
j
74
67
Cl. 06-04
j
11
970 507 à 970 524
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
Dépôt du 13 octobre 2014, à INPI ILE DE FRANCE
Déposant(s) : DAVID BLANGIS INNOVATIVE, SAS, 1435
boulevard Cambronne, 60400 NOYON, No SIREN :
797839107
j
71
Déposant(s) : LACAZE Benoit, 96 rue de Limayrac, Résidence le Musset, 31500 TOULOUSE
DAVID BLANGIS INNOVATIVE, Mme PRZYBYLSKI Sonia,
1435 boulevard Cambronne, 60400 NOYON
j
74
LACAZE Benoit, 96 rue de Limayrac, Résidence le
Musset, 31500 TOULOUSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table de tennis de table dépliée
j
45
j
57
♦ Table de tennis de table pliée
j
54
Description : Repr. 1-1 : TABLE DE TENNIS DE TABLE
DEPLIEE♦ Repr. 2-1 : Table de tennis de table qui, une
fois pliée, peut se transformer en tableau noir, pour enfants
par exemple.
1-1
970 505
2-1
970 506
Nature du (des) objet(s) : Casier à Cosmétique
D.M. no 1 : 6 repr.
D.M. no 2 : 4 repr.
D.M. no 3 à 6 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Casier à Cosmétique♦ Repr.
1-2 : Casier à Cosmétique♦ Repr. 1-3 : Casier à
Cosmétique♦ Repr. 1-4 : Casier à Cosmétique♦ Repr.
1-5 : Casier à Cosmétique♦ Repr. 1-6 : Casier à
Cosmétique♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective♦ Repr.
2-2 : Vue de dessus♦ Repr. 2-3 : Vue de face♦ Repr.
3-1 :
Vue
en
2-4 :
Vue
de
côté♦ Repr.
perspective♦ Repr. 3-2 : Vue de dessus♦ Repr. 4-1 :
Vue en perspective♦ Repr. 4-2 : Vue de dessus♦ Repr.
5-1 : Vue en perspective♦ Repr. 5-2 : Vue de
dessus♦ Repr. 6-1 : Vue en perspective♦ Repr. 6-2 :
Vue de dessus
1-1
970 507
68
Cl. 06-04
1-2
970 508
1-3
970 509
BOPI 15/22
1-4
970 510
1-5
970 511
BOPI 15/22
1-6
2-1
Cl. 06-04
69
970 512
2-2
970 514
2-3
970 515
970 513
70
2-4
3-1
3-2
Cl. 06-04
BOPI 15/22
970 516
4-1
970 519
4-2
970 520
970 517
970 518
BOPI 15/22
5-1
5-2
970 521
71
Cl. 06-04
6-1
970 523
6-2
970 524
970 522
j
11
970 525
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
j
74
CHRISTOPHE DU BOIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble de rangement
D.M. no 4 : 1 repr.
j
45
j
17
72
j
57
Cl. 06-04
BOPI 15/22
Description : Repr. 4-1 : Vue de face
j
11
970 527
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BEDUCHAUD Eric, 177 route de Saint
Mesmin, 45750 SAINT PRYVE SAINT MESMIN
j
74
BEDUCHAUD EBENISTE, 177 route de Saint Mesmin,
45750 SAINT PRYVE SAINT MESMIN
4-1
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Commode
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Commode 3 tiroirs.
970 525
970 526
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JUGE Baptiste, 51 impasse André-Etienne,
84200 CARPENTRAS
j
74
JUGE Baptiste, 51 impasse André-Etienne, 84200
CARPENTRAS
2-1
970 527
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Meuble de rangement
D.M. no 1 : 1 repr.
970 528 à 970 530
Classement
06-05
j
21
j
20
Description : Repr. 1-1 : Meuble avec portes coulissantes,
montées sur rail, s’imbriquant l’une dans l’autre de façon
à compléter un motif réalisé. Ouvertes : les portes se
séparent laissant apparaitre la découpe du motif géométrique réalisée. Fermées : côté droit ou gauche, les portes
s’imbriquent pour former un bloc unitaire, qui rend l’assemblage imperceptible à l’oeil .
j
11
j
51
j
71
j
74
DE RIVIERE
1-1
970 526
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table de pique nique
D.M. no 8 à 10 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 8-1 : Table de pique nique octogonale
PMR♦ Repr. 9-1 : Table de pique nique ovale♦ Repr.
10-1 : Table de pique nique rectangle
BOPI 15/22
Cl. 06-07
73
charnière.♦ Repr. 5-1 : Miroir à poser avec boîte à bijoux
intégrée.♦ Repr. 6-1 : Le miroir est composé de 5 surfaces. Un fond et 4 surfaces que sont possible de positionner
en différents angles.♦ Repr. 7-1 : Le miroir est glissé
dans un support plié.♦ Repr. 8-1 : Le miroir est installé
à l’intérieur d’une base en forme de demi sphère. On peut
tourner le miroir dans sa base en choisissant un côté plat
ou sphérique.♦ Repr. 8-2 : Le miroir est installé à l’intérieur d’une base en forme de demi sphère. On peut tourner
le miroir dans sa base en choisissant un côté plat ou
sphérique.
8-1
970 528
9-1
970 529
10-1
1-1
970 531
2-1
970 532
3-1
970 533
970 530
j
11
970 531 à 970 539
j
51
Classement
06-07
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HAUTALA Katri, Marjetta, 9 rue Morand,
75011 PARIS
j
74
HAUTALA Katri, 9 rue Morand, 75011 PARIS
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Miroir ♦ Miroir avec boîte à bijoux
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
D.M. no 8 : 2 repr.
Description : Repr. 1-1 : Miroir plié avec un support
vertical.♦ Repr. 2-1 : Le miroir est installé dans une base.
Sa position peut être horizontale ou verticale.♦ Repr.
3-1 : Deux bases circulaires supportent le miroir rond. Le
petit miroir rond fonctionne comme un miroir à
main.♦ Repr. 4-1 : Miroir à poser composé des trois
surfaces. Une surface ferme à l’aide d’une
74
4-1
5-1
6-1
Cl. 06-07
BOPI 15/22
970 534
7-1
970 537
8-1
970 538
970 535
970 536
BOPI 15/22
8-2
970 539
j
11
970 540
j
51
Classement
06-09
j
21
j
20
Dépôt du 29 avril 2013, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : CARRE BLANC DISTRIBUTION, SA, 10
boulevard de Nancy, 42300 ROANNE, No SIREN :
400102349
j
74
CARRE BLANC DISTRIBUTION, 10 Boulevard de Nancy,
42300 ROANNE
45-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Matelas à langer
j
45
j
57
Description : Repr. 45-1 : Matelas à langer Ange
j
11
970 540
970 541 à 970 573
j
51
Classement
06-13
j
21
j
20
Dépôt du 29 avril 2013, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : CARRE BLANC DISTRIBUTION, SA, 10
boulevard de Nancy, 42300 ROANNE, No SIREN :
400102349
j
74
CARRE BLANC DISTRIBUTION, 10 Boulevard de Nancy,
42300 ROANNE
j
54
75
Cl. 06-13
Nature du (des) objet(s) : Housse de couette ♦ Linge de
toilette éponge ♦ Drap de plage ♦ Nappe ♦ Manique
♦ Essuie mains ♦ Jeté de lit ♦ Tour de lit ♦ Nid d’ange
♦ Sac de couchage bébé ♦ Housse de coussin
D.M. no 1, 3, 6 et 7, 9 et 10, 15 et 16, 18, 22, 24, 26, 28 à
31, 34, 36, 39, 42, 44, 46 à 51, 53, 55, 58, 60, 63 et 66 : 1
repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ange Linge de lit♦ Repr. 3-1 :
Maeva linge de lit♦ Repr. 6-1 : Linge de toilette éponge
Abaca♦ Repr. 7-1 : Linge de toilette éponge
Amazonia♦ Repr. 9-1 : Linge de toilette éponge
Euphorie♦ Repr. 10-1 : Linge de toilette éponge
Féérie♦ Repr. 15-1 : Drap de plage Ecriture♦ Repr.
16-1 : Drap de plage Gouache♦ Repr. 18-1 : Drap de
plage Gouache♦ Repr. 22-1 : Drap de plage Greg
Line♦ Repr. 24-1 : Drap de plage Greg Rayé♦ Repr.
26-1 : Drap de plage Morelia♦ Repr. 28-1 : Nappe
Bahamas♦ Repr. 29-1 : Nappe Cocotte♦ Repr. 30-1 :
Nappe Féérie♦ Repr. 31-1 : Manique Cocotte♦ Repr.
34-1 : Essuie mains Bahamas♦ Repr. 36-1 : Essuie
39-1 :
Essuie
mains
mains
Cocotte♦ Repr.
Maelys♦ Repr. 42-1 : Jeté de lit Ange♦ Repr. 44-1 : Jeté
de lit Savane♦ Repr. 46-1 : Tour de lit Ange♦ Repr.
47-1 : Nid d’ange Ange♦ Repr. 48-1 : Nid d’ange
Savane♦ Repr. 49-1 : Turbulette Ange♦ Repr. 50-1 :
Turbulette Savane♦ Repr. 51-1 : Housse de coussin
Abaca♦ Repr. 53-1 : Housse de coussin Ange♦ Repr.
55-1 : Housse de coussin Amazonia♦ Repr. 58-1 : Housse
76
Cl. 06-13
BOPI 15/22
de coussin Bahamas♦ Repr. 60-1 : Housse de coussin
Dots jungle♦ Repr. 63-1 : Housse de coussin
Féérie♦ Repr. 66-1 : Housse de coussin Maeva
1-1
970 541
3-1
970 542
6-1
970 543
7-1
970 544
9-1
970 545
BOPI 15/22
10-1
Cl. 06-13
77
18-1
970 549
22-1
970 550
24-1
970 551
26-1
970 552
970 546
15-1
970 547
16-1
970 548
78
28-1
29-1
30-1
Cl. 06-13
BOPI 15/22
970 553
31-1
970 556
34-1
970 557
970 554
970 555
BOPI 15/22
36-1
39-1
Cl. 06-13
79
42-1
970 560
44-1
970 561
46-1
970 562
970 558
970 559
80
47-1
48-1
Cl. 06-13
BOPI 15/22
49-1
970 565
50-1
970 566
51-1
970 567
970 563
970 564
BOPI 15/22
53-1
970 568
55-1
970 569
58-1
Cl. 06-13
81
60-1
970 571
63-1
970 572
66-1
970 573
970 570
82
Cl. 06-13
j
11
BOPI 15/22
970 574 à 970 579
j
51
Classement
06-13
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAISON GUENEAU MAUGER, SAS, 6 rue
Léonard de Vinci, CS 20119, 53001 LAVAL
MAUGER Nathalie, 15 rue de la Moselle, 75019 PARIS
GUENEAU Claire, 13 route de la Cascade, 78110 LE
VESINET
j
74
MAUGER Nathalie, 15 rue de la Moselle, 75019 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Couverture
D.M. no 1 à 3 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Couverture (devant)♦ Repr. 1-2 :
2-1 :
Couverture
Couverture
(dos)♦ Repr.
(devant)♦ Repr. 2-2 : Couverture (dos)♦ Repr. 3-1 :
Couverture (devant)♦ Repr. 3-2 : Couverture (dos)
1-2
970 575
970 574
2-1
970 576
2-2
970 577
BOPI 15/22
3-1
970 578
3-2
970 579
j
11
970 580 et 970 581
j
51
Classement
06-13
j
21
j
20
83
Cl. 07-01
1-1
970 580
2-1
970 581
Articles de ménage non compris dans d’autres
classes
(Classe 07)
j
11
970 582 et 970 583
j
51
Classement
07-01
j
71
Déposant(s) : VIALARS Jacques, 201 chemin de la
Chenaie, 13090 AIX EN PROVENCE
j
21
j
20
j
74
VIALARS Jacques, 201 chemin de la chenaie, 13090 AIX
EN PROVENCE
j
71
Déposant(s) : BOHN Carsten, 20 rue Saint Pierre, 92200
NEUILLY SUR SEINE
PAULO Michel, 25 rue Madeleine Michelis, 92200 NEUILLY
SUR SEINE
j
74
BOHN Carsten, 20 rue Saint Pierre, 92200 NEUILLY SUR
SEINE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Housse de coussin
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Posiball S. Une bande de tissu
avec, à son extrémité, une poche pouvant contenir un
objet.♦ Repr. 2-1 : Une bande de tissu comportant, en
son centre, un volet avec, au bout de ce volet, une poche
pouvant contenir un objet.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bouteille isolante
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
84
j
57
Cl. 07-02
Description : Repr. 1-1 : Bouteille isolante permettant de
boire un liquide sur toute la surface de la bouteille.♦ Repr.
1-2 : Fermeture pour bouteille isolante en forme de croix.
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plaque de cuisson
cuisson (plancha)
j
45
j
57
♦ Plaque de
Description : Repr. 1-1 : Plaque de cuisson design arrondi
- composant l’appareil de cuisson (plancha).♦ Repr. 1-2 :
Plaque de cuisson design arrondi - composant l’appareil
de cuisson (plancha).♦ Repr. 1-3 : Plaque de cuisson
design arrondi - composant l’appareil de cuisson
(plancha).♦ Repr. 2-1 : Planche Nevada caisson / plaque
- appareil de cuisson (plancha).♦ Repr. 2-2 : Planche
Nevada caisson / plaque - appareil de cuisson
(plancha).♦ Repr. 2-3 : Planche Nevada caisson / plaque
- appareil de cuisson (plancha).
1-1
970 584
1-2
970 585
1-3
970 586
2-1
970 587
970 583
j
11
970 584 à 970 589
j
51
Classement
07-02
j
21
j
20
j
74
970 582
1-2
j
71
BOPI 15/22
Déposant(s) : TONIO SERRURERIE METALLERIE
PLANCHA (TSMP), EURL, ZA, 54 route de Sort, 40180
NARROSSE, No SIREN : 441888237
TSMP/ PLANCHA TONIO, ZA 54 route de Sort, 40180
NARROSSE/DAX
BOPI 15/22
2-2
970 588
2-3
970 589
j
11
85
Cl. 09-01
2-1
970 591
3-1
970 592
970 590 à 970 592
j
51
Classement
07-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BEAUTIFULL THINGS, EURL, 43 rue
Liancourt, 75014 PARIS, No SIREN : 488007493
j
74
BEAUTIFULL THINGS, M. COHEN Jérôme, 43 rue
Liancourt, 75014 PARIS
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Couteau ♦ Fourchette ♦ Cuillère
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Couteau design Tour
Eiffel♦ Repr. 2-1 : Fourchette design Tour Eiffel♦ Repr.
3-1 : Cuillère design Tour Eiffel
Emballages et récipients pour le transport ou la
manutention des marchandises
(Classe 09)
1-1
j
11
970 593 à 970 598
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MADAME DEATHERAGE ET FILLES INC,
931 Adams Street, 33019 HOLLYWOOD - FLORIDA,
ETATS UNIS D’AMERIQUE
j
74
Maître BOUYAC Florence AVOCAT, Les Patios de Forbin,
9 bis place John Rewald, 13617 AIX EN PROVENCE
CEDEX 1
970 590
86
Cl. 09-01
BOPI 15/22
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bouteille
D.M. no 1 à 3 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
1-2
Description : Repr. 1-1 : Bouteille sérigraphiée d’une boisson à base de vodka parfum lavande, des brins de lavande
illustrent le produit.♦ Repr. 1-2 : Bouteille sérigraphiée
d’une boisson à base de vodka parfum lavande, des brins
de lavande illustrent le produit.♦ Repr. 2-1 : Bouteille
sérigraphiée d’une boisson à base de vodka parfum rose,
des boutons de rose illustrent le produit.♦ Repr. 2-2 :
Bouteille sérigraphiée d’une boisson à base de vodka
parfum rose, des boutons de rose illustrent le
produit.♦ Repr. 3-1 : Bouteille sérigraphiée d’une boisson
de vodka parfum violette, des fleurs de violettes illustrent
le produit.♦ Repr. 3-2 : Bouteille sérigraphiée d’une boisson de vodka parfum violette, des fleurs de violettes
illustrent le produit.
2-1
970 595
2-2
970 596
970 593
970 594
BOPI 15/22
Cl. 09-01
87
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
17
j
57
3-1
3-2
j
11
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue de
dessus♦ Repr. 1-3 : Vue de dessous
970 597
1-1
970 599
1-2
970 600
970 598
970 599 à 970 601
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AIGRET Jacques André, 40 rue Suffren,
97410 SAINT-PIERRE
j
74
AIGRET Jacques André, 40 rue Suffren, 97410 SAINTPIERRE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bouteille
88
1-3
Cl. 09-08
j
11
BOPI 15/22
1-1
970 602
1-2
970 603
1-3
970 604
1-4
970 605
970 601
970 602 à 970 606
j
51
Classement
09-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LOUCOUGAIN Pierre, 90 rue Cyprien
Tourel, 34070 MONTPELLIER
j
74
LOUCOUGAIN Pierre, 90 rue Cyprien Tourel, 34070
MONTPELLIER
Demande d’extension : Polynésie Française
j
54
Nature du (des) objet(s) : Palette
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Spéciale container débordante
pour housse rétractable.♦ Repr. 1-2 : Spéciale container
débordante pour housse rétractable.♦ Repr. 1-3 : Spéciale
container
débordante
pour
housse
rétractable.♦ Repr. 1-4 : Spéciale container débordante
pour housse rétractable.♦ Repr. 1-5 : Spéciale container
débordante pour housse rétractable.
BOPI 15/22
1-5
Cl. 09-09
89
970 606
j
11
1-1
970 607
2-1
970 608
970 607 à 970 610
j
51
Classement
09-09
j
21
j
20
j
71
j
74
DE RIVIERE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Corbeille de propreté
D.M. no 1 et 2, 6 et 7 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Corbeille de propreté Arthemis
avec cendrier♦ Repr. 2-1 : Corbeille de propreté avec
fenêtre avant♦ Repr. 6-1 : Corbeille ronde Théia♦ Repr.
7-1 : Corbeille de propreté Hades
90
Cl. 10-06
BOPI 15/22
j
54
Nature du (des) objet(s) : Harnais de signalisation et de
sécurité
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
6-1
Description : Repr. 1-1 : Harnais vue de face♦ Repr. 1-2 :
Harnais vue de dos
970 609
7-1
1-1
970 611
1-2
970 612
970 610
Horlogerie et autres instruments de mesure,
instruments de contrôle ou de signalisation
(Classe 10)
j
51
j
21
j
20
Classement
10-06
j
11
970 611 et 970 612
o
N (s) d’enregistrement ou national : 2015 3368
Déposant(s) : WEARTRONIC, Société par Actions Simplifiée, 8 rue de l’Industrie, 74140 DOUVAINE, No SIREN :
810260885
j
74
Cabinet d’avocats C. THONNELIER Mme THONNELIER
Catherine, 21 boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny,
73100 AIX LES BAINS
970 613 à 970 628
Classement
10-06
j
21
j
20
j
71
j
11
j
51
j
71
Déposant(s) : SERAC, SOCIETE D’ETUDE ET REALISATION D’APPLICATIONS COMPOSITES, Société par
Actions Simplifiée, Lieux dits Antoger et la Chevret,
73100 GRESY-SUR-AIX, No SIREN : 381112291
j
74
JEANNET & Associés, Mme BONTRON Laurence, 26 quai
Claude Bernard, 69007 LYON
BOPI 15/22
Cl. 10-06
91
♦ Pan-
j
54
Nature du (des) objet(s) : Figurine de signalisation
neau de signalisation en forme de crayons
D.M. no 1 à 4 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de côté droit de la figurine de
signalisation♦ Repr. 1-2 : Vue de côté gauche de la
figurine de signalisation♦ Repr. 1-3 : Vue de face de la
figurine de signalisation♦ Repr. 1-4 : Vue de dos de la
figurine de signalisation♦ Repr. 2-1 : Vue de côté droit de
la figurine de signalisation♦ Repr. 2-2 : Vue de côté
gauche de la figurine de signalisation♦ Repr. 2-3 : Vue de
face de la figurine de signalisation♦ Repr. 2-4 : Vue de
dos de la figurine de signalisation♦ Repr. 3-1 : Vue de
côté droit de la figurine de signalisation♦ Repr. 3-2 : Vue
de côté gauche de la figurine de signalisation♦ Repr.
3-3 : Vue de face de la figurine de signalisation♦ Repr.
3-4 : Vue de dos de la figurine de signalisation♦ Repr.
4-1 : Vue de devant du panneau de signalisation en forme
de crayons♦ Repr. 4-2 : Vue de derriere du panneau de
signalisation en forme de crayons♦ Repr. 4-3 : Vue de
cote droit du panneau de signalisation en forme de
crayons♦ Repr. 4-4 : Vue de cote gauche du panneau de
signalisation en forme de crayons
1-1
970 613
1-2
970 614
1-3
970 615
92
Cl. 10-06
BOPI 15/22
1-4
970 616
2-2
970 618
2-1
970 617
2-3
970 619
BOPI 15/22
Cl. 10-06
93
2-4
970 620
3-2
970 622
3-1
970 621
3-3
970 623
94
Cl. 10-06
BOPI 15/22
3-4
970 624
4-2
970 626
4-1
970 625
4-3
970 627
BOPI 15/22
4-4
95
Cl. 10-07
1-1
970 629
1-2
970 630
970 628
j
11
970 629 et 970 630
j
51
Classement
10-07
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CANDELLE-TUHEILLE Vincent, Au Village, 31480 VIGNAUX
j
74
CANDELLE-TUHEILLE Vincent, Au Village, 31480 VIGNAUX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cadran de montre
j
57
Description : Repr. 1-1 : A.L.B 200 - Promenade à Etretat
- Vue de face♦ Repr. 1-2 : A.L.B 200 - Promenade à
Etretat - Vue de dos
970 631 à 970 635
Classement
10-07
j
21
j
20
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
11
j
51
j
71
Déposant(s) : ROCHE Roland, 11 Rue Amouroux, Résidence Le Chenonceaux, 42100 SAINT-ETIENNE
j
74
ROCHE Roland, 11 Rue Amouroux, Résidence Le
Chenonceaux, 42100 SAINT-ETIENNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boîtier de montre
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
17
96
j
57
1-1
Cl. 11-01
BOPI 15/22
Description : Repr. 1-1 : Boîtier de montre monobloc pouvant recevoir dans une cage intermédiaire un mouvement
horloger.♦ Repr. 1-2 : Boîtier de montre monobloc pouvant recevoir dans une cage intermédiaire un mouvement
horloger.
1-4
970 634
1-5
970 635
970 631
Objets d’ornement
(Classe 11)
1-2
970 632
j
11
970 636 et 970 637
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BOKSENBAUM Sylvie, 96 rue Thiers, chez
Mme CASSUTO, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
j
74
BOKSENBAUM Nathalie ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS, 61 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS
1-3
970 633
j
54
Nature du (des) objet(s) : Collier
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Léa LE01101♦ Repr. 2-1 : Antoinette
MA01/36
BOPI 15/22
1-1
2-1
j
11
Cl. 11-01
97
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bague composée d’un enchevêtrement de dodécaèdres, semblables aux amas
naturels.♦ Repr. 2-1 : Bague solitaire reprenant la forme
du dodécaèdre simple.♦ Repr. 3-1 : Pendentif reprenant
la forme de la structure cristalline de gemmes simple ou
avec, à l’intérieur, un brut de la gemme évoquée. Ex : un
brut de grenat dans un pendentif reprenant la forme du
cristal de grenat ; un brut de diamant dans le pendentif en
forme de brut de diamant.♦ Repr. 4-1 : Pendentif reprenant la forme de la structure cristalline de gemmes simple
ou avec, à l’intérieur, un brut de la gemme évoquée. Ex :
un brut de grenat dans un pendentif reprenant la forme du
cristal de grenat ; un brut de diamant dans le pendentif en
forme de brut de diamant.
1-1
970 638
2-1
970 639
970 636
970 637
970 638 à 970 641
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AEON, SASU, 9 rue du 4 Septembre, 75002
PARIS, No SIREN : 801480971
j
74
AEON, M. CAMUS Clément, 9 rue du 4 Septembre, 75002
PARIS
♦ Pendentif
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bague
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
98
Cl. 11-01
j
57
3-1
j
21
j
20
Description :
Repr.
1-1 :
Collier♦ Repr.
6-1 :
Bracelet♦ Repr. 7-1 : Bracelet♦ Repr. 8-1 : Boucle
d’oreille♦ Repr. 11-1 : Bague
970 640
4-1
j
51
BOPI 15/22
1-1
970 642
6-1
970 643
7-1
970 644
970 641
Classement
11-01
j
11
970 642 à 970 646
o
j
71
Déposant(s) : MÜNSTER Sibylle, 116 rue Saint-Dominique,
75007 PARIS
j
74
MÜNSTER Sibylle, 116 rue Saint-Dominique, 75007 PARIS
♦ Bracelet ♦ Boucle
j
54
d’oreille ♦ Bague
D.M. no 1, 6 à 8 et 11 : 1 repr.
j
45
BOPI 15/22
8-1
970 645
11-1
970 646
j
11
Classement
11-01
j
21
j
20
1-1
970 647
2-1
970 648
j
71
Déposant(s) : AULAS Linda, 49 avenue Pasteur, Résidence Pasteur, 13007 MARSEILLE
j
74
AULAS Linda, 49 avenue Pasteur, Résidence Pasteur,
13007 MARSEILLE
♦ Sautoir
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
99
970 647 à 970 651
j
51
j
54
Cl. 11-01
Description : Repr. 1-1 : Collier en pierres semi précieuses,
pendentif en corne sculptée.♦ Repr. 2-1 : Collier court
double tour et pendentif corne.♦ Repr. 3-1 : Collier en
perles semi précieuses, pendentif feuille en corne
sculptée.♦ Repr. 4-1 : Collier en pierres semi précieuses,
motif et pendentif en corne de buffle.♦ Repr. 5-1 : Sautoir
en pierres semi précieuses, motif et pendentif en corne de
buffle.
100 Cl. 11-01
3-1
BOPI 15/22
970 649
5-1
970 651
j
11
970 652
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GUENOT Laurent, 14 Grand Rue, 02800
BERTAUCOURT EPOURDON
j
74
GUENOT Laurent, 14 Grand Rue, 02800 BERTAUCOURT
EPOURDON
4-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bracelet
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bracelet qui a la particularité, suite
à son marquage par découpe à l’effigie du nom d’un
camping ou une marque. Avec deux indexages de façon
a le positionner toujours au même endroit. De façon une
fois retiré, suite au bronzage, laissera apparaître son
marquage et restera le souvenir de l’été″.
970 650
1-1
970 652
BOPI 15/22
j
11
Cl. 11-01
101
970 653 à 970 662
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NAYADES BIJOUX, SAS, Rdc, 3 rue du
Chariot d’Or, 69004 LYON, No SIREN : 797983459
j
74
NAYADES BIJOUX, Mme VANELUTE Aurélie, Rdc, 3 rue
du Chariot d’Or, 69004 LYON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boucles d’oreilles
♦ Bracelet
♦ Collier
D.M. no 1 à 10 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
2-1
970 654
3-1
970 655
Description : Repr. 1-1 : Boucles d’oreilles tissees a la
main avec des perles de verre♦ Repr. 2-1 : Boucles
d’oreilles tissees a la main avec des perles de
verre♦ Repr. 3-1 : Boucles d’oreilles tissees a la main
avec des perles de verre♦ Repr. 4-1 : Boucles d’oreilles
tissees a la main avec des perles de verre♦ Repr. 5-1 :
Boucles d’oreilles realisees a la main avec des perles de
verre, du laiton♦ Repr. 6-1 : Boucles d’oreilles tissees a
la main avec des perles de verre♦ Repr. 7-1 : Collier
realise a la main avec des perles de verre♦ Repr. 8-1 :
Boucles d’oreilles realisees a la main avec du laiton dore
a l’or fin et emaillees♦ Repr. 9-1 : Bracelet tisse a la main
avec des perles de verre♦ Repr. 10-1 : Collier realise a
la main avec des perles de verre des plume et de elements
en laiton dores a l’or fin
970 653
102 Cl. 11-01
4-1
5-1
BOPI 15/22
970 656
6-1
970 658
7-1
970 659
970 657
BOPI 15/22
8-1
103
Cl. 11-01
970 660
10-1
970 662
j
11
970 663 à 970 670
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COUSIN Alexia, Michèle, Blanche, 5 avenue Joffre, 92380 GARCHES
j
74
COUSIN Alexia, 5 avenue Joffre, 92380 GARCHES
9-1
970 661
j
54
Nature du (des) objet(s) : Collier plastron (bijou) ♦ Bracelet
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Collier plastron tissé. Fermeture
aimantée.♦ Repr. 2-1 : Collier plastron tissé.♦ Repr.
3-1 : Bracelet tissé. Fermeture aimantée.♦ Repr. 4-1 :
Bracelet tissé. Fermeture aimantée.♦ Repr. 5-1 : Bracelet tissé. Fermeture aimantée.♦ Repr. 6-1 : Bracelet tissé.
Fermeture aimantée.♦ Repr. 7-1 : Bracelet tissé. Fermeture aimantée.♦ Repr. 8-1 : Bracelet tissé. Fermeture
aimantée.
104 Cl. 11-01
5-1
1-1
2-1
BOPI 15/22
970 667
970 663
6-1
970 668
7-1
970 669
8-1
970 670
970 664
3-1
970 665
4-1
970 666
BOPI 15/22
j
11
105
Cl. 11-02
970 671 à 970 673
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BAUCHARD Emilie, 1 bis quai de Salinières,
33000 BORDEAUX
j
74
BAUCHARD Emilie, 1 bis quai de Salinières, 33000 BORDEAUX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bague en forme de fesses
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Bague jong plein en forme de
fesses.♦ Repr. 1-2 : Bague jong plein en forme de
fesses.♦ Repr. 1-3 : Bague jong plein en forme de
fesses.
970 671
1-3
j
11
970 673
970 674 à 970 676
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GUERMONT Milène, 10 rue de Turin, 75008
PARIS
j
74
GUERMONT Milène, 10 rue de Turin, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sculpture
D.M. no 1 : 3 repr.
1-2
970 672
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sculpture - vue en
contre-plongée♦ Repr. 1-2 : Sculpture - vue de
face♦ Repr. 1-3 : Sculpture - vue en perspective avec
des lumières
106 Cl. 11-02
1-1
BOPI 15/22
970 674
1-3
j
11
970 676
970 677 et 970 678
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MECAFLOR, SARL, 10 avenue de l’Europe,
44470 THOUARE SUR LOIRE, No SIREN : 477908727
j
74
MECAFLOR, M. SURRIRAY Laurent, 10 avenue de
l’Europe, 44470 THOUARE SUR LOIRE
j
54
1-2
Nature du (des) objet(s) : Vase pour fleur
D.M. no 1 : 2 repr.
970 675
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vase pour fleur♦ Repr. 1-2 :
Vase pour fleur
BOPI 15/22
j
57
1-1
107
Cl. 12-06
Description : Repr. 1-1 : Cuvier moulure en terre cuite. 2
moulures carrées et plates sur le corps du cuvier et, 1 col
carré et plat assortis aux moulures.
970 677
1-1
970 679
Moyens de transport ou de levage
(Classe 12)
1-2
j
11
970 680 à 970 682
j
51
Classement
12-06
j
21
j
20
Dépôt du 21 mai 2015, à INPI DEPOT ELECTRONIQUE
j
71
Déposant(s) : VIEL Charles-Henri, 6 Kerlescan, 56340
CARNAC
j
74
VIEL Charles-Henri, 6 Kerlescan, 56340 CARNAC
970 678
j
11
o
N (s) de publication
970 679
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SCI POTERIE GOICOECHEA, SCI, RD
918, 64780 OSSES, No SIREN : 387729205
j
74
SCI POTERIE GOICOECHEA, M. Michel GOICOECHEA,
RD 918, 64780 OSSES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cuvier - Vase conique
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bateau
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Les caractéristiques esthétiques
originales sont le choix des bras de liaison en position
haute, et le design général de la partie pivotante support
de la voilure tournante : embase circulaire tournante, carter
de protection et jambe avant rejoignant le moyeu de la
transmission de puissance.♦ Repr. 2-1 : Eléments caractéristiques de l’esthétique : le choix d’une conception
hybride entre jet ski et dériveur de sport : assise et volant
type jet ski - coques de catamaran - esthétique particulière
de la voilure tournante avec hélice devant le mât, carter et
empennage circulaire caractéristique.♦ Repr. 3-1 : Choix
esthétique d’un mât porté par une embase circulaire pivotante, d’une voilure tournante avec carter de protection disposition générale du navire.
108 Cl. 12-06
BOPI 15/22
j
11
970 683 et 970 684
j
51
Classement
12-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COULEUR CAFE, SARL, 259 A route de
Forcalqueiret, 83136 ROCBARON, No SIREN : 528571102
j
74
COULEUR CAFE, MANZONI Carine, 259 A route de
Forcalqueiret, 83136 ROCBARON
1-1
2-1
3-1
970 680
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bateau
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bateau pour vente en mer sur
fond plat et ponté.♦ Repr. 1-2 : Vue de côté
1-1
970 683
1-2
970 684
970 681
j
11
970 685
j
51
Classement
12-07
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PUJOLLE Thierry, Impasse la Motte de
Forge, 45210 LA SELLE EN HERMOY
j
74
PUJOLLE Thierry, Impasse la Motte de Forge, 45210 LA
SELLE EN HERMOY
970 682
j
54
Nature du (des) objet(s) : ULM Biplace
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
BOPI 15/22
j
57
Description : Repr. 1-1 : ULM biplace côte à côte à aile
haute. Réalisation en tubes de carbone collés et entoilés.
Le logo imprimé sur la dérive est une libellule stylisée. Le
nom ″AGRION″ est celui de la libellule appelée communément demoiselle.
1-1
970 685
j
11
109
Cl. 12-10
1-2
970 687
1-3
970 688
1-4
970 689
970 686 à 970 689
j
51
Classement
12-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GAZELLE TECH, SAS, 17 rue du Commandant Charcot, 33290 BLANQUEFORT, No SIREN :
804814192
j
74
GAZELLE TECH, M. LAVAUD Gaël, 17 rue du Commandant Charcot, 33290 BLANQUEFORT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Véhicule automobile
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue
arrière♦ Repr. 1-3 : Vue de côté avec portes♦ Repr.
1-4 : vue de côté sans portes
j
11
970 690
j
51
Classement
12-10
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAURY Julien, 28 rue Georges Lafont,
appartement no28, Impasse des Tourterelles, 40440 ONDRES
j
74
MAURY Julien, 28 rue Georges Lafont, apt 28, impasse
des Tourterelles, 40440 ONDRES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Remorque (commerce ambulant)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
1-1
970 686
110 Cl. 12-11
j
57
BOPI 15/22
Description : Repr. 1-1 : Remorque ambulante, vue de 3/4
j
11
970 692
j
51
Classement
12-12
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : INNOV’SA, Société par Actions Simplifiée
à Associé Unique, 7 rue Bernard Pieds, 10110
BAR-SUR-SEINE, No SIREN : 435383930
j
74
CABINET
BLEGER-RHEIN-POUPON,
Mme
HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine, 4a rue de l’Industrie,
67450 MUNDOLSHEIM
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chariot pour fauteuil roulant
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Chariot pour fauteuil roulant
970 690
j
11
970 691
j
51
Classement
12-11
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : EMS, SARL, 27 allée Roland de Provins,
59840 LOMPRET, No SIREN : 750500720
j
74
EMS, 27 allée Roland de Provins, 59840 LOMPRET
j
54
Nature du (des) objet(s) : VELO ELECTRIQUE PLIANT
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Velo pliant. Puissant avec une
grande autonomie. Ses grosses roues de apportent un
confort inégale, c’est un tout terrain, facile à manoeuvrer.
1-1
j
11
970 692
970 693 à 970 699
j
51
Classement
12-16
j
21
j
20
Dépôt du 17 janvier 2014, à INPI ALSACE
j
71
Déposant(s) : Dr. Ing. h.c.F. Porsche Aktiengesellschaft,
Société régie selon les lois de l’Allemagne, Porscheplatz
1, 70435 STUTTGART, RFA
j
74
Cabinet NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pièce de carrosserie automobile
(pièces détachées de véhicules)
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
57
1-1
970 691
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective♦ Repr. 1-2 :
Vue de derrière♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus♦ Repr.
1-4 : Vue de côté♦ Repr. 1-5 : Vue de côté♦ Repr. 1-6 :
Vue de dessous♦ Repr. 1-7 : Vue de devant
BOPI 15/22
1-1
1-2
1-3
Cl. 12-16
111
970 693
1-4
970 696
1-5
970 697
1-6
970 698
970 694
970 695
112 Cl. 12-16
1-7
j
11
Classement
12-16
j
21
j
20
j
74
970 699
970 700 à 970 706
j
51
j
71
BOPI 15/22
1-3
970 702
1-4
970 703
1-5
970 704
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pièce de carrosserie automobile
(pièces détachées de véhicules)
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :
1-1
970 700
1-2
970 701
BOPI 15/22
1-1
1-6
970 705
113
Cl. 13-03
970 707
j
11
970 708
j
51
Classement
13-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FIMATECH, SARL, ZI la Romazière, 23 rue
Joseph Jacquard, 85300 CHALLANS, No SIREN :
434454401
j
74
FIMATECH, M. GRASSET Franck, ZI la Romazière, 23 rue
Joseph Jacquard, 85300 CHALLANS
1-7
970 706
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boîtier pour matériel électronique
D.M. no 1 : 8 repr.
j
45
j
57
Appareils de production, de distribution ou de
transformation de l’énergie électrique
(Classe 13)
j
11
Description : Repr. 1-1 : Enveloppe en matière plastique
pouvant contenir des cartes électroniques et des ensembles d’énergie de secours.
970 707
j
51
Classement
13-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : USAI CHABROL CLAIRE, le Clos des
Amandiers, 36 traverse de la Penne, 13011 MARSEILLE
j
74
MARE&LUCE, le Clos des Amandiers, 36 traverse de la
Penne, 13011 MARSEILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Habillage de cable électrique
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Un fourreau de coton tricoté
servant à l’habillage de cables électriques, à visée décorative et esthetique.
1-1
970 708
114 Cl. 14-02
BOPI 15/22
Appareils d’enregistrement, de
télécommunication ou de traitement de
l’information
(Classe 14)
j
11
970 709 à 970 714
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
j
71
j
74
Déposant(s) : PHI DESIGN, SARL, 9 Chemin des Essarts,
Parc économique de Champfeuillet, BP341, 38509 VOIRON
CEDEX, No SIREN : 350468724
1-2
970 710
1-3
970 711
PHI DESIGN, 9 Chemin des Essarts, Parc économique de
Champfeuillet, BP341, 38509 VOIRON CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boîtier d’ordinateur
boîtier d’ordinateur
D.M. no 1 : 5 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
♦ Tiroir
de
Description : Repr. 1-1 : Vue 3/4 dessus♦ Repr. 1-2 : Vue
de face♦ Repr. 1-3 : Vue de 3/4 dessous♦ Repr. 1-4 :
Poignée
sortie♦ Repr.
1-5 :
Vue
3/4,
boîtier
ouvert♦ Repr. 2-1 : Vue 3/4 dessus
970 709
BOPI 15/22
115
Cl. 14-02
j
11
970 715 et 970 716
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : OKINA, EURL, PULSEO, 1 avenue de la
gare, 40102 DAX, No SIREN : 750885667
j
74
OKINA, M. GAIGNET Eric, PULSEO, 1 avenue de la gare,
40102 DAX
1-4
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boitier de lecture optique pour
terminal portable
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
970 712
1-5
970 713
2-1
970 714
Description : Repr. 1-1 : Boitier sur lequel est inséré un
terminal pour faciliter la lecture optique de support ayant
un code graphique ( Qrcode - Bar code,...).♦ Repr. 1-2 :
Boitier permettant la lecture du Qrcode via l’insertion d’un
terminal.
1-1
970 715
1-2
970 716
116 Cl. 14-02
BOPI 15/22
j
11
970 717 à 970 719
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TIMESCOPE, SASU, 87 boulevard Saint-Michel,
75005 PARIS, No SIREN : 812525780
j
74
TIMESCOPE, M. SADAKAAdrien, 87 boulevard Saint-Michel,
75005 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Borne de diffusion de contenus
multimédia
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Perspective cavalière♦ Repr. 1-3 : Vue de dos
1-1
1-2
970 718
1-3
970 719
j
11
970 720 et 970 721
j
51
Classement
14-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DECELECT, Société par Actions Simplifiée, ZAC des Entrepôts, 1 rue des Fondeurs, 02200
SOISSONS, No SIREN : 421414756
j
74
Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William, 33 rue
Vaneau, 75007 PARIS
970 717
j
54
Nature du (des) objet(s) : Prise pour connecteur optique
BOPI 15/22
Cl. 16-06
117
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Prise - vue de dessus en
perspective♦ Repr. 1-2 : Prise - vue de dessous en
perspective
1-1
1-1
970 722
2-1
970 723
3-1
970 724
4-1
970 725
5-1
970 726
970 720
1-2
970 721
Articles de photographie, de cinématographie ou
d’optique
(Classe 16)
j
11
970 722 à 970 727
j
51
Classement
16-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SARL MODULARITE, SARL, 3 avenue de
la République, 39800 POLIGNY, No SIREN : 533679205
j
74
SARL MODULARITE, 3 avenue de la République, 39800
POLIGNY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lunettes
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Face de lunettes réf CIE
130♦ Repr. 2-1 : Lunettes Face & Cie réf FC1DS + face
de lunettes CIE 131♦ Repr. 3-1 : Face de lunettes réf CIE
135♦ Repr. 4-1 : Face de lunettes réf CIE 136♦ Repr.
5-1 : Face de lunettes réf CIE 139♦ Repr. 6-1 : Face de
lunettes réf KD 1016
118 Cl. 19-02
6-1
BOPI 15/22
970 727
Papeterie, articles de bureau, matériel pour
artistes ou d’enseignement
(Classe 19)
970 728 à 970 734
j
51
Classement
19-02
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : MIZA-JACQUOT Marie-Stéphanie, 5 rue
Krüger, appartement 41, 31200 TOULOUSE
j
74
MIZA-JACQUOT Marie-Stéphanie, 5 rue Krüger, appartement 41, 31200 TOULOUSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boîte de classement (article de
bureau)
2-1
970 729
3-1
970 730
4-1
970 731
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Coffret de classement des documents administratifs des particuliers. Ce coffret est
personnalisable et modulable.♦ Repr. 2-1 : Coffret de
classement des documents administratifs des professionnels. Ce coffret est personnalisable et modulable.♦ Repr.
3-1 : Coffret de classement des documents administratifs
des particuliers et des professionnels. Ce coffret est
personnalisable et modulable.♦ Repr. 4-1 : Tour de classement, avec tiroirs, des documents administratifs des
particuliers et des professionnels. Ce coffret est
personnalisable et modulable.♦ Repr. 5-1 : Coffret / boîte
personnalisable et modulable en fonction du nombre de
classeurs.♦ Repr. 6-1 : Coffret / boîte personnalisable et
modulable en fonction du nombre de chemises.♦ Repr.
7-1 : Coffret / boîte personnalisable et modulable en fonction du nombre de tiroirs.
970 728
BOPI 15/22
119
Cl. 19-06
j
11
970 735
j
51
Classement
19-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : EDITIONS OBERTHUR, SAS, 5 rue des
Charmilles, 35514 CESSON SEVIGNE, No SIREN :
329286066
j
74
EDITIONS OBERTHUR, Isabelle DRAGONNE, 5 rue des
Charmilles, 35514 CESSON SEVIGNE CEDEX
5-1
6-1
970 732
j
54
Nature du (des) objet(s) : Calendrier à dessiner
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Calendrier annuel avec une partie
non imprimée, destinée à recevoir un dessin ou tout autre
personnalisation (calendrier recto verso).
970 733
1-1
j
11
970 735
970 736 à 970 738
j
51
Classement
19-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GRAINE DE PAPIER, SARL, Kergoff Vian,
29390 SCAËR, No SIREN : 529125650
j
74
GRAINE DE PAPIER, Mme VADET-PERROT Carine,
Kergoff Vian, 29390 SCAËR
j
54
Nature du (des) objet(s) : Stylo
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
7-1
970 734
Description : Repr. 1-1 : Stylo à bille en papier
roulé.♦ Repr. 1-2 : Stylo à bille en papier roulé.♦ Repr.
1-3 : Stylo à bille en papier roulé.
120 Cl. 19-08
1-1
BOPI 15/22
970 736
1-3
1-2
970 738
j
11
970 739 à 970 744
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MADAME DEATHERAGE ET FILLES INC,
931 Adams Street, 33019 HOLLYWOOD - FLORIDA,
ETATS UNIS D’AMERIQUE
j
74
Maître BOUYAC Florence AVOCAT, Les Patios de Forbin,
9 bis place John Rewald, 13617 AIX EN PROVENCE
CEDEX 1
j
62
970 737
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etiquette
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Etiquette pour boisson à base de
vodka parfum lavande, des brins de lavande illustrent le
produit.♦ Repr. 2-1 : Etiquette pour boisson à base de
vodka parfum lavande, des brins de lavande illustrent le
vodka parfum rose, des boutons de rose illustrent le
vodka parfum rose, des boutons de rose illustrent le
vodka parfum violette, des fleurs de violette illustrent le
vodka parfum violette, des fleurs de violette illustrent le
produit.
BOPI 15/22
Cl. 19-08
121
1-1
970 739
3-1
970 741
2-1
970 740
4-1
970 742
122 Cl. 19-08
BOPI 15/22
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
5-1
6-1
j
11
Description : Repr. 1-1 : Face d’utilisation. Vue de face
avant du lecteur de notes dit Cyclonote. Face de lecture
des notes et accords de notes, contenus dans les gammes
Majeures ou Mineures. Elle indique aussi les degrés de
chaque note des gammes Majeures ; la sous-dominante
et la dominante de la toniques des gammes concernées.
La construction des accords de notes des gammes
Majeures.♦ Repr. 2-1 : La face intermédiaire est la face
cachée du Cyclonote. Elle détient toutes les informations
que la face avant va révéler lors de l’utilisation du lecteur
de notes.♦ Repr. 3-1 : Face arrière du lecteur de notes
dit ″Cyclonote″. Cette face est la face dite du mode
d’emploi. Elle donne les indications qui ne peuvent être
données sur la face d’utilisation du ″Cyclonote″. On trouve
sur cette face toutes les explications sur le Cyclonote et
son fonctionnement ainsi que la légende de chaque symbole utilisé.
970 743
1-1
970 745
2-1
970 746
970 744
970 745 à 970 747
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PHILIPPE Xavier, Jean Marie, 35 rue
Hector Berlioz, 69009 LYON
SERVILLAT Martin, Pierre, Julien, 21 bis rue Docteur
Rafin, 69009 LYON
j
74
PHILIPPE Xavier, 35 rue Hector Berlioz, 69009 LYON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Disque d’apprentissage à
l’improvisation en musique
BOPI 15/22
3-1
1-1
970 748
1-2
970 749
970 747
j
11
970 748 et 970 749
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : EDITIONS OBERTHUR, SAS, 5 rue des
Charmilles, 35514 CESSON SEVIGNE, No SIREN :
329286066
j
74
EDITIONS OBERTHUR, Isabelle DRAGONNE, 5 rue des
Charmilles, 35514 CESSON SEVIGNE CEDEX
j
54
123
Cl. 19-08
j
21
j
20
D.M. no 1 : 2 repr.
j
57
Description : Repr. 1-1 : Table éducative (multiplications,
histoire, géographie, français, anglais, sciences...) avec
une face d’apprentissage au recto, et une face de tests au
verso, avec les résultats masqués à l’encre thermoréactive.
Les résultats apparaissent au contact des doigts.♦ Repr.
1-2 : Table éducative (multiplications, histoire, géographie,
français, anglais, sciences...) avec une face d’apprentissage au recto, et une face de tests au verso, avec les
résultats masqués à l’encre thermoréactive. Les résultats
apparaissent au contact des doigts.
970 750 à 970 755
Classement
19-08
Nature du (des) objet(s) : Grille de table de multiplication
j
45
j
11
j
51
j
71
Déposant(s) : BOUNKEU SAFO Ramsès, 9 ter rue Pascal, 91320 WISSOUS
j
74
BOUNKEU SAFO Ramsès, 9 ter rue Pascal, 91320
WISSOUS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Grille de jeu
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Grille de jeu♦ Repr. 2-1 : Grille
de jeu♦ Repr. 3-1 : Grille de jeu♦ Repr. 4-1 : Grille de
jeu♦ Repr. 5-1 : Grille de jeu♦ Repr. 6-1 : Grille de jeu
124 Cl. 19-08
1-1
2-1
970 750
970 751
BOPI 15/22
3-1
970 752
4-1
970 753
BOPI 15/22
j
57
5-1
125
Cl. 19-08
Description : Repr. 1-1 : Autocollant
970 754
1-1
6-1
970 755
j
11
970 756
Classement
19-08
j
21
j
20
Déposant(s) : CELOTTO-LAMOURE Denis, 52 boulevard
du Centenaire, 65100 LOURDES
j
74
CELOTTO-LAMOURE Denis, 52 boulevard du Centenaire,
65100 LOURDES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Autocollant
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
970 757 à 970 759
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CITTI, SARL, 6 avenue du Maréchal
Leclerc, 92240 MALAKOFF, No SIREN : 411765308
j
74
CITTI, M. VILLIERS Jean-Marc, 6 avenue du Maréchal
Leclerc, 92240 MALAKOFF
j
71
j
11
j
51
o
j
51
970 756
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plan d’architecte
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Implantation générale / plan
masse du work café♦ Repr. 1-2 : Fonctionnement de la
distribution♦ Repr. 2-1 : Fonctionnement de la distribution
126 Cl. 19-08
BOPI 15/22
j
11
970 760
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FILLIATREAU, SA, X Chaintres, Dampierre
sur Loire, 49400 SAUMUR, No SIREN : 331101931
j
74
FILLIATREAU, X Chaintres, Dampierre sur Loire, 49400
SAUMUR
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etiquette pour bouteille
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
970 757
1-1
1-2
Description : Repr. 1-1 : Etiquette ovale SAUMUR
CHAMPIGNY LA CROIX DE CHAINTRES.
970 760
970 758
j
11
970 761 à 970 764
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
Dépôt du 28 mai 2014, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : LA PAPOTERIE, EURL, 56 avenue Paul
Santy, 69008 LYON, No SIREN : 752178210
j
74
LA PAPOTERIE, 56 avenue Paul Santy, 69008 LYON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Marque-page ♦ Support de marque-page
2-1
D.M. no 27 et 34 : 1 repr.
970 759
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Marque-page♦ Repr. 8-1 :
Marque-page♦ Repr.
27-1 :
Support
de
marque-page♦ Repr. 34-1 : Support de marque-page
BOPI 15/22
1-1
970 761
8-1
970 762
127
Cl. 20-01
27-1
970 763
34-1
970 764
Equipement de vente ou de publicité, signes
indicateurs
(Classe 20)
j
11
970 765 à 970 768
j
51
Classement
20-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ACTIS SA, Société Anonyme, 390 route de
Virieu, 38730 LE PIN, No SIREN : 054500897
j
74
ACTIS SA, 390 Route de Virieu, 38730 Le Pin
128 Cl. 20-02
BOPI 15/22
j
54
Nature du (des) objet(s) : Capotage d’un distributeur automatique
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
2-1
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective avant - Version Grands Boulevards♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective
avant - Version Contemporaine♦ Repr. 3-1 : Version
Nature.♦ Repr. 4-1 : Vue en perspective avant - Version
Nature et Partage
3-1
970 767
4-1
970 768
970 765
j
11
970 769 et 970 770
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PEEMAN Jan, Redolphe, 335 quartier le
Plan, ZA le Revol, 84240 LA TOUR AIGUES
j
74
SOCLES ET SUPPORTS, Jan PEEMAN, 335 quartier le
Plan, ZA le Revol, 84240 LA TOUR D’AIGUES
970 766
j
54
Nature du (des) objet(s) : Socle de présentation
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
BOPI 15/22
j
57
Description : Repr. 1-1 : Socle démontable
acier♦ Repr. 1-2 : Socle démontable en acier
1-1
129
Cl. 20-03
D.M. no 1 : 1 repr.
en
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Présentoir
sous forme d’arche dont l’objectif est d’ajouter du mètre
linéaire à toutes surfaces de ventes, pour la présentation
de produits de consommation. Ce présentoir est conçu
essentiellement pour les joues de TG à l’entrée de tous
rayons en GMS.
970 769
1-1
970 771
j
11
970 772 et 970 773
j
51
Classement
20-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MOUTON Jean, 6 rue des Pins, 56100
LORIENT
j
74
MOUTON Jean, 6 rue des Pins, 56100 LORIENT
j
62
j
54
Nature du (des) objet(s) : Panneau indicateur
j
45
j
57
1-2
970 770
j
11
970 771
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BRUGERE Eric, 2 Le Mouta, 33210 SAINT
LOUBERT
j
74
BRUGERE Eric, 2 Le Mouta, 33210 SAINT LOUBERT
j
54
Description : Repr. 1-1 : Panneau indiquant une ville, sa
latitude et sa longitude. Ex : Oléron.♦ Repr. 2-1 : Panneau indiquant vacances à ″une ville″. Ex : Noirmoutier.
Nature du (des) objet(s) : Présentoir
1-1
970 772
130 Cl. 20-03
2-1
BOPI 15/22
2-1
970 776
2-2
970 777
970 773
j
11
970 774 à 970 780
j
51
Classement
20-03
j
21
j
20
j
71
LORIENT
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Panneau indicateur
D.M. no 3 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Texte = Tous types de
textes.♦ Repr. 1-2 : Texte = tous types de textes.♦ Repr.
2-1 : Texte = Tous types de textes.♦ Repr. 2-2 : Texte =
Tous types de textes.♦ Repr. 3-1 : Bienvenue à votre
″ville″♦ Repr. 4-1 : Ex : Bretagne.♦ Repr. 5-1 : Panneau
flêche Saint Tropez
1-1
970 774
1-2
970 775
3-1
970 778
4-1
970 779
BOPI 15/22
131
Cl. 22-05
Armes, articles pyrotechniques, articles pour la
chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles
(Classe 22)
5-1
970 780
Jeux, jouets, tentes et articles de sport
(Classe 21)
j
11
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PATAT Alain, Quartier les Contes, 32160
PLAISANCE DU GERS
j
74
PATAT Alain, Quartier les Contes, 32160 PLAISANCE DU
GERS
970 782
Classement
22-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DELALANDE PECHE, SARL, ZA Carrefour
en Touraine, 2 rue Yves Chauvin, 37510 BALLAN-MIRE,
No SIREN : 348712993
j
74
DELALANDE PECHE, ZA Carrefour en Touraine, 2 rue
Yves Chauvin, 37510 BALLAN-MIRE
970 781
j
51
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plomb pour la pêche
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Plomb pour la pêche avec un
ressort, Quick up
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jeux de societé
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble du plateau, pions
et boules palets du jeu de société JEU DU 13
1-1
1-1
970 782
j
11
970 783
j
51
Classement
22-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DELALANDE PECHE, SARL, Zone Artisanale Carrefour en Touraine, 2 rue Yves Chauvin, 37510
BALLAN-MIRE, No SIREN : 348712993
j
74
DELALANDE PECHE, Zone Artisanale Carrefour en
Touraine, 2 rue Yves Chauvin, 37510 BALLAN-MIRE
970 781
132 Cl. 23-01
BOPI 15/22
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plomb pour la pêche
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Plomb Quick lead football avec
ressort.
1-1
1-1
970 784
1-2
970 785
1-3
970 786
970 783
Installations pour la distribution de fluides,
installations sanitaires, de chauffage, de
ventilation ou de conditionnement d’air,
combustibles solides
(Classe 23)
j
11
970 784 à 970 786
j
51
Classement
23-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DE LAVERGNE Christian, route de Gaillères,
40090 BOUGUE
j
74
DE LAVERGNE Christian, route de Gaillères, 40090
BOUGUE
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Installation pour la distribution
des fluides
D.M. no 1 : 3 repr.
Description : Repr. 1-1 : Ensemble vue de face♦ Repr.
1-2 : Ensemble vue de 3/4♦ Repr. 1-3 : Boitier de commande ouvert sans couvercle
BOPI 15/22
133
Cl. 25-01
Médecine et laboratoires
(Classe 24)
j
11
970 787 à 970 789
j
51
Classement
24-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ETABLISSEMENTS OURY-GUYE ET FILS
S.A., SA, 31 rue Malaingre, 52800 NOGENT, No SIREN :
845820497
j
74
ETABLISSEMENTS OURY-GUYE ET FILS S.A., M. OURY
Christian, 31 rue Malaingre, 52800 NOGENT
3-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : PINCE DE CHIRURGIE
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
970 789
Constructions et éléments de construction
(Classe 25)
Description : Repr. 1-1 : D11287 TIRE BROCHE
JULIE♦ Repr. 2-1 : D11289 TOURNE BROCHE
JULIA♦ Repr. 3-1 : D11302 COUPE BROCHE
j
11
970 790
j
51
Classement
25-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MINERAL SERVICE, SAS, 5 rue Paul
Sabatier, 76120 LE GRAND QUEVILLY, No SIREN :
352804058
j
74
GALLOCHAT Alain, 39 Rue du Clos de Paris, 95170
DEUIL-LA-BARRE
970 787
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dalle décorative
D.M. no 4 : 2 repr.
2-1
970 788
j
45
j
57
Description : Repr. 4-1 : La dalle décorative a la forme d’un
carré dont un côté comporte une partie femelle, ou
évidement, et dont un côté adjacent comporte une partie
mâle, ou protubérance, dont la forme correspond à celle
de la dite partie femelle.
134 Cl. 25-02
4-1
970 790
j
11
BOPI 15/22
1-1
970 791
1-2
970 792
970 791 à 970 796
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GAUTIER+CONQUET ET ASSOCIES, SA,
79 rue de Sèze, BP 6044, 69611 LYON CEDEX 06, No
SIREN : 391022803
j
74
GAUTIER+CONQUET ET ASSOCIES, 79 rue de Sèze, BP
6044, 69611 LYON CEDEX 06
j
54
Nature du (des) objet(s) : Potelet
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Petit potelet face♦ Repr. 1-2 :
Petit potelet coupe♦ Repr. 1-3 : Petit potelet
axonométrie♦ Repr. 2-1 : Grand potelet face♦ Repr.
2-2 : Grand potelet coupe♦ Repr. 2-3 : Grand potelet
axonométrie
BOPI 15/22
1-3
2-1
970 793
135
Cl. 25-02
2-2
970 795
2-3
970 796
970 794
j
11
970 797 à 970 799
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
j
74
DE RIVIERE
j
62
136 Cl. 25-02
j
54
j
11
970 800 à 970 825
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, SAS, 19
rue de l’Industrie - ZI des Sablons, 89100 SENS, No
SIREN : 950499095
j
74
PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, 19 rue de l’Industrie ZI des Sablons, 89100 SENS
Nature du (des) objet(s) : Jardinière
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
BOPI 15/22
Description : Repr. 1-1 : Jardinière ronde♦ Repr. 2-1 :
Jardinière carrée♦ Repr. 3-1 : Jardinière rectangle
j
54
Nature du (des) objet(s) : Panneau pour porte d’entrée ou
ouvrant monobloc
D.M. no 1 à 9 : 2 repr.
D.M. no 10 à 17 : 1 repr.
1-1
970 797
2-1
970 798
3-1
970 799
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Panneau composé d’un vitrage,
cinq inserts et rainuré.♦ Repr. 1-2 : Panneau composé
d’un vitrage et rainuré. Face intérieure.♦ Repr. 2-1 : Panneau constitué de 3 rainures en arc de cercle enveloppant
3 inserts en virgule.♦ Repr. 2-2 : Panneau constitué de
3 rainures en arc-de-cercle. Face intérieure.♦ Repr. 3-1 :
Panneau composé d’un vitrage, de 4 rainures et 2
inserts.♦ Repr. 3-2 : Panneau constitué d’un vitrage et de
4 rainures. Face intérieure.♦ Repr. 4-1 : Panneau composé de 3 vitrages carrés centraux, de 2 inserts horizontaux hauts et 3 horizontaux centraux.♦ Repr. 4-2 :
Panneau constitué de 2 rainures hautes, 3 centrales et 3
vitrages carrés centraux. Face intérieure.♦ Repr. 5-1 :
Panneau composé de cinq inserts entre six
rainures.♦ Repr. 5-2 : Panneau constitué de six rainures
horizontales. Face intérieure.♦ Repr. 6-1 : Panneau composé d’un vitrage et rainuré sur le côté.♦ Repr. 6-2 :
Panneau constitué d’un vitrage et rainuré sur le côté. Face
intérieure.♦ Repr. 7-1 : Panneau composé d’un vitrage
rond entouré d’un insert et de 3 rainures ainsi que de 4
inserts horizontaux bas.♦ Repr. 7-2 : Panneau constitué
d’un vitrage rond central, de 3 rainures hautes et 4 rainures
basses. Face intérieure.♦ Repr. 8-1 : Panneau composé
d’une rainure sinusoïdale et de 3 inserts en
virgule.♦ Repr. 8-2 : Panneau constitué d’une rainure
sinusoïdale. Face intérieure.♦ Repr. 9-1 : Panneau composé d’un vitrage rond entouré d’un insert et 3
rainures.♦ Repr. 9-2 : Panneau composé dun vitrage
rond et 3 rainures. Face intérieure.♦ Repr. 10-1 : Panneau avec un vitrage triangulaire entouré d’un insert et 4
inserts.♦ Repr. 11-1 : Ouvrant composé de 2 vitrages
parallélépipèdes et 2 rainures obliques parallèles.♦ Repr.
12-1 : Ouvrant composé de 2 vitrages parallélépipèdes et
de 6 rainures horizontales.♦ Repr. 13-1 : Ouvrant composé de 2 vitrages parallélépipèdes et 2 rainures
verticales.♦ Repr. 14-1 : Ouvrant composé de 2 vitrages
parallélèpipèdes, de 2 rainures horizontales et d’1 rainure
verticale.♦ Repr. 15-1 : Ouvrant composé de 3 vitrages
ronds, un insert haut et 2 inserts horizontaux bas.♦ Repr.
16-1 : Ouvrant composé d’un vitrage vertical et rainuré en
oblique et vertical.♦ Repr. 17-1 : Ouvrant composé de 4
inserts horizontaux et 4 inserts.
BOPI 15/22
Cl. 25-02
137
1-1
970 800
2-1
970 802
1-2
970 801
2-2
970 803
138 Cl. 25-02
BOPI 15/22
3-1
970 804
4-1
970 806
3-2
970 805
4-2
970 807
BOPI 15/22
Cl. 25-02
139
5-1
970 808
6-1
970 810
5-2
970 809
6-2
970 811
140 Cl. 25-02
BOPI 15/22
7-1
970 812
8-1
970 814
7-2
970 813
8-2
970 815
BOPI 15/22
Cl. 25-02
141
9-1
970 816
10-1
970 818
9-2
970 817
11-1
970 819
142 Cl. 25-02
BOPI 15/22
12-1
970 820
14-1
970 822
13-1
970 821
15-1
970 823
BOPI 15/22
143
Cl. 25-03
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
16-1
17-1
970 825
j
11
970 826
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
74
Déposant(s) : LAPEYRE, Société Anonyme à Directoire
et Conseil de Surveillance, Les Miroirs, 18 avenue
d’Alsace, La Défense 3, 92400 COURBEVOIE, No SIREN :
542020862
MARCHAIS Associés, M. MARCHAIS Guillaume, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS
j
54
Description : Repr. 1-1 : Le modele represente une porte
comportant trois ouvertures horizontales paralleles vitrees,
ainsi que plusieurs rainures ornementales horizontales et
verticales
970 824
1-1
j
71
Nature du (des) objet(s) : Porte
j
11
970 826
970 827 à 970 835
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
Dépôt du 25 février 2015, à INPI DEPOT ELECTRONIQUE
j
71
Déposant(s) : TEYRE Christian, 2
CHARTREUSE, 67240 BISCHWILLER
j
74
TEYRE Christian, 2 RUE DE LA CHARTREUSE, 67240
BISCHWILLER
RUE
DE
LA
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pergola
D.M. no 1 à 9 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Pergola♦ Repr.
3-1 :
Pergola♦ Repr.
Pergola♦ Repr.
Pergola♦ Repr.
5-1 :
Pergola♦ Repr.
Pergola♦ Repr.
7-1 :
Pergola♦ Repr.
Pergola♦ Repr. 9-1 : Pergola
2-1 :
4-1 :
6-1 :
8-1 :
144 Cl. 25-03
1-1
2-1
3-1
BOPI 15/22
970 827
4-1
970 830
5-1
970 831
6-1
970 832
970 828
970 829
BOPI 15/22
Cl. 25-03
145
D.M. no 1 à 10 : 1 repr.
j
45
j
57
7-1
970 833
8-1
970 834
9-1
Description : Repr. 1-1 : Solurne♦ Repr. 2-1 : Columbarium pyramide 9 cases tablettes♦ Repr. 3-1 : Columbarium octogonal 8♦ Repr. 4-1 : Columbarium solo♦ Repr.
5-1 : Columbarium mur d’urnes♦ Repr. 6-1 : Jardin du
souvenir - stèle ronde♦ Repr. 7-1 : Columbarium carré
4♦ Repr. 8-1 : Columbarium pyramidal 11 floral♦ Repr.
9-1 : Columbarium - jardin du souvenir 12♦ Repr. 10-1 :
Columbarium altitude 12
1-1
970 836
2-1
970 837
970 835
j
11
970 836 à 970 845
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
j
74
DE RIVIERE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Columbarium
♦ Stèle
146 Cl. 25-03
3-1
4-1
5-1
BOPI 15/22
6-1
970 841
7-1
970 842
8-1
970 843
9-1
970 844
970 838
970 839
970 840
BOPI 15/22
10-1
147
Cl. 25-03
970 845
j
11
970 846 à 970 848
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AYEB Samy, 20 rue Beethoven, 94400
VITRY SUR SEINE
j
74
AYEB Samy, 20 rue Beethoven, 94400 VITRY SUR SEINE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Base de loisir (construction)
D.M. no 1 : 3 repr.
1-3
970 848
j
45
j
57
j
11
970 849 à 970 856
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ECA COLUMBARIUM, Société par Actions
Simplifiée, 294 Grande Rue, 38470 L’ALBENC, No
SIREN : 522223775
j
74
CABINET HECKE, M. SAUNIER Nicolas, Europôle, 10 rue
d’Arménie, B.P. 1537, 38025 GRENOBLE CEDEX 1
Description : Repr. 1-1 : Fermeture des ponts levis sur la
base centrale.♦ Repr. 1-2 : Ouverture des ponts
levis.♦ Repr. 1-3 : Ouverture des ponts levis.
1-1
970 846
j
54
Nature du (des) objet(s) : Columbarium
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
D.M. no 3 : 3 repr.
1-2
970 847
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue trois quarts♦ Repr. 1-2 : Vue
de dessus♦ Repr. 1-3 : Vue de face♦ Repr. 2-1 : Vue
trois quarts♦ Repr. 2-2 : Vue de dessus♦ Repr. 3-1 :
Vue trois quarts♦ Repr. 3-2 : Vue de dessus♦ Repr.
3-3 : Vue de face
148 Cl. 25-03
BOPI 15/22
1-1
970 849
1-3
970 851
1-2
970 850
2-1
970 852
BOPI 15/22
2-2
3-1
970 853
149
Cl. 26-01
3-2
970 855
3-3
970 856
970 854
Appareils d’éclairage
(Classe 26)
j
11
970 857
j
51
Classement
26-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VIVIEN Laurent, 138 rue du Baron, 40140
MAGESCQ
j
74
VIVIEN Laurent, 138 rue du Baron, 40140 MAGESCQ
150 Cl. 26-05
BOPI 15/22
j
54
Nature du (des) objet(s) : Photophore
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cylindre tronqué de biais et percé
de haut en bas laissant apparaître deux ellipses. La cavité
ainsi formée reçoit une bougie ou un flacon.
1-1
1-1
j
11
970 858
970 859 et 970 860
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NGUYEN Carine, 4 Place Léon Duguit,
33800 BORDEAUX
j
74
NGUYEN Carine, 4 Place Léon Duguit, 33800 BORDEAUX
970 857
j
11
970 858
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lampe végétale vue de
côté♦ Repr. 1-2 : Bulle végétale et socle électrique
séparés
j
71
Déposant(s) : Pauchard Franck, 5 square de Fontainebleau, 95380 LOUVRES
j
74
Pauchard Franck, 5 square de Fontainebleau, 95380
LOUVRES
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lampe lumineuse à effet d’ombre
avec Leds
1-1
970 859
BOPI 15/22
1-2
970 860
j
11
151
Cl. 26-05
1-1
970 861
2-1
970 862
970 861 et 970 862
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
SIREN : 519870380
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe baladeuse
bureau
♦ Lampe de
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lampe baladeuse d’intérieur en
voile recyclée et aluminium thermoloqué. Voile utilisée,
motif et cable variable. Anse permettant la suspension ou
l’accrochage au mur.♦ Repr. 2-1 : Lampe en acier brossé
et abat jour en voile de bateau recyclée. Voile et motif
utilisés variables.
j
11
970 863 à 970 869
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : WIDLOECHER Mathieu, La Théalais, 35310
CHAVAGNE
j
74
WIDLOECHER Mathieu, La Théalais, 35310 CHAVAGNE
♦ Rosace (luminaire)
j
54
Nature du (des) objet(s) : Luminaire
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
45
152 Cl. 26-05
j
57
1-1
2-1
3-1
BOPI 15/22
Description : Repr. 1-1 : Luminaire de type corolle♦ Repr.
2-1 : Luminaire de type éole♦ Repr. 3-1 : Luminaire de
type petite alvéole♦ Repr. 4-1 : Luminaire de type
volute♦ Repr. 5-1 : Luminaire de type balane♦ Repr.
6-1 : Luminaire de type grande alvéole♦ Repr. 7-1 :
Rosace
4-1
970 866
5-1
970 867
6-1
970 868
970 863
970 864
970 865
BOPI 15/22
7-1
153
Cl. 26-05
j
11
970 871 et 970 872
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TG COMPAGNIE, Société à Responsabilité Limitée, Route de Roussigny, 91470 LES MOLIERES,
No SIREN : 409115219
j
74
TG COMPAGNIE (SARL), Domaine de Quincampoix,
route de Roussigny, 91470 LES MOLIERES
970 869
j
54
j
11
970 870
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LERAY Anne-Pascale, 8 RUE RACINE,
44000 NANTES
j
74
LERAY Anne-Pascale, 8 RUE RACINE, 44000 NANTES
Nature du (des) objet(s) : Suspension (luminaire) ♦ Lampe
sur pied
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : La suspension est composée
d’une structure en laiton pliable composée de deux pièces
assemblées par le haut et le bas. Cette structure est
recouverte d’un abat-jour à 2 fermetures éclaires qui
épousent complètement les structures laiton.♦ Repr.
2-1 : La suspension est composée d’une structure en laiton
pliable composée de deux pièces assemblées par le haut
et le bas. Cette structure est recouverte d’un abat-jour à
2 fermetures éclaires qui épousent complètement les
structures laiton.
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : LAMPE A POSER OU A SUSPENDRE PRESENTANT DES EFFETS DE LUMIERES ET
D’OMBRES PORTEES.
970 870
1-1
970 871
154 Cl. 26-06
2-1
j
11
BOPI 15/22
1-2
970 874
1-3
970 875
1-4
970 876
1-5
970 877
1-6
970 878
970 872
970 873 à 970 880
j
51
Classement
26-06
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Equipement d’éclairage pour
véhicule
D.M. no 1 : 8 repr.
j
45
j
57
1-1
Vue en perspective♦ Repr. 1-3 : Vue de derrière♦ Repr.
1-4 : Vue de dessus♦ Repr. 1-5 : Vue de côté♦ Repr.
1-6 : Vue de côté♦ Repr. 1-7 : Vue de dessous♦ Repr.
1-8 : Vue de devant
970 873
BOPI 15/22
1-7
970 879
1-8
970 880
j
11
Cl. 26-06
155
1-1
970 881
1-2
970 882
1-3
970 883
970 881 à 970 887
j
51
Classement
26-06
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Equipement d’éclairage pour
véhicule
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
57
156 Cl. 27-03
1-4
BOPI 15/22
970 884
1-7
970 887
Tabacs et articles pour fumeurs
(Classe 27)
1-5
j
11
970 888 à 970 890
j
51
Classement
27-03
j
21
j
20
j
71
j
74
DE RIVIERE
j
62
970 885
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cendrier
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
1-6
970 886
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cendrier Bouban♦ Repr. 2-1 :
Cendrier Plastruc♦ Repr. 3-1 : Cendrier Néon
BOPI 15/22
1-1
970 888
157
Cl. 28-03
3-1
970 890
Produits pharmaceutiques ou cosmétiques
(Classe 28)
j
11
970 891 à 970 896
j
51
Classement
28-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NAVARRO FRANCE, SAS, 11 rue Ampère,
BP 30114, 01100 OYONNAX, No SIREN : 421959230
j
74
NAVARRO FRANCE, M. BLIN Mathieu, 11 rue Ampère, BP
30114, 01100 OYONNAX
2-1
970 889
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pince pour cheveux
pour cheveux
♦ Barrette
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 à 5 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Pince
pour
cheveux
ajourée.♦ Repr. 1-2 : Vue de profil♦ Repr. 2-1 : Pince
pour cheveux, poignée avec feuilles croisées.♦ Repr.
3-1 : Barrette ajourée avec feuilles croisées.♦ Repr. 4-1 :
Pince pour cheveux en forme de S.♦ Repr. 5-1 : Pince
pour cheveux découpée style baroque.
158 Cl. 30-02
1-1
1-2
BOPI 15/22
3-1
970 894
4-1
970 895
5-1
970 896
970 891
970 892
Articles pour les soins et l’entretien des animaux
(Classe 30)
2-1
970 893
j
11
970 897 à 970 899
j
51
Classement
30-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAILLARD Patricia, Christine, Yvonne,
ZA la Confrérie, 11270 FANJEAUX
j
74
MAILLARD Patricia, ZA la Confrérie, 11270 FANJEAUX
BOPI 15/22
159
Cl. 32-00
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ruche pour abeilles
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Ruche sans hausse
en deux pièces, un corps de ruche avec un
chapeau.♦ Repr. 2-1 : Vue de face. Ruche avec hausse
en trois pièces, un corps de ruche avec un chapeau, et une
hausse.♦ Repr. 3-1 : Ruche avec sur le chapeau une
croix du Languedoc.
3-1
970 899
Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs
pour surfaces, ornementation
(Classe 32)
1-1
970 897
j
11
970 900 et 970 901
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GUILCHER Valérie, 5 rue Marcelin Berthelot,
29000 QUIMPER
j
74
GUILCHER Valérie, 5 rue Marcelin Berthelot, 29000
QUIMPER
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif sur tous supports
2-1
970 898
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-1 : Vue de
face.
160 Cl. 32-00
BOPI 15/22
j
45
j
57
1-1
2-1
j
11
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
j
74
1-1
970 902
2-1
970 903
970 901
PERLE DE BEAUTE,Mme MASI Léa, ville de Pietrabugno,
Les terrasses de fontanone, 20200 BASTIA
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tout support
j
11
970 904
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CALVET Jean Michel, 1 allée du Double
Chêne, 31850 MONTRABE
j
74
CALVET Jean Michel, 1 allée du Double Chêne, 31850
MONTRABE
Déposant(s) : PERLE DE BEAUTE, SARL, ville de
Pietrabugno, Les terrasses de fontanone, 20200 BASTIA,
No SIREN : 518809082
j
54
Description : Repr. 1-1 : super heros corse bleu. logo
identitaire bleu blanc noir super heros Corse.♦ Repr.
2-1 : Super heros corse rouge. logo identitaire corse rouge
jaune noir super heros
970 900
970 902 et 970 903
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Symbole homme et femme enlacé
BOPI 15/22
1-1
970 904
j
51
Classement
32-00
j
21
j
11
970 905
1-1
161
Cl. 32-00
j
11
970 905
970 906
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
Dépôt du 24 avril 2015, à INPI DEPOT ELECTRONIQUE
j
20
j
71
Déposant(s) : POULIN Louise, Bât. A, 7 rue de l’Industrie,
31320 CASTANET-TOLOSAN
j
71
Déposant(s) : COMBE Michel, Roger, Georges, Les
Logis de Notre Dame, Bât. C2, 6 rue pour la Paix, 13120
GARDANNE
j
74
POULIN Louise, Bât. A, 7 rue de l’Industrie, 31320
CASTANET-TOLOSAN
j
74
COMBE Michel, les logis de Notre Dame, Bât. C2, 6 rue
pour la Paix, 13120 GARDANNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin
D.M. no 1 : 1 repr.
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin de boîte de thé contenant
des symboles londoniens célèbres
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Nounours
162 Cl. 32-00
BOPI 15/22
j
11
970 908
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
GARDANNE
j
74
1-1
j
11
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Crâne avec trois plumes
970 906
970 907
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
GARDANNE
j
74
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
970 908
Description : Repr. 1-1 : Poule
j
11
970 909 à 970 911
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COLLET Juliette, 48 rue Franklin, 69002
LYON
j
74
COLLET Juliette, 48 rue Franklin, 69002 LYON
1-1
j
54
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
970 907
Description : Repr. 1-1 : Dessin Gouttes♦ Repr. 2-1 :
Dessin chat♦ Repr. 3-1 : Dessin ″Lune et Etoiles″
BOPI 15/22
163
Cl. 32-00
j
11
970 912
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SOCIETE SANS ARCIDET, Société à Responsabilité Limitée, 53 rue des Deux Communes, 93100
MONTREUIL, No SIREN : 432158632
j
74
DREYFUS & Associés, Mme DREYFUS Nathalie, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS
1-1
2-1
970 909
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif apposable sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Motif type cerisier
970 910
1-1
j
11
970 912
970 913 et 970 914
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LACKMAITRY Nithsaya, 14 rue du Docteur
Goujon, 75012 PARIS
j
74
LACKMAITRY Nithsaya, 14 rue du Docteur Goujon, 75012
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo
j
45
j
57
3-1
970 911
Description : Repr. 1-1 : Logo typographie, lettrage manuscrit et jeu de mots ″ Bleu blanc Hood″ crée par
LACKMAITRY Nithsaya.♦ Repr. 2-1 : Dessin et logo
nuage crée par LACKMAITRY Nithsaya. Le nuage est
composé de deux parties distinctes qui, une fois assemblées, ne font qu’un.
164 Cl. 32-00
BOPI 15/22
1-1
2-1
970 916
3-1
970 917
4-1
970 918
970 913
2-1
970 914
j
11
o
970 915 à 970 918
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FONDS DE DOTATION TERRE DE CULTURES, Association, 21 rue de Paradis, 75010 PARIS, No
SIREN : 811739291
j
51
Classement
32-00
j
74
FONDS DE DOTATION TERRE DE CULTURES, 21 rue de
Paradis, 75010 PARIS
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VOEGELY GARDETTE Liliane, Le Collet
des Bonnes Herbes, 73 impasse des Bonnes Herbes,
83200 TOULON
j
74
VOEGELY GARDETTE Liliane, Le Collet des Bonnes
Herbes, 73 impasse des Bonnes Herbes, 83200 TOULON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo susceptible d’être appposé
sur tout support
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Logotype ″Terre de Cultures″ fond
blanc♦ Repr. 2-1 : Logotype ″Terre de Cultures″ fond
noir♦ Repr. 3-1 : Logotype ″Terre de Cultures fonds de
dotation″ fond blanc♦ Repr. 4-1 : Logotype ″Terre de
Cultures fonds de dotation″ fond noir
970 915
j
11
970 919
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo
BOPI 15/22
165
Cl. 32-00
j
11
970 921 à 970 923
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AIRZUNE, SASU, 14 avenue de l’Opéra,
75001 PARIS, No SIREN : 811106947
j
74
AIRZUNE, M. SEGHIR Raphaël, 14 avenue de l’Opéra,
75001 PARIS
1-1
j
11
j
54
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Aigle ou avion concorde
stylisé.♦ Repr. 2-1 : Aigle ou avion concorde stylisé
numérique.♦ Repr. 3-1 : Dénomination sociale stylisée.
970 919
970 920
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
1-1
970 921
2-1
970 922
3-1
970 923
j
71
Déposant(s) : LLOSA Ange, 54 la Côte d’Yon, 01510
ARTEAMRE
j
74
LLOSA Ange, 54 la Côte d’Yon, 01510 ARTEAMRE
j
54
j
45
j
17
j
57
1-1
D.M. no 1 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Logo de l’association LEG
j
11
970 924
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
970 920
j
71
Déposant(s) : GCS EPSILIM, Groupe de Coopération
Sanitaire, 4 avenue de la Révolution, 87000 LIMOGES
j
74
GCS EPSILIM, M. GARCIA Arnaud, 4 avenue de la Révolution, 87000 LIMOGES
166 Cl. 32-00
j
54
j
11
970 926 et 970 927
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CPM CONSULTING, SAS, 9 rue des GâteCeps, 92210 SAINT-CLOUD, No SIREN : 809554520
j
74
CPM CONSULTING, Mme PASTOR Christine, 9 rue des
Gâte-Ceps, 92210 SAINT-CLOUD
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
BOPI 15/22
Description : Repr. 1-1 : Logo AchatLim
1-1
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo seul♦ Repr. 2-1 : Logo
intégré
1-1
970 926
o
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
970 924
j
54
970 925
j
71
Déposant(s) : GCS EPSILIM, Groupe de Coopération
Sanitaire, 4 avenue de la Révolution, 87000 LIMOGES
j
74
GCS EPSILIM, M. GARCIA Arnaud, 4 avenue de la Révolution, 87000 LIMOGES
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Logo EPSIMAIL
970 925
BOPI 15/22
1-1
2-1
j
51
j
11
Classement
32-00
970 928
970 927
j
11
970 929
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RAYON D’OR, SARL, 2 chemin de Régleilles,
66130 ILLE SUR TÊT, No SIREN : 448073924
j
74
RAYON D’OR, M. CHINAL Dominique, 2 chemin de
Régleilles, 66130 ILLE SUR TÊT
o
970 928
o
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAIN HO CEL TKD, Association Loi 1901,
15 rue Charles Perrault, 34500 BEZIERS
j
74
167
Cl. 32-00
MAIN HO CEL TKD, Mme MENA Céline, 15 rue Charles
Perrault, 34500 BEZIERS
j
54
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Nom Club avec un requin façon
maori.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Abeille rayon d’or
168 Cl. 32-00
BOPI 15/22
j
11
970 931
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : EVARISTE CONSEIL, 8 rue Degas, 75016
PARIS, No SIREN : 809460033
j
74
EVARISTE CONSEIL, Monsieur HAUTEFEUILLE François,
8 rue Degas, 75016 PARIS
1-1
j
11
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
970 929
970 930
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAGNARD Daniel, UNIVERTEX, ZI les
Reys de Saulce, 26270 LES REYS DE SAULCE
j
74
SAGNARD Daniel, UNIVERTEX, ZI les Reys de Saulce,
26270 LES REYS DE SAULCE
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : LOGO
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
970 931
j
11
970 932
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : KALAMAKI SARL, SARL, 23 rue le Verrier,
75006 PARIS, No SIREN : 809836950
j
74
GARIBAL Olivier, 23 rue le Verrier, 75006 PARIS
1-1
970 930
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo susceptible d’être apposé
sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo commercial
BOPI 15/22
1-1
1-1
j
51
j
11
Classement
32-00
169
Cl. 32-00
970 933
970 932
970 933
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GRULET Adeline, 5 rue le Terne Jean
Servais, 08380 BROGNON
j
74
ADEL CONCEPT, Mme Adeline GRULET, 5 rue le Terne
Jean Servais, 08380 BROGNON
j
11
970 934
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GRULET Adeline, 5 rue le Terne Jean
Servais, 08380 BROGNON
j
74
ADEL CONCEPT, Mme Adeline GRULET, 5 rue le Terne
Jean Servais, 08380 BROGNON
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
54
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Le logo représente le camping du
domaine de l’Authie situé au sein des boucles de la rivière
Authie : celles-ci sont dessinées en bleu au bas du dessin.
Un arbre ainsi qu’une colline sont symbolisés afin de
mettre en avant l’environnement campargnard de la
région. La devanture de la salle de réception du camping
est également représentée en bleu foncé, avec ses chalets
bleu clair, hébergements atypiques du camping.
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Le logo représente le camping du
village d’Haulmé dans les Ardennes avec pour inscription
″Haulmé″, avec la lettre H écrite avec une police plus
imposante. Les couleurs représentatives sont le vert, symbolisant la couleur dominante de la Vallée de la Sémoy
avec ses forêts, le bleu met en avant la couleur de la rivière
Semoy qui longue le camping. Un vététiste et un kayakiste
sont dessinés afin de mettre en avant les activités extérieures qui sont pratiquées dans les environs du camping.
170 Cl. 32-00
1-1
j
11
BOPI 15/22
970 934
1-1
970 935
2-1
970 936
970 935 à 970 948
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ARTMADIS SAS, SAS, 15 Allée du Château
Blanc, 59290 WASQUEHAL, No SIREN : 403163173
j
74
ARTMADIS SAS, Mme DEBONNET Stéphanie, Responsable Marketing, 15 allée du Château Blanc, 59290
WASQUEHAL
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif décoratif pour assiette
♦ Motif décoratif pour mug ♦ Motif décoratif pour casserole
D.M. no 1 à 14 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Motif décoratif pour vaisselle
Champêtre♦ Repr. 2-1 : Motif décoratif pour vaisselle
Liberty♦ Repr. 3-1 : Motif décoratif pour vaisselle Au Joli
Poulailler♦ Repr. 4-1 : Motif décoratif pour vaisselle Mix
Picnic♦ Repr. 5-1 : Motif décoratif pour vaisselle Bistrot
Parisien♦ Repr. 6-1 : Motif décoratif pour vaisselle
Guingette♦ Repr. 7-1 : Motif décoratif pour vaisselle
Pixel♦ Repr. 8-1 : Motif décoratif pour vaisselle Home
Sweet Home♦ Repr. 9-1 : Motif décoratif pour vaisselle
Voilier♦ Repr. 10-1 : Motif décoratif pour vaisselle
Mitsie♦ Repr. 11-1 : Motif décoratif pour vaisselle
Plaisance♦ Repr. 12-1 : Motif décoratif pour mug My
Mug♦ Repr. 13-1 : Motif décoratif pour casserole
Coquelicot♦ Repr. 14-1 : Motif décoratif pour casserole
Potager
BOPI 15/22
3-1
970 937
4-1
970 938
Cl. 32-00
171
5-1
970 939
6-1
970 940
172 Cl. 32-00
7-1
8-1
970 941
970 942
BOPI 15/22
9-1
970 943
10-1
970 944
BOPI 15/22
14-1
11-1
970 945
173
Cl. 32-00
j
11
970 948
970 949 et 970 950
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TRIBU LA, Association Loi 1901, résidence Normandie, Bâtiment 5, 13 avenue de Montrouge,
92340 BOURG LA REINE, No SIREN : 811697515
j
74
TRIBU LA, Mme LECUSSON Rosie, résidence Normandie, Bâtiment 5, 13 avenue de Montrouge, 92340 BOURG
LA REINE
12-1
970 946
13-1
970 947
j
54
j
45
j
17
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Logo susceptible d’être apposé
sur tout support.♦ Repr. 2-1 : Logo susceptible d’être
apposé sur tout support.
970 949
174 Cl. 32-00
2-1
BOPI 15/22
j
11
970 950
1-1
970 951
2-1
970 952
970 951 et 970 952
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RINALDI Marie-Noëlle, 4 avenue George
Clémenceau, 04000 DIGNE LES BAINS
j
74
RINALDI Marie-Noëlle, 4 avenue George Clémenceau,
04000 DIGNE LES BAINS
j
54
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin panneau de direction cinq
flèches apposable sur tous supports♦ Repr. 2-1 : Dessin
panneau de direction sept flèches apposable sur tous
supports
j
11
970 953
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MARTELLO Victor Dominique, 155 Cure
et Bennes, 38850 CHARAVINES
j
74
MARTELLO Victor Dominique, 155 Cure et Bennes, 38850
CHARAVINES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tous supports
BOPI 15/22
175
Cl. 32-00
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Symbolise une personne donnant
un coup de pied.
1-2
1-1
j
11
970 954 et 970 955
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
j
74
Déposant(s) : DOG FIDELITY, SAS, 7/9 rue du Tisserand,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, No SIREN :
808359681
Mme Nathalie FINET, Avocat à la cour, 21 rue Viète, 75017
PARIS
j
54
j
11
970 956 et 970 957
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
970 953
j
51
970 955
j
71
Déposant(s) : DOG FIDELITY, SAS, 7/9 rue du Tisserand,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, No SIREN :
808359681
j
74
FINET NATHALIE Avocat à la Cour, 21 rue Viète, 75017
PARIS
j
54
sur tout support
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo♦ Repr. 1-2 : Logo
sur tout support
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Logo♦ Repr. 1-2 : Logo
970 954
1-1
970 956
176 Cl. 32-00
BOPI 15/22
1-2
970 957
2-1
j
11
970 959
970 958 et 970 959
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LAFFITTE Sébastien, Jean-Marie, 69 ter
voies des Postes, 91620 LA VILLE DU BOIS
j
74
Mme MERCIER Hermance, 10 rue de Lisbonne, 75008
PARIS
Nature du (des) objet(s) : Dessin
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo SAAX avec couronne, vue
de face♦ Repr. 2-1 : Dessin SAAX avec les licornes, vue
de face
970 960 à 970 962
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DETOURNE Nathalie Jacqueline, 63 rue
Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS-PERRET
j
74
DETOURNE Nathalie Jacqueline, 63 rue Jules Guesde,
92300 LEVALLOIS-PERRET
j
54
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
1-1
970 958
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin vu de face♦ Repr. 2-1 :
Dessin vu de face♦ Repr. 3-1 : Dessin vu de face
BOPI 15/22
1-1
970 960
3-1
177
Cl. 32-00
j
11
970 962
970 963
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PEREDES Sylvie, 567 chemin de la Préfecture, 30900 NIMES
j
74
PEREDES Sylvie, 567 chemin de la Préfecture, 30900
NIMES
2-1
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo correspondant à deux femmes dos à dos avec nom de famille et prénom.
970 961
1-1
970 963
178 Cl. 32-00
j
11
BOPI 15/22
970 964 à 970 975
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
LORIENT
j
74
6-1
970 969
7-1
970 970
8-1
970 971
9-1
970 972
10-1
970 973
j
54
sur tout support
D.M. no 1 à 12 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Dessin - un été à la mer♦ Repr.
2-1 : Dessin - océan de bonheur♦ Repr. 3-1 : Dessin maison de vacances♦ Repr. 4-1 : Dessin - maison de
campagne♦ Repr. 5-1 : Dessin - bar à tapas♦ Repr.
6-1 : Dessin - l’heure de l’apéro♦ Repr. 7-1 : Dessin open bar♦ Repr. 8-1 : Dessin - rendez-vous des
amis♦ Repr. 9-1 : Dessin - bienvenue chez nous♦ Repr.
10-1 : Dessin - la maison du bonheur♦ Repr. 11-1 :
Dessin - c’est ici le paradis♦ Repr. 12-1 : Dessin - plage
cabine
970 964
2-1
970 965
3-1
970 966
4-1
970 967
5-1
970 968
BOPI 15/22
11-1
970 974
1-1
12-1
970 976
970 975
j
11
970 976
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VOYEN Hélène, 68 rue des Peupliers,
88100 SAINTE MARGUERITE
POIRRIER Déborah, 86 rue Adrien Lemoine, 95300
PONTOISE
j
74
VOYEN Hélène, 68 rue des Peupliers, 88100 SAINTE
MARGUERITE
j
11
970 977 et 970 978
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BAUMANN Marc, Georges, Paul, 14 rue
Pau Casals, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
j
74
BAUMANN Marc, Georges, Paul, 14 rue Pau Casals,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous
supports
D.M. no 1 : 2 repr.
j
54
179
Cl. 32-00
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Système constructif et démontable.
Structure à utiliser soit verticalement ou horizontalement.
Structure constructive verticale à utiliser pour la réalisation
de colonnes, pilotis... coffrages. Structure constructive
horizontale à utiliser pour la réalisation de plans horizontaux. Modules que l’on peut accrocher les uns aux autres
pour réaliser ces structures constructives évolutives et
démontables.♦ Repr. 1-2 : Système constructif et
démontable. Structure à utiliser soit verticalement ou horizontalement. Structure constructive verticale à utiliser pour
la réalisation de colonnes, pilotis... coffrages. Structure
constructive horizontale à utiliser pour la réalisation de
plans horizontaux. Modules que l’on peut accrocher les
uns aux autres pour réaliser ces structures constructives
évolutives et démontables.
o
D.M. n 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : MON désigne chaque première
lettre de Middle Of Nowhere. le M et le N représentent des
montagnes, le O représente la terre et le soleil. Les mots
Middle Of Nowhere au milieu du logo représente le rivage.
NOW est le reflet dans l’eau de MON.
180 Cl. 32-00
j
57
1-1
970 977
1-2
BOPI 15/22
Description : Repr. 1-1 : Dessin, vue de face♦ Repr. 2-1 :
Dessin, vue de face♦ Repr. 3-1 : Dessin, vue de face
1-1
970 979
2-1
970 980
3-1
970 981
970 978
j
11
970 979 à 970 981
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ALY AMADY Franck, Issa, 38 avenue da la
Viste, Bt B7, 13015 MARSEILLE
j
74
ALY AMADY Franck, Issa, 38 avenue da la Viste, Bt B7,
13015 MARSEILLE
j
54
sur tout support
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
17
BOPI 15/22
j
11
181
Cl. 32-00
970 982
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SUTTER Irénée, 3 rue Paul Simon, 57140
WOIPPY
HOUVER Marie-Odile, 3 rue Paul Simon, 57140 WOIPPY
j
74
SUTTER Irénée, 3 rue Paul Simon, 57140 WOIPPY
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ses trois dessins représentent le
logo 22.
1-1
1-1
j
11
970 982
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : THOMAS Christian, PA La Belle Entrée, BP
3, 85140 LES ESSARTS
j
74
THOMAS Christian, PA La Belle Entrée, BP 3, 85140 LES
ESSARTS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tous
supports
j
11
970 983
970 984 à 970 986
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MERCIER Carole, 38 boulevard du Général
de Gaulle, 91210 DRAVEIL
j
74
MERCIER Carole, 38 boulevard du Général de Gaulle,
91210 DRAVEIL
970 983
j
51
j
54
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tout
support♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tout
support♦ Repr. 3-1 : Dessin apposable sur tout support
182 Cl. 32-00
1-1
BOPI 15/22
970 984
3-1
970 986
j
11
970 987 à 970 996
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SARL DRESS CODE, SARL, 32 bis avenue
de Lourdes, 65310 ODOS, No SIREN : 797650694
j
74
SARL DRESS CODE, Mme LASSALLE Sophie, 32 bis
avenue de Lourdes, 65310 ODOS
2-1
970 985
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif apposé sur tous supports
D.M. no 1 à 10 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Hiver-2015-01♦ Repr. 2-1 :
Hiver-2015-02♦ Repr. 3-1 : Hiver-2015-03♦ Repr. 4-1 :
Hiver-2015-04♦ Repr. 5-1 : Eté-2016-01♦ Repr. 6-1 :
Eté-2016-07♦ Repr. 7-1 : Eté-2016-08♦ Repr. 8-1 :
Eté-2016-11♦ Repr. 9-1 : Eté-2016-13♦ Repr. 10-1 :
Eté-2016-14
BOPI 15/22
1-1
970 987
2-1
970 988
3-1
970 989
Cl. 32-00
183
4-1
970 990
5-1
970 991
184 Cl. 32-00
BOPI 15/22
6-1
970 992
8-1
970 994
7-1
970 993
9-1
970 995
BOPI 15/22
185
Cl. 32-00
970 998
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : Zenatou, EURL, 449 rue des Jasses, 30730
FONS OUTRE GARDON, No SIREN : 802116707
j
74
ZENATOU, Mme BONHOMME Isabelle, 449 rue des
Jasses, 30730 FONS OUTRE GARDON
j
54
à tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
10-1
j
11
Description : Repr. 1-1 : Rosace bleue et rose entourée de
deux mains.
970 996
970 997
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Zenatou, EURL, 449 rue des Jasses, 30730
FONS OUTRE GARDON, No SIREN : 802116707
j
74
ZENATOU, Mme BONHOMME Isabelle, 449 rue des
Jasses, 30730 FONS OUTRE GARDON
j
54
j
45
j
57
sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
Description : Repr. 1-1 : Logotype représantant une fleur
bleue et rose, avec un arc de cercle gris en fond, qui
surélève le nom ″Zenatou″.
j
11
970 999
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ZANOUN Hilal, 1 rue Victor Hugo, 95500
GONESSE
j
74
ZANOUN Hilal, 1 rue Victor Hugo, 95500 GONESSE
1-1
970 998
970 997
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Rond A//Z vu de face
186 Cl. 32-00
BOPI 15/22
j
57
1-1
970 999
j
11
971 000
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BELLAMY-BROWN Aymeric, 10 rue Félix
Faure, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE
j
74
BELLAMY-BROWN Aymeric, 10 rue Félix Faure, 92600
ASNIERES-SUR-SEINE
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Le logo représente ″RapideVisa.fr″
par une écriture en majuscule, italique et de taille épaisse.
″RAPIDE″ est bleu, ″VISA″ est orange, ″.fr″ est bleu, et les
trois parties sont accolées. Elles font suite à la représentation d’un globe terrestre en bleu et blanc avec ses lignes
de latitudes et longitudes, survolé par un avion en orange
de son coin inférieur droit à son coin supérieur gauche. Le
slogan ″Obtenez votre visa sans vous déplacer″ en écriture minuscule bleue est présent en bas du logo.
j
11
971 001
971 002
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE, SA, ZI les Richardets Sud, 3 rue des
Aérostiers, 93165 NOISY LE GRAND CEDEX, No SIREN :
421945411
j
74
PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE,
Mme MARGARIT Sandrine, ZI les Richardets Sud, 3 rue
des Aérostiers, 93165 NOISY LE GRAND CEDEX
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo Future Maman
1-1
Description : Repr. 1-1 : LOGO H.ear
971 000
j
11
971 001
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
1-1
971 002
j
71
Déposant(s) : RAPIDEVISA, SARL, 20 rue Godot de
Mauroy, 75009 PARIS, No SIREN : 790424188
j
51
Classement
32-00
j
74
RAPIDEVISA, M. DEMAILLE Alexandre, 20 rue Godot de
Mauroy, 75009 PARIS
j
21
j
20
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
11
971 003
j
71
Déposant(s) : GUIGAN Franck, 14 rue de Saint-Senoch,
75017 PARIS
j
74
GUIGAN Franck, 14 rue de Saint-Senoch, 75017 PARIS
BOPI 15/22
187
ristiques de la roue de la vie tournant et créant, sous le
soleil d’amour, de nouvelles idées représentées par les
deux oiseaux qui s’envolent.
j
54
Cl. 32-00
Nature du (des) objet(s) : Marquage de traçabilité de
produit ou de document
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ce marquage permet de reconnaître un produit bénéficiant d’une traçabilité sécurisée.
Les 4 carrés situés aux 4 coins sont de même taille, et sont
séparés des 3 segments par un carré vierge de même
taille qu’un desdits carrés. La largeur des traits des segments est égale au côté d’un desdits carrés. Un code barre
ou un autre marquage peuvent être inclus dans la surface
délimitée par lesdits trois segments et lesdits quatre
carrés.
1-1
971 003
j
11
1-1
971 004
2-1
971 005
971 004 à 971 009
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : IONOV Radoslav, 6 Cité d’Angoulême,
75011 PARIS
j
74
IONOV Radoslav, 6 Cité d’Angoulême, 75011 PARIS
j
54
sur tout support
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin ″aspirating paris″ portant
des éléments caractéristiques de Paris, donnant l’illusion
d’aspiration.♦ Repr. 2-1 : Dessin ″coming love″ portant
des
éléments
caractéristiques
donnant
l’illusion
d’approche.♦ Repr. 3-1 : Dessin ″cupidon wheel″ portant
des éléments caractéristiques de Paris, donnant l’illusion
de rotation de deux roues.♦ Repr. 4-1 : Dessin ″eternal
love knot″ portant des éléments caractéristiques et de
noeuds sans fin avec l’illusion de rotation.♦ Repr. 5-1 :
Dessin ″scintillating″ portant des éléments caractéristiques
de Paris, donnant des illusions scintillantes.♦ Repr. 6-1 :
Dessin ″wheel of creativity″ portant des éléments caracté-
188 Cl. 32-00
3-1
4-1
BOPI 15/22
971 006
971 007
5-1
971 008
6-1
971 009
j
11
971 010
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SCIC RESEAU ESPRIT VOSGES, SARL,
39 Le Haut du Village, 88210 LE PUID, No SIREN :
519085906
j
74
SCIC RESEAU ESPRIT VOSGES, M. MAIRE Thierry, 39
Le Haut du Village, 88210 LE PUID
j
54
Nature du (des) objet(s) : dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
BOPI 15/22
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : logo vosg’patt’
j
11
971 010
971 011
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PCA FRANCE, SA, ZI Les Richardets sud,
3 rue des Aérostiers, 93165 NOISY LE GRAND CEDEX,
No SIREN : 421945411
j
74
PCA FRANCE, ZI Les Richardets sud, 3 rue des
Aérostiers, 93165 NOISY LE GRAND CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : logo
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : logo
971 011
Cl. 32-00
189
BOPI 15/22
Prorogations de Dessins et Modèles
2. − PROROGATIONS DE DESSINS ET MODÈLES DÉJÀ PUBLIÉS
191
BOPI 15/22
Listes relatives aux Dessins et modèles publiés
193
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou les numéros
nationaux et les numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
BOPI 15/22
Liste alphabétique par déposants
195
1. - LISTE ALPHABÉTIQUE PAR DÉPOSANTS
ACTIS SA, Société Anonyme
970 765 à 970 768- Cl : 20-01 - Capotage d’un
distributeur automatique
BEDUCHAUD Eric
970 496- Cl : 06-03 - Console
970 527- Cl : 06-04 - Commode
AEON, SASU
970 638 à 970 641- Cl : 11-01 - Bague, Pendentif
BELLAMY-BROWN Aymeric
971 000- Cl : 32-00 - Logo
AIGLE INTERNATIONAL S.A., SA
970 319 et 970 320- Cl : 02-04 - Chaussure
AIGRET Jacques André
970 599 à 970 601- Cl : 09-01 - Bouteille
AIRAUD Nathalie, Antoinette, Léonie
970 244 à 970 265- Cl : 02-02 - Pantalon
970 375- Cl : 02-07 - Fermeture à glissière
AIRZUNE, SASU
970 921 à 970 923- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tout
support
ALY AMADY Franck, Issa
970 979 à 970 981- Cl : 32-00 - Dessin susceptible
d’être apposé sur tout support
ART CONCEPT DU COLUMBARIUM, EURL
970 466 à 970 473- Cl : 06-01 - Banc
970 488- Cl : 06-03 - Table pour tennis de table
970 528 à 970 530- Cl : 06-05 - Table de pique nique
970 607 à 970 610- Cl : 09-09 - Corbeille de propreté
970 797 à 970 799- Cl : 25-02 - Jardinière
970 836 à 970 845- Cl : 25-03 - Columbarium, Stèle
970 888 à 970 890- Cl : 27-03 - Cendrier
ARTMADIS SAS, SAS
970 935 à 970 948- Cl : 32-00 - Motif décoratif pour
assiette, Motif décoratif pour mug, Motif décoratif pour
casserole
AULAS Linda
970 647 à 970 651- Cl : 11-01 - Collier, Sautoir
AUNIAC [Marie AUNIAC]
970 239 à 970 243- Cl : 02-02 - Veste
AYEB Samy
970 846 à 970 848- Cl : 25-03 - Base de loisir
(construction)
BAUCHARD Emilie
970 671 à 970 673- Cl : 11-01 - Bague en forme de
fesses
BAUMANN Marc, Georges, Paul
970 977 et 970 978- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tous supports
BEAUTIFULL THINGS, EURL
970 590 à 970 592- Cl : 07-03 - Couteau, Fourchette,
Cuillère
BIOSERENITY, Société par Actions Simplifiée
970 266 à 970 298- Cl : 02-02 - Débardeur avec
capteurs, Tee-shirt manches courtes avec capteurs,
Tee-shirt manches longues avec capteurs, Débardeur
dos nageur avec capteurs
970 299 à 970 305- Cl : 02-02 - Tee-shirt
BLANGIS INNOVATIVE SAS [DAVID BLANGIS INNOVATIVE,
SAS]
970 505 et 970 506- Cl : 06-03 - Table de tennis de
table dépliée, Table de tennis de table pliée
BOHN Carsten, PAULO Michel
970 582 et 970 583- Cl : 07-01 - Bouteille isolante
BOKSENBAUM Sylvie
970 636 et 970 637- Cl : 11-01 - Collier
BOOMERANG SA, SA
970 376 à 970 399- Cl : 03-01 - Malette pour ordinateur,
Porte document, Sac à dos, Porte tablette, Sac
BOUNKEU SAFO Ramsès
970 750 à 970 755- Cl : 19-08 - Grille de jeu
BRUGERE Eric
970 771- Cl : 20-02 - Présentoir
CALVET Jean Michel
970 904- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tout support
CANDELLE-TUHEILLE Vincent
970 629 et 970 630- Cl : 10-07 - Cadran de montre
CARLIER Joël, CARLIER Maximilien
970 474 et 970 475- Cl : 06-01 - Chaise, Tabouret
970 489- Cl : 06-03 - Table
CARLIER Maximilien
voir : CARLIER Joël, CARLIER Maximilien
CARRE BLANC DISTRIBUTION, SA
970 540- Cl : 06-09 - Matelas à langer
970 541 à 970 573- Cl : 06-13 - Housse de couette,
Linge de toilette éponge, Drap de plage, Nappe,
Manique, Essuie mains, Jeté de lit, Tour de lit, Nid
d’ange, Sac de couchage bébé, Housse de coussin
CELOTTO-LAMOURE Denis
970 756- Cl : 19-08 - Autocollant
CITTI, SARL
970 757 à 970 759- Cl : 19-08 - Plan d’architecte
196
BOPI 15/22
COLLET Juliette
970 909 à 970 911- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tout support
FONDS DE DOTATION TERRE DE CULTURES, Association
970 915 à 970 918- Cl : 32-00 - Logo susceptible d’être
appposé sur tout support
COMBE Michel, Roger, Georges
GAUTIER+CONQUET ET ASSOCIES, SA
970 791 à 970 796- Cl : 25-02 - Potelet
COMMEAUX Anne
970 502 à 970 504- Cl : 06-03 - Table
GCS EPSILIM, Groupe de Coopération Sanitaire
970 924- Cl : 32-00 - Logo
970 925- Cl : 32-00 - Logo
CONSEIL [EVARISTE CONSEIL]
970 931- Cl : 32-00 - Logo
COULEUR CAFE, SARL
970 683 et 970 684- Cl : 12-06 - Bateau
COUSIN Alexia, Michèle, Blanche
970 663 à 970 670- Cl : 11-01 - Collier plastron (bijou),
Bracelet
CPM CONSULTING, SAS
970 926 et 970 927- Cl : 32-00 - Logo
DEATHERAGE ET FILLES INC [MADAME DEATHERAGE
ET FILLES INC]
970 593 à 970 598- Cl : 09-01 - Bouteille
970 739 à 970 744- Cl : 19-08 - Etiquette
DECELECT, Société par Actions Simplifiée
970 720 et 970 721- Cl : 14-03 - Prise pour connecteur
optique
DELALANDE PECHE, SARL
970 782- Cl : 22-05 - Plomb pour la pêche
970 783- Cl : 22-05 - Plomb pour la pêche
DETOURNE Nathalie Jacqueline
DOG FIDELITY, SAS
970 954 et 970 955- Cl : 32-00 - Logo susceptible d’être
apposé sur tout support
970 956 et 970 957- Cl : 32-00 - Logo susceptible d’être
apposé sur tout support
GAZELLE TECH, SAS
970 686 à 970 689- Cl : 12-08 - Véhicule automobile
GESLIN Stéphane
970 491- Cl : 06-03 - Table basse
GRAINE DE PAPIER, SARL
970 736 à 970 738- Cl : 19-06 - Stylo
GREEN SAILS, SAS
970 306 et 970 307- Cl : 02-02 - Polo
970 325 et 970 326- Cl : 02-04 - Bottes
970 436 à 970 444- Cl : 03-01 - Sac, Portefeuille,
Housse de tablette
970 861 et 970 862- Cl : 26-05 - Lampe baladeuse,
Lampe de bureau
GROUPE SALMON ARC EN CIEL SAS, SAS
970 310 à 970 312- Cl : 02-02 - Carré Cape de bain
GRULET Adeline
970 933- Cl : 32-00 - Logo
970 934- Cl : 32-00 - Logo
GUENEAU Claire
voir : MAISON GUENEAU MAUGER, SAS, MAUGER
Nathalie, GUENEAU Claire
GUENOT Laurent
970 652- Cl : 11-01 - Bracelet
GUERMONT Milène
970 674 à 970 676- Cl : 11-02 - Sculpture
GUIGAN Franck
971 003- Cl : 32-00 - Marquage de traçabilité de produit
ou de document
DRAY Aurélie
970 453- Cl : 03-01 - Sac
GUILCHER Valérie
970 900 et 970 901- Cl : 32-00 - Motif sur tous supports
DRESS CODE SARL [SARL DRESS CODE, SARL]
970 987 à 970 996- Cl : 32-00 - Motif apposé sur tous
supports
Guille S.A. S.A. [Ets Olivier Guille S.A., S.A.]
970 327 à 970 356- Cl : 02-04 - Chaussons
DUROUX Laetitia
970 321 à 970 324- Cl : 02-04 - Chaussons
HAUTALA Katri, Marjetta
970 531 à 970 539- Cl : 06-07 - Miroir, Miroir avec boîte
à bijoux
ECA COLUMBARIUM, Société par Actions Simplifiée
970 849 à 970 856- Cl : 25-03 - Columbarium
HOUVER Marie-Odile
voir : SUTTER Irénée, HOUVER Marie-Odile
EDITIONS OBERTHUR, SAS
970 735- Cl : 19-03 - Calendrier à dessiner
970 748 et 970 749- Cl : 19-08 - Grille de table de
multiplication
HUMEAU BEAUPREAU, SAS
970 318- Cl : 02-04 - Chaussure
FILLIATREAU, SA
970 760- Cl : 19-08 - Etiquette pour bouteille
Ing. h.c.F. Porsche Aktiengesellschaft Société régie selon
les lois de L’Allemagne [Dr. Ing. h.c.F. Porsche
Aktiengesellschaft, Société régie selon les lois de l’Allemagne]
970 693 à 970 699- Cl : 12-16 - Pièce de carrosserie
automobile (pièces détachées de véhicules)
970 700 à 970 706- Cl : 12-16 - Pièce de carrosserie
automobile (pièces détachées de véhicules)
970 873 à 970 880- Cl : 26-06 - Equipement d’éclairage
pour véhicule
970 881 à 970 887- Cl : 26-06 - Equipement d’éclairage
pour véhicule
FIMATECH, SARL
970 708- Cl : 13-03 - Boîtier pour matériel électronique
INNOV’SA, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
970 692- Cl : 12-12 - Chariot pour fauteuil roulant
EMS, SARL
970 691- Cl : 12-11 - VELO ELECTRIQUE PLIANT
FILATEX, SARL
970 315- Cl : 02-02 - Gilet femme
BOPI 15/22
197
IONOV Radoslav
MERCIER Carole
970 984 à 970 986- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tout support
JUGE Baptiste
970 526- Cl : 06-04 - Meuble de rangement
MINERAL SERVICE, SAS
970 790- Cl : 25-01 - Dalle décorative
KALAMAKI SARL, SARL
970 932- Cl : 32-00 - Logo susceptible d’être apposé sur
tout support
MIZA-JACQUOT Marie-Stéphanie
970 728 à 970 734- Cl : 19-02 - Boîte de classement
(article de bureau)
KENZO, Société Anonyme
970 447 à 970 452- Cl : 03-01 - Sac à main
MML Maroquinerie de Monts du Lyonnais, SAS
970 400 à 970 435- Cl : 03-01 - Sac de sport
KNYSAK Virginie
970 476- Cl : 06-01 - Chaise
970 490- Cl : 06-03 - Table
MODULARITE SARL [SARL MODULARITE, SARL]
970 722 à 970 727- Cl : 16-06 - Lunettes
LACAZE Benoit
970 507 à 970 524- Cl : 06-04 - Casier à Cosmétique
LACKMAITRY Nithsaya
970 913 et 970 914- Cl : 32-00 - Logo
LAFFITTE Sébastien, Jean-Marie
970 958 et 970 959- Cl : 32-00 - Dessin
LAPEYRE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance
970 826- Cl : 25-02 - Porte
LAVERGNE Christian [DE LAVERGNE Christian]
970 784 à 970 786- Cl : 23-01 - Installation pour la
distribution des fluides
LERAY Anne-Pascale
970 870- Cl : 26-05 - Lampe
LLOSA Ange
970 920- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tout support
LOUCOUGAIN Pierre
970 602 à 970 606- Cl : 09-08 - Palette
LUNETTA Serge
970 454 à 970 465- Cl : 06-01 - Siège
970 487- Cl : 06-03 - Table d’appoint
970 525- Cl : 06-04 - Meuble de rangement
MAILLARD Patricia, Christine, Yvonne
970 897 à 970 899- Cl : 30-02 - Ruche pour abeilles
MAIN HO CEL TKD, Association Loi 1901
970 928- Cl : 32-00 - Logo
MAISON GUENEAU MAUGER, SAS, MAUGER Nathalie,
GUENEAU Claire
970 574 à 970 579- Cl : 06-13 - Couverture
MOUTON Jean
970 774 à 970 780- Cl : 20-03 - Panneau indicateur
970 772 et 970 773- Cl : 20-03 - Panneau indicateur
MÜNSTER Sibylle
970 642 à 970 646- Cl : 11-01 - Collier, Bracelet, Boucle
d’oreille, Bague
NAVARRO FRANCE, SAS
970 891 à 970 896- Cl : 28-03 - Pince pour cheveux,
Barrette pour cheveux
NAYADES BIJOUX, SAS
970 653 à 970 662- Cl : 11-01 - Boucles d’oreilles,
Collier, Bracelet
NGUYEN Carine
970 859 et 970 860- Cl : 26-05 - Lampe
NOUVET Grégory
970 495- Cl : 06-03 - Table
NOVATEX MEDICAL, SAS
970 308 et 970 309- Cl : 02-02 - Short
970 373 et 970 374- Cl : 02-06 - Gant
OKINA, EURL
970 715 et 970 716- Cl : 14-02 - Boitier de lecture
optique pour terminal portable
OURY-GUYE ET FILS S.A. SA [ETABLISSEMENTS
OURY-GUYE ET FILS S.A., SA]
970 787 à 970 789- Cl : 24-02 - PINCE DE CHIRURGIE
PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, SAS
970 800 à 970 825- Cl : 25-02 - Panneau pour porte
d’entrée ou ouvrant monobloc
MARQUET ET CIE, SAS
970 357 à 970 362- Cl : 02-04 - Chaussure, Chausson
PAPOTERIE EURL [LA PAPOTERIE, EURL]
970 761 à 970 764- Cl : 19-99 - Marque-page, Support
de marque-page
MARTELLO Victor Dominique
970 953- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tous supports
PATAT Alain
970 781- Cl : 21-01 - Jeux de societé
MAUGER Nathalie
voir : MAISON GUENEAU MAUGER, SAS, MAUGER
Nathalie, GUENEAU Claire
Pauchard Franck
970 858- Cl : 26-05 - Lampe
MAURY Julien
970 690- Cl : 12-10 - Remorque (commerce ambulant)
PAULO Michel
voir : BOHN Carsten, PAULO Michel
MECAFLOR, SARL
970 677 et 970 678- Cl : 11-02 - Vase pour fleur
PAUTHIER Lucas [DE PABLO Robert, PAUTHIER Lucas]
970 313 et 970 314- Cl : 02-02 - Robe, Combinaison
MERAY Fanny, MERAY Virginie
970 363 à 970 365- Cl : 02-04 - Nu-pieds
PAUTHIER Lucas
voir : DE PABLO Robert, PAUTHIER Lucas
MERAY Virginie
voir : MERAY Fanny, MERAY Virginie
PCA FRANCE, SA
971 011- Cl : 32-00 - logo
198
BOPI 15/22
PEEMAN Jan, Redolphe
970 769 et 970 770- Cl : 20-02 - Socle de présentation
SILVERA GABAI Brigitte, ZARZAVATDJIAN Corinne
970 370 à 970 372- Cl : 02-05 - Foulard
PELLEING Manuel, Robert
970 366 à 970 369- Cl : 02-04 - Sandale
SKEN APPAREL, Société par Actions Simplifiée
970 316 et 970 317- Cl : 02-02 - Maillot
PEREDES Sylvie
970 963- Cl : 32-00 - Logo
SUTTER Irénée, HOUVER Marie-Odile
970 982- Cl : 32-00 - Logo
PERLE DE BEAUTE, SARL
970 902 et 970 903- Cl : 32-00 - Logo apposable sur
tout support
TEYRE Christian
970 827 à 970 835- Cl : 25-03 - Pergola
PHI DESIGN, SARL
970 709 à 970 714- Cl : 14-02 - Boîtier d’ordinateur,
Tiroir de boîtier d’ordinateur
PHILIPPE Didier
970 497 à 970 501- Cl : 06-03 - Table
POIRRIER Déborah
voir : VOYEN Hélène, POIRRIER Déborah
POULIN Louise
970 905- Cl : 32-00 - Dessin
TG COMPAGNIE, Société à Responsabilité Limitée
970 871 et 970 872- Cl : 26-05 - Suspension (luminaire),
Lampe sur pied
THOMAS Christian
970 983- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tous
supports
TIMESCOPE, SASU
970 717 à 970 719- Cl : 14-02 - Borne de diffusion de
contenus multimédia
PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE, SA
971 002- Cl : 32-00 - Logo
TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA (TSMP),
EURL
970 492 à 970 494- Cl : 06-03 - Desserte
970 584 à 970 589- Cl : 07-02 - Plaque de cuisson,
Plaque de cuisson (plancha)
PUJOLLE Thierry
970 685- Cl : 12-07 - ULM Biplace
TRIBU LA, Association Loi 1901
970 949 et 970 950- Cl : 32-00 - Logo
RAPIDEVISA, SARL
971 001- Cl : 32-00 - Logo
USAI CHABROL CLAIRE
970 707- Cl : 13-03 - Habillage de cable électrique
RAYON D’OR, SARL
VARIATION, SAS
970 477 à 970 481- Cl : 06-01 - Fauteuil
RINALDI Marie-Noëlle
970 951 et 970 952- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tout support
VIALARS Jacques
970 580 et 970 581- Cl : 06-13 - Housse de coussin
ROCHE Roland
970 631 à 970 635- Cl : 10-07 - Boîtier de montre
ROOBAERT Nicole, Andrée, Huguette
970 445 et 970 446- Cl : 03-01 - Panier
SAGNARD Daniel
970 930- Cl : 32-00 - LOGO
SANS
ARCIDET
Société
à
Responsabilité
Limitée [SOCIETE SANS ARCIDET, Société à Responsabilité
Limitée]
970 912- Cl : 32-00 - Motif apposable sur tout support
SCI POTERIE GOICOECHEA, SCI
970 679- Cl : 11-02 - Cuvier - Vase conique
SCIC RESEAU ESPRIT VOSGES, SARL
971 010- Cl : 32-00 - dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
SEGURA Adrien
970 482 à 970 486- Cl : 06-03 - Table
SERAC,
SOCIETE
D’ETUDE
ET
REALISATION
D’APPLICATIONS COMPOSITES, Société par Actions
Simplifiée
970 613 à 970 628- Cl : 10-06 - Figurine de signalisation,
Panneau de signalisation en forme de crayons
SERVILLAT Martin Pierre Julien [PHILIPPE Xavier, Jean
Marie, SERVILLAT Martin, Pierre, Julien]
970 745 à 970 747- Cl : 19-08 - Disque d’apprentissage
à l’improvisation en musique
SERVILLAT Martin, Pierre, Julien
voir : PHILIPPE Xavier, Jean Marie, SERVILLAT
Martin, Pierre, Julien
VIEL Charles-Henri
970 680 à 970 682- Cl : 12-06 - Bateau
VIVIEN Laurent
970 857- Cl : 26-01 - Photophore
VOEGELY GARDETTE Liliane
970 919- Cl : 32-00 - Logo
VOYEN Hélène, POIRRIER Déborah
970 976- Cl : 32-00 - Logo
WEARTRONIC, Société par Actions Simplifiée
970 611 et 970 612- Cl : 10-06 - Harnais de signalisation
et de sécurité
WIDLOECHER Mathieu
970 863 à 970 869- Cl : 26-05 - Luminaire, Rosace
(luminaire)
ZANOUN Hilal
970 999- Cl : 32-00 - Logo
ZARZAVATDJIAN Corinne
voir : SILVERA GABAI Brigitte, ZARZAVATDJIAN
Corinne
Zenatou, EURL
970 997- Cl : 32-00 - Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
970 998- Cl : 32-00 - Dessin susceptible d’être apposé à
tout support
BOPI 15/22
199
Liste de concordance entre numéros
2. − LISTE DE CONCORDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT OU NUMÉROS NATIONAUX
(dans l’ordre croissant) ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
2013 1508
2013 1981
970 318
970 319
et
970 320
970 540
970 541
à
970 573
970 873
à
970 880
970 693
à
970 699
970 700
à
970 706
970 881
à
970 887
970 761
à
970 764
970 900
et
970 901
970 765
à
970 768
970 507
à
970 524
970 376
à
970 399
970 400
à
970 435
970 858
970 902
et
970 903
970 827
à
970 835
970 859
et
970 860
970 482
à
970 486
970 321
à
970 324
970 593
à
970 598
970 239
à
970 243
970 904
2013 2000
2014 0217
2014 0218
2014 0219
2014 0220
2014 2303
2014 2985
2014 3353
2014 4660
2015 0138
2015 0221
2015 0269
2015 0932
2015 0939
2015 0992
2015 1028
2015 1059
2015 1078
2015 1508
2015 1529
Classement
principal
02-04
02-04
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
2015 1546
970 784
à
970 786
970 636
et
970 637
970 244
à
970 265
970 375
970 791
à
970 796
970 905
970 454
à
970 465
970 487
970 525
970 266
à
970 298
970 790
970 906
970 907
970 908
970 607
à
970 610
970 836
à
970 845
970 466
à
970 473
970 488
970 528
à
970 530
970 680
à
970 682
970 745
à
970 747
970 690
970 299
à
970 305
970 590
à
970 592
970 602
à
970 606
970 692
970 909
à
970 911
2015 1568
06-09
06-13
2015 1610
26-06
2015 1666
12-16
12-16
2015 2039
2015 2058
26-06
19-99
2015 2174
32-00
2015 2245
2015 2429
2015 2430
2015 2431
2015 2435
20-01
06-04
2015 2436
03-01
2015 2437
03-01
26-05
32-00
2015 2468
25-03
2015 2627
26-05
06-03
2015 2716
2015 2717
02-04
2015 2718
09-01
2015 2736
02-02
2015 2753
2015 2754
32-00
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
Classement
principal
23-01
2015 2758
970 912
32-00
2015 2762
970 629
et
970 630
10-07
2015 2764
970 474
et
970 475
06-01
11-01
02-02
970 489
06-03
02-07
25-02
2015 2799
970 707
13-03
2015 2814
970 913
et
970 914
32-00
32-00
06-01
2015 2826
970 370
à
970 372
02-05
2015 2867
970 708
13-03
2015 2920
970 709
à
970 714
14-02
2015 2979
970 720
et
970 721
14-03
2015 3031
970 476
06-01
970 490
06-03
2015 3067
970 781
21-01
2015 3115
970 526
06-04
2015 3193
970 574
à
970 579
06-13
2015 3276
970 919
32-00
2015 3281
970 306
et
970 307
02-02
970 325
et
970 326
02-04
2015 3282
970 327
à
970 356
02-04
2015 3286
970 915
à
970 918
32-00
06-03
06-04
02-02
25-01
32-00
32-00
32-00
09-09
25-03
06-01
06-03
06-05
12-06
19-08
2015 3290
970 436
à
970 444
03-01
12-10
02-02
2015 3291
970 861
et
970 862
26-05
07-03
2015 3298
970 920
32-00
2015 3299
970 921
à
970 923
32-00
2015 3302
970 924
32-00
2015 3303
970 925
32-00
2015 3313
970 447
à
970 452
03-01
09-08
12-12
32-00
200
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
2015 3317
970 926
et
970 927
970 863
à
970 869
970 308
et
970 309
970 373
et
970 374
970 928
970 445
et
970 446
970 728
à
970 734
970 491
970 929
970 611
et
970 612
970 584
à
970 589
970 310
à
970 312
970 685
970 674
à
970 676
970 930
970 677
et
970 678
970 931
970 357
à
970 362
970 531
à
970 539
970 932
970 686
à
970 689
970 933
970 934
970 935
à
970 948
970 949
et
970 950
970 599
à
970 601
970 951
et
970 952
970 722
à
970 727
970 769
et
970 770
970 782
970 783
2015 3331
2015 3332
2015 3334
2015 3343
2015 3350
2015 3365
2015 3367
2015 3368
2015 3371
2015 3372
2015 3374
2015 3385
2015 3410
2015 3413
2015 3432
2015 3517
2015 3551
2015 3576
2015 3596
2015 3609
2015 3610
2015 3616
2015 3620
2015 3621
2015 3632
2015 3647
2015 3668
2015 3695
2015 3697
BOPI 15/22
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
32-00
2015 3698
970 953
32-00
2015 4013
2015 3700
970 958
et
970 959
32-00
2015 3717
970 960
à
970 962
32-00
2015 3720
970 963
32-00
2015 3725
970 638
à
970 641
11-01
970 582
et
970 583
07-01
970 580
et
970 581
970 870
970 982
970 771
970 313
et
970 314
970 363
à
970 365
970 679
970 495
970 496
970 527
970 497
à
970 501
970 846
à
970 848
970 477
à
970 481
970 653
à
970 662
970 826
970 871
et
970 872
970 983
970 502
à
970 504
970 984
à
970 986
970 987
à
970 996
970 997
970 998
970 315
970 999
971 000
970 663
à
970 670
970 316
et
970 317
970 849
à
970 856
970 613
à
970 628
970 774
à
970 780
971 001
971 002
971 003
970 891
à
970 896
970 857
26-05
02-02
02-06
32-00
03-01
2015 3734
2015 4017
2015 4020
2015 4032
2015 4034
2015 4037
2015 4066
2015 4106
2015 4118
2015 3750
970 453
03-01
19-02
2015 3754
970 954
et
970 955
32-00
06-03
32-00
10-06
2015 3755
970 956
et
970 957
32-00
2015 3759
970 748
et
970 749
19-08
07-02
2015 3760
970 735
19-03
2015 3771
970 750
à
970 755
19-08
2015 3773
970 964
à
970 975
32-00
2015 3810
970 800
à
970 825
25-02
2015 3814
970 739
à
970 744
19-08
2015 4202
2015 4205
2015 3824
970 683
et
970 684
12-06
2015 4212
2015 3827
970 642
à
970 646
11-01
2015 4219
2015 3847
970 715
et
970 716
14-02
2015 3848
970 976
32-00
2015 3865
970 756
19-08
2015 3886
970 977
et
970 978
32-00
2015 4226
2015 4227
2015 4234
2015 4239
2015 4247
2015 4250
2015 3908
970 647
à
970 651
11-01
32-00
2015 3916
970 897
à
970 899
30-02
09-01
2015 3923
970 757
à
970 759
19-08
32-00
2015 3954
970 760
19-08
2015 3955
970 979
à
970 981
32-00
2015 3961
970 631
à
970 635
10-07
2015 3999
970 652
11-01
2015 4001
970 736
à
970 738
19-06
02-02
12-07
11-02
32-00
11-02
32-00
02-04
06-07
32-00
12-08
32-00
32-00
32-00
16-06
20-02
22-05
22-05
2015 4126
2015 4129
2015 4136
2015 4165
2015 4175
2015 4178
2015 4251
2015 4255
2015 4256
2015 4263
2015 4275
2015 4277
2015 4279
2015 4281
2015 4291
Classement
principal
06-13
26-05
32-00
20-02
02-02
02-04
11-02
06-03
06-03
06-04
06-03
25-03
06-01
11-01
25-02
26-05
32-00
06-03
32-00
32-00
32-00
32-00
02-02
32-00
32-00
11-01
02-02
25-03
10-06
20-03
32-00
32-00
32-00
28-03
26-01
BOPI 15/22
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
2015 4295
970 671
à
970 673
971 004
à
971 009
970 772
et
970 773
970 366
à
970 369
971 010
970 505
et
970 506
970 787
à
970 789
971 011
970 717
à
970 719
970 691
970 888
à
970 890
970 797
à
970 799
970 492
à
970 494
2015 4317
2015 4320
2015 4321
2015 4322
2015 4323
2015 4330
2015 4373
2015 4389
2015 4391
2015 4430
2015 4431
2015 4432
Classement
principal
11-01
32-00
20-03
02-04
32-00
06-03
24-02
32-00
14-02
12-11
27-03
25-02
06-03
201
BOPI 15/22
Liste des classements secondaires
3. − LISTE DES CLASSEMENTS SECONDAIRES
Classement(s)
secondaires
Numéro(s)
de
publication
Rappel du
1er classement
203
BOPI 15/22
Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
205
BOPI 15/22
Errata relatifs aux indications de la déclaration
1. ERRATA RELATIFS AUX INDICATIONS DE LA DÉCLARATION
BOPI de publication no 1411
Partie(s) du bulletin concerné : Première partie
No national du dessin et modèle concerné : 2014 1521
La rubrique 74 MANDATAIRE OU DESTINATAIRE DE LA CORRESPONDANCE est erronée
Il faut lire : 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Cabinet MARCHAIS associés, 4 avenue Hoche,
75008 PARIS
207
BOPI 15/22
Errata relatifs aux reproductions
2. ERRATA RELATIFS AUX REPRODUCTIONS
Néant
209
BOPI 15/22
Publication complémentaire des reproductions en couleurs
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES
REPRODUCTIONS EN COULEURS
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances).
211
BOPI 15/22
1-1
I
4-1
970 242
5-1
970 243
2-1
970 306
970 239
2-1
970 240
3-1
970 241
II
2-2
1-1
970 307
970 308
BOPI 15/22
1-2
970 309
1-1
970 315
95-1
970 318
BOPI 15/22
1-1
970 325
1-2
970 326
4-1
970 330
III
8-1
970 334
10-1
970 336
12-1
970 338
IV
16-1
970 342
19-1
970 345
21-1
970 347
BOPI 15/22
23-1
970 349
25-1
970 351
26-1
970 352
BOPI 15/22
29-1
30-1
1-1
V
970 355
1-2
970 358
1-3
970 359
2-1
970 360
3-1
970 361
970 356
970 357
VI
3-2
1-1
1-2
BOPI 15/22
970 362
1-3
970 372
2-1
970 373
2-2
970 374
970 370
970 371
BOPI 15/22
1-7
1-8
2-7
VII
2-8
970 415
3-7
970 422
4-7
970 430
970 406
970 407
970 414
VIII
5-1
970 432
6-1
970 433
7-1
BOPI 15/22
8-1
970 435
1-1
970 436
2-1
970 437
970 434
BOPI 15/22
IX
2-2
970 438
4-1
970 441
3-1
970 439
5-1
970 442
3-2
970 440
5-2
970 443
X
6-1
BOPI 15/22
970 444
1-1
970 445
1-2
970 446
1-1
970 454
1-2
970 455
1-3
970 456
BOPI 15/22
XI
1-4
970 457
1-7
970 460
1-5
970 458
1-8
970 461
1-6
970 459
1-9
970 462
XII
2-1
970 463
2-2
970 464
2-3
970 465
BOPI 15/22
3-1
970 475
1-1
970 482
3-1
970 487
BOPI 15/22
1-1
XIII
970 495
1-1
970 502
1-2
970 503
1-3
970 504
1-1
970 505
2-1
970 506
XIV
4-1
970 525
1-1
970 526
45-1
970 540
BOPI 15/22
1-1
970 541
3-1
970 542
6-1
970 543
BOPI 15/22
7-1
9-1
10-1
XV
970 544
15-1
970 547
16-1
970 548
18-1
970 549
22-1
970 550
970 545
970 546
XVI
24-1
BOPI 15/22
970 551
26-1
970 552
28-1
970 553
29-1
970 554
30-1
970 555
31-1
970 556
34-1
970 557
36-1
970 558
BOPI 15/22
39-1
970 559
42-1
970 560
44-1
970 561
46-1
970 562
XVII
47-1
970 563
48-1
970 564
49-1
970 565
XVIII
50-1
51-1
53-1
BOPI 15/22
55-1
970 569
58-1
970 570
60-1
970 571
970 566
970 567
970 568
BOPI 15/22
XIX
2-1
970 581
63-1
970 572
66-1
970 573
1-1
970 593
1-1
970 580
1-2
970 594
XX
2-1
970 595
2-2
970 596
3-1
970 597
BOPI 15/22
3-2
970 598
1-1
970 599
BOPI 15/22
1-2
1-3
1-4
XXI
1-5
970 635
1-1
970 636
2-1
970 637
970 600
970 601
970 634
XXII
1-1
970 642
6-1
970 643
7-1
8-1
BOPI 15/22
11-1
970 646
1-1
970 663
2-1
970 664
3-1
970 665
970 644
970 645
BOPI 15/22
4-1
XXIII
970 666
5-1
970 667
1-1
970 671
1-2
970 672
1-3
970 673
1-1
970 674
XXIV
1-2
970 675
1-3
970 676
1-1
970 679
BOPI 15/22
1-1
970 683
1-2
970 684
1-2
970 687
1-3
970 688
1-4
970 689
BOPI 15/22
1-1
1-1
1-1
1-2
XXV
970 691
1-3
970 695
1-4
970 696
1-5
970 697
970 692
970 693
970 694
XXVI
1-6
970 698
1-7
970 699
1-1
1-2
BOPI 15/22
1-3
970 702
1-4
970 703
1-5
970 704
970 700
970 701
BOPI 15/22
1-6
970 705
1-7
970 706
1-1
XXVII
1-1
970 739
2-1
970 740
3-1
970 741
970 735
XXVIII
4-1
BOPI 15/22
1-1
970 748
1-2
970 749
1-1
970 757
970 742
5-1
970 743
6-1
970 744
BOPI 15/22
1-2
2-1
1-1
1-1
XXIX
1-2
970 775
2-1
970 776
2-2
970 777
1-1
970 781
1-1
970 787
2-1
970 788
970 758
970 759
970 760
970 774
XXX
3-1
1-1
1-1
BOPI 15/22
1-2
970 847
1-3
970 848
1-1
970 858
970 789
970 826
970 846
BOPI 15/22
1-1
1-2
1-1
XXXI
970 859
2-1
970 862
1-1
970 871
2-1
970 872
970 860
970 861
XXXII
1-1
1-2
BOPI 15/22
970 873
1-7
970 879
1-8
970 880
1-1
970 881
970 874
1-3
970 875
1-4
970 876
1-5
970 877
1-6
970 878
BOPI 15/22
1-2
1-3
1-4
XXXIII
1-5
970 885
1-6
970 886
1-7
970 887
970 882
970 883
970 884
XXXIV
1-1
BOPI 15/22
2-1
970 903
1-1
970 905
1-1
970 906
970 900
2-1
970 901
1-1
970 902
BOPI 15/22
1-1
1-1
970 907
XXXV
2-1
970 916
3-1
970 917
4-1
970 918
1-1
970 919
1-1
970 920
970 908
1-1
970 912
1-1
970 915
XXXVI
1-1
1-1
2-1
BOPI 15/22
970 924
1-1
970 928
1-1
970 929
1-1
970 930
970 925
970 927
BOPI 15/22
1-1
1-1
1-1
XXXVII
970 931
1-1
970 934
1-1
970 935
2-1
970 936
970 932
970 933
XXXVIII
BOPI 15/22
3-1
970 937
6-1
970 940
4-1
970 938
7-1
970 941
5-1
970 939
8-1
970 942
BOPI 15/22
9-1
10-1
11-1
XXXIX
12-1
970 946
13-1
970 947
14-1
970 948
2-1
970 950
970 943
970 944
970 945
XL
1-1
BOPI 15/22
1-1
970 956
1-1
970 958
2-1
970 959
970 951
2-1
970 952
1-1
970 954
BOPI 15/22
1-1
970 960
2-1
970 961
3-1
970 962
XLI
1-1
970 963
1-1
970 979
2-1
970 980
XLII
3-1
970 981
1-1
970 982
1-1
970 983
BOPI 15/22
1-1
970 987
2-1
970 988
3-1
970 989
BOPI 15/22
XLIII
4-1
970 990
7-1
970 993
5-1
970 991
8-1
970 994
6-1
970 992
9-1
970 995
XLIV
10-1
970 996
1-1
970 997
1-1
970 998
1-1
971 001
BOPI 15/22
1-1
971 004
2-1
971 005
3-1
971 006
BOPI 15/22
1-1
4-1
971 007
5-1
971 008
6-1
971 009
XLV
971 010
BOPI 15/22
I-5
Parutions complémentaires d’autres numéros de publication
PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES
NUMÉROS DE PUBLICATION
(NOIR ET BLANC ET COULEURS)
Néant
213
BOPI 15/22
Publications du Registre National
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
II - 2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
II - 3. ERRATA RELATIFS A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
215
BOPI 15/22
II-1.
No National ou
No d’enregistrement
Tableau général des inscriptions
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
du 28 septembre au 9 octobre 2015
No d’inscription
Transmission totale de propriété
00 2253
10 204
00 2932
10 202
00 3222
10 204
05 5214
10 213
05 5214
10 214
11 2945
10 214
11 5104
10 214
14 4108
10 203
90 2363
10 215
91 8190
10 215
91 8191
10 215
92 1915
10 215
92 2436
10 215
92 3502
10 215
92 4502
10 212
92 6940
10 215
93 0974
10 215
93 0975
10 215
93 0976
10 215
93 0977
10 215
93 0978
10 215
93 0979
10 215
93 5688
10 204
94 1854
10 215
94 1855
10 215
94 1856
10 215
94 1857
10 215
94 1858
10 215
94 1859
10 215
95 2884
10 215
96 1535
10 215
96 1820
10 215
98 1624
10 204
98 6220
10 204
98 6279
10 204
98 7096
10 205
99 1091
10 204
99 1657
10 204
99 2589
10 204
99 3718
10 204
99 3969
10 204
99 4785
10 204
No National ou
No d’enregistrement
No d’inscription
99 4880
99 6231
99 6231
10 204
10 213
10 214
Transmission partielle de propriété
en ce qui concerne les produits
86 2955
10 210
Concession de licence
07 3830
10 211
Changement de nom, de dénomination
10 3712
10 207
14 5771
10 206
Changement d’adresse
00 2094
10 209
04 0051
10 209
87 2739
10 209
88 0220
10 209
88 7687
10 209
93 6507
10 209
94 7011
10 209
97 4870
10 209
98 4182
10 209
99 1548
10 209
99 7665
10 209
Rectification d’erreur matérielle
11 6074
10 208
98 7137
10 208
Décision judiciaire définitive
affectant la propriété ou la jouissance
d’un titre de propriété industrielle
86 2955
10 210
217
BOPI 15/22
Publication des renonciations
II-2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
Néant
219
BOPI 15/22
Errata relatifs à la publication des inscriptions
II - 3. ERRATA RELATIFS
A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
Néant
221
BOPI 15/22
Publication des avis de notification
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
223
BOPI 15/22
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
No National
Nom du déposant ou du mandataire
tel qu’indiqué sur la requête
2013 0763
NEGOTI Paul Robert
22 lot les Fleuries Moudong centre
97122 BAIE MAHAULT - GUADELOUPE
2013 0890
2 JD, Léo le chat productions
8 rue des Jeûneurs
75002 PARIS
2013 0951
MBUKU Arnold
64 rue Condorcet
75009 PARIS
2013 0997
GEOFFROIS Gauthier
2 villa du Roi Henri IV
93270 CHAVILLE
2013 1013
DELOBELLE BIJOUX, Mme Charlotte DELOBELLE
196 boulevard de Charonne, 2ème étage gauche
75020 PARIS
2013 1025
à
2013 1030
CARVEN SAS
18 rue Royale
75008 PARIS
2015 1587
WELLNESS ADVISOR DEVELOPMENT
M. ROUYER Xavier
179 route d’Arlon
L8011 STRASSEN - Luxembourg
2015 2427
INTERTITANE SARL
6/8 rue Léonhard Euler
94000 Créteil
2015 3414
JDH Diffusion, M. PAULIN Patrice
5 rue du Mail
30900 NIMES
2015 3853
M. ASSOR Jack
245 avenue Daumesnil
75012 PARIS
225
226
No National
Nom du déposant ou du mandataire
tel qu’indiqué sur la requête
2015 4064
M. LEPINE Julien
Route de Valence
38680 LA BALME DE RENCUREL
2015 4293
M. CARMIEN Cyril
6 rue Augustin Archambaud
97410 SAINT-PIERRE
BOPI 15/22
LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : YVES LAPIERRE
IMPRIMEUR : SOCIÉTÉ JOUVE
C.P.P.A.P. NO 1445 ADEP
ISSN 0223-3398
Rédaction
Institut national de la propriété industrielle
15, rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Téléphone : 0 820 213 213
Prix au numéro : 15 Q
Abonnement d’un an (tous les quinze jours) : 300 Q
Le directeur de la publication
Yves LAPIERRE
Imprimeur : Société Jouve
CPPAP : n° 1415 ADEP
ISSN : 0223-3398

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