Le magazine - Consulat Général de France à Douala

Le magazine
du Consulat Général de France à Douala
Edition Mai - Juin 2015
Le MAG de mai – juin 2015 vous
présente sa lettre d’information
bimensuelle.
Le mot du Consul
Général
Chères, chers compatriotes,
C’est avec plaisir que je vous présente la première édition de notre
magazine d’information.
Ce magazine distribué par courrier électronique a vocation à vous
apporter des informations utiles directement chez vous, pour plus de
proximité.
Je souhaite en premier lieu vous remercier de votre confiance pour
nous avoir communiqué votre adresse électronique.
Cette lettre d’information, que nous avons souhaitée bimensuelle
nous permettra d’échanger sur des sujets divers, liès aux affaires
consulaires, à l’information administrative du moment, aux activités
culturelles de l’IFC ou sur des informations pratiques.
Nous restons à votre écoute pour en améliorer sa forme et le fond.
Toute l’équipe de ce Consulat Général vous souhaite un très bon
moment avec nous.
Joël RENOU
Consul Général de France à Douala
Comment prendre un rendez-vous
auprès de nos services, français,
état civil ou visas.
Le service des français, chancellerie, reçoit :
Du lundi au jeudi, sur rendez-vous uniquement, de 8h00 à
11h00.
Le vendredi, sans rendez-vous, de 8h00 à 11h00 (sauf
demande de passeport et inscription au registre qui
nécessitent une prise de rendez-vous).
Le service de l’état civil reçoit :
Le lundi, sans rendez-vous, mais l’accès est limité à 15 ou 20
personnes, les ressortissants français uniquement pour tous
types de dossiers et muni d’une pièce d’identité française
en cours de validité.
Le mardi, sur rendez-vous, tous publics confondus.
Les autres jours, du mercredi au vendredi, sont réservés au
traitement des dossiers et aux auditions.
Le service des visas :
Il ne reçoit pour le dépôt des demandes que sur rendezvous uniquement.
Du lundi au vendredi de 8h00 à 11h00.
Pour prendre rendez-vous, il convient de prendre l’attache de notre opérateur, la société
Africatel Cameroun. A cette fin, vous devez acquérir préalablement une carte spéciale auprès
Les binationaux
sont exemptés de prise de rendez-vous.
de l’un des trois partenaires de notre opérateur
:
- CAMPOST (les bureaux de postes sur le territoire camerounais) ;
- SGBC ;
- EKOBANK (toutes agences).
Le numéro d’appel, non surtaxé, de notre opérateur Africatel est le 222 22 51 61
Ce numéro est accessible à partir de n’importe quel téléphone, fixe ou mobile, de n’importe quel
pays du monde (en ajoutant le préfixe 237 pour le Cameroun). La validité de la carte, CAMPOST,
SGBC ou EKOBANK, n’est pas limitée dans le temps et son code peut continuer à être utilisé pour
prendre un autre rendez-vous (2 pour carte).
Par ailleurs, il est constaté un afflux des demandes de rendez-vous à l’approche des périodes
hivernales, estivales et lors des congés scolaires. L’obtention d’un rendez-vous peut alors dépasser
des délais raisonnables, alors qu’au cours de toute autre période elle se limite à quelques jours. En
conséquence, vous être invités à prendre vos dispositions pour déposer vos demandes avec une
anticipation suffisante pour éviter de devoir différer votre départ. Vous pouvez demander un
rendez-vous anticipé à la date qui vous convient, si le créneau est toutefois disponible.
Lancement de Pégase, la page
de l'expatriation et des Français
de l'étranger.
La page Facebook de la Maison des Français de l’Etranger a été rebaptisée "Pégase" (Page
de l'Expatriation - informations Générales, Administrations et Services à l'Etranger).
Une page Facebook dédiée aux Français de l'étranger et à ceux qui préparent leur
expatriation a été créée par le Ministère des Affaires étrangères et du Développement
international.
Cette page s'adresse à la fois aux Français résidant à l'étranger et aux personnes envisageant
une expatriation. En effet, ces deux publics sont souvent intéressés par le même type
d'informations et les internautes pourront ainsi identifier un canal de communication avec le
MAEDI et les services consulaires avant même leur départ à l'étranger.
La page Pégase a vocation à diffuser des informations très pratiques de nature plutôt
administrative :
- explications relatives à certaines démarches consulaires avec des renvois vers les rubriques
pertinentes de France Diplomatie (inscription au registre, élections, passeports...)
- modifications réglementaires et législatives ayant une incidence sur les Français à l'étranger,
- données sur la communauté française à l'étranger (chiffres extraits du registre) et l'activité du
réseau consulaire,
- focus sur les informations mises à disposition par les institutions compétentes pour les Français
à l'étranger (CLEISS et CFE pour la protection sociale, Service des non-résidents pour la fiscalité,
Pôle emploi international etc.). Les informations pertinentes émises par ces organismes seront
également partagées.
Le timbre fiscal est désormais
disponible sur Internet.
La modernisation des services du gouvernement passe par la dématérialisation : il est
désormais possible d'acheter ses timbres fiscaux en ligne.
Le gouvernement vient d'ouvrir une nouvelle annexe à son portail internet :
timbres.impôts.gouv.fr, une page qui permet dès à présent d'acheter des timbres fiscaux en
ligne, plutôt que de se rendre dans les points de vente physiques.
Pour l'instant, il n'est possible d'acheter par carte bancaire des timbres fiscaux électroniques
pour les passeports. Mais d'ici l'année prochaine, ce sont tous les timbres fiscaux qui seront
accessibles.
Les timbres en question sont délivrés sous deux formes : un flashcode dans un PDF envoyé par
courrier électronique, ou un numéro à 16 chiffres envoyé par SMS.
La dématérialisation s'arrête là... Puisqu'il faudra alors se rendre en mairie ou à la préfecture de
Paris pour communiquer le code ou le flashcode pour l'ajouter au dossier de demande de
passeport. La procédure devrait être transposée aux demandes de carte d'identité et de
permis de conduire l'année prochaine.
L'objectif pour le gouvernement est d'initier une dématérialisation des timbres fiscaux papier sur
le long terme. Que les usagers se rassurent, la vente de timbres traditionnels sera maintenue
dans les centres des finances publiques et les bureaux de tabac. Notons toutefois que les
buralistes pourront également délivrer prochainement le timbre électronique.
Cette nouvelle disposition n’est pas encore applicable dans les Postes Diplomatiques et
Consulaires.
Vous partez en vacances cet
été ? Avez-vous vérifié la date
de validité de votre (de vos)
passeports (s).
Vos vacances sont programmées. Les places d’avion sont réservées.
Toutefois, ce Consulat Général vous conseille de vérifier maintenant que la date de validité de
votre (de vos) passeport (s) n’arrive pas à échéance sous peu, voir pendant vos congés.
Réunion à la résidence
consulaire du premier Conseil
Consulaire en formation
enseignement français à
l’étranger, bourses scolaires
2015 / 2016
Le Conseil Consulaire en formation enseignement français à l’étranger – bourses scolaires 2015
/ 2016 a été organisé le mardi 21 avril 2015 à la résidence consulaire et a étudié soixante
demandes de bourses pour quatre-vingt-dix-neuf élèves, dont :
- Huit premières demandes de bourses scolaires, pour 12 élèves,
- Cinquante-deux demandes de renouvellements, pour 87 élèves,
Les trois Conseillers Consulaires et les membres de droit participaient à cette session.
Réforme des successions
internationales.
A compter du 17 août 2015, les règles en matière de succession internationale vont changer
avec l’entrée en application du règlement (UE) n° 650/2012 du 4 juillet 2012 sur les
successions.
Avant cette date, en cas de décès à l’étranger, c'est la loi civile du dernier domicile du
défunt qui s'applique pour les successions de biens mobiliers et, celle du pays où sont situés
les biens immobiliers pour ces derniers.
A partir du 17 août, la loi applicable à la succession sera celle de la dernière résidence
habituelle du défunt et cela pour l’ensemble des biens (art.21 §1). Ce critère déterminera la
loi applicable à l’ensemble des opérations successorales. Du fait du caractère universel du
règlement, la loi applicable peut être celle d’un Etat partie au règlement ou d’un Etat tiers.
Le nouveau règlement européen sur les successions permet, à tout citoyen résident à
l’étranger ou envisageant de le faire, de choisir dès aujourd’hui la loi du pays dont il a la
nationalité pour régir sa succession le moment venu. La loi choisie peut être celle d’un Etat
membre (partie au règlement) ou celle d’un Etat tiers.
Dans ce contexte, il est important pour les Français qui s’établissent à l’étranger de pas
perdre de vue la grande variété des droits susceptibles de s’appliquer à leur situation
personnelle : c’est vrai en matière successorale mais c’est aussi vrai pour le droit de la
famille.
Il relève en premier lieu de la responsabilité des personnes de s’informer sur la loi applicable
à leur situation personnelle et de s’entourer au besoin de la garantie que peut présenter
l’information délivrée par un professionnel du droit.
A cette fin, tous les postes diplomatiques et consulaires possèdent une liste de notoriété
d’avocats et parfois de notaires, quand cette fonction existe localement, qui peut être
utilisée par les Français qui souhaitent connaître plus en détails la législation de leur pays de
résidence, notamment sur le thème des successions.
Les postes diplomatiques et consulaires n’ont pas en revanche vocation à conseiller les
Français dans le domaine notarial, domaine dans lequel leurs fonctions sont exercées avec
l’appui et l’expertise des notaires de France, en dehors d’Europe.
L’information relative aux conséquences de ce règlement européen sur la loi prévalant en
matière de succession est déjà accessible sur le site du Conseil supérieur du notariat en
suivant le lien suivant :
http://www.notaires.fr/sites/default/files/Successions%20internationales%20et%20r%C3%A9sid
ence%20%C3%A0%20l%27%C3%A9tranger.pdf
Le ministère des Affaires
étrangères du XXIème siècle.
Dans un monde qui se transforme, le Ministère des Affaires Etrangères et du Développement
international doit anticiper, s’adapter et innover pour promouvoir les valeurs et les intérêts de la
France ainsi que la protection de ses citoyens.
Afin de nourrir la réflexion sur les missions du Ministère des Affaires étrangères et du
Développement International au XXIème siècle, le Ministre a engagé une vaste consultation
auprès de ses agents et de ses partenaires. A ce titre, les milieux économiques, les collectivités
territoriales, les associations, les communautés culturelle et scientifique, les médias, les élus et
les Français de l’étranger sont invités à apporter leur contribution.
En tant que Français résidant à l’étranger, nous vous invitons à prendre part à cette
consultation en complétant le questionnaire disponible à l’adresse ci-dessous. Cela vous
prendra moins de 10 minutes et vous donnera l’occasion de contribuer à l’évolution et à la
modernisation de notre action consulaire!
http://questionnaires.ministere-affaires-etrangeres.com/index.php/396536/
Copie d’écran de la page d’accueil :
Décès de M. Christian FILIOL,
Consul Honoraire de France à
Kribi.
Le Consulat général de France à Douala a le regret de vous faire part du décès de notre Consul
Honoraire à Kribi, M. Christian FILIOL, survenu le vendredi 03 avril 2015 à l’hôpital général de
Douala, où il avait été admis en urgence suite à un soudain problème de santé.
La communauté française de Kribi, ainsi que ce Consulat général, viennent de perdre un
représentant exceptionnel, toujours disponible, d’un dévouement remarquable et d’une rare
efficacité.
M. FILIOL aura été, humainement et sur le plan consulaire, un Consul honoraire de très grande
valeur. Il a été inhumé le samedi 11 avril 2015 à Douala.
L’Institut Français du Cameroun
Antenne de Douala - IFC
Quelques temps forts du
programme pour les deux mois à
venir.
-
STROMAE – le mardi 19 mai à la Maison du Parti de
Bonanjo
Prix des places : 25 000 Fcfa/10 000 Fcfa/5 000 Fcfa
-
MAJOR ASSE – le samedi 16 mai – 19h ; Prix des places : 10 000 Fcfa/5 000 Fcfa
-
YASS ET LES DOFF DU RIRE – le mercredi 27 mai, le jeudi 28 mai et le vendredi 29 mai à
21h ; tarif unique 15 000 Fcfa
-
RUPTURE, spectacle de danse par la Compagnie Simon ABBE – le vendredi 22 mai à
20h00 ; tarifs 2500F/1500 Fcfa abonnés
-
FETE DE LA MUSIQUE : le 21 juin à partir de
16h00 Scène ouverte suivie d’un grand
concert des Têtes Brûlées 20h ; tarifs 5 000
Fcfa / 2 500 Fcfa (abonnés)
Quelques bonnes
adresses utiles
pour vous
Service-public.fr: Accueil
Particuliers Le Consulat
Général de France à
Douala - Cameroun
Portail de l'administration
française : fiches pratiques,
annuaire international des
sites publics, centre de
renseignement, lettre
hebdomadaire
d'information.
France-Diplomatie Ministère des Affaires
Etrangères et du
Développement
International
www.service-public.fr/
Le site Conseils aux
Voyageurs vise à faciliter la
préparation et le bon
déroulement de votre
séjour à l'étranger. Il est
fortement recommandé de
suivre les conseils prodigués
sur ce site.
Casier judiciaire, faites votre
demande en 3 clics
www.diplomatie.gouv.fr/fr/
conseils-aux-voyageurs/
Faites votre demande
rapide et sécurisée en
ligne.
Le Consulat Général de
France à Douala,
Cameroun
www.casier-judiciaire.org/
Adresse, numéro de
téléphone, et email pour le
Consulat Général de
France à Douala,
Cameroun.
Conseils aux Voyageurs -
www.consulfrancedouala.org/
Circonscription consulaire du Consulat Général de France à Douala : Province du
Littoral, Province du Nord-Ouest, Province de l'Ouest, Province du Sud-Ouest - Dans la
Province du Centre : le département de Nyong et Kellé - Dans la Province du Sud : le
département de l'Océan
[Texte]