Convention de mise à disposition de matériel

1
Convention de mise à disposition de matériel
Le présent contrat est établi, pour la saison sportive……………………………
Entre :
Le Centre Nautique d’Angoulins représenté par ………………………………………….le président du
CNA d’une part,
Et le coureur ou son représentant légal…………………………………………………………
d’autre part :
Il est convenu que :
- Le Centre Nautique d’Angoulins met à disposition le matériel suivant pour la saison ………………..
………………………………………………………………………………………..
………………………………………………………………………………………….
- L’attribution du matériel sera faite par le CNA. Elle fera l’objet d’une décision prise par le
comité directeur après proposition de la commission sportive.
- Cette attribution prendra en compte les différents paramètres pour satisfaire les compétiteurs en
fonction des moyens du CNA.
- Le club s’engage à fournir au maximum le flotteur équipé et le gréement complet (surface maxi de la
série). Pour les autres voiles elles restent à la charge du coureur.
- Le matériel décrit ci-dessus est destiné, à une utilisation normale et adaptée par rapport aux supports
(aux conditions météo).
- Il ne sera en aucun cas cédé, prêté, loué ou vendu par le coureur qui en est l’utilisateur exclusif jusqu’à
sa restitution en fin de contrat.
- Le matériel décrit ci-dessus sera assuré et entretenu par le coureur. (il devra faire parvenir un justificatif
d’assurance à la prise du matériel)
- Le coureur s’engage à suivre l’ensemble des entraînements et des compétitions propre à son niveau.
- Le championnat de ligue Poitou Charentes doit être une priorité.
- Le prêt du matériel sera l’objet de frais qui s’élève annuellement pour une planche complète à 250€,
pour le gréement seul 150€ et pour la planche seule 100€.
- Pour des raisons de rentabilité le matériel sera restitué pour la période estivale sauf pour les coureurs
qualifiés aux différents championnats.
- Un chèque de caution d’un montant de 600 € (non encaissée) sera remis au Centre Nautique
d’Angoulins et il sera restitué lors du retour du matériel. En cas de dégradation, elle pourra être retenue
partiellement pour couvrir les frais de remise en état.
- Pour tout manquement à l’une des clauses citées ci-dessus le matériel sera restitué au CNA après
décisions du comité directeur.
Le présent contrat prend effet en date du ………………………………………………
Fait à ANGOULINS le …………….
Le président du CNA
le coureur ou son représentant légale
www.cnangoulins.com
La Platère » 17690 Angoulins sur mer
Tél-Fax 05-46-56-89-73
46°06'458 N 01°08'247 W
E-m@il : [email protected]
2
ETAT DES LIEUX DU MATERIEL
Prêt du matériel
nb
Retour du matériel
nb
Désignation et état du matériel
Flotteur
Flotteur
Aileron
Aileron
Dérive
Dérive
Footstraps
Rail pdm
Footstraps
Rail pdm
Pdm
Pdm
Plaquette
Carotte
Plaquette
Carotte
Rallonge
Rallonge
Mât
Mât
Wish
Tire veille
Wish
Tire veille
Voile
Cambers
Lattes
Voile
Cambers
Lattes
Autres
Autres
Observations
Observations
SIGNATURE
Le coureur
son représentant
Désignation et état du matériel
SIGNATURE
Le représentant ou
du CNA
Le coureur
représentant
www.cnangoulins.com
La Platère » 17690 Angoulins sur mer
Tél-Fax 05-46-56-89-73
46°06'458 N 01°08'247 W
E-m@il : [email protected]
Le représentant ou son
du CNA