www.louise430.com Avenue Louise 430 à 1000 Bruxelles CAHIER

21 avril 2015
www.louise430.com
Avenue Louise 430 à 1000 Bruxelles
CAHIER DES CHARGES COMMERCIAL
Lots : A6.1, A6.2, A6.4, A7.1, A7.2, A8.1, A8.2
2 21 avril 2015
Equipe Professionnelle
M AITRE DE L’O UVRAG E
DEDEYN E PRO JECTS SA
M me Françoise Dedeyne
H. Lebbestraat 111 - 8790 Waregem
www.dedeyneprojects.be
TREFO N CIER
BBR+ SPRL
M r Stéphane Benaym
Rue Faider 15 - 1060 Bruxelles
DEVELO PPEUR
E-M APRO D SA
M lle Camille de Limelette
Rue Faider 15 - 1060 Bruxelles
www.emaprod.com
ARCHITECTES
BUREAU D’ARCHITECTURE M ARC CO RBIAU
M r M arc Corbiau
Avenue de l’Observatoire 78 – 1180 Uccle
www.corbiau.com
AXEN T ARCHITECTS
M r. Bart Brusselaers
Paul Lautersstraat 1 – 1000 Bruxelles
www.axentarchitects.com
ARCHITECTE D’EXECUTIO N :
HELO N ARCHITECTEN BVAB
Bergensesteenweg 709A b3
1600 Sint-Pieters-Leew
EN TREPREN EUR G EN ERAL
BO UW KAN TO O R G UIDO DEDEYN E SA
H. Lebbestraat 111 - 8790 Waregem
IN G EN IEUR STABILITE
LIN G K BVBA
M r W im Lenssens, Ingénieur
Ivo Cornelisstraat 11 – 2845 Niel
ETUDE PEB
ARCHILIN E
M r O livier Lemoine
Wijnenburgstraat 19C – 8000 Brugge
CO O RDIN ATEUR SECURITE
TO PCO BVBA
Bergestraat 24 – 9550 Herzele
N O TAIRE
Etude de M aître G érard Indekeu
Avenue Louise 126 - 1050 Bruxelles
4 21 avril 2015
SOMMAIRE :
1. Introduction
2. Eléments de construction
3. Isolation acoustique
4. Perform ance énergétique
5. Parachèvem ents
6. Cuisines
7. Chauffage
8. Ventilation
9. Installation sanitaire
10. Electricité
11. Personne à m obilité réduite
12. Livraison des appartements et des parties communes
13. Divers
14. Liste des annexes
6 21 avril 2015
1 IN TRO DUCTIO N :
Le projet « Louise 430 » consiste à créer un ensemble de 34 appartements de standing, un
penthouse d’exception « posé sur le toit » et 2 rez-de-chaussée commerciaux.
Ce projet a été mené en collaboration avec les bureaux d’architecture « Axent Architects »
et «Marc Corbiau ».
L’immeuble « Louise 430 » est un immeuble à destination résidentielle comprenant au rezde-chaussée 2 commerces, et 35 appartements repartis sur 10 niveaux.
Locaux techniques :
Au rez-de-chaussée :
-
1 Local poussettes
1 local chaufferie
En sous-sols (4 niveaux de sous-sols) :
-
1 Local vélos/poussettes
35 caves
1 Local poubelle
1 local entretien
1 local compteurs
29 emplacements de parkings
1.1 Objet
Le présent descriptif de vente décrit les travaux et matériaux à mettre en œuvre pour la
construction des parties communes et privatives de l’immeuble.
1.2 Droits de bâtisse et frais divers
Sont compris dans le prix de vente :
Les frais de dossier du service de prévention incendie de la Région bruxelloise.
L’assurance Tous Risques Chantier, la Garantie Décennale, les frais d'honoraires
d'architectes, d'ingénieurs et de coordination sécurité.
Ne sont pas compris dans le prix de vente :
Les frais de raccordement aux égouts, à l'eau, au gaz et à l'électricité, la location et les
redevances d'ouverture des compteurs individuels, les raccordements à la télédistribution
et/ou au téléphone ainsi que les garanties exigées par les sociétés distributrices.
Les équipements communs tels que containers des poubelles, outillages et matériels
d'entretien en général, même si certains de ces éléments ont été placés par le maître de
l'ouvrage, les frais de passation de l'acte de vente.
La TVA telle qu’elle est décrite dans le compromis de vente, les frais relatifs à l'établissement
de l'acte de base.
Le mobilier représenté à titre indicatif sur les plans commerciaux.
1.3 Accès au chantier
L'accès au chantier par l'acheteur ou par son délégué ne sera autorisé que s'il est
accompagné d'un délégué du vendeur, après avoir pris rendez-vous et après accord de
l'entrepreneur.
L’acheteur ou son délégué accède au chantier sous leur propre responsabilité.
1.4 Modifications
Le maître de l'ouvrage, en accord avec les architectes, peut apporter des modifications de
détail au présent cahier des charges pour améliorer les techniques et/ou le confort des
acheteurs et pour se conformer aux nouvelles normes en vigueur.
Pour des raisons de délais d'approvisionnement, de continuité de fabrication de certains
composants, d'utilisation de nouveaux matériaux ou pour le respect des normes de sécurité
et des dispositions réglementaires, d’amélioration fonctionnelle et/ou esthétique, le maître
de l'ouvrage se réserve le droit de remplacer les matériaux prévus dans la présente
description ou figurant sur les plans par des matériaux équivalents, moyennant l'accord de
l'Architecte.
1.5 Choix des finitions de base demandés par l’acquéreur
Les modifications mineures éventuelles demandées par les acquéreurs et qui seraient
acceptables par le maître de l’ouvrage et l’architecte, ne seront exécutées qu’après
l’accord écrit sur un prix global dans le délai de décision prescrit.
Toute modification peut entraîner une prolongation du délai inscrit dans l’acte de vente. A
défaut d’accord de l’acquéreur dans le délai, le maître de l’ouvrage se réserve le droit de
continuer selon le programme initial.
Ne sont considérées comme modifications mineures que les travaux de parachèvement,
c’est à dire le choix des revêtements de sol, des faïences murales, des équipements
sanitaires, des électroménagers et mobiliers de cuisine.
Ni le niveau, ni la nature des chapes ne pourront être modifiés, de même, les hauteurs de
linteaux de portes ne pourront pas être modifiées.
8 21 avril 2015
Les acquéreurs étudieront exclusivement leurs modifications avec les services commerciaux
des sociétés suivantes (ci-après nommés ‘’Fournisseurs’’) :
Pour les sanitaires:
VAN DEN BERG H sa
Contact : M.Daniel Bousse
M : [email protected]
T : 02 533 30 30 - F : 02 533 30 33
Leuvensesteenweg, 327 à 1930 Zaventem
Pour les cuisines:
BULTHAUP sa – b concept
Contact : Mr B. Hofmans
M : [email protected]
T : 02 880 68 60 - F : 02 880 68 65
Leuvensteenweg 323 – 1932 Sint-Stevens-Woluwe
Pour le parquet:
SEPCCO
Contact : M. Francis Depaepe ou Mme Laure Vande Poel
T : 02 648 54 64
Av. des Casernes 41A à 1040 Bruxelles
Pour le carrelage :
TTC Tile Trade Center
Contact : Ninoofsesteenweg 51 à 1755 Gooik
T : 02/725 78 88
1.6 Gestion des modifications demandées par l’acquéreur
Si l’acquéreur souhaite modifier en tout ou partie les matériaux de finition et/ou
l’aménagement structurel intérieur de l’appartement, il devra le faire avant la signature de
son acte authentique de vente à condition que ces changements soient en accord avec le
planning fixé. Ces modifications entraîneront des prestations complémentaires de la part
des Architectes et/ou des différents bureaux d’études, qui seront imputées à l’acquéreur et
proposées pour approbation avant étude.
Tout changement demandé par l’acquéreur ne sera exécuté qu’après acceptation écrite du
montant du devis relatif à ces transformations et le cas échéant, un nouveau délai
complémentaire sera inscrit dans le compromis de vente ou dans l’acte.
Les modifications ne peuvent en aucun cas entrainer la modification de la date de réception
des parties communes et ne peuvent pas influencer le planning général des travaux.
En tout état de cause, les modifications demandées par l’acquéreur sont strictement limitées
au choix des parachèvements intérieurs des appartements et entraineront des frais
forfaitaires de gestion de dossier de 500,00€ HTVA. Aucune modification portant sur la
structure de l’immeuble, les équipements techniques principaux, les façades, les toitures ou
les espaces communs et de façon générale toute modification nécessitant une adaptation
des permis d’urbanisme et d’environnement n’est acceptée.
1.7 Suppressions demandées par l’acquéreur
Les suppressions de travaux repris au présent descriptif seront demandées par l’acquéreur
par écrit. Les travaux supprimés seront déduits à hauteur de 85% de leur valeur (fourniture
et pose) s’ils sont approuvés par écrit par le Maitre d’Ouvrage, en fonction de l’évolution
du chantier et des commandes passées aux entreprises.
Pour le poste cuisine, si l’acquéreur décide de supprimer ce poste, le montant sera déduit à
hauteur de 70% de la valeur commerciale avec l’accord préalable par écrit du Maître
d’Ouvrage et en fonction de l’évolution du chantier et des commandes passées aux
entreprises.
1.8 Divergences
Les plans ont été établis de bonne foi par les architectes et les bureaux d’étude après
mesurage du terrain. Cependant, des différences de mesure pourraient survenir lors de la
réalisation. Ces différences doivent être considérées comme des écarts acceptables et ne
pourront en aucun cas justifier une demande d’indemnité quelconque de la part de l’une
des parties.
2
ELEM EN TS DE CO N STRUCTIO N :
2.1 Terrassements et fondations
La démolition des constructions existantes et tous les terrassements sont prévus dans le
présent contrat d’entreprise.
Pendant les travaux, la structure des sous-sols sera maintenue et renforcée selon les
instructions de l’ingénieur stabilité. L’entrepreneur choisira la technique à employer.
2.2 Réseau d’égouts
Le réseau d’égouts sera exécuté selon les prescriptions et règlements communaux.
Le réseau d’égouts extérieur : les conduites seront en PVC et comprennent tous les
accessoires nécessaires tels que coudes, pièces en T, regards de visite etc. Les tuyaux ne
peuvent présenter aucun défaut et ne pourront en aucun cas être courbés pour former des
coudes; auquel cas des accessoires spéciaux seront utilisés.
Le réseau d’égouts intérieur : dans le parking et les caves, les conduites en PE seront
suspendues à l’aide d’étriers fixés à la dalle. Après achèvement de l’immeuble, un plan du
réseau d’égouts sera mis à la disposition du syndic.
10 21 avril 2015
2.3 Maçonnerie montante
Tous les murs non-portants dans les appartements seront réalisés en contre-parois avec 2
plaques de plâtre de 12,5mm + isolation.
Les murs intérieurs entre les appartements et les locaux communs seront exécutés en 2
parois en blocs de construction rapide ou des parois en béton armé de 14 cm avec isolation
acoustique de 30 mm
2.4 Béton armé
Pour le béton armé, l’entrepreneur exécutera les travaux conformément aux
réglementations de la dernière édition de la NBN.
Tous les ouvrages en béton doivent être livrés d’aplomb et de niveau, dans les limites des
tolérances acceptées dans le bâtiment.
Toutes les réservations ou les passages nécessaires dans le béton pour les descentes des
eaux de pluie et eaux usées, pour les conduites sanitaires, les installations de chauffage, les
conduites électriques etc. doivent être réalisées par l’entrepreneur suivant les instructions
données au cours de l’exécution des travaux.
Les armatures seront réalisées suivant les plans et les bordereaux de bureaux d’étude. Les
armatures doivent être maintenues à distance du coffrage par des écarteurs en P.V.C., de
façon à garantir un enrobage complet.
Pour les ouvrages en béton ordinaire, l’entrepreneur est libre de choisir le mode de
coffrage qui lui convient le mieux, soit un coffrage préfabriqué en acier, soit un coffrage
traditionnel en bois. Il est tenu de le mettre d’aplomb et de niveau.
Le coffrage des faces non apparentes peut être réalisé par un coffrage brut, qui devra
néanmoins être enlevé après durcissement du béton.
Toutes les faces restant apparentes seront exécutées au moyen d’un coffrage lisse.
Les dalles de l’immeuble seront exécutées en hourdis préfabriqués et/ou en prédalles. Pour
les voiles et dalles de l’immeuble, l’entrepreneur choisira lui-même le type de coffrage.
2.5 Revêtement de la façade
Les murs de façade seront en pierre naturelle selon le choix de l’architecte, au 9ème et 10ème
étage, le revêtement est en zinc.
Toutes les pièces de finition comme couvre-murs et lattes de rives seront exécutées en
aluminium laqué (RAL selon le choix de l’architecte) ou un autre matériau selon le choix de
l’architecte.
2.6 Recouvrement de la toiture
Le recouvrement asphalteuse de la toiture sera exécuté selon un système accepté par le
U.B.A.tc, y compris la mise en pente nécessaire pour une bonne évacuation des eaux
pluviales vers les descentes d’eau. La toiture recevra un pare-vapeur et une isolation
thermique sur toute la surface en panneaux de polyuréthane de 6 cm d’épaisseur avec une
isolation supplémentaire Rockwoll de 23 cm d’épaisseur entre la structure de la toiture.
Sous les terrasses sur la toiture on prévoit une isolation thermique en panneaux de
polyuréthane de 8 cm d’épaisseur.
L’exécution sera confiée à une firme spécialisée, qui délivrera un certificat de garantie
décennale, sous réserve d’entretien régulier par les copropriétaires.
2.7 Descentes d’eaux pluviales
Les descentes d’eaux pluviales seront exécutées en PE, encastrées dans le vide de la façade.
2.8 Protection contre l’incendie
Le bâtiment sera érigé conformément aux indications communales et aux lois en vigueur au
moment de la délivrance du permis d’urbanisme, afin de répondre aux exigences en
matière de protection contre l’incendie.
2.9 Menuiseries extérieures
2.9.01
Les châssis des portes et fenêtres :
Les châssis des portes et fenêtres seront exécutés en profils d’aluminium laqués avec des
interruptions thermiques (couleur au choix de l’architecte).
Ouvrants suivant le plan d’exécution de l’appartement.
2.9.02
Porte extérieure d’accès au garage :
La porte d’accès au garage sectionnelle (Ral au choix de l’architecte).
La porte sectionnelle du garage sera munie d’un clavier à code et d’une commande à
distance. Une télécommande délivrée par emplacement de parking.
2.10
Menuiseries intérieures
2.10.01 Portes intérieures : (voir plan spécifique par appartement)
- Portes pleines avec un cadre en bois à peindre selon le détail de l’architecte (H : 211,5
cm)
2.10.02
Porte d’entrée de l’appartement :
La porte d’entrée des appartements est une porte acoustique, anti-effraction et résistante au
feu, conformément au règlement en vigueur. Cette porte sera équipée d’une serrure à
12 21 avril 2015
cylindre et de 10 points de fermeture, de type Falcon DMA ou similaire. (Fiche technique
en annexe 3)
Les serrures seront à combinaisons multiples : la même clef ouvrira la porte d’entrée de
l’appartement, les portes d’entrée de l’immeuble, les portes intermédiaires, la cave privative
et les boîtes aux lettres.
2.11
Les terrasses
Il s’agit de terrasses suspendues en prédalles béton. Le pignon est en pierre naturelle. Le
revêtement de la terrasse est de la pierre « paladio light » déposée sur plots.
3 ISO LATIO N ACO USTIQ UE :
3.1 Isolation acoustique
3.1.01 Isolation acoustique et isolation thermique :
Nous avons accordé une attention spécifique à l’acoustique, à cet effet nous plaçons du
triple vitrage super isolant en verre sécurit avec traitement ultraviolet pour ramener la
valeur K = 0.6 W/m²K. (Voir fiche technique en annexe)
En ce qui concerne l’isolation thermique nous avons suivi le rapport PEB que nous avons
réalisé pour cet immeuble, vous trouverez en annexe un dessin reprenant les façades de
l’immeuble qui seront munies d’office d’un store vénitien extérieur électrique de type Hunter
Douglas commandé par la domotique, ce sont des stores à lamelles de 80 mm avec des
guides câbles de part et d’autre, la couleur sera ton sur ton avec le châssis (RAL à définir
par l’architecte). (Voir fiche technique en annexe).
3.1.02 Isolation acoustique et thermique entre les appartements :
Afin de réduire au maximum la propagation des bruits d’impact, les dalles en béton armé
ou hourdis dans les appartements seront isolés au moyen d’un paquet flottant, reposant sur
une couche isolante avec isolation du pourtour, composée d’une isolation thermique type
BETOPOR (épaisseur moyenne 7 cm) ou similaire + une isolation acoustique (épaisseur : 9
mm).
Les dalles au-dessus des locaux non chauffés (garages) seront isolées avec une isolation
PUR (épaisseur moyenne 7 cm) ou similaire + une isolation acoustique (épaisseur 9 mm).
3.1.03 Isolation verticale entre les appartements :
Voir article 2.3
3.1.04 Isolation verticale entre les appartements et les locaux communs :
Voir article 2.3
3.1.05 Toit plat :
Isolation thermique en panneaux polyuréthane 8 cm.
3.1.06 Façades :
- Isolation thermique en panneaux polyuréthane 12 cm
- Application de matières isolantes dans les coffrages en béton pour éliminer les ponts
thermiques, si nécessaire.
- Triple vitrage super isolant en verre sécurit avec traitement ultraviolet valeur K = 0.6
W/m²K.
4
PERFO RM AN CE EN ERG ETIQ UE :
Les travaux envisagés permettront d’atteindre un très bon niveau de performance
énergétique en mettant en oeuvre des mesures architecturales et des systèmes de qualité
répondant aux conditions de l’Ordonnance PEB.
L’objectif est d’assurer un confort thermique tout en minimisant la consommation de
chauffage. La ventilation mécanique programmable, l’isolation performante, les stores
vénitiens extérieurs et des techniques de production de chaleur efficaces y contribueront
pour une grande part.
Au moment de l’introduction de notre permis d’urbanisme, les principales exigences PEB à
respecter pour les unités d’habitation individuelle, correspondent à :
•
•
5
E max = 70
K global max = 40
PARACHEVEM EN TS :
5.1 Parachèvements des communs
5.1.01 Parachèvements des halls communs
L’achèvement du hall d’entrée sera fait selon le plan détaillé de l’architecte.
La porte d’entrée sera composée d’un châssis en aluminium, avec double vitrage. Dans le
sas du hall d’entrée sera prévue une porte en verre qui sera munie d’une serrure à
combinaison multiplan et d’un ouvre-porte électrique.
Les boutons d’appel et vidéophone seront placés à la porte d’entrée de l’immeuble.
Les murs sont finis (plafonnage, enduisage, lissage et peinture. Plus de détails à l’article
5.2.02).
Le sol est revêtu de pierre naturelle, selon le choix de l’architecte, avec un paillasson
intégré.
Les paliers sont en pierre naturelle, couleur au choix de l’architecte.
14 21 avril 2015
5.1.02 Ascenseurs
L’entreprise comprend la livraison et le montage complet sur chantier de 2 ascenseurs
électriques permettant le transport de 8 personnes (ou 630 kg/par ascenseur).
Les ascenseurs seront équipés de portes automatiques coulissantes. Les cabines seront
munies d’un revêtement de sol et de parois au choix de l’architecte.
Un ascenseur servira les étages -4 au +5, l’autre servira les étages -3 au +10.
5.1.03 Parachèvements des escaliers de secours
Les murs et plafonds des cages d’escalier, sas, etc.… sont enduits et reçoivent deux
couches de fond et une couche de finition. RAL au choix de l’architecte.
5.1.04 Parachèvements des caves et locaux techniques
Les murs, plafonds et portes des autres parties communes dans les sous-sols ne seront pas
peints. Les murs et plafonds des parties privatives en sous-sol seront sans finition
supplémentaire.
Le sol des locaux utilitaires en sous-sols et des garages est en époxy ou selon le choix de
l’architecte.
5.2 Parachèvements des appartements
5.2.01 Revêtements de sol
Le schéma de pose des revêtements est exécuté dans les règles de l’art conformément aux
prescriptions du fabricant et aux normes du CSTC.
Les revêtements de sol suivants ont été choisis par le Maître d’Ouvrage et sont posés, sauf
demande de variante par l’acquéreur :
•
Hall/hall de nuit, séjour, chambre à coucher : parquet semi massif (épaisseur 115/4
mm, largeur 180 mm) de type AB, finition verni invisible d’usine. Plinthes en MDF prépeintes blanches.
•
Salle de bains, salle de douche, WC et buanderie : carrelage en céramique R.A.K.
Ceramics série Lounge format 60 X 60 cm. Les parois n’ayant pas de carrelage mural
seront munies de plinthes assorties.
•
Cuisine : carrelage en céramique R.A.K. Ceramics série Lounge format 60 X 60 cm. Les
murs apparents seront munis de plinthe (pas derrière les meubles et le long des plinthes
des meubles de cuisine).
Dans certaines cuisines des suites le carrelage de la cuisine est remplacé par le
parquet afin de garder une homogénéité des matériaux et de maintenir
l’esthétisme de ces lots (se référer aux plans commerciaux).
•
Entre-portes : la transition entre les différents revêtements de sol est faite au moyen d’un
profil métallique.
5.2.02 Revêtements muraux et plafonds
Le schéma de pose des revêtements et le plafonnage sont exécutés dans les règles de l’art
conformément aux prescriptions du fabricant et aux normes du CSTC.
Les revêtements de sol suivants ont été choisis par le Maître d’Ouvrage et son posés, sauf
demande de variante par l’acquéreur :
•
Salle de bains et salle de douche : certains murs sont recouverts de faïences Cotto Tiles
série Palatino format 20 X 60 cm. (cfr. Plans de détails et fiche signalétique auprès du
Maître d’Ouvrage). Les autres murs et plafonds sont plafonnés et prêts à recevoir sur
toutes leurs surfaces les couches d’enduisage de finition et les travaux de peinture.
•
Autres locaux : Tous les murs et plafonds des parties privatives sont plafonnés et prêts à
recevoir sur toutes leurs surfaces les couches d’enduisage de finition et les travaux de
peinture. Les travaux d’enduisage et de peinture des parties privatives ne sont pas
prévus.
Nous attirons l’attention sur le fait que pendant les premières années des fendilles de
retraits peuvent se créer à l’emplacement des joints entre les hourdis préfabriqués en béton
précontraint, ainsi qu’à la jonction de matériaux de construction différents. Ces fendilles, qui
ne présentent aucun danger du point de vue de la stabilité, sont propres à la mise en œuvre
et doivent être acceptées telles quelles par les acquéreurs.
5.2.03 Equipement sanitaire
Les équipements sanitaires suivants ont été choisis par le Maître d’Ouvrage et seront
installés, sauf demande de variante par l’acquéreur :
• Salle de bains :
Meuble RIFRA K40 accompagné de son armoire de toilette.
Robinetterie GESSI.
Baignoire acrylique VILLEROY & BOCH avec égouttoir central équipée d’un mitigeur
bain/douche, douchette et flexible.
• Salle de douche :
16 21 avril 2015
Meuble RIFRA K40 accompagné de son armoire de toilette.
Tub de douche acrylique plat de 3,5 cm de hauteur, robinetterie Hansgrohe, porte de
douche en verre avec profil chromé mat.
• WC séparé :
WC suspendu avec siège et couvercle STARCK 3 ; système GEBERIT avec isolation.
Les fiches sanitaires sont annexées au présent cahier des charges.
6
CUISIN ES :
Les cuisines, réalisées et posées par la société BULTHAUP, comprennent la fourniture et le
placement du mobilier et des appareils électroménagers choisis par le Maître d’Ouvrage,
sauf demande de variante par l’acquéreur.
Les plans et les offres détaillées des cuisines sont annexés au présent cahier des charges.
7
CHAUFFAG E :
7.1 Production de chaleur
Le chauffage des appartements est assuré par une chaudière centrale au gaz naturel située
dans un local chaufferie au rez-de-chaussée.
Cette chaufferie est équipée de minimum deux chaudières à condensation type HR
fonctionnant au gaz naturel.
Une régulation performante est installée : sonde de température extérieure, une vanne de
régulation par logement pilotée par un thermostat d’ambiance dans le séjour (possibilité de
diminution de température nocturne) et vannes thermostatiques sur les convecteurs sols et
muraux.
L’installation du gaz est conforme aux prescriptions de l’Association Royale des Gaziers
Belges. Avant la réception de l’installation, des essais de pression sont effectués
conformément aux prescriptions précitées.
Le compteur gaz général est placé au ss-1 dans un local prévu à cet effet.
7.2 Système de chauffage
Le chauffage des appartements est alimenté, au départ de la chaudière centrale, par un
réseau de distribution hydraulique bi-tube.
Chaque appartement est équipé d’un compteur intégrateur placé dans l’appartement.
Les appartements sont équipés d’un système de chauffage par convecteurs aux sols dans le
living (un convecteur mural pourra être placé également si nécessaire), et des convecteurs
muraux de teinte blanche dans les chambres.
Les salles de bains et les salles de douche sont équipées de sèches serviettes de teinte
blanche avec vanne thermostatique.
Le système de chauffage est conçu pour garantir les températures minimales indiquées cidessous et ce, jusqu’à une température extérieure de -8° en tenant compte que la
température minimale du bâtiment est de 10°C et celles de l’appartement de 15°C afin
d’obtenir les températures intérieures suivantes :
-
8
hall et chambres : 18°C
cuisine et living : 22°C
salles de bains : 24 °C
VEN TILATIO N :
Le système de ventilation installé dans les appartements est de type mécanique individuel à
double flux type D avec récupérateur de chaleur (D90). L’apport d’air frais et la reprise
d’air vicié se fait de manière mécanique via des grilles de ventilation.
Les locaux “humides“ sont pourvus d’une extraction mécanique et l’amenée d’air frais,
préalablement traité, se fait par pulsion dans les autres locaux.
Les cuisines sont équipées d’une hotte à aspiration mécanique.
9
IN STALLATIO N SAN ITAIRE :
L’alimentation en eau des différents appareils est assurée par des tuyauteries posées en
chape.
Les buanderies sont équipées d’une arrivée et d’une évacuation d’eau pour l’installation
d’un lave-linge.
La distribution en eau froide des logements est assurée depuis des compteurs privatifs situés
sur le palier commun de l’appartement dans un local prévu à cet effet.
Une citerne d’eau pluviale de 5.000 litres est située au -1 et servira à alimenter les communs.
La production d’eau chaude sanitaire (ECS) se fait par un échangeur de chaleur instantané.
18 21 avril 2015
Chaque appartement est équipé d’un compteur de passage d’eau chaude sanitaire (ECS)
dans son appartement. Compteur intégrateur à radiofréquence reprenant les calorimètres
de consommations individuelles.
10
ELECTRICITE :
10.1 Equipement électrique des appartements
Chaque logement dispose de son compteur « régie » avec la protection adaptée. Ces
compteurs individuels sont placés dans un local prévu à cet effet en sous-sol.
Dans chaque appartement est installé un coffret individuel mural comprenant les disjoncteurs
automatiques et les interrupteurs différentiels.
Les fils électriques seront entièrement encastrés.
Des arrivées électriques sont prévues sur chaque châssis à l’intérieur et à l’extérieur pour le
placement éventuel de stores électriques, stores vénitiens supplémentaires ou tentes solaires.
Chaque appartement est équipé d’un système de domotique de base « Niko Home
Control » qui contrôlera l’éclairage, l’ouverture/fermeture des stores intérieurs et extérieurs.
Le plan d’électricité de chaque appartement, repris en annexe du présent cahier des
charges, détermine l’emplacement des prises de courant, des points lumineux et leur
nombre exact, ainsi que le système de commande.
Les interrupteurs et prises de courant sont de teinte blanche de marque NIKO.
Avant la mise en service, l’installation électrique dans chaque appartement sera vérifiée par
un organisme de contrôle agréé.
Seuls certains éléments de mobilier fixe (salle de bains) sont équipés d’appareils
d’éclairage, les autres espaces sont munis de points en attente. Les luminaires proprement
dit ne sont pas prévus et sont au choix et aux frais de l’acquéreur.
Le câblage des prises pour la télédistribution et la téléphonie est prévu mais les
raccordements aux réseaux seront à charge de l’acquéreur.
Un pré-câblage satellite est prévu dans le séjour et les chambres jusqu’au tableau
divisionnaire de chaque appartement et de ceux-ci vers un point en toiture.
Un système de vidéoparlophonie est prévu pour l’entrée principale au rez-de-chaussée.
Dans chaque appartement, un poste individuel permet de répondre à l’appel à distance et
de déverrouiller à distance la porte d’entrée concernée.
10.2 Equipement électrique des parties communes
Comprend la livraison et le placement de toutes les armatures électriques dans les parties
communes. Ces points lumineux sont repartis sur plusieurs circuits, munis de minuterie là où
c’est nécessaire. L’éclairage des halls d’entrée est commandé par des détecteurs de
mouvement.
Les armatures dans l’aire de manœuvre des garages seront du type TL hermétique. Les
armatures dans le hall d’entrée, les cages d’escalier et sur les façades seront selon le choix
de l’architecte.
Les éclairages de secours seront installés là où ils sont requis par les prescriptions de
protection contre l’incendie.
11 PERSO N N ES A M O BILITE REDUITE :
Les constructions seront réalisées conformément aux normes prévues par la réglementation
de la Région de Bruxelles-Capitale en matière de personne à mobilité réduite (PMR).
Les ascenseurs sont accessibles aux personnes à mobilité réduite et sont équipés
conformément au règlement régional d’urbanisme (RRU).
12 LIVRAISO N DES APPARTEM EN TS ET DES PARTIES CO M M UN ES :
Les appartements et les parties communes sont livrés dans un état « propre », libre de tous
les déchets.
Par « propre » le Maître d’Ouvrage entend qu’il s’agit d’un nettoyage industriel de fin de
chantier et non d’un nettoyage ménager.
13 DIVERS :
Il est important de rappeler que les images de synthèse réalisées pour ce projet sont noncontractuelles et données à titre purement indicatif.
Les meubles dessinés sur les plans commerciaux sont mis en scène pour donner à titre
indicatif un aménagement possible de l’appartement, ceux-ci ne font pas partie de la vente
de l’appartement.
Le plan commercial de l’appartement est en dérogation vis-à-vis du RRU de Bruxelles. En
effet, afin d’améliorer les espaces le MO a pris la décision de ne pas placer la porte devant
se trouver entre le hall d’entrée (hall de jour) et le living. Par la signature du présent cahier
des charges et du plan commercial, l’acquéreur marque son accord sur cette dérogation. Il
pourra néanmoins faire une demande écrite si il désire que le placement de celle-ci, tel que
représentée sur le plan du permis d’urbanisme, soit exécuté sans supplément de prix (porte
en bois pleine).
20 21 avril 2015
14 LISTE DES AN N EXES :
Devront être annexées au présent cahier des charges :
Annexe 1 : Les appareils sanitaires
Annexe 2 : Le Budget et les plans de la cuisine
Annexe 3 : Les plans techniques (électricité et chauffage)
Annexe 4 : Les fiches techniques :
Porte blindée
Vitrage
Plan étage type pour placement des stores vénitiens extérieurs suivant PEB
Stores vénitiens extérieurs
Domotique « Niko Home Control »
ANNEXE 1 : LES APPAREILS SANITAIRES
22 21 avril 2015
ANNEXE 2 : LE BUDGET ET LES PLANS DE LA
CUISINE
24 21 avril 2015
ANNEXE 3 : LES PLANS TECHNIQUES
26 21 avril 2015
ANNEXE 4 : LES FICHES TECHNIQUES
28