systeme harmonise harmonized system

Transcription

ORGANISATION MONDIALE DES DOUANES
WORLD CUSTOMS ORGANIZATION
Créée en 1952 sous le nom de Conseil de coopération douanière
Established in 1952 as the Customs Co-operation Council
Rue du Marché, 30, B 1210 – BRUSSELS
Telephone + 32-2-209.92.11
Fax + 32-2-209.94.92
__________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________
SYSTEME HARMONISE
__________________________
HARMONIZED SYSTEM
RECUEIL
COMPENDIUM
DES
OF
AVIS DE CLASSEMENT
CLASSIFICATION OPINIONS
MISE A JOUR N° 5
AMENDING SUPPLEMENT N° 5
JUIN 2014
JUNE 2014
(25 feuillets)
(25 sheets)
1°) Remplacer les feuillets suivants par les feuillets ci-annexés :
IV/4b à/to IV/6a
VIII/2
XVI/22 et/and XVI/23
XX/1a et/and XX/1b
IV/12 et/and IV/13
XI/1 à/to XI/3
XVI/40 et/and XVI/41
1°) Remove the following sheets and substitute the sheets annexed:
VI/20
XI/8 et/and XI/9
XVI/54 à/to XVI/57
VII/2 et/and VII/3
XI/12 et/and XI/13
XVIII/2a et/and XVIII/3
2°) Insérer la page de couverture pour la Section XXI et
la page XXI/1
2°) Insert the cover page for Section XXI and page XXI/1
Note : Seule la page modifiée par une nouvelle mise à jour
porte référence à cette mise à jour.
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________
:
RAC-COM/MJ5-AS5 Juin/June 2014
Section IV
1902.30
1902.30
1. Préparation contenant, en poids et sur la base des
éléments visibles, 22,9 % de boulettes de viande, 20,5 % de
pâtes et 1,28 % de légumes. Les boulettes de viande ellesmêmes contiennent 63,8 % de viande, ce qui porte la teneur
totale en viande de la préparation à 14,6 %.
La
préparation, conditionnée dans un contenant en verre, d'un
poids net de 190 g, est destinée à la vente au détail pour
être consommée par de jeunes enfants (à partir d'un an) et
elle peut être servie après avoir été réchauffée.
1. Preparation containing, by weight, on the basis of the
content of visible pieces, 22.9 % meatballs, 20.5 % pasta
and 1.28 % vegetables. The meatballs themselves contain
63.8 % meat, bringing the total meat content in the
preparation to 14.6 %. The preparation is put up in a glass
container with a net content of 190 g for retail sale and is
designed to be consumed by young children (one year and
older) after having been warmed before serving.
Application of GIRs 1 and 6.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2014
Adoption : 2014
1904.20
1904.20
1. Céréales pour le petit déjeuner du type « Müsli »,
contenant des flocons de céréales non grillés (environ
70 %), des fruits séchés, des noix, du sucre, du miel, etc.,
conditionnées pour la vente au détail.
1. “Müsli” type breakfast cereals, containing unroasted
cereal flakes (about 70 %), dried fruit, nuts, sugar, honey,
etc., put up for retail sale.
Adoption : 1991 + 1994
Adoption : 1991 + 1994
1904.30
1904.30
1. Blé dit bulgur précuit présenté sous forme de grains
travaillés - obtenu par cuisson des grains de blé dur qui
sont ensuite séchés pour atteindre un taux d’humidité
d’environ 14 %, mondés ou pelés puis brisés, broyés ou
concassés et finalement tamisés suivant deux grosseurs
pour obtenir du bulgur gros ou du bulgur fin.
1. Pre-cooked bulgur wheat in the form of worked grains obtained by cooking hard I wheat grains which are then
dried to a moisture content of about 14 %, are
husked or peeled and then broken, kibbled or milled
and finally sieved into large and small size bulgur
wheat.
Adoption : 1994
Adoption : 1994
IV/4b
Section IV
1904.90
1904.90
1. Nasi Nua (plat de riz indonésien, surgelé) composé de riz
précuit (40 %), de viande de bœuf coupée en lamelles
(10 %), de plusieurs sortes de légumes et d’épices.
1. Nasi Nua (Indonesian deep-frozen rice dish) consisting
of pre-cooked rice (40 %), beef strips (10 %), several kinds
of vegetables and spices.
Adoption : 1989
Adoption : 1989
2. Chow Ju Fan (plat de riz chinois, surgelé) composé de
riz précuit (37 %), de porc émincé (10 %), de plusieurs
sortes de légumes, de fruits et d’épices.
2. Chow Ju Fan (Chinese deep-frozen rice dish) consisting
of pre-cooked rice (37 %), minced pork (10 %), several
kinds of vegetables, fruit and spices.
Adoption : 1989
Adoption : 1989
3. Risotto (plat de riz italien, surgelé) composé de riz
précuit (50 %), de jambon fumé coupé en dés (10 %), de
plusieurs sortes de légumes et d’épices.
3. Risotto (Italian deep-frozen rice dish) consisting of precooked rice (50 %), diced smoked ham (10 %), several
kinds of vegetables and spices.
Adoption : 1989
Adoption : 1989
4. Biryani (plat de riz indien, surgelé) composé de riz
précuit (40 %), de viande de poulet (10 %), de plusieurs
sortes de légumes, de fruits et d’épices.
4. Biryani (Indian deep-frozen rice dish) consisting of precooked rice (40 %), chicken meat (10 %), several kinds of
vegetables, fruit and spices.
Adoption : 1989
Adoption : 1989
1905.32
1905.32
1. Gaufrette enrobée de chocolat, se présentant sous la
forme d’une barre d’une longueur de 9 cm, d’une largeur
de 1,8 cm et d’une épaisseur de 0,8 cm, consistant en une
gaufrette (environ 5 à 6 mm d’épaisseur) cuite au four et
recouverte de chocolat au lait.
1. Chocolate-coated wafer product in the form of a
rectangular bar 9 cm long, 1.8 cm wide and 0.8 cm thick,
consisting of a baked wafer (approximately 5 to 6 mm
thick) covered with milk chocolate.
Application of RGI 3 (b).
Application de la RGI 3 b).
Adoption : 1995
Adoption : 1995
2. Produit de boulangerie (gaufre), composé d’eau, de farine
de blé, d'œufs, de poudre à lever, de sucre, de poudre de
lactosérum et de matières grasses (généralement de l’huile
de soja). Après mélange de tous ces ingrédients pour
former une pâte, celle-ci est versée dans un moule
comportant des motifs. Après cuisson complète, le produit
est congelé. La teneur moyenne en eau est de 48 % en
poids après cuisson et de 45 % en poids après congélation.
2. Bakers’ wares (waffles), made from water, wheat flour,
eggs, leavening agents, sugar, whey powder and fat
(typically soya-bean oil). After the ingredients are blended
into a batter, the batter is poured into a patterned waffle
iron. After the product is fully baked, it is frozen. The
average moisture content is 48 % by weight after baking
and 45 % by weight after being frozen.
Adoption : 2003
Adoption : 2003
1905.90
1905.90
1. Gâteau au fromage frais (congelé) constitué d’une
garniture (90 % en poids), composée essentiellement de
crème, de fromage frais, de lait et de sucre, placée sur un fond
en pâte cuite (10 % en poids) à base de beurre, de farine, de
sucre et d’œufs.
1. Fresh cheese cake (frozen) consisting of a cake mixture
(90 % by weight) mainly composed of cream, cream
cheese, milk and sugar, placed on a baked cake base (10 %
by weight) made from butter, flour, sugar and eggs.
Adoption : 1996
Adoption : 1996
2. Produit alimentaire croustillant aromatisé au bacon, se
présentant sous la forme de copeaux rectangulaires brun
clair, légèrement ondulés et comportant trois rayures plus
sombres censées représenter le bacon, conditionné pour la
vente au détail, composé de farine de froment (environ
55 %), de poudre de pommes de terre (environ 28 %), de
fécule de pommes de terre (environ 10 %), de fécule de
manioc (environ 6 %), de sel, de carotène et d'aromatisants.
Ce produit est frit dans l’huile et prêt à être consommé.
2. Crisp bacon-flavoured snacks in the form of light-brown,
rectangular, slightly wrinkled flakes with three dark stripes to
give the appearance of bacon, put up for retail sale, composed
of wheat flour (about 55 %), potato powder (about 28 %),
potato starch (about 10 %), manioc starch (about 6 %), salt,
carotene and flavouring, fried in oil and ready for
consumption.
Adoption : 1999
Adoption : 1999
IV/5
Section IV
1905.90 (suite)
1905.90 (continued)
3. Produit alimentaire croustillant obtenu à partir d'une
pâte à base de poudre de pommes de terre, présenté sous
forme de petits ours et conditionné pour la vente au détail,
composé de poudre de pommes de terre (31 % environ),
d'huile végétale, d'amidon, d'amidon modifié, de sel, de
sucre, d'émulsifiant (lécithine), d'extrait de levure et
d'épices, frit dans l'huile et prêt à être consommé.
3. Crisp savoury food products, made from a dough based
on potato powder, in the shape of bears and put up for retail
sale, composed of potato powder (about 31 %), vegetable oil,
starch, modified starch, salt, sugar, emulsifier (lecithin), yeast
extract and spices, fried in oil and ready for consumption.
Adoption : 1999
Adoption : 1999
2005.80
2005.80
1. Farine de maïs doux, sous forme d'une fine poudre jaune,
obtenue par déshydratation de grains de maïs doux (jusqu'à
une teneur en eau inférieure à 10 %), puis mouture et
traitement à chaud (à une température de 70 °C pendant 4 à
5 heures). Le produit a une teneur en cendres de 2,69 % et
une teneur en amidon de 16,28 %. Il est destiné à être
utilisé pour la préparation de crème glacée.
1. Sweet corn flour, in the form of a fine yellow powder,
obtained by dehydration of sweet corn grain (to a water
content of less than 10 %), and subsequent milling and heat
treatment (at a temperature of 70 °C for 4 to 5 hours). The
product has an ash content of 2.69 % and a starch content
of 16.28 %. It is intended to be used for the preparation of
ice-cream.
Adoption : 2014
Adoption : 2014
2008.20
2008.20
1. Ananas séchés sous forme de cubes, de tranches ou de
morceaux irréguliers, obtenus, après blanchiment, par
déshydratation osmotique dans un sirop de sucre, suivie
d’un séchage à l’air.
1. Dried pineapples in the form of cubes, slices or irregular
pieces, obtained, after blanching, by osmotic dehydration in a
sugar syrup, followed by air dehydration.
Adoption : 1999
Adoption : 1999
2008.50
2008.50
1. Abricots secs dits « améliorés », obtenus à partir de fruits
frais découpés en moitiés, blanchis à la vapeur, immergés
dans un sirop de sucre contenant de l’anhydride sulfureux,
puis séchés sur plateau et ensuite en étuve de façon à
ramener la teneur en eau au degré recherché (20 %
environ), d’une teneur en sucre d’environ 71 % (soit 90 %
environ sur matière sèche).
1. “Improved” dried apricots obtained from fresh fruits,
cut in halves, blanched by steam, immersed in a sugar syrup
containing sulphur dioxide, dried on trays and then to a
predetermined moisture content in a dehydrator (to about
20 %); sugar content about 71 % (i.e., 90 % of the dry
matter).
Adoption : 1966
Adoption : 1966
2008.60
2008.60
1. Fruits dans de l’alcool, consistant en quatre griottes dans
un liquide composé d’armagnac, de sirop de sucre et
d’extraits naturels de fruits, conditionnés dans un verre de
4 cl, fermé par un couvercle en matière plastique.
1. Fruit in alcohol, consisting of four morello cherries in a
liquid composed of armagnac, sugar syrup and natural fruit
extracts, put up in a 4-cl drinking glass covered by a plastic
lid.
Adoption : 1995
Adoption : 1995
2008.99
2008.99
1. Fruit dans de l’alcool, consistant en un pruneau dans un
liquide composé d’armagnac, de sirop de sucre et d’extraits
naturels de fruits, conditionné dans un verre de 4 cl, fermé
par un couvercle en matière plastique.
1. Fruit in alcohol, consisting of one prune in a liquid
composed of armagnac, sugar syrup and natural fruit
extracts, put up in a 4-cl drinking glass covered by a plastic
lid.
Adoption : 1995
Adoption : 1995
2. Papayes séchées sous forme de cubes, de tranches ou de
morceaux irréguliers, obtenues, après blanchiment, par
déshydratation osmotique dans un sirop de sucre, suivie
d’un séchage à l’air.
2. Dried papayas in the form of cubes, slices or irregular pieces,
obtained, after blanching, by osmotic dehydration in a sugar
syrup, followed by air dehydration.
Adoption : 1999
Adoption : 1999
IV/6
Section IV
2008.99 (suite)
2008.99 (continued)
3. Racines de ginseng, congelées, destinées à être utilisées en
tant qu’ingrédient dans la fabrication de préparations
alimentaires, comme par exemple les soupes de poulet.
3. Ginseng roots, frozen, intended to be used as an ingredient
in the manufacture of food preparations, e.g., chicken soup.
Adoption : 2014
Adoption : 2014
2101.11
2101.11
1. Café soluble (également dénommé « café instantané »)
(200 g) présenté dans un pot en verre, conditionné pour la
vente au détail dans une boîte en carton avec une tasse en
céramique et une soucoupe en céramique. La tasse et la
soucoupe sont classées séparément dans le n° 69.12.
1. Soluble coffee (also known as “instant coffee”) (200 g) in
a glass jar, put up for retail sale in a paperboard box
together with a ceramic cup and a ceramic saucer. The cup
and saucer are classified separately in heading 69.12.
See also Opinion 6912.00/1
Voir également l’Avis 6912.00/1
Adoption : 2013
Adoption : 2013
2101.12
2101.12
1. Préparation à base d’extrait de café, composée de
98,5 % de café soluble (obtenu par infusion de café suivie
d’une déshydratation) et de 1,5 % de stévioside (édulcorant
non calorique).
1. Preparation based on coffee extract, consisting of 98.5 %
soluble coffee (obtained by infusion of coffee followed by
dehydration) and 1.5 % stevioside (a non-calorific sweetener).
Adoption : 1997
Adoption : 1997
IV/6a
Section IV
2106.90 (suite)
2106.90 (continued)
22. Préparation à base de vitamine C (500 mg par
comprimé), conditionnée pour la vente au détail dans un
flacon contenant 130 comprimés, composée d’acide
ascorbique,
d’amidon
de
maïs,
de
sodium
carboxyméthylcellulose rétifié, de cellulose, de cynorhodon
(fruits de l’églantier), d’acide stéarique, d’un composé
bioflavonoïde de citron, de stéarate de magnésium et
d’acérola. D’après l’étiquette apposée sur les flacons, le
produit en cause n’est pas destiné à diagnostiquer, traiter
ou prévenir une quelconque maladie.
22. Vitamin C preparation (500 mg per tablet) put up for
retail sale in a container holding 130 tablets, containing
ascorbic acid, corn starch, cross-linked carboxymethyl
cellulose sodium, cellulose, rose hips, stearic acid, lemon
bioflavonoid complex, magnesium stearate and acerola.
According to the label, the product is not intended to
diagnose, treat, cure or prevent any disease.
Adoption : 2002
Adoption : 2002
23. Crème non laitière, succédané de lait pour boissons
chaudes se présentant sous la forme d'une poudre, composé
de 55 % de sirop de glucose, de 22 % de graisse végétale
solide émulsionnée, de 18 % de lait écrémé en poudre, de
3 % d’eau et de 2 % de stabilisateur (E340).
23. Non-dairy creamer, milk substitute for use in hot
beverages, in the form of a powder consisting of 55 %
glucose syrup, 22 % emulsified solid vegetable fat,
18 % skimmed milk powder, 3 % water and 2 % stabiliser
(E340).
Adoption : 2002
Adoption : 2002
24. Sirop antitussif sous la forme d’une solution aqueuse d’un
titre alcoométrique volumique de 1,8 % vol, conditionné en
flacon de 100 ml (130 g). Le produit se compose de miel,
de teintures de plantes, de sirop de glucose, de sirop de
sucre inverti, d’arôme de cerise, d’essence de rose, de
benzoate de sodium et d’eau purifiée. D’après les
renseignements figurant sur son étiquette, le produit est
recommandé contre les catarrhes bronchiques et les
insuffisances de sécrétions bronchiques. La teneur en
ingrédients actifs médicinaux n’est toutefois pas suffisante
pour démontrer un effet thérapeutique ou prophylactique
reconnaissable et cliniquement prouvé.
24. Cough-syrup in the form of an aqueous solution of an
alcoholic strength by volume of 1.8 % vol, put up in a
container of 100 ml (130 g). The product consists of
honey, plant tinctures, glucose syrup, invert sugar syrup,
cherry aroma, rose oil, sodium benzoate and purified water.
According to the label, the product is recommended to be
used against respiratory catarrhal diseases and difficulty of
bronchial mucus secretion. The content of active medicinal
ingredients is, however, not sufficient to provide a
recognisable and clinically proven therapeutic or
prophylactic effect.
Application of GIRs 1 (Note 1 (a) to Chapter 30) and 6.
Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 30) et 6.
Adoption : 2005
Adoption : 2005
25. A preparation known as “coconut milk” consisting of
coconut flesh extract (57 %) and water (43 %), used for
culinary purposes. The product is put up for retail sale in
cans.
25. Préparation dénommée « lait de noix de coco »
constituée d’extrait de pulpe de noix de coco (57 %) et
d’eau (43 %), utilisée à des fins culinaires. Le produit est
conditionné pour la vente au détail dans des boîtes.
Adoption : 2009
Adoption : 2009
26. Additif de boulangerie présenté sous forme de granulés
fluides de couleur blanche constitué par de l’acide sorbique
dont les particules sont enrobées d’une couche très fine
composée d’huile végétale hydrogénée et de
monoglycérides,
fabriqué
par
un
procédé
de
« microencapsulation »; un mécanisme de libération
contrôlée garantit que l’acide sorbique n’est pas libéré de
l’encapsulation avant que ne soit terminée l’action
fermentatrice de la levure, par exemple avant que la
température de cuisson du pain ne dépasse 60 °C.
Cette préparation est spécifiquement conçue pour être
employée à titre de conservateur en étant ajoutée en petites
proportions aux produits de la boulangerie afin d’empêcher
la croissance de moisissures, de fermentations et de
champignons.
26. Bakery additive presented in the form of a free-flowing
white powder consisting of sorbic acid covered by a very
thin layer of hydrogenated vegetable oil and monoglycerides, manufactured by a process referred to as
“microencapsulation”; a controlled release mechanism
ensures that the sorbic acid is not released from its
encapsulate until after the yeast has finished working, e.g.,
bread is baked past 60 °C.
It is specifically intended to be used as a preservative by
being added in small proportions to long-life bakers’ wares
to prevent the growth of mould, yeast and fungi.
Application of GIRs 1 (Note 1 (b) to Chapter 38) and 6.
Adoption : 2011
Application des RGI 1 (Note 1 b) du Chapitre 38) et 6.
Adoption : 2011
IV/12
Section IV
2106.90 (suite)
2106.90 (continued)
27. Additif de boulangerie présenté sous forme de granulés
fluides de couleur blanche constitué par du proprionate de
calcium dont les particules sont enrobées d’une couche très
fine composée d’huile végétale hydrogénée et de
monoglycérides,
fabriqué
par
un
procédé
de
« microencapsulation » ; un mécanisme de libération
contrôlée garantit que le proprionate de calcium n’est pas
libéré de l’encapsulation avant que ne soit terminée l’action
fermentatrice de la levure, par exemple avant que la
température de cuisson du pain ne dépasse 60° C.
Cette préparation est spécifiquement conçue pour être
employée à titre de conservateur en étant ajoutée en petites
proportions aux produits de la boulangerie afin d’empêcher
la croissance de moisissures, de fermentations et de
champignons.
27. Bakery additive presented in the form of a free-flowing
white powder consisting of calcium propionate covered by
a very thin layer of hydrogenated vegetable oil and monoglycerides, manufactured by a process referred to as
“microencapsulation”; a controlled release mechanism
ensures that the calcium propionate is not released from its
encapsulate until after the yeast has finished working, e.g.
,bread is baked past 60°°C.
It is specifically intended to be used as a preservative by
being added in small proportions to long-life bakers’ wares
to prevent the growth of mould, yeast and fungi.
Application of GIRs 1 (Note 1 (b) to Chapter 38) and 6.
Adoption : 2011
Application des RGI 1 (Note 1 (b) du Chapitre 38) et 6.
Adoption : 2011
28. Préparation se présentant sous forme d’un mélange de
granulés et de poudre, contenant 92 % en poids de sucre,
6 % en poids de poudre de cassis, un agent
antiagglomérant, de l’acide citrique et un agent aromatisant
au goût de cassis. Le produit est conditionné dans des
petits sachets de 32 g placés dans de petites boîtes en
carton contenant chacune 10 sachets. Il est destiné à être
consommé en tant que boisson après dilution dans de l’eau
chaude.
28. Preparation in the form of a mixture of granules and
powder, consisting of 92 % by weight of sugar, 6 % by
weight of blackcurrant powder, anti-caking agent, citric
acid and blackcurrant flavouring. The product is put up in
small sachets containing 32 g which are packed in a small
paperboard container holding 10 sachets. It is intended to
be consumed as a beverage after mixing with hot water.
Adoption : 2011
Adoption : 2011
29. Comprimés contenant les ingrédients suivants : sel, sucre,
concentré de citron, sel noir, graines de cumin, poivre noir,
gingembre séché, poivre long et chlorure d’ammonium,
conditionnés pour la vente au détail dans un flacon
contenant 120 comprimés. Le produit est utilisé pour
faciliter la digestion, notamment après un repas.
29. Tablets containing salt, sugar, concentrate of lemon, black
salt, cumin seeds, black pepper, dry ginger, long pepper
and ammonium chloride, put up for retail sale in a
container holding 120 tablets. The product is used to aid
digestion, especially after a meal.
Adoption : 2014
Adoption : 2014
2202.90
2202.90
1. Nectar de pêche ou d’abricot, constitué par des fruits
entiers pelés, dénoyautés, écrasés et homogénéisés,
auxquels on a ajouté un volume à peu près égal de sirop de
sucre, utilisé directement comme boisson.
1. Peach nectar and apricot nectar consisting of crushed and
strained (homogenised) whole fruits (peeled and with the
stone removed) and about the same volume of added sugar
syrup, used directly as a beverage.
Adoption : 1965
Adoption : 1965
2. Produit dénommé « Aloe Vera Gel » présenté à l'état
liquide, conditionné pour la vente au détail en flacons en
matière plastique (d'un litre, par exemple), à base de gelée
dialoès comme ingrédient principal et contenant des
additifs tels que du sorbitol, de l'acide ascorbique, de
l'acide citrique, du sorbate de potassium, du benzoate de
sodium, de la papaïne, de la gomme xanthane et du
tocophérol. Il est employé comme boisson pour maintenir
l'organisme en bonne santé (à raison de 60 à 120 ml deux
fois par jour); il est indiqué sur l'emballage et dans la
documentation qu'il permet de lutter contre le cholestérol,
l'asthme, les ulcères, la constipation, les rhumes, les
indigestions, la diarrhée, etc.
2. Aloe vera gel in the form of a liquid, put up for retail sale
in a container of plastics (e.g., 1 litre), based on aloe vera
gel as the main ingredient and containing additives such as
sorbitol, ascorbic acid, citric acid, potassium sorbate,
sodium benzoate, papain, xanthan gum and tocopherol. It
is used as a health drink (between 60 and 120 ml twice
daily) and it is claimed in the product packaging or
literature to have effect against cholesterol, asthma, ulcers,
constipation, cold, indigestion, diarrhoea, etc.
Adoption : 1998
Adoption : 1998
IV/13
Section VI
3824.90 (suite)
3824.90 (continued)
18. Cartouche pour cigarette électronique, constituée par un
embout en matière plastique et un tube en matière plastique
contenant une matière absorbante saturée d’une solution
composée de propylène glycol, de glycérol, d’huile volatile
de tabac, de vanille, de menthol, de linalol, de
2,5-diméthylpyrazine et de 2-acétylpyrazine. La cartouche
est utilisée dans une cigarette électronique qui chauffe et
vaporise la solution présente dans la cartouche en vue de
produire une vapeur qui sera inhalée par l’utilisateur de la
cigarette.
18. Cartridge for an electronic cigarette, consisting of a
plastic mouthpiece and a plastic tube containing an
absorbing material saturated with a solution consisting of
propylene glycol, glycerol, tobacco volatile oil, vanilla,
menthol,
linalool,
2,5-dimethylpyrazine
and
2-acetylpyrazine. The cartridge is used in an electronic
cigarette which heats and vaporises the solution in the
cartridge to produce a vapour mist which is inhaled by the
user of the cigarette.
Application of GIRs 1, 3 (b) and 6.
See also Opinions 3824.90/19 and 8543.70/5.
Application des RGI 1, 3 b) et 6.
Voir également les Avis 3824.90/19 et 8543.70/5.
Adoption : 2011
Adoption :2011
19. Cartouche pour cigarette électronique, constituée par un
embout en matière plastique et un tube en matière plastique
contenant une matière absorbante saturée d’une solution
composée de propylène glycol, de glycérol, de nicotine et
d’alcool éthylique. La cartouche est utilisée dans une
cigarette électronique qui chauffe et vaporise la solution
présente dans la cartouche en vue de produire une vapeur
qui sera inhalée par l’utilisateur de la cigarette.
19. Cartridge for an electronic cigarette, consisting of a
plastic mouthpiece and a plastic tube containing an
absorbing material saturated with a solution consisting of
propylene glycol, glycerol, nicotine and ethyl alcohol. The
cartridge is used in an electronic cigarette which heats and
vaporises the solution in the cartridge to produce a vapour
mist which is inhaled by the user of the cigarette.
Adoption : 2011
Adoption : 2011
VI/20
Section VI
3824.90 (suite)
3824.90 (continued)
20. Produit chimique, constitué d’une solution de glycérine et
de substances aromatisantes, injectée jusqu’à saturation
dans les pores de pierres minérales naturelles (« ShishaSteam-Stones ») au moyen d’une méthode d’injection par
pression. Le produit ne contient pas de nicotine.
Ces pierres sont utilisées dans une pipe à eau qui chauffe
les pierres et porte la solution à ébullition en vue de
produire une vapeur inhalée par l'utilisateur de la pipe à
eau.
20. Chemical product, consisting of a solution of glycerine
and flavouring substances, saturated within the pores of
natural mineral stones (“Shisha-Steam-Stones”) via a
Pressure Injection Method. The product is free of nicotine.
These stones are used in a water pipe, which heats the
stones and boils the solution to produce a vapour steam
which is inhaled by the user of the water pipe.
Adoption : 2014
Adoption :2014
VI/21
Section VII
3911.90
3911.90
1. Polymères de l’extrait liquide de noix de cajou (LNC),
produits visqueux obtenus par polymérisation de la seule
chaîne oléfinique non saturée de LNC en présence d’un
catalyseur acide et de chaleur; le processus de fabrication
ne fait pas intervenir le groupe phénol contenu dans la
structure des composants du LNC; utilisés comme partie
d’un liant pour la fabrication de produits de friction
destinés aux garnitures de frein et d’embrayage.
1. Polymers of cashew nutshell liquid (CNSL), being
viscous products obtained by polymerising only the
unsaturated olefinic chain of the CNSL utilizing acid
catalysis and heat; the manufacturing process did not
involve the phenol group contained in the structure of the
components of the CNSL; used as part of the binder
system in friction formulations for brake shoes and clutch
facings.
Adoption : 1989
Adoption : 1989
2. Particules de friction consistant en polymères d’extrait
liquide de noix de cajou (LNC) obtenues par un procédé
de fabrication mettant en oeuvre deux types différents de
réactions, à savoir une polymérisation d’addition (de nature
oléfinique) et une réticulation (de nature phénolique) à
l’aide de produits chimiques tels que la paraformaldéhyde
ou l’hexaméthylènetétramine, capables de former des ponts
de méthylène; la présence d’une longue chaîne aliphatique
réticulée confère à ces polymères des propriétés physiques
uniques qui diffèrent de celles des résinés phénoliques
utilisées principalement dans la fabrication des garnitures
de frein ou d’embrayage.
2. Friction particles consisting of polymers of cashew
nutshell liquid (CNSL), obtained by a manufacturing
process involving two different types of reactions, namely
an addition polymerisation process (olefinic in nature) and
a cross-linking process (phenolic in nature) using
chemicals,
such
as
paraformaldehyde
or
hexamethylenetetramine, capable of forming methylene
bridges; the presence of a long cross-linked aliphatic chain
gives these polymers unique physical properties different
from those of phenolic resins; used mainly in the
manufacture of brake linings and clutch facings.
Adoption : 1989
Adoption : 1989
3912.90
3912.90
1. Produit cellulosique se présentant sous la forme d’une
poudre blanche à structure microcristalline, obtenu par
hydrolyse acide de cellulose alpha entraînant la
désagrégation des fibres, utilisé comme excipient dans
l’industrie pharmaceutique et dans la fabrication de
préparations diététiques pauvres en calories, comme
adsorbant dans la chromatographie sur colonne et sur
plaques, etc.
1. Cellulose powder, microcrystalline,white, obtained from
alphacellulose by acid hydrolysis which breaks up the
fibres, used as an excipient in the pharmaceutical industry
or in the manufacture of dietetic low-calory preparations,
as an adsorbant in column and thin layer chromatography,
etc.
Adoption : 1965
Adoption : 1965
3913.90
3913.90
1. Polysaccharide, sous forme de gomme (gomme xanthane),
obtenu par fermentation de glucose, de sucrose, de lactose
ou d’amidon sous l'effet d’une bactérie dénommée
Xanthomonas campestris.
Après une période de fermentation, le polysaccharide est
précipité à partir d'un milieu de croissance auquel on ajoute
de l'alcool isopropylique. Ensuite, il est séché et réduit en
une poudre fine et ajouté à un milieu liquide pour
constituer la gomme.
Il est utilisé comme additif alimentaire ou modificateur
rhéologique, tels que, par exemple, un agent épaississant
alimentaire ou un agent stabilisant.
1. Polysaccharide, in the form of gum (xanthan gum),
produced by the fermentation of glucose, sucrose, lactose
or starch by the Xanthomonas campestris bacterium.
After a fermentation period, the polysaccharide is
precipitated from a growth medium with isopropyl alcohol,
dried, ground into a fine powder and added to a liquid
medium to form the gum.
It is used as a food additive or rheology modifier, such as a
food thickening agent or a stabiliser.
Adoption : 2014
Adoption : 2014
VII/2
Section VII
3916.20
3916.20
1. Profilés tubulaires en poly(chlorure de vinyle), comportant
notamment une feuillure et une lamelle d’étanchéité, renforcés
à l’intérieur par une armature formée d’un tube en acier (des
types utilisés comme joints d’isolation, pour châssis de
fenêtres, portes, cloisons, etc.).
1. Tubular profile shapes of poly(vinyl chloride),
incorporating a fillister groove and a watertight sealing
strip, reinforced internally by a core consisting of a steel
tube (of a kind used for weather-stripping window-, door-,
partition-, etc., frames).
Adoption : 1959
Adoption : 1959
3919.10
3919.10
1. Bandes autoadhésives (105 cm x 27 mm x 1,8 mm),
consistant en matière plastique alvéolaire, combinée avec du
feutre unicolore de fibres textiles synthétiques appliqué sur une
face de la bande et qui ne sert que de support. Ces bandes sont
biseautées, découpées en pointe aux extrémités et pourvues, du
côté textile, d’un film adhésif (1 cm de large) recouvert d’un
papier protecteur. Elles sont destinées à recouvrir les manches
de raquettes de tennis mais conviennent aussi pour améliorer la
tenue des manches d’outils, des guidons de bicyclette, etc.
1. Self-adhesive strips (105 cm x 27 mm x 1.8 mm)
consisting of cellular plastics, combined with a singlecoloured felt of synthetic textile fibres applied to one
face of the strip, in which the felt is present merely for
reinforcing purposes. These strips are bevelled, have
tapered ends and an adhesive film on the textile side
(1 cm wide) covered with protective paper. They are
intended for covering tennis racket handles but are also
suitable for improving the grip of tool handles, bicycle
handlebars, etc.
Adoption : 1996
Adoption : 1996
3919.10 ou 3919.90
3919.10 or 3919.90
1. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, composées d’une
pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la
masse, soit disposés en surface, des grains sphériques en
verre (microsphères) et recouvertes, sur une face, d’un
adhésif protégé par une bande en papier destinée à être
enlevée au moment de l’emploi, utilisées pour la
fabrication de plaques ou de panneaux de signalisation,
pour la confection de panneaux publicitaires, de motifs
décoratifs, etc.
1. Self-adhesive reflective sheeting, consisting of a film of
plastics embedded or sprinkled on the surface with small
glass balls (microspheres) and coated on one face with an
adhesive protected by a sheet of paper to be removed
immediately prior to use; for the manufacture of sign posts
or panels, advertising media or ornamental motifs, etc.
Adoption :1963 + 1977
Adoption : 1963 + 1977
VII/2a
Section VII
3920.51
3920.51
1. « Marbre artificiel », en plaques rectangulaires (d’une
épaisseur de 1,27 cm ou de 1,91 cm, d’une largeur de
63,5 cm ou de 76,2 cm et d’une longueur de 307,3 cm ou
de 368,3 cm), constitué principalement par du
poly(méthacrylate de méthyle) (33 % en poids) et de
l’hydroxyde d’aluminium (66 % en poids).
1. “Artificial marble”, rectangular sheets (thickness 1.27 cm
or 1.91 cm, width 63.5 cm or 76.2 cm, length 307.3 cm or
368.3 cm), consisting, mainly, of poly(methyl methacrylate) (33 % by weight) and aluminium hydroxide (66 %
by weight).
Adoption : 1982
Adoption : 1982
3920.99
3920.99
1. Plaques de caséine durcie, de forme rectangulaire, à bords
légèrement biseautés dans le seul but d’en faciliter le
démoulage, obtenues par moulage à la presse et ayant
manifestement le caractère de demi-produits destinés à être
transformés en d’autres produits (par exemple, en ébauches
de boutons pour découpage ou à l’emporte-pièce).
1. Rectangular sheets of hardened casein, made by
moulding in a press, clearly having the character of semiproducts designed for transformation into other products
(e.g., cutting- or stamping-out of button blanks), with slight
bevel produced during moulding solely to facilitate
removal from the mould.
Adoption : 1961
Adoption : 1961
3921.90 ou 3926.90
3921.90 or 3926.90
1. Courroies de transmission ou transporteuses,
constituées par une bande (formée d’une ou de plusieurs
feuilles superposées et collées ensemble) de matières
plastiques revêtues, sur l’une ou sur les deux faces, d’une
bande de cuir chromé n’ayant d’autre objet que de faciliter
l’adhérence.
1. Transmission or conveyor belts or belting, consisting of
a band (composed of one layer, or of a number of
superimposed layers glued together) of plastics, covered on
one or both faces with a band of chrome leather serving
solely to increase the adhesion.
Adoption : 1962 + 1964
Adoption : 1962 + 1964
VII/2b
Section VII
3921.90
3921.90
2. Feuilles, consistant en papiers fortement imprégnés de
résine mélaminique, devenues cassantes au pliage et ayant
perdu le caractère essentiel du papier, utilisées dans la
fabrication de produits stratifiés.
2. Sheets, consisting of paper heavily impregnated with
melamine resin, which fracture on folding due to their
brittle nature and which have lost the essential character of
paper, used in the manufacture of laminates.
Adoption : 1986
Adoption : 1986
3923.40
3923.40
1. Cassettes sans bande magnétique pour magnétophones
et pour magnétoscopes, sous forme de boîtes en matière
plastique dans lesquelles se trouvent deux bobines en matière
plastique placées côte à côte.
La boîte et les bobines forment un seul corps dans lequel les
bobines sont fonctionnelles; l’enroulement et le déroulement
de la bande à enregistrer sont entièrement effectués par le
mécanisme de l’enregistreur et les bobines, la boîte ayant
uniquement un rôle de contenant.
1. Video or audio cassettes without magnetic tape, in the
form of a plastic box containing two plastic spools, placed
side by side.
The box and the spools form a whole in which the spools are
functional : the winding and unwinding of the recording tape
are effected totally by the recorder mechanism and the spools.
The box merely serves as a container.
Application of Note 1 (c) to Section XVI.
Application de la Note 1 c) de la Section XVI.
Adoption : 1994
Adoption : 1994
VII/3
Section VIII
4202.99
4202.99
1. Coffret ou boîte à outils portatif servant à ranger et à
transporter une perceuse à main et ses accessoires,
entièrement en matière plastique moulée, muni de
logements internes aménagés dans chacune des deux parois
latérales (moulées sur une charnière) pour y recevoir l’outil
et ses accessoires, de forme à peu près rectangulaire
(dimensions : 35 x 29 x 8 cm), se fermant à l’aide de
languettes, pourvu d’une poignée (formée par la jointure
des ouvertures moulées pratiquées de chaque côté), et
comportant le nom du fabricant de l’outil moulé sur la face
extérieure de l’une des parois.
1. Portable tool box (or case) for storing and carrying a
hand-operated drill and accessories, made entirely of
moulded plastics, with internal recesses on each of its two
(hinged) sides specially shaped to accommodate the tool
and its accessories, approximately rectangular in shape
(dimensions 35 x 29 x 8 cm), incorporating snap closing
devices and a handle (formed by matching moulded
apertures on each of the two sides), and with the name of
the tool manufacturer moulded into one of the external
faces.
Adoption : 1991
Adoption : 1991
2. Coffret ou boîte à outils portatif servant à ranger et à
transporter une ponceuse à main et ses accessoires,
constitué de deux demi-coques en matière plastique moulée
(couvercle et fond) reliées par une charnière métallique et
pourvues à l’intérieur d’une garniture amovible en matière
plastique moulée comportant des logements pour l’outil et
ses accessoires, de forme à peu près rectangulaire
(dimensions : 38 x 28 x 12 cm), se fermant à l’aide de
languettes et muni d’une poignée (formée par la jointure
des ouvertures moulées pratiquées dans les deux demicoques).
2. Portable tool box (or case) for storing and carrying a
hand-operated sanding machine and accessories, made of
two sides or sections (lid and bottom) of moulded plastics
hinged with the aid of a metal rod and fitted internally with
a removable tray of moulded plastics with recesses
specially shaped to accommodate the tool and its
accessories, approximately rectangular in shape
(dimensions 38 x 28 x 12 cm), incorporating snap closing
devices and a handle (formed by matching moulded
apertures on each of the two sides or sections).
Adoption : 1991
Adoption : 1991
4303.90
4303.90
1. Tapis constitué d’une pelleterie entière de grizzli,
comprenant la tête, la queue et les pattes, fixée à une souscouche en matières textiles. La tête est empaillée et les
yeux et la langue ont été remplacés par des yeux et une
langue artificiels.
1. Rug made of a whole grizzly bear furskin, with head, tail
and paws, fixed to an underlay of textile materials. The
head is taxidermy mounted and its eyes and tongue have
been replaced by artificial eyes and tongue.
See also Opinions 9705.00/1, 9705.00/2 and 9705.00/3.
Voir également les Avis 9705.00/1, 9705.00/2 et 9705.00/3.
Adoption : 2014
Adoption : 2014
VIII/2
Recueil des avis de classement
SECTION XI
Français
________________________________
Compendium of Classification Opinions
SECTION XI
English
Section XI
Ch. 50 à 55
Ch. 50 to Ch. 55
1. Tissus en pièces, plissés, autres que les tissus de
bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par
simple pliage.
1. Fabrics in the piece, pleated (other than knitted or
crocheted fabrics), having a semi-formed hem obtained
merely by folding back the edge.
Adoption :1961
Adoption : 1961
2. Tissus décorés en surface par application de tontisse
collée de manière à imiter la broderie.
2. Fabrics of which the surface is decorated by the
application of textile flock or dust to produce an
embroidery effect.
Classement selon l’espèce du tissu de fond sans tenir
compte de la matière textile constituant la tontisse.
Classification according to the nature of the woven
fabric base, regardless of the textile constituting the
flock or dust.
Adoption : 1964
Adoption : 1964
3. Bandes d’une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d’une
épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur
indéterminée, obtenues par simple découpage de pièces
constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur
toute leur surface et dépourvus de fausses lisières.
3. Strips of a width not exceeding 30 cm and of a thickness
of less than 3 mm simply cut from piece goods composed
of two woven fabrics assembled in layers by gumming
throughout and having no selvedges.
Adoption : 1969
Adoption : 1969
5208.51
5208.51
1. Tissu de coton à armure toile d'un poids inférieur à
100 g/m2, de forme rectangulaire (320 cm x 110/112 cm),
imprimé de différents motifs et couleurs, présenté sous
forme d'un tissu en longueur, simplement découpé à partir
d'une pièce de plus grande longueur et qui permet d'obtenir,
par simple découpage, une paire de « Khangas », costumes
traditionnels féminins (une bande non ornée de motifs
sépare les deux khangas).
Les « Khangas » ainsi
obtenus peuvent être utilisés sans ouvraison ultérieure en
tant que robe, jupe, cape, etc.
1. Plain weave cotton fabric, weighing less than 100 g/m2,
rectangular in shape (320 cm x 110/112 cm), printed with
various designs and colours and presented as a length of
fabric, simply cut from a longer piece, which can be cut
into two to make a pair of “Khangas” which are traditional
women's costumes (an undecorated strip separates the two
“Khangas”). “Khangas” obtained in this way can be used,
without further working, as a dress, skirt, cape, etc.
Application of Note 7 to Section XI.
Application de la Note 7 de la Section XI.
Adoption : 1998
Adoption : 1998
5305.00
5305.00
1. Nappes de fibres de sisal disposées en tous sens, très
légèrement enduites de poly(acétate de vinyle) (5 % en
poids) pour en faciliter la manipulation, l’enduction étant
insuffisante pour lier définitivement les fibres même
superficielles entre elles.
1. Mat of sisal fibres laid randomly, very slightly coated with
poly(vinyl acetate) (5 % by weight) to facilitate handling,
the coating being insufficient to ensure a permanent bond
even between the surface fibres.
Adoption : 1964
Adoption : 1964
5402.20
5402.20
1. Fils de filaments à haute ténacité en polyester, texturés,
non conditionnés pour la vente au détail.
1. High tenacity yarn of polyester, textured, not put up for
retail sale.
Adoption : 2014
Adoption : 2014
XI/1
Section XI
5402.61 à 5402.69 ou 5403.41 à 5403.49
5402.61 to 5402.69 or 5403.41 to 5403.49
1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus,
présenté sur un support impliquant son utilisation dans
l’industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil
simple et un fil guipé.
1. Textile yarn of man-made filaments, put up on a support
indicating its use in textile industry, obtained by twisting
together a single yarn and a gimped yarn.
Adoption : 1970
Adoption : 1970
5601.22
5601.22
1. Bâtonnets pour la fabrication de filtres pour cigarettes,
constitués par des fibres en acétate de cellulose traitées au
moyen de triacétine et enserrées dans une enveloppe en
papier à cigarettes.
1. Rods for making cigarette filter tips consisting of
cellulose acetate fibres treated with triacetin and wrapped in
cigarette paper.
Application of GIR 4.
Application de RGI 4.
Adoption : 1969
Adoption : 1969
5601.30
5601.30
1. Fragments de fils 100 % nylon provenant de fils retors
teints en noir, composés de deux fils simples constitués
chacun d’un multifilament, titrant 933 décitex (840/2 denier),
coupés expressément de longueur d’environ 2 à 6 mm pour
servir de matière de renforcement dans la fabrication des
pneumatiques pour camions.
1. Fragments of nylon yarn made from 100 % nylon
multiple yarn, dyed black, consisting of two strands of
single yarn each composed of multifilament, measuring
933 decitex (840/2 denier) and cut to lengths of approximately 2
to 6 mm specifically for use as reinforcement in the
manufacture of lorry (truck) tyres.
Application de RGI 4.
Adoption : 1994
Adoption : 1994
XI/1a
Section XI
5603.12 ou 5603.13
5603.12 or 5603.13
1. Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide,
constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou
artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de cellulose
(10 à 35 %) fixées ensemble par imprégnation à l'aide d'une
substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² compris
entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux d'une largeur
comprise entre 100 et 1500 mm. Ces produits peuvent être
utilisés pour un grand nombre d’applications, notamment la
fabrication de filtres à lait jetables, de ceintures pour
vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de
chaussures.
1. Nonwovens manufactured using the wet-laid process,
consisting of a mixture of man-made fibres of different
thicknesses and cellulose fibres (10 to 35 %), impregnated
together with an acrylate binding agent, weighing between
60 and 80 g per m² and put up in rolls between 100 and
1500 mm wide; these products may be used in a wide
variety of applications including for the manufacture of
disposable milk filters, waistbands for garments, backing
material for embroidery, and sole material for shoes.
Adoption :2007
Adoption : 2007
5606.00
5606.00
1. Fils présentant l'apparence de fils hérissés de poils sur
toute leur longueur, directement obtenus par découpage
en leur milieu, dans le sens de la chaîne, d'étoffes
constituées de deux « chaînettes » formant deux chaînes de
boucles reliées entre elles par un fil enroulé dans le sens de
la trame, ce dernier formant les poils après découpage.
Ces fils sont conditionnés en pelotes de 50 grammes pour
la vente au détail et sont utilisés pour des travaux
d'artisanat tels que le tricot à la main.
1. Yarn having a hairy appearance along its entire length,
made directly by cutting at the centre, up the weft, fabrics
consisting of two “wales” forming two chains of loops
linked up wale-wise by another thread, the latter forming
the tufts after cutting.
These yarns are put up in balls of 50 grams for sale by
retail and are used for handicraft work such as hand
knitting.
Application de la RGI 1.
Adoption : 2000
Adoption : 2000
Avant
découpage
après
découpage
A
B
Découpage de la trame dans le sens de la chaîne
Illustration of “cutting up the weft”
A
Avant découpage
A
Before cutting up
B
Après découpage
B
After cutting up
XI/1b
Section XI
5606.00 (suite)
5606.00 (continued)
2. Fils présentant l'apparence de fils hérissés de poils sur
toute leur longueur, constitués d'une série de boucles dans
le sens de la chaîne, munie de fils de chaîne
supplémentaires, lesquels sont découpés après fabrication
aux fins de former les poils.
Ces fils sont conditionnés en pelotes de 50 grammes pour
la vente au détail et sont utilisés pour des travaux
d'artisanat tels que le tricot à la main.
2. Yarn having a hairy appearance along its entire length
and consisting of a chain of loops in the direction of the
warp, with additional warp threads cut after manufacture to
form the tufts.
These yarns are put up in balls of 50 grams for sale by
retail and are used for handicraft work such as hand
knitting.
Adoption : 2000
Adoption : 2000
Avant
découpage
A
après
découpage
B
Découpage de la trame dans le sens de la chaîne
Illustration of “cutting up the weft”
A
Avant découpage
A
Before cutting up
B
Après découpage
B
After cutting up
5607.50
5607.50
1. Tresses tubulaires de texture serrée, comportant ou non
une âme en fils retors, de section ronde et compacte, d’un
diamètre approximatif d’un millimètre, composées de fils
en fibres de polyesters légèrement imprégnés de paraffine,
destinées à être utilisées comme fils d’arcades pour ratières.
1. Tubular braids, of close-knit texture, whether or not
comprising a core of multiple yarn, of circular nearly solid
cross-section (approx. 1 mm in diameter), composed of
yarns of polyester fibres lightly impregnated with paraffin
wax, for use as harness cords on dobby looms.
Adoption : 1964
Adoption : 1964
XI/2
Section XI
5702.50 à 5702.99
5702.50 to 5702.99
1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame
de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame
d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis
comprimée lors du resserrement des duites de telle
sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente
variant de 2 à 5 mm.
1. Mats, woven, with warp of textile yarn and weft of strip
of plastics; the weft strip is obtained from a stri (width :
17 mm) which has been folded, slightly twisted and
compressed by beating up the weft to the fell of the cloth
so that it shows an apparent width in the fabric varying
between 2 and 5 mm.
Adoption : 1966
Adoption : 1966
5808.10
5808.10
1. Cordons flottants, destinés à être incorporés à des filets de
pêche et consistant en une tresse de coton enserrant, tous les
50 cm, un flotteur en liège qu’elle recouvre entièrement.
1. “Float cords” for incorporation in fishing nets,
consisting of a cotton braid which encloses, at each 50 cm
along its length, a cork float entirely covered by the braid.
Adoption : 1957
Adoption : 1957
XI/3
Section XI
6114.20
6114.20
1. Article d’habillement léger pour femmes ou fillettes, en
bonneterie (94 % coton et 6 % fils d’élastomères), muni de
bretelles d’une largeur d’environ 35 mm et d'une encolure
arrondie sur le devant. Susceptible d’être porté à même le
corps en tant que vêtement ou sous-vêtement, cet article
recouvre la partie supérieure du corps et descend en
dessous de la poitrine. L’encolure et les emmanchures sont
pourvues d’un ourlet enserrant une bande élastique. La
base de cet article est également pourvue d’une bande
élastique permettant de le tenir serré au corps. Cet article
n'a pas de fonction de soutien.
1. Light-weight knitted garment (94 % cotton, 6 %
elastomeric yarn) for women or girls; it has shoulder
straps approximately 35 mm wide and a round neckline at
the front. This article can be worn next to the skin as a
garment or undergarment; it covers the upper part of
the body and extends down below the bust. The
neckline and arm openings are bordered by a hem
incorporating an elastic strip. The bottom of the garment is
also fitted with an elastic strip so as to hug the body. The
garment has no body-supporting function.
Adoption : 2001
Adoption : 2001
6114.30
6114.30
1. Article d’habillement léger sans bretelles pour femmes
ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 %
élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps,
laissant les épaules nues et descendant juste en dessous de la
poitrine. Cet article, susceptible d’être porté à même le corps en
tant que vêtement ou sous-vêtement, présente une partie
élastique resserrante d’environ 30 mm à la base et 15 mm à la
partie supérieure permettant de le maintenir serré à la poitrine.
Cet article n'a pas de fonction de soutien.
1. Light-weight knitted, strapless garment (90 %
polyamide, 10 % elastothane) for women or girls,
designed to cover the upper part of the body and extending
down just below the bust; the garment leaves the
shoulders bare. This article can be worn next to the skin as
a garment or undergarment; it is fitted with elastic strips
approximately 30 mm wide at the bottom of the garment
and 15 mm at the top, thus ensuring that the garment hugs
the bust. The garment has no body-supporting function.
Adoption : 2001
Adoption : 2001
XI/8
Section XI
6204.62
6204.62
1. Pantalon pour femme (« Shalwar ») en tissu de coton, de
couleur verte.
Ce pantalon est un composant d’un vêtement pour femme
dénommé « Shalwar-Kameez » également composé d’une
tunique et d’un châle, tous deux de couleurs verte et jaune,
qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s
6206.30 et 6214.90. Les trois composants sont présentés
ensemble, conditionnés pour la vente au détail.
1. Women’s trousers (“Shalwar”), made of woven cotton
fabric, green in colour.
This pair of trousers is one component of a women’s
garment known as a “Shalwar-Kameez”, which also
consists of a tunic and a shawl (both green and yellow in
colour), which are classified separately in subheadings
6206.30 and 6214.90, respectively. All three components
are presented together, put up for retail sale.
Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6.
Application of GIRs 1 (Note 14 to Section XI) and 6.
Adoption : 2014
Adoption : 2014
XI/9
Section XI
6206.30
6206.30
1. Tunique pour femme (« Kameez »), qui est un vêtement
ample composé de bandes de tissu de coton (de couleurs
verte et jaune) cousues entre elles. Elle est dépourvue de
manches, décorée de motifs cousus sur le tissu, comporte
une encolure dégagée, une doublure, avec, cousue sur
l’ourlet, une bande de tissu argenté.
Cette tunique est un composant d’un vêtement pour femme
dénommé « Shalwar-Kameez » comprenant également un
pantalon (de couleur verte) et un châle (de couleurs verte et
jaune) qui sont classés séparément, respectivement dans les
n°s 6204.62 et 6214.90. Les trois composants sont
présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail.
1. Women’s tunic (“Kameez”), which is a loose-fitting
garment, made up of pieces of woven cotton fabric (green
and yellow in colour, respectively) sewn together. It is
sleeveless, with a scoop neck, decorated with patterns sewn
on the fabric, and features a lining and a strip of silvery
fabric along the hem of the tunic.
This tunic is one component of a women’s garment known
as a “Shalwar-Kameez”, which also consists of a pair of
trousers (green in colour) and a shawl (green and yellow in
colour), which are classified separately in subheadings
6204.62 and 6214.90, respectively. All three components
are presented together, put up for retail sale.
Adoption : 2014
Adoption : 2014
XI/9a
Section XI
6211.33
6211.33
1. Pantalon pour la pratique du paintball, conçu pour être
porté pendant la pratique du paintball, composé
essentiellement d’une enveloppe extérieure en tissu (70 %
de polyester et 30 % de nylon) recouverte d’un revêtement
imperméable non perceptible à l'oeil nu et comportant des
pièces de tissu à mailles tricotées au niveau de l’aine et de
la cuisse, une poignée en caoutchouc à l’arrière pour
maintenir le harnais en place, un empiècement en fibre audessus du genou qui permet au pantalon de s’étirer afin de
faciliter les mouvements, des fentes d’aération, une
fermeture à glissière à l’avant avec rabat protecteur
(gauche sur droite), une ceinture réglable incorporée, des
poches coupées situées sur le côté et des poches plaquées
situées sur les jambes.
Ce pantalon comporte un
rembourrage textile dans les parties correspondant à l’aine
et au genou qui offre une protection contre les écorchures
et blessures provoquées par le contact avec le sol et contre
les balles de peinture.
1. “Paintball pants” (trousers), designed to be worn during
paintballing, primarily of a shell of woven fabric (70 %
polyester and 30 % nylon) with water resistant coating
which cannot be seen by the naked eye and some knit mesh
fabric in the groin and inner thigh areas, having a rubber
back grip to keep the waist harness in place, a fiber joint
above the knee to allow the trousers to stretch for easier
movement, vents, front zipper closure with protective flap
(left over right), adjustable attached belt, side slash pockets
and leg patch pockets. There is some textile padding in the
groin and knee areas to provide protection from ground
abrasions and paintballs.
Application of GIRs 1 and 6 (Note 8 to Chapter 62 and
Note
1
to
Chapter 54).
Adoption : 2008
Application des RGI 1 et 6 (Note 8 du Chapitre 62 et
Note 1 du Chapitre 54).
Adoption : 2008
XI/9b
Section XI
6214.90
6214.90
2. Châle (« Dupatta ») en tissu de coton, de forme
rectangulaire, de couleurs verte et jaune.
Ce châle est un composant accessoire d’un vêtement pour
femme dénommé « Shalwar-Kameez » comprenant
également un pantalon (de couleur verte) et une tunique (de
couleurs verte et jaune) qui sont classés séparément,
respectivement dans les n°s 6204.62 et 6206.30. Les trois
composants sont présentés ensemble, conditionnés pour la
vente au détail.
2. Shawl (“Dupatta”) made of woven cotton fabric,
rectangular, green and yellow in colour.
This shawl is an accessory component of a women’s
garment known as a “Shalwar-Kameez”, which also
consists of a pair of trousers (green in colour) and a tunic
(green and yellow in colour), which are classified
separately in subheadings 6204.62 and 6206.30,
respectively. All three components are presented together,
put up for retail sale.
Adoption : 2014
Adoption : 2014
6304.91
6304.91
1. Couvre-siège de protection pour véhicules automobiles,
en étoffe de bonneterie (peluche) de forme carrée
d’environ un mètre de côté, galonné par couture d’une
tresse élastique (8 mm de largeur) et pourvu de huit
lanières de fixation. Le couvresiège est destiné à
recouvrir l’assise, le dossier et éventuellement l’appui-tête
du siège.
1. Protective seat cover for motor vehicles, of knitted (pile)
fabric (approximately one metre square) and trimmed with
an elastic braid (8 mm wide), sewn on; it is fitted with eight
attachment straps. The seat cover is intended to cover the
seat bottom, seat back and possibly the headrest.
Adoption : 1997
Adoption : 1997
2. Moustiquaire de multifilaments de polyester (100 %),
confectionnée en bonneterie-chaîne, imprégnée d’un
insecticide (55 mg/m² de deltaméthrine), qui repousse ou
tue les moustiques et autres insectes.
2. Mosquito net of a warp knit fabric composed of polyester
multifilaments (100 %), impregnated with an insecticide
(55 mg/m² of deltamethrin), which repels or kills
mosquitos and other insects.
Adoption : 2012
Adoption : 2012
XI/12
Section XI
6304.92
6304.92
1. Couvre-oreiller matelassé confectionné à partir d’un
tissu de coton, de forme rectangulaire (76 cm x 63 cm),
constitué d’une face avant matelassée, d’une face arrière et
d’un volant décoratif. La face avant, dont la partie visible
est réalisée en patchwork, résulte du découpage d’un
produit textile matelassé obtenu par l’insertion d’une
matière de rembourrage en polyester, fixée par piqûre entre
deux couches de matières textiles de coton. Les faces
avant et arrière sont assemblées de façon à constituer une
enveloppe et la face arrière comporte une ouverture se
fermant à l’aide d’une fermeture à glissière et permettant
d’y introduire un oreiller ou un coussin.
1. Quilted pillow covering (“Sham”) made from a cotton
fabric, rectangular in shape (76 cm x 63 cm), consisting of
a front quilted panel, a back panel, and decorative ruffles.
The front panel, the visible side of which is made of
patchwork, is cut from quilted fabric produced by quilting
a layer of polyester padding which has been placed
between two layers of cotton fabric. The front and back
panels are joined together in such a manner as to create a
pocket and the back panel has an opening, fitted with a zip
fastener, through which a pillow or cushion can be inserted.
Adoption : 2003
Adoption : 2003
XI/12a
Section XI
6307.90
6307.90
1. Signaux routiers pliants, même avec fourreau, constitués
par un trépied métallique sur le contour duquel est tendu un
tissu recouvert de petits grains de verre (microsphères).
1. Folding road signs, whether or not with sheaths,
consisting of a metal tripod covered on all three sides with
fabric coated with small glass “microspheres”.
Adoption : 1959 + 1977
Adoption : 1959 + 1977
2. Articles ornementaux de longueur indéterminée et de
faible largeur, constitués principalement par une étoffe de
bonneterie en matière textile synthétique, sur laquelle ou
aux extrémités de laquelle sont fixés par des coutures
décoratives, des éléments autres qu’en étoffe de bonneterie
(biais tissés ou dentelles), destinés à la confection de sousvêtements féminins notamment.
2. Ornamental textile goods, being narrow piece goods
consisting principally of knitted man-made textile fabric, with
strips of other material (lace or bias strips of woven fabric)
sewn with ornamental stitching to the face or along the edges,
for use in making women’s under-garments, etc.
Adoption : 1967
Adoption : 1967
XI/12b
Section XI
6307.90 (suite)
6307.90 (continued)
3. Housse de protection fabriquée en une seule pièce ovale
de nontissé dont le bord extérieur est muni d’une couture
ourlée élastique. Ce produit se présente comme une
enveloppe souple qui peut être mise sur des chaussures.
3. Protective covering made of a single oval piece of
nonwoven fabric, the outside edge of which has an elastic
hemmed seam. This product takes the form of a stretchable
envelope which can be worn over footwear.
Adoption : 1986
Adoption : 1986
4. Coupon de tissu à chaîne et à trame, de forme
rectangulaire, pourvu de lisières réelles dans le sens de la
longueur et de bords ourlés dans le sens de la largeur. Le
tissu comporte une ouverture formant une encolure prête et
est brodé et décoré de pastilles de verre et de perles. La
partie brodée du tissu sert à confectionner une robe, un
chemisier ou un vêtement similaire. La partie restante sert,
d’autre part, à confectionner un pantalon, une jupe, une
écharpe, par exemple.
4. Piece of woven fabric, rectangular with selvedges along
the length and hemmed edges across the width. The fabric
has a hole constituting a finished neckline and is
embroidered and decorated with beads and glass lozenges.
The embroidered part of the fabric will be made up into a
dress, blouse or similar garment. The remainder will be
made up into a pair of trousers, a skirt or a scarf, for
example.
Adoption : 1989
Adoption : 1989
5. Article consistant en un nontissé, découpé de forme
particulière, enduit sur une face d’une matière adhésive
protégée par une feuille de papier (nontissé adhésif). Il est
destiné, après enlèvement du papier protecteur, à être collé
à même la peau, de manière à épouser parfaitement la
partie inférieure d’un sein, à la façon d’un bonnet de
soutien-gorge.
5. Nonwoven article, cut to a specific shape, coated on one
side with an adhesive protected by a sheet of paper
(adhesive nonwoven). After removal of the protective
paper, the article is intended to be stuck directly onto the
skin, to fit perfectly round the lower part of the breast like the
cup of a brassière.
Application of GIR 1 .
Adoption : 2001
Adoption : 2001
XI/13
Section XVI
8473.30 (suite)
8473.30 (continued)
3. Unité de rétro-éclairage à diodes émettrices de lumière
(LED) constituée d’une barre LED et d’un composant
optique, assemblés ensemble sur un châssis en matières
plastiques dont les dimensions sont de 360 mm de largeur
et 210 mm de hauteur. La barre LED contient 48 blocs de
LED montées en ligne sur une carte de circuit imprimé
flexible munie d’un connecteur électrique. Le composant
optique est constitué d’une feuille réfléchissante, d’une
plaque de guidage de la lumière, d’une feuille diffusante et
de deux feuilles prismatiques.
Ce dispositif est conçu pour être monté sur un module
spécifique d'affichage à cristaux liquides, conçu quant à lui
pour une machine automatique de traitement de
l'information portative, afin de fournir un rétro-éclairage à
son module d'affichage à cristaux liquides.
3. Light-emitting diode (LED) backlight unit consisting of
a LED bar and an optical component, assembled together
in a frame of plastics measuring 360 mm in width by
210 mm in height. The LED bar contains 48 LED
packages mounted in a row on a flexible printed circuit
board with an electric connector. The optical component
consists of a reflector sheet, a light guiding plate, a
diffusion sheet and two prism sheets.
This device is designed to be mounted onto a specific
liquid-crystal display (LCD) module, which is in turn
designed for a portable automatic data processing machine,
in order to provide the LCD module with backlighting.
Application of GIRs 1 (Note 2 (b) to Section XVI) and 6.
Adoption : 2014
Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI)
et 6.
Adoption : 2014
A
B
B
C
D
E
F
A
Film protecteur
A
Protective film
B
Feuilles prismatiques
B
Prism sheets
C
Feuille diffusante
C
Diffusion sheet
D
Plaque de guidage de la lumière
D
Light guiding plate
E
Feuille réfléchissante
E
Reflector sheet
F
Barre LED
F
LED bar
XVI/22
Section XVI
8477.10
8477.10
1. Système de fabrication de disques compacts audio,
constitué par une série de machines logées dans un coffre
étanche. Ce système fabrique des disques en polycarbonate
sur lesquels il crée par un procédé de moulage une série de
« creux » (ou petites dépressions) et de « méplats »
(surfaces planes à la surface d’un disque compact qui ne
sont pas gravées). Le procédé de fabrication des disques
compacts est le suivant : des granulés en polycarbonate
sont chauffés dans la machine à mouler par injection, puis
le plastique fondu est pressé par pression hydraulique, dans
la machine à mouler par injection. On place ensuite une
matrice dans le moule, laquelle est pressée contre le
plastique à l’aide d’un dispositif de serrage. Ceci reproduit
une image inversée du schéma des empreintes (ou
« creux ») et des zones non gravées (ou « méplats ») qui
apparaissent sur la matrice. Puis, l’unité de métallisation
recouvre la surface du disque d’une couche d’aluminium
réfléchissant par dépôt sous vide. Le dispositif de
revêtement par centrifugation dispose sur le disque une
couche de matière plastique acrylique transparente qui en
constituera une couche protectrice. Le système comporte
également une unité d’inspection qui réalise un balayage
optique des disques afin de détecter leurs défauts, deux
systèmes de manipulation pour le chargement et le
déchargement, un système d’alarme et une unité de
contrôle. Celle-ci est logée à l’extérieur du coffre étanche.
Elle contient un système central de traitement
programmable avec des unités d’entrée et de sortie qui
servent à faire fonctionner l’ensemble du système de
fabrication. Le système fabrique des disques compacts
audio enregistrés.
1. Audio compact disc manufacturing system, consisting of
a series of machines housed within a clean air cabinet. The
system manufactures polycarbonate discs, and creates a
series of “pits” (or small depressions) and “lands” (flat
areas of the disc's surface that are not indented) on those
discs through a moulding process. The production process
includes the following stages : the compact disc is first
formed in the injection moulding machine where
polycarbonate granules are heated inside the machine and
the molten plastic is forced by using hydraulic pressure,
into the injection moulding machine. A master disc is
placed in the mould and pressed against the plastic with a
clamping unit. This reproduces a mirror image of the
pattern of indentations (or “pits”) and unaffected areas (or
“lands”) that appear on the master disc. Then, the
metallizing unit covers the disc with an aluminium
reflective coating using vacuum deposition. After that the
spin coater gives the disc a clear acrylic plastic coating to
serve as a protective layer. The system also contains an
inspection unit that optically scans the discs for defects,
two handling systems for loading and unloading, an alarm
system, and a control unit. The control unit, housed
outside of the clean air cabinet, contains a programmable
central processing system with input and output units used
to operate the entire manufacturing system. The system
produces recorded audio CDs.
Application of GIRs 1 (Note 3 to Section XVI) and 6.
Adoption : 2006
Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI) et 6.
Adoption : 2006
XVI/22a
Section XVI
8479.10
8479.10
1. Epandeuse de sel et de sable pour le déneigement des
routes, destinée à être montée sur un camion, constituée
par 1) une cuve de stockage de sel et de sable équipée d'un
agitateur brise-mottes tournant en même temps qu'une vis
sans fin, 2) un système de concassage/broyage des mottes
de sel et 3) un système de projection hydraulique avec
disque d'épandage. Toutes les fonctions de la machine sont
télécommandées depuis la cabine du camion.
1. Salt and sand spreader for clearing snow, designed to be
mounted on a lorry, consisting of (1) a tank for storing sand
and salt, equipped with a lump-breaking agitator which
turns at the same time as an endless screw, (2) a system for
crushing/grinding the lumps of salt, and (3) a hydraulic
projection system with spreading disk. The machine’s
various functions are operated from the cab of the lorry, by
remote control.
Adoption : 2003
Adoption : 2003
8479.60
8479.60
1. Appareils mobiles pour le rafraîchissement des locaux,
à usage domestique, renfermant dans une enveloppe commune
un filtre à air en fibres de nylon, un système de circulation
d’eau (à réservoir et pompe incorporés) et un ventilateur à
moteur électrique pour la diffusion de l’air rafraîchi, mais ne
comportant pas de dispositif spécialement conçu pour
l’humidification ou la déshumidification de l’air.
1. Portable air coolers, for domestic use, being selfcontained units incorporating an air filter of nylon fibres, a
water-circulating system (with built-in tank and pump) and
an electric motor-driven fan for expelling the cooled air,
but with no device specially designed for humidifying or
drying the air.
Adoption : 1961 + 1994
Adoption : 1961 + 1994
2. Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de
l’air d’un poids supérieur à 20 kg. Ce sont des dispositifs
qui rafraîchissent l’air grâce au phénomène produit par
l’évaporation d’un liquide; ils sont constitués par un
système de circulation d’eau (comprenant un réservoir et
une pompe incorporés) conçu pour imprégner en
permanence un filtre, et par un ventilateur actionné par un
moteur électrique qui expulse l’air à travers le filtre. Ils ne
comportent pas de dispositif spécialement conçu pour
l’humidification ou la déshumidification de l’air.
2. Evaporative air coolers of a weight exceeding 20 kg,
which cool air by the latent heat of evaporation principle,
incorporating a water-circulating system (comprising a
built-in tank and pump) designed to continuously soak a
filter and with an electric motor-driven fan which expels air
through the filter medium. They do not include a device
specially designed for humidifying or drying the air.
Adoption : 1994
Adoption : 1994
XVI/22b
Section XVI
8479.89
8479.89
1. Appareillages, dits de « graissage centralisé », à
commande manuelle ou automatique, pour la lubrification
des machines semi-automatiques, composés d’un
distributeur central constitué par une pompe spéciale à
graisse alimentant, par tuyauteries, un nombre variable
d’éléments doseurs volumétriques à piston destinés à être
placés aux divers points à lubrifier.
1. “Central greasing systems”, hand-operated or automatic,
for lubricating semiautomatic machines, consisting of a
special grease pump which acts as a central distributor to
feed a variable number of piston-type injectors delivering
predetermined quantities of grease at the points requiring
lubrication.
This Classification Opinion applies to the complete
system.
Classement applicable à l’ensemble.
Adoption : 1959
Adoption : 1959
2. Chambre de fumigation, montée sur roues, pour le
traitement parasiticide d’arbrisseaux, semences, livres,
manuscrits, etc., sous l’action de bromure de méthyle ou
d’acide cyanhydrique notamment.
2. Fumigation chamber, mounted on wheels for disinfecting
shrubs, seeds, books, manuscripts, etc., by the action of
methyl bromide, prussic acid, etc.
Adoption : 1961
Adoption : 1961
3. Machines automotrices pour le balayage d’usines,
d’ateliers, etc., comportant un siège pour le conducteur et
munies d’un balai de ramassage rotatif, d’une benne à
ordures et d’un ventilateur pour l’aspiration des poussières.
3. Self-propelled machines for sweeping factories, etc,
equipped with a driver’s seat and containing a rotating pick-up
broom, a dirt hopper and a fan to suck up dust.
Adoption : 1964
Adoption : 1964
4. Avertisseurs sonores à air comprimé, composés d’un
moto-compresseur de faible puissance, d’un petit réservoir
d’air, de deux dispositifs sonores en forme de pavillon, ces
différents éléments étant reliés entre eux par des
tuyauteries pneumatiques souples, et comportant, en outre,
un dispositif de commande mécanique ou électrique,
destinés à être montés principalement sur les véhicules
automobiles.
4. Horns operated by compressed air, comprising a blower,
a small air tank, two trumpet-shaped sound signalling
devices and a mechanical or electrical control device, these
components being connected together by flexible tubes; for
mounting mainly on motor vehicles.
Adoption : 1964
Adoption : 1964
5. Appareil pour le graissage, constitué par un réservoir à
lubrifiant, sur le couvercle duquel est fixé un levier actionnant
un piston refoulant le lubrifiant dans un flexible également fixé
sur le couvercle et équipé, à son extrémité, d’un graisseur
d’accrochage permettant de raccorder le flexible au graisseur
de la machine ou de l’appareil à lubrifier, destiné à être placé
sur le sol en cours d’utilisation.
5. Greasing appliance, consisting of a container, with a lid
carrying a lever to operate a piston which forces the
lubricant into a hose (also mounted on the lid); the hose is
fitted with a grease nipple coupler at the delivery end, for
coupling to the grease nipple of the machine or appliance
to be serviced; while in use the container is placed on the
ground.
Adoption : 1965
Adoption : 1965
XVI/23
Section XVI
8517.62 (suite)
8517.62 (continued)
20. Casque sans fil équipé d'un chargeur de courant alternatif
et de deux crochets auriculaires de différentes tailles
(dimensions du casque : 41,5 mm (L) x 18,9 mm (l) x
25,9 mm (H); poids : 8 grammes), composé d'une oreillette
combinée dans un même compartiment avec un
microphone, un émetteur-récepteur radio, une batterie
rechargeable lithium-polymère, une alimentation, un
indicateur lumineux LED (diode électroluminescente) et
des commandes.
L'émetteur-récepteur radio fonctionne selon la norme d’une
technologie ouverte sans fil (par utilisation d’un protocole
sans fil permettant l'échange de données dans le cadre d’un
réseau personnel (PAN) utilisant des ondes radio courtes
sur des distances courtes (jusqu’à 10 mètres)) avec la
technologie EDR (Enhanced Data Rate), grâce à laquelle le
casque peut communiquer sans fil avec des appareils fixes
et mobiles, tel qu’un téléphone mobile pour réseau
cellulaire.
L'indicateur lumineux fournit des informations concernant
le statut de l’émission / réception et le niveau de charge de
la batterie. L'alimentation est conçue pour accueillir une
fiche à cinq broches, de type B, et permet de recharger
l'appareil au moyen d'un chargeur, d'un port USB sur une
machine automatique de traitement de l’information ou de
la prise allume-cigare d'un véhicule automobile. Les
commandes permettent de mettre l'appareil sous tension /
hors tension ou de réaliser une numérotation vocale, mais
aussi de répondre et de mettre fin à des appels entrants, de
rejeter des appels, de placer des appels en attente,
d’attendre des appels (signal d’avertissement) ou de
rappeler le dernier numéro, selon l’appareil périphérique
apparié (vers lequel il émet et duquel il reçoit).
Le produit se présente en assortiment conditionné pour la
vente au détail dans un emballage, accompagné d'un
manuel de mise en service rapide.
20. Wireless headset with an AC charger and two ear-hooks
of different sizes (headset dimensions : 41.5 mm (L) x
18.9 mm (W) x 25.9 mm (H); weight : 8 grams), consisting
of a single (monaural) over-the-ear earphone combined in
the same housing with a microphone, a radio transceiver, a
rechargeable lithium polymer battery, a power input, a
LED (light emitting diode) indicator light and controls.
The radio transceiver utilizes an open wireless technology
standard (wireless protocol for exchanging data within a
Personal Area Network (PAN) using short length radio
waves over short distances (up to 10 meters)) with
Enhanced Data Rate (EDR) technology, which enables the
headset to communicate wirelessly with fixed and mobile
devices, such as a mobile telephone for cellular networks.
The
indicator
light
provides
information
on
transmission/reception status and state of the battery
charge. The power input is designed to accept a 5-pin,
B-type plug, permitting recharging from a charger, a USB
port on an automatic data processing machine or a motor
vehicle accessory plug charger. The controls are used for
powering the apparatus on and off, voice dialing,
answering and ending incoming calls, rejecting calls,
placing calls on hold, call waiting, redial of the last
number, if supported by the apparatus with which it is
“paired” (transmitting to and receiving from).
The product is put up in a set for retail sale in a box with a
quick start manual.
Application of GIRs 1 (Note 3 to Section XVI), 3 (b)
and 6.
Adoption : 2011
Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI), 3 b)
et 6.
Adoption :2011
XVI/40
Section XVI
8517.69
8517.69
1. Appareils récepteurs de télésignal conçus pour émettre
un signal sonore (ou visuel) lorsqu'ils reçoivent un signal
émis sur une radiofréquence prédéterminée. Ce signal
permet uniquement d'établir une liaison avec un appareil
récepteur spécifique afin d'en activer le dispositif de
signalisation sonore (ou visuelle, le cas échéant). Ces
appareils sont de conception très simple et ne peuvent pas
transmettre des messages.
1. Paging alert devices designed to emit a sound (or a visual)
signal on the reception of a pre-set radio signal. This
signal only permits communication with a specific receiver
in order to activate its sound signal (or visual signal).
These devices are very simple and cannot convey
messages.
Adoption : 1998
Adoption : 1998
2. Appareils récepteurs de télésignal conçus pour émettre un
signal sonore et visuel lorsqu'ils reçoivent un signal en
radiofréquence prédéterminée permettant de recevoir des
messages, des numéros de téléphone ou des cotations en bourse,
par exemple.
2. Paging alert devices designed to emit a sound signal and a
visual signal on receiving a pre-set radio signal, permitting
the reception of messages, for example, telephone numbers
or stock quotations.
Adoption : 1998
Adoption : 1998
8517.70
8517.70
1. Ecran tactile capacitif transparent pour téléphone
mobile (dimensions : 56 mm (largeur) x 109 mm (hauteur)
x 1,3 mm (épaisseur)), comportant deux minces couches
conductrices transparentes d’oxyde d’indium-étain (ITO) et
un panneau supérieur de protection en verre trempé, reliés
ensemble par des couches d’adhésif optique transparent. Il
est également équipé d’une carte de circuit imprimé
flexible sur laquelle est monté un circuit intégré de
contrôle. En réaction à la charge électrique naturelle du
corps humain, tout contact sur l’écran déforme le champ
électrostatique créé entre les couches conductrices d’ITO.
Le circuit intégré de contrôle capte la distorsion du champ
électrostatique, calcule l’emplacement du point de contact
et envoie les informations concernant ce point de contact
au processeur d'application du téléphone mobile. L’écran
ne possède en soi aucune fonction d’affichage.
L'écran est utilisé avec un dispositif d’affichage à cristaux
liquides (LCD) ou à matrice active à diodes émettrices de
lumière organiques (AMOLED) d'un téléphone mobile. Il
possède quatre bords arrondis, est découpé pour s’adapter
à la face avant du téléphone mobile et présente des trous
destinés à recevoir le bouton de commande, un objectif
d’appareil photographique et un haut-parleur.
1. Transparent capacitive touch screen for a mobile phone
(dimensions : 56 mm (W) x 109 mm (H) x 1.3 mm (D)),
consisting of two thin transparent indium tin oxide (ITO)
conductive layers and a top protective layer of tempered
glass, which are attached together by optical clear adhesive
layers. It is also equipped with a flexible printed circuit
board (FPCB) with a mounted touch integrated circuit (IC).
In reacting to the natural electrical charge of the human
body, a touch of the screen distorts the electrostatic field
created by the ITO conductive layers. The touch IC senses
the distortion of the electrostatic field, calculates where the
touch occurred and sends that information to the
application processor of the mobile phone. It has no
displaying capabilities itself.
The screen is used with a liquid crystal display (LCD) or an
active-matrix organic light-emitting diode (AMOLED)
display of a mobile phone. It has four rounded edges, and is
cut to conform to the front face of the mobile phone with
holes for the main button, a camera lens and a loudspeaker.
Adoption : 2014
et 6.
Adoption : 2014
XVI/41
Section XVI
8517.70 (suite)
8517.70 (continued)
2. Module d'écran tactile à matrice active à diodes
émettrices de lumière organiques (AMOLED)
(dimensions (L x l x H) : 123 x 76 x 1 mm), destiné à être
intégré dans un téléphone mobile. Le module à AMOLED
fonctionne comme un panneau de commande tactile
capacitif pour le téléphone ainsi que comme un écran, dont
la diagonale de l'écran mesure 5,3 pouces (134 mm) et la
résolution est de 1200 x 800 pixels.
Le module à AMOLED comprend :
un verre de couverture (verre trempé) pour la
protection du produit;
un panneau d’affichage à AMOLED, constitué d'une
couche de composé organique placée entre le verre
supérieur (comprenant une couche conductrice
transparente formée de motifs en oxyde d'indiumétain (ITO) à l’intérieur de sa cellule) et le verre
inférieur;
un assemblage de cartes de circuits imprimés flexible,
qui assure
l’interface entre l’appareil principal
(téléphone mobile) et l’écran, par la commande des
fonctions tactiles.
2. Touch-sensitive, active-matrix organic light-emitting
diode (AMOLED) display module (dimensions (L x W x
H) : 123 x 76 x 1 mm), designed for incorporation into a
mobile phone. The AMOLED module functions as a
capacitive touch-sensitive operator panel for the phone as
well as a display, with a diagonal screen measurement of
5.3 inch (134 mm) and a resolution of 1200 × 800 pixels.
The AMOLED module consists of :
a cover glass (tempered glass) for the protection of the
article;
an AMOLED display panel, consisting of a layer of
organic compound sandwiched between upper glass
(featuring a transparent conductive layer formed as
indium tin oxide (ITO) patterns inside of its cell) and
lower glass; and
a flexible printed board assembly, which provides the
interface between the principal apparatus (mobile
phone) and the display by controlling touch
operations.
et 6.
Adoption : 2014
Adoption : 2014
A
B
A
Verre de couverture
A
Cover glass
B
Vue arrière du module
B
Rear view of the module
XVI/41a
Section XVI
8518.10
8518.10
1. Ensemble de microphones sans fil. Deux microphones
sans fil, émettant sur la fréquence radio UHF, conditionnés
avec un récepteur sans fil UHF à deux canaux, qui
comprend des commandes distinctes indépendantes de
niveau de sortie pour chacun des deux microphones
correspondants.
Le récepteur est équipé de trois
connecteurs aux fins de la connexion à d’autres
équipements audio ou vidéo. Deux permettent d’envoyer
le signal distinct de chaque microphone. Le troisième
permet l’envoi combiné des signaux provenant des deux
microphones. L’emballage comprend un câble audio
permettant de connecter le récepteur à d’autres
équipements audio ou vidéo (amplificateur, par exemple),
de deux piles pour l'alimentation des microphones et de
deux antennes à monter sur le récepteur. Les composants
se trouvent à l’intérieur d’une mallette réutilisable dotée
d’une mousse de protection où des compartiments distincts
sont aménagés en vue de protéger chacun des composants
durant le transport.
1. Wireless microphone set. Two wireless microphones
which transmit in the UHF radio frequency band, packaged
with a UHF dual-channel wireless receiver which includes
separate level controls for controlling the output level of
each of the two corresponding microphones independently.
The receiver has three output plugs for connection to other
audio or video equipment. Two of them are for sending an
unmixed signal received from each microphone. The third
one is for sending a signal combining the two microphone
signals received. The package includes an audio cable for
connecting the receiver to other audio or video equipment
(such as an amplifier), two batteries to power the
microphones and two aerials for fitting onto the receiver.
The components are contained in a reusable padded case
with separate compartments for protecting each component
during transport.
Application of GIRs 1 (Note 4 to Section XVI) and 6.
Adoption : 2010
Application des RGI 1 (Note 4 de Section XVI) et 6.
Adoption : 2010
XVI/41b
Section XVI
8536.69
8536.69
1. Unité de distribution de courant électrique consistant en
un boîtier métallique comportant une prise d’alimentation
et 15 prises de courant alternatif. L’unité est conçue en
tant que dispositif permettant d'alimenter en courant
électrique plusieurs composants montés sur un bâti à
l'intérieur d'une armoire (routeurs pour réseaux, matériel
d’essais et de tests, matériel de contrôle, par exemple) et
est fournie avec des étriers de montage et des vis
permettant à l’utilisateur de la fixer à l’intérieur d’une
armoire au moyen de vis et de boulons.
1. Power distribution unit consisting of a metal box
containing one power input plug and 15 AC power sockets.
The unit is designed for supplying power to various rackmounted components in a cabinet (for example, network
routers, test equipment, control equipment), and is supplied
with mounting brackets and screws for installation inside
such a cabinet by means of user-supplied nuts and bolts.
Adoption : 2008
Adoption : 2008
8536.90
8536.90
1. Appareillage à configuration modulable constitué par
une carte de circuit imprimé (dim. 80 mm x 110 mm x
7 mm) pour la connexion des câbles électriques de
télécommunication. La carte en question est constituée par
un circuit imprimé à support en matière plastique. Une
résistance et cinq broches terminales sont montées sur les sept
éléments imprimés qui servent à mettre la carte de circuit en
contact avec un boîtier de regroupement. La carte comporte
également, sur un côté, quatre prises soudées en jonction
directe avec le circuit imprimé.
Alors qu’une diode
électroluminescente (LED) se trouve implantée dans une des
prises, les trois autres constituent des prises de connexion. Ces
trois dernières prises sont respectivement marquées M
(monitor), O (output) et I (input). La prise marquée M et la
résistance excitent la diode électroluminescente (LED)
lorsqu’une connexion est établie avec un autre circuit.
1. Modular apparatus consisting of a printed circuit card
(80 mm x 110 mm x 7 mm) for connecting electrical
telecommunication cables. The card in question consists of
a printed circuit in a plastic housing. A resistor and five
terminals are mounted on seven printed connecting elements
which place the circuit card in contact with the collection
housing. One side of the card also contains four sockets
soldered to the printed circuit. A light emitting diode (LED) is
contained in one socket and the other three sockets are jack
connections. These last three are respectively marked M
(Monitor), O (Output) and I (Input). The socket marked M
and the resistor permit the LED to indicate if there is a
connection to another circuit.
Adoption : 2000
Adoption : 2000
XVI/54
Section XVI
8537.10
8537.10
1. Un assemblage de deux dispositifs électriques de
commutation à positions multiples aménagés des deux
côtés d'un support de fixation destiné à être monté sur la
colonne de direction d'un véhicule à moteur. L'un des
dispositifs à positions multiples assure le contrôle de
l'éclairage extérieur du véhicule et l'autre est destiné à
actionner les essuie-glaces et le jet d'eau. L'article est
équipé de dispositifs de contact électriques qui permettent
de le relier au système électrique du véhicule à moteur.
1. An assembly of two multi-positional electrical switching
devices arranged on two sides of a mounting bracket
designed for mounting on the steering column of a motor
vehicle. One of the multi-positional devices is intended to
control exterior lighting for the vehicle and the other is
intended to control the windscreen wiper and washer. The
article has electrical contacts for connecting it to the
electrical system of the motor vehicle.
Adoption : 2010
Adoption : 2010
XVI/55
Section XVI
8537.10 (suite)
8537.10 (continued)
2. Ecran tactile résistif transparent (dimensions (L x l x H)
: 325 x 245 x 2 mm), comportant deux minces couches
conductrices transparentes d’oxyde d’indium-étain (ITO)
séparées par des espaceurs à points et des jeux de barres
électriques, dont la partie supérieure est recouverte d’un
film de protection en matières plastiques et la partie
inférieure d’une plaque de verre protectrice, et muni d’une
languette de raccordement flexible. Lorsqu’une pression
externe s’exerce sur l’écran, les deux couches d’ITO
conductrices se touchent au point de contact, ce qui
provoque une variation de tension.
Un contrôleur tactile résistif convertit les variations de
tension en valeur de coordonnées XY et transmet le signal
correspondant au dispositif dans lequel l’écran est logé.
L'écran tactile peut détecter les contacts effectués par tout
objet, y compris les doigts de la main ou un stylet, mais ne
possède en soi aucune fonction d’affichage.
Ce produit peut être utilisé dans de nombreux appareils
comportant un dispositif d’affichage, comme par exemple
les distributeurs automatiques de billets (DAB), les
terminaux de points de vente (PDV), les moniteurs et les
machines automatiques de traitement de l’information
(MATI).
2. Transparent resistive touch screen (dimensions (L x W x
H) : 325 x 245 x 2 mm), consisting of two thin transparent
indium tin oxide (ITO) conductive layers separated by dot
spacers and electric bus-bars, which are laminated with a
top layer of protective film of plastics and bottom layer of
protective glass, and fitted with a flexible connector tail.
When the two ITO conductive layers are connected at the
touch point by external force, it causes a voltage change.
A resistive touch controller converts the voltage change to
an X-Y position value and sends the corresponding signal
to the touch screen’s applied device. The touch screen can
detect touch events by any object, including a human finger
or a stylus, but it has no displaying capabilities itself.
The product can be used with a variety of apparatus
incorporating a display, such as automated teller machines
(ATMs), point-of-sale/service (POSs) terminals, monitors
and automatic data processing (ADP) machines.
Application of GIRs 1 (Note 2 (a) to Section XVI) and 6.
Adoption : 2014
Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI)
et 6.
Adoption : 2014
XVI/55a
Section XVI
8538.90
8538.90
1. Broches de contact tubulaires, en métal commun,
destinées à être fixées, par rivetage, au dispositif de
branchement de tubes fluorescents.
1. Tubular contact pins, of base metal, for riveting to the
connector piece of fluorescent tubes.
Adoption : 1971
Adoption : 1971
8540.89
8540.89
1. Sources intenses électroniques d’ions positifs, à cathode
chaude, destinées à être utilisées avec des accélérateurs de
particules, des spectromètres de masse et d’autres appareils
analogues.
1. Hot cathode intense electronic positive ion sources, for
use in particle accelerators, mass spectrometers and the
like.
Adoption : 1958
Adoption : 1958
XVI/55b
Section XVI
8541.29
8541.29
1. Bloc de transistors bipolaires à grille isolée (IGBT)
(48 mm x 94 mm x 29 mm) comportant 2 puces à
transistors bipolaires à grille isolée, 2 diodes qui sont
connectées aux transistors en antiparallèle afin d'éviter tout
dégât que pourrait occasionner le retour de courant lorsque
les transistors sont désactivés et plusieurs électrodes. Ces
éléments sont connectés entre eux au moyen de fils
d'aluminium et enchâssés dans un boîtier en matière
plastique rempli de gel de silicone afin d'en assurer
l'isolation.
Les fonctions du produit sont les suivantes : amplification,
oscillation, conversion de fréquence et commutation du
courant électrique. Le produit régule le courant et la
tension dans des applications de forte puissance et est
capable de gérer un débit élevé de courant. Son voltage est
de 1.200 V et son intensité de 150 A. Il peut être utilisé
dans divers types d’équipements tels que : ascenseurs,
élévateurs, voies ferrées électriques, véhicules électriques,
ASI (alimentation sans interruption), robotique et
générateurs d'énergie solaire/éolienne.
1. Packaged insulated gate bipolar transistor (IGBT)
device (48 mm x 94 mm x 29 mm) containing 2 IGBT
chips, 2 diodes in an anti-parallel connection to the
transistors in order to protect them from the damage caused
by reverse current when the transistors are turned off, and
several electrodes. The foregoing are interconnected by
aluminium wires and incorporated in a plastic casing which
is filled with silicone gel in order to ensure insulation.
The functions of the product are : amplification, oscillation,
frequency conversion, and switching of electrical current.
The product regulates current and voltage in high-power
applications and is capable of handling high current
through-put. The voltage rating is 1,200 V and the current
rating is 150 A. It can be used in various applications, such
as lifts, elevators, electric railways, electric vehicles, UPS
(uninterruptible power supply), robotics and solar/wind
power generators.
Application of GIRs 1 (Note 8 to Chapter 85) and 6.
Adoption : 2013
Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 85) et 6.
Adoption : 2013
8543.70
8543.70
1. Dispositifs
électroluminescents
se
présentant
généralement sous forme de bandes, plaques ou panneaux
comprenant essentiellement :
1°) une substance électroluminescente de structure
cristalline (le plus souvent du sulfure de zinc) placée
entre deux couches de matières électroconductrices
dont une est translucide (matières plastiques ou verre
spécial);
2°) des connexions électriques;
3°) des feuilles minces généralement en matières
plastiques formant étui et assurant la protection de
l’ensemble;
et qui, parcourus par un courant alternatif, s’éclairent sur
toute leur surface, cette propriété rendant ces dispositifs
aptes à de nombreuses utilisations : lumière d’ambiance,
décoration, signalisation, etc.
1. Electroluminescent devices, generally in the form of
tapes, plates or panels, consisting essentially of :
(i) an electroluminescent crystalline substance (usually
zinc sulphide) sandwiched between two layers of
electrically conductive materials, one of which is
transparent (plastics or special glass);
(ii) electrical leads;
(iii) two thin sheets, usually of plastics, sealing and
protecting the whole;
when excited by an alternating current, these devices
become luminescent over their whole surface and have
many applications such as : background lighting,
decoration, signalling, etc.
Adoption : 1966 + 1994 + 2007
Adoption : 1966 + 1994 + 2007
XVI/55c
Section XVI
8543.70 (suite)
8543.70 (continued)
2. Transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit,
destiné à être monté sur une antenne d’un système pour la
réception d’émissions retransmises par satellite et servant à
amplifier les signaux de faible intensité et à ramener les
fréquences extrêmement élevées à des fréquences de la
gamme VHF ou UHF.
2. Low-noise-block (LNB) down converter which is
designed to be mounted on an aerial (dish) of a system for
receiving satellite broadcasts and is used to amplify weak
signals and convert frequencies from very high levels to
levels within the VHF and UHF range.
Adoption : 1997
Adoption : 1997
3. Télécommande à rayons infrarouges d’une fréquence
excédant 3.000 Ghz (limite supérieure des fréquences
radio), permettant de commander à distance un récepteur
d’émissions de télévision par satellite pour changer de
canal ou modifier l’orientation de l’antenne et du
polariseur.
3. Remote control, which uses infra-red rays of a frequency
exceeding 3,000 GHz (the upper limit for radio
frequencies), to control (from a distance) a receiver of
satellite television broadcasts in order to change channel or
alter the rotation of the aerial (dish) and the polarizer.
Adoption : 1997
Adoption : 1997
4. Système constitué par une combinaison de machines,
conçu pour l’enregistrement des images vidéo
numérisées, la création des effets vidéo, le montage et la
mise au point des programmes vidéo avant leur diffusion.
Le système est apte à recevoir et à fournir des signaux
vidéo. A l’intérieur du système les signaux vidéo sont
convertis en signaux numériques afin qu’ils puissent être
traités par l’unité centrale de traitement. Le système est
composé des éléments suivants :
1°) une unité centrale de traitement;
2°) deux unités d’affichage (moniteurs) en couleurs (à
balayage non entrelacé pour l’affichage des données et à
balayage entrelacé pour les présentations vidéo); une de
ces unités présente les opérations numériques effectuées
par l’unité centrale de traitement alors que l’autre
présente le résultat obtenu;
3°) une unité d’entrée, sous forme d’un clavier;
4°) deux unités de mémoires de 4 et 9 Go (Giga-octets),
respectivement;
5°) un logiciel de montage virtuel;
6°) une carte d’acquisition vidéo;
7°) une carte de compression;
8°) une carte DVE (Digital Video Effects) temps réel;
9°) une carte son audiomédia II;
10°) une carte accélératrice SCSI-II (Small Computer Systems
Interface);
11°) une paire d’enceintes amplifiées.
4. System, consisting of a combination of machines,
designed to record digital video images, create video
effects, or edit and finalise video programmes for
broadcasting. The system is capable of sending and
receiving video signals. Inside the system, video signals
are converted into digital signals so that they can be
processed by the central processing unit. The system
consists of the following components :
(i) one central processing unit;
(ii) two colour display units (monitors) (with a noninterlaced scanner for displaying data, and an
interlaced scanner for video presentations); one of
these units shows digital operations conducted by the
central processing unit and the other shows the final
result;
(iii) input unit in the form of a keyboard;
(iv) 4 and 9 Gb (gigabyte) magnetic hard disks;
(v) logging software;
(vi) video coprocessor board;
(vii) compression board;
(viii) DVE (Digital Video Effects) real-time board;
(ix) audiomedia II sound board;
(x) SCSI-II (Small Computer Systems Interface)
accelerator board;
(xi) two amplified speakers.
Application of Note 4 to Section XVI and Note 5 (E) to
Chapter 84.
Application de la Note 4 de la Section XVI et de la
Note 5 E) du Chapitre 84.
Adoption : 1997
Adoption : 1997
XVI/56
Section XVI
8543.70 (suite)
8543.70 (continued)
5. « Cigarette électronique », dispositif alimenté par
batterie, présentant une forme cylindrique similaire à celle
d’une cigarette normale, d’une longueur d’environ 150 mm
et d’un diamètre de 11 mm. Lorsque l’utilisateur aspire de
l’air à travers le dispositif, l’air inhalé est détecté par le
capteur d’air, lequel active un atomiseur qui chauffe et
vaporise le liquide présent dans la cartouche. Cette
opération produit une vapeur qui est inhalée par
l’utilisateur.
Le produit est présenté en assortiment conditionné pour la
vente au détail dans un coffret, accompagné d’un câble
d’alimentation, d’un chargeur et de cinq cartouches de
rechange.
5. “Electronic cigarette”, a battery-operated device in the
shape of a round tube resembling a normal cigarette,
measuring approximately 150 mm in length and 11 mm in
diameter. When a user inhales through the device, air flow
is detected by the air sensor, which activates an atomizer
that heats and vaporises the liquid in the cartridge. This
produces a vapour mist which is inhaled by the user.
The product is put up in a set for retail sale in a box
together with a power cord, a charger and five spare
cartridges.
Adoption : 2011
Adoption : 2011
C
A
D
B
E
F
G
A
Chargeur
A
Charger
B
Câble d'alimentation
B
Power cable
C
Cartouches (5 pc)
C
Cartridges (5 pcs)
D
Cigarette électronique
D
Electronic cigarette
E
Partie « batterie »
E
Battery part
F
Atomiseur
F
Atomizing part
G
Cartouche
G
Cartridge
6. Light-emitting diode (LED) “spot lamp” composed of
several light emitting diodes, circuitry to rectify AC power
and to convert voltage to a level useable by the LEDs, a
heat sink and a bi-pin base.
6. « Spot » à diodes émettrices de lumière (LED)
comprenant plusieurs diodes émettrices de lumière, des
circuits permettant de rectifier l’alimentation en courant
alternatif et de convertir la tension à un niveau utilisable
par les LED, un dissipateur de chaleur et une base à deux
broches.
Adoption : 2014
Adoption : 2014
XVI/57
Section XVI
8543.70 (suite)
8543.70 (continued)
7. Ampoule à diodes émettrices de lumière (LED) ayant la
forme standard d’une ampoule à incandescence, contenant
plusieurs diodes émettrices de lumière logées dans une
enveloppe en matières plastiques, des circuits permettant
de rectifier l’alimentation en courant alternatif et de
convertir la tension à un niveau utilisable par les LED, un
dissipateur de chaleur et un culot à vis Edison.
7. Light-emitting diode (LED) “bulb lamp” in the standard
shape of an incandescent bulb, composed of several light
emitting diodes inside of an envelope of plastics, circuitry
to rectify AC power and to convert voltage to a level
useable by the LEDs, a heat sink and an Edison screw base.
Adoption : 2014
Adoption : 2014
XVI/58
Section XVIII
9013.20
9013.20
1. Pointeurs laser portatifs se présentant sous la forme
notamment de pistolets ou de stylos destinés à fonctionner
au moyen de leur propre source d'énergie. Ils sont
constitués d'une diode laser et d'un micro-circuit
électronique, placés dans une enveloppe en cuivre munie
d'un interrupteur. Ils fonctionnent à l'aide de piles et
peuvent être munis d'une chaîne fixée à un porte-clés à
fermoir en métal commun. Les pointeurs laser émettent un
rayon lumineux rouge cohérent et visible dont la longueur
d'onde se situe entre 660 et 680 nanomètres (nm). Ils
peuvent projeter un faisceau rouge et créer un point rouge
brillant sur un objet éloigné. Les dispositifs de l'espèce
sont souvent utilisés dans l'enseignement et lors de la
présentation d'exposés pour appeler l'attention de
l'auditoire.
1. Laser pointers, which are portable, in the shape of pistols,
pens, etc., and designed to function by their own source of
energy. They consist of a laser diode and microelectronics
in a housing of copper, fitted with a switch. They are
battery-powered and may be equipped with a chain fixed to
a key ring and a clasp, of base metal. Laser pointers
produce a red visible coherent light beam in the wavelength
range between 660-680 nanometers (nm). They can project
a red beam and create a brilliant red dot on an object far
away. Laser pointers are commonly used in teaching and
presentations to draw the audience’s attention.
Adoption : 2000
Adoption : 2000
9017.10
9017.10
1. Système destiné à la commande d’instruments de
traçage des dessins industriels (système de conception
assistée par ordinateur (CAO)) composé des éléments
suivants :
1°) une machine automatique de traitement de
l’information (« processeur graphique »);
2°) une console graphique conversationnelle comportant
un crayon et un pupitre électroniques au moyen
desquels des dessins sont tracés sur un écran vidéo et
des données introduites dans le « processeur
graphique » en même temps qu’elles apparaissent sur
l’écran;
3°) une unité de téléaffichage munie d’un clavier et que
l’on utilise pour donner des ordres au « processeur
graphique », ces ordres apparaissant sur un écran
vidéo;
4°) un digitaliseur/traceur de courbes qui trace des dessins
sur le papier et est commandé par des signaux
provenant du « processeur graphique ». Cette unité
est également utilisée pour « lire » les dessins, les
données ainsi recueillies à partir des dessins étant
introduites dans le « processeur graphique »;
5°) un « téléscripteur » utilisé pour donner des ordres au
« processeur graphique » ou en recevoir.
1. System for the control of industrial drafting
instruments (Computer Aided Design (CAD) system)
consisting of the following components :
(i) an automatic data processing machine (“graphics
processor”);
(ii) an interactive design console together with an
electronic pen and tablet with the aid of which
drawings are drafted on a video screen and
information is fed into the “graphics processor” while
at the same time being shown on the screen;
(iii) a teledisplay with a keyboard for giving commands to
the “graphics processor”. The commands are shown
on a video screen;
(iv) a digitiser/plotter, which produces drawings on paper
and is controlled by signals from the “graphics
processor”. The unit is also used for “reading”
drawings, the data thus collected from the drawings
being fed into the “graphics processor”;
(v) a “telewriter” which is used for giving commands to
or receiving information from the “graphics
processor”.
Adoption : 1985
Adoption : 1985
XVIII/2a
Section XVIII
9018.32
9018.32
1. Ebauches d’aiguilles chirurgicales consistant en tubes en
acier inoxydable d’une longueur de 44 mm, de section
circulaire d’un diamètre extérieur de 1,3 mm et d’un
diamètre intérieur de 0,9 mm, dont une extrémité a été
coupée perpendiculairement et l’autre selon un angle aigu.
Cette dernière extrémité a ensuite été meulée selon deux
plans qui se recoupent pour la transformer en une pointe
acérée.
1. Blanks for surgical needles, consisting of stainless steel
tubes 44 mm long, of a circular cross-section, having an
external diameter of 1.3 mm and an internal diameter of
0.9 mm. One end has been cut at right angles to the length
and the other at an acute angle. The latter end has then
been ground in two planes which intersect to form a sharp
point.
Adoption : 1983
Adoption : 1983
9018.39
9018.39
1. Tubes de prélèvement et de transport du sang
contenant des additifs chimiques, en matières plastiques,
dans lesquels règne un vide prédéterminé calculé de
manière à assurer le prélèvement du volume exact de sang
souhaité. Les tubes sont utilisés à la fois pour prélever et
pour transporter, conserver et stocker, pendant une durée
limitée, du sang aux fins de l’analyse du sérum, du plasma
et du sang total en laboratoire clinique. Ils sont destinés à
être utilisés principalement avec des aiguilles pour
phlébotomie et des porte-tubes produits par le même
fabricant.
Ces tubes ont un intérieur stérile et contiennent des additifs
en quantités prédéterminées suivant les volumes de sang
prélevés. Les tubes sont pourvus de bouchons de sécurité
de couleur munis de bagues de couleur correspondant à un
code couleur déterminé.
Les additifs peuvent être soit chimiquement inertes, soit
d’un type réagissant chimiquement avec un échantillon de
sang. Les additifs chimiquement inertes (activateur de
coagulation, gel séparateur et billes de polystyrène) ont des
fonctions mécaniques. Les additifs chimiques agissent, par
exemple, en tant qu’agents anticoagulants (acide
éthylènediaminetétracétique
(EDTA),
héparine
(ammonium, lithium, sodium), citrate sodique, potassium
ou oxalate d’ammonium) ou en tant qu’agents anti
glycolytiques (fluorure de sodium et iodoacétate de
lithium).
1. Evacuated tubes for the collection and transport of
blood, containing chemical additives, of plastics, with a
pre-defined vacuum to withdraw the exact volumes of
blood. The tubes are used to collect and, for a limited time,
also to transport, preserve and store blood for specific
testing of serum, plasma or whole blood in a clinical
laboratory. They are suitable for use principally with
phlebotomy needles and holders produced by the same
manufacturer.
They have a sterile interior with additives in predetermined
amounts depending on the draw volumes. The tubes are
fitted with colour-coded safety caps having colour-coded
inner rings.
The additives can be either chemically inert or of a kind to
chemically interact with a blood sample. The chemically
inert additives (clot activator, separation gel and
polystyrene beads) have mechanical functions.
The
chemical additives act, for example, as anticoagulating
agents (ethylenediaminetetraacetic acid (EDTA), heparin
(ammonium, lithium, sodium), sodium citrate, potassium or
ammonium oxalate) or as antiglycolytic agents (sodium
fluoride and lithium iodoacetate).
Adoption : 2007
Adoption : 2007
2. Tubes de prélèvement et de transport du sang ne
contenant aucun additif chimique, en matières
plastiques, dans lesquels règne un vide prédéterminé
calculé de manière à assurer le prélèvement du volume
exact de sang souhaité. Les tubes sont utilisés à la fois
pour prélever et pour transporter, conserver et stocker,
pendant une durée limitée, du sang aux fins de l’analyse du
sérum, du plasma et du sang total en laboratoire clinique.
Ils sont destinés à être utilisés principalement avec des
aiguilles pour phlébotomie et des porte-tubes produits par
le même fabricant.
Ces tubes ont un intérieur stérile, ne contiennent aucun
additif chimique et sont pourvus d'un bouchon de sécurité
d'une couleur déterminée correspondant à ce type de tube.
2. Evacuated tubes for the collection and transport of
blood, not containing chemical additives, of plastics,
with a pre-defined vacuum to withdraw the exact volumes
of blood. The tubes are used to collect and, for a limited
time, also to transport, preserve and store blood for specific
testing of serum, plasma or whole blood in a clinical
laboratory. They are suitable for use principally with
phlebotomy needles and holders produced by the same
manufacturer.
They have a sterile interior without any chemical additives
and are fitted with specific colour-coded safety caps for
this type of tubes.
Adoption : 2007
Adoption : 2007
XVIII/3
Section XX
9403.10
9403.10
1. Classeurs métalliques, se posant sur le sol, comportant
une série de boutonspoussoirs pour la commande d’un
dispositif électromécanique incorporé qui amène à la
hauteur voulue le « plateau » choisi contenant les
documents à consulter.
1. Metal filing cabinets, floor-standing, equipped with a set
of push-buttons for control of a built-in electro-mechanical
device which brings the selected “tray” containing the
documents to be consulted to the desired level.
Adoption : 1972
Adoption : 1972
9403.20
9403.20
1. Eléments en tôle d’acier, pour l’étalage des
marchandises dans les magasins, composés d’un socle
généralement muni de molettes de réglage permettant
d’assurer la stabilité de l’ensemble, d’un dos (élément
mural) ou d’une paroi centrale (élément dit « gondole »
comportant une rangée d’étagères de part et d’autre de cette
paroi) et d’un nombre variable de tablettes réglables ou
d’autres dispositifs de présentation (grilles, bacs, etc.),
conçus pour être posés sur le sol.
1. Display units for stores, supermarkets, etc., of sheet
steel, consisting of a base (generally with screw-in feet for
levelling), a back panel (wall unit) or a central post (freestanding unit with one set of shelving on each side), and a
varying number of adjustable shelves or other display
accessories (racks, bins, etc.), for placing on the floor.
Adoption : 1969
Adoption : 1969
2. Comptoir de caisse en aluminium, d’une longueur de 210
cm et doté d’une bande transporteuse, conçu pour accueillir
une caisse enregistreuse, du type utilisé dans les magasins
et supermarchés.
2. Checkout counter of aluminium, measuring 210 cm in
length, featuring a conveyor belt and designed to house a
cash register, of a kind used in shops and supermarkets.
Adoption : 2014
Adoption : 2014
9403.60
9403.60
1. Assortiment composé d’une table carrée (76 cm x 76 cm)
en bois plein et deux chaises assorties en bois revêtues d’un
tissu plaid, conditionné dans un seul carton pour la vente au
détail. La table et les chaises sont présentées à l'état non
monté.
1. Set consisting of a square (76 x 76 cm) solid hardwood
table and two matching wooden chairs with plaid fabric
cushion seat, put up in a single box for retail sale. The
table and chairs are presented unassembled.
Application of GIRs 1, 2 (a), 3 (c) and 6.
Application des RGI 1, 2 a), 3 c) et 6.
Adoption : 2007
Adoption : 2007
XX/1a
Section XX
9403.70
9403.70
1. Trotteur en matières plastiques pour bébés, pourvu d’un
cadre à armature pliable en tubes d’acier monté sur huit
roulettes. Il est mobile et comporte un siège formé d’une pièce
d’étoffe dans laquelle ont été pratiquées deux ouvertures pour
laisser passer les jambes du bébé et d’une table sur laquelle
sont fixés des jouets. Il est destiné à faciliter l’entraînement à
la marche des bébés en toute sécurité.
1. Baby walker of plastics with a folding tubular-steel frame
mounted on eight casters. It moves on the casters and
includes a seat formed by a piece of fabric in which two
holes have been made to allow the baby’s legs to pass
through, together with a table to which toys are attached. It
is intended to help babies learn safely how to walk.
Adoption : 2003
Adoption : 2003
9405.99
9405.99
1. Diffuseurs pour appareils d’éclairage, en albâtre, de
dimensions et de formes différentes, généralement associés
à des pièces de lustrerie en métal et utilisés en tant que
parties d’appareils d’éclPairage tels que lampadaires,
plafonniers, vasques suspendues, appliques ou lustres.
1. Alabaster lighting diffusers, in various sizes and shapes,
usually in combination with metal fittings, and used as
parts of lamps or lighting fittings such as ceiling lamps,
hanging lamps, wall sconces, chandeliers or wall lamps.
Adoption : 1995
Adoption : 1995
9406.00
9406.00
1. Silos à grain, pour la ferme, constitués par un certain
nombre d’éléments circulaires de grandeur décroissante en
panneaux de fibres de bois, se fixant les uns sur les autres
et maintenus ensemble par des barreaux en fer; ces silos ne
sont munis d’aucun dispositif mécanique ou thermique.
1. Grain silos, farm type, consisting of several circular sections,
of decreasing diameter, made of fibreboard of wood,
designed for assembly by being placed one on top of the
other and held together by iron tubes; these silos were not
fitted with mechanical or thermal equipment.
Adoption : 1977
Adoption : 1977
XX/1b
Recueil des avis de classement
SECTION XXI
Français
________________________________
Compendium of Classification Opinions
SECTION XXI
English
Section XXI
9705.00
9705.00
1. Ours polaire empaillé, avec support.
1. Mounted polar bear, with a stand.
Adoption : 2014
2. Deux oiseaux empaillés
représentant leur habitat.
présentés
sur
un
Adoption : 2014
socle
2. Two stuffed birds, mounted on a habitat stand.
Adoption : 2014
Adoption : 2014
3. Ornamental shoulder mounted head (cape) of an elk,
comprising the pelt from the head and neck of an elk, fitted
with its antlers. The inner part, except the part of the skull
bearing the antlers, has been removed and replaced by
moulded polyurethane. The eyes have been replaced by
artificial eyes.
3. Tête empaillée avec épaules (cou) d'un élan pour
décoration, comprenant la peau de la tête et du cou d'un
élan, dotée de ses bois. La partie intérieure, à l’exception
de la partie du crâne portant les bois, a été retirée et
remplacée par du polyuréthane moulé. Les yeux ont été
remplacés par des yeux artificiels.
Voir également les Avis 4303.90/1,9705.00/1 et 9705.00/2.
Adoption : 2014
Adoption : 2014
XXI/1

systeme harmonise harmonized system

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