Le 28 janvier 2016

Le 28 janvier 2016
COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA DEFENSE
Programme prévisionnel des travaux de la commission
Merci de noter que ce programme prévisionnel destiné à vous permettre de vous organiser à l’avance est
susceptible de modifications.
Seule la convocation de la commission fait foi
Les rubriques en double encadré entrent dans le champ de l’article 23bis du Règlement
FÉVRIER 2016
4 conventions internationales (accords de défense Mali,
Croatie, Lituanie, Nouvelle Zélande).
9 h 30
Salle Médicis
Mercredi 3 février
11 h 00
14 h 30
Mardi 9 février
18 h 30
Audition de SE Mme Sylvie Bermann, Ambassadeur de
France auprès du Royaume-Uni, sur le référendum
britannique sur l’appartenance à l’UE et la revue de défense
et de sécurité britannique.
Salle Clemenceau
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense,
sur les opérations extérieures et intérieures.
Salle Médicis
Examen de la PPRE sur les demandes de réforme de
l’Union européenne présentées par le Royaume-Uni (sous
réserve de son dépôt et de son envoi à la commission des
affaires étrangères et de la défense).
Base aérienne de
Cognac
Visite de la base aérienne de Cognac (formation des pilotes,
projet FOMEDEC et escadron de drones).
Journée
Mercredi 10 février
entière
(8h – 19h)
Jeudi 11 février
11 h 00
Séance publique
4 PJL conventions internationales (accords de défense
Mali, Nouvelle-Zélande, Lituanie, Croatie).
Mardi 16 février
18h30
Salle Clemenceau
Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires
étrangères, sur la situation internationale.
8 h 00
Restaurant du Sénat
Petit déjeuner avec S.E. M. Bertrand Besancenot,
ambassadeur de France en Arabie saoudite.
Audition de SE Dr Khalid Bin Mohammad Al Ankary,
ambassadeur d'Arabie saoudite en France, sur la situation
régionale.
9 h 00
Mercredi 17 février
Salle Clemenceau
10 h 30
Communication de M. Jean-Pierre Raffarin, président, sur
le rapport 2015 de la délégation parlementaire au
renseignement (DPR) et audition conjointe de M. Patrick
Calvar, DGSI (Direction générale de la sécurité intérieure) et
de M. Bernard Bajolet, DGSE (Direction générale de la
sécurité extérieure).
MARS 2016
Mardi 8 mars
18 h 00
Salle Médicis
Mercredi 9 mars
09 h 30
Salle Clemenceau
Mardi 29 mars
16 h 30
Audition de M. Matthias Fekl, Secrétaire d'État chargé du
Commerce extérieur, de la Promotion du tourisme et des
Français de l'étranger, sur les négociations commerciales
transatlantiques (TTIP) (en commun avec la commission de
l’économie et la commission des affaires européennes).
Conventions internationales.
Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de
l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, sur les
investissements internationaux en France (précédemment
reportée).