04 - REMPLACEMENT Mme MICHAUT

Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 1ER AVRIL 2010
Délibération n°2010-04-04 : Remplacement de Mme Martine MICHAUT, conseillère
municipale démissionnaire, au sein des commissions municipales
Nombre de Conseillers
en exercice : 35
Présents et
représentés : 35
Date de convocation :
Le 26 mars 2010
L’an deux mil dix le 1er avril à vingt et une heures vingt
le Conseil Municipal dûment convoqué par M. le Député-Maire, s’est
assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de
M. LAMY, Député-Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. LAMY, Député-maire, Mme ROBILLARD,
M. MANTOAN,
Mme DAGISTE, M. ROUYER, Mme PINNA,
M. PERRAULT, Mme SAVAL, M. BODET,
Mme DUCEUX,
M. CARADEC, Adjoints, M. LAMBERT, M. SADJI, Mme RIOU,
M. DESCHAMPS, Mme LACHENAL, M. DUBOIS-GUICHARD,
Melle MANTOAN, Mme PIERREPONT, M. LEMER, M. LOBÉ,
Mme DUBOUÉ, M. LAPERSONNE, Mme CORNEAU, M. MAURICE,
M. VIDAL, Mme CHENIAUX, M. PAILLET, M. POULAIN, M. HENRY,
Mme CROZAT, Conseillers Municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS : Mme DEVÉRITÉ-NICOLAS (Pouvoir
M.ROUYER), Mme MARX (Pouvoir M. MANTOAN), Mme VITTECOQ
(Pouvoir M. PAILLET), M.VIGOUROUX (Pouvoir Mme CHENIAUX),
Conseillers Municipaux.
M. DESCHAMPS est nommé Secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-15
du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibération n°2010-04-04 : Remplacement de Mme Martine MICHAUT, conseillère
municipale démissionnaire, au sein des commissions municipales
Le Conseil Municipal,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU la délibération n°2008-04-13 du 2 avril 2008 por tant création des commissions
municipales,
CONSIDERANT qu’il est nécessaire, suite à la démission de Mme Martine MICHAUT,
de procéder à son remplacement au sein des commissions municipales,
CONSIDERANT que la nomination des membres des commissions doit intervenir
selon le principe de la représentation proportionnelle afin de préserver l'expression
pluraliste des élus communaux,
Sur le rapport de M. François LAMY et sa proposition,
Après en avoir délibéré,
DECIDE de procéder au remplacement de Mme Martine MICHAUT, en sa qualité de
membre de la Première Commission et de la Troisième Commission, dans le respect
de la représentation proportionnelle au plus fort reste :
PREMIERE COMMISSION - Ressources, Culture et Relations Internationales
PROCLAME élu membre de la Première Commission : M. Dominique POULAIN
PRECISE que la composition de la Première Commission est désormais la suivante :
Monique DUBOUE
Danièle LACHENAL
François LAMBERT
Daniel LAPERSONNE
Rose MARX
François-Xavier PERRAULT
Virginie PIERREPONT
Claire ROBILLARD
Roseline SAVAL
Hervé PAILLET
Dominique CROZAT
Dominique POULAIN.
TROISIEME COMMISSION – Services à la population
PROCLAME élu membre de la Troisième Commission : M. Dominique POULAIN
PRECISE que la composition de la Troisième Commission est désormais la suivante :
Gilles CARADEC
Françoise CORNEAU
Laury DAGISTE
Michèle DEVERITE-NICOLAS
Anne DUCEUX
Justin LOBE
Gérard MANTOAN
Vanessa MANTOAN
Joëlle PINNA
Geneviève RIOU
Claire ROBILLARD
Michèle CHENIAUX
Charles HENRY
Dominique POULAIN
ADOPTE PAR 34 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION (Mme DAGISTE)
Certifiée exécutoire compte tenu de sa transmission en Sous-Préfecture le 09 avril
2010
et de sa publication le 09 avril 2010
Pour extrait conforme,
Palaiseau, le 1er avril 2010
Le Député-Maire
François LAMY