marche de fournitures et service reglement de consultation

MARCHE PUBLIC
N° MA 16 001
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
LE GRAND SUD
2 RUE BLAISE PASCAL
83310 COGOLIN
Tél : 04 94 55 70 30
Fax : 04 94 54 56 39
MARCHE DE FOURNITURES ET SERVICE
Marché A Procédure Adaptée
(Passé selon l’article 28 du code des marchés publics)
MISE EN PLACE ET DEPOSE D’UN DISPOSITIF D’ANCRAGE
ECOLOGIQUE POUR LE BALISAGE
REGLEMENT DE CONSULTATION
(RC)
Date limite de réception des offres :
Mardi 1er mars 2016 à 16 h 00
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Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - Observatoire Marin –RC – 2016 Balisage – Marché N° MA 16 001
ARTICLE 1er – OBJET DU MARCHE
L’objet du présent marché concerne la mise en place et la dépose du balisage écologique des différents
sites ainsi que le transport et le nettoyage des bouées au port de Cavalaire-sur-Mer.
SITES FAISANT L’OBJET DU MARCHE
Sites Poste A
Commune
Nombre de bouées
Corniche des Maures
Cavalaire-sur-Mer
18
Baie de Cavalaire Est
La Croix Valmer
7
Site des 3 caps (Natura 2000)
La Croix Valmer
12
Site des 3 caps (Natura 2000)
Ramatuelle
18
Complément Taillat et Camarat (0, 18bis et 19)
Ramatuelle
3
Sites Poste B
Commune
Corniche des Maures
Cavalaire-sur-Mer
Baie de Cavalaire Ouest
Cavalaire-sur-Mer
Cavalaire-sur-Mer /
Baie de Cavalaire Est
La Croix Valmer
Fourniture et
réparation de
matériel
La Croix Valmer /
Site des 3 caps
Ramatuelle
Sites Poste C
Commune
Baie de Cavalaire Ouest
Cavalaire
Sites Poste D
Commune
Natura 2000 Corniche varoise
Rayol-Canadel-sur-Mer
Sites Poste E
Commune
Natura 2000 Corniche varoise
La Croix Valmer
Sites Poste F
Commune
Natura 2000 Corniche varoise
Ramatuelle
Sites Poste G
Commune
Natura 2000 Corniche varoise
Saint-Tropez
10
14
15
5
14
TOTAL 116 bouées
ARTICLE 2 – CONDITIONS DE LA CONSULTATION
2.1 – Mode de consultation
Marché à procédure adaptée conformément à l’article 28 du Code des marchés publics.
2.2 – Décomposition en tranches et lots
Le présent marché est constitué de deux tranches fermes (postes A et B) et de cinq tranches
conditionnelles (postes C, D, E, F et G). La tranche conditionnelle pour le poste C peut être affermie
jusqu’au 1er juin 2016, les tranches conditionnelles D à G peuvent être affermies jusqu’au 30 septembre
2016.
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Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - Observatoire Marin –RC – 2016 Balisage – Marché N° MA 16 001
Poste A :
« Pose, dépose et nettoyage du balisage des 300 m des sites Corniche des Maures, baie de
Cavalaire et site des 3 caps »
 A.1 : Pose du balisage des sites Corniche des Maures (18 bouées), Baie de Cavalaire Est (7
bouées) et 3 caps (33 bouées dont 30 Natura 2000) : 58 bouées au total.
 A.2 : Dépose du balisage des sites Corniche des Maures, Baie de Cavalaire et 3 caps (58
bouées).
 A.3 : Nettoyage des 58 bouées de balisage à l’aide d’un jet haute pression.
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Poste B – Tranche ferme :
« Fourniture et réparation de matériel pour le balisage existant »
 B.1 : Fourniture de matériel pour les sites : corniche des Maures, baie de Cavalaire Est et Ouest
et site des 3 caps.
 B.2 : Réparation de matériel pour les sites : corniche des Maures, baie de Cavalaire Est et Ouest
et site des 3 caps.
Poste C – Tranche conditionnelle:
« Pose, dépose et nettoyage des 300 m du site Baie de Cavalaire Ouest »
 C.1 : 1 Pose et dépose annuelle pour le site Baie de Cavalaire Ouest (10) sur les dispositifs
existants.
 C.2 : Nettoyage des bouées de balisage à l’aide d’un jet haute pression.
Poste D – Tranche conditionnelle:
« Fourniture, installation, dépose et nettoyage du balisage de Rayol-Canadel-sur-Mer (14 bouées)
sur le site Natura 2000 Corniche varoise »
 D.1 : Fourniture de matériel.
 D.2 : Installation initiale.
 D.3 : Dépose.
 D.4 : Nettoyage des bouées de balisage à l’aide d’un jet haute pression.
Poste E – Tranche conditionnelle:
« Fourniture, installation, dépose et nettoyage du balisage de La Croix Valmer (15 bouées) sur le
site Natura 2000 Corniche varoise »
 E.1 : Fourniture de matériel.
 E.2 : Installation initiale.
 E.3 : Dépose.
 E.4 : Nettoyage des bouées de balisage à l’aide d’un jet haute pression.
Poste F – Tranche conditionnelle:
« Fourniture, installation, dépose et nettoyage du balisage de Ramatuelle – Bonne Terrasse (5
bouées) sur le site Natura 2000 Corniche varoise »
 F.1 : Fourniture de matériel.
 F.2 : Installation initiale.
 F.3 : Dépose.
 F.4 : Nettoyage des bouées de balisage à l’aide d’un jet haute pression.
Poste G – Tranche conditionnelle:
« Fourniture, installation, dépose et nettoyage du balisage de Saint-Tropez (14 bouées) sur le site
Natura 2000 Corniche varoise »
 G.1 : Fourniture de matériel.
 G.2 : Installation initiale.
 G.3 : Dépose.
 G.4 : Nettoyage des bouées de balisage à l’aide d’un jet haute pression.
2.3 – Variantes et options
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Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - Observatoire Marin –RC – 2016 Balisage – Marché N° MA 16 001
Les variantes ne sont pas autorisées.
Aucune option n’est prévue dans le cadre de ce marché.
2.4 – Délai et validité des offres
Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de remise des offres.
2.5 – Durée du marché
Le marché sera conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification qui vaudra
ordre de service. En ce qui concerne la pose des bouées, celle-ci devra impérativement être achevée
le 31 mai 2016, le balisage devant être opérationnel pour le 1er juin 2016 délai de rigueur.
Le chantier de dépose du balisage devra se dérouler entre le 1er et le 31 octobre 2016.
Par dérogation à l’article 14.1 du CCAG FCS, en cas de dépassement du délai concernant la pose
des bouées, des pénalités de retard seront appliquées à raison de 100 € par jour.
Les jours de retards seront indépendants des annulations d’exécution des prestations liées aux conditions
météorologiques, qui seront prises en compte à partir de 5 sur l’échelle de Beaufort.
ARTICLE 3 – CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION
Il est remis gratuitement sur demande du candidat par fax ou par mail, ou téléchargé via la plateforme
de dématérialisation https://marchespublics-cc-golfedesainttropez.omnikles.com.
Il comprend :
- Le présent RC
- Le CCATP valant acte d’engagement
- Le Bordereau de Prix Unitaires (BPU)
- Le Devis Quantitatif et Estimatif (DQE)
- Le dossier des pièces annexes
ARTICLE 4 – PRESENTATION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES
Il est demandé aux soumissionnaires de fournir les documents ci-après (articles 44 et 45 du Code
des Marchés Publics)
Pièces de la candidature :
1/ - L’imprimé DC1 ou une lettre de candidature établie sur papier libre,
- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
- Si l’entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet
effet,
2/ - L’imprimé DC2 dûment complété,
- La présentation de l’expérience de l’entreprise dans des domaines d’intervention
similaires, (permettant au Pouvoir Adjudicateur de vérifier la capacité du soumissionnaire
à répondre à la consultation).
- Les capacités techniques et professionnelles de l’entreprise,
- Qualité, expérience de l’équipe mise à disposition
* Le curriculum vitae et les coordonnées des intervenants affectés à la mission, les documents attestant leur qualification, leur expérience
professionnelle et leurs références.
3/ - Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
Liste de prestations similaires en cours d’exécution ou exécutés au cours des trois dernières
années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Dans le cas où le candidat, même s’il s’agit d’un groupement, demande que soient prises en compte
les capacités professionnelles, techniques ou financières d’autres opérateurs économiques, quelle
que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui, il devra justifier de leurs
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Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - Observatoire Marin –RC – 2016 Balisage – Marché N° MA 16 001
capacités et du fait qu’il en disposera pour l’exécution du marché (article 45.III du code des marchés
Publics).
Pièces de l'offre :
- Le CCATP valant Acte d’Engagement, dûment paraphé, daté et signé.
- Le BPU, dûment complété, paraphé, daté et signé.
- Le DQE, dûment complété, paraphé, daté et signé.
- Le mémoire technique contenant les dispositions que le candidat se propose d’adopter pour
l’exécution des prestations. Ce document comportera notamment :
- Les moyens matériels,
* Description détaillée des moyens matériels ;
* Description des méthodes de travail / relation avec le Pouvoir Adjudicateur / transmission
des données et tout autre élément que l’entreprise jugera utile d’apporter.
- L'organisation des équipes et assurance qualité
* Description de l’organisation de l’équipe ;
* Planning détaillé de chaque phase ;
Seules les candidatures conformes aux dispositions des articles 43 à 45 du code des marchés
publics seront recevables. Seules les candidatures présentant les garanties techniques, financières et
professionnelles suffisantes seront retenues.
ARTICLE 5 – CRITERES DE JUGEMENT
Le marché sera attribué au soumissionnaire qui présentera l’offre économiquement la plus
avantageuse compte-tenu des critères d’évaluation, avec leur pondération respective, listés ci-après :
- Le coût de la prestation, avec un coefficient de 40 %

Pour le critère prix noté sur 40 :
Ce critère sera apprécié en comparant les offres des candidats à la proposition de prix la plus
basse et sera noté à l’estimation du pouvoir adjudicateur selon la formule suivante :
Prix le plus bas
40 x --------------------- = Nombre de points attribués au candidat
Prix du candidat
- Moyens matériels avec un coefficient de 40 % décomposé comme suit :
- Moyens matériels 20 %
- Méthodes de travail 20 %
- Organisation des équipes et assurances qualité avec un coefficient de 20 % décomposé
comme suit :
- Organisation de l’équipe 10 %
- Planning 10 %
Note importante :
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'engager des négociations techniques ou tarifaires en
fonction des offres proposées.
ARTICLE 6 – ATTRIBUTION DU MARCHE
Le candidat auquel il est envisagé d’attribuer le marché devra produire dans les cinq (5) jours
calendaires à compter de la notification du marché, et s’il ne les a pas fournis au stade de la
candidature, les certificats et attestations prévus au I et II de l’article 46 du code des marchés
publics.
ARTICLE 7 – MODALITE DE RECEPTION DES OFFRES
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Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - Observatoire Marin –RC – 2016 Balisage – Marché N° MA 16 001
Date limite de remise des offres : 1er mars à 16 h 00,
Transmission sous forme papier :
Au plus tard, le jour et l’heure de la date limite de remise des offres fixés en page de garde du présent
Règlement de Consultation, les candidats devront remettre leur offre rédigée en français, l’unité
monétaire exprimée en euros :
Soit à l’accueil de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez, remis contre récépissé
du :
Lundi au jeudi de 8 h à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 00 et le vendredi de 8 h à 11 h 30,
Soit par courrier recommandé avec accusé de réception envoyé à l’adresse suivante :
Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Bâtiment le Grand Sud
2 rue Blaise Pascal
83310 COGOLIN
Le pli portera la mention : «MARCHE N° MA 16 001 - MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF
D’ANCRAGE ECOLOGIQUE POUR LE BALISAGE » « NE PAS OUVRIR ».
Transmission sous forme dématérialisée :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les
plis adressés par voie électronique à l’adresse suivante :
www.marchespublics-cc-golfedesainttropez.omnikles.com
Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de
transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n’est
pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les
réponses sur support papier (fichiers distincts dont l’un comporte les pièces de la candidature et l’autre,
les pièces de l’offre, dans le cas d’une seule enveloppe). Chaque transmission fera l’objet d’une date
certaine de réception et d’un accusé de réception électronique.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli peut être doublé d’une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support
physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte
obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l’identification de la
procédure concernée.
Aucun format électronique n’est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les
fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Offre pour :
MARCHE N° MA 16 001 - MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ANCRAGE ECOLOGIQUE
POUR LE BALISAGE
NE PAS OUVRIR
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Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - Observatoire Marin –RC – 2016 Balisage – Marché N° MA 16 001
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l’objet d’une signature électronique
individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli
n’emporte pas valeur d’engagement du candidat.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS.
Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance
française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d’un autre Etatmembre de l’Union européenne.
Toutefois, le candidat est libre d’utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux
obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à
la vérification de cette conformité. Les frais d’accès au réseau et de recours à la signature électronique
sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l’objet d’un
archivage de sécurité et sera réputé n’avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l’ouverture des plis. Les
candidats sont informés que l’attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du
marché papier
ARTICLE 8 – RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
Toute demande d’informations complémentaires relatives au présent Règlement de Consultation peut
être faite auprès de :
Renseignements administratifs
Eric SENNAVOINE
Chargé de commande publique
E-Mail : [email protected]
Tél. : 04.94.55.44.54
Fax : 04.94.55.56.39
Renseignements techniques
Jean-Philippe MORIN
Chef du Service Observatoire Marin
E-Mail : [email protected]
Tél. : 04.94.00.46.25
Bérangère CASALTA
Chargée de mission Observatoire Marin
E-Mail : [email protected]
Tél : 04.94.00.46.25
Voies et délais de recours
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Toulon
5 rue racine – CS 40510
83 041 TOULON CEDEX 9
Tél: 04 94 42 79 30
Fax: 04 94 42 79 89
Courriel : [email protected]
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l’organe chargé de jouer le rôle de
médiateur est :
CCRIL
Préfecture de Région- SGAR
Bd Peytral
13282 Marseille Cedex
Tél : 04 91 15 63 74 / Fax : 04 91 15 61 90
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative
(CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
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- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans
les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à
R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la
décision de l’organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les
deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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