séance ordinaire (PDF - 31 Ko)

CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE SPÉCIALE
No 21 DU 30 NOVEMBRE 2009
TENUE À L'HÔTEL DE VILLE
AU 191, RUE DU PALAIS
PROCÈS-VERBAL
SONT PRÉSENTS ET PRÉSENTES :
Maire
Conseillère
Conseillère
Conseiller
Conseiller
Conseiller
Conseiller
Conseiller
Conseiller
Conseiller
Conseiller
Conseiller
Conseillère
Conseiller
Conseiller
Conseiller
Conseillère
Conseillère
Conseiller
Conseiller
Bernard Sévigny
Nicole Bergeron
Mariette Fugère
Roger Labrecque
Jean-Guy Demers
Louida Brochu
Rémi Demers
David W. Price
Serge Paquin
Robert Y. Pouliot
Pierre Boisvert
Jean-François Rouleau
Diane Délisle
Bruno Vachon
Serge Forest
Julien Lachance
Nathalie Goguen
Chantal L'Espérance
Marc Denault
Pierre Tardif
1.
OUVERTURE DE LA SÉANCE
À 17 h 15, son honneur le maire, Bernard Sévigny, déclare la
séance ouverte.
2.
ADOPTION DE L'AVIS DE CONVOCATION ET DU
CERTIFICAT DE SIGNIFICATION
RÉSOLUTION C.M. 2009-6191-00
Adoption de l avis de convocation
PROPOSÉ PAR LE CONSEILLER JEAN-FRANÇOIS ROULEAU
APPUYÉ PAR LA CONSEILLÈRE CHANTAL L ESPÉRANCE
Que l avis de convocation pour la présente séance spéciale soit et est
adopté.
- ADOPTÉ 3.
DOSSIER C.M. 2009-6192-00
Nomination des présidents d arrondissement
Conformément à la procédure prévue au décret 850-2001, le conseil municipal
procède à l élection par scrutin secret des présidents des arrondissements de Rock
Forest Saint-Élie Deauville et de Jacques-Cartier, ces arrondissements n ayant pu
élire leur président.
Élection du président de l arrondissement de Jacques-Cartier
Après ouverture de la période de candidature, la conseillère Goguen propose la
candidature du conseiller Denault qui accepte. Le conseiller Tardif propose la
candidature de la conseillère L Espérance qui accepte.
La greffière procède à la tenue du vote par scrutin secret. Après compilation des
votes, elle annonce que la conseillère L Espérance a reçu la majorité des votes, elle
est donc élue présidente de l arrondissement de Jacques-Cartier.
Élection du président de l arrondissement de Rock Forest
Deauville
Saint-Élie
Après ouverture de la période de candidature, les conseillers Lachance, Forest et la
conseillère Délisle proposent leur propre candidature.
La greffière procède à la tenue du vote par scrutin secret. Après compilation des
votes, elle annonce que le conseiller Lachance a reçu la majorité des votes, il est
donc élu président de l arrondissement de Rock Forest Saint-Élie Deauville.
4.
PÉRIODE DE COMMENTAIRES RÉSERVÉE AU PUBLIC
DOSSIER C.M. 2009-6193-00
Séances du conseil municipal et séances de consultation
M. Éric Blanchette attire l attention des membres du conseil sur la communication
aux citoyens. Le site de la Ville n est pas clair quant à la tenue des séances du conseil
municipal et des séances de consultations.
Gestionnaire responsable : Colette Ouellet
5.
LEVÉE DE LA SÉANCE L'ordre du jour étant épuisé,
IL EST
PROPOSÉ PAR LA CONSEILLÈRE DIANE DÉLISLE
Que la présente séance soit et est levée.
- ADOPTÉ
Sherbrooke, province de Québec, le 30 novembre 2009.
Le maire
Bernard Sévigny
La greffière
Me Isabelle Sauvé
J'atteste que le 2 décembre 2009, la greffière de la Ville m'a présenté le procès-verbal de la
séance tenue le 30 novembre 2009 et que j'en approuve le contenu.
Le maire
Bernard Sévigny