1er avis La Provence

710289
Contacts : 04.91.84.46.30 - [email protected]
www.laprovencemarchespublics.com
Mardi 29 Novembre 2016
habilité à publier par arrêté de Monsieur le Préfet du Département
709801
AVIS
VENTES AUX ENCHERES
Commune de Ginasservis
Plus de 150
710416
ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PLU ARRÊTÉ
véhicules
Monsieur René FREMAUX a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par M. le Président du Tribunal Administratif de Toulon. Monsieur Alain
L’HELGOUARC’H a été désigné comme commissaire enquêteur suppléant.
PROCHAINE VENTE AUX ENCHERES
L’enquête se déroulera en Mairie de Ginasservis du 19 décembre 2016 au 20
janvier 2017 inclus.
VENDREDI 2 DECEMBRE
Vente dirigée par Hervé Tabutin
Exposition à partir de 9h - Vente à 12h
Vente sur réalisation de leasing, crédit et divers dont :
PorSche
CAYENNE 3.0D V6 BA AN.2010
AUDI A3 1.6 TDI 110 an. 2016, A3 1.9
TDI non roulant sans clef an. 1999, A3
SPORTBACK an. 2014, A4 2.0 TDI 150
an. 2015
BmW Série 3 an. 1997, X1 Xdrive an.
2010
cArAVelAIr Caravane Allegra
400 an. 2015
chrYSler Crossfire Cabriolet
an. 2005
cItroeN C2 an. 2005, C3 an. 2005,
3 C3 II an. 2012, C4 HDI an. 2006, C5
HDI an. 2001/2003/2007, Jumper FG
an. 2014, Xsara an. 2001/2003/2004
DAcIA Logan an. 2005
FIAt 500L 1.3 MJT 95 an. 2015, 2
Doblo an. 2013, Punto Evo an. 2013
ForD B-Max an. 2015, C-Max an.
2013, Fiesta an. 2001/2013, Focus an.
POSSIBILITE DE
GARANTIE de 1 an
Frais légaux en sus
AUDI A4 3.0 TDI QUATTRO ALLROAD V6
AN. 2014
NISSAN NAVARA V6 DCI 4X4 PICK-UP BA
AN. 2012
2012, Grand C-Max an. 2013, Mondeo
an. 2015, T.Custom an. 2013/2015
hYUNDAI Matrix CRDI an. 2005
IVeco 35C13 Caisse 20M3 an. 2003,
Daily 35S11 an. 2002
KIA Sportage CRDI AWD BA an. 2012
merceDeS-BeNZ Classe C an.
2014, Classe E an. 2006, Classe ML
an. 2013
NISSAN Juke an. 2014, Navara
DCI Pick an. 2007, NV400 an. 2013,
Qashqai an. 2014
oPel Astra Cabriolet an. 2008,
Combo CDTI an. 2005/2010, Corsa an.
2015, Vivaro an. 2011, Zafira an. 2006
PeUGeot 206 an. 2001/2005,
307 an. 2003/2005, Boxer FG
an. 2012/2015, Partner an.
2000/2003/2005
r e N A U lt
4
Clio
an.
2001/2002/2006/2010, Express an.
1994, Kangoo an. 2002/2010, 2 Master an. 2013, 2 Megane an. 2001/2004,
Megane an. 2004, Trafic an. 2014,
Twingo II an. 2010, Velsatis an. 2002
SeAt Ibiza IV TDI an. 2015
SUZUKI Splash an. 2011
toYotA Avensis an. 2003, Hilux
Dble Cab an. 2013
VolKSWAGeN Amarok an. 2012,
Crafter FG 2.5 TDI an. 2006/2010
mAIS AUSSI MARINELLO Vedette
Eden 20 dénommée «Mahi Mahi» an.
2006, NADIRMARINE Vedette Eolo
Cruiser 700 dénommée «Tilio» an.
2008, RSA Remorque Porte Bateau
an. 2009
Le dossier d’enquête publique est consultable en mairie de Ginasservis aux jours
et heures habituels d’ouverture soit : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de
16h00 à 18h00. Le samedi de 9h00 à 12h00. Le dossier d’enquête publique est
également consultable sur le site internet de la mairie de Ginasservis.
Chacun pourra prendre connaissance du dossier et consigner éventuellement
ses observations sur le registre d’enquête ouvert à cet effet ou les adresser par écrit
à l’attention de Monsieur le Commissaire enquêteur, Mairie de Ginasservis – Place
de la Mairie– 83 560 GINASSERVIS.
Le commissaire enquêteur recevra en mairie aux dates et heures suivants :
- Le 19 décembre 2016 de 9h00 à 12h00
- Le 28 décembre 2016 de 15h00 à 18h00
- Le 11 janvier 2017 de 9h00 à 12h00
- Le 14 janvier 2017 de 9h00 à 12h00
- Le 20 janvier 2017 de 15h00 à 18h00
Toutes informations relatives à l’organisation de l’enquête publique peuvent être
demandées auprès de Hervé Philibert , Maire de Ginasservis, par téléphone :
04 98 05 21 41
709805
79 09 93
Tél. : 04 91
m
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Contrôle technique
systématique
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ANNONCES LEGALES
708865
REPUBLIQUE FRANCAISE
PREFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES
ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES
ET DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
AVIS AU PUBLIC
Enquête publique préalable à l’autorisation unique loi sur l’eau requise au titre
Des articles L 214-1 et suivants du code de l’environnement
en application de l’ordonnance n° 2014-619 du 12 juin 2014 en vue du programme pluriannuel de restauration et d’entretien des boisements rivulaires et des
lits du bassin versant de la Bléone à la demande du syndicat mixte d’aménagement
de la Bléone (SMAB) pour les demandes :
- d’autorisation au titre des articles L214-1 à 6 du code de l’environnement,
- de déclaration d'intérêt général des travaux au titre de l'article L211-7 du code
de l'environnement,
Le public est informé qu’il sera procédé, en exécution de l’arrêté préfectoral n°
2016- 322-003 en date du 17 novembre 2016, sur le territoire des communes d
‘Aiglun, Auzet, Barles, Barras, Beaujeu, Champtercier, Digne les bains (siège),
Entrages, La Javie, La Robine sur Galabre, Le Brusquet, Le Castellard Melan, Le
Chaffaut Saint Jurson, Le Vernet, Les Hautes Duyes, L'Escale, Malijai, Mallemoisson, Marcoux, Mirabeau, Prads, Thoard et Verdaches à une enquête publique
unique préalable à des travaux de restauration et d’entretien des boisements rivulaires et des lits du bassin versant de la Bléone.
Cette enquête publique présentée par le Syndicat Mixte d'Aménagement de la
Bléone (SMAB), se déroulera pendant 36 jours consécutifs, du lundi 19 décembre
2016 au lundi 23 janvier 2017.
COMMUNES
Jours d’ouverture
samedi
13h30 à 17h15
9h à 12h30 et
13h30 à 17h15
9h à 12h
AUZET
Le Mardi et jeudi
8h à 12h et 14h à 17h
BARLES
Du lundi au vendredi
De 8h à 12h
AIGLUN
BARRAS
Lundi mercredi vendredi
mardi et jeudi
Le mardi, mercredi et
jeudi
9h à 14h
BEAUJEU
Du mardi au vendredi
De 8h à 12h
et de 13h30 à 17h30
CHAMPTERCIER
Le lundi
du mardi au vendredi
De 8h à 16h
de 8h à 12h
DIGNE LES BAINS
Du lundi au vendredi
de 9h à 12h
et de 14h à 17h
ENTRAGES
Le lundi
8h30 à 17h
Le lundi
du mardi au vendredi
De 8h30 à 12h
et de 13h30 à 17h
de 8h30 à 12h
Du mardi au vendredi
De 8h à 12h
et de 13h30 à 17h30
LA JAVIE
LA ROBINE SUR
GALABRE
LE BRUSQUET
LE CASTELLARD
MELAN
LE CHAFFAUT
SAINT JURSON
le vendredi
8h30 à 12h
et de 13h30 à 16h30
de 8h30 à 12h
Le vendredi
le samedi
De 9h à 13h
de 10h à 11h
Le lundi, mardi,
mercredi et vendredi
9h à 12h
Du lundi au jeudi
le jeudi
9h à 12h et 14h à
16h30
Les demandes sont à déposer en mairie de SELONNET au plus tôt et avant le
30 novembre 2016.
Des visites du logement communal pourront être organisées sur demande
auprès du secrétariat de mairie : 04.92.35.06.38
ou par mail : [email protected]
LA VIE DES SOCIETES
710485
La commune de SELONNET met à la location, 1 logement communal (situé au
village de Selonnet)
Appartement, sur deux niveaux, de type T3, 70m2 au premier étage du bâtiment
communal de l’ancienne Poste
Loyer mensuel = 420 € (dont 40€ de chauffage)
Les demandes sont à déposer en mairie de SELONNET au plus tôt et avant le
30 novembre 2016.
Des visites du logement communal pourront être organisées sur demande
auprès du secrétariat de mairie : 04.92.35.06.38
ou par mail : [email protected]
LE VERNET
LES HAUTES
DUYES
L’ESCALE
MALIJAI
MALLEMOISSON
MARCOUX
MIRABEAU
Le lundi, mardi, jeudi,
vendredi et samedi
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 1 000 euros
Siège social : Rue de la Grande Fontaine - Hameau des Cléments 04160
L'ESCALE
R.C.S. MANOSQUE 792573248
Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 25 octobre 2016, il a été
décidé de transférer le siège social au 13, chemin du Lac 04290 VOLONNE à
compter du 25 octobre 2016.
L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence.
Mention en sera faite au R.C.S. de MANOSQUE.
Pour avis
CLOTURE DE LIQUIDATION
10h à 17h
Du lundi au jeudi
De 9h à 12h et
de 15h à 18h
de 9h à12h et de 15h
à 17h
le vendredi
du lundi au vendredi
De 8h30 à12h
et de 13h30 à 17h
Lundi et mardi
de mercredi à samedi
De 13h30 à 17h
de 8h30 à 12h
Lundi au vendredi
mardi et jeudi
De 9h à 12h
de 14h à 17h
Le lundi
8h30 à 12h30
mardi,mercredi
et jeudi
8h30 à 12h
THOARD
VERDACHES
lundi, mardi et jeudi
mercredi et vendredi
8h30 à 12h
et de 13h30 à 17h
8h à 12h
Du lundi au vendredi
De 8h à 12h
lundi, mercredi et
vendredi
13h à 15h
Le lundi
De 8h à 12h et
de 14h à 18h
le mercredi
et vendredi
Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée au capital de 7 500 euros
Siège social : La pointe 04300 SIGONCE
R.C.S. MANOSQUE 517482345
Par décision du 20 novembre 2016, l'assemblée générale a approuvé le compte
définitif de liquidation, déchargé de son mandat le liquidateur, donné à ce dernier
quitus de sa gestion et constaté la clôture de la liquidation à compter du 30 juin 2016.
Les comptes de liquidation seront déposés au greffe du Tribunal de Commerce
de MANOSQUE.
Pour avis
ARTISPRO SASU
Au capital de 1000 euros
Siège social : Rue du jas 04230 MALEFOUGASSE
801 138 751 RCS MANOSQUE
Aux termes de l'AG du 25/10/2016, il a été décidé de - nommer Mr PIGANEAU
Antoine, Rue du Jas 04 230 MALLEFOUGASSE à la fonction de président en remplacement de Mr PIGANEAU Dominique à compter du 25/10/2016
D’étendre l’objet social à :
- L’exploitation de chambres et tables d’hôtes
- Location de chalets et gites
- L’organisation d’évènementiel
- L’achat et la revente de confiseries et produits d’épicerie fine et souvenirs.
Mention en sera faite au Registre du Commerce et des Sociétés de Manosque
Pour avis,
le représentant légal
710011
APPEL D’OFFRES
8h30 à12h
et de 13h30 à 16h45
vendredi
PRADS
710024
O2 TRAVAUX
9h à 12h
Le lundi
TRANSFERT DE SIEGE
ZZM
d’un LOGEMENT COMMUNAL – T3
23 communes sont concernées par cette enquête publique :
Les jours et heures d’ouverture au public des mairies précitées sont les suivants :
Heures d’ouverture
La Commune de SELONNET met à la location,
1 logement communal (situé au village de Selonnet)
Appartement de type T2, 32 m2
au premier étage de la nouvelle mairie
Loyer mensuel = 300 € (dont 30€ de chauffage)
AVIS DE VACANCE
Sortie n°14 - direction l’Anjoly
33 rue de Berlin VITROLLES
VéhIcUleS UtIlItAIreS et De toUrISmeS
d’un LOGEMENT COMMUNAL – T2
A l’issue de l’enquête, son rapport et ses conclusions seront tenus à la disposition
du public dès qu’ils seront transmis au Maire. Ils resteront accessibles au public
pendant une durée de un an à compter de la date de clôture de l’enquête.
Contactez-nouslive :
en
pour les ventes
À TOUS
OUVERT
AVIS DE VACANCE
Par arrêté en date du 22 novembre 2016, le Maire de la commune de Ginasservis
a ordonné l’ouverture d’une enquête publique sur le projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Le projet fait l’objet d’une évaluation environnementale ; l’avis de
l’autorité environnementale est joint au dossier d’enquête.
SARL Tabutin Méditerranée Enchères - Five Auction Marseille - Commissaire-priseur
judiciaire et personne habilitée à vendre : Hervé TABUTIN - SVV Agrément 2002/150
Certifié La Provence - Paru dans La Provence (Alpes Matin) le 29/11/2016
Annonces légales
de 8h à 12h30
710816
AVIS D'APPEL PUBLIC
À CONCURRENCE
MARCHÉ PUBLIC N° 2016/010/MAIRIE/PS-ASSURANCES
L'autorité responsable du projet est le syndicat mixte d'aménagement de la Bléone
(SMAB) sis avenue Arthur ROUX 04350 Malijai représenté par son président,
Monsieur Alexandre VARCIN auprès de qui le public peut solliciter des informations
(téléphone : 04.92.34.59.15).
Un dossier complet présentant le projet, la demande d’ouverture d’enquête et
un registre d’enquête seront déposés dans chaque mairies concernées citées cidessus, afin que chacun puisse :
* En prendre connaissance aux jours et heures d’ouverture au public des bureaux
des mairies précitées (sauf les jours fériés),
* Consigner éventuellement ses observations sur le registre ouvert à cet effet, ou
les adresser par écrit à Monsieur le commissaire enquêteur, à la mairie de Digne
les Bains (siège de l'enquête).
Monsieur Christophe BONNET guide naturaliste est désigné par le tribunal administratif de Marseille en qualité de commissaire enquêteur titulaire, et Monsieur
Georges DUCREUX ingénieur expert conseil comme commissaire enquêteur suppléant. Le commissaire enquêteur titulaire recevra en personne, les observations
du public :
* le lundi 19 décembre 2016 à Digne les bains (siège) de 9h à 12h,
* le vendredi 30 décembre 2016 à Mallemoisson de 9h à 12h,
* le mardi 3 janvier 2017 à Barles de 9h à 12h,
* le mercredi 11 janvier 2017 à Thoard de 9h à 12h,
* le lundi 16 janvier 2017 à la Javie de 9h à 12h,
* le lundi 23 janvier 2017 à Malijai de 9h à 12h.
Une copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur sera déposée à la mairie de chacune des communes concernées, ainsi qu’à la préfecture des
Alpes de Haute-Provence.
Par ailleurs, toute personne qui en exprimera le souhait pourra, après la clôture
de l’enquête, demander communication des conclusions motivées du commissaire
enquêteur à la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence.
A l'issue de la procédure, une décision d’autorisation assortie ou non de prescriptions, ou de refus de ce projet sera prise par le préfet des Alpes de Haute-Provence.
Digne les Bains, le 17 novembre 2016
ÉTABLISSEMENT PASSANT LE MARCHÉ :
Mairie de Sainte-Tulle Avenue de la République 04220 SAINTE-TULLE.
PROCÉDURE DE PASSATION : Marché publics de service passé selon la
procédure adaptée en application du décret n°2016--360 du 25 Mars 2016 et
l'ordonnance n°2015-899 du 23 Juillet 2015 relative aux Marchés Publics
INTITULÉ ET OBJET DE LA CONSULTATION : Prestations d'assurances
ALLOTISSEMENTS :
Lot 1 : Dommages aux biens, risques explosions, risques informatiques et
appareils à courant faible
Lot 2 : Responsabilité civile de la commune
Lot 3 : Flotte automobile
Lot 4 : Protection juridique de la collectivité et risques annexes
Lot 5 : Risques statutaires
DATE PRÉVISIONNELLE DE MISE EN OEUVRE : Semaine 1 de l’année
2017
CRITÈRES D’ATTRIBUTION : Cf. Règlement de la consultation
DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Vendredi 16 Décembre 2016 à
12h00 à l’adresse ci-dessous ou par Voie dématérialisée à l’adresse suivante :
http://saintetulle.e-marchespublics.com/ Les dossiers sont à retirer par courrier
ou sur place à l’adresse suivante :
Mairie de Sainte-Tulle — Hôtel de ville — Avenue de la République - 04220
Sainte-Tulle Sur la plate-forme de dématérialisation :
http://e-marchespublics.com/
DÉLAI DE VALIDITÉ DES OFFRES : 120 jours à compter de la date limite de
réception des offres.
DATE D’ENVOI DE L’AVIS DE CONSULTATION À LA PUBLICATION
CHARGÉE DE L’INSERTION :
Vendredi 25 Novembre 2016
INSTANCE CHARGÉE DES PROCÉDURES DE RECOURS : Greffe du Tribunal administratif de Marseille, 22-24 Rue Breteuil, 13281 Marseille cedex 06.
Tél :04 91 13 48 30. Fax 04 91 81 13 87.