8 - Corsicatours

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8 - Corsicatours

140
Villas
de charme et
de prestige
141
de 4000 à 4375 €
nous consulter
voir cond. vente p 160
Villa Chisa I
10/12
personnes
maximum
P o r t o -Ve c c h i o
Elle ressemble à la maison idéale où la simplicité tient lieu de raffinement.
Situation : proche de la vieille ville et à 7 km des plages.
de 2 salles d’eau. Calme et confort assurés.
Confort : cette villa luxueuse de 240 m est entourée de
Equipements : four, micro-ondes, lave-vaisselle, frigo
terrasses où s’encastre une magnifique piscine sécurisée.
Agréable coin barbecue aménagé avec four à bois. Cuisine
américaine ouvrant sur la salle et le séjour climatisés, clic-clac.
L’espace nuit spacieux dispose de 5 chb (4x90cm, 3x140cm) et
A régler : charges 250€/séjour, forfait confort (facult.)
20€/sem./pers., forfait confort plus (facult.) 300€/sem.
2
de 1197 à 3730 €
nous consulter
congélateur, lave-linge, TV.
Villa Melissa
10/11
personnes
maximum
Nichée au coeur d'un écrin de verdure et à proximité des plages.
Situation : A proximité de Porto-Vecchio dans un domaine
privé cette jolie villa de grande capacité est située à 300 m.
d’une plage de sable.
142
et 4 salles d’eau. Le jardin composé d’essences locales offre de
nombreux espaces de repos.
Equipements : Micro-ondes, four, frigo congélateur, lave-
Confort : Beaux volumes pour cette villa récemment
vaisselle, lave-linge, TV, hifi.
rénovée. Cuisine, salle à manger et salon sont réunis dans un
même espace. La partie nuit propose 5 chb (4x140cm, 3x90cm)
de 1065 à 4350 €
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Porto-Vecchio
et sa région
Villas
Villa Rocca Rossa 10/11
personnes
maximum
Demeure de caractère avec vue panoramique sur les plages de Palombaggia.
Situation : à 7 km de Porto-Vecchio, sur la route de
Palombaggia, cette villa est édifiée sur un terrain de 7800 m2 à
seulement 900 m. de la superbe plage de Palombaggia.
Confort : Entièrement construite avec des pierres et des
rochers du pays, elle s’intègre parfaitement au paysage
environnant. D’une surface de 300 m2, cette villa est construite
sur deux étages avec deux entrées indépendantes. Au rez-dechaussée : 1 chambre en 140 cm avec 1 lit en 90 cm, 1 autre
chambre en 140 cm; une salle de bains équipée de 2 vasques,
une baignoire, une douche et un wc ; la chambre de maître en
2X90 cm avec sa salle de bains privative ; une buanderie (lavelinge) et une réserve. Au 1er étage se situent un grand séjour
avec coin cheminée ouvrant par de larges baies vitrées sur la
terrasse et offrant une vue imprenable sur la mer, une cuisine
entièrement équipée avec accès direct sur la terrasse, 2
chambres en 140 cm chacune, salle de bains et wc séparé.
Pour votre plaisir, une agréable piscine aménagée (10x5m) et
sécurisée pour les enfants. Barbecue extérieur. Un point de vue
exceptionnel en Corse.
Equipements : lave-vaisselle, frigo congélateur, four, microondes, lave-linge, TV.
A régler : charges 250€ par séjour, forfait confort (facultatif)
20€/semaine/personne,
300€/semaine.
forfait
confort
plus
(facultatif)
143
de 2380 à 6840 €
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Villas Agatha
10
personnes
maximum
A quelques pas d'une plage de sable, des villas de haut standing.
Situation : à 500 m d’une plage et de sa magnifique pinède,
au sein d’un domaine hôtelier.
Confort : Prestations de haut standing et décoration soignée
pour ces villas climatisées et implantées sur un terrain de 2000
m2 chacune. Grande salle à manger et salon ouvrant sur une
terrasse où se dessinent une belle piscine et un spa; sauna situé
de 1175 à 3500 €
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à proximité. Cuisine spacieuse. 5 chb (6x90cm, 2x160cm) et 5
salles d’eau composent la partie nuit des villas. Villas avec
prestations identiques en 4 chb et 4 salles d’eau.
Equipements : Micro-ondes, frigo congélateur, lavevaisselle, lave-linge, sèche-linge, TV, tél.
A régler : charges 75€/séjour. Linge, ménage final inclus.
Villa Jade
10
personnes
maximum
Douceur de vivre et raffinement aux portes de cette villa.
Situation : à 5 km de Porto-Vecchio, située dans un
144
domaine récent sur la route des plages de Cala Rossa.
paysagé dans lequel se niche une agréable piscine sécurisée. 5
chb (4x90cm, 2x150cm, 140cm) et 3 salles d’eau.
Confort : Charme et très belles prestations pour cette villa de
180 m2 entièrement climatisée. La décoration soignée se
retrouve dans l’ensemble de la villa. Cuisine traditionnelle de
grand standing ; salon et salle à manger donnant sur un joli jardin
vaisselle, lave-linge, sèche-linge, Tv, x-box, ADSL.
de 1875 à 5000 €
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Villa Altéa
Porto-Vecchio
et sa région
Villas
10
personnes
maximum
Lignes épurées et élégance du bois pour une éloge à la sérénité
Situation : Villa luxueuse à proximité des plages et de la
pinède de Pinarello.
dont une indépendante (studio). Jardin paysagé accueillant une
belle piscine.
Confort : Cette villa climatisée se caractérise par de grands
Equipements : Micro-ondes, four, hotte, frigo améréricain,
lave-vais., lave-linge. Ecrans LCD, hifi, parabole.
volumes et est soulignée par une décoration contemporaine et
chaleureuse. La partie nuit repartie sur plusieurs demi-niveaux
regroupe 4 salles d’eau pour 4 chb (3x140cm, 2x90cm, 160cm)
de 1330 à 5320 €
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Villa Sélénia
P o r t o Ve c c h i o
10
personnes
maximum
Une porte ouverte sur le calme et le bien-être.
Situation : à proximité d’une des plus belles plages du Sud
(160cm, 6x90cm, 140cm) et 3 salles d’eau.
de la Corse.
Equipements
Confort : Au fil des étages, de la chambre de maître intimiste
au séjour aux formes épurées, toutes les pièces reflètent un
sentiment de bien-être. Ouverte sur l’extérieur, cette villa de 200
m2 propose une cuisine donnant sur un grand salon-salle à
manger et faisant face à la vue et à la piscine. 4 chambres
: four, lave-vaisselle,
réfrigérateur-congélateur, lave-linge, TV, hifi.
micro-ondes,
A régler : charges 250€/séjour, forfait confort
(facultatif)20€/sem/pers, forfait confort plus (facultatif)
300€/sem.
145
de 915 à 4400 €
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Villa Cala Rossa
9
personnes
maximum
A fleur de rivage, une exception en Corse.
Situation : sur la plage de Cala Rossa, à 9 km de Porto-
Villa de plage idéale pour passer un séjour les pieds dans l’eau.
Vecchio, cette villa est une des rares maisons à avoir été
construite directement sur le sable.
Equipements : four, frigo américain, lave-vaisselle, micro-
Confort : cette villa de 150 m se compose d’un séjour et
d’une cuisine faisant face à l’horizon. La partie nuit dispose de 4
chb (1x140cm, 7x90cm), d’1 salle de bains et d’1 salle d’eau.
20€/sem./pers. Forfait confort plus (facult.) 300€/sem.
2
de 3500 à 4200 €
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ondes, lave-linge, TV.
Villa Anastasia
9
personnes
maximum
Sérénité, calme et raffinement à proximité d’une des plus belles plages du Sud.
Situation : A 400 m d’une plage de sable dans un domaine
privé.
Confort : Les maîtres des lieux ont fait de cette villa un lieu
calme et reposant. La cuisine, la salle à manger et le salon
ouvrent sur la vue et sur une grande terrasse où se niche la
piscine sécurisée. 4 chb (6x80cm, 160cm) dont la chambre des
146
parents avec une alcôve (1x90cm) et 3 salles d’eau composent
la partie nuit climatisée. Très beau jardin paysagé.
Equipements : four, micro-ondes, frigo congélateur, lavevaisselle, lave-linge, TV, Hifi.
de 1995 à 4260 €
Villa Harmonia
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Porto-Vecchio
et sa région
Villas
8
personnes
maximum
Face au golfe de Porto-Vecchio, une demeure luxueuse.
Situation : à 5 km du centre ville et à 10 minutes des plages
de Porto-Vecchio avec vue imprenable sur le golfe.
jardin paysagé se situe une agréable piscine sécurisée entourée
d’une plage en bois. Une villa spacieuse et luxueuse.
Confort : grands volumes pour cette magnifique villa. Grande
Equipements : four, micro-ondes, frigo congélateur, lave-
cuisine, salle à manger et salon spacieux avec alcôve qui aspire
à des moments de repos face à la mer. Partie nuit : 4 chb
(160cm, 2x90cm, 2x140cm) et 4 salles d’eau. Au milieu du
A régler : charges 250€ par séjour, forfait confort (facult.)
de 3225 à 5700 €
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vaisselle, lave-linge, TV, Hifi.
Villa Sephorra
8
personnes
maximum
Une porte grande ouverte sur une harmonie parfaite entre élégance et discrétion.
Situation : Très belle propriété à 400 m. d’une célèbre plage
La partie nuit : 4 chb (4x90cm, 2x160cm) et 3 salles d’eau.
de sable, dans un domaine privé.
Confort : Villa neuve édifiée au sein d’un domaine privé.
Réunies dans un même espace caractérisé par de grands
volumes, les pièces à vivre ouvrent sur une piscine sécurisée
entourée de plages en bois et sur un somptueux jardin paysagé.
vaisselle, lave-linge, TV, DVD, magnétoscope.
147
de 1440 à 1910 €
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voir cond. vente p160
Villa A Scoppa
Ghisonaccia
8
personnes
maximum
Toute l’âme corse, conciliant tradition et modernisme, dans un endroit époustouflant.
Situation : dans un environnement exceptionnel au coeur
d’un domaine d’un hectare, à proximité du fleuve et des plages
de sable blanc.
Confort : entourées d’une faune et d’une flore abondantes, 3
villas neuves (140 m2 chacune) construites selon la plus pure
tradition corse disposent d’un séjour climatisé, d’une cuisine, de
de 2000 à 5000 €
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4chb (4x90cm, 2x140cm) et de 2 salles de bains. Piscine
commune sécurisée avec cuisine d’été. Idéales pour les familles.
Equipements : lave-linge, sèche-linge, four, micro-ondes,
lave-vaiselle, frigo congélateur, TV, TPS, magnétoscope.
A régler : charges 100€ par séjour. Ménage final et draps
inclus.
Villa Mathis
8
personnes
maximum
Eloge de la sérénité et de l’art de vivre au bord de l’eau.
Situation : Noyée dans la verdure, la villa bénéficie d’un
emplacement idyllique sur une magnifique plage.
Confort : les baies vitrées lèvent le rideau sur les eaux
turquoises de la baie. Cuisine, salon, salle à manger et
bibliothèque composent les pièces à vivre. Partie nuit: 4 chb
dont une avec accès extérieur (2x160cm, 4x90cm) et 2 salles
148
d’eau. Le jardin composé de la flore locale offre une vue
imprenable sur la mer. Toutes commodités à proximité.
Equipements : four, frigo congélateur, lave-vaisselle, lavelinge, TV.
de 1250 à 3500 €
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Villas Salomé
Porto-Vecchio
et sa région
Villas
8
personnes
maximum
Douceur de vivre aux portes d’une des plus belles plages de Corse.
Situation : Situées à 15 km de Porto-Vecchio et à 900 m
d’une superbe plage de sable blanc, ces villas ont été édifiées à
l’entrée d’un domaine de renom et disposent d’un terrain
d’environ 1100m2 chacune.
Confort : Réparties sur 125m2, le ton des villas est donné dès
l’entrée par une décoration soignée et personnalisée, ambiance
chaleureuse et contemporaine avec l’utilisation de couleurs
neutres, de bois et de fer forgé. L’entrée dessert les pièces à
vivre qui sont regroupées dans un même espace offrant de
beaux volumes. La cuisine américaine entièrement équipée
dispose d’un cellier avec buanderie. Trois chambres pouvant
accueillir 8 personnes (1 lit superposé en 90cm, 1 lit gigogne en
90cm, 2 lits en 140cm) et 2 salles d’eau constituent la partie nuit.
Les terrasses de chacune des trois villas entourent une très jolie
piscine donnant sur un jardin paysagé avec petits
enrochements. Accès à la mer par un grand chemin
carrossable. Proximité accès domaine. Les villas dont les jardins
sont séparés par une barrière végétale sont distantes d’environ
30m.
Equipements : Frigo, four, micro-ondes, plaques, lavevaisselle, lave-linge, hifi, DVD, TV
149
de 2470 à 3330 €
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Villa Isaia
8
personnes
maximum
Véritable oasis de fraîcheur où l’eau est l’élément essentiel de la propriété.
Situation : à 10 minutes de Porto-Vecchio et à 7 km des
magnifiques plages de Cala Rossa et St Cyprien.
par une cheminée centrale. 4 chb (3x140cm, 120cm). 2 salles
d’eau. Le jardin est à lui seul une pure invitation au repos.
Confort : Nichée au coeur d’un jardin de 6000 m2
Equipements : Four, micro-ondes, lave-vaisselle, lave-
entièrement paysagé où une magnifique piscine sécurisée, un
ruisseau et un étang côtoient un splendide verger, cette villa
dispose d’une cuisine et d’une salle à manger séparée du salon
de 2500 à 6500 €
nous consulter
linge, frigo, congélateur, TV, magnétoscope, TPS, hifi.
Villa Di l’Alba
8
personnes
maximum
Nichée au cœur d’une oliveraie faisant face à la mer, une villa d’exception.
Situation : à proximité de Porto-Vecchio, à 5 mn des plages
de Cala Rossa et érigée au milieu d’une oliveraie d’un hectare.
Confort : classification officielle en 5 étoiles. Cette villa neuve
s’est forgée une âme sous l’influence des oliviers centenaires.
Prestations luxueuses. Grands volumes. Un patio dessert la
cuisine, la salle à manger et le salon. 4 chb avec vue mer
150
(2x160cm, 180cm, 2x90cm), 4 salles d’eau. Très belle piscine
sécurisée à débordement. Calme et discrétion assurés.
Equipements : lave-linge, sèche-linge, lave-vaisselle, four,
micro-ondes, frigo congélateur, plancha, TV, DVD, hifi.
A régler : Inclus : Ménage journalier 2 h/jour (lun. au vend.),
draps, linge, ménage final et charges.
de 1375 à 2750 €
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Porto-Vecchio
et sa région
Villas
8
Villa Organza
personnes
maximum
Charme et raffinement ne sont que le prélude de cette magnifique villa.
Situation : à 5 km de Porto-Vecchio, sur la route des plages
de Cala Rossa, cette villa située dans un domaine récent est
édifiée sur un terrain de 2400 m2. Son magnifique jardin paysagé
a su préserver le charme d’une nature corse à la fois sauvage et
apprêtée.
Confort : d’une décoration très soignée et actuelle mêlant fer
forgé et teck, cette villa répartit ses 120 m2 sur 2 étages. Le hall
d’entrée dessert : le séjour avec coin cheminée, la salle à
manger qui ouvrent sur une terrasse en bois où se dessinent les
courbes d’une très belle piscine sécurisée et la cuisine
américaine entièrement équipée avec accès direct au coin repas
extérieur. La partie nuit comprend au rez-de-chaussée : 2
chambres (140cm, 4x90cm superposés) dont une climatisée et
l’autre donnant sur la piscine. Salle de bains, wc. A l’étage se
trouvent la chambre de maître (160cm) climatisée avec solarium
privatif, salle d’eau et wc. Agréable piscine au sel à forme libre
avec nage à contre courant. Ravissante cuisine extérieure en
pierre avec barbecue. Jardin entièrement clos. Tout ici est réuni
pour passer des vacances inoubliables. Un de nos coups de
coeur.
Equipements : four, micro-ondes, frigo-congélateur, lavevaisselle, lave-linge, sèche-linge, TV, hifi.
A régler : charges 200€ par séjour, forfait confort (facultatif)
20€/semaine/personne,
300€/semaine.
forfait
confort
plus
(facultatif)
151
de 3125 à 3975 €
Villa Angela
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8
personnes
maximum
A quelques pas des plages, ambiance chaleureuse et intime pour cette belle villa.
Situation : à 500 m d’une des plus belles plages du sud de
la Corse et à 5 mn de Porto-Vecchio.
salles d’eau. Agréable piscine sécurisée de 5x10m. Villa très
bien entretenue et au calme.
Confort : cette très jolie villa partiellement climatisée est
Equipements : micro-ondes, four, lave-vaisselle, frigo
édifiée sur un jardin paysagé de 4000 m . Elle se compose
d’une cuisine de style provençal, d’un vaste séjour et d’une salle
à manger. Le coin nuit : 4 chb (4x140cm) dont une avec TV et 2
2
de 1950 à 3950 €
nous consulter
américain, lave-linge, TV, TPS, magnétoscope, hifi.
Villa Marina
8
personnes
maximum
Décor raffiné et personnalisé pour cette belle villa.
Situation : près d’une petite plage, à 10 mn de la magnifique
attenant occupé par les gardiens). Villa agréable et chaleureuse.
plage de Cala Rossa et à 2 mn du centre ville.
Equipements : lave-linge, frigo congélateur, lave-vaisselle,
four, micro-ondes, TV, magnétoscope, hifi.
Confort : cette villa de 150 m2 est composée d’un vaste
séjour ouvrant sur une piscine sécurisée avec spa et d’une
cuisine. Côté nuit : 4 chb climatisées (3x140cm, 2x90cm) dont
l’accès pour 2 chb se fait par l’extérieur, 3 salles d’eau. (studio
152
de 1720 à 4760 €
nous consulter
Villas Melina
Porto-Vecchio
et sa région
Villas
8
personnes
maximum
La proximité des plages font de ces villas de standing un lieu privilégié.
Situation : à moins de 500 m de la magnifique pinède et de
la plage de Pinarello.
Confort : dans un domaine arboré de 12 hectares ont été
édifiées ces villas «grand standing» de 150 m avec ou sans
piscine et bénéficiant d’un jardin de 2000 m2 chacune. Chaque
villa se compose d’une cuisine et d’un séjour avec salle à
2
de 1330 à 2395 €
nous consulter
manger donnant sur une terrasse. Coin nuit : 4 chb (4x90cm,
2x140cm) et 4 salles d’eau. Séjour agréable garanti.
Equipements : lave-linge, lave-vaisselle, sèche-linge, frigo
congélateur, micro-ondes, TV, Tél.
A régler : charges 75€/séjour. Linge et ménage final inclus.
Villa Cardellina
6
personnes
maximum
Dans un domaine récent, une villa pleine de charme.
Situation : à proximité de Porto-Vecchio, sur la route des
plages de Cala Rossa et Saint Cyprien.
Equipements : four, micro-ondes, lave-vaisselle, lave-linge,
Confort : le hall d’entrée dessert le séjour avec le coin repas
frigo congélateur.
donnant sur une cuisine américaine entièrement équipée. La
partie nuit se compose de 3 chb (160cm, 2x90cm) et de 2 salles
d’eau. Pour votre plaisir, une agréable piscine sécurisée de
8x4m a été édifiée au milieu d’un charmant jardin paysagé.
153
de 950 à 2800 €
nous consulter
Villa Mala
6
personnes
maximum
Harmonieuse complicité entre charme et convivialité.
Situation : à 5 mn des plages de Cala Rossa, cette villa à la
piscine sécurisée de 5x10 m nichée au milieu d’un jardin arboré.
décoration soignée est construite sur un terrain de 3000 m2.
Equipements : frigo congélateur, lave-linge, micro-ondes,
Confort : cette maison de 170 m2 rassemble dans un même
four, lave-vaisselle, TV, magnétoscope, parabole.
espace un séjour spacieux, une salle à manger et un bureau qui
ouvrent sur une terrasse ombragée. Cuisine traditionnelle. 3 chb
(6x90cm) et 2 salles de bains composent la partie nuit. Agréable
de 1200 à 1900 €
nous consulter
Villa Célia
6
personnes
maximum
Maison agréable à proximité de Porto Vecchio.
Situation : à 10 minutes de Porto-Vecchio et des plages de
154
Cala Rossa.
bains constituent la partie nuit. Pour votre plaisir, une agréable
piscine sécurisée. Bon rapport qualité/prix.
Confort : érigée sur un terrain de 1500 m2 offrant une très
Equipements : Gazinière, micro-ondes, frigo congélateur,
belle vue sur les collines corses, la maison dispose d’une
cuisine, d’une salle à manger et d’un salon qui ouvrent sur la
terrasse dominant la piscine. 3 chb (3x140cm) et 1 salle de
lave-vaisselle, lave-linge, TV.
de 4000 à 4700 €
Villa Jamila
nous consulter
Porto-Vecchio
et sa région
Villas
6
personnes
maximum
Une villa, une merveille.
Situation : construite sur un terrain de 2000 m2 à 2 km de
Porto-Vecchio et à 200 m d’une petite plage.
Confort : inspiration orientale et prestations luxueuses pour
cette magnifique villa entièrement climatisée : décoration de
style marocain. Cuisine entièrement équipée. Séjour avec coin
salon et bureau, donnant sur une grande terrasse dévoilant une
superbe piscine sécurisée. 3 chb (3x140cm) et de 3 salles de
de 650 à 1400 €
bains balnéo composent la partie nuit. Accès piéton à la plage.
Une villa d’exception.
Equipements : frigo américain, four, lave-vaisselle, lavelinge, écran plasma.
Villa Chisa II
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voir cond. vente p160
4/6
personnes
maximum
Délicieuse petite villa aux portes de Porto-Vecchio.
Situation : villa de 100 m2, au calme et pourtant à deux pas
agréablement décorées. Une salle d’eau vient en complément.
de la vieille ville et de son animation.
Equipements : lave-vaisselle, frigo-congélateur, four,
Confort : dans un cadre soigné et proche du centre ville,
cette agréable villa récente dispose d’une cuisine américaine
ouvrant sur la salle à manger et le séjour climatisés (clic-clac).
buanderie. La partie nuit dispose de 2 chb (1x140cm, 2x90cm)
micro-ondes, lave-linge, TV.
155
Conditions générales de vente
Extrait du décret n° 94 490 du 15 juin
1994 pris en application de l’article 31 de
la loi n° 92 645 du 13 juillet 1992. De la
vente de voyages ou de séjours.
Art.95 : Sous réserve des exclusions
prévues au deuxième alinéa (a et b) de
l’article 14 de la loi du13 juillet 1992 susvisée, toute offre et toute vente de
prestations de voyages ou de séjours
donnent lieu à la remise de documents
appropriés qui répondent aux règles
définies par le présent titre. En cas de
vente de titres de transport aérien ou de
titres de transports sur ligne régulière non
accompagnée de prestations liées à ces
transports, le vendeur délivre à l’acheteur
un ou plusieurs billets de passage pour la
totalité du voyage émis par le
transporteur ou sous sa responsabilité.
Dans le cas de transport à la demande, le
nom et l’adresse du transporteur, pour le
compte duquel les billets sont émis,
doivent être mentionnés. La facturation
séparée des divers éléments d’un même
forfait touristique ne soustrait pas le
vendeur aux obligations qui lui sont faites
par le présent titre.
Art.96 : Préalablement à la conclusion du
contra et sur la base d’un support écrit,
portant sa raison sociale, son adresse et
l’indication
de
son
autorisation
administrative d’exercice, le vendeur doit
communiquer au consommateur les
informations sur les prix, les dates et les
autres
éléments
constitutifs
des
prestations fournies à l’occasion du
voyage ou du séjour tels que :
1/ La destination, les moyens, les
caractéristique et les catégories de
transports utilisés.
2/ Le mode d’hébergement, sa situation,
son niveau de confort et ses principales
caractéristiques, son homologation et
son
classement
touristique
correspondant à la réglementation ou aux
usages du pays d’accueil.
3/ Les repas fournis.
4/ La description de l’itinéraire lorsqu’il
s’agit d’un circuit.
5/ Les formalités administratives et
sanitaires à accomplir en cas,
notamment, de franchissement des
frontières ainsi que leurs délais
d’accomplissement.
6/ Les visites, excursions et les autres
services
inclus dans le forfait ou
éventuellement disponibles moyennant
un supplément de prix.
7/ La taille minimale ou maximale du
groupe permettant la réalisation du
voyage ou du séjour ainsi que, si la
réalisation du voyage ou du séjour est
subordonnée à un nombre minimal de
participants, la date limite d’information
du consommateur en cas d’annulation du
voyage ou du séjour, cette date ne peut
être fixée à moins de vingt et un jours
avant le départ.
156
8/ Le montant ou le pourcentage du prix
à verser à titre d’acompte à la conclusion
du contrat ainsi que le calendrier de
paiement du solde.
9/ Les modalités de révisions des prix
telles que prévues par le contrat en
application de l’article 100 du présent
décret.
10/ Les conditions d’annulation de nature
contractuelle.
11/ Les conditions d’annulation définies
aux articles 101, 102 et 103 ci-après.
12/ Les précisions concernant les risques
couverts et le montant des garanties
souscrites au titre du contrat d’assurance
couvrant les conséquences de la
responsabilité civile professionnelle des
agences de voyages et de la
responsabilité civile des associations et
organismes sans but lucratif et des
organismes locaux de tourisme.
13/ L’information concernant la souscription facultative d’un contrat d’assurance
couvrant les conséquences de certains
cas d’annulation ou d’un contrat
d’assistance couvrant certains risques
particuliers, notamment les frais de
rapatriement en cas d’accident ou de
maladie.
Art.97 : L’information préalable faite au
consommateur engage le vendeur, à
moins que dans celle-ci le vendeur ne se
soit réservé expressément le droit d’en
modifier certains éléments. Le vendeur
doit, dans ce cas, indiquer clairement
dans quelle mesure cette modification
peut intervenir et sur quels éléments. En
tout état de cause, les modifications
apportées à l’information préalable
doivent être communiquées par écrit au
consommateur avant la conclusion du
contrat.
Art.98 : Le contrat conclu entre le
vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi
en double exemplaire dont l’un est remis
à l’acheteur, et signé par les deux parties.
Il doit comporter les clauses suivantes :
1/ Le nom et l’adresse du vendeur, de son
garant et de son assureur ainsi que le
nom et l’adresse de l’organisateur.
2/ La destination ou les destinations du
voyage et en cas de séjour fractionné les
différentes périodes et leurs dates.
3/ les moyens, les caractéristiques et les
catégories de transport utilisés, les dates,
heures et lieux de départ et de retour.
4/ Le mode d’hébergement, sa situation,
son niveau de confort et ses principales
caractéristiques,
son
classement
touristique en vertu des réglementations
ou des usages du pays d’accueil.
5/ Le nombre de repas fournis.
6/ L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit.
7/ Les visites, les excursions ou autres
services inclus dans le prix total du
voyage ou du séjour.
8/ Le prix total des prestations facturées
ainsi l’indication de toute révision
éventuelle de cette facturation en vertu
des dispositions de l’article 100 ci-après.
9/ L’indication, s’il y a lieu, des
redevances ou taxes afférentes à certains
services telles que taxes d’atterrissage,
de débarquement ou d’embarquement
dans les ports ou aéroports, taxes de
séjours lorsqu’elles ne sont pas incluses
dans le prix de la ou des prestations
fournies.
10/ Le calendrier et les modalités de
paiement du prix, en tout état de cause, le
dernier versement effectué par l’acheteur
ne peut être inférieur à 30 % du prix du
voyage ou du séjour et doit être effectué
lors de la remise des documents
permettant de réaliser le voyage ou le
séjour.
11/
Les
conditions
particulières
demandées par l’acheteur et acceptées
par le vendeur.
12/ Les modalités selon lesquelles
l’acheteur peut saisir le vendeur d’une
réclamation pour l’inexécution
ou
mauvaise
exécution
du
contrat,
réclamation qui doit être adressée dans
les
meilleurs
délais,
par
lettre
recommandée avec accusé de réception,
au vendeur, et signalé par écrit,
éventuellement, à l’organisateur du
voyage et au prestataire de services
concernés.
13/ La date limite d’information de
l’acheteur en cas d’annulation du voyage
ou du séjour, par le vendeur dans la cas
où la réalisation du voyage ou du séjour
est liée à un nombre minimum de
participants,
conformément
aux
dispositions du 7e paragraphe de l’article
96 ci-dessus.
14/ Les conditions d’annulation de nature
contractuelle.
15/ Les conditions d’annulation prévues
aux articles 101, 102 et 103 ci-dessous.
16/ Les précisions concernant les risques
couverts et le montant des garanties
souscrites au titre du contrat d’assurance
couvrant les conséquences de la
responsabilité civile ou professionnelle du
vendeur.
17/ Les indications concernant le contrat
d’assurance, couvrant les conséquences
de certains cas d’annulation, souscrit par
l’acheteur (numéro de police et nom de
l’assureur), ainsi que celles concernant le
contrat d’assurance couvrant certains
risques particuliers, notamment les frais
de rapatriement en cas d’accident ou de
maladie, le vendeur doit remettre à
l’acheteur un document précisant au
minimum les risques couverts et les
risques exclus.
18/ La date limite d’information du
vendeur en cas de cession du contrat par
l’acheteur.
19/ L’engagement de fournir, par écrit, à
l’acheteur, au moins dix jours avant la
date prévue pour son départ, les
informations suivantes.
a) Le nom, l’adresse et le numéro de
Conditions générales de vente
téléphone de la représentation locale du
vendeur, ou, à défaut, les noms, adresses
et numéros de téléphone des organismes
locaux
susceptibles
d’aider
le
consommateur en cas de difficulté, ou, à
défaut le numéro d’appel permettant
d’établir de toute urgence un contact
avec le vendeur.
b) Pour les voyages et séjours de mineurs
à l’étranger, un numéro de téléphone et
une adresse permettant d’établir un
contact direct avec l’enfant ou le
responsable sur place du séjour.
Art.99 : L’acheteur peut céder son contrat
à un cessionnaire qui remplit les mêmes
conditions que lui pour effectuer le
voyage ou le séjour, tant que ce contrat
n’a produit aucun effet. Sauf stipulation
plus favorable au cédant, celui-ci est tenu
d’informer le vendeur de sa décision par
lettre recommandée avec accusé de
réception au plus tard sept jours avant le
début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une
croisière, ce délai est porté à quinze jours.
Cette cession n’est soumise, en aucun
cas, à une autorisation préalable du
vendeur.
Art.100 : Lorsque le contrat comporte
une possibilité expresse de révision de
prix, dans les limites prévues à l’article 9
du 13 juillet 1992 sus-visée, il doit
mentionner les modalités précises de
calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des
variations des prix, et notamment le
montant des frais de transport et taxes
afférentes, la ou les devises qui peuvent
avoir une incidence sur le prix du voyage
ou du séjour, la part du prix à laquelle
s’applique la variation, le cours de la ou
des devises retenu comme référence lors
de l’établissement du prix figurant au
contrat.
Art.101 : Lorsque, avant le départ de
l’acheteur, le vendeur se trouve contraint
d’apporter une modification à l’un des
éléments essentiels du contrat tel qu’une
hausse significative du prix, l’acheteur,
peut sans préjuger des recours en
réparation
des
dommages
éventuellement subis, et après en avoir
été informé par le vendeur par lettre
recommandée avec accusé de réception :
- soit résilier son contrat et obtenir sans
pénalité le remboursement immédiat des
sommes versées.
- soit accepter la modification ou le
voyage de substitution proposé par le
vendeur; un avenant du contrat précisant
les modifications apportées est alors
signé par les parties ; toute diminution du
prix vient en déduction des sommes
restant
éventuellement
dues
par
l’acheteur et, si le paiement déjà effectué
par ce dernier excède le prix de la
prestation modifiée, le trop-perçu doit lui
être restitué avant la date de son départ.
Art.102 : Dans le cas prévu à l’article de
la loi du 13 juillet 1992 susvisée, lorsque,
avant le départ de l’acheteur, le vendeur
annule le voyage par lettre recommandée
avec accusé de réception ; l’acheteur,
sans préjuger des recours en réparation
des dommages éventuellement subis,
obtient
auprès
du
vendeur
le
remboursement immédiat, et sans
pénalité des sommes versées ; l’acheteur
reçoit, dans ce cas, une indemnité au
moins égale à la pénalité qu’il aurait
supportée si l’annulation était intervenue
de son fait à cette date ; Les dispositions
du présent article ne font en aucun cas
obstacle à la conclusion d’un accord
amiable ayant pour objet l’acceptation,
par l’acheteur, d’un voyageur d’un séjour
de substitution proposé par le vendeur.
Art.103 : Lorsque, après le départ de
l’acheteur, le vendeur se trouve dans
l’impossibilité de fournir une part
prépondérante des services prévus au
contrat représentant un pourcentage non
négligeable du prix honoré par l’acheteur,
le vendeur doit immédiatement prendre
les dispositions suivantes sans préjuger
des recours en réparation pour
dommages éventuellement subis.
- soit proposer des prestations en
remplacement des prestations prévues
en supportant éventuellement tout
supplément de prix et les prestations
acceptées par l’acheteur sont de qualité
inférieure, le vendeur doit lui rembourser,
dés son retour, la différence de prix.
- soit, s’il ne peut proposer aucune
prestation de remplacement ou ci cellesci sont refusées par l’acheteur pour des
motifs valables, fournir à l’acheteur, sans
supplément de prix, des titres de
transport pour assurer son retour dans
des conditions pouvant être jugées
équivalentes vers le lieu de départ ou vers
un autre lieu accepté par les deux parties.
Signification des Pictos
hôtels participants
aux vacances à la carte
offre spéciale
jeunes mariés
chiens admis
selon conditions
chiens non admis
piscine
pieds dans l’eau
accès handicapés
voiture indispensable
chambres
communicantes
157
Conditions particulières de vente
1 - Animaux domestiques : leur présence
doit être signalée lors de l’inscription. Le
propriétaire de l’animal doit s’acquitter
d’un droit de transport, payable auprès
des compagnies aériennes ou maritimes
à l’embarquement. Tatouage et vaccin
antirabique exigibles sous peine de
quarantaine au frais du propriétaire.
2 - Annulation : toute annulation du fait
du client doit obligatoirement nous être
transmise par écrit, elle entraînera des
frais d’annulation retenus en fonction du
délai restant entre la date à laquelle le
client annule et la date de son départ.
Plus de 30 jrs : 46€/pers. Entre 30 et 21
jrs : 25%. (min. 46€/pers.). Entre 20 et
15 jrs : 50% (min. 46€/pers). Entre 14 et
8 jrs : 75% (minimum 46€/pers.). Entre 7
et 2 jrs : 90%. A moins de 2 jrs avant le
départ et sur non-présentation : 100%.
Les frais de réservation, les assurances et
les taxes de transport ne sont pas
remboursables en cas d’annulation. Toute
annulation du fait de CORSICATOURS,
imposée par des circonstances de force
majeure, des évènements climatiques ou
naturels récurrents, ou intervenant pour
des raisons tenant à la sécurité des
voyageurs, ne pourra permettre au client
de prétendre à un dédommagement.
Conditions particulières pour les
annulations des vols charters et blocs
sièges : vols secs, 100% de frais - forfait
vol spécial + hébergement à plus de 60
jrs, 46€/pers et à moins de 60 jrs, 100%.
Ne sont pas remboursables en cas
d’annulation du fait du client, les frais de
dossier, les assurances, les taxes de
transport.
3 - Assistance rapatriement : incluse
dans nos forfaits avion et bateau.
Facultative pour des prestations sans
transport. Non remboursable en cas
d’annulation
:
Corse:
5€/pers,
Sardaigne : 6€/pers.
4 - Assurance complémentaire :
(annulation, bagages, frais d’interruption
de
séjour ) : facultative, doit être
souscrite impérativement le jour de la
réservation. Non remboursable en cas
d’annulation. Voir les garanties et
exclusions page 3 cahier des prix.
Montant : 19€/pers. Ne peut être
souscrite
indépendamment
de
l’assurance assistance-rapatriement.
5 - Assurance responsabilité civile
Professionnelle :
AXA Assurances
Palais Médicis 9 bd Fango BP 333 20297
BASTIA police n°320720406915B.
6 - Autotour : frais de réservation 15
€/pers. (avec un max. de 75€/dossier),
non remboursable en cas d’annulation. A
moins de 30 jrs du départ toute
158
modification sera considérée comme une
annulation. Toute annulation d’un dossier
en cours avec au moins une étape
confirmée, les frais d’annulation seront
automatiquement appliqués voir rubrique
« annulation ».
7-Bagages : les clients peuvent
transporter par avion au max. 20 kg de
bagages pour la France, exception faite
pour les vols charters et la Sardaigne,
max. 15kg. Les suppléments qui
découleraient d’une surcharge sont à la
charge exclusive des clients et payables
directement aux compagnies aériennes.
8 - Brochure : validité du 01/01/2007 au
31/12/2007. Les conditions particulières
de vente de nos produits sont conformes
à celles du Syndicat National des
Agences de Voyages. Les descriptifs des
lieux, des prestations sur place, sont
conformes aux données fournies par nos
prestataires de service à la date de mise
sous presse de la présente brochure. Des
évènements ultérieurs peuvent altérer la
mise en place de prestations ou
d’activités, ou modifier certaines
réglementations. Dans ce cas, le client en
sera avisé au moment de sa réservation
et ces éventuelles modifications seront
apportées sur son contrat. Les angles de
vue des photos ne sont pas
obligatoirement ceux du logement qui
sera attribué au client et peuvent
dépendre de la période de prise de vue.
CORSICATOURS agit en tant que
représentant des transporteurs et des
hôteliers. Il ne peut en aucun cas être
tenu responsable des retards, accidents,
perte et vols survenant au court du séjour
des clients. Toutes les informations
données dans cette brochure sont sous
réserve de modifications, de fautes,
d’erreurs, d’omissions typographiques.
9 - Caution : demandée au client à son
arrivée et restituée le jour du départ ou
sous quinzaine, après déduction des frais
si besoin.
10 - Cession de contrat : le client peut
céder son contrat à un tiers selon les
modalités prévues à l’article 99 du décret
94-490.Cette facilité reste soumise à
l’approbation des fournisseurs de
services. Le cédant doit impérativement
informer l’agence vendeuse de la
cessation du contrat par lettre
recommandée avec accusé de réception
au plus tard 7 jrs avant la date du départ.
En cas d’acceptation par les fournisseurs,
le cédant et le nouveau bénéficiaire
s’engagent solidairement à régler à
CORSICATOURS les frais éventuels de
modification imposés par les prestataires
ou/et la ré émission de titre de transport.
11- Convocation : aucun remboursement
ne peut intervenir si le client ne se
présente pas aux heures et lieux
mentionnés sur la convocation, de même
s’il ne peut présenter les documents de
police ou de santé exigés pour son
voyage.
CORSICATOURS ne pourra être tenu
pour responsable d’un retard de préacheminement aérien, ferroviaire ou
terrestre qui entraînerait la non
présentation du passager au départ, pour
quelque raison que ce soit, même si ce
retard résulte d’un cas de force majeur,
d’un cas fortuit ou du fait d’un tiers.
12 - Durée des séjours : sont inclus dans
la durée du forfait : le jour du départ à
partir de l’heure de convocation ou au
commencement du programme (circuit).
Le jour de retour jusqu’à l’heure d’arrivée
ou en fin de programme.
13 - Formalités : il est de la
responsabilité de chaque participant de
vérifier s’il est bien en règle avec la
législation du pays tant à l’arrivée qu’au
départ, à titre indicatif, vérifier les
vaccinations, les formalités de police et
d’immigration et les pièces d’identités.
14 - Inscription : celle-ci implique
l’adhésion à nos conditions particulières
de vente. Chaque dossier ouvert, en
demande ou confirmé, quel que soit la
date d’inscription, sera soumis aux frais
d’annulation ou de modification en
vigueur. A chaque inscription, des frais de
réservation de 15€/dossier seront
facturés. Pour tout forfait sans transport,
les frais de réservation s’élèveront à
15€/pers. (avec un max. de 75€/dossier).
Ces frais de réservation ne seront pas
remboursés en cas d’annulation totale du
dossier. Pour les commandes intervenant
à J-30 avant le départ, le règlement
intégral des prestations est exigé à
l’inscription. Pour toutes les inscriptions à
J-10 avant la date de départ des frais
d’envois spéciaux de 23€/dossier, non
remboursables en cas d’annulation, seront
appliqués (e-ticket disponible sur la Cie Air
France uniquement). L’inscription doit
être accompagnée impérativement d’un
versement d’un acompte de 30% du
montant total du prix du forfait, le solde
doit être réglé au plus tard 30 jrs avant le
départ. Tout retard de paiement à J-10
entraînera automatiquement des frais
d’envoi spéciaux d’un montant de
23€/dossier. Si le client ne règle pas le
solde du voyage à la date prévue, le
séjour sera considéré comme annulé et
les sommes versées ne seront pas
remboursées.
15 - Interruption de séjour : tout forfait
interrompu ou abrégé, toute prestation
terrestre non consommée, du fait du
client, pour quelque cause que ce soit, ne
Conditions particulières de vente
donnera lieu à aucun remboursement.
Afin
de
prétendre
à
un
tel
remboursement, le client aura dû
souscrire l’assurance complémentaire le
jour de la réservation. Montant de la
franchise : 15€/dossier. Tout billet non
utilisé ne pourra faire l’objet d’aucun
remboursement (même en cas de report
de date).
16 - Juridiction : tous litiges nés de
l’inexécution du contrat seront soumis à
un Tribunal.
17 - Litiges : toutes réclamations doivent
être adressées sur place auprès du
prestataire de services et sous 8 jrs après
retour par lettre recommandée AR auprès
de votre agence de voyages et sous 30 jrs
auprès de CORSICATOURS. Passé ce
délai, le dossier ne pourra être pris en
compte.
18 - Modification : A + 30 jrs du départ,
pour toutes modifications de nom ou
prénom, de dates ou d’horaire ou du
nombre de personnes, des frais de
23€/pers. seront facturés en plus des
frais des compagnies de transport
concernées. A –30 jrs du départ, toute
modification sera considérée comme une
annulation
suivie
d’une
nouvelle
inscription.
19 - Prix : ils sont exprimés en euro. Les
prix communiqués doivent être confirmés
par écrit. Les erreurs ouomissions
typographiques au niveau des prix, seront
obligatoirement révisées. Les tarifs ont
été calculés sur la base des prix
communiqués
par
les
différents
prestataires de services et en fonction
des conditions économiques
au
01/01/2007.
Toute
modification
économique
peut
entraîner
un
réajustement des prix.
Un décompte justifiant cette révision des
tarifs sera remis au client. Est considérée
comme hausse significative du prix, au
sens de l’article 101 du décret n°94-490
du 15/06/94, une augmentation du prix
du voyage supérieure à 10%. Dans ce
cas, le client pourra annuler sans frais
son inscription. Les prix sont calculés de
façon forfaitaire en nombre de nuitée, de
ce fait, si en raison des horaires des
compagnies de transport ou de la
réglementation hôtelière
internationale, le forfait se trouvait
écourté par une arrivée tardive ou un
départ matinal, le client ne pourrait
prétendre à aucun dédommagement.
Nos prix de base comprennent (suivant le
forfait choisi) : le transport aérien A/R
départ Paris vols Air France ou le
transport maritime A/R en fauteuil (sauf
Corsica Ferries) avec véhicule personnel
– 4 mètre, la/les prestation(s) terrestre(s)
choisie(s), la location la voiture (circuit
autotour
et
fermes
auberges),
l’assurance assistance-rapatriement. Les
prix ne comprennent pas : l’assurance
complémentaire, les installations à bord,
les suppléments vols, les taxes de
transport, les taxes de séjour, les
transferts (sauf circuits autocar), les frais
de réservations, les frais d’envoi
spéciaux,
les
dépenses
d’ordre
personnel
(boissons,
repas
non
mentionnés au programme, port des
bagages, extras …). Les prix de tous nos
tableaux de prix pour les voyages à
forfait sont construits par périodes
tarifaires. Sur un produit hôtelier, il peut
arriver que le séjour chevauche deux
périodes, lors de la confirmation du
dossier, CORSICATOURS fera un
réajustement au prorata des nuits.
Aucune contestation concernant le prix
du voyage ne pourra être prise en
considération après confirmation du
dossier. Il appartient au client d’apprécier
avant la confirmation du dossier si le prix
lui convient, en acceptant en même
temps le fait qu’il s’agit d’un prix
forfaitaire comprenant toute une série de
prestations dont les prix ne peuvent être
détaillés par l’organisateur. Le montant
fixé pour la réalisation de nos voyages,
est un prix forfaitaire comprenant, outre
le coût de l’ensemble des services
prévus,
les
frais
d’organisation
(intervention, démarches et marges
commerciales) qui restent acquis.
20 - Promotions : les offres spéciales ne
s’appliquent qu’aux prestations terrestres.
21 - Réductions : transport aérien bébé
de – 2ans gratuit sans place assise, sans
franchise bagages, enfant 02/11 ans :
nous consulter.
Transport maritime, bébé de – 4 ans
gratuit, sans place assise, enfant 04/11
ans : nous consulter.
Concernant
l’hébergement,
nous
consulter. Les réductions sont valables
uniquement si l’enfant ou le bébé partage
la chambre de 2 adultes payants et
applicables
uniquement
sur
les
prestations hôtelières. En cas de gratuité,
les repas sont payables sur place par les
clients. Les enfants disposeront d’un lit
d’appoint, les supplt. lit bébé sont à régler
sur place.
droit au remboursement des sommes
versées, à l’exclusion de tous dommages
et intérêts.
23 - Responsabilité des transporteurs :
les compagnies aériennes ou maritimes
participant aux voyages présentés dans
cette brochure, ainsi que celles de
représentants, agents ou employés de
celle-ci, conservent à l’égard des
voyageurs les responsabilités propres à
leurs activités aux termes des statuts qui
les régissent, de leur législation nationale
ou des conventions internationales
instituant entre autre disposition, une
limitation de ces responsabilités.
CORSICATOURS ne saurait voir sa
responsabilité se substituer à celles des
transporteurs assurant les transferts ou
transports de passagers. Les horaires de
vols charters sont communiqués à titre
indicatif, il est obligatoire de re confirmer
son retour 72h avant son départ auprès
de la compagnie aérienne concernée ou
leur représentant local.
25 - Sardaigne : la classification des
hôtels ou résidences par étoiles ou par
catégories est effectuée par les
ministères du tourisme locaux, selon les
normes qui sont différentes des normes
françaises, aucun parallèle ne doit être
fait entre ces 2 pays.
25 - Séjour avant et après saison : bien
que certains hôtels et résidences soient
ouverts très tôt ou très tard dans la
saison, nous prévenons notre aimable
clientèle que certaines activités (piscine,
commerces, club enfants .…) font défaut
en dehors de la haute saison touristique.
Nous conseillons à notre clientèle de
contacter l’hôtelier pour plus de
précisions.
26 - Taxes : la taxe de séjour est à régler
sur place. Les taxes de transport sont
facturées lors de l’inscription. Elles ne
sont pas remboursables en cas
d’annulation.
22 - Responsabilité de CORSICATOURS :
CORSICATOURS garantit la bonne
exécution des réservations. Toutefois,
celui-ci pourra remplacer un hôtel ou un
restaurant prévu de même catégorie
et /ou modifier l’itinéraire pour assurer
des prestations de qualité équivalente.
Si
par
suite
de
circonstances
indépendantes
de
sa
volonté,
CORSICATOURS se voyait dans
l’obligation d’annuler ou de modifier tout
ou une partie d’un forfait, le client aura
159
EXTRAITS DES CONDITIONS PARTICULIERES
DE VENTE DES VILLAS 2007
1- Inscription (extrait)
L’inscription implique l’adhésion à nos
conditions générales et particulières de
vente. Chaque dossier ouvert en
demande ou confirmé, quelque soit la
date d’inscription, sera soumis aux frais
d’annulation ou de modification en
vigueur. Pour tout forfait sans
transport les frais de réservation
s’élèveront à 15 €/personne (avec un
maximum de 75 €/dossier). Toute
inscription et toute modification relative
au séjour du client doit nous être
confirmé par fax. Suite à cette
confirmation nous adressons par fax
une facture au client qui confirme la
commande.
L’inscription doit impérativement être
accompagnée du versement d’un
acompte de 30% du montant total du
forfait, le solde doit être réglé au plus
tard 60 jours avant la remise des clés
accompagné du règlement des
suppléments éventuels. Pour les
inscriptions intervenues à moins de 60
jours avant le départ, le règlement
intégral des prestations sera exigé à
l’inscription. Le défaut d’exécution dans
ces délais le séjour sera considéré
comme annulé et les sommes versées
ne seront pas remboursées et entraîne
la remise en vente par nos services de
la location considérée.
Tout retard de paiement à J-8 entraînera
automatiquement des frais d’envoi du
carnet de voyages en chronopost d’un
montant de 23€. Pour toute réservation
à moins de 8 jours avant la date de
départ (VDM), des frais d’envoi
spéciaux de 23€, non remboursables
en cas d’annulation, seront appliqués.
Le carnet de voyages ne sera envoyé
aux clients qu’après le règlement
intégral du dossier.
2 - Prix (extrait)
Les prix sont établis par location d’une
durée minimum d’1 à 4 semaines
suivant les accords conclus avec les
propriétaires. Nos prix forfaitaires
incluent le montant de la location et,
sauf indications apportées sur nos
descriptifs, les charges, nos frais
techniques d’organisation, les taxes,
l’intervention de nos femmes de
ménage pendant et à l’issue du séjour,
le linge de maison. Les prix ne
comprennent pas sauf exception
signalée : la caution, toutes les
prestations supplémentaires.
Ils n’incluent pas d’assurances
annulation ou assistance rapatriement
ou *dégâts locatifs qui sont à souscrire
individuellement (cf. article n°VII). Les
tarifs figurant dans notre brochure ont
été calculés au 15 octobre 2006.
Cependant les modifications des
conditions économiques peuvent
entraîner le réajustement des prix et
conformément à la note de service n°
5480 du 29 juin 1989 de la direction
générale de la concurrence de la
consommation et de la répression des
fraudes, nous nous réservons la
160
possibilité de réviser nos prix – avec
effet rétroactif. Est considéré comme
hausse significative du prix, au sens de
l’article 101 du décret n° 94-490 du
15/06/94, une augmentation du prix du
voyage supérieure à 10%. Dans ce cas
le client pourra annuler sous un délai de
8 jours et sans frais son inscription.
Aucune contestation concernant le prix
du séjour ne pourra être prise en
compte au retour.
9 - Occupation et jouissance (extrait)
Les locaux présentement loués ne
pourront être occupés par plus que le
nombre de personnes précisé dans nos
descriptifs, sauf accord écrit et
préalable de CORSICATOURS. Tout
dépassement à l’arrivée ou pendant le
séjour de la capacité autorisée pourra
être soit refusé, soit faire l’objet d’un
majoration de prix. Ne sont pas compris
les enfants de moins de 2 ans.
3- Conditions de règlement (extrait)
L’envoi par fax de notre facture relative
au séjour du client donne lieu à la
confirmation du dossier.
A partir de cet envoi, les conditions de
règlement,
de
modification
et
d’annulation s’appliquent.
L’inscription doit impérativement être
accompagnée du versement d’un
acompte de 30% du montant total du
forfait, versement devant se faire au
plus tard dans les 8 jours suivant
l’inscription. Le solde accompagné des
suppléments éventuels doit être réglé
au plus tard 60 jours avant la remise des
clés.
10 – Arrivée / départ (extrait)
Sauf accord particulier contraire,
l’arrivée s’effectue à partir de 16h et le
départ de la villa se fait le matin
impérativement avant 10h par la visite
d’un de nos agents pour contrôler et
fermer
les
lieux.
Après
20h
l’immobilisation d’une personne à
l’agence engendre la facturation d’un
forfait de 45.00 €. En aucun cas, nous
ne
pourrons
être
tenus
pour
responsable,
ni
supporter
le
remboursement de tous les frais
engendrés en particulier les nuits
d’hôtels nécessaires si le client ne peut
se présenter durant les heures d’accueil
prévues.
4- Modification par le client (extrait)
Modification de la prestation location :
1- A plus de 60 jours avant la date du
début du séjour : frais de modification
23 €/personne.
2- A J-60, toute modification sera
considérée comme une annulation.
5 - Annulation par le client (extrait)
Plus de 60 jours avant le début de la
location : 30% du montant total de la
location ou du forfait Moins de 60 jours
avant le début de la location, le solde
est dû intégralement. Pendant le séjour
: tout voyage ou séjour interrompu ou
abrégé,
toute
prestation
non
consommée du fait du voyageur ne
donne lieu à aucun remboursement,
même en cas de rapatriement.
6 - Modification - annulation par
l’organisateur (extrait) Si un cas de
force majeur nous empêchait de mettre
à disposition de nos clients le logement
prévu, nous nous réservons le droit de
lui attribuer un autre logement ayant
des caractéristiques identiques. Si cette
nouvelle proposition ne convient pas au
client il conserve le droit d’annuler sa
réservation
et
d’obtenir
le
remboursement des sommes versées
sans qu’il puisse prétendre à des
dédommagements ultérieurs.
7- Assurance annulation/ assurance
location-risques locatifs (extrait)
Assurance Annulation : Il est rappelé
qu’aucune assurance n’est incluse
dans le prix de la location. Ces frais
d’annulation peuvent être couverts par
une assurance annulation facultative et
à souscrire au moment de l’inscription
et qui correspond à 2,7% du montant
de la location. Assurance Locationrisques locatifs : Il appartient à nos
clients de souscrire une assurance
adaptée. De même il leur est obligatoire
de faire établir par leur assureur habituel
une extension «villégiature» de leur
contrat Responsabilité.
8 - Limite de nos engagements
(extrait) Nous agissons en qualité
d’intermédiaire entre le client et le
propriétaire ou son représentant. Le
contrat de location est réputé avoir été
conclu entre le locataire et le
propriétaire et ceux-ci conservent vis à
vis du client toute leurs responsabilités
en cas de négligence de leur part ou de
celle de leur agent dans l’exécution du
contrat de location.
16 - Litiges (extrait)
Toutes réclamations relatives à un
voyage ou à un séjour doit être
adressée sous 8 jours après retour par
lettre recommandée avec accusé de
réception accompagnée des pièces
justificatives à l’agent de voyages qui a
vendu le forfait et sous 30 jours auprès
de CORSICATOURS en recommandé
avec accusé de réception. Passé ce
délai, les réclamations ne seront plus
prises en considération.
17-Juridiction : tous litiges nés de
l’inexécution du contrat seront soumis à un
Tribunal.
11 - Propreté maison / ménage
(extrait) Au départ du locataire la villa
doit être laissée aussi propre que lors
de son arrivée. Nous invitons le
locataire à être particulièrement vigilant
sur ce point. Un forfait de nettoyage de :
200 € (5 chambres), 150 € (4 et 3
chambres), 120 € (3/2 chambres) sera
déduit de la caution en cas de nonrespect de cette clause.
12 - Forfait confort et forfait confort
plus (Extrait) Forfait confort: il
comprend le linge pour 1 personne :
draps, taie, 1 serviette de toilette, 1
serviette de bain. 20 €/personne et par
semaine. Le change n’est pas compris
dans ce tarif. Forfait confort plus : il
comprend le linge pour la villa : draps,
taies, nombre de serviettes de toilette et
de bain en fonction du nombre de
personnes + 5 heures de ménage
hebdomadaire pour la villa. Tarif
différent selon les villas. Le change
n’est pas compris dans ce tarif.
13 – Dépôt de garantie (extrait)
Une somme forfaitaire devra nous être
adressée à réception des clefs par le
locataire.
Ce dépôt de garantie, non encaissé
sera restitué au locataire, déduction s’il
y a lieu des réparations locatives,
dégradations constatées lors de la
restitution des clefs, du forfait ménage
si la villa est restituée dans un état de
propreté insatisfaisant
14 - Etats des lieux et inventaires
(extrait) Un constat d’état des lieux et
un inventaire contradictoire détaillée
étant matériellement impossible à
effectuer entre 2 locataires, la visite
d’un représentant de l’agence établira à
l’entrée et à la sortie.
L’état général des lieux pièce par pièce
et le bon fonctionnement des
équipements. L’état général des :
couvre-lits, rideaux, housses de
canapés
et
tous
tissus
d’ameublements. (Toutes taches,
auréoles, brûlures de cigarettes etc…
entraînerons des frais de blanchisserie
à la charge du locataire). Sans résultats
le locataire sera facturé de la valeur du
bien dégradé.
15 - Animaux (extrait) Sauf accord
particulier du propriétaire, Les animaux
domestiques ne sont pas admis dans
nos locations.
éditée par
S.A.R.L. au capital de 76 225€
SIRET : 333 383 107 000 39
Licence d’Etat SNAV 02A960001
Responsabilité civile
auprès de la compagnie AXA
9, bd du Fango 20200 Bastia
Conception,SYNDICAT
réalisation
NATIONAL DES :AGENTS DE VOYAGES
Patchwork - Porto-Vecchio.
Crédits photo : J.C. Attard, Azzo,
C. Moirenc, Corsicatours, V.V.F, Accor D.R.
Ne pas jeter sur la voie publique. Photos non contractuelles. Les marques citées sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.
La loi N° 92-645 du 13 juillet 1992 fixant
les conditions d’exercice des activités
des agences de voyages stipule dans
son article 25 que les titulaires d’une
licence «peuvent se livrer à des activités
de location de meublés saisonniers à
usage touristique». Les locations
proposées dans nos programmes sont
consenties à titre de résidence
provisoire et de plaisance. En
conséquence, le client s’engage à
occuper les lieux bourgeoisement et à
ne rien faire qui, par son fait, celui de sa
famille ou de ses relations puisse nuire
à la tranquillité du voisinage ou des
autres occupants.
Mémo
161
162

8 - Corsicatours

Transcription

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