aediffusion - semaine du 5 septembre 2016

AEDiffusion – Semaine du 5 septembre
AEDiffusion
Semaine du 5 septembre
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Mot de votre président
GRAAL – Horaire des activités
Vice-présidence aux affaires académiques – Distribution de Codes civils
Vice-présidence aux affaires académiques – Conférence-midi du Centre de mentorat
Journal Le Verdict - Recherche de journalistes
Comité de droit notarial – Cocktail de bienvenue
Tournoi des maîtres – Invitation
Ensemble vocal – Soirée des comités
Bureau d’Information Juridique – Recherche de bénévoles
Avocats sans frontières – Recrutement pour le comité et le sous-comité
Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l’Université Laval – École d’automne 2016 sur l’Union européenne
Clinique de droit international pénal et humanitaire – Recrutement
Forum Avocats sans frontières – Présentation
Forum Avocats sans frontières – Programme provisoire
MOTDUPRÉSIDENT
Cherscollègues,
Nouvellesession,nouveauxvisages,nouveaulocaldel’AEDetalouette!
D’uncôté,ledébutdesinitiations,l’arrivéeàlafacultédedroit,quoidemieuxpourcréer
des amitiés que le faire en ayant le visage beurré de moutarde et de farine. Plus que du
beurrage, les activités d’intégration constitueront aussi des souvenirs impérissables. Je
vous invite fortement à prendre part à toutes les activités de la semaine, j’espère vous
croiser,quecesoitauBoudoirouàlamythiqueCABANE…Vousêtespasprêts…
Del’autre,pourlesvieuxdelavieille,c’estl’occasiondeseremettredanslebeatd’études,
je suis convaincu que vos ouvrages doctrinaux vous ont manqué durant l’été. Ne vous
inquiétezpas,votretrèscherVPSociosauravousconsolerauBoudoirdimanche.Cesera
l’occasionparfaitepourrenoueravecvoscollèguesjuristesendevenir.
Sinon, l’AED s’est refait une beauté. Nous avons déménagé nos locaux au 3218 DKN, les
exécutantsdébutentleurspermanencesdèsmardietonvousattendavecnosplusbeaux
sourires.N’hésitezpasàvenirfaireuntourquecesoitpourposervosquestionsoupour
voirlesouriredelabelleVice-Présidenteauxcommunications.
Finalement,sachezquejeseraitoujoursdisponibleentantquepersonneressource,quece
soit dans les corridors, par courriel, par pigeon voyageur ou par signaux de fumée,
n’hésitezpasàmecontacter(preneztoutefoisennotequej’aisupprimémonMSNetque
monSkyblogn’estplusàjour).
Bonnerentrée!
Marc-AntoinePatenaude
Présidentdel’AED
[email protected]
Dégénération
DIMANCHE
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
PubCrawlFasken
Martineau
8hà17h
StationnementPavillon
Desjardins
Journée
Sportive
Cabane
12h30
ParcSt-Jean-Baptiste
(2590RueBiencourt)
PARTYAED
Souper
Restaurant
22h
Boudoir
18h30
Erawan
Cocktail
Fasken
Martineau
18h
LeCercleDesjardins
KermesseBBQ
17h30
GrandAxeDKN
12hà23h
Endroitmythique
Distribution de Codes civils
Ton AED a décidé de te gâter pour ta rentrée à la faculté
de droit. Tu es fraîchement admis au programme à l’hiver ou
l’automne 2016? Viens te procurer l’un des exemplaires
disponibles au kiosque de l’AED au 2e étage du De Koninck
à partir de mardi !!!
Fais vite, il n’y en a pas pour tous! Premiers arrivés, premiers
servis!
Au plaisir de t’y voir!
En collaboration avec
Conférence-midi du
Centre de mentorat
La lecture et l’apprentissage en droit
Quand? Le mercredi 14 septembre 2016
de 11h30 à 12h20
Où? Le DKN-2A
*Points GRAAL attribués pour chaque étudiant présent*
Bonjour à tous et bonne rentrée !
Le Verdict est le journal étudiant de la Faculté de droit depuis maintenant plusieurs
années. Écrit à 100% par des étudiants, publié d’octobre à mars, Le Verdict se veut une
plate-forme qui vous permet de vous exprimer sur des sujets tels que le droit, la
politique, la vie étudiante ou n’importe quel autre sujet qui vous tient à cœur, en plus de
vous donner l’occasion de vous impliquer à la faculté dès votre première année. Nous
sommes maintenant à la recherche de journalistes; n’hésitez pas à nous contacter via
notre page Facebook pour plus d’informations!
Au plaisir de vous lire!
Jeanne Larose, Rédactrice en chef
Rodrigo Olmos Hortiguela, Vice-président aux finances
Roxanne Lefebvre, Vice-présidente au marketing
Le droit notarial vous
intéresse?
Le comité de droit notarial nouvellement mis sur pied
organise son premier cocktail de bienvenue afin de
dévoiler sa programmation 2016-2017.
Quand : mercredi le 21 septembre à 18h30
Où : Pavillon DKN – Local 3244
C’est l’endroit idéal pour faire de nouvelles rencontres et échanger
sur le notariat. De plus, des bouchées et des rafraîchissements
seront mis à votre disposition tout au long de la soirée. On vous y
attend!
D’ici là, suivez-nous sur Facebook
sur le groupe Droit notarial –
Université Laval et sur la page
Comité de droit notarial –
Université Laval .
TOURNOI DES MAÎTRES
Vendredi le 23 septembre prochain,
Ne manque pas l’occasion de rencontrer des professionnels du milieu juridique dans un contexte décontracté et
amusant lors du traditionnel tournoi de golf de la Faculté de Droit!
Pas besoin de savoir jouer pour participer! 😉 ⛳
Seulement 40$ par personne, incluant le transport aller-retour à partir de l’université, les droits de jeu, une collation,
et le souper!
☞ Inscriptions tous les midis du 12 au 15 septembre devant le 2419 du DKN!
Pour plus d’infos, contactez le président du comité : [email protected]
Ensemble Vocal
Pour chanter d’une façon plus glamour qu’alentour du feu.
Tu aimes performer ?
Chanter ? Être sur une scène ?
Tu joues d’un instrument ?
Viens nous rencontrer à l’atrium DKN le 15 septembre pour plus d’informations
LE BUREAU D’INFORMATION
JURIDIQUE…
EST À LA RECHERCHE DE BÉNÉVOLES POUR
LA SESSION D’AUTOMNE
2016!!
Le cœur du fonctionnement du Bureau d’Information Juridique de l’Université Laval est le travail des
bénévoles qui répondent aux clients et effectuent les recherches pour eux.
Votre rôle est donc de cerner la question du client qui vous sollicite afin de lui offrir l’information
nécessaire, en se limitant toutefois à ne donner que l’état du droit.
Vous êtes intéressés ? Rendez-vous sur la page officielle du Bureau d’information juridique sur Facebook,
un formulaire d’inscription à remplir s’y trouvera. Un courriel vous sera également acheminé à cet effet.
INSCRIPTIONS ACCEPTÉES JUSQU’AU 14 SEPTEMBRE À 19H00
Au plaisir de vous rencontrer,
Votre exécutif 2016-2017
École d’automne 2016 sur l’Union européenne
Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l’Université Laval
Les données personnelles :.
entre protection et exploitation.
Possibilité d'obtenir 3 crédits dans le cadre des cours DRT‑2652 ou DRT‑2653
L’avènement des nouvelles technologies de l’information
et de la communication a conduit à une explosion de la
création, de la transmission et de l’exploitation des
données à caractère personnel. Peu de secteurs
échappent à l’utilisation des données, tant les acteurs
privés que les autorités publiques. La collecte,
l’exploitation et l’interprétation des données,
omniprésente, que ce soit en matière d’énergie, de
transports, de télécommunications, de commerce, de
finance, de santé et de services publics, qu’en matière
de sécurité, d’immigration ou de lutte contre le terrorisme,
ne sont pas sans soulever de nombreuses questions,
notamment en termes de protection des renseignements
personnels et de la vie privée.
L’Union européenne, en raison de ses domaines de
compétence, est, en son sein, confrontée à cet enjeu
sociétal, mais elle l’est également dans ses relations
extérieures puisqu’il s’agit d’un enjeu majeur dans les
relations entre cette dernière et l’Amérique du Nord,
pouvant constituer un point de friction.
À l’occasion de son École d’automne 2016, la Chaire
Jean Monnet en intégration européenne de l’Université
Laval, en collaboration avec le Cercle Europe (Faculté de
droit – HEI) et le CRDEI de l’Université de Bordeaux,
invite une vingtaine d’experts internationaux à partager
leurs analyses quant à l’usage et l’encadrement des
données à caractère personnel au sein de l’Union
européenne. Cette École se conclura par un colloque
international – Les Ateliers Schuman – visant à examiner
et confronter les approches européennes et nordaméricaines relativement à cette problématique.
Inscription : Cette formation, du 30 octobre au 4 novembre
2016, donnée par pas moins de 20 experts
internationaux et conduisant à une attestation, est
ouverte à tous, sans exigence préalable
ou prérequis (après inscription et paiement des
frais de participation). Un tarif préférentiel de 325 $ pour les étudiants
est en vigueur jusqu’au 30 septembre 2016. Cliquez ici pour vous inscrire
Moyennant paiement de droits de scolarité
supplémentaires et une évaluation, il est
possible de vous faire créditer cette formation
dans le cadre des cours DRT‑2652 ou DRT‑2653
pour le premier cycle (plan de cours). Pour consulter
le document d’information générale, cliquez ici. À titre exceptionnel, il ne sera exigé que 30 crédits
pour vous inscrire à l’un de ces deux cours. Pour
vous faire créditer l'Ecole en tant que cours, veuillez
remplir ce formulaire. Notez que, nonobstant les cours auxquels vous
êtes actuellement inscrits, l’inscription à l’École
d’automne peut se faire en tout temps durant la
session, jusqu’au 30 octobre (date de début du
cours).
Pour toutes questions, veuillez écrire
à [email protected]
La Clinique
de droit international pénal et humanitaire
RECRUTE !
Public visé : Étudiant(e)s en droit ou en études internationales
Tous les cycles.
Vous êtes intéressé(e) par le droit international des droits de la personne ?
Vous avez envie de mettre en pratique vos connaissances dans ce domaine et
souhaitez œuvrer auprès de professionnels travaillant avec des juges, des
victimes, des procureurs, des avocats de la défense ou encore des ONG ?
Postulez avant le 8 septembre 2016 à 23h59 !
RÉUNION D’INFORMATION LE 6 septembre 2016 À 11h30
AU DKN-2413.
www.cdiph.ulaval.ca
1
Transition et réconciliation : construire demain
À la lumière des expériences sur le terrain
Thématiques
Avocats sans frontières Canada (ASFC) en partenariat avec la Clinique de droit international
pénal et humanitaire (CDIPH) et la Chaire de recherche du Canada sur la justice internationale
pénale et les droits fondamentaux, organise son Forum les vendredi 30 septembre et samedi
1er octobre 2016 à l'Université Laval à Québec (Pavillon Desjardins, Salle Hydro-Québec), sur
le thème « Transition et réconciliation : construire demain ».
Accessible aux praticiens comme aux étudiants, le Forum annuel d’ASFC constitue une
opportunité exceptionnelle de participer activement à des échanges et des discussions de
haut niveau visant à mieux appréhender les défis relatifs à la conception et à l’établissement
de mécanismes de justice transitionnelle qui permettront de contribuer à une réconciliation
durable, tout en respectant les droits des victimes et en répondant à leurs besoins.
Avec le concours de praticiens et de chercheurs venus des quatre coins du globe, cet
évènement unique a pour vocation d’identifier et de capitaliser sur les bonnes pratiques afin de
renforcer, sur le terrain, la capacité des acteurs qui représentent au quotidien les victimes dans
le monde.
Deux journées dédiées à apprendre, comprendre, échanger et réseauter sur un sujet brûlant
d'actualité !
2
Programme
Le Forum se déroulera du vendredi 30 septembre à partir de 9h jusqu’au samedi 1er octobre
à16h. Plusieurs activités (café de bienvenue, 5 à 7, Assemblée générale d’ASFC) vous seront
proposées durant ces deux jours et différentes thématiques, toutes en lien avec la question
centrale des mécanismes de transitions et de réconciliation et avec un angle d’approche lié aux
expériences sur le terrain, seront abordées. Plusieurs conférences d’honneur sont en outre en
cours de préparation.
Transition et réconciliation : les grands enjeux
Cadrage des débats
Me Pascal Paradis, directeur général, ASFC
Me Fannie Lafontaine, titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur la justice internationale pénale et
les droits fondamentaux et co-directrice de la CDIPH, Université Laval
Atelier 1 – Quelle place pour la justice dans les négociations de paix ?1
Tension entre paix et justice dans les négociations de paix.
Intervenants
Me Simon Crabb, coordonnateur et chef de mission en Colombie, ASFC
Mark A.Drumbl, professeur de droit et directeur de l’institut de droit transnational, Washington & Lee
University
David Petrasek, professeur en affaires publiques et internationales, Université d’Ottawa
Modératrice
Me Fannie Lafontaine, titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur la justice internationale pénale et
les droits fondamentaux et co-directrice de la CDIPH, Université Laval
Conférence d’honneur – Le rôle du Canada sur la scène internationale
Atelier 2 – Quelle place pour la justice après la paix ?
Entre systèmes minimalistes et encadrement détaillé : succès et échecs de la justice transitionnelle
Intervenants
Me Claudia Lopez David, première procureure adjointe du service du Procureur des droits humains au
Guatemala, ancienne chef de mission pour ASFC au Guatemala
Me Luc Coté, avocat spécialisé en droit international, coopérant international et membre du Conseil
d’administration d’ASFC
Lieutenant-Colonel Jean-Michel Cambron, forces armées canadiennes
Modérateur
Me Pascal Paradis, directeur général, ASFC
Assemblée générale annuelle d’ASFC (ouverte à tous)
1
Atelier en anglais
3
Atelier 3 – Du conflit à la paix : une feuille de route propre à chaque situation
D’une pluralité de mécanismes disponibles à des réalités nationales plurielles
Intervenants
Eduardo Gonzalez, spécialiste en justice transitionnelle
Ousmane Oumarou Sidibé, président de la Commission Vérité Justice et Réconciliation au Mali
Valérie Oosterveld, doyenne associée (recherche et administration) et professeure à la Faculté de droit,
University of Western Ontario
Modératrice
Me Gael Pétillon, conseillère juridique, ASFC
Conférence d’honneur – Autochtones au Canada, les enjeux de la réconciliation
Introduction par Me Johanne McNeil, bâtonnière de Québec
Atelier 4 – La paix et la réconciliation par et pour les victimes2
Des voies et des voix pour les victimes
Intervenants
Jean-Philippe Kot, expert et coordinateur thématique Justice internationale et transitionnelle, ASF Belgique
Jo-Anne Wemmers, professeure de l’école de criminologie, directrice de la revue Criminologie à
l’Université de Montréal et responsable de l'équipe de recherche Victimes, droits et société au Centre
international de criminologie comparée
Autre intervenant en processus de confirmation
Modératrice
Me Johanne McNeil, bâtonnière de Québec
2
Atelier en anglais
4
Organisateurs
Le Forum 2016 est organisé par ASFC, en partenariat avec la Chaire de recherche du Canada
sur la justice internationale pénale et les droits fondamentaux et la Clinique de droit international
pénal et humanitaire (CDIPH) de l’Université Laval.
ASFC participe à orienter la mise en place de mécanismes de justice transitionnelle visant
à apporter une réponse aux victimes de graves violations de droits humains. En plus
d’apporter un appui technique à ses partenaires sur ces enjeux, ASFC favorise le dialogue
entre une diversité d’acteurs ainsi que la consultation de la société civile et des victimes.
ASFC cherche à alimenter sa réflexion thématique en la matière afin de capitaliser sur les
bonnes pratiques identifiées et de les intégrer à son travail.
La Chaire de recherche du Canada sur la justice internationale pénale et les droits
fondamentaux est un lieu d’échange et de réflexion sur les diverses stratégies de mise en
œuvre d’un système de justice internationale pénale qui soit à la fois légitime, efficace,
durable et respectueux des droits des victimes et des accusés. Elle cherche à analyser le
rôle positif que serait susceptible de jouer ce système dans le rétablissement de la paix et
de l’État de droit en situation post-conflit.
La Clinique de droit international pénal et humanitaire (CDIPH) permet à des étudiants de
vivre une expérience pratique en droit international pénal, humanitaire et des droits de la
personne à l’occasion de leur formation universitaire tout en répondant à la demande
d’avocats et de juristes. Ces étudiants ont alors pour mission d’exécuter des mandats
diversifiés en support à ces professionnels, tels que l’analyse d’éléments factuels, la
recherche jurisprudentielle et doctrinale, ou encore la rédaction d’écrits juridiques, dictés
par les besoins concrets de ces professionnels.
Partenaires de l’évènement
Le Forum 2016 est organisé grâce au soutien financier de :
5
Vendredi 30 septembre 2016
9h – 9h30
Accueil des participants (café offert)
9h30 – 10h
Transition et réconciliation : les grands enjeux
Cadrage des débats
Me Pascal Paradis, directeur général, ASFC
Me Fannie Lafontaine, titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur la justice internationale pénale et
les droits fondamentaux et co-directrice de la CDIPH, Université Laval
10h – 11h30
Atelier 1 – Quelle place pour la justice dans les négociations de paix ?1
Tension entre paix et justice dans les négociations de paix.
Intervenants
Me Simon Crabb, coordonnateur et chef de mission en Colombie, ASFC
Mark A.Drumbl, professeur de droit et directeur de l’institut de droit transnational, Washington & Lee
University
David Petrasek, professeur en affaires publiques et internationales, Université d’Ottawa
Modératrice
Me Fannie Lafontaine, titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur la justice internationale pénale et
les droits fondamentaux et co-directrice de la CDIPH, Université Laval
11h30 – 12h15
Lunch (boîte à lunch incluse)
12h15 – 13h15
Conférence d’honneur – Le rôle du Canada sur la scène internationale
13h15 – 14h45
Atelier 2 – Quelle place pour la justice après la paix ?
Entre systèmes minimalistes et encadrement détaillé : succès et échecs de la
justice transitionnelle
Intervenants
Me Claudia Lopez David, première procureure adjointe du service du Procureur des droits humains au
Guatemala, ancienne chef de mission pour ASFC au Guatemala
Me Luc Coté, avocat spécialisé en droit international, coopérant international et membre du Conseil
d’administration d’ASFC
Lieutenant-Colonel Jean-Michel Cambron, forces armées canadiennes
Modérateur
Me Pascal Paradis, directeur général, ASFC
14h45 – 15h
Pause-café
15h – 16h30
Assemblée générale annuelle d’ASFC (ouverte à tous)
5à7
À déterminer (aux frais des participants)
1
Atelier en anglais
Samedi 1er octobre 2016
9h45 – 10h
Accueil des participants (café offert)
10h – 11h30
Atelier 3 – Du conflit à la paix : une feuille de route propre à chaque
situation
D’une pluralité de mécanismes disponibles à des réalités nationales plurielles
Intervenants
Eduardo Gonzalez, spécialiste en justice transitionnelle
Ousmane Oumarou Sidibé, président de la Commission Vérité Justice et Réconciliation au Mali
Valérie Oosterveld, doyenne associée (recherche et administration) et professeure à la Faculté de droit,
University of Western Ontario
Modératrice
Me Gael Pétillon, conseillère juridique, ASFC
11h30 – 12h15
Lunch (boîte à lunch incluse)
12h15 – 13h15
Conférence d’honneur – Autochtones au Canada, les enjeux de la
réconciliation
Introduction par Me Johanne McNeil, bâtonnière de Québec
13h15 – 14h45
Atelier 4 – La paix et la réconciliation par et pour les victimes2
Des voies et des voix pour les victimes
Intervenants
Jean-Philippe Kot, expert et coordinateur thématique Justice internationale et transitionnelle, ASF Belgique
Jo-Anne Wemmers, professeure de l’école de criminologie, directrice de la revue Criminologie à
l’Université de Montréal et responsable de l'équipe de recherche Victimes, droits et société au Centre
international de criminologie comparée
Autre intervenant en processus de confirmation
Modératrice
Me Johanne McNeil, bâtonnière de Québec
14h45 – 15h
Pause-café
15h – 15h30
Remarques conclusives
Mes Pascal Paradis et Fannie Lafontaine
15h30 – 15h45
2
Atelier en anglais
Mot de la fin et remerciements