31 mars

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31 mars

BULLETIN OFFICIEL
DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
BREVETS D’INVENTION
Demandes de brevets
Nos 2 868 244 à 2 868 662
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
Publication hebdomadaire
No 05/40
07 octobre 2005
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 05/40
07 octobre 2005
SOMMAIRE
Conditions de vente et modalités d’obtention p. II
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI......
Pages
QUATRIÈME PARTIE
9
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in15
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo227
sants ........................................................
245
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
279
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
291
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
297
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
307
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
315
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
323
remises à l’INPI.....................................
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits
353
semi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéan357
ce inscrites au RNB...............................
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de Saint Pétersbourg - 75800 PARIS Cédex 08
Téléphone : 33(0)1 53 04 53 04
Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23
IV
BOPI 05/40
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision 2001 - 677 modifiée)
1. - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (papier)
VENTE AU NUMERO
ABONNEMENT
ANNUEL
EDITIONS
(port compris)
Euros
Euros
1. BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
-
édition normale (recto-verso) ..................................................
6
300
-
édition spéciale (recto seul) ....................................................
10
480
2. MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE .
22
450
15
300
3. DESSINS ET MODELES...............................................................
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2. - COLLECTIONS SUR CEDEROM
EDITIONS
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNEE (E)
ANTERIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
1. BREF
.
Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT ...............................................................
(1978 à 2002)
300
150
(1992 à 2002)
2. COSMOS A
.
Textes complets des demandes de brevets français...............
900
750
(2000 à 2002)
3. COSMOS B
.
Textes complets des brevets français délivrés ........................
4. GLOBALPAT
.
1ère page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US WO
900
750
mise à jour par année(s)
(2001 - 2002 - 2003)
(période 1971 à 2000)
240
2100
BOPI 05/40
V
MODALITES D’OBTENTION
Pour vous informer :
. INPI DIRECT N˚ Indigo 0 825 83 85 87
0,15 euros TTC/mn
Pour commander :
. par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
. sur internet : http//boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
.
.
.
.
par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
par prélèvement sur votre compte client INPI
par carte bancaire
Sur internet :
. par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 euros)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours, quelle que soit la date de souscription.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite
d’une erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI Paris
VI
BOPI 05/40
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26 bis, rue de
St Pétersbourg, 75800 paris Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DELEGATIONS REGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. : 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie : 33 (0)5 56 51 64 99
Mél. : [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert-Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
Tél. : 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie : 33 (0)4 76 84 06 87
LILLE
97, Boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
Tél. : 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie : 33 (0)3 28 36 33 62
Mél.: [email protected]
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. : 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie : 33 (0)4 78 61 77 21
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 Marseille
Tél. : 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie : 33 (0)4 91 59 93 05
NANCY
123, rue du Fbg des Trois Maisons
BP 749
54064 NANCY Cedex
Tél. : 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie : 33 (0)3 83 32 92 23
NANTES
3, place de la petite hollande
BP 82308 - 44023 NANTES Cedex
Tél. : 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie : 33 (0)2 40 35 82 99
RENNES
Centre d’Affaires Patton
11, rue Franz Heller
BP 79157
35079 Rennes Cedex
Tél. : 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie : 33 (0)2 99 36 99 29
SOPHIA ANTIPOLIS
249 rue Fernand Léger
SOPHIA ANTIPOLIS
06560 VALBONNE
Adresse postale ; BP 267
06905 Sophia Antipolis Cédex
Tél. : 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie : 33 (0)4 93 65 41 34
STRASBOURG
2, rue Brulée
67000 Strasbourg
Tél. : 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie : 03 88 23 50 55
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
BP 1356 Parc d’activités de Basso Cambo
31106 Toulouse cedex 01
Tél. : 33 (0)5 61 40 96 00
Télécopie : 33 (0)5 61 40 75 06
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopole
6, rue Léonard de Vinci - BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. : 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle - Z.I de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél . : 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
BOPI 05/40
VII
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38, F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
VIII
BOPI 05/40
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
Demande de brevet
B1
A2
Demande de certificat d’addition
B2
à un brevet
B3
A3
Demande de certificat d’utilité
B4
A4
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-Guinée VU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
BOPI 05/40
DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI
11
12
DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI
BOPI 05/40
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1
1.2
1.3
1.4
Abrégés du contenu technique de l’invention..............................
15
Table alphabétique par noms des déposants.............................. 227
Table par domaines techniques .................................................. 245
Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 05/40
15
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N˚ 2.868.244 à 2.868.662
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 780 605 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 7 janvier 2000) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la septième édition de cette classification (Int.Cl7).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
BOPI 05/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.868.244 – b (A1) – d [04 03458]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 01 B 29/04. – k ROULEAU DU TYPE A
SPIRES POUR MACHINE DE TRAVAIL DU SOL –
(Inventeurs : RELIGIEUX PIERRE ; DECROUY LAURENT). –
Demandeur: RELIGIEUX FRERES Société
à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET RELIGIEUX
p
o
r
m La
présente invention concerne un rouleau pour
machine de travail du sol et en particulier un rouleau du
type à spires.
L’hélice (1) formant la surface de travail, est solidaire d’un
axe (2) au moyen de rayons (3); des rayons (3’) sont disposés aux extrémités dudit axe (2) et des rayons intermédiaires (3“) sont répartis sur sa longueur.
Les rayons intermédiaires (3“) sont montés flottants sur
l’axe (2), bénéficiant d’une liaison partielle du type pivot
glissant. Cette liaison comprend des manchons (5) ajustés et libres sur l’axe (2). Les rayons flottants (3’’) sont
solidaires de ces manchons (5) et de l’hélice (1) par soudure, par exemple.
Les rayons sont de préférence disposés par couples de
part et d’autre de l’axe (2) ou des manchons (5), décalés
angulairement les uns par rapport aux autres.
a 2.868.245 – b (A1) – d [04 03338]. – e 3 1 m a r s
2004. – j A 01 C 1/04, A 01 G 13/02, A 01 N 25/34,
C 05 G 5/00. – k SYSTEME SIMPLIFIE POUR LA
STABILISATION, L’AMENDEMENT ET LA VEGETALISATION DES SOLS NATURELS, ARABLES OU PAYSAGES, QU’ILS SOIENT SAINS OU DEGRADES –
(Inventeur: DAHAN ELIE). –
Demandeur : DAHAN
ELIE
p
o
m Dispositif destiné à être appliqué sur des terrains à
végétaliser avec ou sans traitements associés. Ce produit permet de réaliser plusieurs fonctions (stabilisation
et amendement des sols, traitement pesticide, ensemencement) en une seule opération sur le terrain. L’invention
tient à l’association sur un seul support de grande largeur
de tous les composants nécessaires à ces fonctions.
Ceci permet une fabrication industrialisée d’où une
réduction des coûts globaux et des risques de pollution,
tout en optimisant les performances du produit sur le terrain.
Le support peut être découpé dans différentes dimensions et formes sans perdre ses propriétés. Son stockage, sa conservation, son transport sont optimisés par
sa formulation sèche, légère, compacte et enroulable.
L’apport hydraulique sera fait sur le terrain par arrosage,
par la rosée ou par les précipitations.
A01B
17
18
A01D
a 2.868.246 – b (A1) – d [04 09611]. – e 10 septembre 2004. – j A 01 D 69/00, B 60 K 17/00, 17/34 //
A 01 D 101:00. – k TONDEUSE A GAZON COMPRENANT DES ROUES AVANT ET ARRIERE MOTRICES –
( I nve n t e u r s : N AG A I H I R O K I ; O G A S AWA R A
H I R OY U K I ; K U R O H A R A K A Z UA K I ; U E M U R A
KATSUHIKO; TADA HIROYUKI). –
Demandeur : KUBOTA CORPORATION, –
Mandataire : CABINET
BEAU DE LOMENIE . –
Priorité : JP, 31 mars 2004,
n˚ 2004104105.
p
o
r
f
m L’invention concerne une tondeuse à gazon.
Elle se rapporte à une tondeuse à gazon qui comporte
une unité de tonte, un moteur à combustion interne, un
carter de transmission (11), une transmission hydrostatique (16), et un mécanisme de transmission qui comprend un arbre d’entrée (15), un premier arbre de sortie
(20F), et un arbre de prise de force (25). Une pompe de
charge (P) de la transmission hydrostatique est fixée à
une paroi avant du carter (11) et le mécanisme de transmission comporte un second arbre de sortie (64) destiné
à transmettre la puissance à la pompe de charge (P), et
le second arbre de sortie (64) est au-dessus de l’arbre
d’entrée (15) et le premier arbre de sortie (20F) est audessous de l’arbre d’entrée (15).
Application aux tondeuses autopropulsées.
a 2.868.247 – b (A1) – d [04 03672]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j A 01 G 13/02, A 01 G 17/00. – k MACHINE
POUR RAMASSER LES FILETS DE PROTECTION DES
ARBRES FRUITIERS ET AGRUMES, EN BOUDIN,
AUTOUR D’UN FIL D’ACIER –
(Inventeur : GUEDON
MICHEL). –
Demandeur: GUEDON MICHEL
p
o
m Machine pour ramasser, rassembler les filets de protection étendus sur les arbres fruitiers et agrumes.
La machine est constituée de plusieurs parties.
La pièce (1) est un tube usiné pour recevoir la pièce (7)
démontable rapidement qui sert de passage au cable (1)
du filet (10).
La pièce (1) est soudée sur la pièce (8) elle-même fixée
sur un tracteur ou engin de travaux publics.
Pour l’avancement du système, la rotation de la piéce (2)
se fait autour de la pièce (1) par l’intermédiaire de 16 roulements (6).
La pièce (2) supporte les boîtiers (11) qui reçoivent les
pelotes de ficelle (15) qui enroulent en boudin (16) le filet
(10) sur le fil (9).
La pièce (2) est entrainée par le moteur hydraulique (4).
La rotation est transmise par la couronne (5) qui a une
ouverture rapide (12).
A l’avant de la pièce (1) est soudé ou boulonné un cône
en demi-entonnoir (3) qui ramasse et rassemble le filet
(10).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.248 – b (A1) – d [04 03602]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j A 0 1 J
27/02, A 23 C
19/16. –
k PROCEDE DE FABRICATION D’UN FROMAGE ENR O B E E T F R O M AG E E N R O B E O B T E N U –
(Inventeurs : VIAUD FLORENCE ; GAULIER JEAN
PAUL). –
D e m a n d e u r : F RO M AG E R I E S B E L , –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Procédé de fabrication d’un fromage enrobé (6, 6’) du
type comprenant au moins une ganse (1) d’ouverture
facile, selon lequel, avant enrobage, on dispose sur le
fromage nu (2) au moins une ganse semi-rigide (1) maintenue en position par clipsage sur le fromage nu (3).
a 2.868.249 – b (A1) – d [04 03564]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j A 01 K 11/00. – k POCHETTE SUPPORT
DE BADGE D’IDENTIFICATION A DISTANCE –
(Inventeur: LEGRAIN MARIE). –
Demandeur : LEGRAIN MARIE, –
Mandataire: DEJOUX ANDRE
p
o
r
m Pochette support de badge d’identification à distance,
constituée d’un tube (40) de section rectangulaire
incluant un badge (5), réalisé en matière thermoplastique
moulée, prévu pour pouvoir le glisser comme un fourreau
avec un léger jeu, sur la boucle officielle (11), jusqu’en
butée (41) de fin d’engagement, en ce qu’elle est immobilisée sur la boucle (11) par au moins un verrou engagé
dans l’un des deux trous (42).
A01J
19
20
A01K
a 2.868.250 – b (A1) – d [04 03609]. – e 0 5
2004. – j A 01 K 47/06. – k S Y S T E M E D E
avril
SURVEILLANCE ET DE CONTROLE D’ACTIVITE DE RUCHES –
(Inventeur : BERNAT FREDERIC ANDRE
GABRIEL). –
Demandeur : BERNAT FREDERIC ANDRE GABRIEL, –
Mandataire: BERNAT FREDERIC
p
o
r
m Dispositif pour effectuer la surveillance et le contrôle
de l’activité de ruches. Le système se compose d’une
caméra numérique N&B ou couleur, d’une unité de capture et de traitement d’image, d’une unité centrale de calcul ainsi que d’un système de transmission de données
par modem GSM permettant de communiquer directement avec le téléphone mobile ou l’ordinateur de l’Apiculteur.
a 2.868.251 – b (A1) – d [04 03541]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j A 01 K 89/015. – k DISPOSITIF APTE A
PERMETTRE LE REMBOBINAGE D’UN FIL ET/OU
APTE A ETRE UTILISE EN TANT QUE MOULINET
POUR LA PECHE A LIGNE –
(Inventeurs : SEGOND
ALAIN; CLERMONT JEAN LOUIS). –
Demandeurs :
SEGOND ALAIN; CLERMONT JEAN LOUIS
p
o
m L’invention concerne un dispositif apte à permettre le
rembobinage d’un fil caractérisé en ce qu’il comporte:
- au moins un carter de protection (1) présentant une
chambre (2); ce carter de protection pouvant être réalisé
en une ou plusieurs parties démontables.
- au moins une bobine (3) apte à pénétrer dans le carter
de protection (1) permettant le rembobinage d’un fil (4)
dans une gorge (5) de la bobine (3) d’une largeur égale à
celle de la chambre interne (2) du carter de protection
(1).
- au moins un axe (6), pouvant être creux, apte à traverser la bobine (3)
- au moins un élément élastique (7) pouvant être torsadé
- au moins un élément solide (8), dénommé « bloqueur »,
apte à arrêter ou à permettre le rembobinage d’un fil (4)
dans une gorge (5) de la bobine (3).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.252 – b (A1) – d [04 03267]. – e 3 0 m a r s
2004. – j A 01 N 65/00. – k UTILISATION DES ULVANES COMME ELICITEURS DES MECANISMES D’ABSORPTION DE L’AZOTE ET DE LA SYNTHESE
PROTEIQUE –
(Inventeurs : BRIAND XAVIER ; CLUZET STEPHANIE ; DUMAS BERNARD ; ESQUERRE
TUGAYE MARIE THERESE ; SALAMAGNE SYLVIE). –
Demandeur: COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER, –
BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation des ulvanes, notamment extraits d’algues vertes du genre Ulva
ou Enteromorpha, ou d’oligosaccharides dérivés d’ulvanes, comme éliciteurs des mécanismes d’absorption de
l’azote et de la synthèse protéique.
Elle concerne également un produit fertilisant contenant
des ulvanes et son utilisation dans un procédé de traitement des plantes.
a 2.868.253 – b (A1) – d [04 03269]. – e 3 0 m a r s
2004. – j A 01 N 65/00. – k UTILISATION DES ULVANES COMME ACTIVATEURS DES REACTIONS DE DEFENSE DES PLANTES ET DE RESISTANCE CONTRE
DES CONTRAINTES BIOTIQUES OU ABIOTIQUES –
( I n ve n t e u r s : B R I A N D X AV I E R ; C L U Z E T
STEPHANIE; ESQUERRE TUGAYE MARIE THERESE;
S A L A M AG N E S Y LV I E ; D U M A S B E R N A R D ) . –
Demandeur: COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER, –
BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation des ulvanes, notamment extraits d’algues vertes du genre Ulva
ou Enteromorpha, ou d’oligosaccharides dérivés d’ulvanes, comme activateurs des réactions de défense des
plantes et de résistance contre des contraintes biotiques
ou abiotiques.
Elle concerne également un produit phytosanitaire contenant des ulvanes et leurs utilisations dans un procédé de
traitement des plantes.
A01N
21
22
A23L
a 2.868.254 – b (A1) – d [04 03457]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j A 23 L 3/34. – k DISPOSITIF DE CONSERVATION D’ALIMENTS – p (Inventeur : LEPIGOCHE
JEAN MICHEL). – o Demandeur: GROUPEMENT DES
PRODUCTEURS DE LEGUMES DE LA MANCHE
GPLM Société coopérative agricole, –
Mandataire :
CABINET LE GUEN ET MAILLET
r
m Dispositif de conservation d’aliments (100) comprenant: une première unité de conservation (102a) étanche
au gaz; une série d’au moins une autre unité de conservation (102b, ..., 102n) étanches au gaz; chaque unité de
conservation (102a, 102b, ..., 102n) servant à stocker
des aliments et étant munie d’un orifice d’admission de
gaz (122a, 122b, ..., 122n) et d’un orifice d’évacuation de
gaz (124a, 124b, ..., 124n); un système d’alimentation en
gaz (106) délivrant un gaz à composition contrôlée, le
dispositif de conservation étant caractérisé en ce que la
première unité de conservation (102a) est connectée par
son orifice d’admission (122a) au système d’alimentation
(106). et en ce que l’orifice d’admission de gaz (122b, ...,
122n) de chacune des autres unités de conservation
(122b, ..., 122n) est connecté à l’orifice d’évacuation de
gaz (124a, 124b, ..., 124m) de l’unité de conservation
(102a, 102b, ..., 102m) qui la précède.
a 2.868.255 – b (A1) – d [04 50625]. – e 3 1 m a r s
2004. – j A 41 B
3/04, A 41 B
7/04,
1/00. –
k CHEMISE AVEC POIGNETS OU COL AMOVIBLE –
p ( I n ve n t e u r : G AU T H I E Z J E A N L O U I S ) . –
o D e m a n d e u r : G AU T H I E Z J E A N L O U I S , –
r Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
m L’invention concerne une chemise avec poignets ou
col amovible. La chemise comporte des pans de chemise, des manches attachées aux pans et des poignets
et ou un col attaché aux manches et ou aux pans par un
dispositif d’agrafage. Le dispositif d’agrafage comporte
une bande mâle munie d’ergots et une bande femelle
munie de fibres ébouriffées. L’élément amovible peut être
remplacé par un autre élément amovible similaire suivant
la tenue vestimentaire désirée et en harmonie avec
d’autres accessoires portés.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.256 – b (A1) – d [05 50817]. – e 3 0 m a r s
2005. – j A 41 B
3/24, A 41 B
7/04,
1/00. –
k CHEMISE AVEC POIGNETS OU COL AMOVIBLE –
p ( I n ve n t e u r : G AU T H I E Z J E A N L O U I S ) . –
o D e m a n d e u r : G AU T H I E Z J E A N L O U I S , –
r Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN
SCHIHIN . – f Priorité: FR, 31 mars 2004, n˚ 0450625.
m L’invention concerne une chemise avec poignets ou
col amovible. La chemise comporte des pans de chemise, des manches attachées aux pans et des poignets
et ou un col attaché aux manches et ou aux pans par un
dispositif d’agrafage. Le dispositif d’agrafage comporte
une bande mâle munie d’ergots et une bande femelle
munie de fibres ébouriffées. L’élément amovible peut être
remplacé par un autre élément amovible similaire suivant
la tenue vestimentaire désirée et en harmonie avec
d’autres accessoires portés.
a 2.868.257 – b (A1) – d [04 50615]. – e 3 0 m a r s
2004. – j A 41 D 13/12. – k VETEMENT POUR PERSONNE QUI SE DEPLACE EN FAUTEUIL ROULANT –
( I n ve n t e u r : O L E J N I K B I C AT A D E L A ) . –
Demandeur: OLEJNIK BICAT ADELA
p
o
m Vêtement pour personne qui se déplace en fauteuil
roulant, du type comprenant un pan avant (1) et un pan
arrière (2) solidarisables l’un à l’autre par l’intermédiaire
de moyens de fixation réversibles.
Le pan arrière (2) est prévu apte à couvrir le dos de la
personne, tandis que le pan avant (1) comprend d’une
part une pièce supérieure (5) destinée à couvrir l’avant
du corps et à être solidarisée au pan arrière (2); et
d’autre part, dans le prolongement de la pièce supérieure
(5), une pièce inférieure (6) destinée à couvrir, supérieurement et latéralement, les jambes de la personne.
A41B
23
24
A43B
a 2.868.258 – b (A1) – d [04 50672]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 43 B 13/00, A 43 B 21/00, A 43 D 115/00. –
k PROCEDE POUR REALISER LE RESSEMELAGE
D’UNE CHAUSSURE OU LA POSE D’UN PATIN SUR LA
SEMELLE D’UNE CHAUSSURE –
(Inventeur : BALTAYAN JEAN CHRISTOPHE). –
Demandeur : BALTAYAN JEAN CHRISTOPHE, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Ce procédé consiste:
- tout d’abord, à arracher la semelle à remplacer (4);
- à couper la base de ladite semelle (4) au niveau de la
zone de cambrure (6);
- à poncer la semelle existante au niveau de la zone de
cambrure (6), de telle sorte à définir une zone d’ajouture;
- à parer la semelle de remplacement (8) au niveau de sa
base (12), de telle sorte que sa dimension principale
excède la dimension principale de la partie avant de la
chaussure s’étendant entre la pointe de la chaussure et
la zone d’ajouture;
- puis à coller la semelle de remplacement (8) au niveau
de la zone définie par la partie avant de la chaussure et
la zone d’ajouture, à marteler plus spécifiquement la
zone d’ajouture et à serrer l’ensemble, notamment en
zone de cambrure;
- et enfin, à poncer la zone de la semelle formant saillie
(9) au niveau de la zone d’ajouture, et inhérente au
parage particulier de ladite semelle, jusqu’à aboutir à une
zone uniforme à ce niveau.
a 2.868.259 – b (A1) – d [04 03346]. – e 3 1 m a r s
2004. – j A 45 C 3/06. – k DISPOSITIF PERMETTANT L’ECLAIRAGE D’UN SAC – p (Inventeur : COHEN REMI). – o Demandeur: COHEN REMI
m Dispositif
pour qu’un sac à main soit éclairé et
éclairant; L’invention permet de trouver, même dans
l’obscurité, le moindre petit objet se trouvant au fond d’un
sac à main.
Il est constitué d’au moins une ampoule(1), alimentée par
des piles (2); le contact se fait grâce à un interrupteur (3).
Sa base en mousse polystyrène (5) est recouverte d’une
fine plaque transparente (4).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
A45D
25
a 2.868.260 – b (A1) – d [04 03419]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j A 45 D 19/04, A 61 G 7/00. – k MACHINE
A LAVER LES CHEVEUX, MOBILE, POUR PERSONNES ALITEES DANS LE MILIEU HOSPITALIER OU
AUTRES –
(Inventeur : CALTABIANO ALINE). –
Demandeur: CALTABIANO ALINE
p
o
m L’invention concerne un dispositif permettant de laver
les têtes et les cheveux sans difficultés, en employant
qu’une seule personne au lieu de deux..
Il est constitué d’un repose tête orientable (16), disposé
sur un évier (5), récupérant les eaux usées dans un bac
(6), avec une douchette escamotable (4), amenant de
l’eau propre du bac (7), le tout reposant sur un châssis
(1), sur roulette orientables (2),pouvant être manipulé à
l’aide d’une poignée (3).
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
à laver les têtes et les cheveux.
a 2.868.261 – b (A1) – d [04 03504]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 4 5 D
33/00, A 47 G
21/10. –
k APPLICATEUR D’UN PRODUIT COSMETIQUE FORMANT UN BLOC TYPIQUEMENT SPHERIQUE –
(Inventeur: PETIT ROBERT). –
Demandeur :
TECHPACK INTERNATIONAL Société anonyme, –
Mandataire: PECHINEY
p
o
r
m L’applicateur (1), destiné à saisir temporairement un
bloc solide typiquement sphérique de diamètre D en vue
de son application sur un support, est doté de deux bras
longitudinaux (2, 3) en regard, un bras (2) dit “haut“ et un
bras (3) dit “bas“, et comprend une succession de trois
parties (13, 14, 15):
a) une première partie (13) comprenant un moyen de
solidarisation (130) desdits bras, formée par une première partie (20) dudit bras haut (2) coopérant avec une
première partie (30) dudit bras bas (3),
b) une seconde partie (14) comprenant un moyen
d’appui manuel (140), une seconde partie (21) dudit bras
haut (2) comprenant un moyen d’appui (210) dit bas coopérant avec une seconde partie (31) dudit bras bas (3)
comprenant un moyen d’appui (310) dit haut,
c) une troisième partie (15) comprenant un moyen de
préhension (150) dudit bloc solide, une troisième partie
(22) dudit bras haut (2) comprenant un moyen de préhension (220) dit haut coopérant avec une troisième partie (32) dudit bras bas (3) comprenant un moyen de
préhension (320) dit bas.
Dans cet applicateur:
1) lesdits bras (2, 3) sont des pièces moulées en matière
thermoplastique,
2) lesdites seconde (21, 31) et troisième parties (22, 32)
desdits bras haut (2) et bas (3) présentent une élasticité
latérale,
3) lesdits moyens de préhension haut (220) et bas (320)
sont en regard et aptes à être écartés élastiquement par
une pression manuelle sur lesdits moyens d’appui bas
(210) et haut (310) en vue de saisir ledit bloc, de manière
à ce que ledit applicateur soit du type “pince à escargots“.
Avantages: l’applicateur permet d’utiliser des formes
nouvelles de produits cosmétiques agglomérés, typiquement de la poudre de maquillage.
26
A45D
a 2.868.262 – b (A1) – d [04 03302]. – e 3 0 m a r s
2004. – j A 45 D 33/02, A 45 D 40/00. – k C O R P S
DE DISTRIBUTEUR DE PRODUIT EN MATIERE PLASTIQUE ET A FOND MOBILE –
Demandeur: TECHPACK INTERNATIONAL
Société anonyme, –
p
o
r
m Ledit corps creux (1) comprend une paroi latérale (2)
et un fond de sustentation (3) et est caractérisé en ce
que:
a) ledit corps (1) comprend une partie (12), formant tout
ou partie dudit fond (3), mobile axialement (12) sous une
contrainte manuelle axiale exercée sur ladite partie (12),
grâce à une portion de paroi flexible (11) entourant ladite
partie mobile (12) et d’épaisseur choisie de manière à ce
que ladite paroi flexible présente une flexion résiliente,
b) ladite portion de paroi flexible (11) est une portion
annulaire inscrite dans un cercle typiquement centré sur
la direction axiale (10) dudit corps (1),
c) ledit corps (1) est formé en une matière plastique apte
à avoir ladite flexion résiliente pour ladite portion de paroi
flexible (11).
Avantages: la pression manuelle axiale (7) exercée sur
ladite partie mobile (12) permet un déplacement répété
et fiable de la partie mobile, en vue de déclencher un
effet technique à l’intérieur dudit corps creux, notamment
grâce à une pièce auxiliaire (5).
a 2.868.263 – b (A1) – d [05 03082]. – e 3 0 m a r s
2005. – j A 4 5 D
40/04, A 45 D
40/20. –
k CONTENANT D’AMENEE DE PRODUIT COSMETIQUE EN FORME DE BATON – p (Inventeurs : TANAKA
MASAHIRO; UEHARA YOSHIAKI). – o D e m a n d e u r :
TOKIWA CORPORATION, – r Mandataire : CABINET
WEINSTEIN . – f P r i o r i t é s : J P, 3 1 m a r s 2 0 0 4 ,
n˚ 2004103638; JP, 31 mars 2004, n˚ 2004103637; JP,
03 mars 2005, n˚ 2005059495.
m L’invention concerne un contenant d’amenée de produit cosmétique en forme de bâton.
Ce contenant comprend une tige filetée (1) avec un élément de maintien central (11a) retenant un produit cosmétique (10) et un filet mâle (12a) au pourtour extérieur,
un manchon tubulaire (2) supportant la tige (1) d’une
manière non-tournante et coulissante dans la direction
axiale, et un corps principal tubulaire (3) relié au manchon (2) depuis le côté arrière d’une manière tournante
et pourvu d’un filet femelle (31) venant en prise avec le
filet mâle (12a) dans un pourtour intérieur, le manchon
(2) et le corps principal (3) pouvant tourner l’un relativement à l’autre pour l’amenée du produit cosmétique (10),
et des premier (11) et second (12) éléments en forme de
tige de la tige filetée (1) sont reliés par un moyen de connexion (13) permettant une rotation synchrone sous un
couple normal et une rotation libre sous un couple excessif.
L’invention est applicable en particulier dans le domaine
de contenants de produit cosmétique.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.264 – b (A1) – d [04 03502]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 4 5 D
40/26, A 46 B
11/00. –
k DISPOSITIF APPLICATEUR DE PRODUITS PATEUX,
TYPIQUEMENT DE PRODUITS COSMETIQUES –
Demandeur :
p
o
r
m Le dispositif applicateur (1) d’un produit pâteux, typiquement d’un produit cosmétique, typiquement destiné à
coopérer avec un récipient contenant ledit produit
pâteux, comprend un corps longitudinal (2) présentant
une direction axiale (20), ledit corps longitudinal (2) comprenant une tige axiale (3) et un applicateur (4) solidaire
de ladite tige axiale (3), ladite tige axiale (3) étant destinée à coopérer avec un moyen de préhension manuelle
dudit dispositif applicateur (1), ledit applicateur (4) étant
apte à prélever, typiquement par coopération dudit applicateur (4) avec un essoreur, une fraction dudit produit
contenu dans ledit récipient en vue de son application
sur un support, généralement formé par une partie du
corps ou du visage quand ledit produit est un produit cosmétique, et est caractérisé en ce que:
a) ledit applicateur (4) forme une pièce monobloc (4’) en
matière plastique, typiquement une pièce moulée en une
ou plusieurs matières plastiques,
b) ledit applicateur (4) présente un facteur de forme L/D
allant de 2 à 7, L et D étant respectivement la longueur
axiale et le diamètre radial maximum dudit applicateur (4)
ou d’un volume enveloppe (40) dudit applicateur (4),
c) ladite longueur axiale L est comprise entre 10 et 20
mm,
d) ledit applicateur (4) comprend un support (8) et une
pluralité (5) de discontinuités radiales (5’) solidaires dudit
a 2.868.265 – b (A1) – d [04 03503]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 46 B 5/06, A 45 D 33/26, 34/04, 40/26. –
k APPLICATEUR DE PRODUIT COSMETIQUE, TYPIQUEMENT UNE BROSSE – p (Inventeur : PETIT ROBERT). – o Demandeur: TECHPACK INTERNATIONAL
Société anonyme, – r Mandataire: PECHINEY
m L’applicateur (1, 1’, 1’’), typiquement une brosse (1’)
de maquillage, comprend a) une partie dite inférieure (2)
formant un moyen de préhension manuelle dudit applicateur, b) une partie dite centrale (3), solidarisée à ladite
partie inférieure (2) par son extrémité inférieure (30), formant un moyen de déformation résiliente dudit applicateur sous une contrainte manuelle, c) une partie dite
supérieure (4) supportant un matériau d’application (5),
et d) un matériau d’application (5) solidarisé à ladite partie supérieure (4), caractérisé en ce que:
1) lesdites parties inférieure (2) et centrale (3) présentent
des sections apparentes moyennes, notées respectivement SA, et SB telles que l’écart relatif ER1 = |SA - SB| /
SA, soit inférieur à 0,1,
2) lesdites parties inférieure (2) et centrale (3) forment
une première pièce longitudinale (6) présentant une
direction axiale (60), ladite première pièce (6) présentant
un premier facteur de forme L/D allant de 3 à 7, L et D
désignant respectivement la plus grande dimension
axiale ou longueur axiale de ladite première pièce (6), et
la plus grande dimension ou diamètre de ladite première
pièce (6) perpendiculairement à ladite direction axiale
(60).
Avantages: l’applicateur permet une préhension
manuelle dudit applicateur (1) sur la totalité de la longueur L de ladite première pièce (6), et assure une
grande sensibilité et une grande finesse d’utilisation.
A45D
27
support (8), ladite pluralité de discontinuités radiales (5)
formant une pluralité (6) de cavités (6’) et/ou une pluralité
(7) d’éléments en relief (7’), de manière à ce que ledit
applicateur (1) offre une surface de contact S avec ledit
produit et un volume de rétention V dudit produit élevés.
28
A46B
a 2.868.266 – b (A1) – d [04 03463]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 46 B 15/00. – k BROSSE A CHEVEUX
MUNIE DE PARTIES ARTICULEES – p (Inventeur: CARON EMMANUEL). – o Demandeur : EMINENCE Société par actions simplifiée, – r Mandataire: NUSS
m La présente invention concerne une brosse à cheveux (1), constituée par un corps de brossage (1’), qui
est muni de filaments, picots, doigts ou épingles (2) disposés sur l’ensemble de sa surface et qui est raccordé à
une poignée (3).
Brosse caractérisée en ce qu’elle est munie de parties
articulées (4) pourvues chacune de filaments, picots,
doigts ou épingles (5) identiques à ceux équipant ledit
corps (1’) de brossage.
L’invention est plus particulièrement applicable dans le
domaine des accessoires pour la coiffure, en particulier
des outils pour le traitement et le travail des cheveux,
notamment des brosses.
a 2.868.267 – b (A1) – d [04 03464]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 46 B 15/00, A 46 B 11/00. – k B RO S S E
DE CHEVEUX MUNIE DE LAMES DE DEMELAGE ET/
OU DE MASSAGE –
(Inventeur : CARON EMMANUEL). –
Demandeur : EMINENCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: NUSS
p
o
r
m La présente invention a pour objet une brosse à cheveux (1) constituée par un corps de brossage (1’), qui est
muni de filaments, picots, doigts ou épingles (2) disposés
sur l’ensemble de sa surface et qui est raccordé à une
poignée (3).
Brosse caractérisée en ce qu’elle est munie sur au moins
une partie de la surface de son corps de brossage (1’),
de lames (4) de massage et/ou de démêlage.
L’invention est plus particulièrement dans le domaine des
accessoires pour la coiffure, en particulier des outils pour
le traitement et le travail des cheveux, notamment des
brosses pour le démêlage et/ou le massage.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.268 – b (A1) – d [04 03495]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 4 6 B
17/08, A 45 D
40/26. –
k ESSOREUR AMELIORE ET DISTRIBUTEUR DE
PRODUIT COMPRENANT LEDIT ESSOREUR –
Demandeur :
p
o
r
m L’essoreur (1) destiné à coopérer avec un goulot d’un
récipient destiné à contenir un produit cosmétique fluide
ou pâteux comprend un corps (2) destiné à être solidarisé audit goulot, et un moyen d’essorage (3) solidarisé
audit corps (2), et est caractérisé en ce que:
a) ledit moyen d’essorage (3) comprend une paroi résiliente (4) qui solidarise ledit moyen d’essorage (3) audit
corps (2), ladite paroi résiliente (4) étant apte à se déformer lors dudit passage dudit applicateur, et à reprendre
sa forme dite au repos après ledit passage,
b) ledit moyen d’essorage (3) comprend une pluralité de
N languettes radiales (5) indépendantes les unes des
autres, typiquement verticales, avec N allant typiquement
de 4 à 20, typiquement solidaires d’une jupe périphérique (6) dudit moyen d’essorage (3).
a 2.868.269 – b (A1) – d [04 50694]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j A 47 B 91/02. – k DISPOSITIF REHAUSSEUR D’ELEMENT DE MOBILIER – p (Inventeur : SUNER JEAN PHILIPPE). – o Demandeur : SUNER JEAN
PHILIPPE, – r Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
m - L’objet de l’invention est un dispositif rehausseur (1)
notamment pour élément de mobilier comportant des
bras articulés (2a, 2b, 3a, 3b), reliés ensemble à une première de leurs extrémités par une platine de liaison centrale (4) et pourvus, à une seconde de leurs extrémités,
de moyens de rétention (5) d’un piétement d’un élément
de mobilier et de moyens de rehausse (6) du mobilier. La
platine de liaison centrale (4) peut notamment comporter
une plaque supérieure (4a) et une plaque inférieure (4b)
reliées par des tiges constituant des axes de rotation (7)
des bras (2a, 2b, 3a, 3b) et les moyens de rétention (5)
comportent avantageusement des profils semi-tubulaires
(10) fixés perpendiculairement aux bras (2a, 2b, 3a, 3b) à
la seconde extrémité des bras (2a, 2b, 3a, 3b).
A46B
29
30
A47C
a 2.868.270 – b (A1) – d [04 03402]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j A 47 C 1/032. – k STRUCTURE DE CHAISE DE BUREAU REGLABLE AVEC ARTICULATION
POUR LE MOUVEMENT SYNCHRONE DU SIEGE ET
DU DOSSIER –
(Inventeur : COSTAGLIA MASSIMO). –
Demandeur: METALSEAT Societa a responsabilita limitata, –
Mandataire: DELHAYE GUY
p
o
r
m L’invention
concerne une structure de chaise de
bureau A, comprenant une base 1 mobile de type à branches, une colonne 12 se dressant à partir de ladite base
1, un siège 2 et un dossier 3 réciproquement articulés.
Selon l’invention:
- le corps central de support 4 ancré sur le sommet de la
colonne 12, soutient à l’arrière les extrémités articulées
inférieures 61 de deux montants 6 de soutien des bras
60 pourvus d’un dispositif pour le réglage en hauteur du
siège et d’au moins un dispositif de blocage-déblocage
de l’oscillation du dossier 3 et du siège 2, lesdits montants 6 étant ultérieurement articulés en une position
médiane aux extrémités de la structure de soutien du
dossier 3;
- la structure du dossier 3 est articulée le long des côtés
et en correspondance avec la partie postérieure du siège
2;
- entre le corps central de support 4 et la structure de
soutien du dossier 3 est interposé un ressort à compression 7 du mouvement d’oscillation du dossier 3 et du
siège 2 en une assise.
a 2.868.271 – b (A1) – d [04 50654]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 47 C 7/18, B 60 N 2/58. – k PROCEDE
DE REALISATION D’UNE MATELASSURE COMPRENANT UN ELEMENT DE REVETEMENT EN CUIR
AYANT SUBIT UN ETIREMENT –
(Inventeur : HARNAY MICHEL). –
Demandeur : CENTRE D’ETUDES
ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée, –
Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de réalisation d’une
matelassure (1) pourvue d’un revêtement (2, 6), comprenant les étapes suivantes:
• prévoir au moins un élément de revêtement en cuir (2);
• confectionner une coiffe comprenant ledit élément de
revêtement en cuir (2), ledit élément étant associé à une
couche souple (3);
• disposer la coiffe dans un moule;
• injecter un mélange précurseur de mousse flexible à
l’intérieur de la coiffe;
• démouler la matelassure (1) obtenue après expansion
de la mousse (4);
ledit procédé comprenant en outre, préalablement à la
confection de la coiffe, une étape d’étirement du cuir.
L’invention concerne également une matelassure (1) réalisée par un tel procédé, ainsi qu’un siège de véhicule
automobile comprenant une telle matelassure (1).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.272 – b (A1) – d [04 03309]. – e 3 0 m a r s
2004. – j A 4 7 F
7/00, A 47 F
7/28. –
k PRESENTOIR D’ARTICLES TELS QUE DES PARF U M S O U D E S P RO D U I T S C O S M E T I Q U E S –
(Inventeur: SLIMANE HEDI). –
Demandeur : PARFUMS CHRISTIAN DIOR Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Présentoir d’articles tels que des produits cosmétiques, comprenant un élément de liaison (3) qui s’étend
entre une extrémité inférieure (3b) solidaire d’un élément
de présentation (2) et une extrémité supérieure (3a)
adaptée pour être accrochée à un plafond (8).
a 2.868.273 – b (A1) – d [04 03327]. – e 3 0 m a r s
2004. – j A 4 7 F
11/04, A 47 F
7/28. –
k PRESENTOIR D’ARTICLES TELS QUE DES PRODUITS COSMETIQUES – p (Inventeur : SLIMANE HEDI). – o Demandeur: PARFUMS CHRISTIAN DIOR Société anonyme, – r Mandataire : CABINET PLASSERAUD
m Présentoir d’articles tels que des produits cosmétiques, comprenant un panneau vertical (1) qui présente
une face arrière (4) et une face avant (5) formée au
moins en partie par une pluralité de premiers pans (7) et
une pluralité de deuxièmes pans (8) inclinés par rapport
aux premiers pans (7). Les premiers pans (7) sont adaptés pour recevoir lesdits articles (10), et au moins l’un
des deuxièmes pans (8) présente une surface réfléchissante (8a) de telle sorte qu’une personne disposée en
face du panneau (1) observe sur le deuxième pan (8)
précité l’image desdits articles rapportés sur le premier
pan (7) disposé en regard.
A47F
31
32
A47G
a 2.868.274 – b (A1) – d [04 03254]. – e 3 0 m a r s
2004. – j A 47 G 9/02. – k HOUSSE DE COUETTE
FACILITANT LA MISE EN PLACE DE LA COUETTE –
(Inventeur : LIMON DOMINIQUE MAURICETTE). –
Demandeur : LIMON DOMINIQUE MAURICETTE, –
Mandataire: LIMON DOMINIQUE
p
o
r
m .L’invention concerne un dispositif permettant de mettre en place les couettes dans leurs housses avec facilité.
.Elle est constituée d’un fond (1)et d’une partie supérieure(2)dans laquelle se trouve un trou d’accès (4)servant à l’introduction de la couette et à sa bonne
répartition, le trou étant fermé par une pièce de recouvrement(6)maintenue par un système amovible de fixations.
.Le dispositif selon l’invention est destiné à faciliter l’introduction et la mise en place de couettes dans leurs housses de protection, par une personne seule et pour de
grandes couettes.
a 2.868.275 – b (A1) – d [04 03340]. – e 3 1 m a r s
2004. – j A 47 J 31/40, A 23 L 2/56. – k APPAREIL
C O N C U P O U R A R O M AT I S E R U N L I Q U I D E –
(Inventeur: BLAISE ALAIN). –
Demandeur : BLAISE ALAIN, –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un appareil (1)
conçu pour délivrer une substance miscible dans un
liquide, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un
moyen de vaporisation (3, 4) comportant au moins un
réservoir contenant une substance aromatique alimentaire.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.276 – b (A1) – d [04 03291]. – e 3 0 m a r s
2004. – j A 47 J 36/02. – k ARTICLE CULINAIRE
PRESENTANT UNE RESISTANCE A LA RAYURE AMELIOREE –
(Inventeurs : BUFFARD JEAN PIERRE ;
GARDAZ CLAUDINE). –
Demandeur: SEB SA Société anonyme, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m L’invention concerne un article culinaire formé d’un
support métallique (2) et d’un revêtement anti-adhésif (3)
déposé sur le support métallique (2), le revêtement antiadhésif (3) comprenant au moins deux couches à base
de résine fluorocarbonée, l’une des deux couches étant
une couche discontinue (5) formée de motifs (6, 6’).
Toute coupe transversale des dites au moins deux couches présente des discontinuités (9) et chaque motif (6,
6’) présente une surface d’au moins 1 mm2.
a 2.868.277 – b (A1) – d [04 50638]. – e 3 1 m a r s
2004. – j A 4 7 K
3/12, A 47 K
3/00. –
k AGENCEMENT D’UN BAC A INCLINAISON VARIABLE, NOTAMMENT POUR UNE PERSONNE A MOBILITE REDUITE –
( I nve n t e u r s : H A R G U I N D E G U Y
B RU N O ;
HARGUINDEGUY
PAT R I C K ) . –
D e m a n d e u r : H A R G U I N D E G U Y B RU N O , –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un agencement d’un bac (12)
destiné à la prise de douche ou de bain notamment par
une personne à mobilité réduite, comprenant un socle
(10) et des moyens (14) de mise en mouvement dudit
bac, caractérisé en ce que les moyens (14) de mise en
mouvement comprennent des moyens (45) d’inclinaison
et des moyens (50) de déplacement en translation combinés.
A47J
33
34
A47L
a 2.868.278 – b (A1) – d [04 11149]. – e 20 octobre
2004. – j A 47 L 9/04. – k ENSEMBLE DE BROSSE
POUR ASPIRATEUR ET ASPIRATEUR CORRESPONDANT –
(Inventeurs : KIM HOA JOONG ; PARK JIN
SOO; MOON DAE YEOUN). –
Demandeur : SAMS U N G G WA N G J U E L E C T R O N I C S C O. , LT D , –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON . –
Priorité :
KR, 02 avril 2004, n˚ 200423097.
p
o
r
f
m L’ensemble de brosse (200) comporte:
- un corps principal (210) de brosse, destiné à la réception d’une brosse (240), ce corps principal (210) ayant
une ouverture d’aspiration d’air (212) et une chambre de
turbine, la chambre de turbine définissant un passage
d’air,
- une turbine (220) montée dans la chambre (211) de turbine, et
- un tuyau de raccordement (250) destiné à raccorder un
corps principal d’aspirateur (100) au corps principal (210)
de brosse, la turbine (220) étant montée uniquement
dans une partie du passage d’air.
a 2.868.279 – b (A1) – d [04 03519]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 61 B 5/00, G 01 P 5/00, G 02 B 21/00, 23/
26, 26/10. – k PROCEDE ET SYSTEME DE MESURE
DE VITESSE DU FLUX SANGUIN – p (Inventeurs : LACOMBE FRANCOIS; LE GOUALHER GEORGES; PERC H A N T AY M E R I C ; AYAC H E N I C H O L A S ) . –
Demandeur: MAUNA KEA TECHNOLOGIES Société
par actions simplifiée, –
Mandataire: PONTET ET ALLANO SARL
o
r
m L’invention
concerne un procédé pour mesurer la
vitesse d’une particule telle un globule rouge en mouvement au sein d’un écoulement, tel qu’un flux sanguin, à
partir d’un microscope à balayage lumineux, ce procédé
comprenant les étapes suivantes:
- acquisition d’une image par balayage lumineux en x et y
d’un plan contenant ledit objet;
- détection dans le plan (x, y) d’une strie engendrée par
le déplacement dudit objet lors de l’acquisition de ladite
image;
- détermination de la pente de ladite strie dans le plan (x,
y);
- estimation de la vitesse Vg dudit objet à partir de la
pente ainsi déterminée.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.280 – b (A1) – d [05 03017]. – e 2 5 m a r s
2005. – j A 61 B 5/07, A 61 M 31/00, 37/00, A 61 N
1/36. – k DETACHEMENT COMMANDE DE DISPOSITIF MEDICAL INTRA-LUMINAL – p (Inventeurs: DINSMOOR DAVID A ; CHRISTOPHERSON MARK A). –
Demandeur: MEDTRONIC INC, –
Mandataire: CABINET GUIU ET BRUDER . –
Priorité : US, 30 mars
2004, n˚ 10813307.
o
r
f
m Dispositif
médical intra-luminal (20) comprenant un
mécanisme de fixation pour fixer le dispositif médical à
du tissu (64) à l’intérieur d’une lumière corporelle, et un
mécanisme de détachement (38) pour permettre le détachement sélectif du dispositif médical depuis le site
d’attachement tissulaire sans le besoin d’une intervention
endoscopique ou chirurgicale. Un dispositif électromagnétique peut être apporté pour actionner mécaniquement le mécanisme de détachement. En variante, une
attache fusible (92) peut être amenée à sauter électriquement pour détacher le dispositif médical. En guise de
variante supplémentaire, un agent liant à dégradation
rapide peut être exposé à un agent de dégradation pour
détacher le dispositif médical d’une surface de fixation à
l’intérieur de la lumière corporelle. Le dispositif médical
peut éliminer les problèmes associés au détachement
incertain et inconsistant des dispositifs médicaux intraluminaux.
a 2.868.281 – b (A1) – d [04 50619]. – e 3 0 m a r s
2004. – j A 61 B 5/11. – k PROCEDE DE DETERMINATION DES MOUVEMENTS D’UNE PERSONNE. –
(Inventeurs : BONNET STEPHANE ; GUILLEMAUD
REGIS). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel, –
Mandataire: BREVATOME
p
o
r
m Un capteur porté par une personne mesure les mouvements de celle-ci. Conformément à l’invention, les
mouvements d’orientation ne sont pas exprimés par des
rotations menant d’un repère fixe à un repère lié au capteur, mais par des angles séparant des axes ou des
plans du repère fixe et des axes liés au porteur, ce qui
permet d’identifier mieux ses mouvements et son activité. L’invention peut s’appliquer à la surveillance de
malades.
A61B
35
36
A61B
a 2.868.282 – b (A1) – d [04 03360]. – e 3 1 m a r s
2004. – j A 61 B 17/00. – k INSTRUMENT CHIRURGICAL POUR L’ABLATION DES VEINES MALADES,
N OTA M M E N T D E S V E I N E S S A P H E N E S –
(Inventeur: FORMICHI MAXIME). –
Demandeur :
VASCULAR OFFICE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET MAREK
p
o
r
m Instrument
chirurgical pour l’ablation des veines
malades, notamment des veines saphènes, du genre
comportant un organe d’arrachement ou olive d’arrachement (1), une sonde de traction (3) et un fil de rappel (2),
caractérisé en ce que la partie antérieure (6) de l’olive,
en considérant le sens du déplacement actif de cette dernière durant l’application de la méthode opératoire, est
pourvue d’une cavité axiale (11) ouverte à l’extrémité
avant de ladite partie antérieure.
a 2.868.283 – b (A1) – d [05 03256]. – e 0 1 a v r i l
2005. – j A 61 B 17/04, A 61 B 17/06, 17/28. –
k PINCE A SUTURE COMPACTE AVEC AIGUILLE
MALLEABLE – p (Inventeurs : MORRIS JOHN K ; VAN
WYK ROBERT A). – o Demandeur : ARTHREX INC, –
r Mandataire : CABINET LE GUEN ET MAILLET . –
f Priorité: US, 01 avril 2004, n˚ 10815338.
m Un système de pince à suture capable de faire passer
directement des sutures tressées dans des tissus, selon
un procédé simple en une seule étape. Le dispositif comprend trois composants principaux: une aiguille malléable à laquelle est fixée une suture tressée, un instrument
manuel servant à saisir le tissu et à contrôler le positionnement de l’aiguille et un trocart servant à appliquer la
force nécessaire au positionnement de l’aiguille. La
déformation de l’aiguille commence au niveau de la
pointe de l’instrument qui, de préférence, comporte une
partie incurvée. Au fur et à mesure que l’extrémité distale
de l’aiguille perfore le tissu, elle continue son déplacement radial à travers le tissu. Lorsque l’extrémité proximale de l’aiguille sort de l’instrument, la forme de
l’aiguille est entièrement radiale et elle suit un cheminement courbe dans le tissu. Un segment linéaire non
radial ou non linéaire peut également être utilisé. Dans
l’une des applications, le tissu à suturer est maintenu par
la pression exercée par la fermeture d’une mâchoire
supérieure mobile et la partie distale de l’instrument qui
tient lieu de mâchoire fixe. La mâchoire supérieure
mobile comporte un passage incurvé qui permet le passage de l’aiguille recourbée pendant l’utilisation. Une fois
que l’aiguille a entièrement traversé le tissu, elle peut
être retirée en utilisant les mâchoires de la pince ou un
autre instrument.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.284 – b (A1) – d [04 03349]. – e 3 1 m a r s
2004. – j A 61 B 17/66. – k DISPOSITIF AUTOMATISE ET ASSERVI, ASSOCIE A UN FIXATEUR EXTERNE,
PERMETTANT D’ASSURER UNE DYNAMISATION DES
FOYERS DE FRACTURE SELON UN EFFORT CONSTANT LORS DE LA NEUTRALISATION ET LA STABILISATION –
(Inventeur : BESNARD PHILIPPE). –
Demandeur: BESNARD PHILIPPE
p
o
m Dispositif automatisé et asservi, associé à un fixateur
externe installé pour traiter les fractures métaphysaires,
diaphysaires et articulaires des membres supérieurs et
inférieurs, et permettant d’assurer une dynamisation des
os selon un effort constant et selon le protocole établi par
le chirurgien, en utilisant un servomécanisme asservi à
une mesure de pression par un capteur. Le dispositif est
relié à un dispositif Assistant Personnel par une liaison
radio électrique afin de paramétrer le dispositif et
recueillir les données de pression acquises par le dispositif.
a 2.868.285 – b (A1) – d [04 03284]. – e 3 0 m a r s
2004. – j A 61 B 17/70. – k DISPOSITIF DE LIAISON
INTERVERTEBRALE A MOUVEMENTS MULTIDIRECTIONNELS CONTROLES –
(Inventeur : CARLI OLIVIER). –
Demandeur: SCIENT X Société anonyme, –
Mandataire: BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif d’ostéosynthèse
pour colonne vertébrale comportant au moins un système de liaison déformable élastiquement (2) relié de
part et d’autre, à au moins une première (3) et une
deuxième (4) parties de fixation adaptées pour être
fixées sur des vertèbres par l’intermédiaire d’éléments
d’ancrage osseux, caractérisé en ce que le système de
liaison déformable élastiquement (2) est réalisé par un
ressort hélicoïdal présentant une raideur déterminée
pour exercer un effort de rappel pour des mouvements
de flexion-extension, de traction-compression et
d’inflexion latérale des parties de fixation (3, 4).
A61B
37
38
A61F
a 2.868.286 – b (A1) – d [04 03615]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j A 61 F 2/16. – k LENTILLE INTRA-OCULAIRE PERFECTIONNEE – p ( I n v e n t e u r :
BOS
GILLES). – o D e m a n d e u r :
ANTEIS
SA, –
r Mandataire: CABINET LOYER
m La partie d’appui (4) de l’haptique (3), vue en élévation, a une forme de boucle fermée semi-circulaire aplatie d’épaisseur constante au repos. La partie proximale
de ladite boucle prend naissance sur un pédoncule (5)
de raccordement orienté sensiblement tangentiellement
à la périphérie de la partie optique (2) parallèlement au
diamètre vertical (d1) de la dite partie optique, la partie
d’appui (4)de ladite partie haptique (3) formant un angle
d’environ 30˚ avec le diamètre horizontal (d2) de la dite
partie optique (2).
a 2.868.287 – b (A1) – d [04 03610]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j A 6 1 F
5/01, A 61 F
5/37. –
k DISPOSITIF POUR MAINTENIR UNE PERSONNE
PENCHEE EN AVANT QUI SOULAGE SES MUSCLES
DORSAUX –
(Inventeur: BOISSET SERGE RENE). –
Demandeur : BOISSET SERGE RENE, –
Mandataire: BOISSET SERGE
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif permettant à son
utilisateur de rester penché en avant sans qu’il souffre du
dos.
Il est constitué d’une tige (1) à laquelle est fixée une boucle (2) à l’intérieur de laquelle passent deux sangles (3)
qui s’attachent autour de chaque cuisse. Aux 2/5émes de
la hauteur de la tige (1) est fixé perpendiculairement le
support (4) du dossier (6). Un axe (7) autorise un mouvement vertical au dossier. La tige (1) comporte des trous
(9) sur toute sa hauteur. Un tendeur (8) est accroché
d’une part dans un des trous (9), longe la tige (1) et au
sommet, tourne en passant sur une poulie (11), puis est
accroché d’autre part au harnais (10) prévu pour retenir
le buste de l’utilisateur.
à l’agriculture et pour tout ceux qui travaillent penchés en
avant.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.288 – b (A1) – d [04 03563]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j A 61 F 11/00. – k C U R E
OREILLE –
p (Inventeur: CROCY JEAN LOUIS). – o Demandeur :
CROCY JEAN LOUIS
m Cet instrument de curetage (1) pour le nettoyage d’un
conduit auriculaire comprend un bâtonnet (2) comportant
au moins une portion d’extrémité (3) sensiblement en
forme de cuillère, c’est-à-dire présentant une paroi arrondie (5) limitée par un bord périphérique (6), cette paroi
(5) délimitant une cavité (7) de collecte du cérumen.
Selon l’invention, la portion d’extrémité (3) comprend une
encoche médiane (10), aménagée à partir dudit bord
périphérique (6) au niveau de la zone de la portion
d’extrémité (3) opposée au bâtonnet (2).
a 2.868.289 – b (A1) – d [04 03428]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j A 61 G 1/04. – k HOUSSE POUR BRANCARD – p (Inventeurs : MARCONI LAURENT ; KRAEMER PATRICK). – o Demandeur: KM CONCEPT Société à responsabilité limitée, – r Mandataire : BURKARD
THIERRY
m L’invention concerne une housse pour brancard, formée d’une seule pièce et prévue pour assurer à la fois
une fonction de protection de la zone sur laquelle est
allongé le patient ainsi qu’une fonction de maintien de la
zone située sous la tâte du patient.
La housse selon l’invention est composée d’une partie
centrale (1), dont les dimensions correspondent à celle
de zone de support du brancard, prolongée à l’une de
ses extrémités par une partie supérieure (2) plus épaisse
et à l’autre extrémité par une partie inférieure (3) allongée, la partie supérieure (2) et la partie inférieure (3)
étant chacune reliée à la partie centrale (1) au moyen
d’une pièce de jonction souple (4), de telle sorte qu’il ne
soit plus nécessaire ni de les tenir ni de rechercher un
emplacement pour les ranger lorsqu’elles sont retirées.
Application: transport médicalisé de personnes.
A61F
39
40
A61G
a 2.868.290 – b (A1) – d [04 50675]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j A 6 1 G
7/00, A 61 G
13/00. –
k DISPOSITIF DE TABLE DE LAVAGE ET DE DECONTAMINATION – p (Inventeur : LABALEC YVES). –
o Demandeur: A.C.T’INOX Société à responsabilité limitée, – r Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN
m Dispositif de table de lavage et de décontamination
destiné à être utilisé par des services de secours, des
centres médicaux et analogues, en vue du traitement
d’une personne accidentée et/ou de matériel utilisé par
lesdits services de secours, sali et souillé par des éléments qui peuvent être contaminés, de nature chimique,
biologique ou radiologique.
Il comporte deux plans (2, 3) superposés et distants,
sensiblement parallèles l’un par rapport à l’autre, inclinés
dans le sens longitudinal, et comprenant d’une part un
plan inférieur (2) bordé périphériquement d’un rebord
(20, 21) et qui débouche à son niveau le plus bas sur un
bac de collecte (23), et d’autre part un plan incliné supérieur (3) constitué d’une multiplicité de barres parallèles
transversales (30).
a 2.868.291 – b (A1) – d [04 03268]. – e 3 0 m a r s
2004. – j A 6 1 G
7/018, A 61 G
13/02. –
k APPAREIL DE REPOS POUR UN PATIENT –
p ( I nve n t e u r s : C R E S S O N T H I E R RY ; L E G RO S
PHILIPPE; SAMSON JIMMY). – o Demandeur : HILL
ROM SAS Société par actions simplif iée, –
r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m Perfectionnement
à un lit d’hôpital ou appareil de
repos analogue comportant une partie mobile verticalement à déplacement commandé par une pédale.
Selon l’invention l’appareil comporte un levier de validation (25) coopérant avec un capteur de validation (C3)
connecté pour élaborer un ordre de validation temporisé
des ordres de déplacement normalement pilotés par la
pédale (18).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.292 – b (A1) – d [04 03274]. – e 3 0 m a r s
2004. – j A 61 G 17/00, A 62 B 33/00, H 04 B 5/00. –
k DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE COMMUNICATION
ET DE SURVEILLANCE POUR ACHEMINER DES INFORMATIONS A DISTANCE PAR LE RESEAU GSM SUR
L E R E TO U R D E L A V I E A P R E S L A M O R T –
(Inventeur: MOMON MICHEL). –
Demandeur: MOMON MICHEL
p
o
m L’invention concerne un dispositif électronique autonome,permettant une surveillance en temps réel du
corps humain après la mise en bière, de communiquer
des informations sur le retour à la vie,en utilisant le
réseau GSM,remédiant ainsi au manque d’assistance
aux personnes décédées qui peuvent reprendre vie,et
d’intervenir immédiatement.
Il est constitué d’un boîtier compact, composé d’un capteur radar à micro-ondes, d’une platine électronique sensible au traitement des signaux émis du capteur, un
transmetteur/récepteur à fréquences radio pour la mise
en marche à distance, d’un micro d’écoute pour déceler
les bruits, d’un amplificateur audio avec haut-parleur
pour converser, et d’une batterie 12 volts.L’ensemble du
dispositif étant installé derrière les doublures de garnissage sous le couvercle du cercueil.
Le dispositif selon l’invention, est particulièrement destiné à communiquer les moindres signes au retour de la
vie.
a 2.868.293 – b (A1) – d [04 03486]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 61 H 1/00, A 61 H 3/00. – k APPAREIL
DE REEDUCATION MUSCULAIRE ORTHOSTATIQUE
POUR BLESSES MEDULLAIRES –
(Inventeur: BARBE GEORGES JEAN MARIE FRANCOIS). –
Demandeur : BARBE GEORGES JEAN MARIE
FRANCOIS, –
Mandataire: BARBE GEORGES
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif permettant la rééducation des paraplégiques tétraplégiques par la coordination du mouvement - extension flexion - dans une
configuration proche de la marche pour améliorer la respiration la circulation sanguine et activer une musculature faible.
L’invention comprend un châssis sur lequel est soudé un
élément vertical et trois supports (12) - les supports
supérieurs sont réglables en hauteur et largeur - le support (15) sous aisselle et le support poitrine (14) permettent l’adaptation posturale et l’harmonie des mouvements
en position orthostatique - le support (13) muni de coussin mousse (16) comprend deux bras articulés qui
s’ouvrent en pressant la poignée (30) qui libère le loquet
de sécurité (33) . Sur le support (12) sont vissées quatre
rotules (17) soudées à des attelles et rivetées à la base à
une attache (22) les attelles possèdent des garnitures
(18) de fixations par bande velcro (21) pour sangler les
cuisses et les jambes.
Le moto réducteur (8) relié par courroie permet la rotation du vilebrequin (9) qui entraîne la flexion des attelles
(28) gauche et droite en alternance et fait avancer et
reculer les plate-forme (24)(25) sur les lames support
(23) qui oscillent sur re (40).
A61G
41
42
A61J
a 2.868.294 – b (A1) – d [04 03538]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j A 61 J 9/00. – k DISPOSITIF ADAPTABLE
AUX BIBERONS STANDARD POUR FACILITER
TRANSPORT ET PREPARATION DES BIBERONS EN
CONSERVANT DE FACON HERMETIQUE ET SEPAREE
LES ALIMENTS EN POUDRE ET LE LIQUIDE EN UN
MEME APPAREIL –
(Inventeur : CARRE JEAN PHILIPPE). –
Demandeur: CARRE JEAN PHILIPPE
p
o
m Dispositif adaptable aux biberons standard pour faciliter transport et préparation des biberons en conservant
de façon hermétique et séparée les aliments en poudre
et le liquide en un même appareil. Ce réservoir est constitué d’une sphère équipée d’un goulot et d’un orifice
opposé à ce goulot. Cette sphère est prisonnière de deux
demi-sphères vissées ensemble et pourvue pour la
demi-sphère supérieure d’une fente permettant de faire
passer le goulot de la sphère afin d’avoir soit une position
perpendiculaire ou une position verticale du goulot par
rapport au biberon Le réservoir sera vissé sur le biberon
grâce au pas de vis du goulot de la demi-sphère inférieure. L’utilisateur devra d’abord remplir le biberon d’eau
et visser le réservoir dessus pour ensuite remplir le
réservoir de poudre par le goulot de la sphère en position
perpendiculaire et refermer le réservoir en vissant sur ce
goulot la tétine et son anneau. Le joint placé entre la
sphère et la demi-sphère inférieure permettra la séparation hermétique du liquide contenu dans le biberon et la
poudre du réservoir. Pour mélanger les ingrédients l’utilisateur devra relever le goulot de la sphère de façon verticale par rapport au biberon. L’orifice opposé au goulot de
la sphère sera donc positionné au-dessus de du goulot
de la demi-sphère inférieure et l’aliment en poudre tombera donc dans l’eau biberon.
a 2.868.295 – b (A1) – d [04 04185]. – e 2 0 a v r i l
2004. – j A 61 K 7/021. – k COMPOSITION COSMETIQUE ANHYDRE COMPRENANT UN GELIFIANT POLYMERIQUE, UNE HUILE NON VOLATILE ET DES
PARTICULES DE POLYMETHACRYLATE DE METHYLE –
(Inventeurs: MARTIN GUENAELLE; THEMENS
AGNES). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL . –
Priorité : FR, 06
avril 2004, n˚ 0450695.
p
o
r
f
m L’invention a pour objet une composition anhydre de
maquillage ou de soin de la peau, notamment de fond de
teint, comprenant une phase organique liquide contenant
au moins une huile non volatile, un polymère gélifiant
amorphe formé par polymérisation d’une oléfine, et des
particules de polyméthacrylate de méthyle, la teneur en
huile non volatile étant supérieure à la teneur en particules de polyméthacrylate de méthyle.
La composition présente une texture crème onctueuse et
fondante, s’étale facilement sur la peau et permet d’obtenir un maquillage homogène, ayant un fini poudré et mat,
conférant une douceur agréable à la peau. Le maquillage
présente également de bonnes propriétés de tenue.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.296 – b (A1) – d [04 04186]. – e 2 0 a v r i l
2004. – j A 61 K 7/021. – k COMPOSITION COSMETIQUE ANHYDRE COMPRENANT UNE HUILE, UN GELIFIANT POLYMERIQUE ET UNE POUDRE DE
POLYURETHANE –
(Inventeurs :
THEMENS
AGNES; COLLINEAU MAITENA). –
Demandeur :
L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire :
L’OREAL . –
Priorité: FR, 06 avril 2004, n˚ 0450696.
p
o
r
f
maquillage ou de soin de la peau comprenant une phase
huileuse, un polymère gélifiant amorphe formé par polymérisation d’une oléfine et au moins une poudre de polyuréthane.
fondante, s’étale facilement sur la peau et permet d’obtenir un maquillage homogène, ayant un fini poudré et conférant une douceur agréable à la peau. Le maquillage
a 2.868.297 – b (A1) – d [04 50695]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j A 61 K 7/021, A 61 K 7/031, 7/032. –
k COMPOSITION COSMETIQUE ANHYDRE COMPRENANT UN GELIFIANT POLYMERIQUE, UNE HUILE
NON VOLATILE ET DES PARTICULES DE POLYMETHACRYLATE DE METHYLE –
(Inventeurs :
M A RT I N G U E N A E L L E ; T H E M E N S AG N E S ) . –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
maquillage ou de soin de la peau, notamment de fond de
teint, comprenant une phase organique liquide contenant
au moins une huile non volatile, un polymère gélifiant
amorphe formé par polymérisation d’une oléfine, et des
particules de polyméthacrylate de méthyle, la teneur en
huile non volatile étant supérieure à la teneur en particules de polyméthacrylate de méthyle.
fondante, s’étale facilement sur la peau et permet d’obtenir un maquillage homogène, ayant un fini poudré et mat,
conférant une douceur agréable à la peau. Le maquillage
A61K
43
44
A61K
a 2.868.298 – b (A1) – d [04 50696]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j A 61 K 7/021, A 61 K 7/031, 7/032. –
k COMPOSITION COSMETIQUE ANHYDRE COMPRENANT UNE HUILE, UN GELIFIANT POLYMERIQUE ET
UNE POUDRE DE POLYURETHANE –
(Inventeurs :
T H E M E N S AG N E S ; C O L L I N E AU M A I T E N A ) . –
p
o
r
maquillage ou de soin de la peau comprenant une phase
huileuse, un polymère gélifiant amorphe formé par polymérisation d’une oléfine et au moins une poudre de polyuréthane.
fondante, s’étale facilement sur la peau et permet d’obtenir un maquillage homogène, ayant un fini poudré et conférant une douceur agréable à la peau. Le maquillage
a 2.868.299 – b (A1) – d [04 03449]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j A 61 K 7/043. – k COMPOSITION COSMETIQUE POUR ONGLES A RESISTANCE PHYSIQUE
AMELIOREE –
(Inventeurs : MALNOU ALAIN ; MARTINEZ FRANCISCO). –
Demandeur: FIABILA Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET LOYER
p
o
r
m L’invention
concerne une composition cosmétique
pour ongles comprenant de 0,1 % à 20 % en poids de
particules d’oxydes non agglomérées ayant une taille
moyenne inférieure à 100 nm, lesdites particules ne présentant pas de groupes fonctionnels réactifs à leurs surfaces et n’ayant subi aucun traitement de surface.
L’utilisation de ces particules augmente la résistance à
l’usure et à l’écaillage sans nuire au brillant et à la transparence du film, ni augmenter notablement sa viscosité.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.300 – b (A1) – d [04 50669]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 61 K 7/06, A 61 K 7/11. – k PROCEDE
DE TRAITEMENT CAPILLAIRE ET UTILISATION DUDIT
PROCEDE –
(Inventeurs : FONDIN THOMAS ; SABBAGH ANNE). –
Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de traitement sans
fixation des fibres capillaires comprenant les étapes
suivantes:
- application sur les fibres capillaires d’une composition
réductrice sans céramide contenant au moins un agent
réducteur et au moins un actif cosmétique, le ou les
agents réducteurs étant choisis parmi les thiols, et le ou
les actifs cosmétiques étant choisis parmi les actifs polymériques,
- élévation de la température des fibres capillaires, au
moyen d’un fer chauffant, à une température au moins
égale à 60˚C, l’élévation de la température étant effectuée avant ou après le rinçage éventuel des fibres capillaires.
a 2.868.301 – b (A1) – d [04 50670]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 61 K 7/06. – k PROCEDE DE TRAITEMENT DES FIBRES CAPILLAIRES A BASE DE COMPOSITIONS SILICONEES –
( I nve n t e u r s : B E B OT
CECILE; LAURENT LUDIVINE). –
Demandeur :
HARLE ET PHELIP
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de traitement des
fibres capillaires comprenant les étapes suivantes:
comprenant au moins 5% en poids, par rapport au poids
total de la composition, d’au moins une silicone choisie
parmi les silicones arylées et les gommes de silicone,
puis
moyen d’un fer plat chauffant, à une température comprise entre 150 et 250˚C.
A61K
45
46
A61K
a 2.868.302 – b (A1) – d [04 09259]. – e 01 septembre 2004. – j A 61 K 7/09. – k COMPOSITION DE
DEFORMATION PERMANENTE DES CHEVEUX COMPRENANT AU MOINS UN MATERIAU MODIFIE PAR INCORPORATION D’UN METAL –
(Inventeurs : LIVOR E I L AU D E ; V I C G A B I N ; S A M A I N H E N R I ) . –
Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP . –
Priorité: FR, 31 mars 2004, n˚ 0450642.
p
o
r
f
m L’invention
concerne une composition aqueuse
réductrice, pour le premier temps d’une opération de
déformation permanente des cheveux, comprenant, dans
un milieu cosmétiquement acceptable:
(i) au moins un agent réducteur, et
(ii) au moins un matériau modifié par incorporation d’au
moins une espèce oxydante choisie parmi les métaux de
transition, sous forme de sel, d’oxyde ou de complexes
avec un ligand, dans un rapport zéolite/métal compris
entre X et Y.
a 2.868.303 – b (A1) – d [04 50642]. – e 3 1 m a r s
2004. – j A 61 K 7/09. – k COMPOSITION DE DEFORMATION PERMANENTE DES CHEVEUX COMPRENANT AU MOINS UN MATERIAU MODIFIE PAR
INCORPORATION D’UN METAL –
(Inventeurs : LIVOREIL AUDE ; VIC GABIN ; SAMAIN HENRI). –
p
o
r
m L’invention
concerne une composition aqueuse
réductrice, pour le premier temps d’une opération de
déformation permanente des cheveux, comprenant, dans
un milieu cosmétiquement acceptable:
(i) au moins un agent réducteur, et
(ii) au moins un matériau modifié par incorporation d’au
moins une espèce oxydante choisie parmi les métaux de
transition, sous forme de sel, d’oxyde ou de complexes
avec un ligand, dans un rapport zéolite/métal compris
entre X et Y.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.304 – b (A1) – d [04 50666]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 61 K 7/11. – k PROCEDE DE TRAITEMENT CAPILLAIRE ET UTILISATION DUDIT PROCEDE –
(Inventeurs: FONDIN THOMAS; SABBAGH ANNE). –
p
o
r
m L’invention
fibres capillaires comprenant les étapes suivantes:
réductrice contenant au moins un agent réducteur choisis parmi les réducteurs non soufrés ou les thiols protégés, puis
a 2.868.305 – b (A1) – d [04 50667]. – e 0 2 a v r i l
p
o
r
m L’invention
fibres capillaires sans fixation comprenant les étapes
suivantes:
réductrice sans céramide, contenant au moins un agent
réducteur, le ou les agents réducteurs étant choisis parmi
les thiols et représentant moins de 3% en poids du poids
total de la composition réductrice si la composition ne
contient pas d’aminothiols et moins de 5% si la composition contient au moins un aminothiol,
A61K
47
48
A61K
a 2.868.306 – b (A1) – d [04 50668]. – e 0 2 a v r i l
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de traitement sans
fixation des fibres capillaires comprenant les étapes
suivantes:
réductrice sans céramide contenant au moins un agent
réducteur thiolé et au moins un actif cosmétique, le ou
les actifs cosmétiques étant choisis parmi les actifs non
polymériques.
a 2.868.307 – b (A1) – d [04 03420]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j A 61 K 7/48, A 61 K 35/78, A 61 P 17/00. –
k UTILISATION DE BETA-ENDORPHINE POUR LE
TRAITEMENT DES RIDES – p (Inventeurs : GEDOUIN
ANTOINE ; VALLEE ROMUALD ; MORVAN PIERRE
YVES). –
Demandeur: SOCIETE DE COURTAGE ET
DE DIFFUSION- CODIF INTERNATIONAL Société par
actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LE GUEN
ET MAILLET
o
r
m L’invention concerne l’utilisation de béta-endorphine
ou d’un composé permettant la production de bétaendorphine par le corps pour la fabrication d’un produit
cosmétique et/ou pharmaceutique pour le traitement des
rides associées aux contractions musculaires.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.308 – b (A1) – d [04 03594]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j A 61 K 7/48. – k COMPOSITION COSMETIQUE BLANCHISSANTE CONTENANT UN EXTRAIT
D’ALPHLOIA EN ASSOCIATION AVEC AU MOINS UN
AUTRE EXTRAIT DE PLANTE A ACTIVITE BLANCHISSANTE –
(Inventeurs : LUCAS CAROLINE ; ROBIN
J E A N R E N AU D ; M A R I E T T E VA L E R I E ) . –
Demandeur: LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETA L E Y V E S R O C H E R S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m La présente invention concerne une composition cosmétique blanchissante comprenant un extrait d’aphloïa
en association avec au moins un extrait de plante à activité cosmétique blanchissante choisi parmi l’extrait de
réglisse, l’extrait de scutellaire et l’extrait de mûrier blanc.
La présente invention concerne encore l’utilisation d’un
extrait d’aphloïa en association avec au moins un extrait
de plante à activité cosmétique blanchissante choisi
parmi l’extrait de réglisse, l’extrait de scutellaire et l’extrait
de mûrier blanc, pour la préparation d’une composition
cosmétique présentant une activité blanchissante.
a 2.868.309 – b (A1) – d [04 50653]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 61 K 7/48. – k UTILISATION COSMETIQUE D’AU MOINS UN INHIBITEUR D’HMG-COA-REDUCTASE COMME AGENT DESTINE A PREVENIR ET/
OU LUTTER CONTRE LES RIDES D’EXPRESSION –
(Inventeurs : FAGOT DOMINIQUE ; PORTES PASCAL). –
p
o
r
m L’invention concerne l’utilisation dans une composition cosmétique, d’une quantité efficace d’au moins un
inhibiteur de la prénylation de la protéine RhoA activatrice des Rho-A kinases, comme agent dermo-décontractant.
En particulier, ledit inhibiteur est un inhibiteur d’HMGCoA-réductase destiné à prévenir et/ou lutter contre les
rides d’expression.
A61K
49
50
A61K
a 2.868.310 – b (A1) – d [04 50658]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 61 K 7/48. – k UTILISATION COSMETIQUE D’AU MOINS UN INHIBITEUR DE LA PRODUCTION ET/OU DE L’ACTIVATION DES RHOA KINASES
COMME AGENT DESTINE A DETENDRE LES TRAITS
ET/OU DECONTRACTER LA PEAU –
(Inventeurs :
FAG OT D O M I N I Q U E ; P O RT E S PA S C A L ) . –
p
o
r
m L’invention concerne l’utilisation dans une composition cosmétique, d’une quantité efficace d’au moins un
inhibiteur de la production et/ou de l’activation des RhoA
kinases, comme agent destiné à détendre les traits et/ou
décontracter la peau.
Ledit composé est notamment destiné à prévenir et/ou
lutter contre les signes cutanés du vieillissement, en particulier les rides, et préférentiellement les rides d’expression.
L’invention porte également sur des compositions cosmétiques pour application topique comprenant au moins un
inhibiteur de la production et/ou de l’activation des RhoA
kinases ainsi que sur un procédé cosmétique de traitement de la peau, notamment de la peau âgée et/ou ridée.
a 2.868.311 – b (A1) – d [04 50671]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 61 K 7/48. – k P RO C E D E D ’ O B T E N TION D’UN PRINCIPE ACTIF AGISSANT SUR LA DIFFERENCIATION ADIPOCYTAIRE ET SUR L’ACTIVITE
LIPOLYTIQUE –
(Inventeur : PAUFIQUE JEAN). –
Demandeur : SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE
D’APPLICATION BIOLOGIQUE SILAB Société anonyme, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un procédé d’obtention d’un
principe actif, à parti d’une poudre de Celosia cristata et
de Prunella vulgaris.
L’objectif est de permettre une limitation de la différenciation des préadipocytes en adipocytes matures et une stimulation de l’activité lipolytique des adipocytes en
favorisant l’hydrolyse des triglycérides présents dans les
adipocytes.
L’invention couvre le principe actif obtenu et les compositions cosmétiques l’incluant.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.312 – b (A1) – d [04 50691]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j A 61 K 7/48, A 61 K 7/40, 7/42, 7/025. –
k PATCH POUR LE TRAITEMENT DES LEVRES –
p ( I n ve n t e u r : G U E R E T J E A N L O U I S ) . –
o D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
r Mandataire: NONY & ASSOCIES
m La présente invention concerne un patch (1) pour le
traitement des lèvres (L), comportant:
- un support (2) élastiquement déformable,
- au moins un actif d’un côté au moins du support (2), cet
actif étant destiné à exercer une action sur les lèvres,
le patch étant configuré de telle sorte que l’actif soit
libéré sur les lèvres en réponse à la mise en contact avec
un liquide.
a 2.868.313 – b (A1) – d [04 03359]. – e 3 1 m a r s
2004. – j A 61 K 31/428, A 61 P 3/04 // (A 61 K 31/
428, 31:122) (A 61 K 31/428, 31:355). –
NOUVELLE ASSOCIATION ENTRE UN COMPOSE
HETEROCYCLIQUE ET UN AGENT ANTIOXYDANT ET
LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LES
CONTIENNENT –
(Inventeurs : CASTEILLA LOUIS ;
PENICAUD LUC ; BERTHELOT PASCAL ; DACQUET
C AT H E R I N E ; C A I G N A R D DA N I E L H E N R I ) . –
Demandeurs: LES LABORATOIRES SERVIER Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE CNRS
k
p
o
m Association contenant un dérivé favorisant les métabolismes lipidique et glucidique de l’organisme et un
agent antioxydant.
Médicaments.
A61K
51
52
A61K
a 2.868.314 – b (A1) – d [04 03534]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j A 6 1 K 3 1 / 5 3 7 7 , A 6 1 P
9/10. –
k NOUVELLE UTILISATION THERAPEUTIQUE DE LA
MOLSIDOMINE ET DE SES SELS PHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLES –
(Inventeur : GECZY JOZSEF MICHEL). –
Demandeur: THERABEL PHARMACEUTICALS LTD, –
Mandataire: CABINET BEAU DE
LOMENIE
p
o
r
m La présente invention qui trouve application dans le
domaine de l’industrie pharmaceutique a pour objet l’utilisation de la molsidomine ou de l’un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, notamment sous la forme
d’une composition orale solide à libération prolongée efficace pendant 24 heures, pour la fabrication d’un médicament destiné à prévenir ou diminuer le développement
de l’athérosclérose.
a 2.868.315 – b (A1) – d [04 03450]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j A 61 K 31/5415 // (A 61 K 31/5415, 31:721). –
k PROCEDE DE PREPARATION D’UN COMPOSE
D’INCLUSION SOLUBLE DE SUBSTANCES ACTIVES
DANS UNE MOLECULE HOTE AVEC L’AIDE D’UN
AGENT D’INTERACTION PAR FLUIDE SUPERCRITIQUE –
(Inventeurs: FREISS BERNARD; MARCIACQ
FLORENCE; LOCHARD HUBERT). –
Demandeur :
PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de préparation d’un composé d’inclusion soluble comprenant une
ou plusieurs substances actives peu soluble dans un
milieu aqueux incluses dans une ou plusieurs molécules
hôtes, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes successives suivantes: (a) mise en contact d’une ou plusieurs substances actives avec une ou plusieurs
molécules hôtes, (b) mise en oeuvre d’une étape de diffusion moléculaire par mise en contact, en mode statique, d’un fluide dense sous pression avec le mélange
obtenu à l’étape (a) en présence d’un ou plusieurs
agents de diffusion, (c) récupération du complexe moléculaire substance active - molécule hôte ainsi formé, (d)
mise en oeuvre d’une étape qui consiste à ajouter et
mélanger un agent d’interaction avec le complexe au
complexe moléculaire substance active - molécules
hôtes, (e) récupération du composé d’inclusion soluble
ainsi formé.
Elle concerne également le composé d’inclusion soluble
susceptible d’être obtenu par ce procédé.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.316 – b (A1) – d [04 03550]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j A 61 K 31/74, A 61 K 7/48, A 61 P 17/00. –
k UTILISATION DE POLYMERES BIOCOMPATIBLES
POUR LA PREPARATION D’UNE COMPOSITION OU
D’UN DISPOSITIF MEDICAL DESTINES A LA PREVENTION, AU SOULAGEMENT OU AU TRAITEMENT DES
GENES ET DOULEURS –
(Inventeurs : BARRITAULT
DENIS ; BARBIER CHASSEFIERE VERONIQUE). –
Demandeurs : ORGANES, TISSUS : REGENERATION, REPARATION, REMPLACEMENT - OTR3 Société
à responsabilité limitée ; BARRITAULT DENYS, –
Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation d’un polymère biocompatible répondant à la formule générale (I)
suivante: AaXxYy (I)
dans laquelle A représente un monomère, X représente
un groupement RCOOR’, Y représente un groupement O
ou N-sulfonate fixé sur A et répondant à l’une des formules suivante -ROSO3R’, -RNSO3R’ dans lesquelles: R
représente une chaîne hydrocarbonée aliphatique, éventuellement ramifiée et/ou insaturée et qui peut contenir
un ou plusieurs cycles aromatiques et R’ représente un
atome d’hydrogène ou un cation, a représente le nombre
de monomères, x représente le taux de substitution des
monomères A par des groupements X, y représente le
taux de substitution des monomères A par des groupements Y, pour la préparation d’une composition pharmaceutique, dermatologique ou cosmétique ou d’un
dispositif médical destinés à la prévention, au soulagement et/ou au traitement des gênes, désagréments, irritations et/ou douleurs et/ou à la protection des tissus
contre ceux-ci.
a 2.868.317 – b (A1) – d [04 03364]. – e 3 1 m a r s
2004. – j A 61 K 35/78, A 61 P 13/04, 29/00, 19/06,
43/00. – k PREPARATION ET UTILISATIONS THERAPEUTIQUES DE PLANTES ET EXTRAITS DE PLANTES
DU GENRE HYLOCEREUS –
(Inventeurs : RAKOTO
RATSIMAMANGA ALBERT ; RATSIMAMANGA URVEG
SUZANNE; CHEUK KIBAN; RABEMANANTSOA HARY
CHRISTIAN ; PROVOST JEAN ; REISDORF DANIEL ;
BECQUART JEROME). –
Demandeurs : CEPHYMED
Société par actions simplifiée ; INSTITUT MALGACHE
DE RECHERCHES APPLIQUEES (IMRA), –
Mandataire: CABINET BECKER ET ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention décrit l’utilisation d’une plante
ou d’un extrait ou des molécules isolées d’une plante du
genre Hylocereus comme médicament. Elle décrit également leur utilisation dans la préparation de compositions
destinées à la prévention ou au traitement d’une lithiase.
Elle porte par ailleurs sur des procédés d’obtentions des
extraits ou des molécules isolées et des compositions
évoquées ci-dessus.
A61K
53
54
A61K
a 2.868.318 – b (A1) – d [04 03429]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j A 61 K 39/21, A 61 P 37/04, C 07 K 19/00,
14/16, C 12 N 15/48, 15/62, 15/63. – k A N T I G E N E
TAT STABILISE ET SES APPLICATIONS POUR LA VACCINATION ANTI-VIH –
(Inventeurs :
DREVET
PASCAL ; LAJEUNESSE EVELYNE ; LECOQ ALAIN ;
LEONETTI MICHEL ; MENEZ ANDRE ; MOINE
GERVAISE; THAI ROBERT). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de
caractère scientifique technique et industriel, –
Mandataire: CABINET ORES
p
o
r
m La présente invention est relative à une composition
vaccinale anti-VIH comprenant au moins un antigène Tat
stabilisé, ainsi qu’à ses applications pour la prévention
et/ou le traitement d’une infection par le VIH chez
l’Homme.
a 2.868.319 – b (A1) – d [04 03430]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j A 6 1 K
39/21, C 07 K
14/16. –
k ANTIGENE TAT DIMERIQUE ET SES APPLICATIONS
POUR LA VACCINATION ANTI-VIH – p ( I nve n t e u r s :
DREVET PASCAL ; LAJEUNESSE EVELYNE ; LECOQ
ALAIN ; LEONETTI MICHEL ; MENEZ ANDRE ; MOINE
GERVAISE; THAI ROBERT). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de
caractère scientifique technique et industriel, –
o
r
m La présente invention est relative à une composition
vaccinale anti-VIH comprenant un antigène Tat dimérique et à ses applications pour la prévention et/ou le traitement d’une infection par le VIH chez l’Homme.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.320 – b (A1) – d [04 03389]. – e 3 1
2004. – j A 61 K 49/06, C 07 D 401/14, C 07 H
mars
3/02 //
(C 07 D 401/14, 255:00, 213:53) (C 07 D 401/14, 255:00,
213:61). –
AGENT DE CONTRASTE POUR L’IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE –
(Inventeur :
HASSERODT JENS). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS
Etablissement public à caractère scientifique et
technologique ; ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE
LYON, –
Mandataire : CABINET SUEUR ET L’HELGOUALCH
k
p
o
r
m L’invention concerne un agent de contraste pour l’IRM
caractérisé en ce qu’il comporte un complexe comprenant un ligand chélatant et un ion de métal de transition
tel que Mn, Co et Fe, ledit ligand portant un substituant
dont l’élimination ou la modification électronique par
réaction chimique ou biochimique avec une substance
cible provoque un changement de l’état de spin, et
notamment de bas spin à haut spin.
Procédé de préparation et utilisation de l’agent de contraste à titre d’agent de contraste pour l’imagerie médicale
a 2.868.321 – b (A1) – d [04 03562]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j A 61 L 2/08. – k UN DISPOSITIF POUR FACILITER L’EXPOSITION DES FLUX DE FLUIDE AU
R AYO N N E M E N T
E L E C T R O M AG N E T I Q U E –
(Inventeur: POWERS WILLIAM). –
Demandeur :
POWERS WILLIAM
p
m Un
o
dispositif pour faciliter l’exposition des flux de
fluide au rayonnement électromagnétique.
L’invention facilite l’exposition à du rayonnement électromagnétique des pathogènes conténus dans les flux de
fluides dans les tuyaux et conduits et ainsi réduit la puissance démandée de la source du rayonnement par un
dispositif qui remplace une longueur de tube ou de conduit, caractérisé en ce qu’il comprend un corps de forme
torpille (5) suspendu par des supports (7) à l’interieur du
dispositif de façon a créer une section d’ecoulement
annulaire (6) ainsi réduisant l’épaisseur de fluide à traverser par du rayonnement émis par une source (4) aménagée autour des parois du dispositif transparents au
rayonnement ou par une source aménagée dans la torpille (5). L’invention comprend aussi des moyens
d’induire un écoulement turbulent dans la section anulaire afin d’assurer une meilleure exposition du corps du
fluide au rayonnement.
L’invention permet à stériliser de flux de fluide à débit
élévé avec des sources du rayonnement de puissance
réduite.
A61K
55
56
A61M
a 2.868.322 – b (A1) – d [04 03577]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j A 61 M 1/00. – k APPAREIL POUR MOUCHER LES PERSONNES – p ( I n v e n t e u r s : G I L L O
MARTIN; BLAYN MARIE CAROLINE; MARQUANT PASCAL). –
Demandeur : INCOMEX SA MONEGASQUE, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
o
r
m Appareil pour moucher un individu, comprenant un
corps (1) délimitant un conduit principal (2) ayant une
extrémité pourvue d’un embout nasal (3) et une extrémité
opposée pourvue d’un moyen d’aspiration (5), l’appareil
comprenant un conduit additionnel (13) ayant une première extrémité (14) débouchant dans l’embout nasal et
une deuxième extrémité (15) en communication avec un
réservoir (7) de liquide fonctionnel monté sur le corps et
pourvu de moyens de propulsion du liquide fonctionnel
depuis ledit réservoir jusqu’à l’embout nasal.
a 2.868.323 – b (A1) – d [04 03528]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j A 6 1 M
16/00, A 61 N
1/36. –
k DISPOSITIF MEDICAL IMPLANTABLE ACTIF POURVU DE MOYENS DE DIAGNOSTIC DE TROUBLES RESPIRATOIRES, A DETECTION PERFECTIONNEE DES
C Y C L E S R E S P I R ATO I R E S A R T E FAC T E S –
(Inventeur: POEZEVARA YANN). –
Demandeur :
ELA MEDICAL Société anonyme, –
Mandataire : DUPUIS LATOUR DOMINIQUE
p
m Ce
o
r
dispositif comprend des moyens de mesure
d’impédance transthoracique, délivrant un signal d’impédance variant avec l’activité respiratoire du patient. Un
signal représentatif de l’activité respiratoire du patient est
délivré à partir du signal d’impédance, et des moyens de
diagnostic de trouble respiratoire analysent les variations
du signal respiratoire sur une pluralité de cycles successifs pour y détecter un profil de variation prédéterminé en
relation avec un trouble respiratoire donné. Ce dispositif
comprend en outre des moyens de détection automatique de cycles respiratoires artéfactés, aptes à identifier
dans le signal d’impédance un saut d’impédance statique, et/ou à identifier dans un cycle respiratoire ou une
séquence de cycles respiratoires une singularité prédéterminée représentative d’un cycle artéfacté.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.324 – b (A1) – d [04 03409]. – e 3 0 m a r s
2004. – j A 63 B 23/16. – k DISPOSITIF POUR RENFORCER LES MUSCLES DE LA MAIN ET DU POIGNET
DANS TOUTES LES AMPLITUDES ARTICULAIRES
COMPLETES –
(Inventeur: MARETTE JEROME NAPOLEON GUILLAUME). –
Demandeur : MARETTE
JEROME NAPOLEON GUILLAUME, –
Mandataire :
MARETTE JEROME
p
o
r
m Dispositif pour renforcer et travailler les muscles des
doigts, du pouce, de la main et du poignet ainsi que leurs
articulations dans le cadre d’un suivi thérapeutique,
d’une rééducation ou dans le cadre personnel sortie du
cadre médical et paramédical.
L’invention concerne un dispositif permettant de travailler
sans risque de blessures, en douceur et de façon ludique, les muscles et articulations de la main et du poignet
ainsi que des doigts et du pouce.
Il est constitué de deux parties collées de silicone souple
(4) par exemple formant un fuseau ou si approchant.
D’aspect lisse, rugueux (6), ou crénelé (7), pour permettre une meilleure préhension. Les extrémités seront
émoussés (2) pour un toucher plus agréable à la pulpe
des doigts et du pouce.
Des graduations (8) et une ligne horizontale (3) sera possible pour visualiser l’importance de la torsion, rotation
ou de la flexion par l’utilisateur.
à la rééducation et aux manipulations ludiques antistress.
a 2.868.325 – b (A1) – d [04 08519]. – e 2 6 j u i l l e t
2004. – j A 63 B 23/16. – k DISPOSITIF POUR RENFORCER LES MUSCLES DE LA MAIN ET DU POIGNET
DANS TOUTES LES AMPLITUDES ARTICULAIRES
COMPLETES –
(Inventeur: MARETTE JEROME NAPOLEON GUILLAUME). –
Demandeur : MARETTE
JEROME NAPOLEON GUILLAUME, –
Mandataire :
MARETTE JEROME . –
Priorité : FR, 30 mars 2004,
n˚ 0403409.
p
o
r
f
m Dispositif pour renforcer et travailler les muscles des
doigts, du pouce, de la main et du poignet ainsi que leurs
articulations dans le cadre d’un suivi thérapeutique,
d’une rééducation ou dans un cadre personnel d’une
activité anti-stress sortie du cadre médical et paramédical.
L’invention concerne un dispositif permettant de travailler
sans risque de blessures, en douceur et de façon ludique, les muscles et articulations de la main et du poignet
ainsi que des doigts et du pouce.
Il est constitué de deux parties collées de silicone souple
(4) par exemple formant un fuseau circulaire ou si approchant. D’aspect lisse, rugueux (6), ou crénelé (7), pour
permettre une meilleure préhension. Les extrémités
seront émoussés (2) pour un toucher plus agréable à la
pulpe des doigts et du pouce ou disposant d’une forme
circulaire, ovoïde, sphérique ou trapézoïde. (Figure 5)
Des graduations (8) et une ligne horizontale (3) sera possible pour visualiser l’importance de la torsion, rotation
ou de la flexion par l’utilisateur.
à la rééducation et aux manipulations ludiques antistress.
A63B
57
58
A63B
a 2.868.326 – b (A3) – d [04 03580]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j A 63 B 33/00. – k LUNETTES DE NATATION – p ( I n ve n t e u r : C H I A N G H E R M A N ) . –
o Demandeur: CHIANG HERMAN, – r M a n d a t a i r e :
REGIMBEAU
m Ces lunettes comprennent des cadres de droite et de
gauche (3, 2) réunis par un support nasal (4) comportant
des passages de réception (22, 32) de verres de lunettes
(9) et des blocs d’engagement (24) comportant un trou
de réception (241) et une languette (242), des dispositifs
d’ajustement (5) assemblés aux blocs comprenant une
base (50), des parois, un montant d’assemblage formé
sur une base et coopérant avec le trou, un axe de fixation
logé dans un trou d’axe de la base et comportant un bras
de serrage, repoussant la languette, et un bras d’arrêt et
un capot (51) pour entourer le bloc d’engagement, et une
sangle de tête logée dans les trous de fixation et définissant des fentes d’arrêt pour l’engagement des bras
d’arrêt.
Application notamment aux lunettes de plongée.
a 2.868.327 – b (A1) – d [04 03570]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j A 63 H 33/08, A 63 H 33/42. – k J E U D E
CONSTRUCTION D’UN JARDIN MINIATURE MODULABLE –
( I n v e n t e u r : V E R D E T T H I B AU LT ) . –
Demandeur: VERDET THIBAULT
p
o
m L’invention concerne l’assemblage de modules pour
obtenir une aire de jeu représentant un jardin miniature
complet. Une des caractéristiques de cette invention est
d’assurer, par la modularité des éléments, la construction
de multiples jardins.
La construction par emboîtage permet de rigidifier mécaniquement l’aire de jeu et un rangement efficace.
Le jeu est composé de modules (1) qui s’emboîtent les
uns avec les autres pour former un jardin miniature. Pour
délimiter le jardin, une barrière démontable viendra
s’emboîter dans les modules limitrophes à l’aire de jeu.
Des éléments miniatures indépendants compléteront la
réalisation du jardin.
Ce jeu qui est destiné aussi bien aux enfants qu’aux
adultes est modulable, évolutif, démontable, et mobile.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.328 – b (A1) – d [04 03446]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j A 63 H 33/32. – k SEAU DE PLAGE MODULABLE – p ( I n v e n t e u r :
VILAIN
SERGE). –
o Demandeur: VILAIN SERGE, – r Mandataire : ROMAN MICHEL
m La présente invention a pour objet un seau de plage
modulable.
Elle concerne le domaine technique des jeux et plus particulièrement des jeux de plage utilisant des moules en
vue de réaliser des masses de sable présentant une
variété d’effets décoratifs.
Le seau de plage objet de l’invention comporte un corps
(1) formant l’enveloppe du seau et un moule (2) agencé
avec le corps (1) pour former le fond du seau, le moule
(2) étant accouplé de manière non permanente avec le
corps (1) pour être interchangeable avec d’autres moules.
Ce seau modulable permet de créer avec un seul seau
de plage et un minimum de composants, des constructions de sable pouvant avoir des ornementations différentes.
a 2.868.329 – b (A1) – d [05 03103]. – e 3 0 m a r s
2005. – j B 01 D 17/00, B 01 D 36/00, B 01 J 19/10,
C 12 G 3/10, B 05 B 17/06. – k PROCEDE ET APPAR E I L D E S E PA R AT I O N D ’ U N E S O L U T I O N –
( I n ve n t e u r s : M AT S U U R A K A Z U O ; F U K A Z U
TETSUO; SEKIMOTO TAISUKE). –
Demandeur : ULTRASOUND BREWERY, –
BEAU DE LOMENIE . –
n˚ 2004097781.
p
o
r
f
m L’invention concerne la séparation d’une solution.
Elle se rapporte à un procédé de séparation d’une solution qui comprend une étape d’atomisation d’une solution
contenant une substance voulue sous forme d’un
brouillard dans un atomiseur (1) destiné à former un
fluide mixte constitué de brouillard et d’air, et une étape
de collecte du brouillard du fluide mixte obtenu par utilisation d’une membrane de transmission d’air (51) ne
transmettant pas la substance voulue du brouillard, le
fluide mixte étant mis au contact d’une surface primaire
de la membrane (51), et la pression à la surface primaire
est supérieure à la pression à la surface opposée, si bien
que l’air du fluide mixte peut traverser la membrane de
transmission d’air (51) afin qu’une partie de l’air contenu
dans le fluide mixte soit séparée.
Application à la concentration du saké.
A63H
59
60
B01D
a 2.868.330 – b (A1) – d [04 03308]. – e 3 0 m a r s
2004. – j B 01 D 19/00, C 25 B 1/04, F 28 B 1/00, 9/
00. – k PROCEDE ET INSTALLATION POUR LA PRODUCTION D’UN GAZ – p (Inventeur: DUMORTIER JOHAN). – o Demandeur : SOLVAY SA Société anonyme
belge, – r Mandataire: SOLVAY SA
m Procédé pour la production d’un gaz au départ d’un
mélange gaz/liquide à une température T1, selon lequel
on fait circuler le mélange au contact d’au moins une
paroi à une température T2 dans un séparateur gaz/
liquide, duquel on recueille un gaz à une température T3
et un liquide à une température T4, les températures T2,
T3 et T4 étant inférieures à la température T1.
a 2.868.331 – b (A1) – d [04 03401]. – e 3 1 m a r s
2004. – j B 01 D 35/18, B 01 D 29/11, 29/60, F 02 M
31/125, 37/22. – k SYSTEME DE FILTRATION DE LIQUIDE COMPRENANT DES MOYENS DE CHAUFFAGE
DE LIQUIDE –
(Inventeurs : FREMONT LAURENT ;
BERLAND YANN ; DAVID MARIE LAURE ; DEMARET
EMMANUEL ; LALLEMAN XAVIER ; LUBAT CHRISTIAN). –
Demandeur : FILTRAUTO Société anonyme, –
p
o
r
m Système
de filtration de liquide, notamment de
gazole, comportant un élément filtrant (11) et une plaque
de circuit imprimé (20) qui comporte un substrat (21)
pourvu d’un circuit de cuivre (22) connecté, d’une part, à
des moyens de chauffage (27) du liquide adaptés pour
chauffer le liquide, et d’autre part, à un capteur de température (25) du liquide. Les moyens de chauffage (27) sont
formés par au moins une piste de cuivre imprimée chauffante (27) réalisée sur le substrat (21) simultanément
avec ledit circuit de cuivre (22).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.332 – b (A1) – d [04 50640]. – e 3 1 m a r s
2004. – j B 01 D 53/78, B 01 F 3/04. – k APPAREIL
DE TRAITEMENT D’EFFLUENTS GAZEUX –
(Inventeurs : DULPHY HERVE ; MOINE PASCAL ;
LAEDERICH THIERRY). –
Demandeur : AIR LIQUIDE ELECTRONICS SYSTEMS Société anonyme, –
Mandataire : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME
POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES
GEORGES CLAUDE
p
o
r
m Appareil pour le traitement d’effluents gazeux notamment issus de la fabrication de semi-conducteurs par
contact avec un liquide qui comporte:
- une chambre de contact gaz/liquide permettant de
recevoir dans sa partie inférieure un liquide et surmontée
par un ciel gazeux, comportant des moyens d’introduction d’un gaz à traiter et des moyens d’évacuation des
gaz résiduaires après traitement au contact du liquide,
- des moyens contacteurs gaz/liquide du type turbine,
comportant un ou plusieurs étages permettant d’assurer
un contact amélioré du gaz et du liquide, ledit moyen
comportant dans sa partie supérieure une ouverture permettant d’aspirer le gaz situé dans le ciel gazeux au-dessus du liquide, et de préférence
- des moyens de mesure du pH du liquide,
a 2.868.333 – b (A1) – d [04 03448]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j B 01 D 53/86, B 01 D 53/04, A 61 L 9/014,
F 25 D 17/04. – k DISPOSITIF DE TRAITEMENT D’UN
FLUX D’AIR, NOTAMMENT POUR REFRIGERATEUR –
(Inventeurs : HERRMANN JEAN MARIE ; GUILLARD
CHANTAL ; PHILIBERT EMMANUEL ; BERTRAND
CYRILLE; CHEVRIER JEAN PAUL). –
D e ma ndeur :
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m Un dispositif de traitement d’un flux d’air comprend un
filtre en charbon actif (13) et un matériau photocatalytique (16) associé à des moyens formant source de
lumière (17).
Le filtre (13) comprend une couche de charbon actif en
poudre (14) disposée entre deux éléments en fibre synthétique (15). Un des éléments (15) en fibre synthétique
est revêtu d’un matériau photocatalytique (16) et les
moyens formant source de lumière (17) ont une puissance optique égale à quelques milli Watts.
Utilisation notamment dans un réfrigérateur.
B01D
61
62
B01D
a 2.868.334 – b (A1) – d [05 50562]. – e 0 3
2005. – j B 01 D 53/94, B 01 J 32/00, 37/00,
mars
23/48,
23/54, 23/72, 23/76, F 01 N
3/08,
3/28. –
DISPOSITIF D’EPURATION DE MELANGES GAZEUX ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur : WIDENMEYER MARKUS). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft
mit beschränkter Haftung, –
HERRBURGER . –
Priorité : DE, 04 mars 2004,
n˚ 102004010497.2
k
p
o
r
f
m Un dispositif d’épuration de mélanges gazeux contenant des particules combustibles, notamment des gaz
d’échappement contenant de la suie provenant de
moteurs à combustion interne, est réalisé sous la forme
d’un filtre ayant une surface exposée au mélange gazeux
à épurer.
La surface exposée aux gaz d’échappement à épurer
comporte une combinaison mixte d’argent et de cuivre
avec au moins l’une des combinaisons contenant l’oxygène d’un élément du quatrième sous-groupe ou du troisième groupe principal, ou de cérium, niobium, tantale,
molybdène, tungstène, manganèse, fer, silicium, germanium ou phosphore.
a 2.868.335 – b (A1) – d [04 50660]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j B 0 1 F
3/04, C 02 F
3/16. –
k DISPOSITIF D’INJECTION D’UN GAZ DANS UN LIQUIDE – p (Inventeurs: AVRILLIER PIERRE ; XUEREB
CATHERINE ; POUX MARTINE ; SARDEING RODOLPHE). –
Demandeur: L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
o
m Dispositif d’agitation d’un liquide (L) dans un réacteur
et d’injection d’un gaz dans ce liquide, comprenant une
turbine auto-aspirante (5) apte à produire une dispersion
gaz-liquide, un mobile (4) à flux axial de reprise de ladite
dispersion, et des moyens pour diriger la dispersion gazliquide vers ledit mobile (4) à flux axial.
Selon l’invention, lesdits moyens comprennent des
moyens (8) de déflection intégrés à la turbine auto-aspirante (5).
Application au traitement biologique des effluents industriels.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.336 – b (A1) – d [04 50644]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j B 0 1 F
7/20, B 01 F
15/02. –
k DISPOSITIF MELANGEUR A ROTOR ET STATOR –
p ( I nve n t e u r : L AV E R G N E J E A N JAC QU E S ) . –
o Demandeur : POMPES ET MELANGEURS MICHEL
SARRAZIN Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: BLETRY & ASSOCIES
r
m L’invention
concerne un dispositif mélangeur (1) à
rotor (2) et stator (3-5) plongé dans une cuve contenant
un fluide non homogène (L), aspiré par le bas (fl2) et par
le haut (fl1). Le rotor (2) entraîne des pales (7) reliées par
un disque plein (8). Le stator comporte une cage annulaire double (4) à deux parois, externe (40) et interne
(41), munies chacune d’une pluralité d’ouvertures oblongues verticales (400, 4100-4110). La paroi interne (41)
comporte une fente horizontale la divisant en deux parties superposées (410, 411) et les pales (7) une double
fente verticale (70, 71), de manière à ce que la périphérie
celles-ci puisse tourner entre les deux parois (40, 41). Il
se créé un triple cisaillement, de chaque côté de la paroi
interne (41), d’une part, et entre la paroi externe (40) et
la périphérie des pales (7), d’autre part. Le flux de fluide
(fl1) est éjecté en sa totalité par les fentes (400) de la
paroi externe (40) après traitement à l’intérieur du dispositif (1).
a 2.868.337 – b (A1) – d [04 50637]. – e 3 1 m a r s
2004. – j B 01 J 4/02, B 01 F 5/04, 3/08, B 01 L 11/
00, G 01 N 1/38. – k DISPOSITIF DE MESURE DES
C I N E T I Q U E S D E N U C L E AT I O N P R I M A I R E . –
(Inventeurs : BERTRAND MURIELLE ; BARON
PASCAL ; PLASARI EDOUARD ; LORRAIN RENE). –
Demandeurs: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel; COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES
NUCLEAIRES, –
p
o
r
m Un dispositif (10) est décrit, qui utilise la force d’un
ressort (34) pour actionner des pistons (14) servant à
vider des réservoirs de réactif (12) vers un réservoir de
mélange (30). Le dispositif est particulièrement adapté à
la mesure de cinétique de nucléation grâce à l’actionnement des pistons (14) par le ressort (34).
De nombreux éléments techniques sont choisis de façon
à permettre une utilisation fiable en environnement hostile du dispositif (10).
B01F
63
64
B01J
a 2.868.338 – b (A1) – d [04 03371]. – e 3 1 m a r s
2004. – j B 01 J 20/18, B 01 J 20/30, B 01 D 53/02. –
k COMPOSITION ZEOLITIQUE ADSORBANTE, SON
PROCEDE DE PREPARATION ET SON UTILISATION
POUR L’ELIMINATION DE H20 ET OU H2S CONTENUS
DANS DES MELANGES GAZEUX OU LIQUIDES –
(Inventeurs : LE BEC REMI ; NICOLAS SERGE). –
Demandeur : CECA SA Société anonyme, –
Mandataire: ARKEMA
p
o
r
m La
présente invention concerne des compositions
zéolitiques au moins une zéolite A, X, Y et/ou chabazite
et au moins une zéolite de type clinoptilolite.
Ces compositions zéolitiques sont utilisables dans des
procédés d’adsorption pour l’élimination de H2O et/ou
CO2 et /ou H2S contenus dans des mélanges gazeux ou
liquides, notamment pour l’épuration du gaz naturel, des
gaz acides, des alcools et des mercaptans.
a 2.868.339 – b (A1) – d [05 03001]. – e 2 5 m a r s
2005. – j B 01 J 20/32, B 01 J 20/26, C 08 L 71/02,
C 08 J 3/12. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN
POLYMERE ABSORBANT DE L’EAU PRESENTANT
UNE TENEUR EN HUMIDITE REGULEE –
(Inventeurs : KONDO SHINICHI ; HIKIDA KAZUHIRO). –
Demandeur : ZEON CORPORATION, –
Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS . –
Priorité :
JP, 31 mars 2004, n˚ 2004106344.
p
o
r
m Un
f
polymère absorbant de l’eau présentant une
teneur en humidité régulée de façon souhaitable avec
une variabilité réduite d’un lot à l’autre et convenant pour
un article mis en forme présentant de bonnes caractéristiques est obtenu en amenant des particules finement
divisées d’un polymère absorbant de l’eau jusqu’en contact avec un flux d’air présentant une teneur en humidité
de 2 à 20 g/m3 de sorte que la teneur en humidité dans
les particules de polymère est augmentée de 300 ppm
en poids ou plus à une teneur en humidité de 300 à 50
000 ppm en poids. Ce traitement de régulation de teneur
en humidité est exécuté en utilisant un récipient fermé
dans lequel l’air est chargé, ou bien en utilisant un appareil de transport pneumatique dans lequel l’air est
chargé, ou bien en utilisant un appareil de transport
pneumatique dans lequel l’air est chargé, et le transport
et la régulation de la teneur en humidité des particules de
polymère sont exécutés simultanément.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.340 – b (A1) – d [04 03517]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j B 05 B 1/10, B 60 S 1/52. – k G I C L E U R
DE LAVE-PROJECTEUR OU DE LAVE-VITRE POUR UN
VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN INSERT
DE FORME SIMPLE –
( I n ve n t e u r :
DEHAENE
GUY). –
Demandeur: VALEO VISION Société anonyme
p
o
m Gicleur (10) de lave-projecteur ou de lave-vitre pour
un véhicule automobile, du type qui comporte un corps
(12) sensiblement axial à l’intérieur duquel est agencé un
conduit (14) qui débouche à une extrémité libre (16) du
gicleur (10) par l’intermédiaire d’un orifice (18) de sortie,
et du type dans lequel le conduit (14) comporte au
moins, d’amont en aval, un premier tronçon (20) de diamètre élevé et un deuxième tronçon (22) de diamètre
réduit destiné à permettre la pulvérisation du liquide de
lavage du projecteur, caractérisé en ce que le deuxième
tronçon (22) est délimité d’une part par la surface interne
(28) du conduit (14) et d’autre part au moins par une surface libre (30) d’un insert (26) qui est emboîté dans au
moins une empreinte (32) complémentaire de la paroi du
conduit (14).
a 2.868.341 – b (A1) – d [04 03573]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j B 05 B
1/28, B 05 B
3/18,
7/02. –
k PROCEDE DE PULVERISATION, BEC POUR LA
MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE, ET APPAREIL
EQUIPE D’UN TEL BEC –
Demandeur : EXEL INDUSTRIES, –
Mandataire: CABINET JP COLAS
o
r
m Ce procédé de pulvérisation est du type dans lequel
on projette de fines gouttelettes (35a, 35b) d’un liquide
notamment phytosanitaire sur une cible telle qu’une
plante.
Ce procédé est remarquable en ce qu’on engendre au
moins un rideau d’air (31 a, 31 b) afin d’empêcher la progression desdites gouttelettes (35a, 35b) dans au moins
une direction de l’espace.
B05B
65
66
B05B
a 2.868.342 – b (A1) – d [04 03506]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j B 05 B 3/10. – k BOL DE PULVERISATION, PROJECTEUR ROTATIF INCORPORANT UN TEL
BOL ET INSTALLATION DE PROJECTION INCORPORANT UN TEL PROJECTEUR –
(Inventeurs : THOME CARYL ; BALLU PATRICK ; PRUS ERIC ; GIRAUD
LAURENT). –
Demandeur: SAMES TECHNOLOGIES
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Ce bol est équipé de premiers moyens (4) de couplage magnétique aptes à coopérer avec des seconds
moyens (52-54) de couplage magnétique complémentaires fixés sur une partie non rotative (5) d’un projecteur,
ces premiers (4) et seconds (52-54) moyens de couplage
étant aptes à exercer un effort au moins partiellement
axial (F3) induisant le couplage en rotation du bol (3)
avec un organe d’entraînement correspondant (11).
La largeur radiale (142) d’une surface (S42) annulaire ou
tronconique définie par les premiers moyens de couplage
(4) est supérieure à la largeur radiale totale (l’52) des
moyens de couplage (52-54) portés par la partie non
rotative (5).
a 2.868.343 – b (A1) – d [04 50649]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j B 0 5 B
12/02, A 45 D
34/02. –
k SYSTEME DE PULVERISATION A COMMANDE
AUTOMATIQUE – p (Inventeur : FIGUEREO BLAISE). – o Demandeur : PIXXENT Société par actions
simplifiée, – r Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
m L’invention concerne un système de pulvérisation (1)
d’un fluide (2) sur une surface, ledit fluide étant contenu
dans un flacon (3) pourvu d’une valve de pulvérisation
(4) à presser, ledit système comprenant un support (5)
destiné à recevoir le flacon (3), un dispositif d’actionnement (6) de la valve de pulvérisation (4) et des moyens
de commande (7) du dispositif d’actionnement (6), ledit
dispositif d’actionnement comprenant un moteur (15)
auquel est couplé un mécanisme, ledit mécanisme étant
disposé au dessus de la valve de pulvérisation (4) et destiné à presser la valve (4), ledit moteur étant commandé
par un dispositif de détection (36) formant les moyens de
commande (7), le système (1) comprenant en outre un
dispositif d’alimentation électrique (35) du dispositif de
détection (36).
L’invention concerne également un ensemble formé par
un tel système (1) et un flacon (3) muni d’une valve de
pulvérisation (4) et contenant le fluide (2) à pulvériser.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.344 – b (A1) – d [04 03375]. – e 3 1 m a r s
2004. – j B 05 D 1/14, B 05 D 5/06, D 06 Q 1/10. –
k DISPOSITIF DE CACHES PERMETTANT LE CLOISONNEMENT D’UN CAISSON DE FLOCAGE, EN PLUSIEURS RESERVES –
(Inventeur : DELERUE STEPHANE). –
Demandeur: MDC PRINT Société par actions simplifiée, –
Mandataire: GRAFMEYER
p
o
r
m Dispositif de caches (1) permettant le cloisonnement
en plusieurs réserves (3), d’un caisson de flocage (4).
L’invention réside dans le cloisonnement du caisson de
flocage, au moyen de caches de préférence amovibles,
découpés de manière à s’emboîter sur la brosse rotative
(2), afin de permettre la projection simultanée de plusieurs couleurs de flocks (a,b,c,d) au cours de la même
opération.
L’invention permet d’obtenir de façon industrielle un flocage alterné et dégradé de plusieurs coloris, afin de donner au tissu un aspect changeant, plus ou moins usé.
a 2.868.345 – b (A1) – d [04 03323]. – e 3 0 m a r s
2004. – j B 21 D 39/02, B 25 F 5/00. – k OUTIL DE
SERTISSAGE ET APPAREIL DE SERTISSAGE POURVU D’UN TEL OUTIL –
(Inventeur : BOUCHOUX ARNAUD). –
Demandeur : BOUCHOUX ARNAUD, –
p
o
r
m Outil
de sertissage (1), caractérisé en ce qu’il
comprend: une tête de poussée (2) propre à être mise au
contact d’un rabat (3) d’une tôle (4) et présentant, en
plan, un contour frontal (5) convexe et une embase de
guidage (6) propre à être appliquée sous la tôle (4); la
tête de poussée (2) et l’embase de guidage (6) étant
écartées l’une de l’autre et définissant entre elles une
gorge (7) délimitée par des faces (8, 9) en vis-à-vis sensiblement parallèles de la tête de poussée et de
l’embase, cette gorge (7) possédant une épaisseur (e)
correspondant sensiblement à l’épaisseur des pièces à
sertir; la face frontale de la tête de poussée se raccordant de façon convexe à la susdite face plane délimitant
la gorge.
B05D
67
68
B22D
a 2.868.346 – b (A1) – d [04 03444]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j B 22 D 15/02, B 22 D 13/10. – k M O U L E
POUR LA COULEE D’UN METAL LIQUIDE ET PROCEDE CORRESPONDANT –
(Inventeur: GIRARDIN DENIS). –
Demandeur : SAINT-GOBAIN PAM Société
anonyme, –
p
o
r
m Ce moule pour la coulée d’un métal liquide comprend
une surface de forme (24) correspondant à la surface du
produit (16) à fabriquer par coulée et destinée à entrer en
contact avec le métal liquide. Le moule comprend une
portion (10) d’évacuation de chaleur réalisée en une
matière ayant une conductivité thermique supérieure à
150 W/mK.
Application à la fabrication par coulée de tuyaux en fonte.
a 2.868.347 – b (A3) – d [05 50820]. – e 3 0 m a r s
2005. – j B 23 B 39/12. – k PERCEUSE A COLONNE
AYA N T U N E S T R U C T U R E D ’ I N S P E C T I O N –
( I n ve n t e u r s : L O E R I C ; K U G E O R G E ) . –
Demandeur: REXON CO.,LTD, –
Mandataire : CABINET CHAILLOT . –
Priorité : TW, 30 mars 2004,
n˚ 93204821.
p
o
r
f
m Une perceuse à colonne comprend une base (10),
une colonne (15), une table (20), un mandrin (30), un élément d’entraînement (40), une unité de transmission
(45), une plaque de garde de sécurité (50) et une structure d’inspection (60). Ainsi, un opérateur peut voir et inspecter l’unité de transmission montée (45) dans la plaque
de garde de sécurité (50) à travers la structure d’inspection (60) pour juger directement la vitesse de rotation de
l’arbre de rotation du mandrin (30) par inspection des
conditions d’engagement des roues à courroie de l’unité
de transmission (45) sans avoir à retirer la plaque de
garde de sécurité pour exposer l’unité de transmission,
facilitant de cette façon pour l’opérateur la manipulation
de la perceuse à colonne et le remplacement des
mèches.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.348 – b (A1) – d [04 03569]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j B 23 D 45/02, B 23 D 47/08, F 16 J 15/10. –
k MODULE DE SCIAGE – p ( I nve n t e u r : G AU T I E R
MARC). – o Demandeur : TECMA Société par actions
simplifiée, – r Mandataire : CABINET LE GUEN ET
MAILLET
m Module de sciage (100) comprenant:
une lame de scie (204) définissant un plan P;
un dispositif d’appui monté sur le module de sciage (100)
et mobile en translation parallèlement au plan P par rapport au module de sciage (100); et
un générateur de force (112) adapté à générer une force
sur le dispositif d’appui dans une direction parallèle au
plan P.
Le module de sciage (100) étant caractérisé en ce que la
force générée se trouve sensiblement dans le plan P.
a 2.868.349 – b (A1) – d [04 03621]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j B 23 Q 35/26, B 23 Q 35/121, 35/128. –
k PALPEUR MIXTE, OPTIQUE ET MECANIQUE ET
P R O C E D E D E R E C A L AG E Y A F F E R A N T –
(Inventeur : GARUET LEMPIROU JEAN CLAUDE). –
Demandeur: KREON TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET DEBAY
p
o
r
m La
présente invention concerne un palpeur mixte
comportant: un palpeur mécanique (2), un capteur optique (3) composé d’une source laser (31) et d’une caméra
(32) destinée à récupérer le faisceau issu de la source
(31) réfléchi par la matière de la pièce à numériser, une
attache (4) qui permet de fixer le palpeur selon l’invention
sur une machine permettant des déplacements tridimensionnels, l’axe de révolution (42) de l’attache (4) étant
parallèle et coplanaire avec l’axe de révolution du palpeur
mécanique (2), et un procédé de recalage y afférant qui
comporte une étape de calibration (80) du capteur optique (3), une étape de positionnement du capteur optique
(82) et de positionnement du palpeur mécanique (83) qui
nécessite une étape d’étalonnage (84), une boucle de
recalage (820 à 823) de l’optique sur le mécanique et
une étape de mesure (85).
B23D
69
70
B26B
a 2.868.350 – b (A1) – d [04 03369]. – e 3 1 m a r s
2004. – j B 26 B 13/16. – k CISEAUX A RESSORT
D’OUVERTURE – p (Inventeurs : GSTALDER BRUNO ;
RACAMIER DANIEL). – o Demandeur : MAPED Société par actions simplifiée, – r Mandataire : GERMAIN ET
MAUREAU
m Ces
ciseaux, constitués par deux branches (1, 2),
chacune avec une lame (4, 6) et une poignée (5, 7) articulées par un axe (3), sont munis d’un dispositif d’ouverture (8) à ressort, agissant dans le sens (F) de
l’écartement des deux lames (4, 6). Le dispositif d’ouverture (8) est constitué par un organe allongé (9), élastiquement déformable, qui par une première extrémité (10)
est rattaché à l’axe d’articulation (3), cette première
extrémité étant aussi liée en rotation à l’une des branches (1). L’extrémité opposée (11), libre, de l’organe
allongé (9) élastiquement déformable vient en appui contre une partie (13) appartenant à l’autre (2) des deux
branches des ciseaux.
Application: ciseaux pour enfants.
a 2.868.351 – b (A1) – d [04 03469]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j B 2 6 F
3/00, C 06 C
5/00. –
k DISPOSITIF DE DECOUPE D’UNE STRUCTURE
DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeurs :
BORG EVRARD; D EMMANUELLE LAURENT; LASPESA ERIC). –
Demandeur : PYROALLIANCE Société
anonyme, –
Mandataire : SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES
o
r
m Le domaine technique de l’invention est celui de la
sécurité automobile impliquant des dispositifs de
découpe d’une structure comme, par exemple, un
tableau de bord, afin de mettre en action un dispositif de
sécurité.
L’objet de la présente invention concerne plus spécifiquement un dispositif de découpe (1) d’une structure dans
une automobile comprenant une charge pyrotechnique
linéaire (5) placée dans un tube déformable aplati (6), la
combustion de ladite charge (5) entraînant la déformation
du tube (6) qui accroît sa section, ladite déformation provoquant la rupture de la structure (3).
La principale caractéristique de ce dispositif est que la
vitesse de combustion de la charge pyrotechnique (5) est
inférieure à 3000m/s.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.352 – b (A1) – d [04 03299]. – e 3 0 m a r s
2004. – j B 27 L 7/02. – k MACHINE A FENDRE EN
BUCHES DES TRONCONS ALLONGES DE BOIS –
(Inventeur: CORNU DOMINIQUE). –
Demandeur :
AFICOR SA Société anonyme suisse, –
Mandataire :
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne une machine à fendre des tronçons allongés de bois, notamment en bûches
de bois de feu, permettant d’optimiser et d’automatiser le
fendage du bois pour obtenir des pièces de bois de section prédéterminée pouvant être modifiée rapidement et
facilement en fonction des besoins.
La machine (10) comporte un bâti (20), des couteaux
fixes (40) montés sur ce bâti et disposés sensiblement
perpendiculairement à l’axe du tronçon de bois à fendre,
un berceau de support (21) pour le tronçon de bois et un
dispositif de poussée (30) agencé pour pousser ce tronçon allongé de bois sensiblement axialement contre les
couteaux. Elle comporte également un tambour (50)
rotatif autour d’un axe (51) sensiblement parallèle à l’axe
du tronçon de bois à fendre, et les couteaux (40) sont
montés sur le tambour rotatif et sont disposés de
manière à délimiter des zones distinctes (S2, S4, S6, S8,
S16) dont chacune correspond à un nombre et/ou à une
géométrie différente de la section des bûches de bois de
feu obtenues lors du fendage.
a 2.868.353 – b (A1) – d [05 50846]. – e 3 1 m a r s
2005. – j B 28 D 1/14, B 23 B 51/02. – k F O R E T –
p (Inventeurs : WERNER KLEINE ; WERNER BRITTEN). – o D e m a n d e u r : H I LT I A K T I E N G E S E L L S CHAFT, – r Mandataire : NONY & ASSOCIES . –
f Priorité: DE, 01 avril 2004, n˚ 102004016087.2
m Un foret (1) avec une tige hélicoïdale (2), une extrémité insérable (3) côté machine, conformée pour être
logée dans un appareil portatif rotopercutant selon un
axe (A), et une tête de forage (4) côté foret, avec au
moins un taillant rapporté en substance dure (5) pourvu
d’une arête de coupe (6) qui s’étend diamétralement sur
un diamètre de forage (D), dans la zone axiale de tête (7)
étant prévues exactement deux nervures d’appui (8a, 8b)
qui font saillie radialement de chaque côté, transversalement à l’arête de coupe (6), jusqu’à au moins 80 % du
diamètre de forage (D) et entre lesquelles et le taillant en
substance dure (5) sont ménagées exactement quatre
sections d’évacuation (9a, 9b, 9c, 9d), les nervures
d’appui (8a, 8b) formant, dans la zone axiale (10) de
l’arête de coupe (6), directement une surface ascendante
(11a, 11b) qui est orientée selon l’axe (A) et dont la
dureté est partout inférieure d’au moins 200 HV10 à celle
du taillant en substance dure (5).
B27L
71
72
B29B
a 2.868.354 – b (A1) – d [04 03278]. – e 3 0 m a r s
2004. – j B 29 B 9/12, B 29 B 17/00, F 02 F 1/24, 7/
00 // B 29 K 21:00. – k UTILISATION DE GRANULES
DE CAOUTCHOUC(S) VULCANISE(S) POUR AMELIORER LES PROPRIETES VIBRO-ACOUSTIQUES D’ENV E L O P P E S P ROT E C T R I C E S D ’ O R G A N E S D E
MECANISMES REALISEES EN UN MATERIAU THERMOPLASTIQUE –
(Inventeurs :
O RY
JEAN
PHILIPPE ; BEDOUET CECILE ; SARRAZIN JEAN
MICHEL; LIMOUSIN ERIC). –
Demandeur :
MANN+HUMMEL GMBH, –
HERRBURGER
p
o
r
m Utilisation de granulés de caoutchouc(s) vulcanisé(s)
pour améliorer les propriétés vibro-acoustiques d’enveloppes protectrices d’organes de mécanismes réalisées
en un matériau thermoplastique telles que caches
moteurs ou couvercles de culasses de véhicules automobiles.
a 2.868.355 – b (A1) – d [05 02417]. – e 1 1 m a r s
2005. – j B 29 B 15/12. – k PROCEDE ET APPAREIL
DE FABRICATION DE FIBRES REVETUES DE POLYMERE –
(Inventeurs : LO JASON SIN HIN ; SANTOS
RAUL; KRUESZEWSKI JACOB). –
Demandeur :
HER MAJESTY IN RIGHT OF CANADA AS REPRESENTED BY THE MINISTER OF NATURAL RESOURCES, –
Mandataire : CABINET NETTER . –
Priorité: US, 31 mars 2004, n˚ 10812943.
p
o
r
f
m L’invention concerne la fabrication de composites de
fibres revêtues de métal et revêtues de polymère, et de
composites hybrides, ainsi qu’un procédé et un appareil
(1) de fabrication de ceux-ci. L’invention procure une
aspersion et un revêtement maximum d’une mèche (3)
de fibres revêtues d’un flux de polymère fondu (7) sans
établir de contact physique avec un milieu solide, c’est-àdire sans détériorer ni arracher le revêtement. Ainsi,
l’invention améliore les propriétés de blindage électromagnétique de tout produit ultérieur réalisé à partir du
composite. Le procédé et l’appareil (1) de l’invention utilisent des ensembles de pulvérisateur de type buse (6)
ayant de multiples orifices (9) pour permettre à un polymère thermoplastique ou thermodurcissable de pénétrer
de manière plus efficace dans le faisceau de fibres, en un
recouvrement plus uniforme.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.356 – b (A1) – d [04 03406]. – e 3 1 m a r s
2004. – j B 29 C 51/36, B 60 R 13/00, B 29 C 44/14. –
k PROCEDE DE FORMAGE D’UNE PEAU D’HABILLAGE D’UNE PIECE D’EQUIPEMENT DE VEHICULE
AUTOMOBILE, ET PIECE D’EQUIPEMENT INTERIEUR
ASSOCIEE –
(Inventeur : BEAU GODEFROY). –
Demandeur: FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire : CABINET LAVOIX
p
o
r
m Ce procédé comprend les étapes de pose de la peau
(17) sur une paroi (47) d’un moule (45), et de plaquage
de la peau (17) contre la paroi (47) du moule (45) avec
évacuation du gaz présent entre la peau (17) et la paroi
(47) du moule (45). La peau (17) présente des passages
d’évacuation de gaz. Lors de l’étape de plaquage, l’évacuation du gaz présent entre la peau (17) et la paroi (47)
du moule (45) est assurée au travers des passages
d’évacuation.
Application au formage de pièces présentant une peau
texturée.
a 2.868.357 – b (A1) – d [04 03600]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j B 4 1 F
9/00, G 09 F
3/10. –
k DISPOSITIF PERMETTANT L’IMPRESSION AUTOMATISEE, EN CONTINU, PAR GRAVURE EN CREUX,
D’ETIQUETTES ADHESIVES INFALSIFIABLES ET
PROCEDE DE REALISATION –
( I nve n t e u r : B E R JON FREDERIC). –
Demandeur : BERJON FREDERIC, –
Mandataire: CASAHOURSAT
p
o
r
m La présente invention a pour objet un dispositif permettant d’automatiser l’impression par gravure en creux
d’étiquettes adhésives selon le procédé dit « taille douce
» et le procédé de réalisation correspondant.
Le dispositif permet l’impression selon ce procédé, en
continu et automatiquement, de bobines d’étiquettes préimprilnées, qui sont ensuite reprises sur une machine
conventionnelle permettant l’impression typo ou offset.
Selon un mode de réalisation, le système motorisé
d’enroulement et de déroulement automatique (1) est
couplé à un système d’impression en creux traditionnel
(12). Il est constitué par deux rouleaux d’entraînement
(2) (3), solidaires d’un cadre (4) au moyen de deux axes
de rotation (5) (6) et sur lesquels se déroule le support
pré-imprimé (7), constamment maintenu en tension par
des cylindres compresseurs (8). Des micro-textes sont
imprimés sur les étiquettes, ainsi que des spots (19) permettant la reprise du support (7) sur une machine
d’imprimerie conventionnelle.
B29C
73
74
B44C
a 2.868.358 – b (A1) – d [04 03341]. – e 3 1 m a r s
2004. – j B 44 C 5/00, B 44 C 5/06, A 41 G 1/00. –
k PROCEDE DE MONTAGE D’ART DECO AVEC
AMORTISSEUR – p (Inventeur : BOUDET GUY PIERRE JEAN). – o Demandeur : BOUDET GUY PIERRE
JEAN, – r Mandataire: BOUDET GUY
m Caractéristiques techniques
- Procédé de montage sur boule de type bois ou autre
essence: il sera fait encoches, nervures, trous ayant toutes géométries possible.
- Des modules découpés sous diverses formes conçus
avec une base pouvant rentrer dans les encoches, nervures ou trous incrustés dans la boule, puis collage dans
les encoches des modules découpés
- Procédé de montage avec amortisseur de type mousse
synthétique ou tout autre produit chimique ou naturel:
des modules décoratifs pourront être collés en partie ou
totalement, sur des sphères ou demi-sphère de type
mousse ou autre matière devant faire office d’amortisseur
a 2.868.359 – b (A1) – d [05 02949]. – e 2 4 m a r s
2005. – j B 60 G 15/07. – k SUSPENSION DU TYPE
A JAMBE – p (Inventeur : SHINGO KOUMURA). –
o D e m a n d e u r : TOYOTA J I D O S H A K A B U S H I K I
KAISHA, – r Mandataire : NOVAGRAAF BREVETS . –
f Priorité: JP, 01 avril 2004, n˚ 2004109201.
m Une suspension du type à jambe présentant une différence réduite entre les suspensions gauche et droite,
en ce qui concerne une variation de la longueur du bras
de levier durant des actions de course des suspensions
gauche et droite en phase, est décrite. La suspension
comprend une jambe, un siège de ressort supérieur, un
siège de ressort inférieur et un ressort hélicoïdal. Un axe
central de bobinage du ressort hélicoïdal et un axe de
pivot de fusée sont établis pour former une relation tournée angulairement. Dans une vue en plan observée
depuis un côté supérieur le long de l’axe de la jambe, un
centre d’axe inférieur du ressort hélicoïdal est positionné
dans un côté avant du véhicule par rapport à l’axe de la
jambe et, dans ladite vue, une ligne reliant un centre
d’axe supérieur du ressort hélicoïdal et l’axe de la jambe
s’étend suivant un angle de rotation autour de l’axe de la
jambe entre 40 degrés et 50 degrés par rapport à une
ligne reliant le centre d’axe inférieur du ressort hélicoïdal
et l’axe de la jambe.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.360 – b (A1) – d [04 03294]. – e 3 0 m a r s
2004. – j B 60 K 15/035. – k CANISTER POUR RESERVOIR A CARBURANT – p (Inventeurs : POTIER
VINCENT ; VAN SCHAFTINGEN JULES JOSEPH). –
Demandeur: INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH, –
Mandataire: SOLVAY SA
o
r
m Canister pour réservoir à carburant comprenant un
boîtier (2) et une structure monolithique alvéolaire (1) à
base de charbon actif, la structure monolithique (1) étant
fixée dans le boîtier (2) à l’aide d’un système de fixation
comprenant au moins une mousse (4, 5).
a 2.868.361 – b (A1) – d [04 03574]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j B 6 0 K
25/04, B 60 R
16/04. –
k GENERATEUR D’ENERGIE ELECTRIQUE MOBILE – p (Inventeur: BADAN EMILE). – o D e m a n d e u r :
BADAN EMILE, – r Mandataire: ROMAN MICHEL
m La
présente invention a pour objet un générateur
d’énergie électrique du type mobile.
Elle concerne le domaine technique des mécanismes
moteur à vent et plus particulièrement l’adaptation de ce
type de mécanisme sur des véhicules de transport afin
de recharger des batteries électriques.
Le générateur d’énergie électrique selon l’invention est
monté sur un véhicule automobile (2) et comporte une
hélice (10) montée sur un arbre (12) pour transformer
l’énergie cinétique de l’air en énergie mécanique lorsque
ledit véhicule se déplace, l’arbre (12) étant agencé sur un
châssis porteur (13) et étant relié à des alternateurs (17)
transformant l’énergie mécanique en énergie électrique
afin d’alimenter des batteries (4) disposées dans ledit
véhicule et le châssis porteur (13) se fixant sur un
tableau de raccordement (20) agencé à l’avant dudit
véhicule.
La présente invention permet de recharger gratuitement
des batteries grâce à un mécanisme moteur à vent dont
le fonctionnement ne dépend ni de la présence ni de la
force du vent.
B60K
75
76
B60K
a 2.868.362 – b (A1) – d [04 03604]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j B 60 K 31/00. – k SYSTEME, PROCEDE ET
SUPPORT D’ENREGISTREMENT POUR REGULER LA
V I T E S S E D ’ U N V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
(Inventeurs : DUBOIS LAURENT ; BENON LAURENT). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
p
o
r
m Ce système de régulation de la vitesse d’un véhicule
automobile comprend une unité de commande
comportant:
- un module de régulation (44) propre à établir une consigne de couple pour un arbre de sortie d’une chaîne de
traction (4) en fonction d’une consigne de vitesse et
d’une vitesse mesurée, cette consigne de couple correspondant au couple à exercer sur l’arbre de sortie pour
limiter les écarts entre la consigne de vitesse et la
vitesse mesurée, et
- un module de commande (46) apte à commander la
chaîne de traction en fonction de cette consigne de couple pour produire un couple correspondant sur l’arbre de
sortie.
a 2.868.363 – b (A1) – d [05 00583]. – e 20 janvier
2005. – j B 60 L 11/12. – k PROCEDE DE MISE EN
OEUVRE D’UN VEHICULE HYBRIDE – p (Inventeurs :
ZILLMER MICHAEL ; HOLZ MATTHIAS ; POTT EKKEHARD). –
Demandeur : VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT, –
M a n d a t a i r e : S A N TA R E L L I . –
Priorité: DE, 01 avril 2004, n˚ 102004016186.0
o
r
f
m L’invention concerne un procédé de mise en oeuvre
d’un véhicule hybride comportant un moteur à combustion interne et au moins une machine électrique, la ou les
machines électriques étant utilisées en génératrice et
l’énergie électrique produite étant envoyée à cette occasion à un accumulateur d’énergie électrique, et ce, pour
soutenir les phases de poussée et/ou de freinage.
A cet effet, la puissance génératrice P_el de la ou des
machines électriques est réglée, pendant les phases de
poussée et/ou de freinage, au moins en fonction de la
vitesse instantanée vfzg_ist (10) du véhicule hybride et
de la différence entre, d’une part, l’accélération négative
du véhicule hybride en fonctionnement en poussée sur
chaussée plane afzg_STL (14) à la vitesse instantanée
vfzg_ist (10) et, d’autre part, l’accélération négative instantanée afzg ist (16) du véhicule hybride.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.364 – b (A1) – d [04 03396]. – e 3 1 m a r s
2004. – j B 6 0 N
2/08, B 60 N
2/20. –
k GLISSIERE POUR SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET SIEGE COMPORTANT UNE TELLE GLISSIERE –
(Inventeur : CORCY STEPHANE). –
Demandeur : FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE
Mandataire : CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Glissière pour siège de véhicule automobile comportant deux profilés permettant un réglage longitudinal de
la position d’un siège dans un véhicule. Le déplacement
relatif d’un profilé par rapport à l’autre est bloqué par un
verrou. Ce verrou (9) comporte un élément absorbeur de
vibrations (21) qui coopère par friction avec au moins l’un
des profilés.
a 2.868.365 – b (A1) – d [04 03470]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j B 60 N 2/14. – k APPAREIL PERMETTANT
A UNE PERSONNE HANDICAPEE DE SE DEHANCHER, SANS L’AIDE DE SES JAMBES, SUR UN VEHICULE MOTORISE DONT LE DEHANCHEMENT EST
UTILE A LA CONDUITE DE CELUI CI –
(Inventeur :
VIRICEL ALAIN). –
Demandeur: VIRICEL ALAIN
p
o
m Dispositif pour permettre à une personne handicapée
physique (paraplégique, I.M.C., polio, ...) d’utiliser un
véhicule motorisé ayant une selle et un guidon (quad,
moto-marine, scooter des neiges, moto side-car, ...) dont
le déhanchement est nécessaire à la conduite de celui-ci
sans l’aide de ses jambes.
Il est constitué d’un châssis (1) fixé sur le cadre du véhicule avec un axe vertical (6), ayant à son extrémité un
engrenage fixe (5), sur lequel pivote un second châssis
mobile (9). Un moto-réducteur (7) est fixé sur le châssis
mobile (9) comportant sur son arbre de sortie un engrenage (8) roulant sur l’engrenage fixe (5).Un boîtier de
commande, placé sur le guidon, permet à la personne de
mettre en fonctionnement le moto-réducteur (7) faisant
ainsi pivoter l’ensemble châssis (9) et le siège « baquet »
(10) à la demande de celui-ci. A la sortie du virage la personne appuie sur un autre bouton du boîtier de commande et l’ensemble revient dans l’axe du véhicule.
L’arrêt des pivotements se fait par cames et fin de courses (11).
aux personnes paraplégiques, I.M.C., polio, ... qui souhaitent pratiquer des loisirs motorisés.
B60N
77
78
B60N
a 2.868.366 – b (A1) – d [04 03325]. – e 3 0 m a r s
2004. – j B 60 N 2/235, B 60 N 2/44. – k SIEGE DE
VEHICULE, VEHICULE COMPORTANT UN TEL SIEGE
ET DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR LE DOSSIER D’UN TEL SIEGE –
(Inventeurs : GERMANY
JOCELIN; DUHAMEL PHILIPPE). –
Demandeur :
FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Siège
de véhicule comportant un dossier pivotant
solidaire d’une première partie de verrou (52) adaptée
pour se verrouiller à une deuxième partie de verrou (53)
reliée à la caisse du véhicule par un mécanisme de
réglage, lequel comprend un mécanisme d’articulation
(34) doté d’un flasque rotatif (36) relié à la deuxième partie de verrou par une liaison mécanique (58) propre à ce
qu’un déplacement de la deuxième partie de verrou dans
la direction longitudinale (X) du véhicule corresponde à
une rotation du flasque.
a 2.868.367 – b (A1) – d [04 50652]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j B 60 N 2/30. – k S I E G E E S C A M OTA BLE – p (Inventeur : PASTOUREL DOMINIQUE). –
o Demandeur: RENAULT SAS, – r Mandataire : RENAULT SAS
m Siège escamotable (1) de véhicule automobile ayant
un coffre (4), le siège comportant un dossier (3) et une
assise (2), le siège étant mobile entre une position d’utilisation et de non utilisation et l’escamotage du siège (1)
permettant de faire varier le volume du coffre (4) caractérisé en ce que la partie arrière de l’assise (20) forme au
moins une partie da la carrosserie quand le siège (1) est
en position de non utilisation et en ce que le dossier (3)
délimite une partie du coffre (4) et de l’habitacle (5)
quand le siège (1) est en position d’utilisation et en position de non utilisation.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.368 – b (A1) – d [04 03395]. – e 3 1 m a r s
2004. – j B 60 N 2/58. – k ELEMENTS DE GARNITURE D’UN SIEGE DE VEHICULE COMPORTANT UNE
ZONE A VENTILER, GARNITURES DE SIEGE, SIEGES
COMPORTANT UN TEL ELEMENT DE GARNITURE, ET
PROCEDES DE REALISATION D’UNE TELLE GARNITURE –
(Inventeur :
R I VO I R A
PAU L ) . –
Demandeur : FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE
p
o
r
m Un élément de garniture d’un siège de véhicule comportant une zone à ventiler (Z) comprend:
- une coiffe (9) perméable à l’air, présentant un marquage (8),
- un matériau tridimensionnel (17), s’étendant de part et
d’autre du marquage, et
- une couche de répartition (15) située entre le matériau
tridimensionnel (17) et la coiffe (9).
La coiffe est fixée sur le matériau tridimensionnel au
niveau du marquage.
a 2.868.369 – b (A1) – d [04 50687]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j B 60 P 3/42, B 60 P 3/34, B 60 R 15/00. –
k AGENCEMENT MODULABLE POUR VEHICULE UTILITAIRE – p ( I n v e n t e u r : B O C K E R A L F R E D ) . –
o Demandeur: BOCKER ALFRED, – r M a n d a t a i r e :
AQUINOV
m L’objet de l’invention est un agencement modulable
pour véhicule (10) du type fourgon, comprenant une
cabine (12) et un volume utile (14), caractérisé en ce qu’il
comprend un doublage du volume utile, des moyens (28)
de fixation rapportés sur les parois du volume utile, deux
séries de modules (30) amovibles, l’une à usage professionnel et l’autre à usage de loisir.
B60N
79
80
B60R
a 2.868.370 – b (A1) – d [05 03134]. – e 3 1 m a r s
2005. – j B 60 R 1/12, H 04 M 1/04, B 60 R 11/02. –
k V E H I C U L E E Q U I P E D ’ U N M I C RO P H O N E –
p ( I n ve n t e u r s : L I N H A R D K L AU S ; N I E M C Z Y K
NORBERT; WEISS CHRISTIAN). – o D e m a n d e u r :
DA I M L E R C H RY S L E R AG A k t i e n g e s e l l s c h a f t , –
r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
f Priorités : DE, 31 mars 2004, n˚ 102004016571 .8
DE, 10 mai 2004, n˚ 102004023496.5
m Un véhicule automobile comporte un rétroviseur (2)
agencé dans un habitacle et au moins un microphone (4)
monté sur un boîtier (1) du rétroviseur (2). Le microphone
(4) est un microphone à tube d’interférence.
a 2.868.371 – b (A1) – d [04 03603]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j B 6 0 R
9/04, F 16 B
7/18. –
k ENSEMBLE DE MONTAGE D’UNE BARRE DE TOIT
LONGITUDINALE SUR UN TOIT D’UN VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeurs :
GUIHAIRE
STEPHANE; MOREAU LUDOVIC). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un ensemble de montage d’une
barre de toit sur un toit d’un véhicule automobile du type
comprenant, au moins dans chaque zone terminale, un
pied comportant une surface d’appui munie d’au moins
un organe de fixation sur ledit toit. L’ensemble est formé
par une platine (20) comportant une face supérieure
(21a) adaptée à recevoir la face inférieure du pied correspondant, un orifice (22) du passage de l’organe de fixation et une face inférieure (21 b) munie d’un logement
(23) de réception d’un élément d’étanchéité (24) autour
dudit orifice (22) et formant une surface d’appui sur le
toit.
L’invention s’applique au montage d’une barre de toit longitudinale sur un toit comportant au moins une partie en
verre.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.372 – b (A1) – d [04 50626]. – e 3 1
2004. – j B 60 R 9/045. – k AGENCEMENT
mars
D’UN
D I S P O S I T I F D E C O M P E N S AT I O N D E J E U –
(Inventeurs : PREMARTIN ARNAUD ; ROUYER
FRANCOIS). –
D e m a n d e u r : R E N AU LT S A S , –
Mandataire: RENAULT SAS
p
o
r
m Agencement d’un dispositif de compensation de jeu,
comportant un élément guidant (18) solidaire d’un support (14) monté à translation à l’intérieur d’un rail longitudinal (20) solidaire du pavillon, et un moyen de
verrouillage (30) du support (14) sur le rail (20), caractérisé en ce qu’il est prévu, dans un logement (28) ménagé
à l’intérieur de l’élément guidant (18), une agrafe élastique (32) apte à limiter, lorsque le support (14) est en
position verrouillée, une translation du support (14) selon
une direction verticale et une rotation du support (14)
autour d’un axe transversal.
a 2.868.373 – b (A1) – d [04 03589]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j B 60 R 21/13. – k STRUCTURE D’HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN
MONTANT ESCAMOTABLE –
( I n ve n t e u r : R I G A
ALESSANDRO). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET WEINSTEIN
p
o
r
m L’invention concerne un véhicule ayant une structure
d’habitacle comprenant un montant escamotable
Le véhicule (1) comprend une structure d’habitacle (2) en
partie supérieure, et des moyens de détection de choc
ou de perte de contrôle du véhicule. Il est muni d’au
moins un montant (8, 8’) qui est escamotable soit dans la
structure d’habitacle (2) soit dans une partie inférieure
(3) du véhicule (1), chaque montant escamotable (8, 8’)
étant escamoté en fonctionnement normal du véhicule.
Des moyens de déploiement de chaque montant escamotable (8, 8’) sont actionnés par les moyens de détection pour déployer chaque montant escamotable (8, 8’)
afin de renforcer la structure d’habitacle (2) en cas de
choc ou de perte de contrôle du véhicule automobile (1).
L’invention s’applique au domaine des véhicules automobiles ayant une grande surface vitrée, et plus généralement aux structures d’habitacle innovantes.
B60R
81
82
B60R
a 2.868.374 – b (A3) – d [04 03608]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j B 6 0 R
21/34, B 60 Q
1/50. –
k BARRIERE DE SECURITE MOBILE – p (Inventeur :
QUIVIGER JEAN LUC). – o Demandeur : QUIVIGER
JEAN LUC
m Dispositif formé d’un bras extensible 1 et d’un mécanisme 2, en forme de barrière qui permet la traversée
d’une route ou d’une rue en toute sécurité lors d’une
montée ou descente du véhicule.
Dispositif commandé du poste de pilotage par le conducteur du véhicule.
a 2.868.375 – b (A1) – d [04 03462]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j B 60 S 1/04. – k AGENCEMENT POUR LA
F I X AT I O N D ’ U N M E C A N I S M E D ’ E S S U YAG E –
(Inventeurs : COLLINET LAURENT ; MORIN PASCAL). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée
p
o
m L’invention propose un agencement du type qui comporte une entretoise qui est fixée à l’élément de structure
de caisse, et une patte de fixation (12) dont l’extrémité
longitudinale avant (12a) est fixée à l’entretoise par
l’intermédiaire d’un élément amortisseur (16) de forme
tubulaire coaxial à l’entretoise et dont la paroi cylindrique
externe comporte une gorge périphérique contre le fond
(22) de laquelle la patte de fixation (12) est en appui, et
du type dans lequel l’extrémité avant de la patte de fixation (12) comporte un logement en “C“ (20) dans lequel
l’élément amortisseur (16) est reçu, caractérisé en ce
qu’il existe un jeu longitudinal entre le tronçon arrière (28)
et le fond en vis-à-vis (22) de la gorge périphérique (18).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.376 – b (A1) – d [04 03616]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j B 60 S 1/40. – k BALAI D’ESSUIE-GLACE
COMPORTANT UNE MONTURE DE SUPPORT, UNE
VERTEBRE INTERNE ET UN ELEMENT DE LIAISON –
(Inventeurs : JARASSON JEAN MICHEL ; GRASSO
GIUSEPPE; POTON ERIC). –
Demandeur : VALEO
SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée
p
o
m L’invention propose un balai d’essuie-glace (10) de
véhicule automobile, comportant
- une monture de support (12) qui comporte un corps
tubulaire (18) longitudinal;
- un élément structurel (14) en forme de lame horizontale
longitudinale, qui est reçu à l’intérieur du corps tubulaire
(18); et
- un élément de liaison (16) du balai (10) avec un bras
d’entraînement, qui est monté sur la monture de support
(12), et l’élément de liaison (16) étant monté sur la monture de support (12) par l’intermédiaire de deux pattes
latérales (34) longitudinales verticales,
caractérisé en ce que les pattes latérales (34) comportent des ergots (40) qui coopèrent avec des encoches
(42) réalisées dans les bords latéraux (14a) de l’élément
structurel (14), pour réaliser le blocage de l’élément
structurel (14) dans le corps tubulaire (18).
a 2.868.377 – b (A1) – d [05 50828]. – e 3 1 m a r s
2005. – j B 60 S 1/40. – k BALAI D’ESSUIE-GLACE – p (Inventeurs : WINDMOLDERS ERIC ; WILMS
CHRISTIAN; CLAES DAVE). – o D e m a n d e u r : R O BERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter
Haftung, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
r
f
m Balai d’essuie-glace (10) pour une vitre de véhicule
comportant une pièce de liaison (14) prévue sur un élément de support du balai d’essuie-glace (10) et ayant un
perçage de palier (18) pour recevoir un axe d’articulation
(26) dont une extrémité est reliée à un bras d’essuieglace (30) passant latéralement par rapport au balai
d’essuie-glace (10), caractérisé en ce que la pièce de
liaison (14) comprend un capuchon en matière plastique
(16) qui fixe le balai d’essuie-glace (10) et le bras (30) en
position de montage, pendant le fonctionnement, et dont
le côté tourné vers le bras d’essuie-glace (30) possède
un étrier de fixation (20) muni d’un logement (22) ouvert
en direction de la vitre du véhicule et dans lequel peut
pénétrer l’extrémité du bras d’essuie-glace (30) à l’état
monté, alors que le côté opposé de celui du bras
d’essuie-glace (30) comporte une surface d’appui (24)
passant dans un plan transversal au perçage de palier
(18) et qui à l’état monté peut recevoir en variante un
étrier de fixation (36) relié solidairement au bras
d’essuie-glace (30).
B60S
83
84
B60S
a 2.868.378 – b (A1) – d [05 50831]. – e 3 1 m a r s
2005. – j B 60 S 1/40. – k BALAI D’ESSUIE-GLACE
SANS ARTICULATION – p (Inventeurs : WINDMOLDERS ERIC; CLAES DAVE). – o Demandeur: ROBERT
BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –
r
f
m Balai
d’essuie-glace (10) sans articulation comportant un dispositif de liaison (14) qui relie de manière articulée le balai d’essuie-glace (10) à un bras d’essuieglace (16) et est fixé sur un élément de support du balai
d’essuie-glace (10).
Le dispositif de liaison (14) comporte un palier de basculement (18) à deux organes de palier (20, 22) symétriques l’un par rapport à l’autre et laissant entre eux un
intervalle de palier (24) dirigé transversalement au balai
d’essuie-glace (10) et sensiblement parallèles au parebrise du véhicule pour recevoir une extrémité plate du
bras d’essuie-glace (16), ainsi qu’au moins un bloc de
guidage (26, 28, 30) guidant le bras d’essuie-glace (16)
dans la position de fonctionnement du balai d’essuieglace (10) transversalement à celui-ci, et le bras
d’essuie-glace (16) est verrouillé dans la direction longitudinale (42) du balai d’essuie-glace (10) en position de
fonctionnement.
a 2.868.379 – b (A1) – d [04 03418]. – e 3 1 m a r s
2004. – j B 61 B 12/02, H 04 N 7/18, 5/232. –
k DISPOSITIF D’ALIGNEMENT ET DE TENSION D’UN
CABLE PORTEUR D’UNE CAMERA MOBILE DE VIDEOSURVEILLANCE –
(Inventeur : TAILLADE BERNARD). –
Demandeur : HYMATOM Société anonyme, –
Mandataire: BES CLAUDE
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif d’alignent et de tension d’un câble porteur d’une caméra mobile de vidéosurveillance d’un environnement donné, comprenant
essentiellement une caméra (2) mobile en site et en azimut et en translation le long d’un câble porteur (3) au
moyen d’un câble tracteur (4).
Le dispositif selon l’invention se caractérise en ce qu’il
comporte deux moyens (7), aptes à aligner automatiquement les extrémités de la partie horizontale du câble porteur (3), constitués, chacun, de 2 pièces (7a) et (7b)
articulées selon 2 axes de rotation (Y) et (Z) orthogonaux
et un moyen, apte à maintenir la tension des câbles porteur (3) et tracteur (4) lorsqu’ils se dilatent, constitué
d’une platine (20), coulissante par rapport à un support
(C), pourvue d’un contrepoids (21) et servant de support,
d’une part, au ressort (10) et au treuil (11) constitutifs du
moyen de tension du câble porteur (3) et, d’autre part, au
ressort (15) et au treuil (16) constitutifs du moyen de tension du câble tracteur (4).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.380 – b (A1) – d [04 03578]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j B 62 B 3/14. – k BACS APPARTENANT
AUX CLIENTS, POUR TRANSPORTER LES MARCHANDISES ACHETEES EN LIBRE SERVICE –
(Inventeur: CAPET BERNARD). –
Demandeur :
CAPET BERNARD
p
o
m Bacs
appartenant aux clients, pour transporter les
marchandises achetées en libre service.
L’invention vise -1) à réduire le nombre des manipulations
-2) à mettre fin à la pollution de l’environnement par les
sacs d’emballage. Le client place les articles qu’il choisit
dans des bacs qui sont sa propriété: -à l’intérieur du
magasin, il déplace ces bacs sur le chariot - à l’extérieur,
il les ramène jusqu’à son appartement. Les marchandises sont toujours placées à nu dans les bacs. Elles ne
subissent qu’une unique rupture de charge, au passage
à la caisse.
Le chariot peut ne comporter que trois roues. Il est réduit
à son chassis trapézoïdal (2), éventuellement doublé en
(3) pour la solidité. La surface porteuse n’est pas
matérialisée: pourvus d’un fond rigide (4), les bacs ne
reposent que sur les deux longerons longitudinaux. Ce
véhicule rustique, d’entretien facile, permet de réduire le
capital investi.
Utilisés par séries de 2 ou 3, les bacs sont pourvus de
tout ou partie des composants suivants:
-2 roues parallèles, ou 3 roues dont une pivotant horizontalement -une poignée axiale (1) rabattable par rotation 1 ou 2 paires de poignées latérales (7) fixes -un guidon
rabattable verticalement par translation ou par rotation.
Un contenant isotherme spécial peut être suspendu dans
un des bacs.
L’invention concerne le secteur économique de la vente
a 2.868.381 – b (A1) – d [05 02677]. – e 1 8 m a r s
2005. – j B 62 D 5/08, F 16 K 31/05. – k SOUPAPE,
NOTAMMENT POUR LA PRODUCTION D’UNE PRESSION CONTROLEE DE FLUIDE SOUS PRESSION
POUR UNE DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE –
(Inventeur: LEUTNER WILFRIED). –
Demandeur :
ZF LENKSYSTEME GMBH, –
NITHARDT ET ASSOCIES . –
Priorité : DE, 01 avril
2004, n˚ 102004015991.2
p
o
r
f
m L’invention concerne une soupape pour la production
d’une pression contrôlée de fluide sous pression pour
une direction assistée hydraulique qui a un faible encombrement et dont le fonctionnement est simple et fiable.
La soupape (1) comporte un premier élément de commande (2) et un second élément de commande (3), ces
deux éléments de commande (2, 3) étant mobiles l’un
par rapport à l’autre grâce à une entrée de valeur de consigne au niveau d’une manette de direction (4), et pouvant être amenés avec un élément de rappel (5) dans
une position neutre l’un par rapport à l’autre, et un dispositif d’entraînement (6) grâce auquel les éléments de
commande (2, 3) sont mobiles l’un par rapport à l’autre
indépendamment de l’entrée de valeur de consigne au
niveau de la manette de direction (4) afin de régler le
centre hydraulique de la soupape (1). Le dispositif
d’entraînement (6) est un entraînement électrodynamique (7) coaxial par rapport à la soupape (1) et/ou un
moteur pas à pas électrostatique.
au détail détail en libre service.
B62B
85
86
B62D
a 2.868.382 – b (A1) – d [04 03544]. – e 0 5
2004. – j B 62 D 5/083. – k P R O C E D E
avril
POUR
L’AJUSTEMENT D’UNE VALVE D’ASSISTANCE DE DIRECTION HYDRAULIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur: GENTON DAVID). –
Demandeur :
KOYO STEERING EUROPE(K.S.E.) Société par actions
simplifiée, –
p
o
r
m Le procédé permet, dans le cadre de la production
industrielle de valves d’assistance, de “rattraper“ plus
efficacement le défaut de symétrie de la courbe de loi de
valve [P1 = f (C)].
Il consiste, pour chaque valve d’assistance produite, à
sélectionner, au montage, le positionnement angulaire de
la chemise (8) sur le pignon (2), de sorte que la courbe
de loi d’assistance mesurée pour cette valve [P2 = f (C)]
soit symétrique pour le braquage à droite et le braquage
à gauche. L’ajustement est notamment réalisable par
l’aménagement, sur cette chemise (8), de plusieurs
encoches (12, 13, 14, 15) ou trous dans lesquels peut
s’engager la goupille (9) de liaison avec le pignon (2).
a 2.868.383 – b (A1) – d [04 50633]. – e 3 1 m a r s
2004. – j B 62 D 25/14, B 62 D 65/02, 27/00, B 60 K
37/00. – k PLANCHE DE BORD DE VEHICULE –
p (Inventeurs : LANGLOIS SEBASTIEN ; VAULLERIN
ARNAUD; TAVARES MANUEL). – o Demandeur : RENAULT SAS, – r Mandataire: RENAULT SAS
m Planche de bord (10) de véhicule automobile comportant une paroi externe (12) transversale comportant une
partie supérieure (14) globalement horizontale et une
partie inférieure (16) globalement verticale, la planche de
bord comportant un élément interne de renfort. L’élément
interne de renfort est un élément rapporté (40) dont
l’extrémité supérieure est reliée à la face interne de la
partie supérieure (14) et dont l’extrémité inférieure est
reliée à la face interne de la partie inférieure (16). Véhicule comportant une telle planche de bord (10), l’élément
de renfort rapporté (40) assurant la tenue mécanique de
la planche de bord (10) dans le véhicule.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.384 – b (A1) – d [04 03530]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j B 62 D 65/02. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE EN TOLE PAR EMBOUTISSAGE ET
PLIAGE, DISPOSITIF DE FABRICATION, PIECE EN TOLE, BERCEAU DE VEHICULE, COQUILLE DE BERC E AU E T V E H I C U L E C O R R E S P O N DA N T S –
(Inventeurs : CHABROL THIERRY ; ZONGHETTI
ROLAND; ROULIN FRANCOIS). –
Demandeur :
AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Société en nom
collectif, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention
a pour objet un procédé de fabrication
d’une pièce en tôle comprenant au moins une surface de
base (112) présentant un bossage (111) au voisinage de
l’un au moins de ses bords, dit bord proximal (131), ledit
bossage (111) étant ménagé sur une face, dite face
interne (1121), de ladite surface de base (112),
caractérisé en ce qu’il comprend:
- au moins une étape d’emboutissage au cours de
laquelle est réalisé ledit bossage (111);
- au moins une étape de repliement dudit bord proximal
(131) en direction dudit bossage (111), jusqu’à ce que
ledit bord proximal (131) s’étende sensiblement parallèlement à ladite surface interne (1121), ladite étape de
repliement étant réalisée en exerçant au moins au voisinage dudit bord proximal (131), une force de contre
appui sur la face opposée à ladite surface interne (1121)
de ladite surface de base (112).
a 2.868.385 – b (A1) – d [04 03531]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j B 62 D 65/02. – k BERCEAU DE MOTEUR
A COMPORTEMENT AU CHOC AMELIORE, COQUILLE
DE BERCEAU ET VEHICULE CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : CHABROL THIERRY ; ZONGHETTI
ROLAND; ROULIN FRANCOIS). –
Demandeur :
AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Société en nom
collectif, –
p
o
r
m L’invention a pour objet un berceau de véhicule automobile, du type comprenant au moins une coquille (1) en
tôle emboutie présentant un bord arrière destiné à être
monté au voisinage d’une paroi (100) essentiellement
verticale de la caisse, caractérisé en ce qu’au moins une
portion (101) dudit bord arrière de ladite coquille (1), ou
de l’une desdites coquilles, définit une surface d’appui
susceptible de venir en contact, lors d’un choc encaissé
par ledit véhicule, avec ladite paroi (100) essentiellement
verticale de la caisse.
B62D
87
88
B62D
a 2.868.386 – b (A1) – d [04 03255]. – e 3 0 m a r s
2004. – j B 6 2 D
65/06, E 05 D
15/16. –
k PROCEDE D’ASSEMBLAGE AVEC PRECISION
D’UN ELEMENT RAPPORTE SUR UN VITRAGE –
(Inventeurs : LAMOUREUX LAURENT ; SILVESTRINI
LAURENT). –
Demandeur : SAINT-GOBAIN GLASS
FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : SAINT
GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m L’invention se rapporte à un procédé d’assemblage
d’un vitrage (1), notamment d’un vitrage bombé pour
véhicule automobile et d’au moins un élément rapporté
du type porte-vitre (2a, 2b), ledit procédé comportant une
étape de positionnement dudit élément rapporté par rapport audit vitrage (1) et une étape de fixation dudit élément rapporté audit vitrage, caractérisé en ce que ledit
élément rapporté subi une étape de façonnage par matriçage.
a 2.868.387 – b (A1) – d [05 50751]. – e 2 3 m a r s
2005. – j B 62 K 11/02, B 62 K 19/30, B 60 L 11/18. –
k VEHICULE ALIMENTE ELECTRIQUEMENT –
p ( I nve n t e u r s : YO N E H A N A AT S U S H I ; O K U DA
TAKU). – o Demandeur : HONDA MOTOR CO LTD, –
r Mandataire: BREVALEX . – f Priorité : JP, 31 mars
2004, n˚ 2004102142.
m La présente invention, qui concerne un véhicule alimenté électriquement qui fonctionne en utilisant une batterie, comporte un châssis avant (11) qui est agencé
étendu en diagonal vers le bas en direction de l’arrière à
partir d’un tube de fourche (10), un châssis intermédiaire
(12) qui est agencé incurvé au niveau d’une partie
d’extrémité arrière du châssis avant (11), et étendu sensiblement horizontalement, un châssis arrière (13) qui
est agencé de manière à se connecter au châssis intermédiaire (12) au niveau de sa partie d’extrémité, et est
étendu en diagonal vers le haut en direction de l’arrière,
une plaque de séparation (61) qui est agencée droite, en
diagonal vers le haut en direction de l’arrière, au niveau
d’une partie avant du châssis intermédiaire (12), et une
partie de réception de batterie (50) qui est retenue dans
la direction longitudinale par la plaque (61) et le châssis
arrière (13) dans le châssis intermédiaire (12).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.388 – b (A1) – d [04 03435]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j B 62 K 21/12. – k GUIDON ERGONOMIQUE DE BICYCLETTE – p ( I nve n t e u r : A L L E X A N T
JEAN BAPTISTE). – o Demandeur : ALLEXANT JEAN
BAPTISTE, – r Mandataire: CABINET CLAUDE GUIU
m Guidon (2) de bicyclette (1) comportant une première
section médiane (9) destinée à la fixation dudit guidon (2)
à ladite bicyclette (1), comprenant au moins deux portions (12a) et (12b) permettant la préhension des mains
dans une position dite « position haute », ces portions
s’étendant symétriquement de part et d’autre d’un plan
vertical s’étendant d’avant en arrière, i.e. du plan de
symétrie P2 de la bicyclette lorsqu’elle est en ligne droite,
chaque extrémité (14a,14b) de la première section (9)
étant prolongée par une seconde section (10a,10b), procurant au moins deux autres zones de préhension, dites
« position basse » et « aux cocottes », chaque seconde
section (10a,10b) ayant une première portion (15a,15b)
raccordée à la première section (9) et dirigée vers l’avant,
une seconde portion intermédiaire (16a,16b) prolongeant
ladite première portion (15a,15b) et destinée à être dirigée vers le bas, et une portion d’extrémité (17a,17b) dirigée vers l’arrière, i.e. en direction de la selle (8) de la
bicyclette (1), remarquable en ce que les deux portions
(12a) et (12b) de la première section (9) permettant la
préhension des mains en « position haute » sont globalement rectilignes, et chacune d’elle s’étend de haut en bas
et d’avant en arrière.
a 2.868.389 – b (A3) – d [04 50624]. – e 3 0 m a r s
2004. – j B 62 K 25/04. – k A M O R T I S S E U R D E
CHOCS POUR FOURCHE AVANT DE BICYCLETTE OU
SIMILAIRE, A AJUSTEMENT RAPIDE –
(Inventeur :
TSAI CHIN SUNG). –
Demandeur : TSAI CHIN
SUNG, –
Mandataire: CABINET CHAILLOT
p
o
r
m Un amortisseur de chocs adapté pour une fourche
avant de bicyclette comprend un boulon (1), une tige
d’entraînement (2) s’étendant et étant reçue de façon
sûre dans une extrémité ouverte du boulon (1), deux éléments élastiques (3, 4) montés de façon mobile autour
du boulon (3) et un bouton (5) engagé de façon sûre avec
une extrémité libre de la tige d’entraînement (2) pour
amener la tige d’entraînement (2) et le boulon (1) à tourner de telle sorte que les deux éléments élastiques (3, 4)
sont allongés ou comprimés sur le boulon (1) dans des
directions opposées.
B62K
89
90
B62K
a 2.868.390 – b (A1) – d [04 03467]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j B 62 K 25/08, F 16 F 9/096, 9/50. –
k DISPOSITIF ANTIPLONGEE POUR FOURCHE
AVANT DE MOTO – p ( I n v e n t e u r :
D E FA R G E
ALEXIS). – o Demandeur: DEFARGE ALEXIS
m La présente invention concerne un dispositif antiplongée pour fourche avant de moto constitué d’un amortisseur à réservoir séparé(3) auquel a été apporté plusieurs
aménagements de manière à lui permettre de pouvoir
réduire sa course lors des freinages.
Il comporte un électro-clapet(1) ou simplement un clapet
doublé en parallèle d’une électrovanne situé entre le
cylindre(11) et son réservoir(3) destiné à bloquer le
retour de l’huile(9) dans le réservoir séparé(3) lors des
freinages. Un conduit(8)reliant la base du cylindre au
réservoir permet la libre circulation de l’huile contenue
sous le piston noyé(4) lequel doit être hermétique. Deux
capteurs placés sur les maître-cylindres de la pédale de
frein et du levier au guidon commandent automatiquement l’électro-clapet(1). Une deuxième bulle de gaz sous
pression(5) confère une relative souplesse à la suspension pendant les freinages.
à équiper les suspensions des fourches avant des motos
et ainsi réduire, voire éviter le phénomène de plongée
c’est à dire l’enfoncement de l’avant de la moto qui est
aussi désagréable que potentiellement dangereux.
a 2.868.391 – b (A3) – d [04 03527]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j B 6 3 B
35/73, B 63 B
1/04. –
k EMBARCATION DE LOISIR SANS ETRAVE PERMETTANT A DES UTILISATEURS DE NAVIGUER DANS
TOUTES LES DIRECTIONS –
Certificat d’utilité résultant de la transformation volontaire de la demande de
brevet déposée le 05/04/04. –
( I nve n t e u r : B AG OT
GERARD). –
Demandeur: BAGOT GERARD
n
p
o
m L’embarcation sans étrave permet à des utilisateurs
de naviguer dans toutes les directions, de manière simple et conviviale sans connaissances particulières et
aussi de pouvoir s’asseoir autour d’une table (3).
L’embarcation est sans étrave et arrière, de forme (1)
issue d’une portion de sphère et d’une combinaison de
forme cylindrique. L’embarcation est caractérisée en ce
qu’elle comporte une banquette (2) circulaire destinée à
accueillir les utilisateurs. Sa propulsion (5) est placée au
centre de l’embarcation avec un rayon d’action de 360˚.
Sa direction est commandée par un volant (4) ou une
commande du style joystick accessible par tous les passagers.
Sa forme spécifique offre aux usagers une conjugaison
d’utilisations: de la promenade en bateau, au piquenique ou au goûter sur l’eau, sans oublier le divertissement propre, inhérent à l’objet lui-même avec sa forme
de toupie.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.392 – b (A1) – d [04 03404]. – e 3 1 m a r s
2004. – j B 64 D 11/04, B 64 D 41/00. – k C A B I N E
D’AVION EQUIPEE DE MOYENS DE GESTION DE LA
PUISSANCE CONSOMMEE PAR DES ACTIONNEURS
DE SIEGE –
(Inventeurs : MARIN MARTINOD
THIERRY; ROBERT JEAN CLAUDE). –
Demandeur :
MESSIER
B U G AT T I
Société
anonyme, –
p
o
r
m La cabine d’un avion comporte:
- au moins deux sièges (14A, 14B, 14C) comportant chacun au moins deux éléments mobiles l’un par rapport à
l’autre et au moins un actionneur (24, 26) pour le déplacement relatif de ces éléments mobiles,
- au moins une unité centrale (20) de gestion de puissance dans la cabine pour allouer une puissance totale
disponible à chaque siège.
Chaque siège (14A, 14B, 14C) comporte des moyens
(30, 32, 34) de relevé d’au moins une information morphologique du passager assis sur le siège, et des
moyens (18B) de transmission de données dépendant de
la ou chaque information morphologique vers l’unité centrale de gestion de puissance (20).
Ladite unité centrale de gestion de puissance (20) est
adaptée pour allouer à chaque siège (14A, 14B, 14C)
une puissance totale disponible dépendant de la ou chaque information morphologique.
a 2.868.393 – b (A1) – d [05 03049]. – e 2 9 m a r s
2005. – j B 6 4 D
15/20, G 08 B
19/02. –
k DETECTEUR DE GLACE ET AMELIORATION DE LA
DETECTION DE GLACE EN CONDITIONS QUASI-GIVRANTES –
(Inventeurs : OTTO JOHN TIMOTHY ;
FANSKA JOSEPH MICHAEL ; SCHRAM KENNETH
JAMES ; SEVERSON JOHN ALBERT ; OWENS DAVID
GEORGE; CRONIN DENNIS J). –
Demandeur : ROSEMOUNT AEROSPACE INC, –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON . –
P r i o r i t é : U S , 3 1 m a rs
2004, n˚ 10814939.
p
o
r
f
m Un détecteur de glace destiné à fournir un signal indiquant la formation de glace comprend une sonde s’étendant longitudinalement dépassant au milieu d’un
écoulement d’air. La sonde s’étend dans cet écoulement
à partir d’un mât. Une ou plusieurs caractéristiques de
rugosité de surface sur les surfaces de la sonde améliorent la détection de glace. Les caractéristiques de rugosité de surface sur la sonde comprennent des bords
d’accrétion de glace au niveau d’une extrémité distale de
la sonde et des caractéristiques agencées sur une surface latérale de la sonde, qui provoqueront une augmentation des turbulences de l’écoulement d’air.
B64D
91
92
B64G
a 2.868.394 – b (A1) – d [04 50663]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j B 6 4 G
1/10, B 64 G
1/24. –
k SATELLITE A CONTROLE ELECTROMAGNETIQUE
D’OBJETS – p (Inventeurs : LEYRE XAVIER ; SAINCT
HERVE). – o Demandeur : ALCATEL Société anonyme, – r Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL
m Selon l’invention, il comporte, en outre, en orbite:
- au moins un objet (3) libre flottant dans l’espace comportant une charge utile (4) déportée du corps principal,
l’objet libre étant astreint à une position et une attitude
précise par rapport au corps principal,
- des moyens (6,7,10,14,18,21,17,22} pour générer une
force et un couple électromagnétiques de manière à pouvoir commander la position et l’attitude de l’objet libre
selon une relation de maître - esclave.
a 2.868.395 – b (A1) – d [04 50684]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j B 65 D 5/32. – k C O N D I T I O N N E M E N T
AVEC CALAGES VENUS DE PLIAGE POUR PRODUIT
AVEC ACCESSOIRES ET FLAN PERMETTANT L’OBTENTION D’UN TEL CONDITIONNEMENT –
(Inventeur: GIABICONI OLIVIER). –
Demandeur :
SOCIETE LIMOUSINE D’EMBALLAGES ET CONDITIONNEMENT Société anonyme, –
Mandataire :
AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un conditionnement comprenant un emballage (10) avec quatre parois (14,16,18 et
20) ainsi qu’un fond (22), caractérisé en ce qu’il comprend un calage (12) associé comprenant au moins une
face (26) articulée par rapport à une paroi (14) et liée à
des rabats (40,42; 44,46) solidaires des deux parois
(18,20) adjacentes de ladite paroi (14).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
B65D
93
a 2.868.396 – b (A1) – d [04 50679]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j B 6 5 D
5/50, B 65 D
25/38. –
k DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT D’UN ARTICLE – p ( I n v e n t e u r :
GRIFFON
CLAIRE). –
o D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
r Mandataire: L’OREAL
m La présente invention concerne un dispositif de conditionnement d’un article (80; 180) comportant une enveloppe extérieure (10; 110) comportant au moins
- des parois latérales (11; 112);
- une partie formant un fond (12; 112);
- une ouverture (18; 118);
caractérisé en ce qu’il comporte des moyens (60; 160)
aptes à déplacer l’article à l’intérieur de l’enveloppe, relativement au fond, en direction de l’ouverture.
a 2.868.397 – b (A1) – d [04 03317]. – e 3 0 m a r s
2004. – j B 65 D 5/68, B 65 D 81/02, B 65 B 43/08, 7/
28. – k CEINTURE, COIFFE ET BOITE D’EMBALLAGE
PERFECTIONNEES, AINSI QUE PROCEDE DE FABRICATION D’UN TEL FLAN, DE CONSTITUTION D’UNE
TELLE CEINTURE ET D’EMBALLAGE –
(Inventeur :
MALGUY ANDRE). –
Demandeur: KAPPA CENTRAL
PAC Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m La présente invention propose de réaliser une boîte
permettant un emballage d’objets facile, efficace et sans
contraintes de manutention, tout en autorisant une fabrication à cadence élevée du corps de la boîte. A cette fin,
l’invention à pour objet une ceinture (20) en carton ou
matériau similaire livrée à plat et destinée à être mise en
volume pour la constitution d’un corps de boîte de transport d’au moins un article, ladite boîte présentant au
moins trois parois latérales (21, 22) ayant une longueur
et une largeur compatible avec les dimensions de l’objet,
la boîte comprenant en outre au moins une coiffe
d’épaisseur définie destinée à la fermeture de la boîte, la
ceinture (20) présentant en volume deux bords transversaux (24, 25) délimitant respectivement, en position d’utilisation, une face supérieure et une face inférieure de la
boîte.
La ceinture (20) est caractérisée en ce qu’au moins un
des bords transversaux (24) est crénelé et muni, d’une
part, de suffisamment de créneaux dits « principaux »
(26) pour que la ceinture (20) présente au moins un merlon principal (27) par paroi latérale (21, 22) de la boîte,
chaque créneau principal (26) présentant un fond (28), et
d’autre part, d’au moins un créneau dit « secondaire »
(29) ménagé dans le fond de chaque créneau principal
(26).
94
B65D
a 2.868.398 – b (A1) – d [04 03271]. – e 3 0 m a r s
2004. – j B 65 D 27/00, B 65 D 85/57, B 42 D 15/02. –
k DISPOSITIF DE PROTECTION INSCRIPTIBLE ET
E X P E D I A B L E P O U R C O M PAC T D I S Q U E –
(Inventeur: LESSEUR PIERRE). –
Demandeur :
LESSEUR PIERRE FRANCK, –
Mandataire : LESSEUR PIERRE
p
o
r
m L’invention concerne un support inscriptible qui peut
être jetable permettant l’expédition par voie postale d’un
compact disque, tout en le préservant d’une dégradation
intempestive.
Le support de protection comporte une plaque (A) dont
les faces sont inscriptibles, qui est destiné à recevoir un
compact disque et qui peut être expédié par voie postale.
Le support se caractérise également en ce qu’il comporte un moyen d’ouverture du logement.
a 2.868.399 – b (A1) – d [04 03575]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j B 6 5 D
47/26, B 65 D
85/72. –
k DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE PRODUITS A
OBTURATEUR ROTATIF – p (Inventeurs : SCHWAB
DOMINIQUE ANDRE ; GUYOT GILLES ETIENNE). –
Demandeur: ERCA FORMSEAL Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
o
r
m Le dispositif comprend un obturateur rotatif (10) qui
présente deux canaux (28, 30) distincts ayant chacun
une entrée et une sortie (28A, 28B). Les sorties sont
ménagées dans la même face (10B) de l’obturateur (10)
et sont espacées de sorte que l’obturateur peut occuper
une position de repos dans laquelle les deux sorties sont
masquées par un élément d’obturation (20) et deux positions de distribution respectives dans lesquelles la sortie
d’un canal ou de l’autre est en regard d’un perçage de
distribution (21) de l’élément d’obturation. A partir de sa
position de repos, l’obturateur est déplacé dans ses positions de distribution par des rotations dans des sens
opposés et, à partir d’une position de distribution, il est
déplacé vers la position de repos.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.400 – b (A1) – d [04 03363]. – e 3 1 m a r s
2004. – j B 6 5 D
65/40, B 65 D
77/20. –
k OPERCULES PREDECOUPES POUR POTS DE
GRANDE CONTENANCE – p (Inventeurs : SWYNGEDAU W G I L L E S ; D E B I G O U S E R E M Y ) . –
Demandeur : PECHINEY EMBALLAGE FLEXIBLE
EUROPE Société par actions simplif iée, –
o
r
m L’opercule prédécoupé, destiné à obturer un pot, typiquement en PS ou PP, de grande capacité allant typiquement de 200 ml à 1 litre, formé par découpage d’un
matériau multicouche comprenant une couche d’aluminium Al, une couche de matière plastique MP et une couche intérieure de scellage CS, est caractérisé en que:
a) les épaisseurs EAl et EMP des couche d’Al et de
matière plastique MP sont telles que EAl / EMP sont compris entre 0,5 et 4,
b) la somme des épaisseurs EAl + EMP est comprise
entre 30µm et 100 µm,
c) l’épaisseur EAl de la couche d’aluminium est comprise
entre 15 µm et 45 µm,
d) ladite matière plastique MP est un film, typiquement
bi-orienté, comprenant du PET, et/ou du PA, et/ou du PP,
et/ou du PE,
e) ledit opercule comprend un moyen de dépilage, typiquement un moyen de gaufrage, choisi pour que la résistance à la déchirure d’un opercule gaufré ou dudit
matériau multicouche gaufré soit au moins égale à 80%
de la résistance à la déchirure d’un opercule correspondant non gaufré ou dudit matériau multicouche non gaufré.
Avantages: on obtient des opercules parfaitement plans,
a 2.868.401 – b (A1) – d [04 03381]. – e 3 1 m a r s
2004. – j B 65 D 73/00, B 42 D 3/00, A 47 F 7/00. –
k CONDITIONNEMENT POUR PROTEGE CAHIER, ET
ENSEMBLE LE COMPORTANT – p ( I n v e n t e u r : V I QUEL GERARD). – o D e m a n d e u r : V I Q U E L G E RARD, – r Mandataire: LERNER INTERNATIONAL
m L’invention concerne un conditionnement.
Elle se rapporte à un conditionnement pour protègecahier, du type qui comprend une feuille relativement
rigide de support de protège-cahier, munie d’un dispositif
(24) d’accrochage sur un présentoir, le protège-cahier
(10) comportant au moins un repli (12) destiné à loger
une couverture de cahier et parallèle à une pliure, et au
moins un marque-page (14) disposé du côté opposé au
repli (12). La feuille de conditionnement s’étend, en
direction parallèle à la pliure, au-delà du marque-page
(14) des deux côtés de celui-ci dans cette direction, et
comporte une partie de retenue (22) dans laquelle pénètre la partie du marque-page opposée au côté du dispositif d’accrochage (24).
Application à la présentation pour la vente de protègecahiers.
B65D
95
dépilables, économiques et à repli non élastique assurant une re-fermeture du pot après une première ouverture. Ces opercules présentent une résistance élevée à
la déchirure.
96
B65D
a 2.868.402 – b (A1) – d [04 50618]. – e 3 0 m a r s
2004. – j B 6 5 D
81/38, A 47 J
41/00. –
k DISPOSITIF DE SUSPENSION D’UNE AMPOULE
ISOLANTE A DOUBLE PAROI – p ( I n v e n t e u r : C O GNARD ERIC). – o Demandeur : COGNARD ERIC, –
r Mandataire: CABINET PHILIPPE KOHN
m L’invention concerne un dispositif de suspension (10)
d’une ampoule isolante à double paroi (12) dont le corps
(16) est constitué par une paroi externe (18) et une paroi
interne (20) délimitant latéralement un volume intérieur
(22) de l’ampoule (12) et comportant un col supérieur
(30) délimitant une ouverture supérieure (32) de remplissage, le dispositif (10) comportant une armature (14) de
support de l’ampoule (12) qui comporte des moyens
d’accrochage (44), caractérisé en ce que l’armature (14)
de support comporte un élément tubulaire (38) qui
s’étend au moins en partie à travers l’ouverture supérieure (32) de l’ampoule (12), et en ce que les moyens
d’accrochage (44) sont solidaires de l’élément tubulaire
(38) et coopèrent avec la paroi interne (20) de l’ampoule
(12).
a 2.868.403 – b (A1) – d [04 03270]. – e 3 0 m a r s
2004. – j B 65 D 83/04, B 65 D 81/26, A 61 J 1/03. –
k DISPOSITIF DE DISTRIBUTION, UNITE PAR UNITE,
D’OBJETS CONFORMES TELS QUE COMPRIMES
PHARMACEUTIQUES –
(Inventeurs : LANCESSEUR
DIDIER; HERRBACH BRUNO). –
Demandeur :
AIRSEC Société anonyme, –
Mandataire: IXAS CONSEIL
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de distribution, unité
par unité, d’objets conformés à distribuer tels que des
comprimés pharmaceutiques associé par l’une de ses
extrémités à un conteneur desdits objets en vrac et,
éventuellement, par l’autre extrémité à un capot de
réception des objets distribués, le dispositif se composant de deux parties coaxiales, l’une fixe de type femelle
ayant les fonctions de collecter, d’organiser, de faire circuler et de créer un stockage en file d’attente dans deux
goulottes, l’autre mobile de type mâle ayant la fonction
d’organiser le prélèvement unitaire dans chaque goulotte, d’objets à distribuer, par rotation dans un sens ou
dans l’autre.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.404 – b (A1) – d [04 50656]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j B 65 D 90/12, C 12 G 1/02. – k C U V E
POUR CUVIER DE VINIFICATION ET/OU DE GARDE, A
PIETEMENT RESERVOIR –
(Inventeur : LEJEUNE
PATRICK). –
Demandeur : LEJEUNE PATRICK, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est une cuve pour cuvier de vinification et/ou de garde comprenant une première chambre (10) principale disposée en partie supérieure de
ladite cuve, caractérisée en ce qu’elle comprend un pied
(12) volumique formant une seconde chambre (28).
a 2.868.405 – b (A1) – d [04 03559]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j B 65 G 43/00, B 65 G 17/20, A 62 C 2/22. –
k CONVOYEUR A CABLE – p (Inve n te u rs : C H A R BONNIER THIERRY ; SOURISSEAU JEAN FRANCOIS). –
Demandeur : OUEST CONVOYEUR ET
AUTOMATISME OCA Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET
o
r
m Convoyeur à câble comprenant:
un rail (106);
des trolleys (108) circulant dans le rail (106); et
un câble d’entraînement (110) reliant les trolleys (108).
Le convoyeur à câble est caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de sectionnement (100) du câble
d’entraînement (110).
B65D
97
98
B65H
a 2.868.406 – b (A1) – d [04 03313]. – e 3 0 m a r s
2004. – j B 65 H 29/64, B 65 H 29/62, 31/20, 31/24,
31/36. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE ROUTAGE
POUR LA MISE EN PILE D’ARTICLES TELS QUE NOTAMMENT REVUES OU MAGAZINES –
(Inventeur :
HERBET CHRISTIAN). –
Demandeur : HERBET
CHRISTIAN, –
Mandataire: BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif et un procédé de
routage pour la mise en pile d’articles tels que notamment revues ou magazines.
Selon l’invention, le dispositif comprend une ligne principale de convoyage (2), au moins une ligne auxiliaire (3)
et des moyens d’aiguillage (4) des articles (5) vers chacune des lignes (2,3), ladite au moins une ligne auxiliaire
(3) de convoyage comprenant des moyens d’empilement
(6) d’articles (5) permettant d’empiler les articles (5) dans
au moins deux zones d’empilement mobiles (7).
a 2.868.407 – b (A1) – d [04 50648]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j B 6 5 H
75/18 // A 47 K
10/36. –
k EMBOUT DE RETENUE POUR BOBINE DE MATERIAU D’ESSUYAGE SUR UN APPAREIL DISTRIBUTEUR DE MATERIAU D’ESSUYAGE –
(Inventeur :
GRANGER MAURICE). –
Demandeur : GRANGER
MAURICE, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET
CHARRAS
p
o
r
m L’embout intégré dans un mandrin support de bobine
de matériau du type comprenant une partie cylindrique
susceptible de s’engager dans ledit mandrin et une collerette d’appui contre la face en regard de l’embout, présentant un appendice en débordement en saillie, est
remarquable en ce que ledit appendice (10c) en saillie
est agencé sur sa longueur avec une rainure de guidage
et de retenue (10d) susceptible de constituer un chemin
de guidage et coopérer avec un moyen au profil complémentaire disposé sur au moins un guide (11 - 12) établi
sur le flasque (3) support de la bobine (6) de matériau en
regard du carter (1) de l’appareil.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.408 – b (A1) – d [04 03407]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j B 66 D 3/06, F 16 H 55/36. – k P O U L I E S
COMPORTANT UNE SUCCESSION DE REAS –
( I n ve n t e u r : C O C AG N E J E A N JAC Q U E S ) . –
Demandeur: COCAGNE JEAN JACQUES
p
o
m Poulies pour orienter câbles ou courroies.
L’invention permet de dévier des câbles ou courroies, en
diminuant l’inertie des parties tournantes et l’encombrement général des poulies ainsi réalisées.
La déviation du câble (3) est assurée par une succession
de réas (2) fixés au corps de la poulie (1) de manière à
tangenter une courbe sans inflexion.
Les poulies selon l’invention sont particulièrement destinées à être utilisées à bord des navires.
a 2.868.409 – b (A1) – d [04 02236]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j B 66 F 9/075. – k SUPPORT ARTICULE
DE BOUTEILLE DE GAZ POUR CHARIOT AUTOMOTEUR –
(Inventeur : DRATWICKI FERNAND). –
Demandeur : SOCIETE MOSELLANE DE PISTONS
Société par actions simplifiée
p
o
m Système de manutention pour le chargement automatique d’une bouteille de gaz de 27 kg permettant le
levage à 0,80 m au lieu de 1,50m.
Mise en place d’un système de levage composé d’un
support de bouteille de gaz constitué:
❏ d’une embase fixe maintenue par deux vis fixées dans
les trous taraudés de l’ancien système de fixation
❏ d’un couvercle articulé par 3 charnières soudées en
vis à vis sur le bord de la largeur ce qui évite la chute du
couvercle lors des manoeuvres;
B66D
99
100
B67B
a 2.868.410 – b (A1) – d [04 50639]. – e 3 1 m a r s
2004. – j B 67 B 7/04. – k TIRE-BOUCHON PORTABLE – p ( I n v e n t e u r : F E R R A R I RU G G E R O ) . –
o Demandeur : MARCHIGNOLI MARISA, –
r Mandataire: BLETRY & ASSOCIES
m L’invention
s’insère dans le domaine des tire-bouchons pour bouchons en liège ou en matériau synthétique et prévoit une jupe externe (4) portant inférieurement
un dispositif de centrage et de blocage (8) du col d’une
bouteille. Sur la jupe externe sont entablées deux roues
dentées (7) actionnées par des leviers (6) et s’engrenant
sur un cylindre denté (9) coulissant verticalement. Le
cylindre (9) est fermé inférieurement par un épaulement
(12) dans lequel est formée une fente (14) dans laquelle
s’insère un ver (23) supporté fou par un piston (17) coulissant à l’intérieur du cylindre denté (9) translatable par
l’intermédiaire d’une roue dentée (20) entablée au cylindre interne (9).
a 2.868.411 – b (A1) – d [04 03432]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j B 81 B 3/00, G 11 C 23/00, G 06 K 1/12. –
k MEMBRANE SOUPLE COMPORTANT DES ENTAILLES – p (Inventeurs : GIDON SERGE ; LEMONNIER OLIVIER). – o Demandeur : COMMISSARIAT A
L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère
scientifique technique et industriel, –
Mandataire : CABINET HECKE
r
m La
membrane souple (1) comporte au moins une
couche mince dans laquelle sont formées une pluralité
d’entailles (2), entre lesquelles sont localisés des points
d’appui (3) pour des éléments d’actionnement destinés à
déformer localement la membrane. La membrane (1)
ainsi ajourée présente une souplesse accrue dans le
sens transversal. La membrane ajourée (1) peut notamment servir de support d’enregistrement de données
coopérant avec un réseau bidimensionnel de micro-pointes.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.412 – b (A1) – d [05 50765]. – e 2 4 m a r s
2005. – j B 81 C 1/00, B 81 B 3/00 // G 01 J 5/00. –
k PROCEDE POUR FERMER DES MEMBRANES PERFOREES – p (Inventeur : PANNEK THORSTEN). –
o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft
mit beschränkter Haftung, – r Mandataire : CABINET
HERRBURGER . – f Priorité : DE, 30 mars 2004,
n˚102004015442.2.
m Procédé de réalisation d’une structure de membrane
à orifices de perforation fermés couvrant une cavité, procédé caractérisé en ce qu’
- on réalise au moins une couche à pores fins (2) sur un
substrat (1),
- on réalise dans le substrat (1) par une opération de gravure à travers la couche à pores fins, une cavité (6) couverte au moins par la couche à pores fins (2) sous cette
couche (2),
- on forme une couche de fermeture (5) sur la couche à
pores fins, couche de fermeture qui couvre au moins en
partie la couche à pores fins (2).
a 2.868.413 – b (A1) – d [04 03522]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j C 01 B 3/26. – k PROCEDE DE PRODUCTION DE GAZ DE SYNTHESE, ET UNE INSTALLATION
POUR SA MISE EN OEUVRE –
(Inventeur : DJENANI ABDERREZACK). –
Demandeur : DJENANI ABDERREZACK
p
o
m La présente invention concerne un procédé et une
installation de production de gaz de synthèse comprenant de l’hydrogène et du monoxyde de carbone par oxydation partielle d’une charge hydrocarbonée, tel qu’un
gaz naturel, par un milieu oxygéné sur un lit catalytique
fixé à l’intérieur d’une chambre d’oxydation partielle aménagée dans un réacteur, caractérisée en ce qu’elle permet la l’élimination de zones froides,néfastes aux
réactions de conversion catalytique, par la mise en
oeuvre d’un système d’injection de l’hydrocarbure
gazeux assurant une double injection l’une étant effectuée verticalement, en amont du lit catalytique, l’autre
étant réalisée simultanément et horizontalement à à
l’intérieur du lit catalytique. Ce mode d’injection permet
une utilisation optimale du lit catalytique afin d’aboutir au
développement d’une température radiale homogène à
l’intérieur du lit catalytique, et à une amplification des
contacts entre les particules du catalyseur et les composés en phase gazeuse favorisant une conversion catalytique élevée de l’hydrocarbure gazeux introduit dans la
chambre d’oxydation partielle.
La présente invention concerne également la mise en
oeuvre d’un cycle de cogénération thermique en combinaison avec l’exothermicité du procédé.
B81C
101
102
C01F
a 2.868.414 – b (A1) – d [05 02372]. – e 1 0 m a r s
2005. – j C 01 F 7/30. – k PROCEDE DE PRODUCTION D’ALPHA-ALUMINE PARTICULAIRE ET APHAALUMINE PARTICULAIRE PRODUITE PAR CE PROCEDE –
( I nve n t e u r s : M A K I H A J I M E ; TA K E U C H I
YOSHIAKI). –
Demandeur : SUMITOMO CHEMICAL
COMPANY LIMITED, –
Mandataire : CABINET BEAU
DE LOMENIE . –
P r i o r i t é : J P, 1 2 m a r s 2 0 0 4 ,
n˚ 2004070244.
p
o
r
f
m L’invention concerne un procédé de production d’αalumine particulaire qui comprend les étapes de:
(1) chauffage d’un mélange contenant une alumine
amorphe et un sel pyrolysable à une température non
inférieure à la température à laquelle le sel pyrolysable
est décomposé, et inférieure à la température à laquelle
l’alumine amorphe se transforme en α-alumine; et
(2) calcination du mélange résultant sous une pression
partielle de vapeur d’eau de 600 Pa ou moins,
et l’α-alumine particulaire produite par ce procédé.
a 2.868.415 – b (A1) – d [04 03611]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j C 0 2 F
1/32 // C 02 F
1/78. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE DESINFECTER UN LIQUIDE AU MOYEN D’UN TRAITEMENT DE DESINFECTION AUX ULTRAVIOLETS EN
REMPLACEMENT DE L’OZONE –
(Inventeur : LAMBERT MARC). –
Demandeur : COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FILTRATION ET D’EQUIPEMENT CHIMIQUE CIFEC Société anonyme, –
Mandataire : CABINET MOUTARD
p
o
r
m L’invention concerne un procédé et un dispositif permettant de désinfecter un liquide au moyen d’un traitement de désinfection aux ultraviolets. Ce procédé
consiste à faire circuler un courant d’eau à traiter dans
une enceinte (2) d’un ancien ozoneur réaménagé de
manière à obtenir à l’intérieur de celle-ci un flux d’eau
homogène circulant avec une vitesse d’écoulement
déterminée en fonction du temps de traitement désiré et
à émettre à l’intérieur de ladite enceinte (2) un rayonnement ultraviolet à l’aide d’une pluralité de sources d’émission de rayons ultraviolets réparties de manière à obtenir
un éclairement homogène dudit flux à l’intérieur de ladite
enceinte (2).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.416 – b (A1) – d [04 03416]. – e 3 1 m a r s
2004. – j C 0 2 F
3/06 // C 02 F 103:42. –
k DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DE L’EAU D’UNE RESERVE – p ( I nve n t e u r :
RETY LOUIS). – o D e m a n d e u r : R E T Y L O U I S , –
r Mandataire: CABINET MOUTARD
m Le dispositif selon l’invention s’applique au traitement
et au recyclage de l’eau d’une réserve (1). Il comprend
un circuit d’aspiration (2) comprenant une pluralité d’orifices d’aspiration (4) débouchant au niveau du fond (3) de
la réserve, dans un lit de particules (12) poreuses ensemencées par des micro-organismes et un circuit de recyclage comportant une pompe (5) dont le conduit
d’admission (6) est raccordé au circuit d’aspiration (2)
par l’intermédiaire d’un réacteur d’hydrolyse (7) et dont le
circuit de refoulement (8) est raccordé à un circuit d’alimentation en eau de la réserve (1).
a 2.868.417 – b (A1) – d [04 03482]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j C 07 B 37/00, C 07 C 205/06, 201/12. –
k PROCEDE DE FORMATION D’UNE LIAISON CARBONE-CARBONE – p (Inventeurs : MARKO ISTVAN ;
DEJEAIFVE ALAIN ; SAINT JALMES LAURENT). –
Demandeur : RHODIA CHIMIE Société anonyme, –
Mandataire: RHODIA SERVICES
o
r
m La présente invention a pour objet un procédé de formation d’une liaison carbone-carbone.
L’invention concerne la création de liaison carbone-carbone entre deux cycles aromatiques conduisant ainsi à
un composé aromatique polycyclique.
L’invention se rapporte également à la création d’une
liaison carbone-carbone entre un cycle aromatique et un
composé aliphatique portant une insaturation conduisant
alors à un composé aromatique porteur d’une chaîne
latérale insaturée.
Le procédé de formation d’une liaison carbone-carbone
entre un atome de carbone présent dans un cycle aromatique et un atome de carbone présent dans une insaturation comprise sur une chaîne aliphatique ou dans un
cycle aromatique est caractérisé par le fait qu’il comprend la réaction d’un arènediazoéther et d’un composé
insaturé choisi parmi les acides arylboroniques et les
composés aliphatiques insaturés, en présence d’une
quantité efficace d’un catalyseur au palladium.
C02F
103
104
C07C
a 2.868.418 – b (A1) – d [04 03614]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j C 0 7 C
2/66, C 07 C
15/107. –
k PROCEDE DE PRODUCTION DE PHENYLALCANES
UTILISANT UN CATALYSEUR ZEOLITHIQUE A BASE
DE SILICE-ALUMINE –
( I n ve n t e u r s :
EUZEN
PATRICK; GUILLON EMMANUELLE). –
Demandeur :
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
p
o
m L’invention concerne un procédé de production d’au
moins un composé choisi parmi les 2-, 3-, 4-, 5- et 6-phénylalcanes par alkylation d’un composé aromatique au
moyen d’une charge renfermant au moins une oléfine qui
comprend au moins 9 atomes de carbone par molécule,
en présence d’un catalyseur qui comprend au moins un
support à base d’au moins une zéolithe et à base d’une
matrice silice-alumine à teneur réduite en macropores,
ladite matrice contenant une quantité supérieure à 5 %
poids et inférieure ou égale à 95 % poids de silice (SiO2),
et qui présente des caractéristiques particulières,
ledit procédé étant effectué à une température comprise
entre 30 et 400˚C, une pression comprise entre 0,1 et 10
MPa, une vitesse spatiale horaire de 0,50 à 200 h-1, et un
rapport molaire composé aromatique/oléfines compris
entre 1:1 et 50:1.
a 2.868.419 – b (A1) – d [04 03555]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j C 0 7 C
29/62, C 07 C
31/36. –
k PROCEDE DE FABRICATION DE DICHLOROPROPANOL – p (Inventeurs : GILBEAU PATRICK ;
KRAFFT PHILIPPE). – o Demandeur : SOLVAY SA Société anonyme belge, – r Mandataire: SOLVAY SA
m Utilisation de glycérol obtenu à partir de matières premières renouvelables, comme produit de départ pour la
fabrication de composés organiques chlorés.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.420 – b (A1) – d [04 03598]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j C 0 7 C 3 2 1 / 0 4 , A 6 1 K
7/09. –
k UTILISATION DE DIMERCAPTOAMIDES POUR LA
DEFORMATION PERMANENTE DES FIBRES KERATINIQUES –
(Inventeurs : PHILIPPE MICHEL ; MALLE
GERARD; BLAISE CHRISTIAN). –
Demandeur :
Mandataire : CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m L’invention
concerne l’utilisation, en tant qu’agents
réducteurs pour la déformation permanente des fibres
kératiniques, et notamment des fibres kératiniques
humains telles que les cheveux, de dimercaptoamides
particuliers.
a 2.868.421 – b (A1) – d [04 03421]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j C 07 D 417/14, C 07 D 417/12, 277/82, A 61 K
31/428, 31/44, A 61 P 35/00 // (C 07 D 417/14, 277:82,
233:58, 213:06) (C 07 D 417/14, 333:34, 277:82, 211:32)
(C 07 D 417/14, 277:82, 233:58, 211:32) (C 07 D 417/14,
277:82, 233:58, 213:06) (C 07 D 417/12, 277:82,
233:58). –
NOUVEAUX BENZOTHIAZOLES ET LEUR
U T I L I S AT I O N
COMME
MEDICAMENTS –
(Inventeurs : DEPRETS STEPHANIE ; STEINMETZ
ANKE ; ANGOUILLANT BONIFACE ODILE ; BEZARD
DANEL ; ZHANG JIDONG ; BENEDETTI YANNICK ;
CLERC FRANCOIS). –
Demandeur: AVENTIS PHARMA SA Société anonyme
k
p
o
m La présente invention concerne notamment de nouveaux composés chimiques, particulièrement de nouveaux dérivés des benzothiazoles, les compositions les
contenant, et leur utilisation comme médicaments.
C07C
105
106
C07D
a 2.868.422 – b (A1) – d [04 03354]. – e 3 1 m a r s
2004. – j C 07 D 471/04, A 61 K 31/437, A 61 P 35/00
// (C 07 D 471/04, 213:02, 207:34). – k N O U V E AU X
DERIVES PYRROLO(2,3-B) PYRIDINE, LEUR PREPARATION ET LEUR UTILISATION PHARMACEUTIQUE
COMME INHIBITEURS DE KINASES –
(Inventeurs :
WENTZLER SYLVIE; EL AHMAD YOUSSEF; FILOCHE
ROMME BRUNO ; NEMECEK CONCEPTION ; VENOT
CORINNE). –
Demandeur : AVENTIS PHARMA SA
Société anonyme
p
o
m L’invention
concerne les nouveaux produits de for-
mule (I):
dans laquelle R représente hydrogène ou est choisi
parmi R2 et R3,
R1 représente alkényle ou alkyle éventuellement substitué par -CO-NR7R8, -NR7R8, carboxy, hydroxyle, alcoxy
ou halogène,
R2 et R3 identiques ou différents représentent alkyle ou O-alkyle éventuellement substitués par -CO-NR7R8, NR7R8, alcoxy, alcoxy-NR7R8, carboxy ou phényle,
R4, R5 et R6 identiques ou différents représentent hydrogène, halogène, cyano, amino, alcoxy ou alkyle,
R7 et R8 représentent notamment hydrogène, alkyle, alkényle, cycloalkyle, cycloalkényle, hétérocycloalkyle, aryle
a 2.868.423 – b (A1) – d [04 03272]. – e 3 0 m a r s
2004. – j C 07 F 9/40, C 08 F 220/12, C 09 K 21/14 //
(C 08 F 220/12, 230:02). – k COMPOSES AMINOALKYLENE PHOSPHONIQUES POLYMERISABLES ET COP O LY M E R E S D E L’ U N AU M O I N S D E S D I T S
COMPOSES AVEC AU MOINS UN COMONOMERE A
INSATURATION ETHYLENIQUE, ET UTILISATION DE
TELS COPOLYMERES –
( I n v e n t e u r s : L O U B AT
CEDRIC; BOUTEVIN GILLES). –
Demandeur : SPECIFIC POLYMERS Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: IXAS CONSEIL
p
o
r
m L’invention
concerne des composés aminoalkylène
phosphonique polymérisables et les copolymères obtenus par polymérisation de l’un au moins desdits composés avec au moins un comonomère à insaturation
éthylénique.
L’invention concerne également l’utilisation des copolymères obtenus en tant qu’agents anticorrosifs, agents
promoteurs d’adhésion sur supports métalliques ou
agents ignifugeants dans de nombreux domaines d’application tels que, par exemple, le domaine des métaux,
des plastiques.
BOPI 05/40
et hétéroaryle ou bien R7 et R8 forment avec l’atome
d’azote un hétérocycle éventuellement substitué, ces
produits étant sous toutes les formes isomères et les
sels, à titre de médicaments.
BOPI 05/40
C07K
a 2.868.424 – b (A1) – d [04 03378]. – e 3 1 m a r s
2004. – j C 07 K 14/47, C 07 K 16/18, 16/40, C 12 N
9/20, A 61 K 38/17, 38/46, 51/10, A 61 P 35/00, 9/00,
G 01 N 33/53, 33/60, 33/68. –
GLYCOPEPTIDES
DERIVES DE STRUCTURES PANCREATIQUES, ANTICORPS ET LEURS APPLICATIONS EN DIAGNOSTIC
ET THERAPEUTIQUE –
(Inventeurs : LOMBARDO
DOMINIQUE ; MAS ERIC ; SADOULET MARIE ODILE ;
PANICOT DUBOIS LAURENCE ; BERNARD JEAN
PAUL). –
Demandeurs : UNIVERSITE DE LA
MEDITERRANEE; INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE
ET DE LA RECHERCHE MEDICALE INSERM, –
k
p
o
r
m Glycopeptide
comprenant de 1 à 40 polypeptides
répétés C-terminaux, composés de 11 acides aminés, de
la BSDL ou de la FAPP, lesdits polypeptides étant glycosylés et portant des épitopes glycosylés donnant lieu à
une réaction immunologique spécifique avec des anticorps induits chez un patient atteint par un diabète de
type I et ou bien purifié à partir de fluides biologiques
d’origine humaine ou animale ou bien recombinant et
pouvant être produit par expression dans une cellulehôte conventionnelle comprenant un matériel enzymatique nécessaire à l’amorçage d’une glycosylation, ladite
cellule-hôte étant génétiquement modifiée de manière à
comporter un gène codant pour lesdits polypeptides et
un gène codant pour une ou plusieurs enzymes choisies
parmi les glycosyltransférases, anticorps anti-glycopeptide et applications en thérapeutique et diagnostic.
a 2.868.425 – b (A1) – d [04 03439]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j C 08 F 2/28, C 08 F 2/06, 220/14, 212/08,
D 21 H 17/44, 21/16. – k DISPERSIONS CATIONIQ U E S P O U R L E C O L L AG E D U PA P I E R –
(Inventeurs : JONCKHEREE ERIC ; CORPET DAMIEN). –
Demandeur : CLARIANT(FRANCE) Société
p
o
r
m Dispersion aqueuse cationique de polymères, comprenant de fines particules, comprenant au moins:
(1) le produit d’une polymérisation en émulsion d’un
mélange de monomères comprenant:
- un styrène éventuellement substitué
- un ester (méth)acrylique en C1-C18
- éventuellement d’autres composés,
le mélange de monomères étant polymérisé en présence
d’un émulsifiant produit d’une polymérisation en solution
réalisée en présence d’un solvant miscible à l’eau d’un
mélange de monomères comprenant:
- un monomère de formule (I) ou de formule (II)
où:
R1 et R2 = alkyle en C1-C4, R3 = alkylène en C1-C8, R4
= O ou NH, R5 = H ou CH3, R6 = alkyle en C1-C4
X- = OH-, Cl-, Br-, CH3-OSO3H-,
- un styrène éventuellement substitué
- éventuellement d’autres composés
(2) du glyoxal.
107
108
C08J
a 2.868.426 – b (A1) – d [04 03543]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j C 08 J 3/20. – k COMPOSITION COMPRENANT UN POLYMERE ET UN COMPOSE VOLATIL, ET
SON UTILISATION POUR LA LIBERATION CONTROLEE DU COMPOSE VOLATIL –
( I n ve n t e u r s : L E
THIESSE JEAN CLAUDE ; FORGES BRUNO). –
Demandeur : RHODIA CHIMIE Société anonyme, –
p
o
r
m La présente invention a pour objet une composition
comprenant un polymère, naturel, artificiel ou synthétique, et un composé volatil. La présente invention a également pour objet l’utilisation de la composition pour une
bonne rétention du composé volatil au stockage puis la
libération contrôlée du composé volatil. La composition
se présente sous forme d’une matrice de polymère, dans
laquelle le composé volatil est dispersé.
a 2.868.427 – b (A1) – d [04 03591]. – e 0 6
2004. – j C 08 J 9/04, C 09 K 3/30, C 11 D
avril
7/50,
C 08 G 18/06 // (C 08 G 18/06, 101:00). –
COMPOSITION NON INFLAMMABLE ET SON UTILISATION –
( I n v e n t e u r : C A R O N L AU R E N T ) . –
Demandeur: ARKEMA Société anonyme
k
p
o
m La présente invention concerne des compositions utilisables comme agent d’expansion dans la fabrication
des polymères thermodurcissables. Elle a plus particulièrement pour objet des compositions comprenant du
1,1,1,3,3-pentafluorobutane (365 mfc), 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (245 fa) et un composé hydrochlorocarbure.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.428 – b (A1) – d [04 03593]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j C 08 J 9/04, C 08 G 18/32, C 09 K 3/30 //
(C 08 G 18/32, 101:00). – k COMPOSITION NON INFLAMMABLE UTILISABLE COMME AGENT GONFLANT –
Demandeur: ARKEMA Société anonyme
o
m La présente invention concerne des compositions utilisables comme agent d’expansion dans la fabrication
des polymères thermodurcissables. Elle a plus particulièrement pour objet des compositions comprenant du
1,1,1,3,3-pentafluorobutane (365 mfc), du trans-1,2
dichloroéthylène et au moins un hydrofluorocarbure non
inflammable et leur utilisation.
a 2.868.429 – b (A1) – d [04 03499]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j C 09 D 9/00. – k AG E N T AC T I VAT E U R
POUR COMPOSITION DECAPANTE ET UTILISATIONS –
(Inventeur : GALEA CHRISTIAN). –
Demandeur : L’INDUSTRIELLE DE CHIMIE ELABOREE FRANCAISE(LICEF) Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m L’agent activateur pour composition décapante comprend au moins de l’acide citrique en solution. Il est utilisé dans des compositions pour le décapage dans le
domaine du bâtiment et des carènes de bateaux.
C08J
109
110
C11D
a 2.868.430 – b (A1) – d [04 03590]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j C 1 1 D
7/50, C 07 C
21/073. –
k COMPOSITION NON INFLAMMABLE UTILISABLE
COMME SOLVANT – p ( I n v e n t e u r s :
CARON
LAURENT; LALLIER JEAN PIERRE). – o Demandeur :
ARKEMA Société anonyme
m La présente invention concerne une composition à
base de trans-1,2 dichloroéthylène. Elle a plus particulièrement pour objet une composition non inflammable
comprenant du trans-1,2 dichloroéthylène et du pentafluoropropane et son utilisation.
a 2.868.431 – b (A1) – d [04 03365]. – e 3 1 m a r s
2004. – j C 12 M 1/00, C 12 M 1/40, G 01 N 33/543. –
k DISPOSITIF D’INCUBATION POUR LAMES DE SEROLOGIE ET D’HISTOLOGIE – p (Inventeurs: DELAAGE MICHEL ; NICOLAI GILLES ; SZEKERES GEORGES). –
Demandeur : INODIAG Société anonyme, –
o
r
m La présente demande concerne un dispositif d’incubation pour supports de sérologie ou d’histologie. Elle
concerne également tout appareil comprenant un tel dispositif, ainsi que l’utilisation de ces appareils et/ou dispositifs dans des procédés d’analyse ou de diagnostic.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.432 – b (A1) – d [04 03319]. – e 3 0 m a r s
2004. – j C 12 N 15/01, C 12 N 9/10, 1/21, 15/31, 15/
63, C 12 P 19/38, C 12 Q 1/68, A 61 K 31/7052, A 61 P
35/00, 31/00, C 07 K 14/335 // (C 12 N 1/21, C 12 R
1:19) (C 12 N 9/10, C 12 R 1:225). –
N - D E S OX Y RIBOSYLTRANSFERASES DE LACTOBACILLUS FERMANTUM ET APPLICATION A LA SYNTHESE
ENZYMATIQUE DE 2’,3’-DIDESOXYNUCLEOSIDES ET
DE 2’3’-DIDEHYDRO- 2’3’-DIDESOXYNUCLEOSIDES –
(Inventeur : KAMINSKI PIERRE ALEXANDRE). –
D e m a n d e u r : I N S T I T U T PA S T E U R , –
k
p
o
r
m Procédé pour faire évoluer une protéine X codée par
un gène ntd de Lactobacillus fermentum (L. fermentum)
de sorte à en modifier ses caractéristiques, comprenant
les étapes suivantes:
a) obtention de mutants du gène ntd de L. fermentum par
mutagenèse aléatoire;
b) transformation de cellules comportant un phénotype
[P-] avec des vecteurs comportant les acides nucléiques
mutés obtenus à l’étape a) codant pour les protéines
ainsi modfiées X*, P-signifiant que lesdites cellules sont
auxotrophes pour la substance P, P étant le produit de
l’action de X sur son substrat naturel S;
c) mise en culture desdites cellules dans un milieu comprenant un substrat S*, S* étant un analogue du substrat
naturel S de ladite protéine X;
d) sélection des cellules [P-:: X*] qui ont survécu à
l’étape c) dans lesquelles les protéines X* sont capables
de réaliser la biosynthèse du produit P à partir du substrat S*,
N-désoxyribosyltransférase de L. fermentum mutées
a 2.868.433 – b (A1) – d [04 50689]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j C 12 Q 1/68, A 61 K 48/00, A 61 P 35/00. –
k PROCEDE POUR LE PRONOSTIC ET/OU LE DIAGNOSTIC D’UN CANCER – p (Inventeurs : MOUGIN
BRUNO ; KRAUSE ALEXANDER ; PUISIEUX ALAIN ;
VA L S E S I A - W I T T M A N N
SANDRINE). –
Demandeurs: BIOMERIEUX Société anonyme; CENTRE LEON BERARD
o
m La présente invention concerne un procédé pour le
pronostic et/ou le diagnostic d’un cancer à partir d’un
échantillon biologique prélevé chez un patient selon
lequel on détermine l’expression du gène twist. L’invention concerne également l’utilisation d’au moins un inhibiteur de l’expression du gène twist pour la fabrication d’un
médicament pour lutter contre le cancer.
C12N
111
ayant une activité N-didésoxyribosyltransférase, acides
nucléiques correspondants, vecteurs d’expression, cellules hôtes comprenant ledit vecteur, application à la synthèse enzymatique de 2’,3’-didésoxynucléosides et de
2’,3’-didéhydro-2’,3’-didésoxynucléosides.
112
C23C
a 2.868.434 – b (A1) – d [04 03592]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j C 23 C 16/44, C 23 C 16/513, 22/73, C 09 D
5/00, 183/04 // G 02 B
1/10, C 03 C 25/22. –
PROCEDES DE REVETEMENT D’UN SUBSTRAT ET
DE FORMATION D’UN FILM COLORE ET DISPOSITIF
ASSOCIE –
(Inventeurs : DURAND JEAN ; LAUVRAY
FRANCOIS; RICHARDT ISABELLE). –
Demandeur :
NEYCO Société anonyme, –
LHERMET LA BIGNE & REMY
k
p
o
r
m Le procédé comprend les étapes suivantes: on place
le substrat (12) dans une enceinte (14) sous vide, on
forme un gaz par évaporation d’un composant qui est
liquide à pression atmosphérique et à température
ambiante et on introduit un gaz dans l’enceinte (14). On
décompose le gaz et on introduit dans l’enceinte (14) un
gaz de complément destiné à réagir avec le gaz décomposé, pour former au moins une couche mince sur le
substrat (12). L’invention concerne également un procédé de formation d’un film coloré et un dispositif (10)
associé pouvant mettre en oeuvre le procédé selon
l’invention.
a 2.868.435 – b (A1) – d [04 03497]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j C 25 C
3/08, C 25 C
3/16,
7/02. –
k ELEMENT CATHODIQUE POUR L’EQUIPEMENT
D’UNE CELLULE D’ELECTROLYSE DESTINEE A LA
PRODUCTION D’ALUMINIUM –
(Inventeurs : BONNAFOUS DELPHINE ; BASQUIN JEAN LUC ; VANVOREN CLAUDE). –
Demandeur : ALUMINIUM PECHINEY Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m L’invention a pour objet un élément cathodique, pour
l’équipement d’une cuve de cellule d’électrolyse destinée
à la production d’aluminium, comportant un bloc cathodique (5) en matériau carboné ayant au moins une rainure
longitudinale sur une de ces faces latérales et une barre
de raccordement (6) en acier, qui est logée dans ladite
rainure de façon à ce qu’une partie de la barre émerge
d’une extrémité du bloc, qui est scellée dans la rainure
par interposition d’un matériau de scellement conducteur
entre la barre et le bloc et qui contient au moins un insert
métallique dont la conductivité électrique est supérieure
à celle dudit acier. Selon l’invention, l’insert (16) est disposé longitudinalement à l’intérieur de la barre et se
situe, au moins en partie, dans le tronçon (19) de la barre
de raccordement qui est destiné à se situer à l’extérieur
de la cuve et la barre de raccordement (6) n’est pas scellée au bloc cathodique dans une zone de non-scellement
(17) de surface déterminée S située à l’extrémité de la
rainure en tête de bloc. La présence d’un insert selon
l’invention permet d’obtenir simultanément une très forte
réduction de la chute de tension cathodique globale et de
la densité de courant en tête de bloc.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.436 – b (A1) – d [04 03501]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j C 25 C 3/16. – k SERIE DE CELLULES
D’ELECTROLYSE POUR LA PRODUCTION D’ALUMINIUM COMPORTANT DES MOYENS POUR EQUILIBRER LES CHAMPS MAGNETIQUES EN EXTREMITE
DE FILE –
(Inventeurs : LE HERVET MORGAN ; LIGONESCHE NICOLAS). –
Demandeur : ALUMINIUM
PECHINEY Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m L’invention
a pour objet une série (1) de cellules
d’électrolyse destinée à la production d’aluminium par
électrolyse ignée qui comporte au moins deux files de
cellules disposées transversalement, un circuit de correction intérieur (200) comportant, pour chaque file, au
moins un conducteur de correction intérieur (20, 20’) du
côté de la file voisine, et un circuit de raccordement principal (400) entre les cellules d’extrémité (101, 101’) des
files. Pour au moins une file, le circuit de raccordement
principal (400) comprend une nappe de conducteurs
dont chaque conducteur s’étend du bord de la cellule
d’extrémité de la file jusqu’à une distance déterminée D2,
D2’ de celle-ci, et le circuit de correction intérieur (200)
comprend un tronçon de conducteur transversal qui est
situé à une distance déterminée D1, D1’ de la cellule
d’extrémité (101, 101’) et longe la cellule d’extrémité sur
une portion déterminée L de sa longueur Lo. L’invention
permet de réduire le champ vertical supplémentaire
moyen à des valeurs très faibles pour des courants
d’électrolyse dont l’intensité est supérieure à 300 kA.
a 2.868.437 – b (A1) – d [04 03282]. – e 3 0 m a r s
2004. – j D 01 F 6/06, C 08 F 110/06, D 01 F 6/46. –
k MONOFILAMENTS A BASE DE POLYPROPYLENE
A PROPRIETES AMELIOREES – p (Inventeur : FRITZ
CLAUDIA). – o Demandeur : RHODIA CHIMIE Société
par actions simplifiée, – r Mandataire: RHODIA SERVICES
m L’invention concerne des monofilaments à base de
polypropylène présentant des propriétés améliorées,
notamment une résistance à l’abrasion améliorée, un
procédé de fabrication de ces monofilaments et leur utilisation. L’invention concerne plus particulièrement des
monofilaments à base de polypropylène, le polypropylène étant obtenu par polymérisation de propylène en
présence d’un catalyseur métallocène.
C25C
113
114
D01F
a 2.868.438 – b (A1) – d [04 03283]. – e 3 0 m a r s
2004. – j D 01 F 6/06, D 01 F 6/46, D 03 D 15/00. –
k MONOFILAMENTS A BASE DE POLYPROPYLENE
A PROPRIETES AMELIOREES – p (Inventeur : FRITZ
CLAUDIA). – o Demandeur : RHODIA CHIMIE Société
par actions simplifiée, – r Mandataire: RHODIA SERVICES
m L’invention concerne des monofilaments à base de
polypropylène présentant des propriétés améliorées,
notamment une résistance à l’abrasion améliorée, un
procédé de fabrication de ces monofilaments et leur utilisation. L’invention concerne plus particulièrement des
monofilaments à base de polypropylène obtenus à partir
d’un polypropylène présentant un indice de viscosité en
fondu (MFI) 230 ˚C/2, 16 kg inférieur ou égal à 1.9.
a 2.868.439 – b (A1) – d [04 03256]. – e 3 0 m a r s
2004. – j D 02 G 3/12, D 02 G 3/44. – k FIL HYBRIDE A HAUTE TENUE THERMIQUE – p ( I n v e n t e u r :
MOLINS LAURENT). – o Demandeur : SAINT-GOBAIN
QUARTZ S.A.S., – r Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE
m L’invention concerne un fil hybride comprenant des
filaments métalliques, des filaments minéraux, et des filaments riches en carbone comme des fibres aramide,
ainsi que les structures textiles qui en dérivent. Ce fil présente une haute tenue thermique et sert notamment à la
manipulation du verre à sa température de formage, plus
particulièrement entre 500 et 800˚C.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.440 – b (A1) – d [04 03370]. – e 3 1 m a r s
2004. – j D 03 D 15/00, D 03 D 9/00, 1/00, D 06 B 1/
08, 3/18, 19/00, D 06 C 29/00. – k PROCEDE D’OBTENTION D’UN TISSU TECHNIQUE ET TISSU DE CARBONE SUSCEPTIBLE D’ETRE OBTENU PAR CE
PROCEDE –
(Inventeurs : LAMBOUR STEPHANIE ;
LENGRAND ALAIN). –
Demandeur : PORCHER TISS AG E S S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , –
Mandataire: CABINET DIDIER MARTIN
p
o
r
m - Procédé d’obtention d’un tissu technique et tissu de
carbone susceptible d’être obtenu par ce procédé.
- L’invention concerne un tissu technique (1) à partir d’un
tissu primaire (1A) présentant une face inférieure (5) et
une face supérieure (4) opposée, ledit procédé comprenant une étape d’augmentation du taux de fermeture
optique F du tissu primaire pour obtenir un tissu clos,
caractérisé en ce qu’au cours de ladite étape d’augmentation du taux de fermeture optique F, on fait défiler ledit
tissu primaire (1A) en regard d’un dispositif d’émission
(6) d’un rideau de fluide (7) de pression P, de manière à
soumettre au moins une des faces (4, 5) dudit tissu primaire (1A) à l’impact local et momentané du rideau de
fluide (7), la pression P étant sensiblement comprise
dans une plage s’étendant entre 0,05 et 5 bars.
- Procédés de fabrication de tissus techniques, conception et utilisation de tissus techniques.
a 2.868.441 – b (A1) – d [05 02782]. – e 2 1
2005. – j D 04 H 18/00. – k D I S P O S I T I F
mars
D’AIGUILLETAGE D’UN MATELAS DE FIBRES –
(Inventeur: MULLER KARL). –
Demandeur : TEXTILMASCHINENFABRIK DR ERNST FEHRER AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire : CABINET HAMMOND . –
Priorité: AT, 31 mars 2004, n˚ A5702004
p
o
r
f
m Ce
dispositif d’aiguilletage d’un matelas de fibres,
comprend au moins une planche à aiguilles (1) susceptible d’être entraînée dans un sens et dans l’autre, tant
dans la direction de piquage des aiguilles (6), qu’également dans la direction de défilement du matelas de fibres
(11), avec une transmission à excentrique pour la planche à aiguilles (1), présentant deux arbres à excentrique
(2, 3) parallèles, susceptibles être entraînés en sens
inverse, prenant une position angulaire (ϕ) différente,
avec des balanciers (5), reliant de façon articulée les
bielles (4) des deux arbres à excentrique (2, 3) et ayant
un bras de guidage (8) leurs étant relié rigidement, et
avec un guidage en translation (9) pour les bras de guidage (8) formant un axe de pivotement (10), parallèle aux
arbres à excentrique (2, 3), pour les bras de guidage (8).
Pour créer des conditions de construction avantageuses,
il est proposé que soit les bras de guidage, soit les balanciers portent la planche à aiguilles.
D03D
115
116
D06F
a 2.868.442 – b (A1) – d [04 03438]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j D 06 F 75/14, D 06 F 75/22, D 06 M 23/02,
23/12. – k FER A REPASSER COMPORTANT UN RESERVOIR D’ADDITIF – p ( I nve n t e u r s : P E S S AY R E
STEPHANIE ; COMPEAU JEAN LOUIS ; COUET BERTRAND). –
Demandeur: SEB SA Société anonyme, –
Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT
o
r
m Fer à repasser comportant un réservoir d’additif (3,
16) et un dispositif pour répandre l’additif sur le linge,
caractérisé en ce que ledit réservoir (3,16) contient au
moins un additif conditionné sous forme de microcapsules en suspension dans un liquide, la membrane des
microcapsules étant réalisée dans un matériau chimiquement compatible avec les matériaux du dispositif utilisé
pour répandre l’additif.
a 2.868.443 – b (A1) – d [04 03386]. – e 3 1 m a r s
2004. – j D 0 6 M 1 5 / 6 4 3 , D 0 6 M 1 5 / 2 7 7 . –
k COMPOSITION MIXTE SILICONE-COMPOSE ORGANIQUE FLUORE POUR CONFERER DE L’OLEOPHOBIE ET/OU DE L’HYDROPHOBIE A UN MATERIAU
TEXTILE –
(Inventeurs : DERUELLE MARTIAL ; GIRAUD YVES). –
Demandeurs : RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée ; ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, –
LYON
p
o
r
m Composition liquide réticulable susceptible de réticuler en un revêtement élastomère silicons hydrophobe et/
ou oléophobe, comprenant une résine polyorganosiloxane (POS) A présentant, par molécule, d’une part au
moins deux motifs siloxyles différents choisis parmi ceux
de types M, D, T, Q, l’un des motifs étant un motif T ou un
motif Q et d’autre part au moins trois groupements hydrolysables/condensables de types OH et/ou OR1 où R1 est
un radical alkyle linéaire ou ramifié en C1 à C6, de préférence en C1 à C3, un système promoteur d’accrochage
B, et un polyacrylate fluoré F. Utilisation de cette composition pour former une gaine élastomère silicone autour
des fils, fibres et/ou filaments constitutifs d’un matériau
textile et conférer des propriétés durables d’oléophobie
et/ou d’hydrophobie.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.444 – b (A1) – d [04 50635]. – e 3 1 m a r s
2004. – j D 21 H 21/54, D 21 H 19/36, 19/74, 25/06,
27/00, B 65 D 65/42. – k PROCEDE POUR REALISER
UN EMBALLAGE EN CARTON DOTE DE PROPRIETES
ANTI-GLISSE ET EMBALLAGE EN CARTON AINSI
REALISE. –
(Inventeur : FROISSARD FREDERIC). –
Demandeur : CGP AUVERGNE Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET
CHARRAS
p
o
r
m Ce
procédé pour réaliser un emballage en carton
dotés de propriétés anti-glisse, consiste:
- à enduire l’une des deux faces principales de la feuille
de carton constituant la base dudit emballage d’une
résine thermoplastique contenant des microsphères
creuses, dont l’enveloppe est réalisée en un polymère
également thermoplastique et dont le coeur renferme un
ou plusieurs fluides volatiles et ce, l’enduction intervenant à une température inférieure à la température de
changement de phase ou d’expansion volumique dudit
ou desdits fluides,
- à découper ladite feuille ainsi enduite en fonction des
dimensions souhaitées de l’emballage final,
- à plier ladite feuille afin de permettre la réalisation de
l’emballage proprement dit,
- et enfin, à soumettre le produit ainsi réalisé à une
source de chaleur, propre notamment à révéler les propriétés anti-glisse de la feuille de carton par expansion
volumique des microsphères.
a 2.868.445 – b (A1) – d [04 03412]. – e 3 0 m a r s
2004. – j E 01 F 13/12. – k H E R S E AU TO M AT I QUE – p (Inventeur : BEAUDOUX JEAN PIERRE). –
o Demandeur: BEAUDOUX JEAN PIERRE
m Dispositif pour crever les pneumatiques de véhicules
tentant de forcer un barrage. Celui-ci est matérialisé par
un ou plusieurs leviers (5) positionnés de façon à faire
simple obstade; les pointes (4) destinées à pénétrer
dans les pneumatiques basculent en position de crevaison grâce à la poussée F du véhicule sur le ou les leviers
lors du forçage du barrage.
D21H
117
118
E02B
a 2.868.446 – b (A1) – d [04 03379]. – e 3 1 m a r s
2004. – j E 02 B 15/04, E 21 B 43/01, B 63 B 35/32. –
k ENSEMBLE CHARGE DE RECUEILLIR LES FUITES
DE PETROLES D’UNE EPAVE – p (Inventeur : FLICHY
JACQUES EDOUARD). – o Demandeur : FLICHY JACQUES EDOUARD, – r Mandataire: FLICHY JACQUES
m L’invention
a pour objet un ensemble, chargé de
recueillir les fuites de pétrole d’une épave.
Il est constitué:
- D’un réservoir souple, équipé d’une manche destinée à
faire passer le pétrole de ce réservoir au tanker, où est
embarqué le pétrole recueilli.
- D’un tuyau souple reliant ce réservoir au cône de récupération des fuites de pétrole de l’épave.
Le réservoir souple est maintenu, à environ 100 mètres
sous la surface de la mer, afin qu’il se trouve à une profondeur où les courants sont faibles et où les navires ne
peuvent l’endommager.
Le bas du cône de récupération des fuites de pétrole est
maintenu à environ 100 mètres au dessus du fond de la
mer, où repose l’épave, afin que cette épave ne risque
pas d’endommager le cône de récupération des fuites de
pétrole de l’épave.
a 2.868.447 – b (A1) – d [04 03529]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j E 02 D 29/02. – k DISPOSITIF D’ACCROCHAGE ISOLANT POUR DES ELEMENTS SYNTHETIQUES SOUPLES DE MUR DE SOUTENEMENT A
REMBLAI RENFORCE –
(Inventeur : CARIOU RICHARD PATRICK). –
Demandeur : CARIOU RICHARD PATRICK
p
o
m Dispositif
d’accrochage isolant pour des éléments
synthétiques souples au parement de mur de soutènement à remblai renforcé.
L’invention concerne un dispositif d’accrochage d’un élément synthétique souple, utilisé dans le cadre du renforcement des matériaux de remblai compacté, à un
parement de mur de soutènement.
Il est constitué d’un conduit (6) incorporé dans un matériau moulé du parement (3) permettant l’enfilage par
poussage d’un élément synthétique souple (2) par des
orifices d’entrée et de sortie (A) et (B) situés sur la face
du parement (3) côté remblai (20) et de ressortir, après
avoir effectué une boucle autour d’une partie résistante
(11) du parement (3). Des éléments isolants (4) et (5)
réduisent les effets de la température sur l’élément (2) se
transmettant par radiation dans le parement (3).
Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté
à la construction des murs de soutènement à remblai
compacté renforcé par des armatures synthétiques.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.448 – b (A1) – d [05 03172]. – e 3 1 m a r s
2005. – j E 04 B 1/76, E 04 B 1/78. – k ELEMENT
ISOLANT POUR DALLES DE PLANCHER OU DE BALCON EN BETON –
Demandeur : PAKON GMBH, –
Mandataire : PONTET ET ALLANO SARL . –
Priorité: CH, 01 avril 2004, n˚ 0056404.
o
r
f
m L’élément isolant (10), objet de l’invention, sert à réaliser la jonction thermoisolante d’une dalle de plancher ou
de balcon en béton sur un mur (40), lequel est par exemple pourvu d’une isolation intérieure. L’élément comprend
un corps isolant (20), qu’il faut aligner au moins le long
d’une de ses faces (21), contre la dalle (50) de plancher
ou de balcon à fixer, avec les encoches primaires (22)
espacées entre elles pour la réalisation de saillies (51)
porteuses aux dalles (50) de plancher ou de balcon.
Dans l’alignement précité vers le bas, les encoches primaires (22) sont isolées par des plaques glissantes (30)
thermoisolantes et résistant à la pression. En utilisant
l’élément isolant (10) on obtient un appui de la dalle (50)
de plancher ou de balcon sur le mur (40), à travers lequel
sont absorbées les forces transversales dirigées vers le
bas. Pour l’absorption des moments ainsi que des forces
dirigées ver le haut ou des forces horizontales, l’élément
isolant, objet de l’invention, peut être prolongé de
manière simple.
a 2.868.449 – b (A1) – d [04 03436]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j E 04 B 9/18, F 16 B 5/06. – k FAUX PLAFOND LUMINEUX A CAISSONS – p ( I n v e n t e u r s :
SCHERRER JEAN MARC; SCHERRER JEAN PAUL). –
Demandeurs : SCHERRER JEAN MARC ; SCHERRER JEAN PAUL, –
Mandataire : CABINET GUIU ET
BRUDER
o
r
m La présente invention concerne une fausse paroi, et
notamment faux-plafond, du type constitué d’une matrice
de caissons (1) formés chacun d’un cadre (2) sur lequel
au moins une toile (14) est tendue.
Ce faux plafond est caractérisé en ce que la face supérieure de chacun des caissons (1) comporte sur sa périphérie des éléments de « clipsage » (8,22) aptes à
coopérer avec des moyens de « clipsage » complémentaires (22,8) fixés à distance de la paroi.(fig.1)
E04B
119
120
E04D
a 2.868.450 – b (A1) – d [04 03671]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j E 0 4 D
13/00, E 04 F
19/00. –
k DISPOSITIF POUR SUSPENDRE DES CHARGES
SOUS DES CHARPENTES – p ( I n v e n t e u r :
PA N THOUT RAYMOND). – o D e m a n d e u r : PA N T H O U T
RAYMOND
m Dispositif
pour suspendre des charges sous une
charpente L’invention concerne un dispositif peu coûteux
et de pose rapide,avec seulement une clé à tube,sur des
charpentes ou l’on désir suspendre des charges .
Il est constitué d’un socle (1) sur lequel sont articulés
deux crochets double (3) et une vis de blocage (6) .
Pour la mise en place du dispositif sur la charpente,l’utili
sateur écarte les deux crochets (3) puis les resserre sur
les ailes de la poutre (5),il bloque le dispositif en serrant
la vis (6) avec une clé à tube,sous la poutre (5).
Le dispositif est maintenant prêt pour recevoir la charge
par accrochage dans les trous (2) .
Le dispositif selon l’invention est particuliérement destiné
à la suspension sous charpentes,des appareils d’éclairage,des tuyauteries, des câbles ....
a 2.868.451 – b (A1) – d [04 03410]. – e 3 0 m a r s
2004. – j E 04 F 11/035. – k ESCALIER TEMPORAIRE DE CHANTIER – p (Inventeur : REMY HERVE). –
o Demandeur: REMY HERVE
m L’invention concerne un escalier modulable constitué
de différentes volées identiques, une volée étant ellemême réalisée de caissons modulaires standard.
Des systèmes ont été développés mais ils ne présentent
pas les mêmes caractéristiques d’adaptation, de modularité, de facilité de mise en place, de dépose et de stockage.
Les différentes volées peuvent être associées à des éléments additionnels tels que échelles longues, échelles
courtes ajustables, paliers intermédiaires.
Cet escalier peut en fonction des besoins, être équipé de
caissons à marches droites ou de caissons à marches en
colimaçon.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.452 – b (A3) – d [04 03400]. – e 3 1 m a r s
2004. – j E 04 F 13/08. – k PANNEAU MODULAIRE
POUR LAMBRIS DECORATIFS – p (Inventeur : FERNANDEZ LOZANO FELIPE). – o Demandeur : FIBREDYM SL, – r Mandataire : CABINET ARMENGAUD
AINE
m Chaque module, correspondant à un secteur de lambris de mesures prédéterminées, est constitué d’un
groupe de lames (1), à longueur conforme à la hauteur
prévue pour le lambris, qui sont fixées coplanairement
entre elles au moyen d’âmes plates (3) qui pénètrent
dans des rainures (2) des bords latéraux des lames, chaque groupe de lames étant alors encadré par deux montants horizontaux, un inférieur (5) et un autre supérieur
(5’), pourvus de rainures (5) en regard l’une de l’autre et
réceptrices des extrémités des lames, aux extrémités de
ces montants (5, 5’) étant fixées des coiffes verticales
(8), (9) et (10), qui lorsqu’il s’agit d’une coiffe extérieure
(8) elles comprennent une seule rainure (11) sur une de
leurs faces, lorsqu’il s’agit de coiffes intermédiaires (9),
elles comprennent deux rainures sur les faces opposées,
et lorsqu’il s’agit de coiffes d’angle (10) elles comprennent des rainures (11) sur deux faces attenantes.
a 2.868.453 – b (A1) – d [04 03532]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j E 04 F 15/04, E 04 F 15/22. – k FAU S S E
LANGUETTE SOUPLE POUR PANNEAUX ET LAMES
DE PARQUET –
(Inventeur : MARTIN THIERRY). –
Demandeur: MARTIN THIERRY, –
Mandataire :
CABINET ORES
p
o
r
m Fausse languette pour assembler deux panneaux ou
lames en bois (L1, L2) destinés à former un revêtement
d’un substrat (S), comportant au moins une saillie (101,
102) destinée à s’engager dans une rainure (R1, R2) pratiquée sur le chant d’une desdites panneaux ou lames,
caractérisée en ce qu’elle comporte au moins une partie
souple (100) pouvant se déformer sous l’effet d’une dilatation ou d’un retrait d’une desdites panneaux ou lames.
De manière optionnelle, la fausse languette peut également comporter au moins un élément rigide ou semirigide, sous forme d’une gaine entourant partiellement la
partie souple ou d’un profilé constituant ladite au moins
une saillie latérale. L’élément rigide ou semi-rigide, de
préférence constitué de composite bois-polymère, a principalement la fonction de faciliter le collage de la fausse
languette aux panneaux ou lames en bois (L1, L2).
Une fausse languette selon la présente invention est de
préférence obtenue par extrusion ou coextrusion.
E04F
121
122
E04G
a 2.868.454 – b (A1) – d [04 03567]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j E 04 G 1/24, E 04 G 5/02 // E 06 C 7/44. –
k TREPIED POUR JAMBES D’ECHAFAUDAGES ET
PIEDS D’ECHELLES A CORRECTION AUTOMATIQUE
SUR SOL TRES IRREGULIER. –
(Inventeur : LADUREE FREDERIC). –
Demandeur: LADUREE FREDERIC
p
o
m L’invention concerne un dispositif permettant de positionner les jambes d’un échafaudage sur un sol dénivelé
ou inégal sans l’utilisation de cales en bois.
Il est constitué d’un tube (10) au centre de deux couronnes (21) et (22). Ces dernières sont maintenues par deux
axes (1a) et (2b) au tube (10). L’ensemble forme un joint
de cardan avec trois pieds d’appui (5a), (5b) et (5c) articulés à 120˚ sur la couronne (22) et d’une paire de biellettes (6a) et (6b) entre un pied d’appui (5a) et le tube
(10).
Quand on emmanche une jambe d’échafaudage verticale dans le tube (10) du dispositif posé sur un sol en
pente, le fait de ramener le tube (10) à la verticale provoque un mécanisme de réaction de chaque pied d’appui
(5a), (5b) et (5c) en s’abaissant ou en se soulevant de
façon à effacer l’angle de la pente au sol.
à des échafaudages de chantier en remplacement de
tout calage en bois. Il est également destiné à assurer la
sécurité pour les échelles.
a 2.868.455 – b (A1) – d [04 03491]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j E 04 G 5/06, E 04 G 3/00. – k CONSOLE
PERMETTANT DE SUPPORTER NOTAMMENT UN POTELET DE GARDE-CORPS ET DESTINEE A ETRE ARRIMEE A UN PITON D’ANCRAGE D’UNE FACADE DE
BATIMENT –
(Inventeurs : DAVID CHRISTOPHE
PIERRE GABRIEL ; HURE GABRIEL MAURICE MICHEL). –
Demandeurs : ETS FRENEHARD ET MICHAUX Société anonyme ; HURE GABRIEL MAURICE
MICHEL, –
Mandataire: CABINET WEINSTEIN
p
o
r
m La présente invention concerne une console permettant de supporter notamment un potelet de garde-corps
et destinée à être arrimée à un piton d’ancrage d’une
façade de bâtiment.
La console (1) est caractérisée en ce que son montant
(4) comprend deux branches parallèles (12, 13) et une
barre transversale (20) est fixée en partie supérieure du
montant (4) pour permettre un blocage par arcboutement du montant (4) de la console (1) à la tête (11)
du piton d’ancrage (9).
L’invention trouve application notamment dans la protection de rives de façade ou de pignon d’un bâtiment.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.456 – b (A1) – d [04 03326]. – e 3 0 m a r s
2004. – j E 04 H 4/04. – k PISCINE HORS SOL A PAROI RIGIDE AVEC MARGELLE – p (Inventeurs : BONNIN ERIC; BONFIGLIO ROSARIO). – o D e m a n d e u r :
ZODIAC EUROPEAN POOLS Société par actions simplifiée, –
r
m Piscine hors-sol comportant une paroi rigide soutenue par des poteaux, avec une margelle sur au moins
une partie de son pourtour, la margelle comprenant: des
tronçons profilés (11) chevauchant le bord supérieur de
la paroi entre deux poteaux (5) consécutifs, ces tronçons
ayant des alvéoles (15, 16) longitudinales débouchant
dans leurs faces d’extrémité respectives; des platines
(17) rigides reposant sur les faces supérieures des
poteaux et sur lesquelles reposent les extrémités (14)
affrontées de deux tronçons profilés successifs; et des
brides de liaison (18) reposant respectivement sur les
platines et vissées, à travers la platine correspondante,
dans la face supérieure des poteaux, ces brides ayant
chacune des moyens (22, 25) de positionnement transversal et de solidarisation verticale s’engageant dans les
alvéoles (15, 16) de deux profilés affrontés pour retenir
ceux-ci dans une position relative correcte.
a 2.868.457 – b (A1) – d [05 02418]. – e 1 1 m a r s
2005. – j E 04 H 17/00. – k CLOTURE POUR TERR A I N S D E J E U X E T T E R R A I N S D E S P O RT –
(Inventeur: BEKEHRTI FRANZ). –
Demandeur :
BEKEHRTI & CO.KG, –
Mandataire : CABINET NETTER . –
Priorité: AT, 01 avril 2004, n˚ GM2452004.
p
o
r
f
m Sur une clôture pour des terrains de jeux ou de sport,
avec des montants (1) entre lesquels est fixé un grillage
(4, 5), la liaison entre les montants (1) et le grillage (de
4,5) ne) est assurée par l’intermédiaire de tampons en
caoutchouc verticaux (3).
Ceci permet d’obtenir une diminution du volume sonore.
E04H
123
124
E04H
a 2.868.458 – b (A1) – d [04 50690]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j E 04 H 17/26, E 04 H 17/22, 17/20, 17/10. –
k POTEAU DE CLOTURE ET PROCEDES DE MISE EN
PLACE ET DE DEMONTAGE – p ( I nve n t e u r : S I E G FRIED JEAN MICHEL). – o Demandeur : PROFILAFROID Société anonyme, – r Mandataire : BREESE
DERAMBURE MAJEROWICZ
m Le poteau (1) de clôture comprend d’une part une
embase (2) comportant un manchon (4) creux ouvert à
son extrémité supérieure et d’autre part un piquet (3)
apte à coopérer avec le manchon sans coincement.
Pour mettre en place le poteau, on enfonce l’embase
dans le sol de sorte que le manchon soit vertical et que
l’extrémité supérieure de l’embase affleure sensiblement
le sol, puis on insère le piquet à l’intérieur du manchon.
Pour démonter le poteau, on retire simplement le piquet
du manchon, l’embase restant enfoncée dans le sol sans
dépasser. Un moyen d’obturation (30) peut être prévu
pour boucher le manchon.
a 2.868.459 – b (A1) – d [04 03548]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j E 05 B 49/00, E 05 B 47/00, 65/44. –
k DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D’UNE VITRINE –
p ( I n ve n t e u r : D E S L I E N S C H R I S T I A N ) . –
o Demandeur : DESLIENS CHRISTIAN, –
r Mandataire: CABINET CELANIE
m L’invention
concerne un dispositif de verrouillage
sécurisé d’un panneau 3 ou d’un tiroir mobile en translation ou en rotation par rapport à un bâti 100.
Ce dispositif comporte un moyen de verrouillage électromécanique se présentant sous la forme d’un doigt 4
engagé dans un support 6 et maintenu par un piston 7
actionné par un moteur 8. Le dispositif comporte également un moyen de commande du doigt 4, un moyen de
détection 12 de fermeture du panneau, et un dispositif
d’alarme, ces différents moyens coopérant entre-eux au
moyen d’un module électronique.
Applications aux vitrines d’exposition.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
E05F
125
a 2.868.460 – b (A1) – d [04 03383]. – e 3 1 m a r s
2004. – j E 05 F 15/10. – k MECANISME DE MANOEUVRE D’UNE PORTE, UTILISATION D’UN FREIN
DANS UN TEL MECANISME ET PROCEDE DE REGULATION D’UN COUPLE MOTEUR DANS UN TEL MECANISME –
(Inventeurs : BRUNO SERGE ; CLERGET
SERGE; DEPAIX DANIEL). –
Demandeur : SOMFY
Mandataire : CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Ce mécanisme comprend un moteur électrique (5),
un organe (4) apte à être entraîné par le moteur (5) et
cinématiquement lié à la porte (P) et des moyens (126,
127) de compensation au moins partielle du couple
exercé par le poids de la porte sur cet organe (4). Un
frein (8) intercalé entre le moteur (5) et l’organe (4) précité exerce à l’encontre du moteur (5) un effort freinant au
moins dans les phases de déplacement de la porte où
l’effet conjugué du poids de la porte et de l’effort exercé
par les moyens de compensation tend à déplacer cet
organe (4) dans le même sens que le moteur (5).
Le frein (8) permet de limiter les variations du couple à
exercer par le moteur (5).
a 2.868.461 – b (A1) – d [04 03561]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j E 06 B 3/26. – k M E N U I S E R I E T R A D I TIONNELLE A SQUELETTE METALLIQUE ANTI- EFFRACTION NON APPARENT –
(Inventeur : SERIN
PHILIPPE). –
Demandeur: SERIN PHILIPPE
p
o
m Dispositif permettant la réalisation de menuiserie traditionnelle, sécurisée par un système anti-effraction en
métal non apparent, incorporé dans le bois.
l’invention concerne un dispositif permettant de concevoir
la menuiserie en conciliant la tradition et la sécurité, en
constituant un cadre métallique (7),caché par un cadre
en bois (3), fixé au mur par des visses métalliques (19).
Ce cadre rattache par des paumelles (9), une porte
métallique (6). Cette porte métallique comporte des barres transversales (8), destinées à recevoir des persiennes (4). Des verrous de sécurité (10),et des crémones
(11), se logent dans un orifice de (7). La porte métallique
(FIG 2) est caché par deux tranches de bois (13;14), qui
sont obtenu par la séparation en deux de l’épaisseur des
menuiseries existantes. Ces tranches prennent en sandwich la structure métallique (FIG 2), grâce à une crevasse faite en (13i;14i) selon un dessin identique à la
structure métallique. Ces 3 éléments (13;6;14), sont réunis par de petites plaques de métal (12),destinées à
recevoir les visses (20).
à permettre au particuliers d’équiper leur appartements
de menuiseries(100 % traditionnelle), en apparence, et
utilisé comme système unique de fermeture, de façons à
bénéficier de l’esthétisme des vitres, persiennes, et
autres décorations permis par les matières nobles, tout
en étant rassuré de la solidité de la fermeture qui possède une structure métallique non visible, garantissant
l’inviolabilité, incorporée à l’intérieur de la menuiserie.
126
E06B
a 2.868.462 – b (A1) – d [04 03367]. – e 3 1 m a r s
2004. – j E 06 B 3/80. – k PORTE RAPIDE A REPLIEMENT – p (Inventeur: KRAEUTLER BERNARD). –
o D e m a n d e u r : N E R G E C O S o c i é t é a n o ny m e , –
r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m Cette porte à repliement comprend:
- deux montants (2) verticaux dans chacun desquels est
ménagée une glissière,
- un arbre d’enroulement situé au sommet des deux
montants (2) verticaux,
- un rideau souple (6) muni d’une barre inférieure (10)
reliée à l’arbre d’enroulement par au moins une sangle
(11) et d’au moins une barre de renfort,
Selon l’invention, le rideau (6) présente une largeur inférieure à la distance séparant les faces intérieures de chacun des montants de façon à venir en regard des
montants, au moins une barre de renfort (9) s’engageant
et étant guidée dans les glissières ménagées dans chacun des montants (2), le rideau (6) pouvant occuper une
position de fermeture dans laquelle il est déployé dans
un plan de séparation délimité par les montants (2) et
l’arbre ou une position d’ouverture dans laquelle le
rideau (6) est replié par enroulement de chaque sangle
(11) sur l’arbre et formation d’au moins un pli d’un côté
du plan de séparation, chaque pli se formant dans un
espace délimité transversalement par les faces intérieures (2a) des montants (2).
a 2.868.463 – b (A1) – d [04 03380]. – e 3 1 m a r s
2004. – j E 06 B
3/80, E 06 B
7/22,
9/17. –
k PORTE A TABLIER ENROULABLE EQUIPEE D’UN
VOLET D’ETANCHEITE – p ( I n v e n t e u r s : S I M O N
BERNARD ;
LA
MARCA
A N TO N E L L O ) . –
Demandeur : MAVIFLEX SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
o
r
m Cette porte à tablier enroulable (1) comprend un tambour (10) d’enroulement du tablier (1), le tambour (10)
étant disposé dans un caisson (11) dans lequel est
monté un volet d’étanchéité (20) apte à venir en appui
contre une partie (1A) du tablier (1) enroulée sur le tambour (10). Le volet (20) s’étend essentiellement entre la
partie enroulée (1A) du tablier (1) et un côté (16) du caisson (11) et délimite une chambre de surpression (C1)
située sur un côté de l’axe (X-X’) du tambour (10) et en
communication fluidique avec un premier volume (V1). Le
volet (20) peut être plaqué contre la partie enroulée (1A)
du tablier (1) sous l’effet de la différence entre les pressions (P1, P2) régnant respectivement dans la chambre
de surpression (C1) et dans une zone (Z2) située de
l’autre côté de l’axe précité (X-X’).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.464 – b (A1) – d [04 03507]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j E 06 B 9/17, E 06 B 9/42. – k TA B L I E R
DE PORTE AVEC BAVETTE D’ETANCHEITE ET PORTE
EQUIPEE D’UN TEL TABLIER –
(Inventeurs : SIM O N B E R N A R D ; L A M A R C A A N TO N E L L O ) . –
Demandeur : MAVIFLEX SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Ce
tablier (1) de porte enroulable est équipé, au
niveau d’au moins un de ses bords latéraux (102), d’une
bavette amovible (104) apte à être engagée dans une
glissière (11) de guidage du tablier lorsque celui-ci est
partiellement enroulé sur son tambour d’entraînement.
Cette bavette amovible (104) peut être aisément changée lorsqu’elle est usée suite à ses frottements sur le
fond (113) de la glissière (11), sans nécessiter de
démontage de la porte.
a 2.868.465 – b (A1) – d [04 03613]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j E 21 B 21/015. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE FORAGE D’UN PUITS SANS DISPERSION D’EFFLUENTS PARASITES –
(Inventeur : RAJA JEAN
BAPTISTE). –
Demandeur: RAJA JEAN BAPTISTE
p
o
m L’invention
vise un procédé pour la protection du
milieu environnant des projections et dépôts de matières
résiduelles à l’état pulvérulent liquide ou pâteux, provenant du travail de forage du sol par un outil rotatif avec
injection de fluide, pour la remontée et l’évacuation des
résidus inertes résultant de la désagrégation des roches
forées, caractérisé en ce que l’on pose autour de la
colonne de forage (2) portant l’outil de forage (3) une
structure d’enveloppement (5) en contact d’étanchéité
par son pourtour avec le sol périphérique et en son centre avec la dite colonne, en constituant une chambre de
confinement fermée, reliée par une canalisation à un
réceptacle (11) de volume approprié pour permettre la
décantation des dits résidus et l’évacuation du fluide vecteur.
L’invention vise également le dispositif de mise en oeuvre
comportant une coiffe en forme de calotte de sphère réalisée en deux parties symétriques (5a et 5b) avec ouverture 6) au sommet pour le passage de la colonne (2) et
étanchéité et connexion à un réceptacle de décantation
(11) par un tuyau transparent (10)
Application à une opération de forage sans dispersion
d’effluents parasites.
E06B
127
128
E21B
a 2.868.466 – b (A1) – d [05 03070]. – e 3 0 m a r s
2005. – j E 21 B 47/00, E 21 B 49/00. – k OUTIL DE
FOND DE TYPE A PROPAGATION ET A RESISTIVITE
LATERALE COMBINE –
(Inventeurs : FREDETTE
MARK A ; HALL JAMES STEPHEN ; FREY MARK T ;
DION DOMINIQUE). –
Demandeur : SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme, –
Mandataire: ETUDES ET PRODUCTIONS SCHLUMBERGER . –
Priorité : US, 01 avril 2004,
n˚ 10708926.
p
o
r
f
m Un outil de résistivité combiné incorporant à la fois
des antennes de type à induction/ propagation et des
antennes de résistivité latérale placées dans des cavités
de tubulaires de fond, dans lequel une antenne de résistivité latérale comprend une couche de base isolante placée dans la cavité; une antenne toroïdale placée audessus de la couche de base isolante; et un blindage
placé au-dessus de la cavité.
a 2.868.467 – b (A1) – d [04 03537]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j F 01 D
9/00, B 22 F
3/15,
5/00. –
k CARTER DE TURBINE A CROCHETS REFRACTAIRES OBTENU PAR PROCEDE MDP – p (Inventeurs :
IMBOURG SEBASTIEN ALAIN ; MONS CLAUDE
MARCEL ; PABION PHILIPPE JEAN PIERRE ; SOUPIZON JEAN LUC). –
Demandeur : SNECMA MOTEURS Société anonyme, –
BEAU DE LOMENIE
o
r
m Carter
de stator de turbine comprenant une enveloppe et des crochets de fixation (3a, 3b) de distributeur
de turbine, faisant saillie sur la face interne de cette enveloppe, ladite enveloppe étant réalisée dans un premier
alliage par compression isostatique à chaud, à partir de
poudres métalliques (5), lesdits crochets de fixation (3a,
3b) étant réalisés dans un deuxième alliage, plus réfractaire que le premier, et solidarisés à ladite enveloppe par
soudage-diffusion au cours de la compression isostatique à chaud. Le carter comprend, en outre, des inserts
(20) qui traversent les crochets de fixation (3a, 3b) et
ladite enveloppe. Ces inserts (20), également solidarisés
à l’enveloppe par soudage-diffusion, permettent lors de
la fabrication du carter de fixer les crochets à une partie
(E1) du moule à l’intérieur duquel on forme l’enveloppe.
Application aux turbines de turboréacteurs d’avion.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.468 – b (A1) – d [04 03572]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j F 01 M 11/00, F 01 M 11/08, F 02 F 1/24. –
k DISPOSITIF DE RETOUR D HUILE FORMANT SIPHON POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
MICHALSKI
CAROLINE). –
Demandeur: RENAULT SAS, –
Mandataire : CABINET JP COLAS
p
o
r
m Ce
dispositif de retour d’huile formant siphon pour
moteur à combustion interne comprend des moyens (11,
12) de couverture de culasse (13) intégrant un séparateur-décanteur (11a) et une canule (14) dont la partie
supérieure recueille l’huile provenant dudit séparateurdécanteur et dont la partie inférieure s’étend dans une
chambre (16) communiquant avec le compartiment de
l’arbre à cames dudit moteur.
Ce dispositif est remarquable en ce que l’extrémité inférieure (14d) de ladite canule (14) est biseautée.
a 2.868.469 – b (A1) – d [04 03321]. – e 3 0 m a r s
2004. – j F 01 N 3/031, F 01 N 3/023, F 02 B 63/04,
F 02 D 29/06. – k INSTALLATION DE NETTOYAGE
DES GAZ D’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR DIESEL
D’UN GROUPE ELECTROGENE –
(Inventeur : PERCEVAUT PIERRE). –
D e m a n d e u r : P E R C E VAU T
PIERRE, –
Mandataire: CABINET HERRBURGER
p
o
r
m Installation
de nettoyage des gaz d’échappement
d’un moteur Diesel (1) d’un groupe électrogène à l’aide
d’un filtre à particules (2), montée dans la conduite des
gaz d’échappement du moteur caractérisée par un filtre à
particules (2) sous-dimensionné par rapport au débit
nominal des fumées du moteur Diesel (1); une dérivation
commandée (5), contournant le filtre (2); et un circuit de
commande ayant un détecteur de fonctionnement du
moteur Diesel fournissant un signal représentant un
paramètre du moteur Diesel et générant le signal de
commande (52, 53) à partir de ce paramètre pour commander la fermeture de la dérivation et ne l’ouvrir que
lorsque le paramètre du moteur a atteint un niveau
donné.
F01M
129
130
F01N
a 2.868.470 – b (A1) – d [05 02950]. – e 2 4 m a r s
2005. – j F 0 1 N
3/20, F 01 N
11/00. –
k DISPOSITIF DE PURIFICATION DE GAZ D’ECHAPPEMENT ET PROCEDE DE PURIFICATION DE GAZ
D’ECHAPPEMENT POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeurs : UCHIDA TAKAHIRO ;
SUGIYAMA TATSUMASA). –
Demandeur : TOYOTA
JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, –
Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS . –
Priorité : JP, 01 avril 2004,
n˚ 2004108991.
p
o
r
f
m Durant la commande de libération de soufre dans un
moteur à combustion interne, une période riche et une
période pauvre sont répétées en alternance. Le rapport
air-carburant du gaz d’échappement est commandé vers
le rapport air-carburant cible (14,3) en ajoutant du carburant à partir d’une vanne d’addition de carburant dans la
période riche. Une unité ECU détermine si le rapport aircarburant réel du gaz d’échappement détecté par un
capteur de rapport air-carburant a atteint un rapport aircarburant stoechiométrique à chaque fin de la période
riche à laquelle l’addition de carburant à partir de la
vanne d’addition de carburant est arrêtée. Un compteur
compte le nombre de fois où l’unité ECU a déterminé que
le rapport air-carburant réel du gaz d’échappement n’a
pas atteint le rapport air-carburant stoechiométrique.
Lorsque la valeur du compteur devient supérieure ou
égale à une valeur admissible, l’unité ECU détermine
qu’il existe une anomalie dans la commande de libération
de soufre.
a 2.868.471 – b (A1) – d [05 03239]. – e 0 1 a v r i l
2005. – j F 01 N 5/02, F 02 G 5/02. – k SYSTEME
DE RECUPERATION DE CHALEUR DE GAZ D’ECHAPPEMENT –
(Inventeurs : NISHIJIMA YOSHIAKI ; AKIMOTO K AT S UHID E ; N O MU R A YU R IO ; S AS A K I
TATSUYOSHI ; TSUKAMOTO KEIJI ; SAKAI TSUTOMU). –
Demandeur : DENSO CORPORATION, –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . –
Priorité: JP, 02 avril 2004, n˚ 2004110128.
p
o
r
f
m Un module thermoélectrique (2) constituant un système de récupération de chaleur d’échappement comporte des thermoéléments (3) consistant en
semiconducteurs de type p (3p) et de type n (3n), pour
convertir en électricité une différence de température
entre des parties d’extrémité du côté de température élevée (21) et des parties d’extrémité du côté de température basse (22). Les semiconducteurs de type n (3n) et
de type p (3p) sont empilés en alternance dans une
direction longitudinale d’une partie de tuyau d’échappement (20), avec des organes de support thermiquement
isolants (41, 42) interposés entre eux, et les semiconducteurs (3n, 3p) sont connectés électriquement les uns aux
autres par l’intermédiaire de structures d’électrodes (301,
302) aux parties d’extrémité du côté de température élevée (21) et du côté de température basse (22).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.472 – b (A1) – d [05 50792]. – e 2 9 m a r s
2005. – j F 02 B 37/12, F 02 B 37/18, 37/24, F 02 D
23/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION
D ’ U N M OT E U R A C O M B U S T I O N I N T E R N E –
(Inventeurs : WILD ERNST ; WEGENER SABINE). –
HERRBURGER . –
n˚102004015742.1.
p
o
r
f
m Procédé et dispositif de gestion d’un moteur à combustion interne (1) permettant d’éviter des états de fonctionnement créant une tendance au cliquetis ou
engendrant des températures élevées de gaz d’échappement. Le moteur à combustion interne (1) comprend un
compresseur (5) installé dans le canal d’admission d’air
(10) pour comprimer cet air. La pression de charge de
consigne appliquée au compresseur (5) est limitée en
fonction de la température en sortie du compresseur (5)
à une pression de charge de consigne maximale autorisée.
a 2.868.473 – b (A1) – d [05 50827]. – e 3 1 m a r s
2005. – j F 02 B 37/18, F 02 D 23/00, 41/14. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE – p ( I n v e n t e u r s :
WILD ERNST; WEGENER SABINE). – o Demandeur :
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter
Haftung, –
r
f
m Procédé de gestion d’un moteur à combustion interne
(1) comprenant un compresseur (5) pour comprimer l’air
alimentant le moteur (1) ainsi qu’un organe d’actionnement (10) pour influencer la pression d’alimentation à la
sortie du compresseur (5), l’organe d’actionnement (10)
étant commandé par une régulation de pression d’alimentation (15) et une commande amont (20).
La commande amont (20) est adaptée en fonction d’une
grandeur de sortie de la régulation de pression d’alimentation (15).
F02B
131
132
F02B
a 2.868.474 – b (A1) – d [04 50651]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j F 0 2 B
77/08, F 02 M
63/02. –
k DISPOSITIF DE PROTECTION DE RAMPE D’ALIMENTATION DE CARBURANT – p ( I n v e n t e u r : D E LAIGUE LAURENT). – o D e m a n d e u r : R E N AU LT
SAS, – r Mandataire: RENAULT SAS
m Dispositif de protection de rampe d’alimentation de
carburant (11) de moteur à combustion contre les chocs,
caractérisé en se qu’il se compose d’un ensemble (1, 2)
déformable par écrasement fixé sur la culasse (7) du
moteur, et d’une béquille de renforcement (4) fixée d’une
part sur cet ensemble déformable, et d’autre part sur le
carter cylindre (8) du moteur.
a 2.868.475 – b (A1) – d [05 03375]. – e 0 5 a v r i l
2005. – j F 02 D 41/14, F 02 D 41/18, 41/30, F 01 N
3/023, 11/00. – k SYSTEME D’EPURATION DES GAZ
D’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeurs: OKUGAWA SHINICHIRO; KOJ I M A K A Z U O ; H A R AG U C H I H I R O S H I ) . –
D e m a n d e u r : D E N S O C O R P O R AT I O N , –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . –
Priorités : JP, 05 avril 2004, n˚ 2004111189 ; JP, 24
février 2005, n˚ 2005048292.
p
o
r
f
m Ce système pour un moteur à combustion interne (1)
comprend un filtre à particules (3), des moyens d’augmentation de la température du filtre (3), des moyens de
détection d’un état de fonctionnement du moteur, des
moyens de détection de la température du filtre, des
moyens d’estimation de la quantité de dépôt de substances particulaires dans le filtre, des moyens de commande de régénération pour augmenter la température
du filtre des moyens de détermination d’une valeur de
fonctionnement, et des moyens de calcul du gain de
rétroaction correspondant à un retard d’une modification
de la température des gaz d’échappement et des
moyens de calcul de correction de la quantité de fonctionnement.
Application notamment aux moteurs diesels.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.476 – b (A1) – d [04 03441]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j F 02 D 41/38, F 02 D 1/00, 43/04, B 60 K 28/
02, B 60 R 25/04. – k PROCEDE DE REDUCTION DE
PUISSANCE ET DE CONSOMMATION D’UN MOTEUR –
(Inventeur : THEODORE CESAR). –
Demandeur : ADS PERFORMANCES Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: MEYER ET PARTENAIRES
p
o
r
m Procédé
de commande bridant la puissance d’un
moteur à combustion d’un véhicule, consistant à:
(a) - analyser au moins une donnée d’entrée d’un calculateur moteur (CO),
(b) - modifier au moins une donnée d’entrée d’un calculateur moteur (CO),
(c) - transmettre au calculateur moteur (CO) les données
d’entrée comprenant au moins une donnée modifiée et
des données non modifiées,
(d) - définir par le calculateur moteur (CO) des paramètres de fonctionnement d’une partie moteur (PM) à partir
des données d’entrées modifiées et non modifiées,
(e) - piloter la partie moteur (PM) avec ces paramètres de
fonctionnement,
(f) - et reprendre successivement les étapes (a) à (e)
selon une fréquence prédéterminée.
a 2.868.477 – b (A1) – d [05 03136]. – e 3 1 m a r s
2005. – j F 0 2 D
41/38, F 02 D
29/06. –
k PROCEDE POUR LA COMMANDE ET LA REGULATION D’UNE UNITE DE GENERATEUR ET DE MOTEUR
A COMBUSTION INTERNE. –
(Inventeur : DOLKER
ARMIN). –
Demandeur : MTU FRIEDRICHSHAFEN
GMBH, –
Mandataire: REGIMBEAU . –
Priorité :
DE, 01 avril 2004, n˚ 102004015973.4
p
o
r
f
m Pour une unité de générateur et de moteur à combustion interne (1), on propose un procédé de commande et
de régulation selon lequel, dans le cas d’une installation
de générateur avec une régulation de l’équilibre de
charge, une courbe de limitation de régime peut être
modifiée en fonction d’une spécification du régime de
consigne (nM(SL)).
F02D
133
134
F02F
a 2.868.478 – b (A1) – d [05 03003]. – e 2 5 m a r s
2005. – j F 02 F 1/14, F 02 F 1/10, F 01 P 3/02. –
k STRUCTURE DE REFROIDISSEMENT D’UN BLOCCYLINDRES – p (Inventeurs : MATSUTANI TAKASHI ;
NAKADA TAKANORI ; SHINPO YOSHIKAZU ; KUBOTA
TAKASHI; HATANO MAKOTO). –
Demandeurs :
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA ; AISAN KOGYO KABUSHIKI KAISHA, –
M a n d a t a i r e : N OVA GRAAF BREVETS . –
n˚ 2004103660.
o
r
f
m Une structure de refroidissement destinée à refroidir
uniformément une paroi d’alésage (11b) d’un bloc-cylindres (10) en utilisant un agent de refroidissement
(100W), comprend une partie de chambre d’eau (12)
pour entourer une périphérie extérieure entière de la
paroi d’alésage (11b) entourant plusieurs régions d’alésages (111, 112, 113) et qui est alimentée en agent de
refroidissement (100W), et un élément d’espacement de
chambre d’eau (20) qui est inséré dans la partie de
chambre d’eau (12). Le bloc-cylindres (10) comprend
une région entre-alésages (10b) qui est positionnée à
proximité d’une limite entre les régions d’alésages adjacentes les unes aux autres, et un trajet de perçage (11d)
de l’agent de refroidissement (100W) dans une partie de
la région entre-alésages (10b) vers une autre partie de la
région entre-alésages (10b). Une partie découpée (20k)
sert à favoriser la circulation pour améliorer le débit de
l’agent de refroidissement (100W) dans le trajet de perçage (11d).
a 2.868.479 – b (A1) – d [05 03004]. – e 2 5 m a r s
2005. – j F 02 F 1/14, F 02 F 1/10, F 01 P 3/02. –
k STRUCTURE DE REFROIDISSEMENT D’UN BLOCCYLINDRES – p (Inventeurs : MATSUTANI TAKASHI ;
NAKADA TAKANORI ; SHINPO YOSHIKAZU ; HATANO
MAKOTO; KUBOTA TAKASHI). –
Demandeurs :
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA ; AISAN KOGYO KABUSHIKI KAISHA, –
M a n d a t a i r e : N OVA GRAAF BREVETS . –
n˚ 2004103165.
o
r
f
m Une
structure de refroidissement (1) d’une paroi
d’alésage (11b) d’un bloc-cylindres (10) comprend une
partie de chambre d’eau (12) pour entourer une périphérie extérieure entière de la paroi d’alésage (11b) entourant plusieurs régions d’alésages (111, 112, 113), et est
alimentée en agent de refroidissement (100W), et un élément d’espacement de chambre d’eau (20) qui est inséré
dans la partie de chambre d’eau (12) pour ménager un
espace entre la paroi d’alésage (11b) et l’élément
d’espacement (20). Le bloc-cylindres (10) comprend une
région entre alésages (10b) à proximité d’une limite entre
les régions d’alésages (111, 112, 113) adjacentes les
unes aux autres, et une région (10a) autre que la région
entre alésages (10b). Une surface de l’espace entre la
paroi d’alésage (11b) et l’élément d’espacement (20)
dans la région entre alésages (10b) est plus petite
qu’une surface de l’espace dans la région (10a) autre
que la région entre alésages (10b).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.480 – b (A1) – d [04 03454]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j F 02 F 3/26, F 02 M 61/14, 61/16, F 02 B 23/
06. – k MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A INJECTION DIRECTE – p ( I n v e n t e u r s :
G AU T I E R
GUILLAUME; BEN DAKHLIA RAFIK). – o Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: GIE PSA PEUGEOT CITROEN
r
m Moteur à combustion interne comprenant un carter
(1) comportant un alésage cylindrique (3), une culasse
(4), un piston (5) logé dans ledit alésage (3), un injecteur
de carburant (18) piloté par des moyens électroniques de
contrôle, caractérisé en ce que ledit injecteur (18) est
adapté pour injecter le carburant selon une première et/
ou une seconde nappe distincte (N1, N2) et en ce que
ledit piston comporte une cavité (22) destinée à coopérer
avec lesdites nappes lors du passage du piston (5) au
voisinage du point mort haut, ladite cavité (22) étant conformée de façon à présentée une gorge annulaire inférieure (26) et une gorge annulaire supérieure (25),
lesdites gorges étant séparées par un redan (R2), ladite
gorge inférieure (26) étant agencée pour recevoir ladite
seconde nappe (N2) et ladite gorge supérieure étant
agencée pour recevoir ladite première nappe (N1).
a 2.868.481 – b (A1) – d [04 03414]. – e 3 1 m a r s
2004. – j F 02 M 25/07, F 02 D 21/08, 23/00. –
k PROCEDE DE CONTROLE DE LA RECIRCULATION
DES GAZ D’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR SURALIMENTE A COMBUSTION INTERNE ET MOTEUR UTILISANT UN TEL PROCEDE –
( I n v e n t e u r : PAG OT
ALEXANDRE). –
Demandeur : INSTITUT FRANCAIS
DU PETROLE
p
o
m La présente invention concerne un procédé de contrôle de la recirculation d’une partie des gaz d’échappement d’un moteur suralimenté à combustion interne avec
un cycle de combustion durant lequel au moins un cylindre (10) du moteur est en phase d’admission simultanément au moins à un autre cylindre (14) en phase
d’échappement, les cylindres comprenant au moins un
moyen d’admission (18) avec une soupape d’admission
(20) et au moins un moyen d’échappement (24) avec une
soupape d’échappement (26), ledit moteur comprenant
en outre un collecteur d’échappement (32) reliant lesdits
moyens d’échappement.
Selon l’invention, le procédé consiste, lorsque le moteur
fonctionne avec une richesse pauvre du mélange carburé, à commander en ouverture la soupape d’échappement (26) du cylindre (10) en phase d’admission de
manière à y introduire une partie des gaz d’échappement
issus du cylindre (14) en phase d’échappement et contenus dans le collecteur (32).
F02F
135
136
F02M
a 2.868.482 – b (A1) – d [05 50777]. – e 2 5 m a r s
2005. – j F 0 2 M
47/06, F 02 M
61/10. –
k INJECTEUR DE CARBURANT POUR MOTEUR A
COMBUSTION INTERNE – p (Inventeurs : KURRLE
M I C H A E L ; F I S C H E R J O E R G P E T E R ; FA LT I N
CHRISTIAN ;
HIELSCHER
ANDREAS). –
HERRBURGER . –
n˚ 102004015361.2
o
r
f
m Injecteur comprenant une unité de commande (11)
commandant le débit de carburant vers la chambre haute
pression (19) de la buse (13). L’aiguille de buse (21, 22)
guidée dans le corps (25), commandant les orifices
d’éjection (23, 24) comporte un épaulement de poussée
(26, 54) venant dans la chambre haute pression (19) et
soumise à la pression du fluide lorsque l’aiguille (21, 22)
passe en position d’ouverture, agissant contre la force du
ressort (47, 51) qui assure la précontrainte de l’aiguille
(21, 22) dans le sens de la fermeture. Une conduite de
fuite (56) est issue de la chambre à ressort (50, 53).
L’aiguille (21, 22) coopère avec un piston (38) dont la
face frontale délimite une chambre de pression (40) communiquant avec la soupape de dosage (13).
a 2.868.483 – b (A1) – d [04 03287]. – e 3 0 m a r s
2004. – j F 03 D 1/02, F 03 D 11/04, 7/02, 7/04. –
k MOYENS DE REALISATION D’UN TYPE D’EOLIENNE QUADRIROTOR ET DISPOSITIF D’IMPLANTATION
DE CES EOLIENNES EN PARC OFFSHORE –
(Inventeurs : ALEXANDROFF GREGOIRE; ALEXANDROFF GEORGES). –
Demandeurs : ALEXANDROFF GREGOIRE; ALEXANDROFF GEORGES
p
o
m L’éolienne quadrirotor (70) est caractérisée en ce que
deux de ses rotors A (3) et D (6) sont placés en amont et
que les deux autres B (4) et C (5) sont placés en aval.
Les quatre rotors (3), (4), (5) et (6) sont disposés sur
deux étages et selon une configuration inversée à chaque étage et inverse entre un étage et l’autre et tournent
aux extrémités d’une structure porteuse pivotante (1) en
forme d’étoile à quatre branches en poutre échelles.
L’ensemble formé par les quatre rotors et la structure
pivotante est équilibré sur l’axe de pivotement vertical (7)
et s’oriente naturellement face à la direction du vent, pouvant être désorienté à la demande par des moyens aérodynamiques pour placer les rotors à pas fixe et à pales
spéciales biplanes en sécurité à 90˚ de la direction du
vent. La structure pivotante (1) est portée par un pylône
polygonal fixe (2).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.484 – b (A1) – d [04 03554]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j F 04 D 29/58, F 04 D 29/00, 25/06, F 01 P 3/
18, 5/02. – k GROUPE MOTO-VENTILATEUR POUR
VEHICULES AUTOMOBILES – p ( I n v e n t e u r : M E NARD DAVID). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire :
CABINET LAVOIX
m L’invention concerne un groupe moto-ventilateur (20)
pour véhicules automobiles, du type comprenant une
hélice (30) et un support d’hélice formé par un cadre (21)
placé sur la face arrière d’au moins un radiateur (16) de
refroidissement et comportant un orifice (22) de positionnement de cette hélice. L’hélice (30) comporte au moins
une portion périphérique débordant latéralement par rapport au radiateur (16) et déterminant au moins une zone
de captation d’air frais en dehors dudit radiateur et raccordée par des moyens de canalisation de cet air frais
avec au moins un boîtier électronique (18) à refroidir.
a 2.868.485 – b (A1) – d [05 03034]. – e 2 9 m a r s
2005. – j F 15 B 9/09, F 15 B 13/043, 21/08 // B 23 K
37/00. – k DISPOSITIF DE VERIN PNEUMATIQUE ASSERVI ET PROCEDE DE COMMANDE POUR CELUICI –
(Inventeurs : MATSUMOTO DAISUKE ; FUJIWARA NOBUHIRO; MIYACHI HIROSHI). –
Demandeur :
SMC CORPORATION, –
PLASSERAUD . –
P r i o r i t é : J P, 3 0 m a rs 2 0 0 4 ,
n˚ 2004100815.
p
o
r
f
m Procédé pour commander un dispositif de vérin pneumatique asservi, comprenant une manoeuvre d’avance
consistant à faire avancer un piston (14) jusqu’à une
position visée en commandant, par un système de commande (40), des servovalves (20, 30) reliées individuellement à une chambre de pression (11) du côté tête et une
chambre de pression (12) du côté tige du vérin (10), et
une opération de compression consistant à appliquer
ensuite une force de compression requise au piston (14).
Au cours de la manoeuvre d’avance, le piston (14) commencer à être entraîné alors que la servovalve (20) du
côté tête est ouverte en direction du côté d’admission
d’air et que la servovalve (30) du côté tige est ouverte en
direction du côté échappement. Ensuite, le degré
d’ouverture de la servovalve (30) du côté tige est converti
en degré d’ouverture en fonction d’un écart de la position
instantanée par rapport à la position visée, et de ce fait le
piston est amené à ralentir progressivement à mesure
qu’il s’approche de la position visée.
F04D
137
138
F15B
a 2.868.486 – b (A1) – d [04 03565]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j F 15 B 15/14, F 16 J 15/16. – k V E R I N
D’ASSERVISSEMENT NOTAMMENT POUR LA COMMANDE D’UNE CREMAILLERE DE DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : DE PRETTO
ALAIN; PARIS BERTRAND). –
Demandeur :
DE
PRETTO ALAIN, –
Mandataire: ABRITT
p
o
r
m La présente invention concerne les vérins d’asservissement notamment pour la commande d’une crémaillère
de direction de véhicule automobile.
Le vérin selon l’invention se caractérise essentiellement
par le fait qu’il comporte un cylindre 1, un piston 2 monté
coulissant dans le cylindre, des moyens de liaison 4 avec
la crémaillère et des moyens d’étanchéité 3 montés en
coopération avec le piston et le cylindre comportant au
moins un insert 10 situé à la périphérie du piston 2, des
moyens pour fixer l’insert sur le piston, une pièce annulaire intermédiaire 11 située autour de la paroi latérale 12
du piston et comportant au moins une face d’appui 13 sur
la paroi latérale du piston, des moyens pour lier en translation la pièce annulaire intermédiaire 11 avec l’insert 10,
au moins un joint annulaire 14 situé autour de la pièce
annulaire intermédiaire 11 et au contact de façon étanche avec la face latérale extérieure 17 de cette pièce
annulaire intermédiaire 11 et avec la paroi intérieure 15
du cylindre, et des moyens pour lier en translation le joint
annulaire 14 et la pièce annulaire intermédiaire 11.
a 2.868.487 – b (A1) – d [04 03453]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j F 16 B 17/00, F 16 B 21/04,
5/00. –
k DISPOSITIF D’ACCROCHAGE D’UN ELEMENT MODULAIRE SUR UN SUPPORT – p ( I n v e n t e u r s : L E
DALL CHRISTOPHE CONSTANT ; BARRE PHILIPPE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : GIE PSA
PEUGEOT CITROEN
o
r
m Dispositif d’accrochage d’un élément modulaire (10)
sur un support (20).
Selon l’invention, ledit dispositif comprend:
- un premier organe (100) d’accrochage comportant des
moyens de fixation audit support (20),
- un deuxième moyen (200) d’accrochage comportant
des moyens de liaison mécanique audit élément modulaire (10),
lesdits premier (100) et deuxième (200) organes d’accrochage comportant également des moyens respectifs
(120,130,220,230) d’interconnexion mécanique aptes à
être manoeuvrés indépendamment desdits moyens de
liaison mécanique.
Application à l’industrie automobile.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.488 – b (A1) – d [04 03612]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j F 16 B 35/06. – k DISPOSITIF PERMETTANT DE SOLIDARISER DES ELEMENTS MECANIQUES –
( I nve n t e u r : DA S I LVA H E N R I QU E ) . –
Demandeur: DA SILVA HENRIQUE, –
Mandataire :
CABINET MOUTARD
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif permettant de visser et de dévisser des pièces mécaniques faisant intervenir une vis (1) comprenant une tige (3) au moins en
partie filetée, une rondelle (2) au travers de laquelle
s’engage ladite vis (1), une pièce d’appui (4) à profil de
came montée pivotante à l’extrémité supérieure de la tige
(3) autour d’un axe perpendiculaire à l’axe longitudinal de
ladite vis (1), cette pièce d’appui (4) étant prolongée par
un levier (6) disposé de manière à prendre deux positions et une goupille (5) permettant de maintenir assemblées ladite pièce d’appui (4) et ladite tige (3).
a 2.868.489 – b (A1) – d [04 03329]. – e 3 1 m a r s
2004. – j F 16 C 11/10. – k DISPOSITIF DE VERROUILLAGE ET DEVERROUILLAGE INSTANTANES –
( I n ve n t e u r : L E M O A L E R I C P I E R R E ) . –
Demandeur: LE MOAL ERIC PIERRE
p
o
m L’invention porte sur un dispositif de verrouillage et
déverrouillage simple et rapide d’une articulation, préférentiellement en rotation cylindrique, et ce selon des
positions angulaires prédéfinies
F16B
139
140
F16C
a 2.868.490 – b (A1) – d [04 03536]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j F 16 C 17/12, F 16 C 33/04, F 04 D 29/56,
F 02 C 7/06. – k DOUILLE A BASE DE CERAMIQUE
POUR UN SYSTEME DE CALAGE VARIABLE D’AUBES
DE TURBOMACHINES –
(Inventeurs : FOUCHER
CHRISTELLE; LEJARS CLAUDE ROBET LOUIS; RIBY
DIDIER). –
Demandeur: SNECMA MOTEURS Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention concerne une douille (10) à base de céramique destinée à être montée dans un carter de turbomachine pour réaliser un palier lisse pour un pivot d’aube
à calage variable. Cette douille est constituée d’une chemise métallique (11) et d’une bague (16) en céramique
fixée par brasage sur la paroi interne (11a) de ladite chemise.
L’invention concerne également un compresseur de turbomachine comportant des aubes fixes à calage mobile
dont les pivots sont montés sur le carter au moyen de
ces douilles.
a 2.868.491 – b (A1) – d [04 50650]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j F 16 D 13/58. – k EMBRAYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, COMPORTA N T U N M E C A N I S M E A C O U V E R C L E
PERFECTIONNE –
( I n ve n t e u r : D U B O I S B E R NARD). –
Demandeur: VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO EMBRAYAGES
p
o
r
m Cet embrayage comporte un mécanisme (10) comprenant un couvercle (12), de forme générale de révolution, dans lequel est logé au moins un diaphragme (14).
Ce diaphragme (14) est destiné à solliciter un plateau de
pression (16), et est susceptible, lorsqu’il transmet un
effort au plateau de pression (16), d’appliquer au couvercle (12) un effort d’appui. L’embrayage comporte au
moins un organe de renfort (22) rapporté sur le couvercle
(12), de manière à augmenter la raideur de ce couvercle
(12) au moins dans une zone du couvercle (12) soumise
à l’effort d’appui.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.492 – b (A1) – d [05 03220]. – e 0 1 a v r i l
2005. – j F 16 D 23/14. – k D I S P O S I T I F D E D E BRAYAGE POUR UN EMBRAYAGE A FRICTION D’UN
VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : REUTER
KLAUS; OBERGFELL RALF). –
Demandeur : ZF
F R I E D R I C H S H A F E N AG A k t i e n g e s e l l s c h a f t , –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
p
o
r
f
m Un dispositif de débrayage (1) pour un embrayage à
friction d’un véhicule automobile comporte un tube de
guidage, un manchon coulissant sur le tube de guidage,
un palier à roulement (7) agencé coaxialement sur le
manchon et comportant une première bague de palier
solidaire en rotation par rapport au manchon, des corps
de roulement et une seconde bague de palier en liaison
d’action avec un organe d’actionnement de l’embrayage
via une bague de réglage (29b). Pour compenser un
mouvement en nutation, la bague de palier et la bague
de réglage (29b) présentent une zone de contact commune, grâce à quoi la bague de réglage pivote par rapport au dispositif de débrayage. L’invention prévoit
d’agencer la bague de réglage (29b) de façon imperdable
mais avec jeu sur le dispositif de débrayage (1) au moyen
d’un agencement de retenue réalisé entre la bague de
réglage (29b) et la bague de palier.
a 2.868.493 – b (A1) – d [04 50636]. – e 3 1 m a r s
2004. – j F 16 F 9/34. – k DISPOSITIF DE SUSPENSION A AMORTISSEUR HYDRAULIQUE A CONTROLE
D’AMORTISSEMENT SELECTIF –
(Inventeur : BOSSARD OLIVIER). –
Demandeurs: BOS SARL Société
à responsabilité limitée ; BOSSARD OLIVIER, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m - L’objet de l’invention est un dispositif de suspension
pour véhicule roulant, comportant un amortisseur (105)
et un ressort (110), disposés entre une partie non suspendue d’un véhicule et une partie suspendue du véhicule, l’amortisseur (105) comprenant un corps
d’amortisseur (1) pourvu d’une cavité cylindrique (10)
dans laquelle coulisse un piston (2), le piston étant relié à
une tige (3) sortant de la cavité cylindrique au travers
d’une bague d’étanchéité (4), le piston (2) étant pourvu
de moyens calibrés (5) de passage d’un fluide tel qu’une
huile d’une sous cavité (10a) à une sous cavité (10b) en
fonction des mouvements du piston, en réponse aux
efforts exercés sur la suspension, le piston comprenant
un dispositif de décharge (15), ce dispositif de décharge
pouvant prendre une position d’ouverture d’un conduit
entre une sous-cavité et l’autre et une position de fermeture de ce conduit.
F16D
141
142
F16H
a 2.868.494 – b (A1) – d [04 03560]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j F 1 6 H
7/02, F 01 L
1/348. –
k DEPHASEUR MECANIQUE DE TRANSMISSION A
ACTION TANGENTIELLE – p (Inventeur : LECAL ROGER). – o Demandeur: LECAL ROGER
m Déphaseur mécanique de transmission à action tangentielle.
Mécanisme de décalage angulaire d’une transmission
rotative, dans son application générale, développée plus
spécialement à l’usage de l’entraînement de la distribution d’un moteur à pistons et soupapes.
Il comprend une commande qui agit parallèlement au
cheminement d’une courroie (3) ou d’une chaîne de
transmission disposée sur les roues (1 et 2) et éventuellement (5), grâce aux galets (4) qui la complètent, ce qui
permet d’obtenir une ou des développantes de l’angle de
correction supérieure(s) à la course de la commande
dans une cinématique similaire à celle d’un palan.
a 2.868.495 – b (A1) – d [04 03523]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j F 16 H 21/36, F 16 H 1/10, G 01 S 15/00,
A 61 B 8/00. – k MECANISME D’ENTRAINEMENT
UTILISABLE DANS UN DISPOSITIF DE BALAYAGE –
(Inventeur: PETETIN ARNAUD). –
Demandeur :
Q UA N T E L M E D I C A L S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: CABINET MOUTARD
p
o
r
m Le mécanisme d’entraînement selon l’invention comprend un dispositif de conversion d’un mouvement de
rotation engendré par un organe moteur en un mouvement rectiligne alternatif, ce dispositif de conversion faisant intervenir un plateau tournant planétaire (10)
entraîné en rotation par l’arbre de sortie (9) de l’organe
moteur (8), un pignon satellite (15) monté pivotant sur le
plateau (10) et venant engrener avec une couronne à
alésage dentelé (14) coaxiale audit arbre (9) et solidaire
du corps de l’organe moteur (8) et un organe d’entraînement (19) porté par un support (18) solidaire du pignon
(15). Ce mécanisme est utilisable dans un dispositif de
balayage d’une sonde échographique.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.496 – b (A1) – d [04 03524]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j F 16 H 21/44, F 16 H 1/10, 21/36, G 01 S
15/00, A 61 B 8/00. – k MECANISME DE CONVERSION D’UN MOUVEMENT RECTILIGNE EN UN MOUVEMENT ARCIFORME UTILISABLE DANS UN
DISPOSITIF DE BALAYAGE –
(Inventeur : PETETIN
ARNAUD). –
Demandeur : QUANTEL MEDICAL Société anonyme, –
Mandataire: CABINET MOUTARD
p
o
r
m Le mécanisme selon l’invention comprend une structure mobile (35) selon un trajet linéaire et pouvant être
couplée à un dispositif d’entraînement (34), une pièce de
support (39) montée coulissante sur ladite structure
mobile (35) perpendiculairement audit trajet, au moins
une bielle (48, 49) articulée, d’une part, à une structure
fixe autour d’un premier axe de rotation situé dans un
plan perpendiculaire audit trajet et, d’autre part, à la
structure mobile (35) autour d’un deuxième axe parallèle
au premier.
Le déplacement arciforme de la pièce de support (39)
résulte de son coulissement sous l’action de la bielle (48,
49) et de la translation engendrée par la structure mobile
(35).
a 2.868.497 – b (A1) – d [04 03456]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j F 16 K 31/08, B 65 B 39/00, F 16 K 27/00. –
k VANNE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE COMMANDE MAGNETIQUE – p (Inve n te u rs : S AB IRON
GERARD ; SERIN JEAN JACQUES ; DECARNE PATRICK). –
Demandeur : SIDEL Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: SIDEL SA
o
r
m La
présente invention concerne une vanne (110)
comprenant un obturateur (20) disposé dans une chambre (12) ménagée dans le corps de la vanne, une extrémité de la dite chambre étant pourvue d’un siège (116)
contre lequel une partie, formant clapet, de l’obturateur
est en appui dans une position de fermeture de la vanne
et en est éloigné dans une position d’ouverture de la
vanne, et un dispositif de commande magnétique avec
des moyens (130) d’entraînement magnétique de l’obturateur, disposés à l’extérieur de la chambre, pour le mettre soit dans sa position de fermeture soit dans sa
position d’ouverture.
Selon l’invention, la vanne est caractérisée en ce que le
dispositif de commande magnétique comporte par
ailleurs au moins une bille (123) en matériau magnétique
disposée dans la chambre et qui est couplée avec les
moyens (130) d’entraînement magnétique extérieurs, la
dite bille étant associée à l’obturateur afin de l’entraîner
dans la chambre (12) lorsque la bille est elle-même
entraînée par les moyens d’entraînement magnétique
extérieurs.
F16H
143
144
F16L
a 2.868.498 – b (A1) – d [05 03303]. – e 0 4 a v r i l
2005. – j F 16 L 5/02, F 16 L 7/02. – k PA S S AG E
POUR CABLES DANS UN BATIMENT – p (Inventeur :
GUBELMANN HANSPETER). – o D e m a n d e u r : G U BELMANN HANSPETER, – r Mandataire : CABINET
PLASSERAUD . – f P r i o r i t é : C H , 0 5 av r i l 2 0 0 4 ,
n˚ 058604.
m Un passage pour câbles présente une unité de passage dotée d’un tube de protection (2), une plaque de
mur (1) et une bague extérieure de pressage (3) pouvant
être comprimée vers l’extérieur contre une ouverture d’un
mur, et pressée vers l’intérieur contre le tube de protection. Une bague intérieure de pressage (4) peut être
pressée contre le tube de protection (2) et contre le
câble.
a 2.868.499 – b (A1) – d [05 01991]. – e 2 8 f é v r i e r
2005. – j F 16 L 37/084. – k RACCORD RAPIDE –
p (Inventeur: TAKAYANAGI AKIRA). – o Demandeur :
TOKAI RUBBER INDUSTRIES LTD, – r M a n d a t a i r e :
CABINET BEAU DE LOMENIE . – f Priorité : JP, 31
mars 2004, n˚ 2004102069.
m Raccord rapide (1) comprenant un logement de raccord (3) ayant, au niveau d’une extrémité, une partie de
raccordement de tube (9) et, au niveau de l’autre extrémité, une partie de maintien d’élément de retenue (25)
sensiblement cylindrique; et un élément de retenue (5)
monté dans la partie de maintien d’élément de retenue
(25). L’élément de retenue (5) a un corps d’élément de
retenue (69) et une partie d’actionnement de désengagement, le corps d’élément de retenue (69) étant formé de
façon à être engagé par encliquetage avec une partie
d’engagement annulaire (79) prévue sur une partie
d’extrémité d’insertion (77), la partie d’actionnement de
désengagement s’étendant depuis le corps d’élément de
retenue (69) vers l’autre extrémité dans la direction
axiale. La partie de maintien d’élément de retenue (25) a
un élément de réception de partie d’actionnement qui
dépasse radialement vers l’extérieur dans une position
correspondant à la partie d’actionnement de désengagement, et l’élément de réception de partie d’actionnement
reçoit la partie d’actionnement de désengagement.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.500 – b (A1) – d [05 01992]. – e 2 8 f é v r i e r
2005. – j F 16 L 37/084. – k CONNECTEUR RAPIDE – p (Inventeurs : TAKAYANAGI AKIRA ; MIYAJIMA
ATSUO). – o Demandeur : TOKAI RUBBER INDUSTRIES LTD, – r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . – f P r i o r i t é : J P, 3 0 m a r s 2 0 0 4 ,
n˚ 2004099619.
m Connecteur rapide (1) comportant: un boîtier de connecteur cylindrique (3) ayant une partie de raccordement
au tube (9) ainsi qu’une partie de retenue de la conduite
(11) disposant d’un dispositif de retenue (47); un élément
d’étanchéité annulaire (5), monté au niveau d’une surface circonférentielle interne (83) du boîtier du connecteur (3). Le dispositif de retenue (47) fait corps avec la
partie de retenue de la conduite (11) et comporte une
partie d’enclenchement faisant saillie vers l’intérieur de la
partie de retenue de la conduite (11), ainsi qu’une partie
commandant le désenclenchement, conçue pour déplacer radialement vers l’extérieur la partie d’enclenchement. Le boîtier de connecteur (3) est constitué en
enclenchant l’une dans l’autre, l’autre extrémité en direction axiale d’un élément côté tube (73) disposant de la
partie de raccordement au tube (9), et une extrémité en
direction axiale d’un élément côté conduite (65) disposant de la partie de retenue de la conduite (11). L’élément d’étanchéité annulaire (5) est positionné axialement
et maintenu dans un évidement annulaire (87), formé à
l’intérieur du boîtier du connecteur (3), lorsque l’élément
côté tube (73) et l’élément côté conduite (65) sont
mutuellement enclenchés.
a 2.868.501 – b (A1) – d [04 03264]. – e 3 0 m a r s
2004. – j F 16 L 41/04, E 04 B 7/00. – k PROCEDE
DE REMPLACEMENT DE LA CONNEXION ENTRE UNE
CONDUITE SECONDAIRE ET UNE CANALISATION
PRINCIPALE. MOYENS POUR LA MISE EN OEUVRE
DU PROCEDE –
(Inventeurs :
LEDENT
CHRISTOPHE; VISTICOT PIERRE). –
Demandeur :
SARL LEDENT-VISTICOT Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET DAVID TOURNEL
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé de remplacement
de la connexion entre une conduite secondaire et une
canalisation principale comprenant une vanne d’arrêt, ce
procédé étant caractérisé en ce que:
on obture la sortie de la vanne d’arrêt avec un outil 7,
on ouvre la vanne d’arrêt,
on taraude le perçage de la canalisation avec l’outil,
on place sur ce perçage taraudé un bouchon (8) fileté, on
démonte la connexion,
on remet en place la nouvelle connexion,
on replace l’outil sur la vanne d’arrêt de la nouvelle connexion et on retire le bouchon(8) fileté.
F16L
145
146
F16M
a 2.868.502 – b (A1) – d [04 03281]. – e 3 0 m a r s
2004. – j F 16 M 1/00, G 10 K 11/16. – k C A R T E R
INSONORISE PERMETTANT L’ ABSORPTION DES ONDES A COUSTIQUES. –
(Inventeur : BOURDON RICHARD). –
Demandeur : RHODIA CHIMIE Société
p
o
r
m La présente invention concerne un carter insonorisé
pour envelopper un mécanisme comprenant au moins
une ossature et une plaque microperforée disposé entre
l’ossature et le mécanisme. Le carter selon l’invention
permet notamment l’absorption des ondes acoustiques
de divers mécanismes tels que des moteurs, notamment
des moteurs de véhicule.
a 2.868.503 – b (A1) – d [04 50643]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j F 16 S
3/08, B 62 D 33/02, 25/20. –
k STRUCTURE D’ASSEMBLAGE – p ( I n v e n t e u r :
GAUSSIN CHRISTOPHE). – o Demandeur : GAUSSIN
CHRISTOPHE, – r Mandataire : CABINET BLEGER
RHEIN
m L’invention concerne une structure d’assemblage (1)
comportant, d’une part, des longerons (2) constitués,
chacun, par un profilé comportant au moins une aile horizontale (22) ainsi qu’au moins une aile verticale (20)
s’étendant à partir d’une telle aile horizontale (22) et,
d’autre part, des traverses (3), sensiblement perpendiculaires auxdits longerons (2), reliant entre eux ces derniers (2), et définies, chacune, par un profilé comportant
au moins une aile horizontale (31) ainsi qu’au moins une
aile verticale (30) s’étendant à partir d’une telle aile horizontale (31), caractérisée en ce que les longerons (2),
voire encore les traverses (3), comportent des moyens
(25) aptes à permettre une imbrication d’une telle traverse (3) dans un tel longeron (2).
L’invention concerne, encore, un plateau de chargement
pour véhicule de transport de type remorque à essieu ou
analogue, un tel plateau comportant une telle structure
d’assemblage.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.504 – b (A1) – d [05 03087]. – e 3 0 m a r s
2005. – j F 1 7 C
13/04, B 60 K
3/00. –
k ADAPTATEUR D’ACCOUPLEMENT POUR LES SOUPAPES DES BOUTEILLES DE GAZ DE PETROLE LIQUEFIE DESTINEES AU SECTEUR AUTOMOBILE –
( I n ve n t e u r : L E I VA P O Z O I G N A C I O ) . –
D e m a n d e u r : R E P S O L B U TA N O, S A , –
Mandataire: CABINET FABER . –
Priorité : ES, 01
avril 2004, n˚ 200400802.
p
o
r
f
m Adaptateur destiné à être couplé aux soupapes des
bouteilles de gaz de pétrole liquéfié pour l’équipement
d’un véhicule automobile utilisant ledit gaz comme combustible. L’adaptateur comprend une partie soupape, à
travers laquelle est réalisé l’accouplement (2) avec la
soupape de sortie de la bouteille de gaz; une partie intermédiaire destinée à éviter qu’un coup de bélier se produise au moment du raccordement comprenant un
poussoir (3) associé à une commande externe, dont une
extrémité comporte une encoche pour déterminer une
position de repos dans laquelle l’encoche ferme le conduit de passage du gaz (19) et une position de travail
dans laquelle ladite encoche (20) laisse le libre passage
au gaz; et une partie couplage qui comprend un dispositif d’excès de débit (22) fermant le passage du gaz en
cas d’une demande anormale de fluide, et un système
anti-retour (27, 28, 29) pour empêcher le retour du gaz
lors du débranchement.
a 2.868.505 – b (A1) – d [04 03505]. – e 0 2
2004. – j F 21 S 8/04, F 21 V 5/04, 8/00,
avril
14/06 //
F 21 W 131:202, 131:205, F 21 Y , 101:02. –
DISPOSITIF D’ECLAIRAGE APTE A PRODUIRE UN
ECLAIRAGE UNIFORME ET APPAREIL COMPRENANT
DE TELS DISPOSITIFS –
(Inventeurs : SABATER
JACQUES; KUBLER JEAN MARC). –
Demandeur :
DEGRE K Société anonyme, –
Mandataire: NUSS
k
p
o
r
m La
présente invention a pour objet un dispositif
d’éclairage apte à produire à distance une tache lumineuse sensiblement uniforme en termes d’éclairement.
Dispositif caractérisé en ce qu’il est principalement constitué, d’une part, par au moins une diode électroluminescente (3) collimatée ou associée à un dispositif de
collimation (3’), d’autre part, par un moyen (4) formant
guide de lumière soumis au rayonnement de la ou desdites diode(s) (3) et présentant une ou des face(s) (5)
d’entrée de la lumière dont la surface totale est au moins
deux fois supérieure à la surface de la face (6) de sortie
de la lumière dudit moyen (4) et, enfin, par un moyen de
projection (7) disposé à la suite dudit guide de lumière (4)
concentrant le rayonnement émis par ladite ou lesdites
diode(s) (3).
Le dispositif selon l’invention peut notamment être utilisé
dans des appareils d’éclairage de champ opératoire dentaire ou chirurgical.
F17C
147
148
F21S
a 2.868.506 – b (A1) – d [04 03292]. – e 3 0 m a r s
2004. – j F 21 S 8/10, B 60 Q 1/26, F 21 V 9/08, 13/
14 // F 21 W 101:02. – k FEU DE SIGNALISATION DE
VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeur : BUISSON
ALAIN). – o Demandeur : COMPAGNIE D’EQUIPEMENTS AUTOMOBILES AXO SCINTEX Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET FABER
r
m Feu de signalisation de véhicule automobile du type
comprenant un réflecteur (1) avec une lampe (2), un
écran optique (4) disposé devant la lampe (2) et un
second écran translucide (6) situé devant l’écran optique
(4) et pourvu d’une série de prismes (7) régulièrement
espacés et tournés vers l’écran optique (4), caractérisé
en ce que les prismes (7) sont conformés dans une plaque (10) dans laquelle sont pratiqués, autour de chaque
prisme (7), des trous circulaires (9) ayant tous les mêmes
dimensions et régulièrement répartis, sur la face de la
plaque opposée à celle comportant les prismes étant
surmoulée une seconde plaque transparente colorée
(11) afin que les trous (9) soient remplis pour former des
pastilles colorées, la lampe étant logée dans une bonnette colorée (12).
a 2.868.507 – b (A1) – d [04 03518]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j F 21 S 8/10, F 21 V 14/08, B 60 Q 1/06 //
F 21 W 101:02, 101:10. – k D I S P O S I T I F P RO J E C TEUR AVEC MECANISME DE VOLET PIVOTANT –
(Inventeur: NATCHOO PHILIPPE). –
Demandeur :
VALEO VISION Société anonyme
p
o
m Dans l’invention, on propose un dispositif projecteur
(100) équipé d’un moteur à courant continu pour provoquer le basculementd’un volet pivotant, le moteur, la
carte électronique de contrôle (112), et la pièce de support (105) du volet pivotant du dispositif projecteur étant
intégrés dans une unique pièce monobloc (115). La
pièce monobloc comporte notamment un boîtier (120),
éventuellement non fermé, dont les dimensions et la
structure permettent de positionner le moteur et la carte
électronique de commande, et des éléments de maintien
pour positionner et maintenir la pièce de supportdu volet
pivotant. On limite ainsi l’encombrement lié au mécanisme d’actionnement du volet pivotant, et on est assuré,
le bloc moteur et la pièce de support du volet pivotant
ayant le même support de référence, d’obtenir un positionnement relatif optimal du pignon (111) du moteur et
d’une contrepartie (107) du pignon rattachée à la pièce
de support du volet pivotant.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.508 – b (A1) – d [05 03217]. – e 0 1 a v r i l
2005. – j F 21 S 8/10, B 60 Q 1/04 // F 21 W 101:02,
101:10, F 21 Y , 101:02. – k PHARE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES POUR VEHICULE –
(Inventeurs : TAKEDA HITOSHI ; SASAKI MASARU ;
ITO MASAYASU). –
Demandeur : KOITO MANUFACTURING CO LTD, –
Mandataire: CABINET BEAU DE
LOMENIE . –
P r i o r i t é : J P, 0 2 a v r i l 2 0 0 4 ,
n˚ 2004110273.
p
o
r
f
m Ce
phare (500) comporte un premier module de
source de lumière (10b) comportant plusieurs éléments
électroluminescents à semiconducteurs et un second
module de source de lumière (10a) branché en série
avec le premier module et possédant un nombre d’éléments électroluminescents à semiconducteurs, qui est
inférieur à celui du premier module et produisant une
lumière ayant une luminosité supérieure à celle du premier module de source de lumière lors de l’alimentation
avec un courant électrique sensiblement égal à celui du
premier module.
Application notamment aux phares de véhicules automobiles.
a 2.868.509 – b (A1) – d [05 03218]. – e 0 1 a v r i l
2005. – j F 21 S 8/10, B 60 Q 1/04 // F 21 W 101:02,
101:10, F 21 Y , 101:02. – k PHARE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES POUR VEHICULE –
(Inventeur: ISHIDA HIROYUKI). –
Demandeur :
KOITO MANUFACTURING CO LTD, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité : JP, 02
avril 2004, n˚ 2004110287.
p
o
r
f
m Un phare de véhicule comprend: un premier module
de source de lumière (10b; 10c) ayant des éléments
d’émission de lumière à semi-conducteur; un premier
élément optique destiné à appliquer de la lumière générée par le premier module de source de lumière (10b;
10c) sur une zone du modèle de distribution de lumière
du phare de véhicule; un deuxième module de source de
lumière (10a) qui a des éléments d’émission de lumière à
semi-conducteur et génère de la lumière ayant une
brillance plus élevée que celle de la lumière du premier
module de source de lumière (10b; 10c); et un deuxième
élément optique destiné à appliquer la lumière générée
par le deuxième modèle de source de lumière sur une
zone plus étroite que la zone sur laquelle la lumière est
appliquée par le premier élément optique.
F21S
149
150
F21S
a 2.868.510 – b (A1) – d [05 03219]. – e 0 1 a v r i l
2005. – j F 21 S 8/10, F 21 V 5/04, 7/09, 13/04 //
F 21 W 101:02, 101:10, F 21 Y , 101:02. – k L A M P E
D’ECLAIRAGE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES
POUR VEHICULE –
(Inventeur : TATSUKAWA MASASHI). –
Demandeur : KOITO MANUFACTURING
CO LTD, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité: JP, 02 avril 2004, n˚ 2004110432.
p
o
r
f
m Une lentille cylindrique (22) s’étend globalement dans
le sens de la largeur d’un véhicule, et de la lumière provenant de trois éléments d’émission de lumière (24), sur
l’arrière d’une ligne focale arrière (FL) de la lentille cylindrique, est réfléchie vers l’avant par trois réflecteurs (26).
La surface réfléchissante de chaque réflecteur présente
une forme en section transversale verticale elliptique
dans un plan vertical perpendiculaire à la ligne focale
arrière. Le premier foyer est au centre de l’émission de
lumière de l’élément d’émission de lumière correspondant, tandis que le second foyer se trouve à un point à
proximité de la ligne focale arrière. Le taux d’utilisation du
flux de lumière provenant de chaque élément d’émission
de lumière est amélioré, et un profil de distribution de la
lumière présentant une largeur relativement petite suivant une orientation haut-bas est formé. Lorsque la lentille cylindrique et chaque réflecteur s’écartent de leurs
positions correctes respectives dans le sens de la largeur
du véhicule, le profil de distribution de la lumière présentant une forme constante peut être formé.
a 2.868.511 – b (A1) – d [05 03133]. – e 3 1 m a r s
2005. – j F 21 V 14/08, F 21 S 8/10 // F 21 W 101:02,
101:10. – k PHARE DE VEHICULE A AMPOULE DECALEE – p (Inventeurs : FAMAMURA SATOSHI ; KAGIYAMA SHINJI). – o Demandeur : KOITO MANUFACTURING CO LTD, – r Mandataire: CABINET BEAU DE
LOMENIE . – f P r i o r i t é : J P, 3 1 m a r s 2 0 0 4 ,
n˚ 2004106211.
m L’invention concerne un phare de véhicule.
Elle se rapporte à un phare de véhicule qui comprend
une lentille (28) de projection, une source de lumière
(22a) disposée en arrière d’un foyer arrière de la lentille
(28), un réflecteur (24), et un obturateur (32) destiné à
arrêter partiellement la lumière du réflecteur (24), l’obturateur (32) étant mobile entre une position d’arrêt de
lumière dans laquelle un bord supérieur de l’obturateur
(32) est voisin de l’axe optique près du foyer arrière et
une position de modération d’arrêt de lumière dans
laquelle la quantité de lumière arrêtée par l’obturateur
(32) est plus petite, la source de lumière (22a) étant insérée dans le réflecteur (24) par le côté de l’axe optique et
étant disposée au-dessous de l’axe optique.
Application aux véhicules automobiles.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.512 – b (A3) – d [04 03377]. – e 3 1 m a r s
2004. – j F 21 V 19/00, F 21 V 31/00 // F 21 W
101:00. – k STRUCTURE DE LAMPE AMELIOREE
POUR MONTAGE – p ( I nve n t e u r : L I N B E N N Y ) . –
o Demandeur: LIN BENNY, – r Mandataire : CABINET
WEINSTEIN
m Une structure de lampe améliorée pour un montage
commode comprend: un boîtier de réception (4) et une
pièce en forme d’anneau circulaire (5), une douille (6)et
un collier de fixation de lampe (7) tous assemblés dans le
boîtier de réception (4) séquentiellement. Le boîtier (4)
présente des trous (42) sur la surface pour étendre à travers un fil électrique et présente une partie étagée (43)
sur sa paroi intérieure. La pièce en forme d’anneau circulaire (5) est placée dans le boîtier de réception (4) supporté et fixé par la partie étagée (43), sur un côté de la
pièce en forme d’anneau circulaire (5) il existe une partie
compressible (52) ajustable avec une encoche (521). La
douille (6) reçoit à l’intérieur une ampoule de lampe et
elle présente une protubérance (63) sur la périphérie
extérieure devant être mise en prise dans l’encoche (53)
prévue sur la partie compressible (52) quand la douille
(6) est montée; la douille (6) bute contre et est fixée sur
la pièce en forme d’anneau circulaire (5). Le collier de
fixation de lampe (7) et le boîtier de réception (4) présentent tous les deux des rainures (711, 44) pour étendre à
travers un élément oblong (ressort) (2) pour augmenter la
stabilité de la lampe après montage; et le collier de fixation de lampe (7) présente des joints statiques (73, 74)
dessus pour l’étanchéité.
a 2.868.513 – b (A1) – d [04 50676]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j F 21 V 35/00, F 21 V 37/00, F 23 D 3/16, 3/
24. – k DISPOSITIF DE PORTE-MECHE FLOTTANT –
p ( I n ve n t e u r : P R AT M A R I E F R A N C O I S E ) . –
o D e m a n d e u r : P R AT M A R I E F R A N C O I S E , –
r Mandataire: CABINET BREV&SUD
m Dispositif
de porte-mèche flottant pour réaliser un
éclairage, du type comprenant des moyens de flottaison
sur un liquide, un support (3) de bougie (4) ou analogue,
ou un support (6) de mèche (60) conçu apte à permettre
que la mèche (60) puisse tremper dans le liquide qui
dans ce cas est inflammable.
Les moyens de flottaison comprennent d’une part un bâti
(1) auquel est adapté le support de bougie ou analogue,
ou le support de mèche, et d’autre part plusieurs flotteurs
(5) répartis sur le pourtour du bâti (1).
F21V
151
152
F23H
a 2.868.514 – b (A1) – d [04 50645]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j F 23 H 11/12, F 23 H 3/00, 11/22, F 23 G 5/
44. – k GRILLE D’INCINERATION A GRADINS FIXES
REFROIDIS A L’EAU – p (Inventeur : COMBANEYRE
BERNARD). – o Demandeur : VINCI ENVIRONNEMENT Société anonyme, – r Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
m Le module (5) comprend:
- un premier élément (6) comprenant une paroi supérieure sensiblement plane;
- un deuxième élément (27) comprenant une paroi supérieure s’étendant depuis l’extrémité aval de la paroi supérieure du premier élément, globalement inclinée par
rapport celle-ci d’un angle de 15 à 45˚;
- un moyen de poussée des ordures (51), mobile en
translation par cycles sur le premier élément entre une
position rétractée et une position déployée, ledit moyen
de poussée étant en position rétractée pendant au moins
70 % de la durée d’un cycle;
- un système de refroidissement du module formé d’une
paroi inférieure associée sous les parois supérieures des
éléments pour former au moins une chambre dans
laquelle un liquide de refroidissement est apte à circuler.
Le dispositif de poussée est simplement refroidi à l’air.
a 2.868.515 – b (A1) – d [04 50646]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j F 23 H 11/12, F 23 H 3/00, 11/22, F 23 G 5/
44. – k MODULE DE GRILLE POUR FOUR D’INCINER AT I O N D E S O R D U R E S M E N AG E R E S –
( I n ve n t e u r : C O M B A N E Y R E B E R N A R D ) . –
Demandeur: VINCI ENVIRONNEMENT Société anonyme, –
p
o
r
m Le module (5) comprend un premier élément (6) et un
deuxième élément (27) comportant chacun une chambre
intérieure dans laquelle circule un liquide de refroidissement, ainsi qu’un système d’amenée d’air de combustion, comportant au moins un canal de passage d’air
traversant l’élément de bas en haut et débouchant par un
orifice ménagé dans la paroi supérieure de l’élément.
Le canal du premier élément présente, sur toute sa hauteur, une section horizontale de dimensions supérieures
ou égales à celles de l’orifice et s’élargit de haut en bas.
La paroi supérieure du deuxième élément a la forme d’un
escalier comportant des portions horizontales et des portions verticales successives. Le canal du deuxième élément débouche par un orifice ménagé dans une portion
verticale, à l’inverse du sens de progression des ordures.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.516 – b (A1) – d [04 50647]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j F 23 H 11/12, F 23 H 3/00, 11/22, F 23 G 5/
44. – k GRILLE POUR FOUR D’INCINERATION DES
ORDURES MENAGERES – p (Inventeur: COMBANEYRE BERNARD). – o Demandeur : VINCI ENVIRONNEMENT Société anonyme, – r Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
m Un élément (6) de grille (3), destiné à être associé
latéralement à d’autres sensiblement identiques, comprend une paroi supérieure (7) de laquelle font saillie une
première et une deuxième parois latérales (11, 12), comportant au moins une première saillie (19) s’étendant
depuis la première paroi latérale vers l’extérieur et une
deuxième saillie (21) s’étendant depuis la deuxième
paroi latérale vers l’extérieur.
La face supérieure (22) de la deuxième saillie est décalée vers le bas par rapport à la face supérieure de la première saillie, d’une distance supérieure à la hauteur de la
première saillie.
Les éléments sont associés entre eux latéralement de
sorte que la première saillie d’un élément recouvre la
deuxième de l’élément adjacent, un jeu latéral (j2) existant entre l’extrémité libre d’une saillie d’un élément et la
paroi latérale en regard de l’élément associé.
a 2.868.517 – b (A1) – d [04 03595]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j F 24 B 1/191. – k CHEMINEE MURALE A
FOYER FERME PLAT A POSER CONTRE OU A ENCASTRER DANS UN MUR OU DANS UNE AVANCEE DE CELUI-CI –
(Inventeurs : BALD GABY YVES ; HAAS
FREDERIC). –
Demandeur : FONDIS Société anonyme, –
Mandataire: CABINET METZ PATNI
p
o
r
m Cheminée
(1) à foyer fermé comportant une vitre
d’exposition, un foyer muni d’une grille (14), un dispositif
d’allumage, un réceptacle à cendres (16), une alimentation en air et une évacuation pour les fumées caractérisée par un corps notablement plat sous la forme d’une
boîte (2) fermée à rapporter contre un mur ou à encastrer
partiellement ou totalement dans celui-ci ou dans une
avancée de celui-ci, le volume intérieur de ce corps plat
étant séparé en deux chambres plates adjacentes respectivement de combustion (4) et de stockage (5) formant une réserve (6) de bois par une paroi commune (8)
de séparation et d’isolation thermique pouvant amener
de l’air préchauffé pour la combustion, le fond du compartiment de stockage (5) étant en rampe inclinée (18)
débouchant latéralement dans la partie inférieure du
foyer.
Cette invention intéresse les fabricants de cheminées à
feu de bois.
F23H
153
154
F24H
a 2.868.518 – b (A1) – d [04 03356]. – e 3 1 m a r s
2004. – j F 24 H 3/04. – k DISPOSITIF DE SECHAGE DE LINGE ET DE CHAUFFAGE A EVACUATION
D’AIR CHAUD PAR LE MONTANT –
(Inventeur :
BROT ROLAND). –
Demandeur : ATLANTIC INDUSTRIE Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET LOYER
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de chauffage et de
séchage du linge de type échelle constitué de plusieurs
modules chauffants (1) espacés les uns des autres et
supportés par au moins un montant (8) sensiblement vertical, chaque module (1) comportant un corps de chauffe
disposé dans une enveloppe (2) pourvue de passages
d’entrée (6) de l’air frais et de sortie (7) de l’air réchauffé
par le corps de chauffe.
Le montant vertical (8) est creux et le passage de sortie
(7) d’air réchauffé de chaque module (1) communique
avec un orifice correspondant ménagé dans le montant
(8).
Au moins une ouverture de sortie (11) est ménagée dans
ledit montant pour l’évacuation de l’ensemble de l’air
chaud parvenu dans le montant.
Application comme radiateur sèche-serviettes permettant simultanément le chauffage d’une pièce et le
séchage de linge.
a 2.868.519 – b (A1) – d [04 03300]. – e 3 0 m a r s
2004. – j F 25 B 21/00, F 24 J 3/00 // F 24 F 13/30. –
k GENERATEUR THERMIQUE A MATERIAU MAGNETO-CALORIQUE ET PROCEDE DE GENERATION DE
THERMIES –
(Inventeurs: MULLER CHRISTIAN; DUPIN JEAN LOUIS ; HEITZLER JEAN CLAUDE). –
Demandeurs : MULLER CHRISTIAN ; DUPIN JEAN
LOUIS; HEITZLER JEAN CLAUDE, –
Mandataire :
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un générateur thermique à matériau magnéto-calorique et un procédé de
génération de thermies efficaces, fiables, permettant de
limiter considérablement les masses inertes à déplacer
pour réaliser la variation de champ magnétique nécessaire à l’obtention de l’effet magnéto-calorique et utilisables par des particuliers et/ou des industriels.
Le générateur (10) comporte des éléments thermiques
(Ti) magnéto-calorique disposés en anneau et traversés
par des conduits dans lesquels circule un fluide caloporteur ainsi que des éléments magnétiques (Gi) soumettant ces éléments thermiques (Ti) à un champ
magnétique. Le générateur (10) comporte également des
éléments de convergence magnétique (Mj) et de divergence magnétique (mj) disposés entre les éléments thermiques (Ti) et les éléments magnétiques (Gi) et couplés
à des moyens de déplacement (non représentés) pour
être mobile d’un élément thermique (Ti) à un autre (Ti+1)
et provoquer une variation de flux magnétique au sein
desdits éléments thermiques (Ti) favorisant la génération
de calories et/ou de frigories.
Application: tempérage, refroidissement, chauffage, conservation, séchage, climatisation
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.520 – b (A1) – d [04 03579]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j F 26 B 5/04, F 26 B 7/00, 9/06 // A 23 L 3/
40. – k INSTALLATION DE DESHYDRATATION PAR
ZEOLITHES – p ( I nve n t e u r : B O U TAU D D O M I N I QUE). – o Demandeur: MILLENNIUM ENERGY Société
anonyme, – r Mandataire: CABINET BOETTCHER
m Installation
de déshydratation de produits, comprenant une enceinte (1), un organe d’aspiration d’air contenu dans l’enceinte, un réceptacle (18) à produits ouvert
est reçu dans l’enceinte, et des moyens d’adsorption
d’humidité (17), l’enceinte comprenant un compartiment
de réception du réceptacle ouvert dont au moins une
paroi est formée par une couche (7, 8) des moyens
d’adsorption (17) au travers de laquelle est évacué l’air
du compartiment.
a 2.868.521 – b (A1) – d [04 03301]. – e 3 0 m a r s
2004. – j F 28 F 1/18. – k AILETTES POUR ECHANGEUR DE CHALEUR COMPORTANT DES LAMELLES
DECOUPEES FORMANT DEFLECTEUR DE FLUX –
(Inventeurs : DURIEUX BERNARD ; DAY ALAN). –
Demandeur: VALEO THERMIQUE MOTEUR Société
Mandataire : CABINET NETTER
p
o
r
m L’invention concerne une ailette pour échangeur de
chaleur, constituée d’un feuillard métallique comprenant
au moins une région plane (26) dans laquelle sont
découpées des lamelles oblongues (28) limitées chacune par deux bords longitudinaux parallèles découpés
(30) et disposées alternativement de part et d’autre du
plan de la région plane. Chaque lamelle (28) présente un
profil conformé nervuré, ce qui permet de diminuer la largeur 1 de la lamelle par suite du formage. Application
notamment aux échangeurs de chaleur pour véhicule
automobile.
F26B
155
156
F28F
a 2.868.522 – b (A1) – d [04 03303]. – e 3 0 m a r s
2004. – j F 28 F 9/04, F 28 D 1/053, F 28 F 1/12, 21/
06, 21/08, B 60 H 1/32, F 25 B 39/04. – k M O D U L E
D’ECHANGE DE CHALEUR, EN PARTICULIER POUR
VEHICULES AUTOMOBILES –
(Inventeur : RIONDET CHRISTIAN). –
Demandeur : VALEO THERMIQUE MOTEUR Société par actions simplif iée, –
Mandataire: CABINET NETTER
p
o
r
m Le module d’échange de chaleur (10) de l’invention
comprend un échangeur de chaleur principal (12) comportant un faisceau de tubes (16) et un échangeur de
chaleur secondaire (14) comportant un faisceau de tubes
(30), les deux faisceaux de tubes étant brasés à des
ailettes (36). L’échangeur de chaleur secondaire comprend une boîte collectrice (32) brasée aux tubes (30),
tandis que l’échangeur de chaleur principal comprend
une plaque collectrice (20) brasée aux tubes (16) et un
couvercle (38) qui est serti sur la plaque collectrice (20)
par des moyens de sertissage (26). Application aux
modules d’échange de chaleur pour véhicules automobiles.
a 2.868.523 – b (A1) – d [04 03408]. – e 3 0 m a r s
2004. – j F 42 B 12/24. – k ENVELOPPE DE FRAGM E N TAT I O N P O U R C H A R G E E X P L O S I V E –
(Inventeurs : BOULANGER REMI ; DUPARC JEAN
PAUL). –
Demandeur : GIAT INDUSTRIES Société
anonyme, –
Mandataire: GIAT INDUSTRIES
p
o
r
m L’invention a pour objet une enveloppe (1) de fragmentation pour une charge explosive destinée à être
amorcée à ses deux extrémités (2a,2b). Cette enveloppe
comprend un profil externe (1a) globalement cylindrique
et elle est caractérisée en ce qu’elle comprend des
moyens permettant de modifier les caractéristiques de
fragmentation d’une zone intermédiaire (7) par rapport à
celles des zones d’extrémité (2a,2b).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.524 – b (A1) – d [04 03384]. – e 3 1 m a r s
2004. – j G 01 B 11/30. – k DISPOSITIF PERFECTIONNE DE MESURE OPTIQUE DE RUGOSITE D’UNE
SURFACE, DISPOSITIF DE CONTROLE DU POSITIONNEMENT DU PRISME D’UN TEL DISPOSITIF, PROCEDE DE CONTOLE DU POSITIONNEMENT DE CE
PRISME ET PROCEDE DE POSITIONNEMENT DE CE
PRISME –
(Inventeurs : ABOU KANDIL HISHAM ;
G A F FA R D J E A N PAU L ; M E S T R E M A N U E L ) . –
Demandeur : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE
CACHAN Etablissement public à caractère scientifique et
culturel, –
Mandataire : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
p
o
r
m Ce dispositif de mesure optique comprend un ensemble (14) d’éclairage d’une zone de la surface (12) relié en
amont à une source de lumière par des moyens (18) de
transmission de lumière, et un ensemble (22) de réception d’une image de cette zone de surface (12). La
source de lumière comprend une source laser et les
moyens (18) de transmission de lumière comprennent
une fibre optique de transmission monomode (20).
L’invention concerne également un dispositif de contrôle
du positionnement du prisme (34) d’un tel dispositif, et un
procédé de contrôle du positionnement du prisme (34)
associé à ce dispositif de contrôle. Elle concerne enfin un
procédé de positionnement du prisme utilisant le procédé
de contrôle du positionnement précité.
a 2.868.525 – b (A1) – d [04 03557]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j G 01 D 5/12, F 16 J 15/32. – k C O D E U R
POUR ARBRE, DISPOSITIF COMPRENANT UN TEL
CODEUR ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN TEL
CODEUR –
(Inventeurs :
B R A N C H E R E AU
BERNARD; FAYAUD PATRICK). –
Demandeur : HUTCHINSON Société anonyme, –
Mandataire: CABINET
PLASSERAUD
p
o
r
m Codeur de déplacement pour arbre mobile comprenant un manchon (2) destiné à être calé en rotation sur
l’arbre (3), et un élément codeur (4) en polymère magnétisable solidaire dudit manchon, l’élément codeur présentant une zone codeuse (6) munie d’au moins un repère
polarisé. La zone codeuse de l’élément codeur est recouverte par une couche de protection (10) réalisée en un
polymère qui présente une résistance superficielle à
l’abrasion supérieure au polymère magnétisable.
L’invention se rapporte également à un dispositif comprenant un tel codeur et à un procédé de fabrication du
codeur.
G01B
157
158
G01D
a 2.868.526 – b (A1) – d [04 03617]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j G 01 D 5/14, F 01 L 9/04. – k CAPTEUR
DE POSITION D’UN ACTIONNEUR DE SOUPAPE D’UN
MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeurs :
BALDI
C H R I S TO P H E ;
LALU
DA N I E L ) . –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
GRYNWALD
p
o
r
m L’invention concerne un capteur de la position d’une
cible (2) assujettie à un actionneur de soupape, électromagnétique ou électromécanique, d’un moteur à combustion interne.
La cible (2) est animée d’un mouvement de translation
alternatif (f+, f-) en synchronisme avec celui de la soupape.
Le capteur met en ouvre un transducteur (1) à courants
de Foucault, comprenant deux bobines secondaires connectées en série-opposition et une bobine primaire alimentée par un courant radiofréquence. Le signal de
sortie du transducteur est transmis à un détecteur synchrone à boucle de verrouillage de phase. Les bobines
sont gravées ou imprimées sur un film souple. Le transducteur (1) est disposé dans un tube externe (8) en aluminium et comprend une paroi interne (9) en matériau
isolant.
a 2.868.527 – b (A1) – d [04 03392]. – e 3 1 m a r s
2004. – j G 01 D 5/26. – k CAPTEUR OPTIQUE DE
LA POSITION ANGULAIRE D’UN OBJET TOURNANT –
(Inventeurs : REMOUCHE MUSTAPHA ;
C H A K A R I AYO U B ; M E Y RU E I S PAT R I C K ) . –
Demandeur: UNIVERSITE LOUIS PASTEUR Etablissement public à caractère scientifique et culturel, –
Mandataire: CABINET METZ PATNI
p
o
r
m Le capteur optique (1) permet de détecter, avec une
grande résolution et sans ambiguïté, la position angulaire
absolue sur un tour complet, le nombre de tours effectués et le sens de rotation de l’objet tournant indépendamment de la vitesse de rotation.
Il comporte une source de lumière polarisée (2) éclairant
un polariseur (3) tournant proportionnellement à la rotation de l’objet à étudier, un détecteur (19) captant l’intensité du faisceau traversant le polariseur et un ensemble
analyseur de signaux (20).
Il comporte également un moyen de levée des indéterminations (23) par génération d’un deuxième signal de
mesure déphasé par rapport au premier signal, ce
deuxième signal déphasé pouvant coexister avec le premier signal ou le remplacer périodiquement.
Cette invention intéresse les fabricants et utilisateurs de
capteurs de position angulaire.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.528 – b (A1) – d [04 03394]. – e 3 1 m a r s
2004. – j G 01 D 5/26. – k CAPTEUR OPTIQUE DE
POSITION ANGULAIRE A POLARISEUR SEGMENTE –
(Inventeurs: REMOUCHE MUSTAPHA; CHAKARI AYOUB; MEYRUEIS PATRICK). –
Demandeur :
UNIVERSITE LOUIS PASTEUR Etablissement public à
caractère scientifique et culturel, –
Mandataire : CABINET METZ PATNI
p
o
r
m Le capteur optique (1) permet de détecter, avec une
grande précision et sans ambiguïté, la position angulaire
absolue, le nombre de tours effectués et le sens de rotation de l’objet tournant.
Il comporte une source de lumière polarisée linéairement
(2) éclairant un polariseur (4) tournant proportionnellement à la rotation de l’objet à étudier et dont le plan de
polarisation varie périodiquement lors de son mouvement de rotation, un détecteur (16) détectant l’intensité
du faisceau traversant le polariseur et un ensemble analyseur de signaux (17).
Le polariseur tournant est préférentiellement composé
de quatre secteurs de même taille présentant alternativement deux plans de polarisation orthogonaux.
Cette invention intéresse les fabricants et utilisateurs de
capteurs de position angulaire.
a 2.868.529 – b (A1) – d [04 03415]. – e 3 1 m a r s
2004. – j G 01 F 11/00. – k SYSTEME DE DOSAGE
PAR COMPTAGE DU TEMPS AVEC ENTRAINEMENT
SIMULTANE DES POMPES ET DE L’AGITATION DES
RESERVOIRS –
(Inventeur : SIRVENTE GUY). –
Demandeur: PRODIS Société à responsabilité limitée
p
o
m L’invention concerne le dosage volumétrique de fluide
par comptage du temps utilisant un variateur de fréquence travaillant en contrôle de flux vectoriel permettant
l’entraînement en simultané de pompes et du système
d’agitation des réservoirs.
G01D
159
160
G01F
a 2.868.530 – b (A1) – d [04 50616]. – e 3 0 m a r s
2004. – j G 01 F 15/06. – k AGENCEMENT DESTINE
A LA FIXATION D’UN DISPOSITIF SUR LE CAPOT D’UN
COMPTEUR DE FLUIDE. –
(Inventeurs : MERCIER
ALCIDE; TALVAT JEAN MARIE). –
Demandeur : ACTARIS, –
Mandataire: FERAY LENNE CONSEIL
p
o
r
m L’invention concerne un agencement (10) destiné à la
fixation d’un dispositif sur le capot (3A) d’un compteur de
fluide, par l’intermédiaire d’un élément mâle de fixation
associé au dit dispositif, cet agencement comprenant un
insert femelle correspondant surmoulé dans ledit capot
et destiné à recevoir l’élément mâle et également une
partie de protection (11) fermant ledit insert, cette partie
de protection étant reliée par au moins une partie sécable au dit capot (3A).
Selon l’invention, ladite partie de protection (11) est une
partie mâle insérée dans ledit insert.
a 2.868.531 – b (A1) – d [04 50674]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j G 0 1 F
23/24, G 01 C
13/00. –
k PROCEDE DE MESURE DE LA POSITION D’AU
MOINS UNE INTERFACE ENTRE AU MOINS DEUX MILIEUX ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE –
(Inventeurs : CASSEN MATHIEU ; ABADIE STEPHANE). –
Demandeurs: IMARTEC Société à responsabilité limitée ; UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L
ADOUR, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un procédé de mesure de la
position d’au moins une interface entre au moins deux
milieux, adapté à la mesure de bathymétrie, caractérisé
en ce qu’il consiste à disposer une pluralité de capteurs
(20) de part et d’autre de l’interface ou des interfaces
(12), selon une direction sensiblement rectiligne, à mesurer une caractéristique locale du milieu au niveau de chaque capteur afin de déterminer dans quel milieu est situé
chaque capteur et de déduire la position de l’interface
(12), l’interface étant positionnée entre deux capteurs
adjacents identifiant des milieux différents.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.532 – b (A1) – d [05 03033]. – e 2 9 m a r s
2005. – j G 01 F 23/296. – k DISPOSITIF POUR MESURER LA QUANTITE D’UN LIQUIDE – p (Inventeur :
ATKINSON HARRY). – o Demandeur: SMITHS GROUP
PLC, – r Mandataire : CABINET NITHARDT ET ASSOCIES . – f Priorité: GB, 03 avril 2004, n˚ 0407656.8
m La présente invention concerne un dispositif ultrasonique amélioré pour mesurer la quantité d’un liquide, et
notamment les niveaux de carburant dans les réservoirs
d’avions.
Ce dispositif comporte plusieurs sondes (3, 4, 5) pourvue
chacune d’un transducteur (31, 41, 51) monté à l’extrémité inférieure d’un puits de tranquillisation (3, 40, 50).
Les transducteurs (31, 41, 51) sont connectés à un processeur (20) qui mesure le niveau (h3, h4, h5) du liquide
au-dessus des transducteurs à l’intérieur des puits de
tranquillisation. Le processeur (20) mesure également la
fréquence de résonance de chaque transducteur et, à
partir de cette mesure, calcule la densité du liquide. Le
dispositif calcule la masse du liquide (6) dans le réservoir
(1) à partir de la densité et du volume calculés à partir
des niveaux mesurés.
a 2.868.533 – b (A1) – d [04 03277]. – e 3 0 m a r s
2004. – j G 01 G 19/50, A 61 B 5/053. – k P E S E PERSONNE ELECTRONIQUE – p (Inventeurs : LINGLIN BENOIT; MOIRET DIDIER). – o D e m a n d e u r :
SEB SA Société anonyme, – r Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT
m Pèse-personne électronique, comportant un plateau
(1) muni de capteurs de poids et/ou d’électrodes (2,3,4,5)
reliées à des moyens de mesure de l’impédance bioélectrique, supporté par un socle (8) et/ou par des pieds (9),
ainsi qu’une carte électronique comportant un circuit
électronique de mesure et d’affichage de la valeur mesurée.
Selon l’invention, au moins l’une des électrodes et/ou l’un
des capteurs de poids est/sont directement relié(s) à
ladite carte électronique par une pièce de connexion
rigide comportant une ou plusieurs lamelle(s) latérale(s)
qui réalise(nt) un contact par pression au niveau de
l’électrode (2,3,4,5) et/ou du capteur de poids, chaque
lamelle latérale étant connectée à une lamelle centrale
qui réalise un contact par pression avec la carte électronique.
G01F
161
162
G01G
a 2.868.534 – b (A1) – d [04 03437]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j G 01 G 19/50, A 61 B 5/053, G 01 G 3/14. –
k P E S E - P E R S O N N E I M P E DA N C E M E T R E –
p (Inventeurs : LINGLIN BENOIT ; SIMOND BENEDICTE). – o Demandeur : SEB SA Société anonyme, –
r Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT
m Pèse-personne impédancemètre comportant un plateau (1) de mesure supporté par une base de pesée qui
comprend au moins un capteur de poids, le plateau de
mesure étant muni d’au moins deux électrodes (2,3,4,5)
destinées au contact des pieds de l’individu lors d’une
prise de mesure, lesdites électrodes étant reliées à un
circuit électrique de mesure de l’impédance bioélectrique
et d’affichage de la composition corporelle de l’individu.
Selon l’invention, lesdites électrodes (2,3,4,5) sont réalisées en un tissu électriquement conducteur.
a 2.868.535 – b (A3) – d [04 12688]. – e 30 novembre 2004. – j G 01 G 19/50, A 61 B 5/107, 5/021. –
k BASCULE AVEC TOISE ET AVEC TENSIOMETRE INCORPORE – p (Inventeur: JOSE CARLOS ESPINOSO
MOLINA). – o Demandeur : CHEK ELECTRONIC,
S.L., – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T W E I N S T E I N . –
f Priorité: ES, 02 avril 2004, n˚ U200400815.
m L’invention concerne une bascule avec toise et tensiomètre incorporé.
Selon l’invention, il se compose d’un meuble unique (1)
qui, à sa base, dispose d’une petite plate-forme sur
laquelle est placée une bascule à cellules de charge (2)
et à l’extrémité supérieure duquel surgit un corps vertical
(3) qui contient, à la partie médiane inférieure, un distributeur de tickets avec données des mesures prises (4),
un moyen électronique (5) et un écran (7) des données
du tensiomètre, orienté vers le côté de la machine où est
disposée une plate-forme avec le tensiomètre (8), au
pied duquel se trouve une assise du type tabouret (11)
tandis qu’à la partie médiane supérieure se trouve un
autre écran placé à une hauteur appropriée pour pouvoir
être vu de l’utilisateur debout, où apparaissent les données obtenues de la mesure de la hauteur et du poids et
enfin à l’extrémité supérieure, une seconde plate-forme
(9) dotée de moyens pour déterminer électroniquement
les données de mesure de hauteur de l’utilisateur.
L’invention s’applique notamment à des appareils à placer en des lieux publics.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.536 – b (A1) – d [04 03566]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j G 01 J 1/04, G 05 B 9/00. – k CAPTEUR
SANS CONTACT POUR DETECTION D’IMPACTS –
(Inventeurs: LAST BERND; L HENORET BENJAMIN;
RICHARD HERVE). –
Demandeur : SIEMENS VDO
AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée
p
o
m Capteur (9, 90) comprenant:
- des moyens émetteurs optiques (13, 13a, 13b) pour
émettre un rayonnement lumineux incident dans un
guide d’ondes dans lequel une partie au moins de ce
rayonnement se déplace, et
- des moyens récepteurs optiques (15) pour détecter un
rayonnement réfléchi issu de la réflexion dans ledit guide
d’ondes d’une partie au moins du rayonnement incident,
consécutivement à la rencontre du rayonnement incident
avec un objet (11) ou un corps situé en limite ou à proximité d’une limite dudit guide d’ondes.
L’invention se rapporte également à un dispositif de sécurité ou un véhicule intégrant ledit capteur.
a 2.868.537 – b (A1) – d [05 03016]. – e 2 5 m a r s
2005. – j G 0 1 M
9/00, G 01 M
10/00. –
k DISPOSITIF DE SEPARATION ET DISPOSITIF DE
M E S U R E P O U RV U D ’ U N T E L D I S P O S I T I F –
(Inventeurs: BAO FENG; WOLLMERS HEINRICH). –
Demandeur : DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFTUND RAUMFAHRT E.V., –
LOYER . –
n˚ 102004015459.7
p
o
r
f
m Le dispositif de mesure est destiné à l’enregistrement
du comportement à l’écoulement d’un échantillon
déplacé dans le champ approché et le champ éloigné de
l’échantillon. Un corps de séparation, qui dispose d’un
clapet ou de fentes par lesquels l’échantillon (11) peut
passer, est disposé entre une zone d’accélération (12,
14) et une zone de mesure (13). Avant et après le passage de l’échantillon, le corps de séparation (18, 19)
évite un couplage d’écoulements dans la zone d’accélération (12, 14) et dans la zone de mesure (13).
Mesure du comportement à l’écoulement dans des bassins de carène à eau ou des installations de catapulte, en
particulier pour l’étude de turbulences de sillage d’échantillons comme des aéronefs, des véhicules terrestres ou
un chemin de fer ou des bateaux.
G01J
163
164
G01N
a 2.868.538 – b (A1) – d [04 50686]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j G 0 1 N
9/24, G 21 C
17/06. –
k PROCEDE ET SYSTEME DE DETERMINATION DE
LA MASSE VOLUMIQUE ET DES CARACTERISTIQUES
DIMENSIONNELLES D’UN OBJET, ET APPLICATION
AU CONTROLE DES PASTILLES DE COMBUSTIBLE
N U C L E A I R E E N C O U R S D E FA B R I C AT I O N –
(Inventeurs : LYOUSSI ABDALLAH ; PAYAN EMMANUEL). –
Demandeurs : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel ; COMPAGNIE GENERALE DES
MATIERES NUCLEAIRES, –
Mandataire : BREVATOME
p
o
r
m Le système, pour la détermination automatique de la
masse volumique d’un objet (100) comprend:
- une unité (2) de détermination d’une dimension significative (x) dudit objet (100),
- une unité (30) de détermination de l’intensité (I) d’un
faisceau photonique, atténuée par la traversée dudit
objet (100),
- une unité d’acquisition, de traitement et d’analyse (200),
- des moyens de transport (70, 72, 80, 82, 84, 86, 88) de
l’objet (100),
- des premiers moyens d’ajustement (74, 76, 78) de la
position de l’objet (100),
- des deuxièmes moyens d’ajustement (90, 92, 94, 96,
98) de la position de l’objet (100),
Le procédé de mise en oeuvre du système précédent
comprend des étapes d’étalonnage de composants des
unités 2 et 30, et des étapes de détermination proprement dites de la dimension significative des objets (100),
qui sont effectuées sur chaque objet 100 dudit lot
a 2.868.539 – b (A1) – d [04 03310]. – e 3 0 m a r s
2004. – j G 01 N 33/44, G 01 N 27/00, G 01 R 27/00. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONTROLE DE
L’ETAT DE SANTE D’UNE ZONE D’UN ELEMENT
STRUCTUREL, ET STRUCTURE ADAPTEE POUR UN
CONTROLE DE L’ETAT DE SANTE D’UNE ZONE D’UN
ELEMENT STRUCTUREL DE LADITE STRUCTURE –
(Inventeurs : LEMISTRE MICHEL BERNARD ; PLACKO DOMINIQUE MARC). –
Demandeurs : CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS
technologique; ONERA (OFFICE NATIONAL D’ETUDES
ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES) ; ECOLE
NORMALE SUPERIEURE DE CACHAN, –
p
o
r
m Dispositif de contrôle de l’état de santé d’une structure comprenant un matériau imparfaitement conducteur
de conductivité σ et un matériau diélectrique de permittivité ε, comprenant
une source de rayonnement magnétique, générant un
champ diélectrique dans la structure
un détecteur mesurant deux composantes du champ
électrique le long de deux directions formant un angle
non nul entre elles,
des moyens de calcul donnant la valeur de σ et de s à
partir des deux composantes.
d’objets .
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.540 – b (A1) – d [04 50620]. – e 3 0 m a r s
2004. – j G 01 P 3/64, G 01 P 1/07, G 08 G 1/0967. –
k PROCEDE DE SIGNALISATION DE LECTURE D’INFORMATIONS DESTINEES A UN VEHICULE, ET DISPOSITIFS POUR SA MISE EN OEUVRE –
(Inventeurs : GAUTREAU ANDRE ; PIEDON BRIGITTE). –
D e m a n d e u r : G AU T R E AU A N D R E , –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un procédé de signalisation
et de lecture d’au moins une information destinée à un
véhicule circulant sur une voie au niveau de laquelle sont
rapportées au moins deux marques (C1, C2) dont l’écartement D est fonction d’une information à transmettre au
véhicule caractérisé en ce qu’il comprend les étapes
suivantes:
- déterminer la durée T entre le temps de passage au
dessus d’une des marques de deux points (L1, L2) solidaires du véhicule séparés d’une distance d selon le
sens d’avancement du véhicule,
- calculer la vitesse Vr du véhicule, Vr étant égale à d/T,
- déterminer la durée T entre le temps de passage au
dessus de la première marque et le temps de passage
au dessus de la seconde marque d’un point solidaire du
véhicule,
- déterminer l’information transmise en calculant D=Vr x
T’ .
a 2.868.541 – b (A1) – d [04 03295]. – e 3 0 m a r s
2004. – j G 0 1 S
5/02 // G 06 F
17/15. –
k PROCEDE DE LOCALISATION AVEUGLE LARGE
BANDE D’UN OU PLUSIEURS EMETTEURS A PARTIR
D’UN PORTEUR DEFILANT –
( I n ve n t e u r s : F E R REOL ANNE ; HEURGUIER DOMINIQUE). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: THALES “INTELLECTUAL PROPERTY“
p
o
r
m Procédé de localisation d’une ou de plusieurs sources, la ou lesdites sources étant en mouvement par rapport à un réseau de capteurs, le procédé comportant une
étape de séparation des sources afin d’identifier les vecteurs directeurs associés à la réponse des capteurs à
une source d’incidence donnée, comportant au moins les
étapes suivantes:
❍ associer les vecteurs directeurs a1p(1)m...aKp(K)m obtenus pour le mième émetteur et respectivement pour les
instants t1...tK et pour des longueurs d’onde λp(1)..... ,λp(k),
o localiser le mième émetteur à partir des composantes
des vecteurs a1p(1)m...aKp(K)m mesurés avec différentes
longueurs d’onde.
G01P
165
166
G01S
a 2.868.542 – b (A1) – d [04 03459]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j G 01 S 13/04. – k DISPOSITIF DE PROXIMITE HYPERFREQUENCE – p (Inventeurs : BOUDET
THIERRY ; GUICHARD CHRISTOPHE ; COUSIN JEAN
CHRISTOPHE ; HUYART BERNARD ; MASRI IHSSEN). –
Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée
o
m L’invention concerne un détecteur de proximité (1) du
type radar à corrélation, comprenant une unité de traitement (10) effectuant une fonction de corrélation entre un
signal hyperfréquence d’émission et un signal de réception correspondant. L’unité de traitement effectue une
intégration de la fonction de corrélation de façon à calculer une surface cible de corrélation permettant de détecter la présence d’une cible (9) à proximité du détecteur,
en comparant ladite surface cible avec une surface de
référence calculée par intégration d’une fonction de corrélation effectuée à partir d’un signal d’émission généré
en l’absence de cible.
a 2.868.543 – b (A1) – d [05 01097]. – e 0 3 f é v r i e r
2005. – j G 01 S 13/524. – k CAPTEUR HYPERFREQUENCE – p (Inventeur : TSUJI MASATOSHI). –
o Demandeur: OPTEX CO., LTD., – r Mandataire : CABINET MALEMONT . – f Priorité: JP, 04 février 2004,
n˚ 2004028103.
m L’invention concerne un capteur hyperfréquence (1)
qui détecte la présence d’un objet dans une zone de
détection en recevant des ondes hyperfréquence réfléchies par l’objet, et comprend des moyens de détermination d’objet (38) aptes à mesurer une distance de
déplacement de l’objet et déterminant que l’objet est un
objet cible à détecter uniquement si la distance mesurée
est supérieure à une distance prédéfinie. Les moyens
(38) augmentent la distance si le nombre de fois que
l’objet a été déterminé comme objet cible à détecter pendant une première période est égal ou supérieur à un
premier nombre prédéterminé, puis, réduisent la distance
si le nombre de fois que l’objet a été déterminé comme
objet cible à détecter pendant une seconde période est
inférieur à un second nombre prédéterminé. Ceci permet
d’éviter les fausses alertes et les alertes manquées.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.544 – b (A1) – d [04 50678]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j G 0 1 T
1/161, G 06 T
5/00. –
k PROCEDE DE QUANTIFICATION DE LA RADIOACTIVITE DE STRUCTURES VIVANTES DE PETITES DIMENSIONS METTANT EN OEUVRE LA TOMOGRAPHIE
PAR EMISSION –
(Inventeurs: BONNIN MALEAUME;
ESQUERRE JEAN PAUL ; GANTET PIERRE ; PAYOUX
PIERRE). –
Demandeur : SEGAMI Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET GRYNWALD
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de quantification de
la radioactivité de structures de tissus vivant en tomographie par émission pour déterminer la concentration d’un
traceur radioactif. Il comprend l’acquisition d’images en
trois dimensions (101), la détermination de la fonction de
dispersion ponctuelle du système d’imagerie (102), sa
convolution (105) avec un modèle haute résolution (103)
pour obtenir un modèle basse résolution, un recalage
(106), une estimation (107) de correspondance entre le
modèle basse résolution et les images, en cas de test
négatif des étapes itératives de déformation (108) du
modèle haute résolution et d’exécution des étapes précédentes, tant que le test reste négatif, la segmentation des
images en régions (110), le calcul de l’activité des
régions (111), la détermination d’une matrice de transfert
géométrique (112), son inversion et la multiplication
(113), de manière à obtenir des données de correction
de l’effet de volume partiel. La fonction de dispersion
ponctuelle est obtenue par un processus de calibrage faisant appel à un objet test dit “fantôme anthropomorphique“ et la quantification de la radioactivité des
compartiments de cet objet.
a 2.868.545 – b (A1) – d [04 50627]. – e 3 1 m a r s
2004. – j G 01 T 1/17, G 01 T 1/24. – k SYSTEME
D’ACQUISITION DE SPECTRES AVEC INTEGRATEUR
A ADAPTATION DE SEUIL. –
(Inventeurs : MONTEMONT GUILLAUME ; OUVRIER BUFFET PATRICE ;
VERGER LOICK). –
Demandeur: COMMISSARIAT A
L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère
scientifique technique et industriel, –
Mandataire :
BREVATOME
p
o
r
m L’invention concerne un procédé d’exploitation d’un
signal fourni par un détecteur, dans lequel:
a - on détermine le temps passé par au moins une partie
du signal au-dessus d’une valeur S0 d’un premier seuil,
b - on détermine la charge correspondant à la partie du
signal pendant ce temps,
c - on détermine une nouvelle valeur S’0 du premier seuil
en fonction de la charge et du temps ainsi déterminés,
d - on réitère au moins une fois les étapes a et b à l’aide
de la nouvelle valeur du premier seuil.
G01T
167
168
G01T
a 2.868.546 – b (A1) – d [04 03496]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j G 01 T 1/20. – k ASSEMBLAGE D’UN DETECTEUR DE RAYONNEMENT – p (Inventeur : VIEUX
GERARD). – o Demandeur : TRIXELL SAS Société
anonyme, – r Mandataire : THALES “INTELLECTUAL
PROPERTY“
m La
présente invention concerne un détecteur de
rayonnement comportant un capteur (1) photosensible
associé à un convertisseur de rayonnement ou scintillateur (5). Les domaines d’application de ce type de détecteur sont notamment la détection de rayonnement X
utilisés en radiologie. Selon l’invention, le collage du scintillateur (5) sur le capteur (1) photosensible est réalisé au
moyen d’un film adhésif (6). Pour réaliser un détecteur de
rayonnement conforme à l’invention, on peut utiliser un
procédé comportant les opérations suivantes:
• positionnement du capteur (1), du film adhésif (6) et du
scintillateur (5),
• pressage sous vide de l’ensemble formé du capteur (1),
du film adhésif (6) et du scintillateur (5),
• chauffage de l’ensemble formé du capteur (1), du film
adhésif (6) et du scintillateur (5).
a 2.868.547 – b (A1) – d [04 03358]. – e 3 1 m a r s
2004. – j G 01 W 1/00. – k DISPOSITIF D’ALERTE
POUR AU MOINS UN PHENOMENE METEOROLOGIQUE TEL QUE LES PLUIES, LES ECOULEMENTS DE
CRUES DE COURS D’EAU, POUR UNE ZONE GEOGRAPHIQUE DONNEE –
(Inventeurs : GREGORIS
YVES; LAVABRE JACQUES). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS CEMAGREF
technologique; METEO-FRANCE, –
Mandataire : CABINET BREMA
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif d’alerte pour au
moins un phénomène météorologique tel que les pluies,
les écoulements de crues de cours d’eau, pour une zone
géographique donnée, permettant l’élaboration de cartographies du risque météorologique associé au phénomène.
Elle consiste en ce que le dispositif comporte des
moyens d’acquisition d’informations spatiales pixellisées
de paramètres météorologiques, observés ou prévus,
représentant le phénomène, observé ou prévu, sur la
zone géographique donnée, des moyens de comparaison et d’analyse point par point desdites informations
représentant ledit phénomène à au moins une base
d’informations statistiques relative au phénomène météorologique, ainsi que des moyens de discrimination des
classes de risques définissant l’échelle de gravité par
des fréquences d’apparition associées aux paramètres
représentant le phénomène observé ou prévu.
Application aux alertes de phénomènes météorologiques.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.548 – b (A1) – d [05 03046]. – e 2 9 m a r s
2005. – j G 01 W 1/00, G 08 B 19/02, B 64 D 15/20. –
k DETECTEUR DE GLACE ET AMELIORATION DE LA
DETECTION DE GLACE EN CONDITIONS QUASI-GIVRANTES –
(Inventeurs : OTTO JOHN TIMOTHY ;
FANSKA JOSEPH MICHAEL ; SCHRAM KENNETH
JAMES ; SEVERSON JOHN ALBERT ; OWENS DAVID
GEORGE; CRONIN DENNIS J). –
Demandeur : ROSEMOUNT AEROSPACE INC, –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON . –
P r i o r i t é : U S , 3 1 m a rs
2004, n˚ 10814384.
p
o
r
f
m Un détecteur de glace destiné à fournir un signal indiquant la formation de glace comprend une sonde s’étendant longitudinalement dépassant au milieu d’un
écoulement d’air. La sonde s’étend dans cet écoulement
à partir d’un mât. Une ou plusieurs caractéristiques de
rugosité de surface sur les surfaces de la sonde améliorent la détection de glace. Les caractéristiques de rugosité de surface sur la sonde comprennent des bords
d’accrétion de glace au niveau d’une extrémité distale de
la sonde et des caractéristiques agencées sur une surface latérale de la sonde, qui provoqueront une augmentation des turbulences de l’écoulement d’air.
a 2.868.549 – b (A1) – d [04 50665]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j G 02 B 6/16, H 01 S 3/063. – k F I B R E
OPTIQUE A TROUS – p ( I n ve n t e u r s : P R OVO S T
LIONEL ; MELIN GILLES ; GASCA LAURENT). –
D e m a n d e u r : A L C AT E L S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL
o
r
m L’invention concerne le domaine des fibres optiques
présentant des cavités dans leur structure.
C’est une fibre optique comprenant: un coeur central (1);
une première région annulaire (ra) entourant le cceur
central (1); une deuxième région annulaire (rb) entourant
la première région annulaire (ra) et comprenant des cavités (3) de moyenne taille dont la section transversale
reste strictement comprise entre un premier seuil donné
et un deuxième seuil donné strictement supérieur au premier seuil; une troisième région annulaire (rc) entourant
la deuxième région annulaire (rb) et comprenant des
cavités (4) de grande taille dont la section transversale
reste strictement supérieure au deuxième seuil; dans
une section transversale de la fibre optique, d’une part,
tout rayon qui va du centre du coeur vers l’extérieur de la
fibre optique rencontre au moins, soit une cavité (3) de
moyenne taille appartenant à la deuxième région annulaire (rb), soit une cavité (4) de grande taille appartenant
à la troisième région annulaire (rc); et d’autre part, la distance moyenne entre le périmètre extérieur (Ca) de la
deuxième région annulaire (rb) et le périmètre intérieur
(Cb) de la troisième région annulaire (rc) est inférieure à
la moitié de la dimension moyenne d’une cavité (4) de
grande taille.
G01W
169
170
G02B
a 2.868.550 – b (A1) – d [04 03512]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j G 0 2 B
23/24, G 01 B
11/02. –
k DISPOSITIF DE METROLOGIE PAR POINTAGE LAS E R P O U R S O N D E V I D E O E N D O S C O P I QU E –
(Inventeur: ROVEGNO JEAN). –
Demandeur : TOKENDO Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m Vidéoendoscope
comprenant un embout distal (1),
une source laser (3) générant un faisceau laser et un dispositif optique (5) de mise en forme agencé pour produire à partir du faisceau laser une tâche lumineuse
calibrée (51) à proximité d’une cible dont on souhaite
mesurer les dimensions, la source laser (3) étant logée
dans l’embout distal (1), tandis que le dispositif optique
(5) de mise en forme est logé au moins partiellement
dans une tête optique amovible (2) adaptable sur
l’embout distal.
a 2.868.551 – b (A1) – d [04 50655]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j G 02 B 27/14, G 02 B 27/10. – k CONDUIT
OPTIQUE DESTINE A LA REALISATION D’UN AGENC E M E N T D ’ A F F I C H AG E E L E C T R O N I Q U E –
(Inventeur: MOLITON RENAUD). –
Demandeur :
ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE Société anonyme, –
Mandataire : FERAY LENNE CONSEIL
p
o
r
m L’invention concerne un conduit optique destiné en
particulier à un agencement d’affichage électronique, et
destiné à transmettre des signaux de lumière d’une de
ses extrémités dite surface d’entrée (SE) à son autre
extrémité dite surface de sortie (SS) vers l’oeil (O) d’un
utilisateur pour la vision d’une image virtuelle (I). Selon
l’invention, ce conduit comporte un composant diffractif
sur au moins l’une desdites surfaces, dite alors surface
perfectionnée.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.552 – b (A1) – d [04 03335]. – e 3 0 m a r s
2004. – j G 02 B 27/18, G 03 B 21/10. – k MODULE
DE PROJECTION, MOTEUR OPTIQUE ET APPAREIL
DE
PROJECTION
C O R R E S P O N DA N T –
(Inventeurs: SACRE JEAN JACQUES; BENOIT PASCAL). –
Demandeur : THOMSON LICENSING S.A.
Mandataire: THOMSON
p
o
r
m L’invention concerne un module de projection destiné
à projeter une image sur un écran définissant un plan de
projection déterminé. Le module comprend:
- un objectif (41), comprenant lui-même des moyens
d’émission d’un faisceau d’imagerie (47);
- un miroir convexe (44);
- au moins deux surfaces de renvoi (42, 43) du faisceau
d’imagerie, placées sur le trajet du faisceau d’imagerie
entre l’objectif et le miroir convexe.
L’invention concerne également un moteur optique et un
appareil de projection correspondant.
a 2.868.553 – b (A1) – d [04 03509]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j G 02 C 7/12. – k ELEMENT DE VISION
TRANSPARENT ET POLARISANT AYANT UNE ZONE
ASSOCIEE A UN FILTRE DE POLARISATION ORIENTE
VERTICALEMENT –
(Inventeurs : BEGON CEDRIC ;
B I T E AU J O H N ; B I V E R C L AU D I N E ; B O S M A N S
R I C H A R D ; C A N O J E A N PAU L ; G I R AU D E T
G U I L L AU M E ;
MUISENER
RICHARD). –
Demandeur : ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE Société anonyme, –
p
o
r
m Un élément de vision transparent et polarisant (2) est
divisé en plusieurs zones. Deux au moins des zones sont
associées à un filtre de polarisation lumineuse. La
lumière traversant l’élément est affectée différemment
pour deux desdites zones en fonction d’une direction de
polarisation de ladite lumière. Au moins un filtre de polarisation est orienté verticalement, et au moins un filtre de
polarisation est orienté horizontalement par rapport à la
position d’usage de l’élément.
G02B
171
172
G02C
a 2.868.554 – b (A1) – d [04 03510]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j G 02 C 7/12. – k ELEMENT DE VISION
TRANSPARENT ET POLARISANT AYANT UNE ZONE
ASSOCIEE A UN FILTRE DE POLARISATION ORIENTE
DE FACON OBLIQUE –
( I n v e n t e u r : G I R AU D E T
GUILLAUME). –
Demandeur : ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE Société anonyme, –
p
o
r
m Un élément de vision transparent et polarisant (2) est
divisé en plusieurs zones (2a, 2b). L’une au moins des
zones (2a) est associée à un filtre de polarisation lumineuse. La lumière traversant la surface optique est affectée différemment pour deux desdites zones (2a, 2b) en
fonction d’une direction de polarisation de ladite lumière.
Le filtre de polarisation est orienté d’une façon oblique
par rapport à une direction horizontale (H) dans la position d’usage de l’élément (2; 5), avec un angle entre
l’orientation du filtre et ladite direction horizontale distinct
de 90˚ degrés et de 0˚ degré.
a 2.868.555 – b (A1) – d [05 00035]. – e 04 janvier
2005. – j G 02 F 1/1368, G 02 F 1/1335, G 09 F 9/
35. – k DISPOSITIF D’AFFICHAGE A CRISTAL LIQUIDE – p (Inventeurs : KWON KEUK SANG ; PARK DAE
LIM ; HWANG SEONG SOO ; KANG SUNG GU ; LEE
JONG HWAE ; KIM BUNG GOO ; A CHOI JONG). –
D e m a n d e u r : L G . P H I L I P S L C D C O. , LT D. , –
Mandataire: CABINET HIRSCH . –
Priorité : KR,
30 mars 2004, n˚1020040021678.
o
r
f
m Un dispositif d’affichage à cristal liquide (LCD) comprend une couche de passivation (516), une couche
d’isolation de grille (513), une ligne de grille (512), une
ligne de données (515); un transistor en couches minces
en une partie de croisement des lignes de grille et de
données; une couche de passivation (516); une électrode de pixel (517) sur la couche de passivation (516)
devant être connectée à une électrode de drain (515b)
du transistor en couches minces; et un métal d’occultation à la lumière devant recevoir une tension, formée
entre la ligne de données (515) et l’électrode de pixel
(517), pour empêcher qu’il y ait une capacité parasite
entre la ligne de données (515) et l’électrode de pixel
(517).
Application à un dispositif LCD présentant un taux
d’ouverture amélioré et une capacité parasite diminuée.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.556 – b (A1) – d [04 03465]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j G 04 B 19/04, G 01 D 13/22, G 12 B 11/04. –
k DISPOSITIF D’AFFICHAGE ANALOGIQUE DU
TEMPS – p (Inventeurs : CRABBE JEAN PAUL ; LEHMAN JEAN YVES). – o Demandeurs : CRABBE JEAN
PAUL; LEHMAN JEAN YVES
m L’invention
concerne un instrument de mesure ou
d’affichage utilisant un index mobile articulé capable de
suivre un chemin de graduation de forme quelconque,
par exemple ovale ou à plusieurs tours.
L’invention s’applique particulièrement aux instruments
de mesure du temps. Elle permet d’améliorer la lisibilité
et l’ergonomie des montres bracelets qui, pour des raisons de confort ou d’esthétique, utilisent fréquemment
des boites et des cadrans non circulaires.
a 2.868.557 – b (A1) – d [05 02640]. – e 1 7 m a r s
2005. – j G 04 B 37/16, A 44 C 5/14. – k M O N T R E
MARQUISE – p (Inventeurs: BUISE PIERRE; JACQUIN
LAURENT). – o D e m a n d e u r :
A N TO P I
SA, –
r Mandataire: CABINET BONNETAT . – f P r i o r i t é :
EP, 30 mars 2004, n˚ 04007628.
m-
La montre comporte une boîte (10), un bracelet
formé de deux bras (12) rigides et des organes de liaison
(14) des bras à la boîte, lesquels comportent une articulation (18). Selon l’invention, les organes de liaison (14)
comportent, en outre, un dispositif de fixation à enclenchement et sont agencés de manière à permettre la mise
en place et le retrait des bras (12) du bracelet sur la boîte
(10) sans devoir utiliser un outil particulier.
G04B
173
174
G04F
a 2.868.558 – b (A1) – d [04 03289]. – e 3 0 m a r s
2004. – j G 04 F 5/14, H 03 K 7/08. – k PROCEDE
DE GENERATION D’UN SIGNAL D’HORLOGE ATOMIQUE A PIEGEAGE COHERENT DE POPULATION ET
H O R L O G E ATO M I QU E C O R R E S P O N DA N T E –
(Inventeurs : DIMARCQ NOEL CHARLES ; CLAIRON
ANDRE MARCEL ; DE CLERCQ EMERIC ; GUERANDEL STEPHANE; ZANON THOMAS; HOLLEVILLE DAVID). –
Demandeur: CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public
à caractère scientifique et technologique, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de génération d’un
signal d’horloge atomique et une horloge atomique correspondante.
Les faisceaux laser (L1, L2) sont modulés en amplitude
par impulsions pour illuminer (A) un milieu d’interaction.
Une détection (B) de l’impulsion courante (Sr) et des
impulsions (Sr-1 à Sr-p) précédant cette impulsion courante est réalisée.
Une superposition (C) par combinaison linéaire des
impulsions précitées est réalisée pour engendrer un
signal d’horloge atomique compensé (SHC) dont la largeur spectrale est minimalisée.
Application à des horloges atomiques à interrogation pulsée dont le milieu d’interaction est constitué par des atomes thermiques ou refroidis par laser.
a 2.868.559 – b (A1) – d [04 03442]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j G 0 5 B
19/406, G 06 F
17/60. –
k SYSTEME DE GESTION DE PRODUCTION ET PROCEDE
D’ALERTE
C O R R E S P O N DA N T –
(Inventeurs : CATALA JEAN LOUIS ; LAINEZ VINCENT). –
Demandeur: AIRBUS FRANCE Société par
actions simplifiée, –
p
o
r
m Ce système est destiné à une unité de production
pour laquelle un calendrier des tâches à accomplir est
établi et mémorisé dans un dispositif de gestion centralisé (36).
Il comporte des dispositifs électroniques individuels (12),
des postes de contrôle (22, 24) et un réseau (10) reliant
ces dispositifs individuels (12) et les postes de contrôle
(22, 24) au dispositif de gestion centralisé (36).
Chaque dispositif électronique individuel (12) comporte
des moyens pour saisir les tâches effectuées et les problèmes rencontrés et des moyens de transmission des
informations saisies.
Le dispositif de gestion centralisé (36) comporte des
moyens de comparaison entre les informations reçues et
le calendrier des tâches, des moyens pour générer une
alerte lorsque les moyens de comparaison ont détecté un
écart entre les informations reçues et le calendrier des
tâches et des moyens de transmission de l’alerte vers les
dispositifs électroniques individuels (12, 14) et les postes
de contrôle (22, 24).
Les dispositifs électroniques individuels (12) et les postes de contrôle (22, 24) comportent des moyens pour
visualiser des signaux d’alerte.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.560 – b (A1) – d [04 03480]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j G 05 D 1/00, G 01 S 15/42, 3/80, A 63 B 55/
08, B 60 K 26/00. – k MOBILE MOTORISE, NOTAMMENT CHARIOT POUR SAC DE GOLF, COMPRENANT
D E S M OY E N S D E P I L OTAG E A D I S TA N C E –
Demandeur: FOISSY GOLF, –
Mandataire : REGIMBEAU
o
r
m Un mobile motorisé comprend un dispositif d’entraînement au sol (B, M, R, RM).
Il est remarquable en ce qu’un dispositif d’émission/
réception d’ondes (EM, RE) est apte à émettre des
ondes (FU) vers arrière par rapport à une direction de
déplacement du mobile au sol, un dispositif de traitement
est apte à déterminer l’écart temporel entre des ondes
émises et des ondes reçues après réflexion des ondes
émis, et un dispositif de pilotage est apte à commander
le dispositif d’entraînement en fonction dudit écart temporel, pour freiner le mobile lorsque l’écart temporel tend
à augmenter et pour accélérer le mobile lorsque l’écart
temporel tend à diminuer.
Application notamment aux chariots motorisés pour sacs
de golf, pilotés sans contact devant le joueur (OP).
a 2.868.561 – b (A1) – d [04 03298]. – e 3 0 m a r s
2004. – j G 05 D 1/06, B 64 C 27/00. – k PROCEDE
ET DISPOSITIF POUR MINIMISER LE BRUIT EMIS PENDANT LE DECOLLAGE ET L’ATTERRISSAGE D’UN GIRAVION –
(Inventeur : MARZE HENRI JAMES). –
Demandeur: EUROCOPTER Société par actions simplifiée, –
Mandataire: GPI & ASSOCIES
p
o
r
m - Procédé et dispositif pour minimiser le bruit émis
pendant le décollage et l’atterrissage d’un giravion
- Selon le procédé, dans une étape préliminaire, on utilise un giravion de référence correspondant à un giravion
d’un type particulier, on fait une série de mesures de bruit
sur le giravion (1) en vol à partir de capteurs acoustiques
(C) disposés sur ledit giravion de référence, on détermine les domaines de fonctionnement du giravion de
référence dans lesquels le bruit est inférieur à un niveau
de bruit maximal. Puis, dans une étape ultérieure, on
détermine le point de fonctionnement sans vent et les
domaines de fonctionnement avec vent d’un giravion du
type particulier à partir des domaines de fonctionnement
du giravion de référence.
G05D
175
176
G05D
a 2.868.562 – b (A1) – d [04 03477]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j G 05 D 22/00, C 12 P 7/08. – k PROCEDE
ET INSTALLATION POUR AUGMENTER L’ENTHALPIE
DE L’AIR HUMIDE –
(Inventeur : PRADEL ANTOINE). –
Demandeur: BIO-ETHANOL NORD PICARDIE
Mandataire : CABINET FLECHNER
p
o
r
m Cette
installation de production d’air humide comprend un éjecteur (14) dont l’entrée du circuit de fluide
moteur communique avec une chaudière (16) de vapeur
d’eau surchauffée et dont l’entrée du circuit de fluide
aspiré communique avec une source d’air humide ayant
une teneur en eau supérieure ou égale à 4 kg/kg d’air
sec.
a 2.868.563 – b (A1) – d [04 50622]. – e 3 0 m a r s
2004. – j G 0 6 F
1/04, G 06 F
11/07. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE CAPABLES DE DETECTER UN ETAT DU BOIS EN VUE DE REGLER UNE HORLOGE –
( I nve n t e u r : C H A N G Y E N S H E N G ) . –
Demandeur: GIGA-BYTE TECHNOLOGY CO.,LTD, –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m Dispositif et procédé de détection un état d’un système de gestion d’un (BIOS) (10) pour régler un générateur d’horloge d’une carte-mère d’ordinateur selon l’état
d’un signal du BIOS ou d’un signal de déclenchement. Le
dispositif a un oscillateur (224), une unité (226) de commande de fréquence, une unité (222) d’étalement du
spectre avec PLL connectée électriquement à l’oscillateur (224) et à l’unité (226) de commande de fréquence,
une unité de mémoire (228) stockant une valeur de
réglage d’horloge, une unité (230) de commande de
détection connectée électriquement à l’unité de mémoire
(228) et utilisée pour détecter l’état d’un signal, et une
unité (220) de commande logique connectée électriquement à l’unité (222) d’étalement du spectre avec PLL, à
l’unité (226) de commande de fréquence et à l’unité (230)
de commande de détection.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.564 – b (A1) – d [04 50623]. – e 3 0 m a r s
2004. – j G 06 F 1/24. – k APPAREIL ET PROCEDE
POUR INITIALISER RAPIDEMENT UN ORDINATEUR –
(Inventeur: CHANG YEN SHENG). –
Demandeur :
GIGA-BYTE TECHNOLOGY CO.,LTD, –
Mandataire :
BREVALEX
p
o
r
m Un appareil et un procédé pour initialiser rapidement
un ordinateur sont décrits. L’appareil possède une unité
(11) d’accès à la mémoire pour stocker des informations
de démarrage, une mémoire principale (12), et au moins
une UC (13) et une unité BIOS (14) pour définir l’unité
(11) d’accès à la mémoire comme dispositif de démarrage de l’ordinateur (10). L’UC (13) lit les informations de
démarrage et sauvegarde les informations de démarrage
dans la mémoire principale (12) lors de l’initialisation de
l’ordinateur (10).
a 2.868.565 – b (A1) – d [05 02688]. – e 1 8 m a r s
2005. – j G 06 F 7/38, H 03 K 17/08. – k UNITE DE
CALCUL – p (Inventeurs: JANSSEN NORBERT; ROEMER TANJA; SEDLAK HOLGER). – o Demandeur : INFINEON TECHNOLOGIES AG, – r Mandataire : CABINET FLECHNER . – f Priorité : DE, 18 mars 2004,
n˚ 102004013484.7
m L’unité de calcul de l’invention comprend un nombre
de puces partielles qui est inférieur au nombre de positions de l’opérande à traiter. Chaque puce partielle a un
élément logique et un bus (10) de communication entre
l’élément logique et la pluralité de cellules (12a à 12d) de
registre. Les cellules de registre sont montées en parallèle par rapport au bus de communication interne à la
puce partielle et sont commandées par un moyen de
commande, de sorte qu’une seule cellule de registre de
la pluralité de cellules de registre est couplée au bus de
communication à la fois. D’une part, cela assure une
commande simple et d’autre part, des courants transversaux du circuit sont réduits à un minimum.
G06F
177
178
G06F
a 2.868.566 – b (A1) – d [04 03431]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j G 06 F 9/45. – k PROCEDE ET DISPOSITIF D’ENREGISTREMENT ET DE LECTURE DE FLOTS
D’INVOCATIONS DE METHODES –
Demandeur :
METAPAGES Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: ROMAN MICHEL
o
r
m Le
procédé d’enregistrement d’au moins un flot
d’invocation d’au moins une méthode comporte au moins
une étape de création et de sauvegarde (110 à 122, 125)
d’un graphe d’au moins une invocation de méthode et
d’informations de structure du graphe (123, 124) représentatives d’un enchaînement des dites invocations de
méthode.
Préférentiellement, les informations de structure comportent des informations de temporalité des invocations de
méthode.
Le procédé de lecture comporte au moins une étape de
lecture d’au moins une partie du graphe et d’informations
de structure du graphe.
Dans des mises en oeuvre, au cours de chaque étape de
création et de sauvegarde, les invocations de méthode
sont effectuées sur au moins un premier objet et, au
cours de l’étape d’exécution, les invocations de méthode
sont effectuées sur au moins un deuxième objet différent
ou non de chaque premier objet.
a 2.868.567 – b (A1) – d [04 50661]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j G 06 F 9/455. – k SYSTEME DE SIMULATION ET DE TEST D’AU MOINS UN EQUIPEMENT SUR
UN RESEAU AFDX –
(Inventeurs : CALLUAUD JEAN
MARIE; CLOURY EMMANUEL). –
Demandeur : AIRBUS F RA NCE S o c i é té p a r a c ti o n s s i mp l i fi é e, –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m L’invention concerne un système de simulation et de
test d’au moins un équipement sur un réseau AFDX, qui
utilise des moyens informatiques non spécifiques
comprenant:
- une couche de simulation (21) pilotant au moins un contrôleur Ethernet (22),
- au moins un commutateur Ethernet du commerce (42)
assurant la commutation de données,
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.568 – b (A1) – d [04 11532]. – e 28 octobre
2004. – j G 06 F 9/54. – k DISPOSTIF D’ASSISTANCE NUMERIQUE PERSONNELLE INTERAGISSANT
AVEC UNE PLURALITE D’APPLICATIONS LOGICIELLES –
(Inventeurs : VIRGITTI LIVET AVA ; FOROOD
HOUMAN; MARTIN ALEXIS). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
p
o
r
m Ce dispositif (10) d’assistance numérique personnelle
comporte des moyens (12) d’interaction avec une pluralité d’applications logicielles.
Il comporte, en outre:
- des moyens (22) de réception de données personnelles
d’un utilisateur fournies par chacune des applications
logicielles, et
- des moyens (26) de traitement de ces données personnelles de manière à générer et/ou mettre à jour un profil
de cet utilisateur, le profil de l’utilisateur comportant un
ensemble de champs de données prédéterminés.
a 2.868.569 – b (A1) – d [05 50836]. – e 3 1 m a r s
2005. – j G 06 F 12/02, G 06 F 13/14, 17/30, H 04 L
7/00. – k SYSTEME DE GRAPPE DE MIROIR DE DONNEES, PROCEDE ET PROGRAMME INFORMATIQUE
POUR SYNCHRONISER DES DONNEES DANS UN
SYSTEME DE GRAPPE DE MIROIR DE DONNEES –
(Inventeur: KOISHI TAKAHIRO). –
Demandeur :
NEC CORPORATION, –
Mandataire : BREVALEX . –
Priorité: JP, 31 mars 2004, n˚ 2004108392.
p
o
r
f
m Les appareils de serveur (100, 200) configurant un
système de grappe de miroir de données comprennent
des bases de données (120, 130), des mémoires partagées (182, 282) et des contrôleurs de mémoire (190,
290). Les appareils de serveur sont connectés par des
interconnexions (150, 160) et peuvent directement accéder aux mémoires partagées (282, 182) d’un partenaire
de communication par l’intermédiaire des contrôleurs de
mémoire (190, 190). L’un des appareils de serveur fonctionne en tant qu’appareil de serveur d’exploitation et
l’autre en tant qu’appareil de serveur en attente. Le contrôleur de mémoire (190) du système d’exploitation
actualise la base de données (120) et écrit les données
changées sur la mémoire partagée (282) du système en
attente. Le contrôleur de mémoire (290) du système en
attente actualise la base de données (220) du système
en attente selon les données changées écrites sur la
mémoire partagée (282) du système en attente.
G06F
179
180
G06F
a 2.868.570 – b (A1) – d [04 03549]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j G 06 F 12/14, H 04 L 9/32. – k PROCEDE
D’IDENTIFICATION NUMERIQUE ET/OU D’AUTHENTIFICATION NUMERIQUE PAR OU D’UNE PERSONNE
PHYSIQUE –
(Inventeur : VESNICHT FRANCOIS
GUILLAUME). –
Demandeur : NICKCODE Société à
responsabilité limitée, –
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à un procédé
d’identification numérique et/ou d’authentification numérique par ou d’une personne physique, ladite personne
physique étant reliée à un moyen informatique au moyen
d’une interface homme-machine, ledit moyen informatique comportant un applicatif client et étant relié à un
réseau (informatique ou de télécommunications) comportant les étapes suivantes: une étape unique d’activation
initiale d’un Elément Numérique Personnalisant dit ENP
constitué lors d’une première étape unique de
constitution; une étape (éventuellement répétée) d’identification ou d’authentification d’un serveur informatique
distant grâce audit applicatif client, mettant en oeuvre un
échange de données numériques entre le serveur distant
et l’applicatif client; une étape (éventuellement répétée)
de consultation d’un ensemble structuré d’informations
numériques (porteuses de sens et interprétables par la
personne physique) comportant au moins ledit ENP, au
moyen dudit applicatif client; le procédé étant caractérisé
en ce qu’il comporte: une première étape unique de
constitution d’un Elément Numérique Personnalisant (dit
ENP) à partir d’une information fournie par la personne
physique, cet ENP étant au moins enregistré, de manière
permanente ou temporaire, sur ledit applicatif client; et
une étape préalable à ladite étape de consultation, qui
a 2.868.571 – b (A1) – d [04 03539]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j G 06 F 17/30. – k PROCEDE DE RECONNAISSANCE ET DE REFERENCEMENT POUR ACCES
AUX OBJETS DYNAMIQUES DANS LES PAGES DE NAVIGATION INTERNET –
(Inventeur : ROSER GENEVIEVE). –
Demandeur: BULL SA Société anonyme, –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de reconnaissance et de référencement d’objets (22) dynamiques
dans des pages (2) Internet consultées par des navigateurs (30) exécutés par des ordinateurs (3) d’utilisateurs,
caractérisé en ce qu’il consiste en un script (20) inclus
dans les pages (2) Internet contenant des éléments (21)
dynamiques, pour être interprété par tous les types de
navigateurs (30) et mettre en oeuvre une étape de test
du type de navigateur (30) utilisé pour consulter la page
(2) Internet, afin de vérifier la nécessité de la mise en
oeuvre des étapes suivantes définies dans le script (20):
- parcours (4) automatisé des pages (2) Internet et identification des éléments (21) dynamiques;
- création (5) de références (25) d’accès aux objets (22)
dynamiques correspondants aux éléments (21)
identifiés;
- instanciation (6) des objets (22) dynamiques référencés
au sein des pages (2) Internet consultées par les navigateurs (30).
BOPI 05/40
consiste en l’intégration entre ledit ENP et lesdites informations numériques, cette intégration impliquant que (la
modification et/ou l’altération du contenu) implique (la
modification et/ou l’altération dudit ENP).
La présente invention se rapporte également à un système d’identification numérique et/ou d’authentification
numérique par ou d’une personne physique pour la mise
en oeuvre du procédé.
BOPI 05/40
a 2.868.572 – b (A1) – d [04 03556]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j G 06 F 17/30. – k PROCEDE DE RECHERCHE DE CONTENU, NOTAMMENT D’EXTRAITS COMMUNS ENTRE DEUX FICHIERS INFORMATIQUES –
(Inventeur: LEBRAT FRANCOIS). –
Demandeur :
LEBRAT FRANCOIS, –
p
o
r
m L’invention concerne la recherche de contenu, notamment une recherche d’au moins un extrait commun entre
un premier fichier et un second fichier de données. Le
procédé de l’invention comporte une préparation préalable du premier fichier au moins, comprenant les étapes
suivantes:
a) segmenter le premier fichier en une succession de
paquets de données, de taille choisie, et identifier des
adresses de paquets dans ledit fichier,
b) associer à l’adresse de chaque paquet une signature
numérique définissant un état en logique floue parmi au
moins trois états: “vrai“, “faux“ et “indéterminé“, ladite
signature résultant d’un calcul combinatoire sur des données issues dudit fichier,
et le procédé se poursuit par une recherche d’extrait
commun, proprement dite, comprenant les étapes
suivantes:
c) comparer les états de logique floue associés à chaque
adresse de paquet du premier fichier, avec des états de
logique floue déterminés à partir de données issues du
second fichier,
d) éliminer de ladite recherche d’extrait commun des couples d’adresses respectives des premier et second
fichiers dont les états logiques respectifs sont “vrai“ et
“faux“ ou “faux“ et “vrai“, et conserver les autres couples
d’adresses identifiant des paquets de données suscepti-
a 2.868.573 – b (A1) – d [04 03468]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j G 06 F 17/50, H 04 Q 1/16. – k PROCEDE
D’OPTIMISATION D’UN CABLAGE ELECTRIQUE, NOTAMMENT DANS LE DOMAINE AERONAUTIQUE –
( I n ve n t e u r : B O U B E K E U R J E A N L U C ) . –
Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions
simplifiée, –
p
o
r
m Dans
ce procédé d’optimisation d’un câblage, les
caractéristiques des câbles utilisés pour relier une source
à une charge réceptrice sont définies en fonction de contraintes prédéterminées et environnementales.
Dans les cas où une ligne réalisant la liaison entre la
source et la charge réceptrice comporte plusieurs câbles
distincts reliés par des prises de coupure, la section des
câbles est dimensionnée pour chaque câble de la ligne
indépendamment des autres câbles puis optimisée en
tenant compte des contraintes globales de la ligne.
Application à la réalisation d’un réseau électrique dans
un aéronef.
bles de comporter ledit extrait commun.
G06F
181
182
G06F
a 2.868.574 – b (A1) – d [05 02302]. – e 0 8 m a r s
2005. – j G 06 F 17/60. – k SYSTEME DE GESTION
DE PROCESSUS ET SYSTEME DE GESTION DE PRODUCTION –
(Inventeur : NAKAMURA KAZUO). –
D e m a n d e u r : P E N TA X C O R P O R AT I O N , –
Mandataire: SANTARELLI . –
P r i o r i t é : J P, 0 9
mars 2004, n˚ 2004065580.
p
o
r
f
m Un système de gestion de processus comporte un
pluralité de processus, chaque processus produisant un
groupe de produits à partir d’au moins un type de pièces
en leur appliquant une opération prédéterminée. Une
pluralité de processus (A-F) sont hiérarchiquement connectés afin qu’un produit final soit obtenu à partir d’une
pluralité de pièces. Des données de pièces et des données de production sont générées. Les données de pièces sont des données relatives à des informations de
connexion, et les données de pièces comprennent au
moins des données de temps d’utilisation. Les données
de produits sont des données relatives aux informations
de connexion et comprennent des données de temps de
production. Un système de calcul de rapport est prévu
pour calculer un rapport entre les produits obtenus par
utilisation des pièces et le groupe de produits en fonction
des données de temps de production et des données de
temps d’utilisation.
a 2.868.575 – b (A1) – d [04 03623]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j G 06 K 1/14, G 06 K 19/07. – k MACHINE
DE PERSONNALISATION A HAUTE CADENCE –
(Inventeur: BERTHE BENOIT). –
Demandeur : DATACARD INCORPORATION, –
Mandataire : CABINET DEBAY
p
o
r
m La présente invention concerne une machine de personnalisation à haute cadence comportant, un dispositif
de personnalisation (2) de documents personnalisables
(4) et un système informatique (6), la machine étant
caractérisée en ce que le document personnalisable
comprend une information visible ou non correspondant
à une identification, une puce électronique et un moyen
de communication sans contact de type antenne émettrice/réceptrice reliée à la puce électronique, la puce
électronique et le moyen de communication étant incorporés dans le document et en ce que la machine de personnalisation comprend un dispositif de lecture (5) de
l’identifiant du document, cet identifiant étant associé à
des données mémorisées dans une base de données
(60) du système informatique (6), dont au moins certaines seront inscrites par la machine de personnalisation
dans la puce électronique du document.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.576 – b (A1) – d [04 50673]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j G 06 K 7/00, H 04 N 7/167, 7/26. –
k DECODEUR DE TELEVISION AVEC DISPOSITIF DE
LECTURE DE CARTE PROTEGE – p (Inventeur: POGGI PHILIPPE). – o Demandeur : SAGEM SA Société
anonyme, – r Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
m La présente invention se rapporte à un décodeur de
télévision (100) pour lequel l’accès à une carte de fonctionnement (110) du décodeur est sécurisé. A cet effet,
on propose de disposer un dispositif de lecture de cartes
(108), équipé notamment d’un connecteur apte à lire des
informations sur une carte, sous le décodeur de télévision lorsque celui-ci est placé dans des conditions habituelles d’utilisation. La carte est ainsi cachée; elle n’est
plus directement accessible, un retournement du décodeur étant nécessaire pour y accéder. Au moins un renfoncement (107) est prévu dans une face externe d’une
face inférieure (103) pour y placer le dispositif de lecture
de cartes. Différents exemples de réalisation permettent
d’améliorer la discrétion de la présence de la carte, la
facilité d’introduction de la carte dans le dispositif de lecture, ou encore la possibilité de s’adapter à des formats et des types - de cartes différents.
a 2.868.577 – b (A1) – d [04 50630]. – e 3 1 m a r s
2004. – j G 06 K 19/073. – k DISPOSITIF DE DETECTION D’ATTAQUE D’UNE PUCE DE CIRCUIT INTEGRE –
(Inventeurs : MARINET FABRICE ; BOTELLA
CAMILLE). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS
SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT
p
o
r
m L’invention concerne un circuit de détection d’attaque
par contact d’une puce de circuit intégré comprenant un
moyen (1) d’application d’un signal aléatoire à une première borne (V) d’au moins un premier chemin conducteur (2) formé dans au moins un premier niveau de
métallisation de la puce, un moyen (4) de comparaison
du signal appliqué avec un signal présent sur une
deuxième borne (W) du chemin, et un moyen (3) pour
retarder l’instant de comparaison par rapport à l’instant
d’application, d’une durée (T) supérieure ou égale au
retard de propagation (τ) apporté par le premier chemin.
G06K
183
184
G06T
a 2.868.578 – b (A1) – d [04 03596]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j G 0 6 T
7/20, H 04 N
5/225. –
k PROCEDE DE SUIVI D’OBJETS DANS UNE SEQUENCE VIDEO – p (Inventeurs : BERNIER OLIVIER ;
VIALLET JEAN EMMANUEL). – o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, – r Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
m L’invention concerne un procédé de suivi d’au moins
un objet dans une séquence d’images vidéo, comprenant
la sélection d’au moins une région de référence dans une
image initiale incluant l’objet à suivre et la caractérisation
de ladite région de référence, ledit procédé étant caractérisé en ce que la caractérisation de ladite région de référence comprend les étapes suivante consistant à:
- déterminer une pluralité d’histogrammes locaux (E1),
représentant une distribution des pixels au sein de ladite
région selon une caractéristique prédéfinie et
- définir des paramètres représentatifs de ladite pluralité
d’histogrammes locaux (E3).
a 2.868.579 – b (A1) – d [04 03307]. – e 3 0 m a r s
2004. – j G 06 T
9/00, H 04 N
7/26,
5/14. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE GENERATION DE
VECTEURS CANDIDATS POUR LES SYSTEMES D’INTERPOLATION D’IMAGES PAR ESTIMATION ET COMPENSATION DE MOUVEMENT –
(Inventeur : NICOLAS MARINA). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, –
PLASSERAUD
p
o
r
m Procédé et dispositif d’estimation de mouvement pour
traiter des images à s’insérer entre une image d’origine
précédente et suivante dans une séquence d’images
déterminées. Chaque image est divisée en blocs de
pixels et un vecteur de mouvement est associé à chaque
bloc d’une image traitée. Pour un bloc courant d’une
image en cours de traitement, on sélectionne des vecteurs de mouvement associés à des blocs respectifs de
l’image en cours de traitement et des vecteurs de mouvement associés à des blocs respectifs d’une image traitée
précédente (vecteurs de mouvement spatiaux et temporels). Puis, on génère des vecteurs de mouvement candidats à partir des vecteurs de mouvement sélectionnés.
On élit un vecteur parmi les vecteurs candidats. Puis on
mémorise une information associant le vecteur élu au
bloc. Un vecteur de mouvement temporel n’est sélectionné que si il satisfait un critère de sélection déterminé
basé sur l’orientation du vecteur de mouvement.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.580 – b (A1) – d [04 03476]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j G 07 B 15/00. – k SYSTEME AUTOMATIQUE DE CONTROLE DU FRANCHISSEMENT D’UN
PASSAGE COMPRENANT UN MODULE DE TRAITEMENT DE FRANCHISSEMENTS NON AUTORISES –
(Inventeurs : JUIN PHILIPPE ; DALLANCOURT
GERARD ; GIEBLAT JACQUES ; ROGER YVES). –
Demandeur : SOCIETE DES AUTOROUTES DU
NORD ET DE L’EST DE LA FRANCE SANEF Société
anonyme, –
p
o
r
m Système automatique de contrôle du franchissement
d’un passage, comprenant une station de contrôle (100)
pour déterminer si un franchissement doit être autorisé
et, dans ce cas, générer un signal d’autorisation de franchissement (SCF), caractérisé en ce qu’il comprend
aussi un module (100) de traitement de franchissements
non autorisés dudit passage, ledit module comportant:
- une première entrée (E1), reliée à ladite station de contrôle (100), pour prélever ledit signal d’autorisation de
franchissement (SCF);
- un équipement de traitement d’un franchissement non
autorisé (240), muni d’une entrée pour un signal de
déclenchement (SD); et
- un automate de gestion (210), muni d’une première
entrée (E1) pour ledit signal d’autorisation de franchissement (SCF), d’une deuxième entrée (E2) pour un signal
de détection de franchissement (DF) généré par un
détecteur de franchissement (220) indiquant que ledit
passage a été franchi et d’une sortie (S) pour ledit signal
de déclenchement, pour reconnaître une condition de
franchissement non autorisé à partir des valeurs desdits
signaux de détection de franchissement (DF) et d’autori-
a 2.868.581 – b (A1) – d [04 03296]. – e 3 0 m a r s
2004. – j G 07 C 9/00, H 04 L 9/32, H 04 Q 7/34. –
k PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES PERMETTANT UNE RESTRICTION ET/OU UN CONTROLE
D’ACCES A DES LOCAUX OU DES DISPOSITIFS SECURISES –
(Inventeur : LE BOURVELLEC PIERRICK). –
Demandeur : TECHNICOB Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LE GUEN
ET MAILLET
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de transmission de
données, incluant:
- une étape de transmission depuis un terminal mobile
vers une unité de gestion d’un identifiant matériel propre
à ce terminal mobile,
- une étape de création d’un identifiant logiciel par l’unité
de gestion,
- une étape d’association par l’unité de gestion de l’identifiant matériel avec l’identifiant logiciel de manière à former un couple d’identifiants, et
- une étape d’enregistrement dans le terminal mobile du
couple d’identifiants formé par l’identifiant logiciel et
l’identifiant matériel.
G07B
185
sation de franchissement (SCF) et pour générer ledit
signal de déclenchement (SD) lorsque ladite condition
est vérifiée.
186
G07D
a 2.868.582 – b (A3) – d [05 01088]. – e 0 3 f é v r i e r
2005. – j G 07 D 7/12. – k DETECTEUR D’ENCRE
INVISIBLE PORTATIF – p ( I n v e n t e u r : H S I S H I H
JOU). – o D e m a n d e u r :
HSI
SHIH
JOU, –
r Mandataire : CABINET BLOCH ET ASSOCIES . –
f Priorité: TW, 30 mars 2004, n˚ 93204799.
m Le détecteur comporte principalement un boîtier (11,
12), dans lequel sont montées une alimentation d’énergie et une carte de circuit de commande (30).
Le circuit de commande est actionné par un boutonpoussoir (32). Une tête de détection (33) est montée sur
le bord externe du boîtier et contient un émetteur infrarouge et un récepteur infrarouge. Le circuit de commande peut détecter si le récepteur infrarouge reçoit un
rayon réfléchi et émet une lumière ou un son pour un
opérateur, permettant à l’opérateur de déterminer si
l’encre invisible existe dans un document imprimé à
détecter.
a 2.868.583 – b (A1) – d [04 03373]. – e 3 1 m a r s
2004. – j G 09 B 23/32, G 01 M 7/08, 17/007, G 09 B
23/10. – k MODELE DE TRONC HUMAIN POUR MANNEQUIN DE CRASH TEST – p (Inventeur : LE GALL
FRANCOIS). – o Demandeur: CENTRE D’ETUDES ET
RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société
r
m L’invention
concerne un mannequin physique ou
numérique destiné à reproduire les mouvements du tronc
humain dans des situations de sollicitations antéro-postérieures dans le plan sagittal, ledit mannequin comprenant une partie formant l’ensemble tête-cou et un partie
formant bassin qui sont reliées entre elles par un système formant tronc, caractérisé en ce que ledit système
comprenant quatre éléments sensiblement rigides formant respectivement partie supérieure du thorax (4), partie inférieure du thorax (3), partie supérieure d’abdomen
(2) et partie inférieure d’abdomen (1), lesdits éléments
étant associés en rotation entre eux par l’intermédiaire
de respectivement un pivot (O2, O3, O4), l’extrémité inférieure de l’élément formant partie inférieure d’abdomen
(1) étant associés en rotation à la partie formant bassin
par l’intermédiaire d’un quatrième pivot (O1), lesdits
pivots étant d’axe parallèle et étant agencés de sorte à
présenter chacun un paramètre de raideur et un paramètre d’amortissement.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.584 – b (A1) – d [04 03251]. – e 3 0 m a r s
2004. – j G 0 9 F
15/00, G 09 F
7/20. –
k DISPOSITIF PERMETTANT DE TENDRE UNE AFFICHE EN PAPIER OU EN SUPPORT SOUPLE ET CELA
DANS DIVERS FORMATS SANS QU’IL N’Y AIT DE
STRUCTURE RIGIDE SUR LAQUELLE PEUT S’APPUYER CETTE AFFICHE –
(Inventeur : GOSSELIN
PATRICK). –
Demandeur: TECHNO-GRAPHIE SARL
Société à responsabilité limitée
p
o
m Dispositif permettant de tendre une affiche en papier
ou en support souple et cela dans divers formats sans
qu’il n’y ait de structure rigide sur laquelle peut s’appuyer
cette affiche.
L’invention concerne un porte affiche se composant d’un
corps (1) plat rigide, sur lequel viennent s’encliqueter
quatre tiges ressort (2), lesquels tendent l’affiche. Pour
fixer l’affiche on la perfore à chaque coin, ce qui permet
de fixer les crochets des tiges ressort. Chaque perforation de l’affiche (3) est renforcée par une pastille adhésive (4) elle-même perforée en son centre, qui empêche
l’affiche (3) de se déchirer.
à la publicité sur lieu de vente ou sur des points d’exposition ayant besoin de changer ou de faire évoluer des
messages ou des visuels dans différents formats.
a 2.868.585 – b (A1) – d [04 03542]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j G 0 9 G
3/36, G 02 F
1/137. –
k PROCEDE D’AFFICHAGE DESTINE A AMELIORER
LA LUMINOSITE D’UN DISPOSITIF A CRISTAUX LIQUIDES –
( I n ve n t e u r s : M O RVA N PAT R I C K ; R I O
PHILIPPE; FRITSCH MAURICE). –
Demandeur :
THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme, –
Mandataire: THOMSON
p
o
r
m La
présente invention concerne un procédé d’affichage d’images destiné à améliorer l’affichage dans les
dispositifs à cristaux liquides. L’invention s’applique plus
particulièrement aux dispositifs de projection ou rétroprojection séquentiel couleur comprenant une valve
LCOS (pour Liquid Crystal On Silicon en langue anglaise
et commandés en mode PWM (Pulse Width Modulation).
Dans ce type de dispositif, le temps de réaction des cristaux liquides est, pour certaines transitions de la tension
de commande des cristaux liquides, non négligeable par
rapport à la durée de la trame vidéo. Il en résulte un déficit ou un excédent de la lumière transmise par les cristaux liquides. Selon l’invention, on propose de faire varier
le flux lumineux produit par la source de lumière du dispositif à chaque transition de la tension de commande du
cristal liquide pour compenser cet excédent ou ce déficit.
G09F
187
188
G10L
a 2.868.586 – b (A1) – d [04 03403]. – e 3 1 m a r s
2004. – j G 10 L 15/22, G 10 L 21/02 // G 10 L
101:02. – k PROCEDE ET SYSTEME AMELIORES DE
CONVERSION D’UN SIGNAL VOCAL – p (Inventeurs :
E N N A J J A RY TAO U F I K ; R O S E C O L I V I E R ) . –
o
r
m Ce procédé de conversion d’un signal vocal prononcé
par un locuteur source en un signal vocal converti dont
les caractéristiques acoustiques ressemblent à celles
d’un locuteur cible, comprend:
- la détermination (1) d’au moins une fonction de transformation de caractéristiques acoustiques du locuteur
source en caractéristiques acoustiques proches de celles
du locuteur cible; et
- la transformation de caractéristiques acoustiques du
signal vocal à convertir, par ladite au moins une fonction
de transformation.
Il est caractérisé en ce que ladite détermination (1) comprend la détermination (1) d’une fonction de transformation conjointe de caractéristiques relatives à l’enveloppe
spectrale et de caractéristiques relatives à la fréquence
fondamentale du locuteur source et en ce que ladite
transformation comprend l’application de ladite fonction
de transformation conjointe.
a 2.868.587 – b (A1) – d [04 03405]. – e 3 1 m a r s
2004. – j G 10 L 15/22, G 10 L 21/02 // G 10 L
101:02. – k PROCEDE ET SYSTEME DE CONVERS I O N R A P I D E S D ’ U N S I G N A L VO C A L –
(Inventeurs : ROSEC OLIVIER ; EN NAJJARY TAOUFIK). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société
anonyme, –
p
o
r
m Ce procédé de conversion d’un signal vocal prononcé
par un locuteur source en un signal vocal converti dont
les caractéristiques acoustiques ressemblent à celles
d’un locuteur cible, comprend:
- la détermination (1) d’au moins une fonction de transformation de caractéristiques acoustiques du locuteur
source en caractéristiques acoustiques proches de celles
du locuteur cible, à partir d’échantillons vocaux des locuteurs source et cible; et
- la transformation de caractéristiques acoustiques du
signal vocal à convertir du locuteur source, par l’application de ladite au moins une fonction de transformation.
Il est caractérisé en ce que ladite transformation (2) comprend une étape (44) d’application uniquement d’une
partie déterminée d’au moins une fonction de transformation sur ledit signal à convertir.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.588 – b (A1) – d [04 03511]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j G 10 L 15/22, G 10 L 21/02. – k SYSTEME
D’APPLICATION VOCALE – p (Inventeurs : PAILLET
ERIC; DUBOIS DOMINIQUE; LARREUR DANIELLE). –
o
r
m L’invention concerne un système d’application vocale
comportant des moyens (1, 2) d’acquisition d’au moins
une phrase prononcée par au moins un utilisateur, connectés à des moyens (3) d’analyse sémantique comportant des moyens (8) de reconnaissance de mots-clés
appartenant à la phrase prononcée et aptes à générer
une liste ordonnée des mots-clés, appelée énoncé, de la
phrase prononcée, lesdits moyens de reconnaissance
étant connectés à des moyens (4) d’association, sous
forme de règles, entre au moins un mot-clé prédéterminé
et une action déterminée et des moyens (5) de sélection
d’au moins une action déterminée quand un ensemble
de mots-clés contenus dans la règle correspondante sont
présents dans la phrase prononcée, caractérisé en ce
que les moyens (5) de sélection parcourent pour indentification l’ensemble des règles et recherchent, pour chaque règle donnée, la présence, dans la phrase
prononcée, d’un ensemble de mots-clés de cette règle
pour sélectionner l’action déterminée correspondante
relative à la règle ainsi résolue et identifiée.
a
b
d
e
2.868.589 –
(A1) –
[04 12566]. –
26 novembre 2004. –
G 11 C 19/28, G 09 G 3/36 // G 09 F 9/
35. –
REGISTRE A DECALAGE ET SON PROCEDE
DE COMMANDE –
(Inventeur : MOON SU HWAN). –
D e m a n d e u r : L G . P H I L I P S L C D C O. , LT D. , –
Mandataire: CABINET HIRSCH . –
Priorités : KR,
31 mars 2004, n˚1020040021986 ; KR, 30 avril 2004,
n˚1020040030337.
j
k
p
o
r
f
m Registre à décalage ayant une pluralité d’étages pour
décaler une impulsion de départ et sortir une impulsion
de départ décalée pour un étage suivant, chacun de la
pluralité d’étages comprenant un transistor d’excursion
haute (T5) commandé par un premier noeud pour appliquer un premier signal d’horloge (C1) à une ligne de sortie, un premier transistor d’excursion basse (T6, T7)
commandé par un deuxième noeud pour appliquer une
première tension de commande à la ligne de sortie, un
contrôleur (10) pour commander les premier et deuxième
noeuds, et un condensateur de compensation (CC), connecté entre le premier noeud et une ligne d’entrée d’un
deuxième signal d’horloge (/C1), le deuxième signal
d’horloge (/C1) étant différent du premier signal d’horloge
(C1).
G10L
189
190
G21C
a 2.868.590 – b (A1) – d [04 50657]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j G 21 C 19/02. – k DISPOSITIF D’ACCOSTAGE ETANCHE D’ENCEINTES MOBILES DE DIFFERENTS DIAMETRES –
(Inventeurs : TUMOLO LUC ;
LE CHEVALIER PASCAL). –
Demandeur : COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif d’accostage étanche (14) d’enceintes mobiles (42) équipées de bouchons
(44) de différents diamètres sur une boîte de confinement (10). Le dispositif comprend un disque central (22)
et au moins une bride d’accostage (20a, 20b, 20c) concentriques obturant normalement l’ouverture d’accès
(18) de la boîte de confinement. Un mécanisme de verrouillage déverrouillage (24) permet de ne déverrouiller
que le disque central (22) seul ou le disque central et une
ou plusieurs des brides d’accostage (20a, 20b, 20c),
selon le diamètre du bouchon (44). Cet agencement permet notamment d’effectuer un nettoyage du bouchon
(44) d’une enceinte mobile (42) servant au transport
d’équipements nucléaires contaminés.
a 2.868.591 – b (A1) – d [04 03586]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j H 01 H 13/26, B 81 B
7/00,
3/00. –
k MICROCOMMUTATEUR A FAIBLE TENSION D’ACTIONNEMENT ET FAIBLE CONSOMMATION –
(Inventeur: ROBERT PHILIPPE). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, –
Mandataire: CABINET HECKE
p
o
r
m Le
microcommutateur comporte une membrane
déformable (12) comprenant deux branches de flexion
(13), sensiblement parallèles, fixées à un substrat par au
moins une extrémité et comportant des moyens d’actionnement thermique (4). Une branche de contact (14), sensiblement parallèle aux branches de flexion (13), est
disposée entre les branches de flexion (13) et fixée à celles-ci au niveau de leurs zones de forte déformation. La
branche de contact (14) se déplace sensiblement parallèlement au substrat lors de l’actionnement du microcommutateur et comporte des électrodes (15) de maintien
électrostatique et un plot conducteur (6).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.592 – b (A1) – d [04 03265]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 01 H 19/63, H 01 H 3/42. – k B O U TO N
R OTAT I F P O U R C I R C U I T E L E C T R I Q U E –
(Inventeurs : DA DALT HUGUES ; THIZON PATRICE). –
Demandeur: SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée
p
o
m Bouton tournant pour circuit électrique, dont le corps
loge un organe de manoeuvre rotatif qui actionne une
pièce de commande à came et porte un ou plusieurs
blocs électriques.
Une cuvette 15 est définie entre une collerette cylindrique externe 12 du corps 10 et un manchon cylindrique
interne 13 et loge un ressort qui peut être de type hélicoïdal RA pour solliciter une bague coulissante 30 distincte
de la pièce de commande 50 ou de type torsion pour rappeler l’organe de manoeuvre. La bague assure une fonction de sensitivité et le manchon cylindrique 13 définit
dans son ouverture centrale une portée de centrage 27
de la queue 22 de l’organe de manoeuvre.
a 2.868.593 – b (A1) – d [04 03266]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 01 H 19/63, H 01 H 3/42. – k B O U TO N
TOURNANT ETANCHE – p (Inventeurs : FRUCHARD
BERTRAND; THIZON PATRICE). – o D e m a n d e u r :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par
actions simplifiée
m Bouton tournant pour circuit électrique, dans lequel
une manette est monté rotative pour actionner des blocs
électriques par l’intermédiaire d’une pièce de commande
à came.
Une couronne 40 à jupe cylindrique 42 est logée dans un
espace annulaire 16, en définissant entre la collerette et
un rebord annulaire rentrant 26 de la manette un interstice 16a et entre le rebord 26 et la jupe cylindrique un
autre interstice 16b. Les deux interstices déterminent une
chicane d’étanchéité qui contribue à éviter l’introduction
de corps indésirables et projections à l’intérieur du corps
du bouton.
H01H
191
192
H01H
a 2.868.594 – b (A1) – d [05 50791]. – e 2 9 m a r s
2005. – j H 01 H 50/20. – k RELAIS COMPORTANT
UN PONT DE CONTACT A RESSORT PROPRE –
(Inventeurs : BRAUN HANS ; WEIGT JOSEF ; FUHR
STEFFEN). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH
Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –
Mandataire :
CABINET HERRBURGER . –
Priorité : DE, 31 mars
2004, n˚ 102004017160.2
p
o
r
f
m Relais notamment pour un démarreur de moteur à
combustion interne applicable à un véhicule automobile,
comprenant un pont de contact (10) ayant son élasticité
propre et réalisé en forme d’arc pour une variation de
forme réversible, notamment un élargissement produit
par la pression de contact.
a 2.868.595 – b (A1) – d [04 03433]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j H 0 1 H
50/64, H 01 R
13/66. –
k DISPOSITIF DE COMMUTATION ELECTRIQUE, RELAIS, PRISE DE COURANT ET APPAREILS ELECTRIQ U E S C O M P O RTA N T U N T E L D I S P O S I T I F –
(Inventeurs: BATTEUX PIERRE; GARELLI OLEG). –
Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
p
o
r
m Dispositif de commutation (1) comprenant un bloc de
contact ayant une partie fixe reliée à au moins une borne
électrique et ayant au moins une zone de contact électrique pouvant être en contact avec une zone de contact
d’une partie mobile, un dispositif d’actionnement (5) permettant de déplacer la partie mobile d’une position de
fermeture à une position d’ouverture desdites zones de
contact. La partie fixe comprend deux embases (22, 23).
Le dispositif d’actionnement (5) est constitué d’au moins
une bobine électrique (55, 58, 59) placée entre les embases (22, 23). La partie mobile comporte un aimant (7)
pouvant se déplacer entre deux positions stables.
L’aimant (7) comporte une zone de contact électrique
reliée électriquement à une première borne électrique (A,
B, C) et pouvant être en contact électriquement avec des
zones de contact reliées à une seconde borne électriques (A, B, C).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.596 – b (A1) – d [04 03460]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j H 01 H 71/24, H 01 H 71/02. – k S O U S ENSEMBLE MAGNETIQUE D’UN APPAREIL ELECTRIQUE INTERRUPTEUR –
(Inventeurs : GARCIA
JOSE ; LARCHER PATRICK ; RIVALS ARNAUD). –
Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
SAS Société par actions simplifiée
p
o
m Sous-ensemble magnétique pour appareil électrique
interrupteur, comprenant une culasse magnétique (10),
un noyau fixe (39) et un noyau mobile (30) coulissant suivant un axe (X) à l’intérieur d’une gaine isolante (20)
sous l’action d’une bobine à induction (25) disposée
autour de la gaine (20). Le noyau mobile (30) possède
une couronne radiale (33) séparant une première partie
(31) et une seconde partie (32) de section radiale différente, la culasse magnétique (10) comporte une face
radiale (11) perpendiculaire à l’axe (X) avec une ouverture radiale (19) centrée sur l’axe (X) et traversée par la
première partie (31) du noyau mobile (30). L’ouverture
(19) comporte un pourtour cannelé composé d’une pluralité de (N) dents (17) dirigées vers l’axe (X), des zones
creuses (15) situées entre chaque dent (17) accueillant
une extrémité de la gaine isolante (20).
a 2.868.597 – b (A1) – d [04 50617]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 01 J 29/02, H 01 J 29/48,
1/02. –
k CANON A ELECTRONS POUR TUBE A RAYONS CATHODIQUES A ZONE DE FORMATION DES FAISCEAUX AMELIOREE –
(Inventeurs : RICAUD JEAN
LUC ; GALMICHE CHRISTIAN ; ARNAUD PHILIPPE). –
Demandeur : THOMSON LICENSING S.A. Société
anonyme, –
Mandataire: THOMSON
p
o
r
m L’invention concerne un canon à électrons pour tube
à rayons cathodiques comprenant au moins une première électrode (G1) et une deuxième électrode (G2) de
formation et de focalisation du faisceau d’électrons émis
par une cathodes (K).
Ces électrodes (G1, G2) sont en alliage inoxydable dont
le coefficient de dilatation entre 20˚C et 300˚C est compris entre 4 10-6/˚C et 13 10-6/˚C.
Application: Tubes à rayons cathodiques
H01H
193
194
H01L
a 2.868.598 – b (A1) – d [04 50680]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j H 01 L 21/304, C 30 B 29/06 // H 01 L 31/
042. – k PROCEDE DE FABRICATION DE PLAQUES
DE SILICIUM POLYCRISTALLIN – p ( I n v e n t e u r s :
R E M Y C L AU D E ; B E L O U E T C H R I S T I A N ) . –
Demandeur: SOLARFORCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: FERAY LENNE CONSEIL
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’au
moins une plaque de silicium polycristallin (68, 70) dont
l’une (64, 66) des deux faces a un relief prédéterminé,
selon lequel une couche de silicium polycristallin (60, 62)
est déposée sur au moins l’une (56, 58) des deux faces
d’un support (50). Selon ce procédé, ladite face (52, 54)
du support (50) est imprimée pour lui donner une forme
complémentaire dudit relief, ladite couche de silicium
polycristallin (60, 62) est déposée sur ladite face imprimée (56, 58) du support (50), la surface (64 ou 66) de
ladite couche de silicium polycristallin située en contact
de ladite face imprimée (56 ou 58) épousant alors la
forme dudit relief, et ladite couche de silicium polycristallin (60 ou 62) est découpée pour former ladite plaque de
silicium polycristallin (68 ou 70).
Application à la fabrication de cellules solaires.
a 2.868.599 – b (A1) – d [04 03273]. – e 3 0
2004. – j H 01 L 21/306. – k TRAITEMENT
mars
CHIMIQUE OPTIMISE DE TYPE SC1 POUR LE NETTOYAGE
DE PLAQUETTES EN MATERIAU SEMICONDUCTEUR –
(Inventeurs : MALLEVILLE CHRISTOPHE ;
MAUNAND TUSSOT CORINNE). –
Demandeur :
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de préparation d’une
surface oxydée d’une plaquette à un collage avec une
autre plaquette, la surface oxydée ayant subi une implantation d’espèces atomiques, le procédé comprenant une
étape de nettoyage de la surface oxydée en employant
un mélange de NH4OH/H2O2, caractérisé en ce que les
paramètres du traitement que sont le dosage desdits éléments chimiques, la température du mélange et la durée
pendant laquelle est mis en oeuvre le traitement, sont
choisis de sorte que la gravure provoquée par le traitement soit suffisamment importante pour enlever de la
surface des particules isolées et soit suffisamment faible
pour ne pas créer des rugosités en surface, ces particules isolées et ces rugosités étant aptes à diminuer de
façon sensible l’énergie de collage de la plaquette avec
l’autre plaquette au niveau de cette surface.
L’invention concerne également un procédé de prélèvement de couche mince et une application à la réalisation
d’une structure semiconductrice sur isolant.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.600 – b (A1) – d [04 03558]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j H 0 1 L
21/66, G 01 R
31/311. –
k PROCEDE DE PREPARATION DE PUCES ELECTRONIQUES, ET ENSEMBLE DE PUCES EN RESULTANT –
( I nve n t e u r : P L A N E L L E P H I L I P P E ) . –
Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société
anonyme, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé permettant d’une
part de tester, au moyen de signaux de test (St), des
puces électroniques (11 à 13) réalisées sur une même
plaquette (100) de matériau semi-conducteur, et d’autre
part de discriminer les puces opérationnelles des puces
défaillantes.
Selon l’invention, chaque puce de la plaquette est dotée
d’un module de réception (2) de signaux transmis sans
contact, d’un module d’autotest (3) relié au module de
réception (2) de cette même puce (11 à 13), et d’un révélateur optique d’état (4) commandé par le module d’autotest, de sorte que les signaux de test (St) peuvent être
adressés en parallèle à toutes les puces de la plaquette,
et que chaque puce ayant passé le test avec succès est
directement identifiée par un changement d’état optique
du révélateur d’état (4) commandée par le module
d’autotest de cette puce.
a 2.868.601 – b (A1) – d [05 03039]. – e 2 9 m a r s
2005. – j H 01 L 21/66. – k TRANCHE DE SEMICONDUCTEUR ET PROCEDE DE FABRICATION DE DISPOSITIF A SEMICONDUCTEUR UTILISANT CELLE-CI –
(Inventeur: KUTSUNA YUJI). –
Demandeur : DENSO CORPORATION, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD . –
P r i o r i t é : J P, 3 0 m a r s 2 0 0 4 ,
n˚ 200499876.
p
o
r
f
m Dans un procédé de fabrication d’un dispositif à semiconducteur, on prépare une tranche de semiconducteur
qui comprend une multiplicité de puces de circuit intégré
(CI) (1), ayant chacune un circuit (4) incluant une borne
(3) pour appliquer une grandeur électrique au circuit, et
un interrupteur (5) connecté électriquement à la borne
(3). Un conducteur (2) est formé entre des puces de CI
adjacentes pour établir une connexion électrique parallèle ou série entre les bornes (3) des puces de CI par
l’intermédiaire de l’interrupteur (5). On effectue un test
pour déterminer l’état défectueux ou non défectueux de
chacune des puces de CI et on actionne ensuite l’interrupteur (5) pour établir une connexion électrique entre
les bornes (3) des puces de CI qui ont été déterminées
comme n’étant pas défectueuses, et le conducteur (2).
On effectue un test de conduction sur les circuits (4) des
puces de CI par l’intermédiaire du conducteur (2).
H01L
195
196
H01L
a 2.868.602 – b (A1) – d [04 50677]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j H 01 L 27/144. – k CIRCUIT DE DETECT I O N P H OTO N I Q U E A S T RU C T U R E M E S A –
(Inventeur: ROTHMAN JOHAN). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de détection photonique, de type MESA, comportant au moins une première jonction, qui comporte elle - même une première
couche collectrice (2), des flancs (5) formés ou gravés
dans cette couche collectrice, caractérisé en ce que ces
flancs comportent au moins partiellement une couche
(51) de dopage opposé au dopage de la première couche collectrice.
a 2.868.603 – b (A1) – d [04 03597]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j H 01 M 6/52, H 01 M 10/54, C 22 B 23/00,
47/00. – k PROCEDE DE RECYCLAGE EN MELANGE
DE PILES ET BATTERIES A BASE D’ANODE EN LITHIUM –
(Inventeurs : TEDJAR FAROUK ; FOUDRAZ
JEAN CLAUDE). –
Demandeur: RECUPYL SA Société anonyme
p
o
m Procédé de traitement tous types de piles et batteries
à anode de lithium par voie hydrométallurgique à température ambiante.
Le procédé décrit permet de traiter dans des conditions
sûres les piles et batteries comprenant une anode à base
de lithium métallique ou lithium inséré dans un composé
d’insertion anodique permettant ainsi la séparation et la
récupération des enveloppes métalliques, des contacts
d’électrodes, des oxydes métalliques de cathode et les
sels de lithium.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.604 – b (A1) – d [05 03040]. – e 2 9
2005. – j H 01 M 8/02. – k DISPOSITIF DE
mars
COMMANDE DE DEMARRAGE APPLIQUE A UN SYSTEME
DE PILE A COMBUSTIBLE ET SES PROCEDES DE
COMMANDE DISPONIBLES –
( I n ve n t e u r s : S H U
HIS MING; CHAN CHING TANG). –
Demandeur : ANTIG TECHNOLOGY CO LTD, –
Mandataire : CABINET HAMMOND . –
Priorité : TW, 30 mars 2004,
n˚ 093108674.
p
o
r
f
m La
présente invention fournit un dispositif de commande de démarrage appliqué à un système de pile à
combustible (20) comprenant: un séparateur (10) de type
adhésif, pouvant être collé fermement sur des cathodes
(20A) du système de pile à combustible (20), et être détaché des cathodes (20A), et permettant d’établir une
séparation entre les cathodes (20A) du système de pile à
combustible (20) et l’air ambiant, à un état collé fermement, tout en permettant de faire circuler l’air ambiant
autour des cathodes (20A) du système de pile à combustible (20), en un état de séparation.
a 2.868.605 – b (A1) – d [04 03342]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 0 1 M
8/04, B 60 L
11/18. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE REFROIDISSEMENT
D’UN MODULE DE PUISSANCE D’UNE PILE A COMBUSTIBLE –
(Inventeurs: KLOUZ VERONIQUE; ARCHER PASCAL ; OLIVIER GERARD ; YU ROBERT). –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Le dispositif de refroidissement d’un module de puissance comprenant une pile à combustible avec une partie anodique et une partie cathodique, pour véhicule
automobile muni d’un groupe moto-propulseur équipé
d’un circuit principal de fluide caloporteur, comprend un
circuit auxiliaire de fluide caloporteur, en dérivation sur le
circuit principal. Le circuit auxiliaire traverse de composants du module de puissance 19, 21, 18, 10.
H01M
197
198
H01M
a 2.868.606 – b (A1) – d [04 03343]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 01 M 8/04. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE REFROIDISSEMENT D’UN MODULE DE PUISSANCE D’UNE PILE A COMBUSTIBLE –
( I nve n t e u r s : K L O U Z V E RO N I QU E ; A R C H E R
PA S C A L ; O L I V I E R G E R A R D ; Y U RO B E RT ) . –
p
o
r
m Le dispositif de refroidissement d’un module de puissance comprenant une pile à combustible pour véhicule
automobile muni d’un groupe moto-propulseur équipé
d’un circuit de refroidissement, comprend un circuit principal de fluide caloporteur traversant des composants du
module de puissance 1, 10, 18. Le dispositif comprend
un circuit auxiliaire de fluide caloporteur, en dérivation
sur le circuit principal, traversant d’autres composants du
module de puissance 19, 21, et comprenant, en outre, un
échangeur de couplage thermique 27 traversé par le
fluide caloporteur et par un fluide de refroidissement du
circuit de refroidissement 40a du groupe moto-propulseur.
a 2.868.607 – b (A1) – d [04 03344]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 01 M 8/04. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE REFROIDISSEMENT D’UN ENSEMBLE DE GENERATION D’ELECTRICITE COMPRENANT UNE PILE
A COMBUSTIBLE –
(Inventeur : YU ROBERT). –
p
o
r
m Le dispositif de refroidissement pour un ensemble de
génération d’électricité comprenant une pile à combustible notamment pour véhicule automobile, comprend un
circuit principal de fluide caloporteur traversant la pile à
combustible et un premier radiateur (28) en aval de la pile
à combustible et un circuit auxiliaire de fluide caloporteur
en dérivation sur le circuit principal comprenant un
second radiateur (50) apte à refroidir le fluide caloporteur
à une température inférieure à la température du fluide
caloporteur dans le circuit principal en aval du premier
radiateur (28).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.608 – b (A1) – d [04 03345]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 01 M 8/04. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE REFROIDISSEMENT D’UN MODULE DE PUISSANCE D’UNE PILE A COMBUSTIBLE –
(Inventeur: ARCHER PASCAL). –
p
o
r
m Le dispositif de refroidissement d’un module de puissance comprenant une pile à combustible avec une partie anodique et une partie cathodique, notamment pour
véhicule automobile, comprend un circuit principal de
fluide caloporteur traversant la pile à combustible et une
partie haute température 25 d’un radiateur 26 en amont
de la pile à combustible. Le dispositif comprend en outre
un circuit auxiliaire de fluide caloporteur, en dérivation
sur le circuit principal, traversant une partie basse température 33 dudit radiateur 26 apte à refroidir le fluide caloporteur à une température inférieure à la température du
fluide caloporteur dans le circuit principal.
a 2.868.609 – b (A1) – d [04 03263]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 01 M 8/06. – k PROCEDE D’ALIMENTATION D’UNE PILE A COMBUSTIBLE PAR UNE COMPOSITION HOMOGENE COMPRENANT DE L’EAU ET
UN CARBURANT LIQUIDE HYDROCARBONE –
(Inventeurs : BEN CHERIF KARIM ; GERARD DAVID). –
Demandeur :
R E N AU LT
SAS, –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé d’alimentation d’une pile à combustible 16 dans lequel on introduit
dans la pile à combustible 16 de l’oxygène et de l’hydrogène gazeux obtenus par traitement dans une unité de
transformation à partir d’un carburant initial, ledit carburant étant une composition homogène comprenant un
carburant liquide hydrocarboné et de l’eau.
L’invention a également pour objet un système pile à
combustible comprenant au moins un reformeur recevant
en entrée un mélange d’alimentation composé principalement d’une composition, comprenant un carburant
liquide hydrocarboné et de l’eau, et d’air, fournissant en
sortie un reformat, au moins un étage de réaction du gaz
à l’eau traversé par le reformat issu du reformeur et une
pile à combustible hydrogène/oxygène.
H01M
199
200
H01Q
a 2.868.610 – b (A1) – d [04 50693]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j H 01 Q 9/06. – k PERFECTIONNEMENT
AUX ANTENNES PLANAIRES DE TYPE FENTE –
(Inventeurs : LOUZIR ALI ; MINARD PHILIPPE ; PINTOS JEAN FRANCOIS). –
Demandeur : THOMSON
LICENSING S.A. Société anonyme, –
Mandataire :
THOMSON
p
o
r
m La présente invention concerne une antenne planaire
comportant une fente 12 résonante dimensionnée pour
fonctionner à une fréquence donnée, la fente étant réalisée sur un substrat 10 et alimentée par une ligne d’alimentation 13 dans un plan de court-circuit de laquelle
elle est située. Le substrat présente une épaisseur variable 10b.
L’invention est utilisable dans les réseaux sans fils.
a 2.868.611 – b (A1) – d [04 50662]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j H 0 1 Q
19/10, H 01 Q
15/14. –
k ANTENNE REFLECTEUR A STRUCTURE 3D DE
MISE EN FORME DE FAISCEAUX D’ONDES APPARTENANT A DES BANDES DE FREQUENCES DIFFERENTES –
(Inventeurs: JUDASZ THIERRY ; DAVID JEAN
FRANCOIS; MAUREL JACQUES). –
Demandeur :
ALCATEL Société anonyme, –
Mandataire : COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL
p
o
r
m Une
antenne réflecteur multifréquences (AR), par
exemple pour un satellite de télécommunications, comporte un réflecteur (R) muni d’une face avant (FA) chargée
de
réfléchir
des
faisceaux
d’ondes
électromagnétiques appartenant à au moins deux bandes de fréquences différentes. La face avant (FA) du
réflecteur (R) comporte une structure (ST) définissant un
motif tridimensionnel à symétrie de révolution, choisi de
manière à mettre en forme les faisceaux de sorte qu’ils
présentent des caractéristiques radiofréquences sensiblement identiques.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.612 – b (A1) – d [05 03330]. – e 0 5 a v r i l
2005. – j H 01 R 13/506, H 01 R 24/12, 24/16. –
k PRISE DE COURANT NON ENCASTRABLE –
p ( I nvent eur : AU BE RT C A PE L L A J OAQU IN ). –
o Demandeur: SIMON SA Société de droit espagnol, –
r Mandataire: CABINET BONNETAT . – f P r i o r i t é :
ES, 05 avril 2004, n˚ 200400829.
m - Prise de courant non encastrable.
- Selon l’invention, la prise comporte un élément (11) qui
est emboîté dans l’ouverture circulaire (4) de la face
supérieure (3) et qui constitue un prolongement du corps
(1) de la prise pour protéger les éléments qui le dépassent, cet élément (11) étant réalisé en un matériau diélectrique complètement transparent.
a 2.868.613 – b (A1) – d [04 03443]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j H 01 R 33/94, H 01 R 13/40, H 05 K 5/03. –
k COUVERCLE DE BOITIER ELECTRIQUE POUR
C L O I S O N S , A S O C L E S D C L M U LT I P L E S –
(Inventeurs : PHILIPPE MARC ; DAMEME JIMMY). –
Demandeur : CAPRI CODEC Société anonyme, –
Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
p
o
r
m Ce couvercle (1) de boîtier électrique encastrable est
équipé d’au moins deux socles DCL (20 clipsés dans au
moins deux ouvertures (10) formées dans le couvercle
(1).
H01R
201
202
H01R
a 2.868.614 – b (A1) – d [04 03391]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 01 R 39/18, H 02 K 13/10. – k BA L A I S
POUR UNE MACHINE ELECTRIQUE – p (Inventeur :
LE DOUARIN MICHEL). – o Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET WEINSTEIN
r
m L’invention concerne un balai pour former un contact
électrique entre un élément statique et un élément rotatif
dans une machine électrique. Le balai a un corps (21)
réalisé en un matériau électriquement conducteur avec
une face de contact (22, 23) destinée à être maintenue
en appui glissant sur une bague de contact. La face de
contact (22, 23), avant la première utilisation du balai (2),
est conformée de façon qu’une partie (22) seulement de
celle-ci prenne appui sur la bague de contact (4).
a 2.868.615 – b (A1) – d [04 03285]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 01 R 43/28, H 01 R 43/01, H 04 Q 1/16. –
k DISPOSITIF POUR LA FABRICATION DES CORDONS INFORMATIQUES DE TYPE SCSI ULTRA 320
AVEC UN CABLE ROND EN 34 PAIRES DE FILS TORSADES –
MILLER
JOHN). –
Demandeur: MILLER JOHN, –
Mandataire :
MILLER JOHN A
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif permettant le montage d’un connecteur SCSI de 68 contacts sur un câble
rond en 34 paires de fils torsadés.
Le dispositif selon l’invention permet de défaire les torsades des fils et de placer les deux fils en juxtaposition
parallèle avec précision pour assurer une connexion correcte du connecteur. Les deux fils dé-torsadés sont placés autour des plots de positionnement (7) qui les
arrangent en juxtaposition parallèle (8). Deux fourches
coulissantes (9) sont glissées sur les fils au fur et à
mesure que les fils sont montés afin de les maintenir en
place. Quand tous les fils sont ainsi positionnés, le connecteur est placé sur les fils et pressé avec force sur les
fils à l’aide d’une presse d’établi pour effectuer les 68
connexions électriques en masse d’un seul coup. La connexion électrique entre les fils et les contacts est fait
grâce à deux lames tranchantes situé sur le dessous du
contact. Celles-ci percent l’isolement du fil pour établir la
connexion électrique.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.616 – b (A1) – d [04 03397]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 02 B
1/30, H 05 K
5/02,
7/02. –
k ARMOIRE DOTEE D’OUVERTURES POUR LE PASSAGE DE CABLES – p ( I n v e n t e u r s :
BUCHY
STEPHANE ; DUCHESNE CYRILLE ; HERMAL MARC ;
WASNER OLIVIER). –
Demandeur : SCHNEIDER
ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée
o
m Armoire de distribution (10) comprenant une ossature
composée de quatre montants verticaux (20), d’un cadre
supérieur (30) et d’un cadre inférieur formant des parois
horizontales fixées à chaque montant (20), et comprenant plusieurs panneaux verticaux (40,41,42) montés
amovibles sur les montants (20). Le cadre supérieur et le
cadre inférieur sont fixés sur deux faces perpendiculaires
(21,24) de chaque montant (20) et au moins un cadre
(30) présente une échancrure (31) débouchante sur un
des côtés (32,33) dudit cadre, formant une ouverture
horizontale quand le panneau vertical (40) correspondant
est monté sur l’ossature.
a 2.868.617 – b (A1) – d [04 03312]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 0 2 G
3/12, E 04 G
15/06. –
k ENSEMBLE REGLABLE ELASTIQUE EN PLASTIQUE DE MAINTIEN D’ELEMENTS TELS QUE DES BOITIERS D’APPAREILLAGE ELECTRIQUE ENTRE DES
BANCHES –
Demandeur : CAPRI-CODEC SAS Société par actions simplifiée, –
FEDIT LORIOT
p
o
r
m Cet ensemble en plastique de maintien de deux boîtiers (2, 2’), tels que des supports d’aimant ou des boîtiers d’appareillage électrique, destinés à être noyés
dans le béton d’une paroi moulée entre deux banches,
dont l’écartement est compris dans une plage donnée
compatible avec l’ensemble, du type comportant deux
éléments opposés (1, 1’) maintenus coaxiaux grâce à
une liaison (4) déformable élastiquement et à deux organes d’espacement (5, 5’) complémentaires mâle et
femelle séparables et assemblables rigidement dans
l’une ou l’autre d’au moins deux positions axiales différentes, est caractérisé en ce que la liaison élastique (4)
est formée par une paroi annulaire relativement mince en
comparaison des zones immédiatement voisines.
H02B
203
204
H02G
a 2.868.618 – b (A1) – d [04 03314]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 0 2 G
3/12, E 04 G
15/06. –
k ENSEMBLE REGLABLE INDEXABLE EN PLASTIQUE DE MAINTIEN D’ELEMENTS TELS QUE DES BOITIERS D’APPAREILLAGE ELECTRIQUE ENTRE DES
BANCHES –
Demandeur : CAPRI-CODEC SAS Société par actions simplifiée, –
FEDIT LORIOT
p
o
r
m Cet ensemble en plastique de maintien de deux boîtiers (2, 2’), tels que des supports d’aimant ou des boîtiers d’appareillage électrique, destinés à être noyés
dans le béton d’une paroi moulée entre deux banches,
dont l’écartement est compris dans une plage donnée
compatible avec l’ensemble, du type comportant deux
éléments opposés (1, 1’) maintenus coaxiaux grâce à
une liaison (4) déformable élastiquement et à deux organes d’espacement (5, 5’) complémentaires mâle et
femelle séparables et assemblables rigidement dans
l’une ou l’autre d’au moins deux positions axiales différentes, est caractérisé en ce que les deux organes
d’espacement sont télescopiques et en ce qu’il est prévu
un moyen radial (11) de verrouillage en position des deux
organes télescopiques.
a 2.868.619 – b (A3) – d [05 50854]. – e 0 1 a v r i l
2005. – j H 02 J 7/00. – k CHARGEUR D’ACCUMULATEUR NOTAMMENT POUR OUTILLAGE ELECTROPORTATIF –
(Inventeurs : BREITENMOSER ARMIN ;
FAH WALTER). –
Demandeur : CEKA ELEKTROWERKZEUGE AG +CO KG, –
HERRBURGER . –
Priorité : DE, 02 avril 2004,
n˚ 202004005477.
p
o
r
f
m Chargeur (1) pour charger au moins un accumulateur
(2), notamment celui d’un outillage électroportatif, comportant au moins une unité fonctionnelle dégageant de la
chaleur par effet joule (4), notamment la platine principale, ainsi qu’un réceptacle (6) pour recevoir l’accumulateur (2) à recharger.
Le réceptacle (6) se trouve principalement au-delà de la
zone (10) de dégagement de chaleur (4) par effet joule.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.620 – b (A1) – d [04 03351]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 02 K 3/28, H 02 K 3/46, 49/00. –
k INDUIT POLYPHASE POUR MACHINE ELECTRIQUE
TOURNANTE, NOTAMMENT UN ALTERNATEUR POUR
VEHICULE AUTOMOBILE, ET SON PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeurs : EVEN DENIS ; RONDIER
PATRICK; ARMIROLI PAUL). –
Demandeur : VALEO
EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par
actions simplifiée
p
o
m L’invention
concerne un induit (13) polyphasé pour
machine électrique tournante comportant un corps (14)
portant plusieurs phases (20 à 25) comprenant chacune,
d’une part, une entrée (E1 à E’3) et une sortie (S1 à S’3)
appartenant chacune à un élément électriquement conducteur, respectivement d’entrée et de sortie et d’autre
part, des éléments électriquement conducteurs (37) pour
connecter l’entrée d’une phase à la sortie d’une phase en
formant un bobinage doté d’au moins deux enroulements
par phase à la faveur d’au moins un premier élément
électriquement conducteur (38, 338) d’inversion du sens
circonférentiel du courant dans le bobinage, le dit premier élément d’inversion étant intercalée entre les deux
enroulements,au moins un bobinage de phase est doté
d’au moins un second élément électriquement conducteur (138, 238) d’inversion du sens circonférentiel du
courant dans ce bobinage de phase et en ce que l’élément électriquement conducteur de sortie de ce bobinage est monté dans le circuit électrique comportant les
deux enroulements et les deux éléments électriquement
conducteurs d’inversion.
L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel induit.
a 2.868.621 – b (A1) – d [04 03350]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 0 2 K
9/19, H 02 K
49/00. –
k RALENTISSEUR COMPORTANT DES PIECES
POUR CREER DES TURBULENCES – p (Inventeur :
VASILESCU CLAUDIU). – o Demandeur : TELMA Société anonyme, – r M a n d a t a i r e : VA L E O E Q U I P E MENTS ELECTRIQUES MOTEUR
m L’invention concerne essentiellement un ralentisseur
(100) électromagnétique comportant des pièces (105109) disposées à l’intérieur d’une chambre (104) de
refroidissement. Ces pièces (105-109) peuvent être rapportées ou intégrées dans une paroi (402) de la chambre
(104). Ces pièces (105-109) peuvent être reliées entre
elles pour former une structure en réseau. Ces pièces
(105-109) augmentent un degré de turbulence d’un
liquide de refroidissement et augmentent une surface
d’échange entre la chambre (104) et le liquide de refroidissement. Ces pièces (105-109) comportent une extension orientée dans le sens d’un écoulement d’un liquide
afin de créer des turbulences qui soient mobiles. Ces pièces peuvent en outre être perforées.
H02K
205
Application: Stator pour alternateur pour véhicule automobile
206
H02K
a 2.868.622 – b (A1) – d [04 03423]. – e 0 1 a v r i l
2004. – j H 02 K 51/00, H 02 K 1/06, 16/02, 17/30,
B 60 L 11/02. – k COUPLEUR ELECTROMAGNETIQUE DE TRANSMISSION ELECTRIQUE DE PUISSANCE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION COMPORTANT
UN TEL COUPLEUR –
(Inventeurs : FONSECA
ARMANDO; ROMAGNY PAUL). –
Demandeur : RENAULT SAS, –
Mandataire: CABINET JP COLAS
p
o
r
m Coupleur électromagnétique de transmission électrique de puissance comprenant deux machines électriques, avec deux rotors respectivement reliés à un
premier arbre (7) et à un second arbre (5),, les induits de
ces deux machines étant disposés entre les deux rotors,
caractérisé en ce que les bobinages (9) des deux induits
sont communs à ces deux induits, un premier entrefer
(E1) étant réalisé entre une partie de l’un des rotors et
une partie de l’autre rotor, un deuxième entrefer (E2)
étant réalisé entre les bobinages en commun (9) des
deux induits et une autre partie de l’un des rotors et un
entrefer supplémentaire (ES) étant réalisé entre les bobinages (9) et ladite partie de l’autre rotor, de sorte que le
flux magnétique principal collecté au niveau du premier
entrefer (E1) se compose avec le flux magnétique issu du
deuxième entrefer (E2).
a 2.868.623 – b (A1) – d [05 03139]. – e 3 1 m a r s
2005. – j H 02 M 7/44, H 05 B 41/28. – k C I R C U I T
CONVERTISSEUR A INDUCTANCES COUPLEES –
(Inventeurs : BUSSE OLAF ; HECKMANN MARKUS ;
MAYER SIEGFRIED). –
Demandeur: PATENT TREUHAND GESELLSCHAFT FUR ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN MBH Gesellschaft mit beschränkter
Haftung, –
Mandataire : CABINET FLECHNER . –
p
o
r
f
m Ce circuit de convertisseur à inductances L1 et L2
couplées a un noyau K ayant un entrefer S dissymétrique
par rapport aux inductances.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.624 – b (A1) – d [05 50798]. – e 2 9 m a r s
2005. – j H 0 2 P
9/26, H 02 J
7/14. –
k DISPOSITIF DE COMMANDE DE GENERATION DE
PUISSANCE DE GENERATRICE DE PUISSANCE DE
VEHICULE –
(Inventeurs : KOBAYASHI MASARU ;
A N Z A I K I YO H A RU ; M O R I M OTO H I R O A K I ) . –
Demandeur : MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI
KAISHA, –
Mandataire: BREVALEX . –
Priorité :
JP, 30 mars 2004, n˚ 2004100565.
p
o
r
f
m L’invention concerne un dispositif de commande de
génération de puissance d’une génératrice de puissance
(1) de véhicule comprenant des moyens de détection de
tension (10) pour échantillonner une tension de batterie
(3); des moyens de réglage de gamme de service (12)
pour régler une gamme pour un rapport MARCHE/
ARRET d’un élément de commutation de champ (7); des
moyens de calcul de service de commande (13) pour calculer le rapport MARCHE/ARRET de l’élément (7) sur la
base de la gamme de service à partir d’un écart entre
une tension cible et une information de tension provenant
de l’échantillonnage; et des moyens d’entraînement de
modulation de durée d’impulsion de champ (14) pour
commander la commutation MARCHE/ARRET de l’élément (7) avec un intervalle basé sur le signal d’horloge à
partir du rapport MARCHE/ARRET calculé.
a 2.868.625 – b (A1) – d [05 03221]. – e 0 1 a v r i l
2005. – j H 03 D 7/16. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE DEMODULATION – p (Inventeurs : LIESAUS
F R A N K ; H A H N K A R L H E I N Z ; D O N AU B AU E R
JURGEN ; KUFNER BERNHARD ; KRAMMEL KARL ;
FLEISCHER THOMAS). –
Demandeur : CONTI TEMIC MICROELECTRONIC GMBH, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorités : DE, 01
avril 2004, n˚ 102004016834.2 DE, 07 septembre 2004,
n˚ 102004043635.5
o
r
f
m Le procédé et le dispositif servent à la démodulation
d’un signal d’entrée (E1) reçu qui comprend un signal de
données (D) modulé. Le signal d’entrée (E1) est mélangé
à un signal de comparaison (V) pour donner un signal de
fréquence intermédiaire (ZF1) à partir duquel est produit
un signal de fréquence intermédiaire (ZF2) traité. Dans
une unité de contrôle (6), le signal de données (D) est
récupéré à partir du signal de fréquence intermédiaire
(ZF2), traité en particulier au moyen d’une exploration. Le
signal de comparaison (V) utilisé pour le mélange et en
particulier également un signal d’exploration (A1) utilisé
pour l’exploration, ainsi qu’un signal d’émission (S1, S2)
à la base du signal d’entrée (E1) sont dérivés du signal
de synchronisation (T) prévu pour fournir la synchronisation à l’unité de contrôle 6. De ce fait, une seule horloge
(16) est nécessaire.
H02P
207
208
H03F
a 2.868.626 – b (A1) – d [04 50641]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 03 F 3/45. – k AMPLIFICATEUR DIFFERENTIEL A DEUX SORTIES ET A ENTREE UNIQUE A
LINEARITE AMELIOREE –
( I n ve n t e u r s : G AT T I
PAOLO; SABUT MARC). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET BEAUMONT
p
o
r
m L’invention concerne un amplificateur différentiel (30)
ayant des première et seconde bornes de sortie (OUT-,
OUT+) et une borne d’entrée (IN). L’amplificateur comprend un premier amplificateur (32) ayant une première
entrée (I1+) reliée à la borne d’entrée (IN), une seconde
entrée (I1-) et une première sortie (O1+) reliées ensemble à la première borne de sortie (OUT+), et une seconde
sortie (O1-) reliée à la seconde borne de sortie (OUT-),
et reproduisant le signal d’entrée (VIN) sur la première
sortie (O1+). L’amplificateur comprend un second amplificateur (34) ayant une première entrée (I2+) recevant un
signal de référence (VREF) et une seconde entrée (I2-)
reliée aux bornes de sortie (OUT+, OUT-) par des éléments résistifs (36, 38), et commandant la fourniture par
le premier amplificateur (32) sur la seconde sortie (O1-)
d’un signal (VO-) tel que les signaux reçus aux première
et seconde entrées (I2+, 12-) du second amplificateur
sont égaux.
a 2.868.627 – b (A1) – d [04 03500]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j H 03 H 1/00, H 03 G 3/00, H 01 C 13/02. –
k CIRCUIT INTEGRE AVEC RESEAU RESISTIF A DESAPPARIEMENT REDUIT – p ( I n v e n t e u r :
LENZ
KUNO). – o Demandeur: STMICROELECTRONICS SA
Société anonyme, – r Mandataire : CASALONGA ET
JOSSE
m Un circuit intégré comprend un circuit résistif à désappariement réduit comportant un réseau résistif primaire
avec plusieurs résistances principales (Rp) ayant chacune la même valeur principale théorique. Il comprend
en outre une résistance auxiliaire (Rau) ayant une valeur
résistive théorique auxiliaire égale au produit ou au quotient de ladite valeur résistive principale théorique par √2.
Toutes ces résistances sont mutuellement connectées de
façon à conférer au réseau résistif primaire une valeur
résistive globale théorique égale à ladite valeur résistive
auxiliaire théorique.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.628 – b (A1) – d [05 02689]. – e 1 8 m a r s
2005. – j H 03 K 3/84, G 06 F 7/58, H 04 L 9/06. –
k GENERATEUR DE NOMBRES ALEATOIRES ET
PROCEDE DE PRODUCTION DE NOMBRES ALEATOIRES –
(Inventeurs : GAMMEL BERNDT M. ; GOTTFERT RAINER). –
Demandeur: INFINEON TECHNOLOGIES AG, –
Mandataire: CABINET FLECHNER . –
Priorité: DE, 18 mars 2004, n˚ 102004013480.4
p
o
r
f
m Un générateur de nombres aléatoires comprend une
pluralité de cellules (100, 101, 102, 103, 104) de
mémoire montées en série, des moyens (105) de réaction pour engendrer un signal de réaction et pour envoyer
le signal de réaction dans l’une (104) des cellules de
mémoire et des moyens (106) de sortie de nombres aléatoires pour combiner des états d’un groupe d’au moins
deux cellules de mémoire pour obtenir une séquence de
sortie. Les séquences diffèrent fortement les unes des
autres et leur nombre est plus grand que le nombre des
cellules de mémoire. Elles peuvent être engendrées en
engendrant plusieurs séquences AF0, AF1, AF2, ..., AFk
de sortie, en combinant des états de cellules de mémoire
différentes, de façon à ce qu’un cryptage sûr et efficace
puisse être obtenu.
a 2.868.629 – b (A1) – d [04 03551]. – e 0 5 a v r i l
2004. – j H 0 3 K
5/003, G 06 F
13/40. –
k DETECTEUR DE TENSION DE SEUIL DIFFERENTIEL – n Division demandée le 21/09/04 bénéficiant de
la date de dépôt du 05/04/04 de la demande initiale n˚ 04
03551. –
(Inventeurs : AJRAM SAMI ; STRAZZIERI
FRANCK; GARCIA FLORENT). –
Demandeur : ATMEL CORPORATION, –
p
o
r
m Circuit de détection de niveau de tension de seuil différentiel recevant une paire de tensions différentielles
comme entrée, appliquant chaque composante de la
paire différentielle à un circuit de décalage de tension
individuel (300). Chaque circuit de décalage de tension
est configuré avec un courant régulé produisant une version décalée et non décalée en phase. Pour un jeu
décalé de tensions différentielles de sortie, la valeur de
décalage est proportionnelle au courant entrant dans un
circuit de décalage et est configurée pour être inférieure
à une valeur crête-à-crête de la tension différentielle à
détecter. Un miroir de courant à l’intérieur du détecteur
comprend une référence de courant (360) configurée
pour produire un courant destiné à traverser un générateur de tension (355). La valeur de courant est suffisante
pour générer une sortie de tension régulée pour les deux
régulateurs de courant alimentant les circuits de décalage de tension. Un détecteur de chevauchement (500)
recevant les paires de tensions différentielles produit un
signal indiquant qu’une entrée est à un seuil de détection.
H03K
209
210
H03K
a 2.868.630 – b (A1) – d [04 09975]. – e 21 septembre 2004. – j H 0 3 K
5/24, H 03 K
5/003. –
k DETECTEUR DE TENSION DE SEUIL DIFFERENTIEL – n Division demandée le 21/09/04 bénéficiant de
la date de dépôt du 05/04/04 de la demande initiale n˚ 04
03551. –
(Inventeurs : AJRAM SAMI ; STRAZZIERI
FRANCK; GARCIA FLORENT). –
Demandeur : ATMEL CORPORATION, –
p
o
r
m Circuit de détection de niveau de tension de seuil différentiel recevant une paire de tensions différentielles
comme entrée, appliquant chaque composante de la
paire différentielle à un circuit de décalage de tension
individuel (300). Chaque circuit de décalage de tension
est configuré avec un courant régulé produisant une version décalée et non décalée en phase. Pour un jeu
décalé de tensions différentielles de sortie, la valeur de
décalage est proportionnelle au courant entrant dans un
circuit de décalage et est configurée pour être inférieure
à une valeur crête-à-crête de la tension différentielle à
détecter. Un miroir de courant à l’intérieur du détecteur
comprend une référence de courant (360) configurée
pour produire un courant destiné à traverser un générateur de tension (355). La valeur de courant est suffisante
pour générer une sortie de tension régulée pour les deux
régulateurs de courant alimentant les circuits de décalage de tension. Un détecteur de chevauchement (500)
recevant les paires de tensions différentielles produit un
signal indiquant qu’une entrée est à un seuil de détection.
a 2.868.631 – b (A1) – d [04 03336]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 04 B 7/005. – k PROCEDE DE RECEPTION D’UN SIGNAL METTANT EN OEUVRE UN CRITERE DE TYPE MAXIMUM DE VRAISEMBLANCE,
DISPOSITIF DE RECEPTION ET RADIOTELEPHONE
CORRESPONDANTS –
( I n ve n t e u r s : G A L L E G O
R A P H A E L ; RO U X E L A L E X A N D R E ; A L B E R G E
FLORENCE; DUHAMEL PIERRE). –
Demandeurs :
WAVECOM Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS, –
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de réception d’un
signal mis en oeuvre dans un système de type SIMO (en
anglais « Single Input Multiple Output », en français «
entrée unique, sorties multiples ») présentant une entrée
et au moins deux sorties. Le procédé met en oeuvre un
critère de type maximum de vraisemblance permettant
de minimiser une expression, dite distance contrainte,
tenant compte d’une distance entre un vecteur de symboles reçus du signal et un vecteur obtenu par produit
matriciel d’un vecteur de symboles émis correspondant
et d’une matrice représentative d’un canal de transmission du système.
Selon l’invention, un tel procédé comprend une étape de
partition dudit vecteur de symboles reçus en au moins
deux sous-vecteurs, et, pour chacun desdits sous-vecteurs, on exprime ladite distance contrainte en fonction
dudit vecteur de symboles reçus, et on soustrait à ladite
distance au moins une information conditionnelle relative
audit sous-vecteur.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.632 – b (A1) – d [04 50681]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j H 04 B 10/18, G 02 B 5/18, 6/24. –
k MODULE OPTIQUE DE COMPENSATION DE DISPERSION CHROMATIQUE – p (Inventeurs : GUERIN
JEAN JACQUES; DURAND OLIVIER; POUSSIERE FABRICE). –
Demandeur : ALCATEL Société anonyme, –
o
r
m Un module optique de compensation de dispersion
chromatique comprend une portion de fibre (10) comportant un réseau de Bragg à pas variable et une structure
mécanique (1) comprenant deux supports flexibles (2, 2’)
et un support fixe (3). La portion de fibre (10) est fixée à
ladite structure mécanique (1) en trois points: un premier
point de fixation souple (5) est relié au support fixe (3) et
deux points de fixation rigides (4, 4’) sont reliés aux supports flexibles (2, 2’). Le module comprend également un
actionneur mécanique (20) adapté à agir sur la structure
mécanique (1) pour comprimer une première portion du
réseau de Bragg et pour étirer une seconde portion du
réseau de Bragg tout en maintenant fixe la partie centrale du réseau. La valeur de dispersion chromatique
induite par le filtre à réseau de Bragg est ainsi modifiée
alors que sa longueur d’onde centrale reste fixe.
a 2.868.633 – b (A1) – d [04 03331]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 04 B 10/22. – k SYSTEME DE TRANSM I S S I O N O P T I Q U E E N E S PAC E L I B R E –
(Inventeurs : CHAZALET FREDERIC ; RABAUD DIDIER). –
Demandeur : SHAKTI Société par actions
simplifiée
p
o
m L’invention
concerne un système de transmission
optique en espace libre permettant d’allier sécurité oculaire, faible coût et vitesse de transmission.
Ce système se positionne dans le domaine des réseaux
sans-fil avec des avantages importants telles que la confidentialité et la non perturbation par le spectre radio
électromagnétique.
H04B
211
212
H04J
a 2.868.634 – b (A1) – d [04 50659]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j H 0 4 J
3/22, H 04 B
7/08. –
k TRANSMISSION CENTRALISEE DE FLUX DE DONNEES PROVENANT DE SOURCES RADIO DE TECHNOLOGIES DIFFERENTES, PAR MULTIPLEXAGE
TEMPOREL –
(Inventeur : SOULIE ANTOINE). –
Demandeur: EVOLIUM SAS Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Un équipement d’émission/réception de flux de données (EER), pour un réseau de communications comportant au moins un équipement de traitement (ETC)
raccordé à un réseau de transport (RT), comprend i) une
antenne d’émission/réception (AER), des premiers
moyens de traitement (M1-M3) chargés de traiter en
parallèle des flux de données reçus par l’antenne (AER)
et provenant d’au moins deux sources radio (S) de technologies différentes, des moyens de multiplexage (MM)
chargés, lorsqu’ils reçoivent des flux de données traités
par les premiers moyens de traitement (M1-M3) et destinés à l’équipement de traitement (ETC), de multiplexer
temporellement les flux en fonction d’un diagramme de
multiplexage choisi, afin qu’ils puissent être transmis à
l’équipement de traitement, via le réseau de transport
(RT), sous la forme de trame(s) multiplexée(s), des
moyens de démultiplexage (MD) chargés de démultiplexer des trames multiplexées temporellement provenant de l’équipement de traitement (ETC), via le réseau
de transport (RT), et comportant des flux multiplexés
destinés aux sources radio (S), et des seconds moyens
de traitement (M1-M3) chargés de traiter les flux démultiplexés par les moyens de démultiplexage (MD) afin qu’ils
a 2.868.635 – b (A1) – d [04 03393]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 04 L 7/00, H 04 Q 7/32. – k PROCEDE
DE SYNCHRONISATION RAPIDE D’UN DISPOSITIF DE
RECEPTION DE DONNEES BROUILLEES AU MOYEN
D’UN CALCUL OPTIMISE D’UNE VALEUR DE SYNCHRONISATION –
( I n ve n t e u r s :
DE
VRIES
MAARTEN; DECHICHA SAMIR). –
Demandeur : WAVECOM Société anonyme, –
PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de synchronisation
d’un dispositif de réception de données brouillées au
moyen d’au moins une séquence de brouillage périodique organisée en K intervalles de temps (20, 22) comprenant chacun N périodes de bits (21) appelées
symboles. Un tel procédé comprend en particulier une
étape de calcul d’une valeur de synchronisation d’au
moins un polynôme générateur de ladite séquence de
brouillage, en un intervalle de temps de synchronisation
et en une période de bits de synchronisation prédéterminés. Il se caractérise avantageusement par le fait que
lors de l’étape de calcul, on progresse dans la séquence
par sauts d’au moins un intervalle de temps et d’au
moins une période de bits, en mettant en oeuvre un calcul matriciel de la valeur de synchronisation.
BOPI 05/40
puissent être transmis aux sources radio concernées (S)
par l’antenne (AER).
BOPI 05/40
a 2.868.636 – b (A1) – d [04 03318]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 04 L
9/32, H 04 N
5/44,
7/26. –
k PROCEDE DE SECURISATION D’UN DISPOSITIF
D’ACCES A DES BOUQUETS DE PROGRAMMES DE
CHAINES ENCRYPTEES, PRODUIT PROGRAMME
D’ORDINATEUR DE GESTION DE LA SECURISATION,
ET DECODEUR SECURISE CORRESPONDANTS –
(Inventeur: VOGT NOEL). –
Demandeur : VOGT
NOEL, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de sécurisation d’un
dispositif d’accès à des bouquets de programmes
encryptés, notamment satellites, ledit dispositif comprenant des moyens de lecture de données externes contenues dans un support externe amovible.
Selon l’invention, un tel procédé met avantageusement
en oeuvre au moins les étapes successives suivantes
de:
- recopie sécurisée des données externes depuis le support externe amovible vers au moins une unité interne de
stockage du dispositif ou décodeur d’accès;
- dégradation des données externes sur le support
externe amovible.
En particulier, les données externes comprenant des premières données d’identification et/ou d’authentification
du possesseur du support externe amovible et des
secondes données de configuration du décodeur d’accès
aux bouquets de programmes encryptés.
a 2.868.637 – b (A1) – d [04 03315]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 04 L 12/24, G 06 F 12/16, H 04 N 5/907. –
k PROCEDE ET SYSTEME DE GESTION DU STOCKAGE DE CONTENUS DANS UN RESEAU, BASE SUR UNE
PRISE EN COMPTE DU NOMBRE DE COPIE DE CES
CONTENUS –
(Inventeurs : ACCARIE JEAN PAUL ;
NEZOU PATRICE). –
Demandeur : CANON EUROPA
NV Naamlooze vennootschap, –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de gestion du stockage de contenus, comprenant chacun des données isochrones, dans un réseau de communication (20) auquel
sont connectés au moins deux unités de stockage de
contenus.
Selon l’invention, un tel procédé comprend une étape de
gestion d’un nombre de copies de chacun desdits contenus stockés sur l’ensemble des unités de stockage, qui
est fonction d’une politique de duplication / effacement
desdites copies de contenus.
H04L
213
214
H04L
a 2.868.638 – b (A1) – d [04 03280]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 04 L 12/56. – k PROCEDE D’ECHANGE
D’INFORMATIONS ENTRE DEUX RESEAUX FONCTIONNANT SOUS DES PROTOCOLES DE ROUTAGES
DIFFERENTS –
(Inventeurs : JACQUET ADELINE ;
B R I V E R O B E RT ; D E C L E T Y B E N J A M I N ) . –
Demandeur : SAGEM SA Société anonyme, –
p
o
r
m Procédé d’échange d’informations entre un premier
réseau (4) mettant en oeuvre un protocole de routage utilisant des bases de routage statiques et un deuxième
réseau (2) mettant en oeuvre un protocole de routage utilisant des tables de routage dynamiques et comprenant
des phases d’échange de messages d’identification et de
messages de mise à jour des tables de routage, le procédé comportant les étapes de: émettre, depuis un premier élément de routage (6) associé au premier réseau
vers un deuxième élément de routage (19) associé au
deuxième réseau, des messages d’identification contenant des identifiants d’éléments de réseau auxquels le
premier élément de routage sait être directement ou indirectement relié et mettre à jour dans le deuxième élément de routage la table de routage à partir des
messages d’identification provenant du premier élément
de routage.
a 2.868.639 – b (A1) – d [04 03620]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j H 04 L 27/26, H 04 B 1/69, 7/216, H 04 Q
7/22. – k PROCEDE DE DETERMINATION DE CODES
D’ETALEMENT UTILISES DANS UN SIGNAL CDMA ET
DISPOSITIF DE COMMUNICATION CORRESPONDANT –
(Inventeurs : MOUHOUCHE BELKACEM ;
IBRAHIM NICOLAS). –
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de détermination
des codes d’étalement utilisés dans un signal CDMA
comprenant au moins deux voies, portant chacune un
signal source distinct codés à l’aide d’un code d’étalement, les codes d’étalement étant orthogonaux entre
eux. Un tel procédé comprend la série d’étapes
suivantes:
- réception d’une séquence du signal CDMA (122);
- désétalement (123) de la séquence par chaque code
d’étalement possible présentant une longueur de code
prédéterminée N, par projection de la séquence reçue
sur l’espace défini par les codes d’étalement présentant
une longueur de code prédéterminée N;
- décision (124) sur la présence de chacun des codes
d’étalement, un code d’étalement étant considéré
comme non présent, ou non détecté, si le résultat de la
projection pour le code appartient à un intervalle prédéterminé.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.640 – b (A1) – d [04 50634]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 04 L 27/26, H 04 J 11/00, G 06 F 17/14. –
k DEMODULATEUR COFDM A POSITIONNEMENT
O P T I M A L D E F E N E T R E D ’ A N A LY S E F F T –
(Inventeur: ALCOUFFE NICOLE). –
Demandeur :
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de démodulation
COFDM d’un signal reçu depuis un canal de transmission, comprenant les étapes consistant à effectuer la
transformée de Fourier rapide du signal reçu dans une
fenêtre correspondant à un symbole, chaque symbole
étant accolé à un intervalle de garde reproduisant une
partie du symbole; à fournir un ensemble de valeurs estimées de la réponse impulsionnelle en module; à déterminer des coefficients, chaque coefficient étant obtenu à
partir du produit dudit ensemble et d’une fonction de filtrage (FE) pour une position relative déterminée de la
fonction de filtrage par rapport audit ensemble; à déterminer le coefficient maximum et la position relative
correspondante; et à positionner ladite fenêtre en fonction de ladite position relative, la fonction de filtrage comprenant une partie centrale d’amplitude constante
(LMAX) et de durée égale à la durée de l’intervalle de
garde, entourée de flancs décroissants non nuls.
a 2.868.641 – b (A1) – d [04 03279]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 04 L 29/06. – k PROCEDE D’ECHANGE
D’INFORMATIONS SOUS PROTOCOLE IP AVEC SUBSTITUTION DE DONNEES DANS LE CHAMPS TOS –
(Inventeurs : JACQUET ADELINE ; BRIVE ROBERT ;
DECLETY BENJAMIN). –
Demandeur : SAGEM SA
Mandataire : CABINET BOETTCHER
p
o
r
m Procédé
d’échange d’informations par protocole
Internet sous forme de datagrammes comprenant un
champ type de service normalement dédié à recevoir des
paramètres de routage, le procédé comprenant les étapes de:
- configurer les équipements du réseau pour définir . une
zone d’identification dans le champ type de service,
- associer à des équipements d’un premier type (3) des
identifiants codables dans cette zone d’identification,
- lors de l’émission d’un datagramme par un des équipements du premier type vers un équipement d’un
deuxième type (5), coder dans la zone d’identification
l’identifiant de l’équipement du premier type concerné et,
à la réception du datagramme par l’équipement du
deuxième type, vérifier que l’identifiant figure dans une
table d’identifiant autorisés avant d’accepter le datagramme.
H04L
215
216
H04L
a 2.868.642 – b (A1) – d [04 03328]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 04 L 29/06. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMUNICATION DE DONNEES PAR PAQUETS A HAUT DEBIT –
(Inventeur : DARCHE DAVY). –
Demandeur : TELEDIFFUSION DE FRANCE
p
o
r
m Procédé et système de communication de données
par paquets entre un serveur et un terminal, selon un
protocole avec accusé de réception. On transmet des
paquets au terminal, via un premier réseau, de diffusion,
unidirectionnel. Le terminal émet des accusés de réception des paquets via un second réseau, de télécommunication, bidirectionnel, interconnecté au premier réseau
par un routeur. On transmet des prochains paquets vers
le terminal si le terminal a émis des accusés de réception
de paquets précédents. La transmission via le premier
réseau s’effectue à un débit de diffusion suivant des
variations de sens opposé aux variations du délai de la
transmission des accusés de réception. Le routeur
aiguille des paquets vers le terminal en utilisant la voie
descendante du second réseau, générant une augmentation du débit sur la voie descendante, pour diminuer le
délai de transmission des accusés de réception sur la
voie montante et, de là, augmenter le débit de diffusion.
a 2.868.643 – b (A1) – d [04 03337]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 04 L 29/06. – k METHODE DE DECOUVERTE D’APPAREILS CONNECTES A UN RESEAU IP
ET APPAREIL IMPLEMENTANT LA METHODE –
(Inventeurs : PRIGENT NICOLAS ; HEEN OLIVIER ;
MAETZ YVES ; SALMON LEGAGNEUR CHARLES ;
TANG TALPIN YAN MEI). –
Demandeur : THOMSON
Mandataire :
THOMSON
p
o
r
m La présente invention concerne les réseaux IP et plus
particulièrement les réseaux locaux, par exemple les
réseaux domestiques. Elle concerne la façon dont les
appareils connectés à de tels réseaux obtiennent et gardent à jour la connaissance des autres appareils compatibles connectés au réseau. Cette méthode est basée sur
l’envoi régulier de messages de signalisation par tous les
appareils compatibles. Ainsi, par l’écoute du réseau un
appareil est à même de détecter les autres appareils du
réseau.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.644 – b (A1) – d [04 03339]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 04 L 29/06. – k METHODE DE DECOUVERTE D’APPAREILS CONNECTES A UN RESEAU IP
ET APPAREIL IMPLEMENTANT LA METHODE –
(Inventeurs : PRIGENT NICOLAS ; HEEN OLIVIER ;
MAETZ YVES ; SALMON LEGAGNEUR CHARLES ;
TANG TALPIN YAN MEI). –
Demandeur : THOMSON
Mandataire :
THOMSON
p
o
r
m La présente invention concerne les réseaux IP et plus
particulièrement les réseaux locaux, par exemple les
réseaux domestiques. Elle concerne la façon dont les
appareils connectés à de tels réseaux obtiennent et gardent à jour la connaissance des autres appareils compatibles connectés au réseau.
Pour ce faire l’invention repose sur une machine d’états,
dont les états connecté, déconnectés et en attente. Les
changements d’états se faisant sur réception de messages, requêtes ou réponses, de la part des autres appareils ou sur expiration de compteurs de temps en
l’absence de réception de messages.
a 2.868.645 – b (A1) – d [04 03297]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 04 L 29/08. – k SYSTEME DE CONTROLE DYNAMIQUE DE RESEAU IP – p ( I n v e n t e u r s :
SCHUTZ ROLAND ; BORMANS JOSEPH ; MEHNER
REINHARD ; EL BAHRI MOHAMED ; LILLEGRAVEN
KNUT; GOURLAOUEN DENIS). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire : THALES “INTELLECTUAL PROPERTY“
o
r
m Système
permettant de contrôler dynamiquement
des équipements présents dans un système de communications prenant en compte les dynamicités présentes
liées au moins à la mobilité des utilisateurs (authentification et affiliations aux services), aux requêtes de qualité
de service transmises par les utilisateurs du réseau de
télécommunications, à la disponibilité des ressources du
système comportant au moins un module de contrôle
comprenant au moins:
o un bloc contrôle comprenant:
o un composant de contrôle ACS adapté à traiter
l’authentification des utilisateurs connectés au réseau, la
configuration dynamique des adresses IP, la gestion des
autorisations pour les demandes de services des utilisateurs, la configuration des composants du réseau en
fonction des utilisateurs authentifiés,
o un composant de contrôle LOC adapté à traiter le processus d’affiliation des utilisateurs, la mobilité des serveurs, la localisation des utilisateurs, et le routage
applicatif des services,
o un composant de contrôle QSM adapté à traiter la gestion de la qualité de service sur les artères du réseau.
o Un bloc comprenant un ou plusieurs des éléments
suivants: les différents services utilisateurs, les composantes réseaux, les connectivités vers des entités exter-
nes.
H04L
217
218
H04L
a 2.868.646 – b (A1) – d [04 50631]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 0 4 L
29/08, H 04 Q
7/30. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE PERFECTIONNES DE
GESTION DE TRANSMISSION DE BLOCS DE DONNEES DANS UN CANAL DESCENDANT DE TYPE HSDSCH D’UN RESEAU DE COMMUNICATIONS MOBILE –
(Inventeurs : AGIN PASCAL ; STEFANINI REMI). –
Demandeur : EVOLIUM SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL
p
o
r
m Un dispositif (D) est dédié à la gestion de la transmission de blocs de données numériques dans un canal de
transport descendant de type HS-DSCH établi entre une
station de base d’un réseau de communications et un
équipement d’utilisateur. Il comprend des moyens de traitement (MT) chargés, chaque fois qu’un bloc donné doit
être transmis à l’équipement via le canal de transport, de
choisir des valeurs successives d’un paramètre de
redondance XRV conformément à une séquence choisie
dans laquelle la valeur de XRV utilisée pour la première
transmission de bloc est choisie de manière à rendre
prioritaire la transmission de bits systématiques.
a 2.868.647 – b (A1) – d [05 02983]. – e 2 5 m a r s
2005. – j H 04 L 29/10, G 06 K 19/07, 7/08. –
k INTERFACE DE TRANSMISSION – p (Inventeurs :
RU P I N G S T E P H A N ; S U S T E K L AU R E N T ) . –
Demandeur : INFINEON TECHNOLOGIES AG, –
Mandataire: CABINET FLECHNER . –
Priorité :
DE, 30 mars 2004, n˚ 102004015535.6
o
r
f
m Il est indiqué une interface de transmission de données pour l’échange de données entre un appareil de
lecture et une carte à puce, l’interface de transmission de
données comportant un nombre variable de canaux. Il
est indiqué, de plus, un procédé pour faire fonctionner
une interface de transmission de données de ce genre.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.648 – b (A1) – d [04 03398]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 04 L 29/12. – k PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES NUMERIQUES VERS UN DISPOSITIF ELECTRONIQUE PORTABLE, SIGNAL,
DISPOSITIF ET APPLICATION CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : DELAGE WILLIAM ; LYS THIERRY). –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de transmission de
données numériques vers au moins un dispositif électronique portable équipé d’une caméra. Un tel procédé
comprend les étapes suivantes de:
- codage (11) d’un ensemble de données numériques à
transmettre vers au moins un dispositif électronique portable, associant aux données une séquence d’au moins
deux images et/ou portions d’image représentatives des
données selon au moins une règle de codage visuel
prédéterminée;
- présentation (12) d’images comprenant la séquence
d’au moins deux images et/ou portions d’image, sur au
moins un écran de visualisation;
- prise de vues (13) à l’aide de la caméra, dirigée vers
l’écran de visualisation, pour obtenir la séquence dans le
dispositif;
- conversion (15), dans le dispositif, de la séquence vers
l’ensemble de données numériques, en fonction de la ou
des règles de codage.
a 2.868.649 – b (A1) – d [04 03290]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 04 M 3/56. – k PROCEDE ET SYSTEME
D’ACTIVATION D’UNE TELECONFERENCE VOCALE A
PARTIR D’UN MESSAGE ELECTRONIQUE ECRIT –
(Inventeurs : LE CORRE HERVE ; COLLETTE
CHRISTIAN ; KHATCHADOURIAN GREGOIRE). –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m Pour activer une téléconférence vocale par l’intermédiaire d’au moins un réseau téléphonique, ce procédé
comprend des étapes au cours desquelles: un serveur
d’activation de téléconférences (10) reçoit d’un organisateur d’une téléconférence un message électronique non
formaté adressé également à des participants d’une téléconférence, et analyse le message pour en extraire des
identifiants de l’organisateur et des participants; le serveur d’activation (10) détermine à partir des identifiants
extraits les numéros de téléphones respectifs de l’organisateur et des participants; le serveur d’activation (10)
détermine une date et heure d’activation de téléconférence dans le message reçu, et attribue à la téléconférence une ligne téléphonique disponible d’un pont de
téléconférence (8), pour la date et heure d’activation
déterminée; à la date et heure d’activation de la téléconférence, le serveur d’activation (10) établit une communication téléphonique entre la ligne téléphonique attribuée
à la téléconférence d’une part et d’autre part, l’organisateur et chaque participant.
H04L
219
220
H04M
a 2.868.650 – b (A1) – d [04 11223]. – e 21 octobre
2004. – j H 04 M 9/00, H 04 Q 7/32. – k PROCEDE
ET SYSTEME POUR METTRE EN COMMUNICATION
UN VISITEUR EQUIPE D’UN TERMINAL MOBILE ET UN
OCCUPANT D’IMMEUBLE –
(Inventeurs : REMERY
PATRICK; DE SOLAGES AYMERIC). –
Demandeur :
FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m Procédé pour mettre en communication un visiteur et
un occupant d’une zone habitée délimitée, comprenant
des étapes d’établissement d’une communication sans fil
entre un terminal mobile (5) du visiteur et un portier électronique (10) de contrôle d’accès à la zone habitée, de
sélection de l’occupant par le visiteur sur le terminal
mobile (5), et d’établissement par le portier électronique
d’une communication entre le terminal mobile (5) du visiteur et le terminal (5, 15) de l’occupant à la suite de la
sélection de l’occupant.
a 2.868.651 – b (A1) – d [04 03474]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j H 04 M 11/00. – k TERMINAL MULTIFONCTION AVEC ARTICULATION INTEGRANT UN DISPOSITIF DE PRISE DE VUE –
(Inventeur : ROMAO FERNANDO). –
Demandeur : SAGEM SA Société anonyme, –
p
o
r
m Terminal multifonction comportant une première partie (1) et une deuxième partie (2) ayant chacune une face
avant (4, 5), une face arrière (6, 7) et au moins un bras
de liaison (8, 9) relié à un organe d’articulation (3) comportant deux axes d’articulation (10, 11) séparés et parallèles autour desquels pivotent respectivement la
première partie et la deuxième partie entre une position
fermée dans laquelle les faces avant sont adjacentes et
une position ouverte dans laquelle les faces avant sont
écartées, l’organe d’articulation ayant transversalement
aux axes d’articulation une section sensiblement rectangulaire, le terminal comprenant un afficheur (12) débouchant sur la face avant de la première partie, un clavier
débouchant sur la face avant de la deuxième partie et un
dispositif de prise de vue (14) logé dans l’organe d’articulation et relié à l’afficheur, caractérisé en ce que le dispositif de prise de vue a un axe optique non parallèle aux
axes d’articulation et débouche sensiblement sur un petit
côté de la section rectangulaire de l’organe d’articulation.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.652 – b (A1) – d [04 50632]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 04 N 5/00, H 04 N 5/445, 7/24, H 04 H
1/00. – k METHODE DE TRANSMISSION DE SEQUENCES AUDIO OU AUDIOVISUELLES A UNE PLURALITE
D’APPAREILS DE REPRODUCTION, EMETTEUR ET
APPAREILS ASSOCIES –
(Inventeurs : MAETZ
YVES; HIRON FRANCK). –
Demandeur : THOMSON
Mandataire :
THOMSON
p
o
r
m L’invention consiste en un procédé de transmission
d’un contenu audio ou audiovisuel transmis par un diffuseur à des appareils de reproduction. Un annonceur
transmet un bloc de données constitué de contenus
d’une durée de reproduction identique, par exemple des
publicités, ces contenus sont associés à des attributs
caractérisant le contenu. Un diffuseur transmet le bloc
via un réseau de diffusion à une pluralité d’appareils de
reproduction. Les appareils sélectionnent un contenu du
bloc en corrélant des critères qui leurs sont propres avec
l’attribut associé à chaque contenu, et reproduit le contenu sélectionné à un moment défini par le diffuseur.
L’invention consiste également en un émetteur de bloc
contenant des contenus et un appareil de reproduction
pour la mise en oeuvre du procédé.
a 2.868.653 – b (A1) – d [04 03316]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 0 4 N
5/907, H 04 L
9/32. –
k PROCEDE ET SYSTEME DE GESTION DU STOCKAGE DE CONTENUS DANS UN RESEAU EN FONCTION
DE PROFILS D’UTILISATEURS ET D’UNITES DE STOCKAGE –
(Inventeurs : RAGUET EMMANUEL ; ACCARIE JEAN PAUL; BIZET STEPHANE). –
Demandeur :
CANON EUROPA NV Naamlooze vennootschap, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de gestion du stockage de contenus comprenant des données isochrones
dans un système de stockage contenant une pluralité
d’unités de stockages, les contenus étant accessibles
par une pluralité d’utilisateurs.
Selon l’invention, un tel procédé comprend les étapes
de:
- définition d’un profil d’utilisateur (211) pour chacun des
utilisateurs comprenant un ensemble d’éléments caractéristiques dudit utilisateur;
- définition d’un profil d’unité de stockage (212) pour chacune des unités de stockage comprenant un ensemble
d’éléments caractéristiques de ladite unité de stockage;
- attribution (213) à un utilisateur d’une unité de stockage
parmi la pluralité des unités de stockage en fonction d’au
moins un des éléments du profil des unités de stockage
et d’au moins un des éléments du profil de cet utilisateur
pour effectuer le stockage de contenus.
H04N
221
222
H04N
a 2.868.654 – b (A1) – d [04 50682]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j H 04 N 7/173. – k PROCEDE ET SYSTEME
DE DIFFUSION SECURISEE DE FLUX AUDIOVISUELS
PROTEGES A UN GROUPE DYNAMIQUE DE RECEPTEURS –
(Inventeurs : LECOMTE DANIEL ; HOSNY
REDA). –
Demandeur: MEDIALIVE, –
Mandataire :
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé pour la
distribution de séquences audiovisuelles numériques. On
procède, avant la transmission à un groupe dynamique
de récepteurs, à une analyse pour générer un premier
flux principal modifié et une information complémentaire.
On calcule sur l’équipement récepteur une synthèse d’un
flux au format original en fonction du flux principal modifié et de l’information complémentaire.
La génération de l’information complémentaire est constituée des étapes suivantes: extraction d’au moins une
donnée originale du flux original, stockage de ladite donnée originale dans ladite information complémentaire,
formatage de ladite information complémentaire en segments, chaque segment correspondant à au moins un
élément audiovisuel entier du flux principal modifié, et
encapsulation d’au moins un segment avec au moins une
information d’accès dans au moins un bloc de données
pour générer au moins un ticket d’accès pour les éléments audiovisuels correspondants. L’invention concerne
également un système pour la mise en oeuvre de ce procédé.
a 2.868.655 – b (A1) – d [04 03417]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 04 N 7/18, F 16 M 11/20. – k SYSTEME
DE VIDEOSURVEILLANCE AUTOMATISE DE DISSUASION ET D’INFORMATION –
(Inventeur : TAILLADE
BERNARD). –
Demandeur : HYMATOM Société anonyme, –
Mandataire: BES CLAUDE
p
o
r
m L’invention concerne un système de vidéosurveillance
automatisé de dissuasion et d’information, comprenant
des moyens (1) de saisie d’images et de sons dans une
zone d’observation donnée et une unité de commande
(2) pourvue de moyens de stockage (3) des données et
des programmes destinés au pilotage des moyens de
saisie (1) et des données relatives aux images et aux
sons transmis par lesdits moyens et de moyens (4), du
type moniteur vidéo, de restitution de ces images et de
ces sons.
Le système selon l’invention, se caractérise en ce qu’il
comporte au moins un moyen (5), du type moniteur
vidéo, situé dans la zone d’observation, visible et audible
par la personne (P) qui se déplace dans le champ
d’action (Z) des moyens de saisie (1), piloté par l’unité de
commande (2), apte à restituer les images et les sons
saisis par lesdits moyens (1) après que ladite unité de
commande (2) leur ait appliqué un traitement automatique bien spécifique.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
H04Q
223
a 2.868.656 – b (A1) – d [04 03618]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j H 04 Q 7/24. – k SIGNAL DE RADIOTELEPHONIE CELLULAIRE PERMETTANT UNE SYNCHRONISATION AU NIVEAU D’UNE ENTITE D’UN CANAL
SUPPLEMENTAIRE PAR NUMEROTATION DES SYMBOLES, PROCEDE, TERMINAL ET STATION DE BASE
CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : IBRAHIM
NICOLAS; VUJCIC DRAGAN). –
Demandeur: WAVECOM Société anonyme, –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention concerne un signal de radiotéléphonie cellulaire, du type comprenant: un canal principal bidirectionnel symétrique, comprenant une voie montante
principale et une voie descendante principale, assurant
notamment la transmission à bas ou moyen débit de données et d’informations de signalisation et de contrôle; au
moins un canal supplémentaire affecté au sens descendant uniquement, assurant notamment la transmission
de données à haut débit, mettant en oeuvre une technique multiporteuse assurant une répartition des données
dans l’espace temps/fréquence, et présentant une structure en entités prédéfinies comprenant chacune un nombre prédéterminé de symboles. Selon l’invention, au
moins un symbole de chaque entité du canal supplémentaire comprend un identifiant de position, permettant
d’identifier la position dudit symbole dans ladite entité, de
façon qu’un terminal puisse lire l’identifiant de position
dudit symbole et en déduire le début de l’entité suivante,
obtenant ainsi une synchronisation au niveau de l’entité
considérée du canal supplémentaire.
a 2.868.657 – b (A1) – d [04 50629]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 04 Q 7/28, G 06 F 12/08. – k GESTION
DE TAILLE DE MEMOIRE VIRTUELLE POUR LA
TRANSMISSION DE BLOCS DE BITS DE DONNEES
DANS UN CANAL DESCENDANT DE TYPE HS-DSCH
D’UN RESEAU DE COMMUNICATIONS MOBILE –
(Inventeurs : AGIN PASCAL ; STEFANINI REMI). –
Demandeur: EVOLIUM SAS Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Un dispositif (D) est dédié à la gestion de la taille
d’une mémoire virtuelle (MTV) d’un système (SOD)
d’organisation de débit de transmission de blocs dans un
ensemble de canaux physiques HS-PDSCH associé à un
canal de transport descendant HS-DSCH et établi entre
une station de base d’un réseau de communications et
au moins un équipement d’utilisateur. Ce système (SOD)
comprend i) un premier étage d’organisation de débit
(FRM) chargé d’adapter un nombre de bits d’entrée provenant du canal HS-DSCH, d’un bloc à transmettre à
l’équipement, à un nombre choisi de bits intermédiaires,
ii) une mémoire virtuelle (MTV) pouvant stocker le nombre choisi de bits intermédiaires, jusqu’à réception par la
station de base d’un accusé de réception signalant la
réception correcte du bloc par l’équipement dans le
cadre d’une procédure HARQ, et iii) un second étage
d’organisation de débit (SRM) chargé d’adapter le nombre choisi de bits intermédiaires à un nombre de bits de
sortie égal au nombre maximal de bits pouvant être
transmis par l’ensemble. Ce dispositif (D) est chargé de
fournir un nombre de bits intermédiaires choisi de sorte
que le premier étage (FRM) puisse adapter le nombre de
bits d’entrée au nombre de bits intermédiaires, et que le
second étage (SRM) puisse adapter le nombre de bits
intermédiaires au nombre de bits de sortie pouvant être
transmis par l’ensemble, sans ajout de bits.
224
H05B
a 2.868.658 – b (A1) – d [04 03374]. – e 3 1 m a r s
2004. – j H 05 B 1/02, G 05 F 1/66. – k PROCEDE
DE GESTION DE PUISSANCE D’UNE INSTALLATION
DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE –
(Inventeurs : BRUN E AU P H I L I P P E ; S A N C H E Z A N TO I N E ) . –
Demandeur : SOCIETE EUROPEENNE DE CHAUFFAG E S E C S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , –
p
o
r
m L’installation
de chauffage comporte des radiateurs
électriques, en particulier à fluide ou à brique, équipés de
thermostats (T1, T’1, T2, T3, T4) à régulation électronique avec récepteur à courant porteur. Elle est divisée en
plusieurs zones de chauffage (Z1, Z2, Z3, Z4), par programmation des thermostats (T1, T’1, T2, T3, T4) correspondants. Une mesure de la puissance (Pmes) du
courant circulant dans des conducteurs d’arrivée de l’alimentation électrique de l’installation, est réalisée et comparée en permanence avec une valeur maximale de
puissance admissible par l’installation, par un optimiseur
de puissance (1) installé en amont de l’installation électrique, qui émet par courant porteur en ligne, des ordres
d’arrêt ou de remise en marche du chauffage sur les différentes zones de chauffage (Z1, Z2, Z3, Z4), afin d’éviter l’échauffement des conducteurs d’arrivée de
l’alimentation électrique de l’installation.
a 2.868.659 – b (A1) – d [04 03451]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j H 05 B 3/82, H 05 B 3/42, F 24 H 1/22,
E 04 H 4/12, 4/14. – k RECHAUFFEUR D’EAU, NOTA M M E N T P O U R P I S C I N E S D ’ E X T E R I E U R –
(Inventeur: THERNIER MARC). –
Demandeur :
SARL LOVE AUTO 36 Société à responsabilité limitée, –
p
o
r
m La présente invention concerne un réchauffeur d’eau,
notamment pour piscines d’extérieur, comprenant une
cuve (2) munie de moyens pour faire arriver et évacuer
l’eau, un tube (3) logé dans la cuve (2) et un thermoplongeur (4) comprenant au moins une résistance (42), la
résistance (42) du thermoplongeur (4) étant montée dans
le tube (3) de sorte que tous deux sont coaxiaux, le tube
(3) constituant ainsi une protection pour la résistance
(42), caractérisé en ce que le tube (3) est alvéolé ce qui
permet à l’eau de baigner la résistance (42) au sein d’un
cylindre constitué par le tube alvéolé (3) dans lequel la
température est homogène.
BOPI 05/40
BOPI 05/40
a 2.868.660 – b (A1) – d [04 50688]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j H 05 B 37/02, F 21 S 9/03 // F 21 W
131:103. – k PROCEDE DE PILOTAGE D’UN DISPOSITIF D’ECLAIRAGE A DUREE ET PUISSANCE AJUSTABLES ET DISPOSITIF ASSOCIE –
(Inventeur : ASCHENBROICH MARC). –
Demandeur : WOODSYS
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un procédé de pilotage par
un utilisateur d’un dispositif d’éclairage autonome, comportant au moins une source, plus particulièrement un
dispositif d’éclairage public, alimenté par un accumulateur rechargé par des cellules photovoltaïques, caractérisé en ce qu’il consiste à réaliser les étapes suivantes:
- programmer les coordonnées géographiques d’au
moins un lieu d’implantation possible dudit dispositif auxquelles est affectée au moins une courbe d’ensoleillement en fonction des saisons,
- faire varier la puissance et/ou la durée d’éclairage en
fonction de ladite courbe d’ensoleillement du lieu
d’implantation réel par saisie de ses coordonnées et en
fonction des besoins de l’utilisateur.
L’invention couvre aussi le dispositif associé.
a 2.868.661 – b (A1) – d [04 03293]. – e 3 0 m a r s
2004. – j H 05 K 3/32, H 01 R 4/02. – k P L OT D E
LIAISON ELECTRIQUE ENTRE UN SUBSTRAT ET UN
ORGANE CONDUCTEUR –
(Inventeurs : LENOIR
ROMARIC; VIVET LAURENT). –
Demandeur: VALEO
ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET FABER
p
o
r
m Plot
de liaison électrique entre un substrat et un
organe conducteur, ledit plot étant destiné, d’une part, à
être fixé par brasure au substrat (1) et, d’autre part, à
recevoir soudé par points un conducteur (7), caractérisé
en ce qu’il présente deux branches (4, 5) reliées par au
moins une entretoise (6), l’une des branches étant fixée
au substrat (1), tandis que l’autre branche reçoit, soudée
par points, le conducteur (7).
H05B
225
226
H05K
a 2.868.662 – b (A1) – d [04 03588]. – e 0 6 a v r i l
2004. – j H 05 K 5/02, H 05 K 7/20. – k B O I T I E R
DE RECEPTION DE CARTES ELECTRONIQUES –
(Inventeurs : LEXUAN JEAN ; BOURSEAU ERIC). –
Demandeur : VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET FABER
p
o
r
m Boîtier
de réception de cartes électroniques (10)
comportant, au moins, un composant (11) générant de la
chaleur et du type comprenant des parois latérales (2, 3,
4 et 5) et un fond (6), caractérisé en ce que le fond (6)
comporte des séries de nervures (7, 8) ménageant entre
elles des cases (9) destinées à recevoir à l’emplacement
correspondant à la position du composant générant de la
chaleur, une résine (13) destinée à faciliter l’échange
thermique entre l’intérieur et l’extérieur du boîtier (1).
BOPI 05/40
BOPI 05/40
227
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 05/40
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
229
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ACT INOX (A.C.T’INOX Société à responsabilité limitée)
2 868 290
04 50675
05 04 04
* A61G 7/00
A1
ACTARIS (ACTARIS)
2 868 530
04 50616
30 03 04
G01F 15/06
A1
ADS PERFORMANCES (ADS PERFORMANCES Société à responsabilité limitée)
2 868 476
04 03441
01 04 04
* F02D 41/38
A1
AFICOR SA (AFICOR SA Société anonyme
suisse)
2 868 352
04 03299
30 03 04
B27L 7/02
A1
AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)
2 868 335
04 50660
02 04 04
* B01F 3/04
A1
AIR LIQUIDE ELECTRONICS SYSTEMS
(AIR LIQUIDE ELECTRONICS SYSTEMS
Société anonyme)
2 868 332
04 50640
31 03 04
* B01D 53/78
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée)
2 868 559
04 03442
01 04 04
* G05B 19/406
A1
2 868 567
04 50661
02 04 04
G06F 9/455
A1
2 868 573
04 03468
02 04 04
* G06F 17/50
A1
AIRSEC (AIRSEC Société anonyme)
2 868 403
04 03270
30 03 04
* B65D 83/04
A1
* AISAN KOGYO KK (AISAN KOGYO
KABUSHIKI KAISHA) voir TOYOTA JIDOSHA
KK
2 868 478
05 03003
25 03 05
31 03 04
JP
* F02F 1/14
A1
* AISAN KOGYO KK (AISAN KOGYO
KABUSHIKI KAISHA) voir TOYOTA JIDOSHA
KK
2 868 479
05 03004
25 03 05
31 03 04
JP
* F02F 1/14
A1
ALCATEL (ALCATEL Société anonyme)
2 868 394
04 50663
02 04 04
* B64G 1/10
A1
2 868 549
04 50665
02 04 04
* G02B 6/16
A1
2 868 611
04 50662
02 04 04
* H01Q 19/10
A1
2 868 632
04 50681
06 04 04
* H04B 10/18
A1
* ALEXANDROFF (ALEXANDROFF GEORGES) voir ALEXANDROFF
2 868 483
04 03287
30 03 04
* F03D 1/02
A1
* ALEXANDROFF (ALEXANDROFF GREGOIRE, ALEXANDROFF GEORGES)
2 868 483
04 03287
30 03 04
* F03D 1/02
A1
ALLEXANT (ALLEXANT JEAN BAPTISTE)
2 868 388
04 03435
01 04 04
B62K 21/12
A1
ANTEIS SA (ANTEIS SA)
2 868 286
04 03615
06 04 04
A61F 2/16
A1
ANTIG TECHNOLOGY CO LTD (ANTIG
TECHNOLOGY CO LTD)
2 868 604
05 03040
29 03 05
30 03 04
T
W
H01M 8/02
A1
ANTOPI SA (ANTOPI SA)
2 868 557
05 02640
17 03 05
30 03 04
EP
* G04B 37/16
A1
ARKEMA (ARKEMA Société anonyme)
2 868 427
04 03591
06 04 04
* C08J 9/04
A1
2 868 428
04 03593
06 04 04
* C08J 9/04
A1
2 868 430
04 03590
06 04 04
* C11D 7/50
A1
ARTHREX INC (ARTHREX INC)
2 868 283
05 03256
01 04 05
A1
ATLANTIC INDUSTRIE (ATLANTIC INDUSTRIE Société par actions simplifiée)
2 868 518
04 03356
31 03 04
F24H 3/04
A1
ATMEL CORP (ATMEL CORPORATION)
2 868 629
04 03551
05 04 04
* H03K 5/003
A1
ATMEL CORP (ATMEL CORPORATION)
2 868 630
04 09975
21 09 04
* H03K 5/24
A1
AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC
(AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC
Société en nom collectif)
2 868 384
04 03530
05 04 04
B62D 65/02
A1
AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC
(AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC
Société en nom collectif)
2 868 385
04 03531
05 04 04
B62D 65/02
A1
AVENTIS PHARMA SA (AVENTIS PHARMA
SA Société anonyme)
2 868 421
04 03421
01 04 04
* C07D 417/14
01 04 04
US
* A61B 17/04
230
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/40
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
AVENTIS PHARMA SA (AVENTIS PHARMA
SA Société anonyme)
2 868 422
04 03354
31 03 04
* C07D 471/04
A1
AXO SCINTEX CIE EQUIP AUTOMOBILES
(COMPAGNIE D’EQUIPEMENTS AUTOMOBILES AXO SCINTEX Société à responsabilité limitée)
2 868 506
04 03292
30 03 04
* F21S 8/10
A1
BADAN (BADAN EMILE)
2 868 361
04 03574
06 04 04
* B60K 25/04
A3
BAGOT (BAGOT GERARD)
2 868 391
04 03527
05 04 04
* B63B 35/73
A1
BALTAYAN (BALTAYAN JEAN CHRISTOPHE)
2 868 258
04 50672
02 04 04
* A43B 13/00
A1
BARBE (BARBE GEORGES JEAN MARIE
FRANCOIS)
2 868 293
04 03486
02 04 04
* A61H 1/00
2 868 316
04 03550
05 04 04
* A61K 31/74
E01F 13/12
A1
* BARRITAULT (BARRITAULT DENYS) voir
OTR3
A1
BEAUDOUX (BEAUDOUX JEAN PIERRE)
2 868 445
04 03412
30 03 04
A1
BEKEHRTI CO KG (BEKEHRTI & CO.KG)
2 868 457
05 02418
11 03 05
A1
BEL FROMAGERIES (FROMAGERIES BEL)
2 868 248
04 03602
06 04 04
* A01J 27/02
2 868 433
04 50689
06 04 04
* C12Q 1/68
A1
* BERARD CENTRE LEON (CENTRE LEON
BERARD) voir BIOMERIEUX
01 04 04
AT
E04H 17/00
A1
BERJON (BERJON FREDERIC)
2 868 357
04 03600
06 04 04
* B41F 9/00
A1
BERNAT (BERNAT FREDERIC ANDRE
GABRIEL)
2 868 250
04 03609
05 04 04
A01K 47/06
A1
BESNARD (BESNARD PHILIPPE)
2 868 284
04 03349
31 03 04
A61B 17/66
2 868 433
04 50689
06 04 04
* C12Q 1/68
A1
* BIOMERIEUX (BIOMERIEUX Société anonyme, CENTRE LEON BERARD)
A1
BLAISE (BLAISE ALAIN)
2 868 275
04 03340
31 03 04
* A47J 31/40
A1
BOCKER (BOCKER ALFRED)
2 868 369
04 50687
06 04 04
* B60P 3/42
A1
BOISSET (BOISSET SERGE RENE)
2 868 287
04 03610
05 04 04
* A61F 5/01
2 868 493
04 50636
31 03 04
F16F 9/34
A1
* BOS SARL (BOS SARL Société à responsabilité limitée, BOSSARD OLIVIER)
A1
BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)
2 868 334
05 50562
03 03 05
04 03 04
DE
* B01D 53/94
A1
2 868 377
05 50828
31 03 05
01 04 04
DE
B60S 1/40
A1
2 868 378
05 50831
31 03 05
01 04 04
DE
B60S 1/40
A1
2 868 412
05 50765
24 03 05
30 03 04
DE
* B81C 1/00
A1
2 868 472
05 50792
29 03 05
31 03 04
DE
* F02B 37/12
A1
2 868 473
05 50827
31 03 05
01 04 04
DE
* F02B 37/18
A1
2 868 482
05 50777
25 03 05
30 03 04
DE
* F02M 47/06
A1
2 868 594
05 50791
29 03 05
31 03 04
DE
H01H 50/20
2 868 493
04 50636
31 03 04
F16F 9/34
A1
* BOSSARD (BOSSARD OLIVIER) voir BOS
SARL
A1
BOUCHOUX (BOUCHOUX ARNAUD)
2 868 345
04 03323
30 03 04
* B21D 39/02
A1
BOUDET (BOUDET GUY PIERRE JEAN)
2 868 358
04 03341
31 03 04
* B44C 5/00
A1
BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée)
2 868 333
04 03448
01 04 04
* B01D 53/86
A1
BULL SA (BULL SA Société anonyme)
2 868 571
04 03539
05 04 04
G06F 17/30
BOPI 05/40
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
231
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* CACHAN ECOLE NORMALE SUPERIEURE
(ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE
CACHAN) voir CNRS
2 868 539
04 03310
30 03 04
* G01N 33/44
A1
CACHAN ECOLE NORMALE SUPERIEURE
(ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE
CACHAN Etablissement public à caractère
scientifique et culturel)
2 868 524
04 03384
31 03 04
G01B 11/30
A1
CALTABIANO (CALTABIANO ALINE)
2 868 260
04 03419
01 04 04
* A45D 19/04
A1
CANON EUROPA NV (CANON EUROPA NV
Naamlooze vennootschap)
2 868 637
04 03315
30 03 04
* H04L 12/24
A1
CANON EUROPA NV (CANON EUROPA NV
Naamlooze vennootschap)
2 868 653
04 03316
30 03 04
* H04N 5/907
A1
CAPET (CAPET BERNARD)
2 868 380
04 03578
06 04 04
B62B 3/14
A1
CAPRI CODEC (CAPRI CODEC Société anonyme)
2 868 613
04 03443
01 04 04
* H01R 33/94
A1
CAPRI CODEC SAS (CAPRI-CODEC SAS
Société par actions simplifiée)
2 868 617
04 03312
30 03 04
* H02G 3/12
A1
CAPRI CODEC SAS (CAPRI-CODEC SAS
2 868 618
04 03314
30 03 04
* H02G 3/12
A1
CARIOU (CARIOU RICHARD PATRICK)
2 868 447
04 03529
05 04 04
E02D 29/02
A1
CARRE (CARRE JEAN PHILIPPE)
2 868 294
04 03538
05 04 04
A61J 9/00
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel)
2 868 281
04 50619
30 03 04
A61B 5/11
A1
2 868 318
04 03429
01 04 04
* A61K 39/21
A1
2 868 319
04 03430
01 04 04
* A61K 39/21
A1
* CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel, COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES)
2 868 337
04 50637
31 03 04
* B01J 4/02
A1
2 868 411
04 03432
01 04 04
* B81B 3/00
A1
* CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel, COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES)
2 868 538
04 50686
06 04 04
* G01N 9/24
A1
2 868 545
04 50627
31 03 04
* G01T 1/17
A1
2 868 591
04 03586
06 04 04
* H01H 13/26
A1
2 868 602
04 50677
05 04 04
H01L 27/144
A1
CECA SA (CECA SA Société anonyme)
2 868 338
04 03371
31 03 04
* B01J 20/18
A3
CEKA ELEKTROWERKZEUGE AG + CO KG
(CEKA ELEKTROWERKZEUGE AG +CO KG)
2 868 619
05 50854
01 04 05
A1
* CEMAGREF (CENTRE NATIONAL DU
MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL
DES EAUX ET DES FORETS CEMAGREF
Etablissement public à caractère scientifique
et technologique, METEO-FRANCE)
2 868 547
04 03358
31 03 04
G01W 1/00
A1
* CEPHYMED (CEPHYMED Société par
actions simplifiée, INSTITUT MALGACHE DE
RECHERCHES APPLIQUEES (IMRA))
2 868 317
04 03364
31 03 04
* A61K 35/78
02 04 04
DE
H02J 7/00
232
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/40
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société
2 868 271
04 50654
02 04 04
* A47C 7/18
A1
CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société
2 868 583
04 03373
31 03 04
* G09B 23/32
A1
CGP AUVERGNE (CGP AUVERGNE Société
2 868 444
04 50635
31 03 04
* D21H 21/54
A3
CHEK ELECTRONIC SL (CHEK ELECTRONIC, S.L.)
2 868 535
04 12688
30 11 04
A3
CHIANG (CHIANG HERMAN)
2 868 326
04 03580
06 04 04
A63B 33/00
A1
CIFEC (COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE
FILTRATION ET D’EQUIPEMENT CHIMIQUE
CIFEC Société anonyme)
2 868 415
04 03611
05 04 04
* C02F 1/32
A1
CLARIANT (CLARIANT(FRANCE) Société
2 868 425
04 03439
01 04 04
* C08F 2/28
A1
* CLERMONT (CLERMONT JEAN LOUIS) voir
SEGOND
2 868 251
04 03541
05 04 04
A01K 89/015
A1
* CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) voir
SERVIER LABORATOIRES
2 868 313
04 03359
31 03 04
* A61K 31/428
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) voir
WAVECOM
2 868 631
04 03336
30 03 04
H04B 7/005
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, ECOLE NORMALE SUPERIEURE
DE LYON)
2 868 320
04 03389
31 03 04
* A61K 49/06
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, ONERA (OFFICE NATIONAL
D’ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES), ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE CACHAN)
2 868 539
04 03310
30 03 04
* G01N 33/44
A1
CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique)
2 868 558
04 03289
30 03 04
* G04F 5/14
A1
COCAGNE (COCAGNE JEAN JACQUES)
2 868 408
04 03407
01 04 04
* B66D 3/06
A1
CODIF INTERNATIONAL (SOCIETE DE
COURTAGE ET DE DIFFUSION- CODIF
INTERNATIONAL Société par actions simplifiée)
2 868 307
04 03420
01 04 04
* A61K 7/48
A1
COGNARD (COGNARD ERIC)
2 868 402
04 50618
30 03 04
* B65D 81/38
A1
COHEN (COHEN REMI)
2 868 259
04 03346
31 03 04
A45C 3/06
A1
CONTI TEMIC MICROELECTRONIC GMBH
(CONTI TEMIC MICROELECTRONIC GMBH)
2 868 625
05 03221
01 04 05
2 868 556
04 03465
02 04 04
* G04B 19/04
A1
* CRABBE (CRABBE JEAN PAUL, LEHMAN
JEAN YVES)
02 04 04
* 01 04 04
ES
DE
* G01G 19/50
H03D 7/16
A1
CROCY (CROCY JEAN LOUIS)
2 868 288
04 03563
01 04 04
A61F 11/00
A1
DA SILVA (DA SILVA HENRIQUE)
2 868 488
04 03612
05 04 04
F16B 35/06
A1
DAHAN (DAHAN ELIE)
2 868 245
04 03338
31 03 04
* A01C 1/04
A1
DAIMLERCHRYSLER AG (DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft)
2 868 370
05 03134
31 03 05
A1
DATACARD CORP (DATACARD INCORPORATION)
2 868 575
04 03623
06 04 04
* G06K 1/14
A1
DEFARGE (DEFARGE ALEXIS)
2 868 390
04 03467
02 04 04
* B62K 25/08
A1
DENSO CORP (DENSO CORPORATION)
2 868 471
05 03239
01 04 05
* 31 03 04
02 04 04
DE
JP
* B60R 1/12
* F01N 5/02
BOPI 05/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Nature
du
document
Nom du déposant
A1
2 868 475
05 03375
A1
2 868 601
A1
DESLIENS (DESLIENS CHRISTIAN)
A1
Date
de
dépôt
233
Priorité
la plus ancienne
Classement
principal
Date
Pays
05 04 05
* 05 04 04
JP
* F02D 41/14
05 03039
29 03 05
30 03 04
JP
H01L 21/66
2 868 459
04 03548
05 04 04
DEUTSCHES ZENTRUM LUFT RAUMFAHRT (DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFTUND RAUMFAHRT E.V.)
2 868 537
05 03016
25 03 05
A1
DIOR PARFUMS CHRISTIAN (PARFUMS
CHRISTIAN DIOR Société anonyme)
2 868 272
04 03309
30 03 04
* A47F 7/00
A1
DIOR PARFUMS CHRISTIAN (PARFUMS
CHRISTIAN DIOR Société anonyme)
2 868 273
04 03327
30 03 04
* A47F 11/04
A1
DJENANI (DJENANI ABDERREZACK)
2 868 413
04 03522
01 04 04
C01B 3/26
2 868 519
04 03300
30 03 04
* F25B 21/00
A1
* DUPIN (DUPIN JEAN LOUIS) voir MULLER
* E05B 49/00
30 03 04
DE
* G01M 9/00
A1
ELA MEDICAL (ELA MEDICAL Société anonyme)
2 868 323
04 03528
05 04 04
* A61M 16/00
A1
EMBALLAGES CONDITIONNEMENT STE LI
(SOCIETE LIMOUSINE D’EMBALLAGES ET
CONDITIONNEMENT Société anonyme)
2 868 395
04 50684
06 04 04
B65D 5/32
A1
EMINENCE (EMINENCE Société par actions
simplifiée)
2 868 266
04 03463
02 04 04
A46B 15/00
A1
EMINENCE (EMINENCE Société par actions
simplifiée)
2 868 267
04 03464
02 04 04
* A46B 15/00
A1
ERCA FORMSEAL (ERCA FORMSEAL
Société anonyme)
2 868 399
04 03575
06 04 04
* B65D 47/26
A1
ESSILOR INTERNATIONAL (ESSILOR
INTERNATIONAL - COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE Société anonyme)
2 868 551
04 50655
02 04 04
* G02B 27/14
A1
2 868 553
04 03509
02 04 04
G02C 7/12
A1
2 868 554
04 03510
02 04 04
G02C 7/12
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
actions simplifiée)
2 868 561
04 03298
30 03 04
* G05D 1/06
A1
EVOLIUM SAS (EVOLIUM SAS Société par
2 868 634
04 50659
02 04 04
* H04J 3/22
A1
2 868 646
04 50631
31 03 04
* H04L 29/08
A1
2 868 657
04 50629
31 03 04
* H04Q 7/28
A1
EXEL INDUSTRIES (EXEL INDUSTRIES)
2 868 341
04 03573
06 04 04
* B05B 1/28
A1
FABRE MEDICAMENT PIERRE (PIERRE
FABRE MEDICAMENT Société anonyme)
2 868 315
04 03450
01 04 04
* A61K 31/5415
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 868 356
04 03406
31 03 04
* B29C 51/36
A1
FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
2 868 364
04 03396
31 03 04
* B60N 2/08
A1
2 868 366
04 03325
30 03 04
* B60N 2/235
A1
2 868 368
04 03395
31 03 04
B60N 2/58
A1
FIABILA (FIABILA Société anonyme)
2 868 299
04 03449
01 04 04
A61K 7/043
A3
FIBREDYM SL (FIBREDYM SL)
2 868 452
04 03400
31 03 04
E04F 13/08
A1
FILTRAUTO (FILTRAUTO Société anonyme)
2 868 331
04 03401
31 03 04
* B01D 35/18
234
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/40
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Nom du déposant
A1
FLICHY (FLICHY JACQUES EDOUARD)
2 868 446
04 03379
31 03 04
* E02B 15/04
A1
FOISSY GOLF (FOISSY GOLF)
2 868 560
04 03480
02 04 04
* G05D 1/00
A1
FONDIS (FONDIS Société anonyme)
2 868 517
04 03595
06 04 04
F24B 1/191
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 868 568
04 11532
28 10 04
G06F 9/54
A1
Société anonyme)
2 868 578
04 03596
06 04 04
* G06T 7/20
A1
Société anonyme)
2 868 586
04 03403
31 03 04
* G10L 15/22
A1
Société anonyme)
2 868 587
04 03405
31 03 04
* G10L 15/22
A1
Société anonyme)
2 868 588
04 03511
02 04 04
* G10L 15/22
A1
Société anonyme)
2 868 649
04 03290
30 03 04
H04M 3/56
A1
Société anonyme)
2 868 650
04 11223
21 10 04
* H04M 9/00
A1
FRANCE TELEDIFFUSION (TELEDIFFUSION DE FRANCE Société anonyme)
2 868 642
04 03328
30 03 04
H04L 29/06
2 868 455
04 03491
02 04 04
* E04G 5/06
A1
* FRENEHARD MICHAUX ETS (ETS FRENEHARD ET MICHAUX Société anonyme, HURE
GABRIEL MAURICE MICHEL)
Date
Classement
principal
Pays
A1
GAUSSIN (GAUSSIN CHRISTOPHE)
2 868 503
04 50643
01 04 04
* F16S 3/08
A1
GAUTHIEZ (GAUTHIEZ JEAN LOUIS)
2 868 255
04 50625
31 03 04
* A41B 3/04
A1
GAUTHIEZ (GAUTHIEZ JEAN LOUIS)
2 868 256
05 50817
30 03 05
A1
GAUTREAU (GAUTREAU ANDRE)
2 868 540
04 50620
30 03 04
* G01P 3/64
A1
GIAT INDUSTRIES (GIAT INDUSTRIES
Société anonyme)
2 868 523
04 03408
30 03 04
F42B 12/24
A1
GIGA BYTE TECHNOLOGY CO LTD (GIGABYTE TECHNOLOGY CO.,LTD)
2 868 563
04 50622
30 03 04
* G06F 1/04
A1
GIGA BYTE TECHNOLOGY CO LTD (GIGABYTE TECHNOLOGY CO.,LTD)
2 868 564
04 50623
30 03 04
G06F 1/24
A1
GPLM (GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE LEGUMES DE LA MANCHE
GPLM Société coopérative agricole)
2 868 254
04 03457
01 04 04
A23L 3/3409
A1
GRANGER (GRANGER MAURICE)
2 868 407
04 50648
01 04 04
* B65H 75/18
A1
GUBELMANN (GUBELMANN HANSPETER)
2 868 498
05 03303
04 04 05
A1
GUEDON (GUEDON MICHEL)
2 868 247
04 03672
06 04 04
* A01G 13/02
A1
HARGUINDEGUY (HARGUINDEGUY
BRUNO)
2 868 277
04 50638
31 03 04
* A47K 3/12
2 868 519
04 03300
30 03 04
* F25B 21/00
A1
* HEITZLER (HEITZLER JEAN CLAUDE) voir
MULLER
31 03 04
05 04 04
31 03 04
FR
CH
US
* A41B 3/24
* F16L 5/02
A1
HER MAJESTY RIGHT CANADA AS REPRE
(HER MAJESTY IN RIGHT OF CANADA AS
REPRESENTED BY THE MINISTER OF
NATURAL RESOURCES)
2 868 355
05 02417
11 03 05
B29B 15/12
A1
HERBET (HERBET CHRISTIAN)
2 868 406
04 03313
30 03 04
* B65H 29/64
A1
HILL ROM SAS (HILL ROM SAS Société par
2 868 291
04 03268
30 03 04
* A61G 7/018
A1
HILTI AG (HILTI AKTIENGESELLSCHAFT)
2 868 353
05 50846
31 03 05
01 04 04
DE
* B28D 1/14
A1
HONDA MOTOR CO LTD (HONDA MOTOR
CO LTD)
2 868 387
05 50751
23 03 05
31 03 04
JP
* B62K 11/02
A3
HSI (HSI SHIH JOU)
2 868 582
05 01088
03 02 05
30 03 04
T
W
G07D 7/12
BOPI 05/40
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
235
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* HURE (HURE GABRIEL MAURICE MICHEL)
voir FRENEHARD MICHAUX ETS
2 868 455
04 03491
02 04 04
* E04G 5/06
A1
HUTCHINSON (HUTCHINSON Société anonyme)
2 868 525
04 03557
05 04 04
* G01D 5/12
A1
HYMATOM (HYMATOM Société anonyme)
2 868 379
04 03418
31 03 04
* B61B 12/02
A1
HYMATOM (HYMATOM Société anonyme)
2 868 655
04 03417
31 03 04
* H04N 7/18
A1
* IMARTEC (IMARTEC Société à responsabilité
limitée, UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS
DE L ADOUR)
2 868 531
04 50674
05 04 04
* G01F 23/24
A1
* IMRA (INSTITUT MALGACHE DE RECHERCHES APPLIQUEES (IMRA)) voir CEPHYMED
2 868 317
04 03364
31 03 04
* A61K 35/78
A1
INCOMEX (INCOMEX SA MONEGASQUE)
2 868 322
04 03577
06 04 04
A61M 1/00
A1
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS
RESEARC (INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH)
2 868 360
04 03294
30 03 04
B60K 15/035
A1
INFINEON TECHNOLOGIES AG (INFINEON
TECHNOLOGIES AG)
2 868 565
05 02688
18 03 05
18 03 04
DE
* G06F 7/38
A1
TECHNOLOGIES AG)
2 868 628
05 02689
18 03 05
18 03 04
DE
* H03K 3/84
A1
TECHNOLOGIES AG)
2 868 647
05 02983
25 03 05
30 03 04
DE
* H04L 29/10
A1
INODIAG (INODIAG Société anonyme)
2 868 431
04 03365
31 03 04
* C12M 1/00
A1
* INSERM (INSTITUT NATIONAL DE LA
SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE
INSERM) voir MEDITERRANEE UNIVERSITE
2 868 424
04 03378
31 03 04
* C07K 14/47
A1
INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE)
2 868 418
04 03614
05 04 04
* C07C 2/66
A1
INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE)
2 868 481
04 03414
31 03 04
* F02M 25/07
A1
K DEGRE (DEGRE K Société anonyme)
2 868 505
04 03505
02 04 04
* F21S 8/04
A1
KAPPA CENTRAL PAC (KAPPA CENTRAL
PAC Société par actions simplifiée)
2 868 397
04 03317
30 03 04
* B65D 5/68
A1
KM CONCEPT (KM CONCEPT Société à responsabilité limitée)
2 868 289
04 03428
01 04 04
A61G 1/04
A1
KOITO MANUFACTURING CO LTD (KOITO
MANUFACTURING CO LTD)
2 868 508
05 03217
01 04 05
02 04 04
JP
* F21S 8/10
A1
2 868 509
05 03218
01 04 05
02 04 04
JP
* F21S 8/10
A1
2 868 510
05 03219
01 04 05
02 04 04
JP
* F21S 8/10
A1
2 868 511
05 03133
31 03 05
31 03 04
JP
* F21V 14/08
A1
KREON TECHNOLOGIES (KREON TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée)
2 868 349
04 03621
06 04 04
* B23Q 35/26
A1
KSE (KOYO STEERING EUROPE(K.S.E.)
2 868 382
04 03544
05 04 04
B62D 5/083
A1
KUBOTA CORP (KUBOTA CORPORATION)
2 868 246
04 09611
10 09 04
A1
LADUREE (LADUREE FREDERIC)
2 868 454
04 03567
06 04 04
* E04G 1/24
A1
LE MOAL (LE MOAL ERIC PIERRE)
2 868 489
04 03329
31 03 04
F16C 11/10
A1
LEBRAT (LEBRAT FRANCOIS)
2 868 572
04 03556
05 04 04
G06F 17/30
A1
LECAL (LECAL ROGER)
2 868 494
04 03560
05 04 04
* F16H 7/02
A1
LEDENT VISTICOT SARL (SARL LEDENTVISTICOT Société à responsabilité limitée)
2 868 501
04 03264
30 03 04
* F16L 41/04
A1
LEGRAIN (LEGRAIN MARIE)
2 868 249
04 03564
06 04 04
A01K 11/00
31 03 04
JP
* A01D 69/00
236
Nature
du
document
A1
Nom du déposant
* LEHMAN (LEHMAN JEAN YVES) voir
CRABBE
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/40
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
2 868 556
04 03465
02 04 04
* G04B 19/04
A1
LEJEUNE (LEJEUNE PATRICK)
2 868 404
04 50656
02 04 04
* B65D 90/12
A1
LESSEUR (LESSEUR PIERRE FRANCK)
2 868 398
04 03271
30 03 04
* B65D 27/00
A1
LG PHILIPS LCD CO LTD (LG. PHILIPS
LCD CO.,LTD.)
2 868 555
05 00035
04 01 05
30 03 04
KR
* G02F 1/1368
A1
LG PHILIPS LCD CO LTD (LG. PHILIPS
LCD CO.,LTD.)
2 868 589
04 12566
26 11 04
* 31 03 04
KR
* G11C 19/28
A1
LICEF (L’INDUSTRIELLE DE CHIMIE ELABOREE FRANCAISE(LICEF) Société par
2 868 429
04 03499
02 04 04
C09D 9/00
A1
LIMON (LIMON DOMINIQUE MAURICETTE)
2 868 274
04 03254
30 03 04
A47G 9/02
A3
LIN (LIN BENNY)
2 868 512
04 03377
31 03 04
* F21V 19/00
A1
LOVE AUTO 36 SARL (SARL LOVE AUTO 36
Société à responsabilité limitée)
2 868 659
04 03451
02 04 04
* H05B 3/82
A1
* LYON ECOLE NORMALE SUPERIEURE
(ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON)
voir CNRS
2 868 320
04 03389
31 03 04
* A61K 49/06
A1
* LYON ECOLE NORMALE SUPERIEURE
(ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON)
voir RHODIA CHIMIE
2 868 443
04 03386
31 03 04
* D06M 15/643
A1
MANN+HUMMEL GMBH (MANN+HUMMEL
GMBH)
2 868 354
04 03278
30 03 04
* B29B 9/12
A1
MAPED (MAPED Société par actions simplifiée)
2 868 350
04 03369
31 03 04
B26B 13/16
A1
MARCHIGNOLI (MARCHIGNOLI MARISA)
2 868 410
04 50639
31 03 04
B67B 7/04
A1
MARETTE (MARETTE JEROME NAPOLEON GUILLAUME)
2 868 324
04 03409
30 03 04
A63B 23/16
A1
MARETTE (MARETTE JEROME NAPOLEON GUILLAUME)
2 868 325
04 08519
26 07 04
A1
MARTIN (MARTIN THIERRY)
2 868 453
04 03532
05 04 04
* E04F 15/04
30 03 04
FR
A63B 23/16
A1
* MATIERES NUCLEAIRES CIE GENERALE
(COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES
NUCLEAIRES) voir CEA
2 868 337
04 50637
31 03 04
* B01J 4/02
A1
* MATIERES NUCLEAIRES CIE GENERALE
NUCLEAIRES) voir CEA
2 868 538
04 50686
06 04 04
* G01N 9/24
A1
MATIERES NUCLEAIRES CIE GENERALE
NUCLEAIRES Société anonyme)
2 868 590
04 50657
02 04 04
G21C 19/02
A1
MAUNA KEA TECHNOLOGIES (MAUNA
KEA TECHNOLOGIES Société par actions
simplifiée)
2 868 279
04 03519
02 04 04
* A61B 5/00
A1
MAVIFLEX SA (MAVIFLEX SA Société anonyme)
2 868 463
04 03380
31 03 04
* E06B 3/80
A1
MAVIFLEX SA (MAVIFLEX SA Société anonyme)
2 868 464
04 03507
02 04 04
* E06B 9/17
A1
MDC PRINT (MDC PRINT Société par actions
simplifiée)
2 868 344
04 03375
31 03 04
* B05D 1/14
A1
MEDIALIVE (MEDIALIVE)
2 868 654
04 50682
06 04 04
H04N 7/173
2 868 424
04 03378
31 03 04
* C07K 14/47
A1
* MEDITERRANEE UNIVERSITE (UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE, INSTITUT
NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA
RECHERCHE MEDICALE INSERM)
A1
MEDTRONIC INC (MEDTRONIC INC)
2 868 280
05 03017
25 03 05
A1
MESSIER BUGATTI (MESSIER BUGATTI
Société anonyme)
2 868 392
04 03404
31 03 04
30 03 04
US
* A61B 5/07
* B64D 11/04
BOPI 05/40
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
237
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
METALSEAT (METALSEAT Societa a responsabilita limitata)
2 868 270
04 03402
01 04 04
A47C 1/032
A1
METAPAGES (METAPAGES Société à responsabilité limitée)
2 868 566
04 03431
01 04 04
G06F 9/45
A1
* METEO FRANCE (METEO-FRANCE) voir
CEMAGREF
2 868 547
04 03358
31 03 04
G01W 1/00
A1
MILLENNIUM ENERGY (MILLENNIUM
ENERGY Société anonyme)
2 868 520
04 03579
06 04 04
* F26B 5/04
A1
MILLER (MILLER JOHN)
2 868 615
04 03285
30 03 04
* H01R 43/28
A1
MITSUBISHI DENKI KK (MITSUBISHI DENKI
KABUSHIKI KAISHA)
2 868 624
05 50798
29 03 05
A1
MOMON (MOMON MICHEL)
2 868 292
04 03274
30 03 04
A1
MTU FRIEDRICHSHAFEN GMBH (MTU
FRIEDRICHSHAFEN GMBH)
2 868 477
05 03136
31 03 05
A1
* MULLER (MULLER CHRISTIAN, DUPIN
JEAN LOUIS, HEITZLER JEAN CLAUDE)
2 868 519
04 03300
30 03 04
30 03 04
JP
* H02P 9/26
* A61G 17/00
01 04 04
DE
* F02D 41/38
* F25B 21/00
A1
NEC CORP (NEC CORPORATION)
2 868 569
05 50836
31 03 05
31 03 04
JP
* G06F 12/02
A1
NERGECO (NERGECO Société anonyme)
2 868 462
04 03367
31 03 04
E06B 3/80
A1
NEYCO (NEYCO Société anonyme)
2 868 434
04 03592
06 04 04
* C23C 16/44
A1
NICKCODE (NICKCODE Société à responsabilité limitée)
2 868 570
04 03549
05 04 04
* G06F 12/14
A1
NORD PICARDIE BIO ETHANOL (BIOETHANOL NORD PICARDIE Société anonyme)
2 868 562
04 03477
02 04 04
* G05D 22/00
A1
OCA (OUEST CONVOYEUR ET AUTOMATISME OCA Société par actions simplifiée)
2 868 405
04 03559
05 04 04
* B65G 43/00
A1
OLEJNIK BICAT (OLEJNIK BICAT ADELA)
2 868 257
04 50615
30 03 04
A41D 13/12
A1
* ONERA (ONERA (OFFICE NATIONAL
D’ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES)) voir CNRS
2 868 539
04 03310
30 03 04
* G01N 33/44
A1
OPTEX CO LTD (OPTEX CO., LTD.)
2 868 543
05 01097
03 02 05
04 02 04
JP
G01S 13/524
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 868 295
04 04185
20 04 04
06 04 04
FR
A61K 7/021
A1
2 868 296
04 04186
20 04 04
06 04 04
FR
A61K 7/021
A1
2 868 297
04 50695
06 04 04
* A61K 7/021
A1
2 868 298
04 50696
06 04 04
* A61K 7/021
A1
2 868 300
04 50669
02 04 04
* A61K 7/06
A1
2 868 301
04 50670
02 04 04
A61K 7/06
A1
2 868 302
04 09259
01 09 04
A1
2 868 303
04 50642
31 03 04
A61K 7/09
A1
2 868 304
04 50666
02 04 04
A61K 7/11
A1
2 868 305
04 50667
02 04 04
A61K 7/11
A1
2 868 306
04 50668
02 04 04
A61K 7/11
A1
2 868 309
04 50653
02 04 04
A61K 7/48
A1
2 868 310
04 50658
02 04 04
A61K 7/48
A1
2 868 312
04 50691
06 04 04
* A61K 7/48
A1
2 868 396
04 50679
05 04 04
* B65D 5/50
A1
2 868 420
04 03598
06 04 04
* C07C 321/04
2 868 316
04 03550
05 04 04
* A61K 31/74
A1
* OTR3 (ORGANES, TISSUS: REGENERATION, REPARATION, REMPLACEMENT OTR3 Société à responsabilité limitée, BARRITAULT DENYS)
31 03 04
FR
A61K 7/09
238
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/40
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
01 04 04
CH
Classement
principal
A1
PAKON GMBH (PAKON GMBH)
2 868 448
05 03172
31 03 05
A1
PANTHOUT (PANTHOUT RAYMOND)
2 868 450
04 03671
06 04 04
* E04D 13/00
A1
PASTEUR INSTITUT (INSTITUT PASTEUR)
2 868 432
04 03319
30 03 04
* C12N 15/01
A1
PATENT TREUHAND GESELLSCHAFT
ELEK (PATENT TREUHAND GESELLSCHAFT FUR ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN
MBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)
2 868 623
05 03139
31 03 05
06 04 04
DE
* E04B 1/76
* H02M 7/44
A1
* PAU PAYS ADOUR UNIVERSITE (UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L ADOUR)
voir IMARTEC
2 868 531
04 50674
05 04 04
* G01F 23/24
A1
PECHINEY ALUMINIUM (ALUMINIUM
PECHINEY Société par actions simplifiée)
2 868 435
04 03497
02 04 04
* C25C 3/08
A1
PECHINEY ALUMINIUM (ALUMINIUM
PECHINEY Société par actions simplifiée)
2 868 436
04 03501
02 04 04
C25C 3/16
A1
PECHINEY EMBALLAGE FLEXIBLE EUROP
(PECHINEY EMBALLAGE FLEXIBLE
EUROPE Société par actions simplifiée)
2 868 400
04 03363
31 03 04
* B65D 65/40
A1
PENTAX CORP (PENTAX CORPORATION)
2 868 574
05 02302
08 03 05
A1
PERCEVAUT (PERCEVAUT PIERRE)
2 868 469
04 03321
30 03 04
* F01N 3/031
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 868 362
04 03604
06 04 04
B60K 31/00
A1
Société anonyme)
2 868 371
04 03603
06 04 04
* B60R 9/04
A1
Société anonyme)
2 868 373
04 03589
06 04 04
B60R 21/13
A1
Société anonyme)
2 868 480
04 03454
02 04 04
* F02F 3/26
A1
Société anonyme)
2 868 484
04 03554
05 04 04
* F04D 29/58
A1
Société anonyme)
2 868 487
04 03453
02 04 04
* F16B 17/00
A1
Société anonyme)
2 868 526
04 03617
06 04 04
* G01D 5/14
A1
PISTONS STE MOSELLANE (SOCIETE
MOSELLANE DE PISTONS Société par
2 868 409
04 02236
05 04 04
B66F 9/075
A1
PIXXENT (PIXXENT Société par actions simplifiée)
2 868 343
04 50649
01 04 04
* B05B 12/02
A1
PORCHER TISSAGES (PORCHER TISSAGES Société à responsabilité limitée)
2 868 440
04 03370
31 03 04
* D03D 15/00
A1
POWERS (POWERS WILLIAM)
2 868 321
04 03562
02 04 04
A61L 2/08
A1
PRAT (PRAT MARIE FRANCOISE)
2 868 513
04 50676
05 04 04
* F21V 35/00
A1
PRETTO DE (DE PRETTO ALAIN)
2 868 486
04 03565
06 04 04
* F15B 15/14
A1
PRODIS (PRODIS Société à responsabilité
limitée)
2 868 529
04 03415
31 03 04
G01F 11/00
A1
PROFILAFROID (PROFILAFROID Société
anonyme)
2 868 458
04 50690
06 04 04
* E04H 17/26
A1
PYROALLIANCE (PYROALLIANCE Société
anonyme)
2 868 351
04 03469
02 04 04
* B26F 3/00
A1
QUANTEL MEDICAL (QUANTEL MEDICAL
Société anonyme)
2 868 495
04 03523
01 04 04
* F16H 21/36
09 03 04
JP
G06F 17/60
BOPI 05/40
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
239
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
QUANTEL MEDICAL (QUANTEL MEDICAL
Société anonyme)
2 868 496
04 03524
01 04 04
* F16H 21/44
A3
QUIVIGER (QUIVIGER JEAN LUC)
2 868 374
04 03608
05 04 04
* B60R 21/34
A1
RAJA (RAJA JEAN BAPTISTE)
2 868 465
04 03613
06 04 04
E21B 21/015
A1
RECUPYL SA (RECUPYL SA Société anonyme)
2 868 603
04 03597
06 04 04
* H01M 6/52
A1
RELIGIEUX FRERES (RELIGIEUX FRERES
2 868 244
04 03458
02 04 04
A01B 29/04
A1
REMY (REMY HERVE)
2 868 451
04 03410
30 03 04
E04F 11/035
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS)
2 868 367
04 50652
02 04 04
B60N 2/30
A1
2 868 372
04 50626
31 03 04
B60R 9/045
A1
2 868 383
04 50633
31 03 04
* B62D 25/14
A1
2 868 468
04 03572
06 04 04
* F01M 11/00
A1
2 868 474
04 50651
02 04 04
* F02B 77/08
A1
2 868 605
04 03342
31 03 04
* H01M 8/04
A1
2 868 606
04 03343
31 03 04
H01M 8/04
A1
2 868 607
04 03344
31 03 04
H01M 8/04
A1
2 868 608
04 03345
31 03 04
H01M 8/04
A1
2 868 609
04 03263
30 03 04
H01M 8/06
A1
2 868 622
04 03423
01 04 04
* H02K 51/00
A1
REPSOL BUTANO SA (REPSOL BUTANO,
SA)
2 868 504
05 03087
30 03 05
A1
RETY (RETY LOUIS)
2 868 416
04 03416
31 03 04
A3
REXON CO LTD (REXON CO.,LTD)
2 868 347
05 50820
30 03 05
A1
RHODIA CHIMIE (RHODIA CHIMIE Société
anonyme)
2 868 417
04 03482
02 04 04
* C07B 37/00
A1
anonyme)
2 868 426
04 03543
05 04 04
C08J 3/20
A1
2 868 437
04 03282
30 03 04
* D01F 6/06
A1
2 868 438
04 03283
30 03 04
* D01F 6/06
A1
* RHODIA CHIMIE (RHODIA CHIMIE Société
par actions simplifiée, ECOLE NORMALE
SUPERIEURE DE LYON)
2 868 443
04 03386
31 03 04
* D06M 15/643
A1
2 868 502
04 03281
30 03 04
* F16M 1/00
A1
ROCHER LABO BIOLOGIE VEGETALE YVE
(LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE
YVES ROCHER Société anonyme)
2 868 308
04 03594
06 04 04
A61K 7/48
A1
ROSEMOUNT AEROSPACE INC (ROSEMOUNT AEROSPACE INC)
2 868 393
05 03049
29 03 05
31 03 04
US
* B64D 15/20
A1
ROSEMOUNT AEROSPACE INC (ROSEMOUNT AEROSPACE INC)
2 868 548
05 03046
29 03 05
31 03 04
US
* G01W 1/00
A1
ROULLIER CIE FINANCIERE PARTICIPA
(COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER)
2 868 252
04 03267
30 03 04
A01N 65/00
A1
ROULLIER CIE FINANCIERE PARTICIPA
(COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER)
2 868 253
04 03269
30 03 04
A01N 65/00
A1
SAGEM SA (SAGEM SA Société anonyme)
2 868 576
04 50673
05 04 04
* G06K 7/00
A1
2 868 638
04 03280
30 03 04
H04L 12/56
01 04 04
ES
* F17C 13/04
* C02F 3/06
30 03 04
T
W
B23B 39/12
240
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/40
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 868 641
04 03279
30 03 04
H04L 29/06
A1
2 868 651
04 03474
02 04 04
H04M 11/00
A1
SAINT GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
2 868 386
04 03255
30 03 04
* B62D 65/06
A1
SAINT GOBAIN PAM (SAINT-GOBAIN PAM
Société anonyme)
2 868 346
04 03444
01 04 04
* B22D 15/02
A1
SAINT GOBAIN QUARTZ SAS (SAINTGOBAIN QUARTZ S.A.S.)
2 868 439
04 03256
30 03 04
* D02G 3/12
A1
SAMES TECHNOLOGIES (SAMES TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée)
2 868 342
04 03506
02 04 04
B05B 3/10
A1
SAMSUNG GWANGJU ELECTRONICS CO
(SAMSUNG GWANGJU ELECTRONICS
CO., LTD)
2 868 278
04 11149
20 10 04
A1
SANEF (SOCIETE DES AUTOROUTES DU
NORD ET DE L’EST DE LA FRANCE SANEF
Société anonyme)
2 868 580
04 03476
02 04 04
G07B 15/00
A1
SARRAZIN POMPES MELANGEURS
MICHEL (POMPES ET MELANGEURS
MICHEL SARRAZIN Société à responsabilité
limitée)
2 868 336
04 50644
01 04 04
* B01F 7/20
02 04 04
KR
A47L 9/04
A1
* SCHERRER (SCHERRER JEAN MARC,
SCHERRER JEAN PAUL)
2 868 449
04 03436
01 04 04
* E04B 9/18
A1
* SCHERRER (SCHERRER JEAN PAUL) voir
SCHERRER
2 868 449
04 03436
01 04 04
* E04B 9/18
A1
SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS
(SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme)
2 868 466
05 03070
30 03 05
A1
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
2 868 542
04 03459
01 04 04
G01S 13/04
A1
2 868 592
04 03265
30 03 04
* H01H 19/63
A1
2 868 593
04 03266
30 03 04
* H01H 19/63
A1
2 868 595
04 03433
01 04 04
* H01H 50/64
A1
2 868 596
04 03460
01 04 04
* H01H 71/24
A1
2 868 616
04 03397
31 03 04
* H02B 1/30
A1
SCIENT X (SCIENT X Société anonyme)
2 868 285
04 03284
30 03 04
A61B 17/70
A1
SEB SA (SEB SA Société anonyme)
2 868 276
04 03291
30 03 04
A47J 36/02
A1
2 868 442
04 03438
01 04 04
* D06F 75/14
A1
2 868 533
04 03277
30 03 04
* G01G 19/50
A1
2 868 534
04 03437
01 04 04
* G01G 19/50
A1
SEC (SOCIETE EUROPEENNE DE CHAUFFAGE SEC Société à responsabilité limitée)
2 868 658
04 03374
31 03 04
* H05B 1/02
A1
SEGAMI (SEGAMI Société à responsabilité
limitée)
2 868 544
04 50678
05 04 04
* G01T 1/161
2 868 251
04 03541
05 04 04
A01K 89/015
2 868 461
04 03561
02 04 04
E06B 3/26
A1
A1
* SEGOND (SEGOND ALAIN, CLERMONT
JEAN LOUIS)
SERIN (SERIN PHILIPPE)
01 04 04
US
* E21B 47/00
BOPI 05/40
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
241
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* SERVIER LABORATOIRES (LES LABORATOIRES SERVIER Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE CNRS)
2 868 313
04 03359
31 03 04
* A61K 31/428
A1
SHAKTI (SHAKTI Société par actions simplifiée)
2 868 633
04 03331
31 03 04
H04B 10/22
A1
SIDEL (SIDEL Société par actions simplifiée)
2 868 497
04 03456
02 04 04
* F16K 31/08
A1
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS
VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée)
2 868 536
04 03566
06 04 04
* G01J 1/04
A1
SILAB (SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLICATION BIOLOGIQUE SILAB
Société anonyme)
2 868 311
04 50671
02 04 04
A61K 7/48
A1
SIMON SA (SIMON SA Société de droit espagnol)
2 868 612
05 03330
05 04 05
05 04 04
ES
* H01R 13/506
A1
SMC CORP (SMC CORPORATION)
2 868 485
05 03034
29 03 05
30 03 04
JP
* F15B 9/09
A1
SMITHS GROUP PLC (SMITHS GROUP
PLC)
2 868 532
05 03033
29 03 05
03 04 04
GB
G01F 23/296
A1
SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURS
Société anonyme)
2 868 467
04 03537
05 04 04
* F01D 9/00
A1
SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURS
Société anonyme)
2 868 490
04 03536
05 04 04
* F16C 17/12
A1
SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 868 599
04 03273
30 03 04
H01L 21/306
A1
SOLARFORCE (SOLARFORCE Société par
2 868 598
04 50680
05 04 04
* H01L 21/304
A1
SOLVAY SA (SOLVAY SA Société anonyme
belge)
2 868 330
04 03308
30 03 04
* B01D 19/00
A1
SOLVAY SA (SOLVAY SA Société anonyme
belge)
2 868 419
04 03555
05 04 04
* C07C 29/62
A1
SOMFY (SOMFY Société par actions simplifiée)
2 868 460
04 03383
31 03 04
E05F 15/10
A1
SPECIFIC POLYMERS (SPECIFIC POLYMERS Société à responsabilité limitée)
2 868 423
04 03272
30 03 04
* C07F 9/40
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 868 577
04 50630
31 03 04
G06K 19/073
A1
2 868 579
04 03307
30 03 04
* G06T 9/00
A1
2 868 600
04 03558
05 04 04
* H01L 21/66
A1
2 868 626
04 50641
31 03 04
H03F 3/45
A1
2 868 627
04 03500
02 04 04
* H03H 1/00
A1
2 868 640
04 50634
31 03 04
* H04L 27/26
A1
SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LTD
(SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LIMITED)
2 868 414
05 02372
10 03 05
A1
SUNER (SUNER JEAN PHILIPPE)
2 868 269
04 50694
06 04 04
A47B 91/02
A1
TECHNICOB (TECHNICOB Société par
2 868 581
04 03296
30 03 04
* G07C 9/00
A1
TECHNO GRAPHIE SARL (TECHNO-GRAPHIE SARL Société à responsabilité limitée)
2 868 584
04 03251
30 03 04
* G09F 15/00
A1
TECHPACK INTERNATIONAL (TECHPACK
INTERNATIONAL Société anonyme)
2 868 261
04 03504
02 04 04
* A45D 33/00
A1
2 868 262
04 03302
30 03 04
* A45D 33/02
12 03 04
JP
C01F 7/30
242
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/40
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 868 264
04 03502
02 04 04
* A45D 40/26
A1
2 868 265
04 03503
02 04 04
* A46B 5/06
A1
2 868 268
04 03495
02 04 04
* A46B 17/08
A1
TECMA (TECMA Société par actions simplifiée)
2 868 348
04 03569
05 04 04
* B23D 45/02
A1
TELMA (TELMA Société anonyme)
2 868 621
04 03350
31 03 04
* H02K 9/19
A1
TEXTILMASCHINENFABRIK DR ERNST FE
(TEXTILMASCHINENFABRIK DR ERNST
FEHRER AKTIENGESELLSCHAFT)
2 868 441
05 02782
21 03 05
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 868 541
04 03295
30 03 04
* G01S 5/02
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 868 645
04 03297
30 03 04
H04L 29/08
A1
THERABEL PHARMACEUTICALS LTD
(THERABEL PHARMACEUTICALS LTD)
2 868 314
04 03534
05 04 04
* A61K 31/5377
A1
THOMSON LICENSING SA (THOMSON
LICENSING S.A. Société anonyme)
2 868 552
04 03335
30 03 04
* G02B 27/18
A1
2 868 585
04 03542
05 04 04
* G09G 3/36
A1
2 868 597
04 50617
30 03 04
* H01J 29/02
A1
2 868 610
04 50693
06 04 04
H01Q 9/06
A1
2 868 643
04 03337
30 03 04
H04L 29/06
A1
2 868 644
04 03339
30 03 04
H04L 29/06
A1
2 868 652
04 50632
31 03 04
* H04N 5/00
A1
TOKAI RUBBER INDUSTRIES LTD (TOKAI
RUBBER INDUSTRIES LTD)
2 868 499
05 01991
28 02 05
31 03 04
JP
F16L 37/084
A1
TOKAI RUBBER INDUSTRIES LTD (TOKAI
RUBBER INDUSTRIES LTD)
2 868 500
05 01992
28 02 05
30 03 04
JP
F16L 37/084
A1
TOKENDO (TOKENDO Société par actions
simplifiée)
2 868 550
04 03512
02 04 04
A1
TOKIWA CORP (TOKIWA CORPORATION)
2 868 263
05 03082
30 03 05
* 31 03 04
JP
* A45D 40/04
A1
TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHA
KABUSHIKI KAISHA)
2 868 359
05 02949
24 03 05
01 04 04
JP
B60G 15/07
A1
TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHA
KABUSHIKI KAISHA)
2 868 470
05 02950
24 03 05
01 04 04
JP
* F01N 3/20
A1
* TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHA
KABUSHIKI KAISHA, AISAN KOGYO
KABUSHIKI KAISHA)
2 868 478
05 03003
25 03 05
31 03 04
JP
* F02F 1/14
A1
* TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHA
KABUSHIKI KAISHA, AISAN KOGYO
KABUSHIKI KAISHA)
2 868 479
05 03004
25 03 05
31 03 04
JP
* F02F 1/14
A1
TRIXELL SAS (TRIXELL SAS Société anonyme)
2 868 546
04 03496
02 04 04
G01T 1/20
A3
TSAI (TSAI CHIN SUNG)
2 868 389
04 50624
30 03 04
B62K 25/04
A1
ULP (UNIVERSITE LOUIS PASTEUR Etablissement public à caractère scientifique et culturel)
2 868 527
04 03392
31 03 04
G01D 5/26
A1
ULP (UNIVERSITE LOUIS PASTEUR Etablissement public à caractère scientifique et culturel)
2 868 528
04 03394
31 03 04
G01D 5/26
A1
ULTRASOUND BREWERY (ULTRASOUND
BREWERY)
2 868 329
05 03103
30 03 05
31 03 04
AT
D04H 18/00
* G02B 23/24
30 03 04
JP
* B01D 17/00
BOPI 05/40
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
243
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
VALEO ELECTRO SYSTEMES LIAISON
(VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES
DE LIAISON Société anonyme)
2 868 661
04 03293
30 03 04
* H05K 3/32
A1
VALEO ELECTRO SYSTEMES LIAISON
(VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES
DE LIAISON Société anonyme)
2 868 662
04 03588
06 04 04
* H05K 5/02
A1
VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)
2 868 491
04 50650
01 04 04
F16D 13/58
A1
VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR
(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 868 614
04 03391
31 03 04
* H01R 39/18
A1
VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR
(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 868 620
04 03351
31 03 04
* H02K 3/28
A1
VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par
2 868 375
04 03462
01 04 04
B60S 1/04
A1
VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par
2 868 376
04 03616
06 04 04
B60S 1/40
A1
VALEO THERMIQUE MOTEUR (VALEO
THERMIQUE MOTEUR Société par actions
simplifiée)
2 868 521
04 03301
30 03 04
F28F 1/18
A1
VALEO THERMIQUE MOTEUR (VALEO
THERMIQUE MOTEUR Société par actions
simplifiée)
2 868 522
04 03303
30 03 04
* F28F 9/04
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme)
2 868 340
04 03517
02 04 04
* B05B 1/10
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme)
2 868 507
04 03518
02 04 04
* F21S 8/10
A1
VASCULAR OFFICE (VASCULAR OFFICE
2 868 282
04 03360
31 03 04
A61B 17/00
A1
VERDET (VERDET THIBAULT)
2 868 327
04 03570
06 04 04
* A63H 33/08
A1
VILAIN (VILAIN SERGE)
2 868 328
04 03446
01 04 04
A63H 33/32
A1
VINCI ENVIRONNEMENT (VINCI ENVIRONNEMENT Société anonyme)
2 868 514
04 50645
01 04 04
* F23H 11/12
A1
2 868 515
04 50646
01 04 04
* F23H 11/12
A1
2 868 516
04 50647
01 04 04
* F23H 11/12
A1
VIQUEL (VIQUEL GERARD)
2 868 401
04 03381
31 03 04
* B65D 73/00
A1
VIRICEL (VIRICEL ALAIN)
2 868 365
04 03470
02 04 04
B60N 2/14
A1
VOGT (VOGT NOEL)
2 868 636
04 03318
30 03 04
* H04L 9/32
A1
VOLKSWAGEN AG (VOLKSWAGEN
AKTIENGESELLSCHAFT)
2 868 363
05 00583
20 01 05
01 04 04
DE
B60L 11/12
A1
* WAVECOM (WAVECOM Société anonyme,
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE CNRS)
2 868 631
04 03336
30 03 04
H04B 7/005
A1
WAVECOM (WAVECOM Société anonyme)
2 868 635
04 03393
31 03 04
* H04L 7/00
A1
2 868 639
04 03620
06 04 04
* H04L 27/26
A1
2 868 648
04 03398
31 03 04
H04L 29/12
A1
2 868 656
04 03618
06 04 04
H04Q 7/24
A1
WOODSYS (WOODSYS Société anonyme)
2 868 660
04 50688
06 04 04
* H05B 37/02
A1
ZEON CORP (ZEON CORPORATION)
2 868 339
05 03001
25 03 05
31 03 04
JP
* B01J 20/32
A1
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG (ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft)
2 868 492
05 03220
01 04 05
01 04 04
DE
F16D 23/14
244
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
A1
ZF LENKSYSTEME GMBH (ZF LENKSYSTEME GMBH)
2 868 381
05 02677
18 03 05
A1
ZODIAC EUROPEAN POOLS (ZODIAC
EUROPEAN POOLS Société par actions simplifiée)
2 868 456
04 03326
30 03 04
BOPI 05/40
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
01 04 04
DE
Classement
principal
* B62D 5/08
E04H 4/04
BOPI 05/40
245
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
BOPI 05/40
Nature
du
document
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
247
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
A01B 29/04
2 868 244
04 03458
02 04 04
RELIGIEUX FRERES Société à responsabilité
limitée
A1
* A01C 1/04
2 868 245
04 03338
31 03 04
DAHAN ELIE
A1
* A01D 69/00
2 868 246
04 09611
10 09 04
31 03 04
JP
KUBOTA CORPORATION
A1
* A01D 101/00
2 868 246
04 09611
10 09 04
31 03 04
JP
KUBOTA CORPORATION
A1
* A01G 13/02
2 868 245
04 03338
31 03 04
DAHAN ELIE
A1
* A01G 13/02
2 868 247
04 03672
06 04 04
GUEDON MICHEL
A1
* A01G 17/00
2 868 247
04 03672
06 04 04
GUEDON MICHEL
A1
* A01J 27/02
2 868 248
04 03602
06 04 04
FROMAGERIES BEL
A1
A01K 11/00
2 868 249
04 03564
06 04 04
LEGRAIN MARIE
A1
A01K 47/06
2 868 250
04 03609
05 04 04
BERNAT FREDERIC ANDRE GABRIEL
A1
A01K 89/015
2 868 251
04 03541
05 04 04
A1
* A01N 25/34
2 868 245
04 03338
31 03 04
DAHAN ELIE
A1
A01N 65/00
2 868 252
04 03267
30 03 04
COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER
A1
A01N 65/00
2 868 253
04 03269
30 03 04
COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER
A1
* A23C 19/16
2 868 248
04 03602
06 04 04
FROMAGERIES BEL
A1
* A23L 2/56
2 868 275
04 03340
31 03 04
BLAISE ALAIN
A1
A23L 3/3409
2 868 254
04 03457
01 04 04
GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE
LEGUMES DE LA MANCHE GPLM Société
coopérative agricole
A1
◆ A23L 3/40
2 868 520
04 03579
06 04 04
MILLENNIUM ENERGY Société anonyme
A1
* A41B 1/00
2 868 255
04 50625
31 03 04
GAUTHIEZ JEAN LOUIS
A1
* A41B 1/00
2 868 256
05 50817
30 03 05
A1
* A41B 3/04
2 868 255
04 50625
31 03 04
A1
* A41B 3/24
2 868 256
05 50817
30 03 05
A1
* A41B 7/04
2 868 255
04 50625
31 03 04
A1
* A41B 7/04
2 868 256
05 50817
30 03 05
A1
A41D 13/12
2 868 257
04 50615
30 03 04
OLEJNIK BICAT ADELA
A1
* A41G 1/00
2 868 358
04 03341
31 03 04
BOUDET GUY PIERRE JEAN
A1
* A43B 13/00
2 868 258
04 50672
02 04 04
BALTAYAN JEAN CHRISTOPHE
A1
* A43B 21/00
2 868 258
04 50672
02 04 04
A1
* A43D 115/00
2 868 258
04 50672
02 04 04
A1
* A44C 5/14
2 868 557
05 02640
17 03 05
A1
A45C 3/06
2 868 259
04 03346
31 03 04
COHEN REMI
A1
* A45D 19/04
2 868 260
04 03419
01 04 04
CALTABIANO ALINE
A1
* A45D 33/00
2 868 261
04 03504
02 04 04
TECHPACK INTERNATIONAL Société anonyme
A1
* A45D 33/02
2 868 262
04 03302
30 03 04
A1
* A45D 33/26
2 868 265
04 03503
02 04 04
A1
* A45D 34/02
2 868 343
04 50649
01 04 04
PIXXENT Société par actions simplifiée
A1
* A45D 34/04
2 868 265
04 03503
02 04 04
A1
* A45D 40/00
2 868 262
04 03302
30 03 04
A1
* A45D 40/04
2 868 263
05 03082
30 03 05
* 31 03 04
JP
TOKIWA CORPORATION
A1
* A45D 40/20
2 868 263
05 03082
30 03 05
* 31 03 04
JP
TOKIWA CORPORATION
A1
* A45D 40/26
2 868 264
04 03502
02 04 04
* SEGOND ALAIN
31 03 04
FR
GAUTHIEZ JEAN LOUIS
GAUTHIEZ JEAN LOUIS
31 03 04
FR
GAUTHIEZ JEAN LOUIS
GAUTHIEZ JEAN LOUIS
31 03 04
30 03 04
FR
EP
GAUTHIEZ JEAN LOUIS
ANTOPI SA
248
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/40
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A45D 40/26
2 868 265
04 03503
02 04 04
A1
* A45D 40/26
2 868 268
04 03495
02 04 04
A1
* A46B 5/06
2 868 265
04 03503
02 04 04
A1
* A46B 11/00
2 868 264
04 03502
02 04 04
A1
* A46B 11/00
2 868 267
04 03464
02 04 04
EMINENCE Société par actions simplifiée
A1
A46B 15/00
2 868 266
04 03463
02 04 04
A1
* A46B 15/00
2 868 267
04 03464
02 04 04
A1
* A46B 17/08
2 868 268
04 03495
02 04 04
A1
A47B 91/02
2 868 269
04 50694
06 04 04
SUNER JEAN PHILIPPE
A1
A47C 1/032
2 868 270
04 03402
01 04 04
METALSEAT Societa a responsabilita limitata
A1
* A47C 7/18
2 868 271
04 50654
02 04 04
CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR
L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions
simplifiée
A1
* A47F 7/00
2 868 272
04 03309
30 03 04
PARFUMS CHRISTIAN DIOR Société anonyme
A1
* A47F 7/00
2 868 401
04 03381
31 03 04
VIQUEL GERARD
A1
* A47F 7/28
2 868 272
04 03309
30 03 04
A1
* A47F 7/28
2 868 273
04 03327
30 03 04
A1
* A47F 11/04
2 868 273
04 03327
30 03 04
A1
A47G 9/02
2 868 274
04 03254
30 03 04
LIMON DOMINIQUE MAURICETTE
A1
* A47G 21/10
2 868 261
04 03504
02 04 04
A1
* A47J 31/40
2 868 275
04 03340
31 03 04
BLAISE ALAIN
A1
A47J 36/02
2 868 276
04 03291
30 03 04
SEB SA Société anonyme
A1
* A47J 41/00
2 868 402
04 50618
30 03 04
COGNARD ERIC
A1
* A47K 3/00
2 868 277
04 50638
31 03 04
HARGUINDEGUY BRUNO
A1
* A47K 3/12
2 868 277
04 50638
31 03 04
HARGUINDEGUY BRUNO
A1
◆ A47K 10/36
2 868 407
04 50648
01 04 04
GRANGER MAURICE
Date
02 04 04
Nom du déposant
Pays
A1
A47L 9/04
2 868 278
04 11149
20 10 04
KR
SAMSUNG GWANGJU ELECTRONICS CO., LTD
A1
* A61B 5/00
2 868 279
04 03519
02 04 04
A3
* A61B 5/021
2 868 535
04 12688
30 11 04
A1
* A61B 5/053
2 868 533
04 03277
30 03 04
A1
* A61B 5/053
2 868 534
04 03437
01 04 04
A1
* A61B 5/07
2 868 280
05 03017
25 03 05
30 03 04
US
MEDTRONIC INC
A3
* A61B 5/107
2 868 535
04 12688
30 11 04
02 04 04
ES
CHEK ELECTRONIC, S.L.
A1
A61B 5/11
2 868 281
04 50619
30 03 04
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
* A61B 8/00
2 868 495
04 03523
01 04 04
QUANTEL MEDICAL Société anonyme
A1
* A61B 8/00
2 868 496
04 03524
01 04 04
A1
A61B 17/00
2 868 282
04 03360
31 03 04
VASCULAR OFFICE Société à responsabilité
limitée
A1
* A61B 17/04
2 868 283
05 03256
01 04 05
01 04 04
US
ARTHREX INC
A1
* A61B 17/06
2 868 283
05 03256
01 04 05
01 04 04
US
ARTHREX INC
A1
* A61B 17/28
2 868 283
05 03256
01 04 05
01 04 04
US
ARTHREX INC
A1
A61B 17/66
2 868 284
04 03349
31 03 04
BESNARD PHILIPPE
A1
A61B 17/70
2 868 285
04 03284
30 03 04
SCIENT X Société anonyme
MAUNA KEA TECHNOLOGIES Société par
actions simplifiée
02 04 04
ES
BOPI 05/40
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
249
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
A61F 2/16
2 868 286
04 03615
06 04 04
ANTEIS SA
A1
* A61F 5/01
2 868 287
04 03610
05 04 04
BOISSET SERGE RENE
A1
* A61F 5/37
2 868 287
04 03610
05 04 04
BOISSET SERGE RENE
A1
A61F 11/00
2 868 288
04 03563
01 04 04
CROCY JEAN LOUIS
A1
A61G 1/04
2 868 289
04 03428
01 04 04
KM CONCEPT Société à responsabilité limitée
A1
* A61G 7/00
2 868 260
04 03419
01 04 04
CALTABIANO ALINE
A1
* A61G 7/00
2 868 290
04 50675
05 04 04
A.C.T’INOX Société à responsabilité limitée
A1
* A61G 7/018
2 868 291
04 03268
30 03 04
HILL ROM SAS Société par actions simplifiée
A1
* A61G 13/00
2 868 290
04 50675
05 04 04
A.C.T’INOX Société à responsabilité limitée
A1
* A61G 13/02
2 868 291
04 03268
30 03 04
HILL ROM SAS Société par actions simplifiée
A1
* A61G 17/00
2 868 292
04 03274
30 03 04
MOMON MICHEL
A1
* A61H 1/00
2 868 293
04 03486
02 04 04
BARBE GEORGES JEAN MARIE FRANCOIS
A1
* A61H 3/00
2 868 293
04 03486
02 04 04
BARBE GEORGES JEAN MARIE FRANCOIS
A1
* A61J 1/03
2 868 403
04 03270
30 03 04
AIRSEC Société anonyme
A1
A61J 9/00
2 868 294
04 03538
05 04 04
CARRE JEAN PHILIPPE
A1
A61K 7/021
2 868 295
04 04185
20 04 04
06 04 04
FR
L’OREAL Société anonyme
A1
A61K 7/021
2 868 296
04 04186
20 04 04
06 04 04
FR
A1
* A61K 7/021
2 868 297
04 50695
06 04 04
A1
* A61K 7/021
2 868 298
04 50696
06 04 04
A1
* A61K 7/025
2 868 312
04 50691
06 04 04
A1
* A61K 7/031
2 868 297
04 50695
06 04 04
A1
* A61K 7/031
2 868 298
04 50696
06 04 04
A1
* A61K 7/032
2 868 297
04 50695
06 04 04
A1
* A61K 7/032
2 868 298
04 50696
06 04 04
A1
A61K 7/043
2 868 299
04 03449
01 04 04
FIABILA Société anonyme
A1
* A61K 7/06
2 868 300
04 50669
02 04 04
A1
A61K 7/06
2 868 301
04 50670
02 04 04
A1
A61K 7/09
2 868 302
04 09259
01 09 04
A1
A61K 7/09
2 868 303
04 50642
31 03 04
A1
* A61K 7/09
2 868 420
04 03598
06 04 04
A1
* A61K 7/11
2 868 300
04 50669
02 04 04
A1
A61K 7/11
2 868 304
04 50666
02 04 04
A1
A61K 7/11
2 868 305
04 50667
02 04 04
A1
A61K 7/11
2 868 306
04 50668
02 04 04
A1
* A61K 7/40
2 868 312
04 50691
06 04 04
A1
* A61K 7/42
2 868 312
04 50691
06 04 04
A1
* A61K 7/48
2 868 307
04 03420
01 04 04
SOCIETE DE COURTAGE ET DE DIFFUSIONCODIF INTERNATIONAL Société par actions
simplifiée
A1
A61K 7/48
2 868 308
04 03594
06 04 04
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE
YVES ROCHER Société anonyme
A1
A61K 7/48
2 868 309
04 50653
02 04 04
A1
A61K 7/48
2 868 310
04 50658
02 04 04
A1
A61K 7/48
2 868 311
04 50671
02 04 04
SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLICATION BIOLOGIQUE SILAB Société anonyme
31 03 04
FR
250
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/40
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61K 7/48
2 868 312
04 50691
06 04 04
A1
* A61K 7/48
2 868 316
04 03550
05 04 04
* ORGANES, TISSUS: REGENERATION, REPARATION, REMPLACEMENT - OTR3 Société à
responsabilité limitée
A1
* A61K 31/122
2 868 313
04 03359
31 03 04
* LES LABORATOIRES SERVIER Société anonyme
A1
* A61K 31/355
2 868 313
04 03359
31 03 04
A1
* A61K 31/428
2 868 313
04 03359
31 03 04
A1
* A61K 31/428
2 868 313
04 03359
31 03 04
A1
* A61K 31/428
2 868 313
04 03359
31 03 04
A1
* A61K 31/428
2 868 421
04 03421
01 04 04
AVENTIS PHARMA SA Société anonyme
A1
* A61K 31/437
2 868 422
04 03354
31 03 04
A1
* A61K 31/4406
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* A61K 31/5377
2 868 314
04 03534
05 04 04
A1
* A61K 31/5415
2 868 315
04 03450
01 04 04
PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme
A1
* A61K 31/5415
2 868 315
04 03450
01 04 04
A1
* A61K 31/7052
2 868 432
04 03319
30 03 04
INSTITUT PASTEUR
A1
* A61K 31/721
2 868 315
04 03450
01 04 04
A1
* A61K 31/74
2 868 316
04 03550
05 04 04
A1
* A61K 35/78
2 868 307
04 03420
01 04 04
simplifiée
A1
* A61K 35/78
2 868 317
04 03364
31 03 04
* CEPHYMED Société par actions simplifiée
A1
* A61K 38/17
2 868 424
04 03378
31 03 04
* UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE
A1
* A61K 38/46
2 868 424
04 03378
31 03 04
A1
* A61K 39/21
2 868 318
04 03429
01 04 04
et industriel
A1
* A61K 39/21
2 868 319
04 03430
01 04 04
et industriel
A1
* A61K 48/00
2 868 433
04 50689
06 04 04
* BIOMERIEUX Société anonyme
A1
* A61K 49/06
2 868 320
04 03389
31 03 04
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à
caractère scientifique et technologique
A1
* A61K 51/10
2 868 424
04 03378
31 03 04
A1
A61L 2/08
2 868 321
04 03562
02 04 04
POWERS WILLIAM
A1
* A61L 9/014
2 868 333
04 03448
01 04 04
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
A61M 1/00
2 868 322
04 03577
06 04 04
INCOMEX SA MONEGASQUE
A1
* A61M 16/00
2 868 323
04 03528
05 04 04
ELA MEDICAL Société anonyme
A1
* A61M 31/00
2 868 280
05 03017
25 03 05
30 03 04
US
MEDTRONIC INC
A1
* A61M 37/00
2 868 280
05 03017
25 03 05
30 03 04
US
MEDTRONIC INC
A1
* A61N 1/36
2 868 280
05 03017
25 03 05
30 03 04
US
MEDTRONIC INC
A1
* A61N 1/36
2 868 323
04 03528
05 04 04
Date
Nom du déposant
Pays
ELA MEDICAL Société anonyme
BOPI 05/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
251
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61P 3/04
2 868 313
04 03359
31 03 04
A1
* A61P 9/00
2 868 424
04 03378
31 03 04
A1
* A61P 9/10
2 868 314
04 03534
05 04 04
A1
* A61P 13/04
2 868 317
04 03364
31 03 04
A1
* A61P 17/00
2 868 307
04 03420
01 04 04
simplifiée
A1
* A61P 17/00
2 868 316
04 03550
05 04 04
A1
* A61P 19/06
2 868 317
04 03364
31 03 04
A1
* A61P 29/00
2 868 317
04 03364
31 03 04
A1
* A61P 31/00
2 868 432
04 03319
30 03 04
INSTITUT PASTEUR
A1
* A61P 35/00
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* A61P 35/00
2 868 422
04 03354
31 03 04
A1
* A61P 35/00
2 868 424
04 03378
31 03 04
A1
* A61P 35/00
2 868 432
04 03319
30 03 04
A1
* A61P 35/00
2 868 433
04 50689
06 04 04
A1
* A61P 37/04
2 868 318
04 03429
01 04 04
A1
* A61P 43/00
2 868 317
04 03364
31 03 04
A1
* A62B 33/00
2 868 292
04 03274
30 03 04
MOMON MICHEL
A1
* A62C 2/22
2 868 405
04 03559
05 04 04
OUEST CONVOYEUR ET AUTOMATISME OCA
A1
A63B 23/16
2 868 324
04 03409
30 03 04
MARETTE JEROME NAPOLEON GUILLAUME
A1
A63B 23/16
2 868 325
04 08519
26 07 04
A3
A63B 33/00
2 868 326
04 03580
06 04 04
CHIANG HERMAN
A1
* A63B 55/08
2 868 560
04 03480
02 04 04
FOISSY GOLF
A1
* A63H 33/08
2 868 327
04 03570
06 04 04
VERDET THIBAULT
A1
A63H 33/32
2 868 328
04 03446
01 04 04
VILAIN SERGE
A1
* A63H 33/42
2 868 327
04 03570
06 04 04
VERDET THIBAULT
A1
* B01D 17/00
2 868 329
05 03103
30 03 05
A1
* B01D 19/00
2 868 330
04 03308
30 03 04
SOLVAY SA Société anonyme belge
A1
* B01D 29/11
2 868 331
04 03401
31 03 04
FILTRAUTO Société anonyme
A1
* B01D 29/60
2 868 331
04 03401
31 03 04
A1
* B01D 35/18
2 868 331
04 03401
31 03 04
A1
* B01D 36/00
2 868 329
05 03103
30 03 05
A1
* B01D 53/02
2 868 338
04 03371
31 03 04
CECA SA Société anonyme
A1
* B01D 53/04
2 868 333
04 03448
01 04 04
A1
* B01D 53/78
2 868 332
04 50640
31 03 04
AIR LIQUIDE ELECTRONICS SYSTEMS Société
anonyme
A1
* B01D 53/86
2 868 333
04 03448
01 04 04
A1
* B01D 53/94
2 868 334
05 50562
03 03 05
A1
* B01F 3/04
2 868 332
04 50640
31 03 04
Date
Nom du déposant
Pays
INSTITUT PASTEUR
et industriel
30 03 04
30 03 04
30 03 04
04 03 04
FR
JP
JP
DE
MARETTE JEROME NAPOLEON GUILLAUME
ULTRASOUND BREWERY
ULTRASOUND BREWERY
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
AIR LIQUIDE ELECTRONICS SYSTEMS Société
anonyme
252
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/40
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B01F 3/04
2 868 335
04 50660
02 04 04
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* B01F 3/08
2 868 337
04 50637
31 03 04
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
* B01F 5/04
2 868 337
04 50637
31 03 04
et industriel
A1
* B01F 7/20
2 868 336
04 50644
01 04 04
POMPES ET MELANGEURS MICHEL SARRAZIN Société à responsabilité limitée
A1
* B01F 15/02
2 868 336
04 50644
01 04 04
POMPES ET MELANGEURS MICHEL SARRAZIN Société à responsabilité limitée
A1
* B01J 4/02
2 868 337
04 50637
31 03 04
et industriel
A1
* B01J 19/10
2 868 329
05 03103
30 03 05
A1
* B01J 20/18
2 868 338
04 03371
31 03 04
A1
* B01J 20/26
2 868 339
05 03001
25 03 05
A1
* B01J 20/30
2 868 338
04 03371
31 03 04
A1
* B01J 20/32
2 868 339
05 03001
25 03 05
31 03 04
JP
ZEON CORPORATION
A1
* B01J 23/48
2 868 334
05 50562
03 03 05
04 03 04
DE
A1
* B01J 23/54
2 868 334
05 50562
03 03 05
04 03 04
DE
A1
* B01J 23/72
2 868 334
05 50562
03 03 05
04 03 04
DE
A1
* B01J 23/76
2 868 334
05 50562
03 03 05
04 03 04
DE
A1
* B01J 32/00
2 868 334
05 50562
03 03 05
04 03 04
DE
A1
* B01J 37/00
2 868 334
05 50562
03 03 05
04 03 04
DE
A1
* B01L 11/00
2 868 337
04 50637
31 03 04
A1
* B05B 1/10
2 868 340
04 03517
02 04 04
A1
* B05B 1/28
2 868 341
04 03573
06 04 04
EXEL INDUSTRIES
A1
B05B 3/10
2 868 342
04 03506
02 04 04
SAMES TECHNOLOGIES Société par actions
simplifiée
A1
* B05B 3/18
2 868 341
04 03573
06 04 04
EXEL INDUSTRIES
A1
* B05B 7/02
2 868 341
04 03573
06 04 04
EXEL INDUSTRIES
A1
* B05B 12/02
2 868 343
04 50649
01 04 04
PIXXENT Société par actions simplifiée
A1
* B05B 17/06
2 868 329
05 03103
30 03 05
A1
* B05D 1/14
2 868 344
04 03375
31 03 04
MDC PRINT Société par actions simplifiée
A1
* B05D 5/06
2 868 344
04 03375
31 03 04
A1
* B21D 39/02
2 868 345
04 03323
30 03 04
BOUCHOUX ARNAUD
A1
* B22D 13/10
2 868 346
04 03444
01 04 04
SAINT-GOBAIN PAM Société anonyme
A1
* B22D 15/02
2 868 346
04 03444
01 04 04
SAINT-GOBAIN PAM Société anonyme
A1
* B22F 3/15
2 868 467
04 03537
05 04 04
SNECMA MOTEURS Société anonyme
A1
* B22F 5/00
2 868 467
04 03537
05 04 04
A3
B23B 39/12
2 868 347
05 50820
30 03 05
Date
30 03 04
Nom du déposant
Pays
JP
ULTRASOUND BREWERY
31 03 04
JP
ZEON CORPORATION
et industriel
30 03 04
30 03 04
JP
T
W
ULTRASOUND BREWERY
REXON CO.,LTD
BOPI 05/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
253
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B23B 51/02
2 868 353
05 50846
31 03 05
A1
* B23D 45/02
2 868 348
04 03569
05 04 04
TECMA Société par actions simplifiée
A1
* B23D 47/08
2 868 348
04 03569
05 04 04
A1
◆ B23K 37/00
2 868 485
05 03034
29 03 05
A1
* B23Q 35/121
2 868 349
04 03621
06 04 04
KREON TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée
A1
* B23Q 35/128
2 868 349
04 03621
06 04 04
A1
* B23Q 35/26
2 868 349
04 03621
06 04 04
A1
* B25F 5/00
2 868 345
04 03323
30 03 04
BOUCHOUX ARNAUD
A1
B26B 13/16
2 868 350
04 03369
31 03 04
MAPED Société par actions simplifiée
A1
* B26F 3/00
2 868 351
04 03469
02 04 04
PYROALLIANCE Société anonyme
A1
B27L 7/02
2 868 352
04 03299
30 03 04
AFICOR SA Société anonyme suisse
A1
* B28D 1/14
2 868 353
05 50846
31 03 05
A1
* B29B 9/12
2 868 354
04 03278
30 03 04
A1
B29B 15/12
2 868 355
05 02417
11 03 05
A1
* B29B 17/00
2 868 354
04 03278
30 03 04
MANN+HUMMEL GMBH
A1
* B29C 44/14
2 868 356
04 03406
31 03 04
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B29C 51/36
2 868 356
04 03406
31 03 04
nom collectif
A1
* B29K 21/00
2 868 354
04 03278
30 03 04
MANN+HUMMEL GMBH
A1
* B41F 9/00
2 868 357
04 03600
06 04 04
BERJON FREDERIC
A1
* B42D 3/00
2 868 401
04 03381
31 03 04
VIQUEL GERARD
A1
* B42D 15/02
2 868 398
04 03271
30 03 04
LESSEUR PIERRE FRANCK
A1
* B44C 5/00
2 868 358
04 03341
31 03 04
A1
* B44C 5/06
2 868 358
04 03341
31 03 04
A1
B60G 15/07
2 868 359
05 02949
24 03 05
A1
* B60H 1/32
2 868 522
04 03303
30 03 04
A1
* B60K 3/00
2 868 504
05 03087
30 03 05
A1
B60K 15/035
2 868 360
04 03294
30 03 04
A1
* B60K 17/00
2 868 246
04 09611
10 09 04
31 03 04
JP
KUBOTA CORPORATION
A1
* B60K 17/34
2 868 246
04 09611
10 09 04
31 03 04
JP
KUBOTA CORPORATION
A1
* B60K 25/04
2 868 361
04 03574
06 04 04
BADAN EMILE
A1
* B60K 26/00
2 868 560
04 03480
02 04 04
FOISSY GOLF
A1
* B60K 28/02
2 868 476
04 03441
01 04 04
ADS PERFORMANCES Société à responsabilité
limitée
A1
B60K 31/00
2 868 362
04 03604
06 04 04
Société anonyme
A1
* B60K 37/00
2 868 383
04 50633
31 03 04
RENAULT SAS
A1
* B60L 11/02
2 868 622
04 03423
01 04 04
RENAULT SAS
A1
B60L 11/12
2 868 363
05 00583
20 01 05
01 04 04
DE
VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT
A1
* B60L 11/18
2 868 387
05 50751
23 03 05
31 03 04
JP
HONDA MOTOR CO LTD
A1
* B60L 11/18
2 868 605
04 03342
31 03 04
Date
Pays
01 04 04
DE
30 03 04
01 04 04
JP
DE
Nom du déposant
HILTI AKTIENGESELLSCHAFT
SMC CORPORATION
HILTI AKTIENGESELLSCHAFT
MANN+HUMMEL GMBH
31 03 04
01 04 04
US
JP
HER MAJESTY IN RIGHT OF CANADA AS
REPRESENTED BY THE MINISTER OF NATURAL RESOURCES
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
VALEO THERMIQUE MOTEUR Société par
actions simplifiée
01 04 04
ES
REPSOL BUTANO, SA
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH
RENAULT SAS
254
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/40
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60N 2/08
2 868 364
04 03396
31 03 04
FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
B60N 2/14
2 868 365
04 03470
02 04 04
VIRICEL ALAIN
A1
* B60N 2/20
2 868 364
04 03396
31 03 04
actions simplifiée
A1
* B60N 2/235
2 868 366
04 03325
30 03 04
actions simplifiée
A1
B60N 2/30
2 868 367
04 50652
02 04 04
RENAULT SAS
A1
* B60N 2/44
2 868 366
04 03325
30 03 04
actions simplifiée
A1
* B60N 2/58
2 868 271
04 50654
02 04 04
simplifiée
A1
B60N 2/58
2 868 368
04 03395
31 03 04
actions simplifiée
A1
* B60P 3/34
2 868 369
04 50687
06 04 04
BOCKER ALFRED
A1
* B60P 3/42
2 868 369
04 50687
06 04 04
BOCKER ALFRED
A1
* B60Q 1/04
2 868 508
05 03217
01 04 05
02 04 04
JP
KOITO MANUFACTURING CO LTD
A1
* B60Q 1/04
2 868 509
05 03218
01 04 05
02 04 04
JP
A1
* B60Q 1/06
2 868 507
04 03518
02 04 04
A1
* B60Q 1/26
2 868 506
04 03292
30 03 04
COMPAGNIE D’EQUIPEMENTS AUTOMOBILES
AXO SCINTEX Société à responsabilité limitée
A3
* B60Q 1/50
2 868 374
04 03608
05 04 04
QUIVIGER JEAN LUC
A1
* B60R 1/12
2 868 370
05 03134
31 03 05
A1
* B60R 9/04
2 868 371
04 03603
06 04 04
Société anonyme
A1
B60R 9/045
2 868 372
04 50626
31 03 04
RENAULT SAS
A1
* B60R 11/02
2 868 370
05 03134
31 03 05
A1
* B60R 13/00
2 868 356
04 03406
31 03 04
nom collectif
A1
* B60R 15/00
2 868 369
04 50687
06 04 04
BOCKER ALFRED
A1
* B60R 16/04
2 868 361
04 03574
06 04 04
BADAN EMILE
A1
B60R 21/13
2 868 373
04 03589
06 04 04
Société anonyme
A3
* B60R 21/34
2 868 374
04 03608
05 04 04
QUIVIGER JEAN LUC
A1
* B60R 25/04
2 868 476
04 03441
01 04 04
limitée
A1
B60S 1/04
2 868 375
04 03462
01 04 04
VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
B60S 1/40
2 868 376
04 03616
06 04 04
VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
B60S 1/40
2 868 377
05 50828
31 03 05
01 04 04
DE
A1
B60S 1/40
2 868 378
05 50831
31 03 05
01 04 04
DE
A1
* B60S 1/52
2 868 340
04 03517
02 04 04
A1
* B61B 12/02
2 868 379
04 03418
31 03 04
HYMATOM Société anonyme
A1
B62B 3/14
2 868 380
04 03578
06 04 04
CAPET BERNARD
A1
* B62D 5/08
2 868 381
05 02677
18 03 05
A1
B62D 5/083
2 868 382
04 03544
05 04 04
KOYO STEERING EUROPE(K.S.E.) Société par
actions simplifiée
A1
* B62D 25/14
2 868 383
04 50633
31 03 04
RENAULT SAS
Date
* 31 03 04
* 31 03 04
01 04 04
Nom du déposant
Pays
DE
DE
DE
DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft
ZF LENKSYSTEME GMBH
BOPI 05/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
255
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B62D 25/20
2 868 503
04 50643
01 04 04
GAUSSIN CHRISTOPHE
A1
* B62D 27/00
2 868 383
04 50633
31 03 04
RENAULT SAS
A1
* B62D 33/02
2 868 503
04 50643
01 04 04
GAUSSIN CHRISTOPHE
A1
* B62D 65/02
2 868 383
04 50633
31 03 04
RENAULT SAS
A1
B62D 65/02
2 868 384
04 03530
05 04 04
AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Société
en nom collectif
A1
B62D 65/02
2 868 385
04 03531
05 04 04
AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Société
en nom collectif
A1
* B62D 65/06
2 868 386
04 03255
30 03 04
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* B62K 11/02
2 868 387
05 50751
23 03 05
31 03 04
JP
HONDA MOTOR CO LTD
A1
* B62K 19/30
2 868 387
05 50751
23 03 05
31 03 04
JP
HONDA MOTOR CO LTD
A1
B62K 21/12
2 868 388
04 03435
01 04 04
ALLEXANT JEAN BAPTISTE
A3
B62K 25/04
2 868 389
04 50624
30 03 04
TSAI CHIN SUNG
A1
* B62K 25/08
2 868 390
04 03467
02 04 04
DEFARGE ALEXIS
A3
* B63B 1/04
2 868 391
04 03527
05 04 04
BAGOT GERARD
A1
* B63B 35/32
2 868 446
04 03379
31 03 04
FLICHY JACQUES EDOUARD
A3
* B63B 35/73
2 868 391
04 03527
05 04 04
BAGOT GERARD
A1
* B64C 27/00
2 868 561
04 03298
30 03 04
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* B64D 11/04
2 868 392
04 03404
31 03 04
MESSIER BUGATTI Société anonyme
A1
* B64D 15/20
2 868 393
05 03049
29 03 05
31 03 04
US
ROSEMOUNT AEROSPACE INC
A1
* B64D 15/20
2 868 548
05 03046
29 03 05
31 03 04
US
A1
* B64D 41/00
2 868 392
04 03404
31 03 04
MESSIER BUGATTI Société anonyme
A1
* B64G 1/10
2 868 394
04 50663
02 04 04
ALCATEL Société anonyme
A1
* B64G 1/24
2 868 394
04 50663
02 04 04
A1
* B65B 7/28
2 868 397
04 03317
30 03 04
KAPPA CENTRAL PAC Société par actions simplifiée
A1
* B65B 39/00
2 868 497
04 03456
02 04 04
SIDEL Société par actions simplifiée
A1
* B65B 43/08
2 868 397
04 03317
30 03 04
A1
B65D 5/32
2 868 395
04 50684
06 04 04
SOCIETE LIMOUSINE D’EMBALLAGES ET
CONDITIONNEMENT Société anonyme
A1
* B65D 5/50
2 868 396
04 50679
05 04 04
A1
* B65D 5/68
2 868 397
04 03317
30 03 04
A1
* B65D 25/38
2 868 396
04 50679
05 04 04
A1
* B65D 27/00
2 868 398
04 03271
30 03 04
A1
* B65D 47/26
2 868 399
04 03575
06 04 04
ERCA FORMSEAL Société anonyme
A1
* B65D 65/40
2 868 400
04 03363
31 03 04
PECHINEY EMBALLAGE FLEXIBLE EUROPE
A1
* B65D 65/42
2 868 444
04 50635
31 03 04
CGP AUVERGNE Société par actions simplifiée
A1
* B65D 73/00
2 868 401
04 03381
31 03 04
VIQUEL GERARD
A1
* B65D 77/20
2 868 400
04 03363
31 03 04
PECHINEY EMBALLAGE FLEXIBLE EUROPE
A1
* B65D 81/02
2 868 397
04 03317
30 03 04
A1
* B65D 81/26
2 868 403
04 03270
30 03 04
A1
* B65D 81/38
2 868 402
04 50618
30 03 04
COGNARD ERIC
Date
Nom du déposant
Pays
256
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/40
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B65D 83/04
2 868 403
04 03270
30 03 04
A1
* B65D 85/57
2 868 398
04 03271
30 03 04
A1
* B65D 85/72
2 868 399
04 03575
06 04 04
ERCA FORMSEAL Société anonyme
A1
* B65D 90/12
2 868 404
04 50656
02 04 04
LEJEUNE PATRICK
A1
* B65G 17/20
2 868 405
04 03559
05 04 04
A1
* B65G 43/00
2 868 405
04 03559
05 04 04
A1
* B65H 29/62
2 868 406
04 03313
30 03 04
HERBET CHRISTIAN
A1
* B65H 29/64
2 868 406
04 03313
30 03 04
HERBET CHRISTIAN
A1
* B65H 31/20
2 868 406
04 03313
30 03 04
HERBET CHRISTIAN
A1
* B65H 31/24
2 868 406
04 03313
30 03 04
HERBET CHRISTIAN
A1
* B65H 31/36
2 868 406
04 03313
30 03 04
HERBET CHRISTIAN
A1
* B65H 75/18
2 868 407
04 50648
01 04 04
GRANGER MAURICE
A1
* B66D 3/06
2 868 408
04 03407
01 04 04
COCAGNE JEAN JACQUES
A1
B66F 9/075
2 868 409
04 02236
05 04 04
SOCIETE MOSELLANE DE PISTONS Société
par actions simplifiée
A1
B67B 7/04
2 868 410
04 50639
31 03 04
MARCHIGNOLI MARISA
A1
* B81B 3/00
2 868 411
04 03432
01 04 04
et industriel
A1
* B81B 3/00
2 868 412
05 50765
24 03 05
A1
* B81B 3/00
2 868 591
04 03586
06 04 04
et industriel
A1
* B81B 7/00
2 868 591
04 03586
06 04 04
et industriel
A1
* B81C 1/00
2 868 412
05 50765
24 03 05
A1
C01B 3/26
2 868 413
04 03522
01 04 04
A1
C01F 7/30
2 868 414
05 02372
10 03 05
A1
* C02F 1/32
2 868 415
04 03611
05 04 04
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FILTRATION
ET D’EQUIPEMENT CHIMIQUE CIFEC Société
anonyme
A1
◆ C02F 1/78
2 868 415
04 03611
05 04 04
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FILTRATION
ET D’EQUIPEMENT CHIMIQUE CIFEC Société
anonyme
A1
* C02F 3/06
2 868 416
04 03416
31 03 04
RETY LOUIS
A1
* C02F 3/16
2 868 335
04 50660
02 04 04
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* C02F 103/42
2 868 416
04 03416
31 03 04
RETY LOUIS
A1
◆ C03C 25/22
2 868 434
04 03592
06 04 04
NEYCO Société anonyme
A1
* C05G 5/00
2 868 245
04 03338
31 03 04
DAHAN ELIE
A1
* C06C 5/00
2 868 351
04 03469
02 04 04
PYROALLIANCE Société anonyme
A1
* C07B 37/00
2 868 417
04 03482
02 04 04
RHODIA CHIMIE Société anonyme
A1
* C07C 2/66
2 868 418
04 03614
05 04 04
A1
* C07C 15/107
2 868 418
04 03614
05 04 04
A1
* C07C 21/073
2 868 430
04 03590
06 04 04
A1
* C07C 29/62
2 868 419
04 03555
05 04 04
Date
30 03 04
30 03 04
Nom du déposant
Pays
DE
DE
DJENANI ABDERREZACK
12 03 04
JP
SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LIMITED
BOPI 05/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
257
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C07C 31/36
2 868 419
04 03555
05 04 04
A1
* C07C 201/12
2 868 417
04 03482
02 04 04
A1
* C07C 205/06
2 868 417
04 03482
02 04 04
A1
* C07C 321/04
2 868 420
04 03598
06 04 04
A1
* C07D 207/34
2 868 422
04 03354
31 03 04
A1
* C07D 211/32
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 211/32
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 213/02
2 868 422
04 03354
31 03 04
A1
* C07D 213/06
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 213/06
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 213/53
2 868 320
04 03389
31 03 04
A1
* C07D 213/61
2 868 320
04 03389
31 03 04
A1
* C07D 233/58
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 233/58
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 233/58
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 233/58
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 255/00
2 868 320
04 03389
31 03 04
A1
* C07D 255/00
2 868 320
04 03389
31 03 04
A1
* C07D 277/82
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 277/82
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 277/82
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 277/82
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 277/82
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 277/82
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 333/34
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 401/14
2 868 320
04 03389
31 03 04
A1
* C07D 401/14
2 868 320
04 03389
31 03 04
A1
* C07D 401/14
2 868 320
04 03389
31 03 04
A1
* C07D 417/12
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 417/12
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 417/14
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 417/14
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 417/14
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 417/14
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 417/14
2 868 421
04 03421
01 04 04
A1
* C07D 471/04
2 868 422
04 03354
31 03 04
Date
Nom du déposant
Pays
258
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/40
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C07D 471/04
2 868 422
04 03354
31 03 04
A1
* C07F 9/40
2 868 423
04 03272
30 03 04
SPECIFIC POLYMERS Société à responsabilité
limitée
A1
* C07H 3/02
2 868 320
04 03389
31 03 04
A1
* C07K 14/16
2 868 318
04 03429
01 04 04
et industriel
A1
* C07K 14/16
2 868 319
04 03430
01 04 04
et industriel
A1
* C07K 14/335
2 868 432
04 03319
30 03 04
INSTITUT PASTEUR
A1
* C07K 14/47
2 868 424
04 03378
31 03 04
A1
* C07K 16/18
2 868 424
04 03378
31 03 04
A1
* C07K 16/40
2 868 424
04 03378
31 03 04
A1
* C07K 19/00
2 868 318
04 03429
01 04 04
et industriel
A1
* C08F 2/06
2 868 425
04 03439
01 04 04
CLARIANT(FRANCE) Société par actions simplifiée
A1
* C08F 2/28
2 868 425
04 03439
01 04 04
A1
* C08F 110/06
2 868 437
04 03282
30 03 04
RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée
A1
* C08F 212/08
2 868 425
04 03439
01 04 04
A1
* C08F 220/12
2 868 423
04 03272
30 03 04
limitée
A1
* C08F 220/12
2 868 423
04 03272
30 03 04
limitée
A1
* C08F 220/14
2 868 425
04 03439
01 04 04
A1
* C08F 230/02
2 868 423
04 03272
30 03 04
limitée
A1
* C08G 18/06
2 868 427
04 03591
06 04 04
A1
* C08G 18/06
2 868 427
04 03591
06 04 04
A1
* C08G 18/32
2 868 428
04 03593
06 04 04
A1
* C08G 18/32
2 868 428
04 03593
06 04 04
A1
* C08G 101/00
2 868 427
04 03591
06 04 04
A1
* C08G 101/00
2 868 428
04 03593
06 04 04
A1
* C08J 3/12
2 868 339
05 03001
25 03 05
A1
C08J 3/20
2 868 426
04 03543
05 04 04
A1
* C08J 9/04
2 868 427
04 03591
06 04 04
A1
* C08J 9/04
2 868 428
04 03593
06 04 04
A1
* C08L 71/02
2 868 339
05 03001
25 03 05
A1
* C09D 5/00
2 868 434
04 03592
06 04 04
A1
C09D 9/00
2 868 429
04 03499
02 04 04
L’INDUSTRIELLE DE CHIMIE ELABOREE
FRANCAISE(LICEF) Société par actions simplifiée
A1
* C09D 183/04
2 868 434
04 03592
06 04 04
A1
* C09K 3/30
2 868 427
04 03591
06 04 04
A1
* C09K 3/30
2 868 428
04 03593
06 04 04
Date
31 03 04
31 03 04
Nom du déposant
Pays
JP
JP
ZEON CORPORATION
ZEON CORPORATION
BOPI 05/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
259
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C09K 21/14
2 868 423
04 03272
30 03 04
limitée
A1
* C11D 7/50
2 868 427
04 03591
06 04 04
A1
* C11D 7/50
2 868 430
04 03590
06 04 04
A1
* C12G 1/02
2 868 404
04 50656
02 04 04
LEJEUNE PATRICK
A1
* C12G 3/10
2 868 329
05 03103
30 03 05
A1
* C12M 1/00
2 868 431
04 03365
31 03 04
INODIAG Société anonyme
A1
* C12M 1/40
2 868 431
04 03365
31 03 04
A1
* C12N 1/21
2 868 432
04 03319
30 03 04
INSTITUT PASTEUR
A1
* C12N 1/21
2 868 432
04 03319
30 03 04
INSTITUT PASTEUR
A1
* C12N 9/10
2 868 432
04 03319
30 03 04
INSTITUT PASTEUR
A1
* C12N 9/10
2 868 432
04 03319
30 03 04
INSTITUT PASTEUR
A1
* C12N 9/20
2 868 424
04 03378
31 03 04
A1
* C12N 15/01
2 868 432
04 03319
30 03 04
INSTITUT PASTEUR
A1
* C12N 15/31
2 868 432
04 03319
30 03 04
INSTITUT PASTEUR
A1
* C12N 15/48
2 868 318
04 03429
01 04 04
et industriel
A1
* C12N 15/62
2 868 318
04 03429
01 04 04
et industriel
A1
* C12N 15/63
2 868 318
04 03429
01 04 04
et industriel
A1
* C12N 15/63
2 868 432
04 03319
30 03 04
INSTITUT PASTEUR
A1
* C12P 7/08
2 868 562
04 03477
02 04 04
BIO-ETHANOL NORD PICARDIE Société anonyme
A1
* C12P 19/38
2 868 432
04 03319
30 03 04
INSTITUT PASTEUR
A1
* C12Q 1/68
2 868 432
04 03319
30 03 04
INSTITUT PASTEUR
A1
* C12Q 1/68
2 868 433
04 50689
06 04 04
A1
* C12R 1/19
2 868 432
04 03319
30 03 04
INSTITUT PASTEUR
A1
* C12R 1/225
2 868 432
04 03319
30 03 04
INSTITUT PASTEUR
A1
* C22B 23/00
2 868 603
04 03597
06 04 04
RECUPYL SA Société anonyme
A1
* C22B 47/00
2 868 603
04 03597
06 04 04
A1
* C23C 16/44
2 868 434
04 03592
06 04 04
A1
* C23C 16/513
2 868 434
04 03592
06 04 04
A1
* C23C 22/73
2 868 434
04 03592
06 04 04
A1
* C25B 1/04
2 868 330
04 03308
30 03 04
A1
* C25C 3/08
2 868 435
04 03497
02 04 04
ALUMINIUM PECHINEY Société par actions simplifiée
A1
* C25C 3/16
2 868 435
04 03497
02 04 04
A1
C25C 3/16
2 868 436
04 03501
02 04 04
A1
* C25C 7/02
2 868 435
04 03497
02 04 04
A1
* C30B 29/06
2 868 598
04 50680
05 04 04
SOLARFORCE Société par actions simplifiée
A1
* D01F 6/06
2 868 437
04 03282
30 03 04
A1
* D01F 6/06
2 868 438
04 03283
30 03 04
Date
30 03 04
Nom du déposant
Pays
JP
ULTRASOUND BREWERY
260
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/40
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* D01F 6/46
2 868 437
04 03282
30 03 04
A1
* D01F 6/46
2 868 438
04 03283
30 03 04
A1
* D02G 3/12
2 868 439
04 03256
30 03 04
SAINT-GOBAIN QUARTZ S.A.S.
A1
* D02G 3/44
2 868 439
04 03256
30 03 04
SAINT-GOBAIN QUARTZ S.A.S.
A1
* D03D 1/00
2 868 440
04 03370
31 03 04
PORCHER TISSAGES Société à responsabilité
limitée
A1
* D03D 9/00
2 868 440
04 03370
31 03 04
limitée
A1
* D03D 15/00
2 868 438
04 03283
30 03 04
A1
* D03D 15/00
2 868 440
04 03370
31 03 04
limitée
A1
D04H 18/00
2 868 441
05 02782
21 03 05
A1
* D06B 1/08
2 868 440
04 03370
31 03 04
limitée
A1
* D06B 3/18
2 868 440
04 03370
31 03 04
limitée
A1
* D06B 19/00
2 868 440
04 03370
31 03 04
limitée
A1
* D06C 29/00
2 868 440
04 03370
31 03 04
limitée
A1
* D06F 75/14
2 868 442
04 03438
01 04 04
A1
* D06F 75/22
2 868 442
04 03438
01 04 04
A1
* D06M 15/277
2 868 443
04 03386
31 03 04
* RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée
A1
* D06M 15/643
2 868 443
04 03386
31 03 04
* RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée
A1
* D06M 23/02
2 868 442
04 03438
01 04 04
A1
* D06M 23/12
2 868 442
04 03438
01 04 04
A1
* D06Q 1/10
2 868 344
04 03375
31 03 04
A1
* D21H 17/44
2 868 425
04 03439
01 04 04
A1
* D21H 19/36
2 868 444
04 50635
31 03 04
A1
* D21H 19/74
2 868 444
04 50635
31 03 04
A1
* D21H 21/16
2 868 425
04 03439
01 04 04
A1
* D21H 21/54
2 868 444
04 50635
31 03 04
A1
* D21H 25/06
2 868 444
04 50635
31 03 04
A1
* D21H 27/00
2 868 444
04 50635
31 03 04
A1
E01F 13/12
2 868 445
04 03412
30 03 04
BEAUDOUX JEAN PIERRE
A1
* E02B 15/04
2 868 446
04 03379
31 03 04
A1
E02D 29/02
2 868 447
04 03529
05 04 04
CARIOU RICHARD PATRICK
A1
* E04B 1/76
2 868 448
05 03172
31 03 05
01 04 04
CH
PAKON GMBH
A1
* E04B 1/78
2 868 448
05 03172
31 03 05
01 04 04
CH
PAKON GMBH
A1
* E04B 7/00
2 868 501
04 03264
30 03 04
A1
* E04B 9/18
2 868 449
04 03436
01 04 04
* SCHERRER JEAN MARC
A1
* E04D 13/00
2 868 450
04 03671
06 04 04
PANTHOUT RAYMOND
A1
E04F 11/035
2 868 451
04 03410
30 03 04
REMY HERVE
A3
E04F 13/08
2 868 452
04 03400
31 03 04
FIBREDYM SL
A1
* E04F 15/04
2 868 453
04 03532
05 04 04
MARTIN THIERRY
Date
31 03 04
Nom du déposant
Pays
AT
TEXTILMASCHINENFABRIK DR ERNST
FEHRER AKTIENGESELLSCHAFT
SARL LEDENT-VISTICOT Société à responsabilité limitée
BOPI 05/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
261
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* E04F 15/22
2 868 453
04 03532
05 04 04
MARTIN THIERRY
A1
* E04F 19/00
2 868 450
04 03671
06 04 04
PANTHOUT RAYMOND
A1
* E04G 1/24
2 868 454
04 03567
06 04 04
LADUREE FREDERIC
A1
* E04G 3/00
2 868 455
04 03491
02 04 04
A1
* E04G 5/02
2 868 454
04 03567
06 04 04
A1
* E04G 5/06
2 868 455
04 03491
02 04 04
A1
* E04G 15/06
2 868 617
04 03312
30 03 04
CAPRI-CODEC SAS Société par actions simplifiée
A1
* E04G 15/06
2 868 618
04 03314
30 03 04
A1
E04H 4/04
2 868 456
04 03326
30 03 04
ZODIAC EUROPEAN POOLS Société par actions
simplifiée
A1
* E04H 4/12
2 868 659
04 03451
02 04 04
SARL LOVE AUTO 36 Société à responsabilité
limitée
A1
* E04H 4/14
2 868 659
04 03451
02 04 04
limitée
A1
E04H 17/00
2 868 457
05 02418
11 03 05
A1
* E04H 17/10
2 868 458
04 50690
06 04 04
PROFILAFROID Société anonyme
A1
* E04H 17/20
2 868 458
04 50690
06 04 04
A1
* E04H 17/22
2 868 458
04 50690
06 04 04
A1
* E04H 17/26
2 868 458
04 50690
06 04 04
A1
* E05B 47/00
2 868 459
04 03548
05 04 04
DESLIENS CHRISTIAN
A1
* E05B 49/00
2 868 459
04 03548
05 04 04
DESLIENS CHRISTIAN
A1
* E05B 65/44
2 868 459
04 03548
05 04 04
DESLIENS CHRISTIAN
A1
* E05D 15/16
2 868 386
04 03255
30 03 04
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
E05F 15/10
2 868 460
04 03383
31 03 04
SOMFY Société par actions simplifiée
A1
E06B 3/26
2 868 461
04 03561
02 04 04
SERIN PHILIPPE
A1
E06B 3/80
2 868 462
04 03367
31 03 04
NERGECO Société anonyme
A1
* E06B 3/80
2 868 463
04 03380
31 03 04
MAVIFLEX SA Société anonyme
A1
* E06B 7/22
2 868 463
04 03380
31 03 04
A1
* E06B 9/17
2 868 463
04 03380
31 03 04
A1
* E06B 9/17
2 868 464
04 03507
02 04 04
A1
* E06B 9/42
2 868 464
04 03507
02 04 04
A1
◆ E06C 7/44
2 868 454
04 03567
06 04 04
LADUREE FREDERIC
A1
E21B 21/015
2 868 465
04 03613
06 04 04
RAJA JEAN BAPTISTE
A1
* E21B 43/01
2 868 446
04 03379
31 03 04
A1
* E21B 47/00
2 868 466
05 03070
30 03 05
01 04 04
US
SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER
Société anonyme
A1
* E21B 49/00
2 868 466
05 03070
30 03 05
01 04 04
US
SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER
Société anonyme
A1
* F01D 9/00
2 868 467
04 03537
05 04 04
A1
* F01L 1/348
2 868 494
04 03560
05 04 04
LECAL ROGER
A1
* F01L 9/04
2 868 526
04 03617
06 04 04
Société anonyme
A1
* F01M 11/00
2 868 468
04 03572
06 04 04
RENAULT SAS
A1
* F01M 11/08
2 868 468
04 03572
06 04 04
RENAULT SAS
Date
Nom du déposant
Pays
* ETS FRENEHARD ET MICHAUX Société anonyme
LADUREE FREDERIC
* ETS FRENEHARD ET MICHAUX Société anonyme
01 04 04
AT
BEKEHRTI & CO.KG
262
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/40
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F01N 3/023
2 868 469
04 03321
30 03 04
A1
* F01N 3/023
2 868 475
05 03375
05 04 05
A1
* F01N 3/031
2 868 469
04 03321
30 03 04
A1
* F01N 3/08
2 868 334
05 50562
03 03 05
04 03 04
DE
A1
* F01N 3/20
2 868 470
05 02950
24 03 05
01 04 04
JP
A1
* F01N 3/28
2 868 334
05 50562
03 03 05
04 03 04
DE
A1
* F01N 5/02
2 868 471
05 03239
01 04 05
02 04 04
JP
DENSO CORPORATION
A1
* F01N 11/00
2 868 470
05 02950
24 03 05
01 04 04
JP
A1
* F01N 11/00
2 868 475
05 03375
05 04 05
* 05 04 04
JP
DENSO CORPORATION
A1
* F01P 3/02
2 868 478
05 03003
25 03 05
31 03 04
JP
* TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
A1
* F01P 3/02
2 868 479
05 03004
25 03 05
31 03 04
JP
A1
* F01P 3/18
2 868 484
04 03554
05 04 04
Société anonyme
A1
* F01P 5/02
2 868 484
04 03554
05 04 04
Société anonyme
A1
* F02B 23/06
2 868 480
04 03454
02 04 04
Société anonyme
A1
* F02B 37/12
2 868 472
05 50792
29 03 05
31 03 04
DE
A1
* F02B 37/18
2 868 472
05 50792
29 03 05
31 03 04
DE
A1
* F02B 37/18
2 868 473
05 50827
31 03 05
01 04 04
DE
A1
* F02B 37/24
2 868 472
05 50792
29 03 05
31 03 04
DE
A1
* F02B 63/04
2 868 469
04 03321
30 03 04
PERCEVAUT PIERRE
A1
* F02B 77/08
2 868 474
04 50651
02 04 04
RENAULT SAS
A1
* F02C 7/06
2 868 490
04 03536
05 04 04
A1
* F02D 1/00
2 868 476
04 03441
01 04 04
limitée
A1
* F02D 21/08
2 868 481
04 03414
31 03 04
A1
* F02D 23/00
2 868 472
05 50792
29 03 05
31 03 04
DE
A1
* F02D 23/00
2 868 473
05 50827
31 03 05
01 04 04
DE
A1
* F02D 23/00
2 868 481
04 03414
31 03 04
A1
* F02D 29/06
2 868 469
04 03321
30 03 04
PERCEVAUT PIERRE
A1
* F02D 29/06
2 868 477
05 03136
31 03 05
01 04 04
DE
MTU FRIEDRICHSHAFEN GMBH
A1
* F02D 41/14
2 868 473
05 50827
31 03 05
01 04 04
DE
A1
* F02D 41/14
2 868 475
05 03375
05 04 05
* 05 04 04
JP
DENSO CORPORATION
A1
* F02D 41/18
2 868 475
05 03375
05 04 05
* 05 04 04
JP
DENSO CORPORATION
A1
* F02D 41/30
2 868 475
05 03375
05 04 05
* 05 04 04
JP
DENSO CORPORATION
A1
* F02D 41/38
2 868 476
04 03441
01 04 04
A1
* F02D 41/38
2 868 477
05 03136
31 03 05
A1
* F02D 43/04
2 868 476
04 03441
01 04 04
A1
* F02F 1/10
2 868 478
05 03003
25 03 05
Date
Nom du déposant
Pays
PERCEVAUT PIERRE
* 05 04 04
JP
DENSO CORPORATION
PERCEVAUT PIERRE
limitée
01 04 04
DE
MTU FRIEDRICHSHAFEN GMBH
limitée
31 03 04
JP
BOPI 05/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F02F 1/10
2 868 479
05 03004
A1
* F02F 1/14
2 868 478
A1
* F02F 1/14
A1
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
263
Nom du déposant
Date
Pays
25 03 05
31 03 04
JP
05 03003
25 03 05
31 03 04
JP
2 868 479
05 03004
25 03 05
31 03 04
JP
* F02F 1/24
2 868 354
04 03278
30 03 04
MANN+HUMMEL GMBH
A1
* F02F 1/24
2 868 468
04 03572
06 04 04
RENAULT SAS
A1
* F02F 3/26
2 868 480
04 03454
02 04 04
Société anonyme
A1
* F02F 7/00
2 868 354
04 03278
30 03 04
MANN+HUMMEL GMBH
A1
* F02G 5/02
2 868 471
05 03239
01 04 05
A1
* F02M 25/07
2 868 481
04 03414
31 03 04
A1
* F02M 31/125
2 868 331
04 03401
31 03 04
A1
* F02M 37/22
2 868 331
04 03401
31 03 04
A1
* F02M 47/06
2 868 482
05 50777
25 03 05
30 03 04
DE
A1
* F02M 61/10
2 868 482
05 50777
25 03 05
30 03 04
DE
A1
* F02M 61/14
2 868 480
04 03454
02 04 04
Société anonyme
A1
* F02M 61/16
2 868 480
04 03454
02 04 04
Société anonyme
A1
* F02M 63/02
2 868 474
04 50651
02 04 04
RENAULT SAS
A1
* F03D 1/02
2 868 483
04 03287
30 03 04
* ALEXANDROFF GREGOIRE
A1
* F03D 7/02
2 868 483
04 03287
30 03 04
A1
* F03D 7/04
2 868 483
04 03287
30 03 04
A1
* F03D 11/04
2 868 483
04 03287
30 03 04
A1
* F04D 25/06
2 868 484
04 03554
05 04 04
Société anonyme
A1
* F04D 29/00
2 868 484
04 03554
05 04 04
Société anonyme
A1
* F04D 29/56
2 868 490
04 03536
05 04 04
A1
* F04D 29/58
2 868 484
04 03554
05 04 04
Société anonyme
A1
* F15B 9/09
2 868 485
05 03034
29 03 05
30 03 04
JP
SMC CORPORATION
A1
* F15B 13/043
2 868 485
05 03034
29 03 05
30 03 04
JP
SMC CORPORATION
A1
* F15B 15/14
2 868 486
04 03565
06 04 04
A1
* F15B 21/08
2 868 485
05 03034
29 03 05
A1
* F16B 5/00
2 868 487
04 03453
02 04 04
A1
* F16B 5/06
2 868 449
04 03436
01 04 04
A1
* F16B 7/18
2 868 371
04 03603
06 04 04
Société anonyme
A1
* F16B 17/00
2 868 487
04 03453
02 04 04
Société anonyme
A1
* F16B 21/04
2 868 487
04 03453
02 04 04
Société anonyme
A1
F16B 35/06
2 868 488
04 03612
05 04 04
DA SILVA HENRIQUE
A1
F16C 11/10
2 868 489
04 03329
31 03 04
LE MOAL ERIC PIERRE
A1
* F16C 17/12
2 868 490
04 03536
05 04 04
A1
* F16C 33/04
2 868 490
04 03536
05 04 04
02 04 04
JP
DENSO CORPORATION
DE PRETTO ALAIN
30 03 04
JP
SMC CORPORATION
Société anonyme
* SCHERRER JEAN MARC
264
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/40
Nom du déposant
Pays
A1
F16D 13/58
2 868 491
04 50650
01 04 04
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
F16D 23/14
2 868 492
05 03220
01 04 05
A1
* F16F 9/096
2 868 390
04 03467
02 04 04
A1
F16F 9/34
2 868 493
04 50636
31 03 04
A1
* F16F 9/50
2 868 390
04 03467
02 04 04
DEFARGE ALEXIS
A1
* F16H 1/10
2 868 495
04 03523
01 04 04
A1
* F16H 1/10
2 868 496
04 03524
01 04 04
A1
* F16H 7/02
2 868 494
04 03560
05 04 04
LECAL ROGER
A1
* F16H 21/36
2 868 495
04 03523
01 04 04
A1
* F16H 21/36
2 868 496
04 03524
01 04 04
A1
* F16H 21/44
2 868 496
04 03524
01 04 04
A1
* F16H 55/36
2 868 408
04 03407
01 04 04
COCAGNE JEAN JACQUES
A1
* F16J 15/10
2 868 348
04 03569
05 04 04
A1
* F16J 15/16
2 868 486
04 03565
06 04 04
DE PRETTO ALAIN
A1
* F16J 15/32
2 868 525
04 03557
05 04 04
HUTCHINSON Société anonyme
A1
* F16K 27/00
2 868 497
04 03456
02 04 04
A1
* F16K 31/05
2 868 381
05 02677
18 03 05
A1
* F16K 31/08
2 868 497
04 03456
02 04 04
A1
* F16L 5/02
2 868 498
05 03303
04 04 05
05 04 04
CH
GUBELMANN HANSPETER
A1
* F16L 7/02
2 868 498
05 03303
04 04 05
05 04 04
CH
GUBELMANN HANSPETER
A1
F16L 37/084
2 868 499
05 01991
28 02 05
31 03 04
JP
TOKAI RUBBER INDUSTRIES LTD
A1
F16L 37/084
2 868 500
05 01992
28 02 05
30 03 04
JP
TOKAI RUBBER INDUSTRIES LTD
A1
* F16L 41/04
2 868 501
04 03264
30 03 04
SARL LEDENT-VISTICOT Société à responsabilité limitée
A1
* F16M 1/00
2 868 502
04 03281
30 03 04
A1
* F16M 11/20
2 868 655
04 03417
31 03 04
A1
* F16S 3/08
2 868 503
04 50643
01 04 04
GAUSSIN CHRISTOPHE
A1
* F17C 13/04
2 868 504
05 03087
30 03 05
A1
* F21S 8/04
2 868 505
04 03505
02 04 04
DEGRE K Société anonyme
A1
* F21S 8/10
2 868 506
04 03292
30 03 04
A1
* F21S 8/10
2 868 507
04 03518
02 04 04
A1
* F21S 8/10
2 868 508
05 03217
01 04 05
02 04 04
JP
A1
* F21S 8/10
2 868 509
05 03218
01 04 05
02 04 04
JP
A1
* F21S 8/10
2 868 510
05 03219
01 04 05
02 04 04
JP
A1
* F21S 8/10
2 868 511
05 03133
31 03 05
31 03 04
JP
A1
* F21S 9/03
2 868 660
04 50688
06 04 04
WOODSYS Société anonyme
A1
* F21V 5/04
2 868 505
04 03505
02 04 04
A1
* F21V 5/04
2 868 510
05 03219
01 04 05
02 04 04
JP
A1
* F21V 7/09
2 868 510
05 03219
01 04 05
02 04 04
JP
A1
* F21V 8/00
2 868 505
04 03505
02 04 04
A1
* F21V 9/08
2 868 506
04 03292
30 03 04
A1
* F21V 13/04
2 868 510
05 03219
01 04 05
01 04 04
DE
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft
DEFARGE ALEXIS
* BOS SARL Société à responsabilité limitée
01 04 04
DE
ZF LENKSYSTEME GMBH
01 04 04
02 04 04
ES
JP
REPSOL BUTANO, SA
BOPI 05/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
265
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F21V 13/14
2 868 506
04 03292
30 03 04
A1
* F21V 14/06
2 868 505
04 03505
02 04 04
A1
* F21V 14/08
2 868 507
04 03518
02 04 04
A1
* F21V 14/08
2 868 511
05 03133
31 03 05
A3
* F21V 19/00
2 868 512
04 03377
31 03 04
LIN BENNY
A3
* F21V 31/00
2 868 512
04 03377
31 03 04
LIN BENNY
A1
* F21V 35/00
2 868 513
04 50676
05 04 04
PRAT MARIE FRANCOISE
A1
* F21V 37/00
2 868 513
04 50676
05 04 04
A3
* F21W 101/00
2 868 512
04 03377
31 03 04
LIN BENNY
A1
* F21W 101/02
2 868 506
04 03292
30 03 04
A1
* F21W 101/02
2 868 507
04 03518
02 04 04
A1
* F21W 101/02
2 868 508
05 03217
01 04 05
02 04 04
JP
A1
* F21W 101/02
2 868 509
05 03218
01 04 05
02 04 04
JP
A1
* F21W 101/02
2 868 510
05 03219
01 04 05
02 04 04
JP
A1
* F21W 101/02
2 868 511
05 03133
31 03 05
31 03 04
JP
A1
* F21W 101/10
2 868 507
04 03518
02 04 04
A1
* F21W 101/10
2 868 508
05 03217
01 04 05
02 04 04
JP
A1
* F21W 101/10
2 868 509
05 03218
01 04 05
02 04 04
JP
A1
* F21W 101/10
2 868 510
05 03219
01 04 05
02 04 04
JP
A1
* F21W 101/10
2 868 511
05 03133
31 03 05
31 03 04
JP
A1
* F21W 131/103
2 868 660
04 50688
06 04 04
A1
* F21W 131/202
2 868 505
04 03505
02 04 04
A1
* F21W 131/205
2 868 505
04 03505
02 04 04
A1
* F21Y 101/02
2 868 505
04 03505
02 04 04
A1
* F21Y 101/02
2 868 508
05 03217
01 04 05
02 04 04
JP
A1
* F21Y 101/02
2 868 509
05 03218
01 04 05
02 04 04
JP
A1
* F21Y 101/02
2 868 510
05 03219
01 04 05
02 04 04
JP
A1
* F23D 3/16
2 868 513
04 50676
05 04 04
A1
* F23D 3/24
2 868 513
04 50676
05 04 04
A1
* F23G 5/44
2 868 514
04 50645
01 04 04
VINCI ENVIRONNEMENT Société anonyme
A1
* F23G 5/44
2 868 515
04 50646
01 04 04
A1
* F23G 5/44
2 868 516
04 50647
01 04 04
A1
* F23H 3/00
2 868 514
04 50645
01 04 04
A1
* F23H 3/00
2 868 515
04 50646
01 04 04
A1
* F23H 3/00
2 868 516
04 50647
01 04 04
A1
* F23H 11/12
2 868 514
04 50645
01 04 04
A1
* F23H 11/12
2 868 515
04 50646
01 04 04
A1
* F23H 11/12
2 868 516
04 50647
01 04 04
A1
* F23H 11/22
2 868 514
04 50645
01 04 04
A1
* F23H 11/22
2 868 515
04 50646
01 04 04
A1
* F23H 11/22
2 868 516
04 50647
01 04 04
A1
F24B 1/191
2 868 517
04 03595
06 04 04
FONDIS Société anonyme
Date
31 03 04
Nom du déposant
Pays
JP
266
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/40
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
◆ F24F 13/30
2 868 519
04 03300
30 03 04
A1
* F24H 1/22
2 868 659
04 03451
02 04 04
limitée
A1
F24H 3/04
2 868 518
04 03356
31 03 04
ATLANTIC INDUSTRIE Société par actions simplifiée
A1
* F24J 3/00
2 868 519
04 03300
30 03 04
* MULLER CHRISTIAN
A1
* F25B 21/00
2 868 519
04 03300
30 03 04
* MULLER CHRISTIAN
A1
* F25B 39/04
2 868 522
04 03303
30 03 04
actions simplifiée
A1
* F25D 17/04
2 868 333
04 03448
01 04 04
A1
* F26B 5/04
2 868 520
04 03579
06 04 04
A1
* F26B 7/00
2 868 520
04 03579
06 04 04
A1
* F26B 9/06
2 868 520
04 03579
06 04 04
A1
* F28B 1/00
2 868 330
04 03308
30 03 04
A1
* F28B 9/00
2 868 330
04 03308
30 03 04
A1
* F28D 1/053
2 868 522
04 03303
30 03 04
actions simplifiée
A1
* F28F 1/12
2 868 522
04 03303
30 03 04
actions simplifiée
A1
F28F 1/18
2 868 521
04 03301
30 03 04
actions simplifiée
A1
* F28F 9/04
2 868 522
04 03303
30 03 04
actions simplifiée
A1
* F28F 21/06
2 868 522
04 03303
30 03 04
actions simplifiée
A1
* F28F 21/08
2 868 522
04 03303
30 03 04
actions simplifiée
A1
F42B 12/24
2 868 523
04 03408
30 03 04
GIAT INDUSTRIES Société anonyme
A1
* G01B 11/02
2 868 550
04 03512
02 04 04
TOKENDO Société par actions simplifiée
A1
G01B 11/30
2 868 524
04 03384
31 03 04
ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE CACHAN
culturel
A1
* G01C 13/00
2 868 531
04 50674
05 04 04
A1
* G01D 5/12
2 868 525
04 03557
05 04 04
HUTCHINSON Société anonyme
A1
* G01D 5/14
2 868 526
04 03617
06 04 04
Société anonyme
A1
G01D 5/26
2 868 527
04 03392
31 03 04
UNIVERSITE LOUIS PASTEUR Etablissement
public à caractère scientifique et culturel
A1
G01D 5/26
2 868 528
04 03394
31 03 04
UNIVERSITE LOUIS PASTEUR Etablissement
public à caractère scientifique et culturel
A1
* G01D 13/22
2 868 556
04 03465
02 04 04
A1
G01F 11/00
2 868 529
04 03415
31 03 04
PRODIS Société à responsabilité limitée
A1
G01F 15/06
2 868 530
04 50616
30 03 04
ACTARIS
A1
* G01F 23/24
2 868 531
04 50674
05 04 04
A1
G01F 23/296
2 868 532
05 03033
29 03 05
A1
* G01G 3/14
2 868 534
04 03437
01 04 04
A1
* G01G 19/50
2 868 533
04 03277
30 03 04
A1
* G01G 19/50
2 868 534
04 03437
01 04 04
A3
* G01G 19/50
2 868 535
04 12688
30 11 04
Date
Nom du déposant
Pays
* MULLER CHRISTIAN
* IMARTEC Société à responsabilité limitée
* CRABBE JEAN PAUL
* IMARTEC Société à responsabilité limitée
03 04 04
02 04 04
GB
ES
SMITHS GROUP PLC
BOPI 05/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
267
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G01J 1/04
2 868 536
04 03566
06 04 04
A1
◆ G01J 5/00
2 868 412
05 50765
24 03 05
A1
* G01M 7/08
2 868 583
04 03373
31 03 04
A1
* G01M 9/00
2 868 537
05 03016
25 03 05
30 03 04
DE
DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT-UND RAUMFAHRT E.V.
A1
* G01M 10/00
2 868 537
05 03016
25 03 05
30 03 04
DE
DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT-UND RAUMFAHRT E.V.
A1
* G01M 17/007
2 868 583
04 03373
31 03 04
simplifiée
A1
* G01N 1/38
2 868 337
04 50637
31 03 04
et industriel
A1
* G01N 9/24
2 868 538
04 50686
06 04 04
et industriel
A1
* G01N 27/00
2 868 539
04 03310
30 03 04
A1
* G01N 33/44
2 868 539
04 03310
30 03 04
A1
* G01N 33/53
2 868 424
04 03378
31 03 04
A1
* G01N 33/543
2 868 431
04 03365
31 03 04
A1
* G01N 33/60
2 868 424
04 03378
31 03 04
A1
* G01N 33/68
2 868 424
04 03378
31 03 04
A1
* G01P 1/07
2 868 540
04 50620
30 03 04
GAUTREAU ANDRE
A1
* G01P 3/64
2 868 540
04 50620
30 03 04
GAUTREAU ANDRE
A1
* G01P 5/00
2 868 279
04 03519
02 04 04
actions simplifiée
A1
* G01R 27/00
2 868 539
04 03310
30 03 04
A1
* G01R 31/311
2 868 600
04 03558
05 04 04
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* G01S 3/80
2 868 560
04 03480
02 04 04
FOISSY GOLF
A1
* G01S 5/02
2 868 541
04 03295
30 03 04
THALES Société anonyme
A1
G01S 13/04
2 868 542
04 03459
01 04 04
A1
G01S 13/524
2 868 543
05 01097
03 02 05
A1
* G01S 15/00
2 868 495
04 03523
01 04 04
A1
* G01S 15/00
2 868 496
04 03524
01 04 04
A1
* G01S 15/42
2 868 560
04 03480
02 04 04
FOISSY GOLF
A1
* G01T 1/161
2 868 544
04 50678
05 04 04
SEGAMI Société à responsabilité limitée
A1
* G01T 1/17
2 868 545
04 50627
31 03 04
et industriel
A1
G01T 1/20
2 868 546
04 03496
02 04 04
TRIXELL SAS Société anonyme
A1
* G01T 1/24
2 868 545
04 50627
31 03 04
et industriel
Date
Nom du déposant
Pays
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par
actions simplifiée
30 03 04
DE
simplifiée
04 02 04
JP
OPTEX CO., LTD.
268
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/40
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
G01W 1/00
2 868 547
04 03358
31 03 04
* CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES
FORETS CEMAGREF Etablissement public à
A1
* G01W 1/00
2 868 548
05 03046
29 03 05
A1
◆ G02B 1/10
2 868 434
04 03592
06 04 04
A1
* G02B 5/18
2 868 632
04 50681
06 04 04
A1
* G02B 6/16
2 868 549
04 50665
02 04 04
A1
* G02B 6/24
2 868 632
04 50681
06 04 04
A1
* G02B 21/00
2 868 279
04 03519
02 04 04
actions simplifiée
A1
* G02B 23/24
2 868 550
04 03512
02 04 04
TOKENDO Société par actions simplifiée
A1
* G02B 23/26
2 868 279
04 03519
02 04 04
actions simplifiée
A1
* G02B 26/10
2 868 279
04 03519
02 04 04
actions simplifiée
A1
* G02B 27/10
2 868 551
04 50655
02 04 04
ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIE
GENERALE D’OPTIQUE Société anonyme
A1
* G02B 27/14
2 868 551
04 50655
02 04 04
A1
* G02B 27/18
2 868 552
04 03335
30 03 04
THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme
A1
G02C 7/12
2 868 553
04 03509
02 04 04
A1
G02C 7/12
2 868 554
04 03510
02 04 04
A1
* G02F 1/1335
2 868 555
05 00035
04 01 05
30 03 04
KR
LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.
A1
* G02F 1/1368
2 868 555
05 00035
04 01 05
30 03 04
KR
A1
* G02F 1/137
2 868 585
04 03542
05 04 04
A1
* G03B 21/10
2 868 552
04 03335
30 03 04
A1
* G04B 19/04
2 868 556
04 03465
02 04 04
A1
* G04B 37/16
2 868 557
05 02640
17 03 05
A1
* G04F 5/14
2 868 558
04 03289
30 03 04
A1
* G05B 9/00
2 868 536
04 03566
06 04 04
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par
actions simplifiée
A1
* G05B 19/406
2 868 559
04 03442
01 04 04
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* G05D 1/00
2 868 560
04 03480
02 04 04
FOISSY GOLF
A1
* G05D 1/06
2 868 561
04 03298
30 03 04
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* G05D 22/00
2 868 562
04 03477
02 04 04
BIO-ETHANOL NORD PICARDIE Société anonyme
A1
* G05F 1/66
2 868 658
04 03374
31 03 04
SOCIETE EUROPEENNE DE CHAUFFAGE SEC
A1
* G06F 1/04
2 868 563
04 50622
30 03 04
GIGA-BYTE TECHNOLOGY CO.,LTD
A1
G06F 1/24
2 868 564
04 50623
30 03 04
A1
* G06F 7/38
2 868 565
05 02688
18 03 05
18 03 04
DE
INFINEON TECHNOLOGIES AG
A1
* G06F 7/58
2 868 628
05 02689
18 03 05
18 03 04
DE
A1
G06F 9/45
2 868 566
04 03431
01 04 04
METAPAGES Société à responsabilité limitée
A1
G06F 9/455
2 868 567
04 50661
02 04 04
A1
G06F 9/54
2 868 568
04 11532
28 10 04
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* G06F 11/07
2 868 563
04 50622
30 03 04
31 03 04
US
* CRABBE JEAN PAUL
30 03 04
EP
ANTOPI SA
BOPI 05/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
269
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G06F 12/02
2 868 569
05 50836
31 03 05
A1
* G06F 12/08
2 868 657
04 50629
31 03 04
EVOLIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* G06F 12/14
2 868 570
04 03549
05 04 04
NICKCODE Société à responsabilité limitée
A1
* G06F 12/16
2 868 637
04 03315
30 03 04
CANON EUROPA NV Naamlooze vennootschap
A1
* G06F 13/14
2 868 569
05 50836
31 03 05
A1
* G06F 13/40
2 868 629
04 03551
05 04 04
ATMEL CORPORATION
A1
* G06F 17/14
2 868 640
04 50634
31 03 04
A1
◆ G06F 17/15
2 868 541
04 03295
30 03 04
A1
* G06F 17/30
2 868 569
05 50836
31 03 05
A1
G06F 17/30
2 868 571
04 03539
05 04 04
BULL SA Société anonyme
A1
G06F 17/30
2 868 572
04 03556
05 04 04
LEBRAT FRANCOIS
A1
* G06F 17/50
2 868 573
04 03468
02 04 04
A1
* G06F 17/60
2 868 559
04 03442
01 04 04
A1
G06F 17/60
2 868 574
05 02302
08 03 05
A1
* G06K 1/12
2 868 411
04 03432
01 04 04
et industriel
A1
* G06K 1/14
2 868 575
04 03623
06 04 04
DATACARD INCORPORATION
A1
* G06K 7/00
2 868 576
04 50673
05 04 04
SAGEM SA Société anonyme
A1
* G06K 7/08
2 868 647
05 02983
25 03 05
A1
* G06K 19/07
2 868 575
04 03623
06 04 04
A1
* G06K 19/07
2 868 647
05 02983
25 03 05
A1
G06K 19/073
2 868 577
04 50630
31 03 04
A1
* G06T 5/00
2 868 544
04 50678
05 04 04
SEGAMI Société à responsabilité limitée
A1
* G06T 7/20
2 868 578
04 03596
06 04 04
A1
* G06T 9/00
2 868 579
04 03307
30 03 04
A1
G07B 15/00
2 868 580
04 03476
02 04 04
SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE
L’EST DE LA FRANCE SANEF Société anonyme
A1
* G07C 9/00
2 868 581
04 03296
30 03 04
TECHNICOB Société par actions simplifiée
A3
G07D 7/12
2 868 582
05 01088
03 02 05
30 03 04
T
W
HSI SHIH JOU
A1
* G08B 19/02
2 868 393
05 03049
29 03 05
31 03 04
US
A1
* G08B 19/02
2 868 548
05 03046
29 03 05
31 03 04
US
A1
* G08G 1/0967
2 868 540
04 50620
30 03 04
GAUTREAU ANDRE
A1
* G09B 23/10
2 868 583
04 03373
31 03 04
simplifiée
A1
* G09B 23/32
2 868 583
04 03373
31 03 04
simplifiée
A1
* G09F 3/10
2 868 357
04 03600
06 04 04
BERJON FREDERIC
A1
* G09F 7/20
2 868 584
04 03251
30 03 04
TECHNO-GRAPHIE SARL Société à responsabilité limitée
A1
* G09F 9/35
2 868 555
05 00035
04 01 05
30 03 04
KR
A1
◆ G09F 9/35
2 868 589
04 12566
26 11 04
* 31 03 04
KR
A1
* G09F 15/00
2 868 584
04 03251
30 03 04
TECHNO-GRAPHIE SARL Société à responsabilité limitée
A1
* G09G 3/36
2 868 585
04 03542
05 04 04
Date
Pays
31 03 04
JP
31 03 04
31 03 04
09 03 04
30 03 04
JP
JP
JP
DE
Nom du déposant
NEC CORPORATION
NEC CORPORATION
NEC CORPORATION
PENTAX CORPORATION
DATACARD INCORPORATION
30 03 04
DE
270
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/40
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G09G 3/36
2 868 589
04 12566
26 11 04
A1
* G10K 11/16
2 868 502
04 03281
30 03 04
A1
* G10L 15/22
2 868 586
04 03403
31 03 04
A1
* G10L 15/22
2 868 587
04 03405
31 03 04
A1
* G10L 15/22
2 868 588
04 03511
02 04 04
A1
* G10L 21/02
2 868 586
04 03403
31 03 04
A1
* G10L 21/02
2 868 587
04 03405
31 03 04
A1
* G10L 21/02
2 868 588
04 03511
02 04 04
A1
* G10L 101/02
2 868 586
04 03403
31 03 04
A1
* G10L 101/02
2 868 587
04 03405
31 03 04
A1
* G11C 19/28
2 868 589
04 12566
26 11 04
A1
* G11C 23/00
2 868 411
04 03432
01 04 04
A1
* G12B 11/04
2 868 556
04 03465
02 04 04
* CRABBE JEAN PAUL
A1
* G21C 17/06
2 868 538
04 50686
06 04 04
et industriel
A1
G21C 19/02
2 868 590
04 50657
02 04 04
COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES
NUCLEAIRES Société anonyme
A1
* H01C 13/02
2 868 627
04 03500
02 04 04
A1
* H01H 3/42
2 868 592
04 03265
30 03 04
A1
* H01H 3/42
2 868 593
04 03266
30 03 04
A1
* H01H 13/26
2 868 591
04 03586
06 04 04
et industriel
A1
* H01H 19/63
2 868 592
04 03265
30 03 04
A1
* H01H 19/63
2 868 593
04 03266
30 03 04
A1
H01H 50/20
2 868 594
05 50791
29 03 05
A1
* H01H 50/64
2 868 595
04 03433
01 04 04
A1
* H01H 71/02
2 868 596
04 03460
01 04 04
A1
* H01H 71/24
2 868 596
04 03460
01 04 04
A1
* H01J 1/02
2 868 597
04 50617
30 03 04
A1
* H01J 29/02
2 868 597
04 50617
30 03 04
A1
* H01J 29/48
2 868 597
04 50617
30 03 04
A1
* H01L 21/304
2 868 598
04 50680
05 04 04
A1
H01L 21/306
2 868 599
04 03273
30 03 04
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H01L 21/66
2 868 600
04 03558
05 04 04
A1
H01L 21/66
2 868 601
05 03039
29 03 05
A1
H01L 27/144
2 868 602
04 50677
05 04 04
et industriel
A1
◆ H01L 31/042
2 868 598
04 50680
05 04 04
Date
Pays
* 31 03 04
KR
* 31 03 04
KR
Nom du déposant
et industriel
31 03 04
30 03 04
DE
JP
DENSO CORPORATION
BOPI 05/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
271
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01M 6/52
2 868 603
04 03597
06 04 04
A1
H01M 8/02
2 868 604
05 03040
29 03 05
A1
* H01M 8/04
2 868 605
04 03342
31 03 04
RENAULT SAS
A1
H01M 8/04
2 868 606
04 03343
31 03 04
RENAULT SAS
A1
H01M 8/04
2 868 607
04 03344
31 03 04
RENAULT SAS
A1
H01M 8/04
2 868 608
04 03345
31 03 04
RENAULT SAS
A1
H01M 8/06
2 868 609
04 03263
30 03 04
RENAULT SAS
A1
* H01M 10/54
2 868 603
04 03597
06 04 04
A1
H01Q 9/06
2 868 610
04 50693
06 04 04
A1
* H01Q 15/14
2 868 611
04 50662
02 04 04
A1
* H01Q 19/10
2 868 611
04 50662
02 04 04
A1
* H01R 4/02
2 868 661
04 03293
30 03 04
VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE
LIAISON Société anonyme
A1
* H01R 13/40
2 868 613
04 03443
01 04 04
CAPRI CODEC Société anonyme
A1
* H01R 13/506
2 868 612
05 03330
05 04 05
A1
* H01R 13/66
2 868 595
04 03433
01 04 04
A1
* H01R 24/12
2 868 612
05 03330
05 04 05
05 04 04
ES
SIMON SA Société de droit espagnol
A1
* H01R 24/16
2 868 612
05 03330
05 04 05
05 04 04
ES
A1
* H01R 33/94
2 868 613
04 03443
01 04 04
A1
* H01R 39/18
2 868 614
04 03391
31 03 04
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée
A1
* H01R 43/01
2 868 615
04 03285
30 03 04
MILLER JOHN
A1
* H01R 43/28
2 868 615
04 03285
30 03 04
MILLER JOHN
A1
* H01S 3/063
2 868 549
04 50665
02 04 04
A1
* H02B 1/30
2 868 616
04 03397
31 03 04
A1
* H02G 3/12
2 868 617
04 03312
30 03 04
A1
* H02G 3/12
2 868 618
04 03314
30 03 04
A3
H02J 7/00
2 868 619
05 50854
01 04 05
02 04 04
DE
CEKA ELEKTROWERKZEUGE AG +CO KG
A1
* H02J 7/14
2 868 624
05 50798
29 03 05
30 03 04
JP
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA
A1
* H02K 1/06
2 868 622
04 03423
01 04 04
RENAULT SAS
A1
* H02K 3/28
2 868 620
04 03351
31 03 04
A1
* H02K 3/46
2 868 620
04 03351
31 03 04
A1
* H02K 9/19
2 868 621
04 03350
31 03 04
TELMA Société anonyme
A1
* H02K 13/10
2 868 614
04 03391
31 03 04
A1
* H02K 16/02
2 868 622
04 03423
01 04 04
RENAULT SAS
A1
* H02K 17/30
2 868 622
04 03423
01 04 04
RENAULT SAS
A1
* H02K 49/00
2 868 620
04 03351
31 03 04
A1
* H02K 49/00
2 868 621
04 03350
31 03 04
TELMA Société anonyme
A1
* H02K 51/00
2 868 622
04 03423
01 04 04
RENAULT SAS
Date
Nom du déposant
Pays
30 03 04
05 04 04
T
W
ES
ANTIG TECHNOLOGY CO LTD
272
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H02M 7/44
2 868 623
05 03139
A1
* H02P 9/26
2 868 624
A1
H03D 7/16
A1
Date
de
dépôt
BOPI 05/40
Priorité
la plus ancienne
Nom du déposant
Date
Pays
31 03 05
06 04 04
DE
PATENT TREUHAND GESELLSCHAFT FUR
ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN MBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
05 50798
29 03 05
30 03 04
JP
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA
2 868 625
05 03221
01 04 05
* 01 04 04
DE
CONTI TEMIC MICROELECTRONIC GMBH
H03F 3/45
2 868 626
04 50641
31 03 04
A1
* H03G 3/00
2 868 627
04 03500
02 04 04
A1
* H03H 1/00
2 868 627
04 03500
02 04 04
A1
* H03K 3/84
2 868 628
05 02689
18 03 05
A1
* H03K 5/003
2 868 629
04 03551
05 04 04
ATMEL CORPORATION
A1
* H03K 5/003
2 868 630
04 09975
21 09 04
ATMEL CORPORATION
A1
* H03K 5/24
2 868 630
04 09975
21 09 04
ATMEL CORPORATION
A1
* H03K 7/08
2 868 558
04 03289
30 03 04
A1
* H03K 17/08
2 868 565
05 02688
18 03 05
A1
* H04B 1/69
2 868 639
04 03620
06 04 04
WAVECOM Société anonyme
A1
* H04B 5/00
2 868 292
04 03274
30 03 04
MOMON MICHEL
A1
H04B 7/005
2 868 631
04 03336
30 03 04
A1
* H04B 7/08
2 868 634
04 50659
02 04 04
A1
* H04B 7/216
2 868 639
04 03620
06 04 04
A1
* H04B 10/18
2 868 632
04 50681
06 04 04
A1
H04B 10/22
2 868 633
04 03331
31 03 04
SHAKTI Société par actions simplifiée
A1
* H04H 1/00
2 868 652
04 50632
31 03 04
A1
* H04J 3/22
2 868 634
04 50659
02 04 04
A1
* H04J 11/00
2 868 640
04 50634
31 03 04
A1
* H04L 7/00
2 868 569
05 50836
31 03 05
A1
* H04L 7/00
2 868 635
04 03393
31 03 04
A1
* H04L 9/06
2 868 628
05 02689
18 03 05
A1
* H04L 9/32
2 868 570
04 03549
05 04 04
NICKCODE Société à responsabilité limitée
A1
* H04L 9/32
2 868 581
04 03296
30 03 04
A1
* H04L 9/32
2 868 636
04 03318
30 03 04
VOGT NOEL
A1
* H04L 9/32
2 868 653
04 03316
30 03 04
A1
* H04L 12/24
2 868 637
04 03315
30 03 04
A1
H04L 12/56
2 868 638
04 03280
30 03 04
A1
* H04L 27/26
2 868 639
04 03620
06 04 04
A1
* H04L 27/26
2 868 640
04 50634
31 03 04
A1
H04L 29/06
2 868 641
04 03279
30 03 04
A1
H04L 29/06
2 868 642
04 03328
30 03 04
TELEDIFFUSION DE FRANCE Société anonyme
A1
H04L 29/06
2 868 643
04 03337
30 03 04
A1
H04L 29/06
2 868 644
04 03339
30 03 04
A1
H04L 29/08
2 868 645
04 03297
30 03 04
A1
* H04L 29/08
2 868 646
04 50631
31 03 04
A1
* H04L 29/10
2 868 647
05 02983
25 03 05
A1
H04L 29/12
2 868 648
04 03398
31 03 04
18 03 04
18 03 04
DE
DE
* WAVECOM Société anonyme
31 03 04
JP
NEC CORPORATION
18 03 04
30 03 04
DE
DE
BOPI 05/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
273
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H04M 1/04
2 868 370
05 03134
31 03 05
A1
H04M 3/56
2 868 649
04 03290
30 03 04
A1
* H04M 9/00
2 868 650
04 11223
21 10 04
A1
H04M 11/00
2 868 651
04 03474
02 04 04
A1
* H04N 5/00
2 868 652
04 50632
31 03 04
A1
* H04N 5/14
2 868 579
04 03307
30 03 04
A1
* H04N 5/225
2 868 578
04 03596
06 04 04
A1
* H04N 5/232
2 868 379
04 03418
31 03 04
A1
* H04N 5/44
2 868 636
04 03318
30 03 04
VOGT NOEL
A1
* H04N 5/445
2 868 652
04 50632
31 03 04
A1
* H04N 5/907
2 868 637
04 03315
30 03 04
A1
* H04N 5/907
2 868 653
04 03316
30 03 04
A1
* H04N 7/167
2 868 576
04 50673
05 04 04
A1
H04N 7/173
2 868 654
04 50682
06 04 04
MEDIALIVE
A1
* H04N 7/18
2 868 379
04 03418
31 03 04
A1
* H04N 7/18
2 868 655
04 03417
31 03 04
A1
* H04N 7/24
2 868 652
04 50632
31 03 04
A1
* H04N 7/26
2 868 576
04 50673
05 04 04
A1
* H04N 7/26
2 868 579
04 03307
30 03 04
A1
* H04N 7/26
2 868 636
04 03318
30 03 04
VOGT NOEL
A1
* H04Q 1/16
2 868 573
04 03468
02 04 04
A1
* H04Q 1/16
2 868 615
04 03285
30 03 04
MILLER JOHN
A1
* H04Q 7/22
2 868 639
04 03620
06 04 04
A1
H04Q 7/24
2 868 656
04 03618
06 04 04
A1
* H04Q 7/28
2 868 657
04 50629
31 03 04
A1
* H04Q 7/30
2 868 646
04 50631
31 03 04
A1
* H04Q 7/32
2 868 635
04 03393
31 03 04
A1
* H04Q 7/32
2 868 650
04 11223
21 10 04
A1
* H04Q 7/34
2 868 581
04 03296
30 03 04
A1
* H05B 1/02
2 868 658
04 03374
31 03 04
SOCIETE EUROPEENNE DE CHAUFFAGE SEC
A1
* H05B 3/42
2 868 659
04 03451
02 04 04
limitée
A1
* H05B 3/82
2 868 659
04 03451
02 04 04
limitée
A1
* H05B 37/02
2 868 660
04 50688
06 04 04
A1
* H05B 41/28
2 868 623
05 03139
31 03 05
A1
* H05K 3/32
2 868 661
04 03293
30 03 04
A1
* H05K 5/02
2 868 616
04 03397
31 03 04
A1
* H05K 5/02
2 868 662
04 03588
06 04 04
A1
* H05K 5/03
2 868 613
04 03443
01 04 04
Date
Pays
* 31 03 04
DE
06 04 04
DE
Nom du déposant
PATENT TREUHAND GESELLSCHAFT FUR
ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN MBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
274
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/40
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H05K 7/02
2 868 616
04 03397
31 03 04
A1
* H05K 7/20
2 868 662
04 03588
06 04 04
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 05/40
275
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 279
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés........................................................ 291
2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ..................................... 297
2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 05/40
279
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 05/40
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
281
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
00 10349
04 08 00
18 01 00
JP
* B62D 5/04
BOPI 29 DU 20 07 01
2 803 812
A1
00 16744
21 12 00
29 12 99
DE
* G06F 12/14
BOPI 30 DU 27 07 01
2 804 226
A1
01 04037
26 03 01
30 03 00
JP
* G01D 13/00
BOPI 40 DU 05 10 01
2 807 161
A1
01 09914
25 07 01
27 07 00
JP
* A61K 7/02
BOPI 05 DU 01 02 02
2 812 189
A1
01 10635
09 08 01
09 08 00
JP
B60Q 1/08
BOPI 07 DU 15 02 02
2 812 844
A1
01 13726
24 10 01
24 10 00
DE
* G01D 18/00
BOPI 17 DU 26 04 02
2 815 706
A1
01 16533
20 12 01
21 12 00
DE
* G01D 5/12
BOPI 26 DU 28 06 02
2 818 737
A1
01 16649
21 12 01
22 12 00
DE
G06F 13/364
BOPI 26 DU 28 06 02
2 818 773
A1
02 03714
25 03 02
* E04B 1/78
BOPI 39 DU 26 09 03
2 837 512
A1
02 04317
08 04 02
10 04 01
US
* G05B 17/00
BOPI 41 DU 11 10 02
2 823 320
A1
02 08316
03 07 02
03 07 01
KR
* H04Q 7/26
BOPI 09 DU 28 02 03
2 828 978
A1
02 10971
05 09 02
07 09 01
IT
* B23D 21/00
BOPI 11 DU 14 03 03
2 829 411
A1
02 14553
19 11 02
27 11 01
DE
F15B 15/22
BOPI 22 DU 30 05 03
2 832 772
A1
02 15451
06 12 02
07 12 01
DE
* G09F 9/305
BOPI 24 DU 13 06 03
2 833 395
A1
02 15495
06 12 02
07 12 01
US
B60N 2/10
BOPI 25 DU 20 06 03
2 833 545
A1
02 15809
13 12 02
14 12 01
DE
* F15B 15/14
BOPI 25 DU 20 06 03
2 833 657
A1
02 16323
20 12 02
31 12 01
T
W
B27C 1/04
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2 834 235
A1
03 02160
21 02 03
21 02 02
GB
* G01F 23/22
BOPI 34 DU 22 08 03
2 836 216
A1
03 03491
21 03 03
28 03 02
US
* F02K 7/10
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2 837 877
A1
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29 04 03
30 04 02
US
* B62D 5/04
BOPI 49 DU 05 12 03
2 840 276
A1
03 05562
07 05 03
10 05 02
DE
* F16D 3/224
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2 841 306
A1
03 05563
07 05 03
10 05 02
DE
F16D 3/224
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A1
03 07039
11 06 03
* B43K 7/00
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2 856 013
A1
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13 06 03
* E05B 49/00
BOPI 51 DU 19 12 03
2 840 941
A1
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01 08 03
* F01N 3/06
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A1
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22 09 03
B60N 2/46
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A1
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21 11 03
A61F 2/16
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A1
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22 04 03
24 01 03
T
W
B27C 1/04
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A1
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19 11 03
15 05 03
US
* G01N 23/20
BOPI 47 DU 19 11 04
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A1
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20 01 04
22 01 03
AT
* F16D 69/04
BOPI 30 DU 23 07 04
2 850 146
A1
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29 01 04
31 01 03
JP
C22C 23/00
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2 850 672
A1
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27 02 04
03 06 03
FR
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A1
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A1
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30 03 04
A47G 9/02
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A1
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30 03 04
* B62D 65/06
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2 868 386
A1
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30 03 04
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A1
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30 03 04
H01M 8/06
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A1
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30 03 04
* F16L 41/04
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2 868 501
A1
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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30 03 04
* H01H 19/63
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A1
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30 03 04
A01N 65/00
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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30 03 04
* A61G 7/018
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 291
15 06 02
20 09 02
DE
US
282
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/40
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
04 03269
30 03 04
A01N 65/00
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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30 03 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 403
A1
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30 03 04
* C07F 9/40
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 423
A1
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30 03 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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* G01G 19/50
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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30 03 04
H04L 29/06
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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30 03 04
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A1
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30 03 04
* F16M 1/00
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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30 03 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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30 03 04
* D01F 6/06
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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30 03 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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30 03 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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30 03 04
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A1
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30 03 04
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A1
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A1
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A1
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30 03 04
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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* G05D 1/06
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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30 03 04
B27L 7/02
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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30 03 04
* F25B 21/00
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A1
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30 03 04
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A1
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30 03 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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* F28F 9/04
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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30 03 04
* G06T 9/00
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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30 03 04
* B01D 19/00
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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30 03 04
* A47F 7/00
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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30 03 04
* B21D 39/02
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 345
BOPI 05/40
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
283
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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30 03 04
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A1
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30 03 04
E04H 4/04
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2 868 456
A1
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A1
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A1
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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A1
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30 03 04
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A1
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30 03 04
H04L 29/06
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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30 03 04
H04L 29/06
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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31 03 04
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A1
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A1
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H01M 8/04
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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31 03 04
H01M 8/04
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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H01M 8/04
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A1
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31 03 04
A45C 3/06
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A1
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31 03 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
04 03351
31 03 04
* H02K 3/28
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 620
A1
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31 03 04
* C07D471/04
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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31 03 04
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A1
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 547
A1
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31 03 04
* A61K 31/428
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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31 03 04
A61B 17/00
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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31 03 04
* B65D 65/40
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 400
A1
04 03364
31 03 04
* A61K 35/78
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 317
A1
04 03365
31 03 04
* C12M 1/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 431
A1
04 03367
31 03 04
E06B 3/80
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 462
A1
04 03369
31 03 04
B26B 13/16
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 350
A1
04 03370
31 03 04
* D03D 15/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 440
A1
04 03371
31 03 04
* B01J 20/18
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 338
A1
04 03373
31 03 04
* G09B 23/32
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 583
A1
04 03374
31 03 04
* H05B 1/02
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 658
A1
04 03375
31 03 04
* B05D 1/14
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 344
A1
04 03378
31 03 04
* C07K 14/47
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 424
A1
04 03380
31 03 04
* E06B 3/80
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 463
A1
04 03381
31 03 04
* B65D 73/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 401
A1
04 03383
31 03 04
E05F 15/10
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 460
A1
04 03384
31 03 04
G01B 11/30
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 524
A1
04 03386
31 03 04
* D06M 15/643
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 443
A1
04 03389
31 03 04
* A61K 49/06
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 320
A1
04 03391
31 03 04
* H01R 39/18
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 614
A1
04 03392
31 03 04
G01D 5/26
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 527
A1
04 03393
31 03 04
* H04L 7/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 635
A1
04 03394
31 03 04
G01D 5/26
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 528
284
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/40
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
04 03395
31 03 04
B60N 2/58
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 368
A1
04 03396
31 03 04
* B60N 2/08
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 364
A1
04 03397
31 03 04
* H02B 1/30
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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31 03 04
H04L 29/12
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 648
A1
04 03401
31 03 04
* B01D 35/18
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 331
A1
04 03403
31 03 04
* G10L 15/22
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 586
A1
04 03404
31 03 04
* B64D 11/04
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 392
A1
04 03405
31 03 04
* G10L 15/22
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 587
A1
04 03406
31 03 04
* B29C 51/36
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 356
A1
04 03407
01 04 04
* B66D 3/06
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 408
A1
04 03408
30 03 04
F42B 12/24
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 523
A1
04 03410
30 03 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 451
A1
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31 03 04
* F02M 25/07
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 481
A1
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31 03 04
G01F 11/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 529
A1
04 03416
31 03 04
C02F 3/06
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 416
A1
04 03417
31 03 04
* H04N 7/18
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 655
A1
04 03418
31 03 04
* B61B 12/02
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 379
A1
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01 04 04
* A45D 19/04
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 260
A1
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01 04 04
* A61K 7/48
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 307
A1
04 03421
01 04 04
* C07D417/14
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 421
A1
04 03423
01 04 04
* H02K 51/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 622
A1
04 03428
01 04 04
A61G 1/04
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 289
A1
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01 04 04
* A61K 39/21
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 318
A1
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01 04 04
* A61K 39/21
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 319
A1
04 03431
01 04 04
G06F 9/45
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 566
A1
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01 04 04
* B81B 3/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 411
A1
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01 04 04
* H01H 50/64
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 595
A1
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01 04 04
B62K 21/12
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 388
A1
04 03436
01 04 04
* E04B 9/18
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 449
A1
04 03437
01 04 04
* G01G 19/50
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 534
A1
04 03438
01 04 04
* D06F 75/14
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 442
A1
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01 04 04
* C08F 2/28
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 425
A1
04 03441
01 04 04
* F02D 41/38
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 476
A1
04 03442
01 04 04
* G05B 19/406
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 559
A1
04 03443
01 04 04
* H01R 33/94
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 613
A1
04 03444
01 04 04
* B22D 15/02
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 346
A1
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01 04 04
A63H 33/32
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 328
A1
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01 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 333
A1
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01 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 299
A1
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01 04 04
A61K 31/5415
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 315
A1
04 03451
02 04 04
* H05B 3/82
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 659
A1
04 03453
02 04 04
* F16B 17/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 487
A1
04 03454
02 04 04
* F02F 3/26
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 480
BOPI 05/40
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
285
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
04 03456
02 04 04
* F16K 31/08
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 497
A1
04 03457
01 04 04
A23L 3/3409
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 254
A1
04 03458
02 04 04
A01B 29/04
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 244
A1
04 03459
01 04 04
G01S 13/04
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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01 04 04
* H01H 71/24
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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01 04 04
B60S 1/04
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A1
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02 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 266
A1
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02 04 04
* A46B 15/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 267
A1
04 03465
02 04 04
* G04B 19/04
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 556
A1
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02 04 04
* G06F 17/50
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 573
A1
04 03469
02 04 04
* B26F 3/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 351
A1
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02 04 04
B60N 2/14
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 365
A1
04 03474
02 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 651
A1
04 03476
02 04 04
G07B 15/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 580
A1
04 03477
02 04 04
* G05D 22/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 562
A1
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02 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 560
A1
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02 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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02 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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02 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 455
A1
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02 04 04
* A46B 17/08
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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02 04 04
G01T 1/20
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 546
A1
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02 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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02 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 429
A1
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02 04 04
* H03H 1/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 627
A1
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02 04 04
C25C 3/16
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 436
A1
04 03502
02 04 04
* A45D 40/26
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 264
A1
04 03503
02 04 04
* A46B 5/06
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 265
A1
04 03504
02 04 04
* A45D 33/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 261
A1
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02 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 505
A1
04 03506
02 04 04
B05B 3/10
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 342
A1
04 03507
02 04 04
* E06B 9/17
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 464
A1
04 03509
02 04 04
G02C 7/12
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 553
A1
04 03510
02 04 04
G02C 7/12
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 554
A1
04 03511
02 04 04
* G10L 15/22
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 588
A1
04 03512
02 04 04
* G02B 23/24
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 550
A1
04 03517
02 04 04
* B05B 1/10
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 340
A1
04 03518
02 04 04
* F21S 8/10
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 507
A1
04 03519
02 04 04
* A61B 5/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 279
A1
04 03522
01 04 04
C01B 3/26
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 413
A1
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01 04 04
* F16H 21/36
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 495
A1
04 03524
01 04 04
* F16H 21/44
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 496
A1
04 03528
05 04 04
* A61M 16/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 323
A1
04 03529
05 04 04
E02D 29/02
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 447
286
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/40
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
04 03530
05 04 04
B62D 65/02
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 384
A1
04 03531
05 04 04
B62D 65/02
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 385
A1
04 03532
05 04 04
* E04F 15/04
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 453
A1
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05 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 314
A1
04 03536
05 04 04
* F16C 17/12
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 490
A1
04 03537
05 04 04
* F01D 9/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 467
A1
04 03538
05 04 04
A61J 9/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 294
A1
04 03539
05 04 04
G06F 17/30
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 571
A1
04 03542
05 04 04
* G09G 3/36
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 585
A1
04 03543
05 04 04
C08J 3/20
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 426
A1
04 03544
05 04 04
B62D 5/083
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 382
A1
04 03548
05 04 04
* E05B 49/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 459
A1
04 03549
05 04 04
* G06F 12/14
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 570
A1
04 03551
05 04 04
* H03K 5/003
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 629
A1
04 03554
05 04 04
* F04D 29/58
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 484
A1
04 03555
05 04 04
* C07C 29/62
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 419
A1
04 03556
05 04 04
G06F 17/30
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 572
A1
04 03557
05 04 04
* G01D 5/12
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 525
A1
04 03558
05 04 04
* H01L 21/66
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 600
A1
04 03559
05 04 04
* B65G 43/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 405
A1
04 03560
05 04 04
* F16H 7/02
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 494
A1
04 03561
02 04 04
E06B 3/26
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 461
A1
04 03563
01 04 04
A61F 11/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 288
A1
04 03564
06 04 04
A01K 11/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 249
A1
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06 04 04
* F15B 15/14
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 486
A1
04 03566
06 04 04
* G01J 1/04
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 536
A1
04 03567
06 04 04
* E04G 1/24
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 454
A1
04 03569
05 04 04
* B23D 45/02
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 348
A1
04 03570
06 04 04
* A63H 33/08
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 327
A1
04 03572
06 04 04
* F01M 11/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 468
A1
04 03573
06 04 04
* B05B 1/28
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 341
A1
04 03574
06 04 04
* B60K 25/04
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 361
A1
04 03575
06 04 04
* B65D 47/26
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 399
A1
04 03577
06 04 04
A61M 1/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 322
A1
04 03579
06 04 04
* F26B 5/04
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 520
A1
04 03586
06 04 04
* H01H 13/26
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A1
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A1
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06 04 04
B60R 21/13
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 373
A1
04 03590
06 04 04
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A1
04 03591
06 04 04
* C08J 9/04
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A1
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06 04 04
* C23C 16/44
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 434
A1
04 03593
06 04 04
* C08J 9/04
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 428
A1
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06 04 04
A61K 7/48
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 308
BOPI 05/40
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
287
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
04 03595
06 04 04
F24B 1/191
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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06 04 04
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2 868 578
A1
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06 04 04
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A1
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A1
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06 04 04
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A1
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A1
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06 04 04
* B60R 9/04
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2 868 371
A1
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06 04 04
B60K 31/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 362
A1
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05 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 287
A1
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05 04 04
* C02F 1/32
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2 868 415
A1
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05 04 04
F16B 35/06
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2 868 488
A1
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06 04 04
E21B 21/015
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2 868 465
A1
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05 04 04
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2 868 418
A1
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06 04 04
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2 868 286
A1
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06 04 04
B60S 1/40
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A1
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06 04 04
* G01D 5/14
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A1
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06 04 04
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2 868 656
A1
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06 04 04
* H04L 27/26
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 639
A1
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06 04 04
* B23Q 35/26
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 349
A1
04 03623
06 04 04
* G06K 1/14
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 575
A1
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06 04 04
* A01G 13/02
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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20 04 04
06 04 04
FR
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A1
04 04186
20 04 04
06 04 04
FR
A61K 7/021
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 296
A1
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29 04 04
02 05 03
DE
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A1
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30 04 04
30 04 03
US
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BOPI 45 DU 05 11 04
2 854 510
A1
04 04959
07 05 04
07 05 03
DE
* B23P 15/10
BOPI 46 DU 12 11 04
2 854 585
A1
04 05187
13 05 04
16 05 03
DE
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BOPI 47 DU 19 11 04
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A1
04 08024
20 07 04
23 07 03
KR
* G11C 7/10
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2 858 101
A1
04 08988
19 08 04
21 08 03
US
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A1
04 09259
01 09 04
31 03 04
FR
A61K 7/09
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 302
A1
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21 09 04
* H03K 5/24
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 630
A1
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24 09 04
* C12Q 1/68
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A1
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14 10 04
* F16D 55/2265
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2 860 849
A1
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21 10 04
* H04M 9/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 650
A1
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05 11 04
01 03 04
FR
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BOPI 35 DU 02 09 05
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A1
04 12018
12 11 04
12 11 03
JP
* C09K 3/00
BOPI 19 DU 13 05 05
2 862 063
A1
04 50615
30 03 04
A41D 13/12
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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G01F 15/06
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 530
A1
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30 03 04
* H01J 29/02
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 597
A1
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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30 03 04
A61B 5/11
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 281
A1
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30 03 04
* G01P 3/64
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 540
A1
04 50622
30 03 04
* G06F 1/04
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 563
14 10 03
DE
288
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/40
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
04 50623
30 03 04
G06F 1/24
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 372
A1
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 545
A1
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A1
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31 03 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 577
A1
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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31 03 04
* B62D 25/14
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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31 03 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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31 03 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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31 03 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 493
A1
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31 03 04
* B01J 4/02
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 337
A1
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31 03 04
* A47K 3/12
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 277
A1
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31 03 04
* B01D 53/78
BOPI 40 DU 07 10 05
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A1
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31 03 04
H03F 3/45
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A1
04 50642
31 03 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 303
A1
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01 04 04
* F16S 3/08
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 503
A1
04 50644
01 04 04
* B01F 7/20
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 336
A1
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01 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 514
A1
04 50646
01 04 04
* F23H 11/12
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 515
A1
04 50647
01 04 04
* F23H 11/12
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 516
A1
04 50648
01 04 04
* B65H 75/18
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 407
A1
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01 04 04
* B05B 12/02
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 343
A1
04 50650
01 04 04
F16D 13/58
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 491
A1
04 50651
02 04 04
* F02B 77/08
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 474
A1
04 50652
02 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 367
A1
04 50653
02 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 309
A1
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02 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 271
A1
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02 04 04
* G02B 27/14
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 551
A1
04 50656
02 04 04
* B65D 90/12
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 404
A1
04 50657
02 04 04
G21C 19/02
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 590
A1
04 50658
02 04 04
A61K 7/48
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 310
A1
04 50659
02 04 04
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BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 634
A1
04 50660
02 04 04
* B01F 3/04
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 335
A1
04 50661
02 04 04
G06F 9/455
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 567
A1
04 50662
02 04 04
* H01Q 19/10
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 611
A1
04 50663
02 04 04
* B64G 1/10
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 394
A1
04 50665
02 04 04
* G02B 6/16
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 549
A1
04 50666
02 04 04
A61K 7/11
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 304
A1
04 50667
02 04 04
A61K 7/11
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 305
A1
04 50668
02 04 04
A61K 7/11
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 306
A1
04 50669
02 04 04
* A61K 7/06
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 300
A1
04 50670
02 04 04
A61K 7/06
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 301
BOPI 05/40
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
289
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
04 50671
02 04 04
A61K 7/48
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 311
A1
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02 04 04
* A43B 13/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 258
A1
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05 04 04
* G06K 7/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 576
A1
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05 04 04
* G01F 23/24
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 531
A1
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05 04 04
* A61G 7/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 290
A1
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05 04 04
* F21V 35/00
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 513
A1
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05 04 04
H01L 27/144
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 602
A1
04 50678
05 04 04
* G01T 1/161
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 544
A1
04 50679
05 04 04
* B65D 5/50
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 396
A1
04 50680
05 04 04
* H01L 21/304
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 598
A1
04 50681
06 04 04
* H04B 10/18
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 632
A1
04 50682
06 04 04
H04N 7/173
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 654
A1
04 50684
06 04 04
B65D 5/32
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 395
A1
04 50686
06 04 04
* G01N 9/24
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 538
A1
04 50687
06 04 04
* B60P 3/42
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 369
A1
04 50688
06 04 04
* H05B 37/02
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 660
A1
04 50689
06 04 04
* C12Q 1/68
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 433
A1
04 50690
06 04 04
* E04H 17/26
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 458
A1
04 50691
06 04 04
* A61K 7/48
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 312
A1
04 50693
06 04 04
H01Q 9/06
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 610
A1
04 50694
06 04 04
A47B 91/02
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 269
A1
04 50695
06 04 04
* A61K 7/021
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 297
A1
04 50696
06 04 04
* A61K 7/021
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 298
A1
04 52650
17 11 04
22 11 03
DE
B60K 13/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 576
A1
05 00035
04 01 05
30 03 04
KR
* G02F 1/1368
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 555
A1
05 00325
12 01 05
19 01 04
JP
* G08G 1/16
BOPI 29 DU 22 07 05
2 865 307
A1
05 02061
01 03 05
02 03 04
DE
F01M 13/04
BOPI 36 DU 09 09 05
2 867 227
A1
05 02950
24 03 05
01 04 04
JP
* F01N 3/20
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 470
A1
05 03221
01 04 05
01 04 04
DE
H03D 7/16
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 625
BOPI 05/40
291
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BOPI 05/40
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
293
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 690 289
93 04377
14 04 93
RM
BOPI 42 DU 22 10 93
B1
2 840 255
02 06773
30 05 02
BOPI 49 DU 05 12 03
B1
2 743 169
96 15970
24 12 96
RM
BOPI 27 DU 04 07 97
B1
2 841 496
03 50149
07 05 03
BOPI 01 DU 02 01 04
B1
2 779 088
99 06564
25 05 99
BOPI 48 DU 03 12 99
B1
2 841 541
02 06876
27 06 02
BOPI 01 DU 02 01 04
B1
2 786 444
99 14848
25 11 99
BOPI 22 DU 02 06 00
B1
2 841 839
02 08473
05 07 02
BOPI 02 DU 09 01 04
B1
2 787 540
98 16210
22 12 98
B1
2 789 998
99 02005
18 02 99
B1
2 792 038
00 04205
03 04 00
B1
2 795 659
00 08142
26 06 00
RM
RM
BOPI 25 DU 23 06 00
B1
2 842 956
03 08924
22 07 03
BOPI 05 DU 30 01 04
BOPI 34 DU 25 08 00
B1
2 843 229
03 09454
31 07 03
BOPI 06 DU 06 02 04
BOPI 41 DU 13 10 00
B1
2 844 757
02 11708
20 09 02
BOPI 01 DU 05 01 01
B1
2 845 358
02 12417
07 10 02
RM
BOPI 13 DU 26 03 04
BOPI 15 DU 09 04 04
B1
2 795 780
00 08325
28 06 00
BOPI 01 DU 05 01 01
B1
2 845 460
02 12206
02 10 02
BOPI 15 DU 09 04 04
B1
2 801 842
00 13145
13 10 00
BOPI 23 DU 08 06 01
B1
2 845 643
02 12740
14 10 02
BOPI 16 DU 16 04 04
B1
2 802 991
00 16790
21 12 00
BOPI 26 DU 29 06 01
B1
2 846 204
02 13534
29 10 02
BOPI 18 DU 30 04 04
B1
2 803 442
00 00066
04 01 00
BOPI 27 DU 06 07 01
B1
2 846 400
02 11348
28 10 02
BOPI 18 DU 30 04 04
RM
B1
2 806 568
01 03445
14 03 01
BOPI 38 DU 21 09 01
B1
2 846 761
03 12412
23 10 03
B1
2 809 146
01 06577
18 05 01
BOPI 47 DU 23 11 01
B1
2 847 129
02 14371
18 11 02
BOPI 21 DU 21 05 04
B1
2 813 076
00 10772
21 08 00
BOPI 08 DU 22 02 02
B1
2 847 177
02 14389
18 11 02
BOPI 21 DU 21 05 04
B1
2 815 192
01 12954
09 10 01
BOPI 15 DU 12 04 02
B1
2 847 317
02 14252
14 11 02
BOPI 21 DU 21 05 04
RM
RM
BOPI 19 DU 07 05 04
B1
2 815 632
00 13593
24 10 00
RM
BOPI 17 DU 26 04 02
B1
2 847 746
03 12283
21 10 03
BOPI 22 DU 28 05 04
B1
2 816 458
01 14344
06 11 01
RM
BOPI 19 DU 10 05 02
B1
2 847 840
02 14926
28 11 02
BOPI 23 DU 04 06 04
B1
2 817 385
00 15506
30 11 00
RM
BOPI 22 DU 31 05 02
B1
2 847 859
02 15227
03 12 02
BOPI 23 DU 04 06 04
B1
2 818 209
01 16205
14 12 01
BOPI 25 DU 21 06 02
B1
2 847 996
02 15068
28 11 02
BOPI 23 DU 04 06 04
B1
2 818 949
01 17042
28 12 01
BOPI 27 DU 05 07 02
B1
2 847 997
02 15071
28 11 02
BOPI 23 DU 04 06 04
B1
2 819 578
02 00472
16 01 02
BOPI 29 DU 19 07 02
B1
2 848 174
02 15275
04 12 02
BOPI 24 DU 11 06 04
B1
2 819 995
01 01326
31 01 01
BOPI 31 DU 02 08 02
B1
2 848 335
02 15453
06 12 02
B1
2 820 747
01 02079
15 02 01
BOPI 33 DU 16 08 02
B1
2 848 596
02 15930
16 12 02
B1
2 823 505
01 05138
13 04 01
B1
2 823 592
01 05143
13 04 01
B1
2 825 114
01 07128
B1
2 826 571
01 08659
RM
BOPI 24 DU 11 06 04
BOPI 25 DU 18 06 04
BOPI 42 DU 18 10 02
B1
2 848 637
02 15933
16 12 02
BOPI 25 DU 18 06 04
BOPI 42 DU 18 10 02
B1
2 848 985
02 16641
24 12 02
BOPI 26 DU 25 06 04
28 05 01
BOPI 48 DU 29 11 02
B1
2 848 986
02 16642
24 12 02
BOPI 26 DU 25 06 04
29 06 01
BOPI 01 DU 03 01 03
B1
2 849 073
02 16567
23 12 02
BOPI 26 DU 25 06 04
RM
B1
2 826 572
01 08660
29 06 01
BOPI 01 DU 03 01 03
B1
2 849 152
02 16182
19 12 02
BOPI 26 DU 25 06 04
B1
2 826 573
01 08661
29 06 01
BOPI 01 DU 03 01 03
B1
2 849 221
02 16540
23 12 02
BOPI 26 DU 25 06 04
B1
2 826 581
01 08680
29 06 01
BOPI 01 DU 03 01 03
B1
2 849 247
02 16084
18 12 02
BOPI 26 DU 25 06 04
B1
2 827 997
01 09872
24 07 01
BOPI 05 DU 31 01 03
B1
2 849 549
02 16796
27 12 02
BOPI 27 DU 02 07 04
B1
2 828 810
01 11123
27 08 01
B1
2 829 389
01 11780
12 09 01
B1
2 832 388
02 14297
B1
2 832 721
01 15235
RM
BOPI 09 DU 28 02 03
B1
2 849 658
03 00034
03 01 03
BOPI 28 DU 09 07 04
BOPI 11 DU 14 03 03
B1
2 850 205
03 00681
22 01 03
BOPI 30 DU 23 07 04
15 11 02
BOPI 21 DU 23 05 03
B1
2 850 404
03 00784
24 01 03
BOPI 31 DU 30 07 04
23 11 01
BOPI 22 DU 30 05 03
B1
2 850 874
03 01471
07 02 03
BOPI 33 DU 13 08 04
RM
B1
2 832 767
01 15378
28 11 01
BOPI 22 DU 30 05 03
B1
2 851 986
03 02948
07 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 836 414
03 50006
30 01 03
BOPI 35 DU 29 08 03
B1
2 852 079
03 02644
04 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 837 022
02 12920
17 10 02
BOPI 37 DU 12 09 03
B1
2 852 156
03 02872
07 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 837 180
03 01561
10 02 03
BOPI 38 DU 19 09 03
B1
2 852 854
03 03716
26 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 837 352
02 03544
21 03 02
BOPI 39 DU 26 09 03
B1
2 853 091
03 03857
28 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 837 446
03 03159
14 03 03
BOPI 39 DU 26 09 03
B1
2 853 200
03 03840
27 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 838 395
03 04705
15 04 03
BOPI 42 DU 17 10 03
B1
2 855 343
03 06035
20 05 03
BOPI 48 DU 26 11 04
B1
2 838 757
03 04384
09 04 03
BOPI 43 DU 24 10 03
B1
2 855 598
03 06511
28 05 03
BOPI 49 DU 03 12 04
B1
2 839 847
02 06103
17 05 02
BOPI 47 DU 21 11 03
B1
2 856 063
03 50217
13 06 03
RM
BOPI 51 DU 17 12 04
294
Nature
du
document
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 856 375
03 07576
20 06 03
BOPI 52 DU 24 12 04
B1
2 858 733
03 50396
04 08 03
BOPI 06 DU 11 02 05
B1
2 856 418
03 07399
19 06 03
BOPI 52 DU 24 12 04
B1
2 858 747
03 09902
13 08 03
BOPI 07 DU 18 02 05
B1
2 856 423
03 07492
20 06 03
BOPI 52 DU 24 12 04
B1
2 858 792
03 09953
14 08 03
BOPI 07 DU 18 02 05
B1
2 856 490
03 07290
17 06 03
BOPI 52 DU 24 12 04
B3
2 858 804
03 09974
14 08 03
BOPI 07 DU 18 02 05
B1
2 856 502
03 07376
18 06 03
B3
2 856 564
03 07858
30 06 03
B1
2 856 918
04 03525
B1
2 856 919
04 03526
RM
Nature
du
document
BOPI 05/40
BOPI 52 DU 24 12 04
B1
2 858 850
03 50426
12 08 03
BOPI 07 DU 18 02 05
BOPI 53 DU 31 12 04
B1
2 858 964
03 10022
18 08 03
BOPI 08 DU 25 02 05
02 04 04
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 859 018
03 10106
22 08 03
BOPI 08 DU 25 02 05
02 04 04
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 859 073
03 10401
03 09 03
BOPI 09 DU 04 03 05
RM
B1
2 856 936
03 08217
04 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 859 171
03 10311
29 08 03
BOPI 09 DU 04 03 05
B1
2 856 991
03 08146
04 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 859 298
03 10435
03 09 03
BOPI 09 DU 04 03 05
B1
2 857 066
03 08014
02 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 859 318
03 10139
25 08 03
B1
2 857 099
03 08227
04 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 859 334
03 10362
01 09 03
RM
BOPI 09 DU 04 03 05
BOPI 09 DU 04 03 05
B1
2 857 111
03 08053
02 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 859 455
03 10492
05 09 03
BOPI 10 DU 11 03 05
B1
2 857 143
04 03648
07 04 04
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 859 495
03 10600
09 09 03
BOPI 10 DU 11 03 05
B1
2 857 305
03 08432
10 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B3
2 861 122
03 12196
17 10 03
B1
2 857 343
03 08353
08 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B3
2 862 079
03 50803
07 11 03
B1
2 857 367
03 50327
11 07 03
B1
2 857 385
03 08535
11 07 03
B1
2 857 393
03 08406
09 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 857 446
03 08427
10 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
RM
BOPI 19 DU 13 05 05
BOPI 02 DU 14 01 05
B3
2 862 202
03 13268
13 11 03
BOPI 20 DU 20 05 05
B3
2 862 568
03 13860
26 11 03
BOPI 21 DU 27 05 05
B1
2 857 470
03 50302
08 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
2 857 483
03 08551
11 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 857 510
03 08472
10 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 857 526
03 08360
08 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 857 541
03 08291
07 07 03
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 857 595
03 08800
18 07 03
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
2 857 633
03 08813
18 07 03
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
2 857 688
03 08619
15 07 03
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
2 857 761
03 08608
15 07 03
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
2 857 784
03 08770
18 07 03
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
2 857 803
03 08824
18 07 03
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
2 857 987
03 08870
21 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
2 858 061
03 09167
25 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
2 858 088
03 09097
25 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
2 858 128
03 08869
21 07 03
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
2 858 175
03 09470
31 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 858 353
03 09450
31 07 03
B1
2 858 381
03 09272
29 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 858 382
03 09396
30 07 03
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 858 432
03 09528
01 08 03
BOPI 05 DU 04 02 05
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 858 605
03 09727
07 08 03
BOPI 06 DU 11 02 05
B1
2 858 625
03 09641
05 08 03
BOPI 06 DU 11 02 05
B1
2 858 626
04 00906
30 01 04
BOPI 06 DU 11 02 05
B1
2 858 661
03 09657
05 08 03
B1
2 858 725
03 09680
06 08 03
RM
BOPI 16 DU 22 04 05
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
RM
RM
BOPI 06 DU 11 02 05
BOPI 06 DU 11 02 05
BOPI 05/40
295
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
NÉANT
BOPI 05/40
297
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
299
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 40 de 2005
BOPI 05/40
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
04 02236
2 868 409
04 03302
2 868 262
04 03359
2 868 313
04 03412
2 868 445
04 03251
2 868 584
04 03303
2 868 522
04 03360
2 868 282
04 03414
2 868 481
04 03254
2 868 274
04 03307
2 868 579
04 03363
2 868 400
04 03415
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04 03255
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04 03308
2 868 330
04 03364
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04 03365
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04 03312
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04 03369
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04 03313
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04 03370
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04 03420
2 868 307
04 03266
2 868 593
04 03314
2 868 618
04 03371
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04 03421
2 868 421
04 03267
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04 03374
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04 03375
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04 03429
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04 03270
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04 03318
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04 03328
2 868 642
04 03386
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2 868 442
04 03280
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04 03331
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04 03283
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04 03338
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04 03396
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04 03400
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04 03401
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04 03351
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04 03301
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04 03464
2 868 267
300
BOPI 05/40
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
04 03465
2 868 556
04 03534
2 868 314
04 03590
2 868 430
04 50615
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04 03467
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04 03536
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04 03591
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04 03537
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04 03538
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04 03593
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04 50646
2 868 515
04 03519
2 868 279
04 03573
2 868 341
04 04186
2 868 296
04 50647
2 868 516
04 03522
2 868 413
04 03574
2 868 361
04 08519
2 868 325
04 50648
2 868 407
04 03523
2 868 495
04 03575
2 868 399
04 09259
2 868 302
04 50649
2 868 343
04 03524
2 868 496
04 03577
2 868 322
04 09611
2 868 246
04 50650
2 868 491
04 03527
2 868 391
04 03578
2 868 380
04 09975
2 868 630
04 50651
2 868 474
04 03528
2 868 323
04 03579
2 868 520
04 11149
2 868 278
04 50652
2 868 367
04 03529
2 868 447
04 03580
2 868 326
04 11223
2 868 650
04 50653
2 868 309
04 03530
2 868 384
04 03586
2 868 591
04 11532
2 868 568
04 50654
2 868 271
04 03531
2 868 385
04 03588
2 868 662
04 12566
2 868 589
04 50655
2 868 551
04 03532
2 868 453
04 03589
2 868 373
04 12688
2 868 535
04 50656
2 868 404
301
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
04 50657
2 868 590
05 01991
2 868 499
05 03256
2 868 283
04 50658
2 868 310
05 01992
2 868 500
05 03303
2 868 498
04 50659
2 868 634
05 02302
2 868 574
05 03330
2 868 612
04 50660
2 868 335
05 02372
2 868 414
05 03375
2 868 475
04 50661
2 868 567
05 02417
2 868 355
05 50562
2 868 334
04 50662
2 868 611
05 02418
2 868 457
05 50751
2 868 387
04 50663
2 868 394
05 02640
2 868 557
05 50765
2 868 412
04 50665
2 868 549
05 02677
2 868 381
05 50777
2 868 482
04 50666
2 868 304
05 02688
2 868 565
05 50791
2 868 594
04 50667
2 868 305
05 02689
2 868 628
05 50792
2 868 472
04 50668
2 868 306
05 02782
2 868 441
05 50798
2 868 624
04 50669
2 868 300
05 02949
2 868 359
05 50817
2 868 256
04 50670
2 868 301
05 02950
2 868 470
05 50820
2 868 347
04 50671
2 868 311
05 02983
2 868 647
05 50827
2 868 473
04 50672
2 868 258
05 03001
2 868 339
05 50828
2 868 377
04 50673
2 868 576
05 03003
2 868 478
05 50831
2 868 378
04 50674
2 868 531
05 03004
2 868 479
05 50836
2 868 569
04 50675
2 868 290
05 03016
2 868 537
05 50846
2 868 353
04 50676
2 868 513
05 03017
2 868 280
05 50854
2 868 619
04 50677
2 868 602
05 03033
2 868 532
04 50678
2 868 544
05 03034
2 868 485
04 50679
2 868 396
05 03039
2 868 601
04 50680
2 868 598
05 03040
2 868 604
04 50681
2 868 632
05 03046
2 868 548
04 50682
2 868 654
05 03049
2 868 393
04 50684
2 868 395
05 03070
2 868 466
04 50686
2 868 538
05 03082
2 868 263
04 50687
2 868 369
05 03087
2 868 504
04 50688
2 868 660
05 03103
2 868 329
04 50689
2 868 433
05 03133
2 868 511
04 50690
2 868 458
05 03134
2 868 370
04 50691
2 868 312
05 03136
2 868 477
04 50693
2 868 610
05 03139
2 868 623
04 50694
2 868 269
05 03172
2 868 448
04 50695
2 868 297
05 03217
2 868 508
04 50696
2 868 298
05 03218
2 868 509
05 00035
2 868 555
05 03219
2 868 510
05 00583
2 868 363
05 03220
2 868 492
05 01088
2 868 582
05 03221
2 868 625
05 01097
2 868 543
05 03239
2 868 471
BOPI 05/40
BOPI 05/40
303
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
307
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)................... 315
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .. 323
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 05/40
307
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
BOPI 05/40
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 711 892
29 09 95
E05B 49/00
04/48 DU 24 11 04
Bayerische Motoren Werke Aktieng
0 716 798
03 07 95
H04Q 7/32
05/02 DU 12 01 05
Nokia Corporation
0 723 452
11 10 94
A61K 33/00
04/53 DU 29 12 04
Warner-Lambert Company LLC
0 739 089
22 04 96
H03B 29/00
04/43 DU 20 10 04
LEXMARK INTERNATIONAL, INC.
0 770 433
14 10 96
B21B 1/46
◆ 05/05 DU 02 02 05
0 772 137
13 09 96
G06F 17/24
04/48 DU 24 11 04
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES
0 774 326
14 11 96
B25B 23/14
04/42 DU 13 10 04
ATLAS COPCO TOOLS AB
0 785 162
08 01 97
B66B 11/04
04/46 DU 10 11 04
INVENTIO AG
0 788 061
22 01 97
G06F 15/02
04/46 DU 10 11 04
0 791 499
06 02 97
B60R 21/00
04/43 DU 20 10 04
Dr.Ing.h.c. F. Porsche Aktienges
0 795 045
30 11 95
C23C 22/83
04/46 DU 10 11 04
CHEMETALL PLC
0 813 093
10 06 97
G02F 1/035
04/43 DU 20 10 04
SUMITOMO OSAKA CEMENT CO., LTD.
0 818 863
10 07 97
H02G 3/04
04/42 DU 13 10 04
B.V. Kunststoffenindustrie Attem
0 819 832
09 07 97
E21B 43/12
04/43 DU 20 10 04
Voith Turbo GmbH Co. KG
0 838 855
17 09 92
H01L 25/065
04/48 DU 24 11 04
Hitachi, Ltd.
0 845 952
01 08 96
A23L 1/025
04/44 DU 27 10 04
PepsiCo, Inc.
0 849 333
16 12 97
C08L 83/10
◆ 04/46 DU 10 11 04
0 851 232
03 09 96
G01N 35/00
04/48 DU 24 11 04
Hitachi, Ltd.
0 854 613
30 12 97
H04L 12/44
04/47 DU 17 11 04
Compaq Computer Corporation
0 862 814
03 09 97
H03J 1/00
04/49 DU 01 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
0 866 282
03 03 98
F24D 19/10
04/45 DU 03 11 04
ROBERT BOSCH GMBH
0 873 888
17 04 98
B60C 15/024
04/44 DU 27 10 04
Titan International Inc.
0 880 948
01 05 98
A61F 2/06
04/44 DU 27 10 04
SCHNEIDER (USA) INC.
0 882 453
02 06 98
A61K 38/48
05/01 DU 05 01 05
ELI LILLY AND COMPANY
0 885 527
05 03 97
H04N 9/04
04/42 DU 13 10 04
VLSI VISION LIMITED
0 889 563
17 09 98
H01S 3/23
04/51 DU 15 12 04
Contraves Space AG
0 890 391
30 06 98
B05B 5/04
04/43 DU 20 10 04
NORDSON CORPORATION
0 891 062
21 05 98
H04L 29/06
04/46 DU 10 11 04
0 891 221
31 10 97
B01D 63/06
04/50 DU 08 12 04
Bucher-Guyer AG
0 894 648
29 07 98
B60C 17/06
04/46 DU 10 11 04
Sumitomo Rubber Industries Ltd.
0 896 827
11 08 98
A61M 5/34
04/45 DU 03 11 04
Becton Dickinson France S.A.
0 898 180
10 07 98
G01V 3/08
04/47 DU 17 11 04
ALLEGRO MICROSYSTEMS INC.
0 900 934
04 09 98
F02M 59/00
04/47 DU 17 11 04
Denso Corporation
0 903 972
30 07 98
H05K 7/20
04/48 DU 24 11 04
Pfannenberg GmbH
0 905 606
22 09 98
G06F 3/02
04/47 DU 17 11 04
Compaq Computer Corporation
0 912 058
02 12 93
H04N 7/16
04/48 DU 24 11 04
Sedna Patent Services, LLC
0 914 659
22 01 98
G11C 16/04
05/02 DU 12 01 05
ATMEL CORPORATION
0 931 609
19 01 99
B22D 11/04
04/48 DU 24 11 04
KM Europa Metal AG
0 932 478
28 03 97
B25D 1/00
04/42 DU 13 10 04
Coonrad, Todd Douglas
0 935 404
14 01 99
H05B 39/04
04/42 DU 13 10 04
Automotive Lighting Reutlingen G
0 936 861
04 11 97
A01N 33/04
04/42 DU 13 10 04
Emerald BioAgriculture Corporati
0 937 229
01 09 98
G01B 11/30
04/49 DU 01 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
0 939 205
08 02 99
F01L 9/02
04/43 DU 20 10 04
C.R.F. Società Consortile per Az
0 940 019
12 11 97
H04J 3/08
04/49 DU 01 12 04
Nortel Networks Limited
BOPI 06 DU 11 02 00
BOPI 33 DU 17 08 01
Nom du déposant
et/ou titulaire
DANIELI C. OFFICINE MECCANICHE
SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES LIMIT
309
310
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 941 769
14 11 97
B05B 7/24
04/42 DU 13 10 04
Fuji BC Engineering Co., Ltd.
0 942 118
02 03 99
E04G 23/02
04/44 DU 27 10 04
Leonhardt, Andrä und Partner Ber
0 942 185
20 01 99
F16C 1/26
04/42 DU 13 10 04
Dr.Ing. h.c.F. Porsche Aktienges
0 943 490
19 03 98
B60N 3/00
04/50 DU 08 12 04
Volkswagen Aktiengesellschaft
0 947 243
01 04 99
B01F 17/00
04/44 DU 27 10 04
BASF AKTIENGESELLSCHAFT
0 950 423
31 03 99
A61M 15/00
04/42 DU 13 10 04
Ing. Erich Pfeiffer GmbH
0 953 598
14 01 98
C08L 23/00
04/50 DU 08 12 04
NEW JAPAN CHEMICAL CO.,LTD.
0 955 074
03 05 99
A63C 17/00
04/45 DU 03 11 04
ROCES S.r.l.
0 956 066
11 02 97
A61M 16/00
04/50 DU 08 12 04
NEW YORK UNIVERSITY
0 956 714
26 10 98
H04Q 3/00
04/51 DU 15 12 04
Nokia Corporation
0 957 494
06 05 99
H01B 11/22
04/45 DU 03 11 04
Nexans
0 959 218
08 05 99
E05F 15/14
04/44 DU 27 10 04
Hüppe Form Raumtrennsysteme GmbH
0 960 668
27 05 99
B21D 53/12
04/46 DU 10 11 04
KOYO SEIKO CO., LTD.
0 963 487
06 02 97
D21H 23/28
04/42 DU 13 10 04
Jefferson Smurfit Corporation
0 970 907
09 07 99
B65H 33/04
04/43 DU 20 10 04
OMRON CORPORATION
0 975 280
26 01 99
A61F 2/06
04/53 DU 29 12 04
Medtronic Vascular, Inc.
0 982 091
28 08 99
B23D 57/00
04/42 DU 13 10 04
RWE NUKEM GmbH
0 982 135
20 08 99
B41J 2/14
04/46 DU 10 11 04
SEIKO EPSON CORPORATION
0 983 696
15 06 98
H04Q 7/22
04/46 DU 10 11 04
TeliaSonera Finland Oyj
0 989 158
26 01 95
C08J 9/12
04/42 DU 13 10 04
NOVAMONT S.p.A.
0 991 438
23 06 98
A61M 1/20
04/48 DU 24 11 04
DBK Espana, S.A.
0 997 801
06 08 99
G05B 19/404
04/44 DU 27 10 04
IHT Automation GmbH Co. KG
0 998 270
06 07 98
A61K 9/20
05/02 DU 12 01 05
Swiss Caps Rechte und Lizenzen A
0 999 214
13 10 99
C07F 7/18
04/50 DU 08 12 04
Degussa AG
0 999 960
09 07 98
B60S 1/08
04/46 DU 10 11 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 001 085
29 09 99
E01B 35/10
04/49 DU 01 12 04
Franz Plasser Bahnbaumaschinen-
1 002 322
24 07 98
H01B 1/12
04/48 DU 24 11 04
Ormecon GmbH
1 002 973
21 10 99
F16J 15/12
04/53 DU 29 12 04
Burgmann Industries GmbH Co. K
1 005 171
20 01 94
H03M 1/68
04/44 DU 27 10 04
LINEAR TECHNOLOGY CORPORATION
1 008 423
09 12 99
B25F 5/00
04/42 DU 13 10 04
ATLAS COPCO TOOLS AB
1 011 893
14 11 97
B21F 45/00
04/43 DU 20 10 04
Globe Motors, Inc.
1 012 280
11 06 98
C12N 15/12
04/46 DU 10 11 04
Borean Pharma A/S
1 012 448
07 09 98
F01M 1/02
04/46 DU 10 11 04
Mann + Hummel GmbH
1 017 048
23 12 99
G11B 17/22
04/46 DU 10 11 04
CLARION Co., Ltd.
1 017 522
26 07 99
B22D 17/00
04/49 DU 01 12 04
Mann + Hummel GmbH
1 017 747
16 09 98
C09D 4/06
04/46 DU 10 11 04
Röhm GmbH Co. KG
1 018 026
20 08 98
G01R 31/319
04/45 DU 03 11 04
CREDENCE SYSTEMS CORPORATION
1 020 737
07 12 99
G01V 3/10
04/45 DU 03 11 04
Ebinger, Klaus
1 022 470
20 01 99
F04D 29/42
04/42 DU 13 10 04
PUNKER GmbH CO.
1 023 886
13 08 98
A61H 39/04
04/48 DU 24 11 04
Hagiwara, Hidenori
1 024 400
29 01 99
G03B 27/72
04/42 DU 13 10 04
IMIP LLC
1 028 497
24 12 99
H01R 13/719
04/46 DU 10 11 04
FILTEC FILTERTECHNOLOGIE FUR DIE
1 029 964
10 02 00
D06F 39/00
04/42 DU 13 10 04
Miele Cie. KG
1 036 351
17 09 99
G05B 19/05
04/46 DU 10 11 04
Schneider Automation Inc.
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/40
BOPI 05/40
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 042 922
22 12 98
H04Q 3/00
04/42 DU 13 10 04
Newstep Networks Inc.
1 047 240
24 03 00
H04L 29/06
04/45 DU 03 11 04
International Business Machines
1 050 422
04 03 00
B60K 5/12
04/51 DU 15 12 04
1 051 133
26 01 99
A61F 2/44
04/44 DU 27 10 04
SDGI Holdings, Inc.
1 051 354
04 02 99
C02F 1/44
04/43 DU 20 10 04
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP
1 052 400
09 05 00
F02N 11/08
04/44 DU 27 10 04
NISSAN MOTOR COMPANY, LIMITED
1 055 063
30 09 99
F02M 61/14
04/49 DU 01 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 055 914
26 05 00
G01D 5/20
04/45 DU 03 11 04
Tyco Electronics Logistics AG
1 057 703
17 05 00
B60S 1/50
04/46 DU 10 11 04
1 059 389
03 09 98
E02D 29/14
04/48 DU 24 11 04
Ulma Hormigon Polimero, S. Coop.
1 062 200
19 03 99
C07C 253/30
04/46 DU 10 11 04
INVISTA Technologies S.à.r.l.
1 065 161
20 04 00
B65H 20/02
04/43 DU 20 10 04
Miyakoshi Printing Machinery Co.
1 066 469
28 10 99
F02M 69/46
04/42 DU 13 10 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 068 243
23 03 99
C08F 4/70
04/44 DU 27 10 04
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP
1 069 369
05 07 00
F16N 7/12
04/46 DU 10 11 04
NICHIAS CORPORATION
1 073 192
20 07 00
H02P 7/622
05/02 DU 12 01 05
ebm-papst Mulfingen GmbH Co.KG
1 074 772
04 08 99
F16K 35/06
04/44 DU 27 10 04
Famfer S.N.C. Di Riccardo Ferrer
1 077 037
31 07 00
A44B 11/25
04/44 DU 27 10 04
Delphi Korea Co., Ltd.
1 078 105
12 05 99
C12Q 1/70
04/48 DU 24 11 04
Genecure LLC
1 080 759
28 08 00
A63G 1/32
04/43 DU 20 10 04
HAGS Aneby AB
1 085 027
29 03 99
C08F 8/00
04/45 DU 03 11 04
KANEKA CORPORATION
1 086 086
08 06 99
C07D 233/00
04/42 DU 13 10 04
SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHE
1 088 823
03 10 95
C07D 487/04
04/53 DU 29 12 04
CEPHALON, INC.
1 090 285
17 03 99
G01N 23/20
05/02 DU 12 01 05
OSMIC, INC.
1 092 338
30 06 99
H05K 3/32
04/51 DU 15 12 04
FormFactor, Inc.
1 104 967
16 08 00
H04L 29/06
04/49 DU 01 12 04
Nortel Networks Limited
1 110 085
07 09 99
G01N 33/487
04/49 DU 01 12 04
Disetronic Licensing AG
1 110 657
21 12 99
B23K 11/30
04/44 DU 27 10 04
Kyokutoh Company
1 114 526
04 07 00
H04B 7/00
05/02 DU 12 01 05
Nokia Corporation
1 116 422
10 05 00
H05K 5/00
04/49 DU 01 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 121 880
09 01 01
A47C 23/00
04/45 DU 03 11 04
Froli Kunststoffwerk Heinrich Fr
1 123 618
20 10 99
H04M 3/42
04/42 DU 13 10 04
Dugan, Andrew
1 126 263
02 02 01
G01M 3/20
05/02 DU 12 01 05
THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA
1 128 102
17 02 01
F16K 1/30
04/46 DU 10 11 04
Moeller Anlagentechnik GmbH
1 129 395
06 09 00
G06F 1/20
04/46 DU 10 11 04
Sony Computer Entertainment Inc.
1 132 688
26 01 01
F24C 3/08
05/02 DU 12 01 05
ANGELO PO GRANDI CUCINE S.p.A.
1 136 033
21 03 00
A61B 5/00
04/46 DU 10 11 04
RADI MEDICAL SYSTEMS AB
1 137 464
08 09 00
A63F 13/06
04/46 DU 10 11 04
Sony Computer Entertainment Inc.
1 140 288
13 01 00
A61N 5/06
04/48 DU 24 11 04
BIOLIGHT PATENT HOLDING AB
1 141 560
22 11 99
F16B 19/10
04/43 DU 20 10 04
TEXTRON FASTENING SYSTEMS LIMITE
1 145 945
31 03 01
B62K 5/04
04/43 DU 20 10 04
Fischer, Josef
1 149 452
27 01 00
H02H 9/02
04/46 DU 10 11 04
Forschungszentrum Karlsruhe GmbH
1 154 173
11 05 01
F16H 61/00
04/46 DU 10 11 04
FUJI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA
1 156 092
19 05 00
C09J 1/00
04/42 DU 13 10 04
Garcia, Fernando H.
Nom du déposant
et/ou titulaire
311
312
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 157 624
25 05 01
A44B 17/00
1 163 149
25 01 01
B63H 9/08
04/43 DU 20 10 04
SELDEN MAST AB
1 164 832
09 01 01
A01J 5/013
04/46 DU 10 11 04
Lely Enterprises AG
1 167 829
20 06 00
F16H 61/00
04/46 DU 10 11 04
Van Doorne’s Transmissie B.V.
1 175 247
02 05 00
A62B 13/00
04/44 DU 27 10 04
Vortex GmbH Co. Systemtechnik
1 176 181
05 07 01
C09J 183/07
04/46 DU 10 11 04
DOW CORNING CORPORATION
1 177 116
02 05 00
B60R 19/34
04/44 DU 27 10 04
SSAB HARDTECH AB
1 179 605
04 10 00
C22B 19/20
04/45 DU 03 11 04
Dowa Mining Co., Ltd.
1 179 660
30 06 01
F01P 11/02
04/50 DU 08 12 04
1 189 067
17 09 01
G01R 29/24
04/53 DU 29 12 04
Sharp Kabushiki Kaisha
1 189 700
04 05 00
B01J 47/02
04/44 DU 27 10 04
Schäfer Werke GmbH
1 190 204
28 06 00
F41B 1/00
04/42 DU 13 10 04
Johansson, Bertil
1 192 632
24 05 00
H01H 35/14
04/44 DU 27 10 04
Key Safety Systems, Inc.
1 195 299
06 09 01
B60R 16/02
04/46 DU 10 11 04
MAN Nutzfahrzeuge Aktiengesellsc
1 198 723
14 07 00
G01S 13/93
04/48 DU 24 11 04
1 199 017
20 10 00
A47J 37/08
04/52 DU 22 12 04
Pro-duct SDA Manufacturers Ltd.
1 200 605
19 07 00
C12N 15/60
04/48 DU 24 11 04
Pfizer Products Inc.
1 200 767
16 05 01
F16P 3/14
04/43 DU 20 10 04
Fiessler Elektronik OHG
1 200 807
21 06 00
G01G 21/23
04/46 DU 10 11 04
INVENTIO AG
1 204 364
21 04 00
A47L 15/42
04/44 DU 27 10 04
ELTEK S.p.A.
1 206 276
23 08 00
A61K 38/36
04/43 DU 20 10 04
Ingenito, Edward P.
1 210 512
10 08 00
F02M 47/02
04/45 DU 03 11 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 216 346
29 09 00
F02B 3/00
04/49 DU 01 12 04
AB VOLVO
1 222 371
29 09 00
F01N 3/20
04/49 DU 01 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 225 190
08 05 01
C08F 297/06
04/43 DU 20 10 04
Asahi Kasei Kabushiki Kaisha
1 226 333
18 09 00
E21B 34/10
04/45 DU 03 11 04
FMC Kongsberg Subsea AS
1 228 110
28 09 00
C08F 10/00
04/47 DU 17 11 04
E.I. du Pont de Nemours and Comp
1 230 493
18 11 99
F16D 65/16
04/49 DU 01 12 04
SKF Engineering Research Centr
1 232 119
22 11 00
C02F 1/00
04/45 DU 03 11 04
Reichwein, Dietrich
1 233 264
17 01 01
G01N 23/201
04/52 DU 22 12 04
YXLON International Security Gmb
1 235 814
21 11 00
C07D 239/80
04/45 DU 03 11 04
SMITHKLINE BEECHAM CORPORATION
1 238 028
04 11 00
C09D 163/02
04/44 DU 27 10 04
Cognis Deutschland GmbH Co. KG
1 239 168
06 03 02
F16B 13/06
04/45 DU 03 11 04
Horst Filipp GmbH
1 240 462
08 11 00
F23Q 7/00
04/49 DU 01 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 243 924
20 03 02
G01N 33/543
04/48 DU 24 11 04
Roche Diagnostics GmbH
1 244 964
21 12 00
G06F 9/46
04/43 DU 20 10 04
International Business Machines
1 246 025
25 03 02
G03G 9/113
04/53 DU 29 12 04
Powdertech Co., Ltd.
1 247 138
12 01 01
G03B 1/42
04/42 DU 13 10 04
Maxivision Cinema Technology
1 254 346
08 02 01
F28F 21/02
04/43 DU 20 10 04
Honeywell International Inc.
1 255 349
26 04 02
H03F 3/217
04/46 DU 10 11 04
Pioneer Corporation
1 261 588
12 01 01
C07D 233/56
04/43 DU 20 10 04
ORION CORPORATION
1 261 605
08 02 01
C07D 413/12
04/46 DU 10 11 04
Darwin Discovery Limited
1 263 283
16 03 01
A01K 1/12
04/45 DU 03 11 04
DeLaval Holding AB
1 264 681
28 05 02
B29D 30/00
05/03 DU 19 01 05
THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA
04/44 DU 27 10 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Fildan Accessories Corporation
BOPI 05/40
BOPI 05/40
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 266 115
20 03 01
E05D 15/58
04/42 DU 13 10 04
SCHÜCO International KG
1 268 057
21 03 01
B01J 29/04
04/45 DU 03 11 04
Degussa AG
1 269 672
02 04 01
H04J 14/02
04/44 DU 27 10 04
AT T Corp.
1 274 885
30 03 01
C25D 17/06
04/43 DU 20 10 04
ATOTECH Deutschland GmbH
1 280 236
24 06 02
H01R 4/24
04/45 DU 03 11 04
Nexans
1 285 208
07 11 00
F27D 1/12
04/43 DU 20 10 04
South Carolina Systems, Inc.
1 286 781
10 05 01
B04B 7/12
04/44 DU 27 10 04
Westfalia Separator AG
1 287 716
28 03 01
H04Q 7/38
04/46 DU 10 11 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 289 211
22 08 02
H04L 12/64
04/46 DU 10 11 04
CANON KABUSHIKI KAISHA
1 289 888
22 05 01
C02F 1/18
04/42 DU 13 10 04
HVR Water Purification AB
1 290 270
13 06 01
D06M 15/61
04/42 DU 13 10 04
BASF AKTIENGESELLSCHAFT
1 290 977
28 08 02
A61B 5/15
04/44 DU 27 10 04
Wilden AG
1 292 503
14 06 01
B65D 33/16
04/47 DU 17 11 04
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
1 293 638
12 09 01
E06B 3/42
04/48 DU 24 11 04
Härle, Hubert
1 296 793
16 06 01
B23B 51/02
04/44 DU 27 10 04
KOMET GROUP Holding GmbH
1 298 685
13 09 02
H01H 9/02
04/47 DU 17 11 04
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
1 300 099
26 09 02
A47C 3/04
04/53 DU 29 12 04
PRO-CORD SPA
1 303 356
09 07 01
B05B 5/047
04/43 DU 20 10 04
NORDSON CORPORATION
1 307 090
06 07 01
A01G 23/08
04/44 DU 27 10 04
PLUSTECH OY
1 309 784
20 07 01
F02D 41/30
04/50 DU 08 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 314 949
07 10 02
F41G 3/32
04/50 DU 08 12 04
OERLIKON CONTRAVES AG
1 315 915
05 07 01
F16D 25/08
04/42 DU 13 10 04
1 316 121
02 08 01
H01M 8/02
04/43 DU 20 10 04
Forschungszentrum Jülich GmbH
1 320 507
29 08 01
B65H 19/10
04/45 DU 03 11 04
3M Innovative Properties Company
1 321 477
22 12 01
C07K 16/00
04/42 DU 13 10 04
4-Antibody AG
1 321 924
26 05 99
G06F 3/14
04/48 DU 24 11 04
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
1 329 201
21 01 02
A61B 17/28
04/46 DU 10 11 04
Karl Storz GmbH Co. KG
1 330 561
21 09 01
C30B 23/02
04/46 DU 10 11 04
Veeco Instruments Inc.
1 331 691
28 01 02
H01Q 1/24
04/46 DU 10 11 04
SONY DEUTSCHLAND GMBH
1 338 476
23 01 03
B60R 13/04
04/52 DU 22 12 04
1 339 975
26 11 01
F02M 61/18
04/50 DU 08 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 340 210
24 11 00
G08G 1/01
05/02 DU 12 01 05
Nokia Corporation
1 340 628
29 05 02
B44D 3/22
04/43 DU 20 10 04
Candis S.r.l.
1 343 614
30 11 01
B24B 45/00
04/42 DU 13 10 04
Pro-Laser Weco GmbH
1 345 789
28 11 01
B60K 15/077
04/46 DU 10 11 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 349 180
27 03 02
H01B 7/08
04/47 DU 17 11 04
Nexans
1 360 379
02 02 01
E02D 5/80
04/42 DU 13 10 04
Keck, Arthur
1 366 416
28 02 02
G06F 11/18
04/47 DU 17 11 04
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
1 369 421
03 09 98
C07D 487/04
04/45 DU 03 11 04
GLAXO GROUP LIMITED
1 370 172
24 01 02
A47L 1/00
04/43 DU 20 10 04
Dyson Technology Limited
1 370 481
22 02 02
B65G 69/16
04/48 DU 24 11 04
Bucher-Guyer AG
1 377 196
21 03 02
A47L 9/16
04/43 DU 20 10 04
Dyson Technology Limited
1 380 110
25 03 02
H03K 17/96
04/44 DU 27 10 04
1 381 519
21 01 02
B41M 7/00
04/45 DU 03 11 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
313
314
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
1 381 625
28 09 01
C07K 14/425
04/48 DU 24 11 04
Amersham Biosciences UK Limited
1 382 552
16 05 03
B65G 15/58
04/46 DU 10 11 04
Sundwig GmbH
1 382 555
22 02 02
B65G 69/16
04/47 DU 17 11 04
Bucher Guyer AG
1 387 840
24 04 02
C07D 401/14
04/51 DU 15 12 04
Schering Aktiengesellschaft
1 390 171
17 04 02
B22F 3/00
04/46 DU 10 11 04
HÖGANÄS AB
1 392 188
28 05 02
A61B 17/58
05/06 DU 09 02 05
SYNTHES AG Chur
1 392 446
23 05 02
B04B 9/12
04/45 DU 03 11 04
WESTFALIA SEPARATOR AG
1 396 235
11 07 03
A61B 19/02
04/53 DU 29 12 04
Alcon Inc.
1 400 151
26 06 02
H05B 3/74
04/43 DU 20 10 04
Ceramaspeed Limited
1 401 116
14 02 01
H04B 1/707
04/45 DU 03 11 04
INTERDIGITAL TECHNOLOGY CORPORAT
1 401 682
31 05 02
B60R 21/01
04/47 DU 17 11 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 401 745
10 06 02
B65G 17/42
04/53 DU 29 12 04
I.M.A. INDUSTRIA MACCHINE AUTOMA
1 402 201
11 06 02
F16H 1/28
04/46 DU 10 11 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 409 864
09 07 02
F02D 41/02
04/49 DU 01 12 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 415 029
02 08 02
D03D 49/22
04/45 DU 03 11 04
Sam Engineering S.A.
1 419 411
05 10 01
G02B 26/10
05/03 DU 19 01 05
Fraunhofer-Gesellschaft zur Förd
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/40
BOPI 05/40
315
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
BOPI 05/40
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
0 601 470
02 12 93
C08G 63/668
04/41 DU 06 10 04
0 679 863
02 03 95
G01B 7/312
04/41 DU 06 10 04
SIKORA INDUSTRIEELEKTRONIK GMBH
0 680 095
26 04 95
H01L 31/048
04/41 DU 06 10 04
0 746 967
14 12 95
H05K 5/02
04/41 DU 06 10 04
NATIONAL SEMICONDUCTOR CORPORATI
0 754 236
24 03 95
C12N 15/82
04/41 DU 06 10 04
Pioneer Hi-Bred International In
0 755 138
02 07 96
H04J 14/02
04/41 DU 06 10 04
0 790 129
12 02 97
B41J 2/165
04/41 DU 06 10 04
0 794 561
19 02 97
H01L 21/205
04/41 DU 06 10 04
SHIN-ETSU HANDOTAI COMPANY LIMIT
0 795 244
09 11 95
H04L 25/02
04/41 DU 06 10 04
Telefonaktiebolaget LM Ericsson
0 798 683
21 03 97
G08B 26/00
04/41 DU 06 10 04
NOHMI BOSAI LTD.
0 798 766
26 03 97
H01L 21/304
04/41 DU 06 10 04
SHIN-ETSU HANDOTAI COMPANY LIMIT
0 808 441
13 02 96
F24D 19/10
04/41 DU 06 10 04
Kollectaire Technology Limited
0 819 979
16 07 97
G03D 17/00
04/41 DU 06 10 04
FUJI PHOTO FILM CO., LTD.
0 825 801
21 07 97
H05B 3/48
04/41 DU 06 10 04
MOLD-MASTERS LIMITED
0 827 872
22 08 97
B60R 16/02
04/41 DU 06 10 04
Ford Motor Company
0 845 722
26 11 97
G05B 19/19
04/41 DU 06 10 04
Woodward Governor Company
0 853 272
07 01 98
G06F 3/06
04/41 DU 06 10 04
Mitsumi Electric Company Ltd.
0 854 265
12 01 98
E06B 5/16
04/41 DU 06 10 04
PK Stalprofil AB
0 856 741
04 02 98
G01R 33/30
04/41 DU 06 10 04
Bruker BioSpin Corporation
0 864 699
05 03 98
E02F 9/22
04/41 DU 06 10 04
Hitachi Construction Machinery C
0 866 443
23 03 98
G10L 19/02
04/41 DU 06 10 04
NEC CORPORATION
0 877 256
07 05 98
G01P 15/08
04/41 DU 06 10 04
WACOH CORPORATION
0 878 242
14 05 98
B05B 17/04
04/41 DU 06 10 04
Lell, Peter, Dr.
0 881 103
02 04 98
B60C 11/12
04/41 DU 06 10 04
Nokian Renkaat Oy
0 882 785
02 12 97
B01F 17/00
04/41 DU 06 10 04
Kao Corporation
0 888 010
14 03 91
H04N 7/24
04/41 DU 06 10 04
0 888 727
28 05 98
A41H 37/00
04/41 DU 06 10 04
Kunreuther, Steven J
0 888 892
02 07 98
B41J 2/16
04/41 DU 06 10 04
0 892 299
13 07 98
G03B 17/30
04/41 DU 06 10 04
0 892 324
13 07 98
G03G 15/23
04/41 DU 06 10 04
0 893 324
22 07 98
B62B 1/00
04/41 DU 06 10 04
0 893 590
21 07 98
F02D 21/08
04/41 DU 06 10 04
Mazda Motor Corporation
0 894 440
31 07 98
A23L 3/015
04/41 DU 06 10 04
THE COCA-COLA COMPANY
0 895 597
25 04 97
G01P 13/02
04/41 DU 06 10 04
Johansson, Kent
0 901 008
04 09 98
G01M 15/00
04/41 DU 06 10 04
Ford Global Technologies, Inc.
0 906 694
27 05 97
H04N 7/08
04/41 DU 06 10 04
TELIA AB
0 906 713
14 05 97
H04R 25/00
04/41 DU 06 10 04
THE UNIVERSITY OF MELBOURNE
0 909 610
13 10 98
B24B 37/04
04/41 DU 06 10 04
THE BOC GROUP, INC.
0 913 925
31 10 97
H03F 1/00
04/41 DU 06 10 04
STMicroelectronics S.r.l.
0 913 927
31 10 97
H03F 1/00
04/41 DU 06 10 04
STMicroelectronics S.r.l.
0 917 254
04 03 98
H01R 24/00
04/41 DU 06 10 04
Xircom, Inc.
0 930 459
03 12 98
F21V 7/00
04/41 DU 06 10 04
Zumtobel Staff GmbH
0 932 761
15 05 98
F04B 1/04
04/41 DU 06 10 04
ROBERT BOSCH GMBH
0 945 128
11 02 99
A61K 7/48
04/41 DU 06 10 04
Beiersdorf Aktiengesellschaft
Nom du déposant
et/ou titulaire
BASF SCHWARZHEIDE GmbH
317
318
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 945 575
27 02 99
E05D 15/24
04/41 DU 06 10 04
Adolf Seuster GmbH Co. KG
0 946 954
29 08 97
H01G 9/155
04/41 DU 06 10 04
Maxwell Technologies, Inc.
0 963 548
29 01 98
G01N 21/956
04/41 DU 06 10 04
Acuity Imaging, LLC
0 967 035
21 06 99
B22D 18/06
04/41 DU 06 10 04
Central Motor Wheel Co., Ltd.
0 968 448
19 02 98
G02B 6/42
04/41 DU 06 10 04
Digital Projection Limited
0 970 322
18 01 99
F16K 11/074
04/41 DU 06 10 04
GEVIPI A.G.
0 970 765
05 07 99
B21H 5/02
04/41 DU 06 10 04
Leifeld Metal Spinning GmbH
0 972 017
16 01 98
C12N 15/00
04/41 DU 06 10 04
Agrobiogen GmbH
0 974 792
22 07 99
F25B 13/00
04/41 DU 06 10 04
EATON-WILLIAMS GROUP LIMITED
0 976 318
07 07 99
A01D 78/10
04/41 DU 06 10 04
CLAAS Saulgau GmbH
0 977 677
30 03 98
B60R 11/02
04/41 DU 06 10 04
0 977 883
22 04 98
C12P 37/06
04/41 DU 06 10 04
DSM IP Assets B.V.
0 978 556
03 08 98
C11D 3/00
04/41 DU 06 10 04
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
0 978 589
05 08 99
D21G 1/00
04/41 DU 06 10 04
Voith Paper Patent GmbH
0 982 384
01 07 99
C09J 111/00
04/41 DU 06 10 04
SGL ACOTEC GmbH
0 987 064
24 08 99
B21B 1/18
04/41 DU 06 10 04
SMS Demag AG
0 992 549
21 04 99
C09D 5/16
04/41 DU 06 10 04
BASF NOF Coatings Co., Ltd.,
0 993 918
13 10 99
B25J 17/02
04/41 DU 06 10 04
Gebr. Schmid GmbH Co.
0 997 367
04 08 99
B62B 7/06
04/41 DU 06 10 04
Firma Joh. Georg Hartan
1 000 099
31 07 98
C08F 220/12
04/41 DU 06 10 04
AVERY DENNISON CORPORATION
1 005 121
23 11 99
H01S 5/042
04/41 DU 06 10 04
1 012 005
04 06 98
B60R 21/26
04/41 DU 06 10 04
Dynamit Nobel GmbH Explosivstoff
1 015 278
24 07 98
B60R 21/16
04/41 DU 06 10 04
Textron Automotive Company Inc.
1 018 590
12 11 99
E06B 3/673
04/41 DU 06 10 04
Lisec Maschinenbau GmbH
1 020 958
06 12 99
H01R 13/436
04/41 DU 06 10 04
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1 029 146
03 11 98
E21B 17/10
04/41 DU 06 10 04
WEATHERFORD/LAMB, INC.
1 029 736
10 02 00
B60N 2/427
04/41 DU 06 10 04
Mazda Motor Corporation
1 035 311
09 03 00
F02D 1/18
04/41 DU 06 10 04
Delphi Technologies, Inc.
1 036 143
24 11 98
C10M 169/04
04/41 DU 06 10 04
GREAT LAKES CHEMICAL CORPORATION
1 047 939
08 01 99
G01N 33/52
04/41 DU 06 10 04
BioImage A/S
1 053 048
31 08 98
A63B 31/08
04/41 DU 06 10 04
Stadler, Donald E.
1 057 786
02 06 99
C02F 1/72
04/41 DU 06 10 04
Ecolab Inc.
1 058 353
08 05 00
H01R 13/627
04/41 DU 06 10 04
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1 058 645
01 03 99
B63B 39/06
04/41 DU 06 10 04
LAME NAUTICA S.R.L.
1 066 813
07 07 00
A61K 6/083
04/41 DU 06 10 04
KABUSHIKI KAISHA SHOFU
1 066 938
05 07 00
B29B 9/06
04/41 DU 06 10 04
RIETER AUTOMATIK GmbH
1 070 905
21 07 00
F16L 55/28
04/41 DU 06 10 04
Kanaltechnik Geiger Kunz GmbH
1 072 402
24 07 00
B41C 1/10
04/41 DU 06 10 04
1 072 506
17 07 00
B63C 11/22
04/41 DU 06 10 04
HTM SPORT S.p.A.
1 076 906
04 05 99
G21K 1/06
04/41 DU 06 10 04
Carl Zeiss SMT AG
1 083 283
28 07 00
E05B 65/20
04/41 DU 06 10 04
1 086 468
12 05 99
G11C 19/00
04/41 DU 06 10 04
1 087 118
20 07 00
F02D 41/02
04/41 DU 06 10 04
Ford Global Technologies, Inc.
1 089 690
19 01 99
A61F 13/15
04/41 DU 06 10 04
KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/40
BOPI 05/40
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 092 331
28 06 99
H04Q 7/32
04/41 DU 06 10 04
1 093 733
18 10 00
A47B 77/00
04/41 DU 06 10 04
Dreier Küchensysteme GmbH Co.
1 098 155
03 11 99
F27D 15/02
04/41 DU 06 10 04
Claudius Peters Technologies Gmb
1 099 656
14 06 00
B65H 23/32
04/41 DU 06 10 04
TOKYO KIKAI SEISAKUSHO LTD.
1 099 702
23 12 94
C07D 413/06
04/41 DU 06 10 04
MERCK SHARP DOHME LTD.
1 100 996
20 07 99
E01D 19/10
04/41 DU 06 10 04
Vlcek, Petr
1 101 112
27 07 99
G01N 33/50
04/41 DU 06 10 04
Vlaams Interuniversitair Institu
1 102 651
29 07 99
B22F 1/00
04/41 DU 06 10 04
Eramet Marietta Inc.
1 108 272
02 07 99
H01Q 1/24
04/41 DU 06 10 04
Ericsson Inc.
1 114 601
21 12 00
A47F 3/00
04/41 DU 06 10 04
Linde Kältetechnik GmbH Co.KG
1 115 897
02 07 99
C23C 14/02
04/41 DU 06 10 04
Vacuumschmelze GmbH
1 115 934
10 11 98
D06F 39/00
04/41 DU 06 10 04
Daewoo Electronics Corporation
1 116 715
10 01 00
C07D 207/38
04/41 DU 06 10 04
Jung, Günther, Prof. Dr.
1 118 405
12 12 00
B23B 5/16
04/41 DU 06 10 04
Strawa AG
1 120 410
23 06 93
C07D 213/80
04/41 DU 06 10 04
BIOVITRUM AB
1 120 464
21 12 00
C12N 15/12
04/41 DU 06 10 04
Ente per le Nuove Tecnologie, l’
1 126 015
08 02 01
C11D 3/50
04/41 DU 06 10 04
Bath Body Works, Inc.
1 135 037
19 10 99
A24F 19/00
04/41 DU 06 10 04
Rogari, Georgia
1 135 944
17 11 99
H04Q 7/32
04/41 DU 06 10 04
Ericsson Inc.
1 138 136
03 12 99
H04L 7/04
04/41 DU 06 10 04
Ericsson Inc.
1 138 165
01 12 99
H04Q 7/26
04/41 DU 06 10 04
Infineon Technologies AG
1 138 788
28 03 01
C14C 11/00
04/41 DU 06 10 04
Lederfabrik Vogl GmbH
1 141 114
17 12 99
C08K 5/521
04/41 DU 06 10 04
GENERAL ELECTRIC COMPANY
1 144 716
06 12 99
C23C 16/00
04/41 DU 06 10 04
1 144 733
22 12 99
C25D 11/18
04/41 DU 06 10 04
Sunyx Surface Nanotechnologies G
1 151 157
25 08 99
D02G 1/02
04/41 DU 06 10 04
Retech Aktiengesellschaft
1 153 255
14 12 99
F27D 1/12
04/41 DU 06 10 04
Outokumpu Oyj
1 154 549
18 11 99
H02K 13/00
04/41 DU 06 10 04
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH
1 154 684
10 02 00
A01K 11/00
04/41 DU 06 10 04
RITCHEY, Eugene B.
1 155 548
16 02 00
H04L 29/06
04/41 DU 06 10 04
Liberate Technologies LLC
1 163 745
03 03 00
H04B 7/26
04/41 DU 06 10 04
Ericsson Inc.
1 163 776
02 03 00
H04L 29/06
04/41 DU 06 10 04
Lok Lombardkasse AG
1 165 716
31 01 00
C09J 133/04
04/41 DU 06 10 04
Strakan Limited
1 165 822
29 03 00
C12P 13/02
04/41 DU 06 10 04
TECHNISCHE UNIVERSITEIT DELFT
1 167 858
03 05 01
F16L 57/00
04/41 DU 06 10 04
Esser -Werke GmbH Co. KG
1 168 154
12 04 01
G06F 3/14
04/41 DU 06 10 04
Agilent Technologies, Inc. (a De
1 170 470
24 11 95
F01M 1/08
04/41 DU 06 10 04
YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISH
1 171 378
10 03 00
B81B 3/00
04/41 DU 06 10 04
Silverbrook Research Pty. Limite
1 173 261
19 04 00
A63F 3/00
04/41 DU 06 10 04
BALLY GAMING INTERNATIONAL, INC.
1 175 959
17 07 01
B23Q 11/00
04/41 DU 06 10 04
Ludwig Ehrhardt GmbH
1 179 998
19 05 00
A61C 17/06
04/41 DU 06 10 04
Pregenzer, Bruno
1 184 619
14 08 01
F21V 8/00
04/41 DU 06 10 04
Visteon Global Technologies, Inc
1 185 624
07 06 00
C12N 5/04
04/41 DU 06 10 04
CBD Technologies Ltd.
1 189 530
18 05 00
A47J 37/07
04/41 DU 06 10 04
McGurgan, Martin
Nom du déposant
et/ou titulaire
319
320
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 189 727
05 05 00
B23Q 11/02
04/41 DU 06 10 04
VOLVO CAR CORPORATION
1 190 076
22 06 00
C12N 15/67
04/41 DU 06 10 04
CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIO
1 190 158
28 06 00
E21B 43/10
04/41 DU 06 10 04
1 190 764
28 11 97
B01J 19/02
04/41 DU 06 10 04
Solvay Fluor und Derivate GmbH
1 194 937
07 07 00
H01G 9/012
04/41 DU 06 10 04
AVX LIMITED
1 195 033
27 06 00
H04L 25/06
04/41 DU 06 10 04
1 197 024
14 07 00
H04L 1/00
04/41 DU 06 10 04
1 198 409
11 07 00
B67D 1/08
04/41 DU 06 10 04
Dispense Systems International B
1 200 647
03 08 00
C25D 5/50
04/41 DU 06 10 04
Hille Müller GmbH
1 201 467
07 09 01
B60C 25/138
04/41 DU 06 10 04
Societa’ Italiana Costruzioni El
1 202 881
03 07 00
B60R 22/46
04/41 DU 06 10 04
1 203 427
25 07 00
H01S 3/00
04/41 DU 06 10 04
Cymer, Inc.
1 203 725
11 10 01
B65D 30/12
04/41 DU 06 10 04
Guerze’S.r.l.
1 206 431
21 08 00
C07C 51/09
04/41 DU 06 10 04
HaltermannAscot GmbH
1 206 509
15 08 00
C10G 2/00
04/41 DU 06 10 04
BATTELLE MEMORIAL INSTITUTE
1 209 997
08 08 00
A47J 31/40
04/41 DU 06 10 04
Sara Lee/DE N.V.
1 211 304
30 11 01
C11C 1/00
04/41 DU 06 10 04
Sepu Fine Chem Co., Ltd.
1 211 471
18 05 01
F27B 9/00
04/41 DU 06 10 04
Coplosa, S.A.
1 212 246
22 06 00
B65F 5/00
04/41 DU 06 10 04
Centralsug AB
1 213 091
04 07 01
B23Q 7/00
04/41 DU 06 10 04
Schumag Aktiengesellschaft
1 213 416
14 11 01
E05B 47/00
04/41 DU 06 10 04
eff-eff Fritz Fuss GmbH Co. KG
1 227 731
20 10 00
A22C 25/17
04/41 DU 06 10 04
Maja-Maschinenfabrik GmbH
1 233 158
22 05 00
F01P 11/02
04/41 DU 06 10 04
REUTTER, Heinrich
1 233 248
31 01 02
G01C 9/00
04/41 DU 06 10 04
Golenhofen, Klaus, Prof. Dr. med
1 242 757
11 12 00
F16H 23/04
04/41 DU 06 10 04
Kanzoghi, Mahmoud
1 243 147
19 10 00
H04Q 7/30
04/41 DU 06 10 04
1 249 288
20 03 02
B22D 11/20
04/41 DU 06 10 04
SMS Demag AG
1 252 998
31 10 01
B29C 45/27
04/41 DU 06 10 04
Amuleto - Trading E Marketing LD
1 257 348
29 03 00
B01D 67/00
04/41 DU 06 10 04
BALLARD POWER SYSTEMS INC.
1 257 402
22 02 01
B29C 44/04
04/41 DU 06 10 04
Lear Corporation
1 266 244
20 03 01
G01V 3/10
04/41 DU 06 10 04
The Johns Hopkins University
1 269 581
08 02 01
H01R 13/627
04/41 DU 06 10 04
Ericsson Inc.
1 277 800
08 07 02
C08L 69/00
04/41 DU 06 10 04
Bayer MaterialScience AG
1 280 622
19 07 00
B21D 43/05
04/41 DU 06 10 04
Hagel, Hermann
1 281 358
31 07 02
A61B 17/22
04/41 DU 06 10 04
Urovision GmbH
1 287 713
18 11 00
H04Q 7/30
04/41 DU 06 10 04
1 288 560
26 03 02
F17C 13/04
04/41 DU 06 10 04
Hermeling, Werner
1 289 914
12 06 00
C07C 17/10
04/41 DU 06 10 04
University of Florida Research F
1 292 797
08 06 01
F24H 1/44
04/41 DU 06 10 04
AB Compus
1 297 532
26 06 01
G11C 11/00
04/41 DU 06 10 04
1 299 219
11 07 01
B29C 44/04
04/41 DU 06 10 04
1 300 234
28 08 02
B29C 51/26
04/41 DU 06 10 04
Gabler Thermoform GmbH Co. KG
1 301 509
12 06 01
C07D 413/10
04/41 DU 06 10 04
Leibniz-Institut für Polymerfors
1 301 583
16 07 01
C12M 1/107
04/41 DU 06 10 04
Bekon Energy Technologies GmbH
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/40
BOPI 05/40
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 301 725
31 05 01
F16C 43/04
04/41 DU 06 10 04
SKF Engineering Research Centr
1 301 964
02 07 01
H01Q 1/24
04/41 DU 06 10 04
Ericsson Inc.
1 305 779
07 06 01
G07F 11/00
04/41 DU 06 10 04
Möller, Andreas
1 312 509
06 11 02
B60R 1/076
04/41 DU 06 10 04
Metagal Industria e Comercio Ltd
1 320 462
12 08 01
B41C 1/10
04/41 DU 06 10 04
Creo IL.Ltd.
1 321 208
10 12 02
B22D 27/04
04/41 DU 06 10 04
Mitsubishi Heavy Industries, Ltd
1 324 420
28 05 98
H01P 1/205
04/41 DU 06 10 04
MURATA MANUFACTURING CO., LTD.
1 328 432
23 10 01
B62D 1/04
04/41 DU 06 10 04
Gerolimatos, Konstantinos
1 337 421
28 11 01
B60S 1/52
04/41 DU 06 10 04
REHAU AG + Co
1 338 701
03 08 98
E01B 29/02
04/41 DU 06 10 04
BWG GmbH Co. KG
1 339 944
04 12 01
E21B 33/12
04/41 DU 06 10 04
1 344 199
21 11 01
G08G 1/01
04/41 DU 06 10 04
1 349 561
10 01 02
A61K 35/78
04/41 DU 06 10 04
Walther Schoenenberger Pflanzens
1 351 860
18 01 01
B65C 9/26
04/41 DU 06 10 04
Fellowes, Inc.
1 370 451
21 03 02
B61D 27/00
04/41 DU 06 10 04
Bombardier Transportation GmbH
1 374 343
20 03 02
H01R 13/24
04/41 DU 06 10 04
MOLEX INCORPORATED
1 374 344
20 03 02
H01R 13/24
04/41 DU 06 10 04
MOLEX INCORPORATED
1 385 731
26 04 02
B60T 13/68
04/41 DU 06 10 04
KNORR-BREMSE SYSTEME FÜR NUTZFAH
1 389 562
03 01 03
B60P 7/15
04/41 DU 06 10 04
allsafe Jungfalk GmbH Co. KG
1 392 586
04 06 02
B65G 69/28
04/41 DU 06 10 04
Campisa S.r.l.
1 404 494
13 06 03
B26B 19/10
04/41 DU 06 10 04
Matsushita Electric Works, Ltd.
Nom du déposant
et/ou titulaire
321
BOPI 05/40
323
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
BOPI 05/40
DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION
DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI
Numéro de publication
de la demande européenne
ou de la demande
internationale
Bulletin européen des brevets
ou gazette du PCT dans lequel
est parue la publication
Classement
principal
1 502 893
05/05 DU 02 02 05
B66B 27/00
1 543 253
05/25 DU 22 06 05
F16F 7/10
1 554 433
05/29 DU 20 07 05
D21J 1/04
Bulletin français
où a été publiée la mention
de la remise de la traduction
des revendications
325
BOPI 05/40
327
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992
Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments rendues publiques * ..............................................
produits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................
médicaments rejetées ..................................................................
produits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés ........................................................................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................
*
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété
Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est
rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 05/40
331
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES
PUBLIQUES
NÉANT
BOPI 05/40
333
POUR LES PRODUITS
RENDUES PUBLIQUES
NÉANT
BOPI 05/40
335
POUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES
NÉANT
BOPI 05/40
337
POUR LES PRODUITS
REJETÉES
NÉANT
BOPI 05/40
339
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 05/40
341
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 05/40
343
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) .................................................................................. néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 05/40
347
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 05/40
349
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ..................................................... 353
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ 357
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 05/40
353
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
ET LES TOPOGRAPHIES DE
PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
BOPI 05/40
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Du 29 août 2005 au 02 septembre 2005
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
355
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
0254910
146887
EP
0710519
146851
FR
0007447
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146893
Transmission partielle de propriété
Concession de licence
356
Du 29 août 2005 au 02 septembre 2005
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
BOPI 05/40
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
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146940
Autre acte affectant l’existence ou la
validité d’un titre de propriété industrielle
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CC
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146939
Décision rapportant la décision de
constation de déchéance
EP
Résiliation de licence
Changement de forme juridique
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146937
Changement d’adresse
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146912
Erratum
EP
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CC
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146902
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FR
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EP
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146948
EP
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146920
EP
0266109
146920
EP
0291094
146848
EP
0347917
146848
EP
0551409
146920
EP
0591386
146861
EP
0665428
146926
Renonciation totale
FR
9414435
146919
Recours en restauration ou en annulation
Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
FR
0210598
146878
FR
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146945
EP
0741036
146942
EP
0790041
146946
EP
0823252
146877
BOPI 05/40
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
357
BOPI 05/40
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)
au Registre National des Brevets le 31 août 2005
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
359
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
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Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
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Nature et numéro
de la demande
ou du titre
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SEPTIÈME PARTIE
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SOMMAIRE
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7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. néant
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7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
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