La Couronne au Canada : réalités actuelles et choix futurs

La Couronne au Canada : réalités actuelles et choix futurs
Conférence d’orientation sur le rôle de la Couronne dans la gouvernance canadienne
La période actuelle se prête particulièrement bien à une conférence sur le rôle de la Couronne au
Canada. Les questions constitutionnelles soulevées par les élections fédérales d’octobre 2008, les
prorogations de décembre 2008 et 2009 et l’existence d’un gouvernement minoritaire ont en effet
attiré l’attention du public sur les pouvoirs de réserve de la Couronne. Certes, le Canada ne compte
pas de mouvement républicain d’importance. Mais le rôle et la pertinence de la Couronne n’en sont
pas moins régulièrement commentés dans les médias, d’où la nécessité de réfléchir à l’avenir de la
monarchie dans notre pays.
Cette conférence attirera des participants intéressés par la Couronne, soit des universitaires, des
décideurs, des hauts fonctionnaires, des membres du personnel de représentants vice-royaux et des
observateurs en vue d’examiner la raison d’être, le fonctionnement, les avantages, les inconvénients
et les perspectives d’avenir du système canadien de monarchie constitutionnelle. Elle ne vise pas à
déterminer si le Canada devrait ou non être une monarchie mais plutôt à échanger des idées et à
mieux renseigner les Canadiens sur l’institution de la Couronne, la plus méconnue des structures de
gouvernance du pays.
Programme
Tenue à Ottawa dans l’édifice de l’Ouest du Parlement, la conférence s’ouvrira dans la soirée du
mercredi 9 juin 2010 et se poursuivra toute la journée du lendemain. Elle commencera par un débat
d’experts sur les thèmes au programme et comptera quatre séances sur chacun d’eux. Les participants
inscrits auront préalablement accès à des documents de travail. Les présentateurs feront d’abord un
exposé de 10 à 15 minutes, auquel réagiront pendant 5 à 10 minutes des « répondants » désignés. La
discussion s’élargira ensuite à tous les participants. Deux courtes allocutions seront prononcées au
petit déjeuner et au déjeuner du jeudi. En séance de clôture seront résumées les conclusions de la
rencontre et les pistes d’avenir qu’elle a permis de dégager.
Les présentations seront mises en ligne sur le site de l’Institut des relations intergouvernementales de
l’Université Queen’s et pourraient être publiées sous forme d’ouvrage aux éditions McGill-Queen’s
University Press.
Commanditaires
Cette conférence est une initiative des « Amis de la Couronne canadienne », un réseau informel
d’experts, d’intervenants et d’étudiants en politiques publiques, d’auteurs et de citoyens désireux de
mieux faire comprendre aux Canadiens l’institution de la monarchie constitutionnelle. Organisée de
concert avec l’Institut des relations intergouvernementales de l’Université Queen’s, à Kingston, elle
est coparrainée par le Groupe canadien d’étude des parlements, basé à Ottawa, et la JohnsonShoyama Graduate School of Public Policy des universités de la Saskatchewan et de Regina. Ses
partenaires financiers sont la Walter & Duncan Gordon Foundation, l’hon. Henry Jackman et
l’Association du Barreau canadien.
Présentateurs et coprésidents
Secrétaire de conférence
Comité consultatif
Les sénateurs Serge Joyal et Hugh Segal
Michael Jackson, Université de Regina
Paul Benoit, Ottawa ; Rudyard Griffiths, Toronto ; Christopher
McCreery, Halifax ; sénateur Lowell Murray, Ottawa ; David E.
Smith, Universités de la Saskatchewan et de Regina
Frais d’inscription : 125 $ (50 $ pour les étudiants), TPS comprise. Les participants auront
accès à des services d’interprétation simultanée en français et en anglais.
Programme de la conférence
Édifice de l’Ouest, salle 200, Édifices du Parlement, Ottawa
Soirée du mercredi 9 juin
17 h 30
18 h
19 h
Inscription
Réception, repas-buffet
Perspectives, réalités et défis de la Couronne canadienne
Président d’assemblée : le sénateur Hugh Segal
Observations
préliminaires
Présentation
Débat d’experts
8h
Conférencier
M. Jason Kenney, ministre fédéral de la Citoyenneté, de l’Immigration et du
Multiculturalisme
Le sénateur Serge Joyal
La Couronne et un gouvernement par le Premier ministre
Jonathan Malloy, Groupe canadien d’étude des parlements
David E. Smith, Universités de la Saskatchewan et de Regina
Jennifer Smith, Université Dalhousie
Michael Valpy, The Globe and Mail
Le jeudi 10 juin
Petit déjeuner continental
Christopher McCreery, secrétaire particulier du lieutenant-gouverneur de la
Nouvelle-Écosse
Couronne et titres honorifiques : le juste équilibre
9 h – 10 h 30
Séance 1
David E. Smith, Universités de la Saskatchewan et de Regina
La Couronne et la Constitution, gages de démocratie ?
Répondants : Barry Cooper, Université de Calgary
L’hon. Henry Jackman, ancien lieutenant-gouverneur de l’Ontario
Lori Turnbull, Université de Dalhousie
10 h 45 – Midi Lynda Haverstock, ancienne lieutenante-gouverneure de la Saskatchewan
Séance 2
Michael Jackson, Université de Regina
La Couronne et les provinces : la monarchie hybride du Canada
Répondants : Peter Boyce, Université de Tasmanie, Australie
Barry Cooper, Université de Calgary
12 h 15
Déjeuner
Conférencier : Patrick Monahan, Université York
Le rôle constitutionnel du gouverneur général
14 h – 15 h 30 Peter Boyce, Université de Tasmanie, Australie, et Noel Cox, Auckland University
Séance 3
of Technology, Nouvelle-Zélande
La Couronne aux antipodes : enjeux et tendances en Australie et en
Nouvelle-Zélande
Répondant : David E. Smith, Universités de la Saskatchewan et de Regina
15 h 45 – 17 h David Arnot, Commissaire en chef, Commission des droits de la personne de la
Saskatchewan
Séance 4
La Couronne et les Premières Nations : réalité historique, promesses
futures
Répondant : Noel Cox, Auckland University of Technology, Nouvelle-Zélande
17 h 15
Conclusion
Président d’assemblée : le sénateur Lowell Murray
Rapporteur : Rudyard Griffiths
Mot de la fin : les sénateurs Serge Joyal et Hugh Segal
18 h – 19 h
Réception de clôture