Les forfaits Bas Débit 1. Mon abonnement 2. Mes options

Je remplis et j’envoie ce formulaire à :
Orange - Service Clients Internet
33732 Bordeaux Cedex 9
Fax : 01 53 56 77 77
(Numéro de fax à utiliser uniquement pour les modes de paiement « autres » : chèque, mandat…)
L'ensemble de ces offres et services est valable en France métropolitaine.
et sous réserve de disposer d’un abonnement téléphonique (Tarifs Orange :
16 € /mois).
Cadre réservé au conseiller de vente :
Code point de vente :
❑ Orange
Les forfaits Bas Débit
Les forfaits accès + communications comprises
1. Mon abonnement
Forfaits Bas Débits
(sans engagement de durée)
Forfaits Bas Débit Fidélité
Booster inclus(1)
(engagement de 12 mois minimum)
Tarif TTC
(avec ou sans engagement de durée)
❑ 25 H
❑ 30 H
10,00 € / mois(2)
❑ Forfait Bas Débit Illimité(3)
❑ Forfait Bas Débit Illimité Fidélité(3)
20,00 € / mois(2)
Mon forfait comprend
Et 3 services inclus :
• Évolution : je change de forfait gratuitement à chaque fois que je le souhaite
• Vacances(4) : je peux suspendre mon forfait
• Alerte : je reçois un e-mail en cas de dépassements répétés de mon forfait
• 10 adresses e-mail personnalisables de 1 Go
• Un filtrage contre les e-mails indésirables (anti-spam)
• 100 Mo pour créer mes pages perso
• Une assistance en ligne
• De nombreux services sur Orange.fr (Rubrique Internet)
• Facturation à la seconde au-delà du forfait
(tarif au-delà du forfait : 2,51 € HT l’heure)
Je bénéficie également de la possibilité d’activer le service Paiement à la Carte(5) (sans coût d’abonnement supplémentaire).
2. Mes options
Les prix indiqués sont TTC
9,00 € / mois
❑
Contrôle parental
Offert
❑
page perso premium(9)
❑
antivirus firewall(6)
5,00 € / mois
❑
report des minutes(10)
3,00 € / mois
1,00 € / mois
❑
Booster(11)
3,00 € / mois
1 mois offert
❑
assurance achats en ligne(7)
(inclus dans les forfaits Bas débit
Fidélité)
❑
giga mail illimité(8)
2,00 € / mois
❑
2 mois offerts
Noctambule(12)
3,00 € / mois
1 euro le premier mois
Accès Libre L’accès sans abonnement, sans engagement de durée
Accès Libre : 0,02 € TTC* la minute Internet d’Orange, jour et nuit, 7j/7.
Votre inscription comprend : 10 adresses e-mail, 100 Mo d’espace, l’accès via Numéris sans supplément d’abonnement.
❑
* Tarifs au 20/08/2009, au-delà du prix d’établissement d’appel à 0,1 € TTC. Accès Libre est compatible avec les options tarifaires d’Orange.
Orange, SA au capital de 10 640 226 396 euros, 78 rue Olivier de Serres - 75015 Paris - 380 129 866 RCS Paris
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Édition du 18/08/2016
3. Mes coordonnées
Adresse de facturation (si différente) :
❑M
❑M
❑ Mme ❑ Mlle
❑ Mme ❑ Mlle
Nom :
Prénom :
Société :
N° de SIRET :
Adresse :
Code Postal :
Ville :
Tél. professionnel :
Fax :
Nom :
Prénom :
Adresse :
Code Postal :
Ville :
Tél :
Fax :
Mon numéro d’abonné Orange :
4. Votre 1 e adresse électronique (e-mail)
6. Votre règlement
Vous souhaitez qu’Orange crée votre première boîte aux lettres avec
l’adresse suivante * : nous vous conseillons de choisir votre prénom
suivi de votre nom (ex : [email protected])
❑ Par carte bancaire
N° :
Expiration :
❑ Par prélèvement automatique.
Remplissez votre autorisation ci-dessous.
@orange.fr
..........................................................................................................................
Coordonnées bancaires :
Vous pourrez créer directement en ligne vos 9 autres boîtes aux lettres.
* sous réserve de doublon, de contraintes techniques ou déontologiques.
Code banque
5. Votre équipement informatique
PC Windows®
❑ 95
❑ 98
❑ 2000 ❑ XP
❑ OS 8,6
❑ ME
❑ Vista
❑ OS 9
MacintoshTM
Vous disposez du kit Orange ?
❑ Oui - Version :. . . . . . . . . . . . . . . . .
❑ Non
Code guichet
N° de compte
Clé RIB
7. Votre forfait débute
❑ NT4
❑7
❑ OS X
❑
Dès que possible
❑
A compter du :
...............................
Fait à : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
le : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Signature de l’abonné
obligatoire (13+14)
(13)
Par la signature du présent formulaire, je déclare accepter les conditions générales de vente du service Internet Orange (rubrique Internet) et d’usage d’Internet,
disponibles sur simple demande à Orange, sur www.Orange.fr (rubrique Internet), en point de vente et au 1014 (service et appel gratuits) applicables dès réception des codes
d'identification.
(14)
La signature du représentant légal est obligatoire. Je garantis la sincérité des éléments personnels inscrits sur ce formulaire d'abonnement.
Conformément aux dispositions en vigueur du Code de la Consommation, si vous avez souscrit votre abonnement à distance, vous disposez d'un droit de rétractation
de vingt-et-un (21) jours calendaires à compter de l’acceptation de l'offre.
Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre demande d'adhésion et d'abonnement au service Internet Orange (Rubrique Internet).
Sauf opposition de votre part, Orange se réserve la possibilité de communiquer vos coordonnées postales à des tiers. Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et
aux libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et d'opposition des données qui vous concernent auprès du service client à l'adresse suivante :
Orange - Service Clients - 33732 Bordeaux Cedex 9.
Orange, SA au capital de 10 640 226 396 euros, 78 rue Olivier de Serres - 75015 Paris - 380 129 866 RCS Paris
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Édition du 18/08/2016
Mandat de prélèvement SEPA
En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez Orange à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et
votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions d’Orange. Vous acceptez qu’Orange vous prélève à 10 jours à
compter de la date d’émission de la facture. Vous bénéficiez du droit d’être remboursé par votre banque selon les conditions décrites
dans la convention que vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines
suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé. Vos droits concernant le présent mandat sont expliqués dans
un document que vous pouvez obtenir auprès de votre banque.
CRÉANCIER
ICS
Orange
FR18ZZZ002305
SIRET 380 129 866 46850
NOM et ADRESSE DU PAYEUR
Nom, prénom ou raison sociale :
Adresse :
........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
......................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
Code Postal :
....................................................................
Ville :
.............................................................................................................................................................................
Pays :
........................................................................................................................................................
Numéro de compte internet :
obligatoire si
existant
(commençant exclusivement par 1 ou 2).
Coordonnées IBAN du compte à débiter :
Code BIC :
NOM et ADRESSE DU TITULAIRE DU CONTRAT (Si différent du payeur)
Nom, prénom ou raison sociale :
Adresse :
........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
......................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
Code Postal :
....................................................................
Ville :
.............................................................................................................................................................................
Pays :
........................................................................................................................................................
Identification du mandat
Référence unique de mandat
Type de paiement
..............................................................................................................................................................................................
A retourner complété et signé à l’adresse ci-dessous
Orange
Mkt Service Prélèvement
30 Rue Salvador Allende
BP769
86030 POITIERS CEDEX
(réservé à Orange)
Fait à :
.....................................................................................
Récurrent
Le :
..............
/
..................
/ 20
..............
Signature
du payeur :
Les informations contenues dans le présent mandat, qui doit être complété, sont destinées à n’être utilisées par le créancier que pour la
gestion de sa relation avec son client. Conformément à la "Loi Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit
d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant en écrivant à Orange Service Clients Gestion des données personnelles
33732 Bordeaux cedex 9 (indiquez vos nom, prénom, adresse, numéro de téléphone et joindre un justificatif d’identité).
OIPAD
Orange, SA au capital de 10 640 226 396 euros - 380 129 866 RCS Paris - Siège social : 78 rue Olivier de Serres, 75015 Paris
AD_Mandat_OI_A4_V6
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1. Profitez de 20 % de temps en plus sur votre forfait et de l’option booster incluse.
Valable pour tout abonnement aux Forfaits Bas Débit pour une période minimale
de 12 mois civils. Renouvelable par tacite reconduction aux conditions du
catalogue en vigueur lors du renouvellement (sauf avis contraire de votre part avant
le 20 du douzième mois en cours). Toute résiliation pendant la période d’engagement
rend l’abonné redevable des mensualités restant dues jusqu’à échéance de la
période d’engagement. Garantie tarifaire : les tarifs des forfaits sont maintenus en
cas de hausse dans la période d’engagement, hors dépassement de forfait, restant
facturé à la seconde près sur la base de 3 € TTC l’heure. Jusqu’à 5 fois plus vite,
selon la composition des sites Web consultés. Offre sans engagement dans la durée,
réservée aux Forfaits Bas Débit. Nécessite l’installation d’un logiciel Mac et PC,
téléchargeable sur Orange Assistance.
2. Tarifs en vigueur en France métropolitaine au 13/11/2008. Tout dépassement de
forfait est facturé à la seconde près sur la base de 3 € TTC l’heure.
3. Nombre de connexions illimitées, permettant à chaque fois 9 heures de session
ininterrompue minimum, pour un budget mensuel forfaitaire et toujours identique.
Une déconnexion automatique pourra intervenir au bout de 20 minutes en cas
d’inactivité sur le réseau. Forfait incompatible avec les options noctambule et report
de minutes et compatible avec les options contrôle parental et Orange Sécurité
sous réserve que le client dispose de la version 2 du logiciel « contrôle parental »
mis à sa disposition dans le cadre de ces deux options.
4. Suspension de mois entier dans la limite de 3 mois consécutifs. Un mois doit
s’écouler entre 2 suspensions. En cas de connexion pendant la suspension,
tarification à la seconde près sur la base de 3 € TTC l’heure (soit 0,0009 € TTC/s).
5. Le paiement à la carte permet sur certains sites Internet ayant passé un accord
avec Orange d’acheter des informations à valeur ajoutée non disponibles gratuitement. Avant chaque achat, le montant précis de la transaction et une confirmation
explicite vous sera indiqué. Le montant maximum cumulé autorisé est de 50 € TTC
par mois. Paiement effectué en complément de l’abonnement.
6. Compatible PC uniquement et avec les systèmes d’exploitation Microsoft
Windows 98, Windows Millenium Edition, Windows 2000, Windows XP et Windows
Vista édition 32 bits. Protection contre les virus, les spams, les intrusions et les
spywares dans les limites des meilleures technologies disponibles pour lutter contre
les derniers virus connus.
7. Garantie sur les biens d’une valeur supérieure à 16 € commandés sur internet.
Indemnisation maximum de 1000 €/sinistre, par an et par compte client. Selon les
conditions détaillées dans les conditions générales d’utilisation.
8. Offre soumise à conditions disponibles sur orange.fr (rubrique Internet). Tarifs en
France métropolitaine. L'option Giga Mail est activée sur toutes les boîtes
rattachées au compte. Capacité de stockage en illimité et la création de filtres
supplémentaires sont disponibles lorsque vous utilisez votre Messagerie sur orange.fr
(rubrique Internet).
9. Option réservée aux clients ayant souscrit un abonnement payant Internet Orange
(rubrique Internet) en dehors de l’offre Accès Libre, des offres Scolagora, Scolanet
ainsi que les offres à paiement non mensuel. Voir conditions détaillées sur le site
orange.fr. (rubrique Internet).
10. Report des minutes non consommées sur le mois suivant dans la limite du forfait
détenu.
11. Jusqu’à 5 fois plus vite, selon la composition des sites Web consultés. Offre sans
engagement dans la durée, réservée aux forfaits bas débit. Nécessite l’installation
d’un logiciel Mac et PC. Téléchargeable sur Orange Assistance.
12. Hors dépassement de forfait, facturé à la seconde près sur la base de 3 € TTC
l’heure (soit 0,0009 € TTC/s). Incompatible dans les DOM TOM.
Orange, SA au capital de 10 640 226 396 euros, 78 rue Olivier de Serres - 75015 Paris - 380 129 866 RCS Paris
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Édition du 18/08/2016