102Edépôt MAISON-FEYNE - Archives départementales de la Creuse

102Edépôt
MAISON-FEYNE
(canton de Dun-le-Palestel)
(entrée n°1511 du 10 juin 1980)
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102Edépôt GG 1*
Registres paroissiaux. B., M., S.
102Edépôt D 1 - 2*
Administration. 1830-1902
D 1 Délibérations du conseil municipal.
D 2* Registre de municipalité.
102Edépôt E 1
102Edépôt G 1 - 2
G1
G2
J2
1830 - 1902
1834
1810 - 1896
Cadastre, impositions. an IX-1835
Contribution personnelle.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
102Edépôt J 1*- 2
J 1*
Etat civil. Décès (1810). Mariages
(1828). Reconnaissance d'enfants
naturels (1871). Demandes d'extraits
d'actes de naissance (1896).
1668 - 1739
an IX
1828 - 1835
Police. 1847-1892
Registre d'inscription des livrets d'ouvriers,
passeports.
Santé et salubrité publique : police sanitaire
des animaux.
1847 - 1861
1892
102Edépôt K 1
102Edépôt L 1
102Edépôt M 1 - 4
Elections municipales.
Contestations.
1888
Finances communales. Octrois,
enquête.
1870
Bâtiments communaux. 1860-1934
M1
Partages, ventes.
1860 - 1928
M2
Construction de l'école : plans ; travaux à l'école :plans.
1863 - 1934
M 2/1 Plan de l'école de Maison-Feyne.
M 2/2 Projet de construction d'une maison d'école
communale : plan.
M 2/3 Projet de construction d'une école communale :
plan d'ensemble.
M 2/4 Plan d'ensemble du bourg de maison-Feyne
indiquant l'emplacement d'une école communale
à construire.
M 2/5 Projet de construction d'un préau, de privés,
de murs de clôture et d'empierrement des
cours.
M 2/6 Coupe sur le préau et sur les privés.
s.d.
M3
M4
Eglise : travaux, mobilier.
Bâtiments communaux. Construction et entretien
de l'église, de l'école et du cimetière : plan.
102Edépôt N 1
Biens communaux. Aliénations,
concessions, délimitations,
revendications (sections du Bourg,
de Lascoux, Madoucet, Gart,
Laverdant, Formier, du Champion,
de Cervelles et des Sallesses),
1863 (28 mars)
1863 (28 mars)
1863 (28 mars)
1906 (4 janvier)
1906 (4 janvier)
1854 - 1891
1860 - 1910
1859 - 1928
N 1/1 Plan pour le partage de la Brande dite de Maison-Feyne
entre les habitants du bourg de Maison-Feyne et des
villages de Lacoux et Madousset.
1878 (16 novembre)
N 1/2 Plan de la Brande de Sallesses.
1878 (18 décembre)
N 1/3 Plan du communal du Breuil.
1878 (25 décembre)
N 1/4 Plan géométrique de la Brande de Laverdant.
1878 (17 novembre)
N 1/5 Plan géométrique de la Brande dite de la Gasne Noire
avec le petit pacage du même nom - Ballet.
1861 (8 septembre)
N 1/6 Plan géométrique de la Brande de Laverdant.
1861 (8 septembre)
N 1/7 Plan géométrique de la Brande des Salesses et du
Breuil.
1861 (5 septembre)
102Edépôt O 1 - 2
O1
O2
Chemin de fer, voirie, cours d'eau. 1817-1901
Ligne Guéret-Saint Sébastien : expropriations.
1882 - 1901
O 1/1 Chemin de fer de Saint-Sébastien à Guéret,
commune de Maison-Feyne : plan parcellaire.
1886 (4 octobre)
Voirie, cours d'eau : construction et entretien des
chemins (1817-1910). Ruisseau de Lascoux : p.v.
de récolement de travaux (1889).
1817 - 1910