volume ii

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volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 06/39 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
29 septembre 2006
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 01 53 04 53 04
Télécopie : 01 53 04 45 23
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 06/39 - VOL. II
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision n° 2001-677 modifiée)
1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier)
VENTE
AU NUMÉRO
ABONNEMENT
ANNUEL
Euros
Euros
1 - BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
• édition normale (recto-verso)
• édition spéciale (recto seul)
6
10
300
480
2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE
22
450
3 - DESSINS ET MODÈLES
15
300
ÉDITIONS
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
1 - BREF
• Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
(1978 à 2002)
300
150
2 - COSMOS A
• Textes complets des demandes de brevets français
900
(1992 à 2002)
750
3 - COSMOS B
• Textes complets des brevets français délivrés
900
(2000 à 2002)
750
mise à jour par année(s)
(période 1971 à 2000)
4 - GLOBAL PLAT
• 1re page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
(2001 - 2002 - 2003)
240
2100
III
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
0,15 € TTC/mn
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
• par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
• par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
• par prélèvement sur votre compte client INPI
• par carte bancaire
Sur internet :
• par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 €)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours. Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’erreur de
distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI à Paris.
IV
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93
Mél.: [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 GRENOBLE Cedex 01
Tél. 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87
LILLE
97, boulevard Carnot
59040 LILLE Cedex
Tél. 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
Tél. 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
B.P. 749
54064 NANCY Cedex
Tél. 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 RENNES Cedex 07
Tél. 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA - ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex
Tél. 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 STRASBOURG
Tél. 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’Activités de BASSO CAMBO
31106 TOULOUSE Cedex 01
Tél. 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 NANTES Cedex 01
Tél. 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél. 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
V
APERÇU DU CONTENU DE LA 8e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Classe 2 :
Classe 3 :
Classe 4 :
Classe 5 :
Classe 6 :
Classe 7 :
VI
Classe 8 :
Classe 9 :
Classe 10 :
Classe 11 :
Classe 12 :
Classe 13 :
Classe 14 :
Classe 15 :
Classe 16 :
Classe 17 :
Classe 18 :
Classe 19 :
Classe 20 :
Classe 21 :
Classe 22 :
Classe 23 :
Classe 24 :
Classe 25 :
Classe 26 :
Classe 27 :
Classe 28 :
Classe 29 :
Classe 30 :
Classe 31 :
Classe 32 :
Classe 33 :
Classe 34 :
VII
VIII
SERVICES
Classe 35 :
Classe 36 :
Classe 37 :
Classe 38 :
Classe 39 :
Classe 40 :
Classe 41 :
Classe 42 :
Classe 43 :
Classe 44 :
Classe 45 :
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 06/39
29 septembre 2006
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
17
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
161
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
165
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
167
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
197
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
303
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
305
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
309
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
317
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
331
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
39, 41, 43
06 3 418 479
06-17 NL
6, 19, 37, 42
05-12 NL
9, 16, 25, 28, 35, 38, 41
06 3 418 484
06-17 NL
6, 19, 37, 42
05 3 368 728
05-32 NL
35, 39, 41
06 3 418 493
06-17 NL
9, 16, 25, 35, 38, 41
05 3 385 781
05-46 NL
35, 42
06 3 418 518
06-17 NL
9, 38, 41
06-17 NL
3, 10, 44
N° National
Référence BOPI
1ère publication
03 3 265 069
04-06 NL
05 3 342 110
Classes des produits et services
05 3 390 990
05-50 NL
35, 36, 38
06 3 418 524
06 3 406 641
06-10 NL
16, 35, 38
06 3 418 527
06-17 NL
35, 41, 42
06 3 406 647
06-10 NL
16, 35, 38
06 3 418 532
06-17 NL
35, 38, 41, 42
06 3 406 652
06-10 NL
16, 35, 38
06 3 418 534
06-17 NL
35, 38, 41, 42
06 3 406 667
06-10 NL
35, 41
06 3 418 536
06-17 NL
35, 38, 41, 42
06-17 NL
35, 38, 41, 42
06 3 410 663
06-18 NL
3, 10, 44
06 3 418 537
06 3 414 382
06-15 NL
29, 39, 43
06 3 418 706
06-17 NL
18, 25, 42
06 3 414 490
06-15 NL
5, 9, 13
06 3 419 027
06-22 NL
35, 38, 42
06 3 414 595
06-15 NL
35, 40, 42
06 3 419 029
06-22 NL
35, 38, 42
06 3 414 635
06-15 NL
3, 5, 10
06 3 419 832
06-18 NL
33
06-18 NL
35, 41
06 3 414 846
06-15 NL
35, 41, 42, 43
06 3 419 836
06 3 416 515
06-16 NL
35, 37, 42
06 3 419 918
06-18 NL
10, 11, 42
06 3 416 535
06-16 NL
35
06 3 419 920
06-18 NL
10, 11
06 3 416 591
06-16 NL
38
06 3 420 757
06-19 NL
29, 30, 33
06-19 NL
29, 30, 33
06 3 417 376
06-17 NL
3, 5
06 3 420 760
06 3 417 385
06-17 NL
3, 5
06 3 420 812
06-19 NL
19
06 3 417 521
06-23 NL
9, 35, 38, 41
06 3 420 884
06-19 NL
9, 25, 41
06 3 418 400
06-17 NL
35, 41, 44
06 3 421 003
06-19 NL
9, 16, 38, 41
06 3 418 402
06-17 NL
7, 9, 42
06 3 421 036
06-19 NL
33
06-20 NL
32, 33, 35, 43
06 3 418 405
06-17 NL
28, 29, 35, 41
06 3 422 118
06 3 418 411
06-17 NL
20, 28, 30
06 3 422 313
06-20 NL
35
06 3 418 434
06-17 NL
5, 31
06 3 422 597
06-25 NL
16, 35, 38, 41
06 3 418 438
06-17 NL
6, 17, 19
06 3 422 794
06-20 NL
3
06 3 418 454
06-17 NL
41, 44
06 3 422 810
06-20 NL
6, 19
06-20 NL
6, 19
06-20 NL
6, 19
06 3 418 458
06-17 NL
36, 38
06 3 422 812
06 3 418 468
06-17 NL
16, 25
06 3 422 814
7
8
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 422 816
06-20 NL
06 3 422 817
06 3 422 818
N° National
Référence BOPI
1ère publication
6, 19
06 3 424 739
06-22 NL
1, 16
06-20 NL
6, 19
06 3 424 740
06-22 NL
9, 15, 35
06-20 NL
6, 19
06 3 424 742
06-22 NL
35, 38, 42
06 3 422 819
06-20 NL
6, 19
06 3 424 743
06-22 NL
16, 35, 43
06 3 422 835
06-20 NL
37
06 3 424 744
06-22 NL
6, 19
06 3 422 872
06-20 NL
29
06 3 424 748
06-22 NL
37, 41, 44
06 3 423 601
06-21 NL
31
06 3 424 750
06-22 NL
9, 12, 42
06 3 424 417
06-23 NL
25, 38, 41, 43
06 3 424 753
06-22 NL
28, 35, 42
06 3 424 455
06-21 NL
37
06 3 424 754
06-22 NL
41, 45
06 3 424 604
06-21 NL
16, 35, 38, 42
06 3 424 755
06-22 NL
14, 16, 25, 41
06 3 424 693
06-22 NL
9, 42
06 3 424 756
06-22 NL
28
06 3 424 694
06-22 NL
3, 5, 21
06 3 424 757
06-22 NL
35, 41, 45
06 3 424 696
06-22 NL
29, 30, 31, 43
06 3 424 758
06-22 NL
25, 35, 41
06 3 424 699
06-22 NL
29, 30, 31, 43
06 3 424 761
06-22 NL
41, 42
06 3 424 700
06-22 NL
3, 19, 21
06 3 424 762
06-22 NL
24, 25, 28
06 3 424 701
06-22 NL
5
06 3 424 763
06-22 NL
24, 25, 28
06 3 424 702
06-22 NL
32, 33
06 3 424 764
06-22 NL
6, 19
06 3 424 703
06-22 NL
5
06 3 424 767
06-22 NL
35, 38, 42
06 3 424 704
06-22 NL
5
06 3 424 768
06-22 NL
35, 38, 42
06 3 424 705
06-22 NL
16, 35, 42
06 3 424 769
06-22 NL
35, 38, 42
06 3 424 706
06-22 NL
5
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1ère publication
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1ère publication
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12
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1ère publication
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1ère publication
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14
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1ère publication
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1ère publication
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1ère publication
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16
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
17
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 02 3 190 783
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2002
à : I.N.P.I. STRASBOURG
VEUVE FOURNY, SARL, 5 rue du Mesnil, 51130 VERTUS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMPAGNE VEUVE FOURNY ET FILS, BP 12, 5, RUE DU
MESNIL, 51130 VERTUS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Installation et maintenance d’équipements
industriels notamment installation et maintenance de systèmes à
air comprimé, de compresseurs et de réseaux, soudage,
pompage.
Classe N° 40 : Découpe de plastiques et de métaux non ferreux, et
jonctionnement de bandes transporteuses de courroies.
Classe N° 42 : Etudes et conseil en matière d’équipement
industriel, conception et réalisation de systèmes de levages et de
manutention (ponts roulants, potences, portiques, poutres
roulantes), conception de systèmes à air comprimé, conseils à la
réparation.
Classes de produits ou services : 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 03/08 NL
N° National : 03 3 214 856
Classe N° 33 : Vin d’appelation contrôlée Champagne.
Classes de produits ou services : 33.
Dépôt du : 7 MARS 2003
à : I.N.P.I. PARIS
BRICOMAG, SARL associé unique, Place Gambetta, 16170
ROUILLAC, N° SIREN : 414 643 098.
N° National : 03 3 204 360
CABINET BRIOLE, 86 rue Hergé, BP 204, 16007 ANGOULEME
CEDEX.
Dépôt du : 16 JANVIER 2003
à : I.N.P.I. LYON
MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, S.A. à Directoire et Conseil de
Surveillance, 18, avenue Arsène d’Arsonval, CENORD, 01000
BOURG EN BRESSE, N° SIREN : 352 463 57.
MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, 18, avenue
d’Arsonval, 01000 BOURG EN BRESSE.
Arsène
Classe N° 20 : Produits en bois, osier ou en matières plastiques, à
savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois
ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non
métalliques, figurines (statuettes) en bois ou en matières
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plastiques, patères (crochets) pour vêtements non métalliques,
plateaux de tables, porte parapluies, porte-revues, paniers et
panières en osier.
concernant les voyages ou les transports de marchandises par
des courtiers et des agences de tourisme, informations relatives
aux tarifs, aux horaires et aux modes de transports, l’inspections
de véhicules ou de marchandises avant le transport.
Classe N° 28 : Articles de sport (à l’exception des tapis) ;
Classes de produits ou services : 20, 28.
N° National : 03 3 247 773
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2003
SOCIETE TUNISIENNE D’INGENIERIE, SOCIETE ANONYME, 102
RUE DES METIERS, 1080 TUNIS CARTHAGE, TUNISIE.
CABINET ARBOUSSE BASTIDE, 6 RUE DE RUNGIS, 67000
STRASBOURG.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciale, travaux
de bureau, étude ainsi que les services des etablissements de
publicité se chargeant essentiellement de communications au
public de déclarations ou d’annonces par tous les moyens de
diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou
services ; les services des agences de publicité, ainsi que des
services tels que la distributions de prospectus, directement ou la
distribution d’échantillons. Publicité concernant d’autres services,
tels que ceux concernant des emprunts bancaires ou tout type de
publicité.
Classe N° 36 : Etudes et affaires financières ; affaires monétaires,
affaires immobilières ainsi que les services rendus dans les
affaires financières et monétaires et les services rendus en
rapport avec les contrats d’assurance de tout genre, les services
en rapport avec les affaires financières ou monétaires, a savoir :
les services de tous les instituts bancaires ou institutions en
rapport avec eux, telles qu’agences de change ou de services de
compensation, les services d’instituts de crédits autres que les
banques, tels qu’associations ccopératives de crédit, compagnies
finacières individuelles, préteurs, etc ; les services des
compagnies, des courtiers en valeurs et en biens, les services en
rapport avec les affaires monétaires, assurés par des agents
fiduciaires ; les services rendus en rapport avec l’emission de
chèques de voyage et de lettres de crédit ; les services
d’administrateurs d’immeubles, c’est a dire les services de
location, d’estimation de biens immobiliers ou de bailleurs de
fonds ; évaluation economique et financière des projets, etudes
de rentabilité, études de montage financiers.
Classe N° 37 : Les services de réparation, a savoir les services qui
s’occupent de remettre n’importe quel objet en bon état après
usure, dommages, détérioration ou destruction partielle
(rétablissement d’un édifice ou d’un autre objet existant devenu
imparfait dans sa condition première) ; les divers services de
réparation, tels que dans les domaines de l’électricité, du
mobilier, des instruments et des outils, etc. ; les services
d’entretien qui visent à maintenir un objet dans sa condition
originale sans en changer aucune des propriétés ; aménagement
du territoire.
Classe N° 39 : Emballages et entreposages de marchandises ;
organisation de voyages ; les services rendus en transportant des
personnes ou des marchandises d’une place à une autre par rail,
par route, par eau, par l’air ou par pipeline, l’emmagasinage de
marchandises dans un entrepôts ou dans un autre bâtiment en
vue de leur préservation ou de leur gardiennage la location de
véhicules de transport ; le remorquages maritime, le
déchargement, l’emballage et l’empaquetage de marchandises
avant l’expédition, les services consistant en informations
Classe N° 41 : Etudes et conceptions d projets d’éducation,
formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, les
services rendus par des personnes ou par des institutions pour
développer les facultés mentales de personnes ou d’animaux,
ainsi que les services destinés à divertir ou à occuper l’attention,
les services d’éducation d’individus sous toutes leurs formes, les
services dont le but essentiel est le divertissement, l’amusement
ou la récréation d’individus ; les services de présentation au
publics d’œuvres d’art plastique ou de littérature à buts culturels
ou éducatifs ; identification des besoins en formation, réalisation
de cycles de formation inter ou intra-entreprises, et études sur la
formation professionnelle à savoir formation continue, formation
discontinue formation par correspondance, bureau de formation
gérant des fonds étatiques et privés.
Classe N° 42 : Etudes et conceptions des services scientifiques et
technologiques ainsi que services de recherches et de conception
y relatifs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels, services juridiques études générales, études de
faisabilités. Calcul et optimisation des structures, conception et
dessin assistés par ordinateur CAO/DAO, planification, suivi et
gestion des projets ; de tels services sont rendus par des
représentants de professions tels que chimistes, physiciens,
ingénieurs, informaticiens, juristes, etc. ; les services d’ingénieurs
qui se chargent d’évaluations, d’estimations, de recherches et de
rapports dans les domaines scientifique et technologique ; les
services de recherche scientifique à buts médicaux ; études et
recherches et évaluations en affaires commerciales ; les services
de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques ; les
évaluations en matière financière et fiscale ; les services
d’extraction minière et pétrolière ; les services d’installation et de
réparation d’ordinateurs, études et conceptions des logiciels,
informatiques pour l’ingénierie, pour l’industrie, le commerce et
le services ; développement des logiciels de télécommunication
et de communication et de développement informatique.
Classe N° 44 : Etudes et conceptions des services d’agricultures à
savoir projet agroalimentaire, agro-industriel, d’horticulture et de
sylviculture, les soins médicaux, d’hygiène corporelle et de
beauté donnés par des personnes ou des établissements à des
êtres humains et des animaux ; de l’agriculture, de l’horticulture et
de sylviculture ; l’élevage d’animaux, la culture des plantes tels
que le jardinages, l’art floral tels que la composition florale ainsi
que les services rendus par les jardiniers-paysagistes, les services
d’installation et de réparation de dispositifs d’irrigation à savoir
aménagement hydroagricole, aménagement du territoire et
planification, études et conceptions sur les projets
d’environnement à savoir stations d’épuration, eau pluvial, eau
chargé, eau usé, notamment tous les services relatifs à
l’environnement ; les services d’abattage et de débitage du bois,
vulgarisation, traitements des récoltes élevage, agrosylviculture,
gestion des bassins versants, contrôles des crues, analyse des
coûts-avantages.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la production des biens et
des individus ; les services d’enquêtes et de surveillance relatifs à
la sécurité des personnes et des collectivités ; les services rendus
à des personnes en rapport avec des événements sociaux à savoir
tels que services d’accompagnement en société ; financières ou
monétaires, les assurances ; les services d’éducation d’individus,
sous toutes leurs formes.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 41, 42, 44, 45.
N° National : 04 3 308 926
Dépôt du : 13 AOUT 2004
à : I.N.P.I. PARIS
SAS FIRPLAST, 4, rue du Provence, 69800 SAINT PRIEST,
N° SIREN : 327 963 021.
Monsieur Guy MERRAN, Gérant de la S.A.S. FIRPLAST, 6 passage
de la Poncetière, 69110 SAINTE FOY-LES-LYON.
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Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;
monuments non métalliques ; Verres de construction ; verre
isolant (construction) ; ciment ; bois de construction ;
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (à l’exception de
ceux pour la construction) ; plâtre ; boîtes en bois.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutelleries, fourchettes et cuillères ; armes
blanches ; rasoirs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; et produits en ses matières non compris dans d’autres
classes à savoir : affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons
pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier
ou en matières plastiques).
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; et produits en ses
matières non compris dans d’autre classe à savoir : statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres
(récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciales ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classes de produits ou services : 8, 16, 21, 35.
Classe N° 37 : Constructions et réparations d’abris de jardin
transportables en béton aspect bois ; services d’installation
d’abris de jardin, de garages, d’habitations de loisirs en béton
aspect bois transportables ; travaux publics ; travaux ruraux ;
location d’outils, de matériel de construction, d’extracteur
d’arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol
(ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; réparation de
mobilier, instruments, outils.
N° National : 05 3 355 704
Dépôt du : 19 AVRIL 2005
à : I.N.P.I. PARIS
GUILBAUD Gilles, Route de St Clémentin, 79250 NUEIL LES
AUBIERS.
AUBIERS.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, eaux de cologne ; huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, soins des
lèvres, masque de beauté, produits de rasage. Produits
hygieniques pour la medecine.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances
diététiques à usage médical issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus. Désinfectants,
désodorisants ; fongicides ; herbicides ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles. Produits de soins corporels,
déodorants, baumes, crèmes de beauté, huiles de beauté.
N° National : 05 3 350 680
Classe N° 31 : Plantes médicinales ; semences, plantes et fleurs
naturelles. Tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
à : I.N.P.I. PARIS
ALTA CONSTRUCTIONS, SAS, 90, rue des
ARGENTON L’EGLISE, N° SIREN : 392 780 763.
Lacs,
79290
Monsieur Jean-Michel GROLLEAU, ALTA CONSTRUCTIONS, 90,
rue des Lacs, 79290 ARGENTON L’EGLISE.
N° National : 05 3 356 175
à : I.N.P.I. PARIS
La société EDITIONS PILOTIS, Société Anonyme à Responsabilité
limitée, 9, rue des Moines, 75017 PARIS, N° SIREN : 403 937 568.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques.
Monsieur Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour, 5, rue Nicolas
CHUQUET, 75017 PARIS.
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Classe N° 39 : Emballage et entreposage de marchandises.
Classe N° 9 : Disques compacts (audio et vidéo), disque digital
vidéo, téléphones à savoir produits de téléphonie mobile ; tous
ces produits à l’exclusion de ceux concernant les jeux vidéo, les
jeux d’ordinateurs, les jeux électroniques, les jeux d’arcade, les
machines d’arcade ou les machines d’arcade intégrant un
système de télévision ;
Classe N° 38 : Services de communications par Internet, diffusion
de programme par télévision, voie hertzienne, satellites, services
de
transmission
d’images
assistées
par
ordinateurs,
divertissements par télévision, production de films, de téléfilms,
d’émissions
de
télévision,
montage
de
programmes
radiophoniques ou de télévision ; tous ces services à l’exclusion
de ceux concernant les jeux vidéo, les jeux d’ordinateurs, les jeux
électroniques, les jeux d’arcade, les machines d’arcade.
Classe N° 41 : Divertissement par télévision, services de
production d’émissions télévisées, de montage de programmes
de télévision, organisation de spectacles (services d’imprésario) ;
tous ces services à l’exclusion de ceux concernant les jeux vidéo,
les jeux d’ordinateurs, les jeux électroniques, les jeux d’arcade ou
les services qui sont liés à de tels jeux.
N° National : 05 3 378 206
Dépôt du : 30 AOUT 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Hispaniola Brands Ltd., Société de droit anglais, 145-157 St John
Street, London, EC1V 4PY UNITED KINGDOM.
Pavel MASLYUKOV, chez Evelina DEYNEKA, 9, rue Eugène Süe,
75018 PARIS.
N° National : 05 3 362 629
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
savons ;
produits
de
parfumerie,
huiles
essentielles,
cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Dépôt du : 2 JUIN 2005
à : I.N.P.I. TOULOUSE
GAEC SOPENA PERE ET FILS, 29 rte de pomerols, 34510
FLORENSAC, N° SIREN : 349 641 753.
SOPENA FRANCIS, 29 rte de POMEROLS, 34510 FLORENSAC.
Classe N° 33 : Vodka, boissons alcooliques (à l’exception des
bières).
N° National : 05 3 379 948
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 29 : Fruits et legumes conservés confiture, huile
comestible.
Classe N° 31 : Fruits et legumes frais.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
vins et des eaux-de-vie) ; vins de pays et d’appellation d’origine ;
eaux-de-vie d’appellation d’origine et spiritueux (à l’exception des
eaux-de-vie).
BOURJOIS, Société commerciale de droit français ayant pour
forme sociale : Société par Actions Simplifiée, 12-14 rue Victor
Noir, 92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 562 082 511.
BOURJOIS, Département des Marques, 12-14 rue Victor Noir,
92521 NEUILLY SUR SEINE Cedex.
Classe N° 3 : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
N° National : 05 3 368 351
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, affiches, magazines,
journaux, livres.
Classe N° 35 : Services de publicité, services de communication
(publicité), gestion des affaires commerciales.
à : I.N.P.I. PARIS
GERARD TAJANA, 5 CHEMIN DE TRAINEL, 10400 SOLIGNY LES
ETANGS.
Mme Tajana GERARD, BP 55, 10403 NOGENT SUR SEINE CEDEX.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs, service de transmission de données par
le biais d’un réseau de communication mondiale (Internet).
Classe N° 44 : Services de soins de beauté et d’hygiène.
Classes de produits ou services : 3, 16, 35, 38, 44.
N° National : 05 3 385 329
à : I.N.P.I. PARIS
nathalie drevet, 30 rue opale, 38330 SAINT ISMIER.
nathalie drevet, 30 rue opale, 38330 SAINT ISMIER.
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages
de métaux précieux à usage dentaire ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d’opticiens ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 35, 38, 44.
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N° National : 05 3 387 698
à : I.N.P.I. PARIS
Signovation, SAS, 4 parc bagatelle, 42330 ST GALMIER,
N° SIREN : 483 604 138.
Signovation, 4 parc bagatelle, 42330 ST GALMIER.
Classe N° 30 : Farine confiserie ; levure, poudre pour faire lever ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes.
N° National : 05 3 387 789
à : I.N.P.I. PARIS
YOU AND ME, S.A.R.L, 16 BOULEVARD SAINT GERMAIN, 75005
PARIS, N° SIREN : 482 227 428.
MICHEL FERHADIAN, 8 RUE GEORGES REMOND, 93220 GAGNY.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives.
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N° National : 05 3 389 695
à : GTC COUTANCES
MAISON GUERIN, SAS, 107, Route de COUTANCES, 50350
DONVILLE LES BAINS.
GUERIN ELIE, 14 Rue du MOUTIER, VALLON SAINT-CLAIR, 50350
DONVILLE LES BAINS.
N° National : 05 3 390 620
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Chantal SALINIERE, Valgora – Bât. T, 83160 LA VALETTE DU VAR.
Chantal SALINIERE, Valgora – Bât. T, 83160 LA VALETTE DU VAR.
Produits ou services désignés : Pompes funèbres. Organisation
de funerailles, toilettes mortuaires, soins d’hygiène, conservation
des corps transports de corps avant et après mise en bière –
opérations d’inhumation, d’exhumation, de crémation. Services
de crémation – hébergement temporaire en maison funéraire
pour defunts. Restauration (boisson et alimentation).
N° National : 05 3 390 119
à : I.N.P.I. LYON
Produits ou services désignés : Services d’intermédiation
commerciale comprenant : La mise en place pour des tiers d’un
réseau de places de marché électronique permettant le rapprochement de l’offre et de la demande commerciale interentreprises
sur une base internationale. La fourniture de services dérivés, à
savoir, le conseil d’affaires, la formation, l’édition de livres,
revues, des prestations de domiciliation, de représentation
commerciale, de courtage, de financement, de négociation en
ligne par le biais d’une messagerie électronique. Classes
retenues : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, conseils en organisation et direction des affaires,
publicité en ligne sur un réseau informatique. Services de financement. Communications par terminaux d’ordinateurs, service de
messagerie électronique. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers – élaboration, conception,
installation et maintenance et mise à jour de logiciels.
DIETIX PHARMA, SARL, 5/7 LA CANEBIERE, 13001 MARSEILLE.
N° National : 05 3 390 622
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine, désinfectants, produits pour la
destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
N° National : 05 3 390 123
à : I.N.P.I. LYON
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine. Désinfectants.
Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides
herbicides. Complément alimentaire préparé pour la consommation humaine à base d’extraits de plantes fraîches, de sève et
sucre de canne, levure riche en magnésium. Ces produits sont
issus de l’agriculture biologique.
à : I.N.P.I. PARIS
Mouncef BOUGADER, 12 rue Louis Blériot, Res Buffon apt 43,
77100 MEAUX.
Monsieur Mouncef BOUGADER, 12 Rue Louis Blériot, Res Buffon
apt 43, 77100 MEAUX.
23
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chappellerie. Chemises ;
vêtement en cuir ou imitation du cuir ; ceinture (habillement) ;
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
N° National : 05 3 394 707
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : – housse de protection pour ordinateur portable et
périphériques informatiques.
Classe N° 18 : – enveloppes, pochettes imitation et vraie peau,
imitation et vrai cuir (emballage).
Classe N° 24 : – housse en tissu pour ordinateurs et périphériques
d’ordinateurs.
AKISSI OLIVIER ABOUEU SOSTHENE, Appart. 184, Tour Warnery,
77300 FONTAINEBLEAU.
AKISSI STANISLAS KOFFI, 5 bis, rue Léon Jouhaux, 77430
CHAMPAGNE SUR SEINE.
HEBRAS LAURENT FRANCOIS MICHEL, 183, rue grande, 77430
CHAMPAGNE SUR SEINE.
Monsieur Olivier AKISSI, ESPOIRS DE DEMAIN, BP 70028
CHAMPAGNE SUR SEINE, 77811 MORET SUR LOING CEDEX.
N° National : 05 3 394 918
Dépôt du : 1er DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
LES DOMAINES C.G.R., S.A.S., 40, rue Notre Dame des Victoires,
75002 PARIS, N° SIREN : 732 026 182.
LES DOMAINES C.G.R, 40 rue Notre Dame des Victoires, 75002
PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographie ; affiches ;
cartes ; calendriers ; objets d’art gravé ou lithographiés ; tableaux
(peinture) encadrés ou non ; patron pour la couture ; dessins ;
sacs et sachets pour l’emballage en papier ou en matières
plastiques.
Classe N° 25 : Vetements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vetement en cuir ou en imitation cuir ; gants ; bonneterie ;
chaussettes ; sous-vetements.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportive et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ;
Matériel d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée Bordeaux et
Médoc.
N° National : 06 3 401 299
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 394 720
à : I.N.P.I. PARIS
Experts-comptables et Commissaires aux comptes de France,
syndicat professionnel, 51, rue d’Amsterdam, 75008 PARIS,
N° SIREN : 784 312 803.
syndicat professionnel, 51, rue d’Amsterdam, 75008 PARIS.
CATHERINE DUCORDEAU, 32 rue de la Colonie, 75013 PARIS.
ALEXANDRE CARDOT, 59 rue d’Avron, 75020 PARIS.
CORINE BRET, 32 RUE REBEVAL, 75019 PARIS.
CORINNE BRET, 82 Rue Rébeval, 75019 PARIS.
Produits ou services désignés : Activités syndicales, à savoir
services de défense des intérêts professionnels des adhérents ou
des membres, conseils et consultations à caractère technique,
déontologique, juridique. Etablissement de dossiers d’assistance
devant les tribunaux, assistance devant les Institutions professionnelles, les organismes privés et publics. Services de négociation commerciale en vue de l’obtention de tarifs négociés sur les
services et les produits, pour le compte de tiers. Diffusion d’infor-
24
mations (nouvelles) sur l’actualité professionnelle, sur les offres
de services intéressants les professionnels.
Classe N° 41 : Formation.
Classe N° 42 : Conception et réalisation de solutions applicatives
et de logiciels, réalisation et maintenance de sites Internet et de
solutions applicatives en ligne pour des tiers, conversion de
données et de programmes informatiques, conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique,
hébergement de sites, de serveurs ou de services en ligne.
N° National : 06 3 401 300
à : I.N.P.I. PARIS
syndicat professionnel, 51, rue d’Amsterdam, 75008 PARIS,
N° SIREN : 784 312 803.
syndicat professionnel, 51, rue d’Amsterdam, 75008 PARIS.
N° National : 06 3 406 255
à : I.N.P.I. PARIS
SYNDICAT DES VIGNERONS DE L’HERAULT VINIFIANT EN CAVE
PARTICULIERE, SYNDICAT, 1 AVENUE PRESIDENT WILSON,
34500 BEZIERS, N° SIREN : 775 983 729.
SYNDICAT DES VIGNERONS DE L’HERAULT VINIFIANT EN CAVE
PARTICULIERE, 1 AVENUE PRESIDENT WILSON, 34500 BEZIERS.
Produits ou services désignés : Activités syndicales, à savoir
services de défense des intérêts professionnels des adhérents ou
des membres, conseils et consultations à caractère technique,
déontologique, juridique. Etablissement de dossiers d’assistance
devant les tribunaux, assistance devant les Institutions professionnelles, les organismes privés et publics. Services de négociation commerciale en vue de l’obtention de tarifs négociés sur les
services et les produits, pour le compte de tiers. Diffusion d’informations (nouvelles) sur l’actualité professionnelle, sur les offres
de services intéressants les professionnels.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
vins et des eaux-de-vie) ; vin de pays de l’Hérault ; eaux-de-vie
d’appellation d’origine.
Classe N° 42 : Services d’agriculture par la représentation et la
défense juridique collective et individuelle des intérêts des
vignerons de l’Hérault.
N° National : 06 3 402 583
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 406 479
DUIQUET Laurent, 91 rue de Jemmapes, 59000 LILLE.
FLIPO Frank, 155 rue de Londres, 59420 MOUVAUX.
à : I.N.P.I. PARIS
POIDEVIN Blandine, 17 bis rue du Magasin, B.P. 157, 59009 LILLE.
Ethik & Taktik, sarl, 486 chemin de la Rosette, 69440 TALUYERS,
N° SIREN : 453 628 497.
Ethik & Taktik, 486 chemin de la Rosette, 69440 TALUYERS.
Classe N° 9 : Logiciels, logiciels de jeux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, papeterie, publications,
brochures, manuels, rapports, formulaires, matériel de publicité
et de promotion (tract, prospectus, imprimés, lettres
d’information, plaquettes, affiches).
Classe N° 35 : Conseil en direction et gestion des affaires, conseil
et assistance en matière de mise en place de solutions
opérationnelles relevant du domaine des technologies de
l’information et des réseaux (à savoir conseil en matière de
sécurité informatique, conseil en matière d’hébergement, conseil
en matière de réalisation de site Internet, conseil en matière
d’architecture de système d’information, conseil en matière de
stylique, d’ergonomie, de graphisme et d’interfaces de site
Internet), conseil en publicité, communication, marketing (à
savoir via des solutions applicatives en ligne), conseil en matière
de référencement de site Internet, services d’agences de publicité,
marketing.
Classe N° 38 : Service d’affichage électronique, services de
télécommunication, communication sur support électronique ou
par voie électronique, fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut ; matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
25
ARIANE Environnement, Zone d’Activités la Renaissance, BP 92,
59580 ANICHE.
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d’opticiens ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classe N° 37 : Location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ;
Classe N° 39 : Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux.
N° National : 06 3 406 596
à : I.N.P.I. NANCY
ROBERT Fabienne, 23, rue du Lavoir, 57730 MACHEREN.
ROBERT Fabienne, 23, rue du Lavoir, 57730 MACHEREN.
N° National : 06 3 406 672
à : I.N.P.I. NANCY
Adel GARBAYA, 16 rue du Portugal, 54500 VANDOEUVRE,
N° SIREN : 480 825 207.
Adel GARBAYA, 16 rue du Portugal, 54500 VANDOEUVRE.
Classe N° 35 : Travaux de bureau, secrétariat, traductions. Gestion
des affaires commerciales, conseils en organisation des affaires.
Classe N° 38 : Télécommunications télésecrétariat.
Classe N° 41 : Formation. Cours de langues. Service de traduction.
N° National : 06 3 406 619
à : I.N.P.I. PARIS
ARIANE Environnement, SA, Zone d’Activités la Renaissance,
BP 92, 59580 ANICHE, N° SIREN : 377 615 091.
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N° National : 06 3 406 987
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
Classe N° 21 : Faïence.
à : I.N.P.I. PARIS
Institut géographique national, Etablissement public de l’Etat à
caractère administratif, 136 bis, rue de grenelle, 75700 PARIS 07
SP, N° SIREN : 180 067 019.
Catheleen DUPRE, Institut géographique national, Mission
juridique et de la réglementation, 136 bis, rue de Grenelle, 75700
PARIS 07 SP.
N° National : 06 3 406 684
à : I.N.P.I. LILLE
VIRGINIE DOLATA, 12
N° SIREN : 480 867 563.
RUE
CHANZY,
62100
CALAIS,
O.CHA.KI.PIK, 12 RUE CHANZY, 62100 CALAIS.
Classe N° 16 : Diagrammes et patrons de broderie, dessins pour
points de croix.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 26 : Articles de mercerie (a l’exception des fils) et
broderie.
N° National : 06 3 406 713
à : I.N.P.I. PARIS
VISUCOLOR, SARL, 2 Allée Albert Caquot, 51100 REIMS,
N° SIREN : 483 360 632.
Philippe Migaud, Visucolor, 2, Allée Albert Caquot, 51100 REIMS.
Classe N° 9 : – appareils et instruments scientifiques, géodésique,
photographiques, optiques et d’enseignement ; – appareils pour
l’enregistrement, l’assemblage, la transmission et la reproduction
des images, des photographies et des fichiers informatiques ; –
supports
d’enregistrement
magnétiques,
jeux
vidéo,
vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports
magnétiques, optiques, d’images et de sons ; logiciels, disques
compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs
exploitant ou diffusant l’information géographique ; – appareils et
équipement pour les ordinateurs et le traitement de l’information
et des photographies numériques ; – systèmes d’informations
géographiques ; – produits de l’imprimerie ;
Classe N° 16 : – cartes, dessins, images et photographies
géographiques, topographiques ; – compilations, recueils et
collections sur support papier d’informations géographiques,
topographiques.
Classe N° 35 : – reproduction de documents ; – gestion de fichiers
informatiques et de fichiers numériques de données
géographiques ; – organisation d’exposition à buts commerciaux
ou de publicité ; – organisation de concours, d’expositions et de
salons professionnels ou grand public ; – télécommunications ;
Classe N° 38 : – communication par terminaux d’ordinateurs ; –
service de transmission d’images cartographiques et
d’informations géographiques contenues dans une base de
données ; – fournitures d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ou de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : – édition de livres, revues, cartes, dessins, et images
géographiques, topographiques ; – édition de cartes numériques ;
– éducation, formation et enseignement ; – édition de jeux vidéo,
vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports
magnétiques, optiques, d’images et de sons ; logiciels, disques
compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs
exploitant ou diffusant l’information géographique ; – assistance,
conseil et expertise techniques en information géographique ;
Classe N° 42 : – programmation pour ordinateurs ; – service
d’études de simulation en matière d’urbanisme, d’architecture et
de paysage.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), de mesurage, de contrôle, equipement pour le
traitement de l’information et des ordinateurs.
Classe N° 16 : Produit de l’imprimerie, photographie, caractère
d’imprimerie (clichés).
Classe N° 42 : Conception et developpement de logiciels. Etude de
projets techniques. Recherches dans les domaines scientifiques et
technologique rendues par des ingénieurs.
N° National : 06 3 407 323
à : I.N.P.I. PARIS
ASTRANA, SARL, 8, Cité de l’Alma, 75007 PARIS.
Jean-Pierre MOCHEFF, ASTRANA, 8, Cité de l’Alma, 75007 PARIS.
Classe N° 45 : Etablissement d’horoscopes.
27
N° National : 06 3 407 678
Dépôt du : 2 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MAROIS Jean-Michel, 23, rue HÉNARD, 75012 PARIS.
N° National : 06 3 407 455
Dépôt du : 1er FEVRIER 2006
MAROIS Jean-Michel, 23, rue HÉNARD, 75012 PARIS.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
RANDALL ALLEN, 43 Bd NATIONAL, 13001 MARSEILLE.
MR RANDALL ALLEN, 43 Bd NATIONAL, 13001 MARSEILLE.
Classe N° 35 : Organisation d’évènements de types conventions,
séminaires, réunions financières et commerciales – conseil en
organisation et direction de ces évènements de type conventions,
séminaires, réunions financières et commerciales.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, horlogerie monnaie, objets
d’art en métaux précieux : Medailles.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs) objets d’art en bois, cire,
plâtre corne, os, ivoire, ambre nacre, écume de mer succèdanès
de toutes ces matières ou en matières plastiques. Commodes,
étagères fauteuils, sièges, vaisseleries vannerie. Boites en bois.
Classe N° 30 : Café, thé cacao, patisserie et confiserie, glaces
comestible miel, sirop de mélasse. Crèpes biscuiterie, gateaux,
sucrerie chocolat, boissons à base de cacao, de café de chocolat
ou de thé.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs.
Service de téléconférences et de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Production de films. Location de matériel
audiovisuel. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite
de conventions séminaires colloques.
N° National : 06 3 407 682
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 407 549
à : I.N.P.I. PARIS
SIBONY Sidney, 20 AVE F. de Pressensé, 93350 LE BOURGET.
SIBONY Sidney, 20 AVE Francis de Pressensé, 93350 LE
BOURGET.
ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU SERVICE D’AIDE-MÉNAGÈRE
AUX PERSONNES AGÉES, Association loi 1901, 48 rue des
Oiseaux, 71300 MONTCEAU-LES-MINES, N° SIREN : 304 691 165.
Madame BIDAUT-RUGET, AGAPA, BP 165, 48 rue des Oiseaux,
71300 MONTCEAU-LES-MINES.
Produits ou services désignés : Crèmes et huiles de massage a
usage cosmetique et paramedicale.
Classe N° 37 : Services à la personne à domicile à savoir :
repassage du linge.
N° National : 06 3 407 729
Classe N° 43 : Maisons de retraite. Résidences pour personnes
âgées.
à : I.N.P.I. PARIS
LA CAUSE, ASSOCIATION, 69 AVENUE ERNEST JOLLY, 78955
CARRIERES SOUS POISSY.
LA CAUSE, 69 AVENUE EREST JOLLY, 78955 CARRIERES SOUS
POISSY.
28
Classe N° 16 : Livres ; journaux ;
Classe N° 41 : Publication de livres ;
Classe N° 42 : Parrainage moral ou philatropique.
N° National : 06 3 408 613
à : I.N.P.I. PARIS
MIRIAMOS STUDIOS PLC, société de droit britannique, 11 Breams
Buildings, LONDRES EC4A 1DW, ROYAUME UNI.
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
vidéo, équipements pour disques numériques polyvalents par le
biais de magasin de vente au détail, par correspondance, par
distributeurs automatiques, par téléphone et par système de
télécommunications électroniques par ordinateurs.
Classe N° 42 : Service de location d’ordinateurs, parties
constitutives d’ordinateurs, logiciels et programmes pour
ordinateurs, appareils et instruments pour le traitement de
l’information à savoir ordinateurs, logiciels interactifs, logiciels
pour appareils et jeux électriques et électroniques par le biais de
magasin de vente au détail et par système de télécommunications
électroniques par ordinateurs.
Priorité : ROYAUME UNI, le 15 AOUT 2005, sous le N° 2399383
N° National : 06 3 408 615
à : I.N.P.I. PARIS
MIRIAMOS STUDIOS PLC, société de droit britannique, 11 Breams
Buildings, LONDRES EC4A 1DW, ROYAUME UNI.
Classe N° 9 : Disques compacts, disques polyvalents numériques,
bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compacts pré-enregistrés,
disques polyvalents numériques pré-enregistrés, bandes vidéo
pré-enregistrées, cassettes vidéo pré-enregistrées, films vidéo
pré-enregistrés, support d’enregistrements sonores préenregistrés, ordinateurs, parties constitutives d’ordinateurs,
accessoires pour ordinateurs à savoir : claviers, souris, tapis de
souris, caméra vidéo (Webcam) clé USB, casques audio,
enceintes pour PC, logiciels et programmes pour ordinateurs,
appareils et instruments pour le traitement de l’information,
logiciels interactifs, appareils de jeux et jeux électriques et
électroniques conçus pour être utilisé seulement avec un
récepteur de télévision, parties constitutives d’appareils de jeux et
jeux électriques et électroniques conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et accessoires pour les
appareils de jeux et jeux électriques et électroniques conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision à savoir :
consoles, manettes, carte mémoire pour consoles de jeux,
logiciels pour appareils et jeux électriques et électroniques,
équipement d’enregistrement vidéo, équipement pour lire des
disques numériques polyvalents, équipements d’enregistrement
pour disques numériques polyvalents.
Classe N° 35 : Services de distribution à savoir de vente au détail
de disques compacts, disques polyvalents numériques, bandes
vidéo, cassettes vidéo, disques compacts pré-enregistrés, disques
polyvalents numériques pré-enregistrés, bandes vidéo préenregistrées, cassettes vidéo pré-enregistrées, films vidéo préenregistrés,
enregistrements
sonores
pré-enregistrés,
ordinateurs, parties constitutives d’ordinateurs, logiciels et
programmes pour ordinateurs, appareils et instruments pour le
traitement de l’information, logiciels interactifs, appareils de jeux
et jeux électriques et électroniques conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision, parties constitutives
d’appareils de jeux et-jeux électriques et électroniques conçus
pour être seulement utilisés avec un récepteur de télévision,
équipement
d’enregistrement
vidéo,
équipements
d’enregistrement pour disques numériques polyvalents par le
télécommunications électroniques par ordinateurs. Services de
location d’appareils et instruments pour le traitement de
l’information (appareils de bureau à l’exception des ordinateurs)
par le biais de magasin de vente au détail, par correspondance,
par distributeurs automatiques, par téléphone et par système de
Classe N° 41 : Services de location de disques compacts, disques
polyvalents numériques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques
compacts pré-enregistrés, disques polyvalents numériques préenregistrés, bandes vidéo pré-enregistrées, cassettes vidéo préenregistrées, films pré-enregistrés, enregistrements sonores préenregistrés, appareils de jeux et jeux électriques et électroniques
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision, parties constitutives d’appareils de jeux et jeux
électriques et électroniques conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision, équipements d’enregistrement
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Classe N° 9 : Disques compacts, disques polyvalents numériques,
bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compacts pré-enregistrés,
disques polyvalents numériques pré-enregistrés, bandes vidéo
pré-enregistrées, cassettes vidéo pré-enregistrées, films vidéo
pré-enregistrés, support d’enregistrements sonores préenregistrés, ordinateurs, parties constitutives d’ordinateurs,
accessoires pour ordinateurs à savoir : claviers, souris, tapis de
souris, caméra vidéo (Webcam) clé USB, casques audio,
enceintes pour PC, logiciels et programmes pour ordinateurs,
appareils et instruments pour le traitement de l’information,
logiciels interactifs, appareils de jeux et jeux électriques et
électroniques conçus pour être utilisé seulement avec un
récepteur de télévision, parties constitutives d’appareils de jeux et
jeux électriques et électroniques conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et accessoires pour les
appareils de jeux et jeux électriques et électroniques conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision à savoir :
consoles, manettes, carte mémoire pour consoles de jeux,
équipement d’enregistrement vidéo, équipement pour lire des
disques numériques polyvalents, équipements d’enregistrement
pour disques numériques polyvalents.
Classe N° 35 : Services de distribution à savoir de vente au détail
de disques compacts, disques polyvalents numériques, bandes
vidéo, cassettes vidéo, disques compacts pré-enregistrés, disques
polyvalents numériques pré-enregistrés, bandes vidéo préenregistrées, cassettes vidéo pré-enregistrées, films vidéo préenregistrés,
enregistrements
sonores
pré-enregistrés,
ordinateurs, parties constitutives d’ordinateurs, logiciels et
programmes pour ordinateurs, appareils et instruments pour le
traitement de l’information, logiciels interactifs, appareils de jeux
et jeux électriques et électroniques conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision, parties constitutives
d’appareils de jeux et jeux électriques et électroniques conçus
pour être seulement utilisés avec un récepteur de télévision,
équipement
d’enregistrement
vidéo,
équipements
d’enregistrement pour disques numériques polyvalents par le
télécommunications électroniques par ordinateurs. Services de
location d’appareils et instruments pour le traitement de
l’information (appareils de bureau à l’exception des ordinateurs)
par le biais de magasin de vente au détail, par correspondance,
par distributeurs automatiques, par téléphone et par système de
Classe N° 41 : Services de location de disques compacts, disques
polyvalents numériques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques
compacts pré-enregistrés, disques polyvalents numériques préenregistrés, bandes vidéo pré-enregistrées, cassettes vidéo préenregistrées, films pré-enregistrés, enregistrements sonores préenregistrés, appareils de jeux et jeux électriques et électroniques
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision, parties constitutives d’appareils de jeux et jeux
électriques et électroniques conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision, équipements d’enregistrement
vidéo, équipements pour disques numériques polyvalents par le
Classe N° 42 : Service de location d’ordinateurs, parties
constitutives d’ordinateurs, logiciels et programmes pour
ordinateurs, appareils et instruments pour le traitement de
l’information à savoir ordinateurs, logiciels interactifs, logiciels
pour appareils et jeux électriques et électroniques par le biais de
magasin de vente au détail et par système de télécommunications
électroniques par ordinateurs.
29
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ; activités
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; formation pratique ; prêt de livres ; publication de
livres ; publication de textes (autres que publicitaires), publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
location d’enregistrements sonores ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de concours ;
organisation de concours en matière de divertissement ou
d’éducation ; organisation et conduite d’ateliers de formation ;
organisation et conduite de colloques, de tables rondes, salons
professionnels, conférences, congrès, séminaires, débats,
symposiums ; orientation professionnelle.
Classe N° 42 : Services de conseil en construction ; services
d’études de projets techniques ; programmation pour
ordinateurs. Constitution (conception, élaboration) de bases de
données ; services de compilation, d’analyse, de recherche de
données ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ;
création et entretien de sites Internet pour des tiers ; hébergement
de sites informatiques.
Classes de produits ou services : 2, 16, 35, 37, 38, 41, 42.
Priorité : ROYAUME UNI, le 15 AOUT 2005, sous le N° 2399384
N° National : 06 3 408 618
à : I.N.P.I. PARIS
Union Professionnelle Peinture Finitions – UPPF, Syndicat
professionnel, 7/9 rue La Pérouse, 75784 PARIS Cedex 16.
N° National : 06 3 408 827
à : I.N.P.I. PARIS
PATRICK TEXIER, 16 quai du 11 novembre, 44210 PORNIC.
PATRICK TEXIER, 16 quai du 11 novembre, 44210 PORNIC.
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; peintures préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, papeterie,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils), albums, brochures, fascicules, calendriers, cahiers,
prospectus, tracts, répertoires, reliures ; publications, catalogues,
revues, journaux et périodiques ; livres, périodiques, guides,
manuels, formulaires ; dessins ; papier à lettres ; affiches.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farine
et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ;
glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
exploitation de terrains de camping.
Classe N° 35 : Publicité ; services d’abonnement à des journaux ;
aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et
direction des affaires ; affichage ; diffusion d’annonces
publicitaires ; services d’approvisionnement pour des tiers dans
le domaine du bâtiment ; courrier publicitaire ; diffusion
d’échantillons ; diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts,
prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de
documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude
de marché ; organisation d’expositions, de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; location de matériel publicitaire ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
location d’espaces publicitaires ; sondage d’opinion ; prévisions
économiques ; publication de textes publicitaires ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ;
publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ;
information statistique ; services de revues de presse.
Classe N° 37 : Services de construction et notamment
construction d’édifices permanents ; construction d’entrepôts ;
informations en matière de construction.
STEPHANE-LOUIS BERTIN, 39 RUE FRANKLIN, 69120 VAULX-ENVELIN.
Classe N° 38 : Services de location de temps d’accès à un centre
serveur de base de données ; services de fournitures
(transmission) de données par réseau de télécommunication.
N° National : 06 3 408 839
à : I.N.P.I. LYON
SERGE NICOLLE, 10 RUE PASTEUR, 69500 BRON.
STEPHANE-LOUIS BERTIN, 39 rue FRANKLIN, 69120 VAULX-ENVELIN.
30
Classe N° 9 : Systèmes pour l’enregistrement la transmission la
reproduction ou le traitement du bruit ;
Classe N° 19 : Fenêtres non métalliques.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Location de temps
publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques.
Classe N° 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles.
N° National : 06 3 408 890
N° National : 06 3 409 096
ALFAGEL, SARL, 12 RUE SAUVEUR
MARSEILLE, N° SIREN : 479 983 538.
TOBELEM,
à : I.N.P.I. BORDEAUX
13007
Champagne Duval-Leroy SAS, société par actions simplifiée, 69,
avenue de Bammental, 51130 VERTUS.
FABRICE JAUBERT, ALFAGEL, 12 rue Sauveur Tobelem, 13007
MARSEILLE.
Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour, 64, rue Frantz
Despagnet, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 14 : Monnaies, statuettes ou figurines en métal
précieux, médailles.
Classe N° 16 : Photographies, articles de papeterie, affiches,
cartons, prospectus, brochures, cartes, livres, journaux, objets
d’art gravés ou lithographiés.
Classe N° 30 : Pâtisseries et confiseries, biscuiterie, gâteaux,
sucreries, chocolat et préparations à base de chocolat.
Classe N° 33 : Vins et spiritueux.
Classe N° 35 : Publicités, organisations d’expositions à but
commercial ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique, relations publiques.
Classe N° 41 : Formation, divertissement, activités culturelles,
organisation de concours (éducation ou divertissement),
organisation d’expositions à but culturel ou éducatif.
Classe N° 30 : Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sauces
(condiments) ; épices glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucrerie ; chocolat. Tous les produits précités étant
fabriqués par des artisans.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
N° National : 06 3 408 977
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre de Commerce et d’Industrie de Fécamp, Etablissement
public,
8,
rue
Bailly,
76403
FECAMP
Cedex,
N° SIREN : 187 600 036.
Bertrand DUBOYS FRESNEY, Président, Chambre de Commerce
et d’Industrie de Fécamp, 8, rue Bailly, 76403 FECAMP Cedex.
N° National : 06 3 409 827
à : I.N.P.I. PARIS
Département d’Ile et Vilaine, collectivité territoriale, 1 avenue de
la Préfecture, CS 24218, 35042 RENNES Cedex.
SCP BOUESSEL DU BOURG CRESSARD ERMENEUX LAMON LE
GOFF, 1c allée Ermengarde d’Anjou, CS 40824, 35108 RENNES
Cedex 3.
Classe N° 9 : Logiciel destiné à la promotion des zones d’activité
du département d’Ille et Vilaine, logiciel d’information
géographique.
Classe N° 35 : Information d’affaires relatives au secteur
immobilier, foncier, économique et d’aménagement du territoire
le tout pour le département d’Ille et Vilaine.
Classe N° 36 : Affaires immobilières, estimations immobilières
pour le département d’Ille et Vilaine.
Classe N° 38 : Service de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet destiné à la promotion des zones
d’activité du département d’Ille et Vilaine.
31
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes,
culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes medicinales ; tisanes ;
parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux
à usage dentaire ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
N° National : 06 3 410 535
N° National : 06 3 409 933
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Mutuelle Assurance des Instituteurs de France – MAIF, société
d’assurance mutuelle à cotisations variables entreprise régie par
le Code des Assurances, dont le siège social est 200 avenue
Salvador Allende, 79038 NIORT CEDEX 9, N° SIREN : 775 709 702.
LAPREUVOTE Jean-marc, 10 RUE MENTEL, 97300 CAYENNE,
N° SIREN : 450 819 644.
LAPREUVOTE Jean-marc., 10 RUE MENTEL, 97300 CAYENNE.
MAIF, Secrétariat Général, Véronique ASTIER, 200 avenue
Salvador Allende, 79038 NIORT CEDEX 9.
Produits ou services désignés : Assurances, affaires financières,
affaires bancaires, affaires monétaires, affaires immobilières,
caisses de prévoyance, services de souscription d’assurances,
services de banque, épargne, crédit, agences de change, gérance
de portefeuille, agences immobilières (vente et location de fonds
de commerce et d’immeubles), expertise immobilière, gérance
d’immeubles, opérations d’aide, d’assistance ou de conseil au
plan financier à l’occasion d’incidents, d’accidents ou de maladie
survenus en France ou à l’étranger, opérations d’aide, d’assistance ou de conseil médical à l’occasion d’incidents, d’accidents
ou de maladie survenus en France ou à l’étranger, magazine
d’informations, imprimés, brochures, périodiques, édition et
publication de textes et d’illustrations, photographies, publication
électronique d’un périodique en ligne (via des réseaux d’ordinateurs), appareils pour l’émission, l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images,
cassettes vidéo, Cédéroms, DVDROMS. Transmission d’informations par tous les moyens de télécommunications, notamment
par réseau de communication mondial de type Internet.
N° National : 06 3 410 118
à : I.N.P.I. NICE
Description de la marque : VERRE DE COCKTAIL. PETILLANT
SOUS UN PALMIER. AVEC. NOM. DE L’ETABLISSEMENT
COULEURS – NOIR ET BLANC.
Produits ou services désignés : – publicité ; publication. – de de
textes publicitaires. – boisson alcoolisée à base de rhum (fabrication). – service de restauration. – production et diffusion de spectacles vivants et musicaux. – organisation de shows et spectacles.
– bar et débit de boissons. – publicité. Création et diffusion télévisée, vidéographie, informatique et cinématographie.
Dominique FAUVE, 5 allée des Cèdres, 06270 VILLENEUVE
LOUBET.
Dominique FAUVE, 5 allée des Cèdres, 06270 VILLENEUVE
LOUBET.
32
N° National : 06 3 410 676
Classe N° 9 : Appareil pour l’enregistrement la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images … Logiciel de
jeux, logiciels (programmes enregistrés).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures.
SOCIETE PROVENCE INGENIERIE, SARL, 71, Chemin Gilbert
Charmasson, 13016 MARSEILLE, N° SIREN : 478 438 625.
SOCIETE PROVENCE INGENIERIE, 71, Chemin
Charmasson, 13016 MARSEILLE.
Classe N° 41 : Education formation.
Gilbert
N° National : 06 3 410 699
à : I.N.P.I. LYON
Pierre JARICOT,
DOMMARTIN.
576
chemin
de
Malataverne,
69380
Pierre JARICOT, 576 chemin de Malataverne,
DOMMARTIN.
69380
Description de la marque : Marque : Phyto Line Ref police :
Bradley Hand ITC
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage et médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 11 : Appareils et machines pour la purification de l’air
ou de l’eau ;
N° National : 06 3 410 687
dentaires
et
vétérinaires ;
Isolateurs
portables.
HyperbaresHypobares (appareils médicaux).
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; recherches
scientifiques à but médical ;
à : I.N.P.I. PARIS
Eric Filet, 12 rue des Lilas, residence des Belles Feuilles, 95150
TAVERNY.
N° National : 06 3 410 703
à : I.N.P.I. PARIS
Filet Eric, 12 Rue des lilas, Residence des Belles Feuilles, 95150
TAVERNY.
TR REGISTER FRANCE, association 1901, 98 rue Henri Barbusse,
93260 LES LILAS, N° SIREN : 453 664 385.
TR REGISTER FRANCE, 98 rue Henri Barbusse, 93260 LES LILAS.
33
N° National : 06 3 410 711
à : I.N.P.I. LYON
CERTEC, sarl, 1 Le bourg, 69210 SOURCIEUX LES MINES,
N° SIREN : 325 600 088.
CERTEC, 1 Le bourg, 69210 SOURCIEUX LES MINES.
Classe N° 12 : Véhicules.
N° National : 06 3 410 708
d’enseignement ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; bâches de sauvetage ; Gilets de sauvetage – bouées de
repérage et de signalisation – défenses pour bateaux (parebattages).
dentaires et vétérinaires ; Caissons hyperbares et hypobares –
matelas et attelles à air à usage médical – matelas et attelles à
dépression – matelas de protection ;
Classe N° 12 : Parachutes de plongée – parachutes de levage ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 40 : Couture ; soudure ; sérigraphie.
ESM SONORISATION ECLAIRAGE, SARL, 129 Casimir Beugnet,
62160 BULLY LES MINES.
ESM Sonorisation Eclairage, 129 rue Casimir Beugnet, 62160
BULLY LES MINES.
N° National : 06 3 410 715
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE 5, société anonyme, 10, rue Horace Vernet, 92130 ISSYLES-MOULINEAUX, N° SIREN : 399 156 652.
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Produits ou services désignés : Services de vente au détail et de
location de matériel de sonorisation et d’éclairage pour les discothèques, bar, théâtres et collectivités locales ; Installation de matériel de sonorisation et d’éclairage pour les spectacles et concerts.
Classe N° 9 : Films cinématographiques impressionnés, pellicules
photographiques impressionnées, appareils photographiques,
caméras, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré,
lecteurs de disques vidéo et audio, projecteurs de cinéma, écrans
de cinéma, vidéogrammes, décodeurs, antennes, paraboles,
téléphones, récepteurs de télévision, télécommandes pour
télévision et informatique, logiciels et commandes permettant la
mise en oeuvre de systèmes interactifs pour émissions, jeux,
divertissement et documentaires télévisés ainsi que pour films et
documents
audiovisuels,
supports
d’enregistrement
magnétiques, électroniques ou optiques de son et/ou d’images
vierges ou enregistrés, supports d’enregistrement de données
informatiques vierges ou enregistrés, programmes d’ordinateurs
et support magnétiques et optiques de programmes
d’ordinateurs, jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision ou ordinateur, appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction et la lecture du
son et/ou des images, disques optiques réinscriptibles ou non
réinscriptibles, lecteurs de disques optiques réinscriptibles ou
non réinscriptibles, serveur informatique multimédia, serveur de
téléchargement, logiciels, logiciels de navigation sur les réseaux
informatiques mondiaux de télécommunication, logiciels à but
culturel, éducatif ou de formation professionnelle, appareils
34
périphériques, à savoir claviers, cassettes et magnétiques,
crayons de lumière, manettes de commande pour l’informatique,
souris
informatiques,
mémoires,
modems,
coupleurs
acoustiques, disquettes, disques durs, cartes d’ordinateurs, y
compris circuits imprimés, cassettes, logiciels et pièces des
produits précités, composants électroniques pour ordinateurs, la
télématique et matériel audiovisuel, cartes d’abonnements à
microprocesseurs, cartes magnétiques à lecture optique et à
mémoire.
télévision. Conversion de données et de
informatiques (autre que conversion physique).
programmes
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, papeterie,
imprimés, journaux, revues, périodiques, livres, manuels,
dictionnaires, lexiques, brochures, publications, stylos, cartes
postales, catalogues, cartes d’abonnement ; transparents,
dessins, matériel d’instructions et d’enseignement (à l’exception
des appareils).
N° National : 06 3 410 783
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (autres
qu’orthopédiques) ; chapellerie.
OXYGENE RESSOURCES HUMAINES, SARL, 9 RUE DES
CHARMILLES, 35510 CESSON SEVIGNE.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage).
à : I.N.P.I. PARIS
OXYGENE RESSOURCES HUMAINES, 9 RUE DES CHARMILLES,
35510 CESSON SEVIGNE.
Classe N° 35 : Publicité, services de publicité, publicité télévisée,
publicité radiophonique, publicité en ligne sur un réseau de
communications informatiques, location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication, distribution de prospectus,
d’échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires commerciales, conseils, informations ou
renseignements d’affaires commerciales, entreprises à façon de
travaux statistiques, gestion de fichiers informatiques, recherches
d’informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers),
organisation de foires et d’expositions à buts commercial ou de
publicité, études de marchés, recrutement de personnel, sondage
d’opinion, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, services d’abonnements de journaux pour des
tiers, abonnements à la télévision, à la radio.
Classe N° 38 : Télécommunications, agences de presse, agences
d’informations (nouvelles), communications radiophoniques
communications par terminaux d’ordinateurs, expéditions de
dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions
radiophoniques, émissions télévisées, émissions télévisées
interactives, radiodiffusion, télévision par câble, locations
d’appareils
pour
transmission
de
messages
et
télécommunications, diffusion de programmes audiovisuels
interactifs ou non, transmission de données, d’images et sons.
Classe N° 41 : Services d’éducation et de divertissement,
instruction, formation ; activités culturelles, divertissements
radiophoniques et télévisuels interactifs ; divertissements
télévisés ou radiophoniques utilisant des systèmes de
programmation interactive ou non ; services d’artistes de
spectacles ; studio de cinéma ; location d’appareils et accessoires
cinématographiques ; location de films cinématographiques ;
location de décors de spectacles ; location de postes de radio, de
télévision et de moniteurs ; organisation de concours, de jeux, de
jeux de télévisés et de jeux interactifs ; production de films, de
vidéogrammes et de programmes audiovisuels ; montage de
programmes radiophoniques et audiovisuels ; édition et location
de programmes audiovisuels interactifs ou non ; édition de livres,
de revues, d’encyclopédies, de dictionnaires, de disques audio et
vidéo, d’enregistrements audio et vidéo, de jeux ; publication
électronique de livres et de périodiques ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; services de jeux proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
location de bandes vidéo et de vidéogrammes ; location de
magnétoscopes ; location de lecteurs de compacts disques audio
ou vidéo ; parcs d’attractions ; rédaction de scénario ;
organisation et conduite de colloques, congrès, conférences et
séminaires ; services d’impressario ; organisation d’expositions et
manifestations à but culturel et éducatif ; services d’imagerie
numérique ; information.
Classe N° 42 : Conception de système informatiques ; installation
de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir ;
création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de
logiciels à des besoins spécifiques, duplication de programmes
informatiques, conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique, consultation en
matière d’ordinateurs, location d’ordinateurs, programmation
pour ordinateurs ; création et entretien des sites informatiques
pour des tiers, hébergement de sites informatiques pour des tiers,
location de logiciels pour jeux électroniques, location d’appareils
pour jeux électroniques conçus pour être utilisé seulement avec
récepteur de télévision, location de jeux automatiques autres que
ceux conçus pour être utilisé seulement avec récepteur de
télévision, location d’appareils de jeux électroniques autres que
ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
Marque tridimensionnelle.
Description de la marque : oxygene est écrit en orange soutenu ;
ressources humaines en vert foncé.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et
réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
35
ligne ; micro-édition.
N° National : 06 3 410 827
à : I.N.P.I. PARIS
Parfums GIVENCHY, S.A, 77 rue Anatole France, 92300
LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 572 082 253.
Parfums GIVENCHY, Direction Juridique, Daniel PONSY,
Responsable PI, 125 rue du Président Wilson, 92593 LEVALLOIS
PERRET.
Classe N° 43 : Gîte de mer, à savoir services d’hébergement
temporaire.
Classe N° 3 : Savons de toilette ; parfums ; eau de cologne et de
toilette ; produits cosmétiques ; maquillage ; huiles essentielles à
usage personnel ; laits ; lotions, crèmes, émulsions, gels pour le
visage et pour le corps ; déodorants à usage personnel.
N° National : 06 3 410 864
N° National : 06 3 410 911
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur ZEITOUN Richard, 6 rue Cassiopée, 95350 SAINT BRICE
SOUS FORET.
Monsieur ZEITOUN Richard, 6 rue Cassiopée, 95350 SAINT BRICE
SOUS FORET.
à : I.N.P.I. PARIS
béatrice Masson, 9 rue maurice utrillo, 22300 LANNION.
Véronique Falchier, 69 avenue du casino, 22700 PERROS GUIREC.
béatrice Masson, 9 rue maurice utrillo, 22300 LANNION.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux, dentifrices.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareiles de locomotion par terre, par
air ou par eau.
Classe N° 14 : Produits en ces matières (métaux précieux et leurs
alliages) ou en plaqué non compris dans d’autres classes, à savoir
ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle
en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines
(statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux,
cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fume cigarettes en
métaux précieux, poudriers en métaux précieux, boites en
métaux précieux.
36
N° National : 06 3 410 928
Classe N° 15 : Instruments de musique.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 25 : Vêtements,
chaussures, chapellerie.
sous-vêtements,
bonneterie,
Classe N° 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d’informations. Communications par terminaux d’ordinateurs.
à : I.N.P.I. LYON
Vincent Trouillet, 9 Rue Pierre Corneille, 42300 MABLY.
Vincent Trouillet, 9 Rue Pierre Corneille, 42300 MABLY.
N° National : 06 3 410 917
à : I.N.P.I. PARIS
BAUDÉ JACQUES, 153, RUE CHAMPIONNET, 75018 PARIS.
Mr BAUDÉ JACQUES, 153, RUE CHAMPIONNET, 75018 PARIS.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
N° National : 06 3 411 503
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires
pour la transmission (cession et reprise) d’entreprises
industrielles et commerciales :
Classe N° 36 : – audit commercial, technique (matériel
bureautique et équipement des ouvriers) financier et ressources
humaines.
à : I.N.P.I. PARIS
PRIVÉ Hubert – Robert, Verger des Bois Francs, 27130 LES
BARILS.
PRIVÉ Hubert, Verger des Bois Francs, 27130 LES BARILS.
Classe N° 42 : – diffusion d’annonces publicitaires en ligne sur
réseau informatique. – informations commerciales. –
investigations pour affaires. – recherche de marché.
Classe N° 30 : Cacao.
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages. Réservation de
places de voyage.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Publication de livres. Production de films sur bandes
vidéo – montage de bandes vidéo – services de photographie –
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation
37
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut ; matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 2 : Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
N° National : 06 3 411 675
N° National : 06 3 411 833
à : I.N.P.I. LYON
Mr BOURGANEL CHRISTIAN, 07200 UCEL.
Mr BOURGANEL, L’OLIVET, 07200 UCEL.
à : I.N.P.I. PARIS
Société Vendéenne d’équipements, Sarl, 33 Rue des écoles, Souil,
85420 ST PIERRE LE VIEUX, N° SIREN : 485 220 644.
Mr GARNIER Yannick, 33 Rue des écoles, Souil, 85420 ST PIERRE
LE VIEUX.
Classe N° 7 : • laverie. – machine a laver le linge. – seche linge. –
centrale vapeur.
Classe N° 9 : • appareils de controle d’acces à des aires de
stationnement et des équipements distribuants des services avec
la carte magnetique du réseau. • appareils de controle d’accès aux
stationnement. – barnieres levantes. – bornes escamotables.
Classe N° 32 : Bière.
Classe N° 11 : • appareils de distribution. – eau et électricité. –
vidange eaux usées. • équipements sanitaire. – WC – douche.
Classe N° 35 : • gestion de fichiers informatisé de : – reservation. –
compte consomateur. – compte proprietaire.
Classe N° 38 : • services de télécommunication : – transmission
d’informations et données par voie télématique. – communication
entre ordinateurs et serveurs.
Classe N° 39 : • location des places de stationnement.
N° National : 06 3 411 730
à : I.N.P.I. PARIS
Silom Chemicals, Sarl, 17 rue Henry Monnier, 75009 PARIS,
N° SIREN : 451 602 320.
Loïc Guillou Silom Chemicals, 1 rue des Tilleuls, 60190
BLINCOURT.
38
N° National : 06 3 412 054
à : I.N.P.I. PARIS
NEDJAA LINDA, 23 E Chemin des Postes, 93320 LES PAVILLONS
SOUS BOIS.
NEDJAA LINDA, 23 E Chemin des Postes, 93320 LES PAVILLONS/
S/BOIS.
Description de la marque : Marque collective au sens de l’article
L715-1 1er alinéa du Code de la Propriété Intellectuelle avec
règlement d’usage ci-joint
Classe N° 29 : – viande, poisson, volaille (à l’exception des
volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”) et gibier,
conserves et/ou préparations alimentaires à base de viande,
poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, conserves d’oeufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles (à l’exception de l’huile d’olive).
Classe N° 30 : – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 31 : – produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ;
fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour
animaux, malt.
Classe N° 32 : – bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non
alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l’exception
de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons
lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.
Classe N° 33 : – boissons alcooliques (à l’exception des bières et
des vins).
N° National : 06 3 412 869
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie. – magazine des Cités.
Classe N° 35 : – publicité ; gestion des affaires commerciales ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 38 : – agence d’informations (nouvelles) ; service de
messagerie électronique.
à : I.N.P.I. PARIS
BONNEAU et Fils, E.A.R.L., 45, rue du Bourg Neuf, 49400
VARRAINS, N° SIREN : 423 863 711.
BONNEAU et Fils, E.A.R.L., 45, rue du Bourg Neuf, 49400
VARRAINS.
Classe N° 41 : – publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) – organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classe N° 42 : – service de dessinateurs d’arts graphiques.
N° National : 06 3 412 175
Classe N° 33 : Vins d’appelation d’origine.
N° National : 06 3 412 972
à : I.N.P.I. LILLE
à : I.N.P.I. PARIS
LES MARAICHERS DES CAMPAGNES LILLOISES, Association Loi
1901, Min de Lomme – Cidex 26, Sac postale 1, 59465 LOMME
CEDEX.
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
INTRAWEST EUROPE SA, Société de droit suisse, Rue du Port
Franc 17, 1003 LAUSANNE, Suisse.
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
39
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bandanas,
bandeaux pour la tête, body (justaucorps), casquettes, chandails,
chaussettes, chaussures de ski, combinaisons de ski, écharpes,
gants (habillement), maillots, pantalons, parkas.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à
savoir : arêtes de ski, ballons de jeux, bottines-patins (combinés),
bules de jeu, engins pour exercices corporels, fixations de skis,
housses spécialement conçues pour skis, patins à glace, racloirs
pour skis, raquettes à neige, skis, revêtements de ski, traîneaux ;
décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage).
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille, à l’exception des volailles
domestiques abattues de genre “ Gallus ” ; gibier ; extraits de
viande ; fruits conservés, séchés et cuits, à l’exception des
pommes et des poires, pommes et poires conservées, séchées et
cuites bénéficiant de l’indication géographique protégée
“ Pommes et Poires de Savoie ” ; légumes conservés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, produits laitiers, à
l’exception des fromages ; fromages bénéficiant des indications
géographiques protégées “ Emmental de Savoie ” et “ Tomme de
Savoie ” ou de l’appellation d’origine protégée “ Reblochon de
Savoie ” ; huiles et graisses comestibles.
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices ;
tous les produits précités étant à l’exclusion de toutes
préparations pour les soins des cheveux.
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué, à savoir : boîtes à allumettes en métaux
précieux, amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), objets d’art
en métaux précieux, bagues (bijouterie), coffrets à bijoux en
métaux précieux, bijoux en cloisonné, boîtes à cigarettes en
métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, boucles
d’oreille, boutons de manchette, bracelets (bijouterie), bracelets
de montre, breloques, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie),
coffrets à cigares (en métaux précieux), étuis à cigarette (en
métaux précieux), porte-cigarettes en métaux précieux, colliers
(bijouterie), épingles de cravates, épingles (bijouterie), figurines
en métaux précieux, flacons en métaux précieux, insignes en
métaux précieux, parures d’ivoire, ornements en jais, médaillons
(bijouterie), porte-monnaie en métaux précieux, ornements de
chapeaux en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, poudriers
en métaux précieux, objets en similor, strass ; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
à savoir : bourses, cartables, portefeuilles, étuis pour clés
(maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette
dits “ vanity cases ”, garnitures de cuir pour meubles, mallettes,
sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, trousses
de voyage (maroquinerie) ; peaux d’animaux ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
sportives et culturelles.
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté.
Classes de produits ou services : 3, 8, 14, 18, 21, 24, 25, 28, 29, 30,
41, 43, 44.
N° National : 06 3 413 638
à : I.N.P.I. PARIS
Terre Nouvelle, SARL, 3 Rue du commerce, ZAC du Gier, 69700
GIVORS.
Terre Nouvelle, 3 Rue du commerce, ZAC du Gier, 69700 GIVORS.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence, à savoir : assiettes, objets d’art en terre
cuite, porcelaine ou en verre, chopes à bière, bonbonnières non
en métaux précieux, brûle-parfums, cache-pot non en papier,
ustensiles pour cosmétiques, dessous de carafes, non en papier et
autres que linge de table, verre émaillé, gourdes, majolique,
nécessaires de toilette, opalines, pulvérisateurs de parfums,
peignes, pots à fleur, poudriers non en métaux précieux, ronds de
serviette non en métaux précieux, surtouts de table non en
métaux précieux, vases non en métaux précieux, verre peint,
verres à boire, verres opales.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles, à savoir : tissus
d’ameublement, linge de bain (à l’exception de l’habillement),
chemins de table, courtepointes, housses pour coussins, draps,
gants de toilette, housses d’oreillers, housses pour coussins,
étoffes de laine, indienne, linge de maison, linge de table, essuiemain en matières textiles, mouchoirs de poche en matières
textiles, tentures murales en matières textiles, plaids, portières
(rideaux), rideaux de douches en matières textiles ou en matières
plastiques, serviettes de toilette, sets de table non en papier, toiles
cirées (nappes), couvertures de lit et de table.
Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille et gibier ;
extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
prédomine ; tous les produits précités sont issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du
40
café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ;
confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; tous les produits précités sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières ;
eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ;
sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ;
nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits
précités sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et
préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour
faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices,
glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation)
biscuiterie, gâteaux, biscottes ; sucreries, chocolat, boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs,
services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
N° National : 06 3 414 309
à : I.N.P.I. PARIS
JEPPESEN SANDERSON, INC., société organisée sous les lois de
l’état de Delaware, 55 Inverness Drive East, Englewood,
COLORADO 80112-5498, ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
N° National : 06 3 414 401
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPAMA SA, Société Anonyme, 8/10, rue d’Astorg, 75008
PARIS, N° SIREN : 343 115 135.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Classe N° 35 : Services d’informations en matière de vols aériens,
à savoir mise à jour d’informations concernant la navigation, les
plans de vols, les aéroports et les vols ; services d’informations en
matière de vols aériens, à savoir mise à disposition et mise à jour
d’informations
concernant
l’exploitation,
en
particulier
informations concernant les horaires d’équipages.
à savoir mise à disposition d’informations concernant la
navigation, les plans de vols, les aéroports, les vols, ainsi
qu’informations sur l’exploitation et la gestion des aéroports, des
vols, et des avions, en particulier analyse et fourniture
d’informations relatives à l’état des pistes d’aéroports, relatives
au poids, à l’équilibrage, à l’altitude et à l’itinéraire des avions,
relatives aux conditions optimales de navigation aérienne,
relatives à la disponibilité des créneaux pour le décollage et des
couloirs aériens.
à savoir mise à disposition et mise à jour d’informations
concernant les règlements (informations juridiques).
Description de la marque : Couleurs Pantone revendiquées : Vert
foncé = 3425 PC Vert claire = 383 PC Rouge = Warm Red PC
N° National : 06 3 414 384
Dépôt du : 1er MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LA MAISON DU BON CAFÉ, SA, ZI DES ISCLES, 13160
CHÂTEAURENARD.
LA MAISON DU BON CAFÉ, S.A. au Capital de 586 000 euros, Z.I.
Les Iscles, 13160 CHATEAURENARD.
Classe N° 12 : Pièces détachées pour véhicules et appareils de
locomotion, à l’exception des serrures métalliques (non
électriques) et plaques d’immatriculations métalliques, des
parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux
pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des
indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de
climatisation et d’éclairage, des serrures métalliques non
électriques et non métalliques et plaques d’immatriculations non
métalliques ; parties constitutives pour véhicules et appareils de
locomotion à l’exception des serrures métalliques (non
électriques) et plaques d’immatriculations métalliques, des
parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux
pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des
indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de
climatisation et d’éclairage, des serrures métalliques non
électriques et non métalliques et plaques d’immatriculations non
métalliques.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils
commerciaux ; administration commerciale. Publicité ; travaux de
bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus,
imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des
affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne
sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
Classe N° 37 : Installations, entretien et réparation de parties
constitutives et pièces détachées de véhicules et appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau. Entretien, réparation et
nettoyage de véhicules et appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau. Installation et réparation d’appareils (ou
équipements) électriques. Location de machines à nettoyer.
Assistance en cas de panne de véhicules (réparation). Information
en matière de réparations.
Classe N° 38 : Télécommunication, services de diffusion
d’informations
par
téléphone,
services
de
diffusion
d’informations pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé, transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; diffusion
(transmission) d’informations liées aux contrats d’assurances et à
destination
des
automobilistes
par
la
voie
des
télécommunications
et
par
Internet ;
communications
téléphoniques, services de messagerie électronique.
de
Dieppe,
(parties d’habillement de sport) ;
à : I.N.P.I. PARIS
rue
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
N° National : 06 3 414 407
Audi-Son, SARL, 18
N° SIREN : 488 649 880.
41
N° National : 06 3 414 411
76340
RIEUX,
Franck Petit, 18 Rue de Dieppe, 76340 RIEUX.
Franck Petit, 18 Rue de Dieppe, 76340 RIEUX.
à : I.N.P.I. PARIS
Le 7ème Cercle, SARL, 10 rue d’Alexandre, 64600 ANGLET.
Le 7ème Cercle, 10 rue d’Alexandre, 64600 ANGLET.
Description de la marque : Aides auditives
Classe N° 10 : Prothèses, implants artificiels ; aides auditives :
appareillage auditif médical.
N° National : 06 3 414 409
à : I.N.P.I. PARIS
Le 7ème Cercle, sarl, 10 rue d’Alexandre, 64600 ANGLET.
Le 7ème Cercle, 10 rue d’Alexandre, 64600 ANGLET.
Description de la marque : NEKO CORP
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
42
(parties d’habillement de sport) ;
N° National : 06 3 414 425
à : I.N.P.I. PARIS
Bruno Grob, 7 rue Maurice Denis, 78100 ST GERMAIN EN LAYE.
Bruno GROB, 7, rue Maurice Denis, 78100 ST GERMAIN EN LAYE.
Produits ou services désignés : Vehicules, appareil de locomotion
par terre velomoteurs ; cycles cadres et béquille de cycles –
casque de moto. Vetement, chaussures sous vetêments. Publicité
relation publique. Sac de golf. Education, formation divertissement. Micro édition. Autocolant.
N° National : 06 3 414 430
à : I.N.P.I. PARIS
GAZ DE FRANCE, Société Anonyme, 23, rue Philibert-Delorme,
75017 PARIS, N° SIREN : 542 107 651.
GAZ DE FRANCE, DIRECTION DE LA RECHERCHE MISSION
VALORISATION, 361, Avenue du Président Wilson, BP 33, 93211
LA PLAINE SAINT DENIS.
Classe N° 4 : Combustibles (y compris les essences pour moteurs)
carburants, additifs non chimiques pour carburant, carburants
gazéifiés (mélanges), combustible charbon, gasoil, gaz
combustibles, gaz d’huile, gaz d’éclairage, gazoline, kérosène,
lubrifiants, mazout, gelée de pétrole à usage industriel, pétrole
brut ou raffiné. Compositions de combustibles a savoir méthane,
hydrogène liquide et gazeux, gaz naturel. Combustible à savoir
gaz naturel pour véhicules. Combustible d’origine végétale.
Classe N° 9 : Appareils de sécurité et d’automatisation pour les
bâtiments collectifs, individuelles, industriels à savoir appareils
électriques de contrôle de chaleur, de chaudière, détecteurs de
fumée,
émetteurs
de
signaux
électroniques,
de
télécommunication, moniteurs, appareils électriques de
surveillance, thermostats, variateurs régulateurs de lumière ;
canalisations électriques ; matériels pour les conduites
d’électricité (fils, câbles). Programmes enregistrés d’ordinateurs,
logiciels informatiques, banques de données à savoir systèmes
de gestion de banques de données notamment dans les domaines
de l’énergie.
Classe N° 11 : Appareils et installations de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage de
ventilation, de conditionnement de l’air, de distribution d’eau et
de gaz installations de distribution de gaz ; chaudières de
chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou
gazeux, appareils électriques de chauffage ; conduites de gaz,
accessoires de réglage et de sûreté, à savoir vannes, robinets pour
conduites de gaz. Installation pour l’approvisionnement de la
distribution de l’eau et du gaz. Appareils de climatisation et
installation de climatisation à gaz et électrique. Appareils et
installation de gaz naturel pour véhicules. Appareils et
installations de production de vapeur, de compression du gaz
naturel pour véhicules. Appareils électriques de chauffage.
Conduits (parties d’installations sanitaires). Pompes à chaleur,
plaques chauffantes, appareils de chauffage (poêles), radiateurs
de chauffage à eau, électrique. Appareils et installations
sanitaires. Installations et appareils visant à réguler la
température. Installations et appareils de réglage et de sûreté
pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau
dans les installations domotiques.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales en rapport avec
l’énergie, conseils, informations ou renseignements d’affaires
notamment dans le domaine de l’énergie et pour tous les types de
clientèle (particuliers, entreprises publiques ou privées,
promoteurs publics ou privés, collectivités locales, industriels) ;
distribution de brochures et dépliants publicitaires, reproduction
de documents, organisation d’expositions à buts commerciaux et
de publicité. Consultation pour la direction des affaires,
consultation professionnelle d’affaires, recherches d’informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers. Service de
promotion des ventes pour le compte de tiers. Service
d’information, et de promotion pour le compte de tiers et de
recommandations techniques des installations fonctionnant au
gaz naturel, à l’électricité. Service d’information, et de promotion
pour le compte de tiers et de recommandations techniques de ces
installations à savoir de réseaux domotiques pour l’habitat
individuel, collectif, industriel et en rapport avec l’énergie à savoir
électricité, eau, gaz, vapeur. Gestion des affaires commerciales,
conseils, informations et renseignements d’affaires de façon à
promouvoir des solutions énergétiques.
Classe N° 37 : Services d’installation et de maintenance
d’équipements thermiques, de process industriels à savoir
installations énergétiques. Services d’installation, maintenance et
réparation d’appareils pour le conditionnement de l’air,
d’appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau, d’appareils électriques pour le refroidissement
de l’air, d’appareils de climatisation, de conditionnement d’air,
d’appareils à air chaud, de réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de
chaleur. Services d’installation et de maintenance et de réparation
d’installation énergétique notamment chaufferie, bâtiments
industriels. Service d’information et de conseils en matière
d’installation énergétique notamment chaufferie collective,
bâtiments industriels. Services d’information et conseils en
matière d’installation, de maintenance et de réparation
d’appareils pour le conditionnement de l’air, d’appareils
d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau,
d’appareils électriques pour le refroidissement de l’air,
d’appareils de climatisation, de conditionnement d’air,
d’appareils à air chaud, de réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de
chaleur. Services de construction de maintenance et réparation
d’usines, de bâtiments et de centrales énergétiques. Service de
construction de réparation et d’entretien des installations et
canalisations de réseaux de distribution, de transport de gaz et
d’électricité et de vapeur. Services d’installation et maintenance
de système intelligent pour les bâtiments industriels et maisons
individuelles.
Installation,
programmation,
entretien
d’installations domotiques. Travaux de plomberie.
Classe N° 39 : Services de transport, distribution et fourniture
d’énergie, d’électricité, de gaz, de chauffage, d’eau, de vapeur
d’eau. Services de transport de gaz, fluides et solides au moyen de
canalisation. Services d’informations et conseils en matière de
transport, de distribution et de fourniture d’énergie à savoir eau,
gaz, électricité, vapeur. Services d’approvisionnement et de
distribution en énergie à savoir électricité, gaz, eau, vapeur et
pour tout tiers.
Classe N° 40 : Production d’énergie ; production d’électricité, de
gaz, de chauffage, de vapeur et d’eau ; consultations
professionnelles en matière de production d’énergie et
d’électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d’eau. Traitement
des déchets, recyclage de déchets, études et recherches sur le
43
traitement des déchets, information en matière de traitement des
déchets. Informations et conseils techniques sur les installations
de production et de distribution d’énergie à savoir d’électricité, de
gaz, de vapeur et d’eau, la sécurité électrique, contrôle de qualité
de ces installations.
Classe N° 19 : Bois en tous genres, de sciage, façonnés, mi-ouvrés.
Classe N° 41 : Education et formation dans le domaine de la
protection de l’environnement, des énergies. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, formations,
séminaires et symposiums sur les solutions énergétiques.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, recherche de marchés en matière de commerce,
agences d’import-export, façonnage et conditionnement du bois
en tous genres.
Classe N° 42 : Conseils (travaux d’ingénieurs) en construction
d’installations énergétiques. Etudes, recherches et expertises
(travaux d’ingénieurs) dans les domaines de l’énergie, de
l’environnement. Expertise technique en matière d’audits
énergétiques. Transfert de technologie. Etudes et recherches
industrielles relatives à la domotique. Conseils techniques et
expertises (travaux d’ingénieurs) en matière de climatisation, de
chauffage et d’éclairage. Conseils et informations techniques
relatifs à l’énergie ainsi qu’à sa maîtrise et son fonctionnement.
Information dans le domaine de la recherche et du
développement en matière d’énergie. Gestion commerciale et
surveillance (expertise, contrôle) de la consommation d’énergie.
Création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de
logiciels ; programmation pour ordinateurs. Recherches,
partenariats entre services de recherches et d’industriels,
d’universités. Information et conseils techniques (travaux
d’ingénieurs) sur les installations fonctionnant avec tout type
d’énergie. Recherche et développement de nouveaux produits
pour le compte de tiers, recherche technique notamment dans les
domaines de l’énergie et des installations énergétiques. Travaux
d’ingénieurs chargés d’évaluations, d’estimations, de recherches
et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques.
Contrôle technique et expertise (travaux d’ingénieurs)
d’installations fonctionnant à l’aide de tout type d’énergies ;
études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le
recyclage des déchets.
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité des réseaux de
gaz, d’électricité et d’installations énergétique collectives,
individuelles, industrielles.
préparés, ni transformés – arbustes, plantes, plants, arbres, bois
bruts, bois en grumes.
Classe N° 39 : Transport, stockage, remorquage, emballage,
conditionnement et entreposage de marchandises telles que le
bois.
Classe N° 40 : Sciage, rabotage, abattage et débitage du bois en
tous genres.
N° National : 06 3 414 442
à : I.N.P.I. PARIS
AUGER Guillaume, le champ blanc, bp 5, 76210 GRUCHET LE
VALASSE.
AUGER Guillaume, le champ blanc, bp 5, 76210 GRUCHET LE
VALASSE.
Classes de produits ou services : 4, 9, 11, 35, 37, 39, 40, 41, 42, 45.
N° National : 06 3 414 440
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Fernand POULAIN, 71 rue du Grand Perré, Hameau de
Saint Maurice, 76770 MALAUNAY, N° SIREN : 479 183 105.
Monsieur Fernand POULAIN, 71 rue du Grand Perré, Hameau de
Saint Maurice, 76770 MALAUNAY.
Description de la marque : La marque est traduite : leoparde
Classe N° 12 : Véhicules ; appareil de locomotion par terre par eau.
Moteur pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension
pour véhicules carosserie chaîne antidérapente, chassis ou parechocs de véhicules store (pare-soleil) pour véhicules. Ceintures de
sécurité, véhicule électrique. Caravanes tracteur, vélomoteur,
quads, pneumatiques cycles, cadre ; béquille, roue pneumatique
poussettes chariot de manutention.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électrique pour le
ménage ou la cuisine, peignes, éponges serviettes, brosses,
instruments de nettoyage assiettes fourchettes, couteaux, verres
de table plats, bouteilles, ustensiles et nécessaires de toilette.
Classe N° 32 : Bières, boissons à base de malt toutes boissons à
base d’eau, de fruits, d’arômes, ou de céréales. Jus de fruit,
limonade, sirops et autres préparations à base de autres
préparations à base de boissons gazéifiées et fermentées apéritifs
sans alcool.
N° National : 06 3 414 448
à : I.N.P.I. PARIS
EURL Baud Pneus Services, ZA de Kermarrec, 56150 BAUD,
N° SIREN : 488 651 001.
Monsieur Ronan Drumel, 21 rue Jean Jaurès, 56300 PONTIVY.
44
Produits ou services désignés : Montage, réparation démontage
pneumatique poids lourds et agricole. Pneus.
N° National : 06 3 414 469
à : I.N.P.I. PARIS
SIGMAKALON EURIDEP, Société Anonyme, Les Fontaines, 10 rue
Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX,
N° SIREN : 572 093 243.
N° National : 06 3 414 504
à : I.N.P.I. PARIS
MME VERDURON LELIEVRE Frédérique Marie-Renée, La Tuilerie,
58110 TAMNAY-EN-BAZOIS, N° SIREN : 383 352 788.
MME VERDURON LELIEVRE Frédérique, La tuilerie, 58110
TAMNAY-EN-BAZOIS.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Classe N° 21 : Ustensils et récipients non électriques pour la
cuisine (en faïence, grès et céramique émaillés).
Classe N° 2 : Enduits de protection contre la rouille et la graisse
(peintures).
N° National : 06 3 414 470
à : I.N.P.I. PARIS
SIGMAKALON EURIDEP, Société Anonyme, Les Fontaines, 10 rue
Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX,
N° SIREN : 572 093 243.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; publications de textes publicitaires,
courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracs,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et
télévisée, diffusion d’annonces publicitaires, location d’espaces
publicitaires.
Télécommunications ;
communications
radiophoniques ou téléphoniques.
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées. Services
de messagerie électronique.
N° National : 06 3 414 521
à : I.N.P.I. PARIS
GAME ONE, Société par actions simplifiée, 60-62 rue d’Hauteville,
75010 PARIS, N° SIREN : 419 747 902.
CABINET Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 2 : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques,
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l’état brut ;
peintures d’impression pour le bois (intérieur et extérieur) ;
teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour
l’intérieur et l’extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ;
peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants,
épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et
diluants pour peintures.
Classe N° 17 : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ;
peintures et enduits isolants pour l’intérieur et l’extérieur ;
matériaux d’étanchéité et d’imperméabilisation destinés au
revêtement des façades ; mastics pour joints ; pâtes pour le
ragréage, le débullage, le dressage et l’imperméabilisation des
parois de maçonnerie verticales ; vernis, peintures et enduits
isolants, gants isolants, tissus en fibre de verre pour l’isolation.
Classe N° 24 : Tentures et tissus muraux en matières textiles,
rideaux en matières textiles, stores en matière textiles, tissus en
fibre de verre à usage textile ou de décoration, tissus
d’ameublement ainsi que tissus en toile minérale, utilisés comme
revêtement mural et teinture murale en matière textile.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de
sols et de planchers, revêtements de sols en vinyle ; teintures
murales (non en matières textiles), papiers peints.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de reproduction,
d’enregistrement, de stockage, de transmission et de traitement
de sons, de vidéos et de données ; appareils de divertissements
pour les jeux destinés à être utilisés sur un écran de télévision ou
un écran vidéo ; appareils de divertissements informatisés ou
électroniques ; consoles de jeux ; machines à sous ; appareils
électriques ou électroniques à pièces ou à jetons ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
logiciels d’ordinateurs ; logiciels de jeux ; jeux pour ordinateurs ;
jeux électroniques ; jeux vidéo ; disques compacts, notamment de
jeux ; jeux audio ; cartouches de jeux pour des jeux vidéo
d’ordinateurs et machines de jeux vidéo ; cassettes de jeux pour
ordinateurs ; programmes de jeux pour ordinateurs ;
enregistrements de sons et de vidéogrammes ; enregistrements
phonographiques ; disques ; pellicules cinématographiques et
photographiques impressionnées ; films cinématographiques et
vidéogrammes ; baladeurs MP3 ; caméras digitales ; équipements
et accessoires pour téléphones portables et pour tous types de
téléphonie sans fil, incluant les cadrans de téléphones portables ;
les sonneries de téléphone, les dispositifs de téléchargement de
sonneries de téléphone, de musiques, de fichiers MP3, d’images
graphiques, de jeux et d’images vidéo notamment pour
communication sans fil ; dispositifs de transmission sans fil de
communication, permettant notamment de voter par messages et
de recevoir des messages vocaux et textuels d’autres dispositifs
de communication sans fil ; téléviseurs, magnétoscopes, lecteurs
de DVD ; modems ; appareils photographiques ; casques à
écouteurs ; appareils optiques, lunettes et lunettes de soleil ;
supports de données magnétiques, notamment, contenant des
images et/ou du son ; disques laser ; disques vidéo ; disques
compacts ; CD-Roms ; CDI ; disque digital versatile (DVD) ;
cassettes ; cassettes vidéo ; cartouches pour appareils
d’enregistrement, de transmission, de reproduction du son et des
images ; cartes à mémoire ou à processeurs et supports de
mémoire, contenant notamment des films cinématographiques,
des informations, des évènements sportifs et culturels, des
retransmissions lyriques, des œuvres musicales, des séries
télévisées, des documentaires, des émissions de jeux, des
animations, des concerts et autres spectacles ; compact disques et
CD-Roms interactifs ; étuis pour transporter des cassettes et des
compacts disques et étuis à lunettes ; jeux électroniques
interactifs destinés à être utilisés sur des ordinateurs.
Classe N° 38 : Services de télédiffusion et de télécommunications ;
services de transmission par câble et satellite ; services de
téléphonie sans fil ; services de location de modems, téléphones,
d’appareils de transmissions de messages ; services de
télécommunications permettant notamment le téléchargement de
sonneries de téléphone, musiques, fichiers MP3, images
graphiques, jeux, images vidéo et d’informations pour des
dispositifs de communication sans fil ; services de
télécommunications permettant la transmission sans fil de
sonneries de téléphone, voix, musiques, fichiers MP3, images
graphiques, jeux, images vidéo, informations et actualités par le
biais d’un réseau de communication mondiale à un dispositif de
communication sans fil ; services de télécommunications
permettant le vote et la sélection par le biais d’un dispositif de
communication sans fil ; services de télécommunications
permettant l’envoi et la réception de messages vocaux et textuels
entre des dispositifs de communications sans fil ; services de
télécommunications permettant un système de vote en ligne
notamment par le biais d’Internet ou d’un dispositif de
communication sans fil ; services Internet, incluant les services de
communication, permettant la transmission d’enregistrements de
sons en continu et d’enregistrements audiovisuels par le biais
d’Internet. Services de télécommunications rendus par le biais
d’un réseau de communication mondiale et tous autres réseaux
de communication interactifs, incluant l’Internet.
Classe N° 41 : Services de divertissement ; production,
préparation, présentation, distribution et location de programmes
de télévision et de radio, de films, de films d’animation et
d’enregistrements de sons et de vidéogrammes, notamment par
voie de médias interactifs, tel qu’Internet ; production d’émissions
de divertissement en direct ; production d’émissions de télévision
de divertissement ; programmations musicales télévisuelles ;
publication de livres, magazines et périodiques ; location de
matériels d’éducation et d’instruction ; organisation, production
et présentation d’évènements à buts éducatifs, culturels ou de
divertissement, notamment par voie de médias interactifs ;
organisation, production et présentation de compétitions,
concours, jeux, expositions, évènements sportifs, spectacles,
spectacles itinérants, évènements scéniques, représentations
théâtrales, concerts, représentations en direct et évènements avec
la participation du public ; organisation de jeux interactifs ;
divertissement et éducation.
45
N° National : 06 3 414 775
à : I.N.P.I. PARIS
MELLE PILOT MELISSA, 24 RUE DANIEL STERN, 75015 PARIS.
MELLE PILOT MELISSA, 24 RUE DANIEL STERN, 75015 PARIS.
Produits ou services désignés : Photographies, clichés, boîtes en
carton ou en papier, affiches, albums, cartes, calendriers, patrons
pour la couture, dessins tableaux (peintures) encadrés ou non.
Boîtes en bois, miroirs (glaces) cadres, objets d’art en bois, cire,
plâtre, liège roseau, jonc osier corne os écaille ambre nacre succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques, fauteuils,
sièges coussins, étagères, poufs literie, matelas. Linge de lit,
couvertures de lit & de tables, housses de coussins, linge de
maison tentures, linge de table. Linge de bain (à l’exception de
l’habillement). Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage en papier ou en matières plastiques.
N° National : 06 3 414 794
WERNERT Thomas, 3 rue de Lausanne, 67000 STRASBOURG.
Monsieur WERNERT Thomas, 3 rue de Lausanne, 67000
STRASBOURG.
artistes ; pinceaux ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
46
cartes ; livres ; journaux ; prospectus : brochures ; calendriers ;
instruments d’écritures : objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de
dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en papier ou en matières plastiques).
materiel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion des
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires : location
d’espace publicitaires ; diffusion d’annonce publicitaires : relation
publiques.
Classe N° 42 : Etudes de projets technique. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour de
programmes informatiques (autre que conversion physique).
Programmation par ordinateur. Conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique. Services de
dessinateurs d’art graphiques.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Edition de livres, revues, organisation et conduite
de conférences, colloques, congrès, organisation de formation.
Classe N° 44 : Centres de soins de prévention et de bien-être,
réunissant les professionnels de la santé, de la forme et de la
beauté. Organisation d’exposition et de réunions d’information à
buts culturels ou éducatifs.
N° National : 06 3 414 849
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 414 799
MARDON Véronique, 8 Allée Corot, 64140 LONS.
MARDON Véronique, 8 Allée Corot, 64140 LONS.
à : I.N.P.I. PARIS
EVASION D’INTERIEUR NFDECOR, SARL, ZC du Rusquet SUD,
22300 LANNION, N° SIREN : 488 249 194.
MR Vandersteen Mauduit Larive Franck, 2 Rue Maurice UTRILLO,
22300 LANNION.
Classe N° 38 : Service de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet à savoir site de rencontres.
Classe N° 41 : Organisation de soirées.
Classe N° 45 : Agence de rencontres.
Description de la marque : Couleurs : Bleu / Jaune / orange
N° National : 06 3 414 857
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Appareils d’éclairage lampes,
lampadaires, applique. Meubles, miroirs, cadres, objet d’art en
bois en platre en liege, écaille, osier, corne nacre, ambre succedanes de toutes ces matières. Commode, chevet, lit, meuble de
complément, selettes, tables basses, gueridons, console, bahut,
table, chaises, étagères, coussins, canapés fauteuils, sieges,
matelas, sommier, boite en bois, vannerie. Tapis, carpettes,
papier peint. – statues un terre cuite. – figurines (statuettes) en
terre cuite. – vaisselle non en métaux précieux. – poterie. – vases
non en métaux précieux. – saladiers non en métaux précieux. –
statues en verre.
SCEA Jean MEDEVILLE et Fils, Château Fayau, 33410 CADILLAC,
N° SIREN : 781 860 861.
M. MEDEVILLE Jacques, Château Fayau, 33410 CADILLAC.
N° National : 06 3 414 836
à : I.N.P.I. PARIS
MARGUARITTE Jean-Pierre, 31 avenue des Cèdres, 92410 VILLE
D’AVRAY.
MARGUARITTE Jean-Pierre, 31 avenue des Cèdres, 92410 VILLE
D’AVRAY.
Produits ou services désignés : Commercialisation de vin des
différentes AOC de Bordeaux.
N° National : 06 3 414 873
N° National : 06 3 414 885
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA GONFRIER FRERES, Château de Marsan, 33550 LESTIAC
SUR GARONNE, N° SIREN : 337 608 467.
SCEA GONFRIER FRERES, Château de Marsan, 33550 LESTIAC
SUR GARONNE.
47
BOUCHELAGHEM Mokthar, 1297 ROUTE DE CAILLY, 76690 LA
RUE SAINT PIERRE.
Mokthar BOUCHELAGHEM, 1297 ROUTE DE CAILLY, 76690 LA
RUE SAINT PIERRE.
Classe N° 33 : Cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins,
spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Boissons alcooliques
(à l’exception des bières).
N° National : 06 3 414 884
à : I.N.P.I. PARIS
BOUCHELAGHEM Mokthar, 1297 ROUTE DE CAILLY, 76690 LA
RUE SAINT PIERRE.
Mokthar BOUCHELAGHEM, 1297 ROUTE DE CAILLY, 76690 LA
RUE SAINT PIERRE.
Produits ou services désignés : Télécommunication, informations
en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques.
Services
de
radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Plate-forme de communication à distance (services de télécommunications). Gestion de fichiers informatiques. Publicité sur
un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
location d’espaces publicitaires ; relations publiques. Information
en matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs.
Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique). Services de jeux d’argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
N° National : 06 3 414 892
Produits ou services désignés : Télécommunication, informations
en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques.
Services
de
radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Plate-forme de communication à distance (services de télécommunications) gestion de fichiers informatiques. Publicité sur
un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
location d’espaces publicitaires ; relations publiques. Information
en matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs.
Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique). Services de jeux d’argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
à : I.N.P.I. PARIS
MASTERCARD INTERNATIONAL INCORPORATED, société
organisée selon les lois de l’Etat de Delaware (E.U.A.), 2000
Purchase Street, Purchase, NEW YORK 10577-2509, Etats-Unis
d’Amérique.
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
administration commerciale ; travaux de bureau ; services d’aide
à la direction d’entreprises industrielles et commerciales ;
estimations d’affaires ; services de conseils en matière de gestion
des affaires ; recherche de marché ; étude de marché ;
informations statistiques commerciales ; préparation de relevés
de comptes ; tenue des livres comptables ; recherche
commerciale ; relations publiques ; publication de textes
publicitaires ; publication de dépliants publicitaires ; services de
vente au détail fournis par moyens de télécommunication mobile
de produits et services financiers, cartes bancaires, cartes de débit
et de crédit, assurances, voyages ; services de vente au détail
fournis en ligne, par réseaux informatiques et/ou de
télécommunication et/ou par tout autre moyen de communication
électronique et utilisant des informations numérisées
électroniquement ; de produits et services financiers, cartes
48
bancaires, cartes de débit et de crédit, assurances, voyages ;
gestion de fichiers informatiques ; services de promotion des
intérêts de banques, d’unions de crédit et autres institutions
financières réglementées.
Classe N° 36 : Services d’assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; services financiers ; services bancaires et de crédit ;
services de cartes de crédit, de débit, de cartes rechargeables, et
de cartes à prépaiement liées à un dépôt de valeur ; service
d’accès à des dépôts bancaires, de paiement, de crédit, de débit,
de retrait d’argent, de dépôts de valeur ; services de paiement de
factures ; services d’émission de cartes de crédit, de débit, de
cartes rechargeables, de cartes à prépaiement et de cartes de
dépôt de valeur ; services de vérification de chèques ; services de
retrait par machine automatique ; services financiers, y compris
services de paiement par dispositifs sans fil, à l’appui de services
de vente au détail par moyens de télécommunications mobiles ;
services financiers à l’appui de services de vente au détail en
ligne, sur des réseaux ou par d’autres moyens numérisés ;
informations accessibles à des personnes physiques sur leur
situation financière ou leur niveau de crédit disponible,
notamment par matériel de télécommunication portable ;
services de transactions financières à destination de détenteurs
de cartes par l’intermédiaire de distributeurs automatiques de
billets ; services financiers d’édition de comptes, de récapitulatifs
de dépôts, de retrait d’argent à destination de détenteurs de cartes
par l’intermédiaire de distributeurs automatiques de billets ;
services d’autorisation et de règlement des paiements effectués
par carte de crédit ; services d’assurances liées aux voyages ;
services d’émission, de remboursement et d’encaissement, tous
en rapport avec des chèques de voyage et bons de voyage ;
services d’authentification des paiements ; services de
vérifications d’informations financières ; services de codage et de
décodage d’informations financières ; services de maintenance et
de gestion de dossiers financiers ; services de change et de
transfert électronique de fonds ; services d’information financière
par Internet ou tout autre réseau informatique et/ou de
télécommunication ; services de paiement à distance ; services de
porte-monnaie électroniques, offre de transferts de fonds et de
devises, services de paiements électroniques, services de cartes
de téléphone à prépaiement, services de paiement en espèces et
services d’autorisation et de règlement de transactions ; offre de
services de débit et de crédit au moyen de dispositifs
d’identification de fréquences radio (transpondeurs), ou de
dispositifs de communication et/ou de télécommunication ;
services de banque en ligne ; services financiers fournis par
téléphone ou par tout autre moyen de communication, incluant
les
moyens
de
réseaux
informatiques
et/ou
de
télécommunication, y compris Internet et les réseaux Intranet ;
services financiers à destination des services de vente au détail
fournis par moyens de télécommunication mobile, par réseaux
informatiques et/ou de télécommunication, et/ou par tout autre
moyen de communication électronique, utilisant des informations
numérisées électroniquement ; gestion d’investissements
immobiliers ; services d’assurances de biens immobiliers ;
services d’assurance à destination de propriétaires de biens ;
services de financement de biens immobiliers ; services d’agence
immobilière ; gérance de biens immobiliers ; gestion des affaires
financières dans le domaine immobilier ; services de prêts
immobiliers ; services de financement des projets immobiliers ;
services de courtage immobilier ; services financiers dans le
domaine immobilier ; services financiers relatifs à l’achat et la
vente de biens immobiliers ; négociation de contrats de prêt dans
le domaine immobilier ; gestion de co-propriété ; services
d’assistance et de conseils en matière financière dans le domaine
de l’acquisition et la vente de biens immobiliers ; services
d’investissement de capital dans le domaine immobilier ; services
d’investissement dans le domaine des biens commerciaux ;
évaluation financière de biens immobiliers loués ou non ;
courtage en biens immobiliers ; affermage et location de biens
immobiliers ; services de gestion dans le domaine des
transactions immobilières ; gestion de parcs immobiliers ;
services de transaction, à savoir services d’acheminement par
réseau de télécommunication mondiale des transactions
bancaires aux fins d’autorisation ; services de conseils en matière
d’accession à la propriété et d’estimation de biens immobiliers ;
services de conseils dans le domaine de la gestion des biens
immobiliers des institutionnels ; services d’information en
matière immobilière par réseau informatique et/ou de
télécommunication ; services d’information relatif au marché
immobilier ; services de recherche en matière d’acquisition de
biens immobiliers ; services de vente aux enchères.
Priorité : UNION EUROPEENNE, le 20 DECEMBRE 2005, sous le
N° 004794889
N° National : 06 3 414 895
à : I.N.P.I. PARIS
MASTERCARD INTERNATIONAL INCORPORATED, société
organisée selon les lois de l’Etat de Delaware (E.U.A.), 2000
Purchase Street, Purchase, NEW YORK 10577-2509, Etats-Unis
d’Amérique.
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
administration commerciale ; travaux de bureau ; services d’aide
à la direction d’entreprises industrielles et commerciales ;
estimations d’affaires ; services de conseils en matière de gestion
des affaires ; recherche de marché ; étude de marché ;
informations statistiques commerciales ; préparation de relevés
de comptes ; tenue des livres comptables ; recherche
commerciale ; relations publiques ; publication de textes
publicitaires ; publication de dépliants publicitaires ; services de
vente au détail fournis par moyens de télécommunication mobile
de produits et services financiers, cartes bancaires, cartes de débit
et de crédit, assurances, voyages ; services de vente au détail
fournis en ligne, par réseaux informatiques et/ou de
télécommunication et/ou par tout autre moyen de communication
électronique et utilisant des informations numérisées
électroniquement, de produits et services financiers, cartes
bancaires, cartes de débit et de crédit, assurances, voyages ;
gestion de fichiers informatiques ; services de promotion des
intérêts de banques, d’unions de crédit et autres institutions
financières réglementées.
Classe N° 36 : Services d’assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; services financiers ; services bancaires et de crédit ;
services de cartes de crédit, de débit, de cartes rechargeables, et
de cartes à prépaiement liées à un dépôt de valeur ; service
d’accès à des dépôts bancaires, de paiement, de crédit, de débit,
de retrait d’argent, de dépôts de valeur ; services de paiement de
factures ; services d’émission de cartes de crédit, de débit, de
cartes rechargeables, de cartes à prépaiement et de cartes de
dépôt de valeur ; services de vérification de chèques ; services de
retrait par machine automatique ; services financiers, y compris
services de paiement par dispositifs sans fil, à l’appui de services
de vente au détail par moyens de télécommunications mobiles ;
services financiers à l’appui de services de vente au détail en
ligne, sur des réseaux ou par d’autres moyens numérisés ;
informations accessibles à des personnes physiques sur leur
situation financière ou leur niveau de crédit disponible,
notamment par matériel de télécommunication portable ;
services de transactions financières à destination de détenteurs
de cartes par l’intermédiaire de distributeurs automatiques de
billets ; services financiers d’édition de comptes, de récapitulatifs
de dépôts, de retrait d’argent à destination de détenteurs de cartes
par l’intermédiaire de distributeurs automatiques de billets ;
services d’autorisation et de règlement des paiements effectués
par carte de crédit ; services d’assurances liées aux voyages ;
services d’émission, de remboursement et d’encaissement, tous
en rapport avec des chèques de voyage et bons de voyage ;
services d’authentification des paiements ; services de
vérifications d’informations financières ; services de codage et de
décodage d’informations financières ; services de maintenance et
de gestion de dossiers financiers ; services de change et de
transfert électronique de fonds ; services d’information financière
par Internet ou tout autre réseau informatique et/ou de
télécommunication ; services de paiement à distance ; services de
porte-monnaie électroniques, offre de transferts de fonds et de
devises, services de paiements électroniques, services de cartes
de téléphone à prépaiement, services de paiement en espèces et
services d’autorisation et de règlement de transactions ; offre de
services de débit et de crédit au moyen de dispositifs
d’identification de fréquences radio (transpondeurs), ou de
dispositifs de communication et/ou de télécommunication ;
services de banque en ligne ; services financiers fournis par
téléphone ou par tout autre moyen de communication, incluant
les
moyens
de
réseaux
informatiques
et/ou
de
télécommunication, y compris Internet et les réseaux Intranet ;
services financiers à destination des services de vente au détail
fournis par moyens de télécommunication mobile, par réseaux
informatiques et/ou de télécommunication, et/ou par tout autre
moyen de communication électronique, utilisant des informations
numérisées électroniquement ; gestion d’investissements
immobiliers ; services d’assurances de biens immobiliers ;
services d’assurance à destination de propriétaires de biens ;
services de financement de biens immobiliers ; services d’agence
immobilière ; gérance de biens immobiliers ; gestion des affaires
financières dans le domaine immobilier ; services de prêts
immobiliers ; services de financement des projets immobiliers ;
services de courtage immobilier ; services financiers dans le
domaine immobilier ; services financiers relatifs à l’achat et la
vente de biens immobiliers ; négociation de contrats de prêt dans
le domaine immobilier ; gestion de co-propriété ; services
d’assistance et de conseils en matière financière dans le domaine
de l’acquisition et la vente de biens immobiliers ; services
d’investissement de capital dans le domaine immobilier ; services
d’investissement dans le domaine des biens commerciaux ;
évaluation financière de biens immobiliers loués ou non ;
courtage en biens immobiliers ; affermage et location de biens
immobiliers ; services de gestion dans le domaine des
transactions immobilières ; gestion de parcs immobiliers ;
services de transaction, à savoir services d’acheminement par
réseau de télécommunication mondiale des transactions
bancaires aux fins d’autorisation ; services de conseils en matière
d’accession à la propriété et d’estimation de biens immobiliers ;
services de conseils dans le domaine de la gestion des biens
immobiliers des institutionnels ; services d’information en
matière immobilière par réseau informatique et/ou de
télécommunication ; services d’information relatif au marché
immobilier ; services de recherche en matière d’acquisition de
biens immobiliers ; services de vente aux enchères.
49
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques.
N° National : 06 3 415 197
à : I.N.P.I. PARIS
François Sangline, 8 Rue Lamartine, 56300 PONTIVY.
François Sangline, 8 Rue Lamartine, 56300 PONTIVY.
Produits ou services désignés : Electricité industrielle ingénierie
génie électrique.
Priorité : UNION EUROPEENNE, le 20 DECEMBRE 2005, sous le
N° 004794855
N° National : 06 3 415 203
N° National : 06 3 414 951
à : I.N.P.I. PARIS
AGENCE D’INFORMATION DE DOCUMENTATION ET D’ETUDE,
Société de presse et d’edition SARL, 63 boulevard du Midi, 93340
LE RAINCY, N° SIREN : 487 604 134.
à : I.N.P.I. PARIS
EURO J, SAS, 14 BOULEVARD JEAN SEBASTIEN BACH, 67000
STRASBOURG, N° SIREN : 398 852 020.
EURO J, 14 BOULEVARD JEAN SEBASTIEN BACH, 67000
STRASBOURG.
Madame Marie-Claude Demandre, AIDE, 63 boulevard du Midi,
93340 LE RAINCY.
Produits ou services désignés : Transmission d’information en
ligne concernant l’actualité de la vie locale et la vie publique.
Diffusion (transmission) de bases de données (juridique, politique, économique et sociale). Edition en ligne d’un journal
d’informations legislatives. Publicité en ligne et regie publicitaire.
Classe N° 19 : Treillis en bois Pergolas en bois clôtures dalles et
parquets en bois abris et maisonnettes de jardin en bois ;
N° National : 06 3 415 153
Classe N° 20 : Mobilier d’intérieur et de jardin en bois ou en
matière plastique – caillebotis en bois. ;
Classe N° 21 : Bacs et pots de fleurs – supports et tuteurs pour
plantes. ;
à : I.N.P.I. PARIS
TRIBHOU DENIS, 12 rue Emile Zola, 92160 ANTONY.
TRIBHOU DENIS, 12 RUE EMILE ZOLA, 92160 ANTONY.
Classe N° 28 : Portiques pour jeux d’enfants comprenant
balançoire toboggan corde lisse ou à noeuds trapèze anneaux. ;
Classe N° 42 : Décoration d’intérieur.
50
N° National : 06 3 415 207
N° National : 06 3 415 390
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. RENNES
HAISE Brice Robert andré, 255 r des impressionnistes, bat A
No 301, 34090 MONTPELLIER, N° SIREN : 397 476 094.
WAVECOM, société anonyme, 3, esplanade du Foncet, 92442
ISSY LES MOULINEAUX CEDEX, N° SIREN : 391 838 042.
M. HAISE Brice, 255 r des Impressionnistes, bat A No 301, 34090
MONTPELLIER.
Cabinet VIDON, Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Produits ou services désignés : Véhicules. Joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses. Cuir et imitations du cuir peaux d’animaux.
Vetement, chaussures, chapellerie. Publicité ; gestion des affaires
commerciales, travaux de bureau. Véhicules : appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules
terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ;
carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de
véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;
caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille,
freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Joaillerie ; bijouterie,
pierres
précieuses ;
horlogerie
et
instruments
chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ;
objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en
métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres
de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en
métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle
en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie.
Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ;
sous-vêtements. Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires, relation publiques.
Classe N° 9 : Programmes informatiques, microprogrammes
informatiques ; logiciels ; logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données ; logiciels de
jeux ; appareils et instruments de contrôle, logiciels de contrôle
d’accès à un réseau informatique ; logiciels de transmission de
données ; logiciel de contrôle ; logiciels outils de développement
(environnement logiciel de développement) ; logiciel de
commande de fonctionnalités ; progiciels ; logiciels pour le
développement d’applications destinées à des appareils de
radiocommunication et à tous dispositifs équipés de moyens de
radiocommunication, et notamment des boîtiers électroniques ;
logiciels de transmission de données ou de communication entre
machines, ou entre des machines, des capteurs, des instruments
de mesure et des serveurs de données, logiciels de transmission
de données ou de communication dans le domaine automobile,
ou ordinateurs portables et assistants personnels électroniques
(PDA) ;
logiciels
de
programmation
d’appareils
de
radiocommunication, notamment des boîtiers électroniques, et
dispositif équipé de moyens de radiocommunication ;
distributeurs automatiques ; appareils à prépaiement ; logiciels de
communication avec les réseaux des opérateurs ; Logiciels pour
système d’exploitation d’ordinateur ; programmes d’exploitation
d’ordinateur, extensions pour systèmes d’ordinateur, outils et
programmes utilitaires dans le domaine des logiciels
d’application pour connexion d’ordinateurs personnels ;
Micrologiciels ; Matériels informatiques, à savoir équipements de
réseaux (routeurs, serveurs, switch, hubs, pare-feu), ports de
connexion de périphériques (firewire, usb, scsi), connexions sans
fil et logiciels pour le développement, l’entretien, la maintenance
et l’utilisation de réseaux d’ordinateurs locaux (LANs) et à grande
distance (WANs) ; matériels informatiques et logiciels pour la
réception, l’affichage et l’exploitation de l’émission/de la diffusion
de signaux vidéo, audio et de données numériques, routeurs,
concentrateurs (hubs) ; serveurs ; commutateurs ; micrologiciels
à savoir : logiciels de systèmes d’exploitation d’ordinateurs ;
serveurs à fonctions fixes ; matériels informatiques en réseaux ;
dispositifs à semi-conducteurs ; matériels informatiques et
logiciels pour créer, faciliter et gérer l’accès à distance à et la
communication avec des réseaux locaux (LANs), des réseaux
privés virtuels (VPNs), des réseaux à grandes distances (WANs) et
des réseaux globaux d’ordinateurs ; routeurs, commutateurs,
concentrateurs (hubs) et logiciels d’exploitation de serveurs,
logiciels pour l’utilisation dans la fourniture à des utilisateurs
multiples de l’accès à un réseau informatique global
d’informations pour la recherche, la récupération, le transfert, la
manipulation et la diffusion d’un large éventail d’informations ;
outils logiciels pour faciliter les applications logiciels par des
tiers ; matériel informatique et logiciels pour communications en
réseau sans fil ; appareils, produits et instruments électroniques
et électromécaniques utilisés avec des ordinateurs ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage, le contrôle ou la commande de courant
électrique, émetteurs et récepteurs de signaux électriques,
appareils électriques et électroniques de surveillance, appareils
de mesurage, appareils de relevés à distance d’informations
notamment en provenance de compteurs électriques ;
accumulateurs électriques ; Equipements fixes et mobiles de
radiocommunication ; appareils pour le traitement de
l’information ; ordinateurs notamment serveurs informatiques,
ordinateur de poche (PDA), centres serveurs de bases de
données ; appareils pour le traitement de l’information ;
émetteurs et récepteurs de signaux électroniques, boîtiers
électroniques permettant l’échange de données ou de sons,
d’images fixes ou animées, de messages, notamment dans les
équipements de téléphonie mobile, dans un véhicule automobile,
ou dans un distributeur automatique ; appareils et équipement
pour la transmission, l’enregistrement, la reproduction, la
modification, la diffusion, la réception de données, de sons,
d’images fixes ou animées, de messages ; supports
d’enregistrement
magnétiques ;
supports
de
données
magnétiques, Cédéroms ; disques acoustiques, disques optiques ;
supports de données optiques, lecteurs optiques ; graphismes
audio et vidéo pour informations en temps réel et pour transfert,
transmission, réception, traitement et numérisation d’images ;
appareils et instruments pour l’enregistrement, le traitement, la
réception, la reproduction, le transfert, la modification, la
compression, la décompression, la radiodiffusion, la fusion et/ou
l’amélioration de données ; algorithmes pour la compression et la
décompression de données ; appareils de test et de calibrage ;
données enregistrées sous forme électroniques, optique ou
magnétique ; installations, appareils, émetteurs et récepteurs
téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de type mobile,
portable ou fixe ; répondeurs téléphoniques, modems ; matériels
informatiques et logiciels pour la transmission et la réception de
télécopies ;
récepteurs
de
radiomessagerie ;
centraux
téléphoniques ;
bornes
de
radiotéléphonie
ou
de
radiomessagerie ; satellites et antennes, notamment pour la
diffusion, la transmission et la réception de données, de sons,
d’images fixes ou animées, de messages ; terminaux audio-vidéo,
terminaux
multimédia,
appareils
et
instruments
de
télécommunications, terminaux de télécommunication ; réseaux
locaux d’ordinateurs ; équipements pour le traitement de
l’information,
matériels
informatiques,
équipements
informatiques mobiles ; appareil et équipements de commande à
distance pour le transfert, l’enregistrement, la lecture et la
reproduction de sons, d’images et/ou de données informatiques ;
appareils et équipements électroniques de connexion à distances
à un réseau informatique et/ou de télécommunications ;
Ordinateurs, micro-ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs,
réseaux locaux d’ordinateurs ; circuits intégrés, puces de circuits
intégrés, extincteurs, interfaces, claviers d’ordinateurs, souris,
stations de travail ; microprocesseurs, semi-conducteurs,
processeurs à semi-conducteurs, puces de processeurs à semiconducteurs, mémoires électroniques, circuits imprimés,
accumulateurs électriques, cartes à mémoire, lecteurs de cartes à
mémoires, cartes à circuits imprimés, cartes à circuits
électroniques, dispositifs de mémoire d’ordinateur ; dispositifs de
mémoire à semi-conducteurs ; cartes de circuits vidéo ; cartes de
circuits audio ; cartes de circuits audio-vidéo ; accélérateurs de
graphiques vidéo ; accélérateurs multimédia ; processeurs vidéo ;
manuels vendus comme unité et téléchargeable à partir d’un
réseau global d’ordinateurs, accessoires, pièces et appareils de
tests pour tous les produits précités. Appareils et instruments
d’enseignement, appareils et instruments utilisés pour les
conférences, l’échange et l’édition de documents, caméras ;
appareils de prise de vue ; écouteurs ; appareils vidéo, cartes à
circuit vidéo ; produits pour systèmes vidéo ; matériel
d’instruction concernant les ordinateurs et les données, tous
enregistrés de manière magnétique, optique ou électronique ;
publications électroniques téléchargeables.
Classe N° 38 : Services de communication, services de
communication par terminaux d’ordinateurs ; services de
communication entre terminaux d’ordinateurs ; services de
communications multimédia et de communications numériques,
à savoir diffusion, transmission électronique et réception
interactive et non-interactive de la voix, de données, d’images, de
messages paginés, de télécopies et d’informations, transmission
et réception de données audio sur un réseau Internet ;
télécommunications par réseaux global d’ordinateurs, services de
télécommunication,
de
radiocommunication,
de
radiomessagerie, de téléphonie, de radiotéléphonie, de
radiodiffusion, de transmission et de diffusion de sons, d’images
fixes ou animées, de données, de messages via un réseau de
communication mondial (de type Internet) ou à accès privé (de
type Intranet) ; transmission de télécopies ; téléinformatique ;
services d’informations en matière de télécommunication, de
radiocommunication, de radiomessagerie, de téléphonie, de
radiotéléphonie, de téléphonie mobile, de radiodiffusion, de
transmission et de diffusion de sons, d’images fixes ou animées,
de données et de messages ; services de fourniture d’accès à des
réseaux de communication mondial (de type Internet) ou à accès
privé (de type Intranet) ; services de location de terminaux de
communication, de modems ; services de consultation en matière
d’ordinateurs, de logiciels, de télécommunication, de
radiotéléphonie, de radiodiffusion, de transmission et de diffusion
de sons, d’images fixes ou animées, de données et de messages ;
services de fourniture d’accès à un site Internet afin de permettre
le téléchargement de logiciels, de sons, d’images fixes ou
animées, de données, de messages ; service de location de temps
d’accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases
de données informatiques ; services de téléchargement de
logiciels, de logiciels de jeux, de son, d’images fixes ou animées,
de données, de messages via Internet ; Services de
téléconférence, services de vidéoconférences ; services de forum
de discussion sur Internet et de messagerie instantanée.
Transmission en ligne de publications, à savoir des livrets
d’information, catalogues, dans le domaine informatique et des
nouvelles technologies de l’information.
51
Classe N° 41 : Service d’enseignement, enseignement par
correspondance ; services d’éducation et de divertissement ;
formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite
d’ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
d’épreuves pédagogiques ; organisation d’expositions à buts
culturels, artistiques ou éducatifs ; service d’enseignement,
d’enseignement par correspondance, d’éducation et de formation
pratique (démonstration) en matière de logiciels ; services
d’organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès, d’ateliers de formation pratique (démonstration) en
matière de logiciels ; Service d’enseignement, d’enseignement
par
correspondance,
d’éducation,
de
divertissement,
d’information et de formation pratique (démonstration) dans le
domaine des télécommunications, des télécommunications par
réseaux global d’ordinateurs, informatique, de la programmation,
du développement, de l’installation, de l’exploitation, de la
gestion, de la maintenance des logiciels et des ordinateurs ;
services d’organisation et conduite de colloques, de conférences,
de congrès, d’ateliers de formation pratique (démonstration) dans
le domaine de la programmation, du développement, de
l’installation, de l’exploitation, de la gestion, de la maintenance
des logiciels et des ordinateurs.
Classe N° 42 : Services de consultation dans le domaine des
réseaux globaux d’ordinateurs, des systèmes d’ordinateurs, des
équipements de communication, à savoir services d’ingénieur en
matière de systèmes d’exploitation, administration de réseaux,
surveillance et analyse de l’exploitation, de la sécurité pour
empêcher l’accès illégal au réseau et services de développement
de logiciels ; services de fourniture d’information dans de
domaine des technologies informatique et des réseaux global
d’ordinateurs. Services informatiques, à savoir consultation en
matière d’ordinateurs, conseils techniques informatiques, études,
réalisation (conception) et mise à jour de circuits intégrés, de
circuits
imprimés,
d’appareils
et
d’installations
de
de
radiocommunication,
de
fixes ou animées, de données et de messages ; services
d’hébergement de sites informatiques ; services d’élaboration
(conception) et développement de logiciels, d’équipements
informatiques et de télécommunications ; études de projets
techniques
(informatique),
installation
(programmation
informatique) de logiciels, location de logiciels informatiques,
maintenance de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels
informatiques, programmation pour ordinateurs ; services
d’hébergement de sites Internet, de messagerie, de messagerie
sécurisée ; recherches scientifiques et industrielles liées aux
nouvelles technologies de l’information, à savoir recherches et
développement de nouveaux produits, recherches techniques ;
exploitation de brevets, à savoir concession de licence de brevet
(services juridiques).
N° National : 06 3 415 391
WAVECOM, société anonyme, 3, esplanade du Foncet, 92442
ISSY LES MOULINEAUX CEDEX, N° SIREN : 391 838 042.
Cabinet VIDON, Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Classe N° 9 : Programmes informatiques, microprogrammes
informatiques ; logiciels ; logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données ; logiciels de
jeux ; appareils et instruments de contrôle, logiciels de contrôle
d’accès à un réseau informatique ; logiciels de transmission de
données ; logiciel de contrôle ; logiciels outils de développement
(environnement logiciel de développement) ; logiciel de
commande de fonctionnalités ; progiciels ; logiciels pour le
52
développement d’applications destinées à des appareils de
radiocommunication et à tous dispositifs équipés de moyens de
radiocommunication, et notamment des boîtiers électroniques ;
logiciels de transmission de données ou de communication entre
machines, ou entre des machines, des capteurs, des instruments
de mesure et des serveurs de données, logiciels de transmission
de données ou de communication dans le domaine automobile,
ou ordinateurs portables et assistants personnels électroniques
(PDA) ;
logiciels
de
programmation
d’appareils
de
radiocommunication, notamment des boîtiers électroniques, et
dispositif équipé de moyens de radiocommunication ;
distributeurs automatiques ; appareils à prépaiement ; logiciels de
communication avec les réseaux des opérateurs ; logiciels pour
système d’exploitation d’ordinateur ; programmes d’exploitation
d’ordinateur, extensions pour systèmes d’ordinateur, outils et
programmes utilitaires dans le domaine des logiciels
d’application pour connexion d’ordinateurs personnels ;
micrologiciels ; Matériels informatiques, à savoir équipements de
réseaux (routeurs, serveurs, switch, hubs, pare-feu), ports de
connexion de périphériques (firewire, usb, scsi), connexions sans
fil et logiciels pour le développement, l’entretien, la maintenance
et l’utilisation de réseaux d’ordinateurs locaux (LANs) et à grande
distance (WANs) ; matériels informatiques et logiciels pour la
réception, l’affichage et l’exploitation de l’émission/de la diffusion
de signaux vidéo, audio et de données numériques, routeurs,
concentrateurs (hubs) ; serveurs ; commutateurs ; micrologiciels
à savoir : logiciels de systèmes d’exploitation d’ordinateurs ;
serveurs à fonctions fixes ; matériels informatiques en réseaux ;
dispositifs à semi-conducteurs ; matériels informatiques et
logiciels pour créer, faciliter et gérer l’accès à distance à et la
communication avec des réseaux locaux (LANs), des réseaux
privés virtuels (VPNs), des réseaux à grandes distances (WANs) et
des réseaux globaux d’ordinateurs ; routeurs, commutateurs,
concentrateurs (hubs) et logiciels d’exploitation de serveurs,
logiciels pour l’utilisation dans la fourniture à des utilisateurs
multiples de l’accès à un réseau informatique global
d’informations pour la recherche, la récupération, le transfert, la
manipulation et la diffusion d’un large éventail d’informations ;
outils logiciels pour faciliter les applications logiciels par des
tiers ; matériel informatique et logiciels pour communications en
réseau sans fil ; appareils, produits et instruments électroniques
et électromécaniques utilisés avec des ordinateurs ; appareils et
l’accumulation, le réglage, le contrôle ou la commande de courant
électrique, émetteurs et récepteurs de signaux électriques,
appareils électriques et électroniques de surveillance, appareils
de mesurage, appareils de relevés à distance d’informations
notamment en provenance de compteurs électriques ;
accumulateurs électriques ; Equipements fixes et mobiles de
radiocommunication ; appareils pour le traitement de
l’information ; ordinateurs notamment serveurs informatiques,
ordinateur de poche (PDA), centres serveurs de bases de
données ; appareils pour le traitement de l’information ;
émetteurs et récepteurs de signaux électroniques, boîtiers
électroniques permettant l’échange de données ou de sons,
d’images fixes ou animées, de messages, notamment dans les
équipements de téléphonie mobile, dans un véhicule automobile,
ou dans un distributeur automatique ; appareils et équipement
pour la transmission, l’enregistrement, la reproduction, la
modification, la diffusion, la réception de données, de sons,
d’images fixes ou animées, de messages ; supports
d’enregistrement
magnétiques ;
supports
de
données
magnétiques, Cédéroms ; disques acoustiques, disques optiques ;
supports de données optiques, lecteurs optiques ; graphismes
audio et vidéo pour informations en temps réel et pour transfert,
transmission, réception, traitement et numérisation d’images ;
appareils et instruments pour l’enregistrement, le traitement, la
réception, la reproduction, le transfert, la modification, la
compression, la décompression, la radiodiffusion, la fusion et/ou
l’amélioration de données ; algorithmes pour la compression et la
décompression de données ; appareils de test et de calibrage ;
données enregistrées sous forme électroniques, optique ou
magnétique ; installations, appareils, émetteurs et récepteurs
téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de type mobile,
portable ou fixe ; répondeurs téléphoniques, modems ; matériels
informatiques et logiciels pour la transmission et la réception de
télécopies ;
récepteurs
de
radiomessagerie ;
centraux
téléphoniques ;
bornes
de
radiotéléphonie
ou
de
radiomessagerie ; satellites et antennes, notamment pour la
diffusion, la transmission et la réception de données, de sons,
d’images fixes ou animées, de messages ; terminaux audio-vidéo,
terminaux
multimédia,
appareils
et
instruments
de
télécommunications, terminaux de télécommunication ; réseaux
locaux d’ordinateurs ; équipements pour le traitement de
l’information,
matériels
informatiques,
équipements
informatiques mobiles ; appareil et équipements de commande à
distance pour le transfert, l’enregistrement, la lecture et la
reproduction de sons, d’images et/ou de données informatiques ;
appareils et équipements électroniques de connexion à distances
à un réseau informatique et/ou de télécommunications ;
Ordinateurs, micro-ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs,
réseaux locaux d’ordinateurs ; circuits intégrés, puces de circuits
intégrés, extincteurs, interfaces, claviers d’ordinateurs, souris,
stations de travail ; microprocesseurs, semi-conducteurs,
processeurs à semi-conducteurs, puces de processeurs à semiconducteurs, mémoires électroniques, circuits imprimés,
accumulateurs électriques, cartes à mémoire, lecteurs de cartes à
mémoires, cartes à circuits imprimés, cartes à circuits
électroniques, dispositifs de mémoire d’ordinateur ; dispositifs de
mémoire à semi-conducteurs ; cartes de circuits vidéo ; cartes de
circuits audio ; cartes de circuits audio-vidéo ; accélérateurs de
graphiques vidéo ; accélérateurs multimédia ; processeurs vidéo ;
manuels vendus comme unité et téléchargeable à partir d’un
réseau global d’ordinateurs, accessoires, pièces et appareils de
tests pour tous les produits précités. Appareils et instruments
d’enseignement, appareils et instruments utilisés pour les
conférences, l’échange et l’édition de documents, caméras ;
appareils de prise de vue ; écouteurs ; appareils vidéo, cartes à
circuit vidéo ; produits pour systèmes vidéo ; matériel
d’instruction concernant les ordinateurs et les données, tous
enregistrés de manière magnétique, optique ou électronique ;
publications électroniques téléchargeables.
Classe N° 38 : Services de communication, services de
communication par terminaux d’ordinateurs ; services de
communication entre terminaux d’ordinateurs ; services de
communications multimédia et de communications numériques,
à savoir diffusion, transmission électronique et réception
interactive et non-interactive de la voix, de données, d’images, de
messages paginés, de télécopies et d’informations, transmission
et réception de données audio sur un réseau Internet ;
télécommunications par réseaux global d’ordinateurs, services de
de
radiocommunication,
de
fixes ou animées, de données, de messages via un réseau de
communication mondial (de type Internet) ou à accès privé (de
type Intranet) ; transmission de télécopies ; téléinformatique ;
services d’informations en matière de télécommunication, de
radiotéléphonie, de téléphonie mobile, de radiodiffusion, de
transmission et de diffusion de sons, d’images fixes ou animées,
de données et de messages ; services de fourniture d’accès à des
réseaux de communication mondial (de type Internet) ou à accès
privé (de type Intranet) ; services de location de terminaux de
communication, de modems ; services de consultation en matière
d’ordinateurs, de logiciels, de télécommunication, de
radiotéléphonie, de radiodiffusion, de transmission et de diffusion
de sons, d’images fixes ou animées, de données et de messages ;
services de fourniture d’accès à un site Internet afin de permettre
le téléchargement de logiciels, de sons, d’images fixes ou
animées, de données, de messages ; service de location de temps
d’accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases
de données informatiques ; services de téléchargement de
logiciels, de logiciels de jeux, de son, d’images fixes ou animées,
de données, de messages via Internet ; services de
téléconférence, services de vidéoconférences ; services de forum
de discussion sur Internet et de messagerie instantanée.
Transmission en ligne de publications, à savoir des livrets
d’information, catalogues, dans le domaine informatique et des
nouvelles technologies de l’information.
Classe N° 41 : Service d’enseignement, enseignement par
correspondance ; services d’éducation et de divertissement ;
formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite
d’ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
d’épreuves pédagogiques ; organisation d’expositions à buts
culturels, artistiques ou éducatifs ; service d’enseignement,
d’enseignement par correspondance, d’éducation et de formation
pratique (démonstration) en matière de logiciels ; services
d’organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès, d’ateliers de formation pratique (démonstration) en
matière de logiciels ; Service d’enseignement, d’enseignement
par
correspondance,
d’éducation,
de
divertissement,
d’information et de formation pratique (démonstration) dans le
domaine des télécommunications, des télécommunications par
réseaux global d’ordinateurs, informatique, de la programmation,
du développement, de l’installation, de l’exploitation, de la
gestion, de la maintenance des logiciels et des ordinateurs ;
services d’organisation et conduite de colloques, de conférences,
de congrès, d’ateliers de formation pratique (démonstration) dans
le domaine de la programmation, du développement, de
l’installation, de l’exploitation, de la gestion, de la maintenance
des logiciels et des ordinateurs.
Classe N° 42 : Services de consultation dans le domaine des
réseaux globaux d’ordinateurs, des systèmes d’ordinateurs, des
équipements de communication, à savoir services d’ingénieur en
matière de systèmes d’exploitation, administration de réseaux,
surveillance et anlalyse de l’exploitation, de la sécurité pour
empêcher l’accès illégal au réseau et services de développement
de logiciels ; services de fourniture d’information dans de
domaine des technologies informatique et des réseaux global
d’ordinateurs. Services informatiques, à savoir consultation en
matière d’ordinateurs, conseils techniques informatiques, études,
réalisation (conception) et mise à jour de circuits intégrés, de
circuits
imprimés,
d’appareils
et
d’installations
de
de
radiocommunication,
de
fixes ou animées, de données et de messages ; services
d’hébergement de sites informatiques ; services d’élaboration
(conception) et développement de logiciels, d’équipements
informatiques et de télécommunications ; études de projets
techniques
(informatique),
installation
(programmation
informatique) de logiciels, location de logiciels informatiques,
maintenance de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels
informatiques, programmation pour ordinateurs ; services
d’hébergement de sites Internet, de messagerie, de messagerie
sécurisée ; recherches scientifiques et industrielles liées aux
nouvelles technologies de l’information, à savoir recherches et
développement de nouveaux produits, recherches techniques ;
exploitation de brevets, à savoir concession de licence de brevet
(services juridiques).
N° National : 06 3 415 483
à : I.N.P.I. LILLE
ARIAL ASSURANCE, Société Anonyme à Directoire, ayant son
Siège Social 32, Avenue Emile Zola, Mons-en-Baroeul, 59896
LILLE CEDEX 9, N° SIREN : 410 261 657.
ARIAL ASSURANCE, 32 AVENUE EMILE ZOLA, MONS EN
BAROEUL, 59896 LILLE CEDEX 9.
53
N° National : 06 3 415 516
à : I.N.P.I. PARIS
carole linarès, 24 rue maurice ravel, chez mme le cunff, 92500
RUEIL MALMAISON.
jean-luc linarès, 24 rue maurice ravel, chez mme le cunff, 92500
RUEIL MALMAISON.
carole linarès, 20 Lot Les Allées Forestières, 33950 LEGE CAP
FERRET.
Classe N° 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
N° National : 06 3 415 527
à : I.N.P.I. PARIS
THE PHONE HOUSE, SAS, 4, Rue Diderot, 92150 SURESNES,
N° SIREN : 408 685 816.
THE PHONE HOUSE, 4, Rue Diderot, 92150 SURESNES.
Description de la marque : MARQUE SEMI-FIGURATIVE
COULEURS REVENDIQUEES – BLEUE PANTONE 295 – ROUGE
PANTONE 202 DESCRIPTION : DEUX MOTS “ ARIAL ” et
“ assurance ” SEPARES PAR UNE LIGNE VERTICALE
Classe N° 36 : Assurances et affaires financières : tous contrats
d’assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de
retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrat
multisupport, contrats de capitalisation, assurance de dommages,
assurance de risques divers.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs ou
services de transmission d’information par voie télématique.
Classe N° 41 : Publication de brochures, plaquettes ou lettres
d’information (à l’exception de brochures, plaquettes, lettres
publicitaires).
Classe N° 9 : Périphériques d’ordinateurs, appareils et
instruments de télécommunications. Appareils installations et
postes téléphoniques, appareils radiotéléphoniques, récepteurs
et émetteurs téléphoniques, appareils pour l’enregistrement des
messages, appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son et des images, modems, connecteurs à un
réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou
optiques, bases de données informatisées, logiciels pour la
fourniture d’accès à un réseau informatique. Terminaux
informatiques, ordinateurs, équipements pour le traitement de
l’information, logiciels, supports de données magnétiques,
optiques, Cédéroms, logiciels de jeux, logiciels de sécurisation,
transfert de messages et de données de même nature.
Amplificateurs, antennes écouteurs destinées aux appareils de
communications, téléviseurs, télécopieurs.
commerciales, services de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet, collecte et traitement des
données.
Classe N° 36 : Services d’assurance, de garanties et de satisfaction
du consommateur relatif aux appareils, équipement et services de
télécommunications,
opérations
financières,
opérations
monétaires.
54
Classe N° 37 : Services d’installation, de maintenance, de
réparation
d’appareils,
de
télécommunication
de
radiocommunication, de radiotéléphonie, mobile, d’appareils
téléphoniques, d’ordinateurs, d’appareils pour l’enregistrement
des messages, l’enregistrement, la transmission et la
reproduction du son et des images.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, services
téléphoniques, services de transmission d’informations par voies
télématiques, de radiocommunication, de radiotéléphonie
mobile, services de transferts d’appels, de renvois d’appels,
d’annuaires du téléphone, de messageries vocales, de
téléinformatique, de courriers électroniques, communications par
réseaux de communication de type Internet. Informations en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunications, d’appareils téléphoniques, informatiques,
de postes de télévision, de répondeurs téléphoniques, de
télécopieurs. Fourniture d’accès à un service de messagerie
électronique. Abonnements à des services de télécommunication.
Location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données.
Classe N° 42 : Conseils et expertises techniques dans le domaine
des télécommunications et de l’informatique.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins), vins d’appellation d’origine controlée.
N° National : 06 3 416 130
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-François CABOS, 28 Ter Rue des Graviers, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Jean-François CABOS, 28 Ter Rue des Graviers, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
N° National : 06 3 415 636
à : I.N.P.I. PARIS
JAMES, Stephen, Canterbury House, 2-6 Sydenham Road,
CROYDON, CR09XE, UK.
STEPHEN JAMES, CANTERBURY HOUSE, 2-6 SYDENHAM ROAD,
CROYDON CR0 9XE, ANGLETERRE.
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
N° National : 06 3 416 216
Classe N° 9 : Logiciel.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 415 772
à : I.N.P.I. LYON
Alix Marie-Paule, le lambert, 69620 SAINTE-PAULE.
Alix Jerome, le lambert, 69620 SAINTE-PAULE.
Alix Virginie, le lambert, 69620 SAINTE-PAULE.
Jerome ALIX, Le lambert, 69620 SAINTE-PAULE.
Classe N° 31 : Produits agricoles non transformés.
POMARES, Pierre, Louis, 1 allée des PLATANES, 94700
MAISONS-ALFORT.
POMARES, Pierre, 1 allée des PLATANES, 94700 MAISONSALFORT.
55
Classe N° 35 : Promotion des ventes pour les tiers. Services liés à
la vente au détail de produits régionaux et artisanaux, à savoir :
tableaux (peinture), pareos (vêtements).
Classe N° 39 : Visites touristiques location de véhicules location
de bateaux organisation de voyages.
Classe N° 35 : Services de marketing à savoir : ciblage de clientèle
et distribution de prospectus, d’imprimés ou d’échantillons non
nominatifs, en boîtes aux lettres, à partir d’un ciblage préalable.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire réservation de logements
temporaires.
N° National : 06 3 416 421
à : I.N.P.I. LILLE
Mademoiselle Armel EL MOUADAN, 1 rue Saint Pierre, 59700
MARCQ EN BAROEUL.
Monsieur Bernard MALARIA, 82 rue de Tourcoing, 59170 CROIX.
N° National : 06 3 416 424
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIAPOST
SERVICES,
Société
anonyme
à
conseil
d’administration, 9 BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE,
92120 MONTROUGE, N° SIREN : 342 116 803.
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Monsieur Pierre BRYGO, 200 rue Henri Debrant, 59870 TILLOY
LES MARCHIENNES.
Mademoiselle Amel EL. MOUADAN, 1 rue Saint Pierre, 59700
MARCQ EN BAROEUL.
Classe N° 35 : Services de marketing à savoir : ciblage de clientèle
et distribution de prospectus, d’imprimés ou d’échantillons, non
N° National : 06 3 416 426
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIAPOST
SERVICES,
Société
anonyme
à
conseil
Produits ou services désignés : Conseil pour les affaires. Administration d’entreprises. Secrétariat et traduction. Analyse financière.
Placements de fonds. Consultation en matière financière. Services
informatique à savoir gestion de fichiers. Organisation de séminaires.
Classe N° 35 : Services de marketing à savoir ciblage de clientèle
N° National : 06 3 416 423
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIAPOST
SERVICES,
Société
anonyme
à
conseil
56
N° National : 06 3 416 429
à : I.N.P.I. PARIS
SARL
NB
COMMUNICATION,
GRENTHEVILLE.
rue
Daguerre,
14540
Martin LEMERY, Avocat, 9 rue de Sontay, 75116 PARIS.
N° National : 06 3 416 432
Produits ou services désignés : Produits et substances hygiéniques pour l’hygiène intime, gels lubrifiants intimes, huiles de
massage, produits pharmaceutiques et hygiéniques en particulier
aphrodisiaques, crèmes favorisant l’orgasme, produits fortifiant
la puissance sexuelle ; Supports de données enregistrées tels que
disques compact, disques compact vidéo, disques acoustiques,
disques numérique vidéo, disques numérique polyvalent, disques
compact à lecture optique, Cédérom, cassettes vidéo ; Articles
hygiéniques en caoutchouc, préservatifs, seins artificiels,
poupées gonflables, vibromasseurs vibrants ou non, vibromasseurs ventouses, vibromasseurs à rotation, ceintures godes,
boules de geisha, oeufs vibrants, anneaux stimulant, appareils de
massage, développeurs de sexe et seins. Textiles sexy femmes et
hommes, sous-vêtement masculin et féminin, lingerie fine,
soutien gorge, culotte, slip, string, boxer, maillot, robe, jupe, minijupe, porte jarretelles, jarretières, accessoires, costumes de
mascarade, chaps, ceinture, corset, combinaison, nuisette, vêtement cuir ou imitation cuir sexy, fourrure ; Services fournis dans
le cadre du commerce de détail de produits relatifs au sexe et à
l’érotisme tels que gels lubrifiants intimes, huiles de massage,
produits aphrodisiaques, crèmes favorisant l’orgasme, produits
fortifiant la puissance sexuelle ; films pornographiques ou érotiques enregistrés sur des supports tels que disques compact,
disques compact vidéo, disques acoustiques, disques numérique
vidéo, disques numérique polyvalent, disques optique compact,
Cédérom, cassettes vidéo ; articles hygiéniques en caoutchouc,
préservatifs, seins artificiels, poupées gonflables, vibromasseurs
vibrants ou non, vibromasseurs ventouses, vibromasseurs à rotation, ceintures godes, boules de geisha, oeufs vibrants, anneaux
stimulant, appareils de massage, développeurs de sexe et seins.
Textiles femmes et hommes sexy, sous-vêtement masculin et
féminin, lingerie fine, soutien gorge, culotte, slip, string, boxer,
maillot, robe, jupe, minijupe, porte jarretelles, jarretières, accessoires, costumes de mascarade, chaps, ceinture, corset, combinaison, nuisette, vêtement cuir ou imitation cuir sexy, fourrure ;
publicité ; diffusion et distribution de matériel publicitaire tracts,
prospectus, imprimés, échantillons ; diffusion d’annonces
publicitaires ; services de location d’espaces publicitaires, de
promotion des ventes et de produits pour le compte de tiers, de
reproduction et de mise à jour de documents publicitaires ;
services de promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation
d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle et
organisation de campagnes publicitaires organisant la promotion
de produits ; gestion de fichiers informatiques ; regroupement au
profit de tiers d’une variété de produits (à l’exception de leur
transport) à savoir produits et services dans le domaine du sexe
et de l’érotisme permettant aux clients de voir et d’acheter ces
produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands
magasins ou dans un catalogue général de marchandises ou un
site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication.
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIAPOST
SERVICES,
Société
anonyme
à
conseil
N° National : 06 3 416 440
à : I.N.P.I. PARIS
SARL STARUP GSM, 178, rue du Faubourg Saint Denis, 75010
PARIS, N° SIREN : 481 431 690.
STARUP GSM, 178, rue du Faubourg Saint Denis, 75010 PARIS.
N° National : 06 3 416 431
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIAPOST
SERVICES,
Société
anonyme
à
conseil
Produits ou services désignés : Carte teléphonique en matière
plastique. Imprimerie. Information en matière de télécommunication.
N° National : 06 3 416 442
N° National : 06 3 416 458
à : I.N.P.I. NANCY
Philippe RICHARD, 485 avenue Paul Muller, 54600 VILLERS-LESNANCY.
Philippe RICHARD, 485 avenue Paul Muller, 54600 VILLERS-LESNANCY.
57
Nicolas Kany, 13 rue du Sel, 67160 WISSEMBOURG.
Nicolas Kany, 13 rue du Sel, 67160 WISSEMBOURG.
Classe N° 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier
spécial à usage médical ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bain de
siège, baignoires à porte. Bain à remous. Appareils pour bains,
chauffe bains. Cabines de douche. Appareils à filtrer l’eau. Eviers
et lavabo réglables en hauteur. Appareil pour faire des remous
dans l’eau ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; Cabines de bain non métalliques. Bassins et piscines
non métalliques. ;
Classe N° 20 : Meubles ; fauteuils ; sièges ; Meubles de salle de
bain.
N° National : 06 3 416 444
à : I.N.P.I. PARIS
DARNÉ OLIVIER, 25 RUE ROLAND VACHETTE, 93200 SAINTDENIS, N° SIREN : 418 816 401.
OLIVIER DARNÉ, 25 RUE ROLAND VACHETTE, 93200 SAINTDENIS.
Description de la marque : Bain Lift est représenté par un logo en
forme d’ellipse fond magenta, texte en défonce blanche
Classe N° 1 : Résines artificielles à l’état brut ; matières plastiques
à l’état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie ;
Classe N° 2 : Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines
naturelles à l’état brut ; enduits (peintures) ;
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services
d’étanchéité (construction) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
N° National : 06 3 416 470
Mlle LETOURNEUR Ghislaine, No 22 Bd Frédéric Mistral, 13130
BERRE L’ETANG, N° SIREN : 482 346 483.
Classe N° 35 : • publicité ; publication de textes publicitaires.
Classe N° 41 : • organisation d’événements à buts culturels ou
éducatifs.
Classe N° 42 : • évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Melle LETOURNEUR Ghislaine, No 22 Bd Frédéric Mistral, 13130
BERRE L’ETANG.
58
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie – papier carton – boites
en carton ou en papier – affiches – albums – cartes livres –
journaux – prospectus brochures – calendriers.
Classe N° 4 : Essences (carburants), gasoil, additifs non chimiques
pour carburants, combustibles, alcool utilisé comme combustible,
allume-feu, charbon (combustible), mélanges de carburants
gazéifiés, huiles pour moteurs, lubrifiants. Graisses de graissage.
Classe N° 35 : – publicité. Reproduction de documents.
Classe N° 41 : – publication de livres. Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne.
N° National : 06 3 416 473
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Services de vente au détail de carburants, huiles,
graisses, lubrifiants ; services de vente au détail de produits
alimentaires, de produits pour le ménage ou la cuisine, de
couleurs, vernis et laques, de parfums et lotions pour le corps et
les cheveux, dentifrices, d’appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images, d’articles de
bureaux, de valises et sacs, de meubles, de linge de lit et de table,
de vêtements et chaussures, de tapis, paillassons, de jeux et
jouets et de produits horticoles.
Classe N° 37 : Services de stations-service, ravitaillement en
carburant et entretien (lavage, nettoyage) d’automobiles,
graissage de véhicules, polissage de véhicules, services de
lubrification ; location d’appareils de lavage de véhicules ;
réparation et entretien de véhicules à moteur.
BUCHARD HUGUES, 3 rue de la Michodière, 75002 PARIS.
BUCHARD Hugues, 3, rue de la Michodière, 75002 PARIS.
N° National : 06 3 416 495
à : I.N.P.I. PARIS
BRANTUAS-VILLAVERDE, ANDRES, 1 AV. JEAN BOCCACE, 84000
AVIGNON.
BRANTUAS-VILLAVERDE, ANDRES, 1 AV. JEAN BOCCACE, 84000
AVIGNON.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son et des images. Support
enregistrement magnétique – équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs.
Classe
N°
38
:
Télécommunication :
communication
radiophonique ou téléphonique. Service de radiophonie mobile.
Fourniture d’accès à un reseau informatique mondial. Agence de
presse ou d’information émissions radiophoniques ou televisées.
Classe N° 41 : Formation ; productions de films video. Montage de
bandes vidéo.
Classe N° 42 : Conversion de documents d’un support physique
vers un support électronique.
N° National : 06 3 416 481
à : I.N.P.I. PARIS
INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société par Actions
Simplifiée, Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59170 CROIX,
N° SIREN : 674 801 329.
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, 25 rue Jean Rostand,
Parc Club Orsay Université, 91893 ORSAY CEDEX.
Classe N° 36 : – affaires immobilières. – gérance de biens
immobiliers. – service financement (immobilier, assurance,
banque). – constitution ou investissement de capitaux. –
placement de fonds. – services de cartes de crédit.
Classe N° 37 : – construction d’édifices permanents (y compris, en
partie ; avec des matières plastiques, métaliques et/ou
composites). – information en matière de construction. –
supervision (direction) de travaux de construction. – maçonnerie,
plomberie, coverture de toits, étanchéité.
Classe N° 42 : – recherche et dévelopement de nouveaux produits
pour des thiers. – architecture. – décoration intérieure élaboration
(conception). – services de dessinateurs d’arts graphiques. –
stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 06 3 416 531
PÉRINET MARINE, 7 RUE DU COUDRAY, 33700 MÉRIGNAC.
PÉRINET MARINE, 7 RUE DU COUDRAY, 33700 MÉRIGNAC.
59
N° National : 06 3 416 548
à : I.N.P.I. PARIS
MOON SHADOW PRODUCTION, SARL, 137 rue du Faubourg
Saint-Denis, 75010 PARIS, N° SIREN : 483 426 763.
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Films cinématographiques ; programmes de
télévision, bandes vidéo préenregistrées, cassettes vidéo et
vidéodisques ; bandes, cassettes et disques audio préenregistrés ;
disques acoustiques ; supports d’enregistrements numériques,
magnétiques et optiques ; CD-ROM, DVD.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; publications, livres.
Description de la marque : – TRADUCTION DU TAHITIEN
MAHANA = SOLEIL – MARQUE : MAHANA M. (M de MARINE)
Classe N° 14 : Bijouterie, horlogerie, montres, porte clefs de
fantaisie.
Classe N° 41 : Services de divertissement sous forme de
production et distribution de films cinématographiques, de
programmes télévisés, de bandes vidéo préenregistrées, de
cassettes vidéo, de vidéodisques et de cassettes, de bandes et
disques audio préenregistrées, de supports d’enregistrements
numériques, magnétiques et optiques.
Classe N° 18 : Sacs à main ; portefeuilles ; porte monnaie ; sac à
dos ; sac de plage ; sac de voyage ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chapellerie ; chemises ; foulards ;
bonneterie chaussures plage, ski ou sport ; sous-vêtements ;
maillots de bain. Gants (habillement) ceintures (habillement).
N° National : 06 3 416 550
N° National : 06 3 416 546
à : I.N.P.I. PARIS
BERTRAND PERRIN, 14 RUE DAMREMONT, 75018 PARIS.
BERTRAND PERRIN, 14 RUE DAMREMONT, 75018 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
MOON SHADOW PRODUCTION, SARL, 137 rue du Faubourg
Saint-Denis, 75010 PARIS, N° SIREN : 483 426 763.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ;
Classe N° 39 : Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; publications, livres.
N° National : 06 3 416 568
à : I.N.P.I. PARIS
ALBERT CLEMENTE, 20 RUE LANTIEZ, 75017 PARIS.
ALBERT CLEMENTE, 20 RUE LANTIEZ, 75017 PARIS.
60
N° National : 06 3 416 915
à : I.N.P.I. PARIS
Meme MELLE JOSIANE, 46 RUE DUMINAGE, 17000 LA
ROCHELLE, N° SIREN : 488 778 697.
Meme MELLE JOSIANE, GALERIE “ UN ANGE PASSE ”, A MON
DOMICILE : 8 RUE DE LA REPUBLIQUE, 17740 STE MARIE DE RE.
Classe N° 9 : Logiciel et stylo laser.
Classe N° 16 : Tableau sur support papier ou carton.
Classe N° 41 : Formation.
N° National : 06 3 416 837
à : I.N.P.I. LILLE
Classe N° 21 : Tableaux en mosaïque de verre ou en marbres sur
pierres ou bois.
SUEUR COLETTE, 254 Route du Chapeau Rouge, 59229
TETEGHEM, N° SIREN : 349 080 234.
SUEUR COLETTE, 254 Route du Chapeau Rouge, 59229
TETEGHEM.
Classe N° 35 : – vente de bijoux en mosaïque de crystal et pierre
divers.
N° National : 06 3 417 309
à : I.N.P.I. PARIS
Picard Surgelés, SA, 37 bis rue Royale, 77300 FONTAINEBLEAU,
N° SIREN : 784 939 688.
Maître Erick Landon, 5 avenue Bertie Albrecht, 75008 PARIS.
Description de la marque : AC AUTO CENTRALE
Classe N° 12 : Véhicules automobiles, remorques neufs et
d’occasions. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Classe N° 35 : Service d’Import-Export de véhicules neufs.
Classe N° 36 : Service de courtage
commercialisation de véhicules neufs.
en
matière
de
Classe N° 37 : Service d’entretien et réparation de véhicules.
Classe N° 41 : Courses automobiles (organisation de compétitions
sportives).
Classe N° 29 : Produits alimentaires et produits surgelés destinés
à la consommation humaine à savoir légumes frais, surgelés ou
en conserves. Viande fraîche, surgelée ou en conserve. Plats
cuisinés frais, surgelés ou en conserve à base des produits
alimentaires précités. ;
Classe N° 30 : Crèmes glacées. Desserts cuisinés frais, surgelés ou
en conserves. Pâtisserie et confiserie fraîches, surgelées ou en
conserve. Plats cuisinés frais, surgelés ou en conserve à base de
pâte de pâtes alimentaires ou de riz. ;
Classe N° 32 : Boissons non alcooliques.
N° National : 06 3 417 387
à : I.N.P.I. PARIS
61
N° National : 06 3 417 892
à : I.N.P.I. PARIS
HOTEL GRAY D’ALBION, Société anonyme de droit français, 38,
rue des Serbes, 06400 CANNES, N° SIREN : 316 057 116.
CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de
l’Opéra, 75002 PARIS.
ŒNOLOGIE IMMELE, S.A., 20 RUE SAINT BLAISE, 68250
WESTHALTEN, N° SIREN : 385 005 376.
Monsieur Arnaud IMMELE, ŒNOLOGIE IMMELE, S.A., 20 RUE
SAINT BLAISE, 68250 WESTHALTEN.
Classe N° 1 : Produits œnologiques à base de caséine pour le
traitement des moûts et des vins. Produits chimiques destinés à
l’élaboration et la conservation de denrées alimentaires,
vinification, brasserie, fermentation.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) et produits en ces matières (non compris dans
d’autres classes), à savoir : essuie-mains en papier, papier
hygiénique, dessous de verres et de carafes en papier ou en
carton, linges de table en papier, ronds de tables en papier, tapis
de tables en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour
l’emballage en papier, papier d’emballage, tubes en carton ;
photographies, articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
articles de papeterie ; affiches, affichettes, dépliants, plaquettes,
brochures, périodiques, calendriers, cartes, cartonnages,
catalogues, guides, journaux ; revues, blocs, autocollants, papier
à lettres, blocs de papier, cartes postales, stylos, matières
plastiques pour l’emballage non comprises dans d’autres classes,
à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, timbres
commémoratifs, atlas, livres, revues, cartes routières, marquepages en papier ou en carton, signets, porte-crayons, crayons,
crayons à papier, menus, étiquettes en papier pour le vin et pour
les bagages, étiquettes non en tissus, bagues à cigare,
décalcomanies ; serviettes de tables, nappes, sets de table,
napperons en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes de
toilette en papier.
N° National : 06 3 417 390
à : I.N.P.I. PARIS
ŒNOLOGIE IMMELE, S.A., 20 RUE SAINT BLAISE, 68250
WESTHALTEN, N° SIREN : 385 005 376.
Monsieur Arnaud IMMELE, ŒNOLOGIE IMMELE, S.A., 20 RUE
SAINT BLAISE, 68250 WESTHALTEN.
Classe N° 35 : Clubs de fidélisation, à savoir opérations
promotionnelles d’hébergement temporaire et de restauration en
vue de fidéliser la clientèle.
Classe N° 41 : Divertissements ; services de casinos ; services
d’organisation de concours, de loteries, services de jeux de
hasard, de machines à sous, jeux d’argent ; services
d’organisation de soirées à thèmes, activités culturelles ;
institution
d’enseignement,
services
d’enseignement ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissements, en matière de jeux de hasard, de machines à
sous, de jeux d’argent, de loterie, de concours ; divertissements
radiophoniques ou par télévision, production de films ;
organisation et conduite de séminaires, de conférence, de
conventions et de congrès à but culturel ou de divertissement.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteur ; cafés, restaurants, bars, cafétérias.
Classe N° 45 : Clubs de rencontre.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’oenologie (produits
chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin). Produit
chimique destiné à l’élaboration et la conservation de denrées
alimentaires, vinification, brasserie, fermentation.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques.
62
N° National : 06 3 418 475
N° National : 06 3 418 502
CHRISTEN Astride, 82 rue de la Vallée, 67140 BARR.
Cabinet METZ PATNI, B.P. 63, 67024 STRASBOURG CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
D. de GIRARD – PASSERIEUX, Château de PARAZA, 11200
PARAZA.
D. de GIRARD – PASSERIEUX, Château de PARAZA, 11200
PARAZA.
Description de la marque : CHATEAU DE PARAZA Avec médaillon
Classe N° 3 : Savons parfums huiles essentielles cosmétiques –
lotions pour cheveux – produits de démaquillage – masques de
beauté.
Classe N° 9 : Supports audiovisuels magnétiques ou optiques,
bandes audio ou vidéo, compact disques, disquettes, cartes
mémoire. Logiciels et programmes d’ordinateurs enregistrés.
Classe N° 16 : Supports d’édition en papier ou carton à savoir
étiquettes, cartes imprimées, fiches. Supports de communication
imprimés en papier ou en carton à savoir livres, ouvrages
imprimés, brochures, fascicules reliés, annuaires, albums,
journaux, magazines, périodiques, revues, prospectus, feuilles
d’information, affiches, dépliants catalogues, photographies.
Emballages en papier ou en carton.
Classe N° 41 : Services de clubs de divertissement ou d’éducation.
Organisation et conduite de conférences, de colloques, de
congrès, de séminaires. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Information en matière d’éducation ou de
divertissement. Services de loisirs. Organisation et conduite
d’ateliers de formation. Culture physique. Gymnastique
énergétique et énergisante. Danse et expression corporelle.
Stimulation énergétique corporelle. Enseignement et formation
de
personnel.
Enseignement
en
gériatrie.
Formation
d’animateurs. Télé-enseignement. Edition et publication sur tous
supports imprimés et audiovisuels. Productions audiovisuelles.
Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
Classe N° 42 : Personnes de compagnie. Chiropraxie. Maisons
d’accueil, de convalescence ou de repos. Aides et services aux
polyhandicapés et malades à savoir accompagnement et
stimulation des personnes sur le plan physique, psychologique et
mental. Accompagnement psychologique de personnes. Clubs de
solidarité. Recherches en gériatrie et en gérontologie. Hospices et
maisons d’assistance. Services hospitaliers. Maisons de retraite
pour personnes agées. Services de santé. Maisons de vacances.
Maisons et centres de solidarité. Conception de logiciels.
Recherches et études dans le domaine de l’énergisation
corporelle.
Classe N° 44 : Massage procurant une détente du corps et un
rééquilibrage énergétique ainsi qu’un apaisement mental et
émotionnel.
Classe N° 29 : – fruits et légumes conservés séchés et cuits –
gelées confitures. Compotes – lait et produits laitiers – huiles et
graisses comestibles – fromages – boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : – miel, vinaigre.
Classe N° 31 : – produits agricoles horticoles et forestiers ni
préparés ni transformés animaux vivants, fruits et légumes frais,
plantes et fleurs naturelles arbustes plantes plants arbres
agrumes.
Classe N° 32 : – eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et
jus de fruits – sirops et autres préparations pour faire des boissons
– limonades nectars de fruit – sodas apéritifs sans alcool.
Classe N° 33 : – boissons alcooliques (à l’exception des vins)
cidres digestifs. Vins d’appellation d’origine contrôlée – spiritueux
extraits ou essences alcooliques.
N° National : 06 3 418 559
à : I.N.P.I. PARIS
RAISON D’ETRE, SARL, 31, hameau de Kermen, 29920 NEVEZ,
N° SIREN : 389 570 623.
RAISON D’ETRE, Antoine Masurel, 94, rue Lafayette, 75010 PARIS.
63
divertissement ou d’éducation publication de livres. Production
de films sur bandes vidéo. Location d’enregistrements sonores.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Micro-édition.
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons)
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires comptabilité
reproduction de documents bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques organisation d’expositions à buts
communication ; publications de textes publicitaires ; location
relations publiques.
Micro-édition.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits. Services de dessinateurs d’arts graphiques. Conseils en
propriété intellectuelle. Services d’étude, de recherche, de
création de noms et de logotypes, à savoir mercatique et service
de dessinateurs d’arts graphiques ; services de recherche
d’images de marque, à savoir mercatique ; services de dessin de
produits, stylisme ; architecture intérieure et extérieure.
N° National : 06 3 418 564
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 389 570 623.
N° National : 06 3 418 567
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 389 570 623.
Micro-édition.
64
N° National : 06 3 418 568
N° National : 06 3 418 602
Mr Pierrat Frédéric, 75 rue du stade, 17180 PERIGNY.
Mr Bouba Jérôme, 7 rue du Larzac, 11800 TREBES.
Mr PIERRAT FREDERIC, 75 rue du STADE, 17180 PERIGNY, Mr
Bouda Jêrome, 7 rue du LARZAC 11800 TREBES.
Classe N° 28 : Appareils de culture physique. Planches à voile.
Classe N° 39 : Distributions de journaux.
Classe N° 41 : Education, formation, activites sportives et
culturelles.
N° National : 06 3 418 569
S.A.R.L. SOLAR ENERGY SYSTEM, 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les
Milles,
13854
AIX
EN
PROVENCE
–
Cedex 03,
N° SIREN : 482 530 029.
S.A.R.L. SOLAR ENERGY SYSTEM, 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les
Milles, 13854 AIX EN PROVENCE – Cedex 03.
Classe N° 7 : Machines pour le traitement des aliments ; machines
à laver la vaiselle ; machines à laver le linge ; machines à essorer
le linge ; machines à repasser le linge, presses à repasser ;
machines d’entretien des sols et murs ; aspirateurs électriques de
poussière.
Classe N° 9 : – appareils ou modules de réception par satellite de
données numériques, de sons ou d’images cryptés ou non
cryptés. – récepteur satellite, démodulateur, terminal numérique,
positionneur d’antenne, source micro onde (émetteur et
récepteur), convertisseur de fréquence, antenne satellite,
appareils de réception ou d’émission satellite ou terrestre. –
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ou de données numériques. – appareils
pour le traitement de l’information. – ordinateurs. – appareils de
téléphonie mobile. – appareils de pesage. – avertisseurs contre le
vol ; avertisseurs d’incendie ; instruments d’alarme.
Classe N° 11 : Pompes à chaleur, appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poches ; cafétières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines de
purification de l’air ou de l’eau.
à : I.N.P.I. PARIS
MARGRA MARIONNEAU Jean-Claude, 8 Avenue d’Armainvilliers,
77150 LESIGNY.
Monsieur MARGRA MARIONNEAU Jean-Claude, 8 avenue
d’Armainvilliers, 77150 LESIGNY.
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
Authentification d’œuvres d’art. Recherches scientifiques à but
médical.
N° National : 06 3 418 643
N° National : 06 3 418 644
à : I.N.P.I. PARIS
65
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES PHYSIO-CONCEPT, société à responsabilité
limitée,
48,
rue
des
Prunelles,
67560
ROSHEIM,
N° SIREN : 383 528 288.
LABORATOIRES PHYSIO-CONCEPT, société à responsabilité
limitée,
48,
rue
des
Prunelles,
67560
ROSHEIM,
N° SIREN : 383 528 288.
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices.
savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; aliments, nutriments et
boissons
à
usage
médical ;
préparations
médicales
d’amincissement du corps ; aliments à visée médicale pour bébés
et pour régime ; bonbons, pastilles, gommes à mâcher, pilules et
comprimés, tous à usage pharmaceutique ; pains et préparation
de céréales, soupes, potages, tous à usage médical ; plantes
séchées ou conservées et extraits de plantes, à usage
pharmaceutique ; eaux minérales et thermales, à usage médical ;
boissons et sirops, à usage pharmaceutique ; pommades
médicinales, baumes médicinaux et herbes médicinales ; thés et
infusions médicinales et décoctions à usage pharmaceutique ;
racines et plantes médicinales ; sucres et matières édulcorantes, à
usage médical ; boissons lactées vitaminées ; boissons
vitaminées. Produits biologiques (préparations biologiques) à
usage pharmaceutique.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; aliments, nutriments et
boissons
à
usage
médical ;
préparations
médicales
d’amincissement du corps ; aliments à visée médicale pour bébés
et pour régime ; bonbons, pastilles, gommes à mâcher, pilules et
comprimés, tous à usage pharmaceutique ; pains et préparation
de céréales, soupes, potages, tous à usage médical ; plantes
séchées ou conservées et extraits de plantes, à usage
pharmaceutique ; eaux minérales et thermales, à usage médical ;
boissons et sirops, à usage pharmaceutique ; pommades
médicinales, baumes médicinaux et herbes médicinales ; thés et
infusions médicinales et décoctions à usage pharmaceutique ;
racines et plantes médicinales ; sucres et matières édulcorantes, à
usage médical ; boissons lactées vitaminées ; boissons
vitaminées. Produits biologiques (préparations biologiques) à
usage pharmaceutique.
Classe N° 29 : Aliments diététiques non à usage médical, à base
de légumes, fruits, viande ou poisson ; soupes, potages,
consommés, bouillons ; jus de viande ; crèmes de légumes ; fruits
et légumes conservés, séchés ou cuits ; préparations alimentaires
à délayer, à base de légumes, fruits, viande ou poisson ; aliments
pour bébés non à usage médical, à base de légumes, fruits, viande
ou poisson ; confitures, marmelades, coulis ; conserves de viande
ou de poisson ; lait et boissons essentiellement à base de lait ;
viandes, volailles, poissons ; pâtés, jambons, produits de
boucherie et de charcuterie ; herbes potagères conservées ;
pommes chips, purées ; jus végétaux pour la cuisine.
Classe N° 29 : Aliments diététiques non à usage médical, à base
de légumes, fruits, viande ou poisson ; soupes, potages,
consommés, bouillons ; jus de viande ; crèmes de légumes ; fruits
et légumes conservés, séchés ou cuits ; préparations alimentaires
à délayer, à base de légumes, fruits, viande ou poisson ; aliments
pour bébés non à usage médical, à base de légumes, fruits, viande
ou poisson ; confitures, marmelades, coulis ; conserves de viande
ou de poisson ; lait et boissons essentiellement à base de lait ;
viandes, volailles, poissons ; pâtés, jambons, produits de
boucherie et de charcuterie ; herbes potagères conservées ;
pommes chips, purées ; jus végétaux pour la cuisine.
Classe N° 30 : Cacao, thé ; sauces (condiments) ; produits de
confiserie et de chocolaterie ; barres, tablettes ou blocs de
céréales agglomérés ou en pâte ; préparations de céréales pour le
petit-déjeuner ; muesli ; produits de boulangerie et pâtisserie ;
biscottes, pains, gâteaux, biscuits ; boissons et préparations, à
base de cacao, café ou chocolat ; sandwiches ; pains de régime ;
glaces allégées et sorbets ; gommes à mâcher ; paillettes, flocons
et farines de céréales ; sucre et matières édulcorantes ;
préparations alimentaires diététiques non à usage médical, à base
d’un ou plusieurs des produits précités.
Classe N° 30 : Cacao, thé ; sauces (condiments) ; produits de
confiserie et de chocolaterie ; barres, tablettes ou blocs de
céréales agglomérés ou en pâte ; préparations de céréales pour le
petit-déjeuner ; muesli ; produits de boulangerie et pâtisserie ;
biscottes, pains, gâteaux, biscuits ; boissons et préparations, à
base de cacao, café ou chocolat ; sandwiches ; pains de régime ;
glaces allégées et sorbets ; gommes à mâcher ; paillettes, flocons
et farines de céréales ; sucre et matières édulcorantes ;
préparations alimentaires diététiques non à usage médical, à base
d’un ou plusieurs des produits précités.
Classe N° 32 : Boissons diététiques non alcooliques non à usage
médical ; boissons à base de thé, tisane ou café ; eaux minérales
et gazeuses ; sirops ; extraits non alcooliques de fruits et de
légumes ; préparations pour faire des boissons, eaux lithinées ;
jus de fruits ou de légumes, boissons non alcooliques ; bières,
cidres.
Classe N° 32 : Boissons diététiques non alcooliques non à usage
médical ; boissons à base de thé, tisane ou café ; eaux minérales
et gazeuses ; sirops ; extraits non alcooliques de fruits et de
légumes ; préparations pour faire des boissons, eaux lithinées ;
jus de fruits ou de légumes, boissons non alcooliques ; bières,
cidres.
N° National : 06 3 418 647
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DE PANISSE, EARL, 161 Chemin de Panisse, 84350
COURTHEZON, N° SIREN : 383 930 047.
Jean Marie OLIVIER, 161 Chemin de Panisse,
COURTHEZON.
84350
66
N° National : 06 3 418 680
Classe N° 33 : Vin A.O.C côtes du Rhône provenant de
l’exploitation du Domaine de Panisse.
à : I.N.P.I. NICE
EARL LA MILLIERE, Exploitation Agricole à Responsabilité
Limitée, Quartier Cabrières, Le Gres, 84100 ORANGE,
N° SIREN : 382 050 516.
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
N° National : 06 3 418 649
Classe N° 33 : Vins de pays ; vins d’appellation d’origine.
APPEL No 1 DEPANNAGE, SARL, 34 B AVENUE DE MIRANDE,
33200 BORDEAUX, N° SIREN : 434 112 454.
APPEL No 1 DEPANNAGE, 34 B AVENUE DE MIRANDE, 33200
BORDEAUX.
N° National : 06 3 418 685
à : I.N.P.I. PARIS
Elodie Bosque Neron, 14 Allée des Myosotis, 37270 MONTLOUIS
SUR LOIRE.
Classe N° 37 : Travaux de réparation et de pose de serrurerie.
Travaux de reparation et de pose dans le domaine de la vitrerie.
Travaux de réparation et de pose dans le domaine de la
plomberie. Service d’ouvertures de serrures.
Elodie Bosque Neron, 14 Allée des Myosotis, 37270 MONTLOUIS
SUR LOIRE.
N° National : 06 3 418 674
à : I.N.P.I. PARIS
SELECTION FRUITS, SARL,
N° SIREN : 452 374 481.
Rouvès,
24590
NADAILLAC,
MAS Séverine, SELECTION FRUITS, Rouvès, 24590 NADAILLAC.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais – produits agricoles ni
préparés, ni transformés.
N° National : 06 3 418 704
à : I.N.P.I. PARIS
SILL, SAS, BP 1, 29860 PLOUVIEN, N° SIREN : 636 220 220.
SILL, A l’attention de M. ROQUINARC’H, BP 1, 29860 PLOUVIEN.
67
ou par eau ;
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
prédomine ;
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation).
N° National : 06 3 418 745
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 418 724
SARL LES CHARIVES, LE JAS DU MAS, 63660 ST ANTHEME,
N° SIREN : 481 363 620.
SARL LES CHARIVES, LE JAS DU MAS, 63660 ST ANTHEME.
à : I.N.P.I. PARIS
Mr TRANQUART PASCAL, 41 RUE DU NEUBOURG, 27170
GOUPILLIERES.
Mr TRANQUART, 41 RUE DU NEUBOURG, 27170 GOUPILLIERES.
Classe N° 11 : Luminaires.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, jonc, liège, roseau, osier, corne os, ivoire, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie ;
matelas ; vaisselier ; vannerie et boîtes en bois.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe N° 42 : Décoration intérieur. Services de dessinateurs
d’arts graphiques. Etudes de projets techniques. Conseils en
matière de décoration.
Classe N° 30 : Pains, préparations faites de céréales, pâtisserie
confiserie miel, sandwiches, pizzas, crêpes biscuiterie, gâteaux,
biscottes sucreries.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire, services de bars, services
de traiteurs services hôteliers. Service de restauration
(alimentation).
N° National : 06 3 418 733
à : I.N.P.I. PARIS
GRIM, SAS, ZAC DU
N° SIREN : 438 133 373.
FENOUILLET,
34470
GRIM, ZAC DU FENOUILLET, 34470 PEROLS.
PEROLS,
N° National : 06 3 418 759
à : I.N.P.I. PARIS
SILL, SAS, BP 1, BP 1, 29860 PLOUVIEN, N° SIREN : 636 220 220.
SILL, A l’attention de M. ROQUINARC’H, BP 1, BP 1, 29860
PLOUVIEN.
68
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
prédomine ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; Sodas ; apéritifs sans
alcool.
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
prédomine ;
alcool.
N° National : 06 3 418 761
à : I.N.P.I. PARIS
SILL, SAS, BP 1, BP 1, 29860 PLOUVIEN, N° SIREN : 636 220 220.
SILL, A l’attention de M. ROQUINARC’H, BP 1, BP 1, 29860
PLOUVIEN.
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
prédomine ;
alcool.
N° National : 06 3 418 764
à : I.N.P.I. PARIS
SILL, SAS, BP 1 BP 1, 29860 PLOUVIEN, N° SIREN : 636 220 220.
SILL, A l’attention de M. ROQUINARC’H, BP 1 BP 1, 29860
PLOUVIEN.
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
prédomine ;
alcool.
N° National : 06 3 418 762
à : I.N.P.I. PARIS
SILL, SAS, BP 1, 29860 PLOUVIEN, N° SIREN : 636 220 220.
SILL, A l’attention de M. ROQUINARC’H, BP 1 BP 1, 29860
PLOUVIEN.
N° National : 06 3 418 768
à : I.N.P.I. PARIS
DENRE SOFIA MAALOE, 71-73 AVENUE D’ITALIE, 75013 PARIS.
DENRE SOFIA MAALOE, 71-73 AVENUE D’ITALIE, 75013 PARIS.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques et
numériques, logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés).
Classe N° 14 : Bijouterie, horlogerie, boîtiers (bijouterie), porteclefs de fantasie, statue ou figurines (statuettes) en métaux
précieux bracelets (bijouterie).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collants) pour la papeterie ou le ménage,
matériel pour les artistes. Papier ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes livres ; brochures, calendiers,
instruments d’écriture ; dessins ; instruments de dessin sacs et
en matièrs plastiques).
Classe N° 18 : Parapluies. Portefeuilles ; porte-monnaie non en
métaux précieux ; sacs à main, sac à dos.
Classe N° 21 : Porcelaine ; faïence. Statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, verres
(récipients) vaisselle non en métaux précieux.
Classe N° 24 : Tissus : couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe N° 28 : Jeux et jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables. Décorations pour arbres de Noël (à l’exception
des articles d’éclairage).
69
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ; affiches ; prospectus ;
brochures ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; produits de
l’imprimerie livres journaux et périodiques ;
administration commerciale ; organisation d’expositions à buts
informatique ; relations publiques ; Promotion des ventes pour
des tiers. Recherches de marchés études de marchés ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; Direction
professionnelle des affaires artistiques.
N° National : 06 3 418 772
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Bruno Cobessi, 112 chemin de la Combes, 74190 PASSY.
Bruno Cobessi, 112 chemin de la Combe, 74190 PASSY.
Classe N° 41 : Education : formations ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations et matière de divertissement
ou d’éducation. Publication de livres. Services de jeux proposés
en ligne (à partir d’un réseau informatique). Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° National : 06 3 418 769
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphane Auligné, 7 bis rue Christiani, 75018 PARIS.
Stéphane Auligné, 7 bis rue Christiani, 75018 PARIS.
Produits ou services désignés : Viandes, poisson, volaille et
gibier, fruits et legumes conservés, seches et cuits, gelées confiture, compote oeufs lait et produits laitiers beurre charcuterie
salaisons, conserves de viande ou de poisson ; fromages, boisson
lactée café thé, farine et preparations faite de cereales, pain patis-
70
serie et confiserie, glaces comestibles, miel moutardes vinaigre
sauce glace à rafraichir Sandwiches, pizza crepes biscuiterie,
gateaux biscotte sucrerie chocolat ; boisson a base de cacao,
chocolat ou thé. Bieres eaux minerales et gazeuses boisson de
fruits et jus de fruits sirop et autres preparations pour faire des
boissons, limonades nectars de fruit sodas, aperitif sans alcool.
Boisson alcoolique cidres, digestifs, vins : spiritueux.
N° National : 06 3 418 805
à : I.N.P.I. PARIS
David Koskas, 15 Rue des Peupliers, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
David Koskas, 15 Rue des Peupliers, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; Promotion immobilière –
maîtrise d’oeuvre – acquisition de biens immobiliers et fonds de
commerce – location de biens immobiliers et fonds de
commerce ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; services d’étanchéité (construction) ; démolition de
constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Construction.
Classe N° 42 : Service de conception et coordination de tous
travaux de construction de maisons individuelles conseils et
informations en matière de construction de maisons
individuelles.
N° National : 06 3 418 851
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN F. LAPORTE, société à responsabilité limitée, 38, rue de
Berri, 75008 PARIS, N° SIREN : 413 174 269.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs.
Services de messagerie électronique ;
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 41 : Publication de livres ; organisation de congrès ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels ; études
de projets techniques ; recherches scientifiques à but médical ;
N° National : 06 3 418 835
à : NANTES
M G PROMOTION, SARL, Z.I. du Petit Lapin, 49230 SAINT
GERMAIN SUR MOINE, N° SIREN : 442 953 634.
SELARL MICHEL & Associés, 2 Crébillon, 44000 NANTES.
Classe N° 8 : Outils à main pour le jardinage actionnés
manuellement.
Classe N° 16 : Livres, magazines, calendriers, images, cartes,
cartes postales, étiquettes non en tissu, carnets de papier, papier
à lettres, marques pour livres, photographies.
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées
pour la décoration.
Classe N° 44 : Services de jardinier-paysagiste, services de
jardinage.
N° National : 06 3 418 985
à : I.N.P.I. PARIS
LACROIX Jacques Louis Camille, 12, Allée de la Pommeraie,
91570 BIEVRES.
Jacques LACROIX, 12, Allée de la Pommeraie, 91570 BIEVRES.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
dentifrices, produits de rasage, rouge à lèvres.
Classe N° 7 : Machines outils, machines d’assemblages
automatiques, robots (machines), manipulateurs industriels,
machines de cuisine électriques, machines à laver, machines
d’aspiration d’air, outillages électriques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
aéronautiques, géodésiques, électriques pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage et la
commande du courant électrique ; appareils et instruments pour
la technique des courants forts, à savoir pour la conduite, la
transformation, l’accumulation, le réglage et la commande du
courant électrique ; appareils et instruments électriques pour la
conduite, la distribution, le réglage et l’analyse des courants
faibles et signaux en télécommunication et hautes fréquences ;
câbles, fils, conducteurs électriques et leurs raccords, gaines
souples ou thermo rétractables et canalisations plastiques pour
câbles électriques, connecteurs électriques, détecteurs et relais
électriques, armoires et plaques de distributions électriques ;
appareils électriques pour la commande à distance d’opérations
industrielles ; batteries et piles électriques ; disques et bandes
magnétiques, supports et disques d’enregistrements à lecture
optique ; appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d’enseignement ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machine à calculer et
équipement pour le traitement de l’information ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; extincteurs ; appareils de surveillance, de
sécurité (de visualisation) et d’alarmes sonores électriques ;
appareils pour l’économie d’énergie, programmateurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de cuisson,
cuisinières, cafetières électriques.
N° National : 06 3 419 690
à : I.N.P.I. PARIS
HAY MEDIA, SARL, 3 RUE POINCARE, 06000 NICE.
MICHEL MIMOUNI, 3 RUE POINCARE, 06000 NICE.
(tract,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
services de messagerie électronique ; service messagerie
électronique instantané ;
71
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique ; création de personnages virtuels pour Internet.
Création de sites Internet. Création de toute application sur des
sites Internet.
N° National : 06 3 419 925
à : I.N.P.I. PARIS
ISAGRI, SA, Avenue des Censives, BP 50333, 60026 BEAUVAIS
CEDEX, N° SIREN : 327 733 432.
ISAGRI, SA, Jean-Marie SAVALLE, Avenue des Censives,
BP 50333, 60026 BEAUVAIS CEDEX.
Classe N° 35 : Estimation en affaires commerciales, affichage,
courrier publicitaire diffusion, distribution d’échantillons diffusion
d’annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire, tracts,
prospectus, imprimés, échantillons aide à la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles. Aide à la direction
des affaires consultation pour la direction des affaires distribution
de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés,
échantillons, mise à jour de documentation publicitaire
reproduction de documents diffusion, distribution d’échantillons
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Recueil de données dans un fichier central gestion de fichiers
informatiques. Organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité, gestion de fichiers informatiques location de matériel
publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, location d’espaces publicitaires sondage
d’opinion, courrier publicitaire, diffusion de materiel publicitaire,
tracts, prospectus, imprimés, échantillons. Diffusion d’annonces
publicitaires. Publication de textes publicitaires. Publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par
correspondance, publicité radiophonique), publicité télévisée,
relations publiques publicité radiophonique reproduction de
documents.
Classe N° 38 : Communications par réseau de fibres optiques,
communications par terminaux d’ordinateurs communications
radiophoniques,
communications
télégraphiques,
communications téléphoniques, fournitures d’accès à un réseau
informatique
mondial,
informations
en
matière
de
télécommunications, location d’appareils de télécommunication,
location d’appareils pour la transmission de messages, location
de modems, location de télécopieurs location de téléphones,
messagerie
électronique,
transmission
de
messages,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur,
communications par terminaux d’ordinateur diffusion de
programmes
radiphoniques
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial,
radiodiffusion, transmission par satellite informations en matière
de télécommunications, transmission de messages, transmission
de messages et d’images assistée par ordinateur, location
d’appareils pour la transmission de messages transmission par
satellite.
Classe N° 41 : Enregistrement (filmage sur bandes vidéo),
organisation de concours (éducation ou divertissement),
organisation et conduite de conférences, formation pratique
(démonstration), organisation et conduite d’ateliers de formation,
organisation et conduite conférences publication de livres
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
72
N° National : 06 3 419 963
SANDRINE VALLET, 37 RUE DE FIRMINY, 67370 DINGSHEIM.
CAROLINE LE MEUR, 7 PLACE DU MARECHAL JUIN, 67370
GREISHEIM.
CARINE GREBIL, 14 PLACE DE LA GARE, 57530 COURCELLES
SUR NIED.
SANDRINE VALLET, 37 RUE DE FIRMINY, 67370 DINGSHEIM.
Description de la marque : Marque en couleurs : Typo : R 95 / G 35
/ B 55 Traces : R 115 / G 155 / B 30 R 95 / G 90 / B 0
Classe N° 16 : Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; Fresques et illustrations murales ;
Classe N° 20 : Objets d’art en papier polyphane plume enduit ;
Classe N° 42 : Design d’espace à savoir décoration intérieure.
N° National : 06 3 420 390
à : I.N.P.I. LYON
LDLC.com, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 40, Chemin de Paisy, 69760 LIMONEST,
N° SIREN : 403 554 181.
LDLC.com, 40, Chemin de Paisy, 69760 LIMONEST.
Classe N° 35 : Regroupement pour le compte de tiers de produits
divers (à l’exception de leur transport) permettant au
consommateur de les voir et de les acheter commodément à
savoir appareils électriques et électroniques, machines
électriques, machines commerciales et de bureau, copieurs,
imprimantes, scanners, télécopieurs, traceurs, modems,
ordinateurs, logiciels, programmes informatiques, papier, carton,
transparents, films transparents, encres, bâtons d’encre, encres
d’imprimerie, toners, cartouches de toner et téléphones, y
compris pièces, éléments constitutifs, consommables et
accessoires de tous les produits précités ; services de vente au
détail par voie électronique, télévision, téléphone ou ordinateur
d’appareils électriques et électroniques, machines électriques,
machines commerciales et de bureau, copieurs, imprimantes,
scanners, télécopieurs, traceurs, modems, ordinateurs, logiciels,
programmes informatiques, papier, carton, transparents, films
transparents, encres, bâtons d’encre, encres d’imprimerie, toners,
cartouches de toner et téléphones, y compris pièces, éléments
constitutifs, consommables et accessoires de tous les produits
précités ;
fournitures
d’informations
commerciales
aux
consommateurs et conseils et assistance commerciaux dans le
domaine de sélection de produits ; service de commande par
correspondance ; vente aux enchères en ligne ; fournitures
d’informations
commerciales
sur
les
produits
aux
consommateurs sur une série de produits via un réseau
informatique mondial ; services d’informations d’affaires ;
compilation de messages publicitaires utilisés sur des pages Web
sur l’Internet ; compilation, stockage et récupération de données
et d’informations ; gestion indexation et distribution électronique
d’informations publicitaires, informations d’achat et informations
destinées aux consommateurs dans le domaine des appareils
électriques et électroniques, machines électriques, machines
commerciales et de bureau, copieurs, imprimantes, scanners,
télécopieurs,
traceurs,
modems,
ordinateurs,
logiciels,
précités ; informations commerciales d’achat fournies en ligne à
partir de bases de données informatique ou d’Internet ; fourniture
d’informations commerciales concernant les biens de
consommation ; publicité ; gestion de l’exploitation et des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
reproduction de documents ; services d’ateliers de reproduction ;
services de copie ; service de photocopie ; location de machines et
d’appareils commerciaux et de bureau ; organisation de
présentations commerciales dans le domaine de la mise en page
et de la conception de documents relatifs aux appareils
électriques et électroniques, machines électriques, machines
commerciales et de bureau, copieurs, imprimantes, scanners,
télécopieurs,
traceurs,
modems,
ordinateurs,
logiciels,
précités ; fourniture d’informations commerciales concernant la
location de machines commerciales et de bureau et de prix pour
les équipements commerciaux et de bureau et leurs fournitures ;
fourniture ou affichage d’informations à des fins commerciales à
partir d’une base de données stockée sur ordinateur
N° National : 06 3 420 755
Classe N° 2 : Encre, toner, cartouches d’encres pleines et
cartouches de toner pleines pour imprimantes d’ordinateur,
imprimantes numériques et copieurs.
Classe N° 9 : Ordinateurs, imprimantes à jet d’encre, imprimantes
numériques, afficheurs à cristaux liquides, unités de mémoire,
unités de disque dur, unités de stockage magnétiques ; caméras
numériques, scanners d’images ; logiciels informatiques,
publications téléchargeables électroniques ; pièces et accessoires
pour ordinateurs, imprimantes à jet d’encre, imprimantes
numériques, afficheurs à cristaux liquides, unités de mémoire,
unités de disque dur, unités de stockage magnétiques, caméras
numériques, scanners d’images.
Classe N° 16 : Rubans encreurs, cassettes et cartouches à rubans
encreurs, tous pour imprimantes d’ordinateur, imprimantes
numériques, traitements de textes et photocopieurs ; produits de
l’imprimerie, y compris manuels, catalogues et dépliants ; papier,
papier pour impression, papier pour copies.
à : I.N.P.I. PARIS
DAIRAIN Fabrice, 3 allée Robert PIERRAIN, 37540 ST CYR S/
LOIRE.
CANDELIER Cyril, Kergrenn, 56530 QUEVEN.
DAIRAIN Fabrice, 3 allée Robert PIERRAIN, 37540 ST CYR S/
LOIRE.
73
Classe N° 1 : – produits chimiques destinés à l’industrie, résines
artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut.
Classe N° 3 : – préparation pour nettoyer, lessiver.
Classe N° 5 : – produits désinfectants produits pour la destruction
des animaux nuisibles parasiticides. Fongicides – herbicides.
Produits ou services désignés : Ellaboration de systèmes
informatisés ; Téléprospection.
N° National : 06 3 420 770
N° National : 06 3 420 761
à : I.N.P.I. PARIS
Régal’Epi, S.A.R.L., 71 BD DE STRASBOURG, 35000 RENNES,
N° SIREN : 488 327 313.
BEAUJEON Christian, 2 Allée du Mont Dol, 35700 RENNES.
GENCO DISTRIBUTION, SARL, EN MASSAY, ACTI PARC DE PONT
DE VAUX, 01190 BOZ, N° SIREN : 485 291 660.
GENCO DISTRIBUTION, EN MASSAY, ACTI PARC DE PONT DE
VAUX, 01190 BOZ.
Classe N° 10 : Appareils à champs magnétiques pulses, ayant
pour but de soulager les douleurs.
N° National : 06 3 420 788
à : I.N.P.I. PARIS
DELMAS Sylvain, 17 Bis rue de la butte, 86490 BEAUMONT LA
TRICHERIE.
DELMAS SYLVAIN, 17 BIS RUE DE LA BUTTE, 86490 BEAUMONT
LA TRICHERIE.
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bieres)
cidres.
Classe N° 43 : Services traiteurs. Services hoteliers.
Marque comportant un hologramme.
Description de la marque : 123 ASSURIMMO
Classe N° 36 : Agence immobilière.
N° National : 06 3 420 810
N° National : 06 3 420 767
à : I.N.P.I. PARIS
IM PHONIE, SARL, EN MASSAY, ACTI PARC DE PONT DE VAUX,
01190 BOZ, N° SIREN : 481 103 703.
IM PHONIE, EN MASSAY, ACTI PARC DE PONT DE VAUX, 01190
BOZ.
à : I.N.P.I. PARIS
SALOMON, S.A., Lieudit la Ravoire, 74370 METZ-TESSY.
SALOMON, S.A., D.J.P.I./SVE MARQUE, 74996 ANNECY CEDEX 9.
74
N° National : 06 3 420 864
à : I.N.P.I. PARIS
MONTPELLIER AGGLOMERATION (collectivité territoriale),
ETABLISSEMENT
PUBLIC
DE
COOPERATION
INTERCOMMUNALE,
50
place
Zeus,
BP 9531,
34045
MONTPELLIER cedex 01, N° SIREN : 243 400 017.
Monsieur François DELACROIX, Directeur Général des Services,
MONTPELLIER AGGLOMERATION, 50 place Zeus, BP 9531, 34045
MONTPELLIER cedex 01.
Classe N° 18 : Bagages et sacs à savoir sacs de voyage, sacs à dos,
à main, sacs à porter à la ceinture, musettes (sacs), sacs à
chaussures, sacs d’alpinistes, d’écoliers, sacs à roulettes,
sacoches à outils (vide), sacs-housses pour vêtements (pour le
voyage), tous ces sacs pouvant être en cuir, simili ou toile, sangles
en cuir, porte-monnaie (vide) non en métaux précieux.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements de sport
(à l’exception de ceux de plongée) à savoir de ski, de montagne,
de tennis et de vélo, vêtements de duvet, guêtres à neige,
survêtements, imperméables, gants (habillement), moufles,
surmoufles, bonnets, casquettes, visières (chapellerie), ceintures
(habillement) combinaisons de skis, parkas, anoraks, chemises,
polos, tee-shirts, shorts, jupes, sweat-shirts, bermudas,
pantalons, débardeurs, coupe-vent (habillement), maillots de
bain, chaussettes, articles chaussants en particulier bottes,
chaussures de randonnée, de randonnée légère, de montagne, de
tennis, de vélo, de loisirs, chaussures de ski ou d’après-ski,
chaussures de surf.
Classe N° 26 : Passe-lacets et cordons pour vêtements.
Classe N° 35 : Aide et conseils en matière de développement
économique.
Classe N° 36 : Gestion administrative d’infrastructures sportives et
culturelles.
Classe N° 37 : Gestion administrative de l’habitat social.
Classe N° 39 : Service à la population : aides financières aux
associations sportives et culturelles.
Classe N° 40 : Construction de voirie et de parc de stationnement.
Classe N° 41 : Construction d’équipements sportifs et culturels.
Transport de personnes.
Classe N° 45 : Orientation professionnelle de la population de
l’agglomération (conseils en matières d’éducation, de formation).
Services funéraires. Collecte et traitement des déchets ménagés
et assimilés. Compostage des déchets végétaux. Collecte et
traitements des eaux usées. Travaux d’aménagement
hydraulique en faveur de la lutte contre les inondations.
N° National : 06 3 420 832
à : I.N.P.I. PARIS
BANQUE PRIVÉE FIDEURAM WARGNY, Société Anonyme, 7
PLACE VENDÔME, 75001 PARIS, N° SIREN : 391 546 678.
BANQUE PRIVÉE FIDEURAM WARGNY, 7 Place Vendôme, 75001
PARIS.
N° National : 06 3 420 892
RAT Sébastien, 29 Av Mal de Lattre de Tassigny, Résidence “ Les
Salins ” Bat A, Ent A, HYERES 83400.
DENET Maxime, 36 CHE des Picotiéres, SANARY 83110.
RAT Sébastien, 29 Av Mal de Lattre de Tassigny, Résidence “ Les
Salins ” Bat A, Ent A, HYERES 83400.
Produits ou services désignés : Affaires boursières, financières,
monétaires et bancaires ; conseils, informations et renseignements en matière boursières, financières, monétaires, bancaires
et affaires ; transmission d’ordres, suivi de portefeuilles ; consultation des cours ; communication par terminaux d’ordinateurs,
télématique, téléphonique, fax, cable ou voie hertzienne ; formation.
Classe N° 37 : Entretien et réparation de machine de bureau ou
matériel informatique. Dépannage (réparation), d’ordinateurs et
de logiciels.
Classe N° 38 : Services de messagerie
Communication par terminaux d’ordinateurs.
électronique.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur. Consultation en
matières d’ordinateurs. Créations graphique.
N° National : 06 3 420 975
N° National : 06 3 420 977
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
GUILLORE ALAIN, PEN AR ROZ, 29560 ARGOL.
Guilloré Alain, PEN AR ROZ, 29560 ARGOL.
ALAIN GUILLORE, PEN AR ROZ, 29560 ARGOL.
ALAIN Guillore, PEN AR ROZ, 29560 ARGOL.
Classe N° 19 : Produits en bois, à savoir : parquets.
Classe N° 27 : Autres revêtements de sols.
Classe N° 31 : Produits forestiers ni préparés, ni transformés.
N° National : 06 3 420 976
à : I.N.P.I. PARIS
Guillore Alain, PEN AR ROZ, 29560 ARGOL.
N° National : 06 3 420 978
à : I.N.P.I. PARIS
Guillore ALAIN, PEN AR ROZ, 29560 ARGOL.
Classe N° 41 : Produits forestiers ni préparés ni transformés.
75
76
Classe N° 31 : Produits forestiers ni préparés ni transformés.
N° National : 06 3 420 983
à : I.N.P.I. PARIS
Guillore ALAIN, PEN AR ROZ, 29560 ARGOL.
ALAIN Guillore, Pen Ar ROZ, 29560 ARGOL.
Classe N° 12 : Revêtements réalisés en mélange intime de
modacrylique fibre, laine et polyamide pour tous types de sièges
de véhicules pour secteurs aviation, aéroportuaire, ferroviaire,
maritime. Housses de sièges de véhicules fabriquées en tissu
tissé ou en maille technique réalisé avec ce même type de
mélange.
Classe N° 22 : Fibres textiles.
Classe N° 23 : Fils à usage textile. Laine filée.
Classe N° 24 : Tissus. Tissus à usage textiles ; tissus élastiques.
N° National : 06 3 420 997
à : I.N.P.I. PARIS
HELLGREN Leila, 105 avenue Briens, 78670 VILLENNES-SURSEINE.
Leila HELLGREN, 105 avenue Briens, 78670 VILLENNES-SURSEINE.
N° National : 06 3 420 994
à : I.N.P.I. PARIS
THIERRY MOREAU, 0 LA SEIGNE DE PILLES, 58220 COULOUTRE.
THIERRY MOREAU, 0 LA SEIGNE DE PILLES, 58220 COULOUTRE.
Produits ou services désignés : Gestion des affaires
commerciales ; Conseils et analyses oenologiques ; Conseils et
analyses oenologiques.
Description de la marque : eStimAssistance
Produits ou services désignés : Conseils en organisation et direction des affaires. Services d’études (techniques), de conseil technique, d’assistance et d’organisation en matière de
communication, d’opérations de stimulation et de motivation, de
relations publiques, de relations presse, de mercatique et de
publicité. Gestion de fichiers informatiques. Transmission et
gestion de données sur un réseau informatique. Conception,
développement de logiciels et de progiciels informatiques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels et de progiciels. Programmation pour ordinateur.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique.
N° National : 06 3 420 995
à : I.N.P.I. PARIS
SARL AIRLINE BUSINESS DEVELOPMENT – A.B.D., 2 rue du Parc,
81570 VIELMUR SUR AGOUT, N° SIREN : 489 247 932.
Mr. Nicolas LE GUEHENNEC, A.B.D., 2 rue du Parc, 81570
VIELMUR SUR AGOUT.
N° National : 06 3 420 998
à : I.N.P.I. PARIS
77
nique, d’assistance et d’organisation en matière de
électronique.
N° National : 06 3 421 004
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : eBizAssistance
électronique.
N° National : 06 3 421 001
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : ePlanCom
électronique.
N° National : 06 3 421 007
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : ePlanAssistance
Produits ou services désignés : Conseils en organisation et direction des affaires. Services d’études (techniques), de conseil tech-
EQUIPE ET DEVELOPPEMENT FRANCE, SARL, Centre Le Barlin,
68240 FRÉLAND, N° SIREN : 349 130 112.
EQUIPE ET DEVELOPPEMENT, 8, place de la Gare, 68000
COLMAR, A l’att. de Jean LEPELLETIER.
78
Classe N° 16 : Livres, revues, manuels et publications de
formation et d’information sur le développement personnel et la
conduite des affaires.
Classe N° 35 : Services d’aide aux entreprises dans la conduite de
leurs affaires en général, de conseil de direction.
Classe N° 41 : Services de formation, de bilans de compétences,
de carrière et d’evolution, d’accompagnement managérial, de
conseil en développement personnel, organisation de séminaires
stages et conventions de formation et d’orientation.
N° National : 06 3 421 060
à : I.N.P.I. PARIS
NACMIAS Joseph, 2, impasse du Valmerot, 95500 GONESSE.
CABINET DREYFUS & associés, 25 rue Louis le Grand, 75002
PARIS.
tissus à usage textile ; tissus imitant la peau d’animaux ; toiles ;
tulles ; tricots (tissus) ; velours ; treillis (toile de chanvre) ; mailles
(tissus) ; serviettes de table en matière textiles ; serviettes de
toilette en matière textile ; tissus pour la lingerie ; étoffes et tissus
en laine ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en fibre de verre à usage textile ;
tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine ; crépon ; jersey
(tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; damas (étoffe) ; tissus élastiques ;
canevas pour la tapisserie ou la broderie ; revêtements de
meubles en matières plastique ou en matières textile, toiles cirées
(nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les
draps) ; plaids ; serviettes de plage ; calicots ; drapeaux et fanions
(non en papier). Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas
(foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ; bonneterie ;
bonnets ; cache cols ; capuchons (vêtements) ; ceintures
(habillement) ; robes de chambres ; chapeaux ; chaussettes ;
chaussons ; combinaisons (sous-vêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de
dessus ; dessous (sous-vêtements) ; foulards ; fourrures
(vêtements) ;
gaines
(sous-vêtements) ;
gilets ;
habits ;
imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps (bodys) ; manteaux ;
mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; robes ;
saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ; tricots (vêtements) ;
uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ; mailles (vêtements) ; teeshirts ; chemises ; shorts ; bermudas ; blousons ; gabardines
(vêtements) ; pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-cœurs ;
cardigans ; chandails ; ceintures ; écharpes ; gants d’habillement ;
collants ; caleçons y compris maillots de bain ; pyjamas ;
chemises de nuit ; peignoirs ; costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que plongée) ; vêtements en fourrure ;
chaussures (autres qu’orthopédiques), y compris les chaussures
de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ;
sandales ; pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris les
bonnets de bain ; turbans. Tenues d’échauffement. Jeux, jouets,
cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport à l’exception
des vêtements, des chaussures et tapis ; décorations pour arbres
de noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; jeux de table ;
appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision. Poupées et
animaux en peluche ; protège-tibias (articles de sport), chapeaux
de fête (jouets).
N° National : 06 3 421 062
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Horlogerie et instruments
chronométriques ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à cigares en
métaux précieux, boîtiers de montres, boutons de manchettes,
bracelets de montres, montres-bracelets, montres, cendriers pour
fumeurs en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, épingle de
cravates, fixe cravates, médailles, médaillons (bijouterie), portemonnaie en métaux précieux, monnaies, porte-serviettes en
métaux précieux, ronds de serviettes (en métaux précieux),
statuettes en métaux précieux, réveille-matin ; cadrans solaires ;
vaisselle en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses. Cuir et imitation du cuir, peaux d’animaux ; produits
en ces matières à savoir : sacs à dos, sacs à provisions, sacs
d’alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses pour
vêtements (pour le voyage), sacs de campeurs, boîtes en cuir ou
en carton-cuir ; cartables ; coffres de voyage ; mallettes ; lanières
de cuir ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour
les clefs (maroquinerie), malles, portefeuilles ; porte-documents ;
porte-cartes ; porte monnaies non en métaux précieux ; sacs à
mains ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de
voyage ; sacs d’écolier, trousses de voyage (maroquinerie) ;
valises ; parapluies, parasols et cannes ; boîtes à chapeau en cuir ;
boîtes en cuir ou en carton-cuir ; fouets et sellerie, selles, brides en
cuir. Sacs de sport et de loisirs ; sacs en forme de ballon. Tissus et
produits textiles non compris dans d’autres classes, à savoir :
linge de bain (à l’exception de l’habillement), linge de lit, linge de
maison, linge de table (en matière textile), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matière
textile, stores en matière textile, tentures murales en matière
textile, non tissés (textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus
recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus
d’ameublement ; linge pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles de
chanvre ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour
chaussures ; housses pour coussins ; tissus de coton ; cotonnade ;
couvertures de lits ; couvertures de voyage ; doublure (étoffes) ;
draps ; étiquettes en tissu ; feutres ; flanelles (tissus) ; futaine ;
linge de maison ; moleskine (tissus) ; tissus ; tissus chenillés ;
PARIS.
tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine, crépon ; jersey
(vêtements) ;
gaines
(sous-vêtements) ;
gilets ;
habits ;
de fête (jouets).
N° National : 06 3 421 065
à : I.N.P.I. PARIS
OLIVIER GRASSIANO,
BOULOGNE.
11
RUE
HENRI
MARTIN,
92100
OLIVIER GRASSIANO, 11 RUE HENRI MARTIN,
BOULOGNE.
92100
79
Classe N° 9 : Logiciels de jeux. Logiciels (programmes
enregistrés) périphériques d’ordinateurs.
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels programmation
pour ordinateur.
N° National : 06 3 421 066
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS.
80
tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine, crépon ; jersey
(vêtements) ;
gaines
(sous-vêtements) ;
gilets ;
habits ;
de fête (jouets).
Classe N° 29 : Charcuterie et plats cuisines à base de légumes,
poissons, viande.
N° National : 06 3 421 315
à : I.N.P.I. PARIS
ERCOM Engineering Réseaux Communications, SA, 13 avenue
Morane SAULNIER, 78140 VELIZY, N° SIREN : 339 719 775.
Mr Jean LACROIX, 747 rue Louis BLERIOT, 78530 BUC.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments de
mesure, contrôle. Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques pour la mesure de trafic télécoms voix et
données, le contrôle de la qualité de services (QoS), la détection
de dysfonctionnements de réseaux ou la détection de fraudes
télécoms. Appareils et instruments scientifiques destinés à la
capture et l’analyse de flux télécoms échangeant des données
avec un centre de contrôle ou surveillance central. Appareils de
mesure, d’observation de trafic téléphonique et télématique, de
mesure de la qualité de transmission en télécommunication.
Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
de données informatiques ou du son ou des images. Appareils de
traitement de l’information. Service de transmission de données
par paquets radio appliqué à la télésécurité. Programmation
d’ordinateurs. Programmation d’ordinateurs appliquée à la transmission de données et, notamment de paquets radio. Appareils et
instruments scientifiques pour la simulation de réseaux télécoms
appliqués notamment aux essais en charge ou aux essais fonctionnels de réseaux.
N° National : 06 3 421 380
N° National : 06 3 421 123
à : GTC TULLE
Mr LE FOLL Mickaël, 31, rue Eugène Daubech, 19260 TREIGNAC,
N° SIREN : 489 040 881.
M. LE FOLL Mickaël, 31, rue Eugène Daubech, 19260 TREIGNAC.
PRO TAMPONS FRANCE, Société anonyme, Avenue Gabriel PERI,
13400 AUBAGNE, N° SIREN : 408 052 488.
MASSA GALISE VEYRAT-GIRARD, Société d’Avocats SELARL, 3,
Place Félix Baret, 13286 MARSEILLE CEDEX 06.
Classe N° 9 : Appareil électronique de gravure et de marquage par
flash lumineux de la surface à encrer des tampons marqueurs ;
Classe N° 16 : Tampons marqueurs pré-encrés ou à encrage
automatique ou séparé, recharges encrées pour tampons
marqueurs, encre pour marquage avec tampon marqueur,
tampons encreurs, tampons dateurs, tampons numéroteurs,
tampons horodateurs, tampons formules commerciales. ;
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels de prise
de commande en vue de la production de tampons marqueurs.
N° National : 06 3 421 384
81
Produits ou services désignés : Système de suspension en métal,
en élastomères par ressorts réglables pour dalles flottantes, en
particulier pour le bâtiment.
13400 AUBAGNE, N° SIREN : 408 052 488.
N° National : 06 3 421 401
de commande en vue de la production de tampons marqueurs.
13400 AUBAGNE, N° SIREN : 408 052 488.
N° National : 06 3 421 389
de commande en vue de la production de tampons marqueurs ;
13400 AUBAGNE, N° SIREN : 408 052 488.
N° National : 06 3 421 618
à : I.N.P.I. PARIS
WELL-DONE GROUP COMPANY LIMITED, une société des Iles
Vierges Britanniques, Akara Bldg., 24 De Castro Street, Wickhams
Cay 1, Road Town, Tortola, ILES VIERGES BRITANNIQUES.
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
de commande en vue de la production de tampons marqueurs ;
N° National : 06 3 421 394
Classe N° 3 : Cosmétiques solaires, savons, préparations
cosmétiques pour le soin de la peau, cosmétiques, lotions à usage
cosmétique, rouges à lèvres, masques de beauté, préparations
pour blanchir la peau, teintures pour cheveux, mascara, produits
de toilette, préparations pour l’ondulation des cheveux, lotions
pour les cheveux, laits nettoyants pour le visage, vernis à ongles.
à : I.N.P.I. PARIS
HUTCHINSON,
SA,
2
N° SIREN : 542 051 826.
RUE
BALZAC,
75008
PARIS,
HUTCHINSON, SA, A. DUMAND, 2 RUE BALZAC, 75008 PARIS.
Classe N° 18 : Anneaux pour parapluies, alpenstocks (bâtons de
marche), arçons de selle, imitations du cuir, parapluies, selles
pour chevaux, boyaux pour la charcuterie, porte-monnaie en cuir,
sacs à dos, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, colliers pour
animaux, peaux d’animaux, fourrures (peaux d’animaux), bâtons
de marche, parasols.
82
Classe N° 25 : Vêtements, lingerie de corps, pantalons, pardessus,
vêtements en cuir, vêtements de dessous, vêtements pour
automobilistes, cravates, gaines, chaussures, vêtements
imperméables, chapeaux, lingerie, gants (vêtements), cols
(vêtements), tee-shirts, chemises, vêtements en tricot, vestes.
N° National : 06 3 421 643
à : I.N.P.I. PARIS
HUMAN STEPS CONCEPT, société à responsabilité limitée, RUE
DE LA REPUBLIQUE, GUSTAVIA, 97133 SAINT-BARTHELEMY,
N° SIREN : 484 361 399.
SIRMAR, Boîte Postale 297, 97096 SAINT-BARTHELEMY.
à savoir peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols
et cannes ; fouets et sellerie, cartables, serviettes d’ecoliers,
gibecieres, havresacs, mallettes pour documents, porte-cartes,
porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs a main, sacs
de plage, sacs de voyage, serviettes et trousses de voyage,
(maroquinerie), vanity-case.
à savoir peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols
et cannes ; fouets et sellerie, cartables, serviettes d’écoliers,
gibecières, havresacs, mallettes pour documents, porte-cartes,
porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs a main, sacs
de plage, sacs de voyage, serviettes et trousses de voyage,
(maroquinerie), vanity-case.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de lit,
à savoir draps, draps housses, oreillers, taies d’oreillers, housses
de traversins, couvertures de lits, couvre-lits, couettes, édredons,
housses de couettes ; rideaux en textile, housses pour coussins ;
linge de table, à savoir nappes en textile, serviettes de table en
textile, ronds de table en textile ; linge de bain, à savoir gants de
toilette, serviettes de toilette en textile, serviettes de bain en
textile, serviettes de plage en textile.
Classe N° 25 : Vêtements, chemises de polo, t-shirts, sweat shirts,
pull-overs, gilet, cardigan, boléro, pantalon, survêtements,
costumes, bermuda, short, robes, jupes, vestes, manteaux,
parkas, imperméables, gants, écharpes, foulards, cravates,
ceintures, peignoirs de bain, pyjama, chemises de nuit, robes de
chambre, lingerie, sous-vêtements, maillots de bain,, chemisiers,
chaussettes, bas, collants, chaussure, bottes, souliers de bain,
chaussons,
chapellerie,
chapeaux,
bandeaux,
bonnets,
casquettes,
Classe N° 24 : Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de lit,
à savoir draps, draps housses, oreillers, taies d’oreillers, housses
de traversins, couvertures de lits, couvre-lits, couettes, édredons,
housses de couettes ; rideaux en textile, housses pour coussins ;
linge de table, à savoir nappes en textile, serviettes de table en
textile, ronds de table en textile ; linge de bain, à savoir gants de
toilette, serviettes de toilette en textile, serviettes de bain en
textile, serviettes de plage en textile.
Classe N° 25 : Vêtements, chemises de polo, t-shirts, sweatshirts,
pull-overs, gilet, cardigan, bolero, pantalon, survêtements,
costumes, bermuda, short, robes, jupes, vestes, manteaux,
parkas, imperméables, gants, écharpes, foulards, cravates,
ceintures, peignoirs de bain, pyjama, chemises de nuit, robes de
chambre, lingerie, sous-vêtements, maillots de bain, chemisiers,
chaussettes, bas, collants, chaussure, bottes, souliers de bain,
chaussons,
chapellerie,
chapeaux,
bandeaux,
bonnets,
casquettes.
N° National : 06 3 421 649
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Marie DUMOUCEL, agissant au nom et pour le compte de la
société appStrategie S.A.R.L. en cours de formation, 25 RUE DE
CHANTEREINE, 95450 AVERNES.
Jean-Marie DUMOUCEL, 25 RUE DE CHANTEREINE, 95450
AVERNES.
N° National : 06 3 421 647
à : I.N.P.I. PARIS
HUMAN STEPS CONCEPT, Société à Responsabilité Limitée, Rue
de la République, GUSTAVIA, 97133 SAINT BARTHELEMY,
N° SIREN : 484 361 399.
SIRMAR, Boîte Postale 297, 97096 SAINT BARTHELEMY.
Description de la marque : Utilisation de : appStrategy
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publications de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; distribution
de logiciels.
83
N° National : 06 3 421 693
à : I.N.P.I. LYON
MERLE HUITRES ET COQUILLAGES, Société à Responsabilité
Limitée Unipersonnelle, Les Halles de Lyon, 102 cours Lafayette,
69003 LYON, N° SIREN : 433 953 163.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Produits ou services désignés : Poissons, crustacés, huitres,
coquillages. Services de restauration (alimentation), services de
traiteur, cafés, bars, cafétérias, restaurants, cantines.
N° National : 06 3 421 672
à : I.N.P.I. PARIS
MOREAU ZOUBIDA, 50 Avenue d’Allemagne, 34400 LUNEL.
Mme Zoubida MOREAU BENALI, 50 Av d’Allemagne, 34400
LUNEL.
N° National : 06 3 421 746
à : I.N.P.I. PARIS
JURISLAW – PREMIER RESEAU DE CONSEILS EUROPÉENS AUX
ENTREPRISES, ASSOCIATION LOI 1901, 19 BIS, RUE RIQUET,
31000 TOULOUSE, N° SIREN : 444 326 987.
M. PATRICK ROUMAGNAC, 19 BIS RUE RIQUET, 31000
TOULOUSE, JURISLAW – PREMIER RÉSEAU DE CONSEILS
EUROPEENS AUX ENTREPRISES – ASSOCIATION LOI 1901.
lessiver ; preparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser
savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits de démaquillages,
rouge à lèvres, masques de beauté ; produits de rasage, produits
pour la conservation du cuir (cirages) crèmes pour le cuir.
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)
peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux)
matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés
manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou
necessaires de toilette, poubelles, verres (recipients) vaisselle non
en métaux précieux.
Classe N° 24 : Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison,
linge de table non en papier, linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, graisses
alimentaires.
succédanés du café, farine et preparations faites de céréales, pain,
pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse,
levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments) épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crèpes
(alimentation) biscuiterie, gateaux, biscottes, sucreries, chocolat,
boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé.
Classe N° 35 : • aide commerciale aux entreprises en matière de
conseil en développement. • lobbysme pour les affaires
commerciales, collecte d’informations en matière Européenne sur
le fonctionnement des institutions, information dans la gestion et
l’organisation des institutions Européennes.
Classe N° 36 : • information sur les aides européennes aux
financements.
Classe N° 41 : • formation, organisation et conduite de colloques
et conférences auprès des entreprises à vocation internationale. •
rédaction des documents à destination de la commission
européenne.
Classe N° 42 : • aide juridique aux entreprises en matière de
conseil en développement.
N° National : 06 3 421 819
à : I.N.P.I. PARIS
art vip import export, s.a.r.l, 6 square les glycines, 95470
SURVILLIERS, N° SIREN : 484 192 349.
art vip import export, 6 square les glycines, 95470 SURVILLIERS.
84
carrosseries et leurs parties, châssis, pare-chocs, stores, ceintures
de sécurité, chaînes anti-dérapantes, embrayages, freins et
installations de freinage, jantes, pneumatiques, roues, huiles de
moteurs, GPS, radios, caravanes, tracteurs et remorques.
Classe N° 37 : Services de réparation, entretien et maintenance de
véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules.
Classe N° 39 : Services de prêt et location de véhicules ;
remorquage ; transport et informations en matière de transport ;
location et prêt de garages ou de places de stationnement.
N° National : 06 3 421 909
Classe N° 16 : Maquette architecture (avion) ;
Classe N° 20 : Objet d’art en bois ;
Classe N° 35 : Vente au détail de maquettes d’avions en bois ou
autre.
SARL 2D, 40, COURS DE VERDUN, 33000 BORDEAUX.
BOUHIER STÉPHANIE, 40, COURS DE VERDUN,
BORDEAUX.
33000
N° National : 06 3 421 886
Classe N° 24 : – tissus à usage.
Classe N° 25 : Chaussures. Vêtements. Chaussures de sport sport
wear.
EUROTEC’H, S.A.R.L, COAT MENGUY, ROUTE DE LANNION,
29600 MORLAIX, N° SIREN : 393 581 731.
EUROTECH, COAT MENGUY, ROUTE DE LANNION, 29600
MORLAIX.
N° National : 06 3 421 911
Produits ou services désignés : Produit pour liquéfier et homogénéiser les lisiers des animaux d’élevage.
Société GROUPE ETOILE 68, Société par Actions Simplifiée, 228
avenue de Fribourg, 68110 ILLZACH.
SELARL TLS, Maître Philippe GRAMLING, Avocat au Barreau de
STRASBOURG, Centre d’Affaires Urbania, 230 avenue de Colmar,
BP 70122, 67025 STRASBOURG Cedex 1.
N° National : 06 3 421 907
Classe N° 35 : Vente au détail d’appareils de locomotion par air,
par terre ou par eau, neufs ou d’occasion. Vente au détail de
véhicules et leurs pièces détachées et accessoires, neufs ou
d’occasion, à savoir leurs moteurs, amortisseurs de suspension,
N° National : 06 3 421 913
N° National : 06 3 421 917
85
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 421 916
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : “ GROUPE ”, “ 68 ” = C 100%, M 59%,
J 0%, N 44% “ ÉTOILE ”= C 100%, M 50%, J 0%, N 75% – dégradé
du rouge (C 0%, M 95%, J 100%, N 0%) vers le jaune (C 0%, M 15%,
J 93%, N 0%) – dégradé du bleu (C 100%, M 59%, J 0%, N 44%)
vers le bleu clair (C 25%, M 11%, J 0%, N 0%)
Classe N° 35 : Vente au détail, d’appareils de locomotion par air,
N° National : 06 3 421 929
à : I.N.P.I. PARIS
BERTIN Thierry, L’Occitane, chemin de SAVANE, 97114 TROISRIVIERES, GUADELOUPE, Agissant au nom et pour le compte de
la société Sécu-Concept en formation.
Monsieur BERTIN Thierry, L’Occitane, Chemin de SAVANE, 97114
TROIS-RIVIERES, GUADELOUPE.
86
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ;
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour
les artistes ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d’écriture ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 25 : Vêtements.
N° National : 06 3 421 997
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques. Quincaillerie
métallique. Tubes métalliques. Escaliers métalliques. Câbles
métalliques non électrique. Pattes d’attache de câbles ou de tubes
métalliques. Métaux communs et leurs alliages.
à : I.N.P.I. PARIS
Dominique Meites, 9 rue des Erables, 78150 ROCQUENCOURT.
Dominique Meites, 9 rue des Erables, 78150 ROCQUENCOURT.
N° National : 06 3 421 933
à : I.N.P.I. PARIS
Yann ALEXANDRE, 143 avenue de MAZY, 44380 PORNICHET,
N° SIREN : 442 953 956.
Yann ALEXANDRE, 143 avenue de MAZY, 44380 PORNICHET.
Produits ou services désignés : Articles de manucure, de produits
d’hygiène corporelle, de produits cosmétiques. Produits de manucure à savoir ciseaux importation d’articles de manucure, de
produits d’hygiène corporelle, de produits cosmétiques, de
produits de manucure à savoir ciseaux.
N° National : 06 3 422 001
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ;
DE MARTINO Domenico, 16 Chemin de Tout Vent, 86280 SAINT
BENOIT.
Société AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
N° National : 06 3 421 978
à : I.N.P.I. PARIS
SARL TWIN STUDIOS, SARL, 2 AV DU MARECHAL MAUNOURY,
75016 PARIS.
SARL TWIN STUDIOS, 2 AV DU MARECHAL MAUNOURY, 75016
PARIS.
Classe N° 6 : Clôtures métalliques ; poteaux métalliques de
clôtures ; panneaux tréfilés métalliques de clôtures ; panneaux
tréfilés métalliques rigides de clôtures ; treillis métalliques pour
clôtures ; grilles métalliques ; grillages métalliques ; cloisons
métalliques ; sabots et embases métalliques destinées à recevoir
des poteaux de clôtures ; embases métalliques à visser dans le sol
pour recevoir des poteaux de clôtures ; portes métalliques pour
clôtures métalliques ; portes métalliques de clôtures incluant des
panneaux tréfilés métalliques ; rallonges métalliques pour
poteaux de clôtures ; bavolets métalliques pour clôtures.
Classe N° 9 : Instruments d’alarme associés à des clôtures ;
instruments d’alarme intégrés dans des poteaux de clôtures ;
capteurs filaires d’alarme pour clôtures ; capteurs optiques
d’alarme pour clôtures ; sirènes d’alarme pour clôtures ; dispositif
électrique d’ouverture de sécurité pour clôtures.
Classe N° 45 : Consultations en matière de sécurité ; consultations
en matière de sécurité sur des clôtures équipées de moyens de
sécurité ; surveillance d’alarmes anti-intrusions.
N° National : 06 3 422 064
à : I.N.P.I. PARIS
MOCH Uriel, Le point du jour, Impasse des Abeilles, 34200 SETE.
Bureau D.A CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; attaches
métalliques, supports métalliques, rails métalliques, crochets
métalliques, cales métalliques pour la fixation de produits plats de
la construction et de l’industrie et pour l’aménagement et le
revêtement de façades ou de parois intérieures de bâtiments.
constructions non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois
façonné ; plaques et panneaux de parements en pierre, en pierre
mince, en terre cuite, en céramique, en marbre, en composite de
ciment, en matières plastiques ou minérales ; attaches non
métalliques, supports non métalliques, rails non métalliques,
crochets non métalliques, cales non métalliques pour la fixation
de produits plats de la construction et pour l’aménagement et le
revêtement de façades ou de parois extérieures ou intérieures de
bâtiments.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ;
démolition de constructions ; travaux de construction et de
rénovation de façades de bâtiments.
N° National : 06 3 422 082
87
la maîtrise de la consommation d’électricité, de gaz, d’eau et de
fioul, d’appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d’électricité,
de gaz, d’eau et de fioul ; d’appareils et instruments pour la
transmission, l’enregistrement, le stockage, la reproduction, la
conversion, le retraitement et la réception de données et de
signaux analogiques ou numériques par voie hertzienne, par
câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement
électromagnétique ; d’appareils de détection notamment liés aux
dysfonctionnements de réseaux d’alimentation en électricité, gaz,
eau et fioul, d’appareils de détection d’alarmes techniques
(notamment fumée, gaz, température, intrusion), de cartes
magnétiques d’identification et plus généralement supports de
données magnétiques, numériques ou optiques.
Classe N° 38 : Transmission électronique de données, d’images,
de documents par l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs et
tous autres systèmes de transmission tel que ondes, câbles,
satellites, réseau Internet, émission et réception de données, de
signaux et d’informations traitées par ordinateur ou par appareils
et instruments de télécommunications, tous ces services étant liés
à la télésurveillance. Services de transmission d’informations par
voie télématique, échange de données informatisées, services de
courriers électronique, services de messagerie électronique,
transmission d’informations contenues dans des banques de
données et banques d’images, informations en matière de
télécommunications, tous les services pré-cités étant liés à la
télésurveillance.
Classe N° 42 : Ingénierie ; étude de projets techniques ;
information et conseils techniques sur les installations de mise à
disposition et/ou de production et/ou de distribution d’électricité,
de gaz, de chauffage et d’eau et sur la sécurité électrique,
contrôles de qualité, études, analyses et diagnostics pour
l’implantation et l’installation et d’installations de distribution
d’électricité ; études et recherches techniques dans les domaines
de l’énergie, de l’environnement, des richesses naturelles et du
développement durable ; études et conseils techniques relatifs à
l’urbanisme, à l’environnement, à l’écologie et au développement
durable, analyse et recherche industrielle relatives au domaine
énergétique, conseils et informations techniques relatifs à
l’énergie ainsi qu’à sa maîtrise et son fonctionnement,
information dans le domaine de la recherche et du
développement, gestion et surveillance (contrôle) de la
consommation d’énergie ; études et conseils techniques,
évaluations et estimations techniques de consommation
d’énergie. Consultation, conseil et diagnostic en matière de télésurveillance liée à la maîtrise de la consommation d’eau ;
conception et développement d’appareils et de systèmes de
sécurité dans le domaine de la maîtrise de la consommation
d’eau.
à : I.N.P.I. PARIS
EDEV TELESERVICES, Société par Actions Simplifiée, 15, Rue du
Vieux Pont, 92000 NANTERRE, N° SIREN : 480 645 084.
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
N° National : 06 3 422 117
Classe N° 35 : Services fournis (ou rendus) dans le cadre du
commerce de détail de services de transcription de
communications, services de répondeurs téléphoniques, services
de courrier publicitaire, recueil, traitement et systématisation de
données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques,
placement (diffusion) d’annonces publicitaires sur sites
électroniques auxquels on accède via des réseaux d’ordinateurs,
tous ces services étant liés à des services de télésurveillance.
Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans
l’exploitation ou dans la direction d’une entreprise commerciale
dans les domaines de la maîtrise de la consommation d’énergie,
de sécurité alimentaire, de la télésurveillance sécurité des
personnes et des biens ; recherche de marché ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité et
affaires à savoir affichage, location de matériel publicitaire,
d’espaces publicitaires et de panneaux d’affichage ; agences
d’import-export ; diffusion d’annonces publicitaires ; courrier
publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et
échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ;
reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ;
publicité ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil de données dans un fichier central ; services
d’abonnement à des journaux pour des tiers. Vente au détail
d’appareils et instruments de télé-surveillance pour la mesure et
Monsieur GOMEZ HENRY Michel, 26, rue de la Croix Boissière,
22490 LANGROLAY SUR RANCE.
CABINET LE GUEN MAILLET, 5, Place Newquay, B.P 70250, 35802
DINARD CEDEX.
Classe N° 9 : Antennes, antennes portatives, antennes
paraboliques, antennes paraboliques portatives. Appareils,
dispositifs et supports pour l’enregistrement, la transmission, le
stockage, l’archivage et la reproduction de données informatiques
et numériques, appareils et supports pour l’enregistrement, la
numérisation, la transmission et la reproduction du son ou des
images animées ou non. Appareils et instruments pour la
diffusion de programmes vidéo digitaux et de programmes de
télévision interactifs. Enregistreurs à bandes magnétiques,
supports
de
données
magnétiques.
Appareils
d’intercommunication, postes radiotélégraphiques, postes
radiophoniques, appareils de radio, émetteurs et récepteurs.
88
Classe
N°
38
:
Télécommunication,
services
de
télécommunication, à savoir, services d’appel radioélectrique
(radio, téléphone ou autre moyen de communication
électronique), services de transmission d’information par voie
télématique, communication radiophonique, télégraphique et
téléphonique, transmission de messages de dépêches et
d’images assistée par ordinateur, communication par terminaux
d’ordinateurs, radiodiffusion, transmission par satellites, services
de communication par satellite, diffusion de données, de sons,
d’images et de vidéo via des satellites. Information en matière de
télécommunications.
Classe N° 42 : Recherches techniques et étude de projets
techniques, ingénierie, recherche et développement de nouveaux
produits [pour des tiers], tous ces services concernant le domaine
des antennes.
N° National : 06 3 422 160
à : I.N.P.I. PARIS
Christian Toulon, Trémoyec, 56450 SURZUR.
François Menu, 5 rue Ryckebusch, 56000 VANNES.
Christian Toulon, Trémoyec, 56450 SURZUR.
Classe N° 6 : Logiciels de jeux. Logiciels programmes enregistrés.
Programmes
d’ordinateurs
enregistrés.
Programmes
d’ordinateurs logiciels téléchargeables. Programmes du système
d’exploitation enregistrés pour ordinateurs ;
Classe N° 41 : Jeu (service de) proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ;
Classe N° 42 : Duplication de programmes informatiques.
Hébergement de sites informatiques. Sites Web. Installation de
logiciels. Elaboration conception de logiciels. Logiciels (mise à
jour de). Maintenance de logiciels d’ordinateurs. Programmation
pour ordinateurs.
N° National : 06 3 422 314
à : I.N.P.I. PARIS
BOULANGER, société anonyme, Centre Régional de Transport de
Lesquin, rue de la Haie Plouvier, 59273 FRETIN,
N° SIREN : 347 384 570.
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 7 : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés
mécaniquement ; moteurs (à l’exception des moteurs pour
véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air
comprimé ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la
peinture ; machines à imprimer ; tondeuses (machines) ;
tondeuses à gazon (machines) ; instruments agricoles autres que
ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs ;
appareils électromécaniques pour la préparation des aliments ;
machines et robots de cuisine électriques ; couteaux et ciseaux
électriques ; fouets électriques ; ouvre-boîtes électriques ; pressefruits électriques à usage ménager ; centrifugeuses (machines) ;
broyeurs ménagers électriques ; cireuses électriques pour
chaussures ; appareils de lavage ; installations de lavage pour
véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ;
lessiveuses ; aspirateurs de poussière ; cireuses à parquet
électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage ;
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils
de nettoyage à vapeur ; machines pour le bâtiment et les travaux
publics ; machines pour l’empaquetage, pour le travail du bois, du
cuir ou des matières plastiques ; machines pour l’industrie textile ;
machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure.
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils et
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
matériel pour conduites d’électricité (fils, câbles électriques),
prises de courant, fusibles ; piles électriques ; batteries
d’allumage ; accouplements électriques ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
images ou des données ; supports d’enregistrements
magnétiques ; disquettes souples ; disques acoustiques,
magnétiques, optiques ; disques optiques numériques ; disques
compacts audio et vidéo ; supports pour l’enregistrement et la
reproduction des données, des sons et des images ; lecteurs de
disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ;
caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils
téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs
de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour
téléphones
portables
et
équipements
et
accessoires
téléphoniques ; modems ; systèmes de localisation par satellite ;
appareils et instruments électroniques de navigation et de
localisation ; satellites, émetteurs de télécommunication,
émetteurs et récepteurs par satellite : terminaux de
terminaux
multimédia ;
récepteurs,
émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de
télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement
de
l’information,
ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, logiciels de jeux,
logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur logiciels de
fourniture d’accès à un service de messagerie électronique, à un
réseau de radiocommunication, à un réseau informatique ou de
transmission de données, à un réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; logiciels permettant de télécharger des images, des
sons, des données, des messages électroniques ; banques de
données,
banques
d’images
(logiciels) ;
publications
électroniques
(téléchargeables) ;
images
électroniques
(téléchargeables) ; agendas électroniques ; diapositives, appareils
de projection et écrans, machines à dicter ; flashes
(photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; appareils pour
jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision, un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ;
cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optiques),
étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de
paiement ; cartes magnétiques d’identification ; cartes de
téléphone ; cartes utilisables par un téléphone mobile donnant
accès par prépaiement à un service de radiocommunication ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce
comportant
un
crédit
d’unités,
notamment
d’unités
téléphoniques.
ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution
d’eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; baignoires ;
capteurs solaires ; appareils et installations de refroidissement ;
dispositifs pour le refroidissement de l’air ; installations pour le
refroidissement de l’eau ; hottes aspirantes de cuisine ;
autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; chauffebiberons électriques ; stérilisateurs ; barbecues ; glacières ;
installations de cuisson ; cuisinières ; fours ; congélateurs,
réfrigérateurs ; armoires et chambres frigorifiques ; appareils et
machines à glace ; récipients frigorifiques ; allume-gaz ; grillepain ; cafetières électriques ; friteuses électriques ; lampes
électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à
bronzer ; ampoules et lampes électriques filtres pour l’eau
potable.
Classe N° 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en
papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de
l’imprimerie, caractères d’imprimerie ; articles pour reliures,
photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons,
liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine,
gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres,
périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ;
manuels ; guides et manuels dans le domaine de l’informatique,
du multimédia, des télécommunications, des téléphones fixes et
mobiles ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures
(tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; cartes de
vœux ; cartes postales ; bons, coupons de réduction, billets
(tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de
paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes
d’identification non magnétiques.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ;
poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ;
toupies (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ;
trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations
pour arbres de Noël (excepté les articles d’éclairage et les
sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfsvolants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des articles de natation, des vêtements, tapis et
chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; skis et
fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ;
planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d’escrime ;
matériel de tir à l’arc ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; cannes
à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour
l’exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes
fixes d’entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux
automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour
être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision, un écran d’affichage indépendant ou
un moniteur.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la
direction des affaires, expertise en affaires ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; consultation
professionnelle d’affaires ; travaux de bureau, services de
secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d’appareils de
bureau (à l’exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services
d’abonnement à des journaux ; services d’abonnement à des
services
de
télécommunications,
à
un
réseau
de
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique de
télécommunication ou de transmission de données ; services
d’abonnement à un centre serveur de base de données ou
multimédia ; service d’abonnement à des services télématiques ;
abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; abonnements à des journaux électroniques,
abonnement à un service de télécommunication, service
d’abonnement téléphonique par forfait ; administration et
supervision (direction) de réseaux de télécommunication et de
réseaux multimédia ; services d’aide à l’exploitation et
supervision des réseaux de télécommunications ; agences
d’import-export ; agences d’information commerciale ; analyse
du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ;
sondages d’opinion ; services de comparaison de prix ;
établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux
enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
traitement administratif des commandes d’achat ; organisation
d’expositions et de foires à but commercial ou de publicité ;
gérance
administrative
d’hôtels ;
gestion
de
fichiers
informatiques ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
services de vente au détail, par correspondance, par moyens
électroniques, par Internet des produits précités ; regroupement
pour le compte de tiers (à l’exception de leur transport),
89
permettant au consommateur de les voir et de les acheter
commodément, de produits de grande consommation dans les
domaines de la bijouterie, de l’horlogerie, des loisirs, du
bricolage, de l’outillage, de la décoration intérieure et extérieure,
de l’aménagement et de l’équipement de la maison, de produits
d’entretien, d’articles de sport, de jeux et jouets, d’articles et
d’ustensiles pour la cuisine et le ménage, d’articles de papeterie,
d’appareils
électroménagers,
d’appareils
de
bureau,
d’ordinateurs, d’appareils électriques, d’appareils hi-fi, de
télévision, de mobilier, d’appareils de télécommunication, de
téléphones, de produits de l’imprimerie.
Classe N° 36 : Assurances ; assurances contre les accidents et
l’incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires
financières, bancaires et monétaires ; banque directe (homebanking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ;
agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ;
transferts électroniques de fonds ; service de paiement
électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de
paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages
financiers ; émission de coupons de réduction ; opérations de
change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ;
vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en
Bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse
financière ; estimations fiscales ; consultation en matière
financière et en matière d’assurances ; collectes de bienfaisance ;
affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location,
estimation de biens immobiliers, d’appartements, de bureaux ;
recouvrement de loyers ; location d’exploitations agricoles ;
établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation
d’antiquités, d’objets d’art, de bijoux, de timbres ; estimation
numismatique ; parrainage financier.
Classe N° 37 : Construction ; construction d’édifices, d’usines, de
stands de foires et de magasins ; informations en matière de
construction et de réparation ; services d’isolation (construction) ;
réparation d’appareils photographiques ; réparation de serrures ;
installation, entretien et réparation, et conseils pour l’installation,
l’entretien, l’utilisation et la réparation, d’appareils pour le
conditionnement de l’air, d’appareils de bureau, d’ordinateurs et
de périphériques d’ordinateurs, d’installations de chauffage, de
chaudières, d’appareils de réfrigération, d’appareils électriques,
d’appareils électroniques, d’appareils électroménagers, de
machines,
de
mobilier,
d’ascenseurs,
d’appareils
photographiques,
d’équipements
et
d’appareils
de
télécommunications de téléphones, d’entrepôts ; équipement de
cuisines ; location de bouldozeurs, de grues (machines de
chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ;
horlogerie (entretien et réparation).
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matières de
télécommunications ; agences d’informations (nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques et télévisées ; communications et
services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
services de radio télécommunication mobile accessibles par un
système de cartes prépayées ; location d’appareils de
télécommunication, d’appareils pour la transmission de
messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ;
transmission de messages ; transmission de télécopies ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; communications
par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; transmission d’informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; messagerie électronique ou télématique ;
communication et transmission de messages, d’informations et
de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de
traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le
réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau
mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d’accès à des
réseaux de télécommunication, à un réseau informatique
mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; services de
téléconférences ; location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; location de temps d’accès à un ordinateur
pour la manipulation de données ; fourniture d’accès à des bases
de données ; fourniture de canaux de télécommunications
destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de
discussion sur l’Internet ; services de transmission sécurisée de
données, notamment avec code d’accès ; service de transmission
d’informations relatives à l’annuaire du téléphone ; services de
fourniture d’accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un
abonnement ou forfait ; services de fourniture d’accès à des bases
de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ;
fourniture d’accès à des sites Web de musique numérique sur
Internet ; fourniture d’accès à des sites Web MP3 sur Internet ;
services de transmission de photographies, d’images, de
musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ;
services de transmission de photographies, d’images, de
90
musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de
transmission de photographies, d’images, de musique, de sons,
de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ;
services de transmission de musique, d’images, de sons, de
données, de jeux, de sonneries par téléchargement ;
abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radio
téléphonie, à un service de radio messagerie, abonnements à des
services de transmission de données par voie télématique,
abonnements à un service de télécommunication, abonnements à
des
programmes
de
télévision
ou
radiophoniques,
vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des
programmes audiovisuels, abonnements à des journaux
électroniques.
Classe N° 39 : Transport de personnes ou de marchandises ;
entreposage de marchandises ; affranchissement du courrier ;
emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ;
distribution (livraison) de produits ; affrètement ; courtage
maritime ; remorquage ; adduction d’eau ; transport en bateau ;
transports aériens ; services de taxis ; services de chauffeurs ;
transport en ambulance ; organisation de voyages, de croisières,
d’excursions ; agences de tourisme (à l’exception de la
réservation d’hôtels, de pensions) ; réservation de places de
voyage ; accompagnement de voyageurs ; location d’entrepôts,
de véhicules, d’automobiles, de bateaux, de chevaux, de galeries
pour véhicules, de garages, de cloches de plongée, de fauteuils
roulants, de conteneurs d’entreposage, de places de
stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ;
assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ;
déménagement de mobilier ; distribution de journaux ;
informations en matière de transport ; informations en matière de
voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Classe N° 41 : Education ; formation ; formation pratique
(démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la
programmation, de l’installation, de l’exploitation, de la
maintenance des ordinateurs, des téléphones, d’appareils de
télécommunications ; divertissement ; services de musées
(présentation, expositions) ; parcs d’attractions ; activités
sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation
d’installations sportives ; organisation de compétitions sportives ;
services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités
culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes
autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la
fourniture d’informations électroniques, d’informations et de
données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services
de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ;
services de composition musicale ; production de spectacles, de
films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes,
de postes de télévision, de bandes vidéo, d’enregistrements
phonographiques, d’enregistrements sonores, d’appareils audio,
de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, d’appareils de projection de cinéma, d’appareils et
d’accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de
spectacles ; location d’équipement pour les sports (à l’exception
des véhicules), d’équipements de plongée sous-marine ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des
évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de
billetterie
(divertissement) ;
organisation
de
loteries ;
informations en matière d’éducation ou de divertissement ;
divertissements radiophonique et télévisé ; montage de
programmes radiophonique et de télévision ; services d’imagerie
numérique ; photographie ; reportages photographiques ;
services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de
traduction ; services de conférences, de groupes et de forums de
discussion en ligne ;
Classe N° 42 : Recherches techniques ; recherches en physique ;
recherches dans le domaine des télécommunications ; contrôle de
qualité ; essais de matériaux ; essais de textiles ; expertises
(travaux d’ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ;
programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes
informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour,
maintenance de logiciels ; location d’ordinateurs, de logiciels
informatiques ; consultation en matière d’ordinateurs et de
logiciels ; consultation technique en matière d’informatique et
dans le domaine des télécommunications ; analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateur ; reconstitution de bases
de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques
(sites Web) ; enregistrement de noms de domaine ; duplication de
programmes informatiques ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de téléchargement de jeux
vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries,
d’images, de fichiers musicaux ; consultation sur la protection de
l’environnement ; conseils en matière d’économie d’énergie ;
services d’informations météorologiques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de
dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de
mode ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; dessin
industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; gérance de droits
d’auteurs ; concession de licences de propriété industrielle ;
services juridiques ; services de contentieux ; services
d’arbitrage ; recherches légales ou judiciaires ; authentification
d’oeuvres d’art.
41, 42.
N° National : 06 3 422 469
Martin david, Bat 3H, Av des cardalines la predina, 13800 ISTRES.
Martin david, Bat 3H, Av des cardalines la predina, 13800 ISTRES.
Classe N° 7 : Roulement à billes.
Classe N° 25 : Chaussures, de ski ou sport, vetements, ceintures,
gants (habillement), foulards, bonneterie, chaussettes, sousvetements.
Classe N° 28 : Planche à roulettes, planche pour le surf, skis.
N° National : 06 3 422 480
à : I.N.P.I. PARIS
DIAWARA Lamine, 41 rue Trevise, 202 Rue de Pyramides, 91000
EVRY.
DIARRA Ibrahim, 41 rue trevise, 75009 PARIS.
Konaté madifie, 54 rue marcadet, 75018 PARIS.
DIAWARA Lamine, 202 rue de pyramide, 91000 EVRY.
91
N° National : 06 3 422 642
à : I.N.P.I. PARIS
CATHERINE MARIELLE, 4 PLACE DE SEOUL, 75014 PARIS.
BERNARD DEMIAUX, 4 PLACE DE SEOUL, 75014 PARIS.
BERNARD DEMIAUX, 4 PLACE DE SEOUL, 75014 PARIS.
Classe N° 20 : Paravents, tables, chaises, meubles chaises
longues.
Classe N° 21 : Vaisselle (non en métaux précieux). Vases.
Classe N° 24 : Nappes (non en papier), draps linge de maison
coussins. Sets de table (en matieres textiles).
Classe N° 14 : Joailerie.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir (envelloppes et pochettes)
pour l’emballage. Cuire et imitation du cuir peaux animaux ;
males et valises ; parapluies parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte monnaie non en precieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes, sacs d’alpinistes ; de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers coffrets destinés à contenir des
affaire de toilette ; collier ou habit pour animaux ; filets ou sac à
provisions ; sac ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (cuir).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures chappellerie, chemise,
vetement cuir et imitation du cuir, ceinture, habillement, fourrure
(vêtements) gants (habillement) foullard, cravates, bonneterie,
chaussures, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, sous
vêtements.
N° National : 06 3 423 042
à : I.N.P.I. PARIS
PURE ALTITUDE, S.A.S., Fermes de Marie, Chemin de Riante
Colline, 74120 MEGEVE, N° SIREN : 443 152 095.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
N° National : 06 3 422 526
à : GTC POITIERS
POUPARD SEVERINE, L’abeilloire, 86380 VENDEUVRE.
POUPARD SEVERINE, L’ABEILLOIRE, 86380 VENDEUVRE.
Produits ou services désignés : Bassins (constructions non métalliques). Aquariums (constructions) – objets d’art (pierre, béton,
marbre). Baignoire d’oiseaux (constructions non métalliques).
Figurines (béton, pierre) cloisons non métalliques. Portes non
métalliques. Portails non métalliques. Revêtements de murs non
métalliques. Moulures de corniche. Coffrages pour le béton (non
métalliques). Constructions non métalliques. Couvertures de toîts
(non métalliques). Couvercles de trous d’hommes (non métalliques) dalles non métalliques. – corniches non métalliques. –
cornières non métalliques. – poutres non métalliques. – silos non
métalliques. – réparation de carosserie polyester de camions,
autos, motos. – réparation de cuves et de bassins (étanchéité).
Classe N° 3 : Parfumerie, parfums, eaux parfumées, eaux de
toilette ; après-rasage ; huiles essentielles, huiles pour la toilette,
huiles pour le corps, huiles nettoyantes ; huiles cosmétiques pour
le bain ; préparations cosmétiques pour le bain ; gel de bain,
savon liquide pour le corps, pains de savon pour le bain ; sels de
bain (non à usage médical) ; savon ; déodorants à usage
personnel ; talc pour la toilette ; cosmétiques ; crèmes de beauté,
crèmes de beauté pour le visage et le corps, lait nettoyant pour la
toilette, lotions à usage cosmétique ; démaquillant ; doux
gommage ; cosmétiques pour le soin de la peau ; masque de
beauté
et
préparations
auto-bronzantes ;
préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations
cosmétiques pour l’amincissement ; produits de maquillage ;
poudre de maquillage, préparations pour le maquillage, fond de
teint en crème et correcteur de teint ; préparations pour le soin de
la peau ; rouge à lèvres, mascara, crayons de beauté ; vernis à
ongle ; après-shampooing ; shampooings ; spray pour les
cheveux, lotions capillaires, colorations pour les cheveux ;
dentifrices ; pierres ponce.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine ; alcools médicinaux, aliments diététiques à
usage médical, aliments pour bébés, thé amaigrissant à usage
médical, lait d’amandes à usage pharmaceutique, préparations
médicales pour l’amincissement, essence d’aneth à usage
médical,
écorce
d’angusture
à
usage
médical,
thé
antiasthmatique, baume antigel à usage pharmaceutique,
produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil),
préparation thérapeutique pour le bain, sels pour le bain à usage
médical, boue pour bains, sels pour bains d’eaux minérales, bains
d’oxygène, bains médicinaux, eau de mer pour bains médicinaux,
préparations biologiques à usage médical, boissons diététiques à
92
usage médical, bonbons à usage pharmaceutique, boues
médicinales, préparations médicinales pour la croissance des
cheveux, compléments nutritionnels à usage médical, produits
contre les coups de soleil à usage pharmaceutique, coupe-faim à
usage médical, décoctions à usage pharmaceutique,
désinfectants à usage hygiénique, désodorisants autres qu’à
usage personnel, élixirs (préparations pharmaceutiques),
éponges vulnéraires, farines à usage pharmaceutique, ferments à
usage pharmaceutique, fibres végétales comestibles (non
nutritives), gélatine à usage médical, gelée royale à usage
médical, gommes à usage médical, graisses à usage médical,
herbes médicinales, huiles à usage médical, infusions
médicinales, ferments lactiques à usage pharmaceutique, lotions
à usage pharmaceutique, serviettes imprégnées de lotion
pharmaceutique, eaux minérales à usage médical, sels d’eaux
minérales, sels odorants, préparations d’oligo-éléments pour la
consommation humaine, onguents à usage pharmaceutique,
produits pharmaceutiques contre les pellicules, pilules à usage
pharmaceutique, pommades à usage médical, potions
médicinales,
racines
médicinales,
sirops
à
usage
pharmaceutique, produits pharmaceutiques pour les soins de la
peau, suppléments alimentaires minéraux, eaux thermales,
préparations de vitamines.
Classe N° 44 : Services d’aromathérapie, de balnéothérapie, de
thalassothérapie, soins d’hygiène et de beauté rendus dans un
centre de détente « spa », assistance médicale, bains turcs, salons
de beauté, chirurgie esthétique, salons de coiffure, maisons de
convalescence, implantation de cheveux, maisons de repos,
maisons médicalisées, services de manucure, massages,
physiothérapie, sanatoriums, services de santé ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains.
Classe N° 36 : Services d’assurances ; services financiers ;
services de crédits et de rachat de crédits ; services de cartes de
crédits ; services de recouvrement de créances ; services
d’affacturage ; services de caution (garanties) ; transactions
financières.
N° National : 06 3 423 617
à : I.N.P.I. PARIS
pascal maire, 0 rue de lartigue, 40230 SAINT VINCENT DE
TYROSSE.
pascal maire, 0 rue de lartigue, 40230 SAINT VINCENT DE
TYROSSE.
N° National : 06 3 423 588
MEDIATIS, Société Anonyme, 66, rue des Archives, 75003 PARIS,
N° SIREN : 612 002 477.
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC, CABINET THEBAULT, 111
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Description de la marque : unamas
Classe N° 25 : Vêtements ; chapellerie ; chemises ; bonneterie ;
Classe N° 28 : Planches à voile ou pour le surf.
Classe N° 36 : Services d’assurances ; services financiers ;
services de crédits et de rachat de crédits ; services de cartes de
crédits ; services de recouvrement de créances ; services
d’affacturage ; services de caution (garanties) ; transactions
financières.
N° National : 06 3 423 618
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 423 591
MEDIATIS, Société Anonyme, 66, rue des Archives, 75003 PARIS,
N° SIREN : 612 002 477.
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC, CABINET THEBAULT, 111
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Marie Sophie Robert, 68 ave des bigochets, 78670 VILLENNES
SUR SEINE.
SUR SEINE.
93
Classe N° 16 : Nuancier.
N° National : 06 3 423 634
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; parapluies ; sacs à main,
à dos, à roulettes ; filets ou sacs à provisions ;
Pascale Gueillet, 8 impasse du stade, 09500 ST QUENTIN LA
TOUR.
Pascale Gueillet, 8 impasse du stade, 09500 ST QUENTIN LA
TOUR.
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
chaussettes ; sous-vêtements.
N° National : 06 3 423 620
à : I.N.P.I. PARIS
SUR SEINE.
SUR SEINE.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, à dos, à
roulettes ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;
chaussettes ;
N° National : 06 3 423 630
Peintures Marius DUFOUR, SAS, 58/90, Boulevard Fifi Turin,
B.P 96, 13395 MARSEILLE Cedex 10, N° SIREN : 387 898 505.
Peintures Marius DUFOUR, 58/90, Boulevard Fifi Turin, B.P 96,
13395 MARSEILLE Cedex 10.
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
94
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Description de la marque : – NOIR SUR FOND BLANC – BLANC
SUR FOND NOIR
Produits ou services désignés : UNDERDOME : Organisation
d’évènements musicaux, regroupant différents artistes dans les
domaines de la musique, les spectacles, le visuel, la décoration. –
montage bandes vidéos (VHS, DVD…) UNDERDOME. – production films. – CD UNDERDOME (audio) – compact disque. – de vêtements. – vidéos (bandes).
N° National : 06 3 423 749
BARENA, SARL, ZI du
N° SIREN : 488 012 170.
BEC
D’AMBES,
33810
AMBES,
BARENA, SARL, ZI du BEC D’AMBES, 33810 AMBES.
N° National : 06 3 423 658
à : I.N.P.I. PARIS
ARCHITECTES QUALITE, ASSOCIATION LOI 1901, 7 Avenue de
Birmingham, 69004 LYON.
ARCHITECTES QUALITE, C/O URBAN’SPIRIT, 38
LECLERC, 69007 LYON.
AVENUE
Classe N° 3 : • préparation pour nettoyer, abraser, cosmétiques,
masques de beauté.
Classe N° 7 : • machines de rénovation de barriques par projection
d’un abrasif.
Classe N° 42 : Architecture.
Classe N° 20 : • tonneaux, fûts, barriques, fouches, cuves en bois.
Classe N° 40 : • polissage (abrasion). • service de rénovation
naturel de barriques par projection d’un abrasif.
N° National : 06 3 423 661
à : I.N.P.I. PARIS
MR FREDERIC GAGNU, 91 RUE DE NOISY, “ BOUTIQUE ”, 93260
LES LILAS.
MONSIEUR FREDERIC GAGNU, 91 RUE DE
“ BOUTIQUE ”, 93260 LES LILAS.
N° National : 06 3 423 765
NOISY,
à : I.N.P.I. PARIS
WATAMI CO., LTD., 1-1-3 Haneda, Ota-ku, Tokyo, Japon.
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
Classe N° 35 : Approvisionnement en aliments et boissons pour
les tiers.
Classe N° 43 : Services de bars ; cafés-restaurants ; restaurants ;
restaurants libre-service ; restaurants à service rapide (snackbars) ; cantines ; services hôteliers ; maisons de retraite ;
pensions ; agences de logement (hôtels, pensions) ; location de
logements temporaires ; location de salles de réunion ; location
de chaises, tables, linge de table vaisselle, verrerie ; réservation
d’hôtels ; réservation de logements temporaires.
N° National : 06 3 423 777
Société Financière d’Investissement Hôtelier d’Aquitaine, SARL
SOFINHA, 63 boulevard du Pyla, 33260 LA TESTE DE BUCH.
B.T.I., SARL, 9 boulevard de l’Océan, 33120 ARCACHON.
Maître Marie-Sophie BIRON, Avocat à la Cour, 32 Cours Xavier
Arnozan, 33000 BORDEAUX.
95
Classe N° 3 : Savons, parfums, cosmétiques, huiles essentielles ;
lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires – produits de
démaquillage, rouge à lèvres, produits de rasage.
hygiéniques pour la médecine. Substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés. Préparations chimiques à usage
médical, pharmaceutique ou para-médical.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux médicaux,
dentaires. Appareils de massage appareils pour massage
esthétique.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans le
domaine scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs et/ou médecins. Conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de
nouveaux produits. Etude de projets techniques. Conversion de
données et de programme informatiques. Conversation de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Développement de logiciels (programme enregistré). Recherches
scientifiques à but médical, pharmacologiques et paramédical.
N° National : 06 3 423 790
à : I.N.P.I. LYON
Pastor Nicole Jeanne, nom d’usage : Lachamp-Pastor Nicole, 91
rue
Hippolyte
Kahn,
69100
VILLEURBANNE,
N° SIREN : 489 482 216.
Nicole Lachamp-Pastor, Terra Ultima, 91 rue Hippolyte Kahn,
69100 VILLEURBANNE.
Description de la marque : LETTRINE A RECTANGLE JAUNE
TEXTE NOIR : CHAÎNE ALTICA
Produits ou services désignés : Services en rapport avec l’éducation, le divertissement et les loisirs. Services concernant l’hôtellerie et la restauration, et en particulier les hôtels, camps
touristiques, parc résidentiel de loisirs, campings, discothèques,
brasseries et restaurants. Agences de voyages (organisation de
voyages).
N° National : 06 3 423 778
à : I.N.P.I. PARIS
MARC PERICOI, 26 RUE DE CLICHY, 75009 PARIS.
MARC PERICOI, C/o PERITESCO, 18 AVENUE DE L’OPERA, 75001
PARIS.
Description de la marque : Slogan : Exploration de la
communication & de l’imagination Couleur-ton direct : Noir Mat
Pantone® Black 6M Diffusion électronique : R=0 V=0 B=0
Classe N° 14 : Objets d’art en métaux précieux. Objets d’art
incrustés de pierres précieuses, semi-précieuses et fantaisie.
Objets d’art incrustés de métaux précieux.
Classe N° 16 : Photographies. Emballages (boîtes en carton,
papier). Caractères d’imprimerie, clichés. Aquarelles et
calligraphies. Affiches.
Classe N° 35 : Publicité, conseil en communication globale.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité sur le lieu
de vente. Diffusion de matériel publicitaire (prospectus,
échantillons). Publication et diffusion d’annonces publicitaires.
Organisation d’expositions à buts commerciaux et publicitaires.
Location d’espaces publicitaires.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs
(Intranet, Internet). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique.
Agence de presse et d’informations – nouvelles. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Service de photographie. Location de décors de
spectacle. Production de films et d’animations sur supports
numériques. Production de films sur bandes vidéos. Publication
de livres, de brochures et d’images pour l’imprimerie, réseaux
informatiques et l’électronique (vidéo disque numérique et disque
optique).
96
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques et de
programmeurs en informatique. Conception graphique, stylisme
(esthétique industrielle). Recherche et développement de
nouveaux produits. Architecture, conception de maquettes
tridimensionnelles. Décoration d’intérieur.
Classe N° 41 : Publication de livres. Production de films sur
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation
d’exposition à but culturels ou éducatifs. Micro édition.
N° National : 06 3 424 177
N° National : 06 3 423 967
à : I.N.P.I. LYON
Burne Hogarth Dynamic Media Worldwide LLC, Société de droit
américain de l’état du Delaware, 22931 Mariano Street, Woodland
Hills, CALIFORNIA 91367, USA.
CABINET PLASSERAUD, Le Rhône-Alpes, 235 bis Cours Lafayette,
69006 LYON.
CROZE NICOLAS, Rue MAX ERNST, 07700 ST MARTIN
D’ARDECHE, N° SIREN : 409 559 341.
CROZE NICOLAS, Rue MAX ERNST, 07700 ST MARTIN
D’ARDECHE.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements électroniques,
numériques ou magnétiques pré-enregistrés comprenant des
instructions et informations dans le domaine de l’art, du dessin
artistique
et
de
l’instruction
artistique ;
publications
électroniques, à savoir, livres sous format électronique dans le
domaine de l’art, du dessin artistique et de l’instruction artistique.
Classe N° 16 : Livres dans le domaine de l’art, du dessin artistique
et de l’instruction artistique ; matériels (à l’exception des
meubles) imprimés en matière d’instruction artistique.
Classe N° 41 : Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne sur un support informatique comprenant des
informations dans le domaine de l’art, du dessin artistique, de
l’instruction artistique ; publication et édition de publications
électroniques ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne sur un support informatique comprenant des
expositions artistiques ; organisation d’expositions à buts culturel
ou éducatif dans le domaine artistique ; services d’éducation à
distance et d’instruction interactive dans le domaine artistique.
N° National : 06 3 424 167
Classe N° 33 : Côtes du Rhône appelation d’origine contrôlée.
à : I.N.P.I. PARIS
CHUZEVILLE JEAN-CLAUDE, 47 Rue DE CUIRE, LYON 69004.
BOURGEY GERARD, 104 ROCADE DES MONTS D’OR, SAINT
DIDIER 69370.
N° National : 06 3 424 274
THYSSENKRUPP ELEVATOR MANUFACTURING FRANCE, S.A.S.,
Rue de Champfleur, Z.I. Saint Barthélémy d’Anjou, 49000
ANGERS, N° SIREN : 432 930 055.
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie. Photographies ; affiches ;
cartes ; livrse ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers.
Classe N° 35 : Publicité ; organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité ; reproduction de documents.
Relations publiques. Publicité en ligne sur un réseau
informatique.
Classe N° 7 : Ascenseurs, cabines d’ascenseurs, moteurs pour
ascenseurs, pièces et parties constitutives pour ascenseurs
comprises dans cette classe ; monte-charges, moteurs pour
monte-charges, pièces et parties constitutives des monte-charges
comprises dans cette classe. Escaliers roulants et tapis roulants,
moteurs pour escaliers roulants et tapis roulants, pièces et parties
constitutives des escaliers roulants et tapis roulants comprises
dans cette classe.
Classe N° 9 : Dispositifs de commande et de télécommande pour
ascenseurs, monte-charges, escaliers roulants et tapis roulants ;
dispositifs d’affichage pour ascenseurs, monte-charges, escaliers
roulants et tapis roulants ; dispositifs de contrôle pour
ascenseurs, monte-charges, escaliers roulants et tapis roulants.
Classe N° 37 : Services d’installation, de maintenance, de
réparation et de rénovation d’ascenseurs, monte-charges,
escaliers roulants et tapis roulants.
97
N° National : 06 3 424 445
à : I.N.P.I. PARIS
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance,
11 bis,
avenue
Charles
Floquet,
75007
PARIS,
N° SIREN : 557 350 253.
Madame Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété
Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation, 10 à
20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
N° National : 06 3 424 332
à : I.N.P.I. PARIS
scea domaine des escaravailles, scea, 1 domaine
escaravailles, 84110 RASTEAU, N° SIREN : 389 979 113.
des
scea domaine des escaravailles, 1 domaine des escaravailles,
84110 RASTEAU.
Classe N° 29 : Produits laitiers, à savoir beurre de cuisson.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
N° National : 06 3 424 428
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS B. ROSSOW ET CIE, Société par actions
simplifiée, 92 avenue du Général de Gaulle, 92230
GENNEVILLIERS, N° SIREN : 349 374 793.
Cabinet PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
N° National : 06 3 424 477
à : I.N.P.I. LILLE
INTESTINFO, ASSOCIATION LOI 1901, PARC EURASANTE, 180
RUE EUGENE AVINEE, 59120 LOOS, N° SIREN : 483 544 821.
LEMAIRE BERNADETTE, INTESTINFO, Parc Eurasanté, 180, rue
Eugène Avinée, 59120 LOOS.
Classe N° 1 : Matières premières à savoir produits chimiques sous
forme d’émulsion transparente destinées à l’industrie
cosmétique.
Classe N° 3 : Matières premières à savoir extraits de fleurs et de
plantes, huiles essentielles, sous forme d’émulsion transparente à
usage cosmétique.
Classe N° 5 : Matières premières à savoir produits chimiques sous
forme d’émulsion transparente à usage dermatologique.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs.
Service de diffusion et/ou transmission et/ou téléchargement de
sons, d’images, de vidéos, de données par câble, satellite,
ordinateur, réseaux informatiques, fibres optiques, ondes
hertziennes avec des ordinateurs et/ou des appareils de
98
Classe N° 41 : Education, formation, activités sportives et
culturelles information en matière de divertissement ou
d’éducation publication de livres de textes autres publicitaires,
d’affiches, journaux prospectus, brochures, plaquettes carnets,
notamment carnet de suivi patient, production de films.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ou
séminaires. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs publication de périodiques en ligne.
Classe N° 44 : Services médicaux. Services de santé. Assistance
médicale à savoir conseil en matière de diagnostic, prise en
charge et thérapeutique.
N° National : 06 3 424 531
Classe N° 39 : Services de transport, emballage et entreposage de
marchandises, organisation de voyages, transport en automobile,
location d’automobiles, livraison de colis, location de conteneurs
d’entreposage, courtage de transport, déchargement, dépôt de
marchandises, distribution de produits, distribution de
l’électricité, distribution des eaux, emmagasinage, entreposage,
location d’entrepôts, location de garages, location de
réfrigérateurs, réservation de places de voyage, stockage,
transport et décharge d’ordures.
Classe N° 40 : Services de traitement de matériaux à savoir :
traitement des déchets, destruction d’ordures, traitement de l’eau,
incinération d’ordures, location de générateurs, tri de déchets et
de matières premières de récupération.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation),
hébergement temporaire : cafés-restaurants, cafétérias, cantines,
location de constructions transportables, restaurants libreservice, location de chaises, tables, linge de table et verrerie,
location de logements temporaires, location de salles de réunion,
location de tentes, location, réservation de logements
temporaires, services de traiteur.
Classe N° 44 : Location d’installations sanitaires.
ESPACE CHANTIER, Sarl, 24 rue de grendelbruch, 67210
OBERNAI, N° SIREN : 448 035 147.
MIGUEL SERGE, ESPACE CHANTIER, 24 rue de grendelbruch,
67210 OBERNAI.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus à savoir : agences de surveillance nocturne,
consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 6, 19, 35, 37, 39, 40, 43, 44, 45.
N° National : 06 3 424 533
à : I.N.P.I. PARIS
Actiwork, SAS, 635, Avenue de l’Industrie, ZI, 69140 RILLIEUX LA
PAPE, N° SIREN : 420 765 577.
Actiwork, 635, Avenue de l’Industrie, ZI, 69140 RILLIEUX LA PAPE.
Classe N° 6 : Matériaux de constructions métalliques,
constructions
transportables
métalliques,
serrurerie
et
quincaillerie métallique, tuyaux métalliques.
Classe N° 19 : Matériaux de constructions non métalliques,
constructions transportables non métalliques, monuments non
métalliques, colonnes d’affichage (non métalliques), panneaux de
signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques).
Classe N° 35 : Services d’approvisionnement pour des tiers (achat
de produits et de services pour d’autres entreprises), location de
machines et d’appareils de bureau, location de distributeurs
automatiques, reproduction de documents, location de
photocopieurs, services de relogement pour entreprises.
Classe N° 37 : Services de réparation, services d’installation, et
plus particulièrement installation et réparation d’appareils pour le
conditionnement de l’air, nettoyage de bâtiments (ménage),
location de bouldozeurs, installation, entretien et réparation
d’appareils de bureau, location de machines de chantiers,
installation et réparation de chauffage, équipements de cuisine,
nettoyage d’édifices (surfaces extérieures), installation et
réparation d’appareils électriques, peinture ou réparation
d’enseignes, installation et réparation d’entrepôts, location
d’excavateurs, installation et réparation de dispositifs signalant
l’incendie, information en matière de construction, information en
matière de réparation, location de balayeuses automotrices,
location de grues (machines de chantiers), location de machines à
nettoyer, location de machines de chantiers, installation, entretien
et réparation de machines, installation, entretien et réparation
d’ordinateurs, installation et réparation d’appareils de
réfrigération, installation et réparation de téléphones, installation
et réparation des dispositifs d’alarme en cas de vol, montage
d’échafaudages.
Description de la marque : ACTIPAL
Classe N° 6 : Palettes de manutention métalliques. Manutention
(palettes de …). Appareil de manutention de palettes. Machines
de fabrication ou manutention de palettes. Palettes (plateau de
chargement). Plaques tournantes métalliques.
Classe N° 7 : Capôts (parties de machines). Carter pour machines.
Monte charge. Chariots. Fer (partie de machine). Emballage
(machines). Manipulateurs industriels. Manutention (chargement/
déchargement appareils de). Palans. Ponts roulants.
Classe N° 20 : Meubles métalliques.
N° National : 06 3 424 537
N° National : 06 3 424 543
99
à : I.N.P.I. PARIS
ESPACE CHANTIER, Sarl, 24 rue de grendelbruch, 67210
OBERNAI, N° SIREN : 448 035 147.
AQUAMARINA, SARL, Siège social : 21 route de Lattes, 34470
PÉROLS, N° SIREN : 480 585 919.
MIGUEL SERGE, ESPACE CHANTIER, 24 rue de grendelbruch,
67210 OBERNAI.
AQUAMARINA, SARL, Stéphane DUMONT, Gérant, 21 route de
Lattes, 34470 PÉROLS.
Classe N° 6 : Matériaux de constructions métalliques,
constructions
transportables
métalliques,
serrurerie
et
quincaillerie métallique, tuyaux métalliques.
Classe N° 19 : Matériaux de constructions non métalliques,
constructions transportables non métalliques, monuments non
métalliques, colonnes d’affichage (non métalliques), panneaux de
signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques).
Classe N° 35 : Services d’approvisionnement pour des tiers (achat
de produits et de services pour d’autres entreprises), location de
machines et d’appareils de bureau, location de distributeurs
automatiques, reproduction de documents, location de
photocopieurs, services de relogement pour entreprises.
Classe N° 37 : Services de réparation, services d’installation, et
plus particulièrement installation et réparation d’appareils pour le
conditionnement de l’air, nettoyage de bâtiments (ménage),
location de bouldozeurs,, installation, entretien et réparation
d’appareils de bureau, location de machines de chantiers,
installation et réparation de chauffage, équipements de cuisine,
nettoyage d’édifices (surfaces extérieures), installation et
réparation d’appareils électriques, peinture ou réparation
d’enseignes, installation et réparation d’entrepôts, location
d’excavateurs, installation et réparation de dispositifs signalant
l’incendie, information en matière de construction, information en
matière de réparation, location de balayeuses automotrices,
location de grues (machines de chantiers), location de machines à
nettoyer, location de machines de chantiers, installation, entretien
et réparation de machines, installation, entretien et réparation
d’ordinateurs, installation et réparation d’appareils de
réfrigération, installation et réparation de téléphones, installation
et réparation des dispositifs d’alarme en cas de vol, montage
d’échafaudages.
Classe N° 39 : Services de transport, emballage et entreposage de
marchandises, organisation de voyages, transport en automobile,
location d’automobiles, livraison de colis, location de conteneurs
d’entreposage, courtage de transport, déchargement, dépôt de
marchandises, distribution de produits, distribution de
l’électricité, distribution des eaux, emmagasinage, entreposage,
location d’entrepôts, location de garages, location de
réfrigérateurs, réservation de places de voyage, stockage,
transport et décharge d’ordures.
Classe N° 40 : Services de traitement de matériaux à savoir :
traitement des déchets, destruction d’ordures, traitement de l’eau,
incinération d’ordures, location de générateurs, tri de déchets et
de matières premières de récupération.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation),
hébergement temporaire : cafés-restaurants, cafétérias, cantines,
location de constructions transportables, restaurants libreservice, location de chaises, tables, linge de table et verrerie,
location de logements temporaires, location de salles de réunion,
location de tentes, location, réservation de logements
temporaires, services de traiteur.
Classe N° 44 : Location d’installations sanitaires.
des individus à savoir : agences de surveillance nocturne,
consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 6, 19, 35, 37, 39, 40, 43, 44, 45.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires.
Classe N° 31 : Animaux vivants ; aliment pour les animaux.
sylviculture. Services vétérinaires. Soins d’hygiène et de beauté
pour les animaux.
N° National : 06 3 424 657
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIAPOST DATA, Société par actions simplifiée à associé
unique, 9 BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE, 92120
MONTROUGE, N° SIREN : 487 724 346.
Classe N° 35 : Traitement d’adresses visant à améliorer la qualité
et la performance de fichiers existants (travaux de bureau).
N° National : 06 3 424 658
à : I.N.P.I. PARIS
100
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, optiques,
numériques et électroniques ; disques interactifs, disques
compacts audionumériques ; disques compacts [audio-vidéo],
disques acoustiques, magnétiques, optiques et numériques ;
supports de données magnétiques, optiques.
et de mise à disposition d’adresses.
N° National : 06 3 424 665
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 424 659
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Gestion de fichier informatique d’adresses
qualifiées selon des critères de ciblage de clientèle, géographique
et socio-démographique.
N° National : 06 3 424 669
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, optiques,
numériques et électroniques ; disques interactifs, disques
compacts audionumériques ; disques compacts [audio-vidéo],
disques acoustiques, magnétiques, optiques et numériques ;
supports de données magnétiques, optiques.
Cécile Togni, 24 Rue Beaubourg, 75003 PARIS.
Classe N° 35 : Services de marketing à savoir ciblage de clientèle,
mise à disposition d’adresses et réalisation d’opérations de
publipostage.
Jessica Bossuyt, 18 Rue St Sébastien, 75011 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
tania Bruna Rosso, 5 Rue Nobel, 75018 PARIS.
Cécile Togni, 24 Rue Beaubourg, 75003 PARIS.
N° National : 06 3 424 664
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Gestion de fichier informatique d’adresses
qualifiées selon des critères spécifiques de consommation.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétique, disques acoustiques ou optiques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; articles
de lunetterie ; étuis à lunettes ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
Location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 06 3 424 692
TCHATAT MARTIAL, 10 RUE HENRI POINT CARRE, 13388
MARSEILLE CEDEX 13.
BOBBOH-EBO EVRARD, 10 RUE HENRI POINT CARRE, 13388
MARSEILLE CEDEX 13.
BOBBOH EBO Eudes Evrard, 10 RUE HENRY POINCARE, 13388
MARSEILLE.
101
chaussures et tapis ; attrapes [farces] balles et ballons de jeux ;
bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; bicyclette fixe
d’entraînement ; billes, boules pour jeux ; blocs de construction
(jouets) ; bonbons à pétards, ; boules à neige ; bottines-patins,
baskets, patins à glace, à roulettes, à roulettes en ligne ; bulles de
savon [jouets] ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; chevaux à bascule
(jouets) ; confettis ; damiers ; décorations pour arbres de Noël,
pour la fête de Halloween (excepté les articles d’éclairage et de
sucrerie) ; échiquiers ; engins pour exercices corporels ; fusils,
pistolets, carabines, tous ces produits étant des jouets. ; gants
(accessoires de jeux) ; gants de base-ball, de boxe, d’escrime, de
golf ; gobelets, jetons pour jeux ; hochets ; instruments de
musique miniatures (jouets). ; jeux de cartes, de quilles, de
construction, de table, de société, d’anneaux, de dames, de dés,
d’échecs, de dominos ; jeux, jouets ; jeux automatiques
[machines] à prépaiement ; jouets à bascule ; kaléidoscopes ;
biberons, chambres, lits, maisons, vêtements et accessoires de
mode de poupées ; mah-jongs ; marionnettes ; masques de
carnaval et de théâtre ; mobiles (jouets) ; mobiles musicaux
(jouets) ; modèles réduits de véhicules ; neige artificielle ; objets
de cotillon ; peluches (jouets) ; pistolets à air, à peinture [articles
de sport] ; pistolets pour jeux électroniques et jeux vidéo ; planche
à roulette, à voile, pour le surfing ; poupées ; billes, queues, tables
de billard ; quilles [jeux] ; skis, ski pour le surfing ; tables pour
football de salon ; tables pour tennis de table ; toboggans [jeu] ;
toupies [jouets] ; trottinettes pliables, portables ; trottinettes ;
véhicules [jouets] ; véhicules télécommandés [jouets].
Classe N° 41 : – édition de jeux ; services de jeux proposés en ligne
[à partir d’un réseau informatique] ; information en matière de
récréation, de divertissement, service de loisirs ; organisation de
concours (éducation ou divertissement).
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ;
brochures ; materiel d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chemises ; ceintures
(habillement) ; sous-vêtements ; chaussures de plage, de ski et de
sport.
N° National : 06 3 424 697
Classe N° 41 : Organisation des activités sportives et culturelles.
N° National : 06 3 424 695
à : I.N.P.I. LYON
FOREST DISTRIBUTION, SARL, 1 b rue de la Grange aux Ormes,
57155 MARLY, N° SIREN : 417 976 222.
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
à : I.N.P.I. LYON
57155 MARLY, N° SIREN : 417 976 222.
MONT D’OR.
Classe N° 16 : – albums ; adhésifs (matières collantes), blocs,
coffrets pour la papeterie (articles de bureau), bandes gommées
pour la papeterie ; affiches ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ;
boîtes en papier ou carton ; cahiers ; calques ; cartes à jouer ;
cartes de souhaits, postales ; confettis ; crayons ; décalcomanies ;
dessins ; drapeaux en papier ; enseignes en papier ou carton ;
figurines en papier mâché ; journaux de bandes dessinées ; livres,
livrets, catalogues ; matériaux pour le modelage, pour les
artistes ; modèles de broderie ; nappes en papier ; papeterie ;
pastels (crayons) ; pochoirs, pâte à modeler ; produit de
l’imprimerie ; sacs, sachets, enveloppes pour l’emballage en
papier ou matière plastique ; serviettes de table en papier ; stylos ;
tampons encreurs ; tatouages (reproductions) ; trousses à dessin.
Classe N° 28 : – amorces pour pistolets [jouets] ; animaux
miniatures ; appareils de culture physique ; appareils de jeux
avec récepteur de télévision ; appareils de prestigiditateur ;
articles de gymnastique et de sport à l’exception des vêtements,
Classe N° 16 : – albums ; adhésifs (matières collantes), blocs,
coffrets pour la papeterie (articles de bureau), bandes gommées
pour la papeterie ; affiches ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ;
boîtes en papier ou carton ; cahiers ; calques ; cartes à jouer ;
cartes de souhaits, postales ; confettis ; crayons ; décalcomanies ;
dessins ; drapeaux en papier ; enseignes en papier ou carton ;
figurines en papier mâché ; journaux de bandes dessinées ; livres,
livrets, catalogues ; matériaux pour le modelage, pour les
artistes ; modèles de broderie ; nappes en papier ; papeterie ;
pastels (crayons) ; pochoirs, pâte à modeler ; produit de
l’imprimerie ; sacs, sachets, enveloppes pour l’emballage en
papier ou matière plastique ; serviettes de table en papier ; stylos ;
tampons encreurs ; tatouages (reproductions) ; trousses à dessin.
pistolets, carabines, tous ces produits étant des jouets ; gants
102
N° National : 06 3 424 715
à : I.N.P.I. PARIS
Mangin Jean-François, Relais du Château, 32 rue Séverine, 60350
PIERREFONDS.
Jean-François Mangin, Relais du Château, 32 rue Séverine, 60350
PIERREFONDS.
N° National : 06 3 424 698
à : I.N.P.I. LYON
57155 MARLY, N° SIREN : 417 976 222.
MONT D’OR.
Marque tridimensionnelle.
Description de la marque : Fond interstellaire noir et 2 bordures
bleutée et jaune, tous les éléments en 3D. Planète Terre 2D et
ombrée. Vaisseau, coude et arc de cercle et lettres 3d gris. Site
web aerospatial.fr
Classe N° 13 : – feux d’artifices ; feux de Bengale ; explosifs ;
pétards ; pistolets, fusils et carabines à air.
pistolets, carabines, tous ces produits étant des jouets. ; gants
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
N° National : 06 3 424 724
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE L’ESSONNE, EPA
– ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF, 2 COURS
MONSEIGNEUR ROMERO, BP 135, 91004 EVRY CEDEX,
N° SIREN : 189 100 027.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE L’ESSONNE,
DIRECTION
APPUI,
BRUNO
MALECAMP,
2
COURS
MONSEIGNEUR ROMERO, BP 135, 91004 EVRY CEDEX.
103
Produits ou services désignés : Ingénierie en réseaux informatiques et télécommunications. Installation entretien de systèmes
d’informations. Vente au détail de systèmes d’informations. Location de systèmes d’informations. Développement mise en place et
maintenance de logiciel et progiciels. Installation entretien et
sécurisation de solutions réseaux sans fils (wifi). Vente au détail
de solutions réseaux sans fil (wifi). Audit de sécurité des réseaux
informatiques. Installation entretien de solutions informatiques
hôtelières. Vente au détail de solutions hôtelières. Locations de
solutions informatiques hôtelières. Formation aux utilisateurs sur
logiciels, technologie réseaux et système d’informations. Mise en
place de système de téléphonie sur IP (Internet protocole) et mise
en réseau.
N° National : 06 3 424 733
à : I.N.P.I. PARIS
AMELIE PETITOT, 48 MARECHAL FOCH, 33530 BASSENS.
FRANCK GUIARD, 1 REIGNIER, 33100 BORDEAUX.
Description de la marque : COULEURS BLEU CLAIR C : 42 – M : 19
– J : 8 – N : 0 EQUIVALENCE PANTONE : 550 BLEU FONCE C : 100
– M : 89 – J : 24 – N : 9 EQUIVALENCE PANTONE : 534 POLICE
UTILISEE INNOVA : GILL SANS BOLD TAILLE 48 ECHELLE
HORIZONTALE : 100% ECHELLE VERTICALE : 100% APPROCHE
DE CARACTERE : 75 POLE POLICE UTILISEE : GILL SANS BOLD
TAILLE 90 ECHELLE HORIZONTALE : 100% ECHELLE VERTICALE :
120% APPROCHE DE CARACTERE : 0
FRANCK GUIARD, 1 REIGNIER, 33100 BORDEAUX.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales administration
commerciale. Conseils en organisation et direction des affaires.
Classe N° 36 : Affaires financières. Affaires immobilières.
Gérances de biens immobiliers. Constitution ou investissement
de capitaux. Placement de fonds.
Classe N° 41 : Formation. Organisation et conduite de colloques –
conférences – congrès organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des triers). Etudes de projets techniques. Elaboration
conception de logiciels.
N° National : 06 3 424 728
à : I.N.P.I. PARIS
PROMETEL, SARL, 150 RUE DU GRAND GIGOGNAN, BP 10954,
84092 AVIGNON CEDEX 9, N° SIREN : 413 771 544.
PROMETEL, 150 RUE DU GRAND GIGOGNAN, BP 10954, 84092
AVIGNON CEDEX 9.
Classe N° 6 : Boîtes en métaux communs ; objets d’art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe N° 16 : Photographies ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures
(en papier ou en matières plastiques) ;
l’exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois.
104
N° National : 06 3 424 735
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE CIVILE AGRICOLE ROUGE GORGE DU THOUET, Société
Civile d’Exploitation Agricole, Charteau, 79100 TAIZE,
N° SIREN : 312 904 519.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
Classe N° 31 : Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni
transformés, fruits et légumes frais.
N° National : 06 3 424 738
N° National : 06 3 424 752
à : I.N.P.I. PARIS
RODOLPHE MORIN, RUE DU PRE NEUF, 58440 MYENNES.
à : I.N.P.I. PARIS
Les Gens Du Son, SARL, 18 Square Henri Duparc, Résidence Le
Bief Gravigny, 91160 LONGJUMEAU.
RODOLPHE MORIN, RUE DU PRE NEUF, 58440 MYENNES.
Les Gens Du Son, 18 Square Henri Duparc, Résidence Le Bief
Gravigny, 91160 LONGJUMEAU.
Classe N° 19 : Matériaux de constructions non métalliques
notamment de parquets et lames de parquets ; tuyaux rigides non
métalliques pour la construction ; asphalte ; poix et bitume ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 37 : Constructions ; réparations de parquet ; services de
pose de revetements de sols ; travaux publics ; travaux ruraux ;
Entretien de nettoyage de bâtiments de locaux, du sol,
(ravalement de façades ; désinfection ; dératisation). Entretien ou
netoyage d’objets divers (blanchisserie), cordonnerie.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
N° National : 06 3 424 765
à : I.N.P.I. PARIS
DESIGN CARRELAGE, SARL, 28, RUE PIERRE LEDENT, 62170
MONTREUIL SUR MER.
DESIGN CARRELAGE, 28, RUE PIERRE LEDENT,
MONTREUIL SUR MER.
105
62170
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention.
Classe N° 35 : Vente au détail de tous matériaux et fournitures
entrant dans la construction et l’aménagement de biens
immobiliers et en particulier le carrelage et la faïence.
N° National : 06 3 424 778
à : NANTES
N° National : 06 3 424 766
GENERALE DES SERVICES, SARL, 3 RUE PIERRE GAUBERT,
49100 ANGERS, N° SIREN : 424 400 141.
GENERALE DES SERVICES, 3 RUE PIERRE GAUBERT, 49100
ANGERS.
CHAPON PIERRE, 8 RUE DES CORDELIERS, 33000 BORDEAUX.
PIERRE CHAPON, 8 RUE DES CORDELIERS, 33000 BORDEAUX.
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers). Conseils en organisation et direction des affaires – comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement.
Gestion de fichiers informatiques. Organisations d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de
d’espaces publicitaires diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Estimations immobilières ; agences immobilières
gérances d’immeubles ; expertises immobilières ; Agences de
presse ou d’informations. Transmission d’informations par un
site Internet.
N° National : 06 3 424 773
à : I.N.P.I. PARIS
EURL FKS, EURL, 26 BIS RUE DE BESSEREIX, 23300 LA
SOUTERRAINE, N° SIREN : 435 361 431.
EURL FKS, 26 BIS RUE DE BESSEREIX, 23300 LA SOUTERRAINE.
Classe N° 36 : – services de financement.
Classe N° 37 : – construction d’édifices permanents supervision
(direction) de travaux de construction, maçonnerie, travaux de
couverture de toits, travaux de plâterie ou de plomberie, service
d’étanchéité (construction), démolition de construction,
nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieurs)
ou de fenêtres, nettoyage ou entretien de véhicules, blanchisserie,
rénovation de vêtements. – blanchisserie, rénovation de
vêtements, entretien, nettoyage, repassage du linge, installation,
entretien et réparation des machines, installation, entretien et
réparation de serrures, restauration de mobilier.
Classe N° 39 : – transport, organisation de voyages, informations
en matière de transport, location de véhicules, réservation pour
les voyages, agence de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions).
Classe N° 41 : – éducation, formation.
Classe N° 44 : – soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux, jardinage, services de jardinier-paysagiste.
Classe N° 45 : – services de sécurité pour la protection des biens
et des individus.
106
N° National : 06 3 424 813
à : I.N.P.I. LYON
roland chabanol, 999 frécon vieux, 42170 ST RAMBERT SUR
LOIRE.
roland chabanol, 999 frécon vieux, 42170 ST RAMBERT SUR
LOIRE.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical, aliments
pour bébés, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical :
tous les produits précités étant issus de l’agriculture biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ;
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à
usage dentaire.
Classe N° 30 : Café ; thé ; caco ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
de chocolat ou de thé. Tous les produits précités étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), services de
traiteurs : tous les services précités fournissant une alimentation
issue de l’agriculture biologique ou élaborée à partir de produits
qui en sont issus. Hébergement temporaire ; services de bars ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
N° National : 06 3 424 832
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ;
prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; Produits de l’imprimerie affiches prospectus
brochures dessins guides touristiques papier entête ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.
Classe N° 25 : Vêtements ; gants (habillement) ; foulards ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; Vêtements de sport
vêtements gants foulards bonneterie chaussettes chaussons.
Vêtements gants et bonneterie pour les sports de montagne et le
ski chaussures de ski ou de sport et sports de montagne. ;
Classe N° 28 : Raquettes à neige ; skis ; Equipements de sport à
savoir patins à glace, surf des neiges, raquettes à neige, skis ;
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Publicité sur tous
supports et média pour la promotion et la communication de la
montagne messages radiophoniques et télévisés ; relations
publiques pour le tourisme en montagne ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les
voyages ; agences de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou
de documents stockés électroniquement ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de
terrains de camping ; Résidences de vacances en montagne.
Association nationale des Maires des Stations de Montagne,
Association loi 1901, 9 rue de Madrid, 75008 PARIS,
N° SIREN : 775 671 290.
Professionnels Associés de la Montagne, association loi 1901, 24
Alpespace,
voie
Saint
Exupéry,
73800
FRANCIN,
N° SIREN : 381 893 049.
Ski France International, association loi 1901, 24 Alpespace, voie
Saint Exupéry, 73800 FRANCIN, N° SIREN : 422 837 666.
Association nationale des Maires des Stations de Montagne, 9 rue
de Madrid, 75008 PARIS.
N° National : 06 3 424 833
Association nationale des Maires des Stations de Montagne,
Association loi 1901, 9 rue de Madrid, 75008 PARIS,
N° SIREN : 775 671 290.
Professionnels Associés de la Montagne, association loi 1901, 24
Alpespace,
voie
Saint
Exupéry,
73800
FRANCIN,
N° SIREN : 381 893 049.
Ski France International, association loi 1901, 24 Alpespace, voie
Saint Exupéry, 73800 FRANCIN, N° SIREN : 422 837 666.
Association nationale des Maires des Stations de Montagne, 9 rue
de Madrid, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ;
prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; Produits de l’imprimerie, affiches prospectus
brochures dessins guides touristiques papier entête ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.
Classe N° 25 : Vêtements ; gants (habillement) ; foulards ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; Vêtements de sport
vêtements gants foulards bonneterie chaussettes chaussons.
Vêtements gants et bonneterie pour les sports de montagne et le
ski chaussures de ski ou de sport et sports de montagne. ;
Classe N° 28 : Raquettes à neige ; skis ; équipements de sport à
savoir patins à glace, surf des neiges, raquettes à neige, skis ;
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Publicité sur tous
supports et média pour la promotion et la communication de la
montagne messages radiophoniques et télévisés ; relations
publiques pour le tourisme en montagne ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les
d’hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou
de documents stockés électroniquement ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de
terrains de camping ; Résidences de vacances en montagne.
107
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
aquarelles ; tableaux (peintures) ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques).
Classe N° 18 : Valises ; parapluies ; parasols ; portefeuilles ; sacs à
main à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers. Porte-monnaie non en métaux
précieux.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport.
N° National : 06 3 424 837
à : I.N.P.I. PARIS
ANTONINI PIERRE,
MONTROUGE.
21
Avenue
Jean
JAURES,
92120
PIERRE ANTONINI, 21 Avenue Jean JAURES,
MONTROUGE.
92120
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques, conseil en
organisation du travail, conseil en recrutement.
Classe N° 38 : Services de télécommunication, développement de
logiciels informatiques – transmission d’informations par voie
télématique.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur, location de temps
d’accès à un centre serveur.
N° National : 06 3 424 839
à : I.N.P.I. PARIS
DELANNOY Nadine Denise Jeannine Andrée, 42, sentier du
Martray, 94320 THIAIS.
N° National : 06 3 424 836
à : I.N.P.I. PARIS
Madame DELVA Séverine, 128 avenue de la division Leclerc,
95160 MONTMORENCY.
Madame DELVA Séverine, 128 avenue de la division Leclerc,
95160 MONTMORENCY.
Madame Nadine DELANNOY, 42, sentier du Martray, 94320
THIAIS.
108
Classe N° 16 : Affiches, cartes, brochures et livres de présentation
desdites pièces d’art et de leur technique de construction.
Classe N° 20 : Objets d’art – en pièce unique – à partir de différents
matériaux, notamment : bois, pâte à bois, pâte auto durcissante
synthétique, fibres naturelles et synthétiques.
Classe N° 28 : Personnages figés de type statuette/figurine, où
articulés et destinés à être animés par les professionnels du
spectacle.
Classe N° 41 : Organisation d’expositions à but culturel et/où
éducatif. Démonstration et formation spécifique à la technique de
construction desdites pièces d’art.
Description de la marque : Homework est suivi d’un écolier sous
un toît.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, matériel d’instruction et
d’enseignement à l’exception des appareils, ouvrages imprimés
et cahiers d’exercices. Articles de papeterie et articles de bureau à
l’exception des meubles.
commerciale travaux de bureau, distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) conseils
en organisation et direction des affaires, bureaux de placement,
recrutement de personnel, publicité.
N° National : 06 3 424 843
Classe N° 37 : Travaux domestiques à savoir nettoyage de
batiments, ménage, repassage du linge.
à : I.N.P.I. PARIS
DUVRAC Romuald,
COURBEVOIE.
1
promenade
Saint-Nicolas,
DUVRAC Romuald, 1 promenade Saint-Nicolas,
COURBEVOIE.
92400
92400
Classe N° 39 : Livraison de repas à domicile. Accompagnement
d’enfants.
Classe N° 41 : Education, enseignement et enseignement par
correspondance télé-enseignement, formation. Divertissement,
organisation d’activités sportives et culturelle, organisation
d’exposition à buts culturels et éducatifs, organisation de cours et
stages scolaire, d’enseignement à domicile. Organisation et
conduite de colloques, conférences et congrès. Edition et
publication de livres scolaires et parascolaires, d’ouvrages et de
cahiers d’exercice. Epreuves pédagogiques.
Classe N° 42 : Services à domicile pour personnes physiques à
savoir : cours à domicile, soutien scolaire à domicile, services
juridiques et programmation pour ordinateurs.
Classe N° 16 : Edition d’œuvres sous forme d’affiches, albums,
affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures,
calendriers, objets d’art gravés ou lithographiés, tableaux
(peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins.
Classe N° 35 : Organisations d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, location d’espaces publicitaires. Divertissement,
information en matière de divertissement, services de loisirs,
publication de livres, production de films sur bandes vidéos,
montage de bandes sonores. Organisations d’expositions à buts
culturel. Organisation de concours (éducation ou divertissement).
N° National : 06 3 424 847
à : I.N.P.I. PARIS
Bertrand DUMOULIN, 14 RUE FERNAND PELLOUTIER, 92110
CLICHY LA GARENNE.
Bertrand DUMOULIN, 14 RUE FERNAND PELLOUTIER, 92110
CLICHY LA GARENNE.
Classe N° 41 : Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique). Services de jeux d’argent. Publication
électronique de livres, micro-édition.
N° National : 06 3 424 845
à : I.N.P.I. PARIS
Eric MAURETTE, 124 Vieille du Temple, 75003 PARIS.
Ryane MERALLI, 36 Tronchet, 75009 PARIS.
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Divertissement ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de
jeux d’argent ; Organisation d’événements festifs.
109
Produits ou services désignés : Visserie boulonnerie écrous.
N° National : 06 3 424 866
à : I.N.P.I. LYON
N° National : 06 3 424 859
ETABLISSEMENT BATTENTIER – MANUFACTURE LYONNAISE
DE FILS FANTAISIE, Société Anonyme à directoire et à conseil de
surveillance, 1382, rue des Pré Seigneurs, Zone d’activité,
DAGNEUX, 01120 MONTLUEL, N° SIREN : 304 429 822.
à : I.N.P.I. PARIS
LAHELLEC Alain Jean Michel, 290 rue Max Mousseron, 34000
MONTPELLIER.
Guy FABRE, Avocat, 84 rue de la Part Dieu, 69003 LYON.
LAHELLEC Alain, 290 rue Max Mousseron, 34000 MONTPELLIER.
Classe N° 35 : – conseils en organisation et direction des affaires ;
– publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publication de
textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires ; – bureaux de placement.
Classe N° 41 : – éducation et formation. – information en matière
d’éducation, de formation, d’orientation professionnelle. –
publication de livres et de périodiques. – publication électronique
de livres, de périodiques ou d’informations en ligne ; – microédition. – organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
– organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classe N° 42 : – information juridique en matière de services
sociaux, d’obligations ou prestations sociales. – évaluations,
estimations, recherches et études dans les champs de l’éducation,
la formation, l’orientation, l’emploi, le travail, l’ingénierie sociale,
les services sociaux et les prestations et obligations sociales et sur
les politiques publiques et les pratiques privées de ces champs à
savoir : expertises (travaux d’ingénieurs).
57970
TREVIS, Zone artisanale, 57970 ILLANGE.
Classe N° 11 : Abats-jours ; lampes d’éclairage ; lampadaires ;
suspensions de lampes ; ampoules d’éclairage.
Classe N° 20 : Meubles ; miroirs ; cadres ; appliques murales
décoratives non en matières textiles ; fauteuils ; sièges ; bancs ;
canapés ; articles de vannerie ; objets d’arts d’art en bois, en osier,
en cire, en plâtre, en matière plastique.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électrique pour le
ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Classe N° 35 : Publicité ; service rendus par un franchiseur, à
savoir diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus,
imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation ou direction des affaires ; organisation
d’expositions à vocations commerciales ou publicitaires ; gestion
de fichiers informatiques ; services rendus par un franchiseur, à
savoir, aide dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise
commerciale.
N° National : 06 3 424 860
artisanale,
Description de la marque : Fond marron : Pantone Black 4 EC
Pictogramme bleu : Pantone 326 EC Pictogramme orange :
Pantone 130 EC Pictogramme rose : Pantone 232 EC Pictogramme
vert : Pantone 368 EC Pictogramme jaune : Pantone Process
Yellow EC Pictogramme rouge : Pantone 179 EC
Classe N° 24 : Tissus d’ameublement ; couvertures de lit et de
table ; linge de maison ; linge de lit ; linge de table en tissus.
TREVIS,
SAS,
Zone
N° SIREN : 318 458 387.
ILLANGE,
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques ou
conférences ; services rendus par un franchiseur, à savoir,
formation de base du personnel.
Classe N° 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir,
transfert (mise à disposition) de savoir-faire ; concession de
licence.
110
N° National : 06 3 424 868
N° National : 06 3 424 880
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Centre Auvergne Tourisme, Association Loi 1901, 8 bis, Quai
Louis Blanc, 03100 MONTLUCON, N° SIREN : 342 930 617.
RAIMOND Catherine, 171 Rue de l’Ecole Normale, Les Demeures
de Grand Lebrun no 38, 33200 BORDEAUX.
Centre Auvergne Tourisme, M. François BLOISE, 8 bis, Quai Louis
Blanc, 03100 MONTLUCON.
Madame Catherine Raimond, 171 rue de l’école Normale, Les
Demeures de Grand Lebrun no 38, 33200 BORDEAUX.
Classe N° 33 : Vins AOC. Côtes du Rhône. Côtes du Rhône
Villages. Rasteau Côtes du Rhône Villages.
N° National : 06 3 424 883
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 39 : Location de vacances sasonnières. Réservation
voyage. Agence de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions).
N° National : 06 3 424 869
à : I.N.P.I. PARIS
SARL Vignobles Alain Jaume et Fils, RT Chateauneuf du Pape,
84100 ORANGE.
Monsieur Alain JAUME, RT Chateauneuf du Pape, 84100
ORANGE.
N° National : 06 3 424 884
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Vins.
N° National : 06 3 424 887
N° National : 06 3 424 889
à : I.N.P.I. PARIS
111
à : I.N.P.I. PARIS
MR COLLIN PATRICK, 8, rue du Chanoine Moreau, 29000
QUIMPER.
STYL’CREATIF, EURL, 19 rue Pierre Bridet, 71100 CHALON SUR
SAONE, N° SIREN : 489 139 634.
MR Patrick COLLIN, 8, rue du Chanoine Moreau, 29000 QUIMPER.
Bessault Clément, Route D’etaules, 71640 MELLECEY.
Classe N° 14 : Objet d’arts en métaux precieux. Boite en metaux
precieux ou coffrets à bijoux en métaux précieux.
Classe N° 20 : Meubles. Cadre. Objet d’art en bois. Sièges. Boîte
en bois.
Classe N° 29 : Conserves de fruits. Conserves de poissons gelées,
confitures compotes.
Classe N° 30 : Patisserie, confiseries biscuiterie, gâteaux sucreries,
chocolat.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières)
cidres, digestifs.
Classe N° 42 : Architecture. Decoration interieur. Etude technique
de projet.
N° National : 06 3 424 921
N° National : 06 3 424 888
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. BARD ERIC, YVES, 27, RUE DU MEIX, 21110 LONGECOURT EN
PLAINE.
M. BARD ERIC, 27, RUE DU MEIX, 21110 LONGECOURT EN
PLAINE.
Monsieur Claude BAGUR, demeurant 11 rue Thésée, 34970
LATTES.
et Monsieur Patrick GIRAUD, demeurant 11 Domaine de la
Chêneraie, 34160 RESTINCLIÈRES, agissant au nom et pour le
compte de la société SUN GROUP’, société à responsabilité
limitée, en cours d’immatriculation.
Maître Geneviève NKAOUA, Avocat, 9 boulevard Sarrail, 34000
MONTPELLIER.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétique. Disque
acoustiques ou optique. Disquettes souples. Disque amovible.
Support informatique. Distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à pré-paiement. Caisses enregistreuses. Machines
à calculer. Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés). Périphérique
d’ordinateurs. Carte à mémoire ou à microprocesseur.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie. Affiches. Matériel
d’instruction ou d’enseignement. Livre. Journaux. Prospectus.
Brochures. Calendriers. Papier hygiénique. Sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques.
Classe N° 41 : Education. Formation. Publication de livres.
Micro-édition.
Classe N° 44 : – salons de coiffure. – salons de beauté. – soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains.
logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique). Conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique.
112
N° National : 06 3 424 929
à : I.N.P.I. PARIS
JODAR PHILIPPE, 28 RUE DU CALVAIRE, 13360 ROQUEVAIRE.
JODAR PHILIPPE, 28 RUE DU CALVAIRE, 13360 ROQUEVAIRE.
location d’appartements et de bureaux, recouvrement de loyers.
Services de financement aux entreprises : amélioration de la
structure financière. Analyse financière : diagnostic de
l’entreprise (comptable, financier), analyse de structure financière
d’entreprise, ratios et indicateurs d’analyse financière.
Constitution ou investissement de capitaux : recherche
d’acquéreurs ou de vendeurs d’entreprises. Consultation en
matière financière d’entreprises : conseil en stratégie financière,
diagnostic stratégique, ingénierie financière, fusions-acquisitions,
montages patrimoniaux. Estimations financières : évaluations
financières d’entreprises, de biens immobiliers, estimations
fiscales, études de marché, études de concurrence, expertises
judiciaires et fiscales.
Classe N° 9 : Support d’enregistrements magnétiques et
numériques, disques accoustiques ou optiques.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 41 : Service de disque jockey : service d’animation et
organisation
de
soirées.
Production
phonographiques,
production de spectacles et concerts.
N° National : 06 3 424 941
à : I.N.P.I. PARIS
UNI-EDITIONS, Société par actions simplifiée, 22-24, rue Letellier,
75015 PARIS, N° SIREN : 343 213 658.
Me Alexandre BAUDIN, ShubertCollin & Associés, 98, bd
Malesherbes, 75017 PARIS.
N° National : 06 3 424 939
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Brochures, prospectus et imprimés publicitaires ;
journaux et revues périodiques.
PAILLOT de MONTABERT Alban, 30, rue Fessart, 92100
BOULOGNE.
Classe N° 35 : Régie publicitaire à savoir : achat, acquisition,
location et gestion d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
et de matériel publicitaires ; agence de publicité.
PAILLOT de MONTABERT Alban, 30, rue Fessart, 92100
BOULOGNE.
Classe N° 41 : Publication de journaux et de revues périodiques
sur support papier et en ligne.
N° National : 06 3 424 943
Classe N° 35 : Conseil en gestion des affaires commerciales :
analyse de prix de revient, analyse et amélioration du Besoin en
Fond de Roulement, mise en place d’outils de gestion, tableaux de
bord, remontée d’informations (reporting), budgets, prévisions de
trésorerie, mise en place de logiciels comptables et de gestion.
Conseils en organisation et direction des affaires : aide à la
Direction des affaires et des entreprises industrielles et
commerciales, audit, audit d’acquisition, audit interne, analyse
d’organisation et de contrôle interne, conseil en développement
commercial, consultation pour les questions de personnel,
diagnostic de l’entreprise (commercial, industriel, ressources
humaines),
diagnostic
stratégique,
direction
financière
externalisée, élaboration de prévisions financières, business
plans, import-export, recherche de marchés. Comptabilité : tenue
de comptabilité, révision et vérification de comptes,
établissement de déclarations fiscales, élaboration de feuilles de
paye, certification contractuelle ou légale de comptes, expertisecomptable. Publicité, diffusion et distribution de matériel
publicitaire tel que prospectus, imprimés, échantillons, revues,
publication de textes publicitaires, publicité radiotéléphonique,
télévisée, par Internet, services d’abonnement à des journaux/
publications pour des tiers, communications téléphoniques,
radiophoniques, télévisuelles, communication par ordinateurs,
transmission de messages. Location de bureaux, de machines et
d’appareils de comptabilité.
Classe N° 36 : Affaires financières et monétaires des entreprises :
introduction en bourse, conseil en investissements financiers,
ingénierie financière, levée de fonds, montages à effet de levier
(LBO : Leveraged Buy Out), montages patrimoniaux, prises de
participation financières, transactions financières. Affaires
immobilières : gérance de biens immobiliers, d’immeubles,
à : I.N.P.I. PARIS
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Chabrières, 75015 PARIS, N° SIREN : 722 064 102.
Auguste-
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Produits de toilette pour bébés à savoir : lait de
toilette, huiles de toilette et eau de toilette pour bébés ; talc pour
la toilette ; huile d’amande douce, shampoing pour bébés ;
produits pour les soins de la bouche et du nez destinés à des
bébés (non à usage médical).
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments
pour bébés ; bandes ombilicales (pansements), matériel pour
pansements ; serums, soins de la bouche et du nez pour bébés à
usage médical ; produits pharmaceutiques pour les soins de la
peau et destinés à des bébés ; lotions à usage pharmaceutique et
serviettes imprégnées de lotion à usage pharmaceutique ou
médical pour bébés.
Classe N° 8 : Paires de ciseaux ; couverts.
Classe N° 9 : Révélateurs de température, thermomètres de bain ;
cache-prises.
Classe N° 10 : Sucettes physiologiques, sucettes articulées ;
anneaux de dentition, notamment anneaux de dentition en
caoutchouc, réfrigérés, flexibles ; tétines à débit variable ;
biberons ; mouche-bébés.
113
N° National : 06 3 424 947
à : NANTES
Ludovic CAMARET, La Chauffetière, 44850 LIGNÉ.
Hélène CAMARET, La Chauffetière, 44850 LIGNÉ.
Ludovic CAMARET, La Chauffetière, 44850 LIGNÉ.
Classe N° 11 : Assiettes chauffantes ; chauffe-biberons à
enrouleur ; réducteurs de WC ; veilleuses ; baignoires.
Classe N° 12 : Landaux, poussettes ; sièges-auto.
Classe N° 15 : Boîtes à musique.
Classe N° 16 : Boîtes-cadeaux en papier ou carton. Couches en
papier ou en cellulose (à jeter), couches-culottes en papier ou en
cellulose (à jeter), langes en papier ou en cellulose (à jeter).
Classe N° 18 : Filets à provisions ; porte-bébés dorsaux, portebébés ventraux ; ombrelles ; mallettes avec nécessaire de toilette.
Classe N° 20 : Transats ; parcs ; coussins pour chaises, chaises
hautes ; lits ; matelas à langer ; cintres en plastique ; couffins.
Classe N° 21 : Bols à oreilles, assiettes à bouillie, gobelets,
goupillons avec poignée en plastique, éponges moyennes ;
brosses et peignes en soie ; tasses inversables ; vases de nuit.
Classe N° 24 : Douillettes ; parures de lits d’enfants, parures de
berceaux ; entourages de lits.
Classe N° 25 : Bavoirs, notamment bavoirs en éponge, en
matières plastiques, imprimés, semi-rigides, à manches longues,
sans manche ; bretelles réglables ; pointes ; sorties de bain en
éponge ; chaussures et chaussons pour enfants.
Classe N° 26 : Epingles de sûreté.
Classe N° 28 : Jouets en tissu éponge, jouets souples musicaux,
boucliers plastiques, jouets-voitures, hochets en plastique.
Classes de produits ou services : 3, 5, 8, 9, 10, 11, 12, 15, 16, 18, 20,
21, 24, 25, 26, 28.
Classe N° 41 : Organisation de soirées et repas à thèmes et
concerts ; organisation de cours de cuisine de présentation de
plats et de tables ; formation à la décoration intérieure ;
Classe N° 42 : Recherche dans le domaine culinaire pour des tiers.
Classe N° 43 : Service de restauration traditionnelle snack et
diététique ; service de bar et petit déjeuner ; service de traiteur et
plateaux repas à emporter ; location de salle pour séminaire et
conférence. ;
N° National : 06 3 424 951
à : I.N.P.I. PARIS
EURALTECH, Société Anonyme à Directoire, 5, Rue Maryse
Bastié, 91080 COURCOURONNES, N° SIREN : 352 919 054.
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
N° National : 06 3 424 946
Alphis-ère, Société Anonyme, Inovallée, 8 chemin des Clos,
BP 113, 38243 MEYLAN cedex, N° SIREN : 326 380 458.
Cabinet HECKE, WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman,
BP 1537, 38025 GRENOBLE cedex 1.
Classe N° 9 : Cartes électroniques, circuits imprimés.
Classe N° 7 : Machine outils et machines à usage industriel,
notamment pour l’assemblage et l’usinage de pièces mécaniques
et de carrosseries ; robots (machines) et lignes d’assemblage et
d’usinage robotisées à usage industriel, notamment pour les
industries mécaniques ; machines et machines outils pour
l’emboutissage et l’encollage d’éléments de carrosserie et de
pièces mécaniques pour l’industrie et notamment les industries
mécaniques ; machines et appareils de manutention et de levage
pour l’industrie ; machines, appareils et ensembles (cellules) de
machines et d’appareils servant au magasinage automatisé de
pièces, de composantes et de fournitures à usage industriel,
notamment pour les lignes de montage dans les industries
mécaniques ; cellules automatisées, intégrées et équipées
constituées d’un ensemble de machines et d’appareils pour la
manutention, le levage et l’assemblage dans les industries
mécaniques. Machines outils et machines à usage industriel, y
compris machines automatisées, pour l’emballage de produits
industriels sur le lieu de fabrication. Machines et ensemble de
machines et d’appareils, à usage industriel, pour la filtration des
huiles et autres lubrifiants usagés émanant des lignes de
production et d’assemblage.
Classe N° 9 : Appareils et instruments électroniques et électriques
de contrôle, de signalisation, de pesage, de mesurage, à usage
industriel ; appareils et installations électriques et électroniques
de commande et de contrôle à distance et automatisés
d’opérations industrielles ; équipements pour le traitement des
informations et des données à usage industriel ; logiciels
enregistrés sur tous supports en relation avec l’automatisation
des procédés industriels ; appareils informatiques moniteurs de
visualisation et autres périphériques électroniques informatiques
utilisés dans le cadre de l’automatisation des procédés
industriels ; appareils électriques et électroniques de commande
et de téléguidage à distance de machines et de lignes
d’assemblage industrielles.
114
Classe N° 37 : Services d’installation, de maintenance et de
réparation d’appareils, de machines et d’installations industriels
dans les domaines sus-énoncés.
Classe N° 42 : Services de recherche, de conception, et de
développement dans le domaine de l’automatisation des
procédés industriels ; services d’analyses et d’expertise
techniques pour l’implantation de procédés industriels
automatisés, y compris lors de changement ou d’extension
d’implantations ; services de programmation d’ordinateurs, de
robots
industriels
et
de
tous
appareils
industriels
programmables ; services de recherches en électronique,
intelligence artificielle, mécanique et en construction mécanique ;
services d’études de projets techniques dans le domaine
industriel ; services d’ingénierie sur commande pour les tiers ;
services d’essais (contrôle technique et contrôle de qualité).
N° National : 06 3 424 956
à : I.N.P.I. PARIS
M BERNARD Xavier, 8 rue du bois des vallées, 91350 LE PLESSIS
ROBINSON, agissant au nom et pour le compte de la société
EcoBati en formation.
M BERNARD, 8 rue du bois des vallées, 92350 LE PLESSIS
ROBINSON.
N° National : 06 3 424 955
Gwendoline Irondelle, 10 Boulevard National, 13001 MARSEILLE.
Gwendoline Irondelle, 10 boulevard National, 13001 MARSEILLE.
Classe N° 37 : Installation, maintenance d’appareil de chauffage et
de climatisation. Travaux de construction ou d’aménagement
(installation) de bâtiment ou d’ouvrage. (Supervision) direction de
chantier de construction.
Classe N° 42 : Etude technique.
N° National : 06 3 424 958
Catherine DEYDIER, 405 Chemin de la craie, 13190 ALLAUCH.
Catherine DEYDIER, 405 Chemin de la craie, 13190 ALLAUCH.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, objets d’art en métaux
précieux, coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux, boitiers,
bracelets, chaînes, porte clefs de fantasie, étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux.
Classe N° 18 : Cuir ou imitation cuir, portefeuilles, portes
monnaies non en métaux précieux, sacs à main, à dos, sacs ou
sachets pour l’emballage en cuir.
Classe N° 25 : Vêtements, capes, chapellerie, chemises, vêtements
en cuir ou imitation cuir, ceintures (habillement) , sousvêtements, gants (habillement).
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Conseil en
communication ;
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; Accompagnement de
personnes ou d’équipes pour le developpement de leurs
115
potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d’objectifs
professionnels ou personnels ; conseil en orientation
professionnelle ; enseignement formation animation de groupe
en chant travail vocal et sophrologie.
N° National : 06 3 424 961
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent COUSSIRAT, 66 avenue de Breteuil, 75007 PARIS.
Laurent COUSSIRAT, 66 avenue de Breteuil, 75007 PARIS.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers.
Classe N° 35 : Consultation, conseil en organisation,
management, relations humaines. Bureaux de placement.
Recrutement de personnel. Consultation pour les questions de
personnel. Relations publiques. Sondage d’opinion. Etude de
marché. Services d’informations par fichiers informatiques et
réseaux Internet. Conseil en gestion informatique. Recueil et
traitement de données. Gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 41 : Formation, enseignement, éducation. Organisation
et conduites de colloques, conférences, congrès, séminaires,
expositions. Production de films. Editions de données
informatiques destinées à être utilisées sur réseaux
informatiques.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches dans les
ingénieurs et des experts. Travaux d’ingénieurs et d’experts.
Conception
de
systèmes
informatiques.
Elaboration,
programmation, location de logiciels informatiques. Conception,
hébergement, mise en place de sites sur Internet.
Classe N° 44 : Service d’un psychologue. Services de santé.
Service et assistance auprès des entreprises et des salariés sur les
thèmes de la santé psychique, l’humeur, le stress, l’anxiété, la
dépression, liés à l’entreprise. Consultation en matière de
comportement et de relations interindividuelles. Etudes et bilans
rendues par des psychologues.
entraînés
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
et casseroles non en métaux précieux.
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisseries, viennoiseries, gâteaux secs, petits fours,
confiserie, entremets, glaces comestibles, glaces à rafraîchir ;
sirop d’érable, miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices. Sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; gaufres ; pancakes ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boisson à base de cacao, de
chocolat ou de thé. Sorbets (glaces alimentaires).
Classe N° 43 : Tous services de restauration (alimentation) ;
services de bar ; services de traiteur ; salons de thé.
N° National : 06 3 424 976
N° National : 06 3 424 962
à : I.N.P.I. PARIS
FOURNIER Ingrid, 4 Rue Ravignan, 75018 PARIS.
GUILLOT Virginie, 4 Rue Ravignan, 75018 PARIS.
WIECZOREK Aurore, 185 Rue Saint Maur, 75010 PARIS.
Mademoiselle Ingrid FOURNIER, 4 Rue Ravignan, 75018 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION NATIONALE DE LA COIFFURE, Union de syndicats
conformément aux dispositions Livre IV Titre 1 du Code du
Travail, 36 rue du Sentier, 75002 PARIS.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, S.A.S., 3 rue Auber,
75009 PARIS.
116
N° National : 06 3 425 009
à : I.N.P.I. PARIS
DERMEO, sarl, 189,
N° SIREN : 432 109 445.
rue
d’Aubervilliers,
75018
PARIS,
DERMEO, 189, rue d’Aubervilliers, 75018 PARIS.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques, dépilatoires ou de
démaquillage, pour le soin de la peau. Tous les produits précités
étant à usage médical.
Classe N° 10 : Appareils, dispositifs et instruments médicaux à
usage thérapeutique et esthétique.
Description de la marque : Rouge Pantone 201 Gris Pantone
Warm Gray 3
Produits ou services désignés : Papier, carton et produits en ces
matières non compris dans d’autres classes, à savoir
cartonnages ; tubes en carton ; plans ; certificats attestant de la
conformité d’un salon de coiffure à des critères préétablis ; sacs,
sachets, films et feuilles en papier ; produits de l’imprimerie, prospectus, affiches, livrets, cahiers des charges, livres, revues, magazines, périodiques, supports publicitaires en papier ou en carton ;
photographies ; papeterie, agendas, calendriers ; matériel pour
les artistes ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés. Publicité ;
publicité par correspondance, publicité radiophonique et
télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; services d’abonnement de journaux pour les tiers ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
informations ou renseignements d’affaires ; informations dans le
domaine de la coiffure, à savoir, information concernant les
services rendus par des salons de coiffure, les professionnels de
la coiffure, la qualité des services rendus par un salon de coiffure,
les produits utilisés par les professionnels de la coiffure ; aide à la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisie et de traitement de données,
location de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la coiffure ;
service de location d’espaces publicitaires. Conseil et renseignement dans le domaine l’évaluation de qualité de salon de coiffure.
Promotion des salons de coiffure et de la profession de coiffeur.
Formation ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
conférences, de congrès, de séminaires ; organisation de stages
de perfectionnement ; organisation de concours et de compétition
dans le domaine de la coiffure ; information en matière de formation professionnelle ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; publication de livres, de revues, de périodiques.
Contrôles et audits et qualité ; études de projet technique ; expertises (travaux d’ingénieurs) ; réalisation d’évaluation (audit) de
salons de coiffure concernant le respect standards ; élaboration
de méthodes d’analyse technique dans le domaine de l’évaluation
de salons de coiffure, services de conseil dans le domaine de la
qualité des prestations rendues par un salon de coiffure ; reconstitution et mise à jour de base de données ; services d’évaluation
(technique) services et de systèmes de management de salons de
coiffure, tels que le contrôle de qualité de l’organisation du management, du personnel, de l’accueil de la clientèle, de la variété des
prestations proposées dans le but d’établir si les salons concernés
respectent des standards pré-établis ; travaux de recherche relatifs au contrôle de qualité dans le secteur de la coiffure ; services
juridiques. Services rendus par un salon de coiffure ; salons de
beauté ; conseils pour le choix d’une coiffure (coiffeur visagiste),
pour le choix d’un salon de coiffure, conseils concernant les soins
des cheveux et informations dans le domaine de la coiffure. à
savoir, information concernant les services rendus par des salons
de coiffure, les professionnels de la coiffure, la qualité des
services rendus par un salon de coiffure, les produits utilisés par
les professionnels de la coiffure.
N° National : 06 3 425 015
à : I.N.P.I. PARIS
BIJOUTERIE DASTE, SARL, 0 GALERIE MARCHANDE GEANT
CASINO, 65310 LALOUBERE, N° SIREN : 384 329 595.
BIJOUTERIE DASTE, 0 GALERIE MARCHANDE GEANT CASINO,
65310 LALOUBERE.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux
monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou
boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en
métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle
en métaux précieux ;
N° National : 06 3 425 016
à : I.N.P.I. PARIS
Vivian Lasjunies, 14 chemin de plaisance, 47300 VILLENEUVESUR-LOT.
Vivian Lasjunies, 14 chemin de plaisance, 47300 VILLENEUVESUR-LOT.
117
N° National : 06 3 425 104
Classe N° 41 : Activités culturelles ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo.
à : I.N.P.I. PARIS
Naulsen Prei, SARL, 3 rue Furtado Heine, 75014 PARIS,
N° SIREN : 442 201 778.
Naulsen Prei, 3 rue Furtado Heine, 75014 PARIS.
N° National : 06 3 425 071
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 45 : Agences matrimoniales.
SOCIETÉ CASTELBRIANTAISE DES PLASTIQUES, PROMOPLAST
SAS, ZI, Rue du Québec, BP 79, 44142 CHATEAUBRIANT CEDEX,
N° SIREN : 785 941 089.
PROMOPLAST, SAS, Patrick MARION, ZI, rue du Quebec, BP 79,
44142 CHATEAUBRIANT CEDEX.
N° National : 06 3 425 127
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
WINDHURST PARTICIPATIONS, SA, 20 rue Saint Didier, 75016
PARIS, N° SIREN : 438 132 557.
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en matières
textiles) ;
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 06 3 425 089
à : I.N.P.I. PARIS
Holding Financière du SANON, S.A.S., Route de Maixe, Saline
d’Einville, 54370 EINVILLE, BT no 29, N° SIREN : 344 692 652.
M Claude MARTIN, Salines d’Einville, Route de Maixe, 54370
EINVILLE.
Classe N° 30 : Sel de Guérande.
Classe N° 9 : Appareils cinématographiques, appareils de radio,
de télévision ; appareils (instruments) informatiques permettant
l’accès à des bases et des banques de données musicales,
audiovisuelles, multimédia, de textes, de sons, d’images ;
du son ou des images ; appareils de projection ; écran de
projection, films cinématographiques ; caméra (appareils
cinématographiques) ; casques à écouteurs ; bandes (ruban)
magnétiques ; bandes vidéos ; pellicules (films) impressionnées ;
pellicules (films) sensibilisées mais non impressionnées ;
supports de données optiques et magnétiques ; supports
d’enregistrement magnétiques ; disques, bandes et cassettes et
tout autre support d’enregistrement, de transmission, de
reproduction du son, des données, audio et/ou vidéo et
notamment : disques laser, vidéodisques, disques acoustiques,
disques compacts, disques audio-vidéo compacts, DVD,
Cédéroms, disques compacts interactifs, disques optiques
compacts, disques optiques, cassettes vidéo, supports de
données optiques ; dessins animés ; logiciels (programmes
enregistrés) ; logiciels de jeux ; publications électroniques
téléchargeables.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires sur
tous supports ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus,
imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; location d’espaces publicitaires ;
organisation d’expositions, de festivals, de salons et de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; gestion
(gérance administrative) de lieux d’exposition à buts
commerciaux ou de publicité ; services de démonstrations et
exposition de produits et de services à buts commerciaux par tout
support
informatique,
téléinformatique ;
animations
commerciales sur tous supports pour les tiers ; services de
démonstration et exposition de produits et de services ;
abonnement à tous supports d’informations, de textes, de sons et/
ou d’images, et notamment abonnements de journaux et revues,
de publications, y compris électroniques et numériques ; étude de
marchés ; conseils en organisation et direction des affaires.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; services de
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
et télématiques, par réseaux informatiques en général et par tous
moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en
118
particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et
diffusion de dépêches, de photographies, d’images, de messages,
de données, de sons, de vidéos, d’informations par terminaux
d’ordinateurs, par réseau informatique y compris par réseau
Internet, par câble, par supports télématiques, par téléphones
mobiles et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; transmission et diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; diffusion de programmes de
télévision, d’émissions radiophoniques ; services de transmission
d’informations par voie télématique et/ou informatique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données, location de temps d’accès à un centre serveur de bases
de données ; abonnements à tous supports numériques de sons
et/ou d’images et/ou de vidéos.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général ; édition et
publication de textes (autres que publicitaires), de livres, de
journaux, de revues sur tous supports ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; service
de studio d’enregistrement (filmage) ; production et présentation
d’enregistrements sonores, enregistrements d’images, vidéos ;
production et location d’oeuvres artistiques, de films,
d’enregistrements phonographiques, cassettes y compris
cassettes vidéo, de disques, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels ; location d’appareils de projection
de cinéma et de décors de spectacles et de théâtres ; production
et/ou montage de programmes radiophoniques et télévisés, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; agences pour
artistes ; organisation de concours, de jeux en tous genres en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation de
spectacles ; réservations de places pour les spectacles ;
organisation et conduite de festivals, séminaires, stages et cours ;
organisation de salons, conférences, forums, congrès et
colloques ; organisation d’expositions à but culturels ou
éducatifs ; planification de réception (divertissement) ; services de
club (divertissement ou éducation) ; services de reporters ;
services d’informations, d’éducation, d’assistance et de conseils
dans tous les services précités.
N° National : 06 3 425 128
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS, N° SIREN : 438 132 557.
support
informatique,
animations
notamment ; disques laser, vidéodisques, disques acoustiques,
téléchargeables.
N° National : 06 3 425 129
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS, N° SIREN : 438 132 557.
notamment : disques laser, vidéodisques, disques acoustiques,
téléchargeables.
support
informatique,
animations
119
N° National : 06 3 425 207
à : I.N.P.I. PARIS
EMERAUDE CHIMIE INTERNATIONAL, Société par actions
simplifiée, 2, rue de la Tour des Dames, 75009 PARIS,
N° SIREN : 337 494 884.
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie ; matières
plastiques à l’état brut ; dispersions de matières plastiques.
N° National : 06 3 425 245
à : I.N.P.I. PARIS
MICHALAK ROXANE, 10 Voie Bellini, 94400 VITRY SUR SEINE.
MICHALAK ROXANE, 10 Voie Bellini, 94400 VITRY SUR SEINE.
Classe N° 14 : Joaillerie – bijouterie – pierres précieuses – coffrets
à bijoux ou boîtes en métaux précieux – statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux – étuis à cigares ou à cigarettes en
métaux précieux – étuis ou écrins pour l’horlogerie – médailles.
Classe N° 16 : Photographies – articles de papeterie – matériel
pour les artistes – affiches – albums – cartes – livres – journaux –
prospectus – brochures – calendrier – objets d’art gravés ou
lithographiés – tableaux (peintures) encadrés ou non – aquarelles
– dessins.
Classe N° 35 : Publicité – gestion des affaires commerciales –
administration commerciale – travaux de bureau – diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) –
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) – conseils
en organisation et direction des affaires – reproduction de
documents – bureaux de placement – gestion de fichiers
informatiques – organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique –
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication
– publications de textes publicitaires – locations d’espaces
publicitaires – diffusion d’annonces publicitaires – relations
publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications – informations en matière de
télécommunications – communications radiophoniques ou
téléphoniques – fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial – agences de presse ou d’informations (nouvelles) –
location d’appareil de télécommunication – émissions
radiophoniques ou télévisées – services de téléconférences –
services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Éducation – formation – divertissement – activités
sportives et culturelles – informations en matière de
divertissement ou d’éducation – services de loisir – publication de
livres – prêts de livres – production de films sur bandes vidéo –
location
de
films
cinématographiques
–
location
d’enregistrements sonores – location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision – location de décors de spectacles
– montage de bandes vidéo – services de photographie –
organisation de concours (éducation ou divertissement) –
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès –
120
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs –
réservation de places de spectacles – services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) – service de jeux d’argent
– publication électronique de livres et de périodiques en ligne –
micro-édition.
N° National : 06 3 425 263
à : I.N.P.I. NICE
TARRIDEC LAURENT, CHEMIN SAINT ANTOINE, 83990 SAINT
TROPEZ, N° SIREN : 405 358 714.
TARRIDEC LAURENT, CHEMIN SAINT ANTOINE, 83990 SAINT
TROPEZ.
frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles. Aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
N° National : 06 3 425 333
à : I.N.P.I. PARIS
VDOM, SARL, 5 rue Vernet, 75008 PARIS, N° SIREN : 423 945 849.
VDOM, 5 rue vernet, 75008 PARIS.
Classe N° 43 : Services restauration (alimentation).
N° National : 06 3 425 267
à : I.N.P.I. PARIS
A.C.E.A.F.R., association loi 1901, 1 Lycée Agricole, 42720
NANDAX, N° SIREN : 302 842 620.
A.C.E.A.F.R., 1 Lycée Agricole, 42720 NANDAX.
communications
par
terminaux
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
location
d’appareil
de
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
N° National : 06 3 425 339
à : I.N.P.I. PARIS
SAS SCORE-CONSEILS, 23 bis avenue de l’Europe, 78402
CHATOU CEDEX, N° SIREN : 316 743 699.
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
prédomine ;
SCORE-CONSEILS, Jean Luc Chassenet, 23 bis avenue de
l’Europe, 78402 CHATOU CEDEX.
121
Classe N° 35 : Affichage – courrier publicitaire – diffusion
d’annonces publicitaires diffusion de matériel publicitaire –
publicité en ligne sur réseau informatique – publicité par
correspondance – publicité télévisée – relations publiques.
Classe N° 36 : Parrainage financier.
Classe N° 41 : Concours, conférences, séminaires, colloques,
congrès (organisation de –) ; expositions à but culturel ou éducatif
(organisation de –) ; productions de films sur bande vidéo ;
bibliothèques – itinérantes camps de vacances (services de –)
camps (stage) de perfectionnement sportif ; clubs (services de –) ;
compétitions sportives (organisation de –) ; concours
(organisation de –) [divertissement ou éducation] enseignement ;
enseignement par correspondance ; enseignement à domicile ;
cours par correspondance ; divertissement ; divertissement
(information en matière de –) ; enregistrement (filmage) sur
bandes vidéo ; exploitation de publications électroniques en
ligne ; informations en matière d’éducation, d’aide sociale livres ;
prêts de livres ; publication de livres ; loisirs (services de –) ;
loteries (organisation de –) ; concours (organisation de)
[divertissement ou éducation] spectacles (organisation de –)
éducation ; épreuves pédagogiques ; services de conseil
d’orientation pédagogique.
Produits ou services désignés : Conseil en organisation et direction des affaires (analyse de bilans, comparaisons de gestion,
calcul de l’indice score, évaluations, prévisionnels, analyses
contextuelles, diagnostic et préconisation, plan d’action, cercles
d’échanges, critères d’appréciation des entreprises). Formation à
la finance et à la gestion.
N° National : 06 3 425 359
à : I.N.P.I. PARIS
ORPHEOPOLIS, SIEGE AU 19 RUE RENARD, Forme juridique =
mutuelle, 75004 PARIS.
ORPHEOPOLIS, 44, RUE SALENGRO, 94126 FONTENAY-SOUSBOIS CEDEX.
Classe N° 42 : Services juridiques.
Classe N° 43 : Location de salles ; location de tentes ; location
d’espaces de réception pensions ; vacances (services de –).
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des services (à l’exception de leur transport).
N° National : 06 3 425 362
EDIR, SARL, 180, rue Judaïque, 33000 BORDEAUX.
EDIR, 180, rue Judaïque, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie – articles de papeterie –
affiches – albums – cartes – livres – journaux – prospectus –
brochures – calendriers – objets lithographiés – tableaux – linge de
table en papier – sacs et sachets pour l’emballage en papier ou
matières plastiques adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage.
Classe N° 33 : – cidres – digestifs – vins – spiritueux – extraits ou
essences alcooliques boissons alcooliques (à l’exception des
bières).
Classe N° 35 : – publicité – gestion des affaires commerciales –
administration commerciales – travaux de bureau – diffusion de
matériels publicitaires – services d’abonnement à des journaux –
conseils en organisation et direction des affaires – reproduction
de documents – organisation d’expositions à but commerciaux ou
de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique –
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication
– publication de textes publicitaires – location d’espaces
publicitaires – diffusion d’annonces publicitaires.
Description de la marque : MAIN DONT LES CONTOURS SONT
EN ROUGE [PANTONE 158], SUR FOND BLANC, ET A
L’INTERIEUR DE LA MAIN, UN COEUR EN CONTOURS ROUGE
[PANTONE 158], COLORÉ EN JAUNE [PANTONE 129].
122
N° National : 06 3 425 383
à : I.N.P.I. PARIS
IMPEX OF DORAL, Inc., Société de droit américain, 7850 NW 80th
Street, Suite 3, Miami, FLORIDA 33166, Etats-Unis.
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Classe N° 27 : Tapis paillassons.
N° National : 06 3 425 445
à : I.N.P.I. PARIS
EN ACT, Société par actions simplifiée, 4 Rue de la Terrasse,
75017 PARIS, N° SIREN : 450 164 124.
Classe N° 5 : Produits d’incontinence pour adultes, à savoir : sousvêtements pour incontinence, tampons ou serviettes hygiéniques
insérables pour incontinence, couches-culottes d’adultes, et
tampons ou protège-slips (produits hygiéniques) pour
incontinence.
N° National : 06 3 425 398
Classe N° 10 : Appareillage médical, matériel technique
d’injection, applicateurs médicaux utilisés pour les injections
(sous forme de crayon) à l’exclusion de tous les appareils et
instruments médicaux en rapport avec l’hormone de croissance.
à : I.N.P.I. PARIS
MAIRIE DE MONTARGIS, collectivité territoriale, 6, rue Gambetta,
45200 MONTARGIS.
Monsieur LE MAIRE, MAIRIE DE MONTARGIS, 6, rue Gambetta,
45200 MONTARGIS.
N° National : 06 3 425 472
jean benzin, 7 lot auselou, 82370 CORBARIEU.
Classe N° 41 : Divertissement, activités culturelles organisation
manifestations autour de Jacques Offenbach.
jean benzin, 7 lot auselou, 82370 CORBARIEU.
N° National : 06 3 425 434
à : I.N.P.I. PARIS
Zaguedoune Leon Abraham, 31 rue du Faubourg Poissonnière,
75009 PARIS, N° SIREN : 309 842 888.
Maître Ingrid SLAMA, 8 rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; locations d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; Compilation stockage analyse
et récupération de données et d’information. Création de sites
Web.
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; transmission éléctronique de courrier et messages.
Transfert et diffusion d’information et de données pa le biais de
réseaux informatiques et d’Internet. Services de courrier
électronique.
Classe N° 42 : services informatiques de création et
d’hebergement de sites Web location de base de données
informatisées. Exploitation de moteur de recherche de site Web.
Classe N° 24 : Couvertures de lit et de table ;
N° National : 06 3 425 478
à : I.N.P.I. PARIS
oneworld Alliance LLC, société organisée sous les lois de l’Etat du
Delaware, 1209 Orange Street, WILMINGTON, Comté de New
Castle, ETAT DU DELAWARE 19801, Etats-Unis d’Amérique.
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 39 : Services de lignes aériennes ; services de voyages ;
services de transport aérien ; services d’agences de voyages ;
services de réservation ou d’information en matière de voyages ;
services de location de véhicules ; services de stationnement de
véhicules ; services de courrier ; services de stockage et de
manutention de fret ; services d’affrètement aérien ; services de
vacances à prix forfaitaire à savoir émission de titre de tansport ;
services de réservation de visites touristiques ; services
d’information dans tous les domaines précités. Services de
conseil et d’assistance en matière de transport dans le domaine
des services en lignes aériennes, services de voyages ; services de
transport aérien, services d’agences de voyages, services de
réservation ou d’information en matière de voyages, services de
location de véhicules, services de stationnement de véhicules,
services de courrier, services de stockage et de manutention de
fret, services d’affrètement aérien, services de réservation de
visites touristiques.
Classe N° 43 : Services de fourniture de repas ; services d’hôtels,
restaurants, cafés ou bars ; services de réservation et
d’information concernant les hôtels et les restaurants ; services de
réservation de vacances ; services de conseil, d’information et
d’assistance pour tous les services précités.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services de conseil,
d’information et d’assistance pour les services précités.
N° National : 06 3 425 479
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELECOM, société Anonyme, 6, Place d’Alleray, 75015
PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
123
satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils
laser non à usage médical, claviers d’ordinateurs, circuits
imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute
fréquence à savoir appareils d’intercommunication, logiciels,
progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et
téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; commutateurs,
tableaux de distribution et de commutation d’appels
téléphoniques, commutateurs en ligne, tableaux de distribution et
de commutation d’appels téléphoniques en ligne ; écrans de
visualisation,
appareils
audiovisuels,
appareils
de
télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou données ; supports pour
l’enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et
données ; matériel de connexion d’un équipement informatique
(modems) ; transcodeurs et combinaisons de machines et de
programmes de traitement de données, connecteurs à un réseau
informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de
messages, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs
pour le traitement des données et de texte, terminaux pour
ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d’ordinateurs, disques
magnétiques et optiques, bandes magnétiques, cartes de circuits
imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits
électroniques, cartes d’identification électronique, cartes
électroniques de traitement des images ; modules de circuits
intégrés, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux
réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la
collection, le stockage, la conversion, le traitement, l’entrée,
l’émission, la transmission de données, d’informations et de
signaux ; appareils et pièces d’appareils pour la transmission de
données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du
télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ;
interfaces à savoir logiciel d’interface ; appareils émetteurs et
récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de
télétransmission ; appareils de télévision, moniteurs de
télévisions ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données
numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de
données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage
d’images et du son. Terminaux permettant l’accès à plusieurs
médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques,
notamment pour l’accès aux réseaux de télécommunication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet).
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non
compris dans d’autres classes, à savoir ustensiles de cuisine et de
ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux,
bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux
précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en
métaux précieux), étuis à cigarettes (en métaux précieux), fumecigarettes (en métaux précieux), boites en métaux précieux,
porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux
précieux ; joaillerie, bijouterie ; horlogerie, horloges, réveils,
montres, montres-bracelets, boîtiers de montres et instruments
chronométriques.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; prospectus ; imprimés, journaux, périodiques,
livres, articles pour reliure, papeterie, articles de papeterie, stylos,
billets (tickets), articles de bureau (à l’exception des meubles),
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exclusion des
appareils), catalogues, bandes en papier, cartes d’enseignement
pour les programmes d’ordinateur, documentation, manuels
d’instruction, bandes, rubans, cartes et fiches de papier ou de
carton perforé et tout support de papier et de carton pour
l’informatique et/ou pour l’enregistrement des programmes
d’ordinateurs et la restitution de données.
(cuir et imitations du cuir) non compris dans d’autres classes, à
savoir étuis pour les clefs (maroquinerie) porte-documents,
portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, cartables et
serviettes d’écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs-housses
pour vêtement (pour le voyage) boîtes en cuir ou en carton-cuir ;
peaux d’animaux ; malles et valises ; sacs à mains, sacs de
voyage, cartables ; mallettes, parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie.
Classe N° 25 : Vêtements, écharpes, foulards, tee-shirts, sweats
shirts, ceintures, chaussures, chapellerie.
Description de la marque : “ france ” est en Pantone Black 7 C ;
“ telecom ” est ” en Pantone 151 C tramé et l’esperluette est en
Pantone 485 C et en Pantone 151 C tramé
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; appareils
pour le traitement de l’information, ordinateurs, mémoires pour
ordinateurs, bandes magnétiques, télécopieurs, supports
optiques ou magnétiques pour l’information, câbles électriques,
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de jeux électroniques autres
que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision ; articles de gymnastique et de sport à l’exception des
vêtements, chaussures et tapis ; cartes à jouer.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, compilation de
renseignements ; services de publicité et d’information
commerciale par Internet ; surveillance, émission et réception de
données, de signaux, d’images et d’informations traitées par
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
124
télécommunications ; services de traitement de données et
d’informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de
données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données
dans un fichier central, recherche d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; services de mercatique ; services
d’abonnements téléphoniques ; services d’abonnements à des
sites Internet ; services d’abonnements téléphoniques par forfait.
Classe N° 36 : Affaires financières, services de cartes de crédit,
informations financières ; activités de mécénat financier ;
parrainage financier.
Classe N° 37 : Installation et maintenance et réparation d’appareils
et de dispositifs optiques, électriques, électroniques, de
télécommunications, d’ordinateurs, de périphériques pour
ordinateurs, de programmes informatiques et de systèmes
informatiques ; travaux d’installations, de maintenance, de
réparation dans le domaine des télécommunications ;
d’installation et de mise en service sur site d’équipement de
télécommunication, de traitement de données et d’accès à
l’Internet ou à des réseaux locaux, service d’assistance technique ;
mise en oeuvre (installation) de réseaux informatiques ou de
télécommunication ; mise en place (installation) de systèmes de
gestion et d’informatique.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d’ordinateurs, transmission d’informations par voie télématique,
transmission d’informations par voie télématique accessibles par
code d’accès ou par terminaux ; informations téléphoniques,
télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications,
transmission d’informations par téléscripteurs, par satellites,
transmission de messages, d’images codées et de sons ; services
de transmission de données en particulier de transmission par
paquet d’informations et d’images, services de transmission de
données multimedia ; messageries et courriers électroniques et
informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange
de
documents
informatisés,
échanges
électroniques
d’informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de
données ; services de transfert d’appels téléphoniques ou de
télécommunications ; transmission d’informations contenues
dans des banques de données et banques d’images, services de
diffusion d’informations par voie électronique, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial, fourniture d’accès à des moteurs
de recherches ; service de connexion à l’Internet ou à des réseaux
locaux, services d’accès au réseau interne ou à des réseaux
locaux, services de routage et de filtrage d’adresses Internet ;
fourniture d’accès à l’Internet par l’intermédiaire de portails ;
location d’appareils et d’installations de télécommunication ;
services de visiophonie. Services de communication
téléphoniques,
radiophoniques,
radiotéléphoniques,
télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou
périphériques d’ordinateurs ou équipements électroniques et/ou
numériques, par vidéophone, visiophone.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; services d’enseignement et de
formation,
d’activités
culturelles,
d’éducation
et
de
divertissement ; montages de programmes de radiodiffusion ou
de télévision ; montage de bandes vidéo ; édition et publication de
supports multimédia ; services de traitement d’images (filmage) ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables), publications électroniques de livres et
périodiques en ligne.
Classe N° 42 : Location de logiciel ; services d’ingénierie ;
élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels,
maintenance de logiciels d’ordinateurs ; services d’aide technique
à l’exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ;
services d’assistance technique dans le domaine informatique et
des télécommunications ; programmation pour ordinateurs,
location d’ordinateurs ; consultations techniques et recherches
dans le domaine des télécommunications, consultations et
conseils techniques dans le domaine des télécommunications et
de l’informatique, consultation en matière d’ordinateurs ; location
de programmes sur supports informatiques et par moyen de
télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes
informatiques et de systèmes de télécommunications ; études
techniques et recherches dans le domaine de l’exploitation
technique des ordinateurs ; études techniques et recherches
techniques dans le domaine de la maintenance (entretien,
installation, réparation) de matériels informatiques et de
télécommunications ; services de conseils techniques en
informatique ; services de conversion de codes et de formats
entre différents types de textes ; hébergement de sites ; location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données ;
fourniture d’accès à des réseaux d’ordinateur, création et
installation de page Web, abonnement à des services Internet ;
conception de sites Internet ; conception de bases de données ;
services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux
informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
élaboration, maintenance et mise à jour d’un moteur de recherche
de réseau de télécommunication ; conception de réseaux
informatiques et de télécommunication ; conception et
développement
de
systèmes
informatiques
à
savoir
d’équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux
publics et les entreprises.
des individus (à l’exception de leur transport). Services de
surveillance à distance relatif au bien-être des personnes âgées,
invalides ou malades.
41, 42, 45.
N° National : 06 3 425 490
à : I.N.P.I. PARIS
ARCHISUD Eric Dussier, SARL d’architecture, 11-13 Avenue de
Fronton, 31200 TOULOUSE, N° SIREN : 434 711 206.
ARCHISUD Eric Dussier, 11-13 Avenue de Fronton, 31200
TOULOUSE.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur réseau informatique ;
par réseau de fibres optiques ; services de téléconférences ;
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique.
N° National : 06 3 425 495
à : I.N.P.I. PARIS
GONET Brigitte, 7 Lot La Papeterie, 13360 PONT DE L’ETOILE
ROQUEVAIRE.
GONET BRIGITTE, 7 Lot La Papeterie, 13360 PONT DE L’ETOILE
ROQUEVAIRE.
125
N° National : 06 3 425 507
à : I.N.P.I. PARIS
BOUBLIL David, 45, 45 rue des Vignes, PARIS 75016.
SILLAM Michaël, 80, rue Michel Ange, PARIS 75016.
Classe N° 5 : Complément nutritionnel (macérats de Bourgeons) à
usage medical.
David BOUBLIL, 45, rue des Vignes, PARIS 75016.
N° National : 06 3 425 499
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIAS PLUS, SA, LE MESNIL ROUX, BP 35, 76360 BARENTIN,
N° SIREN : 325 291 367.
STEPHANIE JOSSE, MEDIAS PLUS, SA, LE MESNIL ROUX, BP 35,
76360 BARENTIN.
dentaires et vétérinaires.
Classe N° 38 : Services d’affichage électronique. Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial.
domaines
scientifiques
et
technologiques
Recherches
Classe N° 44 : Services médicaux, services vétérinaires, soins de
beauté et d’hygiène pour êtres humaines. Services de santé.
Assistance médicale.
N° National : 06 3 425 516
à : I.N.P.I. PARIS
Guillaume SIMON, 52 avenue Parmentier, 75011 PARIS.
Guillaume SIMON, 52 avenue Parmentier, 75011 PARIS.
Description de la marque : LE LOGO COMPORTE LES ELEMENTS
SUIVANTS : – UN “ M ” MAJUSCULE BLANC SUR UN FOND
NOIR – UN SIGNE “ + ” CYAN ET LE MOT “ PLUS ” EN TOUTES
LETTRES SUR LA DROITE DU “ M ” – “ L’ENERGIE DE
L’IMPRESSION ” EST INSCRIT EN MINUSCULES SOUS LE LOGO.
– 3 GOUTTES CYAN SONT PLACES DANS CHAQUE VIDE DE LA
LETTRE “ M ”.
Produits ou services désignés : Cartouches d’impression pour
imprimantes jet d’encre, laser, matricielles, transfert thermique.
Toner, tambour, pour imprimantes laser.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
126
N° National : 06 3 425 517
à : I.N.P.I. NICE
Commune de Bonson, collectivite territoriale, Mairie de Bonson, 1
Place Desiré Scoffier, 06830 BONSON.
Mairie de Bonson, 1 Place Désiré Scoffier, 06830 BONSON.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
Description de la marque : LA MARQUE EST COMPOSEE DU
NOM DE CASADIO (LARGEUR DES LETTRES : 1 CM, HAUTEUR :
1 CM, LONGUEUR TOTALE : 5, 6 CM) LEQUEL NOM TRAVERSE
UN CERCLE DE 3 CM DE DIAMETRE, LE NOM ET LE CERCLE
FORMENT UN ENSEMBLE MORCELE PRESENTANT DIVERS
DECALAGES DONNANT UNE IMPRESSION DE MOUVEMENTS
VIBRATOIRES.,UNE DOUBLE LIGNE HORIZONTALE DE 12 CM
(LIGNE SUPERIEURE LEGEREMENT PLUS LARGE QUE LA LIGNE
INFERIEURE) SE DETACHE DU NOM DE CASADIO – A
L’EXTREMITE DE CETTE DOUBLE LIGNE SONT INSCRITS EN
LETTRES OBLIQUES (D’UNE LARGEUR ET D’UNE HAUTEUR DE
5 MM) LES MOTS VIBRATEURS (SUR LA PARTIE SUPERIEURE)
ET INDUSTRIELS (PARTIE INFERIEURE). LONGUEUR TOTALE DU
LOGO : 18,3 CM, HAUTEUR TOTALE : 3 CM. LES COULEURS DU
LOGO SONT : ORANGE PANTONE 151 AVEC ECRITURE NOIRE.
Classe N° 7 : Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres). Machine d’emballage ou d’empaquetage. Machine à
trier pour l’industrie. Vibrateurs industriels à savoir moteurs
vibrants (partie de machines) concernant les secteurs du
bâtiment, travaux publics, préfabrications, mines, carrières,
fonderies, agro alimentaire, chimie, laboratoires, nucléaire,
constructions mécaniques, manutention et transport du vrac.
Classe N° 37 : Construction, reparation d’edifices permanents.
Installation, entretien, et réparations de machines.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, et recherches dans les
ingénieurs. Etudes des projets techniques.
N° National : 06 3 425 522
à : I.N.P.I. PARIS
Antoine GILLAIN, 26 RUE DUPERRÉ, 75009 PARIS.
Jean-Michel GINEBRE, 61 RUE JEAN JAURES, 92300 LEVALLOIS.
ANTOINE GILLAIN, 26 RUE DUPERRÉ, 75009 PARIS.
N° National : 06 3 425 521
Produits ou services désignés : • services de restauration (alimentation), de bars, de traiteurs, éventuellement à domicile. • transport / livraisons de denrées alimentaires ou de boissons au
domicile des particuliers. Toutes boissons alcooliques (à l’exception des bières) dont vins, spiritueux, digestifs.
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE CASADIO, SA, 16 ROUTE DE MONTPELLIER, RN 113,
BP 8,
34431
SAINT
JEAN
DE
VEDAS
CEDEX,
N° SIREN : 678 201 997.
SOCIETE CASADIO, 16 ROUTE DE MONTPELLIER, RN 113, BP 8,
34431 SAINT JEAN DE VEDAS CEDEX.
N° National : 06 3 425 525
à : I.N.P.I. PARIS
LPPAM, SARL, B.P. 47, Avenue de la Gare, 26170 BUIS LES
BARONNIES, N° SIREN : 417 813 136.
Mr BOURNY Edmond, LPPAM, B.P. 47, Avenue de la Gare, 26170
BUIS LES BARONNIES.
médical, aliments pour bébés,.., bains médicinaux, préparation
chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes
médicinales ; tisanes, sucre à usage médical.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, succédanés du café, …, miel,
sauces (condiments) ; épices, …, chocolat, boisson à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe N° 31 : Produits agricoles, ni préparés, ni transformés ; …,
agrumes, plantes.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boisson de
fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonade ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
N° National : 06 3 425 529
à : I.N.P.I. PARIS
127
Classe N° 29 : Gelées ; confitures ; compotes ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
N° National : 06 3 425 532
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération française de la randonnée pédestre, association
declarée d’utilité publique, 14 rue Riquet, 75019 PARIS,
N° SIREN : 303 588 164.
Fédération française de la randonnée pédestre, 14 rue Riquet,
75019 PARIS.
FIORITO CHRISTOPHE, 13 rue HENRION BERTIER, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
FIORITO CHRISTOPHE, 13 RUE DU GENERAL HENRION BERTIER,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales. Conseils en
organisation et direction des affaires.
logiciels. Elaboration (conception) installation maintenance mise
à jour ou location de logiciel.
N° National : 06 3 425 531
à : I.N.P.I. PARIS
SYLVIE WEBER, 153 RUE DU PRE SEIGNEUR, 78410 BOUAFLE.
SYLVIE WEBER, 153 RUE DU PRE SEIGNEUR, 78410 BOUAFLE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Autocollants (articles de papeterie) – catalogues – chemises pour
documents – classeurs (articles de bureau) – crayons – dossiers
(papeterie) – livrets – porte-mines porte-crayons – articles de
papeterie cartes postales – prospectus – publications périodiques
– stylos – écussons (papier) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chemises ; ceintures (habillement) ;
foulards ; chaussettes ; Bandanas (foulards) – bandeaux pour la
tête (habillement) – bonnets – bérets – casquettes – chapeaux –
chaussures de sport – chemisettes – gilets – articles d’habillement
– maillots – pantalons – parkas – pull-overs – tee-shirts – vestes –
visières – écharpes ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
d’hôtels, de pensions) ; Accompagnement de voyageurs –
organisation d’excursions – réservations de places et de voyages
– visites touristiques ;
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
publication de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation de compétitions sportives
– exploitation d’installations sportives – organisation et conduite
de symposium et de séminaires – stages de perfectionnement
sportif – publication de textes (autres que publicitaires).
128
N° National : 06 3 425 535
à : I.N.P.I. PARIS
ACTI PARTICIPATIONS, Société par Actions Simplifiée, 14 rue
Chaptal, 92300 LEVALLOIS-PERRET, N° SIREN : 438 155 723.
Patrick BENCHETRIT, 9 rue de l’Echelle, 75001 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels et progiciels. Disquettes de programmes
informatiques. Disques compacts numériques. Disques audio et
vidéo à lecture numérique ; ;
Classe N° 16 : Documents. Manuels d’instruction d’emploi
d’initiation et d’entretien. Ouvrages imprimés en relation avec le
multimédia ; ;
Classe N° 35 : Conseil en gestion informatique. Saisie
informatique. Ingéniérie de systèmes et de réseaux ; ;
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs et par
réseaux informatiques télématiques. Transmission et échange de
son et d’images ; ;
Classe N° 41 : Formation de personnel dans le domaine de
l’informatique et des télécommunications ; ;
Classe N° 42 : Création (conception) de logiciels et progiciels
programmation pour ordinateurs.
N° National : 06 3 425 537
Classe N° 9 : Logiciels et progiciels. Diquettes de programmes
multimédia ; ;
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 425 536
à : I.N.P.I. PARIS
multimédia ; ;
N° National : 06 3 425 538
machines ; conseils en construction ; établissement de plans pour
la construction ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étude de
projets techniques ; expertises [travaux d’ingénieurs] ; ingénierie ;
concession de licences de propriété intellectuelle ; recherches en
mécanique ; recherches techniques.
à : I.N.P.I. NANCY
PH.B Innovations, SARL, 20 avenue
STRASBOURG, N° SIREN : 489 625 756.
de
la
129
Paix,
67000
OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques &
Modèles, B.P. 48, 234 route d’Arlon, L 8001 STRASSEN,
Luxembourg.
N° National : 06 3 425 540
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
accouplements autres que pour véhicules terrestres ; arbres de
transmission [autres que pour véhicules terrestres] ; chaînes de
commande autres que pour véhicules terrestres ; chaînes
motrices autres que pour véhicules terrestres ; mécanismes de
transmission pour véhicules non terrestres ; transmissions de
machines ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ;
courroies pour moteurs ; courroies pour mécanismes de
transmission [autres que pour véhicules terrestres] ; embrayages
autres que pour véhicules terrestres ; engrenages autres que pour
véhicules terrestres ; entraîneurs [parties de machines] ;
démarreurs pour moteurs ; démultiplicateurs autres que pour
véhicules terrestres ; démarreurs au kick pour motocycles ;
économiseurs de carburant pour moteurs ; dispositifs
antipollution pour moteurs ; dispositifs d’allumage et de
démarrage pour moteurs à explosion ; mécanismes de propulsion
pour véhicules non terrestres ; moteurs électriques autres que
pour véhicules terrestres ; élévateurs ; manipulateurs industriels
[machines] ; appareils de manutention [chargement et
déchargement] ; outils tenus à la main actionnés autrement que
manuellement ; robots [machines] ; réducteurs mécaniques
coaxiaux variables [mécanismes de transmission autres que pour
véhicules terrestres] ; systèmes d’aide au démarrage de machines
[autres que pour véhicules terrestres].
manuellement ; instruments agricoles à main actionnés
manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés
manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
dispositifs manuels d’aide à l’utilisation d’outils et d’instruments
à main actionnés manuellement.
ou par eau ; bateaux ; dispositifs de commande pour bateaux ;
dispositifs pour dégager les bateaux ; bicyclettes ; bicycles ;
cycles ; motocycles ; brouettes ; charrettes de golf ; diables ;
fauteuils roulants pour malades ; locomotives ; chariots de
manutention ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ;
accouplements pour véhicules terrestres ; convertisseurs de
couple pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules
terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; mécanismes de
propulsion pour véhicules terrestres ; arbres et mécanismes de
transmission pour véhicules terrestres ; réducteurs mécaniques
coaxiaux variables [mécanismes de transmission pour véhicules
terrestres] ; systèmes d’aide au démarrage de machines [pour
véhicules terrestres].
administration commerciale ; travaux de bureau ; services de
vente au détail de pièces mécaniques, et notamment de
réducteurs mécaniques coaxiaux variables et de systèmes d’aide
au démarrage de machines.
Classe N° 40 : Assemblage de matériaux sur commande [pour des
tiers] ; assemblage de pièces mécaniques sur commande pour
des tiers ; assemblage de réducteurs mécaniques coaxiaux
variables et de systèmes d’aide au démarrage de machines sur
commande pour des tiers.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception relatifs à des mécanismes
de propulsion, de commande et de transmission, à des réducteurs
mécaniques coaxiaux variables et à des systèmes d’aide au
démarrage de machines ; services d’analyses et de recherches
industrielles relatifs à des mécanismes de propulsion, de
commande et de transmission, à des réducteurs mécaniques
coaxiaux variables et à des systèmes d’aide au démarrage de
multimédia ; ;
N° National : 06 3 425 541
à : I.N.P.I. PARIS
130
N° National : 06 3 425 543
à : I.N.P.I. PARIS
multimédia ; ;
N° National : 06 3 425 542
à : I.N.P.I. PARIS
multimédia ; ;
N° National : 06 3 425 559
à : I.N.P.I. PARIS
multimédia ; ;
ELYSTEL,
SA,
12
N° SIREN : 333 354 900.
rue
Saint-Didier,
75116
Hôtel Garden Elysée, 12 rue Saint-Didier, 75116 PARIS.
PARIS,
131
Classe N° 43 : Services hôteliers.
Classe N° 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour cheveux ; masques de beauté.
N° National : 06 3 425 560
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et
instruments chronométriques ; boitiers en métaux précieux ;
chaînes ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie.
Classe N° 18 : Parasols. Malles, valises. Portefeuille ; portemonnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; à dos, à
roulettes ; sacs de voyages, de plage.
Classe N° 24 : Linge de bain.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; chaussures de plage ou de
sport ; sous-vêtements.
STEPHANIE MANLEY DE SAINT-AIGNAN, 7 VILLA MICHELANGE, 75016 PARIS.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu ; raquettes.
STEPHANIE MANLEY DE SAINT-AIGNAN, 7 VILLA MICHELANGE, 75016 PARIS.
Classe N° 42 : Stylisme (esthétique industrielle). Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers).
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
N° National : 06 3 425 565
à : I.N.P.I. PARIS
Emmanuel CRIVAT, 160-162 rue Cardinet, 75017 PARIS.
Emmanuel CRIVAT, 160-162 rue Cardinet, 75017 PARIS.
N° National : 06 3 425 562
Description de la marque : ImmoDurabilité
à : I.N.P.I. PARIS
DUVAL Aline, 3, Avenue de Verdun, 91550 PARAY-VIEILLEPOSTE, agissant au nom et pour la société Sur le Sable en
formation.
DUVAL Aline, 3, Avenue de Verdun, 91550 PARAY-VIEILLEPOSTE.
132
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
Classe N° 7 : Moteurs hydrauliques et pneumatiques de type
sarasin pour vannes.
Classe N° 37 : Entretien et reparation de moteurs.
N° National : 06 3 425 572
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 425 567
à : I.N.P.I. PARIS
JTECH FRANCE, Société à responsabilité Limitée, 4 rue du fbg
Poissonière, 75010 PARIS, N° SIREN : 432 392 785.
JTECH FRANCE, SARL, M. Patrick Dalsace, 4 rue du Faubourg
Poissonnière, 75010 PARIS.
PIERRE SAO VO DINN, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE
DE LA SOCIETE « Institut d’Esthétique et de Médecine Chinoise
Traditionnelle SARL » EN FORMATION, 12 Chemin de la
Planquette, 76130 MONT SAINT AIGNAN.
Institut d’Esthétique et de Médecine Chinoise Traditionnelle, 12
Chemin de la Planquette, 76130 MONT SAINT AIGNAN.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; recherches
N° National : 06 3 425 571
à : I.N.P.I. LILLE
Classe N° 16 : Produit de l’imprimerie ; linge de table en papier ;
calendrier.
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseil en organisation et
direction des affaires ; comptabilité. Gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires ;
gestion de campagnes publicitaires.
Classe N° 38 : Services de telecommunications, transmission
d’informations ou de données par voie telematique
communications par terminaux d’ordinateurs. Services de
reservation par voie telematique.
Classe N° 42 : Conception et developpement d’ordinateurs et de
logiciels ; location de temps d’accès à un centre serveur de base
de données ; recherche et developpement de nouveau produits
(pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels. Programmation par ordinateurs. Conversion de données
et de programmes informatiques.
Classe N° 43 : Services de restauration, service de bars, services
hôteliers, reservations d’hôtels, service de reservation de tables
de restaurants.
SARASIN-ACTOR, S.A, 382 Rue de Bondues, Parc du Moulin,
Zone B, 59118 WAMBRECHIES, N° SIREN : 407 791 110.
SARASIN-ACTOR, S.A, 382 Rue de Bondues, Parc du Moulin,
Zone B, 59118 WAMBRECHIES.
N° National : 06 3 425 577
à : I.N.P.I. LILLE
SCAM FILTRES, S.A, 382 Rue de Bondues, Parc du Moulin, Zone
B, 59118 WAMBRECHIES, N° SIREN : 421 722 612.
SCAM FILTRES, S.A, 382 Rue de BONDUES, Parc du Moulin, Zone
B, 59118 WAMBRECHIES.
133
N° National : 06 3 425 582
à : I.N.P.I. PARIS
Alain, marius ANGELE, 177 avenue Maurice Bishop, Espace
ANGELE, 97200 FORT DE FRANCE, Martinique.
Alain, marius ANGELE, 177, avenue Maurice BISHOP, Espace
ANGELE, 97200 FORT DE FRANCE.
Classe N° 7 : Matériel de filtration pour tout type de fluide pour
parties d’installations industrielles.
Classe N° 37 : Entretien et réparations des filtres.
N° National : 06 3 425 581
à : I.N.P.I. PARIS
Alain, marius ANGELE, 177 avenue Maurice BISHOP, Espace
ANGELE, 97200 FORT DE FRANCE, MARTINIQUE.
Alain, marius ANGELE, 177 avenue Maurice BISHOP, Espace
ANGELE, 97200 FORT DE FRANCE, Martinique.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres que
caisses enregistreuses), machines à calculer, equipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs. Cartes à mémoires
et microprocesseur.
Classe N° 38 : Telecommunications, informations matière de
telecommunications
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de radio
telephonie mobiles, fourniture d’accès à un reseau informatique
mondial, agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Services de messageries électroniques.
Classe N° 42 : Conception et developpement d’ordinateurs et de
logiciels élaboration (conception), installation, maintenance, mise
à jour ou location logiciel. Consultation en matière d’ordinateurs.
N° National : 06 3 425 585
à : I.N.P.I. PARIS
ERIC DOSLIN, 26 CHEMIN DES AUNAYS, 37190 SACHE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres que
caisses enregistreuses), machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs. Cartes à mémoires
et microprocesseur.
Classe N° 38 : Telecommunications, informations matière de
telécommunications
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par reseau de fibres optiques. Services de radio
téléphonie mobile. Fourniture d’accès à un reseau informatique
mondial agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
services de messageries électroniques.
logiciels élaboration (conception), installation, maintenance, mise
à jour ou location logiciels. Consultation en matière d’ordinateurs.
ERIC DOSLIN, 26 CHEMIN DES AUNAYS, 37190 SACHE.
Classe N° 25 : Vêtements ; chapellerie ; chemises ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;
(tract,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
134
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ;
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
ordinateur ; conversion de données et de programmes
Classe N° 45 : Agences matrimoniales ; établissement
d’horoscopes ; Conception, hebergement et mise en place de sites
de rencontres sur Internet.
N° National : 06 3 425 590
à : I.N.P.I. PARIS
Mr BERNELAS YVES, Apt 1206, 2 IMPASSE VERDI, 14100
LISIEUX.
Monsieur BERNELAS Yves, Apt 1206, 2 impasse VERDI, 14100
LISIEUX.
Produits ou services désignés : services publicitaires. Émissions
télévisées. Organisation de divertissement (festival mondial des
chansons sous le thème exclusif « l’Union des Races et des Religions (Juifs-Chretiens-Musulmans) pour la paix entre les
nations »).
N° National : 06 3 425 591
images, des messages, des groupes de messages, des vidéos, des
jeux vers des appareils de communication mobiles ; services de
télécommunication relatifs à la personnalisation d’appareils
multimédia,
informatiques,
de
communication
et
de
télécommunication (et notamment téléphone, ordinateur,
télévision agenda électronique) ; transmission et diffusion de
données, de sons et d’images assistée par ordinateur, notamment
dans le cadre de réunions par téléphone, d’audioconférences et
de visioconférences ; services de transmission sécurisée de
données, de sons ou d’images ; services de transmission et de
diffusion de données et d’informations, via des réseaux de
télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet), et notamment des applications
numériques de téléchargement sur des supports électroniques
(téléphone mobile, ordinateur, télévision, agenda électronique…).
Services de transmission et de diffusion de messages, de
données, de divertissements, de jeux, d’images fixes ou animées
et de séquences vidéo sur des appareils informatiques,
multimédia, de communication mobile et de télécommunication
(ordinateur, télévision, agenda électronique…) ; services de
diffusion et de transmission de données, d’informations, de
messages, d’images, de jeux ou de séquences vidéo à partir de
site Internet (et notamment l’Internet mobile, à savoir WAP ou
IMODE) sur des appareils informatiques, multimédia, de
communication et de télécommunication ; services de
transmission et de diffusion d’applications numériques de moteur
de recherche ;
Classe N° 41 : Transmission d’enregistrements audio ou vidéo sur
des appareils informatiques, multimédia, de communication et de
télécommunication ; activités culturelles ; organisation de
concours (éducation ou divertissements) ; services de jeux
proposés en ligne [à partir d’un réseau informatique] ;
transmission de jeux pour joueur unique, plusieurs joueurs et de
jeux de test de connaissances à destination des utilisateurs
d’appareils de communication mobiles ; publication électronique
en ligne de livres, de périodiques, de sons enregistrés, de
divertissements
radiophoniques
et
télévisés ;
services
d’organisation de forum de discussion en ligne permettant la
transmission de messages entre des utilisateurs d’ordinateurs ;
services d’organisation de forum de discussion téléphonique en
ligne (et notamment “ blog ”, “ chat ”) ; services de
divertissement proposés via des réseaux informatiques ou de
télécommunication à destination d’appareils informatiques,
multimédia, de communication et de télécommunication ;
information en matière de divertissement, informations
concernant les divertissements ou l’éducation fournies en ligne à
partir d’une banque de données ou à partir d’Internet, services de
mise en relations entre personnes physiques par Internet ou
téléphone mobile.
Classe N° 42 : Services d’installation, maintenance et mise à jour
de logiciels permettant le téléchargement et la transmission de
données ;
services
informatiques
d’installation
et
de
téléchargement
d’applications
numériques
(programmes
informatiques) ; services informatiques d’installation et de
téléchargement
d’applications
numériques
interactives
(programmes informatiques) pour téléphones mobiles ; services
informatiques d’installation et de téléchargement d’applications
numériques interactives (programmes informatiques) pour
téléphones mobiles entre personnes ou avec un éditeur
notamment de jeux et de “ chat ” ; services informatiques
d’installation et de téléchargement d’applications numériques
interactives (programmes informatiques) vers des appareils
informatiques,
multimédia,
de
communication
et
de
télécommunication, et notamment messages, images, vidéo,
divertissements et jeux ; conception, maintenance et mise à jour
d’un moteur de recherche sur un réseau de télécommunication ;
conception, gestion et contrôle de forums de discussion en ligne.
CELLFISH FRANCE, S.A.S., 11, rue de Cambrai, 75019 PARIS,
N° SIREN : 420 919 904.
Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, place Newquay,
B.P. 70250, 35802 DINARD CEDEX.
N° National : 06 3 425 594
Classe N° 38 : Services de téléphonie mobile ; services de
transmission et de diffusion de données et d’informations via un
réseau de télécommunication ou par tous moyens de
télécommunication ; service de courrier électronique, de
messagerie électronique ; transmission de données et
d’informations par voie électronique incluant des textes, des
CELLFISH FRANCE, S.A.S., 11, rue de Cambrai, 75019 PARIS,
N° SIREN : 420 919 904.
Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, place Newquay,
B.P. 70250, 35802 DINARD CEDEX.
135
N° National : 06 3 425 604
Classe N° 38 : Services de téléphonie mobile ; services de
transmission et de diffusion de données et d’informations via un
réseau de télécommunication ou par tous moyens de
télécommunication ; service de courrier électronique, de
messagerie électronique ; transmission de données et
d’informations par voie électronique incluant des textes, des
images, des messages, des groupes de messages, des vidéos, des
jeux vers des appareils de communication mobiles ; services de
télécommunication relatifs à la personnalisation d’appareils
multimédia,
informatiques,
de
communication
et
de
télécommunication (et notamment téléphone, ordinateur,
télévision agenda électronique) ; transmission et diffusion de
données, de sons et d’images assistée par ordinateur, notamment
dans le cadre de réunions par téléphone, d’audioconférences et
de visioconférences ; services de transmission sécurisée de
données, de sons ou d’images ; services de transmission et de
diffusion de données et d’informations, via des réseaux de
télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet), et notamment des applications
numériques de téléchargement sur des supports électroniques
(téléphone mobile, ordinateur, télévision, agenda électronique…).
Services de transmission et de diffusion de messages, de
données, de divertissements, de jeux, d’images fixes ou animées
et de séquences vidéo sur des appareils informatiques,
multimédia, de communication mobile et de télécommunication
(ordinateur, télévision, agenda électronique…) ; services de
diffusion et de transmission de données, d’informations, de
messages, d’images, de jeux ou de séquences vidéo à partir de
site Internet (et notamment l’Internet mobile, à savoir WAP ou
IMODE) sur des appareils informatiques, multimédia, de
communication et de télécommunication ; services de
transmission et de diffusion d’applications numériques de moteur
de recherche ;
Classe N° 41 : Transmission d’enregistrements audio ou vidéo sur
des appareils informatiques, multimédia, de communication et de
télécommunication ; activités culturelles ; organisation de
concours (éducation ou divertissements) ; services de jeux
proposés en ligne [à partir d’un réseau informatique] ;
transmission de jeux pour joueur unique, plusieurs joueurs et de
jeux de test de connaissances à destination des utilisateurs
d’appareils de communication mobiles ; publication électronique
en ligne de livres, de périodiques, de sons enregistrés, de
divertissements
radiophoniques
et
télévisés ;
services
d’organisation de forum de discussion en ligne permettant la
transmission de messages entre des utilisateurs d’ordinateurs ;
services d’organisation de forum de discussion téléphonique en
ligne (et notamment “ blog ”, “ chat ”) ; services de
divertissement proposés via des réseaux informatiques ou de
télécommunication à destination d’appareils informatiques,
multimédia, de communication et de télécommunication ;
information en matière de divertissement, informations
concernant les divertissements ou l’éducation fournies en ligne à
partir d’une banque de données ou à partir d’Internet, services de
mise en relations entre personnes physiques par Internet ou
téléphone mobile.
Classe N° 42 : Services d’installation, maintenance et mise à jour
de logiciels permettant le téléchargement et la transmission de
données ;
services
informatiques
d’installation
et
de
téléchargement
d’applications
numériques
(programmes
informatiques) ; services informatiques d’installation et de
téléchargement
d’applications
numériques
interactives
(programmes informatiques) pour téléphones mobiles ; services
informatiques d’installation et de téléchargement d’applications
numériques interactives (programmes informatiques) pour
téléphones mobiles entre personnes ou avec un éditeur
notamment de jeux et de “ chat ” ; services informatiques
d’installation et de téléchargement d’applications numériques
interactives (programmes informatiques) vers des appareils
informatiques,
multimédia,
de
communication
et
de
télécommunication, et notamment messages, images, vidéo,
divertissements et jeux ; conception, maintenance et mise à jour
d’un moteur de recherche sur un réseau de télécommunication ;
conception, gestion et contrôle de forums de discussion en ligne.
à : I.N.P.I. PARIS
M.D.L., S.A.R.L, à LIMOGES
N° SIREN : 419 772 371.
87100,
3,
Rue
Platon,
Maître Jean-Pierre BENOÎT, Avocat en Droit des Sociétés, 1, Cours
Bugeaud, 87000 LIMOGES.
Classe N° 21 : Porcelaine, faïence. Objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou, en verre. Statues ou figurines en porcelaine, en
terre cuite ou, en verre.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Verrerie (à savoir : verres/ recipients) et verres à boire.
N° National : 06 3 425 606
à : I.N.P.I. PARIS
Ronan Le Saout, 5 RUE DE LA FONDERIE, 93100 MONTREUIL,
agissant au nom et pour le compte de la société Fiscaleo en cours
de formation.
Ronan Le Saout, 5 Rue de la Fonderie, 93100 MONTREUIL.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
Estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
136
N° National : 06 3 425 607
à : I.N.P.I. PARIS
SA Le Crédit SOFIDER, 3 rue Labourdonnais, 97400 SAINT DENIS.
Le Crédit SOFIDER, 3 rue Labourdonnais, 97400 SAINT-DENIS.
Classe N° 35 : Publicité : gestion des affaires commerciales ;
communication. Publication de textes publicitaires ; Location
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières ; affaires
monétaires, affaires immobilières ; caisse de prévoyances.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement : analyse financière, constitution ou
investissement de capitaux, consultation en matière financière,
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fond.
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires, soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique.
Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de
convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Salons de
beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage.
Services de jardinier-paysagiste.
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
prédomine ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
N° National : 06 3 425 609
à : I.N.P.I. PARIS
SA Le Crédit SOFIDER, 3 rue Labourdonnais, 97400 SAINT-DENIS.
Le Crédit SOFIDER, 3 rue Labourdonnais, 97400 SAINT-DENIS.
N° National : 06 3 425 608
à : I.N.P.I. PARIS
Jehan de Woillemont,
VINASSAN.
Château
de
Marmorières,
11110
Jehan de Woillemont, Château de Marmorières,
VINASSAN.
11110
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales.
Administration commerciale. Travaux de bureau. Diffusion de
Reproduction de documents. Bureaux de placements gestion de
d’espaces publicitaires diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques
monétaires ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Banque
directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit.
Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financements : analyse financière ; constitution ou
estimations financière ; (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fond.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
communications
par
terminaux
Service
d’affichage
électronique
Raccordement par télécommunication à un réseau informatique
Location
d’appareil
de
Emissions
Services de messagerie électronique.
137
N° National : 06 3 425 615
à : I.N.P.I. PARIS
R/D/I+,
SARL,
37
rue
N° SIREN : 329 231 930.
Yves
Collet,
29200
BREST,
R/D/I+, 37 rue Yves Collet, 29200 BREST.
N° National : 06 3 425 610
à : I.N.P.I. PARIS
SA Le Crédit SOFIDER, 3 rue Labourdonnais, 97400 SAINT DENIS.
Le Crédit SOFIDER, 3, rue Labourdonnais, 97400 SAINT-DENIS.
Classe N° 9 : Logiciel permettant l’acquisition de données de
déplacement à des fins d’analyse, d’optimisation de l’itinéraire,
permettant la visualisation de l’itinéraire sur la carte, le comptage
de stationnement (VL. PL interdits) permettant le relevé de
stationnement (numéros d’immatriculation), le relevé des
paiements.
N° National : 06 3 425 618
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité : gestion des affaires commerciales ;
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillon).
Reproduction de documents ; bureaux de placement. Gestion de
communication ; publications de textes publicitaires. Location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonce publicitaire.
Relations publiques.
Société Française du Tunnel Routier du Fréjus – SFTRF (SEM),
Plate-Forme
du
Tunnel,
BP 30,
73500
MODANE,
N° SIREN : 962 504 049.
Société Française du Tunnel Routier du Fréjus – SFTRF, PlateForme du Tunnel, BP 30, 73500 MODANE.
monétaires ; affaires immobilières ; caisse de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement : analyse financière, constitution ou
estimations financières (assurances, banques, immobilier),
placement de fond.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts d’informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits.
Services d’étanchéité (construction). Démolition de constructions.
Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments
(ménage) d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux
de cordonerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.
Installation, entretien et réparation d’appareils de bureaux.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
Description de la marque : Marque déposée en couleur
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
138
N° National : 06 3 425 622
Classe N° 42 : Conception et mise en place de sites et de pages
Internet.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) : Services de
bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
à : I.N.P.I. PARIS
OFFICE DE TOURISME DE METZ CATHEDRALE, ASSOCIATION
LOI
1908,
BP 80367,
57007
METZ
CEDEX 1,
N° SIREN : 779 992 007.
SABINE BROUSSE, DIRECTEUR, OFFICE DE TOURISME DE METZ
CATHEDRALE, BP 80367, 57007 METZ CEDEX 1.
N° National : 06 3 425 632
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Michel LEQUIN, 19 Boulevard PAPIN, 59800 LILLE.
Jean-Michel LEQUIN, 19 Boulevard PAPIN, 59800 LILLE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie : Brochures touristiques,
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie, caractères d’imprimerie, clichés, papier, carton,
boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres,
journaux, prospectus, brochures, linge de table en papier, sacs et
en matières plastiques).
Classe N° 35 : Publicité : Diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents.
Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
communication : diffusion d’annonces publicitaires : relations
publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunication :
Communications
par
terminaux
Service
d’affichage
électronique
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique.
Classe N° 39 : – transports et organisation de voyages. Produits et
services : Transports : organisation de séjours à thème, médiation
de l’offre patrimoniale, à savoir organisation de visites
touristiques, organisation de voyages. Réservation pour les
voyages. Agences de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions) entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement. Location de vehicules, de
bateaux ou de chevaux.
Classe N° 41 : Activités culturelles, divertissement : Informations
en matière de divertissement. Services de loisirs. Publication de
livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions
à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique). Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro édition, organisation d’itinéraires touristiques
thématiques.
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
Estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
scientifiques à but médical ;
N° National : 06 3 425 657
à : I.N.P.I. PARIS
SA CATON FRERES POMPES FUNEBRES MARBRERIE, 80-82 RUE
DES LARMES, 45000 ORLEANS, N° SIREN : 343 394 391.
MONSIEUR PASCAL CATON, POMPES FUNEBRES MARBRERIE
CATON FRERES, DIRECTION, 140, RUE DE NORMANDIE, 45160
OLIVET.
139
42, 45.
N° National : 06 3 425 660
à : I.N.P.I. PARIS
SA CATON FRERES, POMPES FUNEBRES MARBRERIE, 80-82 RUE
DES CARMES, 45000 ORLEANS, N° SIREN : 343 394 391.
CATON FRERES DIRECTION, 140 RUE DE NORMANDIE, 45160
OLIVET.
Description de la marque : LOGO.
Produits ou services désignés : Objets d’art métaux précieux.
Objets d’art gravés ou lithographiés. Monuments funéraires
caveaux. Urnes funéraires. Fleurs artificielles. Consultations en
matières financières. Assurances. Transport de corps. Décoration
intérieure. Pompes funèbres soins de conservation. Objets d’art
en metaux communs et en metal. Objets d’art en porcelaines.
Habillages, rembourrages en matières textiles pour cercueil.
42, 45.
Description de la marque : Logo – Slogan – nom DENOMINATION
Objets d’art gravés ou lithographiés. Monuments funéraires
caveaux. Urnes funéraires. Fleurs artificielles. Consultations en
matières financières assurances. Transport de corps. Décoration
intérieure. Pompes funèbres soins de conservation. Objets d’art
en métaux commun et en metal. Objets d’art en porcelaines.
Habillage, rembourrage en matieres textiles pour cercueil.
42, 45.
N° National : 06 3 425 659
à : I.N.P.I. PARIS
S.A. CATON FRERES POMPES FUNEBRES MARBRERIE, 80-82,
rue des Carmes, 45000 ORLEANS, N° SIREN : 343 394 391.
CATON FRERES, DIRECTION, 140, RUE DE NORMANDIE, 45160
OLIVET.
N° National : 06 3 425 666
à : I.N.P.I. PARIS
EUROPE MANNEQUIN, SARL, 44c rue de Rohrbach, 57415
ENCHENBERG, N° SIREN : 453 713 125.
EUROPE MANNEQUIN, 44c rue de Rohrbach,
ENCHENBERG.
Description de la marque : SLOGAN
Objets d’art gravés ou lithographiés. Monuments funéraires –
caveaux – urnes funéraires.Fleurs artificielles. Consultations en
matières financières. Assurances. Transport de corps. Décoration
intérieure. Pompes funèbres – soins de conservation. Objets d’art
en metaux communs et en metal. Objets d’art en porcelaines.
Habillage, rembourrage en matières textiles pour cercueil.
57415
vêtements ; étagères ; Objets de décoration : mannequins
d’étalage ou de vitrine et bustes en bois, plastique, fibre de verre,
résine, métal ou autres. Mobiliers de présentation et d’étalage.
Classe N° 26 : Barbes, cheveux ou moustaches postiches ;
perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ; Barbes,
moustaches, cils, sourcils, cheveux, perruques et postiches en
tout genre. Articles décoratifs pour chevelure et articles de
maquillage ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; décoration
intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; Services d’étude de
conception de décorations et d’aménagements pour particuliers,
professionnels, musées, collectivités, administrations et autres. ;
140
Classe N° 37 : – constructions de maisons individuelles. – maîtrise
d’oeuvre : supervision de travaux de construction pour le compte
de tiers. – promotion immobilière : construction de projet
immobilier. – rénovation de bâtiments.
N° National : 06 3 425 678
à : I.N.P.I. PARIS
Michel FELISA, 33 Boulevard d’Autaril, 92100 BOULOGNE.
Michel MILONE, 88 boulevard Ney, 75018 PARIS.
Michel FELISA, 33 boulevard d’autaril, 92100 BOULOGNE.
N° National : 06 3 425 686
à : I.N.P.I. PARIS
ALONSO-LE DOSSEUR, SARL, 17 QUAI GUSTAVE FLAUBERT,
76380 CANTELEU, N° SIREN : 479 205 791.
ALONSO-LE DOSSEUR, 17, quai Gustave Flaubert, DIEPPEDALLECROISSET, 76380 CANTELEU.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie matériel d’instruction et
d’enseignement à l’exception des appareils ; brochures, livres,
journaux, prospectus, tableaux (peinture) aquarelles, dessins ;
objets d’art gravés ou lithographiés.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale – travaux de bureau. Conseil en
organisation et direction des affaires. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un
réseau informatique – publication de textes publicitaires –
diffusion d’annonces publicitaires, relations publiques.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement.
Production,
édition
d’œuvres
cinématographiques
sonores,
de
spectacles
vivants,
d’expositions ; édition d’œuvre littéraires et pédagogiques ;
production d’ouvres littéraires et pédagogiques, à savoir
rédaction et édition de supports de formation sous forme d’écrits,
de vidéos, ou sur tous supports informatiques ; montage de
vidéogrammes. Service de photographie. Organisation de
concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions
à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique). Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro-édition.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
N° National : 06 3 425 695
à : I.N.P.I. NICE
DAEWOO ELECTRONICS CORPORATION, 686, Ahyeon-dong,
Mapo-gu, SEOUL, REPUBLIQUE DE COREE.
N° National : 06 3 425 684
à : I.N.P.I. PARIS
LES MAS D’ARGUIN, SARL au capital de 7623 Euros, 12 b allée de
Fontebride, 33470 GUJAN-MESTRAS.
LES MAS D’ARGUIN, Mr Daniel WALGENWITZ, 12 b allée de
Fontebride, 33470 GUJAN-MESTRAS.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission, (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
machines à laver ; aspirateurs.
d’enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou
des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
pour enregistrer ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; appareils et instruments de
141
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
N° National : 06 3 425 716
N° National : 06 3 425 707
à : I.N.P.I. PARIS
EMMANUEL MOREAU, 24 RUE LARREY, 65000 TARBES.
à : I.N.P.I. PARIS
Jean Claude BORDELET, 488 route de Nimes, RN 113, 34170
CASTELNAU LE LEZ.
Jean-Claude BORDELET, BP 24, 34270 ST MATHIEU
TREVIERS.
DE
CADENCES, SARL, 97 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU, 21000
DIJON.
DANIEL REBOH, 37 COURS LIEUTAUD, 13006 MARSEILLE.
EMMANUEL MOREAU, 24 RUE LARREY, 65000 TARBES.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
N° National : 06 3 425 715
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix ;
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; Habillage de cheminée en métal.
N° National : 06 3 425 725
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. PARIS
SASU PG AUTO, La Rouquette, 30560 SAINT HILAIRE DE
BRETHMAS, N° SIREN : 443 302 369.
SASU PG IMMO, TERRISSIMO, La Rouquette, 30560 SAINT
HILAIRE DE BRETHMAS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de
capitaux.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de
couverture de toits ; services d’étencheité (construction) ;
démolition de constructions ; location de machines de chantier.
COTE SABLE, SAS,
N° SIREN : 487 541 534.
Rue
du
Port,
27400
LOUVIERS,
MONT D’OR.
Classe N° 3 : – bois odorant ; eaux de senteur ; encens ; extrait de
fleurs (parfumerie) ; produits pour la fumigation (parfumerie) ;
huiles pour la parfumerie ; parfums ; pots-pourris odorants ;
produits pour parfumer le linge ;
Classe N° 17 : – matières plastique mi-ouvrées ; mica brut ou miouvré, pellicules en matières plastiques autres que pour
l’emballage ; matière de rembourrage en caoutchouc ou en
matières plastiques ; résines artificielles (produits semi-finis) ;
résines synthétiques (produits semi-finis).
Classe N° 20 : – coquillages (coquilles), billes de plastique pour la
décoration, crustacés, insectes, oiseaux et animaux pour la
décoration élaborés avec des matières d’origine végétale
notamment, la laine, le lin, la jute, le chanvre, le coton, la soie, le
142
jonc, le coto, la ramie, l’olfa, le kénaf, l’abaca, le kapok, le coco, le
bois, le rotin, le liège, l’osier, la paille, le bambou, le roseau, le
crin, la mousse, ou minérale notamment, la pierre, le verre, le
marbre, la faïence, la céramique, la terre cuite, l’argile, le sable, les
galets, la pierre de lave, le granit, le gravier, le quartz, le cristal, le
mica, l’opale ; objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques ; bambou ; rubans de bois ; boîtes en bois ou
en matières plastiques ; bouchons de liège ; bustes en bois, en
cire, en plâtre, en matières plastiques ; cadres (encadrements) ;
coquille (coquillage) ; corail ; corbeilles non métalliques ;
figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques ; piédestaux pour pots à fleurs ; galets pour rideaux ;
ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brut ou mi-ouvré ; rideaux de perle
pour la décoration.
N° National : 06 3 425 743
à : I.N.P.I. PARIS
LAFORET, Société par action simplifiée unipersonnelle, 20/24 rue
Jacques
Ibert,
92300
LEVALLOIS-PERRET,
N° SIREN : 344 147 285.
NOVAGRAAF FRANCE, PDB/MP/SC061146, 122, rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Classe N° 21 : – verres opales ; verre en poudre pour la
décoration ; verre en billes pour la décoration ; verre émaillé ;
cristaux (verrerie) ; photophore ; vases non en métaux précieux ;
figurines (statuettes) en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ;
objet d’art en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; boîtes en
verre ; boules de verre ; brûle-parfums ; cache pots non en papier ;
faïence ; pots à fleurs ; supports pour fleurs (arrangement
floraux) ; coupes à fruits ; vaporisateur à parfums ; pulvérisateur à
parfums ; supports pour plantes (arrangements floraux) ;
porcelaines ; poteries ; pots ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction).
Classe N° 26 : Fruits artificiels ; fleurs artificielles ; couronnes en
fleurs artificielles ; guirlandes artificielles.
Classe N° 31 : Bois bruts ; bois en grume ; fèves brute de cacao ;
écorces brutes ; fèves fraîches ; graines ; couronne de fleurs
naturelles ; fleurs naturelles ; fleurs séchées et fleurs stabilisées
pour la décoration ; fruits séchés pour la décoration ; fèves
séchées pour la décoration ; fruits frais ; gazon naturel ; liège brut ;
plantes ; plantes séchées et plantes stabilisées pour la
décoration ; palmiers ; plants ; mousse ; branchages.
N° National : 06 3 425 740
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Imprimés, notamment plaquettes, affiches
publicitaires, photographies, magazines, revues, périodiques.
Papier, carton.
Classe N° 35 : Services de publicité, services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers), expertises en affaires, estimation en
affaires commerciales, diffusion d’annonces publicitaires,
courrier publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire,
reproduction de documents, aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles pour la conduite des affaires, étude
de marché, vente aux enchères, organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, gestion et transfert de
données.
CEDEX 09.
Classe N° 36 : Agences immobilières, conseils en immobilier,
courtage en biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens
immobiliers, gérance d’immeubles, locations d’appartements et
de bureaux (immobilier), toutes actions immobilières,
investissements de capitaux, services de financement,
estimations financières (assurances, banques, immobilier),
garanties (cautions), informations financières. Analyse financière.
Etablissement de baux.
Classe N° 39 : Services de lignes aériennes (transport) ; services
de voyages (transport) ; services de transport aérien ; services
d’agences de voyages ; services de réservation ou d’information
en matière de voyages ; services de location de véhicules ;
services de stationnement de véhicules ; services de transport de
courrier ; services de stockage et de manutention de fret ; services
d’affrètement aérien ; services de vacances à prix forfaitaire à
savoir émission de titre de transport ; services de réservation de
visites touristiques ; services de conseil et d’assistance en matière
de transport dans le domaine des services en lignes aérienne,
services de voyage.
Classe N° 38 : Services et activités d’une agence de presse ;
communications, à savoir relations avec la presse,
télécommunication
multimédia ;
télécommunication par terminaux d’ordinateurs et notamment
par réseau Internet ; télécommunication par voie télématique,
radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de
programmes
de
télévision,
émissions
radiophoniques,
télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages
et d’images assistée par ordinateur ; transmission d’informations
par voie télématique ; transmission d’informations contenues
dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ;
services de transmission et de visualisation d’informations d’une
banque de données stockées sur ordinateur, service de
communication électronique et par ordinateur ; service d’échange
électronique de données ; agence de presse et d’information ;
transmission de sons et d’images par satellites.
Classe N° 43 : Services de fourniture de repas (traiteur) ; services
d’hôtels, restaurants, cafés ou bars ; services de réservation et
réservation de vacances à savoir réservation d’hôtels et pensions.
Classe N° 39 : Accompagnement de voyageurs, transport de
voyageurs, affrètement, agences de tourismes [à l’exception de la
réservation d’hôtels, de pensions], transport en bateau, transport
en chemin de fer, courtage de transport, organisation
d’excursions, informations en matière de transport, locations de
véhicules, organisation de croisières, organisation de voyages,
réservation de places de voyage, visites touristiques.
143
N° National : 06 3 425 749
N° National : 06 3 425 745
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CARROT BEATRICE, ORGANISEZ-VOUS !, 13 AVENUE HENRI IV,
92190 MEUDON.
CARROT BEATRICE, 13 Ave. Henri IV, 92190 MEUDON.
CEDEX 09.
services de voyage.
N° National : 06 3 425 748
Classe N° 16 : Articles de papeterie matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) boîtes en carton ou
en papier. Articles de bureau (à l’exception des meubles).
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales – travaux de
bureau – conseils en organisation et direction des affaires gestion
de fichiers informatiques.
Classe N° 41 : Formation – publication de livres – organisation et
conduite de colloques micro-édition publication électronique de
livres & périodique en ligne.
N° National : 06 3 425 758
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 09.
services de voyage.
CEDEX 09.
services de voyage.
144
N° National : 06 3 425 762
N° National : 06 3 425 765
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 09.
Bernard BENITA, 7, rue Martiny, 13008 MARSEILLE.
Bernard BENITA, 7, rue Martiny, 13008 MARSEILLE.
services de voyage.
N° National : 06 3 425 763
à : I.N.P.I. PARIS
DE LONGCAMP CHRISTIAN, “ LA DUNE ”, 50310 LESTRE,
N° SIREN : 450 547 419.
CHRISTIAN de LONGCAMP, OSTRÉICULTEUR, “ La Dune ”,
50310 LESTRE.
Classe N° 7 : Machines à savoir : aspirateurs de poussières,
moulins à café, centrifugeuses, machines à coudre, couteaux
électriques à usage ménager, machines à laver, malaxeurs,
mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, ouvres boîtes
électriques, machines à laver la vaisselle et machines outils.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques à
savoir, caméras vidéo, fers à repasser éléctriques, lecteurs de
cassettes, lecteurs de disques compacts, magnétoscopes,
ordinateurs, appareils photigraphiques, appareils de radio,
répondeurs téléphoniques, appareils de télévision, appareils de
pesage, appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images, supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils de prépaiement.
ventilation, de distribution d’eau et d’installation sanitaire.
N° National : 06 3 425 767
MILCO, SAS, ZA de MOULIN VEAU, LA VERGNE, 17400 SAINT
JEAN D’ANGELY, N° SIREN : 348 661 158.
MILCO, SAS, ZA DE MOULIN VEAU, LA VERGNE, 17400 SAINT
JEAN D’ANGELY.
Classe N° 31 : Huître & coquillage vivants.
Classe N° 29 : Viande, poissons, volaille et gibier, extrait de
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et
145
graisses comestibles, crustacés (non vivants) mollusques (non
vivants) pâtés, mousses, terrines plats cuisinés à base de
poissons, viande, légumes.
N° National : 06 3 425 784
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 425 777
PARIS PREMIERE, société anonyme, 89 avenue Charles de Gaulle,
92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 383 081 254.
TELE PARIS, société à responsabilité limitée,
Descombes, 75017 PARIS, N° SIREN : 410 466 429.
4 bis
rue
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
MICHEL DEJEAN, Agissant au nom et pour le compte de la société
ALL SENS s.a.r.l.,. en cours de formation, 2, rue des Charmes,
67204 ACHENHEIM.
MICHEL DEJEAN, Agissant au nom et pour le compte de la société
ALL SENS, en cours de formation, 2, rue des Charmes, 67204
ACHENHEIM.
Classe N° 2 : Tous colorants alimentaires sous toutes formes pour
applications diverses dans les industries utilisant des colorants
alimentaires.
Classe N° 29 : Extraits de viande, huiles et graisses alimentaires.
Classe N° 30 : Tous arômes, aromates, épices, extraits,
préparations aromatisantes et substances aromatisantes sous
toutes formes pour applications diverses dans les industries
utilisant des ingrédients alimentaires.
N° National : 06 3 425 781
à : I.N.P.I. PARIS
MILCO, SAS, ZA de MOULINEAU, LA VERGNE, 17400 SAINT
JEAN D’ANGELY, N° SIREN : 348 661 158.
MILCO, SAS, ZA DE MOULINEAU, LA VERGNE, 17400 SAINT
JEAN D’ANGELY.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son, des données ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; films
(pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes
(rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio
et vidéo, disques optiques compacts numériques interactifs ;
Cédéroms, logiciels, lunettes (optique).
Classe N° 16 : Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou
pour la papeterie ou l’imprimerie) et produits en ces matières, à
savoir : cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de
l’imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ;
photographies, produits de papeterie et de correspondance tels
que papier à lettre et enveloppes ; stylos, blocs notes, sous mains,
cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, autocollants
(articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; affiches ;
affichettes.
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et
vivants) pâtés, mousses, terrines. Plats cuisinés à base de
poissons viande, légumes.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; jeux
automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et
ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; cartes à jouer.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d’informations (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions
radiophoniques et télévisées, services de transmission
d’information par voie télématique, transmission de messages,
télégrammes ;
services
de
messagerie
électronique ;
communications par Internet ; diffusion de programmes de
télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission
146
par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ;
communications par terminaux d’ordinateurs, communications et
transmissions de données, de textes, de sons et d’images par
réseaux de communication d’informations nationaux et
internationaux, transmission de messages et d’images assistée
par ordinateurs ; service de transmission d’informations et de
données visuelles ou sonores contenues dans des banques de
données ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissements radiophoniques et par télévision ; activités
sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés
interactifs ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt
de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
d’émissions de télévision, d’émissions musicales ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour
artistes ;
location
de
films
et
d’enregistrements
phonographiques ; location d’appareils de projection de cinéma
et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
spectacles (services d’imprésarios) ; services d’artistes de
spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services
de représentations de spectacles musicaux ; services de studios
d’enregistrement ; services d’orchestre et de music-hall ; services
de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
photographie ; reportages photographiques ; rédaction de
scénarios.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; élaboration
(conception) de logiciels ; services juridiques ; gérance de droits
d’auteur ; étude de projets techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; installation et mise à jour
de logiciels.
N° National : 06 3 425 788
à : I.N.P.I. PARIS
BOURGIS Stéphane, 4 Bis, Rue du Jeu de Paume, 77720 SAINTMERY.
Description de la marque : D et V majuscules Festival de vidéo
numérique en ligne
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements
numériques et optiques (audio/vidéo).
magnétiques,
Classe N° 38 : Transmission d’informations par réseau Internet.
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location
de films cinématographiques ; micro-édition ; Festival de cinéma
numérique en ligne multilingue en haute définition via Internet ;
N° National : 06 3 425 790
MILCO, SAS, ZA de MOULINVEAU, LA VERGNE, 17400 SAINT
JEAN D’ANGELY.
INGRID BAHAMONDES-ROJAS, LES AUZES, 17350 SAINT
SAVINIEN, N° SIREN : 348 661 158.
JEAN D’ANGELY.
BOURGIS Stéphane, 4 Bis, Rue du Jeu de Paume, 77720 SAINTMERY.
Classe N° 6 : – constructions métalliques. – constructions
transportables métalliques. – matériaux de construction
métalliques.
Classe N° 7 : – cabine de sablage (machine).
Classe N° 40 : – chaudronnerie. – décapage par sablage &
grenaillage. – polissage (abrasion).
N° National : 06 3 425 789
hygiéniques pour la médecine ; subst. diététiques à usage
médical ; matériel pour plomber les dents et empreintes
dentaires ; désinfectants ; soins médicinaux ; bandes, culottes ou
serv. hygiéniques ; prép. chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
vivants), plats cuisinés à base de poissons, viande, légumes.
frais, semences (graines), aliments pour les animaux ; crustacés
vivants ; mollusques vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
amendements, et fertilisants agricoles.
à : I.N.P.I. PARIS
Daniel Benzakein, 30 rue de la Marne, 92330 SCEAUX.
Daniel Benzakein, 30 rue de la Marne, 92330 SCEAUX.
N° National : 06 3 425 793
147
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lits et de table. Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; vélours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de bain ;
MILCO, SAS, ZA de MOULINVEAU, LA VERGNE, 17400 SAINT
JEAN D’ANGELY.
INGRID BAHAMONDES-ROJAS, LES AUZES, 17350 SAINT
SAVINIEN, N° SIREN : 348 661 158.
JEAN D’ANGÉLY.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures, chapellerie chemises ;
vêtement en cuir ou imitation cuir, ceintures, gants, foulards,
cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de
plage, de ski ou de sport, couches en matière textile, sous
vêtements.
Classe N° 40 : Couture, imprimerie, services de broderie, service
de gravure, service de teinturerie, retouche de vêtements,
traitement de tissus, services d’encadrement d’oeuvre d’art,
sérigraphie, services de photogravure.
N° National : 06 3 425 800
hygiéniques pour la médecine ; subst. diététiques à usage
médical ; matériel pour plomber les dents et empreintes
dentaires ; désinfectants ; soins médicinaux ; bandes, culottes ou
serv. hygiéniques ; prép. chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
vivants), plats cuisinés à base de poissons, viande, légumes.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée, 17, rue
d’Uzès, 75002 PARIS, N° SIREN : 403 080 823.
LERNER INTERNATIONAL, 5, rue Jules Lefèbvre, 75009 PARIS.
frais, semences (graines), aliments pour les animaux ; crustacés
vivants ; mollusques vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
amendements, et fertilisants agricoles.
N° National : 06 3 425 794
Mr SUDRE CYRIL, “ TROMPETTE“ , 24610 MONTPEYROUX.
Mlle GRANDCOING
MONTPEYROUX.
VANESSA,
“ TROMPETTE ”,
24610
MR SUDRE CYRIL, “ TROMPETTE ”, 24610 MONTPEYROUX.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; imprimés ; brochures ;
revues ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues et notamment
catalogues de vente par correspondance et par tous moyens de
communications ; lettres d’information ; crayons ; stylos ;
calendriers ; agendas ; prospectus ; publications ; fiches ; cartes ;
cartons ; photographies ; papeterie ; matériels plastiques pour
l’emballage ; papiers d’emballage ; sachets et sacs [enveloppes,
pochettes] pour l’emballage [en papier ou en matière plastique] ;
enseignes en papier ou en carton.
conseils en organisation et direction des affaires ; informations
d’affaires ; affichage ; diffusion d’annonces publicitaires et de
matériels
publicitaires
[tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des
affaires ; consultations et services de conseils pour la direction
des affaires ; diffusion d’échantillons ; organisation d’expositions
à but commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire
sur tout moyen ; location d’espaces publicitaires ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou
télévisée ; service de vente au détail, de regroupement et de mise
à disposition au profit de tiers (à l’exception de leur transport) de
produits et matériels à destination des professionnels des
secteurs du bâtiment, des travaux publics et de la construction, et
de produits de grande consommation dans les domaines de
l’habillement, des loisirs, de l’ameublement et de la décoration, à
savoir coutellerie, outils à mains actionnés manuellement ou
tenus à la main et actionnés autrement que manuellement,
lampes d’éclairage, appareils et instruments de mesure des
distances, électriques ou manuels, tels que mètres, gants,
vêtements, chaussures de sécurité, articles de lunetterie, échelles
télescopiques en bois, matières plastiques ou métalliques,
permettant aux clients de voir et d’acheter ces produits dans un
catalogue général de marchandises ou un site Internet, à la
télévision ou par toute autre forme de média électronique de
télécommunication ; services de démonstration de produits ;
décoration de vitrines ; services de promotion des ventes pour
des tiers ; organisation d’opérations promotionnelles en vue de
fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles
148
régionales et nationales ; services de distribution et de gestion de
cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle.
communications
téléphoniques,
radiophoniques,
radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens
téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment
par terminaux ou périphériques d’ordinateurs ou équipements
électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ;
services de collecte, diffusion, télédiffusion et transmission
d’informations, de photographies, de documents informatisés,
d’images, de séquences animées, d’images sonorisées ou non, de
son, de logiciels et de toutes données et de bases de données,
assistée par ordinateur ou non, par voie télématique, par satellite,
par voie électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; expédition et
transmission de dépêches et de messages ; services de courrier
électronique, de messagerie électronique, de diffusion
d’information ; services de transmission sécurisée de données,
notamment avec code d’accès ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; agences de presse et d’information (nouvelles) ;
services de fourniture d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de location d’appareils et d’instruments de
télématique.
Classe N° 39 : Services de transport, emballage, emmagasinage et
entreposage de marchandises ; services de livraison de
marchandises à domicile, livraison à domicile de marchandises
commandées par correspondance et notamment par le biais d’un
site Internet, par courrier ou par téléphone ; préparation de
commandes, chargement et déchargement de marchandises ;
affrètement de véhicules pour les livraisons à domicile.
Classe N° 41 : Services d’édition d’imprimés, journaux,
magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums,
catalogues et brochures, lettres d’information, affiches, sur tous
supports y compris électroniques ; services de publication de
textes autres que publicitaires sur tous supports ; services
d’organisation d’expositions, de foires, de salons et de toutes
manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; services
d’organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, symposiums ; concours en matière d’éducation et
divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de
distinctions ; services de divertissement ; activités sportives et
culturelles ; production de films, de courts métrages, de
documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ;
montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ;
divertissements télévisés et radiophoniques ; informations
relatives aux loisirs.
Classe N° 42 : Décoration, aménagement et agencement de
commerces de bar et restaurant à savoir décoration interieure.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) et de bars.
N° National : 06 3 425 812
à : I.N.P.I. PARIS
MR COLLIN Patrick, 8, rue du Chanoine Moreau, 29000 QUIMPER.
MR COLLIN PATRICK, 8, rue du Chanoine Moreau, 29000
QUIMPER.
N° National : 06 3 425 808
à : I.N.P.I. LYON
FABIEN BOURSE, Société à Responsabilité Limitée, 33 rue de la
Bourse, 69002 LYON, N° SIREN : 439 056 912.
Classe N° 29 : Conserves de poissons. Conserves de viandes.
Salaisons, charcuteries gelées, confitures.
Classe N° 30 : Patisseries et confiseries miels, crepes, biscuiterie
gâteaux, sucreries, chocolats.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières)
cidre, digestifs, spiritueux.
N° National : 06 3 425 814
PAREDES Eliane, 109 chemin des Etroits, 31400 TOULOUSE.
PAREDES Eliane, 109 chemin des Etroits, 31400 TOULOUSE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements en
cuir ou imitation cuir, ceintures, (habill) fourrures (vêtem) gants
(habill) foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons,
chaussures de plage ou de ski ou sport, sous vêtements.
administrations commerciale, travaux de bureau, diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés ; échantillons)
services abonnement journaux, conseil en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur réseau informatique, location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication, publication de texte publicitaires,
location
d’espaces
publicitaires,
diffusion
d’annonces
publicitaires, relations publiques.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, information en matière de divertissement
ou d’éducation, services loisirs, publication de livres, productions
de films sur bandes vidéos, location d’enregistrement sonores
location de décors de spectacles, services de photographie,
organisation de concours (éducation ou divertissement)
organisatio et conduites de coloques, conférences ou congres,
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs,
réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en
ligne (à partir de réseau informatique) services de jeux d’argent,
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
micro édition.
149
Description de la marque : Le logo de la marque « ORMOY » est
associé à 2 points rouges cousus (4mm de diamétre), superposés
à 1,7cm de distance.
Classe N° 24 : Tissus, couverture de lit et de table – tissus à usage
textile tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison linge
de table non en papier, linge de bain.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises –
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement)
fourrures (vêtements) gants, foulards, cravates bonneterie,
chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport
couches en matières textiles, sous-vêtements.
N° National : 06 3 425 817
à : GTC LIMOGES
PENICAUT PROFESSIONNEL, SA, 8/10 RUE DE BUXEROLLES,
87000 LIMOGES, N° SIREN : 301 545 745.
Géraldine BARRUCHE, PENICAUT PROFESSIONNEL, 8/10 Rue de
Buxerolles, 87000 LIMOGES.
Classe N° 17 : “ laine de verre ”.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains,
services santé, services opticiens, salons de beauté, salons de
coiffure.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques (tuiles,
plaques en fibro ciment ; placoplâtre contreplaqué, blocs portes)
tuyaux rigides non métalliques pour la construction.
Classe N° 40 : Découpage de bois.
N° National : 06 3 425 816
à : I.N.P.I. PARIS
BOSSON Emmanuel, 2 VILLA JUGE, 75015 PARIS.
Monsieur BOSSON Emmanuel, 2 VILLA JUGE, 75015 PARIS.
N° National : 06 3 425 819
à : GTC LIMOGES
87000 LIMOGES, N° SIREN : 301 545 745.
Classe N° 17 : “ Laine de verre ”.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques (tuiles,
plaques fibrociment, placoplâtre ; centreplaqué, blocs portes)
tuyaux rigides non métalliques pour la construction.
150
N° National : 06 3 425 820
à : I.N.P.I. PARIS
James Robert Archibald DUNLOP, 21 silver street, Ashwell,
Baldock, HERTFORDSHIRE SG7 5QJ, Royaume-Uni.
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Disques compacts numériques, disques vidéo
numériques, publications électroniques numériques, y comprises
sur disque numérique par téléchargement.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire, objets d’art en métaux précieux ou plaqués en métaux
précieux ; joaillerie et bijouterie ; bijouterie de fantaisie ; gemmes
et pierres précieuses ; pierres semi-précieuses ; diamants non à
usage industriel ; montres ; horloges ; instruments d’horlogerie et
chronométriques.
Classe N° 16 : Publications ; produits de l’imprimerie.
Classe N° 35 : Conseil technique et aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
publicité et affaires administratives et commerciales concernant
la promotion, la conception et la fabrication des : amortisseurs
hydrauliques absorbant les chocs et les vibrations, vérins et
isolateurs de chocs, régulateurs hydrauliques de vitesse, vérins,
distributeurs pneumatiques, régulateurs pneumatiques de
pression, de débit, silencieux pour les équipements
pneumatiques.
Classe N° 42 : Concessions de licences de marques et de brevets ;
ingénierie, expertises (travaux d’ingénieurs) ; étude de projets
techniques et industriels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour les tiers ; recherches mécaniques et
techniques ; dessin industriel ; contrôle de qualité ; conseil
technique en matière d’optimisation de production industrielle.
N° National : 06 3 425 823
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
DELTA EQUIPEMENT, Société Anonyme, 1 rue Roussel, 92250 LA
GARENNE COLOMBES, N° SIREN : 307 558 908.
Classe N° 28 : Jeux et jouets.
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Classe N° 38 : Services de télécommunication.
Classe N° 41 : Services de publication électronique de journaux,
livres via un réseau d’ordinateurs ou de télécommunication ;
services d’éducation ; services de formation ; services de
consultation en matière d’éducation, de formation.
Classe N° 45 : Services d’astrologie, services de numérologie,
services d’établissement d’horoscopes.
Priorité : Royaume-Uni, le 4 NOVEMBRE 2005, sous le N° 2405668
N° National : 06 3 425 821
à : I.N.P.I. PARIS
75008 PARIS.
Classe N° 7 : Parties de machines à savoir : amortisseurs
hydrauliques absorbant les chocs et les vibrations, isolateurs de
chocs, régulateurs hydrauliques de vitesse, vérins, distributeurs
pneumatiques, régulateurs pneumatiques de pression, de débit,
silencieux pour les équipements pneumatiques, raccords et
organes de raccordement sur tuyauteries, unités de translation
linéaire, tables de translation modulaire ; robinetterie (parties de
machines), en matériau autre que l’acier inoxydable, destinés à
l’industrie à l’exception des secteurs du nucléaire et de l’antisismique.
Classe N° 9 : Commandes électriques, électro-pilotes, têtes
d’accouplement sur robots, appareillages périrobotiques,
détecteurs de choc, servo-moteurs, servo-distributeurs, en
matériau autre que l’acier inoxydable destinés à l’industrie à
l’exception des secteurs du nucléaire et de l’anti-sismique.
d’accouplement sur robots, appareillages péri-robotiques,
pneumatiques.
N° National : 06 3 425 824
N° National : 06 3 425 827
à : GTC LIMOGES
151
à : I.N.P.I. PARIS
87000 LIMOGES, N° SIREN : 301 545 745.
75008 PARIS.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques.
N° National : 06 3 425 825
à : I.N.P.I. PARIS
75008 PARIS.
pneumatiques.
N° National : 06 3 425 828
à : I.N.P.I. PARIS
pneumatiques.
Hispano-Suiza, société anonyme, 18 Boulevard Louis Seguin,
92700 COLOMBES, N° SIREN : 692 015 217.
Monsieur Bernard DUMAND, Snecma groupe SAFRAN-WRS/
DJIM, Etablissement de Villaroche Sud, Rond Point René
RAVAUD-REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL.
Classe N° 7 : Equipement pour installations fixes ou mobiles
nommément générateurs, démarreurs ; accouplements et
organes de transmission et de propulsion (autres que ceux pour
véhicules terrestres), moteurs en tous genres, pour installations
fixes ou mobiles (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) nommément turboréacteurs, turbopropulseurs,
turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à
propulsion combinée ; parties constitutives de ces machines,
moteurs, propulseurs.
152
Classe N° 9 : Appareils et instruments électriques et électroniques
à savoir générateurs et/ou démarreurs pour installations fixes ou
mobiles ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de
pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de
positions, de vibrations ; systèmes et équipements électroniques,
embarqués ou non, d’acquisition et de traitements de paramètres
et de données ; matériels et équipements électriques et
électroniques de maintenance et de contrôle pour générateurs et/
ou démarreurs.
Classe N° 37 : Réparation, entretien, maintenance,
reconditionnement (remise en état) de générateurs et/ou
démarreurs ; réparation d’appareils, d’instruments, de systèmes,
de matériel et d’équipements électriques et électroniques utilisés
dans les générateurs et/ou démarreurs ; assistance en ligne 7
jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matière de remise en état et
d’échanges standard de générateurs et/ou démarreurs et/ou de
modules de générateurs et/ou démarreurs.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales
administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils
informatique. Location d’espaces publicitaires. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publications de
textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques.
Classe N° 42 : Recherche scientifique et industrielle dans les
domaines aéronautique et spatial, travaux d’ingénieurs
nommément expertises, études de projets techniques ; aide
technique en matière de conception, d’exploitation, d’application
et de mise à jour de méthodologies à utiliser dans le cadre de la
réparation, des révisions, de l’entretien, de la mise au standard, de
la maintenance pour les générateurs et/ou démarreurs ; tests
(essais de matériaux) ; services de conseils et de consultations
professionnels relatifs à l’ingénierie ; services de conseils
techniques en matière de conception, d’exploitation de
générateurs et/ou démarreurs.
Classe N° 38 : Télécommunication, informations en matière de
télécommunications
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communication
Services
d’affichage
électronique
Location
d’appareils
de
Emissions
Services de messageries électronique.
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises, organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions).
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
N° National : 06 3 425 836
ROUBIOU Naima, 8 quai du Murhof, 67200 STRASBOURG.
ROUBIOU Naima, 8 quai du Murhof, 67200 STRASBOURG.
Classe N° 25 : Robes de mariées, robes de soirées, costumes,
vêtements, prêt à porter, gants (habillement), voiles pour mariées,
jupons, coiffés, chaussures, sous-vêtements, cravates, ceintures
(habillement), chapellerie, chemises, soutiens-gorge, jarretières,
lavallières, mitaines.
Classe N° 41 : Planification de réception de cérémonies de
fiançaille ou de mariage (divertissement), reportages
photographiques, organisation de concours de beauté,
organisation de bal, services d’orchestres.
Classe N° 45 : Club de rencontres, location de tenues de soirée,
location de vêtement.
N° National : 06 3 425 844
sportives et culturelles. Information en matière de divertissement
ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Dressage d’animaux. Production de films sur bandes
vidéos. Locations de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatif.
Réservations de places de spectacles. Services de jeux proposés
en ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
N° National : 06 3 425 845
à : I.N.P.I. PARIS
FRANFINANCE, Société Anonyme, 57-59, avenue de Chatou,
92500 RUEIL MALMAISON, N° SIREN : 719 807 406.
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE-YVES ATTELLY, 68, RUE DE MOUZAIA, 75019 PARIS.
ATTELLY PIERRE-YVES, 68, RUE DE MOUZAIA, 75019 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de
communications
informatiques ;
gestion
des
affaires
commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ;
informations ou renseignements d’affaires ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; publicité commerciale, démarchage
publicitaire en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion
de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers
informatiques ; recherche d’informations dans des fichiers
informatiques, organisations d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité, relations publiques.
Classe N° 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; parrainage
financier, agences de recouvrement de créances ; analyse
financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en
matière d’assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes
de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ;
constitution de capitaux ; consultation en matière financière ;
expertise immobilière ; gérance d’immeubles ; cote en bourse ;
courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ;
dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières : émission de
chèques de voyage ; épargne ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; services de financement ;
constitution de fonds ; informations financières ; information en
matière d’assurances ; banque directe ; investissement de
capitaux ; opérations de change ; opérations financières ;
opérations monétaires ; paiements par acomptes ; paiement de
fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ;
transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion
financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés
financiers et gestion de valeurs mobilières ; tous ces services
pouvant être rendus par Internet.
153
colloques de séminaires et de conférences et congrès, services de
traduction, organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs, publication de livres et de périodiques en ligne. – pierres
d’alun, huiles d’amandes, laits à usage cosmétique, savons,
ambre, préparations cosmétiques pour l’amincissement et le
bain, produits anti-solaires, huiles essentielles, astringents à
usage cosmétique, sels pour le bain, masques de beauté, crème
pour blanchir la peau, cosmétiques, lotions pour cheveux,
parfums, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, encens,
huiles de toilette, laits de toilette, lotions à usage cosmétique,
produits de maquillage, produits de parfumerie, pierre ponce,
pommades à usage cosmétique, pots-pourris odorants, poudre
pour le maquillage, rouge à lèvres, savonettes, soins de la peau,
talc, produits cosmétiques, lotions pour le corps. – tisanes, boue
pour le bain, bracelets anti-rhumatismaux, eaux thermales,
herbes médicinales, sels odorants, produits pharmaceutiques
pour les soins de la peau, remèdes contre la transpiration des
pieds, thé médicinal, préparations thérapeutiques pour le bain.
Services de manucure et de physiothérapie. Service rendu par un
psychologue. Organisation de concours (divertissement). Planification de réceptions (divertissement).
N° National : 06 3 425 853
N° National : 06 3 425 847
à : I.N.P.I. LILLE
à : GTC SAUMUR
VALTEAU PAUL, 2 bis RUE DES TILLEULS, 49700 DOUE LA
FONTAINE, N° SIREN : 403 365 554.
VALTEAU Paul, 21 Rue de la VEGA, 75012 PARIS.
HOPKINSON Caroline, NÉE POLLET, 158 rue Thirion et Ferron,
59120 LOOS.
Caroline HOPKINSON, 158 rue Thirion et Ferron, 59120 LOOS.
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée provenant de
l’exploitation exactement dénommée “ Le Clos des Tilleuls ”.
N° National : 06 3 425 866
à : I.N.P.I. PARIS
Centre d’Information sur l’Europe, Groupement d’intérêt
économique régi par l’ordonnance du 23 septembre 1967, 288
boulevard Saint Germain, 75007 PARIS, N° SIREN : 385 022 983.
Centre d’Information sur l’Europe, 288 boulevard Saint Germain,
75007 PARIS.
Produits ou services désignés : – massage, aromathérapie, bains
publics à des fins d’hygiène, bains turcs, salons de beauté, chiropractie, salon de coiffure, composition florale, maison de convalescence, maison de repos, maison de repos, salons de beauté,
salons de coiffure, soins d’hygiène et de beauté pour êtres
humains. – éducation, formation, clubs de santé, clubs de divertissement et d’éducation, organisation et conduite de colloques
conférences et congrés, organisation de compétitions sportives,
enseignement par correspondance, cours par correspondance,
enseignement de la gymnastique, publication de livres, services
de loisirs, organisation et conduite d’ateliers de formation de
Produits ou services désignés : Appareils émetteurs et/ou récepteurs de signaux, de données, d’images et/ou de son ; appareils
de télévision ; modems ; codeurs, décodeurs ; supports d’enregistrement magnétiques ou optiques ; supports d’enregistrement de
données, du son et/ou des images ; audiocassettes, disques
acoustiques ; films (pellicules) impressionnés ; appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et la transmission des données,
du
son
et/ou
des
images ;
réseaux
locaux
de
télécommunications ; réseaux de télécommunication par câbles
ou par satellites ; antennes ; appareils téléphoniques ;
radiotéléphones ; terminaux vidéotex ; satellites ; compteurs et
154
appareils de mesure et de contrôle d’audience et de statistiques ;
appareils informatiques et équipements pour le traitement de
l’information et des données ; logiciels (programmes
enregistrés) ; ordinateurs et processeurs (unités centrales de
traitement) ; écrans vidéo ; écrans de projection ; mémoires et
terminaux pour ordinateurs ; générateurs d’images, de trait et de
caractères ; synthétiseurs d’images ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l’informatique ; disques
compacts ; vidéocassettes et vidéodisques vierges ou
préenregistrés ; disques compacts numériques de données ; logiciels enregistrés ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires
pour ordinateur ; périphériques d’ordinateur ; ordinateurs ;
progiciels ; supports d’enregistrement magnétiques ; supports
d’enregistrements magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et
appareils de divertissement et d’éducation conçus pour être
utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la
projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio,
cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ;
appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de
lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes
vidéo ; tous ces produits pouvant être en rapport avec la création
et l’utilisation d’un portail Internet portant sur l’information institutionnelle, politique, juridique et pratique liée aux questions
européennes. Livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ;
revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ;
rapports ;
dépliants ;
pamphlets ;
bulletins,
bulletins
d’information ; livrets, publications ; produits de l’imprimerie,
répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d’instruction
ou d’enseignement à l’exception des appareils ; manuels
d’instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ;
calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; stylos ; instruments
d’écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ;
almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ;
couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d’emballage
en papier ou en matières plastiques ; décalcomanies,
photographies ; papier et carton, non compris dans d’autres
classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en
papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en
papier, porte-affiches ; tous ces produits pouvant être en rapport
avec la création et l’utilisation d’un portail Internet portant sur
l’information institutionnelle, politique, juridique et pratique liée
aux questions européennes. Relations publiques ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; expertises
en affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d’affaires ; services de conseils pour la
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; études
de marchés ; prévisions économiques ; publicité ; diffusion de
messages publicitaires par voie de presse, de téléphone, de radio,
de télévision, de terminaux d’ordinateurs et sur les réseaux informatiques de type Internet ; location d’espaces publicitaires ;
service de régie publicitaire ; conseils, informations et renseignements d’affaires, organisations d’expositions à but publicitaire ;
publicité, notamment au service de promotions de produits ;
publicité sur lieux de vente ; distribution de prospectus,
d’échantillons ; organisation d’actions promotionnelles et
publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; informations d’affaires ; publication de textes publicitaires ; recherches de marché ; courriers
publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; conseil en
mercatique, en publicité, et en communication ; élaboration ou
aide à l’élaboration du plan mercatique, de stratégie mercatique
ou qualité ; agence de communication (publicité) et d’informations commerciales ; location de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ;
publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité
télévisée ; organisation de séminaires, salons à buts commerciaux ou publicitaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ; organisation d’événements à des fins commerciales ou publicitaires ; tous ces services pouvant être en rapport
aux questions européennes. Agences d’informations (nouvelles) ;
télécommunications, services de transmission d’informations par
voie télématique ; services télématiques (transmission) accessibles par code d’accès ou terminaux, services de transmission
d’informations par télescripteur, transmission de messages et
d’images codées, messageries électroniques, services de courrier
électronique, services de fourniture d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de base de données informatiques ou télématiques, services de diffusion d’informations par
voie électronique (notamment pour les réseaux de communication de type Internet ou Intranet), services de communications
(transmission) radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ;
diffusion (transmission) d’informations par tous moyens ; émissions télévisées ou radiophoniques ; télévisions par câble ; transmissions par satellite ; communications par terminaux
d’ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; transmission de messages, de données, d’informations et d’images à
travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ;
transmission d’informations en matière de divertissements ;
services de communications par l’intermédiaire de terminaux à
vidéographie interactive, de communications téléphoniques,
radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code
d’accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d’éducation, de sondages et d’émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; tous ces services pouvant être
en rapport avec la création et l’utilisation d’un portail Internet
portant sur l’information institutionnelle, politique, juridique et
pratique liée aux questions européennes. Services d’enseignement et d’éducation d’instruction et de formation, institutions
d’enseignement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication électronique de magazines, de journaux et de lettres d’information en ligne, avec ou
sans abonnements ; édition et prêt d’œuvres musicales et
d’œuvres audiovisuelles ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de
guides, de notes et de lettres d’information ; prêt de livres ; locations et montages de bandes vidéo ; productions de films sur
bandes vidéo ; divertissements télévisuels et radiophoniques ;
divertissements multimédia ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en
conduite de colloques, d’animations, conférences, congrès et
séminaires ; cours données dans le cadre de séminaires ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; informations en matière d’éducation ; photographies ; reportages
photographiques ; services d’artistes de spectacle et de studio
d’enregistrement ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; services de club (divertissement ou éducation) ; informations en matières de divertissement ; divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; organisation d’activités
et événements culturels ; manifestations musicales (concerts),
manifestations graphiques (expositions) ; la promotions des
cultures musicales ; organisation de spectacles (services
d’imprésarios) ;
conférences,
congrès,
séminaires
et
symposiums ; tous ces services pouvant être en rapport avec la
création et l’utilisation d’un portail Internet portant sur l’information insitutionnelle, politique, juridique et pratique liée aux questions européennes. Paramétrage de logiciels pour le compte de
tiers ; location de logiciels ; reconstitution de bases de données ;
services de location de temps d’accès à des bases de données ou
à des centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; conception et développement de logiciels ; consultations en matière d’ordinateur ; programmation pour
ordinateurs ; installation de logiciels ; création et entretien de sites
Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; hébergement
de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; concession de
licences de propriété intellectuelle ; maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; duplication de programmes d’ordinateurs ; recherches techniques ; tous ces services pouvant être en rapport avec
la création et l’utilisation d’un portail Internet portant sur l’information institutionnelle, politique, juridique et pratique liée aux
questions européennes.
N° National : 06 3 425 867
à : I.N.P.I. PARIS
Centre d’Information sur l’Europe, Groupement d’intérêt
économique régi par l’ordonnance du 23 septembre 1967, 288
boulevard Saint Germain, 75007 PARIS, N° SIREN : 385 022 983.
Centre d’Information sur l’Europe, 288 boulevard Saint Germain,
75007 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils émetteurs et/ou récepteurs de signaux, de données, d’images et/ou de son ; appareils
de télévision ; modems ; codeurs, décodeurs ; supports d’enregistrement magnétiques ou optiques ; supports d’enregistrement de
données, du son et/ou des images ; audiocassettes, disques
acoustiques ; films (pellicules) impressionnés ; appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et la transmission des données,
du
son
et/ou
des
images ;
réseaux
locaux
de
télécommunications ; réseaux de télécommunication par câbles
ou par satellites ; antennes ; appareils téléphoniques ;
radiotéléphones ; terminaux vidéotex ; satellites ; compteurs et
appareils de mesure et de contrôle d’audience et de statistiques ;
appareils informatiques et équipements pour le traitement de
l’information et des données ; logiciels (programmes
enregistrés) ; ordinateurs et processeurs (unités centrales de
traitement) ; écrans vidéo ; écrans de projection ; mémoires et
terminaux pour ordinateurs ; générateurs d’images, de trait et de
caractères ; synthétiseurs d’images ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l’informatique ; disques
compacts ; vidéocassettes et vidéodisques vierges ou
préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ;
programmes d’ordinateurs enregistrés ; programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires pour ordinateur ;
périphériques d’ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports
d’enregistrement magnétiques ; supports d’enregistrements
magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d’éducation conçus pour être utilisés seulement avec
récepteurs de télévision ; Appareils pour la projection de films ;
disques acoustiques. appareils pour la projection de films ;
disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques
lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ;
hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils
cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ;
téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ;
tous ces produits pouvant être en rapport avec la création et l’utilisation d’un portail Internet portant sur l’information insitutionnelle, politique, juridique et pratique liée aux questions
européennes. Livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ;
revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ;
rapports ;
dépliants ;
pamphlets ;
bulletins,
bulletins
d’information ; livrets, publications ; produits de l’imprimerie,
répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d’instruction
ou d’enseignement à l’exception des appareils ; manuels
d’instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ;
calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; stylos ; instruments
d’écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ;
almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ;
couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d’emballage
en papier ou en matières plastiques ; décalcomanies,
photographies ; papier et carton, non compris dans d’autres
classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en
papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en
papier, porte-affiches ; tous ces produits pouvant être en rapport
aux questions européennes. Relations publiques ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; expertises
en affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d’affaires ; services de conseils pour la
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; études
de marchés ; prévisions économiques ; publicité ; diffusion de
messages publicitaires par voie de presse, de téléphone, de radio,
de télévision, de terminaux d’ordinateurs et sur les réseaux informatiques de type Internet ; location d’espaces publicitaires ;
service de régie publicitaire ; conseils, informations et renseignements d’affaires, organisations d’expositions à but publicitaire ;
publicité, notamment au service de promotions de produits ;
publicité sur lieux de vente ; distribution de prospectus,
d’échantillons ; organisation d’actions promotionnelles et
publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; informations d’affaires ; publication de textes publicitaires ; recherches de marché ; courriers
publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; conseil en
mercatique, en publicité, et en communication ; élaboration ou
aide à l’élaboration du plan mercatique, de stratégie mercatique
ou qualité ; agence de communication (publicité) et d’informations commerciales ; location de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ;
publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité
télévisée ; organisation de séminaires, salons à buts commerciaux ou publicitaires ; organisation d’exposition à buts
commerciaux ; organisation d’évènements à des fins commerciales ou publicitaires ; tous ces services pouvant être en rapport
l’information insitutionnelle, politique, juridique et pratique liée
aux questions européennes. Agences d’informations (nouvelles) ;
télécommunications, services de transmission d’informations par
voie télématique ; services télématiques (transmission) accessibles par code d’accès ou terminaux, services de transmission
d’informations par téléscripteur, transmission de messages et
155
d’images codées, messageries électroniques, services de courrier
électronique, services de fourniture d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de base de données informatiques ou télématiques, services de diffusion d’informations par
voie électronique (notamment pour les réseaux de communication de type Internet ou Intranet), services de communications
(transmission) radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ;
diffusion (transmission) d’informations par tous moyens ; émissions télévisées ou radiophoniques ; télévisions par câble ; transmissions par satellite ; communications par terminaux
d’ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; transmission de messages, de données, d’informations et d’images à
travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ;
transmission d’informations en matière de divertissements ;
services de communications par l’intermédiaire de terminaux à
vidéographie interactive, de communications téléphoniques,
radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code
d’accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d’éducation, de sondages et d’émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; tous ces services pouvant être
en rapport avec la création et l’utilisation d’un portail Internet
portant sur l’information institutionnelle, politique, juridique et
pratique liée aux questions européennes. Services d’enseignement et d’éducation d’instruction et de formation, institutions
d’enseignement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication électronique de magazines, de journaux et de lettres d’information en ligne, avec ou
sans abonnements ; édition et prêt d’œuvres musicales et
d’œuvres audiovisuelles ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de
guides, de notes et de lettres d’information ; prêt de livres ; location et montages de bandes vidéo ; productions de films sur
bandes vidéo ; divertissements télévisuels et radiophoniques ;
divertissements multimédia ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en
conduite de colloques, d’animations, conférences, congrès et
séminaires ; cours données dans le cadre de séminaires ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; informations en matière d’éducation ; photographies ; reportages
photographiques ; services d’artistes de spectacle et de studio
d’enregistrement ; ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; services de club (divertissement ou éducation) ; informations en matières de divertissement ; divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; organisation d’activités
et événements culturels ; manifestations musicales (concerts),
manifestations graphiques (expositions) ; la promotion des
cultures musicales ; organisation de spectacles (services
d’imprésarios) ;
conférences,
congrès,
séminaires
et
symposiums ; tous ces services pouvant être en rapport avec la
création et l’utilisation d’un portail Internet portant sur l’information insitutionnelle, politique, juridique et pratique liée aux questions européennes. Paramétrage de logiciels pour le compte de
tiers ; location de logiciels ; reconstitution de bases de données ;
services de location de temps d’accès à des bases de données ou
à des centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; conception et développement de logiciels ; consultations en matière d’ordinateur ; programmation pour
ordinateurs ; installation de logiciels ; création et entretien de sites
Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; hébergement
de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; concession de
licences de propriété intellectuelle ; maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; duplication de programmes d’ordinateurs ; recherches techniques ; tous ces services pouvant être en rapport avec
la création et l’utilisation d’un portail Internet portant sur l’information insitutionnelle, politique, juridique et pratique liée aux
questions européennes.
156
N° National : 06 3 425 869
N° National : 06 3 425 882
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE AUX TECHNIQUES
DU SPECTACLE C.F.P.T.S., 92 AV DE GALLIENI, 93170
BAGNOLET, ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI 1901,
N° SIREN : 313 608 846.
MONSIEUR JEAN CLAUDE WALTER, DIRECTEUR GENERAL,
CFPTS, 92 Av DE GALLIENI, 93170 BAGNOLET.
à : I.N.P.I. PARIS
OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES, Association loi 1901,
Parvis de la Gare, 26000 VALENCE.
OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES,
Administratif, Parvis de la Gare, 26000 VALENCE.
Direction
/
Classe N° 41 : Formation professionnelle de la prévention des
risques dans le spectacle. Formation à : sécurité pour la licence
d’exploitant ; habilitations électriques ; accrochages et levages ;
montage de : échafaudages, tribunes démontables ; certificat
d’aptitude à la conduite en sécurité ; sauveteur secouriste du
travail.
N° National : 06 3 425 870
à : I.N.P.I. PARIS
LE LIJOUR Fabien, KERBLESTEN, 56520 GUIDEL.
LE LIJOUR Fabien, KERBLESTEN, 56520 GUIDEL.
Description de la marque : BOUQUETS DE VINS sur 2 lignes avec
un bouquet de fleurs / verres à l’arrière-plan.
Classe N° 35 : Organisation d’exposition à buts commerciaux ou
de publicité. Location des places publicitaires / relations
publiques.
Classe N° 41 : Organisation d’expositions à buts culturels
educatifs et commerciaux. Organisation de concours (éducation
ou divertissement) services de loisirs. Education formation,
divertissement.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture.
N° National : 06 3 425 883
à : I.N.P.I. PARIS
DARRITCHON Véronique, CLUB TAURIN DU SUD-OUEST, 64240
LABASTIDE CLAIRENCE.
DARRITCHON Véronique, Maison “ PEYRUGA ”, 64240 LA
BASTIDE CLAIRENCE.
Classe N° 28 : Jeux, jouet et articles de sport (à l’exception des
vêtements, chaussures et tapis).
Classe N° 41 : – éducation, formation divertissement activités
sportives et culturelles.
Classe N° 41 : Divertissement. Activités sportives et culturelle –
services de loisirs – organisation de concours (divertissement)
dressage d’animaux.
N° National : 06 3 425 896
157
Classe N° 33 : Boisson alcooliques (à l’exception des bières).
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) organisations d’exposition à
buts commerciaux ou publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires,
location
d’espaces
publicitaires,
publicité
radiophonique et télévisée. Vente au détail de vins
correspondance.
à : I.N.P.I. PARIS
I.D VIN, sarl, 8, rue Barthélémy, 75015 PARIS.
I.D VIN, sarl, 8, rue Barthélémy, 75015 PARIS.
Classe N° 38 : Services de télécommunications transmission
d’informations ou de données par voie télématique
communication par terminaux d’ordinateur.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Reproduction de documents. Gestion
de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau
communication.
sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de
films. Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques
en ligne. Micro-édition.
N° National : 06 3 425 940
à : I.N.P.I. PARIS
SUN Jian Sheng, 4 rue Pierre Fontaine, 91 EVRY, Agissant au nom
et pour le compte de la Société DNA THERAPEUTICS en
formation.
M. Jian Sheng SUN, 24 place du Président J. F. Kennedy, 94100
SAINT MAUR DES FOSSES.
N° National : 06 3 425 931
à : I.N.P.I. PARIS
GOUACHE Pierre-Damien Jean, 12 rue de Péreuze, 28300
COLTAINVILLE.
GOUACHE Pierre-Damien, 12 rue de Péreuze,
COLTAINVILLE.
28300
Classe N° 1 : – produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture.
Classe N° 5 : – produits pharmaceutiques et vétérinaires. –
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
Classe N° 42 : – évaluations estimations et recherches dans les
chercheurs et des ingénieurs. – recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers).
N° National : 06 3 425 956
Yves de Williencourt, En Barre, 81220 MAGRIN.
Yves de Williencourt, Yves de Williencourt, En Barre, 81220
MAGRIN.
158
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
ligne ; micro-édition ; Organisation de manifestations de
colloques de conférences de formations de divertissements et
d’activités culturelles en relatio avec la lecture à haute voix.
optiques, de pesage ; appareils de mesurage de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
du son ou des images, appareils de karaoké, boussoles, jeux
vidéo, jumelles, combinaisons de plongée, bouées, ceintures et
gilets de sauvetage, ceintures de natation, flotteurs pour la
natation, masques de plongée, tampons d’oreille pour la plongée,
casques de protection, verres de contact, lunettes, étuis à
lunettes, aimants, cartes magnétiques, logiciels de jeux, disques
compacts audio et vidéo, diapositives, podomètres, sifflets,
dessins animés, jeux et appareils de divertissement notamment
interactifs, virtuels, électroniques, numériques, informatiques,
micro-informatiques et sur micro-ordinateurs vidéo et électriques
conçus pour être utilisés avec un appareil récepteur de télévision
ou un ordinateur.
Classe N° 10 : Anneaux pour calmer ou faciliter la dentition.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; boîtes à musique.
l’exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage), blocs de
construction (jouets), jeux et appareils de divertissement
notamment interactifs, virtuels, électroniques, numériques,
informatiques, micro-informatiques et sur micro-ordinateurs
vidéo et électriques non conçus pour être utilisés avec un appareil
récepteur de télévision, jeux musicaux, appareils de karaoké
(jouets).
N° National : 06 3 425 968
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 425 967
à : I.N.P.I. PARIS
JJA, Société anonyme de droit français, 45, avenue Victor Hugo,
93300 AUBERVILLIERS, N° SIREN : 308 972 181.
EASY TRADE PARADISE, Société par actions simplifiée de droit
français, 45, avenue Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS,
N° SIREN : 420 973 463.
CEDEX 17.
N° SIREN : 420 973 463.
CEDEX 17.
contrôle (inspection), de secours, (sauvetage) et d’enseignement,
du son ou des images, appareils de karaoke, jeux vidéo,
ordinateurs, logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo,
diapositives, dessins animés, jeux et appareils de divertissement
vidéo et électriques conçus pour être utilisés avec un appareil
récepteur de télévision ou un ordinateur.
159
récepteur de télévision, jeux musicaux, appareils de karaoke
(jouets).
récepteur de télévision, jeux musicaux, appareils de karaoke
(jouets).
N° National : 06 3 425 975
INFOSOLUS, SARL, 32 de la 1er Armée, 67000 STRASBOURG,
N° SIREN : 479 527 061.
INFOSOLUS, 32 de la 1er Armée, 67000 STRASBOURG.
N° National : 06 3 425 969
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 420 973 463.
CEDEX 17.
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement
du son ou des images, appareils de karaoké, boussoles, jeux
vidéo, jumelles, combinaisons de plongée, bouées, ceintures et
gilets de sauvetage, ceintures de natation, flotteurs pour la
natation, masques de plongée, tampons d’oreille pour la plongée,
casques de protection, verres de contact, lunettes, étuis à
lunettes, aimants, cartes magnétiques, logiciels de jeux, disques
compacts audio et vidéo, diapositives, podomètres, sifflets,
dessins animés, jeux et appareils de divertissement notamment
interactifs, virtuels, électroniques, numériques, informatiques,
micro-informatiques et sur micro-ordinateurs vidéo et électriques
conçus pour être utilisés avec un appareil récepteur de télévision
ou un ordinateur.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
magnetique interface (logiciel) ; saisie de stockage de traitement
de données informatique mémoire d’ordinateur terminaux
informatiques de telecommunication terminaux multimedia
programmes d’ordinateurs enregistrés logiciel progiciel produits
du logiciel support de
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
services de messagerie électronique ; services de transmissions
d’information par systeme d’information communiquant à savoir
réseaux Internet service de fourniture de temps d’accès à des
réseaux téléphoniques informatique et télématique ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique) ; service de jeux d’argent ; Formation
dans le domaine de l’informatique de la programmation
informatique de l’installation de l’exploitation de la gestion de la
maintenance des ordinateurs et des réseaux informatiques
location de logiciels progiciels ordinateur recherche et
developpement de nouveaux produit pour les tiers ;
160
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
intellectuelle ; Location de temps d’accès à des bases de données
à des centres serveurs pour les réseaux de communication
mondial de type Internet ou à acces privé ou réservé de type
Intranet et Extranet consultation et recherche dans le domaine de
l’informatique et des réseaux.
N° National : 06 3 425 990
DENIEL THIERRY, LE GRAND MESNIL, 35270 CUGUEN.
Classe N° 35 : – publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, conseil en
organisation et direction des affaires. Comptabilité. Bureaux de
placement. Gestion des fichiers informatiques. Relations
publiques.
Classe N° 36 : – affaires financières. Affaires monétaires. Services
de
financement.
Analyse
financière.
Constitution
ou
investissement de capitaux. Consultation en matière financière.
Estimations financières. Placement de fonds.
Classe N° 42 : – services juridiques. Etudes de projets techniques.
N° National : 06 3 426 034
à : I.N.P.I. LYON
BENBABOUCHE BOUAZZA, 100 Avenue Saint-Exupéry, 69500
BRON.
Jeu NUN, 100 Avenue Saint-Exupéry, 69500 BRON.
DENIEL THIERRY, LE GRAND MESNIL, 35270 CUGUEN.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux éducatif.
Classe N° 30 : Farines et préparations faites de céréales ; pain ;
patisserie ; confiserie ; biscuiterie gateaux.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation).
N° National : 06 3 425 993
à : I.N.P.I. PARIS
CAP FINANCE INTERNATIONAL, Société Anonyme, Siège Social :
Manoir de la Bourgeraie, 27330 LA VIEILLE LYRE,
N° SIREN : 410 497 242.
CAP FINANCE INTERNATIONAL, Mme Isabelle DELABIE, Manoir
de la Bourgeraie, 27330 LA VIEILLE LYRE.
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
161
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 424 985
06-22 NL
14
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
163
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
Errata
165
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 02 3 140 298
Signe : SARA
N° de bopi comportant l’erreur : 02/44
Date du BOPI : 1er OCTOBRE 2002
Vol : II Partie : 1
Suite à la décision d’opposition du 15/06/2006, la liste des produits
et services s’établit comme suit :
Caséine à usage alimentaire ; crème anglaise ; poudre pour
stabiliser la crème fouettée ; pizza ; sandwichs.
(Classes : 29, 30).
Signe : ASPONE.FR Portail déclaratif
Date du BOPI : 13 JUILLET 2006
Vol : II Partie : 1/2
Signe : ANNE SEMONIN
Date du BOPI : 10 NOVEMBRE 2005
Vol : II Partie : 1
Suite à la décision d’opposition du 08/08/2006, la liste des produits
et services s’établit comme suit :
Savons de toilette ; parfums ; eaux de toilette et de Cologne ;
huiles essentielles à usage personnel ; laits et lotions pour le
visage, lotions et crèmes pour la peau, émulsions pour le visage
et le corps ; rouges à lèvres, brillants à lèvres, vernis à ongles,
fonds de teint, crèmes teintées, mascaras, ombres à paupières,
fards, crayons à usage cosmétique, poudres pour le maquillage,
produits pour le démaquillage sous forme de lotions, laits,
crèmes, gels ; crèmes, gels, huiles, sels de bain à usage non
médical ; talc pour la toilette, déodorants à usage personnel ;
lotions avant-rasage, lotions après-rasage, crèmes ; gels et
mousses à raser ; préparations pour les cheveux à usage non
médical nommément laques, gels, crèmes, baumes ; mousses de
coiffage et shampooings.
Services d’hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de
beauté, chirurgie esthétique, services d’aromathérapie, salons de
coiffure, services de manucure, massages, bains turcs.
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
Logiciels et appareils de télécommunication permettant
d’’effectuer des télé-déclarations fiscales et sociales sécurisées :
ces produits étant destinés aux entreprises, aux experts
comptables et aux organismes de gestion agrées.
Conseils, informations ou renseignements d’affaire en matière de
télé-déclarations fiscales et sociales sécurisées au bénéfice des
entreprises, des experts-comptables et des organismes de
gestion agrées.
Installation de systèmes informatiques.
Services de transmission d’informations sécurisés, à savoir de
télé-déclarations fiscales et sociales par réseau de type Internet ou
par voie télématique.
Conception (réalisation) et installation de logiciels ; installation
(programmation) de site Web ; ingénierie informatique ; location
de temps d’accès à des bases de données ; l’ensemble de ces
services étant rendus dans le domaine des télé-déclarations
fiscales et sociales sécurisées.
Signe : ENERGEO
Date du BOPI : 25 AOUT 2006
Vol : II Partie : 1/2
Signe : LVVD LOIRE VINI VITI DISTRIBUTION
La rubrique COULEUR DU MODÈLE DE MARQUE a été reproduite
de façon inexacte,
Date du BOPI : 23 DECEMBRE 2005
Vol : I Partie : 1
La rubrique MODÈLE DE MARQUE a été reproduite de façon
inexacte,
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
167
BOPI 06/39 VOL. II
169
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 02 3 190 783
N° National : 04 3 308 926
PARTIE I-2
N° National : 03 3 204 360
PARTIE I-2
N° National : 05 3 355 704
PARTIE I-2
PARTIE I-2
170
N° National : 05 3 390 620
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 406 619
PARTIE I-2
N° National : 05 3 390 622
PARTIE I-2
N° National : 06 3 406 672
PARTIE I-2
N° National : 06 3 406 479
PARTIE I-2
N° National : 06 3 406 684
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 408 890
171
N° National : 06 3 410 783
PARTIE I-2
N° National : 06 3 410 703
PARTIE I-2
N° National : 06 3 410 827
PARTIE I-2
N° National : 06 3 410 708
PARTIE I-2
N° National : 06 3 410 864
PARTIE I-2
PARTIE I-2
172
N° National : 06 3 411 675
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 412 972
PARTIE I-2
N° National : 06 3 411 833
PARTIE I-2
N° National : 06 3 413 638
PARTIE I-2
N° National : 06 3 412 054
PARTIE I-2
N° National : 06 3 414 401
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 414 407
173
N° National : 06 3 414 448
PARTIE I-2
N° National : 06 3 414 430
PARTIE I-2
N° National : 06 3 414 521
PARTIE I-2
N° National : 06 3 414 440
PARTIE I-2
N° National : 06 3 414 799
PARTIE I-2
PARTIE I-2
174
N° National : 06 3 414 857
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 415 203
PARTIE I-2
N° National : 06 3 414 884
PARTIE I-2
N° National : 06 3 415 483
PARTIE I-2
N° National : 06 3 414 885
PARTIE I-2
N° National : 06 3 416 216
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 416 421
175
N° National : 06 3 416 458
PARTIE I-2
N° National : 06 3 416 440
PARTIE I-2
N° National : 06 3 416 568
PARTIE I-2
N° National : 06 3 416 442
PARTIE I-2
N° National : 06 3 416 837
PARTIE I-2
PARTIE I-2
176
N° National : 06 3 416 915
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 418 559
PARTIE I-2
N° National : 06 3 417 892
PARTIE I-2
N° National : 06 3 418 564
PARTIE I-2
N° National : 06 3 418 164
PARTIE I-2
N° National : 06 3 418 674
PARTIE I-5
PARTIE I-2
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 418 685
177
N° National : 06 3 418 835
PARTIE I-2
N° National : 06 3 418 745
PARTIE I-2
N° National : 06 3 419 963
PARTIE I-2
N° National : 06 3 418 768
PARTIE I-2
N° National : 06 3 420 761
PARTIE I-2
PARTIE I-2
178
N° National : 06 3 420 975
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 420 978
PARTIE I-2
N° National : 06 3 420 976
PARTIE I-2
N° National : 06 3 420 983
PARTIE I-2
N° National : 06 3 420 977
PARTIE I-2
N° National : 06 3 420 995
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 420 997
179
N° National : 06 3 421 004
PARTIE I-2
N° National : 06 3 420 998
PARTIE I-2
N° National : 06 3 421 123
PARTIE I-2
N° National : 06 3 421 001
PARTIE I-2
N° National : 06 3 421 643
PARTIE I-2
PARTIE I-2
180
N° National : 06 3 421 649
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 421 917
PARTIE I-2
N° National : 06 3 421 672
PARTIE I-2
N° National : 06 3 421 929
PARTIE I-2
N° National : 06 3 421 819
PARTIE I-2
N° National : 06 3 422 160
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 422 469
181
N° National : 06 3 423 749
PARTIE I-2
N° National : 06 3 422 480
PARTIE I-2
N° National : 06 3 423 777
PARTIE I-2
N° National : 06 3 423 618
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 167
PARTIE I-2
PARTIE I-2
182
N° National : 06 3 424 177
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 424 531
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 445
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 715
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 477
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 724
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 424 733
183
N° National : 06 3 424 778
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 735
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 832
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 773
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 833
PARTIE I-2
PARTIE I-2
184
N° National : 06 3 424 839
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 424 866
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 843
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 868
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 860
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 946
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 424 955
185
N° National : 06 3 424 961
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 956
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 962
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 958
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 976
PARTIE I-2
PARTIE I-2
186
N° National : 06 3 425 263
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 425 362
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 339
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 479
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 359
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 490
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 425 495
187
N° National : 06 3 425 532
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 499
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 535
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 521
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 536
PARTIE I-2
PARTIE I-2
188
N° National : 06 3 425 537
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 425 542
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 540
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 543
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 541
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 559
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 425 562
189
N° National : 06 3 425 577
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 571
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 581
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 572
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 582
PARTIE I-2
PARTIE I-2
190
N° National : 06 3 425 618
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 425 659
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 622
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 660
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 657
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 684
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 425 715
191
N° National : 06 3 425 765
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 749
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 784
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 763
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 800
PARTIE I-2
PARTIE I-2
192
N° National : 06 3 425 816
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 425 931
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 847
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 940
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 882
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 967
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/39 VOL. II
N° National : 06 3 425 968
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 969
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 993
PARTIE I-2
193
VOLUME II
PARTIE II
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
195
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
197
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2005
Déclarant : SOCIETE SEGES FRIGECREME, Société par Actions
Simplifiée, 53 avenue de la 2ème D.B., 61200 ARGENTAN
N° national ou N° d’enregistrement : 1 305 188
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 354 706
Signe concerné : NABAB
Marque française
Date du dépôt : 10 AVRIL 1985
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Marque française
Signe concerné : PACHA
Déclarant : CORNET Roger, 26 allée de la Reine, 78150 LE
CHESNAY
CABINET THIBON-LITTAYE, BP 19, 78164 MARLY LE ROI CEDEX.
Marque française
Signe concerné : ROGER CORNET
Date du dépôt : 6 MAI 1985
Déclarant : SOCIETE SEGES FRIGECREME, Société par Actions
Simplifiée, 53 avenue de la 2ème D.B., 61200 ARGENTAN
CEDEX.
198
Déclarant : TORDJMAN, SAS, 32/50 AVE HENRI BARBUSSE,
93000 BOBIGNY, Siren : 317 837 581
Marque française
TORDJMAN, SA, 32/50 AVE HENRI BARBUSSE, 93000 BOBIGNY.
Signe concerné : COCCINELLE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 12 JUILLET 1985
Marque française
Signe concerné : T J N
Classes de produits et de services : 18, 25.
Date du dépôt : 17 JUIN 1985
Déclarant : ODIER LUCIEN, 84, AVENUE HENRI MARTIN, 75116
PARIS
Monsieur Lucien ODIER, 40/42 rue du Jura, SILIC 597, 94663
RUNGIS CEDEX.
Déclarant : BIO SPRINGER, Société Anonyme, 103 Rue Jean
Jaurès, 94700 MAISONS ALFORT, Siren : 542 091 996
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Marque française
Signe concerné : VET PLUS (Semi-figurative)
Date du dépôt : 12 AOUT 1985
Marque française
Signe concerné : CLAIFRANCE (Semi-figurative)
Classes de produits et de services : 24, 25, 42.
Déclarant : NICOLAI Juliette Marguerite, 35 rue Napoléon Bonaparte, 91070 BONDOUFLE
Classes de produits et de services : 29, 30, 32, 39.
Déclarant : LEBRE Christophe, 11 rue du Docteur Lacroix, 94270 LE
KREMLIN BICÊTRE
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2005
Déclarant : LEBRE épouse ROUSSILLON Annie, Rue Chanzy,
45000 ORLEANS
Déclarant : CEVIMOD, SARL, 30 rue des Châteaux, 59290
WASQUEHAL, Siren : 327 323 770
CEVIMOD, SARL, 30 rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie, 59290
WASQUEHAL.
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
199
Marque française
Signe concerné : PAL-VIT
Déclarant : EDELWEISS GMBH & CO. KG, Société de droit allemand, Oberstdorfer Strasse 7, 87435 KEMPTEN, ALLEMAGNE
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Déclarant : AVANQUEST SOFTWARE, Société Anonyme, 1 bis rue
Collange, 92300 LEVALLOIS-PERRET, Siren : 329 764 625
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46 Decamps, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MILKANA
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1985
Marque française
Signe concerné : DIRECTORY
Date du dépôt : 19 SEPTEMBRE 1985
Déclarant : LAGARDERE ACTIVE BROADCAST, Société Anonyme
Monégasque, 57, rue Grimaldi, 98000 MONACO, PRINCIPAUTÉ
DE MONACO
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Déclarant : Château du Breuil S.A.S, Société par actions simplifiée, 14130 LE BREUIL-EN-AUGE
Maître Michael Bühler, Avocat à la Cour, Cabinet Jones Day, 120
rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : TELEUROP
Marque française
Signe concerné : Valbreuil
Date du dépôt : 16/09/1985
200
Déclarant : Wyeth Santé Familiale, Société par actions simplifiée,
110 Esplanade du Général de Gaulle, 92400 COURBEVOIE,
Siren : 388 398 828
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Signe concerné : ARKEN ISOLCHAP
Marque française
Marque française
Signe concerné : KAMOL
Déclarant : SOTRA INDUSTRIES, société anonyme, 25, rue de
Brévillers, 62140 SAINTE-AUSTREBERTHE, Siren : 325 976 108
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Marque française
Déclarant : ARKEN, SARL, 400 RUE LOUIS ARMAND, ZI LES
MILLES, 13852 AIX EN PCE CEDEX 3, Siren : 328 931 738
SALIBA Françoise, SARL ARKEN, 400 RUE LOUIS ARMAND, ZI
LES MILLES, 13852 AIX EN PCE CX 3.
Signe concerné : PEVEDUR
Marque française
Signe concerné : ARKEN ISOLPLINT
Déclarant : SEBASTIAN INTERNATIONAL, INC., Société de droit
américain, 6109 DeSoto Avenue, WOODLAND HILLS, CALIFORNIE 91367, Etats-Unis d’Amérique
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
Déclarant : ARKEN, SARL, 400 RUE LOUIS ARMAND, ZI LES
MILLES, 13852 AIX EN PROVENCE CEDEX 3, Siren : 328 931 738
SALIBA Françoise, SARL ARKEN, 400 RUE LOUIS ARMAND, ZI
LES MILLES, 13852 AIX EN PCE CX 3.
Marque française
Signe concerné : CELLOSHAMPOO
201
Déclarant : NORTENE TECHNOLOGIES, Société Anonyme, 149
avenue de la Bretagne, 59000 LILLE, Siren : 352 846 091
Déclarant : FLAKT WOODS AB, Société de droit suédois,
Flaktgatan 1, SE-55 184 JONKOPING, SUEDE
PARIS.
Marque française
Signe concerné : BALIS
Marque française
Signe concerné : REGOTERM
Déclarant : CHICAGO SERVICE Inc., Société organisée selon les
lois de l’Etat de Delaware, 1699 WALL STREET, SUITE 402,
MOUNT PROSPECT, ILLINOIS 60056, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Déclarant : NORTENE TECHNOLOGIES, Société Anonyme, 149
avenue de la Bretagne, 59000 LILLE, Siren : 352 846 091
Marque française
Signe concerné : TORC-PAC
Marque française
Signe concerné : BALILUX
Déclarant : LE BONHEUR DES DAMES, société anonyme, 8
passage Verdeau, 75009 PARIS, Siren : 338 183 973
CABINET SAUVAGE, 65, boulevard Soult, 75012 PARIS.
202
Marque française
Marque française
Signe concerné : BLOW
Signe concerné : LE BONHEUR DES DAMES
Déclarant : ALPHACAN SOVEPLAST, société anonyme, 52 Avenue
Monseigneur Batiot, 85110 CHANTONNAY
Déclarant : MONSANTO TECHNOLOGY LLC, Société américaine
organisée et existant selon les lois de l’Etat du Delaware, 800
North Lindbergh Boulevard, Saint Louis, Missouri, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
75116 PARIS.
National des Marques : 200 341 - 353 240
PARIS.
Marque française
Signe concerné : SOVEPLAST
Marque française
Signe concerné : SHADOW
Déclarant : SOGEPROMA, S.A.R.L., Doctor Arce No 14, 28002
MADRID, ESPAGNE
CABINET JP COLAS, 37 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT, 75008
PARIS.
Déclarant : MONSANTO TECHNOLOGY LLC, Société américaine
North Lindbergh Boulevard, Saint Louis, Missouri, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Marque française
PARIS.
Signe concerné : ORTIZ EL VELERO (Semi-figurative)
203
Déclarant : Gallaher Limited, Société de droit britannique,
Members Hill, Brooklands Road, WEYBRIDGE, SURREY KT13
OQU, Royaume-Uni
92593
Déclarant : DONALDSON COMPANY, INC., Delaware CorporationSte organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 1400 West 94th
Street, MINNEAPOLIS, MINNESOTA 55440, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Marque française
CABINET HIRSCH-POCHART, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Signe concerné : SILK
Marque française
Signe concerné : SEALCLAMP
Déclarant : VIRON Alexandre, 45 BIS RUE DE CHATEAUDUN,
28000 CHARTRES
Déclarant : VIRON épouse DECRONUMBOURG Anne-Charlotte,
17 VILLA LA PAIX, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Déclarant : LABORATORIOS ANDROMACO, Doctor Zamenhof, 36,
28027 MADRID, ESPAGNE
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : BEAUCE D’OR
Marque française
Signe concerné : VOLTIUM
Déclarant : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES
DES COMTES DE BOURNAZEL, CHATEAU DE MALLE, 33210
PREIGNAC, Siren : 392 792 254
MANSET Nancy VVE DE LESPINASSE DE BOURNAZEL,
CHATEAU DE MALLE, 33210 PREIGNAC.
204
Marque française
Signe concerné : BUVEZ BIEN … EN BUVANT MALLE
Déclarant : ALBERTO-CULVER USA, INC., Société organisée selon
les lois de l’Etat de Delaware, 2525 Armitage Avenue, MELROSE
PARK, ETAT D’ILLINOIS 60160, Etats-Unis d’Amérique
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Déclarant : LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU’ILE DE
SAINT-TROPEZ, SCA, Domaine des Paris, Carrefour de la Foux,
83580 GASSIN, Siren : 596 580 084
Marque française
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE CEDEX 01.
Signe concerné : NEXXUS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LA PIRSCH
Déclarant : CFM INTERNATIONAL SA, Société anonyme, 2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 PARIS, Siren : 302 527 700
SNECMA, Département Propriété Intellectuelle – W/DJI,
Etablissement Villaroche Sud, Rond Point René Ravaud – REAU,
77550 MOISSY CRAMAYEL.
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION MENUET SARL, SARL, LA
TONNELLE, 16720 ST MEME LES CARRIERES, Siren : 381 842 350
SOCIETE D’EXPLOITATION MENUET, SARL, LA TONNELLE,
16720 ST MEME LES CARRIERES.
Marque française
Signe concerné : cfm international (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : E. MENUET & FILS
205
Déclarant : ARJOWIGGINS PAPIERS COUCHES, société par
actions simplifiée, 117 Quai du Président Roosevelt, 92130 ISSY
LES MOULINEAUX, Siren : 393 361 134
Déclarant : ICN PHARMACEUTICALS, INC., Société américaine
organisée selon les lois de l’Etat de Californie, 3300 Hyland
Avenue, 92626 COSTA MESA, CALIFORNIE, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
PARIS.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : ICN (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : IDEAL
Déclarant : WALTER KIDDE PORTABLE EQUIPMENT, INC., Société
organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 1394 South Third
Street, P.O. Box 9199, Mebane, CAROLINE DU NORD 27302, Etats
Unis d’Amérique
Déclarant : DV CONSTRUCTION, Société Anonyme, 22 avenue
Pythagore, 33700 MERIGNAC, Siren : 310 505 748
CEDEX 17.
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DV DALLA VERA (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : RANGE GUARD
Déclarant : KOHLER FRANCE, Société par actions simplifiée, 60
rue de Turenne, 75003 PARIS, Siren : 330 339 144
PARIS.
206
Marque française
Marque française
Signe concerné : AQUADOUCE
Signe concerné : SANIT
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 11, 16, 21.
Déclarant : CHRISTIAN DALLOZ SUNOPTICS, Société Anonyme,
Route de Genève, 39200 SAINT CLAUDE, Siren : 403 063 050
Déclarant : MATFER ET CIE – SOCIETE ANONYME DE DISTIBUTION DE PRODUCTIONS FRANCAISES ET ETRANGERES
EXPORT-IMPORT, société par actions simplifiée, 9 et 11 rue du
Tapis Vert et 40/42 rue Jean MOULIN, 93260 LES LILAS,
Siren : 562 015 875
Marque française
Signe concerné : CRIDAL (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : TAPIS VERT
Déclarant : ASSOULINE Albert, 21 boulevard de la Liberté, 13001
MARSEILLE
Déclarant : ASSOULINE Simon, 21 boulevard de la Liberté, 13001
MARSEILLE
Déclarant : SOCIETE FRANCAISE D’ASSAINISSEMENT-SFA,
société
anonyme,
8
rue
d’Aboukir,
75002
PARIS,
Siren : 409 966 645
Déclarant : ASSOULINE Michel, 21 boulevard de la Liberté, 13001
MARSEILLE
CABINET LOYER, 161 rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Déclarant : ASSOULINE Fernand, 21 boulevard de la Liberté,
13001 MARSEILLE
MARSEILLE CEDEX 01.
207
Marque française
Signe concerné : H. LANDERS (Semi-figurative)
Déclarant : LES ROBINETS PRESTO, Société anonyme, 7, rue
Racine, 92120 MONTROUGE
VANDER-HEYM, 172 Bd Voltaire, 75011 PARIS.
Marque française
Déclarant : PHILDAR, société anonyme, 15 avenue des Paraboles,
59100 ROUBAIX, Siren : 475 483 319
Signe concerné : S
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : TERRE NEUVE (semi-figurative)
Déclarant : Société KODAK S.A., Société Anonyme, 26, rue Villiot,
75012 PARIS, Siren : 542 097 530
Monsieur Bertrand BOUVARD, Service Marques de Fabrique,
Société KODAK, S.A., 26, rue Villiot, 75012 PARIS.
Marque française
Signe concerné : EKTAPRO
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1985
Déclarant : LES ROBINETS PRESTO, Société anonyme, 7, rue
Racine, 92120 MONTROUGE
VANDER-HEYM, 172 Bd Voltaire, 75011 PARIS.
Marque française
Signe concerné : 4000
Déclarant : DAIDO KOGYO CO., LTD., société régie selon les lois
japonaises, 1-197, Kumasaka-cho, Kaga, Ishikawa Pref., Japon
75116 PARIS.
208
Marque française
Signe concerné : D.I.D.
Déclarant : UNITED DISTILLERS PLC, Société régie selon les lois
du Royaume Uni, DISTILLERS HOUSE, 33 ELLERSLY ROAD,
EDIMBOURG EH12 6JW, ROYAUME-UNI
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Déclarant : DAIDO KOGYO CO., LTD., société régie selon les lois
japonaises, 1-197, Kumasaka-cho, Kaga, Ishikawa Pref., Japon
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : THE ANTIQUARY
Marque française
Signe concerné : DAIDO
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2005
Déclarant : ETUDE CONSEIL DIFFUSION INTERNATIONALE
MATERIELS EQUIPEMENTS ECODIME, Société par Actions
Simplifiée, Zone des Entrepôts Juliette, Bât. 126 B, ORLY FRET
720, 94399 ORLY AEROGARE, Siren : 311 160 246
Déclarant : MUELHENS GMBH & CO KG, Société de droit allemand, Venloer Strasse 241-245, 50823 COLOGNE, ALLEMAGNE
Marque française
Signe concerné : E (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : INDIAN SUMMER
Déclarant : ETUDE CONSEIL DIFFUSION INTERNATIONALE
MATERIELS EQUIPEMENTS ECODIME, Société par Actions
Simplifiée, Zone des Entrepôts Juliette, Bât. 126 B, ORLY FRET
720, 94399 ORLY AEROGARE, Siren : 311 160 246
209
Marque française
Signe concerné : KELCOGEL
Marque française
Signe concerné : ECODIME (Semi-figurative)
Déclarant : AGENCE FRANCE PRESSE, Organisme autonome créé
par la loi no 57 32 du 10.01.1957, 11-13-15, Place de la Bourse,
75002 PARIS, Siren : 775 658 354
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Déclarant : RESORT CONDOMINIUMS INTERNATIONAL LLC,
Société organisée sous les lois du Delaware, 7 SYLVAN WAY,
PARSIPPANY, NEW JERSEY 07054, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Marque française
CEDEX 17.
Signe concerné : AFP
Marque française
Signe concerné : RCI
Déclarant : AGENCE FRANCE PRESSE, Organisme autonome créé
par la loi no 57 32 du 10.01.1957, 11-13-15, Place de la Bourse,
75002 PARIS, Siren : 775 658 354
Déclarant : CP KELCO APS, Société de droit danois, Ved Banen 16,
4623 LILLE SKENSVED, DANEMARK
PARIS.
Marque française
Signe concerné : AGENCE FRANCE PRESSE
210
Déclarant : NOVOZYMES A/S, société régie selon les lois du Danemark, Krogshoejvej 36, 2880 BAGSVAERD, DANEMARK
75002 PARIS.
Déclarant : GGP UK LIMITED, Société de droit britannique,
Chichester House, 278/282 High Hoborn, WC1V7 HA LONDON,
GRANDE-BRETAGNE
Marque française
Signe concerné : LIPOZYME
Marque française
Signe concerné : MOUNTFIELD
Déclarant : BONDUELLE S.A., Société Anonyme, La Woestyne,
59173 RENESCURE
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Déclarant : GGP UK LIMITED, Société de droit britannique,
Chichester House, 278/282 High Hoborn, WC1V7 HA LONDON,
GRANDE-BRETAGNE
Marque française
Signe concerné : CASSEGRAIN
Marque française
Signe concerné : M (Semi-figurative)
Déclarant : COMPAGNIE FINANCIERE GEO, Société anonyme, 77
avenue de Fontainebleau, 94270 LE KREMLIN-BICETRE,
Siren : 542 076 633
APPLIMA CONSEIL, 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : PAESA
211
Déclarant : BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD SA, Société
anonyme à directoire et conseil de surveillance, 10, rue de Grassi,
33250 PAUILLAC, Siren : 459 202 644
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Déclarant : BABYLISS SA, société anonyme, 99 avenue Aristide
Briand, 92120 MONTROUGE, Siren : 612 021 923
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MOUTON ROTHSCHILD
Marque française
Signe concerné : BODYFORM
Déclarant : ARJOWIGGINS CANSON, société par actions simplifiée, Vidalon – Davezieux, 07100 ANNONAY, Siren : 335 620 241
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : PRODUCTA, Société anonyme, 21, Cours Xavier
Arnozan, 33000 BORDEAUX, Siren : 380 940 692
Marque française
Signe concerné : CROB’ART (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : GAMAGE
212
Déclarant : ROGER & GALLET, Société par Actions Simplifiée, 20/
26, Boulevard du Parc, 92200 NEUILLY SUR SEINE,
Siren : 304 141 732
T-MARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Signe concerné : SCORPIO
Marque française
Marque française
Signe concerné : JEAN MARIE FARINA
Déclarant : SONY KABUSHIKI KAISHA autrement dite SONY
CORPORATION, Société de droit Japonais, 7-35 Kitashinagawa, 6Chome, Shinagawa-Ku, 141 TOKYO, JAPON
PARIS.
Déclarant : Quinton Hazell Automotive Limited, Société de droit
britannique, Newsome Vaughan, Greyfriars Lane, Greyfriars
House, Coventry, WEST MIDLANDS, CV1 2GW, ROYAUME UNI
Signe concerné : SONY
Marque française
PARIS.
Marque française
Signe concerné : MOPROD
Déclarant : COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE, société
anonyme,
23,
rue
Boissy
d’Anglas,
75008
PARIS,
Siren : 542 053 285
HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac, 24, rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Marque française
Déclarant : ITW DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 305,
Chaussée Jules César, 95250 BEAUCHAMP, Siren : 728 202 417
Signe concerné : EQUIPAGE
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
213
Déclarant : RADISSON HOTELS INTERNATIONAL, INC., Delaware
Corporation-Ste organisée selon les lois de l’Etat du Delaware,
12805 State Highway 55, MINNEAPOLIS, MINNESOTA 55441,
ETATS UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
Déclarant : UNITED ARTISTS CORPORATION, société constituée
sous les lois de l’Etat de Delaware, 10250 Constellation Blvd., Los
Angeles, CALIFORNIE 90067-6241, Etats-Unis d’Amérique
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : RADISSON
Marque française
Signe concerné : ROCKY
Déclarant : AKTIEBOLAGET WIBE, société de droit suédois,
Box 401, 79227 MORA, SUEDE
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : FINKELSTEIN èpouse MEYER Jacqueline, de Passy –
49, 75016 PARIS
Marque française
FINKELSTEIN Jacqueline épouse MEYER, 49, rue de Passy, 75016
PARIS.
Signe concerné : WIBE
Marque française
Signe concerné : PHILIPPE MALLORY (Semi-fig)
Déclarant : Oy Nautor Ab, société de droit finlandais, Industrigatan 2, Kallby, PB 10, 68601 JAKOBSTAD, FINLANDE
National des Marques : 282 100 - 282 101 - 282 102
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
214
Marque française
Signe concerné : NAUTOR’S SWAN
Déclarant : ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX, Société
par actions simplifiée, 54, QUAI DU PRIOURAT, 33500 LIBOURNE,
Siren : 595 650 219
Déclarant : MAXIM’S LIMITED, société britannique, Barry House,
20-22 Worple Road, Wimbledon, LONDON SW 19 4DH, RoyaumeUni
Marque française
Signe concerné : AIGLE D’OR
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FIGURATIVE
Siren : 595 650 219
Siren : 595 650 219
Marque française
Signe concerné : AIGLE ROUGE
Marque française
Signe concerné : MONTROCHER
Déclarant : KEITH, épouse HAERINGER Lisa, 3 rue Gottfried, 67000
STRASBOURG
CEDEX.
215
Marque française
Signe concerné : ENTREMONT MAITRE FROMAGER (semifigurative)
Marque française
Signe concerné : SANI-SEIN
Déclarant : GROUPE ENTREMONT, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE, 25 Faubourg des Balmettes, BP 29, 74000 ANNECY,
Siren : 325 520 450
Déclarant : SKIS ROSSIGNOL S.A. – CLUB ROSSIGNOL S.A.,
Société Anonyme, Rue du Docteur Butterlin, 38500 VOIRON,
Siren : 056 502 958
GROUPE ENTREMONT, 25 Faubourg des Balmettes, BP 29, 74001
ANNECY CEDEX.
Marque française
Signe concerné : LES JUNIORS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : EMILE ALLAIS
Siren : 325 520 450
Déclarant : SANOFI PASTEUR, société anonyme, 2 Avenue Pont
Pasteur, 69007 LYON, Siren : 349 505 370
ANNECY CEDEX.
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON CEDEX 07.
216
Marque française
Marque française
Signe concerné : IMOVAX
Signe concerné : TRANSPARENCE
Déclarant : MATFER ET CIE – SOCIETE ANONYME DE DISTIBUTION DE PRODUCTIONS FRANCAISES ET ETRANGERES
EXPORT-IMPORT, société par actions simplifiée, 9 et 11 rue du
Tapis Vert et 40/42 rue Jean MOULIN, 93260 LES LILAS,
Siren : 562 015 875
Déclarant : sanofi-aventis, Société anonyme, 174 Avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
SANOFI-AVENTIS, Département Marques, S. Bodet, 82 Avenue
Raspail, 94110 GENTILLY.
Marque française
Marque française
Signe concerné : TAPIS VERT
Signe concerné : IDEOPTIM
Déclarant : MUELHENS GMBH & CO KG, Société de droit allemand, Venloer Strasse 241-245, 50823 COLOGNE, ALLEMAGNE
Déclarant : SHIKOKU KAKOOKI CO. LTD., société régie selon les
lois japonaises, 10-1, Aza-Nishinokawa, Tarohachizu, Kitajimacho, Itano-gun, Tokushima, Japon
75116 PARIS.
217
Marque française
Marque française
Signe concerné : FUJI-PAK
Signe concerné : MONT CORBIER GB (semi-figurative)
Déclarant : ACALLMI, société par actions simplifiée, 8 rue Charles
Pathé, 94300 VINCENNES, Siren : 312 576 093
Déclarant : ARJOWIGGINS SECURITY, Société par actions simplifiée, 117, quai du Président Roosevelt, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 433 753 258
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, avenue du Prado, 13295
MARSEILLE cedex 08.
Marque française
Signe concerné : ALBAN MULLER INTERNATIONAL (semi-fig.)
Marque française
Signe concerné : DOCUMATIC
Déclarant : DISTILLERIE DU MONT CORBIER ETS CHARPIN,
Société à responsabilité limitée, Pont d’Arvan, 73300 SAINT JEAN
DE MAURIENNE, Siren : 950 400 317
Déclarant : BREMA FRANCE, Société Anonyme, 3 rue la Boétie,
75008 PARIS, Siren : 317 193 944
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 94 AVENUE KLEBER,
75116 PARIS.
218
Marque française
Signe concerné : LAVANDE LT PIVER (Semi-Figurative)
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1985
Déclarant : PARIS SEJOUR SERVICE P.S.S, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 90, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS,
Siren : 330 703 463
Maître Alexandra LEGUIDE, Avocat au Barreau de Paris, 68, rue de
ROME, 75008 PARIS.
75008 PARIS, Siren : 317 193 944
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : PSS PARIS SEJOUR SERVICE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : PAMELA
Déclarant : BALENCIAGA, Société Anonyme, 15 rue Cassette,
75006 PARIS
BRANDSTORMING, 44 bis rue Pasquier, 75008 PARIS.
75008 PARIS, Siren : 317 193 944
Marque française
75116 PARIS.
Signe concerné : VIOLENCE
Marque française
Signe concerné : CIEL ÉTOILÉ
Déclarant : AIGLE INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme, 17,
RUE
SAINT-DENIS,
92100
BOULOGNE-BILLANCOURT,
Siren : 314 397 712
219
Marque française
Signe concerné : LA BOLEE GUERINOISE (semi-figurative)
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
B.P. 39, 83120 PLAN DE LA TOUR.
Marque française
Signe concerné : GARENNE
Déclarant : THE SHERWIN-WILLIAMS COMPANY, Société organisée sous les lois de l’Ohio, 101 PROSPECT AVENUE N.W,
CLEVELAND, OHIO 44115-1075, ETATS UNIS D’AMERIQUE
CEDEX 17.
Déclarant : AIGLE INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme, 17,
RUE
SAINT-DENIS,
92100
BOULOGNE-BILLANCOURT,
Siren : 314 397 712
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
B.P. 39, 83120 PLAN DE LA TOUR.
Marque française
Signe concerné : OMNI-FILL
Marque française
Signe concerné : ECUYER
Déclarant : HUGO BOSS Trade Mark Management GmbH & Co.
KG, société de droit allemand, Dieselstrasse 12, D 72555
METZINGEN, ALLEMAGNE
Déclarant : ETABLISSEMENTS GUILLET FRERES-CIDRES
KERISAC, Société Anonyme, 18-20 rue André Caux, 44530 GUENROUET, Siren : 006 480 206
NONY & ASSOCIES, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
220
Marque française
Signe concerné : HUGO
Déclarant : DYRUP, société par actions simplifiée, 101 avenue de
la Chataigneraie, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 380 342 584
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : ROYAL CANIN S.A., société anonyme, 30470 AIMARGUES, Siren : 700 200 983
Marque française
ROYAL CANIN, S.A., Isabelle Lubet-Moncla, 650, avenue de la
Petite Camargue, 30470 AIMARGUES.
Signe concerné : XYLOPHENE
Marque française
Signe concerné : FIELD
Déclarant : THE COCA-COLA COMPANY, société constituée selon
les lois de l’Etat de Delaware, One Coca-Cola Plaza, ATLANTA,
GEORGIA 30313, Etats-Unis d’Amérique
Cabinet HOWREY LLP, 29, Boulevard Raspail, 75007 PARIS.
Déclarant : VYGON, Société anonyme, 5 RUE ADELINE, 95440
ECOUEN, Siren : 325 241 750
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : figurative
Marque française
Signe concerné : HEMOCATH
Déclarant : TOGAL-WERK AKTIENGESELLSCHAFT, Société organisée selon les lois de l’Allemagne, Ismaninger Strasse 103-105,
MUNICH 27, Allemagne
75116 PARIS.
221
Marque française
Signe concerné : CHOULETTE
Marque française
Signe concerné : TOGAL
Déclarant : VYGON, Société anonyme, 5 RUE ADELINE, 95440
ECOUEN, Siren : 325 241 750
CEDEX 17.
Déclarant : COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société en
Commandite
par
Actions,
50890
CONDE-SUR-VIRE,
Siren : 780 876 421
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Marque française
Signe concerné : PERFUSITE
Marque française
Signe concerné : TONUS (semi-figurative)
Siren : 325 520 450
Déclarant : BRASSERIE LA CHOULETTE, SARL, 16 Rue des Ecoles,
59111 HORDAIN, Siren : 339 398 752
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 Bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
ANNECY CEDEX.
222
Marque française
Signe concerné : COCKTAIL
Déclarant : BLAUPUNKT-WERKE GmbH, Société de droit allemand, Robert-Bosch-Strasse 200, 31139 HILDESHEIM, ALLEMAGNE
Déclarant : EYEMETRICS-SYSTEMS AG, Société de droit Suisse,
Quaderstrasse 1, CH 7001 CHUR, SUISSE
Marque française
Signe concerné : EVA
CABINET LOYER, 161, Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : EYEMETRICS
Déclarant : Madame MOUSSALLI, épouse ABDO HANNA Claude,
Rua Caconde 49, Appartement 84, Jardin Paulista, CEP 01425,
SAO PAULO, BRESIL
PARIS CEDEX.
Déclarant : BIOCODEX, société anonyme, 7 Avenue Gallieni,
94250 GENTILLY, Siren : 562 064 600
NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS Cedex.
Marque française
Signe concerné : ANNA PEGOVA (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 JANVIER 1986
Marque française
Signe concerné : GASTRIBIOL
Déclarant : C/S FRANCE, société à responsabilité limitée, 1 rue de
la Cressonnière, 27950 SAINT MARCEL, Siren : 542 029 830
PARIS CEDEX.
223
Marque française
Signe concerné : CHATEAU FONTARNEY (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : COUVRANEUF
Déclarant : LES CAVES DE LANDIRAS-LOUIS ESCHENAUER, S.A.,
Route de Balizac, 33720 LANDIRAS, Siren : 311 639 942
Classes de produits et de services : 1, 2, 17, 19, 27.
Déclarant : ALSTOE LIMITED, société régie selon les lois du
Royaume Uni, 19 Foxhill, Whissendine, OAKHAM, RUTLAND
LE15 7HP, ROYAUME UNI
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FRENCH BLUSH (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : GLEPTOSIL
Déclarant : LURTON Lucien, Château Brane-Cantenac, 33460
MARGAUX
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Déclarant : CALONA-PURFLO, société par actions simplifiée,
Route de Saint-Laurent, 49290 CHALONNES SUR LOIRE,
Siren : 378 786 636
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
224
Marque française
Signe concerné : MAXIFLO (semi-figurative)
Déclarant : PHYTEUROP, société anonyme, 35 rue d’Alsace, Courcellor II, 92300 LEVALLOIS PERRET, Siren : 666 580 352
PARIS CEDEX.
Marque française
Signe concerné : TRAMPLIN
Déclarant : CALONA-PURFLO, société par actions simplifiée,
Route de Saint-Laurent, 49290 CHALONNES SUR LOIRE,
Siren : 378 786 636
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : MINIFLO (semi-figurative)
PARIS CEDEX.
Marque française
Signe concerné : CEPEDIC
Déclarant : Monsieur TEKER Mumtaz, 23 rue Raynouard, 75016
PARIS
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Marque française
Déclarant : ASTI KABUSHIKI KAISHA, société de droit japonais,
1318 Nishijima-Cho, Hamamatsu-Shi, SHIKUOZA, JAPON
Signe concerné : PACHA TOURS (semi-figurative)
PARIS CEDEX.
225
Marque française
Marque française
Signe concerné : AXO (semi-figurative)
Signe concerné : NIKKO
Déclarant : INDELEC, Société à responsabilité limité (SARL), 61,
chemin des Postes, 59500 DOUAI, Siren : 045 550 506
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,
59000 LILLE.
Déclarant : CALOR, Société par actions simplifiée, Place Ambroise
Courtois, 69008 LYON, Siren : 956 512 495
Marque française
Signe concerné : PREVECTRON
Marque française
Signe concerné : CALOR
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2005
Déclarant : CEVA SANTE ANIMALE (S.A.), Société anonyme, Z.I.
la Ballastière, 33500 LIBOURNE, Siren : 301 763 405
CEVA SANTE ANIMALE, Direction Juridique, 96, Rue de la
Victoire, 75009 PARIS.
Déclarant : AUTOMOTIVE LIGHTING REAR LAMPS FRANCE,
Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle des Manteaux,
89330 SAINT-JULIEN DU SAULT, Siren : 329 959 217
Signe concerné : BLEN
Marque française
Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS.
226
Déclarant : BRASSERIES KRONENBOURG, Société par Actions
Simplifiée, 68, route d’Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG,
Siren : 332 266 428
Simplifée, 68, route d’Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG,
Siren : 332 266 428
BRASSERIES KRONENBOURG, Direction Juridique, BP 13, 67037
STRASBOURG CEDEX 2.
STRASBOURG CEDEX 2.
Marque française
Marque française
Signe concerné : KRONENBRAU (semi-figurative)
Signe concerné : KRONENBOURG LE GRAND NOM DES BIERES
D’ALSACE
Siren : 332 266 428
Siren : 332 266 428
National des Marques : 199 510 - 324 110 - 378 373 - 396 745
STRASBOURG CEDEX 2.
STRASBOURG CEDEX 2.
Marque française
Marque française
Signe concerné : BIERES HATT STRASBOURG
Signe concerné : K
227
Siren : 332 266 428
STRASBOURG CEDEX 2.
Déclarant : FLEURY MICHON,
POUZAUGES, Siren : 572 058 329
société
anonyme,
85700
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : OLIDA RESTAURATION (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : K (Semi-figurative)
Siren : 332 266 428
Déclarant : UNION BISCUITS, Société par actions simplifiée, ZI de
la Pilaterie, 299 rue du Gal de Gaulle, 59700 MARCQ EN
BAROEUL, Siren : 475 783 080
59000 LILLE.
STRASBOURG CEDEX 2.
Marque française
Signe concerné : U.B.
Marque française
Signe concerné : LA PONTENEGRINE
228
Déclarant : MACADAM LINE, société anonyme, 40 boulevard de
Dunkerque, 13002 MARSEILLE, Siren : 334 203 288
Marque française
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : FLY AWEIGH
Marque française
Signe concerné : MACADAM LINE
Déclarant : CARNIVAL CORPORATION, Société de droit panaméen, 3655 N.W. 87th Avenue, MIAMI, FLORIDE 33178-2428,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : THE FUN SHIPS (semi-figurative)
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : WE’VE GOT THE FUN!
CEDEX 17.
Marque française
CEDEX 17.
Signe concerné : CARNIVAL
229
Déclarant : SODIPAN, Société en Comandite par Actions, Boulevard Industriel, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
GEORGIA-PACIFIC FRANCE, Madame Pascale BOUTS, 23,
Boulevard Georges CLEMENCEAU, 92400 COURBEVOIE.
Déclarant : DOW AGROSCIENCES LLC, Société organisée sous les
lois de l’Etat du Delaware, 9330 Zionsville Road, INDIANAPOLIS,
INDIANA 46268, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : VELOUTINE
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1986
Marque française
Signe concerné : SONALAN
Déclarant : DANON 20/20, SAS, 17 à 27 rue Gustave Debry, 59800
LILLE, Siren : 454 503 004
DANON 20/20, 17 à 27 rue Gustave Debry, 59800 LILLE.
Déclarant : SODIPAN, Société en Comandite par Actions, Boulevard Industriel, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
Marque française
Signe concerné : 20/20
Marque française
Signe concerné : DOUCELINE
Siren : 332 266 428
STRASBOURG CEDEX 2.
230
Marque française
Signe concerné : BEERTIME
Déclarant : PURE FISHING II, LLC, société organisée sous les lois
de l’Etat du Delaware, 1900 18th Street, 51360 SPIRIT LAKE, Etat
de l’Iowa, Etats-Unis d’Amérique
CEDEX 09.
Déclarant : TOYAMA MUSICAL INSTRUMENTS CO., LTD., société
japonaise, 41 Ohara-cho, Itabashi-ku, TOKYO, Japon
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : STREN
Marque française
Signe concerné : AULOS (semi-figurative)
Déclarant : LABORATOIRES POLIVE, Société en Nom Collectif, 1923 Boulevard Georges CLEMENCEAU, 92400 COURBEVOIE
Déclarant : SOCIETE DES ETABLISSEMENTS F. PFIRTER, société
anonyme, 83, avenue de la République, 92320 CHATILLON-SOUSBAGNEUX, Siren : 652 031 592
Signe concerné : DODIE
Marque française
Marque française
Signe concerné : FAMA
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
231
Déclarant : DOW AGROSCIENCES LLC, Société organisée sous les
lois de l’Etat du Delaware, 9330 Zionsville Road, INDIANAPOLIS,
INDIANA 46268, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Signe concerné : IMMUSORBA
Marque française
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : SABITHANE
Déclarant : PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE, Société
Anonyme, Rue du Bas Bourgeau, 41130 SELLES-SUR-CHER,
Siren : 445 480 015
CEDEX 09.
Marque française
Déclarant : AstraZeneca AB, société suédoise, Västra Mälarehamnen 9, S-15185 SÖDERTÄLJE, Suède
Signe concerné : SELLES (semi-figurative)
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : BAMBEC
Déclarant : PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE, Société
Anonyme, Rue du Bas Bourgeau, 41130 SELLES-SUR-CHER,
Siren : 445 480 015
CEDEX 09.
Marque française
Déclarant : Asahi Kasei Medical Co., Ltd, Société de droit japonais,
1-1-2, Yurakucho, Chiyoda-ku, Tokyo, Japon
Signe concerné : SELLES
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
232
Siren : 332 266 428
STRASBOURG CEDEX 2.
Déclarant : LES PREFABRICATIONS BRESSANES, Société par
Actions Simplifiée, RN 79, 01290 CROTTET, Siren : 759 200 272
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Marque française
Signe concerné : CHAMPIGNEULLES
Date du dépôt : 12 MARS 1986
Marque française
Signe concerné : L.P.B.
Déclarant : G.V.G. – GRANDS VINS DE GIRONDE, société
anonyme, Domaine du Ribet, 33450 SAINT LOUBES
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : LES PREFABRICATIONS BRESSANES, Société par
Actions Simplifiée, RN 79, 01290 CROTTET, Siren : 759 200 272
69134 ECULLY Cedex.
Marque française
Signe concerné : PIVERT
Marque française
Signe concerné : L’AUMUSSE
Déclarant : CREFF Jeannette, Suzanne, 12 bis avenue Elisée
Reclus, 75007 PARIS
233
Marque française
Marque française
Signe concerné : EMILE MAROT
Signe concerné : 421 G.P.L.
Déclarant : THE COCA-COLA COMPANY, société constituée selon
les lois de l’Etat de Delaware, One Coca-Cola Plaza, ATLANTA,
GEORGIA 30313, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : MERCK KGaA, Société de droit allemand, Frankfurter
Strasse 250, 64293 DARMSTADT 1, ALLEMAGNE
Cabinet HOWREY LLP, 29, Boulevard Raspail, 75007 PARIS.
Marque française
Signe concerné : COCA-COLA (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : MYCIDENAL
Déclarant : GRANJA, Société Anonyme, 102 route de Toulouse,
31270 CUGNAUX, Siren : 730 800 661
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 95 rue des Amidonniers,
31000 TOULOUSE.
Déclarant : CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS
POUR L’AGRO INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée, Zone
Industrielle,
Route
de
Montgérain,
60420
TRICOT,
Siren : 329 152 375
Marque française
Signe concerné : TEMVER (semi-figurative)
Cabinet ARMENGAUD AINE, 3 Avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
234
Déclarant : VETO-CENTRE, SA, Immeuble Permaphone, 76
Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS, Siren : 864 200 795
Mr Jean MOULIN, Laboratoires VETO-CENTRE, ZI Les Ribes, 2 rue
des Ribes, 63170 AUBIERE.
Siren : 332 266 428
STRASBOURG CEDEX 2.
Marque française
Signe concerné : POLY INSECTOL
Marque française
Signe concerné : LE CHOC BIERE-COLA
Marque française
Signe concerné : ACTICALCION
Marque française
Signe concerné : BIOCANINA
235
Marque française
Signe concerné : ANTILACTOL
Marque française
Signe concerné : BRONCHOCANIS
Marque française
Signe concerné : TOTAL VITAMINOL
Marque française
Signe concerné : CANICATARRHE
Marque française
Signe concerné : ANTIRUTOL
236
Marque française
Signe concerné : DEPURVITA
Marque française
Signe concerné : GASTROENTERICANIS
Marque française
Signe concerné : NERVICANIS
Déclarant : SCEA CLOS TRIGUEDINA BALDES & FILS, SCEA,
46700 PUY L’EVEQUE, Siren : 320 253 461
SCEA CLOS TRIGUEDINA BALDES & FILS, 46700 PUY L’EVEQUE.
Marque française
Signe concerné : CLOS TRIGUEDINA
Marque française
Signe concerné : PLURIVERS
Déclarant : AVI CHARENTE, Société par actions simplifiée, ZAC de
Belle Aire, 17440 AYTRE, Siren : 305 689 432
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : ANGELINA (semi-figurative)
237
Déclarant : LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société
anonyme, 8,
Allée
des
Palombes, 77185
LOGNES,
Siren : 775 686 272
PARIS.
Déclarant : ALBERTO-CULVER USA, INC., Société organisée selon
les lois de l’Etat de Delaware, 2525 Armitage Avenue, MELROSE
PARK, ETAT D’ILLINOIS 60160, Etats-Unis d’Amérique
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : TRADITION
Marque française
Signe concerné : NEXXUS
Déclarant : SOTRA INDUSTRIES, société anonyme, 25, rue de
Brévillers, 62140 SAINTE-AUSTREBERTHE, Siren : 325 976 108
Déclarant : SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL
PETITE, Société Anonyme, 22 rue Bernard Palissy les Granges
Narboz, 25300 PONTARLIER, Siren : 662 820 208
Marque française
Signe concerné : PEVEGAZ
Marque française
Signe concerné : COMTE DU JURA – UNION COMTOISE (Semifigurative)
238
Déclarant : sanofi-aventis, Société Anonyme, 174 avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
Marque française
sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, 82, avenue Raspail,
94255 GENTILLY Cedex, A l’attention de Olivia GOMEZ.
Signe concerné : MARQUIS DE RIBERPRE
Marque française
Signe concerné : FLUO-KIT
Déclarant : LE BRIS Pierre, 3 Route de la Pigotte, 33340 BLAIGNAN
Monsieur LE BRIS Pierre Marie, 3 route de la Pigotte, 33340
BLAIGNAN.
Déclarant : J.M.G., Société à responsabilité limitée, 75 rue Rateau,
93120 LA COURNEUVE, Siren : 344 707 849
Marque française
Signe concerné : CHÂTEAU LA PIGOTTE
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DOUX LAIT
Déclarant : ALGIMOUSS, société anonyme, 31, Avenue de la
Tessoualle, 49300 CHOLET, Siren : 305 589 186
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Déclarant : ETABLISSEMENTS NICOLAS, Société Anonyme, 2 rue
du Courson, 94320 THIAIS, Siren : 542 066 238
Marque française
Signe concerné : LES PRODUITS INTELLIGENTS
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
239
Déclarant : SAVYON DIAGNOSTICS LIMITED, société de droit
israélien, 3 Habosem St., 77101 ASHDOD, ISRAEL
PARIS CEDEX.
Déclarant : CONNOIS JOCELYN, 5, rue LAVOISIER, 63540 ROMAGNAT
SCP “ C. IVORRA et ML LASSUS ”, Cabinet d’Avocats, 60, rue de
l’Oradau, 63000 CLERMONT-FERRAND.
Marque française
Signe concerné : IPAZYME
Marque française
Signe concerné : “ VOLCAN ”
PARIS CEDEX.
Déclarant : ONIRIS, société par actions simplifiée, Avenue du Val,
Zone Industrielle, 78520 LIMAY, Siren : 784 327 421
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : OCTOLIGO (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : TRECA
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
PARIS CEDEX.
240
Marque française
Signe concerné : RAMPAR (Semi-figurative)
Déclarant : CVL COSMETICS S.A., société de droit suisse, PI. du
Port 1, 1110 MORGES, SUISSE
Déclarant : SCEA CLOS TRIGUEDINA BALDES & FILS, SCEA,
46700 PUY L’EVEQUE, Siren : 320 253 461
SCEA CLOS TRIGUEDINA BALDES & FILS, 46700 PUY L’EVEQUE.
Marque française
Signe concerné : V VALMONT (figurative)
Marque française
Signe concerné : LABRANDE
Classes de produits et de services : 3, 5, 9, 18, 24, 25, 28.
Déclarant : LES EDITIONS NOIR SUR BLANC, Société de droit
suisse, 67, Avenue du Mont d’Or, 1007 LAUSANNE, SUISSE
Déclarant : CANDY HOOVER ELECTRODOMESTICOS, S.A.,
Société de droit espagnol, BERGARA, GUIPUZCOA, Espagne
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : (Marque semi-figurative) NOIR SUR BLANC
Marque française
Signe concerné : VENDOME (semi-figurative)
Déclarant : FERTIL, Société par Actions Simplifiée, Usine du Saut
de la Cuve, 88120 LE SYNDICAT, Siren : 330 516 980
CABINET LOYER, 161 rue de Courcelles, 75017 PARIS.
241
Marque française
Signe concerné : PSR PARIS SEJOUR RESERVATION (semi-fig)
Marque française
Signe concerné : FERTIL
Déclarant : ASSOCIATION INTERPROFESSION CAPRINE
DORDOGNE-PERIGORD, Association régie par la Loi du 1er juillet
1901, 4 et 6, place Francheville, 24000 PERIGUEUX
Déclarant : CHARAL, SAS, 1, Place des Prairies, 49300 CHOLET,
Siren : 546 950 379
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
CHARAL, B.P. 70107, 49301 CHOLET CEDEX, A l’attention de
Catherine BUFFET.
Marque française
Marque française
Signe concerné : CABECOU DU PERIGORD (semi-figurative)
Signe concerné : EGLETONS
Marque N° 96 605 855 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Déclarant : PARIS SEJOUR RESERVATION PSR, SOCIETE EN
NOM COLLECTIF, 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008
PARIS, Siren : 332 698 877
Maître Alexandra LEGUIDE, Avocat au Barreau de Paris, 68, rue de
ROME, 75008 PARIS.
Déclarant : COSPAC, SAS, 38, Rue de Berri, 75008 PARIS,
Siren : 339 530 479
COSPAC, 38, Rue de Berri, 75008 PARIS.
242
Marque française
Signe concerné : POMPON
Déclarant : COURTHIADE TONY, PARTICULIER, 113, RÉSIDENCE
“ LES JARDINS ”, 11, RUE DES GLAÏEULS, 66000 PERPIGNAN
TONY COURTHIADE, 113, RÉSIDENCE “ LES JARDINS ”, 11, RUE
DES GLAÏEULS, 66000 PERPIGNAN.
Déclarant : LE GALL BRUNO, LA FESSY, 38070 ST QUENTIN
FALLAVIER
LE GALL BRUNO, LA FESSY, 38070 ST QUENTIN FALLAVIER.
Marque française
Signe concerné : KI UCHI-DO “ La Voie de l’Energie luterne ”
(semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : MAGELLAN
Déclarant : LABORATORIOS ROLDAN, Société immatriculée en
République Dominicaine, Kilometric 5-1/2, Carretera Sanchez,
SANTO DOMINGO, REPUBLIQUE DOMINICAINE
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Déclarant : DYNASTORE, S.A.S., P.A. Aliénor, Rue Suffren, 33300
BORDEAUX, Siren : 353 721 327
Maître Jean LAMARQUE, Avocat, 119, cours Alsace Lorraine,
33000 BORDEAUX.
Marque française
Signe concerné : ROLDAN
Marque française
Signe concerné : DYNASTORE (semi-figurative)
243
Déclarant : CDSM COMPAGNIE DES DETERGENTS ET DU SAVON
DE MARSEILLE, Société par actions simplifiée, 66 chemin de
Sainte Marthe, 13014 MARSEILLE, Siren : 448 483 941
Signe concerné : OCÉANE DE RESTAURATION
Marque française
Marque française
Signe concerné : LE SAVON DE FANNY (semi figurative)
Déclarant : MOTO BIS, société à responsabilité limitée, 19, place
Caladon, 47150 MONFLANQUIN, Siren : 380 928 242
Marque française
Déclarant : BCDM Edition, SARL, 10, rue DUCASSE, 33950 LEGECAP-FERRET, Siren : 400 737 722
BCDM Edition, Mazière Christine, gérante, 10, rue DUCASSE,
33950 LEGE-CAP-FERRET.
Signe concerné : MOTO BIS, Garantie Nationale, 100% REVISEE
(semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : FUN JET MARINE
Date du dépôt : 10 MAI 1995
Déclarant : MOTO BIS, société à responsabilité limitée, 19, place
Caladon, 47150 MONFLANQUIN, Siren : 380 928 242
Déclarant : 56 RESTAURATION, SAS, 22, Rue Ampère, ZA de
Kermelin, 56890 SAINT-AVÉ, Siren : 313 283 830
SAS 56 RESTAURATION, 22, Rue Ampère, Z.A. de Kermelin,
56890 SAINT-AVÉ.
Marque française
Signe concerné : Pour vendre ou acheter sa moto, MOTO BIS,
c’est l’occasion à coût sûr
244
Marque française
Signe concerné : ad’oc (Semi-figurative)
Déclarant : Fidelis, sa, 2 rue Ambroise Croizat, 91873 PALAISEAU
Cedex, Siren : 402 207 112
FIDELIS, 2 rue Ambroise Croizat, 91873 PALAISEAU CEDEX.
Marque française
Signe concerné : Fidelis
Déclarant : MAXILIVRES, SOCIETE ANONYME, 56 Avenue de
Böhlen, 69515 VAULX-EN-VELIN, Siren : 318 473 758
MAXILIVRES, S.A., PHILIPPE COUGARD, 25 AVENUE DU BARON
LACROSSE, BP 197, 29804 BREST CX 9.
Marque française
Signe concerné : MAXI-MEDIA
Déclarant : MADILE MICHEL, MICHEL Marc, PERRONET, 92200
NEUILLY-SUR-SEINE
MADILE MICHEL, 41 RUE PERRONET, 92200 NEUILLY S/SEINE.
Marque française
Signe concerné : Winning Partners Group Developpement et
Performance des Entreprises (semi-figurative)
Déclarant : MAXILIVRES, SOCIETE ANONYME, 56 Avenue de
Böhlen, 69515 VAULX-EN-VELIN, Siren : 318 473 758
MAXILIVRES, S.A., PHILIPPE COUGARD, 25 AVENUE DU BARON
LACROSSE, BP 197, 29804 BREST CX 9.
Déclarant : MAESTRACCI Alain Laurent Sylvain, 86 bd Voltaire,
75011 PARIS
Alain MAESTRACCI, 86, bd Voltaire, 75011 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MAXI-LIVRES (Semi-figurative)
245
Déclarant : SERPLASTE, SARL, 142 rue Poincaré, 57340
MORHANGE, Siren : 331 260 752
Déclarant : SERBOIS, SARL, 142 rue Poincaré, 57340 MORHANGE,
Siren : 303 915 474
SERPLASTE, Menuiserie P.V.C., Siège Social & Bureaux, 142, rue
Poincaré, 57340 MORHANGE.
Déclarant : BESANÇON JEAN YVES, 327 Chemin du Bois de
Mittau, 30000 NIMES
BESANÇON JEAN YVES, 327 Chemin du Bois de Mittau, 30000
NIMES.
Marque française
Signe concerné : SERBOIS SERPLASTE FENETRES (semifigurative)
Marque française
Signe concerné : SANGLIER D’OR AU CŒUR DE LA SAVEUR
(Semi-figurative)
Déclarant : FUJITSU SERVICES LIMITED, Société régie selon les
lois du Royaume Uni, 26 Finsbury Square, LONDRES EC2A 1SL,
ROYAUME UNI
75002 PARIS.
Déclarant : BESANÇON JEAN YVES, 327 Chemin du Bois de
Mittau, 30000 NIMES
MONSIEUR BESANÇON JEAN YVES, 327 CHEMIN DU BOIS DE
MITTAU, 30000 NÎMES.
Marque française
Signe concerné : CYBERSKILLS
Marque française
Signe concerné : BISON D’OR AU COEUR DE LA SAVEUR (semifigurative)
Déclarant : STRYKER CORPORATION, Société organisée selon les
lois du Michigan, 2725 FAIRFIELD ROAD, KALAMAZOO, MI 49002,
ETATS UNIS D’AMERIQUE
CEDEX 17.
246
Marque française
Signe concerné : DURACON PA
Déclarant : VOLA Jean Jacques, 3, Rue D’ITALIE, 13006
MARSEILLE
Jean Jacques VOLA, 3, Rue D’ITALIE, 13006 MARSEILLE.
Marque française
Déclarant : PACHE Philippe, Chateau du Mollard, 42800
CHATEAUNEUF
Signe concerné : COSA NOSTRA
Cabinet Michel RICHEBOURG, BP 301, 69 Rue Saint Simon, 42016
SAINT ETIENNE CEDEX 1.
Marque française
Signe concerné : PHYSIOLAX
Marque française
Déclarant : CHAMPAGNE MOET & CHANDON, Société en
Commandite Simple, 20, avenue de Champagne, 51200
EPERNAY, Siren : 097 050 033
Signe concerné : WONDERPHONE
CHAMPAGNE MOET & CHANDON, Service juridique, 20, avenue
de Champagne, 51200 EPERNAY.
Marque française
Signe concerné : 1743
Date du dépôt : 1er SEPTEMBRE 1995
247
Marque française
Signe concerné : WONDERFAX
Déclarant : Centre d’Enseignement et de Coopération Européenne
C.E.C.E, SARL, 130 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS,
Siren : 445 067 978
C.E.C.E, ALBERT BENAMRAN, 130 RUE DE COURCELLES, 75017
PARIS.
Déclarant : BORG GÉRARD, 02 Allée MATISSE, 76420 BIHOREL
BORG GÉRARD, 02, Allée MATISSE, 76420 BIMOREL.
Marque française
Marque française
Signe concerné : INSIA INSTITUT SUPERIEUR D’INGENIERIE
APPLIQUEE (Semi-figurative)
Signe concerné : RÊVE DE CIRQUE
Classes de produits et de services : 9, 16, 22, 25, 28, 35, 41, 42, 43.
Déclarant : MEGGLE AG, société de droit allemand, Megglestr. 612, 83512 WASSERBURG, Allemagne
TAYLOR WESSING, Maître Marc Schuler, Avocat associé, 42
avenue Montaigne, 75008 PARIS.
Déclarant : EVOLUTIONARY TECHNOLOGIES INTERNATIONAL
INC, société régie selon les lois des Etats Unis d’Amerique, 4301
Westbank Drive, Bldg B, Suite 100, 78746 AUSTIN, TEXAS, ETATS
UNIS D’AMERIQUE
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LA POINTE DE SAVEUR
Marque française
Signe concerné : ETI (semi-figurative)
248
Déclarant : ONNO, Société anonyme, Parc d’activités Tréhonin,
56300 LE SOURN, Siren : 862 500 279
PARIS.
Marque française
Signe concerné : TRENDY
Marque française
Signe concerné : LE COUENNE (semi-figurative)
Déclarant : ARTERY, LLC, société régie selon les lois des EtatsUnis d’Amérique, 6611 Tributary Street, Baltimore, MARYLAND
21224, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : LOUIS ROYER SAS, SAS, 27-29 rue du CHAIL, 16200
JARNAC, Siren : 905 520 177
75116 PARIS.
LOUIS ROYER, SAS, 27-29 rue du CHAIL, 16200 JARNAC.
Marque française
Marque française
Signe concerné : GLIADEL
Signe concerné : GENERATION
Déclarant : LOUIS ROYER SAS, SAS, 27-29 rue du CHAIL, 16200
JARNAC, Siren : 905 520 177
LOUIS ROYER, SAS, 27-29 rue du CHAIL, 16200 JARNAC.
Déclarant : de Roalde’s Brigitte, Pech Graval, 46600 L’HOPITAL
SAINT JEAN
Madame de Roaldès épouse BORDELONGUE, Pech Graval, 46600
L’HOPITAL SAINT JEAN.
249
Marque française
Signe concerné : la mellux (semi-figurative)
Déclarant : EARL LES CABANASSES, EARL, 12 CHEMIN M. ARDURATS, 33650 LA BREDE, Siren : 328 038 500
EARL LES CABANASSES, MR ARDURATS, 12 CHEMIN M.
ARDURATS, 33650 LA BREDE.
Déclarant : APPIA, Société Anonyme, 143, avenue de Verdun,
92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 542 094 792
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU GALÈS
Marque française
Signe concerné : TAPIPHONE
Déclarant : GENERAL BISCUITS BELGIE N.V., Société de droit
belge, De Beukelaer, Pareinlaan 1, 2200 HERENTALS, Belgique
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CHA-CHA
Déclarant : GUILFORD PHARMACEUTICALS INC., société régie
selon les lois de l’état du Delaware, 6611 Tributary Street, Baltimore, MARYLAND 21224, Etats-Unis d’Amérique
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DOPASCAN
Déclarant : Crédit Foncier de France, société anonyme à directoire
et conseil de surveillance, 19 rue des Capucines, 75001 PARIS,
Siren : 542 029 848
Wilson & Berthelot, 7 rue Drouot, 75009 PARIS.
250
Marque française
Signe concerné : LA HENIN EPARGNE-CREDIT (semi-figurative)
Déclarant : TORDJMAN, SAS, 32/50 AVE HENRI BARBUSSE,
93000 BOBIGNY, Siren : 317 837 581
Déclarant : Crédit Foncier de France, société anonyme à directoire
et conseil de surveillance, 19 rue des Capucines, 75001 PARIS,
Siren : 542 029 848
Marque française
Signe concerné : TORDJMAN METAL
Wilson & Berthelot, 7 rue Drouot, 75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LA HENIN EPARGNE-CREDIT (semi-figurative)
Déclarant : TORDJMAN NORBERT, 32/50 AVE HENRI BARBUSSE,
93000 BOBIGNY
Déclarant : NUTRI-OUEST, SA, siège Social ZI la CORBIERE, 35580
GOVEN, Siren : 380 012 930
NUTRI-OUEST, ZI la CORBIERE, 35580 GOVEN.
Marque française
Signe concerné : TJN (SEMI FIGURATIVE)
Marque française
Signe concerné : NUTRI-LITIERE
Déclarant : NATURAL PLANT PROTECTION – N.P.P., société
anonyme, Route d’Artix, 64150 NOGUERES, Siren : 391 588 571
251
Marque française
75116 PARIS.
Signe concerné : SMOOTHIE
Marque française
Signe concerné : BATIK
Déclarant : Ets SAUNION SARL, SARL, 56 Cours Georges Clemenceau, 33000 BORDEAUX, Siren : 304 103 617
Ets SAUNION, SARL, Mr Thierry LALET, 56 Cours G. Clemenceau,
33000 BORDEAUX.
Déclarant : SA HOLDING B MARLY, société anonyme à conseil
d’administration,
Les
Grands
Boulays,
71350
CIEL,
Siren : 388 337 396
TISSOT Jean Pierre, Avocat, 16 boulevard de la République,
BP 620, 71324 CHALON SUR SAONE CEDEX.
Signe concerné : SAUDADE
Marque française
Marque française
Signe concerné : SULTANA
Déclarant : JANICOT FRANCIS, CHAUSSÉE BRUNE HAUT no 21,
59222 CROIX-CALUYAU
JANICOT FRANCIS, 21, CHAUSSÉE BRUNE HAUT, 59222 CROIXCALUYAU.
Déclarant : HANSEN BEVERAGE COMPANY, Delaware Corporation-Ste organisée sous les lois de l’Etat du Delaware, 2380
Railroad Street, Suite 101, CORONA, CALIFORNIE 91720, ETATS
UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
Marque française
Signe concerné : FERME HELICICOLE DE L’AVESNOIS (Semifigurative)
252
Marque française
Signe concerné : ACTIA (semi-figurative)
Déclarant : JANICOT FRANCIS, INDIVIDUELLE, CHAUSSÉE
BRUNE HAUT No 21, 59222 CROIX-CALUYAU, Siren : 352 878 052
JANICOT FRANCIS, 21, CHAUSSÉE BRUNE HAUT, 59222 CROIXCALUYAU.
Marque française
Signe concerné : ESCARGOTS A L’AVESNOISE
Déclarant : ACTIA, Société anonyme, Chemin de Pouvourville,
31400 TOULOUSE, Siren : 389 187 360
31000 TOULOUSE.
Marque française
Signe concerné : ACTIA
Déclarant : JANICOT FRANCIS, CHAUSSÉE BRUNE HAUT No 21,
59222 CROIX-CALUYAU
JANICOT FRANCIS, 21, CHAUSSÉE BRUNEHAUT, 59222 CROIXCALUYAU.
Marque française
Signe concerné : BISQUE D’ESCARGOTS
Déclarant : GUILBAUD Gilles, Route de St Clémentin, 79250
NUEIL LES AUBIERS
AUBIERS.
Déclarant : ACTIA, Société anonyme, Chemin de Pouvourville,
31400 TOULOUSE, Siren : 389 187 360
31000 TOULOUSE.
Marque française
Signe concerné : BIO RAISIN 100% Marc de Raisins
Marque française
253
Signe concerné : ESPACE B-A BALLES
Déclarant : BATIROC, SAS, Avenue Jean Monnet, 54920 VILLERS
LA MONTAGNE, Siren : 316 539 006
BATIROC, SAS, A. Jacob, Z.I., Avenue Jean Monnet, 54920
VILLERS LA MONTAGNE.
Marque française
Signe concerné : ISOCOQUE
Déclarant : TACHON CHAUSSURES, SA A CONSEIL DE
SURVEILLANCE ET DIRECTOIRE, 34 GRANDE RUE, 27430 SAINT
PIERRE DU VAUVRAY, Siren : 665 550 232
TACHON CHAUSSURES, SERVICE JURIDIQUE, 34 GRANDE RUE,
27430 SAINT PIERRE DU VAUVRAY.
Déclarant : PICCA Dario, 13 av du Duc de Dantzig, 77340
PONTAULT COMBAULT
PICCA DARIO, 13 av du Duc de Dantzig, 77340 PONTAULT
COMBAULT.
Marque française
Signe concerné : SHOP affaires chaussures (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SPAGHETTI E INSALATINA (Semi-figurative)
Déclarant : DINELLI EMMANUEL, 6 place de la gare, 94370 SUCY
EN BRIE
Mr DINELLI Emmanuel, 6 place de la gare, 94370 SUCY EN BRIE.
Déclarant : NEXANS FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 16,
rue de Monceau, 75008 PARIS, Siren : 428 593 230
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
254
Marque française
Marque française
Signe concerné : KRUG LA NUIT (Semi-figure)
Signe concerné : TX
Déclarant : EUROPE ENTRETIEN, Société à responsabilité limitée,
15 rue du Lieuvin, 75015 PARIS, Siren : 682 001 029
Déclarant : POM’ALLIANCE, SA, 87 avenue de l’aérodrome, 94310
ORLY, Siren : 966 201 337
PARIS.
MARSEILLE CEDEX 01.
Marque française
Signe concerné : VOTRE QUALITE DE VIE AU QUOTIDIEN
Marque française
Signe concerné : SAVEURS DE LA TERRE TOCZE (semi-figurative)
Déclarant : SERIPRESS, SARL, 18 AVENUE DE ROMANS, 38160
ST MARCELLIN, Siren : 349 138 065
seripress, 18 av de romans, 38160 SAINT MARCELLIN.
Déclarant : KRUG, Vins Fins de Champagne, Société Anonyme, 5
rue Coquebert, 51100 REIMS, Siren : 335 580 296
KRUG, Vins Fins de Champagne, c/o Veuve Clicquot Ponsardin, 12
rue du Temple, 51100 REIMS, c/o Gérard Baillat / Sandrine
Michels.
Marque française
Signe concerné : AQUATIC FAUNE
255
Marque française
Signe concerné : BAG MIXER
Marque française
Signe concerné : FLORAL NATURE
Déclarant : TGI FRIDAY’S OF MINNESOTA, INC., Société de Droit
américain organisée selon les lois de l’Etat du Minnesota, 4201
Marsh Lane, CARROLLTON, TEXAS 75007, USA
69134 ECULLY Cedex.
Marque française
Signe concerné : T.G.I. FRIDAY’S (semi figurative)
Marque française
Signe concerné : NAVY BLUE WAVE
Déclarant : COTT BEVERAGES, INC., Société américaine organisée et existant selon les lois de l’Etat de Géorgie, 4211 W. Boy
Scout Boulevard, Corporate Center II, Suite 290, Tampa, FLORIDE
33607, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : JALENQUES FRANÇOIS, 30 Chemin du Bois des
Arpents, 78860 SAINT NOM LA B
François JALENQUES, 30 Chemin du Bois des Arpents, 78860 ST
NOM LA B.
PARIS.
256
Marque française
Signe concerné : ROYAL CROWN DRAFT
Marque française
Déclarant : ESSELTE, Société par actions simplifiée, 6 rue
Castérès, 92110 CLICHY, Siren : 632 022 000
Signe concerné : TEEN STYLE
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : COVER-ALL
Déclarant : ARBEL FAUVET RAIL, Société Anonyme, 140 rue du
Paradis, 59500 DOUAI, Siren : 328 296 876
59000 LILLE.
Marque française
Signe concerné : LOVELY FLOWERS
Marque française
Signe concerné : ARBEL FAUVET RAIL A.F.R.
257
Marque française
Signe concerné : FRENCH RIVIERA
Déclarant : Sté d’Editions et de Périodiques Techniques S.E.P.T.,
Société Anonyme, 5, rue Antoine Bourdelle, 75015 PARIS,
Siren : 552 120 180
Sté d’Editions et de Périodiques Techniques, SA S.E.P.T., 5, rue
Antoine Bourdelle, 75015 PARIS.
Marque française
Signe concerné : HORECACOL
Marque française
Signe concerné : AUTHENTIC FASHION
Déclarant : Sté d’Editions et de Périodiques Techniques S.E.P.T.,
Société Anonyme, 5, rue Antoine Bourdelle, 75015 PARIS,
Siren : 552 120 180
Sté d’Editions et de Périodiques Techniques, SA S.E.P.T., 5, rue
Antoine Bourdelle, 75015 PARIS.
Déclarant : ANDOUILLES DE FOUESNANT, Société par Actions
Simplifiée, Zone Industrielle de Parc Chastel, 29170 FOUESNANT,
Siren : 378 179 527
CABINET MICHEL POUPON, 4 rue Bernard Guillemot, 29337
QUIMPER CEDEX.
Marque française
Signe concerné : COLHORECA
Marque française
Signe concerné : ANDOUILLE DE FOUESNANT (Semi-figurative)
258
Déclarant : DUGAY Maurice, 29 Bis Rue d’Epernay, 51120
SEZANNE
Marque française
Maurice DUGAY, 29 Bis Rue d’Epernay, 51120 SEZANNE.
Signe concerné : WAY
Marque française
Signe concerné : Maurice DUGAY (Semi-figurative)
Déclarant : PTV LOXANE (SAS), SAS, 271 CHAUSSEE JULES
CESAR, 95250 BEAUCHAMP, Siren : 393 433 586
PTV LOXANE, SAS, 271 CHAUSSEE JULES CESAR, 95250
BEAUCHAMP.
Déclarant : DUCHAMP Bruno, 1, rue Franklin, 92600 ASNIERESSUR-SEINE
Bruno DUCHAMP, 1, rue Franklin, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
Marque française
Signe concerné : WAY PRO
Marque française
Signe concerné : DUC OF BARUZ (semi-figurative)
Déclarant : REILLE ALEXIS LUDOVIC MARIE, 164 rue Ordener,
75018 PARIS
Alexis REILLE, LABOSANTE, 164 rue Ordener, 75018 PARIS.
Déclarant : PTV LOXANE (SAS), SAS, 271 CHAUSSEE JULES
CESAR, 95250 BEAUCHAMP, Siren : 393 433 586
PTV LOXANE, SAS, 271 CHAUSSEE JULES CESAR, 95250
BEAUCHAMP.
Marque française
Signe concerné : PLANET KID
259
Déclarant : CLARINS S.A., Société par actions simplifiée, 4 rue
Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY SUR SEINE, Siren : 775 668 155
CLARINS, S.A., M. François-Xavier Pouliquen, Directeur des
Marques, 4, rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Déclarant : BELTOISE Jean-Pierre, 25, La Vallée, 91770 SAINTVRAIN
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MULTI-REGENERANTE
Marque française
Signe concerné : BELTOISE EVOLUTION
Déclarant : ATLANPRESSE, Société par actions simplifiée, 11, rue
de Cheverus, 33000 BORDEAUX, Siren : 322 647 074
ATLANPRESSE, 11, rue de Cheverus, 33000 BORDEAUX.
Déclarant : CENTRE INTERNATIONAL DE L’EAU-NAN.C.I.E., Association loi de 1901, 149 rue Gabriel Péri, 54515 VANDEOUVRE
CEDEX, Siren : 330 688 391
Cabinet Michel POUPON, L’ESCURIAL – TECHNOPOLE DE
BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRELES-NANCY CEDEX.
Marque française
Signe concerné : LA SEMAINE DU PERIGORD
Marque française
Signe concerné : GYMNOTOX
260
Marque française
Signe concerné : LA SEMAINE DE LA GASCOGNE
Marque française
Signe concerné : LA SEMAINE DU BEARN
Marque française
Signe concerné : LA SEMAINE DU PAYS GASCON
Marque française
Signe concerné : LA SEMAINE DU LOT ET GARONNE
Marque française
Signe concerné : LA SEMAINE DE LA DORDOGNE
261
Marque française
Signe concerné : LA SEMAINE DU GERS
Déclarant : MARIANI François-Xavier, La Magnanerie, Route des
Pinchinats, 13100 AIX EN PROVENCE
MARSEILLE CEDEX 01.
Marque française
Signe concerné : AIR CORSICA
Marque française
Signe concerné : LA SEMAINE DE BORDEAUX
Déclarant : GFA DES VIGNOBLES RENE BERNIER, Société civile,
“ Donis ”, 33710 LANSAC, Siren : 338 384 027
Monsieur BERNIER Jean René, GFA DES VIGNOBLES RENE
BERNIER, “ Donis ”, 33710 LANSAC.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU CONILH (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LA SEMAINE DE LA GIRONDE
Déclarant : GFA DES VIGNOBLES RENE BERNIER, Société civile,
“ Donis ”, 33710 LANSAC, Siren : 338 384 027
Monsieur BERNIER Jean René, GFA DES VIGNOBLES RENE
BERNIER, “ Donis ”, 33710 LANSAC.
262
Marque française
Signe concerné : VIEUX DOMAINE DE TASTE (Semi-figurative)
Déclarant : SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée,
21, Chemin de la Sauvegarde, 69130 ECULLY, Siren : 446 720 427
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Déclarant : Monsieur BARRE Philippe, 69, allée de l’Eau Vive,
69250 MONTANAY
Marque française
Signe concerné : ACTIROSE
Maître BRUN Jean-Claude, Avocat, toque no 135, 2, rue de la
Claire, 69009 LYON.
Marque française
Signe concerné : Groupe L.I.R.E.M
Déclarant : JURAGUYERE REYBIER COMTE, société anonyme,
Zone Industrielle, Route de Dole, 39800 POLIGNY,
Siren : 645 450 107
JURAGRUYERE, zone Industrielle, Route de
POLIGNY.
Dole,
39800
Déclarant : DAKOTA PHARM, Société Par Actions Simplifiée, 1/13,
BLD ROMAIN ROLLAND, 75014 PARIS, Siren : 339 990 954
SANOFI-AVENTIS, Direction Juridique Marques, 82, avenue
Raspail, 94255 GENTILLY Cedex, A l’attention de Josée SANCHEZ.
Marque française
Signe concerné : COMTE JURA REGAL (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : DAKOTA
Déclarant : ARMADORES DE BUQUES MARISQUEROS, Société
de droit espagnol, avenida Hispanoamerica s/n, 21001 HUELVA,
ESPAGNE
263
Marque française
Signe concerné : HAPPY SUMMER
Marque française
Signe concerné : ARBUMASA (semi-fig.)
Déclarant : ROUTURIER ALAIN, 11 La Croix de Tourteau, 33710
SAMONAC
Déclarant : ROUTURIER ANNIE, 11 La Croix De TOURTEAU, 33710
SAMONAC
Déclarant : INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN
INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public
national à caractère scientifique et technologique, Domaine de
Voluceau, ROCQUENCOURT, 78150 LE CHESNAY
M. Routurier alain, 11 La Croix de Tourteau, 33710 SAMONAC.
Marque française
Signe concerné : Chateau Vieux Bourges
Marque française
Signe concerné : THOT
Déclarant : MOTARD Michel, No 2 Briot, 33920 SAINT SAVIN
Déclarant : MOTARD Claude, 2 Briot, 33920 SAINT SAVIN
Monsieur MOTARD Michel, Monsieur MOTARD Claude, No 2
Briot, 33920 SAINT SAVIN.
264
Marque française
Signe concerné : CHATEAU BRIOT LES DEUX CHENES
Déclarant : LA FERMETTE MARBEUF, SAS, 5 rue Marbeuf, 75008
PARIS, Siren : 784 328 643
La Fermette Marbeuf, C/o PJB Conseils, Service Juridique, 4
boulevard des Capucines, 75009 PARIS.
Déclarant : CAVE DES VINS DE BOURGUEIL OU CAVE DES
CHEVALIERS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, société coopérative agricole à capital variable, Les Chevaliers, 37140 RESTIGNE,
Siren : 775 295 504
Marque française
PARIS CEDEX.
Signe concerné : LA FERMETTE MARBEUF 1900 (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LES CHAMPS DE LOUY
Déclarant : PJB HOLDING, SA, 4 boulevard des Capucines, 75009
PARIS, Siren : 552 055 857
PJB HOLDING, Service Juridique, 4 boulevard des Capucines,
75009 PARIS.
Déclarant : NORTHERN FOODS GROCERY GROUP LIMITED,
société régie selon les lois britanniques, Wellington Street, Batley,
WEST YORKSHIRE WF17 5JG, Royaume Uni
75116 PARIS.
Signe concerné : France Café 1686 Café Commémoratif (semifigurative)
Marque française
Marque française
Signe concerné : ROCKY (SEMI-FIGURATIVE)
Déclarant : PJB HOLDING, SA, 4 boulevard des Capucines, 75009
PARIS, Siren : 552 055 857
265
Marque française
PJB HOLDING, Service Juridique, 4 boulevard des Capucines,
75009 PARIS.
Signe concerné : KOMBUTHE
Marque française
Signe concerné : CAFE 1686
Déclarant : SAMPO OYJ, Société de droit finlandais, Unioninkatu
22, 00075 SAMPO, FINLANDE
Déclarant : SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme,
“ Les Miroirs ”, 18. avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE,
Siren : 998 269 211
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Marque française
Signe concerné : SAMPO
92593
Marque française
Signe concerné : LES VITRAGES DE SAINT-GOBAIN
Déclarant : EVIALIS, Société Anonyme, Talhouët, 56250 SAINT
NOLFF, Siren : 636 320 038
EVIALIS, Catherine FILY, B.P. 234, 56006 VANNES CEDEX.
Classes de produits et de services : 11, 16, 19, 20, 21, 39, 40, 42.
Marque française
Déclarant : INDAR, SA à Conseil d’Administration, Route de la
Gare, 86130 DISSAY, Siren : 688 200 054
Signe concerné : CHARTE PRIVILEGE (Semi-figurative)
Cabinet HERBERT SMITH, Jérôme GIUSTI, Avocat, 20 rue Quentin
Bauchart, 75008 PARIS.
266
Déclarant : W.R. GRACE & CO-CONN, société régie selon les lois
des Etats Unis d’Amerique, 1114 Avenue of the Americas, 10036
NEW YORK, NEW YORK, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Classes de produits et de services : 16, 29, 30, 31, 35, 41, 43.
75002 PARIS.
Déclarant : GROUPE LIAISONS S.A., Société anonyme à conseil
d’administration, 1, rue Edouard Belin, 92500 RUEIL
MALMAISON, Siren : 572 208 288
@MARK, 3, rue de Provence, 75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CBA
Marque française
Signe concerné : GESTION SOCIALE
Déclarant : ONE TOO, Société Anonyme, Lot No 1, ZAC St Estève,
06640 SAINT JEANNET, Siren : 972 800 437
Déclarant : UNIVERSAL CITY STUDIOS LLLP, Société américaine
Universal City Plaza, Universal City, CALIFORNIE 91608, ETATS
UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
Signe concerné : SEEM (semi figurative)
Marque française
Marque française
Signe concerné : UNIVERSAL STUDIOS ENTERTAINMENT
Déclarant : Société des Caves et des Producteurs Réunis de
Roquefort, Société par Actions Simplifiée, 2, avenue François
Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON, Siren : 925 480 030
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, 2,
avenue François Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON.
267
Marque française
Signe concerné : PYRENEOUS
Déclarant : AKZO NOBEL COATINGS, Société Anonyme, 29 rue
Jules Uhry, 60160 THIVERNY, Siren : 572 075 646
Déclarant : PEYRAS Frédéric, hervé, Le Pech, 34210 MINERVE,
Siren : 417 667 490
PEYRAS Frédéric, Le Pech, 34210 MINERVE.
Marque française
Signe concerné : STELOXANE
Marque française
Signe concerné : Château Peyras (semi-figurative)
Déclarant : INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN
INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public
national à caractère scientifique et technologique, Domaine de
Voluceau, ROCQUENCOURT, 78150 LE CHESNAY
Déclarant : HUTCHINSON, SA, 2 RUE BALZAC, 75008 PARIS,
Siren : 542 051 826
Marque française
HUTCHINSON, A. DUMAND, 2 RUE BALZAC, 75008 PARIS.
Signe concerné : DYADE
Marque française
Signe concerné : Les spécialistes de MAPA
Da

volume ii

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