CM 28 Mars 2014 Taille : 439 ko - Dernières modifications

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 MARS 2014
Installation du Conseil Municipal et de l’élection du Maire et
des Adjoints
L’an deux mille quatorze, le vingt-huit mars, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal
de la Commune d’Aigremont proclamés élus par le bureau électoral à la suite des opérations de vote
du vingt-trois mars deux mille quatorze, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation
qui leur a été adressée par Le Maire sortant, M. Gilbert DIJON, conformément aux articles L.2121-7,
L.2121-11, L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents :
-
M. Gilbert DIJON
M. Samuel BENOUDIZ
Mme Marie-Claude MEGE
M. Rémy JULIEN
Mme Emmanuelle SADOUN
M. Alfred ROSALES
Mme Isabelle HILEY-BOUCHERIE
M. José CHAVES
Mme Annie DONGRADI
M. José CARRAT
Mme Ulrika BRUNET
M. Jean UDRON
Mme Cinthia DOMINGUES
M. Emmanuel CHAUMEAU
Mme Caroline SIMON
M. Frédéric PENVEN
La séance a été ouverte, sous la présidence de Monsieur Gilbert DIJON, Maire sortant, qui, après
l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés au Procès-Verbal des élections et a déclaré
installer Mesdames et Messieurs BENOUDIZ Samuel, MEGE Marie-Claude, JULIEN Rémy, SADOUN
Emmanuelle, ROSALES Alfred, HILEY-BOUCHERIE Isabelle, CHAVES José, DONGRADI Annie, CARRAT
José, BRUNET Ulrika, UDRON Jean, DOMINGUES Cinthia, CHAUMEAU Emmanuel, SIMON Caroline,
PENVEN Frédéric, dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Madame DONGRADI Annie, la doyenne d’âge des membres du Conseil, a pris la présidence (Article
L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales) et a constaté que le quorum était atteint.
Le Conseil a choisi pour secrétaire Madame MEGE Marie-Claude et pour assesseurs Monsieur
CHAUMEAU Emmanuel et Madame SADOUN Emmanuelle.
ELECTION DU MAIRE
Premier tour du scrutin
La Présidente, après avoir donné lecture des articles L.2122-7 et 2122-8 du Code Général des
Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire conformément aux
dispositions prévues par l’article L. 2122-7 du Code des Collectivités Territoriales.
Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :


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
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote …………………. 0
Nombre de votants (enveloppes déposées dans l’urne)
……………….. 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.L66 du code électoral …………. 1
Nombre de suffrages exprimés ………………………………………………………………………………. 14
Majorité absolue ……………………………………………………………………………………………………. 8
A obtenu :


Monsieur Samuel BENOUDIZ ………………………………………………………………… quatorze voix (14)
Monsieur Samuel BENOUDIZ ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé
Maire et a été immédiatement installé. Monsieur Samuel BENOUDIZ, nouvellement élu Maire,
prend la présidence.
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Monsieur le Maire rappelle qu’en application de l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités
Territoriales, le Conseil Municipal détermine le nombre des Adjoints au Maire sans que celui-ci puisse
excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal, soit quatre (4) pour Aigremont.
Il propose donc la nomination de quatre Adjoints.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité, ADOPTE cette proposition et FIXE à quatre
le nombre des Adjoints.
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Le Maire indique que les Adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni
vote préférentiel (Article L.2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour
de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, l’élection est acquise au bénéfice de la liste dont les candidats ont la
moyenne d’âge la plus élevée.
Il indique que l’ordre de présentation de la liste des candidats aux fonctions d’Adjoint n’est pas lié à
l’ordre de présentation des candidats à l’élection municipale et peut être différent de celui-ci, la parité
devant être respectée.
Une liste n° 1 « Aigremont Demain » représentant la majorité a été déposée avant le scrutin auprès de
Monsieur le Maire :
-
Mme MEGE Marie-Claude
M. JULIEN Rémy
Mme SADOUN Emmanuelle
M. ROSALES Alfred
Monsieur le Maire demande à l’assemblée si d’autres listes sont déposées et constate qu’il n’y a qu’une
seule liste.
Il est procédé à l’élection des Adjoints par liste bloquée.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :





Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote …………………. 0
Nombre de votants (enveloppes déposées dans l’urne)
……………….. 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.L66 du code électoral …………. 3
Nombre de suffrages exprimés ………………………………………………………………………………. 12
Majorité absolue ……………………………………………………………………………………………………. 8
A obtenu :


Liste Aigremont Demain …………………………………………………………………..… douze voix (12)
La liste des candidats aux fonctions d’Adjoint présentée par « Aigremont Demain » et
représentée par le candidat placé en tête de liste, Mme Marie-Claude MEGE, ayant obtenu la
majorité absolue des suffrages, les élus ont été proclamés Adjoints et immédiatement
installés.
La séance a été levée à vingt et une heure et vingt minutes.
Pour extrait conforme,
Le maire,
S. BENOUDIZ