E17 - Inpi

Brevets dÊinvention
Demandes de brevets - nos 3 014 638 à 3 015 178
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 15/25
industrielle
19 juin 2015
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N° 15/25
19 juin 2015
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in11
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo285
sants ........................................................
315
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
359
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
373
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
381
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
été remise à l’INPI................................. néant
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI .................... néant
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
397
remises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications............. néant
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques...................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
5.2 Corrections et/ou modifications............. néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits se427
mi-conducteurs......................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB..................... néant
433
6.3 Corrections et/ou modifications.............
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
7.2 Corrections et/ou modifications............. néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
15, rue des Minimes – CS 50001
92677 COURBEVOIE Cedex
Téléphone : 0820 213 213
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
4
BOPI 15/25
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans
connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e
21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2013.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n° 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 15/25
5
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
A2
A3
A4
Demande de brevet
Demande de certificat d’addition
à un brevet
Demande de certificat d’utilité
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
B1
B2
B3
B4
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
6
BOPI 15/25
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
15, rue des Minimes – CS 50001
92677 COURBEVOIE Cedex
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ALSACE
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Léger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention...............................
1.2 Table alphabétique par noms des déposants...............................
1.3 Table par domaines techniques ...................................................
11
285
315
1.4 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
BOPI 15/25
11
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N° 3.014.638 à 3.015.178
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les
salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
K
E
3.014.638 – (A1) – [13 02962]. –
17
décembre 2013. – A 01 G 9/00 (2013.01), A 01 G 9/20,
27/00, A 47 B 83/00. – MOBILIER DE CULTURE AUTONOME DE PLANTES D'INTERIEUR FONCTIONNANT SOUS ECOSYSTEME ARTIFICIEL –
(Inventeur : DUMOUCHEL FRANCOIS PASCAL). –
Demandeur : DUMOUCHEL FRANCOIS PASCAL, –
Mandataire: DUMOUCHEL FRANCOIS
P
O
R
M L'invention concerne du mobilier d'ameublement inté-
rieur de culture reconstituant artificiellement tous les
paramètres vitaux nécessaires à la croissance des végétaux qui sont: le substrat d'enracinement (2), l'apport en
nutriment (5);(6);(8);(7) et la lumière (3).
Tous ces paramètres sont gérés automatiquement grâce
à des équipements électriques commandés par des programmateurs (4) et (7) limitant l'intervention humaine.
Ce nouveau concept a pour but d'offrir la possibilité de
faire pousser des végétaux dans des locaux inadaptés
dépourvus de place et de lumière naturelle et solutionne
le problème de maintenance durant les absences prolongées ou les vacances.
Le meuble de culture est particulièrement destiné à
rendre possible la culture des plantes n'importe où, sans
perte de place et sans contrainte d'entretien.
A
B
J
K
D
E
3.014.639 – (A1) – [13 02963]. –
17
décembre 2013. – A 01 G 9/00 (2013.01), A 01 G 9/20,
PLACARD STANDARD ET INTEA 47 B 77/04. –
GRABLE DE CUISNE SPECIALEMENT DEDIE POUR
LA CULTURE DES HERBES AROM ATIQUES –
(Inventeur : DUMOUCHEL FRANCOIS PASCAL). –
Demandeur : DUMOUCHEL FRANCOIS PASCAL, –
Mandataire: DUMOUCHEL FRANCOIS
P
O
R
M L'invention concerne un dispositif permettant de culti-
ver des plantes aromatiques dans un placard de cuisine
transformé en mini serre d'intérieure très fonctionnelle,
où le climat est stable et identique tout au long de
l'année. Ce système de caisson supprime la perte de
place engendrée par une jardinière traditionnellement
entreposée sur la paillasse de cuisine; parfois inadaptée.
Il est équipé d'un dispositif reconstituant les paramètres
vitaux nécessaires à la croissance des végétaux; grâce à
la présence de lampes horticoles (14) d'une ventilation
(12) et d'un tiroir à rétention (8) destiné à entreposer des
pots (15) contenant du terreau. Ces équipements électriques sont gérés automatiquement par un programmateur (12).
Le dispositif suivant l'invention est particulièrement destiné à la bio culture de plantes aromatiques pour la
consommation culinaire.
A01G
13
14
A01G
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.640 – (A1) – [13 62586]. –
13
décembre 2013. – A 01 G 17/02 (2013.01), A 01 G 3/
00. –
DISPOSITIF D'EFFEUILLAGE D OUBLE
FLUX – (Inventeurs: GIALIS JEAN-MARC; SOULIER
CHRISTIAN). –
Demandeur: PELLENC Société anonyme, – Mandataire: CABINET NUSS Société à responsabilité limitée
K
P
R
O
M
La présente invention a pour objet un dispositif
d'effeuillage double flux, plus particulièrement destiné à
l'effeuillage des feuilles de la vigne, comprenant au
moins une tête d'effeuillage (1) munie de deux tambours
(2) et (3) contrarotatifs, à savoir un premier tambour (2)
ajouré (2a) et un second tambour (3) coopérant en rotation avec le premier tambour (2), un système d'aspiration
(4) capable de créer une dépression d'air dans ledit premier tambour (2) et un système d'entraînement en rotation des tambours (2) et (3).
Le système d'aspiration comprend deux ouvertures
d'aspiration principales et, un système de turbine(s) et
des moyens de canalisation (8, 9) permettant de relier ce
dernier auxdites ouvertures d'aspiration principales.
Chaque extrémité libre ouverte du premier tambour est
connectée à l'une desdites ouvertures d'aspiration principales de sorte à créer une dépression, à double flux d'air,
constante et homogène, dans le premier tambour, sensiblement sur toute sa longueur.
A
B
J
D
E
3.014.641 – (A1) – [13 62752]. –
17
décembre 2013. – A 01 K 5/00 (2013.01), B 01 F 7/
24. – GODET POUR LE MELANGE ET/OU LA DISTRIBUTION D'UN PRODUIT EN VRAC –
(Inventeur :
DESVOYS JEAN-BAPTISTE). –
Demandeur : DESVOYS ET FILS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP Société
anonyme
K
O
P
R
M
La présente invention porte sur un godet (1) pour le
mélange et/ou la distribution d'un produit en vrac, notamment d'un produit d'ensilage utilisé dans le domaine agricole pour l'alimentation du bétail.
Le godet (1) comprend - une benne (2) destinée à recevoir le produit en vrac, - au moins une vis rotative (3),
rapportée dans ladite benne (2) pour le mélange et/ou la
distribution desdits produits en vrac, et - des moyens (5)
pour l'entrainement en rotation de ladite vis rotative (3).
Cette vis rotative (3) comporte une extrémité proximale
(33) qui est en regard et attenante d'une surface complémentaire (242, 243) de la paroi de fond (4), et l'axe longitudinal (3') de ladite vis rotative (3) traverse ladite surface
complémentaire (242, 243) de la paroi de fond (24).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
K
P
O
D
E
3.014.642 – (A1) – [13 62817]. –
17
décembre 2013. – A 01 M 21/02 (2013.01), A 01 G 23/
00. – MACHINE DE BATONNAGE POUR PLANTES
INVASIVES –
(Inventeur :
FRANCO
JEAN
PIERRE). –
Demandeur : ETABLISSEMENT GRENIER FRANCO Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU Société civile
R
M
L'invention concerne une machine de batonnage (2)
pour plantes invasives, comprenant au moins une barre
d'attelage (4) destinée à relier ladite machine de batonnage (2) avec un véhicule tracteur (1), la machine de
batonnage (2) comprenant en outre au moins un bras (5)
monté sur la barre d'attelage (4), le bras (5) étant conçu
pour atteindre au moins une zone à batonner et comportant au moins une barre de batonnage (6) destinée à être
entraînée en rotation par un moteur (7) à une vitesse de
rotation prédéterminée.
L'invention concerne également un véhicule tracteur (1)
comprenant la machine de batonnage (2) selon l'invention.
A
B
J
D
E
3.014.643 – (A1) – [14 62117]. –
09
décembre 2014. – A 24 D 1/02 (2013.01), D 21 H 27/
MATERIAU DE GAINAGE POUR DES PRO00. –
DUITS A FUMER AYANT UNE CAPACITE DE DIFFUSIO N DEPEN DAN T DU SEN S D E PASSA GE –
(Inventeur: PAMMER BERNHARD). – Demandeur:
DELFORTGROUP AG, –
M a n da t ai r e : I P S IL O N BREMA-LOYER Société par actions simplifiée . –
Priorité :
DE,
13
décembre
2013,
n° 102013114012.2.
K
P
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F
M
L'invention porte sur un matériau de gainage pour un
produit à fumer, qui présente une structure bidimensionnelle, qui dans deux directions spatiales X et Y orthogonales l'une à l'autre présente une extension plus grande
que dans une direction spatiale Z orthogonale aux directions spatiales X et Y. Le matériau de gainage comprend,
au moins dans une zone partielle, une première et une
deuxième capacités de diffusion respectivement D1 et
D2, pour une diffusion du CO2 respectivement dans les
directions +Z et -Z à travers le matériau de gainage, où,
pour la première et la deuxième capacités de diffusion D1
et D2 moyennées sur 10 valeurs, on a l'une des relations
(i) et (ii) ci-après, ou les deux:
(i) |D1 – D2| 0,03 cm/s
pour un niveau de signification de 99 %
(ii)
A01M
15
16
A24F
A
K
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.644 – (A1) – [13 62659]. –
16
décembre 2013. –
A 24 F
21/00 (2013.01). –
DISPOSITIF DE SUPPORT D'UNE CIGARETTE
ELECTRONIQUE –
(Inventeur : BOU PIERRE). –
Demandeur: BOU PIERRE, –
Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN
P
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M
L'invention concerne un dispositif de support pour un
dispositif mécanique ou électronique pour délivrer une
substance évaporable. Selon l'invention, ce dispositif
comporte
- un corps de pince comprenant une première aile (1a) et
une seconde aile (1b) reliées entre elles de sorte que lesdites ailes (1a, 1b) sont mobiles l'une par rapport à
l'autre, ledit corps de pince présentant un axe longitudinal,
- au moins une desdites ailes (1a, 1b) comporte un orifice
pour le passage au travers d'une extrémité dudit dispositif (4) pour délivrer une substance, ledit corps de pince
étant configuré pour assurer le maintien dudit dispositif
(4) pour délivrer une substance dans une position perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire audit axe
longitudinal lorsque ladite extrémité est reçue dans ledit
orifice.
A
B
J
D
E
3.014.645 – (A1) – [13 62762]. –
17
décembre 2013. – A 44 C 11/00 (2013.01), A 44 C 11/
02, 25/00, F 16 G 11/00, G 08 B 25/10, 21/02, H 04 M
11/04. – ENSEMBLE DE SUSPENSION ET PENDENTIF D'URGENCE –
(Inventeurs : LAURENZIANI
CLEMENT; AUGUI JEROME). –
Demandeur :
ORANGE Société anonyme, – Mandataire: CABINET
REGIMBEAU Société civile
K
M
P
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R
La présente invention concerne un ensemble de suspension comprenant un premier câble (20a), un deuxième câble (20b) et un système de fixation (23) d'une
extrémité distale (21a) du premier câble (20a) avec une
extrémité distale (21b) du deuxième câble (20b), le système de fixation (23) comprenant une première pièce
(23a) et une deuxième pièce (23b), la première pièce
(23a) étant solidaire de l'extrémité distale (21a) du premier câble (20a) et adaptée pour coulisser sur le deuxième câble (20b), la deuxième pièce (23b) étant
solidaire de l'extrémité distale (21b) du deuxième câble
(20b) et adaptée pour coulisser sur le premier câble
(20a),
l'ensemble de suspension étant caractérisé en ce que
chacune des première et deuxième pièces (23a, 23b)
présente une face interne (F1a, F1b), les faces internes
(F1a, F1b) présentant des surfaces sensiblement complémentaires lorsque la direction selon laquelle la première pièce (23a) est adaptée pour coulisser sur le
deuxième câble (20b) coïncide avec la direction selon
laquelle la deuxième pièce (23b) est adaptée pour coulisser sur le premier câble (20b), de sorte à former butées.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.646 – (A1) – [13 02951]. –
16
décembre 2013. – A 45 B 9/02 (2013.01), A 63 C 11/
22. –
E N S E M B L E B AT O N / D R A G O N N E –
(Inventeurs : DONNADIEU THIERRY ; GIRAULT
ERIC). –
Demandeur : SALOMON S.A.S., –
Mandataire: SALOMON SA
K
P
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R
M L'invention porte sur un ensemble (5) bâton / article
vestimentaire composé:
- d'un bâton (9) muni d'une poignée (1) et
- d'un article vestimentaire (3), destiné à couvrir au moins
partiellement la main d'un utilisateur, l'article vestimentaire étant muni d'un élément de fixation avec la poignée;
la poignée comprenant:
- un corps (13) comportant un logement (132) destiné à
recevoir l'élément de fixation (302);
- un élément de retenue (11) apte à coopérer avec l'élément de fixation (302) quand celui-ci est logé dans le
logement arrière, l'élément de retenue étant mobile par
rapport au corps entre une position de retenue de l'élément de fixation et une position de libération de cet élément de fixation;
- un verrou (12) mobile par rapport au corps entre une
position de verrouillage de l'élément de retenue (11) en
position de retenue et une position de déverrouillage de
l'élément de retenue.
La poignée de cet ensemble comprend un moyen de rappel (17) sollicitant le verrou (12) vers sa position de verrouillage.
A
B
J
D
E
3.014.647 – (A1) – [13 62921]. –
18
décembre 2013. – A 45 D 2/48 (2013.01). –
UNITE
D'APPLICATION D'UN PRODUIT COSMETIQUE –
(Inventeurs : SANCHEZ MARCEL ; CAULIER
ERIC). – Demandeur: L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L'OREAL Société anonyme
P
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R
M L'invention
K
concerne une unité d'application (100)
d'un produit cosmétique (P) pour un applicateur (1) comportant une zone de réception de l'unité d'application,
ladite unité d'application comportant un support (4) comportant une première portion en forme de manchon
adaptée à la fixation de façon amovible du support sur la
zone de réception, et une seconde portion formant au
moins un compartiment (34) de réception de la composition cosmétique et/ou des éléments d'application d'une
composition cosmétique, Selon l'invention, l'unité d'application est caractérisée en ce le support comporte une
fente (37) s'étendant sur au moins 50% de la longueur du
support, voire encore sur au moins 90% de la longueur
du support.
A45B
17
18
A45D
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.648 – (A1) – [13 62704]. –
16
décembre 2013. – A 45 D 33/02 (2013.01), A 45 D 29/
02. – DISPOSITIF D'APPLICATION D'UN PRODUIT
SOLIDE DISPERSE SUR UNE SURFACE CORPORELLE, NECESSAIRE ET PROCEDE ASSOCIES –
(Inventeurs : SANCHEZ MARCEL ; CAULIER
ERIC). –
Demandeur: L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
K
P
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M
Ce dispositif (2) d'application d'un produit solide dispersé sur une surface corporelle d'un utilisateur,
comporte:
- un godet (4) délimitant une cavité propre à recevoir le
produit solide dispersé;
- une frette (6), la frette (6) et le godet (4) s'étendant le
long d'un axe (X-X) longitudinal commun, la frette (6)
définissant un logement de réception du godet (4), le
godet (4) étant engagé au moins en partie dans le logement de la frette (6),
la frette (6) et le godet (4) étant mobiles l'un par rapport à
l'autre pour définir une pluralité de positions dans lesquelles le dispositif (2) présente une ouverture traversante d'insertion d'une surface corporelle de l'utilisateur,
l'ouverture traversante débouchant à l'extérieur du dispositif (2) et dans la cavité du godet (4), l'aire de l'ouverture
d'insertion étant variable en fonction de la position relative de la frette (6) par rapport au godet (4).
A
K
B
J
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E
3.014.649 – (A1) – [13 62627]. –
13
décembre 2013. –
A 45 D
33/34 (2013.01). –
DISPOSITIF D'APPLICATION DE PRODUIT COSMETIQUE – (Inventeurs: SANCHEZ MARCEL; CAULIER
ERIC). –
Demandeur: L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L'OREAL Société anonyme
P
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R
M L'invention
concerne un dispositif d'application de
produit cosmétique sur une surface corporelle d'un utilisateur, du type comprenant:
Un support de préhension du dispositif,
Un moteur logé dans le support, permettant de mettre
en rotation un arbre de sortie du moteur autour d'un axe
longitudinal X-X'.
Un applicateur destiné à entrer en contact avec la surface corporelle de l'utilisateur,
Un moyen de transformation du mouvement de rotation
de l'arbre de sortie du moteur en un mouvement de
translation de l'applicateur,
Selon l'invention, le moyen de transformation comprend
un organe de transmission fixé à l'arbre de sortie du
moteur et un élément flexible lié à l'applicateur et au support, ledit organe de transmission comporte sur une face
en contact avec l'élément flexible au moins une protubérance, non située dans l'axe X-X' et ledit organe flexible
comporte au moins une câme coopérante avec l'organe
de transmission, l'organe de transmission permettant à
l'applicateur d'effectuer un mouvement de va-et-vient le
long de l'axe X-X' entre une position de repos et une
position de fin de course.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.650 – (A1) – [13 62925]. –
18
décembre 2013. – A 45 D 34/00 (2013.01). –
TETE
DE DISTRIBUTION D'UN PRODUIT COSMETIQUE, DISPOSITIF ET PROCEDE ASSOCIES –
(Inventeurs :
DRUGEON LIONEL; LEBRAND JEAN-MARC; RAMBOZ
THIERRY; BOUSSIQUET CHARLES). – Demandeur:
L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire: CABINET
LAVOIX Société par actions simplifiée
K
P
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M
La tête comporte un mécanisme d'actionnement et de
distribution (30) de produit comportant:
* une pièce de couplage,
* un conduit de distribution (44) de produit, porté par la
pièce de couplage;
* un levier de manoeuvre (46), monté rotatif autour d'un
axe de pivotement.
Elle comporte une coiffe de protection (32) couvrant le
mécanisme d'actionnement et de distribution (30), la
coiffe de protection (32) comportant au moins une partie
déformable au toucher, placée en regard du levier de
manoeuvre (46);l'axe de pivotement est situé à l'extérieur
du conduit de distribution (44), entre l'axe de déplacement (A-A') et l'ouverture de distribution (70).
A
B
J
D
E
3.014.651 – (A1) – [13 62836]. –
17
décembre 2013. – A 45 D 34/04 (2013.01), A 46 B 11/
00. – DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET D'APPLICATION D'UNE COMPOSITION COSMETIQUE
FLUIDE –
(Inventeurs : ROUALDES MARINE ; MULLER ASTRID). – Demandeur: L'OREAL Société anonyme, – Mandataire: L'OREAL Société anonyme
K
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R
M
L'invention concerne un dispositif de conditionnement
et d'application (1) comprenant:
- un récipient (20) contenant une composition cosmétique de maquillage, notamment de fond de teint de viscosité inférieure à 0,8 Pa.s à 25°C,
- un applicateur (10), comportant:
- une tige (12) ayant une portion distale comportant inférieurement une paroi tubulaire (17) définissant un logement (18),
- un organe d'application (13), l'organe d'application étant
au moins une touffe de poils disposée dans le logement
de la portion distale (12c) de la tige et faisant saillie par
rapport à celle-ci.
A45D
19
20
A45D
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.652 – (A1) – [13 62838]. –
17
décembre 2013. – A 45 D 34/04 (2013.01), A 45 D 40/
26, A 46 B 13/00. –
DISPOSITIF D'APPLICATION
D'UN PRODUIT COSMETIQUE –
(Inventeur : CAULIER ERIC). –
Demandeur : L'OREAL Société anonyme, – Mandataire: L'OREAL Société anonyme
R
K
P
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M
L'invention concerne un dispositif d'application d'un
produit cosmétique sur des matières kératiniques
humaines comportant:
- une partie de préhension,
- un organe d'application destiné à venir au contact de
matières kératiniques humaines,
- un système d'entraînement de l'organe d'application,
pour entraîner ce dernier selon un mouvement prédéfini
relativement à la partie de préhension,
- au moins un moyen de préhension unidirectionnel
adapté pour tenir la partie de préhension selon une orientation définie du dispositif,
- un interrupteur comportant une première position et un
seconde position permettant d'entrainer le mouvement
prédéfini dans un premier sens, respectivement dans un
second sens,
- un indicateur visuel à positionner de façon prédéfinie
par rapport à l'utilisateur lors de l'utilisation du dispositif,
par exemple face à lui, l'indicateur visuel comportant un
premier symbole positif et un premier symbole négatif
visibles par l'utilisateur d'un premier coté du dispositif.
Selon l'invention, le déplacement de l'interrupteur permet
d'afficher soit le premier symbole positif lorsque l'utilisateur maintient le dispositif dont le sens mouvement est
correct pour l'application, soit le premier symbole négatif
de l'indicateur visuel lorsque l'utilisateur maintient le dispositif dont le sens mouvement est incorrect pour l'appli-
A
K
P
R
B
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D
E
3.014.653 – (A1) – [13 62928]. –
18
décembre 2013. –
A 45 D
40/00 (2013.01). –
MECANISME DE DISTRIBUTION D'UN BATON DE
PRODUIT, DISPOSITIF ET PROCEDE ASSOCIES –
(Inventeurs : DRUGEON LIONEL; LEBRAND JEANMARC). – Demandeur: L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
M
O
Le mécanisme de distribution (14) est propre à déplacer successivement, par l'intermédiaire d'un ensemble de
déploiement (32): une chemise d'entraînement (22), une
gaine externe (20) et une coupelle (18) en translation
conjointe le long d'un axe longitudinal (X-X') par rapport à
une gaine de guidage (24) depuis une position rétractée
de stockage vers une première position intermédiaire, la
gaine externe (20) et la coupelle (18) en translation
conjointe le long de l'axe longitudinal (X-X') par rapport à
la chemise d'entraînement (22) et à la gaine de guidage
(24) depuis la première position intermédiaire vers une
deuxième position intermédiaire, et la coupelle (18) en
translation le long de l'axe longitudinal (X-X') par rapport
à la gaine externe (20), à la chemise d'entraînement (22)
et à la gaine de guidage (24) depuis la deuxième position
intermédiaire vers une position déployée.
cation.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.654 – (A1) – [13 62582]. –
13
décembre 2013. – A 45 D 40/26 (2013.01), A 46 B 11/
06. – APPLICATEUR POUR APPLIQUER UN PRODUIT COSMETIQUE OU DE SOIN SUR LES CILS OU
LES SOURCILS –
(Inventeurs : BERHAULT ALAIN ;
Demandeur :
CAULIER ERIC; THENIN AUDREY). –
L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire: CABINET
NONY
K
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M
La présente invention concerne un applicateur (2)
pour appliquer un produit cosmétique ou de soin sur les
cils ou les sourcils, comportant un organe d'application
moulé (8), comportant:
- une âme (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X),
- des picots (18) portés par l'âme, s'étendant à partir de
l'âme, une majorité des picots étant sensiblement parallèles entre eux,
l'âme (10) présentant, en section transversale au moins,
une forme générale concave vers l'extérieur, ménageant
une cavité (20), des picots (18) étant disposés à l'intérieur de la cavité (20) de l'âme.
A
B
J
P
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3.014.655 – (A1) – [13 62628]. –
13
décembre 2013. – A 45 D 40/26 (2013.01), A 45 D 34/
DISPOSITIF D'APPLICATION DE PRODUIT
04. –
COSMETIQUE – (Inventeurs: DURU NICOLAS; JOLLET FREDERIC; LIMONGI MICHEL). –
Demandeur :
L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire : L'OREAL
Société anonyme
K
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M
O
L'invention concerne un dispositif d'application de
produit cosmétique sur une surface corporelle d'un utilisateur, du type comprenant:
- Un support de préhension du dispositif,
- Un applicateur relié à une tige destiné à entrer en
contact avec la surface corporelle de l'utilisateur,
- Un moteur logé dans le support et un moyen de transformation du mouvement du moteur en un mouvement
de translation de type va-et-vient de l'applicateur.
Selon l'invention, le mouvement de va-et-vient de l'applicateur lors du passage de sa position de repos, c'est-àdire lorsque l'applicateur est dans sa position la plus
rétracté, à sa position de fin de course le long d'un axe
longitudinal X-X' présente une fréquence comprise entre
5 Hertz et 50 Hertz, une amplitude de déplacement de
l'applicateur préférentiellement de 2 mm à 20 mm et une
moyenne d'accélération de l'applicateur comprise préférentiellement entre 3 m/s2 et 50 m/s2.
A45D
21
22
A45D
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.656 – (A1) – [13 62820]. –
17
décembre 2013. – A 45 D 40/26 (2013.01), A 46 B 11/
00. – APPLICATEUR D'UN PRODUIT COSMETIQUE,
DE MAQUILLAGE OU DE SOIN, SUR LES CILS ET/OU
LES SOURCILS –
(Inventeur : SANCHEZ MARDemandeur : L'OREAL Société anonyme, –
CEL). –
Mandataire: CABINET NONY
K
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P
R
M La présente invention concerne un applicateur (2)
pour appliquer un produit (P) cosmétique, de maquillage
ou de soin sur les cils et/ou les sourcils, comportant un
organe d'application (8) comportant:
- une âme (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X),
et
- au moins un arceau (13) dont les extrémités se raccordent à l'âme (10), portant des éléments d'application,
et s'étendant selon une torsade autour de l'axe longitudinal (X) de l'âme (10),
la distance entre l'arceau (13) et l'axe longitudinal (X) de
l'âme (10), mesurée perpendiculairement à l'âme (10),
étant variable le long de l'âme et passant par un maximum à distance des extrémités de raccordement de
l'arceau (13) à l'âme (10).
A
B
J
D
E
3.014.657 – (A1) – [13 62917]. –
18
décembre 2013. – A 45 D 40/26 (2013.01), A 46 B 11/
APPLICATEUR D'UN PRODUIT COSME08. –
TIQUE –
(Inventeur : SANCHEZ MARCEL). –
Demandeur : L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L'OREAL Société anonyme
K
P
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R
M L'invention concerne un applicateur (1) d'un produit
cosmétique sur les matières kératiniques humaines,
comportant une base (2) comportant une zone de réception (5) chauffante, et une unité d'application comportant
un support (4) s'étendant selon un axe longitudinal (Y),
fixé de façon amovible sur la zone de réception (5) et
portant une masse de produit cosmétique (P) présentant
une face d'application apte à venir au contact des
matières kératiniques.
Selon l'invention, l'applicateur comporte une portion
flexible (6) à mémoire de forme reliant la base à la zone
de réception.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.658 – (A1) – [13 02930]. –
13
décembre 2013. –
A 47 B
5/04 (2013.01). –
ENS EMBLE ESCAM OTA BLE TABLETTE ET
CADRE –
(Inventeurs : BORDRON ERIC ; DABADIE
ULRIKA; RAVAUT YANNICK). –
Demandeur :
Mandataire : MARKS &
THALES Société anonyme, –
CLERK FRANCE Société en nom collectif
P
R
O
M
Ensemble tablette et cadre destiné à être positionné
sur un caisson (2) présentant des moyens d'accrochage
(G, 2C) caractérisé en ce qu'il comporte au moins les éléments suivants:
une tablette (1) solidaire d'un cadre (3) destiné à être
monté sur le caisson (2),
le cadre (3) est pourvu de moyens d'accrochage (31,
32, 35, 36, 43, 44, 45, 46) ayant une forme adaptée au
moyen d'accrochage (G, 2C) du caisson,
au moins deux glissières (20, 21) fixées sur le cadre (3)
et sur la tablette (1) et permettant à la tablette (1) de coulisser pour se trouver en position de travail ou en position
fermée.
A
K
B
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P
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R
D
E
3.014.659 – (A1) – [13 02945]. –
16
décembre 2013. –
A 47 B
13/08 (2013.01). –
MEUBLE COMPORTANT UN PLATEAU CONSTITUE
DE BARRES –
(Inventeur : LIOUI CHAMOUN DIT
LEVY SIMON). – Demandeur: LIOUI CHAMOUN DIT
LEVY SIMON, –
Mandataire : CABINET VANDERHEYM
M
Meuble dont la face supérieure est formée de faces
(4) planes à affleurement de barres (3) parallèles juxtaposées ayant chacune au moins deux faces planes.
A47B
23
24
A47C
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
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E
3.014.660 – (A1) – [13 03061]. –
18
décembre 2013. – A 47 C 1/11 (2013.01), A 47 C 7/
74. – FAUTEUIL ASPIRANT SOIT UN FAUTEUIL DE
COUPE MODIFIE POUR PERMETTRE L'ASPIRATION
DES CHEVEUX AU SOL TOUT EN CONSERVANT
CONFORT ET ESTHETIQUE PRINCIPALEMENT DESTINE DANS LES SALONS DE COIFFURE –
(Inventeur: BAILLIEUX LAETITIA SYLVIE STEPHANIE). –
Demandeur : BAILLIEUX LAETITIA SYLVIE
STEPHANIE, – Mandataire: BAILLIEUX LAETITIA
K
P
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M
L'invention concerne un dispositif d'intégration d'un
système d'aspiration dans un fauteuil de coupe permettant au fauteuil d'aspirer et de recueillir les cheveux au
sol.
Il est constitué d'une cuve (2) à cheveux avec filtre (1),
d'une batterie (3) avec autonomie qui alimente un moteur
(4) à l'aide d'une unité de commande (9), d'un témoin de
charge lumineux et d'une tête d'aspiration (7) pour aspirer les cheveux afin de les faire remonter dans la jambe
du fauteuil (6) ou à l'aide d'un flexible avant de se mettre
dans la cuve, le tout pouvant être piloté du fauteuil sans
bouger.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
au fauteuil de coupe dans les salons de coiffure.
A
B
J
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E
3.014.661 – (A1) – [13 62722]. –
16
décembre 2013. – A 47 F 8/00 (2013.01). –
TETE
DE MANNEQUIN DE VITRINE FACILITANT SA PER(Inventeur : MESGUICH JEANSONNALISATION –
MARC). – Demandeur: MOULAGES ET ARTS PLASTIQUES INDUSTRIELS(MAPI) Société à responsabilité
limitée, – Mandataire: OPILEX Société à responsabilité limitée
O
R
M
K
P
L'invention concerne une tête de mannequin de
vitrine, comprenant:
-un organe de personnalisation (2) comportant:
-une paroi (21) à l'aspect d'un oeil ou bouche;
-un plot de guidage (22) s'étendant depuis une surface
intérieure sur une profondeur au moins égale à 4 mm et
comportant une section au moins égale à 2 cm2 ;
-un support présentant une surface extérieure en forme
de visage avec au moins un orifice (32) ménagé à
l'emplacement d'un oeil ou bouche et comportant:
-un premier tronçon (321) s'étendant sur une profondeur
au moins égale à 4 mm et présentant une section complémentaire de celle du plot de guidage (22);
-un deuxième tronçon (322) comportant un filetage;
-une vis (4) vissée dans le filetage;
-un dispositif de maintien comportant un premier élément
à aimantation permanente (23) et un deuxième élément
(42) subissant un effort d'attraction magnétique du premier élément.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.662 – (A1) – [13 62543]. –
13
décembre 2013. –
A 47 J
27/04 (2013.01). –
ACCESSOIRE DE PRODUCTION DE VAPEUR POUR
CHAUFFER ET/OU CUIRE A LA VAPEUR DES ALIMENTS CONTENUS DANS UN RECIPIENT –
vision
demandée le 20/11/14 bénéficiant de la date de dépôt du
13/12/13 de la demande initiale n° 13 1362543. –
(Inventeur: BLOND LAURENT). –
Demandeur :
SEB S.A. Société anonyme, –
Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
N
P
R
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M
L'invention concerne un accessoire de production de
vapeur (1) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient, comportant un couvercle (2) présentant une face inférieure (3) prévue pour
être disposée sur un récipient, le couvercle (2) portant un
réservoir d'eau (4), un générateur de vapeur (5) et une
pompe (6), le générateur de vapeur (5) étant alimenté en
eau depuis le réservoir d'eau (4) par la pompe (6), le
générateur de vapeur (5) étant relié à une sortie de
vapeur (7) débouchant dans la face inférieure (3) du couvercle (2).
Selon l'invention, le couvercle (2) présente au moins une
portion de face supérieure (8) libre appartenant à une
paroi (9) formant la portion correspondante de la face
inférieure (3) du couvercle (2).
L'invention concerne également un appareil pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments, comportant un
récipient pour contenir les aliments à chauffer et/ou à
cuire, et un couvercle (2) appartenant à un accessoire de
production de vapeur (1) selon les caractéristiques précitées.
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3.014.663 – (A1) – [13 62544]. –
13
décembre 2013. – A 47 J 27/04 (2013.01), A 47 J 39/
02. – APPAREIL ELECTRIQUE DE CHAUFFAGE ET/
OU DE CUISSON D'ALIMENTS A LA VAPEUR –
(Inventeur: BLOND LAURENT). –
Demandeur :
SEB S.A. Société anonyme, –
Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
K
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O
L'invention concerne un appareil électrique de chauffage et/ou de cuisson d'aliments à la vapeur, comportant
un réservoir d'eau (1), un dispositif de production de
vapeur (2), et une enceinte (3) pour contenir les aliments
à chauffer et/ou à cuire, le dispositif de production de
vapeur (2) comportant un générateur de vapeur (20)
comprenant des moyens électriques de chauffe (21), une
pompe (30) alimentant en eau le générateur de vapeur
(20) à partir du réservoir d'eau (1), une sortie de vapeur
(35) alimentée en vapeur par le générateur de vapeur
(20), l'enceinte (3) étant alimentée en vapeur par la sortie
de vapeur (35).
Selon l'invention, le dispositif de production de vapeur (2)
est agencé entre le réservoir d'eau (1) et l'enceinte (3).
L'invention concerne également un procédé de pilotage
d'un dispositif de production de vapeur (2) d'un appareil
électrique de chauffage et/ou de cuisson d'aliments à la
vapeur.
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.014.664 – (A1) – [13 62545]. –
13
décembre 2013. –
A 47 J
27/04 (2013.01). –
APPAREIL ELECTRIQUE DE CHAUFFAGE ET/OU
D E C U I S S O N D ' A L I M E N T S A L A VA P E U R –
(Inventeur: BLOND LAURENT). –
Demandeur :
Mandataire : SEB DESEB S.A. Société anonyme, –
VELOPPEMENT Société anonyme
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M
L'invention concerne un appareil pour cuire et/ou
chauffer des aliments, comportant une enceinte (2) comprenant un réceptacle (40) et un couvercle (20), et un
dispositif de production de vapeur (1).
Selon l'invention, le couvercle (20) porte une chambre
d'expansion de vapeur (3) alimentée en vapeur par le
dispositif de production de vapeur (1), la chambre
d'expansion de vapeur (3) comportant une paroi de confinement (4) délimitant une partie de l'enceinte (2), la paroi
de confinement (4) étant mobile par rapport au réceptacle (40) lorsque le couvercle (20) ferme l'enceinte (2).
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3.014.665 – (A1) – [13 62546]. –
13
décembre 2013. – A 47 J 27/04 (2013.01), G 05 D 16/
04. – PROCEDE ET APPAREIL DE CHAUFFAGE ET/
OU DE CUISSON D'ALIMENTS A LA VAPEUR –
(Inventeurs : VALANCE NICOLAS ; BLOND
LAURENT). –
Demandeur : SEB S.A. Société anonyme, – Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
K
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L'invention concerne un procédé pour cuire et/ou
chauffer des aliments consistant à alimenter en vapeur
une chambre d'expansion de vapeur (3) comportant une
paroi de confinement (4) déformable et/ou mobile délimitant partiellement une enceinte (2) recevant des aliments
à chauffer et/ou à cuire.
L'invention concerne également un appareil pour cuire et/
ou chauffer des aliments, comportant un dispositif de
production de vapeur (1) et une enceinte (2) pour recevoir les aliments à chauffer et/ou à cuire.
Selon l'invention, l'appareil comporte une chambre
d'expansion de vapeur (3) alimentée en vapeur par le
dispositif de production de vapeur (1), et la chambre
d'expansion de vapeur (3) comporte une paroi de confinement (4) déformable et/ou mobile délimitant partiellement l'enceinte (2).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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3.014.666 – (A1) – [14 61272]. –
20
novembre 2014. –
A 47 J
27/04 (2013.01). –
ACCESSOIRE DE PRODUCTION DE VAPEUR POUR
CHAUFFER ET/OU CUIRE A LA VAPEUR DES ALIMENTS CONTENUS DANS UN RECIPIENT –
Division demandée le 20/11/14 bénéficiant de la date
de dépôt du 13/12/13 de la demande initiale n° 13
62543. –
(Inventeur : BLOND LAURENT). –
Demandeur : SEB S.A. Société anonyme, –
Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
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tées.
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L'invention concerne un accessoire de production de
vapeur (1) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient, comportant un couvercle (2) présentant une face inférieure (3) prévue pour
être disposée sur un récipient, le couvercle (2) portant un
réservoir d'eau (4), un générateur de vapeur (5) et une
pompe (6), le générateur de vapeur (5) étant alimenté en
eau depuis le réservoir d'eau (4) par la pompe (6), le
générateur de vapeur (5) étant relié à une sortie de
vapeur (7) débouchant dans la face inférieure (3) du couvercle (2).
Selon l'invention, le réservoir d'eau (4), le générateur de
vapeur (5) et la pompe (6) appartiennent à un dispositif
de production de vapeur (20) rapporté sur le couvercle
(2), et le dispositif de production de vapeur (20) est amovible par rapport au couvercle (2).
L'invention concerne également un appareil pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments, comportant un
récipient pour contenir les aliments à chauffer et/ou à
cuire, et un couvercle (2) appartenant à un accessoire de
production de vapeur (1) selon les caractéristiques préci-
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3.014.667 – (A1) – [13 62542]. –
13
décembre 2013. –
A 47 J
27/05 (2013.01). –
DISPOSITIF DE CUISSON A LA VAPEUR SIMPLE ET
ECONOMIQUE PERMETTANT DEUX TEMPERATURES
DE CUISSON – (Inventeur: BOURGEOIS-JACQUET
JEAN-MARIE). – Demandeur: SEB S.A. Société anonyme, – Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
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La présente invention se rapporte à un dispositif de
cuisson à la vapeur (1) comprenant au moins une
chambre de cuisson intermédiaire (31) et une chambre
de cuisson supérieure (30) superposées, avec:
- un fond intermédiaire (51) présentant des ouvertures
d'admission pour l'alimentation en vapeur de la chambre
de cuisson intermédiaire (31) et représentant une surface
d'ouvertures Sa,
- un fond supérieur (50) présentant des ouvertures de
communication pour le passage de la vapeur de la
chambre de cuisson intermédiaire (31) vers la chambre
de cuisson supérieure (30) et représentant une surface
d'ouvertures Sc,
- et des ouvertures supérieures d'échappement (21) pour
l'évacuation de la vapeur hors de la chambre de cuisson
supérieure (30) et représentant une surface d'ouvertures
Se.
Selon l'invention, la surface d'ouvertures Sc est au moins
deux fois inférieure à la surface d'ouvertures Sa, et la surface d'ouvertures Se est inférieure ou égale à la surface
d'ouvertures Sc, de préférence inférieure ou égale aux
deux tiers de la surface d'ouvertures Sc, et est au moins
supérieure ou égale au tiers de la surface d'ouvertures
Sc, de préférence au moins supérieure ou égale à la moitié de la surface d'ouvertures Sc.
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.014.668 – (A1) – [13 62616]. –
13
décembre 2013. –
A 47 J 43/044 (2013.01). –
APPAREIL ELECTROMENAGER DE PREPARATION
CULINAIRE COMPORTANT UN SOCLE, UN BRAS INFERIEUR ET UN BRAS SUPERIEUR RELIES ENTRE
EUX PAR DES DISPOSITIFS D'ARTICULATION –
(Inventeurs : BLOND LAURENT ; MARTIN PHILIPPE). – Demandeur: SEB S.A. Société anonyme, –
Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
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Appareil électroménager de préparation culinaire
comportant un socle (1) destiné à reposer à plat sur un
plan de travail, un bras inférieur (2) relié au socle (1) par
un premier dispositif d'articulation et un bras supérieur
(3) relié au bras inférieur (2) par un deuxième dispositif
d'articulation, le bras supérieur (3) comportant au moins
un entraîneur entraîné en rotation par un moteur (4), destiné à être accouplé à un accessoire pour le traitement
des aliments, l'entraîneur débouchant sur une face inférieure du bras supérieur (3), ledit premier dispositif d'articulation permettant un mouvement de pivotement du
bras inférieur (2) sur le socle (1) autour d'un premier axe
X, dit horizontal, parallèle au plan de travail, ledit deuxième dispositif d'articulation permettant un pivotement
du bras supérieur (3) sur le bras inférieur (2) autour d'un
axe X' parallèle au plan de travail, caractérisé en ce que
le premier dispositif d'articulation permet également un
mouvement de pivotement du bras inférieur (2) autour
d'un deuxième axe Y, dit vertical, perpendiculaire au plan
de travail.
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3.014.669 – (A1) – [13 62618]. –
13
décembre 2013. –
A 47 J 43/044 (2013.01). –
APPAREIL ELECTROMENAGER DE PREPARATION
CULINAIRE COMPORTANT UN BRAS INFERIEUR
PORTE PAR UN SOCLE ET UN BRAS SUPERIEUR RELIE AU BRAS INFERIEUR PAR UN DISPOSITIF D'ARTICULATION –
(Inventeur : BLOND LAURENT). –
Demandeur : SEB S.A. Société anonyme, –
Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
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Appareil électroménager de préparation culinaire
comportant un socle (1) destiné à reposer sur un plan de
travail, un bras inférieur (2) porté par le socle (1) et un
bras supérieur (3) comportant un extrémité arrière reliée
au bras inférieur (2) par un dispositif d'articulation, le bras
supérieur (3) comportant au moins un entraineur entrainé
en rotation par un moteur (4) et destiné à être accouplé à
un accessoire pour le traitement des aliments, caractérisé en ce que le bras supérieur (3) comporte une poignée (30) de préhension s'étendant au moins pour partie
devant une extrémité avant du bras supérieur (3).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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3.014.670 – (A1) – [13 62620]. –
13
décembre 2013. –
A 47 J 43/044 (2013.01). –
APPAREIL ELECTROMENAGER DE PREPARATION
CULINAIRE COMPORTANT UN BRAS INFERIEUR
PORTE PAR UN SOCLE ET UN BRAS SUPERIEUR RELIE AU BRAS INFERIEUR PAR UN DISPOSITIF D'AR(Inventeur : BLOND LAURENT). –
TICULATION –
Demandeur : SEB S.A. Société anonyme, –
Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
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Appareil électroménager de préparation culinaire
comportant un socle (1) destiné à reposer sur un plan de
travail, un bras inférieur (2) porté par le socle (1) et un
bras supérieur (3) comportant une extrémité arrière reliée
au bras inférieur (2) par un dispositif d'articulation, le bras
supérieur (3) comportant au moins un entraîneur (42)
entraîné en rotation par un moteur (4) et destiné à être
accouplé à un accessoire pour le traitement des aliments, l'entraîneur (42) débouchant sur une face inférieure du bras supérieur (3), caractérisé en ce que le bras
supérieur (3) peut occuper une position repliée, dans
laquelle le bras supérieur (3) s'étend le long du bras inférieur (2) avec la face inférieure du bras supérieur (3) disposée en regard du bras inférieur (2) et en ce que le bras
inférieur (2) comporte une ouverture traversante (21) permettant d'accéder à l'entraîneur (42) lorsque le bras
supérieur (3) occupe la position repliée.
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3.014.671 – (A1) – [13 62621]. –
13
décembre 2013. –
A 47 J 43/044 (2013.01). –
APPAREIL ELECTROMENAGER DE PREPARATION
CULINAIRE COMPORTANT UN SOCLE, UN BRAS INFERIEUR ET UN BRAS SUPERIEUR MONTE PIVOTANT
SUR LE BRAS INFERIEUR –
( In v ent eu r : BL O ND
LAURENT). –
Demandeur : SEB S.A. Société anonyme, – Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
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Appareil électroménager de préparation culinaire
comportant un socle (1) destiné à reposer à plat, et de
manière amovible, sur un plan de travail, un bras inférieur (2) porté par le socle (1) et un bras supérieur (3)
monté pivotant sur le bras inférieur (2) autour d'un unique
axe X' parallèle au plan de travail, le bras supérieur (3)
comportant au moins un entraîneur, entraîné en rotation
par un moteur, destiné à être accouplé à un accessoire
pour le traitement des aliments, caractérisé en ce que le
bras inférieur (2) est relié au socle (1) par un dispositif
d'articulation permettant le pivotement du bras inférieur
sur le socle (1) et en ce que les bras inférieur (2) et supérieur (3) peuvent occuper une position de rangement
dans laquelle le bras inférieur (2) s'étend parallèlement
au socle (1), au dessus de ce dernier, et le bras supérieur (3) s'étend le long du bras inférieur (2).
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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3.014.672 – (A1) – [13 62915]. –
18
décembre 2013. – A 47 K 13/10 (2013.01), A 47 K 13/
12. – ENSEMBLE POUR CUVETTE DE WC COMPRENANT UN ABATTANT DU TYPE LUNETTE ET UN
SUPPORT DE LUNETTE –
(Inventeur : DESFOSSE
Demandeur : DESFOSSE ARNAUD, –
ARNAUD). –
Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP Société
anonyme
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Cet ensemble (4) pour cuvette de WC (1) comprend
un abattant de type lunette (5) et un support de lunette
(6), laquelle lunette (5) comporte une embase arrière (5a)
prolongée par une partie annulaire avant (5b), s'étendant
dans un plan (P), laquelle embase arrière (5a) est montée pivotante sur ledit support de lunette (6) autour d'un
axe horizontal (7) pour autoriser sa manoeuvre en relevage ou en abaissement par rapport à ladite cuvette de
WC (1).
Conformément à l'invention, cet ensemble (4) est caractérisé par le fait qu'il comporte un bras (8) muni d'un
organe de préhension manuel (12), lequel bras (8) est
relié à ladite lunette (5) de manière adaptée pour permettre le pivotement de cette dernière sur ledit support
de lunette (6) autour dudit axe horizontal (7), par une
manoeuvre d'abaissement ou de relèvement dudit bras
(8), à partir d'une prise en main dudit organe de préhension manuel (12).
Le bras (8) comporte de préférence une partie (10) agencée pour constituer un accoudoir pour l'utilisateur.
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3.014.673 – (A1) – [13 62840]. –
17
décembre 2013. – A 61 B 3/02 (2013.01), A 61 B 3/
APPAREIL ET PROCEDE DE DEPISTAGE
032. –
DES DEFAUTS DE LA VUE ET DE MESURE D'ACUITE
VISUELLE D'UN UTILISATEUR –
(Inventeurs :
NAUCHE MICHEL ; BOUTINON STEPHANE). –
Demandeur : ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D'OPTIQUE), – Mandataire: CABINET CORALIS
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L'invention concerne un appareil opto-électronique bioculaire (100) de dépistage des défauts de la vue et de
mesure d'acuité visuelle d'un utilisateur comportant un
boîtier (10) ayant une première ouverture droite (11) et
une première ouverture gauche destinées à être disposées respectivement face à l'oeil droit et à l'oeil gauche
de l'utilisateur regardant dans une première direction de
visée. Selon l'invention, cet appareil comporte un écran
tactile disposé de manière à ce qu'une première zone de
l'écran tactile soit à l'intérieur du boîtier (10) et une deuxième zone (32) de l'écran tactile soit accessible à l'extérieur du boîtier, des moyens électroniques adaptés pour
afficher une pluralité d'optotypes sur une première partie
de la première zone de l'écran tactile et un système
optique configuré pour former une première image droite
de la première partie de la première zone de l'écran tactile en direction de la première ouverture droite (11) à
une première distance de vision suivant un premier chemin optique.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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3.014.674 – (A1) – [13 62834]. –
17
décembre 2013. – A 61 B 3/028 (2013.01), A 61 B 3/
18. – DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE DE LA
REFRACTION SUBJECTIVE –
(Inventeurs : ROUSSEAU BENJAMIN ; HERNANDEZ MARTHA ; BARANTON KONOGAN ; OURIVES PEDRO ; MARIN
GILDAS). – Demandeur: ESSILOR INTERNATIONAL
( C O M PA G N I E
GENERALE
D'OPTIQUE), –
Mandataire: IPSILON - FERAY LENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée
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Le dispositif de mesure de la réfraction subjective
d'une personne en vision de près et/ou intermédiaire
comporte, selon l'invention, pour chaque oeil de la personne, un support (3) de correction équipé d'au moins
une lentille de correction, les supports (3) de correction
étant agencés de manière à ce que la personne regarde
à travers les lentilles. La position de chaque support (3)
de correction est variable pour régler un angle (α) entre
les axes des lentilles.
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3.014.675 – (A1) – [13 62468]. –
12
décembre 2013. – A 61 B 5/103 (2013.01), A 45 D 44/
00, G 06 K 9/68, G 06 F 3/16. – PROCEDE D'EVALUATION D'AU MOINS UN SIGNE CLINIQUE DU VISAGE –
( In v ent eur : F LA M EN T F RE D ER IC ) . –
Demandeur : L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire: CABINET NONY
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présente invention concerne un procédé sans
visée thérapeutique d'évaluation d'au moins un signe clinique du visage et/ou d'évaluation d'un maquillage,
notamment d'évaluation des rides ou ridules d'une partie
du visage, comportant les étapes consistant à:
- à partir d'une séquence d'images du visage d'une personne filmée en train d'émettre au moins un son, extraire
de la séquence une ou plusieurs images coïncidant avec
l'émission d'au moins un son prédéfini,
- à partir de la ou des images ainsi extraites, évaluer au
moins un signe clinique du visage apparaissant sur la ou
les images extraites et/ou évaluer au moins une caractéristique liée au maquillage.
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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3.014.676 – (A1) – [13 62770]. –
17
décembre 2013. –
A 61 B
17/70 (2013.01). –
SY ST E M E D E C O R R EC T IO N RA C H ID I EN –
(Inventeurs: MASSENZIO MICHEL; RONEL SYLVIE;
CUNIN VINCENT ; LAFON-JALBY YOANN ; ODET
Demandeurs : UNIMARGOT; JACQUELIN ERIC). –
VERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement
public ; INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET
TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX Etablissement public ;
HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement public, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société
civile
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Le système de correction rachidien 1, comporte deux
dispositifs d'ancrage osseux (2a), (2b), reliés entre eux
par un système de stabilisation 3. Un dispositif d'ancrage
osseux (2a) comprend un support 7 sur lequel sont fixées
les têtes de fixation 6, définissant entre elles un axe longitudinal, ledit support 7 comprenant un élément de liaison 7b avec le système de stabilisation 3, ledit élément
de liaison 7b s'étendant selon un premier axe de rotation
orthogonal à l'axe longitudinal et étant relié au système
de stabilisation 3 de manière à ce que ce dernier se
trouve déporté au-delà desdites têtes de fixation 6. Selon
l'invention le système de stabilisation 3 est monté libre en
rotation sur l'élément de liaison 7b du premier dispositif
au moins tout autour du premier axe de rotation et comporte un système de blocage en translation par rapport
audit élément de liaison 7b.
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3.014.677 – (A1) – [14 62189]. –
10
décembre 2014. –
A 61 B
17/70 (2013.01). –
SYSTEME ET PROCEDE DE CORRECTION SPINALE –
(Inventeurs : SIMPSON JOSHUA ; CRANDALL DENNIS; MAY JASON). –
Demandeur : WARSAW ORTHOPEDIC, INC., – Mandataire: AUGUST &
DEBOUZY AVOCATS . –
Priorité: US, 12 décembre
2013, n° 14104131.
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Une structure spinale (12) comprend une tige spinale
(14) et un élément de réduction (16) raccordé à la tige
spinale (14) et pouvant venir en prise avec une attache
(50) raccordée à la tige spinale (14). L'élément de réduction (16) peut effectuer un mouvement de translation par
rapport à l'attache (50) afin d'agencer la tige spinale (14)
avec une fixation (40) configurée pour pénétrer dans le
tissu. Des systèmes et des procédés sont décrits.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.014.678 – (A1) – [14 62321]. –
12
décembre 2014. – A 61 B 17/94 (2013.01), A 61 B 18/
18. –
DISPOSITIF DE CHIRURGIE LAPAROSCOPIQUE A RADIOFREQUENCE PERMETTANT EN PART IC U L IE R DE S R ES E C TI O N S H E PAT I Q UE S –
(Inventeurs : KARNIK LADISLAV ; VAVRA PETR). –
Demandeurs: ING. PETR GROSS S.R.O; OSTRAVSKA UNIVERZITA V OSTRAVA, –
Mandataire : CASALONGA & ASSOCIES . – Priorité: CZ, 12 décembre
2013, n° 2013993.
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Dispositif laparoscopique comportant un corps formant une formant une poignée, un tube long (2) solidement monté sur le corps et des aiguilles (4). Le tube long
(2) a un autre tube mobile court (3) fixé à son extrémité.
Ce tube court (3) contient les aiguilles (4) qui sont déplaçables. Le tube court (3), qui est articulé avec le tube
long (2) par un pivot (5), a un mécanisme pour régler sa
position angulaire contre le tube long (2). Ce mécanisme
est équipé d'un élément de commande sous la forme
d'un premier bouton de réglage qui se trouve sur la poignée du corps. Ce premier bouton de réglage a, à l'intérieur du corps, un engrenage à vis sans fin relié au tube
court (3), par une barre de traction courte et une barre de
traction longue (13) passant dans le tube long (2), en un
point perpendiculaire à l'axe du tube court (3) à une certaine distance de l'axe du pivot (5). Pour faciliter la commande des aiguilles (4) le dispositif a un second bouton
de réglage situé sur la partie supérieure du corps. Ce
second bouton de réglage possède, à l'intérieur du corps,
un pignon conique relié à une vis (17) par une barre de
traction rotative (15) dans le tube long (2) et par un
accouplement élastique (16). La vis pivote dans le tube
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3.014.679 – (A1) – [13 02992]. –
18
décembre 2013. –
A 61 C
8/00 (2013.01). –
SYSTEME
I M P L A N TA I R E
D E N TA I R E –
(Inventeur: M'GAIDES DIDIER). –
Demandeur :
M'GAIDES DIDIER, – Mandataire: SIMODORO IP
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Système implantaire dentaire (100) de reconstruction
dentaire comprenant une partie endo-osseuse (1) et une
partie intermédiaire (3,4), où la partie endo-osseuse (1)
comprend une glissière (1) présentant une section, sensiblement en forme de U, comprenant un fond (10) et
deux montants (11,12) chacun respectivement connecté
à une extrémité (17,18) du fond (10) par son extrémité
proximale et prolongé à son extrémité distale (19,20) par
un rebord (13,14) rentrant, les deux rebords (13,14) étant
sensiblement en regard et laissant entre eux une ouverture (15); ainsi qu'un dispositif comprenant un tel système implantaire dentaire (100) et une couronne.
A61B
33
court (3) et un écrou baladeur (18), auquel sont fixées
des aiguilles (4), est attaché à la vis.
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A61F
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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E
3.014.680 – (A3) – [14 02353]. –
20 octobre
2014. –
A 61 F 13/472 (2013.01), A 61 F 13/84. –
UN PRODUIT ABSORBANT JETABLE POUR HYGIENE FEMININE –
(Inventeurs : LIU DEJIAN ; MA
MINXIN; HUANG XUEHUA). –
Demandeur : FUJIAN
Mandataire :
NETDRAGON WEBSOFT CO LTD, –
ABRITT . –
Priorité : CN, 17 décembre 2013,
n° 2013208357164.
P
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M
La présente invention a pour but de réaliser un produit absorbant jetable pour hygiène féminine (1) permettant à ses utilisatrices d'évaluer leur état de santé en se
basant sur la couleur de leur sang menstruel.
Le produit absorbant jetable pour hygiène féminine (1),
comporte une couche de surface faisant face au corps
humain, une couche de fond éloignée du corps humain et
une couche absorbante disposée entre la couche de surface et la couche de fond pour absorber du liquide, la
couche de fond ou la couche de surface comprend au
moins une zone de comparaison de couleur de sang (21,
22, 23), la au moins une zone de comparaison de couleur de sang (21, 22, 23), a une couleur différente de
celles des zones qui se trouvent à sa périphérie. Par rapport à l'art antérieur existant, la présente invention prévoit
au moins une zone de comparaison de couleur de sang
(21, 22, 23), sur une surface extérieure du produit absorbant pour que les utilisatrices puissent l'observer. En
comparant la couleur du sang menstruel sur le produit
absorbant et la couleur de la au moins une zone de comparaison de couleur de sang, les utilisatrices peuvent
estimer leur état de santé correspondant.
La présente invention permet, à bas coût, une évaluation
rapide, commode et hygiénique d'un état de santé.
A
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D
E
3.014.681 – (A1) – [13 62579]. –
13
décembre 2013. – A 61 K 8/29 (2013.01), A 61 Q 5/
PROCEDE DE COLORATION CAPILLAIRE
10. –
METTANT EN OEUVRE AU MOINS UN ORTHODIPHENOL, UN SEL ORGANIQUE DE TITANE ET D'ACIDE
CARBOXYLIQUE – (Inventeurs: LALLEMAN BORIS;
LAGRANGE ALAIN). – Demandeur: L'OREAL Société
anonyme, – Mandataire: L'OREAL Société anonyme
K
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La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres
kératiniques humaines telles que les cheveux, dans
lequel lesdites fibres sont traitées à partir d'une ou plusieurs compositions cosmétiques comprenant a) un ou
plusieurs orthodiphénol(s), b) un ou plusieurs sel(s) organique(s) de titane et d'au moins un acide carboxylique et
c) éventuellement un ou plusieurs agent(s) oxydant(s)
chimique(s) tel(s) que du peroxyde d'hydrogène ou un ou
plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
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A61K
35
E
3.014.682 – (A1) – [13 62581]. –
13
décembre 2013. – A 61 K 8/29 (2013.01), A 61 K 8/34,
8/36, A 61 Q 5/10. – PROCEDE DE COLORATION
CAPILLAIRE METTANT EN OEUVRE AU MOINS UN
ORTHODIPHENOL, UN DERIVE DU TITANE ET UN
(Inventeurs : LALLEMAN
ACIDE CARBOXYLIQUE –
BORIS; LAGRANGE ALAIN). –
Demandeur :
L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire : L'OREAL
Société anonyme
K
P
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M
La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres
kératiniques humaines telles que les cheveux, dans
lequel lesdites fibres sont traitées à partir d'une ou plusieurs compositions cosmétiques comprenant a) un ou
plusieurs orthodiphénol(s), b) un ou plusieurs sel(s) inorganique(s) de titane ou alcoxytitane(s), c) un ou plusieurs
acide(s) et d) éventuellement un ou plusieurs agent(s)
oxydant(s) chimique(s) tel(s) que du peroxyde d'hydrogène ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de
peroxyde d'hydrogène.
A
B
J
D
E
3.014.683 – (A1) – [13 62862]. –
18
décembre 2013. – A 61 K 8/33 (2013.01), A 61 K 8/60,
A 61 Q 13/00, 9/00, 19/00. – UTILISATION D'ALKYLPOLYGLYCOSIDES COMME SOLUBILISANTS DE
PARFUMS ET COMPOSITION PARFUMANTE LES
COMPRENANT –
(Inventeurs : BRETON MARIELAURE ; KERVERDO SEBASTIEN ; GARCEL
STEPHANIE ; GUILBOT JEROME ; ROLLAND
HERVE). – Demandeur: SOCIETE D'EXPLOITATION
DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES
SEPPIC Société anonyme, –
Mandataire : L'AIR LIQUIDE
K
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M
Utilisation d'une composition représentée par la formule (I):
R-O-(G)p-H (I)
dans laquelle R représente le radical n-heptyle ou le radical 2-éthyl hexyle, G représente le reste d'un sucre
réducteur et p représente un nombre décimal supérieur
ou égal à 1,05 et inférieur ou égal à 5, ladite composition
de formule (I) consistant en un mélange de composés
représentés par les formules (I1), (I2), (I3), (I4) et (l5):
R-O-(G)1-H (I1)
R-O-(G)2-H (I2)
R-O-(G)3-H (I3)
R-O-(G)4-H (I4)
R-O-(G)5-H (I5)
dans les proportions molaires respectives a1, a2, a3, a4 et
a5, telles que chacune des proportions a1, a2, a3, a4 et a5
est supérieure ou égale à zéro et inférieure ou égale à un
et que la somme a1 + a2 + a3 + a4 + a5 est égale à un,
comme agent solubilisant en solution aqueuse, d'une
substance parfumante hydrophobe (A) ou d'un mélange
de substances parfumantes hydrophobes (A); composition solubilisante de parfums hydrophobes et procédé
pour parfumer les surfaces.
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A61K
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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D
E
3.014.684 – (A1) – [13 62699]. –
16
décembre 2013. – A 61 K 8/41 (2013.01), A 61 K 8/49,
8/92, A 61 Q 5/12. – COMPOSITION COSMETIQUE
AVEC PLUSIEURS PHASES DISTINCTES, COMPRENANT DES TENSIOACTIFS CATIONIQUES ET DES ALCOOLS GRAS SOLIDES, DISPOSITIF ET PROCEDE –
(Inventeurs : MATHONNEAU ESTELLE ; PLOS
GREGORY ; LOUISIUS BEATRICE ; VALENTIN JULIE). –
Demandeur : L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
K
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R
M La présente invention concerne une composition cos-
métique de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les
cheveux se présentant sous forme multiphasique, de
préférence biphasique, comprenant au moins (i) une
phase aqueuse (A) contenant un ou plusieurs tensioactifs cationiques et (ii) au moins une phase (B) comprenant un ou plusieurs tensioactifs cationiques et un ou
plusieurs alcools gras solides, lesdites phases (A) et (B)
étant visuellement distinctes l'une de l'autre.
A
B
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D
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3.014.685 – (A1) – [13 62551]. –
13
décembre 2013. – A 61 K 8/72 (2013.01), A 61 P 5/
10. – PROCEDE DE COLORATION DES MATIERES
KERATINIQUES A PARTIR D'OLIGOMERES ET/OU DE
POLYMERES COLORES ISSUS DE METAPHENYLENEDIAMINES, COMPOSITION, ET AGENT DE COLORATION –
(Inventeurs : SABELLE STEPHANE ; LEDUC MADELEINE). –
Demandeur: L'OREAL Société
anonyme, – Mandataire: L'OREAL Société anonyme
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L'invention a pour objet un a) procédé de coloration
de matières kératiniques à partir d'agent de coloration
choisi parmi les oligomères et polymères colorés obtenus
à partir de la polycondensation de i) coupleurs métaphénylènediamines (MPDs) en présence d'un ou plusieurs ii)
ingrédients choisis parmi les initiateurs de radicaux et/ou
les agents oxydants chimiques, b) une composition comprenant un ou plusieurs oligomères colorés et/ou un ou
plusieurs polymères colorés tels que définis précédemment, c) un agent de coloration, oligomère ou polymère
coloré, obtenu par réaction entre i) et ii) tels que définis
précédemment et l'utilisation du ou des oligomères ou
polymères colorés pour colorer les matières kératiniques.
Le procédé de coloration, et la composition selon l'invention permet notamment d'obtenir une coloration durable
sur les fibres kératiniques, intense, chromatique, et/ou
homogène.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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D
E
3.014.686 – (A1) – [13 62552]. –
13
décembre 2013. – A 61 K 8/72 (2013.01), A 61 Q 5/
10. – PROCEDE DE COLORATION DES MATIERES
KERATINIQUES A PARTIR D'OLIGOMERES ET/OU DE
POLYMERES COLORES ISSUS DE COMPOSES AUTOOXYDABLES, COMPOSITION ET AGENT DE COLORA(Inventeur : SABELLE STEPHANE). –
TION –
Demandeur : L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L'OREAL Société anonyme
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R
M L'invention a pour objet un a) procédé de coloration
de matières kératiniques à partir d'agent de coloration
choisi parmi les oligomères et polymères colorés obtenus
à partir de la polycondensation de i) composés auto-oxydables en présence d'un ou plusieurs ii) ingrédients choisis parmi les initiateurs de radicaux et/ou les agents
oxydants chimiques, b) une composition comprenant un
ou plusieurs oligomères colorés et/ou un ou plusieurs
polymères colorés tels que définis précédemment, c) un
agent de coloration, oligomère ou polymère coloré,
obtenu par réaction entre i) et ii) tels que définis précédemment et l'utilisation du ou des oligomères ou polymères colorés pour colorer les matières kératiniques..
Le procédé de coloration, et la composition selon l'invention permet notamment d'obtenir une coloration durable
sur les fibres kératiniques, intense, chromatique, et/ou
homogène.
A
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3.014.687 – (A1) – [13 62553]. –
13
décembre 2013. – A 61 K 8/72 (2013.01), A 61 Q 5/
10. – PROCEDE DE COLORATION DES MATIERES
KERATINIQUES A PARTIR D'OLIGOMERES ET/OU DE
POLYMERES COLORES ISSUS DE COUPLEURS,
COMPOSITION ET AGENT DE COLORATION –
(Inventeurs : SABELLE STEPHANE; LEDUC MADELEINE). –
Demandeur: L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L'OREAL Société anonyme
K
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R
M L'invention a pour objet un a) procédé de coloration
de matières kératiniques à partir d'agent de coloration
choisi parmi les oligomères et polymères colorés obtenus
à partir de la polycondensation de i) coupleur en présence d'au moins un ii) ingrédient choisi parmi les initiateurs de radicaux et les agents oxydants chimiques, b)
une composition comprenant un ou plusieurs oligomères
colorés et/ou un ou plusieurs polymères colorés tels que
définis précédemment, c) un agent de coloration, oligomère ou polymère coloré, obtenu par réaction entre i) et
ii) tels que définis précédemment et l'utilisation du ou des
oligomères ou polymères colorés pour colorer les
matières kératiniques..
Le procédé de coloration, et la composition selon l'invention permet notamment d'obtenir une coloration durable
sur les fibres kératiniques, intense, chromatique, et/ou
homogène.
A61K
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A61K
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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D
E
3.014.688 – (A1) – [13 62462]. –
12
décembre 2013. – A 61 K 8/92 (2013.01), A 61 Q 5/
00. – COMPOSITION A BASE D'ACIDE GRAS POLYINSATURE ET DE CAROTENOIDE DESTINEE A UNE
ADMINISTRATION PAR VOIE ORALE POUR AMELIORER LA QUALITE DE LA CHEVELURE –
(Inventeur: PICCARDI NATHALIE). –
Demandeur :
LABORATOIRES INNEOV S.N.C. Société anonyme, –
Mandataire: CABINET NONY
K
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R
M La présente invention a pour objet l'utilisation cosmé-
tique par voie orale d'une association d'actifs comprenant
au moins un acide gras polyinsaturé et un caroténoïde
pour améliorer la qualité de la chevelure et plus particulièrement la qualité de la chevelure au niveau d'une zone
ayant poussée avant ladite utilisation d'association desdits actifs. Cette association d'actifs peut en outre comprendre, à titre d'actif additionnel, de la vitamine E, de la
vitamine C ou leurs combinaisons. L'association d'actifs
est, de préférence, mise en oeuvre dans une composition cosmétique destinée à une administration par voie
orale, telle qu'un complément alimentaire.
A
B
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D
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3.014.689 – (A1) – [13 62821]. –
17
décembre 2013. – A 61 K 8/92 (2013.01), A 61 K 8/37,
EMULSION
8/81, 8/06, A 61 Q 5/00, 19/00. –
EAU-DANS-HUILE COMPRENANT UN ESTER D'ACIDE
GRAS ET DE POLYOL, UNE CIRE D'ABEILLE ET DES
PA R T I C U L E S D E P O LY M E R E S E X PA N S E S –
(Inventeurs : REMAUT GEOFFROY ; FANFAN ROMAIN). – Demandeur: L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L'OREAL Société anonyme
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P
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R
M La présente invention a pour objet une composition
se présentant sous la forme d'une émulsion eau-danshuile (E/H) comprenant une phase aqueuse dispersée et
une phase grasse continue, comprenant au moins un
ester d'acide gras et de polyol, au moins une cire
d'abeille et des particules de polymères expansés.
La composition de l'invention permet d'améliorer les propriétés sensorielles des compositions cosmétiques se
présentant sous forme d'une émulsion eau-dans-huile,
en permettant une absorption plus complète, minimisant
le film résiduel gras ou collant sur la peau. Elle présente
par ailleurs une bonne stabilité, à court terme (centrifugation) et à long terme, et lorsqu'elle est soumise à de
fortes variations de température, en particulier elle présente une grande robustesse lorsqu'elle est soumise à
des cycles de température entre - 20 °C et + 20 °C.
BOPI 15/25
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A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.014.690 – (A3) – [14 53780]. –
25
avril
2014. – A 61 K 8/98 (2013.01), A 61 K 8/65, 8/73,
A 61 Q 19/00. –
S T R U C T U R E PA R T I C U LA I R E
POUR STIMULER LA PROLIFERATION DE COLLAGENE, EFFACER LES RIDES ET AMELIORER L'HY(Inventeur : LIN YUNGDRATATION DE LA PEAU –
HSIANG). –
Demandeur : SHANGHAI BIOSCIENCE
CO. LTD., – Mandataire: OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A. . –
Priorité : TW, 18 décembre 2013,
n° 102223671.
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M
La présente invention concerne une structure particulaire pour stimuler la prolifération de collagène, effacer
les rides et améliorer l'hydratation de la peau, comprenant une couche de couverture active contenant du
collagène; une couche hydratante contenant de l'acide
hyaluronique, la couche hydratante recouvrant la couche
centrale active; et une couche de protection recouvrant
la couche hydratante. La structure particulaire de la présente invention peut libérer efficacement des substances
actives depuis chaque couche et a des effets de stimulation de la prolifération du collagène dermique, d'amélioration de l'élasticité de la peau, d'effacement des rides, et
d'amélioration de l'hydratation de la peau, de manière à
obtenir des effets particuliers antivieillissement.
A
B
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3.014.691 – (A1) – [13 62595]. –
13
décembre 2013. – A 61 K 9/48 (2013.01), A 61 K 35/
14. – CAPSULES CONTENANT DES CELLULES A
POTENTIALITE HEMATOPOIETIQUE –
(Inventeurs :
GIARRATANA MARIA CATALINA ; DOUAY LUC ; DOMEJEAN HUGO ; BREMOND NICOLAS ; BROUCHON
JULIE VICTOIRE ; BAUDRY JEAN ; BIBETTE JEROME). –
Demandeurs : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG; UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS 6) Etablissement public ; ESPCI INNOV, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
K
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M
La présente invention concerne une capsule comprenant au moins une cellule à potentialité hématopoïétique,
ladite capsule étant formée d'un coeur liquide et d'au
moins une enveloppe gélifiée encapsulant totalement le
coeur liquide à sa périphérie, l'utilisation d'une telle capsule pour la production ex vivo de cellules érythroïdes
énucléées ainsi qu'une méthode ex vivo de production de
cellules érythroïdes énucléées utilisant ladite capsule.
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39
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A61K
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.014.692 – (A1) – [13 62916]. –
18
décembre 2013. – A 61 K 31/197 (2013.01), A 61 K 9/
22, A 61 P 25/32. – COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES ORALES A RETENTION GASTRIQUE. –
(Inventeurs: HERRY CATHERINE; CONTAMIN PAUDemandeur : ETHYPHARM Société anoLINE). –
nyme, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société
civile
P
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M
L'invention concerne un comprimé pharmaceutique
matriciel administrable par voie orale une à deux fois par
jour à libération contrôlée de Baclofène par rétention
gastrique.
A
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3.014.693 – (A1) – [13 62682]. –
16
décembre 2013. – A 61 K 31/495 (2013.01), A 61 P 13/
UTILISATION DE LA 3-(2-CHLORO10, 15/00. –
PHENYL)-1-[4-(4-FLUORO-BENZYL)-PIPERAZIN-1YL]-PROPENONE POUR LA PREVENTION ET/OU LE
TRAITEMENT DES PATHOLOGIES FONCTIONNELLES
PELVI-PERINEALES –
(Inventeurs : LE GRAND
BRUNO ; JUNQUERO DIDIER ; MONJOTIN Nicolas). –
Demandeur : PIERRE FABRE MEDICAMENT, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile
P
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M La présente invention concerne l'utilisation de la 3-
(2-Chloro-phényl) -1- [4- (4-fluoro-benzyl) -pipérazin-1-yl]
-propénone ou l'un de ses sels pharmaceutiquement
acceptables pour la prévention et/ou le traitement des
pathologies fonctionnelles pelvi-périnéales, notamment
du syndrome de la vessie douloureuse.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
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3.014.694 – (A1) – [13 62633]. –
13
décembre 2013. – A 61 K 31/724 (2013.01), A 61 K 31/
41, A 61 P 3/00, 7/00, 9/00. – COMPOSITIONS A
BASE DE METHYL-CYCLODEXTRINES POUR LE
TRAITEMENT ET/OU LA PREVENTION DE MALADIES
PAR AUGMENTATION DU TAUX DE CHOLESTEROLHDL – (Inventeurs : SALOME MARC; WILS DANIEL;
PARISSAUX XAVIER ; MACH FRANCOIS ; MONTECUCCO FABRIZIO). –
Demandeur : ROQUETTE
FRERES Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
BECKER ET ASSOCIES
K
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M
La présente invention est relative à une nouvelle utilisation d'une composition pharmaceutique comprenant au
moins une méthyl-cyclodextrine présentant un degré de
substitution molaire (MS) compris entre 0,05 et 1,5 dans
le traitement et/ou la prévention de maladies susceptibles d'être traitées et/ou prévenues par une augmentation du taux de cholestérol-HDL. Elle concerne
également son utilisation dans le traitement et/ou la prévention de l'athérosclérose ou des complications liées à
un athérome, de la maladie d'Alzheimer, ou de la maladie
de Niemann-Pick type C. Les compositions pharmaceutiques de l'invention peuvent également être utilisées
pour favoriser en outre la diminution du taux de triglycérides et d'acides gras circulants et réduire ou prévenir les
plaques d'athérome.
A
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K
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3.014.695 – (A1) – [13 62814]. –
17
décembre 2013. – A 61 K 39/395 (2013.01), A 61 K 31/
7088, A 61 P 9/00, 3/06, G 01 N 33/53, 33/68, 33/566,
CIBLES
HUMAINES
II –
C 12 Q 1/68. –
(Inventeur: CLUBE JASPER). –
Demandeur : KYMAB LIMITED, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD
P
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O
L'invention concerne des cibles humaines d'intérêt
(TOI), des ligands anti-TOI, des kits, des compositions et
un procédé.
A61K
41
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A61L
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
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3.014.696 – (A1) – [13 62474]. –
12
décembre 2013. –
A 61 L
9/015 (2013.01). –
DISPOSITIF DE DIFFUSION D'UN PRODUIT ENCAPSULE DANS L'AIR –
(Inventeurs : PASQUIER
NICOLAS; DUBOS LOIC). –
Demandeur: CHALLENMandataire :
GINE Société par actions simplifiée, –
LOYER ET ABELLO
P
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M
Dispositif de diffusion (1) destiné à recevoir une capsule (2) contenant un produit à diffuser dans l'air, le dispositif comportant:
- une base (5);
- un mécanisme de perforation (19)
- un support (39) comportant un plateau (40) formant le
fond d'un logement (61) pour capsule, le support étant
mobile en translation dans la base entre une position
haute dans laquelle le plateau escamote le mécanisme
de perforation et une position basse dans laquelle le
mécanisme de perforation fait saillie hors du plateau sur
le fond du logement,
- un couvercle (4),
Le mouvement de fermeture du couvercle étant apte à
presser une capsule logée dans le logement contre le
plateau du support de manière à exercer une force
d'appui sur le plateau du support, la force d'appui entraînant une translation du plateau entre la position haute et
la position basse.
A
B
J
D
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3.014.697 – (A1) – [13 62600]. –
13
décembre 2013. – A 62 C 13/76 (2013.01), A 62 C 13/
MODULE D'ADDITIF POUR EXTINC00, 5/02. –
TEUR ET EXTINCTEUR EQUIPE D'UN TEL MODULE –
(Inventeurs : MESLI BOUAZA ; LAHOUATI MICHEL). –
Dem andeur : EUROFEU Société anonyme, – Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER Société par actions simplifiée
K
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M
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R
Sur la tête d'extincteur (3) est placé un module (11)
d'additif comportant un corps apte à contenir l'additif (13),
un manchon cylindrique solidaire du corps et insérable
entre la tête d'extincteur (3) et la lance (9), et des moyens
de fixation du manchon à la tête d'extincteur (3), et de la
lance (9) au manchon.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.698 – (A1) – [13 62499]. –
12
décembre 2013. –
A 63 B
49/00 (2013.01). –
RAQUETTE DE TENNIS –
(Inventeurs : MACE
PIERRE ; RICCARDI SEBASTIEN ; POIRIER
GREGORY; GAUTHIER FABIEN). –
Demandeurs :
B A B O L AT V S S o c i é t é a n o n y m e ; M O V E A , –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON Société à responsabilité limitée
P
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M
Cette raquette de tennis comprend:
- une tête comprenant un cadre entourant un tamis, et
- un manche de préhension,
- au moins un capteur de vibrations (14.1) fixé à la
raquette par un moyen de fixation liant une première
zone de fixation d'une face de fixation du capteur de
vibrations à une deuxième zone de fixation de la raquette
de tennis.
La première zone de fixation et/ou la deuxième zone de
fixation sont de forme allongée.
A
B
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E
3.014.699 – (A1) – [13 03021]. –
17
décembre 2013. – A 63 C 19/00 (2013.01), A 63 B 69/
36. – ARCHITECTURE ET METHODE DE JEU ASSOCIEE D'UN TERRAIN DE GOLF PERMETTANT DE REDUIRE L'ESPACE ET LE TEMPS NECESSAIRE A UN
PARCOURS DE 18 TROUS JEU SUR TROIS DOUBLES
GREENS AVEC TROIS BALLES SUCCESSIVES –
(Inventeur : FABRETTI GUY ROMEO PAUL). –
Demandeur : FABRETTI GUY ROMEO PAUL, –
Mandataire: FABRETTI GUY
K
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M La présente invention concerne la conception et le
fonctionnement d'un terrain de golf à trois double greens
ou à six greens distincts sur une surface réduite ainsi que
sa méthode de jeu avec trois balles numérotées 1, 2 et 3
ou de couleur différente pour chaque joueur au départ
d'un parcours de 18 trous qui peut varier d'un Par 54 à un
5 Par 72 selon l'espace disponible.
Le dessin annexé (fig 2) illustre ce nouveau concept de
terrain de golf à faibles coûts de réalisation et d'entretien
(par rapport à un golf traditionnel), ludique ou sportif et
intégré dans l'environnement.
A63B
43
44
A63F
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.700 – (A1) – [13 62906]. –
18
décembre 2013. – A 63 F 13/00 (2013.01), G 06 Q 99/
00. – ARCHITECTURE INFORMATIQUE POUR LA
PRODUCTION DE JEUX SERIEUX –
(Inventeur :
MAIRE MAXENCE). –
Demandeur : KTM ADVANCE
Mandataire : FIDAL INNOVASociété anonyme, –
TION
K
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M
La présente invention concerne une architecture
informatique pour la production de jeux sérieux, comportant un ensemble cohérent de composants logiciels
structurels, ces composants logiciels étant génériques
caractérisé en ce que ledit ensemble comprend cinq
sous-systèmes:
- un gestionnaire de processus, contrôlant le temps réel
(échelle, avancement) et la mise à jour des composant
implémentant l'interface de processus,
- un gestionnaire d'entités chargé de centraliser le cycle
de vie des entités,
- un gestionnaire de propriétés chargé de centraliser le
cycle de vie des propriétés
- un gestionnaire de dépendances chargé de gérer
l'injection de dépendances
- un gestionnaire des systèmes chargé de centraliser
tous les systèmes d'entités.
A
K
P
B
J
D
E
3.014.701 – (A1) – [13 02949]. –
16
décembre 2013. –
B 01 D
3/10 (2013.01). –
PROCEDE POUR SEPARER L'EAU DES SOLIDES
D I S S O U S , E N PA R T I C U L I E R D E S S E L S –
(Inventeur: BELHAMZA AHMED). –
D em andeur :
BELHAMZA AHMED, – Mandataire: BELHAMZA AHMED
M
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Le procédé consiste à remplir d'eau à traiter (salée,
saumâtre ou usée) la chambre d'évaporation (3) et à y
créer une dépression par effet Venturi en utilisant une
Trompe à eau (2) afin d'abaisser la température d'ébullition de l'eau.
La chaleur nécessaire à cette ébullition est fournie par
une source solaire qui chauffe un fluide caloporteur intermédiaire. L'échange de chaleur est réalisé au moyen
d'un échangeur (4c) immergé dans l'eau. La vapeur
d'eau ainsi produite est acheminée par thermosiphon
vers le condenseur à plaques (6) où elle est condensée.
Le faible coût énergétique de ce procédé et la simplicité
de sa mise en oeuvre, permettent des applications multiples et une utilisation à grande échelle dans le domaine
industriel (dessalement des eaux salées ou saumâtres,
traitement des eaux usées), dans le domaine agricole
(irrigation, culture sous serre), dans le domaine touristique (eau des piscines, eau sanitaire).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.702 – (A1) – [13 62532]. –
12
décembre 2013. – B 01 D 35/027 (2013.01), B 05 B 7/
32, F 02 M 37/22, 25/00, F 01 N 3/08, 3/023. –
FILTRE A CARBURANT ET CARTOUCHE POUR UN
TEL FILTRE AVEC RESERVOIR D'ADDITIF EM(Inventeurs : FALC'HON JEANBARQUE. –
JACQUES ; GUILLON CHRISTOPHE ; MONSALLIER
GUY ; HARLE VIRGINIE ; LACARRIERE ANTOINE). –
Demandeurs : FILTRAUTO Société anonyme; RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
K
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M Dans la cartouche filtrante (CC) pour filtre à carbu-
rant, l'élément filtrant (4) et le module d'additif sont raccordés et typiquement superposés pour permettre une
insertion d'un seul tenant à l'intérieur d'un boîtier de filtre.
Le média filtrant (5), sensiblement annulaire, délimite un
espace intérieur (9) dans lequel peut être engagée au
moins une pièce (24) de l'extrémité de fixation du module
d'additif. L'additif liquide est stocké dans une enveloppe
formant réservoir (13) qui est soumise à une pression de
carburant et délimite un volume interne (V2) variable de
sorte à maintenir une pression identique entre l'additif
liquide et le carburant en périphérie (V3) du réservoir
(13). Le module d'additif présente un raccord externe
(28) avec un conduit de sortie d'additif liquide (12a), ce
raccord externe (28) incluant des moyens d'obturation
(37, 38) pour fermer automatiquement de manière
étanche le conduit de sortie dans un état désengagé du
raccord externe.
A
B
J
D
E
3.014.703 – (A1) – [13 62533]. –
12
décembre 2013. – B 01 D 35/027 (2013.01), B 05 B 7/
32, F 02 M 37/22, 25/00, F 01 N 3/08, 3/023. –
FILTRE A CARBURANT AVEC DISPOSITIF DE LIBERATION D'ADDITIF. – (Inventeurs: FALC'HON JEANJACQUES ; GUILLON CHRISTOPHE ; MONSALLIER
GUY ; HARLE VIRGINIE ; LACARRIERE ANTOINE). –
Demandeurs : FILTRAUTO Société anonyme; RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
K
P
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M Le filtre à carburant (1) contient un élément filtrant (4)
ainsi qu'un réservoir d'additif (13) dans un boîtier (2, 3).
L'élément filtrant est engagé contre le couvercle amovible (3) du boîtier et présente un média filtrant (5) s'étendant de façon annulaire autour d'un espace intérieur (9).
Un dispositif de libération d'additif (32) s'étend dans cet
espace intérieur (9) pour distribuer de l'additif liquide
depuis le réservoir (13) dans un circuit de circulation de
carburant pour moteur à combustion interne. L'additif circule dans un canal de distribution (DC) étanche du dispositif (32) de façon sélective en fonction d'une
configuration d'ouverture ou de fermeture d'un composant actionneur (62) associé au canal de distribution. Le
canal de distribution (DC) débouche dans un canal de
carburant (52) du couvercle (3) de plus grande section
transversale que le canal de distribution (DC).
B01D
45
46
B01D
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.704 – (A1) – [13 62510]. –
12
décembre 2013. – B 01 D 35/143 (2013.01), B 01 D 35/
18, F 01 N 3/20. –
DISPOSITIF DE DECLENCHEMENT D'UN SIGNAL ELECTRIQUE POUR FILTRE A
SOLUTION AQUEUSE –
(Inventeurs : DANIEL
Demandeur : DELPHI
PATRICK; AMAND ALAIN). –
TECHNOLOGIES HOLDING S.A.R.L., –
Mandataire :
DELPHI FRANCE SAS Société par actions simplifiée
K
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M
Filtre à solution aqueuse (28), telle que l'urée, d'un
système de réduction catalytique sélective de véhicule
diesel comprenant un boitier pourvu d'une entrée et
d'une sortie et, à l'intérieur duquel est agencé un élément
filtrant, et d'un moyen de détection des variations de
volume liés aux changements de phase de la solution
aqueuse caractérisé en ce que le filtre est de plus pourvu
des moyens de signalisation (17) desdits changement de
volume de la phase de la solution aqueuse.
A
B
J
D
E
3.014.705 – (A1) – [13 62508]. –
12
décembre 2013. – B 01 D 35/18 (2013.01), F 01 N 3/
20. – FILTRE A SOLUTION AQUEUSE AVEC MOYEN
DE CHAUFFAGE –
(Inventeurs : DANIEL PATRICK ;
MEUNIER CEDRIC). –
Demandeur : DELPHI TECHNOLOGIES HOLDING S.A.R.L., –
Mandataire : DELPHI FRANCE SAS Société par actions simplifiée
K
M
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R
Un élément filtrant (8) à solution aqueuse d'un système de réduction catalytique sélective de véhicule diesel comprend une couche filtrante (10) et un moyen de
chauffage (12).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.014.706 – (A1) – [13 02959]. –
13
décembre 2013. – B 01 D 35/22 (2013.01), B 01 D 35/
16, C 02 F 103/02. –
MECANISME AUTONOME DE
FILTRATION NE NECESSITANT AUCUNE AUTRE
ENERGIE QUE LA FRESSION D'UN FLUIDE –
(Inventeurs : PELTIER THIERRY ; MANON GERARD). – Demandeurs: PELTIER THIERRY; MANON
GERARD, – Mandataire: PELTIER THIERRY
P
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M
L'invention concerne un mécanisme autonome de filtration ne nécessitant aucune autre énergie que la pression d'un fluide telle que celle d'un réseau d'eau potable.
L'invention permet le nettoyage automatique des dépots
et impuretés des eaux grises deposés sur des filtres tel
qu'un tamis (8) grace aux actions mécaniques et simultanées du tamis (8), de la trappe (12) et de la projection
d'eau cyclique et rotative (5).
Dans le domaine des systèmes de filtration des eaux
dites grises (4) il est généralement nécessaire de nettoyer voir de changer régulièrement les filtres ce qui
implique une manipulation délicate et peu agréable et
engendre des coûts financiers.
L'invention se propose de répondre définitivement à tous
ces inconvénients
A
B
J
D
E
3.014.707 – (A1) – [13 62559]. –
13
décembre 2013. – B 01 J 37/02 (2013.01), B 01 J 23/
882. – PROCEDE DE PREPARATION D'UN CATALYSEUR, CATALYSEUR ET SON UTILISATION DANS UN
PROCEDE D'HYDROCONVERSION ET/OU D'HYDROTRAITEMENT –
(I nv e nt eu rs : R O Y- A UB E R G ER
MAGALIE; JAHEL ALI). –
Demandeur : IFP ENERGIES NOUVELLES, –
Mandataire : IFP ENERGIES
NOUVELLES
K
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M
O
L'invention concerne un procédé de préparation d'un
catalyseur à partir d'un pré-catalyseur comprenant au
moins un métal catalytique et un support, ledit pré-catalyseur ayant subi un traitement thermique à au moins 60°C
sans calcination, procédé dans lequel ledit précatalyseur
est imprégné avec une solution basique ayant un pH
supérieur à 7,5 et contenant au moins une molécule sous
forme zwittérionique, le pré-catalyseur imprégné est
séché à une température d'au plus 240°C, sans calcination ultérieure.
La molécule sous forme zwittérionique est de préférence
choisie dans le groupe formé par les amino-alcool-acides
ayant des groupements amines secondaires ou tertiaires
et ayant au moins une fonction acide carboxylique (et de
préférence une seule) et au moins une fonction
alcool.C'est par exemple la bicine ou la tricine.
L'invention concerne également le catalyseur préparé
par ce procédé et son utilisation en hydrotraitement et/ou
hydroconversion.
B01D
47
48
B05D
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.708 – (A1) – [13 62574]. –
13
décembre 2013. – B 05 D 3/00 (2013.01), H 01 L 23/
29, 23/31, C 09 D 183/07, C 09 J 183/07, C 08 J 3/24. –
PROCEDE DE DEPOT DE PLUSIEURS POLYMERES
DE PROTECTION SUR UN SYSTEME ELECTRO(Inventeur : CHARLAS MATHIEU). –
NIQUE –
Demandeur: HISPANO SUIZA, –
Mandataire : CABINET CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée
K
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M
L'invention concerne un procédé de dépôt d'au moins
deux polymères de protection (14, 15) sur un système
électronique (11, 12, 13), les deux polymères de protection étant différents, chaque polymère de protection permettant d'assurer une fonction parmi les suivantes:
délimitation d'au moins une zone à enrober, enrobage
d'une zone, collage d'un composé électronique, vernissage d'au moins une zone, le procédé comportant les
étapes suivantes:
(102) Dépôt du premier polymère de protection (14);
(103) Dépôt du deuxième polymère de protection (15);
les deux polymères de protection (14, 15) appartenant à
la même famille de polymère, et le procédé comportant
une étape de réticulation (106) au cours de laquelle les
deux polymères de protection (14, 15) sont réticulés
simultanément.
A
B
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D
E
3.014.709 – (A1) – [13 62647]. –
16
décembre 2013. – B 05 D 3/12 (2013.01), B 05 D 3/
00. – PROCEDE DE TRAITEMENT DE DEUX SURFA C E S D E D E U X P I E C E S M E TA L L I Q U E S –
(Inventeurs : POUPON CEDRIC ; HEBERLE
PIERRE). – Demandeur: AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET
LE GUEN ET MAILLET Société civile professionnelle
K
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L'invention concerne un procédé de traitement (100)
de deux surfaces, chaque surface appartenant à une
pièce métallique destinée à être peinte, les deux surfaces étant fixées l'une à côté de l'autre ou l'une au-dessus de l'autre, le procédé de traitement (100)
comportant:
- une étape de sablage (102) au cours de laquelle
chaque surface subit un sablage,
- une étape de projection (104) au cours de laquelle
chaque surface ainsi sablée subit une projection thermique d'un alliage d'aluminium de manière à compenser
des écarts entre les deux surfaces, et
- une étape de ragréage (106) au cours de laquelle la
couche d'alliage d'aluminium ainsi projetée subit un
ragréage mécanique de manière à constituer un revêtement de surface homogène.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.014.710 – (A1) – [13 62651]. –
16
décembre 2013. – B 07 C 5/02 (2013.01), B 07 C 5/
28. – SYSTEME DE TRI AMELIORE POUR FRUITS
ET/OU LEGUMES – (Inventeur: FACHAUX JEAN). –
Demandeur: ETABLISSEMENTS FACHAUX ET FILS
Mandataire : CABISociété à responsabilité limitée, –
NET BEAU DE LOMENIE
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M
Système (1) pour le tri de fruits et/ou légumes,
comprenant:
- un convoyeur principal (2) comprenant une pluralité de
zones réceptrices (22) montées sur des moyens d'entrainement (21) formant une boucle fermée définissant une
section linéaire,
- un convoyeur d'alimentation (3), adapté pour alimenter
le convoyeur principal (2), comprenant une portion d'alimentation (31) adaptée pour déverser des fruits et/ou
légumes dans la section linéaire du convoyeur principal,
- un calculateur (5) et un ou plusieurs capteurs (23),
caractérisé en ce que ladite portion d'alimentation (31)
est disposée de manière à être décalée latéralement et
disposée de manière à être adjacente à la section
linéaire, et configurée pour que les fruits et/ou légumes
soient déversés latéralement dans les zones réceptrices
(22), de sorte que le convoyeur d'alimentation (3) permet
la circulation continue de fruits et/ou de légumes sur
toute la boucle fermée du convoyeur principal (2).
A
B
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D
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E
3.014.711 – (A1) – [13 62898]. –
18
décembre 2013. – B 21 C 23/00 (2013.01), B 21 C 23/
08, B 22 F 5/12, 3/20. – PROCEDE DE FABRICATION D'UN MATERIAU COMPOSITE A MATRICE META L L I Q U E E T R E N F O R T D E C A R B O N E –
(Inventeur: DEBLADIS FRANCIS). –
Demandeur :
NEXANS, –
Mandataire : IPSILON - FERAY LENNE
CONSEIL Société à responsabilité limitée
P
M
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O
L'invention a pour objet un procédé de fabrication
d'un composite (8) comprenant une matrice métallique
renforcée par un renfort de carbone, caractérisé en ce
que le procédé est un procédé d'extrusion en continu
comprenant l'échauffement par friction d'un mélange (7)
obtenu à partir d'un mélange de poudres comprenant
une poudre de matrice métallique et une poudre de renfort de carbone, à l'aide d'une roue d'extrusion (2) mobile,
dans un passage formé entre une gorge (2a) de la roue
(2) et un élément fixe appelé sabot (3), puis l'acheminement du mélange (7) ainsi chauffé vers une filière d'extrusion (4).
B07C
49
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B21D
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
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3.014.712 – (A1) – [13 62829]. –
17
décembre 2013. –
B 21 D
22/20 (2013.01). –
PROCEDE D'EMBOUTISSAGE DE PIECES PRESENTANT DES ANGLES SAILLANTS A FAIBLE
RAYON –
(Inventeur : SCHLATTER DANIEL). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
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M
La présente invention se rapporte à un procédé et à
un outil d'emboutissage d'un matériau en feuille.
Selon l'invention, on procède à la mise en forme d'une
feuille (2) d'épaisseur constante par emboutissage, et en
fin de course d'emboutissage, on réalise sur une face
extérieure de la feuille un raccordement d'un faible rayon
en appliquant localement, sur la face intérieure de la
feuille (2), une force contraignant la matière de la feuille
emboutie à un plaquage côté extérieur.
A
B
J
D
E
3.014.713 – (A1) – [13 62850]. –
18
décembre 2013. – B 23 K 3/02 (2013.01), B 23 K 37/
06. – GUIDE FIL POUR DISPOSITIF DE SOUDURE –
(Inventeurs : BROLIN DAVID ; AVININá ROMUALD). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES DE
CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR Société par actions simplifiée
P
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M
La présente invention concerne un guide fil 20, 24
pour dispositif 1 de soudure comportant une panne 11 de
fer à souder, le guide fil comportant un conduit interne 23
dans lequel circule un fil 21 à souder. Le guide fil comprend un conduit 26 d'arrivée d'air 27 comprimé débouchant dans le conduit interne 23. Le conduit 26 d'arrivée
d'air comprimé est disposé de façon à générer une surpression empêchant un dépôt de fumerolle 22 dans le
conduit interne 23.
L'invention concerne également le dispositif 1 de soudure
utilisant ce guide fil, ainsi que le procédé de mise en
oeuvre du guide fil 20.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
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3.014.714 – (A1) – [13 62799]. –
17
décembre 2013. –
B 23 K
9/16 (2013.01). –
TORCHE MANUELLE DE SOUDAGE A L'ARC A ASPIRATION DE FUMEES AMELIOREE –
(Inventeurs :
DUBOS MARC ; MAOCEC CHRISTIAN). –
Demandeur : AIR LIQUIDE WELDING FRANCE Société anonyme, – Mandataire: L'AIR LIQUIDE
P
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M
L'invention porte sur une torche manuelle de soudage
à l'arc comprenant un corps de torche (1) comprenant un
manche de manipulation (2), une portion tubulaire coudée (5) fixée audit corps de torche (1), un capteur de
fumées (22) fixé à ladite portion tubulaire coudée (5), le
capteur de fumées (22) comprenant une ou plusieurs
ouvertures (25) réparties autour de sa périphérie, une
buse de soudage (6) fixée au capteur de fumées (22).
Selon l'invention, la torche comprend en outre un premier
écran (30) agencé entre la ou les ouvertures (25) du capteur de fumées (22) et la buse de soudage (6).
A
B
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E
3.014.715 – (A1) – [13 62813]. –
17
décembre 2013. – B 23 Q 1/54 (2013.01), B 26 F 1/
TETE PI VOTAN TE M ULTIAXE M IX TE –
26. –
(Inventeurs : LESEUR JACK ; CAUCHOIS CLEMENT). –
Demandeur : FOREST LINE ALBERT Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET
FEDIT LORIOT
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L'invention concerne une tête pivotante multiaxe destinée à être montée à l'extrémité d'un bras mobile (22) de
machine-outil, ladite tête pivotante comprenant, d'une
part une chape (30) comportant un arbre support (32),
ladite chape étant apte à être montée à rotation sur ledit
bras (22), tandis que ledit arbre support (32) s'étend sensiblement perpendiculairement audit bras (22), et d'autre
part au moins deux organes de travail (38, 40) installés
sur ledit arbre support (32) dans des positions décalées
angulairement l'une par rapport à l'autre, ledit arbre support (32) étant mobile en rotation pour pouvoir porter
alternativement chacun desdits au moins deux organes
de travail (38, 40) entre une position escamotée à l'intérieur de ladite chape (30) et une position de travail en
saillie de ladite chape. L'un desdits au moins deux
organes de travail (40) est un dispositif de découpe jet
d'eau.
B23K
51
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B23Q
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
K
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3.014.716 – (A1) – [13 62710]. –
16
décembre 2013. – B 23 Q 3/00 (2013.01), B 23 Q 7/00,
B 05 D 1/00. – PROCEDE ET INSTALLATION POUR
LE TRAITEMENT DE PIECES ALLONGEES TELLES
QUE DES PROFILES –
(Inv enteurs : SEJOURNE
Demandeur :
ETIENNE; GOURDON YOANN). –
ECMA SARL, –
Mandataire : IPSILON - BREMALOYER
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Installation (1) pour le traitement de pièce(s) (20)
allongées comprenant une file de supports (2), des
moyens (31, 32) de traitement, et des moyens (4) pilotés
d'entrainement en déplacement des moyens (31, 32) de
traitement le long de la file.
Les supports (2) sont montés chacun, de manière indépendante, mobiles en monte et baisse entre une position
haute de maintien de pièce (20) et une position basse de
dégagement, au moins une partie du trajet suivi par au
moins une partie (31) des moyens (31, 32) de traitement,
lors de leur déplacement depuis une extrémité en direction de l'autre extrémité de la file, est située dans la zone
(6) balayée par les supports (2) lors de leur passage de
la position haute à la position basse, et en ce que les
moyens (7) de pilotage des moyens (5) d'entrainement
en déplacement des supports (2) sont configurés pour
commander l'abaissement et le relevage des supports (2)
en fonction de l'entrainement en déplacement desdits
moyens (31, 32) de traitement.
A
B
J
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3.014.717 – (A1) – [13 62819]. –
17
décembre 2013. – B 23 Q 17/20 (2013.01), B 23 C 3/
00. – DISPOSITIF DE CONTROLE DU PERCAGE OU
DU FRAISURAGE D'UNE PIECE DE HAUTE-PRECISION – (Inventeurs : LE MOAL GUENOLE; RABATE
PATRICE). –
Demandeur : EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN
K
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M
La présente invention se rapporte à un dispositif (10)
de contrôle du perçage ou du fraisurage d'une pièce (11)
dont la tolérance est inférieure à 50 µm, ledit dispositif
(10) comportant:
- un socle (12) de maintien de ladite pièce (11) et
- un outil (15) commandé numériquement apte à réaliser
un usinage de type alésage ou fraisure,
- au moins un moyen de mesure (25) en temps réel des
contraintes subies par ladite pièce (11) lors de l'usinage
par l'outil (15), et
- un moyen d'analyse apte à calculer la tolérance de l'alésage ou de la fraisure à l'aide des mesures des
contraintes subies par ladite pièce (11) lors de l'usinage,
ledit moyen d'analyse étant apte à réaliser un contrôle de
qualité de l'usinage de ladite pièce (11).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.014.718 – (A1) – [13 62873]. –
18
décembre 2013. –
B 24 D
7/06 (2013.01). –
PROCEDE DE FABRICATION D'UN SUPERABRASIF
ET PRODUIT OBTENU – (Inventeurs: NGUYEN VAN
NHAN; CLABAU FREDERIC; VON BENNIGSEN-MACKIEWICZ THEODOR; FUHLENDORF JORG; LIEBELT
Demandeur : SAINT-GOBAIN DIASUSANNE). –
MANTWERKZEUGE GMBH & CO. KG, –
Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE Société
anonyme
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L'invention concerne un nouveau produit, ou outil,
superabrasif, notamment une meule de dressage ou de
rectification, comprenant au moins des particules abrasives et un ou des matériaux électro-déposés, le ou lesdits matériaux électro-déposés enrobant lesdites
particules abrasives sur 50 à 120% de leur taille
moyenne, et comprenant au moins un ou des matériaux
projetés. L'invention concerne également le procédé
d'obtention dudit produit superabrasif et l'utilisation dudit
produit dans un procédé ou dispositif de rectification ou
de dressage.
A
B
D
P
E
K
3.014.719 – (A1) – [14 53789]. –
25
avril
2014. – B 25 B 23/144 (2013.01). – APPAREIL DE
CONNEXION SANS FIL – (Inventeur : WU YI-MIN). –
Demandeur : MATATAKITOYO TOOL CO., LTD., –
Mandataire: CABINET CHAILLOT . – Priorité: TW,
17 décembre 2013, n° 102223746.
O
R
M
J
F
L'invention porte sur un appareil de connexion sans fil
qui comprend une tige de connexion (10), une unité
d'émission (30) et une unité de réception (40). L'unité
d'émission (30) comprend un capteur (32) pour détecter
un changement de l'état de la tige de connexion (10) et
un émetteur sans fil pour émettre un signal sans fil sur la
base du changement. L'unité de réception (40) comprend
un récepteur sans fil (46) pour recevoir le signal sans fil
provenant de l'émetteur sans fil et un dispositif d'affichage (42, 52) pour représenter le changement sur la
base du signal sans fil.
B24D
53
54
B25B
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.720 – (A1) – [13 62459]. –
12
décembre 2013. – B 25 B 27/00 (2013.01), B 66 F 15/
00. –
OUTIL DE RETRAIT D'UN OPERCULE. –
(Inventeurs : STACHOWSKI PASCAL; LISSE JEAN
PHILIPPE). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUMandataire :
TOMOBILES SA Société anonyme, –
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
K
O
R
M
L'invention porte sur un outil de retrait (9) d'un opercule, l'outil de retrait (9) comprenant un manche (10)
pourvu d'un crochet (11), le crochet (11) comportant une
extrémité distale (12). L'outil de retrait (9) comporte une
rainure (15) pour la réception d'une vis équipant une
extrémité proximale d'un arbre rotatif.
A
B
J
D
E
3.014.721 – (A1) – [13 62874]. –
18
décembre 2013. – B 25 F 5/00 (2013.01), B 23 Q 11/
MACHINE-OUTIL A
12, B 24 B 23/02, 23/00. –
MAIN – (Inventeurs : SCHUELE MANFRED; WANEK
HELMUT ; BOECK CORNELIUS ; SCHADOW
JOACHIM ; MAUTE JOERG ; ESENWEIN FLORIAN ;
LUTZ MANFRED; BARTH DANIEL). –
Dem andeur :
ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET
HERRBURGER . – Priorité: DE, 20 décembre 2012,
n° 102012223897.2.
K
P
F
M
R
O
Machine-outil à main notamment meuleuse d'angle
comportant une unité d'entraînement (10), une unité
électronique (12) et un dispositif de refroidissement (14)
servant en partie à refroidir l'unité d'entraînement (10) et/
ou l'unité électronique (12).
Le dispositif de refroidissement (14) comporte une unité
d'accumulateur (16) pour accumuler de manière active
au moins partiellement, l'énergie thermique sous une
forme d'énergie.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.014.722 – (A1) – [14 62308]. –
12
décembre 2014. – B 25 J 9/18 (2013.01), B 29 C 70/38,
70/54. –
I N S TA L L AT I O N D E P R O D U C T I O N –
(Inventeurs : PERNER MARCUS; BOCK MATTHIAS;
KROMBHOLZ CHRISTIAN; ROSTERMUNDT DIRK). –
Demandeur : DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFTUND RAUMFAHRT E.V., – Mandataire: PONTET ALLANO & ASSOCIES . –
Priorité : DE, 12 décembre
2013, n° 102013113949.3.
P
O
K
F
R
M
L'invention concerne une installation de production
comprenant un robot, un effecteur terminal agencé sur le
robot et une commande de robot, installation dans
laquelle on détermine, à l'aide d'un dispositif de relevé de
position qui présente plusieurs d'unités optiques de
mesure, une distance à un point de référence à partir de
laquelle est déterminée ensuite la position actuelle de
l'effecteur terminal, la commande de robot étant conçue
pour commander le robot en fonction de la position
actuelle de l'effecteur terminal.
A
B
J
K
D
E
3.014.723 – (A1) – [13 62828]. –
17
décembre 2013. – B 25 J 19/06 (2013.01), B 25 J 9/06,
B 62 D 65/18. – FUSIBLE MECANIQUE POUR ROBOT –
(Inventeurs : FLEUTER PASCAL ; GICQUEL
PIERRE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
M
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R
L'invention porte sur un bloc-fusible pour un bras de
robot, destiné à être placé à l'interface entre un poignet
du bras de robot et une main de préhension, le blocfusible (3A) comportant un corps allongé (31) avec au
moins une partie en saillie (32) formant un mors destiné à
saisir la main de préhension et avec des trous de passage (33) pour des vis permettant de fixer le bloc-fusible
sur le poignet du bras de robot, et une plaque de maintien perforée et adaptée pour être placée sur le corps
(31) du bloc-fusible, du côté opposé au poignet du bras
de robot, lors de son montage sur le poignet (1).
B25J
55
56
B26F
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
P
D
E
3.014.724 – (A1) – [13 02955]. –
13
décembre 2013. – B 26 F 1/02 (2013.01), A 01 G 13/
00. – DISPOSITIF DE PERFORATION DES FILMS DE
PAILLAGE –
(I nv enteu r : SO U DA N PIE R RE ). –
Demandeur: TERRATECK SAS, –
Mandataire :
TERRATECK SAS
K
O
R
M
La présente invention concerne un dispositif permettant de perforer le film de paillage sans laisser de résidu
directement engendrés par la perforation.
Le dispositif comporte une cloche (1) dont l'une des faces
tangente est munie d'une encoche (2). La cloche (1) peut
être munie d'un revêtement (3) La cloche (1) permet de
perforer le film (4). L'encoche (2) permet de laisser solidaire les deux partie (4) et (5), selon l'empreinte (6) réalisé par le dispositif
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
à la perforation de films de paillage en maraichage et
pépinière.
A
B
J
D
E
3.014.725 – (A1) – [13 02956]. –
13
décembre 2013. – B 26 F 1/02 (2013.01), A 01 G 13/
00. – DISPOSITIF DE PERFORATION DES FILMS DE
PAILLAGE PAR MATRICE EN ETOILE –
(Inventeur :
SOUDAN PIERRE). –
De m and eur : TE R RAT EC K
SAS, – Mandataire: TERRATECK SAS
K
R
M
O
P
La présente invention concerne un dispositif permettant de perforer le film de paillage sans laisser de résidu
directement engendrés par la perforation tout en permettant au film de paillage de venir refermer la perforation au
plus prés de la plantation.
Le dispositif comporte une matrice (1) dont la forme comporte des ailettes (2) permettant au film de paillage (3)
d'être perforé par un simple appui de la matrice (1) sur le
film (3) en laissant des languettes (4). Ces languettes
sont réalisées de façon à ce que lorsqu'elles se referment, elles recouvrent au maximum l'ouverture créée.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
à la perforation de films de paillage en maraichage et
pépinière.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.726 – (A1) – [13 02984]. –
18
décembre 2013. – B 26 F 1/16 (2013.01), B 32 B 3/
00. – COMPOSANT DE FIXATION ET ASSEMBLAGE
AUTO PERCEUR – (Inventeurs: FAGUER SYLVAIN;
B O V AG N E T F RE D E R IC ; L E J AR S PA T RI C K ). –
Demandeur : BOLLHOFF OTALU SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET HECKE Société anonyme
K
O
P
R
M
Le profil auto-perceur (1) est destiné à percer un élément en matériau composite par rotation suivant un axe
de rotation. Le profil auto-perceur (1) comporte un corps
(2) doté une paroi latérale cylindrique (3), une tête autoperceuse (4) à une première extrémité du corps (2) et un
fût débouchant à une seconde extrémité (5) du corps (2).
Le profil auto-perceur (1) comprend une zone déformable
disposée entre la tête auto-perceuse (4) et la seconde
extrémité (5) du corps (2) qui est apte à former un bourrelet lors du sertissage. La tête auto-perceuse (4) comporte en outre une pointe (7) définie par trois arêtes
concourantes dont deux au moins sont des arêtes coupantes internes, la pointe (7) permettant l'engagement du
profil autoperceur (1), au moins une arête coupante
externe (12) placée à l'extrémité de la paroi latérale cylindrique (3) configurée pour couper les fibres de l'élément
en matériau composite, et une première face (10) parallèle et différente d'un plan axial contenant l'axe de rotation (9) du corps (2), la première face (10) définissant un
premier espace vide (11) dans la tête autoperceuse (4)
pour faciliter le dégagement des copeaux lors du perçage.
A
B
J
D
E
3.014.727 – (A1) – [13 02985]. –
18
décembre 2013. – B 26 F 1/16 (2013.01), B 32 B 3/
COMPOSANT DE FIXATION ET D'ASSEM00. –
BLAGE AUTO PERCEUR –
(Inventeurs : FAGUER
SYLVAIN; BOVAGNET FREDERIC; LEJARS PATRICK;
PERROUD NORBERT). –
Demandeur : BOLLHOFF
OTALU SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET HECKE Société anonyme
K
M
P
O
R
Le profil auto-perceur (1) est destiné à percer un élément en matériau composite par rotation suivant un axe
de rotation. Il comporte un corps (2) doté une paroi latérale cylindrique (3) et une tête auto-perceuse (6) à une
première extrémité du corps (2). La tête auto-perceuse
comporte par ailleurs une première face biseautée (7)
définie par une première arête coupante (8) formant un
angle α avec l'axe de rotation (9) et par une première
arête de dégagement (14) formant un angle β inférieur à
α avec l'axe de rotation. Elle comporte également une
deuxième face biseautée (10) définie par une arête de
guidage (11) formant un angle y compris entre a-60° et α
avec l'axe de rotation (9) et une deuxième arête de dégagement (15) formant un angle β' inférieur à α avec l'axe
de rotation. La tête auto-perceuse (6) comprend aussi
une troisième face (12) parallèle et différente d'un plan
axial contenant l'axe de rotation. La première face
biseautée (7), la deuxième face biseautée (10) et la troisième face (12) définissant une pointe (13) permettant
l'engagement du profil auto-perceur (1) dans l'élément en
matériau composite.
B26F
57
58
B29C
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.728 – (A1) – [13 62613]. –
13
décembre 2013. – B 29 C 45/56 (2013.01), B 29 C 49/
00, B 65 D 83/14. –
PROCEDE ET METHODE DE
REALISATION D'UNE PREFORME ET D'UN FLACON
AEROSOL, PREFORME ET FLACON AEROSOL ASSO(Inventeur : CHARNAY PATRICK). –
CIES –
Demandeur : L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
O
R
K
P
M
L'invention concerne un procédé de réalisation d'une
préforme comportant les étapes suivantes:
- fourniture d'une matrice (25) d'un moule (20) définissant
une cavité (26), la matrice (25) définissant un conduit
(40) d'acheminement de matière (15) débouchant dans la
cavité (26) par un orifice (41) d'injection;
- disposition d'une broche (30) dans la cavité (26), une
extrémité (50) de la broche (30) étant disposée en regard
de l'orifice (41) d'injection;
- injection dans le moule (20) d'une première dose de
matière (15) fluidifiée;
- retrait de la broche (30) et injection d'une deuxième
dose de matière (15) fluidifiée;
- avancée finale de la broche (30) dans la cavité (26)
pour rapprocher l'extrémité (50) de la broche (30) de l'orifice (41) d'injection;
- solidification au moins partielle de la matière (15) fluidifiée et extraction de la préforme hors de la cavité (26).
A
B
J
K
P
D
E
3.014.729 – (A1) – [13 62495]. –
12
décembre 2013. – B 29 C 59/00 (2013.01), B 65 D 71/
PROCEDE DE REALISATION D'UNE
08, 75/58. –
LIGNE DE MOINDRE RESISTANCE SUR UN FILM
PLASTIQUE –
(Inventeur : GOSSET FRANCOIS). –
Demandeur: GOSSET FRANCOIS, –
Mandataire :
CABINET LAVOIX Société par actions simplifiée
O
M
R
Le procédé de réalisation d'une ligne de moindre
résistance (11) sur un film plastique (12), comporte une
étape de chauffage du film le long d'une ligne, formant
ainsi ladite ligne de moindre résistance (11).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.730 – (A1) – [13 62463]. –
12
décembre 2013. – B 29 C 70/16 (2013.01), B 29 C 70/
34, 70/42, 70/48, 70/54. – FEUILLE DE RENFORT
POUR MOULAGE DE PIECES EN COMPOSITES –
(Inventeur: HERAULT RICHARD). –
Demandeur :
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, –
Mandataire: LLR
K
P
O
R
M Feuille de renfort comportant un ensemble de fibres
de renfort sensiblement continues. La feuille de renfort
comporte au moins une zone dans laquelle au moins une
fibre forme au moins une ondulation dans le plan de la
feuille de façon à favoriser l'étirement de la feuille de renfort dans cette zone.
A
B
J
D
E
3.014.731 – (A1) – [13 62922]. –
18
décembre 2013. – B 29 C 70/20 (2013.01), B 29 C 70/
PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE
40. –
STRUCTURELLE ECONOMIQUE, NOTAMMENT POUR
UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : BATHELIER XAVIER ; JEUNESSE STEVE ; LE GOFF
AMELIE; MARCEL VALERIE). –
Demandeur : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Société en nom colMandataire : CABINET LAVOIX Société par
lectif, –
actions simplifiée
K
P
O
R
M
Le procédé de fabrication comporte la superposition
d'un mat de fibres (12), présentant une épaisseur initiale,
et d'au moins une couche de polymère (14), l'un sur
l'autre et l'un parallèlement à l'autre. L'ensemble formé
par la superposition du mat (12) et de la couche (14) est
ensuite chauffé, à une température supérieure ou égale
à la température de fusion du polymère formant ladite
couche (14). L'ensemble formé par la superposition du
mat (12) et de la couche (14) est ensuite pressé, suite à
quoi cet ensemble forme une peau (10) présentant une
épaisseur finale, ladite épaisseur finale de la peau (10)
étant supérieure à 90% de ladite épaisseur initiale du mat
(12).
B29C
59
60
A
B29C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
K
D
E
3.014.732 – (A1) – [13 62866]. –
18
décembre 2013. – B 29 C 70/22 (2013.01), B 29 C 70/
24, 70/54. – PROCEDE DE FABRICATION D'OBJET
SURFACIQUE OU VOLUMIQUE A PARTIR DE FAISCEAUX DE FIBRES ET DE RESINE. –
(Inventeur :
NUNZIATO YVES). – Demandeur : ADS DESIGN Société à responsabilité limitée, –
M a ndat air e : CA BI NET ROMAN
P
O
R
M
L'invention a pour objet un procédé de fabrication
d'objet surfacique ou volumique à partir de faisceaux de
fibres et de résine, ledit procédé comprenant des étapes
consistant à:
- former au moins deux brins de fibres,
- enrober de résine ces brins de fibres en les passant
chacun dans un bain à immersion séparé, ces bains
contenant de la résine de coloris différents et des pigments décoratifs,
- essuyer les brins enrobés de résine et les réunir en un
seul faisceau de fibres,
- enrouler ce faisceau de fibres sur un dispositif tendeur
de manière à créer une forme surfacique ou volumique
selon une structure prédéfinie correspondante à celle de
l'objet à fabriquer,
se caractérisant par le fait qu'il consiste, au préalable, à
sélectionner des fibres poreuses, et en ce qu'il consiste à
réaliser simultanément un enrobage et une imprégnation
de la fibre pour former, in fine, un faisceau de fibres
armées, et plus précisément un faisceau de résine
armée par des fibres qui sont elles mêmes armées de
résine.
A
K
P
B
J
D
E
3.014.733 – (A1) – [13 62566]. –
13
décembre 2013. –
B 29 C
70/30 (2013.01). –
PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE EN MATERIAU COMPOSITE THERMOPLASTIQUE –
(Inventeur: SOCCARD ERIC). –
Demandeur : EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
O
R
M Le Procédé (100) de réalisation d'une pièce en maté-
riau composite thermoplastique par dépôt (130) d'au
moins une couche (13) en matériau composite thermoplastique sur un outillage (30) comporte une étape (120)
de dépôt sur l'outillage d'un premier pli (10).
Le premier pli durci est déposé sur l'outillage (30) avant
le dépôt de la couche en matériau composite thermoplastique. Le premier pli est réalisé préalablement à la
forme de l'outillage (30). Il comporte un premier matériau
11) apte à subir une force d'attraction lorsqu'il est soumis
à un champ magnétique, et ou à une différence de potentiel électrique, et comporte un second matériau (12)
d'une résine thermoplastique, chimiquement compatible
avec la résine de la couche en matériau composite thermoplastique. Le premier pli est bridé sur l'outillage (30)
lors de l'étape (120) de dépôt sur l'outillage par l'effet
d'un champ magnétique, et ou d'une différence de potentiel électrique, créé au niveau de l'outillage.
Dans une forme de mise en oeuvre, le premier pli (10)
est réalisé sur un moule de premier pli, de préférence de
forme convexe.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.734 – (A1) – [13 62452]. –
12
décembre 2013. –
B 29 D
30/06 (2013.01). –
ELEMENT MOULANT COMPORTANT UN MOYEN
D'ASSEMBLAGE PARTICULIER –
(Inventeurs :
REEB ALEXANDRE ; LEBLAY DAMIEN ; MONTZIEUX
Demandeurs : COMPAGNIE GENESTEPHANE). –
RALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en
commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
M andat aire :
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
P
O
R
M
La présente invention se rapporte à un élément moulant pour le moulage d'une découpure dans une bande
de roulement d'un pneumatique. L'élément moulant (1)
comporte un moyen d'assemblage (3, 5, 7, 13), ce
moyen d'assemblage (3, 5, 7, 13) étant apte à lier cet élément moulant (1) avec un autre élément moulant pour
former un ensemble d'éléments moulants. Cet ensemble
d'éléments moulants est destiné à être rapporté dans un
moule.
A
B
J
D
E
3.014.735 – (A1) – [13 62796]. –
17
décembre 2013. – B 29 D 30/06 (2013.01), B 60 C 11/
03. – ELEMENT DE MOULAGE COMPRENANT DES
MOYENS DE COUPE POUR MOULER ET VULCANISER
UNE BANDE DE ROULEMENT –
(Inventeur : KANEKO SHUICHI). – Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en
commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
M andat aire :
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en
commandite par actions
K
O
P
R
M
L'invention concerne un élément de moulage d'un
moule pour mouler et vulcaniser une bande de roulement, cette bande de roulement comprenant une surface
de bande de roulement prévue pour entrer en contact
avec le sol quand ledit pneu roule. L'élément de moulage
(1) comprend une nervure (5) prévue pour mouler une
rainure dans la bande de roulement, cette nervure (5)
comprenant une extrémité arrondie. En fait, l'élément de
moulage comprend deux moyens de coupe placés de
chaque côté de la nervure (5) à une certaine distance de
cette nervure et chaque moyen de coupe (7) comprend
un tranchant (8), ce tranchant faisant un angle aigu.
L'élément de moulage (1) comprend une pluralité de
lamelles (9) placées entre la nervure (5) et les moyens de
coupe (7), les lamelles étant moins profondes que la nervure (5).
B29D
61
62
B29D
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.736 – (A1) – [13 62803]. –
17
décembre 2013. – B 29 D 30/06 (2013.01), B 60 C 11/
03. – ELEMENT DE MOULAGE COMPRENANT DES
MOYENS DE COUPE POUR MOULER ET VULCANISER
UNE BANDE DE ROULEMENT –
(Inventeur : KANEKO SHUICHI). – Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en
commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
M an datai re :
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en
commandite par actions
K
P
O
R
M
L'invention concerne un élément de moulage (1)
comprenant une lamelle principale (7) et deux nervures
(3) placées de chaque côté de la lamelle principale (7) à
une certaine distance de cette lamelle principale (7). Les
nervures sont prévues pour mouler des rainures dans la
bande de roulement, ces nervures comprenant des
extrémités arrondies (5). La lamelle principale (7) comprend un tranchant, ce tranchant faisant un angle aigu.
Les nervures (3) sont courbes dans leur longueur avec
une courbure C et la lamelle (7) est courbe avec la même
courbure C.
A
B
J
D
E
3.014.737 – (A1) – [13 62506]. –
12
décembre 2013. – B 32 B 7/00 (2013.01), B 32 B 43/
BANDE COMPO00, 27/06, F 16 L 53/00, 25/01. –
SITE ET PROCEDES POUR FORMER UNE JONCTION
ENTRE DEUX CONDUITES –
(Inventeurs : LEWANDOWSKI ALEXANDRE ; REY-BETHBEDER FRANCK ;
DELAPORTE DOMINIQUE ; LECHON ALAIN ; GELI
MAURICE; BUZARE YANN). –
Demandeur : TOTAL
SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
K
P
R
M
O
Une bande composite (10) qui s'étend dans une
direction principale (P) entre des première et deuxième
extrémités (10a, 10b) et qui comprend une bande principale (11) comprenant des premières fibres (11a) noyées
dans une matrice (11b). Les premières fibres sont en carbone, matériau conducteur d'électricité, et la matrice est
composée d'au moins un polymère. La bande composite
(10) comprend en outre une couche de jonction (17) formée d'un matériau de jonction conducteur d'électricité.
La couche de jonction est disposée sur la bande principale.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.738 – (A1) – [13 62809]. –
17
décembre 2013. – B 32 B 7/10 (2013.01), B 32 B 27/
08, B 60 C 1/00. –
S TR ATI F IE M U LT I CO UC H E
POUR PNEUMATIQUE –
(Inventeur :
ABAD
VINCENT). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en
commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
M andat aire :
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en
commandite par actions
K
O
P
R
M
L'invention concerne un stratifié élastomérique pour
pneumatique, ledit stratifié comportant au moins trois
couches superposées de polymère:
o une première couche ou couche thermoplastique,
constituée d'une composition à base d'au moins un polymère thermoplastique (TP), le taux de polymère thermoplastique étant compris dans un domaine allant de plus
de 50 à 100 % en poids;
o une deuxième couche ou couche de copolymère à bloc
polyester aromatique (CBPA), constituée d'une composition à base d'au moins un élastomère thermoplastique
copolymère à bloc polyester aromatique (CBPA), le taux
de copolymère à bloc polyester aromatique (CBPA) étant
compris dans un domaine allant de plus de 50 à 100 pce
(parties en poids pour 100 parties en poids
d'élastomère);
o une troisième couche ou couche diénique, constituée
d'une composition à base d'au moins un élastomère diénique, le taux d'élastomère diénique étant compris dans
un domaine allant de plus de 50 à 100 pce.
A
B
J
D
E
3.014.739 – (A1) – [13 62810]. –
17
décembre 2013. – B 32 B 25/08 (2013.01), B 32 B 25/
16, B 60 C 1/00. – PNEUMATIQUE COMPORTANT
UN STRATIFIE MULTICOUCHE –
(Inventeur : ABAD
VINCENT). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en
commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
M andat aire :
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en
commandite par actions
O
K
P
R
M
L'invention concerne un pneumatique comportant un
stratifié élastomérique, ledit stratifié comportant au moins
deux couches superposées d'élastomère:
❍ une première couche ou couche de copolymère à bloc
polyester aromatique (CBPA), constituée d'une composition à base d'au moins un élastomère thermoplastique
copolymère à bloc polyester aromatique (CBPA), le taux
de copolymère à bloc polyester aromatique (CBPA) étant
compris dans un domaine allant de plus de 50 à 100 pce
(parties en poids pour 100 parties en poids
d'élastomère);
❍ une deuxième couche ou couche diénique, constituée
d'une composition à base d'au moins un élastomère diénique, le taux d'élastomère diénique étant compris dans
un domaine allant de plus de 50 à 100 pce.
B32B
63
64
B42C
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
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E
3.014.740 – (A1) – [13 62937]. –
18
décembre 2013. – B 42 C 19/04 (2013.01), B 42 C 17/
00. – DISPOSITIF DE RELIURE ET PROCEDE DE
RESTAURATION DE BLOC-LIVRE UTILISANT LE DISPOSITIF DE RELIURE –
(Inventeur : BARRE OLIDemandeur : BIBLIONTEK Société par acVIER). –
tions simplifiée, – Mandataire: CABINET CHAILLOT
K
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M
L'invention a pour objet un dispositif de reliure (1)
d'un bloc-livre formé d'un ou plusieurs cahiers, ledit dispositif de reliure (1) comprenant deux panneaux de couverture (10, 11; 13) reliés par un dos (12), l'un des
panneaux de couverture (10, 11) formant le plat inférieur
et l'autre des panneaux de couverture (13) formant le plat
supérieur du dispositif de reliure (1), caractérisé par le
fait que le dispositif de reliure (1) comprend un élément
de reliure (2) constitué d'un ou plusieurs liens (24a, 24b),
chaque lien (24a, 24b) ayant une première extrémité
fixée sur l'un des panneaux de couverture (10, 11; 13) et
une autre extrémité coulissant dans un passant (28a,
28b) formé sur l'autre des panneaux de couverture (10,
11; 13), chaque lien (24a, 24b) s'étendant perpendiculairement à la direction longitudinale du dos (12), le bloclivre étant fixé par couture du ou des cahiers sur le ou les
liens (24a, 24b).
A
B
J
D
E
3.014.741 – (A1) – [13 62575]. –
13
décembre 2013. – B 42 D 25/351 (2013.01), G 02 B 3/
STRUCTURE DE SECU00, G 07 D 7/12, 7/20. –
RITE –
(Inventeurs : MACHIZAUD JACQUES ; CAMUS MICHEL). –
Demandeur : ARJOWIGGINS SECURITY Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET NONY
P
M
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K
R
Structure de sécurité comportant une pluralité de lentilles, ladite pluralité comportant un premier ensemble de
lentilles convergentes (11) et un deuxième ensemble de
lentilles divergentes ou convergentes, les lentilles (11) du
premier ensemble ayant sensiblement la même distance
focale et cette distance focale étant différente de celle
des lentilles du deuxième ensemble de façon à faire
apparaître un motif prédéfini en lumière transmise par la
seule focalisation de la lumière issue du premier
ensemble de lentilles (11) sur une surface de projection.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
K
B
J
D
E
3.014.742 – (A1) – [13 62449]. –
12
décembre 2013. –
B 60 C
9/14 (2013.01). –
PNEUMATIQUE A CARCASSE RADIALE OU
CROISEE RENFORCE –
(Inventeur :
FERIGO
HERVE). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE
DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
M andat aire :
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en
commandite par actions
P
O
R
M
L'invention concerne un pneumatique comportant au
moins une armature de carcasse surmontée radialement
à l'extérieur d'une armature de sommet, elle-même radialement à l'intérieur d'une bande de roulement, lesdites
armatures de sommet étant chacune constituées d'au
moins une couche d'éléments de renforcement, ladite
bande de roulement étant reliée à deux bourrelets par
l'intermédiaire de deux flancs, lesdits bourrelets étant
destinés à entrer en contact avec une jante, chaque
bourrelet comportant au moins un élément de renforcement circonférentiel, lesdits flancs comportant une série
de protubérances alternées avec des creux, lesdites protubérances présentant une portion radialement extérieure et une portion radialement intérieure.
Le pneumatique se caractérise en ce que qu'une composition élastomère de découplage est présente entre la
partie latérale axialement interne et la partie centrale
dudit retournement, et sur l'extrémité radialement externe
dudit retournement, ladite composition élastomère étant
présente sur une longueur radiale comprise entre l'extrémité radialement externe du retournement et un point F
radialement interne par rapport au retournement, situé
A
K
B
J
D
E
3.014.743 – (A1) – [13 62450]. –
12
décembre 2013. –
B 60 C
9/14 (2013.01). –
PNEUMATIQUE A CARCASSE RADIALE OU
CROISEE RENFORCE –
(Inventeur :
FERIGO
HERVE). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE
DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
M andat aire :
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en
commandite par actions
O
P
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M
L'invention concerne un pneumatique comportant au
moins une armature de carcasse surmontée radialement
à l'extérieur d'une armature de sommet, elle-même radialement à l'intérieur d'une bande de roulement, lesdites
armatures de sommet étant chacune constituées d'au
moins une couche d'éléments de renforcement, ladite
bande de roulement étant reliée à deux bourrelets par
l'intermédiaire de deux flancs, lesdits bourrelets étant
destinés à entrer en contact avec une jante, chaque
bourrelet comportant au moins un élément de renforcement circonférentiel, lesdits flancs comportant une série
de protubérances alternées avec des creux, lesdites protubérances présentant une portion radialement extérieure et une portion radialement intérieure.
Le pneumatique se caractérise en ce que le pliage de la
partie finale s'effectue selon la direction radiale au moins
deux fois vers une direction axiale extérieur par rapport
au centre du pneumatique selon la direction axiale, en ce
qu'une composition élastomère de découplage est présente entre la partie latérale axialement interne et la partie centrale dudit retournement, et sur l'extrémité
radialement externe dudit retournement, ladite composi-
B60C
65
sur le flanc et distant de ladite extrémité radialement
externe d'une longueur supérieure à 10mm, en ce que
l'extrémité radialement supérieure du retournement est
disposée entre un point A et un point D situés à la surface du flanc, lesdits points A et D étant disposés de part
et d'autre d'un point E situé sur le flanc correspondant à
la grosseur boudin nominale, ledit point A étant radialement interne par rapport au point D, en ce que ledit point
A ayant une projection A' sur un axe YY' parallèle à une
direction radiale ZZ' et tangent au flanc au point E, le
haut de crochet de jante C ayant une projection C' sur
ledit axe YY' ladite projection A' étant disposée à mi-distance entre le point E et la projection C', et en ce que
ledit point D ayant une projection D' sur ledit axe YY',
ladite armature de sommet S ayant une projection S' sur
l'axe YY', ladite projection D'étant disposée entre ledit
point E et ladite projection S'.
tion élastomère étant présente sur une longueur radiale
comprise entre l'extrémité radialement externe du retournement et un point F radialement interne par rapport à
l'extrémité dudit retournement, situé sur le flanc et distant
de ladite extrémité radialement externe d'une longueur
supérieure à 10mm, en ce que l'extrémité radialement
supérieure du retournement est disposée entre un point
A et un point D lesdits points étant situés à la surface du
flanc, et disposés de part et d'autre d'un point E situé sur
le flanc correspondant à la grosseur boudin nominale,
ledit point A étant radialement interne par rapport au
point D, en ce que ledit point A ayant une projection A'
sur un axe YY' et tangent au flanc au point E parallèle à
une direction radiale ZZ', le haut de crochet de jante C
ayant une projection C' sur ledit axe YY', ladite projection
A' étant disposée à mi-distance entre le point E et la projection C', et en ce que ledit point D ayant une projection
D' sur ledit axe YY', ladite armature de sommet S ayant
une projection S' sur l'axe YY', ladite projection D'étant
disposée entre ledit point E et ladite projection S'
66
B60C
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.744 – (A1) – [13 62643]. –
16
décembre 2013. – B 60 C 9/18 (2013.01). –
FLANC
DE PNEUMATIQUE POUR VEHICULE A DEUX
ROUES –
(Inventeurs : MEGEVAND RUDY ; SRIPITUCKSAKUL PONGRIT; LAURENT CHRISTOPHE). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.
Société anonyme, – Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en commandite par actions
K
P
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R
BOPI 15/25
entre le premier point A du flanc (4) et le point radialement intérieur I du bourrelet (5) est au plus égale à 1.5
fois la hauteur radiale G du rebord de jante (7), la hauteur
radiale hB entre le deuxième point B du flanc (4) et le
point radialement intérieur I du bourrelet (5) est au moins
égale à 0.1 fois la hauteur de section radiale H du pneumatique (2) et la distance de entre le premier point A du
flanc (4) et le troisième point C axialement extérieur au
flanc (4) est au moins égale à 0.5 fois le rayon Ri de la
portion d'extrémité radiale circulaire (8) du rebord de
jante (7).
M
L'invention concerne un ensemble monté (1) pour
véhicule à deux roues, comprenant un pneumatique (2)
ayant une hauteur de section radiale H et comprenant
une bande de roulement (3) reliée par deux flancs (4) à
deux bourrelets (5), une jante (6) comprenant deux
rebords de jante (7) ayant respectivement une hauteur
radiale G et comprenant respectivement une portion
d'extrémité radiale circulaire (8) de rayon Ri, chaque
bourrelet (5) ayant un point radialement intérieur I et
étant destiné à entrer en contact avec un rebord de jante
(7). Les inventeurs se sont donnés pour objectif d'améliorer la résistance aux chocs pincements d'un pneumatique pour vélo tout terrain, tout en minimisant
l'augmentation éventuelle de la masse du pneumatique.
Selon l'invention, un bloc porteur (9), positionné sur la
face axialement extérieure de chaque flanc (4), s'étend
radialement depuis un premier point A du flanc (4)
jusqu'à un deuxième point B du flanc (4), radialement
extérieur au premier point A, le bloc porteur (9) s'étend
axial ement depuis le flanc (4) jusqu'à un troisième point
C axialement extérieur au flanc (4), la hauteur radiale hA
A
K
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B
J
D
E
3.014.745 – (A1) – [13 62848]. –
18
décembre 2013. –
B 60 C
9/20 (2013.01). –
ARMATURE DE SOMMET DE PNEUMATIQUE POUR
VEHICULE LOURD DE TYPE GENIE CIVIL –
(Inventeur: SEJALON OLIVIER). –
Demandeurs :
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions; MICHELIN
RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, – Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES
MICHELIN Société en commandite par actions
O
R
M
La présente invention concerne un pneumatique
radial, destiné à équiper un véhicule lourd de type génie
civil, et vise à désensibiliser le sommet d'un tel pneumatique aux chocs survenant essentiellement au centre de
la bande de roulement. Cet objectif a été atteint par un
pneumatique (1) comprenant une armature de sommet
(3) radialement intérieure à une bande de roulement (2)
et radialement extérieure à une armature de carcasse
(4), l'armature de sommet (3) comprenant, radialement
de l'extérieur vers l'intérieur, une armature de protection
(5), une armature de travail (6) et une armature additionnelle (7). L'armature de protection (5) comprend au
moins une couche de protection (51, 52) comprenant des
renforts métalliques élastiques formant, avec la direction
circonférentielle, un angle au moins égal à 10°. L'armature de travail (6) comprend au moins deux couches de
travail (61, 62) ayant respectivement une largeur axiale
(L61, L62) et comprenant des renforts métalliques non
élastiques, croisés d'une couche de travail à la suivante
et formant, avec la direction circonférentielle, un angle au
plus égal à 60°. L'armature additionnelle (7), centrée
axialement sur un plan équatorial du pneumatique, com-
prend au moins une couche additionnelle (71, 72) ayant
une largeur axiale (L71, L72) au plus égale à 0.9 fois la
plus petite des largeurs axiales (L61, L62) des au moins
deux couches de travail (61, 62) et comprenant des renforts métalliques formant, avec la direction circonférentielle, un angle au plus égal à 25°. Selon l'invention, au
moins une couche additionnelle (71, 72) comprend une
discontinuité axiale (81, 82), centrée axial ement sur le
plan équatorial du pneumatique, et la largeur (D1, D2) de
la discontinuité axiale (81, 82) est au moins égale à 0.1 la
largeur axiale (L71, L72) de la au moins une couche additionnelle (71, 72).
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.746 – (A1) – [13 62635]. –
13
décembre 2013. – B 60 C 11/03 (2013.01), B 60 C 11/
12. – BANDE DE ROULEMENT EVOLUTIVE POUR
PNEU. –
(Inventeurs : BARDIN DAMIEN ; CAMBON
STEPHANIE). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en
commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
M andat aire :
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en
commandite par actions
K
P
B60C
67
lors du passage dans le contact et ainsi limiter la diminution de rigidité de la bande de roulement liée à la présence de cette découpure (2).
O
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M
Bande de roulement (1) pour pneu de véhicule poids
lourd d'épaisseur totale PMU, cette bande de roulement
ayant à l'état neuf une surface de roulement (10) et comprenant au moins une découpure (2) s'ouvrant à l'état initial sur la surface de roulement (10), cette découpure (2)
étant telle qu'elle comprend une partie externe (E) ayant
la forme d'une rainure (21) selon une direction principale,
cette rainure (21) ayant une profondeur moyenne Pe
inférieure à 80% de l'épaisseur PMU, une partie interne
(I) formant le fond de la découpure, cette partie interne
ayant la forme d'un canal (22) de largeur moyenne Lc et
de hauteur moyenne Hc, ce canal étant destiné à former
une nouvelle rainure continue après une usure partielle
de la bande de roulement au plus égale à 80% de l'épaisseur PMU; une partie intermédiaire (X) faisant la liaison
entre la partie interne (I) et la partie externe (E), cette
partie intermédiaire (X) comprenant en alternance - dans
la direction principale de la rainure formant la partie
externe, une succession de parties larges (23) et de parties étroites (24), les parties larges (23) étant appropriées
pour ne pas se fermer lors du passage dans le contact et
les parties étroites (24) étant appropriées pour se fermer
A
B
J
D
E
3.014.747 – (A1) – [13 62636]. –
13
décembre 2013. – B 60 C 11/03 (2013.01), B 60 C 11/
12. – BANDE DE ROULEMENT EVOLUTIVE POUR
PNEU –
(Inventeurs : BARDIN DAMIEN ; CAMBON
STEPHANIE). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en
commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
M andat aire :
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en
commandite par actions
K
P
O
R
M
Bande de roulement (1) pour pneu de véhicule poids
lourd ayant une épaisseur totale PMU correspondant à
l'épaisseur de matière à user en roulage, cette bande de
roulement ayant une surface de roulement (10) destinée
à venir en contact avec une chaussée lors du roulage
d'un pneu pourvu de cette bande, cette bande de roulement comprenant au moins une découpure (2) s'ouvrant
à l'état initial sur la surface de roulement (10) à l'état
neuf, cette découpure (2) comprenant:
- une partie externe formant une rainure (21) ayant une
profondeur moyenne Pe au plus égale à 90% de l'épaisseur PMU, et une largeur minimale Lm mesurée sur la
surface de roulement à l'état neuf;
- une partie interne formant le fond de la découpure (2),
cette partie interne ayant la forme d'un canal (22) de hauteur moyenne Hc, le canal (22) comprenant au moins
une partie étroite (222) de largeur maximale Le et au
moins une partie élargie (221) de largeur maximale LE,
chaque partie élargie (221) du canal (22) se prolongeant
dans la rainure (21) de la partie externe de la découpure
(2) par un élargissement (211) de la rainure (21), cet élargissement (211) ayant une largeur maximale LM, mesu-
rée sur la surface de roulement à l'état neuf, au moins
égale à la largeur maximale LE de la partie élargie (221)
du canal.
68
B60C
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.748 – (A1) – [13 62800]. –
17
décembre 2013. – B 60 C 11/03 (2013.01). –
Bande
de roulement comprenant des pavés courbes avec matière de couverture –
(Inventeur :
KANEKO
SHUICHI). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en
commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
M an datai re :
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en
commandite par actions
O
K
P
R
M
L'invention concerne une bande de roulement faite
d'une matière genre caoutchouc pour pneu, ladite bande
de roulement (1) comprenant deux côtés (3) et un centre
(5). La bande de roulement comporte une pluralité de
pavés (7), chaque pavé s'étendant de manière courbe
d'un côté (3) de la bande de roulement vers le centre (5)
de cette bande de roulement, le pavé suivant une certaine courbure C. Chaque pavé (7) comprend au moins
une face latérale (8), cette face latérale est couverte en
partie ou en totalité par une matière de couverture (9), la
matière de couverture (9) ayant un module d'élasticité qui
est supérieur au module d'élasticité de la matière genre
caoutchouc constituant le pavé (7).
A
B
J
D
E
3.014.749 – (A1) – [13 62804]. –
17
décembre 2013. – B 60 C 11/03 (2013.01). –
Bande
de roulement comprenant des pavés courbes avec des
(Inventeur : KANEKO SHUICHI). –
lamelles –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.
Société anonyme, – Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en commandite par actions
O
K
P
R
M
L'invention concerne une bande de roulement pour
pneu, ladite bande de roulement (1) comprenant deux
côtés (3) et un centre (5). En fait la bande de roulement
comporte une pluralité de pavés (7), chaque pavé s'étendant de manière courbe d'un côté (3) de la bande de roulement vers le centre (5) de cette bande de roulement, le
pavé suivant une certaine courbure C. Tout ou partie des
pavés de la pluralité de pavés comprennent une lamelle
principale (9) s'étendant dans le pavé (7) et suivant la
même courbure C, cette lamelle séparant le pavé en
deux moitiés (7a, 7b).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.750 – (A1) – [13 62808]. –
17
décembre 2013. – B 60 C 11/03 (2013.01). –
Bande
de roulement comprenant des pavés et de fines rainures sur les pavés –
(Inventeur :
KANEKO
SHUICHI). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en
commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
M andat aire :
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en
commandite par actions
O
K
P
R
M
L'invention concerne une bande de roulement faite
d'une matière genre caoutchouc pour un pneu destiné à
des déplacements hivernaux. La bande de roulement
comprend une pluralité de pavés (1), chaque pavé comprenant une face de contact conçue pour entrer en
contact avec le sol quand le pneu roule, la face de
contact comportant une pluralité de lamelles (3) qui y
sont formées et une pluralité de fines rainures (5) moins
profondes que les lamelles. Chaque pavé (1) comprend
au moins une face latérale (4), cette face latérale est
couverte par une matière de couverture (7), la matière de
couverture (7) ayant un module d'élasticité qui est supérieur au module d'élasticité de la matière genre caoutchouc constituant le pavé (1).
A
B
J
D
E
3.014.751 – (A1) – [13 62656]. –
16
décembre 2013. – B 60 C 23/00 (2013.01), B 60 C 23/
06. – PROCEDE ET SYSTEME DE SURVEILLANCE
D E L A P R E S S I O N D ' U N P N E U M AT I Q U E –
(Inventeurs : VOYER GEOFFREY ; PITA-GIL GUILLERMO). –
D e m a n d e u r : R E N A U LT S . A . S , –
Mandataire: NOVAIMO
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R
M L'invention concerne un procédé et un système de
surveillance d'une pression d'un pneumatique monté sur
une roue d'un véhicule en circulation, le procédé comportant les étapes suivantes:
- mesure d'une température (Tm) relative à l'environnement immédiat du véhicule;
- estimation de la masse (Me) du véhicule;
- mesure d'au moins une première fréquence d'oscillation
(Fm1) du pneumatique dans une première plage de fréquences et d'une deuxième fréquence d'oscillation (Fm2)
du pneumatique dans une deuxième plage de fréquences, et
- détermination de la pression (Pc) du pneumatique en
fonction des première (Fm1) et deuxième (Fm2) fréquences d'oscillation et de la température (Tm) mesurées
ainsi que de la masse (Me) estimée du véhicule.
B60C
69
70
B60C
A
K
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
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3.014.752 – (A1) – [13 62584]. –
13
décembre 2013. –
B 60 C
23/04 (2013.01). –
SYSTEME DE SURVEILLANCE DE PRESSION DES
PNEUMATIQUES D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : SAINT-LOUP PHILIPPE ; M ONTI
ALESSANDRO ; GUILLEREY BERNARD). –
Demandeur: RENAULT S.A.S, –
Mandataire : RENAULT SAS
R
M
La présente invention est relative à un système de
surveillance de pression des pneumatiques d'un véhicule
automobile comprenant au moins un dispositif de détermination de la pression d'un pneumatique, le système de
surveillance comprenant également un moyen principal
(15) apte à déterminer un état du pneumatique associé
au dispositif de détermination de sa pression, parmi au
moins une crevaison et un sous-gonflage en fonction de
la comparaison de la pression issue du dispositif de
détermination avec des seuils de pression relatifs à
chaque état, chaque seuil étant défini par un moyen de
calcul (14) en fonction d'une température de référence et
d'une pression de référence, la pression et la température de référence présentant des valeurs par défaut,
caractérisé en ce que le système de surveillance comporte un dispositif de modification de la pression de référence du pneumatique par la pression courante dudit
pneumatique telle que relevée par le dispositif de détermination de la pression dans ledit pneumatique.
A
B
D
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E
3.014.753 – (A1) – [13 62502]. –
12
décembre 2013. – B 60 G 7/00 (2013.01), B 60 G 3/
06. – BRAS DE SUSPENSION POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : GANDON FABRICE ;
HEURTAULT PHILIPPE; GALLO EMMANUEL; SAUDEMONT YOANN). –
Demandeur : RENAULT S.A.S, –
Mandataire: NOVAIMO
K
R
M L'invention concerne un bras de suspension (1) pour
véhicule automobile formé d'un bras (3), un élément de
support (2) de rotule et des éléments de maintien (4) formant des points de fixation du bras (3) avec l'élément de
support (2), dans lequel au moins deux plans (P1, P2)
tangents à l'interface de fixation au niveau de deux éléments de maintien (4) sont distincts.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.014.754 – (A1) – [13 62475]. –
12
décembre 2013. – B 60 H 1/00 (2013.01), B 60 K 6/
20. – SYSTEME DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET
CLIMATISATION D'AIR POUR VEHICULE HYBRIDE –
(Inventeurs : LHUILLIER JEAN-MARIE; BOUSQUET
HERVE). – Demandeur: RENAULT S.A.S Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
K
P
O
R
M
Système de chauffage, ventilation et climatisation
d'un véhicule automobile à propulsion hybride comportant au moins un moteur thermique (2), comprenant un
premier circuit (3) de refroidissement parcouru par un
fluide caloporteur et comprenant un radiateur (5) capable
de refroidir le fluide caloporteur par échange thermique
avec un flux d'air pour refroidir ledit moteur (2) et un deuxième circuit (4) de chauffage parcouru par le fluide caloporteur comprenant un échangeur de chaleur (7) disposé
en parallèle du radiateur (5) et du moteur (2) et capable
de réchauffer l'habitacle du véhicule automobile.
Le système de chauffage, ventilation et climatisation
comprenant un dispositif de chauffage et de dégazage
(10) traversé par le fluide caloporteur, disposé en parallèle du moteur (2) et de l'échangeur de chaleur (7), reliant
les deux circuits (3, 4), et comprenant des moyens de
chauffage et des moyens de dégazage du fluide caloporteur contenu dans ledit dispositif de chauffage et de
dégazage (10).
A
B
J
D
E
3.014.755 – (A1) – [13 62547]. –
13
décembre 2013. – B 60 H 1/00 (2013.01), B 60 H 1/
32. – CIRCUIT DE FLUIDE FRIGORIGENE POUR LE
CONDITIONNEMENT THERMIQUE D'UN VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeurs : MURR RABIH ; YAHIA
MOHAMED; NICOLAS BERTRAND). –
Demandeur :
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions
simplifiée, – Mandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES
K
P
O
R
M
L'invention concerne un circuit de fluide frigorigène
pour le conditionnement thermique d'un véhicule automobile, apte à assurer les fonctions de chauffage de
l'habitacle d'un véhicule, de refroidissement de l'habitacle, cette fonction étant également appelée climatisation de l'habitacle, et de déshumidification de l'habitacle.
Le circuit comporte par exemple notamment des échangeurs de chaleur (1, 2, 3), des compresseurs (Cp1, Cp2),
des détendeurs (D1, D2), une bouteille (B), des clapets
unidirectionnels (C1, C2) et des vannes d'arrêt (V1, V2,
V3, V4).
B60H
71
72
B60H
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.756 – (A1) – [13 62570]. –
13
décembre 2013. – B 60 H 1/00 (2013.01), B 60 H 1/
32. –
PROCEDE DE CONDITIONNEMENT THERMIQUE D'UN HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeurs: BENOUALI JUGURTHA; BEAUV I S R E G I S ; G A R D I E P A T R I C I A ; D E LA F O R G E
LAURENT). –
D e m an deu r : VA LE O SY S TE M E S
THER MIQ UES Soc iété par ac tions s implifiée, –
Mandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES
K
P
O
R
M L'invention concerne un procédé de conditionnement
thermique d'un habitacle d'un véhicule automobile à
l'aide d'un circuit de circulation d'un fluide frigorigène
comportant au moins un premier échangeur de chaleur
(1) apte à former un condenseur et/ou un évaporateur,
un deuxième échangeur de chaleur (2) apte à former un
condenseur, un troisième échangeur de chaleur (3) apte
à former un évaporateur, un compresseur (5) un premier
détendeur (D1), un deuxième détendeur (D2), et des
moyens (V1, V2, P1 à P8) aptes à diriger le fluide frigorigène. L'invention définit notamment les lois d'ouverture
des détendeurs (D1, D2).
A
K
B
J
D
E
3.014.757 – (A1) – [13 62763]. –
17
décembre 2013. –
B 60 H
1/00 (2013.01). –
INSTALLATION DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET/
OU CLIMATISATION POUR HABITACLE DE VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inv enteur : VIREY DANIEL). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, –
M a n da t ai r e : V A L E O
SYSTEMES THERMIQUES
O
M
P
R
Une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour alimenter en air à température réglée
au moins une zone avant (la) et
au moins une zone arrière (lb) de l'habitacle d'un véhicule,
est caractérisée par le fait que
l'installation comprend deux modules (3a, 3b) distincts
de
traitement aéraulique disposés entre
❍ la zone avant (la) et
❍ la zone arrière (lb).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.014.758 – (A1) – [13 62515]. –
12
décembre 2013. – B 60 H 3/02 (2013.01), B 60 H 3/00,
1/00. –
SYSTEME DE RAFRAICHISSEMENT ET
D'HUMIDIFICATION DE L'AIR D'UNE ENCEINTE PAR
NEBULISATION INTEGRANT DES MOYENS DE DECONTAMINATION DU LIQUIDE DE NEBULISATION –
(Inventeur: TRUILLET FRANCK). –
Demandeur :
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions
simplifiée, – Mandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES
K
P
O
R
M
L'invention porte principalement sur un système de
rafraichissement et d'humidification d'une enceinte comportant un nébuliseur alimenté en liquide de nébulisation
par au moins un conduit d'acheminement, et qui est
essentiellement caractérisé en ce que des moyens de
décontamination (12) du liquide de nébulisation sont intégrés dans le conduit d'acheminement (7a) du dit liquide
de nébulisation.
L'invention s'applique plus particulièrement à l'habitacle
d'un véhicule automobile.
Avantageusement, les moyens de décontamination (12)
comportent un fil conducteur chauffant (12) situé à proximité du liquide de nébulisation et permettant de porter le
liquide à une température supérieure à 80°C.
A
B
J
D
E
3.014.759 – (A1) – [13 62764]. –
17
décembre 2013. – B 60 H 3/02 (2013.01), B 60 H 1/
34. – ORGANE D'AERATION DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur :
LECHAT
YVAN). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, –
M an d at ai r e : V A L E O
SYSTEMES THERMIQUES
K
O
M
P
R
L'invention concerne un organe d'aération et/ou de
ventilation (1) destiné à être monté dans un habitacle de
véhicule automobile en étant connecté à un conduit (6)
véhiculant un flux d'air destiné à l'aération et/ou la ventilation, pour délivrer ce flux d'air dans l'habitacle, cet
organe (1) comprenant une grille (11) destinée à être traversée par le flux d'air d'aération et/ou de ventilation,
cette grille (11) étant équipée d'un nébuliseur (19)
agencé pour délivrer des microgouttes de liquide nébulisé dans le flux d'air d'aération et/ou de ventilation en
aval de la grille (11).
B60H
73
74
A
B60J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
J
K
P
O
E
3.014.760 – (A1) – [13 62555]. –
13
décembre 2013. – B 60 J 1/00 (2013.01), B 60 J 1/18,
B 60 Q 1/30, 1/44. –
VITRAGE POUR VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeurs : GUIDEZ FREDERIC ;
LELOUP FABIEN; SURUGUE MICHEL; GONCALVES
Demandeur : PEUGEOT CIWHILK MARCELINO). –
TROEN AUTOMOBILES SA Société anony me, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
R
M
L'invention concerne un vitrage pour véhicule automobile. L'invention consiste caractérisé en ce que l'une
(1a) des faces du vitrage (1) présente au moins une paroi
de protection (2) ménagée en saillie de ladite face (1a) et
définissant avec celle-ci au moins un logement (3) dans
lequel peut être placé un dispositif d'éclairage et/ou de
signalisation.
A
B
J
D
E
3.014.761 – (A1) – [13 62658]. –
16
décembre 2013. – B 60 J 1/18 (2013.01), B 60 J 5/10,
SYSTEME MODULABLE
7/08, B 60 R 5/04. –
POUR VEHICULE PERMETTANT LE CHARGEMENT ET
LE TRANSPORT D'OBJETS VOLUMINEUX –
(Inventeurs : CANDUSSI GILLES ; POTIER JEANFRANCOIS). –
Dem andeur : RENAU LT S.A.S, –
Mandataire: NOVAIMO
P
R
M Le
K
O
système modulable pour véhicule automobile
comprend un pavillon de toit (1), une porte de coffre
arrière (2), une lunette arrière (3) présentant une première position solidaire de la porte de coffre arrière (2), et
un mécanisme de déplacement de la lunette arrière (3).
Le mécanisme permet un déplacement de la lunette
arrière (3) vers une deuxième position dans laquelle elle
est désolidarisée de la porte de coffre arrière (2) et dans
laquelle elle présente au moins une partie adjacente au
pavillon de toit (1).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
K
D
E
3.014.762 – (A1) – [13 62739]. –
17
décembre 2013. – B 60 J 1/20 (2013.01), B 60 J 7/00,
B 60 R 13/02. –
VITRAGE DE PAVILLON POUR
VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN PANNEAU EN MATIERE PLASTIQUE TRANSPARENTE ET
U NE P ELLICU LE D E VE RRE ENR OU LABLE –
(Inventeurs : RILAT NICOLAS ; JEUFFE GERARD ;
GUIDEZ FREDERIC ; LELOUP FABIEN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
O
R
M
Vitrage (2) de pavillon pour véhicule automobile comportant un panneau (3) en matière plastique transparente
ou translucide, caractérisé en ce que ledit panneau (3)
est recouvert extérieurement par une pellicule de verre
(4) pouvant s'enrouler sur un premier rouleau (5) disposé
près de l'un (3a) des deux bords opposés dudit panneau
(3) en matière plastique et se dérouler d'un second rouleau (6) disposé près de l'autre (3b) des deux bords
opposés dudit panneau (3).
A
B
J
D
E
3.014.763 – (A1) – [13 62823]. –
17
décembre 2013. – B 60 J 3/00 (2013.01), B 60 J 1/
20. – ENSEMBLE D'OCCULTATION POUR UNE BAIE
DE VEHICULE AUTOMOBILE, ELEMENT D'EBENISTERIE ET VEHICULE CORRESPONDANTS. –
(Inventeurs : JINCHELEAU MICHEL ; CHARGE PHILIPPE). – Demandeur: ADVANCED COMFORT SYSTEMS FRANCE SAS - ACS FRANCE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
K
P
O
R
M
L'invention concerne un ensemble d'occultation pour
une baie de véhicule automobile définie par un cadre de
baie, comprenant d'une part, un store à enrouleur comprenant une toile montée sur un tube enrouleur, toile dont
l'extrémité libre est équipée d'une barre de tirage munie
une patte de préhension et un premier élément d'accrochage, et d'autre part, un second élément d'accrochage
complémentaire dudit premier élément d'accrochage,
solidaire dudit cadre de baie. Ledit cadre de baie présente un logement dans lequel est logé une patte
d'accrochage formant ledit second élément d'accrochage, ledit premier élément d'accrochage étant un crochet apte à coopérer avec ladite patte, et une surface
d'appui contre laquelle repose au moins une portion de
ladite barre de tirage, lorsque ledit crochet est solidarisé
à ladite patte d'accrochage.
B60J
75
76
B60J
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.764 – (A1) – [13 62737]. –
17
décembre 2013. – B 60 J 10/00 (2013.01), F 16 J 15/
32. –
JOINT D'ETANCHEITE EN ELASTOMERE
POUR OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UNE PARTIE DE SECTION EN U DESTINEE
A ETRE ENGAGEE SUR LES FEUILLURES DE L'OUVRANT – (Inventeurs : MAUVAIS FREDERIC; LUKASIEWICZ STEPHANE). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony me, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
K
P
O
R
M
Joint en élastomère pour réaliser l'étanchéité entre un
ouvrant de véhicule automobile et la caisse de ce véhicule, ce joint comportant une partie (2) ayant une section
transversale en forme de U destinée à être engagée sur
plusieurs feuillures en tôle de l'ouvrant appliquées les
unes contre les autres, caractérisé en ce que le fond (2c)
de ladite partie (2) de section en forme de U comporte
une matière adhésive (9) qui est:
- soit différente de l'élastomère qui constitue le reste du
joint mais qui ne cuit pas lors de la vulcanisation dudit
élastomère,
- soit identique à cet élastomère mais que l'on empêche
de cuire lors de la vulcanisation de l'élastomère de façon
que ladite matière (9) puisse adhérer auxdites feuillures
lors de l'engagement de ladite partie (2) de section en U
sur ces feuillures.
A
B
J
D
E
3.014.765 – (A1) – [13 62738]. –
17
décembre 2013. – B 60 J 10/00 (2013.01), F 16 J 15/
32. – JOINT EN ELASTOMERE POUR REALISER
L'ETANCHEITE D'UN OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : MAUVAIS FREDERIC ; LUKASIEWICZ STEPHANE). –
Demandeur : PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
K
P
O
R
M
Joint (10) en élastomère pour réaliser l'étanchéité
entre un ouvrant de véhicule automobile et la caisse (11)
de ce véhicule, ce joint (10) comprenant une partie (12)
qui est destinée à être appliquée sur la caisse (11) grâce
à une agrafe (13) pouvant s'encliqueter dans un trou (14)
réalisé dans la caisse (11), ladite partie (12) comportant
deux lèvres (15) pouvant s'appuyer sur la caisse (11) de
part et d'autre dudit trou (14), caractérisé en ce que lesdites lèvres (15) sont constituées par une matière adhésive qui est:
- soit distincte de l'élastomère qui constitue le reste du
joint (10) et qui ne cuit pas à la température de vulcanisation dudit élastomère,
- soit identique à cet élastomère mais que l'on empêche
de cuire lors de la vulcanisation dudit élastomère pour
que ladite matière reste adhésive.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.766 – (A1) – [13 62930]. –
18
décembre 2013. – B 60 J 10/00 (2013.01), B 60 J 5/00,
1/16. – DISPOSITIF LEVE-VITRE A CABLE POUR UN
VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : LAMY SYLVAIN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMandataire : PEUMOBILES SA Société anonyme, –
GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
K
O
P
R
M
L'invention concerne un dispositif lève-vitre pour un
véhicule automobile, comportant un moteur électrique (1)
entraînant en rotation un tambour (6) avec une gorge de
guidage hélicoïdale (6a) d'au moins un câble (5) logeable
au moins dans une partie de la gorge (6a) du tambour
(6), le câble (5) étant relié à un curseur (3), guidé dans
un rail (2) et fixé à la vitre (4) à déplacer.
L'invention consiste en ce qu'il comporte un organe
racleur (10) interposé, entre le tambour (6) et le curseur
(3), dans le parcours du câble (5) et agencé pour frotter
contre ledit câble (5) lors de son enroulement/déroulement.
A
B
J
K
D
E
3.014.767 – (A1) – [13 62526]. –
12
décembre 2013. – B 60 K 6/12 (2013.01), F 15 B 1/02,
CIRCUIT HYDRAULIQUE POUR
B 60 R 16/08. –
VEHICULE HYBRIDE COMPORTANT UNE BOUCLE DE
TRAITEMENT DU FLUIDE RELIEE PAR DES CLAPETS
ANTI-RETOUR –
(Inventeurs : LE DREN ARNAUD ;
ROY FRANCK). – Demandeur: TECHNOBOOST Société par actions simplifiée, –
Mandataire: PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
O
M
R
Circuit hydraulique prévu pour un véhicule hybride
disposant d'au moins deux machines hydrauliques (20,
22) liées à une transmission (4), ces machines comprenant des orifices reliés à un circuit basse pression (44),
pouvant réaliser une admission et un refoulement suivant
le mode de fonctionnement, caractérisé en ce que le circuit basse pression (44) comporte une boucle de traitement du fluide disposant d'un filtre principal (84), qui est
reliée aux raccordements basse pression des deux
machines (20, 22) par des clapets anti-retour (80, 86, 88,
90) imposant un unique sens de passage dans cette
boucle quand le fluide passe d'une machine à l'autre.
B60J
77
78
B60K
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.768 – (A1) – [13 62527]. –
12
décembre 2013. –
B 60 K
6/12 (2013.01). –
CIRCUIT HYDRAULIQUE POUR VEHICULE HYBRIDE COMPORTANT UN CIRCUIT TRES HAUTE
PRESSION ET DES MOYENS DE SECURITE EN CAS
(Inventeurs : LE DREN
DE SURPRESSION –
ARNAUD; ROY FRANCK). –
Demandeur: TECHNOBOOST Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
O
R
M
Circuit hydraulique prévu pour un véhicule hybride
disposant d'une machine hydraulique (22) et d'une
pompe (20) liées à une transmission (4) entraînant les
roues du véhicule, cette machine et cette pompe étant
reliées ensemble afin de permettre des échanges directs
de fluide qui se font dans un circuit très haute pression
(42) ne comportant pas d'accumulateur de pression,
caractérisé en ce que le circuit très haute pression (42)
comporte des moyens de sécurité (110) qui en cas de
surpression évacue le fluide vers un circuit de pression
limitée (40) équipé d'un accumulateur de pression (46).
A
B
J
D
E
3.014.769 – (A1) – [13 62528]. –
12
décembre 2013. – B 60 K 6/12 (2013.01), B 60 R 16/
CIRCUIT HYDRAULIQUE POUR VEHICULE
08. –
HYBRIDE COMPORTANT UN CIRCUIT TRES HAUTE
PRESSION ET UN CIRCUIT HAUTE PRESSION LIMITEE –
(Inventeurs : LE DREN ARNAUD ; ROY
FRANCK). –
Demandeur : TECHNOBOOST Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
K
P
M
O
R
Circuit hydraulique prévu pour un véhicule hybride
disposant d'une machine hydraulique (22) et d'une
pompe liées (20) à une transmission entraînant les roues
du véhicule (4), cette machine et cette pompe étant
reliées d'une part à un circuit basse pression (44), et
d'autre part à un circuit haute pression équipé d'un accumulateur de pression (46), caractérisé en ce que le circuit
haute pression comporte un circuit très haute pression
(42) relié directement à la machine hydraulique (22) et à
la pompe (20), qui peut alimenter un circuit haute pression limitée (40) comportant l'accumulateur (46), ce dernier circuit étant limité à un seuil de pression par des
moyens de limitation de pression (112).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.014.770 – (A1) – [13 62529]. –
12
décembre 2013. – B 60 K 6/12 (2013.01), F 15 B 1/
02. – SYSTEME D'ACCUMULATION DE PRESSION
POUR UN CIRCUIT HYDRAULIQUE D'UN VEHICULE
HYBRIDE, COMPORTANT UNE ENCEINTE FERMEE –
(Inventeurs : LE DREN ARNAUD; ROY FRANCK). –
Demandeur : TECHNOBOOST Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
K
P
O
R
M
Système d'accumulation de pression prévu pour un
circuit hydraulique d'un véhicule hybride disposant de
machines hydrauliques (20, 22) liées à une transmission
(4) entraînant les roues du véhicule, qui délivrent une
haute pression à un accumulateur de pression à gaz (46)
de ce système, caractérisé en ce qu'il comporte une
enceinte fermée de protection aux chocs (56) comprenant à l'intérieur l'accumulateur de pression (46), une
commande d'entrée du fluide (48) dans cet accumulateur
qui est sécurisée en cas d'absence de signal, et un
moyen d'échappement contrôlé des gaz (52) en dehors
de l'enceinte (56) en cas de surpression.
A
B
J
D
E
3.014.771 – (A1) – [13 62650]. –
16
décembre 2013. – B 60 K 15/035 (2013.01), B 60 K 15/
RESERVOIR A DEGAZAGE LATERAL ET
073. –
VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN TEL RESERVOIR –
(Inventeurs : MIGNON STEPHANE ; BERTHOMMIER MICHEL; DEL RIO LUIS). –
Demandeur:
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
K
P
O
R
M
Un réservoir (2) pour véhicule comprenant:
- une cuve (3) définissant une paroi (4) supérieure, une
paroi (5) inférieure et une paroi (6) latérale;
- une tubulure (7) débouchant à l'intérieur de la cuve (3)
permettant le remplissage du réservoir (2) par un liquide;
- un circuit (9) de dégazage permettant l'évacuation de
l'air (A) contenu dans le réservoir (2), et
- une cloison (11) verticale divisant la cuve (3) en une
chambre (12) principale pour le remplissage et une
chambre (13) annexe pour le dégazage, dans ce réservoir (2), le circuit (9) de dégazage débouche dans la cuve
(3) par la paroi (6) latérale à proximité de la paroi (5) inférieure, la cloison (11) verticale est solidaire de la paroi (6)
latérale, et un passage (16) inférieur et un passage (17)
supérieur sont ménagés dans la cloison (11) verticale.
B60K
79
80
B60K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
D
E
J
K
P
O
R
M Il est proposé un dispositif antibruit pour réservoir de
3.014.772 – (A1) – [13 62907]. –
18
décembre 2013. –
B 60 K 15/073 (2013.01). –
DISPOSITIF ANTIBRUIT POUR RESERVOIR DE
VEHICULE –
(Inventeur : DHAUSSY FRANCK). –
Demandeur: INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH (SOCIETE ANONYME) Société anonyme, –
Mandataire: LLR
véhicule comprenant une cloison et au moins un bras de
liaison flexible dont une première extrémité est reliée en
un point de la cloison et dont une seconde extrémité est
configurée pour être reliée en un point du réservoir.
A
B
J
D
K
E
3.014.773 – (A1) – [13 62747]. –
17
décembre 2013. – B 60 K 17/08 (2013.01), B 60 K 6/
GROUPE MOTOPROPUL365, 6/383, 6/387. –
SEUR AVEC UN DISPOSITIF DE TRANSMISSION A VARIATION DE VITESSE, EN PARTICULIER POUR
VEHICULE HYBRIDE. –
(Inventeur : VENTURI STEPHANE). –
D e m a n de u r : I F P E N E R G I E S N O U VELLES, – Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
O
R
M
P
La présente invention concerne un groupe motopropulseur de véhicule automobile de type hybride comportant une machine motrice/réceptrice (20), un moteur
thermique (10), un dispositif de variation de vitesse (14)
comprenant un train épicycloïdal de moteur (24) avec un
planétaire (34), une couronne (44) reliés chacun à l'arbre
de moteur (12) par un accouplement à commande
contrôlée (26, 28) et à une partie fixe (42) du groupe par
un accouplement unidirectionnel (30, 32) et un portesatellites (48), un autre train épicycloïdal de machine (58)
comprenant un planétaire (56), une couronne (66) et un
porte-satellites (60) reliés à un dispositif de transmission
de mouvement (79) à un essieu moteur (16), et une voie
de transmission de mouvement de rotation pour la liaison
entre ledit arbre de moteur et ledit dispositif de transmission de mouvement.
Selon l'invention, la voie de transmission de mouvement
(90, 124) comprend une liaison contrôlée (80, 94, 134)
entre l'arbre de moteur (12) et au moins l'un des éléments (48, 56, 60, 66) de l'un des trains épicycloïdaux
(24, 58).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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E
3.014.774 – (A1) – [13 62589]. –
13
décembre 2013. – B 60 K 20/04 (2013.01), F 16 H 59/
04, 61/26. – DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE COMMANDE DE BOITE DE VITESSES ET PROCEDE DE
MONTAGE ASSOCIE –
(Inventeurs : MAYAUD
CEDRIC ; MARQUES JEAN PIERRE ; NEGRIER FABRICE). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
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M
Ce dispositif de fixation comporte un moyen de commande d'une boîte de vitesses automobile, un support
(20), des premiers moyens de fixation (25) adaptés à
fixer le moyen de commande au support (20) et des deuxièmes moyens de fixation (26) adaptés à fixer le support
(20). Le support (20) du dispositif comporte une partie
inférieure (21) et une entretoise (23) munie d'ouvertures
(29) adaptées pour recevoir les premiers moyens de fixation (25).
A
B
J
D
E
3.014.775 – (A1) – [13 62484]. –
12
décembre 2013. – B 60 K 23/08 (2013.01), B 60 W 10/
02. – SYSTEME DE COMMANDE D'UN COUPLEUR
ENTRE TRAIN AVANT ET TRAIN ARRIERE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDE DE COMMANDE
ASSOCIE – (Inventeurs: ROMANI NICOLAS; FOUSSARD FRANCOIS ; BARBOTIN PASCAL). –
Demandeur : RENAULT S.A.S Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
K
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R
Le dispositif de distribution (1) d'un couple moteur
comprend un coupleur (4) piloté configuré pour distribuer
un couple moteur entre le train avant et le train arrière
d'un véhicule. Le dispositif comprend une unité de commande électronique (10) configurée pour élaborer une
consigne de couplage (CCons) imposant un couple transmis par le coupleur (4). Pour au moins un mode de fonctionnement du coupleur (4), et pour au moins une
position de boîte de vitesse, l'unité de commande électronique (10) est configurée pour élaborer une consigne
de couplage (CCons) dont la valeur tend vers une première valeur issue d'une première cartographie (18) fonction de la vitesse (V) du véhicule si le signal de pédale
(Acc) est inférieur à un seuil de signal, et tend vers une
seconde valeur issue d'une seconde cartographie (19)
fonction de la vitesse (V) du véhicule si le signal de
pédale (Acc) est supérieur au seuil de signal.
B60K
81
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B60L
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
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3.014.776 – (A3) – [13 62660]. –
16
décembre 2013. – B 60 L 15/20 (2013.01), B 60 L 7/
10. –
CONTROLE DU COUPLE APPLIQUE AUX
ROUES MOTRICES D'UN VEHICULE ELECTRIQUE
LORS D'UN FREINAGE RECUPERATIF –
Certificat
d'utilité résultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 16/12/13. –
(Inventeurs :
CHAPUIS CEDRIC ; MINOIU-ENACHE NICOLETA; BIDEAUX ERIC; BRUN XAVIER). –
Demandeur : REN A U LT S . A . S S o c i ét é par a c t i o ns s i m p l if i é e, –
Mandataire: RENAULT SAS
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R
M L'invention
concerne un procédé de contrôle du
couple récupératif appliqué sur au moins une roue (11,
12, 21, 22) d'un véhicule automobile (1) par au moins un
moteur électrique (13,14), lors d'une phase de freinage
du véhicule automobile (1), en ce qu'il comprend des
étapes de réception d'une valeur de vitesse de rotation
de ladite au moins une roue et d'une valeur de vitesse du
véhicule automobile; d'estimation d'une valeur d'un paramètre de pseudo-glissement de ladite au moins une
roue, en fonction des valeurs reçues; d'élaboration d'une
valeur de couple récupératif de contrôle; d'ajustement du
couple récupératif destiné à être appliqué à la au moins
une roue et de pilotage en couple du au moins un moteur
électrique suivant la valeur de couple récupératif ajustée.
A
B
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E
3.014.777 – (A1) – [13 62943]. –
18
décembre 2013. – B 60 N 2/005 (2013.01), B 60 N 2/
SIEGE EXTRACTIBLE POUR VEHICULE –
02. –
(Inventeur :
HAMTACHE
NORDINE). –
Demandeur: GRUPO ANTOLIN-INGENIERIA, S.A., –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU
K
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R
M Ce siège comprend un ensemble (2) de support, un
ensemble (4) de soubassement, un premier verrou (6),
un fil (10) de verrouillage coopérant avec le premier verrou (6) pour verrouiller l'ensemble (4) de soubassement
sur l'ensemble (2) de support, et un deuxième verrou (8),
les verrous (6, 8) étant mobiles entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage. Le siège comprend en outre un organe (12) de déverrouillage du
deuxième verrou (8), un doigt (16) de pilotage solidaire
du premier verrou (6), et une rampe (18) de pilotage
conformée pour provoquer le déplacement du premier
verrou (6) de la position de verrouillage à la position de
déverrouillage par appui du doigt (16) de pilotage contre
la rampe (18) de pilotage lorsque l'ensemble (4) de soubassement est pivoté d'un angle prédéterminé par rapport à l'ensemble (2) de support autour d'un axe
correspondant à l'axe selon lequel s'étend le fil (10) de
verrouillage.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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E
3.014.778 – (A1) – [13 62773]. –
17
décembre 2013. –
B 60 N
2/07 (2013.01). –
DISPOSITIF DE VERROUILLAGE TEMPORAIRE
D'UNE GLISSIERE DE SIEGE. –
(Inventeurs : CARRIER SEBASTIEN; PINTO TEIXEIRA FREDERIC; DODemandeur: PEUGEOT CIRIDOT JEAN MARIE). –
TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
P
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M
La présente invention concerne un dispositif de verrouillage temporaire d'une glissière (4) de siège formée
par un rail inférieur (5) destiné à être fixé sur le plancher
d'un véhicule, et par un rail supérieur (6) solidaire dudit
siège et monté coulissant le long d'une rainure de guidage dudit rail inférieur (5) entre deux butées avant et
arrière; caractérisé en ce qu'il est constitué par une cale
amovible (10) comportant un corps et un organe d'encliquetage, ladite cale (10) étant apte, lorsqu'une première
extrémité longitudinale dudit rail supérieur (6) est accolée
contre une dite butée prédéterminée, à adopter une
configuration de service dans laquelle ledit organe
d'encliquetage coopère avec un orifice dudit rail inférieur
(5) pour assurer le maintien temporaire de ladite cale
(10) sur ledit rail inférieur (5), et où ledit corps est au
moins partiellement contenu dans ladite rainure de guidage dudit rail inférieur (5), le dimensionnement dudit
corps étant prédéterminé de sorte que dans ladite configuration de service, l'une de ses extrémités longitudinales est accolée contre la seconde extrémité
longitudinale dudit rail supérieur (6).
A
B
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3.014.779 – (A1) – [13 62492]. –
12
décembre 2013. – B 60 N 2/22 (2013.01), B 60 N 2/
235, 2/68, 2/44. – MECANISME D'ARTICULATION
POUR SIEGE DE VEHICULE ET PROCEDE D'OBTENTION –
(Inventeur : GALLIENNE DIDIER). –
Demandeur : FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD
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Mécanisme d'articulation (10) pour relier un dossier
(12) à une assise (11) d'un siège, le mécanisme d'articulation comprenant un premier flasque (1) et un deuxième
flasque (2), chacun se présentant comme un disque
métallique s'étendant perpendiculairement à l'axe, le premier flasque une première bordure périphérique (11) et le
deuxième flasque comprenant une deuxième bordure
périphérique (12), une bague de fermeture (3) formée
comme un anneau fendu soudé sur la première bordure
périphérique (11), caractérisé en ce qu'un jeu radial prédéterminé est agencé entre la bague de fermeture et la
deuxième bordure périphérique (12) et ledit jeu radial
étant de l'ordre de 0,1 mm, et procédé d'obtention d'un
tel mécanisme.
B60N
83
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B60N
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.780 – (A1) – [13 62900]. –
18
décembre 2013. – B 60 N 2/58 (2013.01), B 60 N 2/
60. – ELEMENT DE COIFFE DE SIEGE AUTOMOBILE, ELEMENT DE SIEGE D'AUTOMOBILE ET VEHICULE EQUIPE D'UN SIEGE COMPRENANT UN TEL
ELEMENT – (Inventeur: ANDRE JEAN JACQUES). –
Demandeur : RENAULT S.A.S. Société par actions
simplifiée, – Mandataire: RENAULT SAS
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M
Elément de coiffe (1) de siège automobile destiné à
recouvrir de façon amovible un élément de siège (2)
comprenant une matelassure (22), l'élément de coiffe (1)
étant constitué de deux faces opposées (11, 12) l'élément de coiffe (1) coopérant avec l'élément de siège (2)
grâce à une fermeture à glissière (3) disposée au moins
en périphérie de l'élément de coiffe (1), chaque face (11,
12) de l'élément de coiffe (1) étant formée d'un revêtement externe d'aspect (41, 42) de siège, l'élément de
coiffe amovible (1) comprenant au moins une ouverture
traversante (13) depuis l'une des faces (11, 12) jusqu'à la
face opposée (12, 11), l'ouverture traversante (13) étant
destinée à coopérer avec un dispositif de fixation (21)
solidaire de la matelassure (22).
A
B
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D
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3.014.781 – (A1) – [13 62578]. –
13
décembre 2013. – B 60 N 2/64 (2013.01), B 60 R 11/
02. – TABLETTE DE SIEGE FORMANT SUPPORT
D'ECRAN TACTILE –
(Inventeurs : MESLIN GUY ;
FOLLIOT HERVE). –
Demandeur : RENAULT S.A.S.
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : RENAULT SAS
K
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R
Tablette (16) de dossier (12) de siège automobile
(10) comportant un réceptacle (18) monté à rotation
autour d'un axe transversal (X), porté par une plaque de
support (22) montée sur le dossier (12), entre une position horizontale d'utilisation et une position relevée contre
la plaque de support (22), caractérisée en ce qu'une
paroi arrière (180) du réceptacle (18) est destinée à recevoir un bord inférieur (260) d'un écran tactile (26) et en ce
que la tablette (16) comporte des moyens de retenue
élastique apte à maintenir une partie supérieure de
l'écran tactile (26), les moyens de retenue élastiques (20)
étant portés par la plaque de support (22).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.014.782 – (A1) – [13 62688]. –
16
décembre 2013. – B 60 N 2/64 (2013.01), B 60 J 1/
18. – DOSSIER DE SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : CANDUSSI GILLES ; COURCOUX YVES ; POTIER JEAN-FRANCOIS). –
Demandeur : RENAULT S.A.S. Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CABINET CORALIS
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M
L'invention concerne un dossier (100) de siège (10)
de véhicule automobile (1) comportant une ossature
(110) recouverte à l'avant par une garniture (120) et à
l'arrière par une coque (130).
Selon l'invention, le dossier comporte également:
- un panneau (140) qui est monté coulissant dans ladite
coque entre une position escamotée dans laquelle ledit
panneau est rentré à l'intérieur de ladite coque et une
position déployée dans laquelle ledit panneau émerge de
ladite coque, et
- un mécanisme lève-glace (150) qui est adapté à faire
coulisser ledit panneau entre ses positions escamotée et
déployée.
A
K
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3.014.783 – (A1) – [13 62891]. –
18
décembre 2013. –
B 60 N
2/64 (2013.01). –
PLAQUETTE DECORATIVE DESTINEE A ETRE
FIXEE SUR UN SIEGE DE VEHICULE –
(Inventeurs :
CHHEANG NAKRY ; LECLERC JEAN-PHILIPPE). –
Demandeur: RENAULT S.A.S., – Mandataire: IPSILON - FERAY LENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée
O
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L'invention se rapporte à une plaquette rigide (9) destinée à être montée sur un siège (1) de véhicule doté
d'un dossier (2) comprenant une armature et un coussin
soutenu par ladite armature, ledit coussin présentant une
paroi avant (21) destinée à venir au contact d'un occupant et une paroi arrière.
La principale caractéristique d'une plaquette selon
l'invention, est qu'elle est fixée à un support (14) solidaire
du coussin de manière à se retrouver en continuité
visuelle de la paroi avant (21) dudit coussin, ladite plaquette (9) comprenant un dispositif de centrage (12,26)
et deux dispositifs d'attache (13,16) rapides placés de
part et d'autre dudit dispositif de centrage (12,26).
B60N
85
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B60N
A
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P
R
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
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3.014.784 – (A1) – [13 62895]. –
18
décembre 2013. –
B 60 N
2/64 (2013.01). –
DISPOSITIF DE MONTAGE D'UNE PLAQUETTE DEC O R AT I V E S U R U N S I E G E D E V E H I C U L E –
(Inventeurs : CHHEANG NAKRY ; LECLERC JEAND em an de ur : R E N A U LT S . A .S . , –
PHILIPPE). –
Mandataire: IPSILON - FERAY LENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée
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M
L'invention se rapporte à un dispositif de montage
d'une plaquette rigide (9) sur un siège (1) de véhicule
doté d'un dossier (2) comprenant une armature et un
coussin soutenu par ladite armature, ledit coussin présentant une paroi avant (21) destinée à venir au contact
d'un occupant et une paroi arrière.
La principale caractéristique d'un dispositif de montage
selon l'invention, est que la plaquette (9) est fixée à un
support (14) solidaire de la paroi arrière du coussin, au
moyen d'un système d'attache (13,16) rapide et réversible, la plaquette (9) se retrouvant en continuité visuelle
de la paroi avant (21) dudit coussin.
A
B
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3.014.785 – (A1) – [13 62787]. –
17
décembre 2013. – B 60 N 3/00 (2013.01). –
TABLE
COMPORTANT UN PLATEAU AUTO REGLABLE HORIZONTALEMENT DANS L'HABITACLE D'UN VEHICULE –
(Inventeur : SAUVAGE SEBASTIEN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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R
L'invention concerne une table (1) comprenant un
plateau (2) auto réglable horizontalement, sur une structure de supports (4) monté sur une base, caractérisé en
ce que la structure de supports (4) comprend des
moyens d'inclinaison (16) du plateau (2) et que la base
comporte des moyens de rotation de la table (1).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.786 – (A1) – [13 02953]. –
12
décembre 2013. – B 60 P 5/00 (2013.01), B 65 G 67/
24. – PESEE EMBARQUEE HOMOLOGUEE COMMERCIALE CLASSE 3 METROLOGIE LEGALE. –
(Inventeur: ROMANET YVES). –
Demandeur :
SARL ROMANET, – Mandataire: ROMANET YVES
K
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M
Après avoirfait l'état des lieux concernant la pesée
embarquée homologuée en métrologie légale, nous
avons constaté qu'il n'existait que des pesées sur châssis ayant des contraintes en matière de précision, de
coût d'entretien (Vérification métrologie), de prix d'achat.
Nous avons décidé d'élaborer une pesée embarquée par
lot. Une trémie à l'arrière de la benne est installée sur rail
pour pouvoir remonter l'ensemble pour le transport. Une
fois arrivée sur les lieux de déchargement, la trémie est
redescendue, posée sur ses pesons, mise horizontalement par des réglages faciles d'utilisation, libérée de
toute contrainte. Une fois remplie, la trémie est pesée et
enregistrée par l'imprimante. Enfin la trémie se vide. Un
nouveau cycle recommence jusqu'à la quantité voulue.
L'imprimante enregistre et ajoute l'ensemble des lots
pesés pour avoir le total.
Cette invention peut servir également pour toute pesée
par lot, indépendamment de la trémie.
Voici l'objet de notre invention.
A
K
P
B
J
D
E
3.014.787 – (A1) – [13 62448]. –
12
décembre 2013. –
B 60 Q
1/26 (2013.01). –
DIPOSITIF DE SIGNALISATION LUMINEUSE –
(Inventeur: VIDEIRA FILIPE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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M
Dispositif de signalisation lumineuse de véhicule
comprenant:
- au moins une source lumineuse agencée pour émettre
une lumière de signalisation lorsqu'elle est allumée,
- au moins une glace extérieure avec une surface de diffusion de la lumière de signalisation, la glace extérieure
comprenant un entourage opaque de la surface de diffusion,
- un boîtier comprenant au moins une chambre dans
laquelle est disposée ladite au moins une source lumineuse,
caractérisé en ce que ladite au moins une chambre est
agencée pour donner à la surface de diffusion le même
aspect extérieur de couleur que l'entourage opaque,
lorsque ladite au moins une source lumineuse est
éteinte.
B60P
87
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B60R
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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D
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3.014.788 – (A1) – [14 62213]. –
11
décembre 2014. –
B 60 R
5/04 (2013.01). –
COFFRE A BAGAGES AVEC PLANCHER REGLABLE POUR VEHICULE –
(Inventeurs : COLET
GALI JOAN ; VIDAL DIAGO JOSEP; SABATE CAMPS
RAMON; MARTINEZ MESA MIGUEL). – Demandeur:
SEAT, S.A., –
Mandataire : CABINET LAURENT ET
CHARRAS . –
Priorité : ES, 13 décembre 2013,
n° 201331821.
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Coffre à bagages (5) avec un plancher (1) réglable
pour un véhicule qui comprend un plancher ayant une
base (11) et un rabat (12), dans lequel la base (11) et le
rabat (12) sont reliés par au moins une jonction articulée
(13), et au moins deux dispositifs de support placés
symétriquement sur chaque paroi latérale du coffre, avec
des supports et des surfaces d'appui, comprenant une
rainure qui guide le plancher, une fois le rabat (12) replié
sur la base (11), et un appui dans le but de fixer le plancher dans une position surélevée au-dessus du fond du
coffre. Ainsi, le plancher de charge se soutient à lui tout
seul dans une position surélevée qui permet à l'utilisateur
une plus grande liberté de manoeuvre pour manipuler
des objets sans que le plancher rigide ne le gêne, qui
dans une autre position permet de faciliter le chargement
et le déchargement, en se mettant de niveau avec le
seuil d'entrée du coffre et en réduisant la différence de
niveau avec les sièges arrière quand on les rabat.
A
B
J
D
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3.014.789 – (A1) – [13 62512]. –
12
décembre 2013. – B 60 R 9/045 (2013.01), B 60 R 9/
04. – COFFRE DE TOIT REPLIABLE – (Inventeur:
GIROD FREDERIC). – Demandeur: NGTS SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET HAUTIER
K
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M
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L'invention concerne un coffre de toit repliable destiné à être positionné sur un toit d'un véhicule automobile,
comprenant un fond, au moins deux armatures latérales
(2a, 2b) et une traverse; les armatures latérales (2a, 2b)
étant montées, de sorte à être mise en position déployée,
chacune en saillie sur un bord différent du fond et chacune à une des extrémités distinctes de la traverse,
caractérisé en ce que la traverse comprend au moins
deux éléments (4, 5) portant chacun une des extrémités
et une liaison (45) entre les deux éléments (4, 5); ladite
liaison (45) étant configurée de sorte à faire passer les
extrémités distinctes de la traverse d'une première distance d'écartement relatif à une distance d'écartement
relatif maximale, et inversement; la première distance
étant inférieure à la distance d'écartement relatif maximale.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.790 – (A1) – [13 62768]. –
17
décembre 2013. – B 60 R 19/04 (2013.01), B 60 K 13/
04. –
DISPOSITIF PROTECTEUR DE CANULE
D'ECHAPPEMENT –
(Inventeur : PERU MARC). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
Mandataire : PEUGEOT CISA Société anonyme, –
TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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L'invention porte sur un dispositif protecteur d'une
canule d'échappement (63) disposée sous la partie en
porte-à-faux arrière d'un véhicule automobile, cette partie
arrière comportant la jupe (7) d'un pare-chocs, la jupe de
pare-chocs (7) étant pourvue d'un élément amortisseur
(10) disposé en prolongation de la canule d'échappement (63) et adapté pour faire écran amortissant l'impact,
en cas de choc par l'arrière, entre la canule d'échappement (63) et un obstacle qui est à l'origine du choc.
A
B
J
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3.014.791 – (A1) – [13 62453]. –
12
décembre 2013. – B 60 R 21/216 (2013.01), B 60 R 21/
205. – SYSTEME DE SECURITE POUR VEHICULE –
(Inventeurs : BURRY CHARLES ; ORY DANIEL). –
Demandeur: FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET
PLASSERAUD
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Système de sécurité (10) pour véhicule, comprenant
- un corps (14) délimitant une ouverture de corps (46),
- un dispositif de sécurité (16) reçu dans l'ouverture de
corps (46) et comportant un canal de tir (18) adapté pour
recevoir un coussin gonflable de sécurité (20) et délimitant une ouverture de déploiement (22) pour le coussin
gonflable de sécurité (22).
Le dispositif de sécurité (16) comporte en outre un filet
(34) assemblé sur le canal de tir (18), ledit filet (34) étant
noyé dans une mousse (58) recouvrant le corps (14), le
filet (34) noyé dans la mousse (58) formant un premier
volet recouvrant au moins en partie l'ouverture de
déploiement (22).
B60R
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A
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B60R
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.014.792 – (A1) – [13 62914]. –
18
décembre 2013. –
B 60 R
22/03 (2013.01). –
DISPOSITIF DE MAINTIEN DE SANGLE POUR SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET SIEGE EQUIPE
D'UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : CABRIE
Demandeur :
DOMINIQUE; FRANCISCO PAULO). –
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée, –
Mandataire: RENAULT SAS
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M Dispositif de maintien de sangle (1) de siège de véhi-
cule automobile, comprenant une tige de maintien (2)
présentant une surface de maintien (21) destinée au
positionnement d'une ceinture de sécurité, le dispositif
comprenant un bras arrière (3) et un bras avant (4) reliés
par une tige d'écartement variable (5), le bras arrière (3)
et le bras avant (4) étant destinés à la fixation au siège
de véhicule automobile.
A
B
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D
E
3.014.793 – (A1) – [13 62577]. –
13
décembre 2013. – B 60 S 1/26 (2013.01), F 16 H 55/
PROCEDE DE FABRICATION
17, B 29 C 45/16. –
DE ROUE DENTEE A CONTACT ELECTRIQUE ET
ROUE DENTEE A CONTACT ELECTRIQUE POUR ENSEMBLE MOTEUR D'ESSUIE-GLACE – (Inventeurs:
LASSALLE CHRISTOPHE ; VALLIERE JEROME). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE SoM a n da t ai r e : V A L E O
ciété par actions simplifiée, –
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
K
P
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M
R
Un procédé de fabrication de roue dentée à contact
électrique pour ensemble moteur d'essuie-glace comporte une première étape (101) d'injection d'une première partie de roue dentée à contact électrique injectée
avec un premier matériau injectable et une deuxième
étape d'injection (103) d'une deuxième partie de roue
dentée à contact électrique injectée avec un deuxième
matériau injectable présentant des propriétés de conductivité électrique différentes de celles dudit premier matériau injectable.
Application à la fabrication de roue dentée à contact électrique pour ensemble moteur d'essuie-glace et
d'ensemble moteur d'essuie-glace correspondant.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.794 – (A1) – [13 62711]. –
16
décembre 2013. – B 60 S 1/38 (2013.01). –
BALAI
D'ESSUIE-GLACE POUR UN SYSTEME D'ESSUYAGE
D'UNE VITRE DE VEHICULE ET SON PROCEDE D'ASSEMBLAGE – (Inventeurs: THEBAULT DENIS; CARDemandeur : VALEO SYSTERARO PHILIPPE). –
MES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
P
K
O
R
M
L'invention concerne un balai d'essuie-glace pour un
système d'essuyage d'une vitre de véhicule, en particulier automobile, comprenant:
- une lame d'essuyage (16),
- un élément de support allongé élastique en forme de
bande (18),
- un organe longitudinal (30) de maintien de la lame (16)
qui comprend un premier logement longitudinal (32) de
réception d'un talon (34) de la lame (16) et un second
logement longitudinal (42) de réception dudit élément de
support (18), et
- un corps longitudinal (14) qui forme un déflecteur aérodynamique (20) et qui comprend des moyens d'accrochage sur l'organe de maintien (30), caractérisé en ce
que le corps longitudinal (14) est fixé de manière non
détachable à l'organe de maintien (30).
A
B
J
D
E
3.014.795 – (A1) – [13 62732]. –
16
décembre 2013. – B 60 S 1/38 (2013.01). –
BALAI
D'ESSUIE-GLACE POUR UN SYSTEME D'ESSUYAGE
D'UNE VITRE DE VEHICULE ET SON PROCEDE D'ASSEMBLAGE –
(Inventeur : CAILLOT GERALD). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée, –
M an d at ai r e : V A L E O
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
O
M
K
P
R
Balai d'essuie-glace (110) pour un système
d'essuyage d'une vitre de véhicule, en particulier automobile, comprenant un corps longitudinal (114) et une
lame d'essuyage (116) formés d'une seule pièce, ladite
pièce comprenant une cavité (130) de réception d'un élément de support allongé élastique en forme de bande
(118), caractérisé en ce que l'élément de support allongé
élastique en forme de bande est logé dans un évidement
(160) d'un organe longitudinal (132) de maintien de la
lame d'essuyage, cet organe de maintien étant logé dans
ladite cavité (130).
B60S
91
92
B60S
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.796 – (A1) – [13 62733]. –
16
décembre 2013. – B 60 S 1/38 (2013.01), B 60 S 1/
46. – BALAI D'ESSUIE-GLACE POUR UN SYSTEME
D'ESSUYAGE D'UNE VITRE DE VEHICULE ET SON
PROCEDE D'ASSEMBLAGE –
(Inventeur : GAUDemandeur : VALEO SYSTECHER VINCENT). –
MES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
K
P
O
R
M
L'invention concerne un balai d'essuie-glace (110)
pour un système d'essuyage d'une vitre de véhicule, en
particulier automobile, comprenant:
- une lame d'essuyage (116),
- un élément de support allongé élastique en forme de
bande (118),
- un organe longitudinal (130) de maintien de ladite lame
(116) qui comprend un logement (132), dit premier logement, de réception d'un talon (134) de ladite lame (116),
et
- un corps longitudinal (114) qui comprend un déflecteur
aérodynamique (120) et des moyens de fixation à
l'organe de maintien,
caractérisé en ce que ledit corps longitudinal comprend
une cavité (146) de réception dudit élément de support
(118).
A
B
J
D
E
3.014.797 – (A1) – [13 62897]. –
18
décembre 2013. – B 60 S 1/38 (2013.01), B 60 S 1/46,
1/52. – ESSUIE-GLACE COMPORTANT UNE TIGE
INTEGRANT UN CONDUIT POUR TUYAU SOUPLE –
(Inventeurs : JEUFFE GERARD ; RILAT NICOLAS ;
GUIDEZ FREDERIC). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony me, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
K
P
O
R
M
L'invention concerne un essuie-glace comportant un
balai (15) relié à une tige (16) et un système de projection (17) de liquide de lavage disposé au niveau du balai
(15), ledit système de projection (17) étant alimenté en
liquide de lavage par un tuyau souple (23), caractérisé en
ce que la tige (16) est creuse et forme un conduit dans
lequel est logée une portion du tuyau souple (23).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.798 – (A1) – [14 62612]. –
17
décembre 2014. – B 60 S 1/38 (2013.01), B 60 S 1/
46. – BALAI D'ESSUIE-GLACE –
(Inventeurs :
WEILER MICHAEL; HAUSER FLORIAN; LAY REINER;
GOTZEN NICOLAAS). –
Demandeu r : ROBERT
BOSCH GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
Priorité : DE, 18 décembre 2013,
n° 102013226385.6.
K
F
P
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R
M
Balai d'essuie-glace (100) comportant un segment de
support (322) fixé à un bras d'essuie-glace ainsi qu'un
segment d'essuyage et de nettoyage (323) relié au segment de support (322) et comportant un élément
d'essuyage et de nettoyage (160).
L'élément d'essuyage et de nettoyage (160) comporte un
dispositif de fibres (200) avec au moins une unité de
fibres (330), notamment un dispositif de microfibres.
A
B
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E
3.014.799 – (A1) – [13 62503]. –
12
décembre 2013. – B 60 S 1/46 (2013.01), C 09 K 5/
14. – SYSTEME DE LAVAGE D'UN PARE-BRISE DE
VEHICULE –
(Inventeurs : TREBOUET MARCEL ;
CHENG THIERRY). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
K
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M
Système (10) de lavage d'un pare-brise (11) de véhicule, en particulier automobile, comportant un réservoir
(12) de liquide lave-glace relié par une pompe (14) à des
moyens (16) de projection de liquide, et une unité (18) de
commande de la pompe, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de chauffage du liquide qui comprennent un matériau (26) qui, lorsqu'il est mis en contact
avec le liquide lave glace, produit une réaction exothermique qui chauffe ce liquide, la réaction exothermique
étant produite par le passage du matériau de l'état déshydraté à l'état hydraté par le liquide lave glace.
B60S
93
94
B60S
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.800 – (A1) – [14 62478]. –
16
décembre 2014. – B 60 S 1/48 (2013.01), B 60 S 1/
52. –
DISPOSITIF D'ESSUIE-GLACE INTEGRANT
UNE FONCTION DE NETTOYAGE –
(Inventeurs :
WEILER MICHAEL ; HAUSER FLORIAN ; BECKER
JOERG; BECKER EWALD). – Demandeur: ROBERT
BOSCH GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
Priorité : DE, 18 décembre 2013,
n° 102013226456.9.
K
P
F
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R
M
Dispositif d'essuie-glace de véhicule, comportant un
balai d'essuie-glace (2), ayant une partie supérieure (10),
et une partie inférieure (12) allongées et au moins partiellement flexibles.
Des éléments de liaison (18) relient la partie supérieure
(10) et la partie inférieure (12), répartis suivant la direction d'extension longitudinale (8) et permettant le mouvement relatif des parties (10, 12) l'une par rapport à l'autre
avec une composante de mouvement dans la direction
d'extension longitudinale (8) du dispositif d'essuie-glace.
Une conduite (130) pour distribuer du liquide de lavage,
s'étend dans la direction longitudinale du dispositif
d'essuie-glace, et comporte des ouvertures (132) pour la
sortie du liquide de lavage.
A
B
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E
3.014.801 – (A1) – [13 62824]. –
17
décembre 2013. – B 60 S 1/52 (2013.01), B 60 S 1/46,
ESSUIE-GLACE COMPORTANT UN
1/34, 1/40. –
GICLEUR REGLABLE –
(Inventeurs : JEUFFE
GERARD; RILAT NICOLAS; GUIDEZ FREDERIC; BROQUET CHRISTOPHE). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony me, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
P
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M
L'invention concerne un essuie-glace comportant au
moins un dispositif de projection d'un fluide de lavage
comportant un gicleur (21) adapté pour projeter une pluralité de jets (31,32,33,34,35) en direction d'une lame
d'essuyage (15) dudit essuie-glace, caractérisé en ce
qu'il comporte en outre des moyens de réglage (22) de
l'orientation de la pluralité de jets (31,32,33,34,35) adaptés pour modifier simultanément les positions respectives
des points d'impacts des jets sur la lame d'essuyage
(15).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.802 – (A1) – [13 62881]. –
18
décembre 2013. – B 60 W 10/02 (2013.01), B 60 W 10/
04. –
DECONNEXION TEMPORAIRE D'ACCESSOIRES AU DECOLLAGE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeurs: FASOLO BERTRAND; CORNET
D e m a n d e u r : R E N A U LT S . A . S , –
PIERRICK). –
Mandataire: NOVAIMO
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R
M La gestion d'un véhicule automobile comportant au
moins un moteur d'entraînement ayant un arbre de sortie
accouplé à, et mettant en mouvement, la chaine cinématique de traction du véhicule, comprend une étape de
passage d'une première configuration où au moins un
accessoire distinct de la chaine cinématique de traction
est accouplé à, et entrainé par, ledit arbre de sortie, à
une deuxième configuration temporaire où ledit au moins
un accessoire est déconnecté dudit arbre de sortie, mise
en oeuvre durant une phase d'augmentation du couple
délivré en sortie par ledit au moins un moteur d'entraînement.
A
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B
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3.014.803 – (A1) – [13 62679]. –
16
décembre 2013. –
B 60 W
20/00 (2013.01). –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION DE L'ENERGIE D'UN VEHICULE HYBRIDE –
(Inventeurs : DEBERT MAXIME ; KETFI-CHERIF AHMED ; NAIR KARIMA). – Demandeur: RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée, – Mandataire: RENAULT SAS
P
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M
R
Procédé de gestion de l'énergie d'un véhicule hybride
comportant un moteur thermique (1), une ou plusieurs
machines électriques de traction (2), au moins une batterie de traction haute tension (4), une batterie de bord (6)
à basse tension pour les accessoires (8) du véhicule, un
onduleur de courant (3) apte à transformer les courants
continus fournis par la batterie de traction (2) et par la
batterie de bord (6) en courants alternatifs pour la
machine électrique (2), et un transformateur de courant
(7) apte à convertir le courant à haute tension de la batterie de traction (4) en courant basse tension de la batterie
de bord (6), caractérisé en ce que le transformateur (7) a
un fonctionnement réversible permettant de profiter du
stock d'énergie disponible dans la batterie basse tension
(6) pour ne pas soutirer d'énergie à la batterie haute tension (4) lorsque celle-ci a un niveau de charge (SOC)
relativement faible.
B60W
95
96
A
B60W
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.804 – (A1) – [13 62626]. –
13
décembre 2013. – B 60 W 30/00 (2013.01), B 60 L 11/
18, B 60 S 5/06, H 02 J 7/00, G 05 D 1/12. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE GUIDAGE POUR UN
VEHICULE AUTOMOBILE PAR RAPPORT A UNE
(Inventeur : BERNARD ALAIN). –
BORNE FIXE –
D em an de ur : M O D U L O WATT I N G E N IE R I E , –
Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
K
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M
Le véhicule possède une partie femelle d'un
ensemble de connexion placée à l'avant du véhicule,
entouré d'un cône de guidage (10), lui-même équipé
d'une caméra (5), pour le positionnement du véhicule
vers la borne fixe. La caméra (5) est orientée vers l'avant
du véhicule, légèrement vers le bas. De préférence,
l'ouverture du cône de guidage (10) est obturée pendant
le roulage du véhicule par une plaque d'obturation,
déplacée par pivotement par une pièce pivotante (20).
Cette dernière prend appui sur la boîte (2) dans laquelle
est placée la caméra (5) pour rigidifier le cône de guidage (10) pendant la position « de stationnement », la
plaque d'obturation étant dégagée de l'ouverture du cône
de guidage (10).
Application au ravitaillement des véhicules électriques.
A
B
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E
3.014.805 – (A1) – [13 62805]. –
17
décembre 2013. – B 60 W 30/18 (2013.01), B 60 W 40/
VEHICULE AUTOMO12, 10/02, 10/04, 20/00. –
BILE AVEC MODE ROUE LIBRE COMMANDE PAR LA
PEDALE D'ACCELERATION –
(Inventeurs :
CHESNEAU GAETAN ; NICOLAS ERWANN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
K
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R
L'invention a trait à un procédé de contrôle d'une ou
plusieurs chaînes de traction (8, 28) d'un véhicule automobile (2) en fonction de la position de la pédale d'accélération (32) du véhicule, remarquable en ce qu'il
comprend l'étape suivante: commande de la ou des
chaînes de traction (8, 28) dans un mode « roue libre »
lorsque l'enfoncement de la pédale d'accélération (32)
est dans une plage comprise entre 5% et 50%, préférentiellement entre 10% et 40%, de sa course maximale.
L'invention a également trait à un véhicule automobile (2)
mettant en oeuvre le procédé en question.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.806 – (A1) – [13 62629]. –
13
décembre 2013. – B 60 W 40/06 (2013.01), B 60 W 40/
068, 30/18, 10/18. –
DISPOSITIF D'ASSISTANCE
AU DEMARRAGE EN COTE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : NORIE SEBASTIEN ; OLLIVIER LAURENT). – Demandeur: RENAULT S.A.S., –
Mandataire: IPSILON - FERAY LENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée
P
K
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R
M
La présente invention concerne un dispositif d'assistance au démarrage en côte d'un véhicule automobile (1)
permettant d'immobiliser le véhicule automobile (1), par
l'activation d'au moins un moyen de freinage (7) dudit
véhicule (1), lors d'une manoeuvre de démarrage dudit
véhicule en côte, caractérisé en ce que ledit dispositif (3)
coopère avec au moins un capteur (5) de détection d'un
véhicule tiers en approche dudit véhicule (1), de manière
à désactiver ledit au moins un moyen de freinage (7) si
ledit au moins capteur (5) détecte un véhicule tiers en
approche dudit véhicule, ledit véhicule tiers étant situé
au-dessus dudit véhicule (1) dans la côte.
A
B
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D
E
3.014.807 – (A1) – [13 62880]. –
18
décembre 2013. – B 60 W 40/064 (2013.01), B 60 W 40/
E S T I M AT I O N
068, 40/105, 30/02, B 60 C 5/12. –
DU POTENTIEL D'ADHERENCE PAR EVALUATION DU
RAYON DE ROULEMENT –
(Inventeur : DUVERNIER MARC). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en
commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
M andat aire :
LLR
O
K
P
R
M
Méthode de détermination du potentiel d'adhérence
d'un pneumatique monté sur une roue et roulant sur un
sol, comportant les étapes au cours desquelles:
- on évalue l'évolution du rayon de roulement du pneumatique en fonction de conditions de roulage prédéterminées dudit pneumatique sur des sols d'adhérences
variables et connues, pour constituer une base de données expérimentales,
- à partir de la base de données expérimentales, on établit un modèle d'estimation du potentiel d'adhérence
(Mpotad) en déterminant une fonction reliant le potentiel
d'adhérence (µmax) au rayon de roulement (RRt) et à des
paramètres véhicule,
- en cours de roulage du pneumatique, on détermine le
rayon de roulement (RRt) et, par application dudit
modèle (Mpotad), et en fonction des paramètres véhicule,
on évalue le potentiel d'adhérence (µmax) dudit pneumatique.
B60W
97
98
B62B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
D
J
K
P
O
R
M Chariot de manutention
E
A
K
E
3.014.808 – (A1) – [13 02922]. –
13
décembre 2013. –
B 62 B
1/14 (2013.01). –
CHARIOT DE MANUTENTION POLYVALENT –
(Inventeur : COANET ALBIN MICHEL MARIE). –
Demandeur : COANET ALBIN MICHEL MARIE, –
Mandataire: COANET ALBIN
modulable permettant le
déplacement d'objets aussi différents que des tubes de
grandes longueurs, des panneaux ou des caisses.
Le chariot est muni d'un manche réversible avec des
extrémités différentes lui permettant d'être utilisé à des
usages divers en fonction de l'extrémité que l'on y introduit et du logement où on l'y introduit.
Il peut être muni d'accessoires le transformant en chariot
articulé.
B
J
D
3.014.809 – (A1) – [13 62769]. –
17
décembre 2013. –
B 62 D
21/15 (2013.01). –
STRUCTURE DE CHASSIS ARRIERE DE VEHICULE
A LONGERONNETS RELIES L'UN A L'AUTRE PAR UN
SUPPORT LIBERABLE DE L'UN DES LONGERONNETS EN CAS DE CHOC ARRIERE –
(Inventeurs :
CONVERS GERMAIN ; VERDIER LAURENT). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
Mandataire : PEUGEOT CISA Société anonyme, –
TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
O
M
R
La présente invention concerne une structure de
châssis arrière de véhicule à longeronnets reliés l'un à
l'autre par un support libérable de l'un des longeronnets
en cas de choc arrière.
Selon l'invention, la structure de châssis arrière (1) est
caractérisée en ce que le support rigide (4) est fixé au
premier longeronnet (5) par l'intermédiaire d'une liaison
(11) permettant de libérer le premier longeronnet (5) en
sens transversal à la direction longitudinale du véhicule
lors de l'écartement du premier longeronnet (5) relativement au deuxième longeronnet (6) au début du choc
arrière.
L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.810 – (A1) – [13 62846]. –
18
décembre 2013. – B 62 D 25/00 (2013.01), B 62 D 65/
16. – AGENCEMENT DE CARROSSERIE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN OBTURAT E U R L AT E R A L D E G R I L L E D ' A U V E N T –
(Inventeurs: DEYSSON GUILLAUME; ROBIN ANNE;
ANNETTE RICHARD). –
D e m a n d e u r : R E N A U LT
S.A.S. Société par actions simplifiée, –
M anda tai re :
RENAULT SAS
K
P
O
R
M
L'invention concerne un agencement de carrosserie
d'un véhicule automobile comprenant un pare-brise (2),
une traverse inférieure de baie (3) s'étendant le long d'un
bord inférieur du pare-brise (2) et s'étendant transversalement au véhicule, une aile (4) et un support d'aile (5)
étant disposés de chaque côté du véhicule de façon à
encadrer la traverse inférieure de baie (3) avec un
espace (E1, E2) ménagé entre chaque aile (4) et un bord
latéral (21) adjacent du pare-brise (2), caractérisé en ce
qu'il comprend un obturateur latéral (6) fermant ledit
espace (E1, E2), l'obturateur latéral (6) ayant la forme
générale d'une équerre dont une branche inférieure (61)
coopère en contact avec le bord latéral (21) du pare-brise
(6) et une branche supérieure (62) est accrochée sur
l'aile (4) adjacente, les branches (61, 62) étant reliées par
une partie d'angle (63) formant charnière apte à se déformer pour absorber les dispersions géométriques et les
déformations relatives entre d'une part le pare-brise (2)
et la traverse inférieure de baie (3) et d'autre part l'aile (4)
et le support d'aile (5).
A
B
J
D
E
3.014.811 – (A1) – [13 62615]. –
13
décembre 2013. – B 62 D 25/04 (2013.01), B 62 D 65/
06. – ELEMENT STRUCTUREL D'UNE CAISSE D'UN
VEHICULE AUTOMOBILE AVEC PANNEAU INTERCHANGEABLE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN
TEL ELEMENT STRUCTUREL –
( Inv enteurs : B EZEAULT LOIC ; FAVREAU CHRISTOPHE ; HEWAK
GREGOR ;
LEROOY
JEAN-FRANCOIS). –
Demandeur: RENAULT S.A.S, –
Mandataire : RENAULT SAS
K
P
O
M
R
L'élément structurel (10) selon l'invention d'une
caisse d'un véhicule automobile comporte au moins un
caisson de base apte à recevoir un panneau (11) associé, formant la peau extérieure visible de l'élément (10) et
composé d'une doublure en matériau composite, comportant des moyens de fixation audit caisson de base, et
d'une peau (16) thermoformée variable, notamment en
termes de couleur et/ou d'aspect, selon la version considérée du panneau (11). Le procédé de fabrication selon
l'invention de l'élément structurel (10) comporte au moins
les étapes de thermoformage de la peau (16) de l'élément structurel (10), positionnement de la peau (16) thermoformée dans un moule d'injection de la doublure,
injection dans le moule de la matière constitutive de la
doublure (15) sous vapeur en contact avec ladite peau
(16) thermoformée préalablement positionnée dans le
fond du moule, et fixation de la doublure et de la peau
(16) assemblées sur le caisson de base de l'élément
structurel (10).
B62D
99
100
B62D
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.014.812 – (A1) – [13 62556]. –
13
décembre 2013. – B 62 D 25/08 (2013.01), B 62 D 65/
02, B 60 K 11/08. – PARTIE AVANT D'UN VEHICULE
AUTOMOBILE COMPRENANT UN GUIDE D'AIR MODULAIRE EN AVANT D'UNE FACE AVANT TECH(Inventeurs : MASSET LUDOVIC ; DAVID
NIQUE –
PASCAL). –
Demandeur : RENAULT S.A.S. Société
par actions simplifiée, – Mandataire: RENAULT SAS
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M
L'invention concerne une partie avant d'un véhicule
automobile comprenant au moins une entrée d'air (2, 21,
22) située en façade du véhicule, une face avant technique (5) reliée à la structure du véhicule et portant au
moins un échangeur thermique, un guide d'air (3, 31, 34)
étant disposé entre l'entrée d'air (2, 21, 22) et la face
avant technique (5) de façon à canaliser l'air s'écoulant
entre ces éléments. Le guide d'air (3) comprend un corps
principal (31) ayant la forme générale d'un cadre dont un
bord périphérique (32) est en appui sur un bord périphérique de la face avant technique (5). Le guide d'air (3)
comprend des moyens d'obturation (34) disposés à
l'avant du corps principal (31), dont une partie périphérique (35) prolonge vers l'avant le bord périphérique (32)
du corps principal (31) et une partie centrale (36) a la
forme générale d'une poutre s'étendant au-devant de la
traverse extrême avant (4), le guide d'air (3, 31, 34) étant
réalisé dans un matériau à base de polymère expansé
choisi parmi: polystyrène expansé, polypropylène
expansé, mousse de polyuréthane.
A
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B
J
D
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3.014.813 – (A1) – [13 62909]. –
18
décembre 2013. –
B 62 D
25/08 (2013.01). –
MODULE DE FACE AVANT DE VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeurs: LANARD JEAN-LOUIS; MESKIN
ISSMAIL; GUYOMARD JEAN-NICOLAS; DALLERY JULIEN). –
Demandeurs : VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée; VALEO JAPAN
CO., LTD., –
Mandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES
P
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M
La présente invention concerne un module de face
avant (1) de véhicule automobile comprenant une pièce
support (3,5,7,9) comportant:
- une première partie (11) comprenant une traverse
supérieure (3) présentant un premier renfort (10),
- une deuxième partie (13) en matériau plastique
comprenant:
des montants latéraux (7), et
au moins deux portions (15) configurées pour l'assemblage avec la première partie (11),
la au moins une portion (15) comportant un second renfort (12).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.814 – (A1) – [13 62614]. –
13
décembre 2013. – B 62 D 25/12 (2013.01), B 60 J 5/
04. – DISPOSITIF DE COMMANDE D'OUVERTURE
DE PORTIERE DE VEHICULE –
(Inv enteur : PRUVOST LAURENT). –
Demandeur : RENAULT S.A.S.
Mandataire : CABISociété par actions simplifiée, –
NET CORALIS
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M
L'invention concerne un dispositif de commande (1)
d'ouverture de portière de véhicule automobile, comportant un socle (21) équipé de moyens de fixation (30) à un
châssis (10) de la portière, un levier de manoeuvre (22)
monté mobile sur le socle entre une position de repos et
une position déployée commandant l'ouverture de la portière, et des moyens de blocage (50) du levier de
manoeuvre en position de repos.
Selon l'invention, ces moyens de blocage comportent,
d'une part, un couvercle (51) qui est monté mobile par
rapport au socle entre une position de fermeture dans
laquelle il bloque l'accès audit levier de manoeuvre et
une position d'ouverture dans laquelle il autorise l'accès
audit levier de manoeuvre, et, d'autre part, des moyens
de rappel du couvercle en position de fermeture.
A
K
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B
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D
E
3.014.815 – (A1) – [13 62607]. –
13
décembre 2013. –
B 62 D
25/14 (2013.01). –
SYSTEME D'ASSEMBLAGE POUR PLANCHE DE
BORD D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : CORRE JEAN-MARIE ; GILLON JULIEN). –
D e m a n d e u r : R E N A U LT S . A . S . , –
Mandataire: IPSILON - FERAY LENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée
M
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L'invention a pour objet un système d'assemblage
pour planche (1) de bord d'un véhicule automobile, du
type comportant une traverse (5) de planche de bord
apte à être fixée transversalement à une direction longitudinale d'un véhicule automobile et parallèlement à une
traverse inférieure de baie (3), et au moins une vis (7) de
fixation d'un tirant (5) de ladite traverse (5) de planche de
bord à ladite traverse (3) inférieure de baie.
Conformément à l'invention, la planche (1) de bord est
fixée audit tirant (6) et à la traverse (3) inférieure de baie
par l'intermédiaire de ladite vis (7) de fixation.
B62D
101
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B62D
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.014.816 – (A1) – [13 62935]. –
18
décembre 2013. – B 62 D 25/14 (2013.01), B 60 R 21/
205. – ENSEMBLE COMPORTANT UNE TRAVERSE
DE PLANCHE DE BORD ET UN SUPPORT DE FIXATION
D'UN COUSSIN GONFLABLE –
(Inventeurs : APPASAMY JEAN MICHEL ; PENNERATH EDDY). –
Demandeurs: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme; REHAU SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
K
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M
Ensemble comportant une traverse de planche de
bord (1) pour véhicule automobile et un support (8) de
coussin gonflable destiné à être fixé à ladite traverse (1),
cette traverse (1) comportant un tube (7) en matière plastique composite, caractérisé en ce que ledit support (8)
de coussin gonflable comporte un élément métallique
(10) en forme d'arc de cercle dont le rayon correspond
sensiblement à celui dudit tube (7), cet élément métallique (10) étant partiellement enrobé dans une matière
plastique (11) pouvant être fixée par collage, thermofusion ou surmoulage audit tube (7), ledit élément (10) portant un organe (12) de fixation dudit coussin gonflable.
A
B
J
K
D
E
3.014.817 – (A1) – [13 62936]. –
18
décembre 2013. – B 62 D 25/14 (2013.01), B 29 C 45/
14, 65/16. – TRAVERSE POUR PLANCHE DE BORD
AVEC SUPPORT LATERAL A STRUCTURE MIXTE METALLO-PLASTIQUE –
( I n v e n t e ur s : A P P A S A M Y
JEAN
MICHEL ;
PENNERATH
EDDY). –
Demandeurs: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme; REHAU SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
P
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M
L'invention concerne un procédé de fabrication d'une
traverse (1) pour planche de bord de véhicule comprenant au moins une barre transversale (2) et au moins un
support latéral (3) agencé pour permettre la fixation de
ladite barre transversale (2) à un montant de carrosserie
de véhicule, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il
comprend une étape (a) de fabrication du support latéral
au cours de laquelle on réalise, dans un premier matériau, une platine (4) conçue pour venir se fixer sur un
montant de carrosserie du véhicule, puis l'on rapporte et
l'on fixe sur ladite platine (4) un manchon de support (5)
qui est conçu pour accueillir la barre transversale (2) et
qui est réalisé dans un second matériau, distinct du premier matériau et formé par un polymère thermoplastique,
puis une étape (b) d'assemblage au cours de laquelle on
fixe la barre transversale (2) dans le manchon de support
(5).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
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3.014.818 – (A1) – [13 62938]. –
18
décembre 2013. –
B 62 D
25/14 (2013.01). –
ENSEMBLE COMPORTANT UNE TRAVERSE DE
PLANCHE DE BORD POUR VEHICULE AUTOMOBILE
ET DEUX SUPPORTS LATERAUX PERMETTANT DE
FIXER CETTE TRAVERSE A LA CAISSE DU VEHI(Inventeurs : APPASAMY JEAN MICHEL ;
CULE –
PENNERATH EDDY). – Demandeurs: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme; REHAU
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
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M
Ensemble comportant une traverse (10) de planche
de bord pour véhicule automobile et deux supports latéraux (11, 12) destinés respectivement à être fixés d'une
part aux deux extrémités opposées de la traverse (10) et
d'autre part à la caisse du véhicule, cette traverse (10)
comportant un tube (10a) dont une partie au moins est
en matière plastique composite, caractérisé en ce qu'au
moins l'un (11) des deux supports latéraux est en matière
plastique composite, ledit support (11) comportant une
partie en forme de bague (13) pouvant s'engager sur
l'extrémité dudit tube (10a) en matière plastique composite et une partie (14) destinée à être fixée sur la caisse
du véhicule, ladite matière plastique composite étant renforcée par une ou plusieurs plaques (15, 16, 17, 18) en
métal liée(s) à cette matière plastique par surmoulage ou
collage.
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3.014.819 – (A1) – [13 62939]. –
18
décembre 2013. –
B 62 D
25/14 (2013.01). –
TRAVERSE DE PLANCHE DE BORD AVEC SUPP O R T S L AT E R A U X C O M PA C T S C O L L E S –
(Inventeurs : APPASAMY JEAN MICHEL ; PENNERATH EDDY). – Demandeurs : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme; REHAU SA Société anonyme, –
Mandataire: PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme
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Traverse (1) pour planche de bord de véhicule comprenant une barre transversale (2) qui s'étend depuis un
premier support latéral (3) jusqu'à un second support
latéral (3'), au moins ledit premier support latéral (3) comprenant une platine (4) conçue pour venir se fixer sur un
montant de la carrosserie du véhicule, ainsi qu'un manchon de support (5) fixé sur ladite platine (4) et dont la
paroi latérale (6) délimite un logement tubulaire (8) dans
lequel la barre transversale (2) est emboîtée, ledit manchon de support (5) comportant une chambre de collage
(10) marquée en creux qui contient un joint de colle (11)
assurant la fixation dudit manchon de support (5) sur
ladite barre transversale (2).
B62D
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B62D
B
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
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3.014.820 – (A1) – [13 62940]. –
18
décembre 2013. –
B 62 D
25/14 (2013.01). –
SUPPORT RENFORCE ET ALLEGE DE TRAVERSE
DE PLANCHE DE BORD – (Inventeurs : APPASAMY
JEAN
MICHEL ;
PENNERATH
EDDY). –
Demandeurs: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme; REHAU SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
P
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M
Support (1) destiné à fixer une traverse, notamment
de planche de bord, à la structure d'un véhicule, comportant une semelle (10) destinée à fixer ledit support (1) à
ladite structure du véhicule, caractérisé en ce que ledit
support (1) comporte au moins deux parois sensiblement
planes, une première paroi (11) et une deuxième paroi
(12), reliées chacune à la semelle (10) par un de leur
bord respectif, et ayant chacune au moins un bord destiné à être fixé à la traverse, les deux parois s'étendant
toutes les deux du même côté de la semelle (10), et en
ce que la première paroi (11) et la deuxième paroi (12)
sont reliées entre elles par au moins un bord de l'une
desdites parois (11, 12), ledit bord étant adjacent au bord
lié à la semelle (10).
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B
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3.014.821 – (A1) – [13 62942]. –
18
décembre 2013. –
B 62 D
25/14 (2013.01). –
ENSEMBLE COMPORTANT UNE TRAVERSE DE
PLANCHE DE BORD POUR VEHICULE AUTOMOBILE
EQUIPEE D'UN SUPPORT POUR FIXER CELLE-CI AU
TABLIER DU VEHICULE –
(Inventeurs : PENNERATH EDDY ; APPASAMY JEAN MICHEL). –
Demandeurs: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme; REHAU SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
P
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M
Ensemble comportant une traverse (1) de planche de
bord pour véhicule automobile, cette traverse (1) comportant un tube (7) dont une partie est en matière plastique composite et une autre partie (7a) en acier, cette
dernière comportant un support (8) qui comprend plusieurs bras (3) reliés à la partie en acier (7a) dudit tube,
ces bras (3) s'étendant sensiblement dans la direction
longitudinale du véhicule, lorsque l'ensemble est monté
dans ce véhicule, caractérisé en ce que ces bras (3) sont
reliés à ladite partie (7a) du tube en acier par des liaisons
(10a, 1 0b) fusibles en cas de choc frontal du véhicule.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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E
3.014.822 – (A1) – [13 62767]. –
17
décembre 2013. –
B 62 D
25/20 (2013.01). –
PANNEAU DE PROTECTION SOUS CAISSE DE
V E H I C U L E AV E C E VA C U AT I O N D ' E A U –
(Inventeurs : CONVERS GERMAIN ; VERDIER
LAURENT). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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M
L'invention a trait à un panneau de protection (16)
pour la face inférieure (12) d'un plancher (2) de véhicule
automobile, le panneau (16) présentant une forme généralement courbée avec une surface supérieure convexe
(20) et une surface inférieure concave (22), la surface
supérieure convexe (20) comprenant une portion en
forme de goulotte (24) s'étendant essentiellement depuis
une position haute du panneau (26) vers un bord inférieur (28) dudit panneau, de manière à pouvoir acheminer un liquide vers ledit bord (28) par gravité.
A
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M Cette remorque (1) comprend au moins deux roues
3.014.823 – (A1) – [13 62786]. –
17
décembre 2013. –
B 62 D
63/08 (2013.01). –
REMORQUE ABAISSABLE ET ESCAMOTABLE –
(Inventeur: DE SEROUX AYMAR). –
Demandeur :
SEPRA Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
(2) montées sur des essieux (3) supportant un plancher
(4).
Elle comprend au moins une plateforme (5) escamotable
latéralement par rapport au plancher (4) de la remorque
(1), entre une position fermée de circulation, dans
laquelle la plateforme (5) se trouve dans le gabarit de la
remorque (1), et une position ouverte d'utilisation dans
laquelle ladite plateforme (5) est déportée latéralement
par rapport au gabarit de la remorque (1) et est disposée
dans un plan parallèle au plan formé par le plancher (4)
de la remorque (1) de manière à former un prolongement
dudit plancher.
B62D
105
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B62D
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.014.824 – (A1) – [13 62661]. –
16
décembre 2013. – B 62 D 65/06 (2013.01), B 60 J 5/04,
10/08. – STRUCTURE DE VEHICULE AUTOMOBILE
A CHARGEMENT LATERAL –
( In v en te ur s : FR O MENTIN PHILIPPE ; CANDUSSI GILLES). –
Demandeur : RENAULT S.A.S Société par actions
simplifiée, – Mandataire: RENAULT SAS
K
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M
L'invention concerne une structure de véhicule automobile comprenant deux parois latérales et un habitacle.
Ledit habitacle présentant, d'une part un espace arrière
(16) et un espace avant (14) de conduite, et d'autre part
une paroi transversale (20) isolant ledit espace avant
(14) dudit espace arrière (16), au moins l'une desdites
deux parois latérales (12) présentant, une ouverture
avant (28) débouchant dans ledit espace avant (14) et
une ouverture arrière (30) débouchant dans ledit espace
arrière (16), ladite au moins une desdites parois (12)
comprend une porte avant (50) destinée à obturer ladite
ouverture avant (28) et une porte arrière (56) destinée à
obturer ladite ouverture arrière (30). Ladite ouverture
avant (28) et ladite ouverture arrière (30) définissent
ensemble une seule ouverture libre (26), tandis que lesdites portes avant (50) et arrière (56) viennent en contact
l'une avec l'autre lorsqu'elles obturent respectivement
lesdites ouvertures avant (28) et arrière (30).
A
B
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K
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D
E
3.014.825 – (A1) – [14 62673]. –
17
décembre 2014. – B 62 H 3/00 (2013.01), B 62 H 5/00,
S YS TEM E AU TO M ATI Q UE DE
B 62 M 6/80. –
STOCKAGE DE CYCLES ET CYCLE POUR UN TEL
SYSTEME. –
Division demandée le 17/12/14 bénéficiant de la date de dépôt du 11/06/12 de la demande initiale n° 12 55441. –
(Inventeurs : TAVERNIER
PATRICK; HODEN CYRIL). –
D em a nde ur : J CD E CAUX SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET
PLASSERAUD
P
M
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Système automatique de stockage de cycles comprenant des cycles (1) une infrastructure fixe comportant
une pluralité de postes de verrouillage (7) adaptés pour
recevoir et verrouiller chacun un cycle. Les postes de
verrouillage sont regroupés en plusieurs stations (BS)
comportant chacune un poste de commande (2) qui commande les postes de verrouillage de la station, le poste
de commande et les postes de verrouillage de la station
étant montés sur au moins une platine (8) fixée au sol
sans excavation.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
K
N
B
J
D
E
3.014.826 – (A1) – [14 62675]. –
17
décembre 2014. –
B 62 H
3/10 (2013.01). –
SYSTEME AUTOMATIQUE DE STOCKAGE DE
CYCLES ET CYCLE POUR UN TEL SYSTEME. –
Division demandée le 17/12/14 bénéficiant de la date
de dépôt du 11/06/12 de la demande initiale n° 12
55441. –
(Inventeurs : TAVERNIER PATRICK ; HODEN CYRIL). –
Demandeur: JCDECAUX SA Société
anonyme, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
P
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M
Système automatique comprenant une infrastructure
fixe (S, 2, 7) ayant des unités centrales électroniques
(56) reliées à des périphériques (3-6, 55, 57, 60, 61)
comprenant au moins une interface utilisateur (3, 4),
l'unité centrale électronique étant adaptée pour fonctionner selon soit un mode normal où lesdits périphériques
fonctionnent, soit au moins un mode d'endormissement
dans lequel l'unité centrale électronique arrête au moins
certains périphériques, et l'unité centrale électronique du
poste de commande étant adaptée pour passer en mode
d'endormissement au moins lorsque l'interface utilisateur
est restée inutilisée pendant un temps prédéterminé.
A
B
J
D
E
3.014.827 – (A1) – [13 02973]. –
18
décembre 2013. – B 62 K 5/01 (2013.01), B 62 K 5/08,
V EHI CU LE RO UTI ER PE ND ULA IRE –
5/10. –
(Inventeur : SUSINI CLAUDE JULES ETIENNE). –
Demandeur : SUSINI CLAUDE JULES ETIENNE, –
Mandataire: SUSINI CLAUDE
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M Véhicule routier pendulaire à moteur se situant entre
la motocyclette et l'automobile par sa stabilité, sa sécurité, son confort et son prix. Le véhicule, aux dimensions
d'une moto, est conçu pour un pilote et un éventuel passager. L'habitacle (3) peut être fermé et disposer d'air
bag, de ceintures de sécurité et des éléments de confort.
L'ensemble, à quatre roues, est constitué d'une partie (A)
pendulaire à deux roues directrices (1) et comportant
l'habitacle. Elle s'appuie sur une partie (B) à deux roues
motrices (2). La partie (A) s'incline en virage de façon
automatique sous l'impulsion d'un mécanisme qui
s'aligne sur la verticale apparente, résultante de la
pesanteur et de la force centrifuge. Les roues de la partie
(A) oscillent latéralement de part et d'autre de leur point
de contact sur le sol (0) et (0'). Ces deux points matérialisent un axe - au sol - sur lequel se trouvent les centres
de courbure de deux secteurs de couronne (6) solidaires
de la partie (B). Fixés à la base de la partie (A), deux
galets fous s'appuient sur la face lisse supérieure des
couronnes alors que la denture de la face inférieure
engrène sur un pignon (8), fixé sur (A). Ce pignon est
entraîné par un moteur électrique (9), lui-même asservi
au mécanisme qui assure l'équilibre.
B62H
107
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A
B62M
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.828 – (A1) – [13 62934]. –
18
décembre 2013. – B 62 M 6/15 (2013.01), B 62 M 6/
45, B 60 L 15/20, B 62 K 17/00, A 63 C 17/01. –
TROTTINETTE MOTORISEE –
(Inventeurs : LAGANT FLORENT; GUERY MATHIEU). – Demandeur:
DECATHLON Société anonyme, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
K
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M
L'invention concerne une trottinette (10) comportant:
- un cadre (12);
- une roue avant (20) et une roue arrière (22) fixées au
cadre;
- un moteur (24) configuré pour entraîner en rotation au
moins l'une des roues avant et arrière; et
- un organe de commande (26) du moteur.
L'invention se caractérise par le fait que l'organe de commande du moteur comporte:
- des moyens de détection d'accélération pour détecter
une phase d'accélération de la trottinette;
- des moyens de détection de décélération pour détecter
une phase de décélération de la trottinette;
l'organe de commande étant configuré pour actionner le
moteur lorsqu'une phase de décélération ayant une
durée au moins égale à un premier seuil prédéterminé a
été détectée par les moyens de détection de décélération
après qu'une phase d'accélération a été détectée par les
moyens de détection d'accélération.
A
B
J
D
E
3.014.829 – (A1) – [13 62603]. –
13
décembre 2013. – B 63 B 22/02 (2013.01), E 21 B 17/
02, 43/01, F 16 L 27/00. – ENSEMBLE DE TRANSFERT DE FLUIDE ENTRE LE FOND D'UNE ETENDUE
D'EAU ET LA SURFACE ET PROCEDE ASSOCIE –
(Inventeurs : ESPINASSE PHILIPPE ; BONNEMAISON DIDIER). – Demandeur: TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET
LAVOIX Société par actions simplifiée
P
M
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R
L'ensemble comprend une conduite de transport de
fluide, une tourelle (16) et une barge (18) flottante montée rotative sur la tourelle (16) autour d'un axe de rotation.
L'ensemble de transfert comprend une structure intermédiaire (20) montée entre la tourelle (16) et la barge (18),
entre une configuration entraînée en rotation conjointe
avec la barge (18) et une configuration retenue en rotation autour de l'axe de rotation par la tourelle (16).
L'ensemble comprend un premier mécanisme (21) de
blocage sélectif de la structure intermédiaire (20) dans la
configuration retenue et un deuxième mécanisme (22) de
blocage sélectif de la structure intermédiaire (20) dans la
configuration entraînée en rotation conjointe avec la
barge (18).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
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3.014.830 – (A1) – [13 62700]. –
16
décembre 2013. – B 63 B 35/44 (2013.01), F 24 J 2/
52. – DISPOSITIF FLOTTANT SUPPORT DE PANNEAU PHOTOVOLTAIQUE –
(Inventeur : GAVEAU
ALEXIS). – Demandeur: CIEL ET TERRE INTERNAMandataire :
TIONAL Société par actions simplifiée, –
BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES Société
anonyme
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M
L'invention est relative à un dispositif (1) support de
panneau photovoltaïque, flottant, comprenant:
- une structure (2) comportant des éléments de couplage
(3) à d'autres dispositifs flottants de manière à permettre
la formation d'un réseau (R) de dispositifs flottants,
- un ou plusieurs flotteurs (4), destiné(s) à assurer la flottaison du dispositif, solidarisé(s) à ladite structure (2),
- des éléments de maintien d'au moins un panneau photovoltaïque (P),
et dans lequel ladite structure (2) est un élément distinct
du ou desdits flotteurs (4) de telle façon à permettre la
transmission des efforts entre les dispositifs flottants
(1,7) du réseau (R), sans transmettre les efforts du
réseau au(x)dit(s) flotteurs (4).
A
B
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E
3.014.831 – (A1) – [13 62759]. –
17
décembre 2013. – B 63 C 11/22 (2013.01), G 05 D 16/
06, 16/00, A 62 B 9/02. – REDUCTEUR DE PRESSION POUR DETENDEUR DE PLONGEE. –
(Inventeur: STRADELLA FABIO). –
Demandeur :
R.G. S.A.S. DI ROSARIA GALLI & CO., – Mandataire:
CAPRI
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Réducteur de pression pour détendeur de plongée,
comprenant un corps principal (1) comportant une entrée
à haute pression (2) et une sortie à basse pression principale (20), ladite entrée à haute pression étant reliée à
une chambre à haute pression (3), ladite chambre à
haute pression (3) étant fermée d'un côté par un siège de
clapet (4) coopérant, en position de fermeture du réducteur de pression, avec un élément de clapet (8) monté
coulissant dans ladite chambre à haute pression (3), ledit
élément de clapet (8) étant sollicité par un ressort de rappel (15) vers sa position de fermeture, et étant déplacé
en éloignement dudit siège de clapet (4), vers une position d'ouverture du réducteur de pression, par un élément
d'actionnement (29), ladite sortie à basse pression principale (20) étant reliée audit siège de clapet (4), de sorte
qu'en position d'ouverture du réducteur de pression, un
chemin d'écoulement de gaz est formé entre ladite
entrée à haute pression (2) et ladite sortie à basse pression principale (20) via ledit siège de clapet (4), ledit élément d'actionnement (29) étant disposé hors dudit
chemin d'écoulement de gaz.
B63B
109
110
B63H
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.014.832 – (A1) – [14 62674]. –
17
décembre 2014. – B 63 H 3/00 (2013.01), B 63 H 5/20,
H 01 R 4/00. –
S YS T EM E A U TO M ATI Q U E D E
STOCKAGE DE CYCLES ET CYCLE POUR UN TEL
SYSTEME. –
Division demandée le 17/12/14 bénéficiant de la date de dépôt du 11/06/12 de la demande initiale n° 12 55441. –
(Inventeurs : TAVERNIER
PATRICK; HODEN CYRIL). –
D em a nde ur : J CD E CAUX SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET
PLASSERAUD
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M
Système automatique comprenant une infrastructure
fixe (S, 2, 7) qui comporte plusieurs stations (BS) comportant chacune un poste de commande (2) fonctionnant
sur batterie (59) et le poste de commande comportant
une unité centrale électronique (56) reliée à un système
de mesure (59a, 59b) adapté pour mesurer en permanence une puissance électrique reçue par la batterie et
une puissance électrique délivrée par la batterie au poste
de commande, et l'unité centrale électronique du poste
de commande étant adaptée pour déterminer une énergie restante dans la batterie par intégration d'une différence entre la puissance électrique reçue par la batterie
et la puissance électrique délivrée par la batterie.
A
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3.014.833 – (A1) – [13 02946]. –
16
décembre 2013. – B 63 H 21/18 (2013.01), B 63 G 8/
00. – MODULE SOUS-MARIN IMMERGEABLE DE
PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE –
(Inventeur :
HARATYK
GEOFFREY). –
Demandeur : DCNS Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
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M
Ce module sous-marin immergeable de production
d'énergie électrique (1), du type comportant des moyens
formant réacteur nucléaire (2) et présentant une forme
générale tubulaire allongée, est caractérisé en ce qu'il
comporte dans sa partie supérieure des moyens (5) formant réservoir externe d'eau froide de refroidissement
lorsque le module est hors d'eau.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.014.834 – (A1) – [13 62625]. –
13
décembre 2013. – B 63 H 25/00 (2013.01), B 63 H 25/
42, 25/46, E 21 B 7/128. –
DISPOSITIF POUR LE
POSITIONNEMENT D'UN CONDUIT OMBILICAL, NOTAMMENT SUR UNE TETE D'UN PUITS DE FORAGE
(Inventeurs :
PETROLIER EN EAU PROFONDE. –
MICHEL DOMINIQUE ; BOURDON JEAN-CLAUDE). –
Demandeur : DIETSWELL Société anonyme, –
Mandataire: CABINET MOUTARD
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M Dispositif (9) pour positionner un conduit ombilical de
forage en eau, notamment pour un forage pétrolier en
eau profonde, caractérisé en ce qu'il comprend au moins
un propulseur immersible et prévu pour pouvoir exercer,
sur ledit conduit ombilical, une force (F) sensiblement
transversale audit conduit ombilical et des moyens pour
fixer ledit propulseur audit conduit ombilical.
A
B
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3.014.835 – (A1) – [13 62708]. –
16
décembre 2013. – B 64 C 1/14 (2013.01), E 05 F 15/
DISPOSITIF MOTORISE D'OUVERTURE ET/
00. –
OU DE FERMETURE D'UNE PORTE D'AERONEF –
(Inventeur: DELBOS ERIC). –
Demandeur : RAT IE R FI G EA C S oc ié té pa r ac ti ons s im p lif iée, –
Mandataire: CABINET MORELLE ET BARDOU Société civile
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Ce dispositif comporte:
- un moteur (4) électrique,
- des moyens de liaison avec la porte, et
- des moyens d'entraînement comportant un système vis/
écrou avec une vis (12) entrainée en rotation par le
moteur (4), lesdits moyens d'entraînement étant adaptés
pour entraîner de manière continue et en séquence les
moyens de liaison avec la porte dans un mouvement de
translation selon une direction prédéterminée puis en
rotation.
B63H
111
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B64C
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.014.836 – (A1) – [13 62712]. –
16
décembre 2013. –
B 64 C
25/16 (2013.01). –
DISPOSITIF D'OUVERTURE OU DE FERMETURE
CONCOMITANTE DE DEUX VOLETS D'UNE TRAPPE
D'UN TRAIN D'ATTERRISSAGE –
(Inventeurs :
REYNES DIDIER ; PHALIPPOU JEROME). –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, – Mandataire: SANTARELLI
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M
L'invention porte sur un dispositif d'ouverture ou de
fermeture concomitante de deux volets (1,1') d'une
trappe d'un train d'atterrissage rentrant d'aéronef, ainsi
que sur un aéronef équipé d'un tel dispositif.
Ce dispositif comporte un unique moyen d'actionnement
(2) pour l'ouverture ou la fermeture des deux volets (1,1'),
sous l'effet de son allongement ou de sa rétractation. Le
moyen d'actionnement (2) comporte une première extrémité (21) liée à la structure de l'aéronef, et une partie
mobile (23). Le dispositif comporte un bras oscillant (5)
comportant une première extrémité (51) liée par un pivot
à la structure, et une seconde extrémité (52) liée à la partie mobile du moyen d'actionnement par une liaison
ayant un degré de liberté en rotation selon un axe parallèle à l'axe du pivot (P1). La seconde extrémité (52) du
bras oscillant (5) est en outre liée respectivement à un
premier tirant (3) lié à un premier des deux volets, et à un
second tirant (3') lié à un second des deux volets.
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3.014.837 – (A1) – [13 02965]. –
17
décembre 2013. – B 64 C 27/82 (2013.01), B 64 C 27/
GIRAVION EQUIPE D'UN ROTOR ARRIERE
59. –
ANTICOUPLE PARTICIPANT A LA SUSTENTATION DU
GIRAVION PAR VARIATION CYCLIQUE DU PAS DES
PALES DUDIT ROTOR ARRIERE – (Inventeurs: BISTUER OLIVIER; PRUD HOMME LACROIX PIERRE). –
Demandeur: EUROCOPTER Société par actions simplifiée, – Mandataire: GPI & ASSOCIES
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L'invention a pour objet un giravion (1) équipé d'un
rotor arrière (3) anticouple dont l'orientation de l'axe
d'entraînement (6) en rotation est constante et dont le
disque rotor est principalement disposé latéralement au
giravion (1). Un mécanisme de manoeuvre des pales (8)
du rotor arrière (3) comporte un plateau de commande
(27) tournant placé en prise avec les pales (8) et
manoeuvrable par un couple de tiges de commande
(21,22) coaxiales orientées suivant l'axe d'entraînement
(6) du rotor arrière (3). Une manoeuvre individuelle en
translation des tiges de commande (21,22) conjointement suivant une même course provoque une variation
collective du pas des pales (8). Un déplacement relatif en
translation des tiges de commande (21,22) provoque une
inclinaison du plateau de commande (27) et par suite une
variation cyclique du pas des pales (8) procurant un
apport en sustentation et/ou subsidiairement un apport
de propulsion en translation du giravion par le rotor
arrière (3) par pivotement des tiges de commande autour
de l'axe d'entraînement (6) du rotor arrière (3).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
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3.014.838 – (A1) – [13 02966]. –
17
décembre 2013. – B 64 C 27/82 (2013.01), B 64 C 27/
58. –
GIRAVION EQUIPE D'UN ROTOR ARRIERE
ANTI COUPLE PARTICIPANT SELECTIVEMENT A LA
SUSTENTATION ET A LA PROPULSION EN TRANSLA(Inventeurs :
BISTUER
TION DU GIRAVION –
O LIVIER ; PRUD HO MM E LACRO IX PIER RE). –
Demandeur: EUROCOPTER Société par actions simplifiée, – Mandataire: GPI & ASSOCIES
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L'invention a pour objet un giravion équipé d'un rotor
arrière (3) anticouple dont l'orientation de l'axe d'entrainement (6) est constante et dont le disque rotor est principalement disposé latéralement à la poutre de queue du
giravion. Un mécanisme de manoeuvre (14) des pales
(8) du rotor arrière (3) comporte un plateau de commande (27) tournant placé en prise avec les pales (8) et
manoeuvrable par une tige de commande (21) orientée
suivant l'axe d'entrainement (6) du rotor arrière (3). Le
plateau de commande (27) est disposé suivant un plan
de montage (PM) constant provoquant une variation
cyclique permanente du pas des pales (8). Une
manoeuvre en pivotement de la tige de commande (21)
modifie l'exploitation de la variation cyclique permanente
du pas des pales (8) entre un apport de sustentation et
un apport de propulsion en translation du giravion selon
l'orientation angulaire du plateau de commande (27)
dans son plan de montage (PM).
A
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3.014.839 – (A1) – [14 62688]. –
18
décembre 2014. –
B 64 D
13/08 (2013.01). –
DETECTION DE LA CONTAMINATION DES ECHANGEURS DE CHALEUR DANS LE CONDITIONNEMENT
D'AIR DES AERONEFS –
(Inventeurs : ZYWIAK
THOMAS M.; HIPSKY HAROLD W.). –
Demandeur :
H A M I LT O N S U N D S T R A N D C O R P O R AT I O N , –
Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT . – Priorité:
US, 18 décembre 2013, n° 14132973.
P
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F
Un système d'aéronef comprend un ventilateur, un
capteur de pression différentielle, un capteur de température et un contrôleur de système. Le ventilateur fournit un
flux d'air à au moins un échangeur de chaleur. Le capteur
de pression différentielle détecte une différence de pression entre une entrée du ventilateur et une sortie du diffuseur du ventilateur. Le capteur de température détecte
une température à l'entrée du ventilateur. Le contrôleur
de système est paramétré pour pouvoir recevoir la différence de pression détectée, la température détectée et
une vitesse du ventilateur, et il détermine un point de
fonctionnement du ventilateur en se basant en outre sur
la différence de pression détectée, la vitesse du ventilateur et la température détectée. Le point de fonctionnement indique la contamination d'au moins un échangeur
de chaleur.
B64C
113
114
B64D
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.014.840 – (A1) – [13 62777]. –
17
décembre 2013. – B 64 D 27/26 (2013.01), B 64 D 29/
02. – ENSEMBLE POUR AERONEF COMPRENANT
UN CORPS D'ATTACHE MOTEUR EQUIPE D'AU MOINS
UNE FERRURE DE SUPPORT DE MANILLE PENETRANT DANS LE CAISSON DU MAT D'ACCRO(Inventeurs : EWENS DAVID ; BLANC JOCHAGE –
NATHAN). – Demandeur: AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, – Mandataire: BREVALEX
Société à responsabilité limitée
K
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M
Afin de permettre une meilleure introduction des
efforts dans le caisson d'un mât d'accrochage (4) de
moteur d'aéronef, l'invention propose un mât (4) comportant une structure primaire formant un caisson à l'extérieur duquel est agencé un corps (100) de l'attache
moteur (7a), celle-ci étant par ailleurs équipée de
manilles articulées sur le corps (100) et également destinées à être articulées sur le moteur. Selon l'invention le
corps (100) présente, à au moins l'une de ses extrémités,
une ferrure (26) réalisée d'un seul tenant et comportant
une première portion de jonction (26a) sur laquelle l'une
des manilles est destinée à être articulée, ainsi qu'une
seconde portion de jonction (26b) fixée au caisson et
pénétrant dans ce dernier.
A
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3.014.841 – (A1) – [13 62781]. –
17
décembre 2013. –
B 64 D
27/26 (2013.01). –
ENSEMBLE POUR AERONEF COMPRENANT UN
CORPS D'ATTACHE MOTEUR EN PARTIE REALISE
D'UNE SEULE PIECE AVEC UNE NERVURE INTERIEURE DE RIGIDIFICATION D'UN CAISSON DE MAT
D'ACCROCHAGE –
(Inventeurs : EWENS DAVID ;
BLANC JONATHAN). –
Demandeur : AIRBUS OPER AT I O N S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
P
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M
Afin de diminuer la masse globale d'un ensemble (1)
pour aéronef comprenant un mât d'accrochage (4) de
moteur et une attache moteur (7a), le mât (4) selon
l'invention présente une structure primaire (6) formant un
caisson équipé de nervures intérieures transversales de
rigidification (30), dont l'une d'elle est réalisée d'une
seule pièce avec au moins une partie du corps (100) de
l'attache moteur (7a).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
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3.014.842 – (A1) – [13 62839]. –
17
décembre 2013. – B 64 D 29/08 (2013.01), E 05 F 15/
00. – ACTIONNEUR TELESCOPIQUE ET MOTEUR
D'AERONEF COMPORTANT UN TEL ACTIONNEUR –
(Inventeurs: DAUVERGNE DENIS; LAMARRE JEAN;
CHAVIGNIER LOUIS ; WERQUIN MICKAEL). –
Demandeur: SAGEM DEFENSE SECURITE Société
anonyme, – Mandataire: CABINET BOETTCHER Société anonyme
K
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Actionneur télescopique comportant:
- un corps (9) d'actionneur;
- un manchon (40) d'axe longitudinal (Y) monté tournant
et s'étendant au moins partiellement à l'intérieur du
corps, ledit manchon étant maintenu en position axiale
dans le corps par des moyens de fixation;
- une tige filetée montée à coulissement télescopique
selon l'axe longitudinale (X) à l'intérieur du manchon (40)
et coopérant avec le manchon (40) par l'intermédiaire
d'une liaison hélicoïdale;
- des moyens d'entraînement en rotation adaptés à
entraîner en rotation le manchon (40) de manière à faire
coulisser sélectivement la tige filetée entre une position
étendue et une position rétractée;
- des moyens de blocage adaptés à rendre irréversible
en rétraction la liaison hélicoïdale, de sorte qu'une rétraction de la tige filetée provoquée par une charge de compression est interdite lorsqu'une telle rétraction n'est pas
provoquée par les moyens d'entraînement.
Moteur d'aéronef comportant au moins un tel actionneur.
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3.014.843 – (A1) – [13 62487]. –
12
décembre 2013. – B 64 D 31/04 (2013.01), B 64 D 11/
00, G 05 G 1/04. – DISPOSITIF DE COMMANDE DE
LA POUSSEE D'AU MOINS UN MOTEUR D'UN AERONEF ET COCKPIT D'AERONEF INTEGRANT UN TEL
DISPOSITIF –
(Inventeur : GUERING BERNARD). –
Demandeur: AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, – Mandataire: AQUINOV
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L'invention se rapporte à un dispositif de commande
de poussée d'au moins un moteur d'aéronef, ledit dispositif comprenant un boitier (32), une poignée (34) préhensible, au moins un bras (36, 36') reliant la poignée (34) au
boitier (32), caractérisé en ce que le dispositif de commande comprend:
- une liaison pivotante entre la poignée (34) et le ou les
bras (36, 36') de façon à ce que la poignée (34) soit animée d'un mouvement de pivotement sur elle-même et
occupe différentes positions angulaires, et
- des moyens (60) de détermination d'au moins une
caractéristique du mouvement de pivotement et/ou de la
position angulaire de ladite poignée (34), lesdits moyens
(60) étant aptes à émettre un signal de commande de la
poussée en fonction de ladite caractéristique du mouvement de pivotement et/ou de la position angulaire de
ladite poignée (34).
B64D
115
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B64D
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.014.844 – (A1) – [13 62511]. –
12
décembre 2013. – B 64 D 31/04 (2013.01), B 64 D 11/
00. – DISPOSITIF DE COMMANDE DE GAZ POUR
AERONEF, COMPRENANT UN BRAS DE COMMANDE
CONCU POUR ETRE EXTRAIT VERS L'ARRIERE DE
SON BOITIER, EN FONCTION DE LA PUISSANCE DE( I nv e nt e ur : G U E R I N G B E R N A R D ) . –
SIREE –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, – Mandataire: BREVALEX Société à
responsabilité limitée
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M
Pour faciliter l'accès du pilote / copilote à son siège,
l'invention prévoit un dispositif de commande de gaz (34)
pour aéronef comprenant un bras de commande (40),
une poignée de commande (42) agencée à une extrémité du bras de commande (40), ainsi qu'un boîtier de
support du bras de commande, le bras de commande
(40) étant conçu de manière à être extrait du boîtier vers
l'arrière sur une distance de sortie réglable, fonction de la
puissance de gaz désirée.
A
B
J
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3.014.845 – (A1) – [13 62684]. –
16
décembre 2013. – B 64 D 33/08 (2013.01), B 60 K 11/
08. – SYSTEME DE PRELEVEMENT DE FLUIDE –
(Inventeurs : PROUTEAU JACKIE, RAYMOND,
JULIEN; MOUCHOUX PIERRICK). –
Demandeur :
SNECMA, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
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O
Système (10) de prélèvement de fluide comportant un
conduit d'extraction (14) apte à diriger le fluide depuis un
orifice d'entrée dudit conduit jusqu'à au moins un orifice
de sortie dudit conduit.
Dans ce système, au moins un orifice de sortie est de
section sensiblement elliptique (25).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
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3.014.846 – (A1) – [13 62686]. –
16
décembre 2013. – B 64 D 33/08 (2013.01), B 60 K 11/
08. – SYSTEME DE PRELEVEMENT DE FLUIDE –
(Inventeurs : PROUTEAU JACKIE, RAYMOND,
JULIEN; MOUCHOUX PIERRICK). –
Demandeur :
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMESNECMA, –
NIE
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Le système (10) de prélèvement de fluide comporte
un conduit d'extraction (14). Ce conduit d'extraction comporte un tronc (22) apte à diriger le fluide depuis un orifice d'entrée jusqu'à un embranchement (23), et une
pluralité de branches (24A, 24B, 24C).
Chacune desdites branches permet de diriger le fluide
dudit embranchement jusqu'à au moins un orifice de sortie du conduit.
Le système de prélèvement de fluide permet donc le
refroidissement simultané de plusieurs équipements.
A
B
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3.014.847 – (A1) – [13 62653]. –
16
décembre 2013. – B 64 D 47/02 (2013.01), G 03 B 21/
00. – DISPOSITIF DE PROJECTION D'UN FAISCEAU
LUMINEUX D'ECLAIRAGE EXTERIEUR POUR AERONEF –
(Inventeurs : NAHMIYACE MICHAEL ; TSAO
CHRISTIAN; SIMAO ANTONIO). –
Demandeur : ZODIAC AERO ELECTRIC Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
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M Ce
O
dispositif de projection de faisceaux lumineux
d'éclairage extérieur pour aéronef comprend une source
lumineuse adaptée pour être montée sur l'avion de
manière à projeter ledit faisceau sur une surface d'éclairage extérieur.
La source lumineuse comporte un projecteur (2)
d'images vidéo.
B64D
117
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B64G
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.014.848 – (A1) – [13 02977]. –
18
décembre 2013. –
B 64 G
1/44 (2013.01). –
DISPOSITIF ANTICHOC POUR STRUCTURE DEPLIABLE – (Inventeurs: MISTRAL ALAIN; LEGRAND
SILVAIN; BLONS GAEL). –
Demandeur : THALES
Mandataire : MARKS & CLERK
Société anonyme, –
FRANCE Société en nom collectif
P
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M
L'invention concerne une structure comprenant au
moins deux panneaux dépliables et un dispositif de
calage et antichoc destiné à éviter que les panneaux ne
s'entrechoquent lorsqu'ils sont repliés l'un contre l'autre.
Selon l'invention, le dispositif antichoc (20) comprend un
support (21) fixé au premier panneau, une capsule (22)
formant une butée contre laquelle vient s'appuyer le
second panneau selon un sens d'appui, et un amortisseur (23) disposé dans un espace (30) formé entre le
support (21) et la capsule (22). La capsule (22) et le support (21) forment deux éléments. Un premier (22) des
deux éléments comprend au moins un ergot (46, 47). Le
second (21) des deux éléments comprend au moins un
logement (28, 29) destiné à recevoir l'ergot (46, 47). La
capsule (22) est configurée de façon à ce que l'ergot (46,
47) pénètre dans le logement (28, 29) par déformation
élastique de la capsule (22).
A
B
J
D
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3.014.849 – (A1) – [13 62606]. –
13
décembre 2013. – B 64 G 1/44 (2013.01), H 02 S 40/
42. – RADIATEUR DEPLOYABLE POUR SATELLITE
STABILISE TROIS AXES –
(Inventeurs : LEMAIRE
JEROME; MIEGEVILLE YANN). –
Demandeurs : ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée; THALES Société anonyme ; CENTRE NATIONAL D'ETUDES
SPATIALES CNES, –
Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN
K
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M
L'invention vise un générateur photovoltaïque (12a,
12b) déployable pour satellite (10) de type stabilisé trois
axes, ledit générateur photovoltaïque (12a, 12b) comportant un ensemble de panneaux plans (20, 21) articulés
les uns par rapport aux autres, et un bras d'attache (18a,
18b) à la structure d'un corps (11) de satellite (10),
ledit générateur photovoltaïque (12a, 12b) pouvant adopter une première position, dite position de lancement,
dans laquelle les panneaux plans (20, 21) sont repliés les
uns sur les autres, et une seconde position, dite position
déployée, dans laquelle les panneaux plans (20, 21) sont
totalement déployés, au moins une partie des panneaux
plans (20) étant des panneaux photovoltaïques.
Au moins un panneau plan (21) est constitué d'un radiateur thermique, sa face radiative étant orientée de façon
opposée à la face des panneaux photovoltaïques portant
les capteurs photovoltaïques, lorsque le générateur photovoltaïque (12a, 12b) est en position déployée, cette
face radiative étant dite face «ombre », et la face opposée du panneau formant radiateur (21) étant dite face «
soleil ».
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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E
3.014.850 – (A1) – [13 62565]. –
13
décembre 2013. – B 65 B 13/22 (2013.01), B 60 P 7/
08. –
RECUPERATEUR DE TENSION AUTOMATIQUE D'UNE SANGLE, NOTAMMENT D'ARRIMAGE –
(Inventeur: RAGONDET HERVE). –
Demandeur :
REFLET Société par actions simplifiée, – Mandataire:
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT BALLOT) Société
anonyme
K
P
O
R
M
La présente invention se rapporte à un dispositif de
compensation, au moins en partie, de la perte de tension
inhérente à l'allongement d'une sangle tissée (3,4),
lorsque celle-ci est maintenue en traction entre deux
points fixes (non représentés), s'effectuant par l'intermédiaire d'un accumulateur de tension (8), caractérisé en ce
que l'accumulateur de tension (8) est constitué par un
élément monobloc formé par une masse pleine d'un
matériau élastiquement déformable disposé entre lesdits
points fixes (non représentés) de la sangle (3,4), pour
être sollicitée par des forces de compression, lors d'une
traction sur celle-ci, de manière à les restituer lors de leur
relâchement.
A
B
J
D
E
3.014.851 – (A1) – [13 62719]. –
16
décembre 2013. – B 65 B 31/04 (2013.01), B 65 B 63/
PROCEDE ET
00, 11/58, B 65 D 77/04, 81/18. –
DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT DE PIECES EN
ELASTOMERE. –
(Inventeurs : BONA RAPHAEL ;
FOURNIER GHISLAIN). –
D e m a n d e u r : A P TA R
S T E L M I S A S S o c i é t é pa r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CAPRI
P
K
O
R
M Procédé de conditionnement de pièces en élasto-
mère (1), tels que des bouchons de récipients pharmaceutiques, comportant les étapes suivantes:
- lavage des pièces (1),
- conditionnement des pièces lavées dans un sac primaire (10),
- séchage des pièces dans ledit sac primaire (10),
- conditionnement du sac primaire (10) dans un sac
secondaire (20) étanche et imperméable,
- conditionnement dudit sac secondaire (20) dans un sac
tertiaire (30),
- application d'un vide entre ledit sac secondaire (20) et
ledit sac tertiaire (30).
B65B
119
120
B65D
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.852 – (A1) – [13 62745]. –
17
décembre 2013. – B 65 D 1/40 (2013.01), B 65 D 1/02,
21/032. –
RECIPIENT COMPRENANT UN FOND
MUNI D'UNE VOUTE EVOLUTIVE –
(Inventeurs :
BOUKOBZA MICHEL ; PROTAIS PIERRICK). –
Demandeur: SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, – Mandataire: DEJADE & BISET Société par actions simplifiée
K
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P
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M
Récipient (1) en matière plastique, comprenant un
corps (2) à section polygonale qui s'étend suivant un axe
(X) principal, une épaule (4) qui s'étend dans le prolongement du corps (2) d'un côté supérieur, un col (5) qui
s'étend dans le prolongement de l'épaule (4), et un fond
(3) qui s'étend dans le prolongement du corps (2) d'un
côté inférieur, le fond (3) comprenant:
- une assise (9) annulaire définissant un périmètre (10)
de pose, à contour polygonal formé d'une pluralité de
côtés et de sommets, sensiblement perpendiculaire à
l'axe (X) principal; un pion (16) central ayant une paroi
(17) latérale globalement tronconique de révolution
autour de l'axe (X) principal et qui se raccorde au reste
du fond (3) par un congé (19) de raccordement qui présente un rayon variable en révolution autour de l'axe (X)
principal du récipient (1).
A
B
J
D
E
3.014.853 – (A1) – [13 62465]. –
12
décembre 2013. – B 65 D 5/54 (2013.01), B 65 D 85/
FLAN ET ETUI HERMETIQUE ET REFER72. –
MABLE POUR LE CONDITIONNEMENT DE DENREES
ALIMENTAIRES –
(Inventeur : AUTAJON GERARD). – Demandeur: FINEGA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société
civile
K
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M
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P
Etui de conditionnement hermétique d'une denrée alimentaire, du type constitué par pliage, fixation et mise en
forme d'un flan prédécoupé recouvert sur sa face interne
(lb), d'un revêtement de telle sorte que son volume intérieur soit étanche à l'air et / ou à l'humidité, ce flan comportant au moins un panneau frontal (2), un panneau de
dos et deux panneaux latéraux (3, 4) positionnés entre
les panneaux frontal et de dos, ces quatre panneaux
étant solidaires et articulés entre eux par des lignes de
pliage pour former un corps d'étui, ce corps d'étui étant
pourvu à une extrémité d'une bande de fermeture (10)
reliée à ces aux moins quatre panneaux par l'intermédiaire d'une bande de liaison (9) pliée de profil en biseau,
la bande de fermeture étant pliée et scellée sur ellemême.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
K
D
E
3.014.854 – (A1) – [13 62867]. –
18
décembre 2013. – B 65 D 19/14 (2013.01), B 65 D 19/
40, 85/68. – CAISSE EN BOIS COMPORTANT DES
PANNEAUX LATERAUX ET UN FOND MUNI DE PIEDS
DESTINES A PRENDRE APPUI SUR LE SOL –
(Inventeurs : GERDIL PHILIPPE ; SEIMPERE DENIS). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
O
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M
Caisse en bois comportant des panneaux latéraux (1,
2, 3, 4) et un fond (5) muni de pieds (6, 7) destinés à
prendre appui sur le sol, caractérisée en ce que la partie
inférieure des panneaux latéraux (1, 2, 3, 4) est assemblée au fond (5) grâce à des pièces en bois fixées sur
ledit fond (5) et à la partie inférieure desdits panneaux
latéraux définissant entre eux des logements pouvant
s'engager sur des protubérances complémentaires et les
parties supérieures des panneaux latéraux (1, 2, 3, 4)
sont assemblées les unes aux autres grâce à deux
pièces en bois allongées (10, 11) comportant chacune
des parties en bois (10a) agencées pour pouvoir s'engager sur des parties complémentaires pour bloquer l'un (1)
ou (2) des panneaux latéraux par rapport aux deux panneaux adjacents (3, 4).
A
B
J
D
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K
3.014.855 – (A1) – [13 62902]. –
18
décembre 2013. – B 65 D 19/22 (2013.01), B 65 D 19/
DISPOSITIF
44, E 02 F 9/08, 3/06, E 21 B 7/02. –
SUPPORT POUR LE STOCKAGE ET LE TRANSPORT
DE MATERIELS DU TYPE TARIERE MECANIQUE –
(Inventeurs : RABAUD JEROME ; RABAUD DOMINIQUE). – Demandeur: RABAUD Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP Société anonyme
P
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R
La présente invention concerne un dispositif support
(1) pour le stockage et le transport de matériels du type
tarière mécanique, formée d'un organe d'entraînement
(E) associé à au moins un accessoire amovible tel qu'une
vrille (V) et éventuellement une rallonge de vrille (R).
Conformément à l'invention, ce dispositif support (1)
comprend:
a) un châssis (2) comportant:
- une embase (4) munie d'une face de dessus et une
face de dessous, et s'étendant dans un plan (P),
- une potence principale (12) qui s'étend perpendiculairement ou sensiblement perpendiculairement audit plan (P)
de l'embase (4), à partir de ladite face de dessus de
ladite embase (4),
- des moyens (11, 16) pour sa manutention au moyen
d'un engin de levage, et
b) des moyens (3) en forme de sangle(s) ou analogues,
adaptés pour permettre l'arrimage dudit organe d'entraînement (E) avec son ou ses accessoires (V, R) en appui
sur ledit châssis (2).
B65D
121
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B65D
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.856 – (A1) – [13 62903]. –
18
décembre 2013. – B 65 D 50/00 (2013.01), B 65 D 41/
58, 39/00, 55/02, 1/02. –
DISPOSITF D'OBTURATION D'UN RECIPIENT PRESENTANT UN COL –
(Inventeurs : MAINGUET JEAN-FRANCOIS ; CHARDemandeur : COMMISSARIAT A
RAT BRUNO). –
L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile
P
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M
L'invention concerne un dispositif d'obturation (1) d'un
récipient (2) présentant un col (20), ledit dispositif (1)
comprenant:
- deux parties (10, 11) dont l'une au moins est destinée à
être agencée au moins partiellement à l'intérieur du col
(20) du récipient pour l'obturer de manière étanche, lesdites parties (10, 11) étant solidaires l'une de l'autre tout
en autorisant un mouvement relatif de l'une desdites parties par rapport à l'autre lorsqu'un effort de traction destiné à extraire le dispositif (1) du col est appliqué audit
dispositif (1),
- une étiquette de radio-identification (3) agencée à l'intérieur de l'une des deux parties (10, 11) de telle sorte
qu'au moins une partie de ladite étiquette (3) soit détruite
lors dudit mouvement relatif des deux parties.
A
B
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3.014.857 – (A1) – [13 62464]. –
12
décembre 2013. – B 65 D 81/133 (2013.01), B 65 D 85/
EMBALLAGE DE DE TRANSPORT
30, 77/04. –
ALVEOLE NOTAMMENT POUR TRANSPORT DE BOUTEILLES. –
(Inventeur : TROTTIER CYRIL). –
Demandeur : PSD SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
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M
R
L'invention consiste en un dispositif pour conditionner
un objet à l'intérieur d'un emballage de façon à assurer
audit objet une protection contre les chocs et une position stable à l'intérieur de l'emballage. Le dispositif est
constitué de deux bandes (31, 32) d'un matériau
d'emballage souple absorbant les chocs. La première
bande (31) est disposée dans un plan et la seconde
bande (32) est assemblée à la première bande (31) de
façon à former une pluralité d'alvéoles (121) juxtaposées
de forme sensiblement cylindrique, l'assemblage des
deux bandes (31, 32) étant réalisé dans des zones de
contact (21) sensiblement parallèles et espacées d'une
distance donnée définissant le diamètre des alvéoles
(121). L'assemblage est réalisé par des moyens de formage comportant des formes (33) contre lesquelles la
seconde bande de matériau (32) est appliquée, d'un plan
de pose (34) sur lequel la première bande de matériau
est placée et d'une presse (35) destinée assembler les
deux bandes de matériau dans les zones de contact (21).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.858 – (A1) – [13 62693]. –
16
décembre 2013. –
B 65 G
47/52 (2013.01). –
PROCEDE ET INSTALLATION DE GESTION D'UN
FLUX D'ARTICLES AU NIVEAU D'UNE ZONE TAMPON –
(Inventeur : ABRY CHRISTOPHE). –
Demandeur : CINETIC AUTOMATION Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par
actions simplifiée
O
P
R
M
L'invention concerne la gestion de flux d'articles 10,
notamment dans une chaine de fabrication d'articles. Elle
est particulièrement adaptée pour traiter des produits
plats, par exemple des panneaux, des plaques, des
matelas, et trouve ainsi une application particulièrement
appropriée dans le cadre de pièces entrant dans la composition de meubles, notamment des éléments de cuisine.
L'installation comprend un ensemble de convoyage avec
au moins un convoyeur en entrée 21 et un convoyeur en
sortie 22.
Un espace traversant de stockage temporaire 5 des
articles 10, avec un côté en entrée 5a et un côté en sortie
5b, est disposé pour que le côté en entrée soit orienté
vers le convoyeur en entrée et le côté en sortie soit
orienté vers le convoyeur en sortie
Des moyens de manutention 31, 32 pour placer un article
sur, ou à retirer un article de, l'ensemble de convoyage et
l'espace de stockage temporaire, sont disposés de part
et d'autre de l'espace de stockage temporaire, pour permettre le stockage temporaire des articles en provenance du convoyeur en entrée par le côté en entrée puis
leur déstockage vers le convoyeur en sortie par le côté
en sortie.
A
K
B
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E
3.014.859 – (A1) – [13 02938]. –
16
décembre 2013. –
B 66 F
11 / 0 0 ( 2 0 1 3 . 0 1 ) . –
TECHNIQUE DE CONSTRUCTION D'UN PLATEAU
MOBILE FIXE SANS PERCAGE –
(Inventeur :
ACHEK ANIS). –
Demandeur : ACHEK ANIS, –
Mandataire: ACHEK ANIS
O
P
R
M Le présent brevet décrit une solution technique ayant
plusieurs applications pratiques dont notamment la
construction d'un plateau mobile à usage domestique ou
professionnel qui ne nécessite pour être fixé aucun perçage dans les parois, le sol ou le plafond et qui ne
requiert pas non plus un mur ou tout autre type de paroi
de support. Seul un plafond et un sol suffisamment
rigides sont requis pour assurer la fixation du système.
Le système proposé est composé de quatre soussystèmes:
1) Le châssis du plateau mobile (8) décrit et protégé par
le brevet n° 08 04929.
2) Les guides linéaires du plateau mobile (1) fixés par le
serrage contre le plafond (4) de leur châssis de support
(2). Le châssis peut optionnellement être fixé par vissage
à une paroi de support en alternative ou en complément
à la fixation par serrage contre le plafond (4).
3) Le contrepoids (9) du plateau mobile et qui est une
version modifiée du sous-système décrit et protégé par le
brevet n° 08 04929.
4) Le système de solidarisation des flancs du châssis
(10) qui permet un mouvement uniforme des deux flancs
du châssis.
B65G
123
124
B67D
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.860 – (A1) – [13 02994]. –
16
décembre 2013. – B 67 D 3/00 (2013.01), B 67 D 7/
80. – BANQUISE ROSEE –
(Inventeur : ESPOSITO FRANCOIS). –
Demandeur : ESPOSITO FRANCOIS, – Mandataire: ESPOSITO FRANCOIS
K
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P
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M
Abrégé technique: récipient destiné à la distribution
de boissons chaudes ou froides de type fontaine avec
maintien à température des liquides destinés à la
consommation.
A
B
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3.014.861 – (A1) – [13 62908]. –
18
décembre 2013. – C 01 B 3/00 (2013.01), G 21 F 5/06,
B 01 D 53/04. – PIEGE A HYDROGENE, ISSU DE
REACTIONS DE RADIOLYSE –
(Inventeurs : LEONI
E LI SA ; TH IB A U LT D E LP H IN E ; L AT R O C H E M I CHEL). –
D e m a n d eu r s : T N I N T E R N AT I O N A L ;
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, – Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
P
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M
Ce piège à hydrogène, utilisable notamment pour
l'absorption de ce gaz produit dans des récipients
d'entreposage ou de transport de déchets organiques
nucléaires, comprend un produit actif, divisé sous forme
de poudre et enrobé dans une matrice de filtration sélective, se présentant sous forme d'une membrane mince
en polymère.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
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E
3.014.862 – (A1) – [13 62751]. –
17
décembre 2013. – C 01 B 3/58 (2013.01), C 10 G 2/
00. –
PROCEDE DE PURIFICATION DU GAZ DE
SYNTHESE PAR VOIE DE LAVAGE SUR DES SOLUTIONS AQUEUSES D'AMINES –
(Inventeurs :
CHICHE DAVID ; LUCQUIN ANNE CLAIRE; ULLRICH
NORBERT). –
Demandeurs : AXENS Société
anonyme ; BIONEXT Société par actions simplifiée ;
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public ; IFP
ENERGIES NOUVELLES; SOFIPROTEOL; THYSSENKRUPP UHDE GMBH ; TOTAL RAFFINAGE CHIMIE, –
Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
K
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R
M L'invention concerne un procédé de purification du
gaz de synthèse comprenant au moins une étape de
fractionnement du gaz de synthèse brut à traiter en au
moins deux effluents, une première partie et une partie
complémentaire, dans lequel ladite première partie est
soumise à une étape de conversion du monoxyde de carbone à la vapeur et ladite partie complémentaire est soumise à une étape d'hydrolyse catalytique du COS et de
l'HCN, les deux flux de gaz résultants sont ensuite chacun traités séparément lors de deux étapes dédiées d'élimination des gaz acides, tels que CO2 et H2S, par lavage
à l'aide de solutions aqueuses d'amines spécifiques,
avant une étape de recombinaison à l'issue de ces
étapes.
A
B
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3.014.863 – (A1) – [13 62617]. –
13
décembre 2013. – C 02 F 1/463 (2013.01), C 02 F 11/
SYSTEME ET PROCEDE DE
00, B 09 C 1/00. –
TRAITEMENT ELECTROCHIMIQUE IN SITU, POUR LE
CAPTAGE DES POLLUANTS, LA SEDIMENTATION ET
LA DEPOLLUTION DES SITES MARINS CONTAMINES. – (Inventeurs: BENAISSA BRAHIM; VERJAT
NICOLAS; LANSARD MARC). –
Demandeur : GEOMandataire :
CORAIL Société par actions simplifiée, –
CABINET MOUTARD
P
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Procédé de captage et dépollution des polluants par
la formation de ciment ou béton par électrolyse, la création d'un conglomérat rocheux, assemblage de sédiments liés entre eux par un dépôt calco-magnésien
servant de liant. Ce procédé est ainsi applicable à la
décontamination des ports, en permettant le captage des
polluants et en les enfermant dans une matrice de sédiments
C01B
125
126
C02F
A
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B
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
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3.014.864 – (A1) – [13 62580]. –
13
décembre 2013. –
C 02 F
1/52 (2013.01). –
PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT
D'UN LIQUIDE CONTENANT UNE SUSPENSION, EN
PARTICULIER EAU BRUTE, BOUES, EFFLUENTS UR(Inventeurs : FACCIOLI
BAINS OU INDUSTRIELS –
JEAN
MICHEL ; THOMAS GAUTHIER). –
Demandeur : DEGREMONT Société anonyme, –
Mandataire: CABINET ARMENGAUD AINE
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M Procédé de traitement
d'un liquide contenant une
suspension, en particulier eau brute, boues, effluents
urbains ou industriels, comportant une étape de floculation par injection, dans le liquide à traiter, d'un ou plusieurs produits de conditionnement selon un taux de
conditionnement, afin de générer des flocs pour une
séparation ultérieure solide/liquide, selon lequel: on
estime, par un système de vision industrielle, la taille des
flocs; on classe les flocs en deux catégories à savoir
gros flocs et petits flocs avec dénombrement par
catégorie; on estime le rapport L/S du nombre L de gros
flocs au nombre S de petits flocs; on augmente, en fonction du temps, le taux de conditionnement à partir d'une
valeur basse paramétrable; on suit la variation (2) du
taux de conditionnement et du rapport L/S (1) jusqu'à
atteindre un maximum (3) pour ce rapport, et on choisit,
pour l'étape de floculation, le taux de conditionnement (4)
correspondant au maximum obtenu pour le rapport L/S.
A
B
J
D
E
3.014.865 – (A1) – [13 62517]. –
12
décembre 2013. – C 02 F 1/74 (2013.01), C 02 F 9/
DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES EAUX
02. –
USEES ET INSTALLATION UTILISANT UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur : FILIPPETTO RAPHAEL). –
Demandeur :
RAPHAEL
FILIPPETTO, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT
BALLOT) Société anonyme
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Un dispositif d'assainissement d'eaux usées
comporte:
- une cuve (1) comportant un fond (10) et contenant un
média (17) filtrant formé de blocs de mousse de céramique perméable reposant sur le fond (10),
- une rampe (15) de dispersion en partie supérieure de la
cuve (1) pour déverser les eaux usées sur le média (17)
filtrant,
- un orifice d'évacuation (13) en partie inférieure de la
cuve (1) et
- un système d'aération 16 de l'intérieur de la cuve (1).
Une installation d'assainissement comporte un ou plusieurs tels dispositifs.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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D
E
3.014.866 – (A1) – [13 62691]. –
16
décembre 2013. – C 03 B 37/023 (2013.01), C 03 B 37/
15, G 02 B 6/136, 6/02, B 23 K 26/362, G 01 K 11/32. –
PROCEDE DE FABRICATION D'UNE FIBRE OPTIQUE TRAITEE POUR CAPTEUR DE TEMPERATURE
(Inventeurs : PERESISTANT AUX RADIATIONS –
R I SS E J O CE LY N ; M O RA N A A D R IA N A ; M A RI N
EMMANUEL ; MACE JEAN-REYNALD ; GIRARD SYLVAIN). –
Demandeurs : AREVA Société anonyme ;
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public ; UNIVERSITE
JEAN-MONNET SAINT-ETIENNE Etablissement puMandataire: CABINET LAVOIX Société par acblic, –
tions simplifiée
K
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M
Procédé (110) de fabrication d'une fibre optique traitée (5) pour capteur de température, comprenant au
moins les étapes suivantes:
a) obtention (120) d'une fibre optique (125),
b) inscription (130) à l'aide d'un laser femtoseconde d'au
moins un réseau de Bragg dans la fibre optique pour
obtenir une fibre inscrite (135), le réseau de Bragg
s'étendant longitudinalement dans une portion de la fibre
inscrite et étant adapté pour réfléchir des ondes lumineuses se propageant le long de la fibre optique inscrite,
le laser ayant une puissance supérieure ou égale à 450
mW, et
c) recuit (140) d'au moins la portion de fibre inscrite pour
obtenir la fibre optique traitée.
Utilisation d'une telle fibre optique traitée dans un capteur
de température.
A
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B
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D
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3.014.867 – (A1) – [13 62530]. –
12
décembre 2013. –
C 05 F
17/00 (2013.01). –
PROCEDE DE REGULATION DE LA VENTILATION
D ' U N TA M B O U R D E P R E - C O M P O S TA G E –
(Inventeurs : EFREMENKO BORIS ; GAMACHE
SERGE ; LOILLIER LOIC ; THOMIN CHRISTIAN). –
Demandeur : VEOLIA PROPRETE Société anonyme, – Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
M
R
L'invention concerne un procédé de régulation de la
ventilation d'un tambour (10) de pré-compostage, dans
lequel des déchets (19) sont introduits (100) et les
trappes fermées (101).
Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend:
- caractériser (102) préalablement la nature des déchets
introduits,
- mesurer (103) la température et déterminer (104) la
masse totale des déchets (19) dans le tambour,
- calculer (105) l'une au moins des valeurs parmi une
quantité d'air et un débit d'air à injecter, en fonction de la
température mesurée, de la masse totale des déchets
déterminée, et de la nature des déchets caractérisés, par
référence à un ensemble de correspondances enregistrées dans une mémoire, et
- injecter (106) la quantité d'air calculée ou injecter de l'air
selon le débit calculé dans le tambour (10) par un ventilateur (17), pendant que la trappe d'entrée (12) et la trappe
de sortie (13) sont fermées.
C03B
127
128
A
K
P
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C05F
B
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.014.868 – (A1) – [13 62531]. –
12
décembre 2013. –
C 05 F
17/02 (2013.01). –
TA M B O U R
DE
P R E - C O M P O S TA G E –
(Inventeurs : EFREMENKO BORIS ; GAMACHE
SERGE ; LOILLIER LOIC ; THOMIN CHRISTIAN). –
Demandeur : VEOLIA PROPRETE Société anonyme, – Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
R
M
L'invention concerne un tambour de pré-compostage
(10) comprenant un corps principal (11), une trappe
d'entrée (12), une trappe de sortie (13), et optionnellement une goulotte d'alimentation (14).
Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend en
outre:
- au moins une ouïe (16),
- au moins un dispositif de ventilation (17), et
- un dispositif d'obturation sélective (160) par ouïe permettant de découvrir ou recouvrir sélectivement ladite
ouïe.
A
B
J
D
E
3.014.869 – (A1) – [13 02986]. –
18
décembre 2013. – C 07 C 62/32 (2013.01), C 07 C 51/
PROCEDE DE
41, 51/373, 47/58, 47/575, 45/39. –
SEPARATION DE COMPOSES MANDELIQUES SOUS
FORME SALIFIEE ET SON UTILISATION POUR LA
PREPARATIO N D'ALDEH YDE AR OMATIQUE –
(Inventeurs : GAREL LAURENT ; NORMAND
STEPHANIE ; FOUCHER STEPHANIE ; HORBEZ
Demandeur :
DOMINIQUE; ASSAM MORAD). –
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
K
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M
On décrit un procédé de séparation de composé
mandélique sous forme salifiée à partir d'un milieu réactionnel aqueux résultant de la réaction de condensation
d'un composé aromatique hydroxylé avec l'acide glyoxylique en milieu basique, ledit procédé comprenant a) la
décantation dudit milieu réactionnel de manière à récupérer une phase organique formée de l'excès dudit composé aromatique et une phase aqueuse formée dudit
composé mandélique et d'une quantité de l'excès dudit
composé aromatique et b) la mise en contact de ladite
phase aqueuse avec un support adsorbant conduisant à
l'adsorption sélective dudit composé aromatique et à la
récupération d'un flux aqueux comprenant ledit composé
mandélique sous forme salifiée, lequel est soumis à une
étape d'oxydation avant d'être converti en aldéhyde
hydroxyaromatique par électrodialyse.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
C07C
129
E
3.014.870 – (A1) – [13 62560]. –
13
décembre 2013. – C 07 C 69/54 (2013.01), C 07 C 67/
08, 67/48, B 01 D 61/36. – PROCEDE DE PRODUCTION
D'ESTERS
( M E T H ) A C RY L I Q U E S –
(Inv enteurs : TRETJAK SERGE ; MO RELIERE
Demandeur : ARKEMA FRANCE Société
ANNE). –
anonyme, – Mandataire: ARKEMA FRANCE Société
anonyme
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M
L'invention a trait à un procédé de production d'un
(méth)acrylate d'alkyle comportant une chaine alkyle
linéaire ou ramifiée comportant de 4 à 10 atomes de carbone, par estérification directe de l'acide (méth)acrylique
avec un alcool linéaire ou ramifié comportant de 4 à 10
atomes de carbone en présence d'un catalyseur, conduisant à la formation d'un mélange réactionnel comprenant
l'ester recherché, l'acide et l'alcool non réagis, des sousproduits légers et des sous-produits lourds, qui est soumis à un traitement de purification par des moyens de
séparation, afin d'obtenir le (méth)acrylate d'alkyle purifié,
ledit traitement de purification étant caractérisé en ce
qu'il comprend une étape de déshydratation par séparation membranaire appliqué à l'un au moins des flux
suivants: le flux soumis à la distillation finale conduisant
à la récupération de l'ester (méth)acrylique purifié, le flux
aqueux provenant de la décantation du mélange réactionnel, ou le flux issu de la distillation des sous-produits
légers présents dans le mélange réactionnel.
A
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E
3.014.871 – (A1) – [13 62576]. –
13
décembre 2013. –
C 07 F
17/00 (2013.01). –
COMPOSES FERROCENIQUES FONCTIONNALISES DISSYMETRISABLES A CONFORMATION
CONTROLEE, LEURS PROCEDES DE SYNTHESE ET
LEURS APPLICATIONS –
(Inventeurs : LERAYER
EMMANUEL ; RENAUT PATRICE ; ROGER JULIEN ;
HIERSO JEAN-CYRILLE). –
Demandeurs : UNIVERSITE DE BOURGOGNE Etablissement public; CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, –
Mandataire: CABINET ORES Société anonyme
P
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R
M L'invention concerne des composés ferrocéniques à
conformation contrôlée et à fonctionnalisation dissymétrique, leur procédé de fabrication et leurs utilisations.
Les composés de l'invention ont la formule I suivante:
dans laquelle R1 est un groupement encombrant, de préférence un groupe tert-butyle, R2 est un groupement
nucléophile, et R3 est un groupement électrophile.
L'invention trouve application dans le domaine de la catalyse organométallique, de la synthèse asymétrique, de la
chimie des matériaux, et dans les applications thérapeutiques, en particulier.
130
C08C
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
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E
3.014.872 – (A1) – [13 62870]. –
18
décembre 2013. – C 08 C 19/25 (2013.01), C 08 L 15/
00, C 08 K 3/36, B 60 C 1/00. –
ELASTOMERE
DIENIQUE MODIFIE ET COMPOSITION DE CAOUTCHOUC LE CONTENANT –
(Inventeurs : DIRE
CHARLOTTE ; MARECHAL JEAN-MARC ; DORATO
MARGARITA). – Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN; MICHELIN
RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, – Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
K
P
BOPI 15/25
L'invention concerne également un procédé de préparation d'un tel élastomère diénique, une composition le
comprenant, ainsi qu'un article semi-fini et un pneumatique comprenant cette composition.
O
R
M
L'invention concerne un élastomère diénique modifié
comprenant
(i) 40 à 80 % en poids, par rapport au poids total dudit
élastomère diénique modifié, de l'espèce fonctionnalisée
en bout de chaîne par un groupement alkylalcoxysilane,
éventuellement partiellement ou totalement hydrolysé en
silanol, porteur d'une fonction amine primaire, secondaire
ou tertiaire, et lié à l'élastomère par l'intermédiaire de
l'atome de silicium,
(ii) 5 à 45 % en poids, par rapport au poids total dudit
élastomère diénique modifié, de l'espèce fonctionnalisée
en milieu de chaîne par un groupement alcoxysilane,
éventuellement partiellement ou totalement hydrolysé en
silanol, porteur d'une fonction amine primaire, secondaire
ou tertiaire, et dont l'atome de silicium lie les deux morceaux de la chaîne,
(iii) 3 à 30 % en poids, par rapport au poids total dudit
élastomère diénique modifié, de l'espèce étoilée trois
branches contenant un groupement fonctionnel silane,
porteur d'une fonction amine primaire, secondaire ou tertiaire, et dont l'atome de silicium lie les trois branches de
la chaîne.
A
B
J
D
E
3.014.873 – (A1) – [13 62634]. –
13
décembre 2013. – C 08 F 230/02 (2013.01), C 08 F 214/
24, 228/02, 2/38, H 01 M 8/10, C 07 D 301/00. –
COPOLYMERES COMPRENANT DES GROUPES
PROTOGENES RETICULABLES UTILISABLES POUR
CONSTITUER DES MEMBRANES DE PILE A COMBUSTIBLE –
(Inventeurs : BUVAT PIERRICK ; BIGARRE
JANICK ; SOUQUET-GRUMEY JULIEN ; DAVID
GHISLAIN ; LABALME ETIENNE ; LOUBAT CEDRIC ;
BOUTEVIN GILLES). –
Demandeurs : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES
ALTERNATIVES ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; SPECIFIC POLYMERS Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : BREVALEX Société à responsabilité limitée
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et
* au moins un motif répétitif de formule (III) suivante:
R
M
L'invention a trait à des copolymères comprenant:
* au moins un motif répétitif de formule (I) suivante:
* au moins un motif répétitif de formule (II) suivante:
dans lesquelles:
-R1 et R2 représentent, indépendamment l'un de l'autre,
un groupe alkylène;
-Z1 est un groupe de formule -PO3R3R4, R3 et R4 représentant, indépendamment l'un de l'autre, un atome
d'hydrogène, un groupe alkyle ou un cation;
-Z2 est un groupe de formule -SO2R5, R5 représentant un
groupe alkyle ou un groupe aryle;
-X et Y représentent, indépendamment l'un de l'autre, un
atome d'halogène ou un groupe perfluorocarboné.
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.014.874 – (A1) – [13 62672]. –
16
décembre 2013. – C 08 G 18/48 (2013.01), C 08 G 18/
72, C 08 L 75/08, C 09 D 175/08, 11/00, D 21 H 19/62,
A 61 K 8/87, C 11 D 3/37. –
A G E N T E PA I S S I S SANT HYDROSOLUBLE POUR SYSTEMES AQUEUX,
FORMULATIONS LE CONTENANT ET UTILISA(Inventeurs : RUHLMANN DENIS ; SUAU
TIONS –
JEAN-MARC; MATTER YVES). –
Demandeur : COATEX Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
COATEX Société par actions simplifiée
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M
La présente invention concerne de nouveaux épaississants associatifs appartenant à la catégorie des
HEUR (Hydrophobically modified Ethyoxylated URethane), ainsi que des compositions aqueuses intermédiaires contenant de tels épaississants, et les
formulations finales, par exemple les formulations de
peinture, laque, verni ou sauce de couchage papetière.
A
B
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3.014.875 – (A1) – [13 62795]. –
17
décembre 2013. – C 08 J 3/11 (2013.01), C 08 L 33/06,
A 61 K 8/04, 8/81, A 61 Q 1/00, 3/00, 5/00. –
DISPERSION DE PARTICULES DE POLYMERE
DANS UN MILIEU NON AQUEUX ET UTILISATION EN
COSMETIQUE –
(Inventeurs : PORTAL JULIEN ;
SCHULTZE XAVIER ; TAUPIN SIMON ; VICIC
MARCO). –
Demandeur : L'OREAL Société anonyme, – Mandataire: L'OREAL Société anonyme
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L'invention concerne une dispersion de particules de
polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant
dans un milieu non aqueux contenant au moins une huile
hydrocarbonée, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1 -C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle.
L'invention concerne également la composition comprenant ladite dispersion de particules de polymères.
Application cosmétique au soin et au maquillage des
matières kératiniques.
C08G
131
132
C08J
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
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BOPI 15/25
E
3.014.876 – (A1) – [13 62585]. –
13
décembre 2013. – C 08 J 5/18 (2013.01), C 08 G 77/
06. – PROCEDE DE REALISATION D'UN FILM DE
COPOLYMERE A BLOCS SUR UN SUBSTRAT –
(Inventeurs : REBOUL CHRYSTILLA ; CASTILLO
V E R O N I C A ; P E C A S T A I N G S G I LL E S ; FL E U R Y
GUILLAUME; NAVARRO CHRISTOPHE; HADZIIOANNOU GEORGES ; NICOLET CELIA ; CHEVALIER XAVIER). –
Demandeurs : ARKEMA FRANCE Société
anonyme; UNIVERSITE DE BORDEAUX 1; INSTITUT
POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE EtablisseMandataire : A.P.I CONSEIL Société
ment public, –
anonyme
K
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M
L'invention concerne un procédé de réalisation d'un
film de copolymères à blocs auto assemblés sur un substrat, ledit procédé consistant à effectuer un dépôt simultané de copolymère à blocs et de copolymère statistique
au moyen d'une solution contenant un mélange, de copolymère à blocs et de copolymère statistique de nature
chimique différente et non miscibles, puis à effectuer un
traitement de recuit permettant la promotion de la ségrégation de phases inhérente à l'auto-assemblage des
copolymères à blocs.
A
B
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D
E
3.014.877 – (A1) – [13 62735]. –
17
décembre 2013. – C 08 J 5/18 (2013.01), C 09 D 153/
00. – PROCEDE DE NANOSTRUCTURATION D'UN
FILM DE COPOLYMERE A BLOCS A PARTIR D'UN COPOLYMERE A BLOCS NON STRUCTURE A BASE DE
STYRENE ET DE METHACRYLATE DE METHYLE, ET
FILM DE COPOLYMERE A BLOCS NANOSTRUCTURE –
(Inventeurs : NAVARRO CHRISTOPHE; NICOLET
CELIA ;
CHEVALIER
XAVIER). –
Demandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: A.P.I CONSEIL Société anonyme
K
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M L'invention concerne un film de copolymère à blocs
nano-structuré en nano-domaines à une température
déterminée, obtenu à partir d'un copolymère à blocs de
base non structuré à ladite température déterminée et
dont au moins un bloc comprend du styrène et au moins
un autre bloc comprend du méthacrylate de méthyle. Ce
film de copolymère à blocs est caractérisé en ce qu'il se
présente sous la formule chimique modifiée suivante:
(Aα(i)-co-Cγ)n-b-(Bβ(k)-co-Dδ)n-1-b-(Aα(i+1)-co-Eε)n-2-b(Bβ(k+1)-co-Fζ)n-3-b-...-b-(Bβ(k+x)-co-Wω)n-p (I)
dans laquelle:
« n » représente le nombre de blocs du copolymère à
blocs,
« A » représente le styrène et « B » représente le méthacrylate de méthyle, ou inversement,
« C », « D », « E », « F », ..., « W» représentent respectivement un co-monomère, ou un mélange de co-monomères, introduit dans chacun des blocs du copolymère à
blocs, le co-monomère, ou mélange de co-monomères,
introduit dans un bloc à base de styrène étant différent
du co-monomère, ou mélange de co-monomères, intro-
duit dans un bloc à base de méthacrylate de méthyle,
les indices ai et βk représentent les nombres d'unités de
monomères styrène ou méthacrylate de méthyle présents dans chaque bloc du copolymère à blocs, et sont
tous indépendants les uns des autres,
les indices y, δ, ε, ζ ..., et ω représentent les nombres
d'unités de co-monomères dans un bloc donné, et sont
tous indépendants les uns des autres, les indices αi, βk,
y, δ, ε, ζ ..., et ω étant tous supérieurs ou égaux à 1.
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.878 – (A1) – [13 62876]. –
18
décembre 2013. – C 08 J 5/18 (2013.01), C 08 J 3/20,
C 08 L 27/16, 27/20, 33/06, C 09 K 21/00, B 32 B 27/
06, E 04 D 5/06, A 01 K 1/00, E 04 F 13/18. –
FILM PVDF RESISTANT A LA DECHIRURE A BASSE
T E M P E R AT U R E
ET
ININFLAMMABLE –
(Inventeurs : ABGR ALL FLORENT ; DE VIS ME
SAMUEL; FINE THOMAS; FLAT JEAN-JACQUES; VERET EMMANUEL). –
Demandeur :
ARKEMA
FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : ARKEMA
FRANCE Société anonyme
K
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M
La présente invention concerne un film fluoré possédant
des propriétés le rendant apte à une utilisation à l'extérieur, notamment dans le domaine agricole comme film
de serre pour animaux. Le film selon l'invention est un
film polymère monocouche comprenant une matrice de
polyfluorure de vinylidène (PVDF), au moins un modifiant
choc, dans lequel le taux massique de modifiant choc
varie entre 2,5% et moins de 40% et un agent ignifugeant. Selon une variante de réalisation, l'invention a trait
à des films multicouches comprenant au moins une
couche dudit film fluoré et au moins une couche de
PVDF non modifié.
A
B
J
D
E
3.014.879 – (A1) – [13 62467]. –
12
décembre 2013. – C 08 L 1/12 (2013.01), C 08 L 97/02,
B 29 D 12/02, G 02 C 5/00, B 29 K 1/00, 311/14. –
MATERIAU, ELEMENT DE MONTURE OPHTALMIQUE, UTILISATIONS ET PROCEDES DE FABRICATION ASSOCIES. –
(Inventeurs : MOCQUARD
ANTOINE; TUAL JULIEN). –
Demandeurs : MOCQUARD ANTOINE; TUAL JULIEN, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
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M
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Matériau, notamment pour accessoire de mode telle
qu'une monture ophtalmique, comprenant de l'acétate de
cellulose, au moins un plastifiant, et entre 1 et 10%, préférentiellement entre 4 et 6%, en masse dudit matériau,
de particules de bois.
C08J
133
134
A
C08L
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
BOPI 15/25
E
3.014.880 – (A1) – [13 62857]. –
18
décembre 2013. – C 08 L 9/06 (2013.01), C 08 L 45/00,
47/ 00, 91/00 , C 08 K
3/04 , B 60 C
1/00. –
P N E U M AT I Q U E P O U R V E L O C I P E D E . –
(Inventeurs : TOURENNE ANNABELLE ; GIBERT
Demandeurs : COMPAGNIE
FRANCOIS XAVIER). –
GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite simple; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
M an datai re :
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en
commandite par actions
K
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M
L'invention concerne un pneumatique pour vélocipède comportant au moins une composition de caoutchouc à base d'au moins un copolymère de butadiènestyrène, SBR, ayant une Tg supérieure ou égale à -65°C,
avec un taux supérieur ou égal à 50 parties pour cent
parties d'élastomère, pce, une charge renforçante avec
un taux supérieur à 100 pce comprenant au moins du
noir de carbone, un système plastifiant avec un taux
supérieur à 100 pce, caractérisé en ce que le taux de
plastifiant est supérieur au taux de charge renforçante et
en ce que la fraction massique d'élastomère dans la
composition est inférieure ou égale à 33%.
A
B
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K
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3.014.881 – (A1) – [13 62811]. –
17
décembre 2013. – C 08 L 53/00 (2013.01), C 08 L 67/
06, B 60 C 1/00, 9/18. – PNEUMATIQUE DONT LA
ZONE SOMMET EST POURVUE D'UNE SOUSCOUCHE COMPORTANT UN ELASTOMERE THERMOPLASTIQUE COPOLYMERE A BLOC POLYESTER
AROMATIQUE –
(Inventeur : ABAD VINCENT). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.
Société anonyme, – Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en commandite par actions
O
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M
La présente invention concerne un pneumatique
radial (1) pour véhicule automobile, comportant:
o un sommet (2) comportant une bande de roulement (3)
pourvue d'au moins une partie (3a) radialement externe
destinée à entrer au contact de la route;
o deux bourrelets inextensibles (4), deux flancs (5) reliant
les bourrelets (4) à la bande de roulement (3), une armature de carcasse (6) passant dans les deux flancs (5) et
ancrée dans les bourrelets (4);
o une armature de sommet ou ceinture (7) disposée circonférentiellement entre la partie (3a) radialement
externe de la bande de roulement (3) et l'armature de
carcasse (6);
o une couche élastomère radialement interne (8) dite «
sous-couche », de formulation différente de la formulation de la partie radialement externe (3a) de la bande de
roulement, cette sous-couche étant elle-même disposée
circonférentiellement entre la partie (3a) radialement
externe de la bande de roulement (3) et l'armature de
carcasse (6),
caractérisé en ce que ladite sous-couche comprend au
moins un élastomère thermoplastique copolymère à bloc
polyester aromatique (CBPA) à un taux compris dans un
domaine variant de 65 à 100 pce (parties en poids pour
cent parties d'élastomère).
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.014.882 – (A1) – [13 62812]. –
17
décembre 2013. – C 08 L 53/00 (2013.01), C 08 L 67/
06, B 60 C 1/00. – PNEUMATIQUE POURVU D'UNE
BANDE DE ROULEMENT COMPRENANT UN ELASTOMERE THERMOPLASTIQUE COPOLYMERE A BLOC
(Inventeur : ABAD
POLYESTER AROMATIQUE –
VINCENT). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en
commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
M andat aire :
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en
commandite par actions
K
P
O
R
M
La présente invention concerne un pneumatique
comprenant une bande de roulement, un sommet avec
une armature de sommet, deux flancs, deux bourrelets,
une armature de carcasse ancrée aux deux bourrelets et
s'étendant d'un flanc à l'autre, dans lequel la bande de
roulement comprend au moins un élastomère thermoplastique copolymère à bloc polyester aromatique
(CBPA) à un taux compris dans un domaine variant de
65 à 100 pce (parties en poids pour cent parties d'élastomère).
A
B
J
D
E
3.014.883 – (A1) – [13 62568]. –
13
décembre 2013. – C 08 L 63/00 (2013.01), C 08 L 91/
00, C 08 K 5/55, 5/45, C 08 J 5/18, 3/28, A 61 K 9/
70, A 61 P 17/02. – COMPOSITION LIQUIDE PHOTOPOLYMERISABLE –
(Inventeurs : COQUERET
XAVIER ; DAS SADANANDA ; AUGUSTE STEPHANE). –
Demandeurs : LABORATOIRES URGO
Société anonyme ; UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE Etablissement public ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
K
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M
La présente invention a pour objet une composition
liquide photopolymérisable comprenant au moins un prépolymère polybutadiène époxydé, au moins un photoamorceur cationique, et au moins un photo-sensibilisateur dérivé de la thioxanthone, pouvant par exemple se
présenter sous la forme d'un pansement liquide. L'invention a également pour objet un procédé d'obtention d'un
film polymérisé à partir de ladite composition liquide photopolymérisable, caractérisé en qu'on applique ladite
composition sur tissus tels que la peau, les phanères ou
les muqueuses de manière à former un film liquide uniforme, et on soumet le film ainsi obtenu à un rayonnement ultraviolet, de préférence ultraviolet-visible de
longueur d'onde comprise entre 380 et 405 nm, de préférence entre 385 et 395 nm.
C08L
135
136
C08L
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
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3.014.884 – (A1) – [14 62546]. –
16
décembre 2014. – C 08 L 67/00 (2013.01), C 08 L 75/
04, C 09 D 11/326, C 08 K 5/04, 5/17, 5/42, 5/52, 5/
09, B 32 B 27/36, 27/40. –
COMPOSITES DE PIGMENT COMPRENANT DES SYNERGISTES ET DES RE(Inventeurs : XU
VETEMENTS DE POLYMERE –
JINQI ; SHAKHNOVICH ALEXANDER I.). –
D e m a n d e u r : C A B O T C O R P O R AT I O N S N , –
Mandataire: CABINET WEINSTEIN . –
Priorités :
US, 17 décembre 2013, n° 61916859; US, 30 mai 2014,
n° 62005149; US, 16 juin 2014, n° 62012541.
K
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M
La présente invention concerne des particules composites comprenant: un pigment; au moins un synergiste
ionique adsorbé sur la surface du pigment; et au moins
un polymère ionique revêtant la surface du pigment comprenant l'au moins un synergiste, dans lesquelles l'au
moins un synergiste et l'au moins un polymère ont des
charges opposées, et dans lesquelles, dans le composite, la charge totale de l'au moins un polymère est supérieure à la charge totale de l'au moins un synergiste.
L'invention concerne également des dispersions et des
compositions d'encre pour jet d'encre comprenant les
particules composites.
A
B
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D
E
3.014.885 – (A1) – [13 62793]. –
17
décembre 2013. – C 08 L 67/04 (2013.01), C 08 L 67/
02, 101/16, C 08 K 3/34, 5/11, B 65 D 65/46, B 29 B 9/
COMPOSITION A BASE DE POLYMERES
12. –
AGRO-SOURCES ET BIODEGRADABLES –
(Inventeurs : NGUYEN EPOUSE TIGHZERT THI
HOANG LAN ; BERZIN FRANCOISE ; RISSE SOPHIE
ESTELLE ;
VITOFRANCESCO
MARIO). –
Demandeurs : UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE; GAIA BIOPACKAGING Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CABINET BLEGERRHEIN
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M
La présente invention est relative à une composition
comportant du polyacide lactique (PLA) et/ou un polymère de la famille des polyhydroxy-alkanoates (PHA),
ladite composition comportant en outre du polybutylènesuccinate (PBS), et au moins un type de nanocharges
lamellaires organiquement modifiées.
Cette composition peut être utilisée pour la fabrication,
de préférence, d'un emballage souple biodégradable.
La présente invention est également relative à un procédé de fabrication de granulés formulés à partir de la
composition, les granulés pouvant servir pour la fabrication d'un emballage souple biodégradable.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
C09B
137
E
3.014.886 – (A1) – [13 62815]. –
17
décembre 2013. – C 09 B 61/00 (2013.01), C 07 D 473/
00, 473/18, A 61 K 8/49, 8/98, A 61 Q 1/02, 5/06. –
PROCEDE D'EXTRACTION DE PURINE –
(Inventeurs: BERGE JEAN-PASCAL; DONNAY-MOR E N O C LA I RE ; BR U ZA C SA N D RI N E ; A LB ER T
DANICA; SUBRAMANIAN BALAJI ; DJAOUED YAHIA;
GAGNON JACQUES ; RAMIN ROLAND). –
Demandeurs : IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DE
RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER) ;
INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES ZONES COTIERES INC. ; UNIVERSITE DE MONCTON, –
Mandataire: ICOSA SELARL
K
P
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R
M La présente invention concerne un procédé d'extrac-
tion d'une purine par un surfactant, l'extrait de purine
obtenu et l'utilisation dudit extrait.
A
B
J
D
E
K
3.014.887 – (A1) – [13 62594]. –
13
décembre 2013. – C 09 D 153/00 (2013.01), B 05 D 3/
PROCEDE
02, B 82 Y 30/00, 40/00, G 03 F 1/00. –
PERMETTANT LA CREATION DE STRUCTURES NANOMETRIQUES PAR L'AUTO-ASSEMBLAGE DE COPOLYMERES A BLOCS –
( Inv enteu rs : M UM TA Z
MUHAMMAD ; AISSOU KARIM ; BROCHON CYRIL ;
CLOUTET ERIC; FLEURY GUILLAUME ; HADZIIOANNOU GEORGES; NAVARRO CHRISTOPHE; NICOLET
CELIA; CHEVALIER XAVIER). –
Demandeurs :
ARKEMA FRANCE Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Société
anonyme ; UNIVERSITE DE BORDEAUX 1; INSTITUT
POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX, –
M a nda ta ir e :
ARKEMA FRANCE Société anonyme
P
O
R
M
L'invention concerne un procédé permettant la création de structures nanométriques par l'auto-assemblage
de copolymères à blocs dont au moins un des blocs est
issu de la polymérisation de monomères comprenant au
moins une entité cyclique répondant à la formule I.
Ou X= Si (R1, R2); Ge (R1, R2)
Z= Si (R3, R4); Ge (R3, R4); 0; S; C(R3,R4)
Y= O; S; C(R5,R6)
T= O; S; C(R7, R8)
R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8 sont choisis parmi l'hydrogène, les groupements alkyle linéaires, branchés,
cycliques, avec ou sans hétéroatome, les groupements
aromatiques avec ou sans hétéroatome.
138
A
C09D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
K
3.014.888 – (A1) – [13 62597]. –
13
décembre 2013. – C 09 D 153/00 (2013.01), B 05 D 3/
02, B 82 Y 30/00, 40/00, G 03 F 1/00. –
PROCEDE
PERMETTANT LA CREATION DE STRUCTURES NANOMETRIQUES PAR L'AUTO-ASSEMBLAGE DE CO(I nv enteur s : MU M TA Z
POLYMERES A BLOCS –
MUHAMMAD ; AISSOU KARIM ; BROCHON CYRIL ;
CLOUTET ERIC ; FLEURY GUILLAUME ; HADZIIOANNOU GEORGES; NAVARRO CHRISTOPHE; NICOLET
CELIA; CHEVALIER XAVIER). –
Demandeurs :
ARKEMA FRANCE Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Société
anonyme; UNIVERSITE DE BORDEAUX 1; INSTITUT
M an dat ai r e :
POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX, –
ARKEMA FRANCE Société anonyme
P
O
R
M
L'invention concerne un procédé permettant la création de structures nanométriques par l'auto-assemblage
de copolymères à blocs dont au moins un des blocs est
cristallisable ou présente au moins une phase cristal
liquide.
A
B
J
K
D
E
3.014.889 – (A1) – [13 62676]. –
16
décembre 2013. – C 09 D 175/04 (2013.01), C 09 D 183/
04, C 10 M 155/02, C 10 N 30/06, B 32 B 27/06, 27/40,
MOYEN DE PROTECTION POUR
F 16 L 57/06. –
CANALISATION DE TRANSPORT DE FLUIDE EN
ELASTOMERE THERMOPLASTIQUE AVEC ADDITIF –
(Inventeurs : CILLERUELO MAYORDOMO LAURA ;
NOVELLANI MARC). –
Demandeur : MGI COUTIER
Société anonyme, – Mandataire: CABINET GERMAIN
ET MAUREAU Société civile
P
R
M
O
L'invention concerne un moyen de protection d'une
canalisation interne pour le transport de fluide (sous
forme de recouvrement ou de gaine) qui est agencé pour
recouvrir un tronçon de ladite canalisation interne, ledit
moyen de protection comprend au moins un l'élastomère
thermoplastique (de préférence un polyuréthane thermoplastique) et au moins un additif lubrifiant et résistant à
haute température, de préférence un poly-di-méthylsiloxane. L'invention concerne aussi la canalisation protégée avec ce moyen de protection. La canalisation protégée exhibe de très bonnes propriétés de résistance à
l'abrasion, et ce de manière durable, notamment à haute
température (supérieure ou égale à 120°C).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
K
E
3.014.890 – (A1) – [13 62522]. –
12
décembre 2013. – C 09 D 183/04 (2013.01), C 09 D 7/
14, 1/02, A 47 J 36/02. –
A RT IC LE C U LIN A IR E
MUNI D'UN REVETEMENT HYBRIDE ET PROCEDE
POUR REALISER UN TEL ARTICLE –
(Inventeur :
Demandeur: SEB SA SociéBERRUX AURELIEN). –
té anonyme, –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
R
P
O
M
La présente invention concerne de manière générale
un article culinaire dont la face extérieure est munie au
niveau du fond d'un revêtement hybride, qui est compatible avec une utilisation sur une plaque vitrocéramique
ou à induction. La présente invention concerne également un procédé pour réaliser un article.
A
B
J
D
E
3.014.891 – (A1) – [13 62883]. –
18
décembre 2013. – C 09 J 123/06 (2013.01), C 09 J 123/
L IA N T P O U R
08, 151/06, B 32 B 15/085, 37/12. –
STRUCTURE MULTICOUCHE – (Inventeurs: QUINEBECHE SEBASIEN ; MICHALOWICZ CLAIRE
ISABELLE; DEVISME SAMUEL). –
Demandeur :
ARKEMA FRANCE Société anonyme, –
Mandataire :
ARKEMA FRANCE Société anonyme
P
K
O
M
R
La présente invention se rapporte à un liant pour
structures multicouches, comprenant:
- de 60% à 95%, en poids de la composition, d'une
matrice en polyéthylène choisi parmi les polyéthylènes
radicalaires basse densité (PEBD),
- de 5% à 40%, en poids de la composition, d'un mélange
de deux polyéthylènes, le premier polyéthylène consistant en un polyéthylène métallocène, cogreffé par un
acide carboxylique insaturé, monomère de greffage, les
greffons d'acide carboxylique insaturé représentant plus
de 0,5% en poids du mélange, caractérisée en ce que le
second polyéthylène consiste en un polyéthylène radicalaire basse densité (PEBD) et en ce que le MFI ou indice
d'écoulement à l'état fondu (norme ASTM D 1238, à
190°C, sous 2,16 kg) est compris entre 4 et 15 g/10 min..
Elle concerne également une structure multicouche
incorporant le liant et un procédé de fabrication de cette
structure multicouche.
C09D
139
140
C09J
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
BOPI 15/25
E
3.014.892 – (A1) – [13 62865]. –
18
décembre 2013. – C 09 J 175/04 (2013.01), B 63 B 25/
16, F 17 C 3/04, B 64 C 1/22. –
U T I L I S AT I O N
D'UNE COMPOSITION ADHESIVE A BASE DE POLYMERES SILYLES POUR APPLICATIONS CRYOGE(Inventeurs : BOYER AURELIE ; CHARNIQUES –
TREL JEAN-FRANCOIS). –
D em a nde ur : B O ST IK
SA, – Mandataire: CABINET HIRSCH & PARTNERS
K
P
O
R
M
La présente invention concerne l'utilisation d'une
composition adhésive comprenant au moins un polymère
silylé et au moins une charge pour l'assemblage d'une
cuve comprenant un fluide à une température inférieure
ou égale à -100°C et d'une structure porteuse choisie
parmi la coque d'un navire, la carlingue d'un avion et un
conteneur.
A
B
J
D
E
3.014.893 – (A1) – [13 62853]. –
18
décembre 2013. – C 09 K 21/02 (2013.01), C 09 K 21/
COMPOSITIONS
14, H 01 B 3/30, F 16 L 57/04. –
THERMOPLASTIQUES IGNIFUGEES, EN PARTICULIER POUR LES CABLES ELECTRIQUES –
(Inventeurs : SAVIGNAT BENOIT ; QUINEBECHE
SEBASTIEN ; LOERCH ELISABETH ; PALLUAULT
VINCENT). –
Demandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme, – Mandataire: ARKEMA FRANCE Société anonyme
K
P
O
R
M
La présente invention concerne une composition
thermoplastique ignifugée sans halogène caractérisée en
ce qu'elle consiste en:
- 50 % à 75 % de charges ignifugeantes,
- 15 % à 40 % d'un copolymère d'éthylène et d'un monomère éthylénique portant une fonction polaire,
- 5 % à 15 % d'un polyéthylène non fonctionnalisé,
-et 2 % à 15 % d'un copolymère d'éthylène et d'un monomère éthylénique portant une fonction polaire ayant une
MFI supérieure à 100 g. 10 min-1 à 190°C sous 2,16 kg
ou d'un copolymère d'éthylène et d'un monomère éthylénique portant une fonction polaire et comportant une pluralité de greffons d'anhydride maléique,
- de 2 % à 15 % d'un agent de couplage comprenant, de
préférence consistant en, une polyoléfine greffée anhydride maléique et/ou un terpolymère éthylène-acrylateanhydride maléique,
caractérisée en ce que les charges ignifugeantes sont
des charges minérales hydratées naturelles choisies
parmi la gibbsite (hydroxyde d'aluminium), l'hydromagnésite, la dawsonite, la brucite (hydroxyde de magnésium),
le subhydrate carbonate de magnésium, la boehmite,
l'hydroxyde de calcium ou la huntite ou un mélange de
ces composés.
Elle se rapporte également à un câble, tube, tuyau ou
analogue dont une couche est formée avec ladite composition.
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.894 – (A1) – [13 62749]. –
17
décembre 2013. – C 10 G 59/02 (2013.01), C 10 G 35/
085. –
PRO C ED E DE R EFO R M AG E CATA LYTIQUE –
(Inventeurs : DREUX HELOISE ; PAGOT
A L E XA N D R E ; A V EN I E R P R I SC I L LA ; G O R N A Y
Demandeur :
JULIEN; LE GOFF PIERRE-YVES). –
IFP ENERGIES NOUVELLES, –
Mandataire : IFP
ENERGIES NOUVELLES
K
P
R
O
M
La présente invention concerne un procédé de production d'essence à indice d'octane et de coproduction
de bases aromatiques, à partir d'une coupe naphta (1)
comprenant des paraffines et des naphtènes, le procédé
comprenant les étapes suivantes:
a) on envoie la coupe naphta dans une première unité de
réformage catalytique (2) de manière à convertir au
moins une partie des paraffines et/ou des naphtènes en
composés aromatiques et produire de l'hydrogène;
b) on soutire de la première unité de réformage catalytique (2) un premier effluent (3) et un flux d'hydrogène
(4);
c) on envoie le premier effluent (3) dans une unité de
séparation des aromatiques (5) de manière à séparer
une première coupe aromatique et un raffinat (7) contenant des paraffines et/ou des naphtènes non converties;
d) on envoie le raffinat (7) dans une seconde unité de
réformage catalytique (9) de manière à convertir les
paraffines et/ou les naphtènes non converties en composés aromatiques et produire de l'hydrogène;
e) on soutire de la seconde unité de réformage catalytique (9) un réformat (11) contenant des composés aromatiques et un flux d'hydrogène (10).
A
B
J
D
E
3.014.895 – (A1) – [13 62774]. –
17
décembre 2013. – C 10 G 59/02 (2013.01), C 10 G 35/
PRO C ED E DE R EFO R M AG E CATA LY085. –
TIQUE –
(Inv enteurs : D REUX HE LO ISE ; FERNANDES JOANA; LEMAIRE ERIC; SANCHEZ ERIC). –
Dem andeur : IFP EN ER GI ES NO U VEL LES , –
Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
K
P
O
R
M La présente invention concerne un procédé de pro-
duction d'essence à indice d'octane supérieur à 95 à partir d'une coupe naphta (1) comprenant des paraffines et
des naphtènes, le procédé comprenant les étapes
suivantes:
a) on envoie la coupe naphta dans une première unité de
réformage catalytique (2) de manière à convertir au
moins une partie des paraffines et/ou des naphtènes en
composés aromatiques et produire de l'hydrogène;
b) on soutire de la première unité de réformage catalytique (2) un premier effluent (3) et un flux d'hydrogène;
c) on envoie le premier effluent (3) dans une unité de
séparation (5) de manière à séparer une coupe (6)
d'hydrocarbures légère contenant des paraffines
linéaires et une coupe (7) d'hydrocarbures lourde contenant des paraffines et/ou des naphtènes non converties;
d) on envoie la coupe d'hydrocarbures légère dans une
unité d'isomérisation (11) de manière à produire un isomérat (12);
e) on envoie la coupe d'hydrocarbures lourde dans une
seconde unité de réformage catalytique (8);
f) on soutire de la seconde unité de réformage catalytique un réformat (10) contenant des composés aromatiques.
C10G
141
142
C10G
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.014.896 – (A1) – [13 62892]. –
18
décembre 2013. – C 10 G 65/06 (2013.01), C 10 G 45/
08, 69/04, B 01 J 23/882, 23/883, 23/888. –
P R O C E D E D ' H Y D R O D E S U L F U R AT I O N D E
COUPES D'HYDROCARBURES –
(Inventeurs :
GORNAY JULIEN ; LEFLAIVE PHILIBERT; TOUZALIN
OLIVIER ; PUCCI ANNICK ; LARGETEAU DELDemandeur : IFP ENERGIES NOUPHINE). –
VELLES, – Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
K
d'ébullition finale comprise entre 160°C et 220°C et dont
la teneur en soufre total est inférieure à 50 ppm poids.
P
O
R
M
L'invention concerne un procédé de production
concomitante d'au moins deux coupes d'hydrocarbures à
basses teneurs en soufre à partir d'un mélange d'hydrocarbures ayant une température d'ébullition initiale comprise entre 35°C et 100°C et une température d'ébullition
finale comprise entre 260°C et 340°C et ayant une eneur
en soufre total comprise entre 30 et 10000 ppm poids. Le
procédé comprend les étapes suivantes:
a) une première étape d'hydrodésulfuration en présence
d'hydrogène et d'un catalyseur d'hydrodésulfuration;
b) une séparation du sulfure d'hydrogène de l'effluent
partiellement désulfuré issu de l'étape a);
c) une seconde étape d'hydrodésulfuration du mélange
partiellement désulfuré issu de l'étape b) en présence
d'hydrogène et d'un catalyseur d'hydrodésulfuration, la
température de la seconde étape d'hydrodésulfuration
étant supérieure à celle de la première étape d'hydrodésulfuration;
d) un fractionnement du mélange désulfuré issu de
l'étape c) en au moins deux coupes d'hydrocarbures
légère et lourde désulfurées, la coupe d'hydrocarbures
légère ayant une température d'ébullition comprise entre
la température d'ébullition initiale et une température
A
B
J
D
E
3.014.897 – (A1) – [13 62748]. –
17
décembre 2013. – C 10 G 67/04 (2013.01), C 10 G 45/
06, 21/14, C 10 L 1/08. – NOUVEAU PROCEDE INTEGRE DE TRAITEMENT DE CHARGES PETROLIERES POUR LA PRODUCTION DE FIOULS A BASSE
TENEUR EN SOUFRE ET EN SEDIMENTS –
(Inventeurs : MERDRIGNAC ISABELLE ; WEISS
WILFRIED; MAJCHER JEROME). –
Demandeur: IFP
Mandataire: IFP ENERENERGIES NOUVELLES, –
GIES NOUVELLES
K
P
R
M
O
On décrit un procédé de traitement d'une charge
hydrocarbonée ayant une teneur en soufre d'au moins
0,5% en poids, une teneur en asphaltènes d'au moins
1% en poids, une température initiale d'ébullition d'au
moins 340°C et une température finale d'ébullition d'au
moins 480°C, permettant d'obtenir au moins une fraction
huile désasphaltée ayant une teneur en soufre inférieure
ou égale à 0,5% en poids et une teneur en sédiments
inférieure ou égale à 0,1% en poids, comprenant les
étapes successives suivantes: a) une étape d'hydrotraitement, b) éventuellement une étape de séparation de
l'effluent obtenu à l'issue de l'étape a), c) une étape
d'hydroconversion d'au moins une partie de l'effluent issu
de l'étape a) ou d'au moins une partie de la fraction
lourde issue de l'étape b) et éventuellement d'au moins
une partie de la fraction légère issue de l'étape b), d) une
étape de séparation de l'effluent issu de l'étape c), e) au
moins une étape de désasphaltage sélectif d'au moins
une partie de la fraction hydrocarbonée liquide issue de
l'étape d), f) une étape de recyclage d'au moins une partie de ladite fraction huile desasphaltée issue de l'étape
e) en amont de l'étape a) d'hydrotraitement et/ou à
BOPI 15/25
l'entrée de l'étape c) d'hydroconversion.
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
C10M
143
E
3.014.898 – (A1) – [13 62843]. –
17
décembre 2013. – C 10 M 169/04 (2013.01), C 10 M 141/
12, 133/48, 135/18, 137/10, 133/06, C 10 N 30/06, 40/
25. –
COMPOSITION LUBRIFIANTE A BASE DE
TRIAMINES GRASSES –
(Inventeurs : DE BARROS
BOUCHET MARIA ISABEL; GORBATCHEV OLGA; IOVINE
RAPHAELE ;
PIZARD
CARINE). –
Demandeurs : TOTAL MARKETING SERVICES Société anonyme ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement
public à caractère scientifique et technologique; ECOLE
Mandataire : CABINET
CENTRALE DE LYON, –
HIRSCH & PARTNERS
K
P
O
R
M
La présente invention concerne une composition
lubrifiante comprenant au moins une huile de base, au
moins un composé organomolybdène, au moins un composé comprenant un groupement dithiophosphate et au
moins une triamine grasse. La composition lubrifiante
selon l'invention présente à la fois de bonnes propriétés
de frottements pour les contacts acier/acier, pour les
contacts acier/revêtement carbone ainsi que pour les
contacts revêtement carbone/revêtement carbone, tout
en conservant de bonnes propriétés anti-usure .
A
B
J
K
D
E
3.014.899 – (A1) – [13 62573]. –
13
décembre 2013. – C 11 B 3/10 (2013.01), C 10 G 3/00,
C 11 C 3/04. – PROCEDE DE PRETRAITEMENT DE
CHARGES ISSUES DE SOURCES RENOUVELABLES
UTILISANT AU MOINS DEUX REACTEURS –
(Inventeurs : TOTH ESZTER ; BARTHELET KARIN ;
BAZER-BACHI FREDERIC ; PEREIRA DE OLIVEIRA
LOUIS). –
Demandeur : IFP ENERGIES NOUVELLES, – Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
P
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R
M
La présente invention concerne un procédé de prétraitement d'une huile brute ou semi raffinée, issue de
sources renouvelables, consistant en:
au moins un premier réacteur alimenté par ladite huile
et produisant un premier effluent, comprenant au moins
un lit fixe d'au moins un adsorbant choisi parmi les
oxydes poreux réfractaires, les argiles, les zéolithes, les
charbons actifs, le carbure de silicium, pris seul ou en
mélange, ledit premier réacteur opérant à une température comprise entre 50°C et 120°C, et avec un temps de
séjour de ladite huile sur ledit lit fixe dudit premier réacteur compris entre 0,1 et 1,8 heures,
et au moins un deuxième réacteur alimenté par ledit
premier effluent et produisant une huile prétraitée, comprenant au moins un lit fixe d'au moins un adsorbant
comprenant un support, imprégné d'un ou plusieurs
phosphates d'alcalino-terreux, ledit deuxième réacteur
opérant à une température comprise entre 130°C et
320°C, à et avec un temps de séjour dudit premier
effluent sur ledit lit fixe dudit deuxième réacteur compris
entre 0,1 et 2 heures,
ledit temps de séjour de ladite huile sur ledit lit fixe dudit
premier réacteur étant inférieur d'au moins 10% audit
temps de séjour dudit premier effluent sur ledit lit fixe
dudit deuxième réacteur.
144
C12N
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
K
E
3.014.900 – (A1) – [13 62644]. –
16
décembre 2013. – C 12 N 1/18 (2013.01), C 12 N 1/19,
A 21 D 8/04, 13/00. – NOUVELLES SOUCHES DE
LEVURE DE PANIFICATION PERFORMANTES SUR
PATES NON SUCREES OU LEGEREMENT SU(Inventeurs : BARTOLUCCI JEAN
CREES –
CHARLES ; FONCHY PENOT EVELYNE ; LAGOUTTE
YALCIN ILKNUR ; PARASIE GEORGES RENE
MARCEL; PETROFF DOMINIQUE; QUIPOURT ANNE
DOMINIQUE; TRIONE VALERIE). – Demandeur: LES A F F R E E T C O M PA G N I E S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: LESAFFRE INTERNATIONAL
P
O
R
M La présente invention se rapporte à des nouvelles
souches de levure de panification performantes sur pâtes
non sucrées et/ou légèrement sucrées. Elle se rapporte
aussi aux levures obtenues par multiplication des dites
souches ainsi qu'à leur utilisation pour la production de
produits cuits de boulangerie.
Les souches de l'invention, sélectionnées après mutation
notamment d'une souche de référence sont aptes à se
multiplier selon un procédé plus lent que celui de la
souche de référence tout en présentant des propriétés
améliorées, en particulier une force fermentative, par
rapport à celles de la souche de référence.
A
B
J
D
E
3.014.901 – (A1) – [13 62835]. –
17
décembre 2013. – C 12 N 7/02 (2013.01), C 12 N 15/
867, A 61 K 48/00. – PROCEDE DE PURIFICATION
DE VIRUS OU VECTEURS VIRAUX ENVELOPPES –
(Inventeurs : BOUDEFFA DRISS ; MERTEN OTTOWILHELM; FENARD DAVID). –
Demandeur : GENETHON, – Mandataire: CABINET BECKER ET ASSOCIES
P
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M
K
O
L'invention concerne un procédé de purification de
virus enveloppés. Le procédé de l'invention est utile pour
la récupération à grande échelle de virus enveloppés
dans des conditions respectant les bonnes pratiques de
fabrication et permettant l'obtention de virus de grade clinique.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.014.902 – (A1) – [13 62715]. –
16
décembre 2013. – C 12 N 9/42 (2013.01), C 12 N 9/24,
A 61 K 8/66, A 61 P 1/00, A 23 L 1/30. – EXTRAIT
E NZ YM ATIQ U E D 'H E LIX A SP ER S A P O UR LE
CONFORT DIGESTIF –
(Inventeur : DREVET PASD e m a n d e u r : D R E V E T PA S C A L , –
CAL). –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
K
P
O
R
M L'invention concerne un extrait enzymatique obtenu à
partir d'une espèce choisie parmi Helix aspersa, Helix
pomatia, Helix lucorum ou leur combinaison présentant
une activité cellulase et une activité β 1-3 glucanase.
A
B
J
D
E
3.014.903 – (A1) – [13 62831]. –
17
décembre 2013. – C 12 P 1/02 (2013.01), C 12 P 7/10,
PROCEDE D'HYDROLYSE ENZYMATIQUE
19/00. –
AVEC PRODUCTION IN SITU DE GLYCOSIDES HYDROLASES PAR DES MICROORGANISMES GENETIQ U EM E NT M O D IFI ES ( M G M ) ET NO N M G M –
(Inventeurs : BEN CHAABANE FADHEL ; BERRIN
JEAN-GUY). –
Demandeur : IFP ENERGIES NOUVELLES, – Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
K
P
R
M
O
L'invention concerne un procédé d'hydrolyse enzymatique de matériaux ligno-cellulosiques, dans lequel le
milieu réactionnel produit sur site comprend un mélange
de champignon Trichoderma reesei non génétiquement
modifié (non MGM) et des enzymes qu'il sécrète, complémenté d'enzymes purifiées sécrétées par au moins un
microorganisme génétiquement modifié (MGM), lesdites
enzymes ayant été séparées dudit microorganisme
MGM, et la proportion desdites enzymes sécrétées par le
microorganisme MGM et séparées dudit microorganisme
est de 1% à 20% par rapport à la quantité totale
d'enzymes.
C12N
145
146
C22F
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.904 – (A1) – [13 02931]. –
13
décembre 2013. – C 22 F 1/057 (2013.01), C 22 C 21/
12, C 21 D 8/06, B 64 C 1/18. – PRODUITS FILES
POUR PLANCHERS D'AVION EN ALLIAGE CUIVRE LITHIUM –
(Inventeurs : PIGNATEL JEROME ; POUDemandeur : CONSTELLIUM
GET GAELLE). –
FRANCE, – Mandataire: CONSTELLIUM CRV
P
R
K
O
M
L'invention concerne notamment un produit filé brut
pour la fabrication d'un produit filé usiné pour l'industrie
aéronautique, en alliage de composition en % en poids,
Cu: 2,0 - 6,0; Li: 0,5 - 2,0; Mg: 0- 1,0; Ag: 0 - 0,7; Zn 0 1,0; et au moins un élément choisi parmi Zr, Mn, Cr, Sc,
Hf et Ti, la quantité dudit élément, s'il est choisi, étant de
0,05 à 0,20 % en poids pour Zr, 0,05 à 0,8 % en poids
pour Mn, 0,05 à 0,3 % en poids pour Cr et pour Sc, 0,05
à 0,5 % en poids pour Hf et de 0,01 à 0,15 % en poids
pour Ti, Si 0,1; Fe 0,1; autres 0,05 chacun et 0,15 au
total, présentant une âme brute (21) dont l'aspect ratio
est au moins 5 et au moins un flanc brut (22) dont
l'aspect ratio est inférieur à 4 et dont la direction de la
longueur est sensiblement perpendiculaire à la direction
de la longueur de l'âme caractérisé en ce que une portion
du flanc brut (22) connectant le flanc brut à l'âme brute a
une épaisseur décroissante et en ce que le rapport entre
l'épaisseur dudit flanc brut (22) pour l'extrémité dudit
flanc brut connectée à l'âme (E221) et pour son extrémité
opposée à l'âme (E222), soit E221/E222, est inférieur à
0,8 définissant ainsi deux zones concaves sensiblement
symétriques. L'invention concerne également le procédé
de fabrication d'un produit filés usiné, et le produit filés
usiné correspondant. Les produits selon l'invention sont
notamment utiles pour la fabrication de poutre et traverses de plancher.
A
B
J
D
E
3.014.905 – (A1) – [13 02932]. –
13
décembre 2013. – C 22 F 1/057 (2013.01), C 22 C 21/
12, C 21 D 8/02, B 64 C 1/00. – PRODUITS EN ALLIAGE D'ALUMINIUM-CUIVRE-LITHIUM A PROPRIETES EN FATIGUE AMELIOREES – (Inventeurs :
DANIELOU ARMELLE ; BLAIS SOIZIC ; JARRY
P HI LI PP E ; RI BA U D O LI VI E R ; VA LE NT IN BE R NARD). –
Demandeur : CONSTELLIUM FRANCE, –
Mandataire: CONSTELLIUM CRV
K
P
O
R
M L'invention concerne un produit corroyé dont l'épais-
seur est au moins 80 mm en alliage d'aluminium comprenant, en % en poids, Cu: 2,0 - 6,0; Li: 0,5 - 2,0; Mg: 01,0; Ag: 0 - 0,7; Zn 0 - 1,0; et au moins un élément choisi
parmi Zr, Mn, Cr, Sc, Hf et Ti, la quantité dudit élément,
s'il est choisi, étant de 0,05 à 0,20 % en poids pour Zr,
0,05 à 0,8 % en poids pour Mn, 0,05 à 0,3 % en poids
pour Cr et pour Sc, 0,05 à 0,5 % en poids pour Hf et de
0,01 à 0,15 % en poids pour Ti, Si 0,1; Fe 0,1; autres
0,05 chacun et 0,15 au total, caractérisé en ce que à
l'état revenu sa moyenne logarithmique de fatigue mesurée à mi-épaisseur dans la direction TL sur éprouvettes
lisses à une contrainte d'amplitude maximale de 242
MPa, une fréquence de 50 Hz, un rapport de contrainte R
= 0,1 est au moins 250 000 cycles. Le produit selon
l'invention est obtenu par un procédé dans lequel notamment les conditions de coulées sont spécifiques. L'utilisation d'un produit selon une l'invention pour réaliser un
élément de structure d'avion, de préférence un longeron,
une nervures ou un cadre est avantageuse.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.906 – (A1) – [13 02935]. –
13
décembre 2013. – C 23 C 8/14 (2013.01), F 24 J 2/
48. – PROCEDE DE REALISATION D'UN ELEMENT
ABSORBEUR DE RAYONNEMENTS SOLAIRES POUR
CENTRALE SOLAIRE THERMIQUE A CONCENTRATION, ELEMENT ABSORBEUR DE RAYONNEMENTS
(Inventeurs : FLEURY GATIEN ; COUSOLAIRES –
TURIER RAPHAEL ; SICARDY OLIVIER ; MOLLARD
CAROLE ; BOULAY BENOIT ; DUHAMEL JEAN
MARC). –
Demandeurs: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES;
SALZGITTER MANNESMANN PRECISION ETIRAGE
Mandataire : CABINET HECKE Société anoSAS, –
nyme
K
P
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R
M
Procédé de réalisation d'un élément absorbeur de
rayonnements solaires, pour centrale solaire thermique à
concentration, comprenant la formation d'un revêtement
sélectif (1) sur une surface extérieure (2) d'un substrat (3)
en acier, la formation du revêtement sélectif (1) comporte
les étapes successives suivantes:
- fournir un substrat (3) en acier ayant une teneur en
chrome comprise entre 6% et 12,5% en poids,
- réaliser un traitement thermique, de manière à former
une couche d'oxyde (4) à la surface du substrat (3).
A
B
J
D
E
3.014.907 – (A1) – [13 62541]. –
12
décembre 2013. – C 23 C 18/02 (2013.01), C 23 C 22/
05, 22/73, C 23 F 15/00. – TRAITEMENT ANTICORR O S I O N D ' U N S U B S T R AT M E TA L L I Q U E –
(Inventeurs: CROZES XAVIER; NOEL DIDIER; MONGET JULIE ; TALEB ABDELHAFED ; CASSIR MICHEL). –
Demandeur : ELECTRICITE DE FRANCE
Société anonyme, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
K
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M
R
L'invention concerne un procédé de traitement d'un
substrat métallique (1) par un revêtement anticorrosion
(2) comportant au moins les étapes suivantes: préparation d'une solution (3) comportant des particules d'un précurseur de l'oxyde, trempage puis retrait d'une surface
(6) au moins du substrat métallique (1) dans la solution
préparée (3) et traitement thermique de la surface (6) du
substrat métallique (1) pour générer des nanocristaux
d'oxyde issus des particules du précurseur et former le
revêtement anticorrosion (2).
C23C
147
148
C23C
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.014.908 – (A1) – [13 62537]. –
12
décembre 2013. – C 23 C 18/12 (2013.01), H 01 L 31/
0216. – BAIN A PERSULFATE ET PROCEDE POUR
LE DEPOT CHIMIQUE D'UNE COUCHE. –
(Inventeurs : HILDEBRANDT THIBAUD ; NAGHAVI
NEGAR ; LOONES NICOLAS ; SCHNEIDER NATHANAELLE). –
Demandeurs : ELECTRICITE DE
FRANCE Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement
public, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
K
P
O
R
M
L'invention se rapporte à un bain chimique pour le
dépôt d'une couche à base au moins de métal et de
soufre. Elle se rapporte également à un procédé pour le
dépôt d'une telle couche. Le bain comprend en solution:
- un sel métallique comportant un métal choisi parmi au
moins un des éléments des groupes IIB et IIIA du tableau
périodique; et
- un précurseur de soufre.
Le bain comporte en outre un composé de type persulfate.
A
B
J
D
E
3.014.909 – (A1) – [13 62539]. –
12
décembre 2013. – C 23 C 18/12 (2013.01), H 01 L 31/
0216. – BAIN A MORPHOLINE ET PROCEDE POUR
LE DEPOT CHIMIQUE D'UNE COUCHE. –
(Inventeurs : HILDEBRANDT THIBAUD ; NAGHAVI
NEGAR ; LOONES NICOLAS ; SCHNEIDER NATHANAELLE). –
Demandeurs : ELECTRICITE DE
FRANCE Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement
public, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
K
P
O
R
M
L'invention se rapporte à un bain chimique pour le
dépôt d'une couche à base au moins de métal et de
soufre. Elle se rapporte également à un procédé pour le
dépôt d'une telle couche. Ce bain comprend en solution:
- un sel métallique comportant un métal choisi parmi au
moins un des éléments des groupes IIB et IIIA du tableau
périodique; et
- un précurseur de soufre.
Le bain comporte en outre un composé de type morpholine.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.910 – (A1) – [13 62920]. –
18
décembre 2013. – C 23 C 26/00 (2013.01), C 23 F 15/
00, F 02 C 7/00, B 64 C 25/00. –
PROCEDE DE
TRAITEMENT ANTI-CORROSION ET ANTI-USURE –
(Inventeurs: GURT SANTANACH JULIEN; CRABOS
FABRICE; ESTEBAN JULIEN). – Demandeurs : TURBOMECA Société anonyme; MESSIER-BUGATTI-DOWTY Société anonyme, – Mandataire: CABINET BEAU
DE LOMENIE
K
P
O
R
M
Procédé de traitement anti-corrosion et anti-usure
d'un substrat en aluminium ou en alliage d'aluminium
applicable notamment dans le domaine aéronautique
pour protéger certaines pièces mécaniques d'avions ou
d'hélicoptères soumises à la fois à de la corrosion et à de
l'usure.
Selon l'invention, le procédé comprend, appliquées au
substrat (10), une étape de traitement sol-gel formant
une couche sol-gel (20'); et une étape d'oxydation dure,
postérieure à l'étape de traitement sol-gel, formant une
couche d'oxyde dure (30).
A
B
J
D
K
E
3.014.911 – (A1) – [13 02964]. –
17
décembre 2013. – C 25 C 3/06 (2013.01), C 25 C 3/14,
3/18, B 66 C 17/06. – CHARIOT ET MACHINE POUR
L'EXPLOITATION D'UN FOUR DANS UNE INSTALLATION DE CUISSON D'ANODES – (Inventeur: DAVID
STEPHANE). – Demandeur: E.C.L., –
Mandataire:
RIO TINTO FRANCE SAS Société par actions simplifiée
O
M
P
R
Le chariot (20) permet d'exploiter un four (3) comprenant des alvéoles longitudinales disposées les unes à
côté des autres selon une direction transversale (Y),
avec un entraxe (d) constant.
Le chariot, qui peut se déplacer selon la direction transversale au-dessus des alvéoles, possède un plan longitudinal médian (P).
Le chariot comporte au moins un premier et un deuxième
outils (23, 30) d'un même premier type, agencés pour
être introduits chacun dans une alvéole pour remplir une
même première fonction, et possédant chacun un axe
(24, 31) vertical, lesdits axes étant espacés transversalement d'une distance (B) égale à l'entraxe (d) des
alvéoles. Lesdits axes sont agencés sensiblement symétriquement par rapport au plan longitudinal médian (P) du
chariot, et définissent entre eux un couloir central (50)
sensiblement longitudinal sur le chariot.
C23C
149
150
C25D
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.014.912 – (A1) – [13 62707]. –
16
décembre 2013. – C 25 D 5/18 (2013.01), C 25 D 11/
00. –
PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE
REVETUE D'UN REVETEMENT PROTECTEUR –
(Inventeur: KNITTEL STEPHANE). –
Demandeur :
SNECMA, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
K
P
O
R
M
L'invention concerne un procédé de fabrication d'une
pièce revêtue d'un revêtement protecteur, le procédé
comportant l'étape suivante: formation par traitement
d'oxydation micro-arcs d'un revêtement protecteur sur la
surface externe d'une pièce, la pièce comportant une
matrice de niobium dans laquelle des inclusions de siliciures métalliques sont présentes, le courant traversant
la pièce étant contrôlé durant le traitement d'oxydation
micro-arcs afin de soumettre la pièce à une succession
de cycles de courant, le rapport (quantité de charge positive appliquée à la pièce) / (quantité de charge négative
appliquée à la pièce) étant, pour chaque cycle de courant, compris entre 0,80 et 1,6.
A
B
J
P
D
E
3.014.913 – (A1) – [13 62668]. –
16
décembre 2013. – D 02 G 3/48 (2013.01), B 60 C 9/
00. – CABLE METALLIQUE MULTI-TORONS A DEUX
COUCHES – (Inventeurs: PIRRONNEAU NATACHA;
C LE M EN T E M M AN U E L ; R AP E NN E T H IB AU LT ;
LAURENT STEPHANE). –
Demandeurs : CO MPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
Société en commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en commandite par actions
K
O
R
M
Le câble métallique multi-torons à deux couches
comprend:
- une couche interne (C1) constituée d'un toron interne
(TI),
- une couche externe (C2) constituée de L>1 torons
externes (TE).
Chaque toron interne et externe (TI, TE) comprend:
- une couche interne (12, 12') respectivement constituée
d'un fil interne (F1, F1'),
- une couche intermédiaire (14, 14') respectivement
constituée de M, M' fils intermédiaires (F2, F2'), et
- une couche externe (16, 16') respectivement constituée
de N, N' fils externes (F3, F3').
Le diamètre DI du toron interne (TI) est supérieur au diamètre DE de chaque toron externe (TE). Chaque fil
externe (F3) présente un diamètre d3 supérieur au diamètre d3' de chaque fil externe (F3). La couche externe
(16') de chaque toron externe (TE) est insaturée.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
P
D
E
3.014.914 – (A1) – [13 62671]. –
16
décembre 2013. – D 02 G 3/48 (2013.01), B 60 C 9/
00. – CABLE METALLIQUE MULTI-TORONS A DEUX
COUCHES – (Inventeurs: PIRRONNEAU NATACHA;
C LE M E NT E M M A NU E L ; R A PE N NE TH IB A UL T ;
Dem andeurs : COMPALAURENT STEPHANE). –
GNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
Société en commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en commandite par actions
K
O
R
M
Le câble métallique (50) multi-torons à deux couches
comprend:
- une couche interne (C1) constituée d'un toron interne
(TI),
- une couche externe (C2) constituée de L>1 torons
externes (TE),
Chaque toron interne et externe (TI, TE) comprend:
- une couche interne (12, 12') respectivement constituée
de Q et Q' fil(s) interne(s) (F1, F1'),
- une couche intermédiaire (14, 14') respectivement
constituée de M et M' fils intermédiaires (F2, F2'), et
- une couche externe (16, 16') respectivement constituée
de N et N' fils externes (F3, F3').
Le diamètre DI du toron interne (TI) est supérieur au diamètre DE de chaque toron externe (TE). La couche
externe (16) du toron interne (TI) est insaturée. La
couche externe (16') de chaque toron externe (TE) est
insaturée.
A
B
J
D
E
K
3.014.915 – (A1) – [13 62604]. –
13
décembre 2013. – D 21 H 23/50 (2013.01), D 21 F 11/
PROCEDE
12, D 06 N 5/00, E 04 D 5/02, 3/18. –
DE FABRICATION D'UN MATELAS DE FIBRES CELLULOSIQUES A TAUX DE MATIERES MINERALES
CONTROLE POUR ELEMENTS DE TOITURE IMPREGNES DE BITUME, DISPOSITIF ADAPTE –
(Inventeurs: WIKTORSKI WALDEMAR; GALICA ANDemandeur : ONDULINE Société anoDRZEJ). –
nyme, –
Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP
Société anonyme
P
R
M
O
Procédé de fabrication en continu d'un matelas de
fibres cellulosiques destiné à la réalisation d'éléments de
toiture imprégnés de bitume, à partir d'une pâte diluée de
fibres cellulosiques (3) étalée par une caisse de tête sur
une toile d'égouttage d'une table de formation (1), la toile
d'égouttage se déplaçant entre une entrée de la table de
formation côté caisse de tête et une sortie de la table de
formation, les liquides de ladite pâte diluée s'éliminant
progressivement à travers la toile pendant ledit déplacement afin d'obtenir en sortie ledit matelas d'une épaisseur d'au moins 2 mm, la pâte diluée (3) ayant un certain
taux de matières minérales préexistantes. On ajoute de
la matière minérale aux fibres cellulosiques par pulvérisation d'une solution ou dispersion aqueuse de charges
minérales, la pâte diluée ayant déjà perdue une partie de
ses liquides initiaux, la quantité de charges minérales
ajoutée étant contrôlée afin d'obtenir un taux déterminé
de matières minérales totales dans le matelas. Un dispositif complète l'invention.
D02G
151
152
E01F
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.916 – (A1) – [13 62871]. –
18
décembre 2013. –
E 01 F
9/014 (2013.01). –
ACCESSOIRE POUR LA POSE ET LA RECUPERATION DE CONES DE SIGNALISATION. –
(Inventeur:
JULIEN FELIX). – Demandeur: MATI INDUSTRIES &
TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET ROMAN
P
O
R
M L'invention a pour objet un dispositif de manutention
de cônes de signalisation (12) susceptible d'équiper un
véhicule, lequel dispositif comprend:
- un bâti (1),
- un moyen de transfert (11) des cônes (12) d'une unité
d'approvisionnement (10) à un poste de prise en charge
(9),
- une unité de préhension des cônes (2),
- et des moyens de déplacement de ladite unité de préhension (2) entre le poste de prise en charge (9) et des
points de dépose (15),
caractérisé en ce que, les moyens de déplacement comprennent:
- une unité ascenseur (4) qui assure un mouvement vertical de monte et baisse de l'unité de préhension (2),
- une unité de translation (3) qui assure un mouvement
transversal horizontal de ladite unité ascenseur (4) et de
ladite unité de préhension (2),
ladite unité de translation (3) comportant au moins une
première glissière (5) qui comprend une partie fixe solidaire du bâti (1) et une partie mobile en translation, une
seconde glissière (6) qui comprend une partie solidaire
de la partie mobile de la première glissière (5) et une
seconde partie mobile en translation qui se présente
sous la forme d'un chariot (7), ladite unité ascenseur (4)
comprenant un guide vertical (8) solidaire du chariot (7)
A
B
J
D
E
3.014.917 – (A1) – [13 62513]. –
12
décembre 2013. – E 03 C 1/12 (2013.01), E 03 C 1/
16. – DISPOSITIF DESTINE A L'INSTALLATION HORIZONTALE D'UN BAC RECEVEUR SUR UN SOL –
(Inventeur : BALLESTRA VICTOR JEAN). –
D e m a n d e u r : B A L L E S T R A V I C TO R J E A N , –
Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER Société par
actions simplifiée
K
P
O
R
M
La présente invention concerne un dispositif (1) d'installation à l'horizontale d'un bac receveur sur un sol,
caractérisé en ce qu'il comporte: une plaque (3), destinée à être disposée sur le sol (2), qui comprend une pluralité de repères géométriques (5); une pluralité de
moyens de support (7) destinés à supporter ledit bac et,
qui sont, d'une part, réglables selon une direction orthogonale à la plaque (3) et, d'autre part, associés auxdits
repères (5) de la plaque (3). La présente invention
concerne également un bac receveur (120) qui présente
une face antérieure (120a) et une face postérieure
(120b), ladite face postérieure (120b) comportant une
pluralité de saillies (122) présentant chacune une extrémité (122b) libre plane, lesdites extrémités libres (122b)
étant contenues dans un plan orthogonal à l'épaisseur
dudit bac receveur (120).
et de ladite unité de préhension (2).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.918 – (A1) – [13 62655]. –
16
décembre 2013. –
E 03 C
1/12 (2013.01). –
DISPOSITIF D'EVACUATION D'EAU POUR INSTALLATION SANITAIRE –
(Inventeur: BALLESTRA VICTOR JEAN). –
Demandeur : BALLESTRA VICTOR
Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER SoJEAN, –
ciété par actions simplifiée
R
O
P
M
L'invention concerne un dispositif d'évacuation d'eau
(1) pour installation sanitaire (3) qui comporte un réceptacle (7) et un système d'arrivée d'eau (5) apte à délivrer
de l'eau lors de la mise en marche dudit système (5).
Ledit dispositif d'évacuation (1) comporte au moins un
conduit de vidange (9); une cuve (12) comprenant trois
compartiments (14, 16, 18); au moins un conduit de liaison (24) reliant le système d'arrivée d'eau (5) au deuxième compartiment (16) de la cuve (12); au moins un
conduit d'évacuation (26) d'eau; au moins un conduit
d'aspiration (28) relié au réceptacle (7).
A
B
J
D
E
P
3.014.919 – (A1) – [13 62901]. –
18
décembre 2013. – E 04 B 2/82 (2013.01), E 04 B 2/74,
9/18. – DISPOSITIF DE SUSPENTE – (Inventeurs :
FANNIERE DEBORAH ; AMAT JEAN-PIERRE). –
Demandeur : NOVOVIS Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET BREV&SUD
K
O
M
R
La présente invention concerne un dispositif de suspente (1), constitué d'une plaque (2) dont au moins une
extrémité (3) forme une tête d'accrochage (6) pourvue,
de part et d'autre de l'axe médian longitudinal,
d'encoches (7) ménagées en creux au sein des bords
longitudinaux (8) de ladite plaque (2), caractérisé par le
fait que ladite tête (6) comprend au moins un bossage
(11) formant une surface concave d'un côté de ladite
plaque (2).
E03C
153
154
E04B
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
P
BOPI 15/25
E
3.014.920 – (A1) – [14 62757]. –
18
décembre 2014. – E 04 B 2/82 (2013.01), E 04 B 2/74,
9/18. – SUSPENTE –
( Inv ent eur s : FA N NI ER E
DEBORAH; AMAT JEAN-PIERRE). –
Demandeur :
NOVOVIS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BREV&SUD . –
Priorité :
FR, 18 décembre 2013, n° 1362901.
K
O
R
F
M
L'invention concerne une suspente (1) constituée
d'une plaque (2) qui s'étend longitudinalement entre deux
extrémités longitudinales (3, 4), qui est délimitée dans
une direction latérale perpendiculaire à la direction longitudinale par deux bords longitudinaux (8), et qui présente
une tête d'accrochage (6) à une première extrémité longitudinale (3), la tête d'accrochage (6) comprenant à
chaque bord longitudinal (8) une encoche (7) qui pénètre
dans la plaque (2) selon la direction latérale.
Selon l'invention, la tête d'accrochage (6) comprend un
bossage (11) formant une surface concave sur une face
de la plaque (2) et s'étendant au moins entre les
encoches (7).
A
B
J
D
K
E
3.014.921 – (A1) – [13 62744]. –
17
décembre 2013. – E 04 D 1/34 (2013.01), E 04 D 1/36,
ELEMENT DE RECOUVRE13/04, E 04 F 13/08. –
MENT DESTINE A FORMER UNE STRUCTURE DE RECOUVREMENT D'UNE TOITURE, UN BARDAGE POUR
UN MUR –
(Inventeur : FAIRIER LUDOVIC). –
Demandeur: FAIRIER LUDOVIC, –
Mandataire :
CABINET LE GUEN ET MAILLET Société civile professionnelle
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La présente invention se rapporte à un élément de
recouvrement (100) en forme de profilé, destiné à être
associé par juxtaposition avec une pluralité d'autres éléments pour construire une toiture, une terrasse, un bardage, ledit élément comprenant une plaque délimitée
notamment par deux bords longitudinaux.
Selon l'invention, un crochet (130) est formé le long d'un
bord longitudinal (116), le crochet présentant une section
en U délimitée par une première aile (132) qui s'étend de
manière perpendiculaire ou oblique depuis la plaque
(110), prolongée par une seconde aile (134) qui s'étend
parallèlement à ladite plaque et vers l'extérieur de celle-ci
et qui est elle-même prolongée par une troisième aile
(136) tournée en vis-à-vis de la première aile (132), en
s'étendant au-delà de la plaque (110), et en ce qu'une
aile de soutien (120) s'étend le long de l'autre bord longitudinal (112) dans une direction quasi perpendiculaire à
la plaque (110) et du même côté que la première aile
(132), de sorte que le crochet (130) d'un autre élément
(100b) puisse chevaucher ladite aile de soutien (120).
On peut ainsi construire, par une juxtaposition de plusieurs éléments, une surface de recouvrement pour former une toiture, une terrasse, un bardage et sur laquelle
les eaux de pluie, de ruissellement, ne peuvent traverser
ladite surface de recouvrement car étant contenue dans
une paroi continue formée par la première aile du crochet, la plaque et l'aile de soutien, de chacun des éléments.
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.014.922 – (A1) – [13 62743]. –
17
décembre 2013. – E 04 F 13/072 (2013.01), E 04 F 13/
08. – CLOISON DEMONTABLE –
(Inventeur: FAIRIER LUDOVIC). –
Demandeur : FAIRIER LUDOVIC, – Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET
Société civile professionnelle
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La présente invention se rapporte à une cloison (100)
destinée à être rapportée contre une paroi murale (Pm)
d'une habitation, comprenant des profilés (200) conçus
pour être fixés sur la structure porteuse (Sp) de la paroi
murale, un panneau apparent (300), destiné à être monté
de manière visible depuis l'intérieur de l'habitation et
parallèlement à ladite paroi murale.
Selon l'invention, au moins un profilé (200) dispose d'un
moyen de fixation (220) pour retenir ledit panneau (300),
incluant au moins un crochet (221, 223) tourné vers le
haut dans la position de pose horizontale dudit profilé et
conçu pour coopérer avec une rainure de retenue (301,
303) réalisée longitudinalement au travers de la face
interne du panneau apparent (300), de sorte à opérer un
montage du panneau par approche contre lesdits profilés, suivi d'un mouvement de descente.
Il est alors possible de monter manuellement, sans l'aide
d'outil, le panneau apparent d'habillage contre la paroi
murale, les profilés étant préalablement fixés sur ladite
paroi murale. Il est tout aussi simple de le retirer pour le
remplacer, modifier son agencement, laisser la paroi
murale dans son état d'origine. Un interstice est délimité
entre la paroi murale et le panneau apparent. Il sert de
gaine technique pour le passage de gaines électriques,
de canalisations de transport de fluides.
A
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3.014.923 – (A1) – [13 62801]. –
17
décembre 2013. – E 04 G 23/04 (2013.01), E 04 G 25/
PROCEDE DE
02, E 04 H 4/08, E 04 B 1/32. –
CONSOLIDATION D'UNE STRUCTURE DE COUVERTURE ET ETAI POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE –
(Inventeur : GUIMON GEORGES). –
Demandeur: GUIMON GEORGES, –
Mandataire :
CABINET SCHMIT CHRETIEN
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L'invention concerne un procédé de consolidation
d'une structure de couverture, ladite structure comprenant au moins deux châssis (11) disposés parallèlement
en regard l'un de l'autre, deux châssis (11) immédiatement adjacents recevant des panneaux (15, 16), lesdits
châssis (11) conférant une forme de dôme ou de demidôme à ladite structure.
Selon l'invention, chaque châssis (11) comprenant au
moins un montant latéral (12) et une traverse (14) pour
former la toiture de ladite structure, on relie, pour au
moins un châssis (11), une première extrémité libre d'un
étai (17) à la traverse (14) de toiture de ce châssis (11) et
la seconde extrémité libre de cet étai (17) à un montant
latéral (12) de ce même châssis (11), ledit étai (17) étant
alors placé de biais en limitant la portée de ladite traverse (14) de toiture.
E04F
155
156
E04H
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
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3.014.924 – (A1) – [13 02954]. –
12
décembre 2013. – E 04 H 4/14 (2013.01), E 04 H 4/
12. – DISPOSITIF DE NAGE A CONTREá COURANT
ADAPTABLE A TOUTES PISCINE OU BASSIN –
(I nv e nt eur : EM M E N D O ER F FE R C L AU D E ) . –
D emandeur : EM M EN DO ERF FER CLAU DE, –
Mandataire: EMMENDOERFFER CLAUDE
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M Dispositif de nage à contre courant caractérisé par le
fait qu'il comprend trois éléments, un groupe propulseur,
un coffret électrique de commande, et un châssis tubulaire inox d'adaptation à toutes les piscines et bassin.
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3.014.925 – (A1) – [13 62534]. –
12
décembre 2013. – E 04 H 6/02 (2013.01), E 04 H 6/42,
H 02 S 20/30, F 24 J 2/54. – ABRI POUR VOITURE
A ENERGIE SOLAIRE –
(Inventeur : LONG JEANFRANCOIS). –
D em andeu r : M DS YS G RO U P, –
Mandataire: CABINET PONCET
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M Abri (1) destiné notamment à abriter un véhicule (2a,
2b), comprenant une toiture (3) munie d'au moins deux
modules de panneau solaire (4-6) adjacents, chacun des
modules de panneau solaire (4-6) étant monté de façon
pivotante autour d'une direction de pivotement (IV-IV; VV; VI-VI) et sollicité par des moyens d'entraînement (7),
les directions de pivotement (IV-IV; V-V; VI-VI) étant
parallèles entre elles. Des moyens de pilotage (8) commandent les moyens d'entraînement (7) pour orienter en
pivotement les modules de panneau solaire (4-6) en
fonction de la position du soleil. Des moyens de déplacement (9) et des moyens de guidage (10) permettent de
déplacer l'un au moins des modules de panneau solaire
(4-6) perpendiculairement à sa direction de pivotement
(IV-IV; V-V; VI-VI) vers et à l'écart du module de panneau solaire (4-6) adjacent, et les modules de panneau
solaire (4-6) comportent une position d'abri dans laquelle
ils forment une couverture de protection sensiblement
continue en étant disposés bord à bord.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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3.014.926 – (A1) – [13 62765]. –
17
décembre 2013. –
E 04 H
15/54 (2013.01). –
HOUSSE DE RECOUVREMENT POUR UNE TENTE
MUNIE D'UN AUVENT –
(Inventeurs : EMOND
RODOLPHE ; BLANCHET ANNE-SOPHIE). –
Demandeur : DECATHLON Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE Société
civile
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M
L'invention concerne une housse de recouvrement
pour une tente munie d'un auvent, ladite housse de
recouvrement comportant:
un bord inférieur;
une poche définissant un volume pour loger l'auvent;
une ouverture ménagée entre le bord inférieur et la
poche;
une porte agencée pour obturer au moins en partie
ladite ouverture; et
des moyens de fixation pour fixer la housse de recouvrement à la tente.
A
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3.014.927 – (A1) – [13 62702]. –
16
décembre 2013. – E 05 B 15/08 (2013.01), E 05 B 35/
00. – BARILLET POUR DISPOSITIF DE VERROUILLAGE/DEVERROUILLAGE TEL QU'UNE SERRURE –
(Inventeur: SECRET VALERIE). –
Demandeur :
SECRET VALERIE, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET MAUREAU
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L'invention se rapporte à un barillet (7) pour dispositif
de verrouillage/déverrouillage tel qu'une serrure (1), le
barillet comprenant un stator (15) et un rotor (13) pourvu
de moyens pour entraîner le rotor en rotation à l'intérieur
du stator.
Le barillet selon l'invention est remarquable en ce que le
rotor comprend au moins un corps aimanté (25)
conformé pour au moins permettre, lorsque le rotor
tourne dans le stator, le passage d'une position de verrouillage vers une position de déverrouillage d'un pêne
aimanté dudit dispositif.
L'invention concerne en outre un dispositif de verrouillage/déverrouillage comprenant un tel barillet et un
ensemble comprenant un dispositif selon l'invention et
une clé conformée pour contrôler ledit dispositif.
E04H
157
158
E05B
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.014.928 – (A1) – [13 62623]. –
13
décembre 2013. – E 05 B 15/10 (2013.01), E 05 B 63/
24, 63/00, 65/10. – SYSTEME DE VERROUILLAGE
ET D E DE VE RR OU ILL AG E D' UN O U VR AN T –
(Inventeurs : COLTEL GILLES ; BERGER PASCAL ;
Demandeur : JPM SAS Société
MINET PASCAL). –
par actions simplifiée, – Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER Société par actions simplifiée
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L'invention concerne un système de verrouillage et
de déverrouillage d'un ouvrant (12), le système comprenant un pêne mobile (30) et une pièce de verrouillage
mobile (32) qui est apte à coopérer avec le pêne, le pêne
étant apte à occuper une première position déployée
dans laquelle il est maintenu sous l'action de la pièce de
verrouillage et une deuxième position déployée dans
laquelle il n'est plus soumis à l'action de la pièce de verrouillage.
La pièce de verrouillage (32) est conçue pour occuper
une position de verrouillage dans laquelle elle maintient
le pêne dans sa première position déployée en l'absence
d'action extérieure sur ladite pièce et passer de sa position de verrouillage à une position de déverrouillage sous
l'action d'une force extérieure. Le système comprend un
contre pêne mobile (34) qui est apte à se déployer et à
se rétracter lors de la fermeture et de l'ouverture de
l'ouvrant et à empêcher le retour de la pièce de verrouillage à sa position de verrouillage lorsque le pêne est
dans sa deuxième position déployée.
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3.014.929 – (A3) – [13 02993]. –
16
décembre 2013. – E 05 B 67/36 (2013.01), A 45 F 3/
CADENAS A FERMETURE MAGNETIQUE
00. –
POUR SAC A DOS –
(Inventeur : ROUDIL THOMAS
HENRI PAUL). –
Demandeur : ROUDIL THOMAS
HENRI PAUL, – Mandataire: ROUDIL THOMAS
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L'invention concerne un dispositifpermettant de verrouiller et déverrouiller facilement et rapidement un sac à
dos pour protéger son contenu contre le vol.
Il est constitué d'un électroaimant (1), lui-même constitué
d'un cadre, fixé à la base de la fermeture éclair, et d'un
noyau relié à la languette de la fermeture éclair par une
attache de longueur variable. Une pile électrique (2)
assure l'alimentation de l'électroaimant (1) lorsque le
bouton poussoir (3) est enclenché. Lorsque l'utilisateur
enclenche le bouton poussoir (3), le noyau est libéré du
cadre de l'électroaimant: l'utilisateur peut ouvrir la fermeture éclair de son sac à dos.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté
pour équiper les sacs à dos de personnes amenées à circuler dans des endroits fréquentés (gares, aéroports,
métros...) et soucieux de protéger le contenu de leur sac
à dos contre le vol.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
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3.014.930 – (A1) – [14 62369]. –
12
décembre 2014. – E 05 B 77/26 (2013.01), E 05 B 77/
28, 77/54, 81/16, 81/06. –
A P PA R E I L D E V E R ROUILLAGE DE PORTIERE –
Division demandée le
12/12/14 bénéficiant de la date de dépôt du 06/08/08 de
(Inventeur : ICHIla demande initiale n° 08 55441. –
NOSE MIKIO). – Demandeur: MITSUI KINZOKU ACT
CORPORATION, –
Mandataire : LAVOIX . –
Priorité: JP, 07 août 2007, n° 2007205253.
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F
M Appareil de verrouillage de portière comprenant un
mécanisme de fermeture (20), un mécanisme de verrouillage (30), un moteur électrique (35), un mécanisme
de verrouillage de sécurité enfant (40), et un actionneur
de verrouillage de sécurité enfant (45). L'appareil de verrouillage de portière comprend une unité de commande
(50) qui, lorsqu'une vitesse de véhicule est égale ou
supérieure à un seuil prédéterminé, met le mécanisme
de verrouillage de sécurité enfant dans un état de nontransmission, lorsque la vitesse de véhicule est inférieure
au seuil et lorsqu'il est détecté qu'une vitesse est dans
une position de stationnement et qu'un frein à pied ne
subit pas d'action d'appui sur celui-ci, met le mécanisme
de verrouillage de sécurité enfant dans un état de transmission, et lorsqu'une commande de double verrouillage
est fournie, met le mécanisme de verrouillage dans un
état verrouillé, et met le mécanisme de verrouillage de
sécurité enfant dans l'état de non-transmission.
A
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3.014.931 – (A1) – [13 62794]. –
17
décembre 2013. – E 05 D 15/10 (2013.01), E 05 D 15/
PORTE
06, 15/56, E 06 B 5/16, A 62 C 2/00. –
COULISSANTE D'ACCES A UNE PIECE –
(Inventeur: DECAYEUX ANTOINE). –
Demandeur:
ETABLISSEMENTS DECAYEUX Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: CABINET HIRSCH & PARTNERS
P
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M
L'invention propose une porte (10) d'accès à une
pièce (12) ou à un local, notamment une porte d'entrée
d'une maison ou d'un appartement, comportant un vantail (22) et un dormant (16) adapté à définir une ouverture
(18), le vantail (22) et le dormant (16) étant adaptés à
permettre le déplacement du vantail (22) dans une première direction (28) pour disposer le vantail (22) face à
l'ouverture (18) et dans une deuxième direction (30) perpendiculaire à la première direction (28) pour obstruer
l'ouverture (18) avec le vantail (22).
E05B
159
160
E05D
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
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3.014.932 – (A1) – [13 62818]. –
17
décembre 2013. – E 05 D 15/26 (2013.01), E 05 F 15/
00. – PORTE PLIANTE –
(Inventeurs : CRISTIN
ERIC; BESSON REGIS). –
Demandeur: SYSTEMES
D AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES
E T R A P I D E S S o c i é t é pa r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CABINET HERRBURGER
K
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M Porte pliante comportant deux vantaux (10, 20) arti-
culés (40) l'un à l'autre, un vantail menant (10) et un vantail mené (20) porté par son articulation (40) au vantail
menant (10) muni d'un galet (50) mobile dans le rail (60).
L'extrémité du rail (60) proximale (63) du pivot (30) est
ouverte, un bras auxiliaire (70) pivotant dont une extrémité est reliée à un pivot et l'autre porte une fourchette
(71), le bras (70) étant rappelé en position d'attente avec
la fourchette (71) alignée sur l'ouverture du rail (60) et
susceptible de recevoir le galet (50), à l'ouverture, le vantail menant (10) entraîne le vantail mené (20) et en fin de
mouvement d'ouverture, conduit le galet (50) dans la
fourchette (71), libérant le galet (50) du rail (60), mouvement qui peut se poursuivre jusque dans une position de
sur-ouverture par le pivotement des vantaux (10, 20) et
du bras auxiliaire (70), le bras auxiliaire (70) raccompagnant le galet (50) dans le rail (60) lors du mouvement
de fermeture à partir d'une position de sur-ouverture.
A
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3.014.933 – (A1) – [14 62583]. –
17
décembre 2014. – E 05 D 15/26 (2013.01), E 05 F 15/
(Inventeurs : CRISTIN
00. – PORTE PLIANTE –
ERIC; BESSON REGIS). –
Demandeur: SYSTEMES
D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES
E T R A P I D E S S o c i é t é pa r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: FR, 17 décembre 2013, n° 1362818.
K
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F
M Porte pliante comportant deux vantaux (10, 20) arti-
culés (40) l'un à l'autre, un vantail menant (10) et un vantail mené (20) porté par son articulation (40) au vantail
menant (10) muni d'un galet (50) mobile dans le rail (60).
L'extrémité du rail (60) proximale (63) du pivot (30) est
ouverte, un bras auxiliaire (70) pivotant dont une extrémité est reliée à un pivot et l'autre porte une fourchette
(71), le bras (70) étant rappelé en position d'attente avec
la fourchette (71) alignée sur l'ouverture du rail (60) et
susceptible de recevoir le galet (50), à l'ouverture, le vantail menant (10) entraîne le vantail mené (20) et en fin de
mouvement d'ouverture, conduit le galet (50) dans la
fourchette (71), libérant le galet (50) du rail (60), mouvement qui peut se poursuivre jusque dans une position de
sur-ouverture par le pivotement des vantaux (10, 20) et
du bras auxiliaire (70), le bras auxiliaire (70) raccompagnant le galet (50) dans le rail (60) lors du mouvement
de fermeture à partir d'une position de sur-ouverture.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.014.934 – (A1) – [13 03022]. –
17
décembre 2013. – E 06 B 1/02 (2013.01), E 06 B 1/62,
5/01, E 04 B 9/00. – CADRE DE REHAUSSE A PANNEAUX POUVANT ETRE RELIES PAR ENCLIQUETAGE
A UN COUVRE JOINT ET TRAPPE DE PLAFOND COMPRENANT UN TEL CADRE DE REHAUSSE –
(Inventeur: VICENTE ANDRE). –
Demandeur : VICENTE ANDRE, – Mandataire: VICENTE ANDRE
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M
La présente invention concerne un cadre de
rehausse (1) pour dormant de trappe de plafond comprenant des panneaux (3, 17) formant son contour en délimitant un espace interne au cadre de rehausse (1), le cadre
de rehausse (1) étant destiné à être logé à l'intérieur
d'une ouverture traversant le plafond en comprenant un
couvre-joint (6) formant l'encadrement du cadre de
rehausse (1) sur sa face inférieure destinée à être au
niveau du plafond, le couvre-joint (6) présentant une partie (6d) recouvrant une portion du plafond adjacente au
cadre de rehausse (1), caractérisé en ce que les panneaux (3, 17) sont solidarisés avec le couvre-joint (6) par
des premiers moyens d'encliquetage (14, 4b) portés respectivement par le couvre-joint (6) et chaque panneau (3,
17).
Application dans le domaine de la construction.
A
B
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D
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3.014.935 – (A1) – [13 62875]. –
18
décembre 2013. – E 06 B 5/16 (2013.01), A 62 C 2/
06. – PAROI DE FERMETURE COUPE-FEU D'UNE
BAIE –
(Inventeur : MALERBA FRANCK). –
Demandeur : SM FEU Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
Société civile
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M
La paroi de fermeture coupe-feu d'une baie (B) délimitée par une structure (S) porteuse d'une construction,
comporte un cadre (1) adapté à la baie (B) pourvu de traverses (T1, T2) et de montants (M1, M2), définissant une
ouverture et étant fixé au moins en partie sur ladite baie
(B) et une cloison (2) coupe-feu de forme complémentaire à l'ouverture qu'elle est destinée à obturer, la cloison (2) et le cadre (1) étant pourvus d'un système
d'assemblage l'un avec l'autre. Selon l'invention, le système d'assemblage comprend au moins deux systèmes
d'accrochage (S1, S2) comportant chacun un logement
(3, 3a) et un tenon (4, 5) destiné à pénétrer dans le logement (3, 3a) correspondant, les systèmes d'accrochage
(S1, S2) étant répartis, sur deux montants (M1, M2) ou
traverses (T1, T2) différents.
E06B
161
162
E06B
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.936 – (A1) – [13 02960]. –
17
décembre 2013. – E 06 B 7/16 (2013.01), E 06 B 1/
62. –
PROFILE ETANCHE POUR MENUISERIE –
(Inventeur: EDOLI MICHEL). – Demandeur: EDOLI
MICHEL, – Mandataire: EDOLI MICHEL
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L'invention consiste en un profilé original disposé en
tableau et s'appliquant sur la face extérieure d'une
menuiserie existante dont on veut améliorer les performances thermiques ou phoniques. Il comporte une à
trois feuillures dont l'une spécifique destinée à recevoir
un joint souple, travaillant en pression sur l'ouvrant.
A
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E
3.014.937 – (A1) – [13 62851]. –
18
décembre 2013. – E 06 B 9/80 (2013.01), E 06 B 9/82,
FIN DE COURSE D'ENROULEMENT
9/88, 9/17. –
OU DE DEROULEMENT DE TABLIER DE SYSTEME
D'OCCULTATION –
(Inventeurs : BIRKER ARNAUD ;
BUBENDORF ROBERT ; EVREUX GERARD). –
Demandeur : BUBENDORFF Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BLEGER-RHEIN
P
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M L'invention concerne un dispositif de fin de course
(11) d'enroulement ou de déroulement d'un tablier (2)
que comporte un système d'occultation motorisé, ce dispositif (11) comportant:
- une partie fixe (8);
- un tube moteur (9), mobile par rapport à la partie fixe
(8), conçu pour recevoir intérieurement au moins une
partie d'un moteur d'entraînement (10) d'un arbre (6)
d'enroulement et de déroulement du tablier (2);
- au moins un moyen de maintien (12) conçu, d'une part,
pour maintenir le tube moteur (9) immobile par rapport à
la partie fixe (8), ceci pour un couple moteur, exercé sur
le tube moteur (9) par le moteur d'entraînement (10), et
inférieur à un couple moteur déterminé et, d'autre part,
pour autoriser le déplacement de ce tube moteur (9) par
rapport à la partie fixe (8), ceci en fin de course du tablier
(2) et pour un couple moteur supérieur à ce couple
moteur déterminé;
- au moins un moyen de commande (18) pour commander l'interruption du fonctionnement du moteur (10) en fin
de course du tablier (2) et sous l'effet du déplacement du
tube moteur (9).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.938 – (A1) – [13 62791]. –
17
décembre 2013. – E 21 B 43/22 (2013.01), G 01 N 11/
10. – TRAITEMENT DES EAUX DE PRODUCTION EN
RECUPERATION ASSISTEE PAR INTRODUCTION DE
CATIONS TETRAVALENTS –
(Inventeurs : HENAUT
ISABELLE ; ARGILLIER JEAN-FRANCOIS). –
Dem andeur : IFP EN ER GI ES NO U VEL LES , –
Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
K
P
O
R
M L'invention concerne un procédé optimisé de récupé-
ration assistée d'hydrocarbures contenus dans un réservoir géologique dans lequel:
- on injecte dans le réservoir un fluide de balayage comprenant au moins un polymère de manière à déplacer
lesdits hydrocarbures vers au moins un puits producteur,
- on collecte un effluent de production comportant les
hydrocarbures par le puits producteur,
- on injecte, au moins dans le fluide aqueux provenant de
l'effluent, au moins un agent de précipitation comportant
des cations tétravalents.
A
B
J
K
D
E
3.014.939 – (A1) – [13 62538]. –
12
décembre 2013. – E 21 B 44/00 (2013.01), E 21 B 7/
00, 47/00. – PROCEDE DE DETECTION D'UN DYSFONCTIONNEMENT EN FORAGE –
(Inventeurs :
GERBAUD LAURENT ; LECLERC PIERRE ; RESSEGUIER PHILIPPE). –
D e m a n d e u r s : TO TA L S A ;
DRILLSCAN ; ARMINES; VAREL EUROPE; GEOSERVICES EQUIPEMENTS, –
M an dat ai re : C A BI N E T
HIRSCH & PARTNERS
P
O
R
M
L'invention se rapporte à un procédé de détection
d'un dysfonctionnement lors d'un forage effectué à l'ai de
d'un trépan, le procédé comprenant: a) la comparaison
d'une première grandeur (E) représentative de l'énergie
spécifique mécanique (MSE) avec une première valeur
de seuil (Emax); b) lorsque la première grandeur est
supérieure à la première valeur de seuil, la comparaison
du rapport (E/S) entre la première grandeur et une deuxième grandeur (S) représentative de la force de forage
avec une deuxième valeur de seuil ((E/S)max); c) la
détection d'un dysfonctionnement du forage lorsque le
rapport (E/S) entre la première grandeur (E) et la deuxième grandeur (S) est supérieure à la deuxième valeur
de seuil ((E/S)max).
L'invention permet une détection plus précise d'un dysfonctionnement en forage.
E21B
163
164
F01C
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.940 – (A1) – [13 62756]. –
17
décembre 2013. – F 01 C 19/12 (2013.01), F 16 J 15/
16. –
SYSTEME HYDRAULIQUE A CARTER
DRAINE – (Inventeurs : VIDAL STEPHANE; MULOT
JEREMIE; DEPIERRE GERY). –
D em an deur : P O CLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
K
P
O
R
M
Le système hydraulique comprend un carter (10)
dans lequel est disposé un appareil hydraulique (12), un
arbre (14) engagé dans le carter et un dispositif d'étanchéité (16) entre l'arbre et le carter. Le dispositif d'étanchéité comprend un premier et un deuxième élément
d'étanchéité (20, 22) successivement disposés sur l'arbre
en ménageant entre eux une chambre de décharge (24)
reliée à un drain (26), le premier élément d'étanchéité
étant situé entre la chambre de décharge et l'espace intérieur (11) du carter. Le système présente, entre la
chambre de décharge (24) et l'espace intérieur (11) du
carter, un conduit de communication (28) dans lequel est
disposé un gicleur calibré (30).
A
B
J
D
E
3.014.941 – (A1) – [13 62899]. –
18
décembre 2013. – F 01 D 5/14 (2013.01), G 06 F 17/
50. – AUBE POUR ROUE A AUBES DE TURBOMACHINE ET PROCEDE DE MODELISATION DE CELLECI –
(Inventeurs : BENICHOU SAMI ; BARIAUD
CHRISTIAN ; DEFLANDRE STEPHANIE ; DIGARD
BROU DE CUISSART SEBASTIEN; HUCHIN PATRICK,
EMILIEN, PAUL, EMILE). –
Demandeur : SNECMA
Mandataire: CABINET BEAU DE
Société anonyme, –
LOMENIE
K
P
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M
O
Aube pour roue à aubes de turbomachine comportant
un pied, une pale, et un talon. Le pied et le talon comportent des plateformes présentant des surfaces (15) du
côté de la pale, dites respectivement veine de pied et de
talon.
Chacune de ces veines est constituée par une partie
d'intrados et une partie d'extrados, situées du côté respectivement de l'intrados et de l'extrados et séparées par
une courbe de crête (45,65).
La fabrication de l'aube est facilitée grâce notamment au
fait que tout point d'une première surface parmi l'intrados
et l'extrados et tout point des parties des veines de pied
et de talon situées du côté de la première surface présente une normale formant un angle aigu ou droit par
rapport à une direction dite première direction de fabrication.
Procédé pour la modélisation de l'aube.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.942 – (A1) – [13 62910]. –
18
décembre 2013. – F 01 D 5/14 (2013.01), G 06 F 17/
50. – AUBE, ROUE A AUBES ET TURBOMACHINE;
P R O C E D E D E FA B R I C AT I O N D E L ' A U B E –
(Inventeurs : BENICHOU SAMI ; BARIAUD
CHRISTIAN ; DEFLANDRE STEPHANIE ; DIGARD
BROU DE CUISSART SEBASTIEN; HUCHIN PATRICK,
Demandeur : SNECMA
EMILIEN, PAUL, EMILE). –
Société anonyme, – Mandataire: CABINET BEAU DE
LOMENIE
K
P
O
R
M
Aube prévue pour une roue à aubes de turbomachine
comprenant N aubes.
Sur une partie de l'étendue axiale de l'aube, une section
suivant un plan perpendiculaire à l'axe (X) de la roue de
la veine de la première plateforme est principalement
constituée par deux segments de droite disposés respectivement sur les deux côtés de la pale.
Ces segments forment de part et d'autre de la pale un
angle de 90° - 180°/N par rapport à la direction radiale.
A
B
J
D
E
3.014.943 – (A1) – [13 62927]. –
18
décembre 2013. – F 01 D 5/14 (2013.01), F 04 D 29/54,
PIECE DE TURBOMACHINE A SURFACE
29/68. –
NON-AXISYMETRIQUE –
(Inventeurs : MANIERE
VIANNEY, CHRISTOPHE, MARIE; VOLLEBREGT MATTHIEU, JEAN LUC ; LOUPY GAETAN, JEAN, MARIE ;
MAUCLAIR PAUL, HENRI, JOSEPH). –
Demandeur :
SNECMA Société anonyme, – Mandataire: CABINET
REGIMBEAU Société civile
K
P
R
M
O
La présente invention concerne une pièce (1) ou
ensemble de pièces de turbomachine comprenant au
moins des première et deuxième pales (3I, 3E), et une
plateforme (2) à partir de laquelle s'étendent les pales
(3I, 3E), caractérisée en ce que la plateforme (2) présente entre l'intrados de la première pale (3I) et l'extrados de la deuxième pale (3E) une surface (S) non
axisymétrique définissant au moins une ailette (4) à section sensiblement triangulaire s'étendant en aval d'un
bord d'attaque (BA) de chacune des pales (3I, 3E),
l'ailette (4) présentant une largeur comprise entre 5% et
20% de la distance entre l'intrados de la première pale
(3I) et l'extrados de la deuxième pale (3E).
F01D
165
166
F01D
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.944 – (A1) – [13 62725]. –
16
décembre 2013. – F 01 D 25/00 (2013.01), F 02 C 7/
00. – DISPOSITIF DE NETTOYAGE D'UN MODULE
DE TURBOMACHINE –
(Inv enteur s : DO MALAIN
VINCENT ; GOURLET FREDERIC ; VAREECKE SYLDemandeur : SNECMA Société anonyme, –
VAIN). –
Mandataire : GEVERS FRANCE Société par actions
simplifiée
K
R
P
O
M
Dispositif (100) de nettoyage, et en particulier de dessablage ou de désensablage, d'un module (110) de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend (i) des
moyens (102, 104) d'isolement de paliers du module, par
confinement dans une enceinte (106) fermée, (ii) des
moyens (112) de mise en surpression de ladite enceinte,
(iii) des moyens (114) de décollement de matière déposée dans des parois de cavités annulaires du module,
par exemple par projection d'air comprimé sur ces parois,
et (iv) des moyens (116) d'aspiration de la matière ainsi
décollée.
A
B
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D
E
3.014.945 – (A1) – [13 62675]. –
16
décembre 2013. – F 01 D 25/28 (2013.01), F 01 D 25/
24, B 64 D 27/00. – CARTER D'ECHAPPEMENT LOGEANT UN ETAGE DE TURBINE POUR TURBOMACHINE – (Inventeurs: VIEILLEFOND GUY; BONTAZ
PASCAL; GUSTAVE DEVRADJ; LEBEGUE JEROME;
MATTARD DIDIER ; NAMER HELENE ; PALAZUELOS
MIGUEL; PRESTEL SEBASTIEN). –
Demandeur :
Mandataire : BRESNECMA Société anonyme, –
VALEX Société à responsabilité limitée
K
P
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M
O
L'invention concerne un ensemble pour turbomachine
comprenant une partie aval de turbine (10) et un carter
d'échappement (40) situé en aval de la partie aval de turbine (10), la partie aval de turbine (10) comprenant un
carter de turbine (30). Le carter d'échappement (40)
comprend une virole externe (400) et au moins une
chape de fixation (48) du carter d'échappement (40) à un
mât d'accrochage de turbomachine. Selon l'invention,
une portion amont (410) de la virole externe (400) loge
au moins une partie d'un dernier étage de turbine (10) de
la partie aval de turbine (10).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.014.946 – (A1) – [13 62852]. –
18
décembre 2013. – F 01 N 3/022 (2013.01), F 01 N 3/
20. – SYSTEME D'ECHAPPEMENT DE MOTEUR A
COMBUSTION INTERNE –
(Inventeurs : DAMJANOVIC SLAVISTA ; MOREAC-NJEIM GLADYS). –
Demandeur: RENAULT S.A.S., –
Mandataire : RENAULT SAS
K
P
O
R
M
L'invention concerne un système d'échappement 1
de moteur à combustion interne comprenant un conduit
d'échappement 2, un catalyseur 3 situé sur le conduit
d'échappement 2, caractérisé en ce qu'un ensemble 4 de
filaments de fibre métallique destinés à retenir des produits de combustion collants, est disposé dans le conduit
d'échappement 2 en amont du catalyseur 3.
A
B
J
D
K
E
3.014.947 – (A1) – [13 62619]. –
13
décembre 2013. – F 01 N 3/08 (2013.01), F 01 N 5/04,
LIGNE D'ECHAPPEMENT
F 02 B 37/00, 41/10. –
DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET MOTEUR
A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT UNE TELLE
LIGNE D'ECHAPPEMENT –
(Inventeurs : EMERY
P ASC AL ; D ER -M A THE O SSI AN J EA N- YV ES) . –
Demandeur : RENAULT S.A.S. Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CABINET CORALIS
P
O
M
R
Une ligne d'échappement de gaz brûlés pour moteur
(4) à combustion interne comprend une turbine (11) d'un
turbocompresseur (9), une turbine (22) d'un système de
turbo-récupération (1) disposée à l'aval de la turbine (11)
du turbocompresseur (9) dans la ligne d'échappement, et
un élément de jonction (24) permettant le branchement
d'une ligne de recirculation des gaz brûlés et disposé
entre la turbine (11) du turbocompresseur (9) et la turbine
(22) du système de turbo-récupération (1),
La ligne d'échappement comprend également un dispositif de post-traitement (14) interposé entre la turbine (11)
du turbocompresseur (9) et l'élément de jonction (24).
Un moteur à combustion interne comprenant une telle
ligne d'échappement est également décrit.
F01N
167
168
F01N
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.014.948 – (A1) – [13 62460]. –
12
décembre 2013. – F 01 N 11/00 (2013.01), F 01 N 3/
021, B 60 K 6/20. –
PROCEDE ET DISPOSITIF
POUR DETECTER LE DYSFONCTIONNEMENT D'UN
ELEMENT FILTRANT D'UNE LIGNE D'ECHAPPE(Inventeur : CHASSEFEYRE VINCENT). –
MENT –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
O
K
P
R
M
L'invention porte sur un procédé et un dispositif permettant de détecter un dysfonctionnement d'un élément
filtrant de gaz d'échappement d'un véhicule automobile à
motorisation hybride thermique/électrique, le dispositif
comprenant un capteur de suie cumulatif (5) en aval de
l'élément filtrant (4) et qui se charge de suie en un temps
prédéterminé lorsque l'élément filtrant (4) fonctionne normalement, le temps entre une régénération du capteur et
sa saturation étant mesuré et un signal étant engendré
qui indique si la motorisation est tout électrique ou non,
et, si la motorisation est tout électrique, la mesure de
temps associée au capteur de suie cumulatif (5) étant
interrompue jusqu'à ce que la motorisation ne soit plus
tout électrique.
A
K
B
J
D
E
3.014.949 – (A1) – [13 62856]. –
18
décembre 2013. –
F 01 N
11 / 0 0 ( 2 0 1 3 . 0 1 ) . –
PROCEDE DE MESURE DE LA QUANTITE DE SUIE
REJETEE PAR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, UTILISANT UN TABLEAU DE CARACTERISATION DU CAPTEUR –
(Inventeur : CHASSEFEYRE
VINCENT). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
O
M
P
R
Procédé de mesure des quantités de suie rejetées
par un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile, utilisant un capteur (6) disposé dans la ligne
d'échappement (30) en aval d'un filtre à particules, qui
donne un signal en fonction de la quantité de suie déposée dessus, caractérisé en ce que pour une période d'utilisation du véhicule il mesure le signal donné par ce
capteur, puis il calcule une intégrale de ce signal, ensuite
il effectue une comparaison du résultat de cette intégrale
avec un tableau de caractérisation du capteur pour établir un quantité évaluée de dépôt de suie sur le capteur,
puis avec des données sur la ligne d'échappement et sur
le kilométrage parcouru, il établit un taux d'émission de
suie par kilomètre parcouru.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.014.950 – (A1) – [13 62863]. –
18
décembre 2013. – F 01 N 11/00 (2013.01), F 01 N 3/
20. –
PROCEDE D'EVALUATION D'UN CATALYSEUR D'OXYDATION UTILISANT UN MODELE DE
FONCTIONNEMENT DU MOTEUR ET DE SON CATALYSEUR – (Inventeur: CHASSEFEYRE VINCENT). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
K
P
O
R
M
Procédé d'évaluation de l'efficacité d'un catalyseur
d'oxydation des oxydes d'azote DOC (8) utilisant un capteur d'oxydes d'azote NOx (10) disposé en aval, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes, il calcule
pour un point de fonctionnement du roulage avec un
modèle de fonctionnement du moteur (2) et de son catalyseur (8), au niveau du capteur (10), le flux d'oxydes
d'azote ainsi que le rapport monoxyde d'azote NO sur
dioxyde d'azote NO2 théoriquement obtenus, il effectue
par le capteur (10) une mesure du flux d'oxydes d'azote,
ces valeurs étant stockées dans une mémoire, puis lors
d'un roulage suivant avec un flux d'oxydes d'azote et un
rapport calculés identiques, il compare la valeur d'oxydes
d'azote mesurée avec celle mémorisée pour, si elle est
différente, détecter une perte d'efficacité du catalyseur.
A
B
J
D
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3.014.951 – (A1) – [13 62641]. –
16
décembre 2013. – F 01 N 13/08 (2013.01), F 01 N 3/20,
SYSTEME D'ECHAP3/035, 5/02, F 02 M 25/07. –
PEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET
PROCEDE DE CHAUFFAGE D'UN CATALYSEUR
SCR –
(Inventeurs : HENNEQUIN MANUELA ; COUTURIER THIERRY ; HOUZE LAURENCE). –
Demandeur : RENAULT S.A.S. Société par actions
simplifiée, – Mandataire: RENAULT SAS
K
P
O
M
R
Circuit d'échappement (10) d'un moteur (1) à combustion interne suralimenté par un turbocompresseur (5),
comportant:
- un catalyseur de réduction sélective (17) des oxydes
d'azote émis dans les gaz de combustion du moteur (1);
- un dispositif de dépollution (16) des gaz du moteur (1)
disposé en amont dudit catalyseur de réduction sélective
(17); et,
- une boucle de recirculation (26) des gaz de combustion
du moteur (1) dans un circuit d'admission (9) du moteur
(1),
CARACTERISE EN CE QU'
il comprend en outre un circuit de dérivation (30) de la
boucle de recirculation (26), apte à prélever une partie
des gaz dans ladite boucle de recirculation (26) et à les
réintroduire dans le circuit d'échappement (10) entre le
dispositif de dépollution (16) et le catalyseur de réduction
sélective (17).
F01N
169
170
F02C
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.952 – (A1) – [13 62549]. –
13
décembre 2013. –
F 02 C
7/00 (2013.01). –
PREVISION D'OPERATIONS DE MAINTENANCE A
APPLIQUER SUR UN MOTEUR –
(Inventeurs : ANFRIANI ALEXANDRE; RICORDEAU JULIEN, ALEXIS,
D em a n de ur : S N E C M A S oc ié t é a no LOUIS). –
nyme, – Mandataire: BREVALEX
P
O
R
M
L'invention concerne un procédé et un système de
prévision d'opérations de maintenance à appliquer sur un
moteur d'aéronef comportant une pluralité d'éléments
suivis par des compteurs d'endommagement, chaque
compteur d'endommagement étant limité par un plafond
d'endommagement correspondant, caractérisé en ce
qu'il comporte:
- des moyens de traitement (7) adaptés pour simuler une
consommation desdits compteurs d'endommagement
(C1-Cm) en tirant de manière itérative une succession de
missions de simulation depuis une base de données
d'apprentissage (9) contenant des missions d'expérience,
-des moyens de traitement (7) adaptés pour déterminer à
chaque itération un cumul de consommation de chacun
desdits compteurs d'endommagement jusqu'à ce qu'au
moins un compteur d'endommagement relatif à une mission de simulation courante atteigne le plafond d'endommagement qui lui est associé,
- des moyens de traitement (7) adaptés pour appliquer
une stratégie de maintenance sur ladite mission de simulation courante pour déterminer des indicateurs de maintenance représentatifs des opérations de maintenance à
prévoir sur le moteur d'aéronef.
A
K
B
J
D
E
3.014.953 – (A1) – [13 62451]. –
12
décembre 2013. –
F 02 C
7/32 (2013.01). –
TURBOMACHINE D'AERONEF COMPORTANT UN
ECHANGEUR DE CHALEUR ET UNE BOITE D'ENGRENAGES EN V –
(Inventeurs : ANCUTA CARMEN ;
BEUTIN BRUNO, ALBERT). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire : GEVERS
FRANCE Société par actions simplifiée
P
R
M
O
Turbomachine d'aéronef, comportant un échangeur
de chaleur (40) et une boîte d'engrenages (10) de forme
générale en V et comprenant deux bras latéraux (20)
reliés entre eux par une partie médiane de jonction,
caractérisée en ce que l'échangeur de chaleur est monté
entre les bras de la boîte d'engrenages.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.014.954 – (A1) – [13 62516]. –
12
décembre 2013. – F 02 C 7/32 (2013.01). –
B OITE
D'ENGRENAGES A FIXER A UNE TURBOMACHINE
COMPRENANT UNE DIVISION DE LA CHAINE CINEMATIQUE –
(Inventeurs : PELTIER JORDANE ; ARMANGE FRANTZ ; DEMOULIN LAMBERT, OLIVIER,
MARIE; GARASSINO ALAIN, PIERRE; LLAMAS CASTRO NURIA; PRUNERA-USACH STEPHANE; WAISSI
BELLAL). –
Demandeurs : SNECMA Société
anonyme ; HISPANO SUIZA Soc iété anonyme, –
Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
K
P
O
R
M
La boîte d'engrenages (1) comprend deux lignes
d'engrenages (11, 12), entraînées par un même pignon
d'attaque (9), directement commandé par l'arbre radial à
la sortie d'une turbomachine dont dépend la boîte. Cette
configuration offre un grand choix de conceptions pour la
boîte, sans entraîner un encombrement important, et une
des branches peut être affectée à la commande d'équipements (15) lents, notamment hydrauliques, et l'autre à
des équipements (16) rapides, notamment électriques,
puisque des lignes d'engrenages (11, 12) peuvent être
conçues pour tourner à des vitesses bien différentes
l'une de l'autre, grâce à un choix judicieux de diamètres
des roues dentées.
A
B
J
D
E
3.014.955 – (A1) – [13 62455]. –
12
décembre 2013. – F 02 D 41/22 (2013.01), F 02 D 41/
30, 43/00, F 02 P 11/00, 11/02. – MOTEUR A COMBUSTION DE VEHICULE AUTOMOBILE A DEMARRAGE SECURISE –
(Inventeur :
MERCIER
PIERRE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
O
M
K
P
R
L'invention concerne un moteur à combustion de
véhicule automobile comprenant un module de commande de combustion (6) configuré pour comparer la
pression d'huile moteur à un seuil et inhiber une combustion du moteur lorsque la pression d'huile moteur est inférieure au seuil lors d'une première commande de
démarrage du moteur.
F02C
171
172
A
F02D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.956 – (A1) – [13 62476]. –
12
décembre 2013. – F 02 D 41/22 (2013.01), F 02 D 21/
08, F 02 B 77/08. –
DISPOSITIF ET PROCEDE DE
CONTROLE DU FONCTIONNEMENT D'UNE VANNE DE
RECIRCULATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT AU
MOYEN DU DISPOSITIF DE GESTION DE L'AVANCE A
(Inventeurs : AVONS VINCENTL'ALLUMAGE –
PIERRE; HARTER CEDRIC). –
Demandeur : REN A U LT S . A . S S o c i ét é par a c t i o ns s i m p l if i é e, –
Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
K
P
O
R
M Ce dispositif de contrôle (1) sert à contrôler l'état de
fonctionnement d'une vanne de contrôle d'un dispositif
de recirculation des gaz d'échappement d'un moteur à
combustion interne (2).
Le moteur (2) comprend au moins une bougie d'allumage(9), un dispositif de gestion de l'avance à l'allumage
(10) apte à déterminer et appliquer une avance à l'allumage optimale de la bougie d'allumage (9), un dispositif
de recirculation des gaz d'échappement (12) équipé
d'une vanne de commande de recirculation des gaz (13).
Le dispositif de contrôle (1) comprend:
- des premiers moyens d'actionnement (17) aptes à forcer l'ouverture et la fermeture de la vanne de commande
(13),
- une cartographie (18) dans laquelle sont stockées des
valeurs d'avance à l'allumage théorique en fonction du
régime du moteur et de la charge du moteur,
- des premiers moyens de calcul (19) aptes à calculer un
critère de diagnostic en fonction de l'avance à l'allumage
théorique déterminée à partir de la cartographie (18), et
de l'avance à l'allumage optimale, et
- des moyens de comparaison (21) aptes à comparer le
A
B
J
D
E
3.014.957 – (A1) – [13 62713]. –
16
décembre 2013. – F 02 M 35/00 (2013.01), F 02 M 35/
16, B 60 K 13/02. – SYSTEME D'ALIMENTATION EN
AIR D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE
VEHICULE –
(Inventeur : MEDEIROS DA ROCHA
ROBSON). –
D e m a n d e u r : R E N A U LT S . A . S . , –
Mandataire: RENAULT SAS
K
P
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R
M L'invention concerne un système d'alimentation en air
(1) d'un moteur à combustion interne d'un véhicule, comprenant un orifice d'entrée d'air (2) destiné à être positionné sur une face extérieure (3) du véhicule, un orifice
d'admission moteur (6) et un conduit d'entrée d'air (5)
relié à l'orifice d'entrée d'air (2) et à l'orifice d'admission
moteur (6), un clapet de fermeture (9) du conduit d'entrée
(5) et des moyens d'articulation du clapet présentant un
axe d'articulation (10) autour duquel pivote le clapet de
fermeture (9) entre une position de fermeture du conduit
d'entrée (5) et une position d'ouverture au moins partielle
du conduit d'entrée (5), dans lequel une partie inférieure
(11) du clapet de fermeture (9) est située en-dessous de
l'axe d'articulation (10) et une partie supérieure (12) du
clapet de fermeture (9) solidaire de la partie inférieure
(11) est située au-dessus de l'axe d'articulation (10).
BOPI 15/25
critère de diagnostic à un seuil de défaillance de la vanne
de commande.
BOPI 15/25
A
K
O
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
J
P
R
E
3.014.958 – (A1) – [13 61117]. –
13
décembre 2013. –
F 02 M
61/16 (2013.01). –
<P>MOTEUR A COMBUSTION A INJECTEUR
ETANCHE</P> –
(Inventeur : ANDRE VINCENT). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
Mandataire : PEUGEOT CISA Société anonyme, –
TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
M
L'invention concerne un moteur à combustion de
véhicule automobile comprenant comportant une surface
circonférentielle (17,23) au puits d'injecteur (12,20) et
externe au puits d'injecteur, l'injecteur venant en appui
sur cette surface (17,23), le puits d'injecteur (12,20) et la
surface circonférentielle (17,23) étant constitués par une
même pièce (20) qui est distincte de la culasse (10).
A
B
J
D
E
3.014.959 – (A1) – [13 62816]. –
17
décembre 2013. – F 04 B 53/10 (2013.01), F 04 B 53/
20, F 01 N 3/10. – DISPOSITIF A CREPINE POUR
LE PUISAGE ET LE REFOULEMENT D'UN LIQUIDE
DANS UN RESERVOIR –
(Inventeurs : BARDIN
MATTHIEU ; BERTHELON FRANCOIS XAVIER). –
Demandeur : MGI COUTIER Société anonyme, –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU Société civile
K
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M
L'invention concerne un dispositif (10) à crépine pour
le puisage et le refoulement d'un liquide (12) dans un
réservoir, le dispositif (10) comportant une crépine de filtration formant une poche (16) filtrante de puisage qui est
adaptée pour être plongée dans un réservoir de liquide
(12) et un conduit (20) qui présente une embouchure (22)
pour le puisage et le refoulement du liquide (12), caractérisé en ce que l'embouchure (22) du conduit (20) est raccordée sur un dispositif de transfert de fluide (18) qui
délimite un premier canal de puisage (26) équipé d'un
clapet de puisage (50) anti-retour pour permettre le puisage du liquide (12) à travers la poche (16) filtrante,
jusqu'au conduit (20), et un second canal de refoulement
(28) équipé d'un clapet de refoulement (64) anti-retour
pour permettre le refoulement du liquide (12) ou d'air
depuis le conduit (20), jusqu'à la zone de refoulement
(58).
F02M
173
174
F04C
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.014.960 – (A1) – [13 62877]. –
18
décembre 2013. – F 04 C 18/063 (2013.01), F 04 C 29/
00, F 25 B 1/04. – COMPRESSEUR A SPIRALES –
(Inventeurs: BONNEFOI PATRICE; ROSSON YVES;
CLAUDIN INGRID). –
Demandeur: DANFOSS COMMERCIAL COM PRESSORS Société anony me, –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU Société civile
P
K
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M
Ce compresseur à spirales comporte un contenant
fermé, une unité de compression à volutes (3) comportant une première volute fixe (4) ayant une première
plaque de base fixe (8) et un premier enroulement en spirale fixe délimitant partiellement un premier passage
d'entrée de fluide frigorigène (P1), et un agencement de
volute orbitant (7) comportant un premier enroulement en
spirale orbitant (14), le premier enroulement en spirale
fixe et le premier enroulement en spirale orbitant (14) formant une pluralité de premières chambres de compression. Le compresseur à spirales comporte en outre un
arbre d'entraînement adapté pour entraîner l'agencement
de volute orbitant (7) selon un mouvement orbital, et un
conduit d'aspiration de fluide frigorigène (19) adapté pour
alimenter l'unité de compression à volutes (3) en fluide
frigorigène à comprimer. Le conduit d'aspiration de fluide
frigorigène (19) comporte une partie d'alimentation en
fluide frigorigène (19c) orientée vers le premier passage
d'entrée de fluide frigorigène (P1) et configurée pour diriger, en conditions d'utilisation, au moins une partie du
fluide frigorigène aspiré dans le conduit d'aspiration de
fluide frigorigène (19) vers le premier passage d'entrée
de fluide frigorigène (P1).
A
B
J
D
E
3.014.961 – (A1) – [13 62645]. –
16
décembre 2013. – F 04 D 15/00 (2013.01), G 05 B 13/
02. – PROCEDE DE COMMANDE POUR MINIMISER
LA CONSOMMATION D'ENERGIE ELECTRIQUE D'UN
EQUIPEMENT DE POMPAGE –
(Inventeurs : MALRAIT FRANCOIS ; EJJABRAOUI KAMAL). –
Demandeur: SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
SAS Société par actions simplifiée
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M
L'invention concerne un procédé de commande pour
minimiser l'énergie électrique consommée lors d'un processus de remplissage ou de vidage d'un réservoir (R),
ledit processus de remplissage ou de vidage du réservoir
étant mis en oeuvre à l'aide d'un équipement de pompage (EP) qui comporte au moins une pompe, ledit processus de remplissage ou de vidage étant réalisé en
présence d'un flux perturbateur (Qc) vidant le réservoir
ou respectivement remplissant le réservoir, ledit procédé
consistant à:
- déterminer l'énergie électrique consommée par l'équipement de pompage (EP) en fonction de la pression statique (Hpump) de l'équipement de pompage et du flux
perturbateur (Qc) présent lors du processus de remplissage ou de vidage du réservoir,
- déterminer une vitesse optimale (ωopt) de l'équipement
de pompage minimisant l'énergie électrique consommée
par l'équipement de pompage lors du processus de remplissage ou de vidage du réservoir (R).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.962 – (A1) – [14 62484]. –
16
décembre 2014. –
F 04 D
29/30 (2013.01). –
ETAGE DE COMPRESSEUR RADIAL ET COMPRESSEUR AINSI REALISE – (Inventeurs: DR.MOKULYS
THOMAS ; DR.MAURI SEBASTIANO ; BUHLER
MARCEL ; SCHARZ DAMIAN ; RUFER CHRISTIAN). –
Demandeur : MAN DIESEL & TURBO SE, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité :
DE,
17
décembre
2013,
n° 102013020826.2.
P
O
R
F
M
Etage de compresseur radial pour un compresseur
radial, avec des aubes (12), ayant un extrados (19), et un
intrados (18) entre le bord d'attaque et le bord de fuite et
une surface extérieure (20) tournée vers le stator (13).
L'extrados (20) comporte une rainure (22) délimitée à la
fois sur le côté extrados (19) et sur le côté intrados (18)
par une entretoise longitudinale (23, 24) formant une
pointe d'étanchéité de l'aube de rotor (12) par rapport au
stator (13).
A
B
J
D
E
3.014.963 – (A1) – [14 62608]. –
17
décembre 2014. – F 04 D 29/44 (2013.01), F 04 D 25/
COMPRESSEUR RADIAL ET MONTAGE DE
16. –
COMPRESSEURS COMPRENANT UN TEL COMPRESSEUR RADIAL – (Inventeurs: TIEDTKE ALF-PETER;
HILDEBRANDT ANDRE ; CEYROWSKY THOMAS ;
STROHMEYER HAUKE). –
Demandeur : MAN DIESEL & TURBO SE, –
Mandataire : CABINET HERRPriorité : DE, 18 décembre 2013,
BURGER . –
n° 102013022146.3.
K
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M
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Compresseur radial, notamment pour un montage de
compresseurs formé d'un compresseur radial et d'un
compresseur axial ayant un canal d'entrée (10) défini par
un contour radial intérieur (12) de moyeu et un contour
radial extérieur (13) de carter comportant des aubes de
guidage d'entrée (14). Le milieu à comprimer arrive par le
canal d'entrée (10) sur un rotor (11) muni d'aubes (15).
Le canal d'entrée (10) est orienté en diagonale par rapport à l'axe (16) du rotor (11).
F04D
175
176
F04D
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.964 – (A1) – [13 62622]. –
13
décembre 2013. – F 04 D 29/56 (2013.01), B 29 C 70/
08. – REDRESSEUR A CALAGE VARIABLE EN MATERIAUX COMPOSITES –
( I n v e nt e u r s : H E N N E QUIN STEPHANE, PIERRE, ROGER ; PREVOST
Demandeur : SNECMA
JULIEN; KARMY ZIYAD). –
Société anonyme, –
Mandataire: BREVALEX Société
à responsabilité limitée
K
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M
L'invention porte sur une aube à calage variable pour
redresseur de compresseur, l'aube (10) comportant une
pale (50) et au moins un pivot (20; 21),
le pivot (20; 21) comportant un élément interne de pivot
(40a, 40b; 41a, 41b) et une coiffe de pivot (30; 31),
la pale (50) et l'élément interne de pivot (40a, 40b; 41a,
41b) étant réalisés chacun en un matériau composite,
au moins une surface de contact (36, 39) de la coiffe de
pivot (30; 31) étant métallique.
A
B
J
K
D
E
3.014.965 – (A1) – [13 62525]. –
12
décembre 2013. – F 15 B 1/02 (2013.01), B 60 K 6/12,
B 60 R 16/08. – CIRCUIT HYDRAULIQUE COMPORTANT UNE POMPE DE GAVAGE ET UN DISPOSITIF DE
PURGE UTILISANT LE VIDE –
(Inventeurs : LE
DREN ARNAUD; ROY FRANCK). –
Demandeur :
TECHNOBOOST Société par actions simplifiée, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
P
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M
Circuit hydraulique comprenant des équipements
reliés à un circuit haute pression (2) et à un circuit basse
pression (16), et un système de gavage comportant une
pompe (20) prélevant le fluide dans un réservoir (22)
pour alimenter le circuit basse pression afin d'y maintenir
une pression minimum, caractérisé en ce qu'il comporte
un moyen de tirage du vide (30) sur le circuit haute pression (2), un clapet anti-retour de communication (32) disposé entre les circuits basse (16) et haute pression (2)
permettant un passage vers la haute pression, et un
moyen de blocage de la pompe (34).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.966 – (A1) – [13 62654]. –
16
décembre 2013. – F 15 D 1/04 (2013.01), E 03 D 9/
00. –
DISPOSITIF DE FREINAGE D'UN ECOULEMENT D'EAU DANS UN CONDUIT D'EVACUATION –
(Inventeur : BALLESTRA VICTOR JEAN). –
D e m a n d e u r : B A L L E S T R A V I C TO R J E A N , –
Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER Société par
actions simplifiée
K
P
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M
La présente invention concerne un dispositif de freinage d'un écoulement d'eau dans une conduite d'évacuation qui comporte une première partie (7) de déviation
de l'écoulement d'eau et une deuxième partie (8) de
déviation de l'écoulement d'eau. Les deux parties (7, 8)
de déviation de l'écoulement d'eau sont assemblées
entre elles en présentant au moins une chicane (7a ou
8a).
A
B
J
D
E
3.014.967 – (A1) – [13 62630]. –
13
décembre 2013. – F 16 B 11/00 (2013.01), F 16 B 13/
14. – DISPOSITIF DE FIXATION D'UN OBJET PAR INJECTION DE LIQUIDE –
(Inventeurs :
SIMON
DANIELA; ROUYRE FRANCOIS). –
Demandeur :
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER Société par
actions simplifiée
K
P
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M
L'invention se rapporte à un dispositif de fixation d'un
objet sur un autre objet comprenant un insert (1) d'interface destiné à être positionné entre lesdits objets et comprenant une chambre (3). L'un des deux objets est fixé à
l'insert (1) et l'autre objet est fixé à un élément de liaison
mobile (2) inséré dans ladite chambre (3). Un liquide apte
à se solidifier est injecté dans la chambre (3) de l'insert
(1). Tant que le liquide (4) ne s'est pas solidifié, la position relative entre les deux objets peut être ajustée. Une
fois que cette position est jugée satisfaisante, la solidification du liquide (4) va permettre de figer les deux objets
l'un par rapport à l'autre.
F15D
177
178
F16B
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.968 – (A1) – [13 62592]. –
13
décembre 2013. – F 16 B 13/04 (2013.01), F 16 B 19/
05. –
INSERT FILETE POUR PANNEAU SANDWICH –
(Inventeurs : PERNAT GERARD ; BOTTOLLIER LAURENT; GARBY LUCIEN). –
Demandeur :
Mandataire :
SECAM Société par actions simplifiée, –
CABINET INNOVINCIA Société à responsabilité limitée
K
P
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M
Insert (1) destiné à être assemblé dans un trou (9)
d'un panneau sandwich (11), comprenant un corps cylindrique (3) ayant une paroi périphérique déformable (19)
par un outil de pose (25) permettant une connexion
mécanique par déformation avec une peau de surface
(15a) dudit panneau sandwich (11) caractérisé en ce
que, ledit corps cylindrique (3) présente un fond (17) et
ledit insert (1) présente une queue d'accroche (7) dans le
prolongement du corps cylindrique (3), ladite queue
d'accroche (7) ayant au moins une aspérité (29) pour
pouvoir coopérer avec une substance durcissable (19)
insérée dans le trou (9) et caractérisé en ce que l'insert
(1) comprend un tube interne (21) traversant le fond (17)
ainsi que la queue d'accroche (7), le tube interne (21)
étant coaxial avec le corps cylindrique (3) de l'insert (1).
A
B
J
D
E
3.014.969 – (A1) – [13 62690]. –
16
décembre 2013. – F 16 B 19/00 (2013.01), B 25 B 31/
(Inventeur : BI00. – FIXATION TEMPORAIRE –
GOT FREDERIC). –
Demandeur : LISI AEROSPACE, – Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
K
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M
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P
L'invention se rapporte à une fixation (10) pour
l'assemblage temporaire d'au moins deux structures percées, comprenant: un corps (11) susceptible de venir au
contact d'une face des structures, un écarteur (17) solidaire dudit corps, deux demi-pinces élastiques (15) pourvues chacune d'un bec (16) d'accrochage; un
mécanisme déplaçable par rapport au corps, comprenant
une tige (18) filetée reliée aux demi-pinces et un écrou
(20) de commande monté sur ladite tige, l'écrou de commande comportant:
- un taraudage (19) interne coopérant avec le filetage
(25) de la tige,
- un filetage (26) externe coopérant avec un taraudage
(28) interne du corps,
le filetage du corps et le filetage de l'écrou de commande
étant de pas inversés.
L'inversion des pas, tout en assurant la traction de la tige
lors de la
pose de l'agrafe, permet l'assemblage du corps et de
l'écrou de commande lors de la fabrication de la fixation,
et que l'écrou reste en prise avec le corps lors de la
dépose de l'agrafe, ce qui remplace un élément d'arrêt et
permet ainsi une réduction globale du diamètre de
l'agrafe.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.970 – (A1) – [13 62482]. –
12
décembre 2013. – F 16 B 21/10 (2013.01), F 16 B 39/
04, F 16 C 11/04, B 64 D 27/26. –
ASSEMBLAGE
COMPRENANT UN AXE D'ARTICULATION SUPPORTE
PAR UNE CHAPE ET IMMOBILISE EN TRANSLATION
PAR UN DISPOSITIF DE BLOCAGE INTEGRANT UN
DOUBLE
SYSTEME
D ' A N T I - R O TAT I O N –
(Inventeurs: CASSAGNE JEROME; DEFORET THOMAS). – Demandeur: AIRBUS OPERATIONS Société
par actions simplifiée, – Mandataire: AQUINOV
P
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K
R
M
L'objet de l'invention se rapporte à un assemblage
avec un axe d'articulation (84) monté dans un premier
manchon (88) inséré dans une première branche (86)
d'une chape (80) et dans un deuxième manchon (88')
inséré dans une seconde branche (86') de ladite chape
(80), ledit assemblage comprenant un dispositif de blocage qui comprend:
- une butée (110) cylindrique qui se loge dans un prolongement (102) du deuxième manchon (88') et qui comprend une face avant (112) contre laquelle peut prendre
appui une seconde extrémité (114) de l'axe d'articulation
(84),
- un boulon (116) susceptible d'occuper un état verrouillé
dans lequel il traverse la butée (110) et le prolongement
(102) de manière à immobiliser la butée (110) dans le
prolongement (102) et un état déverrouillé dans lequel il
ne traverse pas la butée (110) et autorise le retrait de la
butée (110) du prolongement (102).
A
B
J
D
E
3.014.971 – (A1) – [13 62477]. –
12
décembre 2013. – F 16 B 39/02 (2013.01), F 16 B 39/
AS SE M BLA G E CO M 04, 39/10, F 16 C 11/04. –
PRENANT UN AXE D'ARTICULATION SUPPORTE PAR
UNE CHAPE ET IMMOBILISE EN TRANSLATION PAR
UN DISPOSITIF DE BLOCAGE INTEGRANT UN
DOUBLE
SYSTEME
D ' A N T I - R O TAT I O N –
(Inventeurs: CASSAGNE JEROME; DEFORET THOMAS). – Demandeur: AIRBUS OPERATIONS Société
par actions simplifiée, – Mandataire: AQUINOV
P
M
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K
R
L'objet de l'invention se rapporte à un assemblage
avec un axe d'articulation (84) monté dans un premier
manchon (88) inséré dans une première branche (86)
d'une chape (80) et dans un deuxième manchon (88')
inséré dans une seconde branche (86') de ladite chape
(80), ledit assemblage comprenant un dispositif de blocage qui comprend:
- une vis (114), avec une première portion cylindrique
(124) qui se visse dans un prolongement (102) du deuxième manchon et contre laquelle peut venir en appui la
seconde extrémité de l'axe d'articulation ainsi qu'une
deuxième portion (126), dans le prolongement de la première portion (124), avec une section inférieure à celle
de ladite première portion cylindrique (124),
- une rondelle de verrouillage (120) intercalée entre la
deuxième portion (126) de la vis (114) et le prolongement
(102) du deuxième manchon (88') dans une position verrouillée,
- un élément longiligne (122) qui traverse la vis (114) et le
deuxième manchon (88') dans un état verrouillé.
F16B
179
180
F16B
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.972 – (A1) – [13 62478]. –
12
décembre 2013. – F 16 B 39/02 (2013.01), F 16 B 39/
04, 39/10, F 16 C 11/04. –
A S SEM B LA GE CO M PRENANT UN AXE D'ARTICULATION SUPPORTE PAR
UNE CHAPE ET IMMOBILISE EN TRANSLATION PAR
UN DISPOSITIF DE BLOCAGE INTEGRANT UN
DOUBLE
SYSTEME
D ' A N T I - R O TAT I O N –
(Inventeurs: CASSAGNE JEROME; DEFORET THOMAS). – Demandeur: AIRBUS OPERATIONS Société
par actions simplifiée, – Mandataire: AQUINOV
P
K
O
R
M
L'objet de l'invention se rapporte à un assemblage
avec un axe d'articulation (84) monté dans un premier
manchon (88) inséré dans une première branche (86)
d'une chape (80) et dans un deuxième manchon (88')
inséré dans une seconde branche (86') de ladite chape
(80), ledit assemblage comprenant un dispositif de blocage qui comprend:
- un écrou (112) qui se visse sur une portion filetée (106)
d'un prolongement (102) du deuxième manchon (86') et
qui comprend un épaulement intérieur (114) contre
lequel peut venir en appui la seconde extrémité (116) de
l'axe d'articulation,
- une rondelle de verrouillage (118) susceptible d'occuper
un état verrouillé dans lequel elle immobilise en rotation
l'écrou (112) par rapport au prolongement (102) et un
état déverrouillé dans lequel elle autorise le dévissage de
l'écrou (112),
- un élément longiligne (120) susceptible d'occuper un
état verrouillé dans lequel il traverse au moins l'écrou
(112) de manière à l'immobiliser en rotation.
A
B
J
D
E
3.014.973 – (A1) – [13 62485]. –
12
décembre 2013. – F 16 B 39/10 (2013.01), F 16 C 11/
04, B 64 D 27/26. – ASSEMBLAGE COMPRENANT
UN AXE D'ARTICULATION SUPPORTE PAR UNE
CHAPE ET IMMOBILISE EN TRANSLATION PAR UN
DISPOSITIF DE BLOCAGE INTEGRANT UN DOUBLE
SYSTEME D'ANTI-ROTATION –
(Inventeurs : CASSAGNE JEROME ; DEFORET THOMAS). –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, – Mandataire: AQUINOV
K
P
O
M
R
L'objet de l'invention se rapporte à un assemblage
avec un axe d'articulation monté dans un premier manchon inséré dans une première branche d'une chape et
dans un deuxième manchon inséré dans une seconde
branche (86') de ladite chape, ledit assemblage comprenant un dispositif de blocage qui comprend:
- un écrou (112) qui se visse sur un prolongement du
deuxième manchon et qui comprend un épaulement intérieur assurant la fonction de butée pour une seconde
extrémité de l'axe d'articulation,
- au moins deux rondelles de verrouillage (120, 120') qui
coopèrent avec l'écrou (112),
- une rondelle à languettes (118) comprenant des
moyens pour l'immobiliser en rotation par rapport à la
seconde branche (86') de la chape,
- pour chaque rondelle de verrouillage (120, 120'), un
moyen de blocage pour limiter le mouvement de rotation
de la rondelle de verrouillage (120, 120') par rapport à la
rondelle à languettes (118).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
K
P
O
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.974 – (A1) – [13 62714]. –
16
décembre 2013. –
F 16 D
1/108 (2013.01). –
SYSTEME D'ACCOUPLEMENT D'UNE MACHINE
ENTRAINANTE AVEC UNE MACHINE ENTRAINEE –
(Inventeur : VOHLGEMUTH PATRICK). –
Demandeur: MOTEURS LEROY-SOMER Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CABINET NONY
R
M
La présente invention concerne un système d'accouplement d'une machine entraînante avec une machine
entrainé comportant un disque de machine entraînante
comportant des premiers reliefs, et un disque de
machine entraînée comportant des deuxièmes reliefs.
Les deuxièmes reliefs sont disposés par rapport aux premiers reliefs pour permettre au système d'accouplement
de prendre une première configuration autorisant un éloignement axial selon l'axe de rotation des deux disques et
dans laquelle les deux disques sont en contact, les premiers reliefs étant décalés angulairement par rapport aux
deuxièmes reliefs, et une deuxième configuration dans
laquelle les deuxièmes reliefs sont en prise avec les premiers reliefs et s'opposent au déplacement axial des
deux disques l'un par rapport à l'autre. Le passage de la
première à la deuxième configuration s'effectue par une
rotation des deux disques l'un par rapport à l'autre autour
de l'axe de rotation.
A
B
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3.014.975 – (A1) – [13 62709]. –
16
décembre 2013. – F 16 D 13/75 (2013.01), F 16 D 21/
06. – DISPOSITIF D'EMBRAYAGE A RATTRAPAGE
D'USURE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inv enteurs : MAU REL HERVE ; LEBAS
GILLES ; LEBEAU FABIEN ; LAURIDSEN CARSTEN ;
KRISHNASAMY KARTHIK). –
Demandeur : VALEO
EMBRAYAGES Soc iété par ac tions sim plifiée, –
Mandataire: VALEO TRANSMISSIONS
K
P
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R
M L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) à
rattrapage d'usure, notamment pour véhicule automobile,
comportant un plateau de pression (3) destiné à venir en
appui sur un disque de friction du dispositif d'embrayage
(1), un diaphragme (9) servant à l'actionnement du plateau de pression (3) et des moyens de rattrapage de
l'usure du disque de friction étant intercalés entre le
diaphragme (9) et le plateau de pression (3). Le dispositif
comporte en outre un organe de rattrapage d'usure (12),
un organe de détection mobile (16) et des moyens de
déplacement (29) aptes à venir en prise avec l'organe de
détection mobile (16) et aptes à déplacer ledit organe de
détection mobile (16) en cas d'usure du disque de friction.
F16D
181
182
F16D
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.976 – (A1) – [14 62453]. –
15
décembre 2014. –
F 16 D
13/75 (2013.01). –
EMBRAYAGE A FRICTION –
(Inventeurs :
V O O R S P O E LS L U D O V IC ; F O H R E R TH I E R R Y ;
MERCKLING TONY). –
Demandeur : SCHAEFFLER
M a n d a t a ir e :
TECHNOLOGIES GMBH & CO. KG, –
REGIMBEAU . –
Priorité : DE, 16 décembre 2013,
n° 102013225974.3.
P
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M
Selon l'invention, il est prévu un embrayage à friction
destiné à accoupler un arbre d'entraînement d'un moteur
de véhicule automobile à au moins un arbre d'entrée
d'une boîte de vitesses pour véhicule automobile, comportant un plateau de pression pour comprimer avec friction un disque d'embrayage, un levier ressort, réalisé en
particulier sous forme de ressort à disques et destiné à
déplacer le plateau de pression, ledit levier ressort étant
apte à pivoter autour d'un point de pivotement s'étendant
en particulier dans le sens circonférentiel, un couvercle
d'embrayage permettant de recouvrir au moins en partie
le plateau de pression et le levier ressort, une tige de
support en appui contre le couvercle d'embrayage et permettant de positionner le point de pivotement du levier
ressort par rapport au couvercle d'embrayage, ladite tige
de support pouvant être entraînée par le plateau de pression pour un déplacement axial du point de pivotement
s'écartant du plateau de pression lors d'un mouvement
de fermeture du plateau de pression. Grâce à l'entraînement de la tige de support par le plateau de pression, le
point de pivotement pour le levier ressort peut être
décalé selon l'ampleur d'une usure produite dans
l'embrayage à friction, de telle sorte que les forces
d'actionnement pour fermer l'embrayage à friction et, par
conséquent, le confort d'actionnement de l'embrayage à
A
B
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E
3.014.977 – (A1) – [13 62718]. –
16
décembre 2013. – F 16 D 25/08 (2013.01), F 16 D 25/
SYSTEME D'EMBRAYAGE A FRICTION –
0635. –
(Inventeurs: MAUREL HERVE; VERHOOG ROEL). –
Demandeur: VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO TRANSMISSIONS
P
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Un système d'embrayage à friction (10) comporte un
plateau moteur (16) tournant autour d'un axe de rotation
(100) du système d'embrayage et destiné à être solidarisé en rotation à un vilebrequin (12), un plateau de pression (18) non déformable tournant autour de l'axe de
rotation (100) et mobile en translation parallèlement à
l'axe de rotation (100) entre une position embrayée et
une position débrayée, et au moins un disque de friction
(20) disposé entre le plateau moteur (16) et le plateau de
pression (18), en contact avec le plateau moteur (16) et
le plateau de pression (18) dans la position embrayée.
Un actionneur (34) entraîne en translation le plateau de
pression de la position débrayée à la position embrayée.
Une butée tournante (42) est interposée entre l'actionneur (34) et le plateau de pression (18). La butée tournante (42) est fixe en translation par rapport au plateau
de pression (18) et par rapport à l'actionneur (34). En faisant en sorte que le plateau de pression ne se déforme
pas axialement durant les mouvements d'embrayage et
de débrayage, et forme avec la butée tournante et
l'actionneur un équipage mobile solidaire se déplaçant
d'un bloc, on assure une transmission intégrale des
déplacements et des efforts de l'actionneur au plateau de
pression, avec une très faible course, un haut rendement
énergétique et une faible hystérésis
BOPI 15/25
friction restent constants pendant toute la durée de vie de
l'embrayage à friction.
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
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E
3.014.978 – (A1) – [13 62705]. –
16
décembre 2013. – F 16 D 57/00 (2013.01), F 16 F 9/16,
B 64 C 1/14. –
AMORTISSEUR D'ARBRE TOURNANT, DESTINE NOTAMMENT AU CONTROLE DE LA
VITESSE D'OUVERTURE D'UNE PORTE D'AERO(Inventeur : PROUZET BERTRAND). –
NEF –
Demandeur : RATIER FIGEAC Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : CABINET MORELLE ET
BARDOU Société civile
O
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M
Cet amortisseur d'arbre tournant (12) comporte:
-un vérin avec un corps (16) définissant une chambre
d'amortissement (22) remplie de fluide hydraulique fermée par un piston (20),
- des moyens (48, 52; 48', 52') permettant de transformer
le mouvement de rotation de l'arbre tournant (12) en un
mouvement de translation, ledit mouvement de translation étant transmis au piston (20) du vérin.
Application à un dispositif d'ouverture et de fermeture de
porte d'aéronef
A
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D
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3.014.979 – (A3) – [13 62652]. –
16
décembre 2013. – F 16 D 65/14 (2013.01), F 16 D 125/
20, B 60 T 7/08. – DISPOSITIF DE FREIN DE STATIONNEMENT COMPRENANT UN MOYEN DE MAINTIEN EN POSITION DU CABLE DE FREIN DE
STATIONNEMENT – Certificat d'utilité résultant de la
transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 16/12/13. –
(Inventeurs : WILLEMENOT
Demandeur: REJOHANN; BRIARD GUILLAUME). –
N A U LT S . A . S S o c i é t é pa r a c t io n s s im pl i f ié e, –
Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
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M Dispositif de frein de stationnement pour véhicule
automobile comprenant un levier de câble (13) destiné à
actionner un système de blocage d'une roue du véhicule,
ledit levier de câble (13) comprenant une goulotte de
réception (13a) d'un câble de frein de stationnement (15),
ladite goulotte (13a) présentant une forme en U formant
butée axiale pour l'extrémité libre (15a) du câble de frein
de stationnement (15).
Le levier de câble (13) comprend un moyen de maintien
en position (20) du câble de stationnement (15) dans la
goulotte (13a).
F16D
183
184
F16D
A
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K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.014.980 – (A1) – [13 62861]. –
18
décembre 2013. – F 16 D 69/00 (2013.01), F 16 D 69/
04, 13/64. –
EMBRAYAGE A FRICTION POUR
BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : GRINE TOUFIK ; ARENNE CEDRIC). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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M
L'invention porte sur un embrayage à friction pour
une boîte de vitesses de véhicule automobile, du type
comprenant un volant moteur, qui est solidaire de l'arbre
moteur, un support métallique (10) en forme de disque,
qui porte un ensemble de garniture de friction (20, 30), et
un plateau de pression (2) qui assure l'adhérence dudit
support (10) en forme de disque sur le volant moteur.
Dans l'embrayage selon l'invention, l'ensemble de garniture de friction comporte, d'une part, une première garniture dite « garniture principale » (20), de type connu en
soi, et d'autre part, une seconde garniture, dite « garniture de secours » (30), d'épaisseur axiale (« e ») inférieure à l'épaisseur axiale (« E ») de la garniture
principale (20) de telle sorte que la garniture de secours
(30) prenne le relais de la garniture principale (20) en cas
de problème d'usure de cette dernière.
A
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E
3.014.981 – (A1) – [13 62697]. –
16
décembre 2013. – F 16 F 15/123 (2013.01), F 16 H 45/
00. – DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE COUPLE
POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs :
VERHOOG ROEL ; HENNEBELLE MICHAEL ; BACQ
VINCENT). –
Demandeur : VALEO EMBRAYAGES
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO
TRANSMISSIONS
K
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L'invention concerne un dispositif de transmission de
couple pour un véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple (7a, 7b, 6), un élément de sortie
de couple (24, 8), un premier groupe d'organes élastiques (10a, 10b) montés entre les éléments d'entrée et
de sortie de couple, un second groupe d'organes élastiques (38), montés avec jeu entre les éléments d'entrée
et de sortie de couple, en parallèle du premier groupe
d'organes élastiques (10a, 10b) et conçus pour agir sur
une plage angulaire limitée, l'élément de sortie de couple
comportant un premier moyeu (8) radialement interne,
les organes élastiques (38) du second groupe étant
logés, au moins en partie, dans un logement (39) du premier moyeu (8).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
B
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J
K
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R
M L'invention concerne un
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
E
3.014.982 – (A1) – [13 62701]. –
16
décembre 2013. –
F 16 F
15/14 (2013.01). –
DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT PENDULAIRE –
(Inventeur: GRIECO GIOVANNI). –
Demandeur :
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO TRANSMISSIONS
O
dispositif d'amortissement
pendulaire (1) comportant au moins une masse pendulaire montée de façon mobile sur un support (2a, 2b) destiné à être entraîné en rotation autour d'un axe (A), par
l'intermédiaire de moyens de roulement (12). Le support
comporte une première et une seconde parties (2a, 2b)
annulaires s'étendant radialement et décalées, au moins
en partie, axialement l'une par rapport à l'autre, au moins
une entretoise (15) montée fixement et axialement entre
les deux parties (2a, 2b) du support, la périphérie radialement interne (16) de l'entretoise (15) formant au moins
une piste de roulement (18) pour les moyens de roulement (12), la masse pendulaire (6) comportant au moins
une partie centrale (6a) située axialement entre les deux
parties (2a, 2b) du support et dont la périphérie radialement externe (7) forme au moins une piste de roulement
(11) pour les moyens de roulement (12).
A
B
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R
M L'invention concerne un
E
3.014.983 – (A1) – [13 62706]. –
16
décembre 2013. –
F 16 F
15/14 (2013.01). –
DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT PENDULAIRE –
(Inventeur: CAILLERET FRANCK). –
Demandeur :
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO TRANSMISSIONS
O
dispositif d'amortissement
pendulaire (1) comportant au moins une masse pendulaire (12) montée de façon mobile sur un support (2a, 2b)
destiné à être entraîné en rotation autour d'un axe (A),
caractérisé en ce que le support comporte une première
et une seconde parties (2a, 2b) annulaires s'étendant
radialement et décalées, au moins en partie, axialement
l'une par rapport à l'autre, la masse pendulaire comportant au moins une partie centrale (12a) située axialement
entre les deux parties (2a, 2b) du support et deux parties
latérales (12b), situées chacune de l'autre côté de la partie correspondante (2a, 2b) du support, par rapport à la
partie centrale (2a).
F16F
185
186
F16G
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
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3.014.984 – (A1) – [13 62855]. –
18
décembre 2013. – F 16 G 11/12 (2013.01), F 16 G 11/
02. – DISPOSITIF DE RACCORDEMENT DES EXTREMITES ROMPUES D'UN FIL –
(Inventeur :
DEHEURLES STEPHANE). –
Demandeurs :
DEHEURLES STEPHANE ; BARBIER ANTHONY, –
Mandataire: CABINET BLEGER-RHEIN
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R
M La présente invention concerne un dispositif (3) de
raccordement de deux extrémités (2A/2B) d'un fil (1)
rompu, constitué d'un corps longitudinal (4) pourvu de
deux parties latérales (5A,5B) de part et d'autre d'une
partie centrale (6), chaque partie latérale (5A,5B) comprenant un canal (7A,7B) destiné à recevoir en insertion
une desdites extrémités (2A, 2B) dudit fil (1), chaque
canal (7A, 7B) comprenant intérieurement des moyens
(10) de blocage de l'extrémité (2A,2B) dudit fil (1) qui y
est insérée, caractérisé par le fait que chaque canal
(7A,7B) se présente sous la forme d'un orifice avec une
ouverture (8) d'un côté dudit dispositif (3), et par le fait
que lesdits moyens de blocage (10) se présentent sous
la forme d'au moins un redent (11) en saillie uniquement
sur une partie de la section de son canal (7A, 7B), de
manière à ménager un espace pour le passage de ladite
extrémité (2A, 2B) dudit fil (1), et orienté en biais depuis
l'ouverture (8) vers le fond (9) de son canal (7A, 7B).
A
B
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E
3.014.985 – (A1) – [13 62678]. –
16
décembre 2013. – F 16 H 37/02 (2013.01), B 60 K 6/
SYSTEME DE DEMULTIPLICATION POUR
08. –
BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : POGAM MATTHIEU ; GAUTHIER
PIERRE; GENIN FREDERIC). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
K
P
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R
M
Système de démultiplication (12) pour boîte de
vitesses de véhicule automobile, comportant d'une part
un dispositif de démultiplication par variation continue
(50) pourvu d'une poulie primaire (56) et d'une poulie
secondaire (53) et d'autre part un dispositif de démultiplication par train épicycloïdal (59). Le dispositif de démultiplication par variation continue (50) et le dispositif de
démultiplication par train épicycloïdal (59) sont associés
à au moins un axe d'entrée (16) adapté à être relié à un
moteur du véhicule, un axe primaire (12P) et un axe
secondaire (12S). La poulie primaire (56) tourne avec
l'axe primaire. La poulie secondaire (53) tourne avec un
axe tertiaire (12T) associé à l'axe secondaire (12S). Un
train d'engrenages de répartition de puissance (66) est
interposé entre l'axe d'entrée (16) et ledit train épicycloïdal (59) qui peut recevoir de la puissance répartie du
train d'engrenages de répartition et de la poulie secondaire.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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D
E
3.014.986 – (A1) – [13 62461]. –
12
décembre 2013. – F 16 H 47/04 (2013.01), B 60 K 17/
02, F 16 D 25/10. –
SYSTEME DOUBLEUR DE
GAMME POUR TRANSMISSION AUTOMATIQUE –
(Inventeur: FLIPPE GREGORY). –
Demandeur :
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée, –
Mandataire: RENAULT SAS
K
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M Système doubleur de gamme pour transmission auto-
matique transmettant le couple reçu du vilebrequin (1)
d'un moteur d'entraînement à l'arbre d'entrée (2) du
mécanisme de changement de vitesses de la transmission, caractérisé en ce qu'il comporte un train d'engrenages composé d'un ensemble de pignons satellites (12)
engrenant en permanence avec une couronne dentée
d'entrée (6) et avec une roue dentée de sortie (10), un
premier embrayage (E1) dont le serrage assure l'engagement d'une première gamme de rapports de transmission, et un deuxième embrayage (E2), dont la fermeture
simultanée à celle du premier embrayage (E1) assure
l'engagement d'une deuxième gamme de rapports.
A
K
B
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D
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3.014.987 – (A1) – [13 62472]. –
12
décembre 2013. –
F 16 H
55/17 (2013.01). –
PIGNON FOU DE BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : RICHAUD
XAVIER; MERCAY PATRICE). –
D em a n de ur : R E NAULT S.A.S., –
Mandataire : IPSILON - FERAY
LENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée
P
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M
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L'invention concerne un pignon fou de boîte de
vitesses comportant au moins deux parties assemblées
et comprenant un alésage cylindrique central destiné à
un arbre d'entraînement et une cavité d'allégement.
Selon l'invention, ladite cavité d'allégement interne (6)
est annulaire et fermée.
F16H
187
188
F16H
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.014.988 – (A1) – [13 62854]. –
18
décembre 2013. – F 16 H 55/36 (2013.01), F 16 H 7/02,
F 02 B 67/06, B 60 K 6/22. –
POULIE ACCESSOIRE EQUIPANT UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE. –
(Inventeurs : GLOTIN THIERRY ; BEDemandeur : PEUGEOT CINAYOUN PHILIPPE). –
TROEN AUTOMOBILES SA Société anony me, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
P
K
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M
L'invention porte sur une poulie accessoire destinée à
être montée sur un moteur à combustion interne équipant un véhicule automobile. La poulie accessoire comprend au moins une jante externe (13) qui comporte un
plan médian (P2). La jante externe (13) comprend une
face de circulation (14) apte à recevoir une courroie (9).
La face de circulation (14) comprend un plan de symétrie
(P3). Le plan médian (P2) et le plan de symétrie (P3)
sont distincts l'un de l'autre.
A
B
J
D
E
3.014.989 – (A1) – [13 62904]. –
18
décembre 2013. – F 16 H 57/04 (2013.01), F 16 D 23/
04. – BUTEE D'ARRET POUR MANCHON DE BOITE
DE VITESSES COMPORTANT DES ECHANCRURES
DE LUBRIFICATION DES SYNCHRONISEURS –
(Inventeurs : WASCHEUL MICHAEL ; RENAULT
AURELIEN; GIANNONI MARC). –
Demandeur :
TECHNOBOOST Société par actions simplifiée, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
K
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M
Ensemble comportant un manchon de synchronisation (28) équipé d'une butée d'arrêt (10) pour une boîte
de vitesses, ce manchon comprenant un alésage présentant des cannelures prévues pour lier un pignon libre à
son arbre (2), en actionnant un dispositif de synchronisation contenu radialement à l'intérieur de cet alésage, la
butée d'arrêt maintenue axialement présentant une face
plane transversale disposant d'un contour extérieur
dépassant de l'alésage afin de recevoir l'appui de la face
transversale du manchon (28) pour l'arrêter en fin de
course, caractérisé en ce que le contour extérieur de la
butée d'arrêt (10) comporte des échancrures (42) qui
viennent radialement en dessous de l'alésage.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
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3.014.990 – (A1) – [13 62673]. –
16
décembre 2013. – F 16 H 61/30 (2013.01), B 60 R 16/
08. – PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE
LA RECHARGE D'UN ACCUMULATEUR HYDRAULIQUE D'UNE BOITE DE VITESSES PILOTEE, EN
( In v ent eur s : B AFONCTION DE LA PRESSION –
LENGHIEN OLIVIER ; HASCOET CHRISTINE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
K
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M
Un procédé contrôle le fonctionnement de moyens de
recharge d'un accumulateur hydraulique d'un actionneur
hydraulique d'une boîte de vitesses pilotée d'un véhicule
comprenant un moteur thermique et propre à fonctionner
dans des premier et second modes dans lesquels ledit
moteur thermique est respectivement en fonctionnement
et arrêté. Ce procédé comprend une étape (20-50) dans
laquelle, en présence d'un besoin de recharge de l'accumulateur hydraulique résultant d'une détection dans ce
dernier d'une pression inférieure à un premier seuil prédéfini, on attend que la pression devienne inférieure à un
deuxième seuil prédéfini, strictement inférieur au premier
seuil, lorsque le véhicule est dans le second mode, puis
on actionne les moyens de recharge pour que la pression
de l'accumulateur hydraulique devienne supérieure à un
troisième seuil prédéfini, strictement supérieur au premier seuil.
A
B
J
D
E
3.014.991 – (A1) – [13 62642]. –
16
décembre 2013. – F 16 J 15/16 (2013.01), F 16 L 17/
JOINT D'ETANCHEITE TORIQUE POURVU
02. –
D'UN REPERE VISUEL PERMETTANT LA DETECTION
D'UN VRILLAGE –
(Inventeurs :
BOURBON
OLIVIER; ROQUES JEAN-MARC; COURPET ALEXIS;
BITEAU M ATTHIEU ; BURE SI CHRISTOPHE ). –
Demandeur: AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.) Société
Mandataire : AIRBUS OPEpar actions simplifiée, –
RATIONS SAS Société anonyme
K
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M
R
Lors de la mise en place de canalisations, il se peut
que le joint d'étanchéité s'interposant entre celles-ci roule
sur lui-même. Or un joint vrillé n'assure plus correctement l'étanchéité et il est très difficile de le détecter. La
présente demande porte sur un joint d'étanchéité permettant la détection d'un vrillage de manière aisée et immédiate. Pour ce faire, le joint présente sur sa surface
extérieure un repère visuel permettant de détecter de
manière visuelle ledit vrillage.
F16H
189
190
A
F16J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
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3.014.992 – (A1) – [13 62632]. –
13
décembre 2013. – F 16 J 15/32 (2013.01). –
JO INT
D ' E TA N C H E I T E A L E V R E S E L A S T I Q U E S –
(Inventeur: PERRATONE RENE). –
D em andeur :
O.S.C OFFSHORE SYSTEMS CONCEPTS Société à
Mandataire : MED'INVENT
responsabilité limitée, –
CONSULTING
P
K
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R
M
L'invention concerne un joint d'étanchéité (1), comportant deux lèvres (2) flexibles coopérant avec un talon
(5) et présentant en configuration de repos une section
en U, le joint étant caractérisé en ce que le talon (5) et les
lèvres (2) sont constitués principalement d'un polymère
thermoplastique ou d'un de ses dérivés, chimiquement
neutre et mécaniquement résistant, et en ce que lesdites
lèvres (2) sont agencées pour être élastiques. Préférentiellement, le polyétheréthercétone sera utilisé.
A
B
D
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K
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O
E
3.014.993 – (A1) – [13 62887]. –
18
décembre 2013. – F 16 K 5/06 (2013.01), F 16 K 49/00,
F 02 M 13/08. – VANNE A DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT INTEGRE, NOTAMMENT POUR SYSTEME DE
COMBUSTION –
(Inventeurs : ABOUJAIB MAHER ;
PENA EZIO). –
Demandeur : GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC Société en nom collectif, –
Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
R
M La vanne, notamment pour système de combustion,
comprend un corps 12 de vanne, au moins un premier
conduit d'amenée 14 de fluide et au moins un conduit de
sortie 18 dudit fluide disposés sur le corps de vanne, un
obturateur 22 monté mobile à l'intérieur dudit corps de
vanne et apte à assurer une communication fluidique
entre lesdits conduits, et un dispositif d'actionnement 26
dudit obturateur monté à l'intérieur du corps 12 de vanne
et apte à être commandé électriquement.
La vanne comprend également un circuit de refroidissement 28 disposé à l'intérieur du corps de vanne et entourant au moins en partie le dispositif d'actionnement 26, et
au moins un conduit d'amenée 38 d'un fluide de refroidissement et au moins un conduit de sortie 40 dudit fluide
disposés sur le corps 12 de vanne et en communication
fluidique avec le circuit de refroidissement.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.994 – (A1) – [13 62929]. –
18
décembre 2013. – F 16 K 31/08 (2013.01), F 16 K 1/
36. –
VANNE POUR CIRCULATION DE FLUIDE –
(Inventeurs : TARAUD PASCAL ; DELABERGERIE
ARNAUD; GASTALDI OLIVIER; PENNEL PATRICE). –
Demandeurs : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES ; REG
TECHNOLOGY, – Mandataire: CABINET HAUTIER
P
O
K
R
M
La présente invention concerne une vanne (1)
comprenant:
- un carter (100) formant une enceinte (101) à l'intérieur
de laquelle un fluide est destiné à s'écouler et présentant
au moins une entrée (102) et au moins une sortie
(103) du fluide,
- un obturateur (201) configuré pour coopérer avec un
siège (104) solidaire du carter (100) pour fermer au
moins l'entrée (102) ou au moins la sortie (103) du fluide,
- un dispositif de commande de la position de l'obturateur
(201) par rapport au siège (104)
dans laquelle
- le dispositif de commande comporte au moins un inducteur (113) et au moins un induit (202) couplés magnétiquement et configurés pour que l'inducteur (113) entraine
l'induit (202) en rotation de manière à provoquer sélectivement le rapprochement ou l'éloignement de l'obturateur (201) par rapport au siège (104),
- l'inducteur (113) est fixe par rapport au carter (100),
- l'induit (202) est situé à l'intérieur de l'enceinte (101) et
est fixe par rapport à une vis (203) portant l'obturateur
(201), la vis (203) étant configurée pour coopérer avec
un écrou (105) solidaire du carter (100) de manière à
transformer une rotation de l'induit (202) en une translation de l'obturateur (201).
A
B
J
D
E
3.014.995 – (A1) – [13 62497]. –
12
décembre 2013. – F 16 L 33/01 (2013.01), F 16 L 35/
00. – EMBOUT DE CONNEXION D'UNE CONDUITE
FLEXIBLE, DISPOSITIF ET PROCEDE ASSOCIES –
(Inventeurs : NICOLAS YANN ; LEMBEYE PHILIPPE). –
Demandeur : TECHNIP FRANCE Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions simplifiée
K
P
M
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R
L'embout (14) comporte:
- une région d'extrémité (33) d'une couche à surveiller
(26) de la conduite flexible, la région d'extrémité (33)
étant au moins partiellement métallique,
- un tronçon d'extrémité (32) d'une gaine de pression (20)
de la conduite flexible
(10);
- une voûte d'extrémité (50) et un capot (51) fixé sur la
voûte d'extrémité (50), la voûte d'extrémité (50) et le
capot (51) délimitant entre eux une chambre (52).
L'embout (14) comporte un capteur (58) de détection du
positionnement de la couche à surveiller (26), apte à
détecter un mouvement axial de la région d'extrémité
(33), le capteur (58) étant disposé à l'extérieur du tronçon
d'extrémité (32) de la gaine de pression (20) et en dehors
de la voûte d'extrémité (50).
F16K
191
192
F16M
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.014.996 – (A1) – [13 62729]. –
16
décembre 2013. – F 16 M 13/02 (2013.01), F 16 M 7/
00, B 64 D 41/00, F 02 C 7/20. –
SUSPENSION
D'UN ELEMENT TUBULAIRE DANS UN COMPARTIMENT D'AERONEF –
(Inventeurs : CAZENAVE
OLIVIER; BARNETO XAVIER; LALANNE CLEMENT). –
Demandeur: MICROTURBO Société par actions simplifiée, – Mandataire: GEVERS FRANCE
K
P
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R
M
L'invention concerne un ensemble comprenant une
structure (2) et un élément tubulaire (6), monté de
manière isostatique dans la structure (2), ledit élément
tubulaire (6) comportant une première extrémité (7) reliée
par au moins quatre bielles 10a - 10b - 10c - 10d à ladite
structure, fixant quatre premiers degrés de liberté, et une
deuxième extrémité (8) reliée à ladite structure (2) par un
moyen de liaison (20) fixant deux seconds degrés de
liberté. Elle concerne en particulier un échappement
adapté à un groupe auxiliaire de puissance dans son
compartiment et le procédé de montage pour les aligner.
A
B
J
D
E
3.014.997 – (A1) – [13 62753]. –
17
décembre 2013. – F 17 C 1/12 (2013.01), B 65 G 1/16,
5/00. – SYSTEME DE STOCKAGE D'ENERGIE SOUS
FORME D'AIR COMPRIME DANS UN ENSEMBLE DE
TUBES EN SURFACE –
(Inv enteur : WITTRISCH
CHRISTIAN). –
Demandeur : IFP ENERGIES NOUVELLES, – Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
K
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M
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P
La présente invention concerne un système de stockage d'énergie sous forme d'air comprimé, caractérisé en
ce qu'il est constitué par un ensemble de tubes aciers (1)
droits ou enroulés, assemblés pour former un volume de
stockage disposé en surface, ou en sub-surface,
l'assemblage étant enfermé dans une enveloppe isolante
thermiquement (2)
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
K
D
E
3.014.998 – (A1) – [13 62782]. –
17
décembre 2013. – F 17 C 11/00 (2013.01), F 17 C 1/00,
C 01 B 3/00. – RESERVOIR DE STOCKAGE D'HYD R O G E N E A H Y D R U R E S M E TA L L I Q U E S A
ECHANGES THERMIQUES AMELIORES –
(Inventeurs: GILLIA OLIVIER; CHAISE ALBIN; VEMPAIRE DAVID ; PEYREAUD LAURENT). –
Demandeurs : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES; MCPHY
ENERGY Société anonyme, –
Mandataire : BREVALEX Société à responsabilité limitée
P
O
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M
Réservoir destiné au stockage de l'hydrogène par
absorption dans un matériau de stockage de l'hydrogène, comportant une virole (4) d'axe longitudinal (X)
obturée à ses deux extrémités longitudinales, une alimentation en hydrogène une évacuation de l'hydrogène
libéré et au moins un élément de transfert thermique (8)
monté transversalement dans la virole (4) et en contact
avec la surface intérieure de la virole (4), ledit élément de
transfert thermique présentant un bord périphérique
extérieur formé de languette en contact élastique avec la
surface intérieure de la virole (4) de sorte que le contact
entre l'élément de transfert thermique (8) et la virole (4)
soit maintenu lors des variations de température au
cours des phase de charge et de décharge en hydrogène, ledit élément de transfert thermique (8) étant destiné à assurer des transferts de chaleur de et vers le
matériau de stockage destiné à être contenu dans le
réservoir.
A
B
J
K
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E
3.014.999 – (A1) – [13 62783]. –
17
décembre 2013. – F 17 C 11/00 (2013.01), F 17 C 1/00,
C 01 B 3/00. – RESERVOIR DE STOCKAGE D'HYDROGENE A HYDRURES METALLIQUES OFFRANT
UN CONFINEMENT EFFICACE DES HYDRURES –
(Inventeurs : CHAISE ALBIN ; BOUFFETIER DAVID;
DUPUIS CEDRIC ; DUPUIS-ROSCA MARIANA ; ELIE
MANON ; GILLIA OLIVIER ; VEMPAIRE DAVID). –
Demandeurs : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES; MCPHY
ENERGY Société anonyme, –
Mandataire : BREVALEX Société à responsabilité limitée
P
O
R
M
Réservoir de stockage de l'hydrogène par absorption
dans un matériau de stockage (M) de l'hydrogène,
comportant:
- une enceinte (2),
- des moyens (7) aptes à alimenter en hydrogène l'intérieur de l'enceinte (2) et/ou à collecter l'hydrogène dans
l'enceinte (2),
- une structure interne (S) pour stocker du matériau de
stockage de l'hydrogène, ladite structure interne comportant au moins deux godets (10,), chaque godet comportant un fond, une paroi latérale et un élément de
fermeture formant un volume étanche au matériau de
stockage pulvérulent, au moins une partie de chaque
godet (10) étant perméable à l'hydrogène, et la structure
interne étant tel qu'un passage (P) est ménagé au moins
entre une partie d'un face extérieure de la paroi latérale
du godet (10) et une face intérieure de l'enceinte (2).
F17C
193
194
F17C
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
K
D
E
3.015.000 – (A1) – [13 62490]. –
12
décembre 2013. – F 17 C 13/04 (2013.01), F 17 C 7/00,
F 16 K 27/06. –
SYSTEME DE STOCKAGE ET DE
DISTRIBUTION DE MELANGES NO/AZOTE –
(Inventeurs : DE VILLEMEUR PIERRE ; LECOURT
D e m a n de u r :
LAURENT; BESEME CATHERINE). –
AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL) Société anonyme, – Mandataire: L'AIR LIQUIDE
P
O
R
M
L'invention porte sur un système de stockage et de
distribution d'un mélange gazeux formé de NO/N2 comprenant un récipient (6) de conditionnement de forme
cylindrique contenant un mélange gazeux formé de NO
et d'azote, et un robinet à détendeur intégré (8) comprenant un corps (23) de robinet en métal avec au moins un
passage interne gaz (22), ledit robinet à détendeur intégré (8) étant fixé sur le récipient (6) de conditionnement.
Au moins la partie du corps de robinet (23) traversée par
ledit passage interne (22) de gaz est en acier inoxydable.
L'invention concerne aussi une installation de distribution
d'un gaz contenant du NO à un patient comprenant un
ventilateur (1) délivrant un gaz contenant de l'oxygène, et
un système de stockage et de distribution d'un mélange
gazeux formé de NO/N2 selon l'invention.
A
B
J
D
E
3.015.001 – (A1) – [13 62596]. –
13
décembre 2013. – F 17 C 13/08 (2013.01), F 16 M 13/
02, A 61 M 16/00, A 62 B 7/02. – ENSEMBLE SUPPORT ET RECIPIENT DE GAZ, TELLE UNE BOUTEILLE
DE GAZ MEDICAL –
(Inventeurs :
FRENAL
ANTOINE ; LIGONESCHE RENAUD ; TARANTELLO
CHIARA). –
Demandeur : L'AIR LIQUIDE, SOCIETE
ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES
PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –
Mandataire: L'AIR LIQUIDE
K
P
O
R
M L'invention porte sur un ensemble récipient/support
de récipient, notamment pour bouteille de gaz médical,
comprenant un récipient de gaz (11) comprenant un
capotage de protection (3) comportant une paroi périphérique (3), et un support de récipient (20) apte à et conçu
pour recevoir et porter ledit récipient de gaz (11). Le
capotage de protection (3) du récipient de gaz (11) comprend un élément de fixation (10) faisant saillie à la surface de la paroi périphérique (3), et ledit support de
récipient (20) comporte un système d'accrochage (24)
pour fixer ledit support de récipient (20) à une structureporteuse (30), et un logement (22) apte à et conçu pour
recevoir ledit élément de fixation (10) porté par le capotage de protection (3) du récipient de gaz (11) de
manière à solidariser ledit récipient de gaz (11) audit support de récipient (20), lorsque ledit élément de fixation
(10) est positionné dans ledit logement (22) du support
de récipient (20).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
K
D
E
3.015.002 – (A1) – [13 62776]. –
17
décembre 2013. – F 21 S 8/00 (2013.01), F 21 V 13/04,
F 21 Y 105/00. –
DISPOSITIF D'ECLAIRAGE –
( Inv enteur s : M O UG EL J E RO M E ; PO UR IEU X
NICOLAS; BRASSEAU BORIS). –
Demandeurs : LEGRAND FRANCE Société anonyme ; LEGRAND SNC
Société en nom collectif, –
Mandataire :
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
P
O
R
M
La présente invention concerne un dispositif d'éclairage (1) caractérisé en ce qu'il comprend: un support (2)
présentant une paroi arrière (3) sensiblement plane comprise dans un plan de référence (P) et au moins une
paroi latérale (4) délimitant un espace intérieur (5), la
paroi latérale (4) délimitant, d'un côté opposé à la paroi
arrière (3), un contour fermé (6) d'une ouverture (7); un
système d'éclairage (8) comprenant au moins un mécanisme électrique (9) alimentant une pluralité de sources
(10) de lumière portées par la paroi latérale (4) du support (2), orientées vers l'espace intérieur (5) et réparties
le long de tout ou partie du contour fermé (6); un diffuseur (11) disposé de sorte à fermer l'ouverture (7) du
support (2) et adapté pour être traversé par les rayons
lumineux; au moins un réflecteur (12) situé dans l'espace
intérieur (5) délimité par le support (2) et le diffuseur (11)
pour réfléchir les rayons lumineux issus des sources (10)
de lumière vers le diffuseur (11); et en ce que le réflecteur (12) délimite, avec le support (2), une chambre (13)
à l'intérieur de laquelle est logé le mécanisme électrique
(9).
A
B
J
P
D
E
3.015.003 – (A1) – [13 62550]. –
13
décembre 2013. – F 21 S 8/10 (2013.01), F 21 V 31/
00. – PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
SANS GLACE –
(Inventeurs :
DOAN
JEAN
FRANCOIS; POILANE PHILIPPE). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
K
O
R
M
Projecteur (100) pour véhicule automobile du type
comportant au moins une source de lumière de type à
une ou plusieurs LEDs (111, 112) montées sur une
plaque support (113), un réflecteur (114) apte à réfléchir
la lumière émise par la source de lumière (111, 112), une
lentille (118) agencée pour recevoir le faisceau lumineux
réfléchi par le réflecteur (114), et un dissipateur thermique (121) solidaire de la plaque support (113), ledit
projecteur (100) étant caractérisé en ce qu'il est
dépourvu de glace et en ce qu'il comporte un boitier
(101) supportant au moins un module d'éclairage (110)
comportant une coque (116) supportant le réflecteur(114), la face avant (119) de la coque (116) étant
conformée pour recevoir la lentille (118) de manière
étanche; la coque (116) et la plaque (113) supportant la
source de lumière (111, 112) étant également rapportées
de manière étanche sur le dissipateur thermique (121).
F21S
195
196
F21S
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.015.004 – (A1) – [13 62886]. –
18
décembre 2013. – F 21 S 8/10 (2013.01), E 05 B 85/
10. –
BOITIER DE DISPOSITIF ELECTRONIQUE
DESTINE A ETRE PLACE AU SEIN D'UNE POIGNEE
DE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE, DISPOSITIF
ELECTRONIQUE CORRESPONDANT ET POIGNEE DE
(Inventeur: HERPIN
PORTE CORRESPONDANTE –
FLORENT). – Demandeur: FILEC, –
Mandataire :
CASALONGA & ASSOCIES
K
P
O
R
M
Ce boîtier de dispositif électronique destiné à être
placé au sein d'une poignée de porte de véhicule automobile comporte des moyens de raccordement d'une
diode électroluminescente (2) et des moyens de raccordement d'un bouton de commande (3) de la fermeture
dudit véhicule automobile.
L'invention vise également un dispositif électronique et
une poignée dé porte de véhicule automobile.
A
B
J
K
O
D
E
3.015.005 – (A1) – [13 02927]. –
13
décembre 2013. – F 21 V 8/00 (2013.01), F 21 S 8/10,
DISPOSITIF
LUMINEUX –
B 60 Q 11/00. –
(Inventeurs : BOMBARD STEPHANE ; THORAILLER
MARYLINE). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES
THER MIQ UES Soc iété par ac tions s implifiée, –
Mandataire: VALEO ETUDES ELECTRONIQUES
P
R
M Dispositif lumineux (10) comprenant une source lumi-
neuse (12) et un guide de lumière (14), le guide de
lumière comprenant:
- un dioptre d'entrée (20) configuré pour laisser entrer la
lumière émise par la source lumineuse éclairant le
dioptre d'entrée,
- un dioptre de sortie (22) configuré pour laisser sortir la
lumière du guide de lumière,
remarquable en ce que le guide de lumière comprend en
outre au moins deux trous (30, 31) traversant disposés
entre le dioptre d'entrée et le dioptre de sortie.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.006 – (A1) – [13 62588]. –
13
décembre 2013. – F 21 V 14/06 (2013.01), G 02 B 26/
08. – LUMINAIRE A PHOTOMETRIE AJUSTABLE –
(Inventeur : HOUOT JEAN LAURENT). –
Demandeur : LUCIBEL SA Société anonyme, –
Mandataire: LUCIBEL
K
P
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R
M Luminaire (1) à photométrie ajustable, comprenant
une source (2) lumineuse, une optique (4) déformable,
un support (6) destiné à supporter l'optique (4), et des
moyens de déformation de l'optique (4), caractérisé en
ce que les moyens de déformation comprennent une tige
(8) mobile par rapport au support (6), la tige (8) mobile
comprenant une tête (10) d'appui conformée pour
appuyer contre l'optique (4) lorsque la tige (8) est déplacée par rapport au support (6), en ce que l'optique (4)
comprend une surface de contre-appui contre laquelle
est destinée à venir en appui la tête (10) d'appui, et en ce
que l'optique (4) comprend un alésage à l'intérieur duquel
s'étend la tige (8) mobile.
A
B
J
K
D
E
3.015.007 – (A1) – [13 02913]. –
12
décembre 2013. – F 21 V 23/00 (2013.01), H 02 J 7/00,
F 21 Y 101/00. – DISPOSITIF D'ECLAIRAGE A LED
POUR SKI OU AUTRE SUPPORT, PLANCHE A VOILE,
VELO...) –
(Inventeur: DI DOMENICO STEFANO). –
D e m a n d e u r : D I D O M E N I C O S T E FA N O , –
Mandataire: DI DOMENICO STEFANO
P
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R
M L invention concerne un dispositif d eclairage a led
pour tout activite sportive de glisse.
L invention concerne un dispositif d eclairage a led permetant aux pratiquant d activite sportive d'etre plus
visible pendant I activite sportive.
Il est constituer d un boitier etanche (1) figure1, dont I
une des petites face contient un connecteur d allumage
ou interupteur, (2)figure1 et un orifice (5)figure1 pour
inserer la batterie d alimentation (3)figure2. il constitue
les bandes de led (7) figure3, pour l eclairage il comporte
un chargeur de maison (4)figure4, qui rechargera la batterie d alimentation (3)figure2, des que I autonomie sera
epuise.
F21V
197
198
F21V
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.008 – (A1) – [13 62780]. –
17
décembre 2013. – F 21 V 23/04 (2013.01), H 05 B 37/
02, F 21 Y 101/02. –
SYSTEME D'ECLAIRAGE A
DIODES ELECTROLUMINESCENTES ET LUMINAIRE
DISTANT –
(Inventeur : BAUSSAN GHISLAIN). –
Demandeur : SECURLITE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET NETTER
K
P
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R
M L'invention concerne un système (1000) d'éclairage à
diodes électroluminescentes comprenant un détecteur
de présence (113) commandant au moins deux luminaires (100, 200) dont l'un au moins est distant du détecteur de présence (113), alimenté par deux fils
d'alimentation de puissance (I, II) et commandé par un fil
de commande (III) relié au détecteur de présence (113).
Le luminaire (200) comprend un circuit de contrôle relié
aux trois fils (I, II, III) et apte à alimenter et commander
un circuit d'alimentation en réponse à la détection d'une
tension prédéfinie entre l'un des deux fils d'alimentation
de puissance (II) et le fil de commande (III). Le circuit
d'alimentation étant apte à alimenter la source de lumière
(115) de façon à permettre au circuit d'alimentation
d'interrompe la fourniture d'énergie à la source de
lumière (115).
A
B
J
D
E
3.015.009 – (A1) – [13 62792]. –
17
décembre 2013. – F 23 C 9/00 (2013.01), F 23 D 14/00,
PROCEDE ET BRUB 01 D 53/56, C 21 D 1/00. –
LEUR POUR REDUIRE L'EMISSION D'OXYDES
D'AZOTE LORS DE LA COMBUSTION D'UN COMBUSTIBLE GAZEUX –
(Inventeur : SEDMAK PATRICE). –
Demandeur : FIVES STEIN Société anonyme, – Mandataire: CABINET ARMENGAUD AINE
O
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M
K
P
Procédé de réduction de l'émission d'oxydes d'azote
NOx lors de la combustion d'un combustible gazeux dans
un brûleur (10') destiné à un four de réchauffage à feu nu
ou sous atmosphère, pour le réchauffage de produits
sidérurgiques ou pour le revêtement et/ou recuit en
continu de bandes métalliques, notamment sidérurgiques, procédé selon lequel une première dilution est
réalisée par mélange de l'air de combustion (7) avec des
produits de combustion (9) en amont du brûleur ou dans
le corps du brûleur; une deuxième dilution est réalisée
directement au niveau (A) où se produit la réaction du
combustible gazeux avec l'air de combustion, en opérant
un mélange du combustible avec une partie recirculée de
la flamme ou les produits de la combustion partielle, cette
double dilution permettant la modification des caractéristiques physiques et chimiques du gaz pour le fonctionnement du brûleur avec des taux d'oxygène faibles afin
d'obtenir une flamme produisant un très bas niveau de
production de NOx quelle que soit la température de
l'enceinte dans laquelle se développe la combustion.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.010 – (A1) – [13 62504]. –
12
décembre 2013. – F 23 R 3/06 (2013.01). –
PAROI
ANNULAIRE POUR CHAMBRE DE COMBUSTION DE
TURBOMACHINE COMPRENANT DES ORIFICES DE
REFROIDISSEMENT A EFFET CONTRA-ROTATIF –
(Inventeurs : LEGLAYE FRANCOIS ; LUTZ PATRICK). –
D em an de u r : S N E C M A S o c i ét é a n onyme, – Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
P
K
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M
Il est proposé une paroi annulaire (14) pour chambre
de combustion de turbomachine, comprenant des orifices de refroidissement (40) destinés à permettre la circulation d'air de refroidissement au travers de la paroi
annulaire et présentant chacun un axe d'injection d'air
(42) orienté orthogonalement à un axe longitudinal (18)
de la paroi annulaire. Les orifices de refroidissement se
répartissent en des premières rangées annulaires (44)
d'orifices de refroidissement orientés dans une première
direction circonférentielle (C1) depuis une face extérieure
(46) jusqu'à une face intérieure (48) de la paroi annulaire,
et en des deuxièmes rangées annulaires (50) d'orifices
de refroidissement orientés dans une seconde direction
circonférentielle (C2) opposée à la première direction circonférentielle depuis la face extérieure jusqu'à la face
intérieure de la paroi annulaire.
A
B
J
K
D
E
3.015.011 – (A1) – [13 62558]. –
13
décembre 2013. – F 24 C 7/04 (2013.01), F 24 C 15/00,
G 05 D 23/19. – PROCEDE DE REGULATION D'UN
APPAREIL DE CHAUFFAGE PAR RAYONNEMENT ET
CONVECTION COMBINES –
(Inventeurs : MORARD
JEAN-LOUIS ;
LEBLANC
ALEXANDRE). –
Demandeur : SOCIETE MULLER & CIE, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
P
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R
M L'invention se rapporte à un procédé de régulation de
la température de chauffage d'un appareil (10A) de
chauffage par rayonnement et convection combinés pour
le chauffage d'une pièce, apte à délivrer une puissance
Pmax maximale globale de chauffage, ledit appareil comportant un premier moyen (13A) de chauffage par
convection de l'air circulant à travers l'appareil; un deuxième moyen (16A) de chauffage d'un élément
rayonnant; un troisième moyen (19A) de chauffage; ledit
procédé comportant:
- une première étape de montée en température de la
façade pendant laquelle l'appareil est autorisé à délivrer
une puissance PmaxR maximale pour le chauffage par
rayonnement et une puissance PmaxC maximale pour le
chauffage par convection; puis,
- une deuxième étape pendant laquelle l'appareil est
autorisé à délivrer une puissance PmaxR' maximale pour
le chauffage par rayonnement, inférieure à la puissance
PmaxR maximale autorisée au cours de la première
étape, et une puissance Pmaxc maximale pour le chauffage par convection.
F23R
199
200
F25B
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
J
K
E
3.015.012 – (A1) – [13 62724]. –
16
décembre 2013. – F 25 B 5/00 (2013.01), B 60 H 1/32,
H 01 M 10/625. –
DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT THERMIQUE D'UN HABITACLE ET/OU D'UN ORGANE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : MURR RABIH ; YAHIA MOHAMED ;
KARL STEFAN). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES
THER MIQ UES Soc iété par ac tions s implifiée, –
Mandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES
P
O
R
M L'invention concerne un dispositif de conditionnement
thermique d'un habitacle et/ou d'un organe d'un véhicule
automobile comportant un circuit (1) de fluide frigorigène
apte à refroidir de l'air (F) destiné à l'habitacle d'un véhicule par l'intermédiaire d'un évaporateur (E2) et un circuit
(4) de fluide caloporteur apte à refroidir ledit organe du
véhicule automobile. Un volet (8) est placé en amont de
l'évaporateur (E2) de façon à réguler le débit d'air (Fa)
passant par l'évaporateur (E2).
A
B
J
D
E
3.015.013 – (A1) – [13 02995]. –
16
décembre 2013. – F 25 D 11/00 (2013.01), B 62 K 5/
02. – DISPOSITIF DESTINE AU TRANSPORT ET A
LA VENTE DE PRODUITS FRAIS DANS LES VILLES ET
LES VILLAGES AFRICAINS EN RESPECTANT LA
CHAINE DU FROID –
(Inventeur : PIERRARD JEAN
PIERRE). –
Demandeur : PIERRARD JEAN
PIERRE, – Mandataire: PIERRARD JEAN PIERRE
K
O
R
M
P
L'invention concerne la création d'un triporteur équipé
d'un réfrigérateur qui permet de conserver les produits
alimentaires à une température (-18°C à +8°C) équivalente à celle d'un réfrigérateur placé dans une maison.
Ce dispositif est constitué d'un triporteur (3), d'un panneau solaire (1), d'un réfrigérateur (2), d'un régulateur de
charge (5) et d'une batterie (6). Le réfrigérateur est en
permanence alimenté par le système panneau solaire +
batterie dans la journée. La batterie est maintenue en
charge par le panneau solaire dans la journée. La nuit le
dispositif peut être branché sur une prise secteur
(230VAC) (6) de façon à maintenir le réfrigérateur en
fonctionnement.
Ce dispositif est particulièrement destiné à améliorer les
conditions d'hygiène de la distribution des produits alimentaires dans les pays chauds.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.014 – (A1) – [13 62806]. –
17
décembre 2013. – F 25 J 3/02 (2013.01), F 25 B 21/
00. – APPAREIL ET PROCEDE DE SEPARATION A
TEMPERATURE SUBAMBIANTE ET PROCEDE DE RECHAUFFAGE D'AU MOINS UNE PARTIE D'UN TEL AP(Inventeur : DAVIDIAN BENOIT). –
PAREIL –
Demandeur : L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME
POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES
GEORGES CLAUDE Société anonyme, –
Mandataire: L'AIR LIQUIDE
K
P
O
R
M Un appareil de séparation à température cryogénique
comprend des moyens pour refroidir un mélange gazeux
à séparer (1, 7) à la température subambiante comprenant un premier échangeur de chaleur (11) et des
moyens pour séparer le mélange refroidi en au moins
deux fluides enrichis en un composant du mélange comprenant un système de colonnes comprenant au moins
une colonne (19), les moyens pour refroidir le mélange
gazeux comprenant une pompe à chaleur (21) utilisant
l'effet magnétocalorique entre une source froide à une
première température subambiante et une source
chaude (51) à une température supérieure à la première
température, la pompe à chaleur étant reliée thermiquement à une première conduite et au système de
colonnes, la pompe à chaleur étant utilisable pour refroidir un fluide (15) de l'appareil et en mode réversible, pour
réchauffer un fluide (29) de l'appareil.
A
B
J
D
E
3.015.015 – (A1) – [13 62905]. –
18
décembre 2013. – F 28 F 9/013 (2013.01), F 28 D 7/
00. – ECHANGEUR DE CHALEUR COMPRENANT
UN FAISCEAU MUNI DE MOYENS PERMETTANT DE
LIMITER LES MOUVEMENTS DUDIT FAISCEAU
D'ECHANGE PAR RAPPORT AUX PAROIS DU BOITIER –
(Inventeur : FERLAY BENJAMIN). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES THERMIQUES SoM an d at ai r e : V A L E O
ciété par actions simplifiée, –
SYSTEMES THERMIQUES
K
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M
P
R
La présente invention concerne un échangeur de
chaleur comprenant un boîtier adapté pour envelopper
un faisceau d'échange de chaleur, ledit boîtier étant
pourvu d'une ouverture permettant de recevoir ledit faisceau d'échange de chaleur à l'intérieur dudit boîtier, ledit
faisceau d'échange de chaleur comprenant une première
extrémité adaptée pour obturer l'ouverture du boîtier
lorsque le faisceau d'échange de chaleur est inséré à
l'intérieur dudit boîtier, dans lequel une deuxième extrémité du faisceau d'échange de chaleur opposée à ladite
première extrémité est pourvue d'au moins une protubérance et dans lequel la paroi du boîtier est pourvue d'un
élément de contact (50) adapté pour maintenir ladite protubérance afin de limiter le mouvement de la deuxième
extrémité du faisceau d'échange de chaleur par rapport à
ladite paroi du boîtier.
F25J
201
202
F28F
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
J
P
E
3.015.016 – (A1) – [13 62571]. –
13
décembre 2013. – F 28 F 9/02 (2013.01). –
BOITE
COLLECTRICE ET ECHANGEUR THERMIQUE CORRESPONDANT –
(Inventeurs :
RIONDET
CHRISTIAN ;
LESUEUR
JEAN-MARC). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, –
M a n da t ai r e : V A L E O
SYSTEMES THERMIQUES
O
K
R
M
L'invention concerne une boîte collectrice (1) pour
échangeur thermique comportant un collecteur (5) présentant une forme au moins partiellement arrondie et
comprenant:
- une pluralité d'ouvertures (7) pour le passage d'une pluralité de tubes (3) d'échange thermique de l'échangeur
thermique, et
- une pluralité de collets (9) entourant les ouvertures (7).
Selon l'invention, le collecteur (5) comporte une pluralité
d'ondulations (11), et les collets (9) sont réalisés au
niveau des ondulations (11) du collecteur (5) et présentent respectivement une forme sensiblement évasée
dirigée du côté opposé au volume défini par la boîte collectrice (1).
A
B
J
D
E
3.015.017 – (A1) – [13 02996]. –
16
décembre 2013. – F 41 A 9/38 (2013.01), F 41 A 9/
DISPOSITIF DE PREHENSION D'OBUS –
36. –
(Inventeurs : LAROUDIE GEOFFREY ; MATEU MANUEL). –
Demandeur : NEXTER SYSTEMS Société
anonyme, – Mandataire: NEXTER SYSTEMS Société anonyme
P
M
K
O
R
L'invention porte sur un dispositif de préhension
d'obus caractérisé en ce qu'il comporte:
-un moyen de préhension (11) d'obus comportant une
première (12) et une seconde (13) mâchoire dont l'action
de serrage et d'ouverture est assurée par un vérin
d'ouverture (14), première mâchoire (12) destinée à
entourer au moins partiellement l'ogive de l'obus et
seconde mâchoire (13) destinée à entourer au moins
partiellement le culot de l'obus (30).
-un moyen de réglage de l'écartement (15) entre
mâchoires (11) comportant une glissière rectiligne (18),
écartement réglable au moyen d'un vérin d'écartement
(15).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.015.018 – (A1) – [13 02997]. –
16
décembre 2013. – F 41 A 9/38 (2013.01), F 41 A 9/
06. –
DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN OBUS –
(Inventeurs : LAROUDIE GEOFFREY ; MATEU MANUEL). –
Demandeur : NEXTER SYSTEMS Société
anonyme, – Mandataire: NEXTER SYSTEMS Société anonyme
P
K
O
R
M
L'invention porte sur un dispositif d'alimentation (1) en
obus pour chargeur automatique d'arme de pièce d'artillerie, dispositif (1) caractérisé en ce qu'il comporte:
au moins un plateau (2) solidarisable au châssis de la
pièce d'artillerie (20), plateau (2) comportant une première glissière (3) circulaire apte à faire pivoter un pilier
mobile (7) autour de l'axe de gisement de la pièce, pilier
mobile (7) comportant à l'une de ses extrémités un bras
(9) inclinable en site au moyen d'un actionneur (8), bras
inclinable (9) comportant un moyen de préhension (11)
destiné à retenir un obus, dispositif (1) apte à déplacer le
moyen de préhension (11) depuis une zone de préhension d'obus jusqu'à une zone de lâcher d'obus.
A
B
J
D
E
3.015.019 – (A1) – [13 02950]. –
17
décembre 2013. – F 41 A 33/02 (2013.01), F 41 A 33/
SYSTEME D'ENTRAINEMENT
00, F 41 G 3/26. –
AU TIR AVEC DES ARMES A FEU RELLES ET FONCTIONNELLES, EN REMPLACANT LES MUNITIONS
RELLES PAR UNE CARTOUCHE ELECTRONIQUE –
(Inventeur : GROSS PIERRE GEORGES). –
Demandeur : GROSS PIERRE GEORGES , –
Mandataire: GROSS PIERRE
P
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R
M L'invention
K
concerne un système d'entraînement
(Figure 1) au tir permettant aux tireurs sportifs de compléter leur entraînement hors installations spécifiques,
permettant de réduire les coûts d'entraînement et de supprimer les contraintes d'horaires et de déplacements. Ce
système est constitué de:
Une cartouche électronique (Figure 2), introduite dans
la chambre ou dans le barillet de l'arme, qui émet une
impulsion Laser lors du choc du percuteur sur le culot de
la cartouche. Cette cartouche comporte une batterie lui
permettant d'être utilisée plusieurs centaines ou milliers
de fois (selon la capacité de batterie embarquée).
Une cible électronique permettant de détecter l'impulsion Laser et de générer les informations nécessaires
pour afficher la position de l'impact correspondant.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
à compléter l'entrainement des tireurs sportifs en dehors
des installations spécifiques.
F41A
203
204
G01B
A
K
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.015.020 – (A1) – [13 62593]. –
13
décembre 2013. –
G 01 B
5/008 (2013.01). –
DISPOSITIF ET PROCEDE DE POSITIONNEMENT
D'UNE PIECE A MESURER –
(Inventeurs : DAVID
JEAN-MARIE ; NOUIRA HICHEM ; VISSIERE ALAIN ;
Demandeurs : LABORADAMAK MOHAMED). –
TOIRE NATIONAL DE METROLOGIE ET D'ESSAIS ;
GEOMNIA, –
Mandataire : CASALONGA & ASSOCIES
P
O
R
M
Ce dispositif de positionnement d'une pièce à mesurer sur un appareil de mesure de caractéristiques géométriques d'objets, comprend un support de pièce (20)
mobile destinée à recevoir la pièce à mesurer, des premiers moyens de réglage du positionnement du support
(20) selon deux degrés de liberté dans un plan horizontal, comprenant une liaison glissière, des deuxièmes
moyens de réglage de l'orientation du support (20) autour
de deux axes horizontaux, comprenant une liaison pivot
et des moyens de mesure adaptés pour mesurer le centrage de la pièce par rapport à un point fixe situé sur l'axe
de pivotement machine et l'inclinaison de la pièce par
rapport à l'axe de rotation machine, associés à des
moyens agissant sur les premier et deuxième moyens de
réglage. Les premiers et deuxièmes moyens de réglage
permettent une articulation du support (20) selon quatre
degrés de liberté par des liaisons découplées à lames
flexibles (36).
L'un au moins des premiers et deuxièmes moyens de
réglage comporte un élément de commande du déplacement du support (20) comprenant un bras de levier motorisé (16, 17, 24, 25) agissant sur une bielle (14, 15, 22,
23) couplée au support.
A
B
J
D
E
3.015.021 – (A1) – [13 62869]. –
18
décembre 2013. – G 01 B 11/00 (2013.01), G 01 N 21/
17. – PROCEDE POUR LA DETERMINATION DES
CARACTERISTIQUES MORPHOLOGIQUES D'UN MATERIAU SOLIDE CELLULAIRE –
(Inventeurs :
EDOUARD DAVID ; BELKADI AMINE ; PHAM-HUU
CUONG). –
Demandeurs : UNIVERSITE DE STRASBOURG Etablissement public ; CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, – Mandataire: IXAS CONSEIL
K
P
O
R
M
Procédé pour la détermination d'au moins une caractéristique morphologique d'un matériau solide cellulaire
comportant des cellules de taille moyenne (Φ) délimitées
par des ponts de diamètre moyen (ds), lesdites cellules
présentant une ouverture de diamètre moyen (a), par
mesure de la transmission (Tr) d'un faisceau lumineux à
travers un échantillon dudit matériau solide cellulaire
d'épaisseur (e) donnée, dans laquelle:
a) on émet un faisceau de lumière incident d'intensité initiale (I0) que l'on fait traverser dans ledit échantillon dans
le sens de l'épaisseur (e);
b) on mesure au moyen d'une cellule de détection l'intensité lumineuse (I) du faisceau lumineux ayant traversé
ledit échantillon;
c) on calcule au moins une caractéristique morphologique sélectionnée dans le groupe formé par la taille
moyenne des cellules, le diamètre moyen des cellules, le
diamètre moyen des ponts, dudit échantillon par association des mesures de transmission de lumière Tr, avec
Tr=l/I0 et de l'épaisseur (e) dudit échantillon avec une
constante préalablement déterminée liée à la nature
chimique du matériau.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
G01C
205
E
3.015.022 – (A1) – [13 62479]. –
12
décembre 2013. – G 01 C 19/02 (2013.01), G 01 G 19/
03, 23/01, 19/08. – DISPOSITIF ET PROCEDE D'ESTIMATION DE LA MASSE TOTALE D'UN VEHICULE AUTO M O B I LE A E TA L O N N A G E E M B A R Q U E D E
CAPTEURS DE DEBATTEMENT DES SUSPEN(Inventeurs : JACQUES ANTHONY ; PITASIONS –
GIL GUILLERMO). –
Demandeur : RENAULT S.A.S
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CASALONGA & ASSOCIES
P
K
O
R
M
Le dispositif d'estimation de la masse totale d'un véhicule automobile comprend un premier module (2) d'estimation de la masse totale (Maigo) du véhicule
automobile en fonction des paramètres dynamiques du
véhicule et un deuxième module (3) d'estimation de la
masse totale (Mdeb) du véhicule en fonction de valeurs
du débattement de chacune des suspensions du véhicule mesurées par des capteurs de débattement (6).
Le dispositif d'estimation comprend un système de réétalonnage (8) des capteurs de débattement embarqué sur
le véhicule automobile.
A
K
B
J
D
E
3.015.023 – (A1) – [13 02998]. –
18
décembre 2013. –
G 01 C
21/20 (2013.01). –
SYSTEME D'AIDE A LA PREPARATION D'UNE MISSION D'UN OU PLUSIEURS AERONEFS OU GROUPES
D'AERONEFS ET PROCEDE CORRESPONDANT –
(Inventeurs : CAYE DAVID ; BRUNET MICHEL). –
Demandeur : DASSAULT AVIATION Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par
actions simplifiée
P
O
M
R
L'invention concerne un système et un procédé d'aide
à la préparation d'une mission impliquant un ou plusieurs
aéronefs, trouvant notamment une application à la préparation de missions aériennes militaires.
La mission est définie par un plan de vol pour chaque
aéronefs Aj, le plan de vol d'un aéronef comprenant le
trajet 4 de cet aéronef et un ou plusieurs paramètres.
Le système comprend des moyens de stockage 1 du trajet et des valeurs des paramètres pour chaque aéronef,
des moyens d'affichage d'une représentation graphique
de la mission et des moyens de contrôle aptes à contrôler les moyens d'affichage pour afficher le trajet de
chaque aéronef superposé sur une représentation cartographique et l'évolution de la position des aéronefs sur
leurs trajets en fonction du temps.
Les moyens de contrôle comprennent des moyens de
création de séquence 6 aptes à créer au moins une
séquence 10 à 13 de mission définie par des caractéristiques de séquence comprenant un identifiant 14, un
temps de départ 15 et un temps d'arrivée, et aptes à
stocker ces caractéristiques dans les moyens de stockage, et des moyens de contrôle de séquence 7 aptes à
contrôler les moyens d'affichage pour afficher l'évolution
de la position d'un aéronef sur la portion de son trajet
comprise entre les temps de départ et d'arrivée d'une
séquence donnée, en fonction du temps.
206
G01C
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.024 – (A1) – [13 02999]. –
18
décembre 2013. –
G 01 C
21/20 (2013.01). –
SYSTEME D'AIDE A LA PREPARATION D'UNE MISSION DE PLUSIEURS AERONEFS OU GROUPES D'AERONEFS ET PROCEDE –
(Inventeurs : LOPEZ
SALVADOR ; REGNIEZ CHRISTOPHE ; CAYE DAVID). –
Demandeur : DASSAULT AVIATION Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société
par actions simplifiée
P
O
R
M
L'invention concerne un système et un procédé d'aide
à la préparation d'une mission impliquant un ou plusieurs
aéronefs Aj, trouvant notamment une application à la préparation des missions aériennes militaires.
La mission est notamment définie par un paramètre, tel
que le temps de passage, et des points de passage WPi,
le paramètre possédant une valeur donnée Vi,j pour
chaque aéronef et pour chaque point de passage.
Le système comprend des moyens de stockage 1 des
points de passage, et des valeurs du paramètre pour
chacun des aéronefs en chaque point de passage, des
moyens d'affichage 2, 8 des valeurs du paramètre vd,j en
au moins un point de passage WPd donné, et des
moyens de contrôle 3 de l'affichage par les moyens d'affichage.
Les moyens de contrôle comprennent des moyens de
modification 4 de la valeur du paramètre d'au moins un
aéronef déterminé en un point de passage donné, et des
moyens de recalcul 5 de la valeur vd,k du paramètre pour
au moins un autre aéronef Ak, en au moins le point de
passage donné, en fonction d'une modification, par les
moyens de modification, de la valeur du paramètre de
A
B
J
D
E
3.015.025 – (A1) – [13 62500]. –
12
décembre 2013. – G 01 D 11/00 (2013.01), G 01 L 19/
CAPTEUR DE MESURE –
00, G 01 K 1/00. –
(Inventeurs : GUEGUEN OLIVIER ; GRONIER MATHIEU). –
Demandeur : SC2N Société anonyme, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR Société par actions simplifiée
P
R
M
K
O
L'invention a pour objet un capteur de mesure 1,
comprenant:
- une cavité la dans laquelle se situent au moins un composant sensible 2 et au moins un composant de mesure
3, la cavité la recevant un matériau d'enrobage 4, notamment une résine, recouvrant le composant sensible 2 et
laissant à découvert au moins partiellement le composant de mesure 3,
- un bassin de dépôt lb du matériau d'enrobage 4, communiquant avec la cavité la de manière à permettre,
après le dépôt du matériau 4 dans le bassin lb, l'écoulement du matériau d'enrobage 4 dans la cavité la,
le bassin de dépôt lb présentant un volume choisi de
manière à permettre de recevoir tout le matériau d'enrobage 4 lors du dépôt du matériau 4, le bassin lb étant au
moins partiellement vidé à l'issue de l'écoulement du
matériau d'enrobage 4 dans la cavité la.
BOPI 15/25
l'aéronef déterminé sur le point de passage donné.
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.026 – (A1) – [13 62501]. –
12
décembre 2013. – G 01 D 11/00 (2013.01), G 01 L 19/
00. – CAPTEUR DE MESURE –
(Inventeurs :
GUEGUEN OLIVIER ; GRONIER MATHIEU). –
Demandeur : SC2N Société anonyme, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR Société par actions simplifiée
K
P
O
R
M
L'invention a pour objet un capteur de mesure (1),
comprenant:
- une cavité (la) dans laquelle se situent au moins un
composant sensible (2) et au moins un composant de
mesure (3), la cavité (la) recevant un matériau d'enrobage (4), notamment une résine, recouvrant le composant sensible (2) et laissant à découvert au moins
partiellement le composant de mesure (3), ce matériau
d'enrobage (4) étant déposé dans la cavité (la) par écoulement dans la cavité (la),
- au moins une ouverture (1c) communiquant avec la
cavité (la) et située en vis-à-vis du composant de mesure
(3) pour permettre au composant de mesure (3) d'effectuer une mesure,
- au moins un orifice de purge (1d) distinct de l'ouverture
(1c), situé sur le chemin d'écoulement du matériau (4),
de manière à permettre une purge d'au moins une partie
de l'air présent dans la cavité (la) lors de l'écoulement du
matériau (4).
A
K
P
B
J
D
E
3.015.027 – (A1) – [13 62466]. –
12
décembre 2013. –
G 01 F
23/04 (2013.01). –
DISPOSITIF DE MESURE DE NIVEAU DE LIQUIDE –
(Inventeurs : MENARD FRANCK ; MICHAUDET
X A V I E R ; LE B O U Q U I N D O M I N I Q U E ; R I V I E R E
LUDOVIC; RENARD NICOLAS). –
Demandeur :
SC2N Société anonyme, – Mandataire: VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société par actions
simplifiée
R
M
O
La présente invention concerne un dispositif de
mesure de niveau de liquide comportant un corps (2) et
un connecteur (3) lié par une liaison mécanique,
caractérisé en ce que le corps (2) et le connecteur (3, 6)
sont en plastique et en ce que la liaison mécanique est
une soudure laser (L) plastique-plastique.
L'invention concerne également le procédé de réalisation
d'un tel dispositif, ainsi que l'utilisation de ce dispositif
pour mesurer le niveau d'huile dans un carter moteur.
G01D
207
208
G01G
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.015.028 – (A1) – [13 62754]. –
17
décembre 2013. – G 01 G 19/08 (2013.01), G 01 G 19/
03. – DISPOSITIF POUR LA MESURE ET L'INDICATION DU CHARGEMENT D'UN VEHICULE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur: BERTHIAS GILLES). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
K
P
O
R
M
Ce dispositif pour la mesure du chargement d'un
véhicule automobile comporte une dalle (100) de mesure
de charge. Cette dalle (100) comporte des moyens de
mesure (120, 130, 140) de la répartition surfacique de la
charge.
A
B
J
K
D
E
3.015.029 – (A1) – [13 62888]. –
18
décembre 2013. – G 01 K 1/14 (2013.01), G 01 K 7/04,
F 17 D 5/02. – DISPOSITIF DE DETECTION THERMIQUE POUR DETECTER UNE FUITE DE GAZ DANS
UNE CANALISATION –
(Inv enteurs : LANGLADE
MAXIME ; SABATHE GUILLAUME ; POVEDA PATRICK). –
D em andeur : A IR BU S OP ER ATIO NS
(S.A.S.) Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
AIRBUS OPERATIONS SAS Société anonyme
P
O
M
R
L'invention a pour objet un dispositif (1) de détection
thermique comprenant trois capteurs thermiques (9), de
type thermocouples ou cordons eutectiques, noyés dans
un support (10) souple en matériau polymère, tel que de
la silicone.
Ce dispositif comprend également une pluralité d'ouvertures traversantes (11) laissant apparaitre les capteurs
thermiques (9).
Une application décrite est la détection de fuite de gaz
dans une canalisation (2) équipée d'un dispositif (1)
selon l'invention. La canalisation (2), composée classiquement d'une tuyauterie centrale et d'une enveloppe
externe comprenant une pluralité d'évents (3) est avantageusement équipée d'un dispositif (1) selon l'invention tel
que les ouvertures traversantes (11) du dispositif soient
superposées aux évents (3) de la canalisation (2). La
fuite de gaz, s'échappant par les évents (3) de la canalisation (2), provoque localement une variation de température et est ainsi détectée par les capteurs thermiques
(9).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.015.030 – (A1) – [13 62524]. –
12
décembre 2013. – G 01 L 19/00 (2013.01), B 05 D 1/
18, 1/32. –
DISPOSITIF COMPORTANT UN CAPTEUR PROTEGE PAR DE LA RESINE – (Inventeurs:
GRONIER MATHIEU ; GUEGUEN OLIVIER ; GRAVAT
Demandeur : SC2N Société anonyme, –
DENIS). –
Mandataire : VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR Société par actions simplifiée
K
R
P
O
M
La présente invention concerne un dispositif
comportant:
- un boîtier (10) comportant une paroi latérale et un fond
(18) de manière à définir une cavité (12);
- une résine (14) remplissant la cavité de manière à
immerger le composant électronique en laissant émerger
ledit élément sensible.
- un composant électronique (32) comportant un capteur
(34) pourvu d'un élément sensible (36);
le composant électronique reposant sur au moins un plot
(30) faisant saillie de ladite paroi latérale ou dudit fond,
A
K
B
J
D
E
3.015.031 – (A1) – [13 62911]. –
18
décembre 2013. –
G 01 M 17/013 (2013.01). –
PROCEDE D'EXCITATION D'UNE ROUE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET DISPOSITIF POUR LA MISE
EN OEUVRE DE CE PROCEDE –
(Inventeurs : DIGNAC DOMINIQUE ; BOCHE RENE ; SAGNET MICHEL). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
O
M
R
Le procédé d'excitation d'une roue (1) d'un véhicule
automobile montée pour tourner librement autour d'un
axe de roue (4) et associée à une suspension (5,6), comporte les étapes d'effectuer une excitation verticale par
une mise en vibration de la roue selon une direction verticale passant par l'axe de roue, et d'induire de l'excitation
verticale, une excitation longitudinale (17) selon une
direction longitudinale du véhicule automobile, au moyen
d'un dispositif comportant un organe d'excitation verticale
(7), et un organe d'excitation longitudinale (12) disposé
pour prendre appui sur la roue de façon décalée selon
une direction horizontale par rapport à un point d'appui
(15) de l'organe d'excitation verticale (7) sur la roue (1).
G01L
209
210
G01N
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.032 – (A1) – [13 62523]. –
12
décembre 2013. – G 01 N 19/04 (2013.01), G 01 N 29/
04. – PROCEDE DE GENERATION D'UN ETAT DE
TRACTION LOCALISE ET CONTROLE DANS UN ASSEMBLAGE MULTI-MATERIAUX ET/OU MULTI(Inventeurs : BOUSTIE MICHEL ;
COUCHES –
ECAULT ROMAIN ; BERTHE LAURENT). –
Demandeurs : L'ECOLE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET D'AEROTECHNIQUE (ISAE-ENSMA) Etab l i s s e m e nt p ub l i c ; C E N T R E N AT I O N A L D E L A
RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement
public ; L'ECOLE SUPERIEURE NATIONALE D'ARTS
ET M ETI ER S ( EN SAM ) Etablis s em ent pu blic, –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
K
P
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R
M La présente invention concerne un procédé de géné-
ration d'un état de traction par initiation et propagation
d'ondes de choc dans un assemblage multi-matériaux et/
ou multicouches (1), ledit assemblage (1) comprenant
deux faces externes (21, 22) opposées et au moins une
interface (200, 201, 202, 203, 204, 205) parallèle à ces
faces externes (21, 22). Selon l'invention, les ondes de
choc sont générées de manière simultanée ou de
manière successive sur chacune desdites faces opposées (21, 22) de l'assemblage (1) pour que l'état de traction généré soit localisé et contrôlé dans ledit
assemblage (1).
A
B
J
D
E
3.015.033 – (A1) – [13 62601]. –
13
décembre 2013. – G 01 N 21/55 (2013.01), G 01 B 11/
PROCEDE ET DISPOSITIF
30, G 06 T 7/00. –
D'ANALYSE DE LA SURFACE D'UN SUBSTRAT –
(Inventeurs: DAVENNE FRANC; MILAN MATTHIEU;
PERROTTON CEDRIC). –
Demandeur : SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE Société
anonyme
P
K
O
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M
Procédé d'analyse d'une surface d'un substrat spéculaire (2) comprenant:
- une acquisition d'au moins une image d'une mire (10)
produite par réflexion sur ladite surface, la mire présentant un motif périodique de zones sombres et claires;
- un calcul de la dérivée de la phase locale dans une
direction en des points de l'image à partir de l'image
acquise;
- un calcul de grandeurs représentatives de grandissements locaux dans une direction en des points de l'image
à partir de la dérivée de la phase;
- un calcul de puissances optiques locales à partir desdites grandeurs représentatives de grandissements
locaux;
- un calcul de profil d'altitude à partir des puissances
optiques locales.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
K
B
J
D
E
3.015.034 – (A1) – [13 62505]. –
12
décembre 2013. –
G 01 N
21/71 (2013.01). –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DES HALOGENES PAR MESURE LIBS. –
(Inventeurs :
LHERMITE DANIEL ; VORS EVELYNE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOM I Q U E ET AU X E N ER G I E S A LT ER N ATI V ES , –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en
nom collectif
P
O
R
M
L'invention porte sur un procédé de détection d'au
moins un halogène (F, Cl) dans un substrat comprenant
une étape consistant à détecter par spectroscopie
d'émission optique sur plasma induit par un faisceau
laser, au moins une molécule (CaF, CaCI) formée par le
plasma dans le substrat entre l'au moins un halogène (F,
Cl) et un métal alcalino-terreux (Ca).
Avantageusement, l'au moins une molécule détectée est
une molécule diatomique (CaF)
Avantageusement, le métal alcalino-terreux est le calcium (Ca).
Avantageusement, le procédé comprend une étape préliminaire consistant à déposer sur le substrat le métal
alcalino-terreux (Ca).
A
B
J
D
E
3.015.035 – (A1) – [13 62554]. –
13
décembre 2013. – G 01 N 23/04 (2013.01), G 06 T 1/
00. – MESURE NON INTRUSIVE DE LA DENSITE VOLUMIQUE D'UNE PHASE DANS UNE PIECE –
(Inventeurs: MORARD VINCENT; PARRA ESTELLE;
TOURAIS DAVID). –
Demandeur : SAFRAN Société
anonyme, – Mandataire: BREVALEX
K
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M
O
L'invention concerne un procédé et un système de
mesure non intrusive de la densité volumique d'une
phase spécifique dans une pièce, comportant:
- des moyens de traitement (9) pour réaliser une image
volumique (17) de ladite pièce (11), ladite image étant
formée par une grille tridimensionnelle de voxels dont les
valeurs indiquent la disposition de ladite phase spécifique dans ladite pièce,
-des moyens de traitement (9) pour associer un coefficient binaire à chaque voxel de ladite image volumique
construisant ainsi une représentation matricielle tridimensionnelle initiale de coefficients binaires, lesdits coefficients binaires étant représentatifs d'une présence ou
absence de ladite phase spécifique dans des zones de
ladite pièce correspondant aux voxels,
-des moyens de traitement (9) pour convoluer ladite
représentation matricielle initiale avec un noyau matriciel
de convolution correspondant à un volume de référence
prédéterminé, ladite convolution étant réalisée en opérant une composition de trois convolutions monodimensionnelles (successives) suivant trois directions
indépendantes formant ainsi une représentation matricielle résultante dont chaque coefficient résultant représente un taux (la densité) volumique de ladite phase
spécifique dans ledit volume de référence.
G01N
211
212
G01N
A
K
P
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.036 – (A1) – [13 62879]. –
18
décembre 2013. –
G 01 N
29/04 (2013.01). –
METHODE DE DETECTION ACOUSTIQUE DE
L'ETAT DE LA ROUTE ET DU PNEUMATIQUE –
(Inventeurs : PATURLE ANTOINE ; ANTONI JEDemandeurs : COMPAGNIE GENERALE
ROME). –
DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
M an datai re :
LLR
O
R
M
Méthode de détermination de l'état d'une route et de
l'état d'un pneumatique comprenant les étapes au cours
desquelles:
- on enregistre une mesure d'un signal sonore produit par
le pneumatique roulant sur la route pendant une trame
temporelle donnée,
- on détermine la densité spectrale de puissance du
signal sonore sur un intervalle de fréquence donné,
- on segmente l'intervalle de fréquence en une pluralité
de bandes de fréquence et on associe à chaque bande
de fréquence une donnée représentative de la puissance
sonore moyenne mesurée dans ladite bande de fréquence, les données représentatives issues d'une
mesure formant les variables d'un vecteur associé à
ladite mesure,
- on détermine un état de la route et du pneumatique à
l'aide d'une analyse discriminante des données fondée
sur une base d'apprentissage Les données représentatives formant les variables du vecteur associé à une
mesure sont obtenues en faisant le ratio entre la puissance sonore moyenne mesurée dans une bande de fréquence et la puissance sonore totale mesurée sur tout
A
B
J
D
E
3.015.037 – (A1) – [13 62683]. –
16
décembre 2013. – G 01 N 33/24 (2013.01), G 01 N 31/
PROCEDE DE DETERMINATION DES TE22. –
NEURS EN DIFFERENTS MINERAUX D'UNE ROCHE,
DISPOSITIF PORTATIF ASSOCIE –
(Inventeur : LOZACH ALAIN). – Demandeur: SOMINEX Société par
actions simplifiée, – Mandataire: FIDAL INNOVATION
K
O
M
P
R
L'invention concerne un procédé de détermination
des teneurs d'un échantillon de roche, respectivement en
un premier et un deuxième minéral.
Selon l'invention, le procédé comprend:
(a) une étape préliminaire de constitution de données
expérimentales représentatives des quantités de produit
formé en fonction du temps sur réaction du réactif sur différents échantillons tests contenant, au moins le premier
ou le deuxième minéral, les teneurs des premier et deuxième minéraux étant connues et différentes d'un échantillon test à l'autre,
(b) une étape d'exploitation de ces données expérimentales pour réaliser une courbe d'échantillonnage du premier minéral et une courbe d'échantillonnage du
deuxième minéral,
(c) une étape de détermination de la teneur en premier et
deuxième minéral à partir des courbes d'échantillonnage
et de l'évolution en fonction du temps de la donnée représentative de la quantité de produit formé lors de la réaction de l'échantillon étudié avec le réactif.
L'invention concerne également le dispositif portatif mettant en oeuvre le procédé ci-dessus.
l'intervalle de fréquence.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
3.015.038 – (A1) – [14 55148]. –
06
juin
2014. –
G 01 N 33/24 (2013.01), G 01 N 31/22. –
PROCEDE DE DETERMINATION DES TENEURS EN
DIFFERENTS MINERAUX D'UNE ROCHE, DISPOSITIF
PORTATIF ASSOCIE –
(Inventeur :
LOZACH
Demandeur: SOMINEX Société par actions
ALAIN). –
simplifiée, –
Mandataire : FIDAL INNOVATION . –
Priorité: FR, 16 décembre 2013, n° 1362683.
J
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R
F
M L'invention concerne un procédé de détermination
des teneurs d'un échantillon de roche, respectivement en
un premier et un deuxième minéral.
Selon l'invention, le procédé comprend:
(a) une étape préliminaire de constitution de données
expérimentales représentatives des quantités de produit
formé en fonction du temps sur réaction du réactif sur différents échantillons tests contenant, au moins le premier
ou le deuxième minéral, les teneurs des premier et deuxième minéraux étant connues et différentes d'un échantillon test à l'autre,
(b) une étape d'exploitation de ces données expérimentales pour réaliser une courbe d'échantillonnage du premier minéral et une courbe d'échantillonnage du
deuxième minéral,
(c) une étape de détermination de la teneur en premier et
deuxième minéral à partir des courbes d'échantillonnage
et de l'évolution en fonction du temps de la donnée représentative de la quantité de produit formé lors de la réaction de l'échantillon étudié avec le réactif.
L'invention concerne également le dispositif portatif mettant en oeuvre le procédé ci-dessus.
A
K
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B
J
D
E
3.015.039 – (A1) – [13 62493]. –
12
décembre 2013. –
G 01 N
35/00 (2013.01). –
PROCEDE DE DETERMINATION DE LA POSITION
D'AU M OINS UN PION DE CARTO GRAPHIE –
( Invent eur s : AN TON IO PASC AL ; CO CHE LIN
OLIVIER; GREFFIER CYRIL). –
D em a nd eur : D IA GNOSTICA STAGO Société par actions simplifiée, –
Mandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS Société par actions simplifiée
O
R
M
L'invention concerne un procédé de détermination de
la position d'au moins un pion de cartographie fixe (10)
d'un automate, ledit pion (10) comportant une base (11)
comprenant une surface latérale et une face d'extrémité
(14a), un plot (15) de plus faible section que la base (11)
faisant saillie depuis la face d'extrémité (14a) de la base
(11), ledit plot (15) comportant une face d'extrémité (16)
opposée à la base (11). Le procédé vise notamment à
déduire les coordonnées (XO, YO, ZO) d'au moins un
point (O) du pion de cartographie (10) par rapport à un
organe mobile.
G01N
213
214
A
G01R
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
K
D
E
3.015.040 – (A1) – [13 62669]. –
16
décembre 2013. – G 01 R 15/16 (2013.01), G 01 R 31/
02, 19/15. – DISPOSITIF DE DETECTION EN CONTINU DE RUPTURE D'ISOLEMENT ELECTRIQUE D'UN
CABLE HAUTE TENSION ET PROCEDE DE DETEC(Inventeurs : ROBIN CYRIL ; SERTION ASSOCIE –
VEL ERIC). –
Demandeurs : CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée ;
CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH, – Mandataire:
CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée
O
P
R
M
La présente invention a pour objet un dispositif de
détection (D) en continu de rupture d'isolement électrique
entre un câble haute tension (10a, 10b) et une masse
électrique (C), le câble haute tension étant connecté d'un
côté à un générateur de courant à haute tension continue
(10) et de l'autre côté à un dispositif d'utilisation (20) de
ladite haute tension, et générant une capacité parasite
Cp avec la masse électrique. Selon l'invention, le dit dispositif de détection (D) comprend:
au moins une électrode (40a, 40b) située à une distance
(e, d) du câble haute tension, formant une capacité additionnelle Ca avec ledit câble haute tension et reliée électriquement à,
des moyens de mesure (30) d'une capacité mesurée
Cm, entre ladite électrode et la masse électrique (C),
connectés à,
des moyens de comparaison (50) entre la valeur de
cette capacité mesurée et une valeur seuil (Cth) prémémorisée, connectés à,
des moyens de génération (70) d'un message d'alerte si
la valeur de la capacité mesurée est supérieure à la
A
K
P
B
J
D
E
3.015.041 – (A1) – [13 62667]. –
16
décembre 2013. –
G 01 R
19/00 (2013.01). –
DISPOSITIF DE MESURE D'UN COURANT HACHE –
(Inventeurs : SARDAT PIERRE ; MOREAU
MAXIME). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES DE
CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR Société par actions simplifiée
O
R
M
L'invention concerne un dispositif (1) de mesure d'un
courant haché apte à circuler dans un circuit présentant
une structure de pont en H comprenant une première
branche et une deuxième branche.
Selon l'invention, le dispositif (1) comporte:
- deux transformateurs (10B1 ; 10B2) respectivement
connectés à une branche et comportant respectivement
un circuit primaire (12) configuré pour la circulation d'un
courant haché et un circuit secondaire (14),
- deux circuits (20B1 ; 20B2) de démagnétisation, et
- deux circuits de mesure (22B1 ; 22B2) respectivement
connectés aux bornes (16, 18) du circuit secondaire (14)
d'un transformateur (10B1 ; 10B2) associé, et comprenant
respectivement au moins une unité (Ki1_HS, Ki1_LS ;
Ki2_HS, Ki2_LS) configurée pour:
- autoriser la circulation d'un courant induit dans le circuit
de mesure (22B1 ; 22B2) lorsque le circuit primaire d'un
transformateur (10B1 ; 10B2) est fermé, et
- empêcher la circulation d'un courant de démagnétisation dans le circuit de mesure (22B1 ; 22B2) sinon.
BOPI 15/25
valeur seuil, signifiant la rupture d'isolement électrique
dudit câble haute tension,
la valeur de la capacité mesurée Cm étant égale à:
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
K
D
E
3.015.042 – (A1) – [13 62918]. –
18
décembre 2013. – G 01 R 19/10 (2013.01), G 01 N 17/
02, 27/26. –
DISPOSITIF DE MESURE DE DIFFERENCES DE POTENTIELS ELECTRIQUES POUR
STRUCTURE METALLIQUE SOUS-MARINE EQUIPEE
D'UN SYSTEME DE PROTECTION CATHODIQUE, ET
(Inventeurs :
FESTY
PROCEDE ASSOCIE –
DOMINIQUE; TROVEL YANNICK; CAREL DENIS; ETEKI RICHARD; DEGRES YVES). –
Demandeurs : ECA
Société anonyme; INSTITUT DE LA CORROSION; NKE
INSTRUMENTATION Société à responsabilité limitée ;
TOTAL SA Société anonyme; SAIPEM S.A. Société anonyme, – Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
P
O
R
M
Le dispositif de mesure comprend un corps 14 diélectrique présentant une surface frontale 26b, une tige longitudinale 16 s'étendant axialement en saillie par rapport à
ladite surface, et au moins trois tiges latérales 18 à 22
inclinées par rapport à la tige longitudinale et décalées
les unes par rapport aux autres dans le sens circonférentiel autour de l'axe d'allongement de la tige longitudinale
16, lesdites tiges longitudinale et latérales étant montées
sur une portion proximale du corps 14 par rapport à la
surface frontale 26b.
Le dispositif comprend également au moins quatre électrodes de référence 30 à 36 disposées à l'intérieur d'une
enceinte délimitée par une portion distale du corps par
rapport à ladite surface frontale, et des moyens de
connexion électrolytique pour connecter électrolytiquement chacune des électrodes de référence et la tige longitudinale ou latérale associée afin de mesurer des
différences de potentiels électriques.
A
B
J
D
E
3.015.043 – (A1) – [13 62519]. –
12
décembre 2013. – G 01 R 29/08 (2013.01), H 02 B 13/
CAPTEUR UHF DE DECHARGES PAR065. –
TIELLES INTEGRE DANS LES ELEMENTS DE RACCORDEMENT D'UN POSTE ELECTRIQUE HAUTE
TENSION ISOLE AU GAZ –
(Inventeurs : GIRODET
ALAIN; PENNING JEAN-FRANCOIS). –
Demandeur :
ALSTOM TECHNOLOGY LTD, –
Mandataire : BREVALEX Société à responsabilité limitée
K
P
R
M
O
L'invention concerne un capteur (2) d'ondes électromagnétiques à ultra haute fréquence, se propageant
dans une cellule haute tension isolée au gaz (54),
comprenant:
- un substrat (4) souple et électriquement isolant comportant une première face (6) et une seconde face (8), ladite
première face (6) étant recouverte par un premier élément électriquement conducteur (10), formant une
antenne (12) apte à détecter des d'ondes électromagnétiques à ultra haute fréquence,
- un support métallique (20) comprenant une face interne
(18), contre laquelle ladite seconde face (8) peut être
appliquée et une face externe (22) munie de moyens (24)
formant connecteur électrique,
- des moyens électriquement conducteurs (28) reliant
l'antenne (12) aux moyens (24) formant connecteur électrique.
G01R
215
216
G01R
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.044 – (A1) – [13 62520]. –
12
décembre 2013. – G 01 R 29/08 (2013.01), H 02 B 13/
065. – CAPTEUR UHF EXTERNE DE DECHARGES
PARTIELLES EN CIRCUIT IMPRIME SOUPLE –
(Inventeurs : GIRODET ALAIN ; PENNING JEANDemandeur : ALSTOM TECHNOLOFRANCOIS). –
GY LTD, – Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
K
P
O
R
M
L'invention concerne un dispositif de détection
d'ondes à ultra haute fréquence émises par des
décharges partielles dans un matériel sous haute tension
électrique, comprenant:
- une ceinture comprenant deux extrémités (46, 48) et
une première face (42) et une seconde face
(44):
* au moins une partie de la première face de la ceinture
étant recouverte par un film conducteur,
* la seconde face de la ceinture comprenant au moins
deux capteurs d'ondes à ultra haute fréquence,
- un dispositif de maintien (52) conducteur de sorte à
maintenir lesdites extrémités (46, 48) de la ceinture en
vis-à-vis et assurer la continuité électrique entre des
zones du film conducteur (50) situées au niveau desdites
extrémités.
A
B
J
D
E
3.015.045 – (A1) – [13 62789]. –
17
décembre 2013. – G 01 R 31/02 (2013.01), G 01 R 31/
DETECTION D'ARCS ELEC12, H 02 H 1/00. –
TRIQUES –
(Inventeur : PERICHON PIERRE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire : CABINET BEAUMONT
Société à responsabilité limitée
O
P
K
R
M
L'invention concerne un procédé de détection d'arcs
électriques dans une enceinte définissant un volume à
surveiller, comportant: une étape (11, 13) de mesure
d'un niveau acoustique à des fréquences supérieures à
environ 60 kHz en filtrant les fréquences inférieures; et
une étape (15) de comparaison dudit niveau à un seuil
(TH).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.046 – (A1) – [13 62456]. –
12
décembre 2013. – G 01 R 31/36 (2013.01), H 01 M 10/
48. –
PROCEDE D'ESTIMATION DE L'ETAT DE
SANTE D'UNE BATTERIE –
(Inventeurs : GROLLEAU SEBASTIEN ; DELAILLE ARNAUD). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOM I Q U E ET AU X E N ER G I E S A LT ER N ATI V ES , –
Mandataire: NOVAIMO
K
P
O
R
M Procédé d'estimation de l'état de santé (SOH) d'une
batterie, caractérisé en ce qu'il comprend les phases
suivantes:
Première phase de calibration (P1) d'une ou plusieurs
batteries de la même famille de batteries permettant de
déterminer une plage favorable d'estimation de l'état de
santé d'une certaine famille de batteries, la plage favorable correspondant à une charge ou décharge partielle
d'une batterie, et de déterminer des données de
référence;
Seconde phase de mesure et d'estimation (P2) de l'état
de santé de la batterie comprenant les deux étapes
suivantes:
o une étape de mesure (E14) d'au moins une grandeur
liée à une quantité de charge ou d'énergie fournie ou restituée par la batterie dans une phase de charge ou de
décharge partielle de la batterie sur la plage favorable;
o une étape d'estimation (E16) de l'état de santé de la
batterie à partir du résultat de l'étape de mesure (E14) et
des données de référence établies lors de la première
phase de calibration.
A
B
J
D
E
3.015.047 – (A1) – [13 62458]. –
12
décembre 2013. – G 01 R 31/36 (2013.01), H 01 M 10/
PROCEDE D'ESTIMATION DE L'ETAT DE
48. –
SANTE D'UNE BATTERIE –
(Inventeurs : DELAILLE
ARNAUD; GROLLEAU SEBASTIEN). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire : NOVAIMO
K
P
O
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M
Procédé d'estimation de l'état de santé SOH d'une
batterie, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes
suivantes:
- Mesures (E1) de plusieurs valeurs de tension à vide de
la batterie pour des états de charge différents;
- Calcul de paramètres (E2) de modèles mathématiques
des potentiels à vide de chacune des électrodes de la
batterie, pour obtenir une estimation des tensions à vide
de la batterie pour les états de charge considérés à
l'étape précédente à partir de ces modèles
mathématiques;
calcul de l'état de santé SOH (E3) de la batterie à partir
des modèles des potentiels à vide de chacune des électrodes de la batterie et des paramètres associés à ces
modèles calculés à l'étape précédente.
G01R
217
218
A
K
P
G01R
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.048 – (A1) – [13 62491]. –
12
décembre 2013. –
G 01 R
31/36 (2013.01). –
EVALUATION DE LA QUANTITE D'ENERGIE DANS
UNE BATTERIE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : LEIRENS SYLVAIN ; LALLICH SYLDemandeur : RENAULT S.A.S Société par
VAIN). –
actions simplifiée, – Mandataire: RENAULT SAS
O
R
M
L'invention concerne un procédé d'évaluation d'une
quantité d'énergie à puissance constante d'une batterie
de véhicule automobile comprenant:
(a) déterminer (30) une valeur d'un paramètre de capacité Q,
(b) construire (31), une table de valeurs d'un paramètre
de tension aux bornes de la batterie en fonction de la
valeur d'un paramètre de courant pour N valeurs d'un
paramètre d'état de charge (z),
(c) déterminer (32) une valeur d'un paramètre de résistance interne R(z) en fonction d'un paramètre d'état de
charge (z) à partir de la table construite à l'étape (b),
(d) prévoir (33) une table de valeurs d'un paramètre de
tension en circuit ouvert Uoc(z) en fonction du paramètre
d'état de charge (z),
(e) estimer (34) une valeur du paramètre d'état de charge
intital (z0),
(f) estimer (35) par calcul une valeur de paramètre de
quantité d'énergie Ep entre un état de charge final et ledit
état de charge initial en utilisant une fonction du paramètre d'état de charge (z) et desdites valeurs de paramètres Q, R(z) et Uoc(z)
A
B
J
D
E
3.015.049 – (A1) – [13 62730]. –
16
décembre 2013. – G 01 R 33/038 (2013.01), G 06 F 3/
PROCEDE DE LOCALISATION D'OBJETS
0338. –
MAGNETIQUES MOBILES PRESENTES DEVANT UN
RESEAU DE MAGNETOMETRES –
(Inventeur :
HAUTSON TRISTAN). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire :
BREVINNOV
K
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M
Ce procédé de localisation d'objets magnétiques
comporte:
- l'identification (168; 211), en fonction des objets mobiles
présentés devant un réseau de magnétomètres, d'une
équation supplémentaire reliant, par une relation d'égalité, une première variable d'un système actuel d'équations à un terme, ce terme étant une relation prédéfinie
entre une ou plusieurs autres variables du système
actuel d'équations ou une valeur numérique constante,
- le remplacement (180; 216), dans le système actuel
d'équations, de cette première variable par le terme
auquel elle est égale pour obtenir un nouveau système
d'équations dans lequel le nombre de variables dont la
valeur doit être estimée est plus petit que dans le système actuel d'équations,
- l'utilisation du nouveau système d'équations à la place
du système actuel d'équations pour estimer la position ou
à l'orientation ou à l'amplitude d'un moment magnétique
d'un des objets magnétiques.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.015.050 – (A1) – [13 62890]. –
18
décembre 2013. – G 01 T 1/161 (2013.01), G 01 N 24/
10. – ESPECE RADICALAIRE ET PROCEDE POUR
LA MESURE DE DOSES RECUES –
(Inventeur :
TROMPIER FRANCOIS). –
Demandeur : INSTITUT
DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile
K
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M
L'invention concerne une espèce radicalaire radioinduite, caractérisée en ce qu'elle présente lors de la
mesure d'un échantillon de tissu biologique du type
ongles, cheveux ou peau-cornée par spectroscopie RPE
en onde continue à température ambiante:
- un facteur de Landé de 2,004,
- lors de mesures en bande Q et à température
ambiante, une intensité de signal minimum et une intensité de signal maximum, lesdites intensités étant
atteintes pour des valeurs de champ magnétiques séparées de 1,8 mT,
- lors de mesures en bande X, un signal formant un singulet, et
- à plus haute fréquence, un signal présentant une anisotropie de facteur de Landé.
L'invention concerne également des procédés de préparation d'échantillon, d'analyse du signal mesuré et d'estimation d'une dose reçue adaptés à l'espèce radicalaire
identifiée.
A
K
B
J
D
E
3.015.051 – (A1) – [14 62450]. –
15
décembre 2014. –
G 01 V
1/04 (2013.01). –
SYSTEME D'ACQUISITION SISMIQUE. –
Division
demandée le 15/12/14 bénéficiant de la date de dépôt du
05/07/07 de la dem ande initiale n° 07 56296. –
(Inventeur: LAYCOCK MARTIN). –
Demandeur :
G ECO TEC HNO LOG Y B. V. S ociété anony me, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en
nom collectif
P
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Diverses technologies pour un système d'acquisition
sismique (100), qui peuvent comprendre un système de
contrôle d'acquisition (10) configuré pour déterminer une
heure de début souhaitée pour un cycle de balayage
dans un ou plusieurs vibrateurs (95) et un contrôleur de
système de source enregistreur (20) en communication
avec le système central d'acquisition (10). Le contrôleur
de système de source enregistreur (20) peut être configuré pour recevoir l'heure de début souhaitée à partir du
système central d'acquisition (10). Le système d'acquisition sismique (100) peut, en outre, comprendre une ou
plusieurs unités de vibrateur (60) en communication avec
le contrôleur de système de source enregistreur (20).
Chaque unité de vibrateur (60) peut être configurée pour
débuter un cycle de balayage dans un vibrateur (95) à
l'heure souhaitée.
G01T
219
220
G01V
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.052 – (A1) – [13 62766]. –
17
décembre 2013. – G 01 V 1/24 (2013.01), G 01 V 1/28,
1/38. – PROCEDE ET DISPOSITIF POUR MESURER
UNE SIGNATURE DE SOURCE –
(Inventeurs :
COUESNON
CAROLE ;
VESIN
ANNE). –
Demandeur : CGG SERVICES SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société
civile
K
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M
Une signature de source d'un réseau de sources est
mesurée en utilisant un véhicule sous-marin autonome
qui n'est pas connecté physiquement à un équipement
de surface et utilise des signaux acoustiques pour la
communication et/ou la localisation. De telles mesures
peuvent être effectuées pendant que le réseau de
sources est remorqué, l'AUV se déplaçant alors en tandem avec le réseau de sources.
A
B
J
D
E
3.015.053 – (A1) – [13 62731]. –
16
décembre 2013. – G 01 V 3/08 (2013.01), G 01 R 33/
PROCEDES DE LOCALISATION D'USTEN00. –
SILES MOBILES PRESENTES DEVANT UN RESEAU
DE MAGNETOMETRES –
(Inventeurs : HAUTSON
TRISTAN ; JOBERT TIMOTHEE ; VALLEJO JEANLUC). – Demandeur: COMMISSARIAT A L'ENERGIE
ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, – Mandataire: BREVINNOV
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M
Ce procédé de localisation d'ustensiles comporte:
a) la mesure (100) par des magnétomètres de l'amplitude
du champ magnétique,
b) l'estimation (150) à partir des mesures des magnétomètres des positions, orientations et amplitudes des
moments magnétiques des objets magnétiques des
ustensiles,
c) l'établissement (106) de mesures des magnétomètres
lorsqu'ils sont uniquement en présence d'un champ
magnétique de référence généré seulement par des
objets magnétiques de tous les ustensiles immobiles présents devant un réseau de ces magnétomètres, et
d) le calcul (108) de l'amplitude d'une perturbation à partir des écarts entre les mesures réalisées lors de l'étape
a) et les mesures établies lors de l'étape c), et
- si l'amplitude de la perturbation franchit un seuil prédéterminé, l'étape b) est exécutée, sinon l'exécution de
l'étape b) est omise et le procédé retourne à l'étape a).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
G02B
221
E
P
3.015.054 – (A1) – [13 02976]. –
18
décembre 2013. – G 02 B 7/192 (2013.01), G 02 B 5/
08. – STRUCTURE ALVEOLAIRE –
(Inventeurs :
DEVILLIERS CHRISTOPHE ; SUAU AURELIEN; CORNILLON LAURENCE). – Demandeur: THALES SociéMandataire : MARKS & CLERK
té anonyme, –
FRANCE Société en nom collectif
K
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M
La présente invention concerne une structure alvéolaire (1) comprenant une partie dite avant (21) et une partie dite arrière (22). Les parties avant (21) et arrière (22)
sont des structures alvéolaires formées d'une peau 23 et
de raidisseurs (10) en une seule pièce, lesdits raidisseurs
(10) étant formés de lames entrecroisées orientées de
façon sensiblement perpendiculaire à ladite peau (23).
Les deux parties comprennent des excroissances (20) au
niveau des raidisseurs (10) sur la face opposée à la peau
(23) et ces excroissances (10) sont disposées sur les
parties avant (21) et arrière (22) de façon à ce que
chaque excroissance (20) de la partie avant (21) se
retrouve en vis-à-vis avec une excroissance (20) de la
partie arrière (22) lorsque les deux parties sont superposées. Les deux parties (21, 22) sont assemblées par
l'intermédiaire de dispositifs de fixation (25) dans lesquels sont insérés deux excroissances (20) en vis-à-vis.
A
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3.015.055 – (A1) – [13 62746]. –
17
décembre 2013. – G 02 B 23/26 (2013.01), A 61 B 1/
07, 1/045. – ENDOSCOPE 3D A DOUBLE GUIDE
D'IMAGES POUR L'ACHEMINEMENT DE LUMIEREáSTRUCTUREE –
(Inventeurs :
LAMARQUE
FREDERIC ; DUPONT ERWAN ; PRELLE CHRISTINE;
PETIT LAURENT ; REDARCE TANNEGUY). –
Demandeurs : UNIVERSITE TECHNOLOGIE DE
COMPIEGNE - UTC ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS); INSTITUT NATION A L D E S S C I E N C E S A P P L I Q U E E S D E LY O N
Etablissement public à caractère scientifique et culturel;
ECOLE CENTRALE DE LYON; UNIVERSITE CLAUDE
BERNARD LYON 1, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile
O
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M
L'invention concerne un endoscope (E) comprenant
des moyens (1) de génération de lumière structurée, un
premier guide d'images (5, 5') d'émission pour acheminer
par voie montante la lumière structurée depuis lesdits
moyens de génération jusqu'à un embout distal (6) permettant d'émettre la lumière structurée acheminée sur un
objet à observer, un deuxième guide d'images (5', 5) de
retour pour acheminer par voie descendante la lumière
réfléchie par ledit objet à observer, jusqu'à des moyens
d'acquisition (2) de ladite lumière réfléchie, l'endoscope
(E) étant caractérisé en ce que chacun (5, 5') des deux
guides d'images est apte à acheminer la lumière structurée par voie montante et la lumière réfléchie par voie
descendante, et l'endoscope comprend également un
aiguilleur optique (3) permettant de diriger sélectivement
la lumière structurée issue des moyens de génération (1)
vers l'un (5, respectivement 5') des deux guides
d'images, par voie montante, et diriger dans le même
temps sélectivement la lumière réfléchie par l'objet à
observer depuis l'autre (5', respectivement 5) des deux
guides d'images, par voie descendante, jusqu'aux
moyens d'acquisition.
222
G02B
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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K
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3.015.056 – (A1) – [13 62608]. –
13
décembre 2013. – G 02 B 26/12 (2013.01), G 02 B 23/
02, 23/12. – SYSTEME OPTIQUE D'OBSERVATION
SPATIALE A BALAYAGE –
( Inv ent eur : P AS TER NAK FREDERICK). –
Demandeur : ASTRIUM SAS
Mandataire : CABISociété par actions simplifiée, –
NET SCHMIT CHRETIEN
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La présente invention concerne un système optique
(100) comportant:
- un miroir de balayage (30), rotatif, agencé de sorte à
recevoir un faisceau incident de rayons (11) et renvoyer
un faisceau de rayons, dit faisceau d'entrée (12), selon
un premier axe (121),
- un instrument optique (20) agencé de sorte à recevoir le
faisceau d'entrée provenant du miroir de balayage (30),
et à renvoyer un faisceau de rayons, dit faisceau de sortie (13), selon un axe donné, dit deuxième axe (131),
- un dispositif optique de rotation d'image (40), disposé
sur le deuxième axe et agencé de sorte à recevoir le faisceau de sortie,
caractérisé en ce que l'instrument optique (20) est
agencé de sorte à renvoyer le faisceau de sortie parallèlement au faisceau d'entrée, dans une direction opposée
audit faisceau optique d'entrée, en direction du dispositif
optique de rotation d'image, en ce que le miroir de
balayage (50) est agencé de sorte à présenter un axe de
rotation (300) aligné sur le premier axe incident, en ce
que le dispositif optique de rotation d'image (40) est
agencé de sorte à présenter un axe de rotation (400) aligné sur le deuxième axe, et en ce que le système
optique comporte un moyen commun d'entraînement en
rotation (50) du dispositif optique de rotation d'image et
du miroir de balayage autour de leur axe de rotation res-
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3.015.057 – (A1) – [13 62518]. –
12
décembre 2013. –
G 02 C
11 / 0 6 ( 2 0 1 3 . 0 1 ) . –
LUNETTES ASSOCIEES A UNE PROTHESE AUDITIVE –
(Inventeur :
LEVY
LAURENT). –
Demandeur: LEVY LAURENT, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT BALLOT) Société
anonyme
M
P
R
Lunettes (1) comprenant une façade optique ou
solaire (2) à partir de laquelle s'étendent deux branches
latérales (3), chacune d'elles étant reliée à la façade (2)
par l'intermédiaire d'une charnière (5) et d'un tenon (4)
issu d'une monture (6), ou directement de la façade (2),
l'extrémité (3a) d'au moins l'une des branches (3), en
contact avec l'oreille d'un utilisateur, formant des moyens
d'intégration d'une prothèse auditive associée (8) à la
spatule (9) de la branche (3), caractérisées en ce que
ces moyens sont constitués par un berceau ouvert défini
par le contour partiel d'un logement traversant de part en
part la spatule (9), dans le sens transversal, et présentant, dans sa zone supérieure, une ouverture destinée à
l'introduction de la prothèse (8) dans son berceau, tout
en laissant le libre accès aux fonctions de celle-ci, ledit
berceau étant délimité longitudinalement, à l'une de ses
extrémités, par un crochet (13) élastiquement déformable, formant l'extrémité libre de la spatule (9), et à son
autre extrémité, par un talon rigide (14), de manière à
permettre la mise en place dans le berceau d'au moins
deux types de prothèse (8), de dimensions différentes, et
à les y retenir selon au moins deux directions, dans le
sens de la longueur et de la hauteur, sans autre moyen.
pectif.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.058 – (A1) – [13 62717]. –
16
décembre 2013. – G 02 C 13/00 (2013.01), A 61 B 3/
14. – PROCEDE DE CONTROLE DE LA CONFORMITE DE MONTAGE D'UNE MONTURE ET DE VERRES
CORRECTEURS –
(Inventeurs : PETIGNAUD
CECILE ; LALOUX THIERRY ; LAKHCHAF NACER ;
ROUSSEAU BENJAMIN ; BERTHEZENE MARIEDemandeur : ESSILOR INTERNATIONAL
ANNE). –
( C O M PA G N I E
GENERALE
D'OPTIQUE), –
Mandataire: IPSILON - FERAY LENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée
K
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M
L'invention se rapporte à un procédé de contrôle de la
conformité de montage d'un équipement composé d'une
monture et de deux verres ophtalmiques correcteurs.
La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes:
- Une étape amont de détermination d'au moins un paramètre permettant de positionner les verres dans la monture et par rapport au visage,
- Une étape aval d'acquisition d'au moins une image du
visage dudit porteur avec ledit équipement sur lequel
apparaissent des repères de centrage et d'horizontalité,
- Une étape de comparaison entre ledit au moins un
paramètre déterminé lors de ladite étape amont et le
paramètre correspondant déduit de ladite au moins une
image.
A
B
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D
E
3.015.059 – (A1) – [13 62494]. –
12
décembre 2013. – G 02 F 1/1335 (2013.01), C 03 C 17/
DISPOSITIF ELECTROCOMMANDABLE A
34. –
PROPRIETES
OPTIQUES
VA R I A B L E S –
(Inventeurs : LECAMP GUILLAUM E ; LEYDER
CHARLES; SCHIAVONI MICHELE; VERMESCH FRANCOIS JULIEN; LEBEDEV DMITRY). –
D em an d eu r :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE Société
anonyme
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M
Vitrage à propriétés de transmission optique électrocommandables, ayant, dans au moins un état électrocommandable, une transmission lumineuse TL
supérieure ou égale à 60%, le vitrage comprenant:
- deux feuilles à fonction verrière (2A, 2B); et
- entre les deux feuilles à fonction verrière, un système
actif (4) à propriétés de transmission optique électrocommandables,
dans lequel le vitrage comprend en outre un empilement
de couches minces transparent et réfléchissant (6)
comprenant:
- une couche fonctionnelle métallique; et
- un revêtement en matériau diélectrique d'indice optique
élevé et d'épaisseur optique suffisante pour que le
vitrage présente trois pics de réflexion à trois longueurs
d'ondes visibles.
G02C
223
224
G03B
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
BOPI 15/25
E
3.015.060 – (A1) – [13 02979]. –
18
décembre 2013. – G 03 B 37/04 (2013.01), G 03 B 21/
36. –
FONDU ENCHAINE ELECTRO-OPTIQUE –
(Inventeurs: FONTAINE JEAN JACQUES; CAVROIS
ERIC). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en
nom collectif
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M
Dispositif électro-optique pour fondu enchainé, comprenant une pluralité de vidéoprojecteurs, projetant des
flux lumineux sur un écran passif commun, avec au
moins une zone de recouvrement entre les flux lumineux;
au moins un masque dynamique interposé entre au
moins un des vidéoprojecteurs et l'écran passif commun,
le masque dynamique étant constitué par l'affichage
d'une image de masque sur un écran transparent et
modifiant l'affichage de la zone de recouvrement. Des
développements décrivent notamment l'utilisation d'une
pluralité d'images de masque, l'emploi d'un écran transparent flexible, la détermination d'une ou plusieurs
images de masque par des moyens de calcul, l'utilisation
de moyens d'acquisition d'images capturant au moins
une partie de la zone de recouvrement des flux lumineux
pour minimiser l'effet optique de noirs multiples et/ou de
sur-luminosités dans la zone de recouvrement, et
l'emploi d'une pluralité de masques dynamiques.
A
K
B
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D
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3.015.061 – (A1) – [13 62514]. –
12
décembre 2013. –
G 05 D
23/13 (2013.01). –
CARTOUCHE THERMOSTATIQUE MONOCOMMANDE – (Inventeurs : DRABER MATHIEU; DA SILVA WILLIAM). –
Demandeur : VERNET Société anonyme, – Mandataire: CABINET LAVOIX LYON Société à responsabilité limitée
M
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R
Cette cartouche comprend un corps (10), qui définit
un axe (X-X) et qui est pourvu d'une chambre (15) de
mélange d'un fluide froid et d'un fluide chaud, un premier
disque (20) fixe, un deuxième disque (30), qui est, par
rapport au premier disque, fixe en translation radialement
à l'axe et déplaçable en rotation autour de l'axe, un troisième disque (40), qui est, par rapport au deuxième
disque, lié en rotation autour de l'axe et déplaçable en
translation radialement à l'axe et qui délimite, à la fois, un
passage de fluide froid (41 F), pour mettre en communication une entrée (21 F) avec un retour (22F) de fluide
froid du premier disque via une entrée (31F) et un retour
(32F) de fluide froid du deuxième disque, et un passage
de fluide chaud (41 C) pour mettre en communication
une entrée (21 C) avec un retour (22C) de fluide chaud
du premier disque via une entrée (31 C) et un retour
(32C) de fluide chaud du deuxième disque, un élément
thermostatique (72), qui est disposé dans la chambre
(15) et qui est relié à un tiroir (70) de régulation de la température du mélange, et une unique manette de commande (60) qui, par rotation autour de l'axe pour
commander la température du mélange, entraine, à la
fois, les deuxième et troisième disques conjointement
autour de l'axe et l'élément thermostatique en déplacement le long de cet axe et qui, par basculement autour
d'un pivot (Z-Z) transversal à l'axe pour commander le
débit du mélange, entraine le troisième disque en translation radialement à l'axe. Afin d'augmenter le débit
admissible maximal de cette cartouche, les entrées de
fluide froid et de fluide chaud des premier et deuxième
disques sont adaptées pour, sur toute la course rotative
de la manette autour de l'axe, maintenir sensiblement
constantes la section d'écoulement entre les entrées de
fluide froid des premier et deuxième disques et la section
d'écoulement entre les entrées de fluide chaud des premier et deuxième disques.
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
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3.015.062 – (A1) – [13 02923]. –
13
décembre 2013. – G 05 D 25/00 (2013.01), G 06 F 3/
048. – PROCEDE ET SYSTEME DE PARAMETRAGE
D'UN LUMINAIRE –
(Inventeurs :
GERARD
GREGOIRE ; SCHONFELD JEROME ; PASQUIER
D e m and eu r : FI VE BENOIT; LAURE SYLVAIN). –
FIVE, – Mandataire: FIVEFIVE
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M
La présente invention a pour objet un procédé de
paramétrage (100) du comportement temporel d'un luminaire (7), comprenant des étapes consistant, à l'aide d'un
dispositif de paramétrage (4) comprenant une interface
(1) de contrôle, un calculateur (14) et un émetteur de
signal (13),
- à choisir (101) des phénomènes lumineux ponctuels et
leur affecter des instants (102) au sein d'un cycle lumineux destiné à être joué successivement par le luminaire
(7),
- calculer (103), sur la base des phénomènes lumineux
ponctuels et des instants du cycle lumineux qui leur sont
affectés, la séquence des états lumineux qui correspond
à l'intégralité du cycle lumineux,
- envoyer (104) au luminaire (7) la séquence des états
lumineux calculée, ladite séquence étant envoyée au
luminaire en une fois, par paquet, ou en continu.
L'invention a aussi pour objet un système de paramétrage de luminaire mettant en oeuvre ce procédé.
A
B
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3.015.063 – (A1) – [13 62882]. –
18
décembre 2013. – G 05 G 1/46 (2013.01), G 05 G 1/
MECANISME
445, B 60 K 23/02, F 16 D 48/00. –
D'ASSISTANCE AU DEBRAYAGE ET DISPOSITIF DE
DEBRAYAGE COMPRENANT UN TEL MECANISME
D'ASSISTANCE AU DEBRAYAGE –
(Inventeurs :
HEMMEGE VENKATAPPA PAVAN ; GUEVEL BADOU
JACQUES). –
Demandeur : MGI COUTIER Société
Mandataire : CABINET GERMAIN ET
anonyme, –
MAUREAU Société civile
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M
Ce mécanisme d'assistance au débrayage (1) comprend un premier organe d'assistance (2) et un deuxième
organe d'assistance (4) articulé à un pion solidaire du
levier (58) lorsque le levier (58) est déplacé suivant la
course de débrayage. Le premier organe d'assistance (2)
et le deuxième organe d'assistance (4) tournent autour
d'un axe de rotation (X1). Un organe élastique de rappel
(6) est fixé au premier organe d'assistance (2) et au deuxième organe d'assistance (4) pour les rappeler en rotation autour de l'axe de rotation (X1). Sur une partie
primaire de la course, l'organe élastique de rappel (6)
accumule de l'énergie. Sur une partie secondaire de la
course, l'organe élastique de rappel (6) restitue de l'énergie en produisant une rotation du deuxième organe
d'assistance (4), de sorte que le deuxième organe
d'assistance (4) peut transmettre un effort assistant au
pion.
G05D
225
226
G06F
A
B
J
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.015.064 – (A1) – [13 02925]. –
13
décembre 2013. – G 06 F 3/01 (2013.01), G 05 G 5/03,
B 60 K 37/06. –
INTERFACE HOMME-MACHINE
POUR VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeur: VANHELLE STEPHANE). –
Demandeur :
D AV , –
Mandataire: VALEO ETUDES ELECTRONIQUES
P
O
R
M Interface homme-machine pour véhicule automobile
comprenant:
- un dispositif de commande (1) comprenant au moins un
capteur configuré pour détecter une commande sans
contact d'un utilisateur, et
- un dispositif de retour haptique (2) pour contrôler la
prise en compte de ladite commande, caractérisé en ce
que
- le dispositif de retour haptique coopère avec à un équipement (3) de l'habitacle du véhicule automobile, ledit
équipement étant distinct du dispositif de commande,
- ledit équipement est destiné à venir en contact avec
une partie du corps (5) de l'utilisateur afin de percevoir le
signal haptique de retour.
A
B
J
D
E
3.015.065 – (A1) – [13 02975]. –
18
décembre 2013. – G 06 F 3/01 (2013.01), G 06 F 3/
0488. – SYSTEME AVIONIQUE COMPORTANT UNE
INTERFACE HAPTIQUE –
(Inventeurs : LAFON
STEPHANIE ; MICHEL FRANCOIS ; DUMAY SEBASTIEN). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en
nom collectif
K
R
M
P
O
Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation comprenant un dispositif de visualisation affichant une pluralité de formats graphiques, une
surface tactile comportant des moyens agencés de façon
à assurer une sensation haptique et des moyens de désignation de ladite pluralité de formats graphiques. Dans le
système selon l'invention, au moins une fonction de mise
en oeuvre d'un premier format graphique ne comporte
aucune indication graphique affichée et n'est signalée
uniquement que par une sensation haptique dédiée à
ladite fonction de mise en oeuvre lorsque les moyens de
désignation sont sur ledit premier format graphique ou
dans son voisinage immédiat.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
G06F
227
E
3.015.066 – (A1) – [13 62681]. –
16
décembre 2013. –
G 06 F
3/0482 (2013.01). –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE L'AFFICHAGE D'UNE PLURALITE DE CONTENUS, TERMINAL
ET
PROGRAMME
D ' O R D I N AT E U R
(Inventeur : MARC CECORRESPONDANTS –
CILE). –
Demandeur : ORANGE Société anonyme, –
Mandataire: ORANGE SA Société anonyme
P
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R
M L'invention concerne un procédé de contrôle de l'affi-
chage d'une pluralité de contenus, un contenu considéré
étant associé à au moins une information qui est représentative dudit contenu considéré et qui est définie par
un type et au moins une valeur.
Un tel procédé comprend les étapes suivantes:
- afficher (E1) une première fenêtre graphique (F0) identifiant un premier contenu parmi ladite pluralité de contenus, ladite première fenêtre ayant un côté auto-activable
qui constitue une relation de correspondance entre une
valeur d'une information représentative dudit premier
contenu et une valeur d'une information de même type et
représentative d'un deuxième contenu,
- auto-activer (E2) ledit côté de la première fenêtre graphique,
- en réponse à ladite auto-activation, afficher (E6) une
deuxième fenêtre graphique (F1,1) identifiant le deuxième
contenu, un côté de ladite deuxième fenêtre graphique
affichée étant voisin du côté auto-activable de la première fenêtre graphique.
A
K
B
J
D
E
3.015.067 – (A1) – [13 62893]. –
18
décembre 2013. –
G 06 F
9/52 (2013.01). –
PROCEDE DE COMPOSITION ET D'EXECUTION
D'UN PLAN DE SEQUENCEMENT DE TACHES TEMPSREEL –
(Inventeurs : DAVID VINCENT ; BARBOT
ADRIEN). – Demandeur: KRONO-SAFE Société anonyme, – Mandataire: OMNIPAT Société anonyme
P
O
R
M
L'invention est relative à un procédé d'exécution de
deux tâches en temps partagé, comprenant les étapes
consistant à décomposer hors-ligne chaque tâche en une
séquence répétitive de trames successives, où chaque
trame est associée à une opération atomique ayant un
besoin d'exécution, et définit une date de début à partir
de laquelle l'opération peut commencer et une date
d'échéance à laquelle l'opération doit être terminée, d'où
il résulte que chaque trame définit une marge de temps
dans laquelle l'opération peut démarrer; vérifier pour
chaque trame d'une première des séquences répétitives
que l'opération correspondante peut être exécutée entre
deux opérations successives quelconques d'un groupe
de trames de la deuxième séquence répétitive, chevauchant la trame (Fai) de la première séquence répétitive,
tout en respectant les dates de début et les échéances
des opérations; et si la vérification est satisfaite, autoriser
l'exécution des deux tâches. Les opérations des deux
tâches sont alors ordonnancées selon les cas suivants
évalués à chaque date clé, où une date clé survient à
chaque échéance, chaque date de début, et chaque fin
d'exécution d'opération: si deux opérations peuvent
démarrer, exécuter celle qui a l'échéance la plus courte;
et si une seule opération peut démarrer, l'exécuter seulement si son besoin d'exécution est inférieur à la durée
restant jusqu'à la date de début de la prochaine trame de
l'autre séquence, augmentée de la marge de temps
associée à ladite prochaine trame de l'autre séquence.
228
G06F
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.068 – (A1) – [13 62859]. –
18
décembre 2013. – G 06 F 12/06 (2013.01), G 06 N 3/
06. – MODULE DE TRAITEMENT DU SIGNAL, NOTAMMENT POUR RESEAU DE NEURONES ET CIRCUIT
NEURONAL – (Inventeurs: DURANTON MARC; PHIDemandeur : COMMISSALIPPE JEAN-MARC). –
RIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
M andat aire : M AR KS & CLE RK
FRANCE Société en nom collectif
K
P
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R
M
Le module de traitement du signal comporte au moins
une unité opérationnelle (34) incorporant des unités de
calcul (31), des interfaces d'entrée et de sortie (52, 53)
aptes à être reliés à un bus et une mémoire (30) stockant
des données à destination desdites unités de calcul, la
mémoire (30) étant organisée de telle sorte que chaque
mot de donnée est stockée par colonne sur plusieurs
adresses selon un ordre dépendant de l'application, une
colonne ayant une largeur d'un bit, les mots étant transférés en série vers lesdites unités de calcul (31).
A
B
J
D
E
3.015.069 – (A1) – [13 62454]. –
12
décembre 2013. – G 06 F 13/00 (2013.01), G 06 F 21/
00. – PROCEDE DE SAUVEGARDE DE DONNEES
STOCKEES SUR UN TERMINAL – (Inventeur: D'URSO LUC). – Demandeur: WOOXO Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET
MAUREAU Société civile
K
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M
P
L'invention se rapporte à des moyens de sauvegarde
de données stockées sur un terminal itinérant pouvant se
connecter à un réseau local comportant des moyens primaires de sauvegarde et à un deuxième réseau comportant des moyens secondaires de sauvegarde. Les
moyens sont configurés pour:
déterminer un ensemble de données à sauvegarder sur
le terminal;
si le terminal est connecté au réseau local, transférer
l'ensemble de données aux moyens primaires de sauvegarde;
si le terminal est connecté au deuxième réseau,
transférer l'ensemble de données aux moyens secondaires de sauvegarde; et,
répliquer l'ensemble de données reçu par les moyens
secondaires de sauvegarde sur les moyens primaires de
sauvegarde.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.070 – (A1) – [13 62826]. –
17
décembre 2013. – G 06 F 13/14 (2013.01), G 06 F 9/
06. – PROCEDE POUR L'ACCES A DES DONNEES
D'UN DISPOSITIF NOMADE –
( I n v e nt e u r s : R I A T
JEAN CHRISTOPHE; THIBAUD GUILLAUME; KONIECDemandeur : PEUGEOT CIZEK VINCENT). –
TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
K
P
O
R
M
L'invention concerne un procédé pour l'accès à des
données d'un dispositif nomade par une application,
comportant des étapes de:
- Etablissement (21) d'une connexion entre le dispositif
nomade et un équipement électronique,
- Envoi de données (22) depuis le dispositif nomade vers
l'équipement électronique,
- Exécution (23), sur le dispositif mobile, de l'application,
en réponse à la réception d'une instruction provenant
d'un utilisateur,
- Emission (24), par le dispositif mobile, d'un signal indiquant l'exécution de l'application
- Envoi (25), par l'équipement électronique, des données
reçues en réponse à la réception du signal.
A
B
J
D
E
3.015.071 – (A1) – [13 62457]. –
12
décembre 2013. – G 06 F 13/42 (2013.01), G 06 F 17/
30. – PROCEDE DE SYNCHRONISATION DE DONNEES ENTRE UN ENSEMBLE DE TERMINAUX –
(Inventeur: D'URSO LUC). – Demandeur: WOOXO
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET MAUREAU Société civile
K
P
M
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R
L'invention se rapporte à des moyens de partage et
de synchronisation de données entre un ensemble de
terminaux. En particulier, les moyens de synchronisation
sont adaptés à être mis en oeuvre sur un premier terminal parmi l'ensemble des terminaux et comportent:
des moyens adaptés pour permettre la sélection d'un
deuxième terminal parmi l'ensemble des terminaux;
des moyens pour obtenir une organisation de stockage
propre au deuxième terminal, et pour permettre la sélection dans ladite organisation d'un chemin d'accès à un
ensemble de données;
des moyens de réception et de stockage de l'ensemble
des données sélectionné;
des moyens de maintien de la synchronisation de
l'ensemble des données entre le premier et le deuxième
terminal.
G06F
229
230
G06F
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.015.072 – (A1) – [13 62847]. –
18
décembre 2013. – G 06 F 15/00 (2013.01), G 06 F 17/
11, G 01 C 21/10. –
PROCEDE DE DETERMINATION DE L'ORIENTATION D'UN REPERE CAPTEUR LIE
A UN TERMINAL MOBILE MUNI D'UN ENSEMBLE CAPTEUR, PORTE PAR UN UTILISATEUR ET COMPRENANT AU MOINS UN CAPTEUR DE MOUVEMENT LIE
(Inventeurs : LEMARCHAND
EN MOUVEMENT –
ANTOINE; DE FORAS ETIENNE). –
Demandeur :
MOVEA, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
Société en nom collectif
K
P
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M
Procédé de détermination de l'orientation de la trajectoire suivie par un piéton (P), associée à un repère trajectoire (RT), par rapport à un repère de référence (RR),
ledit piéton étant muni d'un boîtier capteur (BC) comprenant un ensemble capteur (EC) comprenant au moins un
capteur de mouvement, comprenant les étapes consistant à:
- générer des données représentatives du mouvement
du boîtier capteur (BC) à partir dudit ensemble capteur
dans le repère de référence (RR), et
- calculer la valeur d'un premier opérateur de transformation en rotation (QRT) représentatif de l'orientation du
repère de référence (RR) par rapport au repère trajectoire (RT), de telle sorte que les données représentatives
du mouvement ainsi obtenues à l'étape précédente, dans
le repère de référence (RR), et transformées par ledit
premier opérateur (QRT), présentent au moins une
caractéristique d'un ensemble de caractéristiques représentatives de signaux de mouvement d'un piéton, exprimées dans le repère piéton.
A
B
J
D
E
3.015.073 – (A1) – [13 62933]. –
18
décembre 2013. – G 06 F 17/30 (2013.01), G 06 Q 30/
02. – PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECOMMANDATION AUTOMATIQUE D'OBJETS COMPLEXES –
(Inventeurs : BERDUGO URIEL DAVID ; SELLAMI
ZIED ; SEYMAN NATHALIE ; ALEC CELINE). –
Demandeur : WEPINGO Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée
K
P
O
M
R
L'invention concerne un procédé (100) de recommandation automatique d'objets complexes d'un domaine
prédéfini à un utilisateur (U) par un moteur de recommandation (MR), le procédé (100) comportant les étapes
suivantes:
- l'utilisateur (U) exprime un besoin sous la forme d'une
saisie sur une interface (Int);
- le moteur de recommandation (MR) calcule, en fonction
du besoin exprimé par l'utilisateur (U), une
recommandation;
- un afficheur (D) affiche la recommandation calculée par
le moteur de recommandation (MR);
le moteur de recommandation (MR) utilisant, pour le
calcul de la recommandation, un catalogue normalisé
(C_Nrm).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.074 – (A1) – [13 62670]. –
16
décembre 2013. – G 06 F 17/50 (2013.01), H 02 J 1/
00. –
PROCEDE DE GESTION D'UNE INSTALLATION ELECTRIQUE ET SYSTEME DE GESTION D'UNE
TELLE INSTALLATION –
(Inventeurs : WATERLOT
FREDERIC ; CONTINI ERICK ; BAROCCI CHRISTIAN). –
Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON Société à responsabilité limitée
K
P
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R
M
Dans ce procédé de gestion d'une installation électrique (12), l'installation électrique comprend plusieurs
éléments électriques (16A, 16B, 16C) et chaque élément
comprend un premier moyen de mémorisation (28) d'un
premier identifiant unique associé audit élément (16A,
16B, 16C). Ce procédé comprend une étape d'acquisition, via un moyen d'identification (43), du premier identifiant de chaque élément (16A, 16B, 16C) appartenant à
l'installation (12). Chaque premier moyen de mémorisation (28) est également propre à sauvegarder des données géométriques de l'élément correspondant, lesdites
données étant acquises lors de l'étape d'acquisition, via
le moyen d'identification (43), et associées au premier
identifiant correspondant. Le procédé comprend en outre
une étape de calcul, via un organe de calcul (26), d'une
modélisation de l'installation électrique en fonction des
données géométriques acquises.
A
B
J
D
E
3.015.075 – (A1) – [13 62860]. –
18
décembre 2013. – G 06 F 17/50 (2013.01), G 01 N 27/
72. – PROCEDE POUR MODELISER DES STRUCTURES DE CONTROLE CND –
(Inventeurs : DEMALDENT EDOUARD ; PREMEL DENIS). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOM I Q U E ET AU X E N ER G I E S A LT ER N ATI V ES , –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en
nom collectif
K
P
O
R
M
Procédé pour modéliser une structure de contrôle
non destructif par détecteur de fuite d'une pièce (6) à
contrôler comprenant les étapes suivantes:
modéliser le flux d'induction dans une structure sans
défaut, afin de déterminer Xa associé au champ magnétique dans la section a de la structure A,
déterminer l'action de XA sur la boite d'intérêt B en
considérant la contribution bidimensionnelle Xa et un
domaine tridimensionnel C obtenu par extrusion du
domaine d'intérêt, déterminer XC associé au champ
magnétique dans le domaine C, assimiler Xc, à la XB
correspondant à celle de la section d'intérêt sans défaut,
modéliser la réponse de B sans défaut par une
approche tridimensionnelle, et déduire la contribution de
B sur le détecteur D,
déterminer YD reçu sur le détecteur (5) en sommant les
contributions Xa de la section a et XC du domaine C
excluant B sur le détecteur, la contribution de B et la
contribution du système d'excitation (3, 4).
G06F
231
232
G06F
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.076 – (A1) – [13 62830]. –
17
décembre 2013. – G 06 F 21/34 (2013.01), G 06 F 21/
60, 7/00. – GENERATION DE CLES CRYPTOGRAPHIQUES –
(Inventeurs : BATTISTELLO ALBERTO ;
GIRAUD CHRISTOPHE). –
Demandeur : OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire: SANTARELLI
K
P
O
R
M Procédé de génération de paire de clés cryptogra-
phiques publique et privée dans le groupe additif des
entiers modulo n, avec n étant le produit de deux
nombres premiers p et q, le procédé comportant les
étapes suivantes:
- de calcul d'un exposant public e pour ladite clé
publique, et
- de calcul d'un exposant privé d pour ladite clé privée à
partir dudit exposant public et dudit module publique,
avec d.e = 1 mod λ(n), λ(n) étant le plus petit commun
multiple entre p-1 et q-1,
caractérisé en ce que le procédé comporte en outre, une
étape:
- de vérification pour vérifier que λ(n) = 0 mod (p-1) et
λ(n) = 0 mod
(q-1).
A
B
J
D
E
3.015.077 – (A1) – [13 62564]. –
13
décembre 2013. – G 06 F 21/44 (2013.01), G 06 Q 20/
PROCEDE DE CONTROLE
40, G 06 K 7/00. –
D'UNE IDENTITE D'UN TERMINAL DE PAIEMENT ET
TERMINAL AINSI SECURISE. – (Inventeurs : ACHARI KARIM; NACCACHE DAVID). –
Demandeur :
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D'INGENIERIE “INGENICO“, –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON
K
P
O
R
M
L'invention se rapporte à un procédé pour le contrôle
d'une identité (IDent) d'un terminal, terminal du type comprenant un dispositif de lecture d'au moins une information contenue dans un moyen de paiement. Selon
l'invention un tel procédé comprend:
- une étape de réception (10) d'une requête d'identification dudit terminal (ReqlD);
- une étape de restitution (40) d'une donnée représentative de ladite identité (IDent) dudit terminal (DrldT), à partir d'une structure de données (DStruct) contenant ladite
identité dudit terminal.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.078 – (A1) – [13 62677]. –
16
décembre 2013. – G 06 F 21/60 (2013.01), G 06 K 19/
077. –
AUTHENTIFICATION DE CODE BINAIRE –
(Inventeurs : PEPIN CYRILLE; URVOY JOHANN). –
Demandeur : MORPHO Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
K
P
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R
M La description concerne notamment des procédés
d'authentification de code binaire stocké dans une carte
à puce.
La description concerne également des systèmes et un
programme d'ordinateur aptes à mettre en oeuvre de tels
procédés, ainsi que des supports de stockage comprenant un tel programme d'ordinateur.
A
K
B
J
D
E
3.015.079 – (A1) – [13 62833]. –
17
décembre 2013. –
G 06 F
21/62 (2013.01). –
VERIFICATION D'INTEGRITE DE PAIRE DE CLES
CRYPTOGRAPHIQUES –
(Inventeurs : BATTISTELLO ALBERTO; GIRAUD CHRISTOPHE; DABOSVILLE
GUILLAUME; GENELLE LAURIE). –
Demandeur :
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire: SANTARELLI
P
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R
M Procédé de vérification d'intégrité de paire de clés
cryptographiques, le procédé comportant un test d'intégrité avec:
- au moins une première étape mettant en oeuvre l'une
des clés privée et publique et une donnée de test initiale,
ladite première étape permettant de générer un premier
résultat,
- au moins une deuxième étape mettant en oeuvre au
moins ledit premier résultat et la clé non utilisée lors de la
au moins une première étape, ladite deuxième étape permettant de générer un deuxième résultat, et
- une comparaison dudit deuxième résultat et de ladite
donnée de test initiale,
caractérisé en ce que le test est réexécuté à chaque
comparaison positive, et en ce que le test est exécuté au
moins 2 fois.
G06F
233
234
A
K
G06F
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.015.080 – (A1) – [13 62841]. –
17
décembre 2013. –
G 06 F
21/62 (2013.01). –
VERIFICATION D'INTEGRITE DE PAIRE DE CLES
CRYPTOGRAPHIQUES –
(Inventeurs : BATTISTELLO ALBERTO ; GIRAUD CHRISTOPHE; DABOSVILLE
Demandeur :
GUILLAUME; GENELLE LAURIE). –
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire: SANTARELLI
P
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R
M Procédé de vérification d'intégrité de paire de clés
cryptographiques publique et privée dans le groupe additif des entiers modulo n, avec n étant le produit de deux
nombres premiers p et q, le procédé comportant les
étapes suivantes:
- de calcul (201), à partir dudit nombre n, d'un exposant
public e de ladite clé publique, et d'un exposant privé d
de ladite clé privée, de deux facteurs candidats p' et q'
correspondant respectivement aux nombres p et q,
- de vérification (206) pour vérifier la cohérence dudit
exposant privé par rapport audit exposant public et audit
nombre n, ladite étape de vérification faisant intervenir
lesdits facteurs candidats.
A
B
J
D
E
3.015.081 – (A1) – [13 02916]. –
12
décembre 2013. – G 06 K 9/00 (2013.01), H 04 W 4/
DISPOSITIF DE SUR00, G 06 F 17/30, 17/40. –
VEILLANCE MOBILE METTANT EN OEUVRE UN PROC E D E D E R E C O N N A I S S A N C E FA C I A L E –
(Inventeurs : ORFEVRE JEAN EMMANUEL ; ORFEVRE ALEXANDRE ; DUPONT PIERRE YVES). –
Demandeur: RIZZE, – Mandataire: RIZZE
K
P
O
R
M La présente invention concerne un dispositif (1) de
surveillance mobile mettant en oeuvre un procédé de
reconnaissance faciale (2) des personnes (3) fichées
dans une base de données déterminée, dont le fonctionnement est indépendant d'une connexion internet. Le
dispositif comprend un appareil mobile de type smartphone, tablette ou PDA équipés d'un appareil vidéo (1),
un réseau de consoles d'administration (6) et une plateforme en nuage, communément appelée cloud (5), synchronisée avec les différents dispositifs de l'invention via
WI-FI, 3G, 4G (4).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
K
D
E
3.015.082 – (A1) – [13 02917]. –
12
décembre 2013. – G 06 K 9/62 (2013.01), G 06 F 19/
00, 17/30. – DISPOSITIF DE LUNETTES A REALITE
AUGMENTEE METTANT EN OEUVRE UN PROCEDE
PERMETTANT LA RECONNAISSANCE DE PERSONNES FICHEES DANS UNE BASE DE DONNEES
(Inventeurs : ORFEVRE JEAN
DETERMINEE –
EMMANUEL ; ORFEVRE ALEXANDRE ; DUPONT
PIERRE YVES). –
Demandeur :
RIZZE, –
Mandataire: RIZZE
P
O
R
M La présente invention concerne un dispositif mobile
d'identification d'individus par reconnaissance faciale et
de recherche d'informations dans une base de données
déterminée.
Il est constitué d'un dispositif de lunettes à réalité augmentée équipé d'un appareil photo/caméra et sur lequel
est installé l'application/programme de reconnaissance
faciale, d'un réseau de consoles d'administration et d'une
plate-forme en nuage, communément appelée Cloud,
synchronisée avec les différents dispositifs de l'invention
via connexion Wi-Fi et/ou 3G, 4G.
A
K
B
J
D
E
3.015.083 – (A1) – [13 02918]. –
12
décembre 2013. –
G 06 K
9/68 (2013.01). –
DISPOSITIF MOBILE POUR LA MISE EN OEUVRE
D'UN PROCEDE DE RECENSEMENT DES PERSONNES –
(Inventeurs :
ORFEVRE
JEAN
EMMANUEL ; ORFEVRE ALEXANDRE ; DUPONT
PIERRE YVES). –
Demandeur :
RIZZE, –
Mandataire: RIZZE
P
O
R
M La présente invention concerne un dispositif mobile
pour la mise en oeuvre d'un procédé de recensement
des personnes qui accèdent à un local déterminé. Le dispositif est composé d'un appareil mobile équipé d'un
appareil vidéo, d'une plate-forme en nuage (communément appelée Cloud), et d'une console de supervision
utilisée par l'administrateur.
Le procédé mis en oeuvre par le dispositif permet d'éviter
le double comptage des personnes qui accèdent à un
local déterminé, de regrouper des informations stratégiques sur la personne reconnue, de créer des groupes
d'intérêts sur la base de critères générés à partir de ces
informations, et de générer d'autres données statistiques
ainsi que des alertes.
G06K
235
236
G06K
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.084 – (A1) – [13 62825]. –
17
décembre 2013. – G 06 K 17/00 (2013.01), H 04 B 1/
00. –
BORNE COMMUNICANTE D'INFORMATION
SANS FIL ET DISPOSITIF POUR SA MISE A JOUR –
( Inv ente urs : M UTZ ST EPH AN E ; M U TZ M A TDemandeur: BLINKSIGHT Société par acTHIEU). –
tions simplifiée, –
Mandataire : CABINET REGIMBEAU
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L'invention concerne une borne communicante (B)
d'information sans fil, comportant un organe (11) de fourniture d'une première information (11) vers l'extérieur, un
premier récepteur (B1) apte à recevoir un premier signal
(S1) contenant des premières données (D1) selon un
premier canal de communication déterminé sans fil, une
unité (12) de commande pour générer la première information (11) à envoyer à l'organe (11) de fourniture en
fonction des premières données (D1) reçues par le premier récepteur (B1).
L'invention est caractérisée en ce que la borne (B) comporte en outre au moins un deuxième émetteur (B2) apte
à émettre un deuxième signal (S2) selon un deuxième
canal de communication déterminé sans fil et de type
ultra-large bande.
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3.015.085 – (A1) – [13 02961]. –
17
décembre 2013. – G 06 K 19/06 (2013.01), G 06 F 17/
40, 17/30. – DISPOSITIF DE DESSIN NUMERIQUE
MULTIMEDIA PREPROGRAMME MAIS AUSSI PROGRAMMABLE –
(Inventeurs : PARET DENIS ; LEGRAND VALERIE ; BOLLACHE SERGE). –
Demandeurs : PARET DENIS; LEGRAND VALERIE ;
BOLLACHE SERGE, – Mandataire: PARET DENIS
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L'invention consiste en un dessin numérique préprogrammé mais aussi programmable sans connaissance
particulière par toute personne même néophyte et permettant d'uploader et/ou de lire des documents ou vidéos
depuis la même image.
Ce dessin numérique imprimé sur un objet plan ou non
plan, n'a donc pas besoin d'être changé pour lire ou
uploader une vidéo et permet en toute circonstance d'installer sur un serveur informatique une vidéo permettant
d'être lue immédiatement depuis le même dessin numérique.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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3.015.086 – (A1) – [14 62480]. –
16
décembre 2014. – G 06 K 19/06 (2013.01), G 06 F 17/
40, 17/30. – METHODE DE PARTAGE DE DONNEES
M U LT I M E D I A L I E E S A U N I D E N T I F I A N T –
(Inventeurs : BOLLACHE SERGE ; PARET DENIS ;
Demandeurs :
PA R E T
LEGRAND VALERIE). –
DENIS; LEGRAND VALERIE, –
Mandataire : CABINET HAUTIER . –
Priorité: FR, 17 décembre 2013,
n° 1302961.
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L'invention a pour objet une méthode de partage de
données multimédia liées à un identifiant, comprenant
une étape de réception par un serveur (2) de l'identifiant
depuis un premier dispositif électronique communicant
(14) comprenant des moyens de lecture d'un support de
l'identifiant porté par un objet (1), et une étape d'envoi
par le serveur (2) des données multimédia vers le premier dispositif électronique communicant (14), il comporte, avant l'étape de réception et l'étape d'envoi, une
phase de chargement des données multimédia
comprenant: l'affectation d'un lien unique entre un
emplacement d'un espace mémoire accessible par le
serveur (2) et l'identifiant; la lecture de l'identifiant au
moyen d'un deuxième dispositif électronique de communication (9); la détermination des données multimédia à
lier à l'identifiant au niveau du deuxième dispositif électronique communicant (9) et le stockage des données
multimédia dans l'emplacement.
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3.015.087 – (A1) – [13 62583]. –
13
décembre 2013. –
G 06 K 19/077 (2013.01). –
SUPPORT DE CARTES DE FORMATS MULTIPLES
ET A POSITIONNEMENT REVERSIBLE STABLE. –
(Inventeur: JONVEAUX FLOREAL). – Demandeur:
PLASTIFRANCE, – Mandataire: CABINET BEAU DE
LOMENIE Société civile
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La présente invention concerne support (1) de cartes
comprenant au moins une première carte de format
réduit (2), comprenant une première cavité sans fond (21), dans laquelle est adaptée une deuxième carte (3) de
plus petit format de façon réversible à l'aide de:
(a) premiers éléments de calage constitués par (1a) une
première forme interne (2a1-2a2-2a3,2b1-2b2-2b3) de
parois de la première cavité, et (2a) une première forme
externe complémentaire (3a1-3a2-3a3,3b1-3b2-3b3) des
parois de la deuxième carte, la dite première forme
externe étant ainsi apte à s'emboiter dans la dite première forme interne sous l'effet d'une poussée contre la
face recto (Sr2) de la deuxième carte dans la première
cavité, et
-(b) des premiers crochets constitués par (lb) la deuxième forme interne (2a1'-2a2' -2a3',2b1'-2b2'-2b3')
d'autres parois de la première cavité, et (2b) la deuxième
forme externe complémentaires (3a1'-3a2'-3a3',3b1'3b2'-3b3') d'autres parois de la deuxième carte, la deuxième carte étant ainsi apte à se caler dans la dite première cavité, sous l'effet d'une poussée contre la face
verso (Sv2) de la deuxième carte une fois la dite deuxième carte calée dans ladite première cavité par les dits
premiers éléments de calage,
G06K
237
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G06Q
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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3.015.088 – (A1) – [13 62535]. –
12
décembre 2013. – G 06 Q 10/08 (2013.01), H 04 W 4/
02, G 01 C 21/10. – PROCEDE DE MESURE D'UNE
POSITION D'UN TERMINAL, DISPOSITIF ET PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANT. –
(Inventeurs : GERARDIN THIERRY ; DREAN BRUNO). – Demandeur: MGS CONSULTING OUEST Société à responsabilité limitée, –
M a ndat air e : CA BI NET PATRICE VIDON
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L'invention se rapporte à un Procédé de mesure
d'une position d'un terminal.
Selon l'invention, un tel procédé comprend au moins une
itération des étapes suivantes: une étape de sauvegarde
(11), dans une mémoire dudit terminal (Term), de la dernière position connue de celui-ci, dite position antérieure
(PosA);
- une étape de mesure (12), par un module de capture
(MCap) dudit terminal (Term), à l'aide d'un accéléromètre, d'au moins une donnée de déplacement (DAcc)
dudit terminal (Term); une étape d'enregistrement (13),
de ladite donnée de déplacement (DAcc), dans une
mémoire dudit terminal (term).
- une étape d'obtention (14) d'une position courante
(PosCe), comprenant une étape de sélection (18), parmi
une position mesurée (PosM) et une position interpolée
(Posl), ladite position interpolée tenant compte de ladite
position antérieure (PosA) et de ladite au moins une donnée de déplacement (DAcc);
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3.015.089 – (A1) – [13 02942]. –
13
décembre 2013. –
G 06 Q
50/28 (2013.01). –
PROCEDE ET SYSTEME DE RECHERCHE ET GEOCODAGE D'ELEMENTS A DISTRIBUER –
(Inventeurs : POU JEAN MICHEL ; RUBAT DU MERAC SYLVAIN). –
Demandeurs : JMP ASSET
MANAGEMENT; IP LEANWARE, –
Mandataire :
TWENANS
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Système (1) de recherche et géocodage d'éléments à
distribuer (20) à une pluralité d'utilisateurs comportant:
- une pluralité d'émetteurs (2), et de récepteurs (3);
- au moins un moyen de géolocalisation (4),
- un accès à des données correspondant aux éléments à
distribuer associées à des attributs;
- un serveur (10) de recherche et géocodage;
- les émetteurs (2) servant à stocker des données de
filtres format, des données de filtres utilisateurs, et des
données d'adressage pour l'échange électronique des
éléments à distribuer;
- ledit serveur comportant:
- un moteur de recherche (17);
- un moteur de calcul d'itinéraires (18), et
- un module de distribution électronique (19).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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3.015.090 – (A1) – [13 02980]. –
18
décembre 2013. – G 06 T 5/00 (2013.01), G 06 T 5/
10. – PROCEDE DE TRAITEMENT D'IMAGES, NOTAMMENT ISSUES DE SYSTEMES DE VISUALISATION
DE NUIT ET SYSTEME ASSOCIE –
(Inventeur :
Demandeur: THALES
GROSSETETE MATTHIEU). –
Société anonyme, –
Mandataire : MARKS & CLERK
FRANCE Société en nom collectif
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Le domaine général de l'invention est celui des procédés de traitement d'une image numérique initiale IIN(p)
composé de pixels (p). Le procédé selon l'invention comporte les étapes successives suivantes:
Etape 1: Calcul du logarithme de l'image initiale pour
obtenir une première image intermédiaire notée
Log(lIN(p));
Etape 2: Filtrage de ladite première image intermédiaire
par un filtre basses fréquences pour obtenir une seconde
image intermédiaire notée BF(p);
Etape 3: Détermination de la valeur de l'intensité minimale et de la valeur de l'intensité maximale dans l'image
à basses fréquences;
Etape 4: Calcul d'une troisième image intermédiaire
notée Log(lOUT(p)) par la combinaison linéaire suivante:
Log(IOUT(p)) = [Log(IIN(p) - BF(p)]. [K1.BF(p) + K2] +
K3.BF(p) + K4
K1, K2, K3 et K4 étant des constantes;
Etape 5: Calcul de l'image finale IOUT(p) par l'application
de la fonction exponentielle sur la troisième image intermédiaire.
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3.015.091 – (A1) – [13 02940]. –
13
décembre 2013. – G 06 T 7/20 (2013.01), B 64 C 39/
PROCEDE DE SUPPRESSION D'UNE EM02. –
PREINTE D'HELICE CAPTUREE PAR UNE OPTIQUE
D'UN AERONEF –
(Inventeurs : VITTE THOMAS ;
KEDDING NICOLAS). –
Demandeur : CASSIDIAN, –
Mandataire : CABINET CAMUS LEBKIRI Société à
responsabilité limitée
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Le procédé de traitement d'images capturées par une
optique (OPT) embarquée sur un aéronef (1), ledit aéronef (1) comprenant au moins un moteur (M) comprenant
chacun au moins une hélice (11), comprend:
■ Une étape de calcul de la position angulaire de la pale,
comportant:
une étape de détermination d'une première zone (Z0) de
l'image capturée dans laquelle est susceptible d'apparaitre le marquage distinctif (M0) de l'hélice (11);
une étape de détection de la position (ML) du marquage
distinctif (M0) dans la première zone (Z0) de l'image
capturée;
une étape de détermination d'un premier angle (Øh) correspondant à l'angle de l'hélice (11) dans le référentiel
avion,
■ une seconde étape de régulation de la vitesse moteur
au moyen d'un régulateur (22) pour modifier la valeur du
premier angle (Øh) de sorte à déplacer la trace de l'hélice
(11) dans l'image capturée vers une seconde position
définie par une nouvelle orientation de l'hélice (Ø0).
G06T
239
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G06T
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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3.015.092 – (A1) – [13 62757]. –
17
décembre 2013. – G 06 T 7/20 (2013.01), G 06 F 3/03,
G 06 K 9/00. – CONTROLE D'UN POINTEUR SUR
UN ECRAN NUMERIQUE –
(Inventeur : PAEMELAERE PHILIPPE). –
Demandeur :
SCOTLER
FRANCE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
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M La présente invention concerne un système informa-
tique (100) de contrôle d'un pointeur (P) sur un écran
numérique (S), comprenant: - une caméra numérique
fixe (10) configurée pour capturer au moins une première
(I1) et une deuxième (I2) images numériques comprenant chacune un visage (V); - un module informatique
(20) de traitement d'images configuré pour détecter des
contours (C) dudit visage (V) par balayage sélectif de
ladite première image (I1) afin de sélectionner une zone
(Z) comprenant ledit visage (V); - un deuxième circuit de
traitement (22) configuré: a) pour déterminer dans ladite
zone (Z) au moins N points d'intérêt; b) pour attribuer un
descripteur de point d'intérêt; et c) pour détecter lesdits
au moins N points d'intérêt dans la deuxième image (I2)
en recherchant dans ladite deuxième image (I2) chacun
desdits descripteurs; - un premier calculateur (30) configuré pour calculer le barycentre des points d'intérêt de
chacune desdites première (I1) et deuxième (I2) images
afin de déterminer le déplacement relatif dudit barycentre
entre les première (I1) et deuxième (I2) images.
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3.015.093 – (A1) – [13 02920]. –
12
décembre 2013. – G 07 C 9/00 (2013.01), H 04 N 7/
18. – SYSTEME ET PROCEDE DE CONTROLE DE
FLUX D'ENTREE ET DE SORTIE DES PERSONNES
DANS DES ESPACES FERMES –
(Inventeurs : ORFEVRE JEAN EMMANUEL ; ORFEVRE ALEXANDRE ;
DUPONT PIERRE YVES). –
Demandeur : RIZZE, –
Mandataire: RIZZE
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M La
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présente invention concerne un procédé de
contrôle de flux d'entrées et de sorties de personnes
dans des espaces fermés, ainsi qu'un système pour
mettre en oeuvre un tel procédé. Le système est composé d'un boîtier contenant au moins une caméra de
vidéosurveillance, une carte mère RAM et une carte
réseau; d'un réseau de telles caméras installées au minimum par quatre (deux à l'entrée et deux à la sortie);
d'une console de supervision utilisée par l'administrateur,
et d'une plate-forme en nuage (communément appelée
Cloud) synchronisée avec l'ensemble des dispositifs de
l'invention grâce à une communication de type Wi-Fi et/
ou de type données cellulaires.
Ce procédé permet également de générer des données
statistiques et des alertes.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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3.015.094 – (A1) – [13 62609]. –
13
décembre 2013. –
G 08 B
21/00 (2013.01). –
DISPOSITIF DE DETECTION DE PRESENCE D'UN
EQUIPEMENT DE COMMUNICATION NON FILAIRE
DANS UN VEHICULE QUE QUITTE SON CONDUC(Inventeur : THIBAUD GUILLAUME). –
TEUR –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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Un dispositif de détection (D) fait partie d'un équipement de communication (EC) non filaire d'une personne
propre à s'installer dans un poste de conduite (PC) d'un
véhicule (V) comprenant un module de communication
(MCN) et un réseau d'alimentation électrique (RA) auxquels l'équipement de communication (EC) est propre à
se connecter. Ce dispositif (D) comprend i) des moyens
de détection (MD) agencés pour détecter une déconnexion de l'équipement de communication (EC) du
module de communication (MCN) et/ou du réseau d'alimentation électrique (RA) et un début de départ de cette
personne du poste de conduite (PC), et ii) des moyens
de contrôle (MC) agencés pour provoquer la génération
d'au moins un message d'alerte par l'équipement de
communication (EC) lorsque ce dernier (EC) n'est pas
déplacé pendant une durée prédéfinie suivant cette
détection.
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3.015.095 – (A1) – [13 62716]. –
16
décembre 2013. – G 08 C 17/00 (2013.01), H 02 J 7/
00. – DISPOSITIF DE COMMANDE A DISTANCE AUTONOME –
(Inventeur : LAMBERSEND BRUNO). –
Demandeur: SOMFY SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: NOVAIMO
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Dispositif de commande à distance comprenant un
générateur (PVU) destiné à convertir une énergie lumineuse ou mécanique en énergie électrique, un émetteur
sans fil (RF) pouvant envoyer des messages à un récepteur distant, un premier élément (C1) de stockage d'énergie électrique connecté au générateur d'énergie (PVU) et
destiné à être chargé à partir de l'énergie électrique
générée par le générateur (PVU), pour alimenter l'émetteur sans fil (RF) dans un premier mode de fonctionnement du dispositif de commande et un deuxième élément
(C2) de stockage d'énergie électrique destiné à alimenter
l'émetteur sans fil (RF) dans un deuxième mode de fonctionnement, le dispositif de commande étant caractérisé
en ce que le deuxième élément de stockage d'énergie
électrique est connecté au générateur (PVU) via un montage parallèle d'une première résistance (R1) et d'une
première diode (D1), la cathode de la première diode
étant reliée à la borne positive du générateur (PVU).
G08B
241
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G08G
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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3.015.096 – (A1) – [13 02919]. –
12
décembre 2013. –
G 08 G
1/017 (2013.01). –
SYSTEME ET PROCEDE DE SUIVI D'OBJETS MOUVANTS ET DE PERSONNES PERMETTANT D'EN RETRACER L'ITINERAIRE SUR UNE CARTE –
(Inventeurs : ORFEVRE JEAN EMMANUEL ; ORFEVRE ALEXANDRE ; DUPONT PIERRE YVES). –
Demandeur: RIZZE, – Mandataire: RIZZE
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M La présente invention concerne un système et un
procédé permettant le suivi des objets et des personnes
à partir de données vidéo. Le système est composé d'un
réseau de caméras vidéo, d'une plate-forme en nuage
(communément appelée cloud) auxquelles les caméras
sont connectées par une connexion sans fil de type WiFi, 3G, 4G, d'un appareil mobile équipé d'un appareil
vidéo et d'une console de supervision.
Le Système selon l'invention permet de mettre en commun plusieurs flux vidéo provenant de diverses caméras
de surveillance quadrillant un espace déterminé, afin de
reconnaître un objet qui traverse le champ de vision de
ces différentes caméras, de générer des mots-clés relatifs au déplacement de l'objet (ou au comportement pour
les personnes), d'afficher des alertes sur les écrans des
différents dispositifs en fonction de ces mots-clés et de
visualiser l'itinéraire de cet objet retracé automatiquement sur une carte.
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3.015.097 – (A1) – [13 62740]. –
17
décembre 2013. – G 08 G 1/04 (2013.01), G 08 B 21/
(Inventeurs :
02. – DISPOSITIF AVERTISSEUR –
FLIX CHARLES; FLIX JEAN MARIE). – Demandeurs :
FLIX CHARLES; FLIX JEAN MARIE, –
Mandataire :
JURISPATENT PARIS Société par actions simplifiée
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Dispositif avertisseur, destiné à être utilisé sur les
voies de circulation, principalement les autoroutes, par le
personnel d'intervention en amont d'une zone où ledit
personnel doit intervenir, comporte des moyens d'émission d'un signal lumineux et/ou sonore, des moyens de
détection d'un véhicule, des moyens aptes à transmettre
auxdits moyens d'émission les informations recueillies
par lesdits moyens de détection.
Les moyens de détection consistent en des moyens
mobiles conçus aptes à être placés en amont de ladite
zone d'intervention, tandis que lesdits moyens d'émission
d'un signal lumineux et/ou sonore sont également
mobiles, destinés à être placés au niveau de ladite zone
d'intervention, ou bien portés par ledit personnel, en
étant couplés à des moyens de réception de signaux
émis par lesdits moyens de détection.
BOPI 15/25
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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3.015.098 – (A1) – [14 62528]. –
16
décembre 2014. – G 08 G 1/04 (2013.01), G 08 B 21/
02. – DISPOSITIF AVERTISSEUR –
(Inventeurs :
FLIX CHARLES; FLIX JEAN-MARIE). – Demandeurs:
FLIX CHARLES; FLIX JEAN-MARIE, –
Mandataire :
CABINET GUIU - JURISPATENT . – Priorité: FR, 17
décembre 2013, n° 1362740.
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Dispositif avertisseur, destiné à être utilisé sur les
voies de circulation, principalement les autoroutes, par le
personnel d'intervention en amont d'une zone où ledit
personnel doit intervenir, comporte des moyens d'émission d'un signal lumineux et/ou sonore, des moyens de
détection d'un véhicule, des moyens aptes à transmettre
auxdits moyens d'émission les informations recueillies
par lesdits moyens de détection. Les moyens de détection consistent en des moyens mobiles conçus aptes à
être placés en amont de ladite zone d'intervention, tandis
que lesdits moyens d'émission d'un signal lumineux et/ou
sonore sont également mobiles, destinés à être placés
au niveau de ladite zone d'intervention, ou bien portés
par ledit personnel, en étant couplés à des moyens de
réception de signaux émis par lesdits moyens de détection.
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3.015.099 – (A1) – [13 02921]. –
12
décembre 2013. –
G 08 G
1/13 (2013.01). –
SYSTEME ET DISPOSITIF D'AIDE A LA DETECTION
ET AU SUIVI AUTOMATISE D'OBJETS MOUVANTS OU
DE PERSONNES –
(Inventeurs : ORFEVRE JEAN
EMMANUEL ; ORFEVRE ALEXANDRE ; DUPONT
PIERRE YVES). –
Demandeur :
RIZZE, –
Mandataire: RIZZE
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M La présente invention concerne un dispositif mobile
permettant d'améliorer le suivi d'objets et de personnes
réalisé à partir de flux vidéo capturés par des ensembles
de caméras fixes. Le système est composé d'ensembles
de caméras vidéo reliées entre elles et connectées à un
processeur doté d'une mémoire vive par des moyens
filaires ou non ainsi qu'à une carte réseau, d'un appareil
mobile équipé d'un appareil photo/vidéo, d'une plateforme en nuage (communément appelée cloud) et d'une
console de supervision.
G08G
243
244
G08G
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
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3.015.100 – (A1) – [13 02943]. –
16
décembre 2013. –
G 08 G
5/04 (2013.01). –
PROCEDE DE DETECTION ET D'AFFICHAGE D'UN
RISQUE DE COLLISION POUR UN AERONEF, GENERANT UNE ALARME DE SYNTHESE RELATIVE A UN
EVITEMENT D'OBSTACLE VERTICALEMENT VERS LE
(Inventeurs : FILIAS FRANCOIS XAVIER ;
HAUT –
GILLET MARIANNE). – Demandeur: EUROCOPTER
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : GPI &
ASSOCIES
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L'invention a pour objet un procédé de génération et
d'affichage d'une alarme de synthèse (3) exploitant des
alarmes anticollision (A1, A2, A3, A4, An) générées par
divers systèmes anticollision (TCAS, HTAWS, OWS,
FMS, N) équipant un aéronef. L'alarme de synthèse (3)
est générée par application d'un critère de sélection (5)
des alarmes anticollision (A1, A2, A3, A4, An) relatif à
une manoeuvre d'évitement d'obstacle verticalement
vers le haut par l'aéronef. L'alarme de synthèse (3) est
affichée sous forme de plusieurs visuels (14,
17,22,24,24',26,27) comprenant des visuels agencés en
bandeaux superposés. Un premier bandeau (14,14')
signale la présence d'un obstacle à éviter par une
manoeuvre d'évitement vertical et un deuxième bandeau
(17,17') segmenté (16,16') indique la position en gisement dudit obstacle par rapport à l'aéronef.
A
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3.015.101 – (A1) – [13 62734]. –
17
décembre 2013. – G 09 F 3/00 (2013.01), B 65 C 9/
46. – DISPOSITIF D'AIDE A LA PREHENSION DE LA
PARTIE DETACHABLE DES ETIQUETTES DE TRACABILITE – (Inventeurs: CARRASCO YOANN; CRETEL
BRUNO ; WALLOIS LUDOVIC ; KEMPE ARNAUD ;
GAERTNER MERCIER CATHERINE). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anoMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOnyme, –
MOBILES SA Société anonyme
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L'invention porte sur un ensemble d'étiquetage 1,
comprenant une étiquette 4 avec:
- une partie encollée 6 agencée pour être fixée sur une
pièce à étiqueter 11,
- au moins une partie détachable 7 agencée pour pouvoir
être détachée de la partie encollée 6,
caractérisé en ce que l'ensemble 1 comprend des
moyens de dégagement agencés pour, lorsque la partie
encollée 6 est fixée sur la pièce à étiqueter 11, éloigner
une zone de préhension de la partie détachable 7 suffisamment de la pièce à étiqueter 11 pour permettre de
saisir la zone de préhension.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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3.015.102 – (A1) – [13 02944]. –
16
décembre 2013. – G 10 G 5/00 (2013.01), A 47 B 81/
00. – DISPOSITIF APTE A SUSPENDRE LES INSTRUMENTS DE MUSIQUE –
(Inventeur : ROUSSAS
BRUNO GERMAIN FRANCOIS). –
Demandeur :
ROUSSAS BRUNO GERMAIN FRANCOIS, –
Mandataire: ROUSSAS BRUNO
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M Les
supports existants nécessitent l'utilisation de
murs, quelquefois renforcés pour éviter les chutes. L'instrument est non mobile, encombrant, présenté à nu et
non protégé .
Le dispositif (1) selon l'invention, permet de remédier à
l'un au moins de ces inconvénients .
Le dispositif (1) comprenant:
Une première partie formant un élément de maintien (2)
comprenant un élément de rétention (3), une ouverture
(4) pour le passage et un support de suspension (5);
Une deuxième partie se présentant sous la forme d'au
moins une tige (6) reliée à l'élément de maintien (2) par
une première extrémité, et dont l'autre extrémité est destinée à être montée sur un support externe.
Le dispositif sert à suspendre les instruments de
musique. Son association à, un support externe, un
meuble peut faire office d'élément de rangement, de présentation, d'éclairage, de décoration, d'outil de transport.
A
K
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3.015.103 – (A1) – [13 62469]. –
12
décembre 2013. –
G 11 C
7/10 (2013.01). –
SYSTEME D'ECRITURE DE DONNEES DANS UNE
MEMOIRE –
(Inventeur : HARRAND MICHEL). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire : CABINET BEAUMONT
Société à responsabilité limitée
R
M
L'invention concerne un système (100) comportant:
une première mémoire (101) comportant plusieurs portions (Si) d'une ou plusieurs pages (Pi, j) chacune, cette
mémoire (101) comportant des premier (PTR) et deuxième (PTW) ports permettant d'accéder en même
temps, respectivement en lecture et en écriture, à deux
pages (Pi, j) de portions (Si) distinctes de la mémoire
(101); et un circuit de contrôle (103) adapté à effectuer
des opérations d'écriture dans des pages (Pi, j) de la
mémoire (101), chaque opération d'écriture dans une
page (Pi, j) de la mémoire (101) comportant une étape de
lecture d'une ancienne donnée dans cette page (Pi, j) via
le premier port (PTR), suivie d'une étape d'écriture d'une
nouvelle donnée dans cette page (Pi, j) via le deuxième
port (PTW) en tenant compte de l'ancienne donnée.
G10G
245
246
H01B
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
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3.015.104 – (A1) – [13 62591]. –
13
décembre 2013. –
H 01 B
3/02 (2013.01). –
ENVELOPPE DE PROTECTION THERMIQUE POUR
PROTEGER UN CABLE ET/OU UN ACCESSOIRE
POUR CABLE – (Inventeurs: MAZEL CHRISTELLE;
COSSALTER ALAIN ; SEUX THIERRY). –
Demandeur: NEXANS, –
Mandataire : IPSILON FERAY LENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée
P
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M
La présente invention concerne un dispositif comprenant un câble (10a, 10b, 10c) et/ou un accessoire (20,
30) pour câble, ledit câble et/ou ledit accessoire pour
câble étant entouré par au moins une enveloppe de protection thermique (40, 50) comprenant un matériau inorganique ayant un point de fusion supérieur à 800°C,
caractérisé en ce que le matériau inorganique est un
matériau tissé.
A
B
J
D
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3.015.105 – (A1) – [14 62051]. –
08
décembre 2014. – H 01 B 7/18 (2013.01), H 01 B 7/
SYSTEMES ET PROCEDES POUR UNE
29. –
STRUCTURE DE FAISCEAU INFUSEE DE RESINE –
(Inventeur: GUTHRIE PAUL). –
Demandeur :
ROHR, INC., –
Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT . –
Priorité : US, 13 décembre 2013,
n° 14106255.
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M
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Les faisceaux électriques (100) et des procédés pour
fabriquer des faisceaux électriques (100) sont divulgués.
Les faisceaux électriques (100) peuvent comprendre un
fil conducteur électrique (112) et une gaine tressée infusée de résine (106) entourant une partie du fil conducteur
(112), au moins une partie de la gaine tressée (106)
étant infusée d'une résine durcissable. Les faisceaux
électriques (100) peuvent comprendre un fil électriquement conducteur (112) et une gaine tressée (106) entourant une partie du fil conducteur électrique (112), au
moins une partie de la gaine tressée (106) comprenant
une première résine durcie procurant une rigidité à la
première partie de la résine durcie (106) et au moins une
deuxième partie de la gaine tressée (106) qui est pliable.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
H01G
247
E
3.015.106 – (A1) – [14 60706]. –
06
novembre 2014. – H 01 G 9/025 (2013.01), B 82 Y 30/
00. – CONDENSATEUR A ELECTROLYTE SOLIDE
STABLE CONTENANT UN NANOCOMPOSITE –
(Inventeurs : VILC LADISLAV ; PFITZNEROVA IRED e m a n d e u r : AV X C O R P O R AT I O N , –
NA). –
Mandataire: CABINET NETTER . –
Priorité : US,
17 décembre 2013, n° 14108726.
K
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M
L'invention concerne un condensateur à electrolyte
solide qui inclut un corps d'anode, un diélectrique recouvrant le corps d'anode et un electrolyte solide qui
recouvre le diélectrique. L'électrolyte solide inclut un
nanocomposite qui contient une pluralité de nanofibrilles
dispersées à l'intérieur d'une matrice de polymère
conducteur. Les nanofibrilles ont une taille relativement
petite et un rapport d'aspect élevé, ce qui, comme l'ont
découvert les présents inventeurs, peut fortement améliorer la stabilité thermomécanique et la robustesse du
condensateur obtenu.
A
B
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D
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3.015.107 – (A1) – [13 62807]. –
17
décembre 2013. – H 01 H 3/02 (2013.01), H 01 H 3/
30. – DISPOSITIF DE COMMANDE DE LA MISE A LA
TERRE D'UN APPAREILLAGE DE PROTECTION ELECTRIQUE MOYENNE TENSION CONSTITUE D'AU
MOINS DEUX APPAREILS DE PROTECTION ELECTRIQUE –
(Inventeurs : TERPEND SERGE ; PITIS
FLORENT). –
Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC
INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
SAS Société par actions simplifiée
K
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M
La présente invention concerne un dispositif de commande de la mise à la terre d'un appareillage de protection électrique comportant au moins deux appareils de
protection électrique, chaque appareil comportant des
moyens d'interruption du courant et des moyens de sectionnement du circuit (2,4) montés en série, ainsi qu'un
mécanisme de commande de son sectionneur. Ce dispositif est caractérisé en ce que le mécanisme de commande dit premier M1 du sectionneur de l'un dit premier
des appareils, comporte un organe de manoeuvre, et
commande le mécanisme dit second M2 de commande
du sectionneur, de l'appareil dit second, par l'intermédiaire d'un mécanisme dit de liaison L, de telle manière
que pendant une première partie de la manoeuvre
d'actionnement de l'organe de manoeuvre dans le sens
de l'ouverture du premier sectionneur (2) jusqu'à une certaine position en rotation dite maximum desdits arbres
(8,9), les deux arbres de commande (8,9) respectivement des deux sectionneurs (2,4) soient liés en rotation,
et que dés que le second sectionneur (4) a atteint une
certaine distance d'éloignement par rapport à son contact
de ligne associé, permettant d'assurer une certaine distance d'isolement, les deux mécanismes M1,M2 sont
découplés de manière que les deux arbres (8,9) continuent leur course en rotation indépendamment l'un de
l'autre dans le sens de l'ouverture des sectionneurs (2,4).
248
H01H
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.108 – (A1) – [13 02926]. –
13
décembre 2013. – H 01 H 13/85 (2013.01), B 60 K 37/
06. –
CONTROLE D'ACTIONNEURS D'UNE SURFACE DE COMMANDE SENSITIVE A RETOUR HAPTIQUE –
(Inventeurs : AUBRY ANTHONY ; VANDemandeur :
D AV , –
HELLE STEPHANE). –
Mandataire: VALEO ETUDES ELECTRONIQUES
K
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M Abrégé: L'invention se rapporte à un dispositif (1) de
contrôle d'un groupe d'actionneurs (2) d'une surface de
commande sensitive à retour haptique d'un équipement
de véhicule automobile, ledit groupe d'actionneurs comportant au moins un premier actionneur et un deuxième
actionneur, ledit dispositif de contrôle comportant une
carte électronique (11) et un moyen de basculement (12)
relié à la carte électronique. La réception d'une information de toucher (S) par la carte électronique entraîne la
sélection par le moyen de basculement du premier
actionneur
A
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3.015.109 – (A1) – [13 62557]. –
13
décembre 2013. –
H 01 J
27/18 (2013.01). –
SOURCE D'IONS A RESONANCE CYCLOTRONIQUE ELECTRONIQUE –
(Inventeurs : SORTAIS
PASCAL ; ANGOT JULIEN ; LAMY THIERRY ; SOLE
PATRICK; JACOB JOSUA). –
Demandeur : CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, –
Mandataire : CABINET BEAUMONT Société à responsabilité limitée
P
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M
La présente invention concerne un dispositif générateur d'ions à résonance cyclotronique électronique comprenant une platine (98) à laquelle sont liés une chambre
à plasma (90) et un module magnétique amovible (96)
entourant la chambre à plasma pour produire un champ
magnétique dans la chambre à plasma, le dispositif étant
adapté à être placé dans une chambre à vide (100), la
platine étant montée de façon étanche sur la chambre à
vide.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.110 – (A1) – [13 62845]. –
17
décembre 2013. – H 01 L 21/673 (2013.01), H 01 L 21/
98. –
PROCEDE DE FABRICATION D'UN SUBSTRAT-POIGNEE DESTINE AU COLLAGE TEMPORAIRE D'UN SUBSTRAT –
(Inventeurs : MONTMEAT PIERRE; BALLY LAURENT; FOURNEL FRANK;
PELLAT MICHEL). – Demandeur: COMMISSARIAT A
L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, – Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU Société civile
K
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M
Ce procédé comprend les étapes consistant à:
a) Fournir un substrat support (1) comprenant une face
de réception (2),
b) Déposer une couche antiadhésive (4) sur la face de
réception (2), la couche antiadhésive (4) comprenant une
région centrale (5) et une région périphérique (6), et
c) Détourer le substrat support (1) de sorte à retirer la
région périphérique (6) de la couche antiadhésive (4) et
former en périphérie du substrat support (1) un évidement (9), afin d'obtenir le substrat-poignée (100).
La présente invention concerne également un procédé
de collage temporaire d'un substrat (3) sur le substratpoignée (100) fabriqué selon le procédé tel que précédemment décrit.
La présente invention concerne en outre le substrat-poignée (100) fabriqué selon le procédé tel que précédemment décrit.
A
B
J
D
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3.015.111 – (A1) – [13 62698]. –
16
décembre 2013. – H 01 L 23/02 (2013.01), G 01 R 31/
303. – PROCEDE ET DISPOSITIF DE PREPARATION
D'UN ECHANTILLON DE DIAGNOSTIC DE CIRCUIT INTEGRE – (Inventeurs: CHAUDAT WILLY; BASCOUL
GUILLAUME; PERDU PHILIPPE). –
Demandeur :
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S
Etablissement public, –
Mandataire :
CABINET
BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
K
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R
M
L'invention concerne un procédé et un dispositif (1)
de préparation d'un échantillon en vue du diagnostic
d'une puce (2) de circuit intégré par des moyens
optiques. L'échantillon ainsi préparé permet l'amincissement de la face arrière (2b) de la puce (2) par polissage
parallèle, après connexion des plages de contact (13) de
la puce sur une carte (7) de circuit imprimé et encapsulation de l'ensemble dans une résine (17).
H01L
249
250
H01L
A
B
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.015.112 – (A1) – [13 62680]. –
16
décembre 2013. – H 01 L 31/0352 (2013.01), H 01 L 31/
18. –
CELLULE
P H O T O V O LTA I Q U E –
(Inventeurs : CABAL RAPHAEL ; DESRUES THIBAUT). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOM IQ UE ET AU X ENE RGIE S ALTER NATIVES, – Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
P
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M
L'invention concerne une cellule photovoltaïque comprenant un substrat semi-conducteur (1) dopé selon un
premier type de conductivité; une première région semiconductrice (3), dopée selon un second type de conductivité, s'étendant à partir d'une des faces (5) du substrat,
dans ou sur le substrat; au moins un contact conducteur
(7) disposé sur la première région semi-conductrice; et
une seconde région semi-conductrice (9), dopée selon le
second type de conductivité, recouvrant au moins l'au
moins un contact conducteur et étant en contact avec la
première région semiconductrice et/ou le substrat.
A
K
B
J
D
E
3.015.113 – (A1) – [13 62842]. –
17
décembre 2013. –
H 01 L
31/14 (2013.01). –
ELEMENT DE DETECTION QUANTIQUE A FAIBLE
BRUIT ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL ELEMENT DE PHOTODETECTION –
(Inventeurs : PORTIER BENJAMIN; VERDUN MICHAEL; HAIDAR RIAD;
PELOUARD JEAN-LUC ; PARDO FABRICE). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE- CNRS Etablissement
public ; OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES - ONERA Etablissement
public, – Mandataire: CABINET OSHA ET ASSOCIES
P
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M
Selon un aspect, l'invention concerne un élément de
photodétection quantique d'un rayonnement incident
dans une bande spectrale centrée autour d'une longueur
d'onde centrale λ0, présentant une face avant destinée à
recevoir ledit rayonnement, et comprenant:
- une ou plusieurs couches en matériau semi-conducteur
comprenant au moins une couche en matériau semiconducteur absorbant de longueur d'onde de coupure
λc> λ0, et formant une cavité optique résonante;
- une structure de couplage du rayonnement incident
avec la cavité optique pour former:
o une résonance à la longueur d'onde centrale λ0 permettant une absorption supérieure à 80% dans la couche
en matériau semi-conducteur absorbant à ladite longueur d'onde centrale;
❍ une absence de résonance à la longueur d'onde radiative λrad, où la longueur d'onde radiative λrad est la longueur d'onde pour laquelle, à température de
fonctionnement, le taux de recombinaison radiative est
maximal.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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D
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3.015.114 – (A1) – [13 02934]. –
13
décembre 2013. – H 01 L 31/18 (2013.01), H 01 L 31/
0352. – PROCEDE DE FABRICATION D'UN PHOTODETECTEUR –
(Inv enteur s : HARTM ANN JE AN
MICHEL ; BOGUMILOWICZ YANN ; FEDELI JEAN
Demandeur: COMMISSARIAT A L'ENERMARC). –
G IE ATO MIQ UE ET AUX EN ERG IES ALTE RNATIVES, – Mandataire: CABINET HECKE Société anonyme
K
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M
La fabrication d'un photo-détecteur est réalisée sur
un substrat comportant une première portion (A) munie
successivement d'un premier film semi-conducteur (2),
une couche électriquement isolante (3), un deuxième film
semi-conducteur (4), une couche de protection (5). Le
substrat comporte également une deuxième portion (B)
munie dépourvue du deuxième film semi-conducteur (4).
Il comporte encore une troisième portion (C) dépourvue
du deuxième film semi-conducteur (4) et de la couche de
protection (5). Le deuxième film semi-conducteur (4) est
gravé dans la première portion (A) pour former une
cavité. Une diode (8) de type PIN/NIP est formée dans la
troisième portion (C) au moins au moyen du dépôt d'un
troisième matériau semi-conducteur (9) qui vient également remplir la cavité. Une couche de conversion est
déposée pour absorber un signal lumineux provenant du
deuxième film semi-conducteur et convertir le signal
lumineux en signal électrique, la couche de conversion
connectant électriquement la diode (8) PIN/NIP.
A
B
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3.015.115 – (A1) – [13 62540]. –
12
décembre 2013. – H 01 L 31/18 (2013.01), H 01 L 31/
CELLULE
0216, 31/0445, 31/0256, 31/0392. –
PHOTOSENSIBLE A FACE AVANT AMELIOREE –
(Inventeurs : HILDEBRANDT THIBAUD ; NAGHAVI
NEGAR; RENOU GILLES). –
Demandeurs : ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
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M
L'invention se rapporte à un procédé de fabrication
d'une cellule photosensible comprenant au moins:
- une couche photosensible,
- une couche tampon sur la couche photosensible, et
- une couche de protection de la couche tampon, sur la
couche tampon.
Lors de la mise en oeuvre du procédé on prévoit une
couche tampon dépourvue de cadmium, et on dépose
sur cette couche tampon une couche à base d'oxyde de
zinc étain (ZTO) en tant que couche de protection de la
couche tampon. L'invention se rapporte également au
dispositif photosensible obtenu par la mise en oeuvre de
ce procédé.
H01L
251
252
H01L
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.116 – (A1) – [13 62797]. –
17
décembre 2013. – H 01 L 51/52 (2013.01), H 05 B 33/
02. –
SUPPORT EXTRACTEUR DE LUMIERE ET
DISPOSITIF OLED L'INCORPORANT. –
(Inventeurs :
SCHIAVONI MICHELE; LECAMP GUILLAUME; JOUAN IN AN TH O NY ; LAL AN NE P HI LIP PE ; B ES BE S
MONDHER). – Demandeurs: SAINT-GOBAIN GLASS
FRANCE Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE Société
anonyme
K
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M
L'invention concerne un support extracteur de lumière
(100) comportant: un substrat, transparent (1), avec une
première face (11) et des éléments d'extraction de
lumière (2) disjoints et liés à la première face. Chaque
élément optique étant dans un milieu non métallique (4)
et comprenant un élément métallique (20), en matière
métallique, avec une surface principale dite surface
interne (21) et une autre surface principale dite surface
externe (22) opposée à la surface interne. La surface
interne est en creux délimitant ainsi une cavité ouverte
(23) par une ouverture orientée vers la première face ou
vers l'opposé de la première face, cavité en matière dite
de cavité, non métallique, la cavité ayant une largeur
moyenne W1 submicronique, une hauteur H1 submicronique et l'élément métallique une épaisseur moyenne e1
submicronique. W1, H1 et e1 sont telles que l'élément
optique dans ledit milieu a une section efficace de diffusion qui présente une résonance à une longueur d'onde
λm dans l'air dans une gamme allant de 380 à 780nm.
A
B
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D
E
3.015.117 – (A1) – [13 62687]. –
16
décembre 2013. – H 01 M 2/00 (2013.01), H 01 M 8/
STRUCTURE DE CONVERTIS02, 8/24, 8/10. –
SEUR ELECTROCHIMIQUE ENROULE PERFECTIONNEE AVEC TEXTILE PERMEABLE DE PROTECTION
DE CATHODES –
(Inventeur : ABADIE MARIO). –
Demandeur: PRAGMA INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN
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L'objet de l'invention est un convertisseur électrochimique comportant une bande (1) porteuse de cellules
électrochimiques unitaires (2) disposées l'une derrière
l'autre selon un axe longitudinal (A) de la bande porteuse
et reliées en série par des liaisons électriques constituées par des bandelettes (3) passant d'une face à l'autre
de la bande porteuse, ladite bande porteuse étant enroulée sur elle même autour d'un axe perpendiculaire audit
axe longitudinal, le convertisseur comportant en outre
des moyens de canalisation d'air côté cathodes de la
bande porteuse, pour lequel les moyens de canalisation
d'air sont réalisés au moyen d'un feuillard ondulé (7) réalisant des canaux (7a, 7b) dans une direction (B) perpendiculaire à l'axe longitudinal (A) de la bande et formant un
séparateur entre un flux d'air de refroidissement et un
flux d'air de réaction cathodique, le convertisseur comportant une couche d'un matériau textile (8) perméable à
l'air entre le feuillard ondulé et les cathodes.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
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D
E
3.015.118 – (A1) – [13 62919]. –
18
décembre 2013. – H 01 M 4/66 (2013.01), H 01 M 10/
058. –
COMPARTIMENT ANODIQUE AVEC COLLECTEUR EN ALLIAGE AMORPHE –
(Inventeurs :
STEVENS PHILIPPE ; TOUSSAINT GWENAELLE ;
PUECH LAURENT ; VINATIER PHILIPPE). –
Demandeurs : ELECTRICITE DE FRANCE Société
anonyme ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
K
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M La
présente invention concerne un compartiment
anodique pour batteries lithium ou sodium rechargeables
comprenant:
- un électrolyte solide;
- un collecteur déposé sur l'électrolyte solide; et
- une matière active en lithium métal ou en sodium métal
que l'on a fait croître entre l'électrolyte solide et le collecteur afin de former avec le collecteur une électrode en
lithium métal ou en sodium métal,
dans lequel le collecteur est en un alliage amorphe.
Elle concerne également un procédé de fabrication d'un
tel compartiment anodique et une batterie comprenant ce
compartiment anodique.
A
B
J
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3.015.119 – (A1) – [13 62685]. –
16
décembre 2013. – H 01 M 8/02 (2013.01), H 01 M 8/
STRUCTURE DE CONVERTISSEUR
10, 8/24. –
ELECTROCHIMIQUE ENROULE PERFECTIONNE –
(Inventeurs : ABADIE MARIO ; FORTE PIERRE). –
Demandeur: PRAGMA INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN
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R
L'objet de l'invention est un convertisseur électrochimique comportant une bande (1) porteuse de cellules
électrochimiques unitaires (2) disposées l'une derrière
l'autre selon un axe longitudinal (A) de la bande porteuse
et reliées en série par des liaisons électriques constituées par des bandelettes (3) passant d'une face à l'autre
de la bande porteuse, ladite bande porteuse étant enroulée sur elle même autour d'un axe perpendiculaire audit
axe longitudinal, le convertisseur comportant en outre
des moyens (4, 5a, 5b, 6) de réalisation d'un conduit de
transport d'hydrogène sur une première face de la bande
porteuse portant les anodes et des moyens de canalisation d'air sur une seconde face de la bande porteuse portant les cathodes, au moins une couche externe du
convertisseur partie du conduit et/ou partie des moyens
de canalisation d'air est réalisée dans un matériau
conducteur thermique.
H01M
253
254
H01M
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
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3.015.120 – (A1) – [13 62689]. –
16
décembre 2013. – H 01 M 8/02 (2013.01), H 01 M 8/
10, 8/24. –
STRUCTURE DE CONVERTISSEUR
ELECTROCHIMIQUE ENROULE PERFECTIONNEE
AVEC GRILLE ANODIQUE –
(Inventeur : ABADIE
Demandeur: PRAGMA INDUSTRIES SoMARIO). –
ciété par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET
SCHMIT CHRETIEN
K
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M
L'objet de l'invention est un convertisseur électrochimique comportant une bande (1) porteuse de cellules
électrochimiques unitaires (2) disposées l'une derrière
l'autre selon un axe longitudinal (A) de la bande porteuse
et reliées en série par des liaisons électriques constituées par des bandelettes (3) passant d'une face à l'autre
de la bande porteuse, ladite bande porteuse étant enroulée sur elle même autour d'un axe perpendiculaire audit
axe longitudinal, le convertisseur comportant en outre,
sur une face de la bande porteuse portant les anodes
des cellules, des moyens (4, 5a, 5b, 6) de réalisation d'un
conduit de transport d'hydrogène sur lesdites anodes,
lesdits moyens étant pourvus d'une bande de fermeture
(6) parallèle à la bande porteuse, le convertisseur comportant une grille anodique (10) disposée entre la face de
la bande porteuse portant les anodes et la bande de fermeture.
A
B
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3.015.121 – (A1) – [13 62726]. –
16
décembre 2013. – H 01 M 10/38 (2013.01), H 02 J 7/
DISPOSITIF DE STOCKAGE D'ENERGIE
02. –
ELECTRIQUE DE GRANDE CAPACITE – (Inventeur:
CAZENOBE GILBERT). –
Demandeur : AREVA NP
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions simplifiée
K
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Le dispositif de stockage d'énergie comprenant une
pluralité de cellules électrolytiques (5) et un chargeuronduleur 4 quadrants (7). Dans chaque cellule électrolytique (5), l'électrode négative (21) et l'électrode positive
(15) sont disposées en vis-à-vis, la cellule électrolytique
(1) comprenant un dispositif (23) d'entraînement en rotation de l'électrode négative (21) par rapport à l'électrode
positive (11) autour d'un axe de rotation (X).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.122 – (A1) – [13 62728]. –
16
décembre 2013. – H 01 M 10/38 (2013.01), H 02 J 7/
02. –
DISPOSITIF DE STOCKAGE D'ENERGIE
ELECTRIQUE DE GRANDE CAPACITE – (Inventeur:
CAZENOBE GILBERT). –
Demandeur : AREVA NP
Mandataire : CABISociété par actions simplifiée, –
NET LAVOIX Société par actions simplifiée
K
O
P
R
M
Le dispositif de stockage d'énergie comprenant une
pluralité de cellules électrolytiques (5) et un chargeurondulateur 4 quadrants électrique (7). Chaque cellule
électrolytique (5), comprend un dispositif (51) de recyclage de l'hydrogène gazeux dégagé dans le compartiment cathodique, vers le compartiment anodique.
A
B
J
D
E
3.015.123 – (A1) – [13 62590]. –
13
décembre 2013. – H 01 M 10/44 (2013.01), H 01 M 10/
42, G 01 R 31/36. – PROCEDE D'ESTIMATION DES
CAPACITES RESIDUELLES D'UNE PLURALITE DE
BATTERIES –
(Inventeurs : CHAZAL YANN ; CHANT R E L C E D R I C ; T R I N H D O - H I E U ; TO U S S A I N T
PHILIPPE; UMLAWSKI MATHIEU). –
Demandeur :
RENAULT S.A.S., –
Mandataire : NOVAGRAAF
TECHNOLOGIES
K
P
R
M
O
Il s'agit d'un procédé d'estimation des capacités résiduelles d'une pluralité de batteries (50) connectées à un
réseau (55) de distribution d'énergie électrique. Le procédé comprend les étapes suivantes:
- sélectionner une batterie (50) parmi ladite pluralité de
batterie (50) à partir d'informations recueillies déterminant l'état de vieillissement de chacune des batteries et/
ou d'informations relatives à une planification de l'utilisation des batteries et/ou d'une consigne utilisateur,
- durant la phase de stockage d'énergie, charger prioritairement ladite batterie (50) sélectionnée jusqu'à l'atteinte
d'un niveau de charge maximale prédéfini dépendant de
l'état de vieillissement,
- durant la phase de déstockage d'énergie, décharger
prioritairement ladite batterie sélectionnée jusqu'à
l'atteinte d'un niveau de charge minimale prédéfini
dépendant de l'état de vieillissement, puis mesurer un
niveau d'énergie débitée (EresChk) par ladite batterie (50)
sélectionnée.
H01M
255
256
H01M
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
P
3.015.124 – (A1) – [13 62727]. –
16
décembre 2013. – H 01 M 10/44 (2013.01), H 02 J 7/
04. – CHARGE D'UNE BATTERIE –
(Inventeurs :
PERRIN MARION ; KLEIN JEAN-MARIE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOM I Q U E E T A U X EN E R G I E S A LTE R N AT IV E S , –
Mandataire: NOVAIMO
K
O
R
M Procédé de charge d'une batterie à partir d'un dispo-
sitif de charge (1), caractérisé en ce qu'il comprend les
étapes suivantes:
- (E12) Estimation de la température future de la batterie
sur une période future entre un instant de début et de fin
de période;
- (E25) Planification de la charge de la batterie sur la
période future en fonction de la température future estimée de la batterie sur ladite période future, afin de minimiser le vieillissement calendaire de la batterie;
- (E3) Charge de la batterie au cours d'au moins une
période de charge définie lors de l'étape de planification.
A
B
J
D
E
3.015.125 – (A1) – [13 62896]. –
18
décembre 2013. – H 01 M 10/60 (2013.01), B 60 L 11/
18. – SYSTEME POUR REFROIDIR LA BATTERIE DE
TRACTION D'UN VEHICULE AVEC DE L'AIR PRIS
DANS L'HABITACLE, SANS Y GENERER DE DEPRESSION – (Inventeurs: MARCHAL CAROLINE; RECOUVREUR PHILPPE). –
Demandeur :
R E N A U LT
S.A.S, – Mandataire: RENAULT SAS
K
P
R
M
O
L'invention concerne un dispositif pour refroidir une
batterie d'un véhicule, notamment une batterie de traction d'un véhicule électrique ou hybride.
Le dispositif comporte un ventilateur de refroidissement
pour prélever de l'air dans l'habitacle du véhicule, l'air
prélevé étant utilisé pour refroidir la batterie.
Le dispositif comporte en outre des moyens pour maintenir la pression dans l'habitacle à une valeur sensiblement
égale à la pression atmosphérique, malgré le prélèvement d'air par le ventilateur de refroidissement.
Application: véhicules électriques ou hybrides
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.126 – (A1) – [13 62721]. –
16
décembre 2013. – H 01 M 10/613 (2013.01), H 01 M 10/
6553, 10/6552, 10/6555, 10/625. –
DISPOSITIF DE
REFROIDISSEMENT D'UN MODULE DE BATTERIE
ELECTRIQUE –
(Inventeurs : ELLIOT GILLES ;
FEUILLARD VINCENT ; JOVET BASTIEN ; LADRECH
FREDERIC; RIVET GILLES). –
Demandeur : VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES THERMIQUES
K
P
O
R
M
L'invention a pour objet un dispositif de refroidissement d'un module (1) de batterie d'un véhicule, ledit
module (1) comprenant aux moins deux cellules (2)
reliées électriquement au moyen de pattes (10,110) de
connexion conductrices de courant.
La principale caractéristique d'un dispositif de refroidissement selon l'invention, est que chaque patte (10,110) de
connexion est constituée de deux parois (11, 12, 111,
112) conductrices ménageant entre elles un espace destiné à la circulation d'un fluide caloporteur dans le but de
refroidir ledit module.
A
B
J
D
K
E
3.015.127 – (A1) – [13 62723]. –
16
décembre 2013. – H 01 M 10/63 (2013.01), H 01 M 10/
6553, 10/6554, 10/625. – DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D'UN MODULE DE BATTERIE ELECTRIQUE –
(Inventeurs : ELLIOT GILLES ; FEUILLARD VINCENT). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES
P
O
R
M L'invention a pour objet un dispositif de refroidisse-
ment (13) d'un module (1) de batterie d'un véhicule, ledit
module (1) comprenant aux moins deux cellules (2)
reliées électriquement, chaque cellule (2) ayant une
borne positive (3) et une borne négative (4).
La principale caractéristique d'un dispositif de refroidissement selon l'invention, est qu'il comprend au moins un
échangeur thermique (14) parcouru par un fluide réfrigérant, et des moyens de fixation aptes à fixer ledit au
moins un échangeur thermique (14) sur une pluralité de
bornes (3,4) des cellules (2).
H01M
257
258
H01Q
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
P
3.015.128 – (A1) – [13 02933]. –
13
décembre 2013. – H 01 Q 1/22 (2013.01), B 60 K 37/
06. – DETECTEUR DE PROXIMITE –
(Inventeur :
HUYNH TAN DUC). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO ETUDES ELECTRONIQUES
K
O
R
M L'invention concerne, selon un aspect, un détecteur
de proximité (10) d'un équipement (Eq) de véhicule automobile, le détecteur de proximité (10) comportant:
- une antenne de détection (1) générant un signal de
détection lorsqu'un utilisateur (U) est présent à proximité
dudit équipement (Eq);
- un circuit imprimé (2) traitant le signal de détection pour
la commande d'une action sur ledit équipement (Eq);
- une tige conductrice (3) pour la connexion électrique de
l'antenne de détection (1) au circuit imprimé (2).
A
B
J
D
E
3.015.129 – (A1) – [13 02928]. –
13
décembre 2013. – H 01 Q 3/26 (2013.01), G 01 R 29/
PROCEDE DE CALIBRATION D'UNE AN10. –
TENNE A BALAYAGE ELECTRONIQUE EQUIPEE D'UN
SYSTEME DE REFROIDISSEMENT A CIRCULATION
DE FLUIDE –
(Inventeurs : AMAR JAKI ; BOUEDO
ALAIN ; FREYSSINIER PHILIPPE ; RENARD CHRISTIAN MICHEL). – Demandeur: THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif
K
P
R
M
O
L'antenne étant composées de poutres composées
de modules actifs, chaque poutre étant couplée à un
conduit parcouru par le fluide, le procédé comporte:
- une étape de commande des phases desdits modules
pour orienter le faisceau dans une direction donnée;
- une étape de mesure du gradient de température entre
les extrémités d'une poutre;
- une étape de mesures de la phase des signaux émis;
- une étape d'approximation de la courbe représentative
(21) desdites mesures de phase par une droite (22);
- une étape d'extraction d'un coefficient correctif (β) à
partir de la pente de ladite droite (22) et dudit gradient de
température, ledit coefficient correctif (β) étant égal à la
différence (∆ϕ) entre deux modules divisée par l'écart de
température AT entre ces deux modules, cet écart de
température étant déduit dudit gradient de température,
ledit coefficient correctif (β) étant apte à être utilisé dans
le fonctionnement de ladite antenne où une loi de phase
à appliquer sur les modules d'une poutre est calculée en
fonction dudit coefficient correctif.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.015.130 – (A1) – [13 02970]. –
17
décembre 2013. – H 01 Q 15/14 (2013.01), H 01 Q 1/
28. – STRUCTURE SEGMENTEE, EN PARTICULIER
POUR REFLECTEUR D'ANTENNE DE SATELLITE,
POURVUE D'AU MOINS UN DISPOSITIF DE DEPLOIE(Inventeur :
MENT A PARALLELOGRAMME –
MAYEUX CHRISTOPHE). –
Demandeur : ASTRIUM
SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: GEVERS FRANCE Société par actions simplifiée
K
O
P
R
M
- Structure segmentée, en particulier pour réflecteur
d'antenne de satellite, pourvue d'au moins un dispositif
de déploiement à parallélogramme.
- La structure segmentée (1) comprend au moins deux
panneaux (2, 3, 4), un premier panneau (2) dit principal
et un second panneau (3, 4) dit secondaire, ainsi qu'au
moins un dispositif de déploiement (5), le dispositif de
déploiement (5) comportant un système à parallélogramme (6) comprenant deux bras de liaison (7, 8), dont
chacun est lié via une première articulation comprenant
un ressort à la face arrière (3B, 4B) du panneau secondaire (3, 4) et via une seconde articulation comprenant
un ressort à la face arrière (2B) du panneau principal (2),
les ressorts étant aptes, après précontrainte, à déplacer
le panneau secondaire (3, 4) par rapport au panneau
principal (2) suivant un mouvement de translation circulaire d'une position de stockage à une position intermédiaire, des moyens de guidage auxiliaire étant prévus
pour mettre en oeuvre un guidage terminal jusqu'à une
position déployée.
A
B
J
D
E
3.015.131 – (A1) – [13 02971]. –
17
décembre 2013. – H 01 Q 15/14 (2013.01), H 01 Q 19/
10. – STRUCTURE SEGMENTEE, EN PARTICULIER
POUR REFLECTEUR D'ANTENNE DE SATELLITE,
POURVUE D'AU MOINS UN DISPOSITIF DE DEPLOIEMENT A RUBAN –
(Inventeur : MAYEUX CHRISTOPHE). –
Demandeur : ASTRIUM SAS Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : GEVERS FRANCE
Société par actions simplifiée
K
O
M
P
R
- Structure segmentée, en particulier pour réflecteur
d'antenne de satellite, pourvue d'au moins un dispositif
de déploiement à ruban.
- La structure segmentée (1) comprend au moins deux
panneaux (2, 3, 4), un panneau (2) dit principal et au
moins un panneau (3, 4) dit secondaire, ainsi qu'au
moins un dispositif de déploiement (5) apte à amener un
panneau secondaire (3, 4) dans une position de stockage ou dans une position déployée (P2), le dispositif de
déploiement (5) comportant au moins un ruban (6) fixé
au panneau secondaire (3, 4) et lié au panneau principal
(2), le ruban (6) étant élastiquement précontraint dans la
position de stockage de manière à se déplier automatiquement et de façon autonome, lorsque le mouvement
entre le panneau secondaire (3, 4) et le panneau principal (2) est libéré, de manière à déplacer le panneau
secondaire (3, 4), le dispositif de déploiement (5) comportant également un dispositif (7) enroulant le ruban (6)
à partir de sa position dépliée pour approcher le panneau
secondaire (3, 4) du panneau principal (2).
H01Q
259
260
H01R
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.132 – (A1) – [13 62631]. –
13
décembre 2013. – H 01 R 11/11 (2013.01), H 01 R 4/
10. – COSSE DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE A
UNE BORNE DE CONNEXION, SYSTEME ELECTRIQUE ASSOCIE ET PROCEDE DE CONNEXION
D'UNE TELLE COSSE A UNE BORNE DE
(Inventeurs : BURTE OLIVIER ;
CONNEXION –
LONGEPE GILLES). –
Demandeur : SCHNEIDER
ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET LAVOIX LYON Société à responsabilité limitée
K
P
O
R
M
Cette cosse (47) de raccordement électrique à une
borne de connexion électrique comprend une zone de
liaison (64) à un fil électrique et une base (66). La base
(66) comprenant un orifice (72) de passage d'un moyen
de connexion et deux côté latéraux (74, 76) s'étendant
globalement suivant un axe longitudinal (X47) de la
cosse. Conformément à l'invention, la base (66) comprend sur au moins l'un de ses côtés latéraux au moins
un élément en saillie (86) par rapport au côté latérale correspondant et au reste de la base (66).
A
K
P
B
J
D
E
3.015.133 – (A1) – [13 62486]. –
12
décembre 2013. –
H 01 R 13/428 (2013.01). –
DISPOSITIF DE SERRAGE DE CABLE ET CONNECTEUR ELECTRIQUE MUNI D'UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur: CASSES CLAUDE). –
Demandeur :
DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS LUXEMBOURG S.A R.L. Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : DELPHI FRANCE SAS Société par actions simplifiée
O
R
M
L'invention concerne un dispositif de serrage (1) de
câble, par exemple pour connecteur électrique, comprenant au moins une douille (2) et une bague de serrage
(3). La douille (2) et la bague de serrage (3) comprennent
tous deux une ouverture pour le passage d'un câble (4).
Une douille comporte plusieurs portions de douille qui,
rassemblées, forment un manchon autour du câble (4).
Deux flasques (45, 47) portent les portions de douille et
sont articulés sur un boîtier (5) de manière à pivoter entre
une position desserrée de chaque douille (2), dans
laquelle le câble (4) peut être déplacé, et une position
serrée, dans laquelle chaque douille (2) est maintenue
serrée sur le câble (4) par la bague de serrage (3). Des
moyens de verrouillage maintiennent la bague de serrage (3) dans position la position dans laquelle le câble
(4) est serré par la douille (2).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.015.134 – (A1) – [13 62480]. –
12
décembre 2013. – H 01 R 31/06 (2013.01), H 01 R 35/
00, 13/72, H 02 J 7/00. –
CHARGEUR
USB –
(Inventeurs : AUGUI JEROME; LAURENZIANI CLEMENT). –
D e m a n d e u r : O R A N G E S o c i é t é an o nyme, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société
civile
P
K
O
R
M
La présente invention concerne un adaptateur (1)
comprenant une première pièce (10a) et une deuxième
pièce (10b) comprenant respectivement au moins une
première connectique (11a) et au moins une deuxième
connectique (11b), l'au moins une première connectique
(11a) de la première pièce (10a) étant reliée à l'au moins
une deuxième connectique (11b) de la deuxième pièce
(10b) via un élément conducteur souple (13) disposé
dans une cavité (14) de l'adaptateur (1);
l'adaptateur étant caractérisé en ce que les première et
deuxième pièces (10a, 10b) présentent des faces (Fa,
Fb) biseautées complémentaires en contact, définissant
un axe de rotation (BB') de la première pièce (10a) par
rapport à la deuxième pièce (10b) tel qu'une rotation
selon ledit axe (BB') entraîne un changement d'orientation de l'au moins une première connectique (11a) de la
première pièce (10a) par rapport à l'au moins une deuxième connectique (11b) de la deuxième pièce (10b).
A
B
J
D
E
3.015.135 – (A1) – [13 02929]. –
13
décembre 2013. – H 01 S 5/026 (2013.01), H 01 S 5/
SOURCE LASER A LARGEUR DE
14, 5/12. –
RAIES REDUITE – (Inventeurs: DUAN GUANG HUA;
VAN DIJK FREDERIC ; KERVELLA GAEL). –
Demandeurs : THALES Société anonyme; ALCATEL
L U C EN T S oc i ét é a no ny m e ; C O M M IS S A R IAT A
L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire : MARKS & CLERK FRANCE
Société en nom collectif
K
P
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R
M
L'invention se situe dans le domaine des sources
laser à raies étroites et concerne un dispositif laser qui
comprend une source laser (1) et un guide d'onde (3)
d'indice de réfraction déterminé auquel elle est couplée.
Selon l'invention, le guide d'onde est monomode et comporte au moins 4 réflecteurs (31) aléatoirement répartis le
long du guide d'onde (3) la distance séparant deux réflecteurs voisins étant supérieure à 1 µm, et obtenus par
modification localisée de l'indice de réfraction du guide
d'onde, et en ce que le guide d'onde et la source laser
ont respectivement des longueurs telles que la longueur
de guide d'onde sur laquelle les réflecteurs sont localisés, est supérieure à la longueur de la source laser ellemême.
H01R
261
262
H02G
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.015.136 – (A1) – [13 62741]. –
17
décembre 2013. – H 02 G 3/04 (2013.01), H 02 G 1/
08. –
PEIGNE POUR CHEMIN DE CABLES, ENSEMBLE COMPRENANT UN CHEMIN DE CABLES ET
AU MOINS UN PEIGNE DU TYPE PRECITE ET PRO(Inventeur :
CEDE DE POSE D'UN TEL PEIGNE –
GAILLARD LAURENT). –
Demandeur : SYNERLEC, – Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER
K
O
R
P
M
Peigne (1) pour chemin (10) de câbles, du type encliquetable dans ledit chemin (10) de câbles, ledit peigne
(1) comprenant une embase (2) et une rangée de dents
(3) portées par ladite embase (2).
Ce peigne est caractérisé en ce que l'embase (2) se présente sous forme d'un corps allongé s'étendant depuis la
première jusqu'à la dernière dent (3) de la rangée de
dents (3), en ce que chaque dent (3) est reliée à
l'embase (2) par une liaison (4) pivot d'axe sensiblement
parallèle à l'axe longitudinal de l'embase (2), et en ce que
l'embase (2) est munie, côté opposé à sa zone de raccordement aux dents (3), d'au moins deux pinces (5) élastiquement déformables
A
K
B
J
D
E
3.015.137 – (A1) – [13 62802]. –
17
décembre 2013. –
H 02 G
15/08 (2013.01). –
GRIFFE DE CONNEXION D'AU MOINS DEUX
CABLES –
(Inventeurs : EAV JHONNI ; GOUVERNEUR CLAUDE ; LIGONNIERE DENIS). –
Demandeur : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS
DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement public, –
Mandataire: ARGYMA
P
O
R
M Une griffe de connexion (3) d'au moins deux câbles
(C1, C2) comportant une première mâchoire (4), une
deuxième mâchoire (4') et au moins une tige de liaison
(6), s'étendant selon un axe (X), adaptée pour serrer lesdites mâchoires (4, 4') en vis-à-vis autour desdits câbles
(C1, C2), chaque mâchoire (4, 4') comportant au moins
deux empreintes longitudinales de réception (41, 42, 41',
42') adaptées pour coopérer avec lesdits câbles (C1, C2)
et au moins une ouverture traversante, s'étendant selon
un axe, pour permettre le passage de ladite tige de liaison (6). L'axe de l'ouverture traversante d'au moins une
mâchoire (4, 4') est configuré pour s'incliner par rapport à
l'axe (X) selon lequel s'étend la tige de liaison (6).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
K
D
E
3.015.138 – (A1) – [14 62414]. –
15
décembre 2014. – H 02 J 3/26 (2013.01), H 02 J 7/02,
H 02 H 9/08. – DISPOSITIF ET PROCEDE DE COMPENSATION D'UN DECALAGE DE TENSION –
(Inventeurs : ECKERT BERND ; FASSNACHT JODemandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
CHEN). –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité :
DE,
16
décembre
2013,
n° 102013226023.7.
P
R
F
O
M
Dispositif (1) de compensation d'un décalage de tension dans un câble d'alimentation en énergie (2) comportant plusieurs lignes extérieures (L1, N) et une ligne
protectrice (PE), ayant:
- un dispositif de mesure d'intensité (11) pour mesurer
l'intensité du courant dans la ligne protectrice (PE), et
- une source de courant (12) pour appliquer un courant
entre la ligne protectrice (PE) et une ligne extérieure
(L1,N), ce courant appliqué par la source de courant (12)
et le courant mesuré par le dispositif de mesure d'intensité (11) étant de même amplitude mais de signe algébrique différent.
A
B
J
D
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3.015.139 – (A1) – [13 62785]. –
17
décembre 2013. – H 02 J 7/00 (2013.01), G 01 R 31/
36. – SYSTEME DE COMMUNICATION ENTRE UN
VEHICULE ELECTRIQUE ET SA BORNE DE
CHARGE – (Inventeurs : CORDESSES LIONEL; COLET FRANCOIS). –
Demandeur : RENAULT S.A.S, –
Mandataire: RENAULT SAS
K
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R
M L'invention concerne un procédé d'envoi de données
d'un consommateur d'un courant électrique vers un fournisseur dudit courant.
Le procédé comporte une étape de conversion des données, par le consommateur, en des valeurs d'une
consigne de puissance à consommer.
Il comporte également une étape de mesure, par le fournisseur, de la puissance effectivement consommée par
le consommateur.
Il comporte également une étape de conversion, par le
fournisseur, des mesures de puissance en lesdites données.
Application: véhicules électriques ou hybrides
H02J
263
264
H02J
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
BOPI 15/25
E
3.015.140 – (A1) – [13 62931]. –
18
décembre 2013. – H 02 J 7/14 (2013.01), B 60 L 11/
18. – PROCEDE DE COMMANDE POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE A MOTORISATION ELECTRIQUE –
(Inventeurs : MARSILIA MARCO ; CHANTREL CEDRIC). – Demandeur: RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, –
Mandataire : RENAULT
SAS
K
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R
M
L'invention concerne un procédé de commande pour
un véhicule automobile comprenant au moins une
machine électrique d'entraînement des roues reliée à
une batterie, lors d'une phase de freinage récupératif au
cours de laquelle un couple de freinage récupératif est
appliqué aux roues par l'action de ladite machine électrique fournissant une puissance électrique permettant
de recharger la batterie, ledit procédé étant caractérisé
en ce qu'il comprend des étapes de détermination d'une
puissance électrique maximale absorbable par la batterie
(Puiss_Elec_Max_Gen) et d'une puissance électrique
courante absorbée par la batterie (Puiss_Elec_Reelle) et
d'activation d'une limitation du couple de freinage récupératif fourni par ladite machine électrique lorsque la
puissance électrique courante absorbée par la batterie
dépasse la puissance électrique maximale absorbable,
ladite limitation étant réalisée suivant une régulation en
boucle fermée du couple dans laquelle la consigne de
régulation est définie en fonction de la puissance électrique maximale absorbable par la batterie.
A
K
B
J
D
E
3.015.141 – (A1) – [14 62166]. –
10
décembre 2014. –
H 02 J
7/34 (2013.01). –
PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA CHARGE D'UN
CIRCUIT INTERMEDIAIRE D'UN SYSTEME D'ENTRAINEMENT ELECTRIQUE –
(Inventeur : PIENISAARI
HEIKKI). –
Demandeur : MURRELEKTRONIK
POWER OY, – Mandataire: LAVOIX . –
Priorité :
FI, 12 décembre 2013, n° 20136253.
O
M
P
R
F
La présente invention concerne la transformation de
l'énergie électrique d'un réseau électrique dans des systèmes d'entraînement électriques et, en particulier, un
procédé et un dispositif pour la charge d'un circuit intermédiaire d'un système d'entraînement électrique. Le dispositif selon l'invention pour la charge d'un circuit
intermédiaire (1), (44 à 45) d'un système d'entraînement
électrique, lequel circuit intermédiaire (1), (44 à 45) du
système d'entraînement électrique est caractérisé en ce
qu'il comporte un pont complet ou un demi-pont constitués de commutateurs à semi-conducteurs de puissance
(15 à 18), (33 à 36), un transformateur (21), (39), un
moyen de redressement (22 à 25), (40 à 43), une unité
de commande (12), (31), un bloc de mesure de la tension
d'entrée (46) destiné à mesurer une tension d'entrée Vin
d'une alimentation en tension continue et un bloc de
mesure de la tension de sortie (47) destiné à mesurer
une tension de sortie Vout du transformateur (21), (39),
de telle sorte que ledit bloc de mesure de la tension
d'entrée (46) est configuré pour mesurer la tension
d'entrée Vin de l'alimentation en tension continue, ladite
unité de commande (12), (31) est configurée pour commander les commutateurs à semi-conducteurs de puissance (15 à 18), (33 à 36) dudit pont complet ou demipont à une fréquence de travail fdudit pont complet ou
demi-pont telle qu'elle permet d'obtenir un courant de
charge souhaité dans le circuit intermédiaire (1), (44 à
45).
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.142 – (A1) – [13 62664]. –
16
décembre 2013. – H 02 J 11/00 (2013.01), H 02 J 3/
00. – PROCEDE DE STABILISATION D'UN RESEAU
ELECTRIQUE PAR DELESTAGE DE CHARGES –
(Inventeurs : LEBEL GASPARD ; HADJSAID
Demandeur :
NOUREDINE; CAIRE RAPHAEL). –
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE Etablissement public, – Mandataire: CABINET BEAUMONT
Société à responsabilité limitée
K
P
O
R
M
L'invention concerne un procédé de stabilisation
entre une fréquence haute et une fréquence basse, d'un
réseau électrique alimentant plusieurs sous-réseaux
(22), chaque sous-réseau comprenant un gestionnaire
de sous-réseau (24) et alimentant N sites consommateurs (28), chaque site, j, comportant des charges délestables (34), le procédé comprenant pour chaque sousréseau les étapes suivantes: assurer une communication
entre chaque site et son gestionnaire de sous-réseau ;
mesurer périodiquement au niveau de chaque site la
valeur de la puissance délestable consommée; déduire
pour chaque site une puissance délestable estimée; et
envoyer à chaque site j (28) une fréquence seuil, telle
que des charges délestables (34) de ce site sont débranchées quand la fréquence du réseau descend sous la
fréquence de seuil, dans lequel le gestionnaire de sousréseau (24) calcule les fréquences seuils de sorte que la
variation des puissances délestées en fonction de la fréquence soit sensiblement linéaire.
A
K
R
F
B
J
D
E
3.015.143 – (A1) – [14 62474]. –
16
décembre 2014. –
H 02 K
9/06 (2013.01). –
MACHINE ELECTRIQUE –
(Inventeur : LANG PETER). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité :
DE,
18
décembre
2013,
n° 102013226543.3.
M
O
P
Machine électrique comprenant un stator et un rotor
(16) ainsi qu'un axe (19) portant solidairement un ventilateur (22), un panneau de palier (13) et un palier (23)
pour le rotor (16), un dispositif (31) pour convertir l'énergie électrique en excitation électromagnétique du rotor
(16).
Le boîtier (50) a une ouverture (49) à la périphérie extérieure du boîtier (50) pour l'entrée d'une première veine
de fluide de refroidissement (53) dirigée le long d'un premier chemin de refroidissement.
Une installation (55) entre deux veines de fluide (53, 64)
guide le fluide de refroidissement. Le second chemin de
refroidissement passe entre une ouverture (49) à la périphérie extérieure du boîtier (50) et le dispositif (31) de
conversion de l'énergie électrique et ensuite sur l'axe
(19) du rotor (16) pour arriver par une ouverture (28) du
panneau (13) jusqu'au ventilateur (22).
H02J
265
266
H02K
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.144 – (A1) – [13 62694]. –
16
décembre 2013. – H 02 K 9/197 (2013.01), B 64 D 33/
08. – METHODE DE REFROIDISSEMENT D'UNE GENERATRICE ELECTRIQUE ET DISPOSITIF POUR LA
MISE EN OEUVRE DE CETTE METHODE –
(Inventeurs : SALAT JACQUES ; CHASTAGNIER
JEAN-MICHEL). – Demandeur: HISPANO SUIZA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE
LOMENIE
K
P
O
R
M
Méthode de refroidissement d'une génératrice électrique (50) prévue pour alimenter un premier rotor (60) en
énergie électrique, le premier rotor étant apte à être mis
en rotation par rapport à une structure fixe, la méthode
se caractérisant en ce que la génératrice électrique est
disposée dans une chambre (62) aménagée à l'intérieur
du premier rotor, et en ce qu'elle comprend les étapes
suivantes:
a) on transfère une chaleur produite par la génératrice à
un fluide caloporteur en vaporisant le fluide dans un évaporateur (64);
b) on transporte le fluide vaporisé jusqu'à un
condenseur;
c) on condense le fluide dans le condenseur, la chaleur
fournie par le fluide étant transmise à l'air environnant le
condenseur.
A
B
J
D
E
3.015.145 – (A1) – [13 02974]. –
18
décembre 2013. – H 02 M 1/12 (2013.01), H 02 M 1/
14, 1/15, 7/493. – DISPOSITIF DE CONVERSION
DE PUISSANCE ELECTRIQUE MODULAIRE ET RECONFIGURABLE –
(Inventeurs :
LACAUX
FREDERIC ; BRUZY CHRISTOPHE ; CASUTT
JACQUES). –
Demandeur : THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif
R
M
K
P
O
L'invention porte sur un dispositif d'alimentation d'une
pluralité de charges (14) à partir d'un réseau de fourniture d'énergie électrique (25), comprenant plusieurs
convertisseurs (16), alimentés en énergie électrique par
le réseau (25), assurant la conversion et l'alimentation en
énergie électrique d'au moins une charge (14). Le dispositif comprend un organe de commande (17) permettant
d'associer plusieurs convertisseurs (16) en parallèle pour
alimenter au moins une charge (14), en réponse à un
besoin de puissance de l'au moins une charge (14). Chacun des convertisseurs (16) comprend des moyens distribués (33) pour limiter des courants de recirculation
générés par l'association en parallèle de plusieurs
convertisseurs (16).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.146 – (A1) – [13 62665]. –
16
décembre 2013. – H 02 M 7/12 (2013.01), H 02 J 3/
38. – SYSTEMES ET PROCEDES POUR FOURNIR
UN APPORT DE COURANT AUXILIAIRE DANS DES
CONVERTISSEURS HAUTE TENSION –
(Inventeur :
Demandeur : GE ENERGY
LAPASSAT NICOLAS). –
POWER CONVERSION TECHNOLOGY LIMITED, –
Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
K
P
O
R
M Il est proposé un appareil pour fournir un courant
auxiliaire à un convertisseur de courant à haute tension.
L'appareil comporte un circuit magnétique (240, 280)
ayant un enroulement (242, 244, 246; 282, 284) au
contact d'un côté à potentiel d'une borne de courant
continu et un dispositif de conversion (250, 290) pourvu
d'une source de conversion de potentiel électrique, d'un
élément de conversion et d'un élément de stockage
d'énergie. Le circuit magnétique (240, 280) achemine un
courant initialement dans un état de potentiel bas et se
connecte à un potentiel à l'intérieur du dispositif de
conversion (250, 290). L'élément de conversion est
connecté à l'élément de stockage d'énergie et convertit la
tension stockée dans l'élément de stockage d'énergie.
A
K
P
B
J
D
E
3.015.147 – (A1) – [13 02978]. –
18
décembre 2013. –
H 02 N
2/04 (2013.01). –
ACTIONNEUR DE PRECISION ALLER-RETOUR –
(Inventeurs : DEVILLIERS CHRISTOPHE ; AGUILAR
FELIX; DUCARNE JULIEN). –
Demandeurs :
THALES Société anonyme ; CEDRAT TECHNOLOGIES, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif
O
R
M
L'invention concerne un actionneur de précision
nanométrique. Selon l'invention, l'actionneur (10, 100)
comprend une base (11), une structure intermédiaire
(12), une interface de sortie (13). Il comprend deux éléments (14, 15, 41, 42, 43) linéaires produisant une extension contrôlable selon une même direction longitudinale
(50), chacun entre une première et une seconde extrémité. Un premier (14) des deux éléments posséde une
première extrémité fixée sur la structure intermédiaire
(12) et une seconde extrémité fixée sur la base (11), un
second (15) des deux éléments posséde une première
extrémité fixée sur la structure intermédiaire (12) et une
seconde extrémité fixée à l'interface de sortie (13). La
base (11) et la structure intermédiaire (12) sont positionnées de façon à ce que l'extension contrôlable du second
élément (15) produise un déplacement de l'actionneur
(10, 100) dans un premier sens (51) et l'extension contrôlable du premier élément (14) produise un déplacement
de l'actionneur (10, 100) dans un second sens (52)
opposé au premier sens (51) par rapport à la base (11).
H02M
267
268
H02S
A
B
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.015.148 – (A1) – [13 02941]. –
16
décembre 2013. – H 02 S 20/22 (2013.01), H 02 S 20/
23. – STRUCTURE SUPPORT DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES CONSTITUANT UN CAISSON
D'ECHANGE THERMIQUE ET INSTALLATION EQUI(Inventeurs :
PEE DE TELLES STRUCTURES –
BOUSQUET JEAN PAUL ; CHALEYSSIN GERARD). –
Demandeur: EPC SOLAIRE, –
Mandataire : CABINET DIDIER MARTIN
K
P
R
O
M
L'invention concerne une structure support de panneaux photovoltaïques, constituée d'un fond (12), de
parois latérales (5) (10) et d'une partie supérieure
accueillant, d'une part une plaque (4) dotée d'une bouche
d'air (8) et d'autre part, d'un emplacement destiné à recevoir les modules photovoltaïques (3), lesquels après leur
mise en place sur chantier permettrons à la structure de
constituer un caisson clos.
Un échange thermique entre les modules photovoltaïques et l'air circulant dans le caisson, permet soit, la
collecte de l'énergie thermique latente des modules photovoltaïques soit, leur refroidissement, par inversion du
sens du flux aéraulique.
Les bouches d'air sont ensuite reliées au système de
ventilation, chauffage, climatisation ou autre procédé
spécifique au bâtiment.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
à la gestion énergétique des bâtiments.
A
B
J
D
E
3.015.149 – (A1) – [13 62894]. –
18
décembre 2013. – H 02 S 40/22 (2013.01), H 02 S 30/
STRUCTURE
10, B 63 B 22/22, B 64 B 1/06. –
PHOTOVOLTAIQUE –
(Inventeurs : GER RITSEN
ERIC; MANGEANT CHRISTOPHE). –
D e m a n de u r :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire : CABINET REGIMBEAU Société civile
K
P
O
R
M
L'invention concerne une structure photovoltaïque (1)
comprenant une première paroi (10) et une seconde
paroi (11) définissant entre elles un volume intérieur (12),
la première paroi (10) étant au moins partiellement transparente au rayonnement solaire,
la deuxième paroi (11) comprenant une face intérieure
(110) au moins partiellement réfléchissante vis-à-vis du
rayonnement solaire en regard de la face intérieure (101)
de la première paroi,
des modules photovoltaïques (2) comprenant chacun
une pluralité de cellules photovoltaïques bifaciales (20),
agencés sur la face extérieure (100) de la première paroi,
de sorte que lorsque la structure (1) est exposée au
rayonnement solaire, une première portion (I1) du rayonnement incident est transmise vers la face extérieure
(200) desdites cellules photovoltaïques bifaciales (20),
une deuxième portion (T2) dudit rayonnement incident
est transmise à travers une partie (102) de la première
paroi (10) et se réfléchit au moins partiellement sur la
face intérieure (110) de la deuxième paroi, ladite portion
réfléchie (R3) étant transmise à travers la première paroi
(10) vers la face intérieure (201) des cellules photovoltaïques bifaciales (20).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.150 – (A1) – [14 62482]. –
16
décembre 2014. – H 03 K 5/08 (2013.01), G 08 C 19/
02. – PROCEDE POUR GENERER UNE IMPULSION
ET M ON TAG E POU R LA MIS E E N O EUV RE –
(Inventeurs : MOMENI MASSOUD ; SIEMSS MATDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
THIAS). –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité :
DE,
17
décembre
2013,
n° 102013226300.7.
K
P
R
F
O
M
Procédé pour générer une impulsion (7,9;207,209),
selon lequel pour la forme de l'impulsion (7,9;207,209)
on fixe une première courbe limite (3) prédéfinie, une
seconde courbe limite (5) prédéfinie,
- les courbes limites (3,5) décrivant le chronogramme
d'une intensité de courant (I), et
- la seconde courbe limite (5) étant complètement à l'intérieur de la première courbe limite (3).
Procédé caractérisé en ce que comme forme de l'impulsion (7,9;207,209) on génère une courbe inscrite entre
les courbes limites (3,5) qui, par comparaison à une
impulsion rectangulaire inscrite entre les courbes limites
(3,5), est déformée dans une première plage de l'intensité (I) à l'opposé d'un extremum, vers la première
courbe limite (3) et qui, dans une seconde plage de
l'intensité (I), tournée vers l'extremum est déformée vers
la seconde courbe limite (5).
A
K
B
J
D
E
3.015.151 – (A1) – [14 62650]. –
17
décembre 2014. –
H 03 K
5/19 (2013.01). –
DISPOSITIF ET PROCEDE DE SURVEILLANCE
D'UN GENERATEUR D'HORLOGE –
(Inventeurs :
SCHUMACHER HARTMUT ; KARNER RUEDIGER). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité :
DE,
18
décembre
2013,
n° 102013226429.1.
P
O
R
F
M
Dispositif (WD+) pour surveiller un générateur d'horloge (µC Clock), générant un signal périodique de
cadence (ECLK).
Le dispositif comporte des moyens pour surveiller la
durée de l'impulsion (Tpeclkd) du signal d'horloge
(ECLK).
H03K
269
270
A
K
H04B
B
J
P
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.015.152 – (A1) – [13 62884]. –
18
décembre 2013. –
H 04 B
1/717 (2013.01). –
GENERATEUR D'IMPULSIONS UWB MODULEES
EN PHASE –
(Inventeurs : MASSON GILLES ; HAMEAU FREDERIC ; OUVRY LAURENT). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOM I Q U E E T A U X EN E R G I E S A LTE R N AT IV E S , –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en
nom collectif
O
R
M
L'invention concerne les générateurs d'impulsions à
très large bande pour la communication radio en modulation de phase à des fréquences de plusieurs gigahertz.
Le générateur comprend un oscillateur formé par une
paire de branches différentielles croisées (T1, T'1) ayant
deux sorties (S, S') reliées à une charge résonante LC.
L'émission d'une impulsion UWB est provoquée par
l'application d'un courant d'alimentation pendant
quelques nanosecondes à la paire différentielle. Deux
branches d'injection de courant sont reliées respectivement aux sorties S et S'. La commande de modulation de
phase consiste à appliquer un courant d'injection (-Id) à
une seule branche pour déséquilibrer la paire différentielle au début de la production de l'impulsion UWB.
Selon le côté où est appliqué le courant d'injection,
l'oscillation à la fréquence porteuse démarrera avec une
phase ou une phase opposée.
A
K
B
J
D
E
3.015.153 – (A1) – [13 62885]. –
18
décembre 2013. –
H 04 B
1/717 (2013.01). –
GENERATEUR D'IMPULSIONS UWB A COMMUTATEUR AVAL RAPIDE –
(Inventeurs : MASSON
GILLES; HAMEAU FREDERIC ; OUVRY LAURENT). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOM I Q U E E T A U X EN E R G I E S A LTE R N AT IV E S , –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en
nom collectif
P
O
R
M
L'invention concerne les générateurs d'impulsions à
très large bande, notamment pour la communication
radio à des fréquences de 2 à 11 GHz.
Le générateur comprend un oscillateur fournissant un
signal de sortie à une fréquence porteuse F0 suivi d'un
transistor de commutation radiofréquence (SW, SW') et
un circuit de contrôle (CTRL) commandant la grille du
transistor pour le rendre conducteur pendant une durée T
correspondant à la durée souhaitée d'une impulsion
UWB. Le circuit de contrôle est agencé pour appliquer
successivement au cours d'une même impulsion UWB,
une première tension de grille VL qui rend conducteur le
transistor avec une première valeur de résistance interne
pendant une première partie de la durée T, puis au moins
une deuxième tension de grille qui rend conducteur le
transistor avec une deuxième valeur de résistance
interne différente de la première valeur pendant une deuxième partie de la durée T. Ces résistances internes provoquent une atténuation différente de l'oscillation au
cours de la durée T de l'impulsion, ce qui permet d'agir
sur le spectre de l'impulsion pour aider à le maintenir
dans les gabarits de spectre imposés par les normes de
communication radio.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.154 – (A1) – [13 02987]. –
18
décembre 2013. – H 04 B 7/00 (2013.01), G 01 S 5/
00. – PROCEDE DE RECUPERATION D'UNE PERTE
D E C O M M U N I C AT I O N P O U R A E R O N E F –
(Inventeurs: KEDDING NICOLAS; BOMPARD FRANMandataire :
COIS). – Demandeur: CASSIDIAN, –
CABINET CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée
K
P
O
R
M
Le procédé de récupération d'une liaison de données
entre un premier dispositif de communication en vol (1)
d'un aéronef et un second dispositif de communication
(2) au sol ou en mer, comprend lorsqu'il est exécuté en
vol:
une détection d'une perte de communication;
une récupération d'une première position (15) de la trajectoire effectuée par l'aéronef (3) à laquelle une réception de données était opérationnelle;
une récupération d'une position du second dispositif de
communication, appelé point de visée;
un pointage de l'antenne vers ledit point de visé;
une génération d'une portion d'une trajectoire (20) permettant de guider l'aéronef (3) jusqu'à la première position (15);
une recherche d'un signal provenant de la liaison de
données perdues.
A
B
J
K
D
E
3.015.155 – (A1) – [13 02972]. –
17
décembre 2013. – H 04 K 1/00 (2013.01), H 04 L 9/00,
G 06 F 21/00. – BOITIER DE COMMUNICATION SECURISEE, ENSEMBLE DE COMMUNICATION SECUR I S E E E T P R O C E D E D E C O M M U N I C AT I O N
SECURISEE ASSOCIES – (Inventeur: COLAS JEAN
BAPTISTE). –
Demandeur : ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE DELEGUE GENERAL POUR L'ARMandataire : DIRECTION GENERALE
MEMENT, –
DE L'ARMEMENT
O
R
M
P
L'invention a pour objet un boîtier d'interface de communication sécurisée (1), caractérisé par le fait qu'il comprend une interface de gestion (2), une alimentation
électrique (3) commandée par l'interface de gestion (2),
un module de communication courte distance (4) avec un
dispositif portable, commandé par l'interface de gestion
(2), un module de chiffrement/déchiffrement de la communication courte distance (5) entre le boîtier d'interface
de communication sécurisée (1) et le dispositif portable,
commandé par l'interface de gestion (2), un module de
communication longue distance (6), commandé par
l'interface de gestion (2), un module de chiffrement/
déchiffrement de la communication longue distance (7),
commandé par l'interface de gestion (2), et un module de
calcul de position (8) du boîtier d'interface de communication sécurisée (1), commandé par l'interface de gestion
(2).
H04B
271
272
H04L
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.156 – (A1) – [13 02989]. –
18
décembre 2013. –
H 04 L
9/18 (2013.01). –
PROCEDE D'ENCODAGE ET PROCEDE DE DECODAGE D'UNE LISTE D'IDENTIFIANTS, PRODUITS
PROGRAMME D'ORDINATEUR ASSOCIERS, EMETTEUR ET RECEPTEUR METTANT EN OEUVRE LES
(Inventeur : SANVOISIN PADITS PROCEDES –
TRICK). –
Demandeur: THALES Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
R
P
O
M
Ce procédé (100) d'encodage d'une liste d'identifiants
dans un réseau comportant un émetteur comportant une
liste globale d'identifiants et apte à émettre un code correspondant à une liste d'identifiants codée,
comprend les étapes suivantes:
- associer (105) à chaque identifiant un nombre ordinal;
- ordonner la liste d'identifiants pour obtenir une liste
triée;
- définir (120) une variable égale au nombre d'identifiants
dans la liste à transmettre;
- si la variable est positive (125), coder (130, 135) le premier identifiant de la liste triée par un code correspondant
au nombre de sous-ensembles de la liste globale de cardinal égal au nombre d'identifiants de la liste triée et comportant au moins un identifiant dont le nombre ordinal est
en relation d'ordre strict avec le nombre ordinal du premier identifiant, enlever (140) cet identifiant de la liste
triée;
- coder (145) la liste par la somme des codes obtenus.
A
B
J
D
E
3.015.157 – (A1) – [13 62567]. –
13
décembre 2013. – H 04 L 12/24 (2013.01), H 04 L 12/
54, G 06 F 11/30. – PROCEDE ET EQUIPEMENT DE
MESURE DE PERFORMANCES DANS UN RESEAU DE
COMMUNICATION –
(Inventeurs : DESBUREAUX
SYLVAIN; CHATRAS CYRILLE; LEGAUD NICOLAS). –
Demandeur : ORANGE Société anonyme, –
Mandataire: ORANGE SA Société anonyme
K
P
O
R
M Procédé de mesure de performances dans un réseau
de communication, mis en oeuvre dans un équipement
réseau, le procédé comprenant, au cours d'une session
de mesure d'un paramètre réseau, la détermination d'une
répartition de valeurs mesurées du paramètre en fonction
d'au moins deux intervalles mathématiques successifs
définis respectivement par au moins une valeur numérique, appelée seuil, et pour chacun de ces intervalles,
l'enregistrement du nombre de valeurs mesurées qui
sont comprises dans l'intervalle, dans une unité de
mémoire appelée compteur. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend préalablement à la session
de mesure, une opération de configuration automatique
des seuils définissant les intervalles successifs, cette
opération comprenant:
- l'obtention (E12) d'un ensemble de valeurs mesurées
du paramètre, dites valeurs de test;
- la détermination (E14) d'une caractéristique de variabilité des valeurs de test;
- la détermination (E16) des seuils définissant les intervalles en fonction de la caractéristique de variabilité.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
J
D
E
3.015.158 – (A1) – [13 62832]. –
17
décembre 2013. – H 04 L 12/28 (2013.01), H 04 L 12/
66. – TECHNIQUE DE COMMUNICATION DANS UN
RESEAU LOCAL –
(Inventeurs :
FONTAINE
FABRICE; YAN HAN). –
Demandeur : ORANGE SoMandataire : ORANGE SA Société
ciété anonyme, –
anonyme
K
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M
L'invention concerne une technique de communication dans un réseau local (3). Une passerelle (30) permet
un accès à un réseau de communication étendu. La passerelle reçoit en provenance d'un dispositif (31-33) du
réseau local par l'intermédiaire du canal de communication radio une requête d'accès à un contenu et un identifiant d'une source lumineuse (21, 22) dont une zone
d'éclairage couvre une zone où le dispositif se situe. La
passerelle commande une émission d'une réponse à
cette requête à la source lumineuse identifiée. L'exécution de la commande par la source lumineuse permet au
dispositif du réseau local de recevoir la réponse par
l'intermédiaire d'un canal de communication optique.
A
B
J
D
E
3.015.159 – (A1) – [13 62822]. –
17
décembre 2013. – H 04 L 29/06 (2013.01), G 06 F 3/
PRO CED E D E PARTAG E S YNCH RO NE
14. –
D'IMAGE – (Inventeurs: GUIGNON RICHARD; THOMAS HENRY; GUEGAN DELPHINE). –
Demandeur :
ORANGE Société anonyme, – Mandataire: ORANGE
SA Société anonyme
K
P
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M
O
L'invention concerne un procédé de partage synchrone d'un document entre un premier et un second terminal comportant des étapes de transmission (203) d'un
message vers le second terminal comportant les coordonnées d'au moins un point de contact définies à partir
du document à partager; à l'ouverture d'une fenêtre temporelle de visualisation définie par l'intersection d'une
première et d'une seconde fenêtre temporelle définies
respectivement pour le premier et le second terminal,
chacune étant bornée par la réception, en provenance du
terminal, d'un message d'accord de partage déclenché
par une action sur les points de contact et la réception
d'un message d'abandon déclenché par l'arrêt de l'action
sur les points de contact, de transmission (213, 301) du
document et d'une commande d'affichage du document
vers le second terminal; et de transmission (218, 302)
d'une commande de suppression du document à la fermeture de la fenêtre temporelle de visualisation.
H04L
273
274
A
K
H04N
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
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E
3.015.160 – (A1) – [13 62736]. –
17
décembre 2013. –
H 04 N
1/00 (2013.01). –
PROCEDE DE NUMERISATION D'UN DOCUMENT
CONSTITUE DE PLUSIEURS PAGES –
(Inventeur :
PICARD FRANCOIS). –
Demandeur : SAGEMCOM
M an da ta ir e : C A B IN E T LE
DOCUMENTS SAS, –
GUEN ET MAILLET Société civile professionnelle
O
R
P
M
L'invention concerne un procédé de numérisation
d'un document constitué de plusieurs pages, caractérisé
en ce que le procédé comporte les étapes de:
- détection (E300) de la présence d'un document à
numériser,
- activation (E301) de la numérisation du document à
l'aide d'un capteur ligne par ligne et mémorisation de
chaque ligne,
- détection de début (E303) et de fin (E306) de page et
mémorisation (E304, E307), à chaque début et de fin de
page, de la valeur d'un compteur de ligne
- maintien de l'activation du capteur ligne et mémorisation de chaque ligne entre chaque page,
- formation (E309, E310, E311) d'un fichier comportant
des métadonnées et un fichier comprenant des informations représentatives de l'ensemble des lignes captées
par le capteur, les métadonnées comportant au moins
des informations représentatives des débuts et fins de
pages et des valeurs du compteur de lignes mémorisées.
A
B
J
D
E
3.015.161 – (A1) – [13 62521]. –
12
décembre 2013. – H 04 N 5/222 (2013.01), H 04 N 13/
INSTALLATION DE PRISE DE
00, G 02 B 26/00. –
VUE POUR RESTITUTION AVEC IMPRESSION DE RELIEF –
(Inventeur : GACHIGNARD OLIVIER). –
Demandeur : ORANGE Société anonyme, –
Mandataire: ORANGE SA Société anonyme
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P
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R
M L'invention concerne une installation (1) de prise de
vue pour une restitution sous la forme de séquence animée avec impression de relief. Cette installation
comprend:
- deux dispositifs de prise de vue (21, 22) formant une
première droite:
- deux dispositifs d'éclairage (31, 32) répartis selon une
deuxième droite parallèle à la première droite, respectivement associés aux dispositifs de prise de vue;
- deux modules de mesure respectivement associés aux
dispositifs de prise de vue, agencés pour mesurer une
intensité lumineuse reçue au niveau d'un dispositif de
prise de vue en provenance du dispositif d'éclairage
associé;
- un module de commande (10), agencé pour commander un des deux dispositifs d'éclairage pour obtenir une
variation d'intensité lumineuse, tant que l'intensité lumineuse mesurée au niveau du premier dispositif de prise
de vue et l'intensité lumineuse au niveau d'un deuxième
dispositif de prise de vue ne sont pas équivalentes.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.162 – (A1) – [13 62587]. –
13
décembre 2013. – H 04 N 17/00 (2013.01), H 01 L 21/
02. –
MIRE DE RESOLUTION POUR SYSTEME
D'IMAGERIE A RAYONS X ET PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeurs : BLEUET PIERRE ; CONSTANDemandeur : COMMISSACIAS CHRISTOPHE). –
RIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
M anda taire : M A RK S & C LER K
FRANCE Société en nom collectif
K
P
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R
M
L'invention concerne les mires de résolution pour
l'analyse de la résolution de systèmes de tomographie
par rayons X.
La mire comprend un substrat portant des zones absorbantes pour les rayons X, dont les largeurs et les espacements sont choisis pour permettre une mesure de la
résolution du système. Pour éviter des effets d'ombrage
lorsque le faisceau d'illumination X est divergent et
lorsque les zones absorbantes ont un rapport hauteur/
largeur élevé (de 2 à 5 par exemple), les zones absorbantes dans les divers points du motif ont une forme dont
une direction générale d'élévation par rapport à la surface du substrat est tournée vers un point de convergence (O) qui est le même pour toutes les zones
absorbantes. La source de rayons X sera placée en ce
point de convergence, ce qui élimine les effets
d'ombrage. L'élévation oblique peut être obtenue par des
étapes de gravure spécifiques ou par courbure du substrat après fabrication des motifs absorbants, ou encore
par l'utilisation de deux mires partielles superposées.
A
K
B
J
D
E
3.015.163 – (A1) – [13 62827]. –
17
décembre 2013. –
H 04 N 19/149 (2013.01). –
PROCEDE D'ESTIMATION D'UN DEBIT DE CODAGE
D'UNE IMAGE D'UNE SEQUENCE D'IMAGES, PROCEDE DE CODAGE, DISPOSITIF ET PROGRAMME
D ' O R D I N AT E U R
CORRESPONDANTS. –
(Inventeurs : BIATEK THIBAUD; RAULET MICKAEL;
DEFORGES OLIVIER). –
Demandeur : TDF Société
Mandataire : CABINET PApar actions simplifiée, –
TRICE VIDON
P
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R
L'invention concerne un procédé d'estimation d'un
débit de codage d'une image (100) d'une séquence
d'images mettant en oeuvre un modèle de débit selon
une approche dite ρ-domaine tel que R(p) = θ(1 - p), où:
- R désigne ledit débit,
- p désigne un pourcentage de coefficients nuls dans au
moins un résidu de codage de ladite image, après transformation (107a) et quantification (107b) dudit résidu,
ledit résidu étant obtenu par différence entre un bloc de
ladite image et une prédiction dudit bloc,
θ désigne un paramètre de pente dudit modèle de débit.
Selon l'invention, un tel procédé d'estimation comprend
une étape de calcul dudit paramètre de pente θ tenant
compte d'une surface dudit ou desdits résidu(s) de
codage codé(s) pour ladite image.
H04N
275
276
H04N
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
K
D
E
3.015.164 – (A1) – [13 62798]. –
17
décembre 2013. – H 04 N 21/2385 (2013.01), H 04 L 12/
851, 12/18. – PROCEDE DE RESERVATION D'UNE
BANDE PASSANTE DANS UN RESEAU POUR L'EXECUTION D'UN SERVICE SUR UN TERMINAL UTILISA(Inventeurs : BOUVET ERIC ; MARCHAND
TEUR –
HERVE). –
Demandeur : ORANGE Société anonyme, – Mandataire: ORANGE SA Société anonyme
P
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M
L'invention concerne un procédé de réservation d'une
bande passante dans un réseau local (100) pour un service délivré par une plate-forme de services (14), ledit
service étant destiné à être exécuté sur un terminal utilisateur (T4) dudit réseau, ledit procédé comprenant les
étapes suivantes, mises en oeuvre par la plate-forme de
services:
- réception (E8) d'une première requête d'accès au service, en provenance du terminal utilisateur via une passerelle réseau (10), ladite requête étant destinée à
sélectionner un service offert par la plate-forme de services,
- après sélection du service, détermination (E11) d'au
moins un paramètre définissant une bande passante
nécessaire pour l'exécution du service sélectionné,
-génération et envoi (E12) au terminal, via la passerelle
réseau d'une adresse universelle du service sélectionné
comprenant un nom de domaine, ledit nom de domaine
comprenant dans un premier label au moins le paramètre
définissant la bande passante nécessaire, et d'autres
labels formant un nom de la plate-forme de services.
A
B
J
P
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E
3.015.165 – (A1) – [13 62720]. –
16
décembre 2013. – H 04 N 21/63 (2013.01), H 04 L 29/
06. – PROCEDE ET DISPOSITIF DE DIFFUSION DE
CONTENU –
(Inventeurs : LACHARME SANDRINE ;
BAUMANN MAXIMILIEN). –
Demandeur : ORANGE
Société anonyme, –
Mandataire: ORANGE SA Société anonyme
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O
L'invention concerne la diffusion de contenu via un
réseau Web. Un objet de l'invention est un procédé de
diffusion d'un contenu comportant:
un établissement d'une session de communication Web
temps réel entre un dispositif requérant ayant requis ledit
contenu et un dispositif de diffusion mettant en oeuvre
ledit procédé de diffusion, et
une transmission, lors de ladite session de communication Web temps réel, d'un signal de reproduction dudit
contenu requis vers ledit dispositif requérant.
Ainsi, le dispositif de diffusion utilise pour la diffusion du
contenu une solution non propriétaire de communication
Web temps réel. Le dispositif de diffusion selon l'invention permet à la plateforme de fourniture de services de
ne pas utiliser un navigateur pour ouvrir une session
WebRTC par exemple.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
H04R
277
E
3.015.166 – (A1) – [13 62924]. –
18
décembre 2013. –
H 04 R
1/00 (2013.01). –
ENCEINTE ACOUSTIQUE COMPRENANT UNE PAROI EXTERNE NON CONDUCTRICE DE LA CHALEUR,
UN HAUT-PARLEUR ELECTRODYNAMIQUE ET UN
CIRCUIT ELECTRONIQUE DE COMMANDE –
(Inventeurs : OLIVEIRA ANTONIO ; NARDIN
EMMANUEL ; CALMEL PIERRE-EMMANUEL ; BERGERE JULIEN). –
Demandeur : DEVIALET Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions simplifiée
P
O
R
M
Enceinte acoustique (1) comprenant:
- une paroi externe (20) non conductrice de la chaleur et
définissant au moins en partie un caisson (25),
- au moins un haut-parleur (5) électrodynamique comportant un moteur (48), le haut-parleur ayant une portion
périphérique (50) fixée sur la paroi externe, et
- au moins un circuit électronique (10) de commande du
haut-parleur.
Le moteur et le circuit électronique sont liés à un même
organe (15) de l'enceinte acoustique. L'organe est
conducteur de la chaleur et comporte une surface (66)
d'échange propre à être traversée par un flux de chaleur
(68) circulant dans l'organe en provenance du moteur et
du circuit électronique lorsque l'enceinte acoustique est
en fonctionnement, le flux de chaleur étant destiné à se
dissiper dans l'air extérieur (76) à l'enceinte acoustique
ou à passer dans un élément conducteur de la chaleur
extérieur à l'enceinte acoustique.
A
B
J
D
E
3.015.167 – (A1) – [13 62561]. –
13
décembre 2013. – H 04 W 8/02 (2013.01), H 04 L 12/
28. – SYSTEME DE TRANSPORT DE DONNEES RADIO MULTIPOINT A MULTIPOINT –
(Inventeurs : LE
CLECH FABIEN; PIZZINAT ANNA). –
Demandeur :
ORANGE Société anonyme, – Mandataire: ORANGE
SA Société anonyme
K
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M
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O
L'invention concerne un système de transport de données radio multipoint à multipoint, comprenant un dispositif d'aiguillage d'échantillons de données radio
numérisés appelés échantillons, émis par un dispositif de
traitement numérique de signal d'antenne appelé dispositif d'antenne (RU1, RU2), au travers d'un premier lien de
données (DL11, DL12), vers une pluralité de dispositifs
contrôleurs d'antenne destinataires (DU1, DU2) identifiés
par une pluralité respective d'identifiants de contrôleur, le
dispositif d'aiguillage (DD) comprenant les modules
suivants:
interception de premières trames de données (T11,
T12) en provenance du dispositif d'antenne et à destination de la pluralité de dispositifs contrôleurs, les premières trames comprenant les échantillons,
démultiplexage des échantillons des premières trames
de données interceptées,
extraction des identifiants de contrôleurs des premières
trames de données interceptées,
groupement des échantillons démultiplexés par identifiant de contrôleur,
multiplexage des échantillons par groupe dans des
secondes trames de données (T21, T22), une seconde
trame de données étant associée à un identifiant de
contrôleur,
transmission des secondes trames de données par
l'intermédiaire d'une pluralité de seconds liens de données (DL21, DL22) associée respectivement à la pluralité
de dispositifs contrôleurs d'antenne destinataires.
278
H04W
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.168 – (A1) – [13 62496]. –
12
décembre 2013. – H 04 W 12/06 (2013.01), G 06 F 21/
31. –
PROCEDE D'AUTHENTIFICATION PAR JETON –
(Inventeurs : OMNES NATHALIE ; LORAS
FREDERIC ; BELIN PASCAL ; HUET GERALD). –
Demandeur : ORANGE Société anonyme, –
Mandataire: ORANGE SA Société anonyme
K
P
O
R
M L'invention
concerne un procédé d'authentification
par jeton pour l'accès à un service à partir d'un terminal,
caractérisé en ce qu'il comporte, à la réception d'une
requête d'autorisation d'accès au service comprenant au
moins un identifiant unique du terminal, des étapes de
détermination (201) d'un contexte d'accès au réseau du
terminal; de contrôle (202) de la validité des droits
d'accès au service, comportant au moins une vérification
de droit d'accès associé au contexte d'accès au réseau
du terminal; et en cas de validité des droits d'accès, de
génération (203) d'un jeton d'authentification valide à
partir de l'identifiant unique du terminal et du contexte
d'accès au réseau, et de transmission (204) du jeton vers
le terminal.
A
B
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K
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E
3.015.169 – (A1) – [13 02991]. –
18
décembre 2013. – H 04 W 40/04 (2013.01), H 04 W 36/
PRO CEDE D E CO MMU NICATIO N
02, 40/24. –
DANS UN RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS SANS
FIL, PROGRAMME D'ORDINATEUR ET NOEUD DE
C O M M U N I C AT I O N S A N S F I L A S S O C I E S –
(Inventeurs : DELATTRE MICHEL ; BOUYSSOUNOUSE GUY). –
Demandeur : THALES Société anoMandataire: CABINET LAVOIX Société par
nyme, –
actions simplifiée
P
R
M
O
Procédé de communication dans un réseau comprenant des noeuds (100) de télécommunication sans fil,
selon lequel on associe un bloc à transmettre à une référence de bloc identifiant le bloc de façon unique dans le
réseau;
chaque noeud, suite à la réception de segments dudit
bloc de données, mémorise, dans une mémoire (102) du
noeud, lesdits segments reçus en correspondance avec
la référence unique; et
lorsqu'un noeud relaye des segments reçus du bloc à un
noeud voisin et qu'aucun segment dudit bloc n'a encore
été échangé entre lesdits noeud et noeud voisin, ledit
noeud transmet lesdits segments du bloc et la référence
unique associée au bloc.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.170 – (A1) – [13 62692]. –
16
décembre 2013. – H 04 W 88/00 (2013.01), H 04 L 27/
00. – SYSTEME DE RADIOCOMMUNICATION, COMPORTANT DES MOYENS D'ASSOCIATION D'UN TERMINAL DE RADIOCOMMUNICATION AVEC UNE
STATION DE RADIOCOMMUNICATION, STATION ET
TERMINAL DE RADIOCOMMUNICATION D'UN TEL
S Y S T E M E E T P R O C E D E D ' A S S O C I AT I O N . –
(Inventeur : JAULIN JEAN-PHILIPPE). –
Demandeur: SAGEMCOM BROADBAND SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LE
GUEN ET MAILLET Société civile professionnelle
K
P
O
R
M
La présente invention concerne un système de radiocommunication comprenant au moins une station de
radiocommunication (10) et au moins un terminal de
radiocommunication (20), ladite ou chaque station de
radiocommunication (10) comportant des moyens pour
émettre des signaux de balise (B), certains desdits
signaux de balise (BA) émis portant une information
d'association (I) signalant la disponibilité ou non de ladite
station de radiocommunication (10) pour exécuter une
opération d'association, le terminal de radiocommunication (20) comportant des moyens pour, à la réception
d'un signal de balise (BA) comportant une information
d'association (I) montrant la disponibilité de la station de
radiocommunication (10) qui a émis ledit signal de balise
(BA), lancer l'exécution de ladite opération d'association
avec ladite station de radiocommunication (10).
Selon la présente invention, lesdits moyens d'émission
de ladite station de radiocommunication sont prévus pour
émettre, à puissance réduite par rapport à la puissance
d'émission des autres signaux de balise (B et BA), au
A
B
J
D
E
3.015.171 – (A1) – [13 62507]. –
12
décembre 2013. – H 05 B 3/03 (2013.01), H 01 R 4/00,
PROCEDE POUR
F 16 L 11/12, F 17 D 1/18. –
FORMER UNE CONNEXION ELECTRIQUE –
(Inventeurs : LEWANDOWSKI ALEXANDRE ; REYBETHBEDER FRANCK ; DELAPORTE DOMINIQUE ;
LECHON ALAIN ; GELI MAURICE ; BUZARE YANN). –
D e m a n de u r : TO TA L S A S o c i é t é a n on y m e, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
K
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R
M Un procédé pour former une connexion électrique
dans une conduite pour le transport d'un fluide. La
conduite (1) comprend un tube (2) creux interne et une
couche de chauffage (4) comprenant des premières
fibres en carbone. On effectue, une étape de formation
de gorge (101) dans laquelle on forme une gorge (6)
dans la couche de chauffage, une étape de préparation
d'interface (102) dans laquelle on dépose une couche de
jonction (7) sur la couche de chauffage de la gorge, et
une étape de mise en place (103) dans laquelle on
enroule sur la couche de jonction une bande de
connexion (8) comprenant des deuxièmes fibres formées
d'un deuxième matériau conducteur d'électricité.
H04W
279
moins certains desdits signaux de balise (B*A) portant
une information d'association (I), ladite information
d'association (I = 1) signalant en permanence que ladite
station de
radiocommunication (10) est disponible pour mener une
opération d'association.
La présente invention concerne également une station
de radiocommunication et un terminal de radiocommunication d'un tel système de radiocommunication. Elle
concerne également un procédé d'association pour un tel
système de radiocommunication.
280
H05B
A
B
J
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
3.015.172 – (A1) – [13 62509]. –
12
décembre 2013. – H 05 B 3/16 (2013.01), H 05 B 3/58,
F 16 L 53/00. – DISPOSITIF DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE –
(Inventeurs :
LEWANDOWSKI
ALEXANDRE ; REY-BETHBEDER FRANCK ; DELAPORTE DOMINIQUE ; LECHON ALAIN ; GELI
Demandeur : TOTAL
MAURICE; BUZARE YANN). –
SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
P
O
R
M
Dispositif de chauffage électrique comprenant un
support (2) et une couche de chauffage (3) en composite
de fibres de carbone sur le support et connectée à une
alimentation électrique pour réchauffer le dispositif. La
couche de chauffage (3) a un volume qui comprend une
partie de circuit (4) conductrice d'électricité qui s'étend
selon au moins une ligne continue, et une partie d'isolation (5) non conductrice d'électricité qui remplit le reste
du volume de la couche de chauffage.
A
B
J
D
E
3.015.173 – (A1) – [13 62755]. –
17
décembre 2013. – H 05 B 3/46 (2013.01), B 60 S 1/
46. – ELEMENT FILAIRE CHAUFFANT POUR UNE
CONDUITE DE CHAUFFAGE ET DE TRANSPORT D'UN
LIQUIDE LAVE GLACE –
(Inventeurs : CAILLOT
GERALD ; JARASSON JEAN-MICHEL ; IZABEL
VINCENT). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES D'ESS U YA G E S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
K
P
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M
L'invention porte principalement sur un élément filaire
conducteur chauffant qui est essentiellement caractérisé
en ce qu'il comporte un brin conducteur chauffant (16)
disposé en hélice autour d'une fibre centrale (17), dont le
pas entre chaque brin (16) dans au moins une première
zone (A1) du dit élément filaire (18) est d'une première
valeur (P1) pour la production d'une première puissance
linéique de chauffage (PL1), et dont le pas entre chaque
brin (16) dans au moins une seconde zone (A2) du dit
élément filaire (18) est d'une seconde valeur (P2) inférieure à la première valeur (P1) pour la production d'une
seconde puissance linéique de chauffage (PL2) supérieure à la première puissance linéique de chauffage
(PL1).
L'invention porte également sur une conduite de chauffage et de transport de liquide lave glace comportant au
moins un canal de circulation du liquide situé à proximité
d'un fil conducteur chauffant fait à partir de l'élément
filaire précité (18).
L'invention porte en outre sur un dispositif d'essuyage
pour surface vitrée de véhicule intégrant au moins un
telle conduite et sur un procédé de fabrication d'une
conduite.
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.174 – (A1) – [13 62778]. –
17
décembre 2013. – H 05 B 37/02 (2013.01), H 02 J 13/
00. –
SYSTEME D'ECLAIRAGE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES ET LUMINAIRE DISTANT –
(Inventeur: BAUSSAN GHISLAIN). –
Demandeur :
Mandataire : CABISECURLITE Société anonyme, –
NET NETTER
K
P
R
O
M
L'invention concerne un système (1000) d'éclairage à
diodes électroluminescentes comprenant un détecteur
de présence (113) commandant au moins deux luminaires (100, 200) dont l'un au moins est distant du détecteur de présence (113), alimenté par deux fils
d'alimentation de puissance (I, II) et commandé par un fil
de commande (III) relié au détecteur de présence (113).
Le luminaire (200) comprend un circuit de contrôle relié
aux trois fils (I, II, III) et muni d'un interrupteur de puissance, et un circuit d'alimentation disposé entre l'interrupteur de puissance et la source de lumière. Le circuit
de contrôle est alimenté par le circuit d'alimentation de
façon que l'ouverture de l'interrupteur de puissance interrompe la fourniture d'énergie au circuit de contrôle. Le
circuit de contrôle est apte à prélever de l'énergie sur le fil
de commande (III) à réception d'un signal sur ce fil (III).
A
B
J
D
E
3.015.175 – (A1) – [13 62779]. –
17
décembre 2013. – H 05 B 37/02 (2013.01), H 02 J 13/
SYSTEME D'ECLAIRAGE A DIODES ELEC00. –
TROLUMINESCENTES ET LUMINAIRE DISTANT –
(Inventeur: BAUSSAN GHISLAIN). –
Demandeur :
SECURLITE Société anonyme, –
Mandataire : CABINET NETTER
K
P
M
R
O
L'invention concerne un système (1000) d'éclairage à
diodes électroluminescentes comprenant un détecteur
de présence (113) commandant au moins deux luminaires (100, 200) dont l'un au moins est distant du détecteur de présence (113), alimenté par deux fils
d'alimentation de puissance (I, II) et commandé par un fil
de commande (III) relié au détecteur de présence (113).
Le luminaire (200) comprend un circuit de contrôle relié
aux trois fils (I, II, III) et apte à commander un interrupteur
de puissance en réponse à la détection d'une tension
prédéfinie entre l'un des deux fils d'alimentation de puissance (II) et le fil de commande (III). Un circuit d'alimentation étant disposé entre l'interrupteur de puissance et la
source de lumière (115). La source de lumière (115)
étant alimentée par le circuit d'alimentation de façon que
l'ouverture de l'interrupteur de puissance interrompe la
fourniture d'énergie à la source de lumière (115).
H05B
281
282
A
K
H05H
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.176 – (A1) – [13 62611]. –
13
décembre 2013. –
H 05 H
1/24 (2013.01). –
PROCEDE DE STRUCTURATION SPATIALE
CONTROLEE OPTIQUEMENT D'UN PLASMA SUR UNE
CIBLE SOLIDE – (Inventeurs : QUERE FABIEN; KAHALY SUBHENDU ; MONCHOCE SYLVAIN). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, – Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée
P
O
R
M
L'invention concerne un procédé (100) de structuration spatiale dynamique contrôlée optiquement d'un
plasma sur une cible solide comportant les étapes
suivantes:
- une première étape (101) selon laquelle on envoie, au
moyen d'une source laser, au moins une impulsion laser
présentant une mise en forme spatiale, dite « impulsion
de structuration », sur une première zone de la cible
solide;
- une deuxième étape (102) selon laquelle on forme un
plasma spatialement structuré à la surface de la première
zone de la cible solide au moyen de ladite au moins une
impulsion de structuration.
A
K
P
B
J
D
E
3.015.177 – (A1) – [14 02820]. –
08
décembre 2014. –
H 05 K
1/02 (2013.01). –
CIRCUIT IMPRIME, METHODE DE FABRICATION DE
CELUI CI ET DISPOSITIF DE CIRCUIT IMPRIME –
(Inventeurs : LASSMANN WILFRIED ; SPERBER
MICHAEL; HELD MATTHIAS). –
Demandeur : ZF
FRIEDRICHSHAFEN AG, –
Mandataire : CABINET
NITHARDT & ASSOCIES SA . –
Priorité : DE, 18
décembre 2013, n° 102013226513.1.
R
M
O
F
La présente invention concerne un circuit imprimé
(200) à plusieurs couches composées au moins d'une
couche extérieure (241, 246) avec au moins une première ligne électrique et d'au moins une couche intérieure (243, 245) adjacente à la couche extérieure (241,
246), avec au moins une deuxième ligne électrique. Le
circuit imprimé (200) est caractérisé en ce que la au
moins une première ligne électrique et la au moins une
deuxième ligne électrique sont disposées de sorte à se
recouvrir l'une l'autre. Le circuit imprimé (200) est muni
d'au moins un trou d'interconnexion (247) réalisé au
laser pour établir une liaison électrique et/ou thermique
entre la au moins une couche extérieure (241, 246) et la
au moins une couche intérieure (243, 245) adjacente à la
couche extérieure (241, 246).
BOPI 15/25
BOPI 15/25
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
J
D
E
3.015.178 – (A1) – [13 62599]. –
13
décembre 2013. – H 05 K 7/20 (2013.01), H 05 K 5/
02. –
EQUIPEMENT ELECTRONIQUE A DOUBLE
REFROIDISSEMENT –
(Inventeur : DANGY-CAYE
NICOLAS). –
Demandeur : SAGEMCOM BROADMandataire : CABINET BOETTCHER
BAND SAS, –
Société anonyme
K
O
R
M
P
Equipement électronique comprenant un boîtier (1)
pourvu d'ouvertures inférieures et supérieures de ventilation et d'une turbine (5) de ventilation forcée ayant une
entrée en communication avec l'intérieur du boîtier et une
sortie débouchant à l'extérieur du boîtier. Au moins une
cloison interne délimite au moins une chambre périphérique (2) et une chambre centrale (3) en partie supérieure
de laquelle est montée la turbine. Les ouvertures (51, 52,
53, 54) sont agencées pour créer un flux de ventilation
naturelle depuis les ouvertures inférieures (51, 52)
jusqu'aux ouvertures supérieures (53, 54) lorsque la turbine (5) est arrêtée et un flux de ventilation forcée depuis
les ouvertures inférieures (51, 52) et les ouvertures supérieures (53, 54) jusqu'à la turbine (5) lorsque la turbine
est en fonctionnement.
H05K
283
BOPI 15/25
285
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 15/25
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
287
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ACHEK (ACHEK ANIS)
3 014 859
13 02938
16 12 13
B66F 11/00
A1
ADS DESIGN (ADS DESIGN Société à responsabilité limitée)
3 014 732
13 62866
18 12 13
* B29C 70/22
A1
ADVANCED COMFORT SYSTEMS FRANCE
S (ADVANCED COMFORT SYSTEMS
FRANCE SAS - ACS FRANCE Société par
actions simplifiée)
3 014 763
13 62823
17 12 13
* B60J 3/00
A1
AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL)
(AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL)
Société anonyme)
3 015 000
13 62490
12 12 13
* F17C 13/04
A1
AIR LIQUIDE WELDING FRANCE (AIR
LIQUIDE WELDING FRANCE Société anonyme)
3 014 714
13 62799
17 12 13
B23K 9/16
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
3 014 709
13 62647
16 12 13
* B05D 3/12
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
3 014 836
13 62712
16 12 13
B64C 25/16
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
3 014 840
13 62777
17 12 13
* B64D 27/26
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
3 014 841
13 62781
17 12 13
B64D 27/26
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
3 014 843
13 62487
12 12 13
* B64D 31/04
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
3 014 844
13 62511
12 12 13
* B64D 31/04
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
3 014 967
13 62630
13 12 13
* F16B 11/00
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
3 014 970
13 62482
12 12 13
* F16B 21/10
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
3 014 971
13 62477
12 12 13
* F16B 39/02
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
3 014 972
13 62478
12 12 13
* F16B 39/02
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
3 014 973
13 62485
12 12 13
* F16B 39/10
A1
AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.) (AIRBUS
OPERATIONS (S.A.S.) Société par actions
simplifiée)
3 014 991
13 62642
16 12 13
* F16J 15/16
A1
AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.) (AIRBUS
OPERATIONS (S.A.S.) Société par actions
simplifiée)
3 015 029
13 62888
18 12 13
* G01K 1/14
A1
* ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT
Société anonyme) voir THALES
3 015 135
13 02929
13 12 13
* H01S 5/026
A1
ALSTOM TECHNOLOGY LTD (ALSTOM
TECHNOLOGY LTD)
3 015 043
13 62519
12 12 13
* G01R 29/08
A1
ALSTOM TECHNOLOGY LTD (ALSTOM
TECHNOLOGY LTD)
3 015 044
13 62520
12 12 13
* G01R 29/08
A1
APTAR STELMI SAS (APTAR STELMI SAS
Société par actions simplifiée)
3 014 851
13 62719
16 12 13
* B65B 31/04
A1
* AREVA (AREVA Société anonyme, CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public, UNIVERSITE JEAN-MONNET SAINT-ETIENNE
Etablissement public)
3 014 866
13 62691
16 12 13
* C03B 37/023
A1
AREVA NP (AREVA NP Société par actions
simplifiée)
3 015 121
13 62726
16 12 13
* H01M 10/38
A1
AREVA NP (AREVA NP Société par actions
simplifiée)
3 015 122
13 62728
16 12 13
* H01M 10/38
A1
ARJOWIGGINS SECURITY (ARJOWIGGINS
SECURITY Société par actions simplifiée)
3 014 741
13 62575
13 12 13
* B42D 25/351
288
Nature
du
document
A1
A1
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
* ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme, UNIVERSITE DE BORDEAUX 1, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE
BORDEAUX, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement
public)
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
3 014 870
13 62560
13 12 13
* C07C 69/54
3 014 876
13 62585
13 12 13
* C08J 5/18
Date
Classement
principal
Pays
A1
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
3 014 877
13 62735
17 12 13
* C08J 5/18
A1
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
3 014 878
13 62876
18 12 13
* C08J 5/18
A1
* ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Société
anonyme, UNIVERSITE DE BORDEAUX 1,
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX)
3 014 887
13 62594
13 12 13
* C09D 153/00
A1
* ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Société
anonyme, UNIVERSITE DE BORDEAUX 1,
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX)
3 014 888
13 62597
13 12 13
* C09D 153/00
A1
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
3 014 891
13 62883
18 12 13
* C09J 123/06
A1
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
3 014 893
13 62853
18 12 13
* C09K 21/02
A1
* ARMINES (ARMINES) voir TOTAL SA
3 014 939
13 62538
12 12 13
* E21B 44/00
A1
* ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par
actions simplifiée, THALES Société anonyme,
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
CNES)
3 014 849
13 62606
13 12 13
* B64G 1/44
A1
ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par
actions simplifiée)
3 015 056
13 62608
13 12 13
* G02B 26/12
A1
ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par
actions simplifiée)
3 015 130
13 02970
17 12 13
* H01Q 15/14
A1
ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par
actions simplifiée)
3 015 131
13 02971
17 12 13
* H01Q 15/14
A1
AVX CORPORATION (AVX CORPORATION)
3 015 106
14 60706
06 11 14
A1
* AXENS (AXENS Société anonyme, BIONEXT
Société par actions simplifiée, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement
public, IFP ENERGIES NOUVELLES, SOFIPROTEOL, THYSSENKRUPP UHDE GMBH,
TOTAL RAFFINAGE CHIMIE)
3 014 862
13 62751
17 12 13
* C01B 3/58
A1
* BABOLAT VS (BABOLAT VS Société anonyme, MOVEA)
3 014 698
13 62499
12 12 13
A63B 49/00
A1
BAILLIEUX (BAILLIEUX LAETITIA SYLVIE
STEPHANIE)
3 014 660
13 03061
18 12 13
* A47C 1/11
A1
BALLESTRA (BALLESTRA VICTOR JEAN)
3 014 917
13 62513
12 12 13
* E03C 1/12
A1
BALLESTRA (BALLESTRA VICTOR JEAN)
3 014 918
13 62655
16 12 13
E03C 1/12
A1
BALLESTRA (BALLESTRA VICTOR JEAN)
3 014 966
13 62654
16 12 13
* F15D 1/04
17 12 13
US
* H01G 9/025
A1
* BARBIER (BARBIER ANTHONY) voir
DEHEURLES
3 014 984
13 62855
18 12 13
* F16G 11/12
A1
BELHAMZA (BELHAMZA AHMED)
3 014 701
13 02949
16 12 13
B01D 3/10
A1
BIBLIONTEK (BIBLIONTEK Société par
actions simplifiée)
3 014 740
13 62937
18 12 13
* B42C 19/04
3 014 862
13 62751
17 12 13
* C01B 3/58
A1
* BIONEXT (BIONEXT Société par actions simplifiée) voir AXENS
BOPI 15/25
Nature
du
document
A1
A1
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
BLINKSIGHT (BLINKSIGHT Société par
actions simplifiée)
* BOLLACHE (BOLLACHE SERGE) voir
PARET
289
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
3 015 084
13 62825
17 12 13
* G06K 17/00
3 015 085
13 02961
17 12 13
* G06K 19/06
Date
Classement
principal
Pays
A1
BOLLHOFF OTALU SA (BOLLHOFF OTALU
SA Société anonyme)
3 014 726
13 02984
18 12 13
* B26F 1/16
A1
BOLLHOFF OTALU SA (BOLLHOFF OTALU
SA Société anonyme)
3 014 727
13 02985
18 12 13
* B26F 1/16
A1
BOSTIK SA (BOSTIK SA)
3 014 892
13 62865
18 12 13
* C09J 175/04
A1
BOU (BOU PIERRE)
3 014 644
13 62659
16 12 13
A24F 21/00
A1
BUBENDORFF (BUBENDORFF Société anonyme)
3 014 937
13 62851
18 12 13
* E06B 9/80
A1
CABOT CORPORATION (CABOT CORPORATION SN)
3 014 884
14 62546
16 12 14
A1
CASSIDIAN (CASSIDIAN)
3 015 091
13 02940
13 12 13
* G06T 7/20
A1
CASSIDIAN (CASSIDIAN)
3 015 154
13 02987
18 12 13
* H04B 7/00
* 17 12 13
US
* C08L 67/00
A1
* CEDRAT TECHNOLOGIES (CEDRAT TECHNOLOGIES) voir THALES
3 015 147
13 02978
18 12 13
H02N 2/04
A1
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALE
(CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C N E S Etablissement public)
3 015 111
13 62698
16 12 13
* H01L 23/02
A1
* CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALE
(CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES CNES) voir ASTRIUM SAS
3 014 849
13 62606
13 12 13
* B64G 1/44
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE) voir TN INTERNATIONAL
3 014 861
13 62908
18 12 13
* C01B 3/00
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE) voir UNIVERSITE DE BOURGOGNE
3 014 871
13 62576
13 12 13
C07F 17/00
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE) voir COMMISSARIAT A
L'ENERGIE ATOMIQUE
3 014 873
13 62634
13 12 13
* C08F 230/02
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement
public) voir AREVA
3 014 866
13 62691
16 12 13
* C03B 37/023
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS)) voir UNIVERSITE
TECHNOLOGIE DE COMPIEG
3 015 055
13 62746
17 12 13
* G02B 23/26
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public
à caractère scientifique et technologique) voir
TOTAL MARKETING SERVICES
3 014 898
13 62843
17 12 13
* C10M 169/04
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement
public) voir LABORATOIRES URGO
3 014 883
13 62568
13 12 13
* C08L 63/00
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement
public) voir ELECTRICITE DE FRANCE
3 014 908
13 62537
12 12 13
* C23C 18/12
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement
public) voir ELECTRICITE DE FRANCE
3 014 909
13 62539
12 12 13
* C23C 18/12
290
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement
public) voir L'ECOLE SUPERIEURE DE
MECANIQUE E
3 015 032
13 62523
12 12 13
* G01N 19/04
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement
public) voir ELECTRICITE DE FRANCE
3 015 115
13 62540
12 12 13
* H01L 31/18
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement
public) voir ELECTRICITE DE FRANCE
3 015 118
13 62919
18 12 13
* H01M 4/66
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir
ARKEMA FRANCE
3 014 876
13 62585
13 12 13
* C08J 5/18
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir
UNIVERSITE DE STRASBOURG
3 015 021
13 62869
18 12 13
* G01B 11/00
A1
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public)
3 015 109
13 62557
13 12 13
H01J 27/18
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
3 015 116
13 62797
17 12 13
* H01L 51/52
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Société anonyme) voir
ARKEMA FRANCE
3 014 887
13 62594
13 12 13
* C09D 153/00
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Société anonyme) voir
ARKEMA FRANCE
3 014 888
13 62597
13 12 13
* C09D 153/00
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE- CNRS Etablissement public,
OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE
RECHERCHES AEROSPATIALES - ONERA
Etablissement public)
3 015 113
13 62842
17 12 13
H01L 31/14
A1
CGG SERVICES SA (CGG SERVICES SA
Société anonyme)
3 015 052
13 62766
17 12 13
* G01V 1/24
A1
CHALLENGINE (CHALLENGINE Société par
actions simplifiée)
3 014 696
13 62474
12 12 13
A61L 9/015
A1
CIEL ET TERRE INTERNATIONAL (CIEL ET
TERRE INTERNATIONAL Société par actions
simplifiée)
3 014 830
13 62700
16 12 13
* B63B 35/44
A1
CINETIC AUTOMATION (CINETIC AUTOMATION Société anonyme)
3 014 858
13 62693
16 12 13
B65G 47/52
A1
COANET (COANET ALBIN MICHEL MARIE)
3 014 808
13 02922
13 12 13
B62B 1/14
A1
COATEX (COATEX Société par actions simplifiée)
3 014 874
13 62672
16 12 13
* C08G 18/48
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 014 856
13 62903
18 12 13
* B65D 50/00
A1
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES,
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE, SPECIFIC POLYMERS
Société à responsabilité limitée)
3 014 873
13 62634
13 12 13
* C08F 230/02
A1
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, SALZGITTER MANNESMANN PRECISION ETIRAGE SAS)
3 014 906
13 02935
13 12 13
* C23C 8/14
BOPI 15/25
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
291
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, REG
TECHNOLOGY)
3 014 994
13 62929
18 12 13
* F16K 31/08
A1
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES,
MCPHY ENERGY Société anonyme)
3 014 998
13 62782
17 12 13
* F17C 11/00
A1
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES,
MCPHY ENERGY Société anonyme)
3 014 999
13 62783
17 12 13
* F17C 11/00
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 015 034
13 62505
12 12 13
G01N 21/71
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 015 046
13 62456
12 12 13
* G01R 31/36
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 015 047
13 62458
12 12 13
* G01R 31/36
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 015 068
13 62859
18 12 13
* G06F 12/06
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 015 075
13 62860
18 12 13
* G06F 17/50
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 015 110
13 62845
17 12 13
* H01L 21/673
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 015 112
13 62680
16 12 13
* H01L 31/0352
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 015 114
13 02934
13 12 13
* H01L 31/18
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 015 124
13 62727
16 12 13
* H01M 10/44
A1
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES) voir
THALES
3 015 135
13 02929
13 12 13
* H01S 5/026
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 015 149
13 62894
18 12 13
* H02S 40/22
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 015 152
13 62884
18 12 13
H04B 1/717
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 015 153
13 62885
18 12 13
H04B 1/717
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 015 162
13 62587
13 12 13
* H04N 17/00
A1
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public) voir AXENS
3 014 862
13 62751
17 12 13
* C01B 3/58
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
3 015 045
13 62789
17 12 13
* G01R 31/02
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
3 015 049
13 62730
16 12 13
* G01R 33/038
292
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
3 015 053
13 62731
16 12 13
* G01V 3/08
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
3 015 103
13 62469
12 12 13
G11C 7/10
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
3 015 176
13 62611
13 12 13
H05H 1/24
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, MICHELIN
RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société
anonyme)
3 014 872
13 62870
18 12 13
* C08C 19/25
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 734
13 62452
12 12 13
B29D 30/06
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 735
13 62796
17 12 13
* B29D 30/06
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 736
13 62803
17 12 13
* B29D 30/06
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 738
13 62809
17 12 13
* B32B 7/10
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 739
13 62810
17 12 13
* B32B 25/08
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 742
13 62449
12 12 13
B60C 9/14
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 743
13 62450
12 12 13
B60C 9/14
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 744
13 62643
16 12 13
B60C 9/18
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 745
13 62848
18 12 13
B60C 9/20
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 746
13 62635
13 12 13
* B60C 11/03
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 747
13 62636
13 12 13
* B60C 11/03
BOPI 15/25
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
293
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 748
13 62800
17 12 13
B60C 11/03
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 749
13 62804
17 12 13
B60C 11/03
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 750
13 62808
17 12 13
B60C 11/03
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 807
13 62880
18 12 13
* B60W 40/064
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 881
13 62811
17 12 13
* C08L 53/00
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 882
13 62812
17 12 13
* C08L 53/00
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 913
13 62668
16 12 13
* D02G 3/48
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 914
13 62671
16 12 13
* D02G 3/48
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 015 036
13 62879
18 12 13
G01N 29/04
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite simple, MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 014 880
13 62857
18 12 13
* C08L 9/06
A1
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCI
(COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D'INGENIERIE “INGENICO“)
3 015 077
13 62564
13 12 13
* G06F 21/44
A1
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM (COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme)
3 014 730
13 62463
12 12 13
* B29C 70/16
A1
CONSTELLIUM FRANCE (CONSTELLIUM
FRANCE)
3 014 904
13 02931
13 12 13
* C22F 1/057
A1
CONSTELLIUM FRANCE (CONSTELLIUM
FRANCE)
3 014 905
13 02932
13 12 13
* C22F 1/057
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
Société par actions simplifiée, CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
3 015 040
13 62669
16 12 13
* G01R 15/16
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir
CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
3 015 040
13 62669
16 12 13
* G01R 15/16
3 014 960
13 62877
18 12 13
* F04C 18/063
A1
DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS
(DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS
Société anonyme)
294
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
DASSAULT AVIATION (DASSAULT AVIATION Société anonyme)
3 015 023
13 02998
18 12 13
G01C 21/20
A1
DASSAULT AVIATION (DASSAULT AVIATION Société anonyme)
3 015 024
13 02999
18 12 13
G01C 21/20
A1
DAV (DAV)
3 015 064
13 02925
13 12 13
* G06F 3/01
A1
DAV (DAV)
3 015 108
13 02926
13 12 13
* H01H 13/85
A1
DCNS (DCNS Société anonyme)
3 014 833
13 02946
16 12 13
* B63H 21/18
A1
DECATHLON (DECATHLON Société anonyme)
3 014 828
13 62934
18 12 13
* B62M 6/15
A1
DECATHLON (DECATHLON Société anonyme)
3 014 926
13 62765
17 12 13
E04H 15/54
A1
DEGREMONT (DEGREMONT Société anonyme)
3 014 864
13 62580
13 12 13
C02F 1/52
* F16G 11/12
A1
* DEHEURLES (DEHEURLES STEPHANE,
BARBIER ANTHONY)
3 014 984
13 62855
18 12 13
A1
DELFORTGROUP AG (DELFORTGROUP
AG)
3 014 643
14 62117
09 12 14
A1
DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS L
(DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS
LUXEMBOURG S.A R.L. Société à responsabilité limitée)
3 015 133
13 62486
12 12 13
H01R 13/428
A1
DELPHI TECHNOLOGIES HOLDING S.A.R
(DELPHI TECHNOLOGIES HOLDING
S.A.R.L.)
3 014 704
13 62510
12 12 13
* B01D 35/143
A1
DELPHI TECHNOLOGIES HOLDING S.A.R
(DELPHI TECHNOLOGIES HOLDING
S.A.R.L.)
3 014 705
13 62508
12 12 13
* B01D 35/18
A1
DESFOSSE (DESFOSSE ARNAUD)
3 014 672
13 62915
18 12 13
* A47K 13/10
A1
DESVOYS ET FILS (DESVOYS ET FILS
Société par actions simplifiée)
3 014 641
13 62752
17 12 13
* A01K 5/00
A1
DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND R
(DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND
RAUMFAHRT E.V.)
3 014 722
14 62308
12 12 14
A1
DEVIALET (DEVIALET Société par actions
simplifiée)
3 015 166
13 62924
18 12 13
H04R 1/00
A1
DI DOMENICO (DI DOMENICO STEFANO)
3 015 007
13 02913
12 12 13
* F21V 23/00
A1
DIAGNOSTICA STAGO (DIAGNOSTICA
STAGO Société par actions simplifiée)
3 015 039
13 62493
12 12 13
G01N 35/00
A1
DIETSWELL (DIETSWELL Société anonyme)
3 014 834
13 62625
13 12 13
* B63H 25/00
A1
DREVET (DREVET PASCAL)
3 014 902
13 62715
16 12 13
* C12N 9/42
13 12 13
12 12 13
DE
DE
* A24D 1/02
* B25J 9/18
A1
* DRILLSCAN (DRILLSCAN) voir TOTAL SA
3 014 939
13 62538
12 12 13
* E21B 44/00
A1
DUMOUCHEL (DUMOUCHEL FRANCOIS
PASCAL)
3 014 638
13 02962
17 12 13
* A01G 9/00
A1
DUMOUCHEL (DUMOUCHEL FRANCOIS
PASCAL)
3 014 639
13 02963
17 12 13
* A01G 9/00
A1
E.C.L. (E.C.L.)
3 014 911
13 02964
17 12 13
* C25C 3/06
3 015 042
13 62918
18 12 13
* G01R 19/10
3 014 716
13 62710
16 12 13
* B23Q 3/00
A1
A1
* ECA (ECA Société anonyme, INSTITUT DE
LA CORROSION, NKE INSTRUMENTATION
Société à responsabilité limitée, TOTAL SA
Société anonyme, SAIPEM S.A. Société anonyme)
ECMA SARL (ECMA SARL)
A1
* ECOLE CENTRALE DE LYON (ECOLE CENTRALE DE LYON) voir TOTAL MARKETING
SERVICES
3 014 898
13 62843
17 12 13
* C10M 169/04
A1
* ECOLE CENTRALE DE LYON (ECOLE CENTRALE DE LYON) voir UNIVERSITE TECHNOLOGIE DE COMPIEG
3 015 055
13 62746
17 12 13
* G02B 23/26
BOPI 15/25
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
295
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
EDOLI (EDOLI MICHEL)
3 014 936
13 02960
17 12 13
* E06B 7/16
A1
ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITE
DE FRANCE Société anonyme)
3 014 907
13 62541
12 12 13
* C23C 18/02
A1
* ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITE
DE FRANCE Société anonyme, CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public)
3 014 908
13 62537
12 12 13
* C23C 18/12
A1
* ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITE
DE FRANCE Société anonyme, CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public)
3 014 909
13 62539
12 12 13
* C23C 18/12
A1
* ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITE
DE FRANCE Société anonyme, CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public)
3 015 115
13 62540
12 12 13
* H01L 31/18
A1
* ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITE
DE FRANCE Société anonyme, CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public)
3 015 118
13 62919
18 12 13
* H01M 4/66
A1
EMMENDOERFFER (EMMENDOERFFER
CLAUDE)
3 014 924
13 02954
12 12 13
* E04H 4/14
A1
EPC SOLAIRE (EPC SOLAIRE)
3 015 148
13 02941
16 12 13
* H02S 20/22
3 014 691
13 62595
13 12 13
* A61K 9/48
A1
* ESPCI INNOV (ESPCI INNOV) voir ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
A1
ESPOSITO (ESPOSITO FRANCOIS)
3 014 860
13 02994
16 12 13
* B67D 3/00
A1
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
(ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D'OPTIQUE))
3 014 673
13 62840
17 12 13
* A61B 3/02
A1
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
(ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D'OPTIQUE))
3 014 674
13 62834
17 12 13
* A61B 3/028
A1
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
(ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D'OPTIQUE))
3 015 058
13 62717
16 12 13
* G02C 13/00
3 014 691
13 62595
13 12 13
* A61K 9/48
A1
* ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
(ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG,
UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
(PARIS 6) Etablissement public, ESPCI
INNOV)
A1
ETABLISSEMENT GRENIER FRANCO (ETABLISSEMENT GRENIER FRANCO Société
par actions simplifiée)
3 014 642
13 62817
17 12 13
* A01M 21/02
A1
ETABLISSEMENTS DECAYEUX (ETABLISSEMENTS DECAYEUX Société par actions
simplifiée)
3 014 931
13 62794
17 12 13
* E05D 15/10
A1
ETABLISSEMENTS FACHAUX ET FILS
(ETABLISSEMENTS FACHAUX ET FILS
Société à responsabilité limitée)
3 014 710
13 62651
16 12 13
* B07C 5/02
A1
ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE D
(ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE
DELEGUE GENERAL POUR L'ARMEMENT)
3 015 155
13 02972
17 12 13
* H04K 1/00
A1
ETHYPHARM (ETHYPHARM Société anonyme)
3 014 692
13 62916
18 12 13
* A61K 31/197
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
actions simplifiée)
3 014 837
13 02965
17 12 13
* B64C 27/82
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
actions simplifiée)
3 014 838
13 02966
17 12 13
* B64C 27/82
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
actions simplifiée)
3 015 100
13 02943
16 12 13
G08G 5/04
A1
EUROFEU (EUROFEU Société anonyme)
3 014 697
13 62600
13 12 13
* A62C 13/76
296
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
S (EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE
AND SPACE COMPANY EADS FRANCE
Société par actions simplifiée)
3 014 717
13 62819
17 12 13
* B23Q 17/20
A1
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
S (EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE
AND SPACE COMPANY EADS FRANCE
Société par actions simplifiée)
3 014 733
13 62566
13 12 13
B29C 70/30
A1
FABRETTI (FABRETTI GUY ROMEO PAUL)
3 014 699
13 03021
17 12 13
* A63C 19/00
A1
FAIRIER (FAIRIER LUDOVIC)
3 014 921
13 62744
17 12 13
* E04D 1/34
A1
FAIRIER (FAIRIER LUDOVIC)
3 014 922
13 62743
17 12 13
* E04F 13/072
A1
FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE (FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Société en
nom collectif)
3 014 731
13 62922
18 12 13
* B29C 70/20
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société par
actions simplifiée)
3 014 791
13 62453
12 12 13
* B60R 21/216
A1
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée)
3 014 779
13 62492
12 12 13
* B60N 2/22
A1
FILEC (FILEC)
3 015 004
13 62886
18 12 13
* F21S 8/10
A1
* FILTRAUTO (FILTRAUTO Société anonyme,
RHODIA OPERATIONS Société par actions
simplifiée)
3 014 702
13 62532
12 12 13
* B01D 35/027
A1
* FILTRAUTO (FILTRAUTO Société anonyme,
RHODIA OPERATIONS Société par actions
simplifiée)
3 014 703
13 62533
12 12 13
* B01D 35/027
A1
FINEGA (FINEGA Société anonyme)
3 014 853
13 62465
12 12 13
* B65D 5/54
A1
FIVEFIVE (FIVEFIVE)
3 015 062
13 02923
13 12 13
* G05D 25/00
A1
FIVES STEIN (FIVES STEIN Société anonyme)
3 015 009
13 62792
17 12 13
* F23C 9/00
A1
* FLIX (FLIX CHARLES, FLIX JEAN MARIE)
3 015 097
13 62740
17 12 13
* G08G 1/04
A1
* FLIX (FLIX CHARLES, FLIX JEAN-MARIE)
3 015 098
14 62528
16 12 14
A1
* FLIX (FLIX JEAN MARIE) voir FLIX
3 015 097
13 62740
17 12 13
A1
* FLIX (FLIX JEAN-MARIE) voir FLIX
3 015 098
14 62528
16 12 14
17 12 13
FR
* G08G 1/04
* G08G 1/04
17 12 13
FR
* G08G 1/04
A1
FOREST LINE ALBERT (FOREST LINE
ALBERT Société par actions simplifiée)
3 014 715
13 62813
17 12 13
* B23Q 1/54
A3
FUJIAN NETDRAGON WEBSOFT CO LTD
(FUJIAN NETDRAGON WEBSOFT CO LTD)
3 014 680
14 02353
20 10 14
A1
* GAIA BIOPACKAGING (GAIA BIOPACKAGING Société par actions simplifiée) voir UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARD
3 014 885
13 62793
17 12 13
* C08L 67/04
A1
GE ENERGY POWER CONVERSION
TECHNO (GE ENERGY POWER CONVERSION TECHNOLOGY LIMITED)
3 015 146
13 62665
16 12 13
* H02M 7/12
A1
GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
(GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Société en nom collectif)
3 014 993
13 62887
18 12 13
* F16K 5/06
A1
GECO TECHNOLOGY B.V. (GECO TECHNOLOGY B.V. Société anonyme)
3 015 051
14 62450
15 12 14
G01V 1/04
A1
GENETHON (GENETHON)
3 014 901
13 62835
17 12 13
* C12N 7/02
A1
GEOCORAIL (GEOCORAIL Société par
actions simplifiée)
3 014 863
13 62617
13 12 13
* C02F 1/463
17 12 13
CN
* A61F 13/472
A1
* GEOMNIA (GEOMNIA) voir LABORATOIRE
NATIONAL DE METROLOGI
3 015 020
13 62593
13 12 13
G01B 5/008
A1
* GEOSERVICES EQUIPEMENTS (GEOSERVICES EQUIPEMENTS) voir TOTAL SA
3 014 939
13 62538
12 12 13
* E21B 44/00
3 014 729
13 62495
12 12 13
* B29C 59/00
A1
GOSSET (GOSSET FRANCOIS)
BOPI 15/25
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
297
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
GROSS (GROSS PIERRE GEORGES)
3 015 019
13 02950
17 12 13
* F41A 33/02
A1
GRUPO ANTOLIN-INGENIERIA, S.A.
(GRUPO ANTOLIN-INGENIERIA, S.A.)
3 014 777
13 62943
18 12 13
* B60N 2/005
A1
GUIMON (GUIMON GEORGES)
3 014 923
13 62801
17 12 13
* E04G 23/04
A1
HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION
(HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION)
3 014 839
14 62688
18 12 14
A1
HISPANO SUIZA (HISPANO SUIZA)
3 014 708
13 62574
13 12 13
* B05D 3/00
18 12 13
US
B64D 13/08
A1
* HISPANO SUIZA (HISPANO SUIZA Société
anonyme) voir SNECMA
3 014 954
13 62516
12 12 13
F02C 7/32
A1
HISPANO SUIZA (HISPANO SUIZA Société
anonyme)
3 015 144
13 62694
16 12 13
* H02K 9/197
A1
* HOSPICES CIVILS DE LYON (HOSPICES
CIVILS DE LYON Etablissement public) voir
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I
3 014 676
13 62770
17 12 13
A61B 17/70
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES)
3 014 707
13 62559
13 12 13
* B01J 37/02
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES)
3 014 773
13 62747
17 12 13
* B60K 17/08
A1
* IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES) voir AXENS
3 014 862
13 62751
17 12 13
* C01B 3/58
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES)
3 014 894
13 62749
17 12 13
* C10G 59/02
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES)
3 014 895
13 62774
17 12 13
* C10G 59/02
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES)
3 014 896
13 62892
18 12 13
* C10G 65/06
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES)
3 014 897
13 62748
17 12 13
* C10G 67/04
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES)
3 014 899
13 62573
13 12 13
* C11B 3/10
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES)
3 014 903
13 62831
17 12 13
* C12P 1/02
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES)
3 014 938
13 62791
17 12 13
* E21B 43/22
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES)
3 014 997
13 62753
17 12 13
* F17C 1/12
A1
* IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DE REC
(IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DE
RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE
LA MER), INSTITUT DE RECHERCHE SUR
LES ZONES COTIERES INC., UNIVERSITE
DE MONCTON)
3 014 886
13 62815
17 12 13
* C09B 61/00
A1
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS
RESEARC (INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH (SOCIETE ANONYME)
Société anonyme)
3 014 772
13 62907
18 12 13
B60K 15/073
A1
* ING. PETR GROSS S.R.O (ING. PETR
GROSS S.R.O, OSTRAVSKA UNIVERZITA V
OSTRAVA)
3 014 678
14 62321
12 12 14
A1
* INSTITUT DE LA CORROSION (INSTITUT
DE LA CORROSION) voir ECA
3 015 042
13 62918
18 12 13
* G01R 19/10
12 12 13
CZ
* A61B 17/94
A1
INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE
(INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE
SURETE NUCLEAIRE)
3 015 050
13 62890
18 12 13
* G01T 1/161
A1
* INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES ZON
(INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES
ZONES COTIERES INC.) voir IFREMER
(INSTITUT FRANCAIS DE REC
3 014 886
13 62815
17 12 13
* C09B 61/00
298
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET
(INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET
TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE
L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX Etablissement public) voir UNIVERSITE CLAUDE
BERNARD LYON I
3 014 676
13 62770
17 12 13
A61B 17/70
A1
* INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES AP
(INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES
APPLIQUEES DE LYON Etablissement public
à caractère scientifique et culturel) voir UNIVERSITE TECHNOLOGIE DE COMPIEG
3 015 055
13 62746
17 12 13
* G02B 23/26
A1
* INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAU
(INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX) voir ARKEMA FRANCE
3 014 876
13 62585
13 12 13
* C08J 5/18
A1
* INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAU
(INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX) voir ARKEMA FRANCE
3 014 887
13 62594
13 12 13
* C09D 153/00
A1
* INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAU
(INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX) voir ARKEMA FRANCE
3 014 888
13 62597
13 12 13
* C09D 153/00
A1
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBL
(INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE Etablissement public)
3 015 142
13 62664
16 12 13
* H02J 11/00
3 015 089
13 02942
13 12 13
G06Q 50/28
A1
* IP LEANWARE (IP LEANWARE) voir JMP
ASSET MANAGEMENT
A1
JCDECAUX SA (JCDECAUX SA Société anonyme)
3 014 825
14 62673
17 12 14
* B62H 3/00
A1
JCDECAUX SA (JCDECAUX SA Société anonyme)
3 014 826
14 62675
17 12 14
B62H 3/10
A1
JCDECAUX SA (JCDECAUX SA Société anonyme)
3 014 832
14 62674
17 12 14
* B63H 3/00
3 015 089
13 02942
13 12 13
G06Q 50/28
A1
* JMP ASSET MANAGEMENT (JMP ASSET
MANAGEMENT, IP LEANWARE)
A1
JPM SAS (JPM SAS Société par actions simplifiée)
3 014 928
13 62623
13 12 13
* E05B 15/10
A1
KRONO-SAFE (KRONO-SAFE Société anonyme)
3 015 067
13 62893
18 12 13
G06F 9/52
A1
KTM ADVANCE (KTM ADVANCE Société
anonyme)
3 014 700
13 62906
18 12 13
* A63F 13/00
A1
KYMAB LIMITED (KYMAB LIMITED)
3 014 695
13 62814
17 12 13
* A61K 39/395
A1
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME P
(L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme)
3 015 014
13 62806
17 12 13
* F25J 3/02
A1
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME PO
(L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme)
3 015 001
13 62596
13 12 13
* F17C 13/08
A1
* L'ECOLE SUPERIEURE DE MECANIQUE E
(L'ECOLE SUPERIEURE DE MECANIQUE
ET D'AEROTECHNIQUE (ISAE-ENSMA) Etablissement public, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public, L'ECOLE SUPERIEURE
NATIONALE D'ARTS ET METIERS (ENSAM)
Etablissement public)
3 015 032
13 62523
12 12 13
* G01N 19/04
A1
* L'ECOLE SUPERIEURE NATIONALE D'AR
(L'ECOLE SUPERIEURE NATIONALE
D'ARTS ET METIERS (ENSAM) Etablissement public) voir L'ECOLE SUPERIEURE DE
MECANIQUE E
3 015 032
13 62523
12 12 13
* G01N 19/04
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 647
13 62921
18 12 13
A45D 2/48
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 648
13 62704
16 12 13
* A45D 33/02
BOPI 15/25
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
299
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 649
13 62627
13 12 13
A45D 33/34
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 650
13 62925
18 12 13
A45D 34/00
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 651
13 62836
17 12 13
* A45D 34/04
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 652
13 62838
17 12 13
* A45D 34/04
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 653
13 62928
18 12 13
A45D 40/00
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 654
13 62582
13 12 13
* A45D 40/26
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 655
13 62628
13 12 13
* A45D 40/26
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 656
13 62820
17 12 13
* A45D 40/26
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 657
13 62917
18 12 13
* A45D 40/26
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 675
13 62468
12 12 13
* A61B 5/103
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 681
13 62579
13 12 13
* A61K 8/29
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 682
13 62581
13 12 13
* A61K 8/29
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 684
13 62699
16 12 13
* A61K 8/41
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 685
13 62551
13 12 13
* A61K 8/72
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 686
13 62552
13 12 13
* A61K 8/72
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 687
13 62553
13 12 13
* A61K 8/72
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 689
13 62821
17 12 13
* A61K 8/92
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 728
13 62613
13 12 13
* B29C 45/56
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 014 875
13 62795
17 12 13
* C08J 3/11
A1
* LABORATOIRE NATIONAL DE METROLOGI
(LABORATOIRE NATIONAL DE METROLOGIE ET D'ESSAIS, GEOMNIA)
3 015 020
13 62593
13 12 13
G01B 5/008
A1
LABORATOIRES INNEOV S.N.C. (LABORATOIRES INNEOV S.N.C. Société anonyme)
3 014 688
13 62462
12 12 13
* A61K 8/92
A1
* LABORATOIRES URGO (LABORATOIRES
URGO Société anonyme, UNIVERSITE DE
REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE Etablissement public, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public)
3 014 883
13 62568
13 12 13
* C08L 63/00
A1
* LEGRAND (LEGRAND VALERIE) voir
PARET
3 015 085
13 02961
17 12 13
* G06K 19/06
A1
* LEGRAND (LEGRAND VALERIE) voir
PARET
3 015 086
14 62480
16 12 14
A1
* LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCE
Société anonyme, LEGRAND SNC Société en
nom collectif)
3 015 002
13 62776
17 12 13
* F21S 8/00
A1
* LEGRAND SNC (LEGRAND SNC Société en
nom collectif) voir LEGRAND FRANCE
3 015 002
13 62776
17 12 13
* F21S 8/00
A1
LESAFFRE ET COMPAGNIE (LESAFFRE ET
COMPAGNIE Société anonyme)
3 014 900
13 62644
16 12 13
* C12N 1/18
A1
LEVY (LEVY LAURENT)
3 015 057
13 62518
12 12 13
G02C 11/06
A1
LIOUI CHAMOUN DIT LEVY (LIOUI CHAMOUN DIT LEVY SIMON)
3 014 659
13 02945
16 12 13
A47B 13/08
A1
LISI AEROSPACE (LISI AEROSPACE)
3 014 969
13 62690
16 12 13
* F16B 19/00
A1
LUCIBEL SA (LUCIBEL SA Société anonyme)
3 015 006
13 62588
13 12 13
* F21V 14/06
A1
M'GAIDES (M'GAIDES DIDIER)
3 014 679
13 02992
18 12 13
A61C 8/00
A1
MAN DIESEL & TURBO SE (MAN DIESEL &
TURBO SE)
3 014 963
14 62608
17 12 14
18 12 13
DE
* F04D 29/44
A1
MAN DIESEL & TURBO SE (MAN DIESEL &
TURBO SE)
3 014 962
14 62484
16 12 14
17 12 13
DE
F04D 29/30
17 12 13
FR
* G06K 19/06
300
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nature
du
document
Nom du déposant
A1
* MANON (MANON GERARD) voir PELTIER
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
3 014 706
13 02959
13 12 13
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
* B01D 35/22
A1
MATATAKITOYO TOOL CO., LTD. (MATATAKITOYO TOOL CO., LTD.)
3 014 719
14 53789
25 04 14
17 12 13
T
W
B25B 23/144
A1
MATI INDUSTRIES & TECHNOLOGIES
(MATI INDUSTRIES & TECHNOLOGIES
Société à responsabilité limitée)
3 014 916
13 62871
18 12 13
E01F 9/014
A1
* MCPHY ENERGY (MCPHY ENERGY Société
anonyme) voir COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
3 014 998
13 62782
17 12 13
* F17C 11/00
A1
* MCPHY ENERGY (MCPHY ENERGY Société
anonyme) voir COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
3 014 999
13 62783
17 12 13
* F17C 11/00
3 014 925
13 62534
12 12 13
* E04H 6/02
3 014 910
13 62920
18 12 13
* C23C 26/00
A1
A1
MDSYS GROUP (MDSYS GROUP)
* MESSIER-BUGATTI-DOWTY (MESSIERBUGATTI-DOWTY Société anonyme) voir
TURBOMECA
A1
MGI COUTIER (MGI COUTIER Société anonyme)
3 014 889
13 62676
16 12 13
* C09D 175/04
A1
MGI COUTIER (MGI COUTIER Société anonyme)
3 014 959
13 62816
17 12 13
* F04B 53/10
A1
MGI COUTIER (MGI COUTIER Société anonyme)
3 015 063
13 62882
18 12 13
* G05G 1/46
A1
MGS CONSULTING OUEST (MGS CONSULTING OUEST Société à responsabilité limitée)
3 015 088
13 62535
12 12 13
* G06Q 10/08
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 734
13 62452
12 12 13
B29D 30/06
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 735
13 62796
17 12 13
* B29D 30/06
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 736
13 62803
17 12 13
* B29D 30/06
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 738
13 62809
17 12 13
* B32B 7/10
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 739
13 62810
17 12 13
* B32B 25/08
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 742
13 62449
12 12 13
B60C 9/14
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 743
13 62450
12 12 13
B60C 9/14
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 744
13 62643
16 12 13
B60C 9/18
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 745
13 62848
18 12 13
B60C 9/20
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 746
13 62635
13 12 13
* B60C 11/03
BOPI 15/25
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
301
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 747
13 62636
13 12 13
* B60C 11/03
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 748
13 62800
17 12 13
B60C 11/03
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 749
13 62804
17 12 13
B60C 11/03
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 750
13 62808
17 12 13
B60C 11/03
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 807
13 62880
18 12 13
* B60W 40/064
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 872
13 62870
18 12 13
* C08C 19/25
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 880
13 62857
18 12 13
* C08L 9/06
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 881
13 62811
17 12 13
* C08L 53/00
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 882
13 62812
17 12 13
* C08L 53/00
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 913
13 62668
16 12 13
* D02G 3/48
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 014 914
13 62671
16 12 13
* D02G 3/48
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 015 036
13 62879
18 12 13
G01N 29/04
A1
MICROTURBO (MICROTURBO Société par
actions simplifiée)
3 014 996
13 62729
16 12 13
* F16M 13/02
A1
MITSUI KINZOKU ACT CORPORATION
(MITSUI KINZOKU ACT CORPORATION)
3 014 930
14 62369
12 12 14
3 014 879
13 62467
12 12 13
* C08L 1/12
A1
* MOCQUARD (MOCQUARD ANTOINE, TUAL
JULIEN)
07 08 07
JP
* E05B 77/26
A1
MODULOWATT INGENIERIE (MODULOWATT INGENIERIE)
3 014 804
13 62626
13 12 13
* B60W 30/00
A1
MORPHO (MORPHO Société anonyme)
3 015 078
13 62677
16 12 13
* G06F 21/60
A1
MOTEURS LEROY-SOMER (MOTEURS
LEROY-SOMER Société par actions simplifiée)
3 014 974
13 62714
16 12 13
F16D 1/108
A1
MOULAGES ET ARTS PLASTIQUES INDUS
(MOULAGES ET ARTS PLASTIQUES
INDUSTRIELS(MAPI) Société à responsabilité limitée)
3 014 661
13 62722
16 12 13
A47F 8/00
3 014 698
13 62499
12 12 13
A63B 49/00
3 015 072
13 62847
18 12 13
* G06F 15/00
A1
A1
* MOVEA (MOVEA) voir BABOLAT VS
MOVEA (MOVEA)
302
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
12 12 13
FI
Classement
principal
A1
MURRELEKTRONIK POWER OY (MURRELEKTRONIK POWER OY)
3 015 141
14 62166
10 12 14
A1
NEXANS (NEXANS)
3 014 711
13 62898
18 12 13
* B21C 23/00
A1
NEXANS (NEXANS)
3 015 104
13 62591
13 12 13
H01B 3/02
A1
NEXTER SYSTEMS (NEXTER SYSTEMS
Société anonyme)
3 015 017
13 02996
16 12 13
* F41A 9/38
A1
NEXTER SYSTEMS (NEXTER SYSTEMS
Société anonyme)
3 015 018
13 02997
16 12 13
* F41A 9/38
A1
NGTS SA (NGTS SA Société anonyme)
3 014 789
13 62512
12 12 13
* B60R 9/045
3 015 042
13 62918
18 12 13
* G01R 19/10
* E04B 2/82
A1
* NKE INSTRUMENTATION (NKE INSTRUMENTATION Société à responsabilité limitée)
voir ECA
H02J 7/34
A1
NOVOVIS (NOVOVIS Société par actions simplifiée)
3 014 919
13 62901
18 12 13
A1
NOVOVIS (NOVOVIS Société par actions simplifiée)
3 014 920
14 62757
18 12 14
A1
O.S.C OFFSHORE SYSTEMS CONCEPTS
(O.S.C OFFSHORE SYSTEMS CONCEPTS
Société à responsabilité limitée)
3 014 992
13 62632
13 12 13
F16J 15/32
A1
OBERTHUR TECHNOLOGIES (OBERTHUR
TECHNOLOGIES Société anonyme)
3 015 076
13 62830
17 12 13
* G06F 21/34
A1
OBERTHUR TECHNOLOGIES (OBERTHUR
TECHNOLOGIES Société anonyme)
3 015 079
13 62833
17 12 13
G06F 21/62
A1
OBERTHUR TECHNOLOGIES (OBERTHUR
TECHNOLOGIES Société anonyme)
3 015 080
13 62841
17 12 13
G06F 21/62
A1
* OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RE
(OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE
RECHERCHES AEROSPATIALES - ONERA
Etablissement public) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
3 015 113
13 62842
17 12 13
H01L 31/14
A1
ONDULINE (ONDULINE Société anonyme)
3 014 915
13 62604
13 12 13
* D21H 23/50
A1
ORANGE (ORANGE Société anonyme)
3 014 645
13 62762
17 12 13
* A44C 11/00
A1
ORANGE (ORANGE Société anonyme)
3 015 066
13 62681
16 12 13
G06F 3/0482
A1
ORANGE (ORANGE Société anonyme)
3 015 134
13 62480
12 12 13
* H01R 31/06
A1
ORANGE (ORANGE Société anonyme)
3 015 157
13 62567
13 12 13
* H04L 12/24
A1
ORANGE (ORANGE Société anonyme)
3 015 158
13 62832
17 12 13
* H04L 12/28
A1
ORANGE (ORANGE Société anonyme)
3 015 159
13 62822
17 12 13
* H04L 29/06
A1
ORANGE (ORANGE Société anonyme)
3 015 161
13 62521
12 12 13
* H04N 5/222
A1
ORANGE (ORANGE Société anonyme)
3 015 164
13 62798
17 12 13
* H04N 21/2385
A1
ORANGE (ORANGE Société anonyme)
3 015 165
13 62720
16 12 13
* H04N 21/63
A1
ORANGE (ORANGE Société anonyme)
3 015 167
13 62561
13 12 13
* H04W 8/02
A1
ORANGE (ORANGE Société anonyme)
3 015 168
13 62496
12 12 13
* H04W 12/06
A1
* OSTRAVSKA UNIVERZITA V OSTRAVA
(OSTRAVSKA UNIVERZITA V OSTRAVA)
voir ING. PETR GROSS S.R.O
3 014 678
14 62321
12 12 14
A1
* PARET (PARET DENIS, LEGRAND VALERIE,
BOLLACHE SERGE)
3 015 085
13 02961
17 12 13
A1
* PARET (PARET DENIS, LEGRAND VALERIE)
3 015 086
14 62480
16 12 14
A1
PELLENC (PELLENC Société anonyme)
3 014 640
13 62586
13 12 13
* A01G 17/02
3 014 706
13 02959
13 12 13
* B01D 35/22
3 014 712
13 62829
17 12 13
B21D 22/20
A1
A1
* PELTIER (PELTIER THIERRY, MANON
GERARD)
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
18 12 13
12 12 13
FR
CZ
* E04B 2/82
* A61B 17/94
* G06K 19/06
17 12 13
FR
* G06K 19/06
BOPI 15/25
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
303
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 720
13 62459
12 12 13
* B25B 27/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 723
13 62828
17 12 13
* B25J 19/06
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 760
13 62555
13 12 13
* B60J 1/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 762
13 62739
17 12 13
* B60J 1/20
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 764
13 62737
17 12 13
* B60J 10/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 765
13 62738
17 12 13
* B60J 10/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 766
13 62930
18 12 13
* B60J 10/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 771
13 62650
16 12 13
* B60K 15/035
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 774
13 62589
13 12 13
* B60K 20/04
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 778
13 62773
17 12 13
B60N 2/07
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 785
13 62787
17 12 13
B60N 3/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 787
13 62448
12 12 13
B60Q 1/26
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 790
13 62768
17 12 13
* B60R 19/04
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 797
13 62897
18 12 13
* B60S 1/38
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 801
13 62824
17 12 13
* B60S 1/52
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 805
13 62805
17 12 13
* B60W 30/18
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 809
13 62769
17 12 13
B62D 21/15
A1
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme, REHAU SA Société anonyme)
3 014 816
13 62935
18 12 13
* B62D 25/14
A1
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme, REHAU SA Société anonyme)
3 014 817
13 62936
18 12 13
* B62D 25/14
A1
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme, REHAU SA Société anonyme)
3 014 818
13 62938
18 12 13
B62D 25/14
304
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme, REHAU SA Société anonyme)
3 014 819
13 62939
18 12 13
B62D 25/14
A1
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme, REHAU SA Société anonyme)
3 014 820
13 62940
18 12 13
B62D 25/14
A1
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme, REHAU SA Société anonyme)
3 014 821
13 62942
18 12 13
B62D 25/14
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 822
13 62767
17 12 13
B62D 25/20
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 854
13 62867
18 12 13
* B65D 19/14
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 948
13 62460
12 12 13
* F01N 11/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 949
13 62856
18 12 13
F01N 11/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 950
13 62863
18 12 13
* F01N 11/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 955
13 62455
12 12 13
* F02D 41/22
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 958
13 61117
13 12 13
F02M 61/16
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 980
13 62861
18 12 13
* F16D 69/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 985
13 62678
16 12 13
* F16H 37/02
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 988
13 62854
18 12 13
* F16H 55/36
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 014 990
13 62673
16 12 13
* F16H 61/30
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 015 003
13 62550
13 12 13
* F21S 8/10
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 015 028
13 62754
17 12 13
* G01G 19/08
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 015 031
13 62911
18 12 13
G01M 17/013
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 015 070
13 62826
17 12 13
* G06F 13/14
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 015 094
13 62609
13 12 13
G08B 21/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 015 101
13 62734
17 12 13
* G09F 3/00
A1
PIERRARD (PIERRARD JEAN PIERRE)
3 015 013
13 02995
16 12 13
* F25D 11/00
BOPI 15/25
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
305
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
PIERRE FABRE MEDICAMENT (PIERRE
FABRE MEDICAMENT)
3 014 693
13 62682
16 12 13
* A61K 31/495
A1
PLASTIFRANCE (PLASTIFRANCE)
3 015 087
13 62583
13 12 13
G06K 19/077
A1
POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE
(POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE
Société par actions simplifiée)
3 014 940
13 62756
17 12 13
* F01C 19/12
A1
PRAGMA INDUSTRIES (PRAGMA INDUSTRIES Société par actions simplifiée)
3 015 117
13 62687
16 12 13
* H01M 2/00
A1
PRAGMA INDUSTRIES (PRAGMA INDUSTRIES Société par actions simplifiée)
3 015 119
13 62685
16 12 13
* H01M 8/02
A1
PRAGMA INDUSTRIES (PRAGMA INDUSTRIES Société par actions simplifiée)
3 015 120
13 62689
16 12 13
* H01M 8/02
A1
PSD SAS (PSD SAS Société par actions simplifiée)
3 014 857
13 62464
12 12 13
* B65D 81/133
A1
R.G. S.A.S. DI ROSARIA GALLI & CO (R.G.
S.A.S. DI ROSARIA GALLI & CO.)
3 014 831
13 62759
17 12 13
* B63C 11/22
A1
RABAUD (RABAUD Société par actions simplifiée)
3 014 855
13 62902
18 12 13
* B65D 19/22
A1
RAPHAEL FILIPPETTO (RAPHAEL FILIPPETTO)
3 014 865
13 62517
12 12 13
* C02F 1/74
A1
RATIER FIGEAC (RATIER FIGEAC Société
par actions simplifiée)
3 014 835
13 62708
16 12 13
* B64C 1/14
A1
RATIER FIGEAC (RATIER FIGEAC Société
par actions simplifiée)
3 014 978
13 62705
16 12 13
* F16D 57/00
A1
REFLET (REFLET Société par actions simplifiée)
3 014 850
13 62565
13 12 13
* B65B 13/22
A1
* REG TECHNOLOGY (REG TECHNOLOGY)
voir COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
3 014 994
13 62929
18 12 13
* F16K 31/08
A1
* REHAU SA (REHAU SA Société anonyme)
voir PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
3 014 816
13 62935
18 12 13
* B62D 25/14
A1
* REHAU SA (REHAU SA Société anonyme)
voir PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
3 014 817
13 62936
18 12 13
* B62D 25/14
A1
* REHAU SA (REHAU SA Société anonyme)
voir PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
3 014 818
13 62938
18 12 13
B62D 25/14
A1
* REHAU SA (REHAU SA Société anonyme)
voir PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
3 014 819
13 62939
18 12 13
B62D 25/14
A1
* REHAU SA (REHAU SA Société anonyme)
voir PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
3 014 820
13 62940
18 12 13
B62D 25/14
A1
* REHAU SA (REHAU SA Société anonyme)
voir PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
3 014 821
13 62942
18 12 13
B62D 25/14
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
3 014 751
13 62656
16 12 13
* B60C 23/00
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
3 014 752
13 62584
13 12 13
B60C 23/04
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
3 014 753
13 62502
12 12 13
* B60G 7/00
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
3 014 761
13 62658
16 12 13
* B60J 1/18
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
3 014 802
13 62881
18 12 13
* B60W 10/02
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
3 014 811
13 62615
13 12 13
* B62D 25/04
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
3 015 125
13 62896
18 12 13
* H01M 10/60
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
3 015 139
13 62785
17 12 13
* H02J 7/00
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
3 014 754
13 62475
12 12 13
* B60H 1/00
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
3 014 775
13 62484
12 12 13
* B60K 23/08
A3
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
3 014 776
13 62660
16 12 13
* B60L 15/20
306
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
3 014 824
13 62661
16 12 13
* B62D 65/06
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
3 014 956
13 62476
12 12 13
* F02D 41/22
A3
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
3 014 979
13 62652
16 12 13
* F16D 65/14
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
3 015 022
13 62479
12 12 13
* G01C 19/02
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
3 015 048
13 62491
12 12 13
G01R 31/36
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
3 015 140
13 62931
18 12 13
* H02J 7/14
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
3 014 783
13 62891
18 12 13
B60N 2/64
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
3 014 784
13 62895
18 12 13
B60N 2/64
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
3 014 806
13 62629
13 12 13
* B60W 40/06
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
3 014 815
13 62607
13 12 13
B62D 25/14
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
3 014 946
13 62852
18 12 13
* F01N 3/022
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
3 014 957
13 62713
16 12 13
* F02M 35/00
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
3 014 987
13 62472
12 12 13
F16H 55/17
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
3 015 123
13 62590
13 12 13
* H01M 10/44
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société
par actions simplifiée)
3 014 780
13 62900
18 12 13
* B60N 2/58
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société
par actions simplifiée)
3 014 781
13 62578
13 12 13
* B60N 2/64
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société
par actions simplifiée)
3 014 782
13 62688
16 12 13
* B60N 2/64
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société
par actions simplifiée)
3 014 792
13 62914
18 12 13
B60R 22/03
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société
par actions simplifiée)
3 014 803
13 62679
16 12 13
B60W 20/00
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société
par actions simplifiée)
3 014 810
13 62846
18 12 13
* B62D 25/00
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société
par actions simplifiée)
3 014 812
13 62556
13 12 13
* B62D 25/08
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société
par actions simplifiée)
3 014 814
13 62614
13 12 13
* B62D 25/12
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société
par actions simplifiée)
3 014 947
13 62619
13 12 13
* F01N 3/08
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société
par actions simplifiée)
3 014 951
13 62641
16 12 13
* F01N 13/08
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société
par actions simplifiée)
3 014 986
13 62461
12 12 13
* F16H 47/04
A1
* RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée) voir FILTRAUTO
3 014 702
13 62532
12 12 13
* B01D 35/027
A1
* RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée) voir FILTRAUTO
3 014 703
13 62533
12 12 13
* B01D 35/027
A1
RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée)
3 014 869
13 02986
18 12 13
* C07C 62/32
A1
RIZZE (RIZZE)
3 015 081
13 02916
12 12 13
* G06K 9/00
A1
RIZZE (RIZZE)
3 015 082
13 02917
12 12 13
* G06K 9/62
A1
RIZZE (RIZZE)
3 015 083
13 02918
12 12 13
G06K 9/68
A1
RIZZE (RIZZE)
3 015 093
13 02920
12 12 13
* G07C 9/00
BOPI 15/25
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
307
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
RIZZE (RIZZE)
3 015 096
13 02919
12 12 13
G08G 1/017
A1
RIZZE (RIZZE)
3 015 099
13 02921
12 12 13
G08G 1/13
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
3 014 721
13 62874
18 12 13
20 12 12
DE
* B25F 5/00
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
3 014 798
14 62612
17 12 14
18 12 13
DE
* B60S 1/38
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
3 014 800
14 62478
16 12 14
18 12 13
DE
* B60S 1/48
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
3 015 138
14 62414
15 12 14
16 12 13
DE
* H02J 3/26
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
3 015 143
14 62474
16 12 14
18 12 13
DE
H02K 9/06
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
3 015 150
14 62482
16 12 14
17 12 13
DE
* H03K 5/08
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
3 015 151
14 62650
17 12 14
18 12 13
DE
H03K 5/19
A1
ROHR, INC. (ROHR, INC.)
3 015 105
14 62051
08 12 14
13 12 13
US
* H01B 7/18
A1
ROQUETTE FRERES (ROQUETTE FRERES
Société anonyme)
3 014 694
13 62633
13 12 13
* A61K 31/724
A3
ROUDIL (ROUDIL THOMAS HENRI PAUL)
3 014 929
13 02993
16 12 13
* E05B 67/36
A1
ROUSSAS (ROUSSAS BRUNO GERMAIN
FRANCOIS)
3 015 102
13 02944
16 12 13
* G10G 5/00
A1
SAFRAN (SAFRAN Société anonyme)
3 015 035
13 62554
13 12 13
* G01N 23/04
A1
SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM
DEFENSE SECURITE Société anonyme)
3 014 842
13 62839
17 12 13
* B64D 29/08
A1
SAGEMCOM BROADBAND SAS (SAGEMCOM BROADBAND SAS)
3 015 178
13 62599
13 12 13
* H05K 7/20
A1
SAGEMCOM BROADBAND SAS (SAGEMCOM BROADBAND SAS Société par actions
simplifiée)
3 015 170
13 62692
16 12 13
* H04W 88/00
A1
SAGEMCOM DOCUMENTS SAS (SAGEMCOM DOCUMENTS SAS)
3 015 160
13 62736
17 12 13
H04N 1/00
A1
SAINT-GOBAIN DIAMANTWERKZEUGE
GMB (SAINT-GOBAIN DIAMANTWERKZEUGE GMBH & CO. KG)
3 014 718
13 62873
18 12 13
B24D 7/06
A1
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
3 015 033
13 62601
13 12 13
* G01N 21/55
A1
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
3 015 059
13 62494
12 12 13
* G02F 1/1335
A1
* SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme,
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public)
3 015 116
13 62797
17 12 13
* H01L 51/52
A1
* SAIPEM S.A. (SAIPEM S.A. Société anonyme) voir ECA
3 015 042
13 62918
18 12 13
* G01R 19/10
A1
SALOMON S.A.S. (SALOMON S.A.S.)
3 014 646
13 02951
16 12 13
* A45B 9/02
3 014 906
13 02935
13 12 13
* C23C 8/14
A1
* SALZGITTER MANNESMANN PRECISION E
(SALZGITTER MANNESMANN PRECISION
ETIRAGE SAS) voir COMMISSARIAT A
L'ENERGIE ATOMIQUE
A1
SARL ROMANET (SARL ROMANET)
3 014 786
13 02953
12 12 13
* B60P 5/00
A1
SC2N (SC2N Société anonyme)
3 015 025
13 62500
12 12 13
* G01D 11/00
A1
SC2N (SC2N Société anonyme)
3 015 026
13 62501
12 12 13
* G01D 11/00
A1
SC2N (SC2N Société anonyme)
3 015 027
13 62466
12 12 13
G01F 23/04
A1
SC2N (SC2N Société anonyme)
3 015 030
13 62524
12 12 13
* G01L 19/00
308
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
16 12 13
DE
Classement
principal
A1
SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH &
CO (SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH
& CO. KG)
3 014 976
14 62453
15 12 14
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée)
3 015 074
13 62670
16 12 13
* G06F 17/50
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée)
3 015 107
13 62807
17 12 13
* H01H 3/02
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée)
3 015 132
13 62631
13 12 13
* H01R 11/11
A1
SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE
(SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER
EUROPE SAS Société par actions simplifiée)
3 014 961
13 62645
16 12 13
* F04D 15/00
A1
SCOTLER FRANCE (SCOTLER FRANCE
Société à responsabilité limitée)
3 015 092
13 62757
17 12 13
* G06T 7/20
A1
SEAT, S.A. (SEAT, S.A.)
3 014 788
14 62213
11 12 14
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
3 014 662
13 62543
13 12 13
A47J 27/04
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
3 014 663
13 62544
13 12 13
* A47J 27/04
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
3 014 664
13 62545
13 12 13
A47J 27/04
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
3 014 665
13 62546
13 12 13
* A47J 27/04
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
3 014 666
14 61272
20 11 14
A47J 27/04
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
3 014 667
13 62542
13 12 13
A47J 27/05
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
3 014 668
13 62616
13 12 13
A47J 43/044
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
3 014 669
13 62618
13 12 13
A47J 43/044
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
3 014 670
13 62620
13 12 13
A47J 43/044
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
3 014 671
13 62621
13 12 13
A47J 43/044
A1
SEB SA (SEB SA Société anonyme)
3 014 890
13 62522
12 12 13
* C09D 183/04
A1
SECAM (SECAM Société par actions simplifiée)
3 014 968
13 62592
13 12 13
* F16B 13/04
A1
SECRET (SECRET VALERIE)
3 014 927
13 62702
16 12 13
* E05B 15/08
A1
SECURLITE (SECURLITE Société anonyme)
3 015 008
13 62780
17 12 13
* F21V 23/04
A1
SECURLITE (SECURLITE Société anonyme)
3 015 174
13 62778
17 12 13
* H05B 37/02
A1
SECURLITE (SECURLITE Société anonyme)
3 015 175
13 62779
17 12 13
* H05B 37/02
A1
SEPRA (SEPRA Société à responsabilité limitée)
3 014 823
13 62786
17 12 13
B62D 63/08
A3
SHANGHAI BIOSCIENCE CO. LTD. (SHANGHAI BIOSCIENCE CO. LTD.)
3 014 690
14 53780
25 04 14
A1
SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée)
3 014 852
13 62745
17 12 13
* B65D 1/40
A1
SM FEU (SM FEU Société par actions simplifiée)
3 014 935
13 62875
18 12 13
* E06B 5/16
A1
SNECMA (SNECMA)
3 014 845
13 62684
16 12 13
* B64D 33/08
A1
SNECMA (SNECMA)
3 014 846
13 62686
16 12 13
* B64D 33/08
A1
SNECMA (SNECMA)
3 014 912
13 62707
16 12 13
* C25D 5/18
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
3 014 941
13 62899
18 12 13
* F01D 5/14
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
3 014 942
13 62910
18 12 13
* F01D 5/14
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
3 014 943
13 62927
18 12 13
* F01D 5/14
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
3 014 944
13 62725
16 12 13
* F01D 25/00
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
3 014 945
13 62675
16 12 13
* F01D 25/28
13 12 13
18 12 13
ES
T
W
F16D 13/75
B60R 5/04
* A61K 8/98
BOPI 15/25
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
309
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
3 014 952
13 62549
13 12 13
F02C 7/00
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
3 014 953
13 62451
12 12 13
F02C 7/32
3 014 954
13 62516
12 12 13
F02C 7/32
A1
* SNECMA (SNECMA Société anonyme, HISPANO SUIZA Société anonyme)
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
3 014 964
13 62622
13 12 13
* F04D 29/56
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
3 015 010
13 62504
12 12 13
F23R 3/06
A1
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUIT
(SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS
POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme)
3 014 683
13 62862
18 12 13
* A61K 8/33
A1
SOCIETE MULLER & CIE (SOCIETE MULLER & CIE)
3 015 011
13 62558
13 12 13
* F24C 7/04
A1
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE
(SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE
FER FRANCAIS SNCF Etablissement public)
3 015 137
13 62802
17 12 13
H02G 15/08
3 014 862
13 62751
17 12 13
* C01B 3/58
A1
* SOFIPROTEOL (SOFIPROTEOL) voir
AXENS
A1
SOMFY SAS (SOMFY SAS Société par
actions simplifiée)
3 015 095
13 62716
16 12 13
* G08C 17/00
A1
SOMINEX (SOMINEX Société par actions
simplifiée)
3 015 037
13 62683
16 12 13
* G01N 33/24
A1
SOMINEX (SOMINEX Société par actions
simplifiée)
3 015 038
14 55148
06 06 14
A1
* SPECIFIC POLYMERS (SPECIFIC POLYMERS Société à responsabilité limitée) voir
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
3 014 873
13 62634
13 12 13
* C08F 230/02
A1
SUSINI (SUSINI CLAUDE JULES ETIENNE)
3 014 827
13 02973
18 12 13
* B62K 5/01
A1
SYNERLEC (SYNERLEC)
3 015 136
13 62741
17 12 13
* H02G 3/04
A1
SYSTEMES D AUTOMATISMES FERMETURE (SYSTEMES D AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES
Société par actions simplifiée)
3 014 932
13 62818
17 12 13
* E05D 15/26
A1
SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURE (SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES
Société par actions simplifiée)
3 014 933
14 62583
17 12 14
A1
TDF (TDF Société par actions simplifiée)
3 015 163
13 62827
17 12 13
H04N 19/149
A1
TECHNIP FRANCE (TECHNIP FRANCE
Société par actions simplifiée)
3 014 829
13 62603
13 12 13
* B63B 22/02
A1
TECHNIP FRANCE (TECHNIP FRANCE
Société par actions simplifiée)
3 014 995
13 62497
12 12 13
* F16L 33/01
A1
TECHNOBOOST (TECHNOBOOST Société
par actions simplifiée)
3 014 767
13 62526
12 12 13
* B60K 6/12
A1
TECHNOBOOST (TECHNOBOOST Société
par actions simplifiée)
3 014 768
13 62527
12 12 13
B60K 6/12
A1
TECHNOBOOST (TECHNOBOOST Société
par actions simplifiée)
3 014 769
13 62528
12 12 13
* B60K 6/12
A1
TECHNOBOOST (TECHNOBOOST Société
par actions simplifiée)
3 014 770
13 62529
12 12 13
* B60K 6/12
A1
TECHNOBOOST (TECHNOBOOST Société
par actions simplifiée)
3 014 965
13 62525
12 12 13
* F15B 1/02
A1
TECHNOBOOST (TECHNOBOOST Société
par actions simplifiée)
3 014 989
13 62904
18 12 13
* F16H 57/04
A1
TERRATECK SAS (TERRATECK SAS)
3 014 724
13 02955
13 12 13
* B26F 1/02
A1
TERRATECK SAS (TERRATECK SAS)
3 014 725
13 02956
13 12 13
* B26F 1/02
A1
THALES (THALES Société anonyme)
3 014 658
13 02930
13 12 13
A47B 5/04
A1
THALES (THALES Société anonyme)
3 014 848
13 02977
18 12 13
B64G 1/44
16 12 13
17 12 13
FR
FR
* G01N 33/24
* E05D 15/26
310
Nature
du
document
A1
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
* THALES (THALES Société anonyme) voir
ASTRIUM SAS
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
3 014 849
13 62606
13 12 13
* B64G 1/44
Date
Classement
principal
Pays
A1
THALES (THALES Société anonyme)
3 015 054
13 02976
18 12 13
* G02B 7/192
A1
THALES (THALES Société anonyme)
3 015 060
13 02979
18 12 13
* G03B 37/04
A1
THALES (THALES Société anonyme)
3 015 065
13 02975
18 12 13
* G06F 3/01
A1
THALES (THALES Société anonyme)
3 015 090
13 02980
18 12 13
* G06T 5/00
A1
THALES (THALES Société anonyme)
3 015 129
13 02928
13 12 13
* H01Q 3/26
3 015 135
13 02929
13 12 13
* H01S 5/026
A1
* THALES (THALES Société anonyme, ALCATEL LUCENT Société anonyme, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES)
A1
THALES (THALES Société anonyme)
3 015 145
13 02974
18 12 13
* H02M 1/12
A1
* THALES (THALES Société anonyme,
CEDRAT TECHNOLOGIES)
3 015 147
13 02978
18 12 13
H02N 2/04
A1
THALES (THALES Société anonyme)
3 015 156
13 02989
18 12 13
H04L 9/18
A1
THALES (THALES Société anonyme)
3 015 169
13 02991
18 12 13
* H04W 40/04
A1
* THYSSENKRUPP UHDE GMBH (THYSSENKRUPP UHDE GMBH) voir AXENS
3 014 862
13 62751
17 12 13
* C01B 3/58
A1
* TN INTERNATIONAL (TN INTERNATIONAL,
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE)
3 014 861
13 62908
18 12 13
* C01B 3/00
A1
* TOTAL MARKETING SERVICES (TOTAL
MARKETING SERVICES Société anonyme,
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public
à caractère scientifique et technologique,
ECOLE CENTRALE DE LYON)
3 014 898
13 62843
17 12 13
* C10M 169/04
A1
* TOTAL RAFFINAGE CHIMIE (TOTAL RAFFINAGE CHIMIE) voir AXENS
3 014 862
13 62751
17 12 13
* C01B 3/58
A1
* TOTAL SA (TOTAL SA, DRILLSCAN,
ARMINES, VAREL EUROPE, GEOSERVICES
EQUIPEMENTS)
3 014 939
13 62538
12 12 13
* E21B 44/00
3 014 737
13 62506
12 12 13
* B32B 7/00
3 015 042
13 62918
18 12 13
* G01R 19/10
A1
A1
TOTAL SA (TOTAL SA Société anonyme)
* TOTAL SA (TOTAL SA Société anonyme) voir
ECA
A1
TOTAL SA (TOTAL SA Société anonyme)
3 015 171
13 62507
12 12 13
* H05B 3/03
A1
TOTAL SA (TOTAL SA Société anonyme)
3 015 172
13 62509
12 12 13
* H05B 3/16
A1
* TUAL (TUAL JULIEN) voir MOCQUARD
3 014 879
13 62467
12 12 13
* C08L 1/12
A1
* TURBOMECA (TURBOMECA Société anonyme, MESSIER-BUGATTI-DOWTY Société
anonyme)
3 014 910
13 62920
18 12 13
* C23C 26/00
A1
* UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1
(UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1)
voir UNIVERSITE TECHNOLOGIE DE COMPIEG
3 015 055
13 62746
17 12 13
* G02B 23/26
A1
* UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I
(UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I
Etablissement public, INSTITUT FRANCAIS
DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES
TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET
DES RESEAUX Etablissement public, HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement
public)
3 014 676
13 62770
17 12 13
A61B 17/70
A1
* UNIVERSITE DE BORDEAUX 1 (UNIVERSITE DE BORDEAUX 1) voir ARKEMA
FRANCE
3 014 876
13 62585
13 12 13
* C08J 5/18
A1
* UNIVERSITE DE BORDEAUX 1 (UNIVERSITE DE BORDEAUX 1) voir ARKEMA
FRANCE
3 014 887
13 62594
13 12 13
* C09D 153/00
BOPI 15/25
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
311
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* UNIVERSITE DE BORDEAUX 1 (UNIVERSITE DE BORDEAUX 1) voir ARKEMA
FRANCE
3 014 888
13 62597
13 12 13
* C09D 153/00
A1
* UNIVERSITE DE BOURGOGNE (UNIVERSITE DE BOURGOGNE Etablissement public,
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE)
3 014 871
13 62576
13 12 13
C07F 17/00
A1
* UNIVERSITE DE MONCTON (UNIVERSITE
DE MONCTON) voir IFREMER (INSTITUT
FRANCAIS DE REC
3 014 886
13 62815
17 12 13
* C09B 61/00
A1
* UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARD
(UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNEARDENNE, GAIA BIOPACKAGING Société
par actions simplifiée)
3 014 885
13 62793
17 12 13
* C08L 67/04
A1
* UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARD
(UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNEARDENNE Etablissement public) voir LABORATOIRES URGO
3 014 883
13 62568
13 12 13
* C08L 63/00
A1
* UNIVERSITE DE STRASBOURG (UNIVERSITE DE STRASBOURG Etablissement
public, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement
public)
3 015 021
13 62869
18 12 13
* G01B 11/00
A1
* UNIVERSITE JEAN-MONNET SAINT-ETIE
(UNIVERSITE JEAN-MONNET SAINTETIENNE Etablissement public) voir AREVA
3 014 866
13 62691
16 12 13
* C03B 37/023
A1
* UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
(UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
(PARIS 6) Etablissement public) voir ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
3 014 691
13 62595
13 12 13
* A61K 9/48
A1
* UNIVERSITE TECHNOLOGIE DE COMPIEG
(UNIVERSITE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE - UTC, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS), INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES
APPLIQUEES DE LYON Etablissement public
à caractère scientifique et culturel, ECOLE
CENTRALE DE LYON, UNIVERSITE
CLAUDE BERNARD LYON 1)
3 015 055
13 62746
17 12 13
* G02B 23/26
A1
VALEO EMBRAYAGES (VALEO
EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)
3 014 975
13 62709
16 12 13
* F16D 13/75
A1
VALEO EMBRAYAGES (VALEO
EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)
3 014 977
13 62718
16 12 13
* F16D 25/08
A1
VALEO EMBRAYAGES (VALEO
EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)
3 014 981
13 62697
16 12 13
* F16F 15/123
A1
VALEO EMBRAYAGES (VALEO
EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)
3 014 982
13 62701
16 12 13
F16F 15/14
A1
VALEO EMBRAYAGES (VALEO
EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)
3 014 983
13 62706
16 12 13
F16F 15/14
3 014 813
13 62909
18 12 13
B62D 25/08
A1
* VALEO JAPAN CO., LTD. (VALEO JAPAN
CO., LTD.) voir VALEO SYSTEMES THERMIQUES
A1
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée)
3 014 793
13 62577
13 12 13
* B60S 1/26
A1
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée)
3 014 794
13 62711
16 12 13
B60S 1/38
A1
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée)
3 014 795
13 62732
16 12 13
B60S 1/38
A1
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée)
3 014 796
13 62733
16 12 13
* B60S 1/38
A1
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée)
3 014 799
13 62503
12 12 13
* B60S 1/46
312
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée)
3 015 173
13 62755
17 12 13
* H05B 3/46
A1
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR (VALEO SYSTEMES DE
CONTROLE MOTEUR Société par actions
simplifiée)
3 014 713
13 62850
18 12 13
* B23K 3/02
A1
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR (VALEO SYSTEMES DE
CONTROLE MOTEUR Société par actions
simplifiée)
3 015 041
13 62667
16 12 13
G01R 19/00
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée)
3 014 755
13 62547
13 12 13
* B60H 1/00
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée)
3 014 756
13 62570
13 12 13
* B60H 1/00
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée)
3 014 757
13 62763
17 12 13
B60H 1/00
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée)
3 014 758
13 62515
12 12 13
* B60H 3/02
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée)
3 014 759
13 62764
17 12 13
* B60H 3/02
A1
* VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée, VALEO JAPAN CO., LTD.)
3 014 813
13 62909
18 12 13
B62D 25/08
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée)
3 015 005
13 02927
13 12 13
* F21V 8/00
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée)
3 015 012
13 62724
16 12 13
* F25B 5/00
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée)
3 015 015
13 62905
18 12 13
* F28F 9/013
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée)
3 015 016
13 62571
13 12 13
F28F 9/02
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée)
3 015 126
13 62721
16 12 13
* H01M 10/613
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée)
3 015 127
13 62723
16 12 13
* H01M 10/63
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée)
3 015 128
13 02933
13 12 13
* H01Q 1/22
3 014 939
13 62538
12 12 13
* E21B 44/00
A1
* VAREL EUROPE (VAREL EUROPE) voir
TOTAL SA
A1
VEOLIA PROPRETE (VEOLIA PROPRETE
Société anonyme)
3 014 867
13 62530
12 12 13
C05F 17/00
A1
VEOLIA PROPRETE (VEOLIA PROPRETE
Société anonyme)
3 014 868
13 62531
12 12 13
C05F 17/02
A1
VERNET (VERNET Société anonyme)
3 015 061
13 62514
12 12 13
G05D 23/13
A1
VICENTE (VICENTE ANDRE)
3 014 934
13 03022
17 12 13
* E06B 1/02
A1
WARSAW ORTHOPEDIC, INC. (WARSAW
ORTHOPEDIC, INC.)
3 014 677
14 62189
10 12 14
A1
WEPINGO (WEPINGO Société par actions
simplifiée)
3 015 073
13 62933
18 12 13
12 12 13
US
A61B 17/70
* G06F 17/30
BOPI 15/25
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
313
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
WOOXO (WOOXO Société par actions simplifiée)
3 015 069
13 62454
12 12 13
* G06F 13/00
A1
WOOXO (WOOXO Société par actions simplifiée)
3 015 071
13 62457
12 12 13
* G06F 13/42
A1
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG (ZF FRIEDRICHSHAFEN AG)
3 015 177
14 02820
08 12 14
A1
ZODIAC AERO ELECTRIC (ZODIAC AERO
ELECTRIC Société par actions simplifiée)
3 014 847
13 62653
16 12 13
18 12 13
DE
H05K 1/02
* B64D 47/02
BOPI 15/25
315
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
BOPI 15/25
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
317
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A01G 3/00
3 014 640
13 62586
13 12 13
PELLENC Société anonyme
A1
* A01G 9/00
3 014 638
13 02962
17 12 13
DUMOUCHEL FRANCOIS PASCAL
A1
* A01G 9/00
3 014 639
13 02963
17 12 13
DUMOUCHEL FRANCOIS PASCAL
A1
* A01G 9/20
3 014 638
13 02962
17 12 13
DUMOUCHEL FRANCOIS PASCAL
A1
* A01G 9/20
3 014 639
13 02963
17 12 13
DUMOUCHEL FRANCOIS PASCAL
A1
* A01G 13/00
3 014 724
13 02955
13 12 13
TERRATECK SAS
A1
* A01G 13/00
3 014 725
13 02956
13 12 13
TERRATECK SAS
A1
* A01G 17/02
3 014 640
13 62586
13 12 13
PELLENC Société anonyme
A1
* A01G 23/00
3 014 642
13 62817
17 12 13
ETABLISSEMENT GRENIER FRANCO Société
par actions simplifiée
A1
* A01G 27/00
3 014 638
13 02962
17 12 13
DUMOUCHEL FRANCOIS PASCAL
A1
* A01K 1/00
3 014 878
13 62876
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* A01K 5/00
3 014 641
13 62752
17 12 13
DESVOYS ET FILS Société par actions simplifiée
A1
* A01M 21/02
3 014 642
13 62817
17 12 13
ETABLISSEMENT GRENIER FRANCO Société
par actions simplifiée
A1
* A21D 8/04
3 014 900
13 62644
16 12 13
LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme
A1
* A21D 13/00
3 014 900
13 62644
16 12 13
LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme
A1
* A23L 1/30
3 014 902
13 62715
16 12 13
DREVET PASCAL
A1
* A24D 1/02
3 014 643
14 62117
09 12 14
A1
A24F 21/00
3 014 644
13 62659
16 12 13
BOU PIERRE
A1
* A44C 11/00
3 014 645
13 62762
17 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* A44C 11/02
3 014 645
13 62762
17 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* A44C 25/00
3 014 645
13 62762
17 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* A45B 9/02
3 014 646
13 02951
16 12 13
SALOMON S.A.S.
A1
A45D 2/48
3 014 647
13 62921
18 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A45D 29/02
3 014 648
13 62704
16 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A45D 33/02
3 014 648
13 62704
16 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
A45D 33/34
3 014 649
13 62627
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
A45D 34/00
3 014 650
13 62925
18 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A45D 34/04
3 014 651
13 62836
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A45D 34/04
3 014 652
13 62838
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A45D 34/04
3 014 655
13 62628
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
A45D 40/00
3 014 653
13 62928
18 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A45D 40/26
3 014 652
13 62838
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A45D 40/26
3 014 654
13 62582
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A45D 40/26
3 014 655
13 62628
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A45D 40/26
3 014 656
13 62820
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A45D 40/26
3 014 657
13 62917
18 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A45D 44/00
3 014 675
13 62468
12 12 13
L'OREAL Société anonyme
A3
* A45F 3/00
3 014 929
13 02993
16 12 13
ROUDIL THOMAS HENRI PAUL
A1
* A46B 11/00
3 014 651
13 62836
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A46B 11/00
3 014 656
13 62820
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A46B 11/06
3 014 654
13 62582
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A46B 11/08
3 014 657
13 62917
18 12 13
L'OREAL Société anonyme
Date
13 12 13
Nom du déposant
Pays
DE
DELFORTGROUP AG
318
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 15/25
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A46B 13/00
3 014 652
13 62838
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
A47B 5/04
3 014 658
13 02930
13 12 13
THALES Société anonyme
A1
A47B 13/08
3 014 659
13 02945
16 12 13
LIOUI CHAMOUN DIT LEVY SIMON
A1
* A47B 77/04
3 014 639
13 02963
17 12 13
DUMOUCHEL FRANCOIS PASCAL
A1
* A47B 81/00
3 015 102
13 02944
16 12 13
ROUSSAS BRUNO GERMAIN FRANCOIS
A1
* A47B 83/00
3 014 638
13 02962
17 12 13
DUMOUCHEL FRANCOIS PASCAL
A1
* A47C 1/11
3 014 660
13 03061
18 12 13
BAILLIEUX LAETITIA SYLVIE STEPHANIE
A1
* A47C 7/74
3 014 660
13 03061
18 12 13
BAILLIEUX LAETITIA SYLVIE STEPHANIE
A1
A47F 8/00
3 014 661
13 62722
16 12 13
MOULAGES ET ARTS PLASTIQUES
INDUSTRIELS(MAPI) Société à responsabilité
limitée
A1
A47J 27/04
3 014 662
13 62543
13 12 13
SEB S.A. Société anonyme
A1
* A47J 27/04
3 014 663
13 62544
13 12 13
SEB S.A. Société anonyme
A1
A47J 27/04
3 014 664
13 62545
13 12 13
SEB S.A. Société anonyme
A1
* A47J 27/04
3 014 665
13 62546
13 12 13
SEB S.A. Société anonyme
A1
A47J 27/04
3 014 666
14 61272
20 11 14
SEB S.A. Société anonyme
A1
A47J 27/05
3 014 667
13 62542
13 12 13
SEB S.A. Société anonyme
A1
* A47J 36/02
3 014 890
13 62522
12 12 13
SEB SA Société anonyme
A1
* A47J 39/02
3 014 663
13 62544
13 12 13
SEB S.A. Société anonyme
A1
A47J 43/044
3 014 668
13 62616
13 12 13
SEB S.A. Société anonyme
A1
A47J 43/044
3 014 669
13 62618
13 12 13
SEB S.A. Société anonyme
A1
A47J 43/044
3 014 670
13 62620
13 12 13
SEB S.A. Société anonyme
A1
A47J 43/044
3 014 671
13 62621
13 12 13
SEB S.A. Société anonyme
A1
* A47K 13/10
3 014 672
13 62915
18 12 13
DESFOSSE ARNAUD
A1
* A47K 13/12
3 014 672
13 62915
18 12 13
DESFOSSE ARNAUD
A1
* A61B 1/045
3 015 055
13 62746
17 12 13
* UNIVERSITE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE
- UTC
A1
* A61B 1/07
3 015 055
13 62746
17 12 13
* UNIVERSITE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE
- UTC
A1
* A61B 3/02
3 014 673
13 62840
17 12 13
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D'OPTIQUE)
A1
* A61B 3/028
3 014 674
13 62834
17 12 13
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D'OPTIQUE)
A1
* A61B 3/032
3 014 673
13 62840
17 12 13
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D'OPTIQUE)
A1
* A61B 3/14
3 015 058
13 62717
16 12 13
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D'OPTIQUE)
A1
* A61B 3/18
3 014 674
13 62834
17 12 13
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D'OPTIQUE)
A1
* A61B 5/103
3 014 675
13 62468
12 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
A61B 17/70
3 014 676
13 62770
17 12 13
A1
A61B 17/70
3 014 677
14 62189
10 12 14
12 12 13
US
A1
* A61B 17/94
3 014 678
14 62321
12 12 14
12 12 13
CZ
* ING. PETR GROSS S.R.O
A1
* A61B 18/18
3 014 678
14 62321
12 12 14
12 12 13
CZ
* ING. PETR GROSS S.R.O
A1
A61C 8/00
3 014 679
13 02992
18 12 13
A3
* A61F 13/472
3 014 680
14 02353
20 10 14
17 12 13
CN
FUJIAN NETDRAGON WEBSOFT CO LTD
A3
* A61F 13/84
3 014 680
14 02353
20 10 14
17 12 13
CN
FUJIAN NETDRAGON WEBSOFT CO LTD
Date
Nom du déposant
Pays
* UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public
WARSAW ORTHOPEDIC, INC.
M'GAIDES DIDIER
BOPI 15/25
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
319
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A61K 8/04
3 014 875
13 62795
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/06
3 014 689
13 62821
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/29
3 014 681
13 62579
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/29
3 014 682
13 62581
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/33
3 014 683
13 62862
18 12 13
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS
POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme
A1
* A61K 8/34
3 014 682
13 62581
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/36
3 014 682
13 62581
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/37
3 014 689
13 62821
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/41
3 014 684
13 62699
16 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/49
3 014 684
13 62699
16 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/49
3 014 886
13 62815
17 12 13
* IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DE
RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA
MER)
A1
* A61K 8/60
3 014 683
13 62862
18 12 13
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS
POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme
A3
* A61K 8/65
3 014 690
14 53780
25 04 14
A1
* A61K 8/66
3 014 902
13 62715
16 12 13
DREVET PASCAL
A1
* A61K 8/72
3 014 685
13 62551
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/72
3 014 686
13 62552
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/72
3 014 687
13 62553
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A3
* A61K 8/73
3 014 690
14 53780
25 04 14
A1
* A61K 8/81
3 014 689
13 62821
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/81
3 014 875
13 62795
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/87
3 014 874
13 62672
16 12 13
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* A61K 8/92
3 014 684
13 62699
16 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/92
3 014 688
13 62462
12 12 13
LABORATOIRES INNEOV S.N.C. Société anonyme
A1
* A61K 8/92
3 014 689
13 62821
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A3
* A61K 8/98
3 014 690
14 53780
25 04 14
A1
* A61K 8/98
3 014 886
13 62815
17 12 13
A1
* A61K 9/22
3 014 692
13 62916
18 12 13
A1
* A61K 9/48
3 014 691
13 62595
13 12 13
* ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
A1
* A61K 9/70
3 014 883
13 62568
13 12 13
* LABORATOIRES URGO Société anonyme
A1
* A61K 31/197
3 014 692
13 62916
18 12 13
ETHYPHARM Société anonyme
A1
* A61K 31/41
3 014 694
13 62633
13 12 13
ROQUETTE FRERES Société anonyme
A1
* A61K 31/495
3 014 693
13 62682
16 12 13
PIERRE FABRE MEDICAMENT
A1
* A61K 31/7088
3 014 695
13 62814
17 12 13
KYMAB LIMITED
A1
* A61K 31/724
3 014 694
13 62633
13 12 13
ROQUETTE FRERES Société anonyme
A1
* A61K 35/14
3 014 691
13 62595
13 12 13
* ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
A1
* A61K 39/395
3 014 695
13 62814
17 12 13
KYMAB LIMITED
A1
* A61K 48/00
3 014 901
13 62835
17 12 13
GENETHON
Date
18 12 13
18 12 13
18 12 13
Nom du déposant
Pays
T
W
T
W
T
W
SHANGHAI BIOSCIENCE CO. LTD.
SHANGHAI BIOSCIENCE CO. LTD.
SHANGHAI BIOSCIENCE CO. LTD.
* IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DE
RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA
MER)
ETHYPHARM Société anonyme
320
Nature
du
document
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 15/25
Nom du déposant
Pays
A1
A61L 9/015
3 014 696
13 62474
12 12 13
CHALLENGINE Société par actions simplifiée
A1
* A61M 16/00
3 015 001
13 62596
13 12 13
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
A1
* A61P 1/00
3 014 902
13 62715
16 12 13
DREVET PASCAL
A1
* A61P 3/00
3 014 694
13 62633
13 12 13
ROQUETTE FRERES Société anonyme
A1
* A61P 3/06
3 014 695
13 62814
17 12 13
KYMAB LIMITED
A1
* A61P 5/10
3 014 685
13 62551
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61P 7/00
3 014 694
13 62633
13 12 13
ROQUETTE FRERES Société anonyme
A1
* A61P 9/00
3 014 694
13 62633
13 12 13
ROQUETTE FRERES Société anonyme
A1
* A61P 9/00
3 014 695
13 62814
17 12 13
KYMAB LIMITED
A1
* A61P 13/10
3 014 693
13 62682
16 12 13
PIERRE FABRE MEDICAMENT
A1
* A61P 15/00
3 014 693
13 62682
16 12 13
PIERRE FABRE MEDICAMENT
A1
* A61P 17/02
3 014 883
13 62568
13 12 13
A1
* A61P 25/32
3 014 692
13 62916
18 12 13
ETHYPHARM Société anonyme
A1
* A61Q 1/00
3 014 875
13 62795
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 1/02
3 014 886
13 62815
17 12 13
A1
* A61Q 3/00
3 014 875
13 62795
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 5/00
3 014 688
13 62462
12 12 13
LABORATOIRES INNEOV S.N.C. Société anonyme
A1
* A61Q 5/00
3 014 689
13 62821
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 5/00
3 014 875
13 62795
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 5/06
3 014 886
13 62815
17 12 13
A1
* A61Q 5/10
3 014 681
13 62579
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 5/10
3 014 682
13 62581
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 5/10
3 014 686
13 62552
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 5/10
3 014 687
13 62553
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 5/12
3 014 684
13 62699
16 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 9/00
3 014 683
13 62862
18 12 13
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS
POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme
A1
* A61Q 13/00
3 014 683
13 62862
18 12 13
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS
POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme
A1
* A61Q 19/00
3 014 683
13 62862
18 12 13
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS
POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme
A1
* A61Q 19/00
3 014 689
13 62821
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A3
* A61Q 19/00
3 014 690
14 53780
25 04 14
A1
* A62B 7/02
3 015 001
13 62596
13 12 13
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
A1
* A62B 9/02
3 014 831
13 62759
17 12 13
R.G. S.A.S. DI ROSARIA GALLI & CO.
A1
* A62C 2/00
3 014 931
13 62794
17 12 13
ETABLISSEMENTS DECAYEUX Société par
actions simplifiée
A1
* A62C 2/06
3 014 935
13 62875
18 12 13
SM FEU Société par actions simplifiée
A1
* A62C 5/02
3 014 697
13 62600
13 12 13
EUROFEU Société anonyme
* LABORATOIRES URGO Société anonyme
* IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DE
RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA
MER)
* IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DE
RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA
MER)
18 12 13
T
W
SHANGHAI BIOSCIENCE CO. LTD.
BOPI 15/25
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
321
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A62C 13/00
3 014 697
13 62600
13 12 13
EUROFEU Société anonyme
A1
* A62C 13/76
3 014 697
13 62600
13 12 13
EUROFEU Société anonyme
A1
A63B 49/00
3 014 698
13 62499
12 12 13
* BABOLAT VS Société anonyme
A1
* A63B 69/36
3 014 699
13 03021
17 12 13
FABRETTI GUY ROMEO PAUL
A1
* A63C 11/22
3 014 646
13 02951
16 12 13
SALOMON S.A.S.
A1
* A63C 17/01
3 014 828
13 62934
18 12 13
DECATHLON Société anonyme
A1
* A63C 19/00
3 014 699
13 03021
17 12 13
FABRETTI GUY ROMEO PAUL
A1
* A63F 13/00
3 014 700
13 62906
18 12 13
KTM ADVANCE Société anonyme
A1
B01D 3/10
3 014 701
13 02949
16 12 13
BELHAMZA AHMED
A1
* B01D 35/027
3 014 702
13 62532
12 12 13
* FILTRAUTO Société anonyme
A1
* B01D 35/027
3 014 703
13 62533
12 12 13
* FILTRAUTO Société anonyme
A1
* B01D 35/143
3 014 704
13 62510
12 12 13
A1
* B01D 35/16
3 014 706
13 02959
13 12 13
A1
* B01D 35/18
3 014 704
13 62510
12 12 13
DELPHI TECHNOLOGIES HOLDING S.A.R.L.
A1
* B01D 35/18
3 014 705
13 62508
12 12 13
DELPHI TECHNOLOGIES HOLDING S.A.R.L.
A1
* B01D 35/22
3 014 706
13 02959
13 12 13
* PELTIER THIERRY
A1
* B01D 53/04
3 014 861
13 62908
18 12 13
* TN INTERNATIONAL
A1
* B01D 53/56
3 015 009
13 62792
17 12 13
FIVES STEIN Société anonyme
A1
* B01D 61/36
3 014 870
13 62560
13 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* B01F 7/24
3 014 641
13 62752
17 12 13
DESVOYS ET FILS Société par actions simplifiée
A1
* B01J 23/882
3 014 707
13 62559
13 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* B01J 23/882
3 014 896
13 62892
18 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* B01J 23/883
3 014 896
13 62892
18 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* B01J 23/888
3 014 896
13 62892
18 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* B01J 37/02
3 014 707
13 62559
13 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* B05B 7/32
3 014 702
13 62532
12 12 13
* FILTRAUTO Société anonyme
A1
* B05B 7/32
3 014 703
13 62533
12 12 13
* FILTRAUTO Société anonyme
A1
* B05D 1/00
3 014 716
13 62710
16 12 13
ECMA SARL
A1
* B05D 1/18
3 015 030
13 62524
12 12 13
SC2N Société anonyme
A1
* B05D 1/32
3 015 030
13 62524
12 12 13
SC2N Société anonyme
A1
* B05D 3/00
3 014 708
13 62574
13 12 13
HISPANO SUIZA
A1
* B05D 3/00
3 014 709
13 62647
16 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B05D 3/02
3 014 887
13 62594
13 12 13
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* B05D 3/02
3 014 888
13 62597
13 12 13
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* B05D 3/12
3 014 709
13 62647
16 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B07C 5/02
3 014 710
13 62651
16 12 13
ETABLISSEMENTS FACHAUX ET FILS Société
à responsabilité limitée
A1
* B07C 5/28
3 014 710
13 62651
16 12 13
ETABLISSEMENTS FACHAUX ET FILS Société
à responsabilité limitée
A1
* B09C 1/00
3 014 863
13 62617
13 12 13
GEOCORAIL Société par actions simplifiée
A1
* B21C 23/00
3 014 711
13 62898
18 12 13
NEXANS
A1
* B21C 23/08
3 014 711
13 62898
18 12 13
NEXANS
A1
B21D 22/20
3 014 712
13 62829
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
DELPHI TECHNOLOGIES HOLDING S.A.R.L.
* PELTIER THIERRY
322
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B22F 3/20
3 014 711
13 62898
18 12 13
NEXANS
A1
* B22F 5/12
3 014 711
13 62898
18 12 13
NEXANS
A1
* B23C 3/00
3 014 717
13 62819
17 12 13
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par
actions simplifiée
A1
* B23K 3/02
3 014 713
13 62850
18 12 13
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Société par actions simplifiée
A1
B23K 9/16
3 014 714
13 62799
17 12 13
AIR LIQUIDE WELDING FRANCE Société anonyme
A1
* B23K 26/362
3 014 866
13 62691
16 12 13
A1
* B23K 37/06
3 014 713
13 62850
18 12 13
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Société par actions simplifiée
A1
* B23Q 1/54
3 014 715
13 62813
17 12 13
FOREST LINE ALBERT Société par actions simplifiée
A1
* B23Q 3/00
3 014 716
13 62710
16 12 13
ECMA SARL
A1
* B23Q 7/00
3 014 716
13 62710
16 12 13
ECMA SARL
A1
* B23Q 11/12
3 014 721
13 62874
18 12 13
A1
* B23Q 17/20
3 014 717
13 62819
17 12 13
A1
* B24B 23/00
3 014 721
13 62874
18 12 13
20 12 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B24B 23/02
3 014 721
13 62874
18 12 13
20 12 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
B24D 7/06
3 014 718
13 62873
18 12 13
A1
B25B 23/144
3 014 719
14 53789
25 04 14
A1
* B25B 27/00
3 014 720
13 62459
12 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B25B 31/00
3 014 969
13 62690
16 12 13
LISI AEROSPACE
A1
* B25F 5/00
3 014 721
13 62874
18 12 13
A1
* B25J 9/06
3 014 723
13 62828
17 12 13
A1
* B25J 9/18
3 014 722
14 62308
12 12 14
A1
* B25J 19/06
3 014 723
13 62828
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B26F 1/02
3 014 724
13 02955
13 12 13
TERRATECK SAS
A1
* B26F 1/02
3 014 725
13 02956
13 12 13
TERRATECK SAS
A1
* B26F 1/16
3 014 726
13 02984
18 12 13
BOLLHOFF OTALU SA Société anonyme
A1
* B26F 1/16
3 014 727
13 02985
18 12 13
BOLLHOFF OTALU SA Société anonyme
A1
* B26F 1/26
3 014 715
13 62813
17 12 13
FOREST LINE ALBERT Société par actions simplifiée
A1
* B29B 9/12
3 014 885
13 62793
17 12 13
* UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNEARDENNE
A1
* B29C 45/14
3 014 817
13 62936
18 12 13
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B29C 45/16
3 014 793
13 62577
13 12 13
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* B29C 45/56
3 014 728
13 62613
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* B29C 49/00
3 014 728
13 62613
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* B29C 59/00
3 014 729
13 62495
12 12 13
GOSSET FRANCOIS
A1
* B29C 65/16
3 014 817
13 62936
18 12 13
Date
Nom du déposant
Pays
* AREVA Société anonyme
20 12 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par
actions simplifiée
SAINT-GOBAIN DIAMANTWERKZEUGE GMBH
& CO. KG
17 12 13
20 12 12
T
W
DE
MATATAKITOYO TOOL CO., LTD.
ROBERT BOSCH GMBH
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
12 12 13
DE
DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAUMFAHRT E.V.
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
BOPI 15/25
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
323
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B29C 70/08
3 014 964
13 62622
13 12 13
SNECMA Société anonyme
A1
* B29C 70/16
3 014 730
13 62463
12 12 13
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme
A1
* B29C 70/20
3 014 731
13 62922
18 12 13
FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Société
en nom collectif
A1
* B29C 70/22
3 014 732
13 62866
18 12 13
ADS DESIGN Société à responsabilité limitée
A1
* B29C 70/24
3 014 732
13 62866
18 12 13
ADS DESIGN Société à responsabilité limitée
A1
B29C 70/30
3 014 733
13 62566
13 12 13
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par
actions simplifiée
A1
* B29C 70/34
3 014 730
13 62463
12 12 13
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme
A1
* B29C 70/38
3 014 722
14 62308
12 12 14
A1
* B29C 70/40
3 014 731
13 62922
18 12 13
FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Société
en nom collectif
A1
* B29C 70/42
3 014 730
13 62463
12 12 13
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme
A1
* B29C 70/48
3 014 730
13 62463
12 12 13
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme
A1
* B29C 70/54
3 014 722
14 62308
12 12 14
A1
* B29C 70/54
3 014 730
13 62463
12 12 13
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme
A1
* B29C 70/54
3 014 732
13 62866
18 12 13
ADS DESIGN Société à responsabilité limitée
A1
* B29D 12/02
3 014 879
13 62467
12 12 13
* MOCQUARD ANTOINE
A1
B29D 30/06
3 014 734
13 62452
12 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B29D 30/06
3 014 735
13 62796
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B29D 30/06
3 014 736
13 62803
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B29K 1/00
3 014 879
13 62467
12 12 13
* MOCQUARD ANTOINE
A1
* B29K 311/14
3 014 879
13 62467
12 12 13
* MOCQUARD ANTOINE
A1
* B32B 3/00
3 014 726
13 02984
18 12 13
BOLLHOFF OTALU SA Société anonyme
A1
* B32B 3/00
3 014 727
13 02985
18 12 13
BOLLHOFF OTALU SA Société anonyme
A1
* B32B 7/00
3 014 737
13 62506
12 12 13
TOTAL SA Société anonyme
A1
* B32B 7/10
3 014 738
13 62809
17 12 13
A1
* B32B 15/085
3 014 891
13 62883
18 12 13
A1
* B32B 25/08
3 014 739
13 62810
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B32B 25/16
3 014 739
13 62810
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B32B 27/06
3 014 737
13 62506
12 12 13
TOTAL SA Société anonyme
A1
* B32B 27/06
3 014 878
13 62876
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* B32B 27/06
3 014 889
13 62676
16 12 13
MGI COUTIER Société anonyme
A1
* B32B 27/08
3 014 738
13 62809
17 12 13
Date
12 12 13
12 12 13
Nom du déposant
Pays
DE
DE
DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAUMFAHRT E.V.
DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAUMFAHRT E.V.
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
ARKEMA FRANCE Société anonyme
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
324
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
A1
* B32B 27/36
3 014 884
14 62546
A1
* B32B 27/40
3 014 884
A1
* B32B 27/40
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 15/25
Nom du déposant
Date
Pays
16 12 14
* 17 12 13
US
CABOT CORPORATION SN
14 62546
16 12 14
* 17 12 13
US
CABOT CORPORATION SN
3 014 889
13 62676
16 12 13
MGI COUTIER Société anonyme
* B32B 37/12
3 014 891
13 62883
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* B32B 43/00
3 014 737
13 62506
12 12 13
TOTAL SA Société anonyme
A1
* B42C 17/00
3 014 740
13 62937
18 12 13
BIBLIONTEK Société par actions simplifiée
A1
* B42C 19/04
3 014 740
13 62937
18 12 13
BIBLIONTEK Société par actions simplifiée
A1
* B42D 25/351
3 014 741
13 62575
13 12 13
ARJOWIGGINS SECURITY Société par actions
simplifiée
A1
* B60C 1/00
3 014 738
13 62809
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B60C 1/00
3 014 739
13 62810
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B60C 1/00
3 014 872
13 62870
18 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
A1
* B60C 1/00
3 014 880
13 62857
18 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite
simple
A1
* B60C 1/00
3 014 881
13 62811
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B60C 1/00
3 014 882
13 62812
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B60C 5/12
3 014 807
13 62880
18 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B60C 9/00
3 014 913
13 62668
16 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B60C 9/00
3 014 914
13 62671
16 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
B60C 9/14
3 014 742
13 62449
12 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
B60C 9/14
3 014 743
13 62450
12 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
B60C 9/18
3 014 744
13 62643
16 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B60C 9/18
3 014 881
13 62811
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
B60C 9/20
3 014 745
13 62848
18 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B60C 11/03
3 014 735
13 62796
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B60C 11/03
3 014 736
13 62803
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B60C 11/03
3 014 746
13 62635
13 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
BOPI 15/25
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
325
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B60C 11/03
3 014 747
13 62636
13 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
B60C 11/03
3 014 748
13 62800
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
B60C 11/03
3 014 749
13 62804
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
B60C 11/03
3 014 750
13 62808
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B60C 11/12
3 014 746
13 62635
13 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B60C 11/12
3 014 747
13 62636
13 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B60C 23/00
3 014 751
13 62656
16 12 13
RENAULT S.A.S
A1
B60C 23/04
3 014 752
13 62584
13 12 13
RENAULT S.A.S
A1
* B60C 23/06
3 014 751
13 62656
16 12 13
RENAULT S.A.S
A1
* B60G 3/06
3 014 753
13 62502
12 12 13
RENAULT S.A.S
A1
* B60G 7/00
3 014 753
13 62502
12 12 13
RENAULT S.A.S
A1
* B60H 1/00
3 014 754
13 62475
12 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B60H 1/00
3 014 755
13 62547
13 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* B60H 1/00
3 014 756
13 62570
13 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
B60H 1/00
3 014 757
13 62763
17 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* B60H 1/00
3 014 758
13 62515
12 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* B60H 1/32
3 014 755
13 62547
13 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* B60H 1/32
3 014 756
13 62570
13 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* B60H 1/32
3 015 012
13 62724
16 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* B60H 1/34
3 014 759
13 62764
17 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* B60H 3/00
3 014 758
13 62515
12 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* B60H 3/02
3 014 758
13 62515
12 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* B60H 3/02
3 014 759
13 62764
17 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* B60J 1/00
3 014 760
13 62555
13 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 1/16
3 014 766
13 62930
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 1/18
3 014 760
13 62555
13 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 1/18
3 014 761
13 62658
16 12 13
RENAULT S.A.S
A1
* B60J 1/18
3 014 782
13 62688
16 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* B60J 1/20
3 014 762
13 62739
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
326
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B60J 1/20
3 014 763
13 62823
17 12 13
ADVANCED COMFORT SYSTEMS FRANCE
SAS - ACS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* B60J 3/00
3 014 763
13 62823
17 12 13
ADVANCED COMFORT SYSTEMS FRANCE
SAS - ACS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* B60J 5/00
3 014 766
13 62930
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 5/04
3 014 814
13 62614
13 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* B60J 5/04
3 014 824
13 62661
16 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B60J 5/10
3 014 761
13 62658
16 12 13
RENAULT S.A.S
A1
* B60J 7/00
3 014 762
13 62739
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 7/08
3 014 761
13 62658
16 12 13
RENAULT S.A.S
A1
* B60J 10/00
3 014 764
13 62737
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 10/00
3 014 765
13 62738
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 10/00
3 014 766
13 62930
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 10/08
3 014 824
13 62661
16 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B60K 6/08
3 014 985
13 62678
16 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60K 6/12
3 014 767
13 62526
12 12 13
TECHNOBOOST Société par actions simplifiée
A1
B60K 6/12
3 014 768
13 62527
12 12 13
TECHNOBOOST Société par actions simplifiée
A1
* B60K 6/12
3 014 769
13 62528
12 12 13
TECHNOBOOST Société par actions simplifiée
A1
* B60K 6/12
3 014 770
13 62529
12 12 13
TECHNOBOOST Société par actions simplifiée
A1
* B60K 6/12
3 014 965
13 62525
12 12 13
TECHNOBOOST Société par actions simplifiée
A1
* B60K 6/20
3 014 754
13 62475
12 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B60K 6/20
3 014 948
13 62460
12 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60K 6/22
3 014 988
13 62854
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60K 6/365
3 014 773
13 62747
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* B60K 6/383
3 014 773
13 62747
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* B60K 6/387
3 014 773
13 62747
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* B60K 11/08
3 014 812
13 62556
13 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* B60K 11/08
3 014 845
13 62684
16 12 13
SNECMA
A1
* B60K 11/08
3 014 846
13 62686
16 12 13
SNECMA
A1
* B60K 13/02
3 014 957
13 62713
16 12 13
RENAULT S.A.S.
A1
* B60K 13/04
3 014 790
13 62768
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60K 15/035
3 014 771
13 62650
16 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60K 15/073
3 014 771
13 62650
16 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B60K 15/073
3 014 772
13 62907
18 12 13
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH
(SOCIETE ANONYME) Société anonyme
A1
* B60K 17/02
3 014 986
13 62461
12 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* B60K 17/08
3 014 773
13 62747
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* B60K 20/04
3 014 774
13 62589
13 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 15/25
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
327
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B60K 23/02
3 015 063
13 62882
18 12 13
MGI COUTIER Société anonyme
A1
* B60K 23/08
3 014 775
13 62484
12 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B60K 37/06
3 015 064
13 02925
13 12 13
DAV
A1
* B60K 37/06
3 015 108
13 02926
13 12 13
DAV
A1
* B60K 37/06
3 015 128
13 02933
13 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A3
* B60L 7/10
3 014 776
13 62660
16 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B60L 11/18
3 014 804
13 62626
13 12 13
MODULOWATT INGENIERIE
A1
* B60L 11/18
3 015 125
13 62896
18 12 13
RENAULT S.A.S
A1
* B60L 11/18
3 015 140
13 62931
18 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A3
* B60L 15/20
3 014 776
13 62660
16 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B60L 15/20
3 014 828
13 62934
18 12 13
DECATHLON Société anonyme
A1
* B60N 2/005
3 014 777
13 62943
18 12 13
GRUPO ANTOLIN-INGENIERIA, S.A.
A1
* B60N 2/02
3 014 777
13 62943
18 12 13
GRUPO ANTOLIN-INGENIERIA, S.A.
A1
B60N 2/07
3 014 778
13 62773
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60N 2/22
3 014 779
13 62492
12 12 13
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
* B60N 2/235
3 014 779
13 62492
12 12 13
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
* B60N 2/44
3 014 779
13 62492
12 12 13
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
* B60N 2/58
3 014 780
13 62900
18 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* B60N 2/60
3 014 780
13 62900
18 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* B60N 2/64
3 014 781
13 62578
13 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* B60N 2/64
3 014 782
13 62688
16 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
B60N 2/64
3 014 783
13 62891
18 12 13
RENAULT S.A.S.
A1
B60N 2/64
3 014 784
13 62895
18 12 13
RENAULT S.A.S.
A1
* B60N 2/68
3 014 779
13 62492
12 12 13
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
B60N 3/00
3 014 785
13 62787
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60P 5/00
3 014 786
13 02953
12 12 13
SARL ROMANET
A1
* B60P 7/08
3 014 850
13 62565
13 12 13
REFLET Société par actions simplifiée
A1
B60Q 1/26
3 014 787
13 62448
12 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60Q 1/30
3 014 760
13 62555
13 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60Q 1/44
3 014 760
13 62555
13 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60Q 11/00
3 015 005
13 02927
13 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* B60R 5/04
3 014 761
13 62658
16 12 13
RENAULT S.A.S
A1
B60R 5/04
3 014 788
14 62213
11 12 14
A1
* B60R 9/04
3 014 789
13 62512
12 12 13
NGTS SA Société anonyme
A1
* B60R 9/045
3 014 789
13 62512
12 12 13
NGTS SA Société anonyme
A1
* B60R 11/02
3 014 781
13 62578
13 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* B60R 13/02
3 014 762
13 62739
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
Date
13 12 13
Nom du déposant
Pays
ES
SEAT, S.A.
328
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 15/25
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B60R 16/08
3 014 767
13 62526
12 12 13
TECHNOBOOST Société par actions simplifiée
A1
* B60R 16/08
3 014 769
13 62528
12 12 13
TECHNOBOOST Société par actions simplifiée
A1
* B60R 16/08
3 014 965
13 62525
12 12 13
TECHNOBOOST Société par actions simplifiée
A1
* B60R 16/08
3 014 990
13 62673
16 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 19/04
3 014 790
13 62768
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 21/205
3 014 791
13 62453
12 12 13
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société par
actions simplifiée
A1
* B60R 21/205
3 014 816
13 62935
18 12 13
A1
* B60R 21/216
3 014 791
13 62453
12 12 13
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société par
actions simplifiée
A1
B60R 22/03
3 014 792
13 62914
18 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* B60S 1/26
3 014 793
13 62577
13 12 13
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* B60S 1/34
3 014 801
13 62824
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B60S 1/38
3 014 794
13 62711
16 12 13
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 014 795
13 62732
16 12 13
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* B60S 1/38
3 014 796
13 62733
16 12 13
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* B60S 1/38
3 014 797
13 62897
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60S 1/38
3 014 798
14 62612
17 12 14
A1
* B60S 1/40
3 014 801
13 62824
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60S 1/46
3 014 796
13 62733
16 12 13
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* B60S 1/46
3 014 797
13 62897
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60S 1/46
3 014 798
14 62612
17 12 14
A1
* B60S 1/46
3 014 799
13 62503
12 12 13
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* B60S 1/46
3 014 801
13 62824
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60S 1/46
3 015 173
13 62755
17 12 13
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* B60S 1/48
3 014 800
14 62478
16 12 14
A1
* B60S 1/52
3 014 797
13 62897
18 12 13
A1
* B60S 1/52
3 014 800
14 62478
16 12 14
A1
* B60S 1/52
3 014 801
13 62824
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60S 5/06
3 014 804
13 62626
13 12 13
MODULOWATT INGENIERIE
A3
* B60T 7/08
3 014 979
13 62652
16 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B60W 10/02
3 014 775
13 62484
12 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B60W 10/02
3 014 802
13 62881
18 12 13
RENAULT S.A.S
A1
* B60W 10/02
3 014 805
13 62805
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 10/04
3 014 802
13 62881
18 12 13
RENAULT S.A.S
Date
Nom du déposant
Pays
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
18 12 13
18 12 13
18 12 13
DE
DE
DE
ROBERT BOSCH GMBH
ROBERT BOSCH GMBH
ROBERT BOSCH GMBH
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
18 12 13
DE
ROBERT BOSCH GMBH
BOPI 15/25
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
329
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B60W 10/04
3 014 805
13 62805
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 10/18
3 014 806
13 62629
13 12 13
RENAULT S.A.S.
A1
B60W 20/00
3 014 803
13 62679
16 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* B60W 20/00
3 014 805
13 62805
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 30/00
3 014 804
13 62626
13 12 13
MODULOWATT INGENIERIE
A1
* B60W 30/02
3 014 807
13 62880
18 12 13
A1
* B60W 30/18
3 014 805
13 62805
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 30/18
3 014 806
13 62629
13 12 13
RENAULT S.A.S.
A1
* B60W 40/06
3 014 806
13 62629
13 12 13
RENAULT S.A.S.
A1
* B60W 40/064
3 014 807
13 62880
18 12 13
A1
* B60W 40/068
3 014 806
13 62629
13 12 13
A1
* B60W 40/068
3 014 807
13 62880
18 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B60W 40/105
3 014 807
13 62880
18 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B60W 40/12
3 014 805
13 62805
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B62B 1/14
3 014 808
13 02922
13 12 13
COANET ALBIN MICHEL MARIE
A1
B62D 21/15
3 014 809
13 62769
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 25/00
3 014 810
13 62846
18 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* B62D 25/04
3 014 811
13 62615
13 12 13
RENAULT S.A.S
A1
* B62D 25/08
3 014 812
13 62556
13 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
B62D 25/08
3 014 813
13 62909
18 12 13
* VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* B62D 25/12
3 014 814
13 62614
13 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
B62D 25/14
3 014 815
13 62607
13 12 13
RENAULT S.A.S.
A1
* B62D 25/14
3 014 816
13 62935
18 12 13
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 25/14
3 014 817
13 62936
18 12 13
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B62D 25/14
3 014 818
13 62938
18 12 13
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B62D 25/14
3 014 819
13 62939
18 12 13
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B62D 25/14
3 014 820
13 62940
18 12 13
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B62D 25/14
3 014 821
13 62942
18 12 13
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B62D 25/20
3 014 822
13 62767
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B62D 63/08
3 014 823
13 62786
17 12 13
SEPRA Société à responsabilité limitée
A1
* B62D 65/02
3 014 812
13 62556
13 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* B62D 65/06
3 014 811
13 62615
13 12 13
RENAULT S.A.S
A1
* B62D 65/06
3 014 824
13 62661
16 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
RENAULT S.A.S.
330
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B62D 65/16
3 014 810
13 62846
18 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* B62D 65/18
3 014 723
13 62828
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62H 3/00
3 014 825
14 62673
17 12 14
JCDECAUX SA Société anonyme
A1
B62H 3/10
3 014 826
14 62675
17 12 14
JCDECAUX SA Société anonyme
A1
* B62H 5/00
3 014 825
14 62673
17 12 14
JCDECAUX SA Société anonyme
A1
* B62K 5/01
3 014 827
13 02973
18 12 13
SUSINI CLAUDE JULES ETIENNE
A1
* B62K 5/02
3 015 013
13 02995
16 12 13
PIERRARD JEAN PIERRE
A1
* B62K 5/08
3 014 827
13 02973
18 12 13
SUSINI CLAUDE JULES ETIENNE
A1
* B62K 5/10
3 014 827
13 02973
18 12 13
SUSINI CLAUDE JULES ETIENNE
A1
* B62K 17/00
3 014 828
13 62934
18 12 13
DECATHLON Société anonyme
A1
* B62M 6/15
3 014 828
13 62934
18 12 13
DECATHLON Société anonyme
A1
* B62M 6/45
3 014 828
13 62934
18 12 13
DECATHLON Société anonyme
A1
* B62M 6/80
3 014 825
14 62673
17 12 14
JCDECAUX SA Société anonyme
A1
* B63B 22/02
3 014 829
13 62603
13 12 13
TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* B63B 22/22
3 015 149
13 62894
18 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* B63B 25/16
3 014 892
13 62865
18 12 13
BOSTIK SA
A1
* B63B 35/44
3 014 830
13 62700
16 12 13
CIEL ET TERRE INTERNATIONAL Société par
actions simplifiée
A1
* B63C 11/22
3 014 831
13 62759
17 12 13
R.G. S.A.S. DI ROSARIA GALLI & CO.
A1
* B63G 8/00
3 014 833
13 02946
16 12 13
DCNS Société anonyme
A1
* B63H 3/00
3 014 832
14 62674
17 12 14
JCDECAUX SA Société anonyme
A1
* B63H 5/20
3 014 832
14 62674
17 12 14
JCDECAUX SA Société anonyme
A1
* B63H 21/18
3 014 833
13 02946
16 12 13
DCNS Société anonyme
A1
* B63H 25/00
3 014 834
13 62625
13 12 13
DIETSWELL Société anonyme
A1
* B63H 25/42
3 014 834
13 62625
13 12 13
DIETSWELL Société anonyme
A1
* B63H 25/46
3 014 834
13 62625
13 12 13
DIETSWELL Société anonyme
A1
* B64B 1/06
3 015 149
13 62894
18 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* B64C 1/00
3 014 905
13 02932
13 12 13
CONSTELLIUM FRANCE
A1
* B64C 1/14
3 014 835
13 62708
16 12 13
RATIER FIGEAC Société par actions simplifiée
A1
* B64C 1/14
3 014 978
13 62705
16 12 13
RATIER FIGEAC Société par actions simplifiée
A1
* B64C 1/18
3 014 904
13 02931
13 12 13
CONSTELLIUM FRANCE
A1
* B64C 1/22
3 014 892
13 62865
18 12 13
BOSTIK SA
A1
* B64C 25/00
3 014 910
13 62920
18 12 13
A1
B64C 25/16
3 014 836
13 62712
16 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B64C 27/58
3 014 838
13 02966
17 12 13
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* B64C 27/59
3 014 837
13 02965
17 12 13
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* B64C 27/82
3 014 837
13 02965
17 12 13
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* B64C 27/82
3 014 838
13 02966
17 12 13
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* B64C 39/02
3 015 091
13 02940
13 12 13
CASSIDIAN
A1
* B64D 11/00
3 014 843
13 62487
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B64D 11/00
3 014 844
13 62511
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
* TURBOMECA Société anonyme
BOPI 15/25
Nature
du
document
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
331
Priorité
la plus ancienne
Date
18 12 13
Nom du déposant
Pays
A1
B64D 13/08
3 014 839
14 62688
18 12 14
US
HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION
A1
* B64D 27/00
3 014 945
13 62675
16 12 13
SNECMA Société anonyme
A1
* B64D 27/26
3 014 840
13 62777
17 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
B64D 27/26
3 014 841
13 62781
17 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B64D 27/26
3 014 970
13 62482
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B64D 27/26
3 014 973
13 62485
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B64D 29/02
3 014 840
13 62777
17 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B64D 29/08
3 014 842
13 62839
17 12 13
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* B64D 31/04
3 014 843
13 62487
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B64D 31/04
3 014 844
13 62511
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B64D 33/08
3 014 845
13 62684
16 12 13
SNECMA
A1
* B64D 33/08
3 014 846
13 62686
16 12 13
SNECMA
A1
* B64D 33/08
3 015 144
13 62694
16 12 13
HISPANO SUIZA Société anonyme
A1
* B64D 41/00
3 014 996
13 62729
16 12 13
MICROTURBO Société par actions simplifiée
A1
* B64D 47/02
3 014 847
13 62653
16 12 13
ZODIAC AERO ELECTRIC Société par actions
simplifiée
A1
B64G 1/44
3 014 848
13 02977
18 12 13
THALES Société anonyme
A1
* B64G 1/44
3 014 849
13 62606
13 12 13
A1
* B65B 11/58
3 014 851
13 62719
16 12 13
APTAR STELMI SAS Société par actions simplifiée
A1
* B65B 13/22
3 014 850
13 62565
13 12 13
REFLET Société par actions simplifiée
A1
* B65B 31/04
3 014 851
13 62719
16 12 13
APTAR STELMI SAS Société par actions simplifiée
A1
* B65B 63/00
3 014 851
13 62719
16 12 13
APTAR STELMI SAS Société par actions simplifiée
A1
* B65C 9/46
3 015 101
13 62734
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B65D 1/02
3 014 852
13 62745
17 12 13
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions
simplifiée
A1
* B65D 1/02
3 014 856
13 62903
18 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* B65D 1/40
3 014 852
13 62745
17 12 13
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions
simplifiée
A1
* B65D 5/54
3 014 853
13 62465
12 12 13
FINEGA Société anonyme
A1
* B65D 19/14
3 014 854
13 62867
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B65D 19/22
3 014 855
13 62902
18 12 13
RABAUD Société par actions simplifiée
A1
* B65D 19/40
3 014 854
13 62867
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B65D 19/44
3 014 855
13 62902
18 12 13
RABAUD Société par actions simplifiée
A1
* B65D 21/032
3 014 852
13 62745
17 12 13
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions
simplifiée
A1
* B65D 39/00
3 014 856
13 62903
18 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* B65D 41/58
3 014 856
13 62903
18 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
* ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
332
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B65D 50/00
3 014 856
13 62903
18 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* B65D 55/02
3 014 856
13 62903
18 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* B65D 65/46
3 014 885
13 62793
17 12 13
A1
* B65D 71/08
3 014 729
13 62495
12 12 13
GOSSET FRANCOIS
A1
* B65D 75/58
3 014 729
13 62495
12 12 13
GOSSET FRANCOIS
A1
* B65D 77/04
3 014 851
13 62719
16 12 13
APTAR STELMI SAS Société par actions simplifiée
A1
* B65D 77/04
3 014 857
13 62464
12 12 13
PSD SAS Société par actions simplifiée
A1
* B65D 81/133
3 014 857
13 62464
12 12 13
PSD SAS Société par actions simplifiée
A1
* B65D 81/18
3 014 851
13 62719
16 12 13
APTAR STELMI SAS Société par actions simplifiée
A1
* B65D 83/14
3 014 728
13 62613
13 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* B65D 85/30
3 014 857
13 62464
12 12 13
PSD SAS Société par actions simplifiée
A1
* B65D 85/68
3 014 854
13 62867
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B65D 85/72
3 014 853
13 62465
12 12 13
FINEGA Société anonyme
A1
* B65G 1/16
3 014 997
13 62753
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* B65G 5/00
3 014 997
13 62753
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
B65G 47/52
3 014 858
13 62693
16 12 13
CINETIC AUTOMATION Société anonyme
A1
* B65G 67/24
3 014 786
13 02953
12 12 13
SARL ROMANET
A1
* B66C 17/06
3 014 911
13 02964
17 12 13
E.C.L.
A1
B66F 11/00
3 014 859
13 02938
16 12 13
ACHEK ANIS
A1
* B66F 15/00
3 014 720
13 62459
12 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B67D 3/00
3 014 860
13 02994
16 12 13
ESPOSITO FRANCOIS
A1
* B67D 7/80
3 014 860
13 02994
16 12 13
ESPOSITO FRANCOIS
A1
* B82Y 30/00
3 014 887
13 62594
13 12 13
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* B82Y 30/00
3 014 888
13 62597
13 12 13
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* B82Y 30/00
3 015 106
14 60706
06 11 14
A1
* B82Y 40/00
3 014 887
13 62594
13 12 13
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* B82Y 40/00
3 014 888
13 62597
13 12 13
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C01B 3/00
3 014 861
13 62908
18 12 13
* TN INTERNATIONAL
A1
* C01B 3/00
3 014 998
13 62782
17 12 13
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* C01B 3/00
3 014 999
13 62783
17 12 13
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* C01B 3/58
3 014 862
13 62751
17 12 13
* AXENS Société anonyme
A1
* C02F 1/463
3 014 863
13 62617
13 12 13
GEOCORAIL Société par actions simplifiée
A1
C02F 1/52
3 014 864
13 62580
13 12 13
DEGREMONT Société anonyme
A1
* C02F 1/74
3 014 865
13 62517
12 12 13
RAPHAEL FILIPPETTO
A1
* C02F 9/02
3 014 865
13 62517
12 12 13
RAPHAEL FILIPPETTO
A1
* C02F 11/00
3 014 863
13 62617
13 12 13
GEOCORAIL Société par actions simplifiée
A1
* C02F 103/02
3 014 706
13 02959
13 12 13
* PELTIER THIERRY
A1
* C03B 37/023
3 014 866
13 62691
16 12 13
* AREVA Société anonyme
A1
* C03B 37/15
3 014 866
13 62691
16 12 13
* AREVA Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
* UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNEARDENNE
17 12 13
US
AVX CORPORATION
BOPI 15/25
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
333
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C03C 17/34
3 015 059
13 62494
12 12 13
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
C05F 17/00
3 014 867
13 62530
12 12 13
VEOLIA PROPRETE Société anonyme
A1
C05F 17/02
3 014 868
13 62531
12 12 13
VEOLIA PROPRETE Société anonyme
A1
* C07C 45/39
3 014 869
13 02986
18 12 13
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* C07C 47/575
3 014 869
13 02986
18 12 13
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* C07C 47/58
3 014 869
13 02986
18 12 13
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* C07C 51/373
3 014 869
13 02986
18 12 13
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* C07C 51/41
3 014 869
13 02986
18 12 13
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* C07C 62/32
3 014 869
13 02986
18 12 13
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* C07C 67/08
3 014 870
13 62560
13 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C07C 67/48
3 014 870
13 62560
13 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C07C 69/54
3 014 870
13 62560
13 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C07D 301/00
3 014 873
13 62634
13 12 13
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* C07D 473/00
3 014 886
13 62815
17 12 13
* IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DE
RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA
MER)
A1
* C07D 473/18
3 014 886
13 62815
17 12 13
* IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DE
RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA
MER)
A1
C07F 17/00
3 014 871
13 62576
13 12 13
* UNIVERSITE DE BOURGOGNE Etablissement
public
A1
* C08C 19/25
3 014 872
13 62870
18 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
A1
* C08F 2/38
3 014 873
13 62634
13 12 13
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* C08F 214/24
3 014 873
13 62634
13 12 13
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* C08F 228/02
3 014 873
13 62634
13 12 13
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* C08F 230/02
3 014 873
13 62634
13 12 13
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* C08G 18/48
3 014 874
13 62672
16 12 13
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C08G 18/72
3 014 874
13 62672
16 12 13
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C08G 77/06
3 014 876
13 62585
13 12 13
A1
* C08J 3/11
3 014 875
13 62795
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* C08J 3/20
3 014 878
13 62876
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C08J 3/24
3 014 708
13 62574
13 12 13
HISPANO SUIZA
A1
* C08J 3/28
3 014 883
13 62568
13 12 13
* LABORATOIRES URGO Société anonyme
A1
* C08J 5/18
3 014 876
13 62585
13 12 13
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C08J 5/18
3 014 877
13 62735
17 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C08J 5/18
3 014 878
13 62876
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C08J 5/18
3 014 883
13 62568
13 12 13
* LABORATOIRES URGO Société anonyme
A1
* C08K 3/04
3 014 880
13 62857
18 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite
simple
Date
Nom du déposant
Pays
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
334
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 15/25
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C08K 3/34
3 014 885
13 62793
17 12 13
* UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNEARDENNE
A1
* C08K 3/36
3 014 872
13 62870
18 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
A1
* C08K 5/04
3 014 884
14 62546
16 12 14
* 17 12 13
US
CABOT CORPORATION SN
A1
* C08K 5/09
3 014 884
14 62546
16 12 14
* 17 12 13
US
CABOT CORPORATION SN
A1
* C08K 5/11
3 014 885
13 62793
17 12 13
A1
* C08K 5/17
3 014 884
14 62546
16 12 14
* 17 12 13
US
CABOT CORPORATION SN
A1
* C08K 5/42
3 014 884
14 62546
16 12 14
* 17 12 13
US
CABOT CORPORATION SN
A1
* C08K 5/45
3 014 883
13 62568
13 12 13
A1
* C08K 5/52
3 014 884
14 62546
16 12 14
A1
* C08K 5/55
3 014 883
13 62568
13 12 13
* LABORATOIRES URGO Société anonyme
A1
* C08L 1/12
3 014 879
13 62467
12 12 13
* MOCQUARD ANTOINE
A1
* C08L 9/06
3 014 880
13 62857
18 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite
simple
A1
* C08L 15/00
3 014 872
13 62870
18 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
A1
* C08L 27/16
3 014 878
13 62876
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C08L 27/20
3 014 878
13 62876
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C08L 33/06
3 014 875
13 62795
17 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* C08L 33/06
3 014 878
13 62876
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C08L 45/00
3 014 880
13 62857
18 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite
simple
A1
* C08L 47/00
3 014 880
13 62857
18 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite
simple
A1
* C08L 53/00
3 014 881
13 62811
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* C08L 53/00
3 014 882
13 62812
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* C08L 63/00
3 014 883
13 62568
13 12 13
* LABORATOIRES URGO Société anonyme
A1
* C08L 67/00
3 014 884
14 62546
16 12 14
A1
* C08L 67/02
3 014 885
13 62793
17 12 13
* UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNEARDENNE
A1
* C08L 67/04
3 014 885
13 62793
17 12 13
* UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNEARDENNE
A1
* C08L 67/06
3 014 881
13 62811
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* C08L 67/06
3 014 882
13 62812
17 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* C08L 75/04
3 014 884
14 62546
16 12 14
A1
* C08L 75/08
3 014 874
13 62672
16 12 13
A1
* C08L 91/00
3 014 880
13 62857
18 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite
simple
A1
* C08L 91/00
3 014 883
13 62568
13 12 13
* LABORATOIRES URGO Société anonyme
A1
* C08L 97/02
3 014 879
13 62467
12 12 13
* MOCQUARD ANTOINE
Date
Nom du déposant
Pays
* UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNEARDENNE
* LABORATOIRES URGO Société anonyme
* 17 12 13
* 17 12 13
* 17 12 13
US
US
US
CABOT CORPORATION SN
CABOT CORPORATION SN
CABOT CORPORATION SN
COATEX Société par actions simplifiée
BOPI 15/25
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
335
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C08L 101/16
3 014 885
13 62793
17 12 13
* UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNEARDENNE
A1
* C09B 61/00
3 014 886
13 62815
17 12 13
* IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DE
RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA
MER)
A1
* C09D 1/02
3 014 890
13 62522
12 12 13
SEB SA Société anonyme
A1
* C09D 7/14
3 014 890
13 62522
12 12 13
SEB SA Société anonyme
A1
* C09D 11/00
3 014 874
13 62672
16 12 13
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C09D 11/326
3 014 884
14 62546
16 12 14
A1
* C09D 153/00
3 014 877
13 62735
17 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C09D 153/00
3 014 887
13 62594
13 12 13
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C09D 153/00
3 014 888
13 62597
13 12 13
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C09D 175/04
3 014 889
13 62676
16 12 13
MGI COUTIER Société anonyme
A1
* C09D 175/08
3 014 874
13 62672
16 12 13
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C09D 183/04
3 014 889
13 62676
16 12 13
MGI COUTIER Société anonyme
A1
* C09D 183/04
3 014 890
13 62522
12 12 13
SEB SA Société anonyme
A1
* C09D 183/07
3 014 708
13 62574
13 12 13
HISPANO SUIZA
A1
* C09J 123/06
3 014 891
13 62883
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C09J 123/08
3 014 891
13 62883
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C09J 151/06
3 014 891
13 62883
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C09J 175/04
3 014 892
13 62865
18 12 13
BOSTIK SA
A1
* C09J 183/07
3 014 708
13 62574
13 12 13
HISPANO SUIZA
A1
* C09K 5/14
3 014 799
13 62503
12 12 13
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* C09K 21/00
3 014 878
13 62876
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C09K 21/02
3 014 893
13 62853
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C09K 21/14
3 014 893
13 62853
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C10G 2/00
3 014 862
13 62751
17 12 13
A1
* C10G 3/00
3 014 899
13 62573
13 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C10G 21/14
3 014 897
13 62748
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C10G 35/085
3 014 894
13 62749
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C10G 35/085
3 014 895
13 62774
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C10G 45/06
3 014 897
13 62748
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C10G 45/08
3 014 896
13 62892
18 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C10G 59/02
3 014 894
13 62749
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C10G 59/02
3 014 895
13 62774
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C10G 65/06
3 014 896
13 62892
18 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C10G 67/04
3 014 897
13 62748
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C10G 69/04
3 014 896
13 62892
18 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C10L 1/08
3 014 897
13 62748
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C10M 133/06
3 014 898
13 62843
17 12 13
* TOTAL MARKETING SERVICES Société anonyme
A1
* C10M 133/48
3 014 898
13 62843
17 12 13
* TOTAL MARKETING SERVICES Société anonyme
A1
* C10M 135/18
3 014 898
13 62843
17 12 13
* TOTAL MARKETING SERVICES Société anonyme
Date
* 17 12 13
Nom du déposant
Pays
US
CABOT CORPORATION SN
* AXENS Société anonyme
336
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C10M 137/10
3 014 898
13 62843
17 12 13
* TOTAL MARKETING SERVICES Société anonyme
A1
* C10M 141/12
3 014 898
13 62843
17 12 13
* TOTAL MARKETING SERVICES Société anonyme
A1
* C10M 155/02
3 014 889
13 62676
16 12 13
A1
* C10M 169/04
3 014 898
13 62843
17 12 13
A1
* C10N 30/06
3 014 889
13 62676
16 12 13
A1
* C10N 30/06
3 014 898
13 62843
17 12 13
* TOTAL MARKETING SERVICES Société anonyme
A1
* C10N 40/25
3 014 898
13 62843
17 12 13
* TOTAL MARKETING SERVICES Société anonyme
A1
* C11B 3/10
3 014 899
13 62573
13 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C11C 3/04
3 014 899
13 62573
13 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C11D 3/37
3 014 874
13 62672
16 12 13
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* C12N 1/18
3 014 900
13 62644
16 12 13
LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme
A1
* C12N 1/19
3 014 900
13 62644
16 12 13
LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme
A1
* C12N 7/02
3 014 901
13 62835
17 12 13
GENETHON
A1
* C12N 9/24
3 014 902
13 62715
16 12 13
DREVET PASCAL
A1
* C12N 9/42
3 014 902
13 62715
16 12 13
DREVET PASCAL
A1
* C12N 15/867
3 014 901
13 62835
17 12 13
GENETHON
A1
* C12P 1/02
3 014 903
13 62831
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C12P 7/10
3 014 903
13 62831
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C12P 19/00
3 014 903
13 62831
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C12Q 1/68
3 014 695
13 62814
17 12 13
KYMAB LIMITED
A1
* C21D 1/00
3 015 009
13 62792
17 12 13
FIVES STEIN Société anonyme
A1
* C21D 8/02
3 014 905
13 02932
13 12 13
CONSTELLIUM FRANCE
A1
* C21D 8/06
3 014 904
13 02931
13 12 13
CONSTELLIUM FRANCE
A1
* C22C 21/12
3 014 904
13 02931
13 12 13
CONSTELLIUM FRANCE
A1
* C22C 21/12
3 014 905
13 02932
13 12 13
CONSTELLIUM FRANCE
A1
* C22F 1/057
3 014 904
13 02931
13 12 13
CONSTELLIUM FRANCE
A1
* C22F 1/057
3 014 905
13 02932
13 12 13
CONSTELLIUM FRANCE
A1
* C23C 8/14
3 014 906
13 02935
13 12 13
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* C23C 18/02
3 014 907
13 62541
12 12 13
ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
* C23C 18/12
3 014 908
13 62537
12 12 13
* ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
* C23C 18/12
3 014 909
13 62539
12 12 13
* ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
* C23C 22/05
3 014 907
13 62541
12 12 13
ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
* C23C 22/73
3 014 907
13 62541
12 12 13
ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
* C23C 26/00
3 014 910
13 62920
18 12 13
A1
* C23F 15/00
3 014 907
13 62541
12 12 13
A1
* C23F 15/00
3 014 910
13 62920
18 12 13
A1
* C25C 3/06
3 014 911
13 02964
17 12 13
E.C.L.
A1
* C25C 3/14
3 014 911
13 02964
17 12 13
E.C.L.
A1
* C25C 3/18
3 014 911
13 02964
17 12 13
E.C.L.
A1
* C25D 5/18
3 014 912
13 62707
16 12 13
SNECMA
Date
Nom du déposant
Pays
MGI COUTIER Société anonyme
* TOTAL MARKETING SERVICES Société anonyme
MGI COUTIER Société anonyme
* TURBOMECA Société anonyme
ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
* TURBOMECA Société anonyme
BOPI 15/25
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
337
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C25D 11/00
3 014 912
13 62707
16 12 13
A1
* D02G 3/48
3 014 913
13 62668
16 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* D02G 3/48
3 014 914
13 62671
16 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* D06N 5/00
3 014 915
13 62604
13 12 13
ONDULINE Société anonyme
A1
* D21F 11/12
3 014 915
13 62604
13 12 13
ONDULINE Société anonyme
A1
* D21H 19/62
3 014 874
13 62672
16 12 13
COATEX Société par actions simplifiée
A1
* D21H 23/50
3 014 915
13 62604
13 12 13
ONDULINE Société anonyme
A1
* D21H 27/00
3 014 643
14 62117
09 12 14
A1
E01F 9/014
3 014 916
13 62871
18 12 13
MATI INDUSTRIES & TECHNOLOGIES Société
à responsabilité limitée
A1
* E02F 3/06
3 014 855
13 62902
18 12 13
RABAUD Société par actions simplifiée
A1
* E02F 9/08
3 014 855
13 62902
18 12 13
RABAUD Société par actions simplifiée
A1
* E03C 1/12
3 014 917
13 62513
12 12 13
BALLESTRA VICTOR JEAN
A1
E03C 1/12
3 014 918
13 62655
16 12 13
BALLESTRA VICTOR JEAN
A1
* E03C 1/16
3 014 917
13 62513
12 12 13
BALLESTRA VICTOR JEAN
A1
* E03D 9/00
3 014 966
13 62654
16 12 13
BALLESTRA VICTOR JEAN
A1
* E04B 1/32
3 014 923
13 62801
17 12 13
GUIMON GEORGES
A1
* E04B 2/74
3 014 919
13 62901
18 12 13
NOVOVIS Société par actions simplifiée
A1
* E04B 2/74
3 014 920
14 62757
18 12 14
A1
* E04B 2/82
3 014 919
13 62901
18 12 13
A1
* E04B 2/82
3 014 920
14 62757
18 12 14
A1
* E04B 9/00
3 014 934
13 03022
17 12 13
VICENTE ANDRE
A1
* E04B 9/18
3 014 919
13 62901
18 12 13
NOVOVIS Société par actions simplifiée
A1
* E04B 9/18
3 014 920
14 62757
18 12 14
A1
* E04D 1/34
3 014 921
13 62744
17 12 13
FAIRIER LUDOVIC
A1
* E04D 1/36
3 014 921
13 62744
17 12 13
FAIRIER LUDOVIC
A1
* E04D 3/18
3 014 915
13 62604
13 12 13
ONDULINE Société anonyme
A1
* E04D 5/02
3 014 915
13 62604
13 12 13
ONDULINE Société anonyme
A1
* E04D 5/06
3 014 878
13 62876
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* E04D 13/04
3 014 921
13 62744
17 12 13
FAIRIER LUDOVIC
A1
* E04F 13/072
3 014 922
13 62743
17 12 13
FAIRIER LUDOVIC
A1
* E04F 13/08
3 014 921
13 62744
17 12 13
FAIRIER LUDOVIC
A1
* E04F 13/08
3 014 922
13 62743
17 12 13
FAIRIER LUDOVIC
A1
* E04F 13/18
3 014 878
13 62876
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* E04G 23/04
3 014 923
13 62801
17 12 13
GUIMON GEORGES
A1
* E04G 25/02
3 014 923
13 62801
17 12 13
GUIMON GEORGES
A1
* E04H 4/08
3 014 923
13 62801
17 12 13
GUIMON GEORGES
A1
* E04H 4/12
3 014 924
13 02954
12 12 13
EMMENDOERFFER CLAUDE
A1
* E04H 4/14
3 014 924
13 02954
12 12 13
EMMENDOERFFER CLAUDE
A1
* E04H 6/02
3 014 925
13 62534
12 12 13
MDSYS GROUP
A1
* E04H 6/42
3 014 925
13 62534
12 12 13
MDSYS GROUP
A1
E04H 15/54
3 014 926
13 62765
17 12 13
DECATHLON Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
SNECMA
13 12 13
18 12 13
DE
FR
DELFORTGROUP AG
NOVOVIS Société par actions simplifiée
NOVOVIS Société par actions simplifiée
18 12 13
18 12 13
FR
FR
NOVOVIS Société par actions simplifiée
NOVOVIS Société par actions simplifiée
338
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* E05B 15/08
3 014 927
13 62702
16 12 13
SECRET VALERIE
A1
* E05B 15/10
3 014 928
13 62623
13 12 13
JPM SAS Société par actions simplifiée
A1
* E05B 35/00
3 014 927
13 62702
16 12 13
SECRET VALERIE
A1
* E05B 63/00
3 014 928
13 62623
13 12 13
JPM SAS Société par actions simplifiée
A1
* E05B 63/24
3 014 928
13 62623
13 12 13
JPM SAS Société par actions simplifiée
A1
* E05B 65/10
3 014 928
13 62623
13 12 13
JPM SAS Société par actions simplifiée
A3
* E05B 67/36
3 014 929
13 02993
16 12 13
ROUDIL THOMAS HENRI PAUL
A1
* E05B 77/26
3 014 930
14 62369
12 12 14
07 08 07
JP
MITSUI KINZOKU ACT CORPORATION
A1
* E05B 77/28
3 014 930
14 62369
12 12 14
07 08 07
JP
MITSUI KINZOKU ACT CORPORATION
A1
* E05B 77/54
3 014 930
14 62369
12 12 14
07 08 07
JP
MITSUI KINZOKU ACT CORPORATION
A1
* E05B 81/06
3 014 930
14 62369
12 12 14
07 08 07
JP
MITSUI KINZOKU ACT CORPORATION
A1
* E05B 81/16
3 014 930
14 62369
12 12 14
07 08 07
JP
MITSUI KINZOKU ACT CORPORATION
A1
* E05B 85/10
3 015 004
13 62886
18 12 13
FILEC
A1
* E05D 15/06
3 014 931
13 62794
17 12 13
ETABLISSEMENTS DECAYEUX Société par
actions simplifiée
A1
* E05D 15/10
3 014 931
13 62794
17 12 13
ETABLISSEMENTS DECAYEUX Société par
actions simplifiée
A1
* E05D 15/26
3 014 932
13 62818
17 12 13
SYSTEMES D AUTOMATISMES FERMETURES
INDUSTRIELLES ET RAPIDES Société par
actions simplifiée
A1
* E05D 15/26
3 014 933
14 62583
17 12 14
A1
* E05D 15/56
3 014 931
13 62794
17 12 13
ETABLISSEMENTS DECAYEUX Société par
actions simplifiée
A1
* E05F 15/00
3 014 835
13 62708
16 12 13
RATIER FIGEAC Société par actions simplifiée
A1
* E05F 15/00
3 014 842
13 62839
17 12 13
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* E05F 15/00
3 014 932
13 62818
17 12 13
SYSTEMES D AUTOMATISMES FERMETURES
INDUSTRIELLES ET RAPIDES Société par
actions simplifiée
A1
* E05F 15/00
3 014 933
14 62583
17 12 14
A1
* E06B 1/02
3 014 934
13 03022
17 12 13
VICENTE ANDRE
A1
* E06B 1/62
3 014 934
13 03022
17 12 13
VICENTE ANDRE
A1
* E06B 1/62
3 014 936
13 02960
17 12 13
EDOLI MICHEL
A1
* E06B 5/01
3 014 934
13 03022
17 12 13
VICENTE ANDRE
A1
* E06B 5/16
3 014 931
13 62794
17 12 13
ETABLISSEMENTS DECAYEUX Société par
actions simplifiée
A1
* E06B 5/16
3 014 935
13 62875
18 12 13
SM FEU Société par actions simplifiée
A1
* E06B 7/16
3 014 936
13 02960
17 12 13
EDOLI MICHEL
A1
* E06B 9/17
3 014 937
13 62851
18 12 13
BUBENDORFF Société anonyme
A1
* E06B 9/80
3 014 937
13 62851
18 12 13
BUBENDORFF Société anonyme
A1
* E06B 9/82
3 014 937
13 62851
18 12 13
BUBENDORFF Société anonyme
A1
* E06B 9/88
3 014 937
13 62851
18 12 13
BUBENDORFF Société anonyme
A1
* E21B 7/00
3 014 939
13 62538
12 12 13
A1
* E21B 7/02
3 014 855
13 62902
18 12 13
RABAUD Société par actions simplifiée
A1
* E21B 7/128
3 014 834
13 62625
13 12 13
DIETSWELL Société anonyme
A1
* E21B 17/02
3 014 829
13 62603
13 12 13
TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée
Date
17 12 13
17 12 13
Nom du déposant
Pays
FR
FR
SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES
INDUSTRIELLES ET RAPIDES Société par
actions simplifiée
SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES
INDUSTRIELLES ET RAPIDES Société par
actions simplifiée
* TOTAL SA
BOPI 15/25
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
339
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* E21B 43/01
3 014 829
13 62603
13 12 13
TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* E21B 43/22
3 014 938
13 62791
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* E21B 44/00
3 014 939
13 62538
12 12 13
* TOTAL SA
A1
* E21B 47/00
3 014 939
13 62538
12 12 13
* TOTAL SA
A1
* F01C 19/12
3 014 940
13 62756
17 12 13
POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE Société par
actions simplifiée
A1
* F01D 5/14
3 014 941
13 62899
18 12 13
SNECMA Société anonyme
A1
* F01D 5/14
3 014 942
13 62910
18 12 13
SNECMA Société anonyme
A1
* F01D 5/14
3 014 943
13 62927
18 12 13
SNECMA Société anonyme
A1
* F01D 25/00
3 014 944
13 62725
16 12 13
SNECMA Société anonyme
A1
* F01D 25/24
3 014 945
13 62675
16 12 13
SNECMA Société anonyme
A1
* F01D 25/28
3 014 945
13 62675
16 12 13
SNECMA Société anonyme
A1
* F01N 3/021
3 014 948
13 62460
12 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F01N 3/022
3 014 946
13 62852
18 12 13
RENAULT S.A.S.
A1
* F01N 3/023
3 014 702
13 62532
12 12 13
* FILTRAUTO Société anonyme
A1
* F01N 3/023
3 014 703
13 62533
12 12 13
* FILTRAUTO Société anonyme
A1
* F01N 3/035
3 014 951
13 62641
16 12 13
A1
* F01N 3/08
3 014 702
13 62532
12 12 13
* FILTRAUTO Société anonyme
A1
* F01N 3/08
3 014 703
13 62533
12 12 13
* FILTRAUTO Société anonyme
A1
* F01N 3/08
3 014 947
13 62619
13 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* F01N 3/10
3 014 959
13 62816
17 12 13
MGI COUTIER Société anonyme
A1
* F01N 3/20
3 014 704
13 62510
12 12 13
DELPHI TECHNOLOGIES HOLDING S.A.R.L.
A1
* F01N 3/20
3 014 705
13 62508
12 12 13
DELPHI TECHNOLOGIES HOLDING S.A.R.L.
A1
* F01N 3/20
3 014 946
13 62852
18 12 13
RENAULT S.A.S.
A1
* F01N 3/20
3 014 950
13 62863
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F01N 3/20
3 014 951
13 62641
16 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* F01N 5/02
3 014 951
13 62641
16 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* F01N 5/04
3 014 947
13 62619
13 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* F01N 11/00
3 014 948
13 62460
12 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
F01N 11/00
3 014 949
13 62856
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F01N 11/00
3 014 950
13 62863
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F01N 13/08
3 014 951
13 62641
16 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* F02B 37/00
3 014 947
13 62619
13 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* F02B 41/10
3 014 947
13 62619
13 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* F02B 67/06
3 014 988
13 62854
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02B 77/08
3 014 956
13 62476
12 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* F02C 7/00
3 014 910
13 62920
18 12 13
A1
* F02C 7/00
3 014 944
13 62725
16 12 13
SNECMA Société anonyme
A1
F02C 7/00
3 014 952
13 62549
13 12 13
SNECMA Société anonyme
A1
* F02C 7/20
3 014 996
13 62729
16 12 13
MICROTURBO Société par actions simplifiée
A1
F02C 7/32
3 014 953
13 62451
12 12 13
SNECMA Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
* TURBOMECA Société anonyme
340
Nature
du
document
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 15/25
Nom du déposant
Pays
A1
F02C 7/32
3 014 954
13 62516
12 12 13
* SNECMA Société anonyme
A1
* F02D 21/08
3 014 956
13 62476
12 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* F02D 41/22
3 014 955
13 62455
12 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02D 41/22
3 014 956
13 62476
12 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* F02D 41/30
3 014 955
13 62455
12 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02D 43/00
3 014 955
13 62455
12 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02M 13/08
3 014 993
13 62887
18 12 13
GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC Société
en nom collectif
A1
* F02M 25/00
3 014 702
13 62532
12 12 13
* FILTRAUTO Société anonyme
A1
* F02M 25/00
3 014 703
13 62533
12 12 13
* FILTRAUTO Société anonyme
A1
* F02M 25/07
3 014 951
13 62641
16 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* F02M 35/00
3 014 957
13 62713
16 12 13
RENAULT S.A.S.
A1
* F02M 35/16
3 014 957
13 62713
16 12 13
RENAULT S.A.S.
A1
* F02M 37/22
3 014 702
13 62532
12 12 13
* FILTRAUTO Société anonyme
A1
* F02M 37/22
3 014 703
13 62533
12 12 13
* FILTRAUTO Société anonyme
A1
F02M 61/16
3 014 958
13 61117
13 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02P 11/00
3 014 955
13 62455
12 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02P 11/02
3 014 955
13 62455
12 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F04B 53/10
3 014 959
13 62816
17 12 13
MGI COUTIER Société anonyme
A1
* F04B 53/20
3 014 959
13 62816
17 12 13
MGI COUTIER Société anonyme
A1
* F04C 18/063
3 014 960
13 62877
18 12 13
DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS
Société anonyme
A1
* F04C 29/00
3 014 960
13 62877
18 12 13
DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS
Société anonyme
A1
* F04D 15/00
3 014 961
13 62645
16 12 13
SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE
SAS Société par actions simplifiée
A1
* F04D 25/16
3 014 963
14 62608
17 12 14
18 12 13
DE
MAN DIESEL & TURBO SE
A1
F04D 29/30
3 014 962
14 62484
16 12 14
17 12 13
DE
MAN DIESEL & TURBO SE
A1
* F04D 29/44
3 014 963
14 62608
17 12 14
18 12 13
DE
MAN DIESEL & TURBO SE
A1
* F04D 29/54
3 014 943
13 62927
18 12 13
SNECMA Société anonyme
A1
* F04D 29/56
3 014 964
13 62622
13 12 13
SNECMA Société anonyme
A1
* F04D 29/68
3 014 943
13 62927
18 12 13
SNECMA Société anonyme
A1
* F15B 1/02
3 014 767
13 62526
12 12 13
TECHNOBOOST Société par actions simplifiée
A1
* F15B 1/02
3 014 770
13 62529
12 12 13
TECHNOBOOST Société par actions simplifiée
A1
* F15B 1/02
3 014 965
13 62525
12 12 13
TECHNOBOOST Société par actions simplifiée
A1
* F15D 1/04
3 014 966
13 62654
16 12 13
BALLESTRA VICTOR JEAN
A1
* F16B 11/00
3 014 967
13 62630
13 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* F16B 13/04
3 014 968
13 62592
13 12 13
SECAM Société par actions simplifiée
A1
* F16B 13/14
3 014 967
13 62630
13 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* F16B 19/00
3 014 969
13 62690
16 12 13
LISI AEROSPACE
A1
* F16B 19/05
3 014 968
13 62592
13 12 13
SECAM Société par actions simplifiée
BOPI 15/25
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
341
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F16B 21/10
3 014 970
13 62482
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* F16B 39/02
3 014 971
13 62477
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* F16B 39/02
3 014 972
13 62478
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* F16B 39/04
3 014 970
13 62482
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* F16B 39/04
3 014 971
13 62477
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* F16B 39/04
3 014 972
13 62478
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* F16B 39/10
3 014 971
13 62477
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* F16B 39/10
3 014 972
13 62478
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* F16B 39/10
3 014 973
13 62485
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* F16C 11/04
3 014 970
13 62482
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* F16C 11/04
3 014 971
13 62477
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* F16C 11/04
3 014 972
13 62478
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* F16C 11/04
3 014 973
13 62485
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
F16D 1/108
3 014 974
13 62714
16 12 13
MOTEURS LEROY-SOMER Société par actions
simplifiée
A1
* F16D 13/64
3 014 980
13 62861
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16D 13/75
3 014 975
13 62709
16 12 13
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
F16D 13/75
3 014 976
14 62453
15 12 14
A1
* F16D 21/06
3 014 975
13 62709
16 12 13
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* F16D 23/04
3 014 989
13 62904
18 12 13
TECHNOBOOST Société par actions simplifiée
A1
* F16D 25/0635
3 014 977
13 62718
16 12 13
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* F16D 25/08
3 014 977
13 62718
16 12 13
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* F16D 25/10
3 014 986
13 62461
12 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* F16D 48/00
3 015 063
13 62882
18 12 13
MGI COUTIER Société anonyme
A1
* F16D 57/00
3 014 978
13 62705
16 12 13
RATIER FIGEAC Société par actions simplifiée
A3
* F16D 65/14
3 014 979
13 62652
16 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* F16D 69/00
3 014 980
13 62861
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16D 69/04
3 014 980
13 62861
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A3
* F16D 125/20
3 014 979
13 62652
16 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* F16F 9/16
3 014 978
13 62705
16 12 13
RATIER FIGEAC Société par actions simplifiée
A1
* F16F 15/123
3 014 981
13 62697
16 12 13
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
F16F 15/14
3 014 982
13 62701
16 12 13
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
Date
16 12 13
Nom du déposant
Pays
DE
SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH & CO.
KG
342
Nature
du
document
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 15/25
Nom du déposant
Pays
A1
F16F 15/14
3 014 983
13 62706
16 12 13
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* F16G 11/00
3 014 645
13 62762
17 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* F16G 11/02
3 014 984
13 62855
18 12 13
* DEHEURLES STEPHANE
A1
* F16G 11/12
3 014 984
13 62855
18 12 13
* DEHEURLES STEPHANE
A1
* F16H 7/02
3 014 988
13 62854
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16H 37/02
3 014 985
13 62678
16 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16H 45/00
3 014 981
13 62697
16 12 13
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* F16H 47/04
3 014 986
13 62461
12 12 13
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* F16H 55/17
3 014 793
13 62577
13 12 13
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
F16H 55/17
3 014 987
13 62472
12 12 13
RENAULT S.A.S.
A1
* F16H 55/36
3 014 988
13 62854
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16H 57/04
3 014 989
13 62904
18 12 13
TECHNOBOOST Société par actions simplifiée
A1
* F16H 59/04
3 014 774
13 62589
13 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16H 61/26
3 014 774
13 62589
13 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16H 61/30
3 014 990
13 62673
16 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16J 15/16
3 014 940
13 62756
17 12 13
POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE Société par
actions simplifiée
A1
* F16J 15/16
3 014 991
13 62642
16 12 13
AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.) Société par
actions simplifiée
A1
* F16J 15/32
3 014 764
13 62737
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16J 15/32
3 014 765
13 62738
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
F16J 15/32
3 014 992
13 62632
13 12 13
O.S.C OFFSHORE SYSTEMS CONCEPTS
Société à responsabilité limitée
A1
* F16K 1/36
3 014 994
13 62929
18 12 13
A1
* F16K 5/06
3 014 993
13 62887
18 12 13
GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC Société
en nom collectif
A1
* F16K 27/06
3 015 000
13 62490
12 12 13
AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL) Société
anonyme
A1
* F16K 31/08
3 014 994
13 62929
18 12 13
A1
* F16K 49/00
3 014 993
13 62887
18 12 13
GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC Société
en nom collectif
A1
* F16L 11/12
3 015 171
13 62507
12 12 13
TOTAL SA Société anonyme
A1
* F16L 17/02
3 014 991
13 62642
16 12 13
AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.) Société par
actions simplifiée
A1
* F16L 25/01
3 014 737
13 62506
12 12 13
TOTAL SA Société anonyme
A1
* F16L 27/00
3 014 829
13 62603
13 12 13
TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* F16L 33/01
3 014 995
13 62497
12 12 13
TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* F16L 35/00
3 014 995
13 62497
12 12 13
TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* F16L 53/00
3 014 737
13 62506
12 12 13
TOTAL SA Société anonyme
A1
* F16L 53/00
3 015 172
13 62509
12 12 13
TOTAL SA Société anonyme
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
BOPI 15/25
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
343
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F16L 57/04
3 014 893
13 62853
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* F16L 57/06
3 014 889
13 62676
16 12 13
MGI COUTIER Société anonyme
A1
* F16M 7/00
3 014 996
13 62729
16 12 13
MICROTURBO Société par actions simplifiée
A1
* F16M 13/02
3 014 996
13 62729
16 12 13
MICROTURBO Société par actions simplifiée
A1
* F16M 13/02
3 015 001
13 62596
13 12 13
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
A1
* F17C 1/00
3 014 998
13 62782
17 12 13
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* F17C 1/00
3 014 999
13 62783
17 12 13
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* F17C 1/12
3 014 997
13 62753
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* F17C 3/04
3 014 892
13 62865
18 12 13
BOSTIK SA
A1
* F17C 7/00
3 015 000
13 62490
12 12 13
AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL) Société
anonyme
A1
* F17C 11/00
3 014 998
13 62782
17 12 13
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* F17C 11/00
3 014 999
13 62783
17 12 13
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* F17C 13/04
3 015 000
13 62490
12 12 13
AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL) Société
anonyme
A1
* F17C 13/08
3 015 001
13 62596
13 12 13
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
A1
* F17D 1/18
3 015 171
13 62507
12 12 13
TOTAL SA Société anonyme
A1
* F17D 5/02
3 015 029
13 62888
18 12 13
AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.) Société par
actions simplifiée
A1
* F21S 8/00
3 015 002
13 62776
17 12 13
A1
* F21S 8/10
3 015 003
13 62550
13 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F21S 8/10
3 015 004
13 62886
18 12 13
FILEC
A1
* F21S 8/10
3 015 005
13 02927
13 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* F21V 8/00
3 015 005
13 02927
13 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* F21V 13/04
3 015 002
13 62776
17 12 13
A1
* F21V 14/06
3 015 006
13 62588
13 12 13
LUCIBEL SA Société anonyme
A1
* F21V 23/00
3 015 007
13 02913
12 12 13
DI DOMENICO STEFANO
A1
* F21V 23/04
3 015 008
13 62780
17 12 13
SECURLITE Société anonyme
A1
* F21V 31/00
3 015 003
13 62550
13 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F21Y 101/00
3 015 007
13 02913
12 12 13
DI DOMENICO STEFANO
A1
* F21Y 101/02
3 015 008
13 62780
17 12 13
SECURLITE Société anonyme
A1
* F21Y 105/00
3 015 002
13 62776
17 12 13
A1
* F23C 9/00
3 015 009
13 62792
17 12 13
FIVES STEIN Société anonyme
A1
* F23D 14/00
3 015 009
13 62792
17 12 13
FIVES STEIN Société anonyme
A1
F23R 3/06
3 015 010
13 62504
12 12 13
SNECMA Société anonyme
A1
* F24C 7/04
3 015 011
13 62558
13 12 13
SOCIETE MULLER & CIE
A1
* F24C 15/00
3 015 011
13 62558
13 12 13
SOCIETE MULLER & CIE
A1
* F24J 2/48
3 014 906
13 02935
13 12 13
Date
Nom du déposant
Pays
* LEGRAND FRANCE Société anonyme
* LEGRAND FRANCE Société anonyme
* LEGRAND FRANCE Société anonyme
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
344
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F24J 2/52
3 014 830
13 62700
16 12 13
CIEL ET TERRE INTERNATIONAL Société par
actions simplifiée
A1
* F24J 2/54
3 014 925
13 62534
12 12 13
MDSYS GROUP
A1
* F25B 1/04
3 014 960
13 62877
18 12 13
DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS
Société anonyme
A1
* F25B 5/00
3 015 012
13 62724
16 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* F25B 21/00
3 015 014
13 62806
17 12 13
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
A1
* F25D 11/00
3 015 013
13 02995
16 12 13
PIERRARD JEAN PIERRE
A1
* F25J 3/02
3 015 014
13 62806
17 12 13
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
A1
* F28D 7/00
3 015 015
13 62905
18 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* F28F 9/013
3 015 015
13 62905
18 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
F28F 9/02
3 015 016
13 62571
13 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* F41A 9/06
3 015 018
13 02997
16 12 13
NEXTER SYSTEMS Société anonyme
A1
* F41A 9/36
3 015 017
13 02996
16 12 13
NEXTER SYSTEMS Société anonyme
A1
* F41A 9/38
3 015 017
13 02996
16 12 13
NEXTER SYSTEMS Société anonyme
A1
* F41A 9/38
3 015 018
13 02997
16 12 13
NEXTER SYSTEMS Société anonyme
A1
* F41A 33/00
3 015 019
13 02950
17 12 13
GROSS PIERRE GEORGES
A1
* F41A 33/02
3 015 019
13 02950
17 12 13
GROSS PIERRE GEORGES
A1
* F41G 3/26
3 015 019
13 02950
17 12 13
GROSS PIERRE GEORGES
A1
G01B 5/008
3 015 020
13 62593
13 12 13
* LABORATOIRE NATIONAL DE METROLOGIE
ET D'ESSAIS
A1
* G01B 11/00
3 015 021
13 62869
18 12 13
* UNIVERSITE DE STRASBOURG Etablissement
public
A1
* G01B 11/30
3 015 033
13 62601
13 12 13
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* G01C 19/02
3 015 022
13 62479
12 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* G01C 21/10
3 015 072
13 62847
18 12 13
MOVEA
A1
* G01C 21/10
3 015 088
13 62535
12 12 13
MGS CONSULTING OUEST Société à responsabilité limitée
A1
G01C 21/20
3 015 023
13 02998
18 12 13
DASSAULT AVIATION Société anonyme
A1
G01C 21/20
3 015 024
13 02999
18 12 13
DASSAULT AVIATION Société anonyme
A1
* G01D 11/00
3 015 025
13 62500
12 12 13
SC2N Société anonyme
A1
* G01D 11/00
3 015 026
13 62501
12 12 13
SC2N Société anonyme
A1
G01F 23/04
3 015 027
13 62466
12 12 13
SC2N Société anonyme
A1
* G01G 19/03
3 015 022
13 62479
12 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* G01G 19/03
3 015 028
13 62754
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G01G 19/08
3 015 022
13 62479
12 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* G01G 19/08
3 015 028
13 62754
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G01G 23/01
3 015 022
13 62479
12 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* G01K 1/00
3 015 025
13 62500
12 12 13
SC2N Société anonyme
A1
* G01K 1/14
3 015 029
13 62888
18 12 13
AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.) Société par
actions simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 15/25
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
345
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* G01K 7/04
3 015 029
13 62888
18 12 13
A1
* G01K 11/32
3 014 866
13 62691
16 12 13
* AREVA Société anonyme
A1
* G01L 19/00
3 015 025
13 62500
12 12 13
SC2N Société anonyme
A1
* G01L 19/00
3 015 026
13 62501
12 12 13
SC2N Société anonyme
A1
* G01L 19/00
3 015 030
13 62524
12 12 13
SC2N Société anonyme
A1
G01M 17/013
3 015 031
13 62911
18 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G01N 11/10
3 014 938
13 62791
17 12 13
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* G01N 17/02
3 015 042
13 62918
18 12 13
* ECA Société anonyme
A1
* G01N 19/04
3 015 032
13 62523
12 12 13
* L'ECOLE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET
D'AEROTECHNIQUE (ISAE-ENSMA) Etablissement public
A1
* G01N 21/17
3 015 021
13 62869
18 12 13
* UNIVERSITE DE STRASBOURG Etablissement
public
A1
* G01N 21/55
3 015 033
13 62601
13 12 13
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
G01N 21/71
3 015 034
13 62505
12 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* G01N 23/04
3 015 035
13 62554
13 12 13
SAFRAN Société anonyme
A1
* G01N 24/10
3 015 050
13 62890
18 12 13
INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE
SURETE NUCLEAIRE
A1
* G01N 27/26
3 015 042
13 62918
18 12 13
A1
* G01N 27/72
3 015 075
13 62860
18 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* G01N 29/04
3 015 032
13 62523
12 12 13
* L'ECOLE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET
D'AEROTECHNIQUE (ISAE-ENSMA) Etablissement public
A1
G01N 29/04
3 015 036
13 62879
18 12 13
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* G01N 31/22
3 015 037
13 62683
16 12 13
A1
* G01N 31/22
3 015 038
14 55148
06 06 14
A1
* G01N 33/24
3 015 037
13 62683
16 12 13
A1
* G01N 33/24
3 015 038
14 55148
06 06 14
A1
* G01N 33/53
3 014 695
13 62814
17 12 13
KYMAB LIMITED
A1
* G01N 33/566
3 014 695
13 62814
17 12 13
KYMAB LIMITED
A1
* G01N 33/68
3 014 695
13 62814
17 12 13
KYMAB LIMITED
A1
G01N 35/00
3 015 039
13 62493
12 12 13
DIAGNOSTICA STAGO Société par actions simplifiée
A1
* G01R 15/16
3 015 040
13 62669
16 12 13
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société
par actions simplifiée
A1
G01R 19/00
3 015 041
13 62667
16 12 13
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Société par actions simplifiée
A1
* G01R 19/10
3 015 042
13 62918
18 12 13
* ECA Société anonyme
A1
* G01R 19/15
3 015 040
13 62669
16 12 13
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société
par actions simplifiée
A1
* G01R 29/08
3 015 043
13 62519
12 12 13
ALSTOM TECHNOLOGY LTD
A1
* G01R 29/08
3 015 044
13 62520
12 12 13
ALSTOM TECHNOLOGY LTD
A1
* G01R 29/10
3 015 129
13 02928
13 12 13
THALES Société anonyme
A1
* G01R 31/02
3 015 040
13 62669
16 12 13
Date
Nom du déposant
Pays
AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.) Société par
actions simplifiée
* ECA Société anonyme
SOMINEX Société par actions simplifiée
16 12 13
FR
SOMINEX Société par actions simplifiée
SOMINEX Société par actions simplifiée
16 12 13
FR
SOMINEX Société par actions simplifiée
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société
par actions simplifiée
346
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* G01R 31/02
3 015 045
13 62789
17 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* G01R 31/12
3 015 045
13 62789
17 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* G01R 31/303
3 015 111
13 62698
16 12 13
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C
N E S Etablissement public
A1
* G01R 31/36
3 015 046
13 62456
12 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* G01R 31/36
3 015 047
13 62458
12 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
G01R 31/36
3 015 048
13 62491
12 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* G01R 31/36
3 015 123
13 62590
13 12 13
RENAULT S.A.S.
A1
* G01R 31/36
3 015 139
13 62785
17 12 13
RENAULT S.A.S
A1
* G01R 33/00
3 015 053
13 62731
16 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* G01R 33/038
3 015 049
13 62730
16 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* G01S 5/00
3 015 154
13 02987
18 12 13
CASSIDIAN
A1
* G01T 1/161
3 015 050
13 62890
18 12 13
INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE
SURETE NUCLEAIRE
A1
G01V 1/04
3 015 051
14 62450
15 12 14
GECO TECHNOLOGY B.V. Société anonyme
A1
* G01V 1/24
3 015 052
13 62766
17 12 13
CGG SERVICES SA Société anonyme
A1
* G01V 1/28
3 015 052
13 62766
17 12 13
CGG SERVICES SA Société anonyme
A1
* G01V 1/38
3 015 052
13 62766
17 12 13
CGG SERVICES SA Société anonyme
A1
* G01V 3/08
3 015 053
13 62731
16 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* G02B 3/00
3 014 741
13 62575
13 12 13
ARJOWIGGINS SECURITY Société par actions
simplifiée
A1
* G02B 5/08
3 015 054
13 02976
18 12 13
THALES Société anonyme
A1
* G02B 6/02
3 014 866
13 62691
16 12 13
* AREVA Société anonyme
A1
* G02B 6/136
3 014 866
13 62691
16 12 13
* AREVA Société anonyme
A1
* G02B 7/192
3 015 054
13 02976
18 12 13
THALES Société anonyme
A1
* G02B 23/02
3 015 056
13 62608
13 12 13
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* G02B 23/12
3 015 056
13 62608
13 12 13
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* G02B 23/26
3 015 055
13 62746
17 12 13
A1
* G02B 26/00
3 015 161
13 62521
12 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* G02B 26/08
3 015 006
13 62588
13 12 13
LUCIBEL SA Société anonyme
A1
* G02B 26/12
3 015 056
13 62608
13 12 13
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* G02C 5/00
3 014 879
13 62467
12 12 13
A1
G02C 11/06
3 015 057
13 62518
12 12 13
LEVY LAURENT
A1
* G02C 13/00
3 015 058
13 62717
16 12 13
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D'OPTIQUE)
A1
* G02F 1/1335
3 015 059
13 62494
12 12 13
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* G03B 21/00
3 014 847
13 62653
16 12 13
ZODIAC AERO ELECTRIC Société par actions
simplifiée
A1
* G03B 21/36
3 015 060
13 02979
18 12 13
THALES Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
* UNIVERSITE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE
- UTC
* MOCQUARD ANTOINE
BOPI 15/25
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
347
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* G03B 37/04
3 015 060
13 02979
18 12 13
A1
* G03F 1/00
3 014 887
13 62594
13 12 13
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* G03F 1/00
3 014 888
13 62597
13 12 13
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* G05B 13/02
3 014 961
13 62645
16 12 13
SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE
SAS Société par actions simplifiée
A1
* G05D 1/12
3 014 804
13 62626
13 12 13
MODULOWATT INGENIERIE
A1
* G05D 16/00
3 014 831
13 62759
17 12 13
R.G. S.A.S. DI ROSARIA GALLI & CO.
A1
* G05D 16/04
3 014 665
13 62546
13 12 13
SEB S.A. Société anonyme
A1
* G05D 16/06
3 014 831
13 62759
17 12 13
R.G. S.A.S. DI ROSARIA GALLI & CO.
A1
G05D 23/13
3 015 061
13 62514
12 12 13
VERNET Société anonyme
A1
* G05D 23/19
3 015 011
13 62558
13 12 13
SOCIETE MULLER & CIE
A1
* G05D 25/00
3 015 062
13 02923
13 12 13
FIVEFIVE
A1
* G05G 1/04
3 014 843
13 62487
12 12 13
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* G05G 1/445
3 015 063
13 62882
18 12 13
MGI COUTIER Société anonyme
A1
* G05G 1/46
3 015 063
13 62882
18 12 13
MGI COUTIER Société anonyme
A1
* G05G 5/03
3 015 064
13 02925
13 12 13
DAV
A1
* G06F 3/01
3 015 064
13 02925
13 12 13
DAV
A1
* G06F 3/01
3 015 065
13 02975
18 12 13
THALES Société anonyme
A1
* G06F 3/03
3 015 092
13 62757
17 12 13
SCOTLER FRANCE Société à responsabilité limitée
A1
* G06F 3/0338
3 015 049
13 62730
16 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* G06F 3/048
3 015 062
13 02923
13 12 13
FIVEFIVE
A1
G06F 3/0482
3 015 066
13 62681
16 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* G06F 3/0488
3 015 065
13 02975
18 12 13
THALES Société anonyme
A1
* G06F 3/14
3 015 159
13 62822
17 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* G06F 3/16
3 014 675
13 62468
12 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
* G06F 7/00
3 015 076
13 62830
17 12 13
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* G06F 9/06
3 015 070
13 62826
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
G06F 9/52
3 015 067
13 62893
18 12 13
KRONO-SAFE Société anonyme
A1
* G06F 11/30
3 015 157
13 62567
13 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* G06F 12/06
3 015 068
13 62859
18 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* G06F 13/00
3 015 069
13 62454
12 12 13
WOOXO Société par actions simplifiée
A1
* G06F 13/14
3 015 070
13 62826
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G06F 13/42
3 015 071
13 62457
12 12 13
WOOXO Société par actions simplifiée
A1
* G06F 15/00
3 015 072
13 62847
18 12 13
MOVEA
A1
* G06F 17/11
3 015 072
13 62847
18 12 13
MOVEA
A1
* G06F 17/30
3 015 071
13 62457
12 12 13
WOOXO Société par actions simplifiée
A1
* G06F 17/30
3 015 073
13 62933
18 12 13
WEPINGO Société par actions simplifiée
A1
* G06F 17/30
3 015 081
13 02916
12 12 13
RIZZE
A1
* G06F 17/30
3 015 082
13 02917
12 12 13
RIZZE
A1
* G06F 17/30
3 015 085
13 02961
17 12 13
Date
Nom du déposant
Pays
THALES Société anonyme
* PARET DENIS
348
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* G06F 17/30
3 015 086
14 62480
16 12 14
A1
* G06F 17/40
3 015 081
13 02916
12 12 13
A1
* G06F 17/40
3 015 085
13 02961
17 12 13
A1
* G06F 17/40
3 015 086
14 62480
16 12 14
A1
* G06F 17/50
3 014 941
13 62899
18 12 13
SNECMA Société anonyme
A1
* G06F 17/50
3 014 942
13 62910
18 12 13
SNECMA Société anonyme
A1
* G06F 17/50
3 015 074
13 62670
16 12 13
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée
A1
* G06F 17/50
3 015 075
13 62860
18 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* G06F 19/00
3 015 082
13 02917
12 12 13
RIZZE
A1
* G06F 21/00
3 015 069
13 62454
12 12 13
WOOXO Société par actions simplifiée
A1
* G06F 21/00
3 015 155
13 02972
17 12 13
ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE
DELEGUE GENERAL POUR L'ARMEMENT
A1
* G06F 21/31
3 015 168
13 62496
12 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* G06F 21/34
3 015 076
13 62830
17 12 13
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* G06F 21/44
3 015 077
13 62564
13 12 13
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE
D'INGENIERIE “INGENICO“
A1
* G06F 21/60
3 015 076
13 62830
17 12 13
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* G06F 21/60
3 015 078
13 62677
16 12 13
MORPHO Société anonyme
A1
G06F 21/62
3 015 079
13 62833
17 12 13
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
G06F 21/62
3 015 080
13 62841
17 12 13
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* G06K 7/00
3 015 077
13 62564
13 12 13
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE
D'INGENIERIE “INGENICO“
A1
* G06K 9/00
3 015 081
13 02916
12 12 13
RIZZE
A1
* G06K 9/00
3 015 092
13 62757
17 12 13
SCOTLER FRANCE Société à responsabilité limitée
A1
* G06K 9/62
3 015 082
13 02917
12 12 13
RIZZE
A1
* G06K 9/68
3 014 675
13 62468
12 12 13
L'OREAL Société anonyme
A1
G06K 9/68
3 015 083
13 02918
12 12 13
RIZZE
A1
* G06K 17/00
3 015 084
13 62825
17 12 13
BLINKSIGHT Société par actions simplifiée
A1
* G06K 19/06
3 015 085
13 02961
17 12 13
A1
* G06K 19/06
3 015 086
14 62480
16 12 14
A1
* G06K 19/077
3 015 078
13 62677
16 12 13
MORPHO Société anonyme
A1
G06K 19/077
3 015 087
13 62583
13 12 13
PLASTIFRANCE
A1
* G06N 3/06
3 015 068
13 62859
18 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* G06Q 10/08
3 015 088
13 62535
12 12 13
MGS CONSULTING OUEST Société à responsabilité limitée
A1
* G06Q 20/40
3 015 077
13 62564
13 12 13
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE
D'INGENIERIE “INGENICO“
A1
* G06Q 30/02
3 015 073
13 62933
18 12 13
WEPINGO Société par actions simplifiée
A1
G06Q 50/28
3 015 089
13 02942
13 12 13
A1
* G06Q 99/00
3 014 700
13 62906
18 12 13
KTM ADVANCE Société anonyme
A1
* G06T 1/00
3 015 035
13 62554
13 12 13
SAFRAN Société anonyme
A1
* G06T 5/00
3 015 090
13 02980
18 12 13
THALES Société anonyme
A1
* G06T 5/10
3 015 090
13 02980
18 12 13
THALES Société anonyme
Date
17 12 13
Nom du déposant
Pays
FR
* PARET DENIS
RIZZE
* PARET DENIS
17 12 13
FR
* PARET DENIS
* PARET DENIS
17 12 13
FR
* PARET DENIS
* JMP ASSET MANAGEMENT
BOPI 15/25
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
349
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* G06T 7/00
3 015 033
13 62601
13 12 13
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* G06T 7/20
3 015 091
13 02940
13 12 13
CASSIDIAN
A1
* G06T 7/20
3 015 092
13 62757
17 12 13
SCOTLER FRANCE Société à responsabilité limitée
A1
* G07C 9/00
3 015 093
13 02920
12 12 13
RIZZE
A1
* G07D 7/12
3 014 741
13 62575
13 12 13
ARJOWIGGINS SECURITY Société par actions
simplifiée
A1
* G07D 7/20
3 014 741
13 62575
13 12 13
ARJOWIGGINS SECURITY Société par actions
simplifiée
A1
G08B 21/00
3 015 094
13 62609
13 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G08B 21/02
3 014 645
13 62762
17 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* G08B 21/02
3 015 097
13 62740
17 12 13
A1
* G08B 21/02
3 015 098
14 62528
16 12 14
A1
* G08B 25/10
3 014 645
13 62762
17 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* G08C 17/00
3 015 095
13 62716
16 12 13
SOMFY SAS Société par actions simplifiée
A1
* G08C 19/02
3 015 150
14 62482
16 12 14
A1
G08G 1/017
3 015 096
13 02919
12 12 13
A1
* G08G 1/04
3 015 097
13 62740
17 12 13
A1
* G08G 1/04
3 015 098
14 62528
16 12 14
A1
G08G 1/13
3 015 099
13 02921
12 12 13
RIZZE
A1
G08G 5/04
3 015 100
13 02943
16 12 13
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* G09F 3/00
3 015 101
13 62734
17 12 13
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G10G 5/00
3 015 102
13 02944
16 12 13
ROUSSAS BRUNO GERMAIN FRANCOIS
A1
G11C 7/10
3 015 103
13 62469
12 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* G21F 5/06
3 014 861
13 62908
18 12 13
A1
H01B 3/02
3 015 104
13 62591
13 12 13
NEXANS
A1
* H01B 3/30
3 014 893
13 62853
18 12 13
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* H01B 7/18
3 015 105
14 62051
08 12 14
13 12 13
US
ROHR, INC.
A1
* H01B 7/29
3 015 105
14 62051
08 12 14
13 12 13
US
ROHR, INC.
A1
* H01G 9/025
3 015 106
14 60706
06 11 14
17 12 13
US
AVX CORPORATION
A1
* H01H 3/02
3 015 107
13 62807
17 12 13
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H01H 3/30
3 015 107
13 62807
17 12 13
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H01H 13/85
3 015 108
13 02926
13 12 13
DAV
A1
H01J 27/18
3 015 109
13 62557
13 12 13
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public
A1
* H01L 21/02
3 015 162
13 62587
13 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H01L 21/673
3 015 110
13 62845
17 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H01L 21/98
3 015 110
13 62845
17 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H01L 23/02
3 015 111
13 62698
16 12 13
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES C
N E S Etablissement public
A1
* H01L 23/29
3 014 708
13 62574
13 12 13
HISPANO SUIZA
Date
Nom du déposant
Pays
* FLIX CHARLES
17 12 13
17 12 13
FR
DE
* FLIX CHARLES
ROBERT BOSCH GMBH
RIZZE
* FLIX CHARLES
17 12 13
FR
* FLIX CHARLES
* TN INTERNATIONAL
350
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 15/25
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H01L 23/31
3 014 708
13 62574
13 12 13
A1
* H01L 31/0216
3 014 908
13 62537
12 12 13
* ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
* H01L 31/0216
3 014 909
13 62539
12 12 13
* ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
* H01L 31/0216
3 015 115
13 62540
12 12 13
* ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
* H01L 31/0256
3 015 115
13 62540
12 12 13
* ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
* H01L 31/0352
3 015 112
13 62680
16 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H01L 31/0352
3 015 114
13 02934
13 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H01L 31/0392
3 015 115
13 62540
12 12 13
* ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
* H01L 31/0445
3 015 115
13 62540
12 12 13
* ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
H01L 31/14
3 015 113
13 62842
17 12 13
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE- CNRS Etablissement public
A1
* H01L 31/18
3 015 112
13 62680
16 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H01L 31/18
3 015 114
13 02934
13 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H01L 31/18
3 015 115
13 62540
12 12 13
* ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
* H01L 51/52
3 015 116
13 62797
17 12 13
* SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* H01M 2/00
3 015 117
13 62687
16 12 13
A1
* H01M 4/66
3 015 118
13 62919
18 12 13
A1
* H01M 8/02
3 015 117
13 62687
16 12 13
PRAGMA INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* H01M 8/02
3 015 119
13 62685
16 12 13
PRAGMA INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* H01M 8/02
3 015 120
13 62689
16 12 13
PRAGMA INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* H01M 8/10
3 014 873
13 62634
13 12 13
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H01M 8/10
3 015 117
13 62687
16 12 13
PRAGMA INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* H01M 8/10
3 015 119
13 62685
16 12 13
PRAGMA INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* H01M 8/10
3 015 120
13 62689
16 12 13
PRAGMA INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* H01M 8/24
3 015 117
13 62687
16 12 13
PRAGMA INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* H01M 8/24
3 015 119
13 62685
16 12 13
PRAGMA INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* H01M 8/24
3 015 120
13 62689
16 12 13
PRAGMA INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* H01M 10/058
3 015 118
13 62919
18 12 13
A1
* H01M 10/38
3 015 121
13 62726
16 12 13
AREVA NP Société par actions simplifiée
A1
* H01M 10/38
3 015 122
13 62728
16 12 13
AREVA NP Société par actions simplifiée
A1
* H01M 10/42
3 015 123
13 62590
13 12 13
RENAULT S.A.S.
A1
* H01M 10/44
3 015 123
13 62590
13 12 13
RENAULT S.A.S.
A1
* H01M 10/44
3 015 124
13 62727
16 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H01M 10/48
3 015 046
13 62456
12 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Date
Nom du déposant
Pays
HISPANO SUIZA
PRAGMA INDUSTRIES Société par actions simplifiée
* ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
* ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
BOPI 15/25
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
351
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H01M 10/48
3 015 047
13 62458
12 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H01M 10/60
3 015 125
13 62896
18 12 13
RENAULT S.A.S
A1
* H01M 10/613
3 015 126
13 62721
16 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* H01M 10/625
3 015 012
13 62724
16 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* H01M 10/625
3 015 126
13 62721
16 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* H01M 10/625
3 015 127
13 62723
16 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* H01M 10/63
3 015 127
13 62723
16 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* H01M 10/6552
3 015 126
13 62721
16 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* H01M 10/6553
3 015 126
13 62721
16 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* H01M 10/6553
3 015 127
13 62723
16 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* H01M 10/6554
3 015 127
13 62723
16 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* H01M 10/6555
3 015 126
13 62721
16 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* H01Q 1/22
3 015 128
13 02933
13 12 13
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* H01Q 1/28
3 015 130
13 02970
17 12 13
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* H01Q 3/26
3 015 129
13 02928
13 12 13
THALES Société anonyme
A1
* H01Q 15/14
3 015 130
13 02970
17 12 13
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* H01Q 15/14
3 015 131
13 02971
17 12 13
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* H01Q 19/10
3 015 131
13 02971
17 12 13
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* H01R 4/00
3 014 832
14 62674
17 12 14
JCDECAUX SA Société anonyme
A1
* H01R 4/00
3 015 171
13 62507
12 12 13
TOTAL SA Société anonyme
A1
* H01R 4/10
3 015 132
13 62631
13 12 13
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H01R 11/11
3 015 132
13 62631
13 12 13
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée
A1
H01R 13/428
3 015 133
13 62486
12 12 13
DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS
LUXEMBOURG S.A R.L. Société à responsabilité limitée
A1
* H01R 13/72
3 015 134
13 62480
12 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H01R 31/06
3 015 134
13 62480
12 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H01R 35/00
3 015 134
13 62480
12 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H01S 5/026
3 015 135
13 02929
13 12 13
* THALES Société anonyme
A1
* H01S 5/12
3 015 135
13 02929
13 12 13
* THALES Société anonyme
A1
* H01S 5/14
3 015 135
13 02929
13 12 13
* THALES Société anonyme
A1
* H02B 13/065
3 015 043
13 62519
12 12 13
ALSTOM TECHNOLOGY LTD
A1
* H02B 13/065
3 015 044
13 62520
12 12 13
ALSTOM TECHNOLOGY LTD
A1
* H02G 1/08
3 015 136
13 62741
17 12 13
SYNERLEC
A1
* H02G 3/04
3 015 136
13 62741
17 12 13
SYNERLEC
A1
H02G 15/08
3 015 137
13 62802
17 12 13
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER
FRANCAIS SNCF Etablissement public
Date
Nom du déposant
Pays
352
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 15/25
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H02H 1/00
3 015 045
13 62789
17 12 13
A1
* H02H 9/08
3 015 138
14 62414
15 12 14
A1
* H02J 1/00
3 015 074
13 62670
16 12 13
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H02J 3/00
3 015 142
13 62664
16 12 13
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE
Etablissement public
A1
* H02J 3/26
3 015 138
14 62414
15 12 14
A1
* H02J 3/38
3 015 146
13 62665
16 12 13
GE ENERGY POWER CONVERSION TECHNOLOGY LIMITED
A1
* H02J 7/00
3 014 804
13 62626
13 12 13
MODULOWATT INGENIERIE
A1
* H02J 7/00
3 015 007
13 02913
12 12 13
DI DOMENICO STEFANO
A1
* H02J 7/00
3 015 095
13 62716
16 12 13
SOMFY SAS Société par actions simplifiée
A1
* H02J 7/00
3 015 134
13 62480
12 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H02J 7/00
3 015 139
13 62785
17 12 13
RENAULT S.A.S
A1
* H02J 7/02
3 015 121
13 62726
16 12 13
AREVA NP Société par actions simplifiée
A1
* H02J 7/02
3 015 122
13 62728
16 12 13
AREVA NP Société par actions simplifiée
A1
* H02J 7/02
3 015 138
14 62414
15 12 14
A1
* H02J 7/04
3 015 124
13 62727
16 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H02J 7/14
3 015 140
13 62931
18 12 13
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
H02J 7/34
3 015 141
14 62166
10 12 14
A1
* H02J 11/00
3 015 142
13 62664
16 12 13
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE
Etablissement public
A1
* H02J 13/00
3 015 174
13 62778
17 12 13
SECURLITE Société anonyme
A1
* H02J 13/00
3 015 175
13 62779
17 12 13
SECURLITE Société anonyme
A1
H02K 9/06
3 015 143
14 62474
16 12 14
A1
* H02K 9/197
3 015 144
13 62694
16 12 13
HISPANO SUIZA Société anonyme
A1
* H02M 1/12
3 015 145
13 02974
18 12 13
THALES Société anonyme
A1
* H02M 1/14
3 015 145
13 02974
18 12 13
THALES Société anonyme
A1
* H02M 1/15
3 015 145
13 02974
18 12 13
THALES Société anonyme
A1
* H02M 7/12
3 015 146
13 62665
16 12 13
GE ENERGY POWER CONVERSION TECHNOLOGY LIMITED
A1
* H02M 7/493
3 015 145
13 02974
18 12 13
THALES Société anonyme
A1
H02N 2/04
3 015 147
13 02978
18 12 13
* THALES Société anonyme
A1
* H02S 20/22
3 015 148
13 02941
16 12 13
EPC SOLAIRE
A1
* H02S 20/23
3 015 148
13 02941
16 12 13
EPC SOLAIRE
A1
* H02S 20/30
3 014 925
13 62534
12 12 13
MDSYS GROUP
A1
* H02S 30/10
3 015 149
13 62894
18 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H02S 40/22
3 015 149
13 62894
18 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H02S 40/42
3 014 849
13 62606
13 12 13
A1
* H03K 5/08
3 015 150
14 62482
16 12 14
17 12 13
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
H03K 5/19
3 015 151
14 62650
17 12 14
18 12 13
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* H04B 1/00
3 015 084
13 62825
17 12 13
BLINKSIGHT Société par actions simplifiée
A1
H04B 1/717
3 015 152
13 62884
18 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Date
Nom du déposant
Pays
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
16 12 13
16 12 13
16 12 13
12 12 13
18 12 13
DE
DE
DE
FI
DE
ROBERT BOSCH GMBH
ROBERT BOSCH GMBH
ROBERT BOSCH GMBH
MURRELEKTRONIK POWER OY
ROBERT BOSCH GMBH
* ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
BOPI 15/25
Nature
du
document
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
353
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
H04B 1/717
3 015 153
13 62885
18 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* H04B 7/00
3 015 154
13 02987
18 12 13
CASSIDIAN
A1
* H04K 1/00
3 015 155
13 02972
17 12 13
ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE
DELEGUE GENERAL POUR L'ARMEMENT
A1
* H04L 9/00
3 015 155
13 02972
17 12 13
ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE
DELEGUE GENERAL POUR L'ARMEMENT
A1
H04L 9/18
3 015 156
13 02989
18 12 13
THALES Société anonyme
A1
* H04L 12/18
3 015 164
13 62798
17 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H04L 12/24
3 015 157
13 62567
13 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H04L 12/28
3 015 158
13 62832
17 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H04L 12/28
3 015 167
13 62561
13 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H04L 12/54
3 015 157
13 62567
13 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H04L 12/66
3 015 158
13 62832
17 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H04L 12/851
3 015 164
13 62798
17 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H04L 27/00
3 015 170
13 62692
16 12 13
SAGEMCOM BROADBAND SAS Société par
actions simplifiée
A1
* H04L 29/06
3 015 159
13 62822
17 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H04L 29/06
3 015 165
13 62720
16 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H04M 11/04
3 014 645
13 62762
17 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
H04N 1/00
3 015 160
13 62736
17 12 13
SAGEMCOM DOCUMENTS SAS
A1
* H04N 5/222
3 015 161
13 62521
12 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H04N 7/18
3 015 093
13 02920
12 12 13
RIZZE
A1
* H04N 13/00
3 015 161
13 62521
12 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H04N 17/00
3 015 162
13 62587
13 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
H04N 19/149
3 015 163
13 62827
17 12 13
TDF Société par actions simplifiée
A1
* H04N 21/2385
3 015 164
13 62798
17 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H04N 21/63
3 015 165
13 62720
16 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
H04R 1/00
3 015 166
13 62924
18 12 13
DEVIALET Société par actions simplifiée
A1
* H04W 4/00
3 015 081
13 02916
12 12 13
RIZZE
A1
* H04W 4/02
3 015 088
13 62535
12 12 13
MGS CONSULTING OUEST Société à responsabilité limitée
A1
* H04W 8/02
3 015 167
13 62561
13 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H04W 12/06
3 015 168
13 62496
12 12 13
ORANGE Société anonyme
A1
* H04W 36/02
3 015 169
13 02991
18 12 13
THALES Société anonyme
A1
* H04W 40/04
3 015 169
13 02991
18 12 13
THALES Société anonyme
A1
* H04W 40/24
3 015 169
13 02991
18 12 13
THALES Société anonyme
A1
* H04W 88/00
3 015 170
13 62692
16 12 13
SAGEMCOM BROADBAND SAS Société par
actions simplifiée
A1
* H05B 3/03
3 015 171
13 62507
12 12 13
TOTAL SA Société anonyme
A1
* H05B 3/16
3 015 172
13 62509
12 12 13
TOTAL SA Société anonyme
A1
* H05B 3/46
3 015 173
13 62755
17 12 13
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* H05B 3/58
3 015 172
13 62509
12 12 13
TOTAL SA Société anonyme
A1
* H05B 33/02
3 015 116
13 62797
17 12 13
A1
* H05B 37/02
3 015 008
13 62780
17 12 13
* SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
SECURLITE Société anonyme
354
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 15/25
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H05B 37/02
3 015 174
13 62778
17 12 13
SECURLITE Société anonyme
A1
* H05B 37/02
3 015 175
13 62779
17 12 13
SECURLITE Société anonyme
A1
H05H 1/24
3 015 176
13 62611
13 12 13
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
H05K 1/02
3 015 177
14 02820
08 12 14
A1
* H05K 5/02
3 015 178
13 62599
13 12 13
SAGEMCOM BROADBAND SAS
A1
* H05K 7/20
3 015 178
13 62599
13 12 13
SAGEMCOM BROADBAND SAS
Date
18 12 13
Nom du déposant
Pays
DE
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG
BOPI 15/25
355
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ................... 359
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés......................................................... 373
2.3 Avis documentaires délivrés......................................................... néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ...................................... 381
2.5 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
BOPI 15/25
359
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 15/25
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
361
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
H05C 3/00
BOPI 15 DU 13 04 07
2 891 982
* H05K 7/18
BOPI 02 DU 12 01 07
2 888 463
F24J 2/05
BOPI 30 DU 29 07 11
2 955 647
Pays
A1
05 10392
12 10 05
A1
06 52906
11 07 06
A1
10 00247
22 01 10
A1
11 53882
06 05 11
10 05 10
DE
* F02D 41/30
BOPI 45 DU 11 11 11
2 959 777
A1
11 59515
20 10 11
22 10 10
US
F01D 25/00
BOPI 17 DU 27 04 12
2 966 504
A1
11 60264
10 11 11
12 11 10
US
F01D 25/00
BOPI 20 DU 18 05 12
2 967 458
A1
11 60539
18 11 11
18 11 10
US
* F01D 25/26
BOPI 21 DU 25 05 12
2 967 720
A1
12 52276
14 03 12
A01G 31/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 971
A1
13 00130
21 01 13
* B43K 1/00
BOPI 20 DU 16 05 14
2 997 895
A1
13 00438
26 02 13
B60C 27/20
BOPI 02 DU 10 01 14
2 992 901
A1
13 01836
31 07 13
F03G 1/00
BOPI 06 DU 06 02 15
3 009 346
A1
13 02916
12 12 13
* G06K 9/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 081
A1
13 02917
12 12 13
* G06K 9/62
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 082
A1
13 02918
12 12 13
G06K 9/68
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 083
A1
13 02919
12 12 13
G08G 1/017
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 096
A1
13 02920
12 12 13
* G07C 9/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 093
A1
13 02921
12 12 13
G08G 1/13
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 099
A1
13 02923
13 12 13
* G05D 25/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 062
A1
13 02925
13 12 13
* G06F 3/01
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 064
A1
13 02926
13 12 13
* H01H 13/85
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 108
A1
13 02927
13 12 13
* F21V 8/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 005
A1
13 02928
13 12 13
* H01Q 3/26
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 129
A1
13 02929
13 12 13
* H01S 5/026
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 135
A1
13 02930
13 12 13
A47B 5/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 658
A1
13 02931
13 12 13
* C22F 1/057
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 904
A1
13 02932
13 12 13
* C22F 1/057
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 905
A1
13 02933
13 12 13
* H01Q 1/22
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 128
A1
13 02934
13 12 13
* H01L 31/18
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 114
A1
13 02935
13 12 13
* C23C 8/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 906
A1
13 02938
16 12 13
B66F 11/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 859
A1
13 02940
13 12 13
* G06T 7/20
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 091
A1
13 02941
16 12 13
* H02S 20/22
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 148
A1
13 02942
13 12 13
G06Q 50/28
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 089
A1
13 02943
16 12 13
G08G 5/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 100
A1
13 02944
16 12 13
* G10G 5/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 102
A1
13 02945
16 12 13
A47B 13/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 659
A1
13 02946
16 12 13
* B63H 21/18
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 833
A1
13 02949
16 12 13
B01D 3/10
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 701
A1
13 02951
16 12 13
* A45B 9/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 646
A1
13 02953
12 12 13
* B60P 5/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 786
A1
13 02954
12 12 13
* E04H 4/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 924
A1
13 02955
13 12 13
* B26F 1/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 724
A1
13 02956
13 12 13
* B26F 1/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 725
11 07 05
14 11 12
JP
FR
362
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 15/25
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
13 02960
17 12 13
* E06B 7/16
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 936
A1
13 02962
17 12 13
* A01G 9/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 638
A1
13 02963
17 12 13
* A01G 9/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 639
A1
13 02964
17 12 13
* C25C 3/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 911
A1
13 02965
17 12 13
* B64C 27/82
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 837
A1
13 02966
17 12 13
* B64C 27/82
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 838
A1
13 02970
17 12 13
* H01Q 15/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 130
A1
13 02971
17 12 13
* H01Q 15/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 131
A1
13 02972
17 12 13
* H04K 1/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 155
A1
13 02973
18 12 13
* B62K 5/01
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 827
A1
13 02974
18 12 13
* H02M 1/12
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 145
A1
13 02975
18 12 13
* G06F 3/01
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 065
A1
13 02976
18 12 13
* G02B 7/192
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 054
A1
13 02977
18 12 13
B64G 1/44
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 848
A1
13 02978
18 12 13
H02N 2/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 147
A1
13 02979
18 12 13
* G03B 37/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 060
A1
13 02980
18 12 13
* G06T 5/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 090
A1
13 02984
18 12 13
* B26F 1/16
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 726
A1
13 02985
18 12 13
* B26F 1/16
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 727
A1
13 02986
18 12 13
* C07C 62/32
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 869
A1
13 02987
18 12 13
* H04B 7/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 154
A1
13 02989
18 12 13
H04L 9/18
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 156
A1
13 02991
18 12 13
* H04W 40/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 169
A1
13 02992
18 12 13
A61C 8/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 679
A1
13 02994
16 12 13
* B67D 3/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 860
A1
13 02996
16 12 13
* F41A 9/38
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 017
A1
13 02997
16 12 13
* F41A 9/38
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 018
A1
13 02998
18 12 13
G01C 21/20
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 023
A1
13 02999
18 12 13
G01C 21/20
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 024
A1
13 03022
17 12 13
* E06B 1/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 934
A1
13 03061
18 12 13
* A47C 1/11
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 660
A1
13 57622
01 08 13
03 08 12
DE
* F04C 15/00
BOPI 06 DU 07 02 14
2 994 231
A1
13 57711
02 08 13
03 08 12
DE
* F04C 2/10
BOPI 06 DU 07 02 14
2 994 230
A1
13 61117
13 12 13
F02M 61/16
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 958
A1
13 62448
12 12 13
B60Q 1/26
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 787
A1
13 62449
12 12 13
B60C 9/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 742
A1
13 62450
12 12 13
B60C 9/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 743
A1
13 62451
12 12 13
F02C 7/32
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 953
A1
13 62452
12 12 13
B29D 30/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 734
A1
13 62453
12 12 13
* B60R 21/216
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 791
A1
13 62454
12 12 13
* G06F 13/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 069
A1
13 62455
12 12 13
* F02D 41/22
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 955
A1
13 62456
12 12 13
* G01R 31/36
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 046
BOPI 15/25
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
363
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
13 62457
12 12 13
* G06F 13/42
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 071
A1
13 62458
12 12 13
* G01R 31/36
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 047
A1
13 62459
12 12 13
* B25B 27/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 720
A1
13 62460
12 12 13
* F01N 11/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 948
A1
13 62461
12 12 13
* F16H 47/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 986
A1
13 62462
12 12 13
* A61K 8/92
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 688
A1
13 62463
12 12 13
* B29C 70/16
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 730
A1
13 62464
12 12 13
* B65D 81/133
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 857
A1
13 62465
12 12 13
* B65D 5/54
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 853
A1
13 62466
12 12 13
G01F 23/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 027
A1
13 62467
12 12 13
* C08L 1/12
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 879
A1
13 62468
12 12 13
* A61B 5/103
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 675
A1
13 62469
12 12 13
G11C 7/10
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 103
A1
13 62472
12 12 13
F16H 55/17
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 987
A1
13 62474
12 12 13
A61L 9/015
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 696
A1
13 62475
12 12 13
* B60H 1/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 754
A1
13 62476
12 12 13
* F02D 41/22
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 956
A1
13 62477
12 12 13
* F16B 39/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 971
A1
13 62478
12 12 13
* F16B 39/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 972
A1
13 62479
12 12 13
* G01C 19/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 022
A1
13 62480
12 12 13
* H01R 31/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 134
A1
13 62482
12 12 13
* F16B 21/10
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 970
A1
13 62484
12 12 13
* B60K 23/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 775
A1
13 62485
12 12 13
* F16B 39/10
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 973
A1
13 62486
12 12 13
H01R 13/428
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 133
A1
13 62487
12 12 13
* B64D 31/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 843
A1
13 62490
12 12 13
* F17C 13/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 000
A1
13 62491
12 12 13
G01R 31/36
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 048
A1
13 62492
12 12 13
* B60N 2/22
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 779
A1
13 62493
12 12 13
G01N 35/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 039
A1
13 62494
12 12 13
* G02F 1/1335
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 059
A1
13 62495
12 12 13
* B29C 59/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 729
A1
13 62496
12 12 13
* H04W 12/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 168
A1
13 62497
12 12 13
* F16L 33/01
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 995
A1
13 62499
12 12 13
A63B 49/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 698
A1
13 62500
12 12 13
* G01D 11/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 025
A1
13 62501
12 12 13
* G01D 11/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 026
A1
13 62502
12 12 13
* B60G 7/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 753
A1
13 62503
12 12 13
* B60S 1/46
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 799
A1
13 62504
12 12 13
F23R 3/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 010
A1
13 62505
12 12 13
G01N 21/71
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 034
A1
13 62506
12 12 13
* B32B 7/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 737
A1
13 62507
12 12 13
* H05B 3/03
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 171
364
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 15/25
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
13 62508
12 12 13
* B01D 35/18
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 705
A1
13 62509
12 12 13
* H05B 3/16
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 172
A1
13 62510
12 12 13
* B01D 35/143
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 704
A1
13 62511
12 12 13
* B64D 31/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 844
A1
13 62512
12 12 13
* B60R 9/045
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 789
A1
13 62513
12 12 13
* E03C 1/12
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 917
A1
13 62514
12 12 13
G05D 23/13
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 061
A1
13 62515
12 12 13
* B60H 3/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 758
A1
13 62516
12 12 13
F02C 7/32
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 954
A1
13 62517
12 12 13
* C02F 1/74
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 865
A1
13 62518
12 12 13
G02C 11/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 057
A1
13 62519
12 12 13
* G01R 29/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 043
A1
13 62520
12 12 13
* G01R 29/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 044
A1
13 62521
12 12 13
* H04N 5/222
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 161
A1
13 62522
12 12 13
* C09D183/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 890
A1
13 62523
12 12 13
* G01N 19/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 032
A1
13 62524
12 12 13
* G01L 19/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 030
A1
13 62525
12 12 13
* F15B 1/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 965
A1
13 62526
12 12 13
* B60K 6/12
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 767
A1
13 62527
12 12 13
B60K 6/12
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 768
A1
13 62528
12 12 13
* B60K 6/12
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 769
A1
13 62529
12 12 13
* B60K 6/12
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 770
A1
13 62530
12 12 13
C05F 17/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 867
A1
13 62531
12 12 13
C05F 17/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 868
A1
13 62532
12 12 13
* B01D 35/027
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 702
A1
13 62533
12 12 13
* B01D 35/027
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 703
A1
13 62534
12 12 13
* E04H 6/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 925
A1
13 62535
12 12 13
* G06Q 10/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 088
A1
13 62537
12 12 13
* C23C 18/12
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 908
A1
13 62538
12 12 13
* E21B 44/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 939
A1
13 62539
12 12 13
* C23C 18/12
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 909
A1
13 62540
12 12 13
* H01L 31/18
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 115
A1
13 62541
12 12 13
* C23C 18/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 907
A1
13 62542
13 12 13
A47J 27/05
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 667
A1
13 62543
13 12 13
A47J 27/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 662
A1
13 62544
13 12 13
* A47J 27/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 663
A1
13 62545
13 12 13
A47J 27/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 664
A1
13 62546
13 12 13
* A47J 27/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 665
A1
13 62547
13 12 13
* B60H 1/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 755
A1
13 62549
13 12 13
F02C 7/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 952
A1
13 62550
13 12 13
* F21S 8/10
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 003
A1
13 62551
13 12 13
* A61K 8/72
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 685
A1
13 62552
13 12 13
* A61K 8/72
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 686
BOPI 15/25
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
365
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
13 62553
13 12 13
* A61K 8/72
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 687
A1
13 62554
13 12 13
* G01N 23/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 035
A1
13 62555
13 12 13
* B60J 1/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 760
A1
13 62556
13 12 13
* B62D 25/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 812
A1
13 62557
13 12 13
H01J 27/18
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 109
A1
13 62558
13 12 13
* F24C 7/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 011
A1
13 62559
13 12 13
* B01J 37/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 707
A1
13 62560
13 12 13
* C07C 69/54
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 870
A1
13 62561
13 12 13
* H04W 8/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 167
A1
13 62564
13 12 13
* G06F 21/44
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 077
A1
13 62565
13 12 13
* B65B 13/22
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 850
A1
13 62566
13 12 13
B29C 70/30
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 733
A1
13 62567
13 12 13
* H04L 12/24
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 157
A1
13 62568
13 12 13
* C08L 63/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 883
A1
13 62570
13 12 13
* B60H 1/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 756
A1
13 62571
13 12 13
F28F 9/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 016
A1
13 62573
13 12 13
* C11B 3/10
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 899
A1
13 62574
13 12 13
* B05D 3/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 708
A1
13 62575
13 12 13
* B42D 25/351
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 741
A1
13 62576
13 12 13
C07F 17/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 871
A1
13 62577
13 12 13
* B60S 1/26
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 793
A1
13 62578
13 12 13
* B60N 2/64
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 781
A1
13 62579
13 12 13
* A61K 8/29
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 681
A1
13 62580
13 12 13
C02F 1/52
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 864
A1
13 62581
13 12 13
* A61K 8/29
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 682
A1
13 62582
13 12 13
* A45D 40/26
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 654
A1
13 62583
13 12 13
G06K 19/077
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 087
A1
13 62584
13 12 13
B60C 23/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 752
A1
13 62585
13 12 13
* C08J 5/18
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 876
A1
13 62586
13 12 13
* A01G 17/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 640
A1
13 62587
13 12 13
* H04N 17/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 162
A1
13 62588
13 12 13
* F21V 14/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 006
A1
13 62589
13 12 13
* B60K 20/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 774
A1
13 62590
13 12 13
* H01M 10/44
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 123
A1
13 62591
13 12 13
H01B 3/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 104
A1
13 62592
13 12 13
* F16B 13/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 968
A1
13 62593
13 12 13
G01B 5/008
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 020
A1
13 62594
13 12 13
* C09D153/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 887
A1
13 62595
13 12 13
* A61K 9/48
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 691
A1
13 62596
13 12 13
* F17C 13/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 001
A1
13 62597
13 12 13
* C09D153/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 888
A1
13 62599
13 12 13
* H05K 7/20
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 178
A1
13 62600
13 12 13
* A62C 13/76
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 697
366
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 15/25
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
13 62601
13 12 13
* G01N 21/55
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 033
A1
13 62603
13 12 13
* B63B 22/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 829
A1
13 62604
13 12 13
* D21H 23/50
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 915
A1
13 62606
13 12 13
* B64G 1/44
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 849
A1
13 62607
13 12 13
B62D 25/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 815
A1
13 62608
13 12 13
* G02B 26/12
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 056
A1
13 62609
13 12 13
G08B 21/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 094
A1
13 62611
13 12 13
H05H 1/24
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 176
A1
13 62613
13 12 13
* B29C 45/56
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 728
A1
13 62614
13 12 13
* B62D 25/12
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 814
A1
13 62615
13 12 13
* B62D 25/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 811
A1
13 62616
13 12 13
A47J 43/044
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 668
A1
13 62617
13 12 13
* C02F 1/463
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 863
A1
13 62618
13 12 13
A47J 43/044
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 669
A1
13 62619
13 12 13
* F01N 3/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 947
A1
13 62620
13 12 13
A47J 43/044
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 670
A1
13 62621
13 12 13
A47J 43/044
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 671
A1
13 62622
13 12 13
* F04D 29/56
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 964
A1
13 62623
13 12 13
* E05B 15/10
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 928
A1
13 62625
13 12 13
* B63H 25/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 834
A1
13 62626
13 12 13
* B60W 30/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 804
A1
13 62627
13 12 13
A45D 33/34
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 649
A1
13 62628
13 12 13
* A45D 40/26
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 655
A1
13 62629
13 12 13
* B60W 40/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 806
A1
13 62630
13 12 13
* F16B 11/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 967
A1
13 62631
13 12 13
* H01R 11/11
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 132
A1
13 62632
13 12 13
F16J 15/32
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 992
A1
13 62633
13 12 13
* A61K 31/724
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 694
A1
13 62634
13 12 13
* C08F230/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 873
A1
13 62635
13 12 13
* B60C 11/03
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 746
A1
13 62636
13 12 13
* B60C 11/03
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 747
A1
13 62641
16 12 13
* F01N 13/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 951
A1
13 62642
16 12 13
* F16J 15/16
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 991
A1
13 62643
16 12 13
B60C 9/18
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 744
A1
13 62644
16 12 13
* C12N 1/18
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 900
A1
13 62645
16 12 13
* F04D 15/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 961
A1
13 62647
16 12 13
* B05D 3/12
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 709
A1
13 62650
16 12 13
* B60K 15/035
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 771
A1
13 62651
16 12 13
* B07C 5/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 710
A1
13 62653
16 12 13
* B64D 47/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 847
A1
13 62654
16 12 13
* F15D 1/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 966
A1
13 62655
16 12 13
E03C 1/12
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 918
A1
13 62656
16 12 13
* B60C 23/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 751
BOPI 15/25
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
367
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
13 62658
16 12 13
* B60J 1/18
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 761
A1
13 62659
16 12 13
A24F 21/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 644
A1
13 62661
16 12 13
* B62D 65/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 824
A1
13 62664
16 12 13
* H02J 11/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 142
A1
13 62665
16 12 13
* H02M 7/12
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 146
A1
13 62667
16 12 13
G01R 19/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 041
A1
13 62668
16 12 13
* D02G 3/48
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 913
A1
13 62669
16 12 13
* G01R 15/16
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 040
A1
13 62670
16 12 13
* G06F 17/50
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 074
A1
13 62671
16 12 13
* D02G 3/48
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 914
A1
13 62672
16 12 13
* C08G 18/48
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 874
A1
13 62673
16 12 13
* F16H 61/30
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 990
A1
13 62675
16 12 13
* F01D 25/28
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 945
A1
13 62676
16 12 13
* C09D175/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 889
A1
13 62677
16 12 13
* G06F 21/60
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 078
A1
13 62678
16 12 13
* F16H 37/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 985
A1
13 62679
16 12 13
B60W 20/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 803
A1
13 62680
16 12 13
* H01L 31/0352
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 112
A1
13 62681
16 12 13
G06F 3/0482
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 066
A1
13 62682
16 12 13
* A61K 31/495
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 693
A1
13 62684
16 12 13
* B64D 33/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 845
A1
13 62685
16 12 13
* H01M 8/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 119
A1
13 62686
16 12 13
* B64D 33/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 846
A1
13 62687
16 12 13
* H01M 2/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 117
A1
13 62688
16 12 13
* B60N 2/64
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 782
A1
13 62689
16 12 13
* H01M 8/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 120
A1
13 62690
16 12 13
* F16B 19/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 969
A1
13 62691
16 12 13
* C03B 37/023
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 866
A1
13 62692
16 12 13
* H04W 88/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 170
A1
13 62693
16 12 13
B65G 47/52
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 858
A1
13 62694
16 12 13
* H02K 9/197
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 144
A1
13 62697
16 12 13
* F16F 15/123
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 981
A1
13 62698
16 12 13
* H01L 23/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 111
A1
13 62699
16 12 13
* A61K 8/41
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 684
A1
13 62700
16 12 13
* B63B 35/44
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 830
A1
13 62701
16 12 13
F16F 15/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 982
A1
13 62702
16 12 13
* E05B 15/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 927
A1
13 62704
16 12 13
* A45D 33/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 648
A1
13 62705
16 12 13
* F16D 57/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 978
A1
13 62706
16 12 13
F16F 15/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 983
A1
13 62707
16 12 13
* C25D 5/18
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 912
A1
13 62708
16 12 13
* B64C 1/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 835
A1
13 62709
16 12 13
* F16D 13/75
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 975
368
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 15/25
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
13 62710
16 12 13
* B23Q 3/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 716
A1
13 62711
16 12 13
B60S 1/38
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 794
A1
13 62712
16 12 13
B64C 25/16
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 836
A1
13 62713
16 12 13
* F02M 35/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 957
A1
13 62714
16 12 13
F16D 1/108
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 974
A1
13 62715
16 12 13
* C12N 9/42
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 902
A1
13 62716
16 12 13
* G08C 17/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 095
A1
13 62717
16 12 13
* G02C 13/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 058
A1
13 62718
16 12 13
* F16D 25/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 977
A1
13 62719
16 12 13
* B65B 31/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 851
A1
13 62720
16 12 13
* H04N 21/63
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 165
A1
13 62721
16 12 13
* H01M 10/613
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 126
A1
13 62722
16 12 13
A47F 8/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 661
A1
13 62723
16 12 13
* H01M 10/63
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 127
A1
13 62724
16 12 13
* F25B 5/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 012
A1
13 62725
16 12 13
* F01D 25/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 944
A1
13 62726
16 12 13
* H01M 10/38
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 121
A1
13 62727
16 12 13
* H01M 10/44
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 124
A1
13 62728
16 12 13
* H01M 10/38
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 122
A1
13 62729
16 12 13
* F16M 13/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 996
A1
13 62730
16 12 13
* G01R 33/038
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 049
A1
13 62731
16 12 13
* G01V 3/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 053
A1
13 62732
16 12 13
B60S 1/38
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 795
A1
13 62733
16 12 13
* B60S 1/38
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 796
A1
13 62734
17 12 13
* G09F 3/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 101
A1
13 62735
17 12 13
* C08J 5/18
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 877
A1
13 62736
17 12 13
H04N 1/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 160
A1
13 62737
17 12 13
* B60J 10/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 764
A1
13 62738
17 12 13
* B60J 10/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 765
A1
13 62739
17 12 13
* B60J 1/20
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 762
A1
13 62741
17 12 13
* H02G 3/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 136
A1
13 62743
17 12 13
* E04F 13/072
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 922
A1
13 62744
17 12 13
* E04D 1/34
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 921
A1
13 62745
17 12 13
* B65D 1/40
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 852
A1
13 62746
17 12 13
* G02B 23/26
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 055
A1
13 62747
17 12 13
* B60K 17/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 773
A1
13 62748
17 12 13
* C10G 67/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 897
A1
13 62749
17 12 13
* C10G 59/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 894
A1
13 62751
17 12 13
* C01B 3/58
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 862
A1
13 62752
17 12 13
* A01K 5/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 641
A1
13 62753
17 12 13
* F17C 1/12
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 997
A1
13 62754
17 12 13
* G01G 19/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 028
A1
13 62755
17 12 13
* H05B 3/46
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 173
BOPI 15/25
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
369
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
13 62756
17 12 13
* F01C 19/12
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 940
A1
13 62757
17 12 13
* G06T 7/20
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 092
A1
13 62759
17 12 13
* B63C 11/22
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 831
A1
13 62762
17 12 13
* A44C 11/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 645
A1
13 62763
17 12 13
B60H 1/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 757
A1
13 62764
17 12 13
* B60H 3/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 759
A1
13 62765
17 12 13
E04H 15/54
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 926
A1
13 62766
17 12 13
* G01V 1/24
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 052
A1
13 62767
17 12 13
B62D 25/20
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 822
A1
13 62768
17 12 13
* B60R 19/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 790
A1
13 62769
17 12 13
B62D 21/15
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 809
A1
13 62770
17 12 13
A61B 17/70
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 676
A1
13 62773
17 12 13
B60N 2/07
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 778
A1
13 62774
17 12 13
* C10G 59/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 895
A1
13 62776
17 12 13
* F21S 8/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 002
A1
13 62777
17 12 13
* B64D 27/26
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 840
A1
13 62778
17 12 13
* H05B 37/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 174
A1
13 62779
17 12 13
* H05B 37/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 175
A1
13 62780
17 12 13
* F21V 23/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 008
A1
13 62781
17 12 13
B64D 27/26
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 841
A1
13 62782
17 12 13
* F17C 11/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 998
A1
13 62783
17 12 13
* F17C 11/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 999
A1
13 62785
17 12 13
* H02J 7/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 139
A1
13 62786
17 12 13
B62D 63/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 823
A1
13 62787
17 12 13
B60N 3/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 785
A1
13 62789
17 12 13
* G01R 31/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 045
A1
13 62791
17 12 13
* E21B 43/22
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 938
A1
13 62792
17 12 13
* F23C 9/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 009
A1
13 62793
17 12 13
* C08L 67/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 885
A1
13 62794
17 12 13
* E05D 15/10
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 931
A1
13 62795
17 12 13
* C08J 3/11
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 875
A1
13 62796
17 12 13
* B29D 30/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 735
A1
13 62797
17 12 13
* H01L 51/52
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 116
A1
13 62798
17 12 13
* H04N 21/2385
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 164
A1
13 62799
17 12 13
B23K 9/16
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 714
A1
13 62800
17 12 13
B60C 11/03
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 748
A1
13 62801
17 12 13
* E04G 23/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 923
A1
13 62802
17 12 13
H02G 15/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 137
A1
13 62803
17 12 13
* B29D 30/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 736
A1
13 62804
17 12 13
B60C 11/03
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 749
A1
13 62805
17 12 13
* B60W 30/18
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 805
A1
13 62806
17 12 13
* F25J 3/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 014
A1
13 62807
17 12 13
* H01H 3/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 107
370
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 15/25
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
13 62808
17 12 13
B60C 11/03
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 750
A1
13 62809
17 12 13
* B32B 7/10
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 738
A1
13 62810
17 12 13
* B32B 25/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 739
A1
13 62811
17 12 13
* C08L 53/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 881
A1
13 62812
17 12 13
* C08L 53/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 882
A1
13 62813
17 12 13
* B23Q 1/54
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 715
A1
13 62814
17 12 13
* A61K 39/395
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 695
A1
13 62815
17 12 13
* C09B 61/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 886
A1
13 62816
17 12 13
* F04B 53/10
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 959
A1
13 62817
17 12 13
* A01M 21/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 642
A1
13 62819
17 12 13
* B23Q 17/20
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 717
A1
13 62820
17 12 13
* A45D 40/26
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 656
A1
13 62821
17 12 13
* A61K 8/92
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 689
A1
13 62822
17 12 13
* H04L 29/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 159
A1
13 62823
17 12 13
* B60J 3/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 763
A1
13 62824
17 12 13
* B60S 1/52
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 801
A1
13 62825
17 12 13
* G06K 17/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 084
A1
13 62826
17 12 13
* G06F 13/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 070
A1
13 62827
17 12 13
H04N 19/149
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 163
A1
13 62828
17 12 13
* B25J 19/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 723
A1
13 62829
17 12 13
B21D 22/20
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 712
A1
13 62830
17 12 13
* G06F 21/34
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 076
A1
13 62831
17 12 13
* C12P 1/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 903
A1
13 62832
17 12 13
* H04L 12/28
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 158
A1
13 62833
17 12 13
G06F 21/62
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 079
A1
13 62834
17 12 13
* A61B 3/028
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 674
A1
13 62835
17 12 13
* C12N 7/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 901
A1
13 62836
17 12 13
* A45D 34/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 651
A1
13 62838
17 12 13
* A45D 34/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 652
A1
13 62839
17 12 13
* B64D 29/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 842
A1
13 62840
17 12 13
* A61B 3/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 673
A1
13 62841
17 12 13
G06F 21/62
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 080
A1
13 62842
17 12 13
H01L 31/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 113
A1
13 62843
17 12 13
* C10M169/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 898
A1
13 62845
17 12 13
* H01L 21/673
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 110
A1
13 62846
18 12 13
* B62D 25/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 810
A1
13 62847
18 12 13
* G06F 15/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 072
A1
13 62848
18 12 13
B60C 9/20
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 745
A1
13 62850
18 12 13
* B23K 3/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 713
A1
13 62851
18 12 13
* E06B 9/80
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 937
A1
13 62852
18 12 13
* F01N 3/022
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 946
A1
13 62853
18 12 13
* C09K 21/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 893
A1
13 62854
18 12 13
* F16H 55/36
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 988
BOPI 15/25
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
371
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
13 62855
18 12 13
* F16G 11/12
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 984
A1
13 62856
18 12 13
F01N 11/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 949
A1
13 62857
18 12 13
* C08L 9/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 880
A1
13 62859
18 12 13
* G06F 12/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 068
A1
13 62860
18 12 13
* G06F 17/50
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 075
A1
13 62861
18 12 13
* F16D 69/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 980
A1
13 62862
18 12 13
* A61K 8/33
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 683
A1
13 62863
18 12 13
* F01N 11/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 950
A1
13 62865
18 12 13
* C09J175/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 892
A1
13 62866
18 12 13
* B29C 70/22
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 732
A1
13 62867
18 12 13
* B65D 19/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 854
A1
13 62869
18 12 13
* G01B 11/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 021
A1
13 62870
18 12 13
* C08C 19/25
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 872
A1
13 62871
18 12 13
E01F 9/014
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 916
A1
13 62873
18 12 13
B24D 7/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 718
A1
13 62874
18 12 13
* B25F 5/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 721
A1
13 62875
18 12 13
* E06B 5/16
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 935
A1
13 62876
18 12 13
* C08J 5/18
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 878
A1
13 62877
18 12 13
* F04C 18/063
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 960
A1
13 62879
18 12 13
G01N 29/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 036
A1
13 62880
18 12 13
* B60W 40/064
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 807
A1
13 62881
18 12 13
* B60W 10/02
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 802
A1
13 62882
18 12 13
* G05G 1/46
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 063
A1
13 62883
18 12 13
* C09J123/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 891
A1
13 62884
18 12 13
H04B 1/717
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 152
A1
13 62885
18 12 13
H04B 1/717
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 153
A1
13 62886
18 12 13
* F21S 8/10
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 004
A1
13 62887
18 12 13
* F16K 5/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 993
A1
13 62888
18 12 13
* G01K 1/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 029
A1
13 62890
18 12 13
* G01T 1/161
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 050
A1
13 62891
18 12 13
B60N 2/64
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 783
A1
13 62892
18 12 13
* C10G 65/06
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 896
A1
13 62893
18 12 13
G06F 9/52
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 067
A1
13 62894
18 12 13
* H02S 40/22
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 149
A1
13 62895
18 12 13
B60N 2/64
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 784
A1
13 62896
18 12 13
* H01M 10/60
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 125
A1
13 62897
18 12 13
* B60S 1/38
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 797
A1
13 62898
18 12 13
* B21C 23/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 711
A1
13 62899
18 12 13
* F01D 5/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 941
A1
13 62900
18 12 13
* B60N 2/58
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 780
A1
13 62901
18 12 13
* E04B 2/82
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 919
A1
13 62902
18 12 13
* B65D 19/22
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 855
A1
13 62903
18 12 13
* B65D 50/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 856
20 12 12
DE
372
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 15/25
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
13 62904
18 12 13
* F16H 57/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 989
A1
13 62905
18 12 13
* F28F 9/013
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 015
A1
13 62907
18 12 13
B60K 15/073
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 772
A1
13 62908
18 12 13
* C01B 3/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 861
A1
13 62909
18 12 13
B62D 25/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 813
A1
13 62910
18 12 13
* F01D 5/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 942
A1
13 62911
18 12 13
G01M 17/013
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 031
A1
13 62914
18 12 13
B60R 22/03
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 792
A1
13 62915
18 12 13
* A47K 13/10
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 672
A1
13 62916
18 12 13
* A61K 31/197
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 692
A1
13 62917
18 12 13
* A45D 40/26
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 657
A1
13 62918
18 12 13
* G01R 19/10
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 042
A1
13 62919
18 12 13
* H01M 4/66
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 118
A1
13 62920
18 12 13
* C23C 26/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 910
A1
13 62921
18 12 13
A45D 2/48
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 647
A1
13 62922
18 12 13
* B29C 70/20
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 731
A1
13 62924
18 12 13
H04R 1/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 166
A1
13 62925
18 12 13
A45D 34/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 650
A1
13 62927
18 12 13
* F01D 5/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 943
A1
13 62928
18 12 13
A45D 40/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 653
A1
13 62929
18 12 13
* F16K 31/08
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 994
A1
13 62930
18 12 13
* B60J 10/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 766
A1
13 62931
18 12 13
* H02J 7/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 140
A1
13 62933
18 12 13
* G06F 17/30
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 073
A1
13 62934
18 12 13
* B62M 6/15
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 828
A1
13 62935
18 12 13
* B62D 25/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 816
A1
13 62936
18 12 13
* B62D 25/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 817
A1
13 62937
18 12 13
* B42C 19/04
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 740
A1
13 62938
18 12 13
B62D 25/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 818
A1
13 62939
18 12 13
B62D 25/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 819
A1
13 62940
18 12 13
B62D 25/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 820
A1
13 62942
18 12 13
B62D 25/14
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 821
A1
13 62943
18 12 13
* B60N 2/005
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 777
A1
14 00431
18 02 14
12 03 13
FR
E04G 11/14
BOPI 38 DU 19 09 14
3 003 286
A1
14 55148
06 06 14
16 12 13
FR
* G01N 33/24
BOPI 25 DU 19 06 15
3 015 038
A1
14 55490
16 06 14
01 10 13
FR
* H04W 4/22
BOPI 14 DU 03 04 15
3 011 433
A1
14 56969
18 07 14
19 07 13
JP
* F21S 8/10
BOPI 04 DU 23 01 15
3 008 772
A1
14 58791
17 09 14
* F16L 37/091
BOPI 48 DU 28 11 14
3 006 030
A1
14 62583
17 12 14
* E05D 15/26
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 933
A1
14 62674
17 12 14
* B63H 3/00
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 832
A1
14 62757
18 12 14
* E04B 2/82
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 920
17 12 13
18 12 13
FR
FR
BOPI 15/25
373
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BOPI 15/25
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
B1
2 815 866
01 11643
07 09 01
B1
2 844 818
02 11654
19 09 02
B1
2 875 378
05 08143
29 07 05
B1
2 885 152
05 04298
28 04 05
B1
2 888 662
06 06317
11 07 06
B1
2 906 398
07 57076
B1
2 913 419
B1
Revendications
modifiée
s
(RM)
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
375
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
BOPI 18 DU 03 05 02
B1
2 969 701
10 61138
23 12 10
RM
BOPI 26 DU 29 06 12
BOPI 13 DU 26 03 04
B1
2 970 040
11 50038
04 01 11
RM
BOPI 27 DU 06 07 12
BOPI 12 DU 24 03 06
B1
2 970 296
11 50139
07 01 11
RM
BOPI 44 DU 03 11 06
B1
2 970 427
11 50408
19 01 11
BOPI 03 DU 19 01 07
B1
2 970 517
11 50352
17 01 11
BOPI 29 DU 20 07 12
16 08 07
RM
BOPI 13 DU 28 03 08
B1
2 970 691
12 50465
17 01 12
BOPI 30 DU 27 07 12
07 01705
08 03 07
RM
BOPI 37 DU 12 09 08
B1
2 971 390
11 51269
16 02 11
2 916 223
08 53153
15 05 08
RM
BOPI 47 DU 21 11 08
B1
2 972 029
11 51541
25 02 11
B1
2 920 050
08 55251
30 07 08
RM
BOPI 08 DU 20 02 09
B1
2 973 071
11 00837
21 03 11
RM
BOPI 39 DU 28 09 12
B1
2 921 123
07 57638
17 09 07
RM
BOPI 12 DU 20 03 09
B1
2 973 925
11 53021
07 04 11
RM
BOPI 41 DU 12 10 12
B1
2 922 076
07 58112
05 10 07
RM
BOPI 15 DU 10 04 09
B1
2 975 041
11 53942
09 05 11
RM
BOPI 46 DU 16 11 12
B1
2 922 598
08 57027
16 10 08
BOPI 17 DU 24 04 09
B1
2 975 471
11 54258
17 05 11
RM
BOPI 47 DU 23 11 12
B1
2 924 321
08 59032
23 12 08
RM
BOPI 23 DU 05 06 09
B1
2 975 793
11 01584
23 05 11
RM
BOPI 48 DU 30 11 12
B1
2 924 959
08 06990
12 12 08
RM
BOPI 25 DU 19 06 09
B1
2 976 189
11 55073
09 06 11
RM
BOPI 50 DU 14 12 12
B1
2 928 409
08 51472
06 03 08
RM
BOPI 37 DU 11 09 09
B1
2 976 334
11 01728
07 06 11
RM
BOPI 50 DU 14 12 12
B1
2 929 887
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RM
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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RM
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B1
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B1
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20 12 11
RM
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B1
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RM
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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08 03 12
RM
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B1
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B1
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12 03 12
RM
BOPI 37 DU 13 09 13
B1
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25 05 10
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B1
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01 03 13
B1
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01 07 10
RM
BOPI 01 DU 06 01 12
B1
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20 04 12
RM
BOPI 43 DU 25 10 13
B1
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RM
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B1
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02 05 12
RM
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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23 05 12
RM
BOPI 48 DU 29 11 13
RM
RM
RM
RM
RM
BOPI 28 DU 13 07 12
RM
RM
BOPI 29 DU 20 07 12
BOPI 33 DU 17 08 12
BOPI 35 DU 31 08 12
BOPI 38 DU 20 09 13
BOPI 47 DU 22 11 13
376
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
B1
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23 08 12
RM
B1
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RM
B1
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B1
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B3
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06 06 13
B1
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B1
2 991 976
B1
BOPI 15/25
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
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B1
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RM
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BOPI 48 DU 29 11 13
B1
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04 10 12
RM
BOPI 15 DU 11 04 14
RM
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B1
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08 10 12
RM
BOPI 15 DU 11 04 14
RM
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B1
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12 10 12
RM
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BOPI 50 DU 13 12 13
B1
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29 10 12
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RM
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B1
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RM
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19 06 12
RM
BOPI 51 DU 20 12 13
B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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18 06 12
RM
BOPI 51 DU 20 12 13
B1
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12 11 12
RM
BOPI 20 DU 16 05 14
B1
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22 06 12
RM
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B1
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20 11 12
RM
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B1
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22 06 12
RM
BOPI 52 DU 27 12 13
B3
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21 11 13
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B1
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26 06 12
RM
BOPI 52 DU 27 12 13
B3
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14 11 13
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B1
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RM
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B3
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B1
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BOPI 01 DU 03 01 14
B1
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B1
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RM
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B1
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B1
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RM
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B1
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B1
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RM
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B1
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B1
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RM
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B3
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B1
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06 07 12
RM
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B1
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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RM
BOPI 03 DU 17 01 14
B1
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RM
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B1
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13 07 12
BOPI 03 DU 17 01 14
B3
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20 11 13
BOPI 24 DU 13 06 14
B1
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12 07 12
RM
BOPI 03 DU 17 01 14
B3
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13 12 13
BOPI 25 DU 20 06 14
B1
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12 07 12
RM
BOPI 03 DU 17 01 14
B1
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B1
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B3
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B1
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RM
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B1
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B1
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RM
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RM
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B1
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RM
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B1
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RM
BOPI 26 DU 27 06 14
B1
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RM
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B1
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20 12 12
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B1
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B1
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B1
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B3
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B1
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01 08 12
RM
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B3
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B1
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RM
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B3
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B1
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RM
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B3
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B1
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RM
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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RM
BOPI 12 DU 21 03 14
B1
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04 10 12
RM
B1
2 996 421
12 59451
04 10 12
RM
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
BOPI 18 DU 02 05 14
BOPI 20 DU 16 05 14
BOPI 22 DU 30 05 14
RM
BOPI 22 DU 30 05 14
BOPI 22 DU 30 05 14
RM
RM
BOPI 23 DU 06 06 14
BOPI 25 DU 20 06 14
BOPI 25 DU 20 06 14
RM
BOPI 25 DU 20 06 14
BOPI 25 DU 20 06 14
RM
BOPI 28 DU 11 07 14
10 01 13
RM
BOPI 28 DU 11 07 14
13 50293
14 01 13
RM
BOPI 29 DU 18 07 14
3 001 120
14 50522
22 01 14
B1
3 001 128
13 50480
21 01 13
RM
BOPI 30 DU 25 07 14
B1
3 001 129
13 50481
21 01 13
RM
BOPI 30 DU 25 07 14
BOPI 15 DU 11 04 14
B1
3 001 130
13 50483
21 01 13
BOPI 30 DU 25 07 14
BOPI 15 DU 11 04 14
B1
3 001 131
13 50484
21 01 13
BOPI 30 DU 25 07 14
BOPI 28 DU 11 07 14
BOPI 30 DU 25 07 14
BOPI 15/25
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
B1
3 001 134
13 50487
21 01 13
B1
3 001 135
13 50488
21 01 13
B1
3 001 136
13 50489
21 01 13
B1
3 001 138
13 50491
21 01 13
B1
3 001 139
13 50492
B1
3 001 140
13 50493
B1
3 001 141
13 50494
21 01 13
B1
3 001 142
13 50495
21 01 13
B1
3 001 248
13 50465
18 01 13
B1
3 001 389
13 50720
29 01 13
B1
3 001 407
13 50785
30 01 13
B1
3 001 468
13 50795
B1
3 001 654
B1
3 001 742
B1
Revendications
modifiée
s
(RM)
Revendications
modifiée
s
(RM)
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 30 DU 25 07 14
B1
3 006 193
13 01216
29 05 13
BOPI 49 DU 05 12 14
BOPI 30 DU 25 07 14
B1
3 006 238
13 54802
28 05 13
BOPI 49 DU 05 12 14
BOPI 30 DU 25 07 14
B1
3 006 251
13 55086
04 06 13
BOPI 49 DU 05 12 14
RM
BOPI 30 DU 25 07 14
B1
3 006 287
13 54974
31 05 13
BOPI 49 DU 05 12 14
21 01 13
RM
BOPI 30 DU 25 07 14
B1
3 006 310
13 54920
30 05 13
BOPI 49 DU 05 12 14
21 01 13
RM
BOPI 30 DU 25 07 14
B1
3 006 379
13 55114
04 06 13
BOPI 49 DU 05 12 14
BOPI 30 DU 25 07 14
B1
3 006 394
13 54818
28 05 13
BOPI 49 DU 05 12 14
RM
BOPI 30 DU 25 07 14
B1
3 006 400
13 54892
29 05 13
BOPI 49 DU 05 12 14
RM
BOPI 30 DU 25 07 14
B1
3 006 476
13 54880
29 05 13
BOPI 49 DU 05 12 14
BOPI 31 DU 01 08 14
B1
3 006 479
13 55106
04 06 13
BOPI 49 DU 05 12 14
RM
BOPI 31 DU 01 08 14
B1
3 006 563
13 55363
11 06 13
BOPI 50 DU 12 12 14
30 01 13
RM
BOPI 31 DU 01 08 14
B1
3 006 617
13 55224
06 06 13
BOPI 50 DU 12 12 14
13 50890
01 02 13
RM
BOPI 32 DU 08 08 14
B1
3 006 625
13 55243
06 06 13
BOPI 50 DU 12 12 14
13 50923
04 02 13
RM
BOPI 32 DU 08 08 14
B1
3 006 634
13 55360
11 06 13
BOPI 50 DU 12 12 14
3 001 858
13 51137
11 02 13
RM
BOPI 33 DU 15 08 14
B1
3 006 709
13 55361
11 06 13
BOPI 50 DU 12 12 14
B1
3 002 089
13 51244
13 02 13
BOPI 33 DU 15 08 14
B1
3 006 714
13 55323
10 06 13
BOPI 50 DU 12 12 14
B1
3 002 139
13 51486
21 02 13
BOPI 34 DU 22 08 14
B1
3 006 725
13 55173
05 06 13
BOPI 50 DU 12 12 14
B3
3 002 263
14 51170
14 02 14
BOPI 34 DU 22 08 14
B1
3 006 726
13 55174
05 06 13
BOPI 50 DU 12 12 14
B1
3 002 851
13 52058
07 03 13
BOPI 37 DU 12 09 14
B1
3 006 797
13 55197
06 06 13
BOPI 50 DU 12 12 14
B1
3 003 149
13 52232
13 03 13
RM
BOPI 38 DU 19 09 14
B1
3 006 815
13 55210
06 06 13
BOPI 50 DU 12 12 14
B1
3 003 494
13 52432
19 03 13
RM
BOPI 39 DU 26 09 14
B1
3 006 816
13 55208
06 06 13
BOPI 50 DU 12 12 14
B1
3 003 674
13 52615
22 03 13
BOPI 39 DU 26 09 14
B1
3 006 834
13 01304
07 06 13
BOPI 50 DU 12 12 14
B1
3 004 343
13 53349
12 04 13
BOPI 42 DU 17 10 14
B1
3 006 835
13 55185
05 06 13
BOPI 50 DU 12 12 14
B1
3 005 307
13 54057
02 05 13
BOPI 45 DU 07 11 14
B1
3 007 017
13 55404
12 06 13
BOPI 51 DU 19 12 14
B1
3 005 384
13 01023
02 05 13
BOPI 45 DU 07 11 14
B1
3 007 025
13 55558
14 06 13
BOPI 51 DU 19 12 14
B1
3 005 466
13 54203
07 05 13
BOPI 46 DU 14 11 14
B1
3 007 036
13 55678
18 06 13
BOPI 51 DU 19 12 14
B1
3 005 510
13 54268
13 05 13
BOPI 46 DU 14 11 14
B1
3 007 128
13 55419
12 06 13
BOPI 51 DU 19 12 14
B1
3 005 556
13 54446
17 05 13
BOPI 47 DU 21 11 14
B1
3 007 129
13 01379
14 06 13
BOPI 51 DU 19 12 14
B1
3 005 561
13 01119
15 05 13
BOPI 47 DU 21 11 14
B1
3 007 185
13 55439
12 06 13
BOPI 51 DU 19 12 14
B1
3 005 576
13 54369
15 05 13
BOPI 47 DU 21 11 14
B1
3 007 198
13 55476
13 06 13
BOPI 51 DU 19 12 14
B1
3 005 583
13 54303
14 05 13
BOPI 47 DU 21 11 14
B1
3 007 218
13 55605
14 06 13
BOPI 51 DU 19 12 14
B1
3 005 586
13 54398
16 05 13
BOPI 47 DU 21 11 14
B1
3 007 229
13 55673
17 06 13
BOPI 51 DU 19 12 14
B1
3 005 588
13 54368
15 05 13
BOPI 47 DU 21 11 14
B1
3 007 261
13 55951
21 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 005 630
13 54290
14 05 13
BOPI 47 DU 21 11 14
B1
3 007 268
13 55821
20 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 005 723
13 54403
16 05 13
BOPI 47 DU 21 11 14
B1
3 007 274
13 55930
21 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 005 824
13 54388
16 05 13
BOPI 47 DU 21 11 14
B1
3 007 275
13 55931
21 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 005 825
13 01139
17 05 13
BOPI 47 DU 21 11 14
B1
3 007 276
13 55938
21 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 005 886
13 54604
22 05 13
BOPI 48 DU 28 11 14
B1
3 007 277
13 55952
21 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 005 959
13 54666
23 05 13
BOPI 48 DU 28 11 14
B1
3 007 278
13 55953
21 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 005 961
13 54658
23 05 13
BOPI 48 DU 28 11 14
B1
3 007 280
13 55958
21 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 005 994
13 54558
22 05 13
BOPI 48 DU 28 11 14
B1
3 007 285
13 55824
20 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 005 997
13 54572
22 05 13
BOPI 48 DU 28 11 14
B1
3 007 286
13 55826
20 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 006 005
13 54662
23 05 13
BOPI 48 DU 28 11 14
B1
3 007 287
13 55827
20 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 006 069
13 54568
22 05 13
BOPI 48 DU 28 11 14
B1
3 007 288
13 55828
20 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 006 176
13 54871
29 05 13
BOPI 49 DU 05 12 14
B1
3 007 289
13 56013
24 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
RM
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
377
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
378
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Revendications
modifiée
s
(RM)
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
B1
3 007 300
13 56088
25 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 007 326
13 55889
21 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 007 430
13 56092
25 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 007 434
13 55947
21 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 007 438
13 55792
19 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 007 477
13 56064
25 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 007 512
13 55816
20 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 007 568
13 55965
24 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 007 571
13 55840
20 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 007 602
13 55886
20 06 13
BOPI 52 DU 26 12 14
B1
3 007 683
13 56172
27 06 13
BOPI 01 DU 02 01 15
B1
3 007 786
13 56294
28 06 13
BOPI 01 DU 02 01 15
B1
3 007 795
13 56261
28 06 13
BOPI 01 DU 02 01 15
B1
3 007 804
13 56362
01 07 13
BOPI 01 DU 02 01 15
B1
3 007 831
13 56404
01 07 13
BOPI 01 DU 02 01 15
B1
3 007 835
13 56338
28 06 13
BOPI 01 DU 02 01 15
B1
3 007 839
13 56162
26 06 13
BOPI 01 DU 02 01 15
B1
3 007 895
13 56203
27 06 13
BOPI 01 DU 02 01 15
B1
3 007 906
13 56241
27 06 13
BOPI 01 DU 02 01 15
B1
3 008 005
13 56553
04 07 13
BOPI 02 DU 09 01 15
B1
3 008 189
13 56431
02 07 13
BOPI 02 DU 09 01 15
B1
3 008 240
13 56645
05 07 13
BOPI 02 DU 09 01 15
BOPI 15/25
BOPI 15/25
379
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
NÉANT
BOPI 15/25
381
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
383
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 24 de 2015 au BOPI 25 de 2015
BOPI 15/25
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
13 02828
3 014 309
13 02895
3 014 565
13 02941
3 015 148
13 02994
3 014 860
13 02830
3 014 350
13 02896
3 014 566
13 02942
3 015 089
13 02995
3 015 013
13 02831
3 014 290
13 02897
3 014 567
13 02943
3 015 100
13 02996
3 015 017
13 02832
3 014 291
13 02898
3 014 588
13 02944
3 015 102
13 02997
3 015 018
13 02833
3 014 448
13 02899
3 014 561
13 02945
3 014 659
13 02998
3 015 023
13 02834
3 014 458
13 02900
3 014 618
13 02946
3 014 833
13 02999
3 015 024
13 02835
3 014 431
13 02902
3 014 621
13 02949
3 014 701
13 03021
3 014 699
13 02836
3 014 395
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13 02993
3 014 929
13 62160
3 014 413
384
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 24 de 2015 au BOPI 25 de 2015
BOPI 15/25
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
13 62161
3 014 366
13 62209
3 014 296
13 62257
3 014 629
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3 014 361
13 62266
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13 62304
3 014 499
13 62350
3 014 482
385
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 24 de 2015 au BOPI 25 de 2015
BOPI 15/25
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
13 62351
3 014 483
13 62396
3 014 466
13 62445
3 014 289
13 62493
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13 62352
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13 62458
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13 62492
3 014 779
13 62533
3 014 703
386
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 24 de 2015 au BOPI 25 de 2015
BOPI 15/25
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
13 62534
3 014 925
13 62580
3 014 864
13 62626
3 014 804
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3 014 846
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13 62635
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13 62607
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13 62658
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3 014 834
13 62677
3 015 078
13 62720
3 015 165
387
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 24 de 2015 au BOPI 25 de 2015
BOPI 15/25
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
13 62721
3 015 126
13 62766
3 015 052
13 62812
3 014 882
13 62855
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13 62722
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13 62767
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13 62813
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13 62856
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13 62723
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13 62876
3 014 878
13 62739
3 014 762
13 62789
3 015 045
13 62830
3 015 076
13 62877
3 014 960
13 62740
3 015 097
13 62791
3 014 938
13 62831
3 014 903
13 62879
3 015 036
13 62741
3 015 136
13 62792
3 015 009
13 62832
3 015 158
13 62880
3 014 807
13 62743
3 014 922
13 62793
3 014 885
13 62833
3 015 079
13 62881
3 014 802
13 62744
3 014 921
13 62794
3 014 931
13 62834
3 014 674
13 62882
3 015 063
13 62745
3 014 852
13 62795
3 014 875
13 62835
3 014 901
13 62883
3 014 891
13 62746
3 015 055
13 62796
3 014 735
13 62836
3 014 651
13 62884
3 015 152
13 62747
3 014 773
13 62797
3 015 116
13 62838
3 014 652
13 62885
3 015 153
13 62748
3 014 897
13 62798
3 015 164
13 62839
3 014 842
13 62886
3 015 004
13 62749
3 014 894
13 62799
3 014 714
13 62840
3 014 673
13 62887
3 014 993
13 62751
3 014 862
13 62800
3 014 748
13 62841
3 015 080
13 62888
3 015 029
13 62752
3 014 641
13 62801
3 014 923
13 62842
3 015 113
13 62890
3 015 050
13 62753
3 014 997
13 62802
3 015 137
13 62843
3 014 898
13 62891
3 014 783
13 62754
3 015 028
13 62803
3 014 736
13 62845
3 015 110
13 62892
3 014 896
13 62755
3 015 173
13 62804
3 014 749
13 62846
3 014 810
13 62893
3 015 067
13 62756
3 014 940
13 62805
3 014 805
13 62847
3 015 072
13 62894
3 015 149
13 62757
3 015 092
13 62806
3 015 014
13 62848
3 014 745
13 62895
3 014 784
13 62759
3 014 831
13 62807
3 015 107
13 62850
3 014 713
13 62896
3 015 125
13 62762
3 014 645
13 62808
3 014 750
13 62851
3 014 937
13 62897
3 014 797
13 62763
3 014 757
13 62809
3 014 738
13 62852
3 014 946
13 62898
3 014 711
13 62764
3 014 759
13 62810
3 014 739
13 62853
3 014 893
13 62899
3 014 941
13 62765
3 014 926
13 62811
3 014 881
13 62854
3 014 988
13 62900
3 014 780
388
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 24 de 2015 au BOPI 25 de 2015
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
13 62901
3 014 919
14 50813
3 014 420
14 62484
3 014 962
13 62902
3 014 855
14 51742
3 014 311
14 62528
3 015 098
13 62903
3 014 856
14 53780
3 014 690
14 62546
3 014 884
13 62904
3 014 989
14 53789
3 014 719
14 62583
3 014 933
13 62905
3 015 015
14 54985
3 014 614
14 62608
3 014 963
13 62906
3 014 700
14 55148
3 015 038
14 62612
3 014 798
13 62907
3 014 772
14 55271
3 014 627
14 62650
3 015 151
13 62908
3 014 861
14 60141
3 014 549
14 62673
3 014 825
13 62909
3 014 813
14 60706
3 015 106
14 62674
3 014 832
13 62910
3 014 942
14 61272
3 014 666
14 62675
3 014 826
13 62911
3 015 031
14 61682
3 014 412
14 62688
3 014 839
13 62914
3 014 792
14 61859
3 014 346
14 62757
3 014 920
13 62915
3 014 672
14 61899
3 014 524
15 50754
3 014 463
13 62916
3 014 692
14 61955
3 014 429
13 62917
3 014 657
14 61956
3 014 430
13 62918
3 015 042
14 61957
3 014 468
13 62919
3 015 118
14 62010
3 014 387
13 62920
3 014 910
14 62044
3 014 389
13 62921
3 014 647
14 62051
3 015 105
13 62922
3 014 731
14 62095
3 014 593
13 62924
3 015 166
14 62112
3 014 456
13 62925
3 014 650
14 62117
3 014 643
13 62927
3 014 943
14 62124
3 014 415
13 62928
3 014 653
14 62156
3 014 381
13 62929
3 014 994
14 62161
3 014 541
13 62930
3 014 766
14 62164
3 014 579
13 62931
3 015 140
14 62166
3 015 141
13 62933
3 015 073
14 62169
3 014 585
13 62934
3 014 828
14 62189
3 014 677
13 62935
3 014 816
14 62213
3 014 788
13 62936
3 014 817
14 62308
3 014 722
13 62937
3 014 740
14 62321
3 014 678
13 62938
3 014 818
14 62369
3 014 930
13 62939
3 014 819
14 62414
3 015 138
13 62940
3 014 820
14 62450
3 015 051
13 62942
3 014 821
14 62453
3 014 976
13 62943
3 014 777
14 62474
3 015 143
14 02353
3 014 680
14 62478
3 014 800
14 02820
3 015 177
14 62480
3 015 086
14 50812
3 014 421
14 62482
3 015 150
BOPI 15/25
BOPI 15/25
389
2.5 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..... néant
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle).................... néant
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ... 397
3.4 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 15/25
393
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
NÉANT
BOPI 15/25
395
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 15/25
397
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
BOPI 15/25
DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION
DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI
Numéro de publication
de la demande européenne
ou de la demande
internationale
Bulletin européen des brevets
ou gazette du PCT dans lequel
est parue la publication
Classement
principal
2 737 928
14/23 DU 04 06 14
A62D 3/20
Bulletin français
où a été publiée la mention
de la remise de la traduction
des revendications
399
BOPI 15/25
401
3.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CE) n° 469/2009 du 6 mai 2009
Règlement (CE) n° 1610/96 du 23 jullet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation *................................ néant
4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
produits phytopharmaceutiques * ................................................. néant
4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation rejetées ....................... néant
4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
produits phytopharmaceutiques rejetées ........................................ néant
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés et prorogations acceptées............................................... néant
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ................................................... néant
4.7 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
*
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 15/25
405
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE
PROROGATION
NÉANT
BOPI 15/25
407
4.2 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
NÉANT
BOPI 15/25
409
4.3 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE
PROROGATION REJETÉES
NÉANT
BOPI 15/25
411
4.4 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
REJETÉES
NÉANT
BOPI 15/25
413
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET
PROROGATIONS ACCEPTÉES
NÉANT
BOPI 15/25
415
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 15/25
417
4.7 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) ................................................................................... néant
5.2 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 15/25
421
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 15/25
423
5.2 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ...................................................... 427
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ......... néant
6.3 Corrections et/ou modifications ....................................................
433
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 15/25
427
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION ET LES
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMICONDUCTEURS
BOPI 15/25
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Du 19 mai 2015 au 21 mai 2015
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
429
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
1809336
205912
FR
1053502
205840
FR
0003494
205908
EP
1872350
205823
FR
1058585
205872
FR
0451380
205908
EP
1875333
205823
FR
1357688
205871
FR
0451895
205908
EP
1950375
205820
FR
1358098
205843
FR
0610184
205908
EP
2010054
205827
FR
1358848
205903
FR
0706901
205908
EP
2059915
205823
FR
1359199
205872
FR
0905285
205824
EP
2078291
205823
EP
0643482
205833
FR
0958675
205908
EP
2415551
205858
EP
0665642
205833
FR
1000368
205824
EP
2415584
205828
EP
0665644
205833
FR
1001309
205901
EP
2415585
205828
EP
0809357
205833
FR
1001560
205835
EP
2443907
205846
EP
0842949
205844
FR
1001561
205835
EP
2449019
205821
EP
0983948
205904
FR
1001562
205835
EP
2497235
205824
EP
1052510
205844
FR
1001623
205824
EP
2529517
205824
EP
1205755
205844
FR
1001624
205824
Transmission partielle de propriété
EP
1343009
205844
FR
1001626
205824
FR
1002843
205902
EP
1357516
205915
FR
1051071
205908
FR
1100060
205873
EP
1357516
205916
FR
1054489
205834
FR
1259565
205837
EP
1443326
205844
FR
1101119
205835
FR
1352871
205874
EP
1458897
205841
FR
1162132
205908
EP
1357516
205914
EP
1606059
205907
FR
1262004
205908
EP
1665985
205861
EP
1607742
205844
FR
1351360
205829
EP
1800450
205845
EP
1637883
205844
FR
1357705
205898
EP
2113145
205847
EP
1654448
205840
EP
0773305
205830
EP
2201263
205831
EP
1712918
205844
EP
0817888
205836
EP
2235847
205847
EP
1887358
205844
EP
0875588
205830
EP
2456785
205870
EP
1988174
205844
EP
0909829
205830
EP
1990421
205844
EP
0924930
205863
FR
1201159
205838
EP
2088428
205844
EP
0926648
205823
FR
1254448
205839
EP
2261648
205844
EP
0976417
205867
FR
1301188
205842
EP
2322646
205844
EP
0985185
205909
EP
1347227
205913
EP
1045897
205866
EP
1190405
205823
EP
1396061
205864
EP
1469038
205869
EP
1469127
205868
FR
0105585
205817
FR
0806660
205899
EP
1573863
205846
FR
0452788
205848
FR
0902417
205872
EP
1620131
205912
FR
0510763
205819
FR
0952201
205899
EP
1627530
205825
Changement de nom, de dénomination
FR
0955324
205899
EP
1711187
205912
FR
0002636
205840
FR
1002592
205899
EP
1774673
205822
FR
0306993
205840
FR
1057290
205899
EP
1789083
205906
FR
0309763
205840
FR
1058081
205899
EP
1800450
205846
FR
0902417
205872
FR
1058585
205872
Concession de licence
Autre acte affectant la propriété ou la
jouissance d'un titre de propriété
industrielle
EP
2496822
205875
Changement de forme juridique
FR
1158657
205850
FR
1254299
205850
FR
1361149
205850
Constitution de gage
Changement d'adresse
430
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Du 19 mai 2015 au 21 mai 2015
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
FR
1150385
205899
FR
1158657
205850
FR
1251162
205899
FR
1253016
205899
FR
0303611
205881
FR
1253704
205899
FR
0706205
205877
FR
1254280
205899
FR
0854123
205851
FR
1254281
205899
FR
0903914
205879
FR
1254299
205850
FR
0956777
205880
FR
1254331
205900
FR
1301947
205876
FR
1351160
205900
FR
1356125
205878
FR
1353615
205826
EP
1196299
205885
FR
1353892
205900
EP
1729145
205883
FR
1355515
205826
EP
2036148
205882
FR
1359199
205872
EP
2191097
205886
FR
1361149
205850
EP
2377660
205884
EP
0842949
205844
EP
0983948
205904
EP
1045897
205865
EP
1052510
205844
EP
1205755
205844
EP
1343009
205844
EP
1357516
205916
EP
1443326
205844
EP
1458897
205841
EP
1607742
205844
EP
1620131
205910
EP
1620131
205911
EP
1637883
205844
EP
1711187
205911
EP
1712918
205844
FR
0602196
205853
EP
1789083
205905
FR
0903538
205854
EP
1809336
205910
EP
1053754
205856
EP
1809336
205911
EP
1733763
205860
EP
1887358
205844
EP
1754207
205852
EP
1988174
205844
EP
1891091
205857
EP
1990421
205844
EP
2014150
205859
EP
2088428
205844
EP
2223603
205855
EP
2261648
205844
EP
2322646
205844
FR
0105585
205817
EP
2438994
205899
FR
0405585
205816
Rectification d'une erreur matérielle
FR
0510463
205818
FR
0510763
205819
FR
1158657
205849
FR
1453246
205862
Renonciation totale
EP
2364220
205832
Recours en restauration ou en annulation
Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
FR
0206585
205890
FR
0307044
205887
FR
0400658
205888
FR
0703885
205891
FR
0705941
205892
FR
1260794
205889
EP
1405334
205897
EP
1858472
205894
EP
2358802
205895
EP
2366635
205896
EP
2384701
205893
Décision rapportant la décision de
constation de déchéance
Erratum
BOPI 15/25
BOPI 15/25
431
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
NÉANT
BOPI 15/25
6.3 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
433
BOPI 15/25
CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI
435
BOPI de publication n° : 09/30
Pages : 262
Partie du bulletin concernée : 6.1
Nature de l’inscription : Constitution de gage
Nature du titre et n° : BREVET FRANCAIS n° 0405585
Inscription n° : 171115
Il y a lieu de remplacer :
LE N° DE BREVET 0405585 CONCERNANT L INSCRIPTION
N°171115 DU 02/06/2009
par :
LE N° DE BREVET 0105585
BOPI de publication n° : 09/30
Pages : 263
Partie du bulletin concernée : 6.1
Nature de l’inscription : Constitution de gage
Nature du titre et n° : BREVET FRANCAIS n° 0510463
Inscription n° : 171115
Il y a lieu de remplacer :
LE N° DE BREVET 0510463 CONCERNANT L INSCRIPTION
N°171115
par :
LE N° DE BREVET 0510763
BOPI de publication n° : 15/17
Pages : 263
Partie du bulletin concernée : 6.1
Nature de l’inscription : Décision rapportant la décision de constation de déchéance
Nature du titre et n° : BREVET EUROPEEN n° 0791325
Inscription n° : 205254
Il y a lieu de remplacer :
LE N° DE BREVET EP0791325 CONCERNANT L
INSCRIPTION N°205254 DU 20/03/2015
par :
LE N° DE BREVET EP1371322
436
CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI
BOPI 15/25
BOPI de publication n° : 15/17
Pages : 263
Partie du bulletin concernée : 6.1
Nature de l’inscription : Décision rapportant la décision de constation de déchéance
Nature du titre et n° : BREVET EUROPEEN n° 1371322
Inscription n° : 205253
Il y a lieu de remplacer :
LE N° DE BREVET EP1371322 CONCERNANT L
INSCRIPTION N°205253 DU 20/03/2015
par :
LE N° DE BREVET EP0791325
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................. néant
7.2 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
BOPI 15/25
439
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 15/25
441
7.2 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT