Contrat d`exposition ponctuelle et de vente Terre d`artisans

Contrat d’exposition ponctuelle et de vente
Terre d’artisans
Il est convenu entre
Nom :
Prénom :
Adresse :
NP :
Localité :
Tél :
Courriel :
IBAN :
(ci-après l'artisan)
et
L'association Terre d'artisans
Ch. du Clos de l'Auberge 3
1077 Servion
077 431 52 25 (la présidente Carine Bünzli)
[email protected]
IBAN : CH95 0076 7000 K532 6636 1
(ci-après l'association)
le contrat suivant :
1.
Objet
1.1.
2.
3.
L'artisan expose ses objets dans le cadre de l'expo-vente de l'association.
Conditions
2.1.
2.2.
2.3.
L'artisan doit être membre "artisan ponctuel" de l'association.
L'artisan est responsable de l'étiquetage des prix de ses objets.
L'artisan participe au fonctionnement de l'association à hauteur de 20% de
toute vente de ses objets réalisée dans le cadre de l'association.
2.4.
En cas de commande réalisée dans le cadre de l'association, la même
participation est due sur la vente de l'objet commandé.
Organisation
3.1.
L'artisan est responsable du transport de ses objets jusqu'au site de l'expovente et de la reprise du solde à la fin du contrat.
3.2.
L'artisan peut participer à la mise en place de ses objets dans l'expo-vente.
3.3.
L'association se réserve le droit de déplacer les objets ou réaménager
l'expo-vente si nécessaire.
3.4.
L'artisan fournit à l'association un texte de présentation de lui-même et de
son travail, des cartes de visite, à des fins de publicité.
Contrat d’exposition ponctuelle et de vente
4.
3.5.
L'artisan fournit à l'association une liste précise et exhaustive des objets et
de leur prix.
3.6.
L'association s'engage à la promotion des objets de l'artisan.
3.7.
L'artisan peut participer bénévolement au tournus d'ouverture de l'expovente. Dans ce cas, le "cahier des tâches" de l'association décrit ce rôle en
détail.
Durée
4.1.
5.
Terre d’artisans
La durée du contrat est d'un mois, renouvelable d'entente entre les parties.
Responsabilité
5.1.
L'association ne peut être tenue responsable en cas de vol, incendie, dégâts
naturels, dégâts volontaires ou involontaires, si ce qui est survenu ne lui est
pas directement imputable.
Validité du contrat : du _______________________ au _______________________
Lieu et date : ____________________________________________________________
Signature de l'artisan :
Signature de l'association (par la présidente, Carine Bünzli) :