Série G supplément - Archives départementales du Doubs

Série G supplément
Archevêché
G 23861
G 2387
2
G 2388
G 2389
G 2392
3
G 2398
G 2395
4
G 2499
G 2562
Inventaire des papiers après la mort de l’archevêque Antoine–
Pierre II de Grammont (1 cahier)
Visite, après la mort d’Antoine Pierre II de Gramont
1°) des moulins et vignes de l’archevêché à Besançon.
2°) des biens de l’archevêque à Gy. (2 cahiers)
Visite, après l’incendie de la nuit du 12/13 novembre 1754, des
moulins de l’archevêque à Besançon, avec devis des réparations. (3
cahiers, 3 plans)
Visite, après décès de l’archevêque Antoine–Cleriadus de Choiseul,
des biens de l’archevêché (titres et papiers ; bâtiments de
l’archevêque, officialité, halles, moulins, écluses, maison et jardin ;
Gy ; vignes à Besançon) (4 cahiers)
Requêtes (et avis)
des Visitandines de Thonon pour établir une maison à Pontarlier
(1648), des minimes de F.C. pour établir une maison à Gy (1646)
(2 p. papier)
Copie d’une vente faite par Pierre d’Arguel à Hugues de Vienne,
archevêque de Besançon, de la maison–forte de la Motte à Etuz en
1394. (1 pièce papier) (incomplète)
Chambre du clergé (Annexe B)
Déclarations de revenus des bénéfices. Dole (annonciades, 1782–
1783). Vesoul (déclarations pour le don gratuit : annonciades
ursulines, 1666) (8 p. papier)
Contrôle des abbayes. – Abbaye de Luxeuil : adhésion de l’abbaye à
la condamnation de l’Augustinus de Jansenius
Archevêché5. – Certificats d’authenticité de reliques (1703, 1775).
Demande de Claude Flavigny pour obtenir l’Indulgence « in articulo
mortis » [XVIIIe s.], accompagnée ( ?) d’une lettre écrite depuis
Rome par Timothée Bergerot, prêtre (1748).
1
cf. G 100
2
cf. G 16 et 100
3
cf. G 108
4
cf. G 145, 159
5
Documents remis par les Archives diocésaines en 2007.
1754
1754–1755
1754
1774
1646–1648
XVIe s.
1666–1783
1657
1703-1775
1
Chapitre métropolitain
G 2383
Carnet–registre des consentements donnés par le chapitre à propos
de contrats concernant la prébenbe de Tarcenay, 80 fol. (20 écrits).
G 24006
Amodiations et baux du chapitre à Pouilley–les–Vignes. (7 pièces
papier)
Prébende de Vorges (1 pièce papier)
Constitution de rente sur la communauté de Trépot7
Prospectus de Charmet Frères et Servin, imprimeurs–libraires à
Besançon, pour le Matutinier de Besançon (1 pièce papier)
G 2401
G 2404
G 2397
G 2510*
Chapitre métropolitain. – Compte du séchal (ou trésorier)
12 février – 20
octobre 1726
1773–1775
1782
1672
1767
1582-1583
Officialité
G 2393
G 2402
Pièce de procédure contre Janus Exerterins, impr. à Besançon, pour
des « Terres de Notre–Dame à l’usaige de Rome » en latin et en
français, suspectes d’errance (1591) et réception de son serment de
conformité au Concile de Trente par le Vicaire général de
l’archevêque (1508) (copies) (2 p. papier)
Modèle de procuration devant l’officialité de Besançon (1 pièce
papier)
1588–1591
1596
Séminaires
G 2390
Séminaire de Poligny.
Titres relatifs à la fondation du petit séminaire de Poligny par Dom
Guillaume Simonin, archevêque de Corinthe, abbé de St–Vincent de
Besançon (copie de l’acte de fondation de 1629 ; correspondance et
procédure au sujet de rentes léguées à cette fondation). (14 pièces
papier)
6
cf. G 406
7
Documents trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans.
1629–1678
2
Missionnaires de Beaupré
G 2394
G 2405
8
Fontenois–les–Montbozon. Pièces justificatives de comptes avec la
famille Duchard, de Fontenois lès Montbozon (quittances, baux
publics) (1746–1776). Contrat de recette entre partie (1592) copie (1
liasse papier)
Rentes : vente portant rente au profit de Jean Baptiste Chalon,
Missionnaire de Beaupré, sur Rénobert Grand, d'Amancey (1733) ;
cession de deux rentes dues par les sieurs Piquot, de Lods, aux
Missionnaires de Beaupré, avec titre et procédures antérieurs (17471750), correspondance et pièces de procédure entre les missionnaires
et Antoine Valère Huguenot, de Besançon, cessionnaire de ces rentes
(1772-1773)
1592–1776
1733-1773
Chapitre de Champlitte
G 2553
Prise de possession d’un canonicat au chapitre de la ville de
Champlitte.
1786
Eglises et familiarités
Eglise et familiarité de Saint-Maurice de Besançon
G 2384
Chapelle Saint–Nicolas : historique des fondations de la chapelle
1337–1721
Cure et familiarité de Mouthier-Hautepierre9
G 2410
G 2411
G 2412
G 2413
G 2414
Fondations en l'église de Mouthier (1559-1787), cahier des
fondations en l'église de Mouthier et en l'église de Lods [fin XVIII°],
fondations en l'église de Mouthier et en celle de Lods (1716, 1726)
Fondations en la chapelle de Lods
Rentes, cessions de rentes, obligation à son profit (1537-1769)
Procédure de décret sur les biens de Claude Trippard, de Lods
(1618)
Achat de cens à prendre sur les dîmes du prieuré de Mouthier par
Hugues Couthenet, curé de Mouthier et Just Ignace Nicolet (16821683), par les familiers de Mouthier (1695)
Rentes et cessions de rentes au profit d'Hugues Couthenet, curé de
Mouthier, avec rentes originelles (1669-1680), quittance délivrée à la
familiarité concernant la succession d'Hugues Couthenet (1689)
8
Documents trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans.
9
Documents trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans
1559-1787
1607-1786
1537-1769
1682-1695
1669-1689
3
G 2415
Rente au profit de la familiarité de l'église Saint-Jean-Baptiste, de
Besançon (1755) ; droits d'amortissements dus par les familiers
(1718-1776) ; don gratuit, abonnement du Dixième, capitation : avis
concernant la cote de répartition sur la familiarité, quittance de
paiement de la capitation (1735-1737) ; quittance délivrée par les
familiers au receveur des finances du bailliage de Besançon (1726)
1718-1776
Cure et familiarité d'Ornans10
G 2418
G 2419
G 2420
G 2421
G 2422
G 2423
G 2424
G 2425
G 2426
G 2427
G 2428
G 2429
G 2430
G 2431
G 2432
10
Carnets des rentes , cens et annuités dus à la familiarité, par mois de
paiement (2 cahiers)
Carnet des rentes dues au curé et familiers, par mois de paiement
Carnet des rentes, cens, fondations de la familiarité, par ordre
alphabétique des débiteurs
Carnet des rentes et cens dus à la familiarité
Copies faites en 1719, d'actes de reconnaissances de cens, rentes et
autres, dus aux curé, familiers et chapelains de l'église Saint-Laurent
et de la chapelle Chauldirier, passées entre 1560 et 1611, avec copie
d'un acte du souverain autorisant lesdites reconnaissances en 1557
(cahier)
Registre de délibérations de la familiarité concernant l'administration
financière
Registre de délibérations de la familiarité concernant l'administration
financière
Comptes de la familiarité (1687, 1689, 1714, 1716, 1736, 1739,
1759, 1770, 1778, 1780, 1787)
Registre des fondations à célébrer par les familiers pour chaque jour
de l'année
Fondations (1578-1772) ; fondation d'une mission dans l'église
d'Ornans par Jean Cuenot, d'Ornans et Marguerite Lidoine, son
épouse (1751-1752) ; délibération des curé et familiers selon laquelle
ils n'accepteront plus de fondation si le fondateur ou ses héritiers ne
paient pas les droits d'amortissement (1778)
Rentes : constitutions, cessions avec titres antérieurs, pièces de
procédures, donation d'une portion de maison, jardin et dépendances,
rue Saint-Laurent à Ornans contre une pension annuelle et viagère et
contre le remboursement d'une rente (1660-1751) ; rentes sur les
Drouhard, de Fallerans (1700-1786) ; obligations au profit de la
familiarité (1778-1786)
Rentes et obligations au profit de divers familiers
Cens : reconnaissances de cens au profit des curé et familiers
Cens : reconnaissances de cens envers les curé et familiers (cahier)
Cens : convention avec Jean François Lonchamp, commissaire à
terrier et géomètre, état de ce qui lui est dû (1763-1769) ; pièces
relatives à la rénovation des censives (pièce de correspondance ;
copies de reconnaissances de cens sur Ornans, notes, XVIII° siècle)
1667, 1681
[1730-1750]
1749-1778
fin XVIII°s-an VI
1719
1738-1775
1772-1786
1687-1787
(XVIII° siècle)
1578-1778
1660-1786
1746-1784
1748-1749
1767-1769
XVIII° siècle
Idem
4
G 2433
G 2434
G 2435
G 2436
Cens sur Chantrans : acte d'échange entre Claude et Jean de
Maisières par lequel ce dernier acquiert un cens sur Chantrans
(1430) ; ventes entre particuliers d'une pièce de terre, sise à
Chantrans, lieu-dit en Pré communal, chargée de cens envers les
curé, chapelains et familiers (1543, 1552) ; procédure entre les curé,
chapelains et familiers d'Ornans et des particuliers de Chantrans,
pour paiement de ce cens qui a été donné et légué par Jehannerot
Chauldirier pour dotation d'une chapelle, reconnaissances du cens
(1558-1569) ; extrait de sentence rendue au bailliage d'Ornans
ordonnant l'exécution d'une saisie à requête des curé et familiers
pour le paiement de cens sur le Pré communal (1605) ;
reconnaissances du cens (1767), avec annotations en marge de 1786
(folio 36, verso) et de 1819 (par les administrateurs de l'hôpital
d'Ornans à qui ce cens est échu après la Révolution, folios 7 et 23,
verso) ; rôle et états des particuliers et des terres chargées de cens sur
Chantrans, croquis (fin XVIII° siècle) ; procès opposant les curé et
familiers à plusieurs particuliers et à François Marie Maréchal de
Longeville, seigneur de Vuillafans, concernant la mouvance
censuelle de prés, sis au territoire commun de Chantrans et Silley,
lieux-dits Pré communal et Petit Silley, dépendants de la chapelle
Chauldirier (1773-1777)
Cens sur Fallerans et Etalans : accensement par les curé et familiers
desservants la chapelle Chauldirier de fonds sis à Fallerans (1573),
autre accensement par les curé et familiers de fonds sis à Fallerans et
Etalans (1662) ; transactions entre particuliers portant
reconnaissance de cens envers les curé, familiers et chapelains
d'Ornans (1583, copie, 1624, original et copie, 1712) ; état des terres
et héritages accensés par les curé et chapelains de la chapelle
Chauldirier, extraits de reconnaissances de cens [fin XVII° siècle] ;
état de frais d'un procès (commencé vers 1675 ?) pour les curé et
familiers contre Jean Simon Muselier (cause précise non
mentionnée, début XVIII° siècle) ; procédures pour paiement de
cens contre les Drouhard, de Fallerans (1760-1762), reconnaissance
de cens par François Drouhard (1769), quittance pour frais de
procédure contre les Drouhard de Fallerans (1786)
Cens sur Montgesoye : acquisition d'un cens assigné sur un pré, lieudit es Voihins, par Jeannerot Chauldirier, cens qu'il cédera lors de la
fondation de la chapelle Chauldirier aux curé, chapelains et familiers
desservants la chapelle
Cens du château d'Ornans : Reconnaissance de cens à Loyse et
Jeanne Baptiste de Grospain (1578) ; traité entre les curé et familiers
et Loyse et Jeanne Baptiste de Grospain par lequel ces dernières
abandonnent aux familiers plusieurs fonds à Ornans pour la
fondation de pain et de vin faite par Estienne de Grospain en 1544
(1597) ; procès opposant la familiarité à Claude Dard et Louis
Buclot, du Château d'Ornans, pour paiement de cens (1786-1787)
1430-1819
1573-1786
1432
1578-1787
5
G 2437
Cens sur Ornans, lieux-dits en la Fenotte et au prel derrière Velle :
transactions entre particuliers portant reconnaissance de cens envers
les curé, chapelains et familiers d'Ornans (1555-1578, 1713),
reconnaissances de cens (1676), traité avec Antoine Gonzel (1682) ;
vigne, lieu dit Combe de Chierey ou es Maigres : requête des curé,
chapelains et familiers au bailli de Dole pour le paiement de lods dû
par Estienne Monnier qui a acquis cette vigne lors de la procédure de
décret sur les biens de Guillaume Maitry (1632), acte d'exécution du
décret sur les biens de Guillaume Maitry, d'Ornans (1630) ; désert de
vigne, lieu-dit en Lorey : accensement (1670) ; pré, lieu-dit es
Douves : transaction entre particuliers portant reconnaissance de
cens envers les curé et familiers (1702-1707)
1555-1713
Transactions : amodiation par les curé et familiers d'une vigne sise à
Ornans, lieu-dit Culdevaux (1691) ; vente de plusieurs fonds sis sur
le territoire d'Ornans, par les curé et familiers (1713)
1691, 1713
Chapelle Chauldirier dite de la Glorieuse Vierge Marie ou Notre
Dame du Pilier : procès entre Pierre Gonzel et les curé et chapelains
de l'église d'Ornans concernant la desserte de la chapelle (sentence,
1517) ; procès opposant Jean Baptiste Doroz, chanoine de Besançon
à Jean Chandeleuse, curé d'Ornans et Claude Estienne Chassignet,
prêtre, de Besançon concernant le droit de présentation du chapelain
(arrêt de la Cour, 1642) ; accensement et amodiation du verger de la
Combe sis à Ornans (1621, 1755), dommage causé au verger par un
ruisseau avec décision du magistrat d'établir un canal (1766) ;
amodiations de maison et jardin, quartier du Sceul et d'une vigne
lieu-dit en Charmont (1680-1774) ; accensement d'une vigne, lieudit en Charmont, sise à Ornans au profit de Nicolas Drouhin,
titulaire de la chapelle, à Magdelaine Choulier (1773), résiliation de
l'accensement, par Jean François Chèvre, titulaire de la chapelle
(1783-1784) ; actes portant reconnaissance de cens envers la
chapelle (1779, 1784) ; accensement de fonds dépendant de la
chapelle à Malbrans (1781) ; lettre adressée par le vicaire général au
chapelain lui permettant de n'acquitter que 80 messes annuelles
1517-1784
(1782)
G 2438
G 2439
Cure, familiarité et églises de Pontarlier
G 2391
11
11
Eglise St Bénigne
– Chapelle Ste–Agathe : supplique du chapelain, Étienne Clavion,
au vicaire général de l’archevêque pour obtenir communication par
leurs détenteurs des titres des revenus de la chapelle (+ mandatement
du vicaire).
(2 p. papier et 1 pièce parchemin)
1698
cf. G 2001
6
G 2460*
Cure et familiarité12 : carnet des rentes, cens, amodiations et 1767-1791
fondations
G 2461
Cure et familiarité13 : Rentes sur les communautés de Courvières, 1672-1759
des Allemands, de Lièvremont, de Touillon et de Sainte-Colombe, au
profit de la familiarité (1721-1759), avec titres antérieurs des rentes
cédées (1672-1721)
1748
Pontarlier, église paroissiale Notre-Dame. – Chapelle SaintAntoine : nomination comme chapelain de Claude François
Genevois, par l’archevêque de Besançon.
G 2563
Familiarité de Vuillafans et Montgesoye14
G 2441*
G 2442
G 2443
G 2444
G 2445
G 2446
G 2447
G 2448
G 2449
G 2450
Rentes : carnet des cens et rentes dus à la familiarité, quittances
délivrées à Pierre Bardey, receveur de la familiarité
Rentes : rentes au profit des curé et familiers sur les habitants de
Montgesoye (1560, 1602) ; cession de rentes à la familiarité sur les
habitants de Montgesoye, avec titres originels (1621-1709)
Rentes : rentes au profit des curé et familiers sur les habitants de
Lavans
Rentes : mémoire des rentes remboursées par les habitants de
Vuillafans des deniers des familiers, avec titres originels de ces
rentes, emprunts faits par les habitants de Vuillafans ; rentes et
cessions de rentes sur les habitants de Vuillafans au profit des curé et
familiers
Rentes : cession de trois rentes, dont deux sur les habitants
d'Echevannes, par les héritiers Desbiez, de Vuillafans (1677), avec
deux titres originels (1596, 1635) ; cession d'une rente sur les
habitants de Bolandoz (1648)
Rentes : rentes, cessions de rentes, obligations au profit des curé et
familiers sur des particuliers
Rentes : rente au denier cinquante créée sur les tailles par l'édit du
mois d'août 1720, au profit de la familiarité
Fondations et cessions de rentes pour fondations (1486-1787)
Legs d'une lampe en argent pour éclairer l'autel (1689)
Dîmes : transaction de 1597 entre les curé et familiers et les
habitants de Montgesoye concernant la dîme novale (copie du
XVIII° siècle), nouvelle transaction entre les mêmes (1764), avec
copie d'une délibération des habitants de Montgesoye (1760) ; extrait
de la reconnaissance générale faite par les habitants de Vuillafans en
1617 aux seigneurs de Vuillafans concernant les dîmes de vin (copie
de 1739)
Accensements de prés et de vignes sis à Ornans, Montgesoye et Arc
par les curés et familiers de Vuillafans et Montgesoye (1578-1747)
Amodiation de vignes à Montgesoye (1698)
12
Documents trouvés parmi les archives de l’hôpital de Pontarlier.
13
Idem.
14
Documents trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans.
1775-1791
1560-1709
1661-1750
1578-1681
1596-1677
1597-1771
1724-1725
1486-1787
1739-1764
1578-1747
7
Bénéfices séculiers, cures et chapelles
G 2453
G 2515
G 2513
G 2452
Arc-sous-Cicon, paroisse. - Bénéfice du curé : état des raisons 1748, 1771
justifiant que le pré des Nouës appartient au bénéfice et non au
luminaire (1748). Inventaire après décès des titres et papiers
d'Etienne Mathey, curé d'Arc (1771). 15
Arc-sous-Cicon, paroisse. – Inventaire des titres et papiers de la cure
1538 [copie de
(1771). Biens et revenus dépendants de la cure et de l’église d’Arc :
1691]-1771
déclarations, états (1692-1746) ; échange de terres (1687), vente de
terre (1693). Fondations de messes (1538 [copie de 1691]-1720).
Dîme, perception : accord entre le curé d’Arc, le prieur de Mouthier
et le seigneur de Valoreille (1610, original et copie du XVIIIe s.).
Eglise d’Arc, rétablissement (1745). 16
Arc-sous-Montenot, paroisse. – Indulgences (1664-1761).
1664-1788
Règlement des droits curiaux (1785). Fondations : état (1745).
Luminaire, paiement : rôle (1788). Fabrique : état de ceux qui ont
exercé la fonction de fabricien de 1744 à 1777 (1777). Entretien de
l’église, déplacement de l’autel, confréries, […] : requêtes du curé à
l’archevêque et à l’intendant (1739-1763). Droits et revenus
paroissiaux : notes, extrait d’une déclaration des droits et revenus de
la cure de Boujailles (s. d. [XVIIIe s.]).
Aubonne, paroisse. - Fondations de messes (1634-1775). Legs de 1634-1787
Marc Sancey, d'Aubonne : testament, vente des biens de la
succession, partage (1718-1756). Legs de Jean Baptiste Choby :
testament (1747), quittance des droits d'amortissement (1751),
procès contre les héritiers (1787). Fabrique : compte (1781),
vérification des comptes de 1756 à 1770 (s. d. ). Luminaire :
mémoire des débiteurs (s. d. [XVIIIe siècle]. Rente au profit du curé
(1784)..17
15
Documents trouvés parmi les archives communales et paroissiales d'Aubonne, lors du dépôt de l'an 2000.
16
Documents trouvés parmi les archives communales d’Arc-sous-Cicon.
17
Documents trouvés parmi les archives communales et paroissiales d'Aubonne, lors du dépôt de l'an 2000 ; voir aussi
G 2451, paroisse de Saint-Gorgon et Aubonne.
8
G 2403
G 2396
G 2549
G 2550
G 2551
G 2500
G 2548
Paroisse d’Audeux (51 pièces papier)18.
Réparations de la maison curiale. Procès entre Noironte, Mazerolle,
le curé et les artisans charpentiers et maçons : procès-verbaux de
visite du bâtiment, d’estimation des travaux, marchés, traité passé
entre le curé et les paroissiens, jets et répartements, procurations,
requêtes, ordonnances du subdélégué de Besançon et de l’intendant,
jugements rendus par le subdélégué, l’intendant et le commissaire
ordonnateur au Comté de Bourgogne (1687-1697). Dîmes (droit de
paroissage). Procès entre le curé Jean-Jacques Jacquot et
Noironte plaidé au Bailliage de Besançon : requête et défense du
curé, jugement, requête par Noironte, inventaires (1771-1773)
1687–1773
Le Bélieu. - Fondation faite en l’église du Bélieu par Guillaume
François, receveur, Richard et Nicole Dodane, sa femme. (1 cahier, 8
folios)
13 juin 1757
19
Le Bélieu, vicariat . – Vicaire : marchés passés entre les habitants et
[1667]-1776
le vicaire (1696-1726) ; lettre reçue par le vicaire (1759). Attestation
de sinistre délivrée par le vicaire à un paroissien du Bélieu et
autorisation à lui délivrée par le Vicaire général, de quêter dans le
diocèse (1733). Cimetière du Bélieu : requête pour la bénédiction du
cimetière et pour y enterrer les morts (1787). Textes religieux (17681770, s.d.). Comptes du scabin ([vers 166720], 1696-1699, 17281729). Compte du marguillier (1745). Compte de l’administration
d’une fondation de 1671 (1673-1694). Pièces annexes aux comptes :
état de frais (1725), quittances (1746-1747, 1776). Amortissement :
quittance d’amortissement (1732), commandement à payer (1742).
Le Bélieu, vicariat. – Etat de ce qui est dû par legs à l’église et au
[XVIIe – XVIIIe
e
cimetière des pestiférés ([XVII s.]). Inventaire des rentes, fondations
s.]
et autres papiers de la chapelle du Bélieu (1665, mis à jour jusqu’en
1757). Carnets de rentes et fondations (4 carnets dont deux
incomplets [XVIIe s.- XVIIIe s.]). Messes de fondations tombées à la
charge des habitants et remboursées ([XVIIIe s.]).
Le Bélieu, vicariat. – Rentes, fondations, legs et donations.
1626-1762
Belleherbe, paroisse. - Fondations (1647-1690). Indulgences 1647-1690, 1765
accordées par le pape (1765)
1737-1748
Le Bizot, paroisse21. – Règlement des droits curiaux : traité entre les
communautés de la paroisse et le curé, avec ratification par les
habitants du Bélieu (1737). Règlement pour la paroisse fait entre les
dix communautés qui la composent (1748).
18
Documents provenant de la commune d’Audeux. Ils étaient mélangés avec ceux de la Justice de paix du canton,
versés aux Archives départementales du Doubs le 29 mars 2000.
19
Les documents cotés 2548-2551 ont été remis par le maire du Bélieu aux Archives départementales du Doubs en
2008. Une partie du fonds, postérieure à la Révolution, a été remis en février 2008 aux Archives diocésaines pour y être
conservée. Une autre partie du fonds consiste en archives communales qui seront réintégrées dans le fonds déjà
conservé aux Archives départementales du Doubs, et en archives familiales qui seront cotées en série J.
20
Document incomplet.
21
Documents trouvés parmi les archives paroissiales du Bélieu qui faisait partie de la paroisse du Bizot.
9
G 2565
G 2566
G 2567
G 2568
G 2569
Le Bizot, paroisse22
Revenus de la cure. - Droits curiaux : pièce de procédure entre le
curé et ses paroissiens (document incomplet, 1601). Quartes d’orge
dues au curé : pièce de procédure entre le curé et ses paroissiens
(1728). Droits dus au curé depuis son entrée en bénéfice : compte
entre le curé et ses paroissiens (1748).
Le Bizot, paroisse
Administration de la paroisse. - Règlement de la paroisse (1748).
Fabriciens, élection : procès-verbaux (1736, 1743). Compte de la
fabrique (1730) ; pièces annexes aux comptes (1765-1767). Dette de
la paroisse envers les héritiers du fabricien : délibération des
paroissiens pour faire un répartement (1739). Dettes de la paroisse :
notes de calculs, état des impositions ordinaires des communautés de
la paroisse (1762, 1772, s. d.). Rente au profit de la paroisse : pièce
de procès entre Jean Barceot, de Noël-Cerneux et les paroissiens,
portant extraits des comptes des scabins de 1688 à 1691 (1693).
Rentes constituées pour fondation de mission : attestation de remise
des titres (1764).
Le Bizot, paroisse
Eglise et presbytère du Bizot. - Charpente de la sacristie :
témoignages concernant la participation aux travaux (document
incomplet, [XVIIIe s.]). Horloge du Bizot, paiement : délibération
des paroissiens pour faire un répartement (1736), état des dons des
particuliers du Bizot et du Narbief (1738). Presbytère, dépendances :
transaction entre le curé et Jean Baptiste Gaudion, son voisin, portant
échange de biens entre Gaudion et les habitants du Bizot (1746).
Le Bizot, paroisse
Chapelles et confréries. – Confrérie du Saint-Crucifix : compte
(1675-1682) ; dette du curé du Bizot envers la confrérie de la Croix :
transaction entre le curé et la confrérie portant constitution de rente
au profit de la confrérie du Rosaire (1748). Chapelle du SaintCrucifix de l’église du Bizot, legs et fondation de messes : extrait du
nantissement des biens de Pierre Faivre, de Mont-de-Laval (1745).
Chapelle du Mémont : transaction entre les habitants du Mémont et le
chapelain (1720).
Le Bizot, paroisse
Difficultés entre la paroisse et le Russey. – Réparations à l’église du
Bizot, participation du Russey à la fourniture de bois et matériaux :
jugement de l’intendant (1707). Droit de choisir le vicaire du
Russey : pièces de procès opposant le curé du Bizot au vicaire et à la
communauté du Russey (1716-1717). Démembrement de l’église du
Russey de celle du Bizot et rétribution du vicaire du Russey : pièces
de procédures opposant le curé et les communautés de la paroisse à
celle du Russey (1717, 1730-1739). Fourniture de bois au vicaire du
Russey : délibération de la communauté du Russey, requête du curé
du Bizot au juge de la seigneurie de Vennes (1725).
1601-1748
1693-1772
1736-1746
1675-1748
1707-1739
22
Les archives paroissiales du Bizot cotées de G 2565 à G 2569 ont été extraites du fonds des archives de la commune
en 2010.
10
G 2516
G 2511
G 2544
G 2539*
G 2540
G 2541
Blussans, paroisse. – Statuts synodaux reçus par le curé de Blussans
(documents imprimés, 1759-1769).23
Chamesol, paroisse. – Livre de vie de l’église paroissiale
(anniversaires des fondations)24.
Chapelle-des-Bois, paroisse25. – Revenus de la cure et difficultés
avec la princesse d’Isenghien : carnet de reconnaissance des habitants
de Chapelle-des-Bois (1699), états des dotations de l’église et des
revenus de la cure, requête du curé à l’abbé de l’abbaye de SaintClaude, pièces de procédure, avis juridiques, notes diverses, listes de
débiteurs [XVIIIe s.]. Presbytère, reconstruction : requêtes à
l’intendant, devis, assignation à l’entrepreneur, sommation au
fabricien pour trouver un logement provisoire au curé ([1744]-1754).
Correspondance du curé Jeannin (1748-1767).
Châtelblanc, chapelle Saint-Alexandre26. – Registre des actes
importants concernant la chapelle (fondation et érection de la
chapelle, fondations de messes, cloche, croix de fer, inventaire du
mobilier, croquis du frontispice de la chapelle).
Châtelblanc, chapelle Saint-Alexandre. – Fondation et érection de la
chapelle (1633 [2 copies XVIIIe s.]). Bénédiction de la chapelle
(1665). Entretien et jouissance de la chapelle : traité entre les
habitants, le chapelain et les collateurs (1665), demande d’expédition
de la grosse du traité (1712). Agrandissement de la chapelle : requête
à l’archevêque pour pouvoir y enterrer ceux qui auront participé aux
travaux, autorisation (1681-1690). Autorisation de dire des messes à
haute voix pendant les fêtes de l’année et de catéchiser pendant les
principales fêtes : requête du prêtre à l’archevêque (s. d. [XVIIIe s.]).
Lampe ardente et perpétuelle : caution du fonds (1738). Bénédiction
du Saint-Sacrement aux principales fêtes : requête du prêtre à
l’archevêque, portant autorisation (1743-1753). Fondation d’un autel
et d’une confrérie Saint-Isidore : requête à l’archevêque de Claude
François Michaud, maître chirurgien (1762). Logement du chapelain,
cession de maison : traité entre les héritiers du fondateur de la
chapelle et les habitants de Châtelblanc (1754). Desserte de la
chapelle et respect des messes fondées : lettre du doyen de Varesco
au desservant (1747), marché entre les habitants et le chapelain
chargé de dire les messes fondées (1773), requêtes à l’archevêque
pour des différends avec le chapelain (1737, 1760). Erection de la
chapelle en succursale : calcul du coût éventuel pour les habitants (s.
d. [XVIIIe s.]).
Châtelblanc, chapelle Saint-Alexandre. – Fondations de messes
(1637 [copie XVIIIe s.], 1705-1771) ; état des messes fondées (s. d.
[XVIIIe s.]).Rentes au profit de la chapelle (1686, 1711). Comptes de
la fabrique de 1769 à 1771 (1774) ; copies de quittances [1759].
23
Documents trouvés parmi les archives paroissiales de Damprichard.
24
Document retrouvé dans une bouquinerie de Périgueux avec les registres paroissiaux du XVIIIe s.
1759-1769
XVIe s
1699-[fin
XVIIIe s.]
1633 [copie
XVIIIe s.]-1789
1633 [copie
XVIIIe s.]-1773
1637 [copie
XVIIIe s.]-1774
25
Ces documents ont été retirés du fonds coté 67 J. Ils correspondent en majeure partie à la période durant laquelle un
sieur Jeannin fut le curé de la paroisse.
26
Les archives de cette chapelle, cotées ici de G 2539 à G 2542, sont tirées de l’ancienne cote 67 J.
11
G 2542
G 2458
G 2532
G 2533
G 2534
G 2535
G 2536
27
Châtelblanc, chapelle Saint-Alexandre. – Reliques de SaintAlexandre : copie des lettres authentiques des dites reliques (1684),
convention entre la communauté et le sieur Blondeau pour la
translation des reliques, la confection d’une châsse, […] (1684),
requêtes à l’archevêque pour obtenir des indulgences au jour
anniversaire de la translation (1713-1750), pour pouvoir célébrer la
fête du 30 septembre, jour anniversaire de la translation (1746).
Chaux-lès-Châtillon, paroisse. - Patronage de la cure : quittances
délivrées au curé par Béatriox de Saint-Mauris, veuve de Léonard
Huot d'Ambre
Chaux-Neuve, vicariat27. – Rapports avec la paroisse mère de
Mouthe : traités entre les habitants de Chaux-Neuve, Châtelblanc et
Chaux-Choilley [Cholet], le curé de Mouthe et le commandataire et
administrateur du prieuré de Mouthe, autorisant notamment les
inhumations dans l’église de Chaux-Neuve, les offrandes et
oblations, les processions […].
Chaux-Neuve, vicariat. – Fondations (1601-1737). Donation à
l’église pour sa décoration (1762). Rentes au profit de l’église (1684,
1727) Dotations et fondations : relevés détaillés des débiteurs.
Concerne aussi les confréries. (s. d. [XVIIIe s.]).
Chaux-Neuve, vicariat. – Bénédiction du Saint-Sacrement : requête à
l’archevêque, portant autorisation (1695). Célébration d’une grande
messe hebdomadaire de mai à octobre, pour obtenir la bénédiction
sur tous les fruits, et procession vers les reliques de Saint-Alexandre
dans la chapelle de Châtelblanc : requête à l’archevêque,
appointement du vicaire général, signification au vicaire de ChauxNeuve (1750). Rétribution des messes et offices : copie d’un
appointement du vicaire général (1756 [copie XVIIIe s.]).
Rétributions de fondations : pièces de procédures entre le vicaire et
les paroissiens (1763-1766). Paiement de la fondation d’une mission :
pièces de procédure entre les paroissiens et Jacques Fauconnet
(1780).
Chaux-Neuve, vicariat. – Construction d’un clocher, de la chapelle
du Rosaire, de la sacristie : marché pour le clocher, rendue des
travaux, quittances (1684-1687) ; chapelle de la Croix, vitres, retable,
autel, réparations : pièces de comptes (s. d. [début XVIIe s.], 17001772) ; chapelles de l’église, travaux : état des journées et fournitures
(1771). Etat des terres appartenant à l’église (1763). Vente des herbes
des terres de l’église et des confréries (1730-1765).
Chaux-Neuve, vicariat. – Comptes de l’église de Chaux-Neuve
(1711, 1721-1726, 1751-1753, 1760-1762) ; pièces annexes aux
comptes (1760-1763, s. d.).
1684-1750
1629-1633
1534
1601-1762
1695-1780
1684-1765
1711-1763
Les archives du vicariat de Chaux-Neuve, cotées ici de G 2532 à G 2538, sont tirées de l’ancienne cote 67 J.
12
G 2537
G 2538
Chaux-Neuve, vicariat. – Chapelle de la Croix, droit de banc dans la
chapelle : pièces de procédure contre Jacqua Brocard,
correspondance (1652-1653) ; dotation, collation de la chapelle et
droit de banc : traité, correspondance, pièces de procédure (16661775) ; rentes dues à la chapelle : rentier (1746), quittances de termes
(1710, 1712).
Chaux-Neuve, vicariat. – Indulgences pour l’église et les confréries
(1690-1729). Mandement du pape Alexandre concernant la paroisse
de Chaux-Neuve : publication (1667). Dispenses de mariages (1677,
1680, 1740).
1652-1775
1667-1729
G 2459
Cluse (La)28. - Chapelle : rentes à son profit (1661-1781) ; legs à la
chapelle par le chapelain Jean Antoine POCHARD sous condition que
les chapelains seront désormais choisis parmi les descendants de ses
frères et soeurs (1698). Fondation : publication du testament de Marie
Gertrude GALLIOT, veuve de Gaspard BOURDIN, de Houtaud (1786)
1661-1786
G 2488
Cuse. – Règlements des droits curiaux (1518-1754). Biens et
revenus de la cure (1553-1755). Dîmes dues au curé : mémoire,
pièces de procès (1649-1732). Quarte de froment due annuellement
au curé : pièce de procès (1682). Ordinaire du sel : traité entre le curé
et la veuve de l’échevin de Cuse (1688). Bois de chauffage fourni au
curé29 (1729-1753). Rentes et fondations (1559-1776). Envois en
possession de la cure (1714, 1753). Maison curiale, rétablissement :
pièce de procédure à l’encontre de l’entrepreneur (1657), procèsverbal de visite (1716), plan et élévation [XVIIIe s] ; refonte de la
cloche et fourniture de tuiles pour la cure : répartement sur les
habitants de Cuse (1763). Reliques (1745, 1760). Indulgences (1784,
1788). Chapelle Saint-Claude dans l’église de Cuse, reconstruction,
agrandissement : procès-verbaux de visites, bénédiction (1719-1727).
Chapelle du château de Gondenans-les-Moulins : fondation de
messes et prise de possession du chapelain (1716). Chapelle de la
Trinité, à Gondenans-les-Moulins : ordre de l’archevêque de la
fermer, interdisant d’y célébrer la messe (1737). Extrait
d’arpentement de Cuse, Cubrial, Nans [XVIIIe s]. Notes historiques
sur les villages de Cuse, Nans, Rougemont, Falletans [XVIIIe s].
Dispense de mariage (1730). Transactions entre particuliers de Cuse
et de Cubrial (1608-1666), traité de mariage [fin XVIIe s], testament
(1689), lettre (1683). Copie de lettre du pape au roi de France (1679).
Notes sur le seigneur de Montby (s. d.)
1518-1788
G 2502
Damprichard, paroisse. – Eglise, construction : permission de
l’Ordinaire de Besançon (1505) ; érection d’un autel de SaintClaude : permission (1507) ; cloche, acquisition : procuration
(1677) ; clocher, rétablissement de la flèche : convention avec
l’entrepreneur (1746) ; ornements de l’église : inventaire [XVIIIe s] ;
statues de saints, problème posé par l’entrepreneur : résolution
[XVIIe s] ; bancs de l’église, attribution [XVIIIe s]. Cimetière,
1505-1746
28
Document trouvé parmi les archives de l’hôpital de Pontarlier.
29
Comporte une copie pour le curé de Cuse du règlement des bois des communautés de Nans (1733) et Cubrial (1753).
13
bénédiction et consécration : permission (1506).
G 2503
G 2504
G 2505
G 2506
G 2507
G 2508
G 2509
G 2406
Damprichard, revenus de la paroisse. – Cens et rentes : recueil des
[fin XVe sactes de constitutions.
XVIe s]
Damprichard, revenus de la paroisse. – Cens, rentes et fondations :
[XVIe s-XVIIe s]
recueil des actes de constitutions.
Damprichard, revenus de la paroisse. – Fondations : carnet de
[fin XVIe sfondations, par mois [fin XVIe s-début XVIIe s] ; livre des
XVIIIe s]
fondations, par mois [XVIIe s] ; livre des fondations, par mois
[XVIIIe s].
Damprichard, revenus de la paroisse. – Cens, rentes, fondations,
1626-1749
obligations : carnet de cens et rentes, inventaires, actes de
constitutions, listes des débiteurs, pièces de procédures (1626-1742) ;
recherche des titres perdus de la fabrique : requête des habitants de
Damprichard pour demander un monitoire (1717). Amodiations de
pièces de terre (1630-1749).
Damprichard, paroisse. – Comptes de fabriciens et marguiliers.
1642-1696
Damprichard, paroisse. – Comptes de fabriciens et marguiliers.
1701-1789
Damprichard, paroisse. – Comptes : pièces annexes.
1647-1778
30
Etray . - Chapelle : constitution de rente au profit du chapelain 1788
1788
G 2486
G 2407
G 2465
G 2543
Fertans, paroisse. – Règlement des droits curiaux (1736), avec copie
de délibérations des paroissiens (1734-1735 [copie]), sommation à
requête des paroissiens, adressée au curé, de payer la moitié des frais
(1737)
Fuans31. - Chapelle : constitution de rente entre particuliers (1780)
cédée au chapelain pour payer ses honoraires (1788)
1736-1737
1780, 1788
Grand-Combe[-Chateleu]. – Erection de la paroisse : factum des 1669-1791
paroissiens de Grand-Combe contre ceux de Morteau sur la
participation aux frais d’entretien de l’église de Morteau (s. d.
[XVIIIe s]). Relations avec les bénédictins : lettres de Parisot, ancien
curé de la Grand-Combe à son successeur sur la défense de ses droits
contre les bénédictins (1706-1712). Fondations, rentes :
enregistrement des fondations et de leur exécution (1781-1791) ; état
des rentes et des paiements (1775-1790) ; actes de fondation,
correspondance (1688-1788) ; quittances d’amortissement (17301741). Vie de la paroisse : reçus de dons pour messes et ornements
(1669-1788) ; délibération et correspondance sur les affaires de la
paroisse (1669-1705) ; inventaire des archives, meubles et ornements
de la paroisse (1698) ; vente des biens d’Etienne Sergent, curé de
Grand-Combe (1699)
Grand-Combe[-Chateleu]32. – Démembrement de la paroisse de
1665 [copie
Grand-Combe-Chateleu de celle de la Grand Ville de Morteau :
informe]-s. d.
mémoire (s. d.), décret de démembrement (1665 [copie informe]).
30
Document trouvé parmi les archives de l'hôpital d'Ornans.
31
Document trouvé parmi les archives de l'hôpital d'Ornans.
14
G 2466
G 2463
G 2408
G 2489
G 2385
G 2399
G 2520
G 2521
Grand-Combe[-Chateleu], chapelle de Cornabey. – Erection de la 1690-1728
chapelle : actes de fondation et d’approbation (1690-1691) ;
permission de célébrer la messe (1695) ; difficultés avec les
bénédictins sur le droit de construire une chapelle et de célébrer la
messe (1695-1713). Droit de célébrer les offices dans la chapelle :
correspondance et pièces de procédures contre les bénédictins sur les
droits prétendus par eux (1715-1728)
Gras (Les). – Règlement des droits curiaux (XVIIIe s). Vente de 1582-1754
terrain et des ruines du four banal par la paroisse (1730). Réflexions
d’astronomie (XVIIIe s). Rentes et fondations au profit du curé
(1582-1754)
Hôpital-du-Grosbois33. Eglise et chapelle Saint-Denis : fondations de
messes (1679, 1720-1754) ; autorisation de l'archevêque au
desservant de donner la bénédiction du Saint-Sacrement à l'issue des
vêpres les jours de fêtes et les dimanches (1750-1761) ; cession
de rente au profit du curé (1758), cession de cette rente par le curé à
la fabrique (1780)
1679-1780
Huanne. – Confession pascale, refus du curé de se rendre à Romain :
1756-1786
signification aux habitants (1756). Cession de vignes au nouveau curé
d’Huanne par son prédecesseur (1786). Interdiction de l’église :
signification au curé d’Huanne à requête des habitants de Gouhelans
et de Puessans (1780).
Jonvelle, cure. - Don gratuit du curé (2 pièces)
6 décembre1693
Laval. - Livre des droits curiaux (dîmes, etc.) de la cure de Laval
(1728–1780) ; liste des anciens curés depuis 1487 ; copie de titres
1487–1780
(1487–1637) 34
Longemaison, chapelle, puis église. – Fondation de la chapelle de
1740-1820
Longemaison : traité de fondation, pièces de procédure (1740-1741) ;
bénédiction de la chapelle (1743) ; permissions de l’archevêque d’y
conserver le Saint-Sacrement (1758), d’y établir des fonds
baptismaux (1776), d’établir un cimetière, de le bénir, de célébrer les
messes d’obiit, les offices divins les jours de fêtes, de bénir les
mariages et de faire la communion pascale (1784), de publier les bans
de mariage (1786) ; obligation des habitants d’entretenir une lampe
perpétuelle et de se pourvoir d’un tabernacle (1758), suivie de pièces
de comptes (1770-1820) ; cimetière : promesse de cession de terrain
(1784). Construction de la chapelle : devis, marché, quittances
(1743) ; couverture et rallongement de l’église : marchés (1786).
Autorisation de célébrer la messe les jours de mauvais temps dans la
chapelle, abus commis : procédure devant l’officialité intentée par le
curé de Flangebouche, Nicolas Bergier (1749-1753).
Longemaison, chapelle. – Desserte de la chapelle : conventions avec
1742-1789
des prêtres, requête à l’archevêque (1747-1784). Rentes, donations,
fondations (1742-1789), titres antérieurs aux donations (1721-1729).
32
Ces documents ont été retirés du fonds coté 67 J.
33
Documents trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans.
34
cf. G 2292
15
G 2409
G 2547
G 2523
G 2524
G 2525
G 2526*
G 2527*
G 2528
G 2529
G 2530
Longeville35. - Eglise : Constitution de rente sur Claude Pernet et sa
femme
1749
Loray, paroisse. – Règlement des droits curiaux36 (1710). Rente pour
1710-1743
fondation perpétuelle : quittance d’amortissement37 (1743).
Maîche, paroisse. – Différend entre le curé de Maîche et les 1534 [copies du
habitants de Mont de Prel, concernant les droits de paroisse et le XVIIIe s.]-[début
XVIIIe s.]
rattachement de Mont de Prel à la paroisse de Maîche ou à celle de
Charquemont (1707, s. d.) ; pièces annexes : copies du traité
rattachant Mont de Prel à la paroisse de Charquemont (1534 [copies
du XVIIIe s.]38. Fabrique de Maîche : compte (document incomplet39,
s. d. [XVIIe s.]).
Malpas, vicariat. – Erection de l’église vicariale de Malpas :
1726-1777
donation des habitants, requête auprès de l’archevêque, autorisation
épiscopale, requêtes pour la bénédiction de l’église, de la cloche, du
cimetière et des objets de culte (1726-1728). Desserte de l’église :
convention entre la communauté et le vicaire (1728). Recteur d’école,
nomination : convention (1777).
1726-1783
Malpas, vicariat. – Eglise, construction : marchés (1726, 1729).
Cloches, fabrication : obligation sur plusieurs habitants de Malpas au
profit du fondeur (1728), conventions et quittances (1781-1783).
Retable et tabernacle : convention avec le sculpteur (1730),
convention pour la dorure et la peinture (1740). Presbytère et
sacristie, travaux : marché et quittances (1729-1730).
1728-1769
Malpas, vicariat. – Fondations en l’église de Malpas (concerne
l’église et les confréries) : registre.
Malpas, vicariat. – Fondations en l’église de Malpas40 (concerne
1754-1858
l’église et les confréries) : registre.
Malpas, vicariat. – Fondations en l’église de Malpas : actes de
1726-1764
fondations (1729-1744). Droits d’amortissement : quittances, requête
à l’intendant (1726-1733). Rentes dues au luminier : mémoire (1728).
Fonds appartenant à l’église : état détaillé (1764) ; amodiations de
terres de l’église (1726-1733) ; échanges de biens (1729, 1739).
Inventaire des titres et papiers du vicariat (s. d. [XVIIIe s.]).
Malpas, vicariat. – Luminaire : comptes (lacunes).
1726-1788
Malpas, vicariat. – Refonte de la cloche de l’église de La Planée,
1727-1774
participation des habitants de Malpas : pièces de procédure (1727).
Réparations et entretien des édifices du culte des paroisses de
Pontarlier, participation des habitants de Malpas : convention entre
les habitants et les curés de Pontarlier (1730), pièces de procédures
(1737-1774).
35
Documents trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans.
36
Document trouvé parmi les archives paroissiales de Longemaison.
37
Document transmis par les Archives diocésaines en 2007.
38
Documents transmis par les Archives diocésaines en 2007.
39
Document trouvé parmi les archives paroissiales de Damprichard.
40
Voir aussi 5 E 84.
16
G 2531
G 245441
G 2498
G 2514
G 2522
G 2554
Malpas, vicariat. – Indulgences (1765, 1780). Excommunication
d'animaux nuisibles : mandement épiscopal (1764).
Mignovillard, cure. - Règlement des droits casuels de la cure de
Mignovillars (imprimé, 1775)
Moimay, paroisse. – Séparation de la communauté d’Esprels de la
paroisse de Moimay (copies42)
Montandon, paroisse. – Rente constituée au profit des fabriciens et
marreliers de l’église de Montandon (1578). Règlement des droits
curiaux43 (1666). Indulgences accordées aux bienfaiteurs de la
fabrique de l’Eglise métropolitaine de Besançon : affiche imprimée
reçue par le vicaire de Montandon [XVIIIe s.]44.
Mont de Prel45, chapelle Notre-Dame-des-Victoires. – Erection de la
chapelle : actes de fondation, requête au vicaire général, procèsverbal de reconnaissance de la chapelle (1713-1714) ; autorisation
d’y faire dire les vêpres et les grandes messes (1717) ; cloche,
bénédiction par le curé de Maîche (1721) ; bénédiction du SaintSacrement et droit de sépulture dans la chapelle (1722, 1726).
Desserte de la chapelle : convention avec le prêtre (1741). Fondations
faites en la chapelle : états (s. d. [XVIIIe s.]). Bâtiment, défaut dans la
couverture de la chapelle : sommations faites à l’entrepreneur,
procès-verbal de visite (1717-1721) ; plafonds de la chapelle,
paiement : jet et répartement (1718). Ventes de biens par ou à la
chapelle : grosse de vente, correspondance, avis juridique (17271731). Droits d’amortissement : requête à l’intendant, portant
ordonnance (1736-1737). Compte, reddition par le régisseur des
revenus de la chapelle (1762). Procédure : pièce de correspondance
(1737).
Mont-de-Villers, paroisse. – Règlement des droits curiaux.
41
Document trouvé parmi les archives de l'hôpital d'Ornans.
42
Documents trouvés parmi les archives paroissiales de Sancey.
43
Document remis par les Archives diocésaines en 2007.
44
Idem.
1764-1780
1775
1782
1578-[XVIIIe s.]
1713-1762
1697
45
Actuellement territoire de Fournets-Blancheroche. Les documents contenus dans la présente cote ont été transmis par
les Archives diocésaines en 2007. Mont de Prel dépendait de la paroisse de Maîche : voir ci-dessous G 2523.
17
G 2490
G 2464
G 2564
G 2416
G 2417
G 2517
G 2501
G 2561
Montperreux. – Livre des biens, revenus, fondations, cens et autres
1646-[fin XVIIIe s]
e
redevances dus à l’église et au luminaire [XVIII s] ; inventaire des
biens et revenus de l’église, du luminaire et du vicaire (1790, [fin
XVIIIe s]). Fondations46 (1662-1723). Rentes au profit de l’église et
du luminaire [XVIIIe s]. Acquisition de biens pour le luminaire47
(1646) ; ventes de terres portant rentes, par les scabins (1740-1741) ;
partage d’un pré indivis48 (1779) ; amodiation de biens49 (1721).
Droits d’amortissement : quittances, requête à l’intendant (17211756). Travaux à l’église et au clocher : marché avec un charpentier50
[XVIIIe s]. Vicaire : requête des habitants au vicaire général pour le
remplacement de leur vicaire absent51 (1689), quittance52 (1705).
Coupe de bois sur une propriété : procès opposant les paroissiens à
Claude Verchet, de Pontarlier (1691-1695), pièce annexe au procès
(1648)
Morteau. – Exécution du legs d’une rente au profit des pauvres de la
paroisse
Naisey, paroisse. – Droits d’amortissement : état des droits payés.
Nods53. Rente au profit du curé sur les habitants d'Athose : copie de
la constitution de la rente faite en 1718 et procédure entre le curé et
les habitants.
Orchamps-Vennes54. Paroisse : transaction se rapportant à une
fondation (1744) ; répartement entre les habitants de Grandfontaineen-Vennes destiné au luminaire, à l'entretien de l'église d'Orchamps
et à la reconstruction de la maison curiale (1757).
Orchamps-Vennes. – Indulgences (1704). Eglise, pose de la cloche,
travaus à la sacristie et au cimetière : marché, quittances (16791698). Eglise, travaux : devis (1739). Chapelle de la Ste-Vierge-deSt-Claude : mémoire des rentes (1769). 55
Ouhans, paroisse. – Droits curiaux : acte d’interpellation du curé
Jacques Gabry adressé à Jacques Bel, de La Chaux, grangier à
Ouhans (1633). Carnet des rentes du curé Claude Joly ([XVIIIe s.])
Palise. - Vente de biens sur Thurey par le curé de Palise, pour lui et
pour ses successeurs curés de Palise.
46
Une partie est non communicable (1662, 1679, 1693).
47
Document non communicable.
48
Document non communicable.
49
Document non communicable.
50
Document non communicable.
1754
1753
1778
1744-1757
1679-1769
1633-[XVIIIe s.]
1649
51
Document non communicable. Les habitants de Montperreux étant sans vicaire depuis 10 ou 12 jours, demandent
qu’un vicaire voisin puissent venir dire deux messes les dimanches et fêtes jusqu’à ce qu’ils aient un nouveau vicaire.
52
Document non communicable. Par cette quittance, le vicaire Paquette tient pour quitte les paroissiens de Montperreux
de ce qu’ils lui doivent pour le temps où il a été leur vicaire, en échange du prix de l’amodiation qu’ils lui ont donné sur
des particuliers.
53
Document trouvé parmi les archives de l'hôpital d'Ornans.
54
Document trouvé parmi les archives de l'hôpital d'Ornans.
55
Documents remis par les Archives diocésaines en 2007.
18
G 2512
Paroy, paroisse. – Fondation en l’église de Paroy de quatre
bénédictions du Saint-Sacrement.
1764
G 2487
Pompierre, paroisse. – Règlement des droits curiaux (1691). Dîmes,
amodiation (1672-1694) ; sommation à payer (1691) ; interpellation
faite au curé de Pompierre par le prieur de Chaux-lès-Clerval, ses
fermiers et le curé de Clerval pour qu’il leur restitue les gerbes et
autres graines indûment levées par lui (1672-1697). Acquisition d’un
verger par le curé (1628). Cession de cens au curé à titre d’aumône
pour la réfection de l’église (1660). Cession de rente au curé (1702).
Quittance d’amortissement pour fondation faite à l’église (1732)
Rosureux, chapelle. - Rente au profit de la chapelle pour fondation
de messes : constitution, renonciation des curé et scabins
Saint-Gorgon et Aubonne, paroisse. - Fondations de messes (1672,
1676, 1753). Dîme due au curé : vente entre particuliers de biens
chargés de la dîme (1635), requête du curé (1708), lettre (1719),
procédure contre Sébastienne Lallemand, d'Aubonne (1638 [copie
du XVIIIe siècle]), procédure contre Benoît Sancey et Jean Baptiste
Béliard, d'Aubonne (1746-1747)
Saint-Hilaire, paroisse57. – Legs pour fondation en l’église de SaintHilaire (1633 [copie du XVIIIe s.]). Comptes de la succession du
sieur Nivelon, curé de Saint-Hilaire (1790-an IX) ; pièce annexe :
signification faite au curé Nivelon concernant la propriété d’un
terrain litigieux (1717).
Saint-Juan. - Règlement des droits curiaux (1663 [copie XVIIIe s].
Amodiation des terres de la cure (1789). Desserte de la chapelle
d'Aïssey : convention entre les habitants et le curé (1704), procèsverbal de reconnaissance de la chapelle (1704), requête des habitants
pour obtenir un prêtre desservant, procès contre le curé (1722).
Interdiction aux religieux de l'abbaye de la Grâce-Dieu d'administrer
les sacrements de baptêmes et mariages aux personnes demeurant
dans l'enclos de leur monastère (1773-1774)
Saint-Maurice-lez-Vaucluse, paroisse. - Règlement des droits
curiaux (1686). Frais de la paroisse : répartement entre les
communautés dépendant de la paroisse (1666). Reconnaissance d'un
pré appartenant à la cure (1544 [copie de 1735]). Coupe et vente de
bois par le curé dans les bois de Battenans, litige avec les habitants :
procuration faite par les habitants de Battenans (1789)
1628-1732
G 2456
G 245156
G 2552
G 2455
G 2457
1776
1635-1753
1633-an IX
1663-1789
1544-1789
56
Documents trouvés parmi les archives communales et paroissiales d'Aubonne, lors du dépôt de l'an 2000 ; voir aussi
G 2542, paroisse d'Aubonne.
57
Document remis par les Archives diocésaines en décembre 2007.
19
G 2462
Saint-Point58
1644-1781
Cure. – Erection de la succursale en cure, utilisation d’un legs fait à
la communauté de Saint-Point par Jean François Barthelet, prêtre de
Saint-Sulpice à Paris : extrait du registre de la subdélégation de
Pontarlier (1781) ; acquisition de rentes de François Courlet de
Vregille, écuyer, et de Claude Bonaventure Maillard, avocat au
parlement (1781) ; titres antérieurs de rentes acquises par la cure, sur
les communautés de Lièvremont, La Grand-Combe, Hauterive,
Montflovin, Touillon, Morteau59 (1644-1759)
G 2545
G 2546
G 2491
G 2492
G 2493
G 2494
58
Chapelle fondée en l’autel de la confrérie du Saint-Rosaire en
l’église de Saint-Point : constitution de rente (1680)
Saint-Point, paroisse60. – Fondation en l’église de Saint-Point (1480).
Cens au profit de l’église : acte d’acensement (1530). Rentes sur
l’église : constitution de rente (1622), traité entre Les Grangettes et
Saint-Point (1629). Rentes au profit du luminaire de l’église (15821705). Luminiers, organisation : délibération de la communauté
(1716). Acte d’échange de biens entre particuliers (1693), portant
cession, au profit du vicaire, de droits sur une maison (1733). Rentes,
vente, partage de biens entre particuliers (1624-1714).
Saint-Point, paroisse. – Comptes rendus par les scabins des recettes
et dépenses du luminaire et des confréries du Mont-Carmel et du
Saint-Rosaire (1734, 1746-1753, 1756-1763, 1765-1766, 1768-1772,
1775-1779) ; pièces annexes aux comptes (1764, [XVIIIe s.]).
Sancey, paroisse. – Fondations et rentes (1623-1754). Manuel des
redevances dues à la cure [XVIIe s]. Règlement des droits curiaux
(1683-1690). Droit de patronage : requête du curé à l’archevêque
(1708), extrait du rentier de la seigneurie de Belvoir (1663 [copie de
1708]), extrait du manuel des revenus de la seigneurie de Châtillon
(1670 [copie de 1708]). Droits d’amortissement ([vers 1725]-1747).
Sancey, paroisse. – Dîmes : mémoires et états de la dîme novale, des
agneaux et autres redevances dues au curé (1711-1770) ; dîme
novale : procédures (1641, 1721-1747), copie de sentence rendue à
l’officialité (1528 [copie de 1746])
Sancey, paroisse. – Comptes de la paroisse (1672-1705, 1784).
Amodiation de biens au profit du curé (1600-1722). Bail à cheptel au
profit du curé (1749). Travaux à la cure, à l’église et au clocher, fonte
de cloches, confection d’un buffet pour les archives de la paroisse
([XVIIe s]-1790. Cimetière, translation : requête à l’archevêque
(1704)
Sancey, paroisse. – Séparation des communautés d’Orve et de
Chazot, des paroisses de Sancey et Crosey
1480-1733
1734-1779
1623-1754
1528 [copie de
1746]-1770
XVIIe s-1790
1697-1714
Documents trouvés parmi les archives de l’hôpital de Pontarlier.
59
Deux comptes d’échevins du quartier et communauté de la Grande Ville ont été, en tant qu’originaux, retirés de la
liasse, pour réintégrer les archives communales de Morteau, cotes 2096 CC 36 et CC 37. Il s’agit des comptes allant de
la Saint-Michel de 1718 au même jour de 1719 et de la Saint-Michel de 1722 au même jour de 1723.
60
Les documents cotés G 2545-2546 proviennent de la cure de Saint-Point ; ils ont transité par la mairie de cette
commune avant d’être remis aux Archives départementales du Doubs par la municipalité en juin 2008.
20
G 2495
G 2496
G 2497
G 2485
Sancey, paroisse. – Droit d’inhumation dans l’église paroissiale :
procès contre Guillaume Courtot, marchand tanneur, de Sancey-LeLong (1722). Ouverture des boutiques les jours de fêtes, interdiction :
rapport contre Pierre Genevois, de Sancey-le-Grand (1717).
Consécration de trois autels dans l’église (1632). Monitoires :
requêtes pour obtenir un monitoire, déclarations, révélations61
(XVIIIe s)
Sancey, paroisse. – Chapelle du Rosaire : état des revenus |1ère
moitié du XVIIe s]. Chapelle du Saint et Sacré Nom de Jésus : état
des messes annuelles et des revenus [XVIIe s]. Chapelle NotreDame-de-Pitié : cession de droit de retenue sur une pièce de terre par
le chapelain (1677)
Sancey, paroisse. – Documents imprimés reçus par le curé62 : édit du
roi portant suppression des contrôleurs de bans de mariages (affiche,
1697) ; déclaration du roi portant que les publications pour affaires
temporelles ne seront faites qu’à l’issue des messes de paroisses
(affiche, 1698) ; lettre circulaire de l’archevêque au clergé séculier de
son diocèse (1700) ; mandement de l’archevêque pour la visite
générale du diocèse (1700) ; copie du bref de Clément XI accordant
au diocèse le jubilé de l’année sainte (affiche, 1702) ; mandement de
l’archevêque de faire célébrer une messe solennelle pour les
nécessités de l’Eglise, la santé du roi et du duc d’Orléans, avec copie
de lettre du duc d’Orléans (affiche, 1717) ; déclaration du roi
expliquant ses intentions sur les bulles des papes, contre le
jansénisme, sur la constitution unigenitus (1730)
Servin
1632-XVIIIe s
XVIIe s
1697-1730
1688-1787
Chapelle Notre-Dame en l’église de Servin, célébration des messes
et entretien de la chapelle : procès entre Jeanne CHARPILLET,
collatrice et Jean LEVROZ, chapelain (1688).
G 2440
Fondations en l’église de Servin : extrait de testament portant
fondation (1723) ; reconnaissance de dette pour payer une fondation
(1776) ; mémoire des fondations, en argent ou payées sur fonds
(1787). Acquisition d’un verger par le curé (1729-1730). Acquisition
d’ornement pour l’église, autorisation : lettre de l’intendant (1773)
Trépot63. - Cure : rentes au profit du curé (1706-1743) ; traité entre
le prieur de Bonnevaux et le curé de Trépot, accordant la propriété
du champ Mouillot, sis à Trépot, au curé en échange du paiement
d'un cens annuel (1750)
1706-1750
61
Il s’y trouve notamment les révélations des échevins de Sancey-le-Grand, Sancey-le-Long et Surmont par suite d’un
monitoire concernant les dons et présents faits aux receveurs et commis des finances royales.
62
Documents trouvés parmi les archives paroissiales de Sancey mais portant pour deux d’entre eux la mention « pour
M. le Curé de Crosey ».
63
Documents trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans.
21
G 2467
G 2468
G 2469
G 2470
Vercel, cure et familiarité. – Statuts de la familiarité : requête des
curé et familiers à l’archevêque (1684 [copie]), correspondance
(1765). « Pastes » [repas] dus chaque année par le curé aux familiers,
à certains jours de fêtes : reconnaissance du curé (1676), sommation
des habitants aux familiers pour qu’ils fassent appliquer ce droit
(1741), procès opposant la familiarité à Jacques Antoine POIMBOEUF,
curé de Vercel, pour les « pastes » et pour d’autres droits réclamés
par les familiers (1746-1750). Admissions à la familiarité : pièces de
procès opposant la familiarité à Jean RENEVIER qui demande son
admission64 (1612), à François BILLEREY qui refuse de donner les
neuf « pastes » imposés aux familiers rentrants65 (1623-1624), à
Claude BERGEROT, pour sa réception (1675)
1612-1765
Vercel, cure et familiarité. – Attribution de la cure de Vercel : procès
entre Pierre François PETITCUENOT et Nicolas POIMBOEUF66, prêtres
(1707-1709). Prise de possession de la cure par Hugues BEGILLE :
acte d’opposition au nom de la familiarité67 (1709), supplique du curé
pour participer aux avantages de la familiarité (1709). Prises de
possession de la cure par Jacques Antoine POIMBOEUF (1745), par
Claude Joseph BILLEREY (1779)
1707-1779
Vercel, cure et familiarité. – Attribution de la cure de Vercel :
procès68 opposant Augustin Ferréol BERGIER, curé de Vercel, le
comte de Vercel, qui prétend posséder le droit de patronage sur la
cure, à Antoine Joseph MONNIER, familier de Vercel (1788-1789).
1788-1789
Vercel, cure et familiarité. – Règlement de la succession d’Antoine
curé de Vercel, devant l’officialité69 (1667).
Administration de la paroisse par le sieur SAILLARD, prêtre, en 1709 :
extrait de registre pour le casuel, mémoire de ce qui lui est dû par les
échevins et fabriciens70 (1711). Accords entre particuliers remis entre
les mains du curé Hugues BEGILLE (1726, 1741). Procès71 entre
Jacques Antoine POIMBOEUF, curé de Vercel, et Jacques François
PELLECHET, curé de Courdemaiche (motifs non mentionnés, 1746).
Mandement de l’archevêque72 ordonnant aux chapelains de faire
rendre compte aux malfaiteurs qu’ils doivent obtenir le rachat de
leurs fautes sous peine d’excommunication (1711). Statuts synodaux
de 1767 : observations de l’archevêque (imprimé, 1767)
1667-1746
PERRENOT,
64
Une partie, atteinte de moisissures et très détériorée, est non communicable.
65
Idem.
66
Idem.
67
Documents détériorés, non communicables.
68
Idem.
69
Document incomplet.
70
Documents détériorés, non communicables.
71
Documents détériorés, non communicables.
72
Parchemin très détérioré, non communicable.
22
G 2471
Vercel, cure et familiarité. – Dîme novale : procès opposant Hugues
curé de Vercel, à plusieurs habitants de Vercel (1718-1721),
à Pierre NICOLAS, de Longechaux et aux habitants de Longechaux
(1728-1730)73
1718-1730
Vercel, cure et familiarité. – Dîme novale : procès opposant Hugues
BEGILLE, curé de Vercel, à Louis REGNIER, de Longechaux et aux
habitants de Longechaux (1736-1746) ; pièce annexe : bail d’un
communal par les habitants de Longechaux (1642)
1642,
BEGILLE,
G 2472
G 2473
1736-1746
Vercel, cure et familiarité. – Dîme novale : procès opposant Hugues
curé de Vercel, à Louis REGNIER, de Longechaux et aux
habitants de Longechaux (1736-1742)74
1736-1742
Vercel, cure et familiarité. – Dîme novale : procès opposant Claude
Joseph BILLEREY, curé de Vercel, à Jacques Antoine PETITCUENOT et
autres habitants de Vercel (1780)
1780
BEGILLE,
G 2474
G 2475
G 2476
G 2477
G 2478
G 2518
G 2519
Vercel, cure et familiarité. – Fondations et rentes75 (1565-1789)
1565-1789
Vercel, cure et familiarité. – Fondations et rentes : procédures pour
paiement (1642-1791). Réduction des services fondés : déclaration
des revenus de la familiarité (1722), requête adressée au vicaire
général proposant de nouveaux tarifs76 (174.). Droits
d’amortissement77
(1702-1746).
Impositions :
mandement,
quittances78 (1627-1629)
1627-1791
Vercel, cure et familiarité. – Comptes de la familiarité (s. d.
[XVIIe s]79, 1632, 1635-1636, 1668, 1673, 1676-1678, 1680-1681)
1632-1681
Vercel, cure et familiarité. – Comptes de la familiarité (1683-1700,
1770)
Vercel, cure et familiarité. – Comptes de la familiarité (1701-1719,
1721-1722, 1724-1727, 1729-1734, 1736-1737, 1739-1741, 17471752, 1754-1758, 1760-1766, 1768-1769, 1770-1775).80
Vercel, cure et familiarité. – Comptes de la familiarité (1721-1722,
1724-1727, 1729-1734, 1736-1737, 1739-1741, 1747-1752, 17541758, 1760-1766, 1768-1769, 1770-1775). 81
1683-1700, 1770
73
Une partie, atteinte de moisissures et très détériorée, est non communicable.
74
L’ensemble de ces documents, très détériorés par des moisissures, est non communicable.
75
Une partie, atteinte de moisissures et très détériorée, est non communicable.
76
Document détérioré, non communicable.
77
Une partie, atteinte de moisissures et très détériorée, est non communicable.
78
Le mandement et les quittances se trouvent sur une même feuille, non communicable.
79
Document détérioré, non communicable.
80
Documents retrouvés en commune en 2007.
81
Idem.
1701-1719
1721-1775
23
G 2479
G 2480
Vercel, fabrique. – Comptes (1660, 1694, 1710-1739, 1741-1759)
82
1660-1759
Vercel, fabrique. – Comptes (1760-1761, 1767-1779 , 1782-1786,
1788-1790). Pièces annexes aux comptes (1736-1792)
1760-1792
Vercel, fabrique. – Répartition des frais de fabrique entre les
communautés de la paroisse : requêtes et jugements de l’intendant
(1710-1739) ; procès entre le fabricien et Longechaux (1749, 17671769), avec copie du compte de fabrique de 1748. Fourniture d’un
gros cierge pour la Sainte-Agathe par chaque communauté de la
paroisse : sommation aux habitants de Longechaux et de Goux
(1755). Sel de la paroisse, amodiation (1735). Luminaire des
fondations et autres célébrations, refus de fourniture par la fabrique :
délibération du conseil de paroisse (1746), requête des curé et
familiers à l’archevêque (1748). Rente due à la fabrique : prétentions
des fabriciens au décret sur Claude Barceon, d’Avoudrey83 (1634).
1634-1769
Vercel, paroisse. – Legs de 200 francs pour la réparation de l’église :
quittance du fabricien et ratification des paroissiens (1648).
Rétablissement de l’église paroissiale et de l’église Saint-Eloi :
comptes des aumônes et de leur utilisation (1719-1726), comptes des
sommes reçues pour la bâtisse de l’église (1726-1728) ; fourniture de
pierres par Adrien MIGNOT, de Vercel, en échange d’un droit de place
dans l’église : requête84 de Jacques MIGNOT, son fils, aux curé,
échevins et fabriciens de la paroisse (1744). Réparations à la cure et à
l’église : comptes de la fourniture de sel ordinaire de la paroisse de
Vercel (1735-1755). Cadran posé au clocher, construction dans le
chœur de l’église : comptes des sommes reçues et dépensées (1760).
Relique de Saint-François de Paule : attestation (1758)
1648-1760
G 2483
Vercel, chapelles. – Chapelle du Secret de l’Incarnation, fondée en
l’église Sainte-Agathe : quittance des frais de consécration de la
chapelle (1665). Revenus de cinq chapelles permutées et données par
M. de BELOT, seigneur de Chevigney au chevalier CAMUS, dont les
chapelles Sainte-Catherine et de Jésus, de Vercel85 : compte fait entre
eux (1715)
1665, 1715
G 2484
Vercel, ermitage de Notre-Dame-des-Malades. – Réceptions comme
ermites (1627-1738). Plainte contre l’ermite [1700]. Rente constituée
1627-1738
G 2481
G 2482
82
Les comptes de 1772 et 1773 ne sont pas communicables.
83
Document retrouvé en mairie de Vercel et rajouté à cette cote en 2008.
84
Document détérioré, non communicable.
85
Les trois autres chapelles étant : la chapelle d’Auxonne, la chapelle de Longwy, la chapelle du château de Chevigney.
24
G 2555
G 2556
G 2557
G 2558
G 2559
86
au profit de l’ermite (1710)
Villers-le-Lac, paroisse86
Erection du vicariat de Villers en cure indépendante de celle de
Morteau. - Demande des habitants de Villers-le-Lac (1700).
Procédure du démembrement (1775 [copie de 1785]-1789). Comptes
du procureur spécial de la communauté chargé du démembrement :
état des journées employées, quittances (1785-1789), compte rendu
au maire (an VI [copie de l’an IX]). Pièces annexes : procès-verbaux
de levées de cadavres extraits des minutes du greffe de la justice de
Morteau, pour prouver les difficultés du trajet entre Villers et
Morteau (1782, 1784).
Villers-le-Lac, paroisse
Vicaire. – Nomination, droits, entretien et gages du vicaire : avis
juridiques (1685, s. d.), attestations du curé de Morteau (1706-1708,
1735). Procès devant le bailliage de Pontarlier entre le prieuré de
Morteau et Sébastien Billod, prêtre au Pissoux, concernant l’absence
de droit de célébrer des offices dans les églises et chapelles du val de
Morteau sans l’autorisation du prieuré : sentence (copie signifiée à
l’échevin de Villers, 1691). Nomination du vicaire, droits des
habitants à intervenir : procédure entre les habitants de Villers et le
curé de Morteau (1702-1706).
Villers-le-Lac, paroisse
Pain béni. – Différend avec les habitants du Pissoux concernant la
présumée obligation pour eux d’offrir le pain béni dans l’église du
Villers (1692-1693).
Règlement des droits mortuaires. – Procès entre les habitants de
Villers et les bénédictins du prieuré de Morteau (1694-1696).
Offrande des bons deniers et oblations : lettres du procureur des
bénédictins du prieuré de Morteau aux habitants de Villers (17081711). Offrande de pain et d’argent en l’église de Morteau :
publication pour les habitants de Villers de l’avis adressé aux
paroissiens de Morteau (1713).
Droits perçus par le curé de Morteau sur les habitants de Villers-leLac. – Droit de six gros dus annuellement : pièces de procédure
opposant Claude Ambroise Amey, curé de Morteau à Antoine Joseph
Chopard, dit Jean, résidant au Prel du Nod, montagne de Chaillexon,
et à Georges Binétruy, résidant au lieu-dit Chez Taillard, montagne
de Chaillexon (1737), certificat d’un ancien vicaire de Villers
concernant la perception de ce droit (1738). Règlement annuel des
droits dus au curé de Morteau : traité entre le curé et les habitants de
Villers (1771).
Villers-le-Lac, paroisse
Dons et rentes pour fondations et droits de sépulture en l’église du
Villers (1628-1790).
Villers-le-Lac, paroisse
Confirmations : catalogue des personnes prêtes à être confirmées
dans le vicariat de Villers (1786).
Quête pour les incendiés des Arces de Morteau (1785).
1700-an IX
1685-1735
1692-1771
1628-1790
1785-1786
Cotes G 2555-G 2560 : documents remis par les Archives diocésaines en décembre 2007.
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G 2560
Villers-le-Lac, paroisse
Erection du bâtiment de l’église de Villers. – Traité entre les
habitants de Villers et le prieuré de Morteau (fragment, 1628).
Procès devant l’officialité concernant la participation de divers
particuliers (1630-1634). Documents très fragmentaires.
Presbytère de Villers, reconstruction : délibérations de la
communauté, procès-verbal de visite de l’ancien presbytère (1753) ;
différend avec les habitants du Pissoux, concernant leur participation
financière (1753-1754), avec un avis juridique récapitulant
l’historique de l’érection de l’église du Villers et les différends
successifs avec les habitants du Pissoux (1753).
Entretien de l’église et du presbytère de Villers. – Différend avec les
habitants du Pissoux : traité (1770).
Eglise. - Pièces de comptes concernant l’église (1732-1777),
notamment quittance pour un ciboire d’argent (1732), pour un calice
d’argent (1772).
Eglise, nouvelle cloche : état des sommes versées par quête par les
chefs de familles et leurs maîtres, les femmes et les enfants et les non
résidents, compte rendu aux habitants par le vicaire, des quêtes et
dons reçus (1776).
Bancs de l’église, vente et amodiation : procès-verbaux
d’adjudication (1758-1784), état des bancs à vendre (1782),
délibérations de la communauté (1761, 1787), requête à l’intendant
[1787].
1628-1787
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