autorisation Logo - Amberieu-en

AUTORISATION D’UTILISATION
DU LOGO
Je soussigné(e) :
En qualité de :
Représentant (Nom et adresse de l'association) :
Demande l'autorisation d'exploiter le logo de la ville d'Amberieu en Bugey
•
dans le cadre de l’événement suivant :
•
sur les supports suivants (papier et multimédia) :
•
sur le territoire suivant (commune, département..) :
•
pour la période suivante :
à
et uniquement dans ce cadre et pour la durée indiquée.
Pour toute utilisation autre que précisée ici, il convient de faire une nouvelle demande
d'autorisation du logo d'Amberieu en Bugey.
En cochant cette case, vous accepter les conditions d'utilisation du logo
de la ville d'Amberieu en Bugey : vous vous engagez à ne pas modifier le
logotype (couleurs, ajouts,...) et à ne pas en faire usage en dehors du cadre
(supports, territoire, période) précisé par ce formulaire.
La ville d'Amberieu en Bugey se réserve le droit de demander à tout moment le retrait
retra du
logo, s'il est constaté un usage abusif, contraire à l'éthique ou aux intérêts de la ville.
ville
•
Format souhaité pour le logo :
•
adresse e-mail
mail de réception :
ai
png
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Merci de retourner cette demande d'autorisation complétée au service
communication de
e mairie d'Amberieu par e-mail
e
à l'adresse suivante :
[email protected]
amberieuenbugey.fr
BON A SAVOIR : ce formulaire est téléchargeable sur www.ville-amberieuenbugey.fr
amberieuenbugey.fr ,
rubrique ASSOCIATION « Autorisation d'utilisation du logo» (format PDF)
Fait le :
Signature :
Partie à compléter par le service communication de la mairie :
Date :
Accepté/Refusé motif :