Guide à l`usage des participants à la Conférence des Parties

Conférence des Parties à la
Convention-cadre de l’OMS
pour la lutte antitabac
Septième session
Delhi, Inde, 7-12 novembre 2016
FCTC/COP/7/DIV/2
30 mai 2016
7//DIV13
Guide à l’usage des participants
à la Conférence des Parties
1
FCTC/COP/7/DIV/2
Table des matières
Lieu et date ..................................................................................................................... 3
Processus d’inscription ................................................................................................. 3
Pouvoirs .......................................................................................................................... 4
Badges ............................................................................................................................. 4
Horaires des séances ...................................................................................................... 4
Réunions régionales informelles .................................................................................. 5
Manifestations parallèles .............................................................................................. 5
Visas ................................................................................................................................ 5
Arrivée à Noida/New Delhi et transfert vers les hôtels .............................................. 6
Réservations de chambres d’hôtel ............................................................................... 6
Transports sur place ..................................................................................................... 6
Assurance ....................................................................................................................... 7
Dispositions applicables aux Parties ayant droit à la couverture des frais de
voyage ............................................................................................................................. 7
Distribution des documents .......................................................................................... 7
Soumission de propositions par les délégations .......................................................... 8
Liste des participants .................................................................................................... 8
Réservation de salles pour les réunions bilatérales et privées................................... 8
Services disponibles sur place ...................................................................................... 8
Vaccins ............................................................................................................................ 9
Conditions météorologiques et fuseau horaire ........................................................... 9
Électricité ....................................................................................................................... 9
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ................................................................................ 9
Coordonnées utiles ........................................................................................................ 9
Sécurité personnelle .................................................................................................... 10
Annexe 1 ....................................................................................................................... 11
Annexe 2 ....................................................................................................................... 12
Annexe 3 ....................................................................................................................... 15
2
FCTC/COP/7/DIV/2
Lieu et date
La septième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte
antitabac aura lieu à l’India Exposition Mart (IEML), à Noida (Plot N° 25, 27, 28, 29, Knowledge
Park II, Greater Noida, Uttar Pradesh 201306, Inde. Tél. +91 120 232 8011).
La première séance plénière s’ouvrira le lundi 7 novembre 2016 à 10 heures à l’India Exposition Mart
(entrée au rez-de-chaussée) et se terminera au plus tard le samedi 12 novembre 2016 à 13 heures.
Un plan de l’India Exposition Mart figure à l’annexe 3.
Il est interdit de fumer dans les locaux où se déroulera la session.
Processus d’inscription
L’inscription en ligne est obligatoire pour les réunions de la Conférence des Parties. Pour des raisons
de sécurité, tous les participants sont tenus de porter un badge d’identité avec photo pour pouvoir
accéder aux salles de réunion. C’est pourquoi, durant le processus d’inscription en ligne, il sera
demandé au point focal de télécharger une photo format passeport pour chacun des membres de la
délégation.
Des consignes détaillées sont disponibles sur le site de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte
antitabac à la page http://www.who.int/fctc/cop/sessions/cop7/fr/. On utilisera le nom d’utilisateur et le
mot de passe indiqués dans la note verbale1 envoyée à toutes les Parties, aux États non Parties à la
Convention et aux observateurs accrédités auprès de la Conférence des Parties. Un seul point focal par
délégation peut s’inscrire (une personne basée de préférence à la Mission permanente à Genève, sinon,
dans la capitale). Une fois le point focal inscrit, après avoir joint une note verbale (note diplomatique
officielle préparée sur papier à en-tête, daté, signé et/ou tamponné) ou, le cas échéant, une lettre
officielle signée par le Chef de l’organisme, pour les organisations intergouvernementales (OIG) et les
organisations non gouvernementales (ONG) observatrices, il/elle recevra un courrier électronique
contenant un nom d’utilisateur et un mot de passe uniques, ainsi qu’un lien d’accès au système
d’inscription, lui permettant de soumettre les noms des délégués en envoyant une copie des pouvoirs
contenant la composition de la délégation. Toute modification de la composition d’une délégation doit
être communiquée par le biais du système d’inscription en ligne, et les pouvoirs modifiés doivent être
soumis au Secrétariat de la Convention.
Les États non Parties et les organisations accréditées en qualité d’observateurs à la Conférence des
Parties devront également suivre la même procédure pour l’inscription en ligne.
Conformément à l’article 5.3 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac et aux directives
relatives à son application, adoptées en 2008 lors de la troisième session de la Conférence des Parties à
la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, les Parties ne doivent nommer aucune personne
employée par l’industrie du tabac, ni aucune entité œuvrant à en promouvoir les intérêts, ni aucune
personne profitant du commerce du tabac.
Dans l’esprit de l’article 5.3 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac et des directives
relatives à son application, les États non Parties à la Convention et les observateurs accrédités auprès
de la Conférence des Parties doivent prêter dûment attention à ce que ne soit désignée aucune
personne ayant un quelconque conflit d’intérêts résultant de ses liens avec l’industrie du tabac,
travaillant directement ou indirectement à promouvoir les intérêts de cette dernière, ou étant impliquée
dans quelque projet ou initiative de collaboration que ce soit avec l’industrie du tabac et ses groupes
de façade.
1
CSF/NV/16/06, CSF/NV/16/07, CSF/NV/16/08, CSF/NV/16/09
3
FCTC/COP/7/DIV/2
Toute demande de renseignement concernant le système d’inscription peut être faite par courrier
électronique à l’adresse [email protected], ou par téléphone, au numéro +41 22 791 2111. Les
inscriptions en ligne seront ouvertes à partir du 1er juillet 2016 et doivent être effectuées au plus tard le
15 octobre 2016.
Pouvoirs
Bien qu’un exemplaire des pouvoirs des participants ait été préalablement soumis par l’intermédiaire
du système d’inscription en ligne, les Parties devront remettre l’original des pouvoirs au
Secrétariat de la Convention avant l’ouverture de la session. Seuls les documents originaux seront
examinés et considérés comme des pouvoirs officiels par la Conférence des Parties.
Les pouvoirs doivent être délivrés et signés par le Chef de l’État, le ministre des Affaires étrangères, le
ministre de la Santé ou une autre autorité compétente, à savoir une Mission permanente ou un haut
responsable politique. Les délégués peuvent être accompagnés de suppléants et de conseillers. Les
pouvoirs devront être adressés au Dr Vera Luiza da Costa e Silva, Chef du Secrétariat de la
Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac et inclure, en plus du titre complet et de la date de
la réunion, les informations suivantes pour chaque participant : NOM DE FAMILLE (en majuscules),
prénom, titre, fonction, institution, sexe (sauf s’il figure dans le titre) et coordonnées. Dans le cas
d’une organisation économique régionale, les pouvoirs devront être délivrés par l’autorité compétente
de cette organisation.
Badges
Les participants pourront retirer leur badge avant l’ouverture de la session au bureau des inscriptions
situé au rez-de-chaussée. Le bureau des inscriptions sera ouvert :
– le dimanche 6 novembre, de 14 heures à 18 heures
(un service de navette gratuit assurera la liaison entre les hôtels dont la liste figure à
l’annexe 2 et l’India Exposition Mart) ;
– du lundi 7 novembre au vendredi 11 novembre, de 8 heures à 18 heures ;
– le samedi 12 novembre, de 8 heures jusqu’à la clôture de la session.
Les délégations qui n’ont pas remis leurs pouvoirs au Secrétariat de la Convention avant l’ouverture
de la session, par l’intermédiaire du système d’inscription en ligne ou sous forme d’originaux, devront
s’inscrire et déposer leurs pouvoirs au bureau des inscriptions. Veuillez noter que seules les
personnes dont le nom figure sur des pouvoirs en bonne et due forme (voir la section relative aux
pouvoirs ci-dessus) se verront remettre un badge. L’accès au centre de conférences et aux salles
de réunion sera réservé aux personnes portant un badge.
À des fins de sécurité et de contrôle, tous les participants sont priés de porter leur badge en
permanence, aussi bien en séance que pendant les réceptions.
Horaires des séances
Lundi 7 novembre 2016
4
10 h 00–13 h 00
Cérémonie d’ouverture et première séance plénière
15 h 00–18 h 00
Séance plénière
19 h 00
Réception (sur les pelouses situées devant l’IEML)
FCTC/COP/7/DIV/2
Du mardi 8 novembre au vendredi 11 novembre 2016
10 h 00–13 h 00
Séance plénière ou commissions
15 h 00–18 h 00
Séance plénière ou commissions
Samedi 12 novembre 2016
10 h 00–13 h 00
Séance plénière et clôture
Réunions régionales informelles
Le Secrétariat de la Convention prendra des dispositions pour permettre aux groupes régionaux de la
Région africaine, de la Région des Amériques, de la Région de l’Asie du Sud-Est, de la Région
européenne, de la Région de la Méditerranée orientale, et de la Région du Pacifique occidental de tenir
des réunions régionales informelles comme suit :
– le lundi 7 novembre de 8 h 00 à 9 h 30
(les délégués sont priés de s’inscrire et de retirer leur badge, si possible, le dimanche
6 novembre 2016 comme indiqué ci-dessus)
– du mardi 8 novembre au samedi 12 novembre de 8 h 45 à 9 h 45
Les informations concernant les salles allouées à chaque groupe régional pour les réunions précitées
seront disponibles sur le site Web de la Convention-cadre de l’OMS.
Manifestations parallèles
Des manifestations parallèles ouvertes à tous les participants seront organisées pendant la session.
Le programme de ces manifestations parallèles sera communiqué à l’avance.
Visas
Les participants sont priés de s’assurer qu’ils sont en possession d’un passeport en cours de validité
reconnu par le Gouvernement indien et de se procurer, le cas échéant, un visa d’entrée auprès de
l’Ambassade de l’Inde dans leur pays d’origine – ou auprès de l’Ambassade ou du Consulat de l’Inde
le plus proche – avant d’entrer en Inde. Il est conseillé aux participants de s’adresser directement à
l’Ambassade ou au Consulat de l’Inde le plus proche et de ne pas recourir aux services d’un
intermédiaire.
Pour de plus amples informations sur les conditions requises en matière de visa, les participants
peuvent contacter la plus proche mission diplomatique ou consulaire indienne ou consulter le site Web
officiel du ministère des Affaires étrangères de l’Inde à l’adresse : http://www.mea.gov.in/.
Les participants en provenance de pays ayant conclu avec l’Inde un accord spécial en matière de visas
pourront être exemptés de l’obligation de se munir d’un visa et, de ce fait, séjourner sans visa en Inde
pour une durée déterminée, selon le type d’accord conclu entre les deux pays. Pour de plus amples
informations sur les exemptions de visa, veuillez consulter le site Web local consacré à la septième
session de la Conférence des Parties à l’adresse www.cop7india.in, qui sera opérationnel à compter du
30 juillet 2016.
Entre-temps, les demandes de renseignements peuvent être adressées au Comité d’organisation de la
septième session de la Conférence des Parties en Inde, à New Delhi, par courrier électronique, à
l’adresse [email protected].
5
FCTC/COP/7/DIV/2
Arrivée à Noida/New Delhi et transfert vers les hôtels
L’aéroport international Indira Gandhi est situé à 15 km du centre-ville de New Delhi et à 53 km de
Greater Noida.
La station de métro la plus proche est à environ 25 minutes en voiture de l’India Exposition Mart
(station Botanical Garden - voir le plan à l’annexe 3).
Des bureaux d’accueil pour la septième session de la Conférence des Parties seront situés dans le
terminal d’arrivée (après le contrôle des passeports et la douane) de l’aéroport international Indira
Gandhi du samedi 5 novembre au lundi 7 novembre 2016 inclus pour faciliter le transfert des
participants vers leur hôtel.
Le pays hôte assurera un service de navette gratuit pour les participants à l’arrivée et au départ de
l’aéroport international et vers les hôtels dont la liste figure à l’annexe 2, sous réserve que les
participants aient informé à l’avance l’organisateur de conférences professionnel2 des détails de leur
arrivée en remplissant le formulaire disponible sur le site Web local consacré à la septième session de
la Conférence des Parties, qui sera opérationnel à compter du 30 juillet 2016. Des informations
supplémentaires sur les services de navettes aux aéroports sont également disponibles sur ce site.
Réservations de chambres d’hôtel
Le pays hôte a réservé des chambres dans plusieurs hôtels à un tarif négocié pour faciliter
l’hébergement des délégués (voir l’annexe 2). Les participants qui souhaitent retenir une des chambres
d’hôtel réservées pour la septième session de la Conférence des Parties sont priés de remplir une
demande
de
réservation
avant
le
16 septembre 2016
directement
sur
le
site Web local consacré à la septième session de la Conférence des Parties où ils trouveront aussi
d’autres renseignements sur chaque hôtel, notamment les tarifs et les dispositions applicables en cas de
modification ou d’annulation. Entre-temps, les demandes de réservation d’hôtel peuvent être adressées
au Comité d’organisation de la septième session de la Conférence des Parties en Inde, à New Delhi,
par courrier électronique à l’adresse [email protected].
Les chambres d’hôtel des participants à la septième session de la Conférence des Parties seront
attribuées dans l’ordre des demandes.
Les délégués doivent se charger de faire eux-mêmes leur réservation et de vérifier soigneusement les
dispositions applicables par chaque hôtel en cas de modification ou d’annulation. Les participants
devront également régler leur note d’hôtel.
En cas d’annulation, de modification des dates ou de tout autre changement apporté aux réservations
de chambres d’hôtel effectuées au moyen du site Web local consacré à la septième session de la
Conférence des Parties ou directement auprès de l’organisateur de conférences professionnel, les
participants sont priés d’en informer directement par écrit l’organisateur de conférences professionnel
dans les délais prescrits par la politique relative aux annulations.
Transports sur place
Des navettes assureront le transport entre les hôtels dont la liste figure à l’annexe 2 et l’India
Exposition Mart tout au long de la session, soit tous les jours du dimanche 6 novembre au samedi
12 novembre 2016. Les participants sont priés de consulter les horaires des navettes affichés à la
2
Les coordonnées de l’organisateur de conférences professionnel seront disponibles sur le site Web local consacré à la
septième session de la Conférence des Parties.
6
FCTC/COP/7/DIV/2
réception des hôtels dont la liste figure à l’annexe 2. Pour de plus amples informations, notamment sur
les transports publics, veuillez consulter la section relative aux transports sur le site Web local
consacré à la septième session de la Conférence des Parties.
Assurance
Les participants sont avisés que le Secrétariat de la Convention et le pays hôte déclinent toute
responsabilité en cas de décès, de blessure, de maladie ou de toute autre incapacité survenant dans le
cadre de leur participation à la session. Aussi appartient-il aux participants de souscrire eux-mêmes les
assurances nécessaires.
Dispositions applicables aux Parties ayant droit à la couverture des frais de
voyage
Conformément à la décision FCTC/COP6(27), une aide financière est disponible pour faciliter la
participation des pays Parties à faible revenu ou à revenu intermédiaire de la tranche inférieure (voir la
liste à l’annexe 1). L’aide financière inclut un billet d’avion (au tarif le moins cher en classe
économique par l’itinéraire le plus direct) et une indemnité journalière de subsistance pour un délégué.
Le Secrétariat de la Convention ne prendra les dispositions concernant les voyages qu’à
réception des pouvoirs en bonne et due forme dont un exemplaire lui sera préalablement envoyé par
l’intermédiaire du système d’inscription en ligne ou dont l’original lui sera remis. Pour que les
voyages puissent être organisés en temps voulu, les Parties pouvant bénéficier d’un appui à la
couverture des frais de déplacement, figurant dans la liste de l’annexe 1, sont priées de s’inscrire en
ligne au plus tard le 15 septembre 2016, en indiquant le nom du délégué qui bénéficiera de l’aide et
en fournissant ses coordonnées complètes, comprenant une adresse électronique et un numéro de
téléphone. Compte tenu des difficultés budgétaires et de l’augmentation du prix des billets d’avion, le
Secrétariat de la Convention ne peut garantir la couverture des frais de déplacement au-delà de
la date butoir du 15 septembre 2016.
Les participants ayant perçu l’indemnité journalière de subsistance avant la session et dont la
participation est ensuite annulée seront priés de rembourser le montant intégral de l’indemnité reçue au
Secrétariat de la Convention.
Les dispositions prises directement par une Partie ou un participant sans accord préalable avec
le Secrétariat de la Convention ne donneront droit à aucun remboursement.
Distribution des documents
Conformément aux mesures d’économie adoptées par la Conférence des Parties à sa sixième session,
qui visaient notamment à réduire les frais d’impression et d’envoi de la documentation tout en
contribuant à réduire l’empreinte carbone des sessions de la Conférence des Parties, la documentation
officielle de la session ne sera pas envoyée sur papier aux Parties, États non Parties et observateurs
accrédités, mais elle sera téléchargeable sur le site Web de la Convention-cadre de l’OMS 60 jours
avant l’ouverture de la session. Les Parties pour lesquelles il est difficile d’accéder à la documentation
et de la télécharger sur le site Web peuvent demander un jeu d’exemplaires sur papier au Secrétariat de
la Convention par courrier électronique à l’adresse [email protected] aussi longtemps que possible
avant l’ouverture de la session.
Les participants pourront se procurer les documents établis pendant la session auprès du bureau du
Secrétariat de la Convention chargé de la distribution des documents. Seuls les documents distribués
par ce bureau seront considérés comme officiels pour la session.
7
FCTC/COP/7/DIV/2
Soumission de propositions par les délégations
Les délégations qui souhaitent distribuer des projets de décisions à la plénière ou à l’une de ses
commissions sont priées de les remettre à l’Assistant du Secrétaire de la plénière ou de la commission
concernée. L’article 33 du Règlement intérieur de la Conférence des Parties dispose que les
« propositions et amendements ne sont pas examinés s’ils ont été soumis moins de 24 heures avant la
séance » les textes doivent donc être remis suffisamment tôt pour pouvoir être traduits et reproduits
dans toutes les langues de travail. Sur demande, le Secrétariat de la Convention peut fournir l’appui
logistique et rédactionnel ou les informations nécessaires.
Liste des participants
Une liste provisoire des participants3 sera disponible et postée sur le site Web de la Convention-cadre
de l’OMS à l’ouverture de la session. Cette liste sera établie à partir des pouvoirs en bonne et due
forme remis au Secrétariat de la Convention avant le dimanche 6 novembre 2016 à midi. Une liste
révisée sera publiée ultérieurement. En cas de changement officiel de leur composition ou autre, les
délégations sont priées d’en aviser le Secrétariat de la Convention par écrit pendant la session en
remplissant le formulaire officiel disponible au bureau des inscriptions, qui peut être remis au bureau
des inscriptions ou envoyé par courrier électronique à l’adresse [email protected]. Le formulaire doit
être signé par le chef de délégation.
Réservation de salles pour les réunions bilatérales et privées
Les locaux pouvant accueillir des réunions bilatérales ou privées sont en nombre limité ; sur demande,
des salles pourront être affectées par le Secrétariat de la Convention pour certaines réunions. Il ne sera
toutefois pas possible d’assurer l’interprétation lors de telles réunions.
Services disponibles sur place
Bureau d’information
Situé au rez-de-chaussée de l’India Exposition Mart, le bureau renseignera les participants sur diverses
questions les concernant et les orientera vers d’autres services chargés par exemple des voyages, du
courrier, de l’assistance médicale, des communications, etc. Les objets trouvés peuvent être apportés
et retirés au bureau d’information.
Agence de voyage
Les participants doivent veiller à confirmer leur vol de retour. Le bureau des voyages de l’organisateur
de conférences professionnel, situé au rez-de-chaussée de l’India Exposition Mart, aidera les
participants à modifier leurs réservations ou les renseignera sur d’autres services sur place (navettes,
etc.).
Cybercafé
Le centre de conférences dispose d’ordinateurs que les délégués pourront utiliser pour accéder à
Internet, à leur courrier électronique et au traitement de texte. Il est situé au 1er étage de l’India
Exposition Mart. Le centre de conférences est également équipé du Wi Fi.
Service médical
Durant la Conférence, un service médical d’urgence sera assuré au centre de conférences.
3
8
Document FCTC/COP/7/DIV/1
FCTC/COP/7/DIV/2
Banque/bureaux de change
La monnaie de l’Inde est la roupie indienne (INR ; au 13 mai 2016, 1 dollar américain équivalait à
environ 66,76 INR). Des bureaux de change sont disponibles dans le terminal des arrivées de
l’aéroport international et dans la plupart des hôtels.
Deux distributeurs automatiques de billets sont situés dans l’India Expo Mart. Cependant, par mesure
de prudence, il est conseillé d’avoir du liquide ou des chèques de voyage sur soi.
Téléphone
Les participants peuvent se rendre au centre des affaires pour passer si nécessaire des appels nationaux
ou internationaux. Le coût des appels est à la charge des participants.
Services de restauration
Le déjeuner sera gracieusement offert aux participants par le Gouvernement hôte du lundi 7 novembre
au vendredi 12 novembre compris. L’India Exposition Mart comporte aussi des restaurants et des
cafés.
Vaccins
Il existe des prescriptions spécifiques en matière de vaccination pour entrer en Inde. Pour de plus
amples informations, les participants sont invités à consulter le site Web « Voyages internationaux et
santé »
de
l’OMS
à
l’adresse
http://www.who.int/ith/vaccines/en/
ou
http://www.who.int/ith/chapters/ithcountrylistFR.pdf
Conditions météorologiques et fuseau horaire
En novembre, la température à New Delhi se situe normalement entre 20 et 25 °C. L’Inde est en
avance de cinq heures et demie sur le temps universel.
Électricité
220 volts à 50 Hz. Un adaptateur peut être nécessaire. Les prises ont trois fiches cylindriques.
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Variable selon les produits, une taxe sur la valeur ajoutée est prélevée sur la plupart des biens et des
services ; elle est comprise dans les prix de détail.
Coordonnées utiles
À Genève :
 Secrétariat de la Convention:
Tél. : (+41) 22 791 2276/3926 ; télécopie : (+41) 22 791 5830 ;
Courrier électronique : [email protected]
Site Web : http://www.who.int/fctc
9
FCTC/COP/7/DIV/2
À New Delhi :
– Bureau de coordination de la septième session de la Conférence des Parties en Inde
Ministère de la Santé et de la Protection de la famille
Room N°-523 ‘A’ Wing, Nirman Bhawan,
Maulana Azad Road, New Delhi-110 011
Tél. : (+91) 11 23063793
Courrier électronique : [email protected]
Site Web local consacré à la septième session de la Conférence des Parties :
http://www.cop7india.in/ (opérationnel à compter du 30 juillet 2016)
– India Exposition Mart
Plot N o25, 27, 28, 29, Knowledge Park II, Greater Noida, Uttar Pradesh 201306, Inde.
Tél. : + 91 120 232 8011
Courrier électronique : [email protected]
Site Web : http://indiaexpomart.com
Un répertoire téléphonique où figurent le nom et la fonction des personnes en service pendant la
session sera disponible au bureau des documents.
Sécurité personnelle
New Delhi est en général une ville sûre. Il est toutefois conseillé aux participants d’observer les
précautions d’usage lorsqu’ils se déplacent en ville. En particulier :
– soyez vigilant : surveillez vos bagages et porte-documents ;
– demandez à la réception de votre hôtel si des coffres sont disponibles ;
– ayez toujours sur vous le nom et l’adresse de votre hôtel (de préférence en anglais et en
hindi), ce qui pourra vous être utile si vous devez prendre un taxi ;
– en cas d’événement imprévu ou si vous avez besoin d’aide, appelez le numéro d’urgence
suivant : 100 ;
– veuillez noter que ni l’OMS ni les organisateurs locaux ne peuvent être tenus responsables de
la perte d’objets personnels laissés sans surveillance pendant les réunions.
Numéros d’urgence et numéros utiles à New Delhi :
– Pompiers/urgences/secours/police : 100
10
FCTC/COP/7/DIV/2
Annexe 1
Parties pouvant bénéficier d’un appui à la couverture des frais de déplacement pour la
septième session de la Conférence des Parties4 (au 15 mai 2016)
Afghanistan
Nauru
Angola
Népal
Arménie
Nicaragua
Bangladesh
Niger
Bénin
Nigéria
Bhoutan
Nioué
Bolivie (État plurinational de)
Ouganda
Burkina Faso
Ouzbékistan
Burundi
Pakistan
Cambodge
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Cameroun
Philippines
Cap-Vert
République arabe syrienne
Comores
République centrafricaine
Congo
République démocratique du Congo
Côte d’Ivoire
République démocratique populaire lao
Djibouti
République de Moldova
Égypte
République populaire démocratique de
Éthiopie
Corée
Gambie
République-Unie de Tanzanie
Géorgie
Rwanda
Ghana
Samoa
Guatemala
Sao Tomé-et-Principe
Guinée
Salvador
Guinée-Bissau
Sénégal
Guinée équatoriale
Sierra Leone
Guyana
Sri Lanka
Honduras
Soudan
Îles Cook
Swaziland
Îles Salomon
Tadjikistan
Inde
Tchad
Kenya
Timor-Leste
Kirghizistan
Togo
Kiribati
Tuvalu
Lesotho
Ukraine
Libéria
Vanuatu
Madagascar
Viet Nam
Mali
Yémen
Mauritanie
Zambie
Micronésie (États fédérés de)
Zimbabwe
Myanmar
4
Conformément à la décision FCTC/COP6(27), une indemnité journalière de subsistance et un appui à la couverture des frais
de déplacement est disponible pour faciliter la participation des pays Parties les moins avancés, à revenu faible et à revenu
intermédiaire de la tranche inférieure. L’aide financière inclut un billet d’avion (au tarif le moins cher en classe économique
par l’itinéraire le plus direct) et une indemnité journalière de subsistance pour un délégué. Seules les Parties ayant soumis
leurs pouvoirs en bonne et due forme au Secrétariat de la Conventions avant le 15 septembre 2016 pourront
demander à bénéficier de cette aide financière.
11
FCTC/COP/7/DIV/2
Annexe 2
LISTE D’HÔTELS5
Les tarifs ci-dessous correspondent au prix d’une chambre pour une nuit en roupies indiennes (INR) et comprennent la TVA de 15 % et le petit déjeuner (buffet). Chaque
participant devra régler directement sa note, selon les consignes de l’organisateur de conférences professionnel, par carte de crédit pour le montant en INR ou par transfert
bancaire en INR, en dollars américains ou en euros. Les participants devront vérifier avec l’organisateur de conférences professionnel les conditions applicables en cas de
non-présentation, ou de modification ou d’annulation des réservations.
Hôtel
5
Type de
chambre
Nombre de
chambres
disponibles
Tarif (en INR)
Simple/nuit
Double/nuit
Distance
depuis le
centre de
conférence
Coordonnées
Taxes
1
Crowne Plaza
Deluxe & Club
Deluxe : 125
Club : 25
8 000 ++
11 000 ++
8 500 ++
12 000++
7 km
Surajpur Chowk, Institutional Green I,
Greater Noida
Tél. : + 8527 694 303
Mme Ruchika Sharma
www.ihg.com
8,70 % sur les tarifs appliqués
2
Holiday Inn
Base
125
6 500 ++
7 000 ++
25 km
Dist. Centre, Mayur Vihar Phase I, Delhi
Tél. : + 8860 634 445
M. Puneet Mahajan
www.ihg.com
24,95 % sur les tarifs affichés
3
Crowne Plaza
Base
100
7 000++
8 000++
25 km
Dist. Centre, Mayur Vihar Phase I, Delhi
Tél. : + 8860 634 455
Mme Veenu Rastogi
www.ihg.com
24,95 % sur les tarifs affichés
Merci de vérifier les mises à jour des listes d’hôtels sur le site Web local consacré à la septième session de la Conférence des Parties.
12
FCTC/COP/7/DIV/2
25 km
Plot N° 1. DDA Community Centre, Okhla
Indl. Area, Phase I, New Delhi
Tél. : + 9582 227 001
M. Kshitij Chawla
www.ihg.com
24,95 % sur les tarifs affichés
25 km
Dist. Centre, Mayur Vihar Phase I, Delhi
Tél. :+ 9910 023 356
M. Sumit Tiwari
www.frasershospitality.com
Taxe de luxe : Studio INR 1050
par nuit, chambre simple
INR 1500 par nuit, chambre
double INR 2100 par nuit + taxe
sur le service : 8,70 % ; TVA :
1,25 %
3 100
3 km
Plot N°°3, Wegmans Business Park,
Knowledge Park III, Greater Noida
Tél. :+ 9582 942 414
M. Rohan Roy Saigal
www.hotelformule1.in
Taxe sur le service : 14 % ; taxe
de luxe : 5 % ; Swachh Bharat
Cess : 0,5 % and TVA sur le petit
déjeuner : 14,5 %
4 000
4 500
1 km
Ansal Plaza, Near Pari Chowk, Greater
Noida
Tél. :+ 9818 881 388
M. Amit Seth
www.savoysuitesindia.com
13,70 % taxes gouvernementales
3 150
4 050
3 150
4 050
2 km
Plot N°°9, Knowledge Park III, Greater
Noida
Tél. :+ 9818 881 388
M. Lalit Jha
www.qubestudios.in
13,70 %
4
Crowne Plaza
Base
100
7 000++
5
Frazer Suites
Studio, Suite
Studio Suite : 45
Single Suite : 15
Double Suite :
10
4 000
5 800
10 000
6
Hotel Formula 1
Base
90
2 800
7
Savoy Suites,
Greater Noida
Suites
40
8
Quebe Studio
Studio &
Grand Studio
Studio : 85
Grand : 25
8 000++
13
FCTC/COP/7/DIV/2
9
Jaypee Greens
Golf & Spa
Resort, Greater
Noida
Deluxe
(ROH*)
Deluxe Suite
Executive
Suite
Premium Suite
Deluxe
(ROH*) : 72
Deluxe Suite : 7
Executive
Suite : 3
Premium Suite :
8
Soit, en tout,
90 chambres du
6 nov. 2016 au
13 nov. 2016
14
1. Deluxe
Room
(ROH*) :
11 000 petit
déjeuner +
taxes
2. Executive
Suite Room :
30 000 petit
déjeuner +
taxes
3. Premium
Suite Room :
45 000 petit
déjeuner +
taxes
4. Deluxe Suite
Room :
22 000 petit
déjeuner +
taxes
1. Deluxe
Room
(ROH*) :
12 000 petit
déjeuner +
taxes
2. Deluxe
Suite
Room :
22 000 petit
déjeuner +
taxes
3. Executive
Suite
Room :
30 000 petit
déjeuner +
taxes
4. Premium
Suite
Room :
45 000 petit
déjeuner +
taxes
2 km
Jaypee Hotels
G- Block, Surajapur Kasna Road, Greater
Noida, Uttar Pradesh 201308
Tél. : + 9818 760 303
M. Pritam Nayak, responsable commercial
adjoint
www.jaypeehotels.com
*Run of the House : au choix de l’hôtelier
Chambre : 15,1 % sur la chambre
(tarif négocié)
Banquets : 30,88 %
FCTC/COP/7/DIV/2
Annexe 3
PLAN DE L’INDIA EXPOSITION MART

Plot N° 25, 27, 28,29, Knowledge Park II, Greater Noida, Uttar Pradesh 201306, Inde
(Tél. +91 120 232 8011, http://indiaexpomart.com)
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