reglement de consultation Rome
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reglement de consultation Rome
REGLEMENT DE CONSULTATION VALANT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES I) Identification de la personne publique : Dénomination et adresse de l’établissement et du service acheteur : Lycée Albert Camus 51 Av Georges Pompidou BP 7069 30911 Nîmes Cedex Pouvoir adjudicateur : Madame la Proviseure du lycée Albert Camus Comptable assignataire : Mme l’Agent Comptable du lycée Albert Camus II) Procédure : Le marché est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions de l’article 28 du code des marchés publics. III) Objet du marché : Le marché a pour but l’acquisition de prestations d’un voyage scolaire à Rome. IV) Description des fournitures ou prestations : Effectif 30 élèves (seconde première et terminale) + 2 accompagnateurs Date de réalisation du 12/10/2015 au 15/10/2015. - Transport : avion vol direct depuis Marseille ou Montpellier + métro ou au bus sur place. Hébergement : Hôtel ou auberge de jeunesse, Rome centre ville (quartier Termini) Visites: Musée du Vatican (visite privée avec guide) Basilique Saint Pierre Villa Borghèse avec audioguide Forum romain+Palatin Musée du Capitole Colisée Thermes de Caracalla Panthéon Rome baroque : visite des places, des fontaines et des églises V) Contact : tous les renseignements utiles peuvent être obtenus auprès de Mme la Gestionnaire, Mme Loscheider tel 0466629171 ; fax 0466629836 ;adresse électronique : [email protected] VI) Date limite de transmission des offres et modalités de transmission : Les offres devront être parvenues au service Intendance du lycée Albert Camus au plus tard le 4 juillet 2015 à minuit par poste ou par courriel à l’adresse ci-dessus. VII) Contenu des offres : L’offre devra contenir l’acte d’engagement selon le modèle joint dûment signé par le candidat ; le descriptif détaillé de la prestation également daté et signé portant les délais d’exécution. VIII) Critère de jugement des offres : les critères de jugement des offres sont : - Jugement technique : 20% - Jugement financier : 50% - Conditions de transport et d’hébergement : 30% IX) Délai de validité des offres : 45 jours. X) Prix et règlements des comptes : Contenu des prix : les prix proposés sont fermes et définitifs ; une clause de sauvegarde peut être prévue en cas de changement radical des conditions économiques : elle doit être prévue dans l’acte d’engagement. Les prix sont exprimés hors taxes ; le montant de la TVA et des éventuelles autres taxes devront apparaître clairement dans la proposition de prix. Les prix comprennent tous les frais afférents aux transports, à la restauration et l’hébergement ainsi qu’aux visites ; les frais complémentaires éventuels devront figurer expressément sur l’offre. Règlement : Le règlement s’effectuera par mandat administratif avec virement dans un délai de 30 jours après réalisation de la prestation ou de la fourniture. Aucun acompte ne sera versé à l’entreprise titulaire du marché sauf dans les cas prévus par la circulaire MENF00500169C. XI) Notification : le marché sera notifié au titulaire avant le 15/07/2015 ; Un avis d’attribution sera rendu public par publication sur le site de l’AJI. A Nîmes, le 17/06/2015 La Proviseure