Batiment sur DDP

Transcription

Batiment sur DDP
Manuel GRUDA-MO
Chapitre cas spéciaux
Bâtiment sur DDP - Cas 2
Cas 2: Bâtiment complètement sur un DDP, le DDP concerne le
bâtiment
Plan de situation avec parking souterrain (jaune) et droit de superficie no 2811 (hachuré en
rouge)
Parking souterrain, Worbstrasse 166a, 3073 Gümligen
Le DDP no 2811 a été créé pour le bâtiment et pour le parking souterrain. Les deux objets
seront liés au DDP.
La case à cocher «entièrement sur DDP» doit être activée pour les deux objets.
HB_GRUDA_AV_Spezialfaelle_Gebaeude_auf_SDR_Fall_2_F.doc
16.11.2015
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Manuel GRUDA-MO
Chapitre cas spéciaux
Bâtiment sur DDP - Cas 2
GRUDA-MO
GRUDIS, évaluation officielle > objets
- Le DDP no 2811 a été constitué comme droit de superficie et les bâtiments de la
couche "objets divers", comme pour la couche "couverture du sol" appartiennent à ce
DDP.
Remarque. Le parking souterrain Worbstrasse 166a devrait également figurer ici.
HB_GRUDA_AV_Spezialfaelle_Gebaeude_auf_SDR_Fall_2_F.doc
16.11.2015
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