volume ii

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volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 06/14 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
7 avril 2006
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 01 53 04 53 04
Télécopie : 01 53 04 45 23
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 06/14 - VOL. II
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision n° 2001-677 modifiée)
1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier)
VENTE
AU NUMÉRO
ABONNEMENT
ANNUEL
Euros
Euros
1 - BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
• édition normale (recto-verso)
• édition spéciale (recto seul)
6
10
300
480
2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE
22
450
3 - DESSINS ET MODÈLES
15
300
ÉDITIONS
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
1 - BREF
• Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
(1978 à 2002)
300
150
2 - COSMOS A
• Textes complets des demandes de brevets français
900
(1992 à 2002)
750
3 - COSMOS B
• Textes complets des brevets français délivrés
900
(2000 à 2002)
750
mise à jour par année(s)
(période 1971 à 2000)
4 - GLOBAL PLAT
• 1re page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
(2001 - 2002 - 2003)
240
2100
III
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
•INPI DIRECT
0,15 € TTC/mn
Pour commander :
•par courrier ou té
lcéopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Service diffusion
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lé
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lé
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•sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
•par virement àla Paierie Gé
né
rale Paris 30091 75200 20003000008 08
•par chè
que àl’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
•par pré
lè
vement sur votre compte client INPI
•par carte bancaire
Sur internet :
•par carte bancaire ou par dé
bit sur un compte-client ( dans la limite de 800 €)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera aprè
s ré
ception du paiement inté
gral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours. Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’erreur de
distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI à Paris.
IV
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93
Mél.: [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 GRENOBLE Cedex 01
Tél. 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87
LILLE
97, boulevard Carnot
59040 LILLE Cedex
Tél. 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
Tél. 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
B.P. 749
54064 NANCY Cedex
Tél. 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 RENNES Cedex 07
Tél. 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA - ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex
Tél. 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 STRASBOURG
Tél. 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’Activités de BASSO CAMBO
31106 TOULOUSE Cedex 01
Tél. 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 NANTES Cedex 01
Tél. 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél. 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
V
APERÇU DU CONTENU DE LA 8e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Classe 2 :
Classe 3 :
Classe 4 :
Classe 5 :
Classe 6 :
Classe 7 :
VI
Classe 8 :
Classe 9 :
Classe 10 :
Classe 11 :
Classe 12 :
Classe 13 :
Classe 14 :
Classe 15 :
Classe 16 :
Classe 17 :
Classe 18 :
Classe 19 :
Classe 20 :
Classe 21 :
Classe 22 :
Classe 23 :
Classe 24 :
Classe 25 :
Classe 26 :
Classe 27 :
Classe 28 :
Classe 29 :
Classe 30 :
Classe 31 :
Classe 32 :
Classe 33 :
Classe 34 :
VII
VIII
SERVICES
Classe 35 :
Classe 36 :
Classe 37 :
Classe 38 :
Classe 39 :
Classe 40 :
Classe 41 :
Classe 42 :
Classe 43 :
Classe 44 :
Classe 45 :
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 06/14
7 avril 2006
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
9
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
19
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
143
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
145
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
147
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
149
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
153
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
217
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
225
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
229
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
241
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
251
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
3
5
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
7
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
16, 28, 41
05 3 387 367
05-47 NL
35
98-06 NL
33
05 3 388 169
05-48 NL
9, 38, 41
01 3 108 763
01-31 NL
9, 16, 35, 37, 38, 41, 42
05 3 388 318
05-48 NL
16, 35, 41
01 3 108 764
01-31 NL
9, 16, 35, 37, 38, 41, 42
05 3 388 497
05-48 NL
35, 36, 41, 42
05-48 NL
5, 36, 44
N° National
Référence BOPI
1ère publication
97 703 742
97-51 NL
97 711 159
Classes des produits et services
01 3 138 543
02-04 NL
38, 42
05 3 388 824
05 3 348 673
05-17 NL
18, 25, 38
05 3 388 828
05-48 NL
5
05 3 349 362
05-18 NL
16, 25, 41
05 3 388 831
05-48 NL
9, 41, 42
05 3 351 458
05-19 NL
9, 16, 36
05 3 388 832
05-48 NL
3
05 3 351 919
05-20 NL
5, 32, 39, 43, 44
05 3 388 833
05-48 NL
5, 31
05-48 NL
6, 19
05 3 353 682
05-21 NL
18, 25, 28
05 3 388 834
05 3 354 005
05-21 NL
9, 35, 38, 42
05 3 388 835
05-48 NL
36
05 3 355 054
05-21 NL
5, 10, 31
05 3 388 836
05-48 NL
6, 19
05 3 356 524
05-22 NL
36
05 3 388 837
05-48 NL
6, 19
05 3 356 887
05-23 NL
33
05 3 388 838
05-48 NL
6, 19
05-48 NL
13
05 3 356 990
05-23 NL
3, 4, 5
05 3 388 840
05 3 357 747
05-24 NL
9, 35, 38
05 3 388 841
05-48 NL
29, 30, 43
05 3 359 504
05-25 NL
9, 36, 41
05 3 388 842
05-48 NL
29, 30, 43
05 3 359 592
05-25 NL
18, 25, 32
05 3 388 843
05-48 NL
29, 30, 43
05-48 NL
29, 30, 43
05 3 378 318
05-41 NL
35, 38, 41, 42
05 3 388 845
05 3 378 757
05-41 NL
9, 16, 40
05 3 388 846
05-48 NL
29, 30, 43
05 3 379 577
05-52 NL
38
05 3 388 847
05-48 NL
29, 30, 43
05 3 380 610
05-43 NL
35, 36, 38, 41, 42
05 3 388 848
05-48 NL
29, 30, 43
05 3 381 378
05-43 NL
3, 4, 37
05 3 388 849
05-48 NL
29, 30, 43
05-48 NL
29, 30, 43
05 3 382 540
05-44 NL
3
05 3 388 850
05 3 383 795
05-45 NL
14, 25, 35
05 3 388 851
05-48 NL
29, 30, 43
05 3 386 900
05-47 NL
3, 14, 18, 19, 20, 21, 23, 24, 25,
26, 35, 36, 37, 38, 40, 41, 42, 44
05 3 388 852
05-48 NL
29, 30, 43
05 3 388 853
05-48 NL
29, 30, 43
05 3 387 052
05-47 NL
16, 35, 41
05 3 388 854
05-48 NL
29, 30, 43
05 3 387 064
05-47 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
05 3 388 855
05-48 NL
29, 30, 43
05 3 387 170
05-47 NL
36, 38, 42
05 3 388 856
05-48 NL
29, 30, 43
9
10
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
05 3 388 857
05-48 NL
29, 30, 43
05 3 388 931
05-48 NL
41
05 3 388 859
05-48 NL
12
05 3 388 932
05-48 NL
39
05 3 388 860
05-48 NL
16, 35
05 3 388 933
05-48 NL
25, 28
05 3 388 861
05-48 NL
16, 35, 38
05 3 388 934
05-48 NL
9
05 3 388 863
05-48 NL
33
05 3 388 936
05-48 NL
30, 35, 43
05 3 388 864
05-48 NL
33
05 3 388 939
05-48 NL
29, 30, 33
05 3 388 865
05-48 NL
33
05 3 388 941
05-48 NL
18, 20, 25
05 3 388 866
05-48 NL
33
05 3 388 943
05-48 NL
35, 41, 42
05 3 388 867
05-48 NL
33
05 3 388 948
05-48 NL
16, 18, 20, 22, 42
05 3 388 869
05-48 NL
33
05 3 388 949
05-48 NL
16, 18, 20, 22, 42
05 3 388 877
05-48 NL
3, 18, 25
05 3 388 950
05-48 NL
9, 35, 38, 41
05 3 388 879
05-48 NL
38, 41
05 3 388 951
05-48 NL
3, 5, 44
05 3 388 880
05-48 NL
28, 38, 41
05 3 388 952
05-48 NL
37, 39, 41, 43, 44
05 3 388 888
05-48 NL
35, 38, 42
05 3 388 954
05-48 NL
3, 5
05 3 388 890
05-48 NL
3, 14, 26
05 3 388 955
05-48 NL
37, 38, 41, 42
05 3 388 893
05-48 NL
35, 36
05 3 388 956
05-48 NL
9, 16, 41
05 3 388 895
05-48 NL
14, 16, 25
05 3 388 957
05-48 NL
38, 41, 42
05 3 388 896
05-48 NL
39
05 3 388 958
05-48 NL
36
05 3 388 898
05-48 NL
8, 23, 24, 26
05 3 388 959
05-48 NL
28, 38
05 3 388 899
05-48 NL
30, 41, 43
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1ère publication
N° National
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05-49 NL
3, 28, 41
05 3 389 645
05-49 NL
3
05 3 389 588
05-49 NL
27, 28, 41
05 3 389 647
05-49 NL
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05-49 NL
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05-49 NL
29
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05-49 NL
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05 3 389 595
05-49 NL
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05-49 NL
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05-49 NL
35, 41, 42
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05-49 NL
9
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05-49 NL
9, 35, 38, 42
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05-49 NL
1, 6, 7, 12, 20, 21
05 3 389 599
05-49 NL
14, 25, 38
05 3 389 657
05-49 NL
33
05 3 389 600
05-49 NL
36, 38, 42
05 3 389 658
05-49 NL
9
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05-49 NL
3, 35, 41, 42, 44
05 3 389 660
05-49 NL
18, 25, 35, 38, 41, 42
05 3 389 602
05-49 NL
9, 35, 38, 42
05 3 389 661
05-49 NL
29
05 3 389 603
05-49 NL
9, 35, 38, 42
05 3 389 663
05-49 NL
9, 12, 37
05 3 389 605
05-49 NL
16, 41
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05-49 NL
7, 9, 11, 37
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05-49 NL
9, 36, 41
05 3 389 665
05-49 NL
7, 9, 11, 37
05 3 389 607
05-49 NL
6, 19
05 3 389 666
05-49 NL
9, 37, 38, 39, 41, 42
05 3 389 610
05-49 NL
3
05 3 389 667
05-49 NL
33
05 3 389 611
05-49 NL
3
05 3 389 668
05-49 NL
33
05 3 389 612
05-49 NL
1, 3
05 3 389 669
05-49 NL
3, 5, 16, 24
05 3 389 613
05-49 NL
6, 20
05 3 389 672
05-49 NL
7, 8, 37, 40
15
16
N° National
Référence BOPI
1ère publication
05 3 389 673
05-49 NL
05 3 389 674
05 3 389 675
N° National
Référence BOPI
1ère publication
29
05 3 389 768
05-49 NL
16, 35, 41, 43, 45
05-49 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
05 3 389 769
05-49 NL
3, 5, 42, 44
05-49 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
05 3 389 773
05-49 NL
16, 35, 41
05 3 389 676
05-49 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
05 3 389 774
05-49 NL
16, 35, 41
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05-49 NL
9, 16, 41
05 3 389 777
05-49 NL
18, 25, 26
05 3 389 679
05-49 NL
20, 35
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05-49 NL
28, 41
05 3 389 680
05-49 NL
20, 35
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05-49 NL
14, 18, 25
05 3 389 683
05-49 NL
14, 16, 25
05 3 389 784
05-49 NL
29, 31
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05-49 NL
9, 16, 35, 38, 42
05 3 389 788
05-49 NL
11
05 3 389 687
05-49 NL
35, 36, 42
05 3 389 789
05-49 NL
11
05 3 389 690
05-49 NL
5
05 3 389 790
05-49 NL
3, 5, 35
05 3 389 705
05-49 NL
9, 16, 35, 38, 41
05 3 389 792
05-49 NL
14, 18, 25
05 3 389 706
05-49 NL
9, 16, 35, 38, 41
05 3 389 793
05-49 NL
14, 18, 25
05 3 389 707
05-49 NL
9, 35, 38, 41, 42
05 3 389 794
05-49 NL
16, 35, 41
05 3 389 718
05-49 NL
35, 41, 42
05 3 389 799
05-49 NL
35, 41, 42
05 3 389 719
05-49 NL
35, 43
05 3 389 800
05-49 NL
35, 41, 42
05 3 389 721
05-49 NL
9, 11
05 3 389 804
05-49 NL
9, 16, 25, 28
05 3 389 723
05-49 NL
41
05 3 389 805
05-49 NL
35, 41, 44
05 3 389 725
05-49 NL
8, 11, 21
05 3 389 806
05-49 NL
33
05 3 389 728
05-49 NL
19, 20, 24
05 3 389 808
05-49 NL
35, 36
05 3 389 730
05-49 NL
35, 36, 41
05 3 389 809
05-49 NL
18, 25
05 3 389 731
05-49 NL
35, 39, 41
05 3 389 810
05-49 NL
36
05 3 389 735
05-49 NL
29, 31
05 3 389 811
05-49 NL
36
05 3 389 736
05-49 NL
29
05 3 389 812
05-49 NL
6
05 3 389 738
05-49 NL
9, 41, 42
05 3 389 813
05-49 NL
9, 18, 25
05 3 389 739
05-49 NL
12, 16, 36, 37, 41
04 3 389 818
05-49 NL
2
05 3 389 740
05-49 NL
2, 3, 4, 21, 38
05 3 389 822
05-49 NL
9, 35, 38, 41, 42
05 3 389 741
05-49 NL
3, 4, 21
05 3 389 825
05-49 NL
14, 16, 20, 21, 24, 25, 28
05 3 389 744
05-49 NL
14, 18
05 3 389 826
05-49 NL
3, 35, 44
05 3 389 746
05-49 NL
30
05 3 389 828
05-49 NL
37, 44
05 3 389 747
05-49 NL
30
05 3 389 830
05-49 NL
14
05 3 389 748
05-49 NL
29, 33
05 3 389 831
05-49 NL
3, 9, 14, 41
05 3 389 751
05-49 NL
41
05 3 389 832
05-49 NL
16, 35, 38
05 3 389 752
05-49 NL
16, 35, 38
05 3 389 833
05-49 NL
18, 25, 42
05 3 389 753
05-49 NL
18, 22, 24
05 3 389 837
05-49 NL
25, 40
05 3 389 755
05-49 NL
33
05 3 389 838
05-49 NL
18, 25, 26
05 3 389 756
05-49 NL
16, 35, 40, 42
05 3 389 842
05-49 NL
16, 25, 28
05 3 389 758
05-49 NL
3
05 3 389 846
05-49 NL
9, 36
05 3 389 759
05-49 NL
3
05 3 389 847
05-49 NL
1, 30, 31
05 3 389 760
05-49 NL
3
05 3 389 848
05-49 NL
1, 30, 31
05 3 389 761
05-49 NL
3
05 3 389 850
05-49 NL
37
05 3 389 763
05-49 NL
30
05 3 389 851
05-49 NL
35, 38, 41
05 3 389 767
05-49 NL
20, 35, 38, 41, 42
05 3 389 853
05-49 NL
1, 2, 17
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
05 3 389 854
05-49 NL
1, 2
05 3 389 928
05-49 NL
29
05 3 389 855
05-49 NL
1, 2
05 3 389 935
05-49 NL
35, 41
05 3 389 856
05-49 NL
1, 2
05 3 389 936
05-49 NL
11, 16, 20, 24, 25, 27, 28, 42
05 3 389 857
05-49 NL
1, 2, 17
05 3 389 937
05-49 NL
11, 20, 24, 42
05 3 389 858
05-49 NL
1, 2, 17
05 3 389 938
05-49 NL
33
05 3 389 859
05-49 NL
10
05 3 389 939
05-49 NL
9, 35, 41
05 3 389 860
05-49 NL
18, 25, 43
05 3 389 940
05-49 NL
18, 25, 35
05 3 389 861
05-49 NL
39
05 3 389 942
05-49 NL
25
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05-49 NL
20, 24, 36
05 3 389 943
05-49 NL
14, 18, 25
05 3 389 865
05-49 NL
11, 17, 19
05 3 389 946
05-49 NL
33
05 3 389 867
05-49 NL
36
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05-49 NL
35, 38, 41
05 3 389 875
05-49 NL
35, 41
05 3 389 878
05-49 NL
3, 18, 44
05 3 389 879
05-49 NL
3, 18, 25
05 3 389 880
05-49 NL
43
05 3 389 881
05-49 NL
14, 18, 25
05 3 389 882
05-49 NL
36
05 3 389 883
05-49 NL
39, 41, 43
05 3 389 884
05-49 NL
3
05 3 389 885
05-49 NL
9, 11, 42
05 3 389 887
05-49 NL
33
05 3 389 888
05-49 NL
35, 42
05 3 389 892
05-49 NL
30
05 3 389 893
05-49 NL
7, 11, 37
05 3 389 894
05-49 NL
33
05 3 389 895
05-49 NL
7, 11, 37
05 3 389 896
05-49 NL
14, 24, 25
05 3 389 897
05-49 NL
28
05 3 389 898
05-49 NL
35, 38, 39, 43
05 3 389 899
05-49 NL
42
05 3 389 901
05-49 NL
29
05 3 389 902
05-49 NL
30
05 3 389 904
05-49 NL
9, 41
05 3 389 905
05-49 NL
6, 19
05 3 389 909
05-49 NL
32, 33, 41
05 3 389 915
05-49 NL
3
05 3 389 919
05-49 NL
9, 11, 15, 41, 42
05 3 389 921
05-49 NL
9, 16, 25, 28, 38, 41, 42
05 3 389 922
05-49 NL
6, 19, 28, 37
05 3 389 923
05-49 NL
6, 19, 28, 37
05 3 389 924
05-49 NL
6, 19, 28, 37
05 3 389 927
05-49 NL
39, 43
17
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
19
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 01 3 101 415
Dépôt du : 21 MAI 2001
à : I.N.P.I. PARIS
ELIE ZITTOUN, 45 AVE PHILIPPE AUGUSTE, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELIE ZITTOUN, 45 AVE PHILIPPE AUGUSTE, 75011 PARIS.
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; cartes à jouer ;
caractères d’imprimerie ; clichés. Distribution de prospectus,
d’échantillons ; services d’abonnement de journaux pour des
tiers ; conseils, informations ou renseignements d’affaires ;
comptabilité ; reproductions de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’exposition à but commerciaux ou de publicité. Location de véhicules.
Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 01/41 NL
N° National : 01 3 131 420
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2001
Produits ou services désignés : – formation. – organisation de
séminaire.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 41.
SARL
OCTANCE,
7,
N° SIREN : 422 176 073.
rue
gassendi,
75014
PARIS,
Mr ABBRUZZESE Jean-claude, OCTANCE, 7, rue gassendi, 75014
PARIS.
N° National : 01 3 119 279
Dépôt du : 30 AOUT 2001
à : I.N.P.I. PARIS
EDITIONS LOREMA, SARL, 14 Rue Saint Maur, 75011 PARIS,
N° SIREN : 433 452 141.
EDITIONS LOREMA, SARL, 14 Rue Saint Maur, 75011 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Casques. Pneumatiques ;
amortisseurs ; antivols ; automobiles ; motocyclettes ; cycles ;
voiturettes ; pare-brises ; pare-chocs ; freins ; jantes ; motocycles ;
roues ; voitures ; vélomoteurs ; scooters. Papier, carton ; produits
de l’imprimerie ; articles de reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
Produits ou services désignés : Gestion de fichiers informatiques.
Conseils de gestion informatique. Maintenance d’ordinateurs.
Services d’installations et de réparations. Service de transmissions d’informations par voie télématique. Communications par
terminaux d’ordinateurs. Services de télécommunications, de
messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions
de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet.
20
Transmissions d’informations par catalogues électroniques sur
réseaux Internet. Enseignement en informatique. Editions de
données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux
informatiques. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour
de logiciels. Location de logiciels informatiques. Conseils en
matière d’ordinateurs. Maintenance de logiciels. Conseils techniques informatiques. Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière d’ordinateurs. Location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données. Conception de sites sur
Internet. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites
sur Internet. Logiciels (programmes enregistrés). Ordinateurs et
périphériques d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 41, 42.
N° National : 01 3 131 526
à : I.N.P.I. PARIS
UK ONLINE LIMITED, Société à responsabilité limitée membre de
la C.E.E., 23, rue du Renard, 75004 PARIS, N° SIREN : 433 896 388.
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 Avenue Percier, 75008
PARIS.
électronique de données, d’images et de documents par l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs ; communications par
réseaux d’ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission d’informations par voie télématique ; transmission par
satellite ; transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ; télécommunications pour transmission de données
et de messages vocaux ; stockage et récupération électronique de
données et de documents ; services de messagerie électronique
et transmission de télécopies ; transmission d’informations, de
messages et d’images par satellite, par réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques
et par réseaux de communications informatiques de type Internet
et Intranet ; fourniture d’accès à des sites informatiques et à
Internet ; services d’acheminement et de jonction par
télécommunication ;
communications
radiophoniques
ou
télégraphiques ; transmission de messages, télégrammes ; diffusion de programmes de télévision ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d’accès à
des bases de données informatiques interactives ; location de
lignes
de
télécommunication.
Education ;
formation ;
divertissement ; activités culturelles ; édition de données et de
connaissances au moyen d’enregistrements magnétiques, de
programmes informatiques ou de supports de moyen vidéo ;
édition de journaux ou périodiques ; publication assistée par
ordinateur ; production de films ; divertissements radiophoniques
ou par télévision ; montage de bandes vidéo ; organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries. Elaboration (conception), maintenance et mise
à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d’ordinateur ; location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données et à des réseaux
informatiques ; fourniture d’accès à des bases de données informatiques interactives ; recherche scientifique et industrielle ;
travaux d’ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Services
de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux
d’expositions ; contrôle de qualité ; analyse pour l’implantation
d’un système informatique et de télécommunication.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42.
N° National : 02 3 175 087
Dépôt du : 18 JUILLET 2002
à : I.N.P.I. NICE
REVELLO Lionel, Ophira 2, 630 route des Dolines, 06560
VALBONNE SOPHIA-ANTIPOLIS, N° SIREN : 398 938 357.
Description de la marque : Pantone 228 C
Produits ou services désignés : Equipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; appareils, instruments et
systèmes de télécommunication incluant les modems permettant
de se raccorder aux bases de données et à Internet ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
programmes d’ordinateurs enregistrés ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; cartes magnétiques d’identification ; appareils
et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), photographiques, cinématographiques et d’enseignement ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son,
des données ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses,
machines à calculer ; publications électroniques téléchargées à
partir d’Internet ; publications en format électronique ; annuaires
professionnels et listes publiés par des moyens électroniques.
Adhésifs (matières collantes) pour le ménage ; matériel pour les
artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles). Gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; exploitation d’une
banque de données administratives ; gestion de fichiers
informatiques ; recherche d’informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; relations publiques. Installation, entretien et réparation d’équipement pour le traitement de
l’information, les ordinateurs et les appareils de télécommunication ainsi que leurs périphériques ; réparation de mobilier,
d’instruments ; services d’installation ; relations avec la clientèle
dans le domaine technique. Télécommunications ; transmission
Maître Lionel REVELLO, Avocat, Ophira 2, 630, Route des Dolines,
06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS.
Description de la marque : eTRANSACTION
Produits ou services désignés : Programmes d’ordinateurs, logiciels et progiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux
informatiques. Appareils et systèmes de mémoire de données et
d’informations, appareils de saisie et de traitement de données et
machine pour la programmation, supports d’information impressionnés ou non (à l’exception de ceux en papier ou en carton)
équipement pour le traitement de l’information et des ordinateurs, de contrôle d’acces appareils permettant l’enregistrement
l’identification et l’authentification des oeuvres numériques et
digitales sur le réseau mondial des télécommunications, appareils
de tatouage numérique appareils permettant le dépôt en ligne et
la certification à date d’oeuvres de l’esprit, appareils destinés à la
gestion des droits des auteurs par voie télématique et sur le
réseau mondial des télécommunications. abonnements à des
programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des programmes audiovisuels, education et divertissement, activités sportives et culturelles, formation
et perfectionnement dans le domaine de l’informatique des télécommunications et du multimédia, informations relatives à
l’éducation, aux divertissements et aux évènements sportifs et
culturels fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet ou d’autres supports ; services de divertissements radiophoniques et télévisées, services de loisirs, services
de bibiothèques électroniques pour la fourniture d’informations
électroniques (y compris informations d’archives) sous la forme
de textes electronique, d’information et de données audio et/ ou
vidéo de jeux et de divertissements, organisation et conduite de
séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l’informatique, des télécommunications, et des réseaux multimédia,
formation et éducation dans le domaine de la programmation, de
l’installation, de l’exploitation de la gestion, de la maintenance
des ordinateurs, des téléphones et des autres appareils de télécommunications, du matériel, et du logiciel associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication.
Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès,
de symposiums, de conférences et de stages, organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de loteries, organisation de concours et de jeux en matière d’éducation
ou de divertissement. Edition et publication de textes (autres que
publicitaires), de livres de tous supports sonores et/ou visuels et
de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte), service d’édition de
programmes multimédia (mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou
non) à usage interactif ou non ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne, exploitation de publications électronique en ligne (non téléchargeables) à des fins éducatives ou de
divertissements, services d’imagerie numérique, services de jeux
proposés en ligne. Location à temps d’accès à un centre serveur
de base de données, création (conception d’un serveur informatique dédié au réseau mondial des télécommunications, programmation pour ordinateurs, services juridiques, enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo, gérance de droits de propriété intellectuelle, service de remise de rapports, consultation professionnelle en matières d’ordinateurs et établissements (conception,
élaboration) de sites Internet pour le compte de tiers. Services de
locations de marques et noms de domaines (concession de
licences de propriété intellectuelle). Service de réservation de
noms de domaines. Partage de disque dur d’ordinateur sur le
réseau mondial des télécommunications. Service de messagerie
électronique. Service d’hébergement de fichiers numériques,
service de fourniture d’espace disque sur le réseau mondial des
télécommunications. Service d’arbitrage et de resolution amiable
des conflits. Service de séquestre conventionnel. Service de création de site Internet. Service d’édition de sites Internet. Services
de tiers de confiance, de tiers certificateur. Services de résolution
amiable de litiges, services d’arbitrage amiable et judiciaire.
Services de résolution de litiges relatifs au noms de domaines sur
Internet. Service de protection juridique. Services d’avocats et de
conseils juridiques. Services de mediation amiable ou judiciaire.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
N° National : 02 3 175 124
21
N° National : 02 3 179 999
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Jean Dominique VENTURINI, demeurant PROPRIETE
TRAVONI, 20215 VESCOVATO, agissant au nom et pour le compte
de la société CORSICA AUTANTICA (S.A.R.L.), immatriculée au
RCS de BASTIA sous le numéro B 440510774, siège social :
PROPRIETE TRAVONI 20215 VESCOVATO.
CORSICA AUTANTICA, Propriété TRAVONI, 20215 VESCOVATO,
Sarl au capital de 8000 Euros.
Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille et gibier ;
extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde,
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits
agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ;
graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques
(à l’exception des bières).
N° National : 02 3 195 679
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur LAURENT LETURGER, 15, rue de Maule, 78126
AULNAY SUR MAULDRE.
Monsieur LAURENT LETURGER, 15, rue de Maule, 78126
AULNAY SUR MAULDRE.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
HOUIZOT RACHEL, 10 AVENUE MAURICE MAGRE, 31100
TOULOUSE, N° SIREN : 442 682 779.
HOUIZOT RACHEL, 10 Avenue MAURICE MAGRE, 31100
TOULOUSE.
Description de la marque : SEVEN-RENCONTRES 7 RENCONTRES
Description de la marque : BOOK EASY
Produits ou services désignés : – agence de rencontres. – divertissement-organisation de soirées rencontres.
Classes de produits ou services : 41, 45.
Produits ou services désignés : Evaluation, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifique et technologique
à savoir expertises (travaux) d’ingénieurs. Services d’études techniques et d’expertises techniques dans le domaine de l’informatique. Installation de logiciels. Programmation pour ordinateurs.
Consultations professionnelles en matières d’ordinateurs.
Services de communications par terminaux d’ordinateurs.
Communications téléphoniques. Messagerie électronique.
Services de communication par Intranet ou Internet. Transmis-
22
sion de données, messages et d’images assistée par ordinateur.
Logiciels. Services d’élaboration et de mise à jour de logiciels.
Location de logiciels informatiques location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données.
N° National : 03 3 256 141
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE, Société Anonyme
d’économie mixte à conseil d’administration, 100 avenue de
Suffren, 75015 PARIS, N° SIREN : 572 139 996.
Cabinet ITEANU et Associés, 166, rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS, Att. Maître Olivier ITEANU.
N° National : 03 3 234 179
à : I.N.P.I. PARIS
SKIN CENTER, SARL,
AUBERVILLIERS Cedex.
45,
avenue
Victor
Hugo,
93534
SCP SHUBERTCOLLIN & ASSOCIÉS, Avocats au Barreau de Paris,
190, bd Haussmann, 75008 PARIS, Me Alexandre Baudin.
Produits ou services désignés : – huiles et graisses industrielles ;
lubrifiants, produits pour absorber, aroser, lier la poussière. –
véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. –
cuir et imitation du cuir, peaux d’animaux. – tissus ; tissus à usage
textile.
Classes de produits ou services : 4, 12, 18, 24.
N° National : 03 3 240 975
à : NANTES
M. LANSON Benjamin, 95 rue de la Patouillerie, bat 7H, 44700
ORVAULT.
M. LANSON Benjamin, 95 rue de la Patouillerie, bat 7H, 44700
ORVAULT.
Produits ou services désignés : Installation, entretien, réparations
d’appareils, instruments ou matériels électriques, électroniques,
de communication, de télématique, d’informatique, d’équipement
de bureaux : Télécommunications, services de transmission et de
traitement de signaux, écrits, images, sons, accessibles par un
terminal informatique ou tous types d’ordinateurs, services
vocaux interactifs de diffusion, d’échange ou de traitement
d’informations, messagerie vocale ou écrite : Analyse, conception
et mise en place de systèmes d’informatique, conception et mise
au point de logiciels, programmation pour ordinateurs, location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données, location d’appareils ou de systèmes informatiques ou de télécommunications.
Produits ou services désignés : Carburants, combustibles y
compris essence et diesel pour véhicules à moteur et lubrifiants ;
huiles raffinées, semi-raffinées et brutes produites à base de
pétrole avec ajout ou non d’huiles animales, végétales ou minérales, utilisées à des fins d’éclairage, de combustion, de production de puissance, de carburant et de lubrification ; huiles et
graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber,
arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences
pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies (éclairage) ;
mèches de lampes. Appareils et instruments électriques à savoir :
appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son et des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
supports de données magnétiques, optiques, disques
acoustiques ; centres serveurs de bases de données ; mémoire
électronique ; terminaux de télécommunications ; installations,
appareils et postes téléphoniques, radiotéléphones fixes, portatifs
ou mobiles ; télécopieurs, logiciels notamment logiciels pour le
traitement de l’information (programmes enregistrés) ; logiciels
de création, de gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de
données ; logiciels de fourniture d’accès à un service de messagerie électronique ou à un réseau informatique ou de transmission de données ; appareils de saisies de données ; ordinateurs,
serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et
téléphoniques ;
appareils
destinés
aux
réseaux
de
communication ; téléimprimantes, modems ; instruments
d’alarmes ; instruments de diffusion d’alarmes parlées ; appareils
pour l’enregistrement, l’amplification, la reproduction, la transmission des sons et des images ; supports d’enregistrements
sonores ; enregistreurs de pression atmosphérique et de
température ; enregistreurs d’hygrométrie, de pluviométrie ;
transmetteurs téléphoniques ; appareils téléphoniques ; transformateurs, télérupteurs, commutateurs, détecteurs ; instruments de
mesure ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de
précision ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; instruments
météorologiques ; circuits imprimés ; équipements pour le traitement de l’information. Cartes prépayées (imprimées), notamment
téléphoniques prépayées, cartes prépayées d’approvisionnement
en carburant (imprimées) et cartes prépayées de lavage de véhicules (imprimées). Publicité, gestion commerciale, gestion des
affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de
bureau, comptabilité, conseils en organisation des affaires, aide à
la direction d’entreprises commerciales ou industrielles, étude de
marché, recueil de données dans un fichier central, vérification de
comptes ; gestion d’autoroutes et d’ouvrages d’art, à savoir :
gestion des affaires commerciales et gestion administrative
d’autoroutes et d’ouvrages d’art ; services de gestion de bases de
données informatiques, administration et supervision de réseaux
informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; services de
saisie et de traitement de données, conseils de gestion
informatique ; services de mise à jour de documentations liées à
une base de données et accessibles par réseau ; estimations et
expertises en affaires commerciales ; services de conseils pour la
direction des affaires dans des domaines divers ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; prévisions
économiques ; abonnement à un service de radio-messagerie, à
un serveur de base de données ; abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de transmission de
données ; conseils en matière de gestion des affaires, y compris
assistance et conseils en matière de création de magasins dans le
domaine des marchandises et autres, à savoir accessoires automobiles, cigarettes, friandises, boissons, en-cas, crème glacée,
sandwiches, pâtisseries, articles divers, journaux et magazines ;
publicité et affaires commerciales. Services d’installation, de
maintenance de réseaux informatiques, de terminaux de télécommunication et des appareils concernés par ces services, services
d’installation et de maintenance de matériels téléphoniques, de
matériels de télécommunication, de radiotéléphonie mobile, de
télécopieurs, d’ordinateurs et d’imprimantes ; constructions,
services d’installation, d’entretien et de maintenance de de
machines et outils permettant la fabrication et l’entretien d’automobiles, de véhicules terrestres à moteur ;, entretien et maintenance de toutes machines industrielles, d’instrumentation de
contrôle ; entretien et maintenance des lignes et conduites pour la
distribution de l’énergie électrique ; entretien et maintenance de
tous appareils de contrôle technique, de tous matériels informatiques et électroniques, à savoir d’ordinateurs et d’équipements de
bord de véhicules terrestres à moteur ; entretien et maintenance
de tous véhicules industriels ; installations et entretien de bancs
d’essai et de chaînes d’assemblage et de dispositifs de manutention automatisée ; construction et réparation, travaux publics,
travaux de génie civil ; services de lavage de véhicules ou d’appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, location d’appareils de lavage de voitures ; construction, y compris services de
maintenance et d’entretien de véhicules à moteur et
motocyclettes ; services de maintenance et d’entretien d’équipements de stations-service ; stations services pour véhicules.
Services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et
de radiocommunication ; transmission de télécopies, de
messages, diffusion de données assistées par ordinateur ;
services de communication entre terminaux d’ordinateurs ;
services de communication entre terminaux d’ordinateurs
permettant le contrôle à distance d’équipements pour le traitement de l’information et des ordinateurs ; services de courrier
électronique, de messagerie électronique et de diffusion d’informations par voie électronique sur réseaux de communication
mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de
données ; transmission par satellites de messages et d’images
assistées par ordinateur ; communication par réseau de fibres
optiques ; services d’appels radioélectriques. Transport, transport
en automobile, transport de passagers ; informations en matière
de transport ; distribution (livraison) de produits, livraison de
marchandises, livraison de marchandises commandées par
correspondance ; services de chauffeurs ; location de conteneurs
d’entreposage, stockage, dépôt de marchandises, emmagasinage, emballage, empaquetage de marchandises, entreposage,
location d’entrepôts, location de garages, location de places de
stationnement ; services de parcs de stationnement ; location de
véhicules, location de voitures, location d’automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; services de
taxis ; distribution d’électricité, adduction d’eau. Services d’hôtellerie, de restauration ; hébergement temporaire ; services de
motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à
l’exception des clubs) ; services de réservation de chambres
d’hôtel pour voyageurs.
23
Produits ou services désignés : Cannes, fouets et sellerie ; colliers
ou habits pour animaux. Tissus, couvertures de lit et de table,
tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement). Couches en matières textiles.
N° National : 04 3 270 607
Dépôt du : 26 JANVIER 2004
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 4, 9, 16, 35, 37, 38, 39, 43.
Rep’Style France, Société Anonyme, Z.A. “ La Tuilerie ”, Avenue
de
Gros
Bois,
94440
MAROLLES-EN-BRIE,
N° SIREN : 306 881 095.
Rep’Style France, Z.A. “ La Tuilerie ”, Avenue de Gros Bois, 94440
MAROLLES-EN-BRIE.
N° National : 03 3 261 536
Dépôt du : 8 DECEMBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
JRM TEXTIL, SARL,
AUBERVILLIERS.
43
Rue
De
la
Haie
Coq,
93300
JRM Textile, SARL, 43 Rue De la Haie Coq, 93300 AUBERVILLIERS.
Description de la marque : NOIR ET BLANC
Produits ou services désignés : Articles de papeterie, notamment
sous-main, pot à crayon, bac à courrier, conférencier, classeurs,
cahier, règle, crayons, stylo, étuis à stylo, gomme, taille crayons,
coupe papier, bloc note, album photo, papier, pinceaux, peinture,
papiers, pochoirs. Articles de maroquinerie, notamment cartables, sac à dos, sac à main, bagages, portefeuille, porte-clef.
24
Jouets / jeux, notamment jouets, peluche, jeux, puzzle, jeux de
cartes.
N° National : 04 3 285 095
Dépôt du : 9 AVRIL 2004
à : I.N.P.I. MARSEILLE
N° National : 04 3 270 859
vascular office R&D, sarl, Hotel technologique de ChateauGombert, 13382 MARSEILLE cedex 13, N° SIREN : 451 727 499.
Maxime FORMICHI, vascular office R&D, Hotel technologique,
BP 100, Technopole de Chateau-Gombert, 13382 MARSEILLE
cedex 13.
à : I.N.P.I. PARIS
VS – VECTEUR SANTE LABORATOIRES, SA, 83 rue Carnot, 92150
SURESNES, N° SIREN : 314 975 541.
M. Richard Nogué, VS – VECTEUR SANTE LABORATOIRES, s.a.,
83, Carnot, 92150 SURESNES.
Produits ou services désignés : Préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver. Savons, huiles essentielles,
cosmétiques. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical. Préparations chimiques à usage médicale ou pharmaceutique, sous formes d’ampoules buvables, boissons, tisanes,
comprimés, gélules, capsules et sachets ; préparations à l’usage
de l’homme ou de l’animal, à savoir : compléments alimentaires à
base de plantes. (à usage médical), vitamines et minéraux.
Services médicaux. Services vétérinaires : soins d’hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de santé.
Maisons médicalisées. Salons de beauté et de remise en forme
pour êtres humains ou pour animaux.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments chirurgicaux, medicaux, materiel de suture, bas pour les varices, vetements speciaux pour salles d’opération, protheses, implants
artificiels, draps chirurgicaux, coutellerie chirurgicale. Appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et de l’image.
N° National : 04 3 287 846
N° National : 04 3 283 611
à : I.N.P.I. PARIS
Ubisoft Entretainment, Société Anonyme, 107 Rue Henri Freville,
35207 RENNES Cedex, N° SIREN : 335 186 094.
UBISOFT ENTERTAINMENT, SERVICE JURIDIQUE, 28 RUE
ARMAND CARREL, 93108 MONTREUIL SOUS BOIS.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Jacques-François RYST, 1 Pl du Chapelet, 33000 BORDEAUX.
Jacques-François RYST, 1 Place du Chapelet, 33000 BORDEAUX.
Produits ou services désignés : – farine. – patisserie et confiseries.
– glaces comestibles. – poudre pour faire lever. – biscuiterie –
gâteaux. – sucreries. – boissons de fruits et ju de fruits. – sirop et
preparation pour faire des boissons, apéritifs sans alcools. – boissons alcooliques, digestifs extraits et essences alcooliques. –
gelées, confitures, compots lait ou produits laitiers.
Produits ou services désignés : Equipements périphériques
d’ordinateur à savoir écrans, claviers, consoles, souris, consoles
et manettes de contrôle, tous les produits précités étant destinés
aux jeux vidéo ; programmes d’ordinateurs enregistrés pour jeux
vidéo ; logiciels de jeux d’ordinateurs ; consoles de jeux
électroniques ; supports magnétiques, optiques et numériques de
programmes d’ordinateurs pour jeux vidéo ; appareils de jeux
conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux
automatiques à prépaiement ; Cédéroms de jeux vidéo ; disques
compacts en relation avec les jeux vidéo, jeux vidéo. ” Jeux, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de
jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;
jouets, jeux automatiques à prépaiement, cartes à jouer.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Education et divertissement organisation de concours
en matière d’éducation et/ou de divertissement organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement par
correspondance, édition de textes de divertissement, éducation,
enseignement, instruction, formation, prêt de livres, publication
de journaux, édition de livres, édition de journaux, édition de
revues, publication de livres, location de poste de radio ou de télévision, services de formation à l’informatique et aux techniques
de télécommunications, services d’information sur des jeux informatiques en ligne et d’autres divertissements en ligne, production
de films, spectacles, studio de cinéma, location d’appareils et
accessoires cinématographiques, location de films, location
d’enregistrements sonores, services d’impresario à savoir : organisation de spectacle, services de loisirs, montages de
programmes radiophoniques et de télévision, publication de
magazine de presse, enregistrement de sons (studio d’enregistrement) ou d’images (filmage) sur supports d’enregistrement
magnétiques destinés au domaine et traitement de la télématique., consultation professionnelle en matière de divertissement,
organisation d’expositions dans le domaine du divertissement.
25
N° National : 04 3 304 001
à : NANTES
LACROIX Donatien, 443, rue du General Leclerc, 44150 ANCENIS,
agissant pour le compte de la S.A.R.L. STERIFAST en cours de
formation.
LACROIX Donatien, 443, rue du General Leclerc, 44150 ANCENIS.
N° National : 04 3 292 762
à : I.N.P.I. PARIS
HOVELACQUE Stanislas Marie Christian ALI, 24 Villa de la
Réunion, 75016 PARIS.
DELPAU Olivia, Elisabeth, Yvonne, 14 Avenue Quihou, 94160 ST
MANDÉ.
TARICA Cyrille Alexandre Arnaud, 39/41 Rue Raynouard, 75016
PARIS.
Monsieur Stanislas HOVELACQUE, AZA, 24 Villa de la Réunion,
75016 PARIS.
Produits ou services désignés : Nettoyage, entretien, maintenance de materiel et instruments à usage médical ou de laboratoire de recherche. Traitement biocide des materiels et
instruments à usage medical ou de laboratoire de recherche.
Service technique de stérilisation industrielle de materiels et
instruments à usage médical ou de laboratoire de recherche.
Service medicaux, à savoir location de matériels et instruments
stérilisés à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux,
médicaux, dentaires et veterinaires, membres, yeux et dents
artificiels ; articles orthopediques ; materiels de suture. Vetements
spéciaux pour salle d’opertion ; prothèses ; implants artificiels ;
fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier à usage médical,
coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
N° National : 04 3 306 033
Dépôt du : 3 JUIN 2004
à : I.N.P.I. PARIS
EPIC “ VANILLE DE TAHITI ”, Etablissement Public à caractère
Industriel et Commercial, B.P. 40135, FARE TONY, 98713
PAPEETE, Polynésie Française.
Le Directeur de l’EPIC “ VANILLE DE TAHITI ” M. Tearii ALPHA,
B.P. 40135, FARE TONY, 98713 PAPEETE, POLYNESIE
FRANCAISE.
Description de la marque : Forme de galet avec à l’intérieur une
fleur de nénuphar. Références couleurs : Violet / Prune : Vert : C :
70% C : 20% M : 100% M : 10% J : 70% J : 70% N : 0% N : 0%
Produits ou services désignés : Massages à caractère non
médical, ayant pour but la relaxation et un mieux être général,
Hammam, soins du corps. Crèmes et huiles pour le corps, le
visage, les pieds et les mains ; lotions pour les cheveux huiles
essentielles, produits pour le bain, savon ; encens, diffuseurs électrique. Bougies. Bougeoires non précieux. Service de restauration
(alimentation). Ecole et formations aux techniques du massage,
du bien-être, des soins du corps et de la diététique. Produits de
l’imprimerie, matériel d’instruction ou d’enseignement, à l’exception des appareils.
Produits ou services désignés : Publicité, prospectus, imprimés,
publication de livres ou d’ouvrages, production de films sur bande
vidéo, services de publicité, d’organisation de colloques, de
concours, de conférences, de congrès, d’organisation d’exposition à buts commerciaux ou culturels ou de publicté, service de
promotion de l’agriculture ou d’horticulture.
N° National : 04 3 306 034
à : I.N.P.I. PARIS
EPIC “ VANILLE DE TAHITI ”, Etablissement Public à caractère
Industriel et Commercial, B.P. 40135, FARE TONY, 98713
PAPEETE, Polynésie Française.
Le Directeur de l’EPIC “ VANILLE DE TAHITI ”, M. Tearii ALPHA,
B.P. 40135, FARE TONY, 98713 PAPEETE, POLYNESIE
FRANCAISE.
26
de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; recherches légales ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’œuvres d’art ; recherches scientifiques à but médical.
Produits ou services désignés : Publicité, prospectus, imprimés,
publication de livres ou d’ouvrages, production de films sur bande
vidéo, services de publicité, d’organisation de colloques, de
concours, de conférences, de congrès, d’organisation d’exposition à buts commerciaux ou culturels ou de publicité, service de
promotion de l’agriculture ou d’horticulture.
N° National : 04 3 321 642
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 04 3 314 600
Dépôt du : 17 SEPTEMBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE REALITES, Société par actions simplifiée, 47, Avenue de
l’OPERA, 75002 PARIS, N° SIREN : 326 782 190.
ANTIG TECHNOLOGY CO., LTD, société organisée sous les lois de
Taïwan, 3F, 578 Ruiguang Road, Neihu District, TAIPEI, TAÏWAN,
République de Chine.
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
GROUPE REALITES, SAS, 47, Avenue de l’OPERA, 75002 PARIS.
Produits ou services désignés : – publicité et promotion sous
toutes formes. – organisation d’expositions à but commerciaux
ou de publicité. – édition de livres et de revues. – production de
films.
N° National : 04 3 321 640
à : I.N.P.I. PARIS
ANTIG TECHNOLOGY CO., LTD., société organisée sous les lois
de Taïwan, 3F, 578 Rulguang Road, Neihu District, TAIPEI,
TAÏWAN, République de Chine.
Produits ou services désignés : Piles électriques pour ordinateurs
bloc-notes ; piles électriques pour appareils photos numériques ;
piles électriques pour caméscopes numériques ; piles électriques
pour ordinateurs personnels ; piles électriques pour automobiles ;
piles électriques pour dispositifs médicaux ; piles électriques pour
générateur d’électricité ; piles électriques pour téléphones
cellulaires ; piles électriques pour alimentation électrique
ininterrompue ; appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs
automatiques et mecanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses machines à calculer, extincteurs. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et
technologique rendues par des ingénieurs ; services juridiques ;
recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services
de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; recherches légales ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’œuvres d’art ; recherches scientifiques à but médical.
CEDEX 09.
N° National : 04 3 327 490
Produits ou services désignés : Piles électriques pour ordinateurs
bloc-notes ; piles électriques pour appareils photos numériques ;
piles électriques pour caméscopes numériques ; piles électriques
pour ordinateurs personnels ; piles électriques pour automobiles ;
piles électriques pour dispositifs médicaux ; piles électriques pour
générateur d’électricité ; piles électriques pour téléphones
cellulaires ; piles électriques pour alimentation électrique
ininterrompue ; appareils et instruments scientifiques, nautiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et appareils et instruments pour la
réglage ou la commande du courant électrique ; Distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et
technologique rendues par des ingénieurs ; services juridiques ;
tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services
à : I.N.P.I. PARIS
MAS DES ARMES (SCEA DU), Route de Lansargues, 34130
CANDILLARGUES, N° SIREN : 443 841 119.
SCEA DU MAS DES ARMES, ROUTE DE LANSARGUES, 34130
CANDILLARGUES.
Produits ou services désignés : – boissons alcooliques (à l’exception des bières, des vins, et des eaux-de-vie), vins de pays, vins
d’appellation d’origine, spiritueux (à l’exception des eaux-de-vie)
eaux-de-vie d’appellation d’origine.
N° National : 04 3 328 019
à : I.N.P.I. PARIS
LOULIDI KARIM, 55 RUE HOCHE, 93500 PANTIN.
LOULIDI KARIM, 55 RUE HOCHE, 93500 PANTIN.
Produits ou services désignés : Parfum, eau de toilette, cosmétique. Produits textiles, à savoir : linge de bain. Tissus.
N° National : 04 3 330 842
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DE LA VITROLLE,
N° SIREN : 315 534 292.
SCEA,
24510
LIMEUIL,
SCEA. DOMAINE DE LA VITROLLE, Av. Michel. GRANDOU, 24759
TRELISSAC.
27
Produits ou services désignés : Outils et instruments à main
entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ;
armes blanches ; rasoirs. Outils à main actionnés manuellement
pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main). Appareils
d’éclairage, appareils d’éclairage électrique, guirlandes électriques d’intérieur et d’extérieur. Papier ; carton ; boîtes en carton ou
en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d’appartement ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques). Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; males et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir). Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets
d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés
de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ;
vannerie. Boîtes en bois. Tissus ; couvertures de lit et de table.
Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ;
linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement). Dentelles et broderies, rubans et
lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs
artificielles. Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes,
cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
la chevelure ; guirlandes artificielles. Tapis, paillassons, nattes,
linoléum et autres revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
Carpette ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tais pour
automobiles ; gazon artificiel. Décorations pour arbres de noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons). Services d’abonnement des journaux (pour des
tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement.
Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 8, 11, 16, 18, 20, 24, 26, 27, 28, 35.
N° National : 05 3 337 627
Produits ou services désignés : Vin de pays.
à : I.N.P.I. PARIS
Bernard Ginet, 42 rue des Carrières, 95160 MONTMORENCY.
N° National : 05 3 335 325
HERBERT SMITH, Jérôme GIUSTI, 20 rue Quentin Bauchart, 75008
PARIS.
à : I.N.P.I. LILLE
S.A.S. EDL ASSOCIES, ZONE INDUSTRIELLE No 1, 59224 THIANT,
N° SIREN : 400 948 246.
S.A.S. E.D.L. ASSOCIES, ZONE INDUSTRIELLE No 1, 59224
THIANT.
Produits ou services désignés : Substance diététique à usage
médical à savoir composé aromatique de complément alimentaire et diététique.
28
N° National : 05 3 343 269
Dépôt du : 15 FEVRIER 2005
Produits ou services désignés : Services de restauration ; services
de traiteurs ; crèches d’enfants.
à : I.N.P.I. PARIS
DPA ORGANISATION, SARL, 1 PLACE PAUL VERLAINE, 92100
BOULOGNE, N° SIREN : 400 428 553.
ADRIENNE GUENY, DPA, 1 PLACE PAUL VERLAINE, 92100
BOULOGNE.
N° National : 05 3 346 333
Dépôt du : 11 MARS 2005
à : I.N.P.I. PARIS
LAFONT ROBERT RENÉ PHILIPPE, 65 RUE DU PARC, 92140
CLAMART.
Description de la marque : « Z » majuscule « S » majuscule « ’ »
apostrophe après le p de Sup.
Produits ou services désignés : Communication (transmission)
par terminaux d’ordinateur. Services d’affichage électroniques.
Distribution de journaux. Tirage de photocopie. Location de
décors de spectacle. Montage de bande vidéo. Organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement. Organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions à but culturels ou éducatifs. Organisation de soirées,
cocktails et de réceptions dansantes. Recherche et développement de nouveaux produits par des tiers. Services de restauration
(alimentation). Services de traiteurs. Agence matrimoniales.
N° National : 05 3 344 305
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Droehnle Pascal, 12 rue du welschbruch, 67200 STRASBOURG.
Droehnle Pascal, 12 rue du welschbruch, 67200 STRASBOURG.
LAFONT ROBERT, 65 RUE DU PARC, 92140 CLAMART.
Produits ou services désignés : Produits ou service désignés :
papier, carton ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des appareils et des meubles) ; matières
plastiques pour l’emballage sous forme de sacs, sachets,
pochettes, enveloppes, films et feuilles ; clichés, livres. Publicité :
gestion des affaires commerciales administration commerciale :
travaux de bureau. Distribution de prospectus, d’échantillons.
Services d’abonnement de journaux pour des tiers. Conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateur. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Editions de livres, prêts de livres.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Locations de films, d’enregistrements pornographiques, d’appareils
de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
N° National : 05 3 347 342
à : I.N.P.I. PARIS
Laboratoire INNOSET, SAS, 4 Rue Hermès, Parc du Canal, 31520
RAMONVILLE SAINT AGNE.
Laboratoire INNOSET, SAS, 4 Rue Hermès, Parc du Canal, 31520
RAMONVILLE SAINT AGNE.
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques,
produits hygièniques pour la médecine substances diététiques à
usage médical.
N° National : 05 3 348 144
à : I.N.P.I. PARIS
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de chèques en relation avec les prestations de coiffure et d’esthétique (à l’exclusion des chèques bancaires). Soins d’hygiene et de
beauté pour etres humains ou pour animaux. Services de santé.
Assistance médicale. Chirurgie esthétiques. Salons de beauté.
Salons de coiffure.
LUCAS CHRISTOPHE, 40 Bld DE COURCELLES, 75017 PARIS.
Monsieur LUCAS CHRISTOPHE, 40 Bld DE COURCELLES, 75017
PARIS.
N° National : 05 3 348 313
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Couches en matières textiles.
PROJETCLUB, société anonyme à conseil dadministration, 4
boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ.
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
N° National : 05 3 348 280
à : I.N.P.I. PARIS
BELLAMY STEPHANE, 10 RUE DE CHAMPEAUX, 77750 SAINT
CYR SUR MORIN.
BELLAMY STEPHANE, 10 RUE DE CHAMPEAUX, 77750 SAINT
CYR SUR MORIN.
Produits ou services désignés : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils). Produit de l’imprimerie ;
articles pour reliures ; hotographies ; articles de papeterie matériel pour artistes ; caractères d’imprimerie ; clichés. Papier ;
carton ; boite en carton ou en papier ; affiches ; albums cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d’ecriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ;
sacs en sahets (enveloppe, pochettes) pour l’emballage (^en
papier ou matieres plastiques) ; sacs a ordures (en papier ou en
matières plastiques. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser
et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmetiques,
lotions pour cheveux ; dentifrice. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge a levres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; cremes
pour le cuir. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services
d’abonnement a des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Publicités en ligne sur un reseaux informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
Publications de textes publicitaires ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Education ; formations ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs
publications de livre. Productions de films sur bandes videos.
Locations de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de decors de spectacles. Montage de
bande video. Services de photographie. Organisations de
concours (éducation et ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférence ou congrès. Organisation
d’expositions a buts culturels ou éducatifs. Réservations de places
de spectacles, services de jeux proposées en ligne (a partir d’un
reseaux informatique). Services de jeux d’argent. Publication
electronique de livres et de période en ligne. Micro-édition.
Assurances ; affaires immobilieres. Caisse de prevoyance ; estimations immobilieres. Gérance de biens immobiliers. Emission
Produits ou services désignés : Carburants ; huiles de graissage ;
huiles pour moteurs ; huiles d’entretien ; lubrifiants. Produits
pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; produits anti-bactériologiques ; articles pour pansements (à l’exception des instruments) ; bandes adhésives pour la
médecine ; bandes pour pansements ; compresses ; bandes de
contention ; coton à usage médical ; baumes à usage médical ;
produits contre les engelures ; produits anti-solaires (onguents
contre les brûlures du soleil) ; pommades à usage médical ;
produits pour l’échauffement musculaire ; graisses à usage
vétérinaire ; produits pour laver les animaux ; substances diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ;
compléments nutritionnels à usage médical ; infusion
médicinales ; préparations de vitamines ; préparations médicales
pour l’amincissement ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ;
solutions pour verres de contacts ; produits pour la destruction
des animaux nuisibles ; produits anti-parasitaires ; colliers antiparasitaires ; produits anti-moustiques ; fongicides ; herbicides.
Outils et instruments à main actionnés manuellement ; coutellerie
non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ;
rasoirs ; piolets à glace ; pieds d’atelier. Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images,
magnétoscopes, lecteurs DVD, lecteurs de musique MP3, appareils pour le traitement de l’information, ordinateurs,
programmes d’ordinateurs, imprimantes d’ordinateurs, logiciels
CD Rom ; appareils pour l’amplification du son ; bandes vidéo ;
disques compacts audio et vidéo ; récepteurs audio et vidéo ;
disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques
compacts ; disquettes souples ; écrans de projection ; supports
d’enregistrement sonores, encodeurs magnétiques ; appareils
d’intercommunication,
talkies-walkies,
radios ;
souris
(informatique) ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques à
prépaiement ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents à savoir, lunettes protectrices, filets de protection,
harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), filets de sauvetage, casques de protection,
ceintures de natation, ceintures de sauvetage ; lunettes de visée
pour armes à feu ; dispositifs électriques pour l’attraction et
destruction des insectes ; appareils et instruments pour
l’astronomie ; instruments pour la navigation, hygromètres,
sextants ; instruments d’observation, télescopes, longues vues,
lampes optiques ; balances, balises lumineuses, baromètres,
altimètres ; bouées de repérage, de signalisation ; boussoles,
signaux de brouillard ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique, combinaisons, costumes, gants, masques de plongée ;
protège-dents ; masques de ski ; lunettes (optiques), lunettes de
soleil de glacier, lunettes de piscine, étuis à lunettes ; jumelles ;
extincteurs ; gilets pare-balles ; hydromètres, baromètres ;
système de guidage (GPS) ; batteries de lampes de poches ;
mètres (instruments de mesure) ; appareils photographiques,
pellicules photos impressionnées ; radeaux de sauvetage,
compteurs ; compteurs de vitesse, compte-tours, compte-pas ;
cardio fréquence mètre ; protège membres autres qu’à usage
sportif ; sifflets pour appeler les chiens ; agendas electroniques,
téléphones portables, assistants personels. Lampes à gaz ;
lampes à huile ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes
30
d’éclairage ;
lampes
électriques ;
lampions ;
lanternes
d’éclairage ; allume-gaz ; feux pour bicyclettes ; appareils pour le
refroidissement
des
boissons ;
bouilloires
électriques ;
bouillottes ; chauffe-pieds (électriques ou non électriques) ;
chaufferettes ; chaufferettes de poche ; couvertures chauffantes
(non à usage médical) ; glacières ; projecteurs de plongée ;
réchauds ; appareils pour l’adoucissement de l’eau et pour filtrer
l’eau ; barbecues ; cabines de douche ; cafetières électriques ;
sèche-cheveux ; appareils de chloration pour piscines ; corps
chauffants ; cuiseurs ; radiateurs électriques. Véhicules et appareils de locomotion par terre à savoir, cycles, moteurs de cycles ;
bicyclettes, tricycles, tandems, caravanes, voitures d’enfants,
poussettes, traîneaux, charettes de golf ; véhicules et appareils de
locomotion par air a savoir ballons dirigeables, delta planes,
aérostats, avions ; véhicules et appareils de locomotion par eau à
savoir canots, barques, bateaux de pêche, bateaux à voile et à
moteur, chaloupes, chalands ; coques de bateaux, rames de
bateaux, pagaies, motos des mers ; béquilles de cycles, cales,
cadres, bandages, antidérapants pour bandages de véhicules,
chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation
des chambres à air, rustines, manivelle de cycles ; pneus,
pompes, selles, housses de selle pour cycles, tiges de selles ;
housse de cycles ; housse de transport de cycles ; guidons, sacoches de guidons, rayons, roues, housses de roues, roulettes pour
vélos ; boyaux, sonnettes, moyeaux de roues de véhicules,
chaînes, pédales, pédaliers sur plateaux, manettes dérailleurs,
jantes, freins de bicyclettes, leviers de freins, patins de freins,
cables, gaines, garde-boue, sacoches pour vélos, paniers pour
vélos, tous ces artilces étant destinés aux bicyclettes et aux
cycles ; cintres, fourches, potences ; ceintures de sécurité pour
sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, housse de véhicules, porte-bagages, porte-vélos, porte-skis
pour véhicules ; remorques ; parachutes, remonte-pentes ; parebrise, antivols pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour
véhicules, indicateurs de direction, jeux de direction ; amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs pour
cycles, ressort de suspension pour cycles ; démultiplicateurs pour
véhicules terrestres ; avirons ; housses de véhicules, housses de
sièges de véhicules. Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à
usage
dentaire ;
joaillerie,
horlogerie
et
instruments
chronométriques ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; breloques, bracelets, épingles de cravates, porte-clés fantaisie,
montres et bracelets de montres ; cadrans solaires, médailles ;
articles de bijouterie fantaisie. Papier à savoir papier à lettre,
papier à dessin, papier journal ; carton, cartonnages à savoir
boîtes en carton ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en papier ou en matières plastiques) ; sacoches pour l’emballage
(en papier ou en matières plastiques) ; produits de l’imprimerie,
articles pour reliures, photographies, clichés ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire
(électriques ou non électriques) et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction (à l’exception des appareils) à savoir cartes géographiques, livres, affiches ; stylos ;
plumiers ; porte-plumes ; caractères (chiffres et lettres) ; fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises (pointes), taillecrayons, liquides correcteurs (articles de bureau), coupe-papier
(articles de bureau), crayons, porte-mine, gommes à effacer,
enveloppes, (papeterie), classeurs (articles de bureau), albums,
livres, guides (livres) touristiques, guides (livres) d’instruction,
guides (livres) d’éducation, manuels d’utilisation, almanachs,
brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, journaux,
publications ; cartographies, protège-cartes ; cartes géographiques, protège-cartes géographiques ; bobines pour rubans
encreurs, machines à cacheter (de bureau), distributeurs de ruban
adhésif (articles de papeterie) ; filtres à café en papier ; décalcomanies, papiers d’emballage, sacs à ordures (en papier ou en
matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ;
enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique, linge de
table en papier, essuie-mains (en papier), mouchoirs de poche en
papier, cartes postales. Cuir et imitations du cuir ; peaux
d’animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir
(à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés
à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de
voyage, sacs de voyage (non en cuir ou imitation du cuir) malles
et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
« vanity cases », trousses de voyage, sacs-housses pour
vêtements ; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents,
étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d’écoliers, sacs
d’écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en
métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage ; sacs
d’alpinistes ; bâtons d’alpinistes ; arçons et attaches de selles ;
brides (harnais) ; carnassières ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, housses de
selles, licous, tous ces articles étant destinés aux chevaux ; courroies de patins ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ;
harnais pour animaux ; mors (harnachement) ; sacs de campeurs ;
sacs à dos ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits
qu’ils sont destinés à contenir), sacs de golf, sacs de tennis et de
sport de raquettes, sacs pour poudre d’escalade, sacs de plongée,
sacs banane, sacs shopping, sacs à roulettes, sacs besace. Usten-
siles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux
précieux, ni en plaqué) ; assiettes non en métaux précieux ; gobelets non en métaux précieux, gourdes, cafetières non électriques
(non en métaux précieux) ; peignes et éponges, brosses (à
l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; vaisselle non en
métaux précieux ; glacières portatives (non électriques) ;
bouteilles réfrigérantes ; bidons (gourdes) ; porte-bidons ; poches
à eau. Jeux, jeux de société, jeux de fléchettes, jeux de cartes, jeux
de quilles, jeux de construction ; jouets, jouets pour animaux
domestiques, jouets en peluche, jouets en plastique, jouets
gonflables, jeux et jouets d’eau, trottinettes ; ballons de jeu ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements,
chaussures, tapis) ; snowboards, sacs de snowboard, surf des
neiges et sacs pour surf des neiges, luges, traîneaux, raquettes
pour la neige, protège-dents, protège-tibias, coudières et
genouillères pour le sport ; bottines-patins (combinés) ; gants de
boxe ; ailes delta ; matériel pour le tir à l’arc, arcs de tir, fourreaux
et carquois pour flèches, cibles de tir pour le tir à l’arc ;
bobsleighs ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs volants ; cordes
de raquettes, boyaux de raquettes, cadres de raquettes, manches
de raquettes, raquette ; balles de jeu ; attirail de pêche nommément cannes à pêche et accessoires de pêche nommément moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres ; planches à
voile ; planches pour le surfing sans moteur ; balles, ballons, filets
pour les sports ; cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski,
fixations de ski ; poids et haltères ; arcs ; arbalètes et flèches ;
fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ;
piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggan pour piscines ;
planches à roulettes ; farces et attrapes ; balançoires ; billards et
balles de billard, queues de billard ; appareils de rééducation
corporelle et engins pour exercice corporel (appareils de gymnastique), planches abdominales, bicyclettes fixes d’entraînement,
extenseurs (exerciseurs) ; crosses de hockey ; quilles et boules ;
boules de pétanques ; tables pour le tennis de table ; harnais de
sécurité pour la pratique des sports ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport) ; décorations pour arbres de Noël
(excepté les articles d’éclairage et les sucreries). Viande, poisson,
volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
séchés et cuits ; aliments lyophilisés à savoir plats cuisinés sous
vide à base de céréales, viande, poisson, pommes de terres, riz,
fruits, légumes, eufs, gelées (comestibles) et confitures,
compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; pickles ; plats cuisinés et préparations alimentaires
conservés, notamment par surgélation, à base de viande et/ou de
poisson ; charcuterie ; protéines, glucides et lipides pour l’alimentation humaine ; compléments alimentaires à base de viande, de
fruits, de lait (non à usage médical) ; plats déshydratés à base de
fruits ; barres énergétiques à base de fruits et de lait ; substituts de
repas (non à usage médical) à base de céréales, de pâte de
protéines ; complémentaires alimentaires vitaminés. Café ; thé,
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; préparations faites de céréales ; pain dit « viennois », biscottes, brioches,
croissants, pizzas, quiches lorraines, tartes au fromage, tartes aux
oignons ; boissons à base de café, thé ; glaces comestibles, miel,
sirop de mélasse, levure ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre ;
sauces ; épices ; glace, pâtes de fruits (confiserie), pâte
d’amandes ; nougat ; gelée royale pour l’alimentation humaine
(non à usage médical) ; barres énergétiques à base de céréales ;
glucose en poudre, liquide ou gellules. Bières ; eaux minérales et
gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire
des boissons (à l’exception de celles à base de café, de thé ou de
cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops pour boissons ; boissons énergisantes. Services d’abonnement à des journaux pour des tiers ; agences d’informations
commerciales ; agences de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; aide à la direction d’entreprises industrielles ou
commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons,
prospectus) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; démonstration de produits ; diffusion
(distribution) d’échantillons ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; location d’espaces publicitaires ;
location de matériel publicitaire ; étude de marché ; promotion
des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ;
courrier publicitaire ; publicité radiophonique ; publicité
télévisée ; relations publiques ; recherche de marché. Service de
réparation de cycles, service d’entretien de véhicules ; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation) ; nettoyage de véhicules. Location de véhicules, de cycles, de bateaux, location
d’équipements sportifs. Académies (éducation) ; instruction ;
formation pratique (démonstration) ; camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrages des manifestations sportives, clubs de santé (mise en forme physique), culture physique,
services de clubs (divertissement ou éducation) ; dressage
d’animaux, exploitation de parcours de golf, exploitation d’installation sportives, enseignement de la gymnastique,, location de
courts de tennis, location de stades, location d’équipement pour
les sports à l’exclusion des véhicules, location d’équipement de
plongée sous-marine ; informations en matière de récréation,
services de loisir, parcs d’attraction, jardins d’attraction, camps de
vacances (services de divertissement), organisation de loteries ;
planification de réception ; réservation de places de spectacles ;
prêts de livres ; organisation de concours en matière d’éducation
ou de divertissement ; organisation de compétitions sportives,
organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement, information en matière de divertissement ; organisation et
conduite d’ateliers de formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation
de publication électroniques en ligne non téléchargeables, exploitation de salles de jeux, services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; services de discothèques ; édition de
livres, publication de livres, prêt de livres ; location de films, de
magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de
cinéma, de décors de spectcles ; exploitation de salles de cinéma ;
studios de cinéma ; montage de programmes radiophoniques et
de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de studio
d’enregistrement.
Classes de produits ou services : 4, 5, 8, 9, 11, 12, 14, 16, 18, 21, 28,
29, 30, 32, 35, 37, 39, 41.
N° National : 05 3 349 259
à : I.N.P.I. PARIS
AMBRE ZERBIB, 32 AV. KLEBER, 75116 PARIS.
AMBRE ZERBIB, 32 AV. KLEBER, 75116 PARIS.
Produits ou services désignés : Cuir et imitations du cuir ; peaux
d’animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux
précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d’alpinistes de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en cuir). Joaillerie ; bijouterie,
pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ;
métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d’art en
métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine
ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir
ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
couches en matières textiles ; sous-vêtements.
N° National : 05 3 351 088
à : I.N.P.I. PARIS
ENDEMOL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 10,
rue de Torricelli, 75017 PARIS, N° SIREN : 414 154 237.
Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81,
Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
31
Produits ou services désignés : Appareils de radio. Appareils
photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Ecran
de télévision. Disques acoustiques, disques compacts (audio et
vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ;
disquettes souples. Cartouches de jeux vidéo ; cartes
téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartes magnétiques d’identification. Equipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs. Logiciels ;
Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Enregistreurs à bande magnétique ; appareils
cinématographiques ;
films
cinématographiques.
Dessins
animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ;
émetteurs (télécommunication). Films pour l’enregistrement des
sons ; appareils pour l’enregistrement du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur
de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ;
programmes
d’ordinateurs
enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ; programmes d’ordinateur enregistrés ;
répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l’information. Lunettes de soleil. Lunettes (optique). Produits de
l’imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ;
photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines
à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
clichés. Livres ; revues ; journaux ; périodiques. Vêtements
(habillement) ; chaussures (à l’exception de chaussures
orthopédiques) ; chapellerie. Tissus ; linge de table en matières
textiles ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; linge de
maison ; serviettes de toilettes en matières textiles ; rideaux en
matières textiles ou en matières plastiques ; couverture de lit et de
table. Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ; ballons de
jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en –) ;
cartes à jouer. Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ;
location de matériel publicitaire ; publication de textes
publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ;
transcription de communications. Messagerie électronique
notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission
d’information contenues dans des centres serveurs vocaux ;
agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile,
communication par terminaux d’ordinateurs ; communications
radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ;
information en matière de télécommunications. Location d’appareils de télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; diffusion de
programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie
mobile ; informations en matière de télécommunications.
Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d’images assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet. Télécommunications par réseaux
nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d’accès à des
logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Divertissement
télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et
internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences
pour artistes. Location de films, d’enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Exploitation de
brevet ; gérance de droit d’auteur ; location de distributeurs
automatiques ; location d’ordinateur ; programmation pour
ordinateur ; reconstitution de bases de données. Service de
conception et de développement de systèmes de communication
informatiques et téléphoniques. Préparation pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Cafés-Restaurants. Restaurant (alimentation) service de traiteur. Cantine. Eaux
minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ;
32
boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons. Cuir et imitation du cuir ; peaux
d’animaux ; malles et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; fouet
et sellerie. Garnitures de cuir pour meubles. Sacs de plage ; sac à
dos ; sac à main ; portefeuilles ; porte-cartes ; sacs se voyage.
Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons. Chocolats.
Gâteaux. Glaces comestibles.
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 35,
38, 41, 42, 43.
d’inspiration orientale pour la décoration (tissus, draps et parures
de lit. Chaussures pour homme, femmes et enfants. Vêtements en
soie et en tissus. Sous-vêtements en soir ou en tissus.
N° National : 05 3 353 592
N° National : 05 3 352 216
BERKEM, Société Anonyme, Le Marais Ouest, 24680 GARDONNE,
N° SIREN : 393 274 824.
à : I.N.P.I. NICE
Correia Olivia, 1826 Chemin de St Claude, “ les rastines ”, 06600
ANTIBES.
La Griotte, Correia olivia, 120 Blvd Wilson, 06160 JUAN LES PINS.
BERKEM, SA, Géraldine MACOUIN, Le Marais Ouest, 24680
GARDONNE.
Produits ou services désignés : Produits dépilatoires ; produits de
rasage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; bains médicinaux ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes. Compléments diététiques à base de
plantes. Extraits de fruits et légumes ; compléments diététiques à
base de fruits et légumes.
Produits ou services désignés : Joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses. Bijoux fantaisies, pierres semi-précieuses. Perles de
rocaille, perle de verre, pâte de verre à savoir strass, métaux
précieux et leurs alliages. Vêtements, chaussures, chemises.
Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès.
N° National : 05 3 352 647
N° National : 05 3 355 252
à : NANTES
à : I.N.P.I. GRENOBLE
LERAT Jean-Philippe, 9 rue Félix LEMOINE, 44300 NANTES.
Jean-Philippe LERAT, 9 rue Félix LEMOINE, 44300 NANTES.
Camaret Sylvaine, 237, Av. Charles-Albert, 73290 LA MOTTESERVOLEX.
Eynard-Machet Richard, Le Grand Village, 73160 VIMINES.
Gayte Xavier, Sur l’Epine, 73370 BOURDEAU.
Richard Eynard-Machet, Le grand Village, 73160 VIMINES.
Description de la marque : La marque se prononce “ chàn ”. Le
logo représente l’idéogramme du mot chinois “ CHAN ”, qui
représente la plénitude. Il est sémantiquement équivalent au mot
japonais “ ZEN ”.
Produits ou services désignés : Objets d’artisanat en métal ou en
bois, chinois ou d’inspiration orientale. Soieries chinoises ou
Produits ou services désignés : Extincteurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage. Publicité ;
travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers). Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Agences de presse et d’informations (nouvelles).
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services
juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Contrôle technique de
véhicules automobiles. Services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires.
Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d’oeuvres
d’art. Recherches scientifiques à but médical.
d’énergie (thermique et électrique) à partir de sources renouvelables, nouvelles et alternatives.
N° National : 05 3 355 765
à : I.N.P.I. PARIS
will-bridge, s.a., 102
N° SIREN : 340 931 351.
33
av
Champs-Elysées,
75008
PARIS,
philippe pionchon, 207 bd saint-germain, 75007 PARIS.
N° National : 05 3 355 442
à : I.N.P.I. PARIS
CLAVERO KOZLOWSKI MAURICIO, 170 bis, rue du Faubourg
Saint Antoine, 75012 PARIS.
CLAVERO KOZLOWSKI MAURICIO, 170 bis, rue du Faubourg
Saint Antoine, 75012 PARIS.
Produits ou services désignés : Services de dessinateurs de
mode, d’arts graphiques, dessinateurs pour emballage, dessin
industriel. Stylisme.
N° National : 05 3 355 561
Produits ou services désignés : Logiciels. Jeux de cartes. Jeux de
société. Edition électronique. Programmation pour ordinateurs.
à : NANTES
ALTEREA, SARL, 10, avenue René Bazin, 44000 NANTES,
N° SIREN : 479 558 017.
Monsieur ALBAN LAPIERRE, ALTEREA, 10, avenue René Bazin,
44000 NANTES.
N° National : 05 3 355 972
à : I.N.P.I. PARIS
La société Sismic Wear, Société à Responsabilité Limitée, au
capital de 8000F, ayant son siege social 33 rue Desmouettes,
75015 PARIS, représentée par s.a. gérante. Madame Christine
Naleez-Cichocka veuve Dabrawski.
Monsieur Benoît ATTAL, Avocat à la Cour, 73, rue de Courcelles,
75008 PARIS.
Description de la marque : Logo et marques en couleurs Pantone
174 et 382
Produits ou services désignés : Joaillerie.
Produits ou services désignés : Conseil, étude, ingénierie,
diagnostic, audit, conception de logiciels dans les domaines de
l’énergie, de la construction et de l’environnement. Formation
dans les domaines de l’énergie, de la construction et de l’environnement. Production d’énergie (thermique et électrique) à partir de
sources renouvelables, nouvelles et alternatives. Fourniture
34
N° National : 05 3 355 997
N° National : 05 3 356 146
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SAS SMJL, Zone du Pulventeux, Rue de l’Europe, 54400
LONGWY, N° SIREN : 480 240 274.
SANTERI FRANCE, Société à Responsabilité Limitée, 2 Impasse
René Lebrun, 72000 LE MANS, N° SIREN : 433 759 776.
SAS SMJL, Zone du Pulventeux, Rue de l’Europe, 54400
LONGWY.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Brûle – parfums ; distributeurs de
papier hygiénique.
Produits ou services désignés : Portefeuilles ; porte-monnaie non
en métaux précieux. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
plastiques ; vannerie.
N° National : 05 3 356 108
N° National : 05 3 356 763
à : I.N.P.I. PARIS
DERAY ANDRE, 16 RUE DES HAUTS-GUIBOUTS, 94360 BRY SUR
MARNE, N° SIREN : 480 622 950.
DERAY ANDRE, 16 RUE DES HAUTS-GUIBOUTS, 94360 BRY SUR
MARNE.
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE MEDIQUID, SARL, 104-106, RUE D’AGUESSEAU, 92641
BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX.
Description de la marque : TIGER
DR NADJARI YVES, SOCIETE MEDIQUID, 104-106, RUE
D’AGUESSEAU, 92641 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX.
Produits ou services désignés : Préparation pour blanchir et
autres substances pour lessives, préparation pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Appareils et
instruments nautique, géodésique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage. Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical). Cuir et imitation de cuir,
parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries. Tissus à usage
textile, couvertures de lit et de tables.
Produits ou services désignés : Support pour l’enregistrement la
transmission ou la reproduction ou le traitement du son et des
images. Supports d’enregistrement magnétiques. Brochures sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusion d’annonces publicitaires. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques.
Agence de presse ou d’information (nouvelles). Fournitures
d’accès à un réseau informatique mondial. Services de téléconférence. Services de messagerie électronique. Education formation
publication de livres. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Micro édition. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Services médicaux.
N° National : 05 3 356 890
à : I.N.P.I. PARIS
BARA ADHAL, 5 rue d’Alsace, 95200 SARCELLES.
BARA AHMED, 5 rue d’Alsace, 95200 SARCELLES.
BARA ADHAL, 5, rue d’Alsace, 95200 SARCELLES.
35
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical) de pesage, de mesurage, appareils pour le diagnostic non à usage médical. Publicité, publication
de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d’annonces publicitaires, organisation d’expositions à buts
commerciaux et de publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique, gestion de fichiers informatiques.
N° National : 05 3 358 222
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : – Se lit CREENSHO – logo + marque.
Produits ou services désignés : Vêtements (t-shirt, pull, débardeurs, maillots de corps, pantalons, jean’s, sur-vêtements sportifs, manteaux, parkas, vestes, impérméables, blousons),
chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ;
gants (habillement) ; foulards ; cravates ; visières ; bonneterie ;
chaussettes, chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
couches en matières textiles ; sous-vêtements ; casquettes,
chapeaux, bandanas. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de
noël (à l’exception des articles d’éclairage). Arbres de noël en
matières synthétiques, appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables ;
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes, trotinettes ; planches à voile, planches à voile
ou pour le surf ; planches à roulettes, raquettes, raquettes à
neige ; skis, rembourrages de protections (parties d’habillement
de sport). Joaillerie, bijouterie, pierres pécieuses, horlogerie et
instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies, objets d’art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en
métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
ustensiles de cuisine ou de menage en métaux précieux, vaiselle
en métaux précieux.
GUETTARI ABDELKADER, 10 RUE de BORDELAIS, 95100
ARGENTEUIL.
LABIDI ALEXANDRE, 13 RUE DU BOIS JOLY, 92000 NANTERRE.
MONSIEUR GUETTARI ABDELKADER, 10 RUE DE BORDELAIS,
95100 ARGENTEUIL.
N° National : 05 3 357 611
Description de la marque : LOGO PICTO : VA SIGNATURE :
VALESSE
à : I.N.P.I. PARIS
PROM’OPTIC, SARL, 130 rue de Courcelles, 75017 PARIS,
N° SIREN : 480 184 050.
Monsieur Albert BENAMRAN, SARL PROM’OPTIC, 130 rue de
Courcelles, 75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; sacs sachets pour emballages (en papiers ou plastiques)
stylos – brochures – calendriers. Joaillerie – bijouterie – horlogerie
instruments chronométriques bracelets – porte clefs de fantaisie.
Malles. Valises cuir et imitations cuir. Portefeuilles – portemonnaie sacs à mains – sacs à dos – sacs à roulettes – sacs de
voyages, de plages, d’écoliers sacs ou sachets pour emballages
en cuir. Sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs – sachets pour emballages matières textiles.
Tissus – couvertures de lit et de table linge de bain. Serviettes de
plage et de bain linge de maison. Etuis à lunettes. Lunettes
solaires. Lunettes optiques.
Description de la marque : Pantone Metallic Color Guide 8482C
36
N° National : 05 3 359 118
à : I.N.P.I. PARIS
MINOTERIES GOUBET, SA, MOULIN DE SAINT JEAN, 41160
SAINT JEAN FROIDMENTEL, N° SIREN : 596 320 218.
MINOTERIES GOUBET, Le Moulin de Saint Jean, 41160 SAINT
JEAN FROIDMENTEL.
Produits ou services désignés : Linge de table en papier.
Produits ou services désignés : Farines et préparations faites de
céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles,
miel ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; sandwiches, pizzas,
crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries,
chocolat ; Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteur.
N° National : 05 3 359 926
à : I.N.P.I. LYON
Fernando CASTELLON, 15 RUE JAMEN GRAND, 69300 CALUIRE.
Fernando CASTELLON, 15 rue Jamen Grand, allée 1, 69300
CALUIRE.
N° National : 05 3 360 556
Mme ROLLIN, Florence, Clos d’Orlea, 20270 ALERIA.
Cabinet NEXTMARQ, 3 rue Adanson, 13100 AIX EN PROVENCE.
Produits ou services désignés : * publicité. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Relations puliques. * éducation, formation,
divertissement. Informations en matières de divertissement ou
d’éducation. Service de loisirs. Publication de livres. Production
de films sur bandes vidéos. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Micro-édition.
N° National : 05 3 360 353
à : I.N.P.I. RENNES
Monsieur MASSEROT Christophe, Nicolas, Paul, né le 10 mai 1970
à MAYENNE (53), de nationalité Française, Demeurant au 11 rue
du Bas des Bois, à LAVAL 53.
Société d’Avocats DELALANDE-MAYSONNAVE-RIGOT, 22, rue de
Verdun, BP 827, 53008 LAVAL CEDEX.
Produits ou services désignés : Récipients en papier et carton
pour l’emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en matières plastiques. Papier, carton, produits
de l’imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs, sachets, films
et feuilles ; bandes adhésives pour la papeterie, emballages et
enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier. Viande,
poisson, volaille et gibier, frais ou en conserve ; extraits de
viande ; charcuteries ; fruits et légumes conservés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers,
fromages ; huiles et graisses comestibles. Huile d’olive bénéficiant, ou non, d’une appellation d’origine contrôlée. Café, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et
préparations faites de céréales, pain, biscuiterie, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales
et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits
et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
37
N° National : 05 3 361 137
à : I.N.P.I. PARIS
BELLAMY Stephane, 10 rue de Champeaux, 77750 SAINT CYR
SUR MORIN.
BELLAMY, 10 rue de Champeaux, 77750 SAINT CYR SUR MORIN.
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser. Produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crème pour le cuir. Produit de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; cartons ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochure ;
calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableau (peintures) encadrer ou non ; aquarium
d’appartement ; aquarelle ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couche en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en
matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques). Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d’éducation. Service de loisirs. Publication de livres. Prêt
de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur bandes
vidéos. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de
radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage
de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions
à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux d’argent. Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité ; gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux
de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus,
imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux
(pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires.
Comptabilité ; reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Location d temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publications de texte publicitaires ;
location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; relations publiques.
Produits ou services désignés : Savons ; déodorants à usage
personnel ; produits de parfumerie à usage cosmétique ; huiles
essentielles ; produits cosmétiques ; produits cosmétiques sous
toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage, pour le maquillage, pour
le soin des pieds et des mains ; produits solaires ; produits pour le
traitement, l’entretien et l’embellissement des cheveux à usage
cosmétique ; dentifrices. Compléments alimentaires à usage
sportif ; préparations de vitamines. Préparations d’oligo-éléments
pour la consommation humaine. Viande, poisson, volaille et
gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et
cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves
de viande, de poisson, de légumes et de fruits, gelées, confitures,
compotes ; pollen préparé pour l’alimentation ; extraits d’algues à
usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage
alimentaire ;
protéines
pour
l’alimentation
humaine ;
consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ;
oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
compléments alimentaires à base des produits précités. Compléments alimentaires sous forme galénique à base des produits
précités. Boissons diététiques et de régime non à usage médical à
base de lait. Boissons énergétiques non à usage médical à base de
lait. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; boissons diététiques et de
régime non à usage médical à base de jus de fruits. Boissons énergétiques non à usage médical à base de jus de fruits. Service de
publicité et informations d’affaires ; mise à jour de documentation
publicitaire ; services d’affichage, de distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière
ou pas ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses
formes ; services d’animation commerciale, de promotion des
ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière
ou pas ; services d’abonnement pour des tiers à des produits de
l’imprimerie et à tous supports d’informations ; location de tout
matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de
fichiers informatiques, publicité ; organisation d’expositions à
buts commerciaux et de publicité. Regroupement pour le compte
de tiers (à l’exception du transport) de produits (à savoir : huiles
essentielles ; produits cosmétiques ; produits solaires. Produits
pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances ; boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments
alimentaires à usage sportif et médical ; compléments alimentaires sous forme galénique à usage médical ; boissons diététiques et de régime non à usage médical à base de lait ; boissons
énergétiques non à usage médical à base de lait. Eaux minérales
et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons diététiques et de régime non à usage médical à base de jus de fruits ;
boissons énergétiques non à usage médical à base de jus de
fruits) permettant aux clients de voir et d’acheter commodément
ces produits. Transport, emballage et entreposage de
marchandises ; transports aériens ; emmagasinage, emballage et
conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ;
entreposage ; location d’entrepôts, location de véhicules ; transport de valeurs ; distribution de journaux ; informations en
matière de transport.
N° National : 05 3 361 711
N° National : 05 3 361 605
à : I.N.P.I. NICE
EADGE, SA, Parc d’activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de
St
Bernard,
BP 293,
06227
VALLAURIS
CEDEX,
N° SIREN : 451 435 895.
EADGE, SA, Parc d’activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de
St Bernard, BP 293, 06227 VALLAURIS CEDEX.
NEODEN, S.A.R.L, 289 chemin du Vercors, 38330 SAINT ISMIER,
N° SIREN : 452 983 281.
NEODEN, RAFFIN François, 289 chemin du Vercors, 38330 SAINT
ISMIER.
38
N° National : 05 3 362 536
Produits ou services désignés : Logiciels (programmes enregistrés). Conseils en organisation et direction des affaires. Activités
culturelles. Informations en matière d’éducation. Organisation de
concours (éducation ou divertissement).
Dépôt du : 1er JUIN 2005
JEAN Christian, 29 rue Pierre Varin de la Bruneliere, 35700
RENNES.
Christian JEAN, 29, rue Pierre Varin de la Bruneliere, 35700
RENNES.
N° National : 05 3 362 288
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE FRANCAISE DES ANALYSTES FINANCIERS (S.F.A.F.),
Association déclarée loi du 1er juillet 1901, 89-91, rue du Faubourg
Saint-Honoré, 75008 PARIS.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
92593
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
Conseils en organisation et direction des affaires ; consultation
pour les questions de personnel, consultation pour la direction
des affaires, consultations professionnelles d’affaires, renseignements d’affaires, analyse du prix de revient ; bureaux de placement, étude de marché ; expertise en affaires ; recueil de données
dans un fichier central, tenue de livres ; recrutement de
personnel ; prévisions économiques projets (aide à la direction
des affaires). Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus,
imprimés, échantillons). Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Expertises (travaux d’ingénieurs), conseils juridiques et conseils en
matière de déontologie.
Marque sonore.
Produits ou services désignés : Service de formation. Organisation de conférences et visio-conférences. Service de conseil en
organisation et direction des affaires.
N° National : 05 3 362 841
à : I.N.P.I. PARIS
Rampp Ulrich, Le Crouzet, 43260 ST. PIERRE EYNAC.
Rampp Ulrich, Le Crouzet, 43260 ST. PIERRE EYNAC.
N° National : 05 3 362 368
à : I.N.P.I. PARIS
ADDVISEMEDIA, 10, rue du Faubourg Poissonnière, 75010 PARIS,
N° SIREN : 450 040 951.
ADDVISEMEDIA, Laurent SIMONIN, 10, rue du Faubourg
Poissonnière, 75010 PARIS.
Produits ou services désignés : Gels et crèmes contenant de la
silice dans ses diverses formes moléculaires. Substances diététiques à usage médical ou thérapeutique contenant de la silice dans
ses diverses formes moléculaires. Eaux minérales et gazeuses,
boissons et autres préparations pour faire des boisons, avec ou
sans herbes médicinales, contenant de la silice dans ses diverses
formes moléculaires.
Produits ou services désignés : Conseil en communication
(marketing opérationnel interactif), achats d’espace publicitaires
tous supports. Création et gestion de site e-commerce, gestion de
bases de données.
39
N° National : 05 3 363 403
à : I.N.P.I. PARIS
RGC
DEVELOPPEMENT,
SARL,
65,
RUE
DE
LA
ROCHEFOUCAULD,
92105
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 410 005 847.
RGC DEVELOPPEMENT, 65, RUE DE LA ROCHEFOUCAULD, 92105
BOULOGNE BILLANCOURT.
Produits ou services désignés : – publicité. Travaux de bureau. –
télécommunications.
N° National : 05 3 363 404
à : I.N.P.I. PARIS
RGC
DEVELOPPEMENT,
SARL,
65,
RUE
DE
LA
ROCHEFOUCAULD,
92105
BOULOGNE-BILLANCOURT,
N° SIREN : 410 005 847.
RGC DEVELOPPEMENT, 65, RUE DE LA ROCHEFOUCAULD, 92105
BOULOGNE-BILLANCOURT.
commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureaux ; conseils, informations ou renseignements d’affaires ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; conseils commerciaux, financiers ;
Assurances ; affaires financières, affaires monétaires ; affaires
immobilières ; affaires bancaires, cotations financières, courtages
financiers, investissements de capitaux, consultations en matière
financière ; service de financement, informations financières,
analyse financière, estimations financières, placements de fonds,
opérations de changes ; caisse de prévoyance ; émission de
chèque de voyage et de lettre de crédit ; expertises foncières, agricoles, immobilières ; gestion agricole et immobilière.
Télécommunications ; agences de presse et d’informations,
communications par terminaux d’ordinateurs ; services téléphoniques, services de transmission d’information par voie télématique, de télécommunication, de messagerie électronique par
réseau Internet ; service de transmission d’informations par téléphone, télévision, par voie télématique, par réseau Internet ; de
télécommunications par centre serveur et Internet ; transmissions
d’informations par voies audiovisuelles. Service juridiques,
services informatiques à savoir : élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques,
location d’ordinateurs, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d’ordinateur, location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données.
N° National : 05 3 363 498
à : I.N.P.I. PARIS
LE MOLGAT Gautier Jean Marie, 6, rue du Docteur Foucault,
92000 NANTERRE.
PORTIER Michel Thomas, 21 rue Berthelot, 60570 ANDEVILLE.
Monsieur Gautier LE MOLGAT, 6, rue du Docteur Foucault, 92000
NANTERRE.
Produits ou services désignés : • publicité. Travaux de bureau. •
N° National : 05 3 363 497
à : I.N.P.I. PARIS
LE MOLGAT Gautier Jean Marie, 6, rue du Docteur Foucault,
92000 NANTERRE.
PORTIER Michel Thomas, 21 rue Berthelot, 60570 ANDEVILLE.
Monsieur Gautier LE MOLGAT, 6, rue du Docteur Foucault, 92000
NANTERRE.
commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureaux ; conseils, informations ou renseignements d’affaires ;
commerciaux ou de publicité ; conseils commerciaux, financiers ;
Assurances ; affaires financières, affaires monétaires ; affaires
immobilières ; affaires bancaires, cotations financières, courtages
financiers, investissements de capitaux, consultations en matière
financière ; service de financement, informations financières,
analyse financière, estimations financières, placements de fonds,
opérations de changes ; caisse de prévoyance ; émission de
chèque de voyage et de lettre de crédit ; expertises foncières, agricoles, immobilières ; gestion agricole et immobilière.
Télécommunications ; agences de presse et d’informations,
communications par terminaux d’ordinateurs ; services téléphoniques, services de transmission d’information par voie télématique, de télécommunication, de messagerie électronique par
réseau Internet ; service de transmission d’informations par téléphone, télévision, par voie télématique, par réseau Internet ; de
télécommunications par centre serveur et Internet ; transmissions
d’informations par voies audiovisuelles. Service juridiques,
services informatiques à savoir : élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques,
location d’ordinateurs, consultation en matière d’ordinateur, loca-
40
tion de temps d’accès à un centre serveur de bases de données.
Programmation pour ordinateurs.
N° National : 05 3 364 694
à : I.N.P.I. PARIS
tuelle. Authentification d’œuvres d’art. Recherches scientifiques à
but médical. Création et entretien de sites Web pour des tiers ;
services de dessinateurs pour emballages. – service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars.
Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crêches d’enfants. Exploitation de terrains de
camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pension
pour animaux. Cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libreservice ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).
Restauration (repas) ; services de traiteurs. Location de chaises,
tables, linge de table et verrerie ; location de tentes.
SALT AND PEPPER, SARL, 10, rue Desnouettes, 75015 PARIS.
SALT AND PEPPER, Xavier BARBAUX, 151, bd de l’hôpital, 75013
PARIS.
N° National : 05 3 365 963
à : I.N.P.I. PARIS
JANVIER Véronique, BP 16317, DAKAR, SENEGAL.
Produits ou services désignés : – publicité, gestion des affaires
échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Direction professionnelle des affaires artistiques ;
agence de publicité ; Mise à jour de documentation publicitaires ;
décoration de vitrines ; démonstration de produits ; location
d’espaces publicitaires ; location de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
sondage d’opinion ; analyse du prix de revient ; promotion des
ventes (pour des tiers) ; prévisions économiques ; sélection du
personnel par procédés psychotechniques. Publication de textes
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité
télévisée ; information statistique ; systématisation de données
dans un fichier central. – télécommunications, information en
matières de télécommunications. Communication par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à réseau informatique mondial.
Agence de presse ou d’informations (nouvelles). Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Service de messagerie
électronique. Transmission de télégrammes ; service d’acheminement et de jonction pour télécommunication. – enseignement,
éducation ; formation ; divertissement radiophonique, télévisé ;
activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de place de spectacles. Services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de
jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro-édition. Exploitation de publications électroniques
en ligne ; services de jeu proposés en ligne. Organisation de
loteries ; services de musées (présentation, exposition) ; organisation et conduite d’ateliers de formation. Photographie, reportages
photographiques, planification de réceptions. Publication de
textes (autres que textes publication). Services de camps de
vacances. Epreuves pédagogiques. – évaluations, estimations et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets
techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en
matières d’ordinateurs. Conversion des données et de
programmes informatiques (autre que conversation physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles.
Services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Recherches judiciaires. Conseil en propriété intellec-
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Produits ou services désignés : Verres (récipients) et vaisselle non
en métaux précieux : – assiettes plates, creuses, à dessert. –
verres, verres à pied, bouteilles, flacons. – coupes, coupelles, bois.
– tasses, sous-tasses, sucriers. – plats, carafes, saladiers, théières,
cafetières. – pots à moutarde, salières, poivriers. – vases, photophores, bougeoirs. – porte-couteaux, sous-plats, sous-verres. –
plateaux, sets de table. – seaux à champagne, seaux à glace. –
boîtes à savon, boîtes à pain, pots. – barrettes à serviettes.
Cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux. Linge de table,
linge de table en nylon tissé à la main, linge de maison, linge de
lit, linge de bain (à l’exception de l’habillement). Barrettes en bois
pour serviettes de table, boîtes en bois.
N° National : 05 3 367 372
à : I.N.P.I. PARIS
CATHERINE ET PASCAL ROGER, EARL, 2 rue de l’Arceau, 30700
ARPAILLARGUES ET AUREILLAC, gérant : M. Pascal ROGER.
S.C.P.J. VIDAL – C. BONNEFOND, J.-J. CARRE – R. MESTRE,
NOTAIRES, 12, rue de la République, B.P. 49, 30702 UZES CEDEX.
Produits ou services désignés : Confitures, huiles comestibles (à
l’exception des huiles d’olive), sirops, digestifs et spiritueux (à
l’exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d’appellation d’origine.
N° National : 05 3 368 259
Dépôt du : 1er JUILLET 2005
à : I.N.P.I. PARIS
BAYARD PRESSE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET
CONSEIL DE SURVEILLANCE, 3 ET 5 RUE BAYARD, 75008 PARIS,
N° SIREN : 542 042 486.
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement,
et électriques (y compris la T.S.F.), à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils automatiques déclenchés par l’introduction d’une pièce
de monnaie ou d’un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs. Supports
d’enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques, réseaux numériques, Internet, Intranet, CD, CD-ROM,
DVD, DVD-ROM. Papier et articles en papier à savoir boîtes en
papier, papier d’emballage, articles de papeterie, sachets, sacs ;
carton et articles en carton à savoir cartonnages, boîtes en carton,
papier d’emballage ; imprimés, journaux et périodiques, livres ;
articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés. Jeux,
jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des
vêtements) ; ornements et décoration pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Cartes à jouer. Agences de
presse et d’informations. Abonnement de journaux (pour de
tiers). Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Transmission d’informations par télescripteur. Transmission de messages, télégrammes. Distribution de journaux.
Education. Institutions d’enseignement. Edition de livres, revues.
Prêts de livres. Dressage d’animaux. Divertissements, spectacles.
Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de
films. Agences pour artistes. Location de films, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement. Publication de livres ; édition et
publication de textes, d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous
genres et sous toutes les formes (autres qu’à buts publicitaires) y
compris publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées),
de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur
disque compact et disque compact audionumérique, sur support
magnétique. Services d’édition, de publication de tous supports
sonores et/ou visuels, d’enregistrement et de reproduction des
sons et/ou images, et de supports multimédia (disques interactifs,
disques compacts audionumériques à mémoire morte), services
d’édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de sons
musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et
autres publications.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1201655
41
N° National : 05 3 368 756
LAMOTTE
VIRGINIE,
42A
OBERSCHAEFFOLSHEIM.
RUE
DU
CANAL,
67203
LAMOTTE
VIRGINIE,
42A
RUE
DU
CANAL,
OBERSCHAEFFOLSHEIM.
67203
Produits ou services désignés : – appareils d’éclairage, luminaires
suspendus, lampadaires, plafonniers, luminaires à poser, luminaires à accrocher, sculptures lumineuses, tableaux lumineux,
lampes de poche, abats-jour, guirlandes électriques, torches,
photophores, lustres, appliques. – meubles, glaces (miroirs),
cadres, objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques,
mobiles (objets articulés suspendus), cintres pour vêtements,
commodes, coussins, poufs, coussins à parfumer, étagères, récipients d’emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges,
chaises, tabourets, tables, literie (à l’exception du linge du lit),
matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois. – tissus, couvertures
de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours,
linge de lit, linge de maison, rideaux, linge de table non en papier,
linge de bain (à l’exception de l’habillement). – architecture, décoration intérieure, services de dessinateurs d’arts graphiques,
stylisme (esthétique industrielle). Vases.
N° National : 05 3 368 773
à : I.N.P.I. PARIS
LOISIRS & CREATION, Société par Actions Simplifiées, 10 Avenue
Ledru Rollin, 75012 PARIS.
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
42
N° National : 05 3 369 013
MARX Astrid, 35 rue BELLEVUE, 68800 RAMMERSMATT.
CHAPELLE Alain, 26 chemin de la Chesueraic, 69126 BRINDAS.
Astrid MARX, 35 rue BELLEVUE, 68800 RAMMERSMATT.
Produits ou services désignés : Couleurs, peintures (tous ces
produits étant non isolants), vernis (à l’exception des isolants),
laques (peintures), gouaches, couleurs pour le bois, couleurs pour
la porcelaine, couleurs pour la céramique, couleurs pour les
tissus, couleurs pour vitraux ; préservatifs contre la rouille et la
détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines
naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Encres d’imprimerie ;
encres pour la pausserie ; enduits (peintures), produits de traitement et d’imprégnation du bois ; siccatifs pour couleurs ;
dilluants, épaississants et liants pour couleurs, laques et
peintures ; couleurs pour apprêt ; teintures pour apprêt ; matières
pour apprêt dans le domaine de la peinture ; teintures pour bois,
mastic (résine naturelle) ; peintures ignifuges, peintures de ravalement, agglutinants pour couleurs, peintures bactéricides ;
fixatifs ; liants pour peintures ; térébenthine (diluant pour peintures). Matériel pour les artistes, palettes pour peintres, pinceaux,
brosses ; embouts pour peindre ; albums ; cartes ; carnets de
peinture ; livres de peinture décorative ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; chevalets pour la peinture ; toiles
pour la peinture ; instruments d’écriture ; dessins ; instruments de
dessin ; applicateurs de peinture, rouleaux à peinture, éponges à
peinture, papier ; carton ; brochures, prospectus, catalogues,
livres, affiches, magazines, autocollants (articles de papeterie),
boîtes en carton ou en papier, cartonnages, papier d’emballage,
enseignes en papier ou en carton, sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage, en papier ou en matières plastiques.
Matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils). Meubles, glaces (miroirs), cadres non en métaux précieux ;
produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets
d’arts, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques,
miroirs, porte-livres, cadres (encadrements), porte-chapeaux,
plateau de table, présentoirs, porte-revue ; récipients d’emballages en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre
ou en matières plastiques, tableau d’affichage, tableau d’accroche
clefs, cintres et housses pour vêtements. Verrerie, porcelaine et
faïence, à savoir assiettes, bols, tasses, bonbonnières, ouvrebouteilles, tire-bouchons, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte,
boîtes à pain, boîtes à savon, porte-savons, boîtes à thé, brûleparfums ; objets d’art ; figurines, statuettes en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; boîte en verre, bâtonnets pour cocktails, cachepot, dessous de carafes, dessous de verre non en papier et autres
que linge de table, coupes à fruits, porte-couteaux, brosses à dent,
dessous de plat, nécessaires de toilette, porte-blaireaux, portecure-dents, ronds de serviettes, récipients à boire, carafes, chopes
à bière, services à liqueur, vases, salières, poivrières, sorbetières,
sucriers, services à épices, pots à épices, tirelires non métalliques.
Produits ou services désignés : Véhicules ; appareils de locomotions par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres. Jeux, jouets. Machines, outils : moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) pompes (machines) perceuses
à mains électriques, tondeuses (machine).
marque N° : 003022892
N° National : 05 3 369 210
à : I.N.P.I. PARIS
DILLINGHAM Steven, 57 Rue du Taur, 31000 TOULOUSE.
Monsieur Steven DILLINGHAM, 57 Rue du Taur,
TOULOUSE.
31000
Produits ou services désignés : Conseil et formation dans le
domaine de la communication (relations publiques).
N° National : 05 3 369 269
Madame Erika Isabelle Raymonde VERDON, VEUVE DEUM NEE
NICOLAS, L’ECLARDAIS, LE THELIN, 35380 PLELAN LE GRAND,
AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE SOCIETE ASK EN
COURS DE FORMATION.
Société ASK Information, Madame Erika VERDON, Espace
Performance, Bâtiment C1, 35769 SAINT GRÉGOIRE Cedex.
43
Services de loisir. Publication de livres, de revues, de catalogues.
Production de film sur bande video et numérique. Location
d’enregistrement sonore. Montage video et numérique. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’exposition à buts culturels ou éducatif. Réservation de
place de spectacles – service de jeux proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique. Publication éléctronique de livre et de
périodique et contenue numérique en ligne. Micro-édition.
N° National : 05 3 369 459
Description de la marque : Ailettes Pantone 263C Fond du i
Pantone 135C Ecriture de ASKI Pantone 2755C Menhir Pantone
475C Ciel Pantone 3105C Sable Pantone 705C
Produits ou services désignés : – conseils en organisation et direction des affaires ; – gestion de fichiers informatique ; – expertise
en affaire ; – consultation professionnelle d’affaires ; – consultation en organisation et direction des affaires ; – aide à la direction
d’entreprise commerciale ou industrielle ; – estimation en affaire
commerciale ; – informations d’affaires ; Recherches d’informations dans des fichiers informatiques “ pour des tiers ” ; – investigations pour affaires ; – étude de marché ; – recherche de marché ;
– sondage d’opinion ; – analyse du prix de revient ; – prévisions
économiques ; – relations publiques ; – recueil de données dans
un fichier central ; – informations statistiques ; – vérification des
comptes ; – conseil et assistance en maîtrise d’ouvrage et maîtrise
d’œuvre ; – informations en matière de construction ; – supervision (direction) de travaux de construction ; – informations en
matière de réparation. – conseil en construction ; – évaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; – conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; – services juridiques ; –
tiers) ; – études de projets techniques ; – architecture ; – élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; – programmation pour ordinateur ; –
consultation en matière d’ordinateurs ; – conversion de documents d’un support physique vers un support électronique ; –
conseils en propriété intellectuelle ; – recherches techniques ; –
recherches scientifiques à but médical.
à : I.N.P.I. PARIS
GLOBAL FASHION MARKETING SERVICES – G.F.M.S., SAS, 10,
place Vendôme, 75001 PARIS, N° SIREN : 481 465 862.
Monsieur Christophe BOSC, GLOBAL FASHION MARKETING
SERVICES, 10, place Vendôme, 75001 PARIS.
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures en textile
et cuir. Cuir et imitations du cuir, malles et valises. Publicité.
N° National : 05 3 370 713
à : I.N.P.I. PARIS
YGMA, SELARL, 47, RUE
N° SIREN : 480 550 540.
DE
MONCEAU,
75008
PARIS,
MAÎTRE ANNE SOLÈNE GAY, 47, RUE DE MONCEAU, 75008
PARIS.
N° National : 05 3 369 301
à : I.N.P.I. PARIS
ANNE ROQUIGNY, 351 rue des PYRENEES, 75020 PARIS.
Anne ROQUIGNY, 351 rue des PYRENEES, 75020 PARIS.
Produits ou services désignés : – informations en matière de télécommunications. – information en matière de transports. –
services juridiques. Recherches judiciaires. Conseils juridiques en
matière de : • organisation et direction d’affaires. • droit des
médias. • droit des nouvelles technologies. • droit de l’énergie. •
droit de la concurrence. • droit de la consommation. • droit de la
distribution. • droit commercial. • droit des contrats. • droit public
des affaires.
Produits ou services désignés : Appareil et instruments pour la
transformation, l’accumulation, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son et de l’image et de tout contenu numérique. Support d’enregistrement magnétique et numérique et
audio et vidéo. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Logiciel de jeux, logiciels (programmes enregistrés périphérique d’ordinateur carte à mémoire ou microprocesseur. Education, formation, divertissement, activités culturelles.
Information en matière de divertissement ou d’éducation.
44
N° National : 05 3 370 967
à : I.N.P.I. LYON
IMMOBILIERE DE CAUMONT, Société Anonyme, Chartreuse de
Bonpas,
84510
CAUMONT
SUR
DURANCE,
N° SIREN : 315 320 978.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
d’ingénieurs. Conception et développement de logiciels.
Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de
projets techniques. Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour
ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d’un support physique vers un autre support électronique.
N° National : 05 3 372 780
Produits ou services désignés : Vins.
à : I.N.P.I. PARIS
MC3, SARL, Route des
N° SIREN : 389 246 034.
MC3, BP 349, 85303 CHALLANS Cédex.
Borgnères,
85300
SOULLANS,
N° National : 05 3 371 648
à : I.N.P.I. PARIS
BRIOTTET Jean-Paul, 11 rue Léopold Robert, 75014 PARIS.
COURATIER épouse FARDOUET Claude-Emmanuelle, 26 rue de
l’Etarché, 78430 LOUVECIENNES.
Claude-Emmanuelle Couratier-Fardouet, 26 rue de l’Etarché,
78430 LOUVECIENNES.
Description de la marque : Rouge P186 Noir
Produits ou services désignés : Tous adhésifs destinés à l’industrie. Etiquettes sur support papier, carton, film et synthétique,
adhésives ou non, films transfert et rubans carbonnés. Etiquettes
anti-contrefaçon, antivol, étiquettes d’identification par radio
fréquence. Etiquettes coupon, étiquettes ouverture-fermeture
facile, vignettes, étiquettes double enduction et toutes étiquettes.
Machines de pose de toute étiquettes, de mousses adhésives,
d’adhésifs double face, de composants électroniques et autres
pièces adhésives ou non, distributeurs d’étiquettes, machines
d’emballage et de conditionnement, toutes imprimantes, lecteurs
code barres et autres. Pinces manuelles et automatiques,
d’impression, de distribution et de pose d’étiquettes, pinces à
étiqueter, étiquettes radio, étiquettes électroniques, distributeurs
automatiques, toutes imprimantes et tous ordinateurs. Logiciels
d’intégration, d’identification, de solutions, logiciels pour l’informatique, les chaînes de production, la relecture des codes barres,
la gestion de production assistée par ordinateur, la gestion des
stocks, la traçabilité, la gestion d’horaires, la recherche et développement en identification, la conception de solutions en identification, matériel et logiciel et la réalisation de solutions en
identification, matériel et logiciels.
Description de la marque : S.I.E.R.R.A Typographie de
l’acronyme : Avant garde gothic extra light Bleu foncé – Ref CMYK
– C : 96 – M : 69 – J : 3 – N : 0 Bleu clair – Ref CMYK – C : 12 – M : 4
– J : 3 – N : 0 Gris – Ref CMYK – C : 35 – M : 25 – J : 22 – N : 7
Produits ou services désignés : Conseil en mercatique. Organisation d’enquête (sondage). Traitement d’information numérisée à
savoir recueil, saisie, systématisation de données. Publicité,
gestion des affaires commerciale. Conseils en organisation et
direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité
en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires, location d’espace publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires. Services de télécommunications, de messagerie
électronique par réseau Internet. Service d’affichage électronique
(télécommunications). Agence d’informations (nouvelles).
Services de messagerie électronique. Gestion de bases de
données. Formation. Organisation et tenue de colloques, conférences et congrès. Organisation de concours. Services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) : loterie.
Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et
recherches dans le domaine des statistiques, de la mercatique, de
l’information et de la communication à savoir expertises (travaux)
N° National : 05 3 372 927
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION DES INVENTEURS ET FABRICANTS FRANCAIS,
12, Rue Béccaria, 75012 PARIS, ASSOCIATION loi de 1901.
Mr Gérard DOREY, Président de l’A.I.F.F., 12, Rue Béccaria, 75012
PARIS.
45
ques. Accessoires pour luminaires, à savoir : douilles pour luminaires, boîtes et dispositifs de connexion pour luminaires (points
de centre), douilles avec câbles de raccordement.
N° National : 05 3 374 180
Produits ou services désignés : Papiers. Cartons produits de
l’imprimerie – photographies papeterie ; adhèsifs (matières
collantes) pour la papeterie matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) vêtements insignes non en
métaux précieux distribution de prospectus d’échantillons –
conseils, informations ou renseignements d’affaires – organisation d’expositions à buts commerciaux où de publicité –
éducation : formation, divertissement activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues – production de spectacles, de
films. Organisation de concours. Organisation et conduites de
colloques, conférences congrès. Organisation d’exposition à buts
culturels ou éducatifs.
CHETRIT Lucien, 75 bis rue de la Concorde, 31000 TOULOUSE.
Monsieur Lucien CHETRIT, 75 bis rue de la Concorde, 31000
TOULOUSE.
N° National : 05 3 373 492
Dépôt du : 1er AOUT 2005
à : I.N.P.I. LYON
HAGER ELECTRO SAS, Société par Actions Simplifiée, 132,
boulevard d’Europe, 67210 OBERNAI, N° SIREN : 675 980 114.
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Produits ou services désignés : Appareils électrotechniques et
matériels d’installation électriques, à savoir : tableaux, coffrets,
armoires de distribution électrique, bornes, borniers, barrettes de
connexion, pièces de raccordement, appareils électriques d’installation destinés à la protection tels que disjoncteurs, disjoncteurs
en boîtiers moulés, interrupteurs différentiels, relais différentiels,
disjoncteurs différentiels, coupe-circuit, sectionneurs, limiteurs de
surtension, appareils de commande et de signalisation tels
qu’interrupteurs, commutateurs, inverseurs, boutons-poussoirs,
voyants lumineux, prises de courant, transformateurs, sonneries,
appareillage de mesure, appareils d’automatisme tels que télérupteurs, relais, contacteurs, minuteries, relais temporisés, relais
d’interface, interrupteurs horaires, programmateurs, délesteurs,
régulateurs ; télécommandes, thermostats, transmetteurs, et tous
les appareils des tableaux de distribution. Appareils pour la
(télé)commande, la (télé)gestion ou la (télé)surveillance d’appareils ou installations électriques domestiques, d’appareils électroménagers ou d’installations techniques agencées dans des locaux
d’habitation ou de travail ou de production sous forme de
systèmes modulaires ou non, ces appareils étant également
destinés à des appareils et installations d’éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de climatisation, de distribution d’eau, à des installations sanitaires, de téléphone et de télécommunication, de
surveillance, de mesure, de signalisation, de secours et utilisant le
réseau électrique et tout réseau de communication, y compris le
réseau téléphonique. Canalisations électriques sous forme de
moulures et plinthes, goulottes de distribution et d’installation,
colonnes et colonnettes d’installation, chemins de câbles,
goulottes de câblage. Interrupteurs tous types et modules (interrupteurs) associés, et modules (prises de courant) associés, interrupteurs-variateurs, interrupteurs automatiques (électroniques),
prises de courant, prises de courant avec interrupteur, sorties de
câbles protégées, fiches électriques, prises pour rasoirs, boîtes de
dérivation et connecteurs, combinés de branchement pour cuisinière, boîtes de montage (pour appareillage), prises différentielles, prises courants faibles (prises TV, prises téléphone, prises
informatiques). Catalogue électronique (CD-Rom), logiciels de
conception et de chiffrage des installations électriques. Logiciels
de (télé)gestion et de (télé)commande des installations électri-
Produits ou services désignés : Produits de parfumerie, parfums,
produits cosmétiques, huiles essentielles, lotions pour les
cheveux, dentifrices, savons, désodorisants à usage personnel
(parfumerie), produits de maquillage, crèmes cosmétiques,
produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques pour
l’amincissement, produits cosmétiques pour le bain, masques de
beauté, produits pour les soins de la bouche non à usage médical,
nécessaires de cosmétique, décolorants à usage cosmétique,
produits de démaquillage, dépilatoires, laits de toilette, laques et
vernis pour les ongles, lotions à usage cosmétique, serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques, produits pour le soin des
ongles, produits de rasage, shampooings, teintures cosmétiques,
produits pour enlever les vernis à ongles, produits de toilette
contre la transpiration, produits de démaquillage, rouge à lèvres,
produits de rasage. Lunettes (optique), lunettes de soleil, articles
de lunetterie. Produits de l’imprimerie, livres, revues, journaux,
affiches, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en
matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas,
calendriers, brochures, photographies, papier d’emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, guides (produits de
l’imprimerie). Sacs à main, sacs à dos, malles, valises, parapluies,
articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ou en tissu
(à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés
à contenir, des gants et des ceintures), portefeuilles, porte-cartes
(portefeuilles), cannes, cannes de parapluie, ombrelles, parasols,
sacs de voyage, fouets, sellerie, porte-monnaie non en métaux
précieux, sacs d’alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs
d’écoliers, cartables, colliers et habits pour animaux, filets ou sacs
à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage en cuir, coffrets destinés à contenir des articles de
toilettes dits « vanity ». Tissus à usage textile, linge de table en
tissu, linge de lit, linge de maison non en papier. Vêtements
(habillement), chapellerie, chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement),
ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes,
pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements),
bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, chaussettes, caleçons, ceintures porte-monnaie (habillement), survêtements
habillement), sous-vêtements (habillement), shorts (habillement),
vêtements (habillement) en cuir ou en imitation du cuir, fourrures
(habillement), bonnets, chaussons. Information d’affaires
commerciales et/ou publicitaires, information d’affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, organisation
d’expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire,
organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire,
promotion des ventes pour les tiers, diffusion et distribution de
matériel publicitaire (tracs, prospectus, échantillons, imprimés),
publicité, diffusion d’annonces publicitaires, publicité en ligne sur
un réseau informatique, gestion de fichiers informatiques,
démonstration de produits. Divertissement, divertissements télé-
46
visés et/ou radiophoniques, services de loisirs, services de club
(divertissement et/ou éducation), information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en
matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur
réseaux informatiques, édition et publication de livres et de
revues, publication électronique de livres et de périodiques en
ligne, enseignement, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de
conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d’expositions à but culturel
et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation de spectacles
(services d’impresarii), production et représentation de spectacles, réservation de places pour les spectacles, organisation de
concours de beauté, service de reportages photographiques,
planification de réception, services de jeu proposé en ligne (à
partir d’un réseau informatique), service de loteries, service de
traduction, organisation de défilés de mode, formation, formation
pratique (démonstration), formation (stages), organisation de
défilés de mode. Services de dessinateurs de mode, information
en matière de mode, information en matière de mode sur réseaux
informatiques.
Produits ou services désignés : Films, Cédéroms, disques
compact. Magazine, revue, livre. Objets d’arts gravés et lithographiés. Objets d’arts en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Objets d’arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Organisation de voyages, de
transports de personnes. Services de production, de réalisation,
de distribution de films, de programmes multimédias en général,
à usage interactif ou non. Enregistrement sur bandes vidéos.
Montage de programmes radiophoniques et de télévision.
Service de locations de films, cassettes vidéo, Cédéroms, disques
compacts vidéo ou sonores. Reportages photographiques. Organisation d’évènements, de colloques, de conférences, de projets
pédagogiques. Formation. Publications électronique et numérique (autre que publicitaire) sur réseau informatique mondial.
Création d’une cyberboutique sur Internet pour la vente de
produits.
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 18, 24, 25, 35, 41, 42.
N° National : 05 3 374 623
N° National : 05 3 374 619
AMBASSADOR VFH FONDATION, 5115 AVENUE TRANS-ISLAND,
BUREAU 200, MONTREAL (QUEBEC) H3W 2Z9, CANADA.
RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE,
BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX.
Produits ou services désignés : Films, Cédéroms, disques
compact. Magazine, revue, livre. Objets d’arts gravés et lithographiés. Objets d’arts en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Objets d’arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Organisation de voyages, de
transports de personnes. Services de production, de réalisation,
de distribution de films, de programmes multimédias en général,
à usage interactif ou non. Enregistrement sur bandes vidéos.
Montage de programmes radiophoniques et de télévision.
Service de locations de films, cassettes vidéo, Cédéroms, disques
compacts vidéo ou sonores. Reportages photographiques. Organisation d’évènements, de colloques, de conférences, de projets
pédagogiques. Formation. Publications électronique et numérique (autre que publicitaire) sur réseau informatique mondial.
Création d’une cyberboutique sur Internet pour la vente de
produits.
Produits ou services désignés : Objets d’arts gravés et lithographiés. Objets d’arts en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Objets d’arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Organisation de voyages, de transports de personnes. Services de
production, de réalisation, de distribution de films, de
programmes multimédias en général, à usage interactif ou non.
Enregistrement sur bandes vidéos. Montage de programmes
radiophoniques et de télévision. Service de locations de films,
cassettes vidéo, Cédéroms, disques compacts vidéo ou sonores.
Reportages photographiques. Organisation d’évènements, de
colloques, de conférences, de projets pédagogiques. Formation.
Publications électronique et numérique (autre que publicitaire)
sur réseau informatique mondial. Création d’une cyberboutique
sur Internet pour la vente de produits.
N° National : 05 3 375 297
N° National : 05 3 374 621
à : I.N.P.I. PARIS
JEANNE Eric, René, Maurice, 10, rue Sainte Sophie, 92600
ASNIERES SUR SEINE.
Mr Eric JEANNE, 10, rue Sainte Sophie, 92600 ASNIERES SUR
SEINE.
Produits ou services désignés : Agence d’import-export. Conseils
et services en organisation des opérations d’import export, représentation commerciale, administration des ventes pour des tiers,
marketing, promotion et communication commerciale, étude et
prospection commerciale, étude de marché, investigation et
recherche commerciale, relations publiques, conseil en
ressources humaines, recrutement de personnel, bureau de
placement. Conseil en matière financière liée aux opérations
import-export, constitution de capitaux, courtage commercial,
opérations financières.
47
N° National : 05 3 376 230
à : I.N.P.I. PARIS
MEMDIS, SARL, 8, RUE DE LA VILLE L’EVEQUE, 75008 PARIS,
N° SIREN : 448 924 316.
Angélique BERGE, MEMDIS, 8, RUE DE LA VILLE L’EVEQUE,
75008 PARIS.
N° National : 05 3 376 103
à : I.N.P.I. PARIS
Sabine REGENT, 92 Avenue du Bac, 94210 LA VARENNE SAINT
HILAIRE.
Melle sabine REGENT, 92 bis Avenue du Bac, 94210 LA VARENNE
SAINT HILAIRE.
Produits ou services désignés : Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial.
N° National : 05 3 376 231
Produits ou services désignés : Poses : – carrelages. – faïences.
N° National : 05 3 376 229
à : I.N.P.I. PARIS
PIUBELL’EVENT, SARL, 11 Rue MONTAGNE SAINTE GENEVIEVE,
75005 PARIS, N° SIREN : 477 893 377.
PIUBELL’EVENT, PIUBELLO VIRGINIE, 11 RUE MONTAGNE
SAINTE GENEVIEVE, 75005 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
MEMDIS, SARL, 8, RUE DE LA VILLE L’EVEQUE, 75008 PARIS.
Angélique Berge, MEMDIS, 8, RUE DE LA VILLE L’EVEQUE, 75008
PARIS.
Description de la marque : PIUBELL’EVENT
Description de la marque : AIOBOX
Produits ou services désignés : Télécommunications. Boitier téléphonique.
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chemises,
foulards, cravates, ceintures, couches en matières textile, sousvêtements. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire, conseil en
organisation et direction des affaires, comptabilité, organisation
d’expositions à but commerciaux ou de publicité, relations publiques. Education, formation, divertissement, activités sportives et
culturelles, service de loisirs, publication de livres, productions de
films sur bandes vidéo, … service de photographies organisation
de concours, organisation de manifestations et d’événements
sportifs et/ou culturels, foires, salons, congrès.
48
N° National : 05 3 376 487
N° National : 05 3 377 390
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe Hourriez, 280, Bd Michelet, Immeuble le Corbusier,
Appt 600, 13008 MARSEILLE.
MME ETIENNE Annie, 39, rue émile poiriers, 50250 LA HAYE DU
PUITS.
Philippe Hourriez, 280, Bd Michelet, Immeuble le Corbusier,
Appt 600, 13008 MARSEILLE.
Mme Annie ETIENNE, 39 rue émile poiriers, 50250 LA HAYE DU
PUITS.
Produits ou services désignés : Transport ou d’organisation de
transport par voie terrestre maritime ou aérienne, de logistique,
de manutention, de stockage, de groupage, d’opération de
douane de marchandises diverses à l’import et à l’export. Conseil
commercial concernant l’activité d’import/export. Assurance,
affaire financière.
N° National : 05 3 376 772
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Pain, pâtisserie et confiserie, miel,
biscuiterie, gâteaux, tous ces produits bénéficiant de l’autorisation administrative d’utilisation du terme « Montagne » ; Produits
agricoles ni préparés, ni transformés bénéficiant de l’autorisation
administrative d’utilisation du terme « Montagne » ; Animaux
vivants ; Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins), digestifs (à l’exception des vins), extraits ou essences alcooliques.
ZEENNI SANDRA, 54 RUE ETIENNE MARCEL, 75001 PARIS.
SANDRA ZEENNI, 54 RUE ETIENNE MARCEL, 75002 PARIS.
N° National : 05 3 377 461
à : I.N.P.I. PARIS
OPTA FILAO, Société à responsabilité limitée, 7 bis, boulevard
Anatole
France,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 442 182 077.
Mademoiselle Caroline ABRAM, OPTA FILAO, 7 bis, boulevard
Anatole France, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Produits ou services désignés : Vente de pièces uniques (oeuvres
d’art) en grès ou en porcelaine, tournées à la main ou réalisées à
la plaque, émaillées. Pièces uniques (oeuvres d’art) en grès ou en
porcelaine tournées à la main ou réalisées à la plaque, émaillées.
Produits ou services désignés : Lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; Joaillerie ; bijouterie ; bijouterie fantaisie.
N° National : 05 3 377 853
à : I.N.P.I. PARIS
FANNY BILLER, ZA DE LACRÉ, RUE JEAN BERNARD, 30700
FOISSAC, N° SIREN : 445 083 975.
Melle BILLER FANNY, FANNY B., ZA DE LACRÉ, RUE JEAN
BERNARD, 30700 FOISSAC.
Produits ou services désignés : Vêtements tous textiles et peaux ;
accessoires : Foulards, cravates, ceintures. Dentelles et broderies
sur vêtements et accessoires. Linges de maison, de lits, de bain,
de table (non en papier).
N° National : 05 3 377 911
49
N° National : 05 3 377 942
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
ANKAOUA Jean-Christophe, 3, rue Crevaux, 75116 PARIS.
ANKAOUA Jean-Christophe, 3, rue Crevaux, 75116 PARIS.
Organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité.
Assurances ; affaires immobilières. Estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières. Service
de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l’exception de leur transport).
N° National : 05 3 378 563
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
La Société du Spectacle, SAS, 9 rue de l’annonciation, 75016
PARIS.
EARL Le Pré Neuf, quartier Pré Neuf, 26110 VINSOBRES,
N° SIREN : 480 836 543.
EARL Le Pré Neuf, gérant : Romain CORBIN, quartier Pré Neuf,
26110 VINSOBRES.
LA SOCIETE DU SPECTACLE, 9 rue de l’annonciation, 75016
PARIS.
Produits ou services désignés : Support d’enregistrement audios
et visuels. Produits de l’imprimerie : matériel pour les artistes.
Vêtements, chaussures, chapelleries. Chemises, vêtements de
cuir ou imitation cuir, ceinture (habillement) ; fourrures
(vêtement) ; gant (habillement) ; foulards ; cravate ; bonneterie ;
Chaussettes, chaussons ; chaussures de plage ; de ski de sport ;
couches en matière textiles ; sous vêtements. Distribution de
prospectus et d’échantillons, services d’abonnement de journaux
pour les tiers, organisation d’exposition à buts commerciaux ou
de publicité. Publicité en ligne réseau informatique. Diffusion de
programmes de télévisions par réseau Internet ; émissions télévisées et radiophoniques ; communication (transmission) par
terminaux
ordinateurs.
Divertissements
télévisé
et
radiophonique ; publications de livre. Productions de films. Location de films. Location d’enregistrement sonores. Services de jeux
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
Description de la marque : “ Le pré neuf ” est représenté par les
couleurs “ violet-framboise ” et “ vert-olive ” en deux vagues
représentant des parcelles de vignes avec la cave de vinification
stylisée devant la représentation du mont ventoux.
Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à
l’industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu’à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture. Pesticides phytosanitaires. Huiles
d’olives. Miels et biscuits. Produits agricoles, horticoles et forestiers non transformés : fruits rouges, fruits des bois, framboises ;
fruits méditerranéens : pêches, cerises, abricots, olives et raisins.
Vins d’appellation d’origine contrôlée, hydromel de fruits.
Services de restauration, gîtes à la nuit et à la semaine et camping
et habitations pour les retraités.
50
N° National : 05 3 378 601
N° National : 05 3 378 770
à : I.N.P.I. LYON
CAZABAN Bernard, 294,
N° SIREN : 483 233 227.
cours
Lafayette,
à : I.N.P.I. PARIS
69003
LYON,
Monsieur Bernard CAZABAN, 294, cours Lafayette, 69003 LYON.
GRISONI TONIERI SABINE, 69 AVENUE DE SUFFREN, 75007
PARIS.
GRISONI TONIERI SABINE, 69 AVENUE DE SUFFREN, 75007
PARIS.
Produits ou services désignés : Service de restaurations (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs, confitures. Farines,
glaces comestibles, miel, biscuiterie. Agence d’import-export
promotion des ventes (pour des tiers). Huiles (à l’exception de
l’huile d’olives).
N° National : 05 3 378 774
Description de la marque : COULEUR : PANTONE 201
Produits ou services désignés : Savons ; parfums ; huiles
essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ;
produits de rasage. Café ; thé ; cacao ; confiserie ; miel ; épices ;
biscuiterie ; sucreries ; chocolat. (Tous ces produits etant élaborés
selon une méthode traditionnelle). Digestifs (alcools et liqueurs) ;
vins ; spiritueux.
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE VRANKEN POUR LE HAUT COMMERCE, SA à
conseil d’administration, Château des Castaignes, 51270
MONTMORT LUCY, N° SIREN : 393 142 153.
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
N° National : 05 3 378 732
Jean-Paul LAFRAGETTE, Château de Rouillac, 12, chemin du
20 août 1949, 33610 CANEJAN.
Jean-Paul LAFRAGETTE, Château de Rouillac, 12, chemin du
20 août 1949, 33610 CANEJAN.
Produits ou services désignés : Carafes, cruches, bouteilles,
verrerie. Boissons alcooliques bénéficiant des appellations
d’origine contrôlée suivantes : “ Coteaux d’Aix-en-Provence ”,
“ Côtes de Provence ”, “ Les Baux-de-Provence ”, “ Eaux-de-vie
de vin originaire de Provence ”, “ Eau-de-Vie de Marc originaire
de Provence ”.
N° National : 05 3 378 994
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des vins) vins de pays de l’agenais. Bières, eaux
minérales autres boissons non alcooliques jus de fruits, sirops et
autres préparations pour boissons.
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS DES
CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à
capital variable, 52 rue Camille Desmoulins, 92451 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 642 007 991.
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Journaux, livres, magazines, prospectus, tracts publicitaires et manuels ; publications imprimées ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; produits de l’imprimerie ; photographies ; articles de
papeterie ; matières plastiques pour l’emballage, à savoir : sacs,
sachets, films et feuilles d’emballage en matières plastiques ;
affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; étiquettes ; papier et
cartonnages ; catalogues ; papier et carton d’emballage, à savoir :
sacs, sachets, boites et feuilles d’emballage en papier ou en
carton ; enseignes en papier ou en carton ; photographies ; articles pour reliures, reliures ; clichés ; calendriers ; caractère
d’imprimerie. Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
apéritifs, spiritueux, digestifs, liqueurs, boissons alcoolisées
contenant des fruits, vins. Publicité ; services d’information
commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée,
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet)
ou à accès privé (Intranet) ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; reproduction de documents
publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires, d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; services de démonstration de produits ; services de
location d’espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques
de base de données commerciales ou publicitaires ; recueil de
données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ;
services de promotion des ventes pour des tiers ; service de
gestion des affaires commerciales ; opérations de mercatique ;
organisation d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la
clientèle, organisation de campagne promotionnelles régionales
et nationales ; services de regroupement au profit de tiers (à
l’exception de leur transport) de vins et de boissons alcoolisées,
permettant aux clients de voir et d’acheter ces produits dans les
magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans
un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la
télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Formation, éducation, divertissement, dans les
domaines du vin et des boissons alcoolisées ; organisation et
conduite de conférences, de colloques, de congrès, de séminaires, de concours (éducation ou divertissement) ; organisation
de loteries ; organisation d’ateliers et de stages d’initiation à
l’œnologie ; organisation d’expositions à buts culturel ou éducatifs.
N° National : 05 3 379 221
à : I.N.P.I. PARIS
Marina PIETRI, 108 Bd BERTHIER, 75008 PARIS.
51
N° National : 05 3 379 723
à : I.N.P.I. LYON
Monsieur LATORRE Gilbert, François, Virgile, 19, Route de
Collonges, 69450 ST CYR AU MT D’OR.
Monsieur Gilbert LATORRE, 19, Route de Collonges, 69450 ST
CYR AU MT D’OR.
Description de la marque : TORREX
Produits ou services désignés : Matières plastiques à l’état brut.
Caoutchouc, gomme, produits en matières plastiques mi-ouvrés :
Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; gants, rubans, tissus ; résines artificielles ou synthetiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en caoutchouc) ;
N° National : 05 3 379 992
à : I.N.P.I. PARIS
BFS Brands, LLC, société organisée sous les lois de l’Etat du
Delaware, 535 Marriott Drive, NASHVILLE, ETAT DU TENNESSEE
37214, Etats-Unis d’Amérique.
CEDEX 09.
Jalenques, Lecasble & Associés, 47, avenue HOCHE, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Transmission d’informations via
tout réseau d’ordinateurs de type Internet ; transmission d’informations par réseau Internet à savoir conseils et consultations en
ligne dans les domaines de la formation professionnelle, de la
psychologie et de l’enseignement. Services de formation
professionnelle ; édition de documents sur tous supports dans les
domaines de la formation, de la psychologie et de l’enseignement.
Produits ou services désignés : Services de publicité, services de
recherche de marché et de commercialisation de pneus, y
compris la promotion de pneus et services automobiles pour les
tiers, services de vente au détail de pneus de véhicules et de
parties de véhicules. Regroupement pour le compte de tiers de
pneus de véhicules et de parties de véhicules (à l’exclusion de leur
transport) permettant au consommateur de les voir et de les
acheter commodément. Services de réparation de pneus ; entretien et réparation d’automobiles.
Priorité : Etats-Unis d’Amérique, le 26 AVRIL 2005, sous le N° 78/
617,091
52
N° National : 05 3 380 059
à : I.N.P.I. PARIS
SARL DOCUMENT NUMERIQUE, 15 Rue des Grands Champs,
21121 FONTAINE LES DIJON.
SARL DOCUMENT NUMERIQUE, 15 RUE DES GRANDS CHAMPS,
BP 47, 21121 FONTAINE LES DIJON.
N° National : 05 3 380 138
SARL TERRASOURCE, ZA de Napollon, 280 avenue des templiers,
13400 AUBAGNE, N° SIREN : 482 529 062.
TERRASOURCE, ZA de Napollon, 280 avenue des templiers,
13400 AUBAGNE.
Produits ou services désignés : Gestion des affaires commerciales,
administration commerciale. Conseil en organisation et direction
des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquements. Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de progiciels. Programmation pour
ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatique. Conversion de documents d’un support physique vers un
support électronique. Numérisation, conversion de données,
indexation des données et des documents stockés, organisation de
recherche de ces documents par mots clés et par approche intuitive
basée sur un navigateur Internet.
Description de la marque : Couleurs bleues, jaunes et blanches,
sur un fond rouge et orange.
Produits ou services désignés : Appareils ou installation de chauffage, de production d’eau chaude, de climatisation. Construction
d’édifices permanents, supervision de travaux de construction,
travaux de couverture de toits, maçonnerie. Etudes de projets
techniques, architecture, décoration intérieure.
N° National : 05 3 380 083
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Marc Le Gac, 1 rue des Roses, 56260 LARMOR PLAGE.
LE GAC Jean-Marc, 1 Rue des roses, 56260 LARMOR PLAGE.
N° National : 05 3 380 635
à : I.N.P.I. LYON
ASSOCIATION COUNTRY PASSION, 24 cours Aristide Briand,
69300 CALUIRE, Association loi 1901.
Mme Jocelyne RAJON, 24 Cours Aristide Briand, 69300 CALUIRE.
Produits ou services désignés : • formation médicale aux soins à
bord des navires. • création (conception) de logiciels médicaux. •
services de recherche médicale en rapport avec le nautisme.
Assistance médicale à distance. Edition d’ouvrages médicaux ou
de guide en rapport avec le nautisme.
Produits ou services désignés : – publicité en ligne sur réseau
informatique. – diffusion d’annonces publicitaires relations publiques. – communication par réseaux d’ordinateurs. – émissions
radiophoniques ou télévisées. – éducation : formation divertissement activités culturelles. – information en matière de divertissement. – organisation de concours. – organisation de bals. – cours
de danse. – divertissement.
53
ciaux, droit public, risques industriels, contentieux commercial,
environnement.
N° National : 05 3 381 230
N° National : 05 3 380 797
DEDEYE Fabrice, 27 rue Bel orme, Appartement 12, 33000
BORDEAUX.
SCHNEIDER Marc, 2 rue Adolphe Seyboth, 67000 STRASBOURG.
Cabinet Laurent MUNIER, SARL, 5 rue d’Upsal,
STRASBOURG.
Monsieur Fabrice DEDEYE, 27 rue de bel orme, appartement 12,
33000 BORDEAUX.
67000
Produits ou services désignés : Café, thé, cacao, succédanés du
café, préparation à base de céréales, pain, produits de boulangerie, pâtisserie, confiserie et glaces comestibles, tous les
produits précités étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus. Télécommunications, à savoir terminaux d’ordinateur et sites Internet. Services
de restauration (alimentation) de restauration rapide ; services
rendus par les cafés, débits de boissons, snack-bars ; services traiteurs, vente à emporter dans la restauration et petite restauration
(alimentation), tous les services précités fournissant une alimentation issue de l’agriculture biologique ou élaborée à partir de
produits qui en sont issus.
Description de la marque : Texte “ le Centre ” en blanc Fond rose
(C :10 ; M :57 ; J :0 ; N :0) Baseline : Bien-être, Forme & Soins Sous
le C du Centre, 3 formes rectangulaires de couleurs verte (C :37 ;
M :0 ; J :82 ; N :0), jaune (C :2 ; M :8 ; J :67 ; N :0) et bleu (C :40 ;
M :29 ; J :0 ; N :0)
Produits ou services désignés : Appareils de culture physique ou
de gymnastique. Activités sportives et culturelles. Soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
N° National : 05 3 380 996
à : I.N.P.I. PARIS
Otto Associés, SELAS, 32 avenue de l’Opéra, 75002 PARIS,
N° SIREN : 478 828 993.
Otto Associés, Avocats au barreau de Paris, 32 avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° National : 05 3 381 239
à : I.N.P.I. PARIS
Pâtisserie FRESSON, SARL, 37, Avenue Jean Jaurés, 54800
JARNY.
Madame FRESSON Danielle, Gérante, 37, Avenue Jean Jaurés,
54800 JARNY.
Produits ou services désignés : – pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles, biscuiterie, gâteaux sucreries, chocolat. – services
restauration services de traiteurs. – diffusion matériel publicitaires
prospectus, imprimés, échantillons, organisation d’expositions à
buts commerciaux publication de textes publicitaires.
Produits ou services désignés : “ Ces services étant rendus par un
avocat ”. Service de conseil juridique et contentieux dans les
domaines suivants : Construction, immobilier, baux commer-
54
N° National : 05 3 381 248
N° National : 05 3 381 303
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SARL VAL’IMMO, 52 avenue Gambetta, 16000 ANGOULEME,
N° SIREN : 421 408 915.
ECUSSON PLUS, Association Loi 1901, siège 20 rue Foch, 34000
MONTPELLIER.
VAL’IMMO, Valerie LAFENETRE, 52 avenue Gambetta, 16000
ANGOULEME.
Ecusson Plus, Présidente FRAYSSE Nadine, 20 rue Foch, 34000
MONTPELLIER.
Produits ou services désignés : Gérance de biens immobiliers
gestion immobilière. Transactions immobilières sur immeubles et
fonds de commerce. Locations de biens immobiliers – syndic de
copropriété à savoir : administration de biens immobiliers.
N° National : 05 3 381 289
à : I.N.P.I. PARIS
SUPRA FRANCE, SARL, 113, route de Bois Martin, 72560
CHANGE, N° SIREN : 434 668 331.
SUPRA FRANCE, SUPRA FRANCE, 113, route de Bois Martin,
72560 CHANGE.
Produits ou services désignés : Publicité, gestion des affaires
commerciales, administration commerciale, travaux de bureau,
diffusion de matériel publicitaire. Reproduction de documents.
Gestion de fichiers informatique. Organisation d’exposition à buts
communication. Transport, information en matière de transport,
distribution de journaux, location de garages ou de places de
stationnement, location de véhicules, services de taxis. Formation, divertissement, activités sportives et culturelles, service de
loisir, publication de livres, location de décors de spectacle.
Service de photographie, organisation de concours, organisation
et conduite de conférences, colloques, congrès, organisation
d’expositions à buts culturel, réservation de places de spectacles,
services de jeux proposé en ligne (à partir d’un réseau informatique), publication électronique de livres, périodiques en ligne.
Micro édition.
N° National : 05 3 381 335
SARL FRANCE HAYON SERVICE, ZI du Plessis Beuscher, 35220
CHATEAUBOURG, N° SIREN : 408 085 454.
M. Gilles LE CORRE, ZI du Plessis Beuscher,
CHATEAUBOURG.
35220
Produits ou services désignés : Coussins ; literie (à l’exception du
linge de lit).
Produits ou services désignés : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par mer. Réparations de hayons élévateurs. Service installation de hayons.
N° National : 05 3 381 338
55
en matière de construction ; services de construction, d’installation et de réparation dans le domaine de l’isolation.
SARL FRANCE HAYON SERVICE, ZI du Plessis Beuscher, 35220
CHATEAUBOURG, N° SIREN : 408 085 454.
M. Gilles LE CORRE, ZI du Plessis Beuscher,
CHATEAUBOURG.
N° National : 05 3 381 349
35220
PACIFIC PECHE, Société Anonyme, dont le siège social est Parc
d’Activité la Tour de Lauzard, 34983 ST GELY DU FESC CEDEX,
N° SIREN : 399 341 460.
PACIFIC PECHE, SA, BP 40049, 34983 ST GELY DU FESC CEDEX.
Produits ou services désignés : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par mer. Réparations de hayons élévateurs. Service installation de hayons.
N° National : 05 3 381 348
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT-GOBAIN ISOVER, Société Anonyme, Les Miroirs, 18,
avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE, N° SIREN : 312 379 076.
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, Les
Miroirs, 92096 LA DEFENSE CEDEX.
Produits ou services désignés : Matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; matériaux isolants à base de laine minérale ou
fibres minérales sous forme de laine en vrac, bandes, voiles,
feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux,
rouleaux et pièces moulées, destinés à l’isolation thermique et
acoustique, et à l’étanchéité ; matériaux isolants à base de laine
minérale ou fibres minérales revêtus d’un surfaçage ; dispositifs
de fixation en plastique (quincaillerie non métallique) pour matériaux de construction à base de laine minérale ou fibres
minérales ; dispositifs de fixation en plastique (quincaillerie non
métallique) pour produits d’isolation et d’étanchéité à base de
laine minérale ou fibres minérales. Produits bitumineux ; ossatures non métalliques pour la construction ; dispositifs de fixation
non métalliques (quincaillerie non métallique) pour la
construction ; panneaux non métalliques, plaques non métalliques, rouleaux non métalliques, surfacés ou non, destinés à
l’isolation thermique et acoustique et à la protection contre
l’humidité et le feu utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures,
bardages et complexes d’isolation sous étanchéité. Informations
Description de la marque : Couleurs : Pantone 286 CV et Pantone
108 CV
Produits ou services désignés : Outils et instruments à main
entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;
armes blanches ; rasoirs, aiguilles (enfiles-aiguilles), instruments
pour l’aiguisage, canifs ciseaux, couteaux, harpons pour la pêche,
pinces, pincettes. Cuir et imitations du cuir, produits en ces
matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d’autres
classes à savoir sacs à dos, sacs de voyage ; peaux d’animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Portefeuilles ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes :
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, de pêche ;
pochettes) pour l’emballage en cuir. Cordes (ni en caoutchouc, ni
de raquettes, ni d’instruments de musique), ficelles, ficelles, filets
à savoir filets de pêche, tentes, abris en toile nylon, bâches, à
savoir marquises en matières textiles, prélarts, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles
non métallique : matières d’emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le
transport et l’emmagasinage de marchandises en vrac : sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en matières
textiles). Vêtements pour la pêche, chaussures pour la pêche,
chapellerie, casquettes, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures pour l’habillement ; gants pour la pêche :
foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes, chaussons ; chaussures de plage, chaussures de sport, chaussures de pêche ;
couches en matières textiles ; sous-vêtements. Jeux, jouets, articles de pêche à savoir leurres pour la chasse ou la pêche, cannes
à pêche, moulinets de pêche, flotteurs pour la pêche, hameçons,
harpons (fusils lance-harpons articles de sport), lignes pour la
pêche, nasses (engins de pêche), attirails de pêche, amorces artificielles pour la pêche, racines pour la pêche. Publicité ; gestion
des affaires commerciales, administration commerciale, travaux
de bureau. Distribution de matériel publicitaire (tract, prospectus,
imprimés, échantillons). Service d’abonnement à des journaux
(pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires,
informations ou renseignements d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d’éducation. Service de loisirs. Publication de livres, de
revues. Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de films
sur bande vidéo. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscope ou de
56
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacle.
Montage de bande vidéo. Service de photographie. Organisation
de concours en matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisations
de concours et loteries. Réservations de places de spectacles.
Service de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
N° National : 05 3 381 433
à : I.N.P.I. LYON
BROTTE, Société Anonyme, Avenue Pierre de Luxembourg, 84230
CHATEAUNEUF-DU-PAPE, N° SIREN : 705 920 221.
N° National : 05 3 381 370
à : I.N.P.I. NANCY
Hostellerie du Château des Monthairons, Société Anonyme
d’Exploitation du Château des Monthairons, Siége Social Château
des
Monthairons,
55320
DIEUE-SUR-MEUSE,
N° SIREN : 349 388 306.
THOUVENIN Jean Marie, Château des Monthairons, 55320 DIEUESUR-MEUSE.
Produits ou services désignés : Vins de pays et vins d’appellation
d’origine contrôlée.
N° National : 05 3 381 746
à : I.N.P.I. PARIS
STAUDT Marie-Laure, 82 rue du fg St Antoine, 75012 PARIS.
Produits ou services désignés : Matériaux non métalliques pour la
construction de maisons, chalets, résidences hotelliéres. Hotels.
Publicité, gestion des affaires commerciales de fichiers informatiques, reproduction de documents, gestion administrative de lieux
d’exposition et de congrés, séminaires de motivations et événementiels. Affaires financiéres, affaires immobiliéres émission de
chéques de voyages, expertises immobiliéres, gérances d’immeubles. La restauration (alimentation), hébergement temporaires.
STAUDT Marie-Laure, Marie-Lore, 82 rue du fg St Antoine, 75012
PARIS.
N° National : 05 3 381 399
à : I.N.P.I. PARIS
ALLIA, Société par actions simplifiée, Zone d’activité du Bois
Gasseau-Samoreau, 77210 AVON, N° SIREN : 389 578 428.
Bernard Soyer Conseil, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils de distribution d’eau,
installations sanitaires, notamment installations sanitaires en
céramique ; installations de bains, baignoires, garniture de
baignoire, bains à remous, cabine de douche, receveur de
douche, toilettes (wc), bidets, lavabos, éviers, urinoirs, installations de sauna, cuvettes et sièges de toilette (WC), installations de
conduite d’eau, robinets de canalisation, robinets mélangeurs
pour conduites d’eau, appareils à filtrer l’eau, appareils pour
l’adoucissement de l’eau. Meubles, glaces, miroirs, meubles de
salle de bains.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie materiel
pour les artistes materiel d’instruction ou (à l’exception des appareils) d’enseignement, clichés. Boites en carton ou en papier affiches, albums, cartes, livres journeaux, prospectus, brochures
calendriers, instruments d’écriture, objets d’art gravés ou lithographies, tableaux (peinture) encadré ou non, aquarelle patron
pour la couture, dessins faire part (papeteries) et feuilles fiche
formulaires, fournitures scolaire, article de papeteries almanach,
autocollants journeaux de bandes dessinées cartes de voeux.
Distribution de prospectus, publicités. Publicité, gestion des
affaires commerciales, administration, commerciales. Diffusion
de materiel publicitaire (tract, prospectus, imprimé, échantillons).
Service d’abonnement à des journeaux (pour des tiers). Conseil
en organisation et direction des affaires. Accompagnement de
personnes ou d’équipes pour le développement de leur potentiel
et de leur savoir faire et de leur bien-être dans le cadre d’objectifs
professionnels ou/et personnel à savoir : – conseils en communication. – conseils en orientation professionnel. – conseils en
soutien psychologique. – conseil en organisation et direction des
affaires. – conseil en décoration. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur 1 reseau informatique. Location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication publications
de textes publicitaires, locations d’espaces publicitaires diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques. Gestion des
espaces publicitaires sur tous les supports en tant qu’intermédiaires ou que négocient. Telecommunication. Enseignement
artistique (musique, danse, art dramatique, maintien, chant).
Organisation de seminaires de congrès. Sejour de formation,
séjour de bien-être en France et à l’étranger. Organisation de
séjours, organisation logistiques des transports de personnes et/
ou de marchandises, de foires de rencontres scientifiques, therapeutiques ou culturelles conviviales. Information en matière de
télécommunications. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d’acces à un réseau informatique mondial
– agence de presse ou d’information, difusion de programmes de
télevision et de programmes radiophoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisé, communications radiophoniques
ou télévisés par terminaux d’ordinateurs émissions televisées,
messagerie electronique. Agence de modèle pour artistes, club de
santé (mise en forme physique). Organisation de concours
(éducation, divertissement). Information en matière de divertissement – jeux proposés en ligne (services de). Publication et edition
de livres, journeaux, périodique et magazines. Organisation de
concours de beauté, de spectacles, d’expositions à but culturel et
éducatif – production de spectacle – reservation de places de spectacles. Service de jeux d’argent – micro-édition. Décoration d’intérieur – architecture, décoration de soirée, congrès,
d’évenementiels. Elaboration ; installation mise à jour ou location
de logiciel. Service de dessinateurs d’arts graphiques – stylisme.
Recherches judiciaires – conseil en propriété intellectuelle –
authentification d’oeuvres d’art. Services de restauration (alimentation) hebergement temporaire – services de bars – services de
traiteurs – services hoteliers reservation de logements temporaire
– crèche d’enfants exploitation de terrain de camping – maison de
retraite pour personnes agées – pension pour animaux. Soin
d’hygiène et de beauté pour être humain et animaux Salon de
beauté, de coiffure, de mieux être, de relaxation – services medicaux. Agence de rencontres, matrimoniales – établissement
d’horoscopes, de guidances intuitives par la numerologie, l’astrologie, la voyance, par une technique divinatoire – agence de détective.
57
N° National : 05 3 382 284
CREATION – TISSUS DU VAL D’ARGENT, SARL, 11 RUE DU
GENERAL DE GAULLE, 68660 ROMBACH LE FRANC,
N° SIREN : 479 505 778.
MALECKI CATHERINE, CREATION – TISSUS du VAL D’ARGENT,
SARL, 1, RUE JEAN JAURES, 68160 STE MARIE AUX MINES.
Produits ou services désignés : Tissus comportant l’intégration
systématique d’au minimum un fil d’argent.
N° National : 05 3 382 193
N° National : 05 3 382 370
RMP – EDITIONS 4/4, SARL, 20 Quater, rue Schnapper, 78100
SAINT GERMAIN EN LAYE, N° SIREN : 401 810 262.
à : I.N.P.I. PARIS
LAZLA Karim, 34 Rue Auguste Blanqui, 94400 VITRY SUR SEINE.
LAZLA Karim, 34 Rue Auguste Blanqui, 94400 VITRY SUR SEINE.
Monsieur Jorge Verissimo, RMP – Editions 4/4, 32 rue du
Capitaine Escudié, 31000 TOULOUSE.
Produits ou services désignés : Promotion des ventes (pour des
tiers) sur réseaux informatiques, informations commerciales et/
ou publicitaires et/ou administratives sur réseaux informatiques,
recueil de données dans un fichier central, information d’affaires
commerciales et/ou administratives et/ou comptables, reproduction et gestion de fichiers informatiques (pour des tiers) transcription de communications et communication (publicité).
Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau,
transmission de fichiers informatiques son, image, texte, assistés
par ordinateur, transmission d’informations contenues dans des
bases de données, fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial, service d’acheminement et de jonction pour télécommunications. Recherches rendues par des ingénieurs dans les
domaines technologiques et informatiques, conception et développement d’ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits, études de projets techniques et
informatiques, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour
ordinateur, conversion de données et de programmes informatiques, conversion de documents d’un support physique vers un
support électronique.
Produits ou services désignés : – organisation d’évènements. –
organisation de tournées promotionnelles publicitaires et de
divertissement. Organisation d’une tournée en présence d’artiste
intermitants du spectacle. – conseil en marketing et en gestion des
affaires commerciales. – agence de presse. – relations publiques.
– organisation d’évèment de divertissement.
N° National : 05 3 382 461
à : I.N.P.I. PARIS
NAVIC, sarl, 3 rue
N° SIREN : 353 800 295.
des
vernaies,
74230
THONES,
NAVIC, sarl, 3 rue des vernaies, 74230 THONES.
Description de la marque : TACTIL écrit en caractère batons gras.
Le “ C ” de “ TACTIL ” est un dessin original
Produits ou services désignés : Coffres-fort – boites en métaux
communs – coffres métalliques armoire, casier et meuble de
vestiaires. Coffres métalliques – appareils et instruments pour la
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réglage ou la commande du courant électrique – équipement pour
le traitement de l’information et les ordinateurs – périphérique
d’ordinateurs – cartes à mémoire ou à microprocesseur. Appareil
de contrôle de l’identité de personne physique. Meubles –
étagères – boites en bois. Barrières et obstacles de contrôle
d’accès. Relais électriques.
N° National : 05 3 382 503
à : I.N.P.I. PARIS
CLERT SA, Société Anonyme, 3 bis rue Garnier, 92200 NEUILLY
SUR SEINE, N° SIREN : 332 389 618.
CLERT, SA, 3 bis rue Garnier, 92200 NEUILLY SUR SEINE, Attn
Chantal SEVENO.
Produits ou services désignés : Publicité, conseils en organisation
et direction des affaires, informations d’affaires, renseignements
d’affaires, aide dans l’exploitation et/ou la direction des affaires,
publicité et promotion commerciale, notamment concernant les
transports aéronautiques et le trafic aérien. Transport et entreposage, transport de passagers et/ou de marchandises, notamment
par air, accompagnement de voyageurs, agence de voyage, affrètement, location de véhicules de transport, services en rapport
avec le fonctionnement d’aéroports et avec le trafic aérien, à
savoir, mise à disposition de pistes, de parkings d’avions, de halls
de fret, service de cheminement des passagers vers l’avion,
service de tri de bagages, entreposage de marchandises, informations et renseignements concernant les voyages et/ou le transport
de marchandises, notamment par voie aérienne. Service de
restauration (alimentation), services hôteliers, réservation
d’hôtels.
N° National : 05 3 382 964
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Instruments de
musique. Produits en ces matières [papier, carton], non compris
dans d’autres classes, à savoir : produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux machines à
écrire (électriques ou non électriques). Publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau.
Télécommunications.
Education ;
formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles. Services scientifiques et technologiques, à savoir : service de recherches scientifique et technologique ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Papier, carton,
matériel pour les artistes, articles de bureau (à l’exception des
meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils), caractères d’imprimerie, clichés, services de
recherches industrielles.
N° National : 05 3 382 518
AEROPORT DE BALE-MULHOUSE, établissement public binational franco-suisse, 68300 SAINT-LOUIS.
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, SA, BP 1445,
MULHOUSE CEDEX.
68071
à : I.N.P.I. PARIS
LOUVIN PRODUCTIONS, SAS, 29 Avenue Hoche, 75008 PARIS,
N° SIREN : 452 822 018.
LOUVIN PRODUCTIONS, Monsieur Jean-Philippe CARTIER,
Directeur Général, 29 Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Enregistrements sonores et
vidéo ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques DVD ;
bandes cassettes et cartouches audio ; cassettes, bandes et
cartouches vidéo ; bandes ; disques et câbles magnétiques ; tous
comportant des enregistrements sonores ou vidéo ; disques optiques comportant des enregistrements sonores ou vidéo ;
programmes informatiques et logiciels ; logiciels et publications
sous forme électroniques fournis en ligne à partir de bases de
données ou de l’Internet ; Cédéroms ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir d’Internet ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;
programmes
de
jeux
informatiques ;
hologrammes ;
diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ;
lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ;
appareils de télévision ; bandes vidéo. Jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision ; supports d’enregistrement magnétiques ou optiques ;
supports d’enregistrement de données, du son et/ou des images ;
audiocassettes,
disques
acoustiques ;
films
(pellicules)
impressionnés ; appareils pour l’enregistrement, la reproduction
et la transmission des données, du son et/ou des images ; réseaux
locaux de télécommunications ; réseaux de télécommunication
par câbles ou par satellites ; antennes ; appareils téléphoniques ;
radiotéléphones ; terminaux vidéotex ; satellites ; appareils informatiques et équipements pour le traitement de l’information et
des données ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs et
processeurs (unités centrales de traitement) ; écrans vidéo ;
écrans de projection. Livres ; magazines ; journaux ; revues ;
périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ;
rapports ;
dépliants ;
pamphlets ;
bulletins,
bulletins
d’information ; livrets, publications ; produits de l’imprimerie,
répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d’instruction
ou d’enseignement à l’exception des appareils ; manuels
d’instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ;
autocollants ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; sachets et
sacs d’emballage en papier ou en matières plastiques ; décalcomanies, photographies. Vêtements ; chaussures ; chapellerie.
Jeux, jouets ; articles de sport (à l’exception des vêtements,
chaussures et tapis). Publicité, notamment au service de promotions de produits ; publicité sur lieux de vente ; distribution de
prospectus, d’échantillons de produits y compris des disques
compacts, des disques DVD, des cassettes, bandes et cartouches
audio et vidéo, des Cédéroms, disques numériques polyvalents,
livrets, programmes, publications périodiques, catalogues ;
actions promotionnelles et publicitaires ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers
informatiques ; informations d’affaires ; diffusion d’annonces et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’informations ou de messages publicitaire par téléphone, terminaux
d’ordinateurs, voie de presse ; location d’espaces publicitaires ;
recherches de marché ; courriers publicitaires ; promotion des
ventes pour des tiers ; conseil en mercatique, en publicité, et en
communication ; élaboration ou aide à l’élaboration du plan
mercatique, de stratégie mercatique ou qualité ; agence de
communication et d’informations ; location de machines et location de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; mise à
jour
de
documentation
publicitaire ;
publicité
par
correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
relations publiques ; organisation de séminaires, salons à buts
commerciaux ou publicitaires ; organisation d’exposition à buts
commerciaux ; agence évènementielle, organisation d’évènements à but commercial et publicitaire ; diffusion d’informations
ou de messages publicitaires par terminaux d’ordinateurs,
Internet et par voie de presse ; services d’information par réseaux
informatiques en matière de divertissements musicaux. Agences
de presse et d’informations ; télécommunications, services de
transmission d’informations par voie électronique, transmission
de messages et d’images codées, messageries électroniques,
services de courrier électronique, services d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de base de données informatiques ou télématiques, services de diffusion d’informations par
voie électronique (notamment pour les réseaux de communication de type Internet ou Intranet), services de communications
(transmission) radiophoniques ; diffusion (transmission) d’informations par tous moyens ; émissions télévisées et
radiophoniques ; télévisions par câble ; transmissions par
satellite ; communications par terminaux d’ordinateurs, et entre
ordinateurs ou entre serveurs ; transmission d’informations et de
fichiers à travers tout réseau de télécommunications, y compris
Internet ; transmission et diffusion de programme de divertissement par réseau Internet. Organisation d’activités et événements
culturels ; manifestations musicales (concerts) ; la promotions des
cultures musicales ; organisation de spectacles (services
d’imprésarios) ;
conférences,
congrès,
séminaires
et
symposiums ; organisation de spectacles, conférences, débats
sur tous supports ; vidéos ; photographies ; divertissement audio
et vidéo ; enregistrement vidéos, sonores ; imagerie numérique ;
édition et prêt d’œuvres musicales et d’œuvres audiovisuelles ;
édition et publication de lettres d’information ; locations et
montages de bandes vidéo ; productions de films sur bandes
vidéo ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; divertissements multimédia ; montage de programmes radiophoniques et
de télévision ; services d’artistes de spectacle et de studio d’enregistrement. Location de disques audio et vidéo ; reconstitution de
bases de données ; services de location de temps d’accès à des
bases de données ou à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; conception et développement de
logiciels ; consultations en matière d’ordinateur ; programmation
pour ordinateurs ; installation de logiciels ; création et entretien
de sites Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; concession de licences de propriété intellectuelle ; maintenance de
logiciels
d’ordinateurs ;
duplication
de
programmes
d’ordinateurs ; recherches techniques.
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N° National : 05 3 382 965
à : I.N.P.I. PARIS
LOUVIN PRODUCTIONS, SAS, 29 Avenue Hoche, 75008 PARIS,
N° SIREN : 452 822 018.
LOUVIN PRODUCTIONS, Monsieur Jean-Philippe CARTIER,
Directeur Général, 29 Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Enregistrements sonores et
vidéo ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques DVD ;
bandes cassettes et cartouches audio ; cassettes, bandes et
cartouches vidéo ; bandes ; disques et câbles magnétiques ; tous
comportant des enregistrements sonores ou vidéo ; disques optiques comportant des enregistrements sonores ou vidéo ;
programmes informatiques et logiciels ; logiciels et publications
sous forme électroniques fournis en ligne à partir de bases de
données ou de l’Internet ; Cédéroms ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir d’Internet ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;
programmes
de
jeux
informatiques ;
hologrammes ;
diapositives ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ;
lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ;
appareils de télévision ; bandes vidéo. Jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision ; supports d’enregistrement magnétiques ou optiques ;
supports d’enregistrement de données, du son et/ou des images ;
audiocassettes,
disques
acoustiques ;
films
(pellicules)
impressionnés ; appareils pour l’enregistrement, la reproduction
et la transmission des données, du son et/ou des images ; réseaux
locaux de télécommunications ; réseaux de télécommunication
par câbles ou par satellites ; antennes ; appareils téléphoniques ;
radiotéléphones ; terminaux vidéotex ; satellites ; appareils informatiques et équipements pour le traitement de l’information et
des données ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs et
processeurs (unités centrales de traitement) ; écrans vidéo ;
écrans de projection. Livres ; magazines ; journaux ; revues ;
périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ;
rapports ;
dépliants ;
pamphlets ;
bulletins,
bulletins
répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d’instruction
ou d’enseignement à l’exception des appareils ; manuels
d’instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ;
autocollants ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; sachets et
sacs d’emballage en papier ou en matières plastiques ; décalcomanies, photographies. Vêtements ; chaussures ; chapellerie.
Jeux, jouets ; articles de sport (à l’exception des vêtements,
chaussures et tapis). Publicité, notamment au service de promotions de produits ; publicité sur lieux de vente ; distribution de
prospectus, d’échantillons de produits y compris des disques
compacts, des disques DVD, des cassettes, bandes et cartouches
audio et vidéo, des Cédéroms, disques numériques polyvalents,
livrets, programmes, publications périodiques, catalogues ;
actions promotionnelles et publicitaires ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers
informatiques ; informations d’affaires ; diffusion d’annonces et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’informations ou de messages publicitaire par téléphone, terminaux
d’ordinateurs, voie de presse ; location d’espaces publicitaires ;
recherches de marché ; courriers publicitaires ; promotion des
ventes pour des tiers ; conseil en mercatique, en publicité, et en
communication ; élaboration ou aide à l’élaboration du plan
mercatique, de stratégie mercatique ou qualité ; agence de
communication et d’informations ; location de machines et location de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; mise à
jour
de
documentation
publicitaire ;
publicité
par
correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
relations publiques ; organisation de séminaires, salons à buts
commerciaux ou publicitaires ; organisation d’exposition à buts
commerciaux ; agence évènementielle, organisation d’évènements à but commercial et publicitaire ; diffusion d’informations
ou de messages publicitaires par terminaux d’ordinateurs,
Internet et par voie de presse ; services d’information par réseaux
informatiques en matière de divertissements musicaux. Agences
de presse et d’informations ; télécommunications, services de
transmission d’informations par voie électronique, transmission
de messages et d’images codées, messageries électroniques,
60
services de courrier électronique, services d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de base de données informatiques ou télématiques, services de diffusion d’informations par
voie électronique (notamment pour les réseaux de communication de type Internet ou Intranet), services de communications
(transmission) radiophoniques ; diffusion (transmission) d’informations par tous moyens ; émissions télévisées et
radiophoniques ; télévisions par câble ; transmissions par
satellite ; communications par terminaux d’ordinateurs, et entre
ordinateurs ou entre serveurs ; transmission d’informations et de
fichiers à travers tout réseau de télécommunications, y compris
Internet ; transmission et diffusion de programme de divertissement par réseau Internet. Organisation d’activités et événements
culturels ; manifestations musicales (concerts) ; la promotions des
cultures musicales ; organisation de spectacles (services
d’imprésarios) ;
conférences,
congrès,
séminaires
et
symposiums ; organisation de spectacles, conférences, débats
sur tous supports ; vidéos ; photographies ; divertissement audio
et vidéo ; enregistrement vidéos, sonores ; imagerie numérique ;
édition et prêt d’œuvres musicales et d’œuvres audiovisuelles ;
édition et publication de lettres d’information ; locations et
montages de bandes vidéo ; productions de films sur bandes
vidéo ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; divertissements multimédia ; montage de programmes radiophoniques et
de télévision ; services d’artistes de spectacle et de studio d’enregistrement. Location de disques audio et vidéo ; reconstitution de
bases de données ; services de location de temps d’accès à des
bases de données ou à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; conception et développement de
logiciels ; consultations en matière d’ordinateur ; programmation
pour ordinateurs ; installation de logiciels ; création et entretien
de sites Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; concession de licences de propriété intellectuelle ; maintenance de
logiciels
d’ordinateurs ;
duplication
de
programmes
d’ordinateurs ; recherches techniques.
N° National : 05 3 383 030
N° National : 05 3 383 109
à : I.N.P.I. PARIS
ALINE AURELIE AMAR, 42 rue de Chabrol, 75010 PARIS.
Aline Aurelie AMAR, 42 rue de chabrol, 75010 PARIS.
Produits ou services désignés : Preparation pour blanchir et
autres substances pour lessiver. Preparation pour nettoyer polir,
degraisser et abraser. Savons parfums, huiles essentielles comsetiques, lotions pour cheveux, dentifrice, depilatoire produit de
demquillage, rouge a levres, masques de beauté, produit de
rasage, produit pour la conservation du cuir, cirages, cremes pour
le cuir. Cuir et imitation de cuir, peaux d’animaux, malles et
valises parapluies, parasols et cannes, fouetes et selleries, portefeuilles, porte monnaies non en metaux precieux, sacs a mains,
sacs a dos, à roulettes, sacs d’alpinistes de campeurs de voyages,
de plages, decoliers, coffrets destines a contenir des affaires de
toilettes,, collier ou habit pour animaux, filets ou sacs à provisiosn, sacs ou sachets (enveloppes pochettes) pour l emballage
en cuir. Peignes et eponges, brosses, materiaux de nettoyage
bouteille, ustensiels ou necessaires de toilette. Ustensiles ou récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux
précieux, ni en plaqué.
à : I.N.P.I. LYON
Agence Pulse, SARL,
VILLEURBANNE.
9,
Heliossun, SA, Esch sur
N° SIREN : 481 410 868.
rue
Christian
Alzette,
L 4251
de
Wett,
69100
LUXEMBOURG,
Agence Pulse, SARL, 9, rue Christian de Wett,
VILLEURBANNE.
N° National : 05 3 383 122
69100
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE,
anonyme,
40,
boulevard
Haussmann,
75009
N° SIREN : 542 094 065.
Produits ou services désignés : Service d’accès par voie télématique et téléphonique à des bases de données. Location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données. Diffusion
d’informations par voie télématique de contenu de bases de
données. Services d’informations météorologiques, climatologiques, environnementales. Activités sportives.
société
PARIS,
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Produits ou services désignés : Sacs, sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; tubes en carton ; imprimés ; prospectus ;
publications ; revues (périodiques) ; albums, brochures,
catalogues ; papier d’emballage ; boîte en carton ou en papier.
Regroupement pour le compte de tiers de produits et services (à
l’exception de leur transport) permettant aux clients de voir et/ou
d’acheter commodément ces produits et services qui sont dans le
domaine des vêtements, chaussures, habillement, joaillerie,
bijouterie, cosmétiques, parfumerie, bagages, chapellerie, horlogerie, maroquinerie. Regroupement pour le compte de tiers de
produits et services (à l’exception de leur transport) permettant
aux clients de voir et/ou d’acheter commodément ces produits et
services qui sont dans le domaine des vêtements, chaussures,
habillement, joaillerie, bijouterie, cosmétiques, parfumerie,
bagages, chapellerie, horlogerie, maroquinerie, tous ces services
sont fournis en ligne. Publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de
fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires courrier publicitaire ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ;
publicité télévisée ; publicité radiophonique ; démonstration de
produits. Services fournis (ou rendus) dans le cadre du commerce
de détail de vêtements, chaussures, joaillerie, bijouterie, cosmétiques, parfumerie, bagages, chapellerie, horlogerie, maroquinerie.
Télécommunications, messageries électroniques, communication par terminaux d’ordinateurs, transmission de messages et
d’images assistées par ordinateur, communication via Internet.
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graphiques ou par télévision, d’appareils de projection de cinéma
et d’accessoires et de magnétoscopes, de décors de théâtre, location de postes de radio et de télévision ; exploitation de salles de
cinémas ; agences pour les artistes ; services de discothèques ;
music-hall, services d’orchestres, concerts, spectacles ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de conventions et
de congrès à but culturel ou de divertissements ; Restauration
(alimentation) ; services de traiteur ; cafés, restaurants, bars,
cafétérias ; clubs de rencontre.
N° National : 05 3 383 705
N° National : 05 3 383 123
à : I.N.P.I. PARIS
AFITEX, Société Anonyme, 13-15 rue Louis Blériot, 28300
CHAMPHOL, N° SIREN : 388 185 084.
Cabinet DEBAY, 126 ELYSEE 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD.
Produits ou services désignés : Caoutchouc, gutta-percha,
gomme amiante, mica et produits en ces matières non compris
dans d’autres classes ; produits en matières plastiques miouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles, feuilles et rouleaux non métalliques, notamment feuilles en
non tissé ; tous ces produits servant pour l’étancheité, le drainage
et le soutènement de sols. Matériaux de construction non
métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
géotextiles ; tous ces produits servant pour l’étanchéité, le drainage et le soutènement de sols.
N° National : 05 3 383 198
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE FERMIERE DU CASINO MUNICIPAL DE CANNES,
société anonyme, 1, Espace Lucien Barrière, 06400 CANNES,
N° SIREN : 695 720 284.
CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de
l’Opéra, 75002 PARIS.
Produits ou services désignés : Assurances et affaires financières,
agences de change ; prêt sur gage ; dépôt en coffres-forts ; investissement de capitaux ; organisation de loteries ; courtage de bien
immobiliers, locations d’appartements, gérance d’immeubles,
gestion d’appartements, ou de maison en multipropriété, gestion
d’hôtels ou de complexes hôteliers ; affaires monétaires ; affaires
immobilières. Divertissements ; casinos ; services de jeux de
hasard, de machines à sous, jeux d’argent ; activités culturelles ;
institution d’enseignement, éditions de livres, revues, prêts de
livres, organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissements ; organisation d’expositions à but culturel ou
éducatif ; réservations de places pour spectacles ; représentations
théâtrales, organisation de festival ; spectacles, production de
spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision,
production de films, location de films, d’enregistrements phono-
à : I.N.P.I. PARIS
CASIO KEISANKI KABUSHIKI KAISHA (CASIO COMPUTER CO.,
LTD.), Société de droit japonais, 6-2, Hon-machi 1-chome,
Shibuya-ku, Tokyo, JAPON.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Produits ou services désignés : Ordinateurs portables
personnels ; assistants numériques personnels ; ordinateurs
personnels ; composants d’ordinateurs et leurs périphériques ;
logiciels
(programmes
enregistrés
d’ordinateur)
pour
ordinateurs ; imprimantes pour ordinateurs ; logiciels informatiques pour ordinateur personnel destiné à être utilisé pour
procéder à des échanges de données entre un ordinateur
personnel et une montre-bracelet ou un appareil photographique
numérique ou une caméra (appareil cinématographique) numérique ainsi qu’à divers appareils et instruments électroniques ;
calculatrices électroniques ; agendas personnels électroniques ;
appareils photographiques ou caméras (appareils cinématographiques) numériques ; imprimantes pour appareils photographiques ou caméras (appareils cinématographiques) numériques ;
postes de télévision à cristaux liquides ; dispositifs et instruments
de navigation ; dispositifs et instruments de navigation pour
véhicules ; téléphones cellulaires ; imprimantes électroniques
d’étiquettes ; dispositifs d’appel de personnes ; appareils de
radio ; lecteurs de disques compacts ; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ;
disques musicaux enregistrés, disques vidéo enregistrés ; films
cinématographiques, imprimante de titre de disque, projecteurs,
vidéo-projecteurs, rétro-projecteurs, caméras de projection,
unités de mémoire, logiciel informatique pour la transmission
d’images numériques prises par un appareil photographique
numérique ; leurs pièces et parties constitutives ; appareils pour
scanner, traiter, transmettre et projeter des images ; accumulateurs électriques ; adaptateurs pour courant alternatif. Services de
télécommunications ; services de fourniture de connexion à un
réseau d’ordinateurs global par l’intermédiaire de passerelles de
télécommunication, transmission de télévision numérique interactive, de documents d’impression audio, de messages (hors
jeux d’ordinateurs) via des réseaux globaux d’ordinateurs
interconnectés ; réseaux numériques à intégration de services ;
diffusion de télévision ; diffusion de télévision câblée ; transmissions d’informations visuelles et textuelles à des reporters et des
agences de presse par diffusion de télévision câblée et circuits
fermés de télévision ; téléconférence audio et vidéo ; transmission
électronique de messages ; messagerie vocale électronique ;
transmission de télécopie ; transmission électronique de
données, d’images et de documents via des terminaux
d’ordinateurs ; télécommunication de voix et données ; transmission de messages et d’images assistée par ordinateurs, services
de communications par satellite ; transmission d’images par des
satellites de communication ; fourniture d’information liée aux
télécommunications, aux communications et à la diffusion de
données ; fourniture d’informations sur des numéros de
téléphone ; communications par téléphone, télégraphe, terminal
d’ordinateur, vidéotexte, réseaux à valeur ajoutée (services VAN) ;
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services télétexte ; services de radiomessagerie ; services de
messagerie par téléphone ; impression à distance ; location
d’équipements de télécommunication.
N° National : 05 3 383 844
à : I.N.P.I. PARIS
MARTINEZ JEAN, 16 RUE DES AMANDIERS, 37000 TOURS,
N° SIREN : 484 709 985.
MARTINEZ JEAN, 16 RUE DES AMANDIERS, 37000 TOURS.
Produits ou services désignés : Bijoux et montres pour homme.
Bijouterie, horlogerie boutons de manchette pinces à cravattes
pinces à billets, porte-clefs. Cuir et imitation cuir porte feuilles,
porte-monnaie, porte-cartes de crédits et/ou de visite. Bretelles
ceintures.
pharmaceutique ;
produits
pharmaceutiques
et
parapharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; préparations
à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes ; sucre à usage médical ; cigarettes (sans tabac) à usage
médical ; gomme à mâcher à usage médical. Appareils et instruments médicaux, inhalateurs. Produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; matières plastiques pour l’emballages
(non comprises dans d’autres classes) ; à savoir sacs, sachets,
films et feuilles ; stylos ; brochures, catalogues, revues, manuels,
livres, prospectus, publications, imprimés, formulaires, questionnaires, dossiers de presses, guides imprimés, livrets, lettres
d’information et circulaires. Tabac, articles pour fumeurs non en
métaux précieux, cigares, cigarettes contenant des succédanés du
tabac (non à usage médical). Distribution de tracts, prospectus,
imprimés ; services de publicité, services de relations publiques ;
publicité en ligne sur un réseau de communications
informatiques ; démonstration de produit ; diffusion (distribution)
d’échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; sondage d’opinion ; information statistique ;
distribution d’objets promotionnels, à savoir stylos, porte-clefs,
agendas, t-shirts, sacs, parapluies, tracts, prospectus, échantillons
et imprimés ; services de publicité, services de relations
publiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication.
Expéditions
de
dépêches,
messagerie
électronique ; transmission de dépêches, communications par
terminaux d’ordinateurs, raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial, services de téléconférences,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateurs ;
agences d’informations (nouvelles), agences de presses ; services
de télécommunications à savoir diffusion de programmes multimédias, télévisuels et audiovisuels. Services d’éducation ;
services d’éducation et d’enseignement pour aider au sevrage du
tabac ; organisation et conduite de colloques ; organisation et
conduite de congrès, séminaires ; expositions à but éducatif ;
organisation et conduite d’ateliers de formation, de séminaires ;
édition de livres, journaux, périodiques, lettres d’informations ;
divertissements radiophoniques ou télévisés, formation médicale
des patients et personnels de santé ; formation du public des
personnels de santé et des patients. Etudes scientifiques et médicales, recherches scientifiques à but médical, pharmaceutiques ;
hébergement de sites informatiques, création et entretien de sites
Web, élaboration (conception) de logiciels, location de logiciels
informatiques, mise à jour de logiciels, étude de projets techniques. Services d’expertise, de travaux d’ingénieurs, d’évaluation,
estimation dans le domaine des recherches scientifiques et technologiques rendus par les ingénieurs dans le domaine du sevrage
tabagique et la prévention du tabagisme ainsi que recherche à but
médical en relation avec le sevrage tabagique et la prévention du
tabagisme. Services d’informations en matière de santé, services
médicaux, services de santé, conseils en matière de santé et de
lutte contre le tabagisme, recherches médicales ; assistance médicale, consultation en matière de pharmacie, maisons médicalisées, services d’aromathérapie, physiothérapie, services de
psychologues.
N° National : 05 3 384 057
à : I.N.P.I. PARIS
PFIZER HOLDING FRANCE, Société en commandite par actions,
23/25, avenue du Docteur Lannelongue, 75014 PARIS,
N° SIREN : 612 009 936.
APPLIMA, SA, 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques
destinés
au
sevrage
tabagique ;
bonbons
à
usage
N° National : 05 3 384 397
Etienne Pauchant, Résidence Montvert, 1, Avenue Fernand
Benoit, 13090 AIX EN PROVENCE.
Etienne Pauchant, Résidence Montvert, 1, Avenue Fernand
Benoit, 13090 AIX EN PROVENCE.
Produits ou services désignés : Information en matière de transport, organisation de voyages, réservation pour les voyages (à
l’exception de la réservation d’hôtels de pension), agences de
tourisme à l’exception de la réservation d’hôtels ou de pensions.
Formation, activités sportives et culturelles. Informations en
63
N° National : 05 3 385 300
matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs.
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
organisation d’expositions. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues
par des ingénieurs. Développement d’ordinateurs et de logiciels.
Services juridiques. Architecture. Elaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, conversion de données et de programmes informatiques (autre que
conversion physique). Conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique.
Mme CROU Emmanuelle, Carmela, 7, Rte de Laroche, 89320
CERISIERS.
Mme CROU Emmanuelle, Route de genève, 89320 CERISIERS.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 384 447
à : I.N.P.I. PARIS
CICCAGLIONI ALESSANDRA, 4, rue FREDERIC MAGISSON, 75015
PARIS.
ALESSANDRA CICCAGLIONI, 4, rue FREDERIC MAGISSON, 75015
PARIS.
Produits ou services désignés : Portes clés fantaisies. Produits de
l’imprimerie articles de papeterie boites en carton ou papier affiches, albums, cartes. Sucre, confiseries, sauces (condiments)
épices, sucreries. Publicité, diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés échantillons) organisation d’expositions à but commerciaux ou publicitaire relations publics.
Marque comportant un hologramme.
Marque tridimensionnelle.
Produits ou services désignés : Joaillerie ; bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux
précieux et leurs alliages monnaies, objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton
ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d’appartement, aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier
ou en matières plastiques). Cuir et imitations du cuir ; peaux
d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux
précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
pochettes) pour l’emballage (en cuir). Meubles, glaces (miroirs),
cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
literie (à l’exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Ustensiles et récipients non
électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux,
ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d’instruments de
musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de
rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non
métalliques ; matières d’emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles, sacs pour le
transport et l’emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en matières
textiles). Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
64
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles,
sous-vêtements. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique,
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport). Bières ; eaux minérales et
gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de
fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tabac ; articles pour fumeurs
non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier
à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à
cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non
en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux
précieux. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tract prospectus, imprimés, échantillons). Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications.
Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique
(télécommunications). Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location d’appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Sciage. Couture.
Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux.
Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage,
raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie.
Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure.
Services d’encadrement d’œuvres d’art. Purification de l’air.
Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie.
Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation). Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Informations en matière de divertissement ou d’éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage
d’animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo.
Services de photographie. Organisation de concours (éducation
ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux
en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 25, 27,
28, 32, 34, 35, 38, 40, 41.
N° National : 05 3 385 384
à : I.N.P.I. PARIS
OUEDERNI Adel, 150 rue Saint Maur, 75011 PARIS.
Adel OUEDERNI, 150 rue Saint Maur, 75011 PARIS.
Description de la marque : traduction : ’ Korail Consulting
Solutions ’ = Solutions de conseil Korail
Produits ou services désignés : Conseil en organisation et direction des affaires. Formation (autour de l’amélioration des performances et la gestion des projets de transformation). Conseil
technique en matière de systèmes d’information et mise en place
de logiciels.
N° National : 05 3 385 390
à : I.N.P.I. PARIS
La Société JR TROUBAT, Société par Actions Simplifiée, ayant
son siège social 31, rue Rousselle, 92800 PUTEAUX,
N° SIREN : 421 347 717.
Jérôme BLIEK, Avocat à la Cour, 23, rue d’Anjou, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Campagnes d’information. Edition
de textes publicitaires. Organisation de manifestations, professionnelles ou non, à buts commerciaux ou de publicité. Transmission de sons et d’images. Services d’enseignement et de
formation, d’éducation et de divertissement en général ; édition
de textes autres que publicitaires, d’illustration, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaire) ;
enseignement et éducation à l’initiation et au perfectionnement
de toute discipline d’intérêt général ; séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques
d’ateliers (à but éducatif ou culturel) ; organisation de manifestations, professionnelles ou non, à buts éducatifs ou culturels ;
publication de livres, organisation de concours et de jeux (divertissement) et de manifestations professionnelles ou non ; service
d’édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels
d’enregistrement de reproduction des sons et/ou images, et de
supports multimédia (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte), service d’édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non),
à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications.
Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage
médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique sous toutes ses formes ; médicaments et traitements
hormonaux.
N° National : 05 3 385 404
65
matière textiles, sous vêtements, vêtements en cuir ou en imitation de cuir, ceintures, fourrures.
à : I.N.P.I. PARIS
KONG RIDA, 6, PLACE PABLO PICASSO, 93160 NOISY-LEGRAND.
VINDEVOGHEL VIRGINIE, 10, RUE LOUIS MARCHANDISE, BÂT E21, 94400 VITRY-SUR-SEINE.
RIDA KONG, 6, PLACE PABLO PICASSO, 93160 NOISY-LEGRAND.
N° National : 05 3 385 843
à : I.N.P.I. PARIS
YZENTIS, SARL, 00 ZONE ARTISANALE, 04700 ORAISON,
N° SIREN : 423 752 732.
YZENTIS, 00 ZONE ARTISANALE, 04700 ORAISON.
Produits ou services désignés : Articles de papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie articles de bureau (à
l’exception des meubles). Papier, carton, boîte en carton ou en
papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus,
brochures, calendrier, instruments d’écriture, mouchoirs de
poche en papier, dessins, instruments de dessin, serviette et linge
de table en papier, sacs et sachets pour l’emballage (en papier et
en matières plastiques). Vêtements, chaussures, chapellerie.
Services de restauration (alimentation), services de bars, services
de traiteurs.
N° National : 05 3 385 516
Produits ou services désignés : Viande, volaille et gibier issus d’un
élevage traditionnel ; poisson ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ;
compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café ;
thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ;
farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ;
confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus
de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Cidres ;
digestifs (liqueurs et alcools autres que les vins et les eaux-devie) ; vins d’appellation d’origine ; spiritueux (à l’exception des
eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d’appellation d’origine ; extraits ou
essences alcooliques. Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
à : I.N.P.I. PARIS
SARL LE TEMPLE DU FOOT, 119, RUE DE LA RAUZE BASSE,
34070 MONTPELLIER.
MR LACOSTE JEROME, LE TEMPLE DU FOOT, 119, RUE DE LA
RAUZE BASSE, 34070 MONTPELLIER.
N° National : 05 3 385 852
à : NANTES
HARAS DE LA VALLEE DES HAFLINGER, Société à Responsabilité
Limitée, La Gourdaine, 72550 DEGRE, N° SIREN : 430 269 480.
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet, 44200 NANTES.
Produits ou services désignés : Activités sportives. Location de
structures sportives. Divertissement. Services de loisirs. Organisation de concours. Organisation d’évènements sportifs. Exploitation de complexes sportifs. Services de restauration. Services de
bar. Services de traiteur. Vêtements, chaussures, gants, chapelleries, chemises, foulards, cravattes, bonneterie, chaussettes,
chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en
Produits ou services désignés : Compléments alimentaires à
usage médical ; substances diététiques à usage médical ; produits
à usage médical sous formes de laits, crèmes, lotions, émulsions,
masques, concentrés de protection et de soin pour la peau ;
compléments alimentaires à usage médical destinés à l’hydratation de la peau et la reconstitution cellulaire ; compléments
alimentaires à usage médical à base de lait de jument destinés à
l’hydratation de la peau et la reconstitution cellulaire. Tous les
élaborés à partir de produits qui en sont issus. Compléments
66
alimentaires à usage non médical, à savoir préparations à base de
viande, d’extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de
fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d’œufs, de lait, de lait de jument et de
produits laitiers, d’huiles et de graisses comestibles ; compléments alimentaires à usage non médical, à savoir préparations à
base de viande, d’extraits de viande, de poisson, de volaille et de
gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées,
de confitures, de compotes, d’œufs, de lait, de lait de jument et de
produits laitiers, d’huiles et de graisses comestibles destinés à
l’hydratation de la peau et la reconstitution cellulaire. Tous les
café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café,
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre
pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments),
épices, glace à rafraîchir ; compléments alimentaires à usage non
médical, à savoir préparations à base de café, thé, cacao, sucre,
riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel,
moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir destinés à l’hydratation de la peau et la reconstitution cellulaire. Tous les produits précités étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
N° National : 05 3 385 857
à : NANTES
N° National : 05 3 385 856
à : NANTES
usage médical ; substances diététiques à usage médical ; produits
pour les soins de la bouche à usage médical ; compléments
alimentaires à usage médical destinés à l’hygiène et à l’amélioration de l’haleine ; compléments alimentaires à usage médical à
base de lait de jument destinés à l’hygiène et à l’amélioration de
l’haleine. Tous les produits précités étant issus de l’agriculture
Compléments alimentaires à usage non médical, à savoir préparations à base de viande, d’extraits de viande, de poisson, de
volaille et de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et
cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d’œufs, de lait, de lait
de jument et de produits laitiers, d’huiles et de graisses
comestibles ; compléments alimentaires à usage non médical, à
savoir préparations à base de viande, d’extraits de viande, de
poisson, de volaille et de gibier, de fruits et légumes conservés,
séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d’œufs, de
lait, de lait de jument et de produits laitiers, d’huiles et de graisses
comestibles destinés à l’hygiène et à l’amélioration de l’haleine.
Tous les produits précités étant issus de l’agriculture biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Compléments
moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir destinés à l’hygiène et à l’amélioration de l’haleine. Tous les
usage médical ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical destinés à revitaliser, reconstituer, fortifier le système immunitaire ; compléments
alimentaires à usage médical à base de lait de jument destinés à
revitaliser, reconstituer, fortifier le système immunitaire. Tous les
viande, d’extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de
fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d’œufs, de lait, de lait de jument et de
produits laitiers, d’huiles et de graisses comestibles ; compléments alimentaires à usage non médical, à savoir préparations à
base de viande, d’extraits de viande, de poisson, de volaille et de
gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées,
de confitures, de compotes, d’œufs, de lait, de lait de jument et de
produits laitiers, d’huiles et de graisses comestibles destinés à
revitaliser, reconstituer, fortifier le système immunitaire. Tous les
moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir destinés à revitaliser, reconstituer, fortifier le système immunitaire. Tous les produits précités étant issus de l’agriculture
N° National : 05 3 386 232
ANTONUCCI BERNARD MARIE PHILIPPE, 7 ROUTE DE REVEL,
31400 TOULOUSE.
ANTONUCCI BERNARD, 7 ROUTE DE REVEL, 31400 TOULOUSE.
Produits ou services désignés : Travaux de bureau – gestion des
affaires – administration commercial informations ou renseignements d’affaires – gestion de fichiers informatiques – conseils en
organisation et direction d’affaires. Aide à la direction des affaires
– conseils en organisation et direction des affaires. Conseils pour
la direction des affaires – consultation professionnelle d’affaires –
expertises en affaires – investigation pour affaires – recherche
pour affaires – estimation en affaires commerciales – aide à la
direction des affaires – bureau de placement – transcription de
communication – aide à la direction d’entreprise industrielle ou
commerciale – consultation pour la direction des affaires – consultation pour les questions de personnel services de conseils pour
la direction des affaires – gestion de fichiers informatiques – recrutement de personnel. Service de publicité – promotion de ventes
sur réseaux informatiques – diffusion d’annonces publicitaires sur
réseaux informatique – services de publicité en ligne sur réseaux
informatique et ou électronique. Information commerciales et ou
publicitaires et ou comptables sur réseaux informatiques –
gestion de fichiers informatiques – recueil de données dans un
fichier central – recherches d’information dans des fichiers informatiques – transcription de communication. Education – formation – activités sportives et culturelles – divertissement. Edition de
livres et de revues – production de spectacles – de films. Organisation et consuite de colloques – conférences – congrès. Exploitation d’une base de données culturelles et ou éducatives et ou de
divertissement sur réseaux électroniques et ou informatique.
Organisation et conduite de symposiums. Représentations théâtrales. Informations en matière d’éducation et ou de culture et ou
de divertissement. Services juridiques – programmation pour
ordinateurs. Conseils en propriété industrielle. Travaux d’ingénieurs. Prospection commerciale. Location de temps d’accès à un
centre serveur de base de données. Filmage sur bandes vidéo.
Services de reporteur. Gestion administrative de lieux d’exploitation. Service de création (élaboration) de sites électroniques.
Elaboration de logiciels. Orientation professionnelle. Consultation
professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires : cartographie. Télécommunication communications par terminaux
d’ordinateurs – messagerie électronique. Diffusion de
programmes de télévision. Diffusion de programmes radiophoniques. Communication par terminaux d’ordinateurs – service électronique (télécommunication) – transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur – transmission d’information
contenues dans des bases de données – services de téléconférences – fourniture d’accès à un réseau informatique et ou électronique et ou télématique. Service d’entreposage de support de
données ou de documents stockés électroniquement – services de
stockage de fichiers ou de données informatiques – informations
en matière de transport sur réseaux informatiques – information
en matière de transport et ou d’entreposage.
N° National : 05 3 386 524
à : I.N.P.I. PARIS
DEMEY Luc-Michel, 72 avenue du Général de Gaulle, 94170 LE
PERREUX SUR MARNE.
Michèle DAUDENS, Alkimiya, 2A avenue de la Dame Blanche,
94420 LE PLESSIS TREVISE.
67
jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique).
Conception et développement de logiciels. Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation et développement d’applications pour
ordinateurs. Consultation en matière d’ordinateurs. Audit des
systèmes d’information et des réseaux permettant l’analyse
critique, la production de rapports, l’établissement de préconisation concernant l’architecture et l’utilisation de systèmes d’information et de réseaux. Assistance technique et conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique). Conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique.
N° National : 05 3 386 525
à : I.N.P.I. PARIS
DEMEY Luc-Michel, 72 avenue du Général de Gaulle, 94170 LE
PERREUX SUR MARNE.
Michèle DAUDENS, Alkimiya, 2A avenue de la Dame Blanche,
94420 LE PLESSIS TREVISE.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Télécommunications, informations en matière de télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs ou par un réseau de fibres optiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique. Services de messagerie électronique. Entreposage
de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Education, formation. Réalisation de supports de cours et
animation de sessions de formation concernant les technologies
du traitement de l’information. Services de photographie. Réalisation de reportages photographiques. Services de jeux proposés
en ligne (à partir d’un réseau informatique). Conception et développement de logiciels. Elaboration, conception, installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
et développement d’applications pour ordinateurs. Consultation
en matière d’ordinateurs. Audit des systèmes d’information et des
réseaux permettant l’analyse critique, la production de rapports,
l’établissement de préconisation concernant l’architecture et
l’utilisation de systèmes d’information et de réseaux. Assistance
technique et conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents
d’un support physique vers un support électronique.
N° National : 05 3 386 555
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Télécommunications, informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par un réseau de fibres
optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques.
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Services
d’affichage électronique. Services de messagerie électronique.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement. Education, formation. Réalisation de supports
de cours et animation de sessions de formation concernant les
technologies du traitement de l’information. Services de photographie. Réalisation de reportages photographiques. Services de
M. Antony THOR, Universal Compound, Unit A, Assumption Road
(Cor. Sumulong Hwy), BRGY DELA PAZ, ANTIOPOLO CITY, RIZAL,
PHILIPPINES.
Maître Nathalie LOEFFEL, SEJAL, Cabinet d’Avocats, 10 Avenue
Molière, 67200 STRASBOURG.
68
Produits ou services désignés : Manomètres.
Produits ou services désignés : Cuir et imitations du cuir, peaux
d’animaux, parapluies, portefeuilles, porte-monnaie non en
métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs de plage,
sacs à provisions, sacs ou sachets pour l’emballage en cuir.
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments
chronométriques, bracelets (bijoux), porte-clefs de fantaisie.
N° National : 05 3 386 685
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE EXPO & CONGRES, SARL, 2 RUE GAMBETTA, 77210
AVON, N° SIREN : 433 984 770.
FRANCE EXPO & CONGRES, 2 rue Gambetta, 77210 AVON.
N° National : 05 3 386 670
à : I.N.P.I. PARIS
AUTOUR DU LIVRE, EURL, Hugues BARRIERE, Gérant, 81 rue les
enfants du paradis, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
M. Hugues BARRIERE, Autour du Livre, 81 rue les enfants du
paradis, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
Produits ou services désignés : Publicité : gestion des affaires
commerciales. Diffusion de matériel publicitaire à savoir :
plaquette, contrat, catalogue, prospectus, tracts, affiche et affichette. Conseil en organisation et gestion des affaires. Gestion
des fichiers informatiques. Organisation de foires, salons, expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout
moyen de communication ; publications de textes publicitaires ;
location
d’espaces
publicitaires,
diffusion
d’annonces
publicitaires ; relations publiques. Education ; formation ; divertissement. Publication de livres. Production de films sur bandes
vidéos. Organisation et conduites de colloques, conférences ou
congrès. Service de messagerie électronique. Emissions, reportages, messages radiophoniques ou télévisées.
N° National : 05 3 386 690
Produits ou services désignés : Publication de livres. Organisation
de colloques. Production de films.
à : I.N.P.I. PARIS
Marie RASCOL-PHILIPPE, 44 Rue de la Tour, 75116 PARIS.
Marie RASCOL-PHILIPPE, 44 Rue de la Tour, 75116 PARIS.
N° National : 05 3 386 677
à : I.N.P.I. PARIS
CBM, SAS, RUE JULES VERNE, PARC D’ACTIVITES AIRSPACE,
BP 19, 33187 LE HAILLAN CEDEX, N° SIREN : 465 201 853.
CBM, Rue Jules Verne, Parc d’Activités AIRSPACE, BP 19, 33187
LE HAILLAN CEDEX.
Produits ou services désignés : Publicité. Relations publiques.
Education. Micro édition.
N° National : 05 3 386 697
à : I.N.P.I. PARIS
69
N° National : 05 3 386 707
à : I.N.P.I. PARIS
L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS,
N° SIREN : 632 012 100.
S.A.A.E.M, Societé Anonyme, 140 Av d’Aix-les Bains, 74600
SEYNOD, N° SIREN : 330 729 443.
L’OREAL, Département International des Marques, 63-65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY.
SA S.A.A.E.M, 140 Av d’AIX-LES-BAINS, 74600 SEYNOD.
Produits ou services désignés : Shampooings ; gels, mousses,
baumes et produits sous la forme d’aérosol pour le coiffage et le
soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits
pour la décoloration des cheveux ; produits pour l’ondulation et la
mise en plis des cheveux. Tous appareils de distribution de
produits capillaires, de nettoyage, de rinçage et de séchage du
cuir chevelu.
Description de la marque : Rouge et Blanc
Produits ou services désignés : Location de véhicules de transport, information en matière de transport. Véhicules et appareils
de locomotion terrestres. Services rendus par un franchiseur :
transfert (mise à disposition) d’un savoir faire, concession de
licence.
N° National : 05 3 386 705
à : I.N.P.I. PARIS
DECA FRANCE, SAS, 3 rue du Château de Bel Air, BP 80613, 44476
CARQUEFOU Cedex, N° SIREN : 447 578 063.
DECA FRANCE, 3 rue du Château de Bel Air, BP 80613, 44476
CARQUEFOU Cedex.
N° National : 05 3 386 710
à : I.N.P.I. PARIS
LEGOUEZ, SA, BP 13, ROUTE DE LOUVIERS, 27110 MARBEUF,
N° SIREN : 339 825 945.
LEGOUEZ, SA, BP 13, 27110 MARBEUF.
Produits ou services désignés : Nettoyage industriel.
Produits ou services désignés : Matériaux de construction non
asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non
métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non
métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de
construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets
d’art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; construction transportables métalliques pour
les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non
électriques ; quincaillerie métallique…
70
N° National : 05 3 386 711
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 386 756
à : I.N.P.I. PARIS
LEGOUEZ, SA, BP 13, ROUTE DE LOUVIERS, 27110 MARBEUF,
N° SIREN : 339 825 945.
SARL – TPHR, 202 – Route de BERCK, 62180 RANG DU FLIERS,
N° SIREN : 450 989 561.
LEGOUEZ, SA, BP 13, 27110 MARBEUF.
SARL – TPHR, 202 – Route de BERCK, 62180 RANG DU FLIERS.
métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non
métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de
construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets
d’art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
N° National : 05 3 386 750
Produits ou services désignés : – vetements – chaussures. – linge
de lits et maison. – ustensiles et recipients de cuisines non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 386 771
Société Française d’Anesthésie et de Reanimation (SFAR),
Association selon la loi 1901 reconnue d’utilité publique, 74 Rue
Raynouard, 75016 PARIS, N° SIREN : 307 165 49.
Société Française d’anesthésie et de réanimation, Professeur
Jean Marty, Président, 74 Rue Raynouard, 75016 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
VILLE DE PARIS, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE, DIRECTION DES
PARCS ET JARDINS, 3, AVENUE DE LA PORTE D’AUTEUIL, 75016
PARIS.
VILLE DE PARIS, DIRECTION DES PARCS ET JARDINS, AFFAIRES
DOMMANIALES ET CONTETIEUSES, 3, AVENUE DE LA PORTE
D’AUTEUIL, 75016 PARIS.
Produits ou services désignés : Magazine médical d’informations
et de communications et de relations publiques.
Produits ou services désignés : – photographies. Clichés – affiches. – plantes et fleurs naturelles arbustes – plantes – plans
arbres. – publicité – gestion des affaires commerciales – organisations d’expositions à but commerciaux ou de publicité. – télécommunications communications par des terminaux d’ordinateurs –
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial messagerie électronique. – divertissements – activités
culturelles – expositions à buts culturels ou éducatifs. – restauration (alimentation) bars – traiteurs. Organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès.
71
N° National : 05 3 386 778
TASSAN Cédric, 27 rue marie louise, les jardins de césar BAT A1,
13008 MARSEILLE.
Tassan Cédric, 27 rue marie louise, les jardins de césar BAT A1,
13008 MARSEILLE.
Produits ou services désignés : Supports d’informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques,
cassettes ou cartouches ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels,
didacticiels et programmes d’ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, ; publications et bases de données sur
supports électroniques ; tous ces produits étant consacrés au vélo
tout terrain (VTT). Imprimés, journaux, périodiques, magazines,
livres, guides, catalogues et brochures ; produits de l’imprimerie ;
articles pour reliure ; photographies, affiches ; cartes topographiques et géographiques ; matériel d’instruction ou d’enseignement
(à l’exception des appareils) ; tous ces produits étant consacrés au
vélo tout terrain (VTT). Services de télécommunications ; agences
de presse ; service de transmission d’informations par
téléscripteurs ; communications radiophoniques, télévisuelles,
télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages, de
vidéogrammes ; services de transmission d’informations techniques spécialisées par voie télématique ; services de sélection et
de transmission d’informations, de sons, d’images par centres
serveurs ou par ordinateurs reliés en réseaux ; tous ces services
étant consacrés au vélo tout terrain (VTT). Services d’organisation
et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; services d’organisation de salons ou
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d’édition et
de publication d’imprimés, de journaux, de périodiques, de livres,
de magazines, de guides, de photographies, d’affiches, de catalogues, de brochures, de cartes sur tous supports y compris
électroniques ; publication de textes autres que publicitaires ;
production de films, de courts métrages ; services d’informations
relatives aux loisirs ; production de documentaires, de magazines
radiophoniques ou audiovisuels ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montage de bandes vidéo et de films ;
activités sportives et culturelles et notamment organisation de
randonnées à vélo tout terrain (VTT), organisation de compétitions sportives et organisation de distribution de prix et d’attribution de distinctions.
N° National : 05 3 386 785
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, société
anonyme,
42,
avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Cabinet VIDON, Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Produits ou services désignés : Abonnements téléphoniques,
abonnements radiotéléphonique ; abonnements à un service de
télécommunication ;
abonnements
à
un
service
de
radiomessagerie ; abonnements à un serveur de bases de
données, abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet). Services de réponse téléphonique
(pour abonnés absents). Abonnement à un service d’assistance
dans la mise en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de transmission de
données, sons, images, images animées ou non, notamment via
un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance. Abonnements à des journeaux (pour des tiers). Abonnements à des
journaux électroniques. Services de mise à jour de bases de
données (saisie) ; services d’information en matière de mise à jour
de bases de données ; services d’enregistrement et de traitement
de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques notamment de
fichiers d’images, de sons ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central.
Service de gestion administrative et commerciale des contrats
d’abonnements téléphoniques ou radiotéléphoniques ; services
de gestion administrative et commerciale de centres d’appels
téléphoniques ; service de gestion administrative et commerciale
des contrats de fourniture d’accès aux réseaux téléphoniques et
radiotéléphoniques. Services d’aide à la direction des affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires ; services d’aide
à la direction d’entreprises commerciale ou industrielle ; services
de diffusion d’informations commerciales ou publicitaires ;
services d’expertise d’affaires, de recherches pour affaires ;
services de recherche d’informations pour des tiers ; services de
collecte d’information pour des tiers ; sondages d’opinions.
Gérance administrative de lieux d’exposition. Publicité. Service de
diffusion d’annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d’espaces publicitaires, de promotion de
vente pour des tiers, d’affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services d’organisation
d’expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de
démonstration de produits ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de diffusion
d’informations commerciales, publicitaires ; services de diffusion
d’informations commerciales, publicitaires par voie électronique,
notamment pour les réseaux sans fil (à courte ou longue
distance), pour les réseaux de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion
d’informations commerciales, publicitaires par la téléphonie, par
la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou par satellite.
Service de parrainage publicitaire. Services d’étude de marchés,
d’information statistique. Services de relogement pour entreprises. Services bancaires et monétaires. Agence de crédit ;
banque directe ; agence de recouvrement de créances. Service
d’analyse financière. Service de constitution de capitaux, de constitution de fonds, d’investissement de capitaux, de placement de
fonds ; caution (garantie). Transferts électroniques de fonds ;
services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ;
services d’information, de consultation en matière bancaire et
financière. Services de parrainage financier. Collectes de bienfaisance. Services d’assurance ; services d’information, de consultation en matière d’assurance. Service d’agence de logement
(propriétés immobilières) ; agences immobilière ; location
d’appartement ; location de bureaux (immobilier) ; gérance de
biens immobiliers ; gérance d’immeubles ; établissement de
baux ; service de recouvrement de loyers. Services de courtage ;
courtage en assurance ; courtage en biens immobiliers ; courtage
en bourse. Services de transmission de messages électroniques,
les données étant compressées ou non. Services de réception de
messages électroniques avec ou sans pièce jointe. Services de
transmission de photographies, d’images, de musique, de sons
par radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance, services de transmission de photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de
télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie
mobile, notamment services de transferts d’appels, de renvois
d’appels, de communication, d’informations sur la liste des
abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; transmission de
télécopies ; services de fournitures d’accès à des réseaux sans fil
72
(de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre
serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission) d’informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique,
électronique ;
services
de
renseignements,
d’annuaire
téléphoniques ; services de fourniture d’accès à des centres
serveurs nationaux et internationaux, transmission de
télégramme ; transmission par satellite ; transmission de
messages ; transmission et diffusion de textes, de données, de
sons, d’images et d’images animées ; transmission et diffusion de
textes, de données, de sons, d’images et d’images animées
assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par
téléphone, d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission d’informations accessibles via des bases de données et via
des centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de transmission d’informations par voie
télématique. Transmission d’informations par voie radio
télématique ; fourniture d’accès à un réseau de télématique par
voie radio ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; services de communication par terminaux
d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie
électronique ; service de diffusion d’informations dans le domaine
des télécommunications par voie électronique, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission
sécurisée de textes, de données, de sons ou d’images. Abonnement à des services de transmissions de données par voies télématiques. Abonnement à des bases de données télématiques.
Services de transmission de textes, de données, de sons,
d’images et d’images animées, de messages. Service de transmission d’images, d’images animées, de textes, de sons et de
données par téléchargement. Services de location d’appareils
pour la transmission de données de sons, d’images et d’images
animées. Services de location d’appareils pour la transmission de
données ; services de location d’appareils pour la transmission de
sons ; d’images et d’images animées à savoir appareils de télécommunications, appareils pour la transmission de messages,
modems, de télécopieurs, de téléphone, de radiotéléphones.
Location d’appareils pour la transmission de messages ; location
d’appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques,
location de récepteurs, d’émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse
et d’informations (nouvelles), services d’informations en matière
de
Diffusion
de
programmes
radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion d’informations dans le domaine des télécommunications par
la télévision, par câble ou par satellite. Communication par télévision. Emissions télévisées. Communication radiophoniques.
Emissions télévisées. Communication radiophoniques. Emissions
radiophoniques. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d’épreuves
pédagogiques ; organisation d’expositions à buts culturels, artistiques ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ;
organisation de spectacles. Services de musée (présentation ;
exposition). Informations en matière de jeux, de divertissement,
d’éducation ; organisation de jeux, de loteries, de concours avec
remise de prix ; réservation de places de spectacle. Divertissements télévisés ; divertissements radiophoniques ; organisation
et conduite de divertissements, de jeux. Services d’artistes de
spectacle.
Service
d’enseignement,
enseignement
par
correspondance ; services d’éducation. Formation pratique
(démonstration) ; organisation et conduite d’ateliers de formation. Location d’enregistrements sonores, de bandes vidéo,
d’appareils audio, d’appareils vidéo. Services d’enregistrement et
de traitement de sons (studio d’enregistrement) ; services d’enregistrement et de traitement d’images (filmage). Services de location d’appareils pour l’enregistrement, la reproduction et le
traitement de données de données, à savoir graveurs de CD,
graveurs de DVD. Services de location d’appareils pour l’enregistrement de sons, d’images et d’images animées à savoir location
d’appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de
postes de radio et de télévision, dictaphones, lecteurs enregistreurs DVD, graveurs de CD, graveurs de DVD, appareils photo.
Prêts de livres. Publication de livre. Services de bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacles. Services de location
d’enregistrements sonores, d’appareils audio, de bandes vidéo,
de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de
programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de
programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d’émissions de
télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux
d’ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Services
de concession de licence de droits de propriété intellectuelle et
industrielle. Exploitation de brevets, de marques, de modèles, de
droits d’auteur à savoir concession de licence de brevet, de
marques, de modèles, de droits d’auteur. Service de vieille
(surveillance) en matière de pripriété intellectuelle. Services de
recherches légales ; services de recherches techniques. Abonnements à des bases de données informatiques. Location de temps
d’accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases
de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil
(de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un
centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou
à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; locations
d’ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services
de location d’appareils pour l’enregistrement, la reproduction et
le traitement de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base
de données (logiciels), assistants numériques personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Services d’hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de
créations (conception-élaboration) par des ingénieurs informatiques d’images virtuelles et interactives ; créations (conceptionélaboration) d’oeuvres par des ingénieurs informatiques, et
notamment d’oeuvres virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux
nouvelles technologies de l’information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images
virtuelles et interactives. Service de contrôle de qualité. Conseils
et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de
données ; assistances techniques (conseils) pour l’amélioration
des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes,
de données, de sons, d’images et d’images animées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données,
des centres fournisseurs d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l’efficacité de ces appareils et
instruments. Programmation pour ordinateurs, services d’élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de
consultations en matière d’ordinateurs.
N° National : 05 3 386 796
à : I.N.P.I. NICE
M. Raoul PARIENTI, 92, Boulevard de Cimiez, 06000 NICE.
M. Raoul PARIENTI, 92, Boulevard de Cimiez, 06000 NICE.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques, photographiques cinématographiques, optiques, de mesurage, de contrôle ; appareils pour la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l’information ; dispositifs de protection contre les
accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur. Télécommunications.
Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques.
Services de radiotéléphonie mobile. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique).
N° National : 05 3 386 804
à : I.N.P.I. PARIS
MICHEL Sébastien, 30 impasse de la Chataigneraie, 63130
ROYAT.
MICHEL Sébastien, 30 impasse de la Chataigneraie, 63130
ROYAT.
73
merie – gravure – photogravure – retouche de vêtement – impression de tissus – impression de dessin – impression de lithographie
– travaux sur céramique – travail du cuir.
N° National : 05 3 386 927
à : I.N.P.I. PARIS
HASBRO, INC., Société organisée sous les lois de l’Etat de Rhode
Island, 1027 Newport Avenue, PAWTUCKET, RHODE ISLAND
02862, Etats-Unis d’Amérique.
BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE, 8, avenue Percier, 75008
PARIS.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ;
photographies ; caractères d’imprimerie ; affiches ; objets d’arts
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins. Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
commodes ; coussins. Tissus ; couvertures de lit et de table.
Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de bain (à l’exception de l’habillement). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et
autres revêtement de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ;
papiers peints.
N° National : 05 3 386 862
à : I.N.P.I. PARIS
Séverine PERRIN, agissant au nom et pour le compte de la société
ILLICO PERSO, en cours de formation, 190, rue de Grenelle, 75007
PARIS.
Séverine PERRIN, agissant au nom et pour le compte de la société
ILLICO PERSO, en cours de formation, 190, rue de Grenelle, 75007
PARIS.
Produits ou services désignés : Films impressionnés et notamment
dessins animés, vidéocassettes, disques et bandes magnétiques,
diapositives, disques optiques compacts, disques compacts (audiovidéo), disques numériques polyvalents, jeux électroniques et
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels (programmes enregistrés) pour jeux sur
ordinateurs ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; articles de lunetterie notamment lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes. Jeux et jouets,
jeux et jouets électroniques autres que ceux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes à jouer.
Divertissements radiophoniques ou par télévision notamment jeux
radiophoniques ou télévisés ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services d’organisation de loteries et d’autres jeux de hasard et de
pronostics ; services de jeu proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique).
N° National : 05 3 387 012
à : I.N.P.I. PARIS
AF EDITIONS INC, 79 Rue de Montmagny, Boucherville, J4B4H9
QUEBEC, Société de droit etranger ayant un etablissement en
france située 155 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Description de la marque : écriture du nom en majuscule avec la
première lettre de chaque mot en plus grand (le 1er “ I ” de ILLICO
et le “ P ” de PERSOo
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie – albums
– calendrier – caractère d’imprimerie – articles de papeterie –
patrons pour la couture – gravure peinture lithographie impression photographie dessin image représentation graphique encadrées ou non – linge de table en papier – art de la table en papier
et carton. ; Meubles – glaces miroirs – broderie – métiers à broder
– cadres à broderie – objets d’art en bois – coffret en bois – bois de
lit en bois – enseigne en bois. Mobiles décoratifs – travaux
d’ébénisterie. ; Porcelaine – faience – verre – objets d’art en porcelaine – objets d’art en faience – objets d’art en verre – arts de la
table en porcelaine – arts de la table en faience – arts de la table
en verre – verre peint – nécessaire de toilette. ; Tissus adhésifs
collage à chaud – coussins – housses de coussin – coussins pour
animaux – housses de vêtements – housses de mobilier – linge de
maison – linge de toilette – linge de bain – linge de lit – sacs de
couchage pour enfants – enveloppes cousus remplaçant draps
pour adultes et enfants. ; Vêtement pour adultes et enfants –
bracelets d’identification pour enfants. Couture – broderie – impri-
Arnaud Franel Editions, Monsieur Arnaud Franel, 155 Boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autre qu’à usage médical), photographiques, cinématographiques et d’enseignement ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques accoustiques ou optiques, équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs, logiciels de
jeux, logiciels et progiciels enregistrés, disques, disquettes,
disques audio numériques, Cédéroms, disques numériques polyvalents, disques vidéo, cassettes, cartes magnétiques, bandes
magnétiques. Produits de l’imprimerie. Articles de papeterie.
Matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils), livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers. Education, enregistrement, formation professionnelle, publication de
livres, productions de films, organisation de concours (éducation
ou divertissement) – organisation et conduite de colloques,
congrès et conférences, organisation d’expositions à but éducatif
74
et scientifique – service de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique) – services de jeux d’argent – publication
électronique de livres et de périodiques en ligne – micro-édition.
N° National : 05 3 387 014
Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Organisation et
conduites de colloques, conférences, séminaires, congrès en
matière d’environnement et du patrimoine, enseignement.
Formation et éducation en matière d’environnement et de patrimoine. Publication de livres, publication de textes (autres que
textes publicitaires).
à : I.N.P.I. PARIS
FLAHAUT CHRISTIAN,
COUPVRAY.
1
CHEMIN
DES
LUBIES,
77700
N° National : 05 3 387 070
FLAHAUT, 1 CHEMIN DES LUBIES, 77700 COUPVRAY.
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Télécommunications ; informations
en matière de télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ;
services
de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; Evaluations, estimations et
recherches dans les domaines scientifique et technologiques
rendues par des ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux
produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents
d’un support physique vers un support électronique ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
conseils en propriété intellectuelle ;
N° National : 05 3 387 027
REGION BRETAGNE, Collectivité territoriale, 283 avenue du
général Patton, CS 21101, 35711 RENNES Cedex 7.
SCP BOUESSEL DU BOURG CRESSARD, ERMENEUX LAMON, 1c
allée Ermengarde d’Anjou, CS 40824, 35108 RENNES Cedex 3.
Description de la marque : Aucune protection n’est revendiquée
sur la mention RESERVE NATURELLE DE BRETAGNE
Produits ou services désignés : Journaux, revues (périodiques),
albums, catalogues, images, impressions, livres, livrets, publications, reliures, affiches, livres, manuels, dessins. Vêtements,
chaussures, chemises, chaussures de sport. Casquettes, chapellerie, chaussettes, vêtements en cuir, articles d’habillement,
manteaux, jerseys (vêtements), imperméables, pardessus,
parkas, pull-overs, tee-shirts, vestes. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts. Prospectus, imprimés, échantillons).
MERISTEME.COM, SARL, LE VERGER MANERLENN, 22350
CAULNES.
MERISTEME.COM, LE VERGER MANERLENN, 22350 CAULNES.
Produits ou services désignés : Agence de presse et d’information
(nouvelles) – communication par terminaux d’ordinateur –
communication par sites Internet, par moteurs de recherche –
services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de
programmes et d’émissions télévisés. Imprimés – journaux –
livres – manuels – gravures – clichés.
N° National : 05 3 387 074
à : I.N.P.I. PARIS
S.A.S. Fromagerie de Saint Désir, Saint Désir, 14100 LISIEUX,
N° SIREN : 423 329 416.
S.A.S. Fromagerie de Saint Désir, Saint Désir, 14100 LISIEUX.
75
Description de la marque : Marque : Père Gautier
Produits ou services désignés : Fromages et crèmes beneficiant
d’une appellation d’origine contrôlée.
N° National : 05 3 387 075
à : I.N.P.I. PARIS
S.A.S. Fromagerie de Saint Désir, Saint Désir, 14100 LISIEUX,
N° SIREN : 423 329 416.
S.A.S. Fromagerie de Saint Désir, Saint Désir, 14100 LISIEUX.
Description de la marque : Version quadrichromie, Version
monochrome, Version pour fond matière.
Produits ou services désignés : Viande (à l’exception de la viande
de volaille et d’agneau), poisson et gibier ; extraits de viande ;
légumes conservés, séchés et cuits ; noix bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « NOIX DU PERIGORD » conservées,
séchées et cuites ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l’exception des
huiles d’olives) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Miel.
N° National : 05 3 387 115
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Marque : Pierre Levasseur
Produits ou services désignés : Fromages et crèmes beneficiant
d’une appellation d’origine contrôlée.
SA CREANET, 36 RUE DU CHEMIN VERT, 75011 PARIS,
N° SIREN : 349 243 246.
CREANET, SA, 36 RUE DU CHEMIN VERT, 75011 PARIS.
N° National : 05 3 387 104
à : I.N.P.I. PARIS
“ Saveur et Origine du Périgord ”, Association loi 1901, 4 et 6
Place Francheville, 24016 PERIGUEUX.
“ Saveur et origine du Périgord ”, 4 et 6 Place Francheville, 24016
PERIGUEUX.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Télécommunications.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; Service de sécurité pour la protection des biens et des
individus (à l’exception de leur transport). Produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; caractères d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; Publicité ; gestion des affaires
échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement.
Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
76
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires, relation publiques. Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs, ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile.
d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location
d’appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou
télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration
logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Agences matrimoniales. Établissement d’horoscopes.
Produits ou services désignés : Supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes
souples ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux, logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs. Services rendus dans
le cadre de la vente au détail de produits de téléphonie. Services
de télécommunications. Service d’abonnement téléphonique
pour le compte de tiers. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par
réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou
téléphoniques. Services de radiotéléphonie fixe ou mobile. Transmission de voix par protocole Internet. Services d’opérateur de
téléphonie, à savoir services téléphoniques.
N° National : 05 3 387 163
à : I.N.P.I. PARIS
Sita Remediation, SAS, 17 Rue du Perigord, 69330 MEYZIEU.
N° National : 05 3 387 147
SITA Remediation, Bernard PIJOLAT, 17 Rue du Perigord, 69330
MEYZIEU.
à : I.N.P.I. NANCY
PETITDEMANGE Philippe, demeurant 9 rue de la Forêt, 54940
BELLEVILLE.
Maître Jean-Emmanuel KOPP, Cabinet FILOR, 659 avenue Paul
Muller, 54600 VILLERS LES NANCY.
Produits ou services désignés : Service de conception, d’installation, de réglage et de mise au point d’un procédé de traitement de
terres polluées par des composés chlorés par volatilisation mécanique contrôlée.
Produits ou services désignés : Supports d’enregistrement
souples ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux, logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs. Services rendus dans
le cadre de la vente au détail de produits de téléphonie. Services
de télécommunications. Service d’abonnement téléphonique
pour le compte de tiers. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par
réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou
téléphoniques. Services de radiotéléphonie fixe ou mobile. Transmission de voix par protocole Internet. Services d’opérateur de
téléphonie, à savoir services téléphoniques.
N° National : 05 3 387 166
à : I.N.P.I. PARIS
SITA Remediation, SAS, 17 Rue du Perigord, 69330 MEYZIEU.
MEYZIEU.
N° National : 05 3 387 153
à : I.N.P.I. NANCY
Produits ou services désignés : Service de conception, d’installation, de réglage et de mise au point d’un procédé d’audit pyrotechnique et chimique de sols.
PETITDEMANGE Philippe, demeurant 9 rue de la Forêt, 54940
BELLEVILLE.
Maître Jean-Emmanuel KOPP, Cabinet FILOR, 659 avenue Paul
Muller, 54600 VILLERS LES NANCY.
N° National : 05 3 387 167
à : I.N.P.I. PARIS
SITA Remediation, SAS, 17 Rue du Perigord, 69330 MEYZIEU.
MEYZIEU.
77
bureau (à l’exception des meubles) matériel d’instruction ou
d’enseignement (a l’exception des appareils) caractères
d’imprimerie ; clichés papier, carton boîtes en carton ou en papier,
affiches, albums cartes, livres, journaux, prospectus, brochures,
calendriers, instruments d’écriture, objets gravés ou lithographies,
tableaux encadrés ou non, dessins instruments de dessin,
mouchoirs de poche en papier serviettes de toilette en papier, linge
de table en papier, papier hygienique – sacs et sachets (enveloppes
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques –
sacs à ordures (en papier ou matières plastiques) decorations pour
arbres de noël (à l’exception des articles d’eclairage).
Produits ou services désignés : Service de conception, d’installation, de réglage et de mise au point d’un procédé d’audit pyrotechnique.
N° National : 05 3 387 195
à : I.N.P.I. LILLE
HCA, SARL, 27, Rue de l’Ecole, 62219 WISQUES.
HCA, SARL, 27, Rue de l’Ecole, 62219 WISQUES.
N° National : 05 3 387 168
à : I.N.P.I. PARIS
SITA REMEDIATION, SAS, 17 Rue du Perigord, 69330 MEYZIEU.
SITA REMEDIATION, BERNARD PIJOLAT, 17 Rue du PERIGORD,
69330 MEYZIEU.
Produits ou services désignés : Service de conception, d’installation, de réglage et de mise au point d’un procédé de surveillance
de la qualité d’une nappe phréatique.
N° National : 05 3 387 192
à : I.N.P.I. PARIS
GAUTHIER CATHERINE MARIE MICHELLE, 73 Bd Berthier, 75017
PARIS.
GAUTHIER CATHERINE, 73, Bd BERTHIER, 75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Jeux – jouets. Balles ballons de jeu
– jeux de cartes ou de tables – patins à glace ou à roulette, trottinettes planche à voile ou pour le surf. Appareils et instruments
scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, photographiques cinématographiques, et d’enseignement – supports d’enregistrement magnétique disques acoustiques ou optiques,
disquettes souples machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs. Logiciels de jeux, logiciels
(programmes enregistrés), périphériques d’ordinateurs – lunettes
(optique) articles de lunetterie, étuis à lunettes, cartes à mémoire
ou à microproceseur. Produits de l’imprimerie, articles pour
reliures, photographies, articles de papeterie adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes articles de
Produits ou services désignés : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou
pour la papeterie ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères
d’imprimerie ; clichés ; peintures (tableaux) et gravures, papier
d’emballage ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou
en matières plastiques, sacs en papier pour aspirateur. Cuir et
imitation de cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du
cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont
destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à mains,
sacs de voyages, sacs d’écoliers ; articles de bourrellerie ; malles
et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie, revêtements de meubles en cuir. Vêtements (habillement), chaussures
(à l’exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux,
jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des
chaussures, vêtements et tapis) ; appareils de gymnastique et de
sport ; attirail de pêche. Decorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’eclairage).
78
N° National : 05 3 387 196
Description de la marque : LETTRES ANGLAISES EN BLANC ET
FOND BRUN TÊTE DE NÈGRE
Produits ou services désignés : Vaisselle en porcelaine blanche et
décorée, 1er et 2ème choix, faïence blanche et décorée, verre.
Couverts. Appareils d’éclairage. Meubles.
TOULOUSE BOISSONS DISTRIBUTION, SARL, 144 AV DES
ETATS UNIS, BP 146, 31200 TOULOUSE, N° SIREN : 483 206 454.
TOULOUSE BOISSONS DISTRIBUTION, 144 AV DES ETATS UNIS,
BP 146, 31200 TOULOUSE.
N° National : 05 3 387 234
Produits ou services désignés : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ;
tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites
de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ;
miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ;
moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ;
sandwiches ;
pizzas ;
crêpes
(alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres
préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de
fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons alcooliques (à
l’exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ;
vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Services de
restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; Crèches d’enfants ; exploitation de
terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
à : I.N.P.I. PARIS
Liliane BOYER, 41 rue des Picottes, 95150 TAVERNY, Agissant au
nom et pour le compte de la société LCM en formation.
Madame Mireille Papaix-Kalogerakis, MPK Conseil, Cabinet
Papaix-Kalogerakis, 14-20 avenue de Rocquencourt, 78170 LA
CELLE ST CLOUD.
Description de la marque : La marque revendique l’usage de la
combinaison du jaune et du bleu.
N° National : 05 3 387 219
à : I.N.P.I. LYON
MADAME PELLEGRIN FRANÇOISE MARIANNE, 2 RUE CHARLESDULLIN, 69002 LYON, N° SIREN : 335 286 878.
MADAME FRANÇOISE PELLEGRIN, LA VAISSELLE BLANCHE, 26,
QUAI SAINT-ANTOINE, 69002 LYON.
Produits ou services désignés : Produits de l’édition à savoir :
livres, journaux, revues, périodiques, publications ; supports de
communication imprimés ; produits de l’imprimerie, imprimés,
affiches,
catalogues,
tracts,
formulaires ;
calendriers ;
photographies ; clichés ; fournitures pour écrire, stylos ; produits
de communication graphiques à savoir transparents, banderoles,
calicots, enseignes en papier ou carton, étiquettes non en tissu,
fanions (en papier), décalcomanies ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; cartes, cartes
postales ; papier, carton et produits en ces matières à savoir
produits en papier ou en carton à usage domestique à savoir :
mouchoirs, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage, tubes, boîtes, affiches, porte-affiches, linge de table ;
cartonnages ; articles de papeterie ; articles de bureau en papier
ou en carton ou en matière plastique (à l’exception des meubles) ;
écussons (cachets en papier) ; supports d’impression à savoir :
clichés ; emballages en matière plastique à usage domestique à
savoir sachets plastiques, pochettes pour l’emballage ; dessins ;
peintures [tableaux] encadrés ou non, gravures ; images ;
lithographies ; statuettes en papier mâché ou en carton. Agences
de presse ; agence d’informations [nouvelles] ; service de consultation et de transmission d’informations sur terminaux informatiques, périphériques informatiques, téléphones portables,
terminaux multimedias, consoles vidéo, postes de télévision,
terminaux téléphoniques et/ou périphériques de téléphonie ;
services de messagerie électronique ou téléphonique ; diffusion
de programmes de télévision ou de programmes multimedias ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de communications téléphoniques, télématiques, radiotéléphoniques, par
ondes hertziennes, par câble, par satellite, télégraphiques, par
télex ; services de transmission interactive d’informations analogiques ou numériques sur tous types de réseaux locaux ou
mondiaux et plus généralement sur Internet, Intranet, Extranet ou
VPN ; services de transmission d’informations contenant du texte,
des données, des images ou des sons ou tous types d’informations multimedias ; services de communication sur ordinateur et
terminal mobile ou non ; services de fourniture d’accès à un
centre serveur de banques de données ou à des réseaux informatiques mondiaux. Services d’édition de brochures ; services
d’édition de textes, de livres, de revues, de journaux, ou de
magazines ; services d’édition de publications en tous genres et
sous toutes ses formes comprenant les supports sonores, les
supports audiovisuels, les supports multimedias, les supports
magnétiques ou les supports à puce ; services de production de
programmes d’informations, d’annonces radiophoniques ou
télévisées ; élaboration (conception) de supports sonores, de
supports audiovisuels, de supports multimedias, de supports
magnétiques ou de supports à puce ; élaboration (conception)
d’un site Internet ; services de réalisation (conception) de
programmes d’informations, d’annonces radiophoniques ou
télévisées ; services de réalisation (conception) de supports
sonores, de supports audiovisuels, de supports multimedias (à
savoir logiciels), de supports magnétiques ou de supports à puce ;
production de spectacles, de films ; divertissements ; organisation
de loteries ; réservation de spectacles ; location de temps d’accès
à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ;
filmage sur bande vidéo ; gestion administrative de lieux
d’expositions ; reportages photographiques ; studios de cinéma ;
Education ; formation ; organisation et conduite de conférences,
de congrès, de séminaires, de stages, de cours ; organisation de
réunions publiques ;
N° National : 05 3 387 242
79
de films et d’enregistrements phonographiques ; services
d’artistes de spectacles ; réservation de places pour des
spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ;
services de studios d’enregistrement ; services d’orchestre et de
music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur
bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques.
N° National : 05 3 387 245
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT RPIDF, Syndicat
Professionnel, 10, rue du Débarcadère, 75852 PARIS CEDEX 17.
FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT RPIDF, 10, rue du
Débarcadère, 75852 PARIS CEDEX 17.
à : I.N.P.I. PARIS
ORFEVRERIE CHRISTOFLE, société par actions simplifiée, 9 rue
Royale, 75008 PARIS, N° SIREN : 562 063 263.
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Publicité sur tous supports ;
gestion des affaires commerciales, administration commerciale,
travaux de bureau ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires, consultation pour la direction des affaires, diffusion
d’annonces publicitaires, courrier publicitaire, décoration de
vitrines, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), vente aux
enchères, étude et recherche de marché ; organisation de salons,
d’expositions, de manifestations et de foires à buts commerciaux
ou de publicité, promotion des ventes, sondages d’opinion ;
recrutement de personnel ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; relations publiques ; services de revues de presse ;
services fournis dans le cadre du commerce de détail de produits
d’argenterie, d’orfèvrerie, de bijoux, d’articles de décoration
(vases, cadres, coupes à fruits, bougeoirs, cendriers, pendulettes)
et des arts de la table ; services d’approvisionnement pour des
tiers d’une variété de produits dans le domaine de l’argenterie, de
l’orfèvrerie, de la bijouterie, de la décoration et des arts de la table,
permettant aux clients de voir et d’acheter ces produits dans les
magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans
un catalogue général de marchandises ou un site Web ou toute
autre forme de média électronique de télécommunication ;
conseils techniques par démonstration de produits ; services de
regroupement pour le compte de tiers de produits d’argenterie,
d’orfèvrerie, de bijoux, d’articles de décoration et des arts de la
table permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de
les acheter, commodément avec informations et conseils dans
des magasins d’exposition ; reproduction de documents, gestion
de fichiers informatiques. Services d’argenture (argentage) et de
dorure ; brasage, chaudronnerie, chromage, coulage, placage et
polissage des métaux, laminage, étamage, travaux de forge et de
fonderie, gravure, traitement de matériaux. Education, formation,
divertissement ; activités sportives et culturelles ; services
d’académies (éducation) ; services de clubs (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d’expositions et de
manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
concours ; organisation de compétitions et de manifestations
sportives ; enseignement par correspondance ; information en
matière d’éducation et de divertissement ; formation pratique
(démonstration) ; prêt de livres ; publication de livres ; services de
loisirs ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ;
organisation et conduite d’ateliers de formation ; orientation
professionnelle (conseils en matière d’éducation ou de
formation) ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ;
production de spectacles, de films, de téléfilms, d’émissions de
télévision, d’émissions musicales ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location
Produits ou services désignés : – produits de l’imprimerie, photographies, articles de papeterie, caractères d’imprimerie, clichés,
papiers, cartons, cartes, livres, prospectus, brochures, calendriers. – jeux, jouets. – publicité, diffusion de matériels publicitaires, organisation d’expositions à but commerciaux ou de
publicité, publicité en ligne, publication de textes publicitaires,
diffusion d’annonces publicitaires, relations publiques. – éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles,
services de loisirs, publication de livres, organisation de concours
conférences ou congrès, organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Adhesifs (bandes, rubans, matières collantes)
pour la papeterie et le ménage.
N° National : 05 3 387 295
à : I.N.P.I. PARIS
GUILDINVEST, Société anonyme, Chemin de la Fosse, 78550
BAZAINVILLE, N° SIREN : 421 390 188.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, S.A.S, 3 rue
Chauveau-Lagarde, 75008 PARIS.
80
ques, par radio, par télévision, par satellite, par câble, par réseau
d’ordinateurs, notamment par voie télématique, par Internet,
Intranet ou Extranet. Education, formation ; stages de formation
dans le domaine de l’optique et de la lunetterie ; organisation et
conduite de stages de formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
concours ; organisation et conduite d’opérations de sensibilisation et d’éducation en matière d’optique et d’ophtalmologie.
Conseils et services d’assistance technique dans le domaine des
articles de lunetterie, d’optique médicale, industrielle ou
scientifique ; recherches techniques et bureaux d’étude dans le
domaine de l’optique et de la lunetterie ; conception et création de
verres de lunettes, d’articles de lunetterie. Services d’opticiens ;
conseils esthétiques dans le domaine de l’optique et de la
lunetterie ; conseils en matière de choix de lunettes en ligne.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 16, 21, 35, 36, 38, 41,
42, 44.
Description de la marque : La marque est constituée d’un carré de
couleur vert Pantone 315C dans la partie supérieure duquel sont
représentées sur deux lignes les dénominations « VISION »,
apparaissant en blanc et, « & CO », de couleur orange Pantone
150C. La représentation de lunettes stylisées de couleur blanche
figure dans la partie inférieure droite dudit carré.
Produits ou services désignés : Préparations pour nettoyer et
dégraisser ; préparations et produits de nettoyage pour l’entretien
des verres de lunettes. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; solutions pour verres de
contact ; préparations pour le nettoyage des verres et lentilles de
contact. Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de
contrôle ; appareils et instruments d’optique industrielle ou
scientifique ; articles de lunetterie ; microscopes ; jumelles ;
lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; montures de
lunettes ; verres de lunettes ; verres de lunettes de soleil ; verres
de lunettes de sport ; verres de lunettes progressifs ; verres de
lunettes anti-reflets ; verres de lunettes unifocaux ; verres de
lunettes multifocaux ; verres de lunettes teintés ; verres de
lunettes photosensibles ; verres de lunettes traités ; verres de
contact ; lentilles de contact ; étuis à lunettes ; télescopes ;
loupes ; thermomètres ; baromètres ; hydromètres. Appareils et
instruments d’optique médicale ; appareils et instruments
d’ophtalmologie et prothèses intra-oculaires ; ophtalmomètres ;
ophtalmoscopes ; yeux artificiels. Papier, carton, sacs, sachets en
papier pour l’emballage et papier d’emballage, boîtes en papier et
carton, prospectus, imprimés, revues, journaux et périodiques ;
livres ; catalogues ; affiches ; circulaires ; tampons encreurs ;
étiquettes ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ;
articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières adhésives (pour la papeterie). Matériel de nettoyage ; peaux chamoisées, chiffons et papiers d’entretien pour lunettes. Services
fournis dans le cadre du commerce de détail de produits, articles
et instruments d’optique médicale, industrielle ou scientifique,
d’articles de lunetterie, de lunettes, de verres de lunettes, de
montures de lunettes, de verres de contact, de lentilles de contact,
d’étuis à lunettes, d’étuis pour verres et lentilles de contact ;
services fournis dans le cadre du commerce de détail en ligne de
produits, articles et instruments d’optique médicale, industrielle
ou scientifique, d’articles de lunetterie, de lunettes, de verres de
lunettes, de montures de lunettes, de verres de contact, de
lentilles de contact, d’étuis à lunettes, d’étuis pour verres et
lentilles de contact ; publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de
publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d’espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; services d’abonnement à des journaux pour des
tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d’affaires ; investigations et recherches
pour affaires ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles ; estimation en affaires commerciales ; recrutement
de personnel ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion
de fichiers informatiques ; études et recherches de marchés ;
prévisions économiques ; réalisation d’études prospectives
(études de marchés) ; évaluation de plans d’affaires ; prospection
de débouchés commerciaux ; conseil en organisation des affaires,
à savoir constitution de collections d’articles d’optique et de lunetterie pour des tiers ; services de vente au détail de produits et
d’articles d’optique, de lunetterie et d’ophtalmologie. Conseils et
services d’assistance en matière financière et d’assurance dans le
domaine des articles de lunetterie, d’optique médicale, industrielle ou scientifique. Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs ; transmission, traitement et diffusion de
données et d’informations par moyens électroniques, informati-
N° National : 05 3 387 356
à : I.N.P.I. PARIS
IDAP – Institut de Développement des Activités de Proximité,
Association Loi 1901, 1 rue du 11 Novembre, 92120
MONTROUGE.
IDAP – Institut de Développement des Activités de Proximité, 1 rue
du 11 Novembre, 92120 MONTROUGE.
Produits ou services désignés : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; Services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation ; reproduction de documents ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Recueil de données dans un fichier
central. Systématisation de données dans un fichier central.
Gestion de fichier informatiques. Sondages d’opinion. Information statistiques. Prévisions économiques. Analyse du prix de
revient ; Communications par terminaux d’ordinateurs, communications radiophoniques ou téléphoniques ; Transmission de
messages et d’images assistées par ordinateur. Expédition et
transmission de dépêches. Transmission de télécopies. Services
téléphoniques ; Publication de livres ; prêts de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; Edition de livres de revues. Location de bandes vidéo.
Organisation et conduite de séminaires. Formation pratique.
Information en matière d’éducation. Organisation et conduite
d’ateliers de formation. Publicatio de textes autres que
publicitaires ; Reconstitution de bases de données. Location de
temps d’accès à un centre serveur de base de données. Recherches légales.
81
N° National : 05 3 387 358
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 387 357
IDAP Institut de Développement des Activités de Proximité,
Association, 1 rue du 11 novembre, 92120 MONTROUGE.
IDAP Institut de Développement des Activités de Proximité, 1 rue
du 11 novembre, 92120 MONTROUGE.
à : I.N.P.I. PARIS
IDAP – Institut de Développement des Activités de Proximité,
Association Loi 1901, 1 rue du 11 Novembre, 92120
MONTROUGE.
IDAP – Institut de Développement des Activités de Proximité, 1 rue
du 11 Novembre, 92120 MONTROUGE.
des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation des
affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; Recueil de données dans le fichier central. Systématisation de données dans un fichier central. Sondage
d’opinion. Informations statistiques. Prévisions économiques.
Analyse du prix de revient ; Communications par terminaux
d’ordinateurs,
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; Agences d’informations commerciales. Transmission de messages et d’images assistées par ordinateur. Expéditions et transmission de dépêches. Transmission de télécopies.
Services téléphoniques ; Publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Edition de livres de revues. Location de
bandes vidéo. Organisation et conduite de séminaires. Formation
pratique. Information en matière d’éducation. Publication de
textes autres que publicitaires. Organisation et conduite d’atelier
de formation ; Reconstitution de bases de données. Location de
temps d’accès à un centre serveur de base de données. Recherches légales.
des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation des
affaires ; reproduction de documents ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; Recueil de données dans
fichier central. Systématisation de données dans un fichier
central. Gestion des fichiers informatiques. Sondages d’opinion.
Informations statistiques. Prévisions économiques. Analyse du
prix de revient ; Communications par terminaux d’ordinateurs ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; Agences de
presse ou d’informations (nouvelles) ; Transmission de messages
et d’images assistées par ordinateur. Expéditions et transmission
de
dépêches.
Transmission
de
télécopies.
Services
téléphoniques ; Publication de livres ; prêts de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; Edition de livres de revues. Location de bandes vidéo.
Organisation de colloques et de séminaires. Formation pratique.
Information en matière d’éducation. Publication de textes autres
que publicitaires ; Reconstitution de bases de données. Location
de temps d’accès à un centre de serveur de base de données.
Recherches légales ;
N° National : 05 3 387 474
LE PROVOST Daniel, 29 – Rue de Gouédic, 22000 SAINT-BRIEUC.
LE PROVOST Daniel, 29 – Rue de Gouédic, 22000 SAINT-BRIEUC.
Produits ou services désignés : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusions. Consultations en
82
matière de sécurité. Agence de Détectives Privés. Consultation en
matière d’agence privée de recherches, à savoir : – conseils et
aides aux personnes ou aux entreprises ayant besoin de faire
effectuer des recherches, enquêtes ou investigations. – conseils et
aides aux confrères en matière de recherches, de sécurité ou
d’investigations. – assistance auprès des confrères. Agence privée
de recherches et d’investigations, à savoir : – recherches de biens
et de personnes portées disparues. – recherches de preuves. –
toutes recherches, toutes enquêtes, toutes investigations au
service du public, des administrations, des entreprises ou de tout
autre demandeur.
N° National : 05 3 387 953
à : I.N.P.I. PARIS
Association Nationale des Villages de Gites, loi de 1901, Augnac,
07260 ROSIERES.
M. Claude GUERIN, Président de l’Association Nationale des
Villages de Gîtes, Augnac, 07260 ROSIERES.
Produits ou services désignés : Huiles essentielles, préparations
cosmétiques destinées exclusivement à l’amincissement, notamment sous forme de crèmes, gels, lotions amincissantes pour le
corps ; huiles, crèmes, gels, lotions pour le corps à effet lissant,
drainant, anti cellulite, raffermissante, décontractante, ou tout
effet sur la peau ou sur la silhouette. Produits diététiques amincissants à usage médical, compléments alimentaires, compléments
nutritifs à usage médical, substances diététiques à usage médical,
vitamines et minéraux à usage médical, produits alimentaires et
diététiques à usage médical utilisé notamment pour le contrôle
pondéral et à l’amélioration de l’aspect corporel ; substituts de
repas et alimentaires à usage médical, tisanes, thés amincissants
à usage médical, boissons diététiques à usage médical, boissons
énergétiques à usage médical, boissons fortifiantes à usage
médical, additifs pour aliments à usage médical à savoir vitamines, minéraux, herbes, fibres alimentaires et protéines sous
forme de tablettes, capsules, poudre ou liquide, produits diététiques et énergétiques de l’effort à usage médical. Protéines pour
l’alimentation humaine, produits diététiques à usage non médical
pour régime amaigrissant sous forme de poudre, de concentrés
de tablettes, capsules ou liquide comprenant des vitamines,
protéines, sels minéraux pouvant se présenter sous forme
séchée, déshydratée à reconstituer ou prêt à l’emploi, à base de
viande, poisson, lait, fruits et légumes, boissons lactées et
produits alimentaires à base de produits laitiers, extraits de
viande, poisson, fruits et légumes frais et en conserves, séchés ou
cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits diététiques amincissants à usage non médical, compléments alimentaires et
compléments nutritifs à usage non médical, produits diététiques,
énergétiques de l’effort à base de céréales, de fruits, de miel ;
sucres, farines, confiserie, en-cas, barres diététiques hyperprotéines, barres diététiques hypocaloriques, barres diététiques
chocolatées, barres diététiques aux céréales, barres diététiques
aux fruits, barres énergétiques, aliments diététiques et énergétiques à usage non médical. Eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, jus de
légumes, concentrés de jus de fruits, nectars de fruits, punch de
fruits, boissons aromatisées à base de fruits, sirops et autres
préparations pour faire des boissons, soupes, collations, boissons
énergétiques à usage non médical, boissons diététiques à usage
non médical, boissons à base de thé, de tisane, de plantes,
d’herbes, boissons rafraichissantes, boissons diététiques amincissantes, boissons diététiques et énergétiques utilisées pour le
contrôle de la silhouette, le contrôle pondéral, boisson diététiques
de l’effort à usage non médical, boisson fortifiante à usage non
médical.
N° National : 05 3 387 965
Produits ou services désignés : Publicité en ligne sur réseau informatique. Organisation de voyages. Hébergements temporaires.
à : I.N.P.I. PARIS
Cogelis Santé, SAS, 27 rue de la Vilette, 69003 LYON,
N° SIREN : 483 801 593.
Maître Yves Bismuth, Bismuth Avocats, 63 avenue Maréchal de
Saxe, BP 3167, 69406 LYON cedex 3.
N° National : 05 3 387 964
à : I.N.P.I. PARIS
Cogelis Santé, SAS, 27 rue de la Vilette, 69003 LYON,
N° SIREN : 483 801 593.
Maître Yves Bismuth, Bismuth Avocats, 63 avenue Maréchal de
Saxe, BP 3167, 69406 LYON cedex 3.
Produits ou services désignés : Huiles essentielles, préparations
cosmétiques destinées exclusivement à l’amincissement, notamment sous forme de crèmes, gels, lotions amincissantes pour le
corps ; huiles, crèmes, gels, lotions pour le corps à effet lissant,
drainant, anticellulite, raffermissante, décontractante, ou tout
effet sur la peau ou sur la silhouette. Produits diététiques amincissants à usage médical, compléments alimentaires, compléments
nutritifs à usage médical, substances diététiques à usage médical,
vitamines et minéraux à usage médical, produits alimentaires et
diététiques à usage médical utilisé notamment pour le contrôle
pondéral et à l’amélioration de l’aspect corporel ; substituts de
repas et alimentaires à usage médical, tisanes, thés amincissants
à usage médical, boissons diététiques à usage médical, boissons
énergétiques à usage médical, boissons fortifiantes à usage
médical, additifs pour aliments à usage médical à savoir vitamines, minéraux, herbes, fibres alimentaires et protéines sous
forme de tablettes, capsules, poudre ou liquide, produits diététi-
ques et énergétiques de l’effort à usage médical. Protéines pour
l’alimentation humaine, produits diététiques à usage non médical
pour régime amaigrissant sous forme de poudre, de concentrés
de tablettes, capsules ou liquide comprenant des vitamines,
protéines, sels minéraux pouvant se présenter sous forme
séchée, déshydratée à reconstituer ou prêt à l’emploi, à base de
viande, poisson, lait, fruits et légumes, boissons lactées et
produits alimentaires à base de produits laitiers, extraits de
viande, poisson, fruits et légumes frais et en conserves, séchés ou
cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits diététiques amincissants à usage non médical, compléments alimentaires et
compléments nutritifs à usage non médical, produits diététiques,
énergétiques de l’effort à base de céréales, de fruits, de miel ;
sucres, farines, confiserie, en-cas, barres diététiques hyperprotéinés, barres diététiques hypocaloriques, barres diététiques
chocolatées, barres diététiques aux céréales, barres diététiques
aux fruits, barres énergétiques, aliments diététiques et énergétiques à usage non médical. Eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, jus de
légumes, concentrés de jus de fruits, nectars de fruits, punch de
fruits, boissons aromatisées à base de fruits, sirops et autres
préparations pour faire des boissons, soupes, collations, boissons
énergétiques à usage non médical, boissons diététiques à usage
non médical, boissons à base de thé, de tisane, de plantes,
d’herbes, boissons rafraichissantes, boissons diététiques amincissantes, boissons diététiques et énergétiques utilisées pour le
contrôle de la silhouette, le contrôle pondéral, boisson diététiques
de l’effort à usage non médical, boisson fortifiante à usage non
médical.
83
N° National : 05 3 387 987
à : I.N.P.I. PARIS
RIBEYRON Sébastien, Les Ribbes, 2, Route d’Yssingeaux, 43130
RETOURNAC, N° SIREN : 430 186 775.
RIBEYRON Sébastien, Hôtel Restaurant BEAURIVAGE, Les
Ribbes, 2, Route d’Yssingeaux, 43130 RETOURNAC.
N° National : 05 3 387 971
à : I.N.P.I. PARIS
FAMILYBUSINESS, SARL, 8 RUE DES CARREAUX, 28410
BOUTIGNY PROUAIS, N° SIREN : 484 104 633.
FRANTZ FOUCHE, 8 RUE DES CARREAUX, 28410 BOUTIGNY
PROUAIS.
BEATRICE BOUCHER, 8 RUE DES CARREAUX, 28410 BOUTIGNY
PROUAIS.
FAMILYBUSINESS, 8 RUE DES CARREAUX, 28410 BOUTIGNY
PROUAIS.
Description de la marque : Représente la caractéristique
volcanique des terrains produisant La lentille verte du Puy en
Velay : – volcan ombré d’où s’échappe une fumerolle. – l’intérieur
du R de Ribeyron symbolise une lentille. – Le nom du fabricant de
confits et confitures RIBEYRON, souligné en vert. – l’ensemble de
couleur verte ombrée rappelant la fertilité des terrains propres à
la production de la lentille verte du PUY.,Il s’agit précisément
d’une marque de fabrique de produits dérivés principalement de
la lentille. Le logo, modèle de la marque, veut représenter la
caractéristique volcanique des terrains agricoles sur laquelle est
produite la lentille verte du Puy en Velay, aujourd’hui classée
AOC. Cette marque est dite complexe d’après les indications de
l’INPI. Fumerolle s’échappant du cratère Forme symbolisant un
volcan éteint aussi appelé suc dans la région Forme symbolisant
la lentille verte du Puy inscrite dans la lettre R du nom
patronymique RIBEYRON l’ensemble de couleur verte dégradée
est censée rappeler la fertilité des terrains volcaniques
producteurs
Produits ou services désignés : – gelées, confitures (et confits
sucrés), compotes. – conserves de viandes ou de poissons. –
fromages. – farines et préparations faites de céréales. Gelées,
confits sucrés, confitures et compotes de fruits : – confits de
lentille, de lentilles AOC du PUY, de vins, de bières, d’hypocras. –
confitures et compotes de fruits. – conserves de viandes et de
poissons. – fromages. Farines et préparations faites de céréales.
Produits ou services désignés : Boîtier informatique ; Television
plasma ; Television et moniteur avec ecran à cristaux liquides
(LCD).
marque N° : 053387971
84
N° National : 05 3 388 070
à : NANTES
Sylvain CASTERS, 23 Hameau des Grézillières, 44115 BASSE
GOULAINE.
Sylvain CASTERS, 23 Hameau des Grézillières, 44115 BASSE
GOULAINE.
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chassettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ;
sous-vêtements. Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de livres.
Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrement sonores. Location de magnétoscope ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique). Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes
âgées. Pensions pour animaux.
N° National : 05 3 388 106
Michel HOMMEL, 20 Heberling, 68700 UFFHOLTZ, agissant au
nom et pour le compte de la societe “ CYCLOBIKE.fr ” en cours de
formation.
Description de la marque : Groupe Imos
Michel HOMMEL, 20 Heberling, 68700 UFFHOLTZ.
Produits ou services désignés : Assurances ; affaires financières ;
affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou
de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds ; Construction d’édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de
construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
maçonnerie ;
N° National : 05 3 388 102
à : I.N.P.I. PARIS
BERTRAND, épouse LEVY Marie Ange, Sophie, Anne, 94, rue de
rennes, 75006 PARIS.
LEVY Marie Ange, 94, rue de rennes, 75006 PARIS.
Produits ou services désignés : Lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; Vêtements ; chaussures ; chemises ; gants
(habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Jeux ; jouets ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ; Sucre ; farine et préparations
faites de céréales ; confiserie ; miel ; gâteaux ; sucreries ;
chocolat ; Boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; Assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de
machines ;
N° National : 05 3 388 110
Philippe HERMAN, Les peupliers, Grand Valla, 07110 VINEZAC.
MONSIEUR PHILIPPE HERMAN, les Peupliers, Grand Valla, 07110
VINEZAC.
Produits ou services désignés : Télécommunications. Recherche
et développement de nouveaux produits (pour des tiers).
N° National : 05 3 388 116
85
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications.
fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique
(télécommunications). Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location d’appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Informations en matière de divertissement ou d’éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage
d’animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo.
Services de photographie. Organisation de concours (éducation
ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux
en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques
(autre que conversion physique). Conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d’arts
graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification
d’œuvres d’art. Recherches scientifiques à but médical.
à : I.N.P.I. PARIS
ASTOIN JEAN-PHILIPPE, 44 RUE MONGE, 75005 PARIS.
ASTOIN JEAN-PHILIPPE, 44 RUE MONGE, 75005 PARIS.
N° National : 05 3 388 117
à : I.N.P.I. PARIS
Mr DJILI KAMEL, 4 RUE LUCIEN SAMPAIX, APPT 28, 95100
ARGENTEUIL.
ARGENTEUIL.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; articles
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
plastiques). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
86
Description de la marque : La marque est “ DRINK COM La carte
de visite qui se boit ”. DRINK est en orange avec le point en forme
de goutte sur le “ i ” de “ DRINK ”. En dessous de “ DRINK ”, nous
avons un bandeau Orange dégradé vers le “ COM ” écrit en Gris.
En dessous de “ DRINK COM ”, nous avons “ une main ” tenant
une carte de visite (écrit société en Orange) versant un liquide
dans un verre (le dessus du verre). Puis en dessous du verre, nous
avons “ La carte de visite qui se boit ” en gris entre 2 bandeaux
Orange.
Produits ou services désignés : Papier, carton, produits de l’imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs
d’imprimerie ; clichés ; emballages pour bouteilles (en carton ou
en papier) ; enveloppes pour bouteilles (en carton ou en papier) ;
pellicules en matières plastiques pour l’emballage (en papier ou
en matière plastiques) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques). Vêtement,
chaussures, chapellerie, y compris t-shirts, anoraks, coupe-vent,
casquettes, chapeaux, écharpe, chemise, chemisette, cravate,
montre, ceinture, survêtements, sous vêtement, pantalons,
visières, vêtement de sport, chaussure de sport, chaussures de
football et crampons, bottes de ski, chaussures de boxe, chaussures de course automobile, chaussures de course athlétisme,
kimonos de judo et karaté, culotte (short) de boxe et boxe
thaïlandaise, maillot de bain masculin et féminin (1 pièce et 2
pièces). Appareils de gymnastique et de sport, en particulier appareils de sports d’hiver, y compris skis, snowboards, patin à glace,
raquette de neige ; sacs spéciaux pour appareils de sports tel que
sacs de skis et sacs de surf, sacs de golf et de tennis, ballons,
haltères, poids, disques, javelots, raquette de tennis, battes de
cricket, clubs de golf et crosses de hokey ; patin à roulettes ; patins
en lignes, table pour tennis de table ; armes d’escrimes ; arcs, filet
de jeux de balle, filet de tennis ; parapentes ; deltaplanes ; planches à voiles ; hornais et mât pour planche à voile ; sacs de frappe
pour sports de combat tel que boxe, karaté, taewkondo, kick
boxing, free fight ; protège coude et genouillère. Boissons non
alcooliques, y compris boissons rafraîchissante, boissons énergétiques, boissons isotoniques ; bière, cocktails à base de jus de fruit
et boissons énergétiques. Boisson alcooliques (à l’exception des
bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques. Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; mise à jour de documentation publicitaire ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés échantillons) ; services de recherches et
d’études de marchés ; service d’analyse de marchés ; gestion de
fichiers informatiques. Publicité en ligne sur réseau informatique.
Relation publiques. Service de bars, cafés, cafétarias, cantines,
snack-bars, restaurants, restaurants libre-service, restauration
(alimentation) ; logements temporaires, y compris hôtel,
pensions, camp de vacances, maisons de vacances, môtel ; réservation de logement temporaires, pension pour animaux, location
de constructions transportables, bars et tentes, location de
chaises, tables, linge de table, verre et équipement de bar.
Description de la marque : La marque est “ GOLDEN STAR the
Shinning Energy Drink ”. GOLDEN STAR est en couleur texture
OR avec une étoile à l’intérieur du “ O ” de Golden et du “ A ” de
Star. En dessous de “ GOLDEN STAR ”, nous avons une étoile 5
branches en texture OR avec une lumière étincelante derrière lui
donnant de l’éclat. “ The shinning Energy Drink ” est en jaune
avec 4 étincelles sur le “ T ”, le “ g ”, le “ y ”, et le “ k ”. Le tout sur
fond noir.
Produits ou services désignés : Appareils de gymnastique et de
sport, en particulier appareils de sports d’hiver, y compris skis,
snowboards, patin à glace, raquette de neige ; sacs spéciaux pour
appareils de sports tel que sacs de skis et sacs de surf, sacs de golf
et de tennis, ballons, haltères, poids, disques, javelots, raquette
de tennis, battes de cricket, clubs de golf et crosses de hokey ;
patin à roulettes ; patins en lignes, table pour tennis de table ;
armes d’escrimes ; arcs, filet’ de jeux de balle, filet de tennis ;
parapentes ; deltaplanes ; planches à voiles ; hornais et mât pour
planche à voile ; sacs de frappe pour sports de combat tel que
boxe, karaté, taewkondo, kick boxing, free fight ; protège coude et
genouillère. Boissons non alcooliques, y compris boissons rafraîchissante, boissons énergétiques, boissons isotoniques ; bière,
cocktails à base de jus de fruit et boissons énergétiques.
N° National : 05 3 388 121
N° National : 05 3 388 118
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ARGENTEUIL.
ARGENTEUIL.
Monsieur DESCOUT LAURENT, 16 Calle Mestre Nicolau 1o1a,
08021 BARCELONE, Espagne.
Monsieur RABHI BELLAL, 3 Rue Docteur Audigier, 78150 LE
CHESNAY.
Monsieur ALIOUAT HAROUN, 2 Rue Saint Charles, 78000
VERSAILLES.
Monsieur ALIOUAT HAROUN, 2 rue Saint Charles, 78000
VERSAILLES.
Description de la marque : Marque semi-figurative résultant de la
fusion de deux termes litéraux (i) sport et (ii) smart (terme anglosaxon synonyme d’élégance). Le logo se compose de 4 éléments :
(i) un dragon fier, noble inspirant force et élégance ; (ii) une flêche
prolongement du corps du dragon évoquant l’idée d’aller de
l’avant ; (iii) le nom spart’s porte sur chacun des “ s ” de début et
de fin une griffe illustrant l’esprit combatif de la marque ; (iv) un
fond rouge assurant la vocation dynamique de la marque et de
ses attributs.
Produits ou services désignés : Savons ; parfums, cosmétiques ;
produits de rasage. Lunettes ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes. Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
médailles ; bracelets et chaînes de montres. Cuir et imitattions du
cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie non en
métaux précieux ; sacs à mains, à dos ; à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou imitation du
cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage ; de ski ou de sport ; sous-vêtements.
N° National : 05 3 388 126
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION NATIONALE DE LA MUTUALITE FRANCAISE,
Fédération de Mutuelles régie par le Code de la Mutualité
reconnue d’utilité publique par décret du 23 mai 1929, 255 rue de
Vaugirard, 75015 PARIS.
UNION NATIONALE DE L’AIDE, DES SOINS ET DES SERVICES
AUX DOMICILES, association régie par la loi du 1er juillet 1901,
108-110 rue Saint Maur, 75011 PARIS.
UNION NATIONALE DES CENTRES COMMUNAUX D’ACTION
SOCIALE, association régie par la loi du 1er juillet 1901, 6 rue
Faidherbe, 59200 TOURCOING.
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Service de repassage à domicile, de nettoyage à domicile, de blanchisserie à
domicile ; rénovation de vêtements à domicile ; installation, entretien et réparation à domicile d’ordinateurs ; travaux de plâtrerie et
plomberie ; installation, entretien et réparation de machines ;
informations en matières de services d’installation à domicile.
Services téléphoniques ; services de fourniture d’accès à des
centres serveurs nationaux et internationaux ; services de fourniture d’accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de
communication mondiale ; services de fourniture de temps
d’accès à des bases de données et/ou à des centres serveurs de
bases de données informatiques, notamment pour les réseaux de
communication nationaux et internationaux, ou à un accès privé
ou réservé ; services de courrier électronique ; services d’un
centre d’appel téléphonique, et notamment transmission d’information aux tiers sur les services aux personnes rendus sous la
dénomination objet du dépôt ; télecommunications ; informations
en matière de télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ;
services
de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareil de télécommunication ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique. Transport
de personnes, accompagnement de voyageurs, en particulier
pour permettre aux personnes de réaliser des activités hors de
leur domicile ; organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ; services de taxis ; transport en ambulance ; location de
fauteuils roulants ; portage de médicaments à domicile ; portage
de repas à domicile ; entreposage de données ou de documents
stockés électroniquement ; informations en matière de transport
et d’accompagnement de voyageurs. Education à domicile,
formation à domicile, aide aux devoirs scolaires à domicile,
soutien scolaire à domicile ; activités sportives et/ou culturelles à
domicile ou aux domiciles collectifs ; divertissement à domicile ;
organisation de concours aux domiciles collectifs ; informations
relatives aux services précédents. Services juridiques ; services
de tutelle et/ou de curatelle ; informations en matière des services
précédents ; conception et développement de logiciels ; évaluation, estimation et recherche à domicile dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs. Services de
restauration et/ou de cuisine à domicile, garde d’enfants à domicile, garde d’animaux à domicile ; hébergement temporaire,
accueil de jour ; informations relatives aux services précédents ;
réservation de logements temporaires, crèches d’enfants,
maisons de retraite pour personnes âgées, pensions pour
animaux à domicile. Services médicaux à domicile, dentisterie à
domicile, optique à domicile ; soins infirmiers à domicile, soins
d’hygiène, de beauté, d’esthétique et/ou de coiffure pour êtres
humains et/ou pour animaux à domicile ; hospitalisation et/ou
services de santé à domicile ; soins de suite, de rééducation et/ou
de réadaptation, ces services étant rendus à domicile ; soutien
psychologique, services paramédicaux (ergothérapeute, podologue, kinésithérapeute), ces services étant rendus à domicile ;
aide à la prise de médicaments à domicile ; information sur les
services précédents ; assistance médicale ; assistance à domicile,
et notamment évaluation médico-sociale effectuée à domicile
dans le cadre de la démarche d’évaluation des situations individuelles et de réponses, dite “ DESIR ” ; veille de nuit à domicile, à
savoir surveillance médicale ; informations relatives aux services
précédents ; assistance médicale à domicile ; maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; toilettage
d’animaux à domicile ; jardinage à domicile ; services de jardinier
paysagiste à domicile. Services de télésurveillance et/ou de sécurité pour la protection des biens, des individus, de leurs domiciles
individuels ou collectifs, de l’environnement ; informations relatives aux services précédents.
Produits ou services désignés : Promotion de ventes pour des
tiers ; travaux de bureau ; informations relatives aux services
précédents ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
propectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
87
88
N° National : 05 3 388 157
nourriture et abreuvage ; Garde à domicile pour les animaux de
compagnie. – arrosage de plantes d’intérieur à domicile.
à : I.N.P.I. PARIS
TV ONLY, SARL, 41 rue Victor Hugo, 92000 NANTERRE,
N° SIREN : 425 025 889.
Jean Moncart, TV ONLY, 20 Cour de Petites Ecuries, 75010 PARIS.
N° National : 05 3 388 192
à : I.N.P.I. PARIS
DEPARTEMENT
DU
VAL
DE
MARNE,
COLLECTIVITE
TERRITORIALE, HÖTEL DU DÉPARTEMENT, Avenue du Général
de Gaulle, 94011 CRÉTEIL CEDEX, N° SIREN : 229 400 288.
Produits ou services désignés : Divertissement ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissement, radiophoniques et audiovisuels ; éditions et production d’émissions et
contenus audiovisuels et radiophoniques ; édition et production
musicale et phonographique ; édition électronique et production
de contenus Internet.
DÉPARTEMENT DU VAL DE MARNE, CABINET DE LA
PRÉSIDENCE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION, HÔTEL DU
DÉPARTEMENT, Avenue du Général de Gaulle, 94011 CRÉTEIL
CEDEX.
N° National : 05 3 388 189
à : GTC MENTON
LAVENTURIER Cécile, Les Pelouses II, 3 Avenue des Bruyères,
06500 MENTON, agissant au nom et pour le compte de la Société
S.A.R.L. “ Partir SansouCi ” en formation.
Mademoiselle LAVENTURIER Cécile, Les Pelouses II, 3 Avenue
des Bruyères, 06500 MENTON.
Produits ou services désignés : – impressions sur support papier.
– service de télécommunications et de messagerie électronique
par réseau Internet. – parution à savoir publication de livres et
périodiques en matière d’activité culturelle.
N° National : 05 3 388 195
à : I.N.P.I. PARIS
Neveu Bruno, 39 avenue des corsaires, 17000 LA ROCHELLE.
Neveu Bruno, 39 avenue des corsaires, 17000 LA ROCHELLE.
Produits ou services désignés : Joaillerie ; bijouterie ; étuis ou
ecrins pour bijouterie horlogerie ; porte clefs ; medailles ; coffres
(coffrets) à bijoux en métaux précieux ; boitiers (écrins) en métaux
précieux ; metaux precieux et leurs alliages. Affiches ; journaux ;
brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou matières plastiques) ; dessins ;
photographies. Education ; formation ; organisation et conduite
de colloques conferences ou congres ; information en matiere
d’education ;
organisation
de
concours
(éducation,
divertissement) ; publication de livres ; organisation d’expositions
a but culturels ou educatifs.
Produits ou services désignés : – transport animalier de type taxi.
– promenade de chiens ; visite à domicile pour les animaux de
compagnie comprenant : changement de litière, promenade,
N° National : 05 3 388 205
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCIS CHIARAMONTI, 91 IMPASSE ETANG DU PREVOST,
34070 MONTPELLIER.
FRANCIS CHIARAMONTI, 91 IMPASSE ETANG DU PREVOST,
34070 MONTPELLIER.
Marque comportant un hologramme.
Produits ou services désignés : Cuir et imitations du cuir ; peaux
d’animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ;
fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux
précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
pochettes) pour l’emballage (en cuir) ; Vêtements ; chaussures ;
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ;
N° National : 05 3 388 345
89
tifiques, de signalisation, de contrôle (inspection) et
d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques et optiques, disques acoustiques ; appareils
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; produits
logiciels de développement d’applications ; outils logiciels
applicatifs ; supports d’enregistrements phonographiques et
vidéographiques relatifs à l’informatique ; disques compacts ;
vidéo-disques préenregistrés ; CD-ROM, DVD-ROM, logiciels
enregistrés ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; mémoires pour ordinateur ; périphériques
d’ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d’enregistrements magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de
divertissement et d’éducation conçus pour être utilisés seulement
avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de
films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo,
disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ;
hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo : appareils
cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ;
téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo.
Livres ; magazines ; journaux ; revues ; périodiques ; plaquettes ;
manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ;
bulletins, bulletins d’information ; livrets, publications ; produits
de l’imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d’instruction ou d’enseignement à l’exception des appareils ;
manuels d’instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ;
prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ; stylos ; instruments
d’écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ;
almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ;
couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d’emballage
en papier ou en matières plastiques ; photographies ; documentation imprimée relative à l’utilisation de matériel et de logiciel ;
manuels d’enseignement. Relations publiques ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; expertises
en affaires ; consultations professionnelles d’affaires ; services de
conseils pour la direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; études de marché ; prévisions économiques ; traitement de texte ; publicité ; conseils, informations et renseignements d’affaires, organisations d’expositions à but publicitaire ;
consultations pour la direction des affaires, notamment pour des
entreprises industrielles ou commerciales, et la gestion du
système d’informations de telles entreprises. Affaires financières ;
affaires monétaires ; affaires immobilières ; paiements par
acomptes ; actionnariat ; affaires bancaires ; courtage en Bourse ;
constitution de capitaux ; constitution de fonds, constitution de
placements ; consultation en matière financière ; courtage ;
analyse
financière ;
estimations
financières
(banques,
immobilier) ; estimations fiscales ; garanties ; investissements de
capitaux ; placements de fonds ; gérance de fortune ; gérance
d’immeubles ; opérations financières ; opérations monétaires ;
consultation, information et gestion en matière d’assurances ;
caisses de prévoyance. Conception (élaboration) de systèmes
informatiques et de systèmes de télécommunication ; services
techniques pour la création, la maintenance et la conception de
site Web ; élaboration (conception) de banques de données
techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; constitution et reconstitution de bases de données ;
services d’assistance et de soutien, à savoir conseils en
informatique ; services d’assistance et de soutien informatique, à
savoir installation et maintenance de logiciels ; services
juridiques ; élaboration de logiciels ; travaux d’ingénieurs ; location de temps d’accès à un centre serveur de bases de données.
N° National : 05 3 388 376
à : I.N.P.I. PARIS
CSC Financial Services SAS, SAS, 14 place de la Coupole, Axe
liberté, 94220 CHARENTON-LE-PONT, N° SIREN : 323 127 332.
CABINET DREYFUS & associés, 25 rue Louis Le Grand, 75002
PARIS.
à : I.N.P.I. NICE
eden, association loi 1901, Fondation Sophia Antipolis, Place
Sophie Laffitte, BP 217, 06904 SOPHIA ANTIPOLIS Cedex.
Association eden, Fondation Sophia Antipolis, Place Sophie
Laffitte, BP 217, 06904 SOPHIA ANTIPOLIS Cedex.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande de courant électrique ; appareils et instruments scien-
90
Produits ou services désignés : Publicité. Gestion des affaires
commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires,
notamment dans le domaine de l’énergie. Gestion de fichiers
Location de temps publicitaire. Publication de textes publicitaires.
Location d’espaces publicitaires. Diffusion d’annonces publicitaires. Relations publiques. Education, formation, notamment
dans le domaine de l’énergie. Publications de livres sur l’énergie.
Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes
vidéos. Organisation de concours. Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès, notamment dans le domaine
de l’énergie. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne, notamment dans le domaine de l’énergie. Evaluations,
estimations et recherches dans des domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), notamment dans
le domaine de l’énergie. Etudes de projets techniques, notamment dans le domaine de l’énergie. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme
(esthétique industrielle). Conseils en propriété intellectuelle.
N° National : 05 3 388 397
à : I.N.P.I. PARIS
CORBASSON MARIE-LAURENCE, 43 GRANDE RUE FRETAY,
91140 VILLEJUST, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE
LA SOCIETE SODINPA EN FORMATION.
MARIE-LAURENCE CORBASSON, 43 GRANDE RUE FRETAY,
91140 VILLEJUST.
N° National : 05 3 388 468
à : I.N.P.I. PARIS
DALKIA FRANCE, Société en commandite par actions, 37, avenue
du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59350 SAINT ANDRE,
N° SIREN : 456 500 537.
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Produits ou services désignés : Services d’installation dans le
secteur de la production et de la distribution d’énergie, de construction et de réparation dans le secteur de la production et de la
distribution d’énergie. Construction d’usines, de centrales
d’énergie. Installation, entretien et maintenance de réseaux de
chaleur, d’appareils pour le conditionnement de l’air, d’ensembles de production de fluides industriels, d’installations thermiques, de réseaux de distribution d’eau, de vapeur, d’électricité,
d’air comprimé. Construction d’édifices ; travaux de peinture, de
plâtrerie, de plomberie, de couverture. Réparation de serrures.
Travaux publics ; entretien ou nettoyage de bâtiment, de locaux,
du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d’objets divers. Services de maintenance de
stations d’épuration. Transport, distribution, stockage d’énergie
et de combustibles ; distribution des eaux, distribution de l’électricité, transport par oléoducs, par pipelines. Informations en
matière de distribution d’énergie. Production d’énergie. Purification, rafraîchissement et désodorisation de l’air. Services de traitement des eaux ; services de dépollution et d’épuration des eaux
usées, des rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers,
notamment à l’état liquide, services de lutte contre la pollution à
savoir services de traitement de matières polluées gazeuses,
liquides ou solides. Traitement des déchets (transformation), incinération d’ordures. Traitement de métaux, de déchets, de l’eau,
du pétrole, information en matière de traitement des matériaux.
Chaudronnerie.
N° National : 05 3 388 499
à : I.N.P.I. PARIS
IXIS Administration de fonds, Société Anonyme, 70, avenue
Charles
De
Gaulle,
Le
Wilson,
92800
PUTEAUX,
N° SIREN : 334 707 692.
Produits ou services désignés : Ustensile et récipient non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), vaisselles non en métaux précieux, bouteilles, verres à boire (ni en
métaux précieux, ni en plaqué). Fruits et légumes conservés,
séchés et cuits ; gelées, confitures compotes, huiles et graisses
comestibles, charcuterie, conserves de viande ou de poisson,
fromages arachides préparées. Pains, pâtisseries et confisseries,
sauces, condiments, épices, biscuiterie gâteaux, sucreries, boissons à base de cacao, café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux
minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits sirops et
autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectar de
fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à
l’exception des vins et des eaux-de-vie), cidres, digestifs (alcool et
liqueurs) à l’exception des eaux-de-vie, vins d’appellation
d’origine, spiritueux (à l’exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie
d’appellation d’origine, extraits ou essences alcooliques. Services
de restauration (alimentation) services de bar, services de traiteur.
CABINET DREYFUS & associés, 25 rue Louis Le Grand, 75002
PARIS.
Produits ou services désignés : Livres ; magazines ; journaux ;
revues ; périodiques ; lettres d’information ; guides destinés aux
investisseurs financiers ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ;
notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins
répertoires, papeterie, matériels d’instruction ou d’enseignement
à l’exception des appareils ; manuels d’instructions ; revues de
presse ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants
(articles de papeterie) ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; stylos, instruments d’écriture ; blocs (papeterie) ;
almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; couvertures (papeterie) ;
sachets et sacs d’emballage en papier ou en matières plastiques ;
photographies. Relations publiques ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; expertises en
affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultations
professionnelles d’affaires ; services de conseils pour la direction
des affaires ; conseils en investissements financiers ; conseils en
91
organisation et direction des affaires destinés aux professionnels
de l’investissements ; gestion de fichiers informatiques ; études
de marchés ; prévisions économiques ; publicité ; diffusion de
messages publicitaires par voie de presse, de radio, de télévision
et sur les réseaux informatiques de type Internet ; location
d’espaces publicitaires ; service de régie publicitaire ; conseils,
informations et renseignements d’affaires, organisations d’expositions à but publicitaire. Affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; courtage ; estimations financières (banque, immobilier) ; estimations fiscales ;
placements de fonds ; opérations financières ; opérations
monétaires ; conseils d’ordre financier ; services de prises d’intérêts financiers et de participations financières dans toutes
sociétés pour le compte de tiers ; services financiers à savoir :
acquisition par voie d’apport, de souscription, de tous titres,
services de gestion financière, boursière de tous titres, parts
sociales, obligations et autres valeurs boursières ; services
d’administration ; de gestion pour le compte de tiers d’un portefeuille
de
valeurs
boursières.
Education ;
formation ;
divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication électronique de magazines, de journaux et de lettres
d’information en ligne, avec ou sans abonnements.
Produits ou services désignés : Enjoliveur en matière plastique,
métal ou autre, pour tous véhicules à moteur et tous ses éléments
le composant tel que roue, volant, bavettes, capotes, carrosserie.
Description de la marque : Joyeux PC
Produits ou services désignés : Education ; formation ;
divertissement ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique). Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Service de production, distribution, location, de films cinématographiques et/ou télévisés, enregistrements audios et/ou vidéos,
bandes, cassettes, cédéroms, disques ou livres. Services d’édition
de logiciels et de progiciels ; services d’édition électronique ;
services d’initiation dans le domaine informatique et
télécommunication ; services de formation dans le domaine informatique et télécommunication. Services d’aide informatique par
téléphone ; services d’amélioration de logiciels, progiciels ;
services d’assistance logicielle ; services d’informations dans le
domaine des ordinateurs, des logiciels, de l’informatique, des
technologies de l’information ; services d’ingénierie, de conception, de réalisation, de mise en oeuvre, d’hébergement, de maintenance, de mise à jour de pages électroniques et/ou de sites et/
ou de portails de réseau de télécommunication diffusés sur des
réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou à
accès privé (Intranet). Evaluations, estimations et recherches dans
les domaines scientifique et technologiques rendues par des
logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique).
électronique. Services de consultation et/ou de conseils et/ou
d’ingénierie en matière informatique et de réseaux de
télécommunication ; services de licences de logiciels, de
progiciels ; services de location de logiciels, de progiciels ;
services de location de matériels informatiques ; services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluations de
performances de matériels informatiques et de produits liés à
l’informatique ; services de sécurité informatique ; services de
support et de maintenance de logiciels ; Equipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
cédéroms ; livres électroniques ; logiciels enregistrés ; progiciels
enregistrés ; publications multimédias sous forme électronique ;
publications sous forme électronique ; Produits de l’imprimerie ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; logiciels édités ou imprimés
sous forme papier ; manuels d’utilisation pour matériels informatiques et/ou logiciels ; manuels imprimés ; manuels techniques ;
programmes informatiques sous forme imprimée ;
N° National : 05 3 388 728
à : I.N.P.I. LYON
SEMAPHOR, société par actions simplifiée, 119 rue Michel Aulas,
Parc Millesime, 69400 LIMAS, N° SIREN : 326 118 239.
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON CEDEX 07.
Produits ou services désignés : Outillage manuel pour l’agriculture et l’horticulture actionné mécaniquement. Outillage manuel
pour l’agriculture et l’horticulture actionné électriquement.
Outillage manuel pour l’agriculture et l’horticulture (outils à main
actionnés manuellement). Petits récipients pour l’horticulture tels
que pots, jardinières. Produits agricoles et horticoles ni préparés,
ni transformés. Graines (semences). Plants. Plantes vivantes.
Fruits et légumes frais. Aliments pour animaux.
N° National : 05 3 388 830
à : I.N.P.I. PARIS
EURORETRO – PIECES, SARL, 143 RUE DES COQUEREAUX,
45390 BRIARRES SUR ESSONNE.
EURORETRO-PIECES, 143 RUE DES COQUEREAUX, 45390
BRIARRES SUR ESSONNE.
N° National : 05 3 388 839
à : I.N.P.I. LILLE
Joseph SZCZYGIEL, 38, boulevard de Mulhouse, 59100 ROUBAIX.
Joseph SZCZYGIEL, 38, boulevard de Mulhouse, 59100 ROUBAIX.
92
N° National : 05 3 388 844
Produits ou services désignés : • éducation, formation activités
sportives et culturelles. – machine – outils. • outils et instruments
à main entraînés manuellement. • véhicules et appareils de locomotion. • services de club (divertissement et éducation) de découverte de la voile sur un monotype de voile traditionnel.
à : NANTES
LA BELLE EQUIPE, association loi de 1901, Mairie, Place de la
Mairie, 85480 BOURNEZEAU.
LA BELLE EQUIPE, Mairie, Place de la Mairie,
BOURNEZEAU.
85480
N° National : 05 3 388 870
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Formation notamment dans le
domaine musical, services de divertissement, en particulier
préparation de programmes radiophoniques et télévisés ; production de films, de spectacles et de divertissement en direct ;
productions de dessins animés, longs métrages et de téléfilms ;
services de publication de livres, de magazines, de périodiques.
Service d’organisation de spectacles et de concerts. Services
d’artistes de spectacle, activités culturelles, réservation de places
de spectacle. Location de décors de spectacle. Activités sportives
et culturelles. Publication de produits de l’imprimerie (autres que
textes publicitaires). Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits
de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de
caractères d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton
ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons
pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
plastiques).
FORTUNED DIRECT FINANCES, S.A, 26 avenue des Champs
Elysées, 75414 PARIS Cedex 08.
FORTUNED DIRECT FINANCE, Arcady LAPIRO, 26 avenue des
Champs Elysées, 75414 PARIS Cedex 08.
commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.
Emission télévisée.
N° National : 05 3 388 872
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 388 868
ETS CHEREAU CARRE, SA, Chasseloir, 44690 SAINT FIACRE SUR
MAINE, N° SIREN : 860 801 125.
Monsieur CHEREAU Bernard, ETS CHEREAU CARRE, S.A.,
Chasseloir, 44690 SAINT FIACRE SUR MAINE.
à : I.N.P.I. PARIS
KAORI, SARL, BP 49, Prat ar Coum, 29870 LANNILIS.
SARL KAORI, BP 49, 29870 LANNILIS.
Produits ou services désignés : Vin d’appellation d’origine vin
délimité de qualité supérieure.
Description de la marque : PIRATA CLUB
N° National : 05 3 388 873
à : I.N.P.I. PARIS
FORMADEC, SARL, 4 AVE ANATOLE FRANCE, CENTRE
COMMERCIAL CHOISY SUD, 94600 CHOISY LE ROI,
N° SIREN : 451 336 416.
FORMADEC, 4 AVE ANATOLE FRANCE, CENTRE COMMERCIAL
CHOISY SUD, 94600 CHOISY LE ROI.
93
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ; Caisse de sécurité sociale ; assurance maladie ; agences de
recouvrement de créances ; services de recouvrement de
cotisations ; services de caisses de paiement de retraites.
N° National : 05 3 388 882
à : I.N.P.I. PARIS
Jacques AUGUSTIN, Directeur Général représentant la
CANCAVA, l’ORGANIC et la CANAM, 28 bd de grenelle, 75737
PARIS Cedex 15.
Edith MOUREN et Catherine FRAUDEAU, 28 bd de grenelle, 75737
PARIS Cedex 15.
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques.
N° National : 05 3 388 881
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS Cedex 15.
Edith MOUREN, Catherine FRAUDEAU, 28 bd de grenelle, 75737
PARIS Cedex 15.
prévoyance ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
N° National : 05 3 388 883
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS Cedex 15.
PARIS Cedex 15.
Description de la marque : vert : pantone 320 C (couché), pantone
320 U (offset), 100 C / 45 J bleu : pantone 300 C (couché), pantone
3005 U (offset), 100 C / 40 M gris : Black 50%, 50 N
94
cotisations ; services de caisses de paiement de retraites ;
N° National : 05 3 388 884
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS Cedex 15.
PARIS Cedex 15.
N° National : 05 3 388 886
à : I.N.P.I. PARIS
SARL RESTAURANT LE PEITA, 21 RUE TOURASSE, 64500 SAINT
JEAN DE LUZ, N° SIREN : 399 232 321.
HIRIGOYEN PATRICIA ET ANDRE, SARL RESTAURANT LE PEITA,
21 RUE TOURASSE, 64500 SAINT JEAN DE LUZ.
cotisations ; services de caisses de paiement de retraites ;
N° National : 05 3 388 885
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS Cedex 15.
Edith MOUREN, Catherine FRAUDEAU, 28 bd de grenelle, 75737
PARIS Cedex 15.
Produits ou services désignés : Services de restauration
(alimentation) ; ébergement temporaire. Service de bar. Service
de traiteur. Service de vente de plats cuisinés à emporter. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches
d’enfants. Exploitation de terrain de camping. Maison de retraite
pour personnes âgées. Pession pour animaux. Location de tentes,
de parasols et chaises de plage.
N° National : 05 3 388 887
à : I.N.P.I. PARIS
ETS AUVRAY, SA, LE PONT-ES-RETOURS, MAISONCELLES-LAJOURDAN, 14500 VIRE, N° SIREN : 946 080 058.
ETS AUVRAY, LE PONT-ES-RETOURS, MAISONCELLES-LAJOURDAN, 14500 VIRE.
Description de la marque : vert : pantone 320 C (couché), pantone
320 U (offset), 100 C / 45 J bleu : pantone 300 C (couché), pantone
3005 U (offset), 100 C / 40 M gris : Black 50%, 50 N
Produits ou services désignés : Serrurerie et quincaillerie métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement.
95
N° National : 05 3 388 892
à : I.N.P.I. PARIS
SARL Agence de Distribution Saint Martin, 119, avenue de
Verdun, 64200 BIARRITZ, N° SIREN : 485 203 772.
HARITZA, Pierre SIMON, BP 612, 64106 BAYONNE cedex.
N° National : 05 3 388 889
à : I.N.P.I. PARIS
LUSTIG Georges, 13 Rue Jean Jaurès, 02100 SAINT QUENTIN.
Monsieur Georges LUSTIG, 13 Rue Jean Jaurès, 02100 SAINT
QUENTIN.
Description de la marque : Noir et Blanc UN COIN DE GASCOGNE
Gastronomie & Prestige
Produits ou services désignés : Meubles, miroirs, cadres. Objets
d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer. Cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins, fauteuils ; sièges ; vaisseliers ;
vannerie. Boîtes en bois. Porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Statues ou figurines
en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres. Tissus ; linge de
maison ; linge de table non en papier. Ustensiles et récipients non
électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni
en plaqué.
N° National : 05 3 388 891
à : I.N.P.I. PARIS
SARL FRANCE CONDITIONNEMENT PARFUM, 32 RUE JEAN
MOULIN, 80430 LIOMER, N° SIREN : 347 809 600.
FRANCE CONDITIONNEMENT PARFUM, MONSIEUR MANIEZ
PATRICK, 32 RUE JEAN MOULIN, 80430 LIOMER.
Produits ou services désignés : Viande, poisson ; gibier ; extraits
de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles (à
l’exception des huiles d’olives) et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurres ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ;
tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites
de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ;
miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ;
moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ;
sandwiches ;
pizzas ;
crêpes
(alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Floc de Gascogne
rose et Floc de Gascogne blanc, vin de pays de Gascogne, boissons alcooliques (à l’exception des bières, des vins et des eaux de
vie), cidres, extraits ou essence alcooliques.
N° National : 05 3 388 894
à : I.N.P.I. PARIS
PATRICK BOOSZ, 14 rue Notre Dame, 94120 FONTENAY SOUS
BOIS.
Maitre DORTEL, 24 ter Route des Gardes, 92190 MEUDON.
autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles.
Cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Produits ou services désignés : Enseignes, lumineuses. Publicité ;
locations d’espaces publicitaires ; Architecture ; décoration
intérieure ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; Panneaux
de signalisation lumineux ou mécaniques.
96
N° National : 05 3 388 897
à : I.N.P.I. PARIS
Charles Derbaudrenghien, 123, bd Carnot, 59420 MOUVAUX.
Charles Derbaudrenghien, 123, bd Carnot, 59420 MOUVAUX.
extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ;
pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ; Boissons alcooliques (à l’exception des
bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques.
N° National : 05 3 388 904
à : I.N.P.I. PARIS
Sylogis.com, SAS, Immeuble Le Newton, 9/11 rue Jeanne
Braconnier, 92360 MEUDON LA FORET, N° SIREN : 324 590 413.
Sylogis.com, Immeuble Le Newton, 9/11 rue Jeanne Braconnier,
92360 MEUDON LA FORET.
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Assurances ;
affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;
caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; estimation immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances,
banques,
immobilier) ;
placement
de
fonds ;
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Evaluations, estimations et recherches dans
les domaines scientifique et technologiques rendues par des
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ;
authentification d’oeuvres d’art ; recherches scientifiques à but
médical.
N° National : 05 3 388 919
à : I.N.P.I. PARIS
LE PETIT DU GRAND, SARL, 104 RUE DES PLATRIERES, 13360
ROQUEVAIRE, N° SIREN : 484 171 350.
MONSIEUR ROUXEL JEROME, LE PETIT DU GRAND, 104 RUE
DES PLATRIERES, 13360 ROQUEVAIRE.
97
Description de la marque : Police Papyrus Couleurs typo noir
Couleur fond C 9 M 34 J 94 N 8
Produits ou services désignés : – faïence, porcelaine, objets d’art
en porcelaine, en terre cuite. Statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite vaisselle non en métaux précieux. – jeux,
jouets. Décoration pour arbres de noel (à l’exception des articles
d’éclairage). – éducation, formation divertissement, activités
culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation services de loisirs. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Micro édition.
N° National : 05 3 388 923
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Police Papyrus Couleurs typo noir
Couleur fond ; C 9 M 34 J 94 N 8
CARDINAL Philippe Jacques René, 79 rue Montbareil, 22200
GUINGAMP.
CARDINAL Philippe, 79 rue Montbareil, 22200 GUINGAMP.
Produits ou services désignés : – faïence, porcelaine, objets d’art
en porcelaine en terre cuite. Statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite vaisselle non en métaux précieux. – jeux,
jouets décoration pour arbres de noël (à l’exception des articles
d’éclairage). – éducation, formation, divertissement, activités
culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisirs. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Micro édition.
N° National : 05 3 388 920
à : I.N.P.I. PARIS
LE PETIT DU GRAND, SARL, 104 RUE DES PLATRIERES, 13360
ROQUEVAIRE, N° SIREN : 484 171 350.
MONSIEUR ROUXEL JEROME, LE PETIT DU GRAND, 104 RUE
DES PLATRIERES, 13360 ROQUEVAIRE.
Produits ou services désignés : – produits d’imprimerie, affiches,
cartes, calendriers, prospectus, dessins. – vêtements, chemises,
tee-shirts, pantalons casquettes, cravates, chaussures, sous-vêtements. – publicité, diffusion de matériels publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, stylos, montres, drapeaux, auto-collants,
portes-clés, bijoux fantaisies. Publicité en ligne sur réseau informatique. Gestion de fichiers informatique, publication de textes
publicitaires, organisation d’exposition a but commerciaux ou de
publicité.
N° National : 05 3 388 928
à : I.N.P.I. PARIS
Christine Madelénat, agissant au nom et pour le compte de la
société Pio & Pia en cours de formation, 52 rue Stanislas Girardin,
76000 ROUEN.
Christine Madelénat, agissant au nom et pour le compte de la
société Pio & Pia en cours de formation, 52 rue stanislas Girardin,
76000 ROUEN.
98
N° National : 05 3 388 937
à : I.N.P.I. PARIS
Morandini Jean-Marc, 131, rue de la Pompe, 75116 PARIS.
Jean Marc Morandini, 131 rue de la Pompe, 751116 PARIS.
Produits ou services désignés : Divertissement, production de
films, documentaires, émissions radiophoniques ou télévisées.
Publicité, publicité en ligne sur réseau informatique, publication
et diffusion de textes publicitaires sur tous moyens de communications. Télécommunication, affichage, service de messagerie
électronique, agence de presse ou d’information, communication
radiophonique ou téléphonique.
Produits ou services désignés : Tissus ; couvertures de lit et de table ;
tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou
de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Dentelles et
broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et
aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l’exception des
fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ;
perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
N° National : 05 3 388 938
à : I.N.P.I. PARIS
REVUE L’ARSENAL, Association loi 1901, 19 rue Molitor, 75016
PARIS, N° SIREN : 483 727 723.
M. Christophe Tymen, REVUE L’ARSENAL, 19 rue Molitor, 75016
PARIS.
N° National : 05 3 388 929
à : I.N.P.I. PARIS
Axiome micro, SARL, 8 bis Avenue Charles de Gaulle, 78230 LE
PECQ, N° SIREN : 480 821 321.
Axiome micro, 8 bis Avenue Charles de Gaulle, 78230 LE PECQ.
Produits ou services désignés : * publication de textes. * publication de livres. * publication électronique de livres et de périodiques en ligne. * exploitation de publications électronique en ligne.
* micro-édition. * gérance de droits d’auteur. * concession de
licences de propriété intellectuelle. * création et entretien de sites
Web pour des tiers. * hébergement de sites Web. * publication de
textes publicitaires. * diffusion d’annonces publicitaires. * publicité en ligne sur un réseau informatique.
Description de la marque : gris orange
Produits ou services désignés : Appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; Télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ;
N° National : 05 3 388 942
à : I.N.P.I. PARIS
CHAUVEAU Vincent, 1 bis Passage Leroy, 44000 NANTES.
CHAUVEAU Vincent Alain Auguste, 1 bis passage Leroy, 44000
NANTES.
Produits ou services désignés : Fourniture d’accès à un portail de
référencement de sites Internet dédiés aux notaires et information
juridique (www.atlas-notaire.com). – création de sites Internet ou
blog Internet pour les notaires.
N° National : 05 3 388 944
à : I.N.P.I. PARIS
99
numériques. Conseils et ingénierie en informatique et en télécommunication. Conversion de données numériques sur des supports
physiques. Diffusion (transmission) d’informations. Edition
numérique, traitement de l’information, traitement et gestion de
fichiers informatiques et recherche de documentation. Edition et
publication de périodiques. Edition et publication numérique.
Formation et conseils en organisation et direction d’affaires.
Conseils et régie en publicité, location d’espaces publicitaires,
reproduction et diffusion (transmission) de contenus informatifs.
Conseils et agence en communication. Agence et ateliers graphiques à savoir : services de dessinateurs d’arts graphiques.
Conseils et formation en marketing, organisation et production
d’opérations de marketing.
ADITO, SAS, 23 rue de la Résistance, 42000 ST ETIENNE.
ADITO, 23 rue de la Résistance, 42000 ST ETIENNE.
N° National : 05 3 388 961
à : I.N.P.I. PARIS
EUREAUJET, SARL, 10 PARC Club du Millénaire, 1025 Rue Henri
Becquerel, 34000 MONTPELLIER.
Claude BES, CABINET CLAUDE BES, 2 Bis Rue de Verdun, 34000
MONTPELLIER.
Description de la marque : ADITO du latin “ aller fréquement vers
… ” Couleur : la référence imprimerie de ce bleu est “ pantone
300 ”
Produits ou services désignés : Recrutement de personnel,
consultation pour les questions de personnel (reclassement de
personnel). Conseil en communication et en organisation et direction des affaires (audit RH, stratégie d’entreprise, management).
Formation. Formation en audit, ressources humaines, en stratégie
d’entreprise en management et en communication.
Produits ou services désignés : Pompes, machines de découpe et
d’usinage par eau à très haute pression. Appareils d’enseignement, logiciels (programmes enregistrés). Transmissions d’informations économiques, commerciales et techniques par réseau
télématique et Internet.
N° National : 05 3 388 953
N° National : 05 3 388 969
à : I.N.P.I. PARIS
CCI.fr SAS, Société par Actions simplifiée, 18 rue Jean Giraudoux,
BP 3003, 75773 PARIS cedex 16, N° SIREN : 441 475 761.
CCI.fr, SAS, 18 rue Jean Giraudoux, BP 3003, 75773 PARIS
cedex 16, Monsieur Didier Majau Directeur Général de CCI.fr.
Description de la marque : La marque “ CCI ” signifie chambre de
commerce et d’industrie. Type de marque : marque verbale
Produits ou services désignés : Création (conception), développement de sites Internet, de bases de données numériques, de
serveurs informatiques, de solutions d’hebergement informatique. Création (conception), développement, gestion (mise à
jour) de logiciels, de progiciels. Service d’affichages de données
à : I.N.P.I. PARIS
Reporters sans frontières, loi 1901, 5 Geoffroy-Marie, 75009
PARIS, N° SIREN : 343 684 221.
Reporters sans frontières, 5 Geoffroy-Marie, 75009 PARIS.
Produits ou services désignés : Photographies ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
services de messagerie électronique ; Éducation ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ;
100
organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 05 3 388 970
à : I.N.P.I. PARIS
EURALAIR, Société Anonyme, Zéroport du Bourget, Zone
d’Aviation
d’Affaires,
93350
LE
BOURGET,
N° SIREN : 622 048 056.
CEDEX 09.
de construction en béton ; produits bitumeux pour la
construction ; bois de construction ; planches (bois de construction), bois de placage, placages en bois, bois de sciage, bois
d’œuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés ; pavés en bois, bois
propre à être moulé ; boiseries ; carton de pâte de bois (construction), carton pour la construction ; charpentes non métalliques ;
cheminées (non métalliques) ; chenaux non métalliques ;
chevrons pour toitures ; cornières pour toitures non métalliques ;
cloisons non métalliques ; enduits (matériaux de construction) ;
étais (non métalliques) ; feutre pour la construction ; géotextiles ;
lames de parquets, parquets ; lattes non métalliques ; mâts
(poteaux) non métalliques ; moulures (construction) non
métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ;
plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; poutrelles
et poutres non métalliques, poutres en bois, poutres lamellées
collées en bois ; matériaux réfractaires ; revêtements (construction) non métalliques. Travaux d’ébénisterie (réparation) ;
services d’informations en matière de construction, services
d’informations en matière de réparation ; services d’isolation
(construction), services d’étanchéité (construction) ; supervision
de travaux de construction ; installation et réparation d’appareils
électriques ; travaux de charpente. Traitement du bois ; travaux
sur bois ; sciage, rabotage, taille, coupe, perçage, laminage, brossage, étuvage, séchage ; assemblage du bois, tranchage du bois ;
traitement thermique du bois ; informations en matière de traitement du bois.
Produits ou services désignés : Transport et entreposage.
Services en liaison avec le fonctionnement d’aéroports à savoir
guidage tractage et remorquage d’avions, chargement, déchargement de bagages et de fret, distribution d’eau, information en
matière de transport, à savoir fourniture de plans de vol et de
dossiers techniques, location de places de stationnement
(hangars d’avions) ; approvisionnement des avions en groupes
électrogènes, en oxygène et azote. Transport de personnes ou de
marchandises. Distribution d’eau et d’électricité. Approvisionnement des avions en fuel. Déménagement de mobilier. Exploitation
de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement,
renflouement de navires. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage,
réservation de places). Location de chevaux, de véhicules de
transport. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un
entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt,
gardiennage d’habits. Garage de véhicules. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Accompagnement de voyageurs.
Transports aériens, transports aéronautiques. Affrètement. Assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage). Courtage de
fret, courtage de transport. Déchargement. Dépôt de marchandises. Distribution de produits (livraison). Distribution d’énergie.
Location d’entrepôts. Services d’expédition. Fret (transport de
marchandises). Livraison de marchandises. Location de places de
stationnement.
N° National : 05 3 388 978
Gerstaecker France, SARL, 2, Place du Général de Gaulle, 67700
SAVERNE.
Monsieur Christian Geyer, Gerstaecker France, SARL, 2, Place du
Général de Gaulle, 67700 SAVERNE.
N° National : 05 3 388 974
à : I.N.P.I. LYON
BOIS COMPOSITE PARTNER, société par actions simplifiée, Zone
Artisanale Les Périades, 74230 THONES, N° SIREN : 413 471 095.
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, B.P 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Produits ou services désignés : Couleurs pour artistes, peinture à
l’huile, aquarelle, gouache, acrylique, couleurs pour restauration
d’oeuvres d’art, patines, pigments, liants, vernis, laque, résine
naturelle à l’état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, imprimeurs et artistes. Savon pour pinceaux, pour les mains,
produits de nettoyage pour pinceaux et peinture, papier abrasif,
produits pour polir. Cordons en acier, cimaises, quincaillerie,
métallique. Outils et instruments à mains entraînés manuellement
pour la fabrication de cadres et la découpe de passe-partout.
Appareils d’éclairage, projecteurs halogène. Papier pour dessin,
pastel et peinture, carton, carton entoilé pour peinture, blocs pour
esquisse, dessin, pastel et peinture, papier pour impression et
édition d’art, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie, matériel pour les artistes, châssis entoilés, pinceaux,
chevalets, palettes. Cadres, baguettes à châssis. Toile de lin et de
coton brutes et enduites, cordons de suspension. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Communication par terminaux d’ordinateurs. Organisation de concours en matière de divertissement,
édition de livres et de magazines, organisations d’exposition à
buts culturels et didactiques.
Classes de produits ou services : 2, 3, 6, 8, 11, 16, 20, 22, 35, 38, 41.
métalliques ; monuments non métalliques ; arêtiers de toits,
bardeaux, armatures pour la construction (non métalliques),
baguettes en bois pour le lambrissage ; matériaux à bâtir non
métalliques ; coffrages pour le béton non métalliques ; éléments
N° National : 05 3 388 979
à : I.N.P.I. NICE
Emmanuel CHELLY, 160 rue de Paris, 94220 CHARENTON LE
PONT.
Francis COUTIN, 29 rue Michelet, 93500 PANTIN.
Fabien GERBI, 54 rue de Picpus, 75012 PARIS.
Hervé SEBAG, 1, place du Géréral de Gaulle, 93340 LE RAINCY.
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
la transmission, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation ou la reproduction du son ou des images ou de
signaux ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs ; appareils téléphoniques ; téléphones sans fils ;
appareils radiotéléphoniques ; écouteurs téléphoniques ; fils
téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; appareils et instruments de télécommunication ; antennes et pylônes de téléphonie
sans fil ; logiciels ; progiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques
comportant un crédit d’unités téléphoniques ; cartes utilisable par
un téléphone mobile donnant par prépaiement accès à un service
de
radiotélécommunication
mobile ;
émetteurs
(télécommunication) ; appareils à haute fréquence ; appareils
d’intercommunication ; écrans de visualisation ; appareils audiovisuels de télécommunication ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations télécommunication ;
instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou de données ; matériel de connexion d’un équipement
informatique (modems) ; appareils pour la transmission de
données et de signaux à l’aide d’un téléphone ou d’un télécopieur
ou du câble ou du satellite ; équipement terminal de
télécommunications ; équipement terminal de télécommunications, routeur téléphonique ; terminal de rechargement de carte à
prépaiement à mémoires ou magnétiques ; télécopieurs ;
ordinateurs ; serveurs informatiques ; terminaux informatiques ;
télématiques et téléphoniques notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ; modems ; appareils
et instruments audiovisuels ; téléviseurs ; dispositifs d’accès et de
contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information ;
dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmission ; terminal
numérique, cartes à puce, cartes électroniques, lecteurs de cartes,
composants électroniques ; multiplexeurs d’accès pour lignes
d’abonnés numériques ; terminaux multimédia. Transcription de
communications ; abonnement à des services téléphoniques,
télématiques, à des bases de données, à un serveur de base de
données ; abonnement à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données notamment
de communication mondiale (de type Internet) ; abonnement à
des journaux ; abonnement à des journaux électroniques, à un
service de télécommunication ; abonnement à des programmes
de télévision ; gestion de fichiers informatiques ; services d’abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé. Services
de réponses téléphoniques ; télécommunications ; services de
télécommunications, service d’appel radioélectrique, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques, communications téléphoniques, transmission de messages, dépêches, télégrammes et
télécopies, informations en matière de télécommunications, location d’appareils pour la diffusion de messages ; fourniture de
temps d’accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques,
télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type
Internet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons
ou d’images. Services de location d’appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de
données, de sons et d’images, location d’appareils pour la trans-
101
mission de messages ; location d’appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d’émetteurs
téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ;
communications radiotéléphoniques ; service de transmission
d’information par voie télématique ; service de courrier électronique et de diffusion (transmission) d’information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication
mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d’ordinateurs, transmission d’informations accessibles par
code d’accès et contenues dans des bases de données par centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ;
service de communication (transmission) d’informations par
terminaux d’ordinateurs sur réseaux de communication national,
international et mondial, par câbles, par satellites ; transcription
de communications, services de réponses téléphoniques ; service
d’appel radioélectrique ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision ; communication par
services télématiques ; fourniture de connexions à un réseau
informatique ;
télécommunications ;
télécommunications
multimédia ; télécommunications par terminaux d’ordinateurs,
par
voie
télématique,
radiophonique,
télégraphique,
téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateurs ; transmission
d’informations par voie télématique accessibles par codes ; transmission d’informations contenues dans des banques de données ;
visualisation d’informations d’une banque de données ; services
de messagerie en ligne ; services de visualisation d’information
d’une banque de données stockée sur ordinateur ; services de
communication électronique et par ordinateur ; services
d’échange électronique de données ; services interactifs de
communication nationaux et transnationaux notamment par
Internet. Enseignement en informatique et en télématique ; organisation et conduite d’ateliers de formation ; formation et perfectionnement dans le domaine de la télématique, de l’informatique,
du multimédia et des télécommunications ; organisation de cours
dans le domaine de la télématique, de l’informatique et des
télécommunications ; édition de logiciels ; service d’imagerie
numérique ; formation et éducation dans le domaine de la
programmation, de l’installation, de l’exploitation, de la gestion,
de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres
appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication. Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; hébergement de sites informatique sur le
réseau Internet ; étude et recherche technique dans le domaine de
l’exploitation et la maintenance de matériel informatique et de
télécommunication ; consultation et recherche dans le domaine
de la télécommunication ; consultations et conseils technique
dans le domaine de la télécommunication ; communications par
terminaux d’ordinateurs, transmission de données sur réseaux de
télécommunications, messageries électroniques, télématiques et
transmission d’informations par voie télématiques ; services de
télécommunication, services téléphoniques ; services de communications entre terminaux d’ordinateurs ; abonnement téléphonique à des services de télécommunications ; services de
conférences par téléphone ; services de radiotéléphonie publique,
radiotéléphonie de voiture, radiotéléphonie individuelle ; location, prêt mise à disposition gratuite de modems ; élaboration
(conception), amélioration et mise à jour de logiciels et de bases
de données ; réalisation (conception) de système informatique et
télématique ; location d’appareils et d’installations de
télécommunication ; services d’assistance technique dans le
domaine
informatique,
de
la
télématique
et
des
télécommunications ; études de projets techniques dans le
domaine informatique ; mise en place de sites sur Internet ; hébergement de sites sur Internet ; conception de sites sur Internet.
Aide informatique par téléphone ; assistance logicielle ; conception, réalisation, mise en oeuvre, hébergement, maintenance,
mise à jour de pages électroniques, et/ou de sites et/ou de portails
de réseau de télécommunication diffusés sur des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou à accès privé
(Intranet) ; services de location de matériel informatique, à savoir
location de modem, location d’ordinateurs, location d’imprimantes et de télécopieurs ; location de périphériques
d’ordinateurs ; location d’appareils de télécommunication par
Internet ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, de
décryptage, de contrôle d’accès à des programmes télévisés,
radiodiffusés et à tous transmission d’information.
102
N° National : 05 3 388 980
CHABAT Aude-Laure, 9 Avenue Sud du Phare, 33950 LEGE-CAPFERRET.
Mademoiselle CHABAT Aude-Laure, 9 Avenue Sud du Phare,
33950 LEGE-CAP-FERRET.
Produits ou services désignés : – meubles, cadres, coussins
étagères, chaises. – tissus, couverture de lit velour, linge de lit,
rideaux, stores bâteaux nappes de table non en papier, sets de
table non en papier, serviettes de table non en papier linge de
bain, chemins de table, caches sommiers tabliers de cuisine,
housses de coussins, housses de chaises, pochettes senteurs
tissus. – vêtements, sous vêtements pyjamas, peignoirs,
nuisettes, chemises, foulards sacs à main en tissus bonneterie,
vêtements en cuir, ceinture (habillement).
N° National : 05 3 388 983
à : I.N.P.I. PARIS
Nicolas Normier, 40 Av de St Ouen, 75018 PARIS.
Nicolas Normier, 40 ave de St Ouen, 75018 PARIS.
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
brochures ; calendriers, instruments d’écriture ; objets d’art
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
plastiques). Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile.
d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location
d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou
télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de livres.
Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour
des tiers) ; études de projets techniques. Architecture. Décoration
intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique). Conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme
(esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en
propriété intellectuelle. Authentification d’œuvres d’art. Recherches scientifiques à but médical ; divertissement). Organisation et
conduite de colloques ; conférences ou congres. Organisation
N° National : 05 3 388 989
à : I.N.P.I. PARIS
JONARD LUDOVIC GEORGES DOMINIQUE, 48 rue d’ASSAS,
75006 PARIS.
JONARD LUDOVIC, 48 rue d’ASSAS, 75006 PARIS.
103
N° National : 05 3 388 994
à : I.N.P.I. PARIS
ARKINE,
sàrl,
11,
N° SIREN : 480 519 396.
rue
de
Sèvres,
75006
PARIS,
ARKINE, Monsieur Marc Van Wijlick-El Khoury, 11, rue de Sèvres,
75006 PARIS.
Produits ou services désignés : Véhicules. Appareil de locomotion
par air, terre, mer. Amortisseurs ou suspensions pour véhicules.
Systèmes d’atterrissage sur chambre à air. Aérostats et dirigeables en particulier. Publicité. Gestion des affaires commerciales,
administration commerciale. Conseil en organisation et en direction des affaires. Organisation d’expositions à but commerciaux
ou de publicité. Diffusion d’annonces publicitaires. Location
d’espace publicitaire. Relations publiques. Estimations, évaluations et recherches dans les scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de
nouveaux produits. Architecture. Décoration intérieure. Services
de dessinateurs d’art graphique. Stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 05 3 388 990
à : I.N.P.I. PARIS
JONARD LUDOVIC GEORGES DOMINIQUE, 48 rue d’ASSAS,
75006 PARIS.
JONARD LUDOVIC, 48 rue d’ASSAS, 75006 PARIS.
Produits ou services désignés : Véhicules. Appareil de locomotion
par air, terre, mer. Amortisseurs ou suspensions pour véhicules.
Systèmes d’atterrissage sur chambre à air. Aérostats et dirigeables en particulier. Publicité. Gestion des affaires commerciales,
administration commerciale. Conseil en organisation et en direction des affaires. Organisation d’expositions à but commerciaux
ou de publicité. Diffusion d’annonces publicitaires. Location
d’espace publicitaire. Relations publiques. Activités sportives et
culturelles. Service de loisirs. Production de films sur bande vidéo
ou numérique. Services de photographies. Organisation de conférences, de congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Produits ou services désignés : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs parties constitutives (non
comprises dans d’autres classes), à savoir : amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;
cadres, béquilles, freins de véhicules terrestres, guidons, jantes
de roues de véhicules, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention. bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; enjoliveurs ; freins de véhicules ;
pots d’échappement pour véhicules ; sièges de véhicules ;
moteurs pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, coussins
d’air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), dégivreurs pour véhicules, essuie-glaces ; garnitures intérieures de
véhicules, pneumatiques ; capots pour automobiles ; avertisseurs
de marche arrière pour véhicules, bouchons de radiateurs,
bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pareboue ;
coussins d’air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), dégivreurs pour véhicules, essuie-glaces. Publicité ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau. Conseils en organisation et direction des
affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Nettoyage
et entretien de véhicules et d’appareils de locomotion ; assistance
et réparation en cas de pannes de véhicules ; rechapage, réparation et vulcanisation de pneus ; services de réparation de véhicules et d’appareils de locomotion ; stations-services ; lavages de
véhicules ; graissage de véhicules ; services de garagistes ; réparation de pneus. Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile.
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Locations d’appareils de télécommunication. Services de messagerie électronique. Caoutchouc, gomme, gutta percha, mica et
produits automobiles en ces matières tels que valves ; produits en
matières plastiques. Pneus. Transport, emballage et entreposage
de pneus. Combustible (y compris les essences pour moteurs).
Pots d’échappement pour moteurs, radiateurs de refroidissement
pour moteurs. Phares de véhicules, ampoules d’indicateurs de
direction pour automobiles.
N° National : 05 3 388 996
à : I.N.P.I. PARIS
ARKINE,
sàrl,
11,
N° SIREN : 480 519 396.
rue
de
Sèvres,
75006
PARIS,
ARKINE, Monsieur Marc Van Wijlick-El Khoury, 11, rue de Sèvres,
75006 PARIS.
104
N° National : 05 3 389 007
Produits ou services désignés : Véhicules ; appareils de locomotion
par terre, par air ou par eau et leurs parties constitutives (non
comprises dans d’autres classes), à savoir : amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;
cadres, béquilles, freins de véhicules terrestres, guidons, jantes de
roues de véhicules, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention. bandes de roulement
pour le rechapage des pneus ; antivols pour véhicules ; avertisseurs
sonores pour véhicules ; enjoliveurs ; freins de véhicules ; pots
d’échappement pour véhicules ; sièges de véhicules ; moteurs pour
véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres,
chambres à air pour pneumatiques, coussins d’air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), dégivreurs pour véhicules,
essuie-glaces ; garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques ;
capots pour automobiles ; avertisseurs de marche arrière pour
véhicules, bouchons de radiateurs, bouchons pour réservoirs à
essence de véhicules, pareboue ; coussins d’air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), dégivreurs pour véhicules,
essuie-glaces. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion
de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Nettoyage et entretien de véhicules et d’appareils de
locomotion ; assistance et réparation en cas de pannes de
véhicules ; rechapage, réparation et vulcanisation de pneus ;
services de réparation de véhicules et d’appareils de locomotion ;
stations-services ; lavages de véhicules ; graissage de véhicules ;
services de garagistes ; réparation de pneus. Télécommunications.
Informations en matière de télécommunications. Communications
par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de
radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial. Locations d’appareils de télécommunication. Services de messagerie électronique. Caoutchouc, gomme,
gutta percha, mica et produits automobiles en ces matières tels que
valves ; produits en matières plastiques. Pneus. Transport, emballage et entreposage de pneus. Combustible (y compris les essences
pour moteurs). Pots d’échappement pour moteurs, radiateurs de
refroidissement pour moteurs. Phares de véhicules, ampoules
d’indicateurs de direction pour automobiles.
à : I.N.P.I. PARIS
FRANQUET SIMON, 8 RUE COLLETTE, 75017 PARIS.
MONSIEUR SIMON FRANQUET, 8, RUE COLLETTE, 75017 PARIS.
Description de la marque : KIKOI DONK
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie. Services
de télécommunications, transmission d’informations ou de
données par voie télématique, communications par terminaux
d’ordinateurs. Services d’annuaires.
N° National : 05 3 389 014
CTE, SAS, 1 bis rue de l’industrie, BP 65, 68400 RIEDISHEIM,
N° SIREN : 430 097 451.
HTH, 2A rue des Pierres, 68170 RIXHEIM.
N° National : 05 3 389 002
à : I.N.P.I. PARIS
BOX IN THE CITY, Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.), 100,
rue de la Folie Méricourt, 75011 PARIS, N° SIREN : 484 421 052.
BOX IN THE CITY, 100, rue de la Folie Méricourt, 75011 PARIS.
Produits ou services désignés : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues
par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.
N° National : 05 3 389 022
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Publications imprimées.
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
location de films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; réservation de places de spectacles ; services de
jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
MORELLE Isabelle, 57 RUE MONTCALM, 75018 PARIS.
Isabelle MORELLE, 57 RUE MONTCALM, 75018 PARIS.
105
ment). Vêtements – chaussures – chapellerie – chemises – vêtements en cuir ou imitation cuir – ceintures (habillement) –
fourrures (vêtements) – gants (habillement) – foulards – cravates
– bonneterie – chaussettes – chaussons – chaussures de plage, de
ski, de sport – sous vêtements – couches en matières textiles.
N° National : 05 3 389 029
Produits ou services désignés : Sacs à main, à dos, à roulettes,
sacs de voyage, de plage, sacs scolaires ou d’affaires en cuir ou
imitation cuir, en textile, en matières synthétiques. Portefeuilles,
porte-monnaie, porte agenda. Trousses de toilette de voyage.
Filets, sacs à provision, paniers. Malles et valises. Parapluies.
Colliers, harnais, sacs de transport et habits pour animaux. Vêtements en cuir ou imitation cuir, en maille ou en textile. Chaussures de plage et de sport, chaussons. Chapellerie, ceintures,
gants, foulards et écharpes, bonneterie. Sous vêtements. Evaluations, estimations et recherches des comportements et des
besoins des consommateurs d’articles de mode (accessoires et
vêtements). Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Etudes et rédaction de projets techniques en
milieux industriels. Stylisme (esthétique industrielle) et modélisme.
à : I.N.P.I. PARIS
Dénomination Sociale : HILLBORO HOLDING B.V., Société à
Responsabilité Limitée, Date de création : Le 31 Juillet 1975, Lieu
d’enregistrement de la société : Amsterdam (chambre de
commerce et d’industries) – Pays Bas, Numéro légal
d’enregistrement :
33242417,
Siège
social :
Johannes
Vermeerplein 11, 1071 DV AMSTERDAM, Pays Bas.
Maître Félix AYINDA MAH, Avocat au Barreau de Paris, 65 Rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
N° National : 05 3 389 027
à : I.N.P.I. PARIS
33242417,
Siège
social :
Johannes
Produits ou services désignés : Combinaisons, costumes, gants
ou masques de plongée – vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu – dispositifs de protection personnelle contre les accidents – lunettes (optiques) – articles de
lunetterie – étuis à lunettes – appareils pour le diagnostic non à
usage médical – bâches de sauvetage. Véhicules – appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau – moteurs pour véhicules
terrestres – amortisseurs de suspensions pour véhicules – carrosseries – chaînes antidérapantes – châssis ou pare-choc de véhicules – stores (pare-soleil) – ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules – véhicules électriques – caravanes – tracteurs – vélomoteurs – cycles – cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles – poussettes –
chariots de manutention. Patins à glace ou à roulettes – trottinettes – raquettes – skis – rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport) – balles ou ballons de jeux.
N° National : 05 3 389 030
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Combinaisons, costumes, gants
ou masques de plongée – vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu – dispositifs de protection personnelle contre les accidents – lunettes (optique) – articles de
lunetterie – étuis à lunettes – appareils pour le diagnostique à
usage médical – bâches de sauvetage. Cuir et imitation du cuir –
peaux d’animaux – malles et valises – parapluies – parasols et
cannes – fouets et sellerie – porte-monnaie non en métaux
précieux – sacs à main, à dos, à roulettes – sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers – coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette – colliers ou habits pour animaux
– filets ou sacs à provision – sacs ou sachets pour l’emballage (en
cuir). Tissus – couvertures de lit et de table – tissus à usage textile
– tissus élastiques – velours – linge de lit – linge de maison – linge
de table non en papier – linge de bain (à l’exception de l’habille-
33242417,
Siège
social :
Johannes
106
teurs – extincteurs – logiciels de jeux – logiciels – périphériques
d’ordinateurs – batteries électriques – détecteurs – fils électriques
– relais électriques – appareils pour le diagnostic non à usage
médical – carte à mémoire ou à microprocesseur. Jeux – jouets –
balles ou ballons de jeux – tables, queues ou billes de billard trottinettes.
Produits ou services désignés : Appareils de chauffage et d’éclairage – appareils de réfrigération (réfrigérateurs, caves à vins) –
congélateurs – cuisinières – cafetières électriques – appareils de
production de vapeur – appareils de cuisson (blenders, mixeurs,
batteurs, robots ménagers, cuiseurs vapeur électriques) – stérilisateurs – appareils de distribution d’eau (fontaines à eau) – appareils pour la purification – appareils ou installation de
climatisation – appareils de ventilation de l’air ou de l’eau – installations sanitaires – lampes de poche. Appareils et instruments de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours
(sauvetage) et d’enseignement – appareils et instruments pour la
réglage ou la commande du courant électrique – caisses enregistreuses – machines à calculer – extincteurs. Machines outils –
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement –
couveuses pour les œufs – machines d’emballage ou d’empaquetage – pompes – perceuses à main électriques – tondeuses
(machines) – broyeurs (machines) – centrifugeuses – machines à
coudre et à tricoter – repasseuses – machines à laver – machines
de cuisine électriques – robots – couteaux électriques.
N° National : 05 3 389 032
à : I.N.P.I. PARIS
33242417,
Siège
social :
Johannes
N° National : 05 3 389 031
à : I.N.P.I. PARIS
33242417,
Siège
social :
Johannes
Produits ou services désignés : Machines-outils – machines
d’aspiration à usage industriel – machines à travailler le bois –
manipulateurs industriels (machines) – pompes (machines) –
perceuses à main électriques – broyeurs – centrifugeuses –
machines à trier pour l’industrie – robots (machines) – machines à
imprimer – foreuses – élévateurs – couteaux électriques –
machines d’emballage ou d’empaquetage. Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optique, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection),
de secours (sauvetage), et d’enregistrement – appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique –
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son et de l’image – supports d’enregistrement
souples – distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement – caisses enregistreuses – machines à calculer
– équipements pour le traitement de l’information et les ordina-
Produits ou services désignés : Meubles, glaces (miroirs), cadres
– objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques – cintres
pour vêtements – commodes – coussins – étagères – récipients
d’emballage en matières plastiques – fauteuils – sièges – literie (à
l’exception du linge du lit) – matelas – boîtes en bois. Biberons –
tétines de biberons – chaussures orthopédiques – articles orthopédiques. Produits de l’imprimerie – articles pour reliures – photographies – articles de papeteries – materiel d’instruction ou
d’enseignements (à l’exception des appareils – papier – cartons –
boîtes en carton ou en papier – affiches – albums – cartes – livres
– tableaux (peintures) encadrés ou non – mouchoirs de poche en
papier – serviettes de toilette en papier – linge de table en papier
– papier hygiénique – couches en papier ou en cellulose (à jeter) –
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
papier ou en matières plastiques). Véhicules – appareils de locomotion par terre, par air ou par eau – ceintures de sécurité pour
sièges de véhicules – véhicules électriques – caravanes – tracteurs
– vélomoteurs – cycles – cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles – poussettes –
chariots divers. Vêtements – chaussures – chapellerie – chemises
– vêtements de cuir ou imitation du cuir – ceintures (habillement)
– fourrure (vêtements) – gants (habillement) – foulards – cravates
– bonneterie – chaussettes – chaussons – chaussures de plage, de
ski ou de sport – couches en matières textiles – sous vêtements.
Tissus – couvertures de lit et de table – tissus à usage textile –
tissus élastiques – velours – linge de lit – linge de maison – linge
de table non en papier – linge de bain (à l’exception de l’habillement). Produits hygiéniques pour la médecine – substances diététiques à usage médical – aliments pour bébé – emplâtres –
matériels pour pansements – désinfectants – bains médicinaux –
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques – tisanes – herbes
médicinales – sucre à usage médical.
107
N° National : 05 3 389 042
N° National : 05 3 389 033
à : I.N.P.I. PARIS
AGENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR
ABREVIATION VOYAGES FRAM, Société Anonyme, ayant son
siège
social
1
rue
Lapeyrouse,
31000
TOULOUSE,
N° SIREN : 353 310 642.
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
SAINT AGNE CEDEX.
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, société anonyme, 126-130 rue
Jules
Guesde,
92302
LEVALLOIS-PERRET
cedex,
N° SIREN : 552 067 092.
GROUPE DANONE, Direction Propriété Intellectuelle, 130 rue
Jules Guesde, 92302 LEVALLOIS-PERRET cedex.
Produits ou services désignés : Sachets [enveloppes, pochettes]
pour l’emballage en papier ou matières plastiques, articles de
papeterie scolaire, papeterie pour le travail de bureau, cahiers,
carnets, bloc-notes, marque-pages, blocs à dessin, chemises pour
documents ; classeurs, gommes, crayons, taille-crayons, pincenotes, sous-mains ; autocollants ; journaux, revues, brochures,
catalogues, manuels, livres, bandes-déssinées, calendriers, almanachs, agendas, répertoires ; cartes géographiques ; cartes
postales, cartes de vœux ; serviettes, affiches et porte-affiches, kit
pédagogiques. Télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ; transmission de messages, d’images, de
sons et d’informations, par tout vecteur de télécommunication et
notamment par télévision, radio, câble, satellite. Services
d’éducation à savoir : organisation d’examens ou de concours,
enseignement scolaire, enseignement universitaire, enseignement professionnel, stages professionnels, enseignement par
correspondance, édition de livres, journaux ou revues ; services
de divertissement à savoir : évènements scientifiques, organisation de spectacles, organisation et exploitation de parcs de loisirs,
spectacles et jeux télévisés, spectacles et jeux radiophoniques,
projection de films, amusements publics. Evaluation, estimation,
recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d’ingénieurs ; services
d’analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie à savoir
brochures, revues, périodiques, livres, prospectus, dépliants
publicitaires ; articles de papeterie, stylos ; affiches, cartes (en
carton), autocollants (articles de papeterie). Cuir et imitations de
cuir ; articles de maroquinerie, malles et valises, sacs de voyage,
sacs à main, sacs à dos, sacs de plage ; ombrelles, parapluies et
parasols. Présentoirs. Vêtements, tee-shirts, cravates, écharpes,
foulards, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures,
sandales de bain ; chapeaux, casquettes. Publicité, publicité en
ligne sur réseaux informatiques ; diffusion d’annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d’espaces
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus,
échantillons) ; informations commerciales et/ou publicitaires sur
réseaux informatiques ; recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques ; organisation d’exposition à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires
commerciales, aide à la direction des affaires ; gérance administrative d’hôtels. Télécommunications, communications par terminaux d’ordinateur, transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communication radiophoniques ou téléphoniques. Agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ; organisation
de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation
d’excursions, de visites touristiques ; réservation de places de
voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux nformatiques ; location d’automobiles, locations
de bateaux. Organisation d’expositions et de manifestations à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements et de
spectacles, organisation d’activités culturelles ; réservation de
places de spectacles ; organisation d’activités et de manifestations sportives ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de conférences,
congrés, séminaires ; publication de brochures, de livres et de
revues ; publication électronique de brochures, de revues et de
périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/
ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ;
services de loisirs, services de discothèque ; production de films
sur bandes vidéos. Services de cafétérias, de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; services de camps de vacances
(hébergement) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de chaises et de tables ;
location de tentes ; réservation et location de salles de réunion ;
réservations d’hôtels ; informations en matière de réservation
d’hôtels sur réseaux informatiques. Service de restauration
(alimentation).
108
N° National : 05 3 389 044
(alimentation).
M. André GABET, 11
N° SIREN : 907 397 790.
rue
G.REBY,
95870
BEZONS,
ENIDUAL, M. André GABET, 11 rue G. REBY, 95870 BEZONS.
N° National : 05 3 389 047
Produits ou services désignés : Produits chimiques pour le traitement de l’eau industrielle et d’immeubles tertiaires ou industriels.
Service de traitement de l’eau industrielle et d’immeubles
tertiaires ou industriels.
siège
social
1
rue
Lapeyrouse,
31000
TOULOUSE,
N° SIREN : 353 310 642.
SAINT AGNE CEDEX.
N° National : 05 3 389 045
siège
social
1
rue
Lapeyrouse,
31000
TOULOUSE,
N° SIREN : 353 310 642.
SAINT AGNE CEDEX.
Produits ou services désignés : Télécommunications, communications par terminaux d’ordinateur, transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ;
communications radiophoniques ou téléphoniques. Agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ;
organisation d’excursions, de visites touristiques ; réservation de
places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ;
informations en matière de transport, informations en matière de
transport sur réseaux informatiques ; location d’automobiles,
locations de bateaux. Organisation d’expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements et de spectacles, organisation d’activités culturelles ;
réservation de places de spectacles ; organisation d’activités et de
manifestations sportives ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences,
congrés, séminaires ; publication de brochures, de livres et de
Produits ou services désignés : Publicité, publicité en ligne sur
réseaux informatiques ; diffusion d’annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication, location d’espaces publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux
informatiques ; recueil de données dans un fichier central, gestion
de fichiers informatiques ; organisation d’exposition à buts
commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales,
aides à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires ; gérance administrative d’hôtels. Télécommunications,
communications
par
terminaux
d’ordinateur,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
messagerie électronique ; communications radiophoniques ou
téléphoniques. Agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours
touristiques, de croisières ; organisation d’excursions, de visites
touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement
et transport de voyageurs ; informations en matière de transport,
informations en matière de transport sur réseaux informatiques ;
location d’automobiles, locations de bateaux. Organisation
d’expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ;
organisation de divertissements et de spectacles, organisation
d’activités culturelles ; réservation de places de spectacles ; organisation d’activités et de manifestations sportives ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de conférences, congrès, séminaires ; publication de
brochures, de livres et de revues ; publication électronique de
brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations
culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissements
sur réseaux informatiques ; services de loisirs, services de
discothèque ; production de films sur bandes vidéos. Services de
cafétérias, de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
services de camps de vacances (hébergement) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ;
location de chaises et de tables ; location de tentes ; réservation et
location de salles de réunion ; réservations d’hôtels ; informations
en matière de réservation d’hôtels sur réseaux informatiques,
service de restauration (alimentation).
N° National : 05 3 389 049
siège
social
1
rue
Lapeyrouse,
31000
TOULOUSE,
N° SIREN : 353 310 642.
SAINT AGNE CEDEX.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie à savoir
brochures, revues, périodiques, livres, prospectus, dépliants
publicitaires ; articles de papeterie, stylos ; affiches, cartes (en
carton), autocollants (articles de papeterie). Cuir et imitations de
cuir ; articles de maroquinerie, malles et valises, sacs de voyage,
sacs à main, sacs à dos, sacs de plage ; ombrelles, parapluies et
parasols. Présentoirs. Vêtements, tee-shirts, cravates, écharpes,
foulards, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures,
sandales de bain ; chapeaux, casquettes. Publicité, publicité en
ligne sur réseaux informatiques ; diffusion d’annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d’espaces
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus,
échantillons) ; informations commerciales et/ou publicitaires sur
réseaux informatiques ; recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques ; organisation d’exposition à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires
commerciales, aide à la direction des affaires ; gérance administrative d’hôtels. Télécommunications, communications par terminaux d’ordinateur, transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communication radiophoniques ou téléphoniques. Agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ; organisation
de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation
d’excursions, de visites touristiques ; réservation de places de
voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d’automobiles, locations
de bateaux. Organisation d’expositions et de manifestations à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements et de
spectacles, organisation d’activités culturelles ; réservation de
places de spectacles ; organisation d’activités et de manifestations sportives ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de conférences,
congrès, séminaires ; publication de brochures, de livres et de
(alimentation).
109
N° National : 05 3 389 065
à : I.N.P.I. PARIS
TELEGATE FRANCE, société à responsabilité limitée, 38 Rue de
Bassano, 75008 PARIS, N° SIREN : 453 465 379.
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Description de la marque : La marque doit se prononcer : le cent
dix huit mille.
Produits ou services désignés : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des
images ; appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de
l’information, appareils d’écriture et/ou de lecture sur cartes à
mémoire ou à micro processeur ou magnétique ou à puce, bornes
interactives de présentation et de commandes de produits et
services, appareils et instruments de lecture optique, d’informations codées et supports de telles informations, appareils et
parties constitutives d’appareils pour la transmission de données
et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; appareils
pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l’entrée, l’émission, la transmission des
données, des sons, des images et/ou des signaux ; appareils
d’enregistrement et de reproduction à disques magnétiques et à
disques optiques ; serveur audio et vidéo interactif, serveurs
informatiques ; logiciels, logiciels de fourniture d’accès à un
service de messagerie électronique, progiciels, circuits de logiciels, produits du logiciel, banques de données, interfaces (logiciels), banques d’images (logiciels) ; matériels de connexion d’un
équipement informatique (modems), matériel de transmission de
messages ; ordinateurs, ordinateurs pour le traitement des
données et de textes, terminaux pour ordinateurs, mémoires.
équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données, disques acoustiques, disques magnétiques
et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo,
vidéodisques, disques et disquettes d’enregistrement ; modules
de circuits intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés,
cartes pour la conversion, le traitement, l’entrée, l’émission, la
transmission de données, de sons, d’images ou de signaux, cartes
à mémoire enregistrée, cartes à mémoire magnétiques ou à puce
de mémoire contenant des programmes d’ordinateurs, cartes à
circuits électroniques, cartes d’identification électroniques ;
agendas électroniques, bloc-notes numériques. Papier, carton
(brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ; produits de
l’imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, livres, annuaires,
brochures promotionnelles, registres, dictionnaires, répertoires,
enseignes en papier ou en carton, photographies, papeterie, articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exclusion des appareils), manuels
d’instruction, caractères d’imprimerie, clichés, catalogues, documentation sur support papier, et tous supports de papier et de
carton pour l’informatique et/ou pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateurs et la restitution de données. Aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires, conseils en organisation, direction, information ou
renseignements d’affaires, compilation de renseignements, prévisions économiques, étude et recherche de marchés ; recueil de
données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques, services de mises à jour de bases de
données, services de gérance administrative d’ordinateurs,
service de conseil en matière de sécurité informatique d’entreprise, services d’information commerciale. Services de publicité,
régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés). Services d’abonnement à des journaux et
des annuaires pour des tiers ; service de location d’installations
électroniques pour le traitement de données. Emission de cartes
de paiement de communications téléphoniques. Services d’archivage sécurisé pour des supports électroniques. Services d’édition
et de publication de textes, de journaux, de périodiques,
d’annuaires et de tous supports sonores et/ou visuels et de
110
audionumériques à mémoire morte) ; services d’édition de
et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou
non), à usage interactif ou non. Services d’éducation et de divertissement, organisation et conduite de colloques, de séminaires,
de congrès, de conférences, de stages ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours et de
jeux en matière d’éducation ou de divertissement. Location de
logiciels, d’ordinateurs, location d’appareils et d’installations de
télécommunication, location de temps d’accès à un système informatique, location de temps d’accès à une base de données, location de programmes sur supports informatiques et par moyen de
télécommunications ; service de maintenance de logiciels, service
de mise à jour de logiciels ; conception (réalisation) de logiciels,
conception (élaboration) de programmes pour le traitement de
données et de textes d’entreprises, services de création (conception, élaboration) d’images virtuelles et interactives, services de
normalisation techniques, à savoir élaboration et conception de
normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de
normes télématiques et informatiques ; programmations électroniques, programmation pour ordinateurs, duplication de
programmes d’ordinateurs ; services d’ingénierie, services de
transposition d’application du logiciel ; services d’infogérance à
savoir : élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière
d’ordinateur, maintenance de logiciels d’ordinateurs, hébergement de serveurs de données ; services de certification et
d’authentification de messages et de données transmis par
télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numériques et de logiciels ; exploitations de brevets, à
savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de
licences.
N° National : 05 3 389 067
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS.
dix huit mille.
données et de textes, terminaux pour ordinateurs, mémoires.
équipements de saisie, de stockage, de traitement des informa-
tions ou des données, disques acoustiques, disques magnétiques
service de conseil en matière de sécurité informatique d’entreprise, services d’information commerciale. Services de publicité,
régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés). Services d’abonnement à des journaux et
des annuaires pour des tiers ; service de location d’installations
électroniques pour le traitement de données. Emission de cartes
de paiement de communications téléphoniques. Services d’archivage sécurisé pour des supports électroniques. Services d’édition
non), à usage interactif ou non. Services d’éducation et de divertissement, organisation et conduite de colloques, de séminaires,
licences.
N° National : 05 3 389 068
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS.
dix huit mille.
données et de textes, terminaux pour ordinateurs, mémoires,
équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données, disques acoustiques, disques magnétiques
service de conseil en matière de sécurité informatique d’entreprise, services d’information commerciale ; administration et
supervision de réseaux multimédia. Services de publicité, régie
publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés). Services d’abonnement à des journaux et des
annuaires pour des tiers ; service de location d’installations électroniques pour le traitement de données. Emission de cartes de
paiement de communications téléphoniques. Services d’archivage sécurisé pour des supports électroniques. Services d’édition
non), à usage interactif ou non. Services d’éducation et de diver-
111
tissement, organisation et conduite de colloques, de séminaires,
licences.
N° National : 05 3 389 070
à : I.N.P.I. LILLE
DOPIERALA JEAN-PIERRE, 5 RUE DE NEUVILLE SAINT VAAST,
62440 HARNES.
DOPIERALA HENRI-PHILIPPE, 4 CHEMIN VERT, 62860 BOURLON.
DOPIERALA JEAN-PIERRE, 5 RUE DE NEUVILLE ST VAAST, 62440
HARNES.
Produits ou services désignés : Service de visioconférence
(rencontres). Logiciel – club de rencontre.
N° National : 05 3 389 081
à : I.N.P.I. PARIS
SOFRECO SAS, société par actions simplifiée, 30 avenue de
Bobigny, 93130 NOISY LE SEC, N° SIREN : 482 808 102.
Cabinet Hirsch-Pochart, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008 PARIS.
112
ment et aménagement de la maison, de vente directe ou par
correspondance notamment sur catalogue et à partir de sites Web
sur Internet. Etude et analyse de marché des secteurs du bricolage, robinetterie, sanitaire, chauffage, jardinage, équipement et
aménagement de la maison.
N° National : 05 3 389 082
Produits ou services désignés : Tuyaux métalliques, flexibles ou
non flexibles. Raccords métalliques, coudes métalliques, tés
métalliques, distributeurs métalliques, appliques murales et
appliques pour tubes métalliques, manchons métalliques,
bobines métalliques, bagues métalliques, bouchons métalliques,
mamelons métalliques, croix et écrous métalliques (parties
d’installations sanitaires). Raccords à compression, à visser, à
souder. Robinets, vannes, clapets de conduite d’eau (en métal),
clapets anti-retour, filtres, anti-béliers. Robinets d’arrosage, robinets de machine à laver, robinets à soupape. Vannes à sphère,
vannes à purge. Robinets de vidange. Vases sanitaires. Colliers
d’attache métalliques pour tuyaux. Collecteurs sanitaires. Têtes
de robinets et accessoires pour têtes de robinets. Becs de robinetterie et accessoires de becs de robinetterie. Papier, carton et
produits en ces matières (papiers, carton), à savoir : cartonnages,
sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en papier,
tubes en carton. Produits de l’imprimerie. Brochures, magazines,
journaux, prospectus, catalogues, guides, livres, calendriers,
agendas, affiches, affichettes, fiches de renseignement, préétudes, devis, études, cartonnettes, lettres d’information. Sacs,
sachets, boîtes d’emballages en papier et carton. Supports de
publicité, notamment catalogues, publications, lettres, coupons,
tickets, papiers d’affaires, réclames, porte affiches, présentoirs de
toute taille, en papier ou en carton. Publications, revues,
brochures et fiches conseils relatives aux produits de bricolage,
robinetterie, chauffage, sanitaire. Présentoirs publicitaires
cartonnés de toute taille et tout format. Publications, revues,
brochures et fiches conseils au commerce et à la distribution des
produits de bricolage, robinetterie, sanitaire, chauffage. Livres,
livrets, manuels, catalogues et guides techniques, fonctionnels et
méthodologiques, modes d’emploi et guides d’utilisation, sous
forme imprimée, relatifs aux produits de bricolage, robinetterie,
sanitaire, chauffage. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage, autocollants imprimés. Cartes et cartons pour l’emballage. Etiquettes non en tissus. Cartes imprimées d’information à
la vente. Matières plastiques pour l’emballage (non comprises
dans d’autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles.
Emballages transparents pour vente et exposition, blisters,
coques. Fanions, enseignes, panneaux en papier ou carton.
Contenants et emballages en papier et en carton. Emballages
formés d’un support en carton et d’au moins une coquille en
matière transparente laissant voir le contenu. Emballages formés
d’un support en carton et d’un film en matière transparente recouvrant et laissant voir le contenu. Publicité dans l’industrie et le
commerce. Services de réponses et assistance téléphonique,
établissements de devis, service après vente, démonstration de
produits de bricolage, robinetterie, sanitaire, chauffage. Services
de mise en place d’éléments, cartonnés ou plastifiés, commerciaux, informatifs ou publicitaires, de présentation des produits
de bricolage, robinetterie, sanitaire, chauffage dans les lieux de
présence de la clientèle destinés à favoriser la vente des produits
(publicité). Services de publicité, de marketing, de communication
et services de promotion des ventes pour des tiers et services
d’information relatifs aux produits de bricolage, robinetterie, sanitaire, chauffage. Conseils en actions marketing ou promotionnelles.
Publipostages,
distribution
de
prospectus
et
d’échantillons, de courriers publicitaires et commerciaux. Composition et mise à disposition de tiers de documents publicitaires et
promotionnels à utiliser en tant que pages Web ou à imprimer sur
support papier ou carton. Rassemblement pour des tiers d’un
éventail de produits de bricolage, robinetterie, sanitaire, chauffage, jardinage, équipement et aménagement de la maison afin
de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces
produits en magasins ou à partir de sites Web sur Internet ou
d’autres plates-formes électroniques ou interactives ou à partir de
catalogues sur tous supports. Organisation d’évènements, expositions, campagnes à buts publicitaires et commerciaux relatifs
aux produits de bricolage, robinetterie, sanitaire, chauffage, jardinage, équipement et aménagement de la maison dans les lieux de
présence de la clientèle. Services de vente au détail de produits de
bricolage, robinetterie, sanitaire, chauffage, jardinage, équipe-
à : I.N.P.I. PARIS
SOFRECO SAS, société par actions simplifiée, 30 avenue de
Bobigny, 93130 NOISY LE SEC, N° SIREN : 482 808 102.
Cabinet Hirsch-Pochart, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Tuyaux métalliques, flexibles ou
non flexibles. Raccords métalliques, coudes métalliques, tés
métalliques, distributeurs métalliques, appliques murales et
appliques pour tubes métalliques, manchons métalliques,
bobines métalliques, bagues métalliques, bouchons métalliques,
mamelons métalliques, croix et écrous métalliques (parties
d’installations sanitaires). Raccords à compression, à visser, à
souder. Robinets, vannes, clapets de conduite d’eau (en métal),
clapets anti-retour, filtres, anti-béliers. Robinets d’arrosage, robinets de machine à laver, robinets à soupape. Vannes à sphère,
vannes à purge. Robinets de vidange. Vases sanitaires. Colliers
d’attache métalliques pour tuyaux. Collecteurs sanitaires. Têtes
de robinets et accessoires pour têtes de robinets. Becs de robinetterie et accessoires de becs de robinetterie. Papier, carton et
produits en ces matières (papiers, carton), à savoir : cartonnages,
sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en papier,
tubes en carton. Produits de l’imprimerie. Brochures, magazines,
journaux, prospectus, catalogues, guides, livres, calendriers,
agendas, affiches, affichettes, fiches de renseignement, pré
études, devis, études, cartonnettes, lettres d’information. Sacs,
sachets, boîtes d’emballages en papier et carton. Supports de
publicité, notamment catalogues, publications, lettres, coupons,
tickets, papiers d’affaires, réclames, porte affiches, présentoirs de
toute taille, en papier ou en carton. Publications, revues,
brochures et fiches conseils relatives aux produits de bricolage,
robinetterie, chauffage, sanitaire. Présentoirs publicitaires
cartonnés de toute taille et tout format. Publications, revues,
brochures et fiches conseils au commerce et à la distribution des
produits de bricolage, robinetterie, sanitaire, chauffage. Livres,
livrets, manuels, catalogues et guides techniques, fonctionnels et
méthodologiques, modes d’emploi et guides d’utilisation, sous
forme imprimée, relatifs aux produits de bricolage, robinetterie,
sanitaire, chauffage. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage, autocollants imprimés. Cartes et cartons pour l’emballage. Etiquettes non en tissus. Cartes imprimées d’information à
la vente. Matières plastiques pour l’emballage (non comprises
dans d’autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles.
Emballages transparents pour vente et exposition, blisters,
coques. Fanions, enseignes, panneaux en papier ou carton.
Contenants et emballages en papier et en carton. Emballages
formés d’un support en carton et d’au moins une coquille en
matière transparente laissant voir le contenu. Emballages formés
d’un support en carton et d’un film en matière transparente recouvrant et laissant voir le contenu. Publicité dans l’industrie et le
commerce. Services de réponses et assistance téléphonique,
établissements de devis, service après vente, démonstration de
produits de bricolage, robinetterie, sanitaire, chauffage. Services
de mise en place d’éléments, cartonnés ou plastifiés, commerciaux, informatifs ou publicitaires, de présentation des produits
de bricolage, robinetterie, sanitaire, chauffage dans les lieux de
présence de la clientèle destinés à favoriser la vente des produits
(publicité). Services de publicité, de marketing, de communication
et services de promotion des ventes pour des tiers et services
d’information relatifs aux produits de bricolage, robinetterie, sanitaire, chauffage. Conseils en actions marketing ou promotionnelles.
Publipostages,
distribution
de
prospectus
et
d’échantillons, de courriers publicitaires et commerciaux. Composition et mise à disposition de tiers de documents publicitaires et
promotionnels à utiliser en tant que pages Web ou à imprimer sur
support papier ou carton. Rassemblement pour des tiers d’un
éventail de produits de bricolage, robinetterie, sanitaire, chauffage, jardinage, équipement et aménagement de la maison afin
de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces
produits en magasins ou à partir de sites Web sur Internet ou
d’autres plates-formes électroniques ou interactives ou à partir de
catalogues sur tous supports. Organisation d’évènements, expositions, campagnes à buts publicitaires et commerciaux relatifs
aux produits de bricolage, robinetterie, sanitaire, chauffage, jardinage, équipement et aménagement de la maison dans les lieux de
présence de la clientèle. Services de vente au détail de produits de
bricolage, robinetterie, sanitaire, chauffage, jardinage, équipement et aménagement de la maison, de vente directe ou par
correspondance notamment sur catalogue et à partir de sites Web
sur Internet. Etude et analyse de marché des secteurs du bricolage, robinetterie, sanitaire, chauffage, jardinage, équipement et
aménagement de la maison.
113
N° National : 05 3 389 085
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION POUR L’EMPLOI DES CADRES, INGENIEURS ET
TECHNICIENS (A.P.E.C.), Association régie par la loi du 1er juillet
1901, 51, Boulevard Brune, 75014 PARIS.
LEVALLOIS-PERRET.
92593
N° National : 05 3 389 084
à : I.N.P.I. PARIS
FOUQUES VINCENT, 33 RUE DE LA CHAUSSÉE DU PORT, 51000
CHÂLONS EN CHAMPAGNE.
FOUQUES VINCENT, 33 RUE DE LA CHAUSSEE DU PORT, 51000
CHALONS EN CHAMPAGNE.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie, photographies, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils), clichés, livres, revues, journaux, magazines, périodiques, affiches, calendriers, formulaires, manuels, prospectus,
publications. Bureaux de placement, consultations pour les questions de personnel, organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil et systématisation de données dans
un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services
d’abonnement à des journaux pour des tiers, étude de marché,
sondage d’opinion, recrutement de personnel, information statistique, consultation en organisation et direction des affaires. Télécommunications, services de communications à savoir
communications par ordinateurs, par téléphone, par réseau de
type Internet, transmissions d’informations par code d’accès
Internet, par réseau de type Internet, par voie télématique ou par
terminaux d’ordinateurs, transmission électronique de données,
d’images, de documents par l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs ou de systèmes de transmissions tels que ondes, satellites, réseau Internet ; Services de transmission d’informations
par voie de vidéo communication ; services de télécommunications et de messagerie électronique pour services en lignes.
Education, formation, organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, épreuves pédagogiques,
formation pratique (démonstration), publication de livres, organisation et conduite d’ateliers de formation, publication de textes.
N° National : 05 3 389 096
à : I.N.P.I. PARIS
DEGREMONT, Société Anonyme, 183 Avenue du 18 juin 1940,
92500 RUEIL MALMAISON, N° SIREN : 569 800 873.
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
métalliques. Carrelages, mosaïques. Dalles et plaques de verre
pour sols et murs. Verre de construction. Verre isolant (construction) vitraux. Sérigraphie. Soufflage (verrerie). Architecture. Décoration intérieure.
Produits ou services désignés : Equipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour la gestion, le suivi des
mouvements, le comptage et l’analyse des flux des résidus des
procédés thermiques générés par les stations d’épuration municipales et/ou industrielles. Services d’organisation logistique de la
collecte, du transport, de l’entreposage, de la répartition et du traitement des résidus des procédés thermiques générés par les
stations d’épuration municipales et/ou industrielles à savoir,
gestion de fichiers informatiques, services de saisie de données
informatiques et de compilation de ces données dans des fichiers
informatiques. Travaux d’ingénieurs, consultations professionnelles et études technico-économiques associées à la gestion, au
suivi des mouvements, au comptage et à l’analyse des flux des
résidus des procédés thermiques générés par les stations
d’épuration municipales et/ou industrielles. Analyse et valorisation des résidus des procédés thermiques générés par les stations
d’épuration municipales et/ou industrielles. Etude technique de
114
leur comportement en scénarios de valorisation, afin de définir
des filières pérennes de valorisation.
N° National : 05 3 389 113
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 389 099
RIVALE, Société à Responsabilité Limitée, 7/9, rue Paul Lafargue,
La Défense, 92800 PUTEAUX, N° SIREN : 418 262 127.
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
SILLAGE MUSIQUES PRODUCTION, Association Loi 1901, 7
impasse de Kermélo, 56100 LORIENT, N° SIREN : 483 632 576.
SILLAGE MUSIQUES, 7 impasse de Kermélo, 56100 LORIENT.
Produits ou services désignés : Organisation de concerts, organisation et conduite de séminaires, organisation et représentation
de spectacles de rue.
N° National : 05 3 389 102
à : I.N.P.I. PARIS
STEPHANE DEVELTER, 4 ALLEE DE LA TOUR, 78960 VOISINS LE
BRETONNEUX.
DEVELTER, 130/136 AVENUE JOSEPH KESSEL, 78960 VOISINS LE
BRETONNEUX.
Produits ou services désignés : Produits chimiques pour l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture (à l’exception des fongicides,
herbicides, insecticides et des parasiticides) ; additifs chimiques
aux fongicides et aux insecticides ; défoliants ; produits chimiques
pour l’amendement des sols ; produits fertilisants ; engrais pour
les terres ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau ; tourbe
(engrais) ; produits chimiques pour la protection contre le
mildiou ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; produits contre la germination des légumes ; cire
à greffer les arbres ; mastic à greffer les arbres ; mastic pour
remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; hormones pour
activer la maturation des fruits ; humus ; couvertures d’humus ;
préparations d’oligo-éléments pour les plantes ; préparations
pour la régulation de la croissance des plantes ; produits pour la
conservation des fleurs ; produits chimiques pour la conservation
des aliments. Fongicides ; herbicides ; acaricides ; algicides ;
parasiticides ; pesticides ; insecticides ; insectifuges ; produits
pour détruire les limaces ; produits pour détruire les souris ; mortaux-rats ; tue-mouches ; produits stérilisants pour les sols ;
désherbants ; produits pour la destruction des plantes ; produits
pour la destruction des végétaux ; produits chimiques pour le traitement du mildiou ; produits chimiques pour le traitement du
phylloxéra ; produits chimiques pour le traitement des maladies
de la vigne. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni
préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes
frais ; plantes et fleurs naturelles ; malt.
N° National : 05 3 389 117
à : I.N.P.I. LYON
MEDIA FRANCE, SA AU CAPITAL DE 40 000 E, 21 RUE FRANCOIS
GARCIN, 69003 LYON, N° SIREN : 408 743 458.
BOCHEUX FLORENCE, MEDIA FRANCE, 21 RUE FRANCOIS
GARCIN, 69003 LYON.
Produits ou services désignés : Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; Conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de
projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents
d’un support physique vers un support électronique.
Produits ou services désignés : Formation (accompagnement
sportif) de la personne dans le domaine du sport, de l’hygiene de
vie des massages et du bien etre. Vetements et des appareils de
culture physique pour la musculation et l’entretien de la forme
physique.
N° National : 05 3 389 125
à : I.N.P.I. PARIS
RIVALE, Société à Responsabilité Limitée, 7/9, rue Paul Lafargue,
La Défense, 92800 PUTEAUX, N° SIREN : 418 262 127.
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Produits chimiques pour l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture (à l’exception des fongicides,
herbicides, insecticides et des parasiticides) ; additifs chimiques
aux fongicides et aux insecticides ; défoliants ; produits chimiques
pour l’amendement des sols ; produits fertilisants ; engrais pour
les terres ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau ; tourbe
(engrais) ; produits chimiques pour la protection contre le
mildiou ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; produits contre la germination des légumes ; cire
à greffer les arbres ; mastic à greffer les arbres ; mastic pour
remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; hormones pour
activer la maturation des fruits ; humus ; couvertures d’humus ;
préparations d’oligo-éléments pour les plantes ; préparations
pour la régulation de la croissance des plantes ; produits pour la
conservation des fleurs ; produits chimiques pour la conservation
des aliments. Fongicides ; herbicides ; algicides ; pesticides ;
insecticides ; insectifuges ; acaricides pour espèces végétales,
parasiticides pour espèces végétales ; produits pour détruire les
limaces ; produits pour détruire les souris ; mort-aux-rats ; tuemouches ; produits stérilisants pour les sols ; désherbants ;
produits pour la destruction des plantes ; produits pour la destruction des végétaux ; produits chimiques pour le traitement du
mildiou ; produits chimiques pour le traitement du phylloxéra ;
produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne.
Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni
transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ;
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
N° National : 05 3 389 134
115
N° National : 05 3 389 135
à : I.N.P.I. NICE
de BRUCHARD Solange, 13, Avenue MONTROSE, 06400
CANNES.
de BRUCHARD Solange, 13, Avenue MONTROSE, 06400
CANNES.
Produits ou services désignés : Agence immobilière, transactions
immobilières et commerciales. Gestion immobilière location de
tous locaux commerciaux et appartements. Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Service
de messagerie éléctronique. Architecture. Décoration intérieure.
Service de dessinateurs d’arts graphiques dans le domaine immobilier.
N° National : 05 3 389 148
BOISSEAU Sophie, Jeanne, Colette, 1 place Lucien victor
MEUNIER, 33000 BORDEAUX.
Boisseau Sophie, 1 place Lucien Victor Meunier, 33000
BORDEAUX.
à : I.N.P.I. LYON
SOMAS Antoine, 6 ter rue de l’agriculture, 69960 CORBAS.
SOMAS Denis, 6 ter rue de l’agriculture, 69960 CORBAS.
SOMAS Antoine, 6 ter rue de l’agriculture, 69960 CORBAS.
Produits ou services désignés : Communication par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique. Conception d’ordinateurs et de
logiciels. Installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels et de matériels informatique. Conseil technique informatique
et audit de parc informatique. Programmation pour ordinateurs,
consultation en matière d’ordinateur, conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique).
électronique. Service d’éducation d’individus. Formations individuelles ou collectives en informatique.
Produits ou services désignés : • location de temps et d’espaces
publicitaires sur site Internet, sur telephonie mobile, sur livres,
revues, et tout moyen de communication. • organisation d’expositions à but commercial. • diffusion de films et de tout type
d’images animées, de vidéos, d’images fixes, et de toute nature,
sur Internet et teléphonie mobile, et sur tout support et technologie de diffusion et de communication. • téléphonie mobile transmission de données sur Internet. • supports d’enregistrement
magnetiques, disques acoustiques, ou optiques, disquettes
souples et tout nouveaux supports. • production de films et de
tout type d’images animées ou fixes. • édition de livres, catalogues, revues, journaux. • albums, livres, revues, journaux, catalogues – produits de l’imprimerie. • jeux éducatifs liés aux nouvelles
technologies (service proposé en ligne). • organisation d’expositions à but culturel et educatif. • information en matière de divertissement ou d’education. • publication electronique de livres,
catalogues, périodiques. • éducation. • formation. • divertissement. • activités culturelles = decouvertes, conférences, cours,
téleconférences.
116
N° National : 05 3 389 150
à : I.N.P.I. LILLE
UNION BISCUITS, société par actions simplifiée, ZI de la Pilaterie,
299 rue du Général de Gaulle, 59700 MARCQ EN BAROEUL,
N° SIREN : 475 783 080.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du vieux faubourg, 59000
LILLE.
communications. Reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques ; location de logiciels
informatiques, élaboration [conception] de logiciels de
commande à distance de produits pharmaceutiques, maintenance de logiciels d’ordinateurs ; recherches en chimie et bactériologie.
N° National : 05 3 389 154
à : I.N.P.I. PARIS
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits, gâteaux, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux, malt. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni
préparés ni transformés, graines (semences).
TEVA CLASSICS, société anonyme, Immeuble Palatin 1, 1 Cours
du
Triangle,
92936
PARIS
LA
DEFENSE
CEDEX,
N° SIREN : 401 972 476.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, S.A., 3 rue Auber,
75009 PARIS.
N° National : 05 3 389 151
à : I.N.P.I. PARIS
TEVA CLASSICS, société anonyme, Immeuble Palatin 1, 1 Cours
du
Triangle,
92936
PARIS
LA
DEFENSE
CEDEX,
N° SIREN : 401 972 476.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, S.A., 3 rue Auber,
75009 PARIS.
la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de
l’information ; équipement informatique pour le traitement de
commandes à distance de produits pharmaceutiques ; Cédéroms,
logiciels [programmes enregistrés], logiciels [programmes enregistrés] de transmission à distance de commandes de produits
pharmaceutiques. Service de vente en ligne de produits pharmaceutiques, à savoir services de traitement des commandes de
produits pharmaceutiques effectuées en ligne par les
pharmaciens ; diffusion d’annonces et de matériel [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] publicitaires ; courrier publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique ; recueil-de
données dans un fichier central ; systématisation de données
dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
recherche d’informations dans des fichiers informatiques [pour
des tiers]. Télécommunications, communications par terminaux
d’ordinateurs, messagerie électronique, transmission assistée par
ordinateur de messages et de commandes de médicaments ;
informations en matière de télécommunications. Reconstitution
de bases de données, conception de systèmes informatiques ;
location de logiciels informatiques, élaboration [conception] de
logiciels de commande à distance de produits pharmaceutiques,
maintenance de logiciels d’ordinateurs ; recherches en chimie et
bactériologie.
Description de la marque : Code Pantone 213 C
N° National : 05 3 389 164
la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de
l’information ; équipement informatique pour le traitement de
commandes à distance de produits pharmaceutiques ; Cédéroms,
logiciels [programmes enregistrés], logiciels [programmes enregistrés] de transmission à distance de commandes de produits
pharmaceutiques. Service de vente de produits pharmaceutiques
à savoir services de traitement des commandes de produits pharmaceutiques effectuées en ligne par des pharmaciens ; diffusion
d’annonces et de matériel [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] publicitaires ; courrier publicitaire, publicité en ligne sur un
réseau informatique ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; gestion de
fichiers informatiques ; recherche d’informations dans des
fichiers informatiques [pour des tiers]. Télécommunications,
communications par terminaux d’ordinateurs, messagerie électronique, transmission assistée par ordinateur de messages et de
commandes de médicaments ; informations en matière de télé-
à : I.N.P.I. PARIS
HASBRO, INC., Société organisée sous les lois de l’Etat de Rhode
Island, 1027 Newport Avenue.
PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862, Etats-Unis d’Amérique.
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Films impressionnés et notamment dessins animés, vidéocassettes, disques et bandes magné-
tiques, diapositives, disques optiques compacts, disques
compacts (audio-vidéo), disques numériques polyvalents ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur
de télévision ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; articles de lunetterie notamment lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes. Jeux et jouets,
cartes à jouer. Divertissements radiophoniques ou par télévision
notamment jeux radiophoniques ou télévisés ; organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement ; activités
sportives et culturelles ; services d’organisation de loteries et
d’autres jeux de hasard et de pronostics ; services de jeu proposés
en ligne (à partir d’un réseau informatique).
117
N° National : 05 3 389 201
à : I.N.P.I. PARIS
KONICA MINOLTA PHOTO IMAGING FRANCE, S.A.S., ZI PARIS
NORD II, BP 51077, 305 rue de la Belle Etoile, 95948 ROISSY
CHARLES DE GAULLE Cedex, N° SIREN : 312 273 550.
KONICA MINOLTA PHOTO IMAGING FRANCE, ZI PARIS NORD II,
BP 51077, 305 rue de la Belle Etoile, 95948 ROISSY CHARLES DE
GAULLE CEDEX.
N° National : 05 3 389 176
à : I.N.P.I. PARIS
PODRAVKA prehrambena industrija d.d., Société de droit croate,
Ante Starcevica 32, HR 48000 KOPRIVNICA, CROATIE.
@MARK, 3 rue de Provence, 75009 PARIS.
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; Communications par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de
messagerie électronique ; Services de photographie ; Conception
et développement d’ordinateurs et de logiciels ; élaboration
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de documents d’un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d’arts graphiques.
N° National : 05 3 389 227
à : I.N.P.I. PARIS
NUTRIMETICS FRANCE, Société en Nom Collectif, 171, rue Hélène
Boucher, 78530 BUC, N° SIREN : 393 387 881.
NUTRIMETICS FRANCE, 171, rue Hélène Boucher, BP 52, 78533
BUC CEDEX.
Produits ou services désignés : Substances diététiques à usage
médical, huiles et graisses comestibles diététiques. Levure diététique.
Produits ou services désignés : Légumes conservés, séchés et
cuits, et notamment légumes salés et marinés ; soupes et préparations pour faire des soupes, incluant des préparations de
soupes à base de légumes et concentrés de bouillon. Sauces (à
l’exception des sauces à salades), assaisonnements, épices,
condiments, mélange de légumes salés et séchés à utiliser
comme assaisonnement alimentaire.
N° National : 05 3 389 393
à : I.N.P.I. PARIS
SCORPIUS, Société par actions simplifiée, 55, rue Jouffroy
d’Abbans, 75017 PARIS, N° SIREN : 384 617 692.
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
118
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime, emplâtres, matériels
pour pansements (autres que les instruments), désinfectants à
usage médical ou hygiénique, tous ces produits relevant du
monopole pharmaceutique.
Produits ou services désignés : Appareils et produits de désinfection par voies aériennes ayant une action désinfectante, déodorisante, insecticide, acaricide : tous les produits précités rélèvent du
monopole pharmaceutique.
N° National : 05 3 389 479
N° National : 05 3 389 396
à : I.N.P.I. LYON
BLANCHON S.A., Société Anonyme, 28 rue Charles Martin, 69190
SAINT FONS, N° SIREN : 390 112 886.
à : I.N.P.I. PARIS
MESRECHERCHES, société à responsabilité limitée, 149 avenue
du Maine, 75014 PARIS, N° SIREN : 443 421 334.
MESRECHERCHES, 149 avenue du Maine, 75014 PARIS.
Produits ou services désignés : Couleurs, vernis (à l’exception des
vernis isolants), peintures (à l’exception des peintures isolantes) ;
laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour
métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l’état brut ;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; céruse ; diulants pour couleurs, diluants pour
laques, diluants pour peintures, huiles pour la conservation du
bois. Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir et abraser ; cires et
encaustiques ; décapants, huiles pour l’entretien des parquets.
Conseils et informations en matière de protection des bois,
conseils et informations (en matière de protection, d’entretien)
dans le domaine de la menuiserie et de la peinture. Conseils et
informations en matière de décapage et traitement dans le
domaine de la menuiserie et de la peinture.
N° National : 05 3 389 452
Produits ou services désignés : Articles pour reliures ; articles de
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
Aquariums d’appartement ; patrons pour la couture ; instruments
de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches
en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Télécommunications ; informations en matière de
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.
à : I.N.P.I. PARIS
OXY’PHARM, SARL, 917 Rue Marcel Paul, 94500 CHAMPIGNY
SUR MARNE, N° SIREN : 448 974 253.
OXY’PHARM, 917 Rue Marcel Paul, 94500 CHAMPIGNY SUR
MARNE.
N° National : 05 3 389 485
à : I.N.P.I. PARIS
Association Fleurs de Vigne, Loi 1901, Mairie d’Auxerre, 14 place
de
l’Hôtel
de
Ville,
89012
AUXERRE
CEDEX,
N° SIREN : 482 366 846.
Monsieur Laurent SIMONNET, Président de l’Association Fleurs
de Vigne, Mairie d’Auxerre, 14 place de l’Hôtel de Ville, 89012
AUXERRE CEDEX.
119
produits de rasage parfums ; masques de beauté huiles essentielles cosmétiques lotions pour cheveux dépilatoires produits de
démaquillage. – vêtements de sport. Chaussures de sport. Chaussettes. Chemises. Chaussons. Sous-vêtements. Gants.
N° National : 05 3 389 530
à : I.N.P.I. PARIS
PASQUER Françoise, Lucienne, 7 rue Cyprien MURET, 91120
PALAISEAU.
Madame Françoise PASQUER, 7 rue Cyprien MURET, 91120
PALAISEAU.
Produits ou services désignés : – organisation d’expositions à
buts culturels. – publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (verres). –
vins. – vêtements.
N° National : 05 3 389 529
à : I.N.P.I. LYON
MONSIEUR BRIMBEL J. PATRICE, 11, Rue de LA MORÉE, 63000
CLERMONT-FERRAND.
MONSIEUR BRIMBEL J. PATRICE, ReXWellD, 11, Rue de la Morée,
63000 CLERMONT-FERRAND.
Produits ou services désignés : Support d’enregistrement
numérique ; équipement pour le traitement de films numériques ;
carte mémoire ou microprocesseur. Publicité ; diffusion d’image
de film ; conseil en organisation et direction des affaires ; reproduction d’image numérique ; location de temps publicitaire sur
tout support de diffusion numérique. Education formation
divertissement ; activité culturelle ; information en matière de
divertissement ou d’éducation ; production de film en format
numérique ; location de décor de cinéma ; location de studio de
tournage ; montage cinéma numérique ; service photographie
numérique ; édition de support numérique pour diffusion de film.
Produits ou services désignés : Savons ; produits de rasage
parfums ; masques de beauté huiles essentielles cosmétiques
lotions pour cheveux dépilatoires produits de démaquillage. Vêtements de sport chaussures de sport. Chaussettes – vêtements.
Chemises. Chaussons. Sous-vêtements. Gants. – savons ;
120
N° National : 05 3 389 554
à : I.N.P.I. PARIS
Mouniati SAURIN, 2 Rue Achille Martinet, 75018 PARIS.
Madame Mouniati SAURIN, 2 Rue Achille Martinet, 75018 PARIS.
N° National : 05 3 389 591
UNIVERSITE AIX MARSEILLE I, ETABLISSEMENT PUBLIC A
CARACTERE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL, 3,
PLACE VICTOR HUGO, 13331 MARSEILLE CEDEX 3.
UNIVERSITE AIX MARSEILLE I, A L’ATTENTION DE Mlle FERRE
Karine, SEVA, 3, PLACE VICTOR HUGO, Case 23, 13331
MARSEILLE CEDEX 3.
Produits ou services désignés : Education. Formation initiale.
Formation continue. Formation permanente. Publication de livres.
Recherche scientifique. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Valorisation de la recherche.
Enseignement supérieur. Estimations et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.
Produits ou services désignés : Publicité. Publicité – gestions des
affaires commerciales – administration commerciale – travaux de
bureau. Affichage affaires (consultation professionnelle d’)
annonce publicitaire (diffusion d’) relation publique – mannequins
(services à des fins publicitaires ou de promotions de ventes) mise
à jour documentation publicitaire – exposition (à but commerciale
et de publicité courrier (distribution) – dactylographie diffusion de
matériel publicitaire (tract, imprimé, échantillon…). Diffusion
d’annonce publicitaire. Distribution publicitaire. Distributeur automatique (location). Distribution (livraison de produits). Abonnement à des journaux – affaires (aides à la direction des affaires –
affaires artistiques (direction professionnelles des). Affaires
d’informations – reproduction de documents, affaires pour investigations. Vente aux enchêres. D’affaires (renseignement) –
gérance administratif d’hôtel. Agence d’import/export – agence
d’informations commerciales – aide à la création des affaires –
approvisionnement pour des tiers (services d’achat de produits et
de services pour d’autre entreprise) – location de matériel et
d’appareils de bureau – comptabilité – export (agence d’import
export). Consultation pour les questions personnelles – consultation professionnelles d’affaires directions des affaires – agence
d’information – agence commerciale – directions professionnelles
des affaires artistiques. Télécommunication. Télécommunication
– agence de presse – agence d’informations nouvelles – diffusion
de programme de TV – service d’affichage électronique (télécommunication). Service d’appel radioélectrique (service radio, téléphonique et autre moyen de communication électronique) –
communication radiophonique – communication téléphonique –
communication
télégraphique.
Education
et
divertissement.Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Colloques (organisation et conduite) –
concours (organisation – éducatif et divertissement) – composition musicale agences de modèle et d’artistes – artistes de spectacles (service d’) – bande vidéo (enregistrement – location –
montage – production de film sur) – bibliothèque itinérante
(service) – boite de nuit – camps de vacances (service de divertissement) – chronométrage des manifestations sportives – cinéma
(exploitation de salles – studio – location de films – clubs de santé
(mise en forme) – club (service divertissement et éducation) –
décors de spectacles (location de) – discothèque (services de)
divertissement télévisé – divertissement (information en matière)
– éducation – éducation (information en matière de –). Exposition
à but culturel et éducatif – film cinématographie (location) – information en matière de divertissement et récréation et d’éducation
– service de loisirs – enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
N° National : 05 3 389 592
UNIVERSITE AIX MARSEILLE I, ETABLISSEMENT PUBLIC A
CARACTERE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL, 3,
PLACE VICTOR HUGO, 13331 MARSEILLE CEDEX 3.
UNIVERSITE AIX MARSEILLE I, A L’ATTENTION DE Mlle FERRE
Karine, SEVA, 3, PLACE VICTOR HUGO, Case 23, 13331
MARSEILLE CEDEX 3.
Produits ou services désignés : Education. Formation initiale.
Formation continue. Formation permanente. Publication de livres.
Recherche scientifique. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Valorisation de la recherche.
Enseignement supérieur. Estimations et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.
N° National : 05 3 389 620
à : I.N.P.I. PARIS
Laboratoires Europhta, société anonyme monégasque, “ Les
Industries ”, 2, rue du Gabian, 98000 MONACO.
Wilson & Berthelot, 7, rue Drouot, 75009 PARIS.
121
et à l’étranger (agence pour artistes). Produits de l’imprimerie.
Distribution et vente de produits (vêtements) promotionnels.
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques otorhino-laryngologiques.
N° National : 05 3 389 650
à : I.N.P.I. PARIS
Union Mutualiste Générale de Prévoyance (UMGP), Unions de
mutuelles régies par la Code de la Mutualité, 28, rue Fortuny,
75017 PARIS, N° SIREN : 316 730 662.
N° National : 05 3 389 693
à : I.N.P.I. PARIS
SARL VALING, 28 Les terrasses St Jean, 97133 ST BARTHELEMY,
N° SIREN : 483 940 029.
SARL Valing, les enfants de ST Barthelemy, 28 Les terrasses de ST
Jean, 97133 ST BARTHELEMY.
Stéphane BOUCARD, Président, UMGP, 28, rue Fortuny, 75017
PARIS.
commerciales, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents,
gestion de fichiers informatiques, organisation d’expositions à
but de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique,
publication de textes publicitaires, relations publiques.
Assurances : affaires financières, affaires immobilières, caisses de
prévoyance, services de financement. Education – divertissement,
acrtivités sportives et culturelles, informations en matière de
divertissement ou d’information, organisation de concours
(éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés, organisation d’expositions à but
culturel ou éducatifs, réservation de place de spectacles.
Recherche et développement de nouveaux produits, élaboration
(conception) de nouveaux produits d’assurances.
Produits ou services désignés : Publicité, diffusion de matériel
publicitaire, location d’espace publicitaire. Télécommunication,
agence de presse ou d’informations. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation – organisation de concours.
N° National : 05 3 389 694
à : GTC COUTANCES
N° National : 05 3 389 692
à : I.N.P.I. PARIS
MAISON GUERIN, SAS, 107, Route de COUTANCES, 50350
DONVILLE LES BAINS, N° SIREN : 345 013 353.
GUERIN ELIE, 14, Rue du MOUTIER, VALLON SAINT-CLAIR, 50350
DONVILLE-LES-BAINS.
MITCHELL CAROLINE, 23 AVENUE SAINTE FOY, 92200 NEUILLY /
SEINE.
CAROLINE MITCHELL, 23 AVENUE SAINTE FOY, 92200 NEUILLY /
SEINE.
Produits ou services désignés : Organisation de festivals de films
et d’évènements culturels en France et à l’étranger. Organisation
de rencontres et de séminaires professionnels en France et à
l’étranger à des fins culturelles ou éducatives. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs en France et à
l’étranger. Organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès en France et à l’étranger. Production audiovisuelle, à
savoir : production de films. Représentation d’artistes en France
Produits ou services désignés : Service funéraire à savoir : accueil
des corps et défunts pour dépôt, identification, examen médical,
autopsie, toilette mortuaire, hébergement. Service de soins de
conservation, d’hygiène funéraire, de conservation, de présentation des corps. Organisation des cérémonies selon le culte et la
religion. Restauration (boisson et alimentation) hébergement
temporaires.
122
N° National : 05 3 389 696
N° National : 05 3 389 700
à : I.N.P.I. PARIS
à : LIBOURNE
BORDEAUX RIVE DROITE, S.A., 10 Quai du Priourat, 33500
LIBOURNE, N° SIREN : 595 650 193.
SA BORDEAUX RIVE DROITE, 10 Quai du Priourat, 33500
LIBOURNE.
Produits ou services désignés : Vins bénéficiant de l’appellation
d’origine “ Bordeaux ”.
ICS Group, SARL, 6
N° SIREN : 444 266 860.
passage
Doisy,
75017
PARIS,
ICS Group, 6, passage Doisy, 75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Salons de beauté, soins d’hygiène
et de beauté pour les êtres humains. Huiles essentielles, cosmétiques. Tisanes, herbes médicinales.
N° National : 05 3 389 701
N° National : 05 3 389 698
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ICSGroup,
SARL,
6
N° SIREN : 444 266 860.
passage
Doisy,
75017
PARIS,
ICS Group, SARL, 6
N° SIREN : 444 266 860.
passage
Doisy,
75017
PARIS,
ICS Group, 6 passage Doisy, 75017 PARIS.
ICSGroup, 6, passage Doisy, 75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Huiles essentielles, cosmétiques.
Tisanes, herbes médicinales. Salons de beauté, soins d’hygiène et
de beauté pour les êtres humains.
N° National : 05 3 389 710
N° National : 05 3 389 699
à : I.N.P.I. PARIS
REGION BOURGOGNE, Collectivité Territoriale, 17, Boulevard de
la Trémouille, 21035 DIJON.
à : I.N.P.I. PARIS
ICS Group, SARL, 6
N° SIREN : 444 266 860.
passage
Doisy,
75017
PARIS,
ICS Group, 6 passage Doisy, 75017 PARIS.
Maître Daniel BOUCHARD, Avocat à la Cour, 62, Rue Chabot
Charny, 21000 DIJON.
Produits ou services désignés : – vêtements, chaussures, chapellerie. – jeux, jouets, articles de sport (à l’exception des tapis),
décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage). Publicité : gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. – distribution de
prospectus. – conseils, informations et renseignements d’affaires.
– reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques. –
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Télécommunications. – agences de presse et d’informations. –
communications par terminaux d’ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. – édition de
livres et de revues. – production de spectacles, de films. – organisation de concours, de colloques, de conférences, de congrès. –
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. – réservation de places de spectacle.
123
N° National : 05 3 389 713
à : I.N.P.I. PARIS
Mutuelle Assurance des Instituteurs de France – MAIF, société
d’assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par
le Code des Assurances, dont le siège social est 200 avenue
Salvador Allende, 79038 NIORT CEDEX 9, N° SIREN : 775 709 702.
MAIF, Secrétariat Général, Véronique ASTIER, 200 avenue
Salvador Allende, 79038 NIORT CEDEX 9.
N° National : 05 3 389 712
à : I.N.P.I. PARIS
BERTA Camille, 43 avenue de Paris, 94300 VINCENNES.
BERTA Camille, 43 avenue de Paris, 94300 VINCENNES.
Produits ou services désignés : Transmission d’informations par
tous les moyens de télécommunication notamment par réseau de
communication mondial de type Internet, assistance administrative, service d’assistance téléphonique, à savoir : aide aux démarches administratives et mise en relation, dans le cadre d’un
contrat d’assurance, avec des prestataires de services suite à un
sinistre corporel ou affectant le logement, télésurveillance, télévigilance, assistance aux personnes handicapées, à savoir : aide
aux démarches administratives, expertise du handicap et notamment élaboration d’un plan de réadaptation et mise en relation,
dans le cadre d’un contrat d’assurance, avec des prestataires de
services, service d’assistance téléphonique dans un cadre hors
assurantiel, à savoir : aide aux démarches administratives, conseil
juridique et financier, mise en relation commerciale avec des
prestataires de services à la personne et intervenants en particulier pour l’accompagnement et la garde d’enfants, le soutien
scolaire, la garde d’animaux, l’aide à domicile des personnes
âgées, handicapées ou dépendantes, l’accompagnement aux
déplacements, le transport véhiculé, les services de livraison, les
services de coursiers, le portage de repas, courses et médicaments à domicile, la coiffure à domicile, le ménage et les travaux
d’entretien de la maison, le dépannage, les travaux de bâtiment,
le jardinage, le gardiennage, l’assistance informatique à domicile,
le conseil en préparation de retraite, l’aide à la recherche d’un
logement et d’un déménageur, les soins médicaux et paramédicaux à domicile, l’hospitalisation à domicile, la conciergerie, la
réservation de places de spectacles, informations et consultations
à des tiers en matière de vie quotidienne en matière juridique,
informations et consultations à des tiers en matière de vie quotidienne en matière de santé.
N° National : 05 3 389 714
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Logiciels de jeux pour enfants.
Photographies ; affiches ; albums ; articles de papeterie ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins.
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques. Télécommunications ; communications par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéos ; organisation de concours (divertissement) ;
services de jeux proposés en ligne sur Internet ; publication de
livres et de périodiques en ligne.
LABORATOIRES OMEGA, SELAS, dont le siège social est à
BAGNOLS SUR CEZE 30200, Quartier Lagaraud Nord, Avenue du
Parc en formation.
G.H. ET ASSOCIES, Cabinet d’Avocats, 12 rue Théodule Ribot,
75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Laboratoire d’analyses de biologie
médicale.
124
N° National : 05 3 389 722
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Crèches d’enfants.
à : I.N.P.I. PARIS
DANARD Gilles, 46 rue Chauvelot, 92240 MALAKOFF, Agissant au
nom et pour le compte de la société “ Innovation Patrimoine,
SARL ” en formation.
Monsieur Gilles DANARD, 46 rue Chauvelot, 92240 MALAKOFF.
N° National : 05 3 389 726
à : I.N.P.I. PARIS
philippe couerbe, 1 impasse de l’ile des fréchailles, 44600 SAINTNAZAIRE.
philippe couerbe, 1 impasse de l’ile des fréchailles, 44600 SAINTNAZAIRE.
Description de la marque : Marque déposée en noir et marron
(Pantone 731 c)
Produits ou services désignés : Courtage en assurance – gestion
de patrimoine. Conseil en investissement financier – services de
médiation entre professionnels de l’assurance, de l’immobilier, de
l’argent et de la finance et particuliers. Gestion de patrimoines
privés. Transactions sur immeubles et fonds de commerce
(affaires financières et immobilières). Démarchage financier
(affaires financières).
N° National : 05 3 389 724
à : I.N.P.I. PARIS
CRECHE ATTITUDE, SAS, 35 ter avenue Pierre Grenier, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 448 868 406.
CRECHE ATTITUDE, 35 ter avenue Pierre Grenier,
BOULOGNE BILLANCOURT.
92100
Description de la marque : – Atlan en bleu – Bio en vert avec le
“ o ” en rouge – Bio au dessus de Atlan – marque soulignée par
deux courbes de couleur bleu
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances
diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Appareils et
instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; Evaluations, estimations et recherches dans les
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; Conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conseils en
propriété intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches scientifiques à but médical ;
N° National : 05 3 389 727
Produits ou services désignés : Education ; formation ; divertissement. Publication de livres. Production de films sur bandes
vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication éléctronique de livres et de périodiques en ligne. Publicité ;
gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en
organisation et direction des affaires. Bureaux de placement.
Gestion de fichiers informatiques. Location de temps publicitaire
à : I.N.P.I. PARIS
FRUCTUS Catherine, 63, Corniche André de joly, 06300 NICE.
FRUCTUS Catherine, 63, Corniche André de joly, 06300 NICE.
125
N° National : 05 3 389 732
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Accent circonflexe sur le 2e Ê.
autres substances pour nettoyer et lessiver. Préparations pour
polir, nettoyer. Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, préparations pour parfums et cosmetiques. Lotions pour les
cheveux, le corps. Dentifrices, dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouges à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; cirages. • produits pharmaceutiques et véterinaires.
Produits hygiéniques pour la medecine ; substances diététiques à
usage medical. Aliments pour bébés. Emplâtres. Materiels pour
pansements désinfectants. Produits pour la destruction des
animaux nuisibles. Herbicides, fongicides. Bains medicinaux,
préparations chimiques à usage medical ou pharmaceutiques
herbes medicinales. Tisanes, parasiticides. Infusions (préparations cosmétiques). – services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture. Services medicaux. Chirurgie esthétique. Services
hospitaliers soins medicalisés. Maisons de convalescence ou de
repos, ou de cures thermales. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Service de jardinier paysagiste-jardinage.
PHILIPPE GOUDARD, 2 IMPASSE DES GLADIATEURS, 34170
CASTELNEAU LE LEZ.
PHILIPPE GOUDARD, COMPAGNIE GOUDARD, 6 RUE ST ALEXIS,
34090 MONTPELLIER.
Produits ou services désignés : • livres, journaux, prospectus,
brochures, affiches et autres supports de communication et de
promotion (produits de l’imprimerie). • publicité, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, affiches) – conseil en
organisation des affaires, relations publiques – conseil artistique.
• formation, divertissement, divertissement radiophonique, ou
par télévision, agence pour artistes, activité culturelle, organisation de concours, de spectacles vivants, information en matière de
divertissement et de création artistique. Production de films sur
bande vidéo. Montage de films vidéo. Organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, expositions, spectacles.
N° National : 05 3 389 729
N° National : 05 3 389 733
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
BELLEVILLE HILLS, Société par Actions Simplifiées unipersonelle,
66
Rue
Georges
Lardennois,
75019
PARIS,
N° SIREN : 434 742 334.
DENIS Aurore Thaïs,
N° SIREN : 478 301 245.
BELLEVILLE HILLS, 66 Rue Georges Lardennois, 75019 PARIS.
PREVENTIC, SAN ORNELLO, 20290 BORGO.
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chapellerie, publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau – distribution de prospectus,
d’echantillons. Service d’abonnement de journeaux pour des tiers
– conseil organisation et direction des affaires – comptabilité –
reproduction de document bureaux de placement gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de la publicité – publicité en ligne sur un reseau
communication. Education, formation, divertissement – activités
sportives et culturelles publication de livres. Prêt de livres.
Production de films – location de films – location d’enregistrements sonores – location de decors de spectacle. Montage de
bandes vidéo – organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatif – reservation de places de spectacles – service de jeux
proposés en ligne à partir d’un reseau informatique – publication
electronique de livre et de periodique en ligne – micro-édition.
SAN
ORNELLO,
20290
BORGO,
Produits ou services désignés : Formations ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services juridiques ; recherche
et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études
de projets techniques ; Service de sécurité pour la protection des
biens et des individus (à l’exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ;
126
N° National : 05 3 389 737
à : I.N.P.I. PARIS
IMMO BOIS FINANCES – I.B.F., Société par actions simplifiée, 2,
allée de la Laiterie Saint-Georges, 16710 SAINT-YRIEIX,
N° SIREN : 443 531 496.
Maître Didier DUMEAUX, 35, avenue Wilson, BP 291, 16007
ANGOULEME CEDEX.
Description de la marque : Jaune : Pantone 7408 C Bleu : Pantone
286 C
Produits ou services désignés : Gérance de biens immobiliers.
Constructions d’édifices permanents informations en matière de
construction, supervision (direction) de travaux de construction –
maçonnerie – travaux de plâtrerie ou de plomberie – travaux de
couverture de toits – services d’étanchéité – démolition de constructions – promotion immobilière. Etude projets techniques –
architecture – décoration intérieure aménagements fonciers :
établissement de plans en vue de modifier les références cadastrales.
N° National : 05 3 389 742
à : I.N.P.I. PARIS
LA VIE EST BELLE BVBA, Koningin Astridlaan 97, B 8200
BRUGGE, BELGIQUE.
BUREAU VAN MALDEREN-VERPLANCKE, ID no 15096, Nicole
Desmet, no ID 678, Spoorwegstraat 20, B 8200 BRUGGE.
Produits ou services désignés : Tisanes non à usage médical ;
tous ces produits sont issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus. Caviar ; bouillons ;
préparations pour faire des bouillons ; fruits et légumes
conservés, séchés et cuits, fruits et légumes congélés, fruits
confits ; olives conservées, huile d’olive et de palme ; noix
(préparées) ; gelées comestibles ; confitures ; sauces de fruits ;
oeufs ; fromage ; beurre ; yaourt ; lait ; produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles ; fèves de soya, conservées à usage
alimentaire ; champignons conservé ; albumine à usage alimentaire, alginates et caséine à usage alimentaire ; amandes
(préparées) ; cornichons ; dattes, figues ; raisins ; kéfir ; koumys ;
soupes ; huile de maïs ; tofu ; seitan ; tous ces produits sont issus
de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus. Mets à base de farine ; produits de minoterie ; café ;
thé ; cacao ; produits de cacao ; sucre, sucre candi à usage alimentaire, riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; sandwiches ; biscuits ; biscottes ;
pâtisserie et confiserie ; glaces alimentaire ; chocolat ; miel ;
mélasse ; levure ; moutarde ; vinaigre ; épices ; sauces de fines
herbes ; glace ; farine de soya ; clous de girofle ; épices ; avoine
mondée ; gruau d’avoine ; flocons d’avoine ; flocons de maïs ;
farine de pomme de terre à usage alimentaire ; algues
(condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
boissons à base de chocolat ; couscous ; essences pour l’alimentation (à l’exception des essences éthériques et des huiles
essentielles) ; poudre pour gâteaux ; orge mondé ; farine d’orge ;
ketchup (sauce) ; maïs grillé et éclaté (popcorn) ; nouilles ;
friandises ; tourtes ; pizzas ; quiches ; poudings ; mayonnaises ;
vanille ; vermicelles ; sushi ; semoule ; sauce de soja ; épices
préparées par la fermentation de fèves de soja ; tourteaux de
maïs ; tous ces produits sont issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus. Grains (céréales) ;
noix ; amandes ; fruits et légumes frais ; champignons frais ;
produits agricoles, horticoles et sylvicoles ni préparés ni
transformés ; pommes de terre ; racines de chicorée ; sésame ;
froment et son de céréales ; tous ces produits sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
N° National : 05 3 389 749
à : I.N.P.I. PARIS
EARL Domaine du Pourpre, “ Les Pinchons ”, 69840 CHENAS,
N° SIREN : 411 827 561.
MEZIAT Bernard, “ Les Pinchons ”, 69840 CHENAS.
127
sation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de
loteries. Télécommunications. Agences de presse et d’informations. Communications par terminaux d’ordinateurs.
N° National : 05 3 389 757
à : I.N.P.I. PARIS
GAZ DE FRANCE, Société Anonyme, 23, rue Philibert-Delorme,
75017 PARIS, N° SIREN : 542 107 651.
GAZ DE FRANCE, DIRECTION DE LA RECHERCHE, MISSION
VALORISATION, 361, Avenue du Président Wilson, BP 33, 93211
LA PLAINE SAINT DENIS.
Produits ou services désignés : Vins bénéficiant de l’appellation
d’origine MOULIN-A-VENT.
N° National : 05 3 389 750
à : I.N.P.I. PARIS
LAVILLE PHILIPPE, 8 RUE JOINVILLE, 72000 LE MANS.
LAVILLE PHILIPPE, 8 RUE JOINVILLE, 72000 LE MANS.
Produits ou services désignés : Papier, carton, produits de l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie adhésifs
pour la papeterie, matières plastiques pour l’emballage, à savoir :
sacs, sachets, films et feuilles. Caractères d’imprimerie, clichés.
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus,
d’échantillons, services d’abonnement de journaux pour des tiers.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Edition de livres, de revue. Montage de bandes vidéo.
Organisation de concours en matière de divertissement. Organi-
Produits ou services désignés : Produits chimiques pour l’industrie, charbon à usage industriel, éléments fissiles, combustibles
pour piles atomiques, produit pour l’épuration du gaz, gaz solidifiés à usage industriel, gaz hydrogène, hélium, méthane, azote.
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ; combustibles à base d’alcool ; alcool utilisé comme
combustible, boulets de charbon, carburants, additifs non chimiques pour carburant, carburants gazéifiés mélangés, combustible
charbon, gasoil, gaz combustibles, gaz d’huile, gaz d’éclairage,
gaz solidifiés, gazoline, gelée de pétrole à usage industriel, huile
de goudron, de houille, huile de graissage, graisses industrielles,
huiles combustibles, huiles pour moteurs, kérosène, lubrifiants,
mazout, gelée de pétrole à usage industriel, pétrole brut ou
raffiné, gaz d’éclairage, compositions de combustibles notamment méthane, hydrogène liquide, gazeux. Combustibles agricole. Conduites d’électricité, canalisation électriques, distribution
d’électricité ; appareils et instruments pour la conduite la distribution la transformation l’accumulation le réglage ou la commande
du courant électrique ; accumulateurs électriques, appareils pour
la recharge d’accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, batteries d’allumage, batteries d’anodes,
batteries électriques, bornes d’électricité, matériels pour les
conduites d’électricité, fils et câbles électriques ; programmes
enregistrés d’ordinateurs, logiciels téléchargeables, banques de
données à savoir systèmes de gestion de banque de données.
Installations de distribution et de conduite de gaz ; chaudières de
chauffage, tubes de chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustibles solide, liquide ou gazeux. Conseil d’affaires
relatifs au domaine énergétique, informations ou renseignements
d’affaires, aide à la direction des affaires, conseils en organisation
et direction des affaires, consultation pour la direction des
affaires, expertise en affaires, informations d’affaires notamment
du domaine de l’énergie, de la protection de l’environnement, des
énergies nouvelles, agences d’import-export du domaine de
l’énergie ; analyse du prix de revient, aide à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles, recherches d’informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers, promotion des
ventes pour des tiers, prévisions économiques du domaine énergétique, recherche de marché, étude de marché du domaine de
l’énergie ; conseils et informations commerciales pour la production, la fourniture, la consommation d’énergie électrique ou gaz,
exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz
pour la fourniture d’énergie. Négociation commerciale pour des
tiers de combustibles énergétiques, exportation de production
d’énergie. Analyse financière, consultation en matière d’assurances, consultation en matière financière, cote en bourse notamment du domaine de l’énergie ; transactions financières, service
de financement d’installation électrique, investissement de capitaux. Construction, rénovation d’installations industrielles et de
bâtiments ; installation, maintenance d’installations de chauffage,
de production de vapeur, d’électricité, de climatisation, de conditionnement de l’air et de réfrigération. Services d’informations en
matière de construction, de réparation de ces d’installations
industrielles et de bâtiments. Construction d’installations de
production d’électricité. Distribution d’énergie (électricité et gaz),
transport et distribution de combustible y compris les essences
pour moteur, l’eau, le gaz ; transport par oléoducs de fluide
notamment dans les domaines de l’énergie ; stockage de
128
marchandises, de combustibles énergétiques, distribution
d’énergie pour des tiers. Informations en matière de distribution
d’énergie. Transformation des combustibles pour la production
d’énergie, purification de l’air, traitement du pétrole, du gaz
naturel, de l’hydrogène, de vapeur ; traitement des déchets et
transformation, décontamination de matériaux dangereux, traitement de l’eau, des ordures, incinération des ordures, recyclage de
déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération
et transformation sous forme d’énergie ; informations en matière
du traitement des matériaux notamment du domaine
énergétique ; production d’énergie, d’électricité, d’air comprimé,
de chaleur. Informations en matière de production d’énergie.
Services d’analyses et de recherches industrielles liées à
l’énergie ; conception et développement de logiciels dans les
domaines énergétiques ; travaux d’ingénieurs, expertise technique dans les domaines énergétiques ; réalisation d’études et
d’expertises liées à l’énergie. Conseils en construction d’installations énergétiques. Services de contrôle de qualité d’installation
de production d’énergie électrique. Etudes de projets techniques
à savoir dans les domaines énergétiques. Services de levés de
terrain.
N° National : 05 3 389 764
à : I.N.P.I. PARIS
BARBASSE MICHEL, RUE DES SOLDATS, 11120 MOUSSAN,
N° SIREN : 400 666 681.
MR BARBASSE MICHEL, RUE DES SOLDATS, 11120 MOUSSAN.
Produits ou services désignés : Boissons alcooliques (à l’exception des bières des vins et des eaux de vie) ; vins de pays ; vins
d’appellation d’origine ; eaux de vie d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 1, 4, 9, 11, 35, 36, 37, 39, 40, 42.
N° National : 05 3 389 762
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 389 765
à : I.N.P.I. PARIS
OFFICE DU TOURISME DE LA CLUSAZ, Association loi 1901, 161,
place de l’église, 74220 LA CLUSAZ.
DELPORTE François-Jean, 5 rue du Vaumignot, 56350 ST Jean la
poterie.
GASQUET Denis, Cabinet GASQUET, Les Pléiades, PARK NORD
ANNECY, 74370 METZ-TESSY.
DELPORTE François-Jean, 5 rue du vaumignot, 56350 ST JEAN LA
POTERIE.
Produits ou services désignés : Papier carton ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ;
ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d’imprimerie ;
clichés, imprimés, journaux, livres, manuels, revues, magazines,
posters ; serviettes et mouchoirs en papier. Publicité ; gestion des
bureau, distribution de prospectus, d’échantillons ; services
d’abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations
ou renseignements d’affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative d’hôtels et de restaurants, services de publicité par
réseaux informatiques ou téléphoniques ; consultation pour la
direction des affaires, gérance administrative de lieux de conférences. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives
et culturelles, enseignement, enseignement par correspondance,
information en matière d’éducation, édition de livres, de revues ;
prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agences pour
artistes ; location de films, organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, de conférences de congrès, organisation d’expositions
à but culturels ou éducatifs ; activités sportives et culturelles,
organisation de compétitions sportives, stage de perfectionnement sportif, organisation de stage en matière d’éducation de
divertissement et de sports, réservation de places pour les spectacles, formation et enseignement de l’informatique ; divertissements télévisés et radiophoniques ; informations en matière de
divertissement ; production de films ; publication de livres ; enseignement de la gymnastique ; organisation d’évènements à but
culturels éducatifs et sportifs.
Produits ou services désignés : Services de jeux et d’amusements
publics rendus par une troupe de funambules.
N° National : 05 3 389 766
à : I.N.P.I. PARIS
SEBACO, SA, 3 route de Kérourvois, 29500 ERGUE-GABERIC,
N° SIREN : 331 604 090.
SEBACO, BP 663, 29552 QUIMPER Cedex 9.
Produits ou services désignés : Couleurs ; vernis ; laques
(peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration
du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à
l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou
aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ;
enduits (peintures) ; Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ; Matériaux de
construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques
pour la construction ; Asphalte ; poix ; bitume ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ;
ciment ; objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou
figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non
métalliques ; Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ;
vannerie ; boîte en bois ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et
autres revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ; Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
N° National : 05 3 389 771
à : I.N.P.I. PARIS
GAMELOFT, S.A., Siège social : 81, rue Réaumur, 75002 PARIS,
N° SIREN : 429 338 130.
Mr. Alexandre de Rochefort, Gameloft, S.A., 35, rue Greneta,
75002 PARIS.
Produits ou services désignés : Logiciels de jeux pour ordinateurs
fixes, portables ou de poches, pour téléphones portables, pour
consoles, pour organiseurs fixes ou mobiles ; jeux vidéo conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; logiciels pour jeux vidéo ou pour machines de jeux ; programmes
d’ordinateurs pour jeux vidéo et jeux d’ordinateurs ; CD-ROMs,
cartouches de mémoire de programmes, vidéodisques, bandes,
cassettes, disques compacts ; supports d’enregistrement contenant
des données, destinés aux ordinateurs, aux téléphones portables,
aux organiseurs fixes ou mobiles, ou aux consoles de jeux vidéo ;
129
supports d’enregistrement sonores et vidéo pour appareils de jeux
électroniques. Jeux. Jouets. Jeux vidéo autres que ceux conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
Services de télécommunications, services de communication par
terminaux d’ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques, et téléphoniques ; services de télécommunication par
Internet, Intranet, Internet pour et par téléphones portables, par
réseaux numériques par satellite, câble et voie terrestre ; services
de transmission d’informations par voie télématique. Services de
téléphonie sans fil, services de diffusion et de transmission de jeux
vidéo vers et depuis un téléphone portable, un assistant personnel
numérique ou un ordinateur fixe, portable ou de poche, permettant
d’accéder à un site ou à un portail après connexion sur le réseau
Internet. Fourniture de connexion à un réseau de télécommunications pour télécharger des jeux vidéo. Education ; formation ;
divertissement ; services d’éducation d’individus sous toutes leurs
formes, services de divertissement ; divertissement par l’utilisation
d’un jeu vidéo sur un téléphone portable ou par un téléphone
portable, un assistant personnel numérique, un ordinateur, un
décodeur de télévision numérique ou analogique ; édition de textes
de divertissement, d’éducation et d’enseignement ; production de
spectacles, de films. Organisation de concours et de jeux en
matière d’éducation ou de divertissement.
N° National : 05 3 389 772
à : I.N.P.I. PARIS
GAMELOFT, S.A., Siège social : 81, rue Réaumur, 75002 PARIS,
N° SIREN : 429 338 130.
Mr. Alexandre de Rochefort, Gameloft, S.A., 35, rue Greneta,
75002 PARIS.
Produits ou services désignés : Logiciels de jeux pour ordinateurs
fixes, portables ou de poches, pour téléphones portables, pour
consoles, pour organiseurs fixes ou mobiles ; jeux vidéo conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; logiciels pour jeux vidéo ou pour machines de jeux ; programmes
d’ordinateurs pour jeux vidéo et jeux d’ordinateurs ; CD-ROMs,
cartouches de mémoire de programmes, vidéodisques, bandes,
cassettes, disques compacts ; supports d’enregistrement contenant des données, destinés aux ordinateurs, aux téléphones
portables, aux organiseurs fixes ou mobiles, ou aux consoles de
jeux vidéo ; supports d’enregistrement sonores et vidéo pour
appareils de jeux électroniques. Jeux. Jouets. Jeux vidéo autres
que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur
de télévision. Services de télécommunications, services de
communication par terminaux d’ordinateurs, communications
radiophoniques, télégraphiques, et téléphoniques ; services de
télécommunication par Internet, Intranet, Internet pour et par téléphones portables, par réseaux numériques par satellite, câble et
voie terrestre ; services de transmission d’informations par voie
télématique. Services de téléphonie sans fil, services de diffusion
et de transmission de jeux vidéo vers et depuis un téléphone
portable, un assistant personnel numérique ou un ordinateur fixe,
portable ou de poche, permettant d’accéder à un site ou à un
portail après connexion sur le réseau Internet. Fourniture de
connexion à un réseau de télécommunications pour télécharger
des jeux vidéo. Education ; formation ; divertissement ; services
d’éducation d’individus sous toutes leurs formes, services de
divertissement ; divertissement par l’utilisation d’un jeu vidéo sur
un téléphone portable ou par un téléphone portable, un assistant
personnel numérique, un ordinateur, un décodeur de télévision
numérique ou analogique ; édition de textes de divertissement,
d’éducation et d’enseignement ; production de spectacles, de
films. Organisation de concours et de jeux en matière d’éducation
ou de divertissement.
130
N° National : 05 3 389 775
à : I.N.P.I. PARIS
STEPHANE CHABRIER, 5 RUE DE LA LOGE, 06300 NICE,
N° SIREN : 429 474 448.
STEPHANE CHABRIER, 5 RUE DE LA LOGE, 06300 NICE.
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
plastiques) ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ;
sous-vêtements ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ;
prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique) ; service de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Produits ou services désignés : – salons de beauté. – cosmétiques.
Produits de parfumerie huiles essentielles. Lotions pour cheveux.
Dépilatoires. – appareils pour massage. Appareils pour massages
esthétiques.
N° National : 05 3 389 778
à : I.N.P.I. PARIS
SA SNHPET MANOIR DE GOULPHAR, PORT GOULPHAR, 56360
BANGOR, N° SIREN : 869 500 348.
HOTEL CASTEL CLARA, PORT GOULPHAR, 56360 BANGOR.
N° National : 05 3 389 776
Produits ou services désignés : Service de restaurant. Service bar.
Stylos. Articles de papeterie. Affiches. Produits de l’imprimerie.
Prospectus. Brochures. Calendriers. Serviette de toilette en
papier. Linge de table en papier. Sacs et sachets pour l’emballage
en papier ou en matières plastiques. Briquets pour fumeur.
Cendriers pour fumeurs non en métaux précieux.
à : I.N.P.I. PARIS
Madame Dominique Thiriet, Villa no 9, Lotissement Saint-Michel,
3, chemin de la Plaine, 97411 LA PLAIRE SAINT PAUL.
CABINET DE MAITRE LAETITIA RIGAULT, 15, rue Lay-Les-Hauts,
Bureau no 14, 97490 SAINTE-CLOTILDE.
131
N° National : 05 3 389 782
Produits ou services désignés : – chaussures. – vetements. –
casquettes. – bonnets. – cirage entretien chaussures. – sacs a dos
et sacs a main.
à : I.N.P.I. PARIS
CAROLINE AYEL, 8 ROUTE DES PEROUZES, 74290 VEYRIER DU
LAC.
CAROLINE AYEL, 8 ROUTE DES PEROUZES, 74290 VEYRIER DU
LAC.
N° National : 05 3 389 795
à : I.N.P.I. PARIS
BRAINSTORMING, SA, 2, route de Champagne, 69130 ECULLY,
N° SIREN : 399 225 945.
BRAINSTORMING, Jean-François BOURREC, 2,
Champagne, 69130 ECULLY.
route
de
Produits ou services désignés : Recrutement de personnel ; travail
temporaire, à savoir : bureau de placement.
N° National : 05 3 389 783
à : I.N.P.I. PARIS
Mr PAILLON Père-Antoine, 24 Rue Michelet, Résidence Melodies,
02100 ST QUENTIN.
Melle MADAR Diane, 24 Rue Michelet, Résidence Melodies, 02100
ST QUENTIN.
Melle MADAR Diane, 24 Rue Michelet, Residence Melodies, 02100
ST QUENTIN.
N° National : 05 3 389 796
à : I.N.P.I. PARIS
BRAINSTORMING INTERACTIVE, SAS, 2, route de Champagne,
69130 ECULLY, N° SIREN : 424 905 995.
BRAINSTORMING INTERACTIVE, 2, route de Champagne, 69130
ECULLY, Jean-François BOURREC.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.
132
N° National : 05 3 389 797
à : I.N.P.I. PARIS
BRAINSTORMING INTERACTIVE, SAS, 2, route de Champagne,
69130 ECULLY, N° SIREN : 424 905 925.
BRAINSTORMING Interactive, Jean-François BOURREC, 2, route
de Champagne, 69130 ECULLY.
Produits ou services désignés : • produit de l’imprimerie. • publicité, publication de textes publicitaires courriers publicitaires. •
services de télécommunication transmission d’information par
réseaux électroniques.
N° National : 05 3 389 814
à : NANTES
CHORAL, 40 Bis avenue René Gasnier, 49000 ANGERS, SARL.
Monsieur GUY FRANÇOIS COUSIN, CHORAL, 40 Bis Avenue René
Gasnier, 49000 ANGERS.
commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.
Produits ou services désignés : – appareils photographiques, cinematographiques, appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images.
Support d’enregistrement magnétiques. – appareils de chauffage,
de production de vapeur, cuisson, refrigération, séchage, ventilation. Appareils ou installation de climatisation, congelateurs, cafetières electriques, cuisinières. – meubles, objets d’art en bois ou
en matières plastiques étagères, fauteuils, sièges, matelas, vaisseliers. Literie (à l’exception du linge de lit).
N° National : 05 3 389 798
à : I.N.P.I. PARIS
BRAINSTORMING, SA, 2, route de Champagne, 69130 ECULLY,
N° SIREN : 399 225 945.
BRAINSTORMING, Jean-François BOURREC, 2,
Champagne, 69130 ECULLY.
route
de
N° National : 05 3 389 815
à : NANTES
Produits ou services désignés : Publicité ; gestions des affaires
BUREAU HORTICOLE RÉGIONAL PAYS de la LOIRE, S.a. – C.i.c.a.,
Avenue Amiral Chauvin, 49130 LES PONTS DE CÉ,
N° SIREN : 326 794 278.
BUREAU HORTICOLE RÉGIONAL PAYS de la LOIRE, Avenue
Amiral Chauvin, 49130 LES PONTS DE CÉ.
N° National : 05 3 389 801
SARL LuniSon, 130 route de Pont l’Abbé, QUIMPER (29000),
N° SIREN : 331 831 495.
LE GUIRRIEC Jean, TRAVERSE Cédric, 130 route de Pont l’Abbé,
29000 QUIMPER.
Produits ou services désignés : Herbes médicinales. Fleurs artificielles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes
et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; plantes séchées pour la décoration. Cidres ; digestifs
(alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tabac. Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion des fichiers
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Formation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Services d’agriculture,
d’horticulture et de sylviculture. Jardinage. Services de jardinierpaysagiste. Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
N° National : 05 3 389 817
133
ordinateurs ; extincteurs ; parties d’appareils pour l’industrie électronique, à savoir nattes de contact, connecteurs enfichables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
parties de véhicules terrestres, aériens et nautiques, à savoir
tuyaux à dépression du collecteur d’admission. Caoutchouc,
gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;
tuyaux flexibles non métalliques ; matières à calfeutrer, fabriquées en matières (synthétiques) élastiques et thermoplastiques,
également en combinaison avec du métal ; bagues d’étanchéité
radiales pour arbres ; joints pour amortisseurs des chocs et
ressorts compensateurs du gaz, pour tiges de soupapes, pour
freins hydrauliques, pour garnitures pneumatiques ; bagues
d’étanchéité en forme de « O » ; produits en matières synthétiques (plastiques), à savoir soufflets, plaques, profilés, rondelles,
membranes (matériaux d’isolation).
GARAGE KERMORVANT S.A., Société Anonyme, 2 rue Yves
Kerguelen, 56400 AURAY, N° SIREN : 306 895 228.
Société FEREZOU & BLANCHET, Avocat au Barreau de LORIENT,
Centre d’Affaires La Découverte, 39 rue de la Villeneuve, 56100
LORIENT, Représentée par Maître Jean-Michel FEREZOU.
N° National : 05 3 389 820
à : I.N.P.I. PARIS
NET U ALL, S.A.R.L., 7 rue Chateaubriand, 75008 PARIS,
N° SIREN : 422 512 723.
MARCURIA, CABINET D’AVOCATS, 148 BOULEVARD
MONTPARNASSE, 75014 PARIS.
DU
Produits ou services désignés : Achat/Vente à savoir vente au
détail de tous véhicules automobiles. Réparation et entretien de
tous véhicules automobiles. Location de véhicules automobiles.
N° National : 05 3 389 819
à : I.N.P.I. NANCY
CARL FREUDENBERG KG, Höhnerweg 2-4, D 69465 WEINHEIM,
Allemagne.
OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques &
Modèles, B.P. 48, 234 route d’Arlon, L 8001 STRASSEN,
Luxembourg.
Produits ou services désignés : Gestion des affaires commerciales. Conseil en organisation et direction des affaires. Evaluation, selection, recrutement et placement de personnel.
Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le developpement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le cadre d’objectifs personnel et professionnel à savoir conseils en
communication et en orientation professionnelle. Education,
formation et conseil en education, formation, organisation et
conduite de tout type d’évenement à but commercial, educatif ou
culturel à savoir expositions, colloques, congrès, séminaires.
Création (conception) et gestion de fichiers informatiques via
Internet. Transmission de tout type d’information via Internet.
Communication d’informations par ordinateur ou par réseau ou
par agence de presse. Organisation de téléconferences et de
publicité en ligne. Publication de livres et journaux.
Produits ou services désignés : Machines-outils ; moteurs (à
l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour
véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux
actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; parties de
machines, à savoir éléments moteurs, courroies d’entraînement,
rouleaux de pression ; parties de machines textiles, à savoir
rouleaux à débourrage, enveloppes de cylindres, paliers, disques
à friction ou à support ; soupapes (parties constitutives de
machines) ; pompes à eau ; produits en matières synthétiques, à
savoir soufflets, plaques, profilés (parties constitutives de
machines). Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
N° National : 05 3 389 821
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 422 512 723.
DU
Produits ou services désignés : Gestion des affaires commerciales. Conseil en organisation et direction des affaires. Evalua-
134
tion, selection, recrutement et placement de personnel.
Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le developpement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le cadre d’objectifs personnel et professionnel à savoir conseils en
communication et en orientation professionnelle. Education,
formation et conseil en education, formation. Organisation et
conduite de tout type d’évenement à but commercial, educatif ou
culturel à savoir expositions, colloques, congrès, séminaires.
Création (conception) et gestion de fichiers informatiques via
Internet. Transmission de tout type d’information via Internet.
Publication de livres et de journaux.
N° National : 05 3 389 823
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 422 512 723.
DU
Produits ou services désignés : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois. Matériaux
de constructions non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions. Etudes de projets techniques. Tuyaux
rigides non métalliques pour la construction. Réparations (rénovation) du bois et des matériaux métalliques. Traitement de matériaux, à savoir : sciage, rabotage, lasurage du bois et des
matériaux métalliques.
Produits ou services désignés : Gestion des affaires commerciales
conseil en organisation et direction des affaires. Evaluation, selection, recrutement et placement de personnel. Accompagnement
de personnes ou d’équipes pour le developpement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le cadre d’objectifs personnel et
professionnel à savoir conseils en communication et en orientation professionnelle. Education, formation et conseil en education, formation. Organisation et conduite de tout type
d’évenement à but commercial, educatif ou culturel à savoir expositions, colloques, congrès, séminaires. Création (conception) et
gestion de fichiers informatiques via Internet transmission de tout
type d’information via Internet. Publication de livres et de journaux.
N° National : 05 3 389 827
à : I.N.P.I. PARIS
Baudouin, Jean, Marie, Christophe de CANONGETTES de
CANECAUDE, Nationalité Française, 8 Boulevard Emile Augier,
75116 PARIS.
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, 25 rue Jean Rostand,
Parc Club Orsay Université, 91893 ORSAY CEDEX.
N° National : 05 3 389 824
RUSTYLE, société à responsabilité limitée, 4, rue Denis Papin,
67120 DUTTLENHEIM, N° SIREN : 318 175 031.
Laurent ARBOIX, avocat, 37, rue Saint Urbain,
STRASBOURG.
67100
Produits ou services désignés : Préparation pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; produits de parfumerie. Savons,
parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux,
dentifrices, shampooings, dépilatoires, produits de maquillage,
rouges à lèvres, produits de rasage. Préparations cosmétiques
pour l’amincissement, le bain. Produits anti-solaires (préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau). Bois odorants ; eau de
javel ; laques pour cheveux. Produits de toilette. Appareils et
instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour
le traitement de l’information, pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, ordinateurs ;
supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
périphériques d’ordinateurs. Cédéroms. Disques compacts
(audio-vidéo). Bandes vidéo. Appareils d’enseignement audiovisuels. Films cinématographiques impressionnés. Logiciels
(programmes enregistrés). Extincteurs. Lunettes (optique). Bijou-
terie, joaillerie, horlogerie, coffret à bijoux ou boîtes en métaux
précieux, médailles ; métaux précieux et leurs alliages ; pierres
précieuses, montres, bracelets de montres, boutons de
manchettes, bagues, porte-clefs de fantaisie, colliers, réveillematin. Instruments chronométriques, argenterie (vaisselle),
objets d’art en métaux précieux, coffrets à bijoux, étuis et boîtes
en métaux précieux. Cadrans solaire, candélabres, cendriers pour
fumeurs et services à café en métaux précieux. Figurines
(statuettes) en métaux précieux. Broches (bijouterie). Articles de
maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l’exception des étuis
adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et
des ceintures), sacs à main, sacs à dos, de voyage, d’écoliers,
parapluies, valises. Cannes, fouets et sellerie, bâtons d’alpinistes,
coffrets destinés à contenir des articles de toilette dit « vanity
cases ». Colliers pour animaux. Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Maillots et peignoirs de bain, foulards, bas, bavoirs non en papier,
bonnets de douche, bretelles, cache-col, châles, chaussures de
football, chaussures de ski et de sport, cols, couches-culottes,
cravates, dessous (sous-vêtements), écharpes, espadrilles, gants
(habillement), soutiens-gorge, combinaisons de ski nautique.
Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et
préparations pour faire des boissons (à l’exception de celles à
base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop (préparations pour boissons).
Boissons alcooliques (à l’exception des bières), vins et spiritueux,
cocktails, cidres, digestifs (alcools et liqueurs). Renseignements
d’affaires, investigations pour affaires. Aide à la direction des
affaires, diffusion d’annonces publicitaires, publicité, promotion
des ventes (pour des tiers), démonstrations de produits informatiques, vente aux enchères, gestion de fichiers informatiques,
recueil et systématisation de données dans un fichier central,
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Bureaux
de placement. Reproduction de documents. Comptabilité. Distribution de prospectus, d’échantillons. Travaux de bureau. Administration commerciale. Gestion des affaires commerciales.
Agence d’import-export.
N° National : 05 3 389 829
FINANCIERE GRATTE-CIEL, Société Anonyme, ayant son siège
social
5/7
rue
de
Monttessuy,
75007
PARIS,
N° SIREN : 410 316 855.
SAINT AGNE CEDEX.
Produits ou services désignés : Revues, journaux, manuels,
manuels professionnels, prospectus, dans le domaine de l’immobilier et de la fiscalité immobilière. Gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; consultations pour
la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils
en organisation des affaires commerciales et/ou administratives
et/ou publicitaires et/ou comptables ; renseignements et informations d’affaires commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou comptables, informations d’affaires commerciales et/
ou administratives et/ou publicitaires et/ou comptables sur
réseaux informatiques ; expertises en affaires ; recherches et
études de marchés, sondages d’opinion, investigations pour
affaires commerciales et/ou administratives ; enquêtes commerciales, sondages d’opinion, recherches de marchés et informations commerciales par voie téléphonique, à savoir services de
téléprospection et de télémarketing ; gérance administrative de
biens immobiliers, gérance administrative de complexes immobiliers, d’immeubles et de résidences à usage d’habitation ; gestion
administrative de programmes immobiliers neufs ou de
réhabilitation ; gérance administrative de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers. Etablissement de déclarations
fiscales. Gestion de fichiers informatiques ; recueil de données
dans un fichier central ; systématisation de données dans un
fichier central ; recherche d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Services de publicité, diffusion
135
d’annonces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires sur
réseaux informatiques ; informations publicitaires, informations
publicitaires sur réseaux informatiques ; promotion des ventes
pour des tiers, promotion des ventes de biens immobiliers (pour
des tiers), promotion des ventes pour des tiers sur réseaux
informatiques ; organisations d’expositions et/ou de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; promotion publicitaire de projets
immobiliers. Services de réponses téléphoniques pour abonnés
absents. Affaires financières ; consultations et informations en
matière financière ; consultations et informations en matière
financière sur réseaux informatiques ; conseils et consultations en
matière de financement ; services d’aide à la recherche et à
l’obtention de financement de projets de constructions
immobilières ; services d’analyse financière ; services d’investissement de capitaux ; conseils financiers en placements, placement de fonds ; courtage en financement ; conseils en
investissement et gestion du patrimoine ; estimations financières,
estimations financières dans le domaine de l’immobilier, gestion
financière de projets immobiliers, gestion financière de
programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; conseils et
consultations en matière de financement dans le domaine de
l’immobilier : conseils et consultations en matière d’investissement dans le domaine immobilier, sur réseaux informatiques ;
gestion de portefeuilles et courtage de produits immobiliers ou
financiers ; gérance financière de patrimoines immobiliers pour le
compte de tiers. Affaires immobilières ; consultations et informations en matière immobilière ; consultations et informations en
matière immobilière, sur réseaux informatiques ou par voie
téléphonique ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ;
expertises immobilières ; promotion (financement) de projet
immobilier ; transactions immobilières ; courtage en biens
immobiliers ; services de syndics immobiliers ; services de
gérance de biens immobiliers ; services d’agences immobilières ;
location de biens immobiliers, location de bureaux immobiliers ;
recouvrement de loyers ; gérance d’immeubles ; gestion immobilière de résidences hôtelières, gestion immobilière de résidences
de tourisme ; gestion (financière) de tous immeubles, syndic de
copropriété à savoir administration de biens, transactions (financières) sur immeubles et fonds de commerce. Assistance administrative et financière au montage et au suivi de tous programmes
immobiliers. Assurances ; consultations et informations en
matière d’assurances ; consultations et informations en matière
d’assurances sur réseaux informatiques ; présentation de
produits d’assurance ; courtage en assurances. Estimations
fiscales ; expertises fiscales ; consultations et informations en
matière fiscale ; consultations et informations en matière fiscale
sur réseaux informatiques. Services de recouvrement de
créances. Consultation et information en matière financière,
fiscale et immobilière, par voie téléphonique. Informations en
matière de construction immobilière ; informations en matière de
construction immobilière sur réseaux informatiques ; promotion
(construction) de projets immobiliers. Communication par terminaux d’ordinateurs ; communication téléphonique ; messagerie
électronique ; transmission de messages et d’images assistées
par ordinateurs et transmission d’informations contenues dans
des bases de données ; services de téléconférences. Services téléphoniques. Organisation et conduite de séminaires, de colloques
et/ou de conférences dans le domaine des affaires immobilières
et/ou dans le domaine des affaires financières et fiscales ; organisation et conduite d’ateliers de formation dans le domaine des
affaires immobilières et/ou dans le domaine des affaires financières et fiscales ; publication de revues, de textes (autres que
textes publicitaires) dans le domaine de l’immobilier et de la fiscalité immobilière ; publication électronique de revues et périodiques en ligne dans le domaine de l’immobilier et de la fiscalité
immobilière ; organisation de divertissements ; informations
culturelles, éducatives ou de divertissement ; informations culturelles, éducatives ou de divertissement sur réseaux informatiques. Organisation de loteries, organisation de concours en
matière d’éducation et/ou de divertissement et/ou en matière
culturelle. Conseils en matière de construction immobilière ;
établissement de plans pour la construction immobilière ; études
de projets de construction immobilière. Services juridiques ; informations en matière juridique ; informations en matière juridique
sur réseaux informatiques. Recherches techniques dans le
domaine de la construction immobilière. Contrôle de qualité dans
le domaine de la construction immobilière. Expertises (travaux
d’ingénieurs) dans le domaine de la construction immobilière.
Services hôteliers, services de restauration ; réservation et location de logements temporaires ; informations en matière de réservation d’hôtels et de logements temporaires sur réseaux
informatiques ; location de constructions transportables ;
maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances,
pensions. Maisons de convalescence, de repos.
136
N° National : 05 3 389 839
agences de surveillance nocturne, surveillance des alarmes antiintrusion, consultation en matière de sécurité.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur REMY Daniel, demeurant 5 rue du Maréchal Vaillant,
94130 NOGENT-SUR-MARNE.
Maître Alain BROUX, Avocat, 15 Place de Bretten, 91160
LONGJUMEAU.
N° National : 05 3 389 843
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE P.A. DIV., SARL, 118 / 130 AVENUE JEAN JAURES,
75019 PARIS, N° SIREN : 419 221 429.
Produits ou services désignés : Formation, publication de livres,
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus,
SOCIETE P.A. DIV., 118 / 130 AVENUE JEAN JAURES, 75019
PARIS.
N° National : 05 3 389 840
Produits ou services désignés : Organisation d’exposition à but
commerciaux ou de publicité. Service de restauration (alimentation) gestion de lieux d’expositions. A but commerciaux ou de
publicité.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 389 844
LONGJUMEAU.
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe MAGDELAINE, 7 rue du Professeur Calmette, 92190
MEUDON.
Christophe MAGDELAINE, notre-planete.info, 7 rue du Professeur
Calmette, 92190 MEUDON.
N° National : 05 3 389 841
à : I.N.P.I. PARIS
LONGJUMEAU.
Produits ou services désignés : Publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publications de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; Éducation ; formation ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; Conseils et études en communication ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
Conception de sites en ligne ; conseils en création et gestion de
sites en ligne ;
N° National : 05 3 389 849
137
N° National : 05 3 389 863
à : I.N.P.I. PARIS
ARCHIVIDEO, SA au capital de 295 710 Euros, 40 rue des Veyettes,
35000 RENNES, N° SIREN : 333 452 365.
Monsieur DELON Jean-Hubert, 3, Avenue du Moulin à Vent, 33320
EYSINES.
CABINET MARTINE VAZEL, 4 allée René Hirel, KHEOPS 2, 35000
RENNES.
Madame D’ALTON Geneviève, 23, Rue Nicolas Beaujon, 33000
BORDEAUX.
PARIS.
Produits ou services désignés : – compact disc, ou tout support
informatique, audio, visuel, équipement pour le traitement de
l’information, bases de données permettant la géolocalisation en
trois dimensions (logiciels). Matériel d’instruction et d’enseignement. – production de films, montage bandes vidéo, micro
édition.
N° National : 05 3 389 852
Produits ou services désignés : Vins d’appellation d’origine.
ARMEMENT DES MASCAREIGNES DISTRIBUTION, SOCIETE PAR
ACTIONS SIMPLIFIEE, ZI No 1, RTE DESSERTE, BP 99, 97823 LE
PORT CEDEX, N° SIREN : 414 890 996.
ARMEMENT DES MASCAREIGNES DISTRIBUTION, ZI, 1 RTE
DESSERTE, BP 99, 97823 LE PORT CEDEX.
N° National : 05 3 389 866
à : I.N.P.I. PARIS
RICOH COMPANY, LTD., Société de droit japonais, 3-6, 1-Chome,
Naka-Magome, Ohta-ku, Tokyo, JAPON.
Produits ou services désignés : Papier ; carton ; boîtes en carton
ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ; Meubles ;
glaces (miroirs) ; cadres ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; boîte en bois ; Les sacs isothermes ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux
précieux, ni en plaqué) ; Viande, poisson, volaille et gibier ;
gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; Tous ces produits étant frais surgelés ou en
conserves ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ;
pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire
des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Agence d’import-export ;
approvisionnement pour des tiers (services d’achats de produits
et services pour d’autres entreprises) à savoir de produits alimentaires frais surgelés ou en conserve.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Produits ou services désignés : Film pour ruban à transfert thermique pour utilisation sur imprimantes et/ou sur tout type d’appareil d’impression.
N° National : 05 3 389 868
à : I.N.P.I. PARIS
RICOH COMPANY, LTD., Société de droit japonais, 3-6, 1-Chome,
Naka-Magome, Ohta-ku, Tokyo, JAPON.
PARIS.
138
Produits ou services désignés : Film pour ruban à transfert thermique pour utilisation sur imprimantes et/ou sur tout type d’appareil d’impression.
N° National : 05 3 389 889
à : I.N.P.I. PARIS
GRAVAUD EMMANUEL XAVIER PHILIPPE, 15, ROUTE DES
GARDES, 92190 MEUDON.
GRAVAUD Emmanuel, 15 ROUTE DES GARDES, 92190 MEUDON.
Produits ou services désignés : Papier, carton, produits de l’imprimerie, journaux, magazines, périodiques, annuaires, matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils).
Télécommunications, agence de presse et d’information, communication par terminaux d’ordinateurs, télécommunications par
réseau. Education, formation, divertissement, activités sportives
et culturelles, édition de livres, de revues, production de spectacles, de films, de bandes vidéo, organisation et conduite de
concours (éducation ou divertissement) colloques, conférences,
organisation de salons à but culturel ou éducatif.
adhésifs (matière collante pour la papeterie et le ménage), matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
cartes de vœux musicales, dessins, dossiers, chemises pour documents, fournitures pour le dessin, crayons, taille crayons, couvertures (papeterie), fournitures pour écrire. Tissus à usage textile,
couvertures de lit ou de table, tissu de coton, cotonnades, housses
pour coussins, couvre-lits, draps, étoffes, housses d’oreillers,
tissus de laine, linge de lit, linge de maison. Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques) ;
chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, tapis, chaussures) ; farces attrapes,
masques de carnaval, cartes à jouer, jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision, poupées, jeux de société. Distribution de matériel publicitaire, location d’espace publicitaire,
diffusion d’annonces publicitaires ; publicité, publicité en ligne,
par correspondance, radiophonique ou télévisée. Emissions télévisées, transmissions de messages et d’images assistée par ordinateur, communication par terminaux d’ordinateurs, diffusion de
programmes de télévision, radiotéléphonie mobile, transmission
par satellite, diffusion de programmes de télévision, télévision par
câbles. Enregistrement sur bandes vidéo ; location, montage et
production de films sur bandes vidéo, studio de cinéma, location
d’appareils et accessoires cinématographiques, location de films
cinématographiques, location de décors de spectacle ; divertissement, information en matière de divertissement, divertissement
télévisé, exploitation de publications électroniques en ligne,
production de film, information en matière de récréation, service
de jeux proposés en ligne, location d’enregistrements sonores,
services de loisir, location de postes de radio et de télévision, location de magnétoscopes, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation de concours, photographie,
postsynchronisation, rédaction de scénarios, sous titrage, production de spectacles, représentation de spectacles, services de
studios d’enregistrement, divertissement télévisé. – décorations
pour arbres de noël (à l’exception des articles d’éclairage).
N° National : 05 3 389 891
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 389 890
NEEVA, Private Limited Company, 22 Richmond Hill, Rathmines,
DUBLIN 6, IRELAND.
NEEVA, 11, rue du Roule, 75001 PARIS, Monsieur Pascal DERET.
à : I.N.P.I. PARIS
AB DROITS AUDIOVISUELS, société par actions simplifiée, 132
avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE,
N° SIREN : 379 412 919.
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Supports de données et/ou d’enregistrement magnétiques, optiques ou numériques ; disques
acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ;
disques vidéo digitaux ; vidéocassettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone,
bandes vidéo, archives sur bandes vidéo ; films (pellicules)
impressionnés ; dessin animé, logiciels, jeux électroniques
conçus pour être utilisés exclusivement avec un récepteur de
télévision ; appareils d’enseignement audiovisuels, ceintures de
natation, lunettes de visée pour armes à feu, cartouches de jeux
vidéo, programmes d’ordinateur (enregistrés ou téléchargeables), publications électroniques, téléphones portables. Instruments de musique. Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la
papeterie), produits de l’imprimerie, journaux, magazines,
périodiques ; papeterie ; articles pour reliures, photographie,
Produits ou services désignés : Logiciels. Gestion des affaires
commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires.
Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Formation. Publication de livres. Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Conception et
développement de logiciels installation, maintenance et mise à
jour de logiciels. Location de logiciels. Location de temps d’accès
à un centre serveur de base de données. Etudes de projets techniques. Conseils techniques en matière de logiciels.
N° National : 05 3 389 900
à : I.N.P.I. PARIS
139
N° National : 05 3 389 911
à : I.N.P.I. PARIS
ADIMA PRODUCTIONS, SARL, 22 rue BERNARD DIMEY, 75018
PARIS, N° SIREN : 382 827 384.
PORTAL OLIVIER, 9 RUE DE LA PLAINE, 78290 CROISSY SUR
SEINE.
MR DIDIER ZILLIOX, 22 rue BERNARD DIMEY, 75018 PARIS.
MR PORTAL GERARD, 7 ALLEE DE LA BELLE ISSUE, 78290
CROISSY SUR SEINE.
images, support d’enregistrement magnétique, numérique,
audiovisuel. Conseil en organisation des affaires, direction professionnelle des affaires artistiques en communication, publicité.
Activités culturelles production de films sur supports phonographiques ou vidéo production de film sur bandes vidéo, montage
de bande audio & vidéo.
N° National : 05 3 389 903
à : I.N.P.I. PARIS
BEDOU PAULIN, 7 rue du Suc, 27420 CAHAIGNES.
Monsieur BEDOU PAULIN, 7 rue du SUC, 27420 CAHAIGNES.
Produits ou services désignés : Création artistique et industrielle
(stylisme et esthétique industrielle) ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; établissement de plans pour la construction ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; dessin
industriel ; dessinateurs d’art graphique ; dessinateurs de mode et
leur conseil ; dessinateurs pour emballage ; décoration
intérieure ; service de dessinateur pour emballage ; agences de
publicité ; diffusion ou mise à jour d’annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines et leur conseil ; conseils en
création artistique et industrielle (conseils en stylisme et en esthétique industrielle) ; conseils en publicité. Services de dessinateurs.
N° National : 05 3 389 918
CORNUT Bernard, Les couleurs, 73170 YENNE.
CORNUT Bernard, Les couleurs, 73170 YENNE.
Produits ou services désignés : Joaillerie ; bijouterie ; pierres
précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ou
boîtes en mêtaux précieux. Cuir et imitation du cuir malles et
valises ; sac à main, à dos, à roulettes. Vêtement, chaussures,
chapellerie ; chemises vêtement en cuir ou imitation en cuir ;
foulards cravates.
Produits ou services désignés : Animaux vivants ; volailles
vivantes ; gallus gallus, canards ; pintades ; dindes et oies
(animaux vivants). Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès notamment dans le domaine de
l’élevage. Organisation d’expositions à buts culturels ou éduca-
140
tifs. Conseil dans le domaine de l’aviculture et de l’élevage notamment en matière de maîtrise du sanitaire.
N° National : 05 3 389 925
à : I.N.P.I. PARIS
FROMAGERIES BEL, Société Anonyme, 16
Malesherbes, 75008 PARIS, N° SIREN : 542 088 067.
N° National : 05 3 389 920
boulevard
@MARK, 3 rue de Provence, 75009 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Thai Union Manufacturing Company Limited, société de droit
thaïlandais, 979/13-16 M. Floor, S.M. Tower, Phaholyothin Road,
Samsennai, Phayathai, BANGKOK 10400, THAILANDE.
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Professionnelle
Civile
Produits ou services désignés : Œufs, lait (sous toutes ses
formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères,
yaourts, protéines lactiques et lactosérum, levures lactiques et
autres produits laitiers. Boissons à base de lait. Café, thé, cacao,
riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations
faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; bouillie
alimentaire à base de lait.
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Thon emballé, sardines emballées,
maquereaux emballés, calamars emballés, crevettes emballées,
palourdes emballées, chair de crabe emballée, fruits de mer
emballés ; fruits de mer congelés emballés, volailles et toutes
viandes ; casse-croûte et sandwichs aux poissons, boulette de
viande en boîte ; produits alimentaires constitués de fruits de mer,
de volailles et de toutes viandes, produits surgelés constitués de
fruits de mer, de volailles et de toutes viandes ; plats préparés
congelés à base de légumes, de fruits de mer, de volailles et de
toutes viandes ; plats préparés à base de légumes, de fruits de
mer, de volailles, de toutes viandes et de leur combinaison ;
produits alimentaires précités cuits et emballées sous vide.
Tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre,
sauces (condiments), épices ; riz, riz surgelé et riz frit, riz prêt à être
consommé et riz frit, sushi, casse-croûte et sandwichs à base de
farine, chow-chow ; farine, sucre, bonbons, spaghetti, nouilles à
base de riz, farine de maïs, farine d’orge, farine d’haricots, chips à
base de céréales, pâtes, ketchup (sauces) et sauces à salade.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; thon
emballé (aliments pour animaux familiers), fruits de mer emballés
(aliments pour animaux familiers), sardines emballées (aliments
pour animaux familiers), maquereaux emballés (aliments pour
animaux familiers), volailles emballées (aliments pour animaux
familiers), viandes emballées (aliments pour animaux familiers),
légumes frais ; fruits frais ; animaux vivants ; produits alimentaires carnés ; poissons vivants ; crevettes vivantes, calamars
vivants.
N° National : 05 3 389 930
à : I.N.P.I. PARIS
FARBIARZ LAURE, 22 rue Le Sueur, 75116 PARIS.
Mme FARBIARZ LAURE, 22 rue Le Sueur, 75116 PARIS.
Produits ou services désignés : Joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses métaux précieux et leurs alliages coffrets à bijoux,
boîtiers bracelets chaînes, ressorts ou verres de montre porte
clefs de fantaisie. Statues ou figurines en métaux précieux.
Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures, photographie,
article de papeterie, adhésifs pour la papeterie matériel pour les
artistes ; pinceaux machines à écrire et article de bureau caractères d’imprimerie ; clichés papier carton, boîtes en carton ou en
papier affiches, albums, carte, livre, journaux prospectus,
brochure, calendriers instruments d’écriture, objets d’art gravés
ou lithographiés – tableaux encadrés ou non aquariums d’appartements, aquarelles – patron pour la couture, dessins mouchoirs
de poche en papier ; serviettes de toilettes en papier linge de table
en papier – papier hygiénique couche en papier ou en cellulose
sacs et sachets pour l’emballage en papier ou matière plastique
malles et valises, parapluie, parasols et cannes – portefeuille –
monnaie – sacs à main, à dos, à roulette, de voyage, de plage,
d’écoliers – coffrets à contenir des affaires de toilette – collier ou
habits pour animaux filets ou sacs à provisions sacs ou sachets
pour emballage (enveloppes pochettes) en cuir. Vêtements,
chaussures, chapellerie chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures habillement ; fourrures ; gants habillement,
foulards, cravatte ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ;
sous vêtements. Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale conseils en organisation et direction
des affaires. Reproduction de documents – bureaux de placement
gestion de fichiers informatiques – organisation d’expositions à
but commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau
informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Publications de textes publicitaires – location
d’espaces publicitaires diffusions d’annonces publicitaires – relation publique – diffusion de materiel publicitaire (tract, prospectus
imprimés, échantillons). Télécommunications, informations en
matière de télécommunications. Communications par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibre optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques service de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondiale.
Service d’affichage électronique (télécommunications) raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondiale
agence de presse ou d’informations nouvelles. Location d’appareil de télécommunication émissions radiophoniques ou télévisées. Services de conférences. Service de messagerie
électronique.. Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
logiciels. Services juridiques recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) études de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieur. Elaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateur.
Conversion de données et de programmes informatiques.
électronique. Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d’œuvres d’art. Dentelles et broderies,
rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et
aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l’exception
des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
N° National : 05 3 389 941
à : I.N.P.I. PARIS
Vanessa Tugendhaft, 47, rue Lauriston, 75116 PARIS.
Vanessa Tugendhaft, 47, rue Lauriston, 75116 PARIS.
Produits ou services désignés : Horlogerie. Joaillerie ; bijouterie ;
pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets
d’arts en métaux précieux ; coffret à bijoux ou boîte en métaux
précieux, monnaies ; boîtiers, bracelets, chaînes, porte-clefs de
fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
141
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; médailles,
ustensiles de cuisine ou de menage en métaux précieux ; vaisselle
en métaux précieux. Cuir et immitation du cuir portefeuilles ;
porte monnaie, sac à main, à dos, sacs ou sachets (pochettes)
pour l’emballage en cuir ; vêtements, chemises, vêtements en cuir
ou immitation cuir.
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
143
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
04 3 389 818
05-49 NL
2
145
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National : 04 3 322 535
à : O.H.M.I.
The Capital Group Companies, Inc, société organisée selon les
lois de l’Etat du Delaware, 333, South Hope Street, Los Angeles,
90071-144 CALIFORNIE, Etats-Unis d’Amérique.
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20, Place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Produits ou services désignés : Logiciels (programmes
enregistrés) ; publications électroniques accessibles et téléchargeables à partir d’Internet ou d’autres bases de données.
Publications ; magazines ; matériel publicitaire, à savoir :
brochures, prospectus, catalogues, périodiques, livres, notices
d’information ; articles de papeterie.
N° National : 05 3 383 541
Produits ou services désignés : Métaux communs et leurs
alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions
transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies
ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
produits métalliques non compris dans d’autres classes, à savoir
clapets métalliques à billes pour installation de plomberie et
clapets métalliques à billes pour la distribution de fluides dans des
installations de chauffage, installations hydro-sanitaires et installations générant de la vapeur ; minerais. Machines et machinesoutils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles
autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les
œufs. Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires.
N° National : 05 3 385 659
à : O.H.M.I.
à : O.H.M.I.
EFFEBI S.p.A., Société de droit italien, Via G. Verdi, 68, I 25073
BOVEZZO, Brescia, ITALIE.
BRAVO S.R.L., Société à Responsabilité Limitée de droit italien,
Via del Lavoro, 59 Frazione Cimavilla, Z.I., 31013 CODOGNÉ,
TREVISE, ITALIE.
PARIS.
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 95 rue des Amidonniers,
31000 TOULOUSE.
146
Description de la marque : La marque consiste dans le mot
“ bravo ” en caractère d’imprimerie minuscule à bord vide, aligné
au centre du côté inférieur d’un carré à fond plein, sur la lettre
“ b ” du mot “ bravo ” se trouve un accent relié au côté supérieur
du carré par une ligne verticale.
Produits ou services désignés : Meubles, meubles composables,
meubles pour l’ameublement de cuisine y compris, tables,
chaises, tabourets, bancs, étagères et consoles.
Priorité : ITALIE, le 25 MARS 2003, sous le N° TO2003C000810
Errata
147
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 983 378 932
N° National ou d’enregistrement : 05 3 371 598
Signe : CPP
Signe : VISITE DECO
N° de bopi comportant l’erreur : 06/06
Date du BOPI : 10 FEVRIER 2006
Date du BOPI : 26 AOUT 2005
Vol : II Partie : 1/3
Vol : I Partie : 1
o
La rubrique N NATIONAL a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
05 3378932
Signe : ACTIPUR
La rubrique DESCRIPTION DE LA MARQUE a été reproduite de
façon inexacte,
La marque déposée est “ VISITE DECO ”
“ VISITE ” est de couleur blanche sur fond brun/or
“ VISITE ” se lit de bas en haut
“ DECO ” est de couleur brun/or sur fond blanc
“ DECO ” est souligné par un trait rouge et se lit de gauche à
droite
Vol : I Partie : 1
Il convient de supprimer la mention : « Marque sonore. »
Signe : TOPASE
Date du BOPI : 3 FEVRIER 2006
Signe : OMEGAVIE
Date du BOPI : 30 DECEMBRE 2005
Vol : I Partie : 1
La rubrique DEPOSANT a été reproduite de façon inexacte,
POLARIS SAS
Moulin du Pont
29170 PLEUVEN
Signe : NORI ZI
Date du BOPI : 27 MAI 2005
Vol : I Partie : 1
La rubrique MODELE DE MARQUE a été reproduite de façon
inexacte,
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; programmes d’ordinateurs notamment logiciels,
progiciels ; logiciels de traitement de données ; publications
électroniques (téléchargeables).
Papier, carton ; produits de l’imprimerie, publications, imprimés,
revues (périodiques), journaux, livres, catalogues, brochures,
prospectus, documents et rapports ; photographies ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
registres, fiches, bandes, cartes et tous supports de données,
magnétiques ou non, pour l’informatique.
Publicité, gestion des affaires commerciales ; aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
conseils,
informations
ou
renseignements
d’affaires ;
consultations professionnelles d’affaires ; service de gestion
(administrative, technique et commerciale) externalisée de cartes
de crédit ; études de marchés, études sociologiques ; entreprises
à façon de travaux statistiques, mécanographiques, à savoir,
entreprises chargées de saisir des informations pour les entrer en
mémoire
d’ordinateur ;
comptabilité ;
reproduction
de
documents ; saisie et traitement de données ; diffusion de
matériel publicitaire (imprimés) ; traitement de l’information,
recueil, traitement notamment informatique, analyses et travaux
statistiques, à savoir : saisie, recueil, systématisation de données ;
constitution de fichiers ; diffusion de fichiers ; gestion de fichiers
informatiques ; études, recherches et analyses de données ;
études, recherches et analyses de marchés.
Télécommunications ; communications par réseau de fibres
optiques ; communications (transmission) par terminaux
d’ordinateurs ;
collecte
et
distribution
(transmission)
d’informations ; fourniture d’accès à un réseau informatique
148
Errata
mondial ; service d’affichage électronique ; raccordement par
télécommunication à un réseau informatique mondial.
Education ; formation professionnelle ; organisation et conduite
de colloques, conférences, congrès, séminaires et réunions ;
divertissement. Edition et publication de livres, revues.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Expertises (travaux d’ingénieurs). Evaluations, estimations et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ;
recherches et développements de nouveaux produits pour des
tiers. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels ; conception et développement
d’ordinateurs ; consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs ; étude et conseils techniques dans le domaine de
l’utilisation des outils et méthodes informatiques. Services de
programmation informatique.
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
149
BOPI 06/14 VOL. II
I
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 01 3 131 420
N° National : 03 3 234 179
PARTIE I-2
N° National : 01 3 131 526
PARTIE I-2
N° National : 04 3 285 095
PARTIE I-2
PARTIE I-2
II
N° National : 04 3 292 762
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 355 561
PARTIE I-2
N° National : 05 3 344 305
PARTIE I-2
N° National : 05 3 355 765
PARTIE I-2
N° National : 05 3 353 592
PARTIE I-2
N° National : 05 3 356 108
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 357 611
III
N° National : 05 3 368 773
PARTIE I-2
N° National : 05 3 360 353
PARTIE I-2
N° National : 05 3 369 013
PARTIE I-2
N° National : 05 3 368 756
PARTIE I-2
N° National : 05 3 369 269
PARTIE I-2
PARTIE I-2
IV
N° National : 05 3 371 648
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 376 229
PARTIE I-2
N° National : 05 3 372 780
PARTIE I-2
N° National : 05 3 376 230
PARTIE I-2
N° National : 05 3 375 297
PARTIE I-2
N° National : 05 3 376 231
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 377 390
V
N° National : 05 3 378 601
PARTIE I-2
N° National : 05 3 377 853
PARTIE I-2
N° National : 05 3 379 723
PARTIE I-2
N° National : 05 3 378 563
PARTIE I-2
N° National : 05 3 380 059
PARTIE I-2
PARTIE I-2
VI
N° National : 05 3 380 138
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 381 230
PARTIE I-2
N° National : 05 3 380 635
PARTIE I-2
N° National : 05 3 381 289
PARTIE I-2
N° National : 05 3 380 996
PARTIE I-2
N° National : 05 3 381 303
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 381 335
VII
N° National : 05 3 381 349
PARTIE I-2
N° National : 05 3 381 338
PARTIE I-2
N° National : 05 3 381 746
PARTIE I-2
N° National : 05 3 381 348
PARTIE I-2
N° National : 05 3 382 518
PARTIE I-2
PARTIE I-2
VIII
N° National : 05 3 383 844
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 385 404
PARTIE I-2
N° National : 05 3 384 057
PARTIE I-2
N° National : 05 3 385 516
PARTIE I-2
N° National : 05 3 385 300
PARTIE I-2
N° National : 05 3 386 555
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 386 670
IX
N° National : 05 3 386 756
PARTIE I-2
N° National : 05 3 386 705
PARTIE I-2
N° National : 05 3 386 804
PARTIE I-2
N° National : 05 3 386 707
PARTIE I-2
N° National : 05 3 387 074
PARTIE I-2
PARTIE I-2
X
N° National : 05 3 387 075
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 387 219
PARTIE I-2
N° National : 05 3 387 104
PARTIE I-2
N° National : 05 3 387 234
PARTIE I-2
N° National : 05 3 387 195
PARTIE I-2
N° National : 05 3 387 245
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 387 295
XI
N° National : 05 3 387 358
PARTIE I-2
N° National : 05 3 387 356
PARTIE I-2
N° National : 05 3 387 953
PARTIE I-2
N° National : 05 3 387 357
PARTIE I-2
N° National : 05 3 387 971
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XII
N° National : 05 3 387 987
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 388 117
PARTIE I-2
N° National : 05 3 388 106
PARTIE I-2
N° National : 05 3 388 118
PARTIE I-2
N° National : 05 3 388 110
PARTIE I-2
N° National : 05 3 388 121
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 388 189
XIII
N° National : 05 3 388 881
PARTIE I-2
N° National : 05 3 388 868
PARTIE I-2
N° National : 05 3 388 885
PARTIE I-2
N° National : 05 3 388 873
PARTIE I-2
N° National : 05 3 388 886
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XIV
N° National : 05 3 388 887
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 388 919
PARTIE I-2
N° National : 05 3 388 897
PARTIE I-2
N° National : 05 3 388 920
PARTIE I-2
N° National : 05 3 388 904
PARTIE I-2
N° National : 05 3 388 928
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 388 929
XV
N° National : 05 3 388 980
PARTIE I-2
N° National : 05 3 388 944
PARTIE I-2
N° National : 05 3 388 983
PARTIE I-2
N° National : 05 3 388 978
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 007
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XVI
N° National : 05 3 389 022
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 389 030
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 027
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 031
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 029
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 032
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 389 033
XVII
N° National : 05 3 389 047
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 042
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 049
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 045
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 081
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XVIII
N° National : 05 3 389 151
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 389 529
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 176
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 530
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 452
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 554
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 389 693
XIX
N° National : 05 3 389 722
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 710
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 726
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 712
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 733
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XX
N° National : 05 3 389 737
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 389 750
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 742
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 766
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 749
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 776
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 389 782
XXI
N° National : 05 3 389 797
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 783
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 824
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 795
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 844
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XXII
N° National : 05 3 389 903
BOPI 06/14 VOL. II
N° National : 05 3 389 925
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 918
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 930
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 920
PARTIE I-2
PARTIE I-2
VOLUME II
PARTIE II
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
151
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
153
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2005
Déclarant : CHATEAU RAUZAN-SEGLA, société anonyme,
Château RAUZAN-SEGLA, 33460 MARGAUX, Siren : 392 694 881
N° national ou N° d’enregistrement : 1 228 791
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : Y & R (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1993
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 93/29
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CHATEAU RAUSAN-SEGLA
Classes de produits et de services : 35, 41.
Date du dépôt : 18 JUIN 1982
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JUIN 2005
Déclarant : LABORATOIRES GRIMBERG, 19 rue Poliveau, 75005
PARIS, Siren : 317 924 462
M. Serge GRIMBERG, C/o LABORATOIRES GRIMBERG, 19, rue
Poliveau, 75005 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
N° du nouveau dépôt simultané de la même marque sous une
forme modifiée ou pour d’autres produits et services : 95 582 451
Marque française
Signe concerné : SOLACY
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2003
Déclarant : YOUNG & RUBICAM FRANCE, société par actions
simplifiée, 57 avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 642 016 778
Date du dépôt : 28 JANVIER 1985
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 169 494
DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES, Société d’Avocats, 21 rue
Clément Marot, 75008 PARIS.
154
Date de la déclaration de renouvellement : 12 SEPTEMBRE 2005
Déclarant : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S., 21 RUE DU VAL DE
MARNE, 94250 GENTILLY, Siren : 428 749 220
Marque française
CABINET LEMOINE & ASSOCIES, 86 BLD CARNOT, 59000 LILLE.
Signe concerné : GIVENCHY III
Date du dépôt : 24 AVRIL 1985
Marque française
Signe concerné : VISA (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 MARS 1985
Déclarant : PARFUMS GIVENCHY, SOCIETE ANONYME, 77, rue
du
Président
Wilson,
92593
LEVALLOIS
PERRET,
Siren : 572 082 253
PARFUMS GIVENCHY, Direction Juridique, 125, rue du Président
Wilson, 92593 LEVALLOIS PERRET.
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 9, 19.
Déclarant : HELI-UNION, Société anonyme, 4 avenue de la Porte
de Sèvres, 75015 PARIS, Siren : 378 331 144
CABINET THIBON-LITTAYE, BP 19, 78164 MARLY LE ROI CEDEX.
Marque française
Signe concerné : GIVENCHY
Marque française
Signe concerné : HELI-UNION (Semi-figurative)
Déclarant : FLOC’HLAY Danièle, 12 Rue Chapitre, 35000 RENNES
Danièle FLOC’HLAY, 12 rue du chapitre, 35000 RENNES.
Marque française
du
Président
Wilson,
92593
LEVALLOIS
PERRET,
Siren : 572 082 253
Signe concerné : Made in Breizh
Date du dépôt : 30 MAI 1985
Madame Esther SULMANAS, 5 Rue Jean Mermoz, 77330 OZOIR
LA FERRIÈRE.
Classes de produits et de services : 21, 28, 30, 42.
155
Marque française
Déclarant : GROUPE TBWA FRANCE, société anonyme, 162/164,
rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE, Siren : 305 507 998
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Signe concerné : BLANC COEUR
Marque française
Signe concerné : BDDP
Classes de produits et de services : 2, 3, 4, 8, 11, 14, 16, 19, 21, 24,
25, 26, 35, 37, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Déclarant : S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D’EDITION ET DE
PRESSE), S.A., Siège social : 48/50 boulevard Sénard, 92210
SAINT-CLOUD, Siren : 333 454 148
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
National des Marques : 232 852 - 166 098
S.F.E.P., Madame Dominique MARTINIER, 48/50 boulevard
Sénard, 92210 SAINT-CLOUD.
Déclarant : DISTILLERIE DILLON, Société par Actions Simplifiée,
Domaine
de
Fleurenne,
33290
BLANQUEFORT,
Siren : 466 203 338
DISTILLERIE DILLON, M. Jean-Marc ALBERT, Domaine de
Fleurenne, 33291 BLANQUEFORT CEDEX.
Marque française
Signe concerné : TELE K7 VIDEO
Marque française
Signe concerné : DOUDOU GALANTE
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Déclarant : SULMANAS ESTHER GRACIE RAYMONDE, 5 RUE
JEAN MERMOZ, 77330 OZOIR LA FERRIERE
Déclarant : SULMANAS Esther Gracie Raymonde, 5 Rue Jean
Mermoz, 77330 OZOIR LA FERRIERE
MADAME ESTHER SULMANAS, 5 Rue Jean Mermoz, 77330
OZOIR LA FERRIERE.
156
Marque française
Signe concerné : Tykeur
Date du dépôt : 8 JUILLET 1985
Date de la déclaration de renouvellement : 4 JUILLET 2005
Déclarant : SNCF PARTICIPATIONS, Société anonyme, 7 rue Pablo
Neruda, 92300 LEVALLOIS PERRET, Siren : 572 150 977
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 14, 16, 24, 26, 35, 38, 40, 42,
43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2005
Marque française
Déclarant : CLAIRVAL, société par actions simplifiée, 100 rue Petit,
75019 PARIS, Siren : 339 697 138
Signe concerné : STSI (Semi-figurative)
CLAIRVAL, 100 rue Petit, 75019 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CLAIRVAL
Déclarant : TECHNICAL RUBBER COMPANY, INC., Société constituée et organisée selon les lois de l’Etat de l’Ohio, 200 East
Coshocton Street, JOHNSTOWN, ETAT D’OHIO 43031-0486,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Déclarant : SNCF PARTICIPATIONS, Société anonyme, 7 rue Pablo
Neruda, 92300 LEVALLOIS PERRET, Siren : 572 150 977
Marque française
Signe concerné : TECH
Marque française
Signe concerné : S.C.E.T.A
Déclarant : KANEGAFUCHI KAGAKU KOGYO KABUSHIKI
KAISHA, société régie selon les lois japonaises, 2-4, 3-chome,
Nakanoshima, Kita-ku, Osaka, Japon
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
157
Marque française
Signe concerné : CLASSIC
Marque française
Signe concerné : KANECARON
Déclarant : PAUL HARTMANN S.A., société anonyme, 18, rue des
Goumiers, 67730 CHATENOIS, Siren : 778 740 001
75116 PARIS.
Déclarant : THE COCA-COLA COMPANY, société constituée selon
les lois de l’Etat de Delaware, One Coca-Cola Plaza, ATLANTA,
GEORGIA 30313, Etats-Unis d’Amérique
CABINET HOWREY LLP, 29, Bld Raspail, 75007 PARIS.
Marque française
Signe concerné : OCTOLIN
Marque française
Signe concerné : COKE CLASSIC
Déclarant : SAN CARLO GRUPPO ALIMENTAIRE S.p.A., société
italienne, Via F. Turati 29, 20121 MILAN, Italie
CEDEX 09.
158
Marque française
Signe concerné : TOP D’OR
Déclarant : POLYONE CORPORATION, Société de droit de l’Etat de
l’Ohio, One Geon Center, Avon Lake, 44012 OHIO, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Déclarant : RICHARD, Société anonyme, 160, avenue Louis Roche,
92230 GENNEVILLIERS, Siren : 642 033 120
NOVAGRAAF France, 122, rue E. Gilbert, 92593 LEVALLOIS
PERRET.
Marque française
Signe concerné : GEON
Marque française
Signe concerné : H. RICHARD
Déclarant : TRIGANO, société anonyme, 100 rue Petit, 75019
PARIS, Siren : 722 049 459
TRIGANO, 100 rue Petit, 75019 PARIS.
Déclarant : GS YUASA CORPORATION, Société de droit japonais,
60 Tachiurinishimachi, Higashiiru Higshino Toin, Shijodori,
Shimogyo-ku, KYOTO, JAPON
CABINET JP COLAS, 37 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : SUNSTAR
Date du dépôt : 2 AOUT 1985
Marque française
Signe concerné : UXL
PARIS, Siren : 722 049 459
159
Marque française
Signe concerné : SUPERSTAR
Marque française
Signe concerné : NEWSTAR
PARIS, Siren : 722 049 459
PARIS, Siren : 722 049 459
Marque française
Signe concerné : NOVASTAR
Marque française
Signe concerné : STARLETT
PARIS, Siren : 722 049 459
Marque française
PARIS, Siren : 722 049 459
Signe concerné : HOMESTAR
160
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
PARIS, Siren : 722 049 459
Marque française
Signe concerné : SEPTOLUTION
Marque française
Signe concerné : AMISTAR
CEDEX 09.
Déclarant : TOGOS EATERIES, INC., Société de droit américain,
130 Royall Street, CANTON, MASSACHUSETTS 02021-1010,
Etats-Unis d’Amérique
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SA, 3 rue ChauveauLagarde, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CROC DELICE
Marque française
Signe concerné : TOGO’S (semi-figurative)
Déclarant : S.A. EXTRACTOS TANICOS, société de droit espagnol,
c/ Carabassa, no 17, 08002 BARCELONA, ESPAGNE
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société Anonyme, 45,
Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE, Siren : 326 118 502
CABINET DELHAYE, B.P. 30, 14 RUE DU CENTRE, 81370 SAINT
SULPICE.
161
Marque française
Signe concerné : GLIS (semi-figurative)
Déclarant : ETABLISSEMENTS ALBERT MAURAN ET FILS,
Société Anonyme, Route de Revel, 31450 ODARS,
Siren : 301 793 873
SAINT AGNE CEDEX.
Déclarant : CLERGERIE Xavier, 102 rue de l’Abbé Groult, 75015
PARIS
Marque française
Signe concerné : MECALAND
Marque française
Signe concerné : PREMIERE CLASSE
Déclarant : HAMPSHIRE CHEMICAL CORPORATION, Société
organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 2030 Dow Center,
MIDLAND, MICHIGAN 48674, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Siren : 301 793 873
SAINT AGNE CEDEX.
Marque française
Signe concerné : DAXAD
Marque française
Signe concerné : DEXLAND
162
Déclarant : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial,
34
rue
du
Commandant
Mouchotte,
75014
PARIS,
Siren : 552 049 447
Marque française
Signe concerné : FIGURATIVE
SANTARELLI, 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CORAIL
Déclarant : GAZINOX, Société Anonyme, 47/53 Rue Raspail, 92300
LEVALLOIS PERRET, Siren : 410 389 449
Classes de produits et de services : 6, 7, 12, 16, 39.
Marque française
Déclarant : QANTAS AIRWAYS LIMITED, société de droit australien, Qantas Centre, 203 Coward Street, MASCOT, NSW 2020,
AUSTRALIE
Signe concerné : TUBAFORM
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 5340 PARIS
CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : AIR AUSTRALIA
Déclarant : ESSO Société Anonyme Française, Société anonyme,
2,
Rue
des
Martinets,
92500
RUEIL
MALMAISON,
Siren : 542 010 053
CABINET HIRSCH-POCHART, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 12, 35, 39, 40, 42, 43, 44, 45.
Déclarant : QANTAS AIRWAYS LIMITED, société de droit australien, Qantas Centre, 203 Coward Street, MASCOT, NSW 2020,
AUSTRALIE
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 5340 PARIS
CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : MOBIL
Date du dépôt : 3 SEPTEMBRE 1985
163
Déclarant : CUENOD THERMOTECHNIQUE, Société par actions
simplifiée, Rue des Buchillons, ZI du Mont-Blanc, 74100 VILLE LA
GRAND, Siren : 331 605 097
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34.
Cabinet PEUSCET, 78, Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
PARIS, Siren : 722 049 459
Marque française
Signe concerné : Système RTC
Marque française
Signe concerné : RELAX
Déclarant : CUENOD THERMOTECHNIQUE, Société par actions
simplifiée, Rue des Buchillons, ZI du Mont-Blanc, 74100 VILLE LA
GRAND, Siren : 331 605 097
Cabinet PEUSCET, 78, Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Déclarant : BALENCIAGA, Société Anonyme, 15 rue Cassette,
75006 PARIS
BRANDSTORMING, 44 bis rue Pasquier, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : Système AGP
Marque française
Signe concerné : BALENCIAGA
Déclarant : VETIR, Société anonyme, 49110 SAINT-PIERREMONTLIMART, Siren : 322 424 342
CABINET BREMA, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
164
Marque française
Signe concerné : NOTA BENE (semi-figurative)
Déclarant : AHLERS AG, Société régie par les lois allemandes,
Elverdisser strasse 313, 32052 HERFORD, ALLEMAGNE
Déclarant : DISTILLERIE DU PERIGORD, société anonyme, Zone
Industrielle, Lieudit “ Madrazès ”, 24200 SARLAT LA CANEDA,
Siren : 352 128 896
NONY & ASSOCIES, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
APPLIMA, SA, 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : JUPITER
Marque française
Signe concerné : DOLFI
Déclarant : FLEURY MICHON, Société anonyme, Route de la Gare,
85700 POUZAUGES, Siren : 572 058 329
Déclarant : FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée,
19, rue des Deux Gares, RUEIL-MALMAISON, Siren : 642 028 609
Marque française
Signe concerné : LIMONADE A.FERRAND (Marque semifigurative)
Marque française
Signe concerné : PRETADINES
165
Déclarant : AXA France Vie, sa, 26 rue Drouot, 75009 PARIS,
Siren : 310 499 959
Patrick REMION, Direction juridique AXA France, Tour AXA, 1,
place des Saisons, 92083 PARIS LA DEFENSE cedex.
PARIS, Siren : 722 049 459
Marque française
Signe concerné : AXIVA
Marque française
Signe concerné : DRAGO CAR
Déclarant : HAMBRO INTERNATIONAL (STRUCTURES) LIMITED,
Société de droit canadien, 270, Chemin du Tremblay, Boucherville, QUÉBEC, J4B 5X9, CANADA
Déclarant : TED LAPIDUS, Société par Actions Simplifiée, 76, 78
Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS, Siren : 402 926 794
CABINET MAREK, 28 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Marque française
Signe concerné : HAMBRO
Marque française
Signe concerné : TED LAPIDUS
Déclarant : BRISTOL-MYERS SQUIBB, société à responsabilité
limitée, 3 Rue Joseph Monier, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 562 011 742
PARIS.
166
Marque française
Signe concerné : POLYSILONE
Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1985
Déclarant : LEROY-SOMER, Société Anonyme, Boulevard
Marcellin Leroy, 16000 ANGOULEME, Siren : 671 820 223
Déclarant : BAUSCH & LOMB B.V., société de droit néerlandais,
Koolhovenlaan 10, 1119 NH SCHIPHOL-RIJK, PAYS BAS
Marque française
Signe concerné : LS (semi-figurative)
PARIS.
Marque française
Signe concerné : TRANSOL
Déclarant : INDIAN HEAD INDUSTRIES, INC., société organisée
selon les lois de l’Etat du Delaware, 8530 Cliff Cameron Drive,
CHARLOTTE, CAROLINE DU NORD 29269, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
PARIS.
Marque française
Déclarant : SOGEVAL, Société Anonyme, 200, route de Mayenne,
53000 LAVAL, Siren : 712 005 107
Signe concerné : MGM
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
92593
Marque française
Signe concerné : SEPVAL
Déclarant : INDIAN HEAD INDUSTRIES, INC., société organisée
selon les lois de l’Etat du Delaware, 8530 Cliff Cameron Drive,
CHARLOTTE, CAROLINE
D’AMERIQUE
DU
NORD
29269,
ETATS
UNIS
PARIS.
167
Marque française
Signe concerné : GELPACK
Marque française
Signe concerné : MGM MAGNUM
85700 POUZAUGES, Siren : 572 058 329
Déclarant : LEROY-SOMER, Société Anonyme, Boulevard
Marcellin Leroy, 16000 ANGOULEME, Siren : 671 820 223
Marque française
Signe concerné : FLEURY-MICHON
Marque française
Signe concerné : LEROY-SOMER
Déclarant : LES CAVES DE LANDIRAS-LOUIS ESCHENAUER, S.A.,
ROUTE DE BALIZAC, 33720 LANDIRAS, Siren : 311 639 942
Déclarant : HITACHI CHEMICAL CO LTD, société régie selon les
lois du JAPON, Shinjuku-Mitsui Building, 1-1 Nishi-shinjuku 2chome, Shiniuku-ku, TOKYO 163 0449, JAPON
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
168
Marque française
Marque française
Signe concerné : MONTAILLAC
Signe concerné : ZESTO
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1985
Déclarant : MARIE BRIZARD ET ROGER INTERNATIONAL, Société
Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 130 à 142, rue
Fondaudège, 33000 BORDEAUX
Marc Chauchard, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, 75116
PARIS.
MARIE BRIZARD ET ROGER INTERNATIONAL, Direction
Juridique, 130-142 Rue Fondaudège, 33000 BORDEAUX.
Marque française
Signe concerné : TIARA
Marque française
Signe concerné : BERGERETTE
Déclarant : DURIEU DE LACARELLE Louis, Le Bourg, 69460 SAINT
ETIENNE DES OULLIERES
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
169
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DE LACARELLE (Semi-figurative)
Déclarant : SEGESPAR, Société Anonyme, 90, Boulevard Pasteur,
75015 PARIS, Siren : 314 222 902
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : AGRI-INVESTISSEMENT
Déclarant : LORD FINANCIÈRE, SARL, ZA Marly, 2 rue Fresnel,
BP 110, 91410 CORBREUSE, Siren : 351 098 710
LORD FINANCIERE, SARL, ZA MARLY, 2 rue Fresnel, BP 110,
91410 CORBREUSE.
Marque française
Signe concerné : LORD INGENIERIE (Semi-figurative)
75015 PARIS, Siren : 314 222 902
Marque française
Signe concerné : AGRI-SELECTION
75015 PARIS, Siren : 314 222 902
Marque française
Signe concerné : AGRI-VALEUR
75015 PARIS, Siren : 314 222 902
170
Marque française
Signe concerné : AGRI-DEVELOPPEMENT
75015 PARIS, Siren : 314 222 902
Date de la déclaration de renouvellement : 1
er
JUILLET 2005
75015 PARIS, Siren : 314 222 902
Marque française
Signe concerné : AGRI-CREATION
Marque française
Signe concerné : AGRI-FUTUR
Déclarant : CEVA SANTE ANIMALE (S.A), société anonyme, Z.I. la
Ballastière, 33500 LIBOURNE, Siren : 301 763 405
CEVA SANTE ANIMALE, Direction juridique, 96 rue de la Victoire,
75009 PARIS.
75015 PARIS, Siren : 314 222 902
Marque française
Signe concerné : VACCIDERM
Marque française
Signe concerné : AGRI-EXPANSION
171
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : MAKER’S MARK
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1985
Marque française
Signe concerné : CROQUE DELICE DE FLODOR POUR VOS
SALADES (semi-figurative)
Déclarant : MAYTAG INTERNATIONAL INC, société régie selon les
lois des Etats Unis d’Amérique, 403 West Fourth Street North,
50208 NEWTON, IOWA, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à capital variable, 52 rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, Siren : 642 007 991
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LE PLAT GOURMET (Semi-fig)
Marque française
Signe concerné : MAYTAG CHEF (semi-figurative)
Déclarant : GUERLAIN S.A., Société Anonyme, 68 avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS, Siren : 582 022 265
Déclarant : MAKER’S MARK DISTILLERY, INC., Société des Etats
Unis d’Amérique, Loretto Kentucky, Stow, OHIO 44224, ETATS
UNIS D’AMERIQUE
GUERLAIN, S.A., DIRECTION JURIDIQUE, 125 RUE
PRESIDENT WILSON, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
DU
172
Marque française
Signe concerné : DERBY
Déclarant : ESAB FRANCE SA, Société Anonyme, Rue du Petit
Albi, Bâtiment D, 95000 CERGY SAINT CHRISTOPHE,
Siren : 552 045 189
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Déclarant : UCB PHARMA SA, Société Anonyme, 21, rue de
Neuilly, 92000 NANTERRE, Siren : 562 079 046
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LIFTARC
Marque française
Signe concerné : Figurative
Déclarant : DIAGEO BRANDS B.V., Une société de droit néerlandais, Molenwerf 10-12, 1014 BG AMSTERDAM, Pays-Bas
National des Marques : 54 572 - 308 906 - 400 953
GILBEY DE HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Déclarant : HENRI MAIRE, société anonyme, 14, avenue de
l’Opéra, 75001 PARIS, Siren : 625 580 279
Marque française
Signe concerné : TANQUERAY (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : FAVERNAY
Déclarant : Sandvik Intellectual Property HB, Société de droit
suédois, SE 811 81 SANDVIKEN, Suède
173
Marque française
National des Marques : 4 224 480
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Signe concerné : CHERRY COKE
Marque française
Signe concerné : NIKROTHAL
Marque française
Signe concerné : CHERRY COCA-COLA
Marque française
Signe concerné : COCA-COLA CLASSIC
Siren : 301 793 873
SAINT AGNE CEDEX.
Marque française
Signe concerné : INTER OIL (semi-figurative)
174
Déclarant : SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE S.p.A., société
CEDEX 09.
Déclarant : BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme, 01960
SERVAS, Siren : 379 657 570
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Marque française
Signe concerné : PATACHIPS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : BRESSE BLEU
Déclarant : KAPMAN AB, société de droit suédois, 811 81 SANDVIKEN, Suède
CABINET LEPEUDRY, 43 rue de la Brèche aux Loups, 75012 PARIS.
Déclarant : GROUPE TRADELINK, SA, 17 RUE DES 15 ARPENTS,
SENIA 252, 94577 ORLY CEDEX, Siren : 350 399 275
GROUPE TRADELINK, 17 RUE DES 15 ARPENTS, SENIA 525,
94577 ORLY CEDEX.
Marque française
Signe concerné : KRON
Marque française
Signe concerné : DELICES D’OUTRE MER
Déclarant : MONCEAU FLEURS, Société anonyme, 92 Boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS, Siren : 390 119 667
Cabinet LOYER, 78, Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
175
Marque française
Signe concerné : MF MONCEAU FLEURS (Semi-figurative)
Déclarant : DELOBEL Catherine, Simone, Paulette, 50 Rue Principale, 62990 LOISON SUR CRÉQUOISE
DELOBEL CATHERINE, 50 Rue Principale, 62990 LOISON SUR
CRÉQUOISE.
Date de la déclaration de renouvellement : 1
er
JUILLET 2005
Marque française
PARIS, Siren : 722 049 459
Signe concerné : DH. H. Delobel Perlé de Groseille de la Créquoise
(semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : STAR (semi-figurative)
PARIS, Siren : 722 049 459
Marque française
Signe concerné : ARUBA
Marque française
Signe concerné : JUMBO
176
Déclarant : PROTRAVEL, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 87 Rue de Sèze, 69006 LYON, Siren : 305 462 327
Marque française
CABINET LAVOIX, 62 Rue de bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Signe concerné : CHOCORANGE
Marque française
Signe concerné : PROTRAVEL
Déclarant : DOLIS, SA, Avenue de Genève, 89600 SAINT
FLORENTIN, Siren : 414 406 249
Chocolaterie CEMOI, Monsieur POIRRIER, 2980 Avenue Julien
Panchot, 66011 PERPIGNAN.
Déclarant : G.H. MUMM & Cie – SOCIETE VINICOLE DE CHAMPAGNE SUCCESSEUR, Société anonyme, 29 rue du Champs de
Mars, 51100 REIMS, Siren : 562 084 129
Marque française
Signe concerné : CHOCOMENTHE
Marque française
Signe concerné : GH MUMM & CIE CORDON ROUGE (semifigurative)
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Déclarant : DOLIS, SA, Avenue de Genève, 89600 SAINT
FLORENTIN, Siren : 414 406 249
Chocolaterie CEMOI, Monsieur POIRRIER, 2980 Avenue Julien
Panchot, 66011 PERPIGNAN.
Marque française
Signe concerné : Marque semi-figurative COEUR DE MONT
177
Déclarant : HILL-ROM, INC., société organisée sous les lois de
l’Indiana, 1069 State Route 46 East, BATESVILLE, INDIANA 470069167, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : YEUM KYONG-SOO, 9 Rue G. Leclerc, 94220
CHARENTON LE PONT
Marque française
MR. KYONG-SOO YEUM, 9 Rue G. Leclerc, 94220 CHARENTON.
Signe concerné : FLEXSYS
Marque française
Signe concerné : BLACK PAW
Déclarant : EARL LE BRUN-LECOUTY, EARL, Prieuré St Jean de
Bébian, Route de Nizas, 34120 PEZENAS, Siren : 394 748 495
EARL LE BRUN-LECOUTY, Mme Chantal LECOUTY, Preuré St
Jean de Bébian, Route de Nizas, 34120 PEZENAS.
Déclarant : FERRERO OFFENE HANDELSGESELLSCHAFT m.b.H.,
Société de droit allemand, Hainer Weg 120, 60599 FRANKFURT/
MAIN, ALLEMAGNE
CEDEX 17.
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHAPELLE DE BEBIAN (Semi-figurative)
Signe concerné : L’extra portion de lait
Déclarant : Pageot Roger, 97 Rue des Charmes 72, 72100 LE
MANS
Pageot Roger, 97 Rue des Charmes, 72100 LE MANS.
178
Marque française
Signe concerné
figurative)
:
RETRO.AUTO.CLUB.SARTHOIS
(Semi-
Déclarant : LAPLACE, Société Anonyme, 62 Avenue du Président
Kennedy,
94190
VILLENEUVE
SAINT
GEORGES,
Siren : 632 052 734
Société LAPLACE, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
B.P. 513, 33291 BLANQUEFORT CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 FEVRIER 2005
Déclarant : SALOMON S.A., Société anonyme, Lieudit La Ravoire,
74370 METZ-TESSY
Marque française
Signe concerné : TERRES ET VIGNES, marque semi-figurative
SALOMON, S.A., DJPI / P. BAUD, 74996 ANNECY CEDEX 9.
Marque française
Signe concerné : ZMS
Déclarant : Etablissement Département de l’Elevage, Association
loi 1901, 5 allée Sully, 29000 QUIMPER, Siren : 303 336 218
Monsieur Le Directeur de l’EDE, 5 Allée Sully, 29322 QUIMPER
Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 MARS 2005
Déclarant : SARL BETI SOFT, SARL, 13, av. Nicolas Lombard,
06460 SAINT VALLIER DE THIEY, Siren : 399 329 283
SARL BETI SOFT, 13 Avenue N. Lombard, 06460 ST VALLIER DE
THIEY.
Marque française
Signe concerné : ATOUT PORC
Marque française
Signe concerné : BETI SOFT
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2005
Déclarant : sanofi-aventis, Société Anonyme, 174 avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
179
Marque française
Signe concerné : LUBRIGAV
sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, 82 avenue Raspail,
94110 GENTILLY, Olivia GOMEZ.
Marque française
Signe concerné : FLUODONTYL
Déclarant : REPAM, Société par actions simplifiée, 65 bd Vivier
Merle, 69003 LYON, Siren : 402 653 901
CABINET CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE LYON, 174 Rue de
Créqui, BP 3037, 69396 LYON Cedex 03.
Déclarant : Sté Professionnelle des Papiers de Presse, S.A. à directoire et Conseil de Surveillance, 39 rue de Courcelles, 75008
PARIS, Siren : 582 133 849
M. Gosnier Leconte, Sté PROFESSIONNELLE DES PAPIERS DE
PRESSE, 39 rue de Courcelles, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SOLUTION PREVOYANCE
Marque française
Signe concerné : AXXOR Informatique
Déclarant : PROMATEL, S.A.R.L, Site ABIOPOLE, 64410 ARZACQ,
Siren : 460 201 270
PROMATEL, Site ABIOPOLE, 64410 ARZACQ.
du
Président
Wilson,
92593
LEVALLOIS
PERRET,
Siren : 572 082 253
180
Marque française
Signe concerné : HAUTE COUTURE
Déclarant : SUAREZ Antonio, 210 Martinan, BANDE, Orense,
ESPAGNE
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
Déclarant : VARTERESSIAN
MICHELET, 13008 MARSEILLE
GILBERT
LAURENT,
42
BD
Déclarant : MORENO MICHEL, 14 RUE ST AUGUSTIN, 13010
MARSEILLE
VARTERESSIAN GILBERT, 42 BD MICHELET, 13008 MARSEILLE.
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Marque française
Signe concerné : TELEMARCHE PHOCEEN
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUIN 2005
Déclarant : CONTELL-VIDRIE Alfred, 187, avenue République,
01630 SAINT-GENIS POUILLY
Cabinet Michel MOINAS, 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEYVOLTAIRE.
Déclarant : APTES Association Pour la Promotion du Tourisme
d’Espaces, Association Loi 1901, 5 rue Jean Aicord, 63100
CLERMONT FD, Siren : 404 216 319
Marque française
Signe concerné : PIZZA MAITE
APTES (Association Pour la Promotion du tourisme d’Espace), 5
rue Jean Aicord, 63000 CLERMONT-FD.
Marque française
Signe concerné : CHAMINEIGE, la grande Traversee du Massif
Central (Semi-figurative)
Déclarant : LA MONDIALE, Société d’Assurance Mutuelle sur la
Vie et de Capitalisation, 32 Avenue Emile Zola, MONS EN
BAROEUL, 59896 LILLE CEDEX, Siren : 775 625 635
LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale, 32, Avenue Emile
Zola, Mons-en-Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 9.
Signe concerné : CLUB MICROPOUSS’ (Semi-figurative)
Marque française
Marque française
181
Signe concerné : LA MONDIALE LUXEMBOURG
Déclarant : EL. GLOBO, S.A.R.L, 8 boulevard de STRASBOURG,
75010 PARIS, Siren : 349 732 586
Alain Jeantoa, 12 Rue LITTRÉ, 75006 PARIS.
Marque française
Déclarant : LAPLACE, Société Anonyme, 62 Avenue du Président
Kennedy,
94190
VILLENEUVE
SAINT
GEORGES,
Siren : 632 052 734
Société LAPLACE, C/o BARDINET, Domaine de Fleurenne,
B.P. 513, 33291 BLANQUEFORT CEDEX.
Signe concerné : LE GLOBO
Marque française
Signe concerné : ROCHERES
Déclarant : MAKILA, Société anonyme, 4, place de Valois, 75001
PARIS, Siren : 401 127 048
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Déclarant : Madame CHATON Maryse, épouse MAULIN, Rue
Bellevue, 38110 LA TOUR DU PIN
Marque française
Signe concerné : MAKILA
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
182
Déclarant : HEIDSIECK & CO MONOPOLE, Société anonyme, 42
AVENUE DE CHAMPAGNE, 51200 EPERNAY, Siren : 338 509 045
ADSIGNA, 43 RUE SAINT AUGUSTIN, 75002 PARIS.
Déclarant : BADO Marc, 14, rue Madame de Vannoz, 54000
NANCY
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : GERMAIN
Marque française
Signe concerné : PERSONA GRATA
Marque française
Signe concerné : PRESIDENT GERMAIN
Marque française
Signe concerné : HENRI DE BRUZIER
183
Marque française
Signe concerné : PRESIDENTIELLE CUVEE
Déclarant : FACOPAL, Société à responsabilité limitée, Génipa,
97224 DUCOS, Siren : 383 992 930
Marque française
Signe concerné : Tea. Coffee & Cie (Marque semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : HENRI GERMAIN
Déclarant : GUILLOUX Alain, 1, Place Jean Baptiste Lulli, 44680
SAINT HERBLAIN
COMEXPORT PI, 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin II,
44350 GUERANDE.
Marque française
Signe concerné : TELE K7
Marque française
Signe concerné : PILE POELE
184
Marque française
Signe concerné : TD TRADING DIFFUSION TRADIF SA (semi
figurative)
Marque française
Signe concerné : TELE K7
Déclarant : Société de Conseils de Recherches et d’Applications
Scientifiques (S.C.R.A.S.), Société par Actions Simplifiée, 42 rue
du Docteur Blanche, 75016 PARIS, Siren : 308 197 185
SCRAS, Direction de la Propriété Industrielle, Monsieur André
BOURGOUIN, 24, rue Erlanger, 75781 PARIS cedex 16.
Déclarant : Société Européenne de Distribution et d’Approvisionnement (SEDA), Société Anonyme, 115 boulevard Stalingrad,
69100 VILLEURBANNE, Siren : 315 127 944
SELARL Bismuth Avocats, 63 avenue Maréchal de Saxe, BP 3167,
69406 LYON cedex 03.
Marque française
Marque française
Signe concerné : figurative
Signe concerné : GOMY
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 10, 29, 30, 31, 35, 41,
42, 43, 44.
Déclarant : SCA HYGIENE PRODUCTS SA, Société anonyme, 59,
rue de la Vignette, 59126 LINSELLES, Siren : 475 581 948
Déclarant : TRADING DIFFUSION, SAS, 2, rue Jean Moulin, 93350
LE BOURGET, Siren : 326 315 595
CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
185
Marque française
Marque française
Signe concerné : ADVANTIX
Signe concerné : FLEXIFIT
Déclarant : BACARDI & COMPANY LIMITED, Société du Liechtenstein, Aeulestrasse 5, Vaduz, LIECHTENSTEIN
Déclarant : IESEG – Institut d’Economie Scientifique et de Gestion,
Association de type loi 1901, 3, rue de la Digue, 59800 LILLE
Maître Sarah Bailey, Simmons & Simmons, 5, boulevard de la
Madeleine, 75001 PARIS.
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : BACARDI
Marque française
Signe concerné : ACCES – Admission par Concours Commun aux
Ecoles Supérieures de Commerce
Déclarant : CML INTERNATIONAL S.p.A., Société de droit Italien,
Loc. Annunziata s.n.c., Piedimonte San Germano (FR), ITALIE
CABINET LOYER, 78 AVENUE RAYMOND POINCARE, 75116
PARIS.
Marque française
Déclarant : EASTMAN KODAK COMPANY, 343, State Street,
Rochester N.Y., 14650, EUA
Monsieur Bertrand BOUVARD, Service Marques de Fabrique,
Société KODAK, S.A., 26, rue Villiot, 75012 PARIS.
Signe concerné : CML (semi-figurative)
186
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Déclarant : BRASSERIES KRONENBOURG, Société par Actions
Simplifiée, 68 Route d’Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG,
Siren : 332 266 428
BRASSERIES KRONENBOURG, Direction Juridique, 68 Route
d’Oberhausbergen, BP 13, 67037 STRASBOURG CEDEX 2.
Déclarant : Datastream System Inc., Société organisée selon les
lois de l’Etat de Caroline de Sud (E.U.A.), 1200 Woodruff Road,
Suite C-40, Greenville, 29607 ETAT DE CAROLINE DU SUD, Etats
Unis D’Amerique
european, PATENT ANNUITY SERVICE GmbH, Barerstr. 62,
D 80799 MÜNCHEN.
Marque française
Signe concerné : MP2
Marque française
Signe concerné : LA BIERE NOUS REUNIT
Classes de produits et de services : 16, 18, 20, 21, 25, 28, 35, 38,
39, 41, 43.
Déclarant : INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, société
par actions simplifiée, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,
59170 CROIX, Siren : 674 801 329
Déclarant : Datastream System Inc., Société organisée selon les
lois de l’Etat de Caroline de Sud (E.U.A), 1200 Woodruff Road,
Suite C-40, Greenville, 29607 ETAT DE CAROLINE DU SUD, Etats
Unis D’Amerique
european, PATENT ANNUITY SERVICE GmbH, Barerstr. 62,
D 80799 MÜNCHEN.
Marque française
Signe concerné : DATASTREAM
Marque française
Signe concerné : figurative “ chariot ”
Déclarant : GUINAUDEAU Jacques, Grand Village, 33240
MOUILLAC
187
Marque française
Monsieur GUINAUDEAU Jacques & Sylvie, Grand Village, 33240
MOUILLAC.
Signe concerné : 1.2.3. famille
Marque française
Signe concerné : CHATEAU GRAND VILLAGE Appellation
Bordeaux Supérieur Contrôlée
Déclarant : PLUS PHARMACIE, Société anonyme, 24 Boulevard
Paul
Vaillant
Couturier,
94200
IVRY
SUR
SEINE,
Siren : 392 500 989
CABINET MARC SABATIER, 83 Avenue Foch, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : GAZINOX
Marque française
Signe concerné : IVRYLAB
Marque française
Déclarant : DE LANGALERIE ODILE, 10 rue George Bernard Shaw,
75015 PARIS
Signe concerné : (figurative)
Odile de LANGALERIE, 10 rue George Bernard Shaw, 75015
PARIS.
188
Déclarant : ELVIS PRESLEY ENTERPRISES INC., Société de l’Etat
du Tennessee, 3734 Elvis Presley Boulevard, MEMPHIS
TENNESSEE 38116, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
GILBEY DE HAAS, 90, rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Déclarant : PRET A MANGER (EUROPE) LIMITED, Société britannique, 1 Hudson’s Place, LONDON SW1V 1PZ, ROYAUME UNI
Marque française
Signe concerné : TCB (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : PRET (semi-figurative)
Déclarant : DELOBEL Catherine, Simone, Paulette, 50 Rue Principale, 62990 LOISON SUR CRÉQUOISE
DELOBEL Catherine, 50 Rue Principale, 62990 LOISON SUR
CRÉQUOISE.
Déclarant : PRET A MANGER (EUROPE) LIMITED, Société britannique, 1 Hudson’s Place, LONDON SW1V 1PZ, ROYAUME UNI
Marque française
Signe concerné : Perlé de Groseille de la Créquoise (semifigurative)
Marque française
Signe concerné : PRET A MANGER (semi-figurative)
Déclarant : PETERS SURGICAL, S.A.S., 42 rue Benoît Frachon,
93013 BOBIGNY, Siren : 444 018 477
PETERS SURGICAL, Z.I. Les vignes, 42 rue Benoît Frachon, 93013
BOBIGNY CEDEX.
189
Marque française
Signe concerné : OPTIVENT
Déclarant : RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL, SAS, Rue P. et
M. Curie, 49309 CHOLET, Siren : 060 200 128
ALIAXIS Services, Jean-Claude MASUREL, Rue de l’Amandier,
78540 VERNOUILLET.
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES
ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF, Société Anonyme, Trévins,
CHAURAY, 79000 NIORT, Siren : 775 709 363
Marque française
Signe concerné : BELRIV
Marque française
Classes de produits et de services : 6,17,19
Signe concerné : L’OFFRE PLUS (semi-figurative)
93013 BOBIGNY, Siren : 444 018 477
BOBIGNY CEDEX.
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Marque française
Déclarant : LA TOUR D’ARGENT, Société Anonyme, 15 Quai de la
Tournelle, 75005 PARIS, Siren : 349 610 006
Signe concerné : GELCAP
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Marque française
Signe concerné : RESTAURANT CAVES DU CAFE ANGLAIS
93013 BOBIGNY, Siren : 444 018 477
190
BOBIGNY CEDEX.
Marque française
Signe concerné : SEPEREF
Marque française
Signe concerné : TUBIVAC
Déclarant : FLUKE CORPORATION, société par actions de l’Etat de
Washington, 6920 Seaway Boulevard, Everett, WASHINGTON
98203, ETATS UNIS D’AMERIQUE
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Déclarant : LA TOUR D’ARGENT, Société Anonyme, 15 Quai de la
Tournelle, 75005 PARIS, Siren : 349 610 006
92593
Marque française
Signe concerné : DISCPORT TOWER
Marque française
Signe concerné : DINER DES TROIS EMPEREURS
Déclarant : Château Lamour, SCEV, Beychet, 33330 SAINT
EMILION, Siren : 411 751 712
SCEV Château Lamour, Beychet, 33330 SAINT EMILION.
Déclarant : SOTRA SEPEREF, Société par actions simplifiée, ZI,
69650 QUINCIEUX, Siren : 383 115 110
Marque française
Signe concerné : Château Lamour (Semi-figurative)
NIRP INTERNATIONAL, S.A., Quartier les Peyreguins, 83390
CUERS.
Déclarant : DITAC, SAS, 157 Avenue Charles Floquet, 93150 LE
BLANC MESNIL, Siren : 325 206 738
191
Marque française
Signe concerné : MISS PARIS
Société DITAC, Service Juridique, 157 Avenue Charles Floquet,
93150 LE BLANC MESNIL.
Marque française
Signe concerné : (semi figurative) CELDIS
Déclarant : GHIONE Luciano et Fils Alessandro, Gianguido et
Giorgio, Corso Nizza 36, 18030, ITALIE
CUERS.
CUERS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : OMEGA
Signe concerné : LAS VEGAS
CEDEX 09.
192
Marque française
Signe concerné : JOU JOUX CHIPS
Déclarant : Lille Olympique Sporting Club, Société Anonyme
d’Economie Mixte Sportive, Stade Grimonprez Jooris, Allée du
Petit Paradis, 59800 LILLE
Frédéric LEPAGE, CABINET LEPAGE, 25 rue Nicolas Leblanc,
59000 LILLE.
Déclarant : LA MEDICALE DE FRANCE, société anonyme, 27,
avenue Claude Vellefaux, 75010 PARIS, Siren : 582 068 698
Marque française
Signe concerné : LOSC LILLE METROPOLE (semi-fig.)
Marque française
Signe concerné : MEDIRESSOURCES
Marque française
Signe concerné : CD-NOW!
Marque française
Signe concerné : PENTASCANNER
Déclarant : HUTCHINSON, SA, 2 RUE BALZAC, 75008 PARIS,
Siren : 542 051 826
193
Marque française
HUTCHINSON, SA, A. DUMAND, 2 RUE BALZAC, 75008 PARIS.
Signe concerné : ACOR (semi figurative)
Marque française
Signe concerné : COYOTE
Date du dépôt : 1er AOUT 1995
Déclarant : TELEDYNE TEKMAR COMPANY, Société organisée
selon les lois de lEtat de lOhio, 4736 Socialville Foster Road,
MASON, OHIO 45040, Etats-Unis
Marque française
Signe concerné : MICROTEST
Marque française
Signe concerné : TEKMAR
Déclarant : WHEELER INDUSTRIAL CO., LTD., Société organisée
selon les lois de Taïwan, No 34, Sec.2. Chung Hsiao W. Rd., Taipei,
TAÏWAN
Déclarant : BRASSERIES KRONENBOURG, Société par Actions
Simplifiée, 68 Route d’Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG,
Siren : 332 266 428
BRASSERIES KRONENBOURG, Direction Juridique, 68 Route
d’Oberhausbergen, BP 13, 67037 STRASBOURG CEDEX 2.
194
Marque française
Signe concerné : GRATT’N’ROLL
Marque française
Signe concerné : NOUS PRENONS SOIN DE VOUS
Déclarant : LORY Patricia, 5 Rue Sainte-Croix, 34000 MONTPELLIER
Madame Lory Patricia, 5 Rue Sainte-Croix, 34000 MONTPELLIER.
Marque française
Signe concerné : COMME UN SOLEIL
Déclarant : Bensoussan Alain, 29, rue du Colonel Pierre Avia,
75508 PARIS CEDEX 15
ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, 29, rue du Colonel Pierre Avia,
75508 PARIS CEDEX 15.
Marque française
Déclarant : LE COZE Maguy, 787 Seventh Avenue, 10019 NEW
YORK, ETATS UNIS D’AMERIQUE
92593
Signe concerné : BANC TEST JURIDIQUE
Marque française
Signe concerné : LE BERNARDIN
Déclarant : Bensoussan Alain, 29, rue du Colonel Pierre Avia,
75508 PARIS CEDEX 15
ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, 29, rue du Colonel Pierre Avia,
75508 PARIS CEDEX 15.
195
Marque française
Signe concerné : CONTRATSCOPIE
Déclarant : NORPROTEX, S.A., ZI FONTVERT, BP 110, 84130 LE
PONTET, Siren : 552 620 700
NORPROTEX, S.A., ZI FONTVERT, BP 110, 84130 LE PONTET.
Déclarant : HIJOSA Anita-Marie-Julie, 8, rue Puech Bérenguier,
81000 ALBI
Déclarant : PROUZET Henri, Chemin de l’Albarède, 81380
LESCURE D’ALBIGEOIS
Marque française
Signe concerné : SAPRISTI
HIJOSA Anita, 8, rue Puech Bérenguier, 81000 ALBI.
Marque française
Signe concerné : COTTAGE
Déclarant : BROSSARD SA, Société Anonyme, Route du Pont de
l’Arche, 27110 LE NEUBOURG, Siren : 340 558 840
Maître Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 160 bis rue du Temple,
75003 PARIS.
Marque française
Signe concerné : TENTATION D’AUTOMNE (Semi-figurative)
Déclarant : NORPROTEX, S.A., ZI FONTVERT, BP 110, 84130 LE
PONTET, Siren : 552 620 700
NORPROTEX, S.A., ZI FONTVERT, BP 110, 84130 LE PONTET.
Marque française
Signe concerné : HABILLEZ VOUS A PRIX D’USINE
75003 PARIS.
196
Marque française
Signe concerné : TRESOR NOIR (Semi-figurative)
75003 PARIS.
75003 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CHARLOTTE ELYSEE (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LE PREVERT (semi-figurative)
75003 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MACARONADE (Semi-figurative)
75003 PARIS.
Marque française
Signe concerné : RONDE DES BOIS (Semi-figurative)
75003 PARIS.
197
Marque française
Signe concerné : PLAISIR AUX NOIX (Semi-figurative)
75003 PARIS.
75003 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LES RECETTES PATISSIERES 4 ECLAIRS (Semifigurative)
Marque française
Signe concerné : LES RECETTES PATISSIERES FORET NOIRE
75003 PARIS.
Marque française
75003 PARIS.
Signe concerné : LES RECETTES TRAITEUR TARTE SAUMON ET
A L’OSEILLE (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LES RECETTES PATISSIERES TARTE TATIN
(Semi-figurative)
198
Marque française
75003 PARIS.
Signe concerné : LES RECETTES
TARTELETTES (semi-figurative)
TRAITEUR
24
MINI
Marque française
Signe concerné : LES CUILLERS BROSSARD (semi-figurative)
75003 PARIS.
75003 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LES RECETTES TRAITEUR 40 MINI FEUILLETES
(semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LES RECETTES TRAITEUR 4 FEUILLETES
SAUMON ET A L’OSEILLE (Semi-figurative)
75003 PARIS.
75003 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LES CUILLERS BROSSARD (Semi-figurative)
199
Déclarant : ERAM, Société anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance,
49110
SAINT-PIERRE-MONTLIMART,
Siren : 388 583 239
CABINET BREMA, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
75003 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DANIELA CHAUSSEUR
Date du dépôt : 1er SEPTEMBRE 1995
Marque française
Signe concerné : LES BOUDOIRS BROSSARD (semi-figurative)
Déclarant : LABORATOIRES ORTIS, SPRL, Hinter der Heck 46,
4750 BUTGENBACH, BELGIQUE
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
75003 PARIS.
Marque française
Signe concerné : TONIDRAINE
Marque française
Signe concerné : LES BOUDOIRS BROSSARD (Semi-figurative)
Déclarant : HONDA GIKEN KOGYO KK, société régie selon les lois
du JAPON, 1-1, 2-Chome, Minami-aoyama, Minato-ku, TOKYO,
JAPON
75002 PARIS.
200
Marque française
Signe concerné : CVT
Déclarant : KURARAY CO LTD, société régie selon les lois du
JAPON, 1621 Sakazu, Kurashiki-city, OKAYAMA-PREFECTURE,
JAPON
75002 PARIS.
Déclarant : Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne, Société Coopérative Agricole, Domaine de Villeneuve,
10110 BAR SUR SEINE, Siren : 302 755 418
Marque française
Signe concerné : SEPTON
Maître Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 160 BIS rue du Temple,
75003 PARIS.
Marque française
Signe concerné : PAUL DE RICHEVILLE
Déclarant : KURARAY CO LTD, société régie selon les lois du
JAPON, 1621 Sakazu, Kurashiki-city, OKAYAMA-PREFECTURE,
JAPON
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : HYBRAR
Marque française
Signe concerné : NOUS SOIGNONS VOS CONTRATS
201
Marque française
Signe concerné : AURA-SOMA
Marque française
Signe concerné : NOUS SOIGNONS VOS GARANTIES
Classes de produits et de services : 3, 5, 9, 16, 21, 28, 41, 42, 43, 44.
Déclarant : AURA-SOMA PRODUCTS LTD, société régie selon les
lois du Royaume Uni, The office, Pine Lodge, Whitegates Road,
TETFORD près de HORNCASTLE, LINCOLNSHIRE, LN9 6QR,
ROYAUME UNI
75002 PARIS.
Déclarant : MAGIC TV, Société à Responsabilité Limitée, 97,
boulevard Malesherbes, 75008 PARIS, Siren : 390 567 030
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Signe concerné : FIGURATIVE
Marque française
Marque française
Signe concerné : OSONS
TETFORD près de HORNCASTLE, LINCOLNSHIRE, LN9 6QR
ROYAUME UNI
75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 38, 39, 41.
TETFORD près de HORNCASTLE, LINCOLNSHIRE, LN9 6QR
ROYAUME UNI
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : AURA-SOMA (semi-figurative)
202
Déclarant : DOMAINE DES DEUX LAY, EARL, BP 41618, 16, rue
Marceau, 44016 NANTES CEDEX 1, Siren : 384 242 632
Jean-Yves MERCIER, EARL LES DEUX LAY, BP 41618, 44016
NANTES CEDEX 1.
85700 POUZAUGES, Siren : 572 058 329
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DES DEUX LAY (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LES FLEURONS
Déclarant : SERVILUX, SOCIETE ANONYME, 6, rue Duguay
Trouin, 44804 SAINT HERBLAIN, Siren : 400 144 663
CEDEX 17.
85700 POUZAUGES, Siren : 572 058 329
Marque française
Signe concerné : SERVILUM
Marque française
Signe concerné : LES DEMOULADES
Déclarant : BENIMAR OCARSA, S.A.U., société de droit espagnol,
Ctra. Nacional 340, km 1041, 12598 PEÑISCOLA, Castellon,
ESPAGNE
LERNER ET ASSOCIES, 5, rue Jules Lefèbvre, 75009 PARIS.
203
Marque française
Signe concerné : BENIMAR
Déclarant : ACCO UK LIMITED, société régie selon les lois du
Royaume Uni, Gatehouse Road, AYLESBURY, BUCKINGHAMSHIRE HP19 8DT, ROYAUME UNI
75002 PARIS.
Déclarant : METROPOLE TELEVISION, société anonyme, 89,
avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE,
Siren : 339 012 452
Marque française
Signe concerné : NOBO (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : HIT DANCE
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 40, 41, 42,
43, 44, 45.
Déclarant : PARC DES EXPOSITIONS ET CONGRES DE DIJON,
Association selon la Loi du 1er Juillet 1901, 3 boulevard de Champagne, 21000 DIJON
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Déclarant : SOCIETE GENERALE DE TRANSFORMATION DES
PLASTIQUES, Société à responsabilité limitée, 23, rue de l’Industrie, Z.A. de Mainville, 91210 DRAVEIL, Siren : 963 200 415
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Marque française
Signe concerné : VINEXCEL
Marque française
Signe concerné : CALIFO
204
Déclarant : CEPOVETT, Société par actions simplifiée, 150
ancienne route de Beaujeu GLEIZE, 69400 VILLEFRANCHE SUR
SAONE, Siren : 775 644 867
Signe concerné : DISCOVER THE FUTURE OF MOBILE MEDIA
(semi-figurative)
Marque française
Marque française
Signe concerné : S T K
Déclarant : CASTEL FRERES, Société Anonyme, 24, rue Georges
Guynemer, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 459 202 875
75003 PARIS.
Déclarant : NIPPON CHEMIPHAR CO LTD, société régie selon les
lois du JAPON, 2-2-3 Iwamoto-cho, Chivoda-ku, TOKYO, JAPON
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LES PETITS VIGNOBLES
Marque française
Signe concerné : SOLETON
Déclarant : SBM FORMULATION, Société Anonyme, Zone Industrielle, Avenue Jean Foucault, 34500 BEZIERS, Siren : 393 339 460
Déclarant : ALPINE ELECTRONICS INC., société régie selon les lois
du JAPON, 1-1-8, Nishi-Gotanda, Shinagawa-ku, TOKYO, JAPON
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CAPISCOL (semi figurative)
205
Déclarant : APRIL GROUP, Société Anonyme, 83-85 Boulevard
Vivier Merle, 69003 LYON, Siren : 377 994 553
85700 POUZAUGES, Siren : 572 058 329
Marque française
Signe concerné : Figurative
Marque française
Signe concerné : SAUCISSON DE LA MER
Déclarant : SBM FORMULATION, Société Anonyme, Zone Industrielle, Avenue Jean Foucault, 34500 BEZIERS, Siren : 393 339 460
Déclarant : Union Auboise des Producteurs de Vin de Champagne, Société Coopérative Agricole, Domaine de Villeneuve,
10110 BAR SUR SEINE, Siren : 302 755 418
Marque française
75003 PARIS.
Signe concerné : CAPISCOL (semi figurative)
Marque française
Signe concerné : M. LEROY
Déclarant : METROPOLE TELEVISION, société anonyme, 89
Siren : 339 012 452
206
Marque française
Marque française
Signe concerné : TECHNOTHERM
Signe concerné : LE GRAND ZAP
Déclarant : NEYRAT PEYRONIE SAS, Société par Actions Simplifiée, Route de Bourgueil, 49650 ALLONNES, Siren : 786 094 722
Déclarant : MASTERFOODS, Société en commandite simple,
Lieudit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L’HOTEL,
Siren : 432 236 768
CABINET HIRSCH-POCHART, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : CANICULE
Marque française
Signe concerné : UN GOUT DE LEGENDE
Déclarant : RICH PRODUCTS CORPORATION, société organisée
selon les lois de l’Etat du Delaware, 1150 Niagara Street,
BUFFALO, NEW YORK 14240, ETATS UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
Marque française
Déclarant : SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY, Société
Anonyme, Zone Industrielle le Val, 15 avenue Arago, 91420
MORANGIS, Siren : 970 201 554
Signe concerné : WHIP TOPPING EXPRESS
207
Déclarant : METROPOLE TELEVISION, société anonyme, 89
Siren : 339 012 452
Déclarant : A.T.X. International, Inc., Société organisée selon les
lois de l’Etat de Rhode Island, One Albion Road, Suite 200, Lincoln,
RHODE ISLAND 02865, Etats Unis d’Amérique
BRANDSTORMING, 44 bis rue Pasquier, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CQFD – CE QU’IL FAUT DIRE
Marque française
Signe concerné : CROSS
Déclarant : DISNEY ENTERPRISES INC., Société organisée selon
les lois de l’Etat de Delaware, 500 South Buena Vista Street,
Burbank, CALIFORNIE 91521, Etats-Unis d’Amérique
SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Déclarant : NETGEM, société anonyme, 27, Rue d’Orléans, 92200
NEUILLY SUR SEINE, Siren : 408 024 578
PARIS.
Marque française
Signe concerné : E TICKET
Marque française
Signe concerné : NETBOX
Déclarant : CABOT TECHNOLOGY CORPORATION, société régie
selon les lois de l’état du DELAWARE, 103 Springer Building, 3411
Silverside Road, 19810 WILMINGTON, DELAWARE, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
75002 PARIS.
208
Marque française
Signe concerné : DOUBLE LOOP
Déclarant : FUJI PHOTO FILM CO., LTD, société de droit japonais,
No. 210, Nakanuma, Minami Ashigara-shi, KANAGAWA, JAPON
PARIS.
Déclarant : COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ,
Société Anonyme, 4, rue Hérault de Séchelles, 75017 PARIS,
Siren : 542 084 454
Marque française
Signe concerné : ALL-ROUND
Marque française
Signe concerné : PRIMANOVA
Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, société organisée selon les lois de l’Etat de l’Ohio, One Procter & Gamble
Plaza, CINCINNATI-OHIO, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Marque française
PARIS.
Signe concerné : MIE DELISSE
Marque française
Signe concerné : VENT DE FRAICHEUR
209
Déclarant : BRISTOL-MYERS SQUIBB, société à responsabilité
limitée, 3, Rue Joseph Monier, 95000 RUEIL MALMAISON,
Siren : 562 011 742
Signe concerné : ACTUALITES RHF RESEAU HEXAGRO FRAIS LA
PASSION DU SERVICE
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : DOULEUR ACTUALITES PRATIQUES (semifigurative)
Déclarant : BORDAS, société par actions simplifiée, 26, avenue
des Champs Elysées, 75008 PARIS, Siren : 451 344 212
Déclarant : BRANDBREW S.A., société de droit luxembourgeois,
Parc d’activités Syrdall 5, 5365 MUNSBACH, Grand Duché de
Luxembourg
Marque française
Signe concerné : L’Ami-lire
LYNDE & ASSOCIES, 4 rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : TENNENT’S SUPER EXPORT & graphisme
Déclarant : NYDEL, Société Anonyme, 3 Rue du Docteur Huart,
59260 HELLEMMES, Siren : 329 131 163
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Marque française
Déclarant : RESEAU HEXAGRO FRAIS, GIE, 1 Pace Victoire, 13160
CHATEAURENARD, Siren : 399 068 741
Signe concerné : PLASTIFILM
M. CHAPPUY Bernard, RESEAU HEXAGRO FRAIS, Centre
d’Affaires, 1 Place Victoire, 13160 CHATEAURENARD.
210
Déclarant : DAIDOH LIMITED, Une société de droit japonais, 1-16,
Sotokanda 3-chome, Chiyoda-ku, Tokyo, Japon
Déclarant : BRANDBREW S.A., société de droit luxembourgeois,
Parc d’activités Syrdall 5, 5365 MUNSBACH, Grand Duché de
Luxembourg
Marque française
Signe concerné : WOOL ROAD CLUB
LYNDE & ASSOCIES, 4 rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : TENNENT’S
Déclarant : ISCOTEC AB, société régie selon les lois de SUÈDE,
Birger Jarlsgatan 16, 10391 STOCKHOLM, SUEDE
Marque française
75002 PARIS.
Signe concerné : DAIDOH FOR HIGHER QUALITY IN LIFE (semifigurative)
Marque française
Signe concerné : ISCOMATRIX
Date du dépôt : 1er DECEMBRE 1995
Marque française
Signe concerné : MILLIONTEX-Z SPIRIT OF BEST QUALITY (semifigurative)
211
Déclarant : COTE MAISON, société anonyme, 33, avenue du
Maine, 75015 PARIS, Siren : 397 802 307
Marque française
Signe concerné : MAISON FRANCAISE (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SENATE
75116 PARIS.
Déclarant : Ultra Premium Brands Limited, Société de droit britannique, Seckloe House, 101 North Thirteenth Street, MILTON
KEYNES, MK9 3NX BUCKINGHAMSHIRE, ROYAUME UNI
Marque française
Signe concerné : KANEKA EPION
Marque française
Signe concerné : DEVIL ENERGY DRINK (semi-figurative)
212
Déclarant : DIEPHARMEX, Société de droit suisse, 2, quai
Gustave-Ador, CH 1207 GENEVE, Suisse
Marque française
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Signe concerné : DIANE D’ARRIA
Marque française
Signe concerné : HEXARHINITE
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : KANEKA HYPERITE
Marque française
Signe concerné : MICHIGAN
Déclarant : LE BRET Christian, 187, rue de Courcelles, 75017 PARIS
@MARK, 3, rue de Provence, 75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : TOPINFO
213
Déclarant : LE BRET Christian, 187, rue de Courcelles, 75017 PARIS
Marque française
@MARK, 3, rue de Provence, 75009 PARIS.
Signe concerné : GUSTI
Marque française
Signe concerné : MEM’O LA LETTRE D’INFORMATION DU
GROUPE MANAGEMENT EUROPE MEETING (semi-figurative)
Déclarant : SADINA, SA, Baarer Strasse 11, 6300 ZUG, SUISSE
Marque française
Marque française
Signe concerné : MISS CHOC
Signe concerné : DELICUTS
214
Marque française
Signe concerné : CAYENNE
Marque française
Signe concerné : SWEETCREAM
Marque française
Signe concerné : GREENSUN
Marque française
Signe concerné : FELICITE
Marque française
Signe concerné : ESKISS
Déclarant : Champagne Charles Lafitte, successeur de George
Goulet, maison fondée en 1834, Société Anonyme, Le Champ
Chapon, Centre d’activités de la Cote des Noirs, Lots No 9 et 12,
51150 TOURS SUR MARNE, Siren : 328 251 590
Marque française
Signe concerné : ORIGINES
215
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
217
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Date de la dé
claration de renouvellement : 15 JUIN 2005
Date de la dé
Dé
clarant : COMESSA S.A., société anonyme, 101 rue du Rhin
Napoléon, 67100 STRASBOURG, Siren : 340 514 157
Dé
clarant : GROUPE LIAISONS S.A, Société anonyme à conseil
d’administration, 1, rue Eugène et Armand Peugeot, 92500 RUEIL
MALMAISON, Siren : 572 208 288
N°d’inscription de l’acte de transmission de proprié
téau Registre
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
téau Registre
N°national ou N°d’enregistrement :
1 316 924
1 314 296
Marque française
Marque française
Signe concerné: LE SOCIAL DE A à Z
Signe concerné: COMESSA (semi-figurative)
Date du dé
pô
t:
Date du dé
pô
t:
15 JUILLET 1985
27 JUIN 1985
N°du bulletin dans lequel l’enregistrement a é
tépublié:
N°du bulletin dans lequel l’enregistrement a téépublié:
95/29
96/26
Porté
e du renouvellement
Porté
e du renouvellement
Renouvellement limitéaux produits et services suivants :
Tonneaux et réservoirs en métal, tuyaux, rails, charronnerie, pièces
pour constructions métalliques, quincaillerie, ferronnerie, serrurerie,
clouterie, vis et boulons, chaînes, ferblanterie. Machines-outils,
machines à coudre et leurs organes, meubles, machines agricoles,
machines et appareils divers et leurs organes, ascenseurs, montecharges. Outils à main, instruments de culture et leurs organes. Articles d’électricité, extincteurs, instruments pour les sciences,
l’optique, la photographie, phonographes, cinématographes, poids et
mesures, balances. Calorifères, ventilation, articles pour cuisines,
bains et douches, filtres, articles d’éclairage, chauffage et cuisson.
Constructions navales, aérostation, aviation, matériel de chemin de
fer, locomotives, carrosserie, automobiles, vélocipèdes. Armes à feu,
de guerre ou de chasse et leurs munitions. Horlogerie, chronométrie.
Tuyaux non métalliques. Tuyaux non métalliques pour la construction.
Tuyaux flexibles non métalliques. Chaudronnerie.
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9, 11, 12, 13, 14, 17, 19,
20, 21.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement
de l’information ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces
matières, non compris dans d’autres classes ; produits de
l’imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues,
livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage (non
comprises dans d’autres classes) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Publicité et affaires. Communications. Ducation et divertissement.
Services divers en général.
218
Date de la dé
Date de la dé
Dé
clarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, place
d’Alleray, 75015 PARIS, Siren : 380 129 866
Dé
clarant :
LUNAIRE
NICOLAS HULOT, C/O EMERAUDE EXPERTISE, 8 Place RIOUST,
22550 MATIGNON.
92593
HULOT NICOLAS, 3 Rue des Falaises, 35800 ST
1 318 277
95 556 037
Marque française
Marque française
Signe concerné: NICOLAS HULOT
Signe concerné: LISTEL
Date du dé
pô
t:
Date du dé
ptô :
30 JANVIER 1995
26 JUILLET 1985
tépublié:
tépublié:
95/10
95/35
Porté
e du renouvellement
Porté
e du renouvellement
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres
classes ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureaux (à l’exception des meubles) matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) ; ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Publicité et affaires. Communications. Logiciels
et services divers.
Date de la dé
Dé
clarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS, Siren : 632 012 100
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
1 324 584
Marque française
Signe concerné: RECITAL
Date du dé
ptô :
25 SEPTEMBRE 1985
tépublié:
95/42
Porté
e du renouvellement
Produits de parfumerie et de beauté, savons, cosmétiques, huiles
essentielles, produits de maquillage, dentifrices, teintures, colorants,
nuanceurs et lotions pour cheveux et barbes, produits pour la décoloration des cheveux, shampooings, produits pour les soins, la beauté et
l’entretien de la chevelure, produits pour l’ondulation et la mise en plis
des cheveux.
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; résines
artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour
les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et
la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés
à l’industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintre, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser, et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses
industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la
poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes ; bougies, mèches. Produits pharmaceutiques,
vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical,
aliments pour bébé ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants,
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction
métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux
métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux
métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines-outils ; moteurs (à
l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et
organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils
et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments
scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du
son et des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes
à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifices. Métaux
précieux et leurs alliages. D’autres classes ; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Instruments de musique. Papier, carton ; produits de l’imprimerie ;
articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d’emballage
en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d’imprimerie ;
clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et classes ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations
du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non
métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs),
cadres ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à
l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de
nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre
de construction) ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles
(gréements) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en
matières textiles, sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac. Matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses
brutes. Fils à usage textiles. Tissus à usage textile. Couvertures de lit
et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et
aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et
autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières
textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbre de
Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et
légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes,
oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café,
thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et
préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever,
sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés) ; graines [semences] ; ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour
les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à
l’exception des bières). Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d’échantillons. Service d’abonnement de journaux pour des tiers. Conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ;
affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Loteries. Emission de
chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière.
Gérance d’immeuble. Constructions et réparations ; services d’installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location
d’outils et de matériel de construction de bouteurs, d’extracteurs
d’arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage
d’objets divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements. Rechappage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie. Télécommunications.
Agences
de
presse
et
d’informations.
Communications par terminaux d’ordinateurs. Transport ; emballage
et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d’eau et d’électricité, exploitation de
transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement
de navires. Dépôt, gardiennage d’habits, location de réfrigérateurs.
Locations de garages. Réservation de places pour le voyage et les
spectacles. Traitement de matériaux. Transformation des produits
agricoles d’autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits,
meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitements de tissus contre les mites. Imperméabilisation de tissus.
Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l’air.
Vulcanisation (traitements de matériaux). Montage de bandes vidéo,
tirage de photographies. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de
livres. Dressage d’animaux. Production de spectacles, de films.
Agences pour artistes. Location de films, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et accessoires de
décors de théâtre. Organisation de concours en matière d’éducation
ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs, services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ;
programmation pour ordinateurs travaux d’ingénieurs, consultations
professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la
conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction).
Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location d’appareils
distributeurs. Imprimerie. Location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données. Services de reporters. Filmage sur
bandes vidéo. Gestion de lieux d’expositions.
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
219
Date de la dé
claration de renouvellement : 20 MAI 2005
Dé
clarant : CARREFOUR, Société anonyme, 6, avenue Raymond
Poincaré, 75016 PARIS, Siren : 652 014 051
téau Registre
LEVALLOIS PERRET.
92593
95 572 638
Marque française
Signe concerné: PRIMANCE
Date du dé
pô
t:
22 MAI 1995
tépublié:
95/44
Porté
e du renouvellement
Fruits et légumes conservés.
Date de la dé
claration de renouvellement : 11 MAI 2005
Dé
clarant : CARREFOUR, Société anonyme, 6, avenue Raymond
Poincaré, 75016 PARIS, Siren : 652 014 051
téau Registre
LEVALLOIS PERRET.
92593
95 577 367
Marque française
Signe concerné: CONTINENT + logo
Date du dé
pô
t:
23 JUIN 1995
tépublié:
96/03
Porté
e du renouvellement
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; résines
artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour
les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et
la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés
à l’industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses
industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber ; arroser et lier la
poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes ; bougies, mèches. Produits pharmaceutiques,
220
vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical,
aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants,
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction
métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux
métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux
métalliques ; coffres-forts ; sonnettes métalliques ; colonnes d’affichage métalliques ; pièges métalliques pour animaux ; anneaux
métalliques ; cabines de bain métalliques ; balises métalliques non
lumineuses ; fermetures de boîtes, de bouteilles, de récipients
d’emballages métalliques ; fermetures pour sacs métalliques ; boîtes
à conserves métalliques ; boîtes à outils métalliques ; boîtes aux
lettres métalliques ; poignées métalliques ; brides métalliques ;
chaînes métalliques ; caisses métalliques ; articles de clouterie métalliques, crampons métalliques ; crampons à glace métalliques ;
éperons métalliques ; distributeurs métalliques fixes de serviettes ;
échelles métalliques ; emballages métalliques ; manches à balais et
manches d’outils métalliques, manches métalliques de couteaux, fers
à cheval métalliques ; garnitures métalliques de fenêtres, de lits, de
meubles, de portes, moules à glace métalliques ; cabines métalliques
de bain, patères métalliques pour vêtements ; plaques métalliques
commémoratives, d’identité, d’immatriculation ; piquets de tentes
métalliques ; rideaux métalliques ; rivets métalliques, rondelles
métalliques ; minerais. Machines pour le bâtiment et les travaux
publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois, le travail des
matières plastiques et l’emballage ; machines pour l’industrie textile,
machines à coudre, machines à tricoter, repasseuses ; machines agricoles, tondeuses à gazon, scies, machines à sarcler, cisailles
électriques ; machines pour l’imprimerie et la reliure ; appareils de
lavage et de nettoyage, lave-linge, sèche-linge, essoreuses, lavevaisselle ; machines pour la peinture ; tours de potiers ; tondeuses
pour animaux ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non
entraînés manuellement) pour hacher, battre, couper, presser,
moudre, broyer, mixer, éplucher, râper, ouvre-boîtes électriques ;
machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l’exception
de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses
pour les œufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ;
coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils
et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’analyse (non à usage médical) ;
allume-cigares pour automobiles ; dispositifs électriques pour l’attraction et la destruction des insectes et parasites ; aspirateurs de poussière, dépoussiéreurs électriques ; avertisseurs électriques ; appareils
électrothermiques à onduler les cheveux ; cireuses à parquet
électriques ; appareils électriques à souder ; détecteurs électriques ;
fers à repasser électriques ; appareils et machines à photocopier,
appareils pour le traitement du texte ; appareils et machines à polir à
usage domestique, dispositifs électriques pour l’ouverture des
portes ; shampouineuses pour tapis et moquettes ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes
à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifices. Métaux
précieux et leurs alliages ; argenterie (vaisselle) ; assiettes en métaux
précieux ; boîtes à thé en métaux précieux ; bonbonnières en métaux
précieux ; boules à thé en métaux précieux ; cabarets (plateaux à
servir) en métaux précieux ; cafetières non électriques en métaux
précieux ; casse-noix en métaux précieux ; coquetiers en métaux
précieux ; corbeilles à usage domestique en métaux précieux ;
cruchons en métaux précieux ; filtres à thé (en métaux précieux) ;
gobelets en métaux précieux ; hanaps en métaux précieux ; huiliers en
métaux précieux ; ménagères (huiliers) en métaux précieux ; passethé en métaux précieux ; passoires en métaux précieux ; plateaux à
usage domestique en métaux précieux ; plats en métaux précieux ;
poivriers en métaux précieux ; porte-cure-dents en métaux précieux ;
récipients pour le ménage et la cuisine (en métaux précieux) ; ronds de
serviette (en métaux précieux) ; saladiers en métaux précieux ;
salières en métaux précieux ; services (vaisselle), service à café,
service à thé en métaux précieux ; soucoupes en métaux précieux ;
soucoupes en métaux précieux ; soupières en métaux précieux ;
sucriers en métaux précieux ; tasses en métaux précieux ; théières en
métaux précieux ; ustensiles de cuisine et de ménage en métaux
précieux ; vaisselle en métaux précieux ; bobèches en métaux
précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; burettes en métaux
précieux ; bustes en métaux précieux ; candélabres (chandeliers) en
métaux précieux ; chandeliers en métaux précieux ; éteignoirs en
métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets
d’arts en métaux précieux ; orfèvrerie (à l’exception de la coutellerie,
des fourchettes et des cuillers) ; statues en métaux précieux ;
statuettes en métaux précieux ; surtouts de table (en métaux
précieux) ; urnes en métaux précieux ; vases en métaux précieux ;
vases sacrés en métaux précieux ; boîtes à cigares (en métaux
précieux) ; boîtes à cigarettes (en métaux précieux) ; boîtes à allumettes (en métaux précieux) ; cendriers pour fumeurs (en métaux
précieux) ; coffrets à cigares (en métaux précieux) ; étuis à cigares (en
métaux précieux) ; fume-cigare en métaux précieux ; fume-cigarette
en métaux précieux ; porte-allumettes en métaux précieux, portecigares en métaux précieux ; porte-cigarettes en métaux précieux ;
pots à tabac (en métaux précieux) ; tabatières en métaux précieux ;
aiguilliers en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à
aiguilles en métaux précieux ; bourses de mailles en métaux précieux ;
coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins en métaux précieux ;
étuis à aiguilles en métaux précieux ; porte-monnaie en métaux
précieux ; porte-serviettes en métaux précieux ; poudriers en métaux
précieux ; aiguilles en métaux précieux ; garnitures de harnachement
en métaux précieux ; insignes en métaux précieux ; monnaies ;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton, bavettes
en papier ; bavoirs en papier ; essuie-mains en papier ; langes en
papier (à jeter) ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ;
serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de toilette en papier ;
bandes adhésives pour le ménage ; bandes collantes pour le ménage ;
cache-pots en papier ; dessous de carafe en papier ; dessous de
chopes à bières ; filtres à café en papier ; linge de table en papier ;
napperons en papier ; nappes en papier ; rideaux en papier ; ronds de
table en papier ; rubans adhésifs pour le ménage ; sachets pour la
cuisson par micro-ondes ; sacs à ordures en papier ; serviettes de
table en papier ; stores en papier ; tapis de table en papier ; billets
(tickets) ; confettis ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier et
carton ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en
carton ; étiquettes non en tissu ; fanions (en papier) ; jetons de
contrôle ; timbres-poste ; anneaux de cigares ; bagues de cigares ;
boîtes en papier ; cartons à chapeaux (boîtes) ; cartonnages ; coffrets
pour la papeterie ; cornets de papier ; emballages pour bouteilles en
papier ; enveloppes pour bouteilles en papier ; étuis pour patrons ;
porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes,
pochettes, pour l’emballage, en papier ; tubes en carton ; affiches ;
aquarelles ; cartes postales, cartes de souhaits ; chromos ;
chromolithographies ;
décalcomanies ;
dessins ;
eaux-fortes
(gravures) ; figurines en papier mâché ; gravures ; images ; objets d’art
lithographiés ;
objets
d’art
gravés ;
planches
(gravures) ;
photogravures ; pochoirs ; portraits ; statuettes en papier mâché ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes
pour l’enregistrement des programmes d’ordinateur ; diagrammes ;
cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d’architecture ;
matériels d’enseignement sous forme de jeux ; modèles d’écriture ;
papier
pour
appareils
enregistreurs ;
papier
pour
électrocardiographes ; papier pour radiogrammes ; patrons pour la
confection de vêtements ; patrons pour la couture ; plans ; stencils ;
tables arithmétiques ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
produits en matières plastiques pour l’emballage, à savoir : sacs,
sachets, feuilles et films ; cartes à jouer ; caractères d’imprimerie ;
clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; anneaux
en caoutchouc ; bouchons en caoutchouc ; butoirs en caoutchouc ;
caoutchoux durci (ébonite) ; capitons en caoutchouc ; clapets en
caoutchouc ; cordes en caoutchouc ; cordons en caoutchouc ;
ébonite ; fibre vulcanisée ; fils de caoutchouc non à usage textile ;
joints en caoutchouc pour bocaux ; manchons en caoutchouc pour la
protection de parties de machines ; moules en ébonite ; rondelles en
caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en caoutchouc) ; tampons amortisseurs
en caoutchouc ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; cartons
d’amiante ; draps d’amiante ; feutre d’amiante ; filaments d’amiante ;
papiers d’amiante ; revêtement d’amiante ; rideaux de sécurité en
amiante ; semelles d’amiante ; tissus d’amiante ; toile d’amiante ;
tresses d’amiante ; armatures pour conduites (non métalliques) ;
armatures pour conduites d’air comprimé non métalliques ; bagues
d’étanchéité ; bandes isolantes ; barrages flottants antipollution ; bourrelets d’étanchéité ; fers à cheval non métalliques ; fils élastiques non
à usage textile ; gants isolants ; garnitures d’accouplements ; garnitures d’embrayages ; garnitures d’étanchéité ; garnitures pour joints
d’expansion ; gomme pour le rechapage des pneus ; isolateurs ; isolateurs pour voies ferrées ; joints ; joints de cylindres ; joints pour
conduites ; rubans isolants ; tissus isolants ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux
flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir ; bourses ; bourses
en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs
(maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ;
porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; portemonnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ;
serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; carniers, cartables et
serviettes d’écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; havresacs ;
sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l’emballage (en cuir) ;
sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à
dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d’alpinistes ; sacs
d’écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacshousses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeaux en cuir ;
boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ;
coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette
dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ;
bandoulières (courroies) en cuir ; cordons en cuir ; courroies en cuir ;
courroies de patins ; fils de cuir ; lanières de cuir ; mentonnières
(bandes en cuir) ; sangles de cuir ; colliers pour animaux ; colliers de
chiens ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ; musettesmangeoires et musettes à fourrage ; œillères ; couvertures en peau
(fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; gaines de ressort en
cuir ; peau chamoisée autres que pour le nettoyage ; valves en cuir ;
peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques à savoir : appliques murales décoratives (ameublement)
non en matières textiles ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour
aliments ; figure en cire ; figurines en cire ; figurines (statuettes) en
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles (objets pour
la décoration) ; objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques ; oiseaux empaillés ; piédestaux pour pots à fleurs ;
ramures de cerfs ; rideaux de perles pour la décoration ; statues en
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; anneaux de rideaux ;
boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou
en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ;
cadres à broderie ; caillebois non métalliques ; capsules de bouchage,
capsules de bouteilles non métalliques ; chalumeaux (pailles) pour la
dégustation des boissons ; cintres pour vêtements ; coffrets à bijoux
(non en métaux précieux) ; couchettes pour animaux d’intérieur ;
coussins ; coussins à air non à usage médical ; crochets de portemanteaux (non métalliques) ; crochets de rideaux ; distributeurs fixes
de serviettes (non métalliques) ; échelles en bois ou en matières
plastiques ; écrins non en métaux précieux ; embrasses non en
matières textiles ; éventails ; fermetures de bouteilles, fermetures de
récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; garde-feu, de
ménage ; garde manger non métallique ; garnitures de fenêtres (non
métalliques) ; garnitures de lits (non métalliques) ; garnitures de
meubles (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ;
housses pour vêtements (rangement) ; huches non métalliques ;
liteaux (baguettes) d’encadrement ; loquets non métalliques ;
manches à balais (non métalliques) ; manches de couteaux (non
métalliques) ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; métiers à
broder ; niches pour animaux d’intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux
d’intérieur ; numéros de maisons non lumineux (non métalliques) ;
oreillers ; paillasses ; pailles pour la dégustation des boissons ; parcs
pour bébés ; patères de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements,
non métalliques ; pinces à linge ; plateaux de table ; porte-parapluies ;
porte-revues ; portes de meubles ; présentoirs ; rails pour rideaux,
râteliers à fusils ; rayonnages ; rayons de meubles ; revêtements
amovibles pour éviers ; roulettes de meubles (non métalliques) ;
rubans de bois ; rubans de paille ; serrures (autres qu’électriques), non
métalliques ; stores d’intérieur à lamelles ; tableaux accroche-clefs ;
tablettes de rangement ; tiroirs ; tresses de paille ; tringles de rideaux ;
tringles de tapis d’escaliers ; porte-chapeaux ; berceaux, casiers de
bouteilles non métalliques ; manches d’outils non-métalliques ; literie,
sacs de couchage pour le camping et matériel de couchage (à l’exclusion du linge) ; paille tressée (à l’exception des nattes) ; écriteaux en
bois ou en matières plastique. Ustensiles et récipients pour le ménage
ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence
à savoir : arrosoirs ; bobèches non métaux précieux ; boîtes en verre ;
bougeoirs non en métaux précieux ; boules de verre ; boutons de
porte en porcelaine ; burettes non en métaux précieux ; bustes en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cache-pot non en papier ;
candélabres non en métaux précieux ; chandeliers non en métaux
précieux ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en
verre ; éteignoirs non en métaux précieux ; figurines en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; majolique ; mosaïques en verre non pour la
construction ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
opalines ; poignées de portes (en porcelaine) ; porcelaines ; poteries ;
pots à fleurs ; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en
verre, surtouts de table (non en métaux précieux) ; terrariums d’appartement (culture des plantes) ; tirelires non métalliques ; vases non en
métaux précieux ; vases sacrés non en métaux précieux ; verre
émaillée ; verres opales ; assiettes non en métaux précieux ;
beurriers ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; bols ; bonbonnes ;
bonbonnières non en métaux précieux ; bouchons de verre ; boules à
thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; bouteilles réfrigérantes ;
brocs ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières
non électriques non en métaux précieux ; carafes ; chopes à bière ;
cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers non en métaux
précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ;
221
cornes à boire ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de
pot ; cristaux (verrerie) ; cruches ; cruchons non en métaux précieux ;
dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge
de table ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; écuelles ; gobelets
non en métaux précieux ; gourdes ; hanaps non en métaux précieux ;
huiliers non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre
à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; passe-thé non en
métaux précieux ; pipettes (tâte-vin) ; plateaux à usage domestique
non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; poivriers non
en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; portecure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; récipients calorifuges ; ronds de serviette (non en
métaux précieux) ; saladiers non en métaux précieux ; salières non en
métaux précieux ; seaux à rafraîchir ; seringues pour l’arrosage des
fleurs et des plantes ; services (vaisselle), services à café, services à
thé ; services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ;
siphons pour eaux gazeuses ; soucoupes non en métaux précieux ;
soupières non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ;
tasses non en métaux précieux ; tâte-vin (pipettes) ; théières non en
métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verres
(récipients) ; blaireaux ; boîtes à savon ; brûle-parfums ; chaussepieds ; cornes à chaussures ; cuvettes ; distributeurs de papier
hygiénique ; distributeurs de savon ; flacons non en métaux précieux ;
nécessaires de toilette ; porte-éponges ; porte-savon ; porteserviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; poudriers non
en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum ; tire-bottes ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; vaporisateurs à parfum ;
vases de nuit. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs à
savoir : sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
matières textiles) ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses
brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles à savoir : linge
de maison ; linge ouvré ; chemins de table ; dessous de carafes (linge
de table) ; linge de table (en matières textiles) ; nappes (non en
papier) ; napperons individuels en matière textile ; ronds de table (non
en papier) ; serviettes de table (en matières textiles) draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; housses d’oreillers ;
moustiquaires ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant
les draps) ; taies d’oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; gants
de toilette ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; mouchoirs
de poche (en matières textiles) ; serviettes à démaquiller en matières
textiles ; serviettes de toilette (en matières textiles) chiffons ; essuieverres ; étamine de blutoir ; toiles à fromage ; embrasses en matières
textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ;
rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures
murales en matières textiles ; vitrages (rideaux) ; bannières ; calicot ;
drapeaux non en papier ; fanions (non en papier) ; pavillons (drapeaux) ;
blanchets pour l’imprimerie en matières textiles ; canevas pour la
tapisserie ou la broderie ; coiffes de chapeaux ; couvertures de
voyage ; étiquettes en tissu ; flanelle de santé ; linceuls ; matières
filtrantes (matières textiles) ; saris ; tissus en soie pour patrons
d’imprimerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ;
toiles gommées autres que pour la papeterie ; tissus d’ameublement,
tapis de billard ; textiles non-tissés ; couvertures de lit et de table.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et
lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de
sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles
de gymnastique et de sport (à l’exception des chaussures, vêtements,
tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et
gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles,
horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines
(semences), graines pour l’alimentation animale ; animaux vivants ;
fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ;
aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses
et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l’exception des bières). Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus,
d’échantillons ; services d’abonnement de journaux pour des tiers ;
conseils, informations ou renseignements d’affaires ; comptabilité ;
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Affaires financières ; affaires monétaires ;
affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; loteries ; émission de
chèques de voyage et de lettres de crédit ; expertise immobilière ;
gérance d’immeuble. Constructions et réparations ; services
d’installation ; travaux publics ; travaux ruraux ; forages de puits ; location d’outils et de matériel de construction, de bouteurs, d’extracteurs
d’arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage
d’objets divers (blanchisserie) ; réparation, transformation de
vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus ; cordonnerie.
222
Télécommunications ; agences de presse et d’informations ; communications par terminaux d’ordinateurs. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de
journaux ; distribution d’eau et d’électricité ; distribution (livraison) de
produits ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime,
déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage
d’habits ; location de réfrigérateurs ; locations de garages réservation
de places pour le voyage. Traitement de matériaux ; transformation
des produits agricoles d’autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture ;
découpage, polissage, revêtement métallique ; teinture de tissus ou
vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation
de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l’air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; montage de
bandes vidéo, tirage de photographies. Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; édition de livres, de
revues ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation et conduite
de colloques, conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles.
Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d’hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d’agriculture ;
services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; maisons de repos et de convalescence ;
pouponnières ; agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux
d’ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de
plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas
pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ;
location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements ; de
literie, d’appareils distributeurs ; imprimerie ; location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données ; services des
reporters ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d’expositions.
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
95 578 854
Marque française
Signe concerné: COMMUNICTIONNAIRE
Date du dé
pô
t:
4 JUILLET 1995
tépublié:
99/05
Porté
e du renouvellement
Publicité, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la
conduite de leurs affaires. Edition de livres, de revues. Abonnements
de journaux. Production de films. Consultations professionnelles et
établissement sans rapport avec la conduite des affaires.
Date de la dé
claration de renouvellement : 1er JUILLET 2005
Dé
clarant : SEGESPAR, Société Anonyme, 90, Boulevard Pasteur,
75015 PARIS, Siren : 314 222 902
Date de la dé
Dé
clarant : GERBER-WALLART Ghislaine, 1 Rue des Moissons,
13700 MARIGNANE
Madame GERBER-WALLART Ghislaine, 1 Rue des Moissons,
13700 MARIGNANE.
95 587 478
Marque française
Signe concerné: AGRI-GARANTIE
Date du dé
pô
t:
95 578 540
11 SEPTEMBRE 1995
tépublié:
96/21
Marque française
Porté
e du renouvellement
Signe concerné: OMEGACOEUR (semi figurative)
Date du dé
ptô :
23 JUIN 1995
tépublié:
97/30
Porté
e du renouvellement
Produit diététique, parapharmaceutique ou pharmaceutique, complément alimentaire ou nutritionnel, à base d’huiles végétales et
animales, et présenté sous forme de poudre, paillettes, gélules,
capsules, comprimés, flacons ou autres, et tout produit compris dans
cette classe. Huiles et graisses comestibles, sauces à salade.
Date de la dé
Dé
clarant : LE BRET Christian, 187, rue de Courcelles, 75007 PARIS
Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres
classes) à savoir sacs, sachets, films, feuilles d’emballage en matières
plastiques ; caractères d’imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des
bureau ; distribution de prospectus, d’échantillons ; services d’abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d’affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances,
affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, affaires
immobilières ; caisses de prévoyance ; services de souscription
d’assurances ; opérations de change ; gérance de portefeuille ; prêts
sur gage ; recouvrement de créances ; produits financiers ; fonds
communs de placement ; Sociétés d’Investissements à Capital
Variable ; émission de chèques de voyages et de lettres de crédit ;
agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et
d’immeubles) ; expertise immobilière ; gérance d’immeubles.
Date de la dé
claration de renouvellement : 1er JUIN 2005
Dé
clarant : BOUTY Nathalie, Sophie, Saint Agan, 33750 SAINT
QUENTIN DE BARON
BOUTY Nathalie, Saint Agan, 33750 SAINT QUENTIN DE BARON.
95 598 094
Marque française
Signe concerné: TERANGA
Date du dé
pô
t:
15 NOVEMBRE 1995
N°du bulletin dans lequel l’enregistrement a téépublié:
95/52
Porté
e du renouvellement
Boisson non alcoolique incorporant des extraits végétaux et notamment des extraits de fleurs. Boisson alcoolique à base de macération
de fleur.
223
Errata
225
PARTIE II-3
Errata
N°National ou d’enregistrement : 1 301 128
Signe : - X% (semi-figurative)
Signe : SITY 2000
Date du BOPI : 23 SEPTEMBRE 2005
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été
reproduite de façon inexacte,
1 à 42
La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte,
– ALSTOM POWER BOILERS, SA à conseil d’administration,
19-21 avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY,
No Siren : 682 029 608
– TRAITEMENT INDUSTRIEL DES RESIDUS URBAINS, Socié
té
anonyme,
134
Boulevard
Haussman,
75008
PARIS,
o
N Siren : 334 303 823
Signe : TITUS
Date du BOPI : 29 DECEMBRE 1995
A la suite d’un problème technique d’impression, le
renouvellement de la marque TITUS No 1 333 291 prévu au
BOPI 95/52 sera publié comme suit dans le BOPI 06/14 volume 2
partie 2-3 :
Date de la dé
claration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 1995
Dé
clarant : Tomkins Industries, Inc., Société régie par les lois de
l’Etat de l’Ohio, 4801 Springfield Street, DAYTON, Ohio 45401
(U.S.A.)
Mandataire ou destinataire de la correspondance : CABINET
HARLE & PHELIP, Conseil en Propriété Industrielle, 21, Rue de la
Rochefoucauld, 75009 PARIS
No national ou No d’enregistrement : 1 333 291
Marque française
Signe concerné: TITUS
Date de dé
ptô : 03 DECEMBRE 1985
No de bulletin dans lequel l’enregistrement a téépublié:
86/20
Porté
e du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’inté
gralité des produits et
Classes de produits et services : 11
Signe : WILSON WHEEL
Date du BOPI : 8 JUILLET 2005
La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte,
WILSON TOOL INTERNATIONAL, INC., Société organisée selon
les lois de l’Etat de Minnesota, 12912 Farnham Avenue, WHITE
BEAR LAKE, Etat de Minnesota 55110, Etats-Unis D’AMERIQUE
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publications des retraits ou renonciations
III-3. Errata
227
228
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1er août 1965 et le 27 décembre 1991 :
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
229
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
PARTIE III
du 6 au 10 mars 2006
III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Transmission totale de propriete (TO)
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
1 347 587
429 220
1 439 640
429 210
1 347 605
429 348
1 447 251
429 794
162 847-B
429 274
1 348 510
429 217
1 447 252
429 794
162 848-B
429 274
1 348 847
429 274
1 447 253
429 794
952 687-B
429 274
1 348 848
429 274
1 447 354
429 316
952 688-B
429 274
1 348 907
429 264
1 461 635
429 426
1 192 843
429 241
1 350 291
429 405
1 467 130
429 342
1 196 275
429 241
1 352 490
429 386
1 473 575
429 241
1 199 649
429 393
1 352 491
429 386
1 478 482
429 342
1 199 649
429 392
1 352 492
429 386
1 480 046
429 342
1 241 922
429 213
1 352 493
429 386
1 480 054
429 342
1 248 636
429 371
1 352 820
429 223
1 482 301
429 342
1 252 988
429 418
1 353 743
429 208
1 498 205
429 802
1 284 865
429 869
1 362 346
429 422
1 508 114
429 342
1 296 150
429 781
1 401 514
429 360
1 509 435
429 869
1 297 576
429 213
1 421 984
429 348
1 514 537
429 342
1 312 992
429 386
1 426 719
429 294
1 516 581
429 210
1 312 993
429 386
1 438 445
429 418
1 526 126
429 210
1 319 116
429 329
1 439 625
429 210
1 526 127
429 210
1 320 698
429 296
1 439 626
429 210
1 526 128
429 210
1 321 368
429 865
1 439 627
429 210
1 526 129
429 210
1 323 715
429 360
1 439 628
429 210
1 530 549
429 804
1 327 632
429 213
1 439 629
429 210
1 533 064
429 213
1 327 633
429 213
1 439 630
429 210
1 533 065
429 213
1 328 088
429 439
1 439 631
429 210
1 533 066
429 213
1 341 684
429 836
1 439 632
429 210
1 535 057
429 371
1 342 429
429 208
1 439 633
429 210
1 539 126
429 241
1 342 431
429 208
1 439 634
429 210
1 540 731
429 312
1 345 382
429 251
1 439 635
429 210
1 548 898
429 273
1 345 997
429 266
1 439 636
429 210
1 551 264
429 345
1 346 340
429 310
1 439 637
429 210
1 557 860
429 342
1 346 340
429 312
1 439 638
429 210
1 570 745
429 845
1 347 587
429 221
1 439 639
429 210
1 575 470
429 294
230
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
1 575 471
429 294
95 562 834
429 333
96 623 754
429 426
1 582 340
429 342
95 563 254
429 423
96 625 673
429 213
1 594 160
429 385
95 563 256
429 423
96 625 682
429 213
1 599 347
429 329
95 572 169
429 877
96 625 683
429 213
1 610 762
429 210
95 572 895
429 844
96 625 684
429 213
1 640 312
429 346
95 573 317
429 213
96 627 665
429 838
1 644 386
429 426
95 573 564
429 213
96 627 859
429 838
1 672 256
429 869
95 573 567
429 213
96 630 617
429 797
1 672 257
429 869
95 574 219
429 213
96 631 305
429 842
1 672 258
429 869
95 574 220
429 213
96 632 530
429 260
1 672 259
429 869
95 575 546
429 237
96 632 530
429 259
1 672 260
429 869
95 579 078
429 386
96 632 531
429 260
1 676 436
429 316
95 579 079
429 386
96 632 531
429 259
1 680 074
429 342
95 579 080
429 386
96 632 532
429 260
1 695 238
429 342
95 579 081
429 386
96 632 532
429 259
1 706 155
429 241
95 579 082
429 386
96 647 562
429 281
1 709 725
429 342
95 579 232
429 230
96 653 052
429 333
1 716 417
429 426
95 583 896
429 386
96 654 393
429 423
1 723 968
429 309
95 585 859
429 874
96 656 266
429 238
92 410 358
429 869
95 588 994
429 421
97 671 685
429 325
92 415 171
429 418
95 593 784
429 442
97 676 066
429 802
93 452 913
429 213
95 595 362
429 821
97 677 424
429 802
93 453 169
429 213
95 600 754
429 440
97 688 940
429 213
93 453 172
429 213
95 601 001
429 386
97 688 941
429 213
93 457 396
429 426
95 604 794
429 342
97 691 625
429 875
93 462 663
429 426
95 604 795
429 342
97 691 626
429 875
93 466 913
429 799
95 604 796
429 342
97 691 628
429 875
93 479 485
429 426
96 605 464
429 333
97 702 749
429 875
93 480 545
429 362
96 610 614
429 333
97 707 682
429 869
93 482 466
429 213
96 610 754
429 835
97 709 503
429 213
93 485 012
429 368
96 612 940
429 213
97 709 506
429 213
93 495 445
429 213
96 614 808
429 260
98 716 562
429 859
94 501 410
429 370
96 614 808
429 259
98 717 161
429 778
94 502 215
429 368
96 614 809
429 259
98 719 540
429 797
94 503 918
429 213
96 614 809
429 260
98 733 492
429 423
94 507 046
429 869
96 614 810
429 260
98 737 305
429 772
94 512 794
429 877
96 614 810
429 259
98 742 534
429 331
94 515 248
429 333
96 614 811
429 260
98 743 257
429 869
94 517 354
429 877
96 614 811
429 259
98 745 000
429 426
94 522 001
429 213
96 614 941
429 213
98 747 927
429 213
94 523 865
429 213
96 615 566
429 209
98 749 026
429 869
94 525 133
429 213
96 616 292
429 248
98 752 332
429 423
94 533 775
429 368
96 617 403
429 218
98 753 376
429 802
94 536 094
429 298
96 617 711
429 213
98 757 286
429 213
94 538 006
429 213
96 619 387
429 838
98 764 988
429 784
94 545 519
429 268
96 619 388
429 838
98 764 989
429 784
94 545 519
429 267
96 619 389
429 838
99 772 202
429 864
94 550 721
429 213
96 621 235
429 222
99 772 498
429 213
95 554 088
429 368
96 622 672
429 869
99 778 722
429 802
231
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
99 778 723
429 802
01 3 079 555
429 869
02 3 173 031
429 877
99 778 724
429 802
01 3 083 402
429 232
02 3 173 530
429 335
99 782 535
429 423
01 3 083 402
429 231
02 3 173 815
429 797
99 783 694
429 280
01 3 088 403
429 388
02 3 181 661
429 797
99 784 658
429 423
01 3 091 706
429 213
02 3 184 249
429 213
99 791 137
429 213
01 3 094 526
429 316
02 3 188 468
429 437
99 797 144
429 309
01 3 095 840
429 213
02 3 191 539
429 295
99 797 145
429 309
01 3 097 972
429 784
02 3 195 571
429 213
99 797 746
429 802
01 3 097 973
429 784
02 3 201 428
429 784
99 799 342
429 787
01 3 098 780
429 877
02 3 201 429
429 784
99 803 954
429 213
01 3 098 781
429 877
03 3 203 725
429 213
99 810 257
429 245
01 3 101 695
429 869
03 3 209 514
429 213
99 815 293
429 423
01 3 101 697
429 869
03 3 219 520
429 232
99 816 446
429 797
01 3 101 700
429 869
03 3 219 520
429 231
99 816 447
429 797
01 3 101 702
429 869
03 3 222 599
429 823
99 816 448
429 797
01 3 104 095
429 426
03 3 226 920
429 333
99 821 960
429 774
01 3 106 310
429 423
03 3 229 544
429 315
99 821 961
429 774
01 3 106 316
429 423
03 3 231 195
429 213
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
99 973 170
429 784
01 3 109 311
429 782
03 3 238 952
429 857
00 3 000 071
429 797
01 3 110 122
429 216
03 3 239 690
429 213
00 3 005 787
429 426
01 3 110 353
429 335
03 3 240 182
429 829
00 3 006 198
429 431
01 3 112 147
429 802
03 3 248 823
429 867
00 3 007 025
429 784
01 3 112 148
429 802
03 3 252 402
429 797
00 3 007 026
429 784
01 3 114 872
429 866
03 3 255 584
429 213
00 3 012 076
429 278
01 3 118 000
429 873
03 3 255 586
429 213
00 3 013 640
429 423
01 3 127 991
429 869
03 3 255 836
429 315
00 3 013 645
429 423
01 3 127 992
429 869
03 3 258 080
429 213
00 3 017 912
429 316
01 3 138 947
429 393
03 3 259 703
429 364
00 3 019 076
429 233
01 3 138 947
429 392
03 3 264 170
429 315
00 3 019 499
429 214
02 3 140 050
429 213
03 3 264 171
429 315
00 3 020 674
429 213
02 3 141 892
429 213
03 3 264 769
429 315
00 3 022 822
429 316
02 3 141 893
429 213
03 3 264 923
429 239
00 3 023 158
429 236
02 3 141 894
429 213
04 3 271 295
429 802
00 3 032 013
429 877
02 3 143 390
429 213
04 3 271 296
429 802
00 3 033 975
429 830
02 3 149 703
429 210
04 3 271 297
429 802
00 3 038 866
429 285
02 3 150 847
429 295
04 3 272 448
429 797
00 3 038 867
429 846
02 3 152 220
429 426
04 3 275 274
429 856
00 3 041 297
429 802
02 3 152 222
429 426
04 3 279 168
429 423
00 3 041 903
429 877
02 3 153 620
429 426
04 3 279 169
429 423
00 3 043 275
429 361
02 3 154 441
429 426
04 3 280 329
429 427
00 3 046 023
429 213
02 3 154 443
429 426
04 3 283 264
429 797
00 3 048 444
429 797
02 3 155 035
429 353
04 3 283 265
429 797
00 3 051 956
429 262
02 3 157 190
429 423
04 3 284 111
429 213
00 3 056 720
429 869
02 3 157 191
429 423
04 3 284 191
429 227
00 3 056 721
429 869
02 3 160 291
429 805
04 3 291 112
429 423
00 3 060 360
429 256
02 3 162 159
429 784
04 3 292 812
429 820
00 3 074 355
429 344
02 3 166 546
429 797
04 3 299 176
429 860
01 3 075 242
429 847
02 3 173 025
429 877
04 3 300 825
429 423
01 3 079 552
429 869
02 3 173 028
429 877
04 3 300 826
429 423
232
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
04 3 304 753
429 282
05 3 386 026
429 213
98 731 381
429 308
04 3 309 050
429 318
05 3 386 027
429 213
99 793 059
429 314
04 3 309 051
429 318
05 3 386 030
429 213
02 3 200 628
429 812
04 3 309 052
429 318
05 3 386 032
429 213
03 3 247 141
429 279
04 3 309 054
429 318
05 3 386 034
429 213
03 3 256 794
429 826
04 3 309 648
429 213
05 3 386 037
429 213
03 3 263 874
429 212
04 3 310 791
429 863
05 3 386 039
429 213
04 3 267 504
429 212
04 3 311 023
429 213
05 3 386 041
429 213
04 3 267 506
429 212
04 3 314 931
429 777
05 3 386 044
429 213
04 3 267 509
429 212
04 3 318 415
429 823
05 3 386 045
429 213
04 3 267 512
429 212
04 3 318 948
429 213
429 213
04 3 267 513
429 212
04 3 319 748
429 777
05 3 386 047
429 213
04 3 267 514
429 212
04 3 324 280
429 871
05 3 386 048
429 213
04 3 283 681
429 212
05 3 335 682
429 303
429 213
04 3 283 683
429 212
05 3 335 686
429 304
05 3 386 050
429 213
04 3 283 685
429 212
05 3 337 318
429 324
05 3 386 051
429 213
04 3 283 686
429 212
05 3 337 319
429 324
04 3 283 687
429 212
05 3 337 320
429 324
04 3 312 330
429 881
05 3 337 321
429 324
04 3 313 982
429 302
05 3 337 322
429 324
04 3 318 010
429 793
05 3 337 323
429 324
05 3 347 665
429 356
05 3 337 325
429 324
05 3 352 668
429 247
05 3 337 366
429 861
05 3 381 470
429 834
05 3 339 399
429 213
05 3 381 471
429 834
05 3 339 401
429 213
05 3 387 387
429 880
05 3 342 703
429 437
05 3 387 914
429 834
05 3 346 778
429 295
05 3 348 121
429 340
05 3 349 383
429 213
05 3 355 850
429 315
05 3 359 559
429 806
05 3 361 869
429 423
05 3 362 659
429 423
05 3 369 669
429 213
05 3 386 046
05 3 386 049
05 3 386 052
429 213
05 3 386 055
429 213
05 3 386 269
429 213
05 3 389 859
429 277
05 3 389 897
429 213
05 3 390 491
429 213
05 3 391 864
429 213
05 3 396 761
429 213
05 3 397 206
429 213
06 3 401 219
429 213
06 3 401 529
429 275
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne les produits (PP)
97 679 337
429 363
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
429 339
Resiliation de licence (RL)
1 643 424
429 211
1 644 438
429 211
93 497 220
429 330
97 702 358
429 326
00 3 021 543
429 235
04 3 274 842
429 235
05 3 369 945
429 796
1 524 914
05 3 372 594
429 299
1 524 915
429 339
05 3 372 596
429 299
00 3 051 058
429 425
1 221 258
429 795
05 3 375 166
429 790
02 3 150 206
429 425
1 532 097
429 795
05 3 375 306
429 213
03 3 205 949
429 816
1 543 198
429 795
05 3 375 307
429 213
03 3 224 626
429 770
1 544 791
429 795
05 3 377 727
429 213
05 3 341 849
429 436
1 559 007
429 795
05 3 377 728
429 213
1 568 726
429 795
05 3 377 731
429 213
1 578 987
429 795
Concession de licence (CL)
429 773
Constitution de gage (GC)
05 3 377 734
429 213
1 338 930
1 727 303
429 795
05 3 377 737
429 213
1 415 763
429 276
94 527 182
429 795
05 3 379 058
429 408
1 554 143
429 879
94 527 183
429 795
05 3 381 742
429 373
95 580 125
429 337
99 794 444
429 795
05 3 381 794
429 213
97 696 342
429 879
01 3 087 274
429 795
05 3 382 832
429 213
98 731 379
429 308
01 3 096 377
429 795
233
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
01 3 139 487
429 795
04 3 317 025
429 250
03 3 242 355
429 795
04 3 322 013
429 414
03 3 242 360
429 795
04 3 331 628
429 868
1 727 277
429 252
03 3 244 606
429 270
05 3 359 663
429 301
04 3 304 455
429 253
03 3 244 606
429 271
05 3 357 932
429 858
05 3 364 750
429 430
No d’inscription
Retrait partiel (EP)
No National ou
de la marque
No d’inscription
Renonciation partielle (RP)
03 3 264 923
429 240
05 3 374 889
429 795
05 3 342 430
429 483
05 3 370 832
429 853
05 3 374 896
429 795
05 3 360 144
429 486
05 3 370 835
429 854
05 3 381 742
429 375
05 3 367 562
429 484
05 3 381 742
429 374
05 3 379 203
429 400
05 3 381 424
429 487
1 504 010
429 438
05 3 381 822
429 401
01 3 121 767
429 300
429 780
05 3 382 645
429 488
03 3 207 199
429 807
429 780
05 3 382 646
429 489
03 3 260 942
429 283
1 415 763
429 417
05 3 385 730
429 739
04 3 277 922
429 862
1 436 407
429 435
05 3 387 077
429 491
04 3 287 596
429 336
05 3 387 158
429 490
04 3 294 042
429 786
05 3 387 454
429 485
04 3 305 608
429 376
05 3 387 937
429 492
04 3 305 609
429 377
05 3 388 312
429 493
04 3 305 611
429 378
05 3 388 563
429 494
04 3 305 613
429 379
05 3 389 920
429 495
04 3 305 615
429 380
05 3 390 792
429 496
04 3 305 617
429 381
05 3 391 838
429 497
04 3 305 619
429 382
05 3 392 797
429 498
04 3 305 620
429 383
05 3 393 202
429 499
04 3 326 498
429 355
05 3 394 787
429 501
Radiation de gage (GR)
1 280 117
1 280 118
1 444 921
429 780
1 444 922
429 780
1 493 455
429 780
1 704 920
429 780
1 706 779
429 780
1 716 296
429 435
93 469 254
429 780
93 469 255
429 780
94 511 478
429 435
94 541 376
429 780
96 611 632
429 435
96 640 737
429 780
96 641 047
429 780
97 685 924
429 435
00 3 048 281
429 780
03 3 227 224
429 435
03 3 241 537
429 435
03 3 241 538
429 435
04 3 266 122
429 435
04 3 266 123
429 435
04 3 292 504
429 435
Autre acte affectant la propriete ou la
jouissance d’un titre de propriete
industrielle (AM)
Renonciation totale (RT)
Rejet total (RX)
Retrait total (ET)
02 3 197 779
429 588
05 3 349 138
429 399
04 3 314 786
429 589
05 3 373 860
429 740
04 3 319 549
429 590
05 3 378 233
429 482
04 3 321 882
429 766
05 3 380 368
429 398
04 3 323 700
429 536
05 3 382 162
429 741
04 3 330 979
429 535
05 3 384 523
429 404
05 3 333 611
429 591
05 3 385 653
429 403
05 3 335 692
429 592
05 3 386 201
429 402
05 3 335 693
429 593
05 3 386 240
429 730
05 3 335 694
429 594
05 3 387 459
429 481
05 3 338 114
429 595
05 3 389 028
429 738
05 3 338 183
429 596
05 3 390 077
429 731
05 3 338 312
429 597
1 248 636
429 371
05 3 391 435
429 732
05 3 340 800
429 598
1 535 057
429 371
05 3 391 514
429 733
05 3 340 815
429 599
1 554 143
429 879
05 3 393 124
429 734
05 3 342 137
429 453
97 696 342
429 879
05 3 394 736
429 735
05 3 343 655
429 449
02 3 149 578
429 850
05 3 395 639
429 736
05 3 344 767
429 600
02 3 184 554
429 292
05 3 397 029
429 502
05 3 347 603
429 601
03 3 208 533
429 357
05 3 398 097
429 503
05 3 347 674
429 602
04 3 273 749
429 868
05 3 399 938
429 737
05 3 347 971
429 537
234
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
05 3 349 270
429 603
05 3 377 925
429 467
05 3 341 743
429 525
05 3 350 431
429 604
05 3 377 926
429 468
05 3 343 635
429 447
05 3 350 511
429 605
05 3 378 273
429 561
05 3 343 651
429 451
05 3 353 704
429 616
05 3 378 936
429 562
05 3 343 662
429 445
05 3 354 142
429 570
05 3 379 071
429 563
05 3 346 121
429 718
05 3 354 246
429 571
05 3 379 137
429 564
05 3 347 342
429 540
05 3 355 141
429 510
05 3 379 193
429 565
05 3 347 677
429 634
05 3 357 963
429 614
05 3 380 499
429 566
05 3 348 313
429 538
05 3 358 413
429 507
05 3 381 223
429 567
05 3 348 384
429 635
05 3 358 736
429 572
05 3 381 481
429 568
05 3 350 348
429 719
05 3 358 825
429 514
05 3 381 657
429 569
05 3 351 810
429 636
05 3 358 996
429 533
05 3 381 763
429 543
05 3 351 822
429 637
05 3 359 143
429 530
05 3 384 151
429 544
05 3 352 066
429 638
05 3 359 453
429 573
05 3 384 238
429 545
05 3 354 317
429 639
05 3 359 594
429 574
05 3 384 334
429 546
05 3 354 732
429 720
05 3 360 143
429 508
05 3 384 663
429 547
05 3 355 252
429 529
05 3 360 265
429 506
05 3 385 767
429 548
05 3 355 972
429 523
05 3 360 365
429 531
05 3 387 661
429 549
05 3 355 972
429 521
05 3 360 861
429 511
05 3 387 663
429 550
05 3 356 146
429 527
05 3 360 916
429 613
05 3 387 769
429 551
05 3 356 712
429 721
05 3 361 045
429 612
05 3 356 764
429 609
Rejet partiel (RY)
05 3 361 045
429 512
05 3 356 876
429 518
05 3 361 045
429 513
02 3 166 690
429 625
05 3 357 008
429 640
05 3 361 065
429 509
02 3 166 697
429 626
05 3 357 675
429 641
05 3 361 857
429 615
02 3 166 705
429 627
05 3 357 724
429 642
05 3 362 899
429 532
02 3 175 125
429 628
05 3 357 963
429 606
05 3 364 163
429 575
03 3 234 519
429 629
05 3 357 963
429 607
05 3 364 492
429 576
03 3 261 536
429 526
05 3 359 558
429 643
05 3 364 570
429 577
04 3 283 611
429 617
05 3 359 687
429 644
05 3 365 040
429 578
04 3 292 696
429 517
05 3 360 258
429 722
05 3 365 938
429 579
04 3 292 977
429 541
05 3 360 259
429 723
05 3 365 971
429 580
04 3 306 033
429 618
05 3 360 519
429 516
05 3 366 632
429 443
04 3 306 034
429 619
05 3 360 691
429 645
05 3 366 869
429 581
04 3 314 600
429 539
05 3 360 699
429 646
05 3 366 900
429 582
04 3 318 356
429 713
05 3 360 709
429 647
05 3 368 311
429 583
04 3 322 535
429 524
05 3 360 711
429 724
05 3 369 535
429 584
04 3 322 535
429 515
05 3 360 735
429 608
05 3 369 994
429 585
04 3 325 995
429 522
05 3 360 779
429 611
05 3 370 654
429 586
04 3 325 996
429 519
05 3 361 017
429 725
05 3 371 215
429 587
04 3 325 998
429 520
05 3 361 605
429 528
05 3 371 809
429 552
04 3 327 288
429 714
05 3 361 711
429 621
05 3 371 815
429 553
04 3 334 235
429 717
05 3 361 880
429 648
05 3 371 859
429 554
04 3 334 238
429 716
05 3 362 288
429 534
05 3 372 195
429 555
05 3 332 896
429 620
05 3 362 862
429 610
05 3 374 489
429 556
05 3 334 865
429 715
05 3 363 375
429 649
05 3 374 494
429 557
05 3 340 898
429 630
05 3 363 376
429 650
05 3 374 754
429 558
05 3 340 899
429 631
05 3 363 377
429 651
05 3 374 953
429 559
05 3 340 900
429 632
05 3 363 403
429 622
05 3 375 011
429 560
05 3 341 018
429 633
05 3 363 404
429 623
235
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
05 3 363 497
429 652
05 3 381 483
429 696
04 3 276 466
429 763
05 3 363 498
429 653
05 3 381 484
429 697
04 3 276 466
429 751
05 3 363 528
429 654
05 3 381 517
429 698
04 3 277 690
429 745
05 3 364 170
429 726
05 3 381 521
429 699
04 3 277 690
429 767
05 3 364 317
429 655
05 3 381 638
429 700
04 3 284 826
429 478
05 3 365 629
429 656
05 3 381 750
429 701
04 3 293 038
429 500
05 3 366 728
429 727
05 3 384 136
429 702
04 3 293 039
429 742
05 3 366 854
429 657
05 3 384 381
429 703
04 3 295 942
429 470
05 3 367 372
429 624
05 3 384 449
429 704
04 3 322 884
429 479
05 3 368 087
429 658
05 3 384 706
429 705
05 3 366 632
429 444
05 3 369 020
429 659
05 3 385 849
429 706
05 3 369 185
429 660
05 3 385 992
429 707
05 3 369 210
429 661
05 3 386 056
429 708
05 3 369 319
429 662
05 3 386 069
429 709
05 3 369 378
429 663
05 3 386 070
429 710
05 3 370 120
429 664
05 3 387 816
429 711
05 3 370 121
429 665
05 3 387 933
429 712
05 3 370 930
429 666
05 3 371 107
429 667
05 3 371 154
429 668
05 3 371 155
429 669
05 3 371 203
429 728
05 3 371 237
429 729
05 3 372 423
429 670
05 3 372 441
429 671
05 3 372 452
429 672
05 3 372 458
429 673
05 3 372 629
429 674
05 3 374 475
429 675
05 3 374 477
429 676
05 3 374 690
429 677
05 3 375 004
429 678
05 3 375 757
429 679
05 3 376 551
429 680
05 3 376 692
429 681
03 3 248 093
05 3 377 475
429 682
03 3 250 239
05 3 378 121
429 683
03 3 256 798
429 480
05 3 378 187
429 684
03 3 264 533
429 753
05 3 378 310
429 685
03 3 265 694
05 3 378 320
429 686
04 3 266 686
429 757
05 3 379 198
429 687
04 3 267 346
429 750
05 3 379 585
429 688
04 3 267 839
429 746
05 3 379 586
429 689
04 3 267 839
429 769
05 3 348 009
429 457
05 3 379 642
429 690
04 3 267 971
429 755
05 3 356 451
429 458
05 3 380 082
429 691
04 3 273 125
429 747
05 3 356 452
429 459
05 3 380 350
429 692
04 3 273 125
429 768
05 3 356 457
429 460
05 3 381 151
429 693
04 3 273 656
429 754
05 3 356 522
429 461
05 3 381 208
429 694
04 3 275 826
429 762
05 3 357 501
429 462
05 3 381 214
429 695
04 3 276 466
429 764
05 3 358 446
429 463
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
Desistement a la suite d’un recours forme
devant la cour d’appel (DC)
03 3 263 219
429 758
Decision du directeur general rapportant
totalement l’enregistrement (DT)
01 3 111 735
429 542
05 3 390 349
429 475
Demande de releve de decheance (RR)
Decision judiciaire definitive affectant
l’existence ou la validite d’un titre de
propriete industrielle (DV)
05 3 373 436
429 287
05 3 373 437
429 288
05 3 378 579
429 395
1 548 005
429 765
05 3 378 582
429 397
1 663 235
429 765
05 3 378 584
429 291
1 663 368
429 765
05 3 378 585
429 394
92 414 225
429 749
05 3 378 587
429 396
96 638 986
429 765
97 668 833
429 748
04 3 266 677
429 752
04 3 268 521
429 743
04 3 268 521
429 744
04 3 283 641
429 756
04 3 319 293
429 455
04 3 319 293
429 456
04 3 326 034
429 471
05 3 342 137
429 454
05 3 343 635
429 448
05 3 343 651
429 452
05 3 343 655
429 450
05 3 343 662
429 446
Decision du directeur general statuant
favorablement sur une demande de releve
de decheance (DF)
05 3 373 436
429 289
05 3 373 437
429 290
Recours forme devant la cour d’appel (RA)
429 760
429 759
429 761
Irrecevable apres publication de la
demande (IR)
236
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
05 3 359 215
429 464
1 449 796
429 412
95 597 599
429 322
05 3 359 313
429 465
1 450 803
429 815
95 598 131
429 327
05 3 360 581
429 466
1 467 130
429 341
95 598 336
429 832
05 3 375 029
429 472
1 474 513
429 828
95 598 960
429 828
05 3 375 030
429 473
1 478 482
429 341
95 600 166
429 338
05 3 384 243
429 469
1 479 364
429 413
95 600 461
429 801
05 3 390 834
429 474
1 480 046
429 341
95 600 600
429 384
05 3 399 484
429 476
1 480 054
429 341
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429 441
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99 806 206
429 319
03 3 233 034
429 242
95 579 079
429 387
99 808 187
429 817
03 3 237 211
429 776
95 579 080
429 387
99 810 257
429 246
03 3 237 220
429 776
95 579 081
429 387
99 810 257
429 243
03 3 237 228
429 776
95 579 082
429 387
99 811 130
429 852
03 3 237 230
429 776
95 582 251
429 429
99 811 131
429 852
03 3 243 319
429 215
95 583 896
429 387
99 811 132
429 852
03 3 252 402
429 798
95 598 131
429 327
99 813 371
429 876
03 3 252 940
429 824
95 600 754
429 441
99 816 446
429 798
03 3 256 024
429 818
95 601 001
429 387
99 816 447
429 798
03 3 260 027
429 420
95 601 021
429 424
99 816 448
429 798
04 3 272 448
429 798
96 605 464
429 334
99 825 068
429 350
04 3 280 329
429 428
96 605 894
429 775
00 3 000 071
429 798
04 3 283 264
429 798
96 607 900
429 351
00 3 017 912
429 317
04 3 283 265
429 798
96 607 901
429 351
00 3 019 076
429 234
04 3 289 349
429 319
96 608 130
429 351
00 3 022 822
429 317
04 3 298 541
429 416
96 608 262
429 320
00 3 043 533
429 824
04 3 298 946
429 365
96 608 382
429 321
00 3 048 444
429 798
04 3 300 637
429 420
96 610 614
429 334
00 3 056 720
429 870
04 3 304 707
429 416
96 610 900
429 351
00 3 056 721
429 870
04 3 326 835
429 870
96 610 901
429 351
01 3 079 552
429 870
05 3 334 668
429 365
96 612 898
429 351
01 3 079 555
429 870
05 3 336 430
429 365
No National ou
de la marque
No d’inscription
05 3 339 660
429 365
Changement de forme juridique (CN)
No National ou
de la marque
No d’inscription
97 694 449
429 822
98 731 581
429 817
98 736 274
429 286
1 334 459
429 415
98 762 682
429 824
1 345 044
429 351
99 776 720
429 825
1 345 997
429 265
99 782 135
429 825
1 346 146
429 389
99 806 206
429 319
1 347 587
429 219
99 808 187
429 817
1 348 907
429 263
99 813 371
429 876
1 350 038
429 824
00 3 019 076
429 234
1 356 173
429 255
00 3 043 533
429 824
1 356 640
429 284
01 3 082 698
429 349
1 359 948
429 261
01 3 084 810
429 349
1 361 912
429 824
01 3 103 254
429 258
1 385 376
429 803
03 3 214 192
429 818
1 402 791
429 825
03 3 252 940
429 824
1 456 042
429 824
03 3 256 024
429 818
1 503 578
429 824
04 3 280 329
429 428
1 570 462
429 825
04 3 289 349
429 319
1 572 182
429 825
1 595 037
429 822
1 599 786
429 822
1 614 911
1 629 869
Rectification d’une erreur materielle (EM)
1 346 945
429 254
429 825
1 347 945
429 254
429 389
95 579 906
429 771
1 682 507
429 824
98 732 671
429 433
92 400 527
429 824
98 732 672
429 432
92 433 075
429 824
01 3 134 150
429 257
93 461 546
429 825
04 3 329 421
429 855
93 464 351
429 825
05 3 333 304
429 848
93 470 844
429 818
05 3 351 093
429 407
94 516 398
429 818
94 522 700
429 818
95 582 251
429 429
92 448 433
429 504
95 595 681
429 328
92 448 443
429 505
95 598 131
429 327
95 600 461
429 801
96 607 900
429 351
96 607 901
429 351
96 608 130
429 351
96 610 900
429 351
96 610 901
429 351
96 612 898
429 351
96 615 086
429 351
96 615 323
429 352
96 616 765
429 817
96 617 334
429 228
96 617 335
429 843
96 617 337
429 228
96 631 667
429 817
Erratum (ER)
239
Publication des retraits ou renonciations
241
PARTIE III-2
RETRAIT PARTIEL (EP)
jonc, osier, corne, os ; coussins ; vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, ceintures (habillement) ; sous
vêtements.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : allô kiosques
N° 05 3 342 430 Déposée le 21 FEVRIER 2005
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LOGIREV
Nom du titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE –
SFR
société anonyme
N° 05 3 367 562 Déposée le 28 JUIN 2005
Adresse : 42, avenue de Fiedland
75008 PARIS
FRANCE
Adresse : 117 rue des Gobins
69390 CHARLY
FRANCE
N° SIREN : 403 106 537
Inscription n° 429 484 du 7 MARS 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : En ce qui concerne les produits et services
suivants : “ Affaires financières, affaires monétaires, banque
directe, analyses financières, constitution ou investissement de
capitaux, consultation en matière financière, estimations financières (banque, placements de fonds) ” (Classe 36).
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : En ce qui concerne les produits
et services suivants : Classe 35 :Services de diffusion d’informations commerciales, publicitaires par la téléphonie, par la
radiotéléphonie ; location de temps publicitaire par la téléphonie,
par la radiotéléphonie. Classe 38 : Services de fourniture d’accès
à des réseaux sans fil pour la téléphonie et la radiotéléphonie.
Etant entendu que tous ces services ne sont pas rendus dans le
domaine de la télévision.
Nom du titulaire : FIEVET Eric
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : FISTON
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LAURA MÜLLER
N° 05 3 360 144 Déposée le 20 MAI 2005
Nom du titulaire : LAURA MÜLLER LAURA
Adresse : 105, RUE MARCADET
75018 PARIS
FRANCE
et services suivants : Couture, couverture de lit/table, sacs à dos à
savoir saccoche, objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
N° 05 3 379 203 Déposée le 9 SEPTEMBRE 2005
Nom du titulaire : LACOUR Julie
Adresse : Le surcouf B127
Cannes Marina
06210 MANDELIEU
France
suivants : Classe 25 : Chaussures. Chaussures de ski. Chaussures
de sport. Chaussures de plage.
242
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : NEXT HOME
MARQUE : COSM
Nom du titulaire : BOUCHEZ JÉRÔME
Nom du titulaire : TROADEC Grégory
Adresse : 1960, chemin de Vallauris
06160 JUAN LES PINS
France
Adresse : 78, rue de Vaugirard
75006 PARIS
FRANCE
suivants : Photographies ; albums ; clichés ; objets d’art graves ou
lithographies ; aquariums d’appartement ; aquarelles ; affiches ;
patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
matériels pour les artistes ; pinceaux ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
adhésifs (matières collantes) pour le ménage ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
plastiques), gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; télécommunications.
et services suivants : Classe 3 : Savons ; parfums ; huiles
essentielles ; cosmétiques à l’exception des cotons et ouates à
usage cosmétique et des cotons et ouates pour le démaquillage ;
lotions pour cheveux. Dentifrices. Dépilatoires – rouges à lèvres –
masques de beauté. Classe 5 : Produits pharmaceutiques. Classe
14 : Joaillerie, bijouterie. Classe 18 : Malles – valises. Coffret à
contenir des affaires de toilettes. Sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en cuir). Classe 25 : Vêtements,
chaussures – chemises. Ceintures, vêtements, sous-vêtements
(habillement).
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : DORCASS
Nom du titulaire : TCHINDA LOYEM Serbelloni
Adresse : 92 rue Louis Calmel
92230 GENNEVILLIERS
France
suivants : tous les produits des classes 18 et 25.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : RESISTAR
N° 05 3 385 730 Déposée le 13 OCTOBRE 2005
Nom du titulaire : SOGEPE
Société civile
Adresse : Voie Saint Jean
Zone Coudoulette
BP 37
13680 LANCON DE PROVENCE
FRANCE
N° SIREN : 448 417 675
et services suivants : Classe 5 : Compléments alimentaires à
usage médical et paramédical à base de gelée royale.
MARQUE : COSM SERGE D’ESTEL
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : TROADEC Grégory
MARQUE : AGTherm
Adresse : 78, rue de Vaugirard
75006 PARIS
FRANCE
Nom du titulaire : AGTHERM
SARL
et services suivants : Classe 3 : Savons ; parfums ; huiles
essentielles ; cosmétiques à l’exception des cotons et ouates à
usage cosmétique et des cotons et ouates pour le démaquillage ;
lotions pour cheveux. Dentifrices. Dépilatoires – rouges à lèvres –
masques de beauté. Classe 5 : Produits pharmaceutiques. Classe
14 : Joaillerie, bijouterie. Classe 18 : Malles – valises. Coffret à
contenir des affaires de toilettes. Sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en cuir). Classe 25 : Vêtements,
chaussures – chemises. Ceintures, vêtements, sous-vêtements
(habillement).
Adresse : 11 RUE ARISTIDE BERGES
Z.I DU CASQUE
31270 CUGNAUX
FRANCE
N° SIREN : 448 723 494
suivants : Services scientifiques et technologiques, services de
recherches et de conception y relatifs ; services d’analyses et de
recherches industrielles, conception et developpement d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques, études de projets
techniques.
243
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SIRUS
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : INSTITUT MEDITERRANEEN DES PLANTES
Nom du titulaire : SARL UP COM
SARL
Nom du titulaire : ATLS
SARL
Adresse : Parc d’Activités du Vert Galant
BP 60726
Saint Ouen l’Aumône
95004 CERGY PONTOISE Cedex
FRANCE
N° SIREN : 388 450 934
Adresse : 26 rue du Puech Radier
34973 LATTES Cedex
FRANCE
N° SIREN : 398 040 659
et services suivants : Sirène d’alarme extérieure (Classe 9).
suivants : Classe 24 : – tissus, couverture de lit et de table.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LOTO MULTIMEDIA (semi figurative)
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : SOURDEVAL Nicolas
MARQUE : BAMBOU
Adresse : 6 Rue Baudin
01800 MEXIMIEUX
France
Nom du titulaire : JEANNE ARTHES
S.A.
Adresse : Parc industriel des Bois de Grasse
BP 91006
06131 GRASSE
FRANCE
et services suivants : Classe 42 : Conception et élaboration de
programmes informatiques de lotos traditionnels à l’exclusion
des jeux d’argent.
N° SIREN : 315 873 182
suivants : Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SEALECT semi figurative
N° 05 3 389 920 Déposée le 4 NOVEMBRE 2005
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : Thai Union Manufacturing Company Limited
Société de droit thaïlandais
Adresse : 979/13-16 M. Floor, S.M. Tower, Phaholyothin Road,
Samsennai, Phaya tai
10400 BANGKOK
THAILANDE
Nom du titulaire : Mr CORDIER Vincent
Adresse : 19 rue des Closiers
45200 MONTARGIS
FRANCE
après le retrait ou la renonciation : Après retrait partiel en classe
30, elle se lira comme suit : “ tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; riz,
riz surgelé et riz frit, riz prêt à être consommé et riz frit, sushi,
casse-croûte et sandwichs à base de farine, chow-chow ; farine,
sucre, bonbons, spaghetti, nouilles à base de riz, farine de maïs,
farine d’orge, farine d’haricots, chips à base de céréales, pâtes,
ketchup (sauces) et sauces à salade ”.
MARQUE : DJ Fiesta
la renonciation : – retrait total de la classe “ 14 ”.
244
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : IVA
MARQUE : AIMANT
Nom du titulaire : ESSEX NEXANS
société par actions simplifiée
Nom du titulaire : FAUDOT PATRICE
Adresse : Rue Jean Monnet – l’Européen Parc Tertiaire de la Croix
60200 COMPIEGNE
FRANCE
N° SIREN : 444 384 549
et services suivants : Vernis à base de résines synthétiques
utilisées en particulier dans l’émaillage de fils ou autres conducteurs employés en construction électriques (à l’exclusion des
vernis pour la peinture décorative ou pour le bâtiment).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : VERIPURE
Nom du titulaire : ACORN (FRANCE) FRA S.A.S.
Société par actions simplifiée
Adresse : Parc technologique
4 place Berthe Morisot
69792 SAINT PRIEST CEDEX
N° SIREN : 454 000 308
suivants : Mouchoirs, lingettes et serviettes jetables, tous
imprégnés de produits de toilette et/ou de substances parfumées
(Classe 3). Serviettes en papier (Classe 16).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Chantal K
Nom du titulaire : Karlé René
Adresse : Müllerstrasse 4
77694 KEHL
Allemagne
Nom du titulaire : KARLE Chantal
Adresse : 3 c chemin du Dornelbruck
67000 STRASBOURG
suivants : Classe 25 : vétements – chapellerie, bonneterie.
Adresse : 18 AVENUE DES BAINS
34540 BALARUC-LE-VIEUX
et services suivants : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
images ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; A l’exception, dans les produits “ appareils et instruments de secours (sauvetage) ”, des “ chaussures de sécurité et
de protection contre les blessures ” ; Classe 35 : Publicité ; gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux
de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus,
imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe 38 :
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location d’appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; Classe 41 : Éducation ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe 42 :
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d’ordinateurs et de logiciels ; services
juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique) ; conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ;
authentification d’oeuvres d’art ; recherches scientifiques à but
médical ; Classe 45 : Agences matrimoniales ; établissement
d’horoscopes ; agences de détectives.
RETRAIT PARTIEL
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : Ôspa
MARQUE : LORAMYC
N° 05 3 357 932 Déposée le 9 MAI 2005
Nom du titulaire : M. BENSLIMANE RAOUF
Nom du titulaire : BIOALLIANCE PHARMA
Société anonyme
Adresse : 16 RUE ESCUDIER
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
suivants : – savons, parfums, cosmétiques, produits cosmétiques
et lotions pour les cheveux et pour le corps (Classe 3).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : gin imperial
245
Adresse : 59, Bd du Général Martial Valin
75015 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 410 910 095
et services suivants : Produits à usage médical à savoir produits
médicaux à usage buccal, notamment pastilles et comprimés et
plus spécifiquement pastilles bio-adhésives ou comprimés bioadhésifs pour soigner les mycoses, infections buccales et candidoses oropharyngées ; travaux de laboratoire (recherche) limités
à ces produits ; travaux de laboratoire (analyse) limités à ces
produits (Classes 5, 42, 44).
N° 05 3 398 097 Déposée le 16 DECEMBRE 2005
Nom du titulaire : GARCIA Pascal Claude Jacques
Adresse : Mas les belles pierres
Chemin de bellepeire
13170 LES PENNES MIRABEAU
FRANCE
MARQUE : WILD FOX
N° 05 3 364 750 Déposée le 7 JUIN 2005
et services suivants : Boissons alcooliques, à savoir exclusivement GIN.
Nom du titulaire : DRAGON ROUGE HOLDING
S.A.
Adresse : 32, rue Pagès
92150 SURESNES
FRANCE
N° SIREN : 384 527 925
RENONCIATION PARTIELLE (RP)
MARQUE : ICOOK
N° 04 3 304 455 Déposée le 21 JUILLET 2004
la renonciation : Retrait dans la classe 38 des services mentionnés
ci-dessous :
“ Télécommunications.
Communications
par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de
radiotéléphonie mobile. Services d’affichage électronique
(télécommunications). Emissions radiophoniques ou télévisées. ”
Nom du titulaire : ALTICOR
Société constituée selon les lois de l’Etat du
Michigan
Adresse : 7575 Fulton Street, East
49355 ADA, Michigan
Etats-Unis d’Amérique
MARQUE : CODÉS ÉVASION
suivants : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques
(à l’exception des bières).
Nom du titulaire : EDITIONS MEGASTAR
S.A.S
Adresse : Avenue du cerisier noir
86530 NAINTRÉ
N° SIREN : 410 366 082
et services suivants : Classe 16 : revues de jeux Classe 28 : Jeux (à
l’exception des jeux automatiques à prépaiement et des jeux
246
conçus spécialement pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision), jouets. Classe 35 : Publicité, services
d’abonnement à des revues de jeux, publicité en ligne sur réseau
informatique, organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité pour des jeux. Classe 41 : Édition et publication de
livres, de revues de jeux, organisation de jeux et concours en
matière d’éducation et de divertissement, organisation de
loteries, services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique, publication électronique de revues de jeux, microédition de revues de jeux.
RETRAIT TOTAL (ET)
RETRAIT TOTAL
MARQUE : SMILEY
N° 05 3 349 138 Déposée le 25 MARS 2005
Nom du titulaire : AUTOMOBILES CITROËN
société anonyme
MARQUE : FLÉCHÉS ÉVASION
Nom du titulaire : EDITIONS MEGASTAR
S.A.S
Adresse : Immeuble Colisee III
12 rue Fructidor
75835 PARIS
France
N° SIREN : 642 050 199
Adresse : Avenue du cerisier noir
86530 NAINTRÉ
N° SIREN : 410 366 082
RETRAIT TOTAL
MARQUE : YACK
et services suivants : Classe 16 : revues de jeux. Classe 28 : Jeux
(à l’exception des jeux automatiques à prépaiement et des jeux
conçus spécialement pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision), jouets. Classe 35 : Publicité, services
d’abonnement à des revues de jeux, publicité en ligne sur réseau
informatique, organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité pour des jeux. Classe 41 : Edition et publication de
livres, de revues de jeux, organisation de jeux et concours en
matière d’éducation et de divertissement, organisation de
loteries, services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique, publication électronique de revues de jeux, microédition de revues de jeux.
Nom du titulaire : Bassé Jacques
Adresse : 14 Rue Marcel SEMBAT
35000 RENNES
FRANCE
N° SIREN : 444 484 927
RETRAIT TOTAL
MARQUE : EUREKA (semi-figurative)
MARQUE : SURFEURS NES
N° 1 727 277 Déposée le 9 MARS 1990
N° 05 3 378 233 Déposée le 31 AOUT 2005
Nom du titulaire : GUILLAND René
Nom du titulaire : SURF’ACT
SARL
Adresse : 48, rue Fenelon
92120 MONTROUGE
FRANCE
Inscription n° 429 252 du 1er MARS 2006
et services suivants : Classe 9 : Appareils et instruments
électriques (y compris la TSF). Classe 11 : Installations d’éclairage,
de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires. Classe 20 : Meubles, glaces, cadres, articles en
bois, lièges, roseau, jonc, osier, en matières plastiques. Classe 35 :
Publicité ; affaires à savoir à savoir conseils, consultations et informations d’affaires notamment en matière de ressources
humaines, de recrutement de personnel et de recherche d

volume ii

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