L`Ordonnateur Liquidateur Hassan SAGHIRI

‫المديرية الجهوية للشمال الشرقي‬
‫المقاطعة الجمركية بوجدة‬
‫اﻵمرية بالصرف بأحفير‬
AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
VENTE N° 03/2017
L’ordonnateur des douanes et impôts indirects à Ahfir porte à la connaissance des enchérisseurs que
le service procédera une vente aux enchères publiques d’un lot des Motocycles destinés pour
Circulation, et Ferraille.
Cette vente aura lieu au magasin des douanes d' Ahfir le,
Jeudi 26 Janvier 2017 à compter de 10h00
-
CONDITIONS PARTICULIERES
Les enchérisseur doivent présenter le jour de la vente au service, une copie légalisée des
Documents justifiant l’exercice de l’activité de ferrailleur (pour les motocycles ferrailles), faute de
quoi la participation à la Vente sera refusée,
Les offres sont faites verbalement sur le lieu de la vente.
Les Motocycles sont vendus au plus offrant et dernier enchérisseur.
Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que se soit notamment pour défaut de
qualité ;
Les paiements sont effectués immédiatement après adjudication au comptant (en espèce ou par
chèque certifié). A défaut de quoi les lots seront remis en vente conformément aux dispositions
légales en vigueur ;
Les lots payés doivent être enlevés immédiatement ;
Nonobstant les frais de magasinage en vigueur, les Motocycles adjugés et non retirés demeurent aux
risques des adjudicataires. Leur détérioration altération ou déperdition ne peuvent donner lieu a des
dommages et intérêts quelle qu’en soit la cause.
Les enchérisseurs doivent être munis d’une pièce d’identité officielle faute de quoi l’offre sera
rejetée.
Les enlèvements sont effectués à la charge des acquéreurs ;
L’acquéreur doit accepter les contrôles ultérieurs effectués par les services douaniers.
L’acquéreur doit tenir une comptabilité matière des marchandises acquises et consigner leur mouvement
tant à l’entrée qu’à la sortie sur un registre qui doit être présenté à toute réquisition du service des
douanes,tout autre document ne peut être opposable vis-à-vis de l’Administration.
Toute cession à des tiers par l’acquéreur des articles doit obligatoirement être couverte par la délivrance
d’une facture établie en bonne et due forme tirée d’un facturier dont les souches doivent être conservées
pour être présentées à toute réquisition du service des douanes.
la participation aux enchères, est subordonnée au dépôt par chaque enchérisseur, auprès du
receveur à la résidence, d’un chèque dûment certifié de 50.000,00 dirhams.
‫لﻺطﻼع ﻋﻠﻰ شروط البيع يمكن اﻻتصال ﺑﻤﻜاتﺐ الجﻤارك أو ﻋبر ﺷبكﺔ اﻻنترنيت ﺑالعنوان التالي‬
WWW.douane.gov.ma
L’Ordonnateur Liquidateur
Hassan SAGHIRI
AHFIR Le; 06/01/2017
Annexe1 : La liste des Motocycle :
Motocycles Sup à 50cc Année 2016 à vendre(circuler)
AFFAIRE
MARQUE
CADRE N°
OBSERVATIONS
427/d/09
T-MAX 500 CC
JYASJ014000011303
CIRCULATION
167d/15
HONDA « SH »125 CC
ZDCJF41DODF010892
CIRCULATION
580d/15
HONDA « SH »125 CC
ZDCJF14A06F059656
CIRCULATION
608d/15
HONDA « SH »125 CC
ZDCJF41DOEF060091
CIRCULATION
636d/15
YAMAHA
VG5SA231000015748
CIRCULATION
115/d/16
YAMAHA X-MAX 125cc
VTLSE321000034101
CIRCULATION
148/d/16
YAMAHA T-Max 530 CC
JYASJ061000034936
CIRCULATION
297/d/16
DUCATI "DS1100"
ZDMB100AA8B009559
CIRCULATION
372/d/16
HONDA
JH2RC71A1EK000929
CIRCULATION
523/d/16
YAMAHA T-Max
JYASJ064000012112
CIRCULATION
Motocycles Sup à 50cc Année 2016 à vendre(Ferrailles)
AFFAIRE
MARQUE
CADRE
307/d/15
YAMAHA TMAX
SANS
477/d/15
CROSS
SANS
529/d/15
HONDA SH
125cc
SANS
534/d/15
Scooter X-MAX
125cc
SANS
584/d/15
YAMAHA XMAX 125cc
SANS
CROSS
« CAGIVA »
125cc
SANS
599/d/15
699/d/15
YAMAHA TMAX
SANS
732/d/15
YAMAHA
« Accidenté »
SANS
766/d/15
YAMAHA TMAX
SANS
FERRAILLE
14/d/16
YAMAHA TMAX noir
SANS
FERRAILLE
31/d/16
DERBI LOUJIA
SANS
FERRAILLE
114/d/16
Motocycle "SH "
SANS
FERRAILLE
226/d/16
YAMAHA TMax
SANS
FERRAILLE
242/d/16
HONDA "SH"
125cc
SANS
FERRAILLE
295/d/16
Scooter Blanc
SANS
FERRAILLE
NB: La liste non définitive.
OBSERVATIONS
FERRAILLE
FERRAILLE
FERRAILLE
FERRAILLE
FERRAILLE
FERRAILLE
FERRAILLE
FERRAILLE
Annexe2 : Photos des Motocycle pour Circulation :