Commande de cartes cadeaux

Commande de cartes cadeaux
Plus belle sera la Terre
Réservé aux entreprises
Bon de commande
à adresser à :
TRUFFAUT SAS
2 avenue des Parcs
91090 LISSES
Téléphone : 01 69 91 54 41
Email : [email protected]
ADRESSE DE FACTURATION
Société
Collectivité
C.E.
Autre
Société
Mme/M
Fonction
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone Email
ADRESSE DE LIVRAISON
Société
Collectivité
C.E.
Autre
Société
Mme/M
Fonction
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone Email
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réf. 457817
Carte TRUFFAUT
Édition «NOËL»
réf. 457814
Carte TRUFFAUT
«LUI»
réf. 457815
Carte TRUFFAUT
«ELLE»
Plus belle sera la Terre
Récapitulatif
de la commande
N° de référence
Nombre
Valeur unitaire
Total par valeur
de 15€ à 500€
Valeur totale (€)
Remise - au taux de _ _ _ %
selon barème - voir CGV page 3
Total à payer (€)
Bon pour commmande
Cachet de l’entreprise
le ....../....../..............
Signature
Règlement uniquement par virement bancaire :
Titulaire du compte : TRUFFAUT
Domiciliation : Banque REVILLON
Banque
Guichet
N° de compte
17649
00001
01366005017
Clé
57
IBAN : FR76 1764 9000 0101 3660 0501 757
BIC : REVIFRPP
Siège Social : 2 avenue des Parcs 91090 LISSES
S.A.S. au capital de 3 655 089 € - RC EVRY B 739 806 230
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Plus belle sera la Terre
Conditions Générales de Vente et d’utilisation réservées aux Entreprises au 01/07/2013
Préambule
Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société TRUFFAUT SAS au capital de 3 655 089 €,
immatriculée au RCS d’Evry sous le numéro : B 739 806 230, dont le siège social se situe 2 avenue des Parcs 91090
LISSES et le client qui peut être toute personne domiciliée en France, agissant pour des besoins professionnels
(sociétés, comité d’entreprise, collectivités….) effectuant un achat de cartes cadeaux.
Le client déclare avoir la capacité juridique à contracter lui permettant d’effectuer une commande auprès de TRUFFAUT
SAS.
A cet effet le client accepte dans leur intégralité les conditions générales de vente dans leur intégralité sans aucune
réserve.
Commande
La commande doit être enregistrée sur un bon de commande en vigueur. Le client s’engage à compléter tous les
champs obligatoires requis sur le bon de commande. Cette dernière est validée et expédiée suite à la réception
intégrale du règlement. Ce dernier déclenchant le traitement de la commande et l’expédition.
A l’expédition des cartes cadeaux, une facture est envoyée au client.
Paiement
Le client règle sa commande par virement bancaire (RIB disponible au recto du bon de commande). Truffaut se
réserve le droit de refuser une commande s’il existe un litige antérieur en cours sur un paiement.
Conditions de remise
Les clients professionnels (société, agences, comités d’entreprise, collectivités…) peuvent bénéficier de remise
quantitative en fonction du montant commandé selon le barème ci-dessous. Cette dernière sera directement déduite
du paiement. Elle ne peut en aucun cas être répercutée partiellement ou totalement en cas de revente à d’autres
professionnels.
A partir de 1000€ --> 3%
A partir de 5001€ --> 4%
> à 10001€ --> 5%
Conditions d’utilisation
Les cartes cadeaux sont envoyées inactives auprès du client, il appartient à ce dernier de procéder à la demande
d’activation en envoyant un mail à [email protected] A défaut d’activation, les cartes ne peuvent pas être
utilisées en magasin.
Les cartes cadeaux ont une validité de 12 mois à compter de la date d’activation suite à la demande faite par le
client. Elle est utilisable dans les magvasins TRUFFAUT, hors magasins partenaires : ANGOULEME, LA ROCHELLE,
QUIMPER, LORIENT, BARENTIN, ISNEAUVILLE et GOURNAY).
Le paiement avec la carte peut être effectué à hauteur du montant de la carte et complété si nécessaire avec un moyen
de paiement accepté par TRUFFAUT.
La carte ne peut être ni échangée, ni revendue, ni remboursée même partiellement, ni portée au crédit d’une carte ou
d’un compte bancaire, ni faire l’objet d’un escompte. Cette carte ne peut faire l’objet d’une demande d’opposition.
Les cartes cadeaux ne peuvent être acceptées pour tout achat supérieur à 3000 euro (article 1649 quater B du CGI).
Obligations du client
Le client s’engage à informer tout bénéficiaire de cartes cadeaux de leur date limite de validité et de leurs conditions
d’utilisations. Toute utilisation postérieure à cette date et/ou ne respectant pas les conditions d’utilisation ne peut en
aucun cas engager la responsabilité de TRUFFAUT SAS.
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