ANNEXE 5 : CALCUL DE VOLUME D`EAU POUR L`IRRIGATION

ANNEXE 5 : CALCUL DE VOLUME D’EAU POUR L’IRRIGATION
VOLET 1 -ETAT DES INSTALLATIONS UTILISEES EN année N EN GESTION VOLUMETRIQUE OU EN GESTION
HORAIRE.
Nom de l’exploitant ou de la société :
Nom du représentant légal (dans le cas des
sociétés) :
Numéro préleveur Agence de l’Eau
Adresse postale :
Adresse électronique
Numéro PACAGE :
Numéro de téléphone :
Numéro de fax :
Numéro SIRET (en l’absence de
numéro PACAGE) :
Récapitulatif des points de captages. Si et uniquement si vous étiez en gestion horaire en année N-1, vous avez à remplir la case
relative à votre consommation d’eau en année N-1.
secteur
ouvrage
Référence
CASCADE
Commune
d’implantati
on et lieudit
Consommation en
année N-1 en m3,
Index du
compteur avant le
début de la
campagne
d’irrigation en
année N
N° de
l’ouvrage
Agence de
l’Eau
Date du récépissé
de déclaration ou
de l’arrêté
d’autorisation
total
Débit maximal
autorisé
annuellement
exprimé en
m3/h
Volume annuel maximal autorisé
exprimé en m3 dans le récépissé
de déclaration ou l’arrêté
d’autorisation
VOLET 2 Déclaration des surfaces à irriguer en année N, calcul provisoire des volumes d’eau :
«Ouvrage»
Arboriculture
S irriguée
(ha)
première
culture
Assolement du déclarant
S irriguée
(ha)
m3/ha
deuxième
culture
2500
Biffer si vous êtes en gestion horaire en année N
TIERS A
Volume
(m3)
S irriguée
(ha)
première
culture
S irriguée
(ha)
deuxième
culture
m3/ha
TIERS B
Volume (m3)
S irriguée
(ha)
première
culture
S irriguée
(ha)
deuxième
culture
m3/ha
2500
2500
Fruits rouges
2500
2500
2500
Asperge
2000
2000
2000
Endive
1600
1600
1600
Haricot
1500
1500
1500
Epinard
1350
1350
1350
Jeune Carotte
1600
1600
1600
Grosse Carotte
2500
2500
2500
Pois de conserve
500
500
500
Scorsonère
2500
2500
2500
Oignon
2500
2500
2500
Autres légumes
Pomme de terre
Plant
Pomme de terre
Conso
Pomme de terre
Fécule
Lin
2500
2500
2500
1200
1200
1200
2300
2300
2300
1500
1500
1500
250
250
250
2500
Volume
d
é
c
l
a
r
a
n
t
2500
2500
Volume tiers
A
Volume tiers B
Surface totale
Volume (m3)
Tiers A : nom, adresse complète, date, signature :
Total des Volumes (déclarant +tiers A +tiers B) :
DATE :
Signature
Tiers B : nom, adresse complète, date, signature :
Total des Volumes (Vous + A + B)
Date :