Tarifs des contributions scolaires 2015-2016

SAINTE-MARIE LYON
Année scolaire 2015-2016
4 montée Saint Barthélemy
69321 LYON CEDEX 05
Tél : 04 78 28 38 34
ANNEXE C – TARIF DES CONTRIBUTIONS SCOLAIRES
(V1-2 / 21-03-15)
la catégorie de contribution se calcule comme suit :
Revenu Fiscal de Référence divisé par le nombre de parts fiscales du ou des parents ayant à charge les enfants inscrits (article III-1)
1 - Contributions scolaires mensuelles (appelées sur 10 mois)
Contributions familiales
Catég o rie
t ranche de ressources
de:
à :
A
inférieur à
3 600 €
B
3 601 €
5 200 €
C
5 201 €
6 700 €
D
6 701 €
9 100 €
E
9 101 €
11 900 €
F
11 901 €
15 200 €
G
15 201 €
20 600 €
H
20 601 €
27 400 €
I
Z
Classes préparat oires
BT S
(ECE/ECS/Let t res)
St P aul
Com pta Gestion des Organisations
71
40 €
54 €
79 €
104 €
133 €
168 €
191 €
223 €
239 €
253 €
33 €
5,2 €
74
37 €
50 €
73 €
96 €
123 €
147 €
166 €
189 €
202 €
214 €
35 €
5,2 €
+ de 27 401 €
forfait sans just ificat if
Frais fixes :
Cont ribut ion Immobilière :
BT S
Commerce Int ernat ional
Les Missions
83
37 €
50 €
73 €
96 €
123 €
147 €
166 €
189 €
202 €
214 €
33 €
5,2 €
Frais fixes = cot isat ions diverses : enseignement libre, t ut elle, UGSEL ….. ; visit e médicale ; revue Lyon-Marist es ; bibliot hèque …
N.B : la cotisation familiale annuelle p our l'Association des Parents d'Elèves de Sainte-M arie Ly on est de 5,0 €, l'adhésion est
volontaire. Elle est collectée sur la p remière facture de l'année sur une ligne sp écifique.
2 - Demi-pension
tarifs p our 4 jours (sinon au p rorata)
L'éducateur devra être avisé par le carnet de liaison des changements de situation pour le trimestre
suivant impérativement avant ces dates, aucune modification ne pourra être prise en compte après :
- le 04 dé ce mbre 2015 pour la pé riode de janvie r à mars (du 04 janvie r au 02 avril)
- le 04 mars 2015 pour la pé riode d'avril à juin (du 04 avril au 02 juille t)
ECS1 / ECE1 / H y p o k h âg n e
forfait septembre à décembre
forfait janvier à mars
forfait avril à juin
Total annuel
341
267
236
844
ECS2 / ECE2
Khâgne
341 €
267 €
0€
608 €
341 €
267 €
0€
608 €
€
€
€
€
BT S CGO 1
341
291
118
750
€
€
€
€
BT S CGO 2
BT S CI 1
BT S CI 2
291 €
267 €
50 €
608 €
336 €
287 €
67 €
690 €
336 €
214 €
73 €
623 €
Ces montants pourront être modifiés en fonction des évolutions du calendrier de l'année s colaire.
Tarifs de s re pas is olé s
L'élève devra acheter des repas auprès des lieux de ventes res pectifs au prix de : 74,0 € le lot de 10 repas
Renouvellement de carte de cantine en cas de dégradation, perte… :
10 €
3 - Internat pour les classes préparatoires
a) Pe ns ion (s ans hé be rge me nt dans l'é tablis s e me nt)
La pens ion concerne les élèves qui prennent 2 repas par jour avec un hébergement organis é par les familles en
dehors de l'établis s ement.
(respectivement 1020, 800 et 700 € par trimestre)
ECS1 / ECE1 / Hypokhâgne
p our l'année
2 520 €
Site de Saint Paul
(5 jo u rs p ar semain e, san s p etit d éjeu n er)
(respectivement 1020, 800 et 00 € par trimestre)
p our l'année
ECS2 / ECE2
1 820 €
(respectivement 1020, 800 et 00 € par trimestre)
p our l'année
Khâgne
1 820 €
Ces montants pourront être modifiés en fonction des évolutions du calendrier de l'année s colaire.
b) Inte rnat (pe ns ion e t loge me nt)
L'internat, acces s ible s eulement aux étudiants des clas s es mentionnées , intègre le coût des repas et petits déjeuners , de l'hébergement et de l'encadrement. Il es t ouvert s ur les jours de s colaris ation (s ur Lyon : ouverture
les week-end avec une facturation complémentaire des repas ).
ECS1 / ECE1 / Hypokhâgne
entre
5 120 €
et
7 170 €
pour l'année
s ite de Saint Paul
(en fo n ctio n d e la taille d e l'h éb erg emen t)
ECS2 / ECE2
entre
4 470 €
et
6 520 €
pour l'année
Khâgne
entre
4 470 €
et
6 520 €
pour l'année
Ces montants pourront être modifiés en fonction des évolutions du calendrier de l'année s colaire.
Pour toute situation p articulière concernant la p ension, l'hébergement ou l'internat contacter M lle BARBIER, resp onsable des
classes p rép aratoires
4 - Réductions

Les familles qui ins crivent s imultanément plus ieurs enfants dans l'établis s ement, ou dans un autre établis s ement
de l'ens eignement libre catholique, et s ur prés entation des certificats de s colarité pour chaque année, bénéficient
d'une réduction s ur la contribution familiale et s ur la demi-pens ion y compris la part repas de l'internat (hors frais
fixes , contribution immobilière, part hébergement de l'internat, tickets -repas et toutes autres contributions )
 pour chacun des enfants à partir du 2ème enfant : 5% s ur la demi-pens ion
 pour chacun des enfants à partir du 3ème enfant : 10% s ur les contributions , 15% s ur la demi-pens ion
 pour chacun des enfants à partir du 4ème enfant : 20% s ur les contributions , 20% s ur la demi-pens ion
 pour chacun des enfants à partir du 5ème enfant : 30% s ur les contributions , 30% s ur la demi-pens ion
 pour chacun des enfants à partir du 6ème enfant : 40% s ur les contributions , 40% s ur la demi-pens ion

Les familles dont l'un des membres travaille dans un établis s ement de l'ens eignement libre catholique bénéficient
d'une réduction de 5% s ur la contribution familiale, les frais fixes ains i que s ur la demi-pens ion y compris la part
repas de l'internat (hors cont ribut ion immobilière, part hébergement de l’int ernat , t icket s-repas et t out es aut res cont ribut ions) .
Cette réduction s ’applique une s eule fois par famille, après la réduction pour familles nombreus es (fournir en début
d'année une at t est at ion de t ravail ment ionnant le st at ut de l’ét ablissement employeur) .

pour chacun des enfant s à part ir du 7ème enfant et suivant s : 50% sur les cont ribut ions, 50% sur la demi-pension
SAINTE-MARIE LYON, Etablissement catholique privé d’enseignement sous contrat d’association