Bourse aux Armes de Saint-Junien Dimanche 24 Avril 2016 Salle

Bourse aux Armes de Saint-Junien
Dimanche 24 Avril 2016
De 9 H à 17 H 00
Salle des Congrès du Châtelard
Organisée par l’Association Sportive de Tir de Saint-Junien, Mairie, 87 200 Saint-Junien
Tél : 05.55.02.27.45 – Mail : [email protected] – Site : http://astirstjunien.free.fr
La commune de Saint-Junien se situe à l'ouest du département de la Haute-Vienne, à 30 km à
l'ouest de Limoges, 33 km au sud-ouest de Bellac, 27 km au sud-est de Confolens, 72 km au
nord-est d'Angoulême et 10 km au nord-est de Rochechouart.
Saint-Junien est située sur la RN 141 (Saintes-Angoulême-Limoges-Aubusson-ClermontFerrand) et la RD 675 (Bellac-Rochechouart-Nontron-Périgueux).
Une importante communication mentionnera la Bourse aux Armes de Saint-Junien dans les
journaux locaux et régionaux, ainsi que dans les revues spécialisées nationales.
Des articles rédactionnels, des reportages radio et une campagne d’affichage seront réalisés.
Inscription :
Je reconnais avoir pris connaissance du règlement de la Bourse aux Armes de Saint-Junien du
dimanche 24 avril 2016 et désire réserver
un stand de ………… mètres linéaires à 5 € le mètre = …………..€ (Euros)
Pour les professionnels : N° de R.C. ou Siret : …………………………………………………
Nom.......................................................................Prénom…………………………………….
Né(e) le………………………………Département :………….Ville…………………………
Adresse…………………………………………………………………………………………
CP………………. Ville………………………………………………………………………..
Tél …………………… E-mail ………………………………………………………………..
Titulaire de la pièce d’identité………….. N°…………………………………………………..
Fait à : …………………………………….., le …………………….…………..
Signature et tampon
Pour les Auto Entrepreneurs : N° de SIREN : ………………………………………………….
Nom.......................................................................Prénom…………………………………….
Né(e) le………………………………Département :………….Ville…………………………
Adresse…………………………………………………………………………………………
CP………………. Ville………………………………………………………………………..
Tél …………………… E-mail ………………………………………………………………..
Titulaire de la pièce d’identité………….. N°…………………………………………………..
Fait à : …………………………………….., le ……………………….………..
Signature et tampon
Les réservations doivent être accompagnées du règlement par chèque à l’ordre de :AS Tir
Saint-Junien.
Plateau repas : oui - non
Quantité : …………. Tarif : 17 €
Bourse aux Armes de Saint-Junien du dimanche 24 avril 2016
1/4
Bourse aux Armes de Saint-Junien
Dimanche 24 Avril 2016
De 9 H à 17 H 00
Salle des Congrès du Châtelard
Je reconnais avoir pris connaissance du règlement de la Bourse aux Armes de Saint-Junien du
dimanche 24 avril 2016 et désire réserver
un stand de ………… mètres linéaires à 5 € le mètre = …………..€ (Euros)
Attestation Bourse aux Armes pour les Particuliers
Se déroulant le Dimanche 24 avril 2016 à Saint-Junien
Je soussigné(e),
Nom.......................................................................Prénom…………………………………….
Né(e) le………………………………Département :………….Ville…………………………
Adresse…………………………………………………………………………………………
CP………………. Ville………………………………………………………………………..
Tél …………………… E-mail ………………………………………………………………..
Titulaire de la pièce d’identité………….. N°…………………………………………………..
Déclare sur l’honneur :
- ne pas être commerçant(e)
- ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L310-2 du Code du Commerce)
- ne pas avoir participé à deux autres manifestations de même nature au cours de
l’année civile (ArticleR321-9 du Code Pénal)
Fait à …………………………le…………………………………………….
Signature
Les réservations doivent être accompagnées du règlement par chèque à l’ordre de :AS Tir
Saint-Junien.
Plateau repas : oui - non
Quantité : …………. Tarif : 17 €
Bourse aux Armes de Saint-Junien du dimanche 24 avril 2016
2/4
Bourse aux Armes de Saint-Junien
Dimanche 24 Avril 2016
De 9 H à 17 H 00
Salle des Congrès du Châtelard
RÈGLEMENT DE LA MANIFESTATION
La manifestation dénommée « Bourse aux Armes de Saint-Junien », se déroulera
à la salle des Congrès du Châtelard à Saint-Junien (87). L'ouverture au public sera faite à
partir de 09 heures et jusqu'à 17 heures. Cette manifestation est organisée par l'association
«AS Société de Tir de Saint-Junien», loi 1901, siège social à Saint-Junien
Président : Monsieur Guy DUREISSEIX 45 route du Muguet 87 200 Chaillac sur Vienne.
ARTICLE 1 :
Pour participer à la manifestation, chaque personne devra se faire inscrire sur le
registre tenu par l'organisateur, en donnant tous les renseignements nécessaires relatifs à son
identité, sa profession et son domicile. Les commerçants devront par ailleurs indiquer leur
numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés et les particuliers faire une
déclaration sur l’honneur signée qu’ils ne vendent que des objets personnels et usagés deux
fois par an au plus (article L 310-2 du Code du Commerce)
ARTICLE 2 :
Les réservations devront être faites exclusivement au moyen du bulletin de
participation fourni par l'organisateur. Le tarif est de 5 €uros le mètre linéaire. Le règlement
sera libellé à l'ordre de l'association «AS Société de Tir de Saint-Junien». Les réservations
seront remboursées si la demande d'annulation intervient au minimum trente jours avant la
manifestation.
ARTICLE 3 :
Peut être exposé tout ce qui concerne les armes de collection et armes
démilitarisées, uniformes, militaria, pièces de véhicules militaires et civils, insignes,
maquettes, tableaux, affiches, livres se rapportant à la manifestation. Les objets de
reproduction devront être indiqués clairement. Il est interdit d'exposer tout objet ayant un
rapport direct avec le nazisme et l'antisémitisme. La présentation, l'échange ou la vente se font
sous la responsabilité exclusive des exposants qui sont réputés non solidaires des
organisateurs et inversement.
ARTICLE 4 :
L'exposant et son accompagnant pourront se présenter à l'entrée de la bourse à
partir de 06 h 30 Toute autre personne ne pourra entrer avant le public et devra s’acquitter
d’un droit d’entrée fixé à 2 euros pour la journée. L'organisateur place les exposants par ordre
d'enregistrement des contrats. Tables et chaises seront fournies, toute installation
supplémentaire est interdite excepté des portants pour suspendre les uniformes.
ARTICLE 5 :
L’exposant devra tenir à jour un listing des objets exposés et devra le
communiquer aux organisateurs avant l’ouverture au public de la manifestation.
ARTICLE 6 :
Les exposants acceptent l'entière responsabilité pour tout accident, casse, perte,
vol, qui peuvent survenir à eux-mêmes, à leurs biens, ou à la personne les aidant. Ils
déchargent entièrement l'organisateur et ne pourront se retourner contre lui. Il en sera de
même pour les sinistres qu'ils causeraient à autrui ou à eux-mêmes avec le matériel exposé par
eux ou à celui mis à leur disposition. La responsabilité civile de l'organisateur est garantie par
une société d’assurance. La société d’assurance peut être communiquée par simple demande
écrite auprès de l’organisateur.
ARTICLE 7 :
Si pour une raison quelconque, un exposant ou son aide ne respecte pas une des
clauses du présent règlement, il peut se voir expulsé de la bourse, sans aucun
dédommagement et avant l'heure de la clôture. Il en sera de même pour celui qui aura créé le
désordre ou tout incident incompatible avec une bonne tenue de la manifestation.
ARTICLE 8 :
Bourse aux Armes de Saint-Junien du dimanche 24 avril 2016
3/4
Bourse aux Armes de Saint-Junien
Dimanche 24 Avril 2016
De 9 H à 17 H 00
Salle des Congrès du Châtelard
Chaque participant devra se soumettre aux éventuels contrôles des services de
Police ou de Gendarmerie, des services Fiscaux, des Douanes, de la Concurrence et de la
Consommation et de la Répression des Fraudes, pouvoir justifier de son identité et présenter
les documents attestant de sa profession de revendeur d'objets mobiliers.
ARTICLE 9 :
ARTICLE 10 : Les
exposants s’engagent à respecter la législation en vigueur en ce qui
concerne les armes, munitions et accessoires. Les armes de catégorie B devront être
neutralisées tandis que celles de catégorie C devront être attachées.
Les professionnels de l’armurerie auront la charge d’effectuer la démarche de demande
d’autorisation auprès de la Préfecture de Haute-Vienne pour l’autorisation d’exposition des
armes de catégorie C. Les particuliers ne peuvent présenter à la vente que des armes ou pièces
de catégorie D.
L’Association Sportive de Tir de Saint-Junien se réserve le droit de refuser la
participation de tout exposant connu pour présenter des marchandises non conformes au
caractère de la Bourse. Les stands seront attribués par ordre d’inscription.
ARTICLE 11 :
ARTICLE 12 : Le prix
du stand est fixé à 5 € (Euros) T.T.C. le mètre linéaire. Les
emplacements seront attribués dans l’ordre d’arrivée des réservations. Aucune inscription ne
sera prise en compte sans le règlement de la totalité. Les chèques ne seront remis en banque
qu’après la manifestation.
ARTICLE 13 : Lors
du déballage et du remballage, les responsables de l’Association Sportive
de Tir de Saint-Junien seront présents pour faciliter l’accès des exposants aux portes du hall
d’exposition.
ARTICLE 14 : Les
exposants sont tenus de débarrasser toutes les affaires de leur stand au plus
tard le dimanche soir 21 h.
ARTICLE 15 : Les exposants sont tenus d’observer les règles de sécurité qui leur sont
demandées. Ils sont responsables des dommages éventuels occasionnés par eux ou leurs
préposés aux personnes, aux biens et marchandises d’autrui, ainsi qu’aux aménagements
municipaux et installations accessoires. L’organisateur ne peut en aucun cas être tenu
responsable des vols possibles.
ARTICLE 16 :
Boissons, sandwichs seront vendus au bar.
Association Sportive de Tir de Saint-Junien
Mr Guy Dureisseix, Président de l’Association
45, route du Muguet
87 200 Chaillac sur Vienne
Tél : 05 55 02 27 45 06 31 70 17 92
Mail : [email protected] – Site : http://astirstjunien.free.fr
DATE ET SIGNATURE suivis de la mention manuscrite lu et approuvé
Bourse aux Armes de Saint-Junien du dimanche 24 avril 2016
4/4